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ADJUDICATIONS DE CHASSE - ERRATA - Modifications des documents mis en ligne depuis le 23 décembre 2015 Date adjudication Département Forêt domaniale Article concerné 24/02/2016 Ardennes Château-Regnault 23 Contrat cynégétique et sylvicole - modification du tableau d'évolution des prélèvements Téléchargement de l'ensemble des pièces 28/12/2015 24/02/2016 Bas-Rhin Offendorf 30 Modification du contrat cynégétique et sylvicole Téléchargement de l'ensemble des pièces 12/01/2016 01/03/2016 Nord Mormal 15 Erreur de pièce sur le contrat cynégétique et sylvicole Téléchargement de l'ensemble des pièces 14/01/2016 01/03/2016 Nord Pas-de-Calais et Picardie toutes Erreur de pièce sur les dispositions communes 27/01/2016 02/03/2016 Allier Lespinasse 7 Modification des jours de chasse collective Téléchargement de l'ensemble des pièces 06/01/2016 02/03/2016 Allier Tronçais 13 Modification des jours de chasse collective, fiche de lot et contrat Téléchargement de l'ensemble des pièces 07/01/2016 02/03/2016 Haute-Loire Mont Mouchet 31 Modification du titre du contrat sylvo-cynégétique Téléchargement de l'ensemble des pièces 22/01/2016 02/03/2016 Haute-Loire Mont Mouchet 31 Ajout au contrat : tableau de synthèse, tableau des prélèvements (annexe 1.2), fiche prélèvement (annexe 1.3) Téléchargement de l'ensemble des pièces 25/01/2016 03/03/2016 Bourgogne toutes Dossier de candidature (adresse de renvoi des dossiers) 11/01/2016 46 Plan Téléchargement de l'ensemble des documents 12/02/2016 40 Plan Téléchargement de l'ensemble des documents 04/01/2016 03/03/2016 Bourgogne 03/03/2016 Yonne 1/2 Arcy Vauluisant introduction introduction 03/03/2016 Côte d'Or Châtillon 7 03/03/2016 Côte d'Or Lugny 1è 03/03/2016 Nièvre Burémont 52 03/03/2016 Drôme Laup 30 03/03/2016 Drôme Romeyer 35 04/03/2016 Moselle Moyeuvre 2527 04/03/2016 Vienne Châtellerault 32 04/03/2016 Vienne Moulière 33 07/03/2016 Hautes-Alpes Ceuse 4 07/03/2016 Alpes de Haute Provence Bachelard 16 08/03/2016 Meuse La Grande Montagne 2002 08/03/2016 Meuse Spincourt 2016 08/03/2016 Meuse Verdun 2018 08/03/2016 Meuse Verdun 2019 Document modifé Fiche de lot (délimitation d'enclave) Téléchargement de l'ensemble des documents Fiche de lot (délimitation d'enclave) Téléchargement de l'ensemble des documents Erreur sur la fiche de lot Téléchargement de l'ensemble des documents Contrat cynégétique et sylvicole (suppression de la mention du Chamois) Téléchargement de l'ensemble des documents Contrat cynégétique et sylvicole (suppression de la mention du Chamois) Téléchargement de l'ensemble des documents Erreur sur l'ensemble des pièces jointes Téléchargement de l'ensemble des documents Modification fiche de lot (ajout d'un jour de non chasse le mercredi) et du contrat cynégétique et sylvicole (ajout parcelle 1 parcelle sensible) Téléchargement de l'ensemble des documents Modification fiche de lot (zone de non tir) et du contrat cynégétique et sylvicole (plan de chasse) Téléchargement de l'ensemble des documents Erreur de surface Téléchargement de l'ensemble des documents Modification du montant de la mise à prix Téléchargement de l'ensemble des documents Modification de la fiche de lot Téléchargement de l'ensemble des pièces Modification du contrat cynégétique et sylvicole Téléchargement de l'ensemble des pièces Modification du contrat cynégétique et sylvicole (espèce cerf) Téléchargement de l'ensemble des pièces Modification de la fiche de lot Modification du contrat cynégétique et sylvicole (espèce cerf) Téléchargement de l'ensemble des pièces Date modification 08/02/2016 08/01/2016 08/02/2016 20/01/2016 08/02/2016 08/02/2016 14/01/2016 20/01/2016 20/01/2016 20/01/2016 04/03/2016 14/01/2016 14/01/2016 14/01/2016 05/02/2016 14/01/2016 05/02/2016 07/03/2016 ADJUDICATIONS DE CHASSE - ERRATA - Modifications des documents mis en ligne depuis le 23 décembre 2015 Date adjudication Département Document modifé Article concerné Modification du contrat cynégétique et sylvicole (espèce cerf) Téléchargement de l'ensemble des pièces Modification de la fiche de lot Modification du contrat cynégétique et sylvicole (espèce cerf) Téléchargement de l'ensemble des pièces Date modification 14/01/2016 05/02/2016 08/03/2016 Meuse Verdun 2020 08/03/2016 Meuse Verdun 2021 08/03/2016 Meuse Montiers 1510 08/03/2016 Meurthe-et-Moselle Bezange 6502 08/03/2016 Meurthe-et-Moselle Bezange 6503 08/03/2016 Vosges Darney 6012 Suppression du lot n°6012 de l'adjudication 05/02/2016 7028 Modificatton de la fiche de lot (modification du prix de retrait) Téléchargement de l'ensemble des documents 24/02/2016 7029 Modificatton de la fiche de lot (modification du prix de retrait) Téléchargement de l'ensemble des documents 24/02/2016 08/03/2016 Vosges 08/03/2016 Vosges 08/03/2016 Vosges 08/03/2016 Ariège 09/03/2016 2/2 Forêt domaniale Basse et Haute-Normandie, Seine-etMarne, Yvelines Rambervillers La Chipotte Rambervillers La Chipotte et Ban d'Etival Val de Senones et Bannes 7031 Pech 15 toutes introduction 09/03/2016 Seine-et-Marne Villefermoy 3 09/03/2016 Seine Maritime Brotonne 28 09/03/2016 Seine Maritime Brotonne 37 09/03/2016 Aude Gesse Aguzou 5 16/03/2016 Doubs Levier 1 16/03/2016 Doubs Levier 2 16/03/2016 Doubs Levier 3 16/03/2016 Doubs Verdet 4 16/03/2016 Jura La Faye de Motrond 5 16/03/2016 Jura Moidons 6 16/03/2016 Jura Moidons 7 16/03/2016 Haute-Saône Luxeuil 8 16/03/2016 Haute-Saône Luxeuil 9 16/03/2016 Territoire de Belfort Saint-Germain le Chatelet 10 Modification de la fiche de lot, du contrat cynégétique et des plans (intégration d'une enclave de 35ha) Téléchargement de l'ensemble des documents Plan Téléchargement de l'ensemble des documents Plan Téléchargement de l'ensemble des documents Modificatton de la fiche de lot (modification du prix de retrait) Téléchargement de l'ensemble des documents Fiche de lot (numéro) Téléchargement de l'ensemble des documents Dispositions communes (nombre de lots) Erreur sur la fiche de lot Téléchargement de l'ensemble des documents Modification du lot (erreur de carte et surface sur parcelle 466) Téléchargement de l'ensemble des documents Modification du lot (erreur de carte et surface sur parcelle 466) Téléchargement de l'ensemble des documents Fiche de lot (erreur sur la surface) Téléchargement de l'ensemble des documents Contrat cynégétique et sylvicole - ajout du tableau de synthèse Téléchargement de l'ensemble des pièces Contrat cynégétique et sylvicole - ajout du tableau de synthèse Téléchargement de l'ensemble des pièces Contrat cynégétique et sylvicole - ajout du tableau de synthèse Téléchargement de l'ensemble des pièces Contrat cynégétique et sylvicole - ajout du tableau de synthèse Téléchargement de l'ensemble des pièces Contrat cynégétique et sylvicole - ajout du tableau de synthèse Téléchargement de l'ensemble des pièces Contrat cynégétique et sylvicole - ajout du tableau de synthèse Téléchargement de l'ensemble des pièces Contrat cynégétique et sylvicole - ajout du tableau de synthèse Téléchargement de l'ensemble des pièces Contrat cynégétique et sylvicole - ajout du tableau de synthèse Téléchargement de l'ensemble des pièces Contrat cynégétique et sylvicole - ajout du tableau de synthèse Téléchargement de l'ensemble des pièces Contrat cynégétique et sylvicole - ajout du tableau de synthèse Téléchargement de l'ensemble des pièces 14/01/2016 05/02/2016 05/02/2016 04/01/2016 04/01/2016 24/02/2016 04/01/2016 04/01/2016 25/01/2016 07/03/2016 07/03/2016 05/01/2016 04/01/2016 04/01/2016 04/01/2016 04/01/2016 04/01/2016 04/01/2016 04/01/2016 04/01/2016 04/01/2016 04/01/2016 07/03/2016
