BEAULIEU-LES-LOCHES (37)

Commune de
Élaboration
BEAULIEU-LES-LOCHES (37)
P
L
U
Vu pour être annexé à la délibération du
Conseil Municipal
en date du 25 juillet 2016
arrêtant le projet d’élaboration du PLU de
Beaulieu-lès-Loches
Le Maire,
Sophie METADIER
SOMMAIRE GENERAL - DOSSIER D’ARRET DE PROJET
1 - RAPPORT DE PRESENTATION
1.a - TOME 1 - PRESENTATION GENERALE ET ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT ET PERSPECTIVES DE SON EVOLUTION
1.b - TOME 2 - BILAN FONCIER, DIAGNOSTIC ET ANALYSE CROISEE
1.c - TOME 3 - JUSTIFICATIONS DU PROJET
1.d - TOME 4 - EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
1.e - TOME 5 - RESUME NON TECHNIQUE
2 - PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
3 - ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)
4- REGLEMENT
4.a - Pièce écrite
4.b - Document graphique – Le Bourg - Partie Ouest (1/2000ème)
4.c - Document graphique – Le Bourg - Partie Eest (1/2000ème)
5- DOCUMENTS ANNEXES
5.1 - Annexes sanitaires
5.2 - Réseau d’alimentation en eau potable
5.3 - Réseaux des eaux usées
5.4 - Réseaux des eaux pluviales
5.5a - Liste des Servitudes d’Utilité Publique
5.5b - Plan des Servitudes d’Utilité Publique (1/5000ème)
5.5c - Plan de Prévention des Risque inondation du Val de l’Indre : Document graphique
5.5d - Plan de Prévention des Risque inondation du Val de l’Indre : Pièce écrite
5.5e - Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine : Document graphique
5.5f - Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine : Pièce écrite
5.6 - Localisation des secteurs sous-cavés
06- PIECES ANNEXEES
6.1 - Plan du Zonage d’Assainissement des Eaux Usées  en cours d’élaboration, figurera dans le dossier d’approbation
URBAN’ISM - 9 rue du Picard - 37140 BOURGUEIL - TEL: 02 47 95 57 06 - MAIL: [email protected]