Droit de la Fonction publique

Droit de la Fonction publique
L3-S1
Emmanuel GUISELIN
24 h CM
Maître de conférences HDR en droit public, Doyen honoraire de la Faculté
Objectifs - Contenu
Cet enseignement a pour objet de présenter le droit applicable aux agents de
l’administration d’État, territoriale et hospitalière, et plus particulièrement aux
fonctionnaires. Ce droit repose sur une conception particulière du lien d’emploi entre
les employeurs publics et leurs agents, conception qui se comprend notamment au
regard de la mission d’intérêt général poursuivie par l’administration. En trois parties
successives, le cours présente le cadre général de la fonction publique, la carrière dans
la fonction publique, ainsi que les droits et les obligations des fonctionnaires.
Méthodes pédagogiques
FACULTE DE DROIT
Enseignement magistral.
Prérequis
Suivi du cours d’institutions administratives en L 1 et du cours de droit administratif
général en L 2 ; le droit de la fonction publique apparaît en effet comme une branche
spécialisée du droit administratif.
Conseils méthodologiques
Lecture régulière du cours.
Bibliographie indicative
Emmanuel AUBIN, La fonction publique, Gualino, LextensoEditions, 5ème éd., 2012.
Jean-Marie AUBY et autres, Droit de la fonction publique. État, collectivités locales,
hôpitaux, Dalloz, Précis, 7ème éd., 2012.
Frédéric COLIN, Droit de la fonction publique, Gualino, LextensoEditions, 3ème éd.,
2014.
Olivier DORD, Droit de la fonction publique, PUF, Thémis droit, 2ème éd., 2012.
Évaluation
Un oral d’une vingtaine de minutes (à partir d’un sujet tiré au sort), après un temps de
préparation de 40 minutes.