95 j - Archives Départementales de Saône-et

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- 95 J FONDS DES FAMILLES GIRARD ET ALLIEES
1438 - 1909
Référence : FRAD071_95J
Fournisseur : Bernard de Boissieu, Leynes (Saône-et-Loire)
Importance matérielle : 2,10 ml
Historique du fonds : Jusqu'à son entrée aux Archives départementales, le fonds était
conservé au château de Lavernette à Leynes (Saône-et-Loire). Les archives des différentes
familles y ont été rassemblée suite à l'union d'Henri-Abel-Michel Bernard de Lavernette avec
Stéphanie Girard de Saint-Gérand, à celle d'Edmond de Lavernette, leur fils, avec Julie
Girard de Saint-Gérand, puis suite à celle d'Henri, fils d'Edmond et de Julie Girard de SaintGérand, avec Clémentine Perrault de Lamotte de Montrevost.
Présentation du contenu : Ces archives rassemblées au château de Lavernette concernent
plusieurs familles originaires du Chalonnais (Girard, Petit, Brusson), du Mâconnais (la
Vernette-Montrevost) et de l'Autunois (Riollet de Morteuil). Il faut signaler l'intérêt particulier
présenté par certains dossiers :
- celui sur le château de Buxy, propriété des Brusson (95 J 21-22),
- la correspondance de la famille Girard de Saint-Gérand pendant la Révolution et l'Empire
(95 J 8-9) et les pièces relatives aux suites de l'exécution de Claude-Emmanuel Girard de
Saint-Gérand à Lyon en 1793 (95 J 7),
- l'ensemble des pièces relatives aux chapelles des Amoureux, Saint-Rémy et SainteCatherine, Saint-Jean l'Evangéliste dans la cathédrale Saint-Vincent de Chalon (95 J 34-36),
- les poésies, chansons (notamment parodiques), partitions et copies de manuscrits du début
du XIXe siècle.
Conditions d’entrée : Don du 24 juin 2011 (n°2920)
Sources complémentaires : Archives encore conservées au château de Lavernette
Jean-Baptiste Rezvoy, attaché de conservation, et Isabelle Vernus,
directrice des Archives départementales
Conseil départemental de Saône-et-Loire (Archives départementales)
25/09/2015
www.archives71.fr – Archives départementales de Saône-et-Loire ©
SOMMAIRE
95 J 1 – 20
Familles.
95 J 1 – 10
Famille Girard.
1633 – 1909
95 J 1
Jehan et Guillaume Girard
1633 - 1770
95 J 2 – 4
Branche Girard de la Vaivre.
1781 – 1804
95 J 5 – 10
Branche Girard de Saint-Gérand
1776 - 1827
95 J 11 – 20
95 J 21 – 26
1480 - 1909
Famillles alliées.
1480 - 1909
95 J 11
Famille Petit.
1608 - 1748
95 J 12
Famille de la Rouë.
1780 – 1790
95 J 13 – 17
Famille Brusson et alliées.
1554 – 1811
95 J 18
Seigneurs de Morteuil.
1480 – 1805
95 J 19
Famille Perrault de Lamotte.
1724 – 1886
95 J 20
Famille de la Vernette.
1705 – 1909
Domaines.
1710 - 1852
95 J 21 – 22
Domaine de Buxy.
1710 - 1851
95 J 23
Domaine de Cortot, à Saint-Christophe-en-Bresse.
1753 - 1848
95 J 24 – 26
Chalon-sur-Saône, maison rue au Change et Porte au
Change.
95 J 27 – 42
Mélanges.
1764 - 1833
1438 - 1870
95 J 27 – 33
Familles.
1495 - 1793
95 J 34 – 42
Pièces isolées, par secteur géographique.
1438 - 1870
2
Répertoire numérique détaillé
95 J 1 – 20
Familles.
95 J 1 – 10
1480 - 1909
Famille Girard.
1633 - 1909
Jehan Girard, bailli de Givry, et Jehanne Barrault, son
95 J 1
épouse, règlement de la succession : transaction entre
leurs
gendres
Antoine
Bretagne,
bourgeois
à
Bellegarde, et Jacques Bel, bourgeois à Louhans, et
leurs enfants (1633). Guillaume Girard, écuyer, époux
de Claude Petit, procédures contentieuses contre
Eléonor Alexandre de Belot de Montbozon (1746-1747)
et contre Jean-Baptiste Belot (1747-1748) pour le
paiement des réparations dues par leur prédécesseur,
Etienne Girard, doyen de l’église cathédrale de Chalon ;
contre Pierre Gadot, laboureur à Champforgeuil, et
consorts,en payement d’un cens à rente assigné sur
une maison à Chagny (1751-1764) ; contre Nicolas
Grosjean, bachelier en droit demeurant à Lys, et Anne
Claudine Drouhin, sa femme, en paiement d’une rente
(1770) ; contre les héritiers Bonnefond, en paiement
d’une rente créée par Jeanne Abigaïl Girard, veuve de
Jean-François
Myard
(1687-1761) :
procédures.
pièces
de
1633 - 1770
Eléonor Alexandre de Belot de Montbozon, infirmier du
chapitre de Gigny, prieur du prieuré de Dompserves ; JeanBaptiste Belot, prieur de Sainte-Marie-lès-Chalon. Etienne
Girard : cf. les dossiers relatifs à l'église cathédrale de Chalon
(95 J 34-36).
95 J 2 – 4
Branche Girard de la Vaivre.
95 J 2 – 3
Etienne Girard de la Vaivre.
95 J 2
1781 - 1804
1781 - 1804
Succession de soeur Elisabeth Petit, sa
tante : extrait de testament, correspondance,
acte de reconnaissance des droits de son
frère Claude Emmanuel Girard de SaintGérand.
1781 - 1782
Claude Emmanuel Girard de Saint-Gérand,
chevalier, seigneur de Saint-Gérand, Saint-Martin,
La Bresle, etc., frère d'Etienne, époux d'Hélène de la
Rouë de Milly. Elisabeth Petit, hospitalière à l’hôpital
de Chalon-sur-Saône.
3
95 J 3
Succession, tutelle de ses filles Anne-Victoire,
Sibylle et Geneviève, par son frère ClaudeEmmanuel Girard de Saint-Gérand et son
gendre Guillaume-Gilbert Girard de SaintGérand.- Etat des dettes hypothécaires et
livre des recettes et des dépenses par Claude
Emmanuel pour Anne Victoire (1786-1789),
billet de garantie de la famille de la Rouë
(1789), état des dettes hypothécaires à la
date du décès (circ. 1793), relevé de la
gestion de Claude Emmanuel du 28 mai 1785
au 6 juin 1788 (env. an VIII) ; comptes de la
tutelle, frais de chirurgien et d'enterrement :
lettres à Rolland, procureur à Chalon-surSaône (1792 et s. d.), mémoires de dépenses
(1785) ; compte de tutelle rendu à Anne
Victoire de 1785 à l’an X (11 thermidor an X),
pièces annexes (an IX-an XIII), état des
dettes hypothécaires de Geneviève (s.d.),
résumé de la gestion des tuteurs, état des
liquidations faites, observations, récapitulatif
de tous les arrêtés de compte (s.d.), livre des
recettes pour Anne Victoire par Guillaume
Gilbert
et
François
Rolland,
tuteurs,
et
correspondance (1790-an VIII), pièces de
l’apurement arbitral des comptes de tutelle,
rendu pour Pierre-Marie Hué de Lablanche
contre Marie-Charles Désiré (an IX-an XII).
Reconnaissance de dette de M. de Chauvigny
(1791), comptes des avances faites pour frais
relatifs à la créance due par Mme de
Chauvigny à Geneviève, Anne-Victoire et les
héritiers de la Vaivre (an XII). Règlement de la
créance de Mme de Chauvigny : pièces de
procédure et correspondance entre Béquar,
chargé d’affaires, et Marie-Charles Désiré
(1790-1806). Règlement du compte de tutelle
d'Anne Victoire par Marie-Charles Désiré :
correspondance avec Anne Victoire (an X),
MM. de Lablanche, père et fils (an X-an XIII).
1785 - 1804
4
Pierre-Marie Hué de Lablanche, beau-père d'AnneVictoire.
95 J 4
Filles d'Etienne Girard de la Vaivre.- Geneviève,
mariage : état des meubles pour le nouveau
ménage (s.d.). Sibylle, correspondance : lettre de
son frère Etienne, écrite de Salzbourg (1800).
Anne Victoire Girard de la Vaivre, mariage avec
Pierre Mathieu de Lablanche : correspondance,
état de la fortune et des revenus (1800-1801) ;
gestion du domaine de Charmois : inventaire des
papiers relatifs à la tutelle d'Anne-Victoire et aux
domaine et bois de Charmois (an XI), comptes de
la veuve Platey, fermière du domaine (an XII).
1800 - 1804
95 J 5 – 10
95 J 5
Branche Girard de Saint-Gérand
1776 - 1827
Claude Emmanuel Girard de Saint-Gérand,
paiement d’une rente au principal de 350 l.
assignée sur Pierre Lesme, épicier à Chalon : acte
constitutif (1776), pièces de procédures (17851786), déclaration sous seing privé de Pierre
Lesme, marchand à Chalon, à Pierre Picard, aussi
marchand, et Lavraud, conseiller au grenier à sel,
de payer leurs loyers (1785), état des frais
engagés en 1783-1784 et paiement partiel de
1787 (env. 1787) ; notes de lectures (cahier, s.d.) ;
correspondance
d'affaires,
à
adressée
Chalon
à
Rolland,
(1785-1787).
chargé
Claudine
Pierrette Thimonet Desgaudières, son épouse,
impositions : état de situation des propriétés à
Saint-Gérand, Perigni et Poitzois (s.d.) ; poursuites
révolutionnaires contre elle-même et son fils :
copie des procès-verbaux des séances de la
société populaire de Saint-Gérand-le-Puy (an II) ;
correspondance reçue de sa belle-fille Geneviève
(1798) et de son fils (?) Grandbeau, timonier à
bord du Redoutable (an VII).
1776 - 1787
Claude-Emmanuel (1725-1793), exécuté à Lyon le 31
décembre 1793 comme l'un des 32 condamnés de
Moulins. Epoux de Claudine Pierrette Thimonet
Desgaudières, père de Charles Désiré, Jean-Baptiste
Guillaume, Guillaume Gilbert (émigré), Hélène épouse
Montrevost.
5
95 J 6
Etienne Girard de Saint-Gérand, comptes de
maison (1798-1813). Paiement d’un billet dû par
Etienne et Charles Girard de Saint-Gérand à
Simon Bové, horloger à Grandson, Pays de Vaud :
correspondance, lettres de change, quittances
(1798-an VIII). Donation à son domestique à
l’occasion du mariage de celui-ci (1808).
1798 - 1813
Frère de Charles-Désiré, émigré sous la Révolution, il
habitait à Constanz en 1798 ; prêtre.
95 J 7 – 9
Charles Désiré Girard de Saint-Gérand.
1788 - 1819
95 J 7
Testaments de Marguerite de Maire veuve
Damas d'Aulery et Jeanne-Marie Hugonnet en
sa faveur (1788, 1811). Suites de l'affaire des
32 condamnés de Moulins et de l'exécution de
Claude-Emmanuel Girard de Saint-Gérand :
supplique de la société populaire de PérayVin-Blanc (Saint-Péray) à celle de Moulins
pour poursuivre Delau et Sevola-Guyon, suite
des notices pour servir de supplément au
compte-rendu par Fouché de Nantes sur sa
mission,
pétitions,
projets
d’adresse,
plaidoyers, comptes rendus de séance du
comité de surveillance, extraits des minutes
de la commission révolutionnaire (an II-an III).
Recouvrement d’une rente assignée sur les
tailles
du
comté
correspondance,
de
certificat
Bourgogne
de
:
civisme,
pétitions (an II – an VIII). Mariage avec
Marguerite-Etienne Brusson : contrat (an IX),
testament
mystique
de
M.-E.
Brusson,
déclaration des biens délaissés au profit de
son époux, requête et ordonnance d’envoi en
possession, reçus des droits payés (18121813). Occupation de 1815, réquisitions sur le
domaine de Buxy : correspondance relative à
la réquisition de sa calèche, solvits des
réquisitions faites depuis le 17 juillet et sur le
domaine de
Buxy (1815). Saint-Gérand,
commissaire vérificateur de Chalon pour le
6
dénombrement des troupes alliées ayant
passé et séjourné à Chalon : tableau (1817),
nombre des rations sorties des magasins
militaires pour le service des armées alliées
(s. d.). Biens, achat de terres à Jully (1827,
1833), achat et vente de vignes à Montagny
(1820), vente d'une terre à Bissey-sousCruchaud (1838). Règlement de dettes :
correspondance avec Antoine de Montcoy,
dont une dette souscrite par Charles de
Montcoy, son père, auprès de Pierre Brusson
(1820-1832), rectification d’une erreur dans
une obligation en faveur de Claudine Berbis,
comtesse de Longecourt (1831). Règlement
de rentes au profit de l’hôpital des pauvres de
Chalon-sur-Saône : quittances (an II -an XI),
titre,
reçus
requêtes,
réponses,
(1838-1842).
recettes
et
des
avertissements,
Comptes :
dépenses
livre
des
(1823-1849).
Correspondance avec la maison Coste, de
Chalon-sur-Saône, relative à l’emploi d’une
somme déposée, reçu (1844). Procédures
pour le recouvrement d’une rente sur la
charge de garde-marteau de la maîtrise des
eaux et forêts de Chalon-sur-Saône : pièce de
procédure (env. an VII) ; contre les héritiers
Prétey, concernant le droit d’égout et de tour
d’échelle de sa propriété de Buxy : pièces de
procédures (env. 1835). Indemnisation de son
neveu Claude-Ferdinand pour la confiscation
des
biens
de
son
père
pour
cause
d'émigration, liquidation des indemnités :
correspondance,
pièces
de
procédure,
décision de la commission de liquidation
(1825-1826).
Domaine
de
Saint-Gérand,
vente par Charles-Désiré et ses frères à
Claude Ferdinand : acte notarié (1821).
1788 - 1811
Affaire des 32 condamnés de Moulins : ClaudeEmmanuel Girard de Saint-Gérand est l'un d'entre
eux (cf. 95 J 5). Rentes au profit de l’hôpital des
pauvres de Chalon-sur-Saône, autrefois dues aux
Carmes par Jeanne Honorée Brusson et Pierre
7
Brusson ; transférées par arrêté du 27 prairial an
VIII. Livre de comptes : à signaler, en marge, recette
de l'eau de Cologne.
95 J 8
Correspondance reçue de sa famille : son
frère G. Bertrand Girard, sous-officier de
marine à Brest (an VIII-an XI), Henry G. de
Saint-Gérand (an XI - 1819), son frère Etienne
(an XI - 1806), son frère Jean-Baptiste
Guillaume,
d'Arnay-le-Duc
(1803-1819),
Brusson (an VII), Sybille Girard de la Vaivre
épouse Morteuil (an VII-an XI), M. de Morteuil
(an XI - 1806), Geneviève Girard de la Vaivre
(an VII), Lantin de Montcoy épouse Brusson,
sa belle-mère (an VII-1808), sa mère (an VI1808), Stéphanie Brusson son épouse (an
VII-an XII), Hélène de Saint-Gérand épouse
Montrevost (an VII), M. de Montrevost (an
VII), M. de la Rouë (an VI - an XIII).
1798 – 1819
95 J 9
Correspondance reçue de ses relations et
alliés : Grandbeau, timonier à Brest (an VII),
avec les Brunet de Monthélie (an VIII-1814),
entre Marie-Antoinette Lantin, épouse de
Pierre
Brusson,
et
Marguerite
Brusson (an V-1808).
95 J 10
Jean-Baptiste
Guillaume
Etienne
1797 - 1814
Girard
de
Saint-
Gérand.- Lieutenant de vaisseau, service dans
l’armée de la République : correspondance du
ministre de la Guerre relative à un certificat de
congés (1791), correspondance avec son père et
Girard de Saint-Gérand (an II). Actes de famille :
acte d’émancipation de sa fille Stéphanie (1er
septembre 1827).
1791 - 1827
Fils de Claude-Emmanuel (1775-1851), époux de
Pierrette Perrault de Montrevost.
95 J 11 – 20
Famillles alliées.
95 J 11
1480 - 1909
Famille Petit.- Guillaume Petit, prêtre et chanoine à la
collégiale Saint-Georges de Chalon, gestion de ses biens et
revenus : procuration et contrat d’acquêt d’une maison rue aux
Febvres, à Chalon (1730), actes de propriété antérieurs (16081619), avis de mise à prix de la maison appartenant à Chapuys,
avocat à Chalon (1661). Claude Petit, écuyer, conseiller
8
secrétaire du Roi : jugement de la chancellerie et siège
présidial de Chalon-sur-Saône pour Hugues Suremain, écuyer,
seigneur de Flammerans, et son épouse Marie Petit, contre
Claude Bonnefond, bourgeois à Branges, le condamnant à
payer entre les mains de Claude Petit un arrérage de rente
(1725). Claudine Perrault, veuve de Claude Petit, procédure
pour la jouissance de son pré de Sassenay contre Vincent
Graille, laboureur, amodiataire des prés de la chapelle SaintNizier : requête près le lieutenant du bailliage et signification
(1748).
1608 - 1748
Par Guillaume Girard, époux de Claude Petit. Contrat de mariage de
Claude Petit et Claudine Perrault (1686) : une copie dans 95 J 15.
Famille de la Rouë.- Sibylle Richeri de la Rouë, comptes :
95 J 12
mémoires et factures de fournisseurs, correspondance avec
Pichaux, banquier et Lerouge, chargé d’affaires (1780-1788).
Succession : fragment du testament (s. d.), expédition du
procès-verbal d’apposition, reconnaissance et levée des
scellés, inventaire après décès (1788) ; règlement : notes et
mémoires relatifs aux paiements et restes à payer (1786-1788),
inventaire et prisée des biens mobiliers de la maison de Paris,
décharges des héritiers à Jean-Baptiste de la Rouë, comptes
de l’exécution testamentaire (1788-1790).
1780 - 1790
Epouse de Jean-Baptiste de la Rouë, conseiller honoraire à la cour de
la Monnaie de Lyon (orthographié aussi Richery, de la Roue ou de la
Rue). Décédée dans sa maison 118 rue Notre Dame de Nazareth à
Paris en juillet 1788. Mère de Jean-Pierre de la Rouë, Marie (ou Anne)
de la Rouë de Noyelle (ou Noyel) et Geneviève (ou Hélène) de la
Rouë d'Ozenay, épouse d'Etienne Girard de la Vaivre. Grand-mère
des 3 filles d'Etienne de la Vaivre.
95 J 13 – 17
Famille Brusson et alliées.
1554 - 1811
Alliance par Marguerite Etienne Brusson épouse de Charles Girard de
Saint-Gérand.
95 J 13
Théodore Brusson, procédure contentieuse contre
Jean Bérard, procureur du Roi en la maîtrise de
Chalon-sur-Saône, relative à une pièce de bois : extrait
du registre de la table de marbre du palais de Dijon
(1687) ; fondation d’un lit à perpétuité à l’hôpital des
pauvres de Chalon-sur-Saône : traité (1708). Jean
Brusson, mariage avec Jeanne Honorée Ryard : contrat
(1703) ; charge d'avocat : fragments des premiers
plaidoyers (1654-1655), cahiers manuscrit de droit
(sans date), fragment d’un arrêt (1664), note d’un
procès intéressant l’évêque de Langres (1718) ;
9
règlement de la succession : procès-verbal de visite,
reconnaissance et estimation des biens en vue de leur
partage (5-11 juillet 1730).
1554 - 1730
Théodore Brusson, bourgeois de Saint-Marcel, conseiller du
Roi et garde sel au présidial de Chalon-sur-Saône. Fondation
de lit : suite dossier 8. Jean Brusson, avocat au parlement et
enquêteur au baillage et siège présidial de Chalon-sur-Saône
(† 1er octobre 1723)
95 J 14
Jeanne Honorée Ryard, épouse de Jean Brusson.Actes de famille : copie du testament et du codicille de
Jean Antoine Ryard, prêtre d’Etrigny (1728), testament
de Claude Monnier, veuve de François Ignace Ryard
(1736). Gestion des biens et des revenus, achat d’une
vigne « en Fremonteau », finage de Buxy (1728, 2
exemplaires) ; bail à rente pour Gilbert Rozey, sergent
général à Saint-Etienne-en-Bresse, contre Bertrand
Picard, manouvrier, de Saint-Etienne (1723) ; fragment
d’un registre des rentes et cens à elle dus (1730-1731) ;
contrat de déguerpissement et prise de possession
d'une maison sise à Lans en paiement d’une rente
(1731) ; état des rentes nobles du prieuré de SaintMarcel suivant sa reconnaissance et celle de Pierre
Brusson, son fils (1762) ; amodiation de prés situés à
Saint-Marcel (1738) ; procédures contre Anne Brusson
et sœur Jeanne Marie Brusson, hospitalière à Chalonsur-Saône, sur la propriété du fief de Reversey, à
Mervans (1703-1740) ; contre les chanoines du chapitre
de la cathédrale de Chalon-sur-Saône (1740) ; contre
les héritiers Morlet en paiement de rente (1743) ; en
paiement de rente contre Etienne Savoye, laboureur à
Thurey (1744) ; en paiement d’une rente provenant de
l’hoirie de Marguerite Gerbet, veuve de Jean Antoine
Ryard (1754) ; contre Lazare et Antoinette Raquillet, en
paiement de rente (1750-1763) ; procédure menée par
Joseph Bernigaud, manouvrier à l’Abergement-SainteColombe, pour paiement des arrérages de rente suivant
la vente de deux pièces de bois (1757).
1723 - 1762
Procédure relative au fief de Reversey : certaines pièces,
apportées comme preuves, sont antérieures au décès de
Jean Brusson. Anne Brusson, fille de Jean, épouse de
Jacques Philibert Burignot
95 J 15
Pierre Brusson.- Mariage avec Marie-Antoinette Lantin
de Montcoy : proposition de contrat et contrat (1766),
10
vente par Jean-Baptiste Lantin de Montcoy du domaine
de Monbogre pour paiement de la dot de MarieAntoinette (1767). Réception au nombre des avocats
près le parlement de Dijon : extrait des registres du
parlement (6 août 1743). Acquisition de l’office de
conseiller maître ordinaire en la chambre des comptes
de Dijon : vente par les héritiers de Gauvain, maître des
comptes, à Claude Dechanrenault (1738), lettre de
remise de la charge au roi, acte d'achat à Claude
Dechanrenault, certificat de non parenté, lettres de
provision (1748), visa et certificats d’enregistrement des
lettres
de
provisions
(1749),
lettres
patentes
d’honorariat (1776). Vente de l’office de conseiller
maître ordinaire en la chambre des comptes de Dijon :
acte de vente à Jean François Marie Jordan, écuyer
demeurant
à
cautionnement
Avallon
des
(1776),
billets
certificat
rentuels
de
(1791).
Documentation professionnelle : mémoire imprimé pour
le bureau d’administration de l’hôpital de Chalon-surSaône, contre Claude Beaumé, économe, et Guillaume
Mouttons,
administrateur
(1780),
documentation
juridique (sans date). Actes de famille : testament,
pièces d’état civil et inventaire des effets de Pierrette
Bon, femme de charge au service de la maison
Brusson
(1743-1810).
Correspondance
(1778).
Correspondance avec Charles de Montcoy relative au
règlement d’une dette de 17 800 livres (1806-1809).
Constitution, cession et extinction de rentes : pièces de
procédures,
contrats,
quittances
(1628-an
IV) ;
acquisition d’une rente au principal de trois cent livres,
assignée sur Jean Chambosse, chirurgien à Buxy : acte
de vente par Etienne Colot, laboureur à Lans, paroisse
de Saint-Marcel, à Pierre Brusson, signification à Louis
Philibert Chambosse et consorts (1773) ; Procès de
Bénigne Desir, seigneur de Fortunet, demeurant au
Thil, paroisse de Chenôve, contre Pierre Brusson,
relative au paiement d’une rente assignée sur des
vignes et terres situées à Buxy : pièces de procédure
(1772-1792). Biens, procédure en annulation de vente
à Pierre Brusson d'un pré situé à Jully, par Jean Labry
(1788-1810) ; vente par Pierre Brusson et Mariewww.archives71.fr – Archives départementales de Saône-et-Loire ©
11
Antoinette Lantin d'un bâtiment rue Saint-Louis à
Chalon (an VI) ; reçus (1794, 1795). Comptes de
Charles Virot, vigneron : états des avances faites à
Virot, mémoires des travaux faits dans les vignes
(1756-1761). Comptes de Roy, maréchal ferrant :
mémoire des travaux de ferronnerie réalisés sur les
chevaux et voitures en 1789 et 1790 (1790). Mémoires
et quittances : reconnaissance de dette (1763), détail
d’une voiture commandée à monsieur Ameline (1769),
mémoire de travaux réalisés dans sa maison (env.
1770), mémoires et quittances (1776-1790, 1811).
Vente de bois : reçus (1767-1799).
1628 - 1811
Claude Dechanrenault, en 1748 chevalier de Saint-Louis et
gouverneur de la ville de Dijon. Dette de 17 800 l. : voir 95 J
7. A signaler : copie du contrat de mariage de Claude Petit et
Claudine Perrault (1686). Comptes divers : quelques pièces
relatives au domaine de Cortot.
95 J 16
Claudine Brusson.- Gestion des biens : transaction,
baux.
1754 - 1776
Sœur de Pierre Brusson, veuve de Claude-Marie Thimonet
Desgaudières, seigneur de Saint-Gérand le Puy ; résidait à
Buxy.
95 J 17
Famille Lantin- Testament de Michel Galoche, au profit
de Marie-Antoinette Lantin (1777), testament de JeanBaptiste Lantin (1759), traité d’accord entre les héritiers
( 1771), état concernant la succession de Jacques
Lantin (1776). Gestion des biens : pouvoir de gestion et
d’administration de ses biens, donné à Charles Désiré
Girard de Saint-Gérand, son gendre (23 janvier 1812).
Commandes d'eau de Bussang : bons de transport,
correspondance (1806). Succession de Pierre Brusson
et Marie-Antoinette Lantin de Montcoy, règlement :
testaments (an XII-1811), reçus des droits payés
(1812), comptes (sans date), permis d’inhumer (1811),
avis de répartition de la réquisition pour les troupes
alliées (1814). Procédure contentieuse entre Jeanne
Honorée Brusson et Charles Girard de Saint-Gérand
d’une part, et Antoine Lantin de Montcoy d’autre part :
pièces de procédure (1831-1835).
1759 - 1835
Alliance par Marie-Antoinette Lantin de Montcoy, épouse de
Pierre Brusson. Gestion des biens : documents qui
justifieraient la transmission des domaines de Cortot, Buxy,
Lans et Saint-Marcel, etc., dans la famille Girard de SaintGérand. Marguerite-Etienne Brusson, fille cadette de Pierre
Brusson et M.A. Lantin, a épousé Charles-Désiré Girard de
12
Saint-Gérand. Jeanne-Honorée Brusson, fille aînée de Pierre
Brusson et Marie-Antoinette Lantin, célibataire.
95 J 18
Seigneurs de Morteuil.- Hugues de Tintry, gestion
des biens et revenus : requête pour lui et son frère
Louis,
auprès
de
Claude
de
Vichy,
seigneur
d’Agencourt, sur la possession d’une « chevance » à
Morteuil (1480). Fiacre de Tintry, Reconnaissance par
Michel et Jean Paneton de l’amodiation au nom de
Marguerite Pereaul veuve de Fiacre de Tintry, Gaspard
et Claudine de Tintry, ses enfants, d’un meix et maison
assis à Morteuil (1525) ; baux et amodiations : actes
des curateurs de Gaspard et Claudine de Tintry (1529).
Jacques Michel de Morteuil, gestion des biens : acte de
vente d’une pièce de pré à Etienne Bernardon,
châtelain de Demigny (1551). Gaspard de Tintry,
seigneur de Morteuil en partie, tuteur de ses neveux
Vivant et Claudine de Thibeuf, contre divers :
jugements extraits des jours de la justice des seigneurs
de Tintry à Morteuil (1559-1561) ; gestion des biens et
revenus : acte d’amodiation d’un journal de terre à Jean
Moissons
Lantin
de
Morteuil
(incomplet,
s.d.)
;
vendanges et moissons à Morteuil : fragment de livre
de raison (1586-1587). Gaspard de Tintry, seigneur de
Morteuil en partie, requête au Parlement par Pierre
Menestrier pour Louis Pontoux, sieur d’Aluze, en
exemption d’un arrêt sur les criées dans les terres de
Chassagne et Morteuil, appartenant à Gaspard de
Tintry (1586) ; mise en possession d’une terre située à
Morteuil, en La Varenne, en faveur de Pierre Lory et
Claude
Lamy :
mandement.
Philibert
Delamare,
seigneur de Meursault et Auxy, à la part de Malain et de
Morteuil en partie, droits d’usage et possession d’un
pâquier, contestation entre les communautés de
Corcelles et de Morteuil : pièces de procédure (15991600) ; vente par Guy de Bernard de Montessus, baron
de Rully, et Antoinette de Tintry, sa femme, à Philibert
Delamare, de tous ses droits, parts et portions en la
seigneurie de Morteuil : acte de vente (1621), acte
attestant la propriété de la moitié de la seigneurie de
Morteuil par les frères de Tintry (1493, copie d. XVIIe
s.) ; déclaration de prise de fief au roi pour la seigneurie
13
de Morteuil à la part de Tintry, acquise par Philibert
Delamare (7 janvier 1622) ; mémoire des héritages de
la maison de Tintry, appartenant à Delamare (s.d.) ;
échange de biens situés à Morteuil, entre Aubin
Régnier, vigneron de Morteuil, et les frères Bonnier, de
Corcelles-lès-Maizière (1618) ; constitution de cens
pour Claude Bretaigne, lieutenant criminel en la
chancellerie de Beaune, sur Philibert Delamare (1619)
et revente à Hugues Gagnarre, lieutenant général au
bailliage de Beaune (1634) ; procédure contentieuse
avec le chapitre de la collégiale Notre-Dame de
Beaune, relative à la propriété de la justice de Morteuil :
accord au Parlement de Dijon (1613) ; procédure
contentieuse
en
arrérage
de
cens
entre
Pierre
Compain, vigneron à Merceuil, et Etienne Gagnarre,
marchand à Beaune et amodiateur de la seigneurie de
Morteuil pour la partie appartenant au chapitre de la
collégiale Notre-Dame : égalation (1613) ; extraits de
reconnaissances sur La Moille, près de la cure de
Merceuil, l'une à la requête de Claude Lamy (1548,
1606). Jean de Saumaise, achat au chapitre de NotreDame de Beaune de leur portion de la seigneurie de
Morteuil : extraits des registres du chapitre de la
collégiale (1634), supplique au parlement de Dijon (s.
d.) ; justice de Morteuil à la part de Tintry : jugement
contre Pierre Girard, vigneron à Demigny, et Claudine
Maréchal, de Morteuil (1634). Famille Deriollet ou
Driollet (puis de Riollet), interdiction faite à Sylvestre
Deriollet d’acheter des communaux aux habitants de
Morteuil, en exécution d’une déclaration royale (1674) ;
procédure contentieuse contre M. de Masse, relative au
caractère communautaire
d’une terre joignant le
ruisseau de la Rantin : extraits des terriers de 1495,
1548, 1654, 1690 [1681] ; procédure contentieuse entre
Sylvestre Deriollet et Marie Simonnot, veuve Picard, de
Demigny, en payement de rente et cens : assignation à
comparaître (1681). Antoine de Riollet, amodiation
d'une maison à Pierre Prevost, vigneron à Morteuil, et
sa femme (1711) ; procédure contentieuse contre Jean
Grillot, vigneron, pour coupe de bois (1711). Louis de
Riollet de Morteuil, contentieux entre lui, Sibille Girard
14
de la Vaivre son épouse, et les habitants de SaintDenis de Vaux, sur la propriété d’une terre à SaintJean-de-Vaux :
interpellation
(an
II)
;
mainlevée
d'hypothèque sur les biens de Marie-Louise Gabrielle
de
Guillebon,
veuve
de
Pierre
de
Chauvigny :
procuration par Louis de Riollet de Morteuil et son
épouse, à Béquard, avoué à Moulins (an XIII).
1480 - 1805
Alliance par Sybille Girard, épouse de Guillaume de Saint
Gérand puis de Louis de Morteuil. Morteuil, commune de
Merceuil. Philibert Delamare, conseiller du roy et lieutenant
criminel en la cour du bailliage à Beaune. Acquisition de
Morteuil en 1622 : de Guy de Bernard de Montessus et
Antoinette de Tintry, sa femme, pour sept portions, et de
Gaspard de Tintry et demoiselle Anne de Saint-Ligier, sa
femme, pour une portion. Malain, nom d’une partie de
l’ancienne seigneurie de Meursault : ou Meursault, à la part
de Malain, 1663 (AD Côte d'Or, B 10791) ; cette partie de la
conseigneurie de Morteuil est dite « à la part de Tintry ».
Attestation de 1493 : dont historique de la seigneurie de
Morteuil. Jean de Saumaise, fils de Bénigne de Saumaise,
seigneur de Saint-Loup. Famille Deriollet ou Driollet (puis de
Riollet).
95 J 19
Famille Perrault de Lamotte.- Isaac Perrault, seigneur
de Montrevost, procédure contre Claude Marie de
Sautières et Elisabeth Perrault son épouse, relative à
l’acquisition de la terre de Sailly (1724). Gestion des
biens : bail à ferme du domaine de la Louère à
Montrevost par Marie Louise Henriette Alix, veuve
Perrault de Lamotte (1886).
1724 - 1886
Alliance par le mariage de Jean Baptiste Guillaume Girard de
Saint-Gérand, fils de Claude-Emmanuel, avec Pierrette
Philiberte Perreault de Montrevost en 1804 ou celui de MarieJules Henry B de L , en 1881, avec Clémentine Perrault de
Lamotte de Montrevost. Isaac Perrault, seigneur de
Montrevost, conseiller et secrétaire du Roi en la chancellerie
près le parlement de Dijon. Claude Marie de Sautières,
seigneur de Cortevaix et de Sailly, lieutenant général du Roi
en Charolais. Montrevost, commune de Cuisery.
95 J 20
Famille de la Vernette.- Généalogie de la famille
Bernard, seigneurs de la Vernette de 1465 à 1831 (vers
1840). Seigneurie de la Vernette, gestion des droits et
cens : reconnaissance des biens situés à Laives, au
manse de la Vernette, et relevant de l’abbé de Tournus
[1493, copie de 1729]. Claude Philibert Bernard de la
Vernette, procédure contre Philibert Letord, marchand à
Saint-Laurent-lès-Mâcon relative à l’acquisition de biens
saisis sur Jean Grandjean, vigneron à Fleurie : pièces
de procédure (1705-1744). Claude Philibert Bernard de
15
la Vernette, correspondance de madame de Chavanes,
à Lyon, à Frécour, procureur du Roi à Mâcon, au sujet
de biens sis à Hurigny, d’une location d’appartement et
d’un prêt de M. de la Vernette (1760-1761) ; droit
d’usage : reconnaisance sous seing privé de Claude
Boulay, de Chaintré, pour un droit de passage précaire
accordé par monsieur de la Vernette sur le pré dit « Le
Bota » (1777) ; dessin : esquisse d’une planche
naturaliste, esquisse d’aquarelle (d. XIXe s.). Jean
Salomon Marie de la Vernette, association pour la
défense de la religion catholique : bulletins individuel
d’adhésion (1828). Henri Abel Michel Bernard de la
Vernette, correspondance de Charles Girard de SaintGérand (1840), avec Henriette Girard de Saint-Gérand,
son épouse (1859 et s.d.), de soeur Henriette (1859) ;
télégramme de son fils Edmond, envoyé de Dole et
transmis par Testot-Ferry, de Mâcon, l'informant de la
naissance d’un garçon [Henri] (5 mai [1857]). Edmond
de
Lavernette,
correspondance
reçue
d'Honorée
Brusson, sa tante, alors qu'il est élève aux Chartreux à
Lyon (s.d.) ; de Rotalier, Montarlot, l'abbé Mannereau,
de Champvans (1854-1868 et s.d.) ; de Berry, son
chargé d’affaires (1854-1869) ; de maître Foillard,
notaire à Mâcon (1865) ; d'Alphonse de Lamartine, en
tant qu'abonné aux Entretiens (1857) ; lettre à Julie, de
Cologne (1854). Henri Jules Marie Bernard de la
Vernette, correspondance de maître Duffour, notaire à
Mâcon, successeur de Foillard (1880-1882) ; gestion
des biens : bail à ferme du domaine de la Louère à
Montrevost (1896), bail à loyer de l’immeuble de la
Trésorerie générale de Mâcon (1909), correspondance
avec A. Budker, architecte, relative aux travaux réalisés
au château et à l’immeuble de la Trésorerie générale de
Mâcon (1891-1893).
1705 - 1909
Henri-Abel-Michel Bernard de Lavernette épouse Marguerite
Stéphanie Girard de Saint-Gérand en 1827, et MargueriteHenriette Girard de Saint-Gérand en 1835. Claude Philibert
(1723-1789) ou son père Philibert (Claude Philibert est
capitaine de cavalerie au régiment d’Orléans, lieutenant du
Roi à Mâcon. Jean Salomon Marie, fils de Claude-Philibert
(1761-1831?). Henri Abel Michel, fils de Jean-Salomon-Marie.
Edmond de Lavernette, fils d'Henri-Abel-Michel B. de
Lavernette et de Stéphanie G. de Saint-Gérand (décédée en
1832) ; épouse en 1856 Théodorine Marguerite HenrietteJulie Girard de Saint-Gérand. Henri Jules Marie Bernard, fils
16
d'Edmond et de Julie Girard de Saint-Gérand, époux de
Clémentine Perrault de Lamotte de Montrevost.
95 J 21 – 26
Domaines.
95 J 21 – 22
1710 - 1852
Domaine de Buxy.
1710 - 1851
Gestion par la famille Brusson puis par la famille Girard de SaintGérand (par Charles Girard de Saint-Gérand).
95 J 21
Famille Brusson.- Jean Brusson : achat d'un plâtre en
la cour près de l'église de Buxy (1710). Claudine
Brusson, accord avec Jacqus Philibert Burgnier, mari
d'Anne Brusson, qui abandonne ses droits sur le
pressoir de Buxy, sur les fossés du château (1730).
Pierre Brusson, acquisitions, échanges, ventes et
amodiation de biens à Buxy : actes notariés, baux
(1762-1787) ; échanges de biens avec Camille Henri
Henrion,
seigneur
de
Buxy :
fragment
de
reconnaissance du château et de ses dépendances au
roi (1621, copie XVIIIe s.), titres de propriété pour
François Henrion (1727-1744), actes d’échange dont
une tour ronde située au bourg (1764-1765, 1774) ;
procès contre Henrion, états de frais de procédure
(1778) ; achat d'une maison en pierres dans l'enceinte
du château : ancien titre (1722) et acte d'achat (1762) ;
relations avec la communauté de Buxy : cession par la
communauté
d’une
partie
d’un
abreuvoir
public,
moyennant sa reconstruction (1777), contestation par la
communauté de Buxy de la propriété des remparts et
fossés et des constructions réalisées par Pierre
Brusson
:
procès-verbal
d'assemblée
de
la
communauté (1779), procès-verbal de description des
fortifications de Buxy (1782, extrait an III) confirmation
par le Conseil du roi de la propriété de Pierre Brusson
(1783), mémoires juridiques (s.d.) ; relations avec les
prêtres de l'Oratoire sur la propriété d'un terrain sur les
fortifications de Buxy, sur lequel sont construites une
grange et une écurie (1776-1783) ; plans géométraux
des bâtiments, cours, terrasses et jardins (1781-1782),
plan d’un appentis pour la cour (s.d.) ; travaux
d’entretien des bâtiments et dépendances : marché de
charpente (1774), toisé de taille de pierres (1776),
mémoires de fourniture et travaux de charpente (1780,
1782), mémoire des bois et ouvrages nécessaires pour
17
la reconstruction des bâtiments renversés par les
habitants de Buxy dans une insurrection (aoûtseptembre 1802) ; séquestration et amodiation des
biens de Pierre Brusson à Buxy : pièces de procédure,
certificat de résidence, acte d'amodiation (an II) ;
procès contre l’administration municipale du canton et
la commune de Buxy sur la propriété du château,
notamment des remparts et des fossés, comme biens
engagés
par
l’ancien
gouvernement :
pièces
de
procédure (an II - an X) ; construction d’un grand
pressoir : marché de charpente, mémoire de bois (1808
et s.d.) ; entretien du mur du grand jardin : mémoire de
maçon (1811). Registres : llivre des dépenses pour
gages des domestiques, ferrage et soin des chevaux,
fourrage, etc (1801-1812) ; livre des dépenses pour
travaux, dont réparation de la maison de la Porte au
Change, à Chalon-sur-Saône, et main d'oeuvre (18121813).
1710 - 1787
Le 1er livre des dépenses s’arrête en 1812, année du décès
de Pierre Brusson. Le 2e est commencé par Pierre Brusson
et continué en 1813 par Charles Girard de Saint-Gérand. Les
documents relatifs au château de Buxy et au centre-bourg
sont particulièrement notables (à signaler, plans des années
1780).
95 J 22
Famille Girard de Saint-Gérand.- Registre de comptes
de vignerons (1810-1852), pièces annexes (an XI1851). Journal des dépenses (1818-1843). Livre de
compte des payements faits et remboursés à Labry,
régisseur
du
domaine
de
Buxy
(1832-1846).
Construction par la commune de halles près des
bâtiments
appartenant
à
M.
de
Saint-Gérand
:
correspondance, traité, plan d’alignement (1841-1848).
Vente de la propriété de Buxy par les héritiers de MarieCharles Désiré Girard de Saint-Gérand : cahier des
charges (après 1851), affiche de vente publique (1854).
Acquisition, vente et échanges de biens immeubles à
Buxy : actes notariés, actes sous seing privé (18181847). A signaler : acquisition comme bien national
d’une partie des propriétés de la famille de la Madelaine
situées à Davernay, sur Buxy, par Darier, négociant à
Buxy (an VI) et radiation d'hypothèque (1827), biens
rachetés par Ch. D. Giraud de Saint-Gérand en 1826
(1818-1847).
1803 - 1852
18
Pièces annexes trouvées dans la couverture et le corps du
registre de comptes ; notamment contrat d’amodiation d’une
terre dite « les Molaises », à Buxy (1847).
Domaine de Cortot, à Saint-Christophe-en-Bresse, par la
95 J 23
famille Brusson puis Girard de Saint-Gérand.- Exploitation :
actes de reconnaissance du domaine, mémoires de travaux
d’arpentage, baux à ferme, états de reconnaissance des
réparations locatives à faire (1774-an VII) ; ventes de parcelles
de bois et de coupes de bois : actes de ventes, correspondance
(1753-an X). Achat du tiers du domaine Cortot et autres biens
situés à Saint-Christophe, procédure contentieuse de Pierre
Brusson contre Philibert Buatois, journalier à Saint-Christophe
et Emilande sa femme : pièces de procédure (1778-1782).
Affermage du domaine, procédure contentieuse d'Honorée
Brusson contre Claude Guigne, sous-fermier : quittance,
exploit, plaidoyer, arrêt de la cour royale de Dijon (1818-1832).
Comptes tenus par Ch.-D. Girard de Saint-Gérand : journal des
baux à ferme depuis l'an XII, vente de bois et rentes avec
comptes rendus par les fermiers, état des locations de la
maison rue aux Fèvres, à Chalon-sur-Saône (1838-1848),
comptes des bois taillis (1817-1847) et comptes des rentes due
à Honorée Brusson par Antoine de Montcoy (1812-1847).
1753 - 1848
Honorée Brusson, fille de Pierre Brusson, perçoit les revenus du
domaine au décès de son père.
95 J 24 – 26
Chalon-sur-Saône, maison rue au Change et Porte au
Change.
95 J 24 – 25
1764 - 1833
Contentieux au bailliage de Chalon de Jeanne Honorée
Brusson puis Pierre Brusson contre Antoine Berthier,
marchand drapier, et Catherine Maîtrejean, sa femme,
et leurs ayants-droits, pour paiement des termes de la
maison : actes d’acquisition et de vente, baux,
quittances, correspondance, comptes, mémoires en
défense, inventaires des pièces déposées, assignation,
exploits d’huissiers, expéditions de jugements, affiches
publiques. Dont : contentieux d'Antoine Berthier,
marchand, contre Louis Filiatre, manouvrier à Gigny,
devant la justice de Saint-Côme, et Morain, maître
tapissier, pour marchandises livrées et non payées :
pièces de procédure (1764-1766).
1764 - 1833
Boutique et dépendances amodiée en 1762 à Antoine
Berthier par Jeanne Honorée Ryard ; maison vendue en 1767
par Jeanne Honorée Ryard à Antoine Berthier, pour 30 000
19
livres, dont restait un capital de 27 000 livres avec rente
annuelle ; Pierre Brusson obtient un décret en saisie sur la
dite maison en 1793.
95 J 24
1764-1833
Pièces du contentieux Berthier - Filiatre versées au
dossier du contentieux Brusson - Berthier comme
justificatifs des défauts de payement ?
95 J 25
1790-1833
1833 : transaction amiable entre Charles Désiré Girard
de Saint-Gérand et Nicolas Chambellan, manœuvre à
Saint-Côme, époux de Marie-Anne Logerot, fille LogerotBerthier.
95 J 26
Contentieux de Pierre Brusson puis Ch. Girard de
Saint-Gérand contre Coste père et fils, propriétaires,
relative notamment à l’écoulement des eaux rue au
Change : pièces de procédure, correspondance (18081815). Projet de pavement de la cour de la maison rue
au Change : plan (s.d.). Procédure contentieuse de
Pierre Brusson contre Jean Taupin, charcutier à
Chalon-sur-Saône, et Joséphine Lombard son épouse,
relative à l’amodiation de la boutique de la maison rue
au Change : pièces de procédure (1810-1811).
1808 - 1815
95 J 27 – 42
Mélanges.
95 J 27 – 33
95 J 27
1438 - 1870
Familles.
1495 - 1793
Famille Barthelot.- Amazage de terres situées à
Varenne-lès-Mâcon par Françoise Tavel, veuve de
Guillaume Grattier, notaire à Mâcon, à Gérard et Benoît
Janichon, de Varennes (1532). Contentieux entre JeanBaptiste Masson, procureur, contre Pierre Barthelot et
Philiberte Brevet, veuve Bechard, anciens amodiataires
généraux des terres du marquis de Courtevaulx, devant
la chancellerie de Chalon : requêtes, sentence (16291643). Antoine Berthelot, extrait d’acte de baptême de
la paroisse Saint-Pierre de Mâcon (1771, extrait 1789).
1532 - 1789
En marge de l'acte de 1532, signature « Barthelot ». Antoine
Berthelot, fils de Philibert-Eléonor de Barthelot, seigneur
d’Ozenay et de Geneviève de la Rouë
95 J 28 – 30
Famille Berthier.
1732 - 1793
Voir 95 J 24-25, contentieux Berthier. Ces pièces ont peutêtre été saisies lors de la procédure.
20
95 J 28
Moulin de Montchanin, acquisition par François
Berthier père, d'Elisabeth Alexandrine de BourbonCondé, comtesse du Charolais : acte notarié
(1732) ; reconnaissance des droits seigneuriaux
de la baronnie de Mont-Saint-Vincent attachés au
moulin (1752) ; François Berthier fils, exploitation
et vente du moulin : reçu du paiement d’une meule
(1768), bail à ferme (1769) puis vente (1773) de la
moitié du moulin à Charles Godin.
1732 - 1773
François Berthier père, marchand tonnelier près de
l’étang de Montchanin, paroisse de Saint-Eusèbe-desBois. François Berthier fils, même profession.
95 J 29 – 30
Contentieux entre Claude Berthier, marchand et
meunier à Saint-Nizier, et Jacqueline Delorme,
veuve de Charles Godin, meunier au moulin de
Montchanin, au sujet de la vente du dit moulin :
pièces de procédure.
95 J 29
1783-1789
95 J 30
1790-1793
95 J 31
Famille
Gauthier.-
Romanèche-Thorins,
1783 - 1793
Achat
d’une
appartenant
maison
à
à
Marie
Guinard, épouse de Jean Boyat, conseiller du Roi :
acte notarié (1691). Impositions : ordonnance de la
chambre de l’élection du pays et comté de Mâcon
1711).
1691 - 1711
Jean Gauthier, procureur au bailliage de Mâcon puis
conseiller du Roi et lieutenant de la maréchaussée du
Mâconnais
95 J 32
Familles
Paissaud-Bertaud
(Cenves,
Chasselas).- Bruno Ignace Colin de Serre, époux
de Marie-Antoinette Paissaud, gestion d’une forêt
défrichée à Cenves : bail à ferme à Jacques
Antoine Gonnon père et fils, laboureurs de Cenves
(1756). Thomas Paissaud, écuyer puis Marianne
Berthault sa veuve, rente due par Philippe Charles
et Claudine Lacharme, son épouse : obligation par
Claude Charles, cordonnier à Chasselas (1759) ;
procès contre Claude Charles et Marie Thibère, sa
femme, et contre Jean Grandjean, en paiement de
rente : pièces de procédure (1764).
1756 - 1764
Bruno Ignace Colin de Serre, écuyer, ancien capitaine
du régiment de Poitou.
21
95 J 33
Famille
Petit-Jean
(Saint-Vallerin,
Saint-
Gengoux).- Margaut, femme de Guillaume PetitJean, achat de vignes : acte d’acquisition (1495).
Jean Petit-Jean, notaire royal au Thil, achat de
terres situées à Culles (1520), de vignes et de
terres à Chevagne (1518), de vignes (1538) : actes
d’acquisition. François Petit-Jean, marchand à
Saint-Gengoux, achat de vignes et de terres à la
Tour, paroisse de Saint-Vallerin : acte d’acquisition
(1545-1574). Catherine Le Compasseur, veuve
d’André Petit-Jean, marchand à Saint-Gengoux,
échanges de terres à La Tour avec son beau-fils
Pierre Saclier et Georges Donguy, laboureur à La
Tour : acte notarié (1604). Pierre Saclier, greffier
de Saint-Gengoux, achat d’une vigne à Milland
Régent, de Saint-Vallerin : acte notarié (1612).
Vente d’une vigne par Claude Régent, de SaintVallerin, à Jean Pierre, vigneron : copie de l’acte
de vente (1617). Saint-Vincent-de-Chalon.
1495 - 1617
95 J 34 – 42
Pièces isolées, par secteur géographique.
95 J 34 – 36
95 J 34
1438 - 1870
Chalon-sur-Saône.
1471 - 1790
Claude Monnet, praticien à Chalon, constitutions
de rentes (1627-1644) et quittance de Blaise Joly,
avocat à Chalon (1659). Elisabeth Bonnet, veuve
de Josué Constant, protestante originaire de
Chalon-sur-Saône
et
réfugiée
à
Genève :
testament (1708). Extrait du registre du greffe de la
prévôté de Mâcon portant demande de reddition
de comptes, pour Antoine Tondu, major de la
milice bourgeoise de Chalon-sur-Saône, tuteur des
enfants d'Antoine Laborier, avocat (1713). Procès
entre François Bourneau et Alexis Guillot puis sa
veuve, en paiement d’un billet : requête en
assignation devant le présidial de Chalon (1714).
Séminaire de Chalon-sur-Saône : procès-verbal de
vente aux enchères d’une maison rue de la
Massonière, à Chalon, au profit de Jacques Bruant
(23 janvier 1776). Apposition de scellés et
inventaire des meubles et effets de Bouillier, prêtre
déporté : extrait des minutes déposées au district
22
de Chalon-sur-Saône (12 pluviôse an II). Lettre de
Bouillet, pour madame de Saint-Christophe, à
Antoinette de Beaurepaire, à Chalon (1802). Eglise
cathédrale Saint-Vincent de Chalon, rentes sur des
maisons rue aux Fèvres et à Saint-Désert, dues
aux chanoines : quittances (1711-1757) ; prés au
dessus de Saint-Cosme, amodiés au profit de
deux prêtres prébendiers de Saint-Vincent : actes
d'amodiation (1643-1760) ; nomination d'Emiland
Develle comme chapelain de la chapelle SaintJean l'Evangéliste (1731) ; arrérages dus à
Emiland Develle et Jean-Baptiste Dauzon, prêtres,
sur des biens sis à Simandre : sommation (1748) ;
contentieux
entre
Emiland Develle et Jean-
Baptiste Dauzon, prêtres, sur les partage des
fonds et revenus des chapelles Notre-Dame et
Saint-Nizier : note sur les prêtres habitués (1751),
requête (1758) ; fabrique paroissiale, projet de
mission et d'érection d'une croix de mission :
extrait du registre des délibérations (1820). Bouillé,
prêtre habitué, pour les chapelles Saint-Claude et
Saint-Nizier : reçus du receveur des décimes du
diocèse (1777-1787), comptes
(1775-1783)
.
Chapelain de Saint-Nizier et de Sainte-Marguerite
et Sainte-Barbe, en l'église Saint-Georges :
déclarations de revenus (1789-1790). 1627 - 1790
François Bourneau, entrepreneur des affaires du Roi à
Metz, en résidence à Chalon. Bouillier résidait rue du
Théâtre-français à Chalon.
95 J 35
Eglise cathédrale Saint-Vincent, chapelle SaintRémy et Sainte-Marguerite, amortissement des
revenus : mandement ducal (copie, 7 novembre
1472), autre copie (1614) et réduction du nombre
des messes (1660), déclaration du domaine de la
chapelle (1648), état des charges et revenus (sans
date). Revenus de Marnay : terrier de Marnay
signé Béligny pour Philippe de Mucey, seigneur de
Saint-Maurice-des-Près, pour les 2/3, et Jeanne de
Maissey pour l'autre part, puis pour demoiselle de
Bezereaul, veuve de Philippe de Mucey, et Henri
Busseaul
(1454-1468)
;
rentes
de
Marnay,
recettes (1472, 1481, 1483) ; amodiation au curé
23
et mention de reçus (1691-1697), autre amodiation
(1715) ; dîmes de Marnay : procès contre Jean
Oudot, laboureur à Marnay, en paiement du bail
des dîmes (1772-1785), dont procès-verbal de
requête des échevins et habitants de Marnay
contre les différents décimateurs (19 mars 1774).
Rentes de Corcelles : recensement des rentes et
cens dus à messieurs de Tintry, seigneurs de
Corcelles-les-Arts (circ. 1525). "Papiers pour les
chapelains de la chapelle Sainte-Marguerite" :
chemise portant inventaire des pièces existantes
et des retraits d'actes (1768-1773).
1472 - 1773
Fondée par Jean Henriet, chantre et chanoine
d'Auxerre, chanoine de Chalon. En lien avec Etienne
Girard, doyen de Saint-Vincent ? Corcelles-les-Arts,
Côte-d'Or.
95 J 36
Eglise cathédrale Saint-Vincent, chapelle SaintNizier, dite des Amoureux.- Acte et copie de
l’acte de fondation et de dotation (1471, copies
XVIIe s.), inventaire des constitutions de rentes et
autres titres faits au profit des chapelains, extraits
du terrier (1584), inventaire des revenus contenu
dans le terrier (1648), mémoire des revenus
(1633), états des fonds et des charges (1740,
1772). Prés de Sassangy : actes d'amodiation
(1681-1686, 1737), plan et figures (18 décembre
1740), déclaration des fonds, "Observations sur les
prés"
(s.d.).
Nomination
de
l’abbé
Bouillé,
chanoine de la cathédrale, comme chapelain
bénéficiaire
:
mandement
épiscopal
(1773).
Maison rue au Prêtre : actes de visite et de
reconnaissance
réparation,
(1656,
actes
1737),
mémoires
d’amodiation et
pièces
de
de
procédure en recouvrement de rentes et cens
(1737-1781), mémoires des travaux effectués,
quittances (1774-1787). Domaine de Givry : baux,
rapport sur l'état du domaine (1699-1773). Rentes
de Saint-Marcel : amodiations, quittances, pièces
de procédures (1737-1783). Prés de Sassenay :
amodiations (1725-1748).
1471 - 1772
Du nom semble-t-il de son fondateur, maître Jean
Lamoureux, prêtre prébendé de l’église Saint-Vincent.
En 1648, inventaire des revenus "ainsi qu’en jouissent à
24
présent maîtres François Carron et Nicolas Godard,
conchapelains entre les mains desquels est ledit terrier
pour s’en servir à leur besoin"
95 J 37
Chalonnais.- Servis dus sur des biens à Saint-Denisde-Vaux, Saint-Jean-de-Vaux et Corcelle : état (1520).
Vente d’un pré à Saint-Marcel par Claude Taloiche à
Nicolas Noirot, marchand à Saint-Laurent-lès-Chalon
(parchemin, 1528). Droit de justice dans le ressort de la
châtellenie et prévôté de Saint-Marcel : mandement
royal contre le prieur de Saint-Marcel, le commandant
du Temple de Chalon et le sieur Derouvert (1548).
Confrérie du Saint-Esprit : état des prés (XVIIe s.).
Partage des biens délaissés par la famille Coullon,
vignerons à Buxy : acte de partage et pièces de
procédures (1630-1704). Cession de rente à Anne,
veuve de Jean-Baptiste Tapin, coseigneur de Persigny,
par Jean Dupuis et autres, laboureurs à Saint-Loup
(1636). Achat et échange entre Jean et Charles Lordan,
de Saint-Germain-du-Plain, et Claude Boyer, de
Baudrières, sur une pièce de terre située à Tenarre :
acte d’acquisition et d’échange (1630). Eglise de Buxy,
fondation en l’honneur de Notre-Dame par Philibert de
la Forge (1651). Procès entre Jean Grammain et
Claude Perry et ses héritiers, à Chalon-sur-Saône :
actes de procuration et d’affirmation (1661). Acquisition
de pièces de vignes à Montagny, par Claude Juillet :
acte d’acquisition et de constitution de rente pour Jean
Mugnier, laboureur à Pommeault (1666). Procès entre
Françoise Clerc, veuve de Léonard Verot, seigneur de
Noisy, et Claude Prost, fermier de la seigneurie de
Virey : sentence du bailliage de Chalon-sur-Saône
(1686). Constitution de rente pour Pontus Baudot,
marchand à Rosey sur Jean Racquillet, vigneron à
Dennevy : contrat (1693). Procès entre François
Henrion et Emiland et Théophile Mugnier, laboureurs à
Messey, en propriété de vignes à Montagny : sentence
du parlement de Dijon, mémoire d'avocat et inventaire
de pièces (1699). Domaine de Saussigny, à SaintChristophe-en-Bresse, vente par Françoise, Jacqueline
et Anne Plantamour, propriétaires indivis, à Louis
Bruilliot, marchand à Villargeau : brevet royal autorisant
la vente, grosse de vente (1732-1733). Contrat de
25
mariage entre François Demortières, de Buxy, et
Magdeleine Cruchaudet (expédition, 1776). Intervention
au profit de Prévost : lettre signée du général
Changarnier à Ferry, juge de paix du canton d’Epinac
(26 octobre 1848).
1520 - 1848
Philibert de la Forge, prêtre de Buxy, archiprêtre de la
Montagne, curé de Saint-Vallerin, député du clergé. François
Henrion, conseiller du Roi, trésorier de France en la
généralité de Bourgogne et Bresse. Jean Grammain,
conseiller du Roi et contrôleur du grenier à sel de Beaune.
Claude Perry, avocat à Beaune. Vente de la terre de
Saussigny : brevet royal nécessaire pour cause
d’appartenance à la religion prétendue réformée. Mariage
Demortières : " Monsieur et madame Brusson, qui ont bien
voulu les honorer de leur présence…". Nicolas Changarnier
(Autun, 1793 - Versailles, 1877), ici commandant en chef de
la garde nationale du département de la Seine.
95 J 38
Mâconnais.- Echange de terres situées à Prissé, entre
Bertrand Fournier, Thévenin Garnier, Pierre Laudrier et
Guillermin Proussard (1516). Autorisation de prise
d'eau sur l'Arlois donnée à Philibert Burgier, de Chânes
(1577, copie XVIIIe s.). Vente du « pré Bully » à
Varennes, par Pierre Maréchal d’Hurigny, et Pierre
Febvre, de Sancé, à Jean Comier (?), de Varennes
(1590). Vente par Pierre Bécat, laboureur à Vergisson,
à Jacques et Anthoine Forest, de Vergisson, d’une
maison située à Vergisson, relevant du doyenné de
Chevignes à l’abbé de Cluny (1607).Procès entre Marie
Gauthier et Benoîte Gay, en paiement d’une rente :
extrait du jugement du présidial de Mâcon (1709).
Vente par Claudine Froment, veuve de Pierre Vestu ,
marchand à Tournus, à Didier Marin, laboureur au
Villars, d’une pièce de terre à Lacrost (1732). Poursuite
de bail, à Lyon, d'une maison et d'un appartement à
Saint-Clément-lès-Mâcon
appartenant
Larochette
Duc,
et
Claude
à
mineurs
Pierre
(1756).
Correspondance du chevalier de Gorse reçue par
Trécourt, procureur à Mâcon, relative à la vente d’une
rente (1758-1761). Vente par Louis Corsin à Jean
Belicaud, propriétaires à Saint-Vérand, d’une pièce de
terre en teppes à Saint-Vérand et état des inscriptions
hypothécaires (an X). Partage des biens de Claude
Janin, cordonnier à Chaintré (1810). Etat de fonds
possédés à Leynes, Crèches, Chaintré [par M. de la
Vernette ?] (XIXe s.). Fabrique de la paroisse Saint-
26
Vincent de Mâcon : budget (1831). Fête musicale et
tirage
d’une
loterie
à
la
Chapelle-de-Guinchay :
prospectus manuscrit écrit par le père Maneveau, curé
(1863) ; "quelques chansons de l'abbé Maneveau,
d'après un recueil écrit de sa main" (s.d.).
1516 - 1863
Documents pouvant provenir de la famille de la Vernette.
Bertrand Fournier, marchand de Mâcon ; Thévenin Garnier,
Pierre Laudrier et Guillermin Proussard, habitants de
Montceau, paroisse de Prissé. Marie Gauthier, veuve de
François Rubat, conseiller du roi et son procureur aux traités
communs à Mâcon.
95 J 39
Autres régions et pièces non localisées.- Barthélémy
de Hériès, curé de Noyers : testament portant cession
d’une rente assise sur la terre de Montaigu-le-Blain, à
Jacques de Chabanes, sénéchal du Bourbonnais
(parchemin, 4 mars 1438). Donation entre Adrian
Degarbe, seigneur du Puget de Chappeauls, et
Jehanne du Thibeuf, dite de Mussy, son épouse : acte
de donation (1586). Extraits de reconnaissances,
seigneurie non identifiée, lieux-dits les Vallées, le
Fraigne (XVIe s.). Claude Lefebvre, conseiller du Roi et
prévôt des maréchaux du Charolais : extrait des
registres de la Chambre des comptes de Bourg-enBresse (1675) et ordonnance de réception devant la
Table de marbre de Paris (1679). Opposition par Jean
de Hillerin contre les criées et adjudications de la
seigneurie de la Flocellière : extrait des registres des
requêtes ordinaires de l’hôtel du roi (1677). Procès
entre Jean Gaillard, héritier de Jean Larcher, garde
héréditaire de la Monnaie à Dijon, et les créanciers de
Jean Larcher : extrait du registre des délibérations du
parlement de Dijon (19 octobre 1679). Diocèse de
Besançon : nomination de Jacques Joseph Billon,
prêtre,
à
la
cure
de
Saint-Maurice-de-Chaussin,
présenté par Jean Henrion (1700). Extrait d’acte de
naissance de Marie Elisabeth Lecoq, née à Dijon le 30
floréal an VI (1810). Permission accordée au souslieutenant Revillet, zouave au 3ème bataillon, de se
rendre à Alger (1849). Comptes d’un domaine agricole :
fragments d’un livre de comptes des revenus et
dépenses de vin, lié au règlement de la succession de
Léonard Darfeuille (1657-1694). Comptes : « Mémoire
des différents effets que j’ai acheté pour ma maison »,
27
dépenses de mobilier, vaisselle… (XVIIIe s.). Carnet de
dépenses courantes, [famille Brusson ?] (XIXe s.).
Modèles d'écriture anglaise, à "repasser" (XIXe s.).
Liste nominative d'habitants de Châlon-sur-Saône, le
Creusot et Cluny, avec leur profession (v. 1870).
1438 - 1870
Montaigu-le-Blain
(Allier).
Puget
de
Chappeauls
(Bourbonnais). Jean de Hillerin, conseiller en parlement ; la
Flocellière, Vendée. Jean Henrion, trésorier de Bourgogne et
Bresse ; Pierre Brusson rachète des biens à Henrion,
seigneur de Buxy au XVIIIe s. Comptes d’un domaine agricole :
feuillets numérotés 38 - 45, 243 - 256, sur parchemin timbré ; peutêtre compte de tutelle d’enfants mineurs.
95 J 40
Documentation.- Famille Charreton, seigneurs de la
Terrière à Cercié, « Généalogie de la maison de
Charreton, depuis la fin du siècle 1200 » : notices
biographiques et généalogiques (document cousu d'un
ruban bleu, v. 1686). « Notice sur les principales
familles originaires de Mâcon, et celles qui s’y sont
établies et y ont eu des charges, depuis 1534 jusqu’en
1789, avec le nom du premier de chaque race qui ait eu
un emploi dans la ville » (1 cahier, d. XIXe s.). ""Lettre
de Monsieur Voltaire à l’intendant de Lyon, pour lui
recommander le valet d'un juif qui avait fait la
contrebande"" (copie manuscrite, XVIIIe s.). Copie
d’une lettre inédite de Buffon à Madame de Gentil, à
l’occasion de son théâtre dont elle lui avait envoyé un
exemplaire, datée à Paris du 13 mars 1780. "Les
Philippines", pamphlet de François-Joseph Chancel de
la Grange contre le régent Philippe d’Orléans (copie
manuscrite, après 1785). "Remarques sur l’Histoire des
auteurs sacrés et ecclésiastiques par le révérend père
dom Rémy Ceillier, bénédictin de la congrégation de
Saint-Victor, et de Saint Hydulphe, coadjuteur de
Flavigny" (après 1758). Fragment manuscrit de la
Guerre des Gaules relatif à Bibracte et Alésia (f. XVIIIe
s.). Remarques sur l'histoire de France de Velly (XVIIIe
s.). « Plan d’une cage à prendre les oizeaux, exécutée
par mon frère l’abbé » (XVIIIe s.). Relation de la
prophétie dite de Bartholomé Lofhausen : copie de
lettre
(Strasbourg,
10
nivôse
an
VII).
Notice
biographique sur Manuel Godoy y Álvarez de Faria,
chef du gouvernement espagnol (après 1792). Presse :
28
« La Quotidienne ou le tableau de Paris » : 1er, 2, 7, 8
floréal an III, 8 messidor an III, 15 novembre 1823 (an
II, 1823) ; Bulletin de la République (22 brumaire an VI).
Copies manuscrites de chansons parodiques ou de
pamphlets de la période révolutionnaire, dont « Adresse
prophétique au peuple de Moulins », et « Le fusil à
deux coups », chanson sur l’air de la Marseillaise (s.d.).
Lettre relatant l’arrivée et le séjour du pape Pie VII à
Nice, avant son exil à Savone (Nice, 10 août 1809).
Lettre-circulaire du comité central du monument de
Quiberon (1824). Lettre parodique dite « copie de la
réponse adressée à M. Jean Chrysogone Guigue, dit
de Champvans, par M. Pichon, directeur des huîtres du
Sénat et des maquereaux de l’Empire » (sans date).
Catalogue d’œuvres latines (sans date), catalogue des
principaux poètes, orateurs et historiens grecs, latins et
français (1851), inventaire d’une bibliothèque (sans
date). « Le chasseur noir », légende bourguignonne du
XIVe siècle. ""Abrégé des principes théoriques de la
ferrure"" (s.d.). Notes sur Arthur Young, la police des
grains, la population de la France (s.d.). Liste
d’hommes
politiques
appartenance (v. 1870).
français
classés
selon
leur
1686 - 1870
Famille Girard de la Vaivre ou Girard de Saint-Gérand ?
Lettre de Voltaire publiée dans le Journal encyclopédique ou
universel, 1772. Les Philippiques, inspirées des Philippiques
de Démosthène, publiées en 1795. Velly, Histoire de France
depuis l'établissement de la monarchie jusqu'à Louis XIV,
Paris, 1770. Manuel Godoy y Álvarez de Faria, courtisan et
homme politique espagnol (1767-1851, Paris). Jean
Chrysogone Guigue, dit de Champvans (1813 - 1900).
95 J 41
Poésies, chansons et partitions, manuscrites et
imprimées ; à signaler : "Attaque bressane et riposte
mâconnaise" ; "la Saint-Joseph" ; carnets de poésies et
compliments portant la mention "Saint-Gérand" ;
"complainte en l'honneur des deux mille livres, à
monsieur l'abbé Dalod, aumônier du lycée à Mâcon".
XVIIIe - XIXe s.
95 J 42
Documents déchirés, lacunaires ou non identifiables.
s.d.
29

95 j - Archives Départementales de Saône-et

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