Contrat de réservation - Chatterie de Silver Gate

Contrat de réservation
D’un chaton de compagnie – Chatterie de Silver Gate
SIRET 519 539 548 00023 - TVA FR55519539548
Transaction - Parties
Vendeur
Chatterie de Silver Gate
M. Denis DEFAUCHY
23 Planche
77120 Amillis
06-59-44-74-60
[email protected]
www.chatterie-de-silver-gate.com
Acheteur
Nom Prénom
Adresse
Tél. ___ - ___ - ___ - ___ - ___
Tél. ___ - ___ - ___ - ___ - ___
Email :
M. DEFAUCHY réserve pour la vente à l’acheteur décrit ci-dessus qui s’engage à acheter
le chat Persan décrit ci-dessous :
Chaton concerné
Chaton - Description
Mâle
Femelle
Persan
Nom Élevage/Usage
Black Golden Shaded
Black Silver Shaded
Black Golden Shell
Black Chinchilla
___________________de Silver Gate
Puce électronique
Sera pucé
Pucé : 250 26_ ___ __ __ __
Date de naissance
___ / ___ / 201__
Célio des Hortensias de Méans
967000001201268
Célyah du Gorbeh d’Isfahan - 250269801128210
Donna Bella de Salangane - 250269602457585
Exquise du Cèdre Enchanté – 250269602666334
Hellie d’Amarantiano - 250269604593061
Père
Mère
Inscription au LOOF
Sera inscrit au LOOF
Est inscrit au LOOF : 201_._____
Paiement
Prix du Chaton
______€ TTC dont 20% de TVA
Montant versé pour la réservation
______€ TTC
Chèque
Espèces
Moyen de paiement
n° :__________________________
Banque :______________________
Nom :________________________
La réservation sera effective à réception et encaissement des arrhes versés
Vaccins – Puce - Pédigrée
Le chaton sera identifié, inscrit au LOOF et vacciné (sous réserve de disponibilité du
vaccin global chez le vétérinaire) :
Typhus
Coryza
Leucose
Rage
Chlamydiose
Disponibilité
Ce chaton sera disponible pour l’acheteur à l’âge de trois mois
Si à la date d’établissement de ce contrat, le chaton est âgé de moins de 3 mois, la livraison
du chaton réservé aura lieu avant le premier jour du quatrième mois du chaton.
Si à la date d’établissement de ce contrat, le chaton est âgé de plus de 3 mois, la livraison
aura lieu dans un délai de 30 jours après établissement de ce contrat de réservation.
Âge actuel du chaton
Disponibilité
Immédiate
Livraison avant le
A partir du ___ / ___ / 201__
___ / ___ / 201__
Sans nouvelles de l’acheteur passé la date de fin de période de livraison définie ci-dessus,
le vendeur enverra un courrier en recommandé avec accusé réception à l’acheteur. Sans
réponse à ce courrier sous 8 jours, il considérera que l’acheteur s’est désisté, gardera les
arrhes à titre de dédommagement et remettra le chaton en vente.
Si l’acheteur ne vient pas chercher le chaton au domicile du vendeur dans ce délai, la vente
sera annulée dans les mêmes termes qu’au paragraphe précédent.
Bonne santé du chaton
Le vendeur se réserve le droit de retarder la vente si le chaton n’est pas apte à recevoir de
certificat de bonne santé dans le délai dans lequel l’acheteur peut venir le chercher, jusqu’à
possibilité d’établissement de ce certificat. Le nouveau délai à l’acheteur pour venir chercher
le chaton sera alors d’un mois après la date d’établissement de ce certificat. L’acheteur sera
tenu informé du problème et de la nouvelle disponibilité. La date qui sera fixée pour la
livraison est donc susceptible d’être modifiée la veille de la vente.
Conditions particulières
Le vendeur se réserve le droit d’annuler la vente s’il apprenait que l’acheteur fait subir des
mauvais traitements aux animaux ou vend des chatons en animaleries ou sur des foires. Dans
ces cas la vente sera annulée et les arrhes seront remboursées par courrier AR, et l’acheteur
n’aura aucun recours.
Identification/Pédigrée
La carte d’identification et le pédigrée seront remis à l’acheteur après encaissement du
montant complet du chaton et réception de la part du LOOF.
Signatures
Fait en double exemplaire à Amillis le ___ / ___ / 201__
Le vendeur :
L’acheteur :
Mention « Lu et approuvé et signature »
Mention « Lu et approuvé et signature »
Denis DEFAUCHY
M/Mme/Mlle……………………………