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Archives départementales
des Hautes-Pyrénées
18 E DEPOT 1-27
(1748-1913)
Archives déposées de la
commune d'ARBEOST
par Francis ARCHAMBAUD
sous la direction de François GIUSTINIANI
Tarbes
2009
Lieu de conservation
Cotes extrêmes
Date début cachée
Date fin cachée
Dates extrêmes
Présentation du
producteur
Date de création
description
FRAD065
18 E dépôt 1-27
1748
1913
1748-1913
Commune d'Arbéost, pays de Bigorre, Lavedan, vallée d'Azun. "Avant 1743, le territoire
d'Arbéost, ou Herrere-Dessus ou du Midi, faisait partie d'Arrens et de Marsous. Le 19
avril 1743, Arbéost fut érigé en paroisse. Par l'ordonnance royale du 16 juillet 1743, la
paroisse d'Arbéost fut érigée en commune [sic] sous le nom d'Arbéost-Herrera."
Sénéchal de Bigorre.
jeudi 23 avril 2009
Plan de classement
Archives antérieures à 1790
Série GG : Cultes, instruction publique, assistance publique
Registres paroissiaux
Archives postérieures à 1790
Série D : Administration générale de la commune
Administration de la commune
Contentieux et assurances
Série E : Etat civil
Registres d'état civil
Pièces annexes de l'état civil
Série F : Population, économie sociale, statistique
Population
Série G : Contributions, administrations financières
Impôts directs
Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier
Série H : Affaires militaires
Administration militaire
Série I : Police, hygiène publique, justice
Police locale
Hygiène, santé, protection de l'environnement
Série K : Elections et personnel
Elections
Personnel municipal
Série L : Finances de la commune
Comptabilité
Série M : Edifices communaux, monuments et établissements publics
Edifices du culte et cimetières
Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
Gestion des biens communaux
Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics et voirie
Série P : Cultes
Culte catholique
Série Q : Assistance et prévoyance
Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
Série R : Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Série S : Divers
ARCHIVES
ANTERIEURES A 1790
Cultes, instruction publique,
assistance publique
Registres paroissiaux
18 E DEPOT 1*
Registres paroissiaux des baptêmes et mariages (manquent les B M années 17741778, 1781).
Description physique : Registre 26 x 20 cm, couverture peau, non paginé non folioté, en bon
état de conservation.
Cote arch. comm. : GG 1
1748-1789
18 E DEPOT 2*
Registres paroissiaux des sépultures (manquent les S années 1750-1752, 1774-1776,
1778-1786).
Description physique : Registre 26 x 19,5 cm, couverture peau, non paginé non folioté, en
bon état de conservation.
Cote arch. comm. : GG 2
1748-1790
ARCHIVES
POSTERIEURES A 1790
Administration générale de la
commune
Administration de la commune
18 E DEPOT 3*
Registre des délibérations du Conseil municipal (1820-1826, 1828-1873).
Description physique : Registre 31 x 21 cm, relié, en assez bon état de conservation,
couverture peau abîmée, paginé de 8 à 432 (manquent les pages 1-7, 86-87, 275-280, 423426 ; deux pages non paginées entre les pages 126 et 127 ; pages 396-397 vierges) ; incomplet
du début.
Cote arch. comm. : 1 D 1
1820-1873
18 E DEPOT 4*
Registre des délibérations du Conseil municipal.
Description physique : Registre 36 x 23 cm, relié, en très mauvais état de conservation, sans
couverture, folioté par nos soins de 1 à 159 (dont versos des folios 14 et 150 et recto du folio
151 vierges) ; feuilles détachées : folios 1-7, 18, 31, 42 ; incomplet du début.
Cote arch. comm. : 1 D 2
1874-1892
18 E DEPOT 5
Timbrage de délibérations, nomenclature des formules les plus usuelles pour le
service des mairies.
Cote arch. comm. : 1 D 3
1872-1886
Contentieux et assurances
18 E DEPOT 6
Contentieux : procès contre les communes d'Arrens et Marsous au sujet des
bacades : extrait du registre des délibérations (1866) ; demande d'autorisation d'ester
en justice par la commune contre le Sieur Baptiste Sabathé en vue de le contraindre à
délaisser une parcelle de terrain usurpée : courriers, arrêté préfectoral (1895-1896).
Cote arch. comm. : 4 D 1
1866-1896
Etat civil
Registres d'état civil
18 E DEPOT 7*
Registre des naissances, mariages et décès (manquent les naissances, 1794, ans VIVII, les mariages, 1794, ans IV-V, an VIII et les décès, 1793-1794, an V, ans VII-VIII).
Description physique : Registre 26 x 19,5 cm, couverture peau, non paginé non folioté, en
bon état de conservation.
Cote arch. comm. : E 1
1793-an VIII
18 E DEPOT 8*
Registre des naissances, mariages et décès, an IX-1809 (manquent les naissances,
ans XII, les mariages, ans IX-X, XII et les décès, ans XII-1806).
Description physique : Registre 28 x 22 cm, couverture peau, non paginé non folioté, en bon
état de conservation.
Cote arch. comm. : 1 E 2
an IX-1809
18 E DEPOT 9
Tables décennales des actes de naissances, mariages et décès (an XII-1812, 1813-1822,
1823-1832).
Description physique : Cahier 26 x 17 cm, non paginé non folioté, en bon état de
conservation.
Cote arch. comm. : 1 E 3
an XII-1832
18 E DEPOT 10*
Registre des naissances (manquent les naissances pour l'année 1825).
Description physique : Registre 28 x 18 cm, couverture cartonnée, non paginé non folioté, en
bon état de conservation.
Cote arch. comm. : 1 E 4
1810-1840
18 E DEPOT 11*
Registre des mariages (manquent les mariages pour l'année 1819).
Description physique : Registre 28 x 18 cm, couverture cartonnée, non paginé non folioté, en
bon état de conservation.
Cote arch. comm. : 1 E 5
1810-1840
18 E DEPOT 12*
Registre des décès (manquent les décès, 1817).
Description physique : Registre 28 x 18 cm, couverture cartonnée, non paginé non folioté, en
bon état de conservation.
Cote arch. comm. : 1 E 6
1810-1840
Pièces annexes de l'état civil
18 E DEPOT 13
Autres pièces d'état civil, naissances : acte de notoriété (1895) ; mariage : bulletin
(1872).
Cote arch. comm. : E 7
1872-1875
Population, économie sociale,
statistique
Population
18 E DEPOT 14
Dénombrements (1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1891, 1896).
Cote arch. comm. : 1 F 1
1861-1896
Contributions, administrations
financières
Impôts directs
18 E DEPOT 15
Demande de réparation du plan cadastral à relier : lettre du préfet au maire.
Cote arch. comm. : 1 G 1
1899
18 E DEPOT 15
Transfert de domicile, poursuites contre des contribuables, états des cotes
irrecouvrables, contributions directes et taxes communales assimilées.
Cote arch. comm. : 1 G 2
1855-1896
Rapports de la commune avec les diverses
administrations au point de vue financier
18 E DEPOT 15
Demande de levée de la boîte aux lettres : courriers.
Cote arch. comm. : 3 G 1
1906
Affaires militaires
Administration militaire
18 E DEPOT 16
Recensement des jeunes gens : tableaux (1820-1900) ; ordre de route : lettre du préfet
au maire (1864) ; jeunes gens nés dans la commune : relevés (1877-1900) ; chevaux,
juments, mulets et mules : registre de délibérations, tableaux, listes (1877-1900).
Cote arch. comm. : 1 H 1
1820-1900
Police, hygiène publique, justice
Police locale
18 E DEPOT 17
Mise en liberté d'un condamné, délit de pâturage : lettre au maire, p.v.
Cote arch. comm. : 1 I 1
1844-1882
Hygiène, santé, protection de l'environnement
18 E DEPOT 17
Médicaments de premier secours, remèdes contre le choléra : liste, lettre au maire.
Cote arch. comm. : 5 I 1
1856-1859
Elections et personnel
Elections
18 E DEPOT 18
Plébiscite : lettre du député aux électeurs (1870) ; listes des électeurs (1857-1891) ;
rectifications : tableau.
Cote arch. comm. : 1 K 1
1857-1892
18 E DEPOT 18
Résultats des élections, cantonales : p.v. (1864-1888) ; conseillers d'arrondissements :
p.v. (1852-1889) ; municipales, maires et adjoints : p.v., tableau (1852-1892).
Cote arch. comm. : 1 K 2
1852-1892
Personnel municipal
18 E DEPOT 18
Traitements du receveur municipal et du conservateur des hypothèques : tableaux.
Cote arch. comm. : 2 K 1
1881-1899
Finances de la commune
Comptabilité
18 E DEPOT 19
Budgets et chapitres additionnels (1829-1899) ; comptes administratifs (1859-1898) ;
Comptes de gestion (1838-1899) ; décisions et arrêtés de clôture des comptes (18461908) ; envoi des comptes du Sieur Cazenave, ancien maire : lettre du sous-préfet
(1860).
Cote arch. comm. : 1 L 1
1829-1908
18 E DEPOT 20
Paiement des bacades : rôles (1842-1913) ; perception des taxes affouagères : rôles
(1854-1900) ; produits non soumis au régime forestier : pâturages et pacages, 18971908 (3 p.) ; recettes ordinaires : détail (1881) ; somme à payer par la commune au
Sieur Jean Laborde : lettre du sous-préfet (1854) ; pièces de dépenses : lettre au maire
(1872) ; prestations pour les chemins vicinaux : rôles (1890-1893).
Cote arch. comm. : 1 L 2
1842-1913
Edifices communaux, monuments
et établissements publics
Edifices du culte et cimetières
18 E DEPOT 21
Projet de construction de l'église : acte notarié, cahier des charges, adjudication,
extraits de rôle de prestations, extraits du registre des délibérations, rôle, état des
dépenses et des recettes.
Cote arch. comm. : 2 M 1
1846-1853
Biens communaux, terres, bois,
eaux
Gestion des biens communaux
18 E DEPOT 22
Droit de parcours, cantons défensables, usurpateurs de terrains : lettre au maire, p.v.,
liste.
Cote arch. comm. : 1 N 1
1860-1864
18 E DEPOT 22
Exploitation de la coupe de bois, redevance et distraction de terrains du régime
forestier : lettre du préfet, note, décret présidentiel.
Cote arch. comm. : 1 N 2
1860-1896
Travaux publics, voirie, moyens de
transport, régime des eaux
Travaux publics et voirie
18 E DEPOT 23
Ressources, construction d'un mur de soutènement à l'église et au cimetière, projet
de rectification du chemin vicinal n° 2 d'Arbéost au Bourrinquet, subvention,
classement dans la vicinalité ordinaire des chemins de Lourède et de Gour, ainsi que
de Harnassats : extraits du registre des délibérations, p.v., mandats, courriers,
récipissés, certificats, actes, rapports, arrêté préfectoral.
Cote arch. comm. : 1 O 1
1859-1906
Cultes
Culte catholique
18 E DEPOT 24
Bail à loyer du logement du desservant.
Cote arch. comm. : 1 P 1
1892
Assistance et prévoyance
Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
18 E DEPOT 25
Indigents, secours, assistance médicale gratuite, bureau de bienfaisance : courriers,
notes, p.v., listes, arrêté préfectoral.
Cote arch. comm. : 1 Q 1
1860-1901
Instruction publique, sciences,
lettres et arts
Instruction publique
18 E DEPOT 26
Instituteurs et institutrices, installation et logement, montant des centimes pour
l'instruction primaire : courriers, extrait du registre des délibérations, arrêté
préfectoral.
Cote arch. comm. : 1 R 1
1890-1895
Divers
18 E DEPOT 27
Ventes de terres de Sieur Jacques Barragot à Jean Mondot et de Marie Bouhot à
Jacques Barragot : actes notariés.
Cote arch. comm. : S 1
1874