A - DIMENSIONS ET POIDS B - DEPôT DES COLIS ORDINAIRES C
Transcription
A - DIMENSIONS ET POIDS B - DEPôT DES COLIS ORDINAIRES C
COLIS POSTAUX BAREME 10 novembre 2015 A - DIMENSIONS ET POIDS Dimensions minimales Poids maximum variable selon le pays de une face : (en P.F.: L = 1,5 m. et P = 3m.) B - DEPôT DES COLIS ORDINAIRES Jusqu'à Tarif Jusqu'à Tarif 2 - Voie aérienne (Pour le régime international, voir les Barèmes 15 et 16) 1 Kg 2 Kg 3 Kg 4 Kg 5 Kg 6 Kg 7 Kg 8 Kg 9 Kg 10 Kg 1 000 F 1 200 F 1 400 F 1 600 F 1 800 F 2 000 F 2 150 F 2 300 F 2.400 F 2.600 F 11 Kg 12 Kg 13 Kg 14 Kg 15 Kg 16 Kg 17 Kg 18 Kg 19 Kg 20 Kg 3.100 F 3.200 F 3.400 F 3.500 F 3.700 F 3.800 F 4.000 F 4.150 F 4.300 F 4.450 F (Toutes îles desservies par voie aérienne) Poids maximum 10 kg. Régime intérieur (dans les relations inter-îles uniquement) Poids maximum 20 kg. variables selon le pays de destination : consulter les documents de service. 9 cm x 14 cm destination et le mode d'acheminement : consulter les documents de service. 1 - Voie de surface Dimensions maximales Jusqu'à Tarif 1 Kg 2 Kg 3 Kg 4 Kg 5 Kg 6 Kg 7 Kg 8 Kg 9 Kg 10 Kg 1 500 F 1 850 F 2.200 F 2.550 F 2.900 F 3.300 F 3.700 F 4.000 F 4.400 F 4.700 F C - COLIS avec VALEUR DECLAREE D - COLIS CONTRE REMBOURSEMENT En plus du tarif de dépôt En plus du tarif de dépôt Régime intérieur - Droit fixe : Rég. International 480 F 415 F de 10.000 F de valeur déclarée : 50 F 50 F avec minimum de perception de : 300 F 300 F Tous régimes, voir barème 8-E Régime intérieur : Montant du remboursement illimité . Régime international : vérifier l'admission et le montant maximum des envois contre remboursement au Guide O.P.T. - Assurance, par 10.000 F ou fraction E - RECLAMATION Tous régimes MAXIMUM de garantie et de déclaration de valeur : 110.000 F F - AVIS DE RECEPTION - Droit fixe : 500 F Tous régimes Demandé au moment du dépôt : 200 F G - MAGASINAGE H - RETRAIT, MODIFICATION D'ADRESSE, ANNULATION OU Les jours étant décomptés à partir du premier jour MODIFICATION DU MONTANT DU REMBOURSEMENT ouvrable (samedis, dimanches et jours fériés non compris) - Droit fixe : 166 F - Droit fixe : 80 F - Droit fixe : 135 F I - AVIS D'ARRIVEE qui suit le jour de l'envoi de l'avis d'arrivée. - pendant le délai de garde de 15 jours ou de 30 jours ouvrables, selon que le destinataire réside ou non J - REMBALLAGE dans le périmètre de distribution postale : K - DROITS DE PRESENTATION A LA DOUANE à compter du 16ème ou du 31ème jour Au départ, - Droit fixe : 82 F A l'arrivée, - Droit fixe : 415 F L - COLIS francs de taxes et de droits. Gratuit - ensuite, par objet et par jour de retard, ouvrable décompté comme ci-dessus : 200 F Avec minimum de perception de : 1 000 F et maximum de perception de : 4.000 F Régime International Tarif pour franchise à la livraison demandée au moment du dépôt (conservée par l'O.P.T.) : 124 F Tarif pour franchise à la livraison demandée postérieurement au dépôt (conservée par l'O.P.T.) : 166 F Droit de commission (perçu au profit de l'Office de destination) : 124 F M - INDEMNITES MAXIMA EN CAS DE PERTE, SPOLIATION OU AVARIE D'UN COLIS POSTAL ORDINAIRE Régime intérieur jusqu'à 1 Kg : Régime International 2.000 F 8 9 644 F 16 14 212 F 24 1 5 647 F 9 10 215 F 17 14 783 F 25 19 352 F 3.000 F 2 6 218 F 10 10 786 F 18 15 354 F 26 19 923 F au-dessus de 1 Kg, et jusqu'à 3 Kg : jusqu'à (kg) : 18 781 F jusqu'à 5 Kg : 4.800 F 3 6 789 F 11 11 357 F 19 15 925 F 27 20 494 F jusqu'à 10 Kg : 7.100 F 4 7 360 F 12 11 928 F 20 16 497 F 28 21 065 F jusqu'à 15 Kg : 9.500 F 5 7 931 F 13 12 499 F 21 17 068 F 29 21 636 F jusqu'à 20 Kg : 12.000 F 6 8 502 F 14 13 070 F 22 17 639 F 30 22 207 F 7 9 073 F 15 13 641 F 23 18 210 F