la philosophie du droit de hans kelsen une introduction

CARLOS MIGUEL HERRERA
LA PHILOSOPHIE DU DROIT
DE HANS KELSEN
UNE INTRODUCTION
LES PRESSES DE I/UNIVERSITE LAVAL
QUEBEC,
2004
TABLE DES MATIERES
INTRODUCTION
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I / UNE VIE DANS LE SIECLE
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1. Un juriste dans l'apocalypse viennoise
2. Science e t . . . politique
3. A l'ecole de Vienne
4. Entre Weimar et le nazisme
5. L'Amerique, le monde ?
Fiche n° 1 • Kelsen en France
II / POUR UNE SCIENCE DU DROIT
1. De la philosophic du droit a la theorie du droit ?
2. Influences philosophiques ou confluences
juridiques ?
Entre neokantisme etpositivisme
La philosophic du droit des juristes
3. Une epistemologie juridique
Le dualisme Sein et Sollen
4. Qu'est-ce que le normativisme ?
Science normative et droitpositif.
Un normativisme pragmatiste ?
5. Du positivisme au realisme juridique ?
6. La fonction (epistemologique) de
lanorme fondamentale
Quel statut conceptuel?
Norme fondamentale et droit nature!
7. Science comme critique de l'ideologie ?
Ce que purete veut dire
8. Contre le droit naturel
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U PHILOSOPHIE DU DROIT DE HANS KELSEN • UNE INTRODUCTION
Des impasses epistemologiques
Et des servitudes politiques
Fiche n° 2 • Kelsen et le Cercle de Vienne
III / DROIT ET SYSTEME JURIDIQUE
1. Sanction et droit subjectif
2.
3.
4.
5.
6.
Pas de droit sans sanction
La place (riduite) des droits subjectifi
De la structure de la norme a ses fonctions
Le pendant de la validite et de refficacite
La validite ou de I'existence normative
L'efficacite ou de la realite sociale
Le droit sans lepouvoir ?
Un ordre hierarchise
Quel echelonnement?
Des organes et des fonctions
Le mode de production du droit
Connaissance et creation en droit
Kelsen decisionniste ?
L'Etat, c'est le droit
Une approche juridique oude la dissolution
Un £tat sans histoire
De la forme au moyen
Centralisation et decentralisation
La centralisation : un destin ?
IV/PRENDRE LA CONSTITUTION AU SERIEUX
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1. Vers une definition juridique de la constitution
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La constitution comme norme
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Le pouvoir constituent saisi par le droit
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2. Pas de constitution sans controle de
constitutionnalite
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Une Cour constitutionneUepour I'Autriche
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Controle de constitutionnalite etfonctions de l'£tat ...53
Une politisation de la justice?
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TABLE DES MATIERES
3. Separation des pouvoirs ou partage
de fonctions?
Un malentendu: democratie et
separation des pouvoirs
Les fonctions de I'ttat
4. Une illusion : l'Etat de droit
Du methodologique au politique
L'Etat, un roiMidas?
5. Que faire des droits de I'homme ?
Une theorie inactuelle
Des droits fondamentaux aux droits des minorites
V / L'ORDRE JURIDIQUE DU MONDE
XI
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1. Un obstacle : le dogme de la souverainete
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A quoi sen la souverainete ?
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2. Un veritable droit
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A la recherche de la validite
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Une structureparticuliere
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Entre la coutume et le traite: la creation des normes.. 68
Dualisme et monisme
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2. La guerre comme sanction
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Guerre etpaix
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3. Vers l'Etat mondial ?
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De la civitas maxima a I'union d'£tats ?
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4. Une juridiction supreme obligatoire
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Juridiction et construction de I'ordre mondial
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5. Quelle organisation pour le droit international ?.... 75
Des limites de la Societe des Nations
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Pour une organisation juridique mondiale
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Des limites (encore) des Nations Unies
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Fiche n° 3 • Un ordre juridique mondial?
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VI / LE POLITIQUE, ENTRE TECHNIQUE ET
PSYCHOLOGIE
1. Du droit au politique ?
Quel lien ipistemologique ?
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XII
LA PHILOSOPHIE DU DROIT DE HANS KELSEN • UNE INTRODUCTION
Les formes politiques de production
des normes juridiques
2. L'inevitable domination
Assujetissement et anarchie
Une vision psychanalytique du politique ?
3. Pour une theorie formaliste de la democratic
De la liberte individuelle a Vautodetermination
politique
Et de I'unanimite a la majorite
La democratic, unemethode
4. L'improbable liberalisme ?
Un rousseauiste nomme Kelsen ?
Un adversaire appele Hayek
5. En defense du parlementarisme et des partis
politiques
Un parlementarisme de crise
Un role social pour le Parlement
Democratic comme litat des partis
6. Pour une caracterologie politique
Raison pratique, non ! Caractere
Homo democraticus ?
CONCLUSION
: ENCORE KELSEN AU XXIe SIECLE ?
BIBLIOGRAPHIE
REMERCIEMENTS
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