Intérêt juridique et fiscal de la Holding de reprise

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Les Journées Régionales
de la Création & Reprise
d’Entreprise
8ème ÉDITION
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sur les créations et reprises d’entreprise
Le Club des Créateurs et Repreneurs
d’Entreprises d’Ille-et-Vilaine
La Chambre de Commerce
et d’Industrie de Rennes
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7 et 8 octobre - Rennes - Le Liberté
Intérêt juridique et fiscal
de la Holding de reprise
Animé par :
Philippe DE PREVILLE - KPMG
Didier LE GUEVEL - Avocat
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DEFINITION DE LA HOLDING DE REPRISE
La holding de reprise est une société constituée en vue du
rachat d'une société à l'aide de capitaux empruntés auprès d'un
établissement financier ou d'apport effectué par les associés.
Elle répond à l'impossibilité actuelle pour l'acquéreur
personne physique de titres, parts ou actions d'une société soumise
à l'impôt sur les sociétés de déduire en intégralité les intérêts de la
dette.
Les emprunts contractés ou les comptes courants mis par les
associés seront remboursés avec les fonds dégagés par la société
(dividendes distribués). Les intérêts de la dette pourront être déduit
en intégralité du résultat imposable de la société.
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L'utilisation de cette technique permet d'obtenir un effet de
levier fiscal mais également juridique.
On dit que la holding est pure dans l'hypothèse où son activité
se limite à l'acquisition et la gestion des titres de participations
détenues dans le capital des sociétés cibles.
A l'inverse, on dit que la holding est impure dans l'hypothèse où
son activité s'étend à la fourniture de prestations à la ou les
sociétés cibles, activités assujetties ou non la T.V.A.
Exemple : Management fee, Convention de prestations de
services par des salariés rattachés à la holding)
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La holding peut revêtir l'une des formes de structures juridiques
qu'offre le droit français.
Le choix de la forme dépend essentiellement des buts poursuivis.
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Société Civile
Avantages : Grande simplicité et grande souplesse :
* sur le plan des pouvoirs de gestion et dispositions des biens sociaux
(règle de majorité renforcée),
* sur le contrôle de cession et de transmission des droits sociaux
(agrément renforcé pour toute cession ou transmission),
* sur les obligations déclaratives, par exemple absence de publication
des comptes sociaux,
* faible capital de constitution
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Société Civile
Inconvénients :
* Étendue de la responsabilité personnelle des associés. Les
associés des sociétés civiles répondent des dettes sur leurs
biens personnels proportionnellement à leur participation dans
le capital ;
* Régime fiscal en matière de transmission : toute cession des
titres de la société holding supporte des droits d'enregistrement
au taux de 4,80 %.
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Société Commerciale : S.A.R.L. - S.A.S. - S.A.
Avantages :
* Responsabilité des associés ou des actionnaires limitée à
l'apport ;
* En cas de cession, droit d'enregistrement limité (1 % plafonné
à 3.049 Euros)
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Société Commerciale : S.A.R.L. - S.A.S. - S.A.
Inconvénients :
* Lourdeur de fonctionnement ;
* Nécessité de mise en place d'organe de direction composé d'un Président
Directeur Général, ou d'un Président du Conseil d'Administration et Directeur
Général et d'un Conseil d'Administration pour les Sociétés Anonymes ;
* Nécessité de désigner d'un Commissaire aux Comptes ;
* Protection limitée du Président Directeur Général : Possibilité de révocation
ad nutum ;
* Nécessité de constituer un capital plus important : 37.500 Euros.
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ASPECTS FISCAUX
La holding de reprise a vocation à acheter les parts ou
actions de la société cible en recourant pour une large part à
l'emprunt.
Le remboursement des emprunts s'effectuera grâce au
bénéfice réalisé par la cible.
Ce remboursement est plus facile si les bénéfices réalisés
par la cible remontant sous forme de dividendes sans charge
fiscale ou presque.
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HYPOTHESE OU LA HOLDING NE RACHETE QU'UNE
PARTIE DES TITRES DE LA CIBLE (- de 95 % du capital)
En l'absence de régime fiscale "mère fille" de la cible :
* Les dividendes sont soumis à l'impôt sur les sociétés au taux
normal.
* Les dividendes ne bénéficient pas de l'avoir fiscal.
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En présence du régime mère fille
Champ d'application :
Le régime mère fille est applicable aux holdings qui détiennent
des participations répondant aux conditions suivantes :
* Les titres de participation doivent rester nominatifs
* Ils doivent représenter au moins 5 % du capital
* Ils doivent être assortis du droit de vote.
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Caractéristiques du régime :
Il se caractérise par l'exonération des dividendes perçus en
provenance des filiales sous réserve d'une quote-part de frais et
charges fixée à un pourcentage du produit total des
participations.
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Règle particulière en matière d'avoir fiscal et de précompte :
L'article 146 du C.G.I. permet d'imputer sur le précompte dû le
crédit d'impôt attaché à ces produits financiers.
Le régime mère fille est facultatif
Nécessité que la société mère formule une option lors du dépôt
de la déclaration de résultat chaque année.
Ce faisant, la constitution d'une holding a un effet limité si les
frais financiers supportés par la holding ne sont pas déductibles
ou n'aboutit tout au plus qu'à constater un déficit fiscal non
imputable.
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L'INTERET DE L'INTEGRATION FISCALE (Article 223 A et
suivants du C.G.I.) au moins 95 % du capital de la cible
Définition :
Régime fiscal permettant à une société mère holding de se
constituer seule redevable de l'impôt sur les sociétés à raison du
résultat d'ensemble réalisé par le groupe qu'elle forme avec la
société cible dont elle détient directement ou indirectement (95 %
au moins du capital) de manière continue au cours d'un exercice.
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Conditions d'application
¾ Régime fiscal
Les sociétés membres du groupe doivent être soumises
obligatoirement à l'impôt sur les sociétés dans les conditions de
droit commun.
¾ Condition liée à la détention du capital de la société mère
Le capital de la société holding, tête de groupe, ne doit pas être
détenu directement ou indirectement à plus de 95 % par une
autre personne morale
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¾Condition liée à la détention nécessaire pour l'accès de la filiale au
groupe
La société mère doit détenir au moins 95 % du capital de la société
fille, soit directement soit indirectement
¾Condition tenant à la permanence du taux de détention à 95 %
La société holding doit détenir de manière permanente 95 % des
titres pendant toute la durée de l'exercice.
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Du reste, le régime d'intégration est subordonnée à une option
de la société mère pendant cinq exercices notifiée aux services
fiscaux au plus tard trois mois après l'ouverture du premier
exercice au titre duquel le régime s'applique.
Elle doit être accompagnée de l'accord formel et écrit des
filiales notifié également aux services fiscaux.
La société mère et la filiale doivent ouvrir et clore leur exercice
aux mêmes dates.
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Détermination du résultat
Le résultat d'ensemble déterminé par la société mère holding
est constitué de la somme algébrique des résultats des deux
sociétés avec des corrections positives ou négatives pour
éliminer les doubles déductions ou doubles impositions.
En conséquence, les déficits de la société holding liés à la
charge d'intérêts d'emprunts sont pris en compte pour la
détermination du résultat d'ensemble.
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Régime des distributions
Les dividendes distribués par la société fille à la société mère
ne donnent pas lieu au précompte et n'ouvrent pas le droit à
l'avoir fiscal lorsqu'ils sont réalisés pendant la période
d'intégration
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AU REGARD DE LA T.V.A.
La situation des holdings au regard de la T.V.A. dépend de la
nature des opérations qu'elles réalisent et des recettes
qu'elles perçoivent.
Holding pure
Dans l'hypothèse où la holding gère exclusivement son patrimoine
de valeurs mobilières de participation, elle ne réalise pas
d'opérations situées dans le champ d'application de la T.V.A.
En conséquence, elle n'est pas assujettie à la T.V.A. et de ce fait ne
dispose d'aucun droit à la déduction de la taxe grevant les dépenses
engagées (frais d'acquisition des actions)
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Holding impure ou mixte
Dans l'hypothèse où la holding perçoit des dividendes de sa filiale
mais exerce également des activités entrant dans le champ
d'application de la T.V.A., elle est assujettie partiellement à la T.V.A.
et sera redevable partiellement sur les activités
En conséquence, nécessité de déterminer :
- d'une part la quote-part de T.V.A. afférente aux activités dans le
champ de cette taxe ;
- puis ensuite application au montant de la taxe des règles de
prorata avec mise en œuvre d'une clé de répartition des dépenses ;
- ou constitution de secteur distinct d'activités.
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AU REGARD DE LA TAXE SUR LES SALAIRES
Cette taxe s'applique aux sociétés holdings qui emploient du personnel
et versent des rémunérations alors qu'ils ne sont pas redevables de la
T.V.A. ou qui ne l'ont pas été sur 90 % de leur chiffre d'affaires en année
N-1.
Calcul de la taxe : Taux normal de 4,25 %
En présence de constitution de secteur distinct d'activité
Il est admis que les rémunérations versées au personnel affecté de
manière permanente et exclusive à un secteur d'activité ne sont
soumises à la taxe sur les salaires qu'à hauteur du complément pour
atteindre 100 du prorata des déductions de T.V.A.
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I.S.F.
Distinction entre holding passive : Les titres ne sont pas
considérés comme biens professionnels ;
Holding animatrice : les titres sont considérés comme des
biens professionnels
24
1 - Définition du LBO et de ses déclinaisons
25
Définitions
LBO (Leverage Buy-Out) = acquisition d’entreprise avec effet de
levier financier
- Opération par laquelle un investisseur (via une Holding) acquiert une
entreprise (la Cible) en se finançant en partie par de la dette
- Cette dette est remboursée grâce aux bénéfices dégagés par la Cible ellemême
- Le montage peut de surcroît être optimisé en cas d’intégration fiscale
entre l’emprunteur et la Cible : c’est l’effet de levier fiscal
- Résultat : la rentabilité des capitaux propres investis est nettement
améliorée
26
Définitions
MBO (Management Buy-Out)
¾ Reprise d’une société par ses cadres dirigeants associés à
un investisseur
MBI (Management Buy-In)
¾ Reprise d’une société par des cadres extérieurs à
l’entreprise, associés à un investisseur
BIMBO (Buy-In Management Buy-Out)
¾ Conjugaison d’un MBO et d’un MBI : acquisition d’une
société par des cadres extérieurs à l’entreprise associés à
son propre encadrement
27
Définitions
LBU (Leverage Build-Up)
¾ Acquisition d’une société qui sert de plate-forme pour la
constitution d’un groupe par croissance externe
OBO (Owner Buy Out)
¾ opération par laquelle un dirigeant actionnaire réalise une
partie de son patrimoine, sous forme de cession de ses titres
au sein de la cible, tout en restant impliqué dans le capital du
holding de reprise
28
2 - Schéma type d’un LBO
Schéma type d’un LBO
LBO (Leverage Buy-out)
Schéma simplifié
Schéma
simplifié
Acquisition d’une entreprise (cible) via
une société holding (Newco) qui
s’endette à l’occasion (effet de levier
financier).
Le groupe Newco + cible bénéfice de
l’intégration fiscale, c’est à dire de la
déductibilité des intérêts de la dette
(effet de levier fiscal).
3 M€
7 M€
10 M€
30
Schéma type
Une holding ad-hoc (NEWCO) acquiert une société (CIBLE)
• Acquisition financée par des fonds propres et de la dette,
avec : dette > fonds propres
• Remboursement de la dette avec - principalement - le cashflow généré par la CIBLE
• Dette sans recours sur les actionnaires : les seules sûretés
accordées aux prêteurs de NEWCO sont le nantissement des
titres CIBLE détenus par NEWCO et - sous certaines
conditions - des actifs de la CIBLE
31
Schéma type
•
Le service de la dette de NEWCO (intérêts, principal) est
assuré par la remontée de dividendes de CIBLE et par
l’économie d’impôt due à l’intégration fiscale (si > 95%)
•
Les prêts à NEWCO sont garantis par le nantissement
des titres CIBLE
•
Les prêts à CIBLE sont garantis par le nantissement des
actifs de CIBLE (immobilisations, créances, etc.)
Schéma type
TABLEAU DE FINANCEMENT
Besoins / Emplois
• Achat des titres de la CIBLE
• Recapitalisation de la CIBLE
• Frais de transaction
Offre / Ressources
NEWCO
• Capital, quasi-capital
• Crédit vendeur
• Dette subordonnée
• Dette prioritaire (senior)
• Distribution de
réserves de la CIBLE
> 95% (si intégration fiscale)
• Refinancement dettes anciennes (*)
• Financement de besoins futurs
- d'exploitation (BFR)
- d'investissement (capex)
CIBLE
• Apports de NEWCO
• Dette MLT
• Crédit Revolving
• Financement Capex
(*) Dettes et concours financiers rendus exigibles par l'opération, ou à refinancer pour des
raisons d'opportunité (possibilité d'en abaisser le coût, échéancier non satisfaisant,
augmentation de la durée de validité, etc.)
Schéma type
SCHÉMA SIMPLIFIÉ DES FLUX FINANCIERS
Impôt sur les bénéfices "Groupe"
NEWCO
Service de la dette NEWCO
(intérêts + remboursements)
• Dividendes (limités au cash-flow disponible)
• Intérêts et remboursements sur comptes courants d'actionnaires
• Impôt sur les bénéfices de CIBLE (intégration fiscale)
CIBLE
Service de la dette CIBLE
(intérêts + remboursements)
34
3 - Effets de levier
35
L’effet de levier financier
„Principe
La rentabilité des capitaux propres investis est une fonction
croissante du taux d’endettement, dès lors que la rentabilité
économique des actifs acquis est supérieure au coût de la dette
ayant financé leur acquisition.
„Exemple : acquisition d’un actif de valeur 100
Cas A
Cas B
Cas C
Financement :
Capital
Dette
100
0
60
40
40
60
Rentabilité économique
Coût de la dette
10%
6%
10%
6%
10%
6%
Rentabilité économique
Frais Financiers
Résultat Courant avant impôt
10,0
0,0
10,0
10,0
-2,4
7,6
10,0
-3,6
6,4
10,0%
12,7%
16,0%
RCAI / Capital investi
36
L’effet de levier financier (suite)
„Limites
- Contraintes financières
- Le montant de dette d’acquisition admissible dépend de la
capacité bénéficiaire de la cible
- Le remboursement de la dette d’acquisition ne doit pas mettre en
danger la pérennité de la cible : il doit être assuré par des cashflows libres, i.e. après prise en compte des besoins propres de la
cible (BFR, investissement, développement)
- Contraintes comptables
La cible ne peut distribuer à son actionnaire que dans la limite de
ses réserves distribuables
- Contraintes juridiques
Article 217.9
L’effet de levier fiscal
„Principe
La holding peut devenir seule redevable de l’impôt au titre de la totalité de
son résultat et de celui de sa filiale, si elle détient au minimum 95% des titres
de sa filiale (régime de l’intégration fiscale)
„Intérêt
- la holding peut dans ces conditions déduire les intérêts des emprunts
contractés pour le rachat de la cible du bénéfice taxable de celle-ci, et
diminuer ainsi l’imposition globale du groupe
- beaucoup plus efficace que le régime mère/fille (qui se réduit à la non
imposition des dividendes)
„Limites (en France)
- Amendement Charasse
- Rémunération des comptes courants d’actionnaires
- Nécessité de détenir au moins 95% de la filiale pendant au moins 5 ans
(pénalité en cas de sortie anticipée du régime)
Levier fiscal -Exemple
Cas 1 : Pas d’intégration
-3,5 M€ en impôt, 2,3 M€ en cash « gagné »
in fine
Newco
Ebit : 0 M€
Frais Fin. : -4,2 M€
Res. av. Impôts : -4,2 M€
Impôts (35%) : 0 M€
Dividendes reçus : 6,5 M€
Res. Net : 2,3 M€
Cas 2 : Intégration fiscale
-2 M€ en impôt, 3,8 M€ en cash « gagné »
in fine
Newco
dividendes
Cible
Ebit : 10 M€
Frais Fin. : 0 M€
Res. av. Impôts : 10 M€
Impôts (35%) : -3,5 M€
Res. Net : 6,5 M€
Cible
Ebit : 10 M€
Frais Fin. : -4,2 M€
Res. av. impôts : 5,8M€
Impôts (35%) : -2 M€
Res. Net : 3,8 M€
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