Règlement intérieur de la MAM PetitPoussin

Règlement intérieur de la MAM PetitPoussin
1- Présentation de la M.A.M. PETITPOUSSIN
Capacité de la structure
Le nombre total d'enfants accueillis simultanément est limité à 12, chaque assistante maternelle
étant agréée pour l'accueil de 4 enfants.
Jours et horaires d’ouverture
Les jours et horaires d'ouverture ne sont pas figés. Ils sont en fonction, pour chaque enfant, des
besoins des parents et prévus par le contrat signé avec l'assistante maternelle référente.
Ceci étant posé, il est possible de les modifier après accord mutuel, soit de façon permanente en
ajoutant une annexe au contrat, ce qui entraînera une réévaluation du salaire mensuel, soit
occasionnellement en cas de besoin ponctuel.
Périodes de fermeture
Chaque assistante maternelle, à partir du moment où elle a plusieurs employeurs, est libre de
poser les congés auxquels elle peut prétendre quand elle le souhaite. Elle s'engage néanmoins à
en avertir ses parents-employeurs dans les délais prévus par la loi. Au cas où ces congés ne
coïncideraient pas avec ceux des parents, une solution de remplacement par une autre
assistante maternelle de la structure sera envisagée dans la mesure du possible.
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2-Inscription et période d'adaptation
Lors de l'inscription, un entretien permet à l'assistante maternelle d'échanger avec les parents
sur les rythmes de vie de leur enfant, ses besoins particuliers, ses relations avec la cellule
familiale et ses possibilités d'adaptation à la MAM, sur leurs attentes et leurs interrogations,
voire leurs préoccupations, par rapport à la MAM et leur inquiétude face à la séparation.
Une fiche de liaison est rédigée où seront consignées les principales informations utiles à
l'assistante maternelle en charge de l'enfant (vaccinations, renseignements médicaux, difficultés
de santé, recommandations des parents, coordonnées du médecin traitant). Une photocopie des
vaccinations effectuées est jointe à la fiche sanitaire.
Un protocole d'adaptation est proposé comme base ; il peut être ajusté en fonction de l'âge de
l'enfant, de sa personnalité, de son histoire familiale ainsi que de la disposition des parents
(angoisses, craintes) à laisser leur enfant en toute quiétude. L'enfant fait progressivement
connaissance avec son assistante maternelle au sein de la MAM en présence d'au moins un
parent, puis avec les autres assistantes maternelles afin que l’enfant et la famille prennent
confiance en l’équipe. Un climat de confiance et d'échange s'établissant autours de l’enfant entre
son assistante maternelle et ses parents afin qu'une continuité s'établisse entre sa famille, sa
maison et la MAM.
3-Condition d’accueil et de départ
Les assistantes maternelles doivent respecter les horaires prévus par leurs différents contrats et
être à l'heure pour accueillir les parents et l'enfant dans de bonnes conditions.
Pour la bonne organisation de la MAM, les parents doivent respecter les heures d'arrivée et de
départ prévues dans leur planning. L’heure de fin de contrat signifie le départ de l’enfant avec le
parent. Le parent s’engage donc à arriver environ 10 min avant l’heure prévu au contrat afin de
pouvoir effectuer les transmissions convenablement.
Lors de l’arrivée et du départ, le parent est en charge d’habiller/déshabiller leur enfant ainsi que
de veiller à récupérer ses affaires dans son casier.
Lors de l'inscription, les parents fournissent une liste des personnes autorisées à venir chercher
l'enfant. Une pièce d'identité leur sera demandée pour pouvoir emmener l'enfant. Tout
changement dans la vie familiale de l'enfant doit être signalé rapidement (séparation des
parents, délégation parentales, garde de l'enfant etc...)
Sauf cas exceptionnel, les parents qui voudraient récupérer leur enfant en milieu de journée
doivent le faire avant l'heure prévue des sieste (9h45-11h00 et 13h15-16h00) sinon ils devront
attendre que celle-ci soit terminée.
Pour assurer la continuité de la vie de l'enfant, un carnet de liaison est proposé aux parents(
d’un montant de 18€ à payer annuellement sous forme d’adhésion à l’association MAM
PetitPoussin). Ceux-ci s'engagent à transmettre toutes les informations nécessaires, ainsi que
les incidents survenus au domicile. Signaler le cas échéant les petits bobos arrivés à la maison
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(diarrhée, allergie, chutes...). Réciproquement, ils sont informés du déroulement de la journée
de l'enfant.
Si l’achat du carnet de vie n’est pas souhaité par les parents, ceci s’engagent à fournir un cahier
qui restera dans le sac de l’enfant afin de remplir la fonction de carnet de vie.
4- Hygiène et sécurité
L’enfant devra être conduit tous les jours en parfait état de propreté, lavé et changé du matin et
repas pris. L’entretien et le remplacement du change et gigoteuse laissé à la MAM sont de la
responsabilité des parents et seront rendu quotidiennement.
Les jouets, le linge et le matériel de puériculture de la MAM sont soigneusement et
régulièrement nettoyés et désinfectés par les assistantes maternelles ainsi que les locaux.
Le port de bijoux, de barrette ou tout autre petit objet susceptible d'être avalé
est strictement interdit.
5-Alimentation
Les parent fournissent le lait maternelle (dans un sac isotherme, étiqueté avec le prénom de
l’enfant, la date et l’heure du recueil) ou le lait maternisé et l’eau. Ils devront apporter les repas
dans un sac isotherme en prenant soin d’y noter le prénom de l’enfant. En aucun cas un repas
apporté le jour « j » ne sera proposé un autre jour, si l’enfant ne termine pas son repas, celui-ci
sera jeté par mesure d’hygiène.
Les mamans souhaitant poursuivre l’allaitement sont autorisées à venir dans la structure
pendant les horaires d’accueil afin de donner le sein à leur bébé, ceci sans restriction d’âge de
l’enfant. Les horaires de visite des mamans pendant la journée sont à définir avec l’assistante
maternelle. Les enfants peuvent aussi être allaités sur place le matin, avant le départ de la
maman et le soir, à son retour. Un espace calme et discret est mis à leur disposition.
6-Traitement, Maladie et Accident
Si la maladie survient durant le temps de garde, un des parents est prévenu et invité à venir
chercher son enfant. Au moins un des deux parents doit être joignable pendant le temps de
présence de l'enfant, ou à défaut, une personne susceptible de les prévenir rapidement.
Si un enfant est atteint de maladie contagieuse pouvant présenter un caractère de gravité ou
lorsque son état nécessite la présence quasi constante d'un adulte auprès de lui, il ne
pourra être admis dans la structure.
Les parents s’engagent à informer l’assistante maternelle en cas maladie de son enfant, même
bénigne afin d’offrir une bonne prise en charge de l’enfant.
Les assistantes maternelles ne doivent en aucun cas et sous quelque prétexte que ce soit
administrer un médicament (y compris antipyrétique ou homéopathie) sans ordonnance valide
du médecin traitant de l’enfant, ou sans protocole (actes de la vie courante).
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Le carnet de santé est un document confidentiel, relevant du secret médical ; les assistantes
maternelles n'ont pas à le consulter. Si les parents le souhaitent, il peut être laissé dans le sac
de l'enfant sous pli scellé. Les parents doivent cependant fournir la photocopie de la page
« vaccination ».
En cas d'accident, les assistantes maternelles alertent les secours compétents :
Pompiers = 18
SAMU = 15
Centre antipoison = 05 56 96 40 80
7-Fournitures
Le matériel de puériculture courant (nécessaire au repas, éveil…) est fourni par la MAM.
Les parents fourniront :
- Les couches
- Lingettes ou Coton et Lait de toilette
- 1 boite de mouchoirs (régulierement)
- 1 boite de sérum physiologique (pour les moins de 18 mois)
- Pommade pour érythème fessier (suivant le produit sur ordonnance du médecin)
- Lait spéciaux + l’eau
- Les biberons x 2 dont un restant à la MAM « en cas de secours »
- Les repas
- Gigoteuse
- Tour de lit (s’il le souhaite et avec autorisation écrite des parents)
- un change complet de vêtements suivant la saison.
- un manteau et une paire de chaussures pour l’extérieur.
- une paire de chaussons ou chaussette antidérapante pour l’intérieur.
- Deux photos récente de l’enfant pour son casier et le train anniversaire.
- Le doudou et la sucette de l’enfant, le cas échéant.
- Un thermomètre à son nom
- une brosse à cheveux ou peigne
- et chapeau et crème solaire (pour les beaux jours !)
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Il est vivement conseillé de marquer les vêtements et accessoire, d’éviter les vêtements pourvus
de cordons amovibles, les chaînes à sucette, ou tout autre accessoire présentant un risque pour
l’enfant lui-même ou les autres. Les enfants doivent être, de préférence, habillés avec des
vêtements simples, pratiques qui ne craignent pas d’être salis en fonction de certaines activités
d’éveil.
« MAM PetitPoussin » décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de dommages. Le
port de bijoux est interdit.
8-Délégation d’accueil
Nous demandons aux parents de bien vouloir signer une délégation d’accueil aux autres
assistantes maternelles de la M.A.M. afin d’autoriser leur assistante maternelle à déléguer
l'accueil de leur enfant à une autre assistante maternelle exerçant dans la MAM. Celle-ci n'a
aucun caractère obligatoire mais nous est nécessaire pour le bon fonctionnement de la structure.
Les parents restent employeurs de la seule assistante maternelle à laquelle ils confient leur
enfant. L'autorisation des parents figure dans le contrat de travail de l'assistante maternelle et
l'accord de chaque assistante maternelle auquel l'accueil peut être délégué est joint en annexe
au contrat. Le contrat pourra être consulté à la MAM par chacune des assistantes maternelles
auxquelles l'accueil est délégué.
La délégation d'accueil ne fait l'objet d'aucune rémunération et ne doit pas aboutir à ce qu'une
assistante maternelle accueille un nombre d'enfants supérieur à celui prévu par son agrément.
En cas de remplacement d'une assistante maternelle par une autre (maladie, vacances...), un
CDD devra être signé entre les parents et l'assistante maternelle remplaçante.
9- Les sorties
Nous profiterons autant que possible du jardin afin de permettre aux enfants de s’aérer. Des
sorties seront organisées en fonction du temps et des possibilités. Elles pourront concerner tous
les enfants ou seulement une partie d'entre eux selon leur âge.
Les parents seront invités à signer une autorisation s'ils souhaitent que leur(s) enfant(s)
participe(nt) à ces sorties.
10-Accueil des parents
Régulièrement, nous proposerons une matinée à thème afin de permettre aux parents qui le
souhaitent de passer du temps avec leur enfant au sein de la M.A.M, de manière à créer une
véritable relation de confiance mais aussi d’instaurer un dialogue autour de l’enfant. Selon le
thème proposé, une petite participation financière pourra être demandée aux parents (afin de
rémunérer un intervenant extérieur, par exemple)
Les parents s’engagent à ne pas contacter l’assistante maternelle en dehors des heures d’accueil
sauf cas exceptionnel (absence de l’enfant, maladie…)
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11-Tarification et participation des parents à la vie de l’association
Chaque assistante maternelle sera rémunérée par ses parents employeurs. Les frais d'entretien
et de repas seront versés mensuellement à l'assistante maternelle qui les reversera à
l'association MAM PetitPoussin.
Les absences de l'enfant sur le temps prévu au contrat sont due.
En cas de retard sur l'heure prévue au contrat, une heure entamée est due (sauf cas
exceptionnel). De plus, le retard doit rester exceptionnel, en cas de retard répété le contrat sera
revu et les horaires adaptés.
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