MOUVEMENT INTRA-ACADÉMIQUE D MOUVEMENT SPÉCIFIQUE

Discipline : ___________________________ Code discipline : ____________
NOM : ____________________________ Prénom : ____________________
Nom de naissance (si différent) _______________ Date de naissance : ../../____
Adresse : ______________________________________________________
Code postal : __________
Commune : _______________________________
Tel : ___ ___ ___ ___ ___ Portable : ___ ___ ___ ___ ___
Fax : ___ ___ ___ ___ ___ e-mail : __________________@____________
Titulaire
Stagiaire
IUFM
En situation
Ex-fonctionnaire titulaire
NICE
MOUVEMENT INTRA-ACADÉMIQUE MOUVEMENT SPÉCIFIQUE ACADÉMIQUE AE Agrégé CE.EPS Certifié CPE Copsy P.EPS PLP Dir.CIO AFFECTATION A TITRE DEFINITIF 2005/2006
En établissement Nom et adresse de l'établissement : __________________________________
______________________________________________________________
Code établissement : ________________
Sur une Zone de Remplacement Nom de la ZR : ____________________ Code ZR : ____________
Nom et adresse de l'établissement dans lequel vous êtes rattaché(e)
______________________________________
____________________________________________________
administrativement :
Code établissement : ________________
AFFECTATION NON DEFINITIVE 2005/2006
ATP en établissement ATP en ZR ou
IUFM (ATP : Affectation à Titre Provisoire)
Cadre réservé
aux Elus Paritaires
Affectation obtenue :
________________________
________________________
________________________
Nom et adresse de l'établissement où vous exercez (ou IUFM) : ______________
______________________________________________________________
Code établissement : ________________
Avez-vous déposé un dossier médical et/ou social Dossier à retourner à Corinne GELEY 725 chemin des vernèdes , 17
la clairière des vernèdes , 83480 PUGET sur Argens
Eléments constitutifs du barème
Ancienneté de service
(échelon)
NB : l'échelon pris en
compte est celui acquis au
30/08/2005 par promotion
(titulaires) et au 01/09/2005
par classement initial ou
reclassement (stagiaires)
mouvement intra 2005
nombre de points
type de vœux
classe normale
7 points par échelon
(forfait de 21 points du 1er au 3ème)
tous
hors classe
49 points forfaitaires
+ 7 points par échelon de la hors-classe
tous
classe
exceptionnelle (CEEPS)
77 points forfaitaires
+ 7 points par échelon de la classe except.
(dans la limite de 98 points)
tous
10 points/an + 25 points par tranche de
4 ans d'ancienneté dans le poste
titulaires
Ancienneté de poste
Personnels affectés dans
des fonctions de
remplacement (TZR)
(seuls les TZR affectés
avant la rentrée scolaire
2004 sont concernés par
ces bonifications)
Stagiaires et lauréats
de concours
stagiaires IUFM
(ex-étudiants) et
CO-PSY
stagiaires en
situation
stagiaires
ex-fonctionnaires hors
MENESR ou MENESR hors
ENS, EDU ou ORI
pas d'ancienneté
de poste
10 points pour l'année de stage, même en cas de
prolongation de stage
tous
pas d'ancienneté
de poste
10 points par année
d'ancienneté dans le poste précédent
+ 10 points pour l'année de stage
tous
TZR
prise en compte des bonifications
complémentaires valorisant l'affectation en ZR et
acquises au 01/09/2004 .20 points par année
+ 20 points forfaitaires si au moins 5 ans
d'ancienneté dans la même ZR
tous
Bonification IUFM
50 points
les enseignants qui ont utilisé cette bonification au
mouvement inter 2006 ne peuvent en bénéficier que
pour le mouvement intra 2006
Vœu n°1 (sur tous les types de vœu)
bonification liée
au reclassement des
stagiaires en situation
Stagiaires exfonctionnaire,
dans l'académie,
2ème = 50 points
3ème = 80 points
4ème = 100 points
stagiaire ex titutulaire de l'éducation nationale. 2 ans
= 50 points + 10 points par année de service
supplémentaire.
(Bonifications plafonnée à 100 points)
Vœu ZRD
Vœu DPT
Vœu ZRA
Vœu ACA
Sans exclure de type d'établissement
vœu DPT
1000 points
(hors Education Nationale ou
Education Nationale hors
enseignement, éducation et
orientation)
(correspondant à la dernière affectation en qualité de titulaire)
vœu ACA
Réintégrations
inconditionnelles
(après disponibilité,
détachement, MAD …)
bonification pour
priorité médicale
(titulaires)
1000 points
vœu DPT
(correspondant à la dernière affectation)
vœu ACA
sans exclure de type d'établissement
1000 points
A voir au cas par cas
vœux conseillés :
GEO, ZR et DPT
1000 points
vœux conseillés :
GEO , DEPTet ZRE et ZRD
1500 points
vœu ETB
vœu COM
vœu DPT
vœu ACA
(sans exclure de type d'établissement)
si TZR :vœu ZRE
vœu ZRD
80 points
lors de la première mutation dans la nouvelle
discipline
tous
Stagiaires : pour situation du
conjoint ou enfant(s) seulement
reconnaissance de la
qualité de travailleur
handicapé COTOREP
(Taux minimum 80%)
Personnels touchés par
une mesure de carte
scolaire (MCS)
- en établissement
Réintégration de congé - en ZR
parental avec perte de
poste
Personnels ayant achevé
un stage de reconversion
tous
stagiaires
ex-fonctionnaires MENESR
ENS, EDU ou ORI
bonification liée
au reclassement des COPSY stagiaires
Situations médicales et
sociales graves
10 points pour une période de service national actif,
accompli immédiatement avant une première
affectation en tant que titulaire
être en possession du certificat de
validation d'aptitude à enseigner dans
la nouvelle didscipline ou toute pièce
utile établie par le corps d'inspection
Calculez votre barème
Vérification Elus
Paritaires
mouvement intra 2005
Eléments constitutifs du barème
nombre de points
Agrégés souhaitant une
affectation en lycée
(y compris les
enseignants d'EPS pour
une affectation en LP)
90 points
type de vœux
vœu ETB
vœu COM
vœu GEO
vœu DPT
vœu ACA
En fonction de l'ancienneté dans l'établissement
1 à 2 ans: 30 points
3 ans : 65 points
4 ans : 80 points
5 ans à 7 ans : 150 points
8 ans et plus : 200 points
Dispositif
Affectation à
caractère Prioritaire
justifiant une
Valorisation (APV)
affectation en
établissement
classé :
APV
vœu COM
vœu GEO
vœu ZRD
voeu DPT
vœu ZRA
Vœu ACA
sans exclure de type d'établissement
transitoire
2005 , 2006 et 2007
etablissement
non classés
APV
Stabilisation des TZR
stabilisation des TZR
bonification de base
le 1er vœu DPT ou infraDPT doit correspondre à la
résidence professionnelle ou
privée du conjoint (si
compatible avec la résidence
professionnelle)
Rapprochement
de conjoints sur
résidence professionnelle
bonification pour
ou privée
enfants à charge de moins
(si compatible)
de 20 ans au 01 09 2006
années de séparation
sous réserve que les conjoints
exercent leur activité
professionnelle dans deux
départements différents au
moment de la demande
Mutation simultanée
Les vœux doivent être
identiques et dans le
même ordre
APU (Autorité parentale
unique)
1 à 2 ans: 30 points
3 ans : 65 points
4 ans : 80 points
5 ans à 7 ans : 100 points
100 points
150,2 points
50,2 points
vœu COM , GEO, DPT, ACA, ZRE , ZRD , ZRA
1 an = 50 points
2 ans = 100 points
3 ans et + = 150 points
vœu DPT
vœu ZRD
vœu ZRA
vœu ACA
sans exclure de type d'établissement
80 points forfaitaires
vœu DPT
vœu ZRD
vœu ZRA
vœu ACA
sans exclure de type d'établissement
200 points
vœu ZRD
voeu DPT
vœu ZRA
vœu ACA
sans exclure de type d'établissement
100 points
vœu COM , GEO, ZRE
20
TOTAUX
entre 2 conjoints
stagiaires
Nombre de vœux intra possibles
vœu DPT
vœu ZRD
vœu ZRA
vœu ACA
sans exclure de type d'établissement
vœu COM
vœu GEO
vœu ZRE
sans exclure de type d'établissement
50 points par enfant (dans la
limite de 150 points)
entre 2 conjoints titulaires
Accordée aux titulaires sous
réserve que la résidence
principale de l'enfant à
charge, de moins de 20 ans
au 01/09/2006, soit fixée au
domicile du candidat.
Garde conjointe ou alternée
prise en compte pour
rapprochement de la
résidence de l'enfant.
vœu dept ou aca
Calculez votre barème
Vérification Elus
Paritaires
VŒUX FORMULÉS (Complétez le tableau ci-dessous)
N° d'ordre
des vœux
Code vœu
N° d'ordre
des vœux
Libellé du vœu en clair
(ETB, COM,GEO,
DPT, ZRE, etc.)
1
11
2
12
3
13
4
14
5
15
6
16
7
17
8
18
9
19
10
20
Code vœu
Libellé du vœu en clair
(ETB, COM,GEO,
DPT, ZRE, etc.)
SITUATION ADMINISTRATIVE
Position :
Activité Disponibilité Congé formation Détachement Congé longue maladie CNED Stage de reconversion Congé longue durée Etab. Post-Cure Congé maternité Congé parental Autre Précisez : ____________________________________________________________________
Si fonctionnaire titulaire hors Education Nationale :
Précisez : Ministère, Corps ou Service : ______________________________________________________
Département d'exercice : ________________________________________________________________
Service Education Nationale :
TITULAIRE : Date de titularisation : ________________ Echelon au 30/08/2005 : ___________________
Ancienneté dans l'affectation définitive (y compris 2005/2006) ___________________________________
STAGIAIRE : Echelon au 01/09/2004 (Voir reclassement) : _______________________________________
SITUATION FAMILIALE AU 01SEPTEMBRE 2005
Célibataire Vie maritale sans enfant Marié PACS Vie maritale avec enfant(s) Veuf(ve) Divorcé Nombre d'enfant(s) à charge de moins de 20 ans et ou/ou à naître (certificat de grossesse constatée au 1°Janvier 06) : _____
Coordonnées de votre conjoint(e) :
NOM : ________________ Prénom : _______________ Nom de naissance : _________________________
Adresse (si différente de la votre) : _______________________________________________________________
Profession : __________________________________________________
En activité : OUI NON Dans quel cadre faites-vous votre demande :
Convenance personnelle Rapprochement de conjoint APU, garde conjointe ou alternée Mutation simultanée Mesure de carte scolaire Vœu préférentiel Réintégration Si vous avez fait une demande de rapprochement de conjoint :
Nombre d'année(s) de séparation au 01/09/05 : ________________________________________
SITUATION SYNDICALE
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