vente des domaines - Ventes Domaniales

Transcription

VENTE DES DOMAINES
Enchères verbales et soumissions cachetées.
Dépôt des soumissions : Régie de recettes du Commissariat aux ventes de Saint-Maurice - Les Ellipses 3, avenue du Chemin de Presles - 94417 SAINT-MAURICE CEDEX avant le lundi 13 février à 17h00.
Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d’un chèque d’un montant égal à 20 % de
l’offre, libellé à l’ordre de la Régie de recettes du CAV de Saint-Maurice.
ST MAURICE
mardi 14 février à 13 h 30 : Lots 1 à 152
SALLE DES VENTES DU DOMAINE
3 AVENUE DU CHEMIN DE PRESLES - les Ellipses - 94417 ST MAURICE
La signification des symboles
,
,
,
,
est donnée en fin de notice.
Ameublement - Bureau - Electricité - Electronique
Equipements de la maison - Habillement - Maroquinerie
Informatique - Machines outils - Matériels professionnels
Métaux - Quincaillerie - Petit outillage
Sports - Loisirs - Jouets - Véhicules terrestres
Les biens sont vendus sans garantie.Paiement par carte bancaire recommandé. Si
besoin, pensez à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire.
Pour respecter la réglementation ERP (Etablissement Recevant du Public), la capacité
de la salle des ventes de ST MAURICE est désormais limitée à 190 places. Au delà de ce
nombre, le renouvellement des entrées se fera en fonction des sorties définitives.
Commissaire aux ventes : M. Thierry DANIEL
- 10 Ceinturons surveste combat,
- 51 Ceinturons Vert Otan,
- 48 Dossards réfléchissant,
- 9 Paires Gants Blanc cuir,
- 5 Etuis baillonnettes Blanc,
- 2 Marmites individuelles,
- 3 Fourragères,
- 36 Chemise de combat F1,
- 3 Quarts,
- 17 Couvres casques,
- 15 Lunettes sables,
- 2 Ceintures Vertes,
- 1 Bretelle Suspension Verte,
- 1 Sac Cretonne Kaki Clair,
- 1 Sac Cretonne Blanc,
- 36 Paire de Gants cuir Vert,
1 Etui Pistolet Blanc,
- 6 Gants blancs,
- 5 Baudriers Blanc,
- 25 Ceinturons Blanc,
- 24 Sifflets à roulette Chrome,
- 6 Cordons Blanc pour sifflet,
- 4 Baudriers Porte Etendard Blanc,
- 5 Bretelles d’armes blanches type famas,
- 15 Boucles Blanche,
- 92 Bérets Bleu Foncé,
- 1 Enveloppe Bidon bariolée,
- 22 Holsters Vert,
- 29 Casquettes bariolées,
- 62 Casques anti-bruit,
- 1 Gonfleur à pied.
Matériels et vêtements d’ occasion. m à p : 200 €
Lot 7 : - 272 Vestes combat bariolées
- 238 Pantalons combat bariolés
vêtements d’ occasion. m à p : 1 000 €
12 REGIMENTS DE CUIRASSIER - QUARTIER VALMY - ROUTE
D ARDON - 45160 OLIVET - Tél. 02 38 82 25 40 -Visites et
enlèvement sur RDV impérativement -
Habillement - Maroquinerie
Lot 1 : 121 Paires de Rangers.
Chaussures d’occasion. m à p : 100 €
Matériels professionnels
Lot 2 : - 1 Norvégienne 3 récipients
- 42 Lanternes chantier
- 4 Conteneurs isotherme à robinet
- 2 Marmites Norvégiennes Tournus rectangulaires
Matériel d’ occasion. m à p : 100 €
Lot 3 : - 8 Sacs à Paquetage
- 19 Sacs Vie en campagne Model F1
- 4 Sacs Vie en campagne Model F2
- 64 Tentes Biplace sans piquets.
- 10 Sacs de combat
- 9 Doubles Toit pour Tente Biplace
Matériel d’occasion. m à p : 100 €
Lot 4 : - 73 Sacs Etanches,
- 20 Combinaisons F1 bariolées,
- 14 Combinaisons Thermostable,
- 14 Combinaisons F2 bariolées,
Vêtements d’occasion. m à p : 100 €
Lot 5 : - 14 Fourrures Polaires,
- 20 Parkas bariolées,
- 2 Sursacs de couchage,
- 1 Parkas Moto,
- 21 Chemisettes Manches Courtes bariolées,
- 1 Duvet,
- 5 Chandails Col V,
Vêtements d’ occasion. m à p : 100 €
Lot 6 : - 7 Ceintures moto cuir,
- 1 Chapeau brousse,
- 3 Paires Gants moto,
- 7 Poches amovible,
- 18 Poches porte pelle,
Equipements de la maison
Lot 8 : - 146 Couvertures Vert Armée,
- 73 Couvertures Whisky (orange),
- 2 Couvres lit,
- 3 Descentes lit.
vêtements d’occasion. m à p : 200 €
1
Lot 15 : 110 sacs de combat vert armée mdle TTA. m à p : 100 €
Lot 16 : 245 sacs à paquetage genre marin. m à p : 200 €
Lot 17 : 30 sacs de vie en campagne à volume variable. m à p : 50 €
Lot 18 : 151 sacs de couchage en duvet pour la mobilisation. m à p : 100 €
ETABLISSEMENT CENTRAL DU MATÉRIEL - ROUTE DE LA
FONTAINE À MIGNAN - Camp d’Orleans-chanteau 45400 FLEURY LES AUBRAIS - Tél. 02 38 60 74 05 -Visite et
enlèvement sur RDV du Lu au Je de 08h00 à 12h00 et de 13h00
à 17h00, le Ve de 08h00 à 12h00. -
Métaux
BASE AERIENNE 217 - Esrt 2c217 - ZONE INDUSTRIELLE LES
BORDES - 91220 BRETIGNY SUR ORGE - Tél. 01 69 23 70 00
-Visite et enlèvement sur RDV uniquement du lundi au jeudi
de 08h45 à 10h45 et de 14h00 à 15h30 sauf mardi et jeudi matin
au 01.69.23.70.00 poste 238 38 ou 42 16. -
Lot 9 :
- Lot de matériels médicaux dénaturés - poids : 2600
kg environ. A traiter en déchets divers (ferraille).
- Lot de bouteilles d’ oxygène 13l dénaturés (qté : 1600) - poids :
1,3 tonne environ - A traiter en ferraille.
- Lot de matériels dénaturés (Transaco) -Poids : 500 kg environ
- A traiter en déchets divers (PVC, métaux divers).
- Bouteille d’ oxygène 50L dénaturée, VIDE (Qté: 1) - Poids:
80Kg environ - A traiter en ferraille.
- Lot de matériels médicaux dénaturés (lampes opératoires de
campagne) - déchets divers (PVC, métaux divers) - Poids : 1600
kg environ. m à p : 500 €
Matériels professionnels
Lot 19 :
Grue d’atelier de 1.5 tonne marque DEF EQUIPEMENT, en l’état. Non conforme. m à p : 100 €
Quincaillerie - Petit outillage
Lot 20 : Servante FACOM contenant divers outillages (tournevis,
scie Facom, pied à coulisse Facom, et divers petit outillage). m à p : 80 €
Lot 21 : - 2 séparateurs en plastique pour pratique de la soudure
- 1 élévateur pour mécanique VL. m à p : 100 €
ARMEE DE L’AIR BASE AERIENNE 123 - ESCADRON DE
SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE - -, ROUTE DE
BOULAY LES BARRES - ESRT 2C123 - 45310 BRICY Tél. 02 38 42 68 04 -Visites et enlèvement sur RDV. -
Electricité - Electronique
Lot 22 :
Groupe électrogène GROEL diesel 15KW, imm.
79900134, Nº de série 1946, 1ère mise en service 01/07/1992,
3665 heures non garanties. matériel HS, non immatriculable,
certificat de vente non délivré. m à p : lors de la vente
Lot 23 :
Groupe électrogène DIESEL ENERGIE 7.2 KW, Nº de
série 1916,1ère mise en service le 02/05/1988, matériel
HS. m à p : lors de la vente
Métaux
Lot 10 :
- Lot de disque de cuivre de diverse taille. Poids
estimé à environ 400 kg.
- Lot en vrac de divers métaux dont le poids est estimé très
approximativement à environ 10 000 kg.
Le lot comprend la totalité des métaux à l’exception de 4 conteneurs de stockages.
Chargement et enlèvement à la charge de l’acquéreur. m à p : 3 000 €
ECOLE DES MINES DE PARIS
CENTRE DES MATÉRIAUX - -, 10 RUE DESBRUERES - SITE
SNECMA - 91003 BP 87 - Tél. 0160763000 -CVisite et
enlèvement sur RDV - contact Mr BLUZAT F tel 01 60 76 30 00
ou 30 39. -
MCF - -, Z-I PARIEST 5 BOULEVARD DE BEAUBO 77183 CROISSY BEAUBOURG - Tél. 01 60 37 90 64 -Plan
d’accès disponible par fax - visites sur rendez-vous. -
Machines outils
Bureau
Lot 24 :
Rectifieuse plane et profiL JAKOBSEN (1984)
SJ1032
équipée d’ un diaform version 002-022145-002, non conforme.
- surface rectifiable 800 x 300
- course longitudinale 900
- course transversale 310
- surface utile de la table 800 x 250
- distance maxi table axe broche 550
- vitesse de table maxi 30
- meule standard 350x40x127
- moteur broche 4 kw
- moteur pompe 2.2 kw
- moteur pour descente rapide 0.37
- encombrement LxLxH 3340X1870X1900. m à p : 500 €
Lot 11 : - 12 tables 80x80.
- 1 table 80x60.
- 6 tables 120x80.
- 4 tables 140x80.
- 2 tables 160x80.
- 3 bureaux 160x80.
- 1 bureau 140x80.
- 1 meuble bas 160x70x40.
- 3 tables informatiques.
- 1 classeur vertical.
- 24 caissons à roulettes 2 ou 3 tiroirs.
- 40 tables bois fruitier 80x80.
- 1 table ovale 120x80. m à p : 400 €
DIRECTION NATIONALE D’INTERVENTIONS DOMANIALES - -,
3, AVENUE DU CHEMIN DES PRESLES - 94417 SAINT
MAURICE - Visite et enlèvement exclusivement sur
rendez-vous au 01 45 11 62 52 ou 62 53 ou 62 34. -
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE - -, RUE DES SAINTS
PÈRES - HÔTEL DU DÉPARTEMENT - BÂTIMENT A 77000 MELUN - Tél. 0164147477 -Visite et enlèvement sur RDV
-
Informatique
Ameublement
Lot 25 : Unité centrale ACER POWER S285 Châssis Desktop, processeur Celeron, Vitesse du processeur : 3 000 Mz, disque dur :
80 GO, Mémoire vive totale : 512 Mo.neuve dans son carton
d’origine (2006). m à p : 60 €
Lot 12 : - 3 fauteuils en simili cuir
- 7 chaises en simili cuir. m à p : 150 €
DRIF OUEST / UER JOUY - -, 1, RUE ETIENNE DE JOUY 78350 JOUY EN JOSAS - Tél. 01.34.58.72.80 -Visites et
enlèvement sur RDV. -
Métaux
DGA - CENTRE D’ESSAIS DES PROPULSEURS - 10, RUE JEAN
ROSTAND - 91400 SACLAY - Tél. 01 69 85 07 06 -visite et
enlèvement sur rendez-vous (tél : M. Petagna : 01 69 85 07 38),
découpe à prévoir sur place, à la charge de l’acquéreur. -
Lot 13 : - Ferrailles diverses 15m3 (tampons, portails, panneaux,
candélabres, musoirs,...)
- 40 Profilés aluminium dimensions 4.00mlx0.25m
- 5 Caissons aluminium de portique autoroutier
- 50 Glissières 4.00ml
- 50 Ecarteurs
- 50 Supports de glissières 1.50ml. m à p : 1 000 €
Lot 26 :
Environ 100 tonnes de métaux ferreux et non ferreux.
Découpe sur place à prévoir, à la charge de l’adjudicataire,
précautions à prévoir en terme d’équipement de protection
individuel. m à p : lors de la vente
CASERNE DE GENDARMERIE MOBILE - Service Réforme QUARTIER GENERAL LAURIER - 78650 BEYNES Tél. 01 57 44 12 01 -visites et enlèvements sur rendez-vous. -
DRFIP DU CENTRE ET DU DEPARTEMENT DU LOIRET - 4,
PLACE DU MARTROI - 45000 ORLEANS - Tél. 02 38 79 69 79
-Sur rendez-vous. -
Métaux
Véhicules terrestres
Lot 14 : - 47 punchos kaki taille 2
- 50 punchos kaki taille 1 m à p : 50 €
Lot 27 :
RENAULT CLIO diesel, imm. 045N-6299A, type
MRE5012E8572, nº de série VP1BBR7CF29914850, 1ère mise en
circulation 19/11/2003, 80400 km non garantis. m à p : 700 €
Sports - Loisirs - Jouets
2
en circulation 28/06/2001 . m à p : 500 €
Lot 38 :
BMW série 3 essence, imm. 489 DZQ 77, type
BE51S5F, nº de série WBABE51040EK40660, 1ère mise en circulation 11/06/1992. m à p : 300 €
Lot 39 :
VOLKSWAGEN GOLF 3 GL diesel, imm. 720 CKE 77,
type HOAAZ24, nº de série WVWZZZ1HZPW442203, 1ère mise
en circulation 12/05/1993. m à p : 300 €
Lot 40 :
KIA SPORTAGE diesel, imm. 191 AHH 93, type
MKA6202EC087, nº de série KNEJA5555Y5443901, 1ère mise
en circulation 25/11/1999. m à p : 1 000 €
CENTRE DE SOUTIEN AUTOMOBILE DE LA GENDARMERIE DU
LOIRET - Service Automobile Mixte - 13, RUE DE L’ARGONNE
- 45038 ORLEANS CEDEX 1 - Tél. 02 38 52 51 03 -Visites et
Lot 28 :
RENAULT MEGANE break diesel, imm. 2032 0114,
type MRE5104AU937, nº de série VF1KA1U0527675515, 1ère
mise en circulation 19/03/2003, 202205 km non garantis, climatisation, courroie de distribution changée en 2006. Réparations
à
effectuer
:
démarreur,
injection
et
échappement. m à p : 400 €
Lot 41 :
OPEL VECTRA 2.0 16V essence, imm. BH-138-WA,
type MPL001ABS070, nº de série WOL000036V1102894, 1ère
mise en circulation 06/01/1997. m à p : 300 €
BUREAU EXTERNALISATION DES VÉHICULES DE LA
DÉFENSE - 16 b, AV PRIEUR DE LA CÔTE D’OR 94110 ARCUEIL - Tél. 06 61 38 04 09 -Visite sur RDV : Je 9 fev
et Lu 13 fev de 14 h à 17 h, mardi 14 fev 2012 de 09 h à 11 h
(si la vente a lieu l’après-midi), Ve 10 fev de 14 h à 16 h.
Enlèvement sur RDV impérativement. -
FOURRIERE AUTOMOBILE-GARAGE LEBRUN - 1, RUE DE
BAGNEAUX - 45140 ST JEAN DE LA RUELLE Tél. 02 38 22 30 54 -visites et enlèvements sur rendez-vous. -
Lot 29 :
OPEL TIGRA essence, imm. AF-260-ZF, type
CB1C07N, nº de série W0L000075S4306490, 1ère mise en circulation 20/09/1994, 159146 km non garantis. m à p : 300 €
Lot 30 :
Remorque AMCA - NOVAL, imm. 2144 XM 45, type
130213, nº de série VMD130213YA000153, 1ère mise en circulation 06/06/2001, PTAC : 1300 KG. m à p : 500 €
Lot 31 :
RENAULT Espace RTE 2.2 DT diesel, imm. 9296 XS
26, type JE0EL5, nº de série VF8JE0EL517660607, 1ère mise en
circulation 26/02/1998, 257495 km non garantis, avec
clé. m à p : 500 €
Lot 32 :
Camionnette CITROEN Jumper diesel, imm. 2478 WE
45, type 231A62, nº de série VF7231A6215050638, 1ère mise en
circulation 19/09/1994, avec crochet d’attelage. m à p : 400 €
Lot 42 : PEUGEOT 308 1.6 HDI 110CV CONFORT PACK BVM6 diesel, imm. 90810444, type MPE5312VY616, nº de série
VF34C9HZH55162135, 1ère mise en circulation 05/05/2008
(mod. 2008), 103574 km non garantis, climatisation. m à p : 4 100 €
(mod.
2008),
66772
km
non
garantis,
climatisation. m à p : 4 800 €
(mod.
2008),
37477
km
non
garantis,
ILE DE FRANCE DEPANNAGE - 2, RUE DU GRAVIER DU BAC 77400 ST THIBAULT DES VIGNES - Tél. 01 64 12 24 24 -Visite :
2 jours et demi avant la vente de 9h à 12h et de 14h à 17h.
-
Lot 45 : PEUGEOT 407 1.6 HDI 110CV PACK LIMITED diesel, imm.
91010045,
type
M10PGTVP000J,
nº
de
série
VF36D9HZCAL012980, 1ère mise en circulation 26/05/2010
(mod.
2008),
11446
km
non
garantis,
Lot 33 :
RENAULT Laguna 1.8 16V essence, imm. 7521 XW
94, type MRE1402C7643, nº de série VF1B5630E22893795, 1ère
mise en circulation 16/06/2000 . m à p : 300 €
Lot 46 : RENAULT VELSATIS CARMINAT 2.0 DCI 150CV diesel,
imm. 90810697, type MRE5622RM451, nº de série
VF1BJE30640437410, 1ère mise en circulation 09/12/2008
(mod.
2008),
98308
km
non
garantis,
(mod. 2008), 71799 km non garantis, climatisation,
GPS. m à p : 4 800 €
GARAGE ARDT 77 - 48 t -, AVENUE DU MARÉCHAL GALLIENI
- 77166 GRISY SUISNES - Tél. 01 64 05 91 06 -
Lot 34 :
SEAT LEON TDI diesel, imm. AL-046-ZV, type
MSE5622KA480, nº de série VSSZZZ1MZ3R072398, 1ère mise
en circulation 27/12/2002, pare-brise fêlé, optiques HS.
Les frais d’enlèvement et de gardiennage (828,11 €) sont à la
charge de l’acquéreur et devront être réglés lors de l’enlèvement. Véhicule avec clé. (5246-9341)
ATTENTION : avant de réimmatriculer son véhicule, l’adjudicataire devra prendre contact avec le Commissariat de Police
av Jean Jaurès 77550 MOISSY CRAMAYEL tel 01 64 13 50 00
pour levée d’une immobilisation PJ . m à p : 300 €
LYCEE JEANNE D’ALBRET - -, 6 RUE GIRAUD TEULON 78100 ST GERMAIN EN LAYE - Tél. 01 39 04 15 20 -Visites et
Lot 48 :
Fourgon PEUGEOT J5 essence, imm. 339 KTH 75,
type 290A11, nº de série VF3290A1100484253, 1ère mise en
circulation 14/02/1994, 19985 km non garantis, mécanique à
revoir, en l’état. m à p : 300 €
Lot 49 :
Fourgon PEUGEOT J5 essence, imm. 240 KFV 75,
type 290A11, nº de série VF3290A1100399422, 1ère mise en
circulation 25/02/1993, 16144 km non garantis, mécanique à
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE SEINE
ET MARNE - 288 -, RUE GEORGES CLEMENCEAU - ZI VAUX
LE PENIL BP596 - 77005 Tél. 01 60 56 71 71 -visite et
enlèvement uniquement sur RDV 24H à l’avance dans les
plages horaires suivantes : 9h00-11h30 et 13h-16h30 du Lu au
Ve (jours fériés exclus). Enlèvement à la charge de l’acquéreur.
-
LYCEE JEAN VILAR - -, 1033 AVENUE GENERAL DE GAULLE
- 78300 PLAISIR - Tél. 01 30 55 18 77 -Visites et enlèvement sur
RDV. -
Lot 35 :
Camionnette RENAULT KANGOO essence, imm. BL
378-AL, type FC0AAF, nº de série VF1FC0AAF23069475, 1ère
mise en circulation 25/07/2000, 196029 km non garantis. m à p : 400 €
Lot 36 :
RENAULT KANGOO diesel, imm. BL 351 AL, type
MRE5002KA982, nº de série VF1KC0JEF26940705, 1ère mise en
circulation 13/06/2002, 180128 km non garantis. m à p : 600 €
Lot 50 :
PEUGEOT J5 essence, imm. 898 KFG 75, type 290C11,
nº de série VF3290C1100396585, 1ère mise en circulation
08/02/1993, 23611 km non garantis, réparation à effectuer : disque de frein - détérioration aile avd, pare-chocs ar - transmission : soufflet défectueux - canalisation échappement - flexible
de frein. m à p : 300 €
GARAGE DE L’AVENUE - 529, RUE EINSTEIN - 77000 VAUX LE
PENIL - Tél. 01 64 39 18 69 -visites et enlèvements sur
rendez-vous. -
BLOC-NOTES:
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__________________________
Lot 37 :
FORD MONDEO TDI diesel, imm. 7014 XG 62, type
MFD5472LL945, nº de série WF05XXGBB51B66771, 1ère mise
3
DEPANN 2000 - Zi Des Gatines - 48, RUE PIERRE CURIE 78370 PLAISIR - Tél. 01 30 54 10 02 -Uniquement sur
rendez-vous. -
DTPJJ - UEMO DES MUREAUX - 8 -, RUE DE POISSY 78130 LES MUREAUX - Tél. 01 30 99 31 55 -Visites et
Lot 51 :
OPEL MERIVA 1.7 CDTI diesel, imm. AS-328-RM, type
MPL5396RT082, nº de série W0L0XCE7544267708, 1ère mise
en circulation 13/07/2004, 159680 km non garantis, avec clé, en
l’état. m à p : 1 500 €
Lot 59 :
RENAULT CLIO diesel, imm. 78N-4133B, type
MRE5002EK998, nº de série VF1BB07CF29500814, 1ère mise en
circulation 02/10/2003, 90000 km non garantis, accidenté, en
l’état. m à p : 400 €
DEPANN 2000 - Dep Express 78 - 1598, ROUTE DE QUARANTE
SOUS - 78630 ORGEVAL - Tél. 01 30 88 01 00 -
S G A P - Atelier Automobile - 168, RUE DE VERSAILLES Domaine du Bel Manoir - 78150 LE CHESNAY Tél. 01 39 66 17 45 -visite 5 jours ouvrés avant la vente. -
Motocyclette KAWASAKI Z1000 essence, imm. AWLot 52 :
726-NK,
type
LKW1AM409251,
nº
de
série
JKAZRT00BCA015879, 1ère mise en circulation 05/09/2008,
13554 km non garantis, avec clé, en l’état. m à p : 3 500 €
Lot 60 :
Camion RENAULT S 130 diesel, imm. 33N-5214B,
type JN1A143250, nº de série VF6JN1A1400002744, 1ère mise
en circulation 23/01/1989, 217300 km non garantis, injection,
mécanique à revoir, véhicule vendu sans caisse, uniquement
chassis-cabine, en l’état. m à p : 200 €
Lot 61 :
Motocyclette YAMAHA 900 TDM essence,
imm. 575RNH75, type LYM18M40D494, nº de série
JYARN184000005417, 1ère mise en circulation 03/04/2009,
5128 km non garantis, fourche AV HS, en l’état. m à p : 400 €
Lot 62 :
PEUGEOT 308 BREAK 1.6 HDI diesel,
imm. 591RMG75, type MPE5314V6620, nº de série
VF34E9HZH55374540, 1ère mise en circulation 13/02/2009,
66986
km
non
garantis,
véhicule
accidenté,
en
l’état. m à p : 300 €
Lot 63 :
Minibus 16 places RENAULT MASTER 2.8 diesel,
imm.
78N1546B,
type
NDDCL5,
nº
de
série
VF1NDDCL520811298, 1ère mise en circulation 26/11/1999,
178920 km non garantis, en l’état. m à p : 800 €
Lot 64 : Scooter PEUGEOT VIVACITY 100 essence, imm.
78N1803B,
type
VGAS2AC0A,
nº
de
série
VGAS2AC0A00003217, 1ère mise en circulation 25/05/2000,
2174 km non garantis, sans clé, en l’état. m à p : 100 €
78N1809B,
type
VGAS2AC0A,
nº
de
série
1540 km non garantis, sans clé, en l’état. m à p : 100 €
Lot 66 :
PEUGEOT 306 1.4 essence, imm. 78N1988B, type
MPE1102DY146, nº de série VF37AKFXT33063400, 1ère mise
en circulation 25/07/2000, 91500 km non garantis, ne démarre
pas, en l’état. m à p : 300 €
Lot 67 :
FORD MONDEO BREAK 2.0 TDCI diesel, imm.
69N2233C,
type
MFD54D4L4616,
nº
de
série
WF0WXXGBBW6L22457, 1ère mise en circulation 10/04/2006,
163794 km non garantis, choc AV, en l’état. m à p : 700 €
Lot 68 :
Véhicule canin RENAULT KANGOO 1.4 essence, imm.
78N2309B,
type
KC0HAFMOD,
nº
de
série
VF1KC0HAF22635169, 1ère mise en circulation 17/01/2001,
78N2393B,
type
VGAS2AC0A,
nº
de
série
78N2474B,
type
VGAS2AC0A,
nº
de
série
Lot 71 :
MPE1302D0613, nº de série VF37ANFTF33231219, 1ère mise en
circulation 19/04/2001, 135200 km non garantis, injection HS,
en l’état. m à p : 300 €
78N2697B,
type
VGAS2AC0A,
nº
de
série
9310 km non garantis, carter HS, en l’état. m à p : 100 €
Lot 73 :
Fourgon vitré 2 places RENAULT MASTER 2.5 diesel,
imm.
78N2720B,
type
FDBEE5,
nº
de
série
VF1FDBEE522330632, 1ère mise en circulation 08/06/2001,
101600 km non garantis, sièges AR non conformes, la modification éventuelle du nombre de places devra l’objet d’une
réception à titre isolé, vendu en l’état. Contrôle technique soumis à contre-visite. m à p : 800 €
Lot 74 :
Fourgon vitré 2 places RENAULT MASTER 2.5 diesel,
imm.
78N2726B,
type
FDBEE5,
nº
de
série
VF1FDBEE523410258, 1ère mise en circulation 08/06/2001,
réception à titre isolé, en l’état. m à p : 700 €
Lot 75 :
Vehicule canin RENAULT KANGOO 1.4 essence, imm.
78N2952B,
type
KC0HAFMOD,
nº
de
série
VF1KC0HAF23408470, 1ère mise en circulation 24/10/2001,
Lot 76 :
Motocyclette BMW R 1150 RT essence, imm.
78N3392B,
type
LBM19N40G020,
nº
de
série
WB10419A02ZE84059, 1ère mise en circulation 19/04/2002,
GARAGE VIALLE - RUE DE PARIS - 78600 MAISONS LAFFITTE
- Tél. 01 39 62 03 50 -
RENAULT CLIO RXT 1.6 BVA essence, imm. BELot 53 :
147-KT, type MRE3202E0357, nº de série VF1BB0D0A19557958,
1ère mise en circulation 12/01/1999, 141464 km non garantis,
avec clé, en l’état. m à p : 600 €
GARAGE VIALLE - 16, RUE FAIDHERBE - 78800 HOUILLES Tél. 01 61 04 03 50 -Visites et enlèvements sur rendez-vous. -
Cabriolet PEUGEOT 206 CC 1.6 essence,
Lot 54 :
imm. 992DDP95, type MPE1305K9645, nº de série
VF32DNFUF41558388, 1ère mise en circulation 06/04/2001,
avec clé, nº de série à refrapper à la charge de l’acquèreur. m à p : 500 €
DEPANN 2000 - 6 -, RUE DE LA CELLOPHANE - 78711 MANTES
LA VILLE - Tél. 01.30.33.58.54 -
Lot 55 :
Fourgon MERCEDES SPRINTER 308D diesel,
imm.
965DQS78,
type
A308DE35,
nº
de
série
WDB9033621P642763, 1ère mise en circulation 19/11/1996, en
l’état. m à p : 400 €
BERUDEPANNAGE - RUE DU COLOMBIER - 78490 MERE Tél. 01 34 86 94 23 -
Lot 56 :
FORD FIESTA TDCI diesel, imm. 42EVY78, type
MFD50E2C3146, nº de série WF0HXXWPJH5D17760, 1ère mise
en circulation 28/02/2006, 136502 km non garantis, avec clé,
frais de gardiennage de 441,54 euros à la charge de l’acquéreur
et devront être réglés lors de l’enlèvement. m à p : 1 000 €
Lot 57 :
Fourgon RENAULT MASTER DCI 120 diesel,
imm.
73DKL95,
type
FDBME5,
nº
de
série
VF1FDBME526033860, 1ère mise en circulation 18/12/2001,
COMMISSARIAT DE POLICE LA CELLE SAINT CLOUD - 8, RUE
AVENUE CHARLES DE GAULLE - 78170 LA CELLE ST CLOUD
- Tél. 01 30 78 20 20 -Visites et enlèvement sur RDV
impérativement. -
Lot 58 :
VOLKSWAGEN BORA TDI 130 diesel, imm. 555DCL78,
type MVW55D2SV333, nº de série WVWZZZ1JZ3W318233, 1ère
mise en circulation 06/05/2003, avecclés à récupérer au
commissariat aux ventes, vendu en l’état. m à p : 1 500 €
BLOC-NOTES:
__________________________
__________________________
__________________________
__________________________
4
d’une réception à titre isolé. Contrôle technique soumis à
contre-visite. m à p : 800 €
Lot 95 :
RENAULT MEGANE BREAK 1.9 DCI diesel, imm.
78N4473B,
type
MRE5304AT783,
nº
de
série
VF1KA050528684525, 1ère mise en circulation 02/02/2004,
203000 km non garantis, BV bloquée, en l’état. m à p : 400 €
Lot 96 :
CITROEN XSARA BREAK 2.0 HDI diesel,
imm. 78N4598B, type MCT5204GS801, nº de série
VF7N2RHYB73855333, 1ère mise en circulation 15/04/2004,
161200 km non garantis. Contrôle technique soumis à
Lot 97 :
78N4819B,
type
LBM19N40G020,
nº
de
série
WB10419A94ZM64845, 1ère mise en circulation 11/10/2004,
Lot 98 :
78N4825B,
type
LBM19N40E054,
nº
de
série
WB10419AX4ZM65292, 1ère mise en circulation 11/10/2004,
79000 km non garantis, Mécanique HS, en l’état. m à p : 300 €
Lot 99 :
PEUGEOT 307 2.0 HDI diesel, imm. 78N5092B, type
MPE5202MV730, nº de série VF33CRHYB83951878, 1ère mise
en circulation 20/06/2005, 101500 km non garantis, chocs AV,
Lot 100 :
FORD MONDEO 2.0 TDCI diesel, imm. 78N5123B,
type MFD54D2L8660, nº de série WF05XXGBB55J35428, 1ère
mise en circulation 21/06/2005, 186200 km non garantis, en
l’état. m à p : 1 800 €
Lot 101 :
RENAULT SCENIC 1.5 DCI diesel, imm. 78N5133B,
type MRE5316AP518, nº de série VF1JM020533526630, 1ère
mise en circulation 27/06/2005, 260000 km non garantis (compteur changé à 95000 km), en l’état. m à p : 500 €
Lot 102 :
CITROEN C8 2.0 HDI diesel, imm. 78N5198B, type
MCT5306N2668, nº de série VF7EBRHTB13223698, 1ère mise
en circulation 22/08/2005, 202400 km non garantis, contrôle
technique soumis à contre-visite. m à p : 2 000 €
Lot 103 :
FORD FOCUS 2.0 essence, imm. 78N5199B, type
MFD16D2SZ937, nº de série WF05XXGCD55J33966, 1ère mise
en circulation 23/08/2005, 208000 km non garantis, en
l’état. m à p : 800 €
Lot 104 :
FORD MONDEO 2.0 essence, imm. 78N5325B, type
MFD16E2LC083, nº de série WF05XXGBB55D00343, 1ère mise
l’état. m à p : 1 500 €
Lot 105 :
PEUGEOT 307 BREAK 1.6 essence, imm. 78N5361B,
type MPE1314MP199, nº de série VF33ENFUC84423260, 1ère
mise en circulation 27/03/2006, 161000 km non garantis,
contrôle technique soumis à contre-visite. m à p : 1 200 €
Lot 106 :
MPE5212MP176, nº de série VF33C9HXC84537121, 1ère mise
l’état. m à p : 1 300 €
Lot 107 :
Lot 108 :
FORD MONDEO 1.8 essence, imm. 78N5431B, type
MFD14B2LJ507, nº de série WF05XXGBB56L23066, 1ère mise
l’état. m à p : 1 000 €
Lot 109 :
Camion RENAULT B 90.50 diesel, 3 places, imm.
78N15490A, type FN40D1, nº de série VF6FN40A000024716,
1ère mise en circulation 06/11/1990, 63000 km non garantis,
pont AR HS. m à p : 600 €
Lot 110 :
l’état. m à p : 1 200 €
Lot 111 :
Véhicule canin FORD MONDEO BREAK 2.0 TDCI
diesel, imm. 78N5691B, type MFD54D4L4616, nº de série
WF0WXXGBBW6L24146, 1ère mise en circulation 30/10/2006,
Lot 112 :
Motocyclette YAMAHA 1300 FJR essence,
imm. 78N5826B, type LYM1AN404324, nº de série
JYARP139000000383, 1ère mise en circulation 06/03/2007,
95700 km non garantis, mécanique HS démonté, en
l’état. m à p : 400 €
Lot 113 :
MPE1312MJ198, nº de série VF33CNFUL84868055, 1ère mise
en circulation 14/03/2007, 187200 km non garantis, BV HS, en
l’état. m à p : 1 000 €
Lot 114 :
CITROEN C3 1.4 essence, imm. 78N5887B, type
MCT1102P3962, nº de série VF7FCKFVC28854900, 1ère mise en
circulation 26/04/2007, 166700 km non garantis, circuit refroidissement HS, en l’état. m à p : 1 400 €
Lot 115 :
RENAULT MEGANE 1.6 essence, imm. 78N5920B,
type MRE1422AB065, nº de série VF1BM0C0H28253366, 1ère
mise en circulation 24/05/2007, 156500 km non garantis,
contrôle technique soumis à contre-visite. m à p : 1 000 €
Lot 116 :
ALFA ROMEO 147 1.6 essence, imm. 78N5980B, type
MAL1402JP609, nº de série ZAR93700005218046, 1ère mise en
circulation 09/03/2006, 162500 km non garantis, mécanique HS,
Lot 117 :
FORD FOCUS 1.6 essence, imm. 78N6008B, type
MFD13E2SW936, nº de série WF05XXGCD57C56331, 1ère mise
114504 km non garantis, mécanique HS, en l’état. m à p : 300 €
Lot 77 :
78N3436B,
type
LBM19N40G020,
nº
de
série
119250 km non garantis, accidenté, en l’état. m à p : 300 €
Lot 78 :
78N3438B,
type
LBM19N40G020,
nº
de
série
95498 km non garantis, mécanique HS, en l’état. m à p : 300 €
Lot 79 :
78N3459B,
type
LBM19N40G020,
nº
de
série
93129 km non garantis, choc AV, en l’état. m à p : 300 €
Lot 80 :
Fourgon vitré 2 places PEUGEOT BOXER 2.0 HDI
diesel, imm. 78N3597B, type ZBAMFBAXMOD6, nº de série
VF3ZBAMFB17091441, 1ère mise en circulation 22/11/2002,
140500 km non garantis, cardan D hs, sièges AR non conformes, la modification éventuelle du nombre de places devra
l’objet d’une réception à titre isolé, en l’état. m à p : 700 €
Lot 81 :
Fourgon vitré 2 places PEUGEOT BOXER 2.0 HDI diesel, imm. 78N3601B, type ZBAMFBAXMOD6, nº de série
réception à titre isolé, en l’état. Contrôle technique soumis à
Lot 82 :
Fougon vitré 2 places PEUGEOT BOXER diesel, imm.
78N3656B,
type
ZBAMFBAXMOD6,
nº
de
série
réception à titre isolé, en l’état. m à p : 700 €
Lot 83 :
MPE1302MV732, nº de série VF33CNFUB83024293, 1ère mise
l’état. m à p : 500 €
Lot 84 :
MPE1302MV732, nº de série VF33CNFUB83052855, 1ère mise
en circulation 23/06/2003, 162600 km non garantis, injection à
Lot 85 :
type MRE1412AS241, nº de série VF1BM0C0H28253136, 1ère
mise en circulation 16/07/2003, 232900 km non garantis, en
l’état. m à p : 450 €
Lot 86 :
RENAULT MEGANE BREAK 1.6 essence, imm.
78N3975B,
type
MRE1304A0838,
nº
de
série
VF1KA0B0528685253, 1ère mise en circulation 22/07/2003,
69000 km non garantis, chocs AV, en l’état. m à p : 400 €
Lot 87 :
type MRE1412AS241, nº de série VF1BM0C0H28253366, 1ère
mise en circulation 28/07/2003, 159000 km non garantis, mécanique à revoir, en l’état. m à p : 400 €
Lot 88 :
FORD MONDEO BREAK 2.0 diesel, imm. 78N4030B,
type MFD54A4L9078, nº de série WF0WXXGBBW3L60926, 1ère
mise en circulation 31/07/2003, 149000 km non garantis. Légers
chocs AVG, direction assistée HS, en l’état. m à p : 600 €
Lot 89 :
Fourgon vitré 2 places CITROEN JUMPER 2.0 HDI,
vitré, 2 places, diesel, imm. 78N4112B, type ZBAMFBAXMOD6,
nº de série VF7ZBAMFB17241812, 1ère mise en circulation
25/09/2003, 109800 km non garantis, pompe HP HS, sièges AR
non conformes, la modification éventuelle du nombre de places devra l’objet d’une réception à titre isolé. m à p : 700 €
Lot 90 :
18/12/2003, 136150 km non garantis, sièges AR non conformes,
la modification éventuelle du nombre de places devra l’objet
Lot 91 :
Lot 92 :
Lot 93 :
18/12/2003, 121200 km non garantis, compteur kilométrique
HS, sièges AR non conformes, la modification éventuelle du
nombre de places devra l’objet d’une réception à titre
isolé. m à p : 700 €
Lot 94 :
5
Lot 118 :
PEUGEOT 307 HDI BREAK 1.6 diesel,
imm. 78N6019B, type MPE5214MT177, nº de série
VF33E9HXC84878400, 1ère mise en circulation 12/07/2007,
184000 km non garantis, en l’état. m à p : 1 200 €
Lot 119 :
RENAULT SCENIC 1.5 DCI diesel, imm. 78N6071B,
type MRE5316AW914, nº de série VF1JMSE0637297684, 1ère
mise en circulation 06/08/2007, 157000 km non garantis, chocs
AV, mécanique HS, en l’état. m à p : 1 500 €
Lot 120 :
MPE5212VB542, nº de série VF34C9HXC55150595, 1ère mise
en circulation 16/05/2008, 177800 km non garantis, ne démarre
pas, en l’état. m à p : 1 800 €
Lot 121 :
PEUGEOT 307 HDI BREAK 1.6 diesel, imm.
78N6365B,
type
MPE5214MT177,
nº
de
série
VF33E9HXC84878400, 1ère mise en circulation 19/05/2008,
150700 km non garantis. Chocs AV, en l’état. m à p : 400 €
Lot 122 :
CITROEN C4 1.6 essence, imm. AE-001-ZY, type
MCT1412SJ519, nº de série VF7LC5FWC9Y545757, 1ère mise
en circulation 09/11/2009, 98895 km non garantis, choc ARD
important, en l’état. m à p : 500 €
Lot 123 :
CITROEN BERLINGO 1.6 HDI diesel, imm. AV089-AA,
type
MCT5314CS284,
nº
de
série
VF77J9HZCAJ546848, 1ère mise en circulation 15/06/2010,
84367 km non garantis, accidenté choc AV, en
l’état. m à p : 300 €
Lot 124 :
PEUGEOT 308 1.6 HDI diesel, imm. AF-437-RX,
type MPE5212V9928, nº de série VF34C9HXC9Y059672, 1ère
mise en circulation 20/11/2009, 35714 km non garantis, véhicule
accidenté. m à p : 300 €
Lot 125 :
PEUGEOT 308 1.6 HDI diesel, imm. AH-755-XY,
type MPE5212V9928, nº de série VF34C9HXC9Y060404, 1ère
mise en circulation 28/12/2009, 62715 km non garantis, choc
important, accidenté, en l’état. m à p : 300 €
Lot 126 :
PEUGEOT 308 BREAK 1.6 HDI diesel, imm.
78N6676B,
type
MPE5314V6620,
nº
de
série
VF34E9HZH55374515, 1ère mise en circulation 11/12/2008,
60000 km non garantis. Chocs AVG. en l’état. m à p : 800 €
Lot 127 :
RENAULT CLIO 1.5 DCI diesel, imm. 78N5060B, type
MRE5012E8572, nº de série VF1BBR7CF33039599, 1ère mise en
circulation 03/06/2005, 74300 km non garantis. Chocs AR, en
l’état. m à p : 600 €
Lot 128 :
RENAULT MASTER 9 places 2.5 diesel, imm.
13N4070C,
type
MRE5413MA427,
nº
de
série
VF1JDNMD633132856, 1ère mise en circulation 23/05/2005,
206000 km non garantis, BV HS, en l’état. m à p : 1 000 €
GARAGE GADE - PLACE DU 8 MAI 1945 - 91540 MENNECY Tél. 01 69 90 00 77 -
Lot 137 :
Motocyclette SUZUKI GSX-R 600 essence, imm. 553
EWE 91, type LJS1AL40K391, nº de série JS1CV211100101003,
1ère mise en circulation 26/09/2008. m à p : 2 000 €
Lot 138 :
Quad
YAMAHA
numéro
de
série
JV4AJ11W040007054. Non homologué pour usage sur route,
à n’utiliser que sur circuit fermé, certificat de vente non délivré.
Déclaration obligatoire dans les 15 jours auprès du ministère
de l’Intérieur. m à p : 500 €
Lot 139 :
PEUGEOT 207 1.6 HDI diesel, imm. 6352 XL 37, type
MPE5312T6274, nº de série VF3WC9HZC33362957, 1ère mise
en circulation 29/05/2006 . m à p : 2 000 €
Lot 140 :
CITROEN C1 essence, imm. 331 RCJ 75, type
MCT1011TS085, nº de série VF7MCFAC89185077, 1ère mise en
circulation 30/11/2007 . m à p : 1 500 €
PARC AUTO - 2, RUE MERCURE - 91230 MONTGERON Tél. 01 56 73 90 90 -sur RDV -
MERCEDES CLK 240 AUTO essence, imm. 343 DTP
Lot 141 :
91, type MMB37G1M3155, nº de série WDB2093611F009804,
1ère
mise
en
circulation
26/07/2002,
sellerie
cuir. m à p : 1 500 €
DODECA - 5, RUE DU SAULE TRAPU - Za du Moulin Rn 20 91300 MASSY - Tél. 01 60 13 04 01 -
Lot 142 :
RENAULT CLIO III 1.6 16V BVA essence, imm. AL421-CD, type MRE3422E1009, nº de série VF1BR1B0A35013423,
1ère mise en circulation 23/12/2005 , intérieur cuir et vitres
teintées.
Nombreuses rayures et enfoncements, pare-choc AV HS,
absence barillet serrure portière AVD. m à p : 600 €
GARAGE DELAUNEY ET FILS - ROUTE DE TREMBLAY 91480 VARENNES JARCY - Tél. 01 69 00 91 81 -De 9h à 12h et
de 14h à 18h. -
Lot 143 :
Camionnette VOLKSWAGEN LT35 diesel, imm. 790
RLZ 75, type 2DAAUH35, nº de série WV1ZZZ2DZ3H007232,
1ère mise en circulation 09/09/2002 . m à p : 800 €
Lot 129 : PEUGEOT 308 1.6 HDI 110CV CONFORT PACK BVM6
diesel, imm. 90810544, type MPE5312VY616, nº de série
(mod.
2008),
37949
km
non
garantis,
(mod.
2008),
49424
km
non
garantis,
(mod. 2008), 86111 km non garantis, choc AVG, climatisation. m à p : 4 400 €
(mod.
2008),
54773
km
non
garantis,
(mod.
2008),
55943
km
non
garantis,
Lot 134 : PEUGEOT 407 1.6 HDI FAP 110CV CONFORT PACK diesel, imm. 90810132, type MPE5312PQ359, nº de série
VF36D9HZC21710758, 1ère mise en circulation 10/03/2008
(mod.
2008),
82436
km
non
garantis,
GPS. m à p : 3 500 €
GPS. m à p : 4 000 €
DEPANN 2000 - 6, RUE DES GRAVIERS - Zac Des Dévodés 91160 SAULX LES CHARTREUX - Tél. 01 60 49 00 00 -Sur
rendez-vous, 2 jours 1/2 avant la vente, de 8h à 12h et de 14h
à 18h. -
Lot 144 :
Motocyclette FOSTI 125 essence, imm. AD-561-ZV,
type L9E92E20F043, nº de série LB5TK8U108Z550750, 1ère
mise en circulation 23/10/2009 . m à p : 100 €
ECOLE
NATIONALE
SUPÉRIEURE
DE
TECHNIQUES
AVANCÉES - -, CHEMIN DE LA HUNIÈRE - 91761 PALAISEAU
- Tél. 01 69 31 98 07 -Visites et enlèvement sur RDV
impérativement de 8h00 à 15h30 du Lu au Ve. -
Lot 145 : Motocyclette PIAGGIO LIBERTY 125 4T essence, imm.
75R8486F,
type
LPB22E20W135,
nº
de
série
ZAPM2200001023503, 1ère mise en circulation 10/12/2003,
20168 km non garantis, ne démarre pas [batterie à
plat]. m à p : 100 €
6
GPS. m à p : 4 600 €
GPS. m à p : 4 400 €
Lot 148 :
RENAULT VELSATIS CARMINAT 2.0 DCI 150CV diesel, imm. 90810003, type MRE5622RM451, nº de série
GPS. m à p : 4 300 €
(mod. 2008), 43985 km non garantis, crevaison pneus ARD,
climatisation, GPS. m à p : 4 700 €
GPS. m à p : 3 100 €
Lot 151 :
RENAULT VELSATIS CARMINAT 2.0 DCI 150CV diesel, imm. 90810002, type MRE5622RM451, nº de série
GPS. m à p : 4 600 €
Lot 152 : RENAULT VELSATIS INITIALE 2.0 DCI 150CV diesel,
(mod. 2008), 99782 km non garantis, climatisation, intérieur
cuir, GPS. m à p : 4 500 €
BLOC-NOTES:
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7
Conditions spécifiques
Personnes admises à enchérir. – Déroulement de la vente : Mardi 14 février à 13 h 30 : Lots 1 à 152
Absence de garantie : La vente a lieu marchandises ou matériels pris en l’état au lieu de stockage. Elle est faite sans garantie d’éviction,
de vice caché et de fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte des biens vendus, vouloir les acquérir
à leurs risques et périls et les agréer dans l’état où ils se trouvent au moment de l’adjudication (article 4 du Cahier des clauses générales
pour parvenir à la vente des biens aliénés par le Service des Domaines, en date du 17 avril 1990 et applicable depuis le 1er juin 1990.
Disposition consultable sur le site www.ventes-domaniales.fr).
Lots réservés aux professionnels :
L’adjudication est subordonnée à la présentation de l’original et au dépôt d’une copie :
- De l’inscription au Registre du Commerce et des sociétés (K ou Kbis) ou au Répertoire des Métiers (extrait D1) datée de moins de 6
mois ou pour les entreprises étrangéres, son équivalent étrangertraduit en français par un traducteur officiel agrée ou par l’Ambassade
du pays d’origine ;
- de l’attestation d’inscription au répertoire SIRENE, si la personne est un auto-entrepreneur ;
- Des statuts de l’association, si la personne représente une association ;
Si le soumissionnaire est une société ou une association, il convient de présenter l’original et de déposer une copie d’un pouvoir signé
par le dirigeant ou son conseil d’administration autorisant le signataire à engager la société ou l’association.
Cette adjudication est également subordonnée pour les professionnels de la déconstruction automobile à la présentation de l’original
et au dépôt d’une copie de leur agrément en cours de validité ou pour les entreprises étrangéres, son équivalent étranger traduit en
français par un traducteur officiel agréé ou par l’Ambassade du pays d’origine.
Visite. – Véhicules de fourrière :
Visite les 2 jours précédant la vente. Les horaires de visite sont mentionnés dans la notice de vente. Les véhicules de fourrière sont
sous la responsabilité des services livranciers qui sont seuls compétents pour décider des conditions de présentation des lots.
Pour les autres lots :
Sur rendez vous uniquement (sauf indication contraire au lotissement).
Enlèvement. – Pour les biens des administrations, sous 20 jours.
Pour les véhicules de fourrière, les acquéreurs devront acquitter les frais de fourrière au tarif en vigueur à compter du lendemain de la
vente. Tout travail sur les parcs est interdit.
Les véhicules IC doivent être retirés en l’état par un mode de transport approprié (notamment sur plateau ou par dépanneuse-panier).
Paiement. – Une taxe équivalente à 11 % du prix de vente du lot devra être réglée en sus.
- Paiement comptant pour les adjudications jusqu’à 150 euros (par lot).
- Pour les adjudications supérieures à 150 euros, un acompte de 20 % du prix devra être versé le jour de la vente (pour chaque lot).
Le paiement total du prix et de la taxe de 11 % devra avoir lieu au plus tard le 8éme jour suivant l’adjudication et avant enlèvement
des biens.
Le manquement à l’une de ces obligations entraînera la résolution de la vente. L’acompte sera conservé.
Les paiements pour autrui ne pourront avoir lieu sans présentation de l’original et remise d’un mandat régulier et remise de la copie
des piéces d’identité du mandant et du mandataire. Le mandat devra en outre préciser les lots pour lesquels la mandataire est compétent.
Espèces : Les paiements en espèce sont limités à (art. L112-6 et D112-3 du Code monétaire et financier) :
- 3 000 euros lorsque le débiteur a son domicile fisclal en France ou agit pour les besoins d’une activité professionnelle ;
- 15 000 euros lorsque le débiteur justifie qu’il n’a pas son domicile fiscal en France et n’agit pas pour les besoins d’une activité
professionnelle.
- Interdiction du paiement en numéraire pour l’achat au détail de métaux ferreux et non ferreux.
Chèques : Acceptés. Une piéce di’identité sera demandée (art. L.113-15 CMF). Au delà de 1500 euros, un chèque de banque est exigé.
Carte bancaire : Acceptée. Pensez, le cas échéant, à faire déplafonner votre carte auprès de votre établissement bancaire.
Virement :
RIB :
- Code banque: 10071 - Code guichet: 94000 - Nº compte: 00001001448 - Clé: 87
- IBAN: FR76 1007 1940 0000 0010 0144 887 - BDFEFRPPXXX.
Horaires de paiement durant les huit jours suivant la vente: de 9h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h15.
Conditions spécifiques. – Une pièce d’identité devra être présentée lors de la signature du papillon de vente.
Pour tous les lots, vente à forfait.
Certificat d’immatriculation : Aucun document d’immatriculation ne sera délivré. Seul un certificat de vente sera remis.
Fourrière : Les véhicules de fourrière sont dépourvus de clés, sauf mention contraire indiquée dans le lot. Les acquéreurs de véhicules
doivent acquitter les frais de fourrière au tarif en vigueur à compter du lendemain de la vente.
Soumissions : Elles doivent obligatoirement être effectuées sur le document disponible dans chaque commissariat aux ventes ou sur
internet, à l’adresse www.ventes-domaniales.fr, rubrique Ventes mobilières, onglet Soumissions.
Pour chaque lot soumissionné, un formulaire et un chèque sont nécessaires. Les soumissions pour lesquelles le formulaire et/ou le
chèque est commun à plusieurs lots seron refusées.
Les documents doivent être adressés sous plis cachetés portant les mentions "Soumissions, vente du 14/02/2012 - CAV 1 de la DNID Les Ellipses - 3, avenue du chemin de Presles - 94417 St Maurice Cedex" et contenir une enveloppe affranchie au tarif en vigueur au
nom du candidat.
Les chèques accompagnant les soumissions non retenues seront retournés à leurs auteurs.
Renseignements. – Avant et après la vente : DNID - Les Ellipses - 3, avenue du chemin de Presles - 94417 St Maurice Cedex. Tél.
01 45 11 62 62.
Renseigenments comptables : Régie de recettes de Saint Maurice - Les Ellipses - 3, avenue du chemin de Presles - 94417 St Maurice
Cedex. Tél. 01 45 11 64 98.
Renseignements techniques complémentaires : Auprès des services livranciers.
Renseignements
Avant et après la vente :
COMMISSARIAT AUX VENTES DE PARIS
3, avenue du chemin de Presles, les Ellipses
94417 SAINT-MAURICE CEDEX
Tél. 01 45 11 62 62
[email protected]
8
Renseignements techniques sur les biens :
Auprès des établissements détenteurs
LÉGENDE DES LOGOS
Véhicules impropres à la circulation ; pour être réimmatriculés, ils devront être reconnus en état de circuler dans les
conditions normales de sécurité par un expert en automobile. Les frais d’expertise sont à la charge de l’acquéreur.
Lots réservés aux professionnels, négociants et réparateurs d’automobiles ou de motocycles ou de négociants
en machines-outils, selon la catégorie. Ils devront justifier
de leur qualité par une copie de leur inscription au registre
du Commerce ou au répertoire des Métiers.
Ces véhicules ont été soumis au contrôle technique. Les
procès-verbaux de la visite technique et des éventuelles
contre-visites peuvent être consultés au cours des 48 heures qui précèdent la vente et sur les lieux de vente avant
le début de la séance d’adjudication.
"Non roulant": pour être réimmatriculés, ces véhicules doivent, sous la responsabilité et aux frais de l’acquéreur, être
remis en état et présentés au contrôle technique.
Véhicules non réimmatriculables, destinés à la pièce détachée ; il ne sera pas délivré de certificat de vente.
Lots non conformes aux règles d’hygiène et de sécurité du
travail.
BLOC-NOTES:
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vente des domaines - Ventes Domaniales

Transcription

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