descriptif legal - Acacia Location

ACACIA LOCATIONS SAISONNIERES Groupe ODALYS - Les Pléiades 1, Bat C - 860, rue René Descartes - CS 40362 - 13799 Aix en Provence cedex 3
Tél : 0033 (0)4 42 25 88 34 - Fax : 033 (0)4 99 61 14 80 - E-mail : [email protected]
Garatie Financière et R.C.P. : LLOYD'S France - 4, rue des Petits Pères - 75002 Paris - Carte Professionnelle de Gestion N° A06-3976 Préfecture des
Bouches du Rhône SARL au capital de 10 000 Euros - N° SIRET 434 698 668 00036 (2010 B 1540) - Code NAF 703A - TVA Intracommunautaire FR 80434698668
DESCRIPTIF LEGAL
(ARRETE DU 16 MAI 1967 - BOSP DU 18 MAI 1967)
Location N° : 1007
Catégorie : 3 soleils
Mas avec piscine
>> LA VILLA
NOMBRE MAXIMUM DE PERSONNES : 10 - UNE VILLA DE 250 M2 - IMPLANTEE SUR UN TERRAIN DE 1100 M2
Location mas avec piscine à Carmignan, à quelques minutes de Bagnols sur Cèze, sur une petite route de campagne. Après avoir traversé la Cèze, vous découvrirez Carmignan, petit village typique et
calme. Magnanerie ou mas, idéal pour des vacances en famille, implanté sur un terrain avec cour entièrement close. Belle piscine avec cuisine d'été et transats pour vous prélasser au soleil et profiter
de l'extérieur. A l'intérieur, décoration avec meubles anciens de valeur. Le mas est sur plusieurs niveaux, avec les salons au rez de chaussée, au frais car la bâtisse est en pierre. Bonnes prestations.
Calme total, ce mas est destiné pour des familles cherchant la tranquillité lors de leurs vacances, très belle vue. Ce mas est situé à 20 minutes d'Avignon et à 28 km d'Orange, vous pourrez ainsi
profitez des festivals lors de votre séjour dans le Vaucluse. NE-0315-CR
>> DESCRIPTION DU BIEN A LOUER
VILLA :
PROXIMITE :
Surface totale : 250 m2 ; Surface terrain : 1100 m2 ; Nombre de chambres : 5 ; Nombre de couchages : 10
Commerces à 2500 m, Centre ville à 2500 m, Golf à 30 Km, Tennis à 2500 m, Mer à 110 Km, Gare SNCF à 10 Km, Aéroport à 70 Km,
VUE DE LA LOCATION :
Piscine
SITUATION :
Indépendante, campagne
LOCATION - LIEU & ACCES :
Accès Privé. Terrain Clos.
ANNEE DE CONSTRUCTION :
00/00/0000
TYPE D'HABITATION :
Toutes les villas disposent de tout le confort de base : électricité, eau chaude et eau froide, sanitaire intérieur.
>> HABITATION PRINCIPALE
NIVEAU PIECE
SURFACE
NATURE DU
COUCHAGE
NATURE
DU SOL
ETAT GENERAL
DE LA PIECE
ETAT DU
MOBILIER*
NOMBRE DE
FENETRES*
VUE PRINCIPALE
ORIENTATION
RDC
Salon
41M2
Carrelage
B
B
2 fenêtres + 1 baie
Voisinage, jardin
N/S
Etage
Cuisine/SAM
40M2
Carrelage
B
B
3 fenêtres + 2 baies
Voisin, jardin
N/S
RDC
Chambre 1
19M2
1 lit 2 pers 180
Carrelage
B
B
2 petites fenêtres + 1 baie Jardin, piscine
SE
RDC
Chambre 2
17M2
1 lit 2 pers 180
Carrelage
B
B
1 fenêtre + 1 baie
Jardin, piscine
SE
Etage
Chambre 3 + SDB
16M2
1 lit 2 pers en 190
Carrelage
B
B
1 fenêtre + 1 baie
Jardin, piscine
S
Etage
Chambre 4
16M2
lits superposés 2 x 90
Carrelage
B
B
2 fenêtres
Piscine, voisin
N/S
Etage
Chambre 5 + SDD
17M2
1 lit 2 pers 140
Carrelage
B
B
1 fenêtre
Piscine, toiture
S
RDC
2 SDB
Etage
2 SDD
3 WC
>> EQUIPEMENT - CONFORT
CUISINE :
EQUIPEMENT :
CLIMATISATION - CHAUFFAGE :
AUDIOVISUEL :
SECURITE :
>> PISCINE - EXTERIEUR
PISCINE :
TENNIS :
BARBECUE :
ANIMAUX :
Equipée; Frigo classique. 4 plaques fonctionnant avec : Vitro-Céramique
Lave linge ; Sèche linge ; Lave vaisselle ; Four ; Micro-ondes ; Congélateur ;
Télévision ; Magnétoscope ; DVD ; Chaine HIFI ; Satellite ;
Sécurisée. Entretenue. Protection piscine: Alarme. Clôture non homologuée
Dimension : Profondeur minimum 1.20 m, Profondeur maximum 2.60 m, Longeur 8.90 m, Largeur 4.50 m.
LA PISCINE EST RESERVEE EXCLUSIVEMENT AUX LOCATAIRES.
Non.
Portable.
Les animaux sont refusés.
>> COMMENTAIRES D'ACACIA
Équipement intérieur: lit bébé à disposition. Dans la chambre 4, possibilité de monter un lit en 140 en supplément. Équipement extérieur: 6 bains de soleil. Pool house équipé d'un évier, de plaques de
cuisson, d'un réfrigérateur et d'un micro-ondes. 2 places de parking à l'extérieur devant la propriété. La piscine sera entretenue 2 fois/sem. Le terrain de 1100 m² est divisé en deux parties: environ 600
m² devant la propriété, côté piscine, et 300 m² à l'arrière restés natures. Serviettes de toilette et serviettes de plage fournies gracieusement par le propriétaire.
>> RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Loi du 30 juillet 2003
Le propriétaire nous a déclaré que sa propriété fait l’objet de risques naturels et technologique, dont vous trouverez le détail en page annexe.
*Légende: T=Très bien, B=Bien, I=Insuffisant, M=Moyen
LOCATION N°: 1007
Ministère de l'Ecologie
et du Développement Durable
Etat des risques naturels et technologiques
en application des articles L 125 - 5 et R 125 - 26 du code de l'environnement
1. Cet état des risques est établi sur la base des informations mises à disposition par arrêté préfectoral
2. Adresse
Code postal : 30200
Ville : Carmignan-Bagnols-sur-Cèze
3. Situation de l'immeuble au regard d'un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels prévisibles (PPRn)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
prescrit
: OUI
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
appliqué par anticipation
: OUI
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
approuvé
: OUI
Les risques naturels pris en compte sont :
Inondation
Crue torrentielle
Remontée de nappe
Avalanche
Mouvement de terrain
Sécheresse
Séisme
Cyclone
Volcan
Feux de forêt
Autre :
4. Situation de l'immeuble au regard d'un plan de prévention de risques technologiques (PPRt)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
approuvé : OUI
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
préscrit* : OUI
Les risques technologiques pris en compte sont :
Effet thermique
Effet de suppression
Effet toxique
5. Situation de l'immeuble au regard du zonage réglementaire pour la prise en compte de la sismicité
en application du décret 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique , modifié par le décret n°2000-892 du 13
septembre 2000
L'immeuble est situé dans une commune de sismicité
zone Ia
zone Ib
zone II
zone III
zone 0
vendeur/bailleur - acquéreur/locataire
6. CATASTROPHES NATURELLES (CAT/NAT)
Le propriétaire atteste ne jamais avoir perçu d'indemnité dans le cadre de CAT/NAT.
7. Bailleur
N° de villa : 1007
8. Locataire
Nom Prénom :
9. Date
à
08/02/2017
Le présent état des risques naturels et tecnologiques est fondé sur les informations mises à disposition par le préfet du département.
En cas de non respect, l'acquéreur ou le locataire peut poursuivre la résolution du contrat ou demander au juge une diminution du prix.
[V de l'article 125-5 du code de l'environnement]