Néant - Inpi

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Néant - Inpi

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
DESSINS ET MODÈLES
No 06/08
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
SOMMAIRE GÉNÉRAL
• Conditions de vente au BOPI ..............................................................
• Brèves explications relatives à la procédure .......................................
• Classification internationale des dessins et modèles (liste des
classes) ................................................................................................
• Recommandation concernant les données bibliographiques relatives
aux dessins et modèles industriels (norme ST. 80) ............................
• Code normalisé à deux lettres recommandé pour la présentation des
pays, ainsi que d’autres entités et des organisations internationales
délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle ...............
II
V
VI
VII
IX
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 53 04
Télécopie : 33 (0)1 53 04 45 23
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur général de l’INPI ................................................
Néant
PREMIÈRE PARTIE
I - 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. − Publication des dessins et modèles du no 777 151 à 778 066..
2. − Prorogations de dessins et modèles publiés .............................
I - 2. Listes relatives aux dessins et modèles publiés.
1. − Liste alphabétique par déposants .............................................
2. − Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou
numéros nationaux et les numéros de publication ...................
3. − Liste des classements secondaires ..........................................
I - 3. Errata relatifs aux dessins et modèles publiés
1. − Errata relatifs aux indications de la déclaration .........................
2. − Errata relatifs aux reproductions ................................................
I - 4. Publication complémentaire des reproductions en couleurs .........
I - 5. Parutions complémentaires d’autres numéros de publication ......
5
Néant
217
223
227
231
Néant
235
Néant
DEUXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES
II - 1. Tableau général des inscriptions ...................................................
II - 2. Publication des renonciations .......................................................
II - 3. Errata relatifs à la publication des inscriptions .............................
241
Néant
Néant
TROISIÈME PARTIE
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION, EN APPLICATION DU
CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DANS SON ARTICLE
R 514-4 ....................................................................................................
249
II
BOPI 06/08
CONDITIONS DE VENTE
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision no 2001-677 modifiée)
1) BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (PAPIER)
VENTE
AU NUMÉRO
ÉDITIONS
ABONNEMENT
ANNUEL
(port compris)
Euros
Euros
− édition normale (recto-verso) ......................................
6
300
− édition spéciale (recto seul) ........................................
10
480
2. MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE
OU DE SERVICE ..........................................................
22
450
3. DESSINS ET MODÈLES .................................................
15
300
1. BREVETS D’INVENTION
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
TOPOGRAPHIES
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2) COLLECTIONS SUR CÉDÉROM
ÉDITIONS
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNÉE(S)
ANTÉRIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
1. BREF
− Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT .................................................
(1978 à 2002)
300
150
2. COSMOS A
− Textes complets des demandes de brevets français ........
900
(1992 à 2002)
750
3. COSMOS B
− Textes complets des brevets français délivrés ................
900
(2000 à 2002)
750
4. GLOBALPAT
− 1ère page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US, WO .......................................
mise à jour par année(s)
(2000 - 2002 - 2003)
240
(période 1971 à 2000)
2100
BOPI 06/08
III
MODALITÉS D’OBTENTION
Pour vous informer :
• INPI DIRECT
Pour commander :
• par courrier ou télécopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
Service diffusion
26 bis, rue Saint Pétersbourg
75800 PARIS Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47
Mél. : [email protected]
• sur internet : http://boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
•
•
•
•
Par
Par
Par
Par
virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08
chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
prélèvement sur votre compte client INPI.
carte bancaire
Sur internet :
• Par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 6)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en cours.
Pour toute souscription en cours d’année, contacter le service diffusion.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d’une
erreur de distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI Paris.
IV
BOPI 06/08
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
Cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26 bis, rue de
Saint Pétersbourg, 75800 PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DÉLÉGATIONS RÉGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. : 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie : 33 (0)5 56 81 81 93
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert-Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
Tél. : 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie : 33 (0)4 76 84 06 87
RENNES
Centre d’Affaires Patton
BP 79157
11, rue Franz Heller
35079 Rennes Cedex 07
Tél. : 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie : 33 (0)2 99 36 99 29
SOPHIA-ANTIPOLIS
249, rue Fernand Léger
SOPHIA-ANTIPOLIS
06560 Valbonne
Adresse postale : BP 267
06905 SOPHIA-ANTIPOLIS Cedex
Tél. : 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie : 33 (0)4 93 65 41 34
LILLE
97, Boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
Tél. : 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie : 33 (0)3 28 36 33 62
STRASBOURG
2, rue Brûlée
67000 Strasbourg
Tél. : 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie : 33 (0)3 88 23 50 55
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. : 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie : 33 (0)4 78 61 77 21
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
Parc d’activités de Basso Cambo
31106 Toulouse Cedex 01
Tél. : 33 (0)5 34 63 79 10
Télécopie : 33 (0)5 34 63 79 19
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 Marseille
Tél. : 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie : 33 (0)4 91 54 86 54
NANCY
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 749
54064 Nancy Cedex
Tél. : 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie : 33 (0)3 83 32 92 23
NANTES
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
Tél. : 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie : 33 (0)2 40 35 82 99
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopôle
6, rue Léonard de Vinci
BP 0102
53001 Laval Cedex
Tél. : 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
Tél. : 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
BOPI 06/08
V
DESSINS ET MODÈLES : LA PROCÉDURE DE DÉPÔT
Applicable uniquement aux créations de forme et d’aspect envisagées sur le plan esthétique, le régime
actuel de dépôt des dessins et modèles est défini par le livre V du code de la propriété intellectuelle.
Le dépôt de dessins et modèles ordinaire :
Le dépôt de dessins et modèles ordinaire est effectué pour une période de 5 ans prorogeable par
périodes de 5 ans jusqu’à un maximum de 25 ans. Tous les modèles sont publiés au Bulletin Officiel de la
Propriété industrielle, après ajournement éventuel à 3 ans requis par le déposant lors du dépôt et portant
sur la totalité de son contenu. Les modèles doivent être présentés sous la forme de reproductions graphiques
ou photographiques dont le format est compris entre 15 × 18 et 8 × 8 cm, ou éventuellement d’échantillons
de matières en feuille, de même format, dont l’épaisseur ne dépasse pas 3 mm. Chacune des reproductions
doit être fournie séparément, en deux exemplaires identiques, un même dépôt ne pouvant comporter plus
de 100 reproductions différentes.
Le déposant doit remplir un formulaire de déclaration de dépôt (formulaire CERFA), avec identification
complète du titulaire et indication du nombre et de la nature des objets concernés, ainsi que de leur
numérotation.
Les reproductions de modèles doivent être dessinées ou collées sur un support normalisé (formulaire
CERFA) qui mentionne leur numéro et celui du modèle correspondant, ainsi que leur intitulé, et comporte
le cas échéant une brève description de 10 lignes maximum.
Le déposant doit acquitter pour chaque dépôt une redevance de base, ainsi que des redevances
complémentaires pour chacune des reproductions présentées.
Le dépôt simplifié
Le dépôt simplifié, introduit par la loi du 5 février 1994, est réservé aux modèles relevant d’industries
qui renouvellent fréquemment la forme et le décor de leurs produits. Lorsque son contenu (nombre et nature
des modèles) ne semble pas correspondre à la définition ci-dessus, une justification relative à ces
renouvellements peut être demandée au déposant.
Seule la redevance de base est exigée pour un dépôt simplifié, quel que soit le nombre des
reproductions (de 1 à 100). Par ailleurs, ces dernières peuvent être fournies en un seul exemplaire, sans
utilisation du support normalisé, et leur format peut atteindre 21 × 29,7 cm.
Toutefois, l’ajournement de la publication est appliqué d’office pour tous ces dépôts, et leur déchéance
est prononcée si, dans un délai de 30 mois, leur titulaire n’a pas procédé à leur transformation en dépôt
ordinaire par renonciation à l’ajournement (redevance forfaitaire), fourniture des supports et exemplaires
manquants dans le format requis, et versement des redevances complémentaires pour toutes les reproductions retenues (cette transformation peut être appliquée à une partie seulement du dépôt, et échelonnée en
plusieurs fois au cours de la période légale).
Quelle que soit la forme choisie, le dépôt peut être opéré soit au greffe du tribunal de commerce du
domicile du déposant (s’il réside en province), soit auprès d’un centre régional de l’I.N.P.I., soit au siège central
de l’I.N.P.I., 26 bis rue de Saint-Pétersbourg, Paris 8ème. Dans ce dernier cas, le dépôt peut être effectué
sur place, ou résulter d’un envoi postal (en recommandé avec avis de réception) de toutes les pièces requises.
VI
BOPI 06/08
CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES
INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE
LOCARNO DU 8 OCTOBRE 1968 (liste des classes)
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
01.
02.
03.
04.
05.
06.
07.
08.
09.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
Classe 23. −
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
24.
25.
26.
27.
28.
29.
30.
31.
−
−
−
−
−
−
−
−
Classe 99. −
Produits alimentaires.
Articles d’habillement et mercerie.
Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.
Brosserie.
Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.
Ameublement.
Articles de ménage non compris dans d’autres classes.
Outils et quincaillerie.
Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.
Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.
Objets d’ornement.
Moyens de transport ou de levage.
Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.
Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.
Machines non comprises dans d’autres classes.
Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.
Instruments de musique.
Imprimerie et machines de bureau.
Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.
Équipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.
Jeux, jouets, tentes et articles de sport.
Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux
nuisibles.
Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation
ou de conditionnement d’air, combustibles solides.
Médecine et laboratoires.
Constructions et éléments de construction.
Appareils d’éclairage.
Tabacs et articles pour fumeurs.
Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.
Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.
Articles pour les soins et l’entretien des animaux.
Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres
classes.
Divers.
BOPI 06/08
VII
CODES UTILISÉS EN MATIÈRE DE DOCUMENTATION
DE DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS
Extrait de la norme ST. 80 de l’OMPI concernant l’identification des données bibliographiques.
Les codes ci-après sont utilisés pour identifier les données bibliographiques sans connaître la langue
utilisée. Les codes sont habituellement indiqués dans un cercle, avant les données correspondantes.
j
10
Données concernant l’enregistrement :
11
*j
**j
12
j
13
j
15
j
17
19
**j
Numéro d’enregistrement/numéro du document ;
Désignation du type de document en clair ;
Code du type de document ;
Date d’enregistrement ;
Durée de l’enregistrement du dessin ;
Code de la norme ST. 3 de l’OMPI ou autre désignation de l’administration nationale, régionale
ou internationale qui publie ou enregistre le dessin.
Note. — **Élément d’information minimum pour les documents de dessins seulement.
j
20
Données concernant le dépôt :
21
*j
22
*j
*j
23
j
24
j
27
j
28
j
29
j
30
Numéro de dépôt (et lieu, si indiqué) ;
Date du dépôt ;
Nom et lieu de l’exposition et la date à laquelle le dessin y a été exposé pour la première fois.
Données concernant la priorité d’exposition ;
Date à partir de laquelle les droits sur le dessin peuvent produire leurs effets ;
Genre de dépôt (ouvert ou cacheté) ;
Objet du dépôt (dessin ou modèle) et nombre de dessins ou modèles ou de leurs variantes
compris dans le dépôt ;
Indication de la forme sous laquelle le dessin ou le modèle a été déposé (par exemple comme
un spécimen du modèle ou comme une reproduction du dessin ou du modèle).
Données relatives à la priorité conformément à la Convention de Paris :
31
*j
32
*j
*j
33
Numéro attribué au(x) dépôt(s) prioritaire(s) ;
Date du (des) dépôt(s) prioritaire(s) ;
Code de la norme ST. 3 de l’OMPI identifiant le ou les pays où le(s) dépôt(s) prioritaire(s) a
(ont) été effectué(s) ; pour les dépôts internationaux effectués conformément à l’Arrangement
de La Haye, le code « WO » devrait être utilisé.
Note. — Le code générique (30) peut être utilisé pour autant que les données (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.
j
40
Date(s) de mise à la disposition du public :
j
43
j
44
j
45
Date de publication d’un dessin avant son examen, par impression ou par un procédé similaire,
ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ;
Date de publication d’un dessin examiné avant son enregistrement, par impression ou par un
procédé similaire, ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ;
Date de publication d’un dessin enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date
de sa mise à disposition du public par tout autre moyen./Date de délivrance du certificat
d’enregistrement.
VIII
j
50
BOPI 06/08
Informations diverses :
51
*j
j
52
*j
54
55
**j
j
56
j
57
Classification internationale des dessins (Classification de Locarno) ;
Classification interne ou nationale ;
Désignation de(s) produit(s) au(x)quel(s) le dessin est destiné./Titre du dessin.
Reproduction du dessin ou du modèle (par exemple dessin, photographie), explications
relatives à la reproduction et indication concernant les couleurs, s’il y a lieu ;
Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif ;
Description du dessin./Abrégé./Déclaration du monopole ou de la nouveauté.
Note. — **Élément d’information minimum pour les documents de dessins seulement.
j
60
Références à d’autres dépôts ou enregistrements de dessins industriels juridiquement apparen-
tés :
j
61
j
62
j
66
j
70
Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par l’addition ;
Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par la division ;
Numéro(s) du dépôt ou d’enregistrement de(s) dessin(s) qui est (sont) la (les) variante(s) du
présent dessin, s’il(s) n’est (ne sont) pas considéré(s) comme document(s) apparenté(s) par
l’addition.
Identification des parties intéressées par le dépôt et l’enregistrement :
71
**j
j
72
**j
73
j
74
j
78
Nom(s) et adresse(s) du (des) déposant(s) ;
Nom(s) de(s) auteur(s) s’il(s) est (sont) connu(s) en tant que tel(s) ;
Nom(s) et adresse(s) du (des) propriétaire(s) ;
Nom(s) et adresse(s) du (des) mandataire(s) ou de l’(ou des) agent(s) ;
Nom(s) et adresse(s) de la (des) personne(s) acquérant les droits en cas de la succession
du titre.
Note. — **Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin a été rendu accessible au public, le minimum
d’information requis doit être donné avec le nom du propriétaire, sinon avec le nom du déposant.
j
80 Identification des données relatives aux conventions internationales autres que la Convention
de Paris :
81
**j
j
82
84
**j
j
86
j
87
j
88
État(s) désigné(s) selon l’Arrangement de La Haye ;
État(s) concerné(s) selon l’Arrangement de La Haye ;
État(s) contractant(s) désigné(s) selon des conventions régionales ;
Désignation de l’État dont le déposant a la nationalité ;
Désignation de l’État où le déposant a son domicile ou son siège ;
Désignation de l’État où le déposant a un établissement industriel ou commercial effectif et
sérieux.
Notes : (i) **Cette catégorie n’a trait qu’à l’enregistrement régional ou international des dessins industriels.
(ii) Le code générique (80) peut être utilisé pour autant que les données (86), (87) et (88) soient présentées ensemble.
BOPI 06/08
IX
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays
ainsi que d’autres entités et des organisations internationales
délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle (m. à j. avril 2003)
AD
AE
AF
AG
AI
AL
AM
AN
AO
AP
AR
AT
AU
AW
AZ
BA
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BV
BW
BX
Andorre
Émirats arabes unis
Afghanistan
Antigua et Barbuda
Anguilla
Albanie
Arménie
Antilles néerlandaises
Angola
Organisation régionale africaine de la
propriété industrielle (ARIPO)
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
Azerbaïdjan
BY
BZ
Bosnie-Herzégovine
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahreı̈n
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunei Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Ile Bouvet
Botswana
Bureau Benelux des marques (BBM) et Bureau
Benelux des dessins et modèles (BBDM)
Bélarus
Belize
CA
CD
CF
CG
CH
CI
CK
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République démocratique du Congo
République centrafricaine
Congo
Suisse
Côte-d’Ivoire
Iles Cook
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République Dominicaine
Algérie
EA
EC
EE
EG
EH
EM
EP
ER
ES
ET
Organisation eurasienne des brevets (OEAB)
Equateur
Estonie
Egypte
Sahara occidental
Office de l’harmonisation dans le marché
intérieur (marques, dessins et modèles)
(OHMI)
Office européen des brevets (OEB)
Erythrée
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FO
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
Iles Féroé
France
GA
GB
GC
Gabon
Royaume-Uni
Office des brevets du Conseil de coopération
des Etats arabes du Golfe (CCG)
GD
GE
GH
GI
GL
GM
GN
GQ
GR
GS
GT
GW
GY
Grenade
Géorgie
Ghana
Gibraltar
Groenland
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Géorgie du Sud et les Iles Sandwich du Sud
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
Région administrative spéciale de Hong Kong
(République populaire de Chine)
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
HN
HR
HT
HU
IB
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
Bureau international de l’Organisation Mondiale
de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
Indonésie
Irlande
Israël
Inde
Iraq
Iran (République islamique d’)
Islande
Italie
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
KE
KG
KH
KI
KM
KN
KP
KR
KW
KY
KZ
Kenya
Kirghizistan
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Iles Caïmanes
Kazakhstan
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
République démocratique populaire Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Jamahiriya arabe libyenne
MA
MC
MD
MG
MK
ML
MM
MN
MO
MP
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Ex-République yougoslave de Macédoine
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Iles Mariannes du Nord
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
NA
NE
NG
NI
NL
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
NO
NP
NR
NZ
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
OA
OM
Organisation africaine de la propriété
intellectuelle (OAPI)
Oman
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PW
PY
Panama
Pérou
Papouasie-Nouvelle-Guinée
Philippines
Pakistan
Pologne
Portugal
Palaos
Paraguay
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Marin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
République arabe syrienne
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TJ
TL
TM
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tadjikistan
Timor-Leste
Turkménistan
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République Unie de Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
VE
VG
VN
VU
Saint-Siège
Saint-Vincent-et-les Grenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viêt-Nam
Vanuatu
WO
WS
Organisation Mondiale de la
Propriété Intellectuelle (OMPI)
(Bureau international de l’)
Samoa
YE
YU
Yémen
Yougoslavie
ZA
ZM
ZW
Afrique du Sud
Zambie
Zimbabwe
BOPI 06/08
Partie préliminaire
PARTIE PRÉLIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
Néant
1
BOPI 06/08
Dessins et modèles publiés
3
PREMIÈRE PARTIE
I - 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
(Code de la propriété intellectuelle, 2e partie, livre V)
Notices bibliographiques des dessins et modèles publiés.
Les notices bibliographiques sont présentées dans l’ordre croissant continu des numéros de
publication qui coı̈ncide avec l’ordre de succession des indices de la classification internationale
des dessins et modèles, au niveau de la sous-classe (c’est le premier classement qui est pris en
compte lorsqu’il y a plusieurs classements).
I - 1 - 1. Publication des dessins et modèles no 777 151 à 778 066
I - 1 - 2. Prorogations de dessins et modèles publiés
I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. Liste alphabétique par déposants
2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou numéros nationaux et les
numéros de publication
3. Liste des classements secondaires
I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. Errata relatifs aux indications de la déclaration
2. Errata relatifs aux reproductions
I - 4. PUBLICATION COMPLÉMENTAIRE DES REPRODUCTIONS EN COULEURS
I - 5. PARUTIONS COMPLÉMENTAIRES D’AUTRES NUMÉROS DE PUBLICATION
BOPI 06/08
1.
Cl. 01-01
5
DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
Produits alimentaires
(Classe 01)
j
51
j
11
Classement
01-01
No(s) de publication
777 151 à 777 155
Pas de publication sous ce(s) numéro(s)
j
11
777 156 à 777 159
j
51
Classement
01-01
j
21
No(s) d’enregistrement ou national : 05 6040
j
20
Dépôt du 15 décembre 2005, à INPI BORDEAUX
Nombre total de dessins ou modèles : 3
Nombre total de reproductions : 4
j
71
Déposant(s) : PONS Stéphane, 1110 avenue du Cap
Ferret, 33127 SAINT JEAN D’ILLAC
j
74
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PONS Stéphane, 1110 avenue du Cap Ferret, 33127
SAINT JEAN D’ILLAC
1-1
777 156
1-2
777 157
Modèle(s) publié(s)
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pâtisserie petit modèle ♦ Pâtisserie grand modèle 1 ♦ Pâtisserie grand modèle 2
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 et 3 : 1 repr.
j
45
Date de publication : 21 avril 2006
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue dans sa globalité. Pâtisserie
entourée d’une feuille de chocolat noir ou lait ou blanc ou
de couleur.♦ Repr. 1-2 : Vue du dessus. Pâtisserie entourée d’une feuille de chocolat noir ou lait ou blanc ou de
couleur.♦ Repr. 2-1 : Vue du dessus. Pâtisserie entourée
d’une feuille de chocolat noir ou lait ou blanc ou de
couleur.♦ Repr. 3-1 : Vue du dessus. Pâtisserie entourée
d’une feuille de chocolat noir ou lait ou blanc ou de couleur.
6
Cl. 02-01
BOPI 06/08
j
54
Nature du (des) objet(s) : Soutien-gorge Niples ♦ Caleçon
Smart like a Tuxedo ♦ Caleçon Australien cut and sew
♦ Caleçon Super comfort ♦ Caleçon Skin beautiful enhancer
D.M. no 1 à 4 : 4 repr.
D.M. no 5 : 7 repr.
j
45
j
57
2-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 1-2 : Vue de
1-3 :
Vue
en
face
rapprochée♦ Repr.
perspective♦ Repr. 1-4 : Détail♦ Repr. 2-1 : Vue de
face♦ Repr. 2-2 : Vue à plat♦ Repr. 2-3 : Détail♦ Repr.
2-4 : Détail♦ Repr. 3-1 : Vue de face♦ Repr. 3-2 : Vue
de face rapprochée♦ Repr. 3-3 : Vue à plat♦ Repr. 3-4 :
Détail♦ Repr. 4-1 : Vue de face♦ Repr. 4-2 : Vue de
profil 1♦ Repr. 4-3 : Vue de profil 2♦ Repr. 4-4 : Vue à
plat♦ Repr. 5-1 : Vue de face♦ Repr. 5-2 : Vue de
dos♦ Repr. 5-3 : Vue de profil 1♦ Repr. 5-4 : Vue de
profil 2♦ Repr. 5-5 : Détail 1♦ Repr. 5-6 : Détail
2♦ Repr. 5-7 : Vue à plat
777 158
3-1
1-1
777 160
1-2
777 161
777 159
Articles d’habillement et mercerie
(Classe 02)
j
11
777 160 à 777 182
j
51
Classement
02-01
j
21
j
20
Dépôt du 16 février 2006, à PARIS
j
71
Déposant(s) : Dim S.A., société anonyme, 2, rue Nicéphore
Niepce, 71404 AUTUN, No SIREN : 415820281
j
74
BOURGEOIS REZAC BOURGEOIS, 50 rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS
BOPI 06/08
1-3
777 162
1-4
777 163
2-1
777 164
Cl. 02-01
7
2-2
777 165
2-3
777 166
8
2-4
3-1
Cl. 02-01
BOPI 06/08
3-2
777 169
3-3
777 170
3-4
777 171
777 167
777 168
BOPI 06/08
4-1
4-2
Cl. 02-01
9
777 172
4-3
777 174
4-4
777 175
777 173
10
5-1
5-2
5-3
Cl. 02-01
BOPI 06/08
777 176
5-4
777 179
5-5
777 180
5-6
777 181
777 177
777 178
BOPI 06/08
5-7
Cl. 02-02
11
777 182
j
11
2-1
777 184
12-1
777 185
17-1
777 186
777 183 à 777 191
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 20 octobre 2005, à INPI TOULOUSE
Dépôt effectué sous forme simplifiée.
j
71
Déposant(s) : CREATIONS NELSON, SA, Rue Saint
Pierre, 31780 CASTELGINEST, No SIREN : 720802776
j
74
CREATIONS NELSON, Rue Saint Pierre, 31780
CASTELGINEST
Renonciation totale à l’ajournement de la publication
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pantalon ″RACKER″ ♦ Veste
″RACY″ ♦ Jupe ″RAVAGE″ ♦ Pantalon ″RETRO″ ♦ Pull
″RODDLY″ ♦ Pantalon ″ROMEO″ ♦ Pantalon ″RONINO″
♦ Pantalon ″ROSEAU″ ♦ Pantalon ″ROSIA″
D.M. no 1 et 2, 12, 17, 23, 26 et 27, 29 et 30 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Pantalon ″RACKER″♦ Repr.
2-1 :
Veste
″RACY″♦ Repr.
12-1 :
Jupe
″RAVAGE″♦ Repr. 17-1 : Pantalon ″RETRO″♦ Repr.
23-1 :
Pull
″RODDLY″♦ Repr.
26-1 :
Pantalon
″ROMEO″♦ Repr. 27-1 : Pantalon ″RONINO″♦ Repr.
29-1 : Pantalon ″ROSEAU″♦ Repr. 30-1 : Pantalon ″ROSIA″
777 183
12
23-1
26-1
Cl. 02-02
BOPI 06/08
777 187
29-1
777 190
30-1
777 191
777 188
j
11
777 192 et 777 193
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 7 décembre 2005, à INPI LILLE
j
71
Déposant(s) : DECATHLON PROMILES, SNC, 4 boulevard de Mons - BP 299, 59665 VILLENEUVE D’ASCQ
CEDEX, No SIREN : 334836434
j
74
DECATHLON PROMILES, Mlle GUERIN F., 4 boulevard
de Mons, BP 299, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ
j
54
Nature du (des) objet(s) : Waders - combinaison pour la
pêche avec bottes intégrées
D.M. no 1 : 2 repr.
27-1
777 189
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Waders - combinaison pour la
pêche avec bottes intégrées♦ Repr. 1-2 : Waders - combinaison pour la pêche avec bottes intégrées
BOPI 06/08
Cl. 02-02
13
D.M. no 3 : 2 repr.
1-1
Date de publication : 17 mars 2006 (pour D.M. No 1 à 3)
j
57
Description : Repr. 1-1 : Poche brodée destinée aux produits textiles♦ Repr. 2-1 : Poche brodée destinée aux
produits textiles♦ Repr. 3-1 : ″TNT″ recto.♦ Repr. 3-2 :
″TNT″ verso.
1-1
777 194
2-1
777 195
777 192
1-2
777 193
j
11
777 194 à 777 197
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 23 décembre 2005, à INPI MARSEILLE
j
71
Déposant(s) : SAS MC LEM, SAS, 44, rue Longue des
Capucins, 13001 MARSEILLE, No SIREN : 378644603
j
74
SAS MC LEM, 44, rue Longue des Capucins, 13001
MARSEILLE
j
54
j
45
Nature du (des) objet(s) : Poche brodée destinée aux
produits textiles ♦ Pantalon
14
Cl. 02-02
BOPI 06/08
j
57
3-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de face
777 196
1-1
3-2
777 197
Reproduction déposée en couleur
j
11
777 198
777 199
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FUSSIEN Aurélia, 99 bis rue de Mulhouse,
02100 ST QUENTIN
j
74
FUSSIEN Aurélia, 99 bis rue de Mulhouse, 02100 ST
QUENTIN
j
51
j
21
j
20
Classement
02-02
j
11
777 198
j
54
N (s) d’enregistrement ou national : 06 0728
j
71
Déposant(s) : HIVELIN Paola, C/ Palma, 6 - 28004
MADRID, ESPAGNE
j
74
CABINET HELENE PETIT, 94 avenue Kléber, 75116
PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tee-shirt corset
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
Nature du (des) objet(s) : Ensemble sportswear
D.M. no 1 : 1 repr.
o
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de devant. Dos nu saumon,
perles sur un ruban de satin pour maintenir le cou, dentelle
découpée en forme de triangle au bas du dos nu, passant
sur les 2 côtés du dos nu en ruban de satin saumon
ceinture accrochée sur le dos nu, moitié dentelle et coton
saumon. Pantalon jean (kaki couleur) 3 passants en ruban
satin saumon (demi ceinture) sur le pantalon, poche en
forme de vague en dentelle. Rose brodée avec du fil
saumon, sur le genou droit du pantalon, en bas à droite
du pantalon cascade de perles en forme de triangle, à
gauche du pantalon rubans satin saumon géométriques,
carré et triangle de dentelles à l’intérieur de la géométrie
et trois perles cousues en bas à gauche du pantalon.
BOPI 06/08
1-1
j
11
777 199
15
Cl. 02-02
2-1
777 201
777 200 et 777 201
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 20 février 2006, à INPI NANCY
j
71
Déposant(s) : BRAGARD SA, Société Anonyme, 2 rue
Christophe Denis, 88000 EPINAL, No SIREN : 398149187
j
74
CABINET MICHEL POUPON, L’ESCURIAL - TECHNOPOLE
DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye, 54519
VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Veste
j
45
j
57
j
11
777 202
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 20 février 2006, à INPI LYON
j
71
Déposant(s) : MAZAUD Thierry, 29 rue Edouard Aubert,
38150 SALAISE SUR SANNE
j
74
MAZAUD Thierry, 29 rue Edouard Aubert, 38150 SALAISE
SUR SANNE
Description : Repr. 1-1 : Veste♦ Repr. 2-1 : Veste
j
54
Nature du (des) objet(s) : Blouson
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
777 200
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Noir ou autres couleurs avec
doublure intérieur dorée ou crème. Fermeture éclair,
poches et manches avec passepoils blanc ou noir. Motifs
brodés au col et poches.
16
Cl. 02-02
BOPI 06/08
777 204 à 777 206
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : VINTAM Ladislas, 9 rue de la Gare, 95530
LA FRETTE SUR SEINE
j
74
VINTAM Ladislas, 9 rue de la Gare, 95530 LA FRETTE
SUR SEINE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin à apposer sur vêtement
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
1-1
j
11
777 202
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin à apposer sur
vêtement♦ Repr. 2-1 : Dessin à apposer sur
vêtement♦ Repr. 3-1 : Dessin à apposer sur vêtement
777 203
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Steeve Morel Avenue, SARL, 12 rue
Théophile Gautier, 92120 MONTROUGE, No SIREN :
485093751
j
74
Steeve Morel Avenue, 12 rue Théophile Gautier, 92120
MONTROUGE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chemise
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
1-1
777 204
2-1
777 205
Description : Repr. 1-1 : Chemise ouverte et fermée.
777 203
BOPI 06/08
Cl. 02-04
17
extérieur♦ Repr.
10-2 :
Vue
de
profil
côté
11-1 :
Vue
de
profil
côté
extérieur♦ Repr.
extérieur♦ Repr. 11-2 : Vue de profil côté extérieur
3-1
1-1
777 207
1-2
777 208
2-1
777 209
2-2
777 210
777 206
777 207 à 777 228
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
j
11
Dépôt du 21 septembre 2005, à PARIS
j
71
Déposant(s) : ADONIS, SARL, Les Canaux, 26300
JAILLANS, No SIREN : 479262784
j
74
ADONIS SARL, Les Canaux, 26300 JAILLANS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaussure homme P/E 2006,
modèle E0104, forme 95513 ♦ Chaussure homme P/E
2006, modèle E0102, forme 95513 ♦ Chaussure homme
P/E 2006, modèle E0103, forme 95513 ♦ Chaussure
homme P/E 2006, modèle E0112, forme 95513 ♦ Chaussure homme P/E 2006, modèle E0101, forme 95513
♦ Chaussure homme P/E 2006, modèle E0105, forme
95514 ♦ Chaussure homme P/E 2006, modèle E0107,
forme 95514 ♦ Chaussure homme P/E 2006, modèle
E0108, forme 95514 ♦ Chaussure homme P/E 2006,
modèle E0106, forme 95514 ♦ Chaussure homme P/E
2006, modèle E0109, forme 95514 ♦ Chaussure homme
P/E 2006, modèle E0114, forme 95514
D.M. no 1 à 11 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 :
1-2 :
extérieur♦ Repr.
2-1 :
extérieur♦ Repr.
2-2 :
extérieur♦ Repr.
3-1 :
extérieur♦ Repr.
3-2 :
extérieur♦ Repr.
4-1 :
extérieur♦ Repr.
4-2 :
extérieur♦ Repr.
5-1 :
extérieur♦ Repr.
5-2 :
extérieur♦ Repr.
6-1 :
extérieur♦ Repr.
6-2 :
extérieur♦ Repr.
7-1 :
extérieur♦ Repr.
7-2 :
extérieur♦ Repr.
8-1 :
extérieur♦ Repr.
8-2 :
extérieur♦ Repr.
9-1 :
extérieur♦ Repr.
9-2 :
extérieur♦ Repr.
10-1 :
extérieur♦ Repr.
Vue
Vue
Vue
Vue
Vue
Vue
Vue
Vue
Vue
Vue
Vue
Vue
Vue
Vue
Vue
Vue
Vue
Vue
Vue
de
de
de
de
de
de
de
de
de
de
de
de
de
de
de
de
de
de
de
profil
profil
profil
profil
profil
profil
profil
profil
profil
profil
profil
profil
profil
profil
profil
profil
profil
profil
profil
côté
côté
côté
côté
côté
côté
côté
côté
côté
côté
côté
côté
côté
côté
côté
côté
côté
côté
côté
18
3-1
3-2
4-1
Cl. 02-04
BOPI 06/08
4-2
777 214
5-1
777 215
5-2
777 216
6-1
777 217
777 211
777 212
777 213
BOPI 06/08
6-2
777 219
7-2
777 220
19
777 218
7-1
8-1
Cl. 02-04
777 221
8-2
777 222
9-1
777 223
9-2
777 224
10-1
777 225
20
10-2
11-1
11-2
Cl. 02-04
BOPI 06/08
j
11
j
57
Description : Repr. 1-1 : Chaussure à talon♦ Repr. 2-1 :
Chaussure à talon
1-1
777 229
2-1
777 230
777 226
777 227
777 228
j
11
777 231 à 777 233
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
777 229 et 777 230
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SAN MARINA, Société Anonyme à Conseil
d Administration, 155 rue du Dirigeable, 13400 AUBAGNE,
No SIREN : 321875205
j
74
CABINET WAGRET, 19 Rue de Milan, 75009 PARIS
j
71
Déposant(s) : MARIELLO Yodina Noëlle, 11 rue Gabriel
Laumain, 75010 PARIS
j
74
MARIELLO Yodina Noëlle, 11 rue Gabriel Laumain, 75010
PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaussure à talon
j
54
j
45
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Chaussure ″australe″ ♦ Semelle
″boni″
D.M. no 1 : 1 repr.
D.M. no 2 : 2 repr.
Description : Repr. 1-1 : Chaussure ″australe″♦ Repr.
2-1 : Vue de face.♦ Repr. 2-2 : Vue de profil.
BOPI 06/08
1-1
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
Soulier♦ Repr.
2-3 :
Soulier♦ Repr.
Soulier♦ Repr.
3-5 :
Soulier♦ Repr.
Soulier♦ Repr.
Soulier♦ Repr. 4-7 : Soulier♦ Repr. 4-8 : Soulier
1-1
778 051
1-2
778 052
2-3
778 053
1-2 :
2-4 :
3-6 :
777 231
2-1
777 232
2-2
777 233
j
11
21
Cl. 02-04
778 051 à 778 058
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BERLUTI, Société Anonyme, 26 rue Marbeuf,
75008 PARIS, No SIREN : 784320921
j
74
LVMH FASHION GROUP Dép. Propriété Intellectuelle,
48/50 rue de la Victoire, 75311 PARIS CEDEX 09
j
54
Nature du (des) objet(s) : Soulier
D.M. no 1 à 4 : 2 repr.
j
45
22
2-4
3-5
Cl. 02-04
BOPI 06/08
4-7
778 057
4-8
778 058
778 054
778 055
j
11
778 059 à 778 064
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BERLUTI, Société Anonyme, 26 rue Marbeuf,
75008 PARIS, No SIREN : 784320921
j
74
LVMH FASHION GROUP Dép. Propriété Intellectuelle,
48/50 rue de la Victoire, 75311 PARIS CEDEX 09
3-6
j
54
Nature du (des) objet(s) : Soulier
D.M. no 1 à 3 : 2 repr.
j
45
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
Soulier♦ Repr.
Soulier♦ Repr.
2-3 :
Soulier♦ Repr.
Soulier♦ Repr. 3-5 : Soulier♦ Repr. 3-6 : Soulier
778 056
1-2 :
2-4 :
BOPI 06/08
1-1
1-2
2-3
23
Cl. 02-07
778 059
2-4
778 062
3-5
778 063
3-6
778 064
778 060
j
11
777 234
j
51
Classement
02-07
j
21
j
20
Dépôt du 30 novembre 2005, à PARIS
j
71
Déposant(s) : ZERBIB William, 118 bis avenue Victor
Hugo, 93300 AUBERVILLIERS
j
74
ZERBIB William, 118 bis avenue Victor Hugo, 93300
AUBERVILLIERS
778 061
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ceinture + boucle
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue boucle et ceinture.
24
Cl. 02-07
BOPI 06/08
Articles de voyage, étuis, parasols et objets
personnels, non compris dans d’autres classes
(Classe 03)
1-1
j
11
777 234
777 235
j
51
Classement
02-07
j
21
j
20
j
11
777 236
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
Dépôt du 27 juillet 2005, à NOUMEA NOUVELLE
CALEDONIE
j
71
Déposant(s) : TANTI Delphine-Laurence, 27 rue Pey-Berland,
98800 NOUMEA - NOUVELLE CALEDONIE
j
74
TANTI Delphine, BP 16 434, 98804 NOUMEA - NOUVELLE CALEDONIE
j
62
No national objet de la division : 05 3891
Dépôt du 15 février 2006, à INPI NICE
j
71
Déposant(s) : ABBOU Daniel, 33 chemin des Fades,
06110 LE CANNET
j
74
ABBOU Daniel, 33 chemin des Fades, 06110 LE CANNET
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boite en bois
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus, ouverte et de profil
fermée. La particularité de la boite concerne le couvercle.
Les sujets sont collés et le sable est mobile entre les deux
verres, toujours pour jouer avec le sable et la transparence
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boucle de ceinture Sapeur
Pompier
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Réf : CSF2. Boucle métallique,
casque F1
1-1
1-1
777 235
j
11
777 236
777 237 à 777 247
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
Dépôt du 1 août 2005, à PARIS
j
71
Déposant(s) : MORTINORE Valérie, 17 rue Sambre et
Neuse, 75010 PARIS
j
74
MORTINORE Valérie, 17 rue Sambre et Neuse, 75010
PARIS
BOPI 06/08
Cl. 03-01
25
j
54
j
45
j
57
1-1
2-1
Nature du (des) objet(s) : Sac à main rectangle ♦ Sac
caban ♦ Sac à petite poche ♦ Sac à anse fluo ♦ Sac
banane ♦ Sac panier ♦ Sac en jean’s ♦ Sac romantique
♦ Sac oval ♦ Sac oval avec bois ♦ Sac ruban
D.M. no 1 à 11 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Sac à main rectangle♦ Repr.
2-1 : Sac caban♦ Repr. 3-1 : Sac à petite poche♦ Repr.
4-1 : Sac à anse fluo♦ Repr. 5-1 : Sac banane♦ Repr.
6-1 : Sac panier♦ Repr. 7-1 : Sac en jean’s♦ Repr. 8-1 :
Sac romantique♦ Repr. 9-1 : Sac oval♦ Repr. 10-1 :
Sac oval avec bois♦ Repr. 11-1 : Sac ruban
3-1
777 239
4-1
777 240
5-1
777 241
777 237
777 238
26
6-1
7-1
Cl. 03-01
BOPI 06/08
8-1
777 244
9-1
777 245
10-1
777 246
777 242
777 243
BOPI 06/08
2-1
11-1
j
11
777 247
777 248 et 777 249
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
27
Cl. 03-01
777 249
j
11
777 250 et 777 251
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
Dépôt du 1 décembre 2005, à PARIS
j
71
Déposant(s) : COTTEL.COM , SAS, 42-44 rue Ampère,
03300 CUSSET, No SIREN : 408122224
j
74
COTTEL.COM SAS, 42-44 rue Ampère, 03300 CUSSET
Dépôt du 21 octobre 2005, à PARIS
j
71
Déposant(s) : ARGAUR SA, S.A., 36 rue Colbert, 51100
REIMS, No SIREN : 318248507
j
74
ARGAUR SA, Monsieur WEBER Patrick, 36 rue Colbert,
51100 REIMS
j
62
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte-clés sur sangle tressée
pour ceinture ♦ Poche en PVC sur sangle tissée pour
poignée
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Sangle tissée, passant de ceinture, anneau porte-clés, patch transparent.♦ Repr. 2-1 :
Sangle tissée, poche en PVC transparent.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte bouchon de champagne
avec capsule pour porte clefs ♦ Porte bouchon de bouteille
de vin pour porte clés
j
45
j
17
j
57
1-2
Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
Description : Repr. 1-2 : Plaque de muselet avec vis ou
pointe au centre pour fixer le bouchon♦ Repr. 2-1 :
Cerclage avec vis ou pointe au centre pour fixer le
bouchon
777 248
1-1
777 250
28
Cl. 03-01
2-1
BOPI 06/08
777 251
j
11
1-2
777 253
2-1
777 254
777 252 à 777 255
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : YOUNES Toni, 2bis rue Pierre Curie, 94360
BRY SUR MARNE
j
74
T.MARK CONSEILS, 31 rue Tronchet, 75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Valise
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 1-2 : Vue de
dos.♦ Repr. 2-1 : Vue de face.♦ Repr. 2-2 : Vue de dos.
777 252
BOPI 06/08
1-2
2-2
777 255
j
11
777 256 et 777 257
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
29
Cl. 03-01
777 257
j
11
777 258
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : A. NEMERY & CALMEJANE, S.A.S., 22/26
rue Christiaan Huygens ZI la Milletière, 37100 TOURS, No
SIREN : 664801628
j
74
A. NEMERY & CALMEJANE, 22/26 rue Christian Huygens
ZI La Milletière, BP 9525, 37095 TOURS CEDEX 2
j
71
Déposant(s) : FARHAT Diala, 17 rue de Berri, 75008
PARIS
j
74
FARHAT Diala, 17 rue de Berri, 75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte clés ″Goutte d’eau″ 390
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Porte clés en forme de goutte
d’eau réf. 390... 2 finitions possibles : Mâte ou brillante.
Peut supporter un motif incrusté sur chaque face.
j
54
Nature du (des) objet(s) : 2 sacs en 1
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Fermé♦ Repr. 1-2 : Ouvert
1-1
1-1
777 256
777 258
30
Cl. 03-01
BOPI 06/08
j
11
777 259 et 777 260
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : POULAGE Stéphanie, kathy, Marie, 4 rue
Paul Saunière, 75116 PARIS
j
74
POULAGE Stéphanie, 4 rue Paul Saunière, 75116 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etui pour flacon de parfum
vaporisateur ou non en cuir ou tissu ou latex
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Etui cylindrique ferme. Etui cylindrique en cuir pour contenir un flacon de parfum vaporisateur ou non. L’étui recouvre entièrement le flacon. L’étui
est fait en deux parties : le corps et la tête ou capot. Le
capot vient s’encastrer en l’enfonçant verticalement sur le
corps de l’étui.♦ Repr. 1-2 : Etui cylindrique ouvert. Etui
cylindrique en cuir pour contenir un flacon de parfum
vaporisateur ou non. L’étui recouvre entièrement le flacon.
L’étui est fait en deux parties : le corps et la tête ou capot.
Le capot vient s’encastrer en l’enfonçant verticalement sur
le corps de l’étui.
1-2
777 260
j
11
777 261 à 777 264
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : VAN DUIJN Ellen, Joyce, Susanne, 1851
chemin de Castellaras, Lot. 135, 06370 MOUANS SARTOUX
j
74
VAN DUIJN Ellen, 1851 chemin de Castellaras, Lot. 135,
06370 MOUANS SARTOUX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Valise de maternité permet de se
préparer pour le départ à la maternité avec contenu
1-1
777 259
j
45
j
57
profil.♦ Repr. 2-1 : Vue de face. La valise conçue comporte les articles en textiles pour bébé.♦ Repr. 2-2 : Vue
de profil. La valise conçue comporte les articles en textiles
pour bébé.
BOPI 06/08
1-1
1-2
777 261
31
Cl. 03-01
2-1
777 263
2-2
777 264
777 262
777 265 à 777 269
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
11
Dépôt du 28 février 2006, à INPI RENNES
j
71
Déposant(s) : ALLIANCE PACKAGING, S.A.R.L., 3 rue
Troyon, 75017 PARIS
j
74
CABINET LE GUEN ET MAILLET, 5 place Newquay BP
70250, 35802 DINARD CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac
D.M. no 1 : 1 repr.
32
Cl. 03-01
BOPI 06/08
D.M. no 2 : 4 repr.
j
45
j
57
1-1
2-1
Description : Repr. 1-1 : Sac♦ Repr. 2-1 : Vue de
côté.♦ Repr. 2-2 : Vue en perspective.♦ Repr. 2-3 : Vue
de l’intérieur.♦ Repr. 2-4 : Vue de dessous.
2-2
777 267
2-3
777 268
2-4
777 269
777 265
777 266
BOPI 06/08
j
11
778 065
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
Dépôt du 19 janvier 2006, à PARIS
j
71
Déposant(s) : LOUIS VUITTON MALLETIER, Société
Anonyme, 2 rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS, No SIREN :
318571064
j
74
LOUIS VUITTON MALLETIER, Direction de la Propriété
intellectuelle, 48/50 rue de la Victoire, 75311 PARIS
CEDEX 09
Cl. 05-02
33
D.M. no 1 à 8 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dentelle Barde ″Scala″♦ Repr.
2-1 : Dentelle Barde ″DUO″♦ Repr. 3-1 : Dentelle Laize
Jacquart ″Allegria″♦ Repr. 4-1 : Dessin.♦ Repr. 5-1 :
Dessin et tissu.♦ Repr. 6-1 : Dessin et tissu.♦ Repr.
7-1 : Dentelle Barde ″Intermezzo″♦ Repr. 8-1 : Dessin
1-1
777 270
2-1
777 271
3-1
777 272
4-1
777 273
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Date de publication : 17 mars 2006 (pour D.M. No 1)
Description : Repr. 1-1 : Sac
1-1
778 065
Articles textiles non confectionnés
(Classe 05)
j
11
777 270 à 777 277
j
51
Classement
05-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ERES, SAS, 4 rue des Montiboeufs, 75020
PARIS, No SIREN : 582114179
j
74
ERES SAS, 4 rue des Montiboeufs, 75020 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dentelle Barde ″Scala″ ♦ Dentelle Barde ″DUO″ ♦ Dentelle Laize Jacquart ″Allegria″
♦ Dentelle Laize Leavers ″Josephine″ ♦ Dentelle Barde
″Arabesque″ ♦ Dentelle Barde ″Liane″ ♦ Dentelle Barde
″Intermezzo″
34
5-1
Cl. 05-05
777 274
8-1
6-1
BOPI 06/08
j
11
777 277
777 278 à 777 281
j
51
Classement
05-05
j
21
j
20
j
71
j
74
ERES SAS, 4 rue des Montiboeufs, 75020 PARIS
777 275
j
54
Nature du (des) objet(s) : Broché ″FANTINE″
rayure tissée ″Resonnance″
♦ Tissu
D.M. no 9 à 12 : 1 repr.
7-1
777 276
j
45
j
57
Description : Repr. 9-1 : Broché ″FANTINE″♦ Repr. 10-1 :
11-1 :
Tissu
rayure
tissée
Dessin♦ Repr.
″Resonnance″♦ Repr. 12-1 : Tissu rayure tissée
″Resonnance″
BOPI 06/08
12-1
9-1
35
Cl. 05-05
777 281
777 278
j
11
777 282 à 777 303
j
51
Classement
05-05
j
21
j
20
j
71
j
74
ERES, 4 rue des Montiboeufs, 75020 PARIS
10-1
777 279
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tissu / imprimé ♦ Tissu / soie
♦ Tissu dentelle Barde Liane ♦ Tissu soie ♦ Tissu Dersey
Mat ♦ Tissu Margot ♦ Tissu Tulle ♦ Tissu Fantine ♦ Tissu
dentelle Allegria ♦ Tissu dentelle ″Allegria″ ♦ Tissu TP
D.M. no 1 à 22 : 1 repr.
11-1
777 280
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : HORTENSE♦ Repr. 2-1 :
PIVOINE♦ Repr. 3-1 : ISPAHAN♦ Repr. 4-1 : Coloris
″Pirouette″♦ Repr. 5-1 : Coloris ″AZUR″♦ Repr. 6-1 :
7-1 :
Coloris
Coloris
″ARGENTINE″♦ Repr.
″HELIOS″♦ Repr. 8-1 : Coloris ″HARMONIE″♦ Repr.
10-1 :
Coloris
9-1 :
Coloris
″Coquette″♦ Repr.
″Reflet″♦ Repr. 11-1 : Coloris ″Ombrage″♦ Repr. 12-1 :
13-1 :
Coloris
Coloris
″Zinzolin″♦ Repr.
″Filigrane″♦ Repr. 14-1 : Coloris ″Kyrielle″♦ Repr. 15-1 :
16-1 :
Coloris
Coloris
″Kaolin″♦ Repr.
″Karemine″♦ Repr. 17-1 : Coloris ″Papillon″♦ Repr.
19-1 :
Coloris
18-1 :
Coloris
″Songe″♦ Repr.
″Bonheur″♦ Repr. 20-1 : Coloris ″ECHO″♦ Repr. 21-1 :
Coloris ″Alouette″♦ Repr. 22-1 : Coloris ″BALADIN″
36
1-1
Cl. 05-05
BOPI 06/08
4-1
777 285
5-1
777 286
6-1
777 287
7-1
777 288
777 282
2-1
777 283
3-1
777 284
BOPI 06/08
8-1
Cl. 05-05
37
11-1
777 292
12-1
777 293
13-1
777 294
777 289
9-1
777 290
10-1
777 291
38
14-1
15-1
16-1
Cl. 05-05
BOPI 06/08
777 295
777 296
17-1
777 298
18-1
777 299
19-1
777 300
777 297
BOPI 06/08
Cl. 05-05
39
20-1
777 301
21-1
777 302
22-1
j
11
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tissu
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Jacquard pied de poule♦ Repr.
2-1 : Jacquard polyamide élasthanne. Motifs de losanges
plissés♦ Repr. 3-1 : Jacquard torsadé. Torsades dans
losanges♦ Repr. 4-1 : Jacquard ovales avec transparences. Ovales et rayures transparentes♦ Repr. 5-1 : Jacquard
maille transparente. Fines rayures transparentes♦ Repr.
6-1 : Jacquard. Pois irréguliers bouillonnés
1-1
777 304
2-1
777 305
777 303
777 304 à 777 309
j
51
Classement
05-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SONETEX, S.A., 95 rue Montmartre, 75002
j
74
SONETEX, 95 rue Montmartre, 75002 PARIS
40
3-1
Cl. 05-05
BOPI 06/08
777 306
6-1
777 309
j
11
777 310 à 777 313
j
51
Classement
05-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : POILLOT Paul, 107 avenue Cyrille Besset,
Le Bocage (Bloc A), 06100 NICE
j
74
POILLOT Paul, 107 avenue Cyrille Besset, Le Bocage
(Bloc A), 06100 NICE
4-1
5-1
777 307
777 308
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif apposable sur textile
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description :
Repr.
1-1 :
Christab♦ Repr.
2-1 :
Triabx♦ Repr. 3-1 : Big X♦ Repr. 4-1 : Buddhabx
777 310
BOPI 06/08
2-1
3-1
41
Cl. 06-01
j
11
777 314
j
51
Classement
05-05
j
21
j
20
Dépôt du 21 février 2006, à INPI MARSEILLE
j
71
Déposant(s) : POSCHMANN Jutta, 4 Traverse de la
Trévaresse, 13004 MARSEILLE
j
74
POSCHMANN Jutta, 4 Traverse de la Trévaresse, 13004
MARSEILLE
777 311
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo pour le textile équitable
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Ce dessin est un symbole pour le
commerce équitable du textile : une machine à coudre qui
recoud le monde qui a été déchiré entre le Nord et le Sud.
777 312
1-1
777 314
Ameublement
(Classe 06)
j
11
777 315
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
Dépôt du 9 mai 2005, à DIJON
j
71
Déposant(s) : DUMAS Claude, Ruelle d’Amont, 21540
DREE, No SIREN : 328432653
j
74
DUMAS Claude, Ruelle d’Amont, 21540 DREE
4-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tabouret pliant PLITAB
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
777 313
Description : Repr. 1-1 : ″PLITAB″ tabouret pliant - possibilité de grouper 3 tabourets ″PLITAB″ - Deux paquets de
3 tabourets peuvent être logés dans une table basse.
42
Cl. 06-01
BOPI 06/08
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
j
11
Description : Repr. 1-1 : Le revêtement des parties tapissées (assise, dossier et accoudoirs) ainsi que la teinte du
piétement en bois peuvent varier.
777 315
777 316
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
Dépôt du 10 juin 2005, à PARIS
j
71
Déposant(s) : CANADELL Christophe, 18 rue du Clos de
la Roche, 37300 JOUE-LES-TOURS
VERNA Eric, 31 rue des Marronniers, 37550 SAINT
AVERTIN
j
74
S.A.R.L NoctaBene, 6 rue de la Douzillère, 37300 JOUELES -TOURS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Banc lumineux Arcoza
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
777 317
Description : Repr. 2-1 : Banc lumineux en fonte d’aluminium. Vasque de diffusion en polycarbonate
2-1
777 316
j
11
Classement
06-01
j
21
j
20
777 318 et 777 319
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PEULVAST Arnaud, 4 rue de Jezanne,
78711 MANTES LA VILLE
BOUFRAD Hassan, 49 Bld Roger Salengro, 78711 MANTES LA VILLE
j
74
BOUFRAD Hassan, 49 Bld Roger Salengro, 78711 MANTES LA VILLE
777 317
j
51
j
11
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Fauteuil
D.M. no 1 : 2 repr.
j
71
Déposant(s) : OPUS CERTUM, S.A.R.L., 39, rue Faidherbe,
75011 PARIS, No SIREN : 353339385
j
74
OPUS CERTUM, 39, rue Faidherbe, 75011 PARIS
j
45
j
57
j
54
Nature du (des) objet(s) : Fauteuil
Description : Repr. 1-1 : Vue arrière trois-quart / perspective arrière. Fauteuil trois pieds, bi-color, hauteur : 80 cm,
largeur : 83 cm, profondeur : 92 cm.♦ Repr. 1-2 : Vue
avant trois-quart / perspective avant. Fauteuil trois pieds,
bi-color, hauteur : 80 cm, largeur : 83 cm, profondeur : 92
cm.
BOPI 06/08
j
57
1-1
1-2
777 319
j
11
777 320
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BONIN-PISSARO Claude, 12 rue Serpensine,
34160 GALARGUES
j
74
BONIN-PISSARO Claude, 12 rue Serpensine, 34160
GALARGUES
Nature du (des) objet(s) : Chaise en fer forgé brossé et
verni
D.M. no 1 : 1 repr.
j
11
777 320
777 321 à 777 324
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Sté HAUTECOEUR PARIS, SA à conseil d
administration, ZI de la Haie Passart - Rue Léonard de
Vinci, 77170 BRIE COMTE ROBERT, No SIREN :
321438541
j
74
SA HAUTECOEUR PARIS, ZI de la Haie Passart, Rue
Léonard de Vinci, 77170 BRIE COMTE ROBERT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Banquette ♦ Fauteuil ♦ Tabouret
♦ Chaise
D.M. no 2 et 3, 20 et 22 : 1 repr.
j
45
Description : Repr. 1-1 : Chaise modèle ″Champagne″.
Chaise en fer forgé brossé et verni. Assise et dossier en
tissu ou cuir, modèle ″Champagne″.
777 318
1-1
j
54
43
Cl. 06-01
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : REVA 19.♦ Repr. 3-1 : REVA
20.♦ Repr. 20-1 : SHINTU 04♦ Repr. 22-1 : SHINTU 06
44
2-1
3-1
Cl. 06-01
BOPI 06/08
777 321
777 322
20-1
777 323
22-1
777 324
j
11
777 325
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ARDOUIN Laure, Isabelle, Adrienne, 7 rue
de Soissons, 75019 PARIS
j
74
ARDOUIN Laure, 7 rue de Soissons, 75019 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tabouret forme de buche en
matériaux composites
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
BOPI 06/08
j
57
45
Cl. 06-03
Description : Repr. 1-1 : Vue de profil du tabouret forme de
buche.
4-1
1-1
j
11
j
21
j
20
j
71
321438541
j
74
777 327
Classement
06-03
j
21
j
20
Dépôt du 9 mai 2005, à DIJON
j
71
Déposant(s) : DUMAS Claude, Ruelle d’Amont, 21540
DREE, No SIREN : 328432653
j
74
DUMAS Claude, Ruelle d’Amont, 21540 DREE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table à grandir - table basse
devenant table haute
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
777 326
Classement
06-02
j
11
j
51
777 325
j
51
777 326
Description : Repr. 2-1 : ″Table à à grandir″ - Table basse
devenant table haute. Table à grandir se présente
lorsqu’elle est fermée comme une table basse - A l’intérieur
6 tabourets pliants sont rangés en un geste, cette table
basse devient une table haute 6 couverts, plateau pivotant
- Mécanisme fait de biellettes et de ressorts.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lit
D.M. no 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 4-1 : SARONG.
2-1
777 327
46
Cl. 06-03
BOPI 06/08
j
11
777 328 à 777 330
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CHUN Dukmi, 26 rue Daubenton, 75005
j
74
CHUN Dukmi, 26 rue Daubenton, 75005 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Console
rée
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
♦ Sellette ♦ Table car-
3-1
777 330
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 2-1 : Vues
en perspective.♦ Repr. 3-1 : Vue de face et vue de l’angle
45o.
j
11
777 331 à 777 333
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SIMMOB - SOCIETE INDUSTRIELLE MEUBLES MODERNES BIAIS, SA, 2 route d’Angoulème,
17160 MATHA, No SIREN : 556580033
j
74
SIMMOB - SOCIETE INDUSTRIELLE MEUBLES MODERNES BIAIS, 2 route d’Angoulème, 17160 MATHA
777 328
j
54
Nature du (des) objet(s) : Desserte avec table pivotante
♦ Bureau cylindre
D.M. no 3 à 5 : 1 repr.
2-1
777 329
j
45
j
57
Description : Repr. 3-1 : Vue de face aux 3/4, rideau
entrouvert♦ Repr. 4-1 : Vue de face aux 3/4, rideau
entrouvert, tablette télescopique sortie♦ Repr. 5-1 : Vue
de face aux 3/4, rideaux entrouverts, plan de travail et
tablette télescopique sortis
BOPI 06/08
3-1
777 331
47
Cl. 06-03
5-1
777 333
j
11
777 334
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TURQUET Patrick, 10 rue Lucien Malingre,
77290 COMPANS
j
74
TURQUET Patrick, 10 rue Lucien Malingre, 77290 COMPANS
4-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table basse
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue plongeante. Table basse en
2 essences de bois avec dessus en verre trempé
777 332
1-1
777 334
48
Cl. 06-03
j
11
BOPI 06/08
777 335 à 777 340
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
321438541
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chevet
♦ Console ♦ Table basse ♦ Bureau
♦ Table
téléphone
D.M. no 5, 8, 10, 13, 21 et 23 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 5-1 : SARONG.♦ Repr. 8-1 : SAFARI.
Plateau
avec
frise
sculptée.♦ Repr.
10-1 :
OPIUM♦ Repr. 13-1 : HC 1010♦ Repr. 21-1 : SHINTU
12♦ Repr. 23-1 : SHINTU 22
5-1
777 335
8-1
777 336
10-1
777 337
13-1
777 338
BOPI 06/08
6-1
21-1
777 339
49
Cl. 06-04
777 341
j
11
777 342 à 777 344
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FOURCHAUD Francis, 30 bis avenue Jean
Monnet, 16370 CHERVES RICHEMONT, No SIREN :
350190179
j
74
SMD SYSTEMS, 30 bis avenue Jean Monnet, 16370
CHERVES RICHEMONT
23-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Meuble multimédia
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
777 340
j
11
côté. Meuble multimédia avec écran escamotable♦ Repr.
1-3 : Vue de dos. Meuble multimédia avec écran escamotable
777 341
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : les USINES REUNIES, S.A.R.L., 11 rue de
la Croix Parthey, 70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE, No
SIREN : 676150063
j
74
SARL les USINES REUNIES, 11 rue de la Croix Parthey,
BP 5, 70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table basse sur socle rotatif
D.M. no 6 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 6-1 : Perspective. 2 tiroirs en quinconce, socle en retrait rotatif.
1-1
777 342
50
Cl. 06-04
BOPI 06/08
1-2
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etagère
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Etagère
777 343
1-1
1-3
j
11
777 344
777 345
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
Dépôt du 23 novembre 2005, à INPI STRASBOURG
j
71
Déposant(s) : GEISSERT Sébastien, 7 rue de Berne,
67000 STRASBOURG, No SIREN : 444451702
BINDREIFF Pierre, 12 rue de Molsheim, 67000 STRASBOURG, No SIREN : 453211286
j
74
GEISSERT Sébastien, 7 rue de Berne, 67000 STRASBOURG
j
62
777 345
j
11
777 346 et 777 347
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SIMMOB - SOCIETE INDUSTRIELLE MEUBLES MODERNES BIAIS, SA, 2 route d’Angoulème,
17160 MATHA, No SIREN : 556580033
j
74
SIMMOB - SOCIETE INDUSTRIELLE MEUBLES MODERNES BIAIS, 2 route d’Angoulème, 17160 MATHA
j
54
Nature du (des) objet(s) : Rangement d’angle
ment étagère d’angle
j
45
j
57
♦ Range-
Description : Repr. 1-1 : Vue de face aux 3/4, 1 rideau
fermé, 1 rideau entrouvert♦ Repr. 2-1 : Vue de face aux
3/4, 1 rideau fermé, 1 rideau entrouvert
BOPI 06/08
51
Cl. 06-04
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : SHINTU 21
777 346
1-1
2-1
777 347
777 348
j
11
777 349 à 777 360
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
321438541
j
74
j
11
o
N (s) de publication
777 348
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
321438541
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Meuble TV
j
54
Nature du (des) objet(s) : Meuble TV ♦ Etagère ♦ Commode ♦ Etagère ronde ♦ Escalier de rangement ♦ Commode ronde ♦ Armoire
D.M. no 1, 6 et 7, 9, 11 et 12, 14 à 18 et 24 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Meuble TV FUTURA 300. Existe
en couleur ALU.♦ Repr. 6-1 : 3424. Structure métal et
tablettes en verre trempé.♦ Repr. 7-1 : 3423. Structure
métal et tablettes en verre trempé.♦ Repr. 9-1 : SAFARI.
Plateau et façade de tiroir avec frise sculptée.♦ Repr.
11-1 : OPIUM♦ Repr. 12-1 : HC 880♦ Repr. 14-1 : HC
1020♦ Repr. 15-1 : HC 1030♦ Repr. 16-1 : TEMPO
102. Plateau et tablette en verre trempé.♦ Repr. 17-1 :
TEMPO 104. Plateau et tablette en verre trempé.♦ Repr.
18-1 : TEMPO 106. Plateau et tablette en verre
trempé.♦ Repr. 24-1 : SHINTU 24
52
1-1
6-1
Cl. 06-04
777 349
BOPI 06/08
7-1
777 351
9-1
777 352
11-1
777 353
777 350
BOPI 06/08
12-1
14-1
777 354
777 355
Cl. 06-04
53
15-1
777 356
16-1
777 357
54
17-1
Cl. 06-04
BOPI 06/08
777 358
24-1
18-1
777 360
j
11
777 361 à 777 365
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : les USINES REUNIES, S.A.R.L., 11 rue de
la Croix Parthey, 70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE, No
SIREN : 676150063
j
74
SARL les USINES REUNIES, 11 rue de la Croix Parthey,
BP 5, 70800 SAINT LOUP SUR SEMOUSE
777 359
j
54
Nature du (des) objet(s) : Meuble support TV 2 portes
♦ Petite colonne 1 porte verre sablé ♦ Grande colonne 2
portes bois ♦ Vitrine 2 porte vitrées ♦ Buffet 2 portes
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Perspective. Frises horizontales
brossées entourées d’un cadre à coupes d’onglet
poncé.♦ Repr. 2-1 : Perspective. Cadre à coupes d’onglet
entourant porte verre.♦ Repr. 3-1 : Perspective. Frises
verticales brossées entourées d’un cadre à coupes
d’onglet poncé.♦ Repr. 4-1 : Perspective. Cadre à coupes d’onglet.♦ Repr. 5-1 : Perspective. Frises horizontales brossées entourées d’un cadre à coupes d’onglet
poncé.
BOPI 06/08
1-1
2-1
55
Cl. 06-06
777 361
4-1
777 364
5-1
777 365
777 362
j
11
777 366 à 777 368
j
51
Classement
06-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FREBAULT Antoine, 90 rue Justin Roc,
97223 LE DIAMANT MARTINIQUE
RAFFAGNATO Philippe, 90 rue Justin Roc, 97223 LE
DIAMANT MARTINIQUE
j
74
DRANE Aurélie, 90 rue Justin Roc, 97223 LE DIAMANT
MARTINIQUE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pied de meuble en coco
♦ Suspente en coco pour mobilier ♦ Arcade cocos
D.M. no 1, 3 et 4 : 1 repr.
j
45
j
57
3-1
777 363
Description : Repr. 1-1 : Tasseau en bois habillé d’une
coco épluchée et poncée, prévu pour pied de
mobilier♦ Repr. 3-1 : Suspente montée sur tige au mètre
linéaire, faite d’un empilage de cocos épluchées et poncées, suspente prévue pour accrocher du mobilier♦ Repr.
4-1 : Empilage de cocos épluchées et poncées sur tige, au
mètre linéaire, formant une arcade
56
1-1
Cl. 06-06
BOPI 06/08
777 366
4-1
777 368
j
11
777 369 à 777 374
j
51
Classement
06-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NEDJAA Linda, Aïcho, 23E chemin des
Postes, 93320 PAVILLON / BOIS
j
74
NEDJAA Linda, 23E chemin des Postes, 93320 PAVILLON
/ BOIS
j
62
3-1
777 367
j
54
Nature du (des) objet(s) : Jardinière d’intérieur mural
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
face♦ Repr. 3-1 : Vue de face♦ Repr. 4-1 : Vue de
face♦ Repr. 5-1 : Vue de face♦ Repr. 6-1 : Vue de face
BOPI 06/08
1-1
2-1
Cl. 06-06
57
777 369
3-1
777 371
4-1
777 372
777 370
58
Cl. 06-07
BOPI 06/08
D.M. no 19, 25 et 26 : 1 repr.
j
45
j
57
5-1
Description : Repr. 19-1 : FUJI♦ Repr. 25-1 : SHINTU
25♦ Repr. 26-1 : OPIUM
19-1
777 375
25-1
777 376
26-1
777 377
777 373
6-1
777 374
j
11
777 375 à 777 377
j
51
Classement
06-07
j
21
j
20
j
71
321438541
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Miroir
♦ Psyché
BOPI 06/08
j
11
Cl. 06-99
59
777 378
j
51
Classement
06-13
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TEXTILES Granges sur Vologne, SAS, 1
rue Blanchefeigne, 88640 GRANGES SUR VOLOGNE, No
SIREN : 389589482
j
74
TEXTILES Granges sur Vologne, 1 rue Blanchefeigne,
88640 GRANGES SUR VOLOGNE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Parure de draps
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
777 379
2-1
777 380
3-1
777 381
Description : Repr. 1-1 : Parure Sudoku
1-1
777 378
j
11
777 379 à 777 381
j
51
Classement
06-99
j
21
j
20
Dépôt du 22 novembre 2005, à INPI NICE
j
71
Déposant(s) : LORET Alain, Lucien, 345 Le Clos Vert,
Chemin du Four de la Peste, 84120 PERTUIS
j
74
LORET Alain, 345 Le Clos Vert, Chemin du Four de la
Peste, 84120 PERTUIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Attache nappe en céramique
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Attache nappe en céramique motif
Citron ; vue de face♦ Repr. 2-1 : Attache nappe en
céramique motif Cigale ; vue de face♦ Repr. 3-1 : Attache
nappe en céramique motif Homard ; vue de face
60
Cl. 07-01
BOPI 06/08
Articles de ménage non compris dans d’autres
classes
(Classe 07)
j
11
777 382 et 777 383
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SARL DE ZELICOURT DECORATION, 32
rue de Tourcoing, 87000 LIMOGES, No SIREN :
333147163
j
74
SARL DE ZELICOURT DECORATION, 32 rue de Tourcoing,
ZI de Romanet, 87000 LIMOGES
2-1
777 383
♦ Décor
j
54
Nature du (des) objet(s) : Assiette de table
apposable sur assiette
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Décor bandes
platine♦ Repr. 2-1 : Décor simili relief ″drape″
j
11
777 384 à 777 387
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PORCELAINES PHILIPPE DESHOULIERES,
SAS, 5 rue Louis Grandjean, 18500 FOECY, No SIREN :
331706804
j
74
PORCELAINES PHILIPPE DESHOULIERES, 5 rue Louis
Grandjean, 18500 FOECY
drape
j
54
Nature du (des) objet(s) : Inséparable assiette à trou avec
gobelet ♦ Tasse et soucoupe thé inséparable ♦ Tasse et
soucoupe à café inséparable ♦ Théière inséparable
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
1-1
777 382
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Assiette ronde comprenant un
compartiment pour recevoir les aliments et un trou dans
lequel est posé un gobelet.♦ Repr. 2-1 : Soucoupe ronde
avec un trou ou est posé la tasse à thé sans anse.♦ Repr.
3-1 : Soucoupe ronde avec un trou ou est posé la tasse
à café.♦ Repr. 4-1 : théière inséparable
BOPI 06/08
1-1
777 384
4-1
2-1
61
Cl. 07-01
777 387
j
11
777 388 et 777 389
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PORCELAINES PHILIPPE DESHOULIERES,
SAS, 5 rue Louis Grandjean, 18500 FOECY, No SIREN :
331706804
j
74
PORCELAINES PHILIPPE DESHOULIERES, LOURIOUX
SAS, 5 rue Louis Grandjean, 18500 FOECY
777 385
j
54
Nature du (des) objet(s) : Assiette ″Galet″
soucoupe ″Galet″
♦ Tasse
et
3-1
777 386
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Assiette en porcelaine ayant la
forme d’un galet.♦ Repr. 2-1 : Soucoupe de la forme d’un
galet sur lequel est posée une tasse inclinée.
62
Cl. 07-02
BOPI 06/08
1-1
777 388
1-1
2-1
777 389
j
11
Classement
07-02
j
21
j
20
Dépôt du 18 novembre 2005, à INPI LYON
j
71
Déposant(s) : MAZAUD Thierry, 29 rue Edouard Aubert,
38150 SALAISE SUR SANNE
j
74
MAZAUD Thierry, 29 rue Edouard Aubert, 38150 SALAISE
SUR SANNE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Puit-barbecue
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Puit-barbecue, quelque soit la
forme et le nombre de ferrures ainsi que tout style de
décoration global.
j
11
777 390
777 391 à 777 404
j
51
Classement
07-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TEFAL, société par action simplifiée,
Zone Industrielle des Granges, 74150 RUMILLY, No
SIREN : 301520920
j
74
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex
777 390
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Crêpier rond (grande empreinte)
♦ Crêpier rond (petites empreintes)
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 1-2 :
Vue de face.♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus.♦ Repr. 1-4 :
Vue de dessous.♦ Repr. 1-5 : Vue du côté droit.♦ Repr.
1-6 : Vue du côté gauche.♦ Repr. 1-7 : Vue
arrière.♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 2-2 :
Vue de face.♦ Repr. 2-3 : Vue de dessus.♦ Repr. 2-4 :
Vue de dessous.♦ Repr. 2-5 : Vue du côté droit.♦ Repr.
2-6 : Vue du côté gauche.♦ Repr. 2-7 : Vue arrière.
BOPI 06/08
1-1
1-2
1-3
Cl. 07-02
63
777 391
1-4
777 394
1-5
777 395
1-6
777 396
1-7
777 397
777 392
777 393
64
2-1
2-2
2-3
Cl. 07-02
BOPI 06/08
777 398
777 399
2-4
777 401
2-5
777 402
2-6
777 403
2-7
777 404
777 400
BOPI 06/08
j
11
65
777 405 à 777 421
j
51
Classement
07-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TEFAL, Société par actions simplifiée,
Zone Industrielle des Granges, 74150 RUMILLY, No
SIREN : 301520920
j
74
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Appareil de cuisson électrique
D.M. no 1 : 17 repr.
j
45
j
57
1-1
Cl. 07-02
Description : Repr. 1-1 : Appareil de cuisson électrique
″Excelio comfort″. Gril - vue en perspective.♦ Repr. 1-2 :
Appareil de cuisson électrique ″Excelio comfort″. Gril - vue
du dessus.♦ Repr. 1-3 : Appareil de cuisson électrique
″Excelio comfort″. Gril - vue de face.♦ Repr. 1-4 : Appareil de cuisson électrique ″Excelio comfort″. Gril - vue du
côté droit.♦ Repr. 1-5 : Appareil de cuisson électrique
″Excelio comfort″. Gril - vue du côté gauche.♦ Repr. 1-6 :
Appareil de cuisson électrique ″Excelio comfort″. Gril - vue
arrière.♦ Repr. 1-7 : Appareil de cuisson électrique ″Excelio
comfort″. Gril - vue de dessous.♦ Repr. 1-8 : Appareil de
cuisson électrique ″Excelio comfort″. Gril + plaque - vue en
perspective.♦ Repr. 1-9 : Appareil de cuisson électrique
″Excelio comfort″. Gril + plaque - vue de dessus.♦ Repr.
1-10 : Appareil de cuisson électrique ″Excelio comfort″.
Gril + plaque - vue de dessous.♦ Repr. 1-11 : Appareil de
cuisson électrique ″Excelio comfort″. Gril + plaque + couvercle - vue en perspective.♦ Repr. 1-12 : Appareil de
cuisson électrique ″Excelio comfort″. Gril + plaque + couvercle - vue du dessus.♦ Repr. 1-13 : Appareil de cuisson
électrique ″Excelio comfort″. Gril + plaque + couvercle vue de face.♦ Repr. 1-14 : Appareil de cuisson électrique
″Excelio comfort″. Gril + plaque + couvercle - vue du côté
droit.♦ Repr. 1-15 : Appareil de cuisson électrique ″Excelio
comfort″. Gril + plaque + couvercle - vue du côté
gauche.♦ Repr. 1-16 : Appareil de cuisson électrique
″Excelio comfort″. Gril + plaque + couvercle - vue
arrière.♦ Repr. 1-17 : Appareil de cuisson électrique
″Excelio comfort″. Gril + plaque + couvercle - vue du
dessous.
777 405
1-2
777 406
1-3
777 407
1-4
777 408
1-5
777 409
1-6
777 410
66
1-7
1-8
1-9
Cl. 07-02
777 411
BOPI 06/08
1-10
777 414
1-11
777 415
1-12
777 416
1-13
777 417
777 412
777 413
BOPI 06/08
1-14
1-15
777 418
j
11
777 422
j
51
Classement
07-06
j
21
j
20
CALEDONIE
j
71
j
74
j
62
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessous de plat en bois et en
verre
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus, de profil et de
dessous. Tortues collées et sable mobile entre deux verres
afin de jouer avec la transparence
777 419
1-1
1-16
67
Cl. 07-06
777 422
777 420
j
11
777 423
j
51
Classement
07-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ARGAUR SA, S.A., 36 rue Colbert, 51100
REIMS, No SIREN : 318248507
j
74
ARGAUR SA, Monsieur WEBER Patrick, 36 rue Colbert,
51100 REIMS
1-17
777 421
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte bouchon à l’usage des
sommeliers et restaurateurs
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
68
j
57
Cl. 07-06
BOPI 06/08
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus
j
11
777 425
j
51
Classement
07-99
j
21
j
20
CALEDONIE
j
71
j
74
j
62
1-1
777 423
j
11
j
54
Nature du (des) objet(s) : Plateau en bois en en verre
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Vue de dessus, de profil et de
dessous. Perles de Tahiti et sable mobile entre deux verres
afin de jouer avec la transparence
777 424
j
51
Classement
07-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BERTHES Eric, 36 rue des Jeuneurs,
75002 PARIS
j
74
PLANET DESIGN, Eric BERTHES, 36 rue des Jeuneurs,
75002 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Poignée petit pot
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : La poignée petit pot vient se
clipser sur un petit pot bébé. Elle permet à l’enfant de
faciliter la prise en main. Sa forme évasée sur le dessus
guide la cuillère vers l’intérieur du pot. C’est un élément
réutilisable destiné à valoriser et faciliter l’utilisation et la
commercialisation du petit pot bébé.
2-1
777 425
Outils et quincaillerie
(Classe 08)
1-1
777 424
j
11
777 426
j
51
Classement
08-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FEROUI Sylvain, 2 rue de Brunoy, 91230
MONTGERON
j
74
FEROUI Sylvain, 2 rue de Brunoy, 91230 MONTGERON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Couteau porte-clés tête de
macareux
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
BOPI 06/08
j
57
Description : Repr. 1-1 : Fermé il prend la forme d’une tête
de macareux.
1-1
1-1
777 427
2-1
777 428
777 426
j
11
777 427 et 777 428
j
51
Classement
08-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) :
MBH
DEVELOPPEMENT,
SARL
Unipersonnelle, Allée des Ormes, 42120 SAINT VINCENT
DE BOISSET, No SIREN : 433895992
j
74
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place de l’Hotel de
Ville BP 203, 42005 SAINT-ETIENNE CEDEX
j
54
69
Cl. 08-06
Nature du (des) objet(s) : Disque diamant abrasif
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Disque à surfacer à sec électrolytique.
Vue à plat de la face active qui comprend, dans un dessin
géométrique particulier, une pluralité de pastilles
diamantées♦ Repr. 2-1 : Disque pad à eau. Vue à plat de
la face active qui comprend, dans un dessin géométrique
particulier, une multitude de rainures disposées concentriques et en hélices en définissant des zones en saillies de
même forme mais de dimensions différentes
j
11
777 429 et 777 430
j
51
Classement
08-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DORMA GmbH + Co., KG., Société de
droit allemand, Breckerfelder Strasse 42-48, BP 4009,
58256 ENNEPETAL, RFA
j
74
Cabinet HERRBURGER, 115 Boulevard Haussmann,
75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Système d’ouverture de porte
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
70
Cl. 08-08
BOPI 06/08
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face du système
d’ouverture♦ Repr. 1-2 : Vue de trois quart du système
d’ouverture
j
30
Priorité(s) :
D.M. no 1 : DORMA GmbH
40503897.6, 23 juillet 2005
+
Co.,
KG.,,
1-1
DE,
no
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Supports manches outils/balais.
Vue perspective.
1-1
777 431
777 429
Emballages et récipients pour le transport ou la
manutention des marchandises
(Classe 09)
1-2
777 430
j
11
Classement
08-08
j
21
j
20
Dépôt du 14 décembre 2005, à INPI LILLE
j
71
Déposant(s) : MOTTEZ, SA, Rue des Frères Mahieu,
59193 ERQUINGHEM LYS, No SIREN : 303321152
j
74
MOTTEZ, Rue des Frères Mahieu, 59193 ERQUINGHEM
LYS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Support 3 blocs manche et 2
crochets
777 432 à 777 437
Classement
09-01
j
21
j
20
Dépôt du 21 février 2006, à INPI BORDEAUX
j
71
Déposant(s) : Société Bordelaise de Décoration, Société
Anonyme, Place Pierre Curie, 33370 ARTIGUES PRES
BORDEAUX, No SIREN : 460201288
j
74
SOCIETE AQUINOV CPI, 12, rue Condorcet, 33150
CENON
777 431
j
51
j
11
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bouteille
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en élévation de face ou de
dos.♦ Repr. 1-2 : Vue en élévation latérale droite ou
gauche.♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus.♦ Repr. 2-1 : Vue
en élévation de face ou de dos.♦ Repr. 2-2 : Vue en
élévation latérale droite ou gauche.♦ Repr. 2-3 : Vue de
dessus.
BOPI 06/08
Cl. 09-01
71
1-1
777 432
1-3
777 434
1-2
777 433
2-1
777 435
72
Cl. 09-01
BOPI 06/08
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cuve sphérique de vinification
sur châssis
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
2-2
Description : Repr. 1-1 : Vue en élévation. Cuve sphérique
sur châssis transportable avec pivotement à 360o.
777 436
1-1
2-3
j
51
777 437
Classement
09-01
j
11
777 438 à 777 440
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : COSTA Antoine, Lieu dit Vermont, 69910
VILLIE MORGON
j
74
CABINET JOHN SCHMITT, 9 rue Pizay, 69001 LYON
j
71
Déposant(s) : SCHOULZ Philippe, 48 avenue de Général
Leclerc, 75014 PARIS
j
74
SCHOULZ Philippe, 48 avenue de Général Leclerc, 75014
PARIS
777 441
j
21
j
20
777 442 et 777 443
Classement
09-03
j
54
j
11
Classement
09-02
j
11
j
51
j
51
777 441
Nature du (des) objet(s) : Emballage
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Emballage à capsule transparente
contenant du liquide, avec fond de boite traditionnel plat,
évidé ou non, deriière la capsule et couvercle trasparent
venant en contreforme de la capsule pour fixer au fond de
la boite de fond♦ Repr. 2-1 : Emballage à capsule transparente contenat du liquide avec boite totalement transparente à l’extérieur, et 4 calles formant un ″X″ pour caller
la capsule à l’intérieur
BOPI 06/08
Cl. 09-03
73
face. Emballage de décoration.♦ Repr. 5-1 : Boîte ronde
″l’huître plate″. Vue de face. Boîte en contreplaqué cintré
avec impression en sérigraphie.♦ Repr. 6-1 : Panier
marin avec cordes, vue de face.♦ Repr. 7-1 : Panier bois
imprimé et intitulé ″Le meilleur pour les huîtres″, vue de
face.♦ Repr. 8-1 : Panier bois imprimé en sérigraphie ″Le
panier de la pêche à pied″. Vue de face.♦ Repr. 9-1 :
Barquette pour emballages. Vue de face. B 1.5 à B4
par.♦ Repr. 10-1 : Panier moyen. Panier vu de face.
Modèle P4 par à P7 H 150.♦ Repr. 11-1 : Panier traditionnel. P7 trad. Vue de face.♦ Repr. 12-1 : Panier grand
modèle. P8 à P15. Vue de face.♦ Repr. 13-1 : Panier
coquilles bouclé avec couvercle. Vue de face.
1-1
777 442
2-1
1-1
777 444
2-1
777 445
3-1
777 446
777 443
j
11
777 444 à 777 456
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
Dépôt du 24 novembre 2005, à INPI RENNES
j
71
Déposant(s) : BLANCHET SAS, 11-13 rue des Grèves,
50300 AVRANCHES, No SIREN : 325559573
j
74
BLANCHET SAS, 11-13 rue des Grèves, 50300 AVRANCHES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Panier (emballages)
D.M. no 1 à 13 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Panier en bois imprimé en
sérigraphie ″Goutez à la Bretagne″. Vue de face.♦ Repr.
2-1 : Panier en bois imprimé en sérigraphie ″Senteurs
Provençales″. Vue de face.♦ Repr. 3-1 : Panier bois
imprimé en sérigraphie ″le noeud de ris″. Vue de
face.♦ Repr. 4-1 : Panier en bois avec poignée, vue de
74
Cl. 09-03
BOPI 06/08
4-1
777 447
7-1
777 450
5-1
777 448
8-1
777 451
9-1
777 452
6-1
777 449
BOPI 06/08
10-1
75
Cl. 09-03
j
11
777 457 à 777 462
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FUMERIES OCCITANES, SA, Parc
Aquatechnique, 34200 SETE, No SIREN : 388720609
j
74
FUMERIES OCCITANES, Yann MAUS, Parc Aquatechnique,
34200 SETE
777 453
j
54
D.M. no 1 à 3 : 2 repr.
j
45
j
57
11-1
12-1
13-1
777 454
Description : Repr. 1-1 : Emballage apéritif à la provencale
fumeries occitanes, tryptique de 3 coupelles couleurs du
damier de fond: pantones 381C et583C, vue de
dessus♦ Repr. 1-2 : Emballage apéritif à la provencale
damier de fond: pantones 381C et583C, vue de
coté♦ Repr. 2-1 : Emballage apéritif à l’espagnole fumeries occitanes, tryptique de 3 coupelles couleurs du damier
de fond: pantones 3945C et 803C et rouge 186C, vue de
dessus♦ Repr. 2-2 : Emballage apéritif à l’espagnole
damier de fond: pantones 3945C et 803C et rouge 186C,
vue de coté♦ Repr. 3-1 : Emballage apéritif en fête fumeries occitanes, tryptique de 3 coupelles couleurs
beige/rouge/doré, vue de dessus♦ Repr. 3-2 : Emballage
apéritif en fête fumeries occitanes, tryptique de 3 coupelles
couleurs beige/rouge/doré, vue de coté
1-1
777 457
1-2
777 458
2-1
777 459
777 455
777 456
76
Cl. 09-03
2-2
777 460
3-1
777 461
3-2
777 462
j
11
BOPI 06/08
1-1
777 463
1-2
777 464
777 463 à 777 471
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
Dépôt du 20 février 2006, à INPI NANTES
j
71
Déposant(s) : ADINE , SAS, Avenue de la Pelouse - BP
13, 72360 MAYET, No SIREN : 311795249
j
74
ADINE, Pascal BAROUX, Avenue de la Pelouse - BP 13,
72360 MAYET
j
54
Nature du (des) objet(s) : Coffret champagne
D.M. no 1 : 5 repr.
D.M. no 2 : 4 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Coffret champagne compact esthétique courbe.Vue de face, fermé♦ Repr. 1-2 : Coffret champagne compact - esthétique courbe.Vue de 3/4,
ouvert♦ Repr. 1-3 : Coffret champagne compact - esthétique courbe.Vue de 3/4, partiellement ouvert♦ Repr.
1-4 : Coffret champagne compact - esthétique courbe.Vue
de gauche, ouvert♦ Repr. 1-5 : Coffret champagne compact - esthétique courbe.Vue de droite, ouvert♦ Repr.
2-1 : Coffret champagne compact - esthétique droite. Vue
de 3/4 face, fermé♦ Repr. 2-2 : Coffret champagne compact - esthétique droite. Vue de 3/4 face, ouvert♦ Repr.
2-3 : Coffret champagne compact - esthétique droite. Vue
de gauche, ouvert♦ Repr. 2-4 : Coffret champagne compact - esthétique droite. Vue de droite, ouvert
BOPI 06/08
1-3
777 465
1-4
777 466
1-5
Cl. 09-03
77
2-1
777 468
2-2
777 469
2-3
777 470
777 467
78
Cl. 09-03
2-4
777 471
1-4
j
11
777 475
777 472 à 777 487
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : REELAX FRANCE, société anonyme, 60
rue Jean Lemoine, 93230 ROMAINVILLE, No SIREN :
420752677
j
74
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75009
PARIS
j
54
D.M. no 1 à 4 : 4 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue d’un côté♦ Repr. 1-2 : Vue
d’un autre côté♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus♦ Repr. 1-4 :
Vue en perspective♦ Repr. 2-1 : Vue d’un côté♦ Repr.
2-2 : Vue d’un autre côté♦ Repr. 2-3 : Vue de
dessus♦ Repr. 2-4 : Vue en perspective♦ Repr. 3-1 :
Vue d’un côté♦ Repr. 3-2 : Vue d’un autre côté♦ Repr.
3-3 : Vue de dessus♦ Repr. 3-4 : Vue en
perspective♦ Repr. 4-1 : Vue d’un côté♦ Repr. 4-2 : Vue
d’un autre côté♦ Repr. 4-3 : Vue de dessus♦ Repr. 4-4 :
Vue en perspective
1-1
777 472
1-2
777 473
1-3
BOPI 06/08
777 474
2-1
777 476
2-2
777 477
2-3
777 478
2-4
777 479
3-1
777 480
BOPI 06/08
3-2
777 481
3-3
777 482
3-4
79
Cl. 09-03
4-4
777 487
j
11
777 488 à 777 493
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GENERALE BISCUIT, société anonyme, 3
rue Saarinen - Bâtiment Saarinen, 94150 RUNGIS, No
SIREN : 328296587
j
74
Groupe Danone, Clotilde PIEDNOEL, 126-130 rue Jules
Guesde, 92300 LEVALLOIS PERRET
777 483
4-1
777 484
4-2
777 485
4-3
777 486
j
54
Nature du (des) objet(s) : Modèle de décoration d’emballage pour produits alimentaires
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Modèle de décoration d’emballage
pour produits alimentaires♦ Repr. 2-1 : Modèle de décoration d’emballage pour produits alimentaires♦ Repr.
3-1 : Modèle de décoration d’emballage pour produits
alimentaires♦ Repr. 4-1 : Modèle de décoration d’emballage pour produits alimentaires♦ Repr. 5-1 : Modèle de
décoration d’emballage pour produits alimentaires♦ Repr.
6-1 : Modèle de décoration d’emballage pour produits
alimentaires
777 488
80
Cl. 09-05
BOPI 06/08
2-1
777 489
3-1
777 490
5-1
777 492
6-1
777 493
j
11
777 494 à 777 501
j
51
Classement
09-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TANIGUCHI Masaharu, 2-25-1, Ishibiki,
Kanazawa-shi, Ishikawa 920-0935, JAPON
j
74
75008 PARIS
j
54
D.M. no 1 : 8 repr.
j
45
j
57
4-1
777 491
j
30
dessus♦ Repr. 1-3 : Vue du côté droit♦ Repr. 1-4 : Vue
arrière♦ Repr. 1-5 : Vue de dessous♦ Repr. 1-6 : Vue
de dessus après retrait de l’anse♦ Repr. 1-7 : Vue en
coupe de dessous♦ Repr. 1-8 : Vue en coupe de côté
Priorité(s) :
BOPI 06/08
Cl. 09-05
81
D.M. no 1 : TANIGUCHI Masaharu, JP, no 2005-025614, 5
septembre 2005
1-1
1-2
1-3
1-4
777 497
1-5
777 498
1-6
777 499
1-7
777 500
777 494
777 495
777 496
82
Cl. 09-05
1-8
BOPI 06/08
1-1
777 502
1-2
777 503
1-3
777 504
777 501
j
11
777 502 à 777 509
j
51
Classement
09-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Masaharu TANIGUCHI, 2-25-1, Ishibiki,
Kanazawa-shi, Ishikawa 920-0935, JAPON
j
74
75008 PARIS
j
54
D.M. no 1 : 8 repr.
j
45
j
57
dessus♦ Repr. 1-3 : Vue du côté droit♦ Repr. 1-4 : Vue
arrière♦ Repr. 1-5 : Vue de dessous♦ Repr. 1-6 : Vue
de dessus après retrait de l’anse♦ Repr. 1-7 : Vue en
coupe de dessous♦ Repr. 1-8 : Vue en coupe de côté
j
30
Priorité(s) :
D.M. no 1 : Masaharu TANIGUCHI, JP, no 2005-025615, 5
septembre 2005
BOPI 06/08
1-4
1-5
777 505
83
Cl. 09-05
1-8
777 509
j
11
777 510 et 777 511
j
51
Classement
09-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : AUSTRO BAGS FRANCE, SARL, 1, rue
des Vergers - Bât 5 - Allée B, 69760 LIMONEST, No
SIREN : 418877635
j
74
AUSTRO BAGS FRANCE, 1, rue des Vergers - Bât 5 Allée B, 69760 LIMONEST
777 506
1-6
777 507
j
54
Nature du (des) objet(s) : Décor de sachet
1-7
777 508
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vacances à la mer♦ Repr. 2-1 :
Vacances à la montagne
84
Cl. 09-05
j
57
1-1
2-1
j
11
BOPI 06/08
Description : Repr. 1-1 : Emballage de 6 endives verticales
- vue générale. Conditionnement de 6 endives emballées
verticalement dans un sachet fraîcheur. La même présentation peut être appliquée pour 2, 3, 4, 5, 7, 8, 9 ou 10
endives. L’emballage présenté assure une tenue verticale
autonome.♦ Repr. 1-2 : Emballage de 6 endives verticales - vue rapprochée. Conditionnement de 6 endives
emballées verticalement dans un sachet fraîcheur. La
même présentation peut être appliquée pour 2, 3, 4, 5, 7,
8, 9 ou 10 endives. L’emballage présenté assure une
tenue verticale autonome.
777 510
1-1
777 512
1-2
777 513
777 511
777 512 et 777 513
j
51
Classement
09-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LA BIARROISE, EARL, 3 Grande Rue,
80190 BIARRE, No SIREN : 316709476
j
74
EARL LA BIARROISE, M. Jean Pierre DHILLY, 3 Grande
Rue, 80190 BIARRE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Emballage d’endives verticales
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
BOPI 06/08
85
Cl. 10-04
Horlogerie et autres instruments de mesure,
instruments de contrôle ou de signalisation
(Classe 10)
j
11
777 514 et 777 515
j
51
Classement
10-02
j
21
j
20
j
71
j
74
PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Montre
j
45
j
57
2-1
Description : Repr. 1-1 : Montre bracelet. Montre avec
capsule transparente contenant du liquide transparent et
coloré, avec ses capsules interchangeables contenant du
liquide transparent et coloré. Contenant des éléments
décoratifs divers.♦ Repr. 2-1 : Montre bracelet. Montre
avec capsule transparente contenant du liquide transparent et coloré, avec ses capsules interchangeables contenant du liquide transparent et coloré. Contenant des
éléments décoratifs divers.
j
11
777 515
777 516
j
51
Classement
10-04
j
21
j
20
Dépôt du 20 février 2006, à INPI NANTES
j
71
Déposant(s) : CODES ROUSSEAU, SAS, 135 rue des
Plesses, 85109 LES SABLES D’OLONNE, No SIREN :
486580210
j
74
CODES ROUSSEAU, M. Michel GOEPP, 135 rue des
Plesses, BP 80093, 85109 LES SABLES D’OLONNE
CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Appareil de mesure permettant
de calculer des distances de réactions (freinage....)
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
777 514
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Calculatrice de distance de réaction, de freinage et d’arret, vue recto et verso. Au format
de poche permettant le calcul de distance de réaction de
freinage, d’arret et de violence du choc en fonction d’un
test de temps de réaction. Ces calculs s’affichent sur
l’écran après avoir renseigné les parametres de vitesse, de
distance de l’obstacle, de météo, d’alcool et de fatigue. Un
led rouge ″accident″ s’allume en cas de collision
86
Cl. 10-07
BOPI 06/08
Objets d’ornement
(Classe 11)
1-1
777 516
j
11
777 518 et 777 519
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : COAT-CONCEPT, SARL, 56 rue du Faubourg Poissonnière, 75010 PARIS, No SIREN : 439723859
j
74
SARL SILVER COAT, 18 rue Notre Dame de Nazareth,
75003 PARIS
j
11
777 517
j
51
Classement
10-07
j
21
j
20
j
54
Nature du (des) objet(s) : Fil rouge avec un pendentif
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Fil rouge homme avec un pendentif en forme de main bleue avec un oeil au centre♦ Repr.
2-1 : Fil rouge femme avec un pendentif en forme de main
bleue pailletée
j
71
Déposant(s) : BPLUS SA, SA, 67 boulevard du Général
Martial Valin, 75015 PARIS, No SIREN : 338751100
j
74
BPLUS, Mme Catherine LE BRET, 67 boulevard du Général Martial Valin, 75015 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lunette de montre
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Lunette de montre 1000M.
777 517
1-1
777 518
BOPI 06/08
2-1
2-1
j
51
j
21
j
20
j
11
Classement
11-01
N (s) d’enregistrement ou national : 06 0711
j
71
Déposant(s) : RAT Philippe, 495 route de la Mer, 06410
BIOT
j
74
RAT Philippe, 495 route de la Mer, 06410 BIOT
j
11
777 521
777 522 et 777 523
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GRUMBACH Sylvie, 6 rue Faidherbe,
94160 ST MANDE
j
74
GRUMBACH Sylvie, 6 rue Faidherbe, 94160 ST MANDE
777 520 et 777 521
o
j
51
777 519
87
Cl. 11-01
♦ Broche Fleur
j
54
Nature du (des) objet(s) : Collier
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Collier long sautoir en fines petites
perles de verre avec grosses perles rondes en verre de
Murano latérales. Pompon perles finissant le collier et une
fleur tissu au dessus du pompon dont le coeur est perlé
de boules de petites perles♦ Repr. 2-1 : Broche ou centre
de collier en tissu, coeur de la broche en boule perle de
verre, feuilles brodées perles de verre. Camélia ou rose
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bague
♦ Bracelet
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Bague représentant un coeur
percé d’une flèche♦ Repr. 2-1 : Bracelet
777 520
1-1
777 522
88
2-1
Cl. 11-01
BOPI 06/08
j
11
777 525 à 777 530
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MESEGUER-PAREDES Maria-Astrid, 17
rue Legendre, 75017 PARIS
j
74
MESEGUER-PAREDES Maria-Astrid, 17 rue Legendre,
75017 PARIS
777 523
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pendentif ″Princesse″ avec
pierre centrale ♦ Pendentif ″Princesse″ simple ♦ Collier 14
coeurs ♦ Collier ″Chakra du coeur″
j
11
777 524
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : EURL BENOIT, EURL, 85 rue de Silly,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, No SIREN :
487991549
j
74
EURL BENOIT, 85 rue de Silly, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bague
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue ouverte et vue fermée
777 524
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Recto. Collection ″Les larmes de
Marie 2005-2006″. Design : Une ligne graphique qui rappelle le coeur. Le métal précieux (or de toutes les couleurs)
est travaillé en forme de ruban pour donner un volume et
créer un espace. Dans ce modèle-ci, un élément minéral
(pierre précieuse, pierre fine, perle...) en forme de larme,
poire ou briolette est serti à l’intérieur du coeur. Les
surfaces du coeur peuvent être lisses ou bien serties pour
accentuer la sensation de volume (ici photo de la version
sertie).♦ Repr. 1-2 : Verso. Collection ″Les larmes de
créer un espace. Dans ce modèle-ci, un élément minéral
(pierre précieuse, pierre fine, perle...) en forme de larme,
poire ou briolette est serti à l’intérieur du coeur. Les
surfaces du coeur peuvent être lisses ou bien serties pour
accentuer la sensation de volume (ici photo de la version
sertie).♦ Repr. 2-1 : Recto. Collection ″Les larmes de
créer un espace. Les surfaces du coeur peuvent être lisses
ou bien serties pour accentuer le volume (ici photo de la
version sertie).♦ Repr. 2-2 : Verso. Collection ″Les larmes de Marie 2005-2006″. Design : Une ligne graphique
qui rappelle le coeur. Le métal précieux (or de toutes les
couleurs) est travaillé en forme de ruban pour donner un
volume et créer un espace. Les surfaces du coeur peuvent
être lisses ou bien serties pour accentuer le volume (ici
photo de la version sertie).♦ Repr. 3-1 : Collection ″Les
larmes de Marie 2005-2006″. Design : Collier qui reprend
l’élément coeur présent dans toute la collection et notamment dans le pendentif et les boucles d’oreilles enregistrées précédemment (no enregistrement 05 3777). Cet
élément est répété pour faire un collier en or ″ras du cou″
ou sautoir (ici la photo de la version ras du cou).♦ Repr.
4-1 : Collection ″Les larmes de Marie 2005-2006″. Design
: Un rang de pierres précieuses ou semi-précieuses
facettées est monté de manière à permettre la descente
d’une chaîne le long du dos. Au bout de la chaîne pend
un petit coeur, élément constitutif de la collection enregistré précédemment (no enregistrement 05 3777). Le rang
en pierres facettées peut également porter un pendentif
sur la poitrine comme vu sur la photo. Dans ce cas, un
pendentif est porté sur la poitrine et un autre dans le dos
au niveau du coeur.
BOPI 06/08
1-1
777 525
1-2
777 526
2-1
777 527
Cl. 11-01
89
2-2
777 528
3-1
777 529
90
4-1
Cl. 11-02
1-1
777 531
2-1
777 532
777 531 à 777 538
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
11
777 530
BOPI 06/08
CALEDONIE
j
71
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Magnet en verre ♦ Tableautin sur
socle ♦ Tableau coupe de nautile ♦ Tableau trois sables et
demi nautile ♦ Tableau deux sables et demi nautile
♦ Tableau un sable et demi nautile ♦ Tableau perle de
tahiti ♦ Tableau nacre de tahiti
D.M. no 1 et 2 et 6 à 11 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face, de profil et de dos.
Le support est en verre, des coquillages sont mis en valeur
sur un fond de sable collé coloré. Un aimant est collé en
dos♦ Repr. 2-1 : Vue de face, de profil et de dos. Tortue
sculptée inspirée de l’art mélanésien mise en valeur sur un
fond de sable collé coloré. Le support est du verre et le
socle en bois♦ Repr. 6-1 : Vue de face, de profil et de
dos. Cadre en bois, tranche centrale d’un coquillage ″le
nautile″ collé entre deux verres♦ Repr. 7-1 : Vue de face,
de profil et de dos. Cadre en bois, trois sables mobiles de
différentes couleurs séparés de plusieurs verres. Un demi
nautile collé sur le tableau♦ Repr. 8-1 : Vue de face, de
profil et de dos. Cadre en bois, deux sables mobiles de
différentes couleurs séparés de plusieurs verres. Un demi
nautile collé sur le tableau♦ Repr. 9-1 : Vue de face, de
profil et de dos. Cadre en bois, un sable mobile entre deux
verres. Un demi nautile collé sur le tableau♦ Repr. 10-1 :
Vue de face, de profil et de dos. Cadre en bois, perle de
tahiti et tissus de cocotier collés entre deux verres. Sable
mobile♦ Repr. 11-1 : Vue de face, de profil et de dos.
Cadre en bois, nacre dépoli de tahiti collée entre deux
verres. Sable mobile
BOPI 06/08
6-1
777 533
7-1
777 534
Cl. 11-02
91
8-1
777 535
9-1
777 536
92
Cl. 11-02
BOPI 06/08
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
10-1
Description : Repr. 1-1 : Sculpture
777 537
1-1
11-1
j
11
777 538
777 539
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CORUNFELD TAMAYO Ruben, 6 résidence du Port, 83990 SAINT TROPEZ
j
74
CORUNFELD TAMAYO Ruben, 6 résidence du Port,
83990 SAINT TROPEZ
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sculpture
777 539
j
11
777 540 à 777 548
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MALAPREDE Gabriel, 2 rue Calmels,
75018 PARIS
j
74
MALAPREDE Gabriel, 2 rue Calmels, 75018 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Objet ornement
D.M. no 1 à 9 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Objet ornement♦ Repr. 2-1 :
Objet ornement♦ Repr. 3-1 : Objet ornement♦ Repr.
5-1 :
Objet
4-1 :
Objet
ornement♦ Repr.
ornement♦ Repr. 6-1 : Objet ornement♦ Repr. 7-1 :
Objet ornement♦ Repr. 8-1 : Objet ornement♦ Repr.
9-1 : Objet ornement
BOPI 06/08
1-1
2-1
3-1
Cl. 11-02
93
4-1
777 543
5-1
777 544
6-1
777 545
7-1
777 546
777 540
777 541
777 542
94
8-1
Cl. 11-03
BOPI 06/08
777 547
1-1
777 549
Moyens de transport ou de levage
(Classe 12)
9-1
j
11
Classement
11-03
j
21
j
20
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ROGER MONDELIN SAS, Société par
Actions Simplifiée, ZI Le Maroquin, 42820 AMBIERLE,
No SIREN : 406580423
j
74
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place de l’Hotel de
Ville BP 203, 42005 SAINT-ETIENNE CEDEX
777 548
j
71
Déposant(s) : ENSEMBLE EQUIPE TECHNIQUE ET INSTRUCTION SPECIALISEE 62.530, Ministère de la défenseArmée de l’air, Base aérienne 102, BP 01, 21998 DIJON
ARMEES
j
74
Monsieur le Commandant de l’EETIS 62.530, Base
Aérienne 102, BP 01, 21998 DIJON ARMEES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Insigne
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Insigne de l’EETIS 62.530. Premier plan : chouette avec les ailes déployées couleur vieil
argent, livre blanc. Arrière plan : demi-rondache vert et
rouge, éclats bleus, partie d’une roue dentée couleur or.
777 550 à 777 555
Classement
12-05
777 549
j
51
j
11
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Profil de mât télescopique pour
appareil de levage et manutention pour plaquiste
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective avant. Vue
montrant le mât télescopique 3 colonnes aluminium montées dans une colonne acier♦ Repr. 1-2 : Vue en perspective arrière. Vue montrant le mât télescopique 3
colonnes aluminium montées dans une colonne
acier♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus. Vue montrant le mât
télescopique 3 colonnes aluminium montées dans une
colonne acier♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective. Vue montrant le mât télescopique 2 colonnes aluminium montées
dans une colonne acier♦ Repr. 2-2 : Vue en perspective
arrière. Vue montrant le mât télescopique 2 colonnes
aluminium montées dans une colonne acier♦ Repr. 2-3 :
Vue de dessus. Vue montrant le mât télescopique 2
colonnes aluminium montées dans une colonne acier
BOPI 06/08
1-1
1-2
Cl. 12-05
95
777 550
1-3
777 552
2-1
777 553
777 551
96
Cl. 12-06
2-2
777 555
j
11
Description : Repr. 1-1 : Matériel optique - vue
devant.♦ Repr. 1-2 : Matériel optique - vue côté.♦ Repr.
1-3 : Matériel optique - vue dessous.♦ Repr. 1-4 : Matériel optique - vue 3/4 au dessus.
1-1
777 556
1-2
777 557
1-3
777 558
1-4
777 559
777 556 à 777 559
j
51
Classement
12-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MCT VISION, SARL, 161 avenue Victor
Hugo, 93300 AUBERVILLIERS, No SIREN : 449176528
j
74
MCT VISION, 161 avenue Victor Hugo, 93300
AUBERVILLIERS
Nature du (des) objet(s) : Péniche Optique
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
777 554
2-3
j
54
BOPI 06/08
BOPI 06/08
97
777 560 à 777 578
j
51
Classement
12-08
j
21
j
20
j
11
Cl. 12-08
j
71
Déposant(s) : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA,
SA, Route de Gisy, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY, No
SIREN : 542065479
j
74
PSA PEUGEOT CITROEN SA Mme Françoise BOUET
DINQ/DRIA/PPIQ/VPI, Route de Gisy, 78943 VELIZY
VILLACOUBLAY cedex
1-2
777 561
1-3
777 562
1-4
777 563
1-5
777 564
j
54
Nature du (des) objet(s) : Véhicule automobile
D.M. no 1 : 5 repr.
D.M. no 2 : 9 repr.
D.M. no 3 : 5 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. 307 berline
restylée.♦ Repr. 1-2 : Vue de 3/4 avant. 307 berline
restylée.♦ Repr. 1-3 : Vue de profil. 307 berline
restylée.♦ Repr. 1-4 : Vue de 3/4 arrière. 307 berline
restylée.♦ Repr. 1-5 : Vue de détails : passage de roue
avant. 307 berline restylée.♦ Repr. 2-1 : Vue de face. 307
restylée CC.♦ Repr. 2-2 : Vue de 3/4 avant. 307 restylée
CC.♦ Repr. 2-3 : Vue de profil. 307 restylée CC.♦ Repr.
2-4 : Vue de 3/4 arrière. 307 restylée CC.♦ Repr. 2-5 :
Vue de détails : pare choc avant - vue de face. 307 restylée
CC.♦ Repr. 2-6 : Vue de détails : pare choc avant - vue
de 3/4. 307 restylée CC.♦ Repr. 2-7 : Vue de détails :
optique avant - vue de face. 307 restylée CC.♦ Repr.
2-8 : Vue de détails : optique avant - vue de dessus. 307
restylée CC.♦ Repr. 2-9 : Vue de détails : optique avant
- vue de profil. 307 restylée CC.♦ Repr. 3-1 : Vue de face.
307 restylée SW.♦ Repr. 3-2 : Vue de 3/4 avant. 307
restylée SW.♦ Repr. 3-3 : Vue de profil. 307 restylée
SW.♦ Repr. 3-4 : Vue de 3/4 arrière. 307 restylée
SW.♦ Repr. 3-5 : Vue de détails : passage de roue avant.
307 restylée SW.
777 560
98
Cl. 12-08
2-1
777 565
2-2
777 566
2-3
777 567
2-4
777 568
BOPI 06/08
2-5
777 569
2-6
777 570
2-7
777 571
BOPI 06/08
2-8
2-9
3-1
Cl. 12-08
99
3-2
777 575
3-3
777 576
3-4
777 577
3-5
777 578
777 572
777 573
777 574
100 Cl. 12-12
j
11
BOPI 06/08
777 579 à 777 592
j
51
Classement
12-12
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LORDSHIP ( ZHONG SHAN ) IND CO. LTD,
Société établie selon les lois de Chine, Dong Sheng
Road North Zhong Shan, GD, CHINE
j
74
CABINET CHAILLOT, 16/20 avenue de l’Agent Sarre BP
74, 92703 COLOMBES CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pousette à trois roues
sette quatre roues
j
45
j
57
j
30
1-1
♦ Pous-
Description : Repr. 1-1 : Vue en perpective♦ Repr. 1-2 :
Vue de face♦ Repr. 1-3 : Vue arrière♦ Repr. 1-4 : Vue
de gauche♦ Repr. 1-5 : Vue de droite♦ Repr. 1-6 : Vue
de dessus♦ Repr. 1-7 : Vue de dessous♦ Repr. 2-1 :
Vue en perspective♦ Repr. 2-2 : Vue de face♦ Repr.
2-3 : Vue arrière♦ Repr. 2-4 : Vue de gauche♦ Repr.
2-5 : Vue de droite♦ Repr. 2-6 : Vue de dessus♦ Repr.
2-7 : Vue de dessous
1-2
777 580
1-3
777 581
Priorité(s) :
D.M. no 1 : LORDSHIP ( ZHONG SHAN ) IND CO. LTD,,
CN, no 200530064670.1, 18 juillet 2005
D.M. no 2 : LORDSHIP ( ZHONG SHAN ) IND CO. LTD,,
CN, no 200530064673.5, 18 juillet 2005
777 579
BOPI 06/08
Cl. 12-12
101
1-4
777 582
1-6
777 584
1-5
777 583
1-7
777 585
102 Cl. 12-12
BOPI 06/08
2-1
777 586
2-3
777 588
2-2
777 587
2-4
777 589
BOPI 06/08
2-5
777 590
103
Cl. 12-16
2-7
777 592
j
11
777 593 à 777 597
j
51
Classement
12-16
j
21
j
20
Dépôt du 24 novembre 2005, à INPI LILLE
j
71
Déposant(s) : LTK Création, SARL, 12 bis rue des Martyrs, 62138 HAISNES, No SIREN : 451211650
j
74
LTK Création, Monsieue WERBROUCK Jean Marie, 12 bis
rue des Martyrs, 62138 HAISNES
j
54
Nature du (des) objet(s) : kit carrosserie pour véhicule de
tourisme ♦ Bas de caisse pour véhicule de tourisme
♦ Ajout de pare-chocs avant pour véhicule de tourisme
♦ Ajout de pare-chocs arrière pour véhicule de tourisme
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
2-6
777 591
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue d’ensemble.♦ Repr. 2-1 :
Bas de caisse pour véhicule de tourisme♦ Repr. 3-1 :
Ajout de pare-chocs avant pour véhicule de
tourisme♦ Repr. 4-1 : Ajout de pare-chocs arrière pour
véhicule de tourisme♦ Repr. 5-1 : Ajout de pare-chocs
arrière pour véhicule de tourisme
777 593
104 Cl. 12-16
2-1
BOPI 06/08
777 594
j
11
777 598 à 777 612
j
51
Classement
12-16
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES, SA,
Route de Gisy, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY, No
SIREN : 542065479
j
74
VILLACOUBLAY cedex
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pare-chocs avant ♦ Pare-chocs
arrière ♦ Panneau complémentaire de pare-chocs arrière
♦ Porte avant ♦ Porte arrière ♦ Capot ♦ Coffre ♦ Aile
avant
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 : 3 repr.
D.M. no 3 à 6 : 2 repr.
3-1
777 595
4-1
777 596
5-1
777 597
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Eléments de carrosseries de véhicule automobile : pare-chocs avant - vue de
l’extérieur.♦ Repr. 1-2 : Eléments de carrosseries de
véhicule automobile : pare-chocs avant - vue de
l’intérieur.♦ Repr. 2-1 : Eléments de carrosseries de véhicule automobile : pare-chocs arrière - vue de l’extérieur de
face.♦ Repr. 2-2 : Eléments de carrosseries de véhicule
automobile : pare-chocs arrière - vue de l’extérieur de
3/4.♦ Repr. 2-3 : Eléments de carrosseries de véhicule
automobile : pare-chocs arrière - vue de l’intérieur.♦ Repr.
3-1 : Eléments de carrosseries de véhicule automobile :
panneau complémentaire de pare-chocs arrière - vue de
véhicule automobile : panneau complémentaire de parechocs arrière - vue de l’intérieur.♦ Repr. 4-1 : Eléments
de carrosseries de véhicule automobile : porte avant - vue
de l’extérieur.♦ Repr. 4-2 : Eléments de carrosseries de
véhicule automobile : porte avant - vue de
l’intérieur.♦ Repr. 5-1 : Eléments de carrosseries de véhicule automobile : porte arrière - vue de l’extérieur.♦ Repr.
porte arrière - vue de l’intérieur.♦ Repr. 6-1 : Eléments de
carrosseries de véhicule automobile : capot - vue de
véhicule automobile : capot - vue de l’intérieur.♦ Repr.
coffre - vue de l’intérieur.♦ Repr. 8-1 : Eléments de carrosseries de véhicule automobile : aile avant - vue de
l’extérieur.
777 598
BOPI 06/08
1-2
777 599
2-1
777 600
2-2
Cl. 12-16
105
3-2
777 604
4-1
777 605
4-2
777 606
5-1
777 607
777 601
2-3
777 602
3-1
777 603
106 Cl. 12-16
5-2
6-1
BOPI 06/08
7-1
777 611
8-1
777 612
777 608
777 609
j
51
Classement
12-16
j
11
777 613
j
11
777 614 à 777 620
j
51
Classement
12-16
j
21
j
20
j
71
SA, Route de Gisy, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY, No
SIREN : 542065479
j
74
VILLACOUBLAY cedex
6-2
j
54
Nature du (des) objet(s) : Eléments de carrosseries de
véhicule automobile - pare-chocs avant ♦ Eléments de
carrosseries de véhicule automobile - Aile avant ♦ Elément
de carrosseries de véhicule automobile - capot
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
777 610
BOPI 06/08
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de face de l’extérieur.♦ Repr.
1-2 : Vue de 3/4 de l’extérieur.♦ Repr. 1-3 : Vue de
l’intérieur.♦ Repr. 2-1 : Vue de l’extérieur.♦ Repr. 2-2 :
Vue de l’intérieur.♦ Repr. 3-1 : Vue de l’extérieur.♦ Repr.
3-2 : Vue de l’intérieur.
2-2
777 618
3-1
777 619
3-2
777 620
777 614
1-2
777 615
1-3
777 616
2-1
107
Cl. 12-16
j
11
777 621 à 777 623
j
51
Classement
12-16
j
21
j
20
j
71
SIREN : 542065479
j
74
VILLACOUBLAY cedex
777 617
108 Cl. 13-03
j
54
Nature du (des) objet(s) : Becquet pour véhicule automobile
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
1-1
1-2
1-3
BOPI 06/08
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ensembe cordon d’interconnexion
50 w monté sur écarteur pour une lampe ♦ Ensemble
connecteur triple, cordons d’interconnexion 3 x 20 w pour
trois lampes ♦ Animateur lumineux, 8 fonctions, crépusculaire,
avec programmateur horaire ♦ Animateur lumineux avec
16 fonctions lumineuses 230/230 v
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessous.♦ Repr. 1-2 :
Vue de dessus.♦ Repr. 1-3 : Vue de 3/4.
Description : Repr. 1-1 : Ensemble cordon d’interconnexion
50 w monté sur écarteur pour une lampe♦ Repr. 2-1 :
Ensemble connecteur triple, cordons d’interconnexion 3 x
20 w pour trois lampes♦ Repr. 3-1 : Animateur lumineux,
8 fonctions, crépusculaire, avec programmateur
horaire♦ Repr. 4-1 : Animateur lumineux avec 16 fonctions lumineuses 230/230 v
777 621
1-1
777 624
2-1
777 625
3-1
777 626
777 622
777 623
Appareils de production, de distribution ou de
transformation de l’énergie électrique
(Classe 13)
j
11
777 624 à 777 627
j
51
Classement
13-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : STARLIGHT SA, SA, 255 Bd de la Madeleine,
06008 NICE, No SIREN : 394665640
j
74
STARLIGHT, 255 Bd de la Madeleine, 06200 NICE
BOPI 06/08
4-1
Cl. 13-03
109
1-1
777 628
1-2
777 629
777 627
j
11
777 628 à 777 631
j
51
Classement
13-03
j
21
j
20
Dépôt du 14 février 2006, à INPI TOULOUSE
j
71
Déposant(s) : INOTECH, SOCIÉTÉ ANONYME, 719 rue
Albert Camus, 31190 AUTERIVE, No SIREN : 404454530
j
74
INOTECH, M. BOURDINEAU, 719 rue Albert Camus, ZI du
Midi, 31190 AUTERIVE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Prise de courant 2P+T à encastrer 20A
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus♦ Repr. 1-2 : Vue
de dessous♦ Repr. 1-3 : Vue de côté♦ Repr. 1-4 : Vue
de profil
110 Cl. 13-03
1-3
1-4
BOPI 06/08
j
11
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue fermée.♦ Repr. 1-2 : Vue
ouvert.
1-1
777 632
1-2
777 633
777 630
777 631
Appareils d’enregistrement, de
télécommunication ou de traitement de
l’information
(Classe 14)
777 632 et 777 633
j
51
Classement
13-03
j
21
j
20
j
11
777 634 à 777 637
j
51
Classement
14-02
j
71
Déposant(s) : LONGUE-VUE, SARL, 191 rue d’Alésia,
75014 PARIS, No SIREN : 453931511
j
21
j
20
j
74
LONGUE-VUE SARL, Philippe DECHAUME, 191 rue
d’Alésia, 75014 PARIS
j
71
Déposant(s) : SANEF, Société Anonyme, 100 avenue de
Suffren, 75015 PARIS, No SIREN : 632050019
j
74
CABINET ORES, 36 rue St Petersbourg, 75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dispositif embarqué de télépéage
j
54
Nature du (des) objet(s) : Prise téléphonique modulable
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
BOPI 06/08
111
Cl. 14-02
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 1-2 : Vue en
perspective♦ Repr. 2-1 : Vue de face♦ Repr. 2-2 : Vue
en perspective
2-1
777 636
2-2
777 637
777 634
j
11
777 638
j
51
Classement
14-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DUMOUCHEL Eric, 42 rue de Chantepuits,
95220 HERBLAY
j
74
DUMOUCHEL Eric, 42 rue de Chantepuits, 95220 HERBLAY
1-2
j
54
Nature du (des) objet(s) : Borne intéractive COBRA
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
777 635
Description : Repr. 1-1 : Borne intéractive COBRA
112 Cl. 14-03
1-1
BOPI 06/08
1-1
777 639
1-2
777 640
777 638
j
11
777 639 à 777 652
j
51
Classement
14-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : AIPHONE CO., LTD, Société régie selon
les lois japonaises, 2-18, Jinno-cho, atsuta-ku, Nagoya-shi,
Aichi-ken, JAPON
j
74
CABINET MALEMONT, 42, avenue du Président Wilson,
75116 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Interphone ♦ Interphone à écran
de contrôle
j
45
j
57
Vue de face.♦ Repr. 1-3 : Vue du côté gauche.♦ Repr.
1-4 : Vue du côté droit.♦ Repr. 1-5 : Vue arrière.♦ Repr.
1-6 : Vue de dessus.♦ Repr. 1-7 : Vue de
dessous.♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 2-2 :
Vue de face.♦ Repr. 2-3 : Vue du côté gauche.♦ Repr.
2-4 : Vue du côté droit.♦ Repr. 2-5 : Vue arrière.♦ Repr.
2-6 : Vue de dessus.♦ Repr. 2-7 : Vue de dessous.
j
30
Priorité(s) :
D.M. no 1 : AIPHONE CO., LTD, JP, no 2005-25108, 31
août 2005
D.M. no 2 : AIPHONE CO., LTD, JP, no 2005-25106, 31
août 2005
BOPI 06/08
1-3
1-4
777 641
Cl. 14-03
113
1-5
777 643
1-6
777 644
1-7
777 645
2-1
777 646
777 642
114 Cl. 14-03
2-2
2-3
777 647
BOPI 06/08
2-4
777 649
2-5
777 650
2-6
777 651
777 648
BOPI 06/08
115
Cl. 15-03
Machines non comprises dans d’autres classes
(Classe 15)
2-7
777 652
Classement
14-99
j
21
j
20
j
11
777 654 à 777 661
Classement
15-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Väderstad-verken Ab, Société de droit
suédois, Box 85, 59021 VÄDERSTAD, SUEDE
j
74
NONY ET ASSOCIES, 3 rue de Penthièvre, 75008 PARIS
777 653
j
51
j
11
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Outil pour machine agricole
D.M. no 1 à 4 : 2 repr.
j
71
Déposant(s) : TAAG, S.A.S., 13 rue Condorcet, ZAC les
Radars, 91350 GRIGNY, No SIREN : 431289156
j
74
TAAG S.A.S., 13 rue Condorcet, Parc activités les Radars,
91350 GRIGNY
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective de
dessus.♦ Repr. 1-2 : Vue en perspective de
dessous.♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective de
dessus.♦ Repr. 4-2 : Vue en perspective de dessous.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tapis de souris éphéméride
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Dessin graphique constituant un
éphéméride. Cet éphéméride assemblé constitue un tapis
de souris.
777 653
1-1
777 654
1-2
777 655
116 Cl. 15-03
2-1
777 656
2-2
777 657
3-1
777 658
BOPI 06/08
3-2
777 659
4-1
777 660
4-2
777 661
BOPI 06/08
j
11
777 662
j
51
Classement
15-05
j
21
j
20
Dépôt du 11 avril 2005, à INPI NANCY
j
71
Déposant(s) : KATTAN Bakkour, 51 boulevard Charlemagne,
54000 NANCY
j
74
KATTAN Bakkour, 51 boulevard Charlemagne, 54000
NANCY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Plaque à découper avec joint et
sac pour aspirateur
117
Cl. 19-03
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face de la lunette ″Dialogue″. Monture de lunette en acier inox pour homme. Face
semi cerclée avec larges tenons. Branche en tôle inox
découpée avec une succession de perçages horizontaux
rectangulaires rappelant le i du logo Henry Jullien.♦ Repr.
1-2 : Vue de 3/4 de la lunette ″Dialogue″. Monture de
lunette en acier inox pour homme. Face semi cerclée avec
larges tenons. Branche en tôle inox découpée avec une
succession de perçages horizontaux rectangulaires rappelant le i du logo Henry Jullien.
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : La plaque peut avoir différente
forme et taille, cette plaque est a découper suivant la forme
de la cartonnette de l’ancien sac d’aspirateur. Les joints
peuvent être fixes ou démontables. Ils peuvent avoir
différentes formes et tailles, les sacs aussi peuvent avoir
différentes formes
1-1
777 663
1-2
777 664
Papeterie, articles de bureau, matériel pour
artistes ou d’enseignement
(Classe 19)
1-1
777 662
Articles de photographie, de cinématographie ou
d’optique
(Classe 16)
j
11
777 663 et 777 664
j
51
Classement
16-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HENRY JULLIEN , SAS, 1840 route de
Besançon, 39003 LONS LE SAUNIER, No SIREN :
645650102
j
74
HENRY JULLIEN, 1840 route de Besançon, 39003 LONS
LE SAUNIER CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Monture de lunette
j
11
777 665 à 777 667
j
51
Classement
19-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : WANANG Justin, 5, rue Henri Barbusse,
93300 AUBERVILLIERS
j
74
WANANG Justin, 5, rue Henri Barbusse, 93300
AUBERVILLIERS
j
62
j
54
Nature du (des) objet(s) : Planificateur journalière
multi-culturelle de communication et d’informations
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Support des feuilles mobiles destinées à diffuser des messages culturels, de communication et d’information♦ Repr. 1-2 : Planificateur journalière
des rendez-vous♦ Repr. 1-3 : Type d’utilisation, présentation double éphéméride
118 Cl. 19-06
BOPI 06/08
j
11
777 668 et 777 669
j
51
Classement
19-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LAMALLE Loïk, 17 allée des Grés, 77550
MOISSY-CRAMAYEL
j
74
LAMALLE Loïk, 17 allée des Grés, 77550
MOISSY-CRAMAYEL
1-1
777 665
1-2
777 666
1-3
777 667
j
54
Nature du (des) objet(s) : Reposoir à pinceaux pour chevalet
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face d’un reposoir posé à
plat. Aperçu d’une partie du bras de jonction orienté d’une
façon quelconque.♦ Repr. 1-2 : Vue de dos d’un reposoir
posé à plat. Bras de jonction orienté d’une façon
quelconque.
1-1
777 668
BOPI 06/08
1-2
119
Cl. 19-08
1-2
777 671
1-3
777 672
1-4
777 673
777 669
j
11
777 670 à 777 673
j
51
Classement
19-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LEPINE Jean-Pierre, 24 rue Lacuzon,
39170 SAINT LUPICIN
j
74
LEPINE Jean-Pierre, 24 rue Lacuzon, 39170 SAINT
LUPICIN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Stylo
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
17
j
57
777 674
Classement
19-08
j
21
j
20
Description : Repr. 1-1 : Vue de côté.♦ Repr. 1-2 : Vue de
dessus.♦ Repr. 1-3 : Vue de 3/4.♦ Repr. 1-4 : Vue de
dessus.
j
11
j
51
j
71
Déposant(s) : ESPACE PC, SAS, 9, rue Galilée, 94851
IVRY SUR SEINE CEDEX, No SIREN : 392278842
j
74
ESPACE PC, 9, rue Galilée, 94851 IVRY SUR SEINE
CEDEX
1-1
777 670
j
54
Nature du (des) objet(s) : Imprimé ″Charte graphique relative aux produits Connectland″
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Imprimé ″Charte graphique relative aux produits Connectland″
120 Cl. 19-08
1-1
BOPI 06/08
777 674
2-1
j
11
777 675 et 777 676
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DESOMBRE Claire, Marie, 12 rue Etienne
Dolet, 75020 PARIS
j
74
DESOMBRE Claire, 12 rue Etienne Dolet, 75020 PARIS
777 677
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Description : Repr. 1-1 : Présentation d’information sur un
dépliant 3 volets avec une ou plusieurs images. Dépliant
ouvert recto, dépliant ouvert verso♦ Repr. 2-1 : Présentation d’information sur un dépliant 3 volets avec une ou
plusieurs images. Dépliant fermé
Déposant(s) : ESPACE PC INTERNATIONAL , SAS, 9 rue
Galilée, 94581 IVRY SUR SEINE, No SIREN : 392278842
j
74
ESPACE PC INTERNATIONAL, 9 rue Galilée, 94851 IVRY
SUR SEINE CEDEX
Nature du (des) objet(s) : Dépliant publicitaire
j
45
j
57
j
11
j
51
j
54
777 676
j
54
Nature du (des) objet(s) : Charte graphique relative aux
produits Caseland
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
777 675
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Charte graphique relative aux
produits Caseland
BOPI 06/08
121
Cl. 19-08
j
11
777 679 à 777 682
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LA FRANCAISE DES JEUX, Société anonyme d économie mixte, 126 rue Galliéni, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT, No SIREN : 315065292
j
74
LA FRANCAISE DE JEUX, Direction Juridique, 126 rue
Galliéni, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
1-1
j
11
777 677
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ticket de jeu à gratter Morpion
série estivale 2006
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Ticket de jeu à gratter Morpion
série estivale 2006♦ Repr. 2-1 : Ticket de jeu à gratter
Morpion série estivale 2006♦ Repr. 3-1 : Ticket de jeu à
gratter Morpion série estivale 2006♦ Repr. 4-1 : Ticket de
jeu à gratter Morpion série estivale 2006
777 678
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SIGHT’HEURE, SARL, 88 rue des Petits
Bois, 78370 PLAISIR, No SIREN : 484512009
j
74
SIGHT’HEURE, 88 rue Pierre Curie, 78370 PLAISIR
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bon de livraison à 3 autocopiants
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Bon de livraison destiné aux
transports de marchandises.
1-1
777 679
2-1
777 680
777 678
122 Cl. 19-08
3-1
4-1
j
11
BOPI 06/08
777 681
1-1
777 683
2-1
777 684
3-1
777 685
777 682
777 683 à 777 686
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SAS SEEM LA SOURCE, SAS, 612 chemin
de la Grande Bastide, 84740 VELLERON, No SIREN :
443283890
j
74
SAS SEEM LA SOURCE, Mélanie MEREU, 612 chemin de
la Grande Bastide, 84740 VELLERON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etiquette de bouteille d’eau
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Source des garrigues 4. Cigale,
soleil levant, association d’un bleu clair et d’un bleu foncé.
Symbolise la Provence.♦ Repr. 2-1 : Source des garrigues
3. Symbolise la Provence. Tissus provençaux.♦ Repr.
3-1 : Source des garrigues 2. Symbolise la Provence.
Rome l’époque des premières thalassos.♦ Repr. 4-1 :
Source des garrigues 1. Symbolise la Provence.
BOPI 06/08
123
Cl. 19-99
j
11
777 688 et 777 689
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
Dépôt du 28 juin 2005, à PARIS
j
71
Déposant(s) : AMINE Elie, 184 rue de Billancourt, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT
j
74
AMINE Elie, 184 rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tous
supports
j
45
j
57
4-1
j
11
777 686
Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tous
supports♦ Repr. 2-1 : Dessin apposable sur tous supports
777 687
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SELENE ET GAIA, SARL, 19 rue René
Leynaud, 69001 LYON, No SIREN : 423481332
j
74
SELENE ET GAIA, 7 rue Gabillot, 69003 LYON
1-1
777 688
2-1
777 689
j
54
support
D.M. no 99 : 1 repr.
j
45
j
57
support
j
11
777 690
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ATTINELLI Valéria, 27 avenue de Versailles, 75016 PARIS
j
74
VALERIA PARIS, 27 Avenue de Versailles, 75016 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin tête de petite fille
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
99-1
777 687
Description : Repr. 1-1 : Blabla.
124 Cl. 19-99
1-1
j
11
BOPI 06/08
777 690
777 691 à 777 695
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MISHKIN David, 27 rue Godefroy, 69006
LYON
j
74
MISHKIN David, 27 rue Godefroy, 69006 LYON
1-1
777 691
2-1
777 692
3-1
777 693
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif applicable tout support
(Noël) ♦ Motif applicable tout support (Noël, Noël) ♦ Motif
applicable tout support (Autour du Champagne) ♦ Motif
applicable tout support (Bourguignonne)
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Modèle intitulé : Noël. Objet décoratif, collage. Monté sur un panneau de 0,75 x 0,71 m dans
une forme ovale. Le panneau est entièrement recouvert
d’anciens bouchons d’agraphes de Champagne, certains
sont également recouverts de capsules et de muselets
avec le mot Champagne apparaissant dessus. Le mot
″Noël″ est formé par ces capsules. Egalement reconnaissable
une grande croix qui prend toute la hauteur verticale et les
trois quarts de la largeur de l’oeuvre. Dessin adaptable
pour être apposé sur tout support.♦ Repr. 2-1 : Modèle
intitulé : Noël, Noël. Objet décoratif, collage. Monté sur un
panneau de 0,75 x 0,71 m dans une forme ovale. Le
panneau est entièrement recouvert d’anciens bouchons
d’agraphes de Champagne, certains sont également
recouverts de miroirs et de muselets de ″Grand Siècle La
Cuvée″ et ″Grand Siècle Alexandra Rosé″. Le mot ″Noël″
(deux fois, avec la lettre ″o″ en commun) sont formés par
ces capsules de bouchons. Egalement reconnaissable une
petite croix qui prend le quart droit du bas. Dessin
adaptable pour être apposé sur tout support.♦ Repr. 3-1 :
Modèle intitulé : Autour du Champagne. Vue 4/5 panneaux. Objet décoratif, collage. Monté en deux demi-cercles chacun de 0,50 m de diamètre plus trois panneaux de
1,00 x 1,00 soit 1,00 mo. Chaque panneau est entièrement
recouvert d’anciens bouchons d’agraphes de Champagne
collés de façon purement graphique. Les motifs circulaires
sont présents dans trois panneaux du centre. Dessin
adaptable pour être apposé sur tout support.♦ Repr. 4-1 :
Modèle intitulé : Bourguignonne. Objet décoratif, collage.
Monté dans un seul panneau de 0,79 x 0,30 m. Le
panneau est entièrement recouvert de bouchons de Bourgogne collés de façon purement graphique ou dans un
style figuratif d’une bouteille de vin. Dessin adaptable pour
être apposé sur tout support.♦ Repr. 5-1 : Modèle intitulé
: Autour du Champagne. Vue 5ème panneau. Objet décoratif, collage. Monté en deux demi-cercles chacun de 0,50
m de diamètre plus trois panneaux de 1,00 x 1,00 m soit
1,00 mo. Chaque panneau est entièrement recouvert
d’anciens bouchons d’agraphes de Champagne collés de
façon purement graphique. Les motifs circulaires sont
présents dans trois panneaux du centre. Dessin adaptable
pour être apposé sur tout support.
BOPI 06/08
4-1
5-1
j
11
777 694
Classement
19-99
j
21
j
20
777 696
2-1
777 697
777 695
j
71
Déposant(s) : PRADEL Jean Luc, 25 rue Eugène Voisin,
94340 JOINVILLE LE PONT
BOURDON Didier, 26 Bd du Maréchal Leclerc, 94340
JOINVILLE LE PONT
j
74
BOURDON Didier, 26 Bd du Maréchal Leclerc, 94340
JOINVILLE LE PONT
777 698 et 777 699
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SELENE ET GAIA, SARL, 7 rue Gabillot,
69003 LYON
j
74
Description : Repr. 1-1 : Personnage souriant d’allure
extraterrestre pouvant adopter plusieurs postures et être
habillé de différentes façons selon les supports sur lesquels il sera apposé♦ Repr. 2-1 : Personnage féminin
d’allure extraterrestre pouvant adopter plusieurs postures
et être habillé de différentes façons selon les supports sur
lesquels il sera apposé
j
11
j
51
supports
j
45
j
57
1-1
777 696 et 777 697
j
51
j
54
125
Cl. 19-99
j
54
supports
126 Cl. 19-99
D.M. no 95 et 99 : 1 repr.
j
45
j
57
BOPI 06/08
D.M. no 1 : 1 repr.
Date de publication : 17 mars 2006 (pour D.M. No 95 et 99)
95-1
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.
777 698
1-1
99-1
j
11
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DUZCE Esengul, 6 rue André Jumeaux,
95400 ARNOUVILLE LES GONESSES
j
74
Maître GUILLERAND Hervé, 4 rue Neuve Notre Dame,
78000 VERSAILLES
777 700
j
21
j
20
Dépôt du 15 décembre 2005, à INPI RENNES
777 701
Classement
19-99
o
Classement
19-99
j
11
j
51
777 699
j
51
777 700
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tous supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
71
Déposant(s) : LIOT Ronan, 19 rue du Plessis, 35310
CHAVAGNE
MORDELET Marc, Place du Leff, 22170 CHATELAUDREN
j
45
j
74
LIOT Ronan, 19 rue du Plessis, 35310 CHAVAGNE
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : La lettre ″I″ dans ″EKIN″ est
remplacée par un épi de céréales.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin de personnage en 3D
BOPI 06/08
1-1
j
11
Cl. 19-99
127
777 701
2-1
777 703
3-1
777 704
4-1
777 705
777 702 à 777 705
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LDLC.COM, Société Anonyme à Directoire
et Conseil de Surveillance, 40 Chemin de Paisy, 69760
LIMONEST
j
74
LDLC.COM, 40 Chemin de Paisy, 69760 LIMONEST
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo couleur de la société
PLUGSQUARE sur tous supports ♦ Logo couleur de la
société DEALTONIC sur tous supports ♦ Logo couleur du
nom commercial MAGINEA sur tous supports ♦ Logo
couleur de la société SAC DE FILLE sur tous supports
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Logo de la société PLUGSQUARE
sur tous supports♦ Repr. 2-1 : Logo de la société
DEALTONIC sur tous supports♦ Repr. 3-1 : Logo du nom
commercial MAGINEA sur tous supports♦ Repr. 4-1 :
Logo de la société SAC DE FILLE sur tous supports
777 702
128 Cl. 19-99
BOPI 06/08
j
11
777 706
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MILET Laurent, 164 chemin de la Lauve Le
Marc Aurélie, 83700 SAINT-RAPHAEL
j
74
MILET Laurent, 164 chemin de la Lauve Le Marc Aurélie,
83700 SAINT-RAPHAEL
1-1
777 707
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo destiné à être apposé sur
différents supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo destiné à être apposé sur
j
11
777 708 à 777 717
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BANGALA Minamona, Frédéric, 36 bis
Tour Janvier les Hauts Bergers, 91940 LES ULIS
j
74
OPEN MINDED, PEOPLE EXCLUSIVELY, 19 résidence
Courdimanche, 91940 LES ULIS
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tout support
D.M. no 1 à 10 : 1 repr.
j
45
j
57
777 706
j
11
Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tout
support♦ Repr. 2-1 : Dessin apposable sur tout
support♦ Repr. 10-1 : Dessin apposable sur tout support
777 707
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Prima Linea Productions, SARL, 52 boulevard du Montparnasse, 75015 PARIS, No SIREN :
400816278
j
74
Prima Linea Productions, 52 boulevard du Montparnasse,
75015 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo du film ″Peur(s) du noir″
1-1
777 708
BOPI 06/08
2-1
777 709
4-1
3-1
777 710
5-1
Cl. 19-99
129
777 711
777 712
130 Cl. 19-99
6-1
7-1
8-1
BOPI 06/08
777 713
9-1
777 716
10-1
777 717
777 714
j
11
777 718
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TBWA/CORPORATE, Société par actions
simplifiée, 50-54 rue de Silly, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT, No SIREN : 340128222
j
74
DESBARRES & STAEFFEN, 18 avenue de l’Opéra, 75001
PARIS
777 715
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin
BOPI 06/08
131
Cl. 19-99
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin de la ″Marianne″ vue de
profil
1-1
j
11
777 719 et 777 720
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
j
74
777 718
1-1
777 719
2-1
777 720
j
11
777 721 et 777 722
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
Déposant(s) : AURIOL Gaël, 33 rue Escoussières
Montgaillard, 31000 TOULOUSE
j
71
Déposant(s) : KHAYAT Michelle, 76 avenue du Bac,
94210 LA GARENNE ST HILAIRE
AURIOL Gaël, 33 rue Escoussières Montgaillard, 31000
TOULOUSE
j
74
KHAYAT Michelle, 76 avenue du Bac, 94210 LA GARENNE
ST HILAIRE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo d’un joueur de football
apposable sur tout support ♦ Logo apposable sur tout
support
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo d’un joueur de football
apposable sur tout support♦ Repr. 2-1 : Logo apposable
sur tout support
j
54
supports
j
45
j
57
132 Cl. 19-99
BOPI 06/08
1-1
1-1
j
11
777 724 à 777 728
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
777 721
777 723
j
71
Déposant(s) : AU FIL DES LUNES, SARL, 92 rue Tahère,
92210 SAINT CLOUD, No SIREN : 453312290
j
74
AU FIL DES LUNES, 92 rue Tahère, 92210 SAINT CLOUD
2-1
j
54
supports
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue ours de face.♦ Repr. 2-1 :
Vue ours de face.♦ Repr. 3-1 : Vue lapin de face.♦ Repr.
4-1 : Vue lapin de face.♦ Repr. 5-1 : Vue de face.
777 722
j
11
777 723
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CLAUZELLE Julien, 10 rue des Capucines,
31470 FONSORBES
j
74
CLAUZELLE Julien, 10 rue des Capucines, 31470
FONSORBES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo destiné à être apposé sur
tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo destiné à être apposé sur
tout support
1-1
777 724
BOPI 06/08
2-1
3-1
777 725
777 726
133
Cl. 19-99
4-1
777 727
5-1
777 728
j
11
777 729 et 777 730
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SALLES Thibault, 756 rue Robert Pinchon,
76230 BOIS GUILLAUME
j
74
SALLES Thibault, 756 rue Robert Pinchon, 76230 BOIS
GUILLAUME
j
54
supports
j
45
j
57
134 Cl. 19-99
BOPI 06/08
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
j
11
777 730
777 731
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
Déposant(s) : BEAUVOIS Florian, 191 rue de la Croix
Nivert, 75015 PARIS
j
74
BEAUVOIS Florian, 191 rue de la Croix Nivert, 75015
PARIS
supports
j
11
777 731
777 732
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FRANCOISE Cédric, 11 allée de l’Arlequin,
92000 NANTERRE
j
74
FRANCOISE Cédric, 11 allée de l’Arlequin, Apt. 263,
92000 NANTERRE
j
71
j
54
Description : Repr. 1-1 : 3 faisceaux lumineux ovales non
fermés. Dégradé de couleur de bleu foncé, bleu ciel, blanc
au violet
777 729
1-1
2-1
j
54
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
supports
BOPI 06/08
1-1
777 732
j
11
135
Cl. 19-99
1-1
777 733
2-1
777 734
777 733 et 777 734
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NADS, SARL, 88 rue du Faubourg du
Temple, 75011 PARIS, No SIREN : 450624846
j
74
NADS, 88 rue du Faubourg du Temple, 75011 PARIS
j
54
supports
j
45
j
57
777 735 à 777 758
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : IMAGERIE D’EPINAL, Société Anonyme,
42 bis Quai de Dogneville, 88000 EPINAL, No SIREN :
331038026
j
74
CABINET Michel POUPON L’ESCURIAL - TECHNOPOLE
DE BRA, 17, avenue de la Forêt de Haye, 54519
VANDOEUVRE-LES-NANCY CEDEX
136 Cl. 19-99
BOPI 06/08
j
54
Nature du (des) objet(s) : Image d’Epinal apposable sur
tous supports Jean Paul II (Antonio GACIA) ♦ Image
d’Epinal apposable sur tous supports Place Stanislas
(Antonio GACIA) ♦ Image d’Epinal apposable sur tous
supports Tour de France (Antonio GACIA) ♦ Image
d’Epinal apposable sur tous supports Les Pinguins (Antonio
GACIA) ♦ Image d’Epinal apposable sur tous supports
Mozart (Antonio GACIA) ♦ Image d’Epinal apposable sur
tous supports Le chat (Olivier CLAUDON) ♦ Image
d’Epinal apposable sur tous supports Le chevreuil (Olivier
CLAUDON) ♦ Image d’Epinal apposable sur tous supports
Le cerf (Olivier CLAUDON) ♦ Image d’Epinal apposable
sur tous supports Le sanglier (Olivier CLAUDON) ♦ Image
d’Epinal apposable sur tous supports Le tétras (Olivier
CLAUDON) ♦ Image d’Epinal apposable sur tous supports
Le chamois (Olivier CLAUDON) ♦ Image d’Epinal apposable
sur tous supports Le marchand de sable (Guillaume
ROUSSEL) ♦ Image d’Epinal apposable sur tous supports
L’automne dans la plaine (Patrick FRANCE) ♦ Image
d’Epinal apposable sur tous supports Aux portes de la
Nouvelle Année (Patrick FRANCE) ♦ Image d’Epinal
apposable sur tous supports Les Angelots (Clair ARTHUR)
♦ Image d’Epinal apposable sur tous supports Le PèreNoël (Clair ARTHUR) ♦ Image d’Epinal apposable sur tous
supports Jules Vernes (Isabel YUNG) ♦ Image d’Epinal
apposable sur tous supports Fillette cerf-volant (isabel
YUNG) ♦ Image d’Epinal apposable sur tous supports
Caroussel galopant (Isabel YUNG) ♦ Image d’Epinal
apposable sur tous supports Chat botté (Thierry DESAILLY)
♦ Image d’Epinal apposable sur tous supports Gulliver
(Sidonie HOLLARD) ♦ Image d’Epinal apposable sur tous
supports Allégorie (Sidonie HOLLARD) ♦ Image d’Epinal
apposable sur tous supports Le carosse (Jean-Paul
MARCHAL)
1-1
777 735
2-1
777 736
D.M. no 1 à 24 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Image d’Epinal apposable sur
tous supports Jean Paul II (antonio GACIA)♦ Repr. 2-1 :
Image d’Epinal apposable sur tous supports Place Stanislas
(Antonio GACIA)♦ Repr. 3-1 : Image d’Epinal apposable
sur tous supports Tour de France (Antonio
GACIA)♦ Repr. 4-1 : Image d’Epinal apposable sur tous
supports Les Pinguins (Antonio GACIA)♦ Repr. 5-1 :
Image d’Epinal apposable sur tous supports Jean Paul II
(Antonio GACIA)♦ Repr. 6-1 : Image d’Epinal apposable
sur tous supports Mozart (Antonio GACIA)♦ Repr. 7-1 :
Image d’Epinal apposable sur tous supports Le chat (Olivier CLAUDON)♦ Repr. 8-1 : Image d’Epinal apposable
sur tous supports Le chevreuil (Olivier CLAUDON)♦ Repr.
9-1 : Image d’Epinal apposable sur tous supports Le cerf
(Olivier CLAUDON)♦ Repr. 10-1 : Image d’Epinal apposable
sur tous supports Le sanglier (Olivier CLAUDON)♦ Repr.
11-1 : Image d’Epinal apposable sur tous supports Le
tétras (Olivier CLAUDON)♦ Repr. 12-1 : Image d’Epinal
apposable sur tous supports Le chamois (Olivier
CLAUDON)♦ Repr. 13-1 : Image d’Epinal apposable sur
tous supports Le marchand de sable (Guillaume
ROUSSEL)♦ Repr. 14-1 : Image d’Epinal apposable sur
tous supports L’automne dans la plaine (Patrick
FRANCE)♦ Repr. 15-1 : Image d’Epinal apposable sur
tous supports Aux Portes de la Nouvelle Année (Patrick
FRANCE)♦ Repr. 16-1 : Image d’Epinal apposable sur
tous supports Les Angelots (Clair ARTHUR)♦ Repr.
17-1 : Image d’Epinal apposable sur tous supports Le
Père-Noël (Clair ARTHUR)♦ Repr. 18-1 : Image d’Epinal
apposable sur tous supports Jules Vernes (Isabel
YUNG)♦ Repr. 19-1 : Image d’Epinal apposable sur tous
supports Fillette cerf-volant (Isabel YUNG)♦ Repr. 20-1 :
Image d’Epinal apposable sur tous supports Caroussel
galopant (Isabel YUNG)♦ Repr. 21-1 : Image d’Epinal
apposable sur tous supports Chat botté (Thierry
DESAILLY)♦ Repr. 22-1 : Image d’Epinal apposable sur
tous supports Gulliver (Sidonie HOLLARD)♦ Repr. 23-1 :
Image d’Epinal apposable sur tous supports Allégorie
(Sidonie HOLLARD)♦ Repr. 24-1 : Image d’Epinal apposable
sur tous supports Le carosse (Jean-Paul MARCHAL)
BOPI 06/08
3-1
4-1
137
6-1
777 740
7-1
777 741
777 737
777 738
8-1
5-1
Cl. 19-99
777 739
777 742
138 Cl. 19-99
BOPI 06/08
12-1
9-1
777 743
10-1
777 744
11-1
777 745
777 746
13-1
777 747
14-1
777 748
BOPI 06/08
15-1
16-1
17-1
Cl. 19-99
139
777 749
18-1
777 752
19-1
777 753
777 750
777 751
140 Cl. 19-99
20-1
21-1
BOPI 06/08
777 754
22-1
777 756
23-1
777 757
777 755
BOPI 06/08
141
Cl. 20-02
j
11
778 066
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
Dépôt du 15 décembre 2005, à INPI LYON
j
71
Déposant(s) : SELENE ET GAIA, SARL, 7 rue Gabillot,
69001 LYON, No SIREN : 423481332
j
74
24-1
j
11
j
54
supports
D.M. no 9 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 9-1 : Dessin apposable sur tout support
777 758
777 759
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CRESPO Robert, Villa les Mimosas, 21 rue
de la Coquette, 13012 MARSEILLE
j
74
CRESPO Robert, Villa les Mimosas, 21 rue de la Coquette,
13012 MARSEILLE
j
54
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
9-1
supports
778 066
Equipement de vente ou de publicité, signes
indicateurs
(Classe 20)
j
11
777 760 et 777 761
j
51
Classement
20-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BOUCHERON HOLDING, société anonyme, 26 place Vendôme, 75001 PARIS, No SIREN :
572034932
j
74
DS AVOCATS Maître Philippe BOUTRON, 46 rue Bassano,
75008 PARIS
1-1
777 759
j
54
j
45
Nature du (des) objet(s) : Présentoir Damier ♦ Plot adaptable
au présentoir Damier
D.M. no 1 : 3 repr.
D.M. no 2 : 1 repr.
142 Cl. 20-02
j
57
(rappelant les feuilles d’olivier, couleurs vert clair et vert
foncé), ces panneaux en plexiglass séparent le plateau en
quatre parties d’égales proportions, et des distributeurs
permettant la dégustation.♦ Repr. 1-2 : L’olivier des
saveurs en pied. L’Olivier des saveurs est composé : d’un
pied aux formes galbées de couleur grise et muni de deux
portes fermées à clé et permettant d’accéder à un espace
rangement (hauteur du pied : 95 cm). D’un plateau rond
de couleur vert foncée (diamètre : 130 cm). De deux
séparations en plexiglass en arc de cercle sur lesquelles
sont dessinés des branches (couleur grise) et des feuilles
(rappelant les feuilles d’olivier, couleurs vert clair et vert
foncé), ces panneaux en plexiglass séparent le plateau en
quatre parties d’égales proportions, et des distributeurs
permettant la dégustation.♦ Repr. 1-3 : L’olivier des
saveurs en pied : détails distributeurs. L’Olivier des
saveurs propose une dégustation d’huiles d’olives via
l’implantation de plusieurs distributeurs sur trois des quarts
du plateau.
Description : Repr. 1-1 : Vu ouvert♦ Repr. 2-1 : Vue plongeante de la base du plot qui s’adapte sur le présentoir
Damier
1-1
777 760
2-1
777 761
j
11
BOPI 06/08
1-1
777 762
1-2
777 763
777 762 à 777 764
j
51
Classement
20-02
j
21
j
20
Dépôt du 14 novembre 2005, à INPI GRENOBLE
j
71
Déposant(s) : INSTITUT DU MONDE DE L’ OLIVIER,
Association loi 1901, 40 place de la Libération, 26110
NYONS, No SIREN : 418939658
j
74
INSTITUT DU MONDE DE L’ OLIVIER, 40 place de la
Libération, 26110 NYONS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Distributeur pour dégustation
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : L’olivier des saveurs en pied version dessin. L’Olivier des saveurs est composé : d’un
pied aux formes galbées de couleur grise et muni de deux
portes fermées à clé et permettant d’accéder à un espace
rangement (hauteur du pied : 95 cm). D’un plateau rond
de couleur vert foncée (diamètre : 130 cm). De deux
séparations en plexiglass en arc de cercle sur lesquelles
sont dessinés des branches (couleur grise) et des feuilles
BOPI 06/08
1-3
j
11
Cl. 20-03
143
777 764
1-1
777 765
2-1
777 766
777 765 à 777 772
j
51
Classement
20-03
j
21
j
20
Dépôt du 16 novembre 2005, à INPI NANTES
j
71
Déposant(s) : LACROIX SIGNALISATION, SAS, 8 impasse
du Bourrelier BP4, 44801 SAINT HERBLAIN, No SIREN :
409065984
j
74
LACROIX SIGNALISATION, Monsieur Thomas LELIEVRE,
8 impasse du Bourrelier - BP 4, 44801 SAINT HERBLAIN
CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ris obois avec toiture (panneau
d’affichage) ♦ Ris obois sans toiture (panneau d’affichage)
♦ Mât obois avec signalétique étoile élégance (panneau
signalisation) ♦ Bi-mât obois avec signalétique étoile évolution (panneau signalisation) ♦ Totem obois seul (panneau signalisation) ♦ Totem obois avec signalétique étoile
élégance (panneau signalisation) ♦ Mât obois avec signalétique étoile horizon (panneau signalisation) ♦ Bi-mât
obois avec signalétique étoile classic
D.M. no 1 à 8 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Ris obois avec toiture (panneau
d’affichage)♦ Repr. 2-1 : Ris obois sans toiture (panneau
d’affichage)♦ Repr. 3-1 : Mât obois avec signalétique
étoile élégance (panneau signalisation)♦ Repr. 4-1 :
Bi-mât obois avec signalétique étoile évolution (panneau
signalisation)♦ Repr. 5-1 : Totem obois seul (panneau
signalisation)♦ Repr. 6-1 : Totem obois avec signalétique
étoile élégance (panneau signalisation)♦ Repr. 7-1 : Mât
obois avec signalétique étoile horizon (panneau
signalisation)♦ Repr. 8-1 : Bi-mât obois avec signalétique
étoile classic
144 Cl. 20-03
BOPI 06/08
3-1
777 767
5-1
777 769
4-1
777 768
6-1
777 770
BOPI 06/08
145
Cl. 21-01
7-1
777 771
j
54
Nature du (des) objet(s) : Plateau de jeu de stratégie
multiculturelle de communication pédagogique et d’informations
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Plateau de jeu de stratégie
multiculturelle de communication pédagogique et
d’informations
2-1
777 773
j
11
777 774
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BIOGARAN, Société par actions simplifiée, 15 boulevard Charles de Gaulle, 92700 COLOMBES
CEDEX, No SIREN : 405113598
j
74
BIOGARAN, 15 boulevard Charles de Gaulle, 92700
COLOMBES CEDEX
8-1
777 772
Jeux, jouets, tentes et articles de sport
(Classe 21)
j
11
777 773
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : WANANG Justin, 5, rue Henri Barbusse,
93300 AUBERVILLIERS
j
74
WANANG Justin, 5, rue Henri Barbusse, 93300
AUBERVILLIERS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Jeu de l’oie, jeu de table, jeu de
société
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus
146 Cl. 21-01
BOPI 06/08
j
11
777 776
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LANGLOIS Armand, 125 rue des Gilaises,
92160 ANTONY
j
74
LANGLOIS Armand, 125 rue des Gilaises, 92160 ANTONY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Jeu de société
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
j
11
777 774
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Jeu de société
777 775
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
Dépôt du 16 février 2006, à INPI BORDEAUX
j
71
Déposant(s) : TCHABAN Thomas, Chez M. LESPECT, 31
rue de Breteil, 33320 EYSINE
j
74
TCHABAN Thomas, Chez M. LESPECT, 31 rue de Breteil,
33320 EYSINE
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue d’ensemble
j
11
777 776
777 777
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FERRER Marc, Rue du Moulin, 57590
LUCY
j
74
FERRER Marc, 118 rue du Moulin, 57590 LUCY
1-1
777 775
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus du plateau.
BOPI 06/08
3-1
1-1
j
11
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : KREBS Sophie, Béatrice, 8 rue des Jardins, 94200 IVRY SUR SEINE
j
74
KREBS Sophie, 8 rue des Jardins, 94200 IVRY SUR
SEINE
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MARTY SPORTS SA, S. A. À DIRECTOIRE
ET CONSEIL DE SURVEILLANCE, Route de la Meignanne,
49370 SAINT CLEMENT DE LA PLACE, No SIREN :
317121747
j
74
MARTY SPORTS SA, Monsieur MARTINEZ Stéphane,
Route de la Meignanne, 49370 SAINT CLEMENT DE LA
PLACE
j
54
j
45
j
57
777 781 à 777 789
Classement
21-02
Nature du (des) objet(s) : Carte à jouer
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
11
777 780
777 777
j
54
j
51
777 778 à 777 780
j
51
147
Cl. 21-02
Nature du (des) objet(s) : Poteau de badminton ♦ Haie
d’athlétisme ♦ But de handball relevable ♦ Table de marque ♦ Poteau de badminton double ♦ Poteau de volley ball
aluminium ♦ Poteau de volley ball acier ♦ Chaise arbitre
badminton
D.M. no 1 à 9 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Verso et recto.♦ Repr. 2-1 :
Verso et recto.♦ Repr. 3-1 : Verso et recto.
1-1
777 778
2-1
777 779
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Poteau de badminton réglable en
hauteur. Poteau de badminton haute compétition autostable
avec réglage des hauteurs.♦ Repr. 2-1 : Haie haute
compétition♦ Repr. 3-1 : But de handball relevable sur
pignon grâce à un enrouleur électrique♦ Repr. 4-1 : Table
de marque pour les juges de sports en salle♦ Repr. 5-1 :
Poteau de badminton central double, pour juxtaposition de
2 terrains de jeu♦ Repr. 6-1 : Poteau de volley ball
compétition aluminium. Poteau de volley ball compétition
avec tension extérieure du filet♦ Repr. 7-1 : Crochet
attache filet en polyamine♦ Repr. 8-1 : Poteau de volley
ball compétition acier. Poteau de volley ball avec tension
extérieure du filet♦ Repr. 9-1 : Chaise arbitre badminton
métallique
148 Cl. 21-02
BOPI 06/08
1-1
777 781
3-1
777 783
2-1
777 782
4-1
777 784
BOPI 06/08
Cl. 21-02
149
5-1
777 785
7-1
777 787
6-1
777 786
8-1
777 788
150 Cl. 21-02
9-1
777 789
j
11
BOPI 06/08
1-1
777 790
2-1
777 791
3-1
777 792
777 790 à 777 805
j
51
Classement
21-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : OFFICE NATIONAL DES FORETS, ETABLISSEMENT PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL,
2 avenue de Saint Mandé, 75012 PARIS, No SIREN :
662043116
j
74
NONY ET ASSOCIES, 3 rue de Penthièvre, 75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Equipement pour l’exercice physique dans un parcours de santé
D.M. no 1 à 16 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Equipement pour l’exercice physique dans un parcours de santé♦ Repr. 2-1 : Equipement
pour l’exercice physique dans un parcours de
santé♦ Repr. 3-1 : Equipement pour l’exercice physique
dans un parcours de santé♦ Repr. 4-1 : Equipement pour
l’exercice physique dans un parcours de santé♦ Repr.
5-1 : Equipement pour l’exercice physique dans un parcours de santé♦ Repr. 6-1 : Equipement pour l’exercice
physique dans un parcours de santé♦ Repr. 7-1 : Equipement pour l’exercice physique dans un parcours de
dans un parcours de santé♦ Repr. 9-1 : Equipement pour
l’exercice physique dans un parcours de santé♦ Repr.
10-1 : Equipement pour l’exercice physique dans un parcours de santé♦ Repr. 11-1 : Equipement pour l’exercice
physique dans un parcours de santé♦ Repr. 12-1 : Equipement pour l’exercice physique dans un parcours de
dans un parcours de santé♦ Repr. 14-1 : Equipement
pour l’exercice physique dans un parcours de
dans un parcours de santé♦ Repr. 16-1 : Equipement
pour l’exercice physique dans un parcours de santé
BOPI 06/08
4-1
777 793
5-1
777 794
6-1
777 795
Cl. 21-02
151
7-1
777 796
8-1
777 797
9-1
777 798
152 Cl. 21-02
10-1
11-1
777 799
BOPI 06/08
12-1
777 801
13-1
777 802
14-1
777 803
777 800
BOPI 06/08
1-1
15-1
153
Cl. 23-01
777 806
Installations pour la distribution de fluides,
installations sanitaires, de chauffage, de
ventilation ou de conditionnement d’air,
combustibles solides
(Classe 23)
777 804
j
11
777 807 à 777 810
j
51
Classement
23-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ACO PRODUITS POLYMERES , société
anonyme, Le Quai à Bois, Notre Dame de l’Isle, 27940
AUBEVOYE, No SIREN : 732016399
j
74
CABINET NETTER, 36 avenue Hoche, 75008 PARIS
16-1
777 805
j
11
j
54
Nature du (des) objet(s) : Caniveau de douche
j
45
j
57
Vue en perspective, la grille étant séparée du
support.♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 2-2 :
Vue en perspective, la grille étant séparée du support.
777 806
j
51
Classement
21-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LABREUIL Sébastien, Jean Michel, Bât. 4,
Résidence Bel Air, 26 avenue des Robaresses, 78570
ANDRESY
j
74
LABREUIL Sébastien, Bât. 4, Résidence Bel Air, 26 avenue des Robaresses, 78570 ANDRESY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Confetti
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Le dessin correspond à l’assemblage de plusieurs pièces composants un confetti. Vue
isométrique en trois dimensions. Il s’agit d’une vue en trois
dimensions d’un confetti.
1-1
777 807
154 Cl. 23-02
BOPI 06/08
j
54
Nature du (des) objet(s) : Douche d’extérieur et d’intérieur
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
1-2
777 808
2-1
777 809
2-2
Description : Repr. 1-1 : Douche d’extérieur et
2-1 :
Douche
d’extérieur
et
d’intérieur♦ Repr.
d’intérieur♦ Repr. 3-1 : Douche d’extérieur et d’intérieur
1-1
777 811
2-1
777 812
777 810
j
11
777 811 à 777 813
j
51
Classement
23-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : AUCLAIR Marie Christine, Jeanne, 9 rue
Lallier, 75009 PARIS
j
74
AUCLAIR Marie Christine, 9 rue Lallier, 75009 PARIS
BOPI 06/08
3-1
j
11
777 813
1-1
777 814
2-1
777 815
777 814 et 777 815
j
51
Classement
23-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : AUCLAIR Marie Christine, Jeanne, 9 rue
Lallier, 75009 PARIS
j
74
AUCLAIR Marie Christine, 9 rue Lallier, 75009 PARIS
j
54
155
Cl. 23-02
Nature du (des) objet(s) : Douche d’extérieur et d’intérieur
j
11
777 816 à 777 819
j
45
j
51
Classement
23-02
j
57
Description : Repr. 1-1 : Douche d’extérieur et
d’intérieur♦ Repr. 2-1 : Douche d’extérieur et d’intérieur
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : THAO Somnuk, 20 avenue du Pavé Neuf,
93160 NOISY LE GRAND
j
74
THAO Somnuk, 20 avenue du Pavé Neuf, 93160 NOISY
LE GRAND
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte serviette ♦ Porte serviette
sur pied ♦ Porte rouleau toilette ♦ Porte rouleaux toilette
(stockage) à poser
156 Cl. 23-04
BOPI 06/08
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : La forme est caractérisée par des
lignes droites orthogonaux avec un côté désaxé.♦ Repr.
2-1 : La forme est caractérisée par des lignes droites
orthogonaux avec des jeux d’angles à 90o.♦ Repr. 3-1 :
Porte rouleau toilette mural. La forme est caractérisée par
des lignes droites orthogonaux avec un jeu d’angle à
90o.♦ Repr. 4-1 : La forme est caractérisée par des lignes
droites orthogonaux avec des jeux d’angles à 90o.
1-1
3-1
777 818
4-1
777 819
777 816
j
11
777 820 et 777 821
j
51
Classement
23-04
j
21
j
20
Dépôt du 7 avril 2005, à PARIS
j
71
Déposant(s) : KELAIDITES Gilles, Georges, 24 rue
Fernand Pelloutier, 92100 BOULOGNE
j
74
KELAIDITES Gilles, 24 rue Fernand Pelloutier, 92100
BOULOGNE
2-1
777 817
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bar à oxygène blanc
oxygène chromé
j
45
j
57
♦ Bar
à
3/4
BOPI 06/08
j
57
1-1
157
Cl. 25-01
Description : Repr.
ophtalmologique
1-1 :
Pince
de
microchirurgie
777 820
1-1
777 822
Constructions et éléments de construction
(Classe 25)
2-1
777 821
j
11
777 823 à 777 858
j
51
Classement
25-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PROFILS SYSTEMES , Société par actions
simplifiée, Rue Alfred Sauvy, Parc d’activités Massane,
34670 BAILLARGUES
j
74
CABINET DELHAYE, Rue du Centre BP 30, 81370 ST
SULPICE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tronçon de profilé en matière
métallique ou autre
D.M. no 1 à 36 : 1 repr.
j
45
j
57
Médecine et laboratoires
(Classe 24)
j
11
777 822
j
51
Classement
24-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ANDRE Jean Marie, 8 rue de Fabres,
13001 MARSEILLE
j
74
CABINET MAREK, 28 et 32 rue de la Loge BP 42413,
13215 MARSEILLE CEDEX 2
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pince de microchirurgie
ophtalmologique
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective♦ Repr. 2-1 :
3-1 :
Vue
en
Vue
en
perspective♦ Repr.
perspective♦ Repr. 4-1 : Vue en perspective♦ Repr.
5-1 : Vue en perspective♦ Repr. 6-1 : Vue en
35-1 : Vue en perspective♦ Repr. 36-1 : Vue en perspective
158 Cl. 25-01
1-1
2-1
3-1
BOPI 06/08
777 823
4-1
777 826
5-1
777 827
6-1
777 828
777 824
777 825
BOPI 06/08
7-1
8-1
Cl. 25-01
159
777 829
9-1
777 831
10-1
777 832
777 830
160 Cl. 25-01
11-1
777 833
12-1
777 834
BOPI 06/08
13-1
777 835
14-1
777 836
BOPI 06/08
15-1
16-1
17-1
Cl. 25-01
161
18-1
777 840
19-1
777 841
20-1
777 842
777 837
777 838
777 839
162 Cl. 25-01
21-1
22-1
23-1
BOPI 06/08
777 843
24-1
777 846
25-1
777 847
26-1
777 848
777 844
777 845
BOPI 06/08
27-1
28-1
29-1
Cl. 25-01
163
777 849
30-1
777 852
31-1
777 853
777 850
777 851
164 Cl. 25-01
32-1
33-1
777 854
777 855
BOPI 06/08
34-1
777 856
35-1
777 857
BOPI 06/08
36-1
Cl. 25-02
165
777 858
j
11
1-1
777 859
1-2
777 860
777 859 à 777 864
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CONCEPT URBAIN , SAS, ZI Fosse Neuve,
37210 PARCAY MESLAY, No SIREN : 322746603
j
74
CONCEPT URBAIN, Jean Loup DREUX, ZI Fosse Neuve,
37210 PARCAY MESLAY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Borne anti stationnement ♦ Barrière ♦ Pièce sécable pour borne anti stationnement
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Borne anti stationnement type tram’a. Pièce inox cylindrique, dessus légèrement bombé avec chanfrin. 2 fentes verticales recevant un
plat acier débordant du diamètre extérieur du cylindre sur
les 3/4 de la hauteur.♦ Repr. 1-2 : Vue de profil. Borne
anti stationnement type tram’a.♦ Repr. 2-1 : Vue de face.
Barrière type tram’a. Barrière : 2 montants verticaux avec
une section en forme de croix sur les 3/4 de la hauteur.
Une lisse horizontale bombée, 2 barreaux cylindriques
horizontaux.♦ Repr. 3-1 : Barrière type tram’a.♦ Repr.
4-1 : Vue de face.♦ Repr. 5-1 : Vue de profil.
166 Cl. 25-02
2-1
BOPI 06/08
777 861
5-1
3-1
777 864
j
11
777 865 à 777 875
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NEDJAA Linda, Aïcho, 23E chemin des
Postes, 93320 PAVILLON / BOIS
j
74
NEDJAA Linda, 23E chemin des Postes, 93320 PAVILLON
/ BOIS
777 862
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pot de balconnière ♦ Pot de
balconnière intérieur mural d’angle ♦ Balconnière d’extérieur
D.M. no 1 à 7 et 14 à 17 : 1 repr.
4-1
777 863
j
45
j
57
face♦ Repr. 17-1 : Vue de face, vue 3/4 dos
BOPI 06/08
1-1
2-1
Cl. 25-02
167
777 865
3-1
777 867
4-1
777 868
777 866
168 Cl. 25-02
BOPI 06/08
5-1
777 869
7-1
777 871
6-1
777 870
14-1
777 872
BOPI 06/08
17-1
15-1
169
Cl. 25-02
777 875
777 873
j
11
777 876
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
Dépôt du 8 février 2006, à TOURS
j
71
Déposant(s) : J 2 B, SARL, BP 3 - ZI Les Pins, 37230
LUYNES, No SIREN : 478000904
j
74
J 2 B, BP 3 - ZI Les Pins, 37230 LUYNES
16-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Support de potelet de protection
collective
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Supporte de potelet Z40 de protection collective en toiture, provisoire ou permanente, par
filet ou barres garde-corps en acier galvanisé
777 874
1-1
777 876
170 Cl. 25-02
j
11
777 877 à 777 880
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Société Anonyme des Etablissements
GANTOIS, Société Anonyme, 25 rue des 4 frères
Mougeotte, 88100 SAINT-DIE-DES-VOSGES, No SIREN :
505680298
j
74
Société Anonyme des Etablissements GANTOIS, Monsieur Jean-Philippe MAILLARD, 25 rue des 4 Frères
Mougeotte, BP 307, 88105 SAINT DIE DES VOSGES
CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Clôture avec panneau du bas
amovible
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : En position fermée vu
perspective.♦ Repr. 1-2 : En position entrouverte vu
perspective.♦ Repr. 1-3 : En position ouverte vu
perspective.♦ Repr. 1-4 : En position ouverte vu
détail.
1-1
BOPI 06/08
1-2
777 878
1-3
777 879
1-4
777 880
en
en
en
de
777 877
BOPI 06/08
777 881
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
11
171
Cl. 25-03
j
71
Déposant(s) : LES BOIS DE TERTU, Société par actions
simplifiée, Domaine de Tertu, 61160 VILLEDIEU LES
BAILLEUL, No SIREN : 337505622
j
74
SAS LES BOIS DE TERTU - Monsieur Jacques de
MAUSSION, Domaine de Tertu, 61160 VILLEDIEU LES
BAILLEUL
1-1
777 882
j
54
Nature du (des) objet(s) : Garde-corps mixte métal bois
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Garde-corps mixte métal bois
j
11
777 883 et 777 884
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
Dépôt du 15 septembre 2005, à INPI RENNES
j
71
Déposant(s) : LE CROM Joseph, Armand, 12 rue du
Rocher, 35480 ST MALO DE PHILY
j
74
LE CROM Joseph, 12 rue du Rocher, 35480 ST MALO DE
PHILY
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Maison diamant III
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Plan♦ Repr. 2-1 : Façade
777 881
j
11
777 882
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HUEZ Basile, 2 allée des Demoiselles,
78240 CROISSY SUR SEINE
j
74
HUEZ Basile, 2 allée des Demoiselles, 78240 CROISSY
SUR SEINE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cloison modulable avec socles
sur roulettes
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cloison modulable avec socles
sur roulettes
1-1
777 883
172 Cl. 25-03
2-1
777 884
j
11
Classement
25-03
j
21
j
20
Déposant(s) : CLAVEAU Pierre, 27 rue de France Comté,
45160 OLIVET
j
74
ACTE AVOCATS ASSOCIES, 31 rue de la Bretonnerie,
45000 ORLEANS
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : UDIFE LE CHOIX FUNERAIRE, Société
Anonyme, ZA de Beauséjour, 22490 PLESLIN TRIGAVOU,
No SIREN : 384721619
j
74
SA UDIFE LE CHOIX FUNERAIRE, Monsieur Alain
BIDOT, ZA de Beauséjour, 22490 PLESLIN TRIGAVOU
j
54
Nature du (des) objet(s) : Monument funéraire
D.M. no 3 à 5 : 2 repr.
D.M. no 6 à 9 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Monument funéraire♦ Repr. 2-1 :
3-1 :
Monument
Monument
funéraire♦ Repr.
funéraire♦ Repr. 3-2 : Monument funéraire♦ Repr. 4-1 :
4-2 :
Monument
Monument
funéraire♦ Repr.
Monument
funéraire♦ Repr.
6-1 :
Monument
Monument funéraire♦ Repr. 9-1 : Monument funéraire
1-1
777 886
j
54
Nature du (des) objet(s) : Salle de sport de football en salle
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
777 886 à 777 897
Classement
25-03
j
71
j
11
j
51
777 885
j
51
1-1
BOPI 06/08
Description : Repr. 1-1 : Vue de hauteur. Soccer hall foot
en salle. Court de football en salle rectangulaire (12,50 m
x 6,50m), fermé, équipé de buts, d’une porte d’accès et
d’un traçage au sol
777 885
BOPI 06/08
2-1
3-1
Cl. 25-03
173
3-2
777 889
4-1
777 890
4-2
777 891
777 887
777 888
174 Cl. 25-03
5-1
777 892
5-2
777 893
6-1
777 894
BOPI 06/08
7-1
777 895
8-1
777 896
9-1
777 897
BOPI 06/08
j
11
Cl. 25-03
175
777 898
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
Dépôt du 2 février 2006, à SARREGUEMINES
j
71
Déposant(s) : ZOUARI Marc, 24 place Théodore Paqué,
57503 SAINT AVOLD
j
74
Société GRANIMOND, Marc ZOUARI, 24 place Théodore
Paqué - BP 20108, 57503 SAINT AVOLD CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Columbarium colonne colombier
3 familles avec debord et couvertine
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Columbarium colonne colombier
3 familles avec debord et couvertine
j
11
1-1
777 899
2-1
777 900
777 898
777 899 à 777 901
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DU
MONUMENT EN GRANIT, S.A., 3 rue Gaston Monmousseau,
94200 IVRY SUR SEINE, No SIREN : 712001387
j
74
SOFRANIT, 3 rue Gaston Monmousseau, 94200 IVRY
SUR SEINE
j
54
ment cinéraire
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
♦ Monu-
Description : Repr. 1-1 : Modèle flamme. Composé d’une
tombale avec arrondi, d’une flamme et d’un livre♦ Repr.
2-1 : Modèle au bord de l’eau, composé d’une tombale
avec decaisse, d’une tombale en forme de mare, d’un
banc, d’un arbre en deux pièces, le tout poli♦ Repr. 3-1 :
Sépulture 5, composé d’une tombale avec décaisse poli et
d’une stèle en forme d’arche
176 Cl. 25-03
1-2
3-1
777 903
777 901
j
11
777 904 et 777 905
Classement
25-03
j
21
j
20
Déposant(s) : R ET D Loisirs, SARL, Avenue de la
Vistrenque, Zone Euro 2000, 30132 CAISSARGUES, No
SIREN : 482349412
j
71
Déposant(s) : PONTHIEU Jean-Pierre, 36, Val de l’Eau,
60430 SAINT SULPICE
R ET D Loisirs, Avenue de la Vistrenque, Zone Euro 2000,
30132 CAISSARGUES
j
74
PONTHIEU Jean-Pierre, 36, Val de l’Eau, 60430 SAINT
SULPICE
j
11
777 902 et 777 903
Classement
25-03
j
21
j
20
j
74
j
51
j
51
j
71
BOPI 06/08
j
54
Nature du (des) objet(s) : Abri de piscine et Spa
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
1-1
j
54
Description : Repr. 1-1 : Abiscine Elégance. Abri de piscine
et Spa fermé par vitrage. Abri pouvant être fabriqué ouvert
pour tonnelles et abri de jardin♦ Repr. 1-2 : Abiscine
Elégance. Abri de piscine et Spa fermé par vitrage. Abri
pouvant être fabriqué ouvert pour tonnelles et abri de
jardin
777 902
Nature du (des) objet(s) : Sculpture architecturale
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Sculpture architecturale habitée.
Monument architectural habité de grande hauteur représentant un cheval stylisé, appuyé sur une pyramide dont
le revêtement extérieur est réalisé en mur rideau de verre
où sont incorporées des myriades de points
lumineux♦ Repr. 2-1 : Oeuvre d’art monumentale habitée
en forme de cheval appuyé sur une pyramide. Réalisation
en charpente métallique apparente dont le décalage entre
l’ossature habitée et la sculpture extérieure forme un vide
occupé par des animations lumineuses créant des effets
de spectacle son et lumière programmés à la demande
BOPI 06/08
j
57
1-1
177
Cl. 25-03
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective.
777 904
1-1
2-1
777 905
777 906
j
11
777 907 à 777 930
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
Dépôt du 20 février 2006, à INPI RENNES
j
71
Déposant(s) : PETIT Gilbert, 64 rue de la Forêt, 35300
FOUGERES
j
74
PETIT Gilbert, 64 rue de la Forêt, 35300 FOUGERES
j
54
j
11
o
777 906
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
Dépôt du 17 février 2006, à INPI LILLE
j
71
Déposant(s) : CAUFRIEZ Alfred, Nestor, 21 rue Fontaine
de Spa, 7140 MORLANWELZ, BELGIQUE
j
74
CAUFRIEZ Alfred, 21 rue Fontaine de Spa, 7140
MORLANWELZ, BELGIQUE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Appontement sécurisé
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
♦ Columbarium ♦ Feuillure pour joint
♦ Stèle
D.M. no 1 à 24 : 1 repr.
j
45
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
Stand♦ Repr.
2-1 :
Escale♦ Repr. 3-1 : Bretagne 1♦ Repr. 4-1 : Bretagne
2♦ Repr. 5-1 : Bretagne 3♦ Repr. 6-1 : Bretagne
4♦ Repr. 7-1 : Salvatorien 1♦ Repr. 8-1 : Salvatorien
2♦ Repr. 9-1 : Salvatorien 3♦ Repr. 10-1 : Salvatorien
4♦ Repr. 11-1 : Jardi♦ Repr. 12-1 : Beb 1♦ Repr.
13-1 : Beb 2♦ Repr. 14-1 : Dud 1♦ Repr. 15-1 : Dud
2♦ Repr. 16-1 : Stèle avec lito voilier♦ Repr. 17-1 :
Fronton. Stèle 5 pièces avec colonne torsadée♦ Repr.
18-1 : Réversible 1. Stèle multi position♦ Repr. 19-1 :
Réversible 2. Stèle multi position♦ Repr. 20-1 : Réversible 3. Stèle multi position♦ Repr. 21-1 : Réversible 4.
Stèle multi position♦ Repr. 22-1 : Mod’ul 1. Columbarium
modulable♦ Repr. 23-1 : Mod’ul 2. Columbarium
modulable♦ Repr. 24-1 : Feuillure pour joint permanent
sur le pourtour de l’entourage
178 Cl. 25-03
1-1
BOPI 06/08
5-1
777 911
6-1
777 912
7-1
777 913
8-1
777 914
777 907
2-1
777 908
3-1
777 909
4-1
777 910
BOPI 06/08
9-1
10-1
11-1
777 915
Cl. 25-03
179
12-1
777 918
13-1
777 919
14-1
777 920
15-1
777 921
777 916
777 917
180 Cl. 25-03
16-1
777 922
17-1
777 923
BOPI 06/08
18-1
777 924
19-1
777 925
BOPI 06/08
20-1
21-1
181
Cl. 25-03
23-1
777 929
24-1
777 930
777 926
777 927
j
11
777 931 à 777 959
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
j
74
Déposant(s) : FABRE Jean-Marc, Guyor, 81260 LE BEZ
CABINET DELHAYE, Rue du Centre BP 30, 81370 ST
SULPICE
22-1
777 928
j
54
Nature du (des) objet(s) : Stèle en pierre
D.M. no 1 à 29 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Motif sablé et lithogravé♦ Repr.
2-1 : Motif sablé, lithogravé avec croix feuille d’or♦ Repr.
3-1 : Motif sculpté, peint, sablé, lithogravé sur stèle tombale, semelle et socle♦ Repr. 4-1 : Motif incrustation pate
de verre, sablé, lithogravé♦ Repr. 5-1 : Motif sculpté,
sablé, lothogravé sur stèle tombale, semelle et
socle♦ Repr. 6-1 : Motif sculpté et lithogravé♦ Repr.
7-1 : Motif sculpté et piqué♦ Repr. 8-1 : Motif sculpté,
sablé♦ Repr.
9-1 :
Motif
sculpté,
piqué
et
lithogravé♦ Repr. 10-1 : Motif incrustation pate de verre,
sablé, peint avec cavet♦ Repr. 11-1 : Motif incrustation
pate de verre, sablé avec cavet♦ Repr. 12-1 : Motif
incrustation pate de verre, sablé, sculpté avec
cavet♦ Repr. 13-1 : Motif incrustation pate de verre,
sablé avec cavet♦ Repr. 14-1 : Motif incrustation pate de
verre, sablé avec cavet♦ Repr. 15-1 : Motif incrustation
pate de verre, sablé avec cavet♦ Repr. 16-1 : Motif
incrustation pate de verre, sablé, lithogravé♦ Repr. 17-1 :
Motif incrustation pate de verre, sablé, lithogravé♦ Repr.
18-1 : Motif sculpté, peint, sablé avec cavets♦ Repr.
19-1 : Motif sculpté, lithogravé avec cavets♦ Repr. 20-1 :
Motif sculpté, sablé avec cavets♦ Repr. 21-1 : Motif
182 Cl. 25-03
BOPI 06/08
sculpté, sablé avec cavet♦ Repr. 22-1 : Motif incrustation
pate de verre, sablé avec cavet et layage♦ Repr. 23-1 :
Motif incrustation pate de verre, sablé avec cavet et
layage♦ Repr. 24-1 : Motif incrustation pate de verre
avec motif gravé et doré♦ Repr. 25-1 : Motif sculpté,
sablé piqué, en deux parties♦ Repr. 26-1 : Motif sculpté,
sablé piqué, en deux parties♦ Repr. 27-1 : Motif sculpté,
peint, sablé avec cavet♦ Repr. 28-1 : Motif sculpté, sablé
avec cavet♦ Repr. 29-1 : Motif sculpté, peint lithogravé
avec cavet
1-1
2-1
3-1
777 933
4-1
777 934
777 931
777 932
BOPI 06/08
5-1
777 935
6-1
777 936
Cl. 25-03
183
7-1
777 937
8-1
777 938
184 Cl. 25-03
9-1
BOPI 06/08
12-1
777 942
13-1
777 943
14-1
777 944
777 939
10-1
777 940
11-1
777 941
BOPI 06/08
15-1
16-1
Cl. 25-03
185
777 945
17-1
777 947
18-1
777 948
777 946
186 Cl. 25-03
BOPI 06/08
19-1
777 949
21-1
777 951
20-1
777 950
22-1
777 952
BOPI 06/08
Cl. 25-03
187
23-1
777 953
25-1
777 955
24-1
777 954
26-1
777 956
188 Cl. 25-03
BOPI 06/08
j
11
777 960 à 777 964
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : RANCHOUX ET RANC, SAS (SOCIETE A
ACTIONS SIMPLIFIEES), 21 rue Victor Grignard, 42000
SAINT ETIENNE
j
74
RANCHOUX ET RANC, 21 rue Victor Grignard, 42000
SAINT ETIENNE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Agencement de boutique
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
57
27-1
777 957
28-1
777 958
29-1
777 959
Description : Repr. 1-1 : Vue générale.♦ Repr. 1-2 : Vue
mobilier.♦ Repr. 1-3 : Vue mobilier.♦ Repr. 1-4 : Vue
point encaissement.♦ Repr. 1-5 : Vue podium vitrine.
1-1
777 960
1-2
777 961
BOPI 06/08
1-3
189
Cl. 26-02
777 962
1-5
777 964
Appareils d’éclairage
(Classe 26)
1-4
j
11
777 965 à 777 967
j
51
Classement
26-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : OLIVET Jérôme, 33 rue Anna Jacquin,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
j
74
OLIVET Jérôme, 33 rue Anna Jacquin, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT
777 963
j
54
Nature du (des) objet(s) : Torche olympic
♦ Lanterne
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de profil (côté), vue de
face.♦ Repr. 1-2 : Vue de 3/4 perspective.♦ Repr. 2-1 :
Vue de 3/4 face perspective, vue de 3/4 poignée ouverte
perspective.
190 Cl. 26-05
1-1
1-2
BOPI 06/08
777 965
2-1
777 967
j
11
777 968
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FREBAULT Antoine, 90 rue Justin Roc,
97223 LE DIAMANT MARTINIQUE
RAFFAGNATO Philippe, 90 rue Justin Roc, 97223 LE
DIAMANT MARTINIQUE
j
74
DRANE Aurélie, 90 rue Justin Roc, 97223 LE DIAMANT
MARTINIQUE
j
62
777 966
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pied de lampe en coco
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Empilage de cocos épluchées et
poncées montées sur tige, embase coco entière hauteur
variable
BOPI 06/08
2-1
1-1
777 968
j
11
777 969 et 777 970
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
191
Cl. 26-05
j
11
777 970
777 971
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
Dépôt du 23 novembre 2005, à INPI STRASBOURG
j
71
Déposant(s) : GEISSERT Sébastien, 7 rue de Berne,
67000 STRASBOURG, No SIREN : 444451702
BINDREIFF Pierre, 12 rue de Molsheim, 67000 STRASBOURG, No SIREN : 453211286
j
74
GEISSERT Sébastien, 7 rue de Berne, 67000 STRASBOURG
j
71
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe à poser
D.M. no 1 : 1 repr.
j
74
PARIS
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lampe à poser
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampes décoratives
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lampes à la base et chapeau
blanc brillant semi transparent (plastique) contenant du
liquide transparent et coloré et des cire de couleur♦ Repr.
2-1 : Lampes à la base et chapeau blanc brillant semi
transparent (plastique) contenant du liquide transparent et
coloré et des cire de couleur
1-1
1-1
777 969
777 971
192 Cl. 26-05
BOPI 06/08
j
11
777 972 à 777 974
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BeON, SARL, 306 rue E. Vaillant, 59184
SAINGHIN EN WEPPES, No SIREN : 482941176
j
74
BeON, 306 rue E. Vaillant, 59184 SAINGHIN EN WEPPES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampadaire
D.M. no 24, 26 et 27 : 1 repr.
j
45
j
57
♦ Lampe
Description : Repr. 24-1 : Lampadaire Zéphir♦ Repr.
26-1 : Lampe à poser Zéphir♦ Repr. 27-1 : Lampe
Primavéra acrylique
27-1
j
11
777 974
777 975
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TROITZKY Cécile, Suzanne, Julia, 13 rue
Condorcet, 75009 PARIS
HABAY Achille, 13 rue Condorcet, 75009 PARIS
j
74
TROITZKY Cécile, Suzanne, Julia, 13 rue Condorcet,
75009 PARIS
24-1
777 972
j
54
Nature du (des) objet(s) : Luminaire
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
26-1
777 973
Description : Repr. 1-1 : Vue suspendue éteinte/allumée.
777 975
BOPI 06/08
j
11
193
Cl. 26-05
777 976 à 777 978
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : COTTON BLUE, SARL, 25 ter rue de
l’Eglise, 59152 TRESSIN, No SIREN : 432481893
j
74
COTTON BLUE, M. Alexis DAZIN, 25 ter rue de l’Eglise,
59152 TRESSIN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe 2 galets
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Le pied de cette
lampe est formé de deux coques grises de diamètres 11
cm et 16 cm, formant un galet au toucher grainé. L’abatjour se plie en accordéon. L’allumage se fait grace à un
interrupteur ON/OFF.♦ Repr. 1-2 : Pied vu de face. Le
pied de cette lampe est formé de deux coques grises de
diamètres 11 cm et 16 cm, formant un galet au toucher
grainé. L’abat-jour se plie en accordéon. L’allumage se fait
grace à un interrupteur ON/OFF.♦ Repr. 1-3 : Pied vu de
gauche. Le pied de cette lampe est formé de deux coques
grises de diamètres 11 cm et 16 cm, formant un galet au
toucher grainé. L’abat-jour se plie en accordéon. L’allumage se fait grace à un interrupteur ON/OFF.
1-2
777 977
1-3
777 978
j
11
777 979
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BOITEUX Jean Marie, Rue du Général
Buat, 44000 NANTES
j
74
BOITEUX Jean Marie, Rue du Général Buat, 44000 NANTES
1-1
777 976
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe à poser
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Formée d’un cône tronqué en
verre dont la partie supérieure est dépolie et dont la partie
inférieure laisse entrevoir le fil d’alimentation
194 Cl. 26-05
1-1
777 979
j
51
Classement
26-05
j
21
BOPI 06/08
j
11
777 980
1-1
777 980
j
11
777 981 à 777 997
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
20
Dépôt du 24 février 2006, à INPI GRENOBLE
j
71
Déposant(s) : CHRISTIAN LIAIGRE, S.A.S., 61 rue de
Varenne, 75007 PARIS
j
71
Déposant(s) : AQUIZERATE Stéphane, 6 avenue Victoria,
73100 AIX LES BAINS
j
74
Bureau d’études CHRISTIAN LIAIGRE, Astrid ANREP, 122
rue de Grenelle, 75007 PARIS
j
74
AQUIZERATE Stéphane, 6 avenue Victoria, 73100 AIX
LES BAINS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe ″Bako″
j
54
o
Nature du (des) objet(s) : Lampe
D.M. no 1 à 17 : 1 repr.
D.M. n 1 : 1 repr.
j
45
j
45
j
17
j
57
j
57
Description : Repr. 1-1 : Piètement en laiton patiné noir.
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4 avant.♦ Repr. 2-1 :
Vue de 3/4 avant.♦ Repr. 3-1 : Vue de 3/4 avant.♦ Repr.
4-1 : Vue de 3/4 avant.♦ Repr. 5-1 : Vue de 3/4
avant.♦ Repr. 6-1 : Vue de 3/4 avant.♦ Repr. 7-1 : Vue
de 3/4 avant.♦ Repr. 8-1 : Vue de 3/4 avant.♦ Repr.
9-1 : Vue de 3/4 avant.♦ Repr. 10-1 : Vue de 3/4
avant.♦ Repr. 11-1 : Vue de 3/4 avant.♦ Repr. 12-1 :
Vue de 3/4 avant.♦ Repr. 13-1 : Vue de 3/4
avant.♦ Repr. 14-1 : Vue de 3/4 avant.♦ Repr. 15-1 :
Vue de 3/4 avant.♦ Repr. 16-1 : Vue de 3/4
avant.♦ Repr. 17-1 : Vue de 3/4 avant.
BOPI 06/08
Cl. 26-05
195
1-1
777 981
3-1
777 983
2-1
777 982
4-1
777 984
196 Cl. 26-05
BOPI 06/08
5-1
777 985
7-1
777 987
6-1
777 986
8-1
777 988
BOPI 06/08
Cl. 26-05
197
9-1
777 989
11-1
777 991
10-1
777 990
12-1
777 992
198 Cl. 26-05
BOPI 06/08
13-1
777 993
15-1
777 995
14-1
777 994
16-1
777 996
BOPI 06/08
1-1
17-1
777 997
j
11
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ALMON Philippe, 3 rue Ballu, 75009
PERRET Florent, 191 boulevard St Denis, 92400
COURBEVOIE
RONCHEAU Mathieu, 10 bis passage Bourgoin, 75013
PARIS
TREUTTEL Jérôme, 98 rue Faubourg Poissonnière,
75010 PARIS, No SIREN : 424013019
TREUTTEL Jean Jacques, 206 boulevard Raspail, 75014
GARCIAS Jean Claude, 177 boulevard Saint Germain,
75007 PARIS, No SIREN : 343132874
FICHOU Laurent, 12 chemin Vert, 44300 NANTES, No
SIREN : 419012703
POURRIER Stéphane, 16 place Bobillot, 94200
CHARENTON LE PONT, No SIREN : 414936997
j
74
ALMON Philippe, 3 rue Ballu, 75009 PARIS
j
11
777 998
777 999 à 778 008
j
51
Classement
26-06
j
21
j
20
j
71
SIREN : 542065479
j
74
VILLACOUBLAY cedex
777 998
j
51
199
Cl. 26-06
j
54
Nature du (des) objet(s) : Optiques pour véhicules automobiles - feux avant ♦ Optiques pour véhicules automobiles
- feux arrière
D.M. no 3 : 4 repr.
j
45
j
57
3/4.♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus.♦ Repr. 2-1 : Vue de
face.♦ Repr. 2-2 : Vue de profil.♦ Repr. 2-3 : Vue de
3/4.♦ Repr. 3-1 : Vue de face.♦ Repr. 3-2 : Vue de
3/4.♦ Repr. 3-3 : Vue de profil.♦ Repr. 3-4 : Vue de
dessus.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Borne lumineuse
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Borne lumineuse
1-1
777 999
200 Cl. 26-06
1-2
1-3
2-1
BOPI 06/08
778 000
2-2
778 003
2-3
778 004
778 001
778 002
BOPI 06/08
3-4
3-1
201
Cl. 30-02
778 008
778 005
Articles pour les soins et l’entretien des animaux
(Classe 30)
3-2
j
11
778 009 à 778 014
j
51
Classement
30-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BAUDIN Christèle, Anne, Véronique, 10
square des Paletuviers, 77240 CESSON
j
74
BAUDIN Christèle, 10 square des Paletuviers, 77240
CESSON
778 006
j
54
Nature du (des) objet(s) : Meuble-niche double pour chiens
double d’angle pour chiens ♦ Meuble-niche simple pour chiens, grand modèle ♦ Meuble-niche
simple pour chien petit modèle ♦ Meuble-niche simple
d’angle pour chiens
♦ Meuble-niche
D.M. no 1 : 3 repr.
D.M. no 2 à 6 : 1 repr.
3-3
778 007
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Meuble-niche pour 2 chiens avec
ouvertures carrées, vue de 3/4 (possibilité d’ouvertures
arrondies ou design)♦ Repr. 2-1 : Meuble-niche pour 2
chiens avec ouvertures ″design″, vue de 3/4 (possibilité
d’ouvertures arrondies ou carrées)♦ Repr. 3-1 : Meubleniche d’angle pour 2 chiens avec ouvertures ″design″, vue
de face (possibilité d’ouvertures arrondies ou
carrées)♦ Repr. 4-1 : Meuble-niche grand modèle pour
un chien de grande taille ou moyenne taille, avec ouvertures carrées, vue de 3/4 (possibilité avec ouvertures arrondies ou design)♦ Repr. 5-1 : Meuble-niche pour un chien
de petite ou moyenne taille, avec ouvertures ″design″, vue
de 3/4 (possibilité avec ouvertures carrées ou
design)♦ Repr. 6-1 : Meuble-niche pour un chien de
petite ou moyenne taille, avec ouvertures arrondies, vue
de face (possibilité avec ouvertures carrées ou design)
202 Cl. 30-02
1-1
2-1
3-1
BOPI 06/08
778 009
4-1
778 012
5-1
778 013
778 010
778 011
BOPI 06/08
6-1
Cl. 30-99
203
2-1
778 016
3-1
778 017
4-1
778 018
778 014
j
11
778 015 à 778 019
j
51
Classement
30-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GIRARD ET COMPAGNIE, Société Anonyme, Zone Industrielle des Platières, 71290 CUISERY,
No SIREN : 656950094
j
74
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20 rue Louis Chirpaz BP
32, 69131 ECULLY CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Un sac de transport pour chiens
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
face.♦ Repr. 3-1 : Vue de face.♦ Repr. 4-1 : Vue de
face.♦ Repr. 5-1 : Vue de face.
778 015
204 Cl. 30-99
5-1
778 019
j
11
1-1
BOPI 06/08
778 020
778 020 à 778 024
j
51
Classement
30-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GOUYA Antony, Pierre, Guislain, La Mare,
Chemin des Pélerins, 14610 ANGUERNY, No SIREN :
418734752
j
74
GOUYA Anthony, La Mare, Chemin des Pélerins, 14610
ANGUERNY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Fer à cheval
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Déstiné aux chevaux de courses,
d’entrainement et de concours hippique. Les courbes
intérieures représentent des rainures et les croix représentent les trous du fer♦ Repr. 1-2 : Déstiné aux chevaux de
courses, d’entrainement et de concours hippique. Les
courbes intérieures représentent des rainures et les croix
représentent les trous du fer♦ Repr. 2-1 : Déstiné aux
chevaux de courses, d’entrainement et de concours hippique. Les courbes intérieures représentent des rainures et
les croix représentent les trous du fer♦ Repr. 3-1 :
Déstiné aux chevaux de courses, d’entrainement et de
concours hippique. Les courbes intérieures représentent
des rainures et les croix représentent les trous du
fer♦ Repr. 4-1 : Déstiné aux chevaux de courses,
d’entrainement et de concours hippique. Les courbes
intérieures représentent des rainures et les croix représentent les trous du fer
1-2
778 021
BOPI 06/08
2-1
778 022
205
Cl. 31-00
4-1
778 024
Machines et appareils pour préparer la nourriture
ou les boissons, non compris dans d’autres
classes
(Classe 31)
j
11
778 025 à 778 031
j
51
Classement
31-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SEB, Société par Actions Simplifiée, ,
21260 SELONGEY, No SIREN : 302412226
j
74
SEB, Anne Marie SCUBLA, , 21261 SELONGEY CEDEX
3-1
778 023
j
54
Nature du (des) objet(s) : Multi sorbetière
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en élévation de face.♦ Repr.
1-2 : Vue en élévation de dos.♦ Repr. 1-3 : Vue en
élévation du côté situé à gauche sur la vue no 1.♦ Repr.
1-4 : Vue en élévation du côté situé à droite de la vue no
1.♦ Repr. 1-5 : Vue en plan de dessus.♦ Repr. 1-6 : Vue
en plan de dessous.♦ Repr. 1-7 : Vue en perspective de
3/4.
206 Cl. 31-00
1-1
1-2
778 025
BOPI 06/08
1-3
778 027
1-4
778 028
1-5
778 029
778 026
BOPI 06/08
1-6
Cl. 31-00
207
778 030
1-7
1-1
778 032
1-2
778 033
778 031
j
11
778 032 à 778 038
j
51
Classement
31-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SEB S.A., Société Anonyme, Chemin du
Petit Bois - Les 4M, 69130 ECULLY, No SIREN :
300349636
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Mixer avec bol
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en élévation de face d’un
mixeur avec bol.♦ Repr. 1-2 : Vue en élévation de dos
d’un mixeur avec bol.♦ Repr. 1-3 : Vue en élévation du
côté situé à gauche sur la vue no 1 d’un mixeur avec
bol.♦ Repr. 1-4 : Vue en élévation du côté situé à droite
sur la vue no 1 d’un mixeur avec bol.♦ Repr. 1-5 : Vue
en plan de dessus d’un mixeur avec bol.♦ Repr. 1-6 : Vue
en plan de dessous d’un mixeur avec bol.♦ Repr. 1-7 :
Vue en perspective de 3/4 d’un mixeur avec bol.
208 Cl. 31-00
1-3
1-4
778 034
778 035
BOPI 06/08
1-5
778 036
1-6
778 037
BOPI 06/08
1-7
778 038
j
11
Cl. 31-00
209
1-1
778 039
1-2
778 040
778 039 à 778 045
j
51
Classement
31-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SEB S.A., Société Anonyme, Chemin du
Petit Bois - Les 4M, 69130 ECULLY, No SIREN :
300349636
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Mixeur avec bol
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en élévation de face d’un
mixeur avec bol.♦ Repr. 1-2 : Vue en élévation de dos
d’un mixeur avec bol.♦ Repr. 1-3 : Vue en élévation du
côté situé à gauche sur la vue no 1 d’un mixeur avec
bol.♦ Repr. 1-4 : Vue en élévation du côté situé à droite
sur la vue no 1 d’un mixeur avec bol.♦ Repr. 1-5 : Vue
en plan de dessus d’un mixeur avec bol.♦ Repr. 1-6 : Vue
en plan de dessous d’un mixeur avec bol.♦ Repr. 1-7 :
Vue en perspective de 3/4 d’un mixeur avec bol.
210 Cl. 31-00
1-3
1-4
BOPI 06/08
1-5
778 043
1-6
778 044
1-7
778 045
778 041
778 042
BOPI 06/08
Cl. 99-00
211
Divers
(Classe 99)
778 046 à 778 050
j
51
Classement
99-00
j
21
j
20
Dépôt du 10 novembre 2005, à INPI RENNES
j
71
Déposant(s) : IDRA-ENVIRONNEMENT, SA, Avenue Robert
Schuman- Ker Lann, 35170 BRUZ, No SIREN : 432415784
j
74
IDRA-ENVIRONNEMENT, Avenue Robert Schuman- Ker
Lann, 35170 BRUZ
j
11
2-1
778 047
3-1
778 048
4-1
778 049
j
54
Nature du (des) objet(s) : Urne cinéraire
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : DUO. Urne cinéraire en résine
contenant les cendres des défunts. Pour deux personnes.
Attachée par un ruban♦ Repr. 2-1 : PHI. Urne cinéraire
en résine contenant les cendres du défunt♦ Repr. 3-1 :
PSY. Urne cinéraire contenant les cendres du défunt.
Produit en résine♦ Repr. 4-1 : JEUNE POUSSE. Urne
cinéraire en résine pour enfant contenant les cendres du
défunt♦ Repr. 5-1 : STELLE. Plaque de résine contenant
les cendres du défunt fixée sur une plaque de marbre
1-1
778 046
212 Cl. 99-00
5-1
778 050
BOPI 06/08
BOPI 06/08
Prorogations de Dessins et Modèles
2. − PROROGATIONS DE DESSINS ET MODÈLES DÉJÀ PUBLIÉS
Néant
213
BOPI 06/08
Listes relatives aux Dessins et modèles publiés
215
I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODÈLES
PUBLIÉS
1. Liste alphabétique par déposants
2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou les numéros
nationaux et les numéros de publication
3. Liste des classements secondaires
BOPI 06/08
Liste alphabétique par déposants
217
1. - LISTE ALPHABÉTIQUE PAR DÉPOSANTS
ABBOU Daniel
777 235- Cl : 02-07 - Boucle de ceinture Sapeur
Pompier
ACO PRODUITS POLYMERES , société anonyme
777 807 à 777 810- Cl : 23-01 - Caniveau de douche
ADINE , SAS
777 463 à 777 471- Cl : 09-03 - Coffret champagne
ADONIS, SARL
777 207 à 777 228- Cl : 02-04 - Chaussure homme P/E
2006, modèle E0104, forme 95513, Chaussure homme
P/E 2006, modèle E0102, forme 95513, Chaussure
homme P/E 2006, modèle E0103, forme 95513,
Chaussure homme P/E 2006, modèle E0112, forme
95513, Chaussure homme P/E 2006, modèle E0101,
forme 95513, Chaussure homme P/E 2006, modèle
E0105, forme 95514, Chaussure homme P/E 2006,
modèle E0107, forme 95514, Chaussure homme P/E
2006, modèle E0108, forme 95514, Chaussure homme
P/E 2006, modèle E0106, forme 95514, Chaussure
homme P/E 2006, modèle E0109, forme 95514,
Chaussure homme P/E 2006, modèle E0114, forme
95514
AIPHONE CO., LTD, Société régie selon les lois japonaises
777 639 à 777 652- Cl : 14-03 - Interphone, Interphone à
écran de contrôle
ALLIANCE PACKAGING, S.A.R.L.
777 265 à 777 269- Cl : 03-01 - Sac
ALMON Philippe, PERRET Florent, RONCHEAU Mathieu,
TREUTTEL Jérôme, TREUTTEL Jean Jacques, GARCIAS
Jean Claude, FICHOU Laurent, POURRIER Stéphane
777 998- Cl : 26-05 - Borne lumineuse
AMINE Elie
777 688 et 777 689- Cl : 19-99 - Dessin apposable sur
tous supports
AU FIL DES LUNES, SARL
777 724 à 777 728- Cl : 19-99 - Dessin apposable sur
tous supports
AUCLAIR Marie Christine, Jeanne
777 811 à 777 813- Cl : 23-02 - Douche d’extérieur et
d’intérieur
777 814 et 777 815- Cl : 23-02 - Douche d’extérieur et
d’intérieur
AURIOL Gaël
777 719 et 777 720- Cl : 19-99 - Logo d’un joueur de
football apposable sur tout support, Logo apposable sur
tout support
AUSTRO BAGS FRANCE, SARL
777 510 et 777 511- Cl : 09-05 - Décor de sachet
BANGALA Minamona, Frédéric
777 708 à 777 717- Cl : 19-99 - Dessin apposable sur
tout support
BAUDIN Christèle, Anne, Véronique
778 009 à 778 014- Cl : 30-02 - Meuble-niche double
pour chiens, Meuble-niche double d’angle pour chiens,
Meuble-niche simple pour chiens, grand modèle,
Meuble-niche simple pour chien petit modèle,
Meuble-niche simple d’angle pour chiens
BEAUVOIS Florian
777 731- Cl : 19-99 - Dessin apposable sur tous
supports
BeON, SARL
777 972 à 777 974- Cl : 26-05 - Lampadaire, Lampe
BERLUTI, Société Anonyme
778 051 à 778 058- Cl : 02-04 - Soulier
778 059 à 778 064- Cl : 02-04 - Soulier
BERTHES Eric
777 424- Cl : 07-06 - Poignée petit pot
ANDRE Jean Marie
777 822- Cl : 24-02 - Pince de microchirurgie
ophtalmologique
AQUIZERATE Stéphane
777 981 à 777 997- Cl : 26-05 - Lampe
ARDOUIN Laure, Isabelle, Adrienne
777 325- Cl : 06-01 - Tabouret forme de buche en
matériaux composites
ARGAUR SA, S.A.
777 248 et 777 249- Cl : 03-01 - Porte bouchon de
champagne avec capsule pour porte clefs, Porte
bouchon de bouteille de vin pour porte clés
777 423- Cl : 07-06 - Porte bouchon à l’usage des
sommeliers et restaurateurs
ATTINELLI Valéria
777 690- Cl : 19-99 - Dessin tête de petite fille
BIARROISE EARL [LA BIARROISE, EARL]
777 512 et 777 513- Cl : 09-05 - Emballage d’endives
verticales
BINDREIFF Pierre
voir : GEISSERT Sébastien, BINDREIFF Pierre
BIOGARAN, Société par actions simplifiée
777 774- Cl : 21-01 - Jeu de l’oie, jeu de table, jeu de
société
BLANCHET SAS
777 444 à 777 456- Cl : 09-03 - Panier (emballages)
BOIS DE TERTU Société par actions simplifiée [LES BOIS
DE TERTU, Société par actions simplifiée]
777 881- Cl : 25-02 - Garde-corps mixte métal bois
BOITEUX Jean Marie
777 979- Cl : 26-05 - Lampe à poser
218
BOPI 06/08
BONIN-PISSARO Claude
777 320- Cl : 06-01 - Chaise en fer forgé brossé et verni
CROM Joseph Armand [LE CROM Joseph, Armand]
777 883 et 777 884- Cl : 25-03 - Maison diamant III
Bordelaise de Décoration Société Anonyme
Bordelaise de Décoration, Société Anonyme]
777 432 à 777 437- Cl : 09-01 - Bouteille
DECATHLON PROMILES, SNC
777 192 et 777 193- Cl : 02-02 - Waders - combinaison
pour la pêche avec bottes intégrées
[Société
BOUCHERON HOLDING, société anonyme
777 760 et 777 761- Cl : 20-02 - Présentoir Damier, Plot
adaptable au présentoir Damier
BOUFRAD Hassan
voir : PEULVAST Arnaud, BOUFRAD Hassan
BOURDON Didier
voir : PRADEL Jean Luc, BOURDON Didier
BPLUS SA, SA
777 517- Cl : 10-07 - Lunette de montre
BRAGARD SA, Société Anonyme
777 200 et 777 201- Cl : 02-02 - Veste
CANADELL Christophe, VERNA Eric
777 316- Cl : 06-01 - Banc lumineux Arcoza
CAUFRIEZ Alfred, Nestor
777 906- Cl : 25-03 - Appontement sécurisé
Cédric [FRANCOISE Cédric]
supports
CHUN Dukmi
777 328 à 777 330- Cl : 06-03 - Console, Sellette, Table
carrée
DESOMBRE Claire, Marie
777 675 et 777 676- Cl : 19-08 - Dépliant publicitaire
Dim S.A., société anonyme
777 160 à 777 182- Cl : 02-01 - Soutien-gorge Niples,
Caleçon Smart like a Tuxedo, Caleçon Australien cut
and sew, Caleçon Super comfort, Caleçon Skin beautiful
enhancer
DORMA GmbH + Co., KG., Société de droit allemand
777 429 et 777 430- Cl : 08-06 - Système d’ouverture de
porte
DUMAS Claude
777 315- Cl : 06-01 - Tabouret pliant PLITAB
777 327- Cl : 06-03 - Table à grandir - table basse
devenant table haute
DUMOUCHEL Eric
777 638- Cl : 14-02 - Borne intéractive COBRA
DUZCE Esengul
777 701- Cl : 19-99 - Logo apposable sur tous supports
ENSEMBLE EQUIPE TECHNIQUE
SPECIALISEE 62.530
777 549- Cl : 11-03 - Insigne
ET
INSTRUCTION
COAT-CONCEPT, SARL
777 518 et 777 519- Cl : 11-01 - Fil rouge avec un
pendentif
ERES, SAS
777 270 à 777 277- Cl : 05-02 - Dentelle Barde ″Scala″,
Dentelle Barde ″DUO″, Dentelle Laize Jacquart
″Allegria″, Dentelle Laize Leavers ″Josephine″, Dentelle
Barde ″Arabesque″, Dentelle Barde ″Liane″, Dentelle
Barde ″Intermezzo″
777 278 à 777 281- Cl : 05-05 - Broché ″FANTINE″,
Tissu rayure tissée ″Resonnance″
777 282 à 777 303- Cl : 05-05 - Tissu / imprimé, Tissu /
soie, Tissu dentelle Barde Liane, Tissu soie, Tissu
Dersey Mat, Tissu Margot, Tissu Tulle, Tissu Fantine,
Tissu dentelle Allegria, Tissu dentelle ″Allegria″, Tissu
TP
CODES ROUSSEAU, SAS
777 516- Cl : 10-04 - Appareil de mesure permettant de
calculer des distances de réactions (freinage....)
ESPACE PC INTERNATIONAL , SAS
777 677- Cl : 19-08 - Charte graphique relative aux
produits Caseland
CONCEPT URBAIN , SAS
777 859 à 777 864- Cl : 25-02 - Borne anti
stationnement, Barrière, Pièce sécable pour borne anti
stationnement
ESPACE PC, SAS
777 674- Cl : 19-08 - Imprimé ″Charte graphique relative
aux produits Connectland″
CLAUZELLE Julien
777 723- Cl : 19-99 - Logo destiné à être apposé sur
tout support
CLAVEAU Pierre
777 885- Cl : 25-03 - Salle de sport de football en salle
CORUNFELD TAMAYO Ruben
777 539- Cl : 11-02 - Sculpture
COSTA Antoine
777 441- Cl : 09-02 - Cuve sphérique de vinification sur
châssis
COTTEL.COM , SAS
777 250 et 777 251- Cl : 03-01 - Porte-clés sur sangle
tressée pour ceinture, Poche en PVC sur sangle tissée
pour poignée
COTTON BLUE, SARL
777 976 à 777 978- Cl : 26-05 - Lampe 2 galets
CREATIONS NELSON, SA
777 183 à 777 191- Cl : 02-02 - Pantalon ″RACKER″,
Veste ″RACY″, Jupe ″RAVAGE″, Pantalon ″RETRO″,
Pull ″RODDLY″, Pantalon ″ROMEO″, Pantalon
″RONINO″, Pantalon ″ROSEAU″, Pantalon ″ROSIA″
CRESPO Robert
supports
EURL BENOIT, EURL
777 524- Cl : 11-01 - Bague
FABRE Jean-Marc
777 931 à 777 959- Cl : 25-03 - Stèle en pierre
FARHAT Diala
777 256 et 777 257- Cl : 03-01 - 2 sacs en 1
FEROUI Sylvain
777 426- Cl : 08-03 - Couteau porte-clés tête de
macareux
FERRER Marc
777 777- Cl : 21-01 - Jeu de société
FICHOU Laurent
voir : ALMON Philippe, PERRET Florent, RONCHEAU
Mathieu, TREUTTEL Jérôme, TREUTTEL Jean
Jacques, GARCIAS Jean Claude, FICHOU Laurent,
POURRIER Stéphane
FOURCHAUD Francis
777 342 à 777 344- Cl : 06-04 - Meuble multimédia
BOPI 06/08
FRANCAISE DE DIFFUSION DU MONUMENT EN GRANIT
S.A. [SOCIETE
FRANCAISE
DE
DIFFUSION
DU
MONUMENT EN GRANIT, S.A.]
777 899 à 777 901- Cl : 25-03 - Monument funéraire,
Monument cinéraire
FRANCAISE DES JEUX Société anonyme d économie
mixte [LA FRANCAISE DES JEUX, Société anonyme d
économie mixte]
777 679 à 777 682- Cl : 19-08 - Ticket de jeu à gratter
Morpion série estivale 2006
FREBAULT Antoine, RAFFAGNATO Philippe
777 366 à 777 368- Cl : 06-06 - Pied de meuble en
coco, Suspente en coco pour mobilier, Arcade cocos
777 968- Cl : 26-05 - Pied de lampe en coco
FUMERIES OCCITANES, SA
777 457 à 777 462- Cl : 09-03 - Emballage
FUSSIEN Aurélia
777 199- Cl : 02-02 - Ensemble sportswear
GANTOIS Société Anonyme [Société Anonyme des
Etablissements GANTOIS, Société Anonyme]
777 877 à 777 880- Cl : 25-02 - Clôture avec panneau
du bas amovible
GARCIAS Jean Claude
POURRIER Stéphane
GEISSERT Sébastien, BINDREIFF Pierre
777 345- Cl : 06-04 - Etagère
777 971- Cl : 26-05 - Lampe à poser
GENERALE BISCUIT, société anonyme
777 488 à 777 493- Cl : 09-03 - Modèle de décoration
d’emballage pour produits alimentaires
GIRARD ET COMPAGNIE, Société Anonyme
778 015 à 778 019- Cl : 30-99 - Un sac de transport
pour chiens
GOUYA Antony, Pierre, Guislain
778 020 à 778 024- Cl : 30-99 - Fer à cheval
219
IMAGERIE D’EPINAL, Société Anonyme
777 735 à 777 758- Cl : 19-99 - Image d’Epinal
apposable sur tous supports Jean Paul II (Antonio
GACIA), Image d’Epinal apposable sur tous supports
Place Stanislas (Antonio GACIA), Image d’Epinal
apposable sur tous supports Tour de France (Antonio
GACIA), Image d’Epinal apposable sur tous supports
Les Pinguins (Antonio GACIA), Image d’Epinal
apposable sur tous supports Mozart (Antonio GACIA),
Image d’Epinal apposable sur tous supports Le chat
(Olivier CLAUDON), Image d’Epinal apposable sur tous
supports Le chevreuil (Olivier CLAUDON), Image
d’Epinal apposable sur tous supports Le cerf (Olivier
CLAUDON), Image d’Epinal apposable sur tous supports
Le sanglier (Olivier CLAUDON), Image d’Epinal
apposable sur tous supports Le tétras (Olivier
CLAUDON), Image d’Epinal apposable sur tous supports
Le chamois (Olivier CLAUDON), Image d’Epinal
apposable sur tous supports Le marchand de sable
(Guillaume ROUSSEL), Image d’Epinal apposable sur
tous supports L’automne dans la plaine (Patrick
FRANCE), Image d’Epinal apposable sur tous supports
Aux portes de la Nouvelle Année (Patrick FRANCE),
Image d’Epinal apposable sur tous supports Les
Angelots (Clair ARTHUR), Image d’Epinal apposable sur
tous supports Le Père-Noël (Clair ARTHUR), Image
d’Epinal apposable sur tous supports Jules Vernes
(Isabel YUNG), Image d’Epinal apposable sur tous
supports Fillette cerf-volant (isabel YUNG), Image
d’Epinal apposable sur tous supports Caroussel
galopant (Isabel YUNG), Image d’Epinal apposable sur
tous supports Chat botté (Thierry DESAILLY), Image
d’Epinal apposable sur tous supports Gulliver (Sidonie
HOLLARD), Image d’Epinal apposable sur tous supports
Allégorie (Sidonie HOLLARD), Image d’Epinal apposable
sur tous supports Le carosse (Jean-Paul MARCHAL)
INOTECH, SOCIÉTÉ ANONYME
777 628 à 777 631- Cl : 13-03 - Prise de courant 2P+T à
encastrer 20A
INSTITUT DU MONDE DE L’ OLIVIER, Association loi 1901
777 762 à 777 764- Cl : 20-02 - Distributeur pour
dégustation
JULLIEN SAS [HENRY JULLIEN , SAS]
777 663 et 777 664- Cl : 16-06 - Monture de lunette
KATTAN Bakkour
777 662- Cl : 15-05 - Plaque à découper avec joint et
sac pour aspirateur
GRUMBACH Sylvie
777 522 et 777 523- Cl : 11-01 - Collier, Broche Fleur
KELAIDITES Gilles, Georges
777 820 et 777 821- Cl : 23-04 - Bar à oxygène blanc,
Bar à oxygène chromé
HABAY Achille
voir : TROITZKY Cécile, Suzanne, Julia, HABAY
Achille
KHAYAT Michelle
tous supports
HAUTECOEUR PARIS SA à conseil d administration [Sté
HAUTECOEUR PARIS, SA à conseil d administration]
777 321 à 777 324- Cl : 06-01 - Banquette, Fauteuil,
Tabouret, Chaise
777 326- Cl : 06-02 - Lit
777 335 à 777 340- Cl : 06-03 - Chevet, Table téléphone,
Console, Table basse, Bureau
777 348- Cl : 06-04 - Meuble TV
777 349 à 777 360- Cl : 06-04 - Meuble TV, Etagère,
Commode, Etagère ronde, Escalier de rangement,
Commode ronde, Armoire
777 375 à 777 377- Cl : 06-07 - Miroir, Psyché
KREBS Sophie, Béatrice
777 778 à 777 780- Cl : 21-01 - Carte à jouer
LABREUIL Sébastien, Jean Michel
777 806- Cl : 21-03 - Confetti
HIVELIN Paola
777 198- Cl : 02-02 - Tee-shirt corset
LACROIX SIGNALISATION, SAS
777 765 à 777 772- Cl : 20-03 - Ris obois avec toiture
(panneau d’affichage), Ris obois sans toiture (panneau
d’affichage), Mât obois avec signalétique étoile élégance
(panneau signalisation), Bi-mât obois avec signalétique
étoile évolution (panneau signalisation), Totem obois
seul (panneau signalisation), Totem obois avec
signalétique étoile élégance (panneau signalisation), Mât
obois avec signalétique étoile horizon (panneau
signalisation), Bi-mât obois avec signalétique étoile
classic
HUEZ Basile
777 882- Cl : 25-02 - Cloison modulable avec socles sur
roulettes
LAMALLE Loïk
777 668 et 777 669- Cl : 19-06 - Reposoir à pinceaux
pour chevalet
IDRA-ENVIRONNEMENT, SA
778 046 à 778 050- Cl : 99-00 - Urne cinéraire
LANGLOIS Armand
777 776- Cl : 21-01 - Jeu de société
220
BOPI 06/08
LDLC.COM, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance
777 702 à 777 705- Cl : 19-99 - Logo couleur de la
société PLUGSQUARE sur tous supports, Logo couleur
de la société DEALTONIC sur tous supports, Logo
couleur du nom commercial MAGINEA sur tous
supports, Logo couleur de la société SAC DE FILLE sur
tous supports
MORDELET Marc
voir : LIOT Ronan, MORDELET Marc
LEPINE Jean-Pierre
777 670 à 777 673- Cl : 19-06 - Stylo
MOTTEZ, SA
777 431- Cl : 08-08 - Support 3 blocs manche et 2
crochets
LIAIGRE S.A.S. [CHRISTIAN LIAIGRE, S.A.S.]
777 980- Cl : 26-05 - Lampe ″Bako″
LIOT Ronan, MORDELET Marc
777 700- Cl : 19-99 - Dessin de personnage en 3D
Loisirs SARL [R ET D Loisirs, SARL]
777 902 et 777 903- Cl : 25-03 - Abri de piscine et Spa
LONGUE-VUE, SARL
777 632 et 777 633- Cl : 13-03 - Prise téléphonique
modulable
LORDSHIP ( ZHONG SHAN ) IND CO. LTD, Société établie
selon les lois de Chine
777 579 à 777 592- Cl : 12-12 - Pousette à trois roues,
Poussette quatre roues
LORET Alain, Lucien
777 379 à 777 381- Cl : 06-99 - Attache nappe en
céramique
LTK Création, SARL
777 593 à 777 597- Cl : 12-16 - kit carrosserie pour
véhicule de tourisme, Bas de caisse pour véhicule de
tourisme, Ajout de pare-chocs avant pour véhicule de
tourisme, Ajout de pare-chocs arrière pour véhicule de
tourisme
MALAPREDE Gabriel
777 540 à 777 548- Cl : 11-02 - Objet ornement
MARIELLO Yodina Noëlle
777 229 et 777 230- Cl : 02-04 - Chaussure à talon
Masaharu TANIGUCHI
777 502 à 777 509- Cl : 09-05 - Sac
MAZAUD Thierry
777 202- Cl : 02-02 - Blouson
777 390- Cl : 07-02 - Puit-barbecue
MBH DEVELOPPEMENT, SARL Unipersonnelle
777 427 et 777 428- Cl : 08-05 - Disque diamant abrasif
MCT VISION, SARL
777 556 à 777 559- Cl : 12-06 - Péniche Optique
MESEGUER-PAREDES Maria-Astrid
777 525 à 777 530- Cl : 11-01 - Pendentif ″Princesse″
avec pierre centrale, Pendentif ″Princesse″ simple,
Collier 14 coeurs, Collier ″Chakra du coeur″
MILET Laurent
777 706- Cl : 19-99 - Logo destiné à être apposé sur
MISHKIN David
777 691 à 777 695- Cl : 19-99 - Motif applicable tout
support (Noël), Motif applicable tout support (Noël,
Noël), Motif applicable tout support (Autour du
Champagne), Motif applicable tout support
(Bourguignonne)
MONDELIN SAS Société par Actions Simplifiée [ROGER
MONDELIN SAS, Société par Actions Simplifiée]
777 550 à 777 555- Cl : 12-05 - Profil de mât
télescopique pour appareil de levage et manutention
pour plaquiste
MORTINORE Valérie
777 237 à 777 247- Cl : 03-01 - Sac à main rectangle,
Sac caban, Sac à petite poche, Sac à anse fluo, Sac
banane, Sac panier, Sac en jean’s, Sac romantique, Sac
oval, Sac oval avec bois, Sac ruban
NADS, SARL
tous supports
NEDJAA Linda, Aïcho
777 369 à 777 374- Cl : 06-06 - Jardinière d’intérieur
mural
777 865 à 777 875- Cl : 25-02 - Pot de balconnière, Pot
de balconnière intérieur mural d’angle, Balconnière
d’extérieur
NEMERY & CALMEJANE S.A.S. [A. NEMERY
CALMEJANE, S.A.S.]
777 258- Cl : 03-01 - Porte clés ″Goutte d’eau″ 390
&
OFFICE NATIONAL DES FORETS, ETABLISSEMENT
PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
777 790 à 777 805- Cl : 21-02 - Equipement pour
l’exercice physique dans un parcours de santé
OLIVET Jérôme
777 965 à 777 967- Cl : 26-02 - Torche olympic,
Lanterne
OPUS CERTUM, S.A.R.L.
777 317- Cl : 06-01 - Fauteuil
PERRET Florent
POURRIER Stéphane
PETIT Gilbert
777 907 à 777 930- Cl : 25-03 - Monument funéraire,
Stèle, Columbarium, Feuillure pour joint
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA, SA
777 560 à 777 578- Cl : 12-08 - Véhicule automobile
777 614 à 777 620- Cl : 12-16 - Eléments de
carrosseries de véhicule automobile - pare-chocs avant,
Eléments de carrosseries de véhicule automobile - Aile
avant, Elément de carrosseries de véhicule automobile capot
777 621 à 777 623- Cl : 12-16 - Becquet pour véhicule
automobile
777 999 à 778 008- Cl : 26-06 - Optiques pour véhicules
automobiles - feux avant, Optiques pour véhicules
automobiles - feux arrière
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES, SA
777 598 à 777 612- Cl : 12-16 - Pare-chocs avant,
Pare-chocs arrière, Panneau complémentaire de
pare-chocs arrière, Porte avant, Porte arrière, Capot,
Coffre, Aile avant
PEULVAST Arnaud, BOUFRAD Hassan
777 318 et 777 319- Cl : 06-01 - Fauteuil
POILLOT Paul
777 310 à 777 313- Cl : 05-05 - Motif apposable sur
textile
PONS Stéphane
777 156 à 777 159- Cl : 01-01 - Pâtisserie petit modèle,
Pâtisserie grand modèle 1, Pâtisserie grand modèle 2
PONTHIEU Jean-Pierre
777 904 et 777 905- Cl : 25-03 - Sculpture architecturale
BOPI 06/08
PORCELAINES PHILIPPE DESHOULIERES, SAS
777 384 à 777 387- Cl : 07-01 - Inséparable assiette à
trou avec gobelet, Tasse et soucoupe thé inséparable,
Tasse et soucoupe à café inséparable, Théière
inséparable
777 388 et 777 389- Cl : 07-01 - Assiette ″Galet″, Tasse
et soucoupe ″Galet″
POSCHMANN Jutta
777 314- Cl : 05-05 - Logo pour le textile équitable
POULAGE Stéphanie, kathy, Marie
777 259 et 777 260- Cl : 03-01 - Etui pour flacon de
parfum vaporisateur ou non en cuir ou tissu ou latex
POURRIER Stéphane
POURRIER Stéphane
PRADEL Jean Luc, BOURDON Didier
tous supports
Prima Linea Productions, SARL
777 707- Cl : 19-99 - Logo
PROFILS SYSTEMES , Société par actions simplifiée
777 823 à 777 858- Cl : 25-01 - Tronçon de profilé en
matière métallique ou autre
RAFFAGNATO Philippe
voir : FREBAULT Antoine, RAFFAGNATO Philippe
RANCHOUX ET RANC, SAS (SOCIETE A ACTIONS
SIMPLIFIEES)
777 960 à 777 964- Cl : 25-03 - Agencement de boutique
RAT Philippe
777 520 et 777 521- Cl : 11-01 - Bague, Bracelet
SEB, Société par Actions Simplifiée
778 025 à 778 031- Cl : 31-00 - Multi sorbetière
SELENE ET GAIA, SARL
777 687- Cl : 19-99 - Dessin apposable sur tous support
tous supports
supports
SIGHT’HEURE, SARL
777 678- Cl : 19-08 - Bon de livraison à 3 autocopiants
SIMMOB - SOCIETE INDUSTRIELLE MEUBLES MODERNES
BIAIS, SA
777 331 à 777 333- Cl : 06-03 - Desserte avec table
pivotante, Bureau cylindre
777 346 et 777 347- Cl : 06-04 - Rangement d’angle,
Rangement étagère d’angle
SONETEX, S.A.
777 304 à 777 309- Cl : 05-05 - Tissu
SPORTS SA S. A. À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE
SURVEILLANCE [MARTY
SPORTS
SA,
S. A.
À
DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE]
777 781 à 777 789- Cl : 21-02 - Poteau de badminton,
Haie d’athlétisme, But de handball relevable, Table de
marque, Poteau de badminton double, Poteau de volley
ball aluminium, Poteau de volley ball acier, Chaise
arbitre badminton
STARLIGHT SA, SA
777 624 à 777 627- Cl : 13-03 - Ensembe cordon
d’interconnexion 50 w monté sur écarteur pour une
lampe, Ensemble connecteur triple, cordons
d’interconnexion 3 x 20 w pour trois lampes, Animateur
lumineux, 8 fonctions, crépusculaire, avec
programmateur horaire, Animateur lumineux avec 16
fonctions lumineuses 230/230 v
Steeve Morel Avenue, SARL
777 203- Cl : 02-02 - Chemise
REELAX FRANCE, société anonyme
777 472 à 777 487- Cl : 09-03 - Emballage
TAAG, S.A.S.
777 653- Cl : 14-99 - Tapis de souris éphéméride
RONCHEAU Mathieu
POURRIER Stéphane
TANIGUCHI Masaharu
777 494 à 777 501- Cl : 09-05 - Sac
SALLES Thibault
tous supports
SAN MARINA, Société Anonyme à Conseil d Administration
777 231 à 777 233- Cl : 02-04 - Chaussure ″australe″,
Semelle ″boni″
SANEF, Société Anonyme
777 634 à 777 637- Cl : 14-02 - Dispositif embarqué de
télépéage
SAS MC LEM, SAS
777 194 à 777 197- Cl : 02-02 - Poche brodée destinée
aux produits textiles, Pantalon
SAS SEEM LA SOURCE, SAS
777 683 à 777 686- Cl : 19-08 - Etiquette de bouteille
d’eau
SCHOULZ Philippe
777 442 et 777 443- Cl : 09-03 - Emballage
777 514 et 777 515- Cl : 10-02 - Montre
777 969 et 777 970- Cl : 26-05 - Lampes décoratives
SEB S.A., Société Anonyme
778 032 à 778 038- Cl : 31-00 - Mixer avec bol
778 039 à 778 045- Cl : 31-00 - Mixeur avec bol
221
TANTI Delphine-Laurence
777 236- Cl : 03-01 - Boite en bois
777 422- Cl : 07-06 - Dessous de plat en bois et en
verre
777 425- Cl : 07-99 - Plateau en bois en en verre
777 531 à 777 538- Cl : 11-02 - Magnet en verre,
Tableautin sur socle, Tableau coupe de nautile, Tableau
trois sables et demi nautile, Tableau deux sables et demi
nautile, Tableau un sable et demi nautile, Tableau perle
de tahiti, Tableau nacre de tahiti
TBWA/CORPORATE, Société par actions simplifiée
777 718- Cl : 19-99 - Dessin
TCHABAN Thomas
777 775- Cl : 21-01 - Jeu de société
TEFAL, société par action simplifiée
777 391 à 777 404- Cl : 07-02 - Crêpier rond (grande
empreinte), Crêpier rond (petites empreintes)
TEFAL, Société par actions simplifiée
777 405 à 777 421- Cl : 07-02 - Appareil de cuisson
électrique
TEXTILES Granges sur Vologne, SAS
777 378- Cl : 06-13 - Parure de draps
THAO Somnuk
777 816 à 777 819- Cl : 23-02 - Porte serviette, Porte
serviette sur pied, Porte rouleau toilette, Porte rouleaux
toilette (stockage) à poser
222
TREUTTEL Jean Jacques
POURRIER Stéphane
TREUTTEL Jérôme
POURRIER Stéphane
TROITZKY Cécile, Suzanne, Julia, HABAY Achille
777 975- Cl : 26-05 - Luminaire
TURQUET Patrick
777 334- Cl : 06-03 - Table basse
UDIFE LE CHOIX FUNERAIRE, Société Anonyme
777 886 à 777 897- Cl : 25-03 - Monument funéraire
USINES REUNIES S.A.R.L. [les USINES REUNIES, S.A.R.L.]
777 341- Cl : 06-03 - Table basse sur socle rotatif
777 361 à 777 365- Cl : 06-04 - Meuble support TV 2
portes, Petite colonne 1 porte verre sablé, Grande
colonne 2 portes bois, Vitrine 2 porte vitrées, Buffet 2
portes
Väderstad-verken Ab, Société de droit suédois
777 654 à 777 661- Cl : 15-03 - Outil pour machine
agricole
VAN DUIJN Ellen, Joyce, Susanne
777 261 à 777 264- Cl : 03-01 - Valise de maternité
permet de se préparer pour le départ à la maternité
avec contenu
VERNA Eric
voir : CANADELL Christophe, VERNA Eric
VINTAM Ladislas
777 204 à 777 206- Cl : 02-02 - Dessin à apposer sur
vêtement
VUITTON MALLETIER Société Anonyme
MALLETIER, Société Anonyme]
778 065- Cl : 03-01 - Sac
[LOUIS VUITTON
WANANG Justin
777 665 à 777 667- Cl : 19-03 - Planificateur journalière
multi-culturelle de communication et d’informations
777 773- Cl : 21-01 - Plateau de jeu de stratégie
multiculturelle de communication pédagogique et
d’informations
YOUNES Toni
777 252 à 777 255- Cl : 03-01 - Valise
ZELICOURT
DECORATION [SARL
DE
ZELICOURT
DECORATION]
777 382 et 777 383- Cl : 07-01 - Assiette de table, Décor
apposable sur assiette
ZERBIB William
777 234- Cl : 02-07 - Ceinture + boucle
ZOUARI Marc
777 898- Cl : 25-03 - Columbarium colonne colombier 3
familles avec debord et couvertine
2 B SARL [J 2 B, SARL]
777 876- Cl : 25-02 - Support de potelet de protection
collective
BOPI 06/08
BOPI 06/08
223
Liste de concordance entre numéros
2. − LISTE DE CONCORDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT OU NUMÉROS NATIONAUX
(dans l’ordre croissant) ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
03 4315
778 051
à
778 058
02-04
05 5428
19-08
778 059
à
778 064
02-04
05 5430
05 0018
777 426
08-03
05 0649
777 687
19-99
05 1158
777 342
à
777 344
06-04
05 1875
777 662
15-05
05 2017
777 820
et
777 821
23-04
05 5457
05 2519
777 315
06-01
05 5472
05 5513
777 675
et
777 676
778 046
à
778 050
777 865
à
777 875
777 539
777 696
et
777 697
777 762
à
777 764
777 674
777 765
à
777 772
777 859
à
777 864
777 886
à
777 897
777 390
777 698
et
777 699
03 4316
07-02
19-99
05 6093
05 5444
05 5453
05 5455
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
05 5952
05 5953
777 549
777 391
à
777 404
777 318
et
777 319
777 431
777 517
777 156
à
777 159
777 328
à
777 330
777 700
778 066
777 320
777 270
à
777 277
777 278
à
777 281
777 282
à
777 303
777 811
à
777 813
777 814
et
777 815
777 194
à
777 197
777 781
à
777 789
777 677
777 701
777 429
et
777 430
777 579
à
777 592
778 065
778 015
à
778 019
777 304
à
777 309
777 972
à
777 974
777 540
à
777 548
99-00
05 6004
25-02
11-02
19-99
20-02
19-08
20-03
05 6020
05 6037
05 6040
05 6050
05 6052
05 6056
05 6072
05 6080
777 327
06-03
05 3087
777 316
06-01
05 3275
777 688
et
777 689
19-99
05 3821
777 237
à
777 247
03-01
05 3891
777 531
à
777 538
11-02
05 3977
777 773
21-01
05 4064
777 366
à
777 368
06-06
05 5614
777 379
à
777 381
06-99
05 6101
05 4300
777 514
et
777 515
10-02
05 5649
777 971
26-05
05 6201
05 5652
777 317
06-01
05 4304
777 442
et
777 443
09-03
05 5668
777 444
à
777 456
09-03
05 4306
777 969
et
777 970
26-05
05 5670
777 593
à
777 597
12-16
05 4462
777 883
et
777 884
25-03
05 5762
777 234
02-07
05 5870
13-03
777 207
à
777 228
02-04
777 624
à
777 627
05 5896
07-01
777 760
et
777 761
20-02
777 382
et
777 383
05 5898
30-02
06 0219
06 0516
777 183
à
777 191
02-02
778 009
à
778 014
05 5905
14-02
06 0619
05 5059
777 690
19-99
777 634
à
777 637
05 5162
777 423
07-06
05 5906
02-02
06 0625
05 5302
777 885
25-03
777 192
et
777 193
05 5408
777 691
à
777 695
19-99
05 5946
777 250
et
777 251
03-01
06 0656
05 4619
05 4918
05 5034
05 5522
05 5525
05 5564
05 5587
25-02
25-03
05 6081
05 6322
05 6349
06 0143
06 0158
06 0188
Classement
principal
11-03
07-02
06-01
08-08
10-07
01-01
06-03
19-99
19-99
06-01
05-02
05-05
05-05
23-02
23-02
02-02
21-02
19-08
19-99
08-06
12-12
03-01
30-99
05-05
26-05
11-02
224
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
06 0657
777 668
et
777 669
777 424
777 252
à
777 255
777 598
à
777 612
777 702
à
777 705
777 877
à
777 880
777 774
777 975
777 976
à
777 978
777 706
777 806
777 520
et
777 521
777 522
et
777 523
777 331
à
777 333
777 346
et
777 347
777 707
777 310
à
777 313
777 198
777 678
777 628
à
777 631
777 229
et
777 230
777 494
à
777 501
777 502
à
777 509
777 524
777 256
et
777 257
777 708
à
777 717
777 718
777 235
777 510
et
777 511
777 679
à
777 682
777 790
à
777 805
06 0663
06 0669
06 0672
06 0676
06 0677
06 0683
06 0688
06 0690
06 0693
06 0699
06 0711
06 0716
06 0717
06 0718
06 0727
06 0728
06 0730
06 0731
06 0735
06 0737
06 0738
06 0739
06 0742
06 0743
06 0744
06 0745
06 0748
06 0750
06 0753
BOPI 06/08
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
19-06
06 0754
777 902
et
777 903
25-03
06 0879
06 0756
777 334
06-03
06 0884
06 0761
777 904
et
777 905
25-03
06 0763
777 378
06-13
06 0764
777 160
à
777 182
02-01
06 0765
777 775
21-01
06 0767
777 550
à
777 555
12-05
06 0769
777 427
et
777 428
08-05
06 0772
777 719
et
777 720
19-99
06 0780
777 721
et
777 722
19-99
06 0783
777 723
19-99
06 0788
777 259
et
777 260
03-01
06 0914
06-03
06 0789
777 724
à
777 728
19-99
06-04
06 0793
777 906
25-03
06 0795
777 199
02-02
06 0915
06 0917
06 0925
06 0927
06 0796
777 729
et
777 730
19-99
06 0797
777 776
21-01
06 0801
777 200
et
777 201
02-02
06 0934
06 0802
777 202
02-02
06 0935
06 0807
777 518
et
777 519
11-01
06 0809
777 876
25-02
06 0814
777 898
25-03
06 0816
777 457
à
777 462
09-03
06 0828
25-03
11-01
03-01
777 899
à
777 901
06 0832
778 020
à
778 024
30-99
06 0956
06 0957
19-99
06 0848
777 979
26-05
06 0959
06 0850
777 348
06-04
06 0865
777 516
10-04
06 0866
777 463
à
777 471
09-03
777 931
à
777 959
777 472
à
777 487
777 777
777 325
777 432
à
777 437
777 261
à
777 264
777 732
777 314
777 556
à
777 559
777 881
778 025
à
778 031
777 384
à
777 387
777 388
et
777 389
777 653
777 258
777 980
777 512
et
777 513
777 654
à
777 661
777 663
et
777 664
777 683
à
777 686
777 807
à
777 810
777 733
et
777 734
777 488
à
777 493
777 822
777 231
à
777 233
777 735
à
777 758
777 670
à
777 673
777 560
à
777 578
777 614
à
777 620
777 999
à
778 008
07-06
03-01
12-16
19-99
25-02
21-01
26-05
26-05
19-99
21-03
11-01
11-01
19-99
05-05
02-02
19-08
13-03
02-04
09-05
09-05
19-99
02-07
09-05
06 0888
06 0889
06 0891
06 0894
06 0896
06 0899
06 0906
06 0911
06 0912
06 0913
06 0929
06 0943
06 0949
06 0951
06 0962
06 0964
06 0867
777 731
19-99
19-08
06 0876
777 823
à
777 858
25-01
06 0965
21-02
06 0878
777 907
à
777 930
25-03
06 0966
Classement
principal
25-03
09-03
21-01
06-01
09-01
03-01
19-99
05-05
12-06
25-02
31-00
07-01
07-01
14-99
03-01
26-05
09-05
15-03
16-06
19-08
23-01
19-99
09-03
24-02
02-04
19-99
19-06
12-08
12-16
26-06
BOPI 06/08
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
06 0967
777 621
à
777 623
777 203
777 981
à
777 997
777 759
777 816
à
777 819
777 405
à
777 421
777 965
à
777 967
777 882
777 441
777 345
777 998
777 265
à
777 269
777 639
à
777 652
777 778
à
777 780
777 525
à
777 530
777 960
à
777 964
777 321
à
777 324
777 326
777 335
à
777 340
777 349
à
777 360
777 375
à
777 377
777 638
777 632
et
777 633
778 032
à
778 038
778 039
à
778 045
777 341
777 361
à
777 365
777 204
à
777 206
777 665
à
777 667
777 369
à
777 374
06 0968
06 0970
06 0979
06 0980
06 0982
06 0984
06 0990
06 0996
06 1000
06 1003
06 1004
06 1006
06 1007
06 1009
06 1042
06 1046
06 1049
06 1063
06 1064
06 1066
06 1068
06 1070
06 1118
06 1142
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
12-16
06 1143
02-02
26-05
06 1144
06 1164
06 1165
777 248
et
777 249
777 968
777 236
777 422
777 425
19-99
23-02
07-02
26-02
25-02
09-02
06-04
26-05
03-01
14-03
21-01
11-01
25-03
06-01
06-02
06-03
06-04
06-07
14-02
13-03
31-00
31-00
06-03
06-04
02-02
19-03
06-06
Classement
principal
03-01
26-05
03-01
07-06
07-99
225
BOPI 06/08
Liste des classements secondaires
3. − LISTE DES CLASSEMENTS SECONDAIRES
Classement(s)
secondaires
Numéro(s)
de
publication
Rappel du
1er classement
227
BOPI 06/08
Errata relatifs aux dessins et modèles publiés
I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODÈLES
PUBLIÉS
1. Errata relatifs aux indications de la déclaration
2. Errata relatifs aux reproductions
229
BOPI 06/08
Errata relatifs aux indications de la déclaration
1. ERRATA RELATIFS AUX INDICATIONS DE LA DÉCLARATION
BOPI de publication no 0604
Partie(s) du bulletin concerné : Première partie
No national du dessin et modèle concerné : 05 5181
La rubrique 71 DEPOSANT est erronée
Il faut lire Cave Vinicole de Pfaffenheim - Gueberschwihr et
environs ; Viticulteurs réunis de Pfaffenheim - Gueberschwihr
et environs ; Société Vinicole de Pfaffenheim - Gueberschwihr
et environs, 5 rue du Chai, 68250 PFAFFENHEIM
BOPI de publication no 0604
Partie(s) du bulletin concerné : I-3-1
No national du dessin et modèle concerné : 02 3834
Il convient de considérer que la durée de l’enregistrement
est de 5 ans pour tous les numéros nationaux 023834 BOPI
02-22 et 024516 BOPI 02-25
Il convient de considérer que la durée de l’enregistrement
est de 10 ans pour tous les dessins et modèles publiés dont
vous trouverez la liste ci-dessous (numéros nationaux de
dépôts et numéros de publications)
Nonationaux No de publication No de BOPI
024429
681 933 à 681934
02-25
027362
695 268 à 695 310
03-06
035133
726 363 à 726 375
726 471 à 726 484
726 490 et 726 491
726 931 à 726 938
04-03
035328
725 400 et 725 401 04-02
035879
731 797 à 731799
04-08
231
BOPI 06/08
Errata relatifs aux reproductions
2. ERRATA RELATIFS AUX REPRODUCTIONS
Néant
233
BOPI 06/08
Publication complémentaire des reproductions en couleurs
I - 4. PUBLICATION COMPLÉMENTAIRE DES
REPRODUCTIONS EN COULEURS
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances).
235
BOPI 06/08
1-1
1-1
1-1
I
1-1
777 207
1-2
777 208
2-1
777 209
2-2
777 210
777 198
777 199
777 202
II
3-1
3-2
4-1
4-2
BOPI 06/08
5-1
777 215
5-2
777 216
6-1
777 217
6-2
777 218
7-1
777 219
777 211
777 212
777 213
777 214
BOPI 06/08
7-2
8-1
III
777 220
9-2
777 224
10-1
777 225
10-2
777 226
11-1
777 227
777 221
8-2
777 222
9-1
777 223
IV
11-2
777 228
1-1
777 231
1-1
778 051
1-2
778 052
BOPI 06/08
2-3
778 053
2-4
778 054
3-5
778 055
3-6
778 056
BOPI 06/08
4-7
4-8
1-1
1-2
V
778 057
778 058
2-3
778 061
2-4
778 062
3-5
778 063
3-6
778 064
1-1
777 234
778 059
778 060
VI
1-1
BOPI 06/08
2-1
777 238
3-1
777 239
4-1
777 240
777 235
1-1
777 236
1-1
777 237
BOPI 06/08
5-1
6-1
7-1
VII
777 241
777 242
777 243
8-1
777 244
9-1
777 245
10-1
777 246
VIII
11-1
1-1
1-1
BOPI 06/08
777 247
1-2
777 262
2-1
777 263
2-2
777 264
777 250
777 261
BOPI 06/08
1-1
2-1
2-2
IX
2-3
777 268
2-4
777 269
1-1
777 270
2-1
777 271
3-1
777 272
777 265
777 266
777 267
X
4-1
5-1
6-1
BOPI 06/08
777 273
8-1
777 277
9-1
777 278
10-1
777 279
777 274
777 275
BOPI 06/08
11-1
12-1
1-1
XI
777 280
2-1
777 283
3-1
777 284
4-1
777 285
5-1
777 286
6-1
777 287
777 281
777 282
XII
7-1
8-1
777 288
BOPI 06/08
11-1
777 292
12-1
777 293
13-1
777 294
14-1
777 295
777 289
9-1
777 290
10-1
777 291
BOPI 06/08
15-1
777 296
16-1
777 297
17-1
18-1
XIII
19-1
777 300
20-1
777 301
21-1
777 302
22-1
777 303
777 298
777 299
XIV
1-1
1-1
1-1
777 315
BOPI 06/08
2-1
777 327
1-1
777 328
2-1
777 329
3-1
777 330
777 317
777 320
BOPI 06/08
1-1
1-1
1-2
XV
777 334
1-3
777 344
1-1
777 366
1-1
777 379
777 342
777 343
XVI
2-1
3-1
1-1
BOPI 06/08
777 380
2-1
777 383
1-1
777 390
1-1
777 422
777 381
777 382
BOPI 06/08
2-1
777 425
1-1
777 444
2-1
3-1
XVII
4-1
777 447
5-1
777 448
6-1
777 449
777 445
777 446
XVIII
7-1
8-1
9-1
10-1
BOPI 06/08
11-1
777 454
12-1
777 455
13-1
777 456
1-1
777 457
1-2
777 458
777 450
777 451
777 452
777 453
BOPI 06/08
2-1
2-2
XIX
777 459
1-4
777 475
3-1
777 480
3-2
777 481
3-3
777 482
3-4
777 483
1-1
777 488
2-1
777 489
777 460
3-1
777 461
3-2
777 462
1-1
777 472
1-2
777 473
1-3
777 474
XX
3-1
777 490
4-1
777 491
5-1
777 492
6-1
BOPI 06/08
777 493
1-1
777 510
2-1
777 511
BOPI 06/08
1-1
1-2
777 512
XXI
1-1
777 514
2-1
777 515
1-1
777 517
777 513
XXII
1-1
777 518
2-1
777 519
1-1
777 520
BOPI 06/08
2-1
777 521
1-1
777 522
2-1
777 523
BOPI 06/08
1-1
XXIII
777 524
1-1
777 525
1-2
777 526
2-1
777 527
2-2
777 528
3-1
777 529
XXIV
4-1
777 530
1-1
777 531
2-1
777 532
BOPI 06/08
6-1
777 533
7-1
777 534
8-1
777 535
BOPI 06/08
9-1
10-1
11-1
XXV
1-1
777 540
2-1
777 541
3-1
777 542
4-1
777 543
777 536
777 537
777 538
XXVI
5-1
777 544
6-1
777 545
7-1
777 546
8-1
777 547
9-1
BOPI 06/08
1-1
777 549
1-1
777 560
1-2
777 561
1-3
777 562
777 548
BOPI 06/08
1-4
1-5
XXVII
2-3
777 567
2-4
777 568
2-5
777 569
2-6
777 570
777 563
777 564
2-1
777 565
2-2
777 566
XXVIII
2-7
2-8
2-9
BOPI 06/08
777 571
777 572
3-1
777 574
3-2
777 575
3-3
777 576
3-4
777 577
777 573
BOPI 06/08
3-5
XXIX
2-3
777 602
3-1
777 603
3-2
777 604
4-1
777 605
4-2
777 606
777 578
1-1
777 598
1-2
777 599
2-1
777 600
2-2
777 601
XXX
5-1
5-2
6-1
BOPI 06/08
777 607
6-2
777 610
7-1
777 611
8-1
777 612
777 608
777 609
BOPI 06/08
1-1
777 621
1-2
777 622
1-3
777 623
1-1
XXXI
777 628
1-2
777 629
1-3
777 630
1-4
777 631
XXXII
1-1
777 653
1-1
777 670
1-2
777 671
1-3
777 672
1-4
777 673
BOPI 06/08
1-1
777 674
1-1
777 677
1-1
777 678
BOPI 06/08
1-1
XXXIII
777 679
1-1
777 683
2-1
777 680
2-1
777 684
3-1
777 681
3-1
777 685
4-1
777 682
4-1
777 686
XXXIV
1-1
1-1
BOPI 06/08
4-1
777 694
5-1
777 695
1-1
777 701
1-1
777 702
777 690
777 691
2-1
777 692
3-1
777 693
BOPI 06/08
2-1
777 703
3-1
777 704
4-1
XXXV
1-1
777 707
1-1
777 708
2-1
777 709
777 705
XXXVI
3-1
777 710
4-1
777 711
6-1
777 713
BOPI 06/08
7-1
777 714
8-1
777 715
1-1
777 718
BOPI 06/08
1-1
777 719
2-1
777 720
1-1
777 723
1-1
777 729
XXXVII
2-1
777 730
1-1
777 731
XXXVIII
1-1
2-1
777 733
BOPI 06/08
1-1
777 735
2-1
777 736
3-1
777 737
777 734
BOPI 06/08
4-1
5-1
6-1
7-1
XXXIX
777 738
13-1
777 747
14-1
777 748
15-1
777 749
777 739
777 740
777 741
XL
BOPI 06/08
16-1
777 750
19-1
777 753
17-1
777 751
20-1
777 754
18-1
777 752
21-1
777 755
BOPI 06/08
22-1
XLI
1-1
777 760
2-1
777 761
1-1
777 762
777 756
23-1
777 757
24-1
777 758
XLII
1-2
777 763
1-3
777 764
1-1
777 765
BOPI 06/08
2-1
777 766
3-1
777 767
4-1
777 768
BOPI 06/08
5-1
777 769
6-1
777 770
7-1
777 771
XLIII
8-1
777 772
1-1
777 774
1-1
777 776
XLIV
1-1
777 777
1-1
777 778
2-1
777 779
3-1
777 780
BOPI 06/08
1-1
777 811
2-1
777 812
3-1
777 813
BOPI 06/08
1-1
2-1
1-1
XLV
777 820
1-1
777 876
1-1
777 885
1-1
777 898
777 821
777 822
XLVI
1-1
2-1
3-1
BOPI 06/08
1-1
777 902
1-2
777 903
1-1
777 960
1-2
777 961
777 899
777 900
777 901
BOPI 06/08
1-3
1-4
1-5
XLVII
1-1
777 969
2-1
777 970
24-1
777 972
26-1
777 973
777 962
777 963
777 964
XLVIII
27-1
1-1
1-1
BOPI 06/08
1-2
778 000
1-3
778 001
2-1
778 002
777 974
777 998
777 999
BOPI 06/08
2-2
XLIX
3-2
778 006
3-3
778 007
3-4
778 008
1-1
778 020
778 003
2-3
778 004
3-1
778 005
L
1-1
BOPI 06/08
4-1
778 049
5-1
778 050
778 046
2-1
778 047
3-1
778 048
BOPI 06/08
I-5
Parutions complémentaires d’autres numéros de publication
PARUTIONS COMPLÉMENTAIRES D’AUTRES
NUMÉROS DE PUBLICATION
(NOIR ET BLANC ET COULEURS)
Néant
237
BOPI 06/08
Publications du Registre National
DEUXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES
II - 1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
II - 2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS
II - 3. ERRATA RELATIFS A LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS
239
BOPI 06/08
II-1.
No National ou
No d’enregistrement
241
Tableau général des inscriptions
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
du 27 mars au 7 avril 2006
No d’inscription
Transmission totale de propriété
2 067
6 069
13 332
6 069
41 353
6 083
754 454
6 076
87 3646
6 087
88 0195
6 081
88 5029
6 075
88 6586
6 072
88 6586
6 078
89 5319
6 072
89 5319
6 078
89 5320
6 072
89 5320
6 078
90 1626
6 075
91 2261
6 072
91 2261
6 078
94 1713
6 084
94 1714
6 084
94 2829
6 077
94 4297
6 084
94 4298
6 084
95 2033
6 072
95 2033
6 078
95 2927
6 072
95 2927
6 078
95 5258
6 090
95 6724
6 077
96 1297
6 072
96 1297
6 078
Transmission partielle de propriété
en ce qui concerne les produits
42 548
6 073
Transmission partielle de propriété
en ce qui concerne les(s) titulaire(s)
43 470
6 089
Concession de licence
27 677
6 079
34 328
6 079
42 548
6 074
No National ou
No d’inscription
96
96
96
97
97
97
97
97
97
97
97
98
98
98
2697
5371
5735
0106
1127
1973
2396
3507
4256
5419
6273
1673
2603
3671
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
6
071
071
071
071
071
071
071
071
071
071
071
071
071
071
94
94
94
94
95
95
96
Constitution de gage
1713
6 086
1714
6 086
4297
6 086
4298
6 086
0516
6 086
1144
6 086
3289
6 086
Radiation de gage
85 5951
6 080
Changement de nom, de dénomination
2 067
6 068
2 067
6 070
13 332
6 068
13 332
6 070
94 1713
6 085
94 1714
6 085
94 4297
6 085
94 4298
6 085
97 5080
6 082
Changement de forme juridique
95 7029
6 088
95 7030
6 088
Changement d’adresse
No National ou
No d’inscription
95 7029
95 7030
97 5080
6 088
6 088
6 082
BOPI 06/08
Publication des renonciations
II-2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS
Néant
243
BOPI 06/08
Errata relatifs à la publication des inscriptions
II - 3. ERRATA RELATIFS
A LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS
Néant
245
BOPI 06/08
Publication des avis de notification
TROISIÈME PARTIE
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION
EN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DANS SON ARTICLE R 514-4
247
BOPI 06/08
Publication des avis de notification
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION
EN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DANS SON ARTICLE R 514-4
No National
Nom du déposant ou du mandataire
tel qu’indiqué sur la requête
03 4047
BONNEL Fabrice
39 rue Montiboeuf
75020 PARIS
03 4151
GAZZURELLI Jacques
10 rue des Roses
70400 HERICOURT
03 4177
UNION TEXTILE DE L’EST
1 rue de l’Industrie
Z.I. -B.P. 132
67722 HOERDT
05 1968
M. Francis DUBO
3 rue Théodore de Beze
45000 ORLEANS
05 1981
GCMA
61 rue Maillot
81100 CASTRES
249
LE DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : BENOÎT BATTISTELLI
IMPRIMEUR : SOCIÉTÉ JOUVE
C.P.P.A.P. NO 1445 ADEP
ISSN 0223-3398

Néant - Inpi

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