Comité du gouvernement de l`organisation

Mandat du
comité du gouvernement
de l’organisation
A.
Introduction
Le comité du gouvernement de l’organisation a un rôle de leadership au sein de
l’organisation dans les domaines de la gouvernance, notamment concernant le
développement des politiques et règlements, les procédures de nomination et
d’élection, les procédures et l’efficacité du conseil.
B.
Mandat
À l’instar de tous les comités, le comité du gouvernement de l’organisation doit :
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Faire respecter les valeurs de Triathlon Canada et en être un exemple ;
Servir l’intérêt véritable de Triathlon Canada ;
Être présidé par un membre du conseil d’administration ;
Avoir un minimum de trois (3) membres ;
Se rassembler régulièrement à la demande du président ;
Rédiger les procès-verbaux / minutes des réunions et les soumettre au
bureau national (dans les 10 jours ouvrables suivant la réunion) ;
Recevoir le soutien professionnel du directeur général ou d’un membre du
personnel désigné ;
Établir les plans de travail annuels du comité, y compris les actions, objectifs
et travaux prioritaires ;
Fournir un rapport au conseil d’administration, par écrit, lors de chaque
réunion du conseil ;
Établir le quorum à plus de 51 % ;
Passer annuellement en revue les mandats du comité ;
Être ratifié par le conseil d’administration ;
Confirmer annuellement la composition du comité ainsi que les engagements
individuels ; et
Définir, suivre et fournir un rapport sur les priorités stratégiques de
l’organisation durant son mandat.
Afin de remplir son mandat spécifique, ce comité effectuera les tâches suivantes :
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Conseiller et guider le conseil d’administration au sujet de la pertinence et de
l’efficacité de la gouvernance globale et de la structure des politiques
organisationnelles ;
Assurer la planification de la relève du conseil d’administration, y compris la
supervision des procédures de nomination et d’élection ;
Révisé et ratifié par le conseil d’administration : octobre 2013
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Mandat du
comité du gouvernement
de l’organisation
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C.
Proposer au conseil d’administration et à ses membres, au besoin, des
amendements aux règlements et aux procédures d’élection ;
Faciliter le développement du conseil d’administration, y compris l’orientation
des nouveaux membres et le développement continu des membres ;
Faciliter l’évaluation de la performance du conseil d’administration et du
comité ;
Évaluer et assurer la rédaction de rapports sur les priorités stratégiques et
sur toutes les fonctions de l’organisation ;
Apporter son expertise pour améliorer la qualité des discussions du conseil
d’administration sur les politiques et les sujets de gouvernance ;
Favoriser des prises de décisions et une tenue des dossiers efficaces du
conseil d’administration ; et
Avoir un rôle de leadership et de soutien auprès des autres comités du
conseil d’administration afin de les aider à mettre en œuvre leurs mandats
respectifs, à superviser/évaluer leurs actions et à faire état de leurs progrès.
Pouvoir
Le comité du gouvernement soutient et fournit des recommandations au conseil
d’administration.
E.
Engagement
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Réunions/téléconférences du comité (minimum de 3-4 par année) ; et
Autres engagements périodiques identifiés par le conseil d’administration.
Révisé et ratifié par le conseil d’administration : octobre 2013
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