Règlement des Activités Sociales et Culturelles (ASC)

Transcription

www.cethermodyn.fr
Règlement des Activités
Sociales et Culturelles (ASC)
Applicable au 1er janvier 2017
01
06/12/2016
Révision
Date
Première révision
Description révision
Règlement Activités Sociales et Culturelles (ASC) – CE Thermodyn
Révision 01
1/21
SOMMAIRE
1. Règles générales de fonctionnement des Activités Sociales et Culturelles ......... 3
2. Budget annuel alloué .................................................................................................. 5
3. Activités de courte durée : règles et modalités d’inscription ................................. 6
a. Activités à l’initiative du CE ........................................................................................... 6
b. Séjour à l’initiative du salarié : « séjour libre de courte durée » .................................... 6
4.
a.
b.
c.
d.
e.
f.
g.
h.
i.
j.
Billetterie : règles et modalités d’inscription ........................................................... 8
Billetterie à l’initiative du CE (sauf cinéma, piscine, parcs de loisir) .............................. 8
Billetterie à l’initiative du salarié .................................................................................... 8
Salles culturelles ........................................................................................................... 9
Cartes d’abonnement rencontres sportives .................................................................. 9
Parc de loisir (hors Parc des Combes) – Billetterie disponible au CE........................... 9
Parc des Combes – Billetterie disponible au CE......................................................... 10
Karting – Billetterie disponible au CE .......................................................................... 11
Parc de loisir – Billetterie NON disponible au CE ....................................................... 11
Cinéma........................................................................................................................ 11
Piscine : carte 10 entrées ........................................................................................... 12
5. Activités sportives et artistiques : règles et modalités d’inscription ................... 13
6. Médiathèque du Creusot : règles et modalités d’inscription ................................ 13
7.
a.
b.
c.
Vacances : règles et modalités d’inscription ......................................................... 14
Séjour.......................................................................................................................... 14
Participation sur le coût de transport (avion ou bateau) .............................................. 16
Train (voir avec le service RH et la SNCF) ................................................................. 16
8. Vacances enfants : règles et modalités d’inscription ........................................... 17
a. Voyages scolaires ....................................................................................................... 17
b. Centres aérés / mini camps ........................................................................................ 17
c. Colonies ...................................................................................................................... 17
d. Stages Creusot Vacances Jeunes & activités en journée et demi-journée proposées
par les Centres de Loisirs .................................................................................................. 18
e. B.A.F.A. (Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur) ............................................. 18
9. Modalités d’annulation ............................................................................................. 19
10. Chèques vacances .................................................................................................... 20
11. Noël ............................................................................................................................ 20
12. Restaurant d’entreprise ............................................................................................ 21
13. Partenariats ............................................................................................................... 21
14. Avantages employés du CE et sous-traitants ........................................................ 21
Révision 01
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1. Règles générales de fonctionnement des Activités Sociales et
Culturelles
Ces règles tiennent compte des budgets et de la subvention attribuée par la direction de
l’entreprise au Comité d’Entreprise (CE).
Objet du règlement :
Définir des règles générales auxquelles les salariés devront se conformer.
Important !
L'année de référence est toujours du 1er janvier au 31 décembre. Une seule situation
déclarée sera prise en compte pour l’année en cours, hors mariage, divorce ou naissance.
L’avis d’imposition pris en compte est celui valable au 1er janvier.
Dans tous les cas, le secrétaire ou le bureau du CE se réserve le droit de statuer lorsque
des cas exceptionnels ou litigieux se présentent.
Bénéficiaires :
Les activités du CE s’adressent :
- aux salariés de Thermodyn et leur ayants droit tels que définis ci-dessous,
- aux retraités de Thermodyn.
- aux employés du CE et sous-traitants (se référer au paragraphe spécifique
« Avantages employés du CE et sous-traitants ».)
 Les salariés de l'entreprise Thermodyn qui justifient :
- de 6 mois d’ancienneté pour les activités de courte de durée et les vacances
- de 1 mois d’ancienneté pour les activités billetterie.
Le CE Thermodyn tient compte de l’ancienneté des intérimaires ou des sous-traitants
prise en compte dans le contrat de travail.
Le CE Thermodyn prend aussi en compte l’ancienneté d’un salarié Thermodyn dans le
cas d’une mutation.
Les salariés dont la date de fin de contrat est connue, ne peuvent pas s’inscrire à des
activités qui auront lieu au-delà de la date de fin de contrat (sauf retraités ou rupture de
contrat).
En cas d’une rupture de contrat, le salarié doit impérativement régler, avant son départ
de la société, l’intégralité des sommes engagées ou les frais d’annulation le cas échéant.
 Les ayants droit :
Le conjoint :
- Certificat de mariage (livret de famille accepté) ou PACS.
- Dans le cas d’union libre, présentation d'un certificat de concubinage et d’un
justificatif de domicile obligatoire (facture électricité ou eau) pour les couples vivant
maritalement.
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Le(s) enfant(s) :
- Fiscalement à charge ou ne percevant aucun revenu jusqu’à 25 ans inclus.
- Les enfants de parents divorcés si fiscalement à charge ou pension à charge.
- Les enfants pris en charge par une famille d’accueil.
Pour le cas des couples dont les deux conjoints travaillent à Thermodyn, les prestations
sont ouvertes à chacun d'eux. Les prestations sont donc doublées pour ces couples, sauf
cas particuliers précisés dans le présent règlement.
 Retraités :
- Les futurs retraités pourront bénéficier du CE jusqu’au dernier jour de leur contrat
de travail, indépendamment de la date effective de fin d’activité.
- Les Activités Sociales et Culturelles (activités de courte durée, billetterie, vacances,
etc.) sont ouvertes aux retraités de l’entreprise :
o avec la participation du CE pendant une durée de 1 an après la fin du contrat
de travail (y compris si l’activité a lieu au-delà de cette première année de
retraite),
o puis au prix coûtant proposé par les prestataires.
- Toutefois la priorité reste aux actifs de l’entreprise.
L’ensemble des bénéficiaires sont désignés comme « ayants droit » dans la suite du
document.
Mise à jour du dossier CE :
Une mise à jour des dossiers sera faite en début de chaque année :
- Un justificatif de scolarité sera demandé pour les enfants de 16 ans et plus.
- Un justificatif de pôle emploi sera demandé pour les enfants au chômage (jusqu’à
25 ans).
- Un justificatif de prise en charge des enfants par une famille d’accueil.
- Tout changement de situation familiale en cours d’année devra être renseigné au
CE.
Non-respect des règles de fonctionnement :
Tout salarié et ayant droit qui ne respecte pas ces règles, qui a un comportement déviant
ou anormal lors d’une activité ou qui permet à une personne extérieure de bénéficier
pécuniairement des activités du CE, se verra refuser toute prise en charge pendant une
période de 6 mois au minimum.
Le salarié qui s'inscrit à une activité est tenu de fournir tous les renseignements
nécessaires au Comité et doit être à jour financièrement sur ses activités, aucune
activité ne sera validée sans le paiement ou un acompte.
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Longue maladie / mission extérieure :
Les salariés en longue maladie ou en mission extérieure peuvent prévenir le CE et
indiquer l'adresse à laquelle ils souhaitent que leur soient envoyées les informations, par
contre ils peuvent également informer le CE de leur retour.
Le conjoint ou les ayants droit uniquement sont autorisés à se rendre au secrétariat du CE
pour toutes les inscriptions dès lors qu’ils respectent les règles de l’entreprise.
Si nécessaire, l’inscription peut également être faite par e-mail adressé au CE
([email protected]).
Aucune inscription ne sera prise par téléphone.
2. Budget annuel alloué
Un budget annuel est alloué à chaque salarié, en fonction de la composition du foyer.
Ce budget comprend la participation du CE pour les activités de courte durée, la
billetterie, les activités sportives et artistiques, la médiathèque du Creusot, les vacances,
les vacances enfants, les chèques vacances et Noël.
Les budgets annuels sont les suivants :
SALARIE + AYANT(S) DROIT
1
2
3
4
5
BUDGET ANNUEL
1 260 €
1 540 €
1 820 €
2 100 €
2 380 €
Au-delà de 5 ayants droit, la prise en charge est augmentée de 280€/ayant droit.
Lorsque le conjoint travaille à Thermodyn, cette grille devient :
COUPLE + AYANT(S) DROIT
2
3
4
5
BUDGET ANNUEL
2 310 €
2 730 €
3 150 €
3 570 €
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3. Activités de courte durée : règles et modalités d’inscription
Activités de courte durée :
activité d’une journée ou séjour
de plusieurs jours
(mini 1 nuit, maxi 3 nuits)
a. Activités à l’initiative du CE :
- Activité d’une journée
- Séjour de plusieurs jours
b. Séjour à l’initiative du salarié
Quantité annuelle
10/an/ayant droit
dont maxi 3 séjours/an/ayant
droit à l’initiative du CE
dont maxi 1 séjour/an/ayant
droit à l’initiative du salarié
Participation CE
jusqu’à 60%
50% plafonnée à
32,50 €/jour/ayant
droit
a. Activités à l’initiative du CE
 Pour l’inscription aux activités de courte durée proposées par le CE, une date de début
et de fin d’inscription unique seront définies pour chaque activité. Le salarié devra les
respecter.
 Le CE ne confirmera pas les inscriptions au moment de la demande, les salariés
seront prévenus par courrier et/ou mail après la date de fin d’inscription.
 La priorité sera donnée aux salariés qui n’ont pas participé aux activités de courte
durée.
L’ordre de priorité sera défini en tenant compte du coût, du nombre de personnes et
d’activités effectuées précédemment et ceci sous la forme d’un indice calculé comme
suit : COUT CE x NBRE D’ACTIVITES / NBRE DE PERSONNES.
 Le paiement de chaque activité se fera à l’inscription définitive (confirmée).
 Pour les salariés célibataires ou voyageant seuls, le CE prendra à sa charge 50% du
surcoût de la chambre individuelle.
 Dans certains cas le CE passe par des prestataires qui facturent à la commande. Dès
son inscription définitive, le salarié s’engage donc à supporter les frais d’annulation
qui, le cas échéant, seront facturés par l’organisme. Se référer au paragraphe
spécifique « Modalités d’annulation ».
b. Séjour à l’initiative du salarié : « séjour libre de courte durée »
 Chaque ayant droit peut bénéficier d’un seul « séjour libre de courte durée » par an.
 Ce séjour, pour rentrer dans le cadre d’une activité de courte durée, sera plafonnée à
4 jours/3 nuits maximum.
 La participation du CE s’applique aux frais d’hébergement, de pension et de
transport (une seule facture pour l’ensemble du séjour).
 Les frais de ménage, taxe de séjour, assurance annulation, frais de dossier sont pris
en charge.
 La participation du CE est de 50%, plafonnée à 32,50€/jour/ayant droit.
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o Exemple 1 :
- 2 personnes, 2 nuits pour un coût réel total de 200€.
- Calcul du plafond CE : 2 personnes * 2 nuits * 32,5€ = 130€.
- Calcul de la participation du CE = 50% * 200€ = 100€.
- 100€ < 130€ : plafond CE non dépassé  prise en charge de 100€.
o Exemple 2 :
- 2 personnes, 2 nuits pour un coût réel total de 300€.
- Calcul du plafond CE : 2 personnes * 2 nuits * 32,5€ = 130€.
- Calcul de la participation du CE = 50% * 300€ = 150€.
- 150€ > 130€ : plafond CE dépassé  prise en charge de 130€.




Le salarié organise son activité en passant par un prestataire déclaré avec un numéro
de SIREN, SIRET ou agrément de tourisme. Les locations de particulier à particulier
sans passer par un organisme tel que Abritel, Airbnb, Gîte-de-France, Homelidays, etc
ne sont pas prises en compte.
Le règlement du CE se fera par chèque :
o à l’ordre de l’organisme sur présentation du contrat ou devis,
o ou à l’ordre du salarié sur présentation de la facture acquittée et sans rature au
nom de l’ayant droit.
Les autres versements seront à la charge du salarié.
La seule devise prise en compte est l’euro (€).
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4. Billetterie : règles et modalités d’inscription
a.
b.
c.
d.
e.
f.
Billetterie
Billetterie initiative CE :
concerts, rencontres sportives,
spectacles
Billetterie initiative salarié :
spectacles de musique,
théâtre (hors sport)
Salles culturelles
(abonnement)
Rencontres sportives
(abonnement)
Parcs de loisir - billetterie
disponible au CE (hors Parc
des Combes)
Parc des Combes - billetterie
disponible au CE
g. Karting
h. Parcs de loisir-billetterie NON
disponible au CE
i. Cinéma
j. Piscine : carte 10 entrées
Quantité annuelle
10/an/ayant droit
Participation CE
jusqu’à 70 %
1/an/ayant droit
50% plafonnée à
35€/ayant droit
1/an/ayant droit
plafonnée à 40€ et un
seul abonnement
plafonnée à 35€ et un
seul abonnement
~50%
1/an/ayant droit
1/an/ayant droit/parc
20/an/ayant droit (entrée simple)
ou 3/an/ayant droit (journée) ou
1/an/ayant droit (annuel) et
3/an/ayant droit (train
touristique)
6/mois/ayant droit dans la limite
de 20/an/ayant droit
1/an/ayant droit
4/mois/ayant droit dans la limite
de 6/commande et 20/an/ayant
droit
60 entrées/an/ayant droit
Illimité pour enfants
~70% pour enfants
~50% pour adultes
~50%
50% plafonnée à
35€/ayant droit
~60%
50% pour cartes
adultes
60% pour cartes
enfants
a. Billetterie à l’initiative du CE (sauf cinéma, piscine, parcs de loisir)
 Chaque ayant droit peut bénéficier au maximum de 10 spectacles par an.
 Cette billetterie concerne les activités de proximité qui ne nécessitent pas de transport
en commun, comme les concerts, les rencontres sportives, les spectacles, etc.
 Le CE participe jusqu’à 70 % sur toute la billetterie.
 Le billet sera réglé dès l’inscription et sera commandé après paiement.
 Dans certains cas le CE passe par des prestataires qui facturent à la commande.
Le salarié s’engage donc, dès qu’il s’inscrit, à supporter les frais d’annulation le cas
échéant qui seront facturés par l’organisme. Se référer au paragraphe spécifique
« Modalités d’annulation ».
b. Billetterie à l’initiative du salarié
 Chaque ayant droit peut bénéficier d’un seul « billet à l’initiative du salarié » par an.
 Cette billetterie concerne uniquement les places de concert et spectacles (hors sport).
 La participation sera de 50% avec un plafond de 35€/an/ayant droit.
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


Important : la prise en charge sera faite sur facture acquittée au nom de l’ayant droit.
La seule devise prise en compte est l’euro (€).
Un ordinateur sera disponible au CE pour tout achat de billetterie.
c. Salles culturelles
 La participation du CE est de 40€/an/ayant droit pour un seul abonnement.
 Salles :
o L’Arc – Le Creusot : http://www.larcscenenationale.fr/
o L’Embarcadère – Montceau les Mines : http://www.embarcadere-montceau.fr/
o L’ECLA – Saint Vallier
 Le salarié doit d’abord passer au CE pour obtenir un formulaire de prise en charge de
son abonnement. Le salarié présente ensuite ce formulaire à la salle de spectacles qui
enverra la facture au CE de Thermodyn. Le salarié devra donc régler directement au
CE le montant restant à sa charge.
d. Cartes d’abonnement rencontres sportives
 La participation du CE est de 35€/an/ayant droit pour un seul abonnement.
 La participation s’applique sur les abonnements à tous les clubs qui évoluent au
niveau national sans distinction de discipline ou de lieu géographique.
 Il faudra impérativement informer le CE avant le règlement total de l’abonnement.
Un chèque sera établi à l’ordre du club.
e. Parc de loisir (hors Parc des Combes) – Billetterie disponible au CE
 Chaque ayant droit peut bénéficier d’une seule entrée par an et par parc avec une
participation du CE.
 La participation du CE est d’environ 50%.
 Les tarifs indiqués sont, sous réserve de mise à jour de ce document, nets après
 Les billets à prix coûtants sont aussi disponibles au CE.
Tarif CE
Tarif
coûtant
Tarif unique
11,00€
21,50€
Tarif unique
3 ans et +
7,00€
14,20€
Tarif unique
11,50€
21,50€
Tarif unique
3,50€
7,20€
Adulte
Tarif 3/12
ans
9,00€
17,80€
Tarif public
(indicatif)
26,00€
23,00€
17,90€
14,90€
29,00€
23,00€
9,50€
6,50€
21,50€
7,50€
15,30€
18,50€
Parc de loisir (hors Parc des Combes)
Le Pal :
http://www.lepal.com/
Touroparc :
http://www.touroparc.com/
Walibi :
https://www.walibi.fr/fr
Safariland :
http://www.safariland.fr/
Safari de Peaugres :
http://www.safari-peaugres.com/
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Acroparc – Givry :
www.acrogivry.com
Acroparc – Blanzy :
http://www.blanzyaventure.fr/
Adulte (à
partir de
11ans)
Tarif 3/10
ans
Adulte
Tarif 12/18
ans
Tarif 6/11
ans
Tarif 3/5
ans
Tarif CE
Tarif
coûtant
Tarif public
(indicatif)
9,00€
17,50€
20,00€
6,00€
12,00€
14,00€
8,50€
17,00€
20,00€
6,50€
14,00€
17,00€
5,50€
11,00€
14,00€
4,00€
8,00€
10,00€
f. Parc des Combes – Billetterie disponible au CE
 Chaque ayant droit peut bénéficier de :
20/an/ayant droit (entrée simple) OU 3/an/ayant droit (journée) OU 1/an/ayant
droit (annuel) ET 3/an/ayant droit (train touristique).
 La participation du CE est d’environ 70% pour les enfants et les juniors et environ
50% pour les adultes.
 Les billets à prix coûtant sont aussi disponibles au CE.
Parc des Combes :
http://www.parcdescombes.com/pdc/
Multi-émotions : permet de faire
Adulte
toutes les attractions du parc
(excepté le « Train touristique »
et le « Karting »).
Enfant (moins
Certaines activités sont gratuites
de 1,2m)
pour les enfants jusqu’à 8 ans
accompagnés d’un adulte.
Adulte (à partir
de 1,2m)
Pass Partout à la journée (non
cumulable avec le Pass Saison) : Ados (de 1,2m
permet de faire toutes les
à moins de 17
attracations du parc toute une
ans)
journée, sauf le « karting »
Enfants (moins
de 1,2m)
Adulte (à partir
de 1,2m)
Pass Partout à la saison
(nominatif 1 personne) : permet
Ados (de 1,2m
de faire toutes les attractions du
à moins de 17
parc toute la saison, sauf le
ans)
« karting »
Enfants (moins
de 1,2m)
« Train touristique » :
Adulte (à partir
Circuit combes ou les deux
de 1,20m)
1,50€
Tarif
coûtant
2,90€
1,00€
2,90€
Tarif CE
Tarif public
(indicatif)
3,50€
8,00€
15,50€
17,90€
10,90€
12,90€
55,00€
65,00€
12,00€
39,00€
49,00€
3,50€
7,11€
7,90€
6,00€
3,00€
27,50€
22,00€
Révision 01
10/21
Parc des Combes :
http://www.parcdescombes.com/pdc/
vallées au choix
Enfants
(de
90cm à moins
de 1,20m)
Enfants moins
de 90cm
Tarif CE
Tarif
coûtant
Tarif public
(indicatif)
1,50€
5,31€
5,90€
Gratuit
Gratuit
Gratuit
g. Karting – Billetterie disponible au CE
 Chaque ayant droit peut bénéficier de 6 entrées/mois et dans la limite de 20
entrées/par an avec une participation du CE.
Tarif CE
Tarif
coûtant
Tarif public
(indicatif)
Tarif unique
7,00€
14,00€
19,00€
15,00€
Tarif unique
9,00€
13,00€
17,00€
Karting Le Creusot :
http://www.karting-evasion.fr/kartingle-creusot/
Karting Chalon-sur-Saône :
http://www.kart71.com/pres.htm
h. Parc de loisir – Billetterie NON disponible au CE
 Chaque ayant droit peut bénéficier d’une seule entrée par an (d’un ou plusieurs jours)
avec une participation du CE.
 Parcs concernés : tous les parcs de loisirs (Asterix, Nigoland, Disneyland,
Futuroscope, Vulcania, Europapark, etc.).
 La participation de CE est de 50% plafonnée à 35€/ayant droit.
 Les prix peuvent être différents en fonction des périodes et des jours choisis.
 La seule devise prise en compte est l’euro (€).
 La demande pour cette billetterie doit être faite au CE au moins 10 jours ouvrés
avant l’utilisation, sous réserve d’acceptation du parc.
 Les commandes se font par internet et les billets sont électroniques au nom des
personnes. Des vérifications sont faites à l’entrée des parcs d’attraction.
i. Cinéma
 Chaque ayant droit bénéficie de 4 tickets/mois/ayant droit et dans la limite de 20
tickets/an/ayant droit.
 Le salarié ne pourra pas retirer plus de 6 places à la fois.
 Les billets non utilisés et périmés ne sont ni repris ni échangés.
Révision 01
11/21
Cinéma
4,00€
4,00€
Tarif
coûtant
6,30€
6,30€
Tarif public
(indicatif)
8,00€
8,00€
4,00€
6,50€
9,00€
Tarif CE
Le Creusot : http://www.cinemorvan.fr/
Montceau: http://www.cineplessis.fr/
Chalon-sur-Saône:
http://axel.megarama.fr/
http://les5nef.megarama.fr/
j. Piscine : carte 10 entrées
 Chaque ayant droit bénéficie de 60 entrées maximum par an pour un adulte (pour
l’ensemble des piscines), le nombre d’entrées est illimité pour les enfants, jeunes
et étudiants jusqu’à 25 ans ne percevant aucun revenu.
 La participation est de de 50% pour les cartes adultes et de 60% pour les enfants,
jeunes et étudiants jusqu’à 25 ans ne percevant aucun revenu.
 Le salarié doit passer au CE pour remplir un formulaire de prise en charge et effectuer
le règlement au CE. Le salarié présente ensuite ce formulaire à la piscine afin d’obtenir
sa carte.
 Les cartes non utilisées ne sont ni reprises ni échangées compte tenu du règlement de
la piscine.
Adulte hiver
Adulte été
Enfant hiver
Enfant été
12,00€
14,50€
6,00€
7,50€
Tarif
coûtant
23,50€
29,15€
15,35€
19,00€
Adulte (plus
de 16 ans)
14,00€
27,50€
Animation
19,50€
38,70€
Enfant (4 à
15 ans)
6,00€
15,60€
19,50€
38,70€
38,70€
13,00€
26,30€
26,30€
Piscine (carte 10 entrées)
Piscine Le Creusot :
http://www.le-creusot.fr/piscine-duparc
Piscine Montceau :
http://www.montceaulesmines.fr/lecentre-nautique
Piscine Chalon-sur-Saône :
http://espacenautique.legrandchalon
.fr/

Tarif CE
Adulte (à
partir de
18ans)
Enfant
Tarif public
(indicatif)
23,50€
29,15€
15,35€
19,00€
27,50€
29,50€
31,65€
38,70€
40,80€
42,85€
15,60€
17,60€
19,60€
Pour les autres piscines de la région, le salarié doit présenter au CE les tarifs de la
piscine pour 10 entrées (papier retiré à la piscine, site internet) ainsi que l’ordre du
chèque auquel le CE devra adresser le règlement. La participation du CE est de 50% :
le CE règlera l’intégralité du coût de la carte à la piscine et le salarié réglera au CE la
part à sa charge (50%). Le salarié devra rapporter une facture acquittée une fois qu’il
aura obtenu sa carte.
Révision 01
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5. Activités sportives et artistiques : règles et modalités
d’inscription
Licences sportives et artistiques :
 La participation du CE est de 35€/an/ayant droit pour une activité sportive (y
compris chasse et pêche) et 35€/an/ayant droit pour une activité artistique.
 Pour cela le salarié passera au CE pour obtenir un formulaire de prise en charge qui
devra être rempli par le Club. Suite au retour du document le CE établira un chèque de
participation à l’ordre du Club.
 Un chèque sera établi à l’ordre du club. Il faudra impérativement informer le CE avant
le règlement total.
 Dans le cas d’activité artistique hors associations, le salarié devra présenter une
facture acquittée et sans rature au nom de l’ayant droit.
 Dans le cas où le conjoint travaille également à Thermodyn, la participation est de
70€/an/ayant droit.
6. Médiathèque du Creusot : règles et modalités d’inscription
Bénéficiaires :
Chaque salarié de Thermodyn.
Fonctionnement :
Il est impératif de se munir avant toute inscription, de la fiche délivrée par le CE.
Médiathèque du Creusot :
http://www.mediatheque-lecreusot.fr/
Résident Creusot
Résident CCM *
Résident extérieur
Tarif CE
2,00€
2,00€
2,00€
Tarif
coûtant
11,20€
16,85€
28,10€
Tarif public
(indicatif)
11,20€
16,85€
28,10€
* CCM : Communauté Urbaine Le Creusot / Montceau les mines
Révision 01
13/21
7. Vacances : règles et modalités d’inscription
Vacances
a. Séjour (mini 4 nuits/séjour)
Quantité annuelle
jusqu’à 21 nuits
b. Transport (hors séjour)
1/an/ayant droit
Participation CE
cf. tableaux prise en
charge annuelle
50% plafonnée à
50€/ayant droit (inclus
dans la prise en
charge annuelle)
a. Séjour
 Le CE participe pour des vacances de plus de 4 nuits, jusqu’à 21 nuits maximum
par an.
 Cette limite de 21 nuits maximum est valable même si le conjoint travaille à
Thermodyn. Le Quotient Familial (QF) et le plafond annuel sont réévalués pour
prendre en compte cette spécificité (voir ci-dessous).
 L’inscription peut se faire tout au long de l’année.
 La participation du CE s’applique aux frais d’hébergement (gîte, location, camping),
de pension et de transport (une seule facture pour l’ensemble du séjour). Sont
également pris en compte les frais de ménage, taxe de séjour, assurance annulation,
frais de dossier, taxe d’aéroport.
 La participation du CE sera effectuée sur présentation d’une seule facture pour
l’ensemble des prestations et un minimum de 4 nuits.
 Les chèques vacances ANCV épargnés sur un compte individuel au CE pourront être
utilisés (voir paragraphe ANCV).
 Les voyages proposés par le CE ou à l’initiative du salarié sont inclus dans les
« vacances » (décompte des 21 nuits et de la participation du CE).
 Le salarié organisant ses vacances doit passer par un prestataire déclaré avec un
numéro de SIREN, SIRET ou agrément de tourisme. Les locations de particulier à
particulier sans passer par un organisme tel que Abritel, Airbnb, Gîte-de-France,
Homelidays, etc ne sont pas prises en compte.
 Le règlement du CE se fera par chèque :
o à l’ordre de l’organisme sur présentation du contrat ou devis,
o ou à l’ordre du salarié sur présentation de la facture acquittée et sans rature au
nom de l’ayant droit.
Participation du CE :
 La participation du CE tient compte du Quotient Familial (QF) et d’un plafond annuel
(détaillés ci-dessous).
 La participation du CE est de 20% minimum, jusqu’à 60% maximum.
 Si le conjoint travaille à Thermodyn, la participation est augmentée de 20%, plafonnée
à 60%.
Révision 01
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 Quotient Familial (QF)
La prise en charge – Quotient Familial (QF) - est calculée selon le dernier avis
d'imposition (de l’année n-1). En cas de refus de présentation de l’avis d’imposition, la
participation minimum sera appliquée.
**** Calcul du Quotient Familial (QF) ****
 Partir du Revenu Imposable figurant sur votre dernier avis d’imposition.
 Déduire 20%.
 Déduire 3200€ par enfant à charge.
 Déduire 3200€ si le revenu du conjoint est > à 4000€/an.
 On obtient le « revenu corrigé » pris en compte par le CE permettant de calculer le
taux de participation du CE (QF)
 QF = (114.41 – « revenu corrigé »/315.52) /100… arrondi au 1/10
**** Exemple de calcul du Quotient Familial (QF) ****
 Revenu imposable
35 000€
 Revenu imposable moins 20%
28 000€
 Si 2 enfants à charge
- 6 400€
 Si 2ème revenu > à 4000 €/an
- 3 200€
 Revenu corrigé
18 400€
 QF = (114.41 – 18400/315.52) /100 = 56.1%
Un simulateur est disponible sur le site du CE : www.cethermodyn.fr
Le Quotient Familial (QF) obtenu reste indicatif (des arrondis peuvent donner des
résultats approximatifs) et sera validé par le CE.
 Prise en charge annuelle
Les prises en charge annuelles sont les suivantes :
SALARIE + AYANT(S) DROIT
1
2
3
4
5
PRISE EN CHARGE ANNUELLE
630 €
770 €
910 €
1 050 €
1 190 €
Lorsque le conjoint travaille à Thermodyn, cette grille devient :
COUPLE + AYANT(S) DROIT
2
3
4
5
PRISE EN CHARGE ANNUELLE
1 155 €
1 365 €
1 575 €
1 785 €
Révision 01
15/21
Personnes extérieures :
 Un salarié sans enfant peut amener jusqu’à trois personnes extérieures à
l’entreprise (non ayant droit) lors de ses vacances (parents, amis, …).
 Au-delà de ce seuil, la prise en charge se fera au prorata de la composition
familiale du salarié.
 Cette règle est applicable pour les vacances sur catalogues ou à l’initiative du salarié.
 Le salarié devra donner les noms des personnes extérieures, pour les vacances
organisées par le CE (ces noms seront communiqués pour l’assurance).

Exemples :
o Exemple 1 - salarié sans enfants :
- Un salarié célibataire loue un logement pour 4 personnes.
- 1 salarié + 3 personnes extérieures = 4 personnes maximum.
- Le CE prend en compte la totalité coût de la location.
o Exemple 2 - salarié sans enfants :
- Un salarié célibataire loue un logement pour 6 personnes.
- 1 salarié + 3 personnes extérieures = 4 personnes maximum.
- Le CE prend en compte la totalité 4/6ème du coût de la location.
Séjours Mosaïque :
 Le CE propose des séjours à tarifs préférentiels (via Mondiapic).
 Ces séjours ne sont pas comptabilisés au titre des 21 nuits de vacances.
 Voir les modalités sur le site internet du CE : www.cethermodyn.fr.
b. Participation sur le coût de transport (avion ou bateau)
 Chaque ayant droit peut bénéficier d’une seule participation sur le coût d’un billet
par an.
 La participation du CE est de 50%, plafonnée à 50€/billet/ayant droit. Cette somme
sera déduite du montant de la prise en charge annuelle (voir ci-dessus).
 Le règlement du CE se fera par chèque à l’ordre du salarié sur présentation de la
facture acquittée et sans rature au nom de l’ayant droit.
c. Train (voir avec le service RH et la SNCF)
 Le CE ne participe pas sur le billet de train.
 Il existe un « billet congé annuel » qui permet de bénéficier une fois par an d'une
réduction d'au moins 25% sur un billet de train aller-retour plein tarif, y compris sur le
TGV.
 La réduction peut être portée à 50% du prix du billet lorsque la moitié au moins du
billet est réglée avec des chèques vacances.
 Se renseigner auprès du service RH de Thermodyn.
Révision 01
16/21
8. Vacances enfants : règles et modalités d’inscription
Vacances enfants
a. Voyages scolaires
Quantité annuelle
1 séjour/an/ayant droit
b. Centres aérés /mini camps
40 jours/an/ayant droit
c. Colonies
d. Stages Creusot Vacances
Sans limitation
Jeunes & activités en journée
et demi-journée proposées par
les Centres de Loisirs
e. B.A.F.A. (Brevet d'Aptitude
Premier et dernier stage
aux Fonctions d'Animateur)
Participation CE
20€/jour avec
maximum de 100€
60%, 20€ max/jour
60%, 50€ max/jour
60%
75€/stage
Ces limites sont valables même si le conjoint travaille à Thermodyn.
a. Voyages scolaires
 Inscriptions : toute l’année scolaire.
 Participation : 20€ par jour avec un maximum de 100€ par séjour une seule fois dans
l’année.
 Modalités : se procurer un formulaire de prise en charge au CE.
 Le chèque sera établi à l’ordre de l’établissement scolaire, que le salarié enverra en
complément de son règlement.
b. Centres aérés / mini camps
 Inscriptions : toutes les vacances scolaires.
 Participation : 60 %.
 Plafond journalier maximum : 20€.
 Modalités : se procurer un formulaire au CE avant l’inscription au centre.
 Le chèque sera établi à l’ordre de l’organisme, que le salarié enverra en complément
de son règlement.
c. Colonies
 Brochures disponibles au CE.
 Participation : 60 % avec un plafond journalier maximum de 50€.
 Modalités : constituer un dossier avec fiche d’inscription.
 Rappel : les séjours à l’étranger sont acceptés.
 Le CE se réserve le droit d’accepter ou refuser un séjour que le salarié a trouvé par luimême.
 Pour les colonies, le CE vous propose toute une série de séjours avec les organismes
qu’il a sélectionnés.
de son règlement.
Révision 01
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d. Stages Creusot Vacances Jeunes & activités en journée et demi-journée proposées par
les Centres de Loisirs
 Participation : 60% sans limitation du nombre de stages.
 Modalités : se procurer un formulaire de prise en charge au CE avant l’inscription.
de son règlement.
e. B.A.F.A. (Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur)
 Inscriptions : toute l’année
 Le CE participe financièrement aux premiers (formation générale) et dernier stages
(approfondissement) de formation qui en compte trois.
 Participation : 75 € par stage, pour chaque stage.
 Modalités : pour constituer le dossier, apporter les tarifs et la fiche d’inscription.
 Le chèque sera établi à l’ordre de l’organisme formateur que le salarié enverra en
complément de son règlement.
Révision 01
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9. Modalités d’annulation
Cas 1 : Une assurance annulation a été souscrite par le CE
Le CE s’appuiera sur les clauses en vigueur dans le contrat passé avec le prestataire.
Cas 2 : Aucune assurance annulation n’a été souscrite par le CE
Si l’annulation a pour cause directe le décès ou l’hospitalisation d’un proche, une maladie
ou un accident entraînant un arrêt de travail, l’intégralité sera remboursée au salarié et
pour toute la famille.
En cas de maladie, qui ne se traduit pas par un arrêt de travail aux dates de l’activité, un
justificatif du médecin sera exigé pour prétendre à un quelconque remboursement.
Dans les autres cas, l’activité sera facturée selon l’échéancier détaillé ci-dessous, à partir
de la date à laquelle l’annulation aura été effectuée par écrit.
Le calcul se fera en jours ouvrés :
-
Voyages & activités jusqu’à 2 jours en train, autocar ou RV sur place
De la date de validation à 30 jours avant le départ
 10% du prix CE
De 29 à 8 jours ouvrés avant le départ
 40% du prix du CE
De 7 jours à 3 jours ouvrés avant le départ
A moins de 3 jours ouvrés du départ
-
Voyages & activités de 3 jours et plus en train, autocar ou RV sur place
 10% du prix CE
-
Voyages & activités en avion
 10% du prix CE
Dans le cas où le CE serait en mesure de remplacer cette annulation par une personne
en attente, seuls les éventuels frais supplémentaires seraient imputés au salarié. Dans
tous les cas, les frais de dossier restent à la charge du salarié.
Révision 01
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10. Chèques vacances
Bénéficiaires :
Chaque salarié de Thermodyn.
Montant :
 Présentation sous forme de coupures de 10€ utilisables par votre conjoint ainsi que
par vos enfants et ascendants à charge.
 Validité : 2 ans après l’année d’émission (un Chèque-Vacances émis en 2017 sera
valable jusqu’au 31 décembre 2019).
 Le montant est de 280 euros.
 Le Quotient Familial (QF) sert de référence pour déterminer la part du CE et la part
du salarié :
TRANCHE 2016
42,01 à 60%
20,01 à 42%
20%
PART DU SALARIE
A PAYER
20€
40€
90€
PART DU CE
260€
240€
190€
Pour plus d’informations, voir sur le site www.ancv.com.
Utilisation :
Le règlement des activités proposées par le CE de Thermodyn peut être fait avec des
chèques vacances (pour les les activités de courte durée, les vacances et les voyages – à
condition qu’ils soient acceptés par les organismes). La monnaie ne sera pas rendue.
11. Noël
Bénéficiaires :
 Enfants de 0 à 12 ans au 31 décembre de l’année en cours.
 Un chèque cadeau (type Kadéos) de 50€ pour tous les enfants jusqu’à l’âge de 12
ans.
 Dans le cas où le conjoint travaille également à Thermodyn, le bon d’achat est de
100€.
 Pour les enfants nés en cours d’année, un acte de naissance ou le livret de famille
devra être présenté au CE.
Révision 01
20/21
12. Restaurant d’entreprise
Bénéficiaires :
Dès le premier jour d’activité dans l’entreprise, sans délai préalable, sur présentation d’un
justificatif du service RH :
- salarié de Thermodyn,
- stagiaire de l’entreprise,
- intérimaires de l’entreprise
pourra retirer au CE un formulaire permettant de bénéficier de la participation de
l’entreprise.
Fonctionnement :
 Le restaurant d’entreprise n’autorise qu’un seul passage par jour.
 Le badge est à retirer au restaurant d’entreprise après inscription au secrétariat du CE.
 Ce Restaurant inter-entreprises est situé : 28 Rue de Chanzy 71200 Le Creusot.
 Il vous accueille entre 11 et 13h chaque jour de la semaine du lundi au vendredi.
 Une participation de 3,04€ sera déduite de votre facture à chaque repas.
 La participation est applicable uniquement pour le bénéficiaire de l’entreprise.
13. Partenariats
Bénéficiaires :
 Les salariés de l'entreprise Thermodyn, leur conjoint et leurs enfants sur présentation
de la carte partenariat (à retirer au CE).
 Voir le détail des partenariats sur le site internet du CE : www.cethermodyn.fr.
14. Avantages employés du CE et sous-traitants
Bénéficiaires :
 Les employés du CE.
 Les sous-traitants/prestataires qui travaillent régulièrement sur notre site (présence
annuelle minimum).
Activités courte durée et billetterie :
 Chaque bénéficiaire pourra profiter des activités courte durée listée dans le chapitre
« Activités courte durée » au prix payé par le CE (« tarif coûtant »). La priorité reste
aux salariés de Thermodyn.
 Chaque bénéficiaire pourra profiter de la billetterie listée dans le chapitre « Billetterie »
au prix payé par le CE (« tarif coûtant »).
Révision 01
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Règlement des Activités Sociales et Culturelles (ASC)

Transcription

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