E15 - Inpi

Brevets dÊinvention
Demandes de brevets - nos 2 991 846 à 2 992 142
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
No 13/51
industrielle
20 décembre 2013
Bulletin
officiel
de la propriété
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N° 13/51
20 décembre 2013
SOMMAIRE
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
QUATRIÈME PARTIE
Décisions du Directeur Général de l’INPI...... néant
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des déposants ........................................................
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications...............
11
163
179
201
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
207
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
217
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
225
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
été remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traduction
n’a pas été remise à l’INPI ....................
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
remises à l’INPI.....................................
3.4 Corrections et/ou modifications.............
4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques...................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .......................................
4.7 Corrections et/ou modifications.............
243
néant
néant
néant
néant
néant
néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant
5.2 Corrections et/ou modifications............. néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits se267
mi-conducteurs......................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB..................... néant
6.3 Corrections et/ou modifications............. néant
néant
SEPTIÈME PARTIE
néant
Registre national spécial des logiciels
néant
néant
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel ................................... néant
7.2 Corrections et/ou modifications............. néant
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
15, rue des Minimes – CS 50001
92677 COURBEVOIE Cedex
Téléphone : 0820 213 213
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
4
BOPI 13/51
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans
connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e
21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38 (2013.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n° 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
BOPI 13/51
5
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
A2
A3
A4
Demande de brevet
Demande de certificat d’addition
à un brevet
Demande de certificat d’utilité
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
B1
B2
B3
B4
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
6
BOPI 13/51
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0,09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211
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Siège
15, rue des Minimes – CS 50001
92677 COURBEVOIE Cedex
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ALSACE
2, rue Brûlée
67000 Strasbourg
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AQUITAINE
2, Place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allée Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis - Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI/INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DIJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du Chêne Germain
35510 Cesson Sévigné Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, PAUL BEC
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
LORRAINE
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activités de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Léger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHÔNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHÔNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de l’Alma
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
NÉANT
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention...............................
1.2 Table alphabétique par noms des déposants...............................
1.3 Table par domaines techniques ...................................................
11
163
179
1.4 Corrections et/ou modifications ....................................................
201
BOPI 13/51
11
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N° 2.991.846 à 2.992.142
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classification (Int.Cl8).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les
salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.846 – (A1) – [12 01737]. –
19
juin
2012. – A 01 D 45/02 (2013.01). –
DISPOSITIF
ADAPTABLE A UN CUEILLEUR A MAIS A PLAQUES
POUR EXTRAIRE LES TIGES NON EVACUEES ET EN
DETACHER LES EPIS –
(Inventeurs :
COLL
Demandeur :
PATRICK; LEPAGNEY GERARD). –
FNPSMS, – Mandataire: FNPSMS
J
P
R
K
O
M
Dispositif pour extraire les tiges de maïs non évacuées au niveau des becs cueilleurs munis de plaques et
d'en enlever les épis qui sont récupérés.
L'invention permet de récolter tous les épis et seulement
les épis en évacuant les tiges qui gênent les opérations
de récolte.
Pour chaque bec cueilleur, le dispositif est constitué de
deux bandes de préhension (1) munies de doigts en
caoutchouc ou en matière plastique souple, ces bandes
tournent en sens inverse grâce à un moteur hydraulique
(2). Elles sont destinées à maintenir les tiges et leur épi
et à les entraîner vers des rouleaux évacuateurs (3). Ces
rouleaux cylindriques tournent également en sens
inverse et font monter les tiges qui tombent à l'extérieur
des becs cueilleurs. Des reliefs (7) mis sur les rouleaux
facilitent l'évacuation des tiges et des couteaux (8)
évitent l'enroulement des tiges. Les épis sont alors séparés et tombent dans la vis de transfert pour être conduits
vers la trémie de récolte. Des ressorts (9) permettent de
régler l'écartement entre les rouleaux en fonction de la
taille des épis.
Les bandes (1) et les rouleaux évacuateurs (3) sont montés sur des axes orientables (4) et (10) grâce à des
moteurs pour optimiser la capture des tiges et des épis.
Le dispositif est destiné à équiper tous les corn pickers
munis de cueilleurs à plaques.
A
B
D
E
2.991.847 – (A1) – [12 55532]. –
13
juin
2012. – A 01 K 1/00 (2013.01). –
TRAPPE DE
VENTILATION OSCILLANTE AUTOUR D'UN AXE D'OSCILLATION POUR UNE FOSSE D'UN BATIMENT D'ELEVAGE –
(Inventeur : NICOLAS OLIVIER). –
Demandeur: I-TEK Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET Société civile professionnelle
O
R
M
J
K
P
L'invention concerne une trappe de ventilation (100)
oscillante autour d'un axe d'oscillation pour une fosse
(500) d'un bâtiment d'élevage et comportant:
- un cadre (104) dont la forme est prévue pour épouser le
profil de la fosse (500),
- au moins un volet (108) monté sur le cadre et mobile
entre une position ouverte dans laquelle l'air est autorisé
à traverser la trappe de ventilation (100) et une position
fermée dans laquelle l'air est empêché de traverser la
trappe de ventilation (100), et
- un système d'actionnement (110) prévu pour faire passer le ou chaque volet (108) de sa position ouverte à sa
position fermée et inversement.
A01D
13
14
A
K
P
O
R
A01K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.848 – (A1) – [12 55642]. –
15
juin
2012. –
A 01 K 39/06 (2013.01), A 01 K 31/00. –
PROCEDE ET DISPOSITIF DE GAVAGE SANS
C O N T E N T I O N D E V O L A I L L E PA L M I P E D E –
(Inventeur :
CASTAGNE
JEAN-LUC). –
Demandeur :
C A S TA G N E
JEAN-LUC, –
Mandataire : CABINET BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES
J
M
L'invention concerne un dispositif et un procédé de
gavage de volaille palmipède dans lequel un palmipède
(20) est gavé avec son cou en extension par une canule
(22) introduite par son bec et délivrant une portion de
nourriture sous pression, alors qu'il est placé sur une plateforme (24) surélevée, caractérisé en ce que le palmipède est exclusivement tenu par la tête avec son cou au
moins sensiblement horizontal, et sa tête maintenue en
surplomb à l'extérieur d'un bord périphérique (21)
dégagé de la plateforme, notamment un bord périphérique sans déflecteur vertical.
A
B
D
E
2.991.849 – (A1) – [12 01753]. –
19
juin
2012. – A 01 M 23/16 (2013.01). –
PIEGE A OI(Inventeur : VILSEAUX ELECTROMECANIQUE –
LAIN JEAN JACQUES). –
Demandeur : VILLAIN
JEAN JACQUES, –
Mandataire : VILLAIN JEAN
JACQUES
J
R
M
O
P
K
Dans les grandes surfaces alimentaires et/ou leurs
dépôts, les petits oiseaux sont la cause d'importants
dégâts et un souci en matière d'hygiène alimentaire.
L'invention concerne une cage à commande électromécanique pour piéger lesdits petits oiseaux sans les blesser ni les tuer.
Le dispositif est constitué d'une cage de forme parallélépipédique (figure 1), munie d'un perchoir, d'un distributeur de nourriture (appât) et de deux portes à guillotine
situées aux deux extrémités de la cage. Ces portes sont
actionnées simultanément. Pour ce faire chacune dispose d'un électro-aimant commandé par une cellule photoélectrique à infrarouge alimentée par une batterie 12
volts. Lorsque l'oiseau attiré par l'appât pénètre dans la
cage, il sectionne le faisceau infrarouge ce qui déclenche
la fermeture simultanée des portes.
Cette fermeture déclenche un émetteur HF qui alerte
l'opérateur, situé à distance, de la capture de l'oiseau et
lui permet d'identifier la cage concernée en cas de pluralité de pièges mis en place.
Le dispositif est particulièrement destiné à la capture des
petits oiseaux, ce qui est précieux sur le plan de
l'hygiène alimentaire dans les grandes surfaces ou sur
les lieux de stockage. Mais il peut aussi recevoir d'autres
applications pour piéger d'autres petits animaux . Pour ce
faire, il suffit d'utiliser un appât approprié et une cage aux
dimensions adaptées à l'animal ciblé.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.850 – (A1) – [12 55673]. –
18
juin
2012. –
A 22 C 7/00 (2013.01), A 23 L 1/317. –
PROCEDE DE FABRICATION EN CONTINU DE
VIANDE HACHEE ASSAISONNEE CUITE EN CONTINU,
RECONSTITUEE EN PLAQUES MINCES, ET INSTALLATION POUR LA MISE EN OEUVRE DUDIT PRO(Inventeurs : RISPAL OLIVIER ; PEYRON
CEDE –
ALAIN). –
Demandeur: ADIV DEVELOPPEMENT Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LAURENT
ET CHARRAS
J
P
O
R
M
Le Procédé de fabrication et de transformation de
viande hachée selon l'invention comprend les étapes
consistant à:
- assurer une présentation en continu de ladite viande
hachée (2a) sous forme d'une bande aplatie (2b);
- déposer la bande aplatie de viande (2b) entre deux
feuilles (8a, 9a) de film à perméabilité contrôlée;
- égaliser l'épaisseur et étaler la viande hachée disposée
entre les deux feuilles;
- dérouler en continu dans un bain de solution de cuisson
(15) la bande de viande;
- dérouler en continu dans une cuve de rinçage (16) la
bande de viande;
- enlever, en sortie de la cuve de rinçage (16), les
feuilles;
- acheminer la bande de viande (2e) vers un convoyeur
de sortie (21).
A
B
D
E
2.991.851 – (A1) – [12 55685]. –
18
juin
2012. – A 22 C 17/02 (2013.01). –
PROCEDE DE
DESOSSAGE DU JAMBON ET DISPOSITIF DE
CONTENTION DUDIT JAMBON ET INSTALLATION DE
MISE EN OEUVRE DU PROCEDE ET D'AU MOINS UN
DISPOSITIF –
(Inventeurs : ALRIC MATTHIEU ; SABOURIN LAURENT; CHENILLE CHRISTOPHE; GUIRE
GREGORY; SUBRIN KEVIN). –
Demandeur : ADIV
Mandataire :
DEVELOPPEMENT Société anonyme, –
CABINET LAURENT ET CHARRAS
J
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P
O
M
R
Le jambon à désosser est présenté de manière que
sa partie viande principale définie par les parties noix
pâtissière, sous noix et noix sont en partie haute de la
suspension de sorte qu'en partie basse verticale se
trouvent les parties jarret et extrémité de la partie
osseuse tibia-péroné. Le procédé consiste à présenter le
jambon à découper dans cette disposition particulière, et
le positionner en parties haute et basse entre des
moyens de saisie et de contention, d'une part en partie
haute à l'endroit de l'extrémité correspondante du fémur
et d'autre part en partie basse au niveau du jarret, les
moyens de saisie et de contention en partie supérieure
assurant la suspension du jambon, les moyens de saisie
et de contention en partie inférieure assurant en combinaison avec lesdits moyens supérieurs la tenue avec une
rigidité relative du jambon en vue d'exécuter ensuite
l'opération de désossage manuelle selon une orientation
et lignes de découpe définies, et en ce qu'il permet la
découpe du jambon par une opération manuelle par un
opérateur.
A22C
15
16
A
K
P
A23L
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.852 – (A1) – [12 55571]. –
14
juin
2012. –
A 23 L 1/226 (2013.01), A 23 B 7/02. –
PROCEDE DE PULVERISATION D'AU MOINS UNE
HUILE A LA SURFACE D'HERBES AROMATIQUES –
(Inventeurs : ROYER MARION ; BOURGET JOSEPH). – Demandeur: SAINTE LUCIE Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET BLEGERRHEIN
J
O
R
M
La présente invention concerne un procédé pour
l'amélioration des qualités organoleptiques d'au moins
une herbe aromatique dans lequel:
- on déshydrate ladite herbe aromatique,
- on pulvérise au moins une huile alimentaire à la surface
de ladite herbe aromatique.
A
K
B
D
E
2.991.853 – (A1) – [12 55674]. –
18
juin
2012. –
A 23 L 1/317 (2013.01), A 22 C 7/00. –
PROCEDE DE FABRICATION EN CONTINU DE
VIANDE HACHEE ASSAISONNEE SECHEE PASTEURISEE, RECONSTITUEE EN PLAQUES MINCES, ET
INSTALLATION POUR LA MISE EN OEUVRE DUDIT
PROCEDE –
(Inventeurs : RISPAL OLIVIER ; PEYRON ALAIN). –
Demandeur : ADIV DEVELOPPEMandataire : CABINET
MENT Société anonyme, –
LAURENT ET CHARRAS
J
P
M
O
R
Le Procédé de fabrication et de transformation de
viande hachée selon l'invention comprend les étapes
consistant à:
- assurer une présentation en continu de ladite viande
hachée (2a) sous forme d'une bande aplatie (2b);
- déposer la bande aplatie de viande (2b) entre deux
feuilles (8a, 9a) de film à perméabilité contrôlée;
- égaliser l'épaisseur et étaler la viande hachée disposée
entre les deux feuilles;
- dérouler en continu dans un bain de solution de déshydratation - salage (14) la bande de viande;
- dérouler en continu dans un bain de solution de pasteurisation (15) la bande de viande;
- dérouler en continu dans une cuve de rinçage (16) la
bande de viande;
- enlever, en sortie de la cuve de rinçage (16), les
feuilles;
- acheminer la bande de viande (2e) vers un convoyeur
de sortie (21).
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.854 – (A1) – [12 01688]. –
13
juin
2012. – A 43 B 5/04 (2013.01), A 43 B 19/00, 9/00. –
CHAUSSON INTERNE POUR CHAUSSURE DE
SPORT –
(Inventeurs : CABANIS LOUIS ; BARRET
PHILIPPE). –
Demandeur : SALOMON SAS Société
Mandataire : SALOMON SA
par actions simplifiée, –
Société anonyme
J
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O
R
M
La présente invention concerne une méthode de
fabrication d'un chausson (4), en particulier pour utilisation dans une chaussure de ski (10), la méthode comportant les étapes de découper deux pièces de support
dédiées à des moitiés gauche (4.1) et droite (4.2) dudit
chausson (4), de découper deux feuilles de renfort
(4.1.1.2, 4.2.1.2) correspondantes, d'assembler les
pièces de support et les feuilles de renfort pour fabriquer
deux sous-ensembles gauche et droit, d'assembler les
sous-ensembles au niveau de leur cotés arrières afin
d'obtenir une ébauche de chausson ouverte, de chauffer
et comprimer puis refroidir cette ébauche de chausson
ouverte sur un poinçon pour imprimer par galbage la
forme du poinçon à l'ébauche, d'assembler l'ébauche
galbée et une tige de chausson (4.4), et de monter une
semelle à l'ensemble formé par l'ébauche galbée et la
tige de chausson (4.4) pour former le chausson interne
(4). L'invention concerne aussi un chausson interne (4)
apte à être fabriqué par la méthode selon l'invention, le
chausson (4) comportant des sous-ensembles gauche et
droit (4.1.1, 4.2.1) comportant des pièces de support
(4.1.1.1, 4.2.1.1) et des feuilles de renfort (4.1.1.2,
4.2.1.2) assemblés, notamment avec des feuilles de renfort (4.1.1.2, 4.2.1.2) étant dimensionnées et présentant
une forme apte à entourer, dans un état assemblé du
chausson (4), la base du talon ainsi que les chevilles d'un
A
K
B
D
E
2.991.855 – (A1) – [12 55754]. –
19
juin
2012. –
A 45 B 23/00 (2013.01), A 45 B 25/22. –
PARASOL SECURISE VIS-A-VIS DES VENTS IMPORTANTS –
(Inventeur : PRIORETTI JEAN-MICHEL). – Demandeur: PRIORETTI JEAN-MICHEL, –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
J
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R
M L'invention concerne un parasol (1) comprenant un
fût (2) portant une coiffe ainsi qu'un coulisseau (7) glissant le long de ce fût (2) entre une position haute de
maintien de la coiffe ouverte et une position basse correspondant à la fermeture de la coiffe, le fût (2) comportant un perçage situé sous le coulisseau (7) lorsqu'il est
placé en position haute, ce perçage étant destiné à recevoir une goupille (8) pour bloquer le coulisseau (7) en
position haute de manière à maintenir la coiffe du parasol
(1) ouverte. Le perçage a une orientation par rapport à
l'axe du fût (2) qui est oblique.
utilisateur de ladite chaussure de ski (10).
A43B
17
18
A
A45D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.856 – (A1) – [12 55529]. –
13
juin
2012. – A 45 D 8/20 (2013.01). –
PINCE A CHEVEUX –
(Inventeur : BREGIEIRO DAVID). –
Demandeur: BREGIPLAST Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET JEANNET & ASSOCIES
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K
M
Cette pince à cheveux (1) comprend deux pièces
antagonistes (2) reliées l'une à l'autre avec pivotement
selon un axe, et un ressort de torsion (4) comprenant un
enroulement et deux branches d'extrémité, les pièces
antagonistes (2) formant, d'un côté dudit axe, des parties
de saisie des cheveux et, de l'autre côté de cet axe, des
parties d'actionnement destinées à être pressées l'une
vers l'autre pour réaliser l'écartement des parties de saisie des cheveux.
Selon l'invention, chaque pièce antagoniste (2) comprend, sur sa face externe, un moyen (6) de montage
d'une pièce ornementale (5) et un conduit traversant la
pièce antagoniste (2) depuis sa face interne jusqu'à sa
face externe et débouchant au niveau de ce moyen de
montage (6), ce conduit permettant le passage desdites
branches du ressort (4) au travers des pièces antagonistes (2) jusqu'au niveau desdits moyen de montage (6).
A
B
D
E
2.991.857 – (A1) – [12 55650]. –
15
juin
2012. – A 45 D 33/22 (2013.01), A 44 C 25/00, A 61 L
9/12. – DISPOSITIF NOMADE DIFFUSANT UN PARFUM –
(Inventeur : THIEBAUT LAURE). –
Demandeur : L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L'OREAL Société anonyme
J
K
P
O
R
M La présente invention concerne un dispositif nomade
comportant:
- un réservoir (103) comportant au moins un orifice (2),
-un matériau solide (4) apte à diffuser un parfum et disposé dans le réservoir (103),
- un moyen d'accroche (50) sur le corps ou les vêtements
d'une personne,
- des moyens de réglage pour faire varier la dimension
des orifices entre une position d'obturation totale et une
position d'ouverture totale,
caractérisé par le fait que,
lors de l'utilisation du dispositif, en position d'ouverture
totale des orifices (2), la section de passage (S1) à la sortie de chaque orifice (2) est comprise entre 0,1 mm2 et
1cm2.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
K
P
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.858 – (A1) – [12 01721]. –
14
juin
2012. –
A 46 B 15/00 (2013.01), A 47 L 17/00. –
GOUPILLON A LONGUEUR REDUCTIBLE –
(Inventeur: BRUN MICHEL). – Demandeur : BRUN
MICHEL, – Mandataire: BRUN MICHEL
J
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M
L'objet de l'invention est de fournir un goupillon présentant un plus faible encombrement en position de rangement qu'en position de travail, pour pouvoir le loger
plus aisément dans un sac de nursery accompagnant les
déplacements d'un bébé.
Selon l'invention le manche M est associé à une coquille
tubulaire 20 pouvant contenir la brosse 2 et est lié à
celle-ci par des moyens 10 à 12 et 25 permettant de donner à la brosse 2:
- soit une ou plusieurs positions de travail, dans laquelle
elle est hors de la coquille 20 et sensiblement dans le
prolongement du manche M,
- soit une position de rangement, dans laquelle elle est à
l'intérieur de cette coquille.
A
B
D
E
2.991.859 – (A1) – [12 01698]. –
14
juin
2012. – A 47 B 47/00 (2013.01). –
MEUBLE A
( I n v e nt e ur : G A U ETAGERES COULISSANTES –
GER MURIEL). –
Demandeur : GAUGER MURIEL, –
Mandataire: GAUGER MURIEL
J
R
M L'invention
O
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concerne un élément d'ameublement:
Meubles à étagères superposées coulissantes composée de caissons en kit ou déjà montés, munis d'ouvertures sur les montants verticaux. Les caissons de
hauteurs variables ne sont pas solidaires les uns des
autres. La manipulation est facile et simple il suffit d'enlever les étagères réglables de leurs ouvertures.
Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné
a facilité la mise en place d'élément décoratif et autres
dans ce meuble.
A46B
19
20
A47C
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.860 – (A1) – [12 55691]. –
18
juin
2012. – A 47 C 19/04 (2013.01), A 61 G 7/012, 7/
05. – SUPPORT DE LIT REGLABLE EN HAUTEUR
ET ADAPTABLE A DIFFERENTES DIMENSIONS DE
CADRE DE SOMMIER –
( Inv enteur : J AC QU AR T
Demandeur : BED-LIFT INT Société
JEAN MARC). –
à responsabilité limitée, – Mandataire: MATKOWSKA
& ASSOCIES Société à responsabilité limitée
K
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M
Le support (1) de lit comprend un châssis inférieur
(11), un châssis supérieur (10),qui comporte un cadre
supérieur (100, 101) définissant un axe central longitudinal (A), et qui est adapté pour supporter un sommier de
lit, et des moyens de levage (12) qui sont interposés
entre le châssis supérieur et le châssis inférieur et qui
permettent de déplacer verticalement le châssis supérieur (10) par rapport au châssis inférieur (11), de préférence sans déplacement latéral ou longitudinal du
châssis supérieur dans un plan horizontal, de manière à
régler la hauteur du châssis supérieur par rapport au
châssis inférieur. Le châssis supérieur (10) comporte, de
part et d'autre de l'axe central longitudinal (A), des extensions latérales supérieures (102) qui sont mobiles par
rapport au cadre supérieur (100; 101), et permettent un
réglage de la largeur (L) du châssis supérieur (10). Le
support comporte en outre des moyens (112; 113; 115)
de réglage de la portée au sol du châssis inférieur (11).
A
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B
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2.991.861 – (A1) – [12 55620]. –
15
juin
2012. –
A 47 F 5/02 (2013.01), A 47 F 3/10. –
MOBILIER A FONCTION DE PORTIQUE –
(Inventeur: DEDEINE VINCENT). –
Demandeur :
PI LO TE S PLV S oc iété par a c tions s im pli fiée, –
Mandataire: BUREAU DUTHOIT LEGROS ET ASSOCIES Société anonyme
M
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L'invention est relative à un mobilier présentoir à
fonction de portique destiné notamment à équiper
l'ouverture d'accès au poste d'une caisse avec tapis roulant, ledit mobilier comprenant une partie fixe (10), une
partie mobile (20) présentant des roulettes destinées à
rouler sur le sol, et des moyens d'articulation entre la partie fixe (10) et la partie mobile (20), la partie mobile (20)
présentant un présentoir (101).
Selon l'invention les moyens d'articulation dudit mobilier
permettent l'ouverture du mobilier depuis une position de
fermeture où la partie mobile (20) dudit mobilier (1) est
destinée à être imbriquée vers une position d'ouverture,
selon la séquence suivante:
- translation de la partie mobile (20) par rapport à la partie fixe (10) dans un premier temps afin de permettre le
déboitement du présentoir (101) puis rotation de la partie
mobile (20) par rapport à la partie fixe (10) jusqu'à la
position d'ouverture.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.862 – (A1) – [12 55600]. –
15
juin
2012. –
A 47 J 27/62 (2013.01), A 47 J 37/06. –
APPAREIL DE CUISSON ET SON PROCEDE DE
MISE EN OEUVRE –
(Inventeurs : VOLATIER
SEBASTIEN; LECERF JOEL). –
Dem andeur : SEB
Mandataire : NOVAGRAAF
SA Société anonyme, –
TECHNOLOGIES
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M
L'invention concerne un appareil (1) de cuisson comprenant une première structure (2) comportant une
plaque chauffante (3) pour cuire un aliment et un dispositif de mesure (12) pour mesurer l'épaisseur de l'aliment
ainsi disposé et comprenant:
■ un balancier (6) pivotant lié par une première extrémité
(7) à un arbre (9) pouvant pivoter; et,
■ un moyen de mesure (10) de l'angle de pivotement du
balancier (6) pour estimer l'épaisseur de l'aliment. Selon
l'invention, l'appareil (1) comprend une deuxième structure (4) mobile dont un mouvement d'écartement par rapport à la première structure (2) génère un pivotement
dudit arbre (9) par rapport à la première structure (2),
entraînant le pivotement du balancier (6), et le moyen de
mesure (10) interagit avec le balancier (6) vers une deuxième extrémité (8) de celui-ci.
A
K
B
D
E
2.991.863 – (A1) – [12 01724]. –
15
juin
2012. –
A 47 L 15/42 (2013.01), A 47 L 15/50. –
CASIER DE RECEPTION DE VAISSELLE DESTINE
A ETRE INTRODUIT A L'INTERIEUR D'UNE MACHINE
A LAVER –
( I nv e nt eu r : LA R O S E N I C O LA S ). –
Demandeur: LAROSE NICOLAS, –
Mandataire :
ACCESS PATENT EU ORG
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M
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L'invention a pour objet un casier (1) pour la réception
de vaisselle destiné à être introduit à l'intérieur d'une
machine à laver. Le casier (1) comprend un cadre (2)
délimitant une zone supérieure (9) et une zone inférieure
(10) entre lesquelles est disposée une grille (11) de support de la vaisselle. La zone supérieure (9) comprend
des logements (4) pour la réception de la vaisselle. La
zone inférieure (10) est équipée d'au moins un volet (12)
qui est mobile entre une position de fermeture dans
laquelle le volet (12) obture une fenêtre inférieure (13)
bordée par le cadre (2) et une position d'ouverture dans
laquelle le volet (12) autorise un passage à travers la
fenêtre inférieure (13).
A47J
21
22
A
K
P
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A61B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.864 – (A1) – [12 55640]. –
15
juin
2012. –
A 61 B 17/28 (2013.01), A 61 B 17/42. –
PINCE MEDICALE POUR PINCER UN FIL –
(Inventeur : PRINCE JEAN CLAUDE). –
Demandeur: PRINCE MEDICAL Société par actions
simplifiée, – Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
J
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M
Il s'agit d'une pince (1) médicale pour pincer un fil (2)
au cours d'une procédure médicale, la pince (1) comprenant des premier et second bras (10,20) allongés comportant respectivement des première et seconde
mâchoires (11,21) s'étendant le long des bras (10,20) et
articulées en ciseaux de part et d'autre d'un plan de jointure (Pjointure) entre une position rapprochée où les première et seconde mâchoires (11,21) sont localement en
contact l'une de l'autre à l'endroit de portions (40) de pincement définissant chacune une surface d'appui mutuel
(Sappui) sensiblement parallèle au plan de jointure (Pjointure), pour y pincer le fil (2), et une position écartée où les
mâchoires (11,21) sont éloignées de ce plan (Pjointure),
En outre, longitudinalement, à côté des portions (40) de
pincement, les première et seconde mâchoires (11, 21)
comprennent respectivement au moins un premier (12)
et un second (22) éléments saillants (22), lesquels coopérent de sorte qu'un interstice (50a) formé entre ledit au
moins un premier élément saillant (12) et ledit au moins
un second élément saillant (22), définit une chicane (50b)
pour entraver le mouvement du fil (2) le long de la pince
(1), en position rapprochée.
A
B
D
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2.991.865 – (A1) – [12 55547]. –
13
juin
2012. – A 61 B 17/64 (2013.01). –
DISPOSITIF
FIXATEUR DE BASSIN – (Inventeur: GRADEL THOMAS). – Demandeur: LAPE MEDICAL Société à responsabilité limitée, – Mandataire: CABINET PONCET
M
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R
Dispositif (1) fixateur de bassin, comprenant un premier (2) et un deuxième (3) bras disposés à coulissement
par des moyens de glissière (4) permettant un éloignement relatif et un rapprochement relatif desdits bras (2, 3)
selon une première direction (I-I). Des moyens de verrouillage unidirectionnel (15, 16) du déplacement relatif
des bras (2, 3) sont activables vers un état dit
d'embrayage dans lequel les moyens de verrouillage unidirectionnel (15, 16) autorisent un rapprochement relatif
des bras (2, 3) tout en s'opposant à un écartement relatif
des bras (2, 3). Des moyens d'embrayage (6) des
moyens de verrouillage unidirectionnel (15, 16) permettant de sélectivement activer vers l'état d'embrayage les
moyens de verrouillage unidirectionnel (15, 16) depuis un
état dit de débrayage dans lequel les moyens de verrouillage unidirectionnel (15, 16) autorisent un rapprochement relatif et un écartement relatif des bras (2, 3).
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.866 – (A1) – [12 55711]. –
19
juin
2012. – A 61 D 7/00 (2013.01). –
DISPOSITIF
D'ADMINISTRATION DE BOLUS A USAGE VETERINAIRE –
(Inventeur : ETIENNE PATRICE). –
Demandeur: VITAL CONCEPT Société à responsabiliMandataire : CABINET GERMAIN ET
té limitée, –
MAUREAU
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M
La présente invention se rapporte à un dispositif
d'administration de bolus à usage vétérinaire comprenant
un réservoir (13, 15) adapté pour contenir au moins un
bolus (35) lorsque ledit dispositif est dans une position
dite de chargement, et des moyens d'éjection dudit
bolus, l'activation desdits moyens d'éjection entraînant le
passage dudit dispositif depuis ladite position de chargement vers une position dite de délivrance selon laquelle
ledit bolus est éjecté au moins partiellement du réservoir.
Ledit dispositif est remarquable en ce que le réservoir
(13, 15) comprend des moyens de maintien (31) flexibles
adaptés pour maintenir ledit bolus (35) dans ladite position de chargement et pour autoriser un passage vers
ladite position de délivrance lors de l'activation des
moyens d'éjection.
A
K
B
D
E
2.991.867 – (A1) – [12 55701]. –
19
juin
2012. – A 61 F 2/30 (2013.01), A 61 L 27/14, 27/54. –
DISPOSITIF DIFFUSEUR DE SUBSTANCES PHARMACOLOGIQUEMENT ACTIVES POUR UN IMPLANT
ORTHOPEDIQUE –
(Inventeurs :
LABATTUT
LUDOVIC ; ANDRES CYRILLE ; LEMAITRE JEANPAUL ; GENELOT DENIS ; TROUILLOUD PIERRE). –
Demandeurs: ANDRES CYRILLE; LEMAITRE JEANPAUL ; GENELOT DENIS ; TROUILLOUD PIERRE, –
Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
J
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R
M Le dispositif comprend au moins un support (1) apte à
être fixé à une partie de l'implant et/ou à l'os, ledit support
(1) étant constitué par un matériau biocompatible obtenu
par compression d'un mélange de poudre et de la ou des
substances pharmacologiquement active(s) dans une
concentration de 0 à 40 % de la masse totale.
A61D
23
24
A
A61F
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
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2.991.868 – (A1) – [12 55703]. –
19
juin
2012. – A 61 F 13/06 (2013.01). –
BANDE ELASTIQUE DE MAINTIEN DE LA CHEVILLE D'UNE PERSONNE ET ORTHESE DE CHEVILLE –
(Inventeurs :
DU PO RT G UILLAU ME ; G IRA RD F RED ERIC ). –
Demandeur : GIBAUD Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET GERMAIN ET MAUREAU
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M
La bande (1) comprend:
- une première portion (11) destinée à être enroulée sensiblement autour du pied;
- et une deuxième portion (12) destinée à être enroulée
sensiblement autour de la cheville, la deuxième portion
(12) possédant une ouverture (17) longitudinale destinée
à recevoir le talon et étant sensiblement plane à l'état
non contraint.
L'orthèse comprend une chevillière comportant un élément tubulaire en matériau élastique destiné à être enfilé
sur la cheville d'une personne, ainsi qu'une telle bande
destinée à être enroulée par-dessus la chevillière.
A
B
D
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2.991.869 – (A1) – [13 55743]. –
18
juin
2013. – A 61 F 13/49 (2013.01), A 61 F 13/505, 13/
CULOTTE D'ABDUCTION POUR EN84, 5/01. –
FANT –
(Inventeur : MORAVEK ZDENEK). –
Demandeur: MORAVEK ZDENEK, –
Mandataire :
CABINET FEDIT LORIOT . –
Priorité : CZ, 19 juin
2012, n° 201226243.
O
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R
Cette couche d'abduction destinée à traiter la dysplasie des hanches de nouveau-nés est formée d'une
culotte (1), consistant en un segment d'abdomen, un
segment lombaire et un segment d'entrejambe intermédiaire, formée par une housse à deux couches (11), dans
laquelle est formée une poche interne (12), à fente
(1121), pour placer un tampon d'abduction (2), dont
l'épaisseur est variable grâce à une bande de rembourrage située sur le segment d'abdomen du corps de la
culotte (1). Le tampon d'abduction (2) est équipé de perforations perméables à la vapeur. Sur la couche interne
(112) du corps de la culotte (1), il est placé une couche
d'absorption pouvant être remplacée (3) destinée à un
usage unique, qui est équipée, à partir de la face inférieure, d'un élément de fixation.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.870 – (A1) – [12 55548]. –
13
juin
2012. –
A 61 K 8/25 (2013.01), A 61 Q 19/00. –
PROCEDE DE TRAITEMENT DE LA PEAU
GRASSE –
(Inventeurs : KANOUN COPY LEILA ;
MULLER BENOIT). –
Demandeur : L'OREAL Société
anonyme, – Mandataire: CABINET NONY
J
P
R
O
M
La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique (non thérapeutique) de la peau grasse,
comportant les étapes consistant à:
a) exposer la peau grasse à une première lumière quasi
monochromatique d'origine artificielle ayant un pic dominant de longueur d'onde comprise entre 300 et 700 µm,
mieux entre 400 et 600 µm, encore mieux entre 560 et
620 µm, notamment d'environ 590 µm, et
b) procéder à l'application sur la peau grasse d'une composition cosmétique comprenant au moins 1 % en poids
de particules creuses, de préférence de 2 à 6 % en poids
de particules creuses, par rapport au poids total de ladite
composition, les particules creuses étant des particules
d'aérogel de silice hydrophobe.
A
B
D
E
2.991.871 – (A1) – [12 55611]. –
15
juin
2012. – A 61 K 8/46 (2013.01), A 61 K 8/60, 8/84,
A 61 N 5/00, A 61 Q 19/00. – PROCEDE POUR MATIFIER LA PEAU GRASSE –
(Inventeur : GREAVES
ANDREW). –
Demandeur : L'OREAL Société anonyme, – Mandataire: L'OREAL Société anonyme
J
R
M
O
K
P
L'invention concerne un procédé cosmétique pour
matifier la peau grasse comprenant :
- une étape consistant à appliquer sur la peau grasse,
une composition cosmétique comprenant, dans un
milieu physiologiquement acceptable, au moins un tensioactif anionique en une teneur allant de 0,01 % à 12 %
en poids, par rapport au poids total de la composition, et
- une étape consistant à appliquer sur la peau traitée un
rayonnement lumineux présentant une longueur d'ondes
comprise entre 360 et 450 nm, pendant au moins 3
minutes.
A61K
25
26
A
A61K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.872 – (A1) – [12 55605]. –
15
juin
2012. – A 61 K 8/49 (2013.01), A 61 K 8/46, A 61 Q
19/00. –
COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UN DERIVE ACIDE IMIDO-PEROXYCARBOXYLIQUE ET UN COMPOSE MONO-ALKYL
(Inventeurs : MOUSSAY
SULFOSUCCINATE –
CELINE; MULLER BENOIT). – Demandeur: L'OREAL
Société anonyme, –
Mandataire : L'OREAL Société
anonyme
J
K
P
R
O
M
L'invention concerne une composition comprenant,
dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable,
un composé d'acide imido-peroxycarboxylique de formule (I) suivante:
dans laquelle:
- A représente un cycle benzène éventuellement substitué
- R représente un atome d'hydrogène, un groupe -OH, un
groupe (C1-C5)alkyle, un groupe -COOH, un groupe COOR1, R1 représentant un groupe (C1-C5)alkyle, et
- n est un entier allant de 1 à 12, et leurs sels;
et un composé mono-alkyl sulfosuccinate de formule (II)
suivante:
A
B
D
K
E
2.991.873 – (A1) – [12 55608]. –
15
juin
2012. – A 61 K 8/49 (2013.01), A 61 K 8/67, 8/60,
COMPOSITION COMPREA 61 Q 7/02, 5/00. –
NANT UN ESTER D'ACIDE PYRIDINE DICARBOXYLIQUE ET UN ESTER DE GLUCOSE ET D'ACIDE GRAS,
PROCEDE ET UTILISATION –
(Inventeurs : DERKX
TIPHAINE ; DRILLON DAMIEN ; RICHET LAURENCE). –
Demandeur : L' OREAL Société anonyme, – Mandataire: L'OREAL Société anonyme
J
P
R
BOPI 13/51
O
M
La présente invention concerne une composition
comprenant un ester de glucose et d'acide(s) gras,
notamment de vitamine F en association avec un composé de formule générale (I), ou l'un de ses sels:
dans laquelle R1 et R2 représentent, indépendamment
l'un de l'autre, un atome d'hydrogène, un radical hydrocarboné aliphatique en C1-C18, linéaire ou ramifié, saturé
ou insaturé; ou un radical aryle en C6-C18; l'un au moins
des groupements R1 et R2 étant différent d'un atome
d'hydrogène.
L'invention concerne également l'utilisation d'une telle
composition pour induire et/ou stimuler la croissance des
fibres kératiniques humaines et/ou freiner leur chute et/
ou augmenter leur densité.
dans laquelle:
R1 désigne un radical alkyle linéaire en C1-C20, ou ramifié en C3-C20 M1 et M2, identiques ou différents, représentent H ou un cation.
Application au traitement de la peau grasse.
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
K
D
E
2.991.874 – (A1) – [12 55610]. –
15
juin
2012. – A 61 K 8/49 (2013.01), A 61 K 8/67, A 61 Q
7/02, 5/00. –
COMPOSITION COMPRENANT UN
ESTER D'ACIDE PYRIDINE DICARBOXYLIQUE ET
UNE VITAMINE B, PROCEDE ET UTILISATION –
(Inventeurs : DRILLON DAMIEN; DERKX TIPHAINE;
RICHET LAURENCE). –
Demandeur : L'OREAL Société anonyme, – Mandataire: L'OREAL Société anonyme
J
P
R
O
M
La présente invention concerne une composition
comprenant une vitamine B en association avec un composé de formule générale (I), ou l'un de ses sels:
dans laquelle R1 et R2 représentent, indépendamment
l'un de l'autre, un atome d'hydrogène, un radical hydrocarboné aliphatique en C1-C18, linéaire ou ramifié, saturé
ou insaturé; ou un radical aryle en C6-C18; l'un au moins
des groupements R1 et R2 étant différent d'un atome
d'hydrogène.
L'invention concerne également l'utilisation d'une telle
composition pour induire et/ou stimuler la croissance des
fibres kératiniques humaines et/ou freiner leur chute et/
ou augmenter leur densité.
A
B
K
D
E
2.991.875 – (A1) – [12 55613]. –
15
juin
2012. – A 61 K 8/49 (2013.01), A 61 K 8/84, A 61 Q
COMPOSITION COMPRENANT UN
7/02, 5/00. –
ESTER D'ACIDE PYRIDINE DICARBOXYLIQUE ET UN
POLYMERE FIXANT, PROCEDE ET UTILISATION –
(Inventeurs : DRILLON DAMIEN; DERKX TIPHAINE;
RICHET LAURENCE). –
Demandeur : L'OREAL Société anonyme, – Mandataire: L'OREAL Société anonyme
J
P
R
O
M
La présente invention concerne une composition
comprenant un polymère fixant en association avec un
composé de formule générale (I), ou l'un de ses sels:
dans laquelle R1 et R2 représentent, indépendamment
l'un de l'autre, un atome d'hydrogène, un radical hydrocarboné aliphatique en C1-C18, linéaire ou ramifié, saturé
ou insaturé; ou un radical aryle en C6-C18; l'un au moins
des groupements R1 et R2 étant différent d'un atome
d'hydrogène.
L'invention concerne également l'utilisation d'une telle
composition pour induire et/ou stimuler la croissance des
fibres kératiniques humaines et/ou freiner leur chute et/
ou augmenter leur densité.
A61K
27
28
A61K
A
K
J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.876 – (A1) – [12 55543]. –
13
juin
2012. –
A 61 K 8/73 (2013.01), A 61 Q 19/08. –
COMPOSITION, EN MILIEU AQUEUX, COMPRENANT AU MOINS UN ACIDE HYALURONIQUE ET AU
MOINS UN SEL HYDROSOLUBLE DE SUCROSE OC(Inventeurs : PIRON ESTELLE ; BON
TASULFATE –
BETEMPS JEREMIE). –
Demandeur : LABORATOIRES VIVACY Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET INES TRIPOZ
P
O
R
M [000198] La présente invention concerne une compo-
sition comprenant au moins un acide hyaluronique, réticulé ou non réticulé, ou l'un de ses sels, et au moins un
sel hydrosoluble de sucrose octasulfate, les procédés de
fabrication de ladite composition ainsi que l'utilisation de
ladite composition pour la formulation d'une composition
de viscosupplémentation ou pour la formulation d'une
composition pour le comblement de rides ou pour la formulation d'une composition cosmétique.
A
K
P
B
D
E
2.991.877 – (A1) – [12 01743]. –
19
juin
2012. –
A 61 K 8/97 (2013.01), A 61 Q 19/08. –
COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UN
EXTRAIT DE PERICHLAENA RICHARDII –
(Inventeur: COURTIN OLIVIER). –
Demandeur :
LABORATOIRES CLARINS Société par actions simplifiée, – Mandataire: JAMAIN SOPHIE
J
O
R
M
La présente invention concerne le domaine des cosmétiques, en particulier celui des produits anti âge. La
présente invention concerne plus particulièrement une
composition cosmétique comprenant un extrait de Perichlaena richardii et son utilisation.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.878 – (A1) – [12 55516]. –
13
juin
2012. – A 61 K 8/97 (2013.01), A 61 K 8/02, A 61 Q
19/02. –
BOISSON
D E P I G M E N TA N T E –
(Inventeurs : SAINTIGNY GAELLE ; MAHE
CHRISTIAN; LARUE LIONEL; RAMBOW FLORIAN). –
Demandeurs : CHANEL PARFUMS BEAUTE; INSTITUT CURIE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
P
O
J
K
R
M La présente invention concerne une boisson dépig-
mentante, destinée à dépigmenter la peau, notamment la
peau humaine, comprenant un miRNA ou un extrait
végétal.
La présente invention a également pour objet une
méthode de préparation des extraits végétaux, également appelée « extraction ».
La présente invention a aussi pour objet l'utilisation de la
boisson dépigmentante selon l'invention, pour dépigmenter la peau, notamment la peau humaine.
A
B
K
D
E
2.991.879 – (A1) – [12 55593]. –
14
juin
2012. –
A 61 K 9/107 (2013.01), A 61 K 31/195,
FO RM ULATION PHARM ACEUA 61 P 25/32. –
TIQUE ORALE DE MOLECULES BCS DE CLASSE III –
(Inventeurs : AILHAS CAROLINE ; HERRY CATHERINE). –
Demandeur : ETHYPHARM Société anonyme, – Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société
civile
P
M
J
O
R
La présente invention concerne une formulation pharmaceutique orale à base d'une microémulsion entre une
solution aqueuse comprenant au moins un principe actif
BCS (Biopharmaceutics Classification System) de classe
III et une phase huileuse comprenant un excipient huileux auto-émulsifiable au contact de l'eau.
A61K
29
30
A61M
A
K
J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.880 – (A1) – [12 55531]. –
13
juin
2012. – A 61 M 5/148 (2013.01), A 61 M 5/168. –
CONTROLEUR POUR L'ASSERVISSEMENT D'UN
DISPOSITIF D'INJECTION –
(Inventeurs :
REBERGUE HABIB ; MURILLO ADRIANA ; DGHOUGHI
ALI). – Demandeur: MEDEX Société par actions simplifiée, – Mandataire: REGIMBEAU
P
O
R
M
L'invention concerne un dispositif d'injection à un
patient d'un produit liquide contenu dans un récipient (4),
le système comprenant une unité de mise en pression
pour l'entrainement du produit liquide contenu dans le
récipient, le système comprenant en outre un calculateur
pour l'estimation du débit d'injection en sortie du récipient, ledit débit d'injection en sortie étant estimé en fonction d'une déformation du système sous l'effet de la
pression à l'intérieur du récipient.
A
B
D
E
2.991.881 – (A1) – [12 55530]. –
13
juin
2012. – A 61 M 5/48 (2013.01). –
DISPOSITIF
D'INJECTION D'UN PRODUIT LIQUIDE COMPRENANT
DEUX DEMI-COQUES MOBILES EN ROTATION L'UNE
PAR RAPPORT A L'AUTRE –
(Inventeurs : REBERGUE HABIB; TERRASSE SAMUEL; MATRAY DAMIEN). –
Demandeur : MEDEX Société par actions
simplifiée, – Mandataire: REGIMBEAU
J
K
P
O
M
R
La présente invention concerne un dispositif pour
l'injection d'un produit liquide contenu dans une poche, le
dispositif comprenant un boîtier constitué de deux demicoques (21, 22) articulées autour d'un axe de rotation
afin de permettre le déplacement relatif des demi-coques
l'une par rapport à l'autre entre:
- une position ouverte pour la mise en place de la poche
et
- une position fermée pour l'injection du produit liquide
contenu dans la poche, remarquable en ce que:
- l'une des demi-coques comprend une vessie (23) - dite
« vessie active » - déformable à volume variable sous
l'action d'un vérin hydraulique alimentant ladite vessie en
fluide hydraulique, et
- l'autre des demi-coques comprend un coussin (24)
amortisseur déformable à volume constant - dit « coussin
passif ».
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.882 – (A1) – [12 55544]. –
13
juin
2012. – A 61 N 1/05 (2013.01). –
STRUCTURE
D'ELECTRODE POUR UNE MICROSONDE MULTIPOLAIRE DE DETECTION/STIMULATION DESTINEE A
ETRE IMPLANTEE DANS UN VAISSEAU CARDIAQUE
Demandeur : SORIN CRM SAS
OU CEREBRAL –
Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
BARDEHLE PAGENBERG
J
O
K
R
M
Cette sonde, dont le diamètre est au plus égal à 2
French (0,66 mm), comprend plusieurs microcâbles (21,
22a, 22b) avec pour chacun un conducteur central plein
(23) et une gaine isolante (24). L'électrode est formée
d'une bague métallique (10) comportant une lumière longitudinale de connexion (11) recevant un microcâble (21)
destiné à être connecté à la bague, et des lumières longitudinale s(12a, 12b) de traversée d'électrode recevant
les microcâbles (22a, 22b) non connectés à la bague. La
bague conductrice est reliée au conducteur du microcâble par perforation de la gaine (24) entourant ce
conducteur, grâce à un tiroir de connexion (14a, 14b)
apte à coulisser dans un tunnel de guidage transversal
(13a, 13b) et à perforer la gaine du microcâble de
manière à réaliser un contact électrique via le tiroir de
connexion monté et maintenu serré dans le tunnel de
guidage.
A
B
D
E
2.991.883 – (A1) – [12 01745]. –
19
juin
2012. – A 63 C 5/04 (2013.01). – PAIRE DE SKIS
(Inventeur : KRAFFT BERASYMETRIQUES –
TRAND). – Demandeur: SALOMON SAS Société par
actions simplifiée, –
Mandataire : SALOMON SA Société anonyme
J
O
M
P
R
K
Cette paire (10) de skis comprend deux skis (1) destinés à être utilisés ensemble, chaque ski présentant une
forme allongée selon un axe longitudinal (X) et comprenant des moyens (5) de fixation d'une chaussure selon
un axe de fixation (3) sensiblement aligné avec l'axe longitudinal (X). Chaque ski comporte une partie droite (P1)
et une partie gauche (P2) situées de part et d'autre d'un
plan longitudinal médian (P) du ski. Les deux skis de la
paire de skis sont identiques et les parties (P1, P2) de
chaque ski sont asymétriques par rapport au plan longitudinal médian (P).
A61N
31
32
A
B01J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.884 – (A1) – [12 55523]. –
13
juin
2012. – B 01 J 8/00 (2013.01). –
DISTRIBUTION
DE PARTICULES SOLIDES DANS UN REACTEUR –
(Inventeurs : MAIRESSE JULIEN ; BERRIC GUILLAUME). –
Demandeur : TOTAL RAFFINAGE MARKETING, – Mandataire: CABINET JOLLY
J
P
K
O
R
M
Un système de distribution (1) de particules solides
pour charger en particules solides une enceinte,
comprenant:
un dispositif de maintien (30) d'un dispositif de chargement (10) en particules solides, ledit dispositif de maintien étant agencé pour assurer le maintien du dispositif
de chargement dans l'enceinte, et
un dispositif support de capteur (40), ledit capteur (46)
étant destiné à la collecte d'informations sur le chargement de l'enceinte, et dans lequel
le système de distribution de particules solides est
agencé de sorte que le dispositif de maintien et le dispositif support de capteur puissent être montés sur le dispositif de chargement de particules solides tout en étant
déplaçables par rapport audit dispositif de chargement.
A
B
D
E
2.991.885 – (A1) – [12 55561]. –
14
juin
2012. – B 01 J 13/02 (2013.01). –
PROCEDE
POUR L'OBTENTION DE STRUCTURES D'ENCAPSU(Inventeurs : MC MURTRY STEFAN ; ELLATION –
MAZRIA OMAR). –
Demandeurs : UNIVERSITE DE
LORRAINE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE, –
Mandataire : CABINET BLEGERRHEIN
J
P
M
K
O
R
La présente invention concerne un procédé pour
l'obtention d'au moins une structure d'encapsulation (4),
dans lequel:
- on dépose au moins une couche de résine (5) sur une
couche de substrat (6);
- on structure ladite couche de résine (5), par lithographie
électronique à faible tension, ou par lithographie optique
ou par nanoimpression de manière à obtenir au moins
une cavité (7) dans l'épaisseur de ladite couche de résine
(5), ladite cavité (7) présentant une profondeur p inférieure à l'épaisseur E de ladite couche de résine (5);
- on effectue un dépôt isotrope d'un matériau encapsulant (8) par pulvérisation dudit matériau (8) à puissance
modérée;
- on remplit la/les cavité (s) (7) d'un composé (14) quelconque, ledit composé (14) pouvant être liquide, solide
ou gazeux;
- on obture la/les cavité (s) (7) avec un matériau d'obturation (10) de manière à obtenir une/des structure (s)
d'encapsulation (4) fermée (s) incorporant ledit composé
(14);
- on dissout la couche de résine (5) par trempage dans
un solvant adapté.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
B04B
33
E
2.991.886 – (A1) – [12 55714]. –
19
juin
2012. – B 04 B 7/06 (2013.01). –
NACELLE DE
CENTRIFUGEUSE DOTEE D'UN COUVERCLE ET CENTRIFUGEUSE DESTINEE A RECEVOIR LADITE NACELLE. –
(Inventeurs : LE GUYADER PHILIPPE ;
LAMBERT ROLAND ; GROUHEL SEGALEN). –
Demandeur: AWEL INTERNATIONAL Société à responsabilité limitée, – Mandataire: MACO PHARMA
J
K
P
O
R
M
La présente invention concerne une nacelle de centrifugeuse qui comprend un corps destiné à recevoir des
produits à traiter et un couvercle monté pivotant permettant l'étanchéité du contenu de la nacelle. Un loquet rotatif monté sur le couvercle verrouille le couvercle avec le
corps de ladite nacelle. Un élément de rappel tel qu'un
ressort monté dans la charnière maintenant ouvert en
oblique le couvercle lorsque le loquet n'est pas verrouillé.
De cette manière, un opérateur se rend immédiatement
compte qu'un couvercle n'est pas verrouillé. De plus, s'il
tente de fermer le couvercle de la centrifugeuse, le couvercle de la nacelle qui est ouverte, vient buter contre le
couvercle de la centrifugeuse empêchant sa fermeture.
La charnière du couvercle est conçue de façon que pour
l'enlever un opérateur doit ouvrir à 180° le couvercle.
A
K
B
D
E
2.991.887 – (A1) – [12 55738]. –
19
juin
2012. –
B 05 D 7/14 (2013.01), B 05 D 7/00. –
PROCEDE DE GREFFAGE COVALENT D'UN FILM
D'UN POLYARYLENE SUR UNE SURFACE CONDUCTRICE OU SEMI-CONDUCTRICE DE L'ELECTRICITE –
(Inventeurs : MESNAGE ALICE ; DENIAU GUY ;
MOUANDA BRIGITTE). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALMandataire : BREVALEX Société à
TERNATIVES, –
responsabilité limitée
J
P
O
R
M
L'invention se rapporte à un procédé de greffage
covalent d'un film d'un polyarylène sur une partie P1
d'une surface conductrice ou semi-conductrice qui comprend cette partie P1 et une partie P2, lequel procédé
comprend l'immersion, pendant un temps t prédéterminé,
de la surface conductrice ou semi-conductrice dans une
solution comprenant le sel d'aryldiazonium ou des précurseurs de ce sel dans un solvant organique ou hydroorganique, puis le retrait de la surface conductrice ou
semi-conductrice de cette solution, et est caractérisé en
ce que, pendant l'immersion de la surface conductrice ou
semi-conductrice de l'électricité dans ladite solution:
- la partie P2 de ladite surface est mise en contact physique avec un élément en un matériau conducteur qui
présente un potentiel standard d'oxydoréduction inférieur d'au moins 0,15 volt à celui présenté par cette
surface; et
- la solution contenant le sel d'aryldiazonium ou les précurseurs de ce sel est maintenue à au moins 20°C.
Applications: traitement de surfaces conductrices ou
semi-conductrices pour leur conférer des propriétés particulières (résistance à la corrosion, à l'abrasion et/ou à
l'usure, hydrophilie, hydrophobie, biocompatibilité, isolation électrique, semi-conductivité, etc) ou pour les revêtir
d'un film d'un polyarylène propre à servir de primaire
d'adhésion.
34
B08B
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
K
D
E
2.991.888 – (A1) – [12 55580]. –
14
juin
2012. – B 08 B 3/04 (2013.01), B 08 B 3/02, 3/10,
B 29 B 17/02. –
D I S P O S I T I F D E L AVA G E D E
PIECES EN MATERIAU POLYMERE, DESTINEES A
ETRE RECYCLEES, PROCEDE DE MISE EN
(Inventeurs : LAHOURCADE LOIC ; LAOEUVRE –
HOURCADE THOMAS). –
Demandeur : PLAST RECYCLING Société par actions simplifiée, –
Mandataire: AQUINOV
J
P
O
R
M L'objet de l'invention est un dispositif de lavage de
particules souillées de matières polymères, caractérisé
en ce qu'il comprend une cuve (10), montée sur un châssis (12), des moyens (14) de manoeuvre de la position
de ladite cuve, des moyens (16) de brassage internes à
la cuve et une motorisation (18) d'entraînement de ces
moyens (16) de brassage.
A
B
D
E
2.991.889 – (A1) – [13 55489]. –
13
juin
2013. – B 09 B 3/00 (2013.01), C 02 F 11/00, 101/
PROCEDE DE TRAITEMENT DE DECHET –
20. –
(Inventeur: SNOECK GEORGES). –
Demandeur :
SOLVAY SA Société anonyme, –
Mandataire : SOLVAY SA . –
P r i o r i t é s : E P, 1 5 j u i n 2 0 1 2 ,
n° 12172295.3; EP, 15 juin 2012, n° 12172296.1.
P
K
J
F
M
R
O
Procédé pour traiter un déchet contenant des métaux
lourds non inertés, selon lequel on introduit le premier
déchet et un agent de phosphatation riche en phosphates et/ou phosphites métalliques dans un four de calcination, puis on y calcine le premier déchet en présence
de l'agent de phosphatation.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.890 – (A1) – [13 55490]. –
13
juin
2013. – B 09 B 3/00 (2013.01), C 02 F 11/00, 101/
20. –
PROCEDE DE TRAITEMENT DE DECHET –
(Inventeur: SNOECK GEORGES). –
Demandeur :
SOLVAY SA Société anonyme, –
Mandataire : SOLP r i o r i t é s : E P, 1 5 j u i n 2 0 1 2 ,
VAY SA . –
n° 12172296.1; EP, 15 juin 2012, n° 12172295.3.
P
K
J
R
F
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M
Procédé pour traiter un premier déchet contenant des
métaux lourds non inertés, selon lequel on forme un
mélange comprenant le premier déchet et un second
déchet contenant des métaux lourds inertés par un traitement de phosphatation, de manière à produire un troisième déchet contenant des métaux lourds inertés.
A
B
D
E
2.991.891 – (A1) – [12 55562]. –
14
juin
2012. – B 09 C 1/00 (2013.01). –
PROCEDE DE
DE POLLUTIO N PAR INJETCIO N D'AIR SEC –
(Inventeurs: CHARRIER MATHIEU; RICHARD JEANYVES; DEVIC-BASSAGET LUCIEN). –
Demandeur :
SITA REMEDIATION Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CAPISTEL
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M L'invention concerne un procédé de traitement d'un
sol pollué par des polluants volatils par injection d'air
sous pression dans la terre constitutive du sol pollué,
caractérisé en ce qu'il comprend un étape d'injection d'air
sec présentant une teneur en eau inférieure ou égale à
3% en masse et de préférence inférieure ou égale à 1%
en masse.
B09B
35
36
A
B09C
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
BOPI 13/51
E
2.991.892 – (A1) – [13 50160]. –
08 janvier
2013. – B 09 C 1/06 (2013.01). –
PROCEDE DE
TRAITEMENT D'UN SOL POLLUE PAR DES PHTALATES –
(Inventeurs : CHARRIER MATHIEU ; RICHARD JEAN-YVES; DEVIC-BASSAGET LUCIEN BORIS). – Demandeur: SITA REMEDIATION Société par
actions simplifiée, –
Mandataire : CAPISTEL . –
Priorité: FR, 14 juin 2012, n° 1255562.
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F
M L'invention concerne un procédé de traitement d'un
sol pollué par des phtalates comprenant une étape de
chauffage à une température supérieure ou égale à
40°C.
A
B
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2.991.893 – (A1) – [12 55602]. –
15
juin
2012. – B 21 D 15/00 (2013.01), B 21 D 17/00, B 60 N
2/48. – PROCEDE DE CRANTAGE DE TUBE, ET MACHINE DE CRANTAGE ASSOCIEE –
(Inventeur :
BAUDY SEBASTIEN). – Demandeur: NUMALLIANCE
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET MICHEL POUPON
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L'invention concerne un procédé au cours duquel on
réalise, dans une paroi externe d'un tube (10) s'étendant
selon un axe longitudinal (A), par guidage de poinçons
dans un plan de travail (C) et selon une direction de travail (B) concourante avec l'axe longitudinal du tube, au
moins un cran (11, 12, 13, 13a, 13b) comprenant au
moins un flanc de verrouillage, procédé caractérisé en ce
qu'on réalise les étapes suivantes:
ET 1: on guide un premier poinçon (50) selon la direction de travail (C), une dent de préformage (52) du premier poinçon s'étendant depuis une extrémité (51) du
premier poinçon et parallèlement au plan de travail (C),
une intersection d'une extrémité d'attaque (53) de la dent
de préformage (52) avec le plan de travail formant une
droite, et une intersection de ladite extrémité d'attaque
(53) de la dent de préformage (52) avec un plan parallèle
à l'axe longitudinal du tube formant une courbe convexe,
et on exerce sur le premier poinçon un effort de préformage apte à faire pénétrer la dent de préformage dans la
paroi du tube jusqu'à obtenir une protubérance (55, 56)
de matière de part et / ou d'autre de l'extrémité d'attaque
(53) de la dent de préformage (52), un mandrin (58) cylindrique plein étant positionné à l'intérieur du tube, puis
ET2: on guide un deuxième poinçon (70, 80) selon la
direction de travail (B), une dent de poinçonnage (72, 82)
du deuxième poinçon s'étendant depuis une extrémité
(71, 81) du deuxième poinçon et parallèlement au plan
de travail (C), une extrémité d'attaque (73, 83) de la dent
de poinçonnage (72, 82) présentant une forme complémentaire à une forme du cran à réaliser, et on exerce sur
le poinçon un effort de poinçonnage apte à faire pénétrer
la dent de poinçonnage dans la paroi du tube d'une distance radiale égale à la profondeur du cran à réaliser, un
mandrin de poinçonnage (78) étant positionné à l'intérieur du tube, le dit mandrin de poinçonnage présentant
au voisinage d'une zone de crantage une gorge (79)
adaptée à contenir une matière refoulée lors du déplacement du deuxième poinçon.
Application au crantage d'appuies-têtes de siège de véhicule automobile.
BOPI 13/51
A
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.894 – (A1) – [12 55514]. –
13
juin
2012. – B 24 B 9/04 (2013.01), B 24 B 29/00, 7/06. –
MACHINE D'EBAVURAGE A PLAT PAR BROSSAGE –
(Inventeur :
PERROT
YVAN). –
Demandeur: SPALECK INDUSTRIES Société à resMandataire : NOVAGRAAF
ponsabilité limitée, –
TECHNOLOGIES (CBT BALLOT) Société anonyme
J
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M
La présente invention se rapporte à une machine (1)
d'ébavurage à plat de pièces, comprenant au moins un
auto-moteur (2) associé à au moins une brosse métallique (3) et monté sur un plateau-support (4), également
entrainé en rotation par un moteur (7) et disposé au-dessus d'un tapis de transport (5) des pièces à traiter (6),
pour les entrainer, selon un mouvement linéaire (L), sous
le plateau-support rotatif (4) et les mettre en contact avec
les brosses métalliques (3), elles-mêmes rotatives, pour
l'obtention d'une action de brossage selon de multiples
directions, caractérisée en ce qu'elle comporte des
moyens de mesure automatique pour la détection du
contact de la surface d'attaque périphérique des brosses
(3) avec un plan de référence (P) constitué par le tapis de
transport (5) ou la pièce à traiter (6), de manière à réinitialiser la hauteur desdites brosses (3) par rapport au
plan de référence (P), en fonction de leur degré d'usure,
préalablement à une opération d'ébavurage.
A
B
D
E
2.991.895 – (A1) – [12 55641]. –
15
juin
2012. – B 25 B 21/00 (2013.01). – OUTIL DE VISSAGE PORTATIF COMPRENANT DES MOYENS DE
MESURE D'INFORMATIONS REPRESENTATIVES DES
EFFORTS DE MAINTIEN DE L'OUTIL PAR L'OPERATEUR NECESSAIRES POUR S'OPPOSER AU COUPLE
DE VISSAGE DUDIT ASSEMBLAGE –
( I nv e n te ur :
LE DU NICOLAS). –
D e m a n d e u r : E TA B L I S S E MENTS GEORGES RENAULT Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
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M
L'invention concerne outil portatif de vissage (30) d'un
assemblage, ledit outil (30) comprenant:
- un corps (31) logeant:
- des moyens moteur;
- un organe terminal (32) susceptible d'être entrainé en
rotation par lesdits moyens moteur, l'axe dudit organe
terminal (32) étant incliné par rapport à l'axe dudit corps
(31);
- des moyens de transmission entre lesdits moyens
moteur et ledit organe terminal (32); une poignée de préhension (35) destinée à être maintenue par un opérateur.
Selon l'invention, ledit outil (30) comprend des moyens
assurant la transmission (36, 37, 38, 60, 90, 91) entre
ladite poignée (35) et ledit corps (31) des efforts de maintien dudit outil par l'opérateur nécessaires pour s'opposer
au couple de vissage dudit assemblage, et des moyens
de mesure (39, 40, 60, 90, 91) d'informations représentatives desdits efforts de maintien.
B24B
37
38
B25B
A
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
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2.991.896 – (A1) – [12 55509]. –
13
juin
2012. –
B 25 B 27/14 (2013.01), F 02 F 1/24. –
DISPOSITIF PERMETTANT DE GUIDER UNE RONDELLE D'APPUI DANS UN ESPACE REDUIT ET DE LA
POSITIONNER DANS UN LOGEMENT SPECIFIQUE –
(Inventeurs : WILLIAME NICOLAS; GRANDHOMME
ANTOINE). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
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M
L'invention a pour objet un dispositif permettant de
guider une rondelle d'appui (3) dans un espace réduit et
de la positionner dans un logement spécifique (10),
caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux parties
ayant des diamètres distincts, à savoir une première partie constituant un guide (4) prolongée par une portion (5)
présentant un diamètre plus grand; la première partie
assure le guidage de la rondelle (3) dans des passages
étroits (9) alors que la portion (5) qui la prolonge assure
le maintien en position de la rondelle (3) dans son logement spécifique (10).
A
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B
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E
2.991.897 – (A1) – [13 55405]. –
12
juin
2013. –
B 25 F 5/02 (2013.01), B 25 D 17/00. –
BOITIER DE TRANSMISSION DE MACHINE-OUTIL
A MAIN TELS QUE PERCEUSES OU PERFORATEURS –
( In v ente urs : LE N NA RT Z J U E RG E N ;
DUESSELBERG ACHIM). –
Demandeur : ROBERT
BOSCH GMBH, – Mandataire: CABINET HERRBURGER . –
Priorité :
DE,
13
juin
2012,
n° 102012209868.2.
J
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M
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Boîtier de transmission notamment pour une perceuse et/ou un percuteur recevant un groupe de percussion (12a, 12b) ayant au moins une partie de boitier (14a,
14b) et au moins un couvercle (16a, 16b).
Le couvercle (16a, 16b) ferme le boîtier à l'opposé de la
direction de percussion (18a, 18b).
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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K
E
2.991.898 – (A1) – [12 55579]. –
14
juin
2012. – B 25 H 1/00 (2013.01), B 26 D 3/00, B 65 D
33/00, C 04 B 7/00. – DISPOSITIF POUR COUPER
EN DEUX UN CONTENEUR DE MATERIAU PULVERULENT, TEL QU'UN SAC DE CIMENT – (Inventeur:
Demandeur : VALVERDE
VALVERDE FRANCK). –
FRANCK, –
Mandataire : CABINET GERMAIN ET
MAUREAU Société civile
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M
Ce dispositif (1) comprend des moyens pour couper
un conteneur (2), un réceptacle (6) formé par deux supports (6.1, 6.2) mobiles entre une configuration de coupe,
où les supports (6.1, 6.2) sont juxtaposés et une configuration de préhension, où chaque support (6.1, 6.2) place
une partie coupée (2.1, 2.2) dans une configuration de
préhension. Le dispositif (1) comprend en outre des
moyens pour guider les moyens de coupe (4) verticalement, lors de la coupe, de sorte que les moyens de
coupe (4) ont un mouvement ascendant, les moyens de
coupe (4) en position basse étant disposés sous le
réceptacle (6).
A
B
D
E
2.991.899 – (A1) – [12 55556]. –
14
juin
2012. – B 27 D 1/00 (2013.01), B 29 C 43/18, B 60 R
PROCEDE DE REALISATION D'UN ELE13/02. –
MENT DE GARNISSAGE PRESENTANT UN ASPECT
GLACE OU BRILLANT –
(Inventeurs : PICCIN
HUGO; DURAND NATHALIE). –
Demandeur : FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions simplifiée
J
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M
L'élément de garnissage (1) tridimensionnel comprend un complexe (2) comprenant au moins une couche
de matériau ligneux (8) et un revêtement (4) en matériau
thermodurcissable adhérant sur une face extérieure de la
couche de matériau ligneux (8) du complexe (2). Le procédé comprend une étape d'assemblage du revêtement
(4) au complexe (2) par pressage du revêtement (4)
contre le complexe (2). Le procédé comprend une étape
de mise en forme du revêtement (4), dans laquelle le
revêtement (4) est placé dans une cavité de mise en
forme (14), contre une paroi (16) présentant une surface
polie miroir, ladite paroi (16) étant régulée jusqu'à une
température de mise en forme du revêtement (4).
B25H
39
40
B27D
A
K
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.900 – (A1) – [12 55559]. –
14
juin
2012. –
B 27 D 1/00 (2013.01), B 60 R 13/02. –
PROCEDE DE REALISATION D'UN ELEMENT DE
GARNISSAGE COMPRENANT UNE COUCHE DE MATERIAU LIGNEUX SUBISSANT UNE OPERATION
(Inventeur : PICCIN HUD'ASSOUPLISSEMENT –
GO). – Demandeur: FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions simplifiée
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M
L'élément de garnissage (1) comprend au moins une
couche de matériau ligneux (2). Le procédé comprend
les étapes suivantes:
- former un complexe (6) comprenant une couche de
matériau ligneux (2) et une couche de renfort (4) s'étendant sur l'envers de la couche de matériau ligneux (2),
- assouplir ledit complexe (6) afin de le rendre plastiquement déformable,
- mettre en forme ledit complexe (6) selon une forme tridimensionnelle dans un outil de formage (18) du complexe
(6).
L'étape d'assouplissement du complexe (6) consiste en
l'application de micro-ondes (16) sur le complexe (6),
cette étape étant réalisée immédiatement avant la mise
en place du complexe (6) dans l'outil de formage (18) et
la mise en forme du complexe (6).
A
B
D
E
2.991.901 – (A1) – [12 01696]. –
14
juin
2012. – B 29 B 15/14 (2013.01), B 29 C 47/02, 47/28,
F 16 F 1/06, D 01 D 11/06. – PROCEDE POUR OBTENIR UN CORPS D UNE FORME DONNEE A PARTIR
D UN FIL OU ANALOGUE –
(Inventeurs : SARDOU
MAX; SARDOU PATRICIA). –
Demandeur : S ARA
COMPOSITE, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE Société civile
J
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M
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La présente invention concerne les procédés d'obtention d'un corps Cp devant avoir une forme donnée à partir d'un fil ou analogue.
Le procédé consiste à réaliser Ph1 une ébauche 10 du fil
sous la forme d'un mélange de fibres 12 et de résine
polymérisable 14, à translater Ph2 l'ébauche 10 suivant
une direction donnée et, pendant la translation Tr de
l'ébauche 10, à réaliser une gaine 20 autour de l'ébauche
10 avec un matériau de gainage en fusion 22 dont la
température de fusion est inférieure à la température de
transition vitreuse de la résine 14 et de fusion des fibres
12, simultanément Ph3 à refroidir l'ensemble pour obtenir
une solidification relative de la gaine 20, et à mettre en
forme l'ensemble selon la forme donnée, à maintenir Ph4
durant un temps déterminé l'ensemble à température
pour obtenir la polymérisation presque totale de la résine
14, à porter Ph5 l'ensemble à une température inférieure
à la température de transition vitreuse de la résine 14
mais supérieure à la température de fusion du matériau
de gainage, jusqu'à ce qu'elle ait fondue, et à récupérer
Ph6 le corps formé Cp.
Application avantageusement à la réalisation de ressort
du type hélicoïdal ou pseudo-hélicoïdal.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
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2.991.902 – (A1) – [12 55698]. –
18
juin
2012. –
B 29 C 35/08 (2013.01), B 29 C 45/73. –
PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE PRECHAUFFAGE D'UN MOULE NOTAMMENT DE MOULAGE PAR
INJECTION –
(Inventeurs : FEIGENBLUM JOSE ;
Demandeur : ROCTOGUICHARD ALEXANDRE). –
OL Société anonyme, –
Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN
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L'invention concerne un procédé pour le préchauffage d'une première (461) surface moulante d'un moule,
lequel moule comporte une position ouverte et une position fermée et délimitant selon cette position fermée une
cavité fermée entre ladite première (461) surface moulante préchauffée et une deuxième (462, 762, 861) surface moulante, caractérisé en ce que ledit procédé
comprend les étapes consistant à:
a. chauffer par induction une pièce, dite noyau (470), à
l'extérieur du moule en plaçant ladite pièce à l'intérieur
d'une spire (430) parcourue par un courant alternatif;
b. introduire ledit noyau entre les surfaces moulantes
(461, 462) dudit moule en position ouverte;
c. réaliser le préchauffage de la première (461) surface
moulante par transfert thermique entre ledit noyau et
ladite surface moulante;
d. retirer le noyau (470) et fermer le moule.
L'invention concerne également un dispositif pour la mise
en oeuvre de ce procédé.
A
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2.991.903 – (A1) – [13 50684]. –
26 janvier
2013. –
B 29 C 35/08 (2013.01), B 29 C 45/73. –
PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE PRECHAUFFAGE D'UN MOULE NOTAMMENT DE MOULAGE PAR
INJECTION –
(Inventeurs : FEIGENBLUM JOSE ;
GUICHARD ALEXANDRE). –
Demandeur : ROCTOOL Société anonyme, –
Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN . –
Priorité : FR, 18 juin 2012,
n° 1255698.
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L'invention concerne un procédé pour le préchauffage d'une première (461) surface moulante d'un moule,
lequel moule comporte une position ouverte et une position fermée et délimitant selon cette position fermée une
cavité fermée entre ladite première (461) surface moulante préchauffée et une deuxième (462, 762, 861) surface moulante, caractérisé en ce que ledit procédé
comprend les étapes consistant à:
a. chauffer par induction une pièce, dite noyau (470), à
l'extérieur du moule en plaçant ladite pièce à l'intérieur
d'une spire (430) parcourue par un courant alternatif;
b. introduire ledit noyau entre les surfaces moulantes
(461, 462) dudit moule en position ouverte;
c. réaliser le préchauffage de la première (461) surface
moulante par transfert thermique entre ledit noyau et
ladite surface moulante;
d. retirer le noyau (470) et fermer le moule.
L'invention concerne également un dispositif pour la mise
en oeuvre de ce procédé.
B29C
41
42
A
B29C
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.904 – (A1) – [12 55564]. –
14
juin
2012. – B 29 C 45/14 (2013.01), B 60 R 13/02, B 29 K
105/12. – HABILLAGE INTERIEUR DE VEHICULE
COMPRENANT UN REVETEMENT D'ASPECT AYANT
UNE COUCHE LIGNEUSE, ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE – (Inventeurs: DURAND NATHALIE;
DUFRANCATEL LAURENCE ; PICCIN HUGO ; VASILESCU CLAUDIU). – Demandeur : FAURECIA INTER IE U R IN D U S TR I E S oc i ét é en n om c o ll ec t if , –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions
simplifiée
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M
L'habillage (2) comporte un support (4) comprenant
une matière plastique (30) et un revêtement (6) d'aspect
comprenant une couche ligneuse (8) et recouvrant le
support (4), le procédé étant du type dans lequel on
insère le revêtement (6) dans un moule (14), puis on surmoule le support (4) par injection dans le moule (14).
Le support (4) comprend des fibres naturelles (32).
A
B
D
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2.991.905 – (A1) – [12 55658]. –
18
juin
2012. – B 29 C 47/26 (2013.01), B 29 C 47/56, 47/06,
A 61 F 6/08, A 61 K 9/00. – DISPOSITIF DE FABRICATION D'UN BARREAU COMPOSITE THERAPEUTIQUE –
(Inventeur : FIGUEREO BLAISE FRANCOIS). –
Demandeur : FIGUEREO BLAISE FRANCOIS, – Mandataire: CABINET CHAILLOT
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M
L'invention porte sur un dispositif de fabrication d'un
barreau composite à plusieurs composants, caractérisé
par le fait qu'il comprend:
- un boîtier de raccordement (1), comprenant des
moyens de raccordement à des extrudeuses, et une
pièce de guidage (9) des extrudats issus de chacune des
extrudeuses, constituée d'un canal central (13) et de
canaux périphériques disposés autour du canal central
(13); et
- une filière comprenant un canal central et des canaux
secondaires, la filière étant fixée au boîtier de raccordement (1) à la sortie de la pièce de guidage (9), le canal
central de la filière s'évasant de l'entrée de la filière à la
sortie de la filière pour enserrer chacun des canaux
secondaires de la filière, de telle sorte qu'en sortie de la
filière la sortie du canal central de la filière entoure la sortie de chaque canal secondaire de la filière pour former
un barreau composite à n composants co-extrudés.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
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M Dispositif de soufflage de récipients, comportant un
2.991.906 – (A1) – [12 55753]. –
19
juin
2012. –
B 29 C 49/56 (2013.01), B 29 C 49/00. –
DISPOSITIF DE SOUFFLAGE DE RECIPIENTS –
(Inventeur: GRAFFIN ANDRE). –
Demandeur : SER A C G R O U P S o c i é t é pa r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
bâti (1) et une plateforme (2) montée pour pivoter sur le
bâti autour d'un axe de rotation (3), la plateforme étant
pourvue d'organes de soufflage (4) et de moules (5) qui
sont montés sous les organes de soufflage et qui comprennent une partie de moule fixe (6) et une partie de
moule mobile (7) déplaçable en pivotement par des
moyens de commande (12, 13) entre une position
d'ouverture et une position de fermeture de moule, caractérisé en ce qu'il comprend des organes de blocage des
moules en état fermé, chaque organe de blocage comprend un arc-boutant (11) qui est relié à la partie de
moule mobile par au moins une biellette et qui est solidaire d'un arbre de pivotement (12) monté sur la plateforme pour être mobile entre une position escamotée et
une position de blocage dans laquelle l'arc-boutant est
en contact avec une surface solidaire de la partie de
moule mobile, l'arbre de pivotement (12) étant positionné
de telle manière qu'en position de fermeture l'arc-boutant
s'étende le long d'une direction d'application (F) d'une
résultante d'effort de soufflage repris par la partie de
moule mobile.
A
B
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2.991.907 – (A1) – [12 55614]. –
15
juin
2012. – B 29 D 7/01 (2013.01), B 60 B 7/00, B 60 R
13/04. – PROCEDE D'IMITATION DE DIAMANTAGE
POUR PROTOTYPE AUTOMOBILE –
(Inventeur :
VUE CYRILLE). – Demandeur: ERPRO Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET SCHMIT
CHRETIEN
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M
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La présente invention concerne un procédé d'imitation de diamantage de pièce de prototype de véhicule
comprenant:
- Une étape de fabrication d'une feuille (1) de diamantage,
- Une étape de positionnement de la feuille (1) de diamantage sur la pièce (2) à diamanter.
L'étape de fabrication comprenant les phases suivantes:
- Reproduire la pièce (2) à diamanter en 2 dimensions,
- Réaliser la forme (5), représentant la zone de diamantage, de la feuille (1) de diamantage,
- Graver avec un laser la feuille (1) de diamantage,
- Découper la feuille (1) de diamantage au laser suivant
la forme (5) représentant la zone de diamantage.
L'invention concerne également la feuille (1) de diamantage.
B29C
43
44
B30B
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.908 – (A1) – [12 55724]. –
19
juin
2012. –
B 30 B 3/02 (2013.01), B 30 B 15/04. –
PRESSE D'EMBOUTISSAGE A CONTRE-FORME
ROTATIVE COOPERANT AVEC DES BLOCS DE GUIDAGE –
(Inventeur :
PICHON
DAVID). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
O
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M
Presse d'emboutissage dont le bâti inférieur (20)
comporte une cavité cylindrique (21) ouverte vers le
haut, dans laquelle est montée, en rotation suivant un
axe horizontal (22), une contre-forme (23), la rotation de
cette dernière étant commandée par un vérin (24) disposé sous la contre-forme (23), une coiffe (25) sollicitée
par un presseur situé au-dessus de celle-ci et prenant
appui sur la surface supérieure (26) du bâti inférieur (20),
cette coiffe (25) comportant une surface cylindrique (27)
épousant une partie de la surface extérieure cylindrique
(28) de la contre-forme (23), caractérisée en ce qu'entre
la surface supérieure (20) du bâti inférieur (20) et la surface inférieure (25a) de la coiffe (25) sont disposés plusieurs blocs de guidage (29) comportant chacun une
surface cylindrique (29a) épousant la surface cylindrique
(28) de la contre-forme (23).
A
B
D
K
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E
2.991.909 – (A1) – [12 01733]. –
19
juin
2012. – B 32 B 5/26 (2013.01), B 32 B 27/18, A 42 B
3/04, B 64 D 10/00. – HETEROSTRUCTURE EN MATERIAU COMPOSITE –
(Inv enteur : C OU PE AUD
CHRISTOPHE). –
Demandeur :
THALES, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en
nom collectif
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Le domaine général de l'invention est celui des structures (S) en matériau composite composée de plis imprégnés. La structure selon l'invention comprend au moins
trois plis en tissu imprégnés d'une matrice en résine. Au
moins un premier pli est imprégné de ladite matrice en
résine comportant un adjuvant (A) apte à renforcer la
résistance mécanique de la structure et au moins un
second pli est imprégné de ladite matrice en résine ne
comportant pas ledit adjuvant. L'invention s'applique
notamment aux casques de pilote d'aéronef et aux
dômes de protection.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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K
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2.991.910 – (A1) – [12 55560]. –
14
juin
2012. – B 32 B 21/08 (2013.01), B 32 B 27/06, B 29 C
45/14, B 60 R 13/02. – ELEMENT DE GARNISSAGE
E T P R O C E D E D E FA B R I C AT I O N A S S O C I E –
(Inventeurs: DURAND NATHALIE; PICCIN HUGO). –
Demandeur: FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions simplifiée
J
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M
L'invention concerne un élément de garnissage (1) de
véhicule comprenant:
- un complexe (6) comprenant au moins une couche de
matériau ligneux (10) ayant une face extérieure et une
face intérieure, et une couche de renfort (8), s'étendant
sur la face intérieure de la couche de matériau ligneux
(10); et
- un support (2) réalisé dans une première matière plastique.
L'élément de garnissage (1) comprend en outre au moins
un insert (4), réalisé dans une deuxième matière plastique, interposé entre la couche de renfort (8) du complexe (6) et le support (2) de manière à espacer le
support (2) de la couche de renfort (8), le support (2)
étant surmoulé par injection sur l'insert (4).
A
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B
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2.991.911 – (A1) – [12 01742]. –
19
juin
2012. –
B 41 J 3/407 (2013.01), B 41 F 17/14. –
PROCEDE ET DISPOSITIF D'IMPRESSION DE MOTIFS SUR DES ARTICLES TRIDIMENSIONNELS –
(Inventeurs : PERRET JEAN LUC ; ROUSSELET
JEAN PIERRE). –
De m ande urs : P E RR ET J E AN
LUC; ROUSSELET JEAN PIERRE, –
Mandataire :
CABINET HECKE Société anonyme
M
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Procédé d'impression de motifs sur des articles tridimensionnels montés respectivement sur des éléments
de réception rotatifs, comprenant une étape d'élaboration
(S1), pour chaque élément de réception, d'un ensemble
de plusieurs images numériques destinées à imprimer
respectivement des parties d'un même motif sur un
article monté sur l'élément de réception, une étape (S2)
d'impressions successives des parties d'un même motif
sur un même article à partir respectivement des images
numériques de l'ensemble associé à l'élément de réception de l'article, les images numériques d'un même
ensemble ayant une même longueur, et une étape (S3)
d'impressions simultanées de plusieurs parties de motifs
distincts sur respectivement plusieurs articles, chaque
impression simultanée d'une partie d'un motif sur un
article étant effectuée à partir d'une image numérique de
l'ensemble associé à l'élément de réception de l'article.
B32B
45
46
A
B60B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
P
E
2.991.912 – (A1) – [12 01693]. –
13
juin
2012. – B 60 B 7/00 (2013.01). – PARE CHOC DE
ROUE UNIVERSEL – (Inventeur: LE MORVAN JEAN
MICHEL). –
Demandeur : LE MORVAN JEAN MICHEL, – Mandataire: LE MORVAN JEAN MICHEL
J
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Pare-choc de roue universel.
L'invention concerne un dispositif permettant de protéger
totalement plusieurs types de jantes de roue en les
recouvrant d'une matière rigide ou semi-rigide capable
d'absorber les chocs.
L'invention permet de considérer la jante comme le prolongement de la carrosserie, pouvant être peinte ou être
le support de dessins ou d'adhésifs.
Le dispositif selon l'invention est constitué d'une surface
solide, pleine et circulaire, concave au moins à sa périphérie, et munie d'un élément de fixation sur l'axe de
rotation permettant de serrer le dispositif contre la roue.
Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné
à l'industrie de l'automobile, des accessoires automobiles, de la communication et de la publicité, ainsi qu'aux
activités liées à la carrosserie.
A
K
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2.991.913 – (A1) – [12 01694]. –
13
juin
2012. – B 60 B 7/00 (2013.01), B 60 B 7/06, 7/16. –
INTERFACE UNIVERSELLE POUR LA FIXATION
DES ENJOLIVEURS –
( I n v e n t e ur : L E M O R V A N
JEAN MICHEL). –
Demandeur : LE MORVAN JEAN
MICHEL, – Mandataire: LE MORVAN JEAN MICHEL
J
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Interface universelle pour la fixation des enjoliveurs.
L'invention concerne une interface solide fixée contre le
voile de la jante, munie d'un plan perpendiculaire à l'axe
de rotation offrant un ou plusieurs points de fixation,
notamment celui axial, pour l'enjoliveur.
L'invention permet de rendre invisibles tout ou partie des
éléments de fixation.
Le dispositif selon l'invention est constitué d'une plaque
(1) perpendiculaire à l'axe de rotation de la roue, percée
de trous (3) le long de rayons (2), permettant le passage
d'accessoires de fixation du dispositif contre la jante, et
en nombre égal ou supérieur au besoin de fixation afin
de permettre l'adaptabilité du dispositif à plusieurs types
de jantes. La plaque (1) est munie sur l'axe de rotation
d'un trou fileté (4) permettant la fixation de l'enjoliveur.
Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné
à l'industrie de l'automobile, des accessoires automobiles, de la communication et de la publicité.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.914 – (A3) – [12 55757]. –
19
juin
2012. – B 60 B 7/08 (2013.01). –
ENJOLIVEUR
DE ROUE A VOLUME D'EMBALLAGE REDUIT –
(Inventeur: WANG MING FANG). –
Demandeur :
S U P E R I O R C R O W N M AT E R I A L C O . , LT D . , –
Mandataire: CABINET CHAILLOT
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M L'invention concerne un enjoliveur de roue qui com-
prend un corps principal (1) et une pluralité d'éléments de
verrouillage (13). Chacun des éléments de verrouillage
(13) est formé d'un seul tenant sur la face interne du
corps principal (1). Chacun des éléments de verrouillage
(13) a une première extrémité comportant une partie de
support (134) reliée au corps principal (1) et une seconde
extrémité comportant une partie de retenue (133). Ainsi,
la partie de support (134) est pliable par rapport au corps
principal (1) de façon à réduire la hauteur totale de chacun des éléments de verrouillage (13) par rapport au
corps principal (1).
A
B
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2.991.915 – (A1) – [12 55758]. –
19
juin
2012. – B 60 B 7/08 (2013.01). –
ENJOLIVEUR
DE ROUE, PROCEDE DE FABRICATON DE L'ENJOLIVEUR DE ROUE ET PROCEDE D'EMBALLAGE DE
MULTIPLES ENJOLIVEURS DE ROUE –
(Inventeur:
WANG MING FANG). –
D e m a n de ur : S U P E R I O R
CROWN MATERIAL CO., LTD., –
Mandataire : CABINET CHAILLOT
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L'invention concerne un enjoliveur de roue comprenant un corps principal (1) et une pluralité d'éléments de
verrouillage (13) formés d'un seul tenant sur celui-ci et
ayant chacun une première extrémité comportant une
partie de support (134) et une seconde extrémité comportant une partie de retenue (133), chaque partie de
support (134) étant reliée au corps principal (1) et pliable
par rapport à ce dernier pour réduire la longueur totale de
chacun des éléments de verrouillage (13). L'invention
concerne en outre un procédé de fabrication d'un tel
enjoliveur de roue et un procédé d'emballage de multiples enjoliveurs de roue.
B60B
47
48
A
B60C
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.916 – (A1) – [12 55671]. –
18
juin
2012. – B 60 C 1/00 (2013.01), B 60 C 9/18, C 08 L
21/00. – PNEUMATIQUE POUR VEHICULE A FORTE
CHARGE –
(Inventeurs : LAGARDE PATRICIA ; LAVIALLE DAVID). –
Demandeurs : COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société
civile ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A.
Société anonyme, – Mandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en commandite par actions
J
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M
L'invention concerne un pneumatique qui est destiné
à porter de lourdes charges et dont l'endurance est améliorée. Le pneumatique comporte dans la zone de bourrelet au moins un insert annulaire interne ledit insert étant
constitué d'une composition de caoutchouc comprenant
un élastomère polyisoprène, entre 45 pce et 60 pce
d'une charge renforçante comprenant de 43 à 55 pce
d'une charge inorganique renforçante de surface spécifique BET comprise entre 155 et 185 m2/g, un agent de
couplage pour lier la charge inorganique renforçante à
l'élastomère.
A
B
D
E
2.991.917 – (A1) – [12 55662]. –
18
juin
2012. – B 60 G 11/08 (2013.01). –
TRAIN ARRIERE POUR VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UNE LAME TRANSVERSALE COMPORTANT
UNE LARGEUR IMPORTANTE –
(Inventeur : BAILLEUX FRANCOIS). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony me, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
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Train arrière pour véhicule automobile comprenant
une unique lame flexible transversale (30) disposée à
plat, comportant une partie centrale fixée à la caisse de
ce véhicule par des fixations (32), et recevant à chaque
extrémité par une articulation un porte-moyeu de roue
(6), chaque porte-moyeu étant guidé par un moyen de
guidage (12) sensiblement vertical, caractérisé en ce que
le guidage des roues autour de l'axe vertical est assuré
par la lame flexible (30), qui comporte une largeur importante au niveau du porte-moyeu (6), donnant par l'intermédiaire de l'articulation une raideur de guidage élevée
autour de cet axe.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.918 – (A1) – [12 55663]. –
18
juin
2012. – B 60 G 11/08 (2013.01). –
LAME
FLEXIBLE POUR TRAIN ARRIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE, COMPORTANT AUX EXTREMITES DES
FORMES DECOUPEES –
( In v ente ur : B A ILLE U X
Demandeur : PEUGEOT CITROEN
FRANCOIS). –
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
J
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Lame flexible pour un train arrière de véhicule automobile, prévue pour être disposée transversalement
dans ce véhicule, comportant une partie centrale destinée à être fixée à la caisse du véhicule, et des extrémités
prévues pour recevoir chacune un porte-moyeu de roue
(8), caractérisée en ce que les extrémités de la lame
flexible (2) comportent des formes découpées (20, 22)
faisant partie de cette lame, qui sont pliées pour réaliser
un système de liaison avec le porte-moyeu (8).
A
B
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2.991.919 – (A1) – [12 55664]. –
18
juin
2012. – B 60 G 11/113 (2013.01). –
MOYEN DE
FIXATION D'UN PORTE-MOYEU SUR UNE LAME
FLEXIBLE D'UN TRAIN ARRIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : BAILLEUX FRANCOIS). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
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Moyen de fixation d'un porte-moyeu de roue (8) d'un
train arrière de véhicule automobile, sur une extrémité
d'au moins une lame flexible transversale (2), caractérisé
en ce qu'il comporte une tôle découpée et pliée, formant
un caisson (6) comprenant au moins une face de fixation
(18) posée à plat sur l'extrémité de la lame (2) pour être
fixée dessus, une face de support (26) formant un angle
avec cette face de fixation, recevant le porte-moyeu (8),
et des ailes de liaison (20) reliant ces deux faces entre
elles, rigidifiant ce caisson.
B60G
49
50
A
B60G
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
K
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2.991.920 – (A1) – [12 55643]. –
15
juin
2012. –
B 60 G 17/08 (2013.01), B 60 G 17/016,
B 62 K 25/04. – AMORTISSEUR, EN PARTICULIER
POUR VELO, COMPRENANT UN SYSTEME ANTI POMPAGE – (Inventeurs: BOIREAUX ROMAIN; PLANTET
PIERRE GEOFFROY). – Demandeur: SHIFT-UP ENG INE ERI NG Soc iété à res pons abilité limit ée, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU
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M L'invention concerne un amortisseur comprenant un
corps (0), un piston qui coulisse dans ledit corps (0), un
liquide (5) qui est déplacé par le piston, deux chambres
(C1, C2) séparées par au moins un orifice (2) par lequel
le liquide (5) doit passer lorsque le piston (1) s'enfonce
dans le corps (0), un clapet (3) déplaçable entre une
position de fermeture et une position d'ouverture dudit
orifice pour libérer le passage du liquide (5) de la première chambre (C1) vers la deuxième chambre (C2) à
travers l'orifice (2), un système de rappel (4a) appliquant
une force sur le clapet (3), de telle sorte qu'il faille exercer une force sur le piston pour augmenter la pression
dans le liquide (5) de la première chambre (C1) et déplacer le clapet (3) de la position de fermeture à la position
d'ouverture, le système de rappel (4a) présentant un dispositif de temporisation agencé pour augmenter le temps
de retour du clapet (3) de la position d'ouverture à la
position de fermeture sous l'effet dudit système de rappel
et lorsque la pression dans la première chambre (C1)
s'équilibre avec la pression dans la deuxième chambre
(C2).
A
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B
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2.991.921 – (A1) – [12 55644]. –
15
juin
2012. –
B 60 G 17/08 (2013.01), B 62 K 25/04. –
AMORTISSEUR POUR VELO –
(Inventeurs :
PLANTET PIERRE GEOFFROY ; BOIREAUX ROMAIN). – Demandeur: SHIFT-UP ENGINEERING Société à responsabilité limitée, –
M a ndat air e : CA BI NET REGIMBEAU
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L'invention concerne un amortisseur comprenant un
corps (0), un piston (1) qui coulisse dans ledit corps (0),
un liquide (5) qui est déplacé par le piston (1), deux
chambres (C1, C2) qui sont séparées par au moins un
orifice (2) par lequel le liquide (5) doit passer lorsque le
piston (1) s'enfonce dans le corps (0), un clapet (3)
déplaçable entre une position de fermeture et une position d'ouverture dudit orifice pour libérer le passage du
liquide (5) de la première chambre (C1) vers la deuxième
chambre (C2) à travers ledit orifice, ledit amortisseur
comprenant en outre un système de rappel appliquant
une force sur le clapet (3), de telle sorte qu'il faille exercer une force sur le piston (1) pour augmenter la pression
dans le liquide (5) de la première chambre C1 et déplacer
le clapet (3), et que ladite force de rappel est au moins en
partie décroissante lorsque le clapet (3) passe de la position de fermeture à la position d'ouverture.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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E
2.991.922 – (A1) – [13 55544]. –
14
juin
2013. – B 60 H 1/00 (2013.01). – VEHICULE AUTOMOBILE AVEC UN CAPTEUR POUR RECONNAITRE
L'ENTREE DANS UN TUNNEL –
(Inventeurs : NIEMANN THOMAS; JEGMINAT DIRK). –
Demandeur :
Mandataire : CABIHELLA KGAA HUECK & CO., –
NET NUSS . –
Priorité : DE, 18 juin 2012,
n° 102012011948.8.
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M
Dans un véhicule automobile avec un capteur pour
reconnaître l'entrée dans un tunnel et avec une installation d'aération avec un clapet de circulation d'air, le clapet d'aération étant fermé lors de l'entrée dans le tunnel,
le capteur présente un émetteur (7) orienté vers le haut,
lequel émet des ondes électromagnétiques. Le capteur
présente en outre un récepteur (6) orienté vers le haut
pour la réception des ondes électromagnétiques
envoyées vers le haut et réfléchies le cas échéant. De
cette manière, il est possible de détecter l'entrée dans un
tunnel indépendamment de l'heure du jour.
A
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B
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2.991.923 – (A1) – [12 55677]. –
18
juin
2012. –
B 60 K 1/04 (2013.01), B 60 L 11/18. –
VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN SYSTEME D'ACCES RAPIDE A LA BATTERIE EN CAS D'INCENDIE –
(Inventeurs : FERIOT BERTRAND ; FLOQUET STEPHANE ; DESHAYES PATRICK ; GESLIN
DAVID ; DURET GEORGE CELINE ; MENABEUF
GILLES). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUMandataire :
TOMOBILES SA Société anonyme, –
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
J
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Le véhicule automobile, notamment un véhicule électrique ou hybride, est équipé d'une batterie (4) disposée
dans un compartiment de batterie (3), monté sous le
plancher (2) qui comporte un orifice (5) fermé par un
opercule (6) thermo-fusible, la batterie comportant en
outre un orifice (11) fermé par un opercule thermo-fusible
(12), ce qui permet un accès rapide à la batterie en cas
d'incendie.
B60H
51
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A
B60K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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2.991.924 – (A1) – [12 55693]. –
18
juin
2012. – B 60 K 11/02 (2013.01), B 60 K 6/46, B 60 W
20/00, B 60 H 1/22, 1/04. – INSTALLATION DE REFROIDISSEMENT/CHAUFFAGE POUR UN VEHICULE
HYBRIDE, A MONO-CIRCUIT ET AEROTHERME A
D EU X S EN S DE C IR C U LATI O N D E FL U ID E –
( I nv en t e ur : S A I N F L O U D A M IE N P I E R R E ) . –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
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M
Une installation de refroidissement/chauffage (IC) fait
partie d'un véhicule hybride comprenant un premier
moteur électrique (ME1) et un moteur thermique (MT).
Cette installation (IC) comprend un circuit de fluide caloporteur (CF), propre à refroidir le premier moteur électrique (ME1) et le moteur thermique (MT), un échangeur
externe (EE), couplé au circuit (CF) et propre à refroidir le
fluide caloporteur par échange avec un air extérieur, un
aérotherme (Al), couplé au circuit (CF) et propre à
réchauffer un air intérieur par échange avec le fluide
caloporteur, et des premiers moyens de contrôle d'accès
(MC1) couplés au circuit (CF) entre le moteur thermique
(MT), l'aérotherme (Al) et l'échangeur externe (EE), et
propres à contrôler la circulation du fluide frigorigène
dans l'aérotherme (Al) dans un premier ou second sens
selon que le moteur thermique (MT) ne fonctionne pas ou
bien fonctionne.
A
B
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2.991.925 – (A1) – [12 55694]. –
18
juin
2012. – B 60 K 11/02 (2013.01), B 60 K 6/46, B 60 H
1/22, 1/04, B 60 W 20/00. – INSTALLATION DE REFROIDISSEMENT/CHAUFFAGE POUR UN VEHICULE
HYBRIDE, A MONO-CIRCUIT SUBDIVISABLE EN
DEUX SOUS-CIRCUITS –
(Inventeur : SAINFLOU
DAMIEN PIERRE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony me, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
J
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M
Une installation de refroidissement/chauffage (IC) fait
partie d'un véhicule hybride comprenant un moteur électrique (ME1) et un moteur thermique (MT). Cette installation (IC) comprend un circuit de fluide caloporteur (CF)
pour refroidir le moteur électrique (ME1) et le moteur
thermique (MT), et un échangeur externe (EE) couplé au
circuit (CF) et propre à refroidir le fluide caloporteur par
échange avec l'air extérieur. Ce circuit (CF) comprend
une première branche (B1), installée en parallèle du
moteur thermique (MT) et alimentant un aérotherme (Al)
propre à réchauffer l'air intérieur, une deuxième branche
(B2), installée en parallèle du moteur thermique (MT), et
des moyens de contrôle (MC1, MC2), contrôlant la circulation du fluide caloporteur vers l'aérotherme (Al) et/ou
vers l'échangeur externe (EE) et/ou vers le moteur thermique (MT) en fonction des besoins de ce dernier (MT) et
de l'aérotherme (Al) en matière d'échange de calories
avec le fluide caloporteur.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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2.991.926 – (A1) – [12 55747]. –
19
juin
2012. – B 60 N 2/02 (2013.01), B 60 N 2/62, 2/44,
2/16, H 02 N 2/00. –
DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT MOTORISE POUR SIEGE DE VEHICULE –
(Inventeurs: EL BEKKALI IMANE ; NAVATTE NICODemandeur : FAURECIA SIEGES D'AUTOLAS). –
MOBILE Société par actions simplifiée, – Mandataire :
CABINET PLASSERAUD
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Dispositif d'entrainement motorisé pour siège de véhicule ayant une assise (2) agencée sur une embase (1),
le dispositif comprenant un pignon de sortie (58) adapté
pour entrainer le déplacement d'une bielle (4a, 4b) reliant
ladite assise (2) à ladite embase (1), le dispositif comprenant un moteur (6) ayant un rotor (61) pouvant tourner
autour d'un axe (A), un réducteur (5) disposé entre ledit
rotor (61) et le pignon de sortie (58), le moteur étant un
moteur piézo-électrique (6). Mécanisme d'articulation
comprenant un tel dispositif d'entrainement, une bielle
(4a, 4b) entrainée par le dispositif et un organe de rappel
élastique (95) exerçant un couple de rappel sur la bielle.
A
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2.991.927 – (A1) – [12 55730]. –
19
juin
2012. – B 60 N 2/20 (2013.01). –
SIEGE ESCA(Inventeur : HAMTACHE NORDINE). –
MOTABLE –
Demandeur: GRUPO ANTOLIN-INGENIERIA, S.A., –
Mandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU
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M Ce siège (1), mobile entre une position nominale et
une position escamotée, comprend un dossier (2) et une
assise (4) formant un ensemble de réception apte à recevoir un passager lorsque le siège (1) est en position
nominale, un support (6) pouvant être fixé au plancher
d'un véhicule, une bielle avant (8) reliée à l'assise (4) par
une liaison pivot (P1) et au support (6) par une liaison
pivot (P2), une bielle arrière (10) reliée au support (6) par
une liaison pivot (P4), et des moyens de couplage agencés pour relier le dossier (2) et la bielle avant (8) et pour
transformer un basculement du dossier (2) vers l'avant
en une rotation vers l'arrière de la bielle avant (8) par rapport au support (6) ou un basculement du dossier (2)
vers l'arrière en une rotation vers l'avant de la bielle avant
(8) par rapport au support (6).
B60N
53
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B60N
A
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.928 – (A1) – [12 55749]. –
19
juin
2012. –
B 60 N 2/225 (2013.01), B 60 N 2/02. –
MECANISME DE REGLAGE POUR SIEGE DE VEHICULE, SIEGE DE VEHICULE COMPORTANT UN TEL
MECANISME –
(Inventeurs : BOUTOUIL NAOUFEL;
FOLLIOT DOMINIQUE; NAVATTE NICOLAS; EL BEKKALI IMANE). –
Demandeur : FAURECIA SIEGES
D'AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
P
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R
M Mécanisme de réglage (6) pour siège de véhicule
comportant:
- un boîtier de transmission (9),
- un élément d'excentrique (15) entrainé par un organe
d'entrainement (8),
- une roue dentée d'excentrique (16) montée en rotation
sur l'élément d'excentrique,
- un organe de sortie (18) muni d'une couronne dentée
intérieure (17) qui coopère avec la roue dentée d'excentrique par engagement partiel des dents,
- un coulisseau (19) muni d'un premier (20) et d'un
second (21) guidage longitudinal, le coulisseau coopérant fonctionnellement avec la roue dentée d'excentrique
au moyen du premier guidage longitudinal, le coulisseau
coopérant fonctionnellement avec le boîtier de transmission au moyen du second guidage longitudinal,
le matériau du second guidage longitudinal présentant
une dureté inférieure à la dureté du matériau de la roue
dentée d'excentrique.
A
B
D
E
2.991.929 – (A1) – [12 55647]. –
15
juin
2012. – B 60 N 3/10 (2013.01). – DISPOSITIF DE
RANGEMENT POUR VEHICULE MUNI D'UN VOLET SE(Inventeur : LESERRE DOMIPARATEUR –
NIQUE). –
Demandeur : FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
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Dispositif de rangement (1) pour véhicule, tel en particulier qu'une console centrale, comprenant:
- un logement (2) définissant intérieurement un espace
de rangement (30) s'étendant entre une surface supérieure (S) et une surface de fond (4) distantes l'une de
l'autre suivant une direction d'élévation (Z), et
- un volet séparateur (10) présentant une surface d'appui
(12), ledit volet séparateur (10) étant monté coulissant
par rapport audit logement (2) suivant une direction de
coulissement (X) perpendiculaire à la direction d'élévation (Z) entre une première position et une deuxième
position, dans la deuxième position le volet séparateur
(10) s'étend en regard et à distance de la surface de fond
(4) suivant la direction d'élévation (Z).
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.930 – (A1) – [12 55651]. –
15
juin
2012. –
B 60 N
3/10
(2013.01). –
COMPARTIMENT DE RANGEMENT POUR VEHICULE EQUIPE D'UN ELEMENT DE SEPARATION MOBILE –
(Inventeurs : MOREL JEAN PIERRE ; PEREIDemandeur : FAURECIA INTERIEUR
RA DAVID). –
INDUSTRIE Société en nom collectif, –
Mandataire :
CABINET PLASSERAUD
J
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M
La présente invention porte sur un compartiment de
rangement (1) pour véhicule comprenant: - un réceptacle
(2) présentant un volume intérieur (3); - un élément de
séparation (10) mobile selon une direction de coulissement (X) et partitionnant ledit volume intérieur (3), et; - un
dispositif de blocage de l'élément de séparation (10)
dans la direction de coulissement (X), comprenant un
premier élément de blocage (61, 71) prévu sur le réceptacle (2) et adapté pour coopérer avec un deuxième élément de blocage (111, 121) prévu sur l'élément de
séparation (10);
l'élément de séparation (10) étant mobile suivant une
direction de déblocage (Z) perpendiculaire à la direction
de coulissement (X) entre une position de blocage dans
laquelle les premier et deuxième éléments de blocage
viennent en prise et une position de coulissement dans
laquelle les premier et deuxième éléments de blocage
sont dégagés l'un de l'autre, et le compartiment (1) comprenant un élément élastique (14) sollicitant l'élément de
séparation (10) vers la position de blocage.
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K
B
D
E
2.991.931 – (A1) – [12 01735]. –
18
juin
2012. –
B 60 Q 3/02 (2013.01), B 60 J 7/057. –
DISPOSITIF D'OCCULTATION COMPORTANT UNE
SOURCE DE LUMIERE – (Inventeur: ALBERT JEAN
PAUL). – Demandeur: WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE, –
Mandataire : OMNIPAT Société anonyme
J
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R
Un dispositif d'occultation est destiné à être fixé en
regard d'une ouverture (5) d'un véhicule automobile et
comporte au moins un membre (102) fixé en périphérie
de l'ouverture (5), un organe occulteur (15) se débattant
dans une direction de déploiement entre une position de
stockage dans laquelle l'organe occulteur (15) est
dégagé de l'ouverture (5) et une position d'occultation
dans laquelle l'organe occulteur (15) s'étend en regard
de l'ouverture (5), l'organe occulteur (15) comportant un
réseau de fibres optiques (150) à diffusion latérale de
lumière. Le réseau de fibres optiques est alimenté en
lumière par au moins une source de lumière (16) fixée
sur le membre (102) et est apte à éclairer des extrémités
des fibres optiques (150) du réseau dans au moins une
position d'éclairage de l'organe occulteur (15) pour alimenter le réseau de fibres optiques (150) en lumière.
B60N
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A
B60R
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.932 – (A1) – [12 55645]. –
15
juin
2012. – B 60 R 5/04 (2013.01). – ENSEMBLE DE
RECOUVREMENT D'UN COMPARTIMENT A BAGAGES
DE
VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeurs : AYAD MUSTAPHA ; DEBLED EMMADemandeur : CENTRE D'ETUDE ET DE
NUEL). –
RECHERCHE POUR L'AUTOMOBILE (CERA), –
Mandataire: STRATO-IP Société à responsabilité limitée
P
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M
L'invention concerne un ensemble (1) de recouvrement d'un compartiment à bagages de véhicule automobile, ledit ensemble comprenant un cache bagages (2) et
deux ébénisteries (3) latérales dudit compartiment, ledit
cache bagages comprenant: un rideau (4) comprenant
un bord avant (5) et un bord arrière (6); un dispositif de
rappel (7) dudit rideau associé audit bord avant; une
bavette (9) de rigidification associée le long dudit bord
arrière; un système de verrouillage (10) réversible de
ladite bavette sur lesdites ébénisteries lorsque ledit
rideau est en configuration déployée, ledit système
comprenant: deux doigts (11) latéraux montés de part et
d'autre ladite bavette en coulissement transversal, lesdits
doigts étant montés sur ressort; deux logements (13)
respectifs prévus sur lesdites ébénisteries de manière à
recevoir lesdits doigts en position de verrouillage, ledit
cache bagages comprenant en outre un dispositif de
rétraction desdits doigts, ledit dispositif comprenant un
bouton (15) d'actionnement monté sur ladite bavette et
au moins un organe de transmission reliant ledit bouton
auxdits doigts de manière à permettre leur rétraction par
actionnement dudit bouton.
A
B
D
E
2.991.933 – (A1) – [12 55708]. –
19
juin
2012. – B 60 R 7/05 (2013.01). –
AGENCEMENT
DE RANGEMENT D'UN MIROIR DE COURTOISIE DANS
UN VEHICULE ET KIT CORRESPONDANT –
(Inventeurs: OLIVEIRA RODRIGO; SUZUKI MAURICIO). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
P
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R
Agencement (1) de rangement d'un miroir de courtoisie amovible (2) dans un habitacle de véhicule, ledit
miroir (2) comportant une surface réfléchissante (21)
sensiblement plane sur sa face avant, et un cadre (22)
entourant ladite surface (21), caractérisé en ce que ledit
agencement (1) comporte un support (3) recouvrant une
partie de l'habitacle (4), et dont au moins une partie de la
face extérieure (31) du support (3) est conformée pour
être apte à recevoir la face arrière du miroir (2) quand ce
dernier n'est pas utilisé, et maintenir fixement le miroir (2)
sur la partie de l'habitacle (4); la face extérieure (31) du
support (3) et la face réfléchissante (21) du miroir (21)
s'étendant sensiblement dans le même plan, et en ce
que le miroir (2) comporte une partie faisant saillie (23)
du cadre (22) et s'étendant dans le plan de la face réfléchissante (21) du miroir (2); ladite partie formant saillie
(23) du cadre (22) étant apte également à former saillie
du support (3) quand le miroir (2) est rangé sur le support
(3) pour définir, avec une partie de la face avant du miroir
(2), une zone de préhension (25) apte à permettre
l'extraction du miroir (2) du support (3) avec au moins un
doigt.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.934 – (A1) – [12 55634]. –
15
juin
2012. – B 60 R 11/02 (2013.01). – AGENCEMENT
D'UN APPAREIL NOMADE DANS UN EQUIPEMENT –
(Inventeurs: RASSENT MAXIME; VAYER DAVID). –
Demandeur : DELPHI TECHNOLOGIES, INC., –
Mandataire: DELPHI FRANCE SAS Société par actions simplifiée
J
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M
L'invention est relative à l'agencement (10) pour le
montage d'un appareil nomade (5) dans un équipement
(12) ayant une façade de style (14). La façade de style
(14) est pourvue d'un logement apte à recevoir l'appareil
nomade (5).
L'agencement comprend une embase, un support mobile
apte à recevoir l'appareil nomade (5) et un dispositif de
retenu du support mobile dans des positions libre et
enfoncée. En position enfoncée la face-avant de l'appareil nomade (5) est en continuité de surface avec la
façade de style (14) de l'équipement (12) et, en position
libre le support mobile affleure par l'ouverture et est en
continuité de surface avec la façade de style (14) de
l'équipement (12).
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B
D
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2.991.935 – (A1) – [12 55718]. –
19
juin
2012. –
B 60 R 11/02 (2013.01), B 60 R 7/06. –
BOITE A GANTS AVEC SUPPORT POUR EQUIPEMENT
MOBILE
DE
C O M M U N I C AT I O N –
(Inventeurs : GIRAULT LAURENT ; OLLIE JEAN
FRANCOIS). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
M
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R
L'invention a trait à un support (10) pour équipement
mobile de communication comprenant un émetteurrécepteur mobile (14) avec une station d'accueil (12) et
un haut-parleur. Le support (10) est disposé dans le
volume de rangement (4) de la boîte à gants (2). Le support (10) comprend une cavité logeant le haut-parleur de
manière à ce qu'il soit dirigé vers l'ouverture de la cavité.
Il comprend également une surface de montage à
laquelle est fixée la station d'accueil (12). La surface (8)
du volume de rangement (4) sur laquelle le support (10)
comprend un ou plusieurs orifices en face du hautparleur. Ce support permet ainsi d'assurer un montage
sécurisé et discret de l'équipement de communication.
B60R
57
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B60R
A
K
J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.936 – (A1) – [12 55554]. –
14
juin
2012. –
B 60 R 13/02 (2013.01), B 60 Q 3/00. –
ELEMENT DE GARNISSAGE RETROECLAIRE AU
MOYEN D'UN ELEMENT DE SUPPORT TRANSLUCIDE –
(Inventeurs : DURAND NATHALIE ; ORY
Demandeur : FAURECIA
DANIEL; PICCIN HUGO). –
INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions
simplifiée
P
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M
L'élément de garnissage (1) comprend au moins une
couche de décor (2), comprenant un envers et un
endroit, et une couche de renfort (4), souple et translucide, s'étendant sur l'envers de la couche de décor (2), la
couche de renfort (4) étant disposée sur un élément de
support (14) translucide. Au moins une partie de la
couche de décor (2) présente une épaisseur (e) agencée
pour rendre la couche de décor (2) translucide afin de
permettre à de la lumière provenant du côté de l'envers
de la couche de décor (2) de traverser ladite partie de la
couche de décor (2) vers l'endroit de ladite couche de
décor (2).
A
K
B
D
E
2.991.937 – (A1) – [12 55555]. –
14
juin
2012. –
B 60 R 13/02 (2013.01), B 60 Q 3/00. –
ELEMENT DE GARNISSAGE COMPRENANT UNE
COUCHE DE DECOR TRANSLUCIDE RETROECLAIREE –
(Inventeurs : DURAND NATHALIE ; ORY
DANIEL; PICCIN HUGO). –
Demandeur : FAURECIA
INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions
simplifiée
J
P
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R
M
L'élément de garnissage (1) comprend au moins une
couche de décor (2) comprenant une couche de matériau ligneux (8), comprenant un envers et un endroit, et
une couche de renfort (4), souple et translucide, s'étendant sur l'envers de la couche de décor (2). Au moins
une partie de la couche de décor (2) présente une épaisseur (e) agencée pour rendre la couche de décor (2)
translucide afin de permettre à de la lumière provenant
du côté de l'envers de la couche de décor (2) de traverser ladite partie de la couche de décor (2) vers l'endroit
de ladite couche de décor (2).
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.938 – (A1) – [12 55558]. –
14
juin
2012. –
B 60 R 13/02 (2013.01), B 62 D 65/14. –
ELEMENT DE GARNISSAGE PRESENTANT UNE
FACE D'ASPECT FORMEE EN PARTIE PAR UN MATERIAU LIGNEUX –
(Inventeurs : PICCIN HUGO ; DUDemandeur : FAURECIA INTERAND NATHALIE). –
R I EU R IN D U S TR I E S oc iét é e n no m c oll ec ti f, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions
simplifiée
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M
L'élément de garnissage (2) comprend au moins une
couche de décor (1) comprenant au moins un complexe
(4) formé d'une couche de matériau ligneux (6), comprenant un envers et un endroit, et d'une couche de renfort
(8), s'étendant sur l'envers de la couche de matériau
ligneux (6). La couche de décor (1) comprend en outre
au moins une couche supplémentaire (14) réalisée en un
matériau différent du matériau ligneux, l'endroit de la
couche supplémentaire (14) s'étendant sensiblement
dans la continuité de l'endroit du complexe (4), ladite
couche supplémentaire (14) et ledit complexe (4) étant
fixés l'un à l'autre par au moins une couture (16).
A
B
D
E
2.991.939 – (A1) – [12 55616]. –
15
juin
2012. – B 60 R 13/02 (2013.01), B 62 D 65/06, B 60 J
5/00. – GARNITURE CLIPPEE DE PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE EN MATERIAU POLYMERE ET
PORTE EQUIPEE DE CETTE GARNITURE –
(Inventeurs: BOUILLON JEAN CHARLES; GUERLIN
PHILIPPE; MARTZ PHILIPPE). –
Demandeur : REN A U LT S . A . S S o c i é t é pa r a c t io n s s im pl i f ié e, –
Mandataire: RENAULT SAS
P
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K
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M L'invention concerne une garniture (10) de porte de
véhicule automobile en matériau polymère, comprenant
une partie principale (12) formant support et une partie
secondaire (14) formant accoudoir fixée à la partie principale (12). La partie secondaire (14) présente une bande
périphérique d'assemblage (16) à la partie principale (12)
s'étendant sur tout son pourtour et une surface d'appui
(18) s'étendant sensiblement horizontalement. Les parties principale (12) et secondaire (14) sont fixées entre
elles par des moyens d'assemblage reliant ladite bande
périphérique d'assemblage (16) à la partie principale (12)
et comprenant:
- au moins deux boîtiers de reprise d'effort principaux
(M1) conformés et positionnés pour reprendre des efforts
appliqués selon une même direction sensiblement perpendiculaire à la surface d'appui (18), les boîtiers de
reprise d'effort principaux (M1) étant situés le long de la
surface d'appui (18),
- une pluralité de moyens d'encliquetage (M2) répartis
régulièrement le long de ladite bande périphérique
d'assemblage.
B60R
59
60
B60R
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.940 – (A1) – [12 55725]. –
19
juin
2012. – B 60 R 19/00 (2013.01), B 62 D 21/15, 25/
16. –
STRUCTURE DE VEHICULE AVEC LONGERON RENFORCE. –
(Inventeur : BENANE SAID). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
Mandataire : PEUGEOT CISA Société anonyme, –
TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
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M
L'invention a trait à une structure (6) de véhicule automobile, comprenant un longeron latéral (18) formant le
bas de caisse, et un pied avant (16) s'étendant essentiellement verticalement derrière la roue avant (8). Le longeron (18) forme un corps creux comprenant une âme (22)
s'étendant longitudinalement et essentiellement verticalement le long du longeron. L'âme (22) comprend un renfort (26) s'étendant depuis une extrémité avant de
l'élément principal (32) jusqu'à l'extrémité avant du longeron (18). La zone de jonction entre le longeron (18) et le
pied avant (16) présente un profil incliné de manière à
favoriser la rotation vers l'arrière du pied et la concentration des efforts vers le longeron lors d'un choc frontal provoquant le déplacement vers l'arrière de la roue (8).
A
K
B
D
E
2.991.941 – (A1) – [12 55625]. –
15
juin
2012. – B 60 R 21/2155 (2013.01), B 60 R 21/215. –
DISPOSITIF D'OBTURATION D'UN MODULE DE
COUSSIN GONFLABLE COMPRENANT UNE ZONE
FORMANT CHARNIERE DE LONGUEUR VARIABLE –
(Inventeurs : SCHUPBACH THIERRY ; EDELINE
FRANCK). – Demandeur: FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, – Mandataire: CABINET LAVOIX Société par actions simplifiée
P
M
J
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R
Ce dispositif d'obturation (1) comprend un cadre (2),
comprenant une paroi (6) et une ouverture supérieure (8)
s'étendant à l'extrémité de ladite paroi (6), et un couvercle (4) recouvrant au moins une partie de l'ouverture
supérieure (8) et mobile par rapport au cadre (2) de sorte
à dégager l'ouverture supérieure (8), le couvercle (4)
étant fixée à la paroi (6) par une zone formant charnière
(12). La zone formant charnière (12) comprend au moins
une charnière centrale (20) reliant une partie centrale du
couvercle (4) au cadre (2), et au moins une charnière
latérale (22) reliant une partie latérale du couvercle (4) au
cadre (2), la charnière latérale (22) présentant une longueur supérieure à la longueur de la charnière centrale
(20).
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
P
E
2.991.942 – (A1) – [12 55652]. –
15
juin
2012. – B 60 R 22/26 (2013.01). – PIECE DE SUPPORT BRIN BOUCLE –
(Inventeurs : DAVID ERIC ;
GUILLOT HERVE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
J
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K
R
M
Ensemble support de brin boucle de ceinture de
sécurité, l'ensemble support comprenant:
- une ferrure support du brin boucle comprenant une
embase de fixation agencée pour être fixée sur une
structure d'assise d'un siège relié à un plancher de véhicule,
- un moyen de fixation agencé pour assurer la fixation sur
la structure d'assise de la ferrure support par son
embase de fixation,
caractérisé en ce que la ferrure support est agencée pour
se déformer lors d'un choc du véhicule de sorte à ce que
l'ensemble support de brin boucle, formé par la ferrure
support dont l'embase de fixation est fixée sur la structure d'assise par le moyen de fixation, entre en butée
avec un élément fixe solidaire du plancher pour limiter un
déplacement du brin boucle lors du choc
A
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D
P
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E
2.991.943 – (A1) – [13 55686]. –
18
juin
2013. –
B 60 S 1/38 (2013.01), C 08 J 3/24. –
PROCEDE DE REALISATION D'UNE LAME D'ESSUIE-GLACE –
(Inventeurs : GARNIER KAI VON ;
LUETZELER REINER). –
Demandeur : ROBERT
BOSCH GMBH, – Mandataire: CABINET HERRBURGER . –
Priorité :
DE,
18
juin
2012,
n° 102012210222.1.
J
F
M
Procédé de réalisation d'une lame d'essuie-glace
avec un procédé consistant à réaliser un corps de base
de lame d'essuie-glace (20, 10a, 10b) avec un segment
de lèvre d'essuie-glace (11a, 11b) et un segment de fixation (12a, 12b) en au moins un composant d'élastomère
et stabiliser la forme et améliorer la qualité de la lame
d'essuie-glace en traitant au moins une zone partielle du
segment de lèvre d'essuie-glace (11a, 1lb) du corps de
base (20, 10a, 10b) avec du plasma (2a, 2b).
L'invention a également pour objet une telle lame
d'essuie-glace équipé d'une telle lame.
B60R
61
62
A
B60S
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.944 – (A1) – [13 55700]. –
18
juin
2013. – B 60 S 1/38 (2013.01). – DISPOSITIF DE
BALAI D'ESSUIE-GLACE –
(Inventeur : ENDRES
WOLFGANG). –
D e m a nd eu r : R O B E RT BO S C H
GMBH, –
Mandataire: CABINET HERRBURGER . –
Priorité: DE, 18 juin 2012, n° 102012210203.5.
J
P
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K
R
F
M Dispositif de balai d'essuie-glace (10), notamment de
dispositif de balai d'essuie-glace de véhicule automobile
comportant une lame d'essuyage (18) et une unité de
support (16).
La lame d'essuyage comporte un élément élastique (22)
qui est au moins en partie réalisé en un élastomère
magnéto-rhéologique (24, 26).
A
B
D
E
2.991.945 – (A1) – [13 55709]. –
18
juin
2013. – B 60 S 1/38 (2013.01). – DISPOSITIF DE
BALAI D'ESSUIE-GLACE ET BALAI D'ESSUIE-GLACE
(Inventeur: WILMS CHRISTIAN). –
AINSI EQUIPE –
Demande ur : ROBERT BOSCH GMBH, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité: DE, 18 juin 2012, n° 102012210204.3.
J
O
R
F
M Dispositif
K
P
de balai d'essuie-glace comportant un
adaptateur de balai d'essuie-glace (10a) avec un premier
élément de couplage de rail élastique (12a, 14a) et un
rail élastique (16a) avec une première cavité de couplage
(18a, 20a) entourée au moins dans un plan, complètement par le rail élastique (16a). L'élément de couplage
(12a, 14a), à l'état monté, pénètre dans la première
cavité de couplage (18a).
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
K
P
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.946 – (A1) – [13 55644]. –
17
juin
2013. – B 60 S 1/40 (2013.01), B 60 S 1/48, 1/38. –
D IS PO S IT IF DE B R AS D 'E SS U IE - G LA C E –
(Inventeur: WILMS CHRISTIAN). –
Demandeur :
ROBERT BOSCH GMBH, –
Mandataire : CABINET
P r i o r i t é : D E , 18 j u i n 2 0 12 ,
HERRBURGER . –
n° 102012210167.5.
J
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R
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M
Dispositif de bras d'essuie-glace comportant un adaptateur de bras d'essuie-glace (14) avec une interface de
couplage (10) pour le couplage d'un adaptateur de balai
d'essuie-glace (12). Le dispositif de bras d'essuie-glace
comporte une unité de pulvérisation (16) intégrée au
moins en partie dans l'interface de couplage (10).
A
K
B
D
E
2.991.947 – (A1) – [13 55720]. –
18
juin
2013. – B 60 S 1/40 (2013.01), B 60 S 1/38, 1/34. –
SYSTEME D'ESSUIE-GLACE –
(Inventeurs : URBANEK LOTHAR; TRUYENS STIJN; BONROY JAN; DE
BLOCK PETER). –
Demandeur : ROBERT BOSCH
GMBH, – Mandataire: CABINET HERRBURGER . –
Priorité: DE, 18 juin 2012, n° 102012210175.6.
J
R
P
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F
M Système d'essuie-glace comportant un premier adap-
tateur de balai d'essuie-glace TL (12a) et un premier
adaptateur de bras d'essuie-glace TL (14a) pour le côté
conducteur et un second adaptateur de balai d'essuieglace TL (16a) et un second adaptateur de bras d'essuieglace TL (18a) pour le côté passager. L'adaptateur de
balai d'essuie-glace TL (12a) comporte un code de montage (20a) pour n'autoriser le montage complet qu'avec
l'adaptateur de bras d'essuie-glace TL (14a, 18a) du côté
conducteur ou du côté passager.
B60S
63
64
A
B60S
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.948 – (A1) – [12 55517]. –
13
juin
2012. – B 60 S 1/46 (2013.01), B 60 S 1/48, 1/52,
1/38. –
SYSTEME D'ESSUYAGE ET DE LAVAGE
D'UNE VITRE D'UN VEHICULE –
(Inventeur : CAILLOT GERALD). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES
D ' ES S U YA G E S oc i ét é par ac t io ns s im p lif ié e, –
Mandataire: VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée
J
K
P
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M
L'invention concerne un système d'essuyage et de
lavage 2 d'une vitre 1 d'un véhicule, comprenant:
- un premier balai d'essuyage 3 apte à essuyer une première zone 4 de la vitre 1,
- un deuxième balai d'essuyage 5 apte à essuyer au
moins une zone de la vitre 1 différente de la première
zone 4, dite deuxième zone 6,
- un dispositif d'approvisionnement 10 en liquide de
lavage, caractérisé en ce que le premier balai
d'essuyage 3 comprend au moins un moyen de projection 11 du liquide de lavage agencé pour projeter ledit
liquide de lavage au moins sur la deuxième zone 6.
Application aux véhicules automobiles.
A
B
D
E
2.991.949 – (A1) – [12 55569]. –
14
juin
2012. – B 60 S 1/46 (2013.01). –
BALAI D'ESS U YA G E A C O N N E C T E U R H Y D R A U L I Q U E –
(Inventeur: TREBOUET MARCEL). –
Demandeur :
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions
simplifiée, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée
J
P
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M
L'invention concerne un balai d'essuyage 3 pour véhicule automobile, comprenant au moins une lame
d'essuyage solidaire d'au moins un dispositif de rigidification 14 de la lame d'essuyage et sur lequel est fixé au
moins un connecteur mécanique 15 apte à relier le balai
d'essuyage 3 à un bras, le balai d'essuyage 3 comprenant au moins un élément 8 dans lequel est ménagé au
moins un conduit 9 apte à canaliser un liquide et un
connecteur hydraulique 13 en communication au moins
avec le conduit 9 et immédiatement adjacent au connecteur mécanique 15, caractérisé par le fait que le connecteur hydraulique 13 comprend au moins un moyen de
solidarisation 16 en prise au moins sur le dispositif de
rigidification 14.
Application aux véhicules automobiles.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.950 – (A1) – [12 55521]. –
13
juin
2012. –
B 60 S 1/52 (2013.01), B 60 S 1/48. –
BALAI D'ESSUYAGE COMPRENANT UN DISPOSITIF ET UN MOYEN DE PROJECTION DE LIQUIDE DE
LAVAGE –
(Inventeur : CAILLOT GERALD). –
Demandeur: VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée, –
M an d at ai r e : V A L E O
SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par actions simplifiée
J
P
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R
M
L'invention concerne un balai d'essuyage 1 d'une
vitre d'un véhicule, comprenant au moins un dispositif de
projection 2 d'un liquide de lavage de la vitre agencé
pour projeter ledit liquide de lavage sur une première
zone 61 de la vitre essuyée par le balai d'essuyage 1,
caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de projection
3 du liquide de lavage agencé pour projeter le liquide de
lavage sur au moins une zone de la vitre différente de la
première zone 61, appelée deuxième zone 62.
Application aux véhicules automobiles.
A
B
D
E
2.991.951 – (A1) – [12 55654]. –
15
juin
2012. – B 60 W 20/00 (2013.01), B 60 W 30/192, 10/
06. – DISPOSITIF DE CONTROLE DU VERROUILLAGE D'UNE ROUE LIBRE D'UN VEHICULE HYBRIDE,
PAR INTERDICTION DE COMBUSTION DANS LE MOTEUR THERMIQUE –
(Inventeur : ROLLAND GUILLAUME). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
K
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M
P
R
Un dispositif de contrôle (D) équipe un véhicule
hybride (V) comprenant un moteur thermique (MT)
entraînant un arbre moteur (AM), un moteur électrique
(ME), une boite de vitesses (BV) comportant un arbre
d'entrée (A2), un embrayage (EM) couplé à un arbre
d'entraînement (A1) et couplant les arbres moteur (AM)
et d'entrée (A2), et une roue libre (RL1) montée entre le
moteur thermique (MT) et la boite de vitesses (BV). Ce
dispositif (D) comprend des moyens de contrôle (MC)
interdisant au moins une combustion dans le moteur
thermique (MT) lorsque la différence entre des vitesses
de rotation en amont et en aval de la roue libre (RL1) est
inférieure à un seuil, afin de réduire le couple disponible
sur l'arbre moteur (AM) juste avant d'autoriser le couplage de ce dernier (AM) à l'arbre d'entrée (A2) par verrouillage de la roue libre (RL1), de manière à limiter le
choc résultant du verrouillage.
B60S
65
66
B60W
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.952 – (A1) – [12 55655]. –
15
juin
2012. – B 60 W 20/00 (2013.01), B 60 W 30/192, 10/
06. – DISPOSITIF DE CONTROLE DU VERROUILLAGE D'UNE ROUE LIBRE D'UN VEHICULE HYBRIDE,
PAR SYNCHRONISATION PREALABLE DU MOTEUR
(Inventeur :
THERMIQUE PAR LE DEMARREUR –
ROLLAND GUILLAUME). –
Demandeur : PEUGEOT
CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
K
J
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P
R
M
Un dispositif de contrôle (D) équipe un véhicule
hybride (V) comprenant un moteur thermique (MT)
entraînant un arbre moteur (AM), un moteur électrique
(ME), une boite de vitesses (BV) à arbre d'entrée (A2),
un embrayage (EM) couplé à un arbre d'entraînement
(A1) et couplant les arbres moteur (AM) et d'entrée (A2),
une roue libre principale (RL1) montée entre le moteur
thermique (MT) et la boite de vitesses (BV), et un démarreur (AD) couplé à l'arbre moteur (AM) via une roue libre
secondaire (RL2). Ce dispositif (D) comprend des
moyens de contrôle (MC) agencés pour provoquer le verrouillage de la roue libre secondaire (RL2) afin que le
démarreur (AD) entraîne en rotation l'arbre moteur (AM)
sensiblement jusqu'à la vitesse de rotation en cours de la
roue libre principale (RL1), pas encore verrouillée, puis
pour ordonner le déclenchement des combustions dans
le moteur thermique (MT) pour qu'il déplace le véhicule
(V).
A
B
D
E
2.991.953 – (A1) – [12 55656]. –
15
juin
2012. – B 60 W 20/00 (2013.01), B 60 W 30/192, 40/
04, 10/06, 10/08, 10/18. – PROCEDE ET DISPOSITIF D'AIDE AUX DECISIONS DE COUPLAGE/ DECOUPLAGE D'UNE MACHINE D'UN VEHICULE HYBRIDE,
EN FONCTION D'INFORMATIONS D'ENVIRONNEMENT –
(Inventeurs : MILHAU YOHAN ; HECKETSWEILER THIERRY). –
Demandeur : PEUGEOT
CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
J
P
K
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M
Un procédé est destiné à aider les prises de décision
de couplage/découplage d'au moins une machine (ME) à
une chaîne de transmission d'un véhicule hybride (V) circulant dans un environnement. Ce procédé consiste à
proposer un couplage/découplage de la machine (ME) à
la chaîne de transmission en fonction d'informations qui
sont représentatives de cet environnement.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.954 – (A1) – [12 55675]. –
18
juin
2012. –
B 60 W 20/00 (2013.01), B 60 W 10/08. –
PROCEDE DE DIMENSIONNEMENT D'UN SYSTEME
DE GENERATION D'ELECTRICITE POUR UN VEHICULE HYBRIDE – (Inventeurs: GIMET ERIC; PLANDe m andeur : PE UG E OT C ITIER MATTHIEU). –
TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
J
P
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M
Procédé de dimensionnement d'un système de génération d'électricité pour un véhicule hybride, comprenant
un moteur à combustion interne (2) entraînant directement une génératrice (4) produisant un courant alternatif
qui est ensuite redressé par un pont de diodes (6), afin
de délivrer un courant redressé dont la tension est adaptée pour recharger des batteries de traction (10), caractérisé en ce qu'il ajuste des valeurs d'inductance (L) des
phases de la génératrice, donnant une impédance à ces
phases permettant d'adapter la tension du courant
redressé délivré par le redresseur (6) en fonction des
batteries (10), de manière à obtenir une courbe optimale
de couple délivré par le moteur thermique (2), qui donne
une gamme de puissance comportant un bon compromis
sur le rendement global de ce moteur.
A
B
D
E
2.991.955 – (A1) – [13 55654]. –
17
juin
2013. – B 60 W 50/08 (2013.01). – PROCEDE DE
(Inventeurs : BLON
GESTION D'UN VEHICULE –
TIMO; HEYL ANDREAS). –
Demandeur : ROBERT
BOSCH GMBH, – Mandataire: CABINET HERRBURGER . –
Priorité :
DE,
19
juin
2012,
n° 102012210300.7.
J
F
M
R
P
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K
Procédé de gestion d'un véhicule automobile selon
lequel on informe le conducteur des états du véhicule et
on combine les bruits de fonctionnement réels du véhicule à des bruits générés pour obtenir un bruit de fonctionnement fictif perçu par le conducteur comme bruit de
fonctionnement.
Le bruit générique non réglé pousse le conducteur vers
un état souhaité.
B60W
67
68
A
B61F
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.956 – (A1) – [12 55669]. –
18
juin
2012. – B 61 F 5/30 (2013.01), B 61 F 5/32, B 61 D
13/00. –
BOGIE DE VEHICULE FERROVIAIRE A
SUSPENSIONS PERFECTIONNEES, NOTAMMENT
P O U R U N T R A M WAY A P L A N C H E R B A S –
(Inventeur: RODET ALAIN). –
Demandeur : ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions
simplifiée
J
K
P
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M
Le bogie (10) comprend deux paires de roues (14),
les roues (14) de chaque paire (12) étant reliées l'une à
l'autre par une structure d'essieu, cette structure d'essieu
comportant, pour chaque roue (14) de la paire correspondante, une boîte d'essieu (18). Le bogie (10) comporte un châssis articulé (24), chaque structure d'essieu
(16) étant portée par le châssis (24) par l'intermédiaire de
moyens de suspension primaires (26). Les moyens de
suspension primaires (26) comportent, pour chaque roue
(14), un bras (38) s'étendant sensiblement longitudinalement entre une première extrémité (38A) solidaire de la
boîte d'essieu (18) associée à cette roue (14), et une
seconde extrémité libre (38B). Le bras (38) est articulé
entre ses première (38A) et seconde (38B) extrémités
autour d'une liaison pivot (40) avec le châssis (24). Pour
chaque bras (38), un ressort hélicoïdal primaire (42)
s'étend entre un premier siège (42A), ménagé sur la
seconde extrémité (38B) de ce bras (38), et un second
siège (42B), porté par le châssis (24).
A
K
B
D
E
2.991.957 – (A1) – [12 55699]. –
18
juin
2012. – B 62 B 9/00 (2013.01), B 62 B 9/28, 7/00. –
DISPOSITIF DE SUPPORT DE PLUSIEURS ASSISES
POUR UNE VOITURE D'ENFANT –
(Inventeurs :
ZWEIDECK BRUNO ; AGENEAU LAURENT). –
Demandeur : DOREL FRANCE SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
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M
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L'invention concerne un dispositif de support de plusieurs assises (2, 34) pour une poussette dont le châssis
(1) pliable comprend des premiers moyens de solidarisation d'une assise, le dispositif de support d'assises comprenant des seconds moyens de solidarisation aptes à
coopérer avec lesdits premiers moyens de solidarisation.
Selon l'invention, ledit dispositif de support d'assises
comprend une structure pliable (32) portant au moins
deux assises (2, 34) et/ou moyens de solidarisation (33)
d'une assise (2), distribués de part et d'autre desdits deuxièmes moyens de solidarisation.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.958 – (A1) – [12 55676]. –
18
juin
2012. – B 62 D 3/12 (2013.01), B 62 D 5/04, F 16 H
55/28. – POUSSOIR A EXCENTRIQUE POUR SYSTEME DE DIRECTION DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur: BROCHOT PATRICE). –
Demandeur :
JTEKT EUROPE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU Société civile
J
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M
Le dispositif de poussoir comprend un patin rotatif
(10) dont la périphérie interne (11) est excentrée par rapport à la périphérie externe (12) et appliquée contre le
dos de la crémaillère, ainsi repoussée vers les dents du
pignon de direction. Le patin rotatif (10) est en appui, par
sa périphérie externe (12), sur un berceau (14) de forme
arquée appartenant à un support (13) monté dans le carter de direction, ce patin étant sollicité et positionné en
rotation par un mécanisme de compensation de jeu avec
moyens à ressort. La périphérie externe (12) du patin et
le berceau (14) sont en appui l'un sur l'autre suivant deux
lignes de contact (20, 21) espacées, parallèles à l'axe de
rotation du patin.
A
B
D
E
2.991.959 – (A1) – [12 55546]. –
13
juin
2012. – B 62 D 6/00 (2013.01), B 62 D 101/00, 119/
DIRECTION ELECTIQUE A ASSIS00, 5/04. –
TANCE VARIABLE UTILISANT UNE LOI D'ASSISTANCE ANALYTIQUE. –
(Inventeur : MARTINEZ DIDIER). –
Demandeur : RENAULT S.A.S Société par
actions simplifiée, – Mandataire: RENAULT SAS
J
O
M
K
P
R
Dispositif de direction assistée destiné à être utilisé
sur un véhicule motorisé comprenant des moyens de
détection de couple (12), pour détecter un couple exercé
par le conducteur du véhicule sur une unité de direction
(15), et produire un signal représentatif du couple
détecté, des moyens de détection de vitesse (13) pour
détecter une vitesse de déplacement du véhicule et produire un signal représentatif de la vitesse détectée, une
unité de puissance (14) pour exercer un couple d'assistance sur l'unité de direction (15) à la réception d'un
signal de commande de couple d'assistance (Ca), un calculateur (10) pour élaborer ledit signal de commande de
couple d'assistance (Ca), à partir du signal représentatif
du couple exercé par le conducteur et du signal représentatif de la vitesse du véhicule, le calculateur (10) comportant une mémoire, l'élaboration dudit signal de
commande de couple d'assistance (Ca) utilisant des lois
d'assistances préprogrammées dans ladite mémoire
dudit calculateur (10), caractérisé en ce que le calculateur (10) comporte un moyen de modification de courbe
pour modifier ledit signal de commande de couple
d'assistance (Ca) en fonction des paramètres de réglage
qui modifient lesdites lois d'assistances.
B62D
69
70
A
B62D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
K
2.991.960 – (A1) – [12 55591]. –
14
juin
2012. – B 62 D 7/14 (2013.01), B 62 D 6/00, 113/00,
117/00, 5/04, B 60 W 10/20, 50/08. –
PROCEDE
DE SECURISATION DU PILOTAGE DES ROUES ARRIERE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D'UNE
DIRECTION ASSISTEE ELECTRIQUE – (Inventeurs:
PUGSLEY GARETH ; BRUNOU ALFRED ; FACCHIN
SYLVAIN; CALIXTE SANDRINE; UTTER JEROME). –
Demandeur : RENAULT S.A.S Société par actions
simplifiée, – Mandataire: RENAULT SAS
J
P
O
R
M
L'invention concerne un procédé de sécurisation du
pilotage des roues arrière d'un véhicule automobile
équipé d'une direction assistée électrique, comprenant:
- mesurer (101) ou calculer (102), grâce à un capteur
d'angle moteur, au moins la position angulaire du moteur
de direction assistée, et
- mesurer (103) ou calculer (104), grâce à un capteur
d'angle volant, au moins la position angulaire du volant
de direction,
caractérisé en ce qu'il comprend en outre:
- calculer (105), grâce au capteur d'angle moteur, au
moins la position angulaire du volant de direction; et
- comparer (111, 112, 113) au moins la position angulaire
du volant de direction mesurée grâce au capteur d'angle
volant à la position angulaire dudit volant mesurée grâce
au capteur d'angle moteur; et
- émettre un signal d'alarme si le résultat de la comparaison (111, 112, 113) est supérieur à une valeur seuil
(TRIG) prédéterminée.
A
K
O
B
D
E
2.991.961 – (A1) – [12 55748]. –
19
juin
2012. –
B 62 D 21/15 (2013.01), F 16 F 7/00. –
STRUCTURE DE CAISSE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : LAMRINI JAAFAR). –
Demandeur: RENAULT S.A.S., –
Mandataire : RENAULT SAS
M
J
P
R
L'invention concerne une structure supérieure avant
(10) de caisse d'un véhicule automobile, comportant une
cloison de chauffage transversale (12) délimitant un
corps creux et présentant un bossage (121) du côté
d'une paroi latérale (14) formant support pour une aile du
véhicule, sur une face intérieure de laquelle est montée
solidaire, en avant de la cloison de chauffage, une coupelle d'amortisseur avant (15) portée par une rehausse
de coupelle d'amortisseur avant (16) et liée à un renfort
de cloison de chauffage (13) s'étendant dans l'alignement longitudinal dudit corps creux, ladite structure étant
caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un élément
de renfort (18) agencé entre ladite rehausse de coupelle
(16) et ledit renfort de cloison de chauffage (13), pour
prévenir les mouvements de déformation en rotation de
ladite coupelle d'amortisseur avant (15) lors du déplacement en translation suivant un axe vertical (Z) du véhicule de ladite cloison de chauffage (12).
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.962 – (A1) – [12 55553]. –
14
juin
2012. –
B 62 D 65/06 (2013.01), B 60 J 5/00. –
DISPOSITIF POUR REGLER LA POSITION D'UN MODULE DE PORTE SUR LA DOUBLURE D'UNE PORTE
DE VEHICULE AUTOMOBILE – (Inventeur: JAOUEN
Demandeur : PEUGEOT CIJEAN SEBASTIEN). –
TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
J
P
O
R
M
Dispositif pour régler la position d'un module de porte
(12) de véhicule automobile, avant fixation définitive de
ce module sur la doublure (11) de la porte, caractérisé en
ce qu'il comprend plusieurs premiers organes de réglage
(13) comportant chacun une série de stries parallèles,
répartis sur la doublure (11) de la porte, coopérant avec
plusieurs seconds organes de réglage disposés sur le
module de porte (12) comportant chacun une série de
stries pouvant s'engager entre les stries d'un premier
organe de réglage (13) et se dégager de ces stries, certaines desdites séries de stries étant orientées dans une
première direction et d'autres séries de stries étant orientées dans une seconde direction perpendiculaire à la
première direction.
A
B
D
E
2.991.963 – (A1) – [12 55511]. –
13
juin
2012. – B 62 D 65/16 (2013.01), B 62 D 25/02, B 60 Q
1/04. – ENSEMBLE AILE AVANT ET PROJECTEUR
D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE EQUIPE
D'UN TEL ENSEMBLE –
(Inventeur: JAOUEN JEAN
SEBASTIEN). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
J
K
O
M
P
R
Ensemble comprenant une aile avant (1) de véhicule
automobile et un projecteur avant (2) qui comporte une
glace (2a) dont le pourtour présente un évidement (2b)
destiné lors du montage du projecteur (2) sur le véhicule
à s'engager sur une pointe (1a) de forme complémentaire de la périphérie de l'aile avant (1), caractérisé en ce
que le projecteur (2) comporte dans une zone proche
dudit évidement (2b) des moyens d'indexation aptes à
coopérer, lors du montage du projecteur (2), avec des
moyens d'indexation complémentaires situés dans une
zone proche de la pointe (1a) de ladite aile (1).
B62D
71
72
A
K
P
O
R
B62H
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.964 – (A1) – [12 55572]. –
14
juin
2012. –
B 62 H 5/00 (2013.01), B 60 R 25/00. –
DISPOSITIF ANTIVOL A LIEN SOUPLE –
(Inventeurs : LEBEAUME CLEMENT ; TABURY
KWASI ; TRONCHON JEAN SEBASTIEN). –
Demandeur : DECATHLON Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE Société
civile
J
M
L'invention concerne un antivol du type collier comprenant un lien souple (12) composé d'armatures (26,
28) noyées dans une épaisseur de matériau élastomère
(24).
L'invention se caractérise par le fait que lesdites armatures (26, 28) sont agencées au sein du matériau élastomère (24), afin de conférer audit lien souple (12) un
compromis satisfaisant entre la flexibilité et la résistance
globale au sectionnement.
A
B
D
E
2.991.965 – (A1) – [12 01734]. –
19
juin
2012. – B 62 M 1/24 (2013.01), B 62 M 15/00, B 62 K
PEDALIER ALTERNATIF VERTICAL –
3/16. –
(Inventeurs: PERRIN JACQUES MARIUS; DUPOND
ALEXIS CYRIL). –
Demandeurs : PERRIN JACQUES
MARIUS; DUPOND ALEXIS CYRIL, –
Mandataire :
DUPOND ALEXIS CYRIL
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Le « pédalier alternatif vertical » est un dispositif
s'adaptant sur les cycles traditionnels et permettant un
entrainement par un mouvement alternatif vertical.
Il permet de démultiplier l'effort exercé par l'utilisateur du
cycle, de limiter la flexion des membres inférieurs, et de
proposer un dispositif ludique d'entrainement de cycle.
Il est constitué d'une barre de fixation (1), également
appelée «jambe de force » fixée et adapatable au cadre
du cycle sur lequel est articulé un levier (2), muni
d'emplacements à son extrémité avant pour viser la
pédale et comportant un guide de roulement (3), sur
lequel est articulée une pièce de fixation (4) fixée et
réglable sur la bielle du pédalier. Le guide de roulement
permet la translation du levier par rapport au guide de
roulement. Le dispositif est réversible et adapatable à
droite et /ou à gauche des cycles.
Le dispositif selon l'invention est destiné à tout utilisateur
de cycle, et aux utilisateurs ayant des problèmes de
flexion des membres inférieurs.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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2.991.966 – (A1) – [12 01695]. –
13
juin
2012. – B 62 M 9/08 (2013.01). – DISPOSITIF DE
TRANSMISSION DE MOUVEMENTS DE PEDALAGE
SUR DES CYCLES POUR DEPLACEMENT OU ENTRAINEMENT (TPS 4 TWISTING PULLEY SYSTEM 4) –
(Inventeur : GREGOIRE CLAUDE JEAN). –
Demandeur : GREGOIRE CLAUDE JEAN, –
Mandataire: GREGOIRE CLAUDE
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M Le dispositif de transmission de mouvement de péda-
lage sur des cycles pour déplacement ou entraînement
du type comprenant un plateau elliptique avec une partie
centrale recevant un matériau élastomère déformable,
un plateau circulaire à l'arrière avec roue libre et courroie
de transmission, se caractérise en ce que le plateau elliptique (10) est conçu avec un agencement intérieur dans
son épaisseur et largeur avec la configuration de plusieurs modules (11) de configuration triangulaire, chaque
module présentant deux bras (11a) (11b) reliés par une
partie de jonction (11c) et chaque bras (11a) étant
agencé avec une configuration évidée (11d) formant
siège d'une pièce (12) en matériau élastomère, et en ce
que entre deux modules successifs (11) est défini un
espace (e) pour le positionnement d'un composant (13)
ayant une configuration en étoile avec un nombre de
bras (13a) égal au nombre d'espacements formés entre
les modules, et en ce que les bras (13a) du dit composant sont agencés avec un évidement formant siège
(13c) et à l'opposé une forme en retrait formant nervure
(13d) participant au blocage des blocs élastomères (12),
et en ce que des flasques extérieur (14) et intérieur (15)
sont rapportés de part et d'autre du plateau elliptique (10)
en autorisant l'insertion de moyens de liaison (16) ainsi
que la manivelle (17) de pédalier et l'axe de pédalier (18).
A
B
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E
2.991.967 – (A1) – [12 01740]. –
19
juin
2012. – B 64 C 11/08 (2013.01). –
ENSEMBLE
ROTOR D'AERONEF A DEUX OU TROIS PALES AVEC
UN DISPOSITIF COMMUN D'AMORTISSEMENT DE
LEURS EFFORTS EN TRAINEE –
(Inventeur : RAMPAL ETIENNE JEAN). –
D e m a n d e u r : R A M PA L
ETIENNE JEAN, – Mandataire: RAMPAL ETIENNE
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Ensemble rotor d'aéronef à deux ou trois pales avec
un dispositif commun d'amortissement de leurs efforts en
traînée. L'invention concerne un ensemble rotor bi-plateaux avec un dispositif d'amortisseurs de traînée, chacun en forme de secteurs lamifiés (6) groupés en un bloc
(12) à l'intérieur du moyeu (1) et fixés séparément avec
une rotule lisse (8) et vis ou boulon (9) sur la chape (7)
de la butée d'articulation sphérique lamifiée (5) de
chaque pale (3) ou à l'arrière de son manchon correspondant (4).
Dispositif d'amortissement en traînée “type interpales“
particulièrement indiqué pour les rotors à deux ou trois
pales des giravions.
B62M
73
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A
B64C
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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2.991.968 – (A1) – [12 55678]. –
18
juin
2012. –
B 64 C 27/32 (2013.01), B 64 C 27/473,
F 04 D 29/32, 29/38. –
ROTOR A PALES TEINTEES –
(Inventeurs : BERNICAT SERGE ; BAREGUILLET CHRISTIAN). –
Demandeurs : BERNICAT
Mandataire :
SERGE; BARE-GUILLET CHRISTIAN, –
CASALONGA & ASSOCIES
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Rotor à pales, dans lequel les pales (3) présentent
des zones spécifiques (4) teintées qui sont situées sur
leurs parties d'extrémité, au moins d'un même côté, et
qui parcourent le même chemin lors de la rotation du
rotor. Les zones spécifiques sont teintées par une première et une seconde teintes du spectre visible, se succédant circonférentiellement l'une à l'autre. La longueur
d'onde de la première teinte (Tc) est comprise entre 550
et 650 nanomètres. La longueur d'onde de la seconde
teinte (Tn) est soit égale ou inférieure à la longueur
d'onde de la première teinte choisie, moins 145 nanomètres, soit égale ou supérieure à la longueur d'onde de
la première teinte choisie, plus 145 nanomètres, soit
égale à une longueur d'onde de l'une des parties
extrêmes du spectre visible ou un noir dans le cas où la
valeur calculée est en dehors du spectre visible.
A
B
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2.991.969 – (A1) – [12 55588]. –
14
juin
2012. – B 64 D 29/00 (2013.01). –
NACELLE DE
SOUFFLANTE
DE
TURBOREACTEUR –
(Inventeurs: CHANEZ PHILIPPE, GERARD ; LEYKO
MATTHIEU; BERTUCCHI JEAN). –
Demandeur :
SNECMA Société anonyme, –
Mandataire : GEVERS
FRANCE Société par actions simplifiée
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La présente invention porte sur une nacelle de soufflante de turboréacteur multi flux, comportant au moins
un élément coulissant de nacelle arrière (7) formant
tuyère (5), et un mécanisme de guidage dudit élément
disposé dans la partie basse de cette dernière, ledit
mécanisme étant recouvert à l'arrière par un capotage
(18), ledit capotage comprenant une première partie
(18a) à l'amont du bord de fuite de la tuyère (5) et une
seconde partie (18b) émergente en aval du bord de la
tuyère. La nacelle est caractérisée par le fait que la partie
amont (18a) du capotage présente un profil transversal
étalé se raccordant tangentiellement à la surface de la
nacelle, de manière à réduire les perturbations de l'écoulement d'air le long du capotage (18) en phase de dérapage et que la partie émergente (18b) du capotage
présente une largeur se réduisant progressivement
depuis le bord de la tuyère.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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E
2.991.970 – (A1) – [13 53427]. –
16
avril
2013. – B 64 D 33/04 (2013.01). – GENERATEUR
ANTI-DECOLLEMENT DE VORTEX POUR SUPPORT
DE GAP –
(Inv enteur : FRANCISCO JAY M.). –
Demandeur: HAMILTON SUNDSTRAND CORPORAPriorité:
TION, – Mandataire: CABINET JOLLY . –
US, 18 avril 2012, n° 13/450,036.
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M
L'invention concerne un ensemble (20) à utiliser avec
une groupe de production de puissance comprenant un
carter annulaire, un moyeu positionné radialement vers
l'intérieur du carter, un trajet d'écoulement fluidique défini
entre le carter et le moyeu, une pluralité de tubes-supports s'étendant chacun entre le carter et le moyeu, et
une structure de modification d'écoulement positionnée
sur une surface extérieure d'au moins un premier des
tubes-supports et configurée pour réduire le décollement
de vortex d'un fluide en circulation.
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2.991.971 – (A1) – [12 55589]. –
14
juin
2012. – B 65 D 19/30 (2013.01). –
P LAT E L A G E
COMPORTANT UN TREILLIS DE FILS METALLIQUES
HAUBANE ET DISPOSITIF DE STOCKAGE COMPRENANT UN TEL PLATELAGE – (Inventeur: BALLAND
GILLES). –
Demandeur : SANIT AVENIR Société à
responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET
HARLE ET PHELIP Société anonyme
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L'invention concerne un platelage (10) comportant un
treillis (11) de fils métalliques (12, 13, 14) soudés entre
eux à leurs intersections.
Selon l'invention, le treillis est haubané (20, 30).
B64D
75
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B65D
A
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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2.991.972 – (A1) – [12 55648]. –
15
juin
2012. – B 65 D 21/02 (2013.01), B 65 D 1/02, 1/42. –
RECIPIENT EMPILABLE AYANT UNE EPAULE A
TROIS POSITIONS STABLES –
(Inventeurs : DERRIEN MIKAEL ; LETERC FRANCOIS ; PENET
Demandeur : SILAURENT; PROTAIS PIERRICK). –
DEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : DEJADE & BISET Société par actions
simplifiée
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M
Récipient (1) obtenu par soufflage ou étirage soufflage à partir d'une ébauche en matière plastique, qui
comprend un corps (2), une épaule (3) dans le prolongement du corps (2) à une extrémité supérieure de celui-ci,
et un col (4) dans le prolongement de l'épaule (3),
l'épaule (3) étant articulée entre deux positions stables, à
savoir une position déployée dans laquelle l'épaule (3)
fait saillie du corps (2), et une position rétractée dans
laquelle l'épaule (3) est au moins partiellement rentrée
dans le corps (2), l'épaule (3) étant articulée pour pouvoir
adopter, outre la position déployée et la position rétractée, une troisième position stable, intermédiaire entre la
position déployée et la position rétractée.
A
B
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E
2.991.973 – (A1) – [12 55665]. –
18
juin
2012. – B 65 G 1/137 (2013.01), B 65 G 17/36, 27/
DISPOSITIF DE
16, B 07 C 5/342, 5/08, 3/08. –
TRIAGE DE PRODUITS –
(Inventeur : BIRAGUE
FREDERIC). –
Demandeur : PRODITEC Société par
actions simplifiée, – Mandataire: AQUINOV
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L'objet de l'invention est un dispositif de triage (10) de
produits (12), le dispositif de triage (10) comprenant des
moyens d'inspection visuelle (14) disposés au-dessus
d'un dispositif de convoyage (16) des produits (12) permettant de faire défiler les produits (12) sous l'objectif
(18) des moyens d'inspection visuelle (14), des moyens
de tri (28) capables d'écarter les produits (12) défectueux
des produits (12) respectant les critères de qualité, et des
moyens d'alimentation (42) prévus en amont du dispositif
de triage (10), le dispositif de convoyage (16) comprenant une surface de convoyage (22) mobile sur laquelle
sont déposés les produits (12) à inspecter, et le dispositif
de triage (10) comprenant aussi un dispositif de distribution (44) intercalé entre les moyens d'alimentation (42) et
le dispositif de convoyage (16) et permettant d'aligner les
produits (12) les uns derrière les autres avant de les
déposer sur la surface de convoyage (22), le dispositif de
triage (10) étant caractérisé en ce que le dispositif de distribution (44) comprend des moyens de réception (58)
des produits (12) arrivant des moyens d'alimentation
(48), une plaque de distribution (60) sur laquelle les produits (12) sont progressivement alignés les uns derrière
les autres, et une pièce de transition (62) assurant le
transit des produits (12) alignés de la plaque de distribution (60) vers le dispositif de convoyage (16).
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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2.991.974 – (A1) – [12 55646]. –
15
juin
2012. –
B 65 G 15/22 (2013.01), B 65 G 43/10. –
SYSTEME DE CONVOYAGE MODULAIRE, DISPOSITIF DE CONTROLE ET PROCEDE CORRESPONDANTS –
(Inventeur : COLLOT PATRICK). –
D e m a n d e u r : S AV O Y E S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
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M Système
de convoyage (30) comprenant des
modules successifs (M1 à M4) assemblés selon une
séquence déterminée et formant un tronçon de
convoyage. Chaque module comprend un dispositif de
contrôle associé à et pilotant au moins une zone (Z1 à
Z7). Chaque dispositif de contrôle, compris dans un
module donné, comprend des moyens de communication avec les dispositifs de contrôle compris dans les
modules adjacents au module donné. Chaque zone comprend au moins un actionneur et au moins un capteur.
Les dispositifs de contrôle comprennent des moyens
d'exécution d'un mécanisme de propagation et enrichissement d'informations de tronçon, de proche en proche
entre zones, depuis les deux zones d'extrémité du tronçon de convoyage, permettant de disposer, pour chaque
zone, d'informations de tronçon relatives à des sous-tronçons, amont et aval, situés de part et d'autre de la zone.
Chaque dispositif de contrôle comprend des moyens
d'adaptation dynamique du comportement de chaque
zone qu'il pilote, en fonction des informations de tronçon.
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2.991.975 – (A1) – [12 55713]. –
19
juin
2012. – B 65 G 29/00 (2013.01). –
“DISPOSITIF
DE TRANSFERT A PAS VARIABLE POUR DES CORPS
CREUX“ – (Inventeurs: NGUYEN VAN DANIEL; DUPUIS PASCAL). –
Demandeur : SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET PHILIPPE KOHN
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L'invention concerne un dispositif (10) de transfert à
pas variable comportant un disque (12) d'entraînement
tournant autour d'un axe (O) de rotation, au moins deux
moyens (18) de transfert respectivement porté par des
moyens (20) de guidage tournant autour dudit axe (O) et
entraîné en rotation par ledit disque (12), une came (30)
fixe comportant un chemin (42) de came,
- une bielle (44) dont une extrémité est montée pivotante
par rapport aux moyens (20) de guidage autour d'un axe
(A) de pivotement et dont l'autre extrémité porte un galet
(46) de commande qui coopère avec le chemin (42) de
came,
- une bielle (46) dont une extrémité est montée pivotante
par rapport aux moyens (20) de guidage autour dudit axe
(A) et dont l'autre extrémité portant un galet (50) d'entraînement qui est reçu et guidé dans une lumière (52) du
disque (12), la bielle (44) et la bielle (46) étant solidaires
en rotation autour dudit axe (A).
B65G
77
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B65G
A
K
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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2.991.976 – (A1) – [12 55702]. –
19
juin
2012. –
B 65 G 43/10 (2013.01), B 65 G 37/00. –
DISPOSITIF CONVOYEUR POUR LE DEPLACEMENT DE CHARGES, COMPOSE DE PLUSIEURS ELEMENTS ALIGNES LINEAIREMENT ET/OU
ANGULAIREMENT – (Inventeur: RASCLE JEAN LUCIEN). –
Demandeur : BOA CONSULTING Société
par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU
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Chaque élément (1), (3), (4) est autonome en étant
assujetti à un ensemble électronique (2) de pilotage
local, les différents ensembles (2) des différents éléments (1), (3), (4) étant connectés entre eux par un
réseau pour assurer, d'une part un transfert d'informations nécessaires à un contrôle non local, et d'autre part,
une configuration automatique de la topologie du
convoyeur, les éléments du convoyeur aptes a réaliser
une fonction spécifique sont reliés à un système informatique (WCS) apte à donner des informations de haut
niveau, notamment d'orientation et de demander des
informations aux éléments de convoyeurs lesquels éléments renvoient les informations demandées.
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2.991.977 – (A1) – [13 54301]. –
14
mai
2013. –
B 66 D 1/28 (2013.01), F 16 G 11/03. –
AN CRAG E D E C ABLE POU R U N TR EUIL –
(Inventeur: YODER BRYAN). –
Demandeur :
WARN INDUSTRIES, INC., –
Mandataire : CABINET
REGIMBEAU Société civile . –
Priorité : US, 14 juin
2012, n° 13523476.
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Un treuil comporte un moteur (12) et un tambour rotatif (16) lié en entraînement au moteur. Le tambour rotatif
(16) contient une poche de pièce d'ancrage (22). Un
câble (20) comprend une extrémité proximale connectée
au tambour rotatif (16) via une pièce d'ancrage (30) qui
est reçue dans ladite poche de pièce d'ancrage (22), le
câble (20) étant enroulé autour de la pièce d'ancrage
(30). La pièce d'ancrage (30) contient une première fente
(34) sur sa surface et le tambour rotatif (16) contient une
deuxième fente (36) adjacente à la poche de la pièce
d'ancrage (22) qui permet un accès à la première fente
(34) de la pièce d'ancrage. Un bord (38) de la deuxième
fente (36) forme un point d'appui pour un outil formant
levier (40) inséré dans les première et deuxième fentes
pour libérer la pièce d'ancrage (30) de la poche de la
pièce d'ancrage (22).
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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2.991.978 – (A1) – [12 55653]. –
15
juin
2012. – C 01 B 33/44 (2013.01), A 23 K 1/175, C 05 D
9/00, C 04 B 14/10. – PROCEDE DE PREPARATION
D'UNE ARGILE ORGANOPHILE INTERCALEE ET/OU
EXFOLIEE A PARTIR D'ARGILE ET DE MACROALGUES, PRODUIT FERTILISANT, COMPLEMENT ALIM ENTA IRE P OUR ANIM AUX, ALIM ENT PO UR
POISSON ET CHARGE POUR CERAMIQUE CORRESPONDANTS. –
(Inventeurs : BALUSSON HERVE ;
LAZA-KNOERR ANCA-LUCIA ; BALUSSON
SEBASTIEN ; BLOUIN SAMUEL ; VINTAN DAN). –
Demandeur : OLMIX Société anonyme, –
Mandataire: AVOXA
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M L'invention
concerne un procédé de préparation
d'une argile organophile intercalée et/ou exfoliée à partir
de macroalgues, et une argile intercalée et/ou exfoliée
correspondante.
Selon l'invention, un tel procédé comprend les étapes
suivantes:
- obtention de macroalgues comprenant entre 0,2 et 20%
de matière sèche, de préférence entre 6 et 20% de
matière sèche;
- broyage (11) desdites macroalgues;
- mélange sous cisaillement (13) desdites macroalgues
broyées avec une masse de ladite argile représentant
entre 0,25 et 1,6 fois la masse desdites macroalgues, en
proportions, pendant une durée suffisante pour permettre
une intercalation et/ou une exfoliation convenable de
ladite argile, et de préférence au moins égale à une
heure.
L'invention concerne également un produit fertilisant, un
complément alimentaire pour animaux, un aliment pour
A
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2.991.979 – (A1) – [12 55633]. –
15
juin
2012. –
C 02 F 1/44 (2013.01), B 01 D 61/02. –
DISPOSITIF ET PROCEDE POUR LA PRODUCTION
D'EAU PURIFIEE, NOTAMMENT POUR L'INDUSTRIE
PHARMACEUTIQUE. –
(Inventeurs :
SABAT
PATRICK; LEVENEUR YANNICK). –
Demandeur :
O SM OTEC H Soc iété à res ponsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET MOUTARD
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M L'invention concerne un système (1) pour la produc-
tion d'eau purifiée, caractérisé en ce qu'il comprend:
- un étage principal comprenant au moins un osmoseur
principal (2); et,
- un étage secondaire comprenant au moins un osmoseur secondaire (10);
l'entrée de l'osmoseur secondaire (10) étant reliée à une
sortie (12) pour le concentrat issu d'un processus
d'osmose inverse dans l'osmoseur principal (2).
L'invention concerne aussi un procédé mettant en oeuvre
un tel système et un procédé pour augmenter le rendement d'un système de l'art antérieur.
C01B
79
poisson et une charge pour céramique comprenant ladite
argile intercalée et/ou exfoliée.
80
A
C03C
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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2.991.980 – (A1) – [12 55526]. –
13
juin
2012. – C 03 C 17/09 (2013.01), C 03 C 17/245, 17/
22, 17/36, C 23 C 14/58, H 01 L 31/04, 51/50. –
PROCEDE DE DEPOT DE COUCHES MINCES AVEC
ETAPE DE TRAITEMENT SOUS VIDE ET PRODUIT OB(Inventeurs : NADAUD NICOLAS ; BILAINE
TENU –
MATTHIEU). –
Demandeur : SAINT-GOBAIN GLASS
FRANCE, –
Mandataire : SAINT-GOBAIN RECHERCHE
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La présente invention porte sur un procédé d'obtention d'un substrat muni sur au moins une de ses faces
d'un revêtement comprenant au moins une couche
mince, ledit procédé comprenant au moins:
a) une étape de dépôt au cours de laquelle on dépose
sur le substrat au moins une couche d'un matériau choisi
parmi un métal M, un nitrure du métal M, un oxyde du
métal M, un oxynitrure du métal M, un sulfure du métal
M, un séléniure d'un métal M ou un carbure du métal M,
b) une étape de traitement laser de la couche déposée
au cours de laquelle on irradie au moins une partie de la
couche à l'aide d'un rayonnement laser émettant à une
longueur d'onde comprise entre 200 et 11 000 nm,
l'étape de traitement étant réalisée dans une atmosphère
essentiellement constituée de gaz inerte à une pression
partielle de gaz inerte comprise entre 10-4 et 10-2 mbar,
la pression partielle en gaz réactif éventuellement présent dans l'atmosphère étant inférieure à 10-4 mbar, la
température dudit substrat ne dépassant pas 150°C lors
de l'étape b).
A
B
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E
K
2.991.981 – (A1) – [12 55632]. –
15
juin
2012. – C 04 B 35/565 (2013.01). –
PRODUIT EN
CARBURE DE SILICIUM POUR BLINDAGE –
(Inventeurs : ROSSIQUET GILLES; JORGE ERIC). –
Demandeurs : SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN Société par act i o n s s i m p l i f i é e ; C E N T R E N AT I O N A L D E L A
RECHERCHE SCIENTIFIQUE, – Mandataire: SAINTGOBAIN RECHERCHE
J
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Produit obtenu par frittage en phase solide d'une
poudre de carbure de silicium et d'un additif de frittage,
ledit produit présentant une masse volumique relative
supérieure à 98,5% et comprenant:
- plus de 92% poids de SiC présent sous forme de
grains,
- moins de 2% poids d'oxygène élémentaire,
- moins de 6% poids, au total, d'autres éléments, ledit
produit étant caractérisé en ce que:
- plus de 10% en nombre des grains de SiC, sur la base
du nombre total desdits grains, présentent un facteur
d'allongement F supérieur à 3 (F > 3),
- plus de 50% en nombre desdits grains, dont le facteur
d'allongement F est supérieur à 3, présentent une largeur
supérieure à 3 micromètres,
- les autres grains de SiC dans ledit produit présentent
un diamètre équivalent moyen supérieur à 1 micromètre
et inférieur à 20 micromètres.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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2.991.982 – (A1) – [12 55672]. –
18
juin
2012. –
C 04 B
41/53
(2013.01). –
COMPOSITION DESACTIVANTE FACILITANT LE
DEMOULAGE – (Inventeurs: BURLERAUX AMELIE;
MATEO SANDRINE). – Demandeur: CHRYSO SociéMandataire: CABINET LAté par actions simplifiée, –
VOIX Société par actions simplifiée
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M
La présente invention vise une composition aqueuse
comprenant:
- au moins un retardateur de prise;
- au moins un agent filmogène hydrosoluble;
- une huile de démoulage; et
- un latex non alcalisoluble.
Elle vise par ailleurs un procédé de fabrication de pièces
préfabriquées désactivées à partir d'une composition à
base de liant hydraulique, notamment béton, comprenant
les étapes d'enduction d'un moule avec la composition
selon l'invention, l'introduction de la composition à base
de liant hydraulique fraîche, notamment mortier ou béton,
dans le moule ainsi enduit, le cas échéant après séchage
du revêtement, le retrait de la pièce moulée durcie du
moule et l'élimination de la pellicule désactivée de la surface de la pièce moulée par lavage ou brossage.
Elle vise enfin l'utilisation de la composition selon l'invention pour la désactivation négative d'une pièce en matériau à base de liant hydraulique et pour faciliter le
démoulage de ladite pièce.
A
B
D
E
2.991.983 – (A1) – [12 55729]. –
19
juin
2012. – C 07 C 39/06 (2013.01), C 07 C 37/14, 39/04,
NOUVEAUX DEA 61 Q 19/02, A 61 K 8/33. –
RIVES DE RESORCINOL ET LEURS APPLICATIONS
COSMETIQUES –
(Inventeur : MARAT XAVIER). –
Demandeur : L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire: CABINET NONY
J
K
P
O
R
M La présente invention concerne de nouveaux compo-
sés dérivés de résorcinol de formule générale (I)
dans laquelle:
- R désigne un atome d'hydrogène ou un groupe acétyle,
- X désigne CH2 ou C=O,
-Y1, Y2, identiques ou différents, désignent un radical
choisi parmi OR' ou NAR“, et un procédé de traitement
cosmétique notamment pour dépigmenter et/ou blanchir
la peau, employant un tel composé.
C04B
81
82
A
C07C
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.984 – (A1) – [12 55715]. –
19
juin
2012. – C 07 C 69/732 (2013.01), C 07 C 67/03, 235/
32, 231/02, 39/04, A 61 K 8/42, 8/37, A 61 Q 19/02,
C 07 D 307/20. – NOUVEAUX DERIVES DE RESORCINOL ET LEUR APPLICATION COSMETIQUE –
(Inventeur: MARAT XAVIER). –
Demandeur :
L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire : CABINET
NONY
J
K
P
R
O
M
La présente invention concerne un composé de formule (I)
dans laquelle
R désigne un atome d'hydrogène ou un groupe acétyle;
et Y désigne un radical choisi parmi OR' ou NAR';
ainsi que leurs sels, leurs solvates et leurs isomères
optiques, leurs racémiques, seuls ou en mélange.
Elle concerne également leur utilisation cosmétique en
particulier à titre d'agent dépigmentant ainsi que le procédé cosmétique associé.
A
B
D
E
2.991.985 – (A1) – [12 55752]. –
19
juin
2012. – C 07 C 233/16 (2013.01), C 07 C 233/30, 233/
02, C 07 D 307/33, 313/08, A 61 K 8/42, 8/49, A 61 Q
19/02. – PROCEDE DE DEPIGMENTATION DES MATIERES KERATINIQUES A L'AIDE DE NOUVEAUX
COMPOSES DERIVES DE RESORCINOL –
(Inventeur: MARAT XAVIER). –
Demandeur :
L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire : L'OREAL
Société anonyme
P
J
K
R
O
M L'invention concerne des composés de formule (I):
dans laquelle:
R désigne un atome d'hydrogène ou un groupe acétyle;
Y désigne un radical choisi parmi OR' ou NAR“
L'invention concerne également un procédé cosmétique
de dépigmentation, d'éclaircissement et/ou de blanchiment des matières kératiniques, notamment de la peau
utilisant ces composés (I).
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
K
E
2.991.986 – (A1) – [12 55717]. –
19
juin
2012. – C 07 D 207/08 (2013.01), A 61 K 8/41, A 61 Q
19/02, C 07 C 39/04. –
NOUVEAUX DERIVES DE
RESORCINOL ET LEURS APPLICATIONS COSMETIQUES –
(Inventeur : MARAT XAVIER). –
Demandeur : L'OREAL Société anonyme, –
Mandataire: CABINET NONY
J
C07D
83
composé.
P
O
R
M 1. La présente invention concerne de nouveaux com-
posés dérivés de résorcinol de formule générale (I)
dans laquelle:
R désigne un atome d'hydrogène ou un groupe acétyle;
A désigne un radical choisi parmi -H; un groupe alkyle
éventuellement interrompu et/ou substitué; un groupe
aryle ou hétéroaryle, éventuellement substitué; NR2R3; OR4; -C(O)NHR4; et -C(O)alkyle;
R2, R3, identiques ou différents, désignant un radical
choisi parmi: -H; un groupe alkyle éventuellement interrompu et/ou substitué; et un groupe aryle ou hétéroaryle,
éventuellement substitué; R2 et R3 pouvant former avec
l'azote qui les porte un hétérocycle saturé ou insaturé
non aromatique et éventuellement substitué;
R4 désignant un radical choisi parmi: -H; un groupe alkyle éventuellement substitué; et un groupe aryle ou hétéroaryle, éventuellement substitué;
et un procédé de traitement cosmétique notamment pour
dépigmenter et/ou blanchir la peau, employant un tel
A
B
D
E
2.991.987 – (A1) – [12 55617]. –
15
juin
2012. – C 08 F 265/10 (2013.01). –
NOUVEAU
COPOLYMERE EN PEIGNE ET PROCEDE POUR SA
(Inventeurs : MALLO PAUL ;
PREPARATION –
BRAUN OLIVIER). –
Demandeur : SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES
CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme, –
Mandataire: L'AIR LIQUIDE
J
P
K
O
R
M Copolymère en peigne dont le squelette est du type
acide 2-acrylamido 2-méthyl propanesulfonique, sur
lequel sont greffés des segments latéraux poly(N-alkyl
acrylamide) ou poly(N,N-dialkyl acrylamide); procédé
pour sa préparation comprenant:
- Une étape (a) de réaction d'un composé de formule (II):
CH2=C(R2)-C(=0)-N(R3)(R4) (II),
avec un composé de formule (III):
Z-R1-NH2 (III),
, dans un mélange tertio-butanol-eau, pour obtenir un
télomère poly(N-alkyl acrylamide) ou poly(N,N-dialkyl
acrylamide), de formule (I):
H2N-R1-Z-{CH2-C(R2)[C(=O)N(R3)(R4)]-}n-H (I)
- Une étape (c) de réaction dans le tertio-butanol du télomère de formule (I) obtenu à l'étape (a), avec un chlorure
d'acide de formule (IV):
CH2=C(R5)-C(=O)-CI (IV)
pour obtenir une solution du macromonomère de formule
(V):
CH2=C(R5)-C(=O)NH-R1-Z-{CH2C(R2)[C(=O)N(R3)(R4)]-}n-H (V);
- Une étape (e) de copolymérisation dans le tertio-butanol, du macromonomère de formule (V) issu de l'étape
(c), avec le sel d'ammonium de l'acide 2-acrylamido 2-
méthyl propanesulfonique et si désiré,
- Une étape (f) de purification du copolymère peigne
obtenu à l'étape (e).
84
A
C08J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
K
D
E
2.991.988 – (A1) – [12 55631]. –
15
juin
2012. – C 08 J 3/02 (2013.01), C 08 L 33/20, A 61 L
27/52, 27/16. – PROCEDE DE PREPARATION D'OBJETS EN HYDROGEL BIOCOMPATIBLE POUR LEUR
APPLICATION DANS LE DOMAINE MEDICAL, ET PLUS
PARTICU LIEREM ENT EN O PHTALM OLOG IE –
(Inventeur: LAROCHE LAURENT). –
Demandeur :
LAROCHE LAURENT, –
Mandataire : CABINET
ORES Société anonyme
J
P
R
O
M
La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un objet en hydrogel biocompatible par moulage
d'une solution polymérique dans un moule réalisé en un
matériau particulier, ledit procédé comprenant les étapes
suivantes:
(i) la préparation d'une solution polymérique par dissolution d'un copolymère d'acrylonitrile et d'un co-monomère
oléfiniquement insaturé porteur de groupes anioniques
dans un solvant aprotique, éventuellement en présence
d'un non solvant,
(ii) la mise en forme et le début de la gélification de la
solution polymérique obtenue à l'issu de l'étape (i) dans
un moule constitué en un matériau contenant ledit non
solvant ou en un matériau perméable audit non solvant,
(iii) l'immersion de l'objet en cours de gélification issu de
l'étape (ii) dans un non solvant.
La présente invention se rapporte aussi aux objets en
hydrogel biocompatibles issus de ce procédé tels que,
par exemple, des lentilles (ou lenticules) intra-cornéennes implantables dans la cornée ou tous autres
implants utilisables en ophtalmologie.
A
B
D
E
2.991.989 – (A1) – [13 57045]. –
17 juillet
2013. – C 09 B 61/00 (2013.01), C 09 B 67/54, A 61 K
8 /9 7 , A 61 Q
1 /0 2 ,
3 / 0 2,
5/ 1 0 , 1 9/ 0 8. –
MATIERES COLORANTES D'ORIGINE VEGETALE
ET LEUR UTILISATION POUR COLORER DES COMPOSITIONS, EN PARTICULIER DES COMPOSITIONS
COSMETIQUES – Division demandée le 17/07/13 bénéficiant de la date de dépôt du 29/04/08 de la demande
initiale n° 08 52905. – (Inventeurs: ANDRE PATRICE;
GARCIA MICHEL). –
D e m a n d e u r : LV M H R E CHERCHE, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE Société civile
J
K
N
R
M
P
O
L'invention concerne une matière colorante d'origine
végétale, obtenue à partir d'une partie colorée d'une
espèce végétale dont les tissus cellulaires renferment
des iridisomes responsables de la coloration de ladite
partie.
Elle concerne tout particulièrement une matière colorante
bleue obtenue à partir des arilles des graines de l'espèce
végétale Ravenala madagascariensis.
Elle concerne également des compositions, en particulier
des compositions cosmétiques, notamment destinées au
maquillage de la peau ou des phanères renfermant ladite
matière colorante.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
C09B
85
E
2.991.990 – (A1) – [12 55598]. –
15
juin
2012. –
C 09 B 67/08 (2013.01), C 09 D 183/04,
C 09 K 11/02, A 61 K 8/30, A 61 Q 1/00, 3/02, 5/10. –
PIGMENT ORGANIQUE ENROBE ET COMPOSITION
COSMETIQUE –
(Inventeur : JEANNE-ROSE VALEDemandeur : L'OREAL Société anonyme, –
RIE). –
Mandataire: L'OREAL Société anonyme
J
K
P
O
R
M L'invention a pour objet un procédé de préparation
d'un pigment organique enrobé comprenant les étapes
suivantes:
a) on prépare un mélange anhydre
(i) d'un pigment organique et (ii) d'un composé silicié de
formule [R1-O]3Si-R2 (I) dans laquelle R1 désigne un
radical alkyle en C1-C4, R2 désigne un radical alkyle en
C1-C8 ou alkylène en C2-C8 ou aryle en C6-C9 ;
b) le mélange est mis en contact avec une composition
aqueuse comprenant un tensioactif choisi parmi les sels
d'alkyl (C8-C16) sulfate et les alkyl(C6-C10)phénol oxyéthyléné comprenant de 5 à 40 motifs d'oxyde d'éthylène;
c) récupération du pigment enrobé sous forme de
poudre.
L'invention a aussi pour objet un pigment organique
enrobé obtenu selon ce procédé, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel pigment organique
enrobé.
Application au maquillage des matières kératiniques.
A
K
B
D
E
2.991.991 – (A1) – [12 01731]. –
18
juin
2012. – C 10 G 2/00 (2013.01), B 01 J 23/75, 8/22. –
PROCEDE DE SYNTHESE D'HYDROCARBURES A
PARTIR DE GAZ DE SYNTHESE AVEC CONTROLE DE
LA TEMPERATURE DE LA BOUCLE EXTERNE –
(Inventeurs : HERAUD JEAN PHILIPPE ; VIGUIE
JEAN CHRISTOPHE; BOUCHER SEBASTIEN; DELLA
TORRE CHIARA; MIGNONE ELSA). –
Demandeurs :
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public; ENI
SPA, – Mandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES
J
P
O
R
M
La présente invention a pour objet un procédé de
synthèse d'hydrocarbures à partir d'une charge comprenant du gaz de synthèse, dans lequel on met en oeuvre
un catalyseur solide comprenant du cobalt dans une section réactionnelle tri-phasique opérée telle que ledit catalyseur est maintenu en suspension dans une phase
liquide par la circulation d'une phase gaz du bas vers le
haut de ladite section réactionnelle, ledit procédé comprenant une boucle externe de séparation des cires,
caractérisé en ce que:
1) On détermine le rapport PH20:PH2 théorique dans la
boucle externe de séparation des cires par le calcul
suivant:
PH2O:PH2 théorique = Cv/(R1 - Rft x Cv)
avec Cv = (COentrée - COdégaz) / COentrée
R1 = H2 entrée / COentrée
Rft = (H2 entrée - H2 dégaz) / (COentrée - COdégaz),
2) Si le rapport PH20:PH2 théorique déterminé à l'étape 1)
a une valeur supérieure ou égale à Rseuil, on diminue la
température dans le moyen de dégazage de la boucle
externe de séparation des cires,
3) Répétition des étapes 1) à 2) jusqu'à ce que le rapport
PH20:PH2 théorique présente une valeur strictement inférieure à Rseuil,
où Rseuil est compris entre 0,1 et 1,1.
86
A
C10L
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
K
D
E
2.991.992 – (A1) – [12 55755]. –
19
juin
2012. – C 10 L 1/18 (2013.01), C 10 L 1/198, 1/188,
1/22, 10/14. –
COMPOSITIONS D'ADDITIFS ET
LEUR UTILISATION POUR AMELIORER LES PROPRIETES A FROID DE CARBURANTS ET COMBUSTIBLES – (Inventeurs: PAPIN GERALDINE; DOLMAZON NELLY; TORT FREDERIC). –
Demandeur : TOTAL RAFFINAGE MARKETING, – Mandataire: CABINET HIRSCH & PARTNERS
J
P
O
R
M
La présente invention concerne des compositions
d'additifs et leur utilisation pour améliorer les propriétés à
froid de carburants et combustibles. Les compositions
d'additifs comprennent au moins une résine alkylphénolaldéhyde modifiée et au moins un additif de filtrabilité
choisi parmi:
- les terpolymères de (méth)acrylate d'alkyle en C4 à C22,
d'alpha-oléfine en C20 à C24 et de maléimide N-substitué
par une chaine hydrocarbonée ayant entre 4 et 30
atomes de carbone,
- les homopolymères de (méth)acrylate d'alkyle en C1 à
C40, de préférence les polyacrylates d'alkyle en C8 à C24,
- les sels d'ammonium de mono ou polyacide carboxylique comprenant au moins une chaîne hydrocarbonée,
linéaire ou ramifiée, saturée ou insaturée et ayant entre 4
et 30 atomes de carbone.
La présente invention concerne également des compositions de carburants ou combustibles hydrocarbonés
liquides comprenant de telles compositions.
A
B
D
E
2.991.993 – (A1) – [12 55549]. –
13
juin
2012. – C 12 M 1/107 (2013.01), C 02 F 11/04, C 10 L
SYSTEME DE PRODUCTION
3/08, C 12 P 5/02. –
COMBINEE D'ENERGIE A PARTIR DE MATIERES PREMIERES RENOUVELABLES –
Demandeur : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE LOCMINE INNOVAT I O N
GESTION
DES
ENERGIES
RENOUVELABLES, – Mandataire: AVOXA
J
K
O
R
M
L'invention concerne un système de production combinée d'énergies à partir de matières premières renouvelables et/ou de déchets.
Selon l'invention, un tel système de production combinée
d'énergies comprend:
- au moins une unité de méthanisation alimentée en
matières premières renouvelables et/ou en déchets;
- au moins une chaudière, notamment une chaudière à
bois ou une chaudière à ordures ménagères, destinée à
assurer l'hygiénisation desdites matières premières et/ou
desdits déchets ou le séchage des digestats issus de
ladite unité de méthanisation;
- un groupe de cogénération alimenté en biogaz par
ladite unité de méthanisation, produisant de l'électricité et
de la chaleur;
- une station de stockage d'au moins une partie du biogaz produit par ladite unité de méthanisation; et
- un dispositif de contrôle pilotant ladite unité de méthanisation, ledit groupe de cogénération et ladite chaudière,
optimisant la production des énergies au sein dudit système.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.994 – (A1) – [12 59789]. –
15 octobre
2012. – C 12 M 1/107 (2013.01), C 02 F 11/04, C 10 L
3/08, C 12 P 5/02. –
SYSTEME DE PRODUCTION
COMBINEE D'ENERGIES A PARTIR DE MATIERES
PREMIERES RENOUVELABLES ET DE DECHETS –
Demandeur : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE LOCMINE INNOVATION GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES, –
Mandataire : AVOXA . –
Priorité: FR, 13 juin 2012, n° 1255549.
J
K
O
R
F
M L'invention concerne un système de production com-
binée d'énergies à partir de matières premières renouvelables et/ou de déchets.
Selon l'invention, un tel système de production combinée
d'énergies comprend:
- au moins une unité de méthanisation alimentée en
déchets organiques;
- au moins une chaudière, notamment une chaudière à
bois ou une chaudière à ordures ménagères, apte à
assurer le chauffage des digesteurs de ladite unité de
méthanisation et/ou l'hygiénisation ou le séchage d'au
moins une partie des digestats issus de ladite unité de
méthanisation;
- un groupe de cogénération alimenté en biogaz par
ladite unité de méthanisation, produisant de l'électricité et
de la chaleur;
- une station de stockage d'au moins une partie du biogaz produit par ladite unité de méthanisation; et
- un dispositif de contrôle pilotant ladite unité de méthanisation, ledit groupe de cogénération et ladite chaudière,
configuré de sorte à optimiser la production des énergies
au sein dudit système.
A
B
D
E
2.991.995 – (A1) – [12 60278]. –
27 octobre
2012. – C 12 M 1/107 (2013.01), C 02 F 11/04, C 10 L
SYSTEME DE PRODUCTION
3/08, C 12 P 5/02. –
COMBINEE D'ENERGIES A PARTIR DE MATIERES
PREMIERES RENOUVELABLES ET DE DECHETS –
(Inventeurs: BONNIN JACKY; LE MERCIER MARC;
SUPER GREGOIRE). –
Demandeur : SOCIETE
D'ECONOMIE MIXTE LOCALE LOCMINE INNOVATION
GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES, –
Mandataire: AVOXA . –
Pr iorités : FR, 13 juin
2012, n° 1255549; FR, 15 octobre 2012, n° 1259789.
P
R
M
J
K
O
F
L'invention concerne un système de production combinée d'énergies à partir de matières premières renouvelables et/ou de déchets.
Selon l'invention, un tel système de production combinée
d'énergies comprend:
- au moins une unité de méthanisation alimentée en
déchets organiques;
- au moins une chaudière, notamment une chaudière à
bois ou une chaudière à ordures ménagères, apte à
assurer le chauffage des digesteurs de ladite unité de
méthanisation et/ou l'hygiénisation ou le séchage d'au
moins une partie des digestats issus de ladite unité de
méthanisation;
- un groupe de cogénération alimenté en biogaz par
ladite unité de méthanisation, produisant de l'électricité et
de la chaleur;
- une station de stockage d'au moins une partie du biogaz produit par ladite unité de méthanisation et épuré; et
- un dispositif de contrôle pilotant ladite unité de méthanisation, ledit groupe de cogénération et ladite chaudière,
configuré de sorte à optimiser la production des énergies
au sein dudit système.
C12M
87
88
A
C12N
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
K
D
E
2.991.996 – (A1) – [12 55510]. –
13
juin
2012. – C 12 N 15/09 (2013.01), C 07 K 14/00, A 61 K
38/16, 39/35. – METHODE DE PRODUCTION D'ALLERGENES RECOMBINANTS DE HAUTE QUALITE
PAR EXPRESSION TRANSITOIRE CHEZ NICOTIANA
(Inventeurs :
GOMORD
BENTHAMIANA –
VERONIQUE; FITCHETTE ANNE CATHERINE ; FAYE
LOIC). –
Demandeur : ANGANY GENETICS Société
par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
J
P
O
R
M
La présente invention se rapporte à un procédé de
production d'une protéine recombinante dans une plante,
notamment une plante de tabac, de préférence Nicotiana
benthamiana, comprenant les étapes suivantes:
a) la culture de la plante en aéroponie ou en hydroponie,
de préférence sur flotteurs mobiles, et sous éclairage
LEDs, puis
b) l'agroinfiltration de la plante obtenue en a), sous vide,
par des agrobactéries comprenant un fragment d'ADN
codant pour la protéine recombinante, puis
c) la remise en culture des plantes après l'étape b), dans
les mêmes conditions que pour l'étape a), puis
d) l'extraction et la purification de la protéine recombinante à partir des parties aériennes des plantes produites à l'étape c).
A
B
D
E
2.991.997 – (A1) – [12 01730]. –
18
juin
2012. – C 12 P 21/00 (2013.01), C 12 N 9/24, 9/42,
PROCEDE DE PRO1/22, C 12 R 1/885, 1/645. –
DUCTION D'UN COCKTAIL ENZYMATIQUE UTILISANT
LES RESIDUS LIQ UIDES D'UN PROCEDE DE
CONVERSION BIOCHIMIQUE DE MATERIAUX LIGNOCELLULOSIQUES –
(Inventeurs : BEN CHAABANE
FADHEL; LOURET SYLVAIN). –
Demandeur : IFP
ENERGIES NOUVELLES Etablissement public, –
Mandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES
J
K
P
R
M Procédé
O
de production d'un cocktail enzymatique
avec un microorganisme cellulolytique comprenant deux
phases:
- une phase a) de croissance dudit microorganisme en
réacteur fermé en présence d'une solution carbonée de
croissance
- une phase b) de production dudit cocktail enzymatique
réalisée avec une alimentation en solution carbonée de
production dont la concentration en substrat carboné est
comprise entre 150 et 400 g/L, ladite solution carbonée
de production comprenant un substrat carboné inducteur,
caractérisé en ce que ledit substrat carboné inducteur est
un résidu liquide issu d'une étape de prétraitement de
matériaux ligno-cellulosiques dont les oligomères de
sucres C5 représentent au moins 1 % poids des sucres
totaux présents dans ledit résidu liquide, et au moins 0,3
% poids des sucres totaux présents dans ladite solution
carbonée de production.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.991.998 – (A1) – [12 01732]. –
18
juin
2012. – C 12 P 21/00 (2013.01), C 12 N 9/24, 9/42,
1/22, 1/36, C 12 R 1/645, 1/885. –
UTILISATION
DU CO2 POUR LA DESACTIVATION D'UN MICROORGANISME CELLULOLYTIQUE UTILISE DANS L A
CONVERSION BIOCHIMIQUE DE MATERIAUX LIGNO(Inventeurs : BEN CHAABANE
CELLULOSIQUES –
FADHEL; LOURET SYLVAIN). –
Demandeur : IFP
ENERGIES NOUVELLES Etablissement public, –
Mandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES
J
K
P
O
R
M L'invention
concerne un procédé de désactivation
d'un microorganisme cellulolytique permettant la production d'un cocktail enzymatique, ledit cocktail étant utilisé
sans séparation du microorganisme cellulolytique lors de
la
conversion
biochimique
de
matériaux
lignocellulosiques, comprenant au moins une étape de
mise en contact d'un flux gazeux et du milieu contenant
ledit microorganisme, ledit flux gazeux comprenant plus
de 25 % massique de CO2 et comprenant moins de 0,5%
molaire d'O2.
A
K
P
B
D
E
2.991.999 – (A1) – [12 55604]. –
15
juin
2012. –
C 25 D 9/04 (2013.01), B 82 Y 40/00. –
METHODE DE FABRICATION DE NANOFILS DE
C U S C N PA R V O I E E L E C T R O C H I M I Q U E –
(Inventeurs : CHAPPAZ GILLOT CYRIL ; BERSON
SOLENN ; IVANOVA-HRISTOVA VALENTINA ; SALAZAR ROMERO RAUL). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, – Mandataire: CABINET LAURENT ET
CHARRAS
J
O
R
M
Ce procédé d'élaboration, sur un substrat conducteur
ou semi-conducteur, de nanostructures à base de
CuSCN comprenant les étapes suivantes:
- préparation d'une solution aqueuse électrolytique à partir d'un sel de Cu(II) à une concentration inférieure à 120
mM, d'un complexant de Cu(II) de la famille des acides
aminocarboxyliques et d'un sel de thiocyanate, ladite
solution présentant un pH compris entre 0,1 et 3;
- dépôt par voie électrochimique de la solution aqueuse
électrolytique sur le substrat.
C12P
89
90
D04H
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.000 – (A1) – [12 55700]. –
18
juin
2012. – D 04 H 1/46 (2013.01), D 04 H 5/02, 13/00,
B 32 B 5/26, B 29 C 70/08. – PROCEDE DE FABRICATION D'UNE ARMATURE TEXTILE DE RENFORCEM E N T P O U R M AT E R I A U X C O M P O S I T E S , E T
(Inventeurs : SAARMATURE AINSI OBTENUE –
NIAL PHILIPPE; FOUREL JULIE). –
Demandeur :
CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES, –
Mandataire:
CABINET LAURENT ET CHARRAS
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Procédé de fabrication d'une armature textile de renforcement pour matériau composite comprenant:
■ une âme (3),
■ au moins une couche de renfort (7, 14) à base d'un
mat de fibres coupées, dans lequel:
■ on solidarise par aiguilletage ladite couche d'âme (3)
avec une première couche de renfort (7) formée d'un mat
à base de fibres (5) d'un premier type,
■ on dépose sur ladite première couche de renfort (7)
une seconde couche de renfort (14) formée d'un mat de
fibres (11) d'un deuxième type, et un voile de surface
(17) sur ladite seconde couche de renfort (14),
■ on solidarise par aiguilletage la seconde couche de
renfort (14) à la première couche de renfort (7),
dans lequel les fibres (5, 11) du premier et du second
type diffèrent par l'un des paramètres suivants: titre, longueur ou densité.
A
B
D
E
2.992.001 – (A1) – [12 55536]. –
13
juin
2012. – D 06 F 37/42 (2013.01), D 06 F 37/30, 58/
APPAREIL ELECTROMENAGER COMPRE20. –
NANT UN CAPTEUR DE TEMPERATURE ET AU MOINS
UN CAPTEUR DE POSITION D'UN ELEMENT DE L'APPAREIL ELECTROMENAGER –
( Inv enteur : DES PREZ ARNAUD). –
Demandeur : FAGORBRANDT
SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
SANTARELLI
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Un appareil électroménager comprend un capteur de
température (1) et au moins un capteur de position d'un
élément de l'appareil électroménager, le capteur de position comportant un composant présentant une fonction
d'interrupteur (2), le capteur de température (1) est
connecté à une entrée (E) d'un microcontrôleur (3) de
l'appareil électroménager.
Le composant présentant une fonction d'interrupteur (2)
est connecté électriquement au capteur de température
(1) et à l'entrée (E) du microcontrôleur (3).
Utilisation notamment dans un sèche-linge ou une
lavante-séchante.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.002 – (A1) – [12 55533]. –
13
juin
2012. –
D 06 F 58/24 (2013.01), D 06 F 58/28. –
APPAREIL ELECTROMENAGER COMPRENANT UN
CAPTEUR D'HUMIDITE PAR MESURE DE RESISTIVITE
ET UN CAPTEUR DE NIVEAU D'EAU –
(Inventeurs :
DESPREZ ARNAUD ; OUVRARD GILLES). –
Demandeur : FAGORBRANDT SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: SANTARELLI
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M
Un appareil électroménager comprend un capteur
d'humidité (10) par mesure de la résistivité d'un produit à
sécher et un capteur de niveau d'eau (22) dans un bac
de récupération d'eau (21), le capteur d'humidité (10)
étant alimenté électriquement par des moyens d'alimentation (12) isolés galvaniquement de l'alimentation électrique (14) de l'appareil électroménager et étant connecté
à une entrée (18a) d'un microcontrôleur (18).
Le capteur de niveau d'eau (22) est connecté électriquement aux moyens d'alimentation (12) galvaniquement
isolés, et est monté en parallèle avec le capteur d'humidité (10), le capteur de niveau d'eau (22) étant connecté
à ladite entrée (18a) du microcontrôleur (18).
Utilisation notamment dans un sèche-linge ou une
lavante-séchante.
A
B
D
E
2.992.003 – (A1) – [12 55716]. –
19
juin
2012. – E 02 D 5/80 (2013.01). – ORGANE D'ANCRAGE ET DISPOSITIF D'ANCRAGE CORRESPONDANT – (Inventeurs : GISSINGER JEAN-EDOUARD;
GISSINGER CHARLES; THEVENIN PATRICK; THEVENIN STEPHANE). –
Demandeurs : GISSINGER
JEAN-EDOUARD; GISSINGER CHARLES; THEVENIN
PATRICK; THEVENIN STEPHANE, – Mandataire: IPSILON - BREMA-LOYER Société par actions simplifiée
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M
Un organe d'ancrage est constitué essentiellement en
plaque (1) sensiblement plane et présentant un bord (3)
d'attaque et un contour courbe (4) entourant un passage
(2) présentant une conformation au moins partiellement
sensiblement elliptique. Un dispositif d'ancrage comporte
une tige d'ancrage présentant une extrémité et au moins
un organe d'ancrage avec un passage présentant une
conformation au moins partiellement sensiblement elliptique prévu pour la fixation de la tige.
D06F
91
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E04B
A
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
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2.992.004 – (A1) – [12 55607]. –
15
juin
2012. – E 04 B 1/10 (2013.01), E 04 B 2/10, 2/28. –
BLOC POUR CONSTITUER UN MUR, PROCEDE DE
CONSTITUTION D'UN TEL BLOC ET MUR PORTEUR
COMPORTANT UN TEL BLOC –
(Inventeur : LADemandeur : LACAZE
CAZE JEAN-CLAUDE). –
JEAN-CLAUDE, – Mandataire: SCHMIT-CHRETIEN
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Le bloc (10), destiné à constituer, par superposition,
un mur porteur isolé, comporte:
- une façade intérieure (11) en particules de bois collées
et pressées à chaud,
- un support d'isolant extérieur (13), en particules de bois
collées et pressées à chaud,
- au moins deux écarteurs (14) en particules de bois collées et pressées à chaud reliant mécaniquement la
façade intérieure et le support d'isolant et
- des moyens d'assemblage (18) à un bloc identique.
Dans des modes de réalisation, le bloc (10) comporte, en
outre, une couche d'isolant (15), solidaire du support
d'isolant extérieur.
Dans des modes de réalisation, au moins un des éléments parmi:
- la façade intérieure (11),
- le support d'isolant (13),
est muni d'au moins une nervure (16, 17) formant un raidisseur.
Dans des modes de réalisation, la façade intérieure est
munie d'au moins un montant (12) formant support d'un
parement intérieur et ménageant un vide technique.
A
B
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2.992.005 – (A1) – [12 55668]. –
18
juin
2012. – E 04 B 1/12 (2013.01). –
BLOC
DE
CONSTRUCTION IMMOBILIERE DEMONTABLE, PORTEUR, ISOLANT, DECORATIF ET PROCEDE LE METTANT EN OEUVRE –
(Inventeurs : DOMINGUES DA
COSTA MARC; RIOCHE LAURENT). – Demandeurs :
D O M I N G U E S D A C O S TA M A R C ; R I O C H E
LAURENT, – Mandataire: SCHMIT-CHRETIEN
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M
Le bloc comporte un corps en mousse de matériau
synthétique de forme générale d'un parallélépipède rectangle,
- dont les deux plus grandes faces sont des faces opposées, planes et rectangulaire, définissant leur axe perpendiculaire,
- dont deux faces opposées portent, deux formes respectivement concaves et convexes complémentaires, dont
l'épaisseur, selon ledit axe, ne croît pas lorsque l'on
s'éloigne du centre du corps et
- dont les dernières deux faces opposées portent, deux
troncs de cylindres, respectivement concaves et
convexes, complémentaires, dont l'épaisseur, selon ledit
axe, croît sur au moins une partie du cylindre, lorsque
l'on s'éloigne du centre du corps.
Le bloc est ainsi « tout en un »: isolant, porteur, décoratif,
démontable, très vite monté, sans déchets, aux normes
antisismiques, léger et imputrescible.
Dans des modes de réalisation, le cylindre possède une
section trapézoïdale et le bloc comporte au moins deux
perçages traversant parallèles aux plus grandes faces et
à la même distance de ces faces.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
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2.992.006 – (A1) – [12 55534]. –
13
juin
2012. –
E 04 B 2/18 (2013.01), E 04 C 1/00. –
BRIQUE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE PAROI – (Inventeurs: ROMERO ALAIN; DUTREUX PATRICIA). –
Demandeur : MAISON CATHAR'HOME
Mandataire : CABISociété à responsabilité limitée, –
NET SCHMIT CHRETIEN
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M
L'invention se rapporte à une brique (10) comportant
deux éléments (11, 12) externes disposés de part et
d'autre d'un plan (13), chacun desdits éléments externes
comprenant une première plaque (14, 15) sensiblement
parallèle audit plan, les premières plaques étant reliées
l'une à l'autre par l'intermédiaire d'au moins un élément
(31, 32) interne sensiblement parallélépipédique comportant, sur deux faces opposées (33, 34), un tenon (35, 36)
ou une mortaise disposé(e) selon un premier axe (Y)
sensiblement perpendiculaire au plan, lesdit(e)s tenons
ou mortaises coopérant chacun(e) avec une mortaise
(37, 38) ou un tenon porté(e) par l'une des premières
plaques, lesdit(e)s tenons ou mortaises de l'au moins un
élément interne formant chacun(e) une butée (39, 40)
bloquant une translation de la mortaise ou du tenon correspondant(e) de l'une des premières plaques dans une
direction opposée à l'au moins un élément interne selon
le premier axe.
A
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2.992.007 – (A1) – [12 55626]. –
15
juin
2012. – E 04 C 2/52 (2013.01), E 04 C 2/54, F 21 S
10/02. – DISPOSITIF A PAROI DE COLORATION VARIABLE ET PROCEDE DE COLORATION D'UNE PAROI –
(Inventeurs : DIETRICH NICOLAS ; COCKX
ARNAUD; HEBRARD GILLES; CHATILLON LAURENT;
LOUBIERE KARINE ; PRAT LAURENT ; GOURDON
CHRISTOPHE). –
Demandeurs : INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE TOULOUSE ;
I N S T I T U T N AT I O N A L P O LY T E C H N I Q U E D E
TOULOUSE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique, –
Mandataire : CABINET BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES
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L'invention concerne un dispositif présentant une
paroi formée d'un matériau au moins en partie translucide, caractérisé en ce qu'il comprend:
- au moins un conduit (2) formé dans ladite paroi,
- une composition liquide, contenue dans le conduit,
adaptée pour changer de couleur au contact d'un gaz
modulateur de coloration,
- au moins un dispositif d'injection de gaz, adapté pour
introduire une quantité prédéterminée dudit gaz modulateur de coloration à l'entrée dudit conduit de façon à
mettre en contact ledit gaz modulateur de coloration avec
ladite composition liquide, ladite quantité prédéterminée
de gaz modulateur de coloration présentant une pression
adaptée pour permettre un déplacement d'au moins une
partie de ladite quantité prédéterminée de gaz modulateur de coloration entre ladite entrée et ladite sortie de
gaz modulateur de coloration du conduit.
L'invention concerne également un procédé de coloration
d'une telle paroi.
E04B
93
94
A
E04C
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
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2.992.008 – (A1) – [12 55551]. –
14
juin
2012. – E 04 C 5/16 (2013.01). –
B O I T E D ' ATTENTE DE FERS D'ARMATURE D'UNE STRUCTURE
EN BETON DE TYPE MINCE –
(Inventeur : GARCIA
RICHARD). –
Demandeur : KP1 Société par actions
simplifiée, – Mandataire: CABINET BOETTCHER
J
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L'invention concerne une boîte d'attente (1) s'intégrant dans un élément préfabriqué en béton, pour renfermer des extrémités de fers à béton (9a, 9b) rabattues
dans l'épaisseur de cet élément préfabriqué et devant
être déployées pour dépasser afin d'être enrobées dans
le béton d'un autre élément afin de lier ces éléments l'un
à l'autre, cette boîte d'attente (1) comprenant un fond (2)
traversé par les extrémités de fers à béton (9a, 9b)
qu'elle porte et contre lequel ces extrémités (9a, 9b) sont
rabattues . Selon l'invention, le fond (2) est une paroi
d'épaisseur constante comportant d'une part des régions
généralement planes (4) destinées à être en vis-à-vis
des extrémités de fers à béton rabattues (9a, 9b), et
d'autre part des renfoncement (6) dans chaque région où
ce fond de boîte (2) est destiné à être traversé par une
extrémité de fer à béton (9a, 9b), les renfoncements (6)
offrant localement à la boîte (1) une épaisseur plus
importante pour permettre le cintrage des extrémité de
fers à béton (9a, 9b).
L'invention s'applique au domaine de la construction de
bâtiment.
A
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2.992.009 – (A1) – [12 55705]. –
19
juin
2012. –
E 04 F 13/24 (2013.01), E 04 F 15/04. –
DISPOSITIF DE FIXATION D'AU MOINS UN ELEMENT DE PAREMENT SUR UN SUPPORT, ET ENSEMBLE DE PAREMENT COMPRENANT UN TEL
DISPOSITIF DE FIXATION –
(Inventeur : GUERRY
HERVE). – Demandeur: EKORESINE Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET GERMAIN
ET MAUREAU Société civile
J
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M
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R
Ce dispositif de fixation (4) comprenant un socle (6)
destiné à être fixé sur un support (5), et un organe de
retenue (11) destiné à être reçu dans un logement (26)
débouchant dans une face inférieure (23) d'un élément
de parement (3) de manière à fixer ledit élément de parement sur le support (5). Le dispositif de fixation comprend
en outre une pluralité d'organes d'appui (15, 15', 15“)
élastiquement déformables associés à l'au moins un
organe de retenue (11). Lesdits organes d'appui (15, 15',
15“) sont destinés à être reçus dans le logement (26) de
l'élément de parement (3) destiné à recevoir l'au moins
un organe de retenue (11) et sont agencés pour exercer
des efforts de poussée contre des portions de paroi délimitant ledit logement (26). Des premier et deuxième
organes d'appui (15, 15') associés à l'au moins un
organe de retenue (11) sont agencés pour exercer des
efforts de poussée respectivement contre deux portions
de paroi du logement (26) correspondant selon une première et une deuxième directions (D1, D2) transversales
l'une par rapport à l'autre.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E04G
95
E
2.992.010 – (A1) – [12 55582]. –
14
juin
2012. – E 04 G 9/10 (2013.01), E 04 G 17/00, 17/
04. –
RAIDISSEUR POUR PAROI DEFORMABLE
D'UNE BANCHE –
(Inventeur : AHR ARTHUR). –
Demandeur : HUSSOR Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET NUSS
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M
La présente invention a pour objet un raidisseur (1)
d'une paroi (2) d'une banche déformable comportant:
- un profilé axial (1) destiné à être positionné par au
moins un bord contre la surface d'une paroi (2) déformable,
- au moins deux points de montage et de fixation du profilé (1) contre la paroi (2) déformable,
caractérisé en ce que le raidisseur intègre au moins une
articulation entre le profilé (1) et un point de montage et
de fixation, cette articulation autorisant un pivotement du
point de montage par rapport au profilé (1) axial autour
d'un axe parallèle à l'axe du profilé et susceptible d'être
couplé à une translation dans un plan perpendiculaire à
l'axe du profilé (1) et selon un axe tangent à la paroi (2)
déformable.
A
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B
D
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2.992.011 – (A1) – [12 01715]. –
15
juin
2012. –
E 04 H 1/00 (2013.01), E 04 H 6/00. –
ASSEMBLAGE DES LOTS TECHNIQUES ET ARCHITECTURAUX –
(Inventeur : BAAL JEAN LOUIS). –
Demandeur: BAAL JEAN LOUIS, –
Mandataire :
BAAL JEAN LOUIS
M
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La présente invention concerne un assemblage de
lots techniques et architecturaux dans le cadre d'un aménagement intérieur évolutif.
Il s'agit d'un assemblage de lots techniques (20) et de
lots architecturaux (21) dans un bâtiment constitué d'au
moins une zone (1) constituant l'espace dans lequel
l'aménagement intérieur est évolutif, lesdits lots architecturaux (21) comprenant des objets architecturaux (23)
constituant des moyens de limitation des espaces physiques. Ledit assemblage comprend un espace de circulation (3d) constituant un moyen de distribution principal
et commun à l'ensemble des réseaux de biens et personnes, qualifiés de passifs, constitués par les espaces
définis par les objets architecturaux (23), d'une part, et de
l'ensemble des réseaux techniques, qualifiés d'actifs,
constitués par des objets techniques (22) compris dans
les lots techniques (20), d'autre part, ledit assemblage
comprend un ensemble de moyens de fixation constitués
notamment de lignes de fixation mutualisées (5) réparties
sensiblement parallèlement et à intervalles réguliers
dans ladite zone (1) constituant les supports de moyens
de fixations repositionnables (6) entre lesdites lignes de
fixation mutualisée (5) et chacun des objets architecturaux (23) ou chacun des objets techniques constitutifs
(22) des réseaux actifs nécessaires à l'aménagement
intérieur, lesdits moyens de fixation repositionnables (6)
permettant de maintenir dans l'espace n'importe lequel
des objets architecturaux (23) ou desdits objets techniques constitutifs (22) des réseaux actifs soit directement soit avec des fixations complémentaires
spécifiques auxdits objets architecturaux (23) et objets
techniques (22).
96
A
E04H
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.012 – (A1) – [12 55666]. –
18
juin
2012. – E 04 H 4/08 (2013.01). – EMBOUT POUR
LAME CREUSE D'UNE COUVERTURE FLOTTANTE
POUR BASSIN DE PISCINE –
( I n v e n t eu r s : B O N NET
CLAUDE ;
BONNET
LUCIENNE). –
Demandeurs : BONNET CLAUDE ; BONNET LUCIENNE, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET
CHARRAS
J
K
P
O
R
M
L'embout comprend une partie (la) apte à être
emmanchée à force dans la section creuse de la lame (2)
et une partie(1b) apte à venir en butée contre le bord
transversal de ladite lame (2). Les parties (la) et (lb) sont
réalisées dans une matière souple et étanche et présentent un évidement interne (1c) pour l'engagement
d'un insert de rigidité (3) apte à être coupé en longueur
pour être totalement intégré dans l'épaisseur des parties
ou pour en déborder afin de compenser des écarts
dimensionnels au niveau du bassin.
A
B
D
E
2.992.013 – (A1) – [12 55535]. –
13
juin
2012. – E 04 H 4/14 (2013.01). – ELEMENT RAIDISSEUR POUR LA FIXATION D'UNE PAROI DE PISCINE – (Inventeur: VIDAL LUCIEN). – Demandeur:
VIDAL LUCIEN, –
Mandataire : CABINET SCHMIT
CHRETIEN
M
J
P
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L'invention concerne un élément raidisseur pour la
fixation d'une paroi de piscine comprenant au moins
deux panneaux accolés et placés l'un au dessus de
l'autre, ces panneaux comportant des bords recourbés
(6) comprenant des orifices, une surface extérieure (7) et
une surface intérieure (14) placée du côté des bords
recourbés (6).
Selon l'invention, cet élément raidisseur (10) comprend
- un corps allongé (11) comportant des premiers orifices
(15) destinés à venir en regard d'au moins certains des
orifices de bords recourbés (6),
- ledit corps comportant un second orifice (16) pour la
fixation de l'extrémité d'une jambe de force (17) et sur
une face latérale dudit corps, au moins une fente (13),
- cette face latérale comportant de part et d'autre de cette
fente au moins une portion plane, les surfaces extérieures de ces portions planes étant contenues dans un
même plan de sorte que lorsque ledit élément raidisseur
(10) est assemblé aux panneaux, les surfaces extérieures des panneaux sont affleurant.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.014 – (A1) – [12 55612]. –
15
juin
2012. – E 05 C 19/16 (2013.01). –
V E N TO U S E
ELECTROMAGNETIQUE
AMELIOREE –
(Inventeurs : VANPEENE CHRISTIAN ; DEMARIA
JEAN-PIERRE). –
Demandeur : MECALECTRO, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par actions
simplifiée
J
P
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K
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M
Cette ventouse électromagnétique (1) comporte un
électroaimant (3) et une plaque (5) en un matériau
magnétique, la plaque étant propre à coopérer avec
l'électroaimant, la ventouse étant soit dans un état verrouillé lorsqu'une puissance électrique est appliquée à
l'électroaimant, soit dans un état déverrouillé lorsque
aucune puissance électrique n'est appliquée à l'électroaimant.
La plaque est déformable élastiquement entre un premier
état dans lequel une face de contact (39) de la plaque et
une face de contact (29) de l'électroaimant délimitent
entre elles un entrefer prédéterminé (45), et un second
état dans lequel ladite face de contact (39) de la plaque
est ajustée à ladite face de contact (29) de l'électroaimant, ledit entrefer prédéterminé étant supprimé, la
plaque basculant du premier état vers le second état lors
du basculement de la ventouse de l'état déverrouillé vers
l'état verrouillé, et du second état vers le premier état lors
du basculement de la ventouse de l'état verrouillé vers
l'état déverrouillé.
A
K
B
D
E
2.992.015 – (A1) – [12 01739]. –
19
juin
2012. –
E 05 C 19/18 (2013.01), E 05 C 21/02. –
SYSTEME DE FERMETURE DE PORTE-FENETRE
PAR AIMANT FIXE PAR VENTOUSE –
( I nv e n te ur :
STEVENON FREDERIC). –
Demandeur : STEVENON FREDERIC, –
Mandataire : STEVENON FREDERIC
J
R
M
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Dispositif à aimant fixé par ventouse pour fermer une
porte-fenêtre via l'extérieur.
L'invention concerne un dispositif amovible fixable par
ventouse, permettant de fermer une porte-fenêtre via
l'extérieur à l'aide d'un aimant et d'une plaquette métallique.
Le premier dispositif à a son extrémité une ventouse (3)
et à l'autre un levier (4) qui permet l'installation sur le bas
de l'huisserie. Un aimant (8) permet le contact avec le
deuxième dispositif.
Le deuxième dispositif est constitué d'une ventouse (15)
pour sa fixation sur le bas du battant de la porte-fenêtre.
Un embout (19) permet le serrage pour la mise en place.
Une plaquette métallique (13) permet la fermeture par
contact avec l'aimant (8) du premier dispositif.
Le troisième dispositif est constitué d'une ventouse (21)
pour sa fixation. Un embout (25) qui sert de poignée permet la mise en place sur le même battant que le deuxième dispositif.
E05C
97
98
A
E06B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.016 – (A1) – [12 55541]. –
13
juin
2012. – E 06 B 1/04 (2013.01). –
PRECADRE
P O U R U N E O U V E R T U R E D ' U N B AT I M E N T –
(Inventeur: DELICE ERWANN). –
Demandeur :
FPEE INDUSTRIES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET Société civile professionnelle
J
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K
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M
L'invention concerne un précadre (210) pour une
ouverture d'un bâtiment, ledit précadre (210) comportant
une traverse basse, une traverse haute (214) et deux
montants (216), chacun desdits montants (216) étant fixé
à la traverse basse et à la traverse haute (214) pour former un cadre rectangulaire, et ladite traverse haute (214)
présentant une épaisseur réduite par rapport à l'épaisseur des montants (216) afin de ménager un passage
(224) entre les montants (216) et la traverse haute (214).
A
B
D
E
2.992.017 – (A1) – [12 55710]. –
19
juin
2012. – E 06 B 9/17 (2013.01). –
COFFRE-TUNNEL INCORPORANT UNE PATTE DE FIXATION ENTRE
UN LINTEAU ET LE DORMANT D'UNE MENUISERIE –
(Inventeurs : DE DURAT HENRI ; SOULIER CHRISTIAN). – Demandeur: DELPHIA Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET LE GUEN ET
MAILLET Société civile professionnelle
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La présente invention se rapporte à un coffre-tunnel
(100) destiné à réceptionner un mécanisme (M) d'occultation d'une fenêtre, d'une porte, le coffre-tunnel (100)
étant prévu pour être ancré au-dessus d'un tableau (T)
délimitant l'encadrement de pose d'un dormant de la
fenêtre, ou de la porte, le coffre-tunnel (100) comprenant
une paroi de voûte (V) prolongée par au moins un bord,
d'une paroi latérale (L1, L2).
Selon l'invention, au moins une rainure (110) est réalisée
depuis l'extérieur dans ladite ou chaque paroi de jambage et/ou dans ladite paroi de voûte, une patte de fixation (200) étant retenue au moins en partie dans ladite ou
chaque rainure, la patte de fixation (200) comprenant un
moyen d'ancrage (230) avec un linteau (L) et un moyen
d'ancrage avec un dormant d'une menuiserie.
Le coffre-tunnel peut ainsi être livré avec sa ou ses
pattes d'ancrage fixées à des emplacements précis pour
qu'à l'issue de l'installation du coffre-tunnel, elles
puissent relier le linteau avec le dormant de la menuiserie.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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2.992.018 – (A1) – [12 55637]. –
15
juin
2012. –
F 01 D 9/04 (2013.01), F 23 R 3/50. –
MONTAGE D'UN DISTRIBUTEUR DE TURBINE
HAUTE-PRESSION SUR UNE CHAMBRE A COMBUSTION D'UNE TURBOMACHINE –
(Inventeurs : LUNEL ROMAIN; CAZALENS MICHEL; COMMARET PATRICE). –
D em an de u r : S N E C M A S o c i ét é a n onyme, – Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société
civile
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L'invention concerne un carter (30) de turbomachine
comprenant une chambre de combustion (10) délimitée
par des parois annulaires métalliques (12, 14) et un distributeur de turbine haute-pression (20) comprenant des
plateformes interne (22) et externe (24) annulaires, solidaires d'une extrémité aval des parois (12, 14) de la
chambre de combustion (10), caractérisé en ce que les
plateformes interne (22) et externe (24) du distributeur
haute-pression (20) sont métalliques et d'un seul tenant
avec les parois (12, 14) de la chambre de combustion
(10).
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B
D
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2.992.019 – (A1) – [12 55659]. –
18
juin
2012. –
F 01 D 25/24 (2013.01), F 23 R 3/60. –
CARTER EN MATERIAU COMPOSITE POUR
CHAMBRE DE COMBUSTION DE MOTEUR A TURBINE
A GAZ – (Inventeurs: ALBEROLA VINCENT; CAMERIANO LAURENT, BERNARD). –
Demandeur :
SNECMA, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE Société civile
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L'invention concerne un carter pour chambre de combustion de moteur à turbine à gaz, comprenant une paroi
annulaire (142) en matériau composite destinée à être
montée autour de la chambre de combustion et ayant
une pluralité d'orifices (148) pour le passage d'équipements de la chambre de combustion, chaque orifice étant
formé au niveau d'un bossage (152) en relief par rapport
à une surface extérieure (142a) de la paroi du carter, une
plaque métallique (156) munie d'un orifice (158) étant
fixée sur chaque bossage avec un alignement de leur orifice respectif.
F01D
99
100
A
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F01N
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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2.992.020 – (A1) – [12 55581]. –
14
juin
2012. –
F 01 N 3/08 (2013.01), F 01 N 3/20. –
PROCEDE DE RECHARGEMENT D'UNE CARTOUCHE AUXILIAIRE D'UN SYSTEME DE REDUCTION
DE POLLUANTS –
(Inventeurs :
ARTAULT
Demandeur :
MATHIEU; JUMEL GUILLAUME). –
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
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M
L'invention porte sur un procédé de rechargement
d'une cartouche (3) auxiliaire d'un système de réduction
d'oxydes d'azote présents dans les gaz d'échappement
d'un véhicule automobile. Conformément à l'invention, ce
procédé comporte les étapes suivantes:
- recharger la cartouche (3) auxiliaire à partir d'au moins
une cartouche (2) principale,
- prélever une quantité de réducteur à intervalles réguliers,
- faire réagir le réducteur prélevé dans un fluide (19) apte
à dissoudre le réducteur suivant une réaction exothermique,
- déterminer une vitesse (VA) de rechargement du réducteur à partir des mesures de température de la réaction
exothermique de dissolution,
- comparer cette vitesse (VA) de rechargement avec une
vitesse de rechargement (Vr, Vm, VI) prédéterminée, et
- adapter la vitesse (VA) de rechargement en fonction de
cette comparaison pour atteindre la vitesse de rechargement (Vr, Vm, VI) prédéterminée de manière à obtenir à
la fin de la phase de rechargement une quantité de
réducteur rechargé souhaitée.
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2.992.021 – (A1) – [12 01729]. –
18
juin
2012. – F 01 N 5/02 (2013.01), F 02 G 5/02, F 02 B
47/02, F 01 K 7/00. – MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ASSOCIE A UN CIRCUIT FERME A CYCLE DE
RANKINE ET A UN CIRCUIT D'INJECTION D'EAU A
L'ADMISSION DU MOTEUR –
(Inventeur : BOURHIS
GUILLAUME). –
Demandeur : IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public, –
Mandataire : IFP
ENERGIES NOUVELLES
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La présente invention concerne un moteur à combustion interne, notamment pour véhicule automobile, comportant au moins un cylindre (16) avec une chambre de
combustion (18), un moyen d'admission d'air (20), et un
moyen d'échappement (22) de gaz brûlés.
Selon l'invention, le moteur comprend un échangeur de
chaleur (28) commun à un circuit fermé à cycle de Rankine (12) et à un circuit d'injection d'eau (14) à l'admission du moteur.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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2.992.022 – (A1) – [12 55743]. –
19
juin
2012. –
F 01 N 9/00 (2013.01), F 01 N 3/20. –
SYSTEME DE TRAITEMENT DES GAZ D'ECHAPPEMENT COMPRENANT UN FILTRE A PARTICULES CATALYTIQUE, ET PROCEDE CORRESPONDANT –
(Inventeurs : MARIE-LUCE DAVID ; DI-PENTA DAMIANO). – Demandeur: RENAULT S.A.S Société par
actions simplifiée, – Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
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L'invention concerne un système 2 de traitement des
gaz d'échappement comprenant un filtre à particules
catalytique 11, un dispositif de réduction catalytique des
oxydes d'azote 12, monté en aval du filtre à particules
catalytique 11, un dispositif d'injection 13 monté en
amont du filtre à particules catalytique 11, un moyen de
détermination 15 de la température du filtre à particules
catalytique et une unité de contrôle électronique 17 apte
à commander l'injection de l'agent réducteur. L'unité de
contrôle électronique 17 comprend un premier moyen de
commande apte à commander l'injection de l'agent
réducteur pour obtenir une quantité de consigne d'agent
réducteur stockée dans le filtre 11 correspondant à une
température du filtre 11 inférieure à un seuil, et un deuxième moyen de commande apte à commander l'injection de l'agent réducteur pour obtenir une quantité de
consigne d'agent réducteur stockée dans le dispositif 12
correspondant à une température du filtre 11 supérieure
audit seuil.
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2.992.023 – (A1) – [12 55741]. –
19
juin
2012. – F 01 N 11/00 (2013.01), F 01 N 9/00, 3/20. –
SYSTEME DE TRAITEMENT DES GAZ D'ECHAPPEMENT ET PROCEDE CORRESPONDANT –
(Inventeurs : MARIE-LUCE DAVID ; DI-PENTA
DAMIANO ; BEN-CHERIF KARIM ; BLIMAN PIERREALEXANDRE; SORINE MICHEL). –
Demandeur: REN A U LT S . A . S S o c i é t é pa r a c t io n s s im pl i f ié e, –
Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
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M L'invention concerne un système de traitement des
gaz d'échappement 2, comprenant un dispositif de réduction catalytique sélective 13 des oxydes d'azote et un
moyen d'estimation 18 apte à estimer la quantité d'agent
réducteur stockée dans le dispositif 13, le débit d'oxydes
d'azote alimentant le dispositif 13 et les débits d'oxydes
d'azote et d'agent réducteur sortant du dispositif 13. Le
système comprend un unique capteur 15 apte à mesurer
le débit global d'oxydes d'azote et d'agent réducteur, ledit
capteur 15 étant monté en aval du dispositif 13. Le
moyen d'estimation 18 est également apte à corriger lesdites estimations en fonction de l'écart entre le débit global mesuré par ledit capteur 15 et les débits estimés
d'oxydes d'azote et d'agent réducteur sortant du dispositif
13.
L'invention concerne également le procédé correspondant.
F01N
101
102
A
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F02C
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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2.992.024 – (A1) – [12 55599]. –
15
juin
2012. –
F 02 C 7/36 (2013.01), F 02 C 6/00. –
PROCEDE ET ARCHITECTURE DE TRANSFERT
D'ENERGIE OPTIMISE ENTRE UN MOTEUR AUXILIAIRE DE PUISSANCE ET LES MOTEURS PRINCIPAUX D'UN HELICOPTERE – (Inventeurs: DAURIAC
PASCAL; BEDRINE OLIVIER; MARCONI PATRICK; RIDEAU JEAN FRANCOIS). –
Demandeurs : TURBOMECA Société anonyme; MICROTURBO Société par
actions simplifiée, – Mandataire: GEVERS FRANCE
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L'invention vise à optimiser l'ensemble de la motorisation disponible sur un hélicoptère par l'utilisation d'un
moteur auxiliaire pour apporter de l'énergie aux équipements et accessoires de l'hélicoptère liés aux moteurs.
Dans un exemple d'architecture de transfert d'énergie
optimisé pour la mise en oeuvre de l'invention, les
moteurs principaux (1, 1') et le groupe APU (8) comme
moteur auxiliaire comportent un générateur de gaz (2;
81) en liaison avec, pour les moteurs principaux (1, 1'),
des boîtes de réduction (6) et boîtes accessoires (7) de
prises de puissance mécanique, électrique et/ou hydraulique, et en liaison avec, pour le groupe APU (8), au
moins un organe de conversion de puissance (83, 84,
11). L'organe de conversion de puissance (83, 84, 11) du
groupe APU (8) est relié aux équipements et accessoires
à travers la boite de réduction (6) et/ou la boîte accessoire (7) des moteurs principaux (1, 1').
A
B
D
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2.992.025 – (A1) – [12 55706]. –
19
juin
2012. – F 02 D 9/02 (2013.01). –
PROCEDE DE
COMMANDE D'UNE ALIMENTATION EN AIR D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE – (Inventeurs: PACILLY CHRISTOPHE ; TRELLE FREDERIC ; TRUTET
ARNAUD). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
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L'invention concerne un procédé de commande d'une
alimentation en air d'un moteur à combustion interne (1)
équipant un véhicule automobile. Le moteur (1) est
équipé d'une conduite d'alimentation en air (5) pourvue
d'un organe de régulation (8) d'un débit d'un flux d'air (9)
circulant à l'intérieur de la conduite d'alimentation en air
(5). Le procédé comprend une étape de mise en position
de l'organe de régulation (8) qui est mobile entre une
position d'ouverture totale dans laquelle l'organe de régulation (8) autorise un passage du flux d'air (9) et une position de fermeture dans laquelle l'organe de régulation (8)
interdit un tel passage. Le procédé comprend une étape
de calcul d'un coefficient d'admission d'air AADM pour
déterminer une position de l'organe de régulation (8).
L'étape de calcul prend en compte une variation de fréquence d'accord acoustique f0 d'une colonne d'air (14)
logée à l'intérieur de la conduite d'alimentation en air (5).
BOPI 13/51
BOPI 13/51
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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2.992.026 – (A1) – [12 55528]. –
13
juin
2012. –
F 02 D 17/02 (2013.01), F 02 D 41/26. –
PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR A COMBUSTION
INTERNE
M U LT I C Y L I N D R E S –
( Invent eur s : WATTI GN IES R UD Y ; A LLEGR E
GUILLAUME ;
GROLLEAU
MATTHIEU). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
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M
L'invention concerne un procédé de commande d'un
moteur à combustion interne multicylindres équipant un
véhicule dont, en fonctionnement, au moins une partie
des cylindres participent à la combustion pour fournir un
couple moteur effectif (Ceff), procédé dans lequel on
régule le couple moteur effectif (Ceff) à un couple de
consigne (Ccons), caractérisé en ce que lorsque, lors de
la régulation, le couple de consigne franchit un seuil de
couple minimum déterminé, on modifie le nombre de
cylindres participant à la combustion de un cylindre.
L'invention porte aussi sur un véhicule automobile comprenant un moteur à combustion interne multicylindres
relié à un calculateur configuré pour mettre en oeuvre un
tel procédé.
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2.992.027 – (A1) – [12 55550]. –
14
juin
2012. – F 02 D 41/30 (2013.01), F 02 D 23/02, 21/08,
F 01 N 13/10. – PROCEDE DE PILOTAGE DE L'INTRODUCTION DE CARBURANT DANS UN MOTEUR –
(Inventeurs : VEIGA PAGLIARI DIEGO RAFAEL ;
MARTINOT STEPHANE). –
Demandeur : PEUGEOT
CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
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M
L'invention concerne un procédé de pilotage de
l'introduction de carburant dans des cylindres (3) d'un
moteur à combustion (2) duquel débouche, d'une part, un
collecteur d'échappement basse pression (10) alimentant
une ligne de recirculation des gaz d'échappement (14),
et, d'autre part, un collecteur d'échappement haute pression (9) alimentant une ligne d'échappement (11) qui
comprend, d'amont en aval, une turbine (12) d'un turbocompresseur et un système de dépollution (13).
Selon l'invention, la quantité de carburant introduit dans
chacun des cylindres (3) du moteur (2) est déterminée de
sorte que la richesse des gaz d'échappement, entre la
turbine (12) et le système de dépollution (13), est, en
moyenne sur l'ensemble des cylindres (3), au moins
égale à 1 sur une période de temps de moyennage.
F02D
103
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A
F02D
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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2.992.028 – (A1) – [12 55709]. –
19
juin
2012. – F 02 D 43/00 (2013.01), F 02 D 41/30, F 01 N
3/021. – PROCEDE D'UTILISATION D'UN FILTRE A
PARTICULES POUR MOTEURS THERMIQUES –
(Inventeurs : COLIGNON CHRISTOPHE ; REYES
FRANK). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
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M
L'invention concerne un procédé d'utilisation d'un
filtre à particules destiné à équiper un moteur thermique,
ledit filtre étant composé d'une pluralité de canaux.
Selon l'invention, un lit de suies est accumulé rapidement
sur les parois des canaux en début de vie du filtre, afin
d'améliorer l'efficacité du filtre. Les émissions de particules (P) par le moteur peuvent être volontairement augmentées pendant un kilométrage prédéterminé au début
de l'utilisation du filtre. On peut pour cela dégrader les
conditions de fonctionnement du moteur.
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2.992.029 – (A1) – [12 01686]. –
13
juin
2012. –
F 03 B 13/00 (2013.01), H 02 K 35/00. –
REACTEUR HYDRAULIQUE SILENCIEUX A ENERGIE ELECTRIQUE POUR APPLICATION NAVALE –
(Inv enteurs : DELB ARBA WILLY ; DELB ARB A
LAURE). –
Demandeurs : DELBARBA WILLY; DELBARBA LAURE, – Mandataire: DELBARBA WILLY
M
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Réacteur hydraulique silencieux à énergie électrique
composé d'un système électromagnétique produisant un
flux magnétique où l'eau salée (mer) est présente dans
l'entrefer. Ce dispositif est constitué de: (1) bobinage «
electro-aimants » produisant un champ magnétique dans
la cavité (2). Des électrodes situées à 90° des champs
magnétiques (3) transmettent à l'eau circulant dans la
cavité (2) un courant continu uniforme. Selon la loi de
Laplace, l'eau circulant dans la cavité (2) se déplace de A
vers B et produit une énergie cinétique. Ce volume d'eau
déplacé permet de produire une réaction (énergie cinétique) en propulsant l'eau contenue dans la cavité (2) sur
la sortie de la tuyère (4). Ce réacteur implanté sur un
navire le propulsera sans aucune vibration.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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2.992.030 – (A1) – [12 01754]. –
19
juin
2012. –
F 03 B 13/14 (2013.01), F 03 B 13/16. –
FLOTTEURS HOULO-GENERATEUR AVEC VOLANTS INERTIELS –
(I nv e nte ur : D E LO S R IO S
PIERRE). –
Demandeur : DE LOS RIOS PIERRE, –
Mandataire: DE LOS RIOS PIERRE
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M Le flotteur houlo-générateur se compose d'une coque
profilée (1), contenant deux chaînes cinématiques symétriques et d'un balancier (2) qui oscille en fonction des
ondes de la houle. Les bras (3) du balancier, dont la longueur est ajustable aux caractéristiques de la houle,
portent à leurs extrémités des flotteurs (4).
Un arbre (5), solidaire du balancier (2), traverse la coque
(1) et ses rotations alternatives sont transformées, par un
double jeu de pièces mécaniques, en rotation inverse de
deux volants inertiels (7) massifs qui utilisent leur énergie
cinétique pour entrainer deux ou plusieurs arbres
moteurs (8).
La présente invention se caractérise ainsi par;
- une très grande fiabilité grâce à la simplicité de sa
conception;
- un coût exceptionnellement bas à la construction et à la
maintenance;
- une adaptation aux caractéristiques (amplitude, fréquence) de la houle.
Les flotteurs houlo-générateurs de la présente invention
peuvent être amarrés soit en eau profonde, soit près du
rivage sur des sites subissant habituellement une forte
houle ou des vagues puissantes.
Une autre option consiste à utiliser les aires protégées
des champs d'éoliennes off-shore.
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2.992.031 – (A3) – [12 02558]. –
24
septembre 2012. – F 03 B 13/14 (2013.01), F 03 B 13/
16. – HOULO-GENERATEUR AVEC VOLANTS INERTIELS –
(Inventeur : DE LOS RIOS PIERRE). –
Demandeur : DE LOS RIOS PIERRE, –
Mandataire: DE LOS RIOS PIERRE . –
Priorité :
FR, 19 juin 2012, n° 1201754.
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Le flotteur houlo-générateur se compose d'une coque
centrale (29), contenant deux chaînes cinématiques
symétriques et de deux flotteurs actifs (28) qui assurent
la flottabilité de l'ensemble et surtout le tangage autour
d'un arbre (10) servant de référentiel immobile car solidaire d'un arceau (24) ancré au fond.
Des amortisseurs, des démultiplicateurs et des actionneurs divers permettent de gérer de manière optimale
l'énergie marine ainsi récupérée et de la transformer in
fine en énergie électrique.
La présente invention se caractérise ainsi par;
- une très grande fiabilité grâce à sa conception essentiellement mécanicienne;
- un coût exceptionnellement bas à la construction et à la
maintenance;
- une adaptation éventuelle aux caractéristiques (amplitude, fréquence) de la houle.
Les flotteurs houlo-générateurs de la présente invention
peuvent être amarrés en eau profonde près du rivage ou
sur les aires protégées des champs d'éoliennes offshore.
F03B
105
106
A
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F03B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
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2.992.032 – (A3) – [13 00189]. –
23 janvier
2013. –
F 03 B 13/14 (2013.01), F 03 B 13/16. –
HOULO-GENERATEUR MUNI DE VOLANTS INERTIELS –
(Inventeur : DE LOS RIOS PIERRE). –
Demandeur : DE LOS RIOS PIERRE, –
Mandataire: DE LOS RIOS PIERRE . –
Priorité :
FR, 24 septembre 2012, n° 1202558.
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M
Les deux volants inertiels sont intégrés dans une
double chaîne cinématique comprenant obligatoirement
un cliquet anti-retour (12), un amortisseur (13) et un
couple conique (14). Ce montage original, qui contraint
les deux volants inertiels à tourner en sens contraire et à
la même vitesse angulaire, a été revendiqué dans une
demande antérieure déposée à l'INPI (n° 12.02558 en
date du 24-09-2012) par le même inventeur.
Le système électromécanique, portée par un arbre
moteur (7) est embarqué, soit dans un flotteur (1) muni
d'un balancier (2) qui oscille en fonction des ondulations
de la houle, soit dans une coque (3) qui tangue au gré de
des vagues et qui imprime ainsi un mouvement pendulaire relatif au système inertiel.
La présente invention se caractérise par:
- une très grande fiabilité grâce à sa conception essentiellement mécanicienne;
- un coût exceptionnellement bas à la construction et à la
maintenance;
- un haut rendement de récupération de l'énergie marine
par rapport au poids des composants.
- une remarquable adaptabilité aux sites retenus: près du
rivage (plages, côtes rocheuses) en eau moyenne ou
profonde, aires protégées des éoliennes off-shore.
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2.992.033 – (A1) – [13 00838]. –
09
avril
2013. – F 03 D 9/02 (2013.01), F 03 D 9/00, F 03 B
13/12. – STOCKAGE INERTIEL DES ENERGIES RENOUVELABLES –
(Inventeur : DE LOS RIOS
PIERRE). –
Demandeur : DE LOS RIOS PIERRE, –
Mandataire: DE LOS RIOS PIERRE . –
Priorité :
FR, 24 septembre 2012, n° 1202558.
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L'inadéquation dans le temps entre la récupération
des énergies renouvelables et la demande d'électricité
nécessite un décalage temporel afin que la transformation en énergie électrique soit en phase avec les besoins
des utilisateurs.
La présente invention expose un système électromécanique qui permet à tous les engins qui récupèrent l'énergie renouvelable de l'air, des cours d'eau, de la mer
DE STOCKER PROVISOIREMENT CETTE ENERGIE
NATURELLE DANS DES VOLANTS INERTIELS AVANT
SA TRANSFORMATION EN ELECTRICITE.
Un circuit hydraulique anime une double chaîne cinématique à partir du rotor (11). Cette double chaine comprend des cliquets anti-retour (22)des amortisseurs (23),
des renvois d'angle (31) et (32) qui mettent en rotation
inverse mais à la même vitesse angulaire les volants
inertiels (25).
La présente invention se caractérise par:
- une très grande fiabilité grâce à sa conception essentiellement mécanicienne;
- un coût exceptionnellement bas de construction et surtout de maintenance.
- une adaptabilité à toutes machines à rotor comme aux
houlogénérateurs oscillants.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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2.992.034 – (A1) – [12 55552]. –
14
juin
2012. –
F 04 B 1/16 (2013.01), F 04 B 19/22. –
POMPE HYDRAULIQUE A PISTONS AXIAUX POUVANT FONCTIONNER DANS LES DEUX SENS –
(Inventeur :
POREL
LOUIS-CLAUDE). –
Demandeur: HYDRO LEDUC Société par actions simplifiée, – Mandataire: LOYER ET ABELLO
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Pompe hydraulique tournant dans les deux sens de
rotation, caractérisée par le fait qu'elle comporte un carter, un arbre d'entrainement commun monté rotatif par
rapport au carter, deux plateaux biais (101,102) portés
par l'arbre d'entrainement commun (100), ces deux plateaux biais (101,102) étant symétriques et opposés et
comportant chacun une lunule d'alimentation, un piston
creux respectif (103) prenant appui sur chaque plateau
biais par l'intermédiaire d'un patin de glissement (105) et
apte à coulisser dans un cylindre respectif lié au carter, la
lunule du plateau biais étant à chaque fois disposée de
manière à passer sur le piston creux pendant une phase
d'aspiration du piston creux, chaque cylindre étant muni
d'un clapet antiretour (108) du côté refoulement; de telle
sorte que seul un des deux plateaux biais fournisse un
débit lorsque l'arbre d'entrainement (100) tourne dans un
sens, l'autre plateau biais fournissant un débit lorsque
l'arbre (100) tourne dans l'autre sens.
A
K
B
D
O
P
R
E
2.992.035 – (A1) – [12 55619]. –
15
juin
2012. –
F 16 B 2/20 (2013.01), F 16 B 5/06. –
ELEMENTS MALE ET FEMELLE POUR L'ASSEMBLAGE PAR CLIPPAGE DE DEUX PIECES EN MATERIAU
P O LY M E R E
ET
ASSEMBLAGE
CORRESPONDANT –
(Inventeur: BOUILLON JEAN
CHARLES). – Demandeur : RENAULT S.A.S Société
par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET JOLLY
M
J
L'invention concerne un élément mâle (10) et un élément femelle (20) pour l'assemblage par clippage de
deux pièces (2, 3) en matériau polymère.
L'élément femelle (20) comporte des languettes (23, 24)
dont les extrémités sont formées de surfaces planes inclinées (232, 233; 242, 243) qui sont en appui contre des
surfaces planes correspondantes (111, 112; 121, 122)
de l'élément mâle (10) lorsque celui-ci est clippé dans
l'élément femelle (20). Ces caractéristiques ainsi qu'une
tête (11) plus large que haute de l'élément mâle (20)
favorisent la résistance à l'arrachement ainsi que
l'absence de jeu suivant une direction (Z) de clippage.
F04B
107
108
A
F16B
B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
2.992.036 – (A1) – [12 55622]. –
15
juin
2012. – F 16 B 19/02 (2013.01), F 16 B 1/00, B 60 N
2/46. – ELEMENT DE REPRISE D'EFFORT ET ELEMENT DE RECEPTION ASSOCIE POUR L'ASSEMBLAGE DE DEUX PIECES EN MATERIAU POLYMERE
ET
ASSEMBLAGE
CORRESPONDANT –
(Inventeur : BOUILLON JEAN CHARLES). –
Demandeur : RENAULT S.A.S Société par actions
simplifiée, – Mandataire: RENAULT SAS
J
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M
L'invention concerne un assemblage de deux pièces
(1, 3) en matériau polymère, la première pièce (1) comprenant sur une face d'assemblage (2) au moins un élément de reprise d'effort (10), cette face d'assemblage (2)
formant la paroi inférieure (122) d'un caisson creux (12)
de l'élément de reprise d'effort (10), la deuxième pièce
(3) présentant au moins un élément de réception (30)
pour recevoir l'élément de reprise d'effort (10) de la première pièce (1), les parois latérales de la forme de caisson creux de l'élément de reprise d'effort (10) et les
parois latérales d'un logement de forme complémentaire
de l'élément de réception (30) étant en contact.
L'invention concerne également un élément de reprise
d'effort (10) et un élément de réception de cet élément de
reprise d'effort (30).
A
B
K
D
E
2.992.037 – (A1) – [13 55789]. –
19
juin
2013. –
F 16 D 65/092 (2013.01), F 16 D 69/04,
TITRE NON RENSEIGNE –
B 61 H 5/00. –
(Inventeur : DE SOCCIO VITTORIO). –
Demandeur: COFREN S.R.L., –
Mandataire : CABINET REGIMBEAU Société civile . –
Priorité: IT, 19
juin 2012, n° RM2012A000286.
P
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M
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F
Plaquette de frein à disque de véhicule ferroviaire (1)
comprenant une plaque de base principale (2) pourvue
d'un certain nombre de supports (3) qui sont chacun
pourvus de manière fixe d'un ou plusieurs éléments de
frottement (4). Chacun des supports (3) comprend une
plaque métallique supérieure (5a) et une plaque métallique inférieure (5b) qui sont toutes les deux sensiblement rectangulaires et liées l'une au-dessus de l'autre de
manière à être en contact l'une avec l'autre le long de
portions transversales centrales respectives au moyen
d'une ou plusieurs fixations (7), et d'au moins quatre
dents de support (9) montées sur la plaque métallique
supérieure (5a) ou sur la plaque métallique inférieure
(5b). Chacune des dents de support (9) s'étend perpendiculairement à la plaque supérieure (5a) ou à la plaque
inférieure (5b) et à proximité d'un coin respectif de celleci.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
K
F16D
109
E
2.992.038 – (A1) – [12 55587]. –
14
juin
2012. – F 16 D 65/14 (2013.01), F 16 D 55/36, B 60 T
13/74, B 64 C 25/44. – ACTIONNEUR ELECTROMECANIQUE –
(Inventeur : C HICOT PHILIPPE). –
Demandeur : MESSIER-BUGATTI-DOWTY Société
anonyme, – Mandataire: CABINET BOETTCHER
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M
L'invention concerne un actionneur électromécanique
1 destiné à appliquer sélectivement un effort de freinage
sur des éléments de friction 2 d'un frein d'une roue
d'aéronef, l'actionneur électromécanique comportant un
corps 3 fixé dans lequel un poussoir 7 est monté pour
coulisser longitudinalement sous l'action d'un moteur
électrique 4 en saillant du corps au travers d'une ouverture 11 pratiquée dans celui-ci. Selon l'invention, l'actionneur comporte deux joints à lèvre 13, 14 qui coopèrent
avec le poussoir et qui sont disposés de sorte que l'un
des joints à lèvre 13 s'oppose à l'entrée de particules
dans l'intérieur du corps par l'ouverture pratiquée dans le
corps, et que l'autre des joints à lèvre 14 s'oppose à la
sortie par ladite ouverture de fluide contenu dans l'intérieur du corps.
A
K
B
D
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2.992.039 – (A1) – [12 01719]. –
15
juin
2012. –
F 16 F 15/02 (2013.01), F 16 F 7/00. –
DISPOSITIF DE PROTECTION ANTICHOC ET ANTIVIBRATOIRE D'UN EQUIPEMENT EMBARQUE SENSIBLE AUX ACCELERATIONS –
(Inventeurs : VATIN BERTR AND ; LE BE LLE C GWE ZHENE G). –
Demandeur: AER, – Mandataire: AER
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M La présente invention concerne un dispositif de pro-
tection antichoc et antivibratoire d'un équipement embarqué sensible aux accélérations tel qu'un module optique
fragile.
Ce dispositif comprend une enceinte de protection (1) en
matériaux susceptibles de supporter des sollicitations
mécaniques liées/dues aux chocs et vibrations causés
par le dispositif lui-même ou par l'environnement extérieur au dispositif, ladite enceinte comprend un équipement embarqué sensible aux accélérations (2) tel qu'un
module optique, fixé et/ou maintenu à l'équilibre dans
l'enceinte par l'intermédiaire de deux moyens de suspensions viscoélastiques (3A, 3B) et d'au moins un moyen
de suspension de type amortisseur (4), ledit équipement
embarqué sensible aux accélérations étant placé entre
ces dits moyens de suspension (3A, 3B) et (4), lesdits
moyens de suspension (3A, 3B) et (4) ayant à la fois la
fonction antivibratoire et antichoc, lesdits moyens de suspension (3A, 3B) et (4) permettant d'apporter respectivement, à la fois, de manière simultanée, un premier
amortissement et un deuxième amortissement dudit
équipement embarqué sensible aux accélérations (2), la
stabilité de l'axe optique xx' dudit équipement (2) tout en
limitant des débattement dans toute les directions et ou
tout en respectant un débattement suffisant nécessaire à
la survie et au fonctionnement dudit équipement embar-
qué sensible aux accélérations (2).
Ce dispositif selon l'invention est particulièrement destiné
à la protection antichoc et antivibratoire des équipements
embarqués sensibles aux accélérations, telle qu'une
caméra, à bord des moyens de grande mobilité soumis à
des environnements sévères.
110
A
F16H
B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
K
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2.992.040 – (A1) – [12 55681]. –
18
juin
2012. – F 16 H 61/16 (2013.01), F 16 H 59/48, 59/70,
59/14, B 60 W 30/19. –
PROCEDE ET DISPOSITIF
DE CONTROLE DE LA VITESSE ENGAGEE D'UNE
BOITE DE VITESSES AUTOMATISEE DE VEHICULE,
EN FONCTION D'UNE ACCELERATION DEMANDEE
PAR UN SYSTEME DE CONTROLE DE VITESSE –
(Inventeurs : HECKETSWEILER THIERRY ; GRILL
ANDREAS). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
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M
Un procédé est dédié au contrôle d'une boîte de
vitesses (BV) automatisée d'un véhicule (V) muni d'un
groupe motopropulseur (GM) et d'un système de contrôle
de vitesse (SC) à consigne de vitesse programmable. Ce
procédé consiste à déterminer la vitesse à engager dans
la boîte de vitesses (BV) en fonction d'une accélération
maximale du véhicule (V) pour la vitesse en cours engagée dans la boîte de vitesses (BV), de la vitesse en cours
du véhicule (V), d'une consigne de vitesse programmée
du système (SC), et d'une valeur d'accélération demandée par le système (SC).
A
B
D
K
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2.992.041 – (A1) – [12 55682]. –
18
juin
2012. – F 16 H 61/16 (2013.01), F 16 H 59/48, 59/70,
PROCEDE ET DISPOSITIF
59/14, B 60 W 30/19. –
DE CONTROLE DE L'UTILISATION DES MOTEURS
ELECTRIQUE ET THERMIQUE D'UN VEHICULE HYBRIDE, EN FONCTION D'UNE ACCELERATION DEMANDEE PAR UN SYSTEME DE CONTROLE DE
VITESSE –
(Inventeurs :
HECKETSWEILER
Demandeur : PEUTHIERRY; MILHAU YOHAN). –
GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
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M
Un procédé est dédié au contrôle de l'utilisation des
moteurs électrique (ME) et thermique (MT) d'un véhicule
hybride (V) muni d'une boîte de vitesses (BV) et d'un système de contrôle de vitesse (SC) à consigne de vitesse
programmable. Ce procédé consiste à déterminer parmi
les moteurs électrique (ME) et thermique (MT) chaque
moteur devant être utilisé à un instant donné en fonction
d'une accélération maximale dudit véhicule (V) pour le
mode de fonctionnement en cours du groupe motopropulseur, de la vitesse en cours du véhicule (V), d'une
consigne de vitesse programmée du système (SC), et
d'une valeur d'accélération demandée par le système
(SC).
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.042 – (A1) – [12 55687]. –
18
juin
2012. – F 16 H 61/28 (2013.01), F 16 H 63/30, F 16 D
1/112. – SYSTEME D'ACTIONNEMENT DE CHANGEMENT DE RAPPORT POUR UNE BOITE DE VITESSES –
(Inventeurs : WASCHEUL MICHAEL ;
GIANNONI MARC ; RENAULT AURELIEN). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
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M
Système d'actionnement de changement de rapport
(10) pour une boîte de vitesses à fourchettes de translation d'un manchon d'engagement ou de dégagement de
rapport de démultiplication de la boîte, comprenant un
actionneur axial (20) à arbre de commande (22) adapté à
la commande de la translation de la fourchette. L'arbre
de commande (22) est solidaire d'un mécanisme de liaison (24) qui est conformé pour la liaison de l'arbre à la
fourchette et qui comprend des éléments (28, 30, 32, 38)
à coopération mutuelle par engagement axial et à verrouillage mutuel pour lier l'arbre à la fourchette. Boîte de
vitesses à manchon d'engagement ou de dégagement
de rapport de démultiplication, une fourchette étant associée au manchon pour sa commande à translation et
étant commandée par un tel système d'actionnement. La
boîte comprend un carter dans lequel est monté le système d'actionnement.
A
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2.992.043 – (A1) – [12 55624]. –
15
juin
2012. – F 16 H 61/38 (2013.01), F 16 H 61/456, B 06 B
DISPOSITIF DE COUPLAGE
1/16, E 02 D 7/18. –
DE GROUPES HYDRAULIQUES D'ALIMENTATION
D'EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES, PROCEDE DE
COUPLAGE CORRESPONDANT ET SYSTEME VIBRANT COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF DE COUPLAGE –
( Inv e nte ur : J E HA N NO M AT HI E U) . –
Demandeur: P T C, –
Mandataire: CASALONGA &
ASSOCIES
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Ce dispositif de couplage de groupes hydrauliques
d'alimentation d'équipements hydrauliques fonctionnant
conjointement comporte des moyens de mesure de paramètres de fonctionnement de chaque groupe hydraulique, et des moyens (la) de comparaison du paramètre
mesuré pour chaque groupe avec les paramètres de
fonctionnement des autres groupes hydrauliques, et des
moyens pour modifier la puissance hydraulique fournie
par chaque groupe en fonction du résultat de ladite comparaison.
F16H
111
112
A
F16H
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.044 – (A1) – [12 55661]. –
18
juin
2012. – F 16 H 63/32 (2013.01). –
BOITE DE VITESSE ROBOTISEE AVEC LIAISON ANTI-ROTATION
ENTRE PISTON ET FOURCHETTE –
(Inventeur :
PLOE PIERRE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony me, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
J
K
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M
L'invention a trait à une liaison anti-rotation entre une
fourchette (10) de passage de vitesse d'une boîte de
vitesse et un piston (16) de commande de la fourchette
(10). Un doigt (14) rigidement lié à la fourchette (10) comprend une encoche engagée sur une gorge (19) formée
par deux épaulements (28) du piston. Les épaulements
(28) comprennent, chacun, un méplat (24). Un clip (18)
est chaussé sur la gorge (19) préalablement à l'engagement de la gorge avec le doigt (14). Le clip (18) comprend deux portions planes en appui sur les méplats et
forment ainsi deux surfaces d'appui pour les extrémités
frontales (36) de l'encoche du doigt (14). Le piston est
ainsi empêché de tourner et des moyens de détection de
position du piston peuvent ainsi fonctionner de manière
satisfaisante.
A
B
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2.992.045 – (A1) – [13 55795]. –
19
juin
2013. – F 16 J 15/26 (2013.01). –
ENSEMBLE
D'ETANCHEITE POUR UTILISATION EN ENVIRONNE(Inventeurs : HOLTGRAVER
MENT HOSTILE –
EDWARD; HOWARD JAMES). –
Demandeur :
QTRCO, INC., –
Mandataire : CABINET HARLE ET
PHELIP Société anonyme . –
Priorité : US, 19 juin
2012, n° 13526866.
J
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M
K
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F
Ensemble d'étanchéité, par exemple une bague de
piston, pour utilisation en environnement hostile, par
exemple à des niveaux élevés de radiations. La bague
de piston a une surface d'étanchéité annulaire qui, en
association avec un élément formant une surface cylindrique annulaire radialement extérieure, par exemple un
cylindre, forme une poche pour garniture d'étanchéité.
Dans la poche pour garniture d'étanchéité est reçue une
garniture d'étanchéité annulaire comprenant une pluralité
d'enveloppements d'au moins un cordon d'un matériau
essentiellement incompressible et inélastique tel qu'une
fibre de graphite. L'ensemble comporte en outre une
bague de compression et un ensemble de compression
qui comprime le corps de garniture d'étanchéité entre la
surface de support et la bague de compression afin de
déplacer le corps de garniture d'étanchéité en engagement étanche avec les surfaces d'étanchéité radialement
intérieure et extérieure.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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2.992.046 – (A1) – [12 55628]. –
15
juin
2012. – F 16 K 1/18 (2013.01), F 16 K 31/06, F 02 M
25/07. – VANNE DE CIRCULATION DE FLUIDE, NOTA M M E N T P O U R V E H I C U L E A U TO M O B I LE –
(Inventeur: LANOE THIERRY). –
Demandeur :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Société
par actions simplifiée, – Mandataire: VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Société par actions simplifiée
J
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M
L'invention concerne une vanne de circulation de
fluide, notamment pour véhicule automobile, comportant
un corps (2) présentant un conduit (3) de passage du
fluide, un volet (5) obturateur du conduit (3), un arbre (4)
de commande du volet (5), libre en rotation, et un organe
(21) d'entrainement en rotation dudit arbre de commande
(5), ledit organe d'entrainement (21) étant surmoulé sur
l'arbre de commande (5).
A
B
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E
2.992.047 – (A1) – [12 55695]. –
18
juin
2012. – F 16 K 7/04 (2013.01), A 47 G 19/22, A 61 J
9/04. – VALVE DOUBLE POUR TASSE ANTI-FUITE,
ET TASSE CORRESPONDANTE –
(Inventeur : GOHIER ROMAIN). – Demandeur: DOREL FRANCE SA
Société anonyme, – Mandataire: CABINET PATRICE
VIDON
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L'invention concerne une valve double (1) destinée à
coopérer avec un couvercle (9) d'une tasse anti-fuite
pour enfant, présentant une première valve (2), permettant l'introduction d'air à l'intérieur de la tasse, et une
deuxième valve (3) permettant le passage d'un liquide
depuis l'intérieur de la tasse vers l'extérieur de celle-ci.
Selon l'invention, la première valve (2) est une valve en
bec de canard, formée de manière à empêcher le passage du liquide vers l'extérieur de la tasse (9) et à laisser
entrer l'air dans la tasse (9), et la deuxième valve (3) présente une surface externe supérieure (32) au moins partiellement concave.
F16K
113
114
A
F16L
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.048 – (A1) – [12 55596]. –
15
juin
2012. – F 16 L 37/23 (2013.01). –
ELEMENT DE
RACCORD FLUIDIQUE ET ENSEMBLE CORRESPONDANT –
(Inventeurs : TIBERGHIEN ALAINCHRISTOPHE ; DURIEUX CHRISTOPHE ; MARQUES
Demandeur : STAUBLI FABARROCA SERAFIM). –
VERGES Société en c om mandite par actions, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON Société à responsabilité limitée
J
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M
Cet élément de raccord fluidique comprend un corps
de base (8) définissant un axe central (X-X) d'emmanchement d'un élément de raccord fluidique complémentaire (6), une bague de verrouillage (10), une bille de
verrouillage (14) apte à verrouiller l'élément de raccord
fluidique complémentaire (6) par rapport au corps de
base (8). La bille de verrouillage (14) est mobile radialement dans le corps (8) entre une position de verrouillage
de l'élément de raccord fluidique complémentaire (6), et
une position de déverrouillage. L'élément comporte une
bille d'actionnement (16) de la bague de verrouillage (10)
apte à être repoussée dans un logement allongé (18) du
corps de base (8) par l'élément de raccord fluidique complémentaire (6) pour déplacer axialement la bague de
verrouillage depuis une position de blocage, dans
laquelle la ou chaque bille de verrouillage (14) est bloquée dans ladite position de verrouillage, au moins
jusqu'à une position de libération de la bille de verrouillage (14) et des moyens de rappel de la bague de verrouillage vers ladite position de blocage.
La bille d'actionnement (16) a un diamètre (D) supérieur
au diamètre (d) de la ou de chaque bille de verrouillage
(14).
A
B
D
E
2.992.049 – (A1) – [12 55740]. –
19
juin
2012. – F 21 S 8/02 (2013.01), F 21 K 2/00, G 09 F
13/06. – LUMINAIRE DE SECURITE A CONTRASTE
AMELIORE –
(Inventeurs : POINT SEBASTIEN ;
SCHEER JEAN-LUC). –
Demandeur : COOPER
TECHNOLOGIES COMPANY, –
Mandataire : CABINET FEDIT LORIOT
M
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R
L'invention concerne un luminaire de sécurité à pictogramme représentant au moins un symbole graphique
destiné à la signalisation d'une information de sécurité
dans un lieu recevant du public, du type comprenant un
boîtier dans lequel est montée au moins une source lumineuse (20) et au moins un pictogramme (10) agencé en
regard de ladite source lumineuse (20) du côté d'une
face de sortie de lumière dudit luminaire, caractérisé en
ce que ladite source lumineuse (20) est une source
génératrice d'un rayonnement incident d'excitation dirigé
vers ledit pictogramme (10), ledit pictogramme étant
constitué d'au moins une couche (13), déposée sous la
forme dudit pictogramme, d'au moins un matériau luminophore apte à réémettre un rayonnement dans le
domaine du visible lorsqu'il est soumis audit rayonnement incident d'excitation.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
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2.992.050 – (A1) – [12 55578]. –
14
juin
2012. –
F 21 V 7/00 (2013.01), F 21 V 17/00. –
DISPOSITIF D'ECLAIRAGE DE PISTE A DEL ET OPTIQUE SPECIFIQUE DEDIEE. –
(Inventeurs : LAURET JEAN PIERRE ; TSAO CHRISTIAN). –
Demandeur: ECE, –
Mandataire : CASALONGA &
ASSOCIES
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M
Dispositif d'éclairage (100) comprenant une source
lumineuse (1) et un élément optique (2). La source lumineuse (1) comprend une pluralité de diodes électroluminescentes (10) alignées, et l'élément optique (2) est
conformé pour concentrer un faisceau lumineux émis par
la source lumineuse (1) dans un plan orthogonal à la
ligne de diodes électroluminescentes (10) et dévier ledit
faisceau lumineux parallèlement à un plan d'éclairement
comprenant la ligne de diodes électroluminescentes (10),
de manière à former un faisceau lumineux ayant une
section ellipsoïdale.
A
B
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M L'invention se rapporte à un appareil (10) de chauf-
2.992.051 – (A1) – [12 55565]. –
14
juin
2012. –
F 24 C 7/06 (2013.01), H 05 B 3/20. –
APPAREIL DE CHAUFFAGE DE FAIBLE EPAISSEUR
ET PROCEDE DE MONTAGE D'UN TEL APPAREIL –
(Inventeur :
LEBLANC
ALEXANDRE). –
Demandeur : SOCIETE MULLER & CIE, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
fage comprenant deux éléments de chauffe alimentés en
énergie électrique, l'un desdits élément étant rayonnant
et positionné en façade (11) de l'appareil, l'autre (15)
étant convectif et positionné à l'arrière de l'appareil,
l'élément convectif comprenant un corps (16) de chauffe
sensiblement plan et sensiblement allongé selon un axe
(17),
ledit corps étant relié à une enveloppe (13) arrière de
l'appareil par au moins deux éléments (18, 19) de liaison,
chaque élément étant positionné à une extrémité de la
résistance selon l'axe,
au moins un élément (18) de liaison comporte un ressort
(20) disposé dans un plan du corps de chauffe et fixé
audit corps de chauffe ainsi qu'à l'enveloppe arrière, ledit
ressort pouvant se déformer élastiquement selon l'axe
(17) du corps de chauffe.
Une telle configuration permet de réduire l'épaisseur de
l'appareil par rapport à l'état de la technique.
F21V
115
116
F24C
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
A
B
D
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J
K
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R
M L'invention se rapporte à un procédé de fabrication
2.992.052 – (A1) – [12 55573]. –
14
juin
2012. –
F 24 C 7/06 (2013.01), H 05 B 3/20. –
APPAREIL DE CHAUFFAGE RAYONNANT ET PROC E D E D E M O N TA G E D ' U N T E L A P PA R E I L –
(Inventeur :
LEBLANC
ALEXANDRE). –
Demandeur : SOCIETE MULLER & CIE, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
d'un appareil de chauffage par rayonnement,
comportant:
- une façade (11a) formée d'un matériau émissif;
- une résistance (20) électrique apte à chauffer la façade;
ledit procédé comprenant les étapes suivantes:
- disposition de la résistance sur un support (21) courbe,
élastiquement déformable,
- assemblage du support et de la façade, de manière à
plaquer la résistance contre une face arrière (31) de la
façade,
ladite face arrière présentant une courbure plus faible
que le support, de sorte que le support assemblé à la
façade soit soumis à une contrainte orientée vers ladite
façade.
Le plaquage de la résistance contre la façade est optimisé, ce qui améliore le contact thermique pour une meilleure efficacité de l'appareil.
A
B
D
E
J
K
P
O
R
F
M Capteur de pression (1) comportant une installation
2.992.053 – (A1) – [13 55469]. –
13
juin
2013. –
F 24 F 11/00 (2013.01), G 01 L 9/00. –
CAPTEUR DE PRESSION ET SYSTEME POUR LA
REGULATION D'UN DISPOSITIF DE VENTILATION –
(Inventeurs : OERTEL KAI; LOIDREAU MAXIME). –
Demande ur : ROBERT BOSCH GMBH, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité: DE, 14 juin 2012, n° 102012210041.5.
de détection (2) pour détecter la pression d'air et la température, une installation de calcul (3) et une interface
radio (4). L'installation de calcul (3) exécute un programme d'exploitation pour déterminer un état de flux
d'air dans l'environnement du capteur de pression. Le
capteur de pression (1) reconnaît les états de fonctionnement d'un dispositif d'aération (11, 12).
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.054 – (A1) – [12 55751]. –
19
juin
2012. –
F 24 H 9/00 (2013.01), F 24 D 15/00. –
RADIATEUR A INERTIE SECHE –
(Inventeurs :
BENICHOU FABRICE; PIALLA ERIC). – Demandeur:
IMHOTEP CREATION Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CAPISTEL
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R
M L'invention
concerne Radiateur à inertie sèche
comprenant:
- un corps de chauffe (102) constitué d'éléments dissipateurs délimitant un logement (217) de réception d'un élément chauffant (104) rapporté,
- un élément chauffant (104) qui possède une forme
générale parallélépipédique et qui comprend des
moyens de chauffage électriques (320) insérés dans son
épaisseur,
caractérisé en ce qu'il comprend, à l'intérieur du logement, des moyens d'isolation intercalaires (106,108) qui
sont interposés entre certains au moins des éléments
dissipateurs et l'élément chauffant et qui sont adaptés
pour:
- faciliter l'insertion de l'élément chauffant dans le logement,
- Positionner l'élément chauffant de manière stable et
sans contact avec le corps de chauffe pour le protéger de
tout choc mécanique avec le corps de chauffe, procurer
une sécurité électrique supplémentaire et éviter la formation de points chauds.
A
B
D
E
2.992.055 – (A1) – [12 55629]. –
15
juin
2012. – F 25 B 23/00 (2013.01). –
PROCEDE ET
DISPOSITIF DE PRODUCTION DU FROID. –
(Inventeurs : BARONI PATRICK ; NOIREZ
LAURENCE; BOUCHET PATRICE). –
Demandeurs :
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES ; CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, – Mandataire: CABINET ORES Société anonyme
J
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M
Procédé de production du froid, caractérisé en ce qu'il
comprend les étapes consistant à:
- mettre un fluide (L) en contact avec au moins une surface ultra-mouillante (S1, S2); et
- provoquer un écoulement non turbulent dudit fluide audessus de ladite surface, avec un taux de cisaillement
suffisamment faible pour que soit satisfaite une condition
de non-glissement entre le fluide et la surface.
Dispositif de refroidissement pour la mise en oeuvre d'un
tel procédé.
F24H
117
118
A
F25J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.056 – (A1) – [12 55638]. –
15
juin
2012. – F 25 J 5/00 (2013.01). –
PROCEDE ET
APPAREIL DE REFROIDISSEMENT OU DE RECHAUFFAGE D'UN MELANGE GAZEUX – (Inventeurs : COGNARD MARIE ; DARDE ARTHUR ; LECLERC MADemandeur : L'AIR LIQUIDE,SOCIETE
THIEU). –
ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES
PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme, –
Mandataire: L'AIR LIQUIDE
J
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R
M Dans un procédé de refroidissement ou de réchauf-
fage d'un mélange gazeux, un mélange gazeux à séparer est refroidi dans un passage (23) d'une ligne
d'échange (3), ce passage étant fermé par un moyen de
fermeture étanche à un niveau intermédiaire de la ligne
d'échange pour former une première portion du passage
et une deuxième portion du passage de part et d'autre du
moyen de fermeture, le mélange se refroidissant uniquement dans la première portion du passage et pas dans la
deuxième portion du passage, le mélange gazeux refroidi
dans la première portion du passage est soutiré de la
ligne d'échange à une première température et est traité
par des moyens de traitement (6) pour former un gaz
traité (9) enrichi en un constituant du mélange gazeux et
le gaz traité sort des moyens de traitement à une deuxième température et se refroidit dans la deuxième portion du passage de la ligne d'échange pour former un gaz
traité refroidi.
A
B
K
D
E
2.992.057 – (A1) – [12 55540]. –
13
juin
2012. – F 26 B 1/00 (2013.01), F 26 B 3/04, 15/18,
C 02 F 11/12. – PROCEDE ET DISPOSITIF DE DESH Y D R ATAT I O N
DE
M AT I E R E
HUMIDE –
(Inventeurs : SUZANNE JACQUIS ; SUZANNE FLORIAN). –
Demandeur : SUZANNE JACQUIS, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
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R
M L'invention concerne essentiellement un procédé de
déshydratation de matière humide, caractérisé en ce qu'il
comporte les étapes consistant à: a - déposer (500) un
volume de matière humide dans une cuve, b - comprimer
(510) le volume de matière humide déposé à l'étape a) à
travers des orifices d'une filière de manière à transformer
ledit volume de matière humide en éléments longilignes
de matière humide, c - positionner (520) lesdits éléments
longilignes de matière humide obtenus à l'étape b) sur un
tapis convoyeur de sorte que l'espace entre deux éléments longilignes de matière humide soit supérieur à un
seuil prédéfini, d - chauffer (530) lesdits éléments longilignes de matière humide positionnés à l'étape c) de
manière à déshydrater lesdits éléments longilignes de
matière humide et ainsi obtenir des éléments longilignes
de matière déshydratée.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
K
N
P
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.058 – (A3) – [12 01738]. –
19
juin
2012. –
F 27 B 9/02 (2013.01), C 21 D 1/26. –
FOUR DE REVENU ET PROCEDE DE PILOTAGE –
Certificat d'utilité résultant de la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 19/06/12. –
(Inventeurs : FERRAND LUDOVIC ; TERRIER PATRICK). – Demandeur: COCKERILL MAINTENANCE
& INGENIERIE SA, –
Mandataire: CABINET BOETTCHER Société anonyme
J
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M
Four de revenu comportant une enceinte pourvue de
brûleurs a air chaud préchauffé à environ 550°C par un
régénérateur rotatif centralisé, les brûleurs étant pilotés
en tout ou rien.
A
B
D
E
2.992.059 – (A1) – [13 55524]. –
14
juin
2013. – G 01 C 21/14 (2013.01), G 08 G 1/09, G 09 B
29/10. – PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETERMINER L'AUTONOMIE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : KNOLL STEFAN ; WACK ROMAN). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité: DE, 15 juin 2012, n° 102012210103.9.
J
K
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F
M Procédé pour visualiser une autonomie d'un véhicule
automobile (100) comprenant les étapes suivantes
consistant à déterminer la longueur d'une première étape
à partir de la position actuelle (345) du véhicule (105)
vers un emplacement de détermination intermédiaire
(345), déterminer (235) la longueur d'une seconde étape
(320) entre l'emplacement de détermination intermédiaire
(345) et l'emplacement de détermination final, déterminer
l'autonomie du véhicule (105) en se fondant sur le niveau
de remplissage d'un accumulateur d'énergie (130), fournir une représentation analogique de l'autonomie par
comparaison avec le chainage de la longueur des
étapes.
F27B
119
120
A
G01C
B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
2.992.060 – (A1) – [12 55722]. –
19
juin
2012. – G 01 C 21/26 (2013.01), G 01 C 21/24, G 08 G
1/048. – METHODE D'ESTIMATION D'UN TEMPS DE
PARCOURS D'UN VEHICULE DANS UN RESEAU ROUTIER –
(Inventeurs : LOUBES JEAN-MICHEL; GAMBOA FABRICE ; KIEN JEAN-NOEL ; ALLAIN GUILLAUME). – Demandeur: MEDIAMOBILE Société anonyme, – Mandataire: GEVERS FRANCE
J
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P
R
O
M
Une méthode d'estimation d'un temps de parcours
d'un véhicule dans un réseau routier par un calculateur,
le réseau routier étant défini sous la forme d'un maillage
comportant une pluralité de segments x, chaque segment x étant associé à une vitesse moyenne non-climatique (Va) de traversée du segment, chaque segment x
étant associé à une dégradation climatique (M), méthode
comprenant:
- une étape de calcul d'une vitesse moyenne climatique
(Vc) de traversée à partir de la vitesse moyenne non-climatique (Va) et de paramètres de modélisation climatiques (P, P*) définis localement pour chaque segment x
en fonction de la dégradation climatique (M); une étape
de calcul du temps de traversée d'un segment x à un instant de traversée t à partir de la vitesse moyenne climatique (Vc) pour le segment x donné; et une étape de
calcul du temps de parcours à partir du calcul des temps
de traversée des segments x.
A
B
D
E
2.992.061 – (A1) – [12 55595]. –
14
juin
2012. – G 01 K 17/04 (2013.01). –
PROCEDE ET
SYSTEME DE MESURE DU COEFFICIENT DE TRANSFERT THERMIQUE POUR UN BATIMENT OU UN SOUSENSEMBLE DU BATIMENT – (Inventeurs : DELEERSNYDER LAURENT; CAUDRON CECILE; TASCEDDA
MARC). –
Demandeur : MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE
C O M M I S S A R I AT
GENERAL
AU
DEVELOPPEMENT DURABLE - DIRECTION DE LA
RECHERCHE ET DE L'INNOVATION, –
Mandataire :
CABINET CHAILLOT
J
K
P
O
R
M
L'invention a pour objet un procédé de mesure du
coefficient de transfert thermique entre un sous-volume
constitué d'un ou plusieurs locaux, contigus ou non, d'un
bâtiment et l'extérieur dudit bâtiment, caractérisé par le
fait qu'il comprend les opérations consistant à placer
dans le sous-volume un moyen de chauffage/climatisation autonome et rapporté, placer un ou plusieurs dispositifs de mesure dans le sous-volume et à l'extérieur du
bâtiment, placer le sous-volume à une température de
consigne différente de la température de l'extérieur du
bâtiment, et mesurer les différentes températures et la
quantité d'énergie consommée par le moyen de chauffage/climatisation pour maintenir le sous-volume à la
température de consigne dans des conditions de mesure
dans lesquelles le bâtiment est inoccupé et aucun système du bâtiment ne consomme d'énergie, en dehors du
moyen de chauffage/climatisation rapporté et des dispositifs de mesure. L'invention porte également sur un système pour mettre en oeuvre le procédé.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.062 – (A1) – [12 55745]. –
19
juin
2012. – G 01 L 7/04 (2013.01), G 01 L 19/00, F 17 C
1/00. – MANOMETRE ET BOUTEILLE MUNIE D'UN
TEL MANOMETRE –
(Inventeurs :
FRENAL
ANTOINE ; MANSCOURT CYRIL ; VIGNEROL SADemandeur : L'AIR LIQUIDE,SOCIETE
MUEL). –
ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES
PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme, –
Mandataire: L'AIR LIQUIDE
J
K
P
O
R
M Manomètre de mesure et d'indication de la pression
comprenant un corps (1) muni d'une surface (11)
d'attache destinée à coopérer avec un support pour le
manomètre, un tube (2) manométrique logé au moins en
partie dans le corps (1), le tube (2) manométrique comprenant une extrémité amont (23) ouverte communiquant
avec l'extérieur du corps (1), une portion centrale (26,
126) tubulaire hélicoïdale raccordée à une extrémité aval
comprenant une tige formant une aiguille (21), l'aiguille
(21) étant mobile angulairement dans une zone (4) de
lecture du boîtier (1) munie de repères ou graduations
(15), la zone (4) de lecture étant refermée par une
fenêtre (3) translucide, caractérisé en ce que la face de
la fenêtre (3) située en vis-à-vis de l'aiguille (21) comprend un axe (31) de positionnement du tube (2) manométrique, l'axe (31) de positionnement étant logé au
centre de l'extrémité de la portion hélicoïdale (26, 126) du
tube (2) qui débouche dans la zone (4) de lecture.
A
B
D
E
2.992.063 – (A1) – [12 55692]. –
18
juin
2012. – G 01 N 17/04 (2013.01). –
DISPOSITIF
DE MESURE DE LA CORROSION DANS UNE STRUCTURE METALLIQUE OU COMPRENANT AU MOINS
UNE ARMATURE METALLIQUE, UTILISATIONS ET
PROCEDE ASSOCIES –
(Inventeurs : MAGNE
SYLVAIN ; ALI ALVAREZ SHAMIR ; FERDINAND
PIERRE; ROUGEAULT STEPHANE). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES, –
Mandataire : BREVALEX Société à responsabilité limitée
J
K
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R
M
Dispositif pour mesurer la corrosion dans une structure. Il comporte: au moins un ensemble, comprenant
une pièce métallique (2), destinée à être rendue solidaire
de la structure et apte à se déformer sous l'effet de la
corrosion et/ou d'une variation thermomécanique, et des
moyens de transduction (4) comprenant une fibre optique
(3) fixée sur la pièce métallique dans un état précontraint,
les moyens de transduction étant aptes à modifier une
lumière se propageant dans la fibre sous l'effet d'une
contrainte appliquée à la fibre; des moyens pour mesurer
et traiter les réponses spectrales fournies par les moyens
de transduction dudit au moins un ensemble.
La pièce métallique est segmentée longitudinalement
pour former une alternance de segments couverts par un
matériau de protection (8) contre la corrosion et de segments découverts, afin de discriminer l'influence thermomécanique de la structure des effets mécaniques induits
par la corrosion.
G01L
121
122
G01N
A
B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
BOPI 13/51
E
2.992.064 – (A1) – [12 55720]. –
19
juin
2012. – G 01 N 29/04 (2013.01), G 01 N 29/38, 29/
40. – PROCEDE DE CONTROLE NON-DESTRUCTIF
PAR ULTRASONS DE STRUCTURE EN MATERIAU
COMPOSITE STRATIFIE –
(Inventeurs : METAYER
Demandeurs : AIRPATRICK; PAGES MARION). –
BUS OPERATIONS Société par actions simplifiée; EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE
COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
K
J
P
O
R
M
L'invention est relative à un procédé pour contrôler
une structure en matériau composite stratifié (10) suite à
un impact (13), ladite structure présentant une première
face, dite face avant (11), ayant subi ledit impact et une
seconde face, dite face arrière (12). Le procédé comporte les étapes de:
- positionnement d'un dispositif ultrasonore (30) contre la
face avant (11) de la structure,
- émission d'une impulsion ultrasonore dans la structure,
- détection d'un profil d'écho représentatif de la structure,
- activation d'un moyen de présentation de l'information
(411) lorsque le profil d'écho comporte une impulsion qui
est située entre une impulsion représentative de la
réflexion par la face avant (11) de l'impulsion émise et
une impulsion représentative de la réflexion par la face
arrière (12) de l'impulsion émise.
A
B
D
E
2.992.065 – (A1) – [12 55688]. –
18
juin
2012. – G 01 N 33/00 (2013.01). –
PROCEDE DE
TRANSCRIPTION D'UNE ODEUR OU UN AROME EN
UNE DESCRIPTION COLORIMETRIQUE ET PROCEDE
DE TRANSCRIPTION D'UNE DESCRIPTION COLORIMETRIQUE EN UNE LISTE DE MOLECULES –
(Inventeurs : JACQUOT MURIEL; MARIC YELENA ;
LAMBERT THIERRY). –
Demandeur : UNIVERSITE
Mandataire :
DE LORRAINE Etablissement public, –
MARKS & CLERK FRANCE Société en nom collectif
P
M
J
O
K
R
Procédé de transcription d'une odeur ou d'un arôme
en une description colorimétrique comprenant les étapes
suivantes:
-une première étape (10) d'analyse physico-chimique de
ladite odeur ou dudit arôme (O) afin de lui associer une
description physico-chimique (PCN) comprenant un vecteur physico-chimique (PQ), comprenant des proportions
(qmi) associées à un ensemble prédéterminé de molécules volatiles respectives (Mi),
- une deuxième étape (20) d'analyse physico-chimique
d'un ensemble d'odeurs et/ou d'arômes (Ot) dits de test
afin d'attribuer à chaque odeur ou arôme test (Ot) dudit
ensemble, une description physico-chimique dite de test
(PCt) comprenant un vecteur physico-chimique dit de test
(PQt) comprenant des proportions test (qmti) associées
audit ensemble prédéterminé de molécules volatiles respectives (Mi),
- une étape (30) d'attribution, aux odeurs et/ou arômes
test (Ot) de descriptions colorimétriques test (DCt) respectives comprenant des proportions dites test (qctj)
associées à un ensemble de couleurs respectives (Cj),
- une étape d'attribution (70), à l'odeur ou à l'arôme (O),
d'une description colorimétrique comprenant des proportions (qcj) associées auxdites couleurs (Cj) respectives.
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.066 – (A1) – [12 55597]. –
15
juin
2012. – G 01 R 33/02 (2013.01). –
CAPTEUR DE
CHAMP MAGNETIQUE A FORCE DE LAPLACE –
(Inventeurs : ROBERT PHILIPPE ; ETTELT DIRK ;
WALTHER ARNAUD). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
Mandataire :
BREVINNOV
J
P
K
O
R
M
Capteur de champ magnétique à force de Laplace,
dans lequel le capteur comporte une charnière (66) raccordant mécaniquement un levier (52) à un substrat (6),
cette charnière (66) étant distincte de liaisons mécaniques (20, 22) d'une partie mobile de conducteurs électriques (8-13) et permettant la rotation du levier autour
d'un axe de rotation. De plus, le levier est rigide pour permettre un effet de bras de levier et une partie (82) d'une
jauge (76) est fixée sans aucun degré de liberté au substrat (6).
A
K
B
D
E
2.992.067 – (A1) – [12 01690]. –
13
juin
2012. –
G 01 R 35/00 (2013.01), H 01 L 31/107. –
PROCEDE ET DISPOSITIF D'AJUSTEMENT DE LA
TENSION DE POLARISATION D'UNE PHOTODIODE
SPAD –
(Inventeurs : BRUNEL JOHN ; TUBERT CEDRIC). –
Demandeur : STMICROELECTRONICS
GRENOBLE 2 SAS, –
Mandataire: OMNIPAT Société anonyme
J
P
O
M
R
L'invention concerne un procédé d'ajustement d'une
tension de polarisation d'une photodiode SPAD, comprenant des étapes consistant successivement à: appliquer
à la photodiode une première tension de polarisation de
test (Vb - Vst1) inférieure à une tension de polarisation
normale (Vb) appliquée à la photodiode dans un mode
de fonctionnement normal, soumettre la photodiode à
des photons, relever un premier signal de déclenchement en avalanche de la photodiode (CNT1), appliquer à
la photodiode une seconde tension de polarisation de
test (Vb - Vst2), différente de la première tension de polarisation de test, soumettre la photodiode à des photons,
relever un second signal de déclenchement en avalanche de la photodiode (CNT2), augmenter la tension
de polarisation normale si les premier et second signaux
indiquent que la photodiode ne s'est pas déclenchée en
avalanche, et diminuer la tension de polarisation normale
si les premier et second signaux indiquent que la photodiode s'est déclenchée en avalanche.
G01R
123
124
G01S
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.068 – (A1) – [12 01689]. –
13
juin
2012. – G 01 S 13/90 (2013.01). –
PROCEDE DE
FILTRAGE DES ECHOS AMBIGUS D IMAGES SAR –
(Inventeurs : BOSSER LUC ; LAFAIX JULIEN ; SFEZ
THIERRY). –
Demandeur : THALES Société anonyme, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en nom collectif
J
P
R
K
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M
Le procédé comporte une étape de création d'un
modèle de l'image SAR brute comme la somme de K+ 1
images suivantes:
- l'image SAR focalisée de la zone d'intérêt (31), débarrassée desdits échos ambigus, lesdits échos ambigus
étant associés à K rangs d'ambiguïté différents;
- K images défocalisées associées à K rangs d'ambiguïté
(32), chaque rang d'ambiguïté k définissant une zone de
terrain contenant des réflecteurs dont les échos (1) polluent l'image SAR de la zone d'intérêt. L'image défocalisée associée à un rang d'ambiguïté donné k s'exprime
comme le résultat d'une opération de défocalisation
appliquée à une image SAR focalisée imageant les
réflecteurs de la zone de terrain. les K+1 images focalisées dudit modèle étant regroupées dans un tableau à
trois dimensions X formant une image tridimensionnelle,
la troisième dimension correspondant à la valeur du rang
d'ambiguïté k associé, k = 0 pour l'image SAR de la zone
d'intérêt, une fonction G étant définie de telle façon
qu'elle transforme l'image tridimensionnel X en un signal
bidimensionnel Y associé à l'image SAR brute, Y étant
obtenu par application d'une transformée de Fourier
inverse sur ladite image SAR brute. La fonction G fait
intervenir les K motifs de défocalisation associés aux K
rangs d'ambiguités.
une étape suivante effectue l'estimation du tableau X à
A
B
D
E
2.992.069 – (A1) – [12 01709]. –
15
juin
2012. – G 01 S 19/05 (2013.01), G 01 S 19/07, 19/
09. – SYSTEME DE RADIO-NAVIGATION PAR SATELLITE A ARCHITECTURE DEPORTEE –
(Inventeurs : REVOL MARC ; PIETIN DAVID ; BOUNIOL PIERRE). – Demandeur: THALES Société anonyme, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en nom collectif
K
J
P
R
M
O
Station de réception de signaux de radio-navigation
par satellite (104) comportant des premier moyens
(140,141) de transmission large bande adaptés pour
recevoir un signal spécifique émis par un émetteur/
récepteur (101,102,103) et y extraire au moins un signal
de radio-navigation utilisateur, des premier moyens centralisés (142) de traitement de signal adaptés à déterminer une mesure de pseudo-distance et des moyens
centralisés de calcul (143) d'informations de navigation
(PVT), la station de réception (104) comportant une première voie de référence de réception de signaux de
radio-navigation comportant une antenne directive (144)
à formation de voie, des second moyens (145) de traitement du signal de radio-navigation reçu par ladite
antenne directive (144) à formation de voie et une unité
de calcul (146) adaptée à réaliser une amélioration de la
fiabilité, un contrôle de l'intégrité et une authentification
desdites informations de navigation (PVT).
BOPI 13/51
partir de la connaissance du signal bidirectionnel Y et
des K motifs de défocalisation associés aux K rangs
d'ambiguïté
BOPI 13/51
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.070 – (A1) – [12 01711]. –
15
juin
2012. – G 01 S 19/22 (2013.01), H 01 Q 3/26, 3/12. –
RECEPTEUR DE SIGNAUX SATELLITAIRES SERVANT A LA LOCALISATION –
(Inventeurs : REVOL
MARC; DEPRAZ DEPLAND DAVID). –
Demandeur :
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
THALES, –
Société en nom collectif
J
P
O
R
M
Récepteur de signaux satellitaires servant à la localisation (GNSS) adapté pour être fixé sur un support (101)
comprenant au moins une antenne (102) pouvant recevoir lesdits signaux satellitaires servant à la localisation,
ladite antenne comprenant au moins un centre de phase
mobile (103), des moyens de détermination (104) d'une
localisation à partir desdits signaux satellitaires reçus.
Ledit récepteur étant caractérisé en ce qu'il comprend
des moyens de déplacement (105) adaptés pour déplacer ledit centre de phase et déterminer une position dudit
centre de phase par rapport au support
A
B
D
E
2.992.071 – (A1) – [12 55520]. –
13
juin
2012. – G 02 B 27/01 (2013.01). –
DISPOSITIF
D'AFFICHAGE TETE HAUTE PANORAMIQUE –
(Inventeurs : FERON STEPHANE ; ETIENNE FABRICE). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
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L'invention concerne un dispositif d'affichage tête
haute (30) comportant une source lumineuse (31) destinée à générer un faisceau lumineux porteur d'une information à afficher, réflecteur (32) partiellement
transparent réfléchissant le faisceau lumineux provenant
de la source (31) vers un utilisateur (35), de sorte que
celui perçoive l'information sous la forme d'une image virtuelle (34), le dispositif comporte un élément optique de
grossissement agencé pour augmenter la taille l'image
virtuelle (34), ledit dispositif (30) étant caractérisé en ce
que la source lumineuse (31) est incurvée.
G01S
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
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2.992.072 – (A1) – [12 01716]. –
15
juin
2012. – G 05 D 1/08 (2013.01). –
PROCEDE DE
PILOTAGE AUTOMATIQUE DE L'AXE DE LACET POUR
AERONEF A COMMANDES DE VOL MECANIQUES –
(Inventeurs : MERET YANNICK ; BONNAFFOUX
Demandeur :
ARNAUD; SIMON CHRISTOPHE). –
THALES, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
Société en nom collectif
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L'invention porte sur un procédé de pilotage automatique de l'axe de lacet d'un aéronef à commandes de vol
mécaniques, ledit aéronef comprenant un actionneur de
lacet (15) apte à contrôler l'orientation d'une gouverne de
lacet (10) et apte à délivrer une mesure de couple (20)
sur la gouverne, un actionneur de trim de lacet (14) apte
à entrainer en mouvement une gouverne de trim de lacet
(13) permettant de limiter l'effort à fournir par l'actionneur
de lacet pour assurer l'orientation de la gouverne de
lacet, et un ensemble de capteurs (21) apte à fournir une
estimation d'un effort latéral de lacet Ny subi par l'aéronef
en vol. Le procédé comporte des étapes de calcul: d'une
consigne de position (17) de la gouverne de lacet déterminée au moyen de l'estimation de l'effort latéral Ny, et
d'une commande de trim (18), déterminée au moyen de
la mesure de couple de l'actionneur de lacet.
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2.992.073 – (A1) – [12 55707]. –
19
juin
2012. –
G 06 F 1/08 (2013.01), G 06 F 1/32. –
DISPOSITIF D'ALIMENTATION D'UN CIRCUIT ELECTRONIQUE –
(Inventeurs : PUSCHINI PASCUAL
DIEGO; LESECQ SUZANNE). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, – Mandataire: SANTARELLI
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Un dispositif d'alimentation d'un circuit électronique
(8) avec application d'un signal d'horloge (H) ayant une
fréquence d'horloge (Fappl) comprend:
- un actionneur de fréquence (6) conçu pour générer le
signal d'horloge (H) en fonction d'une consigne de fréquence (Fcons) selon un mécanisme de régulation;
- un module de commande (2) conçu pour appliquer
sélectivement à l'actionneur de fréquence (6) une première consigne de fréquence ou une seconde consigne
de fréquence supérieure à la première consigne; et
- un module d'adaptation (30) conçu pour modifier le
mécanisme de régulation en fonction de la consigne
appliquée.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
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2.992.074 – (A1) – [12 01702]. –
14
juin
2012. –
G 06 F
3/02
(2013.01). –
PERIPHERIQUE DE FRAPPE POUR UN EQUIPEMENT NUMERIQUE –
(Inventeur : JOLLY PATRICE). – Demandeur: ALPHAUI, –
M andatair e :
CABINET NETTER
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L'invention vise un périphérique (100) de frappe pour
un équipement numérique (200), comprenant une pluralité d'actionneurs mutuellement agencés pour former un
clavier, et reliés à un microcontrôleur (MIC) agencé pour
générer un rapport comprenant des données d'activation
désignant certains au moins de la pluralité d'actionneurs,
chaque actionneur étant associé à un identifiant de
touche qui désigne une position dans un plan de touches
de clavier de référence, et pour émettre lesdits rapports
vers l'équipement numérique. Ce périphérique (100) présente un plan de touches de clavier différent du plan de
touches de clavier de référence, et le microcontrôleur
(MIC) est agencé pour détecter un changement d'état
d'activation d'un ou plusieurs actionneurs et pour générer
en réponse une pluralité de rapports dans lesquels les
données d'activation indiquent l'activation:
- d'un actionneur associé à un identifiant de touche dit de
signalisation,
- d'un ou plusieurs actionneurs associés à un ou plusieurs identifiants de touche indiquant le type de changement d'état d'activation, et
- d'un ou plusieurs actionneurs associés à respectivement un ou plusieurs identifiants de touche dits de position définissant une position dans le plan de touche de
clavier du périphérique qui est associée à l'actionneur ou
aux actionneurs dont le changement d'état d'activation a
été détecté.
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2.992.075 – (A1) – [12 55557]. –
14
juin
2012. – G 06 F 3/02 (2013.01). –
TO U C H E S
(Inventeur : JOLLY PAPOUR CLAVIER DORSAL. –
TRICE CLAUDE). –
Demandeur : ALPHAUI, –
Mandataire: CABINET MOUTARD
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M Dispositif de touche 1 pour clavier dorsal prévu pour
être monté dans un bâti, et comprenant:
- un curseur 2 prévu pour être monté coulissant selon
une direction d'extension D entre une position neutre et
une position active, et, comprenant un relief S1,S2,
C1,C2 définissant au moins deux positions P1-P4 pour
un doigt d'un utilisateur;
- au moins un capteur de présence 6, pour détecter la
présence du doigt à l'une des positions P1-P2; et,
- au moins un capteur de coulissement 13,14 pour déterminer si le curseur est dans l'au moins une position
active.
G06F
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
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2.992.076 – (A1) – [12 55519]. –
13
juin
2012. –
G 06 F 3/03 (2013.01), B 60 R 16/02. –
COMMANDE A DISQUE ROTATIF AVEC SUPPORT
TA C T I L E S O U S L A PA U M E D E L A M A I N –
(Inventeurs : POGNON JEAN LUC ; MOSLARD
Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUVINCENT). –
TOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
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Dispositif de commande pour la navigation dans des
menus présentés sur un écran de restitution d'un système multimédia/navigation d'un véhicule automobile
comprenant un disque rotatif 1 implanté dans une
console centrale et étant partiellement positionné sous
un repose-poignet 2, le disque 1 pouvant être mis en
rotation autour de son axe par sollicitation à l'aide de
l'extrémité des doigts d'une main reposant sur le reposepoignet 2, dans lequel sur la surface supérieure du
repose-poignet 2 est intégrée une zone tactile 2a permettant de commander certaines fonctions du véhicule,
ladite zone étant inactive lorsque la main masque au
moins partiellement cette zone 2a et active lorsque
l'extrémité d'un doigt de la main est à proximité ou au
contact de ladite zone.
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2.992.077 – (A1) – [12 55518]. –
13
juin
2012. – G 06 F 3/0354 (2013.01), B 60 R 16/02, 16/
037. – DISPOSITIF DE COMMANDE POUR LA NAVIGATION DANS UN SYSTEME MULTIMEDIA A DISQUE
ROTATIF – (Inventeurs: POGNON JEAN LUC; MOSLARD VINCENT). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony me, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme
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Dispositif de commande pour la navigation dans des
menus sur un écran de restitution d'un système multimédia/navigation d'un véhicule automobile comprenant un
disque rotatif 1 implanté dans une console centrale et se
trouvant en partie au-dessous d'un repose-poignet 2, le
disque étant rotatif autour de son axe de rotation et inclinable autour d'un axe parallèle à sa surface par sollicitation à l'aide des extrémités des doigts d'une main
reposant sur le repose-poignet 2, dans lequel la rotation
du disque 1 est reliée à la fonction de déplacement des
fenêtres sur l'écran de restitution de gauche à droite et
inversement et/ou de haut en bas et inversement selon le
sens de rotation et le contexte affiché sur l'écran de restitution et que l'inclinaison du disque 1 dans un sens ou
dans le sens opposé est reliée à la fonction “Valider“ ou
“Retourner en arrière“, respectivement, du menu affiché
sur l'écran de restitution.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
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2.992.078 – (A1) – [12 55584]. –
14
juin
2012. – G 06 F 12/02 (2013.01), G 06 K 19/073, 17/
00. – RADIO-ETIQUETTE ET PROCEDE DE STOCKAGE DE DONNEES DANS UNE RADIO-ETIQUETTE –
(Inventeurs : BARRAUD JEAN-LUC ; CUTTING-DEDemandeur :
CELLE ANNE-FRANCOISE). –
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par
actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET LAVOIX
LYON Société à responsabilité limitée
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Cette radio-étiquette (6) comprend un émetteurrécepteur radioélectrique (18), une mémoire (14) apte à
stocker des données, un processeur (16) associé à la
mémoire (14), et des moyens de communication (18, 38)
avec un dispositif de lecture (8) de la radio-étiquette (6).
Les données sont aptes à être regroupées sous forme
d'au moins une variable, et la mémoire (14) comprend
une table (36) d'allocation de variable(s), la table (36)
d'allocation comportant, pour la ou chaque variable, une
zone de stockage d'au moins une information d'identification associée à la variable correspondante.
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2.992.079 – (A1) – [12 55606]. –
15
juin
2012. – G 06 F 13/38 (2013.01). – DISPOSITIF ET
PROCEDE D'EXTRACTION DE DONNEES SUR UN
BUS DE COMMUNICATION D'UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : RENAC PAUL ; ESCRIEUT
PIERRE). – Demandeur: FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire : CABINET REGIMBEAU
Société civile
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L'invention concerne un procédé d'extraction d'au
moins une donnée utile circulant sur un bus de communication d'une machine, ladite au moins une donnée utile
étant représentative d'un paramètre de la machine,
remarquable en ce que le procédé comprend les étapes
suivantes:
- réception (21) d'un fichier de configuration incluant des
informations relatives au codage de ladite au moins une
donnée utile à extraire,
- analyse (22) des informations contenues dans le fichier
de configuration pour permettre l'identification de ladite
au moins une donnée utile à extraire parmi l'ensemble
des données circulant sur le bus de communication,
- collecte (23) de ladite au moins une donnée utile identifiée,
- transmission (24) de ladite au moins une donnée utile
collectée à un serveur (3) distant de la machine.
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
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2.992.080 – (A1) – [13 56896]. –
12 juillet
2013. –
G 06 F 13/38 (2013.01), H 04 L 29/06. –
DISPOSITIF DE COMMUNICATION ET DE DIFFUSION DE SONS – Division demandée le 12/07/13 bénéficiant de la date de dépôt du 19/08/11 de la demande
(Inventeurs : MOLINIE ALAIN ;
initiale n° 11 57425. –
LAVIGNE ERIC ; LECLAIRE VINCENT). –
Demandeur : AWOX Société anonyme, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN Société
en nom collectif . –
Pr iorit é : FR, 29 mars 2011,
n° 1152560.
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Le Dispositif d'émission de signaux acoustiques comporte
- un culot de source de lumière, dit « amont »,
- une source de lumière à diodes électroluminescentes,
alimentée par ledit culot,
- un haut-parleur alimenté par ledit culot,
- un moyen de réception de signaux hertziens représentatifs d'un signal sonore à faire diffuser par le hautparleur, alimenté par le culot amont et adapté à recevoir
des signaux hertziens émis par au moins un premier système informatique, cette réception de signaux hertziens
mettant en oeuvre la spécification Bluetooth,
- un amplificateur alimenté par le culot amont et adapté à
amplifier le signal électrique fourni par le moyen de
réception pour transmettre un signal amplifié au transducteur électro-acoustique,
- un moyen de commande de l'amplificateur adapté à
commander le gain de l'amplificateur en fonction de
signaux reçus par le moyen de réception de signaux.
Le moyen de réception de signaux est adapté à recevoir
des signaux représentatifs d'une commande de la puis-
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2.992.081 – (A1) – [12 01712]. –
15
juin
2012. – G 06 F 15/16 (2013.01), B 64 D 43/00, B 64 F
5/00. – SYSTEME ELECTRONIQUE COMPRENANT
UNE PLURALITE D'EQUIPEMENTS ELECTRONIQUES, EQUIPEMENT ELECTRONIQUE D'UN TEL
SYSTEME ET PROCEDE DE GESTION ET DE MAINTENANCE D'UN TEL SYSTEME –
(Inventeurs : ODER
ENGIN; PIERRE FRANCINE; BIBAUT ALAIN CLAUDE
Mandataire: CAGUY). – Demandeur: THALES, –
BINET LAVOIX Société par actions simplifiée
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Le système électronique comprend une pluralité
d'équipements (6) électroniques et un réseau de communication (8) entre équipements, chaque équipement (6)
pouvant être intégré au système électronique ou retiré du
système électronique, chaque équipement (6) étant muni
d'une étiquette radio (20) possédant un circuit électronique (22) contenant une mémoire (24) stockant sous
forme électronique des données incluant des données
d'identification de l'équipement (6) et une antenne (26)
radio pour échanger des données avec le circuit électronique (22).
Selon un aspect de l'invention, chaque équipement (6)
comprend un dispositif de communication interne (32)
intégré à l'équipement (6) et configuré pour communiquer
avec l'étiquette radio (20).
Application notamment aux systèmes électroniques
d'aéronefs, de véhicules ferroviaires, de véhicules automobiles, de bateaux, d'installations médicales...
BOPI 13/51
sance lumineuse émise par la source de lumière et à
commander la source de lumière en fonction des dits
signaux de commande.
La source de lumière et l'amplificateur sont commandés
indépendamment et alimentés en permanence par le
culot.
BOPI 13/51
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
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2.992.082 – (A1) – [12 55697]. –
18
juin
2012. –
G 06 F 15/16 (2013.01), H 04 L 29/08. –
PROCEDE DE MISE A DISPOSITION D'UN CONTENU NUMERIQUE PAR UN TERMINAL D'UTILISATEUR
SUR UN RESEAU DE DIFFUSION DE CONTENUS –
(Inventeurs: ROUZAUT FABIAN; VANDENBUSSCHE
ARMAND). –
Demandeur : FRANCE TELECOM, –
Mandataire: FRANCE TELECOM Société anonyme
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M Un procédé de mise à disposition d'un contenu numé-
rique par un premier terminal d'utilisateur sur un réseau
de diffusion de contenus, dit réseau CDN, ce réseau
comprenant au moins un serveur père apte à acquérir
des contenus stockés dans un serveur d'origine d'un
fournisseur de services, au moins un serveur de réplication apte à stocker des contenus à proximité d'une zone
de terminaux d'utilisateurs prédéfinie, et au moins un
noeud de routage apte à déterminer au moins un serveur
de réplication pour diffuser un contenu donné à des terminaux d'utilisateurs. Ce procédé est remarquable en ce
qu'il comporte les étapes suivantes:
- téléchargement montant (E20, E22, E24) du contenu
numérique par le premier terminal à destination d'un premier serveur de réplication identifié préalablement par un
noeud de routage du réseau CDN;
- suite à la réception du contenu par le premier serveur
de réplication, activation (E24) d'un mécanisme de limitation du temps de stockage du contenu à une durée de
stockage prédéfinie, et association (E24) au contenu
d'une information, dite étiquette utilisateur, indicative du
fait que le contenu provient d'un utilisateur;
- envoi (E24) à destination du serveur père d'une information d'identification du contenu, cette information
incluant l'étiquette utilisateur.
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2.992.083 – (A1) – [12 55728]. –
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juin
2012. –
G 06 F
21/02
(2013.01). –
CALCULATEUR, ENSEMBLE DE COMMUNICATION
COMPORTANT UN TEL CALCULATEUR, SYSTEME DE
GESTION FERROVIAIRE COMPORTANT UN TEL ENSEMBLE, ET PROCEDE DE FIABILISATION DE DONNEES DANS UN CALCULATEUR –
(Inventeurs :
GALLOIS XAVIER ; VIBERT GUILLAUME). –
Demandeur: ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LAVOIX Société par
actions simplifiée
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Ce procédé de fiabilisation de données dans un calculateur (6), le calculateur (6) étant propre à fournir une
donnée de sortie (Ds) à partir d'une donnée d'entrée
(De), et comportant au moins deux modules (12A, 12B)
de traitement de données, et un organe de calcul (14)
relié à chaque module de traitement (12A, 12B), comprend une étape de calcul, par chaque module de traitement (12A, 12B), d'une donnée intermédiaire (DIA, DIB) à
partir de la donnée d'entrée (De).
Le procédé comprend les étapes suivantes:
- le calcul, par chaque module de traitement (12A, 12B),
d'un code de sécurité intermédiaire (CSIA, CSIB) à partir
de la donnée intermédiaire (DIA, DIB) correspondante,
- la transmission à l'organe de calcul (14), par chaque
module de traitement (12A, 12B), du code de sécurité
intermédiaire (CSIA, CSIB) et de la donnée intermédiaire
(DIA, DIB),
- le calcul, par l'organe de calcul (14), d'un code de sécurité (CS) à partir des codes de sécurité intermédiaires
(CSIA, CSIB),
- la sélection, par l'organe de calcul (14), d'une donnée
intermédiaire parmi les données intermédiaires (DIA, DIB)
reçues, la donnée de sortie (Ds) du calculateur (6) comprenant la donnée intermédiaire sélectionnée, et
- la transmission à destination d'un dispositif de réception
(8), par l'organe de calcul (14), du code de sécurité (CS)
et de la donnée de sortie (Ds).
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
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2.992.084 – (A1) – [12 55742]. –
19
juin
2012. –
G 06 F 21/60 (2013.01), G 06 F 17/10. –
PROCEDE DE PROTECTION D'UN CIRCUIT DE
CRYPTOGRAPHIE ET SYSTEME CORRESPONDANT –
(Inventeur : ADJEDJ MICHAEL). –
Demandeur : LOGIWAYS FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LAVOIX Société par
actions simplifiée
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Ce procédé de protection lors de l'application d'une
opération cryptographique (Oi) à des données d'une première classe d'équivalence associée à un premier idéal
d'un anneau comprend la mise en oeuvre (20, 34) d'une
protection de ladite opération (Oi), comprenant:
- le choix (24) d'un deuxième idéal (I2) dudit anneau définissant une deuxième classe d'équivalence, lesdits premier et deuxième (I2) idéaux étant comaximaux,
- la détermination (26) d'un morphisme injectif (ϕ) de
l'ensemble produit desdites première et deuxième
classes d'équivalence sur une troisième classe d'équivalence associée à une intersection desdits premier et deuxième idéaux,
- le choix (28) d'un élément (r) de ladite deuxième classe,
- la détermination (30) d'une transformée
desdites données (Xi) et dudit élément (r) par ledit morphisme (ϕ),
- l'application (32) de ladite opération (Oi) à ladite transformée
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2.992.085 – (A1) – [12 55538]. –
13
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2012. – G 06 K 19/077 (2013.01). – PROCEDE ET
INSTALLATION D'ASSEMBLAGE D'UNE CARTE COMPRENANT UN CORPS DE CARTE, DEFINISSANT UN
EVIDEMENT, ET UN INSERT LOGE DANS L'EVIDEMENT. –
(Inventeur : ALLOYEZ GAUTIER). –
Demandeur: IMPRIMERIE NATIONALE Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LAVOIX Société par
actions simplifiée
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La présente invention concerne un procédé d'assemblage d'une carte comprenant un corps de carte (12),
définissant un évidement (14), et un insert (16), de forme
extérieure complémentaire à celle de l'évidement (14) et
logé dans l'évidement (14). Ce procédé comprend les
étapes successives suivantes:
- fourniture du corps de carte (12),
- fourniture de l'insert (16), l'insert (16) ayant une forme
initiale,
- déformation de l'insert (16),
- insertion de l'insert (16) déformé dans l'évidement (14),
et
- relâchement de l'insert (16) dans l'évidement (14) pour
reprise de sa forme initiale.
L'invention a également pour objet une installation
d'assemblage correspondante.
,
- l'application (34) d'une projection canonique
sur ladite première classe.
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ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
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2.992.086 – (A1) – [12 01707]. –
14
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2012. –
G 06 T 1/00 (2013.01), H 04 N 7/14. –
DI SP O SIT IF D E C O M PO S ITI O N D 'IM A G E –
(Inventeurs : DELARUE ARNAUD ; BINESSE
DOMINIQUE ; DUPUTZ PATRICK ; MAILLARD ROMAMandataire : CARIC). – Demandeur: THALES, –
BINET LAVOIX Société par actions simplifiée
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Ce dispositif comporte:
- un module d'entrée maître (38) pour l'acquisition d'un
flux graphique prioritaire
(FP);
- au moins un module d'entrée esclave (34, 36) pour
l'acquisition d'un flux graphique non prioritaire (FE1,
FE2); et,
- un module de génération (40) conçu pour agréger les
flux graphiques prioritaire et non prioritaire, dans un flux
graphique composé (FC) propre à être affiché sur un dispositif d'affichage (12) partagé, de manière à garantir
l'intégrité du flux graphique prioritaire.
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2.992.087 – (A1) – [12 01710]. –
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2012. –
G 07 C 11/00 (2013.01), G 06 K 19/08. –
SYSTEME D'AUTHENTIFICATION BASE SUR UN
CERTIFICAT ELECTRONIQUE COMBINANT ETIQUETTE LISIBLE, PUCE RFID ET BASE DE DONNEES
CENTRALISEE –
(Inventeurs : PIOTTE ROMAIN
GUIREC; JOLU ELISABETH). –
Demandeurs :
PIOTTE ROMAIN GUIREC ; JOLU ELISABETH, –
Mandataire: PIOTTE ROMAIN GUIREC
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M Système de protection d'un produit contre la contrefa-
çon.
Ce système est composé:
- d'une étiquette sur le produit avec des informations
visibles ainsi qu'une puce RFID d'un lecteur RFID avec
connexion télécom
- d'une base de données centralisée
L'authentification se fait en recoupant les données inscrites sur l'étiquette, le contenu RFID et les informations
de la base de données centralisée.
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G08G
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
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2.992.088 – (A1) – [12 55696]. –
18
juin
2012. – G 08 G 1/017 (2013.01), G 08 G 1/04, 1/
052, 1/054, G 06 K 9/00. –
REGROUPEMENT DE
D O N N E E S AT TA C H E E S A D E S I M A G E S –
(Inventeurs : ROUH ALAIN ; BEAUDET JEAN ; ROSTAING LAURENT). – Demandeur: MORPHO Société
anonyme, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
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Un regroupement de données qui sont attachées à
des images (I) est effectué en extrayant des portions (IT)
des dites images, les dites portions contenant des caractères de distinction entre des cibles qui sont imagées.
Une coïncidence d'apparence pour les caractères de distinction est recherchée entre des portions d'images différentes et, lorsque la coïncidence est positive, les
données qui sont attachées aux images initiales sont
regroupées. Un tel procédé génère un taux d'erreur de
regroupement qui est très bas, et peut être utilisé dans
des applications de surveillance de circulation routière ou
de comparaison biométrique.
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2.992.089 – (A1) – [12 01699]. –
14
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2012. – G 08 G 1/09 (2013.01). – DISPOSITIF DE
DETECTION D ANALYSE ET DE SIGNALEMENT D UNE
INTRUSION INTEMPESTIVE DANS UNE PORTION DE
LONGUEUR PREDETERMINEE D UN RESEAU DE CIRCULATION –
(Inventeur : ADLI MOURAD). –
Demandeur: ADLI MOURAD, –
Mandataire : ADLI
MOURAD
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L'invention concerne un dispositif permettant d'informer les exploitants et les utilisateurs du réseau d'une
intrusion intempestive dans une portion (1) de longueur
prédéterminée d'un réseau de circulation afin de disposer
du temps nécessaire et suffisant à la prise de décision.
Il comporte au moins: un détecteur (3) de présence, une
unité de commande (10), une caméra (7) et un éclairage
(6) clignotant s'activant lors de la présence d'un intrus
dans la voie de circulation.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.090 – (A1) – [12 01725]. –
18
juin
2012. – G 10 D 3/12 (2013.01). – DISPOSITIF DE
FIXATION DES CORDES (CORDIER) SUR LES INSTRUMENTS A CORDES –
(Inventeur :
KOULIAN
ZAVEN). –
D e m a n d e u r : K O U L I A N Z AV E N , –
Mandataire: KOULIAN ZAVEN
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K
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R
M Dispositif pour améliorer la sonorité des instruments à
cordes.
Dispositif pour améliorer la sonorité des instruments à
cordes comme le violon, l'alto, le violoncelle, la contrebasse, etc., par un Cordier Aérien Dynamique.
L'intervention concerne un dispositif permettant de modifier la structure du cordier pour gagner sur le timbre et la
puissance des instruments, modifier et libérer des tensions jusque-là concentrées dans la masse du cordier.
Il est constitué d'un cordier réduit à sa partie supérieure
(1), d'une attache (3) rallongée, et d'un coulisseau (7),
dans le quel passe l'attache avant sa fixation sur le bouton de tasseau inférieur du violon. Le cordier est suspendu d'un côté avec les cordes et de l'autre côté avec le
câble de Kevlar jusqu'au bouton de tasseau inférieur du
violon.
Le dispositif selon l'intervention est particulièrement destiné à améliorer la sonorité des instruments à cordes et à
faciliter l'émission sonore des instruments à cordes.
A
B
K
D
E
2.992.091 – (A1) – [12 55590]. –
14
juin
2012. – G 11 C 29/36 (2013.01), G 11 C 29/42, 29/44,
PROCEDE D'ENREGISTREMENT
G 06 F 11/08. –
DE DONNEES, PROCEDE DE DETECTION DES ERREURS D'ACCES A UNE MEMOIRE ET DISPOSITIF ASSOCIE – (Inventeurs: DEBICKI OLIVIER; LEMERRE
MATTHIEU). –
De m an deu r : CO M M I S SA R IAT A
L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNAMandataire : MARKS & CLERK FRANCE
TIVES, –
Société en nom collectif
J
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M
La présente invention concerne un procédé d'enregistrement de données, un procédé de détection des
erreurs d'accès à une mémoire et son dispositif associé.
Le procédé d'enregistrement d'une donnée informatique
(DW1) à une adresse spécifiée (ADDR) d'une mémoire
(101) comprend une étape d'écriture en mémoire d'une
donnée finale (DW2) calculée par une fonction de ladite
donnée à enregistrer (DW1) et de l'adresse (ADDR) à
laquelle la donnée doit être enregistrée, ladite fonction
étant choisie pour que ladite donnée finale (DW2) ait une
dimension de stockage inférieure à la somme des dimensions de stockage respectives de la donnée à enregistrer
(DW1) et de la valeur de l'adresse (ADDR). L'invention
s'applique par exemple aux mémoires présentes dans
des systèmes informatiques de haute fiabilité, que ces
mémoires soient volatiles ou non.
G10D
135
136
A
G21F
B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
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2.992.092 – (A1) – [12 55601]. –
15
juin
2012. – G 21 F 5/005 (2013.01). –
PROCEDE
OPTIMISE DE CHARGEMENT D'ELEMENTS RADIOACTIFS DANS UN EMBALLAGE –
(Inventeurs :
LELEU GILDA; VAUDRAY HERVE). –
Dem andeur :
TN INTERNATIONAL, – Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
J
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M
L'invention concerne un procédé de chargement
d'éléments radioactifs (8) dans un emballage, comprenant les étapes suivantes:
(a) mise en place, en piscine, d'une pluralité d'éléments
radioactifs (8) dans un panier de rangement (30) équipé
de moyens de protection radiologique (32);
(b) extraction, en dehors de la piscine, du panier (30)
chargé des éléments radioactifs (8); et
(c) chargement dans l'emballage du panier (30) chargé
des éléments radioactifs (8).
A
B
D
E
2.992.093 – (A1) – [12 55723]. –
19
juin
2012. – H 01 H 3/16 (2013.01). – DISPOSITIF DE
DECONNEXION DE LA CARTE ELECTRONIQUE D'ALIMENTATION DU CIRCUIT DE TRAITEMENT DU DEFAU T D AN S UN AP PA RE IL D E PRO TEC TIO N
ELECTRIQUE ET APPAREIL COMPORTANT UN TEL
DISPOSITIF – (Inventeurs: ZELLER CLEMENT; TIAN
SIMON; SHAO XUN). –
Demandeur : SCHNEIDER
ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée
J
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M
La présente invention concerne un dispositif de
déconnexion de la carte électronique (1) d'alimentation
du circuit de traitement du défaut (3) dans un appareil de
protection électrique A afin de réaliser un test diélectrique.
Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte un bouton (19) mobile à travers une paroi (20) de l'appareil A et
apte à déplacer une tige supportant des éléments de
contact (22,23) de manière à établir ou interrompre le
contact électrique entre les bornes amont des moyens
d'alimentation du circuit de traitement du défaut et les
bornes correspondantes de raccordement aux lignes de
phase précitées du réseau, ledit bouton (19) étant mobile
entre une première position dans laquelle le contact précité est établi et le bouton est escamoté par rapport à la
face extérieure (20a) de la paroi précitée (20) de manière
à autoriser la fermeture d'un capot de plombage (29), et
une seconde position dans laquelle le contact précité est
interrompu et le bouton (19) fait saillie à partir de cette
face extérieure (20a) empêchant de ce fait la fermeture
dudit capot de plombage (29).
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.094 – (A1) – [12 55585]. –
14
juin
2012. –
H 01 L 21/50 (2013.01), G 06 K 7/00. –
Lecteur de carte à puce –
(Inventeur : ROLLET
ALAIN-CHRISTOPHE). –
Demandeur : MAXIM INTEGRATED PRODUCTS, INC., –
M an da ta ir e : C A B INET JOLLY
J
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M
Divers modes de réalisation de la présente invention
concernent généralement des terminaux de point de
vente (POS) sécurisés et, plus particulièrement, des systèmes, des dispositifs et des procédés d'utilisation d'un
circuit imprimé souple (FPC) en un seul élément (400)
pour assembler un lecteur de carte à puce (204) qui fournit une solution d'interface de carte du commerce, hautement compatible et intégrée pour ces terminaux de POS
sécurisés. Un circuit intégré (IC) d'interface de carte à
puce (212) est intégré dans un dispositif d'acceptation de
carte (306) qui est en outre assemblé sur le FPC (400).
Des cadres de module (304) sont fixés sur les côtés
supérieur et inférieur (308, 310) sur le FPC (400), et une
pluralité de languettes latérales (404A à 404D et 406A à
406E) des côtés supérieur et inférieur (308, 310) sont
enroulées autour des bords des cadres de module (304).
Les côtés supérieur et inférieur (308, 310) sont en outre
pliés à la manière d'un coquillage pour enfermer le dispositif d'acceptation de carte (306), et scellés autour des
bords. Une carte (214) insérée à travers une ouverture
d'entrée de carte (302) au niveau du FPC (400) est traitée par le circuit intégré d'interface de carte à puce (212)
assemblé dans le dispositif d'acceptation de carte (306).
A
B
D
E
2.992.095 – (A1) – [12 55545]. –
13
juin
2012. – H 01 L 23/66 (2013.01), H 01 L 21/64, G 02 F
COMPOSANT HYPERFREQUENCE COM1/01. –
MANDE PAR UN SYSTEME D'ELECTRODES COPLANAIRES BLINDEES, ET PROCEDE DE FABRICATION
CORRESPONDANT –
(Inventeurs : EL GIBARI
MOHAMMED ; TOUTAIN SERGE ; LI HONGWU ; LUPI
CYRIL; AVERTY DOMINIQUE). –
Demandeur : UNIVERSITE DE NANTES, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
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Il est proposé un composant hyperfréquence (10)
comprenant une couche mince de matériau diélectrique
(1) agencée entre une électrode de masse (2) et une
électrode de commande (3) d'un signal électrique hyperfréquence de sorte que l'électrode de masse (2) s'étend
sur une première face, dite face inférieure, de la couche
mince de matériau diélectrique (1), l'électrode de commande s'étend longitudinalement sur une deuxième face,
dite face supérieure, de la couche mince de matériau diélectrique (1). Le composant hyperfréquence (10) est tel
qu'il comprend un ensemble d'au moins deux électrodes
coplanaires blindées (7) s'étendant tout le long de l'électrode de commande (3), de part et d'autre et à égale distance de l'électrode de commande (3).
H01L
137
138
A
H01L
B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
2.992.096 – (A1) – [12 55732]. –
19
juin
2012. – H 01 L 27/32 (2013.01). –
PA N N E A U
CONSTITUE D'UNE MATRICE DE CELLULES A CRISTAUX LIQUIDES DESTINE A ETRE UTILISE DANS UN
NANOPROJECTEUR –
(Inventeurs :
MARTY
MICHEL; HIRIGOYEN FLAVIEN; SEGURA PUCHADES
JOSEP; WEHBE-ALAUSE HELENE; ROSSINI UMBERDemandeurs : STMICROELECTRONICS SA
TO). –
Société anonyme; COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
Mandataire : CABINET BEAUMONT
Société à responsabilité limitée
J
K
P
O
R
M
L'invention concerne un panneau constitué d'une
matrice de cellules (3) destiné à être utilisé dans un
nano-projecteur, chaque cellule comprenant une couche
de cristaux liquides (7) encadrée par des électrodes
transparentes supérieure (35) et inférieure (33), un transistor MOS de commande (9) étant disposé au-dessus
de l'électrode supérieure, chaque transistor étant recouvert d'au moins trois niveaux de métallisation (75, 76,
77). Le transistor de chaque cellule s'étend dans un coin
de la cellule de façon que les transistors d'un ensemble
de quatre cellules adjacentes soient disposés dans une
région centrale dudit ensemble. Le niveau de métallisation supérieur (77) s'étend au-dessus des transistors de
chaque ensemble de quatre cellules adjacentes. Le panneau comprend, pour chaque ensemble de quatre cellules adjacentes, un premier anneau conducteur (83)
entourant les transistors, le premier anneau s'étendant
du niveau de métallisation inférieur (75) jusqu'à l'électrode supérieure de chaque cellule avec interposition
d'un matériau isolant (85).
A
B
D
E
2.992.097 – (A1) – [12 55680]. –
18
juin
2012. – H 01 L 51/52 (2013.01). –
DIODE ELECTROLUMINESCENTE ORGANIQUE DE TYPE PIN –
(Inventeurs : KHALIFA MOHAMED ; CHOUKRI
HAKIM ; CLOAREC HELENE ; DUSSERT-VIDALET
BRUNO; TAILLEPIERRE PHILIPPE). –
Demandeur :
ASTRON FIAMM SAFETY, –
Mandataire : CABINET
HAUTIER
J
K
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M
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Diode électroluminescente organique, DELO, de type
PIN, comprenant un empilement comprenant la succession ordonnée suivante:
- une première électrode (2, 8), d'un premier type d'électrode,
- une première couche de transport (3, 7) d'un premier
type de porteur de charge,
- une couche d'émission (5),
- une deuxième couche de transport (3, 7) d'un deuxième
type de porteur de charge,
- une deuxième électrode (2, 8), d'un deuxième type
d'électrode,
- l'une au moins des couches de transport (3, 7) comprenant au moins deux couches de transport élémentaires
(31 -3n, 71 -7n).
Selon l'invention, chaque couche de transport élémentaire (31 -3n, 71 -7n) d'une même couche de transport (3,
7) présente, relativement à une couche de transport élémentaire adjacente, une mobilité des porteurs de charge
correspondant à ladite couche de transport décroissante
et par conséquent une conductivité décroissante avec
l'éloignement de la couche de transport élémentaire (31 3n, 71 -7n) relativement à l'électrode (2, 8) voisine, les
couches de transport élémentaires d'une même couche
de transport présentant la même concentration en
dopant.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.098 – (A1) – [12 55746]. –
19
juin
2012. – H 01 L 51/52 (2013.01), H 01 L 27/32, 21/762,
51/56. – DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE ORGANIQUE ET SON PROCEDE DE FABRICATION. –
(Inventeurs : MAINDRON TONY; GOHRI VIPUL ; SIDemandeur : COMMISSARIAT
MON JEAN-YVES). –
A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
Mandataire : CABINET ORES Société anonyme
J
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L'invention concerne un dispositif optoélectronique
organique à au moins une diode électroluminescente
organique (« OLED »), tel qu'un dispositif d'affichage,
d'éclairage ou de signalisation, et son procédé de fabrication. L'invention s'applique notamment à des afficheurs
comportant une matrice de pixels sur circuit « CMOS »
ou « TFT ».
Ce dispositif (D') comprend un substrat (4) revêtu d'au
moins une « OLED » à structure organique émettrice de
rayonnements (9) intercalée entre une anode (3) et une
cathode (10). Selon l'invention, ce dispositif est tel qu'au
moins un film diélectrique et inorganique de protection
(8') à base d'un oxyde métallique est intercalé entre la ou
chaque anode et la ou chaque structure émettrice correspondante, ledit au moins un film présentant une épaisseur uniformément comprise inclusivement entre 0,5 nm
et 5 nm.
Le procédé de fabrication de ce dispositif comprend
essentiellement un dépôt dudit au moins un film de protection sur la ou chaque anode par la technique « ALD »
(dépôt de couche atomique), notamment de sorte à stabiliser la ou chaque anode et à optimiser le dépôt ultérieur de la ou de chaque structure organique émettrice
A
B
D
E
2.992.099 – (A1) – [12 55539]. –
13
juin
2012. – H 01 M 8/04 (2013.01). –
RESERVOIR
SECURISE POUR CIRCUIT DE REFROIDISSEMENT
D'UNE PILE A COMBUSTIBLE ET BOUCHON DE FERMETURE ASSOCIE –
(Inventeur : SAINFLOU DAMIEN PIERRE). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
J
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R
L'invention porte sur un réservoir (31) sécurisé pour
circuit de refroidissement d'une pile à combustible.
Conformément à l'invention, le réservoir (31) comporte
un raccord (37) à un système de collecte des gaz contenus dans le liquide de refroidissement correspondant aux
fuites de gaz de la pile à combustible vers ledit circuit de
refroidissement, et un pain catalytique (44) assurant une
recombinaison en eau desdits gaz. L'invention porte également sur le bouchon (40) du réservoir (31) correspondant.
correspondante.
H01L
139
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A
K
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H01M
B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
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2.992.100 – (A1) – [12 55744]. –
19
juin
2012. –
H 01 M
10/44
(2013.01). –
R E G E N E R AT E U R A D O U B L E C Y C L E –
(Inventeurs : FABRE PHILIPPE ; GLORIOD JEANPAUL; GATHE ALAIN). –
D e m a nde ur : E LE C TR I Mandataire :
CITE DE FRANCE Société anonyme, –
CABINET REGIMBEAU Société civile
J
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M
L'invention concerne un procédé de régénération
d'une pile électrique comprenant en alternance et de
manière itérative les cycles suivants:
- un cycle d'injection de courant dans la pile par impulsions pendant une durée d'injection, deux impulsions
étant séparées par une durée de repos court;
- un cycle de repos pendant une durée de repos long
succédant directement au cycle d'injection de courant,
durée de repos long durant laquelle l'intensité traversant
la pile est nulle et la tension à vide de la pile diminue;
caractérisé en ce que la durée de repos long est égale au
moins au cumul de la durée des dix dernières impulsions
successives et des durées de repos court comprises
entre ces impulsions;
en ce qu'aucun cycle de décharge n'est réalisé; et
en ce qu'aucun cycle de recharge à courant constant et
continu n'est réalisé.
A
B
D
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K
2.992.101 – (A1) – [12 55679]. –
18
juin
2012. –
H 01 M 10/48 (2013.01), H 01 M 10/50,
B 60 W 10/26, 20/00, B 60 L 11/18. – PROCEDE ET
DISPOSITIF DE GESTION AUTOMATIQUE DE L'UTILISATION DES MOYENS DE STOCKAGE D'ENERGIE
D'UN VEHICULE A MOTEUR(S) ELECTRIQUE(S) –
(Inventeurs : LEFEBVRE LUDOVIC ; DUPUY
LAURENT). – Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUMandataire :
TOMOBILES SA Société anonyme, –
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
P
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J
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R
Un procédé est destiné à gérer l'utilisation de moyens
de stockage d'énergie électrique d'un véhicule à
moteur(s) électrique(s). Ce procédé comprend une étape
dans laquelle on estime un facteur d'endommagement
global des moyens de stockage en fonction d'un point de
fonctionnement en cours de ces derniers, d'au moins un
paramètre de fonctionnement ou environnemental, et
d'un facteur d'endommagement cible, et une étape dans
laquelle on détermine un nouveau point de fonctionnement pour les moyens de stockage en fonction du facteur
d'endommagement global estimé, d'au moins un paramètre choisi définissant l'usage habituel du véhicule et
d'un mode d'utilisation souhaité des moyens de stockage
compte tenu d'une phase de vie en cours du véhicule.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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2.992.102 – (A1) – [13 55518]. –
14
juin
2013. – H 01 P 5/12 (2013.01). – RAIL COLLECTEUR GUIDE D'ONDE –
(Inventeurs : ARNOLD
CHRISTIAN ; PARLEBAS JEAN ; REICHERTER DANIEL). –
Demandeur : TESAT-SPACECOM GMBH &
CO. KG, – Mandataire: CABINET HERRBURGER . –
Priorité: DE, 15 juin 2012, n° 102012011765.5.
J
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R
F
M Rail collecteur guide d'onde (12) pour convertir un
ensemble de signaux d'entrée haute fréquence (16) en
un signal de sortie haute fréquence (26) comprenant un
guide d'onde (20), un ensemble d'orifices d'entrée (18) le
long du guide d'onde (20).
Chaque orifice d'entrée (18) reçoit un signal d'entrée
haute fréquence (16).
L'orifice de sortie (24) du guide d'onde (20) émet un
signal de sortie haute fréquence (26). Au moins un résonateur parallèle (30) est relié au rail collecteur guide
d'onde (12) entre deux orifices d'entrée (28).
Le résonateur parallèle (30) a une cavité (32) réglable
mécaniquement pour régler la relation de phase du
guide d'onde (20) entre les deux orifices d'entrée (28).
A
K
B
D
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2.992.103 – (A1) – [12 55719]. –
19
juin
2012. –
H 01 Q 23/00 (2013.01), H 01 L 23/522. –
STRUCTURE INTEGREE TRIDIMENSIONNELLE
COMPORTANT UNE ANTENNE – (Inventeurs : CARPENTIER JEAN-FRANCOIS; BAR PIERRE; DUSSOPT
LAURENT). –
Demandeurs : STMICROELECTRONICS SA Société anonyme; COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Etablissement public, –
Mandataire : CASALONGA &
ASSOCIES
J
P
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R
M
La structure intégrée tridimensionnelle comprend un
élément support (ES), un dispositif de liaison (DL)
connecté à l'élément support (ES) par des premiers
moyens de connexion électriquement conducteurs
(CNX1), un circuit intégré (CI) disposé entre l'élément
support (ES) et le dispositif de liaison (DL) et connecté
au dispositif de liaison par des deuxièmes moyens de
connexion électriquement conducteurs (CNX2), une
région de comblement (RCM) s'étendant entre les deuxièmes moyens de connexion électriquement conducteurs et entre le dispositif de liaison et le circuit intégré, et
des moyens formant antenne comportant un élément
rayonnant (ERY) en couplage électromagnétique avec
un élément d'excitation (EXC) par l'interconnexion d'une
fente (FNT), les moyens formant antenne étant répartis
sur le dispositif de liaison et le circuit intégré.
H01P
141
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A
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H01R
B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
2.992.104 – (A3) – [12 55657]. –
17
juin
2012. –
H 01 R 9/24 (2013.01), H 01 R 4/48. –
CONNECTEUR DE CABLAGE A ORGANES DE RETENTION –
(Inventeur : CHENG LIANG-CHIH). –
Demandeur: CHENG LIANG-CHIH, –
Mandataire :
CABINET JEANNET & ASSOCIES
J
P
R
M
Ce connecteur comprend un corps principal d'isolation (51) à espaces de rétention (511), une pluralité d'éléments à ressorts (52) à l'intérieur de chacun des espaces
de rétention (511), une pluralité de bornes de rétention
(53) positionnées au-dessus de chacun des éléments à
ressort (52), une pluralité de bornes conductrices (54)
positionnées au-dessus de chacune des bornes de
rétention (53), et une pluralité de boutons à pression (55)
positionnés au-dessus de chacune des bornes de rétention (53). Une extrémité supérieure (552) de chacun des
boutons à pression (55) dépasse hors du corps principal
d'isolation (51).
Lors de l'utilisation selon la présente invention, l'utilisateur presse sur chacun des boutons à pression (55) pour
provoquer le déplacement de chacune des extrémités
inférieure (551) des boutons à pression (55) vers le bas,
permettant ainsi aux fils de connexion (60) d'être engagés dans les bornes conductrices (54) par les trous sur
les côtés (513) du corps principal d'isolation (51).
A
K
P
B
D
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2.992.105 – (A1) – [12 55750]. –
19
juin
2012. –
H 01 R 12/71 (2013.01), H 01 R 13/53. –
CONNECTEUR DE CARTE A MEMOIRE RESISTANT
A U X D E C H A R G E S E L E C T R O S TAT I Q U E S –
(Inventeurs : PAVAGEAU STEPHANE ; GARY DIDIER). –
Demandeur: COMPAGNIE INDUSTRIELLE
ET FINANCIERE D'INGENIERIE “INGENICO“ Société
anonyme, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
J
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M
L'invention concerne un connecteur de carte à
mémoire (20) comprenant un module d'insertion (21) de
forme globalement parallélépipédique rectangle, ledit
module d'insertion (21) comprenant une fente d'insertion
(221) de carte à mémoire.
Selon l'invention, un tel connecteur comprend en outre
au moins une zone de décharge d'électricité statique (24)
entrant en contact avec une portion d'une surface d'une
carte à mémoire lors de l'insertion de ladite carte à
mémoire dans ledit connecteur de carte à mémoire,
ladite zone de décharge d'électricité statique (24) étant
constituée au moins en partie par une matière plastique
conductrice ayant une valeur de résistance surfacique
prédéterminée.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
K
E
2.992.106 – (A1) – [13 55410]. –
12
juin
2013. – H 01 R 31/06 (2013.01), H 02 J 7/00, B 60 L
11/18, B 62 D 25/24. – DISPOSITIF DE RACCORDEMENT DE CHARGE POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur :
MEIER
STEFFEN). –
Demandeur: DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT, –
Mandataire : CABINET NUSS . –
Priorité: DE, 14 juin 2012, n° 102012105139.9.
J
P
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F
M L'invention concerne un dispositif de raccordement
de charge pour un véhicule automobile pour charger au
moins un accumulateur d'énergie électrique qui est
connecté électriquement à une partie de prise (14) qui
est disposée au moyen d'une partie de boîtier de charge
(12) dans une carrosserie de véhicule, de telle sorte que
la partie de prise (14) puisse être connectée à une prise
de charge (8) pouvant être introduite depuis l'extérieur,
un organe adaptateur (10) étant prévu en vue de la
connexion amovible/non amovible à la carrosserie de
véhicule, sur lequel organe adaptateur (10) peut être
montée la partie de boîtier de charge (12) avec la partie
de prise (14).
A
B
D
E
2.992.107 – (A1) – [12 55660]. –
18
juin
2012. – H 01 S 3/16 (2013.01). –
UN SYSTEME
LASER ORGANIQUE ET PROCEDE DE MODIFICATION
DE LA LONGUEUR D'ONDE D'EMISSION DU SYSTEME
LASER – (Inventeurs: CHENAIS SEBASTIEN; FORGET SEBASTIEN). –
Demandeur : UNIVERSITE PARIS 13 Etablissement public, –
M a nd at a ir e : C AB I NET LAVOIX Société par actions simplifiée
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L'invention concerne un système laser (8) dans
lequel chaque élément amplificateur (20) est un milieu
solide comportant au moins une première couche (24)
présentant une épaisseur (e1) inférieure à 100 µm et que
les molécules adaptées à émettre un rayonnement lumineux de chaque élément amplificateur (20) forment un
milieu à gain (22) organique contenu dans la première
couche (24) du élément amplificateur (20).
H01R
143
144
A
K
H02G
B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
2.992.108 – (A1) – [12 01703]. –
14
juin
2012. –
H 02 G 1/12 (2013.01), H 01 R 43/28. –
OUTIL MANUEL PERFECTIONNE DE DENUDAGE
DE CABLE –
(Inventeurs : BIGNON ZILLHARDT
JULIAN ; CHAN YI TUNG ; LEE CHIHCHIANG). –
Demandeur: STANLEY WORKS EUROPE GMBH, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société civile
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M L'outil comprend un corps (2), une tête (4), un porte-
couteau (7) reçu à coulisse par rapport au corps, un couteau d'incision (8) supporté par le porte-couteau, un
moyen de sollicitation (32) qui agit sur le porte-couteau
pour le déplacer vers la tête, un moyen de préhension
(22) solidaire du porte-couteau; le porte-couteau (7) est
mobile entre une position avancée dans laquelle le couteau (8) est rapprochée de la tête (4) sous l'action du
moyen de sollicitation (32) et une position reculée dans
laquelle le couteau (8) est éloigné de la tête (4) à
l'encontre de l'action du moyen de sollicitation (32). Le
moyen de préhension (22) est disposé adjacent à l'extrémité libre du porte-couteau et comporte une face d'appui
(62) adaptée pour recevoir le câble à engager dans la
tête (4).
A
K
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B
D
E
2.992.109 – (A3) – [12 01705]. –
14
juin
2012. –
H 02 G 1/12 (2013.01), H 01 R 43/28. –
OUTIL A LAME PLIABLE D ELECTRICIEN POUR DENUDER UN CONDUCTEUR ELECTRIQUE –
(Inventeurs: BIGNON ZILLHARDT JULIAN; CHAN YI
TUNG; LEE CHIHCHIANG). – Demandeur: STANLEY
WORKS EUROPE GMBH, –
Mandataire : CABINET
REGIMBEAU Société civile
M
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L'outil comprend un corps (2) de forme allongée
s'étendant suivant un axe longitudinal X-X; au moins une
lame de coupe (40) escamotable, articulée à pivot au
corps (2), la lame (40) étant mobile entre une position de
repos dans laquelle elle est refermée, escamotée dans le
corps (2), et une position de travail dans laquelle elle est
ouverte, complètement sortie du corps (2). Une rainure
(150) transversale par rapport à l'axe X-X est destinée à
recevoir un conducteur électrique, le tranchant (152) de
la lame (40) interférant le profil de la rainure (150) pour
dénuder le conducteur lorsque la lame (40) est en position pratiquement refermée.
Application à un couteau d'électricien.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.110 – (A3) – [12 01706]. –
14
juin
2012. –
H 02 G 1/12 (2013.01), H 01 R 43/28. –
OU TI L DE DE NU D AG E D E C AB LE S E LEC TRIQUES –
( In v en teu r s : B IG N O N ZI LLH A R D T
JULIAN ; CHAN YI TUNG ; LEE CHIHCHIANG). –
Demandeur: STANLEY WORKS EUROPE GMBH, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société civile
J
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M L'outil comprend un corps; une tête de support de
câble reliée au corps; un porte-couteau supportant un
couteau d'incision (8) de gaine de câble, la partie coupante (9) du couteau (8) étant apte à dépasser du portecouteau. Le porte-couteau reçoit une douille (34) supportant le couteau d'incision (8), et une agrafe (36) disposée
mobile à l'intérieur de la douille (34). L'agrafe (36) est
munie d'une lumière de verrouillage-déverrouillage destinée à coopérer avec une gorge (102) disposée sur la tige
(100) du couteau (8)
A
B
D
E
2.992.111 – (A1) – [12 55570]. –
14
juin
2012. – H 02 J 7/14 (2013.01). –
DISPOSITIF
PORTABLE DE GENERATION D'ENERGIE ELECTRIQUE COMPORTANT UNE TIGE DE CRECELLE –
(Inventeurs : GUILLEMOT ALEXANDRE, JEANMARIE; LECONTE BERTRAND, MARIE; OLPHE-GALLIARD TRITAN, CHARLES, HENRI, GIRAUD ; TOUCHARD CHRISTOPHE, RENE, ROBERT). –
Demandeur: THE VOLT MAKERS (SAS) Société par
actions simplifiée, – Mandataire: ARGYMA
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Un dispositif portable adapté pour alimenter électriquement un appareil électrique portable, notamment un
téléphone portable ou une lampe d'éclairage, le dispositif
comportant un boîtier de logement (2) dans lequel est
monté un générateur électrique (3), des moyens (5) de
connexion à un appareil électrique portable reliés électriquement au générateur électrique (3), et une tige de crécelle (4) comprenant, d'une part, une extrémité de liaison
(41) solidaire du rotor (32) du générateur électrique (3)
et, d'autre part, une extrémité libre (42) adaptée pour
s'étendre radialement à l'axe de rotation (X), le dispositif
étant adapté pour alimenter électriquement les moyens
de connexion (5) suite à un mouvement de poignet de
l'utilisateur tenant le boîtier (2) dans sa main de manière
à générer un mouvement de crécelle de l'extrémité libre
(42) de la tige de crécelle (4) autour de l'axe (X).
H02G
145
146
A
H02J
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.112 – (A1) – [12 01736]. –
19
juin
2012. – H 02 J 13/00 (2013.01). –
PROCEDE ET
SYSTEME POUR LA MISE EN VEILLE ET LE REVEIL
D'UN MODULE DE COMMANDE DE VEHICULE AUTOMOBILE ELECTRIQUE –
(Inventeur : PUZENAT
Demandeur : VALEO SYSTEMES
BERTRAND). –
THERMIQUES, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES
THERMIQUES Société par actions simplifiée
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L'invention se rapporte à un module de commande
(3) électronique de circuit électrique (1) de véhicule automobile, destiné à être relié de manière galvaniquement
isolée à un circuit électrique (1) de véhicule automobile
comportant au moins un module fonctionnel (5) alimenté
en haute tension, le module de commande comprenant:
- un bus de connexion (9), destiné à être relié à une interface extérieure (7), configuré pour conduire des signaux
de consigne électriques basse tension, émanant de
l'interface extérieure (7) aux éléments du module de
commande (3) auxquels ils sont adressés,
- un microcontrôleur (11), configuré pour contrôler le au
moins un module fonctionnel (5) en fonction des signaux
de consigne,
caractérisé en ce que le microcontrôleur (11) et le bus de
connexion (9) sont reliés par un coupleur (13) non-galvanique, pourvu d'une partie basse tension (131) et d'une
partie haute tension (133), aptes à échanger au moins un
signal et découplées galvaniquement, et en ce que le
module de commande comporte en outre un transformateur électrique (15), relié via des sorties (153, 155, 157)
aux parties haute et basse tension (131, 133) du coupleur (13) non-galvanique et au microcontrôleur (11) de
sorte à fournir leur alimentation, le transformateur (15)
étant relié à une source basse tension (17) via un inter-
A
B
D
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2.992.113 – (A1) – [13 01045]. –
06
mai
2013. – H 02 J 17/00 (2013.01). –
AGENCEMENT
DE CESSION SANS FIL D'ENERGIE PAR INDUC(Inventeur : KOMMA THOMAS). –
TION. –
Demandeur: SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, –
Mandataire: CABINET FLECHNER . –
Priorité :
DE, 13 juin 2012, n° 1020122098984.
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F
Agencement de cession sans fil d'énergie par induction, à une bobine (14) d'un véhicule électrique, comprenant une première bobine (11) conductrice de l'électricité
et constituée de manière circulaire, et une deuxième
bobine (12) conductrice de l'électricité, constituée de
manière circulaire, le sens du courant dans la deuxième
bobine (12) étant contraire au sens du courant dans la
première bobine (11).
BOPI 13/51
rupteur (19), et le bus de connexion (9) comprenant un
organe de commutation (91) contrôlant l'état ouvert ou
fermé de l'interrupteur (19).
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.114 – (A1) – [12 55524]. –
13
juin
2012. – H 02 K 5/26 (2013.01). –
DISPOSITIF
MOTORISE DE MANOEUVRE DESTINE A LA MANOEUVRE D'UN ECRAN MOBILE A TOILE ENROULABLE D'UN DISPOSITIF DE COUVERTURE DE
FENETRE OU D'ECRAN DE PROJECTION. –
(Inventeurs : LEMAITRE SEBASTIEN ; PEILLEX JULIEN). –
Demandeur : SOMFY SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: NOVAIMO
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M
Dispositif (1) motorisé de manoeuvre destiné à la
manoeuvre d'un écran mobile à toile enroulable (3), le
dispositif motorisé de manoeuvre comprenant:
- un actionneur (4), comprenant un carter creux (41)
contenant un motoréducteur,
- un flasque de montage (7a),
caractérisé en ce que le flasque (7a) comprend un premier support (11) s'étendant depuis le flasque suivant un
premier axe longitudinal X-X' et coopérant avec le carter
(41) de l'actionneur (4) et en ce qu'il comprend un second
support (12) s'étendant depuis le flasque suivant un deuxième axe distinct du premier (Ya-Ya', Z-Z').
A
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2.992.115 – (A1) – [12 59325]. –
02 octobre
2012. – H 02 K 11/00 (2013.01). –
MACHINE
( I nv e nt e u r s : M A E D A
ELECTRIQUE ROTATIVE –
NAOHIDE ; FUJITA MASAHIKO ; KATO MASAKI). –
Demandeur : MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION, – Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée . –
P r i o r i t é : J P, 1 4 j u i n 2 0 1 2 ,
n° 2012134854.
O
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F
L'invention concerne une machine électrique rotative
(1) comprenant des logements (7, 8), un stator (6), un
rotor (4), des paliers (22, 23), une bague collectrice (13),
un ensemble d'alimentation (18) un ensemble de commande (10), un capteur de rotation (15) et un porte-balai
(14), dans laquelle une surface de montage d'élément de
commutation de l'ensemble d'alimentation et une surface
de l'ensemble de commande, sur laquelle est monté un
élément de commande d'un circuit de commande, sont
placées parallèlement à un arbre de rotation et le capteur
de rotation est placé entre le palier arrière (23) et la
bague collectrice (13).
H02K
147
148
A
H02M
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.116 – (A1) – [12 55667]. –
18
juin
2012. – H 02 M 1/00 (2013.01). –
CIRCUIT
CONVERTISSEUR MATRICIEL REVERSIBLE –
(Inventeur : RASOANARIVO IGNACE). –
D em an de ur : U N I VE R S I TE D E LO R R A I N E , –
Mandataire : CABINET PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
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M
L'invention concerne un circuit convertisseur matriciel
réversible à n niveaux par phase comprenant n bras de
conversion présentant d'un côté n extrémités pour générer ou recevoir respectivement n niveaux de tensions
continues intermédiaires, et présentant d'un autre côté n
extrémités reliées en un point commun d'entrée ou sortie
de signal alternatif. Ce circuit comprend:
- deux bras externes reliés respectivement au niveau de
tension positive le plus élevé et au niveau de tension
négative le plus faible, ces deux bras externes comportant chacun un unique transistor IGBT ou deux transistors, de puissance, reliés par leur émetteur,
- deux transistors IGBT, de puissance, reliés en série par
leur émetteur sur chacune des n-1 bras internes,
- des condensateurs de filtrage disposés respectivement
entre les n niveaux de tensions intermédiaires.
A
B
D
E
2.992.117 – (A1) – [12 55734]. –
19
juin
2012. – H 02 M 1/12 (2013.01). –
SYSTEME
D'ALIMENTATION D'UNE CHARGE, COMPRENANT UN
CONVERTISSEUR CONNECTE A UN RESEAU ET UN
TRANSFORMATEUR CONNECTE EN PARALLELE DU
CONVERTISSEUR POUR LIMITER LE COURANT HOMOPOLAIRE, ET CHAINE D'ENTRAINEMENT COMPORTANT UN TEL SYSTEME –
( In v en teu r : PE R Demandeur : CONVERTEAM
MUY ALFRED). –
TECHNOLOGY LTD, –
Mandataire : CASALONGA &
ASSOCIES
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Ce système (16) d'alimentation électrique d'une
charge (14) est propre à délivrer une tension de sortie à
la charge (14), à partir d'une tension d'entrée issue d'un
réseau électrique (12).
Le système d'alimentation (16) comprend:
- au moins deux bornes d'entrée (18) et au moins deux
bornes de sortie (20), les bornes d'entrée (18) étant destinées à être connectées au réseau électrique (12) et les
bornes de sortie (20) étant destinées à être connectées à
la charge (14),
- un convertisseur (22) propre à convertir la tension
d'entrée en la tension de sortie, le convertisseur (22)
étant connecté entre les bornes d'entrée (18) et les
bornes de sortie (20), et
- un dispositif (24) de limitation du courant homopolaire
propre à circuler entre le réseau (12) et la charge (14).
Le dispositif de limitation du courant homopolaire (24)
comporte un transformateur (36) connecté en parallèle
du convertisseur (22), entre les bornes d'entrée (18) et
les bornes de sortie (20), le transformateur (36) comportant une première (38) et une deuxième (40) bobines
électromagnétiques.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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2.992.118 – (A1) – [12 55542]. –
13
juin
2012. – H 02 M 5/458 (2013.01). –
PROCEDE
POUR ESTIMER UNE VALEUR D'UNE RESISTANCE DE
FREINAGE EMPLOYEE DANS UN CONVERTISSEUR
DE PUISSANCE – (Inventeurs: LECHAT DAVID; BADemandeur : SCHNEIRAUNA ALLAN PIERRE). –
DER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS Société par
actions simplifiée, – Mandataire: SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée
J
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M
L'invention concerne un procédé pour estimer une
valeur d'une résistance de freinage (Rf) employée dans
un convertisseur de puissance connecté à un moteur
électrique (M). Le convertisseur de puissance comporte
une cellule de freinage (CelF) connectée à la première
ligne d'alimentation (L1) et à la deuxième ligne d'alimentation (L2) du bus du convertisseur et comporte un
organe de commutation (Sw), une diode (D) connectée
en série avec l'organe de commutation et la résistance
de freinage (Rf) connectée en parallèle de ladite diode.
Ledit procédé est mis en oeuvre lors du freinage du
moteur électrique (M) et consiste à:
- déterminer la valeur de la capacité (C) du condensateur
de bus lorsque l'organe de commutation est dans un état
ouvert,
- déterminer la valeur (R) de la résistance de freinage
(Rf) à partir de la valeur de la capacité (C) du condensateur de bus, de la tension (Vbus) du bus continu d'alimentation et du courant (Im) généré par le moteur
électrique lors du freinage lorsque l'organe de commutation est dans un état fermé.
A
B
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2.992.119 – (A1) – [12 55721]. –
19
juin
2012. – H 02 M 5/458 (2013.01). – SYSTEME DE
CONVERSION D'ENERGIE ELECTRIQUE COMPORTANT DEUX TRANSFORMATEURS ELECTRIQUES A
DEUX ENROULEMENTS SECONDAIRES, ET CHAINE
D'ENTRAINEMENT COMPRENANT UN TEL SYSTEME
DE CONVERSION –
(Inventeur : PERMUY ALFRED). – Demandeur: CONVERTEAM TECHNOLOGY LTD, – Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
J
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Ce système (16) de conversion d'énergie électrique
comprend:
- un premier transformateur électrique (18) propre à être
relié à un réseau électrique alternatif (12), le premier
transformateur (18) comportant un premier enroulement
primaire (20) et deux premiers enroulements secondaires
(22A, 22B), et
- deux convertisseurs électriques (24A, 24B), chacun
étant connecté à un premier enroulement secondaire
(22A, 22B) respectif.
Le système (16) comprend en outre un deuxième transformateur électrique (26) et un dispositif électrique auxiliaire (28), le deuxième transformateur (26) comportant
un deuxième enroulement primaire (30) et deux deuxièmes enroulements secondaires (32A, 32B), chaque
deuxième enroulement secondaire (32A, 32B) étant
connecté à un premier enroulement secondaire (22A,
22B) respectif, et le dispositif auxiliaire (28) étant
connecté au deuxième enroulement primaire (30).
H02M
149
150
A
H02N
B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
2.992.120 – (A1) – [12 55649]. –
15
juin
2012. – H 02 N 2/00 (2013.01). –
ACTIONNEUR
POUR MOTEUR ULTRASONIQUE ET MOTEUR ULTRASONIQUE COMPORTANT AU MOINS UN TEL ACTIONNEUR –
(Inventeurs : LEROY EDOUARD ; HAFEZ
Demandeur :
MOUSTAPHA; LOZADA JOSE). –
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES, –
Mandataire : DU
BOISBAUDRY DOMINIQUE
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M
Moteur ultrasonique comportant un rotor (18) de
forme au moins en partie sphérique et deux actionneurs
(2, 2') comportant chacun un élément en matériau piézoélectrique sous forme de plaque comportant au moins
un bord de contact (4, 4') en contact avec le rotor (18),
lesdits actionneurs (2, 2') comportant également sur une
de leurs faces des électrodes destinées à solliciter des
matériaux piézoélectriques suivant un mode de flexion et
suivant un mode longitudinal. Les bords de contact (4, 4')
sont concaves et sont formés par un arc de cercle dont le
rayon correspond sensiblement au rayon de la surface
du rotor (18), lesdits arc de cercle s'étendant angulairement suivant un angle déterminé de sorte que le mode
de flexion et le mode longitudinal suivant lesquels le
matériau piézoélectrique est sollicité sont à la même fréquence.
A
B
D
E
2.992.121 – (A1) – [12 55537]. –
13
juin
2012. – H 02 P 6/08 (2013.01). –
SYSTEME DE
COMMANDE D'UN MOTEUR ELECTRIQUE SYN(Inventeurs : DEFAIX OLIVIER ; DEVOS
CHRONE –
THOMAS). – Demandeur: SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée
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M
L'invention concerne un système de commande
inclus dans un variateur de vitesse connecté par des
phases de sortie (1, 2, 3) à un moteur (M) électrique synchrone, ledit moteur (M) électrique synchrone étant commandé selon une loi de commande (LC) mise en oeuvre
par le variateur de vitesse. Une première vitesse (W1s)
du moteur électrique synchrone est déterminée par un
premier estimateur de vitesse (E1). Un deuxième estimateur de vitesse (E2) permet de déterminer une deuxième
vitesse (W2s) du moteur (M) électrique synchrone. Le
système comporte un module générateur de signal (MS)
agencé pour appliquer, sur les phases de sortie (1, 2, 3),
des tensions tenant compte d'un signal en courant (ldest)
non constant. Le deuxième estimateur de vitesse est
agencé pour récupérer la réponse en courant (I1, I2, I3)
sur les phases de sortie, en vue d'en déduire la deuxième vitesse (W2s) du moteur électrique synchrone.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
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2.992.122 – (A1) – [12 01713]. –
15
juin
2012. – H 03 M 1/06 (2013.01), H 03 M 1/66, G 05 D
3/14, G 05 B 19/18. – DISPOSITIF DE CONVERSION
SECURISE DE COMMANDES NUMERIQUES EN SIGNAUX ANALOGIQUES DE PUISSANCE POUR AERONEF – (Inventeurs: MERET YANNICK; BROCAS DAMIEN). – Demandeur: THALES, –
Mandataire :
MARKS & CLERK FRANCE Société en nom collectif
J
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L'invention porte sur un dispositif de conversion sécurisé (10) pour un aéronef muni d'un calculateur numérique (11) et d'un actionneur analogique (12), ledit
dispositif étant apte à convertir des commandes numériques discrètes (14, 15) fournies par le calculateur en
signaux analogiques de puissance (16) transmis à
l'actionneur analogique et permettant de piloter ledit
actionneur, caractérisé en ce que le dispositif comprend
un module de sécurisation (23, 24), permettant d'identifier des incohérences des commandes numériques discrètes, et d'interrompre la transmission des signaux
analogiques de puissance vers l'actionneur analogique,
lorsqu'une incohérence des commandes numériques discrètes est identifiée. Le dispositif comprend aussi un
module de détection (26), permettant de déterminer des
niveaux de puissance des signaux analogiques de puissance. Le dispositif également un module de surveillance
(28), permettant de détecter des anomalies de niveaux
d'alimentation électrique de composants du dispositif.
A
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2.992.123 – (A1) – [12 55525]. –
13
juin
2012. –
H 04 B 1/59 (2013.01), G 06 K 7/00. –
GESTION D'ENERGIE DANS UN TRANSPONDEUR
ELECTROMAGNETIQUE –
(Inventeur : TRAMONI
ALEXANDRE). –
Demandeur : STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET BEAUMONT Société à responsabilité limitée
J
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L'invention concerne un transpondeur électromagnétique comportant un circuit oscillant (10), une batterie
(11) et un premier pont de redressement (2') dont des
bornes d'entrée alternative sont connectées aux bornes
du circuit oscillant et dont au moins deux éléments de
redressement sont commandables à partir de la tension
fournie par la batterie.
H03M
151
152
A
K
H04L
B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
2.992.124 – (A1) – [12 55670]. –
18
juin
2012. –
H 04 L 9/32 (2013.01), H 04 L 1/00. –
PROCEDE DE TRAITEMENT DE DONNEES SECURISE –
(Inventeurs : PATEY ALAIN ; CHABANNE
HERVE; BRINGER JULIEN). –
Demandeur : MORMandataire: CABINET REPHO Société anonyme, –
GIMBEAU Société civile
J
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L'invention concerne un procédé sécurisé de traitement de données dans lequel on met en oeuvre l'évaluation d'une fonction s'écrivant comme une combinaison
linéaire de sous-fonctions à deux entrées binaires, dans
lequel un client et un serveur possèdent chacun un code
binaire, comprenant n bits indexés, le procédé comprenant l'évaluation de la fonction avec les codes binaires du
client et du serveur en entrées, sans que l'un du client et
du serveur n'obtienne d'information sur le code de l'autre,
le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les
étapes suivantes:
- le serveur génère aléatoirement n valeurs indexées et
calcule la combinaison linéaire de ces valeurs avec la
même combinaison linéaire que celle appliquée aux
sous-fonctions pour obtenir la fonction,
- le client met en oeuvre, pour chaque bit de son code
binaire, une technique de transfert inconscient pour obtenir du serveur une donnée intermédiaire comprenant la
valeur générée aléatoirement de même index que le bit
du code du client, additionnée de la valeur de la sousfonction correspondante évaluée en le bit de même
index du code du serveur et en ledit bit de son code
binaire, et
- le client effectue une combinaison linéaire des données
intermédiaires pour tous les bits de son code binaire,
avec la même combinaison linéaire que celle appliquée
A
B
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2.992.125 – (A1) – [12 01741]. –
19
juin
2012. – H 04 L 12/24 (2013.01), G 01 S 5/14, H 04 W
36/32. – OUTIL D'AIDE A LA GESTION D'UN RESEAU DE TELECOMMUNICATIONS DE TYPE CELLULAIRE –
(Inventeurs : KLIF ANDRE ; HALMI ROBERT). –
Demandeurs : KLIF ANDRE ; HALMI ROBERT, – Mandataire: CABINET NETTER
M
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R
Un dispositif (1) pour gérer un réseau de téléphonie
mobile comprenant un processeur (20). Une mémoire
(10) stocke des positions d'antennes dans un système de
coordonnées à deux dimensions. Une interface d'entrée
(300) sert à définir une position d'antenne courante. Un
mailleur de dimension deux est capable de calculer une
collection de cellules polygonales jointives à partir de
positions d'antennes, chacune étant centrée sur une
position d'antenne. À partir de la position d'antenne courante, un évaluateur appelle le mailleur avec une partie
des positions d'antennes et la position d'antenne courante, calcule, sur une cellule de travail correspondant à
la position d'antenne courante, une valeur d'interférence
moyenne entre les antennes de la cellule de travail et
celles de cellules adjacentes, et calcule une valeur de
capacité de communications pour une zone du réseau
correspondant à la cellule de travail. Une interface de
sortie (300) retourne cette valeur.
BOPI 13/51
aux sous-fonctions pour obtenir la fonction, de manière à
obtenir un résultat final comprenant la combinaison
linéaire des valeurs générées aléatoirement additionnée
l'évaluation de la fonction en les deux codes binaires.
BOPI 13/51
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.126 – (A1) – [12 55630]. –
15
juin
2012. –
H 04 L 12/56 (2013.01), H 04 L 29/06. –
PROCEDE ET DISPOSITIF D'ESTIMATION RAPIDE
ET PEU INTRUSIVE DE LA BANDE PASSANTE DISPONIBLE ENTRE DEUX NOEUDS IP –
(Inventeur :
MUSSOT LAURENT). – Demandeur: FRANCE TELECOM, –
Mandataire : FRANCE TELECOM Société
anonyme
J
P
O
R
M
La présente invention se rapporte à un procédé et à
un dispositif d'estimation de la bande passante disponible au niveau de la couche IP pour un flux entre un
noeud source et un noeud destinataire séparés par un
chemin composé d'un ou plusieurs liens, ce flux étant
transporté par un réseau de télécommunication hétérogène qui peut comprendre au moins un segment radio
sur une partie du chemin. Le procédé comprend:
- une étape (2) de réception par le noeud destinataire
d'un unique train de N trames de paquets à un certain
débit constant ou variable,
- une étape (3) de détermination par le noeud destinataire de valeurs de délais reçus cumulés,
- une étape (4) d'identification par le noeud destinataire
de valeurs atypiques de gigue entre les délais de transmission de paquets successifs,
- une étape (5) d'exploitation par le noeud destinataire
d'un modèle de régression appliqué aux valeurs des
délais reçus cumulés.
A
K
B
D
E
2.992.127 – (A1) – [12 55566]. –
14
juin
2012. –
H 04 L 12/66 (2013.01), G 01 D 4/00. –
PASSERELLE DE COMMUNICATION MULTI-PROTOCOLES, NOTAMMENT POUR LA COLLECTE D'INFORMATIONS A DISTANCE –
(Inv enteurs : M OULINE MEH DI ; BERNEX J EAN-MARC ; KASTTET
AHMED ; FOJCIK PIERRE ; MAUCOURT JOFFREY ;
BENMAMAR FATH). –
Demandeur : HOMERIDER
SYSTEMS, – Mandataire: AQUINOV
J
P
R
M
O
L'objet de l'invention est une passerelle (10) de communication, destinée à relier différents appareils de
mesure communicants à un ou plusieurs systèmes de
traitement de l'information pour réaliser une collecte
d'informations à distance, la passerelle de communication (10) comprenant des moyens de connexion (26) à un
réseau étendu pour communiquer avec chaque système
de traitement (14), la passerelle (10) étant caractérisée
en ce qu'elle comprend des moyens de communication
(34) dédiés à la communication avec différents appareils
de mesure sur différents réseaux à courte portée, ces
moyens de communication (34) comprenant des moyens
de réception/émission (36) et une pluralité de modules
internes de communication (38-1,38-2,...) différents,
chaque module interne de communication (38-1,38-2,...)
étant capable de communiquer de manière autonome sur
un réseau à courte portée spécifique et différent de celui
d'un autre module interne de communication (38-1,382,...).
L'invention couvre aussi un procédé de collecte d'informations à distance mettant en oeuvre cette passerelle
(10) de communication.
H04L
153
154
A
K
H04L
B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
2.992.128 – (A1) – [12 55609]. –
15
juin
2012. –
H 04 L 12/66 (2013.01), H 04 L 12/56. –
GESTION DE L'ACCES D'UN TERMINAL A UN RESEAU DE COMMUNICATION PAR LE BIAIS D'UNE PASSERELLE –
(Inventeurs : FIQUET OLIVIER ; DE
OLIVEIRA LIMA PHILIPPE). – Demandeur : FRANCE
TELECOM Société anonyme, – Mandataire: FRANCE
TELECOM Société anonyme
J
P
O
R
M
Procédé de gestion de l'accès d'un terminal à un
réseau d'accès, caractérisé en ce qu'il comprend
a. une étape de transmission d'un signal à destination du
réseau d'accès;
b. Une étape d'autorisation d'accès au réseau fonction du
comportement du réseau d'accès vis-à-vis du signal.
A
K
B
D
E
2.992.129 – (A1) – [12 55592]. –
14
juin
2012. –
H 04 L 12/701 (2013.01), H 04 L 12/10. –
SELECTION D'UN CHEMIN DE ROUTAGE EN FONCTION DE LA CONSOMMATION D'ENERGIE ELECTRIQUE DES LIENS RESEAUX – (Inventeurs : BOUCHET OLIVIER ; KORTEBI ABDESSELEM). –
Demandeur: FRANCE TELECOM, –
Mandataire :
FRANCE TELECOM Société anonyme
J
P
O
M
R
L'invention concerne la sélection d'un chemin de routage (Popt) pour un flux de données dans un réseau de
communication comprenant plusieurs noeuds présentant
des interfaces réseaux (Ii). Une valeur (E1(Ii)) d'un paramètre de consommation d'énergie électrique, dépendant
de la technologie de transmission utilisée par l'interface
réseau, est associée (A) à chacune de ces interfaces
réseaux et le chemin de routage (Popt) est alors sélectionné selon un critère d'optimisation de la consommation
d'énergie électrique, en utilisant les valeurs (E1(Ii)) du
paramètre de consommation d'énergie électrique associées à ces interfaces réseaux.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
K
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.130 – (A1) – [12 55594]. –
14
juin
2012. –
H 04 L 12/701 (2013.01), H 04 L 12/10. –
SELECTION D'UN CHEMIN DE ROUTAGE EN FONCTION DU RAYONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE INDUIT PAR LES LIENS RESEAUX –
(Inventeurs :
BOUCHET OLIVIER ; KORTEBI ABDESSELEM). –
Demandeur: FRANCE TELECOM, –
Mandataire :
FRANCE TELECOM Société anonyme
J
P
O
R
M
L'invention concerne la sélection d'un chemin de routage (Popt) pour un flux de données dans un réseau de
communication comprenant plusieurs noeuds présentant
des interfaces réseaux (Ii). Une valeur (E1(Ii)) d'un paramètre de rayonnement électromagnétique, dépendant de
la technologie de transmission utilisée par l'interface
réseau, est associée (A) à chacune de ces interfaces
réseaux et le chemin de routage (Popt) est alors sélectionné selon un critère d'optimisation du rayonnement
électromagnétique, en utilisant les valeurs (E1(Ii)) du
paramètre de rayonnement électromagnétique associées
à ces interfaces réseaux.
A
B
D
E
2.992.131 – (A1) – [12 55636]. –
15
juin
2012. – H 04 N 7/30 (2013.01). –
PROCEDE DE
TRAITEMENT D'UN SIGNAL NUMERIQUE, DISPOSITIF
ET PROGRAMMES D'ORDINATEURS ASSOCIES –
(Inventeurs : FAURE JULIEN ; PALLONE GREGORY). – Demandeur: FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire : FRANCE TELECOM Société
anonyme
P
M
J
K
O
R
L'invention concerne un procédé de traitement d'un
signal numérique par application d'une transformation
temps-fréquence, comprenant les étapes suivantes:
- rotation du signal avant l'application d'une transformation de Fourier discrète, dite pré-rotation du signal;
transformation du signal par application d'une transformation de Fourier discrète;
- rotation du signal transformé, dite post-rotation du
signal;
- compensation d'au moins une desdites rotations par
multiplication du signal obtenu avec un facteur de compensation approximé,
Selon l'invention, ledit procédé comprend en outre une
étape de correction de l'approximation, par application
d'un facteur multiplicatif de correction F au signal numérique, au cours de son traitement.
H04L
155
156
A
H04W
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.132 – (A1) – [12 55639]. –
15
juin
2012. – H 04 W 4/02 (2013.01). –
PROCEDE DE
POSITIONNEMENT EN INTERIEUR D'UN TERMINAL
MOBILE ET TERMINAUX MOBILES METTANT EN
OEUVRE CE PROCEDE –
(Inventeurs : DEKERMENDJIAN JOHNNY; D'ILIO MARCO ; DEKERMENDJIAN ARTHUR). –
Demandeurs : DEKERMENDJIAN
JOHNNY ; D'ILIO MARCO ; DEKERMENDJIAN ARTHUR, – Mandataire: CABINET PONTET ALLANO &
ASSOCIES SELARL
J
K
P
O
R
M
Procédé de positionnement d'un terminal mobile à
l'intérieur d'une enceinte comprenant les étapes
suivantes: une identification d'un élément de référence
spatiale disposé dans l'enceinte, par le terminal mobile,
une génération d'une information de position dudit terminal mobile, à partir de l'identification dudit élément de
référence spatiale et une mise en correspondance dudit
élément de référence spatiale ainsi identifié, avec une
position du terminal mobile dans l'enceinte.
A
B
D
E
2.992.133 – (A1) – [12 55684]. –
18
juin
2012. – H 04 W 8/14 (2013.01), H 04 W 36/36, H 04 B
7/204. – PROCEDE ET SYSTEME DE COMMUNICATION AVEC ADAPTATION DE FREQUENCE D'ENVOI
DE MESSAGES DE DECOUVERTE DE VOISINAGE RESEAU – (Inventeurs: CHIODINI ALAIN ; ROVER ARNAUD). –
Demandeur : SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme, – Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société civile
J
K
P
O
M
R
L'invention concerne un procédé de communication
dans un système de communication comportant des
noeuds de communication formant un réseau maillé dans
lequel chaque noeud diffuse périodiquement, via une
ressource de transmission partagée accessible par
l'ensemble des noeuds, un message de découverte de
voisinage réseau à ces noeuds voisins afin de détecter
les liens les inter-connectant, caractérisé en chaque
noeud effectue les étapes consistant à:
- estimer le nombre de noeuds voisins avec lesquels il
dispose d'un lien;
- modifier la période de diffusion du message de découverte de voisinage réseau en fonction dudit nombre de
noeuds voisins estimé.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.134 – (A1) – [12 55704]. –
19
juin
2012. – H 04 W 16/02 (2013.01), H 04 L 12/56, 12/
24. – DISPOSITIF ET PROCEDE DE GESTION DE
REPARTITION DE BANDE PASSANTE ENTRE DONNEES SOUS FORME DE CIRCUITS ET DONNEES
(Inventeur : TESOUS FORME DE PAQUETS –
BOULLE HENRI). –
Demandeur : SAGEMCOM
ENERGY & TELECOM SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET
Société civile professionnelle
K
J
P
O
R
M
Une unité de traitement fournit des données sous
forme de circuits à un modem dynamiquement configurable pour mettre en oeuvre un schéma de mise en
trame, de multiplexage, de codage et de modulation
adapté à des conditions de transmission. La bande passante est répartie entre les données sous forme de circuits et des données sous forme de paquets. Suite à une
détection (301 d'un changement de configuration au
niveau d'au moins une interface d'échange de données
sous forme de circuits, l'unité de traitement insère (303)
dans une trame, concaténant les données sous forme de
circuits, une information de signalisation représentative
d'une demande de changement de répartition de bande
passante, et, sur réception (304) d'une réponse positive,
reconfigure (305) le modem en conservant le schéma de
codage et de modulation et en modifiant le débit de données sous forme de circuits.
A
B
D
E
2.992.135 – (A1) – [12 55567]. –
14
juin
2012. – H 04 W 16/20 (2013.01). – PROCEDE DE
PARTAGE D'ANTENNES, NOTAMMENT ENTRE DIFFERENTS MODULES DE COMMUNICATION D'UNE PASSERELLE DE COMMUNICATION –
(Inventeurs :
MOULINE MEHDI ; BERNEX JEAN-MARC ; KASTTET
AHMED ; FOJCIK PIERRE ; MAUCOURT JOFFREY ;
BENMAMAR FATH). –
Demandeur : HOMERIDER
SYSTEMS, – Mandataire: AQUINOV
J
K
P
R
M
O
L'objet de l'invention est un procédé de partage
d'antennes (40,42), l'utilisation en réception, et éventuellement aussi en émission, de deux antennes (40,42)
étant partagée entre une pluralité de modules de communication (38-1,38-2,...) différents, chaque module de
communication (38-1,38-2,...) étant capable de communiquer de manière autonome sur un réseau à courte portée spécifique et différent de celui d'un autre module de
communication (38-1,38-2,...), le procédé étant caractérisé en que le partage d'antennes est contrôlé par un
module de gestion (50) assurant une fonction logique de
multiplexage sur les deux antennes (40,42).
L'invention couvre aussi une passerelle de communication dans laquelle l'utilisation en réception, et éventuellement aussi en émission, de deux antennes (40,42) est
partagée entre une pluralité de modules de communication (38-1,38-2,...) différents à l'aide du procédé de partage selon l'invention.
H04W
157
158
A
K
H04W
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.136 – (A1) – [12 55635]. –
15
juin
2012. –
H 04 W 28/10 (2013.01), H 04 W 72/12. –
PROCEDE DE CONTROLE DE CONGESTION DE
TRAFIC –
(Inventeurs : PRAK MEX ; TOSSOU
BRUNO; SHEN QING). –
Demandeur : FRANCE TEMandataire : CABINET
LECOM Société anonyme, –
REGIMBEAU Société civile
J
P
O
R
M
L'invention concerne selon un premier aspect un procédé de contrôle de congestion de trafic dans un système de communication radio cellulaire comprenant un
coeur de réseau et un réseau d'accès, le réseau d'accès
comprenant au moins une station de base (eNodeB)
associée à une cellule, le coeur de réseau comprenant
au moins une entité de gestion de mobilité (MME) associée à la cellule et disposant d'une table regroupant un
identifiant (CGI) de la cellule et un identifiant (IMSI) de
chacun des équipements mobiles aptes à établir une liaison avec la station de base associée à la cellule, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes
consistant à:
- détecter (B) un état de congestion de la cellule à partir
d'une analyse (A) de mesures de trafic réalisées par la
station de base associée à la cellule;
- notifier (C) l'entité de gestion de mobilité associée à la
cellule de l'état de congestion de la cellule;
- élaborer (E), par l'entité de gestion de mobilité associée
à la cellule, un message de notification de congestion
cellulaire (MSN) comprenant l'identifiant de la cellule et
tout ou partie des identifiants des équipements mobiles
en session active avec la station de base associée à la
cellule.
A
K
B
D
E
2.992.137 – (A1) – [12 01723]. –
15
juin
2012. –
H 04 W 72/12 (2013.01), H 04 W 16/04. –
PROCEDE D ETABLISSEMENT D'UNE TRANSMISSION ENTRE DES TERMINAUX MOBILES D'UN MEME
GROUPE APPARTENANT A UN RESEAU DE RADIOCOMMUNICATION A RESSOURCES PARTAGEES
OPERANT EN MODE DIRECT –
(Inventeurs :
GRUET CHRISTOPHE ; PISON LAURENT ; GEORDemandeur : CASSIDIAN, –
GEAUX ERIC). –
Mandataire: ARGYMA
J
P
R
M L'invention
O
concerne un procédé pour établir une
transmission d'informations entre un terminal mobile
émetteur (Tki) et au moins un terminal mobile récepteur
(Tki) d'un même groupe de terminaux (Gk) appartenant à
un réseau (1) de radiocommunication à ressources partagées, ce dernier opérant en mode direct. Le terminal
émetteur, émet (E1) une requête de transmission (Tx)
pour informer les autres terminaux récepteurs du groupe
(Gk) de son intention de leur transmettre des informations. Chaque terminal récepteur du groupe détermine
(E3), à partir d'au moins une stratégie de sélection
prédéfinie, s'il accepte la transmission d'informations et
dans ce cas transmet (E4) aux autres terminaux du
groupe un signal de retour (Rx-A) comprenant des données relatives audit terminal émetteur. Puis, le terminal
émetteur vérifie (E5) s'il respecte des conditions de
transmission, et dans ce cas transmet (E6) lesdites informations aux autres terminaux de son groupe sur au
moins une ressource allouée (∆Fk) audit groupe.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.138 – (A1) – [13 52568]. –
22 mars
2013. – H 04 W 88/16 (2013.01), H 04 W 4/00, H 04 L
12/66. – PASSERELLE DE COMMUNICATION INTEGRANT UN MODULE D'ANALYSE SPECTRALE ET
PROCEDE D'UTILISATION DE CETTE PASSERELLE –
(Inventeurs : MOULINE MEHDI ; BERNEX JEANMARC ; KASTTET AHMED ; FOJCIK PIERRE ; MAUCOURT JOFFREY ; BENMAMAR FATH). –
Demandeur : HOMERIDER SYSTEMS, –
Mandataire: AQUINOV . –
Priorité : FR, 14 juin
2012, n° 1255566.
J
K
P
O
R
F
M
L'objet de l'invention est une passerelle (10) de communication, destinée à relier différents appareils de
mesure communicants à un ou plusieurs systèmes de
traitement de l'information pour réaliser une collecte
d'informations à distance, la passerelle de communication (10) comprenant des moyens de connexion (26) à un
réseau étendu pour communiquer avec chaque système
de traitement, la passerelle (10) comprenant des moyens
de communication (34) dédiés à la communication avec
différents appareils de mesure sur différents réseaux à
courte portée, les moyens de communication (34) de la
passerelle (10) comprenant des moyens de réception/
émission (36) et une pluralité de modules internes de
communication (38-1,38-2,...) différents, la passerelle
(10) étant caractérisée en ce qu'un des modules internes
de communication (38-1,38-2,...) est utilisé comme un
module d'analyse spectrale (64) permettant d'observer la
puissance des signaux radiofréquences reçus par l'intermédiaire des moyens de réception/émission (36).
L'invention couvre aussi un procédé d'utilisation d'une
telle passerelle (10) de communication, le procédé étant
A
B
D
K
E
2.992.139 – (A1) – [12 01692]. –
13
juin
2012. – H 05 B 3/02 (2013.01), H 05 B 1/00, G 05 D
23/00, A 47 G 9/00. – DISPOSITIF DE CHAUFFAGE
POUR UN CORPS HUMAIN – (Inventeurs : BROYDE
FREDERIC; CLAVELIER EVELYNE). –
Demandeur :
TEKCEM, – Mandataire: TEKCEM
J
R
M
P
O
L'invention concerne un dispositif de chauffage pour
un corps humain comportant une couverture chauffante
ayant 3 éléments chauffants électriques (21) (22) (23).
La couverture a une surface flexible. Chacun des 3 éléments chauffants électriques (21) (22) (23) est un cordon
résistant flexible, qui est destiné à chauffer une partie de
la surface flexible de la couverture. Le chauffage du
corps se fait principalement par conduction, et pour une
faible part, par le rayonnement infra-rouge long produit
par les éléments chauffants électriques.
Une unité de contrôle (3) est connectée aux éléments
chauffants électriques (21) (22) (23) par un câble électrique de liaison (4) ayant 4 conducteurs. L'unité de
contrôle (3) est alimentée par une connexion au secteur
(5). L'unité de contrôle (3) fait automatiquement varier la
puissance électrique fournie à chaque élément chauffant
électrique en fonction de l'instant t.
H04W
159
caractérisé en ce que le module d'analyse spectrale (64)
est utilisé pour mesurer la puissance des signaux
radiofréquences captés par les moyens de réception/
émission (36) dans chaque bande de fréquences utilisée
par les moyens de communications (34) de la passerelle
(10) avec les appareils de mesure.
160
A
H05B
B
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
D
E
2.992.140 – (A1) – [13 55396]. –
11
juin
2013. – H 05 B 33/08 (2013.01). –
PROCEDE DE
MESURE DES CARACTERISTIQUES LUMINEUSES DE
DIODES ELECTROLUMINESCENTES – (Inventeurs:
BACHMAIER STEFFEN; KANGARAKIS NICOLAUS). –
D e m a n d e u r : D I E H L A E R O S PA C E G M B H , –
Mandataire: CABINET NUSS . –
Priorité : DE, 13
juin 2012, n° 102012011738.8.
J
K
P
O
R
F
M
La présente invention concerne un procédé de
mesure des caractéristiques lumineuses de diodes électroluminescentes (LED) dans un arrangement de plusieurs voies (B, G, R, W) connectées en parallèle avec
chaque fois au moins une LED par voie (B, G, R, W) et
un circuit d'attaque pour commander ces voies par
modulation de largeur d'impulsion (PWM) de façon que
pour chaque voie, au moins une impulsion (p1, p2, p3,
p4) de largeur prédéfinie puisse être générée à l'intérieur
d'une période de PWM.
Selon l'invention, il est proposé que l'intervalle de mesure
(M) soit placé dans une partie de la période de PWM
dans laquelle, hormis dans la voie sélectionnée (B, G, R,
W), une autre impulsion (p1, p2, p3, p4) est encore générée dans une autre voie (B, G, R, W), une intégrale sur le
temps de l'autre impulsion (p1, p2, p3, p4) présentant
une valeur prédéfinie, et que l'autre impulsion (p1, p2, p3,
p4) soit décalée dans le temps à l'intérieur de la période
de PWM (p), en conservant la valeur prédéfinie, de façon
qu'elle se trouve en dehors de l'intervalle de mesure (M).
A
B
D
E
2.992.141 – (A1) – [12 01701]. –
14
juin
2012. – H 05 K 3/02 (2013.01). –
PROCEDE DE
REALISATION DE CIRCUIT ELECTRONIQUE A PROTECTION DE COUCHE CONDUCTRICE –
(Inventeurs : DIEU GOMONT SEVERINE; LECHLEITER FRANCOIS ; DE MAQUILLE YANNICK). –
Demandeur : MICROCONNECTIONS SAS, –
Mandataire: REGI FRANCOIS-XAVIER
J
K
P
O
R
M L'invention concerne un procédé de réalisation de cir-
cuit incluant l'étape consistant à connecter à une paroi de
fond d'une cavité un composant électronique avec ou
sans liaison filaire intermédiaire, le procédé comprenant
une étape préliminaire à une étape de gravure qui
consiste à déposer une couche de matériau de protection (30) sur une couche conductrice (10) dans le fond de
la cavité lequel matériau est un matériau liquide apte à
durcir et résistant une fois durci à la solution de gravure.
BOPI 13/51
BOPI 13/51
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.992.142 – (A1) – [12 55522]. –
13
juin
2012. – H 05 K 7/14 (2013.01). –
ELEMENT DE
SUPPORT D'UNE BATTERIE DANS UN TUBE D'ENROULEMENT D'UN ECRAN DOMOTIQUE. –
(Inventeurs : LEMAITRE SEBASTIEN ; PEILLEX JUDemandeur : SOMFY SAS Société par acLIEN). –
tions simplifiée, – Mandataire: NOVAIMO
P
M
J
O
K
R
Elément (12) de support d'un dispositif d'alimentation
(5) destiné à l'alimentation d'un actionneur (4) de
manoeuvre d'un écran mobile (3), l'actionneur provoquant le mouvement en rotation d'un arbre d'entraînement, l'élément de support comprenant un corps (120)
muni d'un alésage (125), destiné à recevoir au moins une
partie du dispositif d'alimentation et une fente (126) longitudinale sur au moins une partie du corps.
H05K
161
BOPI 13/51
163
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
BOPI 13/51
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
165
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
ADIV DEVELOPPEMENT (ADIV DEVELOPPEMENT Société anonyme)
2 991 850
12 55673
18 06 12
* A22C 7/00
A1
ADIV DEVELOPPEMENT (ADIV DEVELOPPEMENT Société anonyme)
2 991 851
12 55685
18 06 12
A22C 17/02
A1
ADIV DEVELOPPEMENT (ADIV DEVELOPPEMENT Société anonyme)
2 991 853
12 55674
18 06 12
* A23L 1/317
A1
ADLI (ADLI MOURAD)
2 992 089
12 01699
14 06 12
G08G 1/09
A1
AER (AER)
2 992 039
12 01719
15 06 12
* F16F 15/02
2 992 064
12 55720
19 06 12
* G01N 29/04
A1
* AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE
COMPANY EADS FRANCE Société par
actions simplifiée)
A1
ALPHAUI (ALPHAUI)
2 992 074
12 01702
14 06 12
G06F 3/02
A1
ALPHAUI (ALPHAUI)
2 992 075
12 55557
14 06 12
G06F 3/02
A1
ALSTOM TRANSPORT SA (ALSTOM
TRANSPORT SA Société anonyme)
2 991 956
12 55669
18 06 12
* B61F 5/30
A1
ALSTOM TRANSPORT SA (ALSTOM
TRANSPORT SA Société anonyme)
2 992 083
12 55728
19 06 12
G06F 21/02
2 991 867
12 55701
19 06 12
* A61F 2/30
A1
* ANDRES (ANDRES CYRILLE, LEMAITRE
JEAN-PAUL, GENELOT DENIS, TROUILLOUD PIERRE)
A1
ANGANY GENETICS (ANGANY GENETICS
Société par actions simplifiée)
2 991 996
12 55510
13 06 12
* C12N 15/09
A1
ASTRON FIAMM SAFETY (ASTRON FIAMM
SAFETY)
2 992 097
12 55680
18 06 12
H01L 51/52
A1
AWEL INTERNATIONAL (AWEL INTERNATIONAL Société à responsabilité limitée)
2 991 886
12 55714
19 06 12
B04B 7/06
A1
AWOX (AWOX Société anonyme)
2 992 080
13 56896
12 07 13
A1
BAAL (BAAL JEAN LOUIS)
2 992 011
12 01715
15 06 12
* E04H 1/00
2 991 968
12 55678
18 06 12
* B64C 27/32
2 991 860
12 55691
18 06 12
* A47C 19/04
2 991 968
12 55678
18 06 12
* B64C 27/32
2 991 976
12 55702
19 06 12
* B65G 43/10
A1
A1
A1
A1
* BARE-GUILLET (BARE-GUILLET CHRISTIAN) voir BERNICAT
BED-LIFT INT (BED-LIFT INT Société à responsabilité limitée)
* BERNICAT (BERNICAT SERGE, BAREGUILLET CHRISTIAN)
BOA CONSULTING (BOA CONSULTING
Société par actions simplifiée)
29 03 11
FR
* G06F 13/38
A1
* BONNET (BONNET CLAUDE, BONNET
LUCIENNE)
2 992 012
12 55666
18 06 12
E04H 4/08
A1
* BONNET (BONNET LUCIENNE) voir BONNET
2 992 012
12 55666
18 06 12
E04H 4/08
A1
BREGIPLAST (BREGIPLAST Société à responsabilité limitée)
2 991 856
12 55529
13 06 12
A45D 8/20
A1
BRUN (BRUN MICHEL)
2 991 858
12 01721
14 06 12
* A46B 15/00
A1
CASSIDIAN (CASSIDIAN)
2 992 137
12 01723
15 06 12
* H04W 72/12
A1
CASTAGNE (CASTAGNE JEAN-LUC)
2 991 848
12 55642
15 06 12
* A01K 39/06
A1
CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE PO
(CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE
POUR L'AUTOMOBILE (CERA))
2 991 932
12 55645
15 06 12
B60R 5/04
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE) voir UNIVERSITE DE LORRAINE
2 991 885
12 55561
14 06 12
B01J 13/02
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE) voir SAINT-GOBAIN
CENTRE DE RECHERCHES
2 991 981
12 55632
15 06 12
C04B 35/565
166
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/51
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement
public à caractère scientifique et technologique) voir INSTITUT NATIONAL DES
SCIENCES AP
2 992 007
12 55626
15 06 12
* E04C 2/52
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement
public) voir CHANEL PARFUMS BEAUTE
2 991 878
12 55516
13 06 12
* A61K 8/97
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Etablissement public) voir
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
2 992 055
12 55629
15 06 12
F25B 23/00
A1
* CHANEL PARFUMS BEAUTE (CHANEL
PARFUMS BEAUTE, INSTITUT CURIE,
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement
public)
2 991 878
12 55516
13 06 12
* A61K 8/97
A3
CHENG (CHENG LIANG-CHIH)
2 992 104
12 55657
17 06 12
* H01R 9/24
A1
CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES (CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES)
2 992 000
12 55700
18 06 12
* D04H 1/46
A1
CHRYSO (CHRYSO Société par actions simplifiée)
2 991 982
12 55672
18 06 12
C04B 41/53
A3
COCKERILL MAINTENANCE & INGENIERI
(COCKERILL MAINTENANCE & INGENIERIE
SA)
2 992 058
12 01738
19 06 12
* F27B 9/02
A1
COFREN S.R.L. (COFREN S.R.L.)
2 992 037
13 55789
19 06 13
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
2 991 887
12 55738
19 06 12
* B05D 7/14
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
2 991 999
12 55604
15 06 12
* C25D 9/04
A1
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES,
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Etablissement public)
2 992 055
12 55629
15 06 12
F25B 23/00
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
2 992 063
12 55692
18 06 12
G01N 17/04
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
2 992 073
12 55707
19 06 12
* G06F 1/08
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
2 992 091
12 55590
14 06 12
* G11C 29/36
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
2 992 120
12 55649
15 06 12
H02N 2/00
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
2 992 066
12 55597
15 06 12
G01R 33/02
A1
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public) voir STMICROELECTRONICS
SA
2 992 096
12 55732
19 06 12
H01L 27/32
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
2 992 098
12 55746
19 06 12
* H01L 51/52
19 06 12
IT
* F16D 65/092
BOPI 13/51
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
167
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public) voir STMICROELECTRONICS
SA
2 992 103
12 55719
19 06 12
* H01Q 23/00
A1
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEM (COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société civile,
MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme)
2 991 916
12 55671
18 06 12
* B60C 1/00
A1
COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCI
(COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D'INGENIERIE “INGENICO“ Société
anonyme)
2 992 105
12 55750
19 06 12
* H01R 12/71
A1
CONVERTEAM TECHNOLOGY LTD
(CONVERTEAM TECHNOLOGY LTD)
2 992 117
12 55734
19 06 12
H02M 1/12
A1
CONVERTEAM TECHNOLOGY LTD
(CONVERTEAM TECHNOLOGY LTD)
2 992 119
12 55721
19 06 12
H02M 5/458
A1
COOPER TECHNOLOGIES COMPANY
(COOPER TECHNOLOGIES COMPANY)
2 992 049
12 55740
19 06 12
* F21S 8/02
A1
* D'ILIO (D'ILIO MARCO) voir DEKERMENDJIAN
2 992 132
12 55639
15 06 12
H04W 4/02
* F03B 13/14
A1
DE LOS RIOS (DE LOS RIOS PIERRE)
2 992 030
12 01754
19 06 12
A3
DE LOS RIOS (DE LOS RIOS PIERRE)
2 992 031
12 02558
24 09 12
19 06 12
FR
* F03B 13/14
A3
DE LOS RIOS (DE LOS RIOS PIERRE)
2 992 032
13 00189
23 01 13
24 09 12
FR
* F03B 13/14
A1
DE LOS RIOS (DE LOS RIOS PIERRE)
2 992 033
13 00838
09 04 13
24 09 12
FR
* F03D 9/02
A1
DECATHLON (DECATHLON Société anonyme)
2 991 964
12 55572
14 06 12
* B62H 5/00
A1
* DEKERMENDJIAN (DEKERMENDJIAN
ARTHUR) voir DEKERMENDJIAN
2 992 132
12 55639
15 06 12
H04W 4/02
A1
* DEKERMENDJIAN (DEKERMENDJIAN
JOHNNY, D'ILIO MARCO, DEKERMENDJIAN ARTHUR)
2 992 132
12 55639
15 06 12
H04W 4/02
A1
* DELBARBA (DELBARBA LAURE) voir DELBARBA
2 992 029
12 01686
13 06 12
* F03B 13/00
A1
* DELBARBA (DELBARBA WILLY, DELBARBA
LAURE)
2 992 029
12 01686
13 06 12
* F03B 13/00
A1
DELPHI TECHNOLOGIES, INC. (DELPHI
TECHNOLOGIES, INC.)
2 991 934
12 55634
15 06 12
B60R 11/02
A1
DELPHIA (DELPHIA Société à responsabilité
limitée)
2 992 017
12 55710
19 06 12
E06B 9/17
A1
DIEHL AEROSPACE GMBH (DIEHL AEROSPACE GMBH)
2 992 140
13 55396
11 06 13
13 06 12
DE
H05B 33/08
A1
* DOMINGUES DA COSTA (DOMINGUES DA
COSTA MARC, RIOCHE LAURENT)
2 992 005
12 55668
18 06 12
E04B 1/12
A1
DOREL FRANCE SA (DOREL FRANCE SA
Société anonyme)
2 991 957
12 55699
18 06 12
* B62B 9/00
A1
DOREL FRANCE SA (DOREL FRANCE SA
Société anonyme)
2 992 047
12 55695
18 06 12
* F16K 7/04
A1
DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGE (DR.
ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT)
2 992 106
13 55410
12 06 13
2 991 965
12 01734
19 06 12
* B62M 1/24
A1
* DUPOND (DUPOND ALEXIS CYRIL) voir
PERRIN
14 06 12
DE
* H01R 31/06
A1
ECE (ECE)
2 992 050
12 55578
14 06 12
* F21V 7/00
A1
EKORESINE (EKORESINE Société par
actions simplifiée)
2 992 009
12 55705
19 06 12
* E04F 13/24
A1
ELECTRICITE DE FRANCE (ELECTRICITE
DE FRANCE Société anonyme)
2 992 100
12 55744
19 06 12
H01M 10/44
168
Nature
du
document
A1
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
* ENI SPA (ENI SPA) voir IFP ENERGIES
NOUVELLES
BOPI 13/51
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
2 991 991
12 01731
18 06 12
* C10G 2/00
Date
Classement
principal
Pays
A1
ERPRO (ERPRO Société à responsabilité
limitée)
2 991 907
12 55614
15 06 12
* B29D 7/01
A1
ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT
(ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT
Société par actions simplifiée)
2 991 895
12 55641
15 06 12
B25B 21/00
A1
ETHYPHARM (ETHYPHARM Société anonyme)
2 991 879
12 55593
14 06 12
* A61K 9/107
A1
* EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND
S (EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE
AND SPACE COMPANY EADS FRANCE
Société par actions simplifiée) voir AIRBUS
OPERATIONS
2 992 064
12 55720
19 06 12
* G01N 29/04
A1
FAGORBRANDT SAS (FAGORBRANDT SAS
Société par actions simplifiée)
2 992 001
12 55536
13 06 12
* D06F 37/42
A1
FAGORBRANDT SAS (FAGORBRANDT SAS
Société par actions simplifiée)
2 992 002
12 55533
13 06 12
* D06F 58/24
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 991 899
12 55556
14 06 12
* B27D 1/00
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 991 900
12 55559
14 06 12
* B27D 1/00
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 991 904
12 55564
14 06 12
* B29C 45/14
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 991 910
12 55560
14 06 12
* B32B 21/08
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 991 929
12 55647
15 06 12
B60N 3/10
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 991 930
12 55651
15 06 12
B60N 3/10
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 991 936
12 55554
14 06 12
* B60R 13/02
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 991 937
12 55555
14 06 12
* B60R 13/02
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 991 938
12 55558
14 06 12
* B60R 13/02
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 991 941
12 55625
15 06 12
* B60R 21/2155
A1
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée)
2 991 926
12 55747
19 06 12
* B60N 2/02
A1
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée)
2 991 928
12 55749
19 06 12
* B60N 2/225
A1
FIGUEREO (FIGUEREO BLAISE FRANCOIS)
2 991 905
12 55658
18 06 12
* B29C 47/26
A1
FNPSMS (FNPSMS)
2 991 846
12 01737
19 06 12
A01D 45/02
A1
FPEE INDUSTRIES (FPEE INDUSTRIES
Société par actions simplifiée)
2 992 016
12 55541
13 06 12
E06B 1/04
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM)
2 992 082
12 55697
18 06 12
* G06F 15/16
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM)
2 992 126
12 55630
15 06 12
* H04L 12/56
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM)
2 992 129
12 55592
14 06 12
* H04L 12/701
BOPI 13/51
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
169
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM)
2 992 130
12 55594
14 06 12
* H04L 12/701
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 992 079
12 55606
15 06 12
G06F 13/38
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 992 128
12 55609
15 06 12
* H04L 12/66
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 992 131
12 55636
15 06 12
H04N 7/30
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 992 136
12 55635
15 06 12
* H04W 28/10
A1
GAUGER (GAUGER MURIEL)
2 991 859
12 01698
14 06 12
A47B 47/00
A1
* GENELOT (GENELOT DENIS) voir ANDRES
2 991 867
12 55701
19 06 12
* A61F 2/30
A1
GIBAUD (GIBAUD Société par actions simplifiée)
2 991 868
12 55703
19 06 12
A61F 13/06
A1
* GISSINGER (GISSINGER CHARLES) voir
GISSINGER
2 992 003
12 55716
19 06 12
E02D 5/80
A1
* GISSINGER (GISSINGER JEAN-EDOUARD,
GISSINGER CHARLES, THEVENIN
PATRICK, THEVENIN STEPHANE)
2 992 003
12 55716
19 06 12
E02D 5/80
A1
GREGOIRE (GREGOIRE CLAUDE JEAN)
2 991 966
12 01695
13 06 12
B62M 9/08
A1
GRUPO ANTOLIN-INGENIERIA, S.A.
(GRUPO ANTOLIN-INGENIERIA, S.A.)
2 991 927
12 55730
19 06 12
B60N 2/20
2 992 125
12 01741
19 06 12
* H04L 12/24
A1
* HALMI (HALMI ROBERT) voir KLIF
A1
HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION
(HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION)
2 991 970
13 53427
16 04 13
18 04 12
US
B64D 33/04
A1
HELLA KGAA HUECK & CO. (HELLA KGAA
HUECK & CO.)
2 991 922
13 55544
14 06 13
18 06 12
DE
B60H 1/00
A1
HOMERIDER SYSTEMS (HOMERIDER SYSTEMS)
2 992 127
12 55566
14 06 12
* H04L 12/66
A1
HOMERIDER SYSTEMS (HOMERIDER SYSTEMS)
2 992 135
12 55567
14 06 12
H04W 16/20
A1
HOMERIDER SYSTEMS (HOMERIDER SYSTEMS)
2 992 138
13 52568
22 03 13
A1
HUSSOR (HUSSOR Société par actions simplifiée)
2 992 010
12 55582
14 06 12
* E04G 9/10
A1
HYDRO LEDUC (HYDRO LEDUC Société par
actions simplifiée)
2 992 034
12 55552
14 06 12
* F04B 1/16
A1
I-TEK (I-TEK Société à responsabilité limitée)
2 991 847
12 55532
13 06 12
A01K 1/00
A1
* IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public, ENI
SPA)
2 991 991
12 01731
18 06 12
* C10G 2/00
A1
IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public)
2 991 997
12 01730
18 06 12
* C12P 21/00
A1
IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public)
2 991 998
12 01732
18 06 12
* C12P 21/00
A1
IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public)
2 992 021
12 01729
18 06 12
* F01N 5/02
A1
IMHOTEP CREATION (IMHOTEP CREATION Société par actions simplifiée)
2 992 054
12 55751
19 06 12
* F24H 9/00
A1
IMPRIMERIE NATIONALE (IMPRIMERIE
NATIONALE Société anonyme)
2 992 085
12 55538
13 06 12
G06K 19/077
A1
* INSTITUT CURIE (INSTITUT CURIE) voir
CHANEL PARFUMS BEAUTE
2 991 878
12 55516
13 06 12
* A61K 8/97
14 06 12
FR
* H04W 88/16
170
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/51
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES AP
(INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES
APPLIQUEES DE TOULOUSE, INSTITUT
NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et
technologique)
2 992 007
12 55626
15 06 12
* E04C 2/52
A1
* INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE D
(INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE
TOULOUSE) voir INSTITUT NATIONAL DES
SCIENCES AP
2 992 007
12 55626
15 06 12
* E04C 2/52
A1
* JOLU (JOLU ELISABETH) voir PIOTTE
2 992 087
12 01710
15 06 12
* G07C 11/00
2 991 958
12 55676
18 06 12
* B62D 3/12
2 992 125
12 01741
19 06 12
* H04L 12/24
A1
A1
JTEKT EUROPE (JTEKT EUROPE Société
par actions simplifiée)
* KLIF (KLIF ANDRE, HALMI ROBERT)
A1
KOULIAN (KOULIAN ZAVEN)
2 992 090
12 01725
18 06 12
G10D 3/12
A1
KP1 (KP1 Société par actions simplifiée)
2 992 008
12 55551
14 06 12
E04C 5/16
A1
L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POU
(L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme)
2 992 056
12 55638
15 06 12
F25J 5/00
A1
L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POU
(L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme)
2 992 062
12 55745
19 06 12
* G01L 7/04
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
2 991 857
12 55650
15 06 12
* A45D 33/22
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
2 991 870
12 55548
13 06 12
* A61K 8/25
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
2 991 871
12 55611
15 06 12
* A61K 8/46
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
2 991 872
12 55605
15 06 12
* A61K 8/49
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
2 991 873
12 55608
15 06 12
* A61K 8/49
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
2 991 874
12 55610
15 06 12
* A61K 8/49
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
2 991 875
12 55613
15 06 12
* A61K 8/49
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
2 991 983
12 55729
19 06 12
* C07C 39/06
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
2 991 984
12 55715
19 06 12
* C07C 69/732
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
2 991 985
12 55752
19 06 12
* C07C 233/16
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
2 991 986
12 55717
19 06 12
* C07D 207/08
A1
L'OREAL (L'OREAL Société anonyme)
2 991 990
12 55598
15 06 12
* C09B 67/08
A1
LABORATOIRES CLARINS (LABORATOIRES CLARINS Société par actions simplifiée)
2 991 877
12 01743
19 06 12
* A61K 8/97
A1
LABORATOIRES VIVACY (LABORATOIRES
VIVACY Société par actions simplifiée)
2 991 876
12 55543
13 06 12
* A61K 8/73
A1
LACAZE (LACAZE JEAN-CLAUDE)
2 992 004
12 55607
15 06 12
* E04B 1/10
A1
LAPE MEDICAL (LAPE MEDICAL Société à
responsabilité limitée)
2 991 865
12 55547
13 06 12
A61B 17/64
A1
LAROCHE (LAROCHE LAURENT)
2 991 988
12 55631
15 06 12
* C08J 3/02
A1
LAROSE (LAROSE NICOLAS)
2 991 863
12 01724
15 06 12
* A47L 15/42
A1
LE MORVAN (LE MORVAN JEAN MICHEL)
2 991 912
12 01693
13 06 12
B60B 7/00
A1
LE MORVAN (LE MORVAN JEAN MICHEL)
2 991 913
12 01694
13 06 12
* B60B 7/00
2 991 867
12 55701
19 06 12
* A61F 2/30
2 992 084
12 55742
19 06 12
* G06F 21/60
A1
A1
* LEMAITRE (LEMAITRE JEAN-PAUL) voir
ANDRES
LOGIWAYS FRANCE (LOGIWAYS FRANCE
Société anonyme)
BOPI 13/51
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
171
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
LVMH RECHERCHE (LVMH RECHERCHE)
2 991 989
13 57045
17 07 13
* C09B 61/00
A1
MAISON CATHAR'HOME (MAISON
CATHAR'HOME Société à responsabilité limitée)
2 992 006
12 55534
13 06 12
* E04B 2/18
A1
MAXIM INTEGRATED PRODUCTS, INC.
(MAXIM INTEGRATED PRODUCTS, INC.)
2 992 094
12 55585
14 06 12
* H01L 21/50
A1
MECALECTRO (MECALECTRO)
2 992 014
12 55612
15 06 12
E05C 19/16
A1
MEDEX (MEDEX Société par actions simplifiée)
2 991 880
12 55531
13 06 12
* A61M 5/148
A1
MEDEX (MEDEX Société par actions simplifiée)
2 991 881
12 55530
13 06 12
A61M 5/48
A1
MEDIAMOBILE (MEDIAMOBILE Société anonyme)
2 992 060
12 55722
19 06 12
* G01C 21/26
A1
MESSIER-BUGATTI-DOWTY (MESSIERBUGATTI-DOWTY Société anonyme)
2 992 038
12 55587
14 06 12
* F16D 65/14
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir COMPAGNIE
GENERALE DES ETABLISSEM
2 991 916
12 55671
18 06 12
* B60C 1/00
A1
MICROCONNECTIONS SAS (MICROCONNECTIONS SAS)
2 992 141
12 01701
14 06 12
H05K 3/02
A1
* MICROTURBO (MICROTURBO Société par
actions simplifiée) voir TURBOMECA
2 992 024
12 55599
15 06 12
* F02C 7/36
G01K 17/04
A1
MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVEL
(MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE - DIRECTION DE LA
RECHERCHE ET DE L'INNOVATION)
2 992 061
12 55595
14 06 12
A1
MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION
(MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION)
2 992 115
12 59325
02 10 12
14 06 12
JP
H02K 11/00
A1
MORAVEK (MORAVEK ZDENEK)
2 991 869
13 55743
18 06 13
19 06 12
CZ
* A61F 13/49
A1
MORPHO (MORPHO Société anonyme)
2 992 088
12 55696
18 06 12
* G08G 1/017
A1
MORPHO (MORPHO Société anonyme)
2 992 124
12 55670
18 06 12
* H04L 9/32
A1
NUMALLIANCE (NUMALLIANCE Société par
actions simplifiée)
2 991 893
12 55602
15 06 12
* B21D 15/00
A1
OLMIX (OLMIX Société anonyme)
2 991 978
12 55653
15 06 12
* C01B 33/44
A1
OSMOTECH (OSMOTECH Société à responsabilité limitée)
2 991 979
12 55633
15 06 12
* C02F 1/44
A1
P T C (P T C)
2 992 043
12 55624
15 06 12
* F16H 61/38
A1
* PERRET (PERRET JEAN LUC, ROUSSELET JEAN PIERRE)
2 991 911
12 01742
19 06 12
* B41J 3/407
A1
* PERRIN (PERRIN JACQUES MARIUS,
DUPOND ALEXIS CYRIL)
2 991 965
12 01734
19 06 12
* B62M 1/24
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 991 896
12 55509
13 06 12
* B25B 27/14
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 991 908
12 55724
19 06 12
* B30B 3/02
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 991 917
12 55662
18 06 12
B60G 11/08
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 991 918
12 55663
18 06 12
B60G 11/08
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 991 919
12 55664
18 06 12
B60G 11/113
172
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/51
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 991 923
12 55677
18 06 12
* B60K 1/04
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 991 924
12 55693
18 06 12
* B60K 11/02
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 991 925
12 55694
18 06 12
* B60K 11/02
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 991 933
12 55708
19 06 12
B60R 7/05
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 991 935
12 55718
19 06 12
* B60R 11/02
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 991 940
12 55725
19 06 12
* B60R 19/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 991 942
12 55652
15 06 12
B60R 22/26
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 991 951
12 55654
15 06 12
* B60W 20/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 991 952
12 55655
15 06 12
* B60W 20/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 991 953
12 55656
15 06 12
* B60W 20/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 991 954
12 55675
18 06 12
* B60W 20/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 991 962
12 55553
14 06 12
* B62D 65/06
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 991 963
12 55511
13 06 12
* B62D 65/16
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 992 020
12 55581
14 06 12
* F01N 3/08
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 992 025
12 55706
19 06 12
F02D 9/02
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 992 026
12 55528
13 06 12
* F02D 17/02
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 992 027
12 55550
14 06 12
* F02D 41/30
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 992 028
12 55709
19 06 12
* F02D 43/00
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 992 040
12 55681
18 06 12
* F16H 61/16
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 992 041
12 55682
18 06 12
* F16H 61/16
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 992 042
12 55687
18 06 12
* F16H 61/28
BOPI 13/51
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
173
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 992 044
12 55661
18 06 12
F16H 63/32
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 992 071
12 55520
13 06 12
G02B 27/01
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 992 076
12 55519
13 06 12
* G06F 3/03
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 992 077
12 55518
13 06 12
* G06F 3/0354
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 992 099
12 55539
13 06 12
H01M 8/04
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 992 101
12 55679
18 06 12
* H01M 10/48
A1
PILOTES PLV (PILOTES PLV Société par
actions simplifiée)
2 991 861
12 55620
15 06 12
* A47F 5/02
A1
* PIOTTE (PIOTTE ROMAIN GUIREC, JOLU
ELISABETH)
2 992 087
12 01710
15 06 12
* G07C 11/00
A1
PLAST RECYCLING (PLAST RECYCLING
Société par actions simplifiée)
2 991 888
12 55580
14 06 12
* B08B 3/04
A1
PRINCE MEDICAL (PRINCE MEDICAL
Société par actions simplifiée)
2 991 864
12 55640
15 06 12
* A61B 17/28
A1
PRIORETTI (PRIORETTI JEAN-MICHEL)
2 991 855
12 55754
19 06 12
* A45B 23/00
A1
PRODITEC (PRODITEC Société par actions
simplifiée)
2 991 973
12 55665
18 06 12
* B65G 1/137
A1
QTRCO, INC. (QTRCO, INC.)
2 992 045
13 55795
19 06 13
A1
RAMPAL (RAMPAL ETIENNE JEAN)
2 991 967
12 01740
19 06 12
B64C 11/08
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
par actions simplifiée)
2 991 939
12 55616
15 06 12
* B60R 13/02
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
par actions simplifiée)
2 991 959
12 55546
13 06 12
* B62D 6/00
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
par actions simplifiée)
2 991 960
12 55591
14 06 12
* B62D 7/14
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
par actions simplifiée)
2 992 022
12 55743
19 06 12
* F01N 9/00
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
par actions simplifiée)
2 992 023
12 55741
19 06 12
* F01N 11/00
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
par actions simplifiée)
2 992 035
12 55619
15 06 12
* F16B 2/20
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
par actions simplifiée)
2 992 036
12 55622
15 06 12
* F16B 19/02
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.)
2 991 961
12 55748
19 06 12
* B62D 21/15
2 992 005
12 55668
18 06 12
E04B 1/12
A1
* RIOCHE (RIOCHE LAURENT) voir DOMINGUES DA COSTA
19 06 12
US
F16J 15/26
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 991 897
13 55405
12 06 13
13 06 12
DE
* B25F 5/02
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 991 943
13 55686
18 06 13
18 06 12
DE
* B60S 1/38
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 991 944
13 55700
18 06 13
18 06 12
DE
B60S 1/38
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 991 945
13 55709
18 06 13
18 06 12
DE
B60S 1/38
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 991 946
13 55644
17 06 13
18 06 12
DE
* B60S 1/40
174
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/51
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
Classement
principal
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 991 947
13 55720
18 06 13
18 06 12
DE
* B60S 1/40
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 991 955
13 55654
17 06 13
19 06 12
DE
B60W 50/08
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 992 053
13 55469
13 06 13
14 06 12
DE
* F24F 11/00
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 992 059
13 55524
14 06 13
15 06 12
DE
* G01C 21/14
A1
ROCTOOL (ROCTOOL Société anonyme)
2 991 902
12 55698
18 06 12
A1
ROCTOOL (ROCTOOL Société anonyme)
2 991 903
13 50684
26 01 13
A1
* ROUSSELET (ROUSSELET JEAN PIERRE)
voir PERRET
2 991 911
12 01742
19 06 12
* B41J 3/407
A1
S ARA COMPOSITE (S ARA COMPOSITE)
2 991 901
12 01696
14 06 12
* B29B 15/14
A1
SAGEM DEFENSE SECURITE (SAGEM
DEFENSE SECURITE Société anonyme)
2 992 133
12 55684
18 06 12
* H04W 8/14
A1
SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
(SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
Société par actions simplifiée)
2 992 134
12 55704
19 06 12
* H04W 16/02
A1
* SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES
(SAINT-GOBAIN CENTRE DE
RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN
Société par actions simplifiée, CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE)
2 991 981
12 55632
15 06 12
C04B 35/565
A1
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE)
2 991 980
12 55526
13 06 12
* C03C 17/09
A1
SAINTE LUCIE (SAINTE LUCIE Société par
actions simplifiée)
2 991 852
12 55571
14 06 12
* A23L 1/226
A1
SALOMON SAS (SALOMON SAS Société par
actions simplifiée)
2 991 854
12 01688
13 06 12
* A43B 5/04
A1
SALOMON SAS (SALOMON SAS Société par
actions simplifiée)
2 991 883
12 01745
19 06 12
A63C 5/04
A1
SANIT AVENIR (SANIT AVENIR Société à
responsabilité limitée)
2 991 971
12 55589
14 06 12
B65D 19/30
A1
SAVOYE (SAVOYE Société anonyme)
2 991 974
12 55646
15 06 12
* B65G 15/22
A1
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
Société par actions simplifiée)
2 992 078
12 55584
14 06 12
* G06F 12/02
A1
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
Société par actions simplifiée)
2 992 093
12 55723
19 06 12
H01H 3/16
A1
SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE
(SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER
EUROPE SAS Société par actions simplifiée)
2 992 118
12 55542
13 06 12
H02M 5/458
A1
SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE
(SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER
EUROPE SAS Société par actions simplifiée)
2 992 121
12 55537
13 06 12
H02P 6/08
A1
SEB SA (SEB SA Société anonyme)
2 991 862
12 55600
15 06 12
* A47J 27/62
A1
SERAC GROUP (SERAC GROUP Société
par actions simplifiée)
2 991 906
12 55753
19 06 12
* B29C 49/56
A1
SHIFT-UP ENGINEERING (SHIFT-UP ENGINEERING Société à responsabilité limitée)
2 991 920
12 55643
15 06 12
* B60G 17/08
A1
SHIFT-UP ENGINEERING (SHIFT-UP ENGINEERING Société à responsabilité limitée)
2 991 921
12 55644
15 06 12
* B60G 17/08
A1
SIDEL PARTICIPATIONS (SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée)
2 991 972
12 55648
15 06 12
* B65D 21/02
A1
SIDEL PARTICIPATIONS (SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée)
2 991 975
12 55713
19 06 12
B65G 29/00
* B29C 35/08
18 06 12
FR
* B29C 35/08
BOPI 13/51
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
175
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
13 06 12
DE
Classement
principal
A1
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT (SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT)
2 992 113
13 01045
06 05 13
A1
SITA REMEDIATION (SITA REMEDIATION
Société par actions simplifiée)
2 991 891
12 55562
14 06 12
A1
SITA REMEDIATION (SITA REMEDIATION
Société par actions simplifiée)
2 991 892
13 50160
08 01 13
A1
SNECMA (SNECMA)
2 992 019
12 55659
18 06 12
* F01D 25/24
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 991 969
12 55588
14 06 12
B64D 29/00
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 992 018
12 55637
15 06 12
* F01D 9/04
A1
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE L
(SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE
LOCMINE INNOVATION GESTION DES
ENERGIES RENOUVELABLES)
2 991 993
12 55549
13 06 12
* C12M 1/107
A1
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE L
(SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE
LOCMINE INNOVATION GESTION DES
ENERGIES RENOUVELABLES)
2 991 994
12 59789
15 10 12
13 06 12
FR
* C12M 1/107
A1
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE L
(SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE
LOCMINE INNOVATION GESTION DES
ENERGIES RENOUVELABLES)
2 991 995
12 60278
27 10 12
* 13 06 12
FR
* C12M 1/107
A1
SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUIT
(SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS
POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme)
2 991 987
12 55617
15 06 12
C08F 265/10
A1
SOCIETE MULLER & CIE (SOCIETE MULLER & CIE)
2 992 051
12 55565
14 06 12
* F24C 7/06
A1
SOCIETE MULLER & CIE (SOCIETE MULLER & CIE)
2 992 052
12 55573
14 06 12
* F24C 7/06
A1
SOLVAY SA (SOLVAY SA Société anonyme)
2 991 889
13 55489
13 06 13
* 15 06 12
EP
* B09B 3/00
A1
SOLVAY SA (SOLVAY SA Société anonyme)
2 991 890
13 55490
13 06 13
* 15 06 12
EP
* B09B 3/00
A1
SOMFY SAS (SOMFY SAS Société par
actions simplifiée)
2 992 114
12 55524
13 06 12
H02K 5/26
A1
SOMFY SAS (SOMFY SAS Société par
actions simplifiée)
2 992 142
12 55522
13 06 12
H05K 7/14
A1
SORIN CRM SAS (SORIN CRM SAS Société
par actions simplifiée)
2 991 882
12 55544
13 06 12
A61N 1/05
A1
SPALECK INDUSTRIES (SPALECK INDUSTRIES Société à responsabilité limitée)
2 991 894
12 55514
13 06 12
* B24B 9/04
A1
STANLEY WORKS EUROPE GMBH (STANLEY WORKS EUROPE GMBH)
2 992 108
12 01703
14 06 12
* H02G 1/12
A3
STANLEY WORKS EUROPE GMBH (STANLEY WORKS EUROPE GMBH)
2 992 109
12 01705
14 06 12
* H02G 1/12
A3
STANLEY WORKS EUROPE GMBH (STANLEY WORKS EUROPE GMBH)
2 992 110
12 01706
14 06 12
* H02G 1/12
A1
STAUBLI FAVERGES (STAUBLI FAVERGES
Société en commandite par actions)
2 992 048
12 55596
15 06 12
F16L 37/23
A1
STEVENON (STEVENON FREDERIC)
2 992 015
12 01739
19 06 12
* E05C 19/18
A1
STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS
(STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS
Société par actions simplifiée)
2 992 123
12 55525
13 06 12
* H04B 1/59
A1
STMICROELECTRONICS GRENOBLE 2
SAS (STMICROELECTRONICS GRENOBLE
2 SAS)
2 992 067
12 01690
13 06 12
* G01R 35/00
2 992 096
12 55732
19 06 12
H01L 27/32
A1
* STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
H02J 17/00
B09C 1/00
14 06 12
FR
B09C 1/06
176
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/51
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
2 992 103
12 55719
19 06 12
* H01Q 23/00
A3
SUPERIOR CROWN MATERIAL CO., LTD.
(SUPERIOR CROWN MATERIAL CO., LTD.)
2 991 914
12 55757
19 06 12
B60B 7/08
A1
SUPERIOR CROWN MATERIAL CO., LTD.
(SUPERIOR CROWN MATERIAL CO., LTD.)
2 991 915
12 55758
19 06 12
B60B 7/08
A1
SUZANNE (SUZANNE JACQUIS)
2 992 057
12 55540
13 06 12
* F26B 1/00
A1
TEKCEM (TEKCEM)
2 992 139
12 01692
13 06 12
* H05B 3/02
A1
TESAT-SPACECOM GMBH & CO. KG
(TESAT-SPACECOM GMBH & CO. KG)
2 992 102
13 55518
14 06 13
A1
THALES (THALES)
2 991 909
12 01733
19 06 12
* B32B 5/26
A1
THALES (THALES)
2 992 070
12 01711
15 06 12
* G01S 19/22
A1
THALES (THALES)
2 992 072
12 01716
15 06 12
G05D 1/08
A1
THALES (THALES)
2 992 081
12 01712
15 06 12
* G06F 15/16
A1
THALES (THALES)
2 992 086
12 01707
14 06 12
* G06T 1/00
A1
THALES (THALES)
2 992 122
12 01713
15 06 12
* H03M 1/06
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 992 068
12 01689
13 06 12
G01S 13/90
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 992 069
12 01709
15 06 12
* G01S 19/05
A1
THE VOLT MAKERS (SAS) (THE VOLT
MAKERS (SAS) Société par actions simplifiée)
2 992 111
12 55570
14 06 12
H02J 7/14
15 06 12
DE
H01P 5/12
A1
* THEVENIN (THEVENIN PATRICK) voir GISSINGER
2 992 003
12 55716
19 06 12
E02D 5/80
A1
* THEVENIN (THEVENIN STEPHANE) voir
GISSINGER
2 992 003
12 55716
19 06 12
E02D 5/80
A1
TN INTERNATIONAL (TN INTERNATIONAL)
2 992 092
12 55601
15 06 12
G21F 5/005
A1
TOTAL RAFFINAGE MARKETING (TOTAL
RAFFINAGE MARKETING)
2 991 884
12 55523
13 06 12
B01J 8/00
A1
TOTAL RAFFINAGE MARKETING (TOTAL
RAFFINAGE MARKETING)
2 991 992
12 55755
19 06 12
* C10L 1/18
A1
* TROUILLOUD (TROUILLOUD PIERRE) voir
ANDRES
2 991 867
12 55701
19 06 12
* A61F 2/30
A1
* TURBOMECA (TURBOMECA Société anonyme, MICROTURBO Société par actions
simplifiée)
2 992 024
12 55599
15 06 12
* F02C 7/36
A1
* UNIVERSITE DE LORRAINE (UNIVERSITE
DE LORRAINE, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE)
2 991 885
12 55561
14 06 12
B01J 13/02
A1
UNIVERSITE DE LORRAINE (UNIVERSITE
DE LORRAINE)
2 992 116
12 55667
18 06 12
H02M 1/00
A1
UNIVERSITE DE LORRAINE (UNIVERSITE
DE LORRAINE Etablissement public)
2 992 065
12 55688
18 06 12
G01N 33/00
A1
UNIVERSITE DE NANTES (UNIVERSITE DE
NANTES)
2 992 095
12 55545
13 06 12
* H01L 23/66
A1
UNIVERSITE PARIS 13 (UNIVERSITE PARIS
13 Etablissement public)
2 992 107
12 55660
18 06 12
H01S 3/16
A1
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE (VALEO
SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée)
2 991 948
12 55517
13 06 12
* B60S 1/46
A1
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE (VALEO
SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée)
2 991 949
12 55569
14 06 12
B60S 1/46
A1
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE (VALEO
SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée)
2 991 950
12 55521
13 06 12
* B60S 1/52
BOPI 13/51
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
177
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE
MOTEUR (VALEO SYSTEMES DE
CONTROLE MOTEUR Société par actions
simplifiée)
2 992 046
12 55628
15 06 12
* F16K 1/18
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES)
2 992 112
12 01736
19 06 12
H02J 13/00
A1
VALVERDE (VALVERDE FRANCK)
2 991 898
12 55579
14 06 12
* B25H 1/00
A1
VIDAL (VIDAL LUCIEN)
2 992 013
12 55535
13 06 12
E04H 4/14
A1
VILLAIN (VILLAIN JEAN JACQUES)
2 991 849
12 01753
19 06 12
A01M 23/16
A1
VITAL CONCEPT (VITAL CONCEPT Société
à responsabilité limitée)
2 991 866
12 55711
19 06 12
A61D 7/00
A1
WARN INDUSTRIES, INC. (WARN INDUSTRIES, INC.)
2 991 977
13 54301
14 05 13
A1
WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE
(WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE)
2 991 931
12 01735
18 06 12
14 06 12
US
* B66D 1/28
* B60Q 3/02
BOPI 13/51
179
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
BOPI 13/51
Nature
du
document
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
181
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
A01D 45/02
2 991 846
12 01737
19 06 12
FNPSMS
A1
A01K 1/00
2 991 847
12 55532
13 06 12
I-TEK Société à responsabilité limitée
A1
* A01K 31/00
2 991 848
12 55642
15 06 12
CASTAGNE JEAN-LUC
A1
* A01K 39/06
2 991 848
12 55642
15 06 12
CASTAGNE JEAN-LUC
A1
A01M 23/16
2 991 849
12 01753
19 06 12
VILLAIN JEAN JACQUES
A1
* A22C 7/00
2 991 850
12 55673
18 06 12
ADIV DEVELOPPEMENT Société anonyme
A1
* A22C 7/00
2 991 853
12 55674
18 06 12
ADIV DEVELOPPEMENT Société anonyme
A1
A22C 17/02
2 991 851
12 55685
18 06 12
ADIV DEVELOPPEMENT Société anonyme
A1
* A23B 7/02
2 991 852
12 55571
14 06 12
SAINTE LUCIE Société par actions simplifiée
A1
* A23K 1/175
2 991 978
12 55653
15 06 12
OLMIX Société anonyme
A1
* A23L 1/226
2 991 852
12 55571
14 06 12
SAINTE LUCIE Société par actions simplifiée
A1
* A23L 1/317
2 991 850
12 55673
18 06 12
ADIV DEVELOPPEMENT Société anonyme
A1
* A23L 1/317
2 991 853
12 55674
18 06 12
ADIV DEVELOPPEMENT Société anonyme
A1
* A42B 3/04
2 991 909
12 01733
19 06 12
THALES
A1
* A43B 5/04
2 991 854
12 01688
13 06 12
SALOMON SAS Société par actions simplifiée
A1
* A43B 9/00
2 991 854
12 01688
13 06 12
SALOMON SAS Société par actions simplifiée
A1
* A43B 19/00
2 991 854
12 01688
13 06 12
SALOMON SAS Société par actions simplifiée
A1
* A44C 25/00
2 991 857
12 55650
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A45B 23/00
2 991 855
12 55754
19 06 12
PRIORETTI JEAN-MICHEL
A1
* A45B 25/22
2 991 855
12 55754
19 06 12
PRIORETTI JEAN-MICHEL
A1
A45D 8/20
2 991 856
12 55529
13 06 12
BREGIPLAST Société à responsabilité limitée
A1
* A45D 33/22
2 991 857
12 55650
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A46B 15/00
2 991 858
12 01721
14 06 12
BRUN MICHEL
A1
A47B 47/00
2 991 859
12 01698
14 06 12
GAUGER MURIEL
A1
* A47C 19/04
2 991 860
12 55691
18 06 12
BED-LIFT INT Société à responsabilité limitée
A1
* A47F 3/10
2 991 861
12 55620
15 06 12
PILOTES PLV Société par actions simplifiée
A1
* A47F 5/02
2 991 861
12 55620
15 06 12
PILOTES PLV Société par actions simplifiée
A1
* A47G 9/00
2 992 139
12 01692
13 06 12
TEKCEM
A1
* A47G 19/22
2 992 047
12 55695
18 06 12
DOREL FRANCE SA Société anonyme
A1
* A47J 27/62
2 991 862
12 55600
15 06 12
SEB SA Société anonyme
A1
* A47J 37/06
2 991 862
12 55600
15 06 12
SEB SA Société anonyme
A1
* A47L 15/42
2 991 863
12 01724
15 06 12
LAROSE NICOLAS
A1
* A47L 15/50
2 991 863
12 01724
15 06 12
LAROSE NICOLAS
A1
* A47L 17/00
2 991 858
12 01721
14 06 12
BRUN MICHEL
A1
* A61B 17/28
2 991 864
12 55640
15 06 12
PRINCE MEDICAL Société par actions simplifiée
A1
* A61B 17/42
2 991 864
12 55640
15 06 12
PRINCE MEDICAL Société par actions simplifiée
A1
A61B 17/64
2 991 865
12 55547
13 06 12
LAPE MEDICAL Société à responsabilité limitée
A1
A61D 7/00
2 991 866
12 55711
19 06 12
VITAL CONCEPT Société à responsabilité limitée
A1
* A61F 2/30
2 991 867
12 55701
19 06 12
A1
* A61F 5/01
2 991 869
13 55743
18 06 13
A1
* A61F 6/08
2 991 905
12 55658
18 06 12
FIGUEREO BLAISE FRANCOIS
A1
A61F 13/06
2 991 868
12 55703
19 06 12
GIBAUD Société par actions simplifiée
A1
* A61F 13/49
2 991 869
13 55743
18 06 13
* ANDRES CYRILLE
19 06 12
19 06 12
CZ
CZ
MORAVEK ZDENEK
MORAVEK ZDENEK
182
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 13/51
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A61F 13/505
2 991 869
13 55743
18 06 13
19 06 12
CZ
MORAVEK ZDENEK
A1
* A61F 13/84
2 991 869
13 55743
18 06 13
19 06 12
CZ
MORAVEK ZDENEK
A1
* A61G 7/012
2 991 860
12 55691
18 06 12
BED-LIFT INT Société à responsabilité limitée
A1
* A61G 7/05
2 991 860
12 55691
18 06 12
BED-LIFT INT Société à responsabilité limitée
A1
* A61J 9/04
2 992 047
12 55695
18 06 12
DOREL FRANCE SA Société anonyme
A1
* A61K 8/02
2 991 878
12 55516
13 06 12
A1
* A61K 8/25
2 991 870
12 55548
13 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/30
2 991 990
12 55598
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/33
2 991 983
12 55729
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/37
2 991 984
12 55715
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/41
2 991 986
12 55717
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/42
2 991 984
12 55715
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/42
2 991 985
12 55752
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/46
2 991 871
12 55611
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/46
2 991 872
12 55605
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/49
2 991 872
12 55605
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/49
2 991 873
12 55608
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/49
2 991 874
12 55610
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/49
2 991 875
12 55613
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/49
2 991 985
12 55752
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/60
2 991 871
12 55611
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/60
2 991 873
12 55608
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/67
2 991 873
12 55608
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/67
2 991 874
12 55610
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/73
2 991 876
12 55543
13 06 12
LABORATOIRES VIVACY Société par actions
simplifiée
A1
* A61K 8/84
2 991 871
12 55611
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/84
2 991 875
12 55613
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/97
2 991 877
12 01743
19 06 12
LABORATOIRES CLARINS Société par actions
simplifiée
A1
* A61K 8/97
2 991 878
12 55516
13 06 12
A1
* A61K 8/97
2 991 989
13 57045
17 07 13
LVMH RECHERCHE
A1
* A61K 9/00
2 991 905
12 55658
18 06 12
FIGUEREO BLAISE FRANCOIS
A1
* A61K 9/107
2 991 879
12 55593
14 06 12
ETHYPHARM Société anonyme
A1
* A61K 31/195
2 991 879
12 55593
14 06 12
ETHYPHARM Société anonyme
A1
* A61K 38/16
2 991 996
12 55510
13 06 12
ANGANY GENETICS Société par actions simplifiée
A1
* A61K 39/35
2 991 996
12 55510
13 06 12
ANGANY GENETICS Société par actions simplifiée
A1
* A61L 9/12
2 991 857
12 55650
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61L 27/14
2 991 867
12 55701
19 06 12
A1
* A61L 27/16
2 991 988
12 55631
15 06 12
LAROCHE LAURENT
A1
* A61L 27/52
2 991 988
12 55631
15 06 12
LAROCHE LAURENT
A1
* A61L 27/54
2 991 867
12 55701
19 06 12
A1
* A61M 5/148
2 991 880
12 55531
13 06 12
Date
Nom du déposant
Pays
* CHANEL PARFUMS BEAUTE
* CHANEL PARFUMS BEAUTE
* ANDRES CYRILLE
* ANDRES CYRILLE
MEDEX Société par actions simplifiée
BOPI 13/51
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
183
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A61M 5/168
2 991 880
12 55531
13 06 12
MEDEX Société par actions simplifiée
A1
A61M 5/48
2 991 881
12 55530
13 06 12
MEDEX Société par actions simplifiée
A1
A61N 1/05
2 991 882
12 55544
13 06 12
SORIN CRM SAS Société par actions simplifiée
A1
* A61N 5/00
2 991 871
12 55611
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61P 25/32
2 991 879
12 55593
14 06 12
ETHYPHARM Société anonyme
A1
* A61Q 1/00
2 991 990
12 55598
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 1/02
2 991 989
13 57045
17 07 13
LVMH RECHERCHE
A1
* A61Q 3/02
2 991 989
13 57045
17 07 13
LVMH RECHERCHE
A1
* A61Q 3/02
2 991 990
12 55598
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 5/00
2 991 873
12 55608
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 5/00
2 991 874
12 55610
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 5/00
2 991 875
12 55613
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 5/10
2 991 989
13 57045
17 07 13
LVMH RECHERCHE
A1
* A61Q 5/10
2 991 990
12 55598
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 7/02
2 991 873
12 55608
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 7/02
2 991 874
12 55610
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 7/02
2 991 875
12 55613
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 19/00
2 991 870
12 55548
13 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 19/00
2 991 871
12 55611
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 19/00
2 991 872
12 55605
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 19/02
2 991 878
12 55516
13 06 12
A1
* A61Q 19/02
2 991 983
12 55729
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 19/02
2 991 984
12 55715
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 19/02
2 991 985
12 55752
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 19/02
2 991 986
12 55717
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* A61Q 19/08
2 991 876
12 55543
13 06 12
LABORATOIRES VIVACY Société par actions
simplifiée
A1
* A61Q 19/08
2 991 877
12 01743
19 06 12
LABORATOIRES CLARINS Société par actions
simplifiée
A1
* A61Q 19/08
2 991 989
13 57045
17 07 13
LVMH RECHERCHE
A1
A63C 5/04
2 991 883
12 01745
19 06 12
SALOMON SAS Société par actions simplifiée
A1
* B01D 61/02
2 991 979
12 55633
15 06 12
OSMOTECH Société à responsabilité limitée
A1
B01J 8/00
2 991 884
12 55523
13 06 12
TOTAL RAFFINAGE MARKETING
A1
* B01J 8/22
2 991 991
12 01731
18 06 12
* IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
B01J 13/02
2 991 885
12 55561
14 06 12
* UNIVERSITE DE LORRAINE
A1
* B01J 23/75
2 991 991
12 01731
18 06 12
* IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
B04B 7/06
2 991 886
12 55714
19 06 12
AWEL INTERNATIONAL Société à responsabilité
limitée
A1
* B05D 7/00
2 991 887
12 55738
19 06 12
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* B05D 7/14
2 991 887
12 55738
19 06 12
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* B06B 1/16
2 992 043
12 55624
15 06 12
PTC
A1
* B07C 3/08
2 991 973
12 55665
18 06 12
PRODITEC Société par actions simplifiée
A1
* B07C 5/08
2 991 973
12 55665
18 06 12
PRODITEC Société par actions simplifiée
Date
Nom du déposant
Pays
* CHANEL PARFUMS BEAUTE
184
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 13/51
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B07C 5/342
2 991 973
12 55665
18 06 12
PRODITEC Société par actions simplifiée
A1
* B08B 3/02
2 991 888
12 55580
14 06 12
PLAST RECYCLING Société par actions simplifiée
A1
* B08B 3/04
2 991 888
12 55580
14 06 12
PLAST RECYCLING Société par actions simplifiée
A1
* B08B 3/10
2 991 888
12 55580
14 06 12
PLAST RECYCLING Société par actions simplifiée
A1
* B09B 3/00
2 991 889
13 55489
13 06 13
* 15 06 12
EP
SOLVAY SA Société anonyme
A1
* B09B 3/00
2 991 890
13 55490
13 06 13
* 15 06 12
EP
SOLVAY SA Société anonyme
A1
B09C 1/00
2 991 891
12 55562
14 06 12
A1
B09C 1/06
2 991 892
13 50160
08 01 13
A1
* B21D 15/00
2 991 893
12 55602
15 06 12
NUMALLIANCE Société par actions simplifiée
A1
* B21D 17/00
2 991 893
12 55602
15 06 12
NUMALLIANCE Société par actions simplifiée
A1
* B24B 7/06
2 991 894
12 55514
13 06 12
SPALECK INDUSTRIES Société à responsabilité
limitée
A1
* B24B 9/04
2 991 894
12 55514
13 06 12
SPALECK INDUSTRIES Société à responsabilité
limitée
A1
* B24B 29/00
2 991 894
12 55514
13 06 12
SPALECK INDUSTRIES Société à responsabilité
limitée
A1
B25B 21/00
2 991 895
12 55641
15 06 12
ETABLISSEMENTS GEORGES RENAULT
Société par actions simplifiée
A1
* B25B 27/14
2 991 896
12 55509
13 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B25D 17/00
2 991 897
13 55405
12 06 13
13 06 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B25F 5/02
2 991 897
13 55405
12 06 13
13 06 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B25H 1/00
2 991 898
12 55579
14 06 12
VALVERDE FRANCK
A1
* B26D 3/00
2 991 898
12 55579
14 06 12
VALVERDE FRANCK
A1
* B27D 1/00
2 991 899
12 55556
14 06 12
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B27D 1/00
2 991 900
12 55559
14 06 12
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B29B 15/14
2 991 901
12 01696
14 06 12
S ARA COMPOSITE
A1
* B29B 17/02
2 991 888
12 55580
14 06 12
PLAST RECYCLING Société par actions simplifiée
A1
* B29C 35/08
2 991 902
12 55698
18 06 12
ROCTOOL Société anonyme
A1
* B29C 35/08
2 991 903
13 50684
26 01 13
A1
* B29C 43/18
2 991 899
12 55556
14 06 12
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B29C 45/14
2 991 904
12 55564
14 06 12
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B29C 45/14
2 991 910
12 55560
14 06 12
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B29C 45/73
2 991 902
12 55698
18 06 12
ROCTOOL Société anonyme
A1
* B29C 45/73
2 991 903
13 50684
26 01 13
A1
* B29C 47/02
2 991 901
12 01696
14 06 12
S ARA COMPOSITE
A1
* B29C 47/06
2 991 905
12 55658
18 06 12
FIGUEREO BLAISE FRANCOIS
A1
* B29C 47/26
2 991 905
12 55658
18 06 12
FIGUEREO BLAISE FRANCOIS
A1
* B29C 47/28
2 991 901
12 01696
14 06 12
S ARA COMPOSITE
A1
* B29C 47/56
2 991 905
12 55658
18 06 12
FIGUEREO BLAISE FRANCOIS
Date
Nom du déposant
Pays
SITA REMEDIATION Société par actions simplifiée
14 06 12
18 06 12
18 06 12
FR
FR
FR
SITA REMEDIATION Société par actions simplifiée
ROCTOOL Société anonyme
ROCTOOL Société anonyme
BOPI 13/51
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
185
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B29C 49/00
2 991 906
12 55753
19 06 12
SERAC GROUP Société par actions simplifiée
A1
* B29C 49/56
2 991 906
12 55753
19 06 12
SERAC GROUP Société par actions simplifiée
A1
* B29C 70/08
2 992 000
12 55700
18 06 12
CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES
A1
* B29D 7/01
2 991 907
12 55614
15 06 12
ERPRO Société à responsabilité limitée
A1
* B29K 105/12
2 991 904
12 55564
14 06 12
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B30B 3/02
2 991 908
12 55724
19 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B30B 15/04
2 991 908
12 55724
19 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B32B 5/26
2 991 909
12 01733
19 06 12
THALES
A1
* B32B 5/26
2 992 000
12 55700
18 06 12
CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES
A1
* B32B 21/08
2 991 910
12 55560
14 06 12
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B32B 27/06
2 991 910
12 55560
14 06 12
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B32B 27/18
2 991 909
12 01733
19 06 12
THALES
A1
* B41F 17/14
2 991 911
12 01742
19 06 12
* PERRET JEAN LUC
A1
* B41J 3/407
2 991 911
12 01742
19 06 12
* PERRET JEAN LUC
A1
* B60B 7/00
2 991 907
12 55614
15 06 12
ERPRO Société à responsabilité limitée
A1
B60B 7/00
2 991 912
12 01693
13 06 12
LE MORVAN JEAN MICHEL
A1
* B60B 7/00
2 991 913
12 01694
13 06 12
LE MORVAN JEAN MICHEL
A1
* B60B 7/06
2 991 913
12 01694
13 06 12
LE MORVAN JEAN MICHEL
A3
B60B 7/08
2 991 914
12 55757
19 06 12
SUPERIOR CROWN MATERIAL CO., LTD.
A1
B60B 7/08
2 991 915
12 55758
19 06 12
SUPERIOR CROWN MATERIAL CO., LTD.
A1
* B60B 7/16
2 991 913
12 01694
13 06 12
LE MORVAN JEAN MICHEL
A1
* B60C 1/00
2 991 916
12 55671
18 06 12
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société civile
A1
* B60C 9/18
2 991 916
12 55671
18 06 12
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société civile
A1
B60G 11/08
2 991 917
12 55662
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
B60G 11/08
2 991 918
12 55663
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
B60G 11/113
2 991 919
12 55664
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60G 17/016
2 991 920
12 55643
15 06 12
SHIFT-UP ENGINEERING Société à responsabilité limitée
A1
* B60G 17/08
2 991 920
12 55643
15 06 12
SHIFT-UP ENGINEERING Société à responsabilité limitée
A1
* B60G 17/08
2 991 921
12 55644
15 06 12
SHIFT-UP ENGINEERING Société à responsabilité limitée
A1
B60H 1/00
2 991 922
13 55544
14 06 13
A1
* B60H 1/04
2 991 924
12 55693
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60H 1/04
2 991 925
12 55694
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60H 1/22
2 991 924
12 55693
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60H 1/22
2 991 925
12 55694
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60J 5/00
2 991 939
12 55616
15 06 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
Date
18 06 12
Nom du déposant
Pays
DE
HELLA KGAA HUECK & CO.
186
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 13/51
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B60J 5/00
2 991 962
12 55553
14 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60J 7/057
2 991 931
12 01735
18 06 12
WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE
A1
* B60K 1/04
2 991 923
12 55677
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60K 6/46
2 991 924
12 55693
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60K 6/46
2 991 925
12 55694
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60K 11/02
2 991 924
12 55693
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60K 11/02
2 991 925
12 55694
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60L 11/18
2 991 923
12 55677
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60L 11/18
2 992 101
12 55679
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60L 11/18
2 992 106
13 55410
12 06 13
A1
* B60N 2/02
2 991 926
12 55747
19 06 12
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
* B60N 2/02
2 991 928
12 55749
19 06 12
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
* B60N 2/16
2 991 926
12 55747
19 06 12
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
B60N 2/20
2 991 927
12 55730
19 06 12
GRUPO ANTOLIN-INGENIERIA, S.A.
A1
* B60N 2/225
2 991 928
12 55749
19 06 12
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
* B60N 2/44
2 991 926
12 55747
19 06 12
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
* B60N 2/46
2 992 036
12 55622
15 06 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B60N 2/48
2 991 893
12 55602
15 06 12
NUMALLIANCE Société par actions simplifiée
A1
* B60N 2/62
2 991 926
12 55747
19 06 12
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
B60N 3/10
2 991 929
12 55647
15 06 12
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
B60N 3/10
2 991 930
12 55651
15 06 12
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B60Q 1/04
2 991 963
12 55511
13 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60Q 3/00
2 991 936
12 55554
14 06 12
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B60Q 3/00
2 991 937
12 55555
14 06 12
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B60Q 3/02
2 991 931
12 01735
18 06 12
WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE
A1
B60R 5/04
2 991 932
12 55645
15 06 12
CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE POUR
L'AUTOMOBILE (CERA)
A1
B60R 7/05
2 991 933
12 55708
19 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60R 7/06
2 991 935
12 55718
19 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
B60R 11/02
2 991 934
12 55634
15 06 12
DELPHI TECHNOLOGIES, INC.
A1
* B60R 11/02
2 991 935
12 55718
19 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60R 13/02
2 991 899
12 55556
14 06 12
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
Date
14 06 12
Nom du déposant
Pays
DE
DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT
BOPI 13/51
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
187
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B60R 13/02
2 991 900
12 55559
14 06 12
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B60R 13/02
2 991 904
12 55564
14 06 12
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B60R 13/02
2 991 910
12 55560
14 06 12
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B60R 13/02
2 991 936
12 55554
14 06 12
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B60R 13/02
2 991 937
12 55555
14 06 12
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B60R 13/02
2 991 938
12 55558
14 06 12
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B60R 13/02
2 991 939
12 55616
15 06 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B60R 13/04
2 991 907
12 55614
15 06 12
ERPRO Société à responsabilité limitée
A1
* B60R 16/02
2 992 076
12 55519
13 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60R 16/02
2 992 077
12 55518
13 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60R 16/037
2 992 077
12 55518
13 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60R 19/00
2 991 940
12 55725
19 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60R 21/215
2 991 941
12 55625
15 06 12
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B60R 21/2155
2 991 941
12 55625
15 06 12
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
B60R 22/26
2 991 942
12 55652
15 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60R 25/00
2 991 964
12 55572
14 06 12
DECATHLON Société anonyme
A1
* B60S 1/34
2 991 947
13 55720
18 06 13
18 06 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60S 1/38
2 991 943
13 55686
18 06 13
18 06 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
B60S 1/38
2 991 944
13 55700
18 06 13
18 06 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
B60S 1/38
2 991 945
13 55709
18 06 13
18 06 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60S 1/38
2 991 946
13 55644
17 06 13
18 06 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60S 1/38
2 991 947
13 55720
18 06 13
18 06 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60S 1/38
2 991 948
12 55517
13 06 12
A1
* B60S 1/40
2 991 946
13 55644
17 06 13
18 06 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60S 1/40
2 991 947
13 55720
18 06 13
18 06 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60S 1/46
2 991 948
12 55517
13 06 12
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
B60S 1/46
2 991 949
12 55569
14 06 12
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
* B60S 1/48
2 991 946
13 55644
17 06 13
A1
* B60S 1/48
2 991 948
12 55517
13 06 12
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
* B60S 1/48
2 991 950
12 55521
13 06 12
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
* B60S 1/52
2 991 948
12 55517
13 06 12
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
* B60S 1/52
2 991 950
12 55521
13 06 12
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
A1
* B60T 13/74
2 992 038
12 55587
14 06 12
MESSIER-BUGATTI-DOWTY Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
18 06 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
188
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 13/51
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B60W 10/06
2 991 951
12 55654
15 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 10/06
2 991 952
12 55655
15 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 10/06
2 991 953
12 55656
15 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 10/08
2 991 953
12 55656
15 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 10/08
2 991 954
12 55675
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 10/18
2 991 953
12 55656
15 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 10/20
2 991 960
12 55591
14 06 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B60W 10/26
2 992 101
12 55679
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 20/00
2 991 924
12 55693
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 20/00
2 991 925
12 55694
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 20/00
2 991 951
12 55654
15 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 20/00
2 991 952
12 55655
15 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 20/00
2 991 953
12 55656
15 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 20/00
2 991 954
12 55675
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 20/00
2 992 101
12 55679
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 30/19
2 992 040
12 55681
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 30/19
2 992 041
12 55682
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 30/192
2 991 951
12 55654
15 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 30/192
2 991 952
12 55655
15 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 30/192
2 991 953
12 55656
15 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B60W 40/04
2 991 953
12 55656
15 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
B60W 50/08
2 991 955
13 55654
17 06 13
A1
* B60W 50/08
2 991 960
12 55591
14 06 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B61D 13/00
2 991 956
12 55669
18 06 12
ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme
A1
* B61F 5/30
2 991 956
12 55669
18 06 12
ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme
A1
* B61F 5/32
2 991 956
12 55669
18 06 12
ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme
A1
* B61H 5/00
2 992 037
13 55789
19 06 13
A1
* B62B 7/00
2 991 957
12 55699
18 06 12
DOREL FRANCE SA Société anonyme
A1
* B62B 9/00
2 991 957
12 55699
18 06 12
DOREL FRANCE SA Société anonyme
A1
* B62B 9/28
2 991 957
12 55699
18 06 12
DOREL FRANCE SA Société anonyme
A1
* B62D 3/12
2 991 958
12 55676
18 06 12
JTEKT EUROPE Société par actions simplifiée
A1
* B62D 5/04
2 991 958
12 55676
18 06 12
JTEKT EUROPE Société par actions simplifiée
A1
* B62D 5/04
2 991 959
12 55546
13 06 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
Date
19 06 12
19 06 12
Nom du déposant
Pays
DE
IT
ROBERT BOSCH GMBH
COFREN S.R.L.
BOPI 13/51
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
189
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B62D 5/04
2 991 960
12 55591
14 06 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B62D 6/00
2 991 959
12 55546
13 06 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B62D 6/00
2 991 960
12 55591
14 06 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B62D 7/14
2 991 960
12 55591
14 06 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B62D 21/15
2 991 940
12 55725
19 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B62D 21/15
2 991 961
12 55748
19 06 12
RENAULT S.A.S.
A1
* B62D 25/02
2 991 963
12 55511
13 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B62D 25/16
2 991 940
12 55725
19 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B62D 25/24
2 992 106
13 55410
12 06 13
A1
* B62D 65/06
2 991 939
12 55616
15 06 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B62D 65/06
2 991 962
12 55553
14 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B62D 65/14
2 991 938
12 55558
14 06 12
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B62D 65/16
2 991 963
12 55511
13 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* B62D 101/00
2 991 959
12 55546
13 06 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B62D 113/00
2 991 960
12 55591
14 06 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B62D 117/00
2 991 960
12 55591
14 06 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B62D 119/00
2 991 959
12 55546
13 06 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* B62H 5/00
2 991 964
12 55572
14 06 12
DECATHLON Société anonyme
A1
* B62K 3/16
2 991 965
12 01734
19 06 12
A1
* B62K 25/04
2 991 920
12 55643
15 06 12
SHIFT-UP ENGINEERING Société à responsabilité limitée
A1
* B62K 25/04
2 991 921
12 55644
15 06 12
SHIFT-UP ENGINEERING Société à responsabilité limitée
A1
* B62M 1/24
2 991 965
12 01734
19 06 12
* PERRIN JACQUES MARIUS
A1
B62M 9/08
2 991 966
12 01695
13 06 12
GREGOIRE CLAUDE JEAN
A1
* B62M 15/00
2 991 965
12 01734
19 06 12
* PERRIN JACQUES MARIUS
A1
B64C 11/08
2 991 967
12 01740
19 06 12
RAMPAL ETIENNE JEAN
A1
* B64C 25/44
2 992 038
12 55587
14 06 12
MESSIER-BUGATTI-DOWTY Société anonyme
A1
* B64C 27/32
2 991 968
12 55678
18 06 12
* BERNICAT SERGE
A1
* B64C 27/473
2 991 968
12 55678
18 06 12
* BERNICAT SERGE
A1
* B64D 10/00
2 991 909
12 01733
19 06 12
THALES
A1
B64D 29/00
2 991 969
12 55588
14 06 12
SNECMA Société anonyme
A1
B64D 33/04
2 991 970
13 53427
16 04 13
A1
* B64D 43/00
2 992 081
12 01712
15 06 12
THALES
A1
* B64F 5/00
2 992 081
12 01712
15 06 12
THALES
A1
* B65D 1/02
2 991 972
12 55648
15 06 12
SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions
simplifiée
A1
* B65D 1/42
2 991 972
12 55648
15 06 12
SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions
simplifiée
A1
B65D 19/30
2 991 971
12 55589
14 06 12
SANIT AVENIR Société à responsabilité limitée
A1
* B65D 21/02
2 991 972
12 55648
15 06 12
SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions
simplifiée
Date
14 06 12
Nom du déposant
Pays
DE
DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT
* PERRIN JACQUES MARIUS
18 04 12
US
HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION
190
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 13/51
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B65D 33/00
2 991 898
12 55579
14 06 12
VALVERDE FRANCK
A1
* B65G 1/137
2 991 973
12 55665
18 06 12
PRODITEC Société par actions simplifiée
A1
* B65G 15/22
2 991 974
12 55646
15 06 12
SAVOYE Société anonyme
A1
* B65G 17/36
2 991 973
12 55665
18 06 12
PRODITEC Société par actions simplifiée
A1
* B65G 27/16
2 991 973
12 55665
18 06 12
PRODITEC Société par actions simplifiée
A1
B65G 29/00
2 991 975
12 55713
19 06 12
SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions
simplifiée
A1
* B65G 37/00
2 991 976
12 55702
19 06 12
BOA CONSULTING Société par actions simplifiée
A1
* B65G 43/10
2 991 974
12 55646
15 06 12
SAVOYE Société anonyme
A1
* B65G 43/10
2 991 976
12 55702
19 06 12
BOA CONSULTING Société par actions simplifiée
A1
* B66D 1/28
2 991 977
13 54301
14 05 13
A1
* B82Y 40/00
2 991 999
12 55604
15 06 12
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* C01B 33/44
2 991 978
12 55653
15 06 12
OLMIX Société anonyme
A1
* C02F 1/44
2 991 979
12 55633
15 06 12
OSMOTECH Société à responsabilité limitée
A1
* C02F 11/00
2 991 889
13 55489
13 06 13
* 15 06 12
EP
SOLVAY SA Société anonyme
A1
* C02F 11/00
2 991 890
13 55490
13 06 13
* 15 06 12
EP
SOLVAY SA Société anonyme
A1
* C02F 11/04
2 991 993
12 55549
13 06 12
A1
* C02F 11/04
2 991 994
12 59789
15 10 12
13 06 12
FR
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE LOCMINE INNOVATION GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES
A1
* C02F 11/04
2 991 995
12 60278
27 10 12
* 13 06 12
FR
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE LOCMINE INNOVATION GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES
A1
* C02F 11/12
2 992 057
12 55540
13 06 12
A1
* C02F 101/20
2 991 889
13 55489
13 06 13
* 15 06 12
EP
SOLVAY SA Société anonyme
A1
* C02F 101/20
2 991 890
13 55490
13 06 13
* 15 06 12
EP
SOLVAY SA Société anonyme
A1
* C03C 17/09
2 991 980
12 55526
13 06 12
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
A1
* C03C 17/22
2 991 980
12 55526
13 06 12
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
A1
* C03C 17/245
2 991 980
12 55526
13 06 12
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
A1
* C03C 17/36
2 991 980
12 55526
13 06 12
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
A1
* C04B 7/00
2 991 898
12 55579
14 06 12
VALVERDE FRANCK
A1
* C04B 14/10
2 991 978
12 55653
15 06 12
OLMIX Société anonyme
A1
C04B 35/565
2 991 981
12 55632
15 06 12
A1
C04B 41/53
2 991 982
12 55672
18 06 12
CHRYSO Société par actions simplifiée
A1
* C05D 9/00
2 991 978
12 55653
15 06 12
OLMIX Société anonyme
A1
* C07C 37/14
2 991 983
12 55729
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* C07C 39/04
2 991 983
12 55729
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* C07C 39/04
2 991 984
12 55715
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* C07C 39/04
2 991 986
12 55717
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* C07C 39/06
2 991 983
12 55729
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* C07C 67/03
2 991 984
12 55715
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* C07C 69/732
2 991 984
12 55715
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* C07C 231/02
2 991 984
12 55715
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
Date
14 06 12
Nom du déposant
Pays
US
WARN INDUSTRIES, INC.
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE LOCMINE INNOVATION GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES
SUZANNE JACQUIS
* SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET
D'ETUDES EUROPEEN Société par actions
simplifiée
BOPI 13/51
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
191
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* C07C 233/02
2 991 985
12 55752
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* C07C 233/16
2 991 985
12 55752
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* C07C 233/30
2 991 985
12 55752
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* C07C 235/32
2 991 984
12 55715
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* C07D 207/08
2 991 986
12 55717
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* C07D 307/20
2 991 984
12 55715
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* C07D 307/33
2 991 985
12 55752
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* C07D 313/08
2 991 985
12 55752
19 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* C07K 14/00
2 991 996
12 55510
13 06 12
ANGANY GENETICS Société par actions simplifiée
A1
C08F 265/10
2 991 987
12 55617
15 06 12
SOCIETE D'EXPLOITATION DE PRODUITS
POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme
A1
* C08J 3/02
2 991 988
12 55631
15 06 12
LAROCHE LAURENT
A1
* C08J 3/24
2 991 943
13 55686
18 06 13
A1
* C08L 21/00
2 991 916
12 55671
18 06 12
A1
* C08L 33/20
2 991 988
12 55631
15 06 12
LAROCHE LAURENT
A1
* C09B 61/00
2 991 989
13 57045
17 07 13
LVMH RECHERCHE
A1
* C09B 67/08
2 991 990
12 55598
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* C09B 67/54
2 991 989
13 57045
17 07 13
LVMH RECHERCHE
A1
* C09D 183/04
2 991 990
12 55598
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* C09K 11/02
2 991 990
12 55598
15 06 12
L'OREAL Société anonyme
A1
* C10G 2/00
2 991 991
12 01731
18 06 12
A1
* C10L 1/18
2 991 992
12 55755
19 06 12
TOTAL RAFFINAGE MARKETING
A1
* C10L 1/188
2 991 992
12 55755
19 06 12
TOTAL RAFFINAGE MARKETING
A1
* C10L 1/198
2 991 992
12 55755
19 06 12
TOTAL RAFFINAGE MARKETING
A1
* C10L 1/22
2 991 992
12 55755
19 06 12
TOTAL RAFFINAGE MARKETING
A1
* C10L 3/08
2 991 993
12 55549
13 06 12
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE LOCMINE INNOVATION GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES
A1
* C10L 3/08
2 991 994
12 59789
15 10 12
13 06 12
FR
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE LOCMINE INNOVATION GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES
A1
* C10L 3/08
2 991 995
12 60278
27 10 12
* 13 06 12
FR
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE LOCMINE INNOVATION GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES
A1
* C10L 10/14
2 991 992
12 55755
19 06 12
TOTAL RAFFINAGE MARKETING
A1
* C12M 1/107
2 991 993
12 55549
13 06 12
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE LOCMINE INNOVATION GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES
A1
* C12M 1/107
2 991 994
12 59789
15 10 12
13 06 12
FR
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE LOCMINE INNOVATION GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES
A1
* C12M 1/107
2 991 995
12 60278
27 10 12
* 13 06 12
FR
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE LOCMINE INNOVATION GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES
A1
* C12N 1/22
2 991 997
12 01730
18 06 12
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* C12N 1/22
2 991 998
12 01732
18 06 12
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
Date
18 06 12
Nom du déposant
Pays
DE
ROBERT BOSCH GMBH
* COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN Société civile
* IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
192
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 13/51
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* C12N 1/36
2 991 998
12 01732
18 06 12
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* C12N 9/24
2 991 997
12 01730
18 06 12
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* C12N 9/24
2 991 998
12 01732
18 06 12
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* C12N 9/42
2 991 997
12 01730
18 06 12
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* C12N 9/42
2 991 998
12 01732
18 06 12
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* C12N 15/09
2 991 996
12 55510
13 06 12
ANGANY GENETICS Société par actions simplifiée
A1
* C12P 5/02
2 991 993
12 55549
13 06 12
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE LOCMINE INNOVATION GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES
A1
* C12P 5/02
2 991 994
12 59789
15 10 12
13 06 12
FR
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE LOCMINE INNOVATION GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES
A1
* C12P 5/02
2 991 995
12 60278
27 10 12
* 13 06 12
FR
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE LOCMINE INNOVATION GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES
A1
* C12P 21/00
2 991 997
12 01730
18 06 12
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* C12P 21/00
2 991 998
12 01732
18 06 12
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* C12R 1/645
2 991 997
12 01730
18 06 12
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* C12R 1/645
2 991 998
12 01732
18 06 12
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* C12R 1/885
2 991 997
12 01730
18 06 12
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* C12R 1/885
2 991 998
12 01732
18 06 12
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A3
* C21D 1/26
2 992 058
12 01738
19 06 12
COCKERILL MAINTENANCE & INGENIERIE SA
A1
* C23C 14/58
2 991 980
12 55526
13 06 12
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
A1
* C25D 9/04
2 991 999
12 55604
15 06 12
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* D01D 11/06
2 991 901
12 01696
14 06 12
S ARA COMPOSITE
A1
* D04H 1/46
2 992 000
12 55700
18 06 12
CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES
A1
* D04H 5/02
2 992 000
12 55700
18 06 12
CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES
A1
* D04H 13/00
2 992 000
12 55700
18 06 12
CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES
A1
* D06F 37/30
2 992 001
12 55536
13 06 12
FAGORBRANDT SAS Société par actions simplifiée
A1
* D06F 37/42
2 992 001
12 55536
13 06 12
FAGORBRANDT SAS Société par actions simplifiée
A1
* D06F 58/20
2 992 001
12 55536
13 06 12
FAGORBRANDT SAS Société par actions simplifiée
A1
* D06F 58/24
2 992 002
12 55533
13 06 12
FAGORBRANDT SAS Société par actions simplifiée
A1
* D06F 58/28
2 992 002
12 55533
13 06 12
FAGORBRANDT SAS Société par actions simplifiée
A1
E02D 5/80
2 992 003
12 55716
19 06 12
A1
* E02D 7/18
2 992 043
12 55624
15 06 12
PTC
A1
* E04B 1/10
2 992 004
12 55607
15 06 12
LACAZE JEAN-CLAUDE
A1
E04B 1/12
2 992 005
12 55668
18 06 12
Date
Nom du déposant
Pays
* GISSINGER JEAN-EDOUARD
* DOMINGUES DA COSTA MARC
BOPI 13/51
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
193
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* E04B 2/10
2 992 004
12 55607
15 06 12
LACAZE JEAN-CLAUDE
A1
* E04B 2/18
2 992 006
12 55534
13 06 12
MAISON CATHAR'HOME Société à responsabilité limitée
A1
* E04B 2/28
2 992 004
12 55607
15 06 12
LACAZE JEAN-CLAUDE
A1
* E04C 1/00
2 992 006
12 55534
13 06 12
MAISON CATHAR'HOME Société à responsabilité limitée
A1
* E04C 2/52
2 992 007
12 55626
15 06 12
* INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES
APPLIQUEES DE TOULOUSE
A1
* E04C 2/54
2 992 007
12 55626
15 06 12
* INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES
APPLIQUEES DE TOULOUSE
A1
E04C 5/16
2 992 008
12 55551
14 06 12
KP1 Société par actions simplifiée
A1
* E04F 13/24
2 992 009
12 55705
19 06 12
EKORESINE Société par actions simplifiée
A1
* E04F 15/04
2 992 009
12 55705
19 06 12
EKORESINE Société par actions simplifiée
A1
* E04G 9/10
2 992 010
12 55582
14 06 12
HUSSOR Société par actions simplifiée
A1
* E04G 17/00
2 992 010
12 55582
14 06 12
HUSSOR Société par actions simplifiée
A1
* E04G 17/04
2 992 010
12 55582
14 06 12
HUSSOR Société par actions simplifiée
A1
* E04H 1/00
2 992 011
12 01715
15 06 12
BAAL JEAN LOUIS
A1
E04H 4/08
2 992 012
12 55666
18 06 12
* BONNET CLAUDE
A1
E04H 4/14
2 992 013
12 55535
13 06 12
VIDAL LUCIEN
A1
* E04H 6/00
2 992 011
12 01715
15 06 12
BAAL JEAN LOUIS
A1
E05C 19/16
2 992 014
12 55612
15 06 12
MECALECTRO
A1
* E05C 19/18
2 992 015
12 01739
19 06 12
STEVENON FREDERIC
A1
* E05C 21/02
2 992 015
12 01739
19 06 12
STEVENON FREDERIC
A1
E06B 1/04
2 992 016
12 55541
13 06 12
FPEE INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
E06B 9/17
2 992 017
12 55710
19 06 12
DELPHIA Société à responsabilité limitée
A1
* F01D 9/04
2 992 018
12 55637
15 06 12
SNECMA Société anonyme
A1
* F01D 25/24
2 992 019
12 55659
18 06 12
SNECMA
A1
* F01K 7/00
2 992 021
12 01729
18 06 12
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* F01N 3/021
2 992 028
12 55709
19 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F01N 3/08
2 992 020
12 55581
14 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F01N 3/20
2 992 020
12 55581
14 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F01N 3/20
2 992 022
12 55743
19 06 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* F01N 3/20
2 992 023
12 55741
19 06 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* F01N 5/02
2 992 021
12 01729
18 06 12
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* F01N 9/00
2 992 022
12 55743
19 06 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* F01N 9/00
2 992 023
12 55741
19 06 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* F01N 11/00
2 992 023
12 55741
19 06 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* F01N 13/10
2 992 027
12 55550
14 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F02B 47/02
2 992 021
12 01729
18 06 12
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* F02C 6/00
2 992 024
12 55599
15 06 12
* TURBOMECA Société anonyme
A1
* F02C 7/36
2 992 024
12 55599
15 06 12
* TURBOMECA Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
194
Nature
du
document
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/51
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
F02D 9/02
2 992 025
12 55706
19 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F02D 17/02
2 992 026
12 55528
13 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F02D 21/08
2 992 027
12 55550
14 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F02D 23/02
2 992 027
12 55550
14 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F02D 41/26
2 992 026
12 55528
13 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F02D 41/30
2 992 027
12 55550
14 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F02D 41/30
2 992 028
12 55709
19 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F02D 43/00
2 992 028
12 55709
19 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F02F 1/24
2 991 896
12 55509
13 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F02G 5/02
2 992 021
12 01729
18 06 12
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* F02M 25/07
2 992 046
12 55628
15 06 12
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Société par actions simplifiée
A1
* F03B 13/00
2 992 029
12 01686
13 06 12
A1
* F03B 13/12
2 992 033
13 00838
09 04 13
A1
* F03B 13/14
2 992 030
12 01754
19 06 12
A3
* F03B 13/14
2 992 031
12 02558
24 09 12
19 06 12
FR
DE LOS RIOS PIERRE
A3
* F03B 13/14
2 992 032
13 00189
23 01 13
24 09 12
FR
DE LOS RIOS PIERRE
A1
* F03B 13/16
2 992 030
12 01754
19 06 12
A3
* F03B 13/16
2 992 031
12 02558
24 09 12
19 06 12
FR
DE LOS RIOS PIERRE
A3
* F03B 13/16
2 992 032
13 00189
23 01 13
24 09 12
FR
DE LOS RIOS PIERRE
A1
* F03D 9/00
2 992 033
13 00838
09 04 13
24 09 12
FR
DE LOS RIOS PIERRE
A1
* F03D 9/02
2 992 033
13 00838
09 04 13
24 09 12
FR
DE LOS RIOS PIERRE
A1
* F04B 1/16
2 992 034
12 55552
14 06 12
HYDRO LEDUC Société par actions simplifiée
A1
* F04B 19/22
2 992 034
12 55552
14 06 12
HYDRO LEDUC Société par actions simplifiée
A1
* F04D 29/32
2 991 968
12 55678
18 06 12
* BERNICAT SERGE
A1
* F04D 29/38
2 991 968
12 55678
18 06 12
* BERNICAT SERGE
A1
* F16B 1/00
2 992 036
12 55622
15 06 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* F16B 2/20
2 992 035
12 55619
15 06 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* F16B 5/06
2 992 035
12 55619
15 06 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* F16B 19/02
2 992 036
12 55622
15 06 12
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
* F16D 1/112
2 992 042
12 55687
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16D 55/36
2 992 038
12 55587
14 06 12
MESSIER-BUGATTI-DOWTY Société anonyme
A1
* F16D 65/092
2 992 037
13 55789
19 06 13
A1
* F16D 65/14
2 992 038
12 55587
14 06 12
A1
* F16D 69/04
2 992 037
13 55789
19 06 13
A1
* F16F 1/06
2 991 901
12 01696
14 06 12
S ARA COMPOSITE
A1
* F16F 7/00
2 991 961
12 55748
19 06 12
RENAULT S.A.S.
A1
* F16F 7/00
2 992 039
12 01719
15 06 12
AER
* DELBARBA WILLY
24 09 12
FR
DE LOS RIOS PIERRE
DE LOS RIOS PIERRE
DE LOS RIOS PIERRE
19 06 12
IT
COFREN S.R.L.
MESSIER-BUGATTI-DOWTY Société anonyme
19 06 12
IT
COFREN S.R.L.
BOPI 13/51
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
195
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* F16F 15/02
2 992 039
12 01719
15 06 12
A1
* F16G 11/03
2 991 977
13 54301
14 05 13
A1
* F16H 55/28
2 991 958
12 55676
18 06 12
JTEKT EUROPE Société par actions simplifiée
A1
* F16H 59/14
2 992 040
12 55681
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16H 59/14
2 992 041
12 55682
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16H 59/48
2 992 040
12 55681
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16H 59/48
2 992 041
12 55682
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16H 59/70
2 992 040
12 55681
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16H 59/70
2 992 041
12 55682
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16H 61/16
2 992 040
12 55681
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16H 61/16
2 992 041
12 55682
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16H 61/28
2 992 042
12 55687
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* F16H 61/38
2 992 043
12 55624
15 06 12
PTC
A1
* F16H 61/456
2 992 043
12 55624
15 06 12
PTC
A1
* F16H 63/30
2 992 042
12 55687
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
F16H 63/32
2 992 044
12 55661
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
F16J 15/26
2 992 045
13 55795
19 06 13
A1
* F16K 1/18
2 992 046
12 55628
15 06 12
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Société par actions simplifiée
A1
* F16K 7/04
2 992 047
12 55695
18 06 12
DOREL FRANCE SA Société anonyme
A1
* F16K 31/06
2 992 046
12 55628
15 06 12
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Société par actions simplifiée
A1
F16L 37/23
2 992 048
12 55596
15 06 12
STAUBLI FAVERGES Société en commandite
par actions
A1
* F17C 1/00
2 992 062
12 55745
19 06 12
L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme
A1
* F21K 2/00
2 992 049
12 55740
19 06 12
COOPER TECHNOLOGIES COMPANY
A1
* F21S 8/02
2 992 049
12 55740
19 06 12
COOPER TECHNOLOGIES COMPANY
A1
* F21S 10/02
2 992 007
12 55626
15 06 12
* INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES
APPLIQUEES DE TOULOUSE
A1
* F21V 7/00
2 992 050
12 55578
14 06 12
ECE
A1
* F21V 17/00
2 992 050
12 55578
14 06 12
ECE
A1
* F23R 3/50
2 992 018
12 55637
15 06 12
SNECMA Société anonyme
A1
* F23R 3/60
2 992 019
12 55659
18 06 12
SNECMA
A1
* F24C 7/06
2 992 051
12 55565
14 06 12
SOCIETE MULLER & CIE
A1
* F24C 7/06
2 992 052
12 55573
14 06 12
SOCIETE MULLER & CIE
A1
* F24D 15/00
2 992 054
12 55751
19 06 12
IMHOTEP CREATION Société par actions simplifiée
A1
* F24F 11/00
2 992 053
13 55469
13 06 13
A1
* F24H 9/00
2 992 054
12 55751
19 06 12
Date
Nom du déposant
Pays
AER
14 06 12
19 06 12
14 06 12
US
US
DE
WARN INDUSTRIES, INC.
QTRCO, INC.
ROBERT BOSCH GMBH
IMHOTEP CREATION Société par actions simplifiée
196
Nature
du
document
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/51
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
F25B 23/00
2 992 055
12 55629
15 06 12
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
F25J 5/00
2 992 056
12 55638
15 06 12
L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme
A1
* F26B 1/00
2 992 057
12 55540
13 06 12
SUZANNE JACQUIS
A1
* F26B 3/04
2 992 057
12 55540
13 06 12
SUZANNE JACQUIS
A1
* F26B 15/18
2 992 057
12 55540
13 06 12
SUZANNE JACQUIS
A3
* F27B 9/02
2 992 058
12 01738
19 06 12
COCKERILL MAINTENANCE & INGENIERIE SA
A1
* G01C 21/14
2 992 059
13 55524
14 06 13
A1
* G01C 21/24
2 992 060
12 55722
19 06 12
MEDIAMOBILE Société anonyme
A1
* G01C 21/26
2 992 060
12 55722
19 06 12
MEDIAMOBILE Société anonyme
A1
* G01D 4/00
2 992 127
12 55566
14 06 12
HOMERIDER SYSTEMS
A1
G01K 17/04
2 992 061
12 55595
14 06 12
MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE - COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT
DURABLE - DIRECTION DE LA RECHERCHE
ET DE L'INNOVATION
A1
* G01L 7/04
2 992 062
12 55745
19 06 12
L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme
A1
* G01L 9/00
2 992 053
13 55469
13 06 13
A1
* G01L 19/00
2 992 062
12 55745
19 06 12
L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme
A1
G01N 17/04
2 992 063
12 55692
18 06 12
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* G01N 29/04
2 992 064
12 55720
19 06 12
* AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* G01N 29/38
2 992 064
12 55720
19 06 12
* AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* G01N 29/40
2 992 064
12 55720
19 06 12
* AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
G01N 33/00
2 992 065
12 55688
18 06 12
UNIVERSITE DE LORRAINE Etablissement
public
A1
G01R 33/02
2 992 066
12 55597
15 06 12
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
* G01R 35/00
2 992 067
12 01690
13 06 12
STMICROELECTRONICS GRENOBLE 2 SAS
A1
* G01S 5/14
2 992 125
12 01741
19 06 12
A1
G01S 13/90
2 992 068
12 01689
13 06 12
THALES Société anonyme
A1
* G01S 19/05
2 992 069
12 01709
15 06 12
THALES Société anonyme
A1
* G01S 19/07
2 992 069
12 01709
15 06 12
THALES Société anonyme
A1
* G01S 19/09
2 992 069
12 01709
15 06 12
THALES Société anonyme
A1
* G01S 19/22
2 992 070
12 01711
15 06 12
THALES
A1
G02B 27/01
2 992 071
12 55520
13 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* G02F 1/01
2 992 095
12 55545
13 06 12
UNIVERSITE DE NANTES
A1
* G05B 19/18
2 992 122
12 01713
15 06 12
THALES
A1
G05D 1/08
2 992 072
12 01716
15 06 12
THALES
A1
* G05D 3/14
2 992 122
12 01713
15 06 12
THALES
A1
* G05D 23/00
2 992 139
12 01692
13 06 12
TEKCEM
15 06 12
14 06 12
DE
DE
ROBERT BOSCH GMBH
ROBERT BOSCH GMBH
* KLIF ANDRE
BOPI 13/51
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
197
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* G06F 1/08
2 992 073
12 55707
19 06 12
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* G06F 1/32
2 992 073
12 55707
19 06 12
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
G06F 3/02
2 992 074
12 01702
14 06 12
ALPHAUI
A1
G06F 3/02
2 992 075
12 55557
14 06 12
ALPHAUI
A1
* G06F 3/03
2 992 076
12 55519
13 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* G06F 3/0354
2 992 077
12 55518
13 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* G06F 11/08
2 992 091
12 55590
14 06 12
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* G06F 12/02
2 992 078
12 55584
14 06 12
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
Société par actions simplifiée
A1
G06F 13/38
2 992 079
12 55606
15 06 12
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
* G06F 13/38
2 992 080
13 56896
12 07 13
A1
* G06F 15/16
2 992 081
12 01712
15 06 12
THALES
A1
* G06F 15/16
2 992 082
12 55697
18 06 12
FRANCE TELECOM
A1
* G06F 17/10
2 992 084
12 55742
19 06 12
LOGIWAYS FRANCE Société anonyme
A1
G06F 21/02
2 992 083
12 55728
19 06 12
ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme
A1
* G06F 21/60
2 992 084
12 55742
19 06 12
LOGIWAYS FRANCE Société anonyme
A1
* G06K 7/00
2 992 094
12 55585
14 06 12
MAXIM INTEGRATED PRODUCTS, INC.
A1
* G06K 7/00
2 992 123
12 55525
13 06 12
STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS
Société par actions simplifiée
A1
* G06K 9/00
2 992 088
12 55696
18 06 12
MORPHO Société anonyme
A1
* G06K 17/00
2 992 078
12 55584
14 06 12
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
Société par actions simplifiée
A1
* G06K 19/073
2 992 078
12 55584
14 06 12
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
Société par actions simplifiée
A1
G06K 19/077
2 992 085
12 55538
13 06 12
IMPRIMERIE NATIONALE Société anonyme
A1
* G06K 19/08
2 992 087
12 01710
15 06 12
A1
* G06T 1/00
2 992 086
12 01707
14 06 12
A1
* G07C 11/00
2 992 087
12 01710
15 06 12
A1
* G08G 1/017
2 992 088
12 55696
18 06 12
MORPHO Société anonyme
A1
* G08G 1/04
2 992 088
12 55696
18 06 12
MORPHO Société anonyme
A1
* G08G 1/048
2 992 060
12 55722
19 06 12
MEDIAMOBILE Société anonyme
A1
* G08G 1/052
2 992 088
12 55696
18 06 12
MORPHO Société anonyme
A1
* G08G 1/054
2 992 088
12 55696
18 06 12
MORPHO Société anonyme
A1
* G08G 1/09
2 992 059
13 55524
14 06 13
A1
G08G 1/09
2 992 089
12 01699
14 06 12
A1
* G09B 29/10
2 992 059
13 55524
14 06 13
A1
* G09F 13/06
2 992 049
12 55740
19 06 12
COOPER TECHNOLOGIES COMPANY
A1
G10D 3/12
2 992 090
12 01725
18 06 12
KOULIAN ZAVEN
A1
* G11C 29/36
2 992 091
12 55590
14 06 12
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* G11C 29/42
2 992 091
12 55590
14 06 12
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* G11C 29/44
2 992 091
12 55590
14 06 12
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Date
29 03 11
Nom du déposant
Pays
FR
AWOX Société anonyme
* PIOTTE ROMAIN GUIREC
THALES
* PIOTTE ROMAIN GUIREC
15 06 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
ADLI MOURAD
15 06 12
DE
ROBERT BOSCH GMBH
198
Nature
du
document
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/51
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
G21F 5/005
2 992 092
12 55601
15 06 12
TN INTERNATIONAL
A1
H01H 3/16
2 992 093
12 55723
19 06 12
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
Société par actions simplifiée
A1
* H01L 21/50
2 992 094
12 55585
14 06 12
MAXIM INTEGRATED PRODUCTS, INC.
A1
* H01L 21/64
2 992 095
12 55545
13 06 12
UNIVERSITE DE NANTES
A1
* H01L 21/762
2 992 098
12 55746
19 06 12
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
* H01L 23/522
2 992 103
12 55719
19 06 12
* STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H01L 23/66
2 992 095
12 55545
13 06 12
A1
H01L 27/32
2 992 096
12 55732
19 06 12
* STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* H01L 27/32
2 992 098
12 55746
19 06 12
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
* H01L 31/04
2 991 980
12 55526
13 06 12
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
A1
* H01L 31/107
2 992 067
12 01690
13 06 12
STMICROELECTRONICS GRENOBLE 2 SAS
A1
* H01L 51/50
2 991 980
12 55526
13 06 12
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
A1
H01L 51/52
2 992 097
12 55680
18 06 12
ASTRON FIAMM SAFETY
A1
* H01L 51/52
2 992 098
12 55746
19 06 12
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
* H01L 51/56
2 992 098
12 55746
19 06 12
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
H01M 8/04
2 992 099
12 55539
13 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
H01M 10/44
2 992 100
12 55744
19 06 12
ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme
A1
* H01M 10/48
2 992 101
12 55679
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
* H01M 10/50
2 992 101
12 55679
18 06 12
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme
A1
H01P 5/12
2 992 102
13 55518
14 06 13
A1
* H01Q 3/12
2 992 070
12 01711
15 06 12
THALES
A1
* H01Q 3/26
2 992 070
12 01711
15 06 12
THALES
A1
* H01Q 23/00
2 992 103
12 55719
19 06 12
A3
* H01R 4/48
2 992 104
12 55657
17 06 12
CHENG LIANG-CHIH
A3
* H01R 9/24
2 992 104
12 55657
17 06 12
CHENG LIANG-CHIH
A1
* H01R 12/71
2 992 105
12 55750
19 06 12
COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE
D'INGENIERIE “INGENICO“ Société anonyme
A1
* H01R 13/53
2 992 105
12 55750
19 06 12
COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE
D'INGENIERIE “INGENICO“ Société anonyme
A1
* H01R 31/06
2 992 106
13 55410
12 06 13
A1
* H01R 43/28
2 992 108
12 01703
14 06 12
STANLEY WORKS EUROPE GMBH
A3
* H01R 43/28
2 992 109
12 01705
14 06 12
STANLEY WORKS EUROPE GMBH
A3
* H01R 43/28
2 992 110
12 01706
14 06 12
STANLEY WORKS EUROPE GMBH
A1
H01S 3/16
2 992 107
12 55660
18 06 12
UNIVERSITE PARIS 13 Etablissement public
A1
* H02G 1/12
2 992 108
12 01703
14 06 12
STANLEY WORKS EUROPE GMBH
A3
* H02G 1/12
2 992 109
12 01705
14 06 12
STANLEY WORKS EUROPE GMBH
A3
* H02G 1/12
2 992 110
12 01706
14 06 12
STANLEY WORKS EUROPE GMBH
UNIVERSITE DE NANTES
15 06 12
DE
TESAT-SPACECOM GMBH & CO. KG
* STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
14 06 12
DE
DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT
BOPI 13/51
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
199
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* H02J 7/00
2 992 106
13 55410
12 06 13
A1
H02J 7/14
2 992 111
12 55570
14 06 12
THE VOLT MAKERS (SAS) Société par actions
simplifiée
A1
H02J 13/00
2 992 112
12 01736
19 06 12
VALEO SYSTEMES THERMIQUES
A1
H02J 17/00
2 992 113
13 01045
06 05 13
A1
H02K 5/26
2 992 114
12 55524
13 06 12
A1
H02K 11/00
2 992 115
12 59325
02 10 12
A1
* H02K 35/00
2 992 029
12 01686
13 06 12
A1
H02M 1/00
2 992 116
12 55667
18 06 12
UNIVERSITE DE LORRAINE
A1
H02M 1/12
2 992 117
12 55734
19 06 12
CONVERTEAM TECHNOLOGY LTD
A1
H02M 5/458
2 992 118
12 55542
13 06 12
SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE
SAS Société par actions simplifiée
A1
H02M 5/458
2 992 119
12 55721
19 06 12
CONVERTEAM TECHNOLOGY LTD
A1
* H02N 2/00
2 991 926
12 55747
19 06 12
FAURECIA SIEGES D'AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
H02N 2/00
2 992 120
12 55649
15 06 12
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
H02P 6/08
2 992 121
12 55537
13 06 12
SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE
SAS Société par actions simplifiée
A1
* H03M 1/06
2 992 122
12 01713
15 06 12
THALES
A1
* H03M 1/66
2 992 122
12 01713
15 06 12
THALES
A1
* H04B 1/59
2 992 123
12 55525
13 06 12
STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS
Société par actions simplifiée
A1
* H04B 7/204
2 992 133
12 55684
18 06 12
SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme
A1
* H04L 1/00
2 992 124
12 55670
18 06 12
MORPHO Société anonyme
A1
* H04L 9/32
2 992 124
12 55670
18 06 12
MORPHO Société anonyme
A1
* H04L 12/10
2 992 129
12 55592
14 06 12
FRANCE TELECOM
A1
* H04L 12/10
2 992 130
12 55594
14 06 12
FRANCE TELECOM
A1
* H04L 12/24
2 992 125
12 01741
19 06 12
A1
* H04L 12/24
2 992 134
12 55704
19 06 12
SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
Société par actions simplifiée
A1
* H04L 12/56
2 992 126
12 55630
15 06 12
FRANCE TELECOM
A1
* H04L 12/56
2 992 128
12 55609
15 06 12
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
* H04L 12/56
2 992 134
12 55704
19 06 12
SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
Société par actions simplifiée
A1
* H04L 12/66
2 992 127
12 55566
14 06 12
HOMERIDER SYSTEMS
A1
* H04L 12/66
2 992 128
12 55609
15 06 12
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
* H04L 12/66
2 992 138
13 52568
22 03 13
A1
* H04L 12/701
2 992 129
12 55592
14 06 12
FRANCE TELECOM
A1
* H04L 12/701
2 992 130
12 55594
14 06 12
FRANCE TELECOM
A1
* H04L 29/06
2 992 080
13 56896
12 07 13
A1
* H04L 29/06
2 992 126
12 55630
15 06 12
FRANCE TELECOM
A1
* H04L 29/08
2 992 082
12 55697
18 06 12
FRANCE TELECOM
A1
* H04N 7/14
2 992 086
12 01707
14 06 12
THALES
A1
H04N 7/30
2 992 131
12 55636
15 06 12
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
* H04W 4/00
2 992 138
13 52568
22 03 13
A1
H04W 4/02
2 992 132
12 55639
15 06 12
Date
14 06 12
13 06 12
Nom du déposant
Pays
DE
DE
DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
SOMFY SAS Société par actions simplifiée
14 06 12
JP
MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION
* DELBARBA WILLY
* KLIF ANDRE
14 06 12
29 03 11
14 06 12
FR
FR
FR
HOMERIDER SYSTEMS
AWOX Société anonyme
HOMERIDER SYSTEMS
* DEKERMENDJIAN JOHNNY
200
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 13/51
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* H04W 8/14
2 992 133
12 55684
18 06 12
SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme
A1
* H04W 16/02
2 992 134
12 55704
19 06 12
SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS
Société par actions simplifiée
A1
* H04W 16/04
2 992 137
12 01723
15 06 12
CASSIDIAN
A1
H04W 16/20
2 992 135
12 55567
14 06 12
HOMERIDER SYSTEMS
A1
* H04W 28/10
2 992 136
12 55635
15 06 12
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
* H04W 36/32
2 992 125
12 01741
19 06 12
A1
* H04W 36/36
2 992 133
12 55684
18 06 12
SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme
A1
* H04W 72/12
2 992 136
12 55635
15 06 12
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
* H04W 72/12
2 992 137
12 01723
15 06 12
CASSIDIAN
A1
* H04W 88/16
2 992 138
13 52568
22 03 13
A1
* H05B 1/00
2 992 139
12 01692
13 06 12
TEKCEM
A1
* H05B 3/02
2 992 139
12 01692
13 06 12
TEKCEM
A1
* H05B 3/20
2 992 051
12 55565
14 06 12
SOCIETE MULLER & CIE
A1
* H05B 3/20
2 992 052
12 55573
14 06 12
SOCIETE MULLER & CIE
A1
H05B 33/08
2 992 140
13 55396
11 06 13
A1
H05K 3/02
2 992 141
12 01701
14 06 12
MICROCONNECTIONS SAS
A1
H05K 7/14
2 992 142
12 55522
13 06 12
SOMFY SAS Société par actions simplifiée
Date
Nom du déposant
Pays
* KLIF ANDRE
14 06 12
13 06 12
FR
DE
HOMERIDER SYSTEMS
DIEHL AEROSPACE GMBH
BOPI 13/51
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
201
BOPI 13/51
CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI
BOPI de publication n° : 09/38
Pages : 29
Partie du bulletin concernée : Abreges du contenu technique de l'invention
Nature du titre et n° : Demande de brevet francais n° 2928549
Il y a lieu d’ajouter :
le nom du quatrième inventeur: BONTE FREDERIC.
203
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ................... 207
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés......................................................... 217
2.3 Avis documentaires délivrés......................................................... néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ...................................... 225
2.5 Corrections et/ou modifications .................................................... néant
BOPI 13/51
207
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 13/51
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
209
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
05 12031
28 11 05
12 12 04
US
* H02K 16/02
BOPI 38 DU 22 09 06
2 883 430
A1
06 03371
14 04 06
19 04 05
DE
* G01P 13/04
BOPI 42 DU 20 10 06
2 884 614
A1
06 03998
04 05 06
09 05 05
US
H01M 8/06
BOPI 23 DU 08 06 07
2 894 390
A1
06 05140
09 06 06
10 06 05
JP
* H02N 2/06
BOPI 52 DU 29 12 06
2 887 706
A1
06 07039
01 08 06
02 08 05
US
B26B 5/00
BOPI 17 DU 27 04 07
2 892 334
A1
06 50871
15 03 06
16 03 05
JP
* F16L 37/086
BOPI 42 DU 20 10 06
2 884 586
A1
06 52615
23 06 06
23 06 05
JP
* G05B 19/418
BOPI 52 DU 29 12 06
2 887 647
A1
06 55477
13 12 06
21 12 05
DE
F16F 9/49
BOPI 25 DU 22 06 07
2 895 049
A1
07 02359
30 03 07
06 04 06
KR
* H02N 2/00
BOPI 44 DU 02 11 07
2 900 514
A1
07 02867
20 04 07
27 04 06
US
* A61K 6/06
BOPI 44 DU 02 11 07
2 900 332
A1
07 03969
04 06 07
04 06 06
US
* H04B 1/44
BOPI 23 DU 05 06 09
2 924 543
A1
07 06064
29 08 07
02 10 06
JP
* F16K 27/06
BOPI 14 DU 04 04 08
2 906 591
A1
07 07949
13 11 07
16 11 06
DE
G05D 1/02
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 588
A1
07 56596
19 07 07
21 07 06
EP
* B23K 26/14
BOPI 04 DU 25 01 08
2 903 924
A1
07 59256
23 11 07
24 11 06
CA
F22B 37/48
BOPI 22 DU 30 05 08
2 909 161
A1
08 02812
23 05 08
24 05 07
DE
* B23K 26/03
BOPI 48 DU 28 11 08
2 916 374
A1
08 04372
31 07 08
14 11 07
US
G01J 5/52
BOPI 20 DU 15 05 09
2 923 603
A1
08 06204
06 11 08
13 12 07
DE
* B23K 20/12
BOPI 25 DU 19 06 09
2 924 963
A1
08 06708
28 11 08
13 12 07
DE
* B23K 31/02
BOPI 25 DU 19 06 09
2 924 964
A1
08 51785
19 03 08
19 03 07
T
W
* G06K 9/00
BOPI 41 DU 10 10 08
2 914 760
A1
08 56082
10 09 08
24 10 07
US
B29C 49/58
BOPI 18 DU 01 05 09
2 922 809
A1
09 51414
06 03 09
09 04 08
DE
B62D 25/08
BOPI 42 DU 16 10 09
2 929 915
A1
09 53023
06 05 09
14 05 08
US
G01N 21/00
BOPI 47 DU 20 11 09
2 931 238
A1
09 55700
18 08 09
20 08 08
DE
F01N 11/00
BOPI 08 DU 26 02 10
2 935 151
A1
10 52900
16 04 10
20 04 09
DE
* H04N 1/64
BOPI 42 DU 22 10 10
2 944 663
A1
10 56988
03 09 10
29 03 10
JP
B60W 20/00
BOPI 39 DU 30 09 11
2 957 884
A1
10 59232
09 11 10
09 12 09
KR
* H04N 7/12
BOPI 23 DU 10 06 11
2 953 674
A1
11 58338
20 09 11
21 09 10
CN
* A45D 44/00
BOPI 12 DU 23 03 12
2 964 840
A1
11 61084
02 12 11
02 12 10
US
* B23K 35/363
BOPI 23 DU 08 06 12
2 968 226
A1
11 61086
02 12 11
02 12 10
US
* B23K 35/363
BOPI 23 DU 08 06 12
2 968 228
A1
11 61089
02 12 11
02 12 10
US
* B23K 35/363
BOPI 23 DU 08 06 12
2 968 230
A1
11 62255
22 12 11
* H01H 51/16
BOPI 26 DU 28 06 13
2 985 084
A1
12 01688
13 06 12
* A43B 5/04
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 854
A1
12 01689
13 06 12
G01S 13/90
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 068
A1
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13 06 12
* G01R 35/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 067
A1
12 01692
13 06 12
* H05B 3/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 139
A1
12 01693
13 06 12
B60B 7/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 912
A1
12 01695
13 06 12
B62M 9/08
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 966
A1
12 01696
14 06 12
* B29B 15/14
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 901
A1
12 01698
14 06 12
A47B 47/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 859
A1
12 01699
14 06 12
G08G 1/09
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 089
A1
12 01701
14 06 12
H05K 3/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 141
A1
12 01702
14 06 12
G06F 3/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 074
210
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 13/51
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
12 01703
14 06 12
* H02G 1/12
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 108
A1
12 01707
14 06 12
* G06T 1/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 086
A1
12 01709
15 06 12
* G01S 19/05
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 069
A1
12 01710
15 06 12
* G07C 11/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 087
A1
12 01711
15 06 12
* G01S 19/22
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 070
A1
12 01712
15 06 12
* G06F 15/16
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 081
A1
12 01713
15 06 12
* H03M 1/06
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 122
A1
12 01715
15 06 12
* E04H 1/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 011
A1
12 01716
15 06 12
G05D 1/08
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 072
A1
12 01719
15 06 12
* F16F 15/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 039
A1
12 01721
14 06 12
* A46B 15/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 858
A1
12 01723
15 06 12
* H04W 72/12
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 137
A1
12 01724
15 06 12
* A47L 15/42
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 863
A1
12 01725
18 06 12
G10D 3/12
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 090
A1
12 01729
18 06 12
* F01N 5/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 021
A1
12 01730
18 06 12
* C12P 21/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 997
A1
12 01731
18 06 12
* C10G 2/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 991
A1
12 01732
18 06 12
* C12P 21/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 998
A1
12 01733
19 06 12
* B32B 5/26
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 909
A1
12 01734
19 06 12
* B62M 1/24
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 965
A1
12 01735
18 06 12
* B60Q 3/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 931
A1
12 01737
19 06 12
A01D 45/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 846
A1
12 01739
19 06 12
* E05C 19/18
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 015
A1
12 01740
19 06 12
B64C 11/08
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 967
A1
12 01741
19 06 12
* H04L 12/24
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 125
A1
12 01742
19 06 12
* B41J 3/407
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 911
A1
12 01743
19 06 12
* A61K 8/97
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 877
A1
12 01745
19 06 12
A63C 5/04
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 883
A1
12 01753
19 06 12
A01M 23/16
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 849
A1
12 53225
06 04 12
* G01B 11/02
BOPI 42 DU 19 10 12
2 974 173
A1
12 55509
13 06 12
* B25B 27/14
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 896
A1
12 55510
13 06 12
* C12N 15/09
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 996
A1
12 55511
13 06 12
* B62D 65/16
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 963
A1
12 55514
13 06 12
* B24B 9/04
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 894
A1
12 55516
13 06 12
* A61K 8/97
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 878
A1
12 55517
13 06 12
* B60S 1/46
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 948
A1
12 55518
13 06 12
* G06F 3/0354
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 077
A1
12 55519
13 06 12
* G06F 3/03
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 076
A1
12 55520
13 06 12
G02B 27/01
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 071
A1
12 55521
13 06 12
* B60S 1/52
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 950
A1
12 55522
13 06 12
H05K 7/14
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 142
A1
12 55523
13 06 12
B01J 8/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 884
A1
12 55524
13 06 12
H02K 5/26
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 114
06 04 11
GB
BOPI 13/51
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
211
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
12 55525
13 06 12
* H04B 1/59
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 123
A1
12 55526
13 06 12
* C03C 17/09
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 980
A1
12 55528
13 06 12
* F02D 17/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 026
A1
12 55529
13 06 12
A45D 8/20
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 856
A1
12 55530
13 06 12
A61M 5/48
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 881
A1
12 55531
13 06 12
* A61M 5/148
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 880
A1
12 55532
13 06 12
A01K 1/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 847
A1
12 55533
13 06 12
* D06F 58/24
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 002
A1
12 55534
13 06 12
* E04B 2/18
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 006
A1
12 55535
13 06 12
E04H 4/14
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 013
A1
12 55536
13 06 12
* D06F 37/42
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 001
A1
12 55537
13 06 12
H02P 6/08
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 121
A1
12 55538
13 06 12
G06K 19/077
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 085
A1
12 55539
13 06 12
H01M 8/04
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 099
A1
12 55540
13 06 12
* F26B 1/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 057
A1
12 55541
13 06 12
E06B 1/04
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 016
A1
12 55542
13 06 12
H02M 5/458
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 118
A1
12 55543
13 06 12
* A61K 8/73
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 876
A1
12 55544
13 06 12
A61N 1/05
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 882
A1
12 55545
13 06 12
* H01L 23/66
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 095
A1
12 55546
13 06 12
* B62D 6/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 959
A1
12 55547
13 06 12
A61B 17/64
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 865
A1
12 55548
13 06 12
* A61K 8/25
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 870
A1
12 55550
14 06 12
* F02D 41/30
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 027
A1
12 55551
14 06 12
E04C 5/16
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 008
A1
12 55552
14 06 12
* F04B 1/16
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 034
A1
12 55553
14 06 12
* B62D 65/06
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 962
A1
12 55554
14 06 12
* B60R 13/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 936
A1
12 55555
14 06 12
* B60R 13/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 937
A1
12 55556
14 06 12
* B27D 1/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 899
A1
12 55557
14 06 12
G06F 3/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 075
A1
12 55558
14 06 12
* B60R 13/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 938
A1
12 55559
14 06 12
* B27D 1/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 900
A1
12 55560
14 06 12
* B32B 21/08
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 910
A1
12 55561
14 06 12
B01J 13/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 885
A1
12 55562
14 06 12
B09C 1/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 891
A1
12 55564
14 06 12
* B29C 45/14
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 904
A1
12 55565
14 06 12
* F24C 7/06
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 051
A1
12 55566
14 06 12
* H04L 12/66
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 127
A1
12 55567
14 06 12
H04W 16/20
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 135
A1
12 55569
14 06 12
B60S 1/46
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 949
A1
12 55570
14 06 12
H02J 7/14
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 111
A1
12 55571
14 06 12
* A23L 1/226
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 852
212
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 13/51
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
12 55572
14 06 12
* B62H 5/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 964
A1
12 55573
14 06 12
* F24C 7/06
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 052
A1
12 55578
14 06 12
* F21V 7/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 050
A1
12 55579
14 06 12
* B25H 1/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 898
A1
12 55580
14 06 12
* B08B 3/04
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 888
A1
12 55581
14 06 12
* F01N 3/08
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 020
A1
12 55582
14 06 12
* E04G 9/10
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 010
A1
12 55584
14 06 12
* G06F 12/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 078
A1
12 55585
14 06 12
* H01L 21/50
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 094
A1
12 55587
14 06 12
* F16D 65/14
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 038
A1
12 55588
14 06 12
B64D 29/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 969
A1
12 55589
14 06 12
B65D 19/30
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 971
A1
12 55590
14 06 12
* G11C 29/36
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 091
A1
12 55591
14 06 12
* B62D 7/14
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 960
A1
12 55592
14 06 12
* H04L 12/701
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 129
A1
12 55593
14 06 12
* A61K 9/107
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 879
A1
12 55594
14 06 12
* H04L 12/701
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 130
A1
12 55595
14 06 12
G01K 17/04
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 061
A1
12 55596
15 06 12
F16L 37/23
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 048
A1
12 55597
15 06 12
G01R 33/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 066
A1
12 55598
15 06 12
* C09B 67/08
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 990
A1
12 55599
15 06 12
* F02C 7/36
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 024
A1
12 55600
15 06 12
* A47J 27/62
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 862
A1
12 55601
15 06 12
G21F 5/005
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 092
A1
12 55602
15 06 12
* B21D 15/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 893
A1
12 55604
15 06 12
* C25D 9/04
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 999
A1
12 55605
15 06 12
* A61K 8/49
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 872
A1
12 55606
15 06 12
G06F 13/38
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 079
A1
12 55607
15 06 12
* E04B 1/10
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 004
A1
12 55608
15 06 12
* A61K 8/49
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 873
A1
12 55609
15 06 12
* H04L 12/66
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 128
A1
12 55610
15 06 12
* A61K 8/49
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 874
A1
12 55611
15 06 12
* A61K 8/46
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 871
A1
12 55612
15 06 12
E05C 19/16
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 014
A1
12 55613
15 06 12
* A61K 8/49
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 875
A1
12 55614
15 06 12
* B29D 7/01
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 907
A1
12 55616
15 06 12
* B60R 13/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 939
A1
12 55617
15 06 12
C08F265/10
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 987
A1
12 55619
15 06 12
* F16B 2/20
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 035
A1
12 55620
15 06 12
* A47F 5/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 861
A1
12 55622
15 06 12
* F16B 19/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 036
A1
12 55624
15 06 12
* F16H 61/38
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 043
A1
12 55625
15 06 12
* B60R 21/2155
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 941
BOPI 13/51
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
213
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
12 55626
15 06 12
* E04C 2/52
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 007
A1
12 55628
15 06 12
* F16K 1/18
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 046
A1
12 55629
15 06 12
F25B 23/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 055
A1
12 55630
15 06 12
* H04L 12/56
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 126
A1
12 55631
15 06 12
* C08J 3/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 988
A1
12 55632
15 06 12
C04B 35/565
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 981
A1
12 55633
15 06 12
* C02F 1/44
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 979
A1
12 55634
15 06 12
B60R 11/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 934
A1
12 55635
15 06 12
* H04W 28/10
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 136
A1
12 55636
15 06 12
H04N 7/30
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 131
A1
12 55637
15 06 12
* F01D 9/04
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 018
A1
12 55638
15 06 12
F25J 5/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 056
A1
12 55639
15 06 12
H04W 4/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 132
A1
12 55640
15 06 12
* A61B 17/28
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 864
A1
12 55641
15 06 12
B25B 21/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 895
A1
12 55642
15 06 12
* A01K 39/06
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 848
A1
12 55643
15 06 12
* B60G 17/08
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 920
A1
12 55644
15 06 12
* B60G 17/08
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 921
A1
12 55645
15 06 12
B60R 5/04
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 932
A1
12 55646
15 06 12
* B65G 15/22
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 974
A1
12 55647
15 06 12
B60N 3/10
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 929
A1
12 55648
15 06 12
* B65D 21/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 972
A1
12 55649
15 06 12
H02N 2/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 120
A1
12 55650
15 06 12
* A45D 33/22
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 857
A1
12 55651
15 06 12
B60N 3/10
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 930
A1
12 55652
15 06 12
B60R 22/26
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 942
A1
12 55653
15 06 12
* C01B 33/44
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 978
A1
12 55654
15 06 12
* B60W 20/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 951
A1
12 55655
15 06 12
* B60W 20/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 952
A1
12 55656
15 06 12
* B60W 20/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 953
A1
12 55658
18 06 12
* B29C 47/26
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 905
A1
12 55659
18 06 12
* F01D 25/24
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 019
A1
12 55660
18 06 12
H01S 3/16
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 107
A1
12 55661
18 06 12
F16H 63/32
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 044
A1
12 55662
18 06 12
B60G 11/08
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 917
A1
12 55663
18 06 12
B60G 11/08
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 918
A1
12 55664
18 06 12
B60G 11/113
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 919
A1
12 55665
18 06 12
* B65G 1/137
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 973
A1
12 55666
18 06 12
E04H 4/08
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 012
A1
12 55667
18 06 12
H02M 1/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 116
A1
12 55668
18 06 12
E04B 1/12
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 005
A1
12 55669
18 06 12
* B61F 5/30
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 956
A1
12 55670
18 06 12
* H04L 9/32
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 124
214
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 13/51
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
12 55671
18 06 12
* B60C 1/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 916
A1
12 55672
18 06 12
C04B 41/53
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 982
A1
12 55673
18 06 12
* A22C 7/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 850
A1
12 55674
18 06 12
* A23L 1/317
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 853
A1
12 55675
18 06 12
* B60W 20/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 954
A1
12 55676
18 06 12
* B62D 3/12
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 958
A1
12 55677
18 06 12
* B60K 1/04
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 923
A1
12 55678
18 06 12
* B64C 27/32
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 968
A1
12 55679
18 06 12
* H01M 10/48
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 101
A1
12 55680
18 06 12
H01L 51/52
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 097
A1
12 55681
18 06 12
* F16H 61/16
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 040
A1
12 55682
18 06 12
* F16H 61/16
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 041
A1
12 55684
18 06 12
* H04W 8/14
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 133
A1
12 55685
18 06 12
A22C 17/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 851
A1
12 55687
18 06 12
* F16H 61/28
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 042
A1
12 55688
18 06 12
G01N 33/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 065
A1
12 55691
18 06 12
* A47C 19/04
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 860
A1
12 55692
18 06 12
G01N 17/04
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 063
A1
12 55693
18 06 12
* B60K 11/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 924
A1
12 55694
18 06 12
* B60K 11/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 925
A1
12 55695
18 06 12
* F16K 7/04
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 047
A1
12 55696
18 06 12
* G08G 1/017
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 088
A1
12 55697
18 06 12
* G06F 15/16
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 082
A1
12 55699
18 06 12
* B62B 9/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 957
A1
12 55700
18 06 12
* D04H 1/46
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 000
A1
12 55701
19 06 12
* A61F 2/30
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 867
A1
12 55702
19 06 12
* B65G 43/10
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 976
A1
12 55703
19 06 12
A61F 13/06
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 868
A1
12 55704
19 06 12
* H04W 16/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 134
A1
12 55705
19 06 12
* E04F 13/24
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 009
A1
12 55706
19 06 12
F02D 9/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 025
A1
12 55707
19 06 12
* G06F 1/08
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 073
A1
12 55708
19 06 12
B60R 7/05
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 933
A1
12 55709
19 06 12
* F02D 43/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 028
A1
12 55710
19 06 12
E06B 9/17
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 017
A1
12 55711
19 06 12
A61D 7/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 866
A1
12 55713
19 06 12
B65G 29/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 975
A1
12 55714
19 06 12
B04B 7/06
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 886
A1
12 55715
19 06 12
* C07C 69/732
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 984
A1
12 55716
19 06 12
E02D 5/80
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 003
A1
12 55717
19 06 12
* C07D207/08
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 986
A1
12 55718
19 06 12
* B60R 11/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 935
A1
12 55719
19 06 12
* H01Q 23/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 103
BOPI 13/51
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
215
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
12 55720
19 06 12
* G01N 29/04
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 064
A1
12 55721
19 06 12
H02M 5/458
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 119
A1
12 55722
19 06 12
* G01C 21/26
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 060
A1
12 55723
19 06 12
H01H 3/16
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 093
A1
12 55724
19 06 12
* B30B 3/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 908
A1
12 55725
19 06 12
* B60R 19/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 940
A1
12 55728
19 06 12
G06F 21/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 083
A1
12 55729
19 06 12
* C07C 39/06
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 983
A1
12 55730
19 06 12
B60N 2/20
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 927
A1
12 55732
19 06 12
H01L 27/32
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 096
A1
12 55734
19 06 12
H02M 1/12
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 117
A1
12 55738
19 06 12
* B05D 7/14
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 887
A1
12 55740
19 06 12
* F21S 8/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 049
A1
12 55741
19 06 12
* F01N 11/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 023
A1
12 55742
19 06 12
* G06F 21/60
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 084
A1
12 55743
19 06 12
* F01N 9/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 022
A1
12 55744
19 06 12
H01M 10/44
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 100
A1
12 55745
19 06 12
* G01L 7/04
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 062
A1
12 55746
19 06 12
* H01L 51/52
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 098
A1
12 55747
19 06 12
* B60N 2/02
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 926
A1
12 55748
19 06 12
* B62D 21/15
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 961
A1
12 55749
19 06 12
* B60N 2/225
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 928
A1
12 55750
19 06 12
* H01R 12/71
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 105
A1
12 55751
19 06 12
* F24H 9/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 992 054
A1
12 55752
19 06 12
* C07C233/16
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 985
A1
12 55753
19 06 12
* B29C 49/56
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 906
A1
12 55754
19 06 12
* A45B 23/00
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 855
A1
12 55755
19 06 12
* C10L 1/18
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 992
A1
12 55758
19 06 12
B60B 7/08
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 915
A1
12 56462
05 07 12
G08B 13/22
BOPI 02 DU 11 01 13
2 977 700
A1
12 56465
05 07 12
* G08B 13/22
BOPI 02 DU 11 01 13
2 977 701
A1
12 60278
27 10 12
13 06 12
FR
* C12M 1/107
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 995
A1
13 50684
26 01 13
18 06 12
FR
* B29C 35/08
BOPI 51 DU 20 12 13
2 991 903
A1
13 56526
04 07 13
* E04G 9/06
BOPI 49 DU 06 12 13
2 991 359
BOPI 13/51
217
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BOPI 13/51
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendications
modifiée
s
(RM)
B1
2 856 724
03 07914
25 06 03
RM
B1
2 875 007
05 52655
02 09 05
RM
B1
2 887 459
06 05612
22 06 06
RM
B1
2 892 849
05 11057
B1
2 898 320
B1
2 898 682
B1
219
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendications
modifiée
s
(RM)
BOPI 53 DU 31 12 04
B1
2 954 622
09 59274
21 12 09
RM
BOPI 10 DU 10 03 06
B1
2 955 337
10 00225
21 01 10
BOPI 52 DU 29 12 06
B1
2 956 204
10 50933
10 02 10
RM
BOPI 32 DU 12 08 11
28 10 05
BOPI 18 DU 04 05 07
B1
2 956 320
10 51134
17 02 10
RM
BOPI 33 DU 19 08 11
07 53794
13 03 07
BOPI 37 DU 14 09 07
B1
2 956 323
10 51040
15 02 10
RM
BOPI 33 DU 19 08 11
07 53812
14 03 07
BOPI 38 DU 21 09 07
B1
2 956 790
10 51325
24 02 10
RM
BOPI 34 DU 26 08 11
2 901 406
07 03572
18 05 07
RM
BOPI 47 DU 23 11 07
B1
2 959 032
11 53267
14 04 11
B1
2 903 221
06 05928
30 06 06
RM
BOPI 01 DU 04 01 08
B1
2 959 546
10 01812
28 04 10
RM
BOPI 44 DU 04 11 11
B1
2 904 692
07 56904
02 08 07
RM
BOPI 06 DU 08 02 08
B1
2 959 599
10 53268
28 04 10
RM
BOPI 44 DU 04 11 11
B1
2 905 027
07 04567
26 06 07
RM
BOPI 08 DU 22 02 08
B1
2 960 002
10 02033
12 05 10
RM
BOPI 46 DU 18 11 11
B1
2 907 887
06 09385
25 10 06
RM
BOPI 18 DU 02 05 08
B1
2 960 050
10 02061
17 05 10
RM
BOPI 46 DU 18 11 11
B1
2 909 987
07 59759
12 12 07
RM
BOPI 25 DU 20 06 08
B1
2 960 173
10 53991
21 05 10
RM
BOPI 47 DU 25 11 11
B1
2 915 571
07 56719
24 07 07
RM
BOPI 44 DU 31 10 08
B1
2 960 328
10 53930
20 05 10
RM
BOPI 47 DU 25 11 11
B1
2 917 298
08 53856
11 06 08
RM
BOPI 51 DU 19 12 08
B1
2 960 416
10 02310
01 06 10
RM
BOPI 48 DU 02 12 11
B1
2 920 052
08 55546
12 08 08
RM
BOPI 08 DU 20 02 09
B1
2 960 603
10 54084
27 05 10
RM
BOPI 48 DU 02 12 11
B1
2 921 786
08 56568
30 09 08
BOPI 14 DU 03 04 09
B1
2 960 923
10 54486
08 06 10
RM
BOPI 49 DU 09 12 11
B1
2 927 185
08 00628
06 02 08
BOPI 32 DU 07 08 09
B1
2 961 085
10 54708
15 06 10
RM
BOPI 50 DU 16 12 11
B1
2 927 873
09 51153
24 02 09
BOPI 35 DU 28 08 09
B1
2 961 240
11 54959
07 06 11
B1
2 928 657
08 01401
14 03 08
RM
BOPI 38 DU 18 09 09
B1
2 961 923
10 55125
25 06 10
RM
BOPI 52 DU 30 12 11
B1
2 932 955
08 03623
27 06 08
RM
BOPI 53 DU 01 01 10
B1
2 961 927
10 55006
23 06 10
RM
BOPI 52 DU 30 12 11
B1
2 933 805
08 54626
08 07 08
BOPI 02 DU 15 01 10
B1
2 962 880
10 03040
20 07 10
RM
BOPI 04 DU 27 01 12
B1
2 937 071
08 05673
14 10 08
RM
BOPI 15 DU 16 04 10
B1
2 963 875
11 57386
17 08 11
RM
BOPI 08 DU 24 02 12
B1
2 937 362
08 05857
22 10 08
RM
BOPI 16 DU 23 04 10
B1
2 964 013
10 03502
01 09 10
B1
2 938 431
08 57763
14 11 08
BOPI 20 DU 21 05 10
B1
2 964 110
10 56899
31 08 10
RM
BOPI 09 DU 02 03 12
B1
2 938 906
08 06627
25 11 08
BOPI 21 DU 28 05 10
B1
2 964 373
10 57069
06 09 10
RM
BOPI 10 DU 09 03 12
B1
2 940 004
09 59430
22 12 09
RM
BOPI 25 DU 25 06 10
B1
2 964 958
10 57586
21 09 10
RM
BOPI 12 DU 23 03 12
B1
2 940 293
08 58778
18 12 08
RM
BOPI 25 DU 25 06 10
B1
2 964 960
10 57635
22 09 10
RM
BOPI 12 DU 23 03 12
B1
2 940 297
08 58786
18 12 08
RM
BOPI 25 DU 25 06 10
B1
2 964 961
10 57578
21 09 10
RM
BOPI 12 DU 23 03 12
B1
2 941 857
09 50794
09 02 09
RM
BOPI 32 DU 13 08 10
B1
2 965 024
10 57451
17 09 10
RM
BOPI 12 DU 23 03 12
B1
2 943 105
09 01121
11 03 09
RM
BOPI 37 DU 17 09 10
B1
2 965 800
10 58191
08 10 10
RM
BOPI 15 DU 13 04 12
B1
2 943 149
09 51524
11 03 09
RM
BOPI 37 DU 17 09 10
B1
2 966 014
10 58372
14 10 10
RM
BOPI 16 DU 20 04 12
B1
2 943 774
09 01362
24 03 09
RM
BOPI 39 DU 01 10 10
B1
2 966 161
10 58432
15 10 10
RM
BOPI 16 DU 20 04 12
B1
2 945 346
09 02219
07 05 09
RM
BOPI 45 DU 12 11 10
B1
2 966 474
10 04175
25 10 10
RM
BOPI 17 DU 27 04 12
B1
2 945 812
10 53797
17 05 10
RM
BOPI 47 DU 26 11 10
B1
2 966 899
10 58813
27 10 10
RM
BOPI 18 DU 04 05 12
B1
2 948 999
10 56386
02 08 10
RM
BOPI 06 DU 11 02 11
B1
2 967 544
10 59447
17 11 10
RM
BOPI 20 DU 18 05 12
B1
2 949 351
09 55927
31 08 09
RM
BOPI 09 DU 04 03 11
B1
2 967 574
10 04507
19 11 10
RM
BOPI 21 DU 25 05 12
B1
2 950 061
09 04335
11 09 09
RM
BOPI 11 DU 18 03 11
B1
2 967 751
10 59580
22 11 10
RM
BOPI 21 DU 25 05 12
B1
2 950 644
09 56702
28 09 09
RM
BOPI 13 DU 01 04 11
B1
2 967 890
10 59724
25 11 10
RM
BOPI 22 DU 01 06 12
B1
2 951 211
09 04878
12 10 09
RM
BOPI 15 DU 15 04 11
B1
2 968 197
10 59994
01 12 10
RM
BOPI 23 DU 08 06 12
B1
2 952 091
09 57652
30 10 09
RM
BOPI 18 DU 06 05 11
B1
2 968 284
10 59952
01 12 10
RM
BOPI 23 DU 08 06 12
B1
2 953 004
09 58305
24 11 09
RM
BOPI 21 DU 27 05 11
B1
2 968 572
10 60315
09 12 10
RM
BOPI 24 DU 15 06 12
B1
2 953 200
09 58442
27 11 09
RM
BOPI 22 DU 03 06 11
B1
2 969 857
10 61084
22 12 10
B1
2 953 596
09 58789
09 12 09
RM
BOPI 23 DU 10 06 11
B1
2 970 197
11 50217
11 01 11
RM
BOPI 28 DU 13 07 12
B1
2 953 825
09 59037
16 12 09
RM
BOPI 24 DU 17 06 11
B1
2 970 198
11 50141
07 01 11
RM
BOPI 28 DU 13 07 12
B1
2 953 859
09 59069
16 12 09
RM
BOPI 24 DU 17 06 11
B1
2 970 363
11 50102
06 01 11
RM
BOPI 28 DU 13 07 12
RM
Références des bulletins
dans lesquels
les demandes
ont été rendues publiques
Références des bulletins
dans lesquels
les demandes
ont été rendues publiques
BOPI 25 DU 24 06 11
BOPI 29 DU 22 07 11
BOPI 42 DU 21 10 11
BOPI 50 DU 16 12 11
BOPI 09 DU 02 03 12
BOPI 26 DU 29 06 12
220
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendications
modifiée
s
(RM)
B1
2 970 412
11 00141
18 01 11
RM
B1
2 970 661
11 50613
26 01 11
RM
B1
2 970 797
11 50590
25 01 11
B1
2 970 887
11 50795
B1
2 970 914
B1
2 970 998
B1
BOPI 13/51
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendications
modifiée
s
(RM)
BOPI 29 DU 20 07 12
B1
2 976 255
11 55079
09 06 11
RM
BOPI 50 DU 14 12 12
BOPI 30 DU 27 07 12
B1
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11 01763
09 06 11
RM
BOPI 50 DU 14 12 12
RM
BOPI 30 DU 27 07 12
B1
2 976 480
11 55160
14 06 11
RM
BOPI 51 DU 21 12 12
01 02 11
RM
BOPI 31 DU 03 08 12
B1
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11 55466
21 06 11
RM
BOPI 52 DU 28 12 12
11 50779
01 02 11
RM
BOPI 31 DU 03 08 12
B1
2 977 250
11 55855
30 06 11
11 50632
27 01 11
RM
BOPI 31 DU 03 08 12
B1
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11 02059
30 06 11
RM
BOPI 01 DU 04 01 13
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RM
BOPI 31 DU 03 08 12
B1
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06 07 11
RM
BOPI 02 DU 11 01 13
B1
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12 51172
08 02 12
BOPI 33 DU 17 08 12
B1
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11 56114
06 07 11
RM
BOPI 02 DU 11 01 13
B1
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11 51430
22 02 11
RM
BOPI 34 DU 24 08 12
B1
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RM
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B1
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18 02 11
RM
BOPI 34 DU 24 08 12
B1
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RM
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B1
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RM
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B1
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22 07 11
RM
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B1
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RM
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B1
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RM
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B1
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RM
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B1
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RM
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B1
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RM
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B1
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RM
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B1
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RM
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B1
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B1
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RM
BOPI 37 DU 14 09 12
B1
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RM
BOPI 09 DU 01 03 13
B1
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RM
BOPI 37 DU 14 09 12
B1
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25 08 11
RM
BOPI 09 DU 01 03 13
B1
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17 03 11
RM
BOPI 38 DU 21 09 12
B1
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30 08 11
RM
BOPI 09 DU 01 03 13
B1
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18 03 11
RM
BOPI 38 DU 21 09 12
B1
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30 08 11
RM
BOPI 09 DU 01 03 13
B1
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25 03 11
RM
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B1
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06 09 11
B1
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21 03 11
RM
BOPI 39 DU 28 09 12
B1
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21 09 11
RM
BOPI 12 DU 22 03 13
B1
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01 04 11
RM
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B1
2 980 104
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21 09 11
RM
BOPI 12 DU 22 03 13
B1
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RM
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B1
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B1
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RM
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B1
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B1
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RM
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B1
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BOPI 15 DU 12 04 13
B1
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31 03 11
RM
BOPI 40 DU 05 10 12
B1
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06 10 11
BOPI 15 DU 12 04 13
B1
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11 06 12
RM
BOPI 42 DU 19 10 12
B1
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06 10 11
BOPI 15 DU 12 04 13
B1
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15 04 11
RM
BOPI 42 DU 19 10 12
B1
2 981 120
11 59070
07 10 11
BOPI 15 DU 12 04 13
B1
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14 04 11
RM
BOPI 42 DU 19 10 12
B1
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10 10 11
BOPI 15 DU 12 04 13
B1
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11 53398
19 04 11
RM
BOPI 43 DU 26 10 12
B1
2 981 150
11 59161
11 10 11
BOPI 15 DU 12 04 13
B1
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11 53385
19 04 11
RM
BOPI 43 DU 26 10 12
B1
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06 10 11
BOPI 15 DU 12 04 13
B1
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11 53620
28 04 11
RM
BOPI 44 DU 02 11 12
B1
2 981 203
11 58963
05 10 11
BOPI 15 DU 12 04 13
B1
2 974 655
11 53572
26 04 11
RM
BOPI 44 DU 02 11 12
B1
2 981 211
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06 10 11
BOPI 15 DU 12 04 13
B1
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29 04 11
RM
BOPI 44 DU 02 11 12
B1
2 981 228
11 03028
05 10 11
BOPI 15 DU 12 04 13
B1
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11 54098
12 05 11
RM
BOPI 46 DU 16 11 12
B1
2 981 246
11 59409
18 10 11
BOPI 16 DU 19 04 13
B1
2 975 063
11 54100
12 05 11
RM
BOPI 46 DU 16 11 12
B1
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11 59306
14 10 11
BOPI 16 DU 19 04 13
B1
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11 01460
13 05 11
RM
BOPI 46 DU 16 11 12
B1
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14 10 11
BOPI 16 DU 19 04 13
B1
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12 54320
11 05 12
BOPI 46 DU 16 11 12
B1
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11 03136
14 10 11
BOPI 16 DU 19 04 13
B1
2 975 188
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13 05 11
RM
BOPI 46 DU 16 11 12
B1
2 981 278
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12 10 11
BOPI 16 DU 19 04 13
B1
2 975 292
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19 05 11
RM
BOPI 47 DU 23 11 12
B1
2 981 282
11 59205
12 10 11
BOPI 16 DU 19 04 13
B1
2 975 487
11 54245
16 05 11
RM
BOPI 47 DU 23 11 12
B1
2 981 294
11 59264
13 10 11
BOPI 16 DU 19 04 13
B1
2 975 571
12 54863
25 05 12
BOPI 48 DU 30 11 12
B1
2 981 300
11 03133
13 10 11
BOPI 16 DU 19 04 13
B1
2 975 638
11 54537
25 05 11
RM
BOPI 48 DU 30 11 12
B1
2 981 306
11 59365
17 10 11
BOPI 16 DU 19 04 13
B1
2 975 792
11 54562
25 05 11
RM
BOPI 48 DU 30 11 12
B1
2 981 313
11 59372
17 10 11
BOPI 16 DU 19 04 13
B1
2 976 248
11 55141
10 06 11
RM
BOPI 50 DU 14 12 12
B1
2 981 344
11 59410
18 10 11
BOPI 16 DU 19 04 13
Références des bulletins
dans lesquels
les demandes
ont été rendues publiques
Références des bulletins
dans lesquels
les demandes
ont été rendues publiques
BOPI 01 DU 04 01 13
BOPI 05 DU 01 02 13
BOPI 10 DU 08 03 13
BOPI 13/51
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
B1
2 981 361
11 03166
17 10 11
B1
2 981 380
11 59350
17 10 11
B1
2 981 416
11 59245
B1
2 981 451
B1
B1
Revendications
modifiée
s
(RM)
Revendications
modifiée
s
(RM)
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 16 DU 19 04 13
B1
2 982 341
11 60174
08 11 11
BOPI 19 DU 10 05 13
BOPI 16 DU 19 04 13
B1
2 982 354
11 60151
08 11 11
BOPI 19 DU 10 05 13
13 10 11
BOPI 16 DU 19 04 13
B1
2 982 392
11 60022
04 11 11
BOPI 19 DU 10 05 13
11 59332
14 10 11
BOPI 16 DU 19 04 13
B1
2 982 427
11 60224
09 11 11
BOPI 19 DU 10 05 13
2 981 452
11 59297
14 10 11
BOPI 16 DU 19 04 13
B1
2 982 437
11 59932
03 11 11
BOPI 19 DU 10 05 13
2 981 509
11 03181
18 10 11
BOPI 16 DU 19 04 13
B1
2 982 471
11 60341
14 11 11
BOPI 20 DU 17 05 13
B1
2 981 520
11 59248
13 10 11
BOPI 16 DU 19 04 13
B1
2 982 485
11 60428
16 11 11
BOPI 20 DU 17 05 13
B1
2 981 570
11 59545
21 10 11
BOPI 17 DU 26 04 13
B1
2 982 501
11 03433
10 11 11
BOPI 20 DU 17 05 13
B1
2 981 573
11 59564
21 10 11
BOPI 17 DU 26 04 13
B1
2 982 513
11 60358
15 11 11
BOPI 20 DU 17 05 13
B1
2 981 616
11 59633
25 10 11
BOPI 17 DU 26 04 13
B1
2 982 518
11 60374
15 11 11
BOPI 20 DU 17 05 13
B1
2 981 620
11 59437
19 10 11
BOPI 17 DU 26 04 13
B1
2 982 541
11 60455
16 11 11
BOPI 20 DU 17 05 13
B1
2 981 624
11 59446
19 10 11
BOPI 17 DU 26 04 13
B1
2 982 542
11 60402
16 11 11
BOPI 20 DU 17 05 13
B1
2 981 625
11 59443
19 10 11
BOPI 17 DU 26 04 13
B1
2 982 546
11 60378
15 11 11
BOPI 20 DU 17 05 13
B1
2 981 626
11 59447
19 10 11
BOPI 17 DU 26 04 13
B1
2 982 548
11 60413
16 11 11
BOPI 20 DU 17 05 13
B1
2 981 674
11 59522
20 10 11
BOPI 17 DU 26 04 13
B1
2 982 555
11 60456
16 11 11
BOPI 20 DU 17 05 13
B1
2 981 692
11 59474
20 10 11
BOPI 17 DU 26 04 13
B1
2 982 571
11 60340
14 11 11
BOPI 20 DU 17 05 13
B1
2 981 704
11 59647
25 10 11
BOPI 17 DU 26 04 13
B1
2 982 592
11 60245
10 11 11
BOPI 20 DU 17 05 13
B1
2 981 707
11 59610
24 10 11
BOPI 17 DU 26 04 13
B1
2 982 677
11 60325
14 11 11
BOPI 20 DU 17 05 13
B1
2 981 748
11 03248
21 10 11
BOPI 17 DU 26 04 13
B1
2 982 679
11 60351
15 11 11
BOPI 20 DU 17 05 13
B1
2 981 770
11 59418
19 10 11
BOPI 17 DU 26 04 13
B1
2 982 714
11 60283
10 11 11
BOPI 20 DU 17 05 13
B1
2 981 841
11 03319
28 10 11
BOPI 18 DU 03 05 13
B1
2 982 716
11 60278
10 11 11
BOPI 20 DU 17 05 13
B1
2 981 850
11 03298
28 10 11
BOPI 18 DU 03 05 13
B1
2 982 724
11 60379
15 11 11
BOPI 20 DU 17 05 13
B1
2 981 902
11 59749
27 10 11
BOPI 18 DU 03 05 13
B1
2 982 765
11 60571
21 11 11
BOPI 21 DU 24 05 13
B1
2 981 925
11 59700
26 10 11
BOPI 18 DU 03 05 13
B1
2 982 766
11 60709
23 11 11
BOPI 21 DU 24 05 13
B1
2 981 934
11 59829
28 10 11
BOPI 18 DU 03 05 13
B1
2 982 771
11 60688
23 11 11
BOPI 21 DU 24 05 13
B1
2 981 936
11 59831
28 10 11
BOPI 18 DU 03 05 13
B1
2 982 785
11 60664
22 11 11
BOPI 21 DU 24 05 13
B1
2 981 967
11 59870
31 10 11
BOPI 18 DU 03 05 13
B1
2 982 807
11 60535
18 11 11
BOPI 21 DU 24 05 13
B1
2 981 975
11 59822
28 10 11
BOPI 18 DU 03 05 13
B1
2 982 812
11 60499
18 11 11
BOPI 21 DU 24 05 13
B1
2 982 007
11 59888
02 11 11
BOPI 18 DU 03 05 13
B1
2 982 833
11 60570
21 11 11
BOPI 21 DU 24 05 13
B1
2 982 014
11 59857
28 10 11
BOPI 18 DU 03 05 13
B1
2 982 835
11 60566
21 11 11
BOPI 21 DU 24 05 13
B1
2 982 046
11 59846
28 10 11
BOPI 18 DU 03 05 13
B1
2 982 838
11 60678
23 11 11
BOPI 21 DU 24 05 13
B1
2 982 060
11 59797
28 10 11
BOPI 18 DU 03 05 13
B1
2 982 845
11 60650
22 11 11
BOPI 21 DU 24 05 13
B1
2 982 064
11 59889
02 11 11
BOPI 18 DU 03 05 13
B1
2 982 867
11 03522
18 11 11
BOPI 21 DU 24 05 13
B1
2 982 066
11 59850
28 10 11
BOPI 18 DU 03 05 13
B1
2 982 874
11 60480
17 11 11
BOPI 21 DU 24 05 13
B1
2 982 069
11 59744
27 10 11
BOPI 18 DU 03 05 13
B1
2 982 875
11 60496
17 11 11
BOPI 21 DU 24 05 13
B1
2 982 090
11 59866
31 10 11
BOPI 18 DU 03 05 13
B1
2 982 913
11 60568
21 11 11
BOPI 21 DU 24 05 13
B1
2 982 102
11 59759
27 10 11
BOPI 18 DU 03 05 13
B1
2 982 997
11 60461
17 11 11
BOPI 21 DU 24 05 13
B1
2 982 174
11 59963
03 11 11
BOPI 19 DU 10 05 13
B1
2 982 998
11 60460
17 11 11
BOPI 21 DU 24 05 13
B1
2 982 198
11 60052
07 11 11
BOPI 19 DU 10 05 13
B1
2 983 008
11 60529
18 11 11
BOPI 21 DU 24 05 13
B1
2 982 208
11 60087
07 11 11
BOPI 19 DU 10 05 13
B1
2 983 025
11 60670
23 11 11
BOPI 21 DU 24 05 13
B1
2 982 221
11 60181
09 11 11
BOPI 19 DU 10 05 13
B1
2 983 057
11 60881
28 11 11
BOPI 22 DU 31 05 13
B1
2 982 222
11 60179
09 11 11
BOPI 19 DU 10 05 13
B1
2 983 101
11 60927
29 11 11
BOPI 22 DU 31 05 13
B1
2 982 225
11 60107
07 11 11
BOPI 19 DU 10 05 13
B1
2 983 113
11 60770
24 11 11
BOPI 22 DU 31 05 13
B1
2 982 226
11 60160
08 11 11
BOPI 19 DU 10 05 13
B1
2 983 114
11 60776
25 11 11
BOPI 22 DU 31 05 13
B1
2 982 303
11 60191
09 11 11
BOPI 19 DU 10 05 13
B1
2 983 121
11 60892
29 11 11
BOPI 22 DU 31 05 13
RM
Références des bulletins
dans lesquels
les demandes
ont été rendues publiques
221
Références des bulletins
dans lesquels
les demandes
ont été rendues publiques
222
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
B1
2 983 136
11 60872
28 11 11
B1
2 983 147
11 60835
28 11 11
B1
2 983 178
11 60985
B1
2 983 179
B1
B1
Revendications
modifiée
s
(RM)
Revendications
modifiée
s
(RM)
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 22 DU 31 05 13
B1
2 984 343
11 62039
20 12 11
BOPI 25 DU 21 06 13
BOPI 22 DU 31 05 13
B1
2 984 464
11 61671
15 12 11
BOPI 25 DU 21 06 13
30 11 11
BOPI 22 DU 31 05 13
B1
2 984 465
11 03895
16 12 11
BOPI 25 DU 21 06 13
11 60875
28 11 11
BOPI 22 DU 31 05 13
B1
2 984 578
11 03889
16 12 11
BOPI 25 DU 21 06 13
2 983 185
11 03599
24 11 11
BOPI 22 DU 31 05 13
B1
2 984 661
11 61961
19 12 11
BOPI 25 DU 21 06 13
2 983 215
11 60851
28 11 11
BOPI 22 DU 31 05 13
B1
2 984 731
11 62154
21 12 11
BOPI 26 DU 28 06 13
B1
2 983 225
11 60809
25 11 11
BOPI 22 DU 31 05 13
B1
2 984 737
11 62155
21 12 11
BOPI 26 DU 28 06 13
B1
2 983 243
11 60745
24 11 11
BOPI 22 DU 31 05 13
B1
2 984 738
11 62157
21 12 11
BOPI 26 DU 28 06 13
B1
2 983 244
11 60865
28 11 11
BOPI 22 DU 31 05 13
B1
2 984 759
11 04022
22 12 11
BOPI 26 DU 28 06 13
B1
2 983 250
11 60866
28 11 11
BOPI 22 DU 31 05 13
B1
2 984 763
11 04023
22 12 11
BOPI 26 DU 28 06 13
B1
2 983 267
11 60839
28 11 11
BOPI 22 DU 31 05 13
B1
2 984 776
11 62275
22 12 11
BOPI 26 DU 28 06 13
B1
2 983 312
11 60818
25 11 11
BOPI 22 DU 31 05 13
B1
2 984 820
12 01051
06 04 12
BOPI 26 DU 28 06 13
B1
2 983 320
11 60754
24 11 11
BOPI 22 DU 31 05 13
B1
2 984 849
11 04112
27 12 11
BOPI 26 DU 28 06 13
B1
2 983 353
11 60732
24 11 11
BOPI 22 DU 31 05 13
B1
2 984 886
11 62314
22 12 11
BOPI 26 DU 28 06 13
B1
2 983 402
11 61141
05 12 11
BOPI 23 DU 07 06 13
B1
2 984 909
11 62189
21 12 11
BOPI 26 DU 28 06 13
B1
2 983 408
11 03715
06 12 11
BOPI 23 DU 07 06 13
B1
2 984 960
11 62179
21 12 11
BOPI 26 DU 28 06 13
B1
2 983 517
11 61206
06 12 11
BOPI 23 DU 07 06 13
B1
2 984 961
11 62180
21 12 11
BOPI 26 DU 28 06 13
B1
2 983 525
11 61077
02 12 11
BOPI 23 DU 07 06 13
B1
2 984 963
12 54432
15 05 12
BOPI 26 DU 28 06 13
B1
2 983 534
11 61238
06 12 11
BOPI 23 DU 07 06 13
B1
2 984 967
11 62348
22 12 11
BOPI 26 DU 28 06 13
B1
2 983 543
11 61163
05 12 11
BOPI 23 DU 07 06 13
B1
2 985 069
11 04081
23 12 11
BOPI 26 DU 28 06 13
B1
2 983 544
11 61021
01 12 11
BOPI 23 DU 07 06 13
B1
2 985 168
12 53919
27 04 12
BOPI 27 DU 05 07 13
B1
2 983 664
11 61145
05 12 11
BOPI 23 DU 07 06 13
B1
2 985 233
12 50006
02 01 12
BOPI 27 DU 05 07 13
B1
2 983 676
11 61128
05 12 11
BOPI 23 DU 07 06 13
B1
2 985 254
11 62500
28 12 11
BOPI 27 DU 05 07 13
B1
2 983 742
11 61371
09 12 11
BOPI 24 DU 14 06 13
B1
2 985 326
11 04139
29 12 11
BOPI 27 DU 05 07 13
B1
2 983 796
11 61284
07 12 11
BOPI 24 DU 14 06 13
B1
2 985 327
11 62540
29 12 11
BOPI 27 DU 05 07 13
B1
2 983 797
11 61329
08 12 11
BOPI 24 DU 14 06 13
B1
2 985 328
11 62549
29 12 11
BOPI 27 DU 05 07 13
B1
2 983 801
11 61338
08 12 11
BOPI 24 DU 14 06 13
B1
2 985 395
12 50068
04 01 12
BOPI 27 DU 05 07 13
B1
2 983 802
11 61369
09 12 11
BOPI 24 DU 14 06 13
B1
2 985 400
12 50043
03 01 12
BOPI 27 DU 05 07 13
B1
2 983 826
11 61462
12 12 11
BOPI 24 DU 14 06 13
B1
2 985 515
12 50119
05 01 12
BOPI 28 DU 12 07 13
B1
2 983 848
11 03803
12 12 11
BOPI 24 DU 14 06 13
B1
2 985 618
12 50097
05 01 12
BOPI 28 DU 12 07 13
B1
2 983 853
11 61497
12 12 11
BOPI 24 DU 14 06 13
B1
2 985 783
12 50327
12 01 12
BOPI 29 DU 19 07 13
B1
2 983 892
11 61403
09 12 11
BOPI 24 DU 14 06 13
B1
2 983 910
11 61327
08 12 11
BOPI 24 DU 14 06 13
B1
2 983 925
11 03744
07 12 11
BOPI 24 DU 14 06 13
B1
2 984 070
11 61563
13 12 11
BOPI 24 DU 14 06 13
B1
2 984 125
11 61790
16 12 11
BOPI 25 DU 21 06 13
B1
2 984 135
11 61944
19 12 11
BOPI 25 DU 21 06 13
B1
2 984 136
11 61945
19 12 11
BOPI 25 DU 21 06 13
B1
2 984 137
11 61947
19 12 11
BOPI 25 DU 21 06 13
B1
2 984 142
11 61996
20 12 11
BOPI 25 DU 21 06 13
B1
2 984 186
11 61783
16 12 11
BOPI 25 DU 21 06 13
B1
2 984 250
11 61756
16 12 11
BOPI 25 DU 21 06 13
B1
2 984 280
11 61658
15 12 11
BOPI 25 DU 21 06 13
B1
2 984 308
11 03995
20 12 11
BOPI 25 DU 21 06 13
B1
2 984 322
11 61823
16 12 11
BOPI 25 DU 21 06 13
RM
Références des bulletins
dans lesquels
les demandes
ont été rendues publiques
BOPI 13/51
Références des bulletins
dans lesquels
les demandes
ont été rendues publiques
BOPI 13/51
223
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
NÉANT
BOPI 13/51
225
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
227
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 51 de 2013
BOPI 13/51
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
12 01686
2 992 029
12 01740
2 991 967
12 55545
2 992 095
12 55593
2 991 879
12 01688
2 991 854
12 01741
2 992 125
12 55546
2 991 959
12 55594
2 992 130
12 01689
2 992 068
12 01742
2 991 911
12 55547
2 991 865
12 55595
2 992 061
12 01690
2 992 067
12 01743
2 991 877
12 55548
2 991 870
12 55596
2 992 048
12 01692
2 992 139
12 01745
2 991 883
12 55549
2 991 993
12 55597
2 992 066
12 01693
2 991 912
12 01753
2 991 849
12 55550
2 992 027
12 55598
2 991 990
12 01694
2 991 913
12 01754
2 992 030
12 55551
2 992 008
12 55599
2 992 024
12 01695
2 991 966
12 02558
2 992 031
12 55552
2 992 034
12 55600
2 991 862
12 01696
2 991 901
12 55509
2 991 896
12 55553
2 991 962
12 55601
2 992 092
12 01698
2 991 859
12 55510
2 991 996
12 55554
2 991 936
12 55602
2 991 893
12 01699
2 992 089
12 55511
2 991 963
12 55555
2 991 937
12 55604
2 991 999
12 01701
2 992 141
12 55514
2 991 894
12 55556
2 991 899
12 55605
2 991 872
12 01702
2 992 074
12 55516
2 991 878
12 55557
2 992 075
12 55606
2 992 079
12 01703
2 992 108
12 55517
2 991 948
12 55558
2 991 938
12 55607
2 992 004
12 01705
2 992 109
12 55518
2 992 077
12 55559
2 991 900
12 55608
2 991 873
12 01706
2 992 110
12 55519
2 992 076
12 55560
2 991 910
12 55609
2 992 128
12 01707
2 992 086
12 55520
2 992 071
12 55561
2 991 885
12 55610
2 991 874
12 01709
2 992 069
12 55521
2 991 950
12 55562
2 991 891
12 55611
2 991 871
12 01710
2 992 087
12 55522
2 992 142
12 55564
2 991 904
12 55612
2 992 014
12 01711
2 992 070
12 55523
2 991 884
12 55565
2 992 051
12 55613
2 991 875
12 01712
2 992 081
12 55524
2 992 114
12 55566
2 992 127
12 55614
2 991 907
12 01713
2 992 122
12 55525
2 992 123
12 55567
2 992 135
12 55616
2 991 939
12 01715
2 992 011
12 55526
2 991 980
12 55569
2 991 949
12 55617
2 991 987
12 01716
2 992 072
12 55528
2 992 026
12 55570
2 992 111
12 55619
2 992 035
12 01719
2 992 039
12 55529
2 991 856
12 55571
2 991 852
12 55620
2 991 861
12 01721
2 991 858
12 55530
2 991 881
12 55572
2 991 964
12 55622
2 992 036
12 01723
2 992 137
12 55531
2 991 880
12 55573
2 992 052
12 55624
2 992 043
12 01724
2 991 863
12 55532
2 991 847
12 55578
2 992 050
12 55625
2 991 941
12 01725
2 992 090
12 55533
2 992 002
12 55579
2 991 898
12 55626
2 992 007
12 01729
2 992 021
12 55534
2 992 006
12 55580
2 991 888
12 55628
2 992 046
12 01730
2 991 997
12 55535
2 992 013
12 55581
2 992 020
12 55629
2 992 055
12 01731
2 991 991
12 55536
2 992 001
12 55582
2 992 010
12 55630
2 992 126
12 01732
2 991 998
12 55537
2 992 121
12 55584
2 992 078
12 55631
2 991 988
12 01733
2 991 909
12 55538
2 992 085
12 55585
2 992 094
12 55632
2 991 981
12 01734
2 991 965
12 55539
2 992 099
12 55587
2 992 038
12 55633
2 991 979
12 01735
2 991 931
12 55540
2 992 057
12 55588
2 991 969
12 55634
2 991 934
12 01736
2 992 112
12 55541
2 992 016
12 55589
2 991 971
12 55635
2 992 136
12 01737
2 991 846
12 55542
2 992 118
12 55590
2 992 091
12 55636
2 992 131
12 01738
2 992 058
12 55543
2 991 876
12 55591
2 991 960
12 55637
2 992 018
12 01739
2 992 015
12 55544
2 991 882
12 55592
2 992 129
12 55638
2 992 056
228
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 51 de 2013
BOPI 13/51
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
12 55639
2 992 132
12 55679
2 992 101
12 55724
2 991 908
13 55469
2 992 053
12 55640
2 991 864
12 55680
2 992 097
12 55725
2 991 940
13 55489
2 991 889
12 55641
2 991 895
12 55681
2 992 040
12 55728
2 992 083
13 55490
2 991 890
12 55642
2 991 848
12 55682
2 992 041
12 55729
2 991 983
13 55518
2 992 102
12 55643
2 991 920
12 55684
2 992 133
12 55730
2 991 927
13 55524
2 992 059
12 55644
2 991 921
12 55685
2 991 851
12 55732
2 992 096
13 55544
2 991 922
12 55645
2 991 932
12 55687
2 992 042
12 55734
2 992 117
13 55644
2 991 946
12 55646
2 991 974
12 55688
2 992 065
12 55738
2 991 887
13 55654
2 991 955
12 55647
2 991 929
12 55691
2 991 860
12 55740
2 992 049
13 55686
2 991 943
12 55648
2 991 972
12 55692
2 992 063
12 55741
2 992 023
13 55700
2 991 944
12 55649
2 992 120
12 55693
2 991 924
12 55742
2 992 084
13 55709
2 991 945
12 55650
2 991 857
12 55694
2 991 925
12 55743
2 992 022
13 55720
2 991 947
12 55651
2 991 930
12 55695
2 992 047
12 55744
2 992 100
13 55743
2 991 869
12 55652
2 991 942
12 55696
2 992 088
12 55745
2 992 062
13 55789
2 992 037
12 55653
2 991 978
12 55697
2 992 082
12 55746
2 992 098
13 55795
2 992 045
12 55654
2 991 951
12 55698
2 991 902
12 55747
2 991 926
13 56896
2 992 080
12 55655
2 991 952
12 55699
2 991 957
12 55748
2 991 961
13 57045
2 991 989
12 55656
2 991 953
12 55700
2 992 000
12 55749
2 991 928
12 55657
2 992 104
12 55701
2 991 867
12 55750
2 992 105
12 55658
2 991 905
12 55702
2 991 976
12 55751
2 992 054
12 55659
2 992 019
12 55703
2 991 868
12 55752
2 991 985
12 55660
2 992 107
12 55704
2 992 134
12 55753
2 991 906
12 55661
2 992 044
12 55705
2 992 009
12 55754
2 991 855
12 55662
2 991 917
12 55706
2 992 025
12 55755
2 991 992
12 55663
2 991 918
12 55707
2 992 073
12 55757
2 991 914
12 55664
2 991 919
12 55708
2 991 933
12 55758
2 991 915
12 55665
2 991 973
12 55709
2 992 028
12 59325
2 992 115
12 55666
2 992 012
12 55710
2 992 017
12 59789
2 991 994
12 55667
2 992 116
12 55711
2 991 866
12 60278
2 991 995
12 55668
2 992 005
12 55713
2 991 975
13 00189
2 992 032
12 55669
2 991 956
12 55714
2 991 886
13 00838
2 992 033
12 55670
2 992 124
12 55715
2 991 984
13 01045
2 992 113
12 55671
2 991 916
12 55716
2 992 003
13 50160
2 991 892
12 55672
2 991 982
12 55717
2 991 986
13 50684
2 991 903
12 55673
2 991 850
12 55718
2 991 935
13 52568
2 992 138
12 55674
2 991 853
12 55719
2 992 103
13 53427
2 991 970
12 55675
2 991 954
12 55720
2 992 064
13 54301
2 991 977
12 55676
2 991 958
12 55721
2 992 119
13 55396
2 992 140
12 55677
2 991 923
12 55722
2 992 060
13 55405
2 991 897
12 55678
2 991 968
12 55723
2 992 093
13 55410
2 992 106
BOPI 13/51
229
2.5 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..... néant
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle).................... néant
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ... néant
3.4 Corrections et/ou modifications .................................................... néant
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 13/51
233
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
NÉANT
BOPI 13/51
235
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 13/51
237
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 13/51
239
3.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CE) n° 469/2009 du 6 mai 2009
Règlement (CE) n° 1610/96 du 23 jullet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments et demandes de prorogation *................................ 243
4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
produits phytopharmaceutiques * ................................................. néant
4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments et demandes de prorogation rejetées ....................... néant
4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
produits phytopharmaceutiques rejetées ........................................ néant
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés et prorogations acceptées............................................... néant
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés ................................................... néant
4.7 Corrections et/ou modifications .................................................... néant
*
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 13/51
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS ET DEMANDES DE
PROROGATION
243
BOPI 13/51
d. Numéro national
e. Date de dépôt
DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS
: 13C0061
: 12-11-2013
o. Demandeur
: JAPAN TOBACCO INC. - 2-1,
TORANOMON 2-CHOME, MINATO-KU TOKYO 1058422 JAPON,
Références du brevet de base :
w. N° de dépôt
e. Date de dépôt
w. N° de publication
h. Date de délivrance
k. Titre de l’invention
: 03811532.5
: 20-11-2003
: 1564210
: 16-09-2009
: COMPOSES 4-OXOQUINOLINES ET LEUR UTILISATION COMME INHIBITEURS
DU HIV-INTEGRASE
x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :
EU/1/13/830/001 du 24-05-2013
|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :
ELVITEGRAVIR SOUS TOUTE FORME TELLE QUE
PROTEGEE DANS LE BREVET DE BASE
z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :
EU/1/13/830/001-002 du 24-05-2013
245
BOPI 13/51
247
4.2 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
NÉANT
BOPI 13/51
249
4.3 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS ET DEMANDES DE
PROROGATION REJETÉES
NÉANT
BOPI 13/51
251
4.4 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
REJETÉES
NÉANT
BOPI 13/51
253
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ET
PROROGATIONS ACCEPTÉES
NÉANT
BOPI 13/51
255
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 13/51
257
4.7 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) ................................................................................... néant
5.2 Corrections et/ou modifications .................................................... néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 13/51
261
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
NÉANT
BOPI 13/51
263
5.2 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs ...................................................... 267
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ......... néant
6.3 Corrections et/ou modifications .................................................... néant
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 13/51
267
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION ET LES
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMICONDUCTEURS
BOPI 13/51
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
Du 18 novembre 2013 au 21 novembre 2013
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
269
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
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EP
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198039
270
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
Du 18 novembre 2013 au 21 novembre 2013
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
BOPI 13/51
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
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198027
Autre acte affectant la propriété ou la
jouissance d'un titre de propriété
industrielle
FR
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197990
Constitution de gage
BOPI 13/51
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
Du 18 novembre 2013 au 21 novembre 2013
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
271
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
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198027
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198027
EP
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197955
EP
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198027
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EP
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EP
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EP
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EP
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198027
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EP
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198027
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198027
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198027
EP
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198027
EP
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198027
EP
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197955
EP
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197956
EP
2386158
198027
EP
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197955
EP
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197955
EP
2391155
198027
EP
1416742
198027
EP
2114109
198027
EP
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198027
EP
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198027
EP
2122917
198027
EP
2398177
198027
EP
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198027
EP
2127017
197956
EP
2401786
198027
EP
1421508
197955
EP
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198027
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198027
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198027
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198027
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198027
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198027
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198027
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198027
EP
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198027
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198027
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198027
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197956
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197955
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198027
EP
1568664
197956
EP
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197955
EP
2425569
197955
EP
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198027
EP
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198027
EP
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198027
EP
1677471
198027
EP
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197955
EP
2429114
198027
EP
1677568
198027
EP
2200185
198027
EP
2437442
198027
272
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
Du 18 novembre 2013 au 21 novembre 2013
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
BOPI 13/51
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
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198027
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198040
EP
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198038
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198038
EP
1040590
198040
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198027
EP
0900503
198040
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1040678
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0903043
198040
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1040679
198038
EP
2484061
197955
EP
0908033
198038
EP
1040679
198040
EP
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0908033
198040
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1040681
198038
EP
2487870
197955
EP
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198038
EP
1040681
198040
EP
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198027
EP
0909526
198040
EP
1042899
198038
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EP
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198038
EP
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198040
EP
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EP
0932954
198040
EP
1042923
198038
EP
2501120
197955
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198038
EP
1042923
198040
EP
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197955
EP
0947089
198040
EP
1044569
198038
EP
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197955
EP
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198038
EP
1044569
198040
EP
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197955
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0950295
198040
EP
1045971
198044
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198038
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198038
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1048137
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198036
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198036
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198038
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198040
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1060585
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198038
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0956718
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0969690
198040
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1111850
198040
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198038
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1111851
198038
EP
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198038
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0985322
198040
EP
1111851
198040
EP
0796529
198040
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198038
EP
1111855
198038
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198038
EP
0988622
198040
EP
1111855
198040
EP
0797898
198040
EP
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198038
EP
1111856
198038
EP
0806096
198038
EP
0995322
198040
EP
1111856
198040
EP
0806096
198040
EP
0998829
198038
EP
1111858
198038
EP
0815000
198015
EP
0998829
198040
EP
1111858
198040
EP
0815000
198016
EP
1001349
198038
EP
1111939
198038
EP
0862834
198038
EP
1001349
198040
EP
1111939
198040
EP
0862834
198040
EP
1020088
198038
EP
1111956
198038
EP
0878077
198038
EP
1020088
198040
EP
1111956
198040
EP
0878077
198040
EP
1020089
198038
EP
1113299
198038
EP
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198038
EP
1020089
198040
EP
1113299
198040
EP
0883936
198040
EP
1036453
198038
EP
1113611
198038
EP
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198038
EP
1036453
198040
EP
1113611
198040
BOPI 13/51
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
Du 18 novembre 2013 au 21 novembre 2013
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
273
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
1113627
198038
FR
1202852
197968
Décision rapportant la décision de
constation de déchéance
EP
1113627
198040
FR
1252188
198011
EP
1120989
198038
FR
1252189
198011
EP
1120989
198040
FR
9708277
198042
EP
1139674
198038
EP
1045971
198046
EP
1139674
198040
EP
1048792
198036
EP
1142295
198038
EP
1176969
197959
EP
1142295
198040
EP
1180909
198007
EP
1158816
198038
EP
1441860
198021
EP
1158816
198040
EP
1592948
198007
EP
1174951
198038
EP
1637067
197999
Autre acte affectant l'existence ou la
validité d'un titre de propriété industrielle
EP
1174951
198040
EP
1925924
198007
EP
EP
1180696
198038
EP
2001532
197959
EP
1180696
198040
EP
2023107
198007
EP
1182809
198038
EP
2072982
198007
EP
1182809
198040
EP
2110124
198013
EP
1185114
198038
EP
1185114
198040
FR
0950819
197966
EP
1209886
198038
FR
0950819
197967
EP
1209886
198040
FR
1156771
197966
EP
1211830
198038
FR
1156771
197967
EP
1211830
198040
EP
1223731
198038
FR
0115705
197975
EP
1223731
198040
FR
0906312
197976
EP
1310080
198038
EP
1351644
197946
EP
1310080
198040
EP
1462012
197969
EP
1638334
198038
EP
1927735
197974
EP
1638334
198040
EP
2107680
198025
EP
1655807
198006
EP
1793533
198038
EP
1793533
198040
EP
1853308
197995
FR
0906096
198034
FR
9609529
197960
EP
0641793
197962
EP
0765931
197963
EP
0778880
197961
EP
1351644
198033
EP
1462012
198031
EP
2107680
198032
0723534
197989
Demande de certificat complémentaire de
protection
EP
1564210
198030
Limitation des revendications
FR
0600589
198035
Rectification d'une erreur matérielle
Rejet total
CC
Recours en restauration ou en annulation
Décision du directeur général statuant
favorablement sur un recours
FR
0858502
197978
FR
1057341
197980
FR
1161228
197979
FR
9815738
197982
FR
9815739
197983
FR
9900206
197981
EP
1118284
197985
EP
1354134
197984
EP
1436379
197986
Changement de forme juridique
FR
9708277
198042
Changement d'adresse
FR
0013187
198036
FR
0213172
198036
FR
0452840
198036
FR
0550734
198036
FR
0551080
198036
Décision du directeur général déclarant
irrecevable ou rejetant un recours
FR
1002118
197968
FR
1004801
197977
FR
1150939
197954
FR
1004801
197987
FR
1154694
198018
02C0034
197988
BOPI 13/51
275
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
NÉANT
BOPI 13/51
277
6.3 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
LOGICIELS
SOMMAIRE
Pages
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel.................. néant
7.2 Corrections et/ou modifications .................................................... néant
BOPI 13/51
281
7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT
LES NANTISSEMENTS DE
LOGICIEL
NÉANT
BOPI 13/51
283
7.2 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT