COMPTOIR TUILIER DU NORD (CTN)

Transcription

ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL
COMPTOIR TUILIER DU NORD (CTN)
2007 015
INTRODUCTION
Activités
tuiles
Présentation de l’entrée
Ce fonds est donné aux Archives nationales du monde du travail le 8 janvier 2007 par Monsieur Jean-Maire
Demuynck, liquidateur.
Statut :
Dates extrêmes des documents :
Importance matérielle :
Communicabilité et reproduction :
Instrument de recherche :
archives privées données à l'Etat
1821-2003
28,05 m.l. (1348 unités documentaires)
suivant les délais légaux (50 ans pour les dossiers de
personnel)
Bordereau d'entrée réalisé en 2010 par René Brumain et
Emmanuel Vandecavez, complété par Mario Bièvre, sous la
direction de Gersende Piernas et Marie Bouquet, chargées
d'études documentaires.
Historique
Le Comptoir tuilier du Nord est né de la fusion d'un certain nombre de sociétés de tuileries (Tuileries du
Nord et du Pas-de-Calais, Tuileries mécaniques de Wardrecques, Tuileries mécaniques de SaintMomelin, Tuileries mécaniques d'Halluin, Tuileries de Leforest, Tuileries de Phalempin, Tuileries du blanc
four). Il fabrique et vend des tuiles en terre cuite et des planchers à poutrelles de béton et acier
précontraint. Il est mis en liquidation judiciaire en 1986.
Sources complémentaires
Archives nationales du monde du travail
Comptoir tuilier du Nord : entrées 1998 015, 2002 077.
Mondine Fabrer, collectionneuse : entrée 2004 041.
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BORDEREAU D’ENTRÉE
Cote
Analyses
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2007 015 2
2007 015 3
CTN : statuts.
CTN : statuts avant fusion.
CTN : assemblée Générale Extraordinaire (A G E).
assemblée Générale (A G) des porteurs de parts.
fusion – pièces remises aux actionnaires.
procès verbaux, réunion du Conseil d’administration.
bilan 1960.
textes – projets, notes et fusion au 31 décembre 1961.
statut 1963.
fusion frais et correspondances.
brouillons – calques – pièces diverses – fusion au 31décembre 1961.
assemblée Générale des porteurs de parts des fondateurs d’Halluin.
étude sur fusion des sociétés.
2007 015 4
CTN : statuts.
action.
formation.
divers.
règlement du comptoir.
fusion des sociétés anonymes (études).
statuts tuileries d’Halluin etc.. Constitution (dépôt de copie du procès verbal).
réunion du conseil d’administration, assemblée générale ordinaire.
évaluation des titres au 04 juin 1945.
statuts.
actions.
rapport de commissaire au rapport.
CTN : Halluin – évaluation des titres au 4 juin 1945.
Vatten – évaluation des titres au 4 juin 1945.
registre du commerce, extrait des inscriptions au registre du commerce au 09/05/1956.
réunion du conseil d’administration du 18 juin 1936.
journaux officiaux, journal spécial des sociétés françaises par actions, assemblées
constitutives (pièces originales).
société fiduciaire du contrôle de révision du nord de la France, réévaluation des bilans,
réunion du conseil d’administration du 25 juin 1933.
société des tuileries du Nord, société anonyme, gérance de participation (associations).
la gazette de la région Nord – édition du Nord –Pas de Calais, 4 année numéro 106.
document notarial, statuts de constitution de société.
contrats de participations, contributions indirectes.
Watten, constitution, statuts, augmentation de capital, notice sur la société.
statuts, déclaration de souscription et de versements, extraits des délibérations du conseil
d’administration, pièces de publicité, journal officiel quotidien, journal d’annonces légales
bi – hebdomadaire.
2007 015 5
2007 015 6
CTN : les annonces légales du Nord et du Pas de Calais .
Revue économique, administrative et judiciaire, paraissant le mercredi et le samedi (15
numéros) : 24 septembre 1947, 4 octobre 1947, 8-9-10 décembre 1947, 10 janvier 1948,
3 mars 1948, 27 mars 1948,12 mai 1948, 22 mai 1948, 10 novembre 1948, 25 septembre
1948, 30 octobre 1948, 28 décembre 1949, 27 et 28 janvier 1950, 3 juin 1950, 25 et 26
mai 1954.
2007 015 7
CTN : journal officiel de la République française .
Quotidien,14 numéros : 14 juillet 1925, 25 juin 1929, 18 avril 1930, 24 avril 1931, 31 mai
1931, 23 avril 1937, 25 mars 1948, 7 avril 1948,7 décembre 1950, 10 mars 1951, 17 mars
1956, 20 mars 1956, 18 novembre 1956, 26 septembre 1957.
3
Dates
extrêmes
1905-1961
1909-1960
1962
1962
1963
1962
1960
1961-1962
1963
1962-1967
1961
1950
1959-1960
1932-1941
1932
1925-1934
1934
1929
1933-1938
1919-1935
1935-1936
1945-1949
1922-1926
1951-1962
1945
1945
1944-1946
1948-1956
1936
1932-1948
1933-1946
1929-1932
1959
(sd)
1932-1956
1909-1947
1932-1953
1948-1950
1925-1957
Cote
2007 015 8
2007 015 9
2007 015 10
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2007 015 13
2007 015 14
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2007 015 26
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Analyses
CTN : l’avenir de l’Artois .
3 numéros : 9 janvier 1957, 9 février 1957, 15 mai 1957.
CTN : bulletin des annonces légales obligatoires à la charge des sociétés financières .
(annexé au « Journal officiel » de la République française),
hebdomadaire, 3 numéros : 7 janvier 1957, 4 février 1957, 13 mai 1957.
CTN : les affiches, petites - affiches et affiches -annonces réunies .
2 numéros : 8 octobre 1947et le 21-22-23 août 1952.
CTN : la Dépêche, Journal quotidien de la région du Nord .
2 numéros : 11 mai 1925, et le 30 janvier 1931.
CTN : le Nouvelliste, journal quotidien de la région du Nord .
2 numéros : 31 janvier 1931 et le 12 mars 1931.
CTN : les Petites Affiches de Seine-et-Oise, L’Informateur de Seine et Oise, Les affiches
Versaillaises et de Seine et Oise réunis .
1 numéro : 25 au 31 janvier 1957.
CTN : journal spécial des sociétés françaises par actions
Feuille officielle d’annonces légales et judiciaires paraissant le mardi et vendredi soir .
1 numéro : mardi 10 février 1948.
CTN : l’Indépendant du Pas-de-Calais.
1 numéro : 14 et 15 juillet 1950.
CTN : petites – affiches, la loi , les annonces de la Seine.
Journal d’annonces judiciaires et légales, 1 numéro : 22 avril 1958.
CTN : journal des Flandres.
Hebdomadaire, numéro du dimanche 5 mai au dimanche 12 mai 1957.
CTN : le Nord maritime, journal de Dunkerque et de la région flamande.
Numéro du samedi 22 avril 1922.
CTN : le nouveau Nord.
7 numéros : vendredi 21 mai 1948, mardi 27 décembre 1949, dimanche 29 janvier 1950,
jeudi 13 juillet 1950, mercredi 13 mai 1953, jeudi 27 mai 1954, mercredi 6 juin 1956.
CTN : Gazette de la région du Nord.
51 numéros
CTN : plans parcellaires, plans de communes :
Phalempin, Blaringhem, Racquinghem, Wardrecques, Watten, Evin-Malmaison, Leforest,
Nieurlet, St Momelin, Argences.
CTN : dépôts et modèles de brevets .
Brevet « Peaubrique », AFNOR (association française de normalisation) : liste des
fabrications admises à la marque NF-tuiles de terre cuite, brevets d’invention,
correspondance, photos de tuiles, dépôts de modèle « Superbeaucour », « Bonibrique »,
« Aureliel »
CTN : éléments de bardages .
Correspondance, anciens brevets : bardage en terre cuite, documentation : guide pratique
1982 de l’isolation par l’extérieur, Les «Phalempin » en bardage - isolation par l’extérieur,
Koranic – Le bardage en terre cuite, Isolation thermique par l’extérieur, les bardages
rapportés en tuiles plates de terre cuite.
CTN : dépôts de brevets .
Correspondance, certificats d’utilités, dépôts de demande de brevets, surveillance des
brevets français dans les classes internationales, brevet : tuile plate pour bardage, note
de frais et honoraires.
CTN : dépôts de marques.
Batitherm, Superbeaucour, Beauvaisis, Toit-et-moi, Epiplaque, Précerba, La tuile d’Or,
Panne Plein Feu, Expanbloc, Argithem, Monopole 3, Tuiles du Nord-Monopole.
CTN : les Tuiles en terre cuite.
Documentation, plans : profils tuiles – coupe longitudinale.
Au relief, Monopole, Points avec Losanges, BS, CT.
CTN : usine de St Momelin à Nieurlet.
11 plans d’ensemble.
CTN : usine de Phalempin.
4
Dates
extrêmes
1957
1957
1947-1952
1925-1931
1931
1957
1948
1950
1958
1957
1922
1948-1956
1956-1988
1983-1990
1971-1986
1978-1982
1984-1986
1977-1984
1952-1982
1967-1986
1967
1962-1967
Cote
2007 015 30
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Analyses
CTN : usine de Watten.
CTN : usine de Leforest.
CTN : usine de Wardrecques.
CTN : dépôts de brevets d’invention.
Plaque de couvertures de grande dimensions, taquet de ventilation.
Documentation, plan, correspondance.
CTN : tarifs et factures de planchers.
Toutisol, Bonibrique, Epibrique, Peaubrique, Peautuile et autres marques.
Correspondance, documentation.
CTN : dépôts de brevets d’invention.
Projet licence, Peautuile, CT11, Doublisol.
Correspondance, documentation.
CTN : tarifs et barèmes .
Tableaux.
CTN : plancher Rector (Plancher en béton précontraint).
Avis technique, agrément suivi, nomenclature, note de calcul,abaques et fiches
techniques, mise en œuvre, caractéristiques thermiques utiles.
CTN : marque NF –Tuiles, usine de Phalempin.
Correspondance avec l’AFNOR, certificat d’essai conforme, procès-verbal d’essai de
perméabilité sur tuiles, procès-verbal d’essai de vieillissement accéléré par cycles de gel
et dégel sur tuiles.
CTN : tarification.
Cotation de base, prix de vente de différents produits, correspondance
CTN : tarification.
Cotation de base, prix de vente de différents produits, correspondance
CTN : déclaration des salaires
Correspondance, montant des traitements et salaires (par ouvrier).
CTN : déclaration des salaires.
Correspondance, montant des traitements et salaires (par ouvrier).
CTN : plancher Rector.
Agréments, fiches techniques, note de calculs type, abaques, étriers (coutures, mise en
œuvre, isolation thermique et résistance au feu)
CTN : la Gazette de la Région du Nord.
12 numéros
CTN, l’indépendant du Pas de Calais (numéro 1) du mercredi 25 Mai 1955.
CTN : les petites affiches de Seine et Oise, l’informateur de Seine et Oise, les officielles
Versaillaises et de Seine et Oise du 25 avril au 01 Mai 1958.
CTN : appointements de 1946 à 1952.
CTN : appointements avant 1946.
CTN : épiplanque , calques, correspondances, plansn tarifs, photos de maisons,
brochures.
CTN : comptabilité courante.
CTN : comptabilité particulière et courante.
CTN : appointements, usine de Varengeville.
CTN : registre des appointements.
CTN : inspection du travail, registre des travailleurs étrangers.
CTN : indices de rémunérations.
CTN : appointements, fiches individuelles de A à Z (année 1950).
CTN : fiches individuelles des années 1950.
Réglementation, documentation technique, règles de calculs.
CTN :sécurité sociale avant 1939.
CTN : fiches fiscales (Leforest).
CTN : actions de 100 euros au porteur.
CTN : assemblées générales ordinaires, bilan (Fives).
CTN : fusion – portefeuilles – immobilisation.
5
Dates
extrêmes
1965-1967
1949-1967
1963-1967
1976-1982
1972-1983
1982-1986
1980-1985
1977-1986
1969
1984-1986
1979-1986
1975-1978
1928-1970
1946-1958
1969
1973-1988
1955
1957-1958
1946-1952
1937-1945
1975-1977
1947-1958
1959-1960
1946-1953
1948-1950
1937-1948
1950-1956
1950
1958
1974-1977
1930-1939
1957
1963
1950-1962
1961-1962
Cote
2007 015 65
2007 015 66
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2007 015 82
2007 015 83
2007 015 84
2007 015 85
2007 015 86
2007 015 87
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2007 015 89
2007 015 90
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2007 015 94
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Analyses
CTN : livre de paie de 1951 à 1963.
CTN : fiches de renseignements des personnels, usine de Saint Fromend.
CTN : documentation technique concernant les bardages, correspondance avec le
syndicat de fabrication de tuiles et de briques du Nord de la France, revues.
CTN : documentation de la société ‘Sicalex’, tarifs, correspondance.
CTN : documentation ‘Epiplanque’ (complexe de couverture breveté) , avis technique.
CTN : normes Françaises homologuées concernant les diverses briques en terre cuites
(couvertures), documentation technique d’isolation (revue).
CTN : faïencerie artistique et poterie culinaire de Fives Lille de Bruyn : assemblée
générale ordinaire, de mission de gérance, étude se Mr Charles Ibled, constitution de
société, établissement Bouchery, demande de certificat d’emploi, comptabilité, paiement.
CTN : gazette du 22-23 Août 1966, dissolution, Leca, France, absorption par CTN (8
exemplaires).
CTN : statuts, mise à jour, augmentation de capital, fusion Leca (8 exemplaires).
CTN : index alphabétique départemental.
CTN : Fiches fiscales (Leforest).
CTN : Brochure ‘Pariso’ et documentation technique pour briques légères de décorations
intérieures.
CTN , société géologique du Nord : Annales tome CXI.
CTN : Plancher TPI
Photos, documentation technique, compte-rendu, croquis, correspondance, comparatifs
des coûts de revient.
CTN : Document technique Unifié
Numéro 521 :Travaux de revêtements des sols scellés
CTN : Centre technique des tuiles et briques
Renseignements techniques, norme Afnor.
CTN : Livre journal
Comptabilité.
CTN : Documents techniques Unifiés
Numéro 181 : conception de revêtements moraux, travaux de couverture, travaux de
revêtement des sols scellés, travaux d’étanchéité.
CTN : Plancher céramique précontrainte (préfabriqué)
Avis techniques, documentation techniques, normes.
CTN : Livre journal des tuileries de Beauvais
CTN : Blocs isolants porteurs à base de béton léger « Argibloc »
Revue, procès verbaux.
CTN : La documentation technique « Epibrique »
Documentation de mise en œuvre.
CTN : Centre scientifique et technique du bâtiment, centre de recherche de Marne la
Vallée
Correspondance, recommandations professionnelles.
CTN : Inventaire, usine de Beauvais
Comptabilité.
CTN : Fiches fiscales, usine de Leforest.
Livre journal, usine de Beauvais.
CTN : Cotation de base pour des enlèvements par camion complet, garantie, note (usine
de Beauvais)
CTN : Documentation technique :
Planchers préfabriqués, tuiles, entrevous à emboiter, fiches techniques.
CTN : Livre journal, usine de Beauvais.
CTN : Main d’œuvre étrangère depuis 1969
Contrats, correspondance, note d’information sur l’immigration nominative.
CTN : Fiches fiscales, usine de Beauvais.
CTN : Sécurité Sociale
Salaires, traitements et salaires ( tuileries mécaniques de Wardrecques).
CTN : Index alphabétique clients départementaux.
CTN : Fiches fiscales, usine de Leforest.
CTN : L’Oise – Matin
Quotidien régional d’information, 10 numéros
6
Dates
extrêmes
1951-1963
(sd)
1982-1983
1983-1984
(sd)
1972-1983
1950-1962
1962
1967
(sd)
1959
1985
1971
1982-1984
1973
1969-1986
1940-1946
1973-1979
1980-1981
1946-1950
1969-1979
1986
1982-1985
1942-1966
1956
1955-1962
1982-1983
1979
1953-1955
1968-1970
1955
1956-1957
s.d
1954
1967-1973
Cote
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Analyses
CTN : Le Parisien libéré
10 numéros
CTN : Affaire carrière St Fromond-Le Beau chêne :
Correspondance, documentation, plans cadastraux et extraits cadastraux.
CTN : Carrière de Berneuil en Bray, le bois d’Argile :
Correspondance, extraits cadastraux, journal Le Parisien du 4 septembre 1973, plan,
caractéristique du chantier.
CTN : Commune de St Léger en Bray – les coutumes :
Correspondance, extrait cadastral, journal L’Oise matin du 13 février 1974, plan,
caractéristiques du chantier.
CTN : Affaire carrière Argence les Acres :
Arrêté d’autorisation d’ouverture de carrière, plan, extrait cadastral, caractéristique du
chantier, justification de capacité.
CTN : Affaire carrière Villers St Barthélémy – biens communaux :
Correspondances, extrait cadastral, journal L’Oise matin du 23 juin 1973, plans,
CTN : Affaire carrière St Barthélémy – bois de Villers :
Correspondance, extrait cadastral, journal Le Parisien du 24 et 25 juin 1973,
CTN : Affaire carrière St Paul, Bois de Froidmont :
Correspondance, extrait cadastral, journal Le Parisien du 23 et 24 juin 1973, plans,
CTN : Affaire carrière Ons en Bray –Près le Houssoy :
Correspondance, extrait cadastral, arrêté d’autorisation, journal Le Parisien du 23 et 24
juin 1973, caractéristiques du chantier.
CTN : Affaire carrière Troussures, Bois de Malaise :
Correspondance, 1 arrêté d’autorisation, extrait cadastral, journal Le Parisien du 23 et 24
juin 1973, caractéristiques du chantier.
CTN : Usine de Leforest, fiches fiscales.
CTN : Usine de Leforest, fiches fiscales.
CTN : Usine de St Fromond, fiches fiscales.
CTN : Usine de St Paul, fiches fiscales.
CTN : Zone des ventes Nord, département du Nord (localités) :
Tarif ou blocage de prix, tarifs 1964-1985, tarifs anciens et excédentaires
correspondance.
CTN : Usine de Ons en Bray, fiches fiscales.
CTN : Relevé de salaire 1950 et 1951, usine non précisé.
CTN : Relevé de salaire 1949 et 1950, usine de Beauvais.
CTN : Livre-journal, usine de Beauvais.
CTN : Registre de paies mensuels.
CTN : Registre de paies mensuels.
Livre de paies secondaires, Beauvais, usine de St Paul.
CTN : Usine St Fromond, relevés de salaires.
CTN : Relevés de salaires, usine de St Fromond.
CTN : Entrées et sorties du personnel, usine de Beauvais.
CTN : Livre-journal, usine de St Fromond et usine d’Airel.
CTN : Fiches fiscales, usine non précisée.
CTN : Fiches fiscales, usine non précisée.
7
Dates
extrêmes
1966-1973
1968-1986
1965-1973
1969-1985
1972-1985
1972-1985
1972-1985
1972-1985
1973-1985
1970-1985
1958
1948
1957
1959
1958
1957
1959
1964-1985
1958
1958
1960
1959
1957
1950-1951
1949-1950
1950-1953
1928-1933
1933-1940
1953-1956
1955-1964
1947-1955
1955
1954
1953
1922-1930
1948
1958
1959
1951-1952
Cote
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
139
140
141
142
143
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145
146
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148
149
150
151
152
2007 015 153
2007 015 154
2007 015 155
2007 015 156
2007 015 157
2007 015 158
2007 015 159
2007 015 160
2007 015 161
2007 015 162
2007 015 163
2007 015 164
2007 015 165
2007 015 166
2007 015 167
2007 015 168
2007 015 169
2007 015 170
2007 015 171
2007 015 172
2007 015 173
2007 015 174
Analyses
CTN : Livre de paie, usine d’Airel et de St Fromond.
CTN : Fiches fiscales des ouvriers.
CTN : Etats des salaires D.A.S. usine d’Airel, Lison, St Fromond.
CTN : Etats des salaires D.A.S. usine d’Airel, Lison, St Fromond.
CTN : A.G.O du 28 juin 1955, tuileries de Beauvais.
CTN : A.G extraordinaire du 10 juin 1949, usine de Beauvais.
CTN : Relevé de salaires, usine d’Airel et de Lison.
CTN : Relevé de salaires, usine de St Fromond.
CTN : Relevé de salaires, usine de St Fromond.
CTN : Relevé de salaires, usine d’Airel.
CTN : Certificat d’actions nominatives ordinaires, usine de Beauvais.
CTN : Société civile des porteurs de part de fondation de la société des tuileries de
Beauvais : Assemblée générale.
CTN : Relevé des conversions, livre-journal et certificats nominatifs d’actions, usine de
Beauvais.
CTN : Regroupement d’actions, correspondance avec les actionnaires.
CTN : Augmentation de capital du 22 juin 1950 et regroupement de titres, usine de
Beauvais : correspondance, projet.
CTN : Warecques :
Statut, augmentation de capital, constitution, statut et modifications, procès verbal de
l’Assemblée générale.
CTN :
Statuts, augmentation du capital de l’usine St Momelin, rapport du comité d’administration
à l’assemblée générale extraordinaire.
CTN : Statuts, usine d’Halluin :
Les annonces légales du Nord (n° de juillet 1950), augmentation du capital.
CTN : Tuileries de Beauvais, du Blanc Four, de Watten, d’Halluin et autres usines :
Statuts et modifications.
CTN : Statuts de l’usine de Phalempin :
Assemblée générale extraordinaire du 24 juin 1935, procès verbal, annuaire gratuit « les
affiches »- journaux spéciaux d’annonces légales bi-hebdomadaires.
CTN : Tuileries de Beauvais, usine de St Paul :
Livre de paye secondaire.
Livres de paye secondaire.
Primes.
CTN : Livre de paye, usine non spécifiée.
CTN : Registre des entrées et sorties du personnel.
Livre de paye secondaire, congés payés.
CTN : Tuileries de Beauvais, siège social :
Livre de paye .
8
Dates
extrêmes
1950
1957
1953-1960
1943-1952
1955
1949
1955-1956
1957
1957
1956
1954
1947
1949
1919-1949
1923-1951
1951-1953
1950-1957
1905
1945-1962
1922-1950
1921-1950
1928-1935
1931-1934
1942-1944
1938-1940
1944-1947
1943-1944
1935-1939
1941-1944
1956-1957
1941-1942
1939
1942-1953
1944-1947
1950-1969
1950-1973
Cote
2007 015 175
2007 015 176
2007 015 177
2007 015 178
2007 015 179
2007 015 180
2007 015 181
2007 015 182
2007 015 183
2007 015 184
2007 015 185
2007 015 186
2007 015 187
2007 015 188
2007 015 189
2007 015 190
2007 015 191
2007 015 192
2007 015 193
2007 015 194
2007 015 195
2007 015 196
2007 015 197
2007 015 198
2007 015 199
2007 015 200
2007 015 201
Analyses
Livre de paye .
Livre de paye .
Livre de paye.
CTN : Tuileries de Beauvais, administration centrale :
Salaires des employés au mois.
CTN : Tuileries de Beauvais :
Statuts, copies de lettres, augmentation de capital, correspondance, numéros de La
République de l’Oise (quotidien départemental).
Statuts, assemblée générale extraordinaire, actes de sociétés.
Statuts, assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
CTN :
Publicité, tarif, documentation technique
CTN : Bulletins des annonces légales obligatoires
23 numéros
CTN : Bulletins des annonces légales obligatoires
21 numéros
CTN : Epiplaque
Descriptif et recommandation à l’usage des professionnels.
CTN : Peaubrique, bardage vertical en terre cuite.
CTN :Plancher préfabriqué en céramique précontrainte
Brochure.
CTN : Blocs isolants porteurs à base de béton léger
Brochure.
CTN : Argile expansé
Brochure.
CTN : Les structures en terre cuite
Brochure.
CTN :Epibrique, bardage vertical en terre cuite
Documentation technique.
CTN : Linteaux en béton armé associés aux maçonneries en blocs creux de béton
CTN : Tuiles et ardoises solaires
Documentation et notice technique.
CTN : Centre technique des tuiles et briques
CTN : Isolation thermique par l’extérieur, les bardages rapportés en tuiles plates de terre
cuite
CTN : Agglomérés, entrevous en béton de granulats courants et légers pour planchers à
poutrelles préfabriquées, projet de révision
CTN : Tuiles et briques, éléments pour couverture, tuiles plates
CTN : Tuiles de terre cuite à emboîtement ou à glissement
CTN : Règles de calcul des caractéristiques thermiques utiles des parois de construction
et des déperditions de base des bâtiments
Document Technique Unifié.
9
Dates
extrêmes
1953-1960
1946-1953
1929-1945
1919-1929
1920-1924
1960
1932-1959
1924-1963
1960-1963
1926-1939
1969-1973
1974-1985
s.d
1982
s.d
s.d
s.d
1980
s.d
1979
s.d
1969
1982
1982
1967
1974
1974
Cote
2007 015 202
2007 015 203
2007 015 204
2007 015 205
2007 015 206
2007 015 207
2007 015 208
2007 015 209
2007 015 210
2007 015 211
2007 015 212
2007 015 213
2007 015 214
2007 015 215
2007 015 216
2007 015 217
2007 015 218
2007 015 219
2007 015 220
2007 015 221
2007 015 222
2007 015 223
2007 015 224
2007 015 225
2007 015 226
Analyses
CTN : Règles Th, Règles de calcul des caractéristiques thermiques utiles des parois de
construction, des déperditions de base des bâtiments et du coefficient G
Des logements et autres locaux d’habitation
CTN : Travaux de revêtements de sols scellés, cahier des charges.
CTN : Parois et murs en maçonnerie, mémento pour la conception des ouvrages et règles
de calcul simplifiés :
CTN : Travaux de couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement ou à glissement :
CTN : Travaux de revêtements de sol scellés :
Cahier des charges, Document Technique Unifié.
CTN : Travaux de couverture en tuiles plates de terre cuite .
CTN : Règles Th – K77, Règles de calcul des caractéristiques thermiques utiles des
parois de construction :
CTN : Règles Th – G77, Règles de calcul du coefficient G des logements et autres locaux
d’habitation et du coefficient G1 des bâtiments autres que les bâtiments d’habitation :
CTN : Les cahiers techniques, supplément au n°16, connaissance des céramiques.
CTN : Norme française, tuiles de terre cuite à emboîtement ou à glissement :
Document technique.
CTN : Commission chargée de formuler des avis techniques, groupe spécialisé n° 4, avis
sur le plancher céramique précontraint, stup CTN (Phalempin).
CTN : Commission chargée de formuler des avis techniques, groupe spécialiser n° 3, avis
sur le plancher Rector à isolation thermique intégrée.
CTN : Commission chargée de formuler des avis techniques, groupes spécialisés n° 5,
avis sur la couverture Epiplaque.
CTN : Commission chargée de formuler des avis techniques, groupe spécialisés n° 5,
additif à l’avis sur la couverture Epiplaque.
CTN : Commission chargée de formuler des avis techniques, groupe spécialisés n° 3, avis
technique préalable de système sur le plancher Rector.
sur le plancher à poutrelles en béton précontaint Rector (C.T.N).
sur le plancher en béton précontaint Séridalle(Gilardoni).
CTN : Avis technique de système Rector.
CTN : Cahiers du centre scientifique et technique du bâtiment n°211, avis techniques,
groupe spécialisé n°7 :
Détermination sur chantier de la charge maximale admissible applicable à une fixation
mécanique de bardage rapporté.
CTN : Cahiers du centre scientifique et technique du bâtiment n°210, avis techniques,
groupe spécialisé n°3 :
Emploi des entrevous et des rehausses en polystyrène expansé dans les planchers à
poutrelles préfabriquées relevant de la procédure des avis techniques.
CTN : Certification de qualification – certificat de conformité au CPT « planchers » :
Entrevous à base de matière plastique alvéolaire.
CTN : Certification de qualification – éléments résistants de planchers.
CTN : Commission chargée de formuler des avis techniques :
Extrait des délibérations.
CTN : Superficie de toiture ventilée par chatière suivant la pente pour une couverture
avec écran souple.
CTN : Avis technique sur le système de plancher céramique précontrainte Stup :
Agrément des matériaux nouveaux et des procédés non traditionnels de construction.
10
Dates
extrêmes
1974
1973
1978-1981
1979
1973
1977
1977
1977
1976
1985
1972
1975
1977
1979
1975
1979
1975
1975
1980
1980
1985
1985
1979-1980
1980-1982
1971
Cote
2007 015 227
2007 015 228
2007 015 229
2007 015 230
2007 015 231
2007 015 232
2007 015 233
2007 015 234
2007 015 235
2007 015 236
2007 015 237
2007 015 238
2007 015 239
2007 015 240
2007 015 241
2007 015 242
2007 015 243
2007 015 244
2007 015 245
2007 015 246
2007 015 247
2007 015 248
2007 015 249
2007 015 250
2007 015 251
2007 015 252
2007 015 253
2007 015 254
Analyses
CTN : Rector :
Agrément des matériaux nouveaux et des procédés non traditionnels de construction,
documentation technique.
CTN : Plancher Rector :
CTN : Plancher Precerba :
CTN : Tuiles plates de terre cuite :
CTN : Tuiles de terre cuite à emboîtement ou à glissement :
CTN : Tuiles de terre cuite à emboîtement :
Caractéristiques géométriques.
CTN : Travaux de couverture en tuiles plates de terre cuite :
Document technique Unifié.
CTN : Marque nationale NF – Tuiles de terre cuite :
Fiche descriptive.
CTN : Koranic, tuiles en terre cuite :
2 brochures.
CTN : Maçonneries avec terre cuite apparenté :
Conseils pratiques de conception, emploi, mise en œuvre, imprimé technique.
CTN : Tuiles solaires :
Notice technique.
CTN : Peau Brique :
Descriptif.
CTN : Taquet de ventilation :
Descriptif .
CTN : Tuiles en terre cuite :
Norme Française.
CTN : Les Petites Affiches de Seine et Oise, L’Informateur de Seine et Oise, Les Affiches
Versaillaises et de Seine et Oise :
1 numéro.
CTN : Lecatherm, solutions types adaptées aux règles d’isolation et de construction en
zone B.
CTN : Planchers à poutrelles :
Document technique.
CTN : Travaux de couverture en tuiles à emboîtement ou en tuiles canal :
Document technique Unifié.
CTN : La Séridalle Stup :
Description – fabrication, mise en œuvre, données de d’isolation.
CTN : Note d’information :
Réglementations générales de la construction, Le Lecatherm adapté aux règles de
construction et d’isolation.
CTN : Tuiles « Peau tuile » :
Croquis.
CTN : Batitherm, bloc isolant – porteur en béton caverneux d’agrégats légers :
CTN : Proposition de descriptifs types en blocs « Lecatherm » répondant aux règles
thermiques en vigueur (chauffage électrique).
CTN : Marque Nationale NF –Blocs en béton.
CTN : Procédés Costamagna :
Correspondance, avis technique, extrait des délibérations du groupe spécialisé.
CTN : Les planchers isolants :
Documentation technique, extrait des délibérations, avis technique.
CTN : Système Rector, la poutrelle Rector crante en béton précontraint moulé.
CTN : Ventilation des couvertures :
11
Dates
extrêmes
1968-1970
s. d
s.d
1974
1974
1973
1977
1984
s.d
1977
s.d
s.d
s.d
1973
1958
s.d
s.d
1968
s.d
1976
s.d
s.d
s.d
1980
1983-1984
1975-1979
1985
s.d
Cote
2007 015 255
2007 015 256
2007 015 257
2007 015 258
2007 015 259
2007 015 260
2007 015 261
2007 015 262
2007 015 263
2007 015 264
2007 015 265
2007 015 266
2007 015 267
2007 015 268
2007 015 269
2007 015 270
2007 015 271
2007 015 272
2007 015 273
2007 015 274
2007 015 275
2007 015 276
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
277
278
279
280
281
2007 015 282
Analyses
CTN : Journal officiel de la République française :
Numéro du 16 juin 1982.
CTN : Epibrique :
Tarifs et calculs.
CTN : Sibam Industrie :
Rapport d’essais sur caisson de la société Sibam (menuiserie industrielle) sur bardage en
terre cuite Peaubrique.
CTN : Isolation pour l’extérieur, pose à la pige des liteaux métal et éléments
« Peaubrique » :
Photos.
CTN : Tuiles, briques, planchers Leca, Sociétés anonymes du comptoir tuilier du Nord,
des tuileries de Beauvais, des tuileries des Tarterets :
Catalogue présentant la gamme des productions de leurs différentes usines.
CTN : Bardage Peaubrique :
Documentation technique, rapport d’essais, correspondance, rapport d’examen de dossier
(Socotec), protocole « Peaubrique », plans, conventions « Peaubrique », descriptif.
CTN : Certificats de conformité.
CTN : Epiplaques :
Titres officiel, de brevet, correspondance, descriptif et recommandations de pose à
l’usage des professionnels, manuel de pose : Plaques support de tuiles canal, Eternit
industries.
CTN : Tarifs, usine de Beauvais :
Cotation de base au 1 février 1984, cotation de base Beauvais – Argences, tarifs Boiron,
facturation entrevous Argences, tarifs Palettisation, chassis tuiles en verre, briques
creuses Bohy, tarifs Normandie Argences.
CTN : Planchers Rector, procédés Costamagna :
Correspondance, plans, compte-rendu de réunion, reportage photographique : réunion
nationale des agents de vente du plancher « Rector ».
CTN : Planchers – avis technique.
Ventilation des couvertures isolées :
Correspondance, descriptif, documents techniques.
CTN : Usine de Watten, Dossiers de propriétés:
Actes de ventes, correspondance, plans.
CTN : Usine de Watten, titres de propriétés.
CTN : Cession de propriétés.
CTN : Immobilier :
Plans, déclarations modèles H1, correspondance, compte de la S.A C.T.N, demande de
permis de construire, devis descriptif et quantitatif.
CTN : Transactions immobilières :
Dossiers de propriétaires, plans, correspondance.
CTN : Titres de propriétés, Société Leca-France ; La Gazette de la Région du Nord :
2 numéros : 1 et 2 novembre 1961, 8 et 9 juin 1962.
CTN : Dossiers de propriétés, usine de Momelin :
Baux, correspondance, plans.
CTN : Dossiers de propriétés,: correspondance, plans.
CTN : Usine de Momelin :
Titres de propriétés.
CTN : Maisons ouvrières à St Momelin, usine de
St Momelin :
Plans, notes, correspondance.
CTN : Dossiers de propriétés, maître Deswarte, vente par S.A C.T.N.
CTN : Dossiers de propriétés, maître Deswarte, vente par S.A C.T.N.
CTN : Dossiers de propriétés, vente par S.A C.T.N.
CTN : Dossiers de propriétés, vente par S.A C.T.N.
CTN : Servitude de passage – canalisation eau à Nieurlet C311 :
Extrait du procès-verbal, correspondance.
CTN : Terrains Wardrecques :
Désignation, contenance, communes, vendeurs, notaires, prix, observation.
12
Dates
extrêmes
1982
1986
1983
s.d
s.d
1978-1986
1983-1986
1975-1980
1976-1984
1972-1976
1966-1978
1982-1983
1945-1985
1912-1975
1805-1907
1947-1972
1965-1983
1961-1963
1927-1984
1922-1985
1907-1984
1923-1972
1988
1991-1995
1989-1990
1991-1992
1969-1970
1905-1979
Cote
2007 015 283
2007 015 284
2007 015 285
2007 015 286
2007 015 287
2007 015 288
2007 015 289
2007 015 290
2007 015 291
2007 015 292
2007 015 293
2007 015 294
2007 015 295
2007 015 296
2007 015 297
2007 015 298
2007 015 299
2007 015 300
2007 015 301
2007 015 302
2007 015 303
2007 015 304
Analyses
CTN : Communication de l’agent de maîtrise en milieu industriel, Université de Lille III ,
U.E.R de Psychologie.
CTN : Les toits dans le paysage :
Numéro de la revue marie claire.
CTN : Plancher Rector, guide pratique de l’utilisateur.
CTN : Expertises Galtier :
Mission, note explicative, récapitulation bâtiments, détails bâtiments.
CTN : Expertises Galtier :
Mission, note explicative, récapitulation matériel, détails matériel.
CTN : Usine d’Halluin – Blocs :
Etat du matériel et outillage, état des agencements et installations, état des
immobilisations.
CTN : Dossiers de personnels, Société Leca - France, usine de Watten :
Fiches de renseignements, correspondance, certificats, reconstitutions de carrière,
extraits de registres d’état civil, reçus pour solde de tout compte.
CTN : La tuile de Beauvais :
Présentation, historique de la société des Tuileries de Beauvais d’avant 1914 à 1942, tarif
au 1 février 1939, extraits de l’album général, certificat de garantie à vie décerné par les
Tuileries de Beauvais, Depuis toujours Qualité (catalogue), catalogue du 1 janvier 1926,
fiches de présentation de différents modèles de tuiles et briquettes à paver, tarifs au 1
janvier 1908, fiche de renseignement de l’employé Lucien Guillaume Bouchet, usine de St
Fromond, projet d’une tuilerie et briqueterie : plan, photo, correspondance.
Dates
extrêmes
1981
1977
s.d
1980
1980
1970-1971
1962-1978
1925-1982
CTN : Inspection du travail, usine de Watten :
Dossiers de licenciements, correspondance.
CTN : Proposition de reclassement, usine de Watten :
Correspondance.
CTN : Maisons ouvrières :
Correspondance, état des agencements et installations, liste du personnel occupant les
logements de la cité de la tuilerie.
CTN : Usine à Blocs, Halluin :
3 plans, état du matériel et outillage.
CTN : Taquet de ventilation :
Convention d’occupation de logement accessoire au contrat de travail, règlement
d’occupation des maisons appartenant au C.T.N à l’usage des attributions de logement
concédé accessoirement au contrat de travail.
Contrat d’occupation logement, correspondance.
Comptabilité des indemnités d’occupation.
Indemnités de logement, transformation Police – incendie, révision évaluation impôts
locaux.
CTN : Maisons ouvrières, Watten :
1 plan d’ensemble.
CTN : Résidences pour retraités :
Correspondance.
1962-1978
CTN : Maisons ouvrières, Halluin :
État des agencements et installation, état des immobilisations, état du matériel et
outillage, notes, plan.
CTN : LECA :
Correspondance diverse.
CTN : Comptoir Tuilier du Nord :
Historique, correspondance des tuileries mécaniques de Leforest, documentation
technique, présentation de l’entreprise, catalogue des références, diplôme professionnel
(vierge).
1969-1971
13
1977-1978
1971-1982
1963-1971
1981
1976-1977
1974-1977
1977-1978
1960-1968
1972
1974
1961-1963
1875-1979
Cote
2007 015 305
2007 015 306
2007 015 307
2007 015 308
2007 015 309
2007 015 310
2007 015 311
2007 015 312
2007 015 313
2007 015 314
2007 015 315
2007 015 316
2007 015 317
2007 015 318
2007 015 319
2007 015 320
2007 015 321
2007 015 322
2007 015 323
2007 015 324
2007 015 325
2007 015 326
2007 015 327
2007 015 328
Analyses
CTN : LECA –France :
Réunions du conseil d’administration.
Réunions du conseil d’administration.
Assemblées générales.
Réunions du conseil d’administration, correspondance.
Assemblées générales extraordinaires du 11 juillet 1963 : feuille de présence, pouvoirs,
procès-verbal, rapport du Conseil d’administration, convocation, Petites – Affiches (26 juin
1963).
Conseils d’administration.
CTN : Fusion société Leca – France avec C.T.N (15 juin 1966) :
Contrat de fusion, La Gazette (22-23 août 1966), apport par la société Leca France au
comptoir tuilier du Nord , note pour Monsieur Jean Delecourt.
CTN : Leca – France, assemblée générale ordinaire et assemblée générale extraordinaire
du 28 juin 1966 :
Procès-verbal, rapports du commissaire aux comptes, La Gazette (10-11 juin 1966).
CTN : Leca – France, doubles procès verbaux, conseils et assemblées générales.
CTN : Leca – France, assemblée générale ordinaire annuelle du vendredi 25 juin 1965 :
Procès-verbal, exercice 1964, pouvoir, feuilles de présence, La Gazette de la Région du
Nord (7-8 juin 1965).
CTN : Leca – France, assemblée générale du 26 mai CTN : 1964 :
Procès-verbal, exercice 1963, pouvoir, feuille de présence, La Gazette de la Région du
Nord (1-2 mai 1964).
CTN : Leca – France, augmentation du capital du 27 avril 1964 :
Correspondance.
CTN : La gazette de la Région du Nord :
2 numéros.
CTN : Dossier Leca – France :
Statuts, déclaration de souscription et de versement, dépôt de pièces constitutives,
déclaration de souscription et de versement, dépôt de traites d’apports à la Société
« Leca-France », correspondance,
Liste des souscriptions des actions, appel capital, augmentation du capital, impression
d’actions, technologie Suisse, service commercial.
CTN : Leca-France :
Statuts.
CTN : Accord commercial entre la Compagnie française des agrégats légers « LecaFrance » et le Comptoir Tuilier du Nord.
CTN : Leca-France :
Liste des administrateurs et actionnaires, mise à jour du 1 août 1965.
CTN : Guide des constructeurs, numéro 12 :
112 maisons et leurs plans, choisir son terrain, financer : périodique.
CTN : Les structures en terre cuite, , construction d’un élément d’habitation :
Imprimé.
CTN : Pourquoi la Fédération des Fabricants de tuiles et de briques ?
Brochure.
CTN : Une maison de maçons, oui, vous pouvez, Maison Bouygues :
Brochure.
CTN : Le Toit de l’Escaut :
Brochure de présentation de modèles de maisons.
CTN : Les tuiles de terre cuite, centre d’assistance technique et de documentation :
Tableaux récapitulatifs, fiches techniques.
CTN : Registre d’incendie.
14
Dates
extrêmes
1964-1966
1963-1964
1961-1962
1963-1966
1963
1961-1962
1966
1966
1964-1966
1965
1964
1964
1961-1964
1961-1964
1965
1964
1965
s.d
1980
s.d
s.d
1982
1974
1973
Cote
2007 015 329
2007 015
2007 015
2007 015
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330
331
332
333
2007 015 334
2007 015 335
2007 015 336
2007 015 337
2007 015 338
2007 015 339
2007 015 340
2007 015 341
2007 015 342
2007 015 343
2007 015 344
2007 015 345
2007 015 346
2007 015 347
2007 015 348
2007 015 349
2007 015 350
2007 015 351
2007 015 352
2007 015 353
2007 015 354
2007 015 355
Analyses
CTN : Les tuiles en terre cuite :
Extrait des cahiers techniques du Moniteur, n°15.
CTN : Aperçu sur l’Architecture à travers les âges.
CTN : Répertoire des matériaux céramiques.
CTN : Pourquoi le centre technique des tuiles et briques ?
CTN : Produits de Couverture, Point P :
Brochure.
CTN : Connaissance des céramiques en Provence.
CTN : Les plus beaux toits de France par Redland, Tuileries Huguenot- Fenal :
Fiches techniques.
CTN : Système Rector, guide de prescription :
Brochure.
CTN : Isolation et protection feu :
Brochure.
CTN : Emaux F.Delecourt :
Brochure.
CTN : Terres cuites grésées à l’ancienne, Formes architecturales, F.Delecourt :
Brochure.
CTN : Eléments isolants et autoportants de toitures :
Brochure.
CTN : Bardages, auto-accrochants-verrouillages-en terre cuite :
Fiche technique.
CTN : Coupure de presse, L’Echo de la Lys (numéro du 17-10-1986) : Il faut protéger nos
traditions en construisant avec la tuile du pays.
CTN : La gamme Huguenot Fenal, harmonie de votre toit :
Présentation des différents modèles de tuiles.
CTN : Conseils pour la réalisation d’une isolation thermique de Qualité :
Fascicule.
CTN : Les dirigeants d’entreprise face aux problèmes de l’emploi ACADI :
bulletin numéro 339.
CTN : L’invisible vous regarde, système Rector :
Fiche technique.
CTN : Le Toit, quelques notes sur les tuiles en ciment :
Brochure.
CTN : Castamagna :
Brochure de présentation.
CTN : Gilardini :
Brochure de présentation des modèles de tuiles.
CTN : Assemblée générale extraordinaire du 10 juin 1949, Tuileries de Beauvais :
Pouvoirs, feuilles de présence, L’Oise libérée (numéro des 25 mai 1949 et 9 juillet 1949).
CTN : Assemblée générale ordinaire du 20 juin 1949, Tuileries de Beauvais :
Pouvoirs, feuilles de présence, actions nominatives correspondantes aux certificats
délivrés, L’Oise libérée (numéro du 1 juin1949).
CTN : Assemblée générale du 20 juin 1949, Société civile des porteurs de parts de
fondateur :
Pouvoirs, feuilles de présence, bulletin des annonces légales obligatoires (numéro du 11
juillet 1949), liste des actionnaires, L’Oise libérée (numéro du 1 juin1949).
CTN : Assemblée générale extraordinaire du 23 octobre 1948, Tuileries de Beauvais :
Pouvoirs, feuilles de présence, liste des actionnaires, augmentation de capital, L’Oise
libérée (numéro du 12 octobre 1948).
CTN : Assemblée générale du 23 octobre et 2 novembre 1948, Société civile des porteurs
de parts de fondateur :
Pouvoirs, feuilles de présence, procès-verbal, L’Oise libérée (numéro des 26 octobre
1948 et 12 octobre 1948).
Pouvoirs, feuilles de présence, liste des actionnaires, rapport du commissaire aux
comptes sur l’exercice 1947, résolutions, L’Oise libérée (numéro du 14 mai 1948).
15
Dates
extrêmes
1978
1979
1975
1972
s.d
1974
s.d
1985
s.d
s.d
s.d
s.d
s.d
1986
s.d
s.d
1979
s.d
s.d
s.d
s.d
1949
1949
1949
1948
1948
1948
Cote
2007 015 356
2007 015 357
2007 015 358
2007 015 359
2007 015 360
2007 015 361
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2007 015 363
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
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2007 015
2007 015
364
365
366
367
368
369
370
371
2007 015 372
2007 015 373
2007 015 374
2007 015 375
2007 015 376
2007 015 377
2007 015 378
Analyses
CTN : Assemblée générale extraordinaire du 19 novembre 1946, Tuileries de Beauvais :
Pouvoirs, feuilles de présence, liste des actionnaires, L’Oise libérée (numéro du 09
novembre 1946).
CTN : Assemblée générale extraordinaire 27 juin 1946, Tuileries de Beauvais :
Pouvoirs, feuilles de présence, liste des actionnaires, rapport du commissaire aux
comptes sur l’exercice 1945, L’Oise libérée (numéro du 08 juin1946).
CTN : Assemblée générale extraordinaire du 16 janvier 1945, Tuileries de Beauvais :
Pouvoirs, feuilles de présence, liste des actionnaires, L’Oise libérée (numéro du 23
décembre 1944).
Pouvoirs, feuilles de présence, liste des actionnaires, rapport du conseil d’administration,
L'Oise libérée (numéro du 06 juin 1945).
CTN : Assemblée générale ordinaire du 25 mai 1944, Tuileries de Beauvais :
Pouvoirs, feuilles de présence, liste des actionnaires, procès-verbal, rapport du conseil
d’administration, rapport spécial des commissaires aux comptes, L'Oise libérée (numéro
du 10 mai 1944).
CTN : Assemblée générale ordinaire du10 juin 1943, exercice 1942,Tuileries de
Beauvais :
rapport spécial des commissaires aux comptes, L'Oise libérée (numéro du 06 juin 1945).
CTN : Assemblée générale ordinaire du 28 mai 1942, exercice 1941,Tuileries de
Beauvais :
rapport spécial des commissaires aux comptes sur l’exercice 1941, L'Oise libérée
(numéro du 06 mai1942).
CTN : Assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 30avril 1941, exercice
1940,Tuileries de Beauvais :
Pouvoirs, feuilles de présence, rapport des commissaires aux comptes, correspondance,
rapport du conseil d’administration, L'Oise libérée (numéro du 28 mai1941 et 9 avril 1941).
CTN : Règlements représentants : Décembre 1949 – septembre 1961.
CTN : Paies 1956-1957, Tuileries de Beauvais.
CCTN : TN : Paies 1952-1953, Tuileries de Beauvais.
CTN : Paies 1947, Tuileries de Beauvais.
CTN : Tuileries mécaniques de Wardrecques :
Répartition du matériel acheté au titre des dommages de guerre en remplacement du
matériel détruit, par bâtiment et par années.
CTN : Assemblée générale du 16 septembre 1921.
CTN : Déclarations fiscales, Tuileries de Beauvais.
CTN : La Gazette de la Manche :
Numéro du 25 juillet 1959.
CTN : Le bonhomme libre :
CTN : L'Oise libérée :
Convocation pour assemblée ordinaire et extraordinaire (République de l’Oise du 22 mai
1920), rapport du conseil d’administration, copie de l’inventaire financier, répartition du
compte profits et pertes, rapport du commissaire aux comptes, copie du procès-verbal de
l’assemblée générale, pouvoirs, feuille de présence, certificats de dépôt.
Convocation pour assemblée générale, journal de la « République de l’Oise » du 27 mai
1922 légalisé, enregistré, pouvoirs, certificats de dépôts, feuille de présence, rapports du
conseil d’administration et des commissaires aux comptes, compte rendu imprimé de
l’assemblée, correspondance et divers.
16
Dates
extrêmes
1946
1945-1946
1944-1945
1945
1943-1944
1942-1943
1941-1942
1940-1941
1949-1961
1956-1957
1954-1955
1952-1953
1950-1951
1948-1949
1947
1958-1959
1921
1941-1959
1959
1959
1959
1920
1922
Cote
2007 015 379
2007 015 380
2007 015 381
2007 015 382
2007 015 383
2007 015 384
2007 015 385
2007 015 386
2007 015 387
2007 015 388
2007 015 389
2007 015 390
2007 015 391
2007 015 392
2007 015 393
2007 015 394
2007 015 395
2007 015 396
2007 015 397
Analyses
CTN : Assemblée générale ordinaire du 06 mars 1923, Tuileries de Beauvais :
Convocation pour assemblée générale, journal de la « République de l’Oise » du 17
février 1923 légalisé, enregistré, pouvoirs, certificats de dépôts, feuille de présence,
rapports du conseil d’administration et des commissaires aux comptes, compte rendu
imprimé de l’assemblée et du procès-verbal de la séance.
CTN : Émissions d’Obligations, 1 octobre 1921 :
Un spécimen des titres obligations annulé, le bilan au 31 décembre 1920, les bulletins
légalisés des annonces légales des 27 juin et 11 juillet 1921, le journal officiel du 12 juillet
1921 accordant la dispense d’apposition matérielle du timbre, un spécimen du prospectus
de M.Durand Banquie à St Lo, pièces et correspondances diverses.
CTN : Assemblée générale ordinaire du 06 mars 1923, Tuileries de Beauvais :
Convocation pour assemblée générale, journal de la « République de l’Oise » du 15 au 17
mai 1921,pouvoirs, certificats de dépôts, feuille de présence, rapports du conseil
d’administration et des commissaires aux comptes, procès-verbal de l’assemblée.
CTN : Assemblée générale ordinaire du 03 août 1920 , Tuileries de Beauvais :
Bulletins légalisés des annonces légales obligations des 5 juillet 1920 et 26 juillet 1920
portant convocation de l’assemblée extraordinaire, République de l’Oise des 5 et 20 juillet
légalisées portant convocation de l’assemblée générale extraordinaire, procès-verbal de
l’assemblée générale, feuille de présence, pouvoir, certificats de dépôts, dépôt de la
délibération au greffe de la justice de paix de Beauvais en date du 5 août 1920, dépôt de
la délibération au greffe du tribunal de commerce en date du 30 octobre 1920, publication
enregistrée des modifications aux statuts – République de l’Oise du 4 novembre 1920.
CTN : Assemblées générales des 22 décembre 1921 et 10 janvier 1922, augmentation du
capital – création des actions, Tuileries de Beauvais :
2 exemplaires légalisés et enregistrés de la République de l’Oise du 10 décembre 1921 et
1 janvier 1922 portant convocation aux dites assemblées, rapport du conseil
d’administration pour les 2 assemblées, feuilles de présence des dites assemblées,
pouvoirs, certificats de dépôts, procès-verbal du conseil d’administration convoquant
l’assemblée générale, copie des procès-verbaux des 2 assemblées, expédition sur timbre
du 31 décembre 1921 de la déclaration de souscription et de versement pour
l’augmentation du capital , République de l’Oise du 31 janvier publiant l’augmentation du
capital et la modification aux statuts.
CTN : Statuts de la société Leca-France, mise à jour en juillet 1965.
CTN : Comptoir Tuilier du Nord, usine de Lison :
Payes 1959.
Payes 1958.
Payes 1957.
CTN : Comptoir Tuilier du Nord, usine de Airel :
Payes 1957.
Payes 1958.
Payes 1959.
Appointements 1932-1939.
États des traitements et rétributions payés par année.
CTN : Comptoir Tuilier du Nord, usine d’Argences :
États des traitements et rétributions payés par année.
CTN : Comptoir Tuilier du Nord, usine de Leforest :
Fiches fiscales.
CTN : Comptoir Tuilier du Nord, Tuileries de Beauvais:
3 cartes de vœux.
CTN : Comptoir Tuilier du Nord, Tuileries de Beauvais usine d’Airel :
Groupe de Normandie, dossiers de personnels.
CTN : La semaine de l’Ile de France du 9 au 15 août 1968, hebdomadaire
interdépartemental d’information générale et locale.
17
Dates
extrêmes
1923
1921
1923
1920
1921-1922
1965
1959
1958
1957
1957
1958
1959
1932-1939
1946-1950
1951-1965
1953
s.d
1922-1941
1968
Cote
2007 015 398
2007 015 399
2007 015 400
2007 015 401
2007 015 402
2007 015 403
2007 015 404
2007 015 405
2007 015 406
2007 015 407
2007 015 408
2007 015 409
2007 015 410
2007 015 411
Analyses
CTN : Comptoir Tuilier du Nord, projet de statut des Tuileries de Beauvais :
Notes, statuts, procès-verbal du 11 décembre 1975, assemblée générale ordinaire du 24
juin 1952, feuille de présence , rapport du conseil d’administration, bilan au 31 décembre
1951, compte de pertes et profits, rapport spécial du commissaire aux comptes, appel à
l’épargne publique aux Tuileries de Beauvais, augmentation de capital aux Tuileries de
Tarterets, documents notariaux, Les annonces légales du Nord (revue judiciaire législative
et administrative, numéro 44).
CTN : Assemblée générale du 18 novembre 1930 :
Emprunt obligatoire, modification de l’article 18 des statuts.
CTN : Assemblées générales extraordinaires des 4 janvier, 14 février et 12 mars 1929,
Tuileries de Beauvais.
CTN : Assemblée générale ordinaire du 6 mars 1928 :
convocations de l'assemblée générale, journal La république de l'Oise, légalisé et
enregistré, pouvoirs, certificat de dépôt, rapport du conseil d'administration et des
commissaires aux comptes, compte-rendu imprimé de l'assemblée générale portant le
bilan et les résolutions.
convocations de l'assemblée générale, journal La république de l'Oise du 27 février 1927,
légalisé et enregistré, pouvoirs, certificat de dépôt, rapport du conseil d'administration et
des commissaires aux comptes, compte-rendu imprimé de l'assemblée générale et du
procès-verbal de la séance, dépôt de l'enregistrement confié aux soins de M. Eck et
compagnie.
CTN : Assemblée générale ordinaire du 13 avril 1926 :
convocations de l'assemblée générale, journal La république de l'Oise du 28 mars 1926,
procès-verbal de la séance, dépôt de l'enregistrement confié aux soins de M. Eck et
compagnie.
CTN : certificat de garantie à vie :
2 formulaires.
convocations de l'assemblée générale, journal La république de l'Oise du 1 mars 1925,
procès-verbal de la séance, bilan au 31 décembre 1924, répartition du compte profits et
pertes.
CTN : Assemblées générales des 24 octobre et 2 décembre 1924, augmentation du
capital de 5300000 à 8000000 francs :
2 exemplaires légalisés et enregistrés du journal La république de l'Oise et du journal Les
petites affiches du 14 octobre et du 22 novembre 1924 portant convocation aux dites
assemblées, feuilles de présence, pouvoirs, procès-verbaux, rapport du conseil
d'administration, certificats de présence.
CTN : Assemblée générale ordinaire du 1 avril 1924 :
Pouvoirs, certificat de dépôt, feuille de présence, rapport du conseil d'administration et
procès-verbal de la séance et dépôt à l'enregistrement effectué par M. Eck et compagnie.
CTN : Assemblées générales des 24 octobre et 2 décembre 1924, augmentation du
capital :
2 exemplaires légalisés et enregistrés du journal La république de l'Oise et du journal Les
petites affiches , feuilles de présence, pouvoirs, procès-verbaux des 2 assemblées et
assemblées spéciales, compte-rendu d'assemblées, exemplaire du bulletin des annonces
légales obligatoires du 27 octobre 1924, modèles de prospectus d'émission, constats de
garantie signés, publication d'augmentation de capital du 22 décembre 1924, souscription,
droits de préférence, répartition des activités, répartition des activités, divers, pièces en
instance. rapport du conseil d'administration pour les 2 assemblées, certificats de
présence.
CTN : appointements, usine de Beauvais.
18
Dates
extrêmes
1951-1968
1930
1929
1927-1928
1927
1925-1926
s.d
1925
1924
1924
1924
1947
1946
1948
Cote
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
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Analyses
Dates
extrêmes
1949
1950
1951
1952
1953
1954
1955
1956
1957
1958
CTN : fiches fiscales, usine de Leforest.
CTN : conseil d'administration du 14 mars 1933, Tuileries de Beauvais :
Registre des délibérations du Conseil d'administration.
CTN : Actes de constitution, Tuileries de Beauvais :
dépôt des statuts de société anonyme, pouvoirs et feuilles de présence des assemblées
constitutives, rapport du commissaire aux apports (original-imprimés), pouvoir des
commissaires aux comptes pour l'acceptation de leur mandat, déclaration des
souscripteurs, publication, bordereaux des lettres recommandées et quelques
exemplaires de ces lettres, journal Les petites affiches, un exemplaire sur timbre des
statuts.
CTN : Assemblées générales ordinaires et extraordinaires des 21 avril 1936, 13 avril
1937, 23 avril 1939, réunions du conseil d'administration, statuts, Tuileries de Beauvais :
1951
1952
1950
1949
1933-1963
CTN : La Gazette de la Région du Nord, numéro du 19-20 janvier 1983.
CTN : Assemblée générale du 5 juin 1970.
Préparation de l'assemblée générale du 10 juin 1969.
CTN : Préparation de l'assemblée générale du 13 juin 1968, Tuileries de Beauvais :
correspondance, pouvoir, convocations aux assemblées générales, compte d'exploitation
générale, réunion du conseil d'administration.
pouvoir, virement, feuille de présence, rapport du conseil d'administration, bilan arrêté au
31 décembre 1966, correspondance, rapports du commissaire aux comptes sur les
opérations de l'exercice 1966, approbation des comptes, approbation des conventions,
quitus aux administrateurs et commissaires aux comptes.
CTN : Catalogues et références, Comptoir Tuilier du Nord :
CTN : Comptoir Tuilier de Courtrai :
CTN : Livre-journal, Leca-France.
CTN : La céramique industrielle, bibliothèque technologique, volume 1, par Albert
Granger, Gauthier-Villars et Compagnie, imprimeurs-éditeurs, Paris.
CTN : La céramique industrielle, bibliothèque technologique, volume 2, par Albert
Granger, Gauthier-Villars et Compagnie, imprimeurs-éditeurs, Paris.
CTN : Manuel de céramique industrielle par D.Arnaud et G.Franche, Paris, Dunod
Editeur.
CTN : Composants en béton précontraint par armature adhérente, Dunod éditeur.
CTN : Assemblées générales, Leca-France :
Registre.
CTN : Conseil d'administration, Leca-France, compagnie-française des agrégats légers.
CTN : La couverture en ardoise, par Marcel Sangué et Jean Beaulieu, chambre syndicale
des ardoisières de l'ouest.
CTN : Guide des Houillères du Nord et du Pas-de-Calais.
CTN : Isolation thermique par l'extérieur, les bardages rapportés en tuiles plates de terre
cuite.
CTN : Hunziker, fabriques de matériaux de construction Hunziker SA Berne.
1983
1970
1969
1967-1968
19
1919
1925-1963
1966-1967
1930-1979
1961
1961-1966
1929
1929
1922
1978
1961-1966
1961-1966
1969
1932
1982
1983
Cote
2007 015 448
2007 015 449
2007 015 450
2007 015 451
2007 015 452
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2007 015 454
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2007 015 471
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2007 015 476
2007 015 477
2007 015 478
2007 015 479
Analyses
CTN : Couvertures en tuiles de terre cuite à emboitement, conseils pratiques de mise en
œuvre :
Livret.
CTN : Communication de l'agent de maîtrise en milieu industriel, étude de deux postes de
l'usine de Wardrecques; Université lille III, U,E,R de Psychologie.
CTN : De terre et de feu briques apparentés de France :
Catalogue.
CTN : Les procédés d'isolation thermique par l'extérieur :
Document technique.
CTN : Traité de couverture, par Paul Demandrille et Georges Cambou, Paris, Ch Massin
et Cie Editeur.
CTN : Annuaire de la confédération des industries céramiques de France.
CTN : Annuaire de la confédération des industries céramiques de France.
pouvoirs, feuille de présence, liste des actionnaires, procès-verbal, L'Oise libérée (numéro
du 7 mai 1947).
pouvoirs, feuille de présence, liste des actionnaires, procès-verbaux, convocations, La
Gazette de la Région du Nord (numéro du 26-27 juin 1963).
CTN : Produits de terre cuite de bâtiment, caractéristiques emploi et mise en œuvre :
document technique.
document technique.
document technique.
document technique.
CTN : Tuiles et briques, les centres de production, Cetec Nord :
La matière première et la fabrication, les produits et leur utilisation, éléments pour murs et
cloisons, éléments pour structures horizontales et inclinées, les produits et leur utilisation :
document technique.
CTN : Tuileries des Tarterets :
photos, catalogues.
CTN : Dossiers d' Apports :
Traités d'apports à la société « Leca-France », rapports du commissaire aux comptes.
CTN : Registre comportant des annotations, Tuileries mécanique de Saint-Momelin à
Nieurlet.
Minute (hebdomadaire du 27 octobre au 2 novembre 1966).
CTN : Excesior (numéro du dimanche 26 avril 1925).
Bénédiction de l'Eglise St Jean-Baptiste de Strasbourg par Mgr.Weber, évêque de
Strasbourg.
CTN : Discours prononcés aux funérailles de Mr Paul Clape, le 4 novembre 1926 à
Wardrecques.
CTN : Guide du contribuable, fiduciaire Pigier.
CTN : Wahagnies, flash information.
CTN : Paris moderne, Région parisienne 1937, plan axonométrique, L'architecture
d'aujourd'hui :
2 plans.
CTN : Coupures de presse sur l'usine de Watten, l'usine d'Halluin.
CTN : Le manuel du représentant, CTN.
CTN : Inauguration Tuilerie :
histoire de Watten, correspondance, Gazette de Boubourg (numéro du 8 mars 1921).
CTN : Ville de Leforest :
correspondance.
CTN : 2 photos de maisons.
La cuisson au charbon en fours-tunnels :
Document technique.
CTN : Tuileries du Nord et du Pas de Calais, émission d'un emprunt.
CTN : La tuile terre-cuite, tradition et innovation par L.Carles et Ph Ducourty.
20
Dates
extrêmes
s.d
1981
s.d
1981
s.d
1965-1966
1972-1973
1947
1963
1979
1983
1974
1972
s.d
1904
1963
1943-1950
1966
1925
1922
1926
1935
s.d
1937
1967-1969
s.d
1921
1986
s.d
s.d
1948
1987
Cote
2007 015 480
2007 015 481
2007 015
2007 015
2007 015
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485
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2007 015 487
2007 015 488
2007 015 489
2007 015 490
2007 015 491
2007 015 492
2007 015 493
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
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2007 015 505
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2007 015 507
Analyses
CTN : Barème des coefficients de réduction en B.T.T.V.
CTN : Usines d'Halluin (Nord):
Dessin.
CTN : Document adressés à Mr J.Delecourt.
CTN : Tableau comparatif des productions de tuiles.
CTN : Tract F.O, La série noire continue, section F.O,CTN : Tuilerie de Phalempin.
CTN : Essai de Lettre pour M.Delecourt.
CTN : Quelques références de couvertures exécutées avec les tuiles « La Flamande »,
Comptoir Tuilier du Nord.
CTN : L'extention d'une carrière nuira-t-elle aux sites de Watten ?
Coupure de presse, La voix du Nord (numéro du 22 février 1978).
CTN : Tuilerie mécanique de Leforest :
Vue photographique de l'usine.
CTN : Pour une promotion municipale, le lotissement Cimindi.
CTN : Pratique du béton précontraint, par G.Dreux, société de diffusion des techniques du
bâtiment et des travaux publics.
CTN : Courtrai, capitale industrielle de la Flandre occidentale.
CTN : Tuiles de France de terre et de feu :
Fiches publicitaires.
CTN : Le bilan social, secteurs industriels et agricoles :
Brochure.
CTN : Tuiles Jacob, tarifs au 1 février 1991.
Tuiles Jacob, tarifs au 1 février 1990.
CTN : L'habitat en Flandre, construire et restaurer en zone rurale.
CTN : Certificats d'actions nominatives, Leca-France.
CTN : Assemblée générale ordinaire du 28 juin 1966, Tuileries de Beauvais:
Pouvoirs, droit du timbre sur état, autorisation du 12 mai 1966.
CTN : Réunion du conseil d'administration du 13 juin 1968, Tuileries de Beauvais :
Extrait du procès-verbal, rapport au conseil d'administration sur la marche de la société,
procès verbal.
CTN : Assemblée générale ordinaire du 5 juin 1964 :
Pouvoir, droit du timbre sur état-autorisation du 14 mai 1964, feuille de présence, procèsverbal, rapport du commissaire aux comptes sur les opérations de l'exercice 1963, actions
déposées, Journal de L'Oise matin du 19 mai 1964.
CTN : Assemblée générale ordinaire du 28 mai 1965 :
Pouvoir, droit du timbre sur état-autorisation du 30 avril 1965, feuille de présence, procèsverbal du 28 mai 1965, correspondance, rapport du commissaire aux comptes sur les
opérations de l'exercice 1964, actions déposées, Journal de L'Oise matin du 11 mai 1965.
CTN : Assemblée générale ordinaire du 10 juin 1971 :
Pouvoirs, droit du timbre sur état-autorisation du 12 mai 1971, correspondance, rapport
du commissaire aux comptes sur les opérations de l'exercice 1970, correspondance
bancaire avec le Crédit du Nord
concernant les actionnaires, rapport spécial des commissaires aux comptes, bulletin des
annonces légales obligatoires, Journal de L'Oise matin du 22 mai 1971.
Pouvoirs, feuilles de présence, procès verbal, statuts des Tuileries de Beauvais.
Feuilles de présence, droit du timbre paye sur état, autorisation du 10 mai 1968, compte
d'exploitation générale, procès verbal, compte d'exploitation général 1967, compte des
pertes et profits 1967, bilan au 31 décembre 1967, rapport du commissaire aux comptes
sur les opérations de l'exercice 1967, journal l'Oise matin du 25 mai 1968, paiement sur
état du droit du timbre. .
Pouvoirs, droit du timbre paye sur état, autorisation du 18 mai 1969,statuts, rapport du
commissaire aux comptes sur les opérations de l'exercice 1968, bulletin des annonces
légales obligatoires du 13 mai 1969 et du 28 avril 1969, journal l'Oise Rurale du 14 mai
1969, paiement des dividendes de l'exercice 1968 par le Crédit du Nord.
21
Dates
extrêmes
1954
s.d
1933
s.d
1982
1929
s.d
1978
s.d
1972
1966
1958
s.d
1978
1991
1990
s.d
1962-1963
1963-1964
1965
1966
1965-1968
1964
1965
1965
1968
1967-1968
1969
Cote
2007 015 508
2007 015 509
2007 015 510
2007 015 511
2007 015 512
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2007 015 514
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2007 015 516
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2007 015 518
2007 015 519
2007 015 520
2007 015 521
2007 015 522
2007 015 523
Analyses
CTN : Préparation de l'assemblée générale du 30 juin 1967, Tuileries de Beauvais :
Correspondance, délégences incombant aux sociétés dont les titres sont inscrits à la cote
officielle des agents de change, coupons de règlements, procès-verbal.
CTN : Préparation de l'assemblée générale extraordinaire du 13 juin 1968, Tuileries de
Beauvais :
Procès-verbal du 18 juin 1968, pouvoirs, approbation des comptes et bilan de l'exercice
1967, approbation des conventions, renouvellement du mandat de 2 administrateurs.
CTN : Préparation de l'assemblée générale ordinaire du 28 mai 1965, Tuileries de
Beauvais :
Procès-verbal, correspondances, dividendes–exercice 1964, feuilles de présence, liste
des actionnaires de la société anonyme des tuileries de Beauvais, actions, rapport du
conseil d'administration, bilan de l'exercice 1964, liste des membres composant le conseil
d'administration.
CTN : Participation Wardrecques :
Correspondance, modifications intervenues dans l'association en participation.
CTN : Préparation de l'assemblée générale ordinaire du 28 juin 1966, Tuileries de
Beauvais :
Procès-verbal, correspondance avec le Crédit du Nord, dividendes de l'exercice 1965,
feuilles de présence, rapport du conseil d'administration à l'assemblée générale, bilan
comptable après amortissements, compte d'exploitation, compte pertes et profits, rapports
des commissaires aux comptes, résolutions, procès-verbal de l'assemblée générale,
répartition et affectation des bénéfices, factures, pouvoirs.
Procès verbal, comptabilité, rapport du commissaire aux comptes sur les opérations de
l'exercice 1961, texte des résolutions à présenter à l'assemblée générale ordinaire du 19
juin 1962, La Gazette de la Région du Nord du 31 mai 1962.
CTN : Demande de renseignements des actionnaires et banques, Tuileries de Beauvais :
Procès verbal, compte d'exploitation générale, compte de pertes et profits, rapport du
conseil d'administration, texte des résolutions, rapports des commissaires aux comptes,
correspondance.
CTN : Demande de renseignements des actionnaires et banques, Tuileries de Beauvais :
Procès verbal, compte d'exploitation générale, compte de pertes et profits,
CTN : Assemblée générale mixte (ordinaire et extraordinaire)du 29 janvier 1962, Tuileries
du Nord et du Pas de Calais :
Procès verbaux, pouvoirs, correspondance, Gazette de la Région du Nord du 12 janvier
1962 et du 23-24 février 1962.
CTN : Assemblée générale ordinaire annuelle du 13 juin 1961, Tuileries de Beauvais :
Procès verbaux, correspondance, rapport du conseil d'administration, rapport du
commissaire aux comptes sur les opérations de l'exercice 1960.
CTN : Assemblée générale ordinaire annuelle du 13 juin 1960, Tuileries du Nord et du
Pas de Calais :
Procès verbaux, correspondance, rapport du commissaire aux comptes sur les opérations
de l'exercice 1959, texte des résolutions.
CTN : Assemblée générale ordinaire annuelle du 19 septembre 1959, Tuileries du Nord et
du Pas de Calais :
Procès verbal, feuille de présence, La Gazette de la Région du Nord du 31 août au 1
septembre 1959.
CTN : Procès verbaux des réunions du conseil d'administration, Tuileries du Nord et du
Pas de Calais.
CTN : Écho du Nord:
Journal du 20 janvier 1922.
Pouvoirs, feuilles de présence, rapport du conseil d'administration, rapport des
commissaires aux comptes sur les opérations de l'exercice 1950.
Pouvoirs, feuilles de présence, droit de timbre sur Etats, rapport du conseil
d'administration, rapport des commissaires aux comptes sur les opérations de l'exercice
1951, Annonces légales du 10 mai 1952.
22
Dates
extrêmes
1966-1967
1968
1964-1965
1932-1956
1965-1966
1961-1962
1953-1971
1964-1973
1962
1960-1961
1959-1960
1959
1950-1962
1922
1950-1951
1951-1952
Cote
Analyses
2007 015 524
Pouvoirs, feuilles de présence, correspondance, rapport du conseil d'administration,
rapport des commissaires aux comptes sur les opérations de l'exercice 1952, procèsverbal, compte « profits et pertes », L'Oise libérée du 16 mai 1953 .
2007 015 525
Pouvoirs, feuilles de présence, droit de timbre sur Etats, feuilles de
présence,correspondance, liste des actionnaires, rapport du conseil d'administration,
rapport des commissaires aux comptes sur les opérations de l'exercice 1953, procèsverbal, compte « profits et pertes », L'Oise libérée du 5 juin 1954 .
Pouvoirs, feuilles de présence, droit de timbre sur États, feuilles de présence, liste des
actionnaires connus, correspondance, rapport du conseil d'administration, rapport des
commissaires aux comptes sur les opérations de l'exercice 1956, L' Oise libérée du 7 mai
1957 .
Pouvoirs, feuilles de présence, droit de timbre sur États, feuilles de présence, liste des
actionnaires connus, correspondance, L' Oise libérée du 2 juin 1959 .
Feuilles de présence, état de pouvoirs régularisés, rapport du conseil d'administration,
rapport des commissaires aux comptes sur les opérations de l'exercice 1949, résolutions,
compte « profits et pertes », L' Oise libérée du 3 juin 1950 .
Pouvoirs, feuilles de présence, résolutions, procès-verbal, L 'Oise libérée du 3 juin 1950
et du 22 juillet 1950.
CTN : Assemblée générale ordinaire du 19 juin 1959,CTN : Tuileries de Beauvais :
Pouvoirs, feuilles de présence, droit de timbre sur États, feuilles de présence, procèsverbal, rapport du conseil d'administration, rapport des commissaires aux comptes sur les
opérations de l'exercice 1958, compte « profits et pertes », liste des actionnaires connus,
L 'Oise libérée du 2 juin 1959 .
résolutions, L' Oise libérée du 30 mai 1956 .
Assemblée générale ordinaire du 9 juin 1958, Tuileries de Beauvais :
L' Oise libérée du 23 mai 1958 .
Conseils d'administration,Tuilerie-Briqueterie de Warengeville :
Registre.
Assemblées générales , Tuileries de Beauvais :
Registre.
Conseils d'administration :
Registre.
Toute la lumière sur les lucarnes :
Étude sur les lucarnes.
Contrat de construction d'une maison individuelle :
Article paru dans La Gazette des 13 au 15 avril 1982.
Tarifs des matériaux au 1 janvier 1981.
Tuiles des Tuileries de Beauvais :
Fiches techniques.
Comment concevoir les ouvrages en briques creuses de terre cuite : brochure.
Déclarations de salaires, Tuileries de Leforest :
Correspondance, accusé de réception de déclaration, appointements et salaires pendant
les années 1931,1932,1934,1936,1937,1938, commissions et ristournes années 1934,
1935, 1936, 1937, 1938, 1941, impôts sur les revenus années 1930, 1933, 1934, 1935,
1936.
2007 015 526
2007 015 527
2007 015 528
2007 015 529
2007 015 530
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23
Dates
extrêmes
1952-1953
1953-1954
1956-1957
1957-1959
1949-1950
1950
1958-1959
1955-1956
1957-1958
1929-1936
1919-1951
1919-1932
s.d
1982
1981
s.d
1970
1930-1941
Cote
2007 015 542
2007 015 543
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2007 015 545
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2007 015 569
2007 015 570
2007 015 571
Analyses
Déclarations de salaires, Tuileries de Leforest :
Correspondance, comptabilité, appointements et salaires 1928, 1929, 1933, 1935, 1937,
1938, relevé des salaires de l'année 1939, états des honoraires, vacations, coutages
commissions ristournes, droits d'auteur et d'inventeur payés pendant les années 1942,
1949, déclaration des appointements et salaires pour l'année 1943, accusés de reception
de déclarations, versements au percepteur de Leforest des retenues sur appointements
de l'année 1942, commissions et ristournes années 1935, 1936, 1937, 1938, 1942, impôts
sur les traitements et salaires..
Fiches de paie :
Livre 1.
Fiches de paie :
Livre 2.
Fiche de paie :
Livre 3.
Fiches de paie :
Livre 4.
Fiches de paie :
Livre 6.
Registre d'inscription des enfants au-dessous de 18 ans.
Lire de paie :
Registre.
Registre destiné à recevoir l'inscription des enfants âgés de moins de 18 ans, les
observations et mis en demeures de l'inspection du travail.
Réunions des conseils d'administrations, Tuileries du Nord et du Pas de Calais :
Rapports, correspondance, procès-verbaux, notes.
Appointements, commissions et frais de route.
Registre du personnel.
Livre de paye secondaire, Tuileries de Beauvais, Usine de Saint-Paul.
Livre de paye , Tuileries de Beauvais, Usine de Saint-Paul.
Livre de paye , Tuileries de Beauvais, Usine de Saint-Paul.
Livre de paie au mois, Tuileries de Beauvais, Usine de Saint-Paul.
Actes de vente, Société anonyme de la tuilerie des cordeliers.
Assemblée générale mixte du 24 juin 1963, augmentation du capital :
Refonte des statuts de la société anonyme « Tuilerie de Beauvais », correspondance,
journal L'Oise matin du 20 juillet 1963 et du 17 juillet 1963.
Transactions immobilières, société anonyme de la Tuilerie des cordeliers :
Actes de vente, adjudications, bails.
Transactions immobilières, société anonyme de Chatellus, de Bonneuil et compagnie :
Actes de vente, journal Le petit mantais du 1 décembre 1928.
Transactions immobilières, société anonyme de la Tuilerie des cordeliers :
Actes de vente, adjudication.
Transactions immobilières, société anonyme de Chatellus, de Bonneuil et compagnie :
Actes de vente, adjudication.
Transactions immobilières, société « Les tuileries de Beauvais » :
Actes de vente, échanges.
Carrière à glaise de Guitrancourt, Tuilerie mécanique des Cordeliers :
Croquis, notes, reçus.
Carrière à glaise de Guenville, Tuilerie mécanique des Cordeliers :
Correspondance, notes, reçus.
Carrière de sable, La Plagne :
Correspondance, notes, reçus.
24
Dates
extrêmes
1928-1943
1941
1942
1942-1943
1943
1945-1946
1922-1926
1943-1945
1926-1927
1927-1928
1928
1927-1952
1943-1945
1946
1934-1937
1947-1950
1940-1942
1927-1931
1928-1934
1950-1953
1893-1931
1963
1827-1930
1908-1911
1908-1923
1895-1929
1937-1938
1911
1908-1910
Cote
2007 015 572
2007 015 573
2007 015 574
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
575
576
577
578
579
580
2007 015 581
2007 015 582
2007 015 583
2007 015 584
2007 015 585
2007 015 586
2007 015 587
2007 015 588
2007 015 589
2007 015 590
2007 015 591
2007 015 592
2007 015 593
2007 015 594
2007 015 595
2007 015 596
2007 015 597
Analyses
Transactions immobilières, ville de Guitrancourt, société anonyme de la Tuilerie des
cordeliers :
Actes de vente, échange, adjudication, dépôt pour minute.
Transactions immobilières, ville de Mantes-la-ville :
Actes de vente.
Transactions immobilières, ville de Fontenay-Saint-Père, société anonyme de Chatellus,
de Bonneuil et compagnie :
Désignation et origine des immeubles appartenant à la société anonyme de la Tuilerie des
cordeliers, adjudication, actes de vente.
Fiches fiscales, usine de Leforest.
Déclaration de salaires, usine de Leforest.
Bulletins d'embauchage, usine de Leforest.
État du personnel :
Date d'entrée et de sortie.
État du personnel :
Date d'entrée et de sortie.
Assemblée générale ordinaire du 8 avril 1930, Tuileries de Beauvais :
Convocation à l'assemblée générale au journal «La République de l'Oise» légalisée et
enregistrée, pouvoirs, feuille de présence, rapport du conseil d'administration et des
commissaires aux comptes, compte-rendu imprimé de l'assemblée générale portant sur le
Assemblée générale ordinaire du 9 avril 1929, Tuileries de Beauvais :
Convocation à l'assemblée générale au journal «La République de l'Oise» légalisée et
enregistrée, pouvoirs, feuille de présence, rapport du conseil d'administration et des
commissaires aux comptes, compte-rendu imprimé de l'assemblée générale portant sur le
Actions-conversions :
Correspondance, émissions d'actions, actions nominatives regroupées, avis de débit.
Appointements, usines du Comptoir Tuilier du Nord.
Appointements, usines du Comptoir Tuilier du Nord.
Grande Tuilerie de Normandie au Fresne d'Argences, documents antérieurs à la fusion :
Copie de lettres.
Dépôt des statuts, déclaration des versements, statuts.
Constitution de la société et pièces justificatives (actes modificatifs de statuts, dépôt actes
société anonyme de la Grande Tuilerie mécanique perfectionnée du Fresne d'Argences,
correspondance, déclarations de versements, note, actions, comptes-rendus
d'assemblées générales, rapport du commissaire pour l'appréciation des apports en
nature et des avantages particuliers, La République de l'Oise du 5 mai 1923, Journal de
Caen des 22 février 1913, 5 mars 1913, 6 mars 1913, 1 juin 1921..
Immatriculation de la société au tribunal de commerce, transfert du siège social, mise de
titres au porteur, publications légales.
Augmentation de capital par voie d'apports et de fusion :
Journal de Caen du 31 mars au 1 avril 1929.
Projet de fusion :
Récapitulatif.
Leca-France :
Comptabilité.
Comptoir Tuilier du Nord :
Comptabilité.
Exposé portant sur le regroupement des tuileries.
25
Dates
extrêmes
1869-1928
1899-1925
1947
1942
1943-1946
1948-1958
1974-1975
1941-1950
1951-1955
1930
1929
1950-1956
1951-1955
1921
1913-1929
1913-1923
1913-1923
1921-1929
1920-1929
1929
s.d
1965
1965
1931
Cote
2007 015 598
2007 015 599
2007 015 600
2007 015 601
2007 015 602
2007 015 603
2007 015 604
2007 015 605
2007 015 606
2007 015 607
2007 015 608
2007 015 609
2007 015 610
2007 015 611
2007 015 612
2007 015 613
2007 015 614
2007 015 615
2007 015 616
2007 015 617
2007 015 618
2007 015 619
2007 015 620
2007 015 621
Analyses
Révisions assurances, tuileries du Nord-Pas de Calais :
Correspondance, notes, données sur la valeur des bâtiments, récapitulation.
Constitution du Comptoir Tuilier du Nord.
Comptes courants.
Comptoir Tuilier des groupements de Beauvais, Leforest, Normandie, Tuileries du Nord :
Statuts.
Procès-verbaux d'essais, conservatoire national des Arts et Métiers.
Association en Participation, Tuilerie du Blanc-Four, Roncq :
Correspondance.
Association en Participation, Tuilerie de Leforest :
Correspondance.
Association en Participation, Tuilerie du Phalempin :
Correspondance.
Évaluation titres, grandes tuileries de Roumazières :
Comparaison des chiffres d'affaires, bilans, compte d'exploitation, compte profits et
pertes, correspondance.
Évaluation titres, Comptoir Tuilier du Nord :
Correspondance.
Évaluation titres, grandes tuileries de Leforest :
Correspondance, bilans, questions fiscales.
Évaluation titres, grandes tuileries de St Momelin :
Bilans, notes.
Évaluation titres, grandes tuileries de Wardrecques :
Correspondance, bilan-valeur, évaluation des titres, bilans.
Registre du commerce, Tuilerie mécanique de Saint-Momelin :
La Gazette de la Région du Nord du 24 mai 1956, extraits des inscriptions portées au
registre du commerce, correspondance, réunion du conseil d'administration, déclarations
aux fins d'inscription modificative, certificats positifs, récépissés, Les Annonces Légales
du Nord du 12 juillet 1950 et du 27 au 28 janvier 1960.
Registre du commerce, Tuilerie mécanique de Leforest :
Extraits des inscriptions portées au registre du commerce, récépissé,
correspondance, extait du procès-verbal, certificat d'insertion, déclarations aux fins
d'inscription modificative.
Registre du commerce, Tuilerie mécanique de Phalempin :
Demande d'immatriculation, certificats d'immatriculation, déclarations aux fins d'inscription
modificative, récépissé, correspondance.
Registre du commerce, Tuilerie du Blanc Four de Roncq :
déclarations
aux fins d'inscription modificative, demande d'immatriculation dépôt d'actes de sociétés,
extrait des minutes du greffe du tribunal de commerce de Tourcoing, commerce, La
Gazette de la Région du Nord du 24 mai 1956.
Registre du commerce, Tuilerie D'Halluin :
déclarations
aux fins d'inscription modificative, extrait des minutes du greffe du tribunal de commerce
de Tourcoing, journal Les Affiches du 30 juillet 1922, Les annonces légales du Nord du 13
au 19 juillet 1950.
Participation, Tuileries mécaniques de Saint Momelin :
Correspondance.
Participation, Tuileries mécaniques d'Halluin :
Correspondance.
Participation, Tuileries mécaniques du Nord et du Pas de Calais :
Correspondance.
Livre de paye, Comptoir Tuilier du Nord :
Registre.
Déclarations de salaires :
Années 1930, 1933 à 1940, 1942 à 1945.
Préparation Assemblée Générale Ordinaire du 9 Juin 1958 : Feuille de présence,
correspondance, pouvoirs, notes, actions.
26
Dates
extrêmes
1929-1932
1932
1932
1931
1923-1924
1929-1953
1929-1953
1929-1953
1944-1948
1945-1946
1944-1947
1945
1944-1946
1921-1956
1937-1962
1935-1938
1938-1961
1922-1950
1929-1956
1929-1956
1929-1956
1942-1944
1930-1945
1958
Cote
2007 015 622
2007 015 623
2007 015 624
2007 015 625
2007 015 626
2007 015 627
2007 015 628
2007 015 629
2007 015 630
2007 015 631
2007 015 632
2007 015 633
2007 015 634
2007 015 635
2007 015 636
2007 015 637
Analyses
Préparation Assemblée Générale Ordinaire du 19 Juin 1959 : Exercice 1958,
correspondance, feuille de présence, rapport du conseil d’administration, bilan de 1958,
liste des actionnaires connus.
Préparation Assemblée Extraordinaire du 19 Juin 1959 :
Correspondance, feuille de présence, journal l’Oise libérée du 02 Juin 1959, pouvoirs .
Préparation Assemblée Générale Ordinaire du 13 Juin 1960 : Exercice 1959,
correspondance, procès verbal, feuille de présence, droit du timbre sur état, pouvoirs.
Préparation Assemblée Générale Ordinaire du 13Juin 1961 : Actions nominatives,
dividendes, exercices 1960, correspondance, procès verbal, feuille de présence, bilan,
actif et passif
Préparation Assemblée Générale Ordinaire du 18 Juin 1962 : Correspondance, dividende,
exercice 1961, procès verbal, bilans, rapports du conseil d’administration.
Préparation Assemblée Mixte Ordinaire et Extraordinaire du 24 Juin 1963 : Actions
nominatives, correspondance, dividende de l’exercice 1962, procès verbal, bilans, feuille
de présence.
Préparation Assemblée Générale Ordinaire du 05 Juin 1964 : Actions nominatives,
correspondance, procès verbal, feuille de présence, rapport du commissaire au compte.
Assemblée Générale Ordinaire du 05 Mai 1931 : Procès verbal, feuille de présence,
pouvoirs, actions, journal ‘ La République de l’Oise’ du 19 Avril 1931, bilan, actifs et
passifs.
Assemblée Générale Ordinaire du 23 Mai 1933 : Correspondance, feuille de présence,
rapport du conseil d’administration, résolutions, journal ‘La République de l’Oise’ du 1 et 2
Mai 1933, pouvoirs, rapport du conseil d’administration.
Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaires du 20 Avril 1932 et 31 Mai 1932:
Journal ‘La République de l’ Oise’ du 24 Juin 1932, feuille de présence, statuts,
correspondance, : Journal ‘La République de l’ Oise’ du 03 Avril 1932, rapport du conseil
d’administration, bilan actif - passif, pouvoirs.
Assemblée Générale Ordinaire du 27 Mars 1934 et du 19 Juin 1934 : Procès verbal,
pouvoirs, actions, correspondance, journal ‘L’Oise réuni du 27 Mai 1934, rapport du
conseil d’administration du 19 Juin 1934, enregistrements – contributions.
Assemblée Générale Ordinaire et extraordinaire spéciale du 30 Avril 1935 : Résolutions,
journal ‘la République de l’Oise du 24 Mai 1935, certificats d’actions nominatives
catégories A, procès verbaux, la République de l’Oise du 14 Avril 1935 (2 exemplaires).
Assemblées Générales du 21 Avril 1936 (ordinaires et extraordinaires) : Remboursement
de 100 f de capital par action, feuille de présence, correspondance, actions, journal ‘la
République de l’Oise’ du 10 Mai 1936, procès verbal de l’assemblée, bilan, rapport du
commissaire au comptes, rapport du conseil d’administration, journal ‘la République de
l’Oise’ du 05 avril 1936, loi du 1er Mai 1930, pouvoirs, rapport du conseil d’administration,
résolutions.
Assemblée Générale Ordinaire du 13 Avril 1937 : Procès verbal , dividendes exercice
1936, correspondance, notes, feuille de présence, convocations, journal ‘ la République
de l’Oise du 27 Mars 1937, rapport du conseil d’administration,
Bilans, rapport du commissaire au comptes, actions nominatives au 31 Décembre 1936,
pouvoirs, correspondance avec le crédit du Nord, journal officiel de la République
Française du 31 octobre 1935.
Relevé des pièces de constitution et modifications de la société des tuileries de Beauvais
depuis sa formation jusqu’en 1922 et des indications des dossiers ou se trouvent les
pièces :
Les expéditions notariales des actes de modifications de la société depuis 1932,
l’inventaire des propriétés du groupe de Beauvais (immatriculation de la société au
tribunal de commerce), propriétés des groupes de Normandie et Argences.
CTN, Assemblée Générale Ordinaire du 26 Avril 1938 : Actions, correspondance, procès
verbal, rapport du conseil d’administration, projet de résolution, feuille de présence,
rapport spécial des commissaires aux comptes, exercice 1937 (compte profits et pertes),
pouvoirs, correspondance, projet de résolutions, journal ‘ la République de l’Oise du 09
Avril 1938.
27
Dates
extrêmes
1958-1959
1959
1960
1960
1962
1962-1963
1964
1931
1933
1925-1932
1934
1935
1937
1935-1937
1922-1937
1937-1938
Cote
Analyses
2007 015 638
CTN, Assemblée Générale Ordinaire du 28 Mai 1939 : Résolutions, actes , rapports du
conseil d’administration, exercice 1938, répartition du compte profits et pertes,
correspondance, feuilles de présence, pouvoirs, journal ‘ la République de l’Oise du 06
Mai 1939, liste des actions nominatives.
2007 015 639
CTN, Assemblée Générale Ordinaire et extraordinaire du 29 Février 1940 : Rapport
spécial, modification aux statuts, rapport du conseil d’administration, procès verbal,
pouvoirs, feuilles de présence, journal ‘la République de l’Oise’ du 11 février 1940,
résolutions.
2007 015 640
CTN : Actions, pièces comptables des caisses nominatives vifs.
2007 015 641
CTN : Tampons de la société des tuileries du Nord (10 tampons).
2007 015 642
CTN : Cartons numérotés devant servir pour l’amortissement par voie de tirage au sort
des obligations de l’emprunt à 4.25%.
2007 015 643
CTN : Actions de 100 francs au porteur au siège social de Marc en Baroeuil.
2007 015 644
CTN : Tampons de la société (1 boite de différents indications).
2007 015 645
CTN : 280 Obligations (séries complètes de 10 numéros
et séries incomplètes de 100 numéros et 50 titres.
2007 015 646-650 CTN : Plaquettes en bois de photos de machines outil.
2007 015 651
CTN, Qu’est ce que l’épi plaque : Brochure.
2007 015 652
CTN, une tuile à coté de Beauvais : Fiche technique (2).
2007 015 653
CTN, registre du conseil d’administration : Délibérations.
2007 015 654
CTN, Relevé des salaires de 1922 –1926.
2007 015 655
CTN, usine de d’Auneil (Oise) : Salaires de 1947 à 1948.
2007 015 656
CTN, usine d’Ons - en - Bray : Relevés de salaires de 1927 à 1930.
2007 015 657
CTN, tuileries de Tarterets (Oise) : Registre de transferts d’actions.
2007 015 658
CTN, Transferts - parts T B (Paris).
2007 015 659
CTN : Conversion s obligatoires.
2007 015 660
CTN : Transferts obligations.
2007 015 661
CTN : Photos de construction et en cartes de vœux (50 avec doubles).
2007 015 662
CTN, Tuileries d’Argences : Paies des personnels nés avant 1931 de A à L et de M à Z.
2007 015 663
CTN :Certificats d’actions nominatives ordinaires de 1000 francs (actions regroupées).
2007 015 664
CTN : Certificats d’actions nominatives ordinaires (actions regroupées).
2007 015 665
CTN : Actions nominatives regroupées (actions de gestion).
2007 015 666
CTN : Certificats d’actions nominatives ordinaires.
2007 015 667
CTN, obtention de médailles du travail : liste des ayants- droits, correspondance traitant
des conditions d’attributions.
2007 015 668
CTN, groupe Nord, comptabilité : Résultats généraux de septembre 1932 (2) exemplaires.
2007 015 669
CTN, Tuileries de Beauvais : Actions (spécimens des actions moyennes de
l’augmentation de capital pour le paiement de l’impôt de solidarité.
2007 015 670
CTN, Tuileries de Beauvais : actions ( spécimens des titres de 100actions provenant de
l’augmentation de capital pour le paiement de l’impôt de solidarité).
2007 015 671
CTN, Tuileries de Beauvais : Souches de titres et spécimens de titres de 1000 actions
provenant de l’augmentation de capital pour réserve de réévaluation et suppression de
parts.
2007 015 672
CTN, Tuileries de Beauvais : Actions (spécimens des titres de 100actions provenant de
l’augmentation de capital pour réserve de réévaluation et suppression de parts.
2007 015 673
CTN, Tuileries de Beauvais :Talons de titre d’actions (augmentation de capital), création
de titres de 1000 francs, (60) titres déposés.
2007 015 674
CTN, Tuileries de Beauvais : Talons de titre unitaires d’ actions
2007 015 675
CTN, Tuileries de Beauvais : Actions (spécimens des actions provenant de l’augmentation
de capital pour réserve de réévaluation et suppression de parts
2007 015 676
CTN, Tuileries de Beauvais : Personnel (dates d’entrées vis à vis des promotions dans la
catégorie des cadres : liste des nominations.
2007 015 677
CTN, Tuileries de Beauvais, actions : obligations.
2007 015 678
CTN, Tuileries de Beauvais : Liste des actions nominatives anciennes et nouvelles après
l’augmentation de capital.
2007 015 679
CTN, Tuileries de Beauvais, diapositives sur les briques et divers plancheaux :
‘Tle’ d’or - soirée du 23/4/82 (174 diapositives) et Séridalles Fabrication (42 diapositives).
28
Dates
extrêmes
1939
1940
1902
(s d)
1946
1963
(s d)
1945
(s d)
(s d)
(s d)
1913-1928
1922-1926
1947-1948
1927-1930
1922-1958
1939-1946
1931-1946
(s d)
A revoir
1942-1953
1945-1956
1943-1952
1950
1974-1975
1932
1946-1947
1946-1947
1948
1948-1949
1949
(s d)
1948-1949
1968-1981
1945-1947
1963
1963
Cote
2007 015 680
2007 015 681
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
682
683
684
685
2007 015 686
2007 015 687
2007 015 688
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
689
690
691
692
693
694
695
696
697
698
699
700
701
702
703
704
705
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2007 015 730
2007 015 731
Analyses
CTN, Tuileries de Beauvais : Enseignes publicitaires de la société (3 exemplaires en
plastique rigide).
CTN, Tuileries de Beauvais, usine d’Ons en Bray : Régularisation sécurité sociale
trimestrielle.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine d’Ons en Bray : Assurances sociales et impôts.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine d’Ons en Bray : Assurances sociales et impôts.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine d’Ons en Bray : assurances sociales et impôts.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine d’Ons en Bray : Contribution nationale et impôts
cédulaire.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine d’Ons en Bray : Récapitulatif impôts.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine d’Ons en Bray : Assurances sociales salaires.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine d’Ons en Bray : Récapitulatif, assurances sociales,
salaires.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine d’Ons en Bray : Salaires, assurances sociales.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine d’Ons en Bray : Salaires.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine d’Ons en Bray : Salaires.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine de Saint Paul : Assurances sociales.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine d’Ons en Bray : Assurances sociales.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine de Saint-Paul (Oise) : assurances sociales.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine de Saint-Paul (Oise) : assurances sociales et salaires.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine de Saint-Paul (Oise) : assurances sociale.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine de Saint-Paul (Oise) : sécurité sociale.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine de Saint-Paul (Oise) : assurances sociales paye
secondaire, impôts.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine de Ons en Bray (Oise) : assurances sociales.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine de Ons en Bray (Oise) : impôts.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine de Ons en Bray (Oise) : impôts.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine de Ons en Bray (Oise) : assurances sociales.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine de Ons en Bray (Oise) : salaires.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine de Leforest (Oise) : employés de moins de 18 ans
dans les ateliers.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine de Leforest (Oise) : salaires.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine de St Fromond-Airel-Lison : registre des salaires,
traitement et retenues.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine d'Auneuil : salaires.
29
Dates
extrêmes
(s d)
1953
1948
1949
1946
1943
1944
1943
1955
1956
1956
1954
1933
1934
1935
1948
1947
1946
1945
1944
1943
1942
1941
1940
1956
1955
1954
1953
1952
1951
1950
1949
1937
1936
1937
1938
1938
1940-1953
1939
1939
1930-1931
1941
1941
1940
1940
1951
1950
1952
1900-1914
1944
1960-1967
1931-1948
Cote
2007 015
2007 015
2007 015
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2007 015
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2007 015 747
2007 015 748
2007 015 749
2007 015 750
2007 015 751
2007 015 752
2007 015 753
2007 015 754
2007 015 755
2007 015 756
2007 015 757
2007 015 758
2007 015 759
2007 015 760
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2007 015 764
2007 015 765
2007 015 766
Analyses
CTN, Tuileries de Beauvais, usine d'Auneuil : salaires.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine d'Auneuil : livre de paie.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine de St Paul : livres de paie.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine de St Paul : salaires.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine de Ons en Bray (Oise) : salaires et impôts.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine de Ons en Bray (Oise) : salaires, assurances sociales.
CTN, Tuileries de Beauvais, usine de Wardrecques : feuille de pointage.
CTN, Tuileries de Phalempin : registre des appointements.
CTN : comptes voyageurs.
CTN : Livre journal.
Comptabilité : comptes annuels, grand livre de comptes, bilan actif et bilan passif, caisse
fiscale, trésor public, journal ventes, journal opérations diverses.
Comptabilité : exercice annuel, grand livre de comptes, bilan actif et bilan passif, caisse
fiscale, grand livre auxiliaire, journal opérations diverses, journal achats, correspondance.
Comptabilité : bilan.
Terrain du Quesnoy sur Deule :
Correspondance, plans, projet, protocole d'accord, extrait du registre du commerce et des
sociétés, greffe du tribunal de commerce de Lille, bilan extrait de l'acte de vente.
Dossier Me Morellec :
Correspondance, liste des propriétés par commune.
Loyers et fermages Beauvais :
Dossiers de notaires.
Comptabilité :
Correspondance, compte général d'affaire, bilan actif, créances chirographaires, liasse
fiscale, exercice annuel, journal achats, journal opérations diverses, journal ventes.
Fermages CTN :
Dossiers par communes.
Toutisol :
Brevet d'invention, convention, procès-verbal, plan.
Accord commercial-Betopan-CTN-Eternit Industries.
Contrats :
Contrat Fiorio, contrat Etex, contrat Lartigue et Dumas.
Apports à Betopan :
Plans, descriptif, désignation et valeur des biens mobiliers de l'usine d'Ons-en Bray,
impôts locaux, correspondance.
Comptabilité :
Grand livre, grand livre auxiliaire, journal opérations diverses, journal caisse, balance.
Comptabilité.
Contrat Costamagna-Rector :
Correspondance, compte-rendu de réunion, notes, convention, documentation technique.
Contrat commercial ITN-Tuileries de Beauvais.
Renseignements généraux fermages Nord.
Comptabilité :
Tableaux fiscaux, notes.
Comptabilité :
Exercices annuels, journal opérations diverses, journal achat, balance, bilan actif, grand
livre de comptes.
Acquisitions :
Dossiers pour notaires et communes
Propriété appartement à la S A CTN, cession à la commune : Plans, procès –verbal de
délibération
Fiches de renseignements des candidats à ……..
Acquisitions :
Dossiers des ventes, Maître Pacqueur.
Acquisitions :
Dossiers des ventes, Maître Cordier.
Acquisitions :
Dossiers des ventes, Maître Cordier.
30
Dates
extrêmes
1933-1946
1955-1956
1954-1956
1934-1939
1947
1942
1980
1944-1945
1930
1922-1926
1995
1994
1992-1996
1969-1988
1992-2001
1985-1990
1985-1992
1992-2005
1980-1983
1972
1952-1964
1971-1974
1992-1994
1948
1965-1983
1972
1983-2003
s.d
1993-1994
1993-2003
1989-1990
1993-1996
1994-1997
1998
Cote
2007 015 767
2007 015 768
2007 015 769
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2007 015 799
Analyses
Actes et ventes de propriétés :
Dossiers de ventes des Maîtres Cordier, Pecquar, Deswarte, Chiss, Happoette, Kimdt.
Comptoir tuilier, Actions :
Registre des transferts.
Les Tuileries du blanc - Four :
Tuileries de Leforest :
Registre des transferts, actions.
Tuileries mécaniques :
Actions.
Tuileries de Saint – Monelon :
Tuileries de Phalempin :
Registre des transferts, actions, nominations.
Tuileries de Beauvais :
Actions.
Compagnie du Chemin de Fer d’Argences :
Actions.
Article de presse, photo, correspondance, notes.
Notes de Monsieur : DEMUYNCK.
Tuileries des Tarterets :
Actions.
Briqueterie Bohy.
Tuileries du Nord et du Pas de Calais.
Tuileries Marleg Betopan :
Statuts, comptes d’exploitation générale, exercices annuels, correspondance.
Notes de M. Delecourt et de M. Leuridan.
Tuileries Mécaniques de Wardrecques :
Tuileries Mécaniques de Leforest :
Paiement des coupons d'actions.
Tuileries du Nord et du Pas de Calais :
Études :
Avant projet de modernisation de l'usine de Wardrecques, plans d'investissements, étude
Phalempin, étude Leforest, étude Rector.
Procurations, M. François Brasne.
Modernisation de l'usine de Saint-Momelin :
Première solution, deuxième solution.
Rapports du commissaire aux comptes – exercice 1991.
Betopan :
Certificats d'actions nominatives.
Papier à en-tête vierge.
Société industrielle de Normandie :Statuts.
CTN : Dividende.
Assemblée générale ordinaire du 17 juin 1983 :
Correspondance, feuille de présence, pouvoirs, liste de présence, rapport du conseil
d'administration, rapport général des commissaires aux comptes, texte des résolutions,
résultats financiers.
Correspondance, feuille de présence, pouvoirs, liste de présence, procès-verbal, rapport
du conseil d'administration, rapport général, rapport spécial, bilan financier, note sur la
situation de la société, exercice 1993, journal La Gazette des 25-26 mai 1984.
31
Dates
extrêmes
1931-1934
1924-1958
1928-1963
1927
1951-1959
1928-1954
1963
1921
1983-1984
1951-1960
(s d)
(s d)
1978-1980
1959
1908
1947-1953
1927
1986
1984
1982
1991
1992
1973-1977
s.d
1989
1990
1988
1972
1964-1967
1983
1984
Cote
2007 015 800
2007 015 801
2007 015 802
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2007 015 809
2007 015 810
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2007 015 814
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2007 015 823
2007 015 824
2007 015 825
Analyses
Assemblée générale ordinaire du 30 novembre 1987 :
Correspondance, feuille de présence, liste de présence, procès-verbal, rapport du conseil
d'administration, rapport général exercice 1986, rapport spécial exercice 1986, bilan
financier, note sur la situation de la société, texte des résolutions, journal La Gazette des
4-5 décembre 1987.
Correspondance, liste de présence, feuille de présence,procès-verbal, rapport du conseil
d'administration, rapport général exercice 1985, rapport spécial exercice 1985, bilan
financier, texte des résolutions, journal La Gazette des 29-30 août 1986.
Correspondance, feuille de présence, liste de présence, procès-verbal, pouvoirs, rapport
général exercice 1984, rapport spécial exercice 1984, bilan financier, journal La Gazette
des 15-16 juillet et 3-4 juin 1985.
CTN : Statuts.
Institut national de la propriété industrielle :
Demande d'inscription au registre national des marques.
Journal La Gazette de la Région du Nord du 27 février 1963.
Liste des administrateurs des différentes sociétés.
Conseils d'administration Sociétés :
Liste des participants.
Tuileries Marley Betopan :
Transferts de titres.
Correspondance, bilan financier, procès-verbaux, rapports au conseil d'administration.
Correspondance, bilan financier, procès-verbaux, rapports au conseil d'administration.
Comptabilité :
Bilan, pertes et profits, exploitation générale.
Tuileries du Nord et du Pas de Calais :
Répertoire.
Tuileries mécaniques d'Halluin :
Paiement des coupons d'actions et de parts.
Dividendes.
Comptabilité :
Compte de résultat, balance, comptes annuels, bilan actif , bilan passif, journal achats,
grand livre.
Comptabilité :
Balance, comptes annuels, bilan actif , bilan passif, journal ventes, correspondance,
journal opérations diverses.
Comptoir Tuilier du Nord, affaire Oldman France :
Correspondance.
Comptabilité :
Bilan financier.
Emprunt.
Société de Développement Régional :
Correspondance, comptabilité, assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
Déclaration de salaires.
Usine de Wardrecques :
Compte d'exploitation, budget prévisionnel, stocks et valeurs
de produits finis, évolution des ventes, organigramme, salaires, consommation et couts
énergétique, frais de siège, plans d'investissements.
Comité d'orientation et de contrôle de gestion :
Ordre du jour et compte-rendus de réunions, plan d'investissements et de financement.
Réunion de Direction :
Point hebdomadaire C.T.N.
Études et Organisation-réunion de concertation :
Étude opinion interne, correspondance, plan prévisionnel, plan d'exploitation.
32
Dates
extrêmes
1987
1986
1985
1963-1982
1970
1963
1977-1986
1992-1998
s.d
1980-1983
1976-1979
1972-1992
1952-1962
1947-1959
1965-1973
1995-1996
1993
1983-1993
1994
1968-1972
1976-1983
1975-1992
1985-1986
1971-1977
1981
1972-1994
Cote
2007 015 826
2007 015 827
2007 015 828
2007 015 829
2007 015 830
2007 015 831
2007 015 832
2007 015 833
2007 015 834
2007 015 835
2007 015 836
2007 015 837
2007 015 838
2007 015 839
2007 015 840
2007 015 841
2007 015 842
2007 015 843
2007 015 844
2007 015 845
2007 015 846
2007 015 847
2007 015 848
2007 015 849
2007 015 850
2007 015 851
2007 015 852
2007 015 853
Analyses
Usine de Wardrecques :
Avant projet de modernisation, compte d'exploitation, budget prévisionnel, stocks et
valeurs des produits finis, évolution des ventes, organigramme, salaires, consommation et
coûts énergétiques, frais de siège, projet nouvelle usine.
Résultats comptables.
Étude, programme annuel.
Centre inter-régional de Négociation :
Note de présentation du Comptoir Tuilier du Nord.
Comptabilité :
Résultats d'exploitation, compte de perte et profits, frais de siège.
Immobilier :
Taxe professionnelle, communiqué, terrain de carrières, plans, études.
Immobilier :
Liste des maisons à vendre, cadastre, questionnaires immobilier, correspondance, état
des sommes dues.
Immobilier :
Cession à la mairie de Watten.
Immobilier :
Terrains à Watten.
Immobilier :
Négociations.
Immobilier :
Maisons ouvrières.
Immobilier :
Maison groupe coopérative à Racquinghem.
Immobilier :
Scaex inter Nord-Picardie.
Immobilier :
Cadastre, tuileries de Beauvais.
Immobilier :
Cadastre, Comptoir Tuilier du Nord.
Immobilier :
Normandie.
Immobilier :
Immobilier :
Tuileries des Tarterets.
Immobilier :
Correspondance du Comptoir Tuilier du Nord.
Immobilier :
Maisons à Watten, Mieurlet, St Momelin.
Immobilier :
Vente de terrains.
Immobilier :
Vente de maisons à Racquinghem.
Immobilier : Maisons ouvrières à Wardrecques.
Immobilier :
Terrains à Leforest.
Immobilier :
Maisons ouvrières;
Immobilier :
Dossiers de notaires par sites (site Watten, Mieurlet, St Mormelin, Phalempin, Leforest,
Wardrecques).
Étude de Me Albert Blond :
Bail à M. et Mme Paccou-Tavernier.
Plan d'arpentage :
Propriété du Comptoir Tuilier du Nord, Groupe de la Serre.
33
Dates
extrêmes
1983-1986
1954-1985
1986
1986
1979-1984
1986-1987
1989-1991
1961-1982
1982-1986
1991-1992
1986-1991
1980
1978-1984
1989-1991
1990
1985-1997
1987-1995
1987-1995
1993-2003
1990-1993
1990-2001
1977
1985
1989-1991
1990
1972-1992
1922
1977
Cote
2007 015 854
2007 015 855
2007 015 856
2007 015 857
2007 015 858
2007 015 859
2007 015 860
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2007 015 862
2007 015 863
2007 015 864
2007 015 865
2007 015 866
2007 015 867
2007 015 868
2007 015 869
2007 015 870
2007 015 871
2007 015 872
2007 015 873
2007 015 874
2007 015 875
2007 015 876
2007 015 877
2007 015 878
2007 015 879
2007 015 880
2007 015 881
2007 015 882
Analyses
Liquidation de la Tuilerie des Tarterets :
Correspondance avec Me Laval, plans.
Immobilier :
Tuilerie de Leforest.
Immobilier :
Lotissement de Nieurlet (plans, correspondance).
Immobilier :
Correspondance Me Rouillard.
Immobilier :
Immobilier :
Tuileries de Wardrecques (plans, correspondance).
Renseignements banques et actionnaires.
Procès-verbaux de conseils d'administration.
Procès-verbaux de conseils d'administration.
Société des chemins de fer d'Agences :
Livre-journal.
Livre-journal.
Conseil d'administration.
Immobilier :
Dossiers par notaires.
Société des chemins de fer d'Argences :
Dossier de liquidation, statuts, assemblées générales, journal L'Oise-matin du 17 janvier
1963.
Correspondance.
Exercice annuel, conseil d'administration, assemblée générale..
Actions 2821 à 3000.
Exercice annuel.
Inscription au tribunal du commerce.
Inventaire général.
Fiches de propriété.
Exercice annuel, conseil d'administration, assemblée générale.
Prorogation.
Correspondance.
Comptabilité :
Bilan, perte et profits, exploitation générale.
Rapports du commissaire aux comptes :
Exercice 1988.
Rapports du commissaire aux comptes :
Exercice 1989.
34
Dates
extrêmes
1977-1993
1992-1996
1986-1989
1987-1992
1984-1988
1963-1997
1973-1978
1972-1975
1969-1971
1965-1966
1958-1965
1907-1967
1907-1968
1985-1990
1907-1968
1963-1967
1961-1962
1962-1967
1921
1966
1941-1963
1921-1964
s.d
1963-1966
1907-1967
1966
1982-1992
1988
1989
Cote
2007 015 883
2007 015 884
2007 015 885
2007 015 886
2007 015 887
2007 015 888
2007 015 889
2007 015 890
2007 015 891
2007 015 892
2007 015 893
2007 015 894
2007 015 895
2007 015 896
2007 015 897
2007 015 898
2007 015 899
2007 015 900
2007 015 901
2007 015 902
2007 015 903
2007 015 904
2007 015 905
2007 015 906
2007 015 907
2007 015 908
2007 015 909
2007 015 910
Analyses
Rapport du commissaire aux comptes, exercice 1991.
Titres vendus, actions cédées de la société Leca-France.
Actions, Société pour le développement économique de la Picardie.
Certificats nominatifs d'actions envers les cités cherbourgeoises (Société anonyme
d'habitations à loyer modéré).
Actions de dissolution de titres (Société Ceramica del Litoral, Ceramica del Rio Panana,
Ceramica Orientale).
Assemblée générale Ordinaire, pouvoirs, notes, textes de résolutions, actions.
Rapport du commissaire aux comptes de la société Betopan.
Correspondance, paiement des droits d'enregistrement.
Actions vis à vis de la Société Industrielle Technique de Normandie.
Statuts, Assemblée générale extraordinaire du 19 juin 1973.
Inventaire.
Statuts.
Statuts.
Statuts.
Statuts, assemblée générale extraordinaire du 13 juin 1972.
Actions.
Bilan, pertes et profits, exploitation générale.
Titres et actions.
Rapport au commissaire aux comptes, exercice 1989.
Statuts.
Statuts.
Statuts.
Statuts.
35
Dates
extrêmes
1991
1992
1990
1961-1973
1955-1961
1962-1973
1932-1967
1960-1973
1972-1973
1958-1970
1972
1973
1968-1989
1922-1935
1924-1936
1919
1972
1919
1982-1992
1919
1989
1991
1990
1992
1975
1968
1955-1956
1919
Cote
2007 015 911
2007 015 912
2007 015 913
2007 015 914
2007 015 915
2007 015 916
2007 015 917
2007 015 918
2007 015 919
2007 015 920
2007 015 921
2007 015 922
2007 015 923
2007 015 924
2007 015 925
2007 015 926
2007 015 927
2007 015 928
2007 015 929
2007 015 930
Analyses
Statuts.
Tuileries de Tarterets :
Statuts, médiation entre la société des Tarterets et les tuileries Gilardoni frères.
Comité de direction :
Conseil de direction du 4 février 1985, réunion commerciale du 20 septembre 1985,
conseils de direction, tarifs.
Tuileries de St Momelin :
Exposé des raisons entrainant le projet de licenciement , réunions extraordinaires, lettres
aux inspecteurs du travail, copies de coupure de journaux sur les tuileries de St Momelin
et Wardrecques.
Carte géologique détaillée.
Relevés cadastraux du Comptoir Tuilier du Nord.
Étude d'opinion interne.
Compte-rendu de la réunion du 16 octobre 1980.
Présentation de la société, note sur la situation du Comptoir Tuilier du Nord remise aux
banques, réunion des représentants du personnel, compte-rendu des essais de cuisson
au fuel à l'usine d'Halluin, correspondance, coupures de presse.
Affaire Docks de l'Oise, déclaration d' appel d'un jugement du 17 janvier 1991.
Affaires judiciaires.
Réunion du comité central d'entreprise, bilan.
Cartes des sociétés produisant des tuiles de terre cuites au nord de la Loire (hors groupe
CTN), liste des établissements du groupe, unités de production.
Notes de la direction.
Dommages de guerre subis au cours des hostilités .
Plans d'usines du groupe.
Historique des correspondances.
Comptoir Tuilier de Belgique :
Papier à en-tête, correspondance, actes et extraits d'actes à publier aux annexes du
Moniteur belge, liste des actionnaires, capital de la S.A Comptoir Tuilier de Belgique en
cours de constitution, demande d'ouverture de compte, liste des administrateurs des
différentes sociétés.
Historique et présentation, liste des usines du groupe, notes sur les orientations du
groupe, présentation de l'usine de Phalempin, étude sur le marché des toitures à pente,
présentation des Tuileries de Beauvais, présentation de la Briqueterie Bohy, document
sur les tuiles en terre cuite, présentation des tuileries des Tarterêts, présentation des
tuileries Marmey Betopan, patente de l'usine d'Argences (tuileries de Beauvais),
suggestion d'orientation Charbonnages de France Région Nord, capacité de production,
amortissements, résultat d'exploitationdes Tuileries de Beauvais, du Comptoir Tuilier du
Nord, des Tuileries des Tarterêts, des Tuileries Bohy, des tuileries Marley Betopan, état
des caractéristiques des Tuileries de Phalempin, de l'usine de Leforest, de l'usine de
Leforest, de l'usine d'Halluin, de l'usine de Saint-Momelin.
Tuileries et accessoires :
Catalogue.
36
Dates
extrêmes
1981-1982
1934
1984-1985
1980-1981
s.d
1979-1980
s.d
1980
1961-1991
1991
1982-1990
1978-1981
1973
1962
1939-1944
1984-1989
1984-1994
1984-1989
1978-1982
1935
Cote
2007 015 931
2007 015 932
2007 015 933
2007 015 934
2007 015 935
2007 015 936
2007 015 937
2007 015 938
2007 015 939
2007 015 940
2007 015 941
2007 015 942
2007 015 943
2007 015 944
2007 015 945
2007 015 946
2007 015 947
2007 015 948
2007 015 949
2007 015 950
2007 015 951
2007 015 952
2007 015 953
2007 015 954
2007 015 955
2007 015 956
2007 015 957
Analyses
Plan type de pose de tuiles plates grisonnées, cotation de base, prix de vente, tarifs.
Fiches techniques, présentation du groupe, recherche et sélection d'un directeur général
adjoint, carte des sociétés produisant des tuiles de terre cuite au nord de la Loire (hors
groupe CTN), inauguration Saulieu, étude d'opinion interne.
Comptoir Tuilier de Courtrai :
Le Vade Mecum du représentant.
Historique des correspondances.
Huguenot Fenal :
Fiches techniques de différents modèles de tuiles.
Geramagazine, le magazine des professionnels du carreau et du sanitaire :
Qui fait quoi dans la filière carrelage.
Rapport au comité d'entreprise.
Étude d'opinion interne.
Étude en vue de la restructuration du groupe.
Société des Tuileries de Beauvais :
Plans cadastraux, plans d'ensemble.
Direction Générale des affaires financières du Comptoir Tuilier du Nord :
Évolution financière du Comptoir Tuilier du Nord, évaluations, programme
d'investissement, conclusions.
Direction Générale des affaires financières des Tuileries de Beauvais :
Évolution financière, évaluation des actifs, restructuration des tuileries de Beauvais.
Brochures publicitaires.
Renseignements sur les Tuileries et briqueteries du Nord, coupures de presse, études,
correspondance, notes, extrait du registre du commerce, plan d'usine, bilans, exercices,
entrevues, documentation commerciale, projets d'option, rapports du commissaire,
compte-rendu.
Documentation technique:
Conformités, éléments de bardage en terre cuite, montage Rector, agrément des
matériaux nouveaux et des procédés non traditionnels de construction, normes françaises
homologuées.
Tuiles Leca :
Fiches techniques.
Rapport de stage effectué à l'usine de Wardrecques.
Concours « La tuile d'Or » :
Lancement du concours, notes, lettre au négociant.
Aperçu sur l'architecture à travers les âges :
Brochure technique.
Maître tuilier depuis 1960 :
Les planchers Rector :
Avis sur les planchers de la commission chargée de formuler des avis techniques.
Étude des moyens pour combattre le développement des mousses sur les toitures.
Revue Depuis toujours-qualité.
Tuileries de Beauvais, Tuileries des Tarterêts :
Centre technique des tuiles et briques :
Bulletin bimestriel d'information de la FFTB, numéro 185.
Photographies de tuiles et chantiers de construction.
Bordereaux de facturation.
37
Dates
extrêmes
1986
1975-1980
s.d
1982-1984
s.d
2001
1983
1980
s.d
1961-1980
1978
s.d
1939-1949
1952-1989
1974-1983
s.d
1976
1982
1979
s.d
s.d
1987
s.d
s.d
1989
1969
s.d
Cote
2007 015 958
2007 015 959
2007 015 960
2007 015 961
2007 015 962
2007 015 963
2007 015 964
2007 015 965
2007 015 966
2007 015 967
2007 015 968
2007 015 969
2007 015 970
2007 015 971
2007 015 972
2007 015 973
2007 015 974
2007 015 975
2007 015 976
2007 015 977
2007 015 978
2007 015 979
2007 015 980
2007 015 981
2007 015 982
2007 015 983
2007 015 984
Analyses
Photos de tuiles et chantiers.
Négatifs de modèles de tuiles.
Coupures de presse au sujet des usines du groupe Comptoir Tuilier du Nord.
Tarification.
Cartes de vœux, cartes postales.
Documentation technique :
Tuiles en terre cuite, isolation.
Revue technique.
Le béton précontraint, matériau d'avenir :
Revue technique.
Construction de toiture :
3 photos.
Tuileries du Lauwberg :
Statuts.
Usine de Watten :
1 plan .
Epibrique :
Brochure de présentation.
Correspondance, article extrait d'une plaquette de présentation.
Tuileries du Nord :
Photographie de l'usine de Watten.
2 schémas.
Usine de Watten :
Gravures d'usine, photos de personnages.
6 tampons.
Les ailes, journal du monde de l'aviation et l'aviation du monde :
Numéro du 26 mars 1946.
Briqueterie Bohy :
Correspondance, Assemblée générale extraordinaire, statuts, journal Les petites affiches
des 25 février 1964, 18 mai 1979, 28 mai 1979, 4 juillet 1979.
Briqueterie Bohy :
Notes de Monsieur Demuynck, protocole Bohy-Tarterêts du 5 novembre 1975, briqueterie
Bohy louée à Pacema, comptabilité, notes, compte-rendu de réunion.
Briqueterie Bohy :
Statuts.
Briqueterie Bohy :
Statuts.
Briqueterie Bohy , Usine des Tarterêts :
2 plans, atelier de préfabrication Séridalle, documentation technique, prix de revient, plans
cadastraux, 2 photos.
Tuileries des Tarterêts – Gilardoni frères :
Fiscalité.
Impôts, dividendes.
Rapport spécial et général, greffe du tribunal de commerce, rapport du conseil
d'administration à l'assemblée générale ordinaire annuelle du 10 juin 1986.
Lots de terrains constructible.
38
Dates
extrêmes
s.d
s.d
1978-1982
1930-1939
1995
1925
1970
s.d
s.d
1955
s.d
1986
1965-1984
s.d
s.d
s.d
s.d
1946
1964-1979
1975-1977
1975
1975
1971-1983
1992-1993
1991
1985-1986
1912-1986
Cote
2007 015 985
2007 015 986
2007 015 987
2007 015 988
2007 015 989
2007 015 990
2007 015 991
2007 015 992
2007 015 993
2007 015 994
2007 015 995
2007 015 996
2007 015 997
2007 015 998
2007 015 999
2007 015 1000
2007 015 1001
2007 015 1002
2007 015 1003
2007 015 1004
2007 015 1005
2007 015 1006
2007 015 1007
2007 015 1008
2007 015 1009
2007 015 1010
2007 015 1011
2007 015 1012
Analyses
Cession de terrains à la ville de Corbeil Essonnes (documents notariaux de projets d'acte
de vente, correspondance, plans.
Tuilerie Marley - Betoplan:
Documentation technique sur les tuiles et céramiques.
Documentation sur les tuiles en ciment, photographies.
Société Technique pour l'Utilisation de la Précontrainte :
Avis techniques, agrèement, normes françaises homologuées.
Etablissements Céramiques du Beauvaisis :
Renseignements généraux, correspondance, articles de presse, notes, extrait du registre
du commerce, bilan actif, dépôt de bilan, comptabilité, état des maisons ouvrières
appartenant à la société ECBA, proposition de rachat de l'usine de Libercourt.
Comité d'établissement et comité central du Comptoir Tuilier du Nord :
Statut de maître-compagnon, catalogue de cadeaux de fin d'année, procès-verbaux de
réunions, droit d'expression, comptes-rendus de réunions, correspondance interne.
Dossier modificatif de lotissement :
Correspondance, plan de composition, plan de masse, plan du quartier des Tarterêts,
demande d'autorisation de lotissement.
Briqueterie Bohy :
Statuts.
Localisation industrielle.
Tarification :
Cotation de base, commande de l'usine de Wardrecques.
Publicités.
Entre Nous Saint-Momelin :
Brochure de l'usine de Saint-Momelin.
Fiches de renseignements des usines de Watten et de
St Momelin.
Coupures de presse sur les usines du Comptoir Tuilier du Nord.
Usine de Watten :
Correspondance.
La tuile :
Historique.
Fabrication des produits de terre cuite du Comptoir Tuilier du Nord :
Croquis avec notes explicatives.
Photos de tuiles.
Groupe Comptoir Tuilier du Nord :
Inauguration, communiqué, coupures de presse, publicités.
Watten :
Bulletin des amis du vieux Watten et de sa région (n°20), calendrier 2000.
Bétoplan, tuiles en béton :
Formulaire de correspondance.
Industrie et Technique de Normandie :
Formulaire de correspondance.
Revue.
Brochures de présentation.
39
Dates
extrêmes
1979-1992
1975-1986
1955-1990
1980
s.d
s.d
s.d
1974
1969-1976
1984-1987
1985
s.d
1974
1968-1984
s.d
s.d
s.d
1966-1987
1949-1956
s.d
s.d
s.d
1972-2000
1990-2000
s.d
s.d
s.d
s.d
Cote
2007 015 1013
2007 015 1014
2007 015 1015
2007 015 1016
2007 015 1017
2007 015 1018
2007 015 1019
2007 015 1020
2007 015 1021
2007 015 1022
2007 015 1023
2007 015 1024
2007 015 1025
2007 015 1026
2007 015 1027
2007 015 1028
2007 015 1029
2007 015 1030
2007 015 1031
2007 015 1032
2007 015 1033
2007 015 1034
2007 015 1035
2007 015 1036
2007 015 1037
2007 015 1038
2007 015 1039
2007 015 1040
2007 015 1041
2007 015 1042
Analyses
Revue technique.
Brique de loisir Pacema :
Revue.
La tuile d'Or :
Correspondance.
Dictionnaire technique sommaire céramique.
La brique pleine d'idée Pacema :
Pacema :
Brochure technique, 1 photo de vue aérienne de l'usine de Pacema.
Au revoir et à très bientôt.
Bardage vertical en terre cuite :
Brochure.
Les composants en béton :
Annuaire de la fédération du béton.
Livre de l'œuvre de l'administrateur.
Cartes de vœux.
Feuille d'en-tête des Tarterêts-préfabrication.
Tuileries des Tarterêts, tuileries de Beauvais :
Présentation de la gamme de fabrication des différentes usines, brochure sur l'argile
expansée Leca.
Tuileries des Tarterêts, tuileries de Beauvais :
Documentation.
Revue Nord.
Tarifs.
Plan de redressement du Comptoir Tuilier du Nord :
Plan d'exploitation, investissements, interventions extérieures, suivi de situation,
correspondance, coupure de presse.
Statistiques – usines :
Répartition de l'effectif, stocks.
Fédération des fabricants de tuiles et de briques de France :
La Patente : Réglementation en vigueur au 10 décembre 1957, comptabilité analytique de
gestion.
Argilière d'Ons en Bray :
Étude.
Tuileries des Tarterêts :
Plan schématique des terrains.
Liste des administrateurs des différentes sociétés.
Tableau des emprunts.
Présentation de la société.
Tableaux de chiffres d'affaires.
Réunions de Direction.
Brevets d'inventions :
Perfectionnements à la fabrication du timbre, photos, disposition de toiture, disposition de
machines spéciales à la fabrication des tuiles, tuile perfectionnée avec ses moyens
d'attache.
Statuts.
La Gazette de la Région du Nord du 22-23 Août 1966.
Aide mémoire sur le fonctionnement de la société après la mise en harmonie des statuts.
40
Dates
extrêmes
s.d
1991
1981-1982
s.d
1991
1986
s.d
s.d
1966-1997
1927
s.d
s.d
1966
s.d
s.d
1939-1962
1983-1984
1978-1984
1957
1983
1973
1973-1976
1983-1986
s.d
1977
1982-1984
1859-1930
1968
1966
1967
Cote
2007 015 1043
2007 015 1044
2007 015 1045
2007 015 1046
2007 015 1047
2007 015 1048
2007 015 1049
2007 015 1050
2007 015 1051
2007 015 1052
2007 015 1053
2007 015 1054
2007 015 1055
2007 015 1056
2007 015 1057
2007 015 1058
2007 015 1059
2007 015 1060
2007 015 1061
2007 015 1062
2007 015 1063
2007 015 1064
2007 015 1065
2007 015 1066
2007 015 1067
2007 015 1068
2007 015 1069
Analyses
Comité de direction.
Nouvelle carrière de Leforest.
Plan d'exploitation.
Brevet d'invention :
Procédé de construction de planchers isolants à base d'éléments autoportants et
éléments ainsi que planchers y relatifs.
Tuile « Doublisol » :
Plan, croquis.
Diagnostic du Comptoir Tuilier du Nord :
Exposé.
Procès-verbaux, comité d'établissement et comité central.
Opérations bancaires.
Opérations bancaires.
L'arrivée des jeunes :
Etude rédigée, mise en pages et publiée par les élèves d'H.E.C.
S.A Corbeil Predal :
Relevé de propriété, plans, correspondance, comptabilité, prévisions Séridalles, coupure
de presse, notes.
Bulletins de paies.
Briqueterie Bohy :
Procès- verbaux de conseils d'administration.
Briqueterie Bohy :
Dossier de demande de suspension provisoire des poursuites.
Compte rendu au conseil d'administration, exercices annuels.
Zone industrielle des Tarterêts, 2è tranche :
Demande d'autorisation de lotissement, plans des lieux, plans de lotissement, règlement
du lotissement, correspondance, notes.
Conseils d'administration et assemblées générales des Comptoirs Tuiliers du Nord,
Tuileries de Beauvais, Tuileries des Tarterêts, Comatec.
Conseils et assemblées :
Renseignements sur marché et investissements des usines, renseignements divers pour
préparation des conseils et assemblées générales.
Cachet Nordal.
Livre journal.
Balance comptabilité générale
Comptoirs Tuiliers du Nord :
Dossiers individuels.
Déclaration d'ouverture de chantier, déclaration
d'achèvement de travaux, comptabilité, actes de vente.
Briqueterie Bohy :
Apports partiels d'actifs à Pacema.
Registre unique du personnel.
Cession de la S.A Corbeil Predal :
Notes, factures, liste des actionnaires, correspondance, relevé de propriété, résultat
d'exploitation, emprunts, conseil d'administration, assemblée générale ordinaire, balance,
protocole d'accord, garanties de passif.
Koranic :
Catalogue.
41
Dates
extrêmes
1986
1985
1984-1994
s.d
1982
s.d
1981-1983
1983-1989
1983-1989
1965
1986-1998
1990-1999
1981-1985
1977-1978
1993-1994
1986-1987
1968-1976
1971-1985
s.d
1973-1986
1978-1987
1969-1999
1992
1978
1990-1999
1997-1999
s.d
Cote
2007 015 1070
2007 015 1071
2007 015 1072
2007 015 1073
2007 015 1074
2007 015 1075
2007 015 1076
2007 015 1077
2007 015 1078
2007 015 1079
2007 015 1080
2007 015 1081
2007 015 1082
2007 015 1083
2007 015 1084
2007 015 1085
2007 015 1086
2007 015 1087
2007 015 1088
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
1089
1090
1091
1092
2007 015 1093
2007 015 1094
2007 015 1095
2007 015 1096
2007 015 1097
2007 015 1098
Analyses
Publicités.
Le Vade Mecum du représentant.
Lambert Frères et compagnie :
Catalogue.
Procédés Costamagna :
Livret de présentation.
Briques de loisir :
Fiches techniques distribué par Pacema n°10.
Résidences Robert Brette :
Dépliant publicitaire.
La Séridalle STUP (Société Technique pour l'utilisation de la Précontrainte) :
Description, fabrication, mise en oeuvre, données de dimensionnement, fiche technique.
Portiques précontraints à double pente :
Mini-Doc Rector :
Fiche technique.
Marley Tiles :
Fiches techniques.
Industrielle du Logement :
Correspondance, devis estimatif, brochures publicitaires, notes, plans, prix de vente d'un
logement, devis descriptif.
Expertises Galtier :
Correspondance, estimation en valeur d'assurance, plans, note.
Dossier de personnels.
Valeurs d'assurances.
Valeurs d'assurances.
Habitation Duhayon :
Plan, correspondance, relevé de compteur, procès-verbal de nivellement de précision,
projet d'installation d'un chauffage central par eau chaude.
Maîtriser les techniques de vente, formation par la chambre de commerce et d'industrie
de Lille-Roubaix-Tourcoing..
Tarification, cotation de base, correspondance.
Propriétés immobilières.
Union des Tuileries du Centre-Mâcon : Céramique décorative, tarif général.
Publicités et catalogues d'entreprises britanniques.
La Gazette de la Région du Nord du 27 février 1963.
Statuts.
Règlement d'indémnité.
Échange entre la Société Tuileries de Leforest et M. et Mme Rivet.
Contrats de fermages.
Statuts.
Intervention Koranic, consultants Hay France- Serim Fort.
Statistiques du Comptoir Tuilier du Nord :
Production, livraison, effectifs.
42
Dates
extrêmes
s.d
1961
s.d
s.d
s.d
s.d
1971
1989
s.d
s.d
1981-1984
1979-1982
1966-1983
1973-1977
1975-1987
1932-1950
s.d
1974-1981
1928-1977
1905
1927
1963
1953
1942
1942
1965-1971
s.d
1983
1983
Cote
2007 015 1099
2007 015 1100
2007 015 1101
2007 015 1102
2007 015 1103
2007 015 1104
2007 015 1105
2007 015 1106
2007 015 1107
2007 015 1108
2007 015 1109
2007 015 1110
2007 015 1111
2007 015 1112
2007 015 1113
2007 015 1114
2007 015 1115
2007 015 1116
2007 015 1117
2007 015 1118
2007 015 1119
2007 015 1120
2007 015 1121
2007 015 1122
2007 015 1123
2007 015 1124
2007 015 1125
Analyses
Plan d'exploitation du Comptoir Tuilier du Nord :
Hypothèse basse, hypothèse moyenne, hypothèse haute.
Comptoir Tuilier du Nord et Tuileries de Beauvais :
Créances gelées, dossier URSSAF.
Immobilier du Comptoir Tuilier du Nord :
Maisons ouvrières, autres terrains.
Usine de Leforest :
Récapitulation générale, estimation des bâtiments, estimation du matériel, plans.
Usine de Warbrecques :
Note explicative sur l'estimation du matériel, correspondance, notes, état du matériel et
des marchandises neuves cédées.
Usine de Leforest :
5 plans.
Évaluation du patrimoine des Comptoir Tuilier du Nord et Tuileries de Beauvais :
Inventaire du matériel et immobilier.
Documents prévisionnels, notes de contrôles, notes, comptabilité, plan d'adaptation
conjoncturel.
Présentation des sociétés.
Étude du plan de redressement.
règlement judiciaire, plan d'exploitation prévisionnel, exercice annuel, notes, comptabilité.
Contrat Adams Powel Equipment Limited et Tuileries de Beauvais.
Hypothéques légales.
Iricase (Institut de Retraite Interprofessionnelle des cadres supérieurs d'entreprises) :
Cotisations, bulletins d'information Iricase, régime supplémentaire de retraites des cadres
et assimilés, comptabilité.
Contrat Briqueterie Bohy-Costamagna :
Correspondance.
Contrat Precerba avec les sociétés Comptoir Tuilier du Nord, Tuileries de Beauvais,
Tuileries des Tarterêts, G.T Roumazières.
Procédé Seridalle, contrat entre la STUP (Société Technique Pour l'utilisation de la
Précontrainte) et les Tuileries des Tarterêts.
Registre des salaires des cadres.
Caisse d'allocation vieillesse :
Cotisations.
Étude de fusion.
Prévision d'exploitation, correspondance, présentation de la société, documents
prévisionnels.
Comptabilité, exercices annuels, conseil d'administration, assemblée générale
extraordinaire du 23 décembre 1982.
Correspondance.
État des salaires, cotisations, correspondance.
Attestation de salaires.
Licence Rector :
Correspondance.
Salaires des cadres.
43
Dates
extrêmes
1983-1985
1982-1983
1981
1967
1980-1987
1972
1983
1982-1983
s.d
1983
1983
1969-1971
1982-1983
1970-1977
1976-1979
1965-1973
1968-1973
1982-1990
1976-1982
1982
1983-1985
1979-1982
1928-1974
1966-1975
1956-1959
1971-1975
1978-1982
Cote
2007 015 1126
2007 015 1127
2007 015 1128
2007 015 1129
2007 015 1130
2007 015 1131
2007 015 1132
2007 015 1133
2007 015 1134
2007 015 1135
2007 015 1136
2007 015 1137
2007 015 1138
2007 015 1139
2007 015 1140
2007 015 1141
2007 015 1142
2007 015 1143
2007 015 1144
2007 015 1145
2007 015 1146
2007 015 1147
2007 015 1148
2007 015 1149
2007 015 1150
2007 015 1151
2007 015 1152
2007 015 1153
Analyses
Corbeil Predal :
Document sur les dalles alvéolées précontraints, les structures précontraintes
autolevables.
Corbeil Predal :
Procès verbaux de conseils d'administration.
Corbeil Predal :
Manuel Qualité de la fabrication d'éléments de structure en béton précontraint et en béton
armé et fabrication de predolles précontraints.
Corbeil Predal :
Liste des actionnaires, attestations d'inscription en compte, ordres de mouvements,
certificats d'actions nominatives.
Corbeil Predal :
exercice annuel.
Corbeil Predal :
exercice annuel.
Corbeil Predal :
exercice annuel.
Corbeil Predal :
exercice annuel.
Corbeil Predal :
exercice annuel.
Corbeil Predal :
exercice annuel.
Corbeil Predal :
exercice annuel.
Briqueterie Bohy :
exercice annuel.
Briqueterie Bohy :
exercice annuel.
Tarterêts Préfabrication :
exercice annuel.
exercice annuel.
Briqueterie Bohy :
exercice annuel.
Briqueterie Bohy :
exercice annuel.
Briqueterie Bohy :
exercice annuel.
Briqueterie Bohy :
exercice annuel.
Briqueterie Bohy :
Plan d'équipement du passif, protocole Terca.1978-1981
Corbeil Predal :
4 plans.
Corbeil Predal :
Assemblée générale ordinaire du 18 juin 1998
Briqueterie Bohy :
Exercice annuel.
Corbeil Predal :
règlement judiciaire du 28 août 1984.
Corbeil Predal :
Statuts.
Tribunal de commerce de Roubaix-Tourcoing :
Extrait du registre du commerce et des sociétés.
Correspondance.
Briqueterie Bohy :
Registre des transports d'actions.
44
Dates
extrêmes
1987-1989
1986-1998
1993
1983-1991
1991
1990
1989
1988
1987
1986
1985
1977
1984
1983
1982
1981
1980
1979
1978
s.d
1998
1976
1984
s.d
1998
1985
1975-1984
Cote
2007 015 1154
2007 015 1155
2007 015 1156
2007 015 1157
2007 015 1158
2007 015 1159
2007 015 1160
2007 015 1161
2007 015 1162
2007 015 1163
2007 015 1164
2007 015 1165
2007 015 1166
2007 015 1167
2007 015 1168
2007 015 1169
2007 015 1170
2007 015 1171
2007 015 1172
2007 015 1173
2007 015 1174
2007 015 1175
2007 015 1176
2007 015 1177
2007 015 1178
Analyses
Corbeil Predal à Roye :
Dossier de présentation, comptes de résultats et bilans prévisionnels, plan,
correspondance, gestion prévisionnelle, statuts, journal La Gazette du Nord-Pas-deCalais.
Corbeil Predal :
Comptabilité.
Corbeil Predal :
Exercices annuels.
Corbeil Predal :
Investissements et immobilisations.
Corbeil Predal :
Récapitulatif des dépenses.
Briqueterie Bohy :
Comptabilité.
Corbeil Predal :
Concordat.
HLM Le nouveau logis :
6 plans.
Siège social du Comptoir Tuilier du Nord :
Plans des bureaux, correspondance, comptabilité.
Siège social du Comptoir Tuilier du Nord:
5photos, descriptif du bâtiment, plans, correspondance.
Corbeil Predal :
Comptabilité.
Corbeil Predal :
Historique de l'unité de production Séridalle, documents divers.
Usine de Fives:
Appointements.
Corbeil Predal :
Statuts.
Conversion des titres au nominatif.
Etude Banexi :
Récapitulatif de l'inventaire des logements, investissements, listes des établissements du
groupe Comptoir Tuilier du Nord, effectifs, direction financière, projet de restructuration du
groupe, tableau emploi-ressources, tarifs.
Stage de Monsieur Bachelet sur les sites.
Estimation des indémnités.
Rapport de stage du 16 au 25 août 1976 aux usines d'Halluin, Wardrecques, Phalempin,
Corbeil.
Direction des affaires financières :
Evolution financière de la société au cours des 5 dernières années.
Tarifs des tuiles.
Fermages terminés.
Dossiers de personnels.
Usine des Tarterêts :
État comparatif des bilans.
Comptoir Tuilier du Nord , contentieux : commissions d’enquête (Marcq en Baroeul et de
Lille) , accusation – défense :
double de dossier remis au comité d’épuration de Marcq, correspondance, comparution,
accusation, dossier remis à la commission d’enquête pour menées anti – Françaises à
Lille, résidus de la défense devant la commission d’enquête de Lille.
45
Dates
extrêmes
1991-1994
1996-1997
1990-1995
1976-1988
1976-1990
1978
1987-1992
s.d
1969-1973
1969-1987
1997-1998
1982-1985
1952-1962
1983-1984
1982
1975-1980
1976
1979
1976
1978
1950-1986
1984-1995
1973-1990
1942-1944
Cote
2007 015 1179
2007 015 1180
2007 015 1181
2007 015 1182
2007 015 1183
2007 015 1184
2007 015 1185
2007 015 1186
2007 015 1187
2007 015 1188
2007 015 1189
2007 015 1190
2007 015 1191
2007 015 1192
2007 015 1193
2007 015 1194
2007 015 1195
2007 015 1196
2007 015 1197
2007 015 1198
2007 015 1199
2007 015 1200
Analyses
Comptoir Tuilier du Nord , journaux :
coupures de presse.
Comptoir Tuilier du Nord ,contentieux, contrôles et enquêtes économiques, centre
administratif et contentieux de Lille :
recouvrement, transaction, correspondance, défournement, correspondance, procès
verbaux , résultats.
Comptoir Tuilier du Nord , contentieux : conclusions défenses :
réparation des ventes, particularités, modifications apportées(brevets), les tuiles
losangées à hauts reliefs.
Comptoir Tuilier du Nord, correspondance :
attestations clientèles, attestations clients indiqués sur le procès verbal des inspecteurs
du contrôle économique, attestation de la fédération des fabricants de produits
céramiques de France, attestation échange vieux papiers, notes, examens de cas
irréguliers de marchés.
Comptoir Tuilier du Nord, correspondances, éléments de dépenses et attestations :
attestations en faveur de Monsieur Jean Marie DELECOURT, état des importations de
briques et tuiles importées durant l’occupation allemande par le bureau d’Armentière,
attestations diverses, contrats et lettres d'envoi, lettres et circulaires du B RO et du B R R
, divers, ordonnances et lois, comptes –rendus de réunions, de comités, lettres, notes de
services et lettres à l’ingénieur.
Comptoir Tuilier du Nord, coupures de presse :
coupures de presse de journaux Liberté (novembre 1945), Flandres -Artois, journal le
Nord libre.
Enquête de moralité.
Déclaration des bénéfices sur les opérations effectuées avec l'ennemi.
Études de couvertures :
Répertoire.
Études de couvertures (tuiles plates):
Plan types, correspondance.
Études de couvertures :
Plans.
Groupement de Beauvais-Leforest-Normandie et Tuileries du Nord :
Statuts.
Étude sur les tuiles plates.
Litige :
Procès-verbal de première comparution, attestations, correspondance, comités
d'organisation, demande de livraison de tuiles.
Litige, contentieux :
Audience, citation, actes d'accusation, réfutation,jury, témoignages, note réponse à
l(exposé des motifs, correspondance.
Plan type de pose de tuiles plates.
Correspondance.
Statuts.
Coupures de presse du journal Liberté.
Solde de Monsieur Lefebvre, témoignages.
Comptoir Tuilier du Nord, nouveaux bureaux :
Acte de vente, correspondance, 7 plans.
46
Dates
extrêmes
1945-1946
1945-1947
1945
1943-1946
1943 -1945
1945
1945
1945-1946
1978-1984
1982-1983
1987
s.d
1965-1974
1979-1982
1941-1955
1943-1945
s.d
1945
1932
1945
s.d
1964-1988
Cote
2007 015 1201
2007 015 1202
2007 015 1203
2007 015 1204
2007 015 1205
2007 015 1206
2007 015 1207
2007 015 1208
2007 015 1209
2007 015 1210
2007 015 1211
2007 015 1212
2007 015 1213
2007 015 1214
2007 015 1215
2007 015 1216
2007 015 1217
2007 015 1218
2007 015 1219
2007 015 1220
2007 015 1221
2007 015 1222
2007 015 1223
2007 015 1224
2007 015 1225
2007 015 1226
Analyses
Liste des entreprises avec montant des travaux.
Correspondance.
8 plans, notes.
Faïencerie Artistique et Poterie culinaire de Fives-Lille, usine de Varengeville :
Correspondance, certificats de travail, déclarations fiscales à souscrire par les
employeurs, état des traitements et salaires.
Usine de Phalempin :
Étude Socotec (Société de Contrôle technique).
Usine de Phalempin :
Ventes tuiles plates, tarifs, brevet d'invention GB 409657, brevet d'invention tuile plate à
emboîtement ou recouvrement simple ou double, conseils de direction, réunion de
direction, correspondance.
Faïencerie Artistique et Poterie culinaire de Fives-Lille :
Vente de fonds de commerce, évaluation des parts sociales.
Registre des salaires.
Main d'œuvre étrangère.
Comité recherche :
Documentation technique, fiche technique, notes, compte-rendu de réunion,
correspondance, 2 plans.
Modernisation de l'usine de Wardrecques :
3 plans, projet modificatif, étude de rentabilité.
Société Delecourt et Fils :
Statuts, actes de constitution, convention familiale.
Société Adaf :
Historique.
Société Delecourt et Fils :
Modifications de la Société, journal Les Affiches des 22 octobre 1924, 16 avril 1913, 2
juillet 1912.
Affaire Burette.
Statuts, remise à jour du 14 juin.
Statuts, mise en harmonie du 13 juin.
Assemblée Générale Ordinaire du 19 juin 1985.
Documents Assemblée Générale Ordinaire du 9 juin 1989.
Statuts.
Etude-réfutation :
Projet de réfutation de l'acte d'accusation et accusations possibles, acte d'accusation.
Documents divers et rapport d'expertise.
47
Dates
extrêmes
1970-1971
1973-1979
1969
1951-1977
1983-1985
1971-1985
1950-1952
1950-1963
1952
1982-1983
1981
1921-1927
1942
1912-1924
1982-1991
1968
1968
1985
1989
1988
1987
1986
1989
1968
1943
1945
Cote
2007 015 1227
2007 015 1228
2007 015 1229
2007 015 1230
2007 015 1231
2007 015 1232
2007 015 1233
2007 015 1234
2007 015 1235
2007 015 1236
2007 015 1237
2007 015 1238
2007 015 1239
2007 015 1240
2007 015 1241
2007 015 1242
2007 015 1243
2007 015 1244
2007 015
2007 015
2007 015
2007 015
1245
1246
1247
1248
2007 015 1249
2007 015 1250
2007 015 1251
2007 015 1252
2007 015 1253
2007 015 1254
2007 015 1255
2007 015 1256
2007 015 1257
2007 015 1258
2007 015 1259
2007 015 1260
Analyses
Double expertise.
Expertises.
Expertises sur livraisons faites aux allemands.
Faïenceries de Fives-Lille :
Plan des bâtiments.
La Gazette de la Région du Nord du 16-17 décembre1963.
Conflit avec Monsieur Boulanger.
Attestations.
Comptabilité, réunion de direction.
Correspondance adressée à Monsieur Burette.
Grandes Tuileries de Roumazières :
Statuts.
Carte d'identité et de libre circulation de Monsieur Jean Delecourt, directeur des Tuileries
du Nord.
Affaire Burette :
Tribunal de commerce de Roubaix-Tourcoing, audience du 8 janvier 1992, plaidoiries du
25 mars 1992, jugement du 22 juillet 1992.
Affaire Burette :
Tribunal de Grande Instance.
Coupures de presse du Nord Libre.
Affaire Burette :
Brevets.
Études couvertures.
Fiches individuelles des employés.
Titres du Tuilier du Nord :
Part de fondateur au porteur aux Tuileries d'Halluin, certificats d'actions nominatives.
Bobine de film : sans indication.
Bobine de film : sans indication.
Exposition universelle de Paris, République Française : médaille.
Exposition universelle de Paris, exposition universelle internationale 1878 : médaille.
C TN , construction de bureaux à la ville de Marc en Baroeul.
CTN : plans de bureaux, schémas.
Tuileries de Beauvais : plans cadastraux de Saint Paul, Ravillers (Oise) (1934 plans
révisés).
Usine de Saint Momelin : plans cadastraux.
Tuileries de Beauvais, usine d’Argence : plans cadastraux, photo aérienne, plans de
l’usine.
Tuileries des tarterets : plans cadastraux de la ville de Corbeille et Prédal et plans d’usine.
Tuileries de tarterets, : plans cadastraux de la ville de Saint Aubin et de Oms.
Tuileries de Beauvais : plans cadastraux de la ville de d’Auneil, Villers Saint Barthélémy,
Saint Léger en Bray, Troussure, de l’usine d’Aulneil.
Plans cadastraux de la ville de Leforest, Rainbeaucourt, de la ville de Monchaux, Evin
Malmaison, de l’usine de Phalempin .
Tuileries de Beauvais : plans cadastraux de Saint Fromond, Saint Jean d’Aye, Airel, de
Lison, de Sainte Marguerite d’Elle, de Moune sur Aille.
Plans cadastraux de Leforest, Watten, de l’usine de Wardrecques.
Tuileries de la ville de Wardrecques, de la ville de Racquinghem, Blaringhem, de la ville
de Ronescure.
48
Dates
extrêmes
1944
1944
1943-1944
1965
1963
1935
1945
1982-1983
1963-1979
1964
1916
1989-1992
1988-1990
1944
1981-1986
1982-1985
s.d
1921-1963
(s d)
(s d)
1878
1878
1969
(s d)
1934-1971
1935-1954
1963
1955-1975
1946- 1958
1934-1935
1924-1966
1936-1984
1961
1934-1937
Cote
2007 015 1261
2007 015 1262
2007 015 1263
2007 015 1264
2007 015 1265
Analyses
Ville d’Halluin, aménagement des quartiers de la Tuilerie et du nouveau monde.
Plan cadastraux de la ville de Carvin, Phalempin, Thusmeries, Laneville, Attiches,
Ostricourt, Wahagnies, plan d’usine de Phalempin.
Usine de Watten : plans cadastraux et d’usine.
Plans cadastraux de la ville d’Halluin.
Plans cadastraux de la ville de Corbeille - Essonne.
Dates
extrêmes
(s d)
1961-1961
1961
1969
1983
Série de plans calques
Cote
Analyses
Numéro du
plan
Date
M4.4.09
20/04/1972
126
06/03/1963
E4 02
27/08/1963
2007 015 1266
CTN Halluin, salle de fabrication des tuiles, 1/50è, 80 x 111 cm.
2007 015 1267
CTN, usine de Wardrecques, ensemble de propriétés, 1/50è, 84 x 140 cm.
2007015 1268
CTN, Halluin, 1/200è, 138 X 87 cm.
2007015 1269
CTN, Halluin, briqueterie reconstruction, 0,01 & 0,02 PM, 66 X 46 cm.
UP 1 02
16/01/1965
2007 015 1270
HA 4 10
15/03/1971
2007 015 1271
CTN, Halluin, 1/200è, 68 x 79 cm.
HA 4 10
09/12/11970
2007 015 1272
CTN, Halluin, 1/500è & 1/2000é, 63 X 81 cm.
HA-4-12
16/03/1971
2007 015 1273
CTN, Saint-Momelin, 1/2000è, 75 X 103 cm.
E3 04
10/04/1964
2007 015 1274
CTN, Saint-Momelin, 1/1000è, 75 X 54 cm.
M3 0 01
2007 015 1275
Maison ouvrière Saint-Momelin, 1/1000è, 57 X 75 cm.
HA.3-01
13/11/1967
22/01/1974
(mis à jour :
29/12/1982).
2007 015 1276
E4-01
07/01/1971
2007 015 1277
E4-01
08/06/1978
2007 015 1278
2007 015 1279
CTN, Leforest, bâtiment four tunnel, 1/200è et 1/50è, 91 X 61 cm.
M6-60-04
CTN, usine de Leforest, bâtiment four tunnel, plan de masse, 2 mm.p.m,62 X
90cm.
M6-60-01
2007 015 1280
CTN, usine de Leforest, 1/2000è, 33 X 25 cm.
2007 015 1281
2007 015 1282
Terrain appartenant à la tuilerie des Tarterets, 1/500è, 32 X 47cm.
CTN, Corbeil, construction d' un pavillon, plancher tridalle, 1/50è, 48 X
91cm.
2007 015 1284
08/08/1964
14/08/1964
E6.05
section B
n°126
sd
HA.8.04
08/09/1970
CTN, usine de Leforest, bâtiment four tunnel, 3 cm.p.m, 67 X 35 cm.
M6-60-06
31/12/1964
2007 015 1283
CTN, usine de Leforest, bâtiment four tunnel, 0,02PM, 69 X 113 cm.
22/01/1965
2007 015 1285
LECA – France, Cubature, 1/1000è, 69 X 64cm.
M6.60.09
Dossier
1741
2007 015 1286
CTN, usine de Watten, 1/1000è, 63 X 115 cm.
E1-01
17/06/1971
2007 015 1287
CTN, Watten, unité LECA, plan d'ensemble, 1/200è, 86 x 126 cm.
E1-09
20/03/1975
2007 015 1288
CTN, usine de Watten, 1/1000è, 50 X 91 cm.
E1-11
19/03/1975
2007 015 1289
Carrière de Watten, 1/1000è, 50 X 69 cm.
E1-15
22/11/1978
2007 015 1290
E1-14
22/11/1978
2007 015 1291
CTN , Tarterets, passage câbles moyenne et basse tension, 1/500è, 78 X
114 cm.
E8.06.
O1/02/1973
2007 015 1292
E1.16
2007 015 1293
Maison ouvrière Watten, 1/50è, 50 X 75cm.
25/01/1979
06/01/1972
(mis à jour :
29/12/1982)
49
HA.1.03
sd
01/02/1980
2007 015 1294
CTN, usine de Leforest, bâtiment four tunnel, 0,01 à 0,010 PM, 75 X 149 cm. M6.602.05
19/01/1969
2007 015 1295
Tuilerie des Tarterets, lieu dit : « Les hauts Tarterets», 1/2000è, 75 X 59. cm.
M8.1.03
04/11/1969
2007 015 1296
Tuilerie des Tarterets, section A, 1/2500è, 70 X 70 cm.
E8.06.
sd
2007 015 1297
Evry Petit-Bourg, section B, 1/2500è, 34 X 75 cm.
M8 1 02
17/05/1967
2007 015 1298
Tuileries de Gilardoni, 2cm/100, 27X 51 cm.
sn
04/05/1970
2007 015 1299
E8.04.
14/09/1971
sn
21/09/1966
2007 015 1301
Tuileries de Gilardoni, 1/200è, 93 X 85 cm.
Aménagement d'un laboratoire, Tarterets-Corbeil-Essonnes, 4cm/100, 62,5
X 51 cm.
Investissements 1970 – Tuilerie-briqueterie, vestiaires bloc sanitaire, 1/200è,
55,5 X 102 cm.
M8 87 02
16/01/970
2007 015 1302
Tuilerie de Gilardoni, 1/200è, 83 X 112 cm.
E.08.02
09/09/1971
2007 015 1303
Tuilerie des Tarterets, plan des bâtiments, 1/200è, 75 X130 cm.
E.8.01
2007 015 1304
CTN , usine de Watten, 1/1000è, 44 X 118 cm.
182
sd
01/12/1965
(mis à jour :
01/01/1967).
2007 015 1305
CTN , Marcq-en-Baroeul, usine de Leforest, bâtiment du four tunnel, 0,005 à
0,020 PM, 75 X130 cm.
163
2007 015 1306
CTN, usine de Halluin, 1/1000è, 38,5 X 46,5 cm.
2007 015 1307
CTN, usine de Leforest, schéma des toitures, 1/200è, 74,5 x 99 cm.
2007 015 1308
CTN, Marcq-en-Baroeul, usine de Leforest, 1/200è, 75 X130 cm.
Tuileries mécaniques de Wardrecques, bâtiment de la briqueterie, 1/200è,
55 X 87 cm.
2007 015 1300
2007 015 1309
2007 015 1310
139 A-B
22/09/1964
27/08/1963
(mis à jour :
04/11/1965,
02/03/1967).
123
02/02/19163
123 A
05/04/1963
122
30/01/1963
102A-B
17/09/1962
101
08/09/1962
2007 015 1311
CTN , usine de Phalempin, 1/1000è, 29 X 355 cm.
Tuileries mécaniques de Wardrecques banc « rector », 1/100è, 75 X 143
cm.
2007 015 1312
Carrière de Wardrecques, 1/1000è, 85 X 110 cm.
187
2007 015 1313
CTN,usine de Phalempin, 1/200è, 38 X 104 cm.
199
01/09/66
28/04/1967
(mis à jour :
01/04/1967)
2007 015 1314
188
13/09/1966
2007 015 1315
Carrière de Saint-Momelin, 1/1000è, 80 X 111 cm.
CTN, usine de Saint-Momelin, plan d'ensemble schématique, 1/1000è, 50 X
59cm.
203
12/07/1967
2007 015 1316
CTN, schéma du train de fabrication, 1/50è, 63 X 67 cm.
sn
29/09/1967
2007 015 1317
CTN, tuile plate, échelle 1, 75 X 118 cm.
M0 79.209
27/03/1984
2007 015 1318
Plan type de pose de tuiles plates gironnes CTN, 0,05 PM, 70 X 76 cm.
sn
sd
2007 015 1319
Projet d'expropriation, 1/2000è, 75 X 110 cm.
sn
sd
2007 015 1320
CTN , usine de Wardrecques, propriétés, 1/2500è, 85 X 141 cm.
126
06/03/1963
2007 015 1321
126
2007 015 1322
LECA – France, usine de Watten, 1/200è, 110 X 203 cm.
177
06/03/1963
01/12/1965
(mis à jour :
01/07/1971).
2007 015 1323
CTN, nouveaux bureaux techniques, 1/200è, 56 X 87 cm.
M0 88.03
2007 015 1324
LECA – France, usine de Watten, 1/200è, 110 X 209 cm.
177
sd
01/12/1965
(mis à jour :
01/07/1971).
2007 015 1325
CTN Halluin, plan schématique des toitures, 1/200è, 90 X 141 cm.
143
27/08/1963
50
2007 015 1326
126
06/03/1963
2007 015 1327
Tuile plate S.E, échelle 1.
M0 79.204
24/01/1984
2007 015 1328
Hauteur des talons d'accrochage de différents modèles de tuiles.
M0 79.41
12/08/1971
2007 015 1329
Bâtiment inconnu.
M0 88.19
29/10/1975
2007 015 1330
Bâtiment inconnu : sous-sol.
M0 88.20
29/10/1975
2007 015 1331
Bâtiment inconnu : rez de chaussée.
M0 88.21
29/10/1975
2007 015 1332
Bâtiment inconnu : 1er étage.
M0 88.22
29/10/1975
2007 015 1333
Bâtiment inconnu : 2è étage.
M0 88.23
29/10/1975
2007 015 1334
Bâtiment inconnu : 3è étage.
M0 88.24
29/10/1975
2007 015 1335
Documentation technique, description des types de briques, cartes des
régions de pose, études techniques : calques
2007 015 1336
Tables des pouvoirs séchants, porosité : calques.
2007 015 1337
Publicité, armoiries : modèles sur calques.
Halluin, Saint-Omer : cartes (1937-1958). Régions classées par vent : sur
calque (sd).
2007 015 1338
1968 à 1969
AB 01 à AB
07
sd
sd
258, 216,
217
1937-1958
Plans cadastraux (« napoléoniens »)
2007 015 1339
Société des tuileries de Beauvais, Saint-Léger-en-Bray : plans parcellaires
de la commune de Saint-Léger (Beauvais-Oise).
1823-1936
2007 015 1340
de la commune d'Auneuil (Beauvais-Oise).
1824
2007 015 1341
de la commune Saint-Paul (Beauvais-Oise).
1821
2007 015 1342
de la commune de Saint-Aubin-en-Bray (Beauvais-Oise).
1832
2007 015 1343
de la commune de Troussure (Beauvais-Oise).
1823
2007 015 1344
de Villers-Saint-Barthélémy (canton d'Auneuil).
1823
2007 015 1345
de Rainvillers (canton d'Auneuil).
1824
2007 015 1346
de La Chapelle-aux-Pots (canton du Courdray, Beauvais-Oise).
s.d. [ XIXè s.]
2007 015 1347
de Ons-en-Bray (canton d'Auneuil).
1823
2007 015 1348
Syndicat des fabricants de tuiles et produits céramiques de Nord et du Pasde-Calais : inventaire d'argiles à briques et à tuiles dans les départements
du Nord et -du Pas-de-Clais (BRGM).
s.d. [XXè s.
51
TABLE DES MATIÈRES
Introduction.......................................................................................................................2
Bordereau d’entrée...........................................................................................................3
52

COMPTOIR TUILIER DU NORD (CTN)

Transcription

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