bulletin officiel de la propriete industrielle

Transcription

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
DESSINS ET MODÈLES
No 06/25
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
SOMMAIRE GÉNÉRAL
• Conditions de vente au BOPI ..............................................................
• Brèves explications relatives à la procédure .......................................
• Classification internationale des dessins et modèles (liste des
classes) ................................................................................................
• Recommandation concernant les données bibliographiques relatives
aux dessins et modèles industriels (norme ST. 80) ............................
• Code normalisé à deux lettres recommandé pour la présentation des
pays, ainsi que d’autres entités et des organisations internationales
délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle ...............
II
V
VI
VII
IX
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 53 04
Télécopie : 33 (0)1 53 04 45 23
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur général de l’INPI ................................................
3
PREMIÈRE PARTIE
I - 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. − Publication des dessins et modèles dutno 790 393 à 791 299..
2. − Prorogations de dessins et modèles publiés .............................
I - 2. Listes relatives aux dessins et modèles publiés.
1. − Liste alphabétique par déposants .............................................
2. − Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou
numéros nationaux et les numéros de publication ...................
3. − Liste des classements secondaires ..........................................
I - 3. Errata relatifs aux dessins et modèles publiés
1. − Errata relatifs aux indications de la déclaration .........................
2. − Errata relatifs aux reproductions ................................................
I - 4. Publication complémentaire des reproductions en couleurs .........
I - 5. Parutions complémentaires d’autres numéros de publication ......
7
227
231
237
241
Néant
Néant
249
Néant
DEUXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES
II - 1. Tableau général des inscriptions ...................................................
II - 2. Publication des renonciations .......................................................
II - 3. Errata relatifs à la publication des inscriptions .............................
255
Néant
Néant
TROISIÈME PARTIE
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION, EN APPLICATION DU
CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DANS SON ARTICLE
R 514-4 ....................................................................................................
263
II
BOPI 06/25
CONDITIONS DE VENTE
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision no 2001-677 modifiée)
1) BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (PAPIER)
VENTE
AU NUMÉRO
ÉDITIONS
ABONNEMENT
ANNUEL
(port compris)
Euros
Euros
− édition normale (recto-verso) ......................................
6
300
− édition spéciale (recto seul) ........................................
10
480
2. MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE
OU DE SERVICE ..........................................................
22
450
3. DESSINS ET MODÈLES .................................................
15
300
1. BREVETS D’INVENTION
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
TOPOGRAPHIES
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2) COLLECTIONS SUR CÉDÉROM
ÉDITIONS
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNÉE(S)
ANTÉRIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
1. BREF
− Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT .................................................
(1978 à 2002)
300
150
2. COSMOS A
− Textes complets des demandes de brevets français ........
900
(1992 à 2002)
750
3. COSMOS B
− Textes complets des brevets français délivrés ................
900
(2000 à 2002)
750
4. GLOBALPAT
− 1ère page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US, WO .......................................
mise à jour par année(s)
(2000 - 2002 - 2003)
240
(période 1971 à 2000)
2100
BOPI 06/25
III
MODALITÉS D’OBTENTION
Pour vous informer :
• INPI DIRECT
Pour commander :
• par courrier ou télécopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
Service diffusion
26 bis, rue Saint Pétersbourg
75800 PARIS Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47
Mél. : [email protected]
• sur internet : http://boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
•
•
•
•
Par
Par
Par
Par
virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08
chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
prélèvement sur votre compte client INPI.
carte bancaire
Sur internet :
• Par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 6)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en cours.
Pour toute souscription en cours d’année, contacter le service diffusion.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d’une
erreur de distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI Paris.
IV
BOPI 06/25
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
Cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26 bis, rue de
Saint Pétersbourg, 75800 PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DÉLÉGATIONS RÉGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. : 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie : 33 (0)5 56 81 81 93
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert-Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
Tél. : 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie : 33 (0)4 76 84 06 87
RENNES
Centre d’Affaires Patton
BP 79157
11, rue Franz Heller
35079 Rennes Cedex 07
Tél. : 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie : 33 (0)2 99 36 99 29
SOPHIA-ANTIPOLIS
249, rue Fernand Léger
SOPHIA-ANTIPOLIS
06560 Valbonne
Adresse postale : BP 267
06905 SOPHIA-ANTIPOLIS Cedex
Tél. : 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie : 33 (0)4 93 65 41 34
LILLE
97, Boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
Tél. : 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie : 33 (0)3 28 36 33 62
STRASBOURG
2, rue Brûlée
67000 Strasbourg
Tél. : 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie : 33 (0)3 88 23 50 55
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. : 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie : 33 (0)4 78 61 77 21
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
Parc d’activités de Basso Cambo
31106 Toulouse Cedex 01
Tél. : 33 (0)5 34 63 79 10
Télécopie : 33 (0)5 34 63 79 19
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 Marseille
Tél. : 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie : 33 (0)4 91 54 86 54
NANCY
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 749
54064 Nancy Cedex
Tél. : 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie : 33 (0)3 83 32 92 23
NANTES
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
Tél. : 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie : 33 (0)2 40 35 82 99
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopôle
6, rue Léonard de Vinci
BP 0102
53001 Laval Cedex
Tél. : 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
Tél. : 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
BOPI 06/25
V
DESSINS ET MODÈLES : LA PROCÉDURE DE DÉPÔT
Applicable uniquement aux créations de forme et d’aspect envisagées sur le plan esthétique, le régime
actuel de dépôt des dessins et modèles est défini par le livre V du code de la propriété intellectuelle.
Le dépôt de dessins et modèles ordinaire :
Le dépôt de dessins et modèles ordinaire est effectué pour une période de 5 ans prorogeable par
périodes de 5 ans jusqu’à un maximum de 25 ans. Tous les modèles sont publiés au Bulletin Officiel de la
Propriété industrielle, après ajournement éventuel à 3 ans requis par le déposant lors du dépôt et portant
sur la totalité de son contenu. Les modèles doivent être présentés sous la forme de reproductions graphiques
ou photographiques dont le format est compris entre 15 × 18 et 8 × 8 cm, ou éventuellement d’échantillons
de matières en feuille, de même format, dont l’épaisseur ne dépasse pas 3 mm. Chacune des reproductions
doit être fournie séparément, en deux exemplaires identiques, un même dépôt ne pouvant comporter plus
de 100 reproductions différentes.
Le déposant doit remplir un formulaire de déclaration de dépôt (formulaire CERFA), avec identification
complète du titulaire et indication du nombre et de la nature des objets concernés, ainsi que de leur
numérotation.
Les reproductions de modèles doivent être dessinées ou collées sur un support normalisé (formulaire
CERFA) qui mentionne leur numéro et celui du modèle correspondant, ainsi que leur intitulé, et comporte
le cas échéant une brève description de 10 lignes maximum.
Le déposant doit acquitter pour chaque dépôt une redevance de base, ainsi que des redevances
complémentaires pour chacune des reproductions présentées.
Le dépôt simplifié
Le dépôt simplifié, introduit par la loi du 5 février 1994, est réservé aux modèles relevant d’industries
qui renouvellent fréquemment la forme et le décor de leurs produits. Lorsque son contenu (nombre et nature
des modèles) ne semble pas correspondre à la définition ci-dessus, une justification relative à ces
renouvellements peut être demandée au déposant.
Seule la redevance de base est exigée pour un dépôt simplifié, quel que soit le nombre des
reproductions (de 1 à 100). Par ailleurs, ces dernières peuvent être fournies en un seul exemplaire, sans
utilisation du support normalisé, et leur format peut atteindre 21 × 29,7 cm.
Toutefois, l’ajournement de la publication est appliqué d’office pour tous ces dépôts, et leur déchéance
est prononcée si, dans un délai de 30 mois, leur titulaire n’a pas procédé à leur transformation en dépôt
ordinaire par renonciation à l’ajournement (redevance forfaitaire), fourniture des supports et exemplaires
manquants dans le format requis, et versement des redevances complémentaires pour toutes les reproductions retenues (cette transformation peut être appliquée à une partie seulement du dépôt, et échelonnée en
plusieurs fois au cours de la période légale).
Quelle que soit la forme choisie, le dépôt peut être opéré soit au greffe du tribunal de commerce du
domicile du déposant (s’il réside en province), soit auprès d’un centre régional de l’I.N.P.I., soit au siège central
de l’I.N.P.I., 26 bis rue de Saint-Pétersbourg, Paris 8ème. Dans ce dernier cas, le dépôt peut être effectué
sur place, ou résulter d’un envoi postal (en recommandé avec avis de réception) de toutes les pièces requises.
VI
BOPI 06/25
CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES
INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE
LOCARNO DU 8 OCTOBRE 1968 (liste des classes)
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
01.
02.
03.
04.
05.
06.
07.
08.
09.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
Classe 23. −
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
24.
25.
26.
27.
28.
29.
30.
31.
−
−
−
−
−
−
−
−
Classe 99. −
Produits alimentaires.
Articles d’habillement et mercerie.
Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.
Brosserie.
Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.
Ameublement.
Articles de ménage non compris dans d’autres classes.
Outils et quincaillerie.
Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.
Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.
Objets d’ornement.
Moyens de transport ou de levage.
Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.
Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.
Machines non comprises dans d’autres classes.
Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.
Instruments de musique.
Imprimerie et machines de bureau.
Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.
Équipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.
Jeux, jouets, tentes et articles de sport.
Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux
nuisibles.
Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation
ou de conditionnement d’air, combustibles solides.
Médecine et laboratoires.
Constructions et éléments de construction.
Appareils d’éclairage.
Tabacs et articles pour fumeurs.
Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.
Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.
Articles pour les soins et l’entretien des animaux.
Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres
classes.
Divers.
BOPI 06/25
VII
CODES UTILISÉS EN MATIÈRE DE DOCUMENTATION
DE DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS
Extrait de la norme ST. 80 de l’OMPI concernant l’identification des données bibliographiques.
Les codes ci-après sont utilisés pour identifier les données bibliographiques sans connaître la langue
utilisée. Les codes sont habituellement indiqués dans un cercle, avant les données correspondantes.
j
10
Données concernant l’enregistrement :
11
*j
**j
12
j
13
j
15
j
17
19
**j
Numéro d’enregistrement/numéro du document ;
Désignation du type de document en clair ;
Code du type de document ;
Date d’enregistrement ;
Durée de l’enregistrement du dessin ;
Code de la norme ST. 3 de l’OMPI ou autre désignation de l’administration nationale, régionale
ou internationale qui publie ou enregistre le dessin.
Note. — **Élément d’information minimum pour les documents de dessins seulement.
j
20
Données concernant le dépôt :
21
*j
22
*j
*j
23
j
24
j
27
j
28
j
29
j
30
Numéro de dépôt (et lieu, si indiqué) ;
Date du dépôt ;
Nom et lieu de l’exposition et la date à laquelle le dessin y a été exposé pour la première fois.
Données concernant la priorité d’exposition ;
Date à partir de laquelle les droits sur le dessin peuvent produire leurs effets ;
Genre de dépôt (ouvert ou cacheté) ;
Objet du dépôt (dessin ou modèle) et nombre de dessins ou modèles ou de leurs variantes
compris dans le dépôt ;
Indication de la forme sous laquelle le dessin ou le modèle a été déposé (par exemple comme
un spécimen du modèle ou comme une reproduction du dessin ou du modèle).
Données relatives à la priorité conformément à la Convention de Paris :
31
*j
32
*j
*j
33
Numéro attribué au(x) dépôt(s) prioritaire(s) ;
Date du (des) dépôt(s) prioritaire(s) ;
Code de la norme ST. 3 de l’OMPI identifiant le ou les pays où le(s) dépôt(s) prioritaire(s) a
(ont) été effectué(s) ; pour les dépôts internationaux effectués conformément à l’Arrangement
de La Haye, le code « WO » devrait être utilisé.
Note. — Le code générique (30) peut être utilisé pour autant que les données (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.
j
40
Date(s) de mise à la disposition du public :
j
43
j
44
j
45
Date de publication d’un dessin avant son examen, par impression ou par un procédé similaire,
ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ;
Date de publication d’un dessin examiné avant son enregistrement, par impression ou par un
procédé similaire, ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ;
Date de publication d’un dessin enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date
de sa mise à disposition du public par tout autre moyen./Date de délivrance du certificat
d’enregistrement.
VIII
j
50
BOPI 06/25
Informations diverses :
51
*j
j
52
*j
54
55
**j
j
56
j
57
Classification internationale des dessins (Classification de Locarno) ;
Classification interne ou nationale ;
Désignation de(s) produit(s) au(x)quel(s) le dessin est destiné./Titre du dessin.
Reproduction du dessin ou du modèle (par exemple dessin, photographie), explications
relatives à la reproduction et indication concernant les couleurs, s’il y a lieu ;
Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif ;
Description du dessin./Abrégé./Déclaration du monopole ou de la nouveauté.
Note. — **Élément d’information minimum pour les documents de dessins seulement.
j
60
Références à d’autres dépôts ou enregistrements de dessins industriels juridiquement apparen-
tés :
j
61
j
62
j
66
j
70
Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par l’addition ;
Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par la division ;
Numéro(s) du dépôt ou d’enregistrement de(s) dessin(s) qui est (sont) la (les) variante(s) du
présent dessin, s’il(s) n’est (ne sont) pas considéré(s) comme document(s) apparenté(s) par
l’addition.
Identification des parties intéressées par le dépôt et l’enregistrement :
71
**j
j
72
**j
73
j
74
j
78
Nom(s) et adresse(s) du (des) déposant(s) ;
Nom(s) de(s) auteur(s) s’il(s) est (sont) connu(s) en tant que tel(s) ;
Nom(s) et adresse(s) du (des) propriétaire(s) ;
Nom(s) et adresse(s) du (des) mandataire(s) ou de l’(ou des) agent(s) ;
Nom(s) et adresse(s) de la (des) personne(s) acquérant les droits en cas de la succession
du titre.
Note. — **Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin a été rendu accessible au public, le minimum
d’information requis doit être donné avec le nom du propriétaire, sinon avec le nom du déposant.
j
80 Identification des données relatives aux conventions internationales autres que la Convention
de Paris :
81
**j
j
82
84
**j
j
86
j
87
j
88
État(s) désigné(s) selon l’Arrangement de La Haye ;
État(s) concerné(s) selon l’Arrangement de La Haye ;
État(s) contractant(s) désigné(s) selon des conventions régionales ;
Désignation de l’État dont le déposant a la nationalité ;
Désignation de l’État où le déposant a son domicile ou son siège ;
Désignation de l’État où le déposant a un établissement industriel ou commercial effectif et
sérieux.
Notes : (i) **Cette catégorie n’a trait qu’à l’enregistrement régional ou international des dessins industriels.
(ii) Le code générique (80) peut être utilisé pour autant que les données (86), (87) et (88) soient présentées ensemble.
BOPI 06/25
IX
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays
ainsi que d’autres entités et des organisations internationales
délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle (m. à j. avril 2003)
AD
AE
AF
AG
AI
AL
AM
AN
AO
AP
AR
AT
AU
AW
AZ
BA
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BV
BW
BX
Andorre
Émirats arabes unis
Afghanistan
Antigua et Barbuda
Anguilla
Albanie
Arménie
Antilles néerlandaises
Angola
Organisation régionale africaine de la
propriété industrielle (ARIPO)
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
Azerbaïdjan
BY
BZ
Bosnie-Herzégovine
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahreı̈n
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunei Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Ile Bouvet
Botswana
Bureau Benelux des marques (BBM) et Bureau
Benelux des dessins et modèles (BBDM)
Bélarus
Belize
CA
CD
CF
CG
CH
CI
CK
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République démocratique du Congo
République centrafricaine
Congo
Suisse
Côte-d’Ivoire
Iles Cook
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République Dominicaine
Algérie
EA
EC
EE
EG
EH
EM
EP
ER
ES
ET
Organisation eurasienne des brevets (OEAB)
Equateur
Estonie
Egypte
Sahara occidental
Office de l’harmonisation dans le marché
intérieur (marques, dessins et modèles)
(OHMI)
Office européen des brevets (OEB)
Erythrée
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FO
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
Iles Féroé
France
GA
GB
GC
Gabon
Royaume-Uni
Office des brevets du Conseil de coopération
des Etats arabes du Golfe (CCG)
GD
GE
GH
GI
GL
GM
GN
GQ
GR
GS
GT
GW
GY
Grenade
Géorgie
Ghana
Gibraltar
Groenland
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Géorgie du Sud et les Iles Sandwich du Sud
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
Région administrative spéciale de Hong Kong
(République populaire de Chine)
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
HN
HR
HT
HU
IB
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
Bureau international de l’Organisation Mondiale
de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
Indonésie
Irlande
Israël
Inde
Iraq
Iran (République islamique d’)
Islande
Italie
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
KE
KG
KH
KI
KM
KN
KP
KR
KW
KY
KZ
Kenya
Kirghizistan
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Iles Caïmanes
Kazakhstan
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
République démocratique populaire Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Jamahiriya arabe libyenne
MA
MC
MD
MG
MK
ML
MM
MN
MO
MP
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Ex-République yougoslave de Macédoine
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Iles Mariannes du Nord
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
NA
NE
NG
NI
NL
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
NO
NP
NR
NZ
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
OA
OM
Organisation africaine de la propriété
intellectuelle (OAPI)
Oman
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PW
PY
Panama
Pérou
Papouasie-Nouvelle-Guinée
Philippines
Pakistan
Pologne
Portugal
Palaos
Paraguay
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Marin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
République arabe syrienne
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TJ
TL
TM
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tadjikistan
Timor-Leste
Turkménistan
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République Unie de Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
VE
VG
VN
VU
Saint-Siège
Saint-Vincent-et-les Grenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viêt-Nam
Vanuatu
WO
WS
Organisation Mondiale de la
Propriété Intellectuelle (OMPI)
(Bureau international de l’)
Samoa
YE
YU
Yémen
Yougoslavie
ZA
ZM
ZW
Afrique du Sud
Zambie
Zimbabwe
BOPI 06/25
Partie préliminaire
PARTIE PRÉLIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
1
BOPI 06/25
3
4
BOPI 06/25
BOPI 06/25
Dessins et modèles publiés
5
PREMIÈRE PARTIE
I - 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
(Code de la propriété intellectuelle, 2e partie, livre V)
Notices bibliographiques des dessins et modèles publiés.
Les notices bibliographiques sont présentées dans l’ordre croissant continu des numéros de
publication qui coı̈ncide avec l’ordre de succession des indices de la classification internationale
des dessins et modèles, au niveau de la sous-classe (c’est le premier classement qui est pris en
compte lorsqu’il y a plusieurs classements).
I - 1 - 1. Publication des dessins et modèles no 790 393 à 791 299
I - 1 - 2. Prorogations de dessins et modèles publiés
I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. Liste alphabétique par déposants
2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou numéros nationaux et les
numéros de publication
3. Liste des classements secondaires
I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. Errata relatifs aux indications de la déclaration
2. Errata relatifs aux reproductions
I - 4. PUBLICATION COMPLÉMENTAIRE DES REPRODUCTIONS EN COULEURS
I - 5. PARUTIONS COMPLÉMENTAIRES D’AUTRES NUMÉROS DE PUBLICATION
BOPI 06/25
1.
7
Cl. 01-01
DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
Produits alimentaires
(Classe 01)
j
11
No(s) de publication
790 393 et 790 394
j
51
Classement
01-01
j
21
j
20
No(s) d’enregistrement ou national : 06 2276
Dépôt du 10 mai 2006, à INPI BORDEAUX
Nombre total de dessins ou modèles : 2
Nombre total de reproductions : 2
j
71
Déposant(s) : PONS Stéphane, 1110 avenue du Cap
Ferret, 33127 SAINT JEAN D’ILLAC
j
74
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PONS Stéphane, 1110 avenue du Cap Ferret, 33127
SAINT JEAN D’ILLAC
2-1
790 394
Modèle(s) publié(s)
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pâtisserie vue dans sa globalité
- décor chocolats ♦ Pâtisserie vue dans sa globalité décor fruits
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j
45
j
57
Date de publication : 15 décembre 2006
Description : Repr. 1-1 : Pâtisserie entourée d’une bande
de chocolat noir ou lait ou blanc ou de couleur - décor à
base de chocolats.♦ Repr. 2-1 : Pâtisserie entourée
d’une bande de chocolat noir ou lait ou blanc ou de couleur
- décor à base de fruits divers.
j
11
790 395 à 790 397
j
51
Classement
01-01
j
21
j
20
Dépôt du 26 juillet 2006, à INPI BORDEAUX
j
71
Déposant(s) : Fromagerie SOREDA, SARL, 1 route
Lardiller, 24680 LAMONZIE SAINT MARTIN, No SIREN :
380688184
j
74
Fromagerie SOREDA, 1 route Lardiller, 24680 LAMONZIE
SAINT MARTIN
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Fromage de chèvre pétales de
rose ♦ Fromage de chèvre de la mer ♦ Fromage de chèvre
fleur de carthame
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Fromage de chèvre pétales de
rose♦ Repr. 2-1 : Fromage de chèvre de la mer♦ Repr.
3-1 : Fromage de chèvre fleur de carthame
790 393
8
1-1
Cl. 02-02
Reproduction déposée en couleur
BOPI 06/25
790 395
3-1
790 397
Articles d’habillement et mercerie
(Classe 02)
j
11
790 398 à 790 402
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 5 mai 2006, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : DELIMERMONT Caroline, 10 avenue Edmond
Rostand, 06100 NICE
j
74
DELIMERMONT Caroline, 10 avenue Edmond Rostand,
06100 NICE
2-1
790 396
j
54
Nature du (des) objet(s) : Kimono à capuche
♦ Robe ♦ T-shirt
♦ Jupe
D.M. no 1 à 3, 5 et 6 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Kimono à plat vu de face. Kimono
à capuche avec deux oreilles de lapin bordées de dentelle.
Kimono à manches longues.♦ Repr. 2-1 : Jupe à plat vue
de face. Jupe en forme de tulipe, en organdi et coton,
élastique à la taille. Orné de deux petits noeuds en
bas.♦ Repr. 3-1 : Jupe à plat vue de face. Jupe en forme
de tulipe, dessus coton, dessous organdi, élastique à la
taille. Orné de deux petits noeuds en bas.♦ Repr. 5-1 :
Robe à plat vue de face. Robe sans manche en jersey et
coton, orné de dentelle et organdi. Col en ″V″. Coupe près
du corps, stretch.♦ Repr. 6-1 : T-shirt à plat vu de face.
T-shirt en coton, décolleté à manches courtes forme ″ballon″, orné de dentelle et de deux petits coeurs en coton
ainsi que du ruban satiné. Ouverture velcro sur un côté.
BOPI 06/25
1-1
790 398
2-1
790 399
3-1
9
Cl. 02-02
5-1
790 401
6-1
790 402
j
11
790 403 à 790 408
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MONTEIRO GOMES Eulecia, 134 rue
Schetzel, L2518 Luxembourg, LUXEMBOURG
j
74
MONTEIRO GOMES Eulecia, 134 rue Schetzel, L2518
Luxembourg, LUXEMBOURG
790 400
j
54
Nature du (des) objet(s) : Top double zip ♦ Ensemble sport
chic ♦ Ensemble Amazone ♦ Top avec tresse ♦ Veste
femme ♦ Veste homme
10
Cl. 02-02
BOPI 06/25
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Top double zip♦ Repr. 2-1 :
3-1 :
Ensemble
Ensemble
sport
chic♦ Repr.
Amazone♦ Repr. 4-1 : Top avec tresse♦ Repr. 5-1 :
Veste femme♦ Repr. 6-1 : Veste homme
1-1
2-1
3-1
790 405
4-1
790 406
790 403
790 404
BOPI 06/25
11
Cl. 02-02
D.M. no 3 : 2 repr.
j
45
j
57
5-1
6-1
Description : Repr. 1-1 : Pantalon♦ Repr.
Polo♦ Repr. 3-1 : Pull♦ Repr. 3-2 : Pull
2-1 :
790 407
1-1
790 409
2-1
790 410
790 408
j
11
790 409 à 790 412
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 12 mai 2006, à INPI STRASBOURG
j
71
Déposant(s) : KM CONCEPT, société à responsabilité
limitée, 8 rue des Violettes, 68240 FRELAND, No SIREN :
451509954
j
74
BURKARD Thierry Avocat, 40 rue de Stalingrad, 68100
MULHOUSE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pantalon
♦ Polo ♦ Pull
12
Cl. 02-02
j
57
3-1
3-2
j
11
790 413
Classement
02-02
j
21
j
20
j
11
790 413
790 414
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 8 juin 2006, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : DELISLE Blaise, 22 bis avenue François
Mitterrand, 17700 SURGERES
j
74
DELISLE Blaise, 22 bis avenue François Mitterrand, 17700
SURGERES
Déposant(s) : OYA, SARL, Rue Jean Moulin, 93350 LE
BOURGET, No SIREN : 407693563
SARL OYA FOX WEAR, Rue Jean Moulin, ZI Levaillant,
93350 LE BOURGET
j
51
790 412
j
51
j
74
Description : Repr. 1-1 : Tee shirt avec l’inscription Young
and Rich en caractère gothique sur le torse. Le bas du tee
shirt est tacheté de couleur noir et rouge
790 411
1-1
j
71
BOPI 06/25
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tous
articles d’habillement
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de profil. Ce motif est destiné
à être appliqué sur tous les articles d’habillement.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tee shirt
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
BOPI 06/25
1-1
Cl. 02-02
13
790 414
790 415
2-1
790 416
790 415 à 790 443
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 22 juin 2006, à INPI TOULOUSE
j
71
Déposant(s) : CREATIONS NELSON, SA, Rue Saint
Pierre, 31780 CASTELGINEST, No SIREN : 720802776
j
74
CREATIONS NELSON, 58 rue Saint Lazare, 75009 PARIS
j
11
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Manteau ″SUPERMAN″ ♦ Jean
″SAFY″ ♦ Robe ″SPHINX″ ♦ Veste ″SOMBRERO″ ♦ Pantalon ″SAM″ ♦ Jupe ″SOMMET″ ♦ Jupe ″SUPREME″
♦ Pantalon ″SANAMA″ ♦ Cape ″SCALE″ ♦ Jupe ″SPADICE″
♦ Parka ″SOON″ ♦ Tunique ″SUBTILE″ ♦ Robe ″SPANGLE″
♦ Tunique ″SYLPHIDE″ ♦ Caraco ″SUCCULENT″
♦ Caraco ″SECONDINE″ ♦ Pull ″SOSSO″ ♦ Tee shirt
″SYLVIE″ ♦ Pull ″STORM″ ♦ Pull ″STARDOM″ ♦ Pull
″SCENT″ ♦ Pull ″SENZO″ ♦ Robe ″SANTAL″ ♦ Pull
″SKITTLE″ ♦ Pull ″SLOW″ ♦ Pull ″SABEL″ ♦ Cardigan
″SKILL″ ♦ Tee shirt ″SINDY″ ♦ Veste ″SMALT″
D.M. no 1 à 16 et 18 à 30 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Manteau ″SUPERMAN″♦ Repr.
2-1 : Jean ″SAFY″♦ Repr. 3-1 : Robe ″SPHINX″♦ Repr.
4-1 : Veste ″SOMBRERO″♦ Repr. 5-1 : Pantalon
″SAM″♦ Repr. 6-1 : Jupe ″SOMMET″♦ Repr. 7-1 : Jupe
″SUPREME″♦ Repr. 8-1 : Pantalon ″SANAMA″♦ Repr.
10-1 :
Jupe
9-1 :
Cape
″SCALE″♦ Repr.
″SPADICE″♦ Repr. 11-1 : Parka ″SOON″♦ Repr. 12-1 :
13-1 :
Robe
Tunique
″SUBTILE″♦ Repr.
14-1 :
Tunique
″SPANGLE″♦ Repr.
15-1 :
Caraco
″SYLPHIDE″♦ Repr.
16-1 :
Caraco
″SUCCULENT″♦ Repr.
″SECONDINE″♦ Repr. 18-1 : Pull ″SOSSO″♦ Repr.
19-1 : Tee shirt ″SYLVIE″♦ Repr. 20-1 : Pull
″STORM″♦ Repr. 21-1 : Pull ″STARDOM″♦ Repr. 22-1 :
Pull ″SCENT″♦ Repr. 23-1 : Pull ″SENZO″♦ Repr.
25-1 :
Pull
24-1 :
Robe
″SANTAL″♦ Repr.
″SKITTLE″♦ Repr. 26-1 : Pull ″SLOW″♦ Repr. 27-1 :
Pull ″SABEL″♦ Repr. 28-1 : Cardigan ″SKILL″♦ Repr.
29-1 : Tee shirt ″SINDY″♦ Repr. 30-1 : Veste ″SMALT″
14
3-1
4-1
Cl. 02-02
790 417
BOPI 06/25
5-1
790 419
6-1
790 420
7-1
790 421
790 418
BOPI 06/25
8-1
790 422
9-1
790 423
10-1
790 424
Cl. 02-02
15
11-1
790 425
12-1
790 426
13-1
790 427
16
Cl. 02-02
14-1
790 428
15-1
790 429
16-1
BOPI 06/25
18-1
790 431
19-1
790 432
20-1
790 433
790 430
BOPI 06/25
21-1
790 434
22-1
790 435
23-1
790 436
Cl. 02-02
17
24-1
790 437
25-1
790 438
26-1
790 439
18
27-1
Cl. 02-02
BOPI 06/25
790 440
30-1
790 443
j
11
790 444 et 790 445
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 21 septembre 2006, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : ENERGECYCLE, SARL, 15 rue des Blancs
Manteaux, 75004 PARIS
j
74
HYPEROBJETS - ENERGECYCLE, 15 rue des Blancs
Manteaux, 75004 PARIS
28-1
29-1
790 441
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tee-shirt avec pochette transparente brodée ♦ Tee-shirt ardoise
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de devant. Tee-shirt comportant une pochette en PVC brodée et dans laquelle on y
glisse une photo ou tout autre produit de son choix♦ Repr.
2-1 : Tee-shirt comportant un cadre soudé en haute fréquence et permettant d’y inclure une ardoise souple sur
laquelle on peut écrire à la craie
790 442
1-1
790 444
BOPI 06/25
19
Cl. 02-03
j
11
790 447
j
51
Classement
02-03
j
21
j
20
j
71
j
74
2-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Béret ″SIBEL″
D.M. no 17 : 1 repr.
j
45
j
57
790 445
j
11
Description : Repr. 17-1 : Béret ″SIBEL″
790 446
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ERES, SAS, 4 rue des Montiboeufs, 75020
PARIS, No SIREN : 582114179
j
74
ERES SAS, 4 rue des Montiboeufs, 75020 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Robe sans manche nouée dans
le dos
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vêtement de plage. Robe sans
manche nouée dans le dos, vue de face et vue de dos.
17-1
790 447
j
11
790 448 et 790 449
j
51
Classement
02-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ETABLISSEMENTS JACQUOT & CIE,
société anonyme, 21 rue Beauregard, 10000 TROYES,
No SIREN : 562880179
j
74
SODEMA CONSEILS SA, 67 Boulevard Haussmann,
75008 PARIS
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Toque en forme de boite
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
790 446
Description : Repr. 1-1 : Fermée♦ Repr. 1-2 : Ouverte
20
1-1
1-2
Cl. 02-04
BOPI 06/25
j
11
Classement
02-04
j
21
j
20
Description : Repr. 4-1 : Guêtre à plat vue de face. Guêtre
en coton, moyen de serrage, velcro. Orné de ruban satiné
et de dentelle. Froncées en bas.
4-1
790 450
790 448
790 449
790 450
j
51
j
57
Déposant(s) : DELIMERMONT Caroline, 10 avenue Edmond
Rostand, 06100 NICE
j
74
DELIMERMONT Caroline, 10 avenue Edmond Rostand,
06100 NICE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Guêtre
D.M. no 4 : 1 repr.
j
45
790 451 à 790 458
Classement
02-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PALAIM Eric, 504 avenue du Loiret, 45160
OLIVET
j
74
SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES - FWPA Cabinet d’avocats, 15 boulevard du Palais,
75004 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Paire de semelle orthopédique
no 1 ♦ Paire de semelle orthopédique no 2 ♦ Paire de
semelle orthopédique no 3 ♦ Paire de semelle orthopédique no 4 ♦ Paire de semelle orthopédique no 5 ♦ Semelle
orthopédique
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
D.M. no 6 : 3 repr.
j
45
j
57
j
71
j
11
j
51
Description : Repr. 1-1 : Paire d’orthèse plantaires
(recto-verso).♦ Repr. 2-1 : Paire d’orthèse plantaires
(recto-verso).♦ Repr. 6-1 : Orthèse plantaires vue de
côté.♦ Repr. 6-2 : Orthèse plantaires vue de
dessus.♦ Repr. 6-3 : Orthèse plantaires vue de dessous.
BOPI 06/25
1-1
790 451
3-1
4-1
2-1
790 452
Cl. 02-04
21
790 453
790 454
22
Cl. 02-04
BOPI 06/25
j
11
790 459 à 790 461
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
Dépôt du 28 juillet 2006, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : STE AMIR INTERNATIONAL, SARL, 19 bd
Claude Monet, 13014 MARSEILLE, No SIREN :
431924455
j
74
STE AMIR INTERNATIONAL, Mr DIAI, 19 bd Claude
Monet, 13014 MARSEILLE
5-1
790 455
6-1
790 456
6-2
790 457
6-3
790 458
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaussure mule type babouche
- femme et enfant
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : BALI♦ Repr. 2-1 : BALA♦ Repr.
3-1 : BANA
1-1
790 459
2-1
790 460
BOPI 06/25
3-1
790 461
1-1
j
11
Classement
02-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MASCARON Edouard, 1 rue Yves du
Manoir, 40280 SAINT PIERRE DU MONT
MASCARON Edouard, 1 rue Yves du Manoir, 40280
SAINT PIERRE DU MONT
j
54
790 462
790 462
j
51
j
74
23
Cl. 03-01
Articles de voyage, étuis, parasols et objets
personnels, non compris dans d’autres classes
(Classe 03)
j
21
j
20
j
57
Description : Repr. 1-1 : Protège coude. Forme enveloppante
ouverte, exclusivement fonctionnelle, mais pas exclusivement imposée par sa fonction technique, avec des découpes en V de chaque côté du plis du coude. Sur la face
extérieure, une proéminence dûe à deux rondelles en
structure cellulaire fermée fixées sur un trou aménagé sur
la forme, le tout recouvert d’un grillage en fibre de verre.
Les deux faces recouvertes de tissus et l’ensemble de la
forme bordée sur le pourtour. Trois ensembles de deux
rubans qui s’agrippent par contact avec élastique. Enfin un
élastique de chaque côté du plis du coude.
j
71
Déposant(s) : BELHANDOUZ Boualem, 1 rue Salvador
Dali, 31860 LABARTHE SUR LEZE
j
74
BELHANDOUZ Boualem, 1 rue Salvador Dali, 31860
LABARTHE SUR LEZE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac de golf
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Protection du coude
790 463 et 790 464
Classement
03-01
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
11
j
51
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de face du sac de golf anse
ouverte.♦ Repr. 1-2 : Vue de 3/4 du sac de golf anse
rabattue.
790 463
24
Cl. 03-01
BOPI 06/25
j
11
790 466 à 790 471
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ABYLON SARL, S.A.R.L., 17 Résidence
des Gémeaux, 94260 FRESNES, No SIREN : 487474728
j
74
ABYLON SARL, Wilfrid ESTREMS, 17 Résidence des
Gémeaux, 94260 FRESNES
1-2
790 464
j
11
j
54
Nature du (des) objet(s) : Valise de transport pour pc et
imprimant portable en utilisation interne
D.M. no 1 : 6 repr.
j
45
j
57
790 465
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
Description : Repr. 1-1 : Valise fermée.♦ Repr. 1-2 : Couvercle articulé démonté.♦ Repr. 1-3 : Valise ouverte non
déployée.♦ Repr. 1-4 : Valise ouverte déployée.♦ Repr.
1-5 : Vue ouverte non déployée avec matériel
embarqué.♦ Repr. 1-6 : Valise ouverte déployée avec
matériel embarqué.
Dépôt du 15 juin 2006, à INPI NANCY
j
71
Déposant(s) : ARNEODO Charles, 146 rue de la République, 57240 KNUTANGE
j
74
ARNEODO Charles, 146 rue de la République, 57240
KNUTANGE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte-clés portrait
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
1-1
790 466
1-2
790 467
1-3
790 468
Description : Repr. 1-1 : La couleur noire peut varier en
fonction du modèle fabriqué. Le rectangle noir sert à y
mettre un texte ou une signature. Le cercle blanc sert à
y inclure soit une image portrait, une silhouette, un paysage, etc...
790 465
BOPI 06/25
Cl. 03-01
25
j
54
Nature du (des) objet(s) : Valise VALISIA de transport pc
et imprimante portable en utilisation interne
D.M. no 1 : 6 repr.
j
45
j
57
1-4
1-1
790 472
1-2
790 473
1-3
790 474
790 470
1-6
790 471
j
11
790 472 à 790 477
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
74
Description : Repr. 1-1 : Valise fermée.♦ Repr. 1-2 :
Valise ouverte non déployée.♦ Repr. 1-3 : Valise ouverte
déployée.♦ Repr. 1-4 : Valise ouverte déployée avec
matériel embarqué.♦ Repr. 1-5 : Valise ouverte déployée
avec matériel embarqué.♦ Repr. 1-6 : Valise fermée avec
système de roulettes et poignée escamotable.
790 469
1-5
j
71
Déposant(s) : ABYLON SARL, S.A.R.L., 17 bis Résidence des Gémeaux, 94260 FRESNES, No SIREN :
487474728
ABYLON SARL, Mr Wilfrid ESTREMS, 17 bis Résidence
des Gémeaux, 94260 FRESNES
26
1-4
1-5
Cl. 03-01
BOPI 06/25
j
11
790 478
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
Dépôt du 4 août 2006, à INPI LYON
j
71
Déposant(s) : CHEVALIER David, ZI sud espace eco
B.Fourneyron, 42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
j
74
LOIRE PLASTIC INDUSTRIE FONTON Serge, ZI sud
espace eco B.Fourneyron, 42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Coffret d’ampoules PSA-SORAM
sans H11
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
790 475
Description : Repr. 1-1 : Coffret d’ampoules en perspective
fermé
790 476
1-1
790 478
j
11
790 479 à 790 487
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
Dépôt du 29 août 2006, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : ELITE BAGAGES, SA, 3 rue Hoche, 94200
IVRY SUR SEINE, No SIREN : 321524712
j
74
ELITE BAGAGES, 3 rue Hoche, 94200 IVRY SUR SEINE
j
54
1-6
790 477
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Etiquette de bagage ♦ Sac de
voyage style plombier # 1 ♦ Sac de voyage style plombier
# 2 ♦ Sac de voyage à roulette ♦ Valise en trolley # 1
♦ Trousse de toilette ♦ Serviette # 1 ♦ Serviette # 2 ♦ Sac
shopping
D.M. no 1 à 9 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Bande vinyle couleur
marron-chocolat, surpiqure beige, imprimé ″ELITE DESIGN″
en beige, forme exagonale♦ Repr. 2-1 : Vue de droite en
trois quart. Garni vinyle couleur marron-chocolat en façade
avec surpiqure beige, deux poches latérales + une poche
BOPI 06/25
frontale, une poche principale circulaire, finition chromée,
bandes bicolores avec deux bandes latérales marrons et
une bande centrale de la couleur du sac♦ Repr. 3-1 : Vue
de trois quart gauche en légère plongée. Bandes bicolores
avec deux bandes latérales marrons et une bande centrale
de la couleur du sac, fermeture à glissière circulaire sur le
dessus, poche avant avec fermeture. Garnis vinyle couleur
marron-chocolat avec surpiqure beige♦ Repr. 4-1 : Vue
de profil gauche. Bandes bicolores avec deux bandes
latérales marrons et une bande centrale de la couleur du
sac, poche principale avec fermeture à glissière circulaire
sur le dessus, poche avant avec fermeture, système à
roulette pour trolley avec poignée rétactable. Garni
vinyle♦ Repr. 5-1 : Vue de gauche en trois quart. Garni
vinyle couleur marron-chocolat en façade avec surpiqure
beige, deux poches avants, curseurs chromes, système à
roulette avec poignée rétractable♦ Repr. 6-1 : Vue de
face. Garni vinyle couleur chocolat en façade avec
surpiqure beige, curseurs chromes, poignée latérale bicolore avec surpiqure♦ Repr. 7-1 : Vue de droite de trois
quart. Garni vinyle couleur marron-chocolat en façade
avec surpiqure beige, finitions chromées, tourniquets chromés ovales♦ Repr. 8-1 : Vue droite de trois quart. Garni
vinyle couleur marron-chocolat, finitions chromées, tourniquets chromés ovales♦ Repr. 9-1 : Vue de face .Bandes
bicolores avec deux bandes latérales marron et une bande
centrale de la couleur du sac, bouton central chromé,
poche avant, étiquette fond vert avec caractères dorés
1-1
790 479
2-1
790 480
Cl. 03-01
27
3-1
790 481
4-1
790 482
5-1
790 483
28
6-1
Cl. 03-01
BOPI 06/25
790 484
9-1
7-1
790 487
j
11
790 488 à 790 491
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ZERBIB William, 118 bis avenue Victor
Hugo, 93300 AUBERVILLIERS
j
74
ZERBIB William, 118 bis avenue Victor Hugo, 93300
AUBERVILLIERS
790 485
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac à main
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
8-1
790 486
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Sac à main♦ Repr. 2-1 : Sac à
main♦ Repr. 3-1 : Sac à main♦ Repr. 4-1 : Sac à main
BOPI 06/25
1-1
2-1
29
Cl. 03-01
3-1
790 490
4-1
790 491
790 488
j
11
790 492 à 790 500
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
Dépôt du 18 septembre 2006, à INPI STRASBOURG
j
71
Déposant(s) : BERNARD EHRET DESIGN, SARL, 18 rue
de Dachstein, 67120 MOLSHEIM, No SIREN : 419793765
j
74
BERNARD EHRET DESIGN, 18 rue de Dachstein, 67120
MOLSHEIM
790 489
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac baluchon
compartiments
D.M. no 1 à 3 : 3 repr.
j
45
j
57
♦ Sac
à main 3
Description : Repr. 1-1 : Vue face avant♦ Repr. 1-2 : Vue
face arrière♦ Repr. 1-3 : Vue face avant et de
profil♦ Repr. 2-1 : Vue face avant♦ Repr. 2-2 : Vue face
arrière♦ Repr. 2-3 : Vue face avant et de profil♦ Repr.
3-1 : Vue face avant♦ Repr. 3-2 : Vue face
arrière♦ Repr. 3-3 : Vue face avant et de profil
30
1-1
1-2
1-3
Cl. 03-01
BOPI 06/25
790 492
2-1
790 495
2-2
790 496
2-3
790 497
790 493
790 494
BOPI 06/25
3-1
790 498
3-3
31
Cl. 03-01
j
11
790 500
790 501 à 790 512
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
Dépôt du 19 septembre 2006, à INPI LILLE
j
71
Déposant(s) : VANDELANOITE Pierre, 3 allée des Lilas,
59100 ROUBAIX
j
74
VANDELANOITE Pierre, 3 allée des Lilas, 59100 ROUBAIX
j
54
3-2
790 499
Nature du (des) objet(s) : Sac de plage sur roulettes et
socle glissant avec appui dos et matelas intégrés ♦ Sac de
plage avec matelas d’assise intégré
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 1-2 : Vue de
derrière♦ Repr. 1-3 : Vue de côté♦ Repr. 1-4 : Vue en
perspective♦ Repr. 1-5 : Sac de plage avec matelas semi
déployé vue en perspective♦ Repr. 1-6 : Sac de plage
avec matelas déployé vue en perspective♦ Repr. 2-1 :
Vue de face en perspective♦ Repr. 2-2 : Sac de plage
avec matelas d’assise déployé vue de face en
perspective♦ Repr. 2-3 : Sac de plage avec matelas
d’assise déployé vue de derrière en perspective♦ Repr.
2-4 : Vue de face♦ Repr. 2-5 : Vue de derrière♦ Repr.
2-6 : Vue de côté
32
1-1
1-2
Cl. 03-01
790 501
BOPI 06/25
1-3
790 503
1-4
790 504
1-5
790 505
790 502
BOPI 06/25
1-6
790 506
2-1
790 507
2-2
790 508
Cl. 03-01
33
2-3
790 509
2-4
790 510
2-5
790 511
34
Cl. 03-01
BOPI 06/25
2-6
1-2
790 514
1-3
790 515
790 512
j
11
790 513 à 790 515
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BERNARD EHRET DESIGN, SARL, 18 rue
de Dachstein, 67120 MOLSHEIM, No SIREN : 419793765
j
74
BERNARD EHRET DESIGN, 18 rue de Dachstein, 67120
MOLSHEIM
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac baluchon
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue face avant♦ Repr. 1-2 : Vue
face arrière♦ Repr. 1-3 : Vue face avant et de profil
j
11
790 516 à 790 519
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
Dépôt du 28 septembre 2006, à INPI NANCY
j
71
Déposant(s) : BURLET Denis, 45 C rue Joseph Mougin,
54000 NANCY
j
74
BURLET Denis, 45 C rue Joseph Mougin, 54000 NANCY
1-1
790 513
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sacoche pour ordinateur portable
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue sacoche pleine♦ Repr. 1-2 :
Vue de 3/4 dessus♦ Repr. 1-3 : Vue de face vide♦ Repr.
1-4 : Ouverture
BOPI 06/25
1-4
1-1
35
Cl. 03-99
790 519
790 516
j
11
790 520
j
51
Classement
03-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LEJEUNE Marie, 7 rue Stendhal, 75020
PARIS
j
74
LEJEUNE Marie, 7 rue Stendhal, 75020 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte bébé
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-2
790 517
1-3
790 518
Description : Repr. 1-1 : Echarpe de portage d’enfant pliée
en 8. L’objet est constitué d’une longue bande de tissu de
4 à 5 mètres de long sur 30 à 80cm de large, aux
extrémités de laquelle sont cousues deux bandes de tissu
fantaisie, aux motifs identiques ou coordonnés, de 10 à
20cm de large. Les extrémités de l’objet sont biseautées
avec un angle inversé ou non à chaque extrémité. Les
deux faces de l’objet sont identiques
36
Cl. 05-05
BOPI 06/25
1-1
1-1
790 520
Articles textiles non confectionnés
(Classe 05)
j
51
j
11
Classement
05-05
790 521
790 522 et 790 523
Classement
05-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) :
AKPLOGAN
Didier,
Germain,
Mahougnon, 5 boulevard Pablo Picasso, 94000 CRETEIL
j
74
AKPLOGAN Didier, Chez Tano, 5 boulevard Pablo Picasso,
94000 CRETEIL
j
20
j
54
Déposant(s) : SARL PERROTON CONFECTION, SARL,
8 rue Jules Massenet, 42120 LE COTEAU, No SIREN :
421435264
j
45
j
57
j
74
j
11
j
51
j
21
j
71
790 521
Nature du (des) objet(s) : Tissu imprimé
Description : Repr. 1-1 : Tissu imprimé♦ Repr. 2-1 : Tissu
imprimé
PERROTON Pascale, 103 Grande Rue, 42155 SAINT
LEGER SUR ROANNE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tissu à effet massant pour la
peau pour caleçon et corsaire
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Face en relief à porter contre la
peau.
1-1
790 522
BOPI 06/25
2-1
j
11
790 523
Cl. 05-05
37
2-1
790 525
3-1
790 526
4-1
790 527
790 524 à 790 528
j
51
Classement
05-05
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
j
45
j
57
1-1
Nature du (des) objet(s) : Tissu ″RAYURE WORK″ ♦ Tissu
″DYLAN″ ♦ Tissu ″POIS DECO″ ♦ Tissu ″HEIDI″ ♦ Tissu
″GARDEN″
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Tissu ″RAYURE WORK″♦ Repr.
2-1 : Tissu ″DYLAN″♦ Repr. 3-1 : Tissu ″POIS
DECO″♦ Repr. 4-1 : Tissu ″HEIDI″♦ Repr. 5-1 : Tissu
″GARDEN″
790 524
38
Cl. 05-06
BOPI 06/25
5-1
790 528
2-1
j
11
790 530
790 529 et 790 530
j
51
Classement
05-06
j
21
j
20
Ameublement
(Classe 06)
j
71
Déposant(s) : COPPOLA - COLNET Sophie, 21 rue du
Général de Gaulle, 29120 PONT L’ABBE
j
74
COPPOLA - COLNET Sophie, 21 rue du Général de
Gaulle, 29120 PONT L’ABBE
j
62
No national objet de la division : 06 3418
j
54
Nature du (des) objet(s) : Feuille de papier breton imprimée ♦ Feuille de papier breizh transparent imprimée
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Feuille de papier breton
imprimée♦ Repr. 2-1 : Feuille de papier breizh transparent imprimée
j
11
790 531
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MATIRE, Société Civile, 2 rue Magnien,
21220 FIXIN, No SIREN : 405138264
j
74
S.C. MATIRE, 2 rue Magnien, 21220 FIXIN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Elément d’ameublement : chaise
modulable
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
790 529
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Meuble modulable multi-fonctions
: chaise, table, socle ou rangements
BOPI 06/25
1-1
790 531
j
11
Cl. 06-01
39
1-1
790 532
2-1
790 533
790 532 à 790 535
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CARRIER SARL, SARL, 26 bd de la
Sablière, 47410 LAUZUN, No SIREN : 397781782
j
74
CARRIER SARL, 26 bd de la Sablière, 47410 LAUZUN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaise Ophélie
Ophélie ♦ Chaise Philaë ♦ Tabouret Philaë
♦ Tabouret
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Chaise Ophélie♦ Repr. 2-1 :
Tabouret Ophélie♦ Repr. 3-1 : Chaise Philaë♦ Repr.
4-1 : Tabouret Philaë
40
Cl. 06-01
BOPI 06/25
j
57
3-1
Description : Repr. 1-1 : Chaise trombone
790 534
1-1
790 536
j
11
790 537 à 790 541
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
Dépôt du 30 août 2006, à INPI NICE
Dépôt effectué sous forme simplifiée.
j
71
Déposant(s) : ROBIN Claude, 566, chemin de Gigery,
83510 LORGUES
j
74
ROBIN Claude, 566, chemin de Gigery, 83510 LORGUES
Renonciation partielle à l’ajournement de la publication
4-1
790 535
j
11
j
54
Nature du (des) objet(s) : Siège bain de soleil wicker
empilable 20 positions SUNBOW
j
45
j
57
Date de publication : 10 novembre 2006 (pour D.M. No 10)
790 536
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
Description : Repr. 10-1 : Siège bain de soleil wicker
empilable 20 positions SUNBOW♦ Repr. 10-2 : Siège
bain de soleil wicker empilable 20 positions
SUNBOW♦ Repr. 10-3 : Siège bain de soleil wicker
empilable 20 positions SUNBOW♦ Repr. 10-4 : Siège
bain de soleil wicker empilable 20 positions
SUNBOW♦ Repr. 10-5 : Siège bain de soleil wicker
empilable 20 positions SUNBOW
j
71
Déposant(s) : BOGAERT Thierry, 33 rue Henri Barbusse,
75005 PARIS
j
74
BOGAERT Thierry, 33 rue Henri Barbusse, 75005 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaise trombone
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
10-1
790 537
BOPI 06/25
10-2
41
Cl. 06-01
j
11
790 542 et 790 543
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : POLDEM, SARL, LEGIONOW 93/95, 91072
LOD2, POLOGNE
j
74
POLDEM, SARL, UL. LEGIONOW 93/95, 91072 LOD2,
POLOGNE
790 538
10-3
790 539
10-4
790 540
10-5
790 541
j
54
Nature du (des) objet(s) : Canapé d’angle convertible,
reversible, 2 coffres de rangement
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face et vue canapé
ouvert♦ Repr. 2-1 : Vue de face et vue canapé ouvert
1-1
790 542
42
2-1
Cl. 06-01
BOPI 06/25
j
11
2-1
790 545
3-1
790 546
4-1
790 547
790 543
790 544 à 790 547
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : B. MARLY, SA, Rue de la Guerlande, 71880
CHATENOY LE ROYAL, No SIREN : 333822948
j
74
SA. B. MARLY, ZI Verte, Rue de Guerlande, 71880
CHATENOY LE ROYAL
♦ Fauteuil
j
54
Nature du (des) objet(s) : Canapé
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Canapé Diablo♦ Repr. 2-1 :
Canapé Banzaï♦ Repr. 3-1 : Canapé Impala♦ Repr.
4-1 : Fauteuil Broadway
j
11
790 548 à 790 550
j
51
Classement
06-02
j
21
j
20
Dépôt du 22 septembre 2006, à INPI MARSEILLE
j
71
Déposant(s) : Monsieur Richard GIUSTINIANIs agissant
au nom et pour le compte de la société OLETI (SARL)
en cours de constitution, (SARL), 15 allée René
Maynard, 18000 BOURGES
j
74
CABINET NEXTMARQ, 3 rue Adanson, 13100 AIX EN
PROVENCE
790 544
BOPI 06/25
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lit d’enfant
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4 face. Modèle réalisé
en mousse♦ Repr. 1-2 : Vue de dessus. Modèle réalisé
en mousse♦ Repr. 1-3 : Vue de 3/4 face avec matelas.
Modèle réalisé en mousse
43
Cl. 06-03
j
11
790 551
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LEVY Albert, 2 rue Le Chatelier, 75017
PARIS
j
74
LEVY Albert, 2 rue Le Chatelier, 75017 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Console extensible Empire
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Console extensible de style
Empire, avec bronzes en colonnes et palmettes. Le plateau est scindé en deux pour accueillir les allonges et
devenir une table (non présentes sur la photo). La console
est équipée d’une paire de coulisses en aluminium
790 548
1-1
1-2
790 549
j
11
790 551
790 552 à 790 555
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
Dépôt du 21 septembre 2006, à INPI TOULOUSE
j
71
Déposant(s) : CONFOREL, S.A.S., Parc d’Activités Cassé
II, 16 rue Jean Monet, 31240 ST JEAN, No SIREN :
339678138
j
74
CONFOREL, M. MEAENCIANO, Parc d’Activités Cassé II,
16 rue Jean Monet, 31240 ST JEAN
Renonciation totale à l’ajournement de la publication
j
54
Nature
du
(des)
objet(s) :
Chevet
1
porte
♦ Bureau/commode ♦ Table de chambre 1 tiroir ♦ Chevet
1 porte - 1 tiroir
D.M. no 1 et 3 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
1-3
790 550
Description : Repr. 1-1 : Structure 4 pieds bois carré fuselé
en base, plateau en placage hêtre, tiroir sur coulisses à
billes, petit dosseret hêtre massif, coloris sélection
CONFOREL, poignées acier finition laitonnée. L 40 x P 45
x H 70 cm♦ Repr. 3-1 : Montants hêtre massif teintés
vernis col. sélection à l’avant. Côtés, façades tiroirs en 1/2
cylindere placage hêtre assortis. Chant bois, bord arrondis
teintés vernis coloris sélection. Plateau placage bois poignées métal finition acier laitonné. 1 pied cylindrique
44
Cl. 06-03
BOPI 06/25
hêtre massif pour support plateau à droite ou à gauche. L
150 x P 55 x H 75 cm♦ Repr. 4-1 : 4 pieds et ceinture
hêtre massif teintés vernis col.sélection. Plateau placage
bois coloris sélection. Chant arrondi. Plateau surmonté
d’un dosseret décoratif. Piètement fuselé. Tiroir avec poignée finition laitonnée. L 100 x P 55 x H 70 cm♦ Repr.
5-1 : Structure 4 pieds bois carré fuselé en base, plateau
en placage hêtre, tiroir sur coulisses à billes, petit dosseret
hêtre massif finition coloris sélection CONFOREL, 1 porte
avec poignée acier finition laitonnée. L 45 x P 45 x H 70
cm
1-1
790 552
4-1
790 554
5-1
790 555
j
11
790 556 et 790 557
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : VAN HERREWEGE Wilhelm, Cyril,
Christian, 24 rue Roux de Brignoles, 13006 MARSEILLE
j
74
VAN HERREWEGE Wilhelm, 24 rue Roux de Brignoles,
13006 MARSEILLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table basse et caisson informatique amovible ♦ Table basse et bloc de rajout simple
amovible
j
45
j
57
3-1
790 553
Description : Repr. 1-1 : Piétement tubulaire chromé.
Corps du meuble en bois. ″Dessus″ et ″devant″ en plexiglas ou verre. Caisson informatique motorisé et sur
BOPI 06/25
45
Cl. 06-04
roulettes♦ Repr. 2-1 : Piétement tubulaire chromé. Corps
du meuble en bois. ″Dessus″ et ″devant″ en plexiglas ou
verre. Bloc de rajout simple en métal chromé
1-1
790 556
2-1
790 557
790 558 et 790 559
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
11
790 558
2-1
790 559
Dépôt du 3 octobre 2005, à INPI LYON
j
71
Déposant(s) : BESSON Gérard, Rue Albert Falsan, 69009
LYON, No SIREN : 351930441
j
74
ACBESSON, Gérard BESSON, 36 rue A. Falsan, 69009
LYON
j
54
1-1
Nature du (des) objet(s) : Aménagement placard 2 colonnes + 2 meubles chaussures intégrés ♦ Aménagement
placard avec meuble chaussures
j
21
j
20
Dépôt du 17 janvier 2006, à INPI RENNES
j
71
Déposant(s) : Société Commerciale Vignerons Récoltants
(SCVR), S.A.R.L., 171 B avenue du Général de Gaulle,
92200 NEUILLY SUR SEINE, No SIREN : 483962114
j
74
Société Commerciale Vignerons Récoltants (SCVR), 171
B avenue du Général de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR
SEINE
Description : Repr. 1-1 : ACBELY 1. Aménagement placard
mélaminé de 16 à 19 mm, tous décors avec tablettes fixes,
mobiles, télescopiques, tiroirs, tringles et 2 meubles à
chaussures avec système basculant qui occulte le rangement chaussures.♦ Repr. 2-1 : ACBELYS 2. Aménagement placard en mélaminé tous décors, 16 et 19 mm, avec
rangements, meuble chaussures système basculant intégré, séparation pour vêtements grande taille.
790 560 à 790 563
Classement
06-04
j
45
j
57
j
11
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Armoire fléchettes rustique (teintée, vernie) contenant 4 bouteilles 75 cl ♦ Armoire vitrine
rustique, avec 1 tiroir 4 carreaux faïencés
j
45
46
j
57
1-1
1-2
Cl. 06-04
BOPI 06/25
Description : Repr. 1-1 : Armoire à fléchettes fermée.
Armoire à fléchettes rustique teintée, vernie prévue pour
contenir 4 bouteilles 75 cl (forme et accessoires)♦ Repr.
1-2 : Armoire à fléchettes ouverte. Armoire à fléchettes
rustique teintée, vernie prévue pour contenir 4 bouteilles
75 cl (forme et accessoires)♦ Repr. 2-1 : Armoirette-vitrine
rustique. Armoirette-vitrine rustique teintée, vernie prévue
pour contenir 8 bouteilles 75 cl, avec tiroir 4 carreaux de
faïence
(l’ensemble,
couleur,
forme
et
équipement)♦ Repr. 2-2 : Ouverte
2-1
790 562
2-2
790 563
790 560
j
11
790 564 et 790 565
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MAGNANO INTERIORS, SARL, Rue des
Avants, 92700 COLOMBES, No SIREN : 428882674
j
74
MAGNANO INTERIORS, Rue des Avants, 92700 COLOMBES
790 561
j
54
Nature du (des) objet(s) : Commode basse Prisma ♦ Commode haute Prisma
BOPI 06/25
j
45
j
57
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vues de face, dessus et gauche.
Vitrine composée de 4 niches dans lesquelles sont fixés
5 niveaux d’étagères, fixation au centre d’un écran
LCD.♦ Repr. 1-2 : Vue en perspective.
1-1
790 566
1-2
790 567
Description : Repr. 1-1 : Commode vue de face et de
côté.♦ Repr. 2-1 : Commode vue de face et de côté.
1-1
790 564
2-1
790 565
j
11
47
Cl. 06-04
790 566 et 790 567
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
11
790 568 à 790 570
j
51
Classement
06-04
j
71
Déposant(s) : CHEVALIER Olivier, Eric, Enclos George
Sand, 34130 MAUGUIO, No SIREN : 343743696
j
21
j
20
j
74
OC DESIGN, Olivier CHEVALIER, 56 Enclos George
Sand, 34130 MAUGUIO
j
71
Déposant(s) : VALLAT Vincent, 60 rue de la Gratte, 34130
MAUGUIO
j
74
VALLAT Vincent, Lotissement Le Rajol, 60 rue de la Gratte,
34130 MAUGUIO
j
54
j
45
Nature du (des) objet(s) : Vitrine pour produits cosmétiques et capillaires
D.M. no 1 : 2 repr.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Support de rangement - meuble
48
Cl. 06-04
BOPI 06/25
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
dos♦ Repr. 1-3 : Vue de côté
1-3
1-1
790 568
790 570
j
11
790 571
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MAINARDI Catherine, 2 impasse de l’Abbé
Thiesson, 10130 ERVY LE CHATEL, No SIREN :
483122867
j
74
FEE DE CARTON, MAINARDI Catherine, 2 impasse de
l’Abbé Thiesson, 10130 ERVY LE CHATEL
j
54
Nature du (des) objet(s) : Range CD
D.M. no 1 : 1 repr.
1-2
790 569
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Range CD
BOPI 06/25
1-1
1-1
49
Cl. 06-04
790 572
790 571
j
11
790 572
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
Dépôt du 18 septembre 2006, à INPI LYON
j
71
Déposant(s) : OSORIO DA SILVA Adriana, Céleste, 18
rue Eau de Robec, Apt. 420A, 76000 ROUEN
j
74
OSORIO DA SILVA Adriana, 18 rue Eau de Robec, Apt.
420A, 76000 ROUEN
j
11
790 573 à 790 580
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
59100 ROUBAIX
j
74
j
54
j
54
Nature du (des) objet(s) : Rangement d’outils de jardinage
D.M. no 1 : 8 repr.
Nature du (des) objet(s) : Meuble de rangement
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Meuble de rangement en forme de
coeur. Meuble de rangement ayant une forme de coeur
dont la partie supérieure est plus volumineuse. Des étagères ou des tiroirs ou des éléments d’accrochage de lingerie
féminine sont fournis à l’intérieur du meuble. Le meuble
servira au rangement de lingerie féminine de vêtements ou
d’objets divers. Les matières principales seront : le cuir, le
bois, etc...
j
45
j
57
côté droit♦ Repr. 1-3 : Vue de côté gauche♦ Repr. 1-4 :
Vue de derrière♦ Repr. 1-5 : Vue en perspective du côté
face et côté droit♦ Repr. 1-6 : Vue en perspective du côté
face et côté gauche♦ Repr. 1-7 : Vue en perspective du
côté droit et arrière♦ Repr. 1-8 : Vue en perspective du
côté gauche et arrière
50
Cl. 06-04
BOPI 06/25
1-1
790 573
1-3
790 575
1-2
790 574
1-4
790 576
BOPI 06/25
1-5
1-6
790 577
790 578
51
Cl. 06-04
1-7
790 579
1-8
790 580
j
11
790 581
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
339678138
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Commode
52
Cl. 06-04
BOPI 06/25
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Montants hêtre massif teintés
vernis col, sélection à l’avant. Côtés, façades tiroirs en 1/2
cylindre, placage hêtre assortis. Chant bois, bord arrondis
teintés vernis coloris sélection. Plateau placage bois poignées métal finition acier laitonné. L 100 x P 55 x H 75
cm
1-1
2-1
j
11
790 581
Classement
06-04
j
21
j
20
Déposant(s) : MOTTEZ, SA, Rue des Frères Mahieu,
59193 ERQUINGHEM LYS, No SIREN : 303321152
j
74
MOTTEZ, Rue des Frères Mahieu, 59193 ERQUINGHEM
LYS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Range-bouteille polystyrène
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective. Range-bouteille 15 bouteilles en polystyrène teinté couleur terre cuite
avec marquage : ″Millésime″ et ″Château″
790 583
Classement
06-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MAGNANO INTERIORS, SARL, Rue des
Avants, 92700 COLOMBES, No SIREN : 428882674
j
74
MAGNANO INTERIORS, Rue des Avants, 92700 COLOMBES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Piètement pour commode
D.M. no 3 : 1 repr.
j
71
j
11
j
51
790 582
j
51
790 582
j
45
j
57
Description : Repr. 3-1 : Pied de commode vue de face et
de dos.
BOPI 06/25
3-1
1-1
790 584
2-1
790 585
790 583
j
11
790 584 et 790 585
j
51
Classement
06-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : QUARANTE Danielle, 58 rue de Verneuil,
75007 PARIS
j
74
QUARANTE Danielle, 58 rue de Verneuil, 75007 PARIS
j
54
53
Cl. 06-06
j
21
j
20
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue générale. Un bloc
parallélépipédique se superpose à une plaque plus large
et homothétique qui se superpose à une autre plaque plus
large encore et homothétique. Le plateau reposera sur le
bloc parallépipédique.♦ Repr. 2-1 : Vue générale. Piètement
de table basse destiné à supporter différents plateaux.
Deux parallélépipèdes rectangles de section carrée formant le soubassement inscrit dans une forme carré. Sont
assemblés à leurs extrémités deux autres éléments identiques placés perpendiculairement, le tour ne formant
q’une seule structure. Qautres plots aux quatre angles
permettent de surélever le plateau.
790 586
Classement
06-06
Nature du (des) objet(s) : Piètement de table basse
j
45
j
11
j
51
j
71
339678138
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Détail cannelure
D.M. no 6 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 6-1 : Demi-cylindre placage hêtre
54
6-1
Cl. 06-06
BOPI 06/25
790 586
2-1
j
11
Classement
06-06
j
21
j
20
j
71
j
74
LYS
j
54
j
45
j
57
790 588
790 587 et 790 588
j
51
Nature du (des) objet(s) : Tréteau Romantique
Manoir
♦ Tréteau
790 589
Classement
06-06
j
21
j
20
j
71
j
74
LYS
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective♦ Repr. 2-1 :
Vue en perspective
j
11
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Portemanteau de porte Family
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
790 587
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective
BOPI 06/25
55
Cl. 06-07
j
11
790 591 à 790 593
j
51
Classement
06-07
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GUIBERT Laure, 76 rue du Faubourg St
Antoine, 75012 PARIS
j
74
GUIBERT Laure, 76 rue du Faubourg St Antoine, 75012
PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Miroir iguane
♦ Miroir coquillages
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
790 589
j
11
♦ Miroir
racines
Description : Repr. 1-1 : IGUANE. Miroir en résine, finition
argent, bronze, or. Miroir de sorcière au centre. Fine
sculpture de feuilles, racines + 1 iguane. Mosaïque de
miroir à 4 emplacements♦ Repr. 2-1 : RACINES. Miroir
en résine, finition argent, bronze, or... Fine sculpture de
racines, feuilles, fleurs♦ Repr. 3-1 : COQUILLAGES.
Miroir en résine finition argent, bronze, or. Miroir de sorcière. Entourage de coquillages
790 590
j
51
Classement
06-07
j
21
j
20
Dépôt du 26 décembre 2005, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : CAMBOURNAC Gaëlle, 10 rue des
Chardonnerets, 91090 LISSES
j
74
CAMBOURNAC Gaëlle, 10 rue des Chardonnerets, 91090
LISSES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte-photos
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
1-1
790 591
2-1
790 592
Description : Repr. 1-1 : Porte-photos complet vu de face.
Ce porte-photos comporte 5 vêtements différents : robe,
salopette, tee-shirt, maillot de bain et culotte. Ceux-ci sont
maintenus sur une cordelette par des pinces à linge. Les
photographies sont insérées dans chaque pochette transparente cousue sur chaque vêtement
790 590
56
Cl. 06-09
BOPI 06/25
j
11
790 595 à 790 597
j
51
Classement
06-10
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SANECO, SAS, Zone Artisale, 231 rue
Dufour, 59850 NIEPPE, No SIREN : 382560092
j
74
SANECO, Zone Artisale, 231 rue Dufour, 59850 NIEPPE
3-1
790 593
j
11
j
54
Nature du (des) objet(s) : Jour : linge de maison et de table
: rideau ♦ Illusion : linge de maison et de table : rideau
♦ Aura : linge de maison et de table : rideau
D.M. no 4 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 4-1 : Modèle Jour. Rideau avec alternance de bandes.♦ Repr. 5-1 : Modèle illusion. Rideau
deux
tons
avec
ruban
de
fines
rayures
coordonnées.♦ Repr. 6-1 : Modèle Aura. Rideau ajouré
lié par des nouettes coordonnées reversibles.
790 594
j
51
Classement
06-09
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BUAND Thierry, 77 rue Darmaillacq, 49300
CHOLET
j
74
BUAND Thierry, 77 rue Darmaillacq, 49300 CHOLET
j
54
Nature du (des) objet(s) : Oreiller Anatomique Actif
Autograndissant
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Oreiller anatomique actif qui
s’enfonce d’une façon postero-inférieure en charge grâce
à un glissement en biais de la partie supérieure. Mobile sur
la partie inférieure fixe. Ce système tend à étirer le rachis
cervical et diminuer les courbures vertébrales.
790 594
4-1
790 595
BOPI 06/25
j
57
5-1
6-1
j
11
Cl. 06-13
57
Description : Repr. 1-1 : Modèle soir taie d’oreiller et haut
de parure. Parure de lit avec fines bandes
plissées.♦ Repr. 2-1 : Gros plan taie d’oreiller modèle
Secret. Parure de lit avec ruban imprimé et nouettes
assorties.♦ Repr. 3-1 : Gros plan parure Midi. Parure de
lit avec larges bandes de couleurs alternées.♦ Repr. 7-1 :
Modèle Garden Party. Nappe blanche brodée de fleurs et
ornée de rubans multicolores.♦ Repr. 8-1 : Modèle Reflet.
Nappe bordée d’un parement plissé.
790 596
1-1
790 598
2-1
790 599
790 597
790 598 à 790 602
j
51
Classement
06-13
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SANECO, SAS, Zone Artisale, 231 rue
Dufour, 59850 NIEPPE, No SIREN : 382560092
j
74
SANECO, Zone Artisale, 231 rue Dufour, 59850 NIEPPE
j
54
j
45
Nature du (des) objet(s) : Soir : linge de maison et de table
: parure de lit ♦ Secret : linge de maison et de table :
parure de lit ♦ Midi : linge de maison et de table : parure
de lit ♦ Garden party : linge de maison et de table : nappe
♦ Reflet : linge de maison et de table : nappe
D.M. no 1 à 3, 7 et 8 : 1 repr.
58
3-1
Cl. 06-13
BOPI 06/25
790 600
8-1
j
11
790 602
790 603
j
51
Classement
06-13
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : de RYCK Marie, 14 rue de la Briqueterie,
59554 RAILLENCOURT STE OLLE
j
74
de RYCK Marie, 14 rue de la Briqueterie, 59554
RAILLENCOURT STE OLLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Oreiller avec bras
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
7-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus. Oreiller rectangulaire avec un prolongement plus ou moins malléable sur
un côté formant un bras
790 601
1-1
790 603
BOPI 06/25
Cl. 07-01
59
Articles de ménage non compris dans d’autres
classes
(Classe 07)
790 604 à 790 608
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
j
11
Dépôt du 27 mars 2006, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : HALLIOUA Malka, 13 rue Edouard Vaillant,
94120 FONTENAY SOUS BOIS
j
74
HALLIOUA Malka, 13 rue Edouard Vaillant, 94120
FONTENAY SOUS BOIS
2-1
790 605
3-1
790 606
4-1
790 607
j
54
Nature du (des) objet(s) : Assiette Duo Colors ♦ Assiette
Alysée bleu ♦ Assiette Alysée rose ♦ Assiette Caviar
♦ Assiette Julia
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Assiette de table en porcelaine
avec 4 couleurs dont 2 de coloris beige et 2 de coloris
ivoire, pouvant adapter autant de jeu de couleur possible,
ainsi pour chaque partie un liseré de 7 mm finissant par
1 mm de coloris or ou argent.♦ Repr. 2-1 : Assiette de
table en porcelaine avec incrustation de feuilles de fleurs
ainsi que de vols d’oiseaux, avec jeu de remplissage de
coloris platine argent. Existe en or ou en argent♦ Repr.
3-1 : Assiette de table en porcelaine avec incrustation de
feuilles de fleurs ainsi que de vols d’oiseaux, avec jeu de
remplissage de coloris platine argent. Existe en or ou en
argent♦ Repr. 4-1 : Assiette de table en porcelaine avec
des pastilles de couleur or ou argent de plus en plus
petites en descendant vers le bas. Existe en or ou
argent♦ Repr. 5-1 : Assiette en porcelaine avec incrustation de fleurs, feuilles, jeu de remplissage en platine argent
ou or avec un liseré de 7 mm au départ pour terminer au
centre à 1 mm
790 604
60
Cl. 07-01
BOPI 06/25
j
11
790 610 à 790 616
j
51
Classement
07-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FORGE ADOUR, SARL, 66 avenue du 8
Mai 1945, 64100 BAYONNE, No SIREN : 352651673
j
74
FORGE ADOUR SARL, 66 avenue du 8 Mai 1945, 64100
BAYONNE
5-1
j
11
790 608
j
54
Nature du (des) objet(s) : Plaque chauffante
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
j
45
j
57
790 609
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
Description : Repr. 1-1 : Plaque chauffante PLI 600
PLANCHA IBERICA♦ Repr. 2-1 : Plaque chauffante PLI
600 ACIER PLANCHA IBERICA♦ Repr. 3-1 : Plaque
chauffante PLE 450 PLANCHA ECO♦ Repr. 4-1 : Plaque
chauffante PLE 600 PLANCHA ECO♦ Repr. 5-1 : Plaque
chauffante PLT 450 PLANCHA TRADI♦ Repr. 6-1 : Plaque chauffante PLT 600 PLANCHA TRADI♦ Repr. 7-1 :
Plaque chauffante PLT 750 PLANCHA TRADI
j
71
Déposant(s) : EPB (SARL), (SARL), 8 rue Princesse,
75006 PARIS, No SIREN : 314357724
j
74
LA CHAISE LONGUE, 7 avenue Arago, ZI La Vigne aux
Loups, 91380 CHILLY MAZARIN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Théière avec filtre
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Théière avec filtre
1-1
790 610
2-1
790 611
790 609
BOPI 06/25
3-1
4-1
61
Cl. 07-02
6-1
790 615
7-1
790 616
790 612
790 613
j
11
790 617 à 790 631
j
51
Classement
07-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TEFAL, Société par actions simplifiée,
Zone Industrielle des Granges, 74150 RUMILLY, No
SIREN : 301520920
j
74
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX
5-1
790 614
j
54
Nature du (des) objet(s) : Gril
D.M. no 1 : 7 repr.
D.M. no 2 : 8 repr.
j
45
j
57
Vue de face♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus♦ Repr. 1-4 :
Vue de dessous♦ Repr. 1-5 : Vue du côté
gauche♦ Repr. 1-6 : Vue du côté droit♦ Repr. 1-7 : Vue
arrière♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective♦ Repr. 2-2 :
Vue de face♦ Repr. 2-3 : Vue de dessus♦ Repr. 2-4 :
Vue de dessous♦ Repr. 2-5 : Vue du dessous (boitier
électrique en position de rangement)♦ Repr. 2-6 : Vue du
côté gauche♦ Repr. 2-7 : Vue du côté droit♦ Repr. 2-8 :
Vue arrière
62
1-1
1-2
1-3
Cl. 07-02
BOPI 06/25
790 617
1-4
790 620
1-5
790 621
1-6
790 622
1-7
790 623
790 618
790 619
BOPI 06/25
2-1
2-2
2-3
2-4
63
Cl. 07-03
790 624
2-5
790 628
2-6
790 629
2-7
790 630
2-8
790 631
790 625
790 626
j
11
790 632
j
51
Classement
07-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TISSEYRE Jean-Paul, 1 rue Jean-Jacques
Rousseau, 09600 LA BASTIDE SUR L’HERS, No SIREN :
431540673
j
74
TISSEYRE Jean-Paul, 1 rue Jean-Jacques Rousseau,
09600 LA BASTIDE SUR L’HERS
790 627
64
Cl. 07-04
j
54
j
45
j
57
BOPI 06/25
Nature du (des) objet(s) : Couteau de table
D.M. no 1 : 1 repr.
j
21
j
20
j
11
790 633 et 790 634
Classement
07-04
j
21
j
20
Déposant(s) : GARCIA Stéphane, 25 village des Pêcheurs,
38390 MONTALLIEU VERCIEU
j
74
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B, 69410
CHAMPAGNE AU MONT D’OR
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pique à fondue, avec une pointe
en boucle et perpendiculaire à la tige de la pique
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
j
71
Déposant(s) : ROGER ORFEVRE , SARL, Route de la
Plaine, 63300 ESCOUTOUX, No SIREN : 775636178
j
74
ROGER ORFEVRE, Usine de la Plaine, 63300 ESCOUTOUX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Coupe pain inox lame 25 cm
♦ Coupe pain inox lame 35 cm
j
45
j
57
Dépôt du 25 septembre 2006, à INPI LYON
j
71
790 632
j
51
790 635 et 790 636
Classement
07-06
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Couteau de table
longueur totale 25 cm.
1-1
j
11
j
51
Description : Repr. 1-1 : Vue de dos de la pique à fondue
dans sa globalité. Le corps métallique est terminé par une
boucle offrant une plus grande surface pour récupérer les
aliments, dotée d’une pointe perpendiculaire pour piquer
les aliments avec plus d’efficacité♦ Repr. 1-2 : Vue de
face et en gros plan de la partie terminale de la pique à
fondue. Le corps métallique est terminé par une boucle
offrant une plus grande surface pour récupérer les aliments, dotée d’une pointe perpendiculaire pour piquer les
aliments avec plus d’efficacité
Description : Repr. 1-1 : Coupe pain inox lame 25
cm♦ Repr. 2-1 : Coupe pain inox lame 35 cm
1-1
790 633
2-1
790 634
1-1
790 635
1-2
790 636
BOPI 06/25
j
11
Cl. 07-07
65
790 637 à 790 649
j
51
Classement
07-07
j
21
j
20
j
71
59100 ROUBAIX
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bacs à linge avec support
D.M. no 1 : 8 repr.
D.M. no 2 : 5 repr.
j
45
j
57
Vue de face♦ Repr. 1-3 : Vue de côté♦ Repr. 1-4 : Vue
arrière♦ Repr. 1-5 : Vue en perspective du support bacs
à linge♦ Repr. 1-6 : Vue en perspective du bac à linge
fermé♦ Repr. 1-7 : Vue en perspective du bac à linge
ouvert♦ Repr. 1-8 : Vue en perspective du bac à linge
semi ouvert♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective♦ Repr.
2-2 : Vue de face♦ Repr. 2-3 : Vue de côté♦ Repr. 2-4 :
Vue arrière♦ Repr. 2-5 : Vue en perspective du support
bacs à linge
1-1
790 637
1-2
790 638
1-3
790 639
66
1-4
1-5
Cl. 07-07
BOPI 06/25
1-6
790 642
1-7
790 643
790 640
790 641
BOPI 06/25
1-8
2-1
Cl. 07-07
67
790 644
2-2
790 646
2-3
790 647
790 645
68
Cl. 08-03
BOPI 06/25
j
54
Nature du (des) objet(s) : Couteau de cuisine
D.M. no 1 à 3 : 2 repr.
j
45
j
57
2-4
Description : Repr. 1-1 : Couteau de cuisine♦ Repr. 1-2 :
Couteau de cuisine♦ Repr. 2-1 : Couteau de
cuisine♦ Repr. 2-2 : Couteau de cuisine♦ Repr. 3-1 :
Couteau de cuisine♦ Repr. 3-2 : Couteau de cuisine
790 648
2-5
1-1
790 650
1-2
790 651
790 649
Outils et quincaillerie
(Classe 08)
j
11
790 650 à 790 655
j
51
Classement
08-03
j
21
j
20
j
71
j
74
Dépôt du 15 mai 2006, à INPI LYON
Déposant(s) : SANNAJUST Léonard, 11 rue du 19 Mars,
63190 ORLEAT
VIALLON Henri, 4 rue Anna Chabrol, 63300 THIERS
CABINET GERMAIN ET MAUREAU, 12 rue de la République, 42000 SAINT ETIENNE
BOPI 06/25
2-1
2-2
790 652
69
Cl. 08-05
3-1
790 654
3-2
790 655
j
11
790 656 à 790 664
j
51
Classement
08-05
j
21
j
20
790 653
Dépôt du 28 juillet 2006, à INPI TOULOUSE
j
71
Déposant(s) : AXALYS, SARL, ZAE La Garrigue, 34725
SAINT ANDRE DE SANGONIS, No SIREN : 452004005
j
74
RAVINA SA, 8 rue des Briquetiers, ZA de Font Grasse, BP
10077, 31703 BLAGNAC CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Organes de manoeuvre pour
menuiserie - en applique ♦ Organes de manoeuvre pour
menuiserie ♦ Organes de manoeuvre pour menuiserie avec poignets
D.M. no 1 à 3 : 3 repr.
j
45
70
j
57
Cl. 08-05
Description : Repr. 1-1 : Organes de manoeuvre pour
menuiserie - en applique♦ Repr. 1-2 : Organes de
manoeuvre pour menuiserie - en applique♦ Repr. 1-3 :
Organes de manoeuvre pour menuiserie - en
applique♦ Repr. 2-1 : Organes de manoeuvre pour
menuiserie♦ Repr. 2-2 : Organes de manoeuvre pour
menuiserie - avec poignets♦ Repr. 3-2 : Organes de
manoeuvre pour menuiserie - avec poignets♦ Repr. 3-3 :
Organes de manoeuvre pour menuiserie - avec poignets
1-1
790 656
1-2
790 657
1-3
790 658
BOPI 06/25
2-1
790 659
2-2
790 660
2-3
790 661
3-1
790 662
BOPI 06/25
3-2
790 663
1-1
3-3
790 664
j
11
Classement
08-07
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PETIT Marie, Christine, Andrée, 71 rue
Truffaut, 75017 PARIS
j
74
PETIT Marie, 71 rue Truffaut, 75017 PARIS
Nature du (des) objet(s) : Clé réelle ou symbolique pour les
monuments de France
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Clé réelle ou symbolique pour les
monuments de France
j
11
790 665
790 666 à 790 683
j
51
Classement
08-07
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : JCDecaux , Société Anonyme à Directoire
et Conseil de Surveillance, 17 rue Soyer, 92200
NEUILLY SUR SEINE, No SIREN : 307570747
j
74
JCDecaux SA, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle, ZI Ste Apolline, 78378 PLAISIR CEDEX
790 665
j
51
j
54
71
Cl. 08-07
j
54
Nature du (des) objet(s) : Borne attache vélos
D.M. no 1 à 3 : 6 repr.
j
45
j
57
Vue de gauche♦ Repr. 1-3 : Vue de droite♦ Repr. 1-4 :
Vue de face♦ Repr. 1-5 : Vue de derrière♦ Repr. 1-6 :
Vue de dessus♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective♦ Repr.
2-2 : Vue de gauche♦ Repr. 2-3 : Vue de droite♦ Repr.
2-4 : Vue de face♦ Repr. 2-5 : Vue de derrière♦ Repr.
2-6 : Vue de dessus♦ Repr. 3-1 : Vue en
perspective♦ Repr. 3-2 : Vue de gauche♦ Repr. 3-3 :
Vue de droite♦ Repr. 3-4 : Vue de face♦ Repr. 3-5 : Vue
de derrière♦ Repr. 3-6 : Vue de dessus
72
Cl. 08-07
BOPI 06/25
1-1
790 666
1-3
790 668
1-2
790 667
1-4
790 669
BOPI 06/25
1-5
790 670
1-6
790 671
2-1
790 672
Cl. 08-07
73
2-2
790 673
2-3
790 674
74
Cl. 08-07
2-4
790 675
2-5
790 676
2-6
790 677
BOPI 06/25
3-1
790 678
3-2
790 679
BOPI 06/25
3-6
3-3
790 680
75
Cl. 08-10
790 683
j
11
790 684 à 790 694
j
51
Classement
08-10
j
21
j
20
j
71
j
74
LYS
j
54
j
45
j
57
3-4
790 681
3-5
790 682
1-1
Nature du (des) objet(s) : Range vélo Atelier ♦ Range
vélos Mural ♦ Range vélos Mural bois ♦ Range vélos
Arcachon 3 vélos ♦ Range vélos Arcachon 5 vélos
♦ Range vélos Arcachon 10 vélos ♦ Range vélos New
York 3 vélos ♦ Range vélos New York 5 vélos ♦ Range
vélos New York 10 vélos ♦ Range vélos Antivol ♦ Range
vélos de sol 5 vélos Economique
D.M. no 1 à 11 : 1 repr.
3-1 :
Vue
en
Vue
en
perspective♦ Repr.
perspective♦ Repr. 4-1 : Vue en perspective♦ Repr.
5-1 : Vue en perspective♦ Repr. 6-1 : Vue en
8-1 : Vue en perspective♦ Repr. 9-1 : Vue en
11-1 : Vue en perspective
790 684
76
2-1
3-1
4-1
Cl. 08-10
BOPI 06/25
5-1
790 688
6-1
790 689
7-1
790 690
8-1
790 691
790 685
790 686
790 687
BOPI 06/25
77
Cl. 09-01
Emballages et récipients pour le transport ou la
manutention des marchandises
(Classe 09)
9-1
j
11
790 695 à 790 697
j
51
Classement
09-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ETS RAOUL DOMEC , SAS, 76 rue des
Rentes, 16100 COGNAC, No SIREN : 905420105
j
74
ETS RAOUL DOMEC SAS, 76 rue des Rentes, 16100
COGNAC
790 692
10-1
11-1
♦ Bou-
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bouteille Touareg 50 cl
teille Demoiselle 50 cl ♦ Bouteille Antoine 50 cl
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Bouteille en verre♦ Repr. 2-1 :
Bouteille en verre♦ Repr. 3-1 : Bouteille en verre
1-1
790 695
790 693
790 694
78
Cl. 09-01
2-1
790 696
3-1
790 697
j
11
BOPI 06/25
1-1
790 698
1-2
790 699
790 698 à 790 700
j
51
Classement
09-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BAGABAS Abdullah Omar, 65 avenue
Joffre, 92250 LA GARENNE COLOMBES
j
74
BAGABAS Abdullah Omar, Chez Rita MS, 65 avenue
Joffre, 92250 LA GARENNE COLOMBES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Flacon de parfum
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Flacon de parfum♦ Repr. 1-2 :
Flacon de parfum♦ Repr. 2-1 : Flacon de parfum
BOPI 06/25
2-1
790 700
j
51
Classement
09-01
j
21
j
11
790 701
1-1
79
Cl. 09-01
j
11
790 701
790 702
j
51
Classement
09-01
j
21
j
20
j
20
j
71
Déposant(s) : HANSE Yao, 3 Passage Damiens BP 41,
60240 CHAUMONT EN VEXIN
HANSE Alain, 3 Passage Damiens BP 41, 60240
CHAUMONT EN VEXIN
j
71
Déposant(s) : MANYPACK, EURL, 12 rue Villevert, 60300
SENLIS, No SIREN : 341043305
j
74
MANYPACK, Jacques DOHLEN, 12 rue Villevert, 60300
SENLIS
j
74
CHAUMONT EN VEXIN
j
54
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bouteille 50cl
D.M. no 1 : 1 repr.
Nature du (des) objet(s) : Flacon (emballage)
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Bouteille 50cl pasteurisable 4
plots en PET, fond fexy bottan qui se déforme à la pression
et revient en forme à la dépression
Description : Repr. 1-1 : Flacon verre, taille diamant avec
capot, translucide et de couleur
80
Cl. 09-01
1-1
790 702
j
51
Classement
09-01
j
21
BOPI 06/25
j
11
790 703
1-1
790 703
j
11
790 704
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
20
j
71
Déposant(s) : MANYPACK, EURL, 12 rue Villevert, 60300
SENLIS, No SIREN : 341043305
j
71
Déposant(s) : LANTIER Pierre, Le Gouttet, 42370 SAINT
HAON LE VIEUX
j
74
MANYPACK, Jacques DOHLEN, 12 rue Villevert, 60300
SENLIS
j
74
CABINET GEFIB, 55 rue Aristide Briand, 92309 LEVALLOIS
PERRET
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bouteille 1 litre Charbonneaux
Bordelaise Pet avec bague Huile 29/21
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
Nature du (des) objet(s) : Emballage pour composition
florale
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Bouteille 1 litre ″Charbonneaux
Bordelaise″ Pet élégance avec bague huile 29/21 pour
produits liquides nobles
j
57
Description : Repr. 1-1 : Emballage pour composition
florale
BOPI 06/25
1-1
j
11
81
1-1
790 705
1-2
790 706
1-3
790 707
1-4
790 708
790 704
790 705 à 790 711
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ETABLISSEMENTS SABATON, Société
Anonyme, La Plaine, 07200 AUBENAS, No SIREN :
301424131
j
74
CABINET GERMAIN ET MAUREAU, 12 rue Boileau,
69006 LYON
j
54
Cl. 09-03
Nature du (des) objet(s) : Barquette pour emballage de
produits alimentaires
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Barquette pour emballage de
produits alimentaires♦ Repr. 1-2 : Barquette pour emballage de produits alimentaires♦ Repr. 1-3 : Barquette pour
emballage de produits alimentaires♦ Repr. 1-4 : Barquette
pour emballage de produits alimentaires♦ Repr. 1-5 :
Barquette
pour
emballage
de
produits
alimentaires♦ Repr. 1-6 : Barquette pour emballage de
produits alimentaires♦ Repr. 1-7 : Barquette pour emballage de produits alimentaires
82
Cl. 09-03
BOPI 06/25
1-5
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boîte (emballages)
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Boîte (emballages)
790 709
1-1
1-6
790 712
790 710
j
11
790 713 et 790 714
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Défi International, sarl, 17 Avenue du
Général
de
Gaulle,
BP
No
54,
95230
SOISY-SOUS-MONTMORENCY CEDEX, No SIREN :
399416643
j
74
Société Défi International, 17 avenue du Général de
Gaulle, BP 54, 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY
1-7
790 711
j
11
790 712
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
Dépôt du 16 mai 2006, à INPI RENNES
j
71
Déposant(s) : BLANCHET SAS, SAS, 11-13 rue des Grèves, 50300 AVRANCHES, No SIREN : 325559573
j
74
BLANCHET SAS, 11-13 rue des Grèves, 50300 AVRANCHES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Distributeur unitaire de capsule
de beauté ♦ Distributeur unitaire de capsule de beauté
avec pot operculé
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Distributeur tête en bas en tournant d’un quart de tour, une seule gélule tombe dans
l’intérieur du capot qui sert de gobelet pour ingérer le
produit. Lorsque le capot est désolidarisé du distributeur,
ce dernier se referme automatiquement.♦ Repr. 2-1 :
Avant la mise en service du distributeur, les capsules de
beauté sont conditionnées dans un pot muni d’une pellicule aluminium détachable assurant l’étanchéité et
l’inviolabilité. Distributeur tête en bas, en tournant d’un
quart de tour, une seule gélule tombe dans l’intérieur du
capot qui sert de gobelet pour ingérer le produit. Lorsque
le capot est désolidarisé du distributeur, ce dernier se
referme automatiquement.
BOPI 06/25
Cl. 09-03
83
D.M. no 1 à 20 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Décor d’emballage pour produits
alimentaires♦ Repr. 2-1 : Décor d’emballage pour produits alimentaires♦ Repr. 3-1 : Décor d’emballage pour
produits alimentaires♦ Repr. 4-1 : Décor d’emballage
pour produits alimentaires♦ Repr. 5-1 : Décor d’emballage pour produits alimentaires♦ Repr. 6-1 : Décor d’emballage pour produits alimentaires♦ Repr. 7-1 : Décor
d’emballage pour produits alimentaires♦ Repr. 8-1 : Décor
d’emballage pour produits alimentaires♦ Repr. 9-1 : Décor
d’emballage pour produits alimentaires♦ Repr. 10-1 :
Décor d’emballage pour produits alimentaires♦ Repr.
11-1 :
Décor
d’emballage
pour
produits
pour produits alimentaires♦ Repr. 15-1 : Décor d’emballage pour produits alimentaires♦ Repr. 16-1 : Décor
d’emballage pour produits alimentaires♦ Repr. 17-1 :
Décor d’emballage pour produits alimentaires♦ Repr.
18-1 :
Décor
d’emballage
pour
produits
790 713
2-1
1-1
790 715
2-1
790 716
790 714
j
11
790 715 à 790 734
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Compagnie Gervais Danone, Société
Anonyme, 17 boulevard Haussmann, 75009 PARIS, No
SIREN : 552067092
j
74
CABINET REGIMBEAU, 20 rue de Chazelles, 75847
PARIS CEDEX 17
j
54
Nature du (des) objet(s) : Décor d’emballage pour produits
alimentaires
84
Cl. 09-03
BOPI 06/25
3-1
790 717
5-1
790 719
4-1
790 718
6-1
790 720
BOPI 06/25
Cl. 09-03
85
7-1
790 721
9-1
790 723
8-1
790 722
10-1
790 724
86
11-1
12-1
Cl. 09-03
BOPI 06/25
790 725
13-1
790 727
14-1
790 728
790 726
BOPI 06/25
15-1
790 729
16-1
790 730
Cl. 09-03
87
17-1
790 731
18-1
790 732
88
Cl. 09-03
j
57
19-1
20-1
j
11
BOPI 06/25
Description : Repr. 1-1 : Décor d’emballage pour produits
pour produits alimentaires
790 733
1-1
790 735
2-1
790 736
790 734
790 735 à 790 738
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Compagnie Gervais Danone, Société
Anonyme, 17 boulevard Haussmann, 75009 PARIS, No
SIREN : 552067092
j
74
CABINET REGIMBEAU, 20 rue de Chazelles, 75847
PARIS CEDEX 17
j
54
Nature du (des) objet(s) : Décor d’emballage pour produits
alimentaires
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
BOPI 06/25
3-1
4-1
j
11
Classement
09-03
j
21
j
20
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de côté. Boite en carton rigide
destinée à contenir de la vaisselle en mélamine♦ Repr.
1-2 : Vue de 3/4 de dessus. Boite en carton rigide destinée
à contenir de la vaisselle en mélamine
1-1
790 739
1-2
790 740
790 737
j
71
Déposant(s) : PLASTOREX SAS, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS
SIMPLIFIÉE, 1 chemin sous le Pré, BP 97, 39203 SAINT
CLAUDE CEDEX, No SIREN : 433912086
j
74
PLASTOREX SAS, 1 chemin sous le Pré, BP 97, 39203
SAINT CLAUDE CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boite en carton hexagonal avec
couvercle conique
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
11
790 741 et 790 742
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
790 738
790 739 et 790 740
j
51
89
Cl. 09-03
j
71
j
74
SAINT CLAUDE CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin pour boite en carton
héxagonal avec couvercle conique
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin no1 du décor ″Européan
Circus″. Le dessin comporte une bannière ″Circus″, un
dompteur, un clown et un cheval sur fond rouge et
jaune♦ Repr. 2-1 : Dessin no2 du décor ″Européan
Circus″. Le dessin comporte un singe, une carriole, un
ours, un lion et un clown blanc sur fond rouge et jaune
90
Cl. 09-03
BOPI 06/25
position♦ Repr. 3-1 : ″Promenon-nous″. Le dessin comporte un loup caché derrière un arbre, une petite fille
blonde
1-1
2-1
j
11
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
j
74
2-1
790 744
3-1
790 745
SAINT CLAUDE CEDEX
Nature du (des) objet(s) : Dessin pour boite en carton
hexagonal avec couvercle conique
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
790 743
790 742
j
54
790 741
790 743 à 790 745
j
51
1-1
790 746 et 790 747
Classement
09-05
j
21
j
20
j
71
54,
95230
Général
de
Gaulle,
BP
No
399416643
j
74
Description : Repr. 1-1 : ″Promenon-nous″. Le dessin comporte un panneau, un loup en salopette orange et une
petite fille tenant un bouquet de fleur avec des cheveux
marron♦ Repr. 2-1 : ″Promenon-nous″. Le dessin comporte 5 personnages d’enfant dans différente
j
11
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tube cylindrique pour bi-produits
: 1 crème + 1 mini stick ♦ Tube ovale pour bi-produits : 1
crème + 1 mini stick
BOPI 06/25
j
45
j
57
Description : Repr. 5-1 : Tube cylindrique pour bi-produits
: 1 crème + 1 mini stick lèvres. Fermeture du tube,
utilisation de la crème, utilisation du mini stick lèvres de
forme cylindrique.♦ Repr. 6-1 : Tube ovale pour bi-produits
: 1 crème + 1 mini stick lèvres. Fermeture du tube,
utilisation de la crème, utilisation du mini stick lèvres de
forme ovale.
5-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac tissu (emballage)
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
6-1
790 747
j
11
790 748
j
51
Classement
09-05
j
21
j
20
j
74
Description : Repr. 2-1 : En velours, tafta, brocard, toutes
coulerus avec cordonnet et pompons
790 746
2-1
j
71
91
Cl. 09-05
Déposant(s) : HANSE Yao, 3 Passage Damiens BP 41,
60240 CHAUMONT EN VEXIN
CHAUMONT EN VEXIN
CHAUMONT EN VEXIN
j
11
790 748
790 749 à 790 751
j
51
Classement
09-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : RIVERPACK, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS
SIMPLIFIÉE, 1 rue de la Garenne, ZI du Vert Galant,
95310 ST OUEN L’AUMONE, No SIREN : 303356166
j
74
RAVINA SA, 8 rue des Briquetiers, ZA de Font Grasse BP 10077, 31703 BLAGNAC CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Sac♦ Repr. 1-2 : Sac♦ Repr.
1-3 : Sac
92
1-1
Cl. 09-05
BOPI 06/25
790 749
1-3
790 751
j
11
790 752 à 790 757
j
51
Classement
09-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HAPPY INC, Société par actions simplifiée, 86 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS, No SIREN :
483507810
j
74
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS
j
54
1-2
Nature du (des) objet(s) : Cornet (enveloppe)
D.M. no 1 : 6 repr.
790 750
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cornet ornemental destiné à recevoir des végétaux. Vue dépliée du cornet♦ Repr. 1-2 :
Cornet ornemental destiné à recevoir des végétaux. Vue
dépliée du cornet♦ Repr. 1-3 : Cornet ornemental destiné
à recevoir des végétaux. Vue dépliée du cornet avec un
coin retourné♦ Repr. 1-4 : Cornet ornemental destiné à
recevoir des végétaux. Vue du dessus du cornet♦ Repr.
1-5 : Cornet ornemental destiné à recevoir des végétaux.
Vue de l’intérieur du cornet♦ Repr. 1-6 : Cornet ornemental destiné à recevoir des végétaux. Vue de côté du cornet
BOPI 06/25
1-1
1-2
1-3
Cl. 09-05
93
790 752
790 753
790 754
1-4
790 755
1-5
790 756
1-6
790 757
94
Cl. 09-07
j
11
790 758 et 790 759
j
51
Classement
09-07
j
21
j
20
j
71
Horlogerie et autres instruments de mesure,
instruments de contrôle ou de signalisation
(Classe 10)
54,
95230
Général
de
Gaulle,
BP
No
399416643
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Capsule service à verseur télescopique ♦ Capsule service à deux débits différents de
sortie de produit
j
45
j
57
BOPI 06/25
j
11
790 760 et 790 761
j
51
Classement
10-04
j
21
j
20
Dépôt du 21 septembre 2006, à INPI BORDEAUX
j
71
Déposant(s) : RENAUD Fabienne, Marie-Noëlle, Boulevard Georges Clémenceau, 17440 AYTRE
j
74
RENAUD Fabienne, 32 boulevard Georges Clémenceau,
17440 AYTRE
Description : Repr. 3-1 : Capsule service à verseur télescopique muni d’une sortie latérale de produit. Bouchage
réalisé en deux pièces : 1 coiffe clipsée sur la bague d’un
flacon actionne un verseur télescopique qui s’élève verticalement sans tourner en coulissant sur la bague du
flacon. En position ouverture l’orifice latéral de sortie de
produit, du verseur télescopique dégagé du dessus de la
coiffe, est situé dans l’axe de la face principale du
flacon.♦ Repr. 4-1 : Capsule service à deux débits différents de sortie de produit. Bouchage réalisé en deux
pièces : 1 capsule à embout sur laquelle coulisse verticalement une coiffe munie d’un couvercle basculant. Fermeture : en basculant le couvercle : faible débit de produit,
en tirant verticalement la coiffe et en basculant le couvercle
: débit important de produit.
3-1
790 758
4-1
790 759
j
54
Nature du (des) objet(s) : Toise ″moi en nat″
d’homme
j
45
j
57
1-1
♦ Toise petit
Description : Repr. 1-1 : Toise à partir d’éléments naturels,
les mesures de l’enfant peuvent être inscrites sur le tissu
ou au dos d’une photo. Cette dernière peut être épinglée
à un fil fixé au tissu ou à l’arbre. Le long du tronc de l’arbre
courent des coccinelles et l’une d’entre elles se pose sur
la feuille du haut. Les matières des tissus peuvent être
diverses ainsi que l’essence du bois♦ Repr. 2-1 : La
femme enceinte est un symbole de fécondité, elle est la
source de vie qui laisse pousser et grandir l’enfant dans
son devenir d’homme. Les ballons agrémentent des continents, représente le rève, l’autonomie ″quand je serai
grand, je découvrirai le monde″. La toise petit d’homme est
construite en 3 étapes : un premier plan à droite de l’arbre
qui est serein, nous fait penser à la petite enfance, à
gauche l’enfant grandit en sécurité, finalement l’échappée,
l’envol, le voyage. Les mesures de l’enfant peuvent être
annotées avec des stylos, feutres, etc...
790 760
BOPI 06/25
2-1
j
11
Cl. 10-06
95
1-1
790 762
1-2
790 763
1-3
790 764
2-1
790 765
790 761
790 762 à 790 777
j
51
Classement
10-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SIGNAUX GIROD, SA, Bellefontaine - BP 4,
39401 MOREZ CEDEX, No SIREN : 646050476
j
74
CABINET CLAUDE GUIU, 10 rue Paul Thénard, 21000
DIJON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Panneau de signalisation
D.M. no 3 : 4 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Embout pour panneau de signalisation. Vue de face.♦ Repr. 1-2 : Embout pour panneau
de signalisation, vue de dessous.♦ Repr. 1-3 : Embout
pour
panneau
de
signalisation,
vue
en
perspective.♦ Repr. 2-1 : Collier de fixation pour panneau
de signalisation, vue 3/4 avant.♦ Repr. 2-2 : Collier de
fixation pour panneau de signalisation, vue 3/4
arrière.♦ Repr. 2-3 : Collier de fixation pour panneau de
signalisation, vue de profil.♦ Repr. 3-1 : Embout pour
panneau de signalisation, vue en perspective.♦ Repr.
3-2 : Embout pour panneau de signalisation, vue de
face.♦ Repr. 3-3 : Embout pour panneau de signalisation,
vue de dessous.♦ Repr. 3-4 : Embout pour panneau de
signalisation, vue de côté.♦ Repr. 4-1 : Entretoise pour
panneau de signalisation, vue de dessus.♦ Repr. 4-2 :
Entretoise pour panneau de signalisation, vue de
côté.♦ Repr. 4-3 : Entretoise pour panneau de signalisation, vue en perspective.♦ Repr. 5-1 : Collier de fixation
pour panneau de signalisation, vue de dessus.♦ Repr.
5-2 : Collier de fixation pour panneau de signalisation, vue
3/4 arrière.♦ Repr. 5-3 : Collier de fixation pour panneau
de signalisation, vue 3/4 avant.
96
2-2
2-3
Cl. 10-06
BOPI 06/25
790 766
3-3
790 770
3-4
790 771
4-1
790 772
790 767
3-1
790 768
3-2
790 769
BOPI 06/25
5-3
4-2
97
Cl. 11-01
790 777
790 773
Objets d’ornement
(Classe 11)
j
11
790 778 à 790 782
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : VRIGNON ANKE - ″ANKE″, Entreprise
Individuelle, 4 rue des Basses Auges, 78112 FOURQUEUX,
No SIREN : 399037126
j
74
VRIGNON Anke, 4 rue des Basses Auges, 78112
FOURQUEUX
4-3
5-1
790 775
5-2
790 776
♦ Boucle d’oreille
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bague
D.M. no 3 : 1 repr.
j
45
j
57
790 774
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus. Monture de bague
tenant une pierre taillée en cabochon de grande taille. La
pierre est sertie à l’envers : la partie bombée de la pierre
va vers le bas, la partie plate est vers le haut. Le cabochon
pose avec sa partie bombée directement sur le doigt. Le
corps de bague consiste en une bande de métal courbé
en U. Entre ses 2 extrémités est soudée la ceinture en fil
ovale dans laquelle la pierre est assise. La pierre est sertie
par les 2 bouts de la bande, le métal est rabattu sur la
pierre comme dans un serti clos♦ Repr. 1-2 : Vue de
côté. Monture de bague tenant une pierre taillée en
cabochon de grande taille. La pierre est sertie à l’envers
: la partie bombée de la pierre va vers le bas, la partie plate
est vers le haut. Le cabochon pose avec sa partie bombée
directement sur le doigt. Le corps de bague consiste en
une bande de métal courbé en U. Entre ses 2 extrémités
est soudée la ceinture en fil ovale dans laquelle la pierre
est assise. La pierre est sertie par les 2 bouts de la bande,
le métal est rabattu sur la pierre comme dans un serti
clos♦ Repr. 2-1 : Vue de dessus. Monture de bague
tenant une pierre taillée en cabochon de grande taille, taille
émeraude. La pierre pose directement avec sa culasse sur
le doigt. La culasse de la pierre est adoucie en enlevant
la matière, on crée une facette supplémentaire dans le bas
de la pierre. Le corps de bague consiste en une bande de
métal courbé en U. Entre ses 2 extrémités est soudée la
ceinture en fil ovale dans laquelle la pierre est assise. La
pierre est sertie par les 2 bouts de la bande, le métal est
rabattu sur la pierre comme dans un serti clos♦ Repr.
2-2 : Vue de côté. Monture de bague tenant une pierre
taillée en cabochon de grande taille, taille émeraude. La
pierre pose directement avec sa culasse sur le doigt. La
culasse de la pierre est adoucie en enlevant la matière, on
crée une facette supplémentaire dans le bas de la pierre.
Le corps de bague consiste en une bande de métal courbé
en U. Entre ses 2 extrémités est soudée la ceinture en fil
ovale dans laquelle la pierre est assise. La pierre est sertie
par les 2 bouts de la bande, le métal est rabattu sur la
pierre comme dans un serti clos♦ Repr. 3-1 : Vue de
face. Les boucles consistent en un fil plat métallique
courbé en spirale. Le bout est soudé à la boucle précédente et ferme la forme. La tige du système pour oreille
percée se trouve juste derrière cet endroit et est invisible
98
Cl. 11-01
BOPI 06/25
de devant. La spirale pour l’oreille opposée est la même,
de côté opposé. A la spirale est attachée comme pendant
une perle ou une boule tenue par une tige et son anneau.
Le pendant bouge librement, l’anneau coulisse sur le fil
bas de la spirale sans pouvoir s’échapper. Le pendant se
trouve juste en dessous de l’oreille
1-1
1-2
2-1
790 780
2-2
790 781
3-1
790 782
790 778
790 779
BOPI 06/25
j
11
99
Cl. 11-01
790 783
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : JARASSE Michel, André, Régeat à
Couffy/Sarsonne, 19340 EYGURANDE
j
74
JARASSE Michel, Régeat à Couffy/Sarsonne, 19340
EYGURANDE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tresse en argent servant à
maintenir une pierre pour la bijouterie et joaillerie
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : ″L’esprit des pierres en filet
d’argent″. Un filet d’argent à quatre brins ou plus sert à
maintenir une pierre semi-précieuse par sa périphérie.
Construit à part, il est pétrit sur la pierre pour épouser sa
forme, puis les brins sont noués par exemple en anneau
ou selon besoin. Le filet masque moins la pierre qu’un
sertissage et a un effet esthétique certain exemple ci-dessus, filet à 4 brins, torsadés d’abord deux par deux puis
libres, puis torsadés. Valable pour pierres semi-précieuses,
carrées, médailles etc...
j
11
N (s) de publication
790 784 et 790 785
Classement
11-01
j
21
j
20
790 784
2-1
790 785
790 783
o
j
51
1-1
j
71
Déposant(s) : SEVIKIAN Nathalie, 14 rue Montgolfier,
75003 PARIS
j
74
SEVIKIAN Nathalie, 14 rue Montgolfier, 75003 PARIS
j
11
790 786
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SOUSSI Rachik, 50 rue La Condamine,
75017 PARIS
SEVIKIAN Nathalie, 14 rue Montgolfier, 75003 PARIS
j
74
SOUSSI Rachik, 50 rue La Condamine, 75017 PARIS
♦ Bague
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bague (articulée système portemonnaie)
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Bague motif sphère♦ Repr. 2-1 :
Bague motif demi-sphère creuse
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bague motif sphère
motif demi-sphère creuse
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue fermée et vue ouverte
100 Cl. 11-01
BOPI 06/25
j
11
790 788 et 790 789
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
Dépôt du 28 avril 2006, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : CHOQUET Christian, 1 rue des Chaudronniers,
58000 NEVERS, No SIREN : 315327585
j
74
CHOQUET Christian, 1 rue des Chaudronniers, 58000
NEVERS
1-1
790 786
j
11
790 787
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sculpture pour pommeau de
canne, tire-bouchons
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Photo noire. Nu érotique. Sculpture seule ou pour réaliser des pommeaux de canne et des
poignées de tire-bouchons, divers matières♦ Repr. 1-2 :
Photo noire. Nu érotique. Sculpture seule ou pour réaliser
des pommeaux de canne et des poignées de tire-bouchons, divers matières
1-1
790 788
j
71
Déposant(s) : NESTERENKO Dmitry, 65 rue Louis Savoie,
95120 ERMONT
j
74
NESTERENKO Dmitry, 65 rue Louis Savoie, 95120
ERMONT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bague parfum en forme d’orchidée avec réservoir parfum
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.
790 787
BOPI 06/25
101
Cl. 11-02
j
11
790 791
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : A. NEMERY & CALMEJANE, S.A.S., 22/26
rue Christiaan Huygens, 37100 TOURS, No SIREN :
664801628
j
74
A. NEMERY & CALMEJANE S.A.S., ZI La Milletière, 22/26
rue Christiaan Huygens, BP 9525 BP 9525, 37095 TOURS
CEDEX 2
j
54
Nature du (des) objet(s) : Objet décoratif : Cigale - 2 textes
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-2
790 789
j
11
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Peut être réalisée en
différentes matières et couleurs, avec ou sans son. Notes
de musique et soleil. Inscription sur une face ″Côté Sud″
et sur l’autre ″Côté Soleil″
790 790
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CREATION 17, EURL, 18 rue des Cognassiers,
17140 LAGORD, No SIREN : 488731951
j
74
CREATION 17, 18 rue des Cognassiers, 17140 LAGORD
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cadre forme maison à fond
transparent avec figurines accolées dessus
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cette reproduction peut se faire
en toutes dimensions et toutes couleurs.
790 791
j
11
790 792
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
664801628
j
74
A. NEMERY & CALMEJANE S.A.S., ZI La Milletière, 22/26
rue Christian Huygens, BP 9525, 37095 TOURS CEDEX
2
1-1
790 790
j
54
Nature du (des) objet(s) : Objet décoratif : Cigale Tournesol
″Ecoute le chant du Soleil″, avec son de cigale
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
de musique et tournesol. Inscriptions sur une face ″Ecoute
le chant du soleil″
102 Cl. 11-02
BOPI 06/25
j
11
790 794
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
664801628
j
74
A. NEMERY & CALMEJANE SAS, ZI La Milletière, 22/26
2
1-1
790 792
j
54
Nature du (des) objet(s) : Objet décoratif : Cigale avec
marguerites et tournesols
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
j
11
790 793
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
différentes matières et couleurs, avec des tournesols et
des marguerites sur les ailes
j
71
664801628
j
74
rue Christiaan Huygens, BP 9525, 37095 TOURS CEDEX
2
j
54
Nature du (des) objet(s) : Objet décoratif : Cigale 2 textes
1-1
790 794
o
D.M. n 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cigale marguerites et tournesols.
Vue de face. Peut être réalisée en différentes matières et
couleurs. Sur une aile des notes et un soleil en relief et
texte ″Lou souleu me fait canta″, et sur l’autre des notes
et un soleil en relief et texte ″Le soleil me fait chanter″
j
11
790 795
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
664801628
j
74
2
j
54
1-1
Nature du (des) objet(s) : Objet décoratif : Cigale motifs
fleurs
D.M. no 1 : 1 repr.
790 793
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus. Peut être réalisée
en différentes matières et couleurs, avec des fleurs sur les
ailes
BOPI 06/25
1-1
103
Cl. 11-02
790 797
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
11
j
71
664801628
j
74
2
j
54
Nature du (des) objet(s) : Objet décoratif : Cigale soleil et
texte ″Bienvenue au Pays du Soleil ...″
790 795
j
51
j
21
j
20
Classement
11-02
j
11
790 796
o
N (s) d’enregistrement ou national : 06 2391
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
j
71
664801628
j
74
2
différentes matières et couleurs, avec ou sans son. Soleil
et notes de musique sur une face, et texte sur l’autre
″Bienvenue au Pays du Soleil ...″
j
54
Nature du (des) objet(s) : Objet décoratif : Cigale olives et
texte
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
différentes matières et couleurs, avec ou sans son. Olives
et inscription sur une face ″Ecoute le chant du soleil″
1-1
790 797
790 798
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
11
j
71
664801628
j
74
2
j
54
1-1
Nature du (des) objet(s) : Objet décoratif : Cigale fleur et
texte ″Ecoute le chant du Soleil ...″
D.M. no 1 : 1 repr.
790 796
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cigale texte et fleurs. Vue de face.
Peut être réalisée en différentes matières et couleurs, avec
ou sans son. Fleurs sur une face, et texte sur l’autre
″Ecoute le chant du Soleil ...″
104 Cl. 11-02
BOPI 06/25
j
11
790 800 à 790 802
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CARRERA Marc, 446 avenue Comtat
Venaissin, 84200 CARPENTRAS
j
74
CARRERA Marc, 446 avenue Comtat Venaissin, 84200
CARPENTRAS
1-1
790 798
j
11
790 799
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
54
Nature du (des) objet(s) : Statue ″Porteur de la banière″
″Porteur de St Gens″ ♦ Statue ″Porteur du
Christ″
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Photo de l’oeuvre - statue représentant un porteur avec la banière - Pélerinage de Saint
Gens porteur.♦ Repr. 2-1 : Photo de l’oeuvre. Statue
représentant les porteurs de St Gens. Pélerinage de St
Gens porteur.♦ Repr. 3-1 : Photo de l’oeuvre - Statue
représentant le porteur du Christ, pélerinage de St Gens
porteur.
j
71
664801628
j
74
rue Christiaan Huygens, BP 9525, 37095 TOURS CEDEX
2
♦ Statue
j
54
Nature du (des) objet(s) : Objet décoratif : cigale avec son,
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
de musique et soleil. Inscription sur une face ″Ecoute le
chant du Soleil ...″
790 799
1-1
790 800
BOPI 06/25
Cl. 11-02
105
D.M. no 1 à 11 : 1 repr.
j
45
j
57
2-1
3-1
j
11
Description : Repr. 1-1 : ALPHA AR♦ Repr. 2-1 : ALPHA
AC♦ Repr. 3-1 : ALPHA AJ♦ Repr. 4-1 : ALPHA
AV♦ Repr. 5-1 : ALPHA AH♦ Repr. 6-1 : DELTA
B♦ Repr. 7-1 : DELTA J♦ Repr. 8-1 : DELTA C♦ Repr.
9-1 : DELTA P♦ Repr. 10-1 : DELTA R♦ Repr. 11-1 :
DELTA V
790 801
1-1
790 803
2-1
790 804
790 802
790 803 à 790 813
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NAVARRO MARTINEZ-CANTULLERA
Xavier, Manufacturas Mago, Poligon Industrial Masia d’en
Barreres, s/n, 08800 Vilanova i la Geltru (Barcelona),
ESPAGNE
j
74
NAVARRO MARTINEZ-CANTULLERA Xavier, Manufacturas Mago, Poligon Industrial Masia d’en Barreres, s/n,
08800 Vilanova i la Geltru (Barcelona), ESPAGNE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pot à fleurs
106 Cl. 11-02
3-1
4-1
BOPI 06/25
790 805
5-1
790 807
6-1
790 808
7-1
790 809
790 806
BOPI 06/25
8-1
9-1
790 810
107
Cl. 11-02
10-1
790 812
11-1
790 813
790 811
j
11
790 814 à 790 816
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SERIDEL, SARL, 4 rue Hautefeuille, 75006
j
74
SERIDEL, 4 rue Hautefeuille, 75006 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Objet d’ornement assiette panoramique Paris ♦ Objet d’ornement Panoramique Paris
D.M. no 1 : 1 repr.
108 Cl. 12-02
BOPI 06/25
D.M. no 2 : 2 repr.
j
45
j
57
Moyens de transport ou de levage
(Classe 12)
Description : Repr. 1-1 : Objet d’ornement assiette panoramique Paris♦ Repr. 2-1 : Vue de dos.♦ Repr. 2-2 : Vue
de face.
j
11
790 817 à 790 822
j
51
Classement
12-02
j
21
j
20
Dépôt du 14 juin 2006, à INPI NICE
j
71
Déposant(s) : DE ROSSI Céline, 56 avenue Michel
Jourdan, 06150 CANNES LA BOCCA
j
74
DE ROSSI Céline, 56 avenue Michel Jourdan, 06150
CANNES LA BOCCA
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chariot pour le ramasse balles
de tennis
D.M. no 1 : 4 repr.
D.M. no 2 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue profil. Cette machine à
ramasser les balles de tennis est constituée d’un récepteur
ou sont stockées les balles afin de les avoir à porter de
main. Trois emplacements pour déposer bouteilles et
cannettes sont à disposition.♦ Repr. 1-2 : Vue
arrière.♦ Repr. 1-3 : Vue avant.♦ Repr. 1-4 : Vue
haut.♦ Repr. 2-1 : Vue profil. Cette machine à ramasser
les balles de tennis est constituée d’un récepteur où sont
stockées les balles afin de les avoir à portée de
main.♦ Repr. 2-2 : Vue avant.
790 814
2-1
790 815
2-2
790 816
1-1
790 817
BOPI 06/25
1-2
1-3
Cl. 12-02
109
1-4
790 820
2-1
790 821
790 818
790 819
110 Cl. 12-08
2-2
BOPI 06/25
j
11
1-1
790 823
1-2
790 824
790 822
790 823 et 790 824
j
51
Classement
12-08
j
21
j
20
Dépôt du 23 janvier 2006, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : MAIRIE DES MUREAUX, Place de la Libération, BP 2053, 78135 LES MUREAUX CEDEX, No
SIREN : 217804400
j
74
MAIRIE DES MUREAUX, Direction Communication, Place
de la Libération, BP 2053, 78135 LES MUREAUX CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tambour de ville - véhicule
roulant
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Véhicule dont le ″design″ représente un tambour. Son équipement permet la diffusion de
messages sonores♦ Repr. 1-2 : Véhicule dont le ″design″
représente un tambour. Son équipement permet la diffusion de messages sonores
j
11
790 825 à 790 828
j
51
Classement
12-16
j
21
j
20
Dépôt du 19 septembre 2006, à POITIERS
j
71
Déposant(s) : CEC, SARL, 5 rue de la Ribaliére, 86580
VOUNEUIL SOUS BIARD, No SIREN : 329287072
j
74
SARL CEC, Luc BAILLARGEAU, 5 rue de la Ribalière,
86580 VOUNEUIL SOUS BIARD
j
54
Nature du (des) objet(s) : Visière translucide pour Renault
Magnum 2006
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
BOPI 06/25
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue 3/4 avant dessus♦ Repr.
1-2 : Vue de face♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus♦ Repr.
1-4 : Vue du côté gauche
1-1
790 825
1-2
790 826
1-3
790 827
1-4
Cl. 12-16
111
j
54
Nature du (des) objet(s) : Visière translucide pour Renault
Magnum 2006 avec découpe
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue 3/4 avant/dessus♦ Repr.
1-2 : Vue de face♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus♦ Repr.
1-4 : Vue côté gauche
1-1
790 829
1-2
790 830
1-3
790 831
1-4
790 832
790 828
j
11
790 829 à 790 832
j
51
Classement
12-16
j
21
j
20
j
71
j
74
112 Cl. 12-16
BOPI 06/25
j
11
790 833 à 790 836
j
51
Classement
12-16
j
21
j
20
j
71
j
74
1-3
790 835
1-4
790 836
j
54
Nature du (des) objet(s) : Déflecteur aérodynamique de
pavillon sur véhicule utilitaire
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue 3/4 avant gauche♦ Repr.
1-2 : Vue de face♦ Repr. 1-3 : Vue de dessous♦ Repr.
1-4 : Vue côté gauche
Appareils d’enregistrement, de
télécommunication ou de traitement de
l’information
(Classe 14)
1-1
790 833
j
11
790 837 et 790 838
j
51
Classement
14-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : RUPAIRE Eddy, 1702 rue de St Priest, Rés.
Eurocampus, Bât. B, Apt. 84 bis, 34090 MONTPELLIER
j
74
RUPAIRE Eddy, 1702 rue de St Priest, Rés. Eurocampus,
Bât. B, Apt. 84 bis, 34090 MONTPELLIER
1-2
790 834
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lecteur de CD-ROM en forme
de bouddha
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Le lecteur CD-ROM
se compose d’un socle entouré de pierres, surmonté d’un
bouddha. Sur le socle, on a les boutons de fonctionnement
BOPI 06/25
en tiges de bois et une ouverture sphérique foncée permettant la visualisation de la plage de lecture. On aperçoit
le CD-ROM au dos du bouddha.♦ Repr. 1-2 : Vue de dos.
Le mécanisme de lecteur de CD-ROM se trouve au dos
de la statue, laissant le CD-ROM dans l’espace sans être
occulté. Une petite montagne en sécurisant le mécanisme
de lecture du CD-ROM.
1-1
790 837
1-2
790 838
j
11
113
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue avant 3/4 droite. Equipement
électronique de billetique utilisé dans le domainde du
transport public. Présent dans plusieurs points de vente
(gare, autobus, tramways, dépositaires), c’est un appareil
permettant d’éditer et de valider des titres de transport, de
collecter, de regrouper et de transmettre des données
opérationnelles
et
financières
du
réseau
de
transport♦ Repr. 1-2 : Vue avant 3/4 gauche. Equipement
électronique de billetique utilisé dans le domainde du
opérationnelles
et
financières
du
réseau
de
transport♦ Repr. 1-3 : Vue arrière 3/4 gauche. Equipement électronique de billetique utilisé dans le domainde du
opérationnelles
et
financières
du
réseau
de
transport♦ Repr. 1-4 : Vue de dessous. Equipement électronique de billetique utilisé dans le domainde du transport
public. Présent dans plusieurs points de vente (gare,
autobus, tramways, dépositaires), c’est un appareil permettant d’éditer et de valider des titres de transport, de
opérationnelles et financières du réseau de transport.
particularités : connexions multiples (sortie des connecteurs)
790 839 à 790 842
j
51
Classement
14-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Affiliated Computer Services Solutions
France SAS , SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE
UNIPERSONNELLE, Rue Claude Chappe, 07500
GUILHERAND-GRANGES, No SIREN : 480800150
j
74
Affiliated Computer Services Solutions France SAS, Laurent
NUEL,
Rue
Claude
Chappe,
07500
GUILHERAND-GRANGES
j
54
Cl. 14-02
Nature du (des) objet(s) : Pupitre Conducteur Embarqué
Proxibus PCE 415
1-1
790 839
114 Cl. 14-02
1-2
1-3
BOPI 06/25
790 840
1-4
j
11
790 842
790 843
j
51
Classement
14-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE SA, SA, 3 rue des Aérostiers, ZI Richardets
Sud, 93165 NOISY LE GRAND CEDEX, No SIREN :
421945411
j
74
PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE
SA, 3 rue des Aérostiers, ZI Richardets Sud, 93165 NOISY
LE GRAND CEDEX
790 841
j
54
Nature du (des) objet(s) : façade de boitier d’ordinateur
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : SURFER B98069
BOPI 06/25
1-1
790 843
115
Cl. 15-01
1-1
790 844
Machines non comprises dans d’autres classes
(Classe 15)
j
11
790 844
j
51
Classement
14-02
j
21
j
20
j
11
790 845 et 790 846
j
51
Classement
15-01
j
21
j
20
Dépôt du 20 septembre 2006, à INPI NANCY
j
71
Déposant(s) : SUZA International France, S.A, 1 rue
Jean Perrin, ZI du pont Yblon A8, 93150 LE BLANC
MESNIL, No SIREN : 402535249
j
71
Déposant(s) : ADAMY GMBH, GMBH, RATHAUSSTRASSE
50, 66802 ÜBERHERRN, RFA
j
74
SUZA INT’L FRANCE S.A., 1 rue Jean Perrin , ZI du Pont
Yblon, Entrepôt A8, 93150 LE BLANC MESNIL
j
74
ADAMY GMBH, RATHAUSSTRASSE 50, D - 66802
ÜBERHERRN, RFA
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boitier pour micro ordinateur
j
54
o
D.M. n 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Boitier moyen pour micro ordinateur dénommé ″VAGUE″. La façade possède quatre
emplacements 5.25 pour CD-ROM ou DVD ROM avec un
trait de couleur balnc au milieu de chacun des 4 caches.
Un emplacement 3,5 pouces est également prévus en
façade. Le bouton ″marche/arrêt″ de couleur chromé se
situe en bas de la façade, juste en dessous se trouve un
bouton ″reset″suivi de deux LEDS, un bleu et un rouge.
Les deux connecteurs USB et les deux audio se trouvent
tout en bas de la façade. Ce boitier ″VAGUE″ est de
couleur noire avec un liseré de couleur argent sur tout le
contour de la façade. Le modèle existe aussi en blanc,
avec le contour de la façade en couleur argentée
Nature du (des) objet(s) : Démarreur autonome, booster,
power pack
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Appareil destiné au démarrage
d’un véhicule♦ Repr. 2-1 : Appareil destiné au démarrage
d’un véhicule
116 Cl. 16-06
BOPI 06/25
j
54
Nature du (des) objet(s) : Protection solaire pour les yeux
destiné à être monté sur une casquette
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
1-1
790 845
2-1
Description : Repr. 1-1 : Pince de l’adaptateur solaire destiné à être monté sur une casquette.♦ Repr. 1-2 : Adaptateur solaire vue de face et de profil destiné à être monté
sur une casquette.
1-1
790 847
1-2
790 848
790 846
Papeterie, articles de bureau, matériel pour
artistes ou d’enseignement
(Classe 19)
Articles de photographie, de cinématographie ou
d’optique
(Classe 16)
790 847 et 790 848
j
51
Classement
16-06
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : Optique Distribution, SARL, 97 rue de
Paris, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
j
74
Optique Distribution, 97 rue de Paris, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT
j
11
790 849 et 790 850
j
51
Classement
19-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : KAPLAN Alexandre, 32 rue de l’Aviation,
93230 ROMAINVILLE
j
74
KAPLAN Alexandre, 32 rue de l’Aviation, 93230
ROMAINVILLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Classeur à rabat avec 1 étiquette
♦ Classeur à rabat avec 2 étiquettes
BOPI 06/25
j
45
j
57
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dossier avec une étiquette
d’indexation pour organisation des documents dans une
étagère ou dans un tiroir ou dans une boite d’archives.
Dossier en forme de pochettes classeur♦ Repr. 2-1 :
Dossier avec deux étiquettes d’indexation pour organisation des documents dans une étagère ou dans un tiroir ou
dans une boite d’archives. Dossier en forme de pochettes
classeur
1-1
1-1
117
Cl. 19-04
Description : Repr. 1-1 : Guirec le petit peintre. Raie dans
les cheveux, petite mèche sur le front. Sweat rayé jaune
et blanc, à capuche. Pantalon bleu marine. Chaussures
jaunes avec des lacets et des semelles blanches.
790 851
790 849
j
11
790 852 à 790 858
j
51
Classement
19-04
j
21
j
20
Dépôt du 27 septembre 2006, à INPI NANTES
j
71
Déposant(s) : HERON Jean-Olivier, 35 route de Ker
Pissot, 85350 ILE D’YEU
j
74
Cabinet ARTLEX - Selarl Artlex II Maître Muriel LE
FUSTEC, 2 place de la Bourse, 44000 NANTES
j
54
2-1
790 850
j
11
790 851
j
51
Classement
19-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : JAMBON David, 22 rue de Roudouallec,
29520 LAZ
j
74
JAMBON David, 22 rue de Roudouallec, 29520 LAZ
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin de personnage de livre
illustré
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Support d’édition, guide ♦ Support d’édition, guide à but touristique ♦ Support d’édition,
guide à but pédagogique ♦ Support d’édition, guide de
loisir technique ou créatif
D.M. no 1 : 1 repr.
D.M. no 2 à 4 : 2 repr.
Description : Repr. 1-1 : Vues fermé et déplié. Livre dont
la couverture, en se dépliant horizontalement et verticalement, forme une planche illustrée dont il est
solidaire♦ Repr. 2-1 : Vues de la couverture du guide
fermé et des 1ère et dernière de couverture. Livre dont la
couverture, en se dépliant horizontalement ou verticalement, forme une planche illustrée dont il est solidaire. Le
livre a vocation à contenir un exposé littéraire et éventuellement illustré commentant la carte géographique ou le
plan des lieux ou monuments représenté sur la couverture
dépliable♦ Repr. 2-2 : Vues de la couverture du guide
livre a vocation à contenir un exposé littéraire et éventuellement illustré commentant la carte géographique ou le
plan des lieux ou monuments représenté sur la couverture
dépliable♦ Repr. 3-1 : Vues de la couverture du guide
livre a vocation à contenir un exposé littéraire et éventuellement illustré commentant le sujet pédagogique représenté sur la couverture dépliable♦ Repr. 3-2 : Vues
globales de face et de dos du guide déplié. Livre dont la
118 Cl. 19-04
BOPI 06/25
livre a vocation à contenir un exposé littéraire et éventuellement illustré commentant le sujet pédagogique représenté sur la couverture dépliable♦ Repr. 4-1 : Vues de la
couverture du guide fermé et des 1ère et dernière de
couverture. Livre dont la couverture, en se dépliant horizontalement ou verticalement, forme une planche illustrée
dont il est solidaire. Le livre a vocation à contenir un
exposé littéraire et éventuellement illustré commentant le
thème technique ou créatif représenté sur la couverture
dépliable♦ Repr. 4-2 : Vues globales de face et de dos
du guide déplié. Livre dont la couverture, en se dépliant
horizontalement ou verticalement, forme une planche illustrée dont il est solidaire. Le livre a vocation à contenir un
exposé littéraire et éventuellement illustré commentant le
thème technique ou créatif représenté sur la couverture
dépliable
1-1
2-1
2-2
790 854
3-1
790 855
3-2
790 856
790 852
790 853
BOPI 06/25
4-1
4-2
j
11
Classement
19-08
j
21
j
20
1-1
790 859
2-1
790 860
3-1
790 861
790 857
790 858
790 859 à 790 861
j
51
119
Cl. 19-08
j
71
Déposant(s) : EURO RSCG 4D, SOCIÉTÉ ANONYME, 2
allée de Longchamp, 92150 SURESNES, No SIREN :
339281628
j
74
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS
Nature du (des) objet(s) : Chèque
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Chèque CE♦ Repr. 2-1 : Chèque
CE♦ Repr. 3-1 : Chèque CE
790 862 à 790 883
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET
DE PROTECTION, ASSOCIATION LOI 1901, Route de la
Chapelle Reanville, 27950 SAINT MARCEL, No SIREN :
775659949
j
74
CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION, MBV, BP 2265, 27950 SAINT MARCEL
j
54
j
11
j
51
120 Cl. 19-08
BOPI 06/25
j
54
Nature du (des) objet(s) : Q18 - compte-rendu vérification
périodique installations électriques ♦ N81 - détection intrusion déclaration de conformité ou d’installation ♦ Q13 compte-rendu vérification périodique installation extinction
automatique à gaz ♦ Q1 - compte-rendu vérification
semestrielle d’un système sprinklers ♦ Q81 - détection
intrusion compte-rendu de vérification périodique ♦ Q4 compte-rendu de vérification périodique extincteurs mobiles ♦ Q4 - extincteurs portatifs, mobiles et fixes - compterendu de vérification périodique ♦ Q17 - systèmes de
désemfumage naturel - compte-rendu de vérification périodique ♦ N17 - systèmes de désemfumage naturel - déclaration de conformité ou d’installation ♦ Q16 - fermetures
coupe-feu - compte-rendu de vérification périodique ♦ N7
- détection automatique d’incendie - déclaration de conformité ou d’installation ♦ Q7 - détection automatique d’incendie - compte-rendu de vérification périodique ♦ N4 extincteurs portatifs, mobiles et fixes - certificat de conformité ♦ N4 - certificat de conformité - extincteurs mobiles
♦ N16 - fermetures coupe-feu - déclaration de conformité
♦ N1 - extinction automatique à eau type sprinkler certificat de conformité à la règle R1 ♦ N13 - certificat de
conformité à la règle R13 - installation d’extinction automatique à gaz ♦ N5 - certificat de conformité à la règle
APSAD R5 et à son annexe 1 ♦ Déclaration de conformité
à la règle APSAD R5 ♦ Q5 - compte-rendu de vérification
périodique - robinets d’incendie armés ♦ N81 - détection
d’intrution - déclaration de conformité ou d’installation
♦ Q81 - détection intrution - compte-rendu de vérification
périodique
1-1
790 862
2-1
790 863
3-1
790 864
D.M. no 1 à 22 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Q18 - compte-rendu vérification
périodique installations électriques♦ Repr. 2-1 : N81 détection intrusion déclaration de conformité ou
d’installation♦ Repr. 3-1 : Q13 - compte-rendu vérification périodique installation extinction automatique à
gaz♦ Repr. 4-1 : Q1 - compte-rendu vérification semestrielle d’un système sprinklers♦ Repr. 5-1 : Q81 - détection
intrusion
compte-rendu
de
vérification
périodique♦ Repr. 6-1 : Q4 - compte-rendu de vérification
périodique extincteurs mobiles♦ Repr. 7-1 : Q4 - extincteurs portatifs, mobiles et fixes - compte-rendu de vérification périodique♦ Repr. 8-1 : Q17 - systèmes de
désemfumage naturel - compte-rendu de vérification
périodique♦ Repr. 9-1 : N17 - systèmes de désemfumage
naturel
déclaration
de
conformité
ou
d’installation♦ Repr. 10-1 : Q16 - fermetures coupe-feu compte-rendu de vérification périodique♦ Repr. 11-1 : N7
- détection automatique d’incendie - déclaration de conformité ou d’installation♦ Repr. 12-1 : Q7 - détection automatique d’incendie - compte-rendu de vérification
périodique♦ Repr. 13-1 : N4 - extincteurs portatifs, mobiles et fixes - certificat de conformité♦ Repr. 14-1 : N4 certificat de conformité - extincteurs mobiles♦ Repr.
15-1 : N16 - fermetures coupe-feu - déclaration de
conformité♦ Repr. 16-1 : N1 - extinction automatique à
eau type sprinkler - certificat de conformité à la règle
R1♦ Repr. 17-1 : N13 - certificat de conformité à la règle
R13 - installation d’extinction automatique à gaz♦ Repr.
18-1 : N5 - certificat de conformité à la règle APSAD R5
et à son annexe 1♦ Repr. 19-1 : Déclaration de conformité à la règle APSAD R5♦ Repr. 20-1 : Q5 - compterendu de vérification périodique - robinets d’incendie
armés♦ Repr. 21-1 : N81 - détection d’intrution - déclaration de conformité ou d’installation♦ Repr. 22-1 : Q81 détection intrution - compte-rendu de vérification périodique
BOPI 06/25
4-1
790 865
5-1
790 866
Cl. 19-08
121
6-1
790 867
7-1
790 868
122 Cl. 19-08
BOPI 06/25
8-1
790 869
10-1
790 871
9-1
790 870
11-1
790 872
BOPI 06/25
12-1
790 873
13-1
790 874
14-1
790 875
Cl. 19-08
123
15-1
790 876
16-1
790 877
124 Cl. 19-08
BOPI 06/25
17-1
790 878
19-1
790 880
18-1
790 879
20-1
790 881
BOPI 06/25
Cl. 19-08
125
un texte variable.♦ Repr. 4-1 : Cadre blanc permettant de
mettre un texte variable.♦ Repr. 5-1 : Cadre blanc permettant de mettre un texte variable.
21-1
790 882
22-1
1-1
790 884
2-1
790 885
790 883
j
11
790 884 à 790 888
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Editions Enes, SA, Route de Tréguier,
22140 LANDEBAERON, No SIREN : 301790697
j
74
Editions Enes, Monsieur Bruno Quaesaet, Route de
Tréguier, 22140 LANDEBAERON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etiquette adhésive
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Etiquette personnalisée. Cadre
blanc permettant de mettre un texte variable.♦ Repr. 2-1 :
Cadre blanc permettant de mettre un texte
variable.♦ Repr. 3-1 : Cadre blanc permettant de mettre
126 Cl. 19-08
BOPI 06/25
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etiquette pour sel de Guérande
♦ Etiquette pour sel de l’Himalaya
j
45
j
57
3-1
Description : Repr. 1-1 : Etiquette pour sel de
Guérande♦ Repr. 2-1 : Etiquette pour sel de l’Himalaya
790 886
4-1
790 887
5-1
790 888
j
11
790 889 et 790 890
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
1-1
790 889
2-1
790 890
j
11
790 891 à 790 893
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
Dépôt du 3 août 2006, à INPI NANTES
j
71
Déposant(s) : MUTTI Sergio, 98 rue des Maraîchers,
75020 PARIS
j
71
Déposant(s) : MENORET Charles, Marie, Emile,
Constan, 9 rue de la cité d’Antières, 85610 CUGAND
j
74
MUTTI Nicolas, Avenue de la Gare 47c - 1880 BEX,
SUISSE
j
74
MENORET Charles, 9 rue de la cité d’Antières, 85610
CUGAND
BOPI 06/25
127
Cl. 19-08
j
54
Nature du (des) objet(s) : Imprimé
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lettre de voiture LUNIM2021
STANDARD. Document à usage des transporteurs terrestres routiers standard♦ Repr. 2-1 : Lettre de voiture
LUNIM2021 BENNE OU CITERNE. Document à usage
des transporteurs terrestres routiers benne ou
citerne♦ Repr. 3-1 : Lettre de voiture LUNIM2021 STANDARD version CASTILLANE. Document à usage des
transporteurs terrestres routiers standard version CASTILLANE
3-1
1-1
790 893
j
11
790 894 à 790 896
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
Dépôt du 22 septembre 2006, à INPI RENNES
j
71
Déposant(s) : ATALAY Azeleddin, 138 rue du Chemin
Vert, 14123 IFS
j
74
ATALAY Azeleddin, 138 rue du Chemin Vert, 14123 IFS
790 891
j
54
Nature du (des) objet(s) : Fascicule
♦ Affiche ♦ Affichette
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
2-1
790 892
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Pastille rouge avec un sigle euro.
Pastille orange avec automobile. Pastille verte avec un
sourire♦ Repr. 2-1 : Affiche♦ Repr. 3-1 : Affichette
128 Cl. 19-08
1-1
BOPI 06/25
790 894
3-1
j
11
790 896
790 897 et 790 898
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : KAPLAN Alexandre, 32 rue de l’Aviation,
93230 ROMAINVILLE
j
74
KAPLAN Alexandre, 32 rue de l’Aviation, 93230
ROMAINVILLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etiquette d’indexation à marquage
horizontal ♦ Etiquette d’indexation à marquage vertical
j
45
j
57
2-1
790 895
1-1
Description : Repr. 1-1 : Etiquette d’indexation à marquage
horizontal pour classeur, dossier, boite en papier, en carton
ou en plastique, pour documents, pour les supports d’information numériques, magnétiques ou analogiques, boites
pour films, boites pour microfilms, boites pour les jeux et
boites pour les pièces de rechange et articles de vente ou
de distribution♦ Repr. 2-1 : Etiquette d’indexation à
marquage vertical pour classeur, dossier, boite en papier,
en carton ou en plastique, pour documents, pour les
supports d’information numériques, magnétiques ou
analogiques, boites pour films, boites pour microfilms,
boites pour les jeux et boites pour les pièces de rechange
et articles de vente ou de distribution
790 897
BOPI 06/25
2-1
790 898
j
11
790 899
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
Dépôt du 9 février 2006, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : A Corps & Ame, sarl, 65B boulevard des
Alpes, 38240 MEYLAN, No SIREN : 453348021
j
74
ROBERT Sandrine, A Corps & Ame, 65B boulevard des
Alpes, 38240 MEYLAN
1-1
790 899
Nature du (des) objet(s) : Logo de la société A Corps &
Ame
790 900 à 790 912
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Epicure Studio, SARL, ZAC du Petit
Nanterre, 12 rue des Peupliers, Bât. 202, 92000 NANTERRE,
No SIREN : 388048308
j
74
Epicure Studio, ZAC du Petit Nanterre, 12 rue des Peupliers, Bât. 202, 92000 NANTERRE
j
11
j
54
129
Cl. 19-99
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
Nature du (des) objet(s) : Dessin mascotte Lil’ouf ourson
mascotte Lil’ouf pingouin ♦ Dessin mascotte
Lil’ouf ourson et pingouin
♦ Dessin
D.M. no 1 à 13 : 1 repr.
j
45
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo de la société A Corps & Ame
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin mascotte Lil’ouf
2-1 :
Dessin
mascotte
Lil’ouf
ourson♦ Repr.
3-1 :
Dessin
mascotte
Lil’ouf
ourson♦ Repr.
4-1 :
Dessin
mascotte
Lil’ouf
ourson♦ Repr.
5-1 :
Dessin
mascotte
Lil’ouf
ourson♦ Repr.
6-1 :
Dessin
mascotte
Lil’ouf
ourson♦ Repr.
7-1 :
Dessin
mascotte
Lil’ouf
ourson♦ Repr.
8-1 :
Dessin
mascotte
Lil’ouf
pingouin♦ Repr.
pingouin♦ Repr. 9-1 : Dessin mascotte Lil’ouf ourson et
pingouin
130 Cl. 19-99
BOPI 06/25
1-1
790 900
3-1
790 902
2-1
790 901
4-1
790 903
BOPI 06/25
5-1
6-1
790 904
790 905
Cl. 19-99
131
7-1
790 906
8-1
790 907
132 Cl. 19-99
9-1
10-1
11-1
BOPI 06/25
790 908
12-1
790 911
13-1
790 912
790 909
j
11
790 913
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TOUBLANC Julie, Marie, Dorothée, 12 rue
de l’Olivraie, 44200 NANTES
BOUANCHEAU Delphine, Yvette, Alberte, 5 rue d’Auvours,
44000 NANTES
j
74
TOUBLANC Julie, 12 rue de l’Olivraie, 44200 NANTES
790 910
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
BOPI 06/25
j
57
133
Cl. 19-99
Description : Repr. 1-1 : Personnage, a des perles au bout
de ses antennes, a un nez ovale noir, porte des bottes, son
ami : un escargot, siganture des dessisn : Lbe (Le Bourdon
Embotté), vêtements et accessoires changent.
1-1
1-1
790 913
790 914
790 915 à 790 921
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : PH TRADING, SARL, 25 rue d’Artois, 44550
MONTOIR DE BRETAGNE, No SIREN : 444698831
j
74
PH TRADING, 25 rue d’Artois, 44550 MONTOIR DE
BRETAGNE
j
11
790 914
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : RIVOALEN Stéphanie, 19 route de Lesneven,
29260 SAINT-MEEN
j
74
RIVOALEN Stéphanie, 19 route de Lesneven, 29260
SAINT-MEEN
j
54
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tous
supports
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif apposable sur tous support
destiné à la commercialisation du Requin Fumé sauvage
♦ Motif apposable sur tous support destiné à la
commercialisation du Marlin Fumé sauvage ♦ Motif apposable
sur tous support destiné à la commercialisation du Thon
Fumé sauvage ♦ Motif apposable sur tous support destiné
à la commercialisation d’une Assiette de Poissons ♦ Motif
apposable sur tous support destiné à la commercialisation
du Thon Mi-cuit aux 5 Poivres ♦ Motif apposable sur tous
support destiné à la commercialisation du Thon Mi-cuit aux
Herbes ♦ Motif apposable sur tous support destiné à la
commercialisation du Thon Mi-cuit aux grains de Sésame
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Motif apposable sur tous support
destiné à la commercialisation du Requin Fumé
sauvage♦ Repr. 2-1 : Motif apposable sur tous support
destiné à la commercialisation du Marlin Fumé
destiné à la commercialisation du Thon Fumé
destiné à la commercialisation d’une Assiette de
Poissons♦ Repr. 5-1 : Motif apposable sur tous support
destiné à la commercialisation du Thon Mi-cuit aux 5
Poivres♦ Repr. 6-1 : Motif apposable sur tous support
destiné à la commercialisation du Thon Mi-cuit aux
Herbes♦ Repr. 7-1 : Motif apposable sur tous support
destiné à la commercialisation du Thon Mi-cuit aux grains
de Sésame
134 Cl. 19-99
BOPI 06/25
1-1
790 915
3-1
790 917
2-1
790 916
4-1
790 918
BOPI 06/25
5-1
790 919
7-1
135
Cl. 19-99
j
11
790 921
790 922
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SARL JP Julien 13, SARL, Bât. Le Gamma,
RN 96, Les Logissons, 13770 VENELLES, No SIREN :
434232666
j
74
Cabinet JP Julien 13, Bât. Le Gamma, RN 96, Les
Logissons, 13770 VENELLES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
6-1
Description : Repr. 1-1 : Logo
790 920
1-1
790 922
136 Cl. 19-99
BOPI 06/25
j
11
790 923 et 790 924
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
Dépôt du 16 mai 2006, à INPI RENNES
j
71
Déposant(s) : OFFICE DU TOURISME DE TREGASTEL,
Place Sainte Anne, 22730 TREGASTEL, No SIREN :
443571955
j
74
OFFICE DU TOURISME DE TREGASTEL, Elizabeth LE
CALVEZ, Place Sainte Anne, 22730 TREGASTEL
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin de la mascotte de l’Aquarium Marin de Trégastel
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Homard de face, pince gauche
levée, pince droite baissée, en mouvement.♦ Repr. 2-1 :
Homard de face, les deux pinces levées, souriant.
2-1
j
11
790 924
790 925
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : RIVEREAU Francis, 8 route du Livron,
74100 ANNEMASSE
j
74
RIVEREAU Francis, 8 route du Livron, 74100 ANNEMASSE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin de personnage
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
790 923
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Le personnage présenté possède
: une queue avec au bout une feuille de canabis ; des
oreilles de lynx. C’est une femme avec des pattes poilues
et des mains griffues.
BOPI 06/25
137
Cl. 19-99
j
11
790 927 et 790 928
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LABURTHE Gilles, 9 rue Madeleine Laffitte,
93100 MONTREUIL
j
74
LABURTHE Gilles, 9 rue Madeleine Laffitte, 93100
MONTREUIL
1-1
790 925
j
11
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin : représentation du mot
″Paix″ en arabe, français, hébreu ♦ Dessin : représentation du mot ″Paix″ en arabe et hébreu
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Salam/Paix/Shalom. Image représentant le mot paix se transformant de l’arabe (salam), en
passant par le français (paix), et se retransformant en
hébreu (shalom)♦ Repr. 2-1 : Salam/Shalom. Image
représentant le mot paix en arabe (salam), se transformant
en hébreu (shalom)
1-1
790 927
790 926
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : EXTERNALIS FORMATION, SARL, L’Ouche
des Poids, Grande Rue, 21230 LACANCHE, No SIREN :
469005042
j
74
EXTERNALIS FORMATION, L’Ouche des Poids, Grande
Rue, 21230 LACANCHE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif apposable sur tous supports de communication
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Portrait visage d’enfant de 3/4 noir
et blanc.
790 926
138 Cl. 19-99
BOPI 06/25
790 930
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : GOBIN Marie, José, 2 avenue de l’Aumonerie,
44000 NANTES
j
74
Maître BOCCARA Jean Marc, 26 rue de Bassano, 75116
PARIS
j
54
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
2-1
Description : Repr.
photographiques
1-1 :
Assemblage
d’éléments
790 928
j
11
790 929
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Mairie d’Aix en Provence, Collectivité
locale, Hotel de ville, 13616 AIX EN PROVENCE, No
SIREN : 211300017
j
74
Mairie d’Aix en Provence, Mme Dominique SANCHEZ, 37
bis boulevard Aristide Briand, 13616 AIX EN PROVENCE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tous supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
1-1
790 930
Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
Description : Repr. 1-1 : Logo apposable sur tous supports
j
11
790 931
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PELLEN Théophile, Alexandre, 12 rue du
Suroit, 29810 PLOUARZEL
j
74
PELLEN Théophile, 12 rue du Suroit, 29810 PLOUARZEL
1-1
790 929
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo club de boxe thaïlandaise
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo club de boxe thaïlandaise
BOPI 06/25
139
Cl. 19-99
j
11
790 933 et 790 934
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ATOPIC & PICTOGRAM, SARL, 11 rue du
19 Mars 1962, 86270 LA ROCHE POSAY, No SIREN :
483084992
j
74
ATOPIC & PICTOGRAM, 11 rue du 19 Mars 1962, 86270
LA ROCHE POSAY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin tous supports
1-1
790 931
j
11
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 2-1 : Vue de
face.
790 932
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BIO-ARCHITECT, SARL, Avenue Jean
Jaurès, 93420 VILLEPINTE, No SIREN : 479758039
j
74
BIO-ARCHITECT, 22 avenue Jean Jaurès, 93420
VILLEPINTE
j
54
j
45
j
57
1-1
Nature du (des) objet(s) : Logo de la société BIO-ARCHITECT
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
790 933
2-1
790 934
Description : Repr. 1-1 : Logo de la société BIO-ARCHITECT
790 932
140 Cl. 19-99
j
11
BOPI 06/25
790 935
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CONTENCIN Aline, 2 rue de la Baillite,
18200 MEILLANT, No SIREN : 417817772
j
74
CONTENCIN Aline, 2 rue de la Baillite, 18200 MEILLANT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif pour la table et la maison
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Volutes bicolore.
1-1
j
11
2-1
790 937
790 936 à 790 941
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MARBELLA, SARL, 128 rue la Boétie,
75008 PARIS, No SIREN : 480190479
j
74
MARBELLA, 128 rue la Boétie, 75008 PARIS
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tout support
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
790 936
790 935
j
51
j
54
1-1
Description : Repr. 1-1 : Hippocampe. Réalisable en toutes
couleurs, toutes matières et toutes tailles♦ Repr. 2-1 :
Salamandre. Réalisable en toutes couleurs, toutes matières et toutes tailles♦ Repr. 3-1 : Salamandre tribale.
Réalisable en toutes couleurs, toutes matières et toutes
tailles♦ Repr. 4-1 : Soleil. Réalisable en toutes couleurs,
toutes matières et toutes tailles♦ Repr. 5-1 : Libellule.
Réalisable en toutes couleurs, toutes matières et toutes
tailles♦ Repr. 6-1 : Tatoo. Réalisable en toutes couleurs,
toutes matières et toutes tailles
BOPI 06/25
3-1
4-1
790 938
141
Cl. 19-99
5-1
790 940
6-1
790 941
790 939
j
11
790 942
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : EMSELLEM Laurent, Henry, 195 bis avenue des Caillols, 13012 MARSEILLE
j
74
EMSELLEM Laurent, 195 bis avenue des Caillols, 13012
MARSEILLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logotype ″ailes″
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
142 Cl. 19-99
j
57
BOPI 06/25
Description : Repr. 1-1 : Logotype ″ailes″
j
11
790 944
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GBADOE Marc-Teko, 13 Villa Haussmann,
92130 ISSY LES MOULINEAUX
j
74
GBADOE Marc-Teko, 13 Villa Haussmann, 92130 ISSY
LES MOULINEAUX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin sur tous supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Dessin sur tous supports
790 942
j
11
790 943
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : RENBERG Liv, Julie, Louise, 15 Le Planol,
81170 CORDES-SUR-CIEL, No SIREN : 487508616
j
74
RENBERG Liv, 15 Le Planol, 81170 CORDES-SUR-CIEL
1-1
790 944
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
j
51
Classement
19-99
Description : Repr. 1-1 : Logo
j
21
j
20
j
11
790 945 à 790 950
j
71
Déposant(s) : ASSOCIATION FACULTE DES METIERS
DE L’ESSONNE , Association loi 1901, 3 Chemin de la
Grange Feu Louis, 91035 EVRY CEDEX, No SIREN :
452359516
j
74
A.F.D.M., Thierry PLANTIER, 3 Chemin de la Grange Feu
Louis, 91035 EVRY CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin pour tous supports
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
790 943
Description : Repr. 1-1 : Mascotte de la Faculté de métiers
de l’Essonne. Logo décliné en un personnage animé,
″habillé″ des costumes et accessoires symbolisant les
métiers présents dans le catalogue des formations ou des
présentations. Présenté ici sous forme générique, il prend
différentes postures et expressions par positionnement
des mains, des yeux et de la bouche. Dessin applicable
à des formes en 3D, pour des objets à caractères éducatifs
ou promotionnels♦ Repr. 2-1 : Mascotte ″boulanger″ de
la Faculté des métiers de l’Essonne. Logo décliné en un
personnage animé, ″habillé″ des costumes et accessoires
symbolisant le métier de boulanger. Il prend différentes
postures et expressions par positionnement des mains,
des yeux et de la bouche. Dessin applicable à des formes
en 3D, pour des objets à caractères éducatifs ou
promotionnels♦ Repr. 3-1 : Mascotte ″pâtissier″ de la
BOPI 06/25
Faculté des métiers de l’Essonne. Logo décliné en un
symbolisant le métier de pâtissier. Il prend différentes
promotionnels♦ Repr. 4-1 : Mascotte ″chocolatier″ de la
symbolisant le métier de chocolatier. Il prend différentes
promotionnels♦ Repr. 5-1 : Mascotte ″restaurateur″ de la
symbolisant les métiers de serveur et de cuisinier. Il prend
différentes postures et expressions par positionnement
ou promotionnels♦ Repr. 6-1 : Mascotte de la Faculté de
métiers de l’Essonne. Logo décliné en un personnage
animé, ″habillé″ des costumes et accessoires symbolisant
les métiers présents dans le catalogue des formations ou
des présentations. Présenté ici sous forme générique, il
prend différentes postures et expressions par positionnement
ou promotionnels
1-1
790 945
2-1
790 946
Cl. 19-99
143
3-1
790 947
4-1
790 948
5-1
790 949
144 Cl. 19-99
2-2
6-1
j
51
j
21
j
20
Classement
19-99
j
11
790 952
790 953 à 790 962
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : COPPOLA - COLNET Sophie, 21 rue du
Général de Gaulle, 29120 PONT L’ABBE
j
74
COPPOLA - COLNET Sophie, 21 rue du Général de
Gaulle, 29120 PONT L’ABBE
o
j
11
Classement
19-99
o
790 951 et 790 952
j
51
790 950
j
71
Déposant(s) : SARL CENTRALE EUROPE SERVICE ,
sarl, 39 rue du Chateau, 59000 LILLE, No SIREN :
353934169
j
74
SARL CENTRALE EUROPE SERVICE SARL, 39 rue du
Chateau, 59000 LILLE
j
54
supports
D.M. no 1 à 10 : 1 repr.
j
45
j
57
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo ″LE SOURIRE EN +″ avec
le dessin ♦ Logo ″UN SOURIRE D’AVANCE″ avec le
dessin
j
45
j
57
1-1
BOPI 06/25
Description : Repr. 1-1 : Les petits loustigs♦ Repr. 2-1 :
Les grands loustigs♦ Repr. 3-1 : La cueillette♦ Repr.
5-1 :
4-1 :
Coeur
de
Bretagne♦ Repr.
Jean-Marie♦ Repr. 6-1 : Jeanne Marie♦ Repr. 7-1 :
Mamm Jeannette♦ Repr. 8-1 : Corentine♦ Repr. 9-1 :
Huguette♦ Repr. 10-1 : Paulette
Description : Repr. 1-1 : Logo style sourire en coloris
rouge, phrase le sourire en +♦ Repr. 2-2 : Logo style
sourire en coloris rouge, phrase un sourire d’avance
790 951
1-1
790 953
BOPI 06/25
2-1
790 954
3-1
790 955
Cl. 19-99
145
4-1
790 956
5-1
790 957
146 Cl. 19-99
BOPI 06/25
6-1
790 958
8-1
790 960
7-1
790 959
9-1
790 961
BOPI 06/25
Cl. 19-99
147
encadré façon médaillon et légende ″Born to be a
princess″.♦ Repr. 11-1 : Lundi matin. Représentation de
la silhouette de profil des visages de Napoléon Bonaparte
et d’Elisa Bonaparte face à face, avec légende de la
contine ″Lundi Matin″, le tout encadré façon
médaillon.♦ Repr. 12-1 : Composition Andy 9. Représentation de 3 rangées de 3 motifs d’abeille alignés, identiques et de même couleur, dont seul le dernier motif à
droite dans la dernière rangée à une couleur différente de
celle des autres.
10-1
790 962
j
11
790 963 à 790 974
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SANTARELLI Valérie, La Luciola, Résidence des Iles, 20000 AJACCIO
j
74
GARBARINI Pascal, 55 Quai des Grands Augustins,
75006 PARIS
1-1
790 963
2-1
790 964
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin sur tous supports
D.M. no 1 à 12 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Elisa camée. Représentation de la
silhouette du visage d’Elisa Bonaparte, façon camée, sans
distinction des traits du visage.♦ Repr. 2-1 : Grand Saint
Bernard. Représentation de la silhouette de Napoléon
Bonaparte de profil, coiffe, sur un cheval cabré et tirée du
tableau de David ″Le Premier consul franchissant les
Alpes au col de Grand Saint Bernard.♦ Repr. 3-1 : Grand
habillement. Représentation de la silhouette de Napoléon
Bonaparte de face, vêtu de la couronne de laurier, des
habits de sacre et tenant le spectre portant l’emblème de
l’aigle.♦ Repr. 4-1 : Miss Jo. Représentation de la silhouette de Joséphine Bonaparte de profil, en robe d’époque et tenant un éventail dans sa main.♦ Repr. 5-1 :
Mister Caporal. Représentation de la silhouette de Napoléon
Bonaparte de 3/4, coiffé du chapeau bicorne, vêtu de
l’uniforme et botté.♦ Repr. 6-1 : Sacre. Représentation
de profil des silhouettes de Napoléon Bonaparte et de
Joséphine Bonaparte lors du sacre de celle-ci, inspirée du
tableau de David ″Le sacre de l’empereur Napoléon
1er″.♦ Repr. 7-1 : Sisters dancing. Représentation de la
silhouette de profil de deux danseuses à l’époque
napoléonienne, toutes deux pieds nus et vêtues de robe
d’époque.♦ Repr. 8-1 : Elisa camée. Représentation de
la silhouette du visage d’Elisa Bonaparte, façon camée,
sans distinction des traits du visage.♦ Repr. 9-1 : Visuel
self made man. Représentation monochrome du visage de
Napoléon Bonaparte tiré du portrait de ce dernier peint par
David, à la façon des reproductions graphiques de Che
Guevara, avec légende ″Self Made man″ et étoile de
couleur différente.♦ Repr. 10-1 : Born to be. Représentation de la silhouette du visage d’Elisa Bonaparte de profil,
avec détails du visage façon camée ou médaille, le tout
148 Cl. 19-99
3-1
4-1
790 965
790 966
BOPI 06/25
5-1
790 967
6-1
790 968
BOPI 06/25
9-1
7-1
149
790 971
790 969
10-1
8-1
Cl. 19-99
790 970
790 972
150 Cl. 19-99
j
57
11-1
Description : Repr. 1-1 : Un chien race épagneul français
; couleurs : oreille noire, tête marron clair, corps marron
foncé et des taches blanches
790 973
1-1
12-1
BOPI 06/25
j
11
790 974
j
21
j
20
Dépôt du 7 août 2006, à INPI RENNES
j
71
Déposant(s) : FRANCOIS Jérôme, 8 impasse des Cerisiers, 53810 CHANGE
j
74
FRANCOIS Jérôme, 8 impasse des Cerisiers, 53810
CHANGE
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
790 976
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
JF MARQUAGES PUBLICITAIRES, EURL, 86 rue des
Trois Régiments, 53000 LAVAL, No SIREN : 484616909
j
74
CHANGE
790 975
Classement
19-99
j
11
790 975
j
51
o
j
51
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Une jeune femme, cheveux marron, jupe rouge, débardeur noir, chaussures rouges et
talon noir. Phrase : Parfois, je regrette d’être un chien
BOPI 06/25
151
Cl. 19-99
j
11
790 978
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MOBIO Hervé Tutus, 34 rue Stephenson,
75018 PARIS, No SIREN : 489243402
j
74
MOBIO Hervé Tutus, 34 rue Stephenson, 75018 PARIS
1-1
j
11
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Ce logo est composé
de 3 éléments graphiques : Une forme géométrique africaine. Un rectangle à droite du logo pouvant servir de
support publicitaire. La signature Tutus Mobio, signature
du déposant. Les 3 éléments sont un et indivisible.
790 976
790 977
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TAILLANDIER Michèle, 76 rue de la
Picotière, 49000 ANGERS
j
74
TAILLANDIER Michèle, 76 rue de la Picotière, 49000
ANGERS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin - Arbre généalogique
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Arborescence généalogique le
palétuvier. Le modèle se distingue en ce que les noms des
personnes se situent sur les racines en l’occurence du
palétuvier et non les branches
1-1
790 978
j
11
790 979
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
j
74
CHANGE
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
790 977
Description : Repr. 1-1 : Une femme européenne ; cheveux châtain, veste noire, jupe rouge, couleur peau.
Phrase : ″c’est moi qui décide : où et quand...!″
152 Cl. 19-99
1-1
BOPI 06/25
j
11
790 979
1-1
790 980
2-1
790 981
790 980 et 790 981
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SYNDICAT TRI-ACTION, Collectivité Territoriale, Zone Industrielle, route de Pierrelaye, 95550
BESSANCOURT, No SIREN : 259501211
j
74
Monsieur Le Président, SYNDICAT TRI-ACTION, Zone
Industrielle, route de Pierrelaye, 95550 BESSANCOURT
j
54
supports
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
17
j
51
Classement
19-99
j
57
Description : Repr. 1-1 : Ecolière TRI ACTION♦ Repr.
2-1 : Ecolier TRI ACTION
j
21
j
20
j
11
790 982
Dépôt du 18 septembre 2006, à INPI NICE
j
71
Déposant(s) : COUCHOUX Thierry, 384 avenue de Fabron,
06200 NICE
j
74
COUCHOUX Thierry, 384 avenue de Fabron, Le Mont
Fleuri, 06200 NICE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo destiné à être apposé sur
différents supports
BOPI 06/25
153
Cl. 19-99
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo destiné à être apposé sur
2-1
1-1
j
11
790 984
790 982
790 983 et 790 984
j
11
790 985
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LOUS FLOURANOUS, ASSOCIATION LOI
1901, 46 rue de l’Espérance, 11110 COURSAN
j
74
LOUS FLOURANOUS, 46 rue de l’Espérance, 11110
COURSAN
j
71
Déposant(s) : DESBRUERES Marion, Anne, 2 rue de la
Pierre Levée, 75011 PARIS
j
74
DESBRUERES Marion, 2 rue de la Pierre Levée, 75011
PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin des membres du quatuor
a tempo ♦ Dessin du quatuor a tempo avec leurs instruments
j
45
j
57
j
54
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lous Flouranous
Description : Repr. 1-1 : Dessin des membres du quatuor
a tempo♦ Repr. 2-1 : Dessin du quatuor a tempo avec
leurs instruments
1-1
1-1
790 983
790 985
154 Cl. 19-99
j
11
BOPI 06/25
790 986 à 790 990
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : RAT Patrick, Jean-François, 9 rue de la
Jouclane, 31330 GRENADE
j
74
RAT Patrick, 9 rue de la Jouclane, 31330 GRENADE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif applicable sur tous supports
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face, avec ville, numéro,
texte♦ Repr. 2-1 : Vue de face, avec département,
numéro, texte♦ Repr. 3-1 : Vue de face, avec lieu géographique, numéro, texte♦ Repr. 4-1 : Vue de face, avec
ville, département♦ Repr. 5-1 : Vue de face, avec numéro,
département
1-1
790 986
2-1
790 987
3-1
790 988
BOPI 06/25
155
Cl. 19-99
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
4-1
j
51
j
21
j
20
Classement
19-99
j
11
790 991
j
11
790 991
790 992 et 790 993
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
790 990
j
71
Déposant(s) : KOOPER FRANCE, SARL, Chemin des
Baumes, 13490 JOUQUES, No SIREN : 451726194
j
74
KOOPER FRANCE, Monsieur Ivan EDELMANN, Chemin
des Baumes, 13490 JOUQUES
o
j
71
Déposant(s) : SAS SYLVAIN PIERRE ALBERT ASSOCIES, SAS, 7 Rond Point Victor Hugo, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX, No SIREN : 433652872
j
74
SAS SYLVAIN PIERRE ALBERT ASSOCIES, LE
TASTEMONDE, 7 Rond Point Victor Hugo, 92130 ISSY
LES MOULINEAUX
j
54
supports
790 989
1-1
5-1
supports
j
54
supports
j
45
j
57
supports♦ Repr. 2-1 : Dessin apposable sur tous supports
156 Cl. 19-99
BOPI 06/25
1-1
j
57
supports
1-1
790 994
790 992
j
11
790 995
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LOTTE Grégory, 76 rue de l’Abbé Glatz,
92270 BOIS-COLOMBES
j
74
LOTTE Grégory, 76 rue de l’Abbé Glatz, 92270 BOIS-COLOMBES
j
54
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
2-1
790 993
j
11
supports
790 994
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BRAGUIER Blandine, 150 avenue de
Flandre, 75019 PARIS
j
74
BRAGUIER Blandine, 150 avenue de Flandre, 75019
PARIS
j
54
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
1-1
790 995
BOPI 06/25
j
11
Cl. 19-99
157
790 996
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DUPOUY Stéphane, 12 avenue des Lacs,
94100 SAINT MAUR DES FOSSES
BETTCHER Fabien, 33 bis rue du Maréchal Joffre, 94170
LE PERREUX SUR MARNE
j
74
DUPOUY Stéphane, 12 avenue des Lacs, 94100 SAINT
MAUR DES FOSSES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tous supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo apposable sur tous supports
1-1
1-1
790 997
2-1
790 998
790 996
j
11
790 997 à 791 001
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SERIDEL, SARL, 4 rue Hautefeuille, 75006
j
74
SERIDEL, 4 rue Hautefeuille, 75006 PARIS
j
54
supports
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : TOUR EIFFEL♦ Repr. 2-1 :
NOTRE DAME DE PARIS♦ Repr. 3-1 : SACRE
COEUR♦ Repr. 4-1 : ARC DE TRIOMPHE♦ Repr. 5-1 :
COEUR PARIS CHAMPAGNE
158 Cl. 20-02
BOPI 06/25
5-1
3-1
791 001
790 999
Equipement de vente ou de publicité, signes
indicateurs
(Classe 20)
j
11
791 002 à 791 004
j
51
Classement
20-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PHILIPPE ROUYER SARL, SARL, 12 place
de la Bastille, Cour Damoye, 75011 PARIS, No SIREN :
479987711
j
74
PHILIPPE ROUYER SARL, 12 place de la Bastille, Cour
Damoye, 75011 PARIS
4-1
791 000
j
54
Nature du (des) objet(s) : Comptoir de vente PALETTE DE
PEINTRE et BRAS ARTICULE
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face du comptoir de
vente.♦ Repr. 1-2 : Vue arrière du comptoir de
vente.♦ Repr. 1-3 : Vue de profil du comptoir de vente.
BOPI 06/25
1-1
791 002
159
Cl. 20-02
1-3
791 004
j
11
791 005
j
51
Classement
20-02
j
21
j
20
Dépôt du 14 juin 2006, à INPI STRASBOURG
j
71
Déposant(s) : DE SOUSA Stéphane, 32 boulevard de
Lyon, 67000 STRASBOURG
MURACCIOLE Vincent, 75 rue des Pyrénées, 75020
PARIS
j
74
DE SOUSA Stéphane, 32 boulevard de Lyon, 67000
STRASBOURG
1-2
791 003
j
54
Nature du (des) objet(s) : Portant de présentation et
d’exposition
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4. Cadre autonome
tendu de câbles amovibles, permettant de fixer et de
mettre en valeur des objets à exposer (photos, peintures,
sculptures, décors, tissus, etc...).
160 Cl. 20-02
BOPI 06/25
1-1
1-1
791 005
j
11
791 006
j
51
Classement
20-02
j
21
j
20
Dépôt du 16 août 2006, à INPI GRENOBLE
j
71
j
74
791 006
Déposant(s) : NOM D’1 CHIEN, SARL, 7 avenue Général
Champon, 38000 GRENOBLE, No SIREN : 429358245
SARL NOM D’1 CHIEN, 7 avenue Général Champon,
38000 GRENOBLE
j
11
791 007
j
51
Classement
20-03
j
21
j
20
Dépôt du 26 décembre 2005, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : CAMBOURNAC Gaëlle, 10 rue des
Chardonnerets, 91090 LISSES
j
74
CAMBOURNAC Gaëlle, 10 rue des Chardonnerets, 91090
LISSES
j
62
No national objet de la division : 05 6323
j
54
Nature du (des) objet(s) : Support d’affichage pour prénom
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Chaque lettre du prénom est
appliquée sur un vêtement qui peut être une robe, une
salopette, un tee-shirt ou un maillot de bain. Le prénom est
reconstitué en fixant chaque vêtement sur une cordelette
par des pinces à linge
j
54
Nature du (des) objet(s) : Présentoir pour bijoux de téléphone
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Présentoir composé de deux
plaques de plastique transparentes emboîtées en croix
avec la reproduction schématisée d’un téléphone portable.
1-1
791 007
BOPI 06/25
j
11
Cl. 20-03
161
791 008 à 791 013
j
51
Classement
20-03
j
21
j
20
Dépôt du 26 juillet 2006, à INPI GRENOBLE
j
71
Déposant(s) : CAP, SAS, 815 route du Rosay, 74210
SAINT FERREOL, No SIREN : 408892321
j
74
S.A.S CAP, 815 route du Rosay, ZA de SAINT FERREOL,
74210 SAINT FERREOL
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pied de voile publicitaire
publicitaire ♦ Jupe pour pied de voile publicitaire
D.M. no 1 : 2 repr.
♦ Voile
D.M. no 2 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus.♦ Repr. 1-2 : Vue
de 3/4 fermé.♦ Repr. 2-1 : Vue de face.♦ Repr. 3-1 :
Vue de face.♦ Repr. 4-1 : Vue de face.♦ Repr. 5-1 : Vue
de face.
1-1
791 008
1-2
791 009
2-1
791 010
162 Cl. 20-03
BOPI 06/25
5-1
3-1
791 013
791 011
j
11
791 014 à 791 022
j
51
Classement
20-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MONTERO Stéphane, Benoît, 77 rue de
Lourmel, 75015 PARIS
j
74
MONTERO Stéphane, 77 rue de Lourmel, 75015 PARIS
4-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pictogramme
D.M. no 1 à 9 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Pictogramme♦ Repr.
Pictogramme♦ Repr. 3-1 : Pictogramme♦ Repr.
Pictogramme♦ Repr. 9-1 : Pictogramme
2-1 :
4-1 :
6-1 :
8-1 :
791 012
1-1
791 014
BOPI 06/25
2-1
3-1
4-1
Cl. 20-03
163
791 015
5-1
791 018
6-1
791 019
791 016
791 017
164 Cl. 20-03
BOPI 06/25
j
11
791 023 à 791 034
j
51
Classement
20-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : JCDecaux SA, Société Anonyme à Directoire
j
74
j
54
7-1
8-1
791 021
9-1
791 022
Nature du (des) objet(s) : Panneau d’affichage
D.M. no 1 à 3 : 4 repr.
791 020
j
45
j
57
Vue de côté♦ Repr. 1-3 : Vue de face♦ Repr. 1-4 : Vue
de dessus♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective♦ Repr. 2-2 :
de dessus♦ Repr. 3-1 : Vue en perspective♦ Repr. 3-2 :
de dessus
1-1
791 023
BOPI 06/25
1-2
791 024
1-3
791 025
1-4
791 026
Cl. 20-03
165
2-1
791 027
2-2
791 028
166 Cl. 20-03
2-3
791 029
2-4
791 030
3-1
791 031
BOPI 06/25
3-2
791 032
3-3
791 033
3-4
791 034
BOPI 06/25
j
11
Cl. 20-03
167
791 035 à 791 051
j
51
Classement
20-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : JCDecaux, Société Anonyme à Directoire
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Panneau d’affichage
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
57
de derrière♦ Repr. 1-5 : Vue de dessus♦ Repr. 2-1 :
Vue en perspective♦ Repr. 2-2 : Vue de droite♦ Repr.
2-3 : Vue de gauche♦ Repr. 2-4 : Vue de face♦ Repr.
2-5 : Vue de derrière♦ Repr. 2-6 : Vue de dessus♦ Repr.
3-1 : Vue en perspective♦ Repr. 3-2 : Vue de
gauche♦ Repr. 3-3 : Vue de droite♦ Repr. 3-4 : Vue de
face♦ Repr. 3-5 : Vue de derrière♦ Repr. 3-6 : Vue de
dessus
1-1
791 035
1-2
791 036
1-3
791 037
168 Cl. 20-03
1-4
791 038
1-5
791 039
2-1
791 040
BOPI 06/25
2-2
791 041
2-3
791 042
BOPI 06/25
2-4
791 043
2-5
791 044
2-6
791 045
Cl. 20-03
169
3-1
791 046
3-2
791 047
170 Cl. 21-01
3-3
BOPI 06/25
791 048
3-5
791 050
3-6
791 051
Jeux, jouets, tentes et articles de sport
(Classe 21)
3-4
j
11
791 052
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DAVAL Alexandre, 17, rue de la Ferme,
95230 SOISY SOUS MONTMORENCY
j
74
Maître PERSONNAZ Christian, 119 boulevard St Germain,
75006 PARIS
791 049
j
54
Nature du (des) objet(s) : Doudou (jouet)
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Le présent modèle est un objet à
4 pointes de longueur inégale rempli de fibres de coton
biologique, illustré sur une face au milieu par une illustration signifiant une bouche, trois moustaches et deux pointes dans les yeux au dessus
BOPI 06/25
1-1
Cl. 21-01
171
791 052
j
11
791 053 à 791 062
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
1-2
791 054
Dépôt du 10 mai 2006, à LE MANS
j
71
Déposant(s) : LAURAIN Antoine, Michel, Robert, 18 rue
de la Mariette, 72000 LE MANS
j
74
LAURAIN Antoine, 18 rue de la Mariette, 72000 LE MANS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Jeu de société ″Monhisto″
j
45
j
17
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Page 1et 4 de la règle du
jeu♦ Repr. 1-2 : Page 2 et 3 de la règle du jeu♦ Repr.
1-3 : Vue de la partie gauche du plateau de jeu♦ Repr.
1-4 : Vue de la partie droite du plateau de jeu♦ Repr. 1-5 :
Carte historique représentant des personnages ou des
dates du jeu. Ce sont des cartes à acquérir. Sur chaque
carte on retrouve un nom ou une date et en dessous un
résumé de son histoire♦ Repr. 1-6 : Carte du jeu. Le
graphiqme représente une carte type du jeu représentant
des actions. Le jeu comporte 30 cartes de ce type♦ Repr.
1-7 : Carte du jeu : question. Le graphiqme représente une
carte type du jeu représentant des questions sur les cartes
de personnages ou de dates. Le jeu comporte 30 cartes
de ce type♦ Repr. 1-8 : Le graphisme représente le dos
d’une carte type du jeu♦ Repr. 1-9 : Vue de dessus et mis
à plat de la boite du jeu♦ Repr. 1-10 : Vue de dessus d’un
billet du jeu
791 053
1-3
791 055
1-4
791 056
172 Cl. 21-01
BOPI 06/25
1-5
791 057
1-7
791 059
1-6
791 058
1-8
791 060
BOPI 06/25
Cl. 21-01
173
Jester de la faction AGC.Vue de profil du personnage Bob
Jester♦ Repr. 7-1 : Personnage non jouable Ali Al Farouk
de la faction AGC. Tête du personnage Ali Al Farouk. Ali
Al Farouk porte à son cou un bijou en forme de
losange♦ Repr. 8-1 : Personnage non jouable Antoine
Decker de la faction AGC. Tête du personnage Antoine
Decker
1-9
791 061
1-10
791 062
j
11
1-1
791 063
2-1
791 064
791 063 à 791 070
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Une Vision Nouvelle de la Communication - VINC SA, Société Anonyme, 6 avenue Fernand
Lefèbvre, 78300 POISSY, No SIREN : 380367938
j
74
VINC SA, Bernard MARCHAL, 2 rue Jean Louvet, 78740
VAUX SUR SEINE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo pour jeu Internet Uchronya.fr
♦ Dessin de personnage pour jeu Internet Uchronya.fr
D.M. no 1 à 8 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo de la faction Administration
Galactique Centralisée (AGC)♦ Repr. 2-1 : Personnage
non jouable Bob Jester de la faction AGC. Vue de profil du
personnage Bob Jester. Bob Jester porte à sa main droite
une chevalière avec le sceau de l’Administration Galactique
Centralisée (AGC)♦ Repr. 3-1 : Personnage non jouable
Ali Al Farouk de la faction AGC. Vue de face du personnage Ali al Farouk. Ali Al Farouk porte à son cou un bijou
en forme de losange♦ Repr. 4-1 : Personnage non
jouable Antoine Decker de la faction AGC. Vue de profil du
personnage Antoine Decker. Antoine Decker porte à la
taille une tablette de rédaction multimédia♦ Repr. 5-1 :
Personnage non jouable Bob Jester de la faction AGC.Tête
du personnage Bob Jester. Il porte une oreillette côté
gauche lui permettant de communiquer avec ses
collaborateurs♦ Repr. 6-1 : Personnage non jouable Bob
174 Cl. 21-01
BOPI 06/25
3-1
791 065
5-1
791 067
4-1
791 066
6-1
791 068
BOPI 06/25
Cl. 21-01
175
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
7-1
8-1
j
11
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 2-1 : Vue de
face.♦ Repr. 3-1 : Vue de face.♦ Repr. 4-1 : Vue de
face.
791 069
1-1
791 071
2-1
791 072
791 070
791 071 à 791 074
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Candide Plastitemple SA, SA, Allée des
Poiriers, ZI d’Ecouflant, 49015 ANGERS, No SIREN :
602004012
j
74
Candide Plastitemple SA, Allée des Poiriers, ZI d’Ecouflant,
49015 ANGERS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Léon le cochon (peluche)
le loup (peluche)
♦ Hugo le hérisson (peluche) ♦ Lou
♦ Théo l’ours (peluche)
176 Cl. 21-01
BOPI 06/25
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
j
45
j
57
3-1
4-1
j
11
Description : Repr. 1-1 : Logo de la faction Coalition pour
une Conquête Spatiale Planifiée (CCSP)♦ Repr. 2-1 :
Personnage non jouable Tsuyomi Shiro-Aki de la faction
CCSP. Vue de profil de Tsuyomi Shiro-Aki, reine de la
CCSP, qui porte en sa main droite le sceptre royal modelé
avec une subtile alliance des 3 ors et parsemé de
rubis♦ Repr. 3-1 : Personnage non jouable Chihiro Kosaimas
de la faction CCSP. Vue de profil. Le casque, les gants de
protection, les chaussures toujours sales et la combinaison
de chantier rougeâtre en alliage de Chihiro Kosaimas sont
devenus l’emblème de l’ouvrier de la CCSP♦ Repr. 4-1 :
Personnage non jouable Ykio Saduke de la faction CCSP.
Vue de profil du personnage qui porte une ceinture noire
assez fine reconnaissable au logo rouge figurant sur sa
boucle♦ Repr. 5-1 : Personnage non jouable Tsuyomi
Shiro-Aki de la faction CCSP. Tête du personnage♦ Repr.
6-1 : Personnage non jouable Chihiro Kosaimas de la
faction CCSP. Portrait du personnage♦ Repr. 7-1 : Personnage non jouable Ykio Saduke de la faction CCSP.
Portrait du personnage
791 073
1-1
791 075
2-1
791 076
791 074
791 075 à 791 081
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Une Vision Nouvelle de la Communication - VINC SA, Société Anonyme, 6 avenue Fernand
Lefèbvre, 78300 POISSY, No SIREN : 380367938
j
74
VINC SA, Bernard MARCHAL, 2 rue Jean Louvet, 78740
VAUX SUR SEINE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo pour jeu Internet Uchronya.fr
♦ Dessin de personnage pour jeu Internet Uchronya.fr
BOPI 06/25
Cl. 21-01
177
3-1
791 077
5-1
791 079
4-1
791 078
6-1
791 080
178 Cl. 21-01
7-1
j
11
BOPI 06/25
1-1
791 082
1-2
791 083
1-3
791 084
791 081
791 082 à 791 086
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
Dépôt du 9 août 2006, à INPI LILLE
j
71
Déposant(s) : HENNION Guy, Ludovic, Henri, 15 allée
des Coquelicots, 62630 ETAPLES
HENNION Françoise, Jenny née LHOMME, 15 allée des
Coquelicots, 62630 ETAPLES
j
74
HENNION Guy, 15 allée des Coquelicots, 62630 ETAPLES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Valisette-jeux de dominos des
outils et de cartes d’activités manuelles professionnelles
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Valisette fermée représentant les
photos de 8 activités de 8 métiers manuels courants.
Malette en plastique compartimentée pour le rangement
de huit ensembles de 24 dominos concernant les métiers
manuels les plus courants, et un compartiment plus grand
contenant un jeu de 48 cartes et son tapis, renseigné de
situations d’activités gestuelles professionnelles♦ Repr.
1-2 : Couvercle intérieur, identifiant les huit métiers et les
règles de jeu des dominos et des cartes. Malette en
plastique compartimentée pour le rangement de huit
ensembles de 24 dominos concernant les métiers manuels
les plus courants, et un compartiment plus grand contenant un jeu de 48 cartes et son tapis, renseigné de
1-3 : Fond de valisette à 8 compartiments de 24 dominos
de 8 métiers + un compartiment cartes et tapis. Malette en
plastique compartimentée pour le rangement de huit
ensembles de 24 dominos concernant les métiers manuels
les plus courants, et un compartiment plus grand contenant un jeu de 48 cartes et son tapis, renseigné de
1-4 : Jeux de dominos des outils et de cartes d’activités
des métiers manuels. Exemple de disposition des dominos
assemblés d’un métier (l’électricien)♦ Repr. 1-5 : Tapis
de jeux de dominos des outils et de cartes d’activités des
métiers manuels. Tapis en plastique souple (A2) identifiant
par phrases les activités manuelles des huit métiers
BOPI 06/25
1-4
791 085
1-1
1-5
j
11
Classement
21-01
j
21
j
20
j
20
Dépôt du 28 septembre 2006, à INPI RENNES
j
71
Déposant(s) : BOURG Sébastien, 15 passage des
Carmélites, 35000 RENNES
j
74
BOURG Sébastien, 15 passage des Carmélites, 35000
RENNES
791 086
j
71
Déposant(s) : CAPELIER Guy, Henri, Roger, 16 rue des
Châtaigniers, 78940 LA QUEUE LEZ YVELINES
j
74
CAPELIER Guy, 16 rue des Châtaigniers, 78940 LA
QUEUE LEZ YVELINES
j
45
j
57
791 088 à 791 095
j
21
j
54
Nature du (des) objet(s) : Jeux sur un damier
D.M. no 1 : 1 repr.
j
11
791 087
Classement
21-01
j
54
j
51
791 087
j
51
179
Cl. 21-01
Description : Repr. 1-1 : 1 damier à trous borgnes, 1
couvercle, pions x 9 et bagues x 6
Nature du (des) objet(s) : Echiquier
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 à 7 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue plongeante de trois-quarts.
Meuble d’échiquiers en volume.♦ Repr. 1-2 : Vue plongeante de trois-quarts. Meuble d’échiquiers en
volume.♦ Repr. 2-1 : Vue plongeante de trois-quarts.
Echiquiers en volume.♦ Repr. 3-1 : Vue plongeante de
trois-quarts. Echiquiers en volume.♦ Repr. 4-1 : Vue
plongeante de trois-quarts. Echiquiers en volume.♦ Repr.
5-1 : Vue plongeante de trois-quarts. Echiquiers en
volume.♦ Repr. 6-1 : Vue plongeante de trois-quarts.
Echiquiers en volume.♦ Repr. 7-1 : Vue plongeante de
trois-quarts. Echiquiers en volume.
180 Cl. 21-01
1-1
BOPI 06/25
3-1
791 091
4-1
791 092
5-1
791 093
6-1
791 094
791 088
1-2
791 089
2-1
791 090
BOPI 06/25
181
Cl. 23-01
j
11
791 097 et 791 098
j
51
Classement
22-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FUENTES Jean, 4 rue de Saverne, 68220
HESINGUE, No SIREN : 333897536
j
74
ETS FUENTES Jean, 4 rue de Saverne, 68220 HESINGUE
7-1
791 095
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dague
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dague D 229, vue
dessus♦ Repr. 2-1 : Dague D 228, vue de dessus
de
Armes, articles pyrotechniques, articles pour la
chasse, la pêche et la destruction d’animaux
nuisibles
(Classe 22)
791 096
j
51
Classement
22-02
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : FUENTES Jean, 4 rue de Saverne, 68220
HESINGUE, No SIREN : 333897536
j
74
ETS FUENTES Jean, 4 rue de Saverne, 68220 HESINGUE
1-1
791 097
2-1
791 098
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dague
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de profil
Installations pour la distribution de fluides,
installations sanitaires, de chauffage, de
ventilation ou de conditionnement d’air,
combustibles solides
(Classe 23)
1-1
j
11
791 099 à 791 102
j
51
Classement
23-01
j
21
j
20
791 096
j
71
Déposant(s) : DELABIE, SA, 18 rue du Maréchal Foch,
80534 FRIVILLE, No SIREN : 615680089
j
74
DELABIE SA, Monsieur Marcel NORMAND, 18 rue du
Maréchal Foche, BP 89, 80534 FRIVILLE
182 Cl. 23-03
BOPI 06/25
j
54
Nature du (des) objet(s) : Mitigeur pour robinetterie sanitaire
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
1-1
1-2
Description : Repr. 1-1 : Vue de profil♦ Repr. 1-2 : Vue de
face♦ Repr. 1-3 : Vue en perspective♦ Repr. 1-4 : Vue
en perspective avec exemple de couleur
1-3
791 101
1-4
791 102
791 099
j
11
791 103 à 791 114
j
51
Classement
23-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MARBOREA Splendeur de pierre, SARL,
347 route de Saint Mesmin, 45750 SAINT PRYVE SAINT
MESMIN, No SIREN : 334427242
j
74
MARBOREA Splendeur de pierre, 347 route de Saint
Mesmin, 45750 SAINT PRYVE SAINT MESMIN
791 100
BOPI 06/25
Cl. 23-03
183
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cheminée LOUIS XIV Rambouillet
en pierre dure de Bourgogne Beaunotte ♦ Cheminée
LOUIS XIV Marais en pierre dure de Bourgogne Beaunotte
♦ Cheminée HAUTINIERE en pierre dure de Bourgogne
Beaunotte ♦ Cheminée FONTAINEBLEAU Rétrécie en
pierre dure de Bourgogne Beaunotte ♦ Cheminée SAINT
MESMIN en pierre dure de Bourgogne Beaunotte ♦ Cheminée URANUS en pierre dure de Bourgogne Magny
D.M. no 1 à 6 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cheminée LOUIS XIV Rambouillet
en pierre dure de Bourgogne Beaunotte♦ Repr. 1-2 :
Cheminée LOUIS XIV Rambouillet en pierre dure de
Bourgogne Beaunotte♦ Repr. 2-1 : Cheminée LOUIS XIV
Marais en pierre dure de Bourgogne Beaunotte♦ Repr.
2-2 : Cheminée LOUIS XIV Marais en pierre dure de
Bourgogne Beaunotte♦ Repr. 3-1 : Cheminée HAUTINIERE
en pierre dure de Bourgogne Beaunotte♦ Repr. 3-2 :
Cheminée HAUTINIERE en pierre dure de Bourgogne
Beaunotte♦ Repr. 4-1 : Cheminée FONTAINEBLEAU
Rétrécie en pierre dure de Bourgogne Beaunotte♦ Repr.
4-2 : Cheminée FONTAINEBLEAU Rétrécie en pierre dure
de Bourgogne Beaunotte♦ Repr. 5-1 : Cheminée SAINT
MESMIN en pierre dure de Bourgogne Beaunotte♦ Repr.
5-2 : Cheminée SAINT MESMIN en pierre dure de Bourgogne Beaunotte♦ Repr. 6-1 : Cheminée URANUS en
pierre dure de Bourgogne Magny♦ Repr. 6-2 : Cheminée
URANUS en pierre dure de Bourgogne Magny
1-1
791 103
1-2
791 104
2-1
791 105
184 Cl. 23-03
BOPI 06/25
2-2
791 106
3-2
791 108
3-1
791 107
4-1
791 109
BOPI 06/25
Cl. 23-03
185
4-2
791 110
5-2
791 112
5-1
791 111
6-1
791 113
186 Cl. 24-02
BOPI 06/25
JACQUIER. Utilisation dans le cadre de la santé, du mieux
être et de la remise en forme. Modèle AER♦ Repr. 2-2 :
Vue frontale - Flacon ouvert en position de remplissage.
Appareil BOL D’AIR d’inhalation destiné à l’application de
la méthode rené JACQUIER. Utilisation dans le cadre de
la santé, du mieux être et de la remise en forme. Modèle
AER♦ Repr. 2-3 : Vue arrière - Flacon fermé en position
de fonctionnement de l’appareil. Appareil BOL D’AIR
d’inhalation destiné à l’application de la méthode rené
être et de la remise en forme. Modèle AER
6-2
791 114
Médecine et laboratoires
(Classe 24)
j
11
791 115 à 791 121
j
51
Classement
24-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HOLISTE LABORATOIRES & DEVELOPPEMENT, SARL, Lieu dit ″Le Port″, 71110 ARTAIX, No
SIREN : 352451140
j
74
HOLISTE LABORATOIRES & DEVELOPPEMENT, Lieu dit
″Le Port″, 71110 ARTAIX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Appareil d’inhalation
D’AIR″ destiné à l’application de la méthode
JACQUIER Modèle AERO ♦ Appareil d’inhalation
D’AIR″ destiné à l’application de la méthode
JACQUIER Modèle AER
D.M. no 1 : 4 repr.
D.M. no 2 : 3 repr.
j
45
j
57
1-1
791 115
1-2
791 116
″BOL
René
″BOL
René
Description : Repr. 1-1 : Vue frontale de 3/4 - Corolle de
respiration repliée. Appareil BOL D’AIR d’inhalation destiné
à l’application de la méthode rené JACQUIER. Utilisation
dans le cadre de la santé, du mieux être et de la remise
en forme. Modèle AERO♦ Repr. 1-2 : Vue frontale de 3/4
- Corolle de respiration depliée. Appareil BOL D’AIR
être et de la remise en forme. Modèle AERO♦ Repr. 1-3 :
Vue arrière de 3/4 - Flacon fermé en position de fonctionnement de l’appareil. Appareil BOL D’AIR d’inhalation
destiné à l’application de la méthode rené JACQUIER.
Utilisation dans le cadre de la santé, du mieux être et de
la remise en forme. Modèle AERO♦ Repr. 1-4 : Vue
arrière de 3/4 - Flacon ouvert en position de remplissage.
Appareil BOL D’AIR d’inhalation destiné à l’application de
la méthode rené JACQUIER. Utilisation dans le cadre de
la santé, du mieux être et de la remise en forme. Modèle
AERO♦ Repr. 2-1 : Vue frontale - Flacon fermé en position de fonctionnement de l’appareil. Appareil BOL D’AIR
BOPI 06/25
1-3
1-4
Cl. 24-02
187
2-1
791 119
2-2
791 120
791 117
791 118
188 Cl. 24-04
2-3
BOPI 06/25
791 121
1-1
791 122
Constructions et éléments de construction
(Classe 25)
j
11
791 122
j
51
Classement
24-04
j
21
j
20
Dépôt du 4 août 2006, à INPI GRENOBLE
j
71
Déposant(s) : DUNIAU Dominique, 9 allée de la Grande
Vigne, 38240 MEYLAN
j
74
DUNIAU Dominique, 9 allée de la Grande Vigne, 38240
MEYLAN
791 123 à 791 127
j
51
Classement
25-01
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : ATTALI Michel, 26 rue du chateau d’eau,
75010 PARIS
j
74
ATTALI Michel, 26 rue du chateau d’eau, 75010 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bordure de jardin
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 à 4 : 1 repr.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Attelle de soutien des membres
supérieurs
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en situation d’utilisation.
Attelle présentée sous forme de ceinture, comportant 2
éléments : partie dorsale et partie ventrale qui viennent se
fixer l’une sur l’autre par système auto-agrippant
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : La partie en pointillés représente
ce qui est enterré. La partie en couleur représente ce que
l’on voit.♦ Repr. 1-2 : Panneaux de 6 éléments, vue de
face et en perspective. Il s’agit d’une bordure de jardin faite
pour que la tondeuse passe facilement. Il existe différents
modèles : celui pour terrasse avec une petite bordure,
celui pour gazon, avec une grande bordure. Les couleurs
de la barrière sont multiples, suivant la demande du client.
Les étoiles de décoration peuvent être remplacées par un
dessin de fleurs ou par d’autres dessins (géométriques,
etc...). Ce sont des panneaux de 6 éléments avec une
partie mâle et femelle à chaque bout.♦ Repr. 2-1 : Panneaux de 4 éléments, vue de face et en perspective. Il
s’agit d’une bordure de jardin faite pour que la tondeuse
passe facilement. Il existe différents modèles : celui pour
terrasse avec une petite bordure, celui pour gazon, avec
une grande bordure. Les couleurs de la barrière sont
multiples, suivant la demande du client. Les étoiles de
décoration peuvent être remplacées par un dessin de
fleurs ou par d’autres dessins (géométriques, etc...). Ce
sont des panneaux de 4 éléments avec une partie mâle et
femelle à chaque bout.♦ Repr. 3-1 : Vue de profil de la
bordure de jardin avec anti gazon. La bordure de jardin
avec anti gazon permet que l’herbe ne pousse pas sur les
75 cm de protection. En outre, la tondeuse peut passer
BOPI 06/25
Cl. 25-01
189
facilement.♦ Repr. 4-1 : Vue de profil de la bordure de
jardin pour terrasse. La bordure de jardin pour terrasse a
un tout petit rebord à poser sur le carrelage de la terrasse.
1-1
1-2
2-1
791 125
3-1
791 126
791 123
791 124
190 Cl. 25-01
1-1
4-1
j
11
791 128
Classement
25-01
j
21
j
20
j
74
791 128
791 127
j
51
j
71
BOPI 06/25
Déposant(s) : GODARD René, Guy, Georges, Alexandre,
28 rue Thierry, 77310 SAINT FARGEAU PONTHIERRY
j
11
791 129 à 791 131
j
51
Classement
25-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SATECO, Société par actions simplifiée,
Zone Industrielle, 86110 MIREBEAU, No SIREN :
327180493
j
74
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75009
PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Moule pour lest de stabilité
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
GODARD René, 28 rue Thierry, 77310 SAINT FARGEAU
PONTHIERRY
Description : Repr. 1-1 : Vue isométrique♦ Repr. 1-2 :
Vue de côté♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus
j
54
Nature du (des) objet(s) : Produit isolant bâtiment
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Une couche aluminium brillant
tramée. Une couche bulles blanches. Une couche mousse
jaune. Une couche bulles blanches. Une couche aluminium brillant non tramée
1-1
791 129
BOPI 06/25
Cl. 25-01
191
sion allégée de la brique Toulouse, permet de réaliser arcs
et voûtes, en structure ou en parement.♦ Repr. 16-1 :
Version allégéd de la brique Moissac, permet de réaliser
arcs et voûtes, en structure ou parement.
1-2
791 130
1-3
1-1
791 132
2-1
791 133
3-1
791 134
791 131
j
11
791 132 à 791 137
j
51
Classement
25-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TRONCY Philippe, Avenue de Cos 484,
82000 MONTAUBAN
j
74
TRONCY Philippe, 484 avenue de Cos, 82000 MONTAUBAN
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Brique ″MONTAUBAN″ ♦ Brique
″TOULOUSE″ ♦ Brique ″MOISSAC″ ♦ Briquette
″MONTAUBAN″ ♦ Briquette ″TOULOUSE″ ♦ Briquette
″MOISSAC″
D.M. no 1 à 3 et 14 à 16 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : La brique Montauban permet de
réaliser arcs et voûtes médiévales du XVIIe siècle.♦ Repr.
2-1 : La brique Toulouse permet de réaliser arcs et voûtes
médiévales.♦ Repr. 3-1 : La brique Moissac permet de
réaliser arcs et voûtes médiévales.♦ Repr. 14-1 : Version
allégée de la brique Montauban, permet de réaliser arcs
et voûtes, en structure ou parement.♦ Repr. 15-1 : Ver-
192 Cl. 25-02
BOPI 06/25
j
54
Nature du (des) objet(s) : Satellis coffre DUO 400 pour
stores ♦ Satellis console DUO 400 pour stores ♦ Satellis
profil bras DUO 400 pour stores
D.M. no 1 à 8 : 1 repr.
j
45
j
57
14-1
Description : Repr. 1-1 : Perspective grisée.♦ Repr. 2-1 :
Design 1 grisé.♦ Repr. 3-1 : Design 2 grisé.♦ Repr.
4-1 : Design 3 perspective grisée.♦ Repr. 5-1 : Design 4
grisé.♦ Repr. 6-1 : Perspective grisée.♦ Repr. 7-1 : Vue
côté. Perspective grisée.♦ Repr. 8-1 : Perspective grisée.
791 135
15-1
1-1
791 138
2-1
791 139
3-1
791 140
791 136
16-1
791 137
j
11
791 138 à 791 145
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : COUBLANC STORES, SARL, Le Bourg,
71170 COUBLANC, No SIREN : 485253165
j
74
SARL COUBLANC STORES, Pierre MARSAGLIA, Le
Bourg, 71170 COUBLANC
BOPI 06/25
4-1
5-1
6-1
193
Cl. 25-02
791 141
7-1
791 144
8-1
791 145
791 142
j
11
791 146 à 791 150
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme,
91 avenue de la Libération, 54000 NANCY, No SIREN :
755802105
j
74
Compagnie de Saint-Gobain, Olivier ADAM, ″Les Miroirs″,
18 avenue d’Alsace, 92400 COURBEVOIE
791 143
j
54
Nature du (des) objet(s) : Regard de voirie
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
194 Cl. 25-02
j
57
1-1
1-2
BOPI 06/25
Description : Repr. 1-1 : Regard de voirie entier vu de
dessus.♦ Repr. 1-2 : Regard de voirie entier vu de
dessous.♦ Repr. 1-3 : Regard de voirie entier avec couvercle soulevé.♦ Repr. 1-4 : Socle du regard de voirie
entier vu de dessous.♦ Repr. 1-5 : Socle du regard de
voirie vu de dessus.
1-3
791 148
1-4
791 149
1-5
791 150
791 146
791 147
BOPI 06/25
j
11
Cl. 25-02
195
791 151 à 791 177
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : RIES Jean-Pierre, 7 rue Diamant, 33185 LE
HAILLAN, No SIREN : 338555576
j
74
RIES Jean-Pierre, 7 rue Diamant, 33185 LE HAILLAN
3-1
791 153
4-1
791 154
5-1
791 155
6-1
791 156
j
54
Nature du (des) objet(s) : Portail
D.M. no 1 à 27 : 1 repr.
j
45
j
57
face♦ Repr. 3-1 : Vue de face♦ Repr. 4-1 : Vue de
face♦ Repr. 27-1 : Vue de face
1-1
791 151
2-1
791 152
196 Cl. 25-02
BOPI 06/25
7-1
791 157
11-1
791 161
8-1
791 158
12-1
791 162
9-1
791 159
13-1
791 163
10-1
791 160
14-1
791 164
BOPI 06/25
15-1
791 165
16-1
791 166
Cl. 25-02
197
19-1
791 169
20-1
791 170
17-1
791 167
21-1
791 171
18-1
791 168
22-1
791 172
198 Cl. 25-02
23-1
BOPI 06/25
791 173
27-1
24-1
791 177
j
11
791 178 à 791 187
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SERI, SAS, 21 rue du Sanital, 86104
CHATELLERAULT, No SIREN : 825720493
j
74
SERI, 21 rue du Sanital, BP 440, 86104 CHATELLERAULT
CEDEX
791 174
25-1
791 175
26-1
791 176
j
54
Nature du (des) objet(s) : Potelet (mobilier urbain)
rière (mobilier urbain)
D.M. no 1 à 5 : 2 repr.
j
45
j
57
1-1
♦ Bar-
Description : Repr. 1-1 : Vue d’ensemble.♦ Repr. 1-2 :
Détail de la tête.♦ Repr. 2-1 : Vue d’ensemble.♦ Repr.
2-2 : Détail haut de barrière.♦ Repr. 3-1 : Vue
d’ensemble.♦ Repr. 3-2 : Détail de la tête.♦ Repr. 4-1 :
Vue d’ensemble.♦ Repr. 4-2 : Détail de la tête.♦ Repr.
5-1 : Vue d’ensemble.♦ Repr. 5-2 : Détail de la tête.
791 178
BOPI 06/25
Cl. 25-02
199
1-2
791 179
2-2
791 181
2-1
791 180
3-1
791 182
200 Cl. 25-02
BOPI 06/25
3-2
791 183
4-2
791 185
4-1
791 184
5-1
791 186
BOPI 06/25
5-2
791 187
j
11
Cl. 25-02
201
1-1
791 188
2-1
791 189
791 188 à 791 190
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MAG - MENUISERIE AVEYRONNAISE GAYRARD, S.A.S., 3 chemin de Souloumiac, 12270 LA
FOUILLADE, No SIREN : 318964400
j
74
S.A.S MAG GAYRARD, 3 chemin de Souloumiac, 12270
LA FOUILLADE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte d’entrée en bois avec
vitrage no40 ♦ Porte d’entrée en bois avec vitrage no41
♦ Porte d’entrée en bois avec vitrage et grille no42
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Porte d’entrée en bois avec
vitrage no40♦ Repr. 2-1 : Porte d’entrée en bois avec
vitrage no41♦ Repr. 3-1 : Porte d’entrée en bois avec
vitrage et grille no42
202 Cl. 25-02
1-2
3-1
BOPI 06/25
j
11
Classement
25-02
j
21
j
20
791 192
791 190
791 191 et 791 192
j
51
j
11
791 193 à 791 202
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PANFILI Olivier, Chemin des Gorguettes,
13720 LA BOUILLADISSE
j
71
j
74
PANFILI Olivier, Chemin des Gorguettes, 13720 LA
BOUILLADISSE
Déposant(s) : TRONCY Philippe, Avenue de Cos 484,
82000 MONTAUBAN
j
74
TRONCY Philippe, 484 avenue de Cos, 82000 MONTAUBAN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Jardinière Fontaine
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
j
54
Description : Repr. 1-1 : Jardinière Fontaine pour piscine,
etc....♦ Repr. 1-2 : Jardinière Fontaine pour piscine,
etc....
Nature du (des) objet(s) : Claustra ″AVION″ ♦ Claustra
″TUNIS″ ♦ Claustra ″BIBLIOTHEQUE″ ♦ Chapiteau
″MOISSAC″ ♦ Chapiteau ″HATHORIQUE″ ♦ Chapiteau
″LOTUS″ ♦ Chapiteau ″PAPYRUS″ ♦ Parement ″LOTUS″
♦ Parement ″PAPYRUS″ ♦ Claustra ″COEUR″
D.M. no 4 à 12 et 17 : 1 repr.
1-1
791 191
j
45
j
57
Description : Repr. 4-1 : Le claustra avion apporte intimité,
ombre et lumière. La découpe permet de recevoir des
maquettes.♦ Repr. 5-1 : Ce claustra typique de l’art
maghrébain apporte intimité, ombre et lumière.♦ Repr.
6-1 : Le claustra bibliothèque s’assemble sans cou, ni
vis.♦ Repr. 7-1 : Pour piliers simple ou double. Chapiteau
typique d’un cloître médiéval (prêt à sculpter).♦ Repr.
8-1 : Ce chapiteau à l’effigie de la déesse Hathor rappelle
l’élégance de l’Egypte ancienne utilisable en tête de pilier
ou en parement.♦ Repr. 9-1 : Ce chapiteau en fleur de
Lotus rappelle l’élégance de l’ancienne Egypte.♦ Repr.
10-1 : Ce chapiteau papyriforme rappelle l’élégance de
l’ancienne Egypte utilisable en chapiteau ou tête de
pilier.♦ Repr. 11-1 : Ce parement papyriforme stylisé rappelle l’élégance de l’Egypte ancienne. Utilisable en stèle,
structure ou parement.♦ Repr. 12-1 : Ce parement aux
fleurs de lotus rappelle l’élégance de l’Egypte ancienne.
Utilisable en stèle, structure ou parement.♦ Repr. 17-1 :
Ce claustra, utilisé en décoration peut recevoir des bouteilles. Il peut être également utilisé comme piètement de
table ou en parement.
BOPI 06/25
4-1
5-1
6-1
Cl. 25-02
203
791 193
7-1
791 196
8-1
791 197
791 194
791 195
204 Cl. 25-02
9-1
10-1
BOPI 06/25
791 198
11-1
791 200
12-1
791 201
791 199
BOPI 06/25
205
Cl. 25-03
17-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lame interchangeable pour store
californier
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
791 202
j
11
791 203
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ALYOS & Cie, sarl, 25 côteau de l’Appenthal,
68530 BUHL, No SIREN : 438589558
j
74
ALYOS & Cie, 25 côteau de l’Appenthal, 68530 BUHL
1-1
791 204
j
54
Nature du (des) objet(s) : Profilé pour pose de revêtement
textile en plafond, mur ou rampant
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en coupe
1-1
j
51
j
21
j
20
j
11
791 205 à 791 207
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : COLAU Mathieu, 44 rue Emile Lepeu,
75011 PARIS
COLNE Pascal, Jan-Loup, 28 rue Louis Blanc, 94140
ALFORTVILLE
TANGOY Stéphane, Emeric, Yan, 36 chemin Ile Fanac,
94340 JOINVILLE LE PONT
j
74
COLAU Mathieu, 44 rue Emile Lepeu, Bât. D1, 75011
PARIS
791 203
Classement
25-02
j
11
j
51
791 204
o
j
71
Déposant(s) : PARMENTIER Marion, Emilie, Béatrice, 18
rue Charpentier, 92270 BOIS COLOMBES
j
74
PARMENTIER Marion, 18 rue Charpentier, 92270 BOIS
COLOMBES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Habitation légère
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Habitation légère♦ Repr. 1-2 :
Habitation légère♦ Repr. 1-3 : Aménagement intérieur :
Entrée, salle de bain, cuisine, chambre 1, chambre 2,
bureau, séjour
206 Cl. 25-03
1-3
1-1
BOPI 06/25
791 207
791 205
j
11
791 208
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
Dépôt du 6 avril 2006, à INPI LYON
j
71
Déposant(s) : XXL ATELIER, EURL, 44 rue des Acieries,
42000 SAINT ETIENNE, No SIREN : 403463607
j
74
XXL ATELIER, Fabien JALLON, 44 rue des Acieries,
42000 SAINT ETIENNE
1-2
j
54
Nature du (des) objet(s) : Station service HQE
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
791 206
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue générale. Projet de station
service HQE permettant de montrer l’intérêt de l’enseigne
pour le développement durable
791 208
BOPI 06/25
j
11
791 209 et 791 210
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
j
74
Déposant(s) : DUVAL Serge, André, 29 rue du Docteur
Finlay, 75015 PARIS
POULAIN Bernard, 17-19, Rue Louis Faure, 59000 LILLE
VASSAL Gérard, 245, rue Delcenserie, 59700 MARCQ
EN BAROEUL
DUVAL Serge, André, 29 rue du Docteur Finlay, 75015
PARIS
Nature du (des) objet(s) : Parcours d’aquathérapie
cours d’hidrothérapie
j
45
j
57
♦ Par-
Description : Repr. 1-1 : Un bassin équipé de matériel
d’hydromassage pour une stimulation progressive du
corps. Utilisation progressive de la chaleur, sèche ou
humide pour améliorer les pratiques de sudation chez
l’individu♦ Repr. 2-1 : Utilisation progressive de la chaleur humide ou sèche pour optimaliser la diaphorèse.
Utilisation progressive et séquentielle des pratiques
d’hydromassage pour améliorer la stimulation et la relaxation du baigneur
Classement
25-03
j
21
j
20
791 209
j
11
j
71
Déposant(s) : AGENCE CAI, SARL, 107 quai du Docteur
Dervaux, 92600 ASNIERES-SUR-SEINE, No SIREN :
431843762
j
74
AGENCE CAI, Carole REMAN, 107 Quai du Docteur
Dervaux, 92600 ASNIERES-SUR-SEINE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Habillage vitrine agence immobilière couleur
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
1-1
791 211
j
51
j
54
207
Cl. 25-03
791 212 à 791 220
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
11
791 211
Dépôt du 26 juillet 2006, à INPI RENNES
j
71
Déposant(s) : THEARD Moïse, 3 rue des Planches, 35170
BRUZ
BROSSET Guillaume, 21 Pierre Loti, 35700 RENNES
LOYER Phillippe, MONS, 35170 BRUZ
j
74
THEARD Moïse, 3 rue des Planches, 35170 BRUZ
j
54
Nature du (des) objet(s) : Maison flottante
D.M. no 1 : 9 repr.
2-1
791 210
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue pignon.♦ Repr.
Perspective.♦ Repr. 1-3 : Plan rez d’eau.♦ Repr.
Plan étage.♦ Repr. 1-5 : Pignon terrasses♦ Repr.
Pignon accès♦ Repr. 1-7 : Façade accès♦ Repr.
Façade au vent♦ Repr. 1-9 : Coupe
1-2 :
1-4 :
1-6 :
1-8 :
208 Cl. 25-03
1-1
1-2
1-3
BOPI 06/25
1-4
791 215
1-5
791 216
1-6
791 217
791 212
791 213
791 214
BOPI 06/25
Cl. 25-03
209
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-7
791 218
1-8
791 219
1-9
Description : Repr. 1-1 : Vue de côté et de face. Auvent à
armature tubulaire gonflable en toile, avec fenêtre cristale
et deux portes zip de chaque côté. 2 rideaux de fermeture
amovible. 1 armature gonflable latérale lui assurant une
meilleure stabilité et une grande habitabilité♦ Repr. 2-1 :
Vue du dessus et de 3/4 avant de l’abri-piscine à structure
gonflable en toile enduite avec sas et fenêtre en PVC
cristal, plus deux rideaux d’obturation frontaux
inclinés♦ Repr. 2-2 : Vue du 3/4 arrière et de face de
l’abri-piscine à structure gonflable en toile enduite avec sas
et fenêtre en PVC cristal, plus deux rideaux d’obturation
frontaux inclinés♦ Repr. 3-1 : Vue de côté et de 3/4
arrière de l’abri-piscine à structure gonflable en toile
enduite avec sas et fenêtre en PVC cristal, plus deux
rideaux d’obturation frontaux droits♦ Repr. 3-2 : Vue de
dessus et de 3/4 avant de l’abri-piscine à structure
gonflable en toile enduite avec sas et fenêtre en PVC
cristal, plus deux rideaux d’obturation frontaux droits
1-1
791 221
2-1
791 222
791 220
j
11
791 221 à 791 225
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : KAOUACHI Mohamed, 13 rue de la Saône,
78310 MAUREPAS
j
74
KAOUACHI Mohamed, 13 rue de la Saône, 78310
MAUREPAS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Auvent gonflable
♦ Abri-piscine
210 Cl. 26-01
BOPI 06/25
Appareils d’éclairage
(Classe 26)
2-2
j
11
791 226 à 791 228
j
51
Classement
26-01
j
21
j
20
Dépôt du 29 mars 2006, à INPI NICE
j
71
Déposant(s) : Miss CANDLE, SARL, 44 rue Meynadier,
06400 CANNES, No SIREN : 431965193
j
74
Miss CANDLE, Monsieur Patrick SAGNES, 44 rue Meynadier,
06400 CANNES
791 223
j
54
Nature du (des) objet(s) : Photophore
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
3-1
791 224
3-2
791 225
1-1
Description : Repr. 1-1 : Cone en cire avec réserve centrale et son support fer forgé. Cone en cire en pierre
reconstituée avec réserve centrale et son support fer forgé.
Dim : H 78 cm, diamètre 48 cm. Photophore : (bougie avec
son support fer forgé fleur de lys) Dimensions : Hauteur
totale 86 cm, embase 41 x 41, dimension haut 51 x 51,
section 4♦ Repr. 1-2 : Cone en cire avec réserve centrale. Mécanisme platine. Bougie conique dimensions : H
63 cm, diam. 45 cm comprenant : un trou central diam. 20
cm H 14 cm. Dans ce trou central est incorporé un
ensemble formant : une platine filetée et son tube cylindrique fileté, pouvant la recevoir.♦ Repr. 1-3 : Platine pour
cone en cire en pierre reconstituée. Platine incorporée
dans la réserve du cone en cire ou en pierre reconstituée.
Ensemble formant une platine filetée diam. 16 cm H 20 cm
et son tube cylindrique fileté pouvant la recevoir, à incorporer dans la bougie
791 226
BOPI 06/25
1-2
1-3
791 227
Cl. 26-04
211
urbaine♦ Repr.
15-1 :
Décor
16-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
17-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
18-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
19-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
20-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
21-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
22-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
23-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
24-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
25-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
26-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
27-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
28-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
29-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
urbaine♦ Repr.
30-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
31-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
32-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
33-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
34-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
35-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
36-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
37-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
38-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
39-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
40-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
41-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
42-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
43-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
44-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
45-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
46-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
47-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
48-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
49-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
50-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
51-1 :
Décor
urbaine♦ Repr. 52-1 : Décor d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
urbaine
791 229
791 228
j
11
791 229 à 791 280
j
51
Classement
26-04
j
21
j
20
Dépôt du 18 août 2006, à INPI NANCY
j
71
Déposant(s) : LCX LEBLANC CHROMEX , Société Anonyme, 6 rue Michaël Faraday, 72100 LE MANS, No
SIREN : 486820152
j
74
CABINET MICHEL POUPON, L’ESCURIAL - TECHNOPOLE
DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye, 54519
VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Décor d’illumination urbaine
D.M. no 1 à 52 : 1 repr.
j
45
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
2-1 :
urbaine♦ Repr.
urbaine♦ Repr.
3-1 :
4-1 :
urbaine♦ Repr.
urbaine♦ Repr.
5-1 :
urbaine♦ Repr.
6-1 :
7-1 :
urbaine♦ Repr.
urbaine♦ Repr.
8-1 :
urbaine♦ Repr.
9-1 :
10-1 :
urbaine♦ Repr.
urbaine♦ Repr.
11-1 :
12-1 :
urbaine♦ Repr.
urbaine♦ Repr.
13-1 :
urbaine♦ Repr.
14-1 :
Décor
Décor
Décor
Décor
Décor
Décor
Décor
Décor
Décor
Décor
Décor
Décor
Décor
Décor
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
1-1
212 Cl. 26-04
2-1
3-1
791 230
BOPI 06/25
4-1
791 232
5-1
791 233
6-1
791 234
791 231
BOPI 06/25
7-1
8-1
Cl. 26-04
213
9-1
791 237
10-1
791 238
11-1
791 239
791 235
791 236
214 Cl. 26-04
12-1
791 240
13-1
791 241
14-1
791 242
BOPI 06/25
15-1
791 243
16-1
791 244
17-1
791 245
BOPI 06/25
18-1
19-1
20-1
Cl. 26-04
215
791 246
21-1
791 249
22-1
791 250
791 247
791 248
216 Cl. 26-04
23-1
24-1
BOPI 06/25
791 251
25-1
791 253
26-1
791 254
791 252
BOPI 06/25
27-1
28-1
29-1
Cl. 26-04
217
791 255
30-1
791 258
31-1
791 259
791 256
791 257
218 Cl. 26-04
32-1
33-1
791 260
BOPI 06/25
34-1
791 262
35-1
791 263
36-1
791 264
791 261
BOPI 06/25
37-1
38-1
39-1
Cl. 26-04
219
791 265
40-1
791 268
41-1
791 269
791 266
791 267
220 Cl. 26-04
42-1
791 270
43-1
791 271
BOPI 06/25
44-1
791 272
45-1
791 273
BOPI 06/25
46-1
47-1
791 274
Cl. 26-04
221
48-1
791 276
49-1
791 277
50-1
791 278
791 275
222 Cl. 26-05
BOPI 06/25
1-1
51-1
791 281
791 279
j
11
791 282
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
Dépôt du 13 juin 2006, à INPI NANCY
j
71
Déposant(s) : ZENIUM, SAS, 6 rue du Préfet Claude
Erignac, ZAC du Breuil, 54850 MESSEIN, No SIREN :
422290205
j
74
ZENIUM, Maryse MANGENOT, 6 rue du Préfet Claude
Erignac, ZAC du Breuil, 54850 MESSEIN
52-1
j
11
791 280
j
54
Nature du (des) objet(s) : Eclairage plafonnier et applique
murale intégrant un écran LCD ou un écran moniteur
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Eclairage plafonnier et applique
791 281
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
Dépôt du 1 juin 2006, à INPI RENNES
j
71
Déposant(s) : MORISE Thibault, 2 rue du Vieux Pont,
56620 PONT SCORFF, No SIREN : 444440994
j
74
MORISE Thibault, 2 rue du Vieux Pont, 56620 PONT
SCORFF
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe MIC
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Luminaire en verre et métal coloré
projetant une ombre portée de pastilles colorées et de tôle
perforée. Forme inspirée des années 1950.
791 282
BOPI 06/25
j
11
223
Cl. 26-05
791 283 à 791 285
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
Dépôt du 25 septembre 2006, à INPI BORDEAUX
j
71
Déposant(s) : ISORE Christophe, 34 rue de la Gare,
33290 LUDON MEDOC
j
74
ISORE Christophe, 34 rue de la Gare, 33290 LUDON
MEDOC
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe avec ballon rugby horizontal ♦ Lampe avec ballon rugby posé sur perche
♦ Lampe Bonhomme avec béret
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lampe à poser ; ballon rugby sur
socle. Ballon de rugby posé sur un tee. Le tee posant sur
un socle. La douille est fixée grace à un support en
laiton♦ Repr. 2-1 : Lampe à poser ; ballon de rugby posé
sur une perche. Le ballon est posé sur un tee et appuyé
sur une perche, le tout est posé sur un socle avec 4 pieds.
La perche sert à fixer en haut la douille électrique♦ Repr.
3-1 : Lampe à poser Petit Bonhomme. Les formes sont
simples. Elle représente un bonhomme les bras le long du
corps et les pieds joints ; il porte un couvrechef ; il est posé
sur une estrade
1-1
2-1
791 284
3-1
791 285
j
11
791 286
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MONTUSSAC Bénédicte, 5 rue du Grand
Prieuré, 75011 PARIS
j
74
MONTUSSAC Bénédicte, 5 rue du Grand Prieuré, 75011
PARIS
791 283
j
54
Nature du (des) objet(s) : Luminaire
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
224 Cl. 28-03
j
57
fourchette à 2 dents♦ Repr. 8-1 : Vue dessus. Barrette en
forme de coeur allongé♦ Repr. 9-1 : Vue profil. Bandeau
large avec des facettes losanges
Description : Repr. 1-1 : Vue de face
1-1
BOPI 06/25
791 286
1-1
791 287
1-2
791 288
2-1
791 289
Produits pharmaceutiques ou cosmétiques
(Classe 28)
j
11
791 287 à 791 299
j
51
Classement
28-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NAVARRO France SAS, SAS, ZI Ouest II,
Veyziat, rue des Combalettes, BP 30114, 01103 OYONNAX,
No SIREN : 421959230
j
74
SERIGNAT Serge, 9 rue de la Guette, 01100 ARBENT
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Pince à cheveux ♦ Barrette à
cheveux ♦ Pince bec à cheveux ♦ Bandeau pour cheveux
D.M. no 7 à 9 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Vue face. Pince 9 cm 6 dents
gravure une fleur en relief et deux feuilles
convergentes♦ Repr. 1-2 : Vue perspective. Pince 9 cm
6 dents gravure une fleur en relief et deux feuilles
convergentes♦ Repr. 2-1 : Vue face. Pince noeud 10 cm
avec 8 dents et strilles rectilignes♦ Repr. 2-2 : Vue perspective. Pince noeud 10 cm avec 8 dents et strilles
rectilignes♦ Repr. 3-1 : Vue perspective. Barrette type
épingle nourrice avec une fleur et 6 dents♦ Repr. 4-1 :
Vue perspective. Barrette type épingle nourrice en chaine
type gourmette avec 6 dents♦ Repr. 5-1 : Vue dessus.
Pince bec en forme de losange ouvert avec 10
dents♦ Repr. 5-2 : Vue perspective. Pince bec en forme
de losange ouvert avec 10 dents♦ Repr. 6-1 : Vue dessus. Pince bec en forme avec 5 chevrons inclinés avec 5
dents♦ Repr. 6-2 : Vue perspective. Pince bec en forme
avec 5 chevrons inclinés avec 5 dents♦ Repr. 7-1 : Vue
perspective. Pince bec en forme grille tressée et une
BOPI 06/25
2-2
Cl. 28-03
225
5-2
791 294
6-1
791 295
791 290
3-1
791 291
4-1
791 292
6-2
791 296
5-1
791 293
7-1
791 297
226 Cl. 28-03
8-1
791 298
9-1
791 299
BOPI 06/25
BOPI 06/25
Prorogations de Dessins et Modèles
2. − PROROGATIONS DE DESSINS ET MODÈLES DÉJÀ PUBLIÉS
227
BOPI 06/25
Listes relatives aux Dessins et modèles publiés
229
I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODÈLES
PUBLIÉS
1. Liste alphabétique par déposants
2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou les numéros
nationaux et les numéros de publication
3. Liste des classements secondaires
BOPI 06/25
Liste alphabétique par déposants
231
1. - LISTE ALPHABÉTIQUE PAR DÉPOSANTS
FORGE ADOUR, SARL
790 610 à 790 616- Cl : 07-02 - Plaque chauffante
BETTCHER Fabien
voir : DUPOUY Stéphane, BETTCHER Fabien
ABYLON SARL, S.A.R.L.
790 466 à 790 471- Cl : 03-01 - Valise de transport pour
pc et imprimant portable en utilisation interne
790 472 à 790 477- Cl : 03-01 - Valise VALISIA de
transport pc et imprimante portable en utilisation interne
BIO-ARCHITECT, SARL
790 932- Cl : 19-99 - Logo de la société
BIO-ARCHITECT
ADAMY GMBH, GMBH
790 845 et 790 846- Cl : 15-01 - Démarreur autonome,
booster, power pack
Affiliated Computer Services Solutions France SAS ,
SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE UNIPERSONNELLE
790 839 à 790 842- Cl : 14-02 - Pupitre Conducteur
Embarqué Proxibus PCE 415
AGENCE CAI, SARL
791 211- Cl : 25-03 - Habillage vitrine agence
immobilière couleur
AKPLOGAN Didier, Germain, Mahougnon
790 522 et 790 523- Cl : 05-05 - Tissu imprimé
ALYOS & Cie, sarl
791 203- Cl : 25-02 - Profilé pour pose de revêtement
textile en plafond, mur ou rampant
AMIR INTERNATIONAL SARL [STE AMIR INTERNATIONAL,
SARL]
790 459 à 790 461- Cl : 02-04 - Chaussure mule type
babouche - femme et enfant
ARNEODO Charles
790 465- Cl : 03-01 - Porte-clés portrait
ATALAY Azeleddin
790 894 à 790 896- Cl : 19-08 - Fascicule, Affiche,
Affichette
BLANCHET SAS, SAS
790 712- Cl : 09-03 - Boîte (emballages)
BOGAERT Thierry
790 536- Cl : 06-01 - Chaise trombone
BOUANCHEAU Delphine, Yvette, Alberte
voir : TOUBLANC Julie, Marie, Dorothée,
BOUANCHEAU Delphine, Yvette, Alberte
BOURG Sébastien
791 088 à 791 095- Cl : 21-01 - Echiquier
BRAGUIER Blandine
790 994- Cl : 19-99 - Dessin apposable sur tous
supports
BROSSET Guillaume
voir : THEARD Moïse, BROSSET Guillaume, LOYER
Phillippe
BUAND Thierry
790 594- Cl : 06-09 - Oreiller Anatomique Actif
Autograndissant
BURLET Denis
790 516 à 790 519- Cl : 03-01 - Sacoche pour ordinateur
portable
CAMBOURNAC Gaëlle
790 590- Cl : 06-07 - Porte-photos
791 007- Cl : 20-03 - Support d’affichage pour prénom
ATOPIC & PICTOGRAM, SARL
790 933 et 790 934- Cl : 19-99 - Dessin tous supports
Candide Plastitemple SA, SA
791 071 à 791 074- Cl : 21-01 - Léon le cochon
(peluche), Hugo le hérisson (peluche), Lou le loup
(peluche), Théo l’ours (peluche)
ATTALI Michel
791 123 à 791 127- Cl : 25-01 - Bordure de jardin
CANDLE SARL [Miss CANDLE, SARL]
791 226 à 791 228- Cl : 26-01 - Photophore
AXALYS, SARL
790 656 à 790 664- Cl : 08-05 - Organes de manoeuvre
pour menuiserie - en applique, Organes de manoeuvre
pour menuiserie, Organes de manoeuvre pour
menuiserie - avec poignets
CAP, SAS
791 008 à 791 013- Cl : 20-03 - Pied de voile
publicitaire, Voile publicitaire, Jupe pour pied de voile
publicitaire
BAGABAS Abdullah Omar
790 698 à 790 700- Cl : 09-01 - Flacon de parfum
BELHANDOUZ Boualem
790 463 et 790 464- Cl : 03-01 - Sac de golf
BESSON Gérard
790 558 et 790 559- Cl : 06-04 - Aménagement placard
2 colonnes + 2 meubles chaussures intégrés,
Aménagement placard avec meuble chaussures
CAPELIER Guy, Henri, Roger
791 087- Cl : 21-01 - Jeux sur un damier
CARRERA Marc
790 800 à 790 802- Cl : 11-02 - Statue ″Porteur de la
banière″, Statue ″Porteur de St Gens″, Statue ″Porteur
du Christ″
CARRIER SARL, SARL
790 532 à 790 535- Cl : 06-01 - Chaise Ophélie,
Tabouret Ophélie, Chaise Philaë, Tabouret Philaë
232
CEC, SARL
790 825 à 790 828- Cl : 12-16 - Visière translucide pour
Renault Magnum 2006
790 829 à 790 832- Cl : 12-16 - Visière translucide pour
Renault Magnum 2006 avec découpe
790 833 à 790 836- Cl : 12-16 - Déflecteur
aérodynamique de pavillon sur véhicule utilitaire
CENTRALE EUROPE SERVICE sarl [SARL CENTRALE
EUROPE SERVICE , sarl]
790 951 et 790 952- Cl : 19-99 - Logo ″LE SOURIRE
EN +″ avec le dessin, Logo ″UN SOURIRE D’AVANCE″
avec le dessin
CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION,
ASSOCIATION LOI 1901
790 862 à 790 883- Cl : 19-08 - Q18 - compte-rendu
vérification périodique installations électriques, N81 détection intrusion déclaration de conformité ou
d’installation, Q13 - compte-rendu vérification périodique
installation extinction automatique à gaz, Q1 compte-rendu vérification semestrielle d’un système
sprinklers, Q81 - détection intrusion compte-rendu de
vérification périodique, Q4 - compte-rendu de vérification
périodique extincteurs mobiles, Q4 - extincteurs portatifs,
mobiles et fixes - compte-rendu de vérification
périodique, Q17 - systèmes de désemfumage naturel compte-rendu de vérification périodique, N17 - systèmes
de désemfumage naturel - déclaration de conformité ou
d’installation, Q16 - fermetures coupe-feu compte-rendu de vérification périodique, N7 - détection
automatique d’incendie - déclaration de conformité ou
d’installation, Q7 - détection automatique d’incendie compte-rendu de vérification périodique, N4 - extincteurs
portatifs, mobiles et fixes - certificat de conformité, N4 certificat de conformité - extincteurs mobiles, N16 fermetures coupe-feu - déclaration de conformité, N1 extinction automatique à eau type sprinkler - certificat de
conformité à la règle R1, N13 - certificat de conformité à
la règle R13 - installation d’extinction automatique à gaz,
N5 - certificat de conformité à la règle APSAD R5 et à
son annexe 1, Déclaration de conformité à la règle
APSAD R5, Q5 - compte-rendu de vérification
périodique - robinets d’incendie armés, N81 - détection
d’intrution - déclaration de conformité ou d’installation,
Q81 - détection intrution - compte-rendu de vérification
périodique
CHEVALIER David
790 478- Cl : 03-01 - Coffret d’ampoules PSA-SORAM
sans H11
CHEVALIER Olivier, Eric
790 566 et 790 567- Cl : 06-04 - Vitrine pour produits
cosmétiques et capillaires
CHOQUET Christian
790 788 et 790 789- Cl : 11-02 - Sculpture pour
pommeau de canne, tire-bouchons
COLAU Mathieu, COLNE Pascal, Jan-Loup, TANGOY
Stéphane, Emeric, Yan
791 205 à 791 207- Cl : 25-03 - Habitation légère
COLNE Pascal, Jan-Loup
voir : COLAU Mathieu, COLNE Pascal, Jan-Loup,
TANGOY Stéphane, Emeric, Yan
Commerciale
Vignerons
Récoltants
SCVR
S.A.R.L. [Société Commerciale Vignerons Récoltants (SCVR),
S.A.R.L.]
790 560 à 790 563- Cl : 06-04 - Armoire fléchettes
rustique (teintée, vernie) contenant 4 bouteilles 75 cl,
Armoire vitrine rustique, avec 1 tiroir 4 carreaux faïencés
CONFOREL, S.A.S.
790 552 à 790 555- Cl : 06-03 - Chevet 1 porte,
Bureau/commode, Table de chambre 1 tiroir, Chevet 1
porte - 1 tiroir
790 581- Cl : 06-04 - Commode
790 586- Cl : 06-06 - Détail cannelure
CONTENCIN Aline
790 935- Cl : 19-99 - Motif pour la table et la maison
BOPI 06/25
COPPOLA - COLNET Sophie
790 529 et 790 530- Cl : 05-06 - Feuille de papier breton
imprimée, Feuille de papier breizh transparent imprimée
790 953 à 790 962- Cl : 19-99 - Dessin apposable sur
tous supports
Corps & Ame sarl [A Corps & Ame, sarl]
790 899- Cl : 19-99 - Logo de la société A Corps & Ame
COUBLANC STORES, SARL
791 138 à 791 145- Cl : 25-02 - Satellis coffre DUO 400
pour stores, Satellis console DUO 400 pour stores,
Satellis profil bras DUO 400 pour stores
COUCHOUX Thierry
790 982- Cl : 19-99 - Logo destiné à être apposé sur
CREATION 17, EURL
790 790- Cl : 11-02 - Cadre forme maison à fond
transparent avec figurines accolées dessus
CREATIONS NELSON, SA
790 415 à 790 443- Cl : 02-02 - Manteau ″SUPERMAN″,
Jean ″SAFY″, Robe ″SPHINX″, Veste ″SOMBRERO″,
Pantalon ″SAM″, Jupe ″SOMMET″, Jupe ″SUPREME″,
Pantalon ″SANAMA″, Cape ″SCALE″, Jupe ″SPADICE″,
Parka ″SOON″, Tunique ″SUBTILE″, Robe ″SPANGLE″,
Tunique ″SYLPHIDE″, Caraco ″SUCCULENT″, Caraco
″SECONDINE″, Pull ″SOSSO″, Tee shirt ″SYLVIE″, Pull
″STORM″, Pull ″STARDOM″, Pull ″SCENT″, Pull
″SENZO″, Robe ″SANTAL″, Pull ″SKITTLE″, Pull
″SLOW″, Pull ″SABEL″, Cardigan ″SKILL″, Tee shirt
″SINDY″, Veste ″SMALT″
790 447- Cl : 02-03 - Béret ″SIBEL″
790 524 à 790 528- Cl : 05-05 - Tissu ″RAYURE
WORK″, Tissu ″DYLAN″, Tissu ″POIS DECO″, Tissu
″HEIDI″, Tissu ″GARDEN″
Danone Société Anonyme [Compagnie Gervais Danone,
Société Anonyme]
790 715 à 790 734- Cl : 09-03 - Décor d’emballage pour
790 735 à 790 738- Cl : 09-03 - Décor d’emballage pour
DAVAL Alexandre
791 052- Cl : 21-01 - Doudou (jouet)
Défi International, sarl
790 713 et 790 714- Cl : 09-03 - Distributeur unitaire de
capsule de beauté, Distributeur unitaire de capsule de
beauté avec pot operculé
790 746 et 790 747- Cl : 09-05 - Tube cylindrique pour
bi-produits : 1 crème + 1 mini stick, Tube ovale pour
bi-produits : 1 crème + 1 mini stick
790 758 et 790 759- Cl : 09-07 - Capsule service à
verseur télescopique, Capsule service à deux débits
différents de sortie de produit
DELABIE, SA
791 099 à 791 102- Cl : 23-01 - Mitigeur pour
robinetterie sanitaire
DELIMERMONT Caroline
790 398 à 790 402- Cl : 02-02 - Kimono à capuche,
Jupe, Robe, T-shirt
790 450- Cl : 02-04 - Guêtre
DELISLE Blaise
790 414- Cl : 02-02 - Dessin apposable sur tous articles
d’habillement
DESBRUERES Marion, Anne
790 983 et 790 984- Cl : 19-99 - Dessin des membres
du quatuor a tempo, Dessin du quatuor a tempo avec
leurs instruments
DOMEC SAS [ETS RAOUL DOMEC , SAS]
790 695 à 790 697- Cl : 09-01 - Bouteille Touareg 50 cl,
Bouteille Demoiselle 50 cl, Bouteille Antoine 50 cl
BOPI 06/25
DUNIAU Dominique
791 122- Cl : 24-04 - Attelle de soutien des membres
supérieurs
DUPOUY Stéphane, BETTCHER Fabien
790 996- Cl : 19-99 - Logo apposable sur tous supports
DUVAL Serge, André, POULAIN Bernard, VASSAL Gérard
791 209 et 791 210- Cl : 25-03 - Parcours
d’aquathérapie, Parcours d’hidrothérapie
Editions Enes, SA
790 884 à 790 888- Cl : 19-08 - Etiquette adhésive
EHRET DESIGN SARL [BERNARD EHRET DESIGN, SARL]
790 492 à 790 500- Cl : 03-01 - Sac baluchon, Sac à
main 3 compartiments
790 513 à 790 515- Cl : 03-01 - Sac baluchon
ELITE BAGAGES, SA
790 479 à 790 487- Cl : 03-01 - Etiquette de bagage,
Sac de voyage style plombier # 1, Sac de voyage style
plombier # 2, Sac de voyage à roulette, Valise en trolley
# 1, Trousse de toilette, Serviette # 1, Serviette # 2, Sac
shopping
GIUSTINIANIs agissant au nom et pour le compte de la
société OLETI SARL en cours de constitution
SARL [Monsieur Richard GIUSTINIANIs agissant au nom et
pour le compte de la société OLETI (SARL) en cours de
constitution, (SARL)]
790 548 à 790 550- Cl : 06-02 - Lit d’enfant
GOBIN Marie, José
supports
GODARD René, Guy, Georges, Alexandre
791 128- Cl : 25-01 - Produit isolant bâtiment
GUIBERT Laure
790 591 à 790 593- Cl : 06-07 - Miroir iguane, Miroir
racines, Miroir coquillages
HALLIOUA Malka
790 604 à 790 608- Cl : 07-01 - Assiette Duo Colors,
Assiette Alysée bleu, Assiette Alysée rose, Assiette
Caviar, Assiette Julia
HANSE Alain
voir : HANSE Yao, HANSE Alain
EMSELLEM Laurent, Henry
790 942- Cl : 19-99 - Logotype ″ailes″
HANSE Yao, HANSE Alain
790 701- Cl : 09-01 - Flacon (emballage)
790 748- Cl : 09-05 - Sac tissu (emballage)
ENERGECYCLE, SARL
790 444 et 790 445- Cl : 02-02 - Tee-shirt avec pochette
transparente brodée, Tee-shirt ardoise
HAPPY INC, Société par actions simplifiée
790 752 à 790 757- Cl : 09-05 - Cornet (enveloppe)
EPB (SARL), (SARL)
790 609- Cl : 07-01 - Théière avec filtre
HENNION Françoise, Jenny née LHOMME
voir : HENNION Guy, Ludovic, Henri, HENNION
Françoise, Jenny née LHOMME
Epicure Studio, SARL
790 900 à 790 912- Cl : 19-99 - Dessin mascotte Lil’ouf
ourson, Dessin mascotte Lil’ouf pingouin, Dessin
mascotte Lil’ouf ourson et pingouin
ERES, SAS
790 446- Cl : 02-02 - Robe sans manche nouée dans le
dos
EURO RSCG 4D, SOCIÉTÉ ANONYME
790 859 à 790 861- Cl : 19-08 - Chèque
EXTERNALIS FORMATION, SARL
790 926- Cl : 19-99 - Motif apposable sur tous supports
de communication
FACULTE DES METIERS DE L’ESSONNE Association loi
1901 [ASSOCIATION FACULTE DES METIERS DE
L’ESSONNE , Association loi 1901]
790 945 à 790 950- Cl : 19-99 - Dessin pour tous
supports
FRANCOIS Jérôme
790 975- Cl : 19-99 - Dessin
790 979- Cl : 19-99 - Dessin
Fromagerie SOREDA, SARL
790 395 à 790 397- Cl : 01-01 - Fromage de chèvre
pétales de rose, Fromage de chèvre de la mer, Fromage
de chèvre fleur de carthame
233
HENNION Guy, Ludovic, Henri, HENNION Françoise, Jenny
née LHOMME
791 082 à 791 086- Cl : 21-01 - Valisette-jeux de
dominos des outils et de cartes d’activités manuelles
professionnelles
HERON Jean-Olivier
790 852 à 790 858- Cl : 19-04 - Support d’édition, guide,
Support d’édition, guide à but touristique, Support
d’édition, guide à but pédagogique, Support d’édition,
guide de loisir technique ou créatif
HOLISTE LABORATOIRES & DEVELOPPEMENT, SARL
791 115 à 791 121- Cl : 24-02 - Appareil d’inhalation
″BOL D’AIR″ destiné à l’application de la méthode René
JACQUIER Modèle AERO, Appareil d’inhalation ″BOL
D’AIR″ destiné à l’application de la méthode René
JACQUIER Modèle AER
ISORE Christophe
791 283 à 791 285- Cl : 26-05 - Lampe avec ballon
rugby horizontal, Lampe avec ballon rugby posé sur
perche, Lampe Bonhomme avec béret
JACQUOT & CIE société anonyme [ETABLISSEMENTS
JACQUOT & CIE, société anonyme]
790 448 et 790 449- Cl : 02-03 - Toque en forme de
boite
JAMBON David
790 851- Cl : 19-04 - Dessin de personnage de livre
illustré
FUENTES Jean
791 096- Cl : 22-02 - Dague
791 097 et 791 098- Cl : 22-02 - Dague
JARASSE Michel, André
790 783- Cl : 11-01 - Tresse en argent servant à
maintenir une pierre pour la bijouterie et joaillerie
GARCIA Stéphane
790 635 et 790 636- Cl : 07-06 - Pique à fondue, avec
une pointe en boucle et perpendiculaire à la tige de la
pique
JCDecaux , Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance
790 666 à 790 683- Cl : 08-07 - Borne attache vélos
GBADOE Marc-Teko
790 944- Cl : 19-99 - Dessin sur tous supports
JCDecaux SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance
791 023 à 791 034- Cl : 20-03 - Panneau d’affichage
234
JCDecaux, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance
791 035 à 791 051- Cl : 20-03 - Panneau d’affichage
JF MARQUAGES PUBLICITAIRES EURL [FRANCOIS
Jérôme, JF MARQUAGES PUBLICITAIRES, EURL]
790 976- Cl : 19-99 - Dessin
JF MARQUAGES PUBLICITAIRES, EURL
voir : FRANCOIS Jérôme, JF MARQUAGES
PUBLICITAIRES, EURL
JP Julien 13 SARL [SARL JP Julien 13, SARL]
790 922- Cl : 19-99 - Logo
KAOUACHI Mohamed
791 221 à 791 225- Cl : 25-03 - Auvent gonflable,
Abri-piscine
KAPLAN Alexandre
790 849 et 790 850- Cl : 19-02 - Classeur à rabat avec
1 étiquette, Classeur à rabat avec 2 étiquettes
790 897 et 790 898- Cl : 19-08 - Etiquette d’indexation à
marquage horizontal, Etiquette d’indexation à marquage
vertical
KM CONCEPT, société à responsabilité limitée
790 409 à 790 412- Cl : 02-02 - Pantalon, Polo, Pull
KOOPER FRANCE, SARL
790 992 et 790 993- Cl : 19-99 - Dessin apposable sur
tous supports
LABURTHE Gilles
790 927 et 790 928- Cl : 19-99 - Dessin : représentation
du mot ″Paix″ en arabe, français, hébreu, Dessin :
représentation du mot ″Paix″ en arabe et hébreu
LANTIER Pierre
790 704- Cl : 09-03 - Emballage pour composition florale
LAURAIN Antoine, Michel, Robert
791 053 à 791 062- Cl : 21-01 - Jeu de société
″Monhisto″
LCX LEBLANC CHROMEX , Société Anonyme
791 229 à 791 280- Cl : 26-04 - Décor d’illumination
urbaine
LEJEUNE Marie
790 520- Cl : 03-99 - Porte bébé
LEVY Albert
790 551- Cl : 06-03 - Console extensible Empire
LOTTE Grégory
supports
LOUS FLOURANOUS, ASSOCIATION LOI 1901
supports
LOYER Phillippe
voir : THEARD Moïse, BROSSET Guillaume, LOYER
Phillippe
MAG - MENUISERIE AVEYRONNAISE - GAYRARD, S.A.S.
791 188 à 791 190- Cl : 25-02 - Porte d’entrée en bois
avec vitrage no40, Porte d’entrée en bois avec vitrage
no41, Porte d’entrée en bois avec vitrage et grille no42
MAGNANO INTERIORS, SARL
790 564 et 790 565- Cl : 06-04 - Commode basse
Prisma, Commode haute Prisma
790 583- Cl : 06-06 - Piètement pour commode
MAINARDI Catherine
790 571- Cl : 06-04 - Range CD
BOPI 06/25
Mairie d’Aix en Provence, Collectivité locale
790 929- Cl : 19-99 - Logo apposable sur tous supports
MAIRIE DES MUREAUX
790 823 et 790 824- Cl : 12-08 - Tambour de ville véhicule roulant
MANYPACK, EURL
790 703- Cl : 09-01 - Bouteille 1 litre Charbonneaux
Bordelaise Pet avec bague Huile 29/21
790 702- Cl : 09-01 - Bouteille 50cl
MARBELLA, SARL
tout support
MARBOREA Splendeur de pierre, SARL
791 103 à 791 114- Cl : 23-03 - Cheminée LOUIS XIV
Rambouillet en pierre dure de Bourgogne Beaunotte,
Cheminée LOUIS XIV Marais en pierre dure de
Bourgogne Beaunotte, Cheminée HAUTINIERE en
pierre dure de Bourgogne Beaunotte, Cheminée
FONTAINEBLEAU Rétrécie en pierre dure de
Bourgogne Beaunotte, Cheminée SAINT MESMIN en
pierre dure de Bourgogne Beaunotte, Cheminée
URANUS en pierre dure de Bourgogne Magny
Marie-Noëlle [RENAUD Fabienne, Marie-Noëlle]
790 760 et 790 761- Cl : 10-04 - Toise ″moi en nat″,
Toise petit d’homme
MARLY SA [B. MARLY, SA]
790 544 à 790 547- Cl : 06-01 - Canapé, Fauteuil
MASCARON Edouard
790 462- Cl : 02-99 - Protection du coude
MATIRE, Société Civile
790 531- Cl : 06-01 - Elément d’ameublement : chaise
modulable
MENORET Charles, Marie, Emile, Constan
790 891 à 790 893- Cl : 19-08 - Imprimé
MOBIO Hervé Tutus
790 978- Cl : 19-99 - Logo
MONTEIRO GOMES Eulecia
790 403 à 790 408- Cl : 02-02 - Top double zip,
Ensemble sport chic, Ensemble Amazone, Top avec
tresse, Veste femme, Veste homme
MONTERO Stéphane, Benoît
791 014 à 791 022- Cl : 20-03 - Pictogramme
MONTUSSAC Bénédicte
791 286- Cl : 26-05 - Luminaire
MORISE Thibault
791 281- Cl : 26-05 - Lampe MIC
MOTTEZ, SA
790 582- Cl : 06-04 - Range-bouteille polystyrène
790 587 et 790 588- Cl : 06-06 - Tréteau Romantique,
Tréteau Manoir
790 589- Cl : 06-06 - Portemanteau de porte Family
790 684 à 790 694- Cl : 08-10 - Range vélo Atelier,
Range vélos Mural, Range vélos Mural bois, Range
vélos Arcachon 3 vélos, Range vélos Arcachon 5 vélos,
Range vélos Arcachon 10 vélos, Range vélos New York
3 vélos, Range vélos New York 5 vélos, Range vélos
New York 10 vélos, Range vélos Antivol, Range vélos de
sol 5 vélos Economique
MURACCIOLE Vincent
voir : DE SOUSA Stéphane, MURACCIOLE Vincent
MUTTI Sergio
790 889 et 790 890- Cl : 19-08 - Etiquette pour sel de
Guérande, Etiquette pour sel de l’Himalaya
BOPI 06/25
NAVARRO France SAS, SAS
791 287 à 791 299- Cl : 28-03 - Pince à cheveux,
Barrette à cheveux, Pince bec à cheveux, Bandeau pour
cheveux
NAVARRO MARTINEZ-CANTULLERA Xavier
790 803 à 790 813- Cl : 11-02 - Pot à fleurs
NEMERY & CALMEJANE S.A.S. [A. NEMERY &
CALMEJANE, S.A.S.]
790 791- Cl : 11-02 - Objet décoratif : Cigale - 2 textes
790 792- Cl : 11-02 - Objet décoratif : Cigale Tournesol
″Ecoute le chant du Soleil″, avec son de cigale
790 793- Cl : 11-02 - Objet décoratif : Cigale 2 textes
790 794- Cl : 11-02 - Objet décoratif : Cigale avec
marguerites et tournesols
790 795- Cl : 11-02 - Objet décoratif : Cigale motifs
fleurs
790 796- Cl : 11-02 - Objet décoratif : Cigale olives et
texte
790 797- Cl : 11-02 - Objet décoratif : Cigale soleil et
texte ″Bienvenue au Pays du Soleil ...″
790 798- Cl : 11-02 - Objet décoratif : Cigale fleur et
790 799- Cl : 11-02 - Objet décoratif : cigale avec son,
NESTERENKO Dmitry
790 787- Cl : 11-01 - Bague parfum en forme d’orchidée
avec réservoir parfum
NOM D’1 CHIEN, SARL
791 006- Cl : 20-02 - Présentoir pour bijoux de
téléphone
OFFICE DU TOURISME DE TREGASTEL
790 923 et 790 924- Cl : 19-99 - Dessin de la mascotte
de l’Aquarium Marin de Trégastel
Optique Distribution, SARL
790 847 et 790 848- Cl : 16-06 - Protection solaire pour
les yeux destiné à être monté sur une casquette
ORFEVRE SARL [ROGER ORFEVRE , SARL]
790 633 et 790 634- Cl : 07-04 - Coupe pain inox lame
25 cm, Coupe pain inox lame 35 cm
OSORIO DA SILVA Adriana, Céleste
790 572- Cl : 06-04 - Meuble de rangement
OYA, SARL
790 413- Cl : 02-02 - Tee shirt
PALAIM Eric
790 451 à 790 458- Cl : 02-04 - Paire de semelle
orthopédique no 1, Paire de semelle orthopédique no 2,
Paire de semelle orthopédique no 3, Paire de semelle
orthopédique no 4, Paire de semelle orthopédique no 5,
Semelle orthopédique
PANFILI Olivier
791 191 et 791 192- Cl : 25-02 - Jardinière Fontaine
PARMENTIER Marion, Emilie, Béatrice
791 204- Cl : 25-02 - Lame interchangeable pour store
californier
PELLEN Théophile, Alexandre
790 931- Cl : 19-99 - Logo club de boxe thaïlandaise
PERROTON CONFECTION SARL [SARL PERROTON
CONFECTION, SARL]
790 521- Cl : 05-05 - Tissu à effet massant pour la peau
pour caleçon et corsaire
PETIT Marie, Christine, Andrée
790 665- Cl : 08-07 - Clé réelle ou symbolique pour les
monuments de France
235
PH TRADING, SARL
790 915 à 790 921- Cl : 19-99 - Motif apposable sur tous
support destiné à la commercialisation du Requin Fumé
sauvage, Motif apposable sur tous support destiné à la
commercialisation du Marlin Fumé sauvage, Motif
apposable sur tous support destiné à la
commercialisation du Thon Fumé sauvage, Motif
commercialisation d’une Assiette de Poissons, Motif
commercialisation du Thon Mi-cuit aux 5 Poivres, Motif
commercialisation du Thon Mi-cuit aux Herbes, Motif
commercialisation du Thon Mi-cuit aux grains de
Sésame
PLASTOREX SAS, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE
790 739 et 790 740- Cl : 09-03 - Boite en carton
hexagonal avec couvercle conique
790 741 et 790 742- Cl : 09-03 - Dessin pour boite en
carton héxagonal avec couvercle conique
790 743 à 790 745- Cl : 09-03 - Dessin pour boite en
carton hexagonal avec couvercle conique
POLDEM, SARL
790 542 et 790 543- Cl : 06-01 - Canapé d’angle
convertible, reversible, 2 coffres de rangement
PONS Stéphane
790 393 et 790 394- Cl : 01-01 - Pâtisserie vue dans sa
globalité - décor chocolats, Pâtisserie vue dans sa
globalité - décor fruits
POULAIN Bernard
voir : DUVAL Serge, André, POULAIN Bernard,
VASSAL Gérard
PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE SA, SA
790 843- Cl : 14-02 - façade de boitier d’ordinateur
QUARANTE Danielle
790 584 et 790 585- Cl : 06-06 - Piètement de table
basse
RAT Patrick, Jean-François
790 986 à 790 990- Cl : 19-99 - Motif applicable sur tous
supports
RENBERG Liv, Julie, Louise
790 943- Cl : 19-99 - Logo
RIES Jean-Pierre
791 151 à 791 177- Cl : 25-02 - Portail
RIVEREAU Francis
790 925- Cl : 19-99 - Dessin de personnage
RIVERPACK, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE
790 749 à 790 751- Cl : 09-05 - Sac
RIVOALEN Stéphanie
supports
ROBIN Claude
790 537 à 790 541- Cl : 06-01 - Siège bain de soleil
wicker empilable 20 positions SUNBOW
ROSSI Céline [DE ROSSI Céline]
790 817 à 790 822- Cl : 12-02 - Chariot pour le ramasse
balles de tennis
ROUYER SARL SARL [PHILIPPE ROUYER SARL, SARL]
791 002 à 791 004- Cl : 20-02 - Comptoir de vente
PALETTE DE PEINTRE et BRAS ARTICULE
RUPAIRE Eddy
790 837 et 790 838- Cl : 14-01 - Lecteur de CD-ROM en
forme de bouddha
RYCK Marie [de RYCK Marie]
790 603- Cl : 06-13 - Oreiller avec bras
236
SABATON
Société
Anonyme [ETABLISSEMENTS
SABATON, Société Anonyme]
790 705 à 790 711- Cl : 09-03 - Barquette pour
emballage de produits alimentaires
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
791 146 à 791 150- Cl : 25-02 - Regard de voirie
SANECO, SAS
790 595 à 790 597- Cl : 06-10 - Jour : linge de maison et
de table : rideau, Illusion : linge de maison et de table :
rideau, Aura : linge de maison et de table : rideau
790 598 à 790 602- Cl : 06-13 - Soir : linge de maison et
de table : parure de lit, Secret : linge de maison et de
table : parure de lit, Midi : linge de maison et de table :
parure de lit, Garden party : linge de maison et de table
: nappe, Reflet : linge de maison et de table : nappe
SANNAJUST Léonard, VIALLON Henri
790 650 à 790 655- Cl : 08-03 - Couteau de cuisine
SANTARELLI Valérie
790 963 à 790 974- Cl : 19-99 - Dessin sur tous supports
SAS SYLVAIN PIERRE ALBERT ASSOCIES, SAS
supports
SATECO, Société par actions simplifiée
791 129 à 791 131- Cl : 25-01 - Moule pour lest de
stabilité
SERI, SAS
791 178 à 791 187- Cl : 25-02 - Potelet (mobilier urbain),
Barrière (mobilier urbain)
SERIDEL, SARL
790 814 à 790 816- Cl : 11-02 - Objet d’ornement
assiette panoramique Paris, Objet d’ornement
Panoramique Paris
tous supports
SEVIKIAN Nathalie
790 784 et 790 785- Cl : 11-01 - Bague motif sphère,
Bague motif demi-sphère creuse
voir : SOUSSI Rachik, SEVIKIAN Nathalie
SIGNAUX GIROD, SA
790 762 à 790 777- Cl : 10-06 - Panneau de
signalisation
SOUSA Stéphane MURACCIOLE Vincent [DE SOUSA
Stéphane, MURACCIOLE Vincent]
791 005- Cl : 20-02 - Portant de présentation et
d’exposition
BOPI 06/25
TISSEYRE Jean-Paul
790 632- Cl : 07-03 - Couteau de table
TOUBLANC Julie, Marie, Dorothée,
Delphine, Yvette, Alberte
790 913- Cl : 19-99 - Dessin
BOUANCHEAU
TRONCY Philippe
791 132 à 791 137- Cl : 25-01 - Brique ″MONTAUBAN″,
Brique ″TOULOUSE″, Brique ″MOISSAC″, Briquette
″MONTAUBAN″, Briquette ″TOULOUSE″, Briquette
″MOISSAC″
791 193 à 791 202- Cl : 25-02 - Claustra ″AVION″,
Claustra ″TUNIS″, Claustra ″BIBLIOTHEQUE″,
Chapiteau ″MOISSAC″, Chapiteau ″HATHORIQUE″,
Chapiteau ″LOTUS″, Chapiteau ″PAPYRUS″, Parement
″LOTUS″, Parement ″PAPYRUS″, Claustra ″COEUR″
VALLAT Vincent
790 568 à 790 570- Cl : 06-04 - Support de rangement meuble
VAN HERREWEGE Wilhelm, Cyril, Christian
790 556 et 790 557- Cl : 06-03 - Table basse et caisson
informatique amovible, Table basse et bloc de rajout
simple amovible
VANDELANOITE Pierre
790 501 à 790 512- Cl : 03-01 - Sac de plage sur
roulettes et socle glissant avec appui dos et matelas
intégrés, Sac de plage avec matelas d’assise intégré
790 573 à 790 580- Cl : 06-04 - Rangement d’outils de
jardinage
790 637 à 790 649- Cl : 07-07 - Bacs à linge avec
support
VASSAL Gérard
voir : DUVAL Serge, André, POULAIN Bernard,
VASSAL Gérard
VIALLON Henri
voir : SANNAJUST Léonard, VIALLON Henri
Vision Nouvelle de la Communication - VINC SA Société
Anonyme [Une Vision Nouvelle de la Communication - VINC
SA, Société Anonyme]
791 063 à 791 070- Cl : 21-01 - Logo pour jeu Internet
Uchronya.fr, Dessin de personnage pour jeu Internet
Uchronya.fr
791 075 à 791 081- Cl : 21-01 - Logo pour jeu Internet
Uchronya.fr, Dessin de personnage pour jeu Internet
Uchronya.fr
VRIGNON ANKE - ″ANKE″, Entreprise Individuelle
790 778 à 790 782- Cl : 11-01 - Bague, Boucle d’oreille
XXL ATELIER, EURL
791 208- Cl : 25-03 - Station service HQE
SOUSSI Rachik, SEVIKIAN Nathalie
790 786- Cl : 11-01 - Bague (articulée système
porte-monnaie)
ZENIUM, SAS
791 282- Cl : 26-05 - Eclairage plafonnier et applique
SUZA International France, S.A
790 844- Cl : 14-02 - Boitier pour micro ordinateur
ZERBIB William
790 488 à 790 491- Cl : 03-01 - Sac à main
SYNDICAT TRI-ACTION, Collectivité Territoriale
790 980 et 790 981- Cl : 19-99 - Dessin apposable sur
tous supports
TAILLANDIER Michèle
790 977- Cl : 19-99 - Dessin - Arbre généalogique
voir : COLAU Mathieu, COLNE Pascal, Jan-Loup,
TEFAL, Société par actions simplifiée
790 617 à 790 631- Cl : 07-02 - Gril
THEARD Moïse, BROSSET Guillaume, LOYER Phillippe
791 212 à 791 220- Cl : 25-03 - Maison flottante
BOPI 06/25
237
Liste de concordance entre numéros
2. − LISTE DE CONCORDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT OU NUMÉROS NATIONAUX
(dans l’ordre croissant) ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
05 4709
790 558
et
790 559
06-04
06 2307
05 6323
790 590
06-07
06 0179
790 560
à
790 563
06-04
06 0385
790 823
et
790 824
12-08
06 0813
790 899
06 1156
790 704
06 1544
791 226
à
791 228
26-01
790 610
à
790 616
07-02
791 205
à
791 207
25-03
06 1642
790 604
à
790 608
07-01
06 1643
790 695
à
790 697
09-01
06 1719
791 208
06 1736
06 2028
06 1615
06 1620
06 2149
06 2223
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
790 403
à
790 408
02-02
06 2497
06 2317
790 650
à
790 655
08-03
06 2330
790 594
06-09
06 2336
790 923
et
790 924
19-99
06 2503
06 2515
06 2519
06 2531
06 2536
19-99
06 2339
790 712
09-03
09-03
06 2346
791 146
à
791 150
25-02
06 2348
790 398
à
790 402
02-02
790 450
02-04
06 2351
790 914
19-99
06 2358
790 531
06-01
06 2359
790 915
à
790 921
19-99
06 2375
790 632
07-03
06 2380
790 922
19-99
06 2386
790 791
11-02
25-03
06 2387
790 792
11-02
791 052
21-01
06 2388
790 793
11-02
790 900
à
790 912
19-99
06 2389
790 794
11-02
06 2390
790 795
11-02
790 788
et
790 789
11-02
06 2391
790 796
11-02
06 2392
790 797
11-02
06 2393
790 798
11-02
791 209
et
791 210
25-03
06 2394
790 799
11-02
06 2403
791 002
à
791 004
20-02
06 2418
790 522
et
790 523
790 930
790 925
790 926
790 851
791 178
à
791 187
790 633
et
790 634
790 564
et
790 565
790 583
790 521
790 800
à
790 802
790 462
790 665
790 536
790 698
à
790 700
791 281
791 053
à
791 062
790 929
790 520
790 837
et
790 838
790 931
790 932
790 933
et
790 934
791 063
à
791 070
790 936
à
790 941
790 935
790 942
790 862
à
790 883
790 884
à
790 888
790 889
et
790 890
06 2545
06 2237
790 790
11-02
06 2251
790 913
19-99
790 393
et
790 394
01-01
790 713
et
790 714
09-03
06 2276
09-05
791 138
à
791 145
25-02
790 746
et
790 747
09-07
790 705
à
790 711
09-03
790 758
et
790 759
06 2429
25-02
06 2293
790 532
à
790 535
06-01
791 151
à
791 177
06 2442
790 451
à
790 458
02-04
790 927
et
790 928
19-99
06 2294
06 2470
790 413
02-02
06 2302
790 409
à
790 412
02-02
06 2480
790 859
à
790 861
19-08
06 2279
06 2280
06 2540
06 2548
06 2552
06 2563
06 2565
06 2572
06 2581
06 2590
06 2614
06 2615
06 2619
06 2626
06 2636
06 2639
06 2640
06 2655
06 2669
06 2715
06 2717
06 2719
06 2722
06 2758
Classement
principal
05-05
19-99
19-99
19-99
19-04
25-02
07-04
06-04
06-06
05-05
11-02
02-99
08-07
06-01
09-01
26-05
21-01
19-99
03-99
14-01
19-99
19-99
19-99
21-01
19-99
19-99
19-99
19-08
19-08
19-08
238
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
06 2759
790 414
02-02
06 3414
06 2768
791 071
à
791 074
21-01
06 2783
790 943
19-99
06 2784
790 778
à
790 782
11-01
06 3467
06 2786
790 944
19-99
06 3476
06 2788
791 188
à
791 190
25-02
790 803
à
790 813
11-02
06 2796
790 551
06-03
06 2798
790 783
11-01
06 2799
791 282
26-05
06 2808
790 463
et
790 464
03-01
06 2823
790 817
à
790 822
12-02
06 2824
791 005
20-02
06 2831
790 465
03-01
06 2832
790 584
et
790 585
06-06
06 2869
790 466
à
790 471
03-01
06 2881
790 591
à
790 593
06-07
06 3644
06 3654
06 3661
06 3663
06 3684
06 2923
790 566
et
790 567
06-04
06 3690
06 2934
790 415
à
790 443
02-02
790 447
02-03
06 2936
790 524
à
790 528
05-05
06 3695
06 3724
06 3727
06 3739
06 3019
791 123
à
791 127
25-01
06 3060
790 945
à
790 950
19-99
06 3088
791 211
25-03
06 3288
791 075
à
791 081
21-01
790 701
09-01
790 748
09-05
791 115
à
791 121
24-02
06 3372
790 472
à
790 477
03-01
06 3377
790 963
à
790 974
19-99
06 3410
790 951
et
790 952
19-99
790 839
à
790 842
790 953
à
790 962
790 568
à
790 570
790 395
à
790 397
791 212
à
791 220
791 008
à
791 013
790 656
à
790 664
791 103
à
791 114
790 459
à
790 461
790 891
à
790 893
790 478
791 122
790 975
790 976
791 082
à
791 086
791 221
à
791 225
791 128
790 978
791 006
791 229
à
791 280
790 977
790 571
790 979
790 595
à
790 597
790 598
à
790 602
790 980
et
790 981
790 479
à
790 487
790 537
à
790 541
790 847
et
790 848
791 287
à
791 299
790 609
06 2789
06 3330
06 3340
BOPI 06/25
06 3418
06 3485
06 3489
06 3502
06 3582
06 3586
06 3634
06 3752
06 3776
06 3810
06 3851
06 3856
06 3895
06 3907
06 3923
06 3978
06 3979
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
14-02
06 4000
790 542
et
790 543
06-01
19-99
06 4200
790 572
06-04
06 4202
790 749
à
790 751
09-05
06 4210
790 488
à
790 491
03-01
06 4212
790 492
à
790 500
03-01
06 4213
791 096
22-02
06 4214
790 982
19-99
06 4215
790 617
à
790 631
07-02
06 4226
790 603
06-13
06 4229
790 501
à
790 512
03-01
02-04
06 4230
790 573
à
790 580
06-04
19-08
06 4231
790 637
à
790 649
07-07
03-01
24-04
19-99
19-99
21-01
06 4233
790 752
à
790 757
09-05
06 4238
790 448
et
790 449
02-03
06 4240
790 845
et
790 846
15-01
06 4242
790 986
à
790 990
19-99
06 4243
791 087
21-01
06 4245
790 991
19-99
06 4249
790 784
et
790 785
11-01
19-99
06-04
19-99
06-10
06 4250
790 786
11-01
06 4253
790 760
et
790 761
10-04
06 4258
790 992
et
790 993
19-99
06-13
06 4259
790 444
et
790 445
02-02
19-99
06 4262
790 552
à
790 555
06-03
790 581
06-04
790 586
06-06
06-04
01-01
25-03
20-03
08-05
23-03
25-03
25-01
19-99
20-02
26-04
03-01
Classement
principal
06-01
06 4267
790 849
et
790 850
19-02
16-06
06 4268
790 548
à
790 550
06-02
28-03
06 4291
790 983
et
790 984
19-99
07-01
06 4292
790 843
14-02
BOPI 06/25
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
06 4318
791 191
et
791 192
790 894
à
790 896
791 283
à
791 285
791 014
à
791 022
790 635
et
790 636
791 129
à
791 131
790 897
et
790 898
790 994
790 513
à
790 515
791 097
et
791 098
791 286
790 825
à
790 828
790 829
à
790 832
790 833
à
790 836
790 985
790 703
790 544
à
790 547
791 132
à
791 137
791 193
à
791 202
791 023
à
791 034
791 035
à
791 051
790 666
à
790 683
790 702
790 852
à
790 858
790 684
à
790 694
790 587
et
790 588
790 589
790 582
790 787
790 995
06 4319
06 4322
06 4330
06 4333
06 4336
06 4341
06 4344
06 4345
06 4346
06 4348
06 4352
06 4353
06 4354
06 4359
06 4379
06 4380
06 4382
06 4392
06 4393
06 4394
06 4396
06 4410
06 4412
06 4413
06 4414
06 4415
06 4416
06 4417
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
25-02
06 4418
19-08
06 4423
26-05
06 4424
06 4426
06 4427
790 516
à
790 519
790 556
et
790 557
790 996
791 203
790 715
à
790 734
790 735
à
790 738
790 814
à
790 816
790 997
à
791 001
790 762
à
790 777
790 446
791 088
à
791 095
791 204
790 844
790 739
et
790 740
790 741
et
790 742
790 743
à
790 745
791 099
à
791 102
791 007
790 529
et
790 530
20-03
07-06
25-01
19-08
19-99
03-01
22-02
26-05
12-16
12-16
12-16
19-99
09-01
06-01
25-01
25-02
20-03
20-03
08-07
09-01
19-04
08-10
06-06
06-06
06-04
11-01
19-99
06 4429
06 4430
06 4431
06 4432
06 4433
06 4434
06 4436
06 4481
06 4497
06 4498
06 4499
06 4503
06 5102
06 5103
Classement
principal
03-01
06-03
19-99
25-02
09-03
09-03
11-02
19-99
10-06
02-02
21-01
25-02
14-02
09-03
09-03
09-03
23-01
20-03
05-06
239
BOPI 06/25
Liste des classements secondaires
3. − LISTE DES CLASSEMENTS SECONDAIRES
Classement(s)
secondaires
Numéro(s)
de
publication
Rappel du
1er classement
241
BOPI 06/25
Errata relatifs aux dessins et modèles publiés
I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODÈLES
PUBLIÉS
1. Errata relatifs aux indications de la déclaration
2. Errata relatifs aux reproductions
243
BOPI 06/25
Errata relatifs aux indications de la déclaration
1. ERRATA RELATIFS AUX INDICATIONS DE LA DÉCLARATION
Néant
245
BOPI 06/25
Errata relatifs aux reproductions
2. ERRATA RELATIFS AUX REPRODUCTIONS
Néant
247
BOPI 06/25
Publication complémentaire des reproductions en couleurs
I - 4. PUBLICATION COMPLÉMENTAIRE DES
REPRODUCTIONS EN COULEURS
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances).
249
BOPI 06/25
1-1
2-1
3-1
I
790 395
5-1
790 407
1-1
790 413
1-1
790 446
790 396
790 397
II
1-1
1-2
790 448
BOPI 06/25
1-1
790 451
2-1
790 452
3-1
790 453
790 449
BOPI 06/25
5-1
790 455
6-1
790 456
6-2
790 457
6-3
790 458
III
1-1
790 488
2-1
790 489
3-1
790 490
IV
4-1
BOPI 06/25
790 491
1-1
790 492
1-2
790 493
1-3
790 494
2-1
790 495
2-2
790 496
BOPI 06/25
2-3
3-1
3-2
V
790 497
3-3
790 500
1-1
790 513
1-2
790 514
790 498
790 499
VI
1-3
1-1
2-1
BOPI 06/25
790 515
1-1
790 529
2-1
790 530
10-1
790 537
10-2
790 538
790 522
790 523
BOPI 06/25
10-3
10-4
10-5
1-1
VII
790 539
2-1
790 543
1-1
790 544
2-1
790 545
3-1
790 546
790 540
790 541
790 542
VIII
4-1
BOPI 06/25
1-3
790 550
1-1
790 551
1-1
790 552
790 547
1-1
790 548
1-2
790 549
BOPI 06/25
3-1
4-1
5-1
IX
790 553
1-1
790 560
1-2
790 561
2-1
790 562
790 554
790 555
X
2-2
790 563
2-1
790 581
6-1
790 586
BOPI 06/25
4-1
790 595
5-1
790 596
6-1
790 597
BOPI 06/25
1-1
2-1
3-1
XI
790 598
7-1
790 601
8-1
790 602
1-1
790 603
790 599
790 600
XII
1-1
2-1
3-1
790 604
BOPI 06/25
4-1
790 607
5-1
790 608
1-1
790 633
2-1
790 634
790 605
790 606
BOPI 06/25
1-1
XIII
790 635
1-2
790 636
1-1
790 665
10-1
790 693
1-1
790 701
XIV
1-1
790 704
1-1
790 712
1-1
790 715
BOPI 06/25
2-1
790 716
3-1
790 717
4-1
790 718
BOPI 06/25
5-1
790 719
6-1
790 720
7-1
790 721
XV
8-1
790 722
9-1
790 723
10-1
790 724
XVI
11-1
BOPI 06/25
790 725
12-1
790 726
13-1
790 727
14-1
790 728
15-1
790 729
16-1
790 730
BOPI 06/25
17-1
790 731
18-1
790 732
19-1
790 733
XVII
20-1
790 734
1-1
790 735
2-1
790 736
XVIII
3-1
4-1
1-1
BOPI 06/25
2-1
790 742
1-1
790 743
2-1
790 744
3-1
790 745
790 737
790 738
790 741
BOPI 06/25
2-1
XIX
1-3
790 754
1-4
790 755
1-5
790 756
790 748
1-1
790 752
1-2
790 753
XX
1-6
1-1
2-1
BOPI 06/25
790 757
1-1
790 783
1-1
790 787
1-1
790 790
790 760
790 761
BOPI 06/25
1-1
XXI
1-1
790 817
1-2
790 818
1-3
790 819
790 800
2-1
790 801
3-1
790 802
XXII
1-4
2-1
2-2
BOPI 06/25
790 820
1-1
790 823
1-2
790 824
1-1
790 839
790 821
790 822
BOPI 06/25
1-2
790 840
1-3
790 841
1-4
XXIII
1-1
790 851
2-1
790 853
2-2
790 854
790 842
XXIV
3-1
3-2
4-1
BOPI 06/25
4-2
790 858
1-1
790 859
2-1
790 860
3-1
790 861
790 855
790 856
790 857
BOPI 06/25
1-1
2-1
1-1
XXV
790 889
2-1
790 895
3-1
790 896
790 890
790 894
XXVI
BOPI 06/25
1-1
790 900
4-1
790 903
2-1
790 901
5-1
790 904
3-1
790 902
6-1
790 905
BOPI 06/25
7-1
XXVII
10-1
790 909
11-1
790 910
12-1
790 911
790 906
8-1
790 907
9-1
790 908
XXVIII
13-1
BOPI 06/25
790 912
3-1
790 917
1-1
790 915
4-1
790 918
2-1
790 916
5-1
790 919
BOPI 06/25
XXIX
6-1
790 920
1-1
790 923
7-1
790 921
2-1
790 924
1-1
790 922
1-1
790 929
XXX
1-1
790 930
1-1
790 932
1-1
790 943
BOPI 06/25
1-1
790 945
2-1
790 946
3-1
790 947
BOPI 06/25
4-1
5-1
6-1
XXXI
1-1
790 951
2-2
790 952
9-1
790 971
12-1
790 974
790 948
790 949
790 950
XXXII
1-1
BOPI 06/25
1-1
790 979
1-1
790 980
2-1
790 981
790 975
1-1
790 976
1-1
790 977
BOPI 06/25
1-1
790 982
1-1
790 985
1-1
790 986
XXXIII
2-1
790 987
3-1
790 988
4-1
790 989
XXXIV
5-1
BOPI 06/25
1-1
791 014
1-3
791 055
1-4
791 056
1-1
791 063
790 990
1-1
790 991
1-1
790 995
BOPI 06/25
XXXV
2-1
791 064
5-1
791 067
3-1
791 065
6-1
791 068
4-1
791 066
7-1
791 069
XXXVI
8-1
1-1
791 070
791 071
BOPI 06/25
2-1
791 072
3-1
791 073
4-1
791 074
BOPI 06/25
XXXVII
1-1
791 075
4-1
791 078
2-1
791 076
5-1
791 079
3-1
791 077
6-1
791 080
XXXVIII
7-1
1-1
1-2
BOPI 06/25
1-3
791 084
1-4
791 085
1-5
791 086
791 081
791 082
791 083
BOPI 06/25
1-1
1-1
XXXIX
791 087
1-1
791 115
1-2
791 116
1-3
791 117
791 096
1-1
791 097
2-1
791 098
XL
1-4
791 118
2-1
791 119
2-2
791 120
BOPI 06/25
2-3
791 121
1-1
791 122
1-1
791 123
BOPI 06/25
1-1
1-1
1-2
XLI
791 128
1-3
791 148
1-4
791 149
1-5
791 150
791 146
791 147
XLII
1-1
BOPI 06/25
1-1
791 191
1-2
791 192
1-1
791 205
791 188
2-1
791 189
3-1
791 190
BOPI 06/25
1-2
1-3
XLIII
791 206
1-1
791 212
1-2
791 213
1-1
791 226
791 207
1-1
791 208
1-1
791 211
XLIV
1-2
1-1
2-1
BOPI 06/25
791 227
3-1
791 231
4-1
791 232
5-1
791 233
791 229
791 230
BOPI 06/25
6-1
XLV
791 234
9-1
791 237
7-1
791 235
10-1
791 238
8-1
791 236
11-1
791 239
XLVI
12-1
13-1
14-1
BOPI 06/25
15-1
791 243
16-1
791 244
17-1
791 245
18-1
791 246
19-1
791 247
791 240
791 241
791 242
BOPI 06/25
20-1
XLVII
23-1
791 251
24-1
791 252
25-1
791 253
791 248
21-1
791 249
22-1
791 250
XLVIII
26-1
BOPI 06/25
29-1
791 257
30-1
791 258
31-1
791 259
791 254
27-1
791 255
28-1
791 256
BOPI 06/25
32-1
33-1
34-1
791 260
XLIX
35-1
791 263
36-1
791 264
37-1
791 265
791 261
791 262
L
38-1
39-1
40-1
BOPI 06/25
791 266
41-1
791 269
42-1
791 270
43-1
791 271
791 267
791 268
BOPI 06/25
LI
44-1
791 272
47-1
791 275
45-1
791 273
48-1
791 276
46-1
791 274
49-1
791 277
LII
50-1
791 278
51-1
791 279
52-1
791 280
1-1
791 282
BOPI 06/25
BOPI 06/25
I-5
Parutions complémentaires d’autres numéros de publication
PARUTIONS COMPLÉMENTAIRES D’AUTRES
NUMÉROS DE PUBLICATION
(NOIR ET BLANC ET COULEURS)
Néant
251
BOPI 06/25
Publications du Registre National
DEUXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES
II - 1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
II - 2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS
II - 3. ERRATA RELATIFS A LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS
253
BOPI 06/25
II-1.
No National ou
No d’enregistrement
Tableau général des inscriptions
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
du 20 novembre au 1 décembre 2006
No d’inscription
Transmission totale de propriété
338 631
6 408
338 632
6 408
338 633
6 408
338 634
6 408
87 1170
6 411
99 6702
6 418
Transmission partielle de propriété
en ce qui concerne les produits
783 766
6 409
783 767
6 409
783 768
6 409
Concession de licence
6 268
6 416
16 693
6 416
23 385
6 416
96 5374
6 416
96 5375
6 416
96 5376
6 416
99 7202
6 416
99 7203
6 416
99 7204
6 416
Changement de nom, de dénomination
13 638
6 415
20 048
6 415
20 197
6 415
30 849
6 415
44 468
6 414
99 6702
6 417
99 6702
6 419
Changement de forme juridique
13 638
6 415
20 048
6 415
20 197
6 415
21 437
6 413
30 849
6 415
Changement d’adresse
No National ou
No d’enregistrement
13 638
20 048
20 197
30 849
87 1015
No d’inscription
6
6
6
6
6
415
415
415
415
412
Décision judiciaire définitive affectant
l’existence ou la validité d’un titre
de propriété industrielle
96 7331
6 410
255
BOPI 06/25
Publication des renonciations
II-2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS
Néant
257
BOPI 06/25
Errata relatifs à la publication des inscriptions
II - 3. ERRATA RELATIFS
A LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS
Néant
259
BOPI 06/25
Publication des avis de notification
TROISIÈME PARTIE
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION
EN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DANS SON ARTICLE R 514-4
261
BOPI 06/25
Publication des avis de notification
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION
EN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DANS SON ARTICLE R 514-4
No National
Nom du déposant ou du mandataire
tel qu’indiqué sur la requête
04 1761
BONY SARL
241 rue Saint Denis
75002 PARIS
04 1891
Mme Dominique DESMONT
64 rue Belgrand
75020 PARIS
05 5061
Melle Juliette LIMBOUR
9 rue du Carrousel
76310 SAINTE ADRESSE
05 6185
M. Pierre CHENET
OPTECTRON Industrie
14 avenue de Scandinavie
za Courtaboeuf - BP 223
91942 LES ULIS CEDEX
05 6186
M. Pierre CHENET
OPTECTRON Industrie
14 avenue de Scandinavie
za Courtaboeuf - BP 223
91942 LES ULIS CEDEX
06 0812
M. Alexandre MALOINE
256 boulevard Saint Germain
75007 PARIS
06 2928
M. Naïm KHERAD
8, rue Boussairolles
34000 MONTPELLIER
263
LE DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : BENOÎT BATTISTELLI
IMPRIMEUR : SOCIÉTÉ JOUVE
C.P.P.A.P. NO 1445 ADEP
ISSN 0223-3398

bulletin officiel de la propriete industrielle

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