28 août

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28 août

Brevets d’invention
Demandes de brevets - nos 2 949 290 à 2 949 642
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
No 11/09
industrielle
04 mars 2011
Bulletin
officiel
de la propriété
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N˚ 11/09
04 mars 2011
SOMMAIRE
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI......
QUATRIÈME PARTIE
7
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’in13
vention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des dépo193
sants ........................................................
209
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications............... néant
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
239
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
249
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
257
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
été remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traduction
n’a pas été remise à l’INPI ....................
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
remises à l’INPI.....................................
3.4 Corrections et/ou modifications.............
Pages
néant
néant
néant
néant
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques ......................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .......................................
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant
5.2 Corrections et/ou modifications............. néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits
301
semi-conducteurs..................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB............................... néant
311
SEPTIÈME PARTIE
Registre national spécial des logiciels
7.1 Inscriptions concernant les nantisse317
ments de logiciel ...................................
néant
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de St Pétersbourg
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23
IV
BOPI 11/09
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
BOPI 11/09
V
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
Demande de brevet
B1
A2
Demande de certificat d’addition
B2
à un brevet
B3
A3
Demande de certificat d’utilité
B4
A4
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-Guinée VU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
VI
BOPI 11/09
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
26bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
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2, rue Brûlée
67000 Strasbourg
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AQUITAINE
2, Place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
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AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allée Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis - Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
LORRAINE
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activités de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Léger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI/INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DIJON Cedex
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du Chêne Germain
35510 Cesson Sévigné Cedex
[email protected]
RHÔNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
RHÔNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, PAUL BEC
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de l’Alma
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
BOPI 11/09
DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI
9
10
DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI
BOPI 11/09
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1
1.2
1.3
1.4
Abrégés du contenu technique de l’invention..............................
13
Table alphabétique par noms des déposants.............................. 193
Table par domaines techniques .................................................. 209
Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 11/09
13
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N˚ 2.949.290 à 2.949.642
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classification (Int.Cl8).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 11/09
a
b
d
e
k
2.949.290 –
(A1) –
[09 55951]. –
01 septembre 2009. –
A 01 C 3/06 (2006.01). –
PROCEDE
DE COMMANDE D’UN EPANDEUR ET EPANDEUR. –
(Inventeur: PERARD PATRICK). –
Demandeur :
PERARD Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CBT
BALLOT)
j
p
o
r
m Un épandeur comporte une caisse (10), un tapis (20)
de transport motorisé par des moyens d’entraînement de
tapis (21) et s’étendant sensiblement horizontalement au
fond de la caisse (10), et des moyens de déchiquetage
(30) pour déchiqueter la matière transportée par le tapis
(20) vers les moyens de déchiquetage (30). Les moyens
de déchiquetage (30) sont entraînés par des moyens
d’entraînement secondaires (13). Selon un procédé de
commande, on commande le fonctionnement des
moyens de déchiquetage (30) en même temps que
l’avancement de la matière vers les moyens de déchiquetage (30) et lorsqu’on détecte que le couple d’entraînement des moyens de déchiquetage (30) est limité par un
système de limitation du couple (32) d’entraînement, on
commande une inversion du sens d’avancement du tapis
(20).
Epandeur prévu avec ce procédé.
a 2.949.291 – b (A1) – d [09 55853]. – e 2 7 a o û t
2009. – j A 01 G 9/02 (2006.01), A 01 G 1/04, B 65 D
19/10. – k CONTENEUR METALLIQUE EMPILABLE
POUR CULTURE DE CHAMPIGNONS – p (Inventeur :
DELATTRE ALEXANDRE). – o Demandeur : FRANCE
FIL INTERNATIONAL Société en nom collectif, –
r Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP
m L’invention
concerne un conteneur (1) métallique
empilable pour culture de champignons, ledit conteneur
comportant un fond (3), quatre parois (4) constituées
d’un assemblage de barres (41, 42, 43, 44) et quatre
pieds (2), l’extrémité supérieure de chaque pied comportant une tige d’emboîtement (20) et la partie inférieure
(24) de chaque pied étant en forme de tube creux de
section carrée ou rectangulaire et pouvant recevoir intérieurement une tige d’emboîtement d’un conteneur inférieur dans un empilement, ledit pied se poursuivant au
dessus de la partie inférieure par une partie supérieure
ouverte latéralement vers l’intérieur du conteneur et de
section en V, le fond étant fixé à l’extrémité inférieure de
la partie supérieure de chaque pied et les parois étant
fixées aux pieds au dessus de la fixation du fond. Selon
l’invention, la partie supérieure de chaque pied comporte
à chaque extrémité des deux branches du V un rabat
(23) vers l’intérieur, le rabat étant absent au niveau de
l’arrivée de chaque barre métallique des assemblages
des parois périphériques dans des zones appelées
zones de passage et le bord inférieur et/ou le bord supérieur bordant la zone de passage correspondante dudit
rabat s’appliquant respectivement contre le bord supérieur et/ou inférieur de ladite barre métallique correspondante.
A01C
15
16
A01G
a 2.949.292 – b (A1) – d [09 55776]. – e 2 5 a o û t
2009. – j A 01 G 13/04 (2006.01). – k CLOCHE DE
PROTECTION DE CULTURES – p ( I nve n t e u r s : VA L E N T I N B E N J A M I N ; VA L E N T I N TO N Y ) . –
Demandeur: MV INDUSTRIE Société à responsabilité
limitée, –
Mandataire : CABINET GERMAIN ET MAUREAU
o
r
m La présente invention concerne une cloche de protection de cultures comprenant une paroi (2) formant au
moins partiellement une enceinte destinée à être plaquée sur le sol par un bord inférieur (3) pour délimiter
avec celui-ci un volume intérieur destiné à loger des
plantations présentant sur une partie supérieure (5) au
moins une cavité (7) destinée au stockage de l’eau, la
paroi étant percée au niveau de la cavité (7) pour permettre un écoulement progressif de l’eau à l’intérieur de
la cloche de protection. La cloche de protection comprend au moins une fenêtre d’aération ménagée dans
une partie supérieure de la paroi de la cloche, et un
organe d’obturation (13) mobile entre une position
d’ouverture de l’au moins une fenêtre d’aération et une
position de fermeture de l’au moins une fenêtre d’aération.
a 2.949.293 – b (A1) – d [09 55953]. – e 01 septembre 2009. – j A 0 1 G
17/00
(2006.01). –
k EQUIPEMENT AGRICOLE DE PULVERISATION, NOTAMMENT DANS UN VIGNOBLE – p (Inventeur : BALLU PATRICK). – o Demandeur: EXEL INDUSTRIES Société anonyme, – r Mandataire : CABINET LAVOIX
LYON
m Cet
équipement agricole (1) comporte un caisson
rigide allongé (10), qui supporte extérieurement des
buses individuelles (20) de pulvérisation d’un liquide, ces
buses étant réparties de manière réglable suivant la
direction longitudinale du caisson. Afin de concilier de
bonnes performances de traitement d’une plantation,
telle qu’un vignoble, avec un poids et un encombrement
limité, le caisson délimite un volume interne longitudinal
(V10) à l’intérieur duquel de l’air sous pression circule
entre, d’une part, une entrée (26), en direction opposée
de laquelle la section longitudinale du volume interne est
dégressive, et, d’autre part, des sorties (28) qui sont
réparties suivant la direction longitudinales du caisson
pour produire chacune un flux d’air qui s’éloigne transversalement du caisson et qui, à distance de ce caisson,
se mélange avec un flux de liquide provenant d’une des
buses de pulvérisation.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
k
2.949.294 –
(A1) –
[09 04191]. –
A 01 K 43/00 (2006.01). –
PROCEDE
D’ANALYSE ET/OU DE TRAITEMENT D’UN OEUF FEC O N D E E T S Y S T E M E C O R R E S P O N D A N T. –
( I n ve n t e u r : A D J A N O H O U N E P H R E M ) . –
Demandeur : ADJANOHOUN EPHREM, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CBT
BALLOT)
j
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé d’analyse
et/ou de traitement d’un oeuf fécondé et un système apte
à mettre en oeuvre ledit procédé. Selon l’invention, le
procédé comporte une étape de ponction et/ou d’injection de substance dans le sac d’albumen de l’oeuf, ledit
oeuf ayant entre 5 et 19 jours d’incubation et ladite étape
de ponction et/ou d’injection étant réalisée par perçage
d’un trou dans la coquille à proximité de l’extrémité pointue de l’oeuf et passage d’une aiguille creuse dans ledit
trou de manière à amener l’extrémité distale de ladite
aiguille dans le sac d’albumen.
a
b
d
e
2.949.295 –
(A1) –
[09 04163]. –
A 01 M 7/00 (2006.01), B 05 B 15/00. –
RESERVOIR DE PULVERISATEUR AVEC PANN E AU X
R E C U P E R AT E U R S
INTEGRES –
(Inventeur: MARTIN ALAIN). –
Demandeur :
MARTIN ALAIN, –
Mandataire: MARTIN ALAIN
j
k
p
o
r
m Dispositif pour assurer la récupération des embruns
égarés des pulvérisateurs types agricoles, pulvérisant les
rangs de cultures palissées ou autres, des vignes, vergers, légumes ou autres cultures
Dispositif comportant un réservoir de pulvérisateur (1),
conçu en monobloc avec les panneaux récupérateurs (2)
assurant la récupération d’embruns égarés dans des
bacs (3) d’une même pièce, et un système de pompe (4)
pour renvoyer les embruns égarés dans le réservoir.
Le dispositif selon l’invention, est particulièrement destiné, à assurer la récupération des embruns égarés (je
précise qu’avec ce matériel, l’utilisateur en est obligé).
A01K
17
18
A23G
a 2.949.296 – b (A1) – d [09 55960]. – e 01 septembre 2009. – j A 23 G 4/06 (2006.01), A 23 G 4/10. –
k PROCEDE DE REMPLACEMENT TOTAL OU PARTIEL DU TALC DANS LES CHEWING-GUMS –
(Inventeurs : BOIT BAPTISTE ; LEFEVRE PHILIPPE ;
L IS J O S E ; O RTIZ D E Z A R AT E D OMIN IQU E ). –
Demandeur : ROQUETTE FRERES Société anonyme, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m La
présente invention a pour objet un procédé
d’obtention de chewing-gums comprenant une étape de
mélange des ingrédients, une étape d’extrusion du
mélange, une étape de saupoudrage par une poudre de
saupoudrage, une étape de laminage et une étape de
formage-découpage, caractérisée en ce que ladite poudre de saupoudrage comprend une composition pulvérulente contenant de 28% à 0,1%, de préférence de 25% à
1% de particules de diamètre inférieur à 75µm et une
hygroscopicité comprise entre 0,01 et 5% ladite composition pulvérulente comprenant au moins un polyol. L’invention porte également sur le chewing-gum obtenu par la
mise en oeuvre du procédé.
a 2.949.297 – b (A1) – d [09 56023]. – e 03 septembre 2009. – j A 41 D 13/00 (2006.01), A 63 B 21/065,
23/035. – k GILET DE LESTAGE – p (Inventeur : ROIBIN JEAN-ERIC). – o Demandeur: RD SPORTS Société à responsabilité limitée, – r Mandataire: PATRICE VIDON
m L’invention concerne un gilet de lestage comprenant:
- un gilet (20) apte à être revêtu par un porteur, et
- des moyens de solidarisation audit gilet (20) d’au moins
un élément de charge (32),
Selon l’invention, lesdits moyens de solidarisation sont
aptes à maintenir ledit au moins un élément de charge
(22) de telle façon qu’il exerce sur le haut du dos dudit
porteur une force (P) ayant une composante non verticale lorsque ledit porteur se tient le dos à la verticale.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.298 – b (A1) – d [09 04116]. – e 3 1 a o û t
2009. – j A 41 D 13/015 (2006.01), A 41 D 13/04. –
k TABLIER PHYSIOLOGIQUE AMORTISSEUR PROTECTEUR DE CHOCS POUR MARECHAL-FERRANT –
(Inventeur: GIDEL ARNAUD). –
Demandeur : GIDEL ARNAUD, –
Mandataire: GIDEL ARNAUD
p
o
r
m L’invention
concerne un tablier de maréchal-ferrant
permettant à l’utilisateur de porter une protection physiologique, amortissante et protectrice.
Il est constitué d’une trame en tissu ou cuir (1), de plaques amortissantes (2) et de renforts en cuir (3).
La forme en « goutte d’eau » et la caractéristique mécanique amortissante des plaques d’élastomère synthétique (2) permettent au tablier d’épouser parfaitement la
ligne physiologique de l’utilisateur en position de travail «
genoux pliés », d’amortir les chocs dus au ferrage des
chevaux, de limiter les lésions dues à l’utilisation d’outils
dangereux, d’éloigner la source de chaleur que représente le fer à cheval lorsque celui-ci est appliqué à haute
température sur le pied du cheval maintenu entre les
cuisses du maréchal-ferrant, de limiter les pressions et
frottements du pied du cheval sur les cuisses de l’utilisateur. Cette forme spécifique en « goutte d’eau » permet
par ailleurs de laisser un dégagement sur les côtés du
tablier permettant à celui-ci de conserver sa souplesse et
d’y inclure différents éléments tels que des poches à
rénette (4), aimants (5) ou systèmes d’attache (6).
a 2.949.299 – b (A1) – d [10 02228]. – e 2 6 m a i
2010. – j A 41 G 5/00 (2006.01), A 41 G 3/00. –
k EXTENSION CAPILLAIRE ET PROCEDE D’EXTENSION CAPILLAIRE – p ( I n v e n t e u r : L E E S O U N G
JUN). – o Demandeur : PT ASTIKA SAMBO HAIR INTERNATIONAL, – r M a n d a t a i r e : D E G R E T . –
f Priorité: ID, 03 septembre 2009, n˚ S00200900186.
m L’invention
concerne une extension capillaire et un
procédé d’extension capillaire.
Une telle extension est remarquable en ce qu’elle comprend une partie d’extension capillaire (110) et un fil
(130) rendu solidaire de la partie d’extension capillaire
(110) et conformé de façon à être attaché à des cheveux
(10) destinés à une fixation, dans laquelle une partie à
anneau (130a) est formée entre les deux extrémités du fil
(130) pour insérer les cheveux (10), serrer, et assujettir
aux cheveux (10) insérés.
A41D
19
20
A44B
a 2.949.300 – b (A1) – d [09 04136]. – e 01 septembre 2009. – j A 44 B 11/25 (2006.01), A 44 B 18/00, 21/
00, A 41 F 1/06. – k SYSTEME DE SERRAGE POUR
ARTICLE D’HABILLEMENT, AVEC MOYENS D’ATTRACTION MAGNETIQUE –
(Inventeur : POHU XAVIER). –
Demandeur : CARNAC SPORT Société par
actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET HARLE
ET PHELIP
p
o
r
m Le système de serrage pour article d’habillement, en
particulier pour gant, comprend deux organes d’assemblage (2, 3) qui comportent chacun des moyens d’attraction magnétique (4) sous forme d’une bande aimantée
(4) constituée d’une pluralité d’aimants permanents (5)
juxtaposés.
Ces aimants permanents (5) se présentent chacun sous
la forme d’une plaquette comportant deux surfaces (5a,
5b), les pôles étant chacun orientés au niveau de l’une
desdites surfaces (5a, 5b).
Les aimants (5) de chacune desdites bandes (4) sont
disposés de sorte que - l’une de leurs surfaces (5a)
s’étende parallèlement à la face active de contact (2a,
3a) de l’organe d’assemblage (2, 3) équipé, et - deux de
leurs bordures latérales opposées (5c) soient orientées
perpendiculairement à l’axe longitudinal (4’) de la bande
aimantée (4).
De plus, certains au moins des aimants (5) de chacune
des bandes aimantées (4) sont orientés de sorte que
leurs pôles soient inversés par rapport aux autres
aimants permanents (5) de la même bande (4), formant
des crans pour l’ajustement longitudinal des deux organes d’assemblage (2, 3) l’un par rapport à l’autre.
a 2.949.301 – b (A1) – d [09 55815]. – e 2 6 a o û t
2009. – j A 45 D 7/06 (2006.01). – k PROCEDE DE
DEFORMATION PERMANENTE DES CHEVEUX UTILISANT DES ULTRASONS –
(Inventeur : PLOS GREGORY). –
Demandeur: L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L’OREAL
p
o
r
m L’invention porte sur un procédé de déformation permanente des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, comprenant:
a) une étape d’application sur les fibres kératiniques
d’une composition réductrice contenant un ou plusieurs
agents réducteurs choisis parmi les réducteurs non soufrés, les thiols protégés, les sulfites, les bisulfites ou les
dérivés d’acide sulfinique,
b) une éventuelle étape de rinçage desdites fibres, puis
c) une éventuelle étape de fixation par oxydation,
caractérisé par le fait que le procédé comprend une
étape d) d’application sur les fibres kératiniques d’ondes
ultrasoniques délivrées par un générateur fournissant
des vibrations mécaniques dont la fréquence est comprise entre 20 kHz et 1000 kHz, l’étape d) étant effectuée
après ou pendant l’étape a),
le procédé pouvant éventuellement comprendre une
étape e) de mise sous tension mécanique des fibres
kératiniques au moyen d’un dispositif apte à leur imposer
une forme.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.302 – b (A1) – d [09 55816]. – e 2 6 a o û t
2009. – j A 45 D 7/06 (2006.01). – k PROCEDE DE
DEFORMATION PERMANENTE DES CHEVEUX UTILISANT DES ULTRASONS –
(Inventeurs : PLOS
GREGORY; DE BONI MAXIME). –
Demandeur :
L’OREAL Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention porte sur un procédé de déformation permanente des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, comprenant:
a) une étape d’application sur les fibres kératiniques
d’une composition comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, un ou plusieurs hydroxydes minéraux ou organiques, le pH de ladite composition allant de
10 à 14.,
b) une éventuelle étape de rinçage desdites fibres,
caractérisé par le fait que le procédé comprend une
étape c) d’application sur les fibres kératiniques d’ondes
ultrasoniques délivrées par un générateur fournissant
des vibrations mécaniques dont la fréquence est comprise entre 20kHz et 1000 kHz, l’étape c) étant effectuée
après ou pendant l’étape a),
le procédé peut éventuellement comprendre une étape
d) de mise sous tension mécanique des fibres kératiniques au moyen d’un dispositif apte à leur imposer une
forme.
a
b
d
e
2.949.303 –
(A1) –
[09 56001]. –
A 45 D
34/00
(2006.01). –
ENSEMBLE DE CONDITIONNEMENT, DE MELANGE
ET DE DISTRIBUTION D’UN PRODUIT COSMETIQUE –
(Inventeur : DE LAFORCADE VINCENT). –
D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un ensemble de conditionnement, de mélange et de distribution d’un premier
(P1) et d’un deuxième (P2) produit, comportant:
- un premier compartiment (1), pour recevoir le premier
produit, comprenant une ouverture (124),
- un deuxième compartiment (2), pour recevoir le
deuxième produit, à associer de façon réversible au travers de l’ouverture du premier compartiment, ledit
deuxième compartiment comprenant une jupe (20) comportant des moyens d’encliquetage (21),
- un système de fermeture (3) du deuxième compartiment (2), mobile entre une position montée sur ledit
deuxième compartiment et une position détachée, comprenant un plateau (30) à partir duquel s’étend autour et
vers l’extérieur une pluralité d’ailettes (31), ce système
(3) passant de sa position montée à sa position détachée
lors du soulèvement du deuxième compartiment (2) relativement au premier compartiment (1) par appui des
ailettes sur une face interne (125) du premier compartiment, dans lequel lesdites ailettes (31) comportent des
moyens d’encliquetage complémentaires (34) coopérant
avec lesdits moyens d’encliquetage (21) en position montée dudit système de fermeture sur le deuxième compartiment, lesdits moyens d’encliquetage complémentaires
étant libérés desdits moyens d’encliquetage par écartement des ailettes lors de leur appui sur ladite face
interne.
A45D
21
22
A45F
a 2.949.304 – b (A1) – d [09 56021]. – e 03 septembre 2009. – j A 45 F 3/04 (2006.01). – k SAC A DOS
COMPRENANT UN GILET ET UN SAC – p (Inventeur :
ROIBIN JEAN-ERIC). – o Demandeur : RD SPORTS
Société à responsabilité limitée, – r Mandataire: PATRICE VIDON
m L’invention concerne un sac à dos (20) qui comprend:
- un gilet (200) présentant un dos (21), et
- un sac (201) solidaire dudit dos (21).
a 2.949.305 – b (A1) – d [09 04131]. – e 01 septembre 2009. – j A 47 B 47/05 (2006.01), A 47 B 87/00. –
k MOBILIER MODULAIRE A PANNEAUX DECORATIFS AMOVIBLES – p (Inventeur : SIGWARD PIERRE
PAUL). – o Demandeur : SIGWARD PIERRE PAUL, –
r Mandataire: SIGWARD PIERRE PAUL
m Unité de Mobilier Modulaire dite UMM avec des Panneaux Décoratifs Amovibles (2) dits PDA.
Une solution pour optimiser les coûts de fabrication du
mobilier à décoration à forte valeur ajoutée consiste à
séparer la fabrication des PDA (2) de celle de la Base
UMM sur laquelle ils sont montés: la réalisation de cette
dernière peut alors être grandement optimisée.
La Base UMM est réalisée à partir d’une Structure UMM
qui en constitue l’ossature et dans la quelle sont montés
les aménagements complémentaires.
La Structure UMM nécessite des composants en nombre
réduit tels panneaux de fond (7), profilés (8).
La caractéristique principale de la Structure UMM polyédrique consiste en ce que deux faces pleines contiguës
qui ont en commun la même arête (13), est matérialisée
par un profilé (8) sur lequel sont fixés deux panneaux de
fond (7): L’assemblage est réalisé de telle sorte qu’il permette l’insertion et la fixation ultérieures des PDA (2)
dans le volume délimité par chaque panneau de fond (7)
et les profilés (8) qui l’encadrent.
L’invention allie l’utilisation de moyens industriels modernes pour réaliser la Base UMM avec l’approche traditionnelle de l’ébénisterie et de la marqueterie qui est
particulièrement mise en valeur dans les PDA (2).
Il s’ensuit la possibilité de créer pour un prix attractif une
gamme complète et évolutive de mobilier finement décorée grâce au savoir faire traditionnel.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.306 –
(A1) –
[09 04169]. –
A 47 C 15/00 (2006.01), A 47 C 7/50, 16/
00. –
DISPOSITIF PLIANT PERMETTANT D’OPTIMISER LE CONFORT DE L’INDIVIDU DANS LA POSITION
ABAISSEE AVEC UN GENOU AU SOL –
(Inventeur :
DELIN FABRICE). –
Demandeur : DELIN FABRICE
MARCEL LOUIS, –
Mandataire: DELIN FABRICE
j
k
p
o
r
m Dispositif pliant permettant d’optimiser le confort de
l’individu dans la position abaissée avec un genou au sol.
Il est constitué de trois parties (1), (2), (3) de forme et de
dimensions identiques, chacune articulée avec une quatrième partie (9) sur ses faces supérieure, inférieure et
une face latérale pour constituer en position dépliée un
dispositif pour poser une fesse, la cuisse homolatérale et
le pli sous fessier controlatéral.
Particulièrement destinée aux travaux au sol ou à proximité, l’invention permet d’améliorer la stabilité de l’utilisateur pour la posture abaissée avec un genou au sol en
conservant une projection du centre de gravité à l’intérieur de la base de sustentation du dispositif quelque soit
la position du buste de l’utilisateur et peut d’être aisément
replié afin de réduire son volume pour son transport et
rangement.
a
b
d
e
2.949.307 –
(A1) –
[09 55946]. –
A 47 F
5/00 (2006.01). –
DISPOSITIF DE PRESENTATION D’ARTICLES –
( I nve n t e u r : RO D R I G U E P I E R R E H E N R I ) . –
Demandeur: EN LA MATIERE Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET
CHARRAS
j
k
p
o
r
m Ce dispositif de présentation d’articles comprend au
moins une paroi ou cloison verticale (1), contre laquelle
sont fixés un ou plusieurs supports (3) aptes à recevoir
lesdits articles.
La paroi ou cloison verticale (1) est percée d’une pluralité
d’orifices traversants (2).
Le ou les supports (3) sont solidarisés à au moins un axe
(4), de longueur supérieure à l’épaisseur de la cloison ou
de la paroi (1), de diamètre inférieur ou égal au diamètre
des orifices traversants, ledit axe (4) étant en outre muni
à son extrémité libre, c’est-à-dire opposé à sa zone de
solidarisation au support, d’un organe auto-serrant apte
à favoriser la stabilité dudit support.
A47C
23
24
A47F
a 2.949.308 – b (A1) – d [09 04089]. – e 2 8 a o û t
2009. – j A 47 F 5/10 (2006.01). – k M O B I L I E R
POUR L’HABILLAGE D’UNE CAISSE DE MAGASIN –
(Inventeur: DEDEINE VINCENT). –
Demandeur :
P I L OT E S P LV S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i fi é e , –
Mandataire: BUREAU DUTHOIT LEGROS ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention concerne un mobilier présentoir (1; 100)
destiné pour l’habillage d’une caisse de magasin (200)
avec tapis roulant (201) comprenant:
- un socle (2), constitué d’une plaque horizontale,
- une joue principale (3), constituée d’une plaque verticale, dont le plan est disposé à angle droit par rapport au
plan de la plaque du socle,
- au moins une paroi de fond (4) dont les bords (5, 6, 7,
8) présentent des orifices pour des moyens de fixation,
deux bords (6, 7) consécutifs de ladite paroi de fond (4)
étant assujettis aux moyens de fixation, respectivement à
ladite joue principale (3) et audit socle (2),
- des étagères (9, 10) de dimension correspondant à
ladite paroi de fond (4), positionnables de manière réglable en hauteur sur ladite paroi de fond.
L’invention concerne également une caisse équipée d’un
tel mobilier.
a 2.949.309 – b (A1) – d [09 04177]. – e 03 septembre 2009. – j A 47 G 23/06 (2006.01). – k PLATEAU
DE SERVICE CONSOMMATIONS, FIXABLE DE MANIERE AMOVIBLE SUR UN SUPPORT VERTICAL –
(Inventeurs : BRANDO JOSEPH ; COHEN PATRICK). –
Demandeurs: BRANDO JOSEPH; COHEN
PATRICK, –
Mandataire: CABINET MAREK
p
o
r
m Plateau
de service de consommations, fixable de
manière amovible sur un support vertical, comprenant
une surface réceptrice globalement plate (1), délimitée
par une bordure périphérique (2), caractérisé en ce qu’il
est muni, en sous-face et, de préférence, dans sa partie
centrale, d’une pièce d’assemblage (3) permettant l’installation dudit plateau sur le sommet (4a) d’un support
vertical (4), conformée pour pouvoir se fixer instantanément, stablement et de manière amovible, par le simple
enfoncement de ladite pièce d’assemblage dans ou sur
le sommet (4a) d’un support vertical (4) qui peut être
constitué par un potelet non dédié, du genre de ceux qui
sont utilisés par l’administration publique le long de certaines portions de trottoirs afin d’éviter que celles-ci ne
soient occupées par des véhicules en stationnement irrégulier.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
k
2.949.310 –
(A1) –
[09 04156]. –
A 47 J 37/08 (2006.01). –
APPAREIL
MENAGER POUR LE TRAITEMENT THERMIQUE DES
ALIMENTS –
(Inventeur : BONNEMAIRE BAPTISTE). –
Demandeur : SEB SA Société anonyme, –
Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT
j
p
o
r
m Appareil
ménager (1) pour le traitement thermique
des aliments comprenant un boîtier (2), au moins une
chambre de chauffe (3), des moyens de sélection (5)
d’au moins un cycle de traitement thermique de l’aliment,
caractérisé en ce que le boîtier (2) comprend un écran
(7) et des moyens (8) générant un affichage lumineux sur
l’écran (7) d’au moins deux couleurs différentes à deux
moments distincts d’un cycle de traitement thermique.
a 2.949.311 – b (A1) – d [09 55865]. – e 2 8 a o û t
2009. – j A 47 J 43/26 (2006.01). – k B R I S E - C O QUE – p ( I n v e n t e u r : B R A N C O N R O G E R ) . –
o Demandeur: BRANCON ROGER, – r M a n d a tai re :
ROMAN MICHEL
m L’invention concerne un brise-coque, se caractérisant
par le fait qu’il comporte:
- une mâchoire fixe (1) comprenant deux plaques (10)
parallèles espacées l’une de l’autre, lesdites plaques
comportant chacune au moins une ouverture (11), lesdites ouvertures étant agencées de manière à former un
logement principal (110) permettant de recevoir un fruit
sec (F) ou un crustacé dont la coque doit être brisée,
- une mâchoire mobile (2) disposée entre les deux plaques (10) de la mâchoire fixe (1), ladite mâchoire mobile
étant articulée entre:
o une position passive libérant les ouvertures (11) pour
autoriser la mise en place d’un fruit sec ou d’un crustacé
dans le logement principal (110),
o une position active où elle coopère avec les ouvertures
(11) pour permettre le serrage du fruit sec ou du crustacé
dans le logement principal (110).
A47J
25
26
A47K
a 2.949.312 – b (A1) – d [09 04127]. – e 3 1 a o û t
2009. – j A 47 K 3/40 (2006.01). – k BAC A D O U CHE SOUPLE – p ( I n ve n t e u r : C E PA PAU L O ) . –
o Demandeur: CEPA PAULO, – r Mandataire : CEPA
PAULO
m L’invention concerne un dispositif permettant de réaliser un bac à douche en un seul bloc de matière lui permettant une étanchéité maximum, évitant ainsi les joints
se trouvant sur un bac à carreler traditionnel.
Le bac à douche est très agréable au touché de part sa
composition, anti-dérapant, et peut éviter de graves blessures en cas de chute dans la douche.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
à une conception de salle de douche avec ou sans dénivellation.
a 2.949.313 – b (A1) – d [09 55910]. – e 2 8 a o û t
2009. – j A 61 B 6/04 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
MAINTIEN DE TETE D’UN PATIENT ET PROCEDE
POUR MAINTENIR LA TETE D’UN PATIENT –
(Inventeur: VERGELY CYRIL). –
Demandeur :
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE NIMES, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de maintien de tête, comprenant:
- un plateau (10) comprenant
un emplacement destiné à recevoir l’arrière de la tête
d’un patient, et
une surface comportant une pluralité de trous (11) selon
une répartition déterminée,
- deux parois (20a, 20b), munies chacune de deux
embouts (21 b) adaptés pour être mis en prise avec une
partie des trous (11), de sorte à fixer les parois (20a,
20b) sur le plateau (10) pour maintenir latéralement la
tête d’un patient sur le plateau (10),
la répartition de trous et les parois étant adaptées pour
que chaque paroi puisse être fixée sur le plateau (10) en
plusieurs positions, de sorte que des têtes de patients
aux formes diverses puissent être maintenus latéralement sur le plateau (10).
La présente invention concerne également un procédé
pour maintenir la tête d’un patient sur une table d’examen au moyen de ce dispositif.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.314 –
(A1) –
[09 55971]. –
A 61 B 17/06 (2006.01), A 61 F 2/02. –
DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT DE L’INCONTINENCE URINAIRE. –
(Inventeurs : DALLE VALERY ;
SOLECKI GILLES). –
Demandeur : COUSIN BIOTECH, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
j
k
p
o
r
m La présente invention a pour objet un dispositif (1)
pour le traitement de l’incontinence urinaire comprenant
une aiguille d’introduction (2) et un élément de soutènement comportant une bandelette et des moyens de fixation aptes à fixer ledit élément à l’aiguille sur une zone
longitudinale déterminée.
Lesdits moyens de fixation comprennent une pièce de
fixation (4), solidaire de l’élément de soutènement, faite
d’un matériau élastiquement déformable et présentant au
moins une portion tubulaire (8) ayant une ouverture longitudinale (7) en sorte que ladite portion soit apte à venir
s’emboîter sur la zone déterminée (2c) de l’aiguille (2)
par application à force de ladite pièce (4) selon son
ouverture longitudinale sensiblement perpendiculairement ou obliquement à l’aiguille.
La pièce de fixation comporte des premiers moyens
d’arrêt (11,12) et l’aiguille comporte des seconds moyens
d’arrêt (9,10), lesquels sont aptes à coopérer pour empêcher le coulissement de la pièce de fixation (4) sur
l’aiguille.
a 2.949.315 – b (A1) – d [09 55862]. – e 2 8 a o û t
2009. – j A 61 B 17/15 (2006.01). – k INSTRUMENT
CHIRURGICAL – p (Inventeurs: TANGUY CHRISTIAN;
BLET JEAN-LUC). – o Demandeur : COXAGONE Société à responsabilité limitée, – r Mandataire : CABINET LE GUEN ET MAILLET
m L’invention concerne un instrument chirurgical (100)
particulièrement adapté à être mis en oeuvre dans le
cadre d’une opération de mise en place d’une prothèse
du genou et comportant:
- un dispositif de distraction (102) portant des premiers
moyens d’interfaçage (118) et une palette inférieure
(108),
- un premier ensemble (103) comportant une palette
supérieure (104) et des deuxièmes moyens d’interfaçage
(120, 122) destinés à coopérer avec lesdits premiers
moyens d’interfaçage (118) de manière à créer une première liaison amovible, et
- un deuxième ensemble comportant une tige centromédullaire et des deuxièmes moyens d’interfaçage destinés à coopérer avec lesdits premiers moyens d’interfaçage (118) de manière à créer une deuxième liaison
amovible.
A61B
27
28
A61B
a 2.949.316 – b (A1) – d [09 04124]. – e 3 1 a o û t
2009. – j A 61 B 17/34 (2006.01), A 61 B 10/00, 8/08,
A 61 N 5/10. – k SYSTEME ET PROCEDE DE CONTROLE POUR LE GUIDAGE PRECIS VERS LA PROSTAT E D ’ U N E A I G U I L L E P E R C U TA N E E –
( I nve n t e u r s : B AU M A N N M I C H A E L ; H U N G R
NIKOLAI ; LEROY ANTOINE ; TROCCAZ JOCELYNE ;
DAANEN VINCENT). –
Demandeurs : KOELIS Société par actions simplifiée ; UNIVERSITE JOSEPH FOURIER GRENOBLE I Etablissement public, –
Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
p
o
r
m La présente invention concerne un équipement porteaiguille (40) pour un traitement de la prostate impliquant
une succession d’étapes d’insertion d’une aiguille (3)
dans la prostate, comportant une sonde rectale (2)
d’imagerie 3D ultrasonore et un calculateur pour le traitement de l’image acquise par ladite sonde et pour le calcul
de la position de l’aiguille (3) par rapport à la prostate. Le
calculateur est commandé pour délivrer périodiquement
une information sur le bougé de la prostate après chacune desdites étapes d’insertion afin de valider les paramètres d’insertion par rapport à un planning de
traitement et le cas échéant modifier les paramètres
d’insertion par rapport audit planning en cas de bougé
supérieur à une valeur seuil.
a 2.949.317 – b (A1) – d [09 04153]. – e 02 septembre 2009. – j A 61 B 17/80 (2006.01), A 61 B 17/86, 17/
70. – k ENSEMBLE D’IMPLANT POUR LA FIXATION
O S S E U S E , D U T Y P E A P L AQU E E T A V I S –
( I nve n t e u r : P R E S T I G I AC O M O P H I L I P P E ) . –
Demandeur: CREASPINE, –
p
o
r
m Cet ensemble d’implant pour la fixation osseuse, et
notamment pour la stabilisation du rachis, comprend une
plaque (P) munie d’au moins deux orifices et au moins
deux moyens d’ancrage (V) aptes à être mis en place
dans lesdits orifices et à être fixés dans des parties
osseuses à stabiliser, et des moyens de blocage de la
sortie spontanée desdits moyens d’ancrage (V) desdits
orifices.
Ces moyens de blocage comprennent d’une part un
épaulement (7) placé sur chaque moyen d’ancrage (V),
et d’autre part une lèvre anti-retour (L) placée à l’intérieur
de chaque orifice et venue de matière avec ladite plaque
(P), apte à se déformer pour être franchie par ledit épaulement (7) lors de la mise en place du moyen d’ancrage
(V), puis à s’opposer à l’extraction du moyen d’ancrage
(V) en formant butée contre cet épaulement (7).
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.318 – b (A1) – d [09 55841]. – e 2 7 a o û t
2009. – j A 61 F 2/40 (2006.01). – k IMPLANT GLENOIDIEN. – p (Inventeurs : AUGEREAU BERNARD ;
COLMAR MICHEL ; ETCHART JIMMY ; THOMAZEAU
HERVE). –
Demandeurs : LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL Société anonyme ; ASSOCIATION
GUEPAR Association loi de 1901, –
Mandataire : CAPRI
o
r
m Implant
glénoïdien destiné à être implanté dans
l’omoplate et à coopérer par roulement et/ou frottement
avec une tête humérale, l’implant glénoïdien comprenant
une surface de tête (St) de forme générale concave sur
laquelle la tête humérale vient en contact de roulement
et/ou de frottement, la surface (St) définissant un plan
transversal et une plan longitudinal (B), la surface (St)
présentant un premier profil transversal (Pt) dans le plan
transversal et un second profil longitudinal dans le plan
longitudinal (B),
caractérisé en ce que le premier profil transversal (Pt) est
asymétrique par rapport au plan longitudinal (B).
a
b
d
e
2.949.319 –
(A1) –
[09 55958]. –
A 61 F 13/08 (2006.01), A 61 B 5/107,
G 06 F 19/00. –
PROCEDE DE CARACTERISATION
D’UNE ORTHESE DE CONTENTION VEINEUSE ELASTIQUE TRICOTEE. –
(Inventeurs: BASSEZ SOPHIE ;
CROS FRANCOIS). –
Demandeur : LABORATOIRES
I N N OT H E R A S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire : SEP BARDEHLE PAGENBERG DOST
ALTENBURG GEISSLER
j
k
p
o
r
m Ce procédé de caractérisation comprend les étapes
suivantes: a) détermination du périmètre du contour
d’une section de jambe de patient (10) à une altitude
donnée; b) mesure dynamométrique de la pression textile (Ptex) susceptible d’être exercée par l’orthèse sur une
section circulaire (12) de périmètre égal à la valeur calculée à l’étape a); c) application (16) à la valeur de pression
textile mesurée à l’étape b) d’un coefficient multiplicateur
prédéterminé (coeff), supérieur à l’unité; et d) utilisation
de la valeur de pression déterminée à l’étape c) comme
valeur estimée d’une pression d’interface moyenne (Pifm)
exercée sur la section de jambe de patient à l’altitude
considérée.
A61F
29
30
A61G
a 2.949.320 – b (A1) – d [09 55935]. – e 3 1 a o û t
2009. – j A 61 G 7/008 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE BASCULEMENT LATERAL – p (Inventeurs : GARNERO FLORIAN ; CAMUS GILLES ; TARSAUD JEAN
F R A N C O I S ; N O Z I E R E S S Y LVA I N ; F L O C A R D
THIERRY). –
Demandeur : HILL-ROM INDUSTRIES
SA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BEAU
DE LOMENIE
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de basculement latéral (3) d’un patient (20) allongé sur un matelas (10), apte à être intercalé entre ledit matelas et un
sommier ou châssis plan (11) de lit sur lequel ledit matelas repose, caractérisé en ce que ledit dispositif de basculement latéral comprend au moins 2 première et
deuxième cellules gonflables indépendantes (1,2) pneumatiquement indépendantes et positionnées au moins en
partie symétriquement l’une de l’autre par rapport à un
axe médian (X1X’1) dudit dispositif de basculement.
La présente invention concerne également un dispositif
de support comprenant un matelas apte à supporter un
patient en position allongée et un dispositif de basculement latéral disposé sous le matelas, ainsi qu’une
méthode de basculement latéral d’un dispositif support
dans lequel qu’on réalise le basculement d’un dit matelas
(10) par gonflage d’une dite première ou deuxième cellule (1,2) et dégonflage concomitant de l’autre deuxième
ou respectivement première cellule (2,1) dudit dispositif
de basculement (3) disposé dessous ledit matelas.
a 2.949.321 – b (A1) – d [09 55934]. – e 3 1 a o û t
2009. – j A 61 G 7/057 (2006.01), A 61 G 7/002. –
k DISPOSITIF DE SUPPORT COMPRENANT UN MATELAS DE DIMENSIONS AJUSTABLES A L’AIDE DE
CELLULES GONFLABLES –
( I n ve n t e u r s : G A R NERO FLORIAN ; CAMUS GILLES ; TARSAUD JEAN
F R A N C O I S ; N O Z I E R E S S Y LVA I N ; F L O C A R D
THIERRY). –
Demandeur : HILL-ROM INDUSTRIES
Mandataire : CABINET BEAU
DE LOMENIE
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de support apte à supporter un patient allongé, comprenant un
matelas (10) reposant ou apte à reposer sur un sommier
ou châssis de lit (11) comprenant:
a1) des moyens d’ajustement de la longueur du matelas
à l’aide de cellules transversales gonflables (8-1,8-4)
pneumatiquement indépendantes formant une zone dite
zone rétractable (8), et
a2) des moyens de déplacement regroupé d’une zone
d’extrémité (9) adjacente à ladite zone rétractable, et
b) des moyens d’ajustement de la largeur du matelas,
comprenant au moins une cellule gonflable longitudinale
latérale (2,2a,2b) s’étendant dans la direction longitudinale (XX’) du matelas.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.322 –
(A1) –
[09 56018]. –
A 61 J 11/00 (2006.01), A 61 J 17/00, 9/
00, 9/06. –
SYSTEME D’ALLAITEMENT ARTIFICIEL –
(Inventeur : FAVE-LESAGE FRANCOIS). –
D e m a n d e u r : FAV E - L E S AG E F R A N C O I S , –
Mandataire: FAVE LESAGE FRANCOIS
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne une tétine (1) comprenant au moins trois parties solidaires, un téton (2)
comprenant en son extrémité au moins une perforation
(8) destinée au passage d’un liquide, une aréole (4), un
isthme (3) joignant le téton (2) à l’aréole (4), et optionnellement une jupe (5), dans laquelle le téton (2) comprend
une partie supérieure ou partie palatine et une partie
inférieure ou partie linguale qui sont asymétriques et
l’isthme 3 fait jonction entre le téton et l’aréole, cette jonction étant rétrécie pour un bon placement des maxillaires
inférieur et supérieur, l’isthme comprenant en outre des
moyens d’assurer l’écoulement du lait sous l’action musculaire de l’enfant sur la tétine; la présente invention concerne également un biberon comprenant une tétine (1)
selon l’invention, un réservoir et une bague de rétention
de la tétine (1) sur le réservoir; l’invention concerne aussi
un système d’allaitement maternel comprenant un tel
biberon et un porte-réservoir.
a 2.949.323 – b (A1) – d [09 04090]. – e 2 8 a o û t
2009. – j A 61 K 6/08 (2006.01), A 61 K 6/04. –
k PRODUIT D’OBTURATION ET DE TRAITEMENT
POUR LES CANAUX DES RACINES DENTAIRES –
(Inventeur: THOMAS THIERRY). –
Demandeur :
NEWCO BREVETS Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET MICHEL POUPON
p
o
r
m Pâte de traitement et d’obturation endodontique destinée aux canaux des racines dentaires, obtenue à partir
d’une poudre et d’un liquide, caractérisée en ce que
ladite poudre comprend des biopolymères d’origine
marine d’une granulométrie égale ou inférieure à 50
microns.
A61J
31
32
A61K
a 2.949.324 – b (A1) – d [09 55878]. – e 2 8 a o û t
2009. – j A 61 K 8/25 (2006.01), A 61 Q 17/04. –
k COMPOSITION CONTENANT UN FILTRE DIBENZOYLMETHANE, UN DERIVE ESTER DE PROLINE ET
UNE S-TRIAZINE SILICIEE; PROCEDE DE PHOTOSTABILISATION DU FILTRE DIBENZOYLMETHANE –
( I n ve n t e u r s : R I C H A R D H E RV E ; M U L L E R
BENOIT). –
Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
p
o
r
m La présente invention est relative à une composition
cosmétique contenant l’association i) d’au moins un filtre
du type dérivé du dibenzoylméthane, ii) d’au moins un
dérivé ester de proline particulier de formule (I)
dans laquelle:
R1 désigne l’hydrogène ou un radical alkyle en C1-C5,
linéaire ou ramifié;
R2 désigne un radical alkyle en C8-C30, linéaire ou ramifié et iii) d’au moins une s-triazine siliciée substituée par
au moins deux groupements aminobenzoates ou aminobenzamides de formule (II) particulière.
Elle concerne également un procédé de photostabilisa-
a 2.949.325 – b (A1) – d [09 55881]. – e 2 8 a o û t
2009. – j A 61 K 8/25 (2006.01), A 61 Q 17/04. –
k COMPOSITION CONTENANT UNE S-TRIAZINE SILICIEE SUBSTITUEE PAR AU MOINS DEUX GROUPES
ALKYLAMINOBENZOATES ET UN DERIVE SILICIE A
FONCTION BENZOTRIAZOLE –
( I n ve n t e u r s : R I CHARD HERVE; CANDAU DIDIER). –
Demandeur :
p
o
r
m La
présente invention concerne une composition
comprenant dans un support cosmétiquement acceptable au moins un système filtrant UV, caractérisée par le
fait qu’elle comprend:
(i) au moins une s-triazine siliciée de formule (I) substituée par au moins deux groupes alkylaminobenzoates;
(ii) au moins un dérivé silicié à fonction benzotriazole
comprenant au moins une unité de formule (IX).
BOPI 11/09
tion vis-à-vis du rayonnement d’au moins un filtre du type
dérivé du dibenzoylméthane par une quantité efficace
d’au moins un dérivé ester de proline particulier de formule (I) et d’au moins une s-triazine siliciée substituée
par au moins deux groupements aminobenzoates ou
aminobenzamides de formule (II).
BOPI 11/09
a 2.949.326 – b (A1) – d [09 55882]. – e 2 8 a o û t
2009. – j A 61 K 8/25 (2006.01), A 61 Q 17/04. –
k COMPOSITION CONTENANT UN DERIVE DE DIBENZOYLMETHANE, UNE 2-HYDROXYBENZOPHENONE LIPOPHILE ET UNE S-TRIAZINE SILICIEE ;
PROCEDE
DE
P H OTO S TA B I L I S AT I O N –
(Inventeurs : RICHARD HERVE ; CANDAU DIDIER ;
FIANDINO CECILE). –
p
o
r
m La
(i) un dérivé de dibenzoylméthane;
(i) au moins un filtre UV de type 2-hydroxybenzophénone
lipophile; et
(iii) au moins une s-triazine siliciée substituée par au
moins deux groupes alkylaminobenzoates de formule
(III).
Elle concerne également un procédé de photostabilisation vis-à-vis du rayonnement d’au moins un filtre du type
d’au moins au moins un filtre UV de type 2-hydroxybenzophénone lipophile et d’au moins une s-triazine siliciée
substituée par au moins deux groupements aminobenzoates de formule (III) définie ci-dessous.
a 2.949.327 – b (A1) – d [09 55883]. – e 2 8 a o û t
2009. – j A 61 K 8/25 (2006.01), A 61 Q 17/04. –
k COMPOSITION CONTENANT UN FILTRE DU TYPE
2-HYDROXYBENZOPHENONE LIPOPHILE ET UNE STRIAZINE SILICIEE SUBSTITUEE PAR AU MOINS
DEUX GROUPES ALKYLAMINOBENZOATES –
( I nve n t e u r s : R I C H A R D H E RV E ; L’ A L L O R E T
FLORENCE; CANDAU DIDIER). –
Demandeur :
p
o
r
m La
(i) au moins un filtre de type hydroxybenzophénone
lipophile;
(ii) au moins une s-triazine siliciée de formule (III) substituée par au moins deux groupes alkylaminobenzoates.
A61K
33
34
A61K
a 2.949.328 – b (A1) – d [09 55903]. – e 2 8 a o û t
2009. – j A 61 K 8/25 (2006.01), A 61 Q 17/04. –
k COMPOSITION CONTENANT UN FILTRE DIBENZOYLMETHANE, UN COMPOSE SUSCEPTIBLE D’ACCEPTER L’ENERGIE DE NIVEAU EXCITE TRIPLET
DUDIT DERIVE DE DIBENZOYLMETHANE ET UNE STRIAZINE SILICIEE –
(Inventeurs: CANDAU DIDIER;
MULLER BENOIT). –
Demandeur : L’OREAL Société
anonyme, –
p
o
r
cosmétique contenant l’association i) au moins un filtre
du type dérivé du dibenzoylméthane, (ii) d’au moins un
composé susceptible d’accepter l’énergie de niveau
excité triplet dudit dérivé de dibenzoylméthane et iii) d’au
moins une s-triazine siliciée substituée par au moins
deux groupements aminobenzoates ou aminobenzamides de formule (XIV).
dérivé du dibenzoylméthane par une quantité efficace de
l’association d’au moins un un composé susceptible
d’accepter l’énergie de niveau excité triplet dudit dérivé
de dibenzoylméthane et d’au moins une s-triazine siliciée
substituée par au moins deux groupements aminobenzoates ou aminobenzamides de formule (XIV).
a 2.949.329 – b (A1) – d [09 55915]. – e 3 1 a o û t
2009. – j A 61 K 8/31 (2006.01), A 61 K 8/60, A 61 Q
5/00. – k COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UN ALCANE LINEAIRE VOLATIL ET UN ESTER
DE SUCROSE –
(Inventeurs : POLETTI MICKAEL ;
MATTON MARIANNE). –
p
o
r
m L’invention a pour objet une composition cosmétique
comprenant une phase aqueuse, au moins un alcane
linéaire volatil et au moins un ester de sucrose et d’acide
gras.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.330 – b (A1) – d [09 55877]. – e 2 8 a o û t
2009. – j A 61 K 8/34 (2006.01), A 61 K 8/37, 8/36,
A 61 Q 1/00, 19/00. – k COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UN DERIVE DIPHENYL-METHANE HYDROXYLE –
(Inventeurs : MONELLO ALDO ;
ACHRAM MELANIE). –
p
o
r
m L’invention
concerne une composition sous forme
d’émulsion huile-dans-eau comprenant:
- un ester d’acide gras et de polyéthylène glycol;
- un tensioactif additionnel choisi parmi les esters d’acide
gras en C16-C22 et de sorbitan et les esters d’acide gras
en C16-C22 et de glycéryle;
- un polycondensat d’oxyde d’éthylène et d’oxyde de propylène consistant en des blocs polyéthylène glycol et
polypropylène glycol;
- un dérivé diphényl-méthane hydroxylé.
La composition présente une bonne stabilité, notamment
après 24 heures à 55 ˚C.
Application au soin et au maquillage des matières kératiniques.
a 2.949.331 – b (A1) – d [09 55885]. – e 2 8 a o û t
2009. – j A 61 K 8/35 (2006.01), A 61 K 8/42, 8/49,
8/89, A 61 Q 17/04. – k COMPOSITION CONTENANT
UN FILTRE DIBENZOYLMETHANE, UNE HUILE AMIDEE ET UNE S-TRIAZINE SILICIEE ; PROCEDE DE
PHOTOSTABILISATION DU FILTRE DIBENZOYLMETHANE –
(Inventeurs : CANDAU DIDIER ; RICHARD HERVE; MULLER BENOIT). –
Demandeur :
p
o
r
du type dérivé du dibenzoylméthane, ii) d’au moins une
huile amidée particulière de formule (I) et iii) d’au moins
une s-triazine siliciée substituée par au moins deux groupements aminobenzoates de formule (II) particulière.
d’au moins une huile amidée de formule (I) et d’au moins
une s-triazine siliciée substituée par au moins deux groupements aminobenzoates de formule (II).
A61K
35
36
A61K
a 2.949.332 – b (A1) – d [09 55901]. – e 2 8 a o û t
2009. – j A 61 K 8/35 (2006.01), A 61 K 8/49, 8/58,
8/89, A 61 Q 17/04. – k COMPOSITION CONTENANT
UN FILTRE DIBENZOYLMETHANE, UN COMPOSE
PHENOL OU BIS-PHENOL ET UNE S-TRIAZINE
SILICIEE; PROCEDE DE PHOTOSTABILISATION DU
FILTRE DIBENZOYLMETHANE –
(Inventeurs : RICHARD HERVE; MULLER BENOIT). –
Demandeur :
p
o
r
composé phénol ou bis-phénol particulier de formule (I)
ou (II) et iii) d’au moins une s-triazine siliciée substituée
aminobenzamides de formule (XI).
d’au moins un composé phénol ou bis-phénol particulier
de formule (I) ou (II) et d’au moins une s-triazine siliciée
substituée par au moins deux groupements aminobenzoates ou aminobenzamides de formule (XI) définie cidessous.
a 2.949.333 – b (A1) – d [09 55979]. – e 02 septembre 2009. – j A 61 K 8/35 (2006.01), A 61 K 8/41, 8/
49, A 61 Q 5/10. – k COMPOSITION COMPRENANT
UN COLORANT HYDROPHOBE, UNE BASE MINERALE ET UN COMPOSE PARTICULIER (I), ET SON UTILISATION EN COLORATION –
(Inventeurs : LALLEMAN BORIS; LAGRANGE ALAIN). –
Demandeur :
Mandataire : BUREAU
D.A. CASALONGA & JOSSE
p
o
r
m La présente invention concerne une composition tinctoriale comprenant un ou plusieurs colorants directs
hydrophobes de logP supérieur ou égal à 2, une ou plusieurs bases minérales choisies parmi les carbonates,
les hydrogénocarbonates et leurs mélanges, et un ou
plusieurs composés (I) comprenant dans leur structure
un enchaînement:
Elle concerne également un procédé de coloration consistant à appliquer sur les fibres kératiniques une telle
composition.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
A61K
37
e
2.949.334 –
(A1) –
[09 55980]. –
A 61 K 8/35 (2006.01), A 61 K 8/34, 8/
49, 8/41, A 61 Q 5/10. –
COMPOSITION COMPRENANT UN COLORANT HYDROPHOBE, UN COMPOSE ORGANIQUE PARTICULIER I ET UN COMPOSE
PARTICULIER II, ET UTILISATION EN COLORATION –
(Inventeurs : LALLEMAN BORIS ; LAGRANGE
ALAIN). –
Mandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
j
k
p
o
composition.
r
hydrophobes de logP supérieur ou égal à 2, un ou plusieurs composés organiques (I) présentant une valeur du
paramètre de solubilité δH de Hansen variant de 8 à 16
Mpa1/2 et de poids moléculaire inférieur à 250 g/mol, et
un ou plusieurs composés (II) comprenant dans leur
structure un enchaînement:
avec n désignant un nombre entier allant de 0 à 4, et
désignant un groupement:
a
b
d
e
2.949.335 –
(A1) –
[09 55981]. –
A 61 K 8/35 (2006.01), A 61 K 8/49, 8/
27, A 61 Q 5/10. –
PROCEDE DE COLORATION
CONSISTANT A APPLIQUER UN SEL METALLIQUE ET
UNE COMPOSITION COMPRENANT UN COLORANT
HYDROPHOBE ET UN COMPOSE PARTICULIER –
(Inventeurs : LALLEMAN BORIS ; LAGRANGE
ALAIN). –
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres
kératiniques humaines, comprenant a) une étape d’application sur lesdites fibres kératiniques d’une composition
comprenant un ou plusieurs sels métalliques organiques
ou minéraux, b) une étape d’application sur les fibres
kératiniques d’une composition tinctoriale comprenant un
ou plusieurs colorants directs hydrophobes de logP
supérieur ou égal à 2 et un ou plusieurs composés (I)
présentant dans leur structure un enchaînement:
avec n désignant un nombre entier allant de 0 à 4, et
désignant un groupement;
l’étape a) étant effectuée avant, pendant ou après l’étape
b).
38
A61K
a 2.949.336 – b (A1) – d [09 55873]. – e 2 8 a o û t
2009. – j A 61 K 8/49 (2006.01), A 61 K 8/58, 8/35,
A 61 Q 17/04. – k COMPOSITION CONTENANT UN
FILTRE DIBENZOYLMETHANE, UN DERIVE DE CAPROLACTAME ET UNE S-TRIAZINE SILICIEE; PROCED E D E P H OTO S TA B I L I S AT I O N D U F I LT R E
DIBENZOYLMETHANE –
(Inventeurs : RICHARD
HERVE; MULLER BENOIT). –
Demandeur : L’OREAL
Société anonyme, –
p
o
r
dérivé de caprolactame de formule (I)
et iii) d’au moins une s-triazine siliciée substituée par au
moins deux groupements aminobenzoates ou aminobenzamides de formule (II).
dérivé du dibenzoylméthane par une quantité efficace de
l’association d’au moins un dérivé de caprolactame particulier de formule (I) et d’au moins une s-triazine siliciée
substituée par au moins deux groupements aminobenzoates ou aminobenzamides de formule (II).
a 2.949.337 – b (A1) – d [09 55875]. – e 2 8 a o û t
2009. – j A 61 K 8/49 (2006.01), A 61 K 8/58, 8/35,
FILTRE DIBENZOYLMETHANE, UN DERIVE DE PYRROLIDINONE ET UNE S-TRIAZINE SILICIEE; PROCED E D E P H OTO S TA B I L I S AT I O N D U F I LT R E
DIBENZOYLMETHANE –
(Inventeurs : RICHARD
HERVE; MULLER BENOIT). –
p
o
r
dérivé de pyrrolidinone particulier de formule (I)
moins deux groupements aminobenzoates ou aminobenzamides de formule (II) particulière.
d’au moins un dérivé de pyrrolidinone particulier de formule (I) et d’au moins une s-triazine siliciée substituée
aminobenzamides de formule (II).
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.338 – b (A1) – d [09 55970]. – e 02 septembre 2009. – j A 61 K 8/49 (2006.01), A 61 Q 5/10. –
k COMPOSITION COMPRENANT UN COLORANT ACIDE DE TYPE INDIGOIDE ET PROCEDE DE COLORATION –
(Inventeurs : LALLEMAN BORIS ; LAGRANGE ALAIN). –
p
o
r
m La présente invention concerne une composition tinctoriale comprenant un ou plusieurs colorants directs acides de type indigoïde de formule (I)
Dans laquelle n vaut 0, 1 ou 2, R1 représente un groupement -SO3M où M représente un atome d’hydrogène, un
ion issu d’un métal alcalin, un groupement ammonium,
un ion issu d’une amine organique
X, Y représentent indépendamment l’un de l’autre >C=O,
Z ou Z’ suivants:
avec (*) représentant le point d’attache de Z ou Z’ au
reste de la molécule; à la condition qu’au moins l’un des
coefficients n, n’ ou n“ soit différent de zéro, et
- un ou plusieurs composés organiques (II) présentant
une valeur du paramètre de solubilité δH de Hansen
a
b
d
e
2.949.339 –
(A1) –
[09 55982]. –
A 61 K 8/49 (2006.01), A 61 K 8/35, 8/
41, A 61 Q 5/10. –
COMPOSITION COMPRENANT
UN COLORANT HYDROPHOBE, UN AGENT ALCALIN
ORGANIQUE ET UN COMPOSE PARTICULIER (I), ET
SON UTILISATION EN COLORATION –
(Inventeurs :
L A L L E M A N B O R I S ; L AG R A N G E A L A I N ) . –
j
k
p
o
r
hydrophobes de logP supérieur ou égal à 2, un ou plusieurs agents alcalins organiques, et un ou plusieurs
composés (I) comprenant dans leur structure un
enchaînement:
composition.
A61K
39
comprise entre 5 et 16 Mpa1/2 et de poids moléculaire
inférieur à 250 g/mol.
composition.
40
A61K
a 2.949.340 – b (A1) – d [09 55870]. – e 2 8 a o û t
2009. – j A 61 K 8/89 (2006.01), A 61 K 8/49, 8/35,
FILTRE DIBENZOYLMETHANE, UN ESTER DE PIPERIDINE ET UNE S-TRIAZINE SILICIEE; PROCEDE DE
PHOTOSTABILISATION DU FILTRE DIBENZOYLMETHANE –
(Inventeurs : RICHARD HERVE ; MULLER BENOIT). –
p
o
r
dérivé ester de pipéridine particulier de formule (I)
dans laquelle:
R1 désigne un radical alkyle en C1-C12, linéaire ou ramifié,
R2 désigne un radical alkyle en C1-C20, linéaire ou ramifié,
étant entendu que la somme des atomes de carbone
pour R1 et R2 soit comprise entre 2 et 22.
moins deux groupements aminobenzoates ou aminobenzamides de formule (V) particulière.
a 2.949.341 – b (A1) – d [09 55879]. – e 2 8 a o û t
2009. – j A 61 K 8/89 (2006.01), A 61 K 8/49, 8/46,
A 61 Q 17/04. – k COMPOSITION CONTENANT UNE
S-TRIAZINE SILICIEE SUBSTITUEE PAR AU MOINS
DEUX GROUPES ALKYLAMINOBENZOATES ET UN
F I LT R E U V M E R O C YA N I N E L I P O P H I L E –
( I nve n t e u r s : R I C H A R D H E RV E ; L’ A L L O R E T
FLORENCE ; CHANSAVATH KHONESAVANH). –
p
o
r
m La
(i) au moins une s-triazine silicée de formule (I) substituée par au moins deux groupes alkylaminobenzoates;
(ii) au moins un filtre UV mérocyanine lipophile.
BOPI 11/09
d’au moins un dérivé ester de pipéridine particulier de
formule (I) et d’au moins une s-triazine siliciée substituée
aminobenzamides de formule (V) .
BOPI 11/09
a 2.949.342 – b (A1) – d [09 55880]. – e 2 8 a o û t
2009. – j A 61 K 8/89 (2006.01), A 61 K 8/49, A 61 Q
17/04. – k COMPOSITION CONTENANT UNE S-TRIAZINE SILICIEE SUBSTITUEE PAR AU MOINS DEUX
GROUPES ALKYLAMINOBENZOATES ET UN FILTRE
UVA HYDROPHILE –
(Inventeurs :
RICHARD
HERVE; CANDAU DIDIER). –
p
o
r
m La
(i) au moins une s-triazine siliciée de formule (I) substituée par au moins deux groupes alkylaminobenzoates;
(ii) au moins un filtre UVA hydrophile.
a
b
j
k
d
e
2.949.343 –
(A1) –
[09 55956]. –
A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/31, 36/
00, 47/06. –
PROCEDE D’OBTENTION D’UN EXTRAIT VEGETAL, EXTRAIT VEGETAL OBTENU SELON
LE PROCEDE ET COMPOSITION COSMETIQUE OU
DERMATOLOGIQUE CONTENANT L’EXTRAIT –
( I n ve n t e u r :
GRANDJON
VINCENT). –
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé d’obtention d’un
extrait végétal consistant à: i) mettre en contact au moins
un matériau végétal avec un solvant ou un mélange de
solvants comprenant au moins un alcane linéaire volatil;
et ii) éliminer les résidus de matériau végétal, notamment
par filtration.
A61K
41
42
A61K
a 2.949.344 – b (A1) – d [10 53219]. – e 2 7 a v r i l
2010. – j A 61 K 39/12 (2006.01), A 61 K 39/145, 31/
16. – k VACCINS DE PROTECTION CONTRE LA GRIPPE – p (Inventeurs: STOHR KLAUS; DORMITZER PHILIP). – o Demandeur: NOVARTIS AG, – r Mandataire :
CABINET BLOCH & BONNETAT . – f Priorités: US, 31
août 2009, n˚ 61238628 ; US, 22 octobre 2009,
n˚ 61279665.
m Méthodes pour produire des vaccins contre la grippe.
Les méthodes utilisent une souche H1N1 de virus de la
grippe A avec une hémagglutinine qui est plus étroitement apparentée à la SEQ ID NO: 1 qu’à la SEQ ID NO:
3. Le vaccin peut être adjuvanté avec un adjuvant sous
forme d’émulsion d’huile dans de l’eau.
a 2.949.345 – b (A1) – d [09 55834]. – e 2 7 a o û t
2009. – j A 61 M 5/14 (2006.01), A 61 M 1/02, A 61 J
1/16. – k DISPOSITIF PORTABLE D’UNE POCHE DE
PERFUSION OU DE TRANSFUSION – p ( I nve n t e u r :
DESCOTTES BERNARD). – o Demandeur : CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, –
Mandataire: CABINET SUEUR &
L’HELGOUALCH
r
m La présente invention concerne un dispositif portable
(1) d’une poche (11) de perfusion ou de transfusion
caractérisé en ce qu’il comprend:
- une enveloppe (2) destinée à recevoir la poche (11) de
perfusion ou de transfusion, et comportant une première
ouverture (4) pour l’introduction au moins partielle de
ladite poche dans ladite enveloppe (2), l’enveloppe (2)
comprenant en outre au moins deux fentes sensiblement
verticales (5,6) de réception de la poche,
- un élément rigide (7) positionné au moins en partie à
l’intérieur de l’enveloppe (2) et destiné à suspendre la
poche (11) au-dessus de l’enveloppe (2) de sorte que la
poche (11) soit suspendu à une hauteur suffisante pour
permettre l’écoulement par gravité du produit à perfuser
ou à transfuser qu’elle contient, et
- un système de portage (8,9) solidaire de ladite enveloppe (2) permettant à un porteur physique perfusé ou
transfusé de se déplacer librement avec ledit dispositif
portable (1).
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
k
2.949.346 –
(A3) –
[09 04152]. –
A 62 C 3/02 (2006.01). –
ANTI-INCENDIE DANS LES FORETS –
(Inventeur : ZADEH
FEREYDOUN). –
Demandeur : ZADEH FEREYDOUN, –
Mandataire: ZADEH FEREYDOUN
j
p
o
r
m L’homme est victime de ses archaïsant, donc désormais nous lutterons contre l’incendie avec du sable. Les
sacs de sables seront fabriqués en 3 différents morceaux, deux morceaux seront fait par exemple en prélart
et le troisième sera fabriqué en filet avec des trous
d’environ un centimètre carré, aussi très solide. Deux
morceaux d’extérieurs seront attachés l’un à l’autre avec
une tige en PVC ronde de deux centimètres de diamètre,
dès que le pompier tirera la tige, l’hélicoptère soulèvera
le sac de sable les deux premières parties du sac seront
écartées l’un de l’autre donc, le sable se trouvera sur le
filet et hélicoptère avancera comme les pompiers ont
défini, le sable commencera à couler afin de établir une
séparation pour empêcher la propagation de l’incendie
aux autres parts de la forêt.
a
b
d
e
k
2.949.347 –
(A1) –
[09 56022]. –
A 63 B 23/035 (2006.01). –
JEU DE
CALES DESTINEES A LA PRATIQUE D’EXERCICES
MUSCULAIRES –
(Inventeur : ROIBIN JEANERIC). –
Demandeur: RD SPORTS Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: PATRICE VIDON
j
p
o
r
m L’invention concerne une cale (20) destinée à la pratique d’exercices musculaires, ladite cale présenta une
surface d’appui (25) dont au moins une partie est inclinée
par rapport à l’horizontale, ladite surface d’appui (25)
étant prévue pour accueillir tout ou partie du plat d’une
main ou d’un pied.
A62C
43
44
B01D
BOPI 11/09
a 2.949.348 – b (A1) – d [09 56006]. – e 03 septembre 2009. – j B 01 D 1/14 (2006.01), C 12 P 1/00. –
k PROCEDE DE SEPARATION EN CONTINU DES
PRODUITS ORGANIQUES D’INTERET D’UNE FERMENTATION –
(Inventeurs : SCHWARTZ JOEL ; MARION PHILIPPE). –
Demandeur : RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
RHODIA SERVICES
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de séparation en continu des produits organiques d’intérêt d’une
fermentation, notamment lactique ou alcoolique, par évaporation flash. Ce procédé permet notamment de ne pas
inhiber la réaction de fermentation et obtenir de très bons
rendements et productivités.
a 2.949.349 – b (A1) – d [09 04173]. – e 03 septembre 2009. – j B 0 1 D
11/02
(2006.01). –
k EXTRACTEUR AU CO2 SUPERCRITIQUE NON SATURABLE – p (Inventeur : TRAN KHANH VIEN). –
o Demandeur: TRAN KHANH VIEN, – r Mandataire :
TRAN KHANH VIEN
m La saturation du bain de CO2 supercritique par les
extraits dissous du soluté est la cause principale du faible
rendement d’extraction des extracteurs au CO2 supercritique statique hautes pressions.
Selon la présente invention, l’Extracteur au CO2 supercritique non saturable a un rendement d’extraction proche de 1.
Il comprend:
1 à 2 autoclaves Extracteurs
1 dispositif de non saturation avec 2 ou 1 pompes FSC, 2
vannes électromécaniques programmables
1 autoclave Récepteur pour le stockage des extraits dissous du soluté Il permet l’extraction de la quasi-totalité du
soluté contenu dans le substrat.
Il atteint un rendement proche de 1
Selon l’invention, le dispositif de non saturation accouplé
à 1’ autoclave extracteur maintient la concentration
d’extraits dissous dans le bain extracteur à un niveau
sous la limite de solubilité de la dite pression de travail
appliquée au bain extracteur et empêche celui ci de
s’arrêter de dissoudre le soluté. Dans ces conditions,
l’extraction continue jusqu’à ce qu’il ne reste plus de
soluté dans le substrat.
Il comprend un autoclave supplémentaire, 2 pompes
FSC pour fluide supercritique montées, chacune, en
série, avec une vanne électromécanique programmable.
Les 2 pompes doivent être montées en parallèles entre
les 2 dits autoclaves.
Selon l’invention, un Extracteur au CO2 supercritique
non saturable fonctionnant en continu est formé par un
Extracteur au CO2 supercritique non saturable avec, en
tête, un autoclave extracteur et en sortie un 2è dispositif
de non saturation.
Les 2 autoclaves extracteurs alimentent, en alternance,
l’extracteur en substrats. Le Récepteur de sortie est en
état de livrer, pratiquement, continûment les extraits de
solutés.
BOPI 11/09
a 2.949.350 – b (A1) – d [10 02245]. – e 2 7 m a i
2010. – j B 01 D 11/02 (2006.01). – k EXTRACTEUR
INDUSTRIEL AU FLUIDE SUPERCRITIQUE FSC, NON
SATURABLE –
(Inventeurs : TRAN KHANH VIEN ;
DELBOS JEAN PAUL ; TRAN KHANH EDOUARD). –
Demandeurs : TRAN KHANH VIEN ; DELBOS JEAN
PAUL; TRAN KHANH EDOUARD, –
Mandataire :
TRAN KHANH VIEN . –
Priorité : FR, 03 septembre
2009, n˚ 0904173.
p
o
r
f
m Selon
l’invention, un autoclave d’Extraction A, à
Fluide supercritique (FSC), accouplé à un dispositif de
non saturation constitue un Extracteur non saturable,
présentant comme caractéristique d’extraire la quasitotalité des solutés contenus dans les substrats plongés
dans son bain de CO2 supercritique en une fois.
Selon l’invention, un système formé par le dit Extracteur
non saturable peut extraire de manière continue s’il est
équipé d’une alimentation en continu et un système de
retrait continu à vis sans fin, en substrats.
Selon l’invention, un système formé par 2 autoclaves
d’extraction au FSC a et b, travaillant par alternances,
accouplés, alternativement, à un même dispositif de non
saturation, forme un Extracteur non saturable industriel,
à 2 autoclaves d’extraction a, b, travaillant en alternance,
peut effectuer, en continu, des extractions d’une grande
quantité de substrats
Selon l’invention, les systèmes formés par le dit Extracteur non saturable travaillant en continu, soit avec un système à vis sans fin ou à 2 autoclaves extracteurs
travaillant en alternances, accouplé à un dispositif de
non saturation auxiliaire constituent des Extracteurs non
saturables industriels travaillant en continu et présentant
a 2.949.351 – b (A1) – d [09 55927]. – e 3 1 a o û t
2009. – j B 01 D 35/027 (2006.01), E 03 B 3/02. –
k DISPOSITIF DE FILTRATION ET INSTALLATION DE
RECUPERATION DES EAUX PLUVIALES EQUIPEES
D’UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeur: ROUSSEL JACQUES-ALBERT). –
Demandeur : KIPOPLUIE Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de filtration et une
installation de récupération des eaux pluviales équipée
d’au moins un tel dispositif. Ce dispositif de filtration comprend un corps principal (1) étanche et au moins un élément de filtration (5) placé à l’intérieur de ce corps.
Selon l’invention, ledit au moins un élément de filtration
(5) est placé au-dessus d’une chambre de réception (6)
des eaux filtrées, le fond (7) de cette chambre étant
incliné et comportant un moyen de guidage des eaux filtrées ayant passé au travers dudit au moins un élément
de filtration (5) vers au moins un orifice de sortie (9) de la
chambre (6) pour évacuer ces eaux filtrées.
B01D
45
de faibles pertes en FSC.
Selon l’invention, les 2 Extracteurs industriels non saturables, à faibles pertes, ci dessus, sont des technologies
BIO, propres, non polluantes, haut rendements d’extraction, travaillant à températures modérés, sans dénaturer
ou altérer les qualités des molécules extraites, sans
effluents dans les extraits et dans l’environnement, de
faible coût de fonctionnement, non toxique, inerte, inodore, incolore et insipide, sans génération de résidus polluants, utilisant des produits naturels, avec de faibles
pertes en, sans avoir besoin des hautes pressions et ses
conséquences en personnels ultra qualifiés, dangers
d’explosions, d’incendies.
46
B01D
a 2.949.352 – b (A1) – d [09 55920]. – e 3 1 a o û t
2009. – j B 01 D 35/143 (2006.01), F 02 C 7/06, G 01 L
13/00, G 01 N 11/00. – k SURVEILLANCE D’UN FILTRE SERVANT AU FILTRAGE D’UN FLUIDE DANS UN
MOTEUR D’AERONEF –
( I n ve n t e u r s : C O N T I N I
PASCAL ; FLANDROIS XAVIER ; FORTE MAXIME ; HADIDA DAVID). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne un système de surveillance d’un
filtre (3) servant au filtrage d’un fluide (5) dans un moteur
(7) d’aéronef, comportant:
-des moyens de mesure de pression (27) pour acquérir
au cours du temps une pression différentielle du fluide
(5) à travers le filtre (3);
-des moyens de calcul (11) pour calculer une pression
différentielle normalisée, en conditions de référence en
normalisant la pression différentielle mesurée en fonction
des conditions d’exploitation du fluide (5);
-des moyens de stockage (13) pour mémoriser une
courbe de colmatage de référence (Cr) prédéterminée
décrivant une évolution de la pression différentielle normalisée en fonction d’une masse de polluant injectée
dans le filtre (3);
-des moyens de calcul (11) pour estimer la masse de polluant injectée dans le filtre (3) en projetant une valeur
courante de ladite pression différentielle normalisée sur
ladite courbe de colmatage de référence (Cr); et
-des moyens de calcul (11) pour générer à partir de ladite
masse estimée de polluant un ensemble de signatures
définissant l’état et l’évolution de colmatage du filtre.
a 2.949.353 – b (A1) – d [09 55884]. – e 2 8 a o û t
2009. – j B 01 D 53/30 (2006.01), B 01 D 53/56, 53/94,
F 01 N 11/00, 3/20. – k PROCEDE DE DETERMINATION ET DE SUIVI DE L’ACTIVITE D’UN CATALYSEUR
DE DENITRIFICATION –
(Inventeurs : TABARIES
FRANCK; SIRET BERNARD). –
Demandeur: LAB SA
Mandataire : CABINET LAVOIX
LYON
p
o
r
m Selon ce procédé:
- on réalise, à plusieurs dates, des mesures (0-7) de
valeurs caractéristiques du fonctionnement du processus
de dénitrification, deux dates adjacentes étant espacées
entre trois et dix-huit mois,
- on déduit, à partir desdites mesures, l’évolution d’au
moins un paramètre (k’) représentatif de l’efficacité du
catalyseur de dénitrification, et
- on identifie, à partir de ladite évolution, l’instant seuil (ts)
où le ou chaque paramètre atteint une valeur seuil prédéterminée.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.354 – b (A1) – d [09 04164]. – e 3 1 a o û t
2009. – j B 01 D 65/02 (2006.01), B 08 B 3/08. –
k LE NETTOYAGE DE FILTRES A CARTOUCHE –
p (Inventeur : HILAK CORNELIS HUBERTUS JOSEPH). – o Demandeur : HILAK CORNELIS HUBERTUS
JOSEPH, – r Mandataire: HILAK CORNELIS
m Le nettoyage de filtres à cartouche utilisés dans la filtration/purification air et eau avec un mélange de zéolites, agents de surface, enzymes et additifs.
a
b
d
e
2.949.355 –
(A1) –
[09 04185]. –
B 01 F 5/10 (2006.01), B 01 F 3/04,
A 23 L 2/54. –
INSTALLATION POUR ELABORER
UN MELANGE HOMOGENE GAZEUX A PARTIR DE
C O N S T I T UA N T S L I Q U I D E S E T G A Z E U X –
(Inventeurs : KUNTZ JEAN PIERRE ; OLLIER GEORGES). –
Demandeurs : OLLIER GEORGES ; KUNTZ
JEAN PIERRE, –
Mandataire : CABINET BLEGERRHEIN
j
k
p
o
r
m Installation
pour élaborer un mélange homogène
gazeux en vue de la fabrication de boissons gazeuses,
comportant une boucle dynamique (5) de saturation et
de mélange comprenant: un branchement d’entrée (BE);
une pompe de boucle (PB); une capacité (CDY) d’homogénéisation du produit, un saturateur (CAH) pour injecter
le gaz dans le liquide; un débitmètre massique de gaz
(DB2m); un mélangeur (MEV) pour homogénéiser le
mélange, et le ramener à la pression de sortie de boucle;
un branchement de sortie (BS); le mélangeur (MEV) est
un mélangeur statique à anneaux de turbulence (31),
comprenant un ou plusieurs étages en fonction de la
perte de charge globale à obtenir, avec réglage des pertes de charge manuel ou automatique; une vanne 3
voies (ARV- D) assurant le recyclage du produit dans la
boucle
B01D
47
48
B02C
a 2.949.356 – b (A1) – d [09 55819]. – e 2 6 a o û t
2009. – j B 02 C 19/18 (2006.01). – k PROCEDE ET
SYSTEME DE VALORISATION DE MATERIAUX ET / OU
P R O D U I T S PA R P U I S S A N C E P U L S E E –
(Inventeurs : BENTAJ ABDELAZIZ ; OUAYAHYA
NADIR ; CLEMENT JEAN-LOUIS ; BUREY MARC). –
Demandeur : CAMILLE COMPAGNIE D’ASSISTANCE MINIERE ET INDUSTRIELLE Société à responsabilité limitée, –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de valorisation de
matériaux par puissance pulsée selon lequel on génère
une succession de décharges électriques entre au moins
deux électrodes dans un réacteur recevant un liquide
ambiant ainsi que des matériaux à valoriser, caractérisé
en ce que la succession desdites décharges électriques
produit, du fait de l’énergie, de la fréquence des décharges électriques, ainsi que du fait de la tension entre les
électrodes et le temps de commutation, une onde de
choc mécanique qui se propage sur les matériaux et/ou
produits à traiter dans le réacteur, et en ce que, lors de la
mise en oeuvre dudit procédé, ledit liquide ambiant est
refroidi par un système de refroidissement en continu ou
en carrousel, ledit procédé permettant l’obtention de
matériaux à l’échelle nanométrique. L’invention concerne
également un dispositif de mise en oeuvre de ce procédé.
a 2.949.357 – b (A1) – d [09 55780]. – e 2 5 a o û t
2009. – j B 05 B 15/08 (2006.01). – k C O U P E L L E
D’ORIENTATION – p (Inventeur : RECH HUBERT). –
o Demandeur : A M P E R E SYSTEM Société par actions simplifiée, – r Mandataire: BREMA-LOYER
m Coupelle
(1) d’orientation pour embout d’aérosol,
caractérisée par le fait qu’elle comprend un logement (5)
présentant une paroi de fond (6) et une paroi latérale (7),
ladite paroi latérale présentant une première surface
tronconique (10) et une deuxième surface tronconique
(11) image de la première surface tronconique par rotation autour d’un axe A, la distance entre ladite première
surface tronconique et l’axe A étant croissante en fonction de la distance le long de l’axe A depuis la paroi de
fond, la distance entre ladite première surface tronconique et l’axe A étant variable en fonction d’un angle de
rotation autour de l’axe A.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.358 – b (A1) – d [09 04118]. – e 2 8 a o û t
2009. – j B 05 C 17/02 (2006.01), E 04 F 21/06. –
k ROULEAU AVEC UN SURMOULAGE STRUCTURE – p (Inventeurs: SORRENTINO FLORENCE; BOUCHET GERARD). – o Demandeur : TOUPRET SA, –
r Mandataire: SABATIER MARC
m Rouleau pour l’application d’enduits comprenant un
manche (1) et un cintre (2) sur lequel est monté un mandrin (3) rigide avec un surmoulage structuré (4) souple.
De préférence, le surmoulage structuré (4) est en élastomère thermoplastique souple et il comporte une pluralité
de dômes (8), par exemple des dômes (8) ayant la forme
de pyramides tronquées à 8 pans.
Le rouleau permet l’application d’enduits sur tous supports et principalement sur les supports très irréguliers
et/ou à fort relief.
a 2.949.359 – b (A1) – d [09 04119]. – e 2 8 a o û t
2009. – j B 05 C 17/02 (2006.01), E 04 F 21/06. –
k ROULEAU AVEC UNE GAINE EN MOUSSE ALVEOLAIRE – p (Inventeurs : SORRENTINO FLORENCE ;
BOUCHET GERARD). – o D e m a n d e u r : TO U P R E T
SA, – r Mandataire: SABATIER MARC
m Rouleau pour l’application d’enduits comprenant un
manche (1) et un cintre (2) sur lequel est monté un mandrin rigide (3) avec une gaine (4) en mousse alvéolaire à
cellules fermées.
Le rouleau permet l’application d’enduits sur tous supports et principalement sur les supports avec de faibles
irrégularités et/ou à faible relief et/ou sans relief.
B05C
49
50
B05C
a 2.949.360 – b (A1) – d [09 04120]. – e 2 8 a o û t
2009. – j B 05 C 17/10 (2006.01), E 04 F 21/16. –
k RACLETTE POUR ENDUITS – p (Inventeurs : SORRENTINO FLORENCE ; BOUCHET GERARD). –
Demandeur : TOUPRET S.A. Société anonyme, –
Mandataire: SABATIER MARC
o
r
m Raclette
pour égaliser, uniformiser et/ou lisser des
enduits comprenant un manche (1), une pièce de fixation
arrière du manche (2), un support de lame (3) et une
lame (4) en élastomère souple.
La lame de la raclette est crantée lorsque l’on veut égaliser ou uniformiser les enduits et la lame de la raclette est
lisse lorsque l’on veut lisser les enduits.
a 2.949.361 – b (A1) – d [09 56012]. – e 03 septembre 2009. – j B 09 B 3/00 (2006.01), B 02 C 1/02. –
k PROCEDE ET INSTALLATION DE RECYCLAGE DE
DECHETS DE PLATRE – p ( I n v e n t e u r s : N A N T E T
GILLES; HUBAUX PAUL). – o Demandeur : NANTET
LOCABENNES Société par actions simplifiée, –
r Mandataire: ACTALIUM
m Procédé de recyclage de déchets de plâtre (1), comprenant notamment des déchets de plaques de plâtre
cartonnées, avec ou sans complexe isolant, associés à
d’autres déchets tels que métaux, bois, céramiques, gaines et câbles électriques, etc. Le procédé comporte plusieurs étapes de libération, au cours desquelles les
déchets sont progressivement déstructurés pour désolidariser le plâtre (102) des feuilles de cartons (101) et
autres matériaux adhérents au plâtre, et plusieurs étapes
de séparation dans lesquelles les composants désolidarisés sont séparés les uns des autres par des cribles passant des granulométries de plus en plus fines, les étapes
de libération comportant deux étapes de broyage, la première étape de broyage soumettant les déchets à un
écrasement contrôlé simultané à des flexions en faisant
passer les déchets dans un broyeur à cylindres dentés
(13), et l’écartement entre les cylindres dentés étant
déterminé de manière que les déchets issus de cette
étape de broyage se présentent sous forme d’éléments
aplatis d’épaisseur prédéterminée pour passer entre des
cylindres d’un deuxième broyeur à cylindres (15) lors de
la deuxième étape de broyage.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.362 –
(A1) –
[09 55967]. –
B 22 C 9/04 (2006.01), B 22 D 15/00. –
PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PIECE METALLIQUE PAR MOULAGE A MODELE PERDU ET CULASSE OBTENUE PAR LEDIT PROCEDE –
(Inventeur :
BARTHOLE MICHEL). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de fabrication d’une
pièce métallique par moulage à modèle perdu comprenant les étapes principales consistant à fabriquer un
modèle de la pièce métallique en matériau sublimable,
enduire le modèle d’un premier enduit réfractaire, mettre
en place le modèle en matériau sublimable dans une
cuve, remplir la cuve par du sable pour former un moule,
couler un alliage métallique en fusion dans le moule,
refroidir l’alliage métallique, extraire la pièce métallique
obtenue, caractérisé en ce qu’il comprend en outre, entre
l’étape de d’enduction du modèle par le premier enduit
réfractaire et l’étape de mise en place du modèle dans la
cuve, une étape de recouvrement d’au moins une partie
du modèle par un second enduit apte à réagir de manière
endothermique lors de la coulée de l’alliage pour participer à l’étape de refroidissement.
L’invention a aussi pour objet une culasse fabriquée
selon le procédé de l’invention.
a 2.949.363 – b (A1) – d [09 55773]. – e 2 5 a o û t
2009. – j B 22 D 17/24 (2006.01). – k B R O C H E S
POUR FONDERIE SOUS PRESSION – p (Inventeurs :
Z E D DA F R E D E R I C ; S A L Q U E B R E PA S C A L ) . –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
o
r
m L’invention
concerne une broche (1) pour fonderie
sous pression, comportant une partie de guidage (2) de
la broche (1) dans un alésage du moule de fonderie sous
pression et une partie moulante (3) destinée à venir en
saillie dans la cavité du moule, ladite partie de guidage
(2) présentant dans une zone, un évidement (4) de diamètre inférieur au diamètre de la partie de guidage (2).
L’invention consiste en ce que le rapport du diamètre Φ1
de la zone d’évidement (4) sur le diamètre Φ2 de la partie
moulante (3) est supérieur ou égal à 0,5 et inférieur ou
égal à 0,75.
Application à la fonderie sous pression.
B22C
51
52
B23K
a 2.949.364 – b (A1) – d [09 55840]. – e 2 7 a o û t
2009. – j B 23 K 3/06 (2006.01), B 23 K 9/133. –
k DISPOSITIF ET PROCEDE DE DEVIDAGE D’AU
MOINS UN FIL DE SOUDAGE – p ( I nve n t e u r s : G A DREY SEBASTIEN; CHEVALIER RICHARD; AZUELOS
MAXIME). –
Demandeurs : L’AIR LIQUIDE SOCIETE
ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES
PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme ;
AIR LIQUIDE WELDING FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: L’AIR LIQUIDE S.A.
o
r
m Dispositif de dévidage d’au moins un fil de soudage
comprenant au moins deux galets d’entraînement, un
moteur d’entraînement en rotation d’au moins un desdits
galets et un système d’embrayage/débrayage apte et
conçu pour agir sur au moins l’un desdits galets d’entraînement de manière à rapprocher/écarter lesdits galets
d’entraînement relativement l’un par rapport à l’autre,
caractérisé en ce qu’il comprend au moins un actionneur
apte et conçu pour actionner ledit système d’embrayage/
débrayage de manière répétitive et des moyens de pilotage dudit actionneur aptes et conçus pour agir sur ledit
actionneur à une fréquence supérieure à 1 Hz.
a 2.949.365 – b (A1) – d [09 56016]. – e 03 septembre 2009. – j B 23 K 37/04 (2006.01), B 23 K 26/08,
B 62 D 27/02. – k DISPOSITIF DE SOUDAGE LASER
ET APPLICATION DE CE DISPOSITIF AU SOUDAGE
D’UN PAVILLON EN TOLE OU D’UN SUPPORT DE PAVILLON VITRE AU COTE D’HABITACLE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE. –
(Inventeurs : GELABERT ARRIETA IGNACIO ; MORISSET PHILIPPE ; RIVIERE SEVERINE ANNE FRANCOISE MARIE). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m Dispositif
de soudage laser pour assembler par
soudo-brasage une première pièce en tôle à une
seconde pièce en tôle, comportant un bâti (5) supportant
une tête (6) émettrice d’un faisceau laser (7), et une buse
(8) d’apport de fil de soudage (9), adaptés pour réaliser
un cordon de soudage le long d’une ligne de jonction
entre lesdites première et seconde pièces en tôle, ledit
bâti (5) portant en outre un galet presseur (10) adapté
pour presser l’une desdites pièces contre l’autre pièce,
ce galet presseur (10) étant situé en amont du faisceau
laser (7) relativement au sens (F) de déplacement du
faisceau laser (7) le long de ladite ligne de jonction,
caractérisé en ce que le bâti (5) porte en outre, un
second galet presseur (12) dont la position est décalée
par rapport à celle du premier galet presseur (10) relativement au sens (F) de déplacement du faisceau laser
(7).
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.366 – b (A1) – d [09 55926]. – e 3 1 a o û t
2009. – j B 23 P 6/00 (2006.01), B 23 P 15/02. –
k REALISATION PAR PROCEDE MIM D’UN MORCEAU
DE PIECE POUR LA REPARATION D’UNE AUBE DE
DISTRIBUTEUR DE TURBINE –
(Inventeurs : CASTAGNE JEAN-FRANCOIS ; MALIE ANDRE HUBERT,
LOUIS). –
Mandataire: CABINET BLOCH & BONNETAT
p
o
r
m Procédé de réparation d’une aube, fixe ou mobile, de
turbine d’une turbomachine comprenant les étapes
suivantes:
a. définition d’un volume de l’aube (1) englobant la totalité de la zone endommagée,
b. découpe du volume ainsi défini,
c. réalisation d’une pièce de remplacement (5) ayant les
mêmes dimensions que le volume découpé,
d. assemblage par soudage ou brasage de la pièce de
remplacement (5) sur l’aube (1) en lieu et place du
volume découpé,
caractérisé en ce que la pièce de remplacement (5) est
réalisée par moulage par injection de poudre métallique
(procédé MIM).
a 2.949.367 – b (A1) – d [09 04049]. – e 2 5 a o û t
2009. – j B 23 P 19/06 (2006.01), B 23 P 11/00. –
k APPAREIL POUR LA POSE D’UN ECROU A SERTIR – p (Inventeur : MACCHIERALDO DAVID). –
o Demandeur : BOLLHOFF OTALU S.A Société anonyme, – r Mandataire: CABINET HECKE
m Un appareil pour la pose d’un écrou à sertir comprend un carter (10) délimitant intérieurement une chambre (11) communiquant vers l’extérieur par une ouverture
au travers de laquelle est montée une enclume (12). La
chambre (11) renferme un tirant monté à liaison pivot
glissant par rapport au carter (10) dans une direction
axiale (X), muni d’un élément fileté (15) venant en saillie
à l’extérieur de la chambre (11) au travers de l’enclume
(12) pour pouvoir déplacer une partie coopérante de
l’écrou à sertir. Un mécanisme d’actionnement en translation du tirant dans la direction axiale (X) entre une position sortie et une position rentrée de l’élément fileté (15),
et un mécanisme d’entraînement en rotation du tirant
autour de la direction axiale (X) sont prévus. Des moyens
permettent à l’ensemble constitué par le tirant et
l’enclume (12) de se déplacer librement par rapport au
carter (10), depuis une position normale de repos, dans
toute direction incluse dans le plan transversal perpendiculaire à la direction axiale (X), jusqu’à une position temporaire de travail, tandis que des moyens rappellent
automatiquement cet ensemble vers la position normale
de repos en cas de libération de l’élément fileté (15).
B23P
53
54
B24B
a 2.949.368 – b (A1) – d [09 04102]. – e 2 8 a o û t
2009. – j B 24 B 9/14 (2006.01). – k DISPOSITIF ET
PROCEDE D’USINAGE DE LENTILLES OPHTALMIQUES –
( I nve n t e u r s : M E T Z C L AU D E ; K R E S S
PIERRE ; MICHEL TONY ; DIVO FABIEN ; BATHEROSS E R O M A I N ; M A R A N D E B RU N O ; G U I L H E M
ESCALIER; JOUARD LUDOVIC; PERNOT JEROME). –
Demandeur : ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUE), –
Mandataire : CORALIS
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de détourage d’une
lentille ophtalmique (100), comportant un usinage de la
périphérie de la lentille ophtalmique par des moyens
d’usinage (30), au cours duquel la lentille ophtalmique et/
ou les moyens d’usinage sont arrosés avec un débit
d’arrosage donné.
Il concerne également un dispositif d’usinage (1) d’une
lentille ophtalmique, comportant des moyens d’usinage
et d’arrosage (40) de ladite lentille ophtalmique.
Selon l’invention, la lentille ophtalmique et/ou les moyens
d’usinage sont arrosés avec un débit d’arrosage qui varie
entre au moins deux débits distincts et non nuls.
a 2.949.369 – b (A1) – d [09 04103]. – e 2 8 a o û t
2009. – j B 24 B 9/14 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D’USINAGE DE LENTILLES OPHTALMIQUES –
(Inventeurs : JOUARD LUDOVIC ; KRESS PIERRE). –
Demandeur : ESSILOR INTERNATIONAL
( C O M PAG N I E
GENERALE
D’OPTIQUE), –
Mandataire: CORALIS
p
o
r
m La
présente invention concerne un dispositif d’usinage (1) d’une lentille ophtalmique (100), comportant un
bâti (10) avec des parois (11, 12) délimitant une chambre
d’usinage (13), des moyens de blocage et d’usinage (20,
30) de ladite lentille ophtalmique (100) qui sont logés
dans ladite chambre d’usinage, et un circuit d’arrosage
(40) débouchant dans ladite chambre d’usinage.
Selon l’invention, le circuit d’arrosage comporte un conduit d’alimentation (41) en liquide équipé d’un moyen de
régulation (46) du débit de liquide, et un répartiteur (47)
vers lequel débouche le conduit d’alimentation (41) et qui
possède au moins deux états de fonctionnement, dont un
premier état dans lequel il est agencé pour orienter le
liquide débouchant dudit conduit d’alimentation (41) vers
la lentille ophtalmique et/ou vers les moyens d’usinage
pour les mouiller et un deuxième état dans lequel il est
agencé pour orienter ce liquide vers les parois (11, 12)
délimitant ladite chambre d’usinage (13) pour les rincer.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.370 –
(A1) –
[09 04155]. –
B 25 B 7/00 (2006.01), B 25 B 27/20. –
PINCE A JOINT –
(Inventeur : LEMONNIER PHILIPPE). –
Demandeur : AIRCELLE Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m La
présente invention se rapporte à une pince (1)
pour l’installation d’un joint dans une gorge, comprenant
au moins deux branches (20, 21) articulées l’une par rapport à l’autre, chaque branche présentant au moins une
extrémité (20a, 21a) formant bec apte, sous l’effet de
l’articulation, à venir au contact de l’extrémité formant
bec correspondante de l’autre branche, ladite pince étant
caractérisée en ce que le bec de chaque branche est
équipé d’au moins un mors (25, 26) plat s’étendant sensiblement transversalement à un axe sensiblement longitudinal de la pince, les mors des becs articulés
correspondants étant orientés sensiblement perpendiculairement l’un par rapport à l’autre lorsque la pince est en
position à vide, ainsi qu’à un procédé d’installation d’un
joint à l’aide de ladite pince.
a
b
d
e
2.949.371 –
(A3) –
[10 50321]. –
19 janvier
2010. –
B 25 C 5/06 (2006.01), B 25 C 5/16. –
AGRAFEUSE –
(Inventeur : CHANG PI-YI). –
Demandeur: APEX MFG. CO., LTD, –
Mandataire :
CABINET GERMAIN ET MAUREAU . –
Priorité : TW,
02 septembre 2009, n˚ 98129540.
j
k
o
p
r
f
m Agrafeuse constituée d’un ensemble de magasin (2),
d’un bras de levier (3), d’un ensemble de tir (1) et de
deux ensembles d’enveloppe (4, 5); l’ensemble de tir (1)
comprenant un élément de tir (10) sur lequel le bras de
levier (3) est installé de telle sorte que l’élément de tir
(10) puisse être entraîné avec le bras de levier (3) pour
tirer plusieurs types d’agrafes et de clous; un élément de
guidage (20) comprenant une partie de contact (21) formée sur un côté de celui-ci à proximité de l’élément de tir
(10), et un réceptacle (22) qui pénètre à travers celui-ci et
qui est ouvert à une extrémité de celui-ci, où la partie de
contact (21) guide l’élément de tir (10) afin de le déplacer
de façon longitudinale par rapport à l’agrafeuse; un élément de réglage (30) comprenant un côté de réception
(31), qui est étagé et qui comprend une partie de réception (311), et un côté de butée (32), où un espace est
défini par la partie de réception (311), la partie de contact
(21) et l’ensemble de magasin (2) permettant la réception
de différents types de clous et d’agrafes dans celui-ci; et
un élément de commande (40) couplé de façon pivotante
à l’élément de réglage (30) et comprenant une première
partie de pression (41) et une deuxième partie de pression (42) faisant saillie à partir de la première partie de
pression (41), avec les première et deuxième parties de
pression (41, 42) qui butent de façon sélective contre le
côté de butée (32) pour entraîner le côté de réception
(31) à se déplacer par rapport au réceptacle (22).
B25B
55
56
B26D
a 2.949.372 – b (A1) – d [09 55842]. – e 2 7 a o û t
2009. – j B 26 D 7/01 (2006.01), B 26 D 1/60. –
k INSTALLATION DE POSE DE MANCHONS ETIRABLES – p ( I nve n t e u r s : VA N D E VO O R D E J E A N CLAUDE; THEBAULT PHILIPPE). – o D e m a n d e u r :
PROTECTION-DECORATION-CONDITIONNEMENT P.D.C EUROPE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET HERRBURGER
r
m Installation de pose de manchons étirables comprenant une installation de coupe (2) de manchons (31) traversée par le chemin de passage descendant (CD) de la
gaine (3), ayant un châssis (100) portant un moyen
d’entraînement (101) avec des rails (141) recevant un
chariot de pincement (130) et un chariot porte-lame
(110). D’un côté du chemin de passage (CD), une barre
amont (121a) et une barre aval (121b), définissent entre
elles un intervalle de coupe (IC). Une lame de coupe
(150) avec une arête de coupe (151) en dents de scie
(152) du chariot porte-lame (110) vient dans l’intervalle
(IC) des lames de pincement (131 a, 131b) appliquées
contre les lames d’appui (121a, 121b).
a 2.949.373 – b (A1) – d [09 55925]. – e 3 1 a o û t
2009. – j B 27 D 1/00 (2006.01), B 60 R 13/02, B 29 B
15/10. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UN HABILLAGE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE, COMPRENANT UN REVETEMENT POSSEDANT
AU MOINS UNE COUCHE LIGNEUSE ET UNE COUCHE
DE RENFORT D’ENVERS –
(Inventeurs : PICCIN
HUGO; DURAND NATHALIE). –
Demandeur : FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
p
o
r
m Ce procédé est du type dans lequel on thermoforme
le revêtement (6) et on découpe le revêtement (6) dans
au moins une région de découpe (18).
Selon un aspect de l’invention, on imprègne la couche de
renfort (12) avec une résine thermodurcissable au moins
dans une région de découpe (18) et on découpe le revêtement (6) dans la région de découpe après le thermoformage du revêtement et le durcissement de la résine
thermodurcissable.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.374 – b (A1) – d [09 04037]. – e 2 5 a o û t
2009. – j B 27 G 3/00 (2006.01), B 27 B 5/22, 5/29,
B 23 D 47/00, 59/00, 45/16. – k SCIE CIRCULAIRE
AVEC RECUPERATION DE SCIURE PERFECTIONNEE –
(Inventeur :
PA R I S S E
PAU L ) . –
Demandeur: PARISSE PAUL, –
Mandataire :
ABRITT
p
o
r
m La présente invention concerne les scies circulaires
avec récupération de sciure lors de la réalisation d’une
découpe d’une plaque du type bois ou analogue.
La scie est essentiellement caractérisée par le fait qu’elle
comporte une lame de scie 10 et un support Su, des
moyens 12 pour entraîner la lame en rotation autour d’un
axe 14, un carter de protection 20 entourant au moins
une portion de la lame 10, un prolongement 21 du carter
étant dirigé vers l’arrière Ar et terminé par un orifice de
dégagement 22, un récipient 32 délimitant une volume
40 de récupération de sciure avec une ouverture d’entrée
60, un manchon 70 pour relier l’orifice 22 et l’ouverture
60, un conduit 100 défini entre une entrée 101 et une
sortie 102, et des moyens 110 pour monter le conduit
100 en coopération avec le récipient 32 de façon que son
entrée 101 soit située à l’intérieur du récipient et sa sortie
102 à l’extérieur sensiblement en regard de la lame 10.
a 2.949.375 – b (A1) – d [09 55811]. – e 2 6 a o û t
2009. – j B 27 H 3/04 (2006.01), B 27 H 3/02, 5/02,
C 12 H 1/22, C 12 G 1/00. – k C O N T E N A N T E N
BOIS AU MOINS EN PARTIE REALISE PAR ABOUTAGE
ET PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANT –
(Inventeurs : PETITEAUX ALBAN ; VERMILLARD
FREDERIC). –
Demandeur : SEGUIN MOREAU & C.
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
p
o
r
m Ce
contenant en bois comprend un ensemble de
douelles périphériques (2) et deux plaques d’extrémité
(3; 4) délimitant avec l’ensemble de douelles (2) un
volume interne du contenant. Au moins une partie du
contenant en bois est réalisée par aboutage de pièces
bois.
B27G
57
58
B29C
BOPI 11/09
a 2.949.376 – b (A1) – d [09 55886]. – e 2 8 a o û t
2009. – j B 29 C 45/14 (2006.01), B 29 C 33/06, B 32 B
21/14, B 60 R 13/02. – k PROCEDE DE FABRICATION
D’UN HABILLAGE INTERIEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN SUPPORT ET UN REVETEMENT D’ASPECT LIGNEUX –
(Inventeurs : PICCIN HUGO; DURAND NATHALIE). –
Demandeur :
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom
collectif, –
p
o
r
m Ce procédé est du type dans lequel on insère le revêtement (6) dans un moule (14) de mise en forme et de
moulage par injection, on ferme le moule (14) de sorte
que le revêtement (6) est mise en forme contre une surface de formage (22) du moule (14) du fait de la fermeture du moule (14), puis on surmoule le support (4) par
injection de matière plastique dans le moule (14),
Selon un aspect de l’invention, on chauffe par induction
la surface de formage (22) pour la mise en forme du
revêtement (6) à chaud lors de la fermeture du moule
(14), en générant des courants induits se propageant le
long de la surface de formage (22), et on arrête le chauffage par induction pour la solidification de la matière
plastique.
a 2.949.377 – b (A1) – d [09 55957]. – e 01 septembre 2009. – j B 29 C 65/66 (2006.01), F 25 D 25/02. –
k PROCEDE ET INSTALLATION DE FABRICATION
D’UNE ETAGERE, EN PARTICULIER POUR DES INSTALLATIONS REFRIGEREES –
(Inventeurs : LECONTE JEAN GERARD ; VARDON FRANCOIS). –
Demandeur: SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, –
Mandataire : SAINT GOBAIN RECHERCHE
p
o
r
m Ce procédé de fabrication d’une étagère (1), notamment pour un réfrigérateur ou similaire, où l’étagère comprend un panneau (2) et un cadre (3) qui entoure au
moins une partie de la périphérie du panneau, le cadre
(3) étant constitué en une matière plastique propre à
subir un retrait lors de son refroidissement depuis une
température supérieure à la température ambiante
jusqu’à la température ambiante, comprend des étapes
dans lesquelles:
- on fabrique le cadre (3) par moulage de la matière
plastique;
- on maintient ou on chauffe le cadre (3) à une température supérieure ou égale à une température minimale
d’insertion du panneau (2) dans le cadre, la température
minimale d’insertion étant la température minimale pour
laquelle les dimensions (A, B) du cadre (3) dans son plan
principal sont strictement supérieures aux dimensions
(C, D) correspondantes du panneau (2);
- on insère le panneau (2) dans le cadre (3) à une température supérieure ou égale à la température minimale
d’insertion;
- on assemble le panneau (2) et le cadre (3) par refroidissement du cadre, de manière à obtenir un retrait du
cadre autour du panneau et la venue en contact d’au
moins une partie du cadre contre le panneau.
BOPI 11/09
a
b
d
e
k
2.949.378 –
(A1) –
[09 55962]. –
B 29 C 70/38 (2006.01). –
SOUS-ENSEMBLE DE TETE DE DRAPAGE DE PRE-IMPREGNE
A SYSTEME APPLICATEUR –
(Inventeurs : TILLEMENT PIERRE ANDRE HENRI ; GRIMAULT JEAN
LUC). –
Demandeur: FOREST LINE CAPDENAC Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET
FEDIT LORIOT
j
p
o
r
m Ce
sous-ensemble de tête de drapage pour la
dépose sur un outillage (10) d’une bande de pré-imprégné (12) comporte en aval un rouleau(14) de dépose et
de compactage de la bande de pré-imprégné (12), et un
peigne (20) escamotable à lamelles souples (24) de pincement de la bande de préimprégné (12) disposé au voisinage du rouleau (14), susceptible de prendre une
position d’appui de la bande (12) sur le rouleau (14) en
amont de la zone de contact (22) avec l’outillage (10) et
une position écartée du rouleau de dépose (14) .
a 2.949.379 – b (A1) – d [10 56880]. – e 3 1 a o û t
2010. – j B 41 F 31/00 (2006.01), B 41 F 7/04. –
k PROCEDE DE PRE-ENCRAGE D’AU MOINS UN
GROUPE D’IMPRESSION OFFSET D’UNE MACHINE
D’IMPRESSION A BOBINE –
(Inventeurs : DR.
SCHADLICH RALF ; TOPFER KLAUS ; WUNDERLICH
THOMAS). –
D e m a n d e u r : M A N RO L A N D AG , –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité :
DE,
01
septembre
2009,
n˚ 102009029058.3.
p
o
r
f
m Procédé
de pré-encrage d’au moins un groupe
d’impression Offset (11) d’une machine d’impression à
bobine, selon lequel, un groupe d’impression (11) à
encrer comprend un cylindre de transfert (12) roulant sur
un cylindre d’impression, un cylindre porte-plaque (13)
roulant sur le cylindre de transfert (12), un dispositif
encreur et de préférence un dispositif mouilleur (15). Le
dispositif encreur (14) du groupe d’encrage à encrer,
comprend un encrier (18) avec des éléments de réglage
de zone d’encre, un ducteur (19) coopérant avec l’encrier
(18), un cylindre à film (20) roulant sur le ducteur (19), au
moins un cylindre applicateur d’encre (21) roulant sur le
cylindre porte-plaque (13) et au moins un cylindre de dispositif encreur (22) placé entre le cylindre à film (20) et
chaque cylindre de transfert d’encre (12).
Le pré-encrage se fait, la bande de matière à imprimer
étant arrêtée.
B29C
59
60
B42D
BOPI 11/09
a 2.949.380 – b (A1) – d [09 04062]. – e 2 6 a o û t
2009. – j B 42 D 5/00 (2006.01), A 45 C 11/00. –
k DISPOSITIF POUR PRENDRE DES NOTES COMPORTANT UN BLOC-NOTES, UN ETUI DE LOGEMENT
DU BLOC-NOTES ET DES MOYENS D’ARTICULATION
DU BLOC-NOTES SUR L’ETUI. –
(Inventeur : RUIZ
JOSE). –
Demandeur : ETABLISSEMENTS GEORGES LALO, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif pour prendre des
notes comprenant:
- un bloc-notes (1) comportant une pluralité de feuilles et
présentant une face avant (9), une face arrière (10) et
une tranche de reliure (11) pour relier les feuilles;
- un étui (2) de logement du bloc-notes comportant une
paroi avant (3), une paroi arrière (4), parallèle à ladite
paroi avant (3) et une paroi inférieure (7), ledit étui (2)
présentant une ouverture supérieure (8) de passage du
bloc-notes (1);
- des moyens d’articulation du bloc-notes (1) sur l’étui (2)
agencés pour guider le mouvement du bloc-notes (1)
entre une position de rangement dans laquelle le blocnotes (1) est logé dans l’étui (2), la tranche de reliure (11)
dudit bloc-notes reposant contre la paroi inférieure (7) de
l’étui (2) et la face arrière (10) dudit bloc-notes (1) étant
en regard d’une surface intérieure de la paroi arrière (4)
de l’étui (2) et une position d’utilisation dans laquelle la
face arrière (10) du bloc-notes (1) extrait de l’étui (2)
repose contre une surface extérieure de la paroi arrière
(7) de l’étui (2).
a 2.949.381 – b (A1) – d [09 04081]. – e 2 7 a o û t
2009. – j B 44 D 3/18 (2006.01). – k CHASSIS ENTOILE DEMONTABLE ET SON DISPOSITIF DE LIAISON
ET D’ECARTEMENT A VIS DE SES MONTANTS CREUX
OU EVIDES –
(Inventeur : MORIO PASCAL JEAN
CLAUDE). –
Demandeur : MORIO PASCAL JEAN
CLAUDE, –
Mandataire: MORIO PASCAL
p
o
r
m L’objet de la présente invention concerne un châssis
démontable à volonté, de forme polygonale, circulaire ou
ovale, et son dispositif d’assemblage et d’écartement des
montants creux ou évidés droits ou courbes (1), permettant la fixation et la mise en tension d’une toile, d’une
feuille de type papier ou d’une peau naturelle (5), principalement pour artistes peintres ou artisans d’art, caractérisé en ce qu’il comprend:
- “n“ montants (1) assemblés ensemble au moyen des
éléments de liaison (3), lesdits montants étant coupés à
“α“ degrés à chaque extrémité (1b);
- “n“ éléments de liaison (3), chaque élément de liaison
(3) étant inséré avec un jeu serré dans au moins deux
montants creux ou évidés, droits ou courbes (1) et dont
au moins un bras (3b) est coupé à “α“ degrés à son
extrémité, apportant au moins une face de contact (3a);
- “n“ trous taraudés (2) pratiqués transversalement par
rapport à l’axe longitudinal des montants creux ou évidés, droits ou courbes (1), chaque trou taraudé (2) permettant l’insertion et le vissage d’une vis à bout conique
(6);
- “n“ vis à bout conique (6), en la vissant, la translation
axiale de chaque vis à bout conique (6) exerçant une
force sur la face de contact (3a) de l’un des bras (3b) de
l’élément de liaison (3), étant précisé que le vissage de
ladite vis à bout conique (6) permet un déplacement lon-
gitudinal du montant creux ou évidé, droit ou courbe (1)
par rapport à l’élément de liaison (3), et que les deux
montants creux ou évidés, droits ou courbes (1) assemblés jointivement sont aptes à s’écarter l’un de l’autre.
BOPI 11/09
a 2.949.382 – b (A1) – d [09 04110]. – e 2 8 a o û t
2009. – j B 60 C 23/04 (2006.01). – k SYSTEME DE
SURVEILLANCE DE PRESSION DE PNEUMATIQUES
A CALCULATEUR EMBARQUE SUR UNE ROUE DE VEHICULE –
(Inventeur :
MENARD
ERIC). –
Demandeur: VALEO SECURITE HABITACLE Société
Mandataire: VALEO SECURITE HABITACLE
p
o
r
m L’invention concerne un système de surveillance de la
pression des pneumatiques d’un véhicule automobile
dans lequel un calculateur (31a, 32a, 33a, 34a) établissant une valeur indicative de la vitesse angulaire de la
roue a partir d’un signal périodique délivré par un capteur
embarqué sur la roue (31, 32, 33, 34) est un calculateur
embarqué sur la roue du véhicule de sorte que la valeur
indicative de la vitesse angulaire de la roue établie par ce
calculateur (31 a, 32a, 33a, 34a) est transmise par
l’émetteur radiofréquence (31, 32, 33, 34) de la roue à
destination du module de localisation.
a 2.949.383 – b (A1) – d [10 56713]. – e 2 3 a o û t
2010. – j B 60 G 3/14 (2006.01), B 60 G 21/05. –
k ESSIEU A TRAVERSE SOUPLE EN TORSION –
p ( I nve n t e u r s : D R A B O N RO D S C H A ; JA N Z E N
ANREAS; CRISTOPHLIEMKE WIGBERT; KOCZAR PETER). –
Demandeur: BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH, –
Mandataire : CABINET GERMAIN ET
MAUREAU . –
Priorité : DE, 25 août 2009,
n˚ 102009043855.6.
o
r
f
m Un essieu à traverse souple en torsion d’un véhicule
à moteur comporte deux bras oscillants longitudinaux
(2), qui sont reliés l’un à l’autre par une barre de torsion
(1) et sur chacun desquels est montée une roue (11), des
paliers (7) étant disposés à une extrémité avant, par référence à la direction longitudinale (L) du véhicule, des
bras oscillants longitudinaux (2), par l’intermédiaire desquels les bras oscillants longitudinaux (2) sont montés
pivotants à la carrosserie (12) d’un véhicule, deux bras
oscillants transversaux (3), qui, avec une extrémité extérieure du côté roue, sont disposés sur une extrémité
arrière, par référence à la direction longitudinale (L) du
véhicule, des bras oscillants longitudinaux (2), et sont
fixés avec une extrémité intérieure à la carrosserie (12)
du véhicule, sachant que chaque bras oscillant transversal (3) est formé par deux entretoises transversales (4, 5)
reliées de manière pivotante l’une à l’autre, une extrémité
de l’entretoise transversale (5), non reliée au bras
oscillant longitudinal (2), étant fixée à la carrosserie (12)
du véhicule à proximité de la roue.
B60C
61
62
B60G
a 2.949.384 – b (A1) – d [09 55906]. – e 2 8 a o û t
2009. – j B 60 G 15/07 (2006.01), B 60 G 7/00, 3/20. –
k VEHICULE COMPORTANT UN ENSEMBLE RESSORT AMORTISSEUR – p (Inventeur : TISSERAND
DAVID). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
m La présente invention concerne un véhicule, notamment un véhicule automobile, comportant un train de
roues comportant: deux porte-moyeux (3) sur lesquels
viennent se fixer les roues et une liaison mécanique
reliant les portes moyeux à la structure du véhicule, deux
amortisseurs (8) constitués d’un corps (83) et d’une tige
(84) montée coulissante dans le corps (83), deux ressorts de suspension hélicoïdaux (9) entre la caisse et le
train, avec chaque ressort (9) positionnés autour d’une
extrémité (12) de chaque amortisseur (8) et s’étend entre
une première surface d’appui solidaire de chaque amortisseur (8) et une seconde surface d’appui solidaire de
chaque extrémité de la liaison mécanique reliée aux
porte-moyeux (3) ou solidaire de chaque porte-moyeu
(3).
a 2.949.385 – b (A1) – d [10 55661]. – e 1 2 j u i l l e t
2010. – j B 60 G 17/06 (2006.01), F 16 F 9/516. –
k PROCEDE DE COMMANDE D’UN AMORTISSEUR
SEMI-ACTIF, EN VUE DE L’ABAISSEMENT DE VEHICULES –
(Inventeurs : HAMMELMAIER ULLRICH ;
WULF FELIX; VOY CHRISTIAN). –
Demandeur :
B E N T E L E R AU TO M O B I LT E C H N I K G M B H , –
M a n d a t a i r e : C A B I N E T P L A S S E R AU D . –
Priorité: DE, 26 août 2009, n˚ 102009038611.4.
p
o
r
f
m Dans
ledit procédé, lors du dépassement d’une
vitesse longitudinale prédéterminée du véhicule, une
vanne de limitation proportionnelle de pression (compression) est ouverte pour minimiser l’amortissement
dans la plage de compression. Une vanne de limitation
proportionnelle de traction (détente) est simultanément
activée pour augmenter l’amortissement dans la plage
de détente. Ladite vanne limitant la traction (détente) est
maintenue fermée jusqu’à ce qu’une force d’amortissement prédéterminée soit atteinte.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.386 –
(A1) –
[09 04195]. –
B 60 H 1/00 (2006.01), B 60 H 1/03, 1/
32. –
BOUCLE SECONDAIRE COOPERANT AVEC
UNE INSTALLATION DE VENTILATION, DE CHAUFFACHE ET/OU DE CLIMATISATION EQUIPANT UN VEHICULE AUTOMOBILE. –
(Inventeurs : THUEZ JEAN
LUC; YAHIA MOHAMED). –
D e m a n d e u r : VA L E O
SYSTEMES THERMIQUES, –
Mandataire : VALEO
SYSTEMES THERMIQUES
j
k
p
o
r
m L’invention a pour objet une boucle secondaire (3) à
l’intérieur de laquelle circule un fluide caloporteur FC. La
boucle secondaire (3) est constituée d’une ligne principale (5) comprise entre une évacuation (6) d’une première vanne trois-voies (7) et une admission (8) d’une
deuxième vanne trois-voies (9), d’une première ligne
secondaire (10) comprise entre une première sortie (11)
de la deuxième vanne trois-voies (9) et une première
entrée (12) de la première vanne trois-voies (7) et d’une
deuxième ligne secondaire (13) comprise entre une
deuxième sortie (14) de la deuxième vanne trois-voies
(9) et une deuxième entrée (15) de la première vanne
trois-voies (7).
a 2.949.387 – b (A1) – d [09 55793]. – e 2 5 a o û t
2009. – j B 6 0 H
1/00
(2006.01). –
k CLIMATISATION AVEC ESTIMATEUR EMBARQUE
DE PUISSANCE D’UN COMPRESSEUR –
( I n ve n t e u r : B RU N I Q U E L G U I L L AU M E ) . –
p
o
r
m L’invention
concerne une climatisation et une
méthode de calcul pour climatisation d’un véhicule, avec
un circuit de fluide frigorigène comprenant au moins: un
organe de compression 3 pour mettre le fluide frigorigène en circulation et pour mettre le fluide dans le circuit
sous pression; un organe de condensation 4 permettant
le transfert de fluide frigorigène d’une phase gazeuse
vers une phase liquide; un estimateur embarqué 7 de
puissance d’un organe de compression, lequel est apte à
calculer la puissance consommée par l’organe de compression par un bilan thermodynamique élevé sur
l’organe de condensation en fonction du débit massique
d’air et du débit massique de fluide frigorigène passant
par l’organe de condensation.
B60H
63
64
B60H
a 2.949.388 – b (A1) – d [09 55994]. – e 03 septembre 2009. – j B 6 0 H
1/00 (2006.01). –
k DISPOSITIF DE CLIMATISATION ET DE CHAUFFAG E D E L’ H A B I TAC L E D ’ U N V E H I C U L E –
(Inventeur: LEFEBVRE LUDOVIC). –
Demandeur :
Mandataire: PSA PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de climatisation et
de chauffage de l’habitacle d’un véhicule muni d’un
moteur (10) comprenant un circuit de refroidissement du
moteur (16), dans lequel peut circuler un liquide de refroidissement, ledit dispositif comprenant un circuit de
chauffage de l’habitacle dans lequel peut circuler ledit
liquide de refroidissement du moteur et un circuit de climatisation, muni d’un détendeur (42), dans lequel peut
circuler un fluide frigorigène.
Selon l’invention, lesdits circuits de climatisation et de
chauffage comportent en commun un échangeur thermique (50) air/liquide de refroidissement dans lequel peut
circuler ledit liquide de refroidissement lequel peut être
chaud en provenance du moteur ce qui permet de chauffer l’habitacle, ou froid, refroidi à l’aide dudit fluide frigorigène, ce qui permet d’assurer au moins une fonction de
refroidissement, telle que l’air conditionné.
a 2.949.389 – b (A1) – d [10 56842]. – e 3 0 a o û t
2010. – j B 60 H 1/32 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
CLIMATISATION POUR VEHICULE – p ( I n v e n t e u r :
AOYAGI TAKESHI). – o Demandeur : DENSO CORPORATION, – r Mandataire : CABINET PLASSERAUD . –
f Priorité: JP, 02 septembre 2009, n˚ 2009202702.
m Le dispositif de climatisation comprend:
- un circuit de réfrigération;
- un régulateur (60a) pour réguler une capacité de refoulement de réfrigérant d’un compresseur (21) du circuit de
telle façon qu’une température d’évaporation Te du réfrigérant d’un évaporateur du circuit approche une température cible TEO; et
- une partie de réglage pour fixer une limite supérieure
Qm d’une quantité de carburant consommée par un
moteur (10) sur la base au moins de la température
d’évaporation Te du réfrigérant.
Le régulateur régule la capacité de refoulement de réfrigérant du compresseur de telle façon qu’une quantité
réelle de carburant consommée par le moteur est égale
ou inférieure à la limite supérieure Qm.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.390 – b (A1) – d [09 55930]. – e 3 1 a o û t
2009. – j B 60 K 1/04 (2006.01), B 60 K 6/28, 13/04,
H 01 M 2/12, 10/52. – k DISPOSITIF D’EVACUATION
DES GAZ GENERES PAR DES ACCUMULATEURS
ELECTRIQUES D’UN VEHICULE HYBRIDE –
( I n ve n t e u r :
BOUDEVILLE
THOMAS). –
p
o
r
m Dispositif
d’évacuation des gaz générés par des
accumulateurs électriques (2) d’un véhicule hybride comprenant un moteur thermique (M), et une machine électrique alimentée par ces accumulateurs électriques (2)
comportant un réceptacle (4) de recueillement des gaz,
relié par le dispositif d’évacuation des gaz (1) à la ligne
d’échappement (16) du moteur thermique (M), caractérisé en ce que le dispositif d’évacuation des gaz (1) comprend une canalisation d’évacuation comportant
successivement en partant du réceptacle (4), un moyen
de compensation des mouvements (10) de la ligne
d’échappement, et un moyen d’isolation thermique (24)
des gaz d’échappement.
a 2.949.391 – b (A1) – d [09 55940]. – e 3 1 a o û t
2009. – j B 60 K 1/04 (2006.01), B 60 K 6/28, H 01 M
2/12. – k VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN
CIRCUIT DE REFROIDISSEMENT D’UN MODULE
D’ALIMENTATION ELECTRIQUE –
(Inventeur : SPEHNER MAXIME). –
D e m a n d e u r : P E U G E OT C I TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
SA
p
o
r
m L’invention concerne un véhicule, notamment un véhicule automobile, comportant au moins une machine électrique de traction alimentée par un module d’alimentation
(10) électrique et un circuit de refroidissement de l’air
chaud produit par ledit module d’alimentation (10), ledit
circuit de refroidissement comportant des conduits
d’entrée (14) et de sortie (15) d’air branchés sur le
module d’alimentation (10), un pulseur d’air (16) accélérant la circulation d’air en sortie du conduit de sortie (15)
et un conduit d’extraction d’air (17) évacuant l’air provenant du pulseur (16) vers l’arrière du véhicule, caractérisé en ce que le conduit d’évacuation d’air (17) est
disposé de telle manière que la sortie d’air (171) du conduit d’évacuation (17) fait saillie sous le plancher (9) du
véhicule.
B60K
65
66
B60K
a 2.949.392 – b (A1) – d [09 55850]. – e 2 7 a o û t
2009. – j B 60 K 3/02 (2006.01), B 60 T 13/68, F 01 B
23/02, F 04 B 23/02, F 15 B 15/06, 15/16, F 16 H 19/06. –
SYSTEME DE PROPULSION ET/OU DE FREINAGE
PNEUMATIQUE D’UN VEHICULE, ET VEHICULE EQUIPE D’UN TEL SYSTEME –
( I n ve n t e u r : F O U R E
FRANCK). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
k
p
o
r
m Le
système comprend un réservoir d’air comprimé
(9), deux vérins pneumatiques (6, 7) alimentés en air
comprimé, lesdits vérins (6, 7) étant alternativement
entraînés par - et entraînant - une courroie (5) et une
roue dentée (2) qui mettent en mouvement un arbre de
roue (3) du véhicule.
Véhicules automobiles. Systèmes de propulsion et de
freinage des véhicules automobiles. Véhicules à propulsion pneumatique. Véhicules à propulsion pneumatique
équipés d’un autre moyen de propulsion, thermique et/ou
électrique.
a 2.949.393 – b (A1) – d [09 55845]. – e 2 7 a o û t
2009. – j B 60 K 7/00 (2006.01), B 60 G 13/16, 15/06,
F 16 F 7/104. – k DISPOSITIF DE SUSPENSION
D’UN ENSEMBLE DE MOYENS D’ENTRAINEMENTS
MOTORISES INTEGRE DANS UNE LIAISON AU SOL
D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur :
SCHREURS OLIVIER). –
Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
SA
p
o
r
m L’invention se rapporte à un dispositif de suspension
d’un ensemble de moyens d’entraînement motorisé (1)
intégré dans une liaison au sol d’un véhicule automobile,
ladite liaison au sol comprenant un moyeu (2) sur lequel
est montée une roue, ledit moyeu étant fixé sur une jante.
Selon l’invention, le dispositif de suspension comprend:
- un support (3) solidaire au moyeu (2), ledit ensemble
étant monté dans ledit support,
- des moyens de guidage (5) pour guider en mouvement
de translation rectiligne relative ledit ensemble (1) par
rapport au support (3) de sorte que l’ensemble se
déplace suivant une trajectoire rectiligne dans un plan
vertical perpendiculaire à l’axe de rotation de la roue
(parallèle au débattement de la roue),
- des moyens de transmission (9) coulissants interposés
entre le support (3) et l’ensemble (1),
- des organes de suspension (13, 14), lesdits organes
étant interposé entre le support (3) et ledit ensemble (1)
de sorte que l’ensemble oscille avec les organes de suspension de manière à former une masse de batteur.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
k
2.949.394 –
(A1) –
[09 55966]. –
B 60 K 15/05 (2006.01). –
TRAPPE A
CARBURANT MOTORISEE POUR VEHICULES AUTOMOBILES –
(Inventeurs : CASAL GOMEZ JAVIER ;
PEREZ CALO NILO RUBEN). –
Demandeur : MGI
COUTIER Société anonyme, –
j
p
o
r
m La
trappe comprend un boîtier (2) et un volet (6)
mobile entre une position d’obturation et une position
d’ouverture, des moyens motorisés (11) commandant le
déplacement du volet (6) entre ses deux positions extrêmes. Ces moyens déplacent le volet (6), d’une part, en
translation suivant une direction perpendiculaire à ce
volet, entre la position d’obturation et une position intermédiaire décalée vers l’extérieur du boîtier (2) et de la
carrosserie (C), et d’autre part, en rotation autour d’un
axe parallèle à la direction de translation, de manière à
dégager l’accès à l’intérieur de la trappe, le volet (6) étant
ainsi amené dans une position d’ouverture parallèle à la
carrosserie (C) et se situant à l’extérieur de celle-ci.
Application: trappe à carburant à montage de l’extérieur.
a 2.949.395 – b (A1) – d [09 55806]. – e 2 6 a o û t
2009. – j B 60 K 35/00 (2006.01). – k C O C K P I T
POUR HABITACLE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN VOLANT REGROUPANT DES INFORMATIONS D’AFFICHAGE ET DES MOYENS ANTIREFLETS
ET VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D’UN TEL COCKPIT –
(Inventeur :
FA M C H O N
JULIEN). –
p
o
r
m La présente invention concerne cockpit pour habitacle de véhicule automobile comprenant une planche de
bord (1), une colonne de direction (3) et un volant (4),
ledit volant (4) comportant un moyeu (5) et un moyen de
préhension solidaire du moyeu formant une jante (6),
ledit moyeu (5) étant solidaire d’une extrémité de la
colonne de direction (3), caractérisé en ce que le moyeu
(5) supporte des moyens d’affichage des informations
relatives au fonctionnement du véhicule, appelés combiné (7), informations supportées habituellement en tout
ou partie par la planche de bord (1); le moyeu (5) du
volant (4) étant par ailleurs conformé et agencé pour faire
office de casquette vis-à-vis du combiné (7).
Application: Volant de direction pour véhicule automobile
B60K
67
68
B60M
a 2.949.396 – b (A1) – d [09 55894]. – e 2 8 a o û t
2009. – j B 60 M 1/04 (2006.01), B 60 M 1/30. –
k DISPOSITIF DE PROTECTION DE RAIL ELECTRIQUE DE TRACTION FERROVIAIRE – p ( I n v e n t e u r :
LOMBERTY MARC). – o Demandeur: BIGORRE INGENIERIE Société à responsabilité limitée, –
r Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
m Le dispositif vise la protection de rail électrique (3) de
traction ferroviaire, du type des rails électriques (3) disposés au voisinage du niveau du sol pour la conduction de
courant vers des véhicules guidés, lesdits rails électriques (3) comportant au moins une face conductrice (4)
sur laquelle vient glisser un patin conducteur (7) solidaire
des rames.
Le dispositif est installé sur une partie prédéterminée de
la longueur du rail électrique (3), il empêche le contact
avec ledit rail électrique (3) lorsque aucune rame n’est
située à proximité, et est rétractable lors du passage
d’une rame, de manière à permettre le glissement du
patin conducteur (7) sur la face conductrice (4) du rail
électrique (3).
a 2.949.397 – b (A1) – d [09 04141]. – e 01 septembre 2009. – j B 60 N 2/02 (2006.01), B 60 N 2/23. –
k STRUCTURE DE SECURITE DE SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE – p ( I nve n t e u r : E C K E N D O R F F
JEAN PIERRE). – o D e m a n d e u r :
S VA B , –
r Mandataire: KESSLER MICHEL
m Structure de sécurité de siège de véhicule automobile comportant une armature du dossier (1) et sa barre
de pivotement (2) constitués en une seule pièce en construction mécano-soudée, des zones d’amortissement
aux chocs par déformation en torsion étant aménagées
dans chaque extrémité de la barre de pivotement (2), peu
avant les extrémités (5) bloquées en rotation de fixation
de l’armature du dossier (1) au châssis (5) du véhicule,
l’armature de dossier de siège avec ceinture embarquée
à poutre latérale étant solidaire d’une barre de pivotement tubulaire (2) comportant des zones d’amortissement par déformation en torsion (3) rapportées en
extrêmité, la barre de pivotement (2) comportant des
extrémités décalées et inclinées, des parties déformables par torsion (3) étant intercalées entre la barre de
pivotement (2) et un tube de raccordement (14) solidaire
de l’armature de dossier (1).
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.398 –
(A1) –
[09 56014]. –
B 60 N 2/68 (2006.01), B 29 C 70/34, 70/
42. –
SIEGE DE VEHICULE ET SON PROCEDE DE
FABRICATION. –
(Inventeurs :
R E N AU LT
THIERRRY; KULKARNI AMIT). –
Demandeur : FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par actions
simplifiée, –
j
k
p
o
r
m Siège de véhicule comportant une assise et un dossier relié à l’assise par un mécanisme d’articulation (6).
Un élément de siège choisi parmi le dossier et l’assise
comporte une coque (8) en matière plastique dont les
bords latéraux sont surmoulés sur des inserts de renfort
(12) composites. Chacun des inserts comporte une âme
(14) perpendiculaire au plan moyen de l’élément de
siège et deux ailes latérales (15) parallèles au plan
moyen de l’élément de siège. L’insert est formé par
assemblage de deux pièces composites (12a, 12b) à
section en L qui forment chacune une partie de l’âme et
l’une des ailes latérales de l’insert.
a
b
d
e
2.949.399 –
(A1) –
[09 56017]. –
B 60 Q 1/04 (2006.01), B 60 R 19/50. –
AMENAGEMENT DE L’AVANT D’UN VEHICULE
COMPRENANT UN PROJECTEUR ET UNE PIECE RIGIDE DE BUTEE. –
(Inventeurs : BENANE SAID ;
ROUSSEL MATHIAS ; GALBRUN SEBASTIEN). –
j
k
p
o
r
m Aménagement de l’avant d’un véhicule, notamment
automobile, comprenant un projecteur (14) ayant une
face avant à travers laquelle le projecteur diffuse de la
lumière et une face arrière (14B) orientée vers le compartiment moteur du véhicule et pourvue d’une zone d’appui
(30) s’appuyant lors d’un choc frontal contre une pièce
rigide de butée (32) solidaire de la structure de caisse
(34) du véhicule. La pièce rigide de butée (32) comporte
une paroi d’appui inclinée du haut vers le bas et de
l’avant vers l’arrière du véhicule de manière que lors du
choc frontal, le contact d’une paroi d’appui de la zone
d’appui (30) du projecteur (14) avec la paroi d’appui de la
pièce rigide de butée (32) oriente le projecteur vers le
bas.
B60N
69
70
B60Q
a 2.949.400 – b (A1) – d [09 55818]. – e 2 6 a o û t
2009. – j B 60 Q 1/08 (2006.01), B 60 Q 1/00, G 05 F
1/10. – k DISPOSITIF DE COMMANDE DE L’ALIMENTATION D’UN PROJECTEUR – p ( I n ve n t e u r s : L E
BARS JEAN-FRANCOIS ; WIEGAND BORIS). –
Demandeur: VALEO VISION Société par actions simplifiée, –
Mandataire: VALEO VISION
o
r
m L’invention
concerne un procédé de commande de
l’alimentation d’un projecteur (10) de véhicule apte à
fournir un éclairage en fonction route et/ou en fonction
code, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes pour au moins l’une parmi les fonctions code et
route:
- on détermine au moins un paramètre de conduite pertinent pour l’éclairage du véhicule,
- on définit une pluralité de modes d’éclairage caractérisés par la valeur de ce au moins un paramètre,
- on attribue à chaque mode d’éclairage une tension d’alimentation du projecteur,
- on enregistre dans une mémoire la tension d’alimentation associée à chacun des modes.
a 2.949.401 – b (A1) – d [09 55774]. – e 2 5 a o û t
2009. – j B 60 R 5/04 (2006.01), B 60 R 9/06. –
k VEHICULE COMPORTANT UN MODULE D’EXTENSION DE COFFRE. – p (Inventeur : LE CAMUS FREDERIC). – o Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
m L’invention concerne un véhicule (1) comportant un
hayon prolongé par un pare-choc (3) liant entre eux les
côtés latéraux (4) du véhicule, l’ensemble formé du parechoc (3) et des côtés latéraux (4) délimitant le coffre du
véhicule. Le véhicule comprend un module (5) d’extension de coffre comportant le pare-choc (3) et des parois
(6) latérales montés articulés à rotation autour d’un axe
transversal au véhicule entre une position rabattue où le
pare-choc (3) délimite une paroi arrière de coffre sensiblement verticale et contigüe du hayon et une position
déployée où le pare-choc (3) délimite une paroi (7) horizontale formant une extension d’un plancher (8) de coffre.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.402 – b (A1) – d [09 55792]. – e 2 5 a o û t
2009. – j B 60 R 11/00 (2006.01), B 60 R 7/00, 7/08,
B 60 Q 7/00. – k SUPPORT POUR TRIANGLE DE
PRE SIGNALISATION – p (Inve n te u rs : MA R QU E S
DOS SANTOS LUIS MIGUEL ; ROUSSELIERE ALAIN ;
REICHHELD FREDERIC). –
Demandeur : PEUGEOT
CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
SA
o
r
m L’invention
a trait à un support de triangle de pré
signalisation pour véhicule automobile. Le support 2
comprend une embase 4 et une partie mobile 14 montée
pivotante sur l’embase 4 de manière à former une boucle
de maintien. L’embase comprend une surface d’appui
principale 6 délimitée par un rebord 10 et une lame élastique 12. La partie mobile 14 comprend des moyens de
verrouillage par clippage avec le rebord 10 ainsi qu’une
lame élastique 18 destinée à venir en regard de la surface d’appui principale 6 une fois la boucle de maintien
fermée.
a 2.949.403 – b (A1) – d [09 55790]. – e 2 5 a o û t
2009. – j B 60 R 11/02 (2006.01), H 04 N 5/74. –
k DISPOSITIF DE PROJECTION VIDEO POUR VEHICULE ET DISPOSITIF DE COMMANDE CORRESPONDANT –
(Inventeur :
NOLLET
LIONEL). –
p
o
r
m L’invention a trait à un dispositif de projection vidéo
pour véhicule comprenant un projecteur vidéo (4) disposé au niveau du pavillon de toit (2) du véhicule et un
écran (12) disposé sur la partie haute du dossier d’un
siège avant (8). Le siège avant (8) est réglable électriquement et les informations relatives aux réglages dudit
siège sont transmises via le bus de communication du
véhicule à un dispositif de commande de réglage dudit
projecteur vidéo (4). Les paramètres de taille d’image
(zoom), de focale et de correction de distorsion trapézoïdale sont automatiquement ajustés par le dispositif de
commande en fonction de la position du siège avant (8).
B60R
71
72
B60R
a 2.949.404 – b (A1) – d [09 55931]. – e 3 1 a o û t
2009. – j B 60 R 13/04 (2006.01). – k SYSTEME DE
PROTECTION LATERALE NOTAMMENT POUR AUTOMOBILE. –
( I n ve n t e u r : B A S I L E M A R I O ) . –
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un système de
protection latérale notamment pour automobile comprenant une baguette (1) longitudinale et destinée à être
montée dans une surface extérieure (100) à protéger,
une première face (1a) de la baguette étant orientée vers
l’extérieur de la surface à protéger, une deuxième face de
la baguette étant orientée vers l’intérieur de ladite surface, caractérisé en ce que la baguette est montée de
manière réversible, la face initialement extérieure devenant la face orientée vers l’intérieur et réciproquement.
a 2.949.405 – b (A1) – d [09 55928]. – e 3 1 a o û t
2009. – j B 60 R 13/08 (2006.01), B 60 R 13/02. –
k DISPOSITIF D’INSONORISATION POUR HABITACLE DE VEHICULE, NOTAMMENT AUTOMOBILE –
(Inventeurs : ROUSSEAU FREDERIC ; PHILIP
STEPHAN ; MOUGNARD LAURENT ; CHARY OLIVIER). –
Demandeurs : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A. Société anonyme; TRAMICO Société par
Mandataire : CABINET WEINSTEIN
p
o
r
m Dispositif d’insonorisation pour habitacle de véhicule
(10), destiné à être interposé entre un panneau de tôle
de carrosserie (12) du véhicule et un panneau
d’habillage intérieur (14). Le dispositif comporte une plaque de mousse (20) à base de polymère imprégnée d’un
mélange de charge minérale et de liant organique, la plaque de mousse (20) étant conformée pour être intimement en contact avec le panneau de tôle de carrosserie
(12) et le panneau d’habillage intérieur (14). Système
d’habillage intérieur pour habitacle de véhicule, comportant un panneau d’habillage intérieur (14) permettant
d’habiller un panneau de tôle de carrosserie (12) du véhicule et un tel dispositif. Véhicule équipé d’un tel système.
Application à un véhicule automobile.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.406 – b (A1) – d [09 55941]. – e 3 1
2009. – j B 60 R 16/02 (2006.01), B 60 K 1/04,
août
6/28,
F 25 B 15/00, 41/06, H 01 M 10/50, H 01 L 23/427. –
DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT POUR SYSTEME ELECTRONIQUE DE PUISSANCE DANS UN VEHICULE –
(Inventeurs : JALJAL NAWAL ; MERCIER
CALVAIRAC FABIEN ; MULOT VINCENT ; LACHASSAGNE LAURENT ; ROMESTANT CYRIL ; BERTIN YVES ;
AYEL VINCENT). –
D e m a n d e u r : P E U G E OT C I TROEN AUTOMOBILES S.A. Société anonyme, –
Mandataire: CABINET WEINSTEIN
k
p
o
r
m Pour refroidir un composant de système électronique
de puissance dans un véhicule, le dispositif comprend .
- un réservoir (11) contenant un fluide en phase liquide;
- un évaporateur (12) agencé pour pomper le fluide en
phase liquide du réservoir (11) par capillarité et pour
amener le fluide en phase vapeur en absorbant une
charge thermique (2) générée par le composant (20);
- un condenseur (16) connecté en sortie de l’évaporateur
(12) pour recevoir le fluide en phase, à une source froide
pour amener le fluide de la phase vapeur à la phase
liquide vapeur et en entrée du réservoir (11) pour y faire
retourner le fluide en phase liquide.
a 2.949.407 – b (A1) – d [09 55823]. – e 2 6 a o û t
2009. – j B 60 R 19/18 (2006.01). – k SUPPORT DE
PARE-CHOC ET PARE-CHOC A DEFORMATIONS CONTROLEES. –
(Inventeur : BENANE SAID). –
p
o
r
m La présente invention concerne un Support de parechoc (1), destiné à équiper un véhicule (4), comportant
une platine (2) pour la fixation dudit support sur la caisse
(3) du véhicule (4), une pluralité de caissons d’écrasement (5) faisant saillie de ladite platine (2), ledit support
étant caractérisé en ce que chaque caisson d’écrasement (5) comporte au moins une partie inférieure (7) et
une partie supérieure (8) conçues pour se déformer respectivement sous l’effet d’un premier effort seuil et d’un
deuxième effort seuil prédéterminés transmis audit support, ledit premier effort seuil étant différent dudit
deuxième effort seuil, lesdites parties supérieure et inférieure (7, 8) étant orientées pour induire une déformation
de chaque caisson d’écrasement (5) suivant un axe de
déformation sensiblement vertical par rapport au véhicule (4). L’invention se rapporte également à un parechoc fixé à un support de pare-choc (1) et à un véhicule
(4) équipé d’un tel pare-choc.
B60R
73
74
B60S
a 2.949.408 – b (A1) – d [09 55950]. – e 01 septembre 2009. – j B 60 S 1/04 (2006.01). – k E S S U I E G L AC E E S C A M OTA B L E P O U R V E H I C U L E –
(Inventeur: LIEVEN PATRICK). –
Demandeur: AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
p
o
r
m Le dispositif d’essuie-glace escamotable pour véhicule est formé par un essuie-glace (9) et une trappe de
bavette (8), ledit véhicule comportant dans la partie avant
de son fuselage (1), un pare-brise (2), en léger retrait par
rapport au nez du véhicule (3), un logement (7) étant
déterminé dans la structure du véhicule au niveau du
pied (4) de ce pare-brise, ledit logement (7) étant fermé
par une trappe de bavette (8) venant dans le prolongement du nez du véhicule (3) jusqu’au niveau de la surface formée par le pare-brise (2).
La trappe de bavette (8) et l’essuie-glace (9) comportent
des moyens coopérant pour escamoter l’essuie-glace (9)
derrière la trappe de bavette (8) dans le logement (7)
lorsque ledit essuie-glace (9) est placé dans une position
de repos.
a 2.949.409 – b (A1) – d [10 56748]. – e 2 5 a o û t
2010. – j B 60 S 1/24 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D’ENTRAINEMENT D’UNE INSTALLATION D’ESSUIEGLACE –
(Inventeurs : MAYER STEPHAN ; RITT
JEAN-MARC). –
D e m a n d e u r : RO B E RT B O S C H
GMBH, –
p
o
r
f
m Dispositif d’entraînement d’une installation d’essuieglace pour entraîner un arbre d’entraînement (10) à l’aide
d’un arbre d’entraînement (14) en sortie de moteur (12)
et un élément de mouvement linaire (16) solidaire en
rotation de l’arbre moteur (14). L’élément à mouvement
linéaire (16) est relié par une bielle simple (18) et par une
bielle oscillante (22) solidaire en rotation de l’arbre de
sortie (10). Un disposition à bras croisé (20) relie de
manière articulée la bielle (18) et la bielle oscillante (22)
l’une à l’autre.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.410 –
(A1) –
[09 55998]. –
B 60 T 13/74 (2006.01), B 60 T 7/08, 17/
18, B 60 R 16/023, 16/03. –
SYSTEME DE FREIN
DE STATIONNEMENT ELECTRIQUE A COMMANDE
REPARTIE POUR VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHIC U L E C O M P O R TA N T U N T E L S Y S T E M E –
(Inventeur: GOURIET PASCAL). –
Demandeur :
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un système de frein de stationnement électrique pour véhicule (1), notamment pour
véhicule automobile, ledit système étant apte à activer
des étriers de frein motorisés (22, 23) couplés sur les
roues arrière (ARG, ARD) du véhicule (1), ledit système
comportant les organes suivants
- une unité de freinage de service ESC (20);
- des moyens logiques de décision (81) délivrant un
signal de commande (SC) aux étriers motorisés;
- un bouton de commande (27) pour activer les moyens
logiques de décision;
- des moyens de commande des étriers motorisés;
lesdits organes étant reliés entre eux par un faisceau
principal (21), acheminant l’alimentation vers les différents organes depuis une batterie d’alimentation électrique (10) ainsi que les signaux de commande et de
contrôle des différents organes, caractérisé en ce que les
moyens de commande sont répartis en deux modules de
commande (61 et 62) dédiés respectivement aux roues
arrière du véhicule; la sortie de chaque module de commande étant reliée directement à chaque étrier motorisé
par un faisceau secondaire (24).
a 2.949.411 – b (A1) – d [10 56787]. – e 2 6 a o û t
2010. – j B 60 W 20/00 (2006.01), B 60 W 10/06, 10/
08, 10/24, 40/02. – k PROCEDE DE GESTION D’UN
VEHICULE HYBRIDE ET COMMANDE POUR SA MISE
EN OEUVRE –
(Inventeurs : GRONBACH WALTER ;
GRAU ULRICH). –
Demandeur : ROBERT BOSCH
GMBH, –
p
o
r
f
m Procédé
de gestion d’un véhicule hydride (10)
entraîné par un moteur thermique (11) et un moteur électrique (12), alimenté par un accumulateur (13).
- La commande de la répartition de l’entraînement par le
moteur thermique (11) et par le moteur électrique (12) se
fait en tenant compte de l’état de charge de l’accumulateur (13) et des données de position du véhicule (10).
- L’énergie cinétique du véhicule hydride (10) est transformée en énergie électrique pour alimenter l’accumulateur
(13) selon le procédé on enregistre les données de position des trajets parcourus et on détecte les trajets parcourus de façon répétée.
- On saisi les informations de flux d’énergie décrivant la
consommation d’énergie et/ou de gain d’énergie le long
du trajet et on les enregistre.
- On commande la répartition à l’entrainement par les
moteurs thermique (11) et électrique (12) sur des trajets
reconnus en fonction du besoin d’énergie et/ou du gain
d’énergie prévisibles.
B60T
75
76
B61L
a 2.949.412 – b (A1) – d [09 55969]. – e 02 septembre 2009. – j B 6 1 L
3/12 (2006.01). –
k INSTALLATION DE SECURITE FERROVIAIRE ET
PROCEDE ASSOCIE – p (Inventeurs : MERLIN MATTHIEU, JEAN, JOSEPH ; HAUSMANN FRANCOIS). –
Demandeur: ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme, –
o
r
m Cette
installation de freinage d’un train (2) lors du
franchissement d’un signal (10; 110) dont l’état est commandé depuis une station distante (20), comporte: un
dispositif au sol (30) comportant un encodeur (32; 132)
générant des télégrammes et une balise radio (34, 36;
134, 136) disposée sur la voie à proximité du signal; et,
un dispositif embarqué (31), répondant à la norme ETCS,
comportant une antenne radio (32), et une unité de calcul
(44) équipée de moyens d’actionnement du système de
freinage du train. L’encodeur génère, alors que le dispositif embarqué est en mode « ETCS Niveau 0» et que le
signal est dans l’état « arrêt », un télégramme, compatible ETCS, contenant un paramètre d’ « arrêt », et l’unité
de calcul interprète ce paramètre d’ « arrêt » comme une
commande de déclenchement du freinage du train, le
dispositif embarqué restant en mode « ETCS Niveau 0 ».
a 2.949.413 – b (A1) – d [09 55805]. – e 2 6 a o û t
2009. – j B 62 D 1/04 (2006.01). – k C O C K P I T
POUR HABITACLE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN VOLANT REGROUPANT DES INFORMAT I O N S D ’ A F F I C H AG E E T D E S M OY E N S D E
VENTILATION DE L’HABITACLE ET VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D’UN TEL COCKPIT –
(Inventeur :
FAMCHON JULIEN). –
SA
p
o
r
m La présente invention concerne un cockpit pour habitacle de véhicule automobile comprenant une planche de
bord, une colonne de direction et un volant de direction
(4) pour véhicule automobile, ledit volant comportant un
moyeu (5) et un moyen de préhension solidaire du moyeu
formant une jante (6), ledit moyeu (5) étant solidaire
d’une extrémité de la colonne de direction, caractérisé en
ce que le moyeu (5) supporte à la fois, toutes les fonctions d’affichage, regroupées dans un moyen d’affichage
appelé combiné (7), ainsi que des moyens de répartition
d’air à l’intérieur de l’habitacle, appelés aérateurs (9, 10)
sans interférer sur le combiné (7); ledit combiné (7) et
lesdits aérateurs (9, 10) étant supportés habituellement
en tout ou partie par la planche de bord.
Application: Volant de direction pour véhicule automobile
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.414 – b (A1) – d [10 56724]. – e 2 4 a o û t
2010. – j B 62 D 6/00 (2006.01). – k SYSTEME DE
STABILISATION DE LA DIRECTION DE CIRCULATION
D’UN VEHICULE –
( I nve n t e u r : S TA B R E Y S T E PHAN). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
p
o
r
f
m Procédé pour influencer la direction de déplacement
d’un véhicule (1) qui se déplace dans une certaine direction (3) sur une chaussée (10). Selon le procédé:
- on surveille le mode de roulage par rapport à un événement (2) qui a changé la direction de déplacement du
véhicule (1) par rapport à la direction de déplacement
prédéfinie par le volant,
- on définit l’angle lacet relatif selon lequel le véhicule a
tourné par rapport à la chaussée (10) à cause de l’événement, et
- on intervient automatiquement sur le mode de roulage
pour tourner en retour le véhicule (1) pratiquement de
l’angle de lacet relatif.
a 2.949.415 – b (A1) – d [09 55797]. – e 2 5 a o û t
2009. – j B 62 D 21/20 (2006.01), B 62 D 53/06, 59/04,
63/08, 61/10. – k VEHICULE PORTUAIRE MODULAIRE ET EVOLUTIF – p ( I n v e n t e u r s :
G AU S S I N
CHRISTOPHE ; HECKY STEPHANE ; FENIX REGINALD). –
Demandeur : ENVISION VEHICLE ENGINEERING NOVASIO TECHNOLOGY EVENT Société
BLEGER-RHEIN
o
r
m L’invention concerne un module central (1) de véhicule modulaire (100).
Il est caractérisé en ce qu’il comporte de part et d’autre
d’une surface de chargement (10), une première extrémité (1A) avec une première surface de jonction (11), et
une seconde extrémité (1B) opposée à ladite première
extrémité (1A) avec une seconde surface de jonction (12)
symétrique et non parallèle à ladite première surface
(11), ces dernières chacune conçue apte à coopérer de
façon complémentaire avec une surface de jonction complémentaire (23) d’un module latéral (2) apte à coopérer
avec ledit module central (1) par assemblage en arcboutement.
L’invention concerne un véhicule modulaire (100) comportant un tel module (1) .
Il se caractérise en ce que ce dernier est assemblé, à
chaque extrémité (1A; 1B) à un module latéral (2) dont
l’un comporte des moyens de roulement au sol (30).
L’invention concerne un train de véhicules comportant un
tel véhicule (100) .
B62D
77
78
B62D
a 2.949.416 – b (A1) – d [09 55768]. – e 2 5 a o û t
2009. – j B 62 D 25/00 (2006.01), B 62 D 25/02, 25/06,
29/00. – k VEHICULE AUTOMOBILE ET CARROSSERIE POUR CE VEHICULE – p (Inventeur : ROYER DE
LA BASTIE RAYMOND). – o Demandeur : ROYER DE
LA BASTIE RAYMOND, – r Mandataire: BREVINOV
m Ce véhicule automobile comporte:
- un châssis,
- un assemblage de poutres définissant le contour extérieur d’un habitacle du véhicule,
- une carrosserie extérieure formée d’au moins une
bâche (100-103) tendue entre différentes poutres de
l’assemblage.
Entre deux poutres entre lesquelles la bâche (100-103)
est tendue, la bâche (100-103) incorpore une poche gonflée (112-116) avec un gaz ou remplie de mousse de
manière à accroître la raideur de la bâche entre ces deux
poutres.
a 2.949.417 – b (A1) – d [09 55924]. – e 3 1 a o û t
2009. – j B 62 D 25/06 (2006.01). – k PAVILLON DE
TOIT FORME PAR DEUX ARCHES CROISEES ET VEH I C U L E E Q U I P E D ’ U N T E L PAV I L L O N . –
(Inventeur: BASILE MARIO). –
p
o
r
m L’invention concerne un pavillon (2) destiné à être fixé
sur une caisse d’un véhicule (1), réalisé à partir de deux
arches (3, 4) croisées, ledit pavillon (2) ayant une forme
générale de croix définie par quatre bras, à savoir:
- deux premiers bras (5, 6) conçus pour former les montants de baie encadrant en partie le pare-brise (9) dudit
véhicule (1); et
- deux seconds bras (7, 8) conçus pour encadrer en partie la lunette arrière (10) dudit véhicule (1).
L’invention concerne également un véhicule (1) comportant un pavillon (2) selon l’invention et des éléments
vitrés (11) fixés au moins en partie sur ledit pavillon (2),
lesdits éléments vitrés (11) comprenant le pare-brise (9),
la lunette arrière (10) et des éléments vitrés latéraux (12,
13).
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.418 – b (A1) – d [09 55888]. – e 2 8 a o û t
2009. – j B 62 D 25/14 (2006.01), B 62 D 27/00. –
k ORGANE DE FIXATION D’UNE TRAVERSE DE
PLANCHE DE BORD SUR UN ORGANE DE STRUCTURE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur: BAUDART LAURENT). –
Demandeur :
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom
collectif, –
p
o
r
m L’organe de fixation (10) comprend un premier élément de fixation (14), comportant une première partie
(16) de fixation sur la traverse (12), et au moins un
second élément de fixation (18), comportant une
seconde partie (20) de fixation sur l’organe de structure.
Les premier (14) et second (18) éléments de fixation
comportent des formes d’emboîtement complémentaires
(24), telles que les premier (14) et second (18) éléments
de fixation sont reliés de manière fusible l’un à l’autre par
emboîtement des formes complémentaires (24), et le
premier élément de fixation (14) se dissocie du second
élément de fixation (18) lorsqu’on applique sur la
seconde partie de fixation (20) une force prédéterminée
en direction de la première partie de fixation (16).
a 2.949.419 – b (A1) – d [09 55856]. – e 2 7 a o û t
2009. – j B 62 D 53/00 (2006.01), B 60 D 1/167. –
k ENSEMBLE ROUTIER COMPRENANT UN VEHICULE TRACTEUR, UNE REMORQUE A TIMON COULISSANT ET UN DISPOSITIF DE GUIDAGE AXIAL, ET
REMORQUE CORRESPONDANTE –
(Inventeur : LE
GOFF JEAN-PHILIPPE). –
Demandeur : MAXICARGO Société à responsabilité limitée, –
Mandataire :
NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CBT BALLOT)
p
o
r
m La présente invention concerne un ensemble routier
comprenant un véhicule tracteur (V), une remorque (R),
et un dispositif dit de guidage axial pour maintenir l’ axe
longitudinal médian de la remorque sensiblement dans le
plan longitudinal vertical du véhicule tracteur. La remorque comprend un timon coulissant à freinage par inertie
pour accrocher la remorque au véhicule tracteur en avant
de l’essieu arrière du véhicule tracteur. Le châssis (C) de
la remorque comprend une partie dite centrale (3) portant de chaque côté un support de roue vertical (40),
chaque support de roue portant latéralement, du côté
extérieur, de manière rotative, au moins une roue (58),
ladite partie centrale étant disposée dans la position
accrochée de la remorque au-dessus du châssis (10) du
véhicule tracteur, avec chaque support de roue (40) disposé du côté extérieur du châssis du véhicule tracteur,
derrière une roue (11) de l’essieu arrière.
B62D
79
80
B62D
a 2.949.420 – b (A1) – d [09 55858]. – e 2 7 a o û t
2009. – j B 62 D 53/04 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE GUIDAGE AXIAL POUR ENSEMBLE ROUTIER
COMPRENANT UN VEHICULE TRACTEUR ET UNE REMORQUE A TIMON COULISSANT –
(Inventeur : LE
GOFF JEAN-PHILIPPE). –
Mandataire :
NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CBT BALLOT)
p
o
r
m La présente invention concerne un ensemble routier
comprenant un véhicule (V) tracteur, une remorque (R),
et un dispositif de guidage axial pour maintenir l’axe longitudinal médian de la remorque sensiblement dans le
plan longitudinal vertical du véhicule tracteur. La remorque comprend un timon coulissant (8) à freinage par
inertie pour accrocher la remorque au véhicule tracteur
en avant de son essieu arrière. Le dispositif de guidage
axial comprend deux premiers éléments (7) montés
symétriquement sur le châssis (10) du véhicule tracteur,
en arrière de son essieu arrière, et de chaque côté extérieur dudit châssis, et deux seconds éléments (5), montés symétriquement et en vis-à-vis sur le châssis de la
remorque, chaque second élément étant apte à venir
sensiblement en contact avec un premier élément dans
un plan de contact sensiblement vertical qui est extérieur
au châssis du véhicule tracteur et intérieur au châssis de
la remorque.
a 2.949.421 – b (A1) – d [09 04114]. – e 2 8 a o û t
2009. – j B 62 D 61/04 (2006.01), B 62 D 63/00, B 62 K
5/04, B 60 W 30/10, 30/02, 10/08. – k D I S P O S I T I F
DE CONTROLE DE TRAJECTOIRE POUR VEHICULE
ETROIT A MOTORISATION ELECTRIQUE ET INCLINAISON ASSERVIE –
(Inventeur: FAUVEL GILBERT EDMOND LOUIS). –
Demandeur : FAUVEL GILBERT
EDMOND LOUIS, –
Mandataire: FAUVEL GILBERT
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif permettant de
déporter automatiquement la trajectoire des roues pendant la mise en inclinaison du véhicule soumis à une sollicitation transversale pour éviter de déplacer
transversalement le centre de gravité du véhicule par
rapport à la trajectoire nominale des roues.
Le dispositif comprend un moteur électrique asservi (10)
entre l’axe du volant (15) et l’axe d’orientation (19) de la
roue. Ledit moteur électrique effectue un contrebraquage
et un braquage de mise en trajectoire concentrique des
roues par rapport à la trajectoire du centre de gravité
automatiquement pendant la mise en inclinaison du véhicule.
L’invention permet de conduire un véhicule étroit inclinable comme une voiture sans faire appel à un apprentissage de conduite du type 2 roues en maintenant le
véhicule en équilibre sans transfert de charge en cas de
sollicitation transversale.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.422 – b (A1) – d [09 55857]. – e 2 7 a o û t
2009. – j B 62 D 63/08 (2006.01), B 60 D 1/14. –
k REMORQUE A TIMON COULISSANT EQUIPEE D’UN
DISPOSITIF DE SECURITE CONTRE LA SURCHARGE
DU TIMON COULISSANT –
(Inventeur : LE GOFF
JEAN-PHILIPPE). –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CBT BALLOT)
p
o
r
m La
présente invention concerne une remorque à
timon coulissant à freinage par inertie, et plus particulièrement une remorque à timon coulissant équipée d’un
dispositif de sécurité contre la surcharge du timon coulissant, ainsi qu’un ensemble routier comprenant une telle
remorque et un véhicule tracteur. La remorque comprend
un châssis (1) sur lequel sont montés au moins deux
roues (21) et au moins un timon d’attelage coulissant (3)
comportant une partie fixe (31) montée de manière fixe
sur le châssis et une partie mobile (32) montée sur la
partie fixe de manière coulissante et munie à son extrémité libre de moyens d’accrochage (4). La remorque
comprend en outre au moins un organe de soutènement
(6) monté, via un support (7, 8) fixé au châssis, au-dessus de la partie mobile (32), sensiblement en contact
avec celle-ci, et contre lequel ladite partie mobile est apte
à venir en appui.
a
b
d
e
2.949.423 –
(A1) –
[09 55995]. –
B 62 D 65/02 (2006.01), B 65 G 47/00. –
PROCEDE D’ASSEMBLAGE DE COMPOSANTS
D’UNE PIECE MECANIQUE ET CELLULE INTEGREE
MODULAIRE POUR LA MISE EN D’OEUVRE DE CE
PROCEDE –
(Inventeurs : TROUILLET NORBERT ;
DURVILLE LAURENT). –
j
k
p
o
r
m L’invention a pour objet un procédé d’assemblage de
composants d’une pièce mécanique, caractérisé en ce
que ledit procédé comprend une phase initiale de définition d’au moins une séquence élémentaire ({OA}, {OA’})
d’au moins une opération (OA1, OA2, OA3; OA’1, OA’2,
OA’3) d’assemblage de composants de ladite pièce
mécanique, et, une phase d’assemblage comprenant au
moins une étape élémentaire consistant à approvisionner, dans une zone (A) d’approvisionnement, les composants à assembler au cours de ladite séquence
élémentaire ({OA}, {OA’}), et à effectuer, dans une zone
(B) d’assemblage, ladite opération d’assemblage de
ladite séquence élémentaire.
Application à l’assemblage de pièces mécaniques dans
l’industrie automobile.
B62D
81
82
B62H
a 2.949.424 – b (A1) – d [09 04111]. – e 2 7 a o û t
2009. – j B 62 H 3/00 (2006.01), B 60 S 9/00. –
k BEQUILLE DE ROUE DE MOTO – p ( I n ve n t e u r s :
VERIN PHILIPPE; PIERET ERIC). – o D e m a n d e u r s :
VERIN PHILIPPE; PIERET ERIC, – r Mandataire : VERIN PHILIPPE
m La béquille de roue de moto est remarquable notamment en ce qu’elle comporte:
- un corps (11) servant de support aux autres éléments, une (ou 2) pente d’accès (12), - deux axes (13) positionnés parallèlement formant deux rouleaux de roulage de
la roue, - quatre roulements (14) positionnés en bout des
deux axes (13) permettant la rotation de ceux-ci.
à réaliser l’entretien des motos effectué par les motards,
par exemples l’entretien et le graissage de la chaîne de
transmission d’une moto, le nettoyage d’une jante.
a 2.949.425 – b (A1) – d [10 03460]. – e 2 7 a o û t
2010. – j B 62 H 3/00 (2006.01). – k BEQUILLE DE
ROUES DE MOTO – p (Inventeurs : VERIN PHILIPPE ;
PIERET ERIC). – o Demandeurs : VERIN PHILIPPE ;
PIERET ERIC, – r Mandataire : VERIN PHILIPPE . –
f Priorité: FR, 27 août 2009, n˚ 0904111.
m La béquille de roue de moto est remarquable notamment en ce qu’elle comporte:
- un corps (11) servant de support aux autres éléments, une (ou 2) pente d’accès (12), - deux axes (13) positionnés parallèlement formant deux rouleaux de roulage de
la roue, - quatre roulements (14) positionnés en bout des
deux axes (13) permettant la rotation de ceux-ci et de
quatre inserts (16) dans lesquels les roulements (14)
sont positionnés,
à réaliser l’entretien des motos effectué par les motards,
par exemples l’entretien et le graissage de la chaîne de
transmission d’une moto, le nettoyage d’une jante.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.426 – b (A3) – d [10 56714]. – e 2 3 a o û t
2010. – j B 62 J 6/04 (2006.01), F 21 S 8/10, F 21 V
8/00, F 21 W 101/023, 101/14, F 21 Y 101/02. –
k ROUE DE CYCLE ET FEU ARRIERE POUR UNE
ROUE DE CYCLE – p ( I nve n t e u r : V E L L I N G A JA COB). – o Demandeur : SPANNINGA METAAL B.V., –
r Mandataire: PATRICE VIDON . – f Priorité : NL, 25
août 2009, n˚ 1037224.
m Feu arrière (1) pour cycle ou similaire, comprenant un
boîtier (2) avec un côté ouvert, une fenêtre (3) perméable
à la lumière placée sur le côté ouvert du boîtier, formant
une paroi arrière du feu arrière, une source de lumière
(23) installée dans une chambre à travers le boîtier et la
fenêtre avec un rayonnement principal (24) dirigé vers
l’arrière, un conducteur de lumière (20) installé dans la
chambre en parallèle avec la fenêtre, contenant une
ouverture (25) où au moins une paroi forme une surface
d’entrée de lumière (27) au niveau de laquelle une
source de lumière est installée, pour conduire des premiers rayons lumineux (101) à travers le conducteur de
lumière dans la direction d’une paroi latérale (12, 13) du
feu arrière via ladite surface d’entrée de la lumière pour
faire sortir les premiers rayons lumineux par les côtés du
feu arrière (1).
a 2.949.427 – b (A1) – d [09 04058]. – e 2 6 a o û t
2009. – j B 62 J 9/00 (2006.01), B 62 J 7/08. –
k DISPOSITIF DE FIXATION D’UN OBJET SUR UN RESERVOIR DE MOTOCYCLETTE, KIT ET MOTOCYCLETTE CORRESPONDANTE –
(Inventeurs : MALLOT
THOMAS; AMIOT CYRIL). –
D e m a n d e u r : B AG S TER, –
Mandataire: CABINET NETTER
p
o
r
m Dispositif de fixation (1) d’un objet, en particulier une
sacoche, sur un réservoir de motocyclette, comprenant
un corps supérieur (2), une sangle avant (3), et au moins
une sangle latérale arrière (4, 5), ledit corps supérieur (2)
étant réalisé pour partie en un premier matériau souple
et à forte élasticité longitudinale et pour partie en un
deuxième matériau souple et à faible élasticité longitudinale, lesdites sangles (3, 4, 5) étant réalisées en un troisième matériau à faible élasticité longitudinale.
B62J
83
84
B62J
a 2.949.428 – b (A1) – d [09 04059]. – e 2 6 a o û t
2009. – j B 62 J 17/02 (2006.01). – k TA B L I E R D E
PROTECTION POUR VEHICULE A DEUX ROUES AVEC
SYSTEME DE RIGIDIFICATION DES FLANCS. –
(Inventeurs : MALLOT THOMAS ; AMIOT CYRIL). –
Demandeur: BAGSTER, –
NETTER
p
o
r
m Tablier de protection pour protéger des intempéries le
conducteur d’un véhicule découvert, comprenant une
nappe souple propre à recouvrir en partie le corps du
conducteur, et des moyens additionnels destinés à éviter
les battements du tablier lorsque le véhicule roule, ces
moyens additionnels comprenant deux rigidificateurs
montés extérieurement sur les deux flancs latéraux de la
nappe souple, respectivement, pour y procurer une mise
en tension, avec un effet déflecteur vers l’intérieur, sensiblement en regard de la position nominale de chaque
jambe du pilote.
a 2.949.429 – b (A1) – d [09 04057]. – e 2 6 a o û t
2009. – j B 62 J 23/00 (2006.01), B 62 K 21/26. –
k MANCHON DE PROTECTION POUR VEHICULE EN
PARTICULIER POUR VEHICULE DE TYPE MOTOCYCLETTE –
(Inventeurs : MALLOT THOMAS ; AMIOT
CYRIL). –
Demandeur: BAGSTER, –
Mandataire :
CABINET NETTER
p
o
r
m La présente invention vise un manchon pour poignée
de guidon comprenant une poche propre à loger une
main. Le manchon comporte une coquille sensiblement
de révolution, dont l’une des extrémités est ouverte, et
l’autre supporte un point de fixation pour fixer ladite
poche. La coquille comporte sur au moins une partie de
sa longueur une attache de forme intérieure homologue
de celle d’une poignée nominale minimale de sorte que
la coquille est agencée pour être enfichée sur une poignée de guidon en une position enfichée. La coquille présente au moins un moyen de serrage en position
enfichée assurant un serrage étroit de l’attache contre la
poignée de guidon.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
k
2.949.430 –
(A1) –
[09 55965]. –
B 63 B 43/18 (2006.01). –
APPAREIL
DE PROTECTION D’UN NAVIRE CONTRE L’ABORDAGE –
(Inventeur: GENIN XAVIER). –
Demandeur :
V. NAVY, –
j
p
o
r
m L’invention concerne un appareil de protection d’un
navire contre l’abordage par échelle (31) et/ou envoi de
grappin (33), l’appareil comportant:
• un dispositif d’attache (13) au garde-corps (5, 7) du
navire;
• un volet mobile (17) pivotant autour d’un axe (19) proche du bord supérieur du garde-corps de telle sorte que
le volet mobile manoeuvre entre une position de repos et
une position de renvoi, la position de repos étant telle
que le volet est dirigé vers l’intérieur du navire et la position de renvoi étant telle que le volet est dirigé vers l’extérieur du navire, le volet mobile passant de la position de
repos à la position de renvoi sous l’effet de la traction
d’un grappin (33) accroché au volet mobile, la position de
renvoi étant de plus telle que le grappin se décroche
dudit volet mobile.
a
b
d
e
2.949.431 –
(A1) –
[09 04148]. –
B 64 C 25/58 (2006.01), B 64 C 27/82. –
SABOT DE GIRAVION REUTILISABLE, ET GIRAVION MUNI D’UN TEL SABOT –
(Inventeurs : MAIROU JOSEPH ; PRUDHOMME LACROIX PIERRE). –
Demandeur: EUROCOPTER Société par actions simplifiée, –
Mandataire: GPI & ASSOCIES
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un sabot (10) de giravion (1) réutilisable apte à protéger une extrémité arrière
(3) dudit giravion (1). Ce sabot (10) comporte une enveloppe externe (20) élastique formant une première chambre (11) dans laquelle est disposée une enveloppe
interne (30) élastique formant une deuxième chambre
(12), ladite enveloppe externe (20) ayant au moins un orifice principal (21), ladite enveloppe interne (30) étant
pourvue d’un moyen de gestion (50) de la pression
régnant dans ladite deuxième chambre (12) apte à permettre une augmentation de ladite pression jusqu’à un
seuil prédéterminé pour signaler à un pilote un contact
du sabot (10) avec le sol (S) puis à permettre une chute
de ladite pression pour absorber une énergie résultant
dudit contact.
B63B
85
86
B64C
a 2.949.432 – b (A1) – d [09 04038]. – e 2 5 a o û t
2009. – j B 64 C 27/51 (2006.01), F 16 F 1/38, 13/08,
G 01 M 3/04. – k ADAPTATEUR DE FREQUENCE ET
MOYEN DE RAPPEL APTE A ËTRE AGENCE DANS UN
TEL ADAPTATEUR DE FREQUENCE –
(Inventeurs :
LOUIS CHARLES ; GIRARD VINCENT). –
Demandeur: EUROCOPTER Société par actions simplifiée, –
Mandataire: GPI & ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention concerne un adaptateur de fréquence (1) muni d’au moins une première et une
deuxième enveloppes (11, 12) ayant respectivement des
première et deuxième parois latérales (13, 14) allongées,
la deuxième enveloppe (12) étant entourée au moins partiellement par la première enveloppe (11), un moyen de
rappel (20) élastique étant en contact avec les première
et deuxième parois latérales (13, 14). Ledit moyen de
rappel (20) comportant une première et une deuxième
couches extrémales (21, 22) élastiques en contact chacune avec les première et deuxième parois latérales (13,
14), ledit adaptateur (1) est pourvu d’un fluide (30)
agencé dans une unique chambre (100) entre lesdites
première et deuxième couches extrémales (21, 22).
a 2.949.433 – b (A1) – d [09 55833]. – e 2 7 a o û t
2009. – j B 64 C 31/032 (2006.01), B 64 C 3/38. –
k AILE A VOILURE SOUPLE ET A PILOTAGE PAR DEP L AC E M E N T D U C E N T R E D E G R AV I T E –
(Inventeur: BRU GILLES). –
Demandeur : AIR
C R E AT I O N S o c i é t é à r e s p o n s a b i l i t é l i m i t é e , –
p
o
r
m L’invention concerne une aile à voilure souple piloté
par déplacement du centre de gravité comportant:
- une voilure souple (2) comprenant une quille (7) de support pourvue d’au moins un longeron de bord d’attaque
(8) délimitant une flèche, une voile souple (11) étant tendue sur le longeron pour délimiter un bord d’attaque (12)
et un bord de fuite (13) et de part et d’autre, deux demivoiles (111, 112),
- et une structure de pilotage (3) supportée par la voilure
souple, cette aile comportant:
- un système piloté (20) de modification de la tension
transversale de la voile (11) au niveau de son bord de
fuite (13) pour contrôler au moins le vrillage des bouts de
la voilure et le lobe de la voilure,
- et un dispositif (21) pour commander en vol le système
de modification de la tension transversale (20).
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.434 – b (A1) – d [09 04097]. – e 2 8 a o û t
2009. – j B 64 D 27/24 (2006.01), B 64 C 5/00. –
k AERONEF COMPORTANT AU MOINS DEUX GROUPES MOTOPROPULSEURS ELECTRIQUES MONTES A
L’ARRIERE –
(Inventeur : PARZY BENJAMIN). –
Demandeur: PARZY BENJAMIN, –
Mandataire :
CABINET BOETTCHER
p
o
r
m L’invention est relative à un avion comportant une voilure et un fuselage portant à l’arrière au moins une dérive
(702,703), l’avion comportant au moins deux groupes
motopropulseurs électriques (710,720) comprenant chacun au moins un moteur électrique entraînant au moins
une hélice, les deux groupes motopropulseurs étant portés directement par la dérive.
a
b
d
e
2.949.435 –
(A1) –
[09 04154]. –
B 64 D
29/00
(2006.01). –
STRUCTURE D’ENTREE D’AIR D’UNE NACELLE DE
TURBOREACTEUR –
(Inventeur : BEILLIARD STEPHANE). –
Demandeur : AIRCELLE Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m Nacelle (1) pour turboréacteur comprenant une structure d’entrée d’air (4) apte à canaliser un flux d’air vers
une soufflante du turboréacteur et une structure médiane
(3) destinée à entourer ladite soufflante et à laquelle est
rattachée la structure d’entrée d’air (4) de manière à
assurer une continuité aérodynamique, la structure
d’entrée d’air (4) comprenant au moins un panneau
externe (10) intégrant une lèvre d’entrée d’air (4a) formant avec cette dernière une structure mobile (A) fixée,
de manière amovible, à une structure fixe (B) de nacelle
formée d’au moins une partie de la section médiane (3)
caractérisée en ce qu’elle comprend, en outre, des
moyens de centrage et de positionnement (20) de la
structure mobile (A) sur la structure fixe (B), formés au
moins de deux secteurs annulaires ayant des profils male
et femelle de forme complémentaire montés, chacun, sur
l’un ou l’autre de la structure mobile (A) ou de la structure
fixe (B).
B64D
87
88
B64D
a 2.949.436 – b (A1) – d [09 04047]. – e 2 5 a o û t
2009. – j B 64 D 41/00 (2006.01), H 02 J 5/00. –
k RESEAU ELECTRIQUE D’UN AERONEF ET PROCEDE DE FONCTIONNEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE. –
(Inventeur: TARDY ALAIN). –
Demandeur :
THALES Société anonyme, –
Mandataire : MARKS &
CLERK FRANCE
p
o
r
m L’invention concerne un réseau électrique d’un aéronef et un procédé de fonctionnement du réseau électrique. L’invention trouve une utilité particulière pour les
avions commerciaux gros porteurs qui comportent de
plus en plus d’équipements électriques embarqués. Le
réseau comprend:
• un bus alternatif (10),
• un bus continu (12),
• un redresseur (11) fournissant une tension continue au
bus continu (12) à partir du bus alternatif,
• une pluralité de convertisseurs bidirectionnels (03 à 07)
comportant deux points de raccordement, chaque convertisseur bidirectionnels (03 à 07) étant raccordé en son
premier point de raccordement au bus continu (12) et
pouvant être raccordés en son second point de raccordement à une charge (13 à 17) de l’aéronef pour l’alimenter,
le réseau pouvant être raccordé à au moins deux générateurs (G1, G2) susceptibles chacun de délivrer la tension
alternative au bus alternatif au moyen du redresseur (11).
Selon l’invention, le réseau comprend en outre au moins
une liaison permettant de raccorder au moins un des
générateurs (G1, G2) au second point de raccordement
d’au moins un des convertisseurs bidirectionnels (03 à
07). Le réseau permet de changer de générateur sans
coupure et sans synchronisation particulière des générateurs (G1, G2).
a 2.949.437 – b (A1) – d [09 04130]. – e 01 septembre 2009. – j B 65 B 3/04 (2006.01), A 23 L 3/00. –
k PROCEDE DE FABRICATION ALIMENTAIRE PERMETTANT DE FIGER DES INGREDIENTS CONTRE LES
PAROIS D’UN CONTENANT PAR UN PROCESSUS DE
DEPRESSION SANS SE MELANGER A UNE PATE INJECTEE A COEUR –
(Inventeur : LEON ALAIN PAUL
CLAUDE). –
D e m a n d e u r : L E O N A L A I N PAU L
CLAUDE, –
Mandataire: LEON ALAIN
p
o
r
m Ce
procédé de fabrication agro alimentaire permet
donc d’élaborer des recettes de produits pâteux conditionnés dans un contenant, tout en conservant des ingrédients disposés au préalable dans le fond de celui ci et
qui resteront visibles en paroi sans se mélanger à coeur
du produit injecté
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.438 – b (A1) – d [09 55784]. – e 2 5 a o û t
2009. – j B 65 B 31/02 (2006.01). – k ENSEMBLE ET
PROCEDE DE CONDITIONNEMENT SOUS VIDE. –
(Inventeur: ALATERRE MICHEL). –
Demandeur :
VA L O I S S A S S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: CAPRI
p
o
r
m Ensemble
de conditionnement pour conditionner
sous vide un article (D), tel qu’un distributeur de produit
fluide, l’ensemble comprenant une enceinte étanche (E)
destinée à recevoir un article (D) à conditionner sous
vide,
caractérisé en ce que cette enceinte (E) comprend un
élément de conditionnement (21) déplaçable à l’intérieur
de l’enceinte, l’enceinte (E) étant reliée à une chambre
de dépression (C) comprenant un piston (22) apte à faire
varier le volume de la chambre (C), l’élément de conditionnement (21) et le piston (22) étant solidaire en déplacement de telle sorte qu’un déplacement du piston (22)
dans le sens d’une augmentation de volume de la chambre (C) a pour effet de générer une dépression dans
l’enceinte (E).
a 2.949.439 – b (A1) – d [09 55913]. – e 3 1 a o û t
2009. – j B 65 D 5/50 (2006.01), B 65 D 5/32, 6/16,
85/30. – k EMBALLAGE PLIANT POUR LA PRESENTATION ET LE TRANSPORT DE BOUTEILLES OU
AUTRES PRODUITS –
( I nve n t e u r : V I DA L J E A N
LUC). –
Demandeur : FINANCIERE ROSKOPLAST
Mandataire: A.P.I CONSEIL
p
o
r
m L’invention concerne un emballage pliant pour la présentation et le transport de bouteilles ou autres produits,
constitué d’un réceptacle prismatique formé à partir
d’une feuille en plastique semi rigide dont l’épaisseur est
comprise de préférence entre 0,1mm et 0,5mm avec un
renfort permettant de limiter selon l’épaisseur et les
caractéristique du matériau choisis, la profondeur de la
déformation sous la pression d’une main, à une valeur
comprise entre 0,5mm et 22mm selon les caractéristiques du matériau plastique utilisé.
L’invention s’applique à la fabrication d’emballages écologiques.
B65B
89
90
B65D
a 2.949.440 – b (A1) – d [09 56020]. – e 03 septembre 2009. – j B 65 D 5/50 (2006.01), B 65 D 5/42, 59/
00, B 31 B 1/26, 1/60. – k ELEMENT DE RENFORT
D’UN ANGLE D’UNE CAISSE EN CARTON COMPACT –
(Inventeur :
L AY E R
YA N N I C K ) . –
Demandeurs: LAYER YANNICK; SPAANS ANDRE, –
p
o
r
m L’invention concerne un élément de renfort (104) d’un
angle (103) d’une caisse en carton compact constitué
par un enroulement d’au moins deux couches (31, 32,
33) d’une feuille de carton compact (30, 60, 70, 80, 90,
141) autour d’un axe d’enroulement (∆).
a 2.949.441 – b (A3) – d [10 56229]. – e 2 8 j u i l l e t
2010. – j B 65 D 5/50 (2006.01). – k CARTON INTER I E U R D E P R OT E C T I O N D E R E C I P I E N T –
(Inventeur: VILA CALVO CARLES). –
Demandeur :
ANTONIO PUIG, S.A., –
Mandataire : BUREAU D.A.
CASALONGA & JOSSE . –
Priorité : ES, 28 août
2009, n˚ 200901277 U.
p
o
r
f
m Carton intérieur (1) de protection de récipient, comprenant plusieurs parois latérales (2), une base (3) et un
couvercle (4), avec des arêtes (5) entre certaines des
parois latérales (2). Depuis au moins l’une desdites arêtes (5) et depuis les parois latérales (2) adjacentes qui
constituent ladite au moins une arête (5), un élément
saillant (6) fait saillie vers l’intérieur en angle dièdre, délimité par des lignes de pliage (7) vers l’intérieur situées
sur chacune des parois latérales (2) respectives et par
des cavités (8) supérieure et inférieure respectives qui
délimitent ses bords libres respectifs (9), ledit élément
saillant (6) comprenant une ligne de pliage (10) vers
l’intérieur qui réunit ses bords libres (9) et qui forme une
arête sur ledit élément saillant (6).
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.442 – b (A1) – d [09 55905]. – e 2 8 a o û t
2009. – j B 65 D 17/34 (2006.01), B 65 D 1/32, 41/50. –
k ELEMENT D’EMBALLAGE EN POLYPROPYLENE
COMPORTANT UN OPERCULE – p (Inventeurs : TACCOEN BRUNO ; FERREIRA JEAN ; MASCRE LAURENT). –
Demandeur : NOUVELLE MANUFACTURE
BOURGUIGNONNE DE PLASTIQUE Société en nom
collectif, –
Mandataire : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY
o
r
m La présente invention concerne un élément d’emballage en polypropylène pouvant faire partie d’un bouchon
ou d’un emballage formant cartouche de graisse. L’invention vise plus particulièrement un élément d’emballage
comprenant une partie fixe (2, 23) et un opercule (3, 25)
venu de matière avec la partie fixe (2, 23) et relié à cette
partie fixe (2, 23) par une ligne de déchirement (5, 26),
l’opercule (3, 25) étant arrachable à l’aide d’un anneau
d’arrachage (7, 27), venu de matière avec l’opercule (3,
25), caractérisée en ce qu’il est en matériau comportant
au moins un polymère de polypropylène β-nucléé.
a
b
d
e
2.949.443 –
(A1) –
[10 03524]. –
B 65 D 35/28 (2006.01), B 65 D 35/26. –
R E C I P I E N T A P P L I C AT E U R F L E X I B L E –
(Inventeurs : HUBER LUKAS ; COSTA XAVIER). –
Demandeur: LEKUE, –
Mandataire :
BES
CLAUDE . –
Priorité : ES, 03 septembre 2009,
n˚ U200901286.
j
k
p
o
r
f
m L’invention concerne un récipient applicateur flexible,
du type qui comprend un corps creux (1), fait en matériau
flexible et conçu pour contenir une quantité d’une substance susceptible de s’écouler, et un bec (2), intégré
dans ledit corps creux (1) et qui s’étend vers l’extérieur
depuis celui-ci, le corps creux (1) pouvant être pressé
pour distribuer ladite substance susceptible de s’écouler
au travers dudit bec (2).
Le récipient, selon l’invention se caractérise en ce que le
corps creux (1) a une ouverture de chargement (3) séparée et éloignée du bec (2), et est doté d’un couvercle (4)
conçu pour fermer ladite ouverture de chargement (3).
B65D
91
92
B65D
a 2.949.444 – b (A1) – d [09 55831]. – e 2 7 a o û t
2009. – j B 65 D 43/16 (2006.01), B 65 D 85/74, 8/02. –
k BOITE DE CONDITIONNEMENT, NOTAMMENT
POUR PRODUITS ALIMENTAIRES – p ( I n v e n t e u r :
GOUJON DANIEL). – o Demandeur: PLASTIQUES RG
Société par actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS
m Cette boite de conditionnement réalisée en matière
plastique est constituée par une barquette ou cuve (1)
obturée par un couvercle (2), ledit couvercle étant solidarisé à une bague périphérique (4) rapportée au voisinage
du bord supérieur libre de la cuve, ledit couvercle étant
articulé sur ladite bague.
La bague périphérique (4) est solidarisée à la cuve (1)
limitativement au niveau d’une saillie radiale (10) ménagée en dessous du bord supérieur libre (5) de ladite cuve
et s’étendant depuis la paroi latérale définissant ladite
cuve.
a 2.949.445 – b (A1) – d [09 55923]. – e 3 1 a o û t
2009. – j B 65 D 43/16 (2006.01). – k CONTENANT
HERMETIQUE – p (Inventeurs : CHAUME NICOLAS
ANTHONY; ARNAUD CEDRIC). – o Demandeur : LAB O R ATO I R E S
URGO
Société
anonyme, –
r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m Contenant composé d’un réceptacle (12) et d’un couvercle (14) mobile entre une position ouverte et une position fermée, le réceptacle et le couvercle présentant
chacun une paroi extérieure (120, 140), un premier composant parmi le réceptacle et le couvercle présentant une
bordure formant joint (16) présentant une face extérieure
(160) disposée du même côté que la paroi extérieure
dudit premier composant, une face intérieure (162) et
une face d’extrémité (164), la bordure formant joint étant
en appui élastique contre une portion de contact (122) du
second composant parmi le réceptacle et le couvercle
lorsque le couvercle est en position fermée. La face
d’extrémité forme au moins un biseau entre la face intérieure et la face extérieure de sorte qu’en position fermée
la déformation élastique de la bordure formant joint est
telle que la face extérieure ne fait pas saillie au-delà de la
projection de la paroi extérieure du premier composant.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.446 – b (A1) – d [09 55872]. – e 2 8 a o û t
2009. – j B 65 D 47/42 (2006.01), B 05 C 1/00, A 45 D
34/04. – k RECIPIENT COMPRENANT UN RESERVOIR POUR PRODUIT LIQUIDE, DISPOSITIF COMPRENANT UN TEL RECIPIENT ET UTILISATION D’UN TEL
DISPOSITIF POUR APPLIQUER SUR UNE SURFACE
LE PRODUIT CONTENU DANS LE RESERVOIR –
(Inventeurs: CHEVALIER MARC; TRANCHANT JEAN
FRANCOIS; CHEVALIER MYRIAM). –
Demandeur :
L V M H RECHERCHE, –
PLASSERAUD
p
o
r
m Récipient
comprenant un col (18) pourvu d’une
ouverture (16) destinée au passage d’une tête applicatrice (20), et un réservoir (10) pour produit liquide, et un
organe d’essuyage (38). L’organe d’essuyage comporte
un manchon annulaire (40) emmanché dans le col (18) et
une lèvre d’essuyage (44) reliée au manchon annulaire
(40) et adaptée pour permettre l’essuyage de la tête
applicatrice (20). La lèvre d’essuyage est fixée de
manière immobile au manchon annulaire en étant disposée à l’intérieur du manchon annulaire à proximité de
l’ouverture (16) et elle est séparée radialement du manchon annulaire par un espace annulaire (46) pourvu de
lumières (48) qui débouchent axialement vers l’intérieur
du manchon et du réservoir.
a 2.949.447 – b (A1) – d [10 56688]. – e 2 0 a o û t
2010. – j B 65 D 77/20 (2006.01), B 65 D 85/72. –
k COUVERCLE AVEC LANGUETTE DE PREHENSION – p (Inventeurs : STEINER MATTHIAS ; AFFLENZER ROBERT ; NEKULA LAMBERT ; DR KORNFELD
MARTIN; ING. SCHEDL ADOLF). –
Demandeur :
TEICH AKTIENGESELLSCHAFT, –
Mandataire : CABINET LE GUEN ET MAILLET . –
Priorité : AT, 03
septembre 2009, n˚ A 1389/2009.
o
r
f
m L’invention concerne un couvercle (1) avec languette
de préhension (2) comprenant une couche de support (3)
et une couche de scellage (4), la liaison entre la couche
de support (3) et la couche de scellage (4) étant amovible. Conformément à l’invention, la couche de scellage
(4) présente au moins au niveau de la languette de préhension (2) des lignes de faiblesse (5) délimitant une
zone avec une résistance de scellage accrue (6). Après
séparation de la couche de support (3) et de la couche
de scellage (4), la couche de scellage (4) se déchire le
long des lignes de faiblesse (5), si bien que la zone (6)
avec une résistance de scellage accrue reste collée au
niveau du bord (15) du contenant et forme ainsi une barrière par pression.
B65D
93
94
B65D
a 2.949.448 – b (A1) – d [09 56015]. – e 03 septembre 2009. – j B 6 5 D
88/28
(2006.01). –
k DISPOSITIF DE TREMIE DE STOCKAGE DE MATERIAUX EN VRAC – p (Inventeur : GILLET BENOIT). –
o Demandeur : AGIL Société à responsabilité limitée, –
r Mandataire: CABINET BLEGER-RHEIN
m Dispositif de trémie de stockage de matériaux en vrac
(P), consistant en une cuve (3) dont la base (4) est de
forme générale conique, et qui est fermée supérieurement par une paroi (5) munie d’une ouverture de chargement.
La base de forme conique (4) présente un profil asymétrique en ce sens que son extrémité la plus basse (40)
est excentrée, en étant décalée dans une direction, et
l’ouverture de chargement est disposée de manière
excentrée, en étant décalée dans la direction opposée à
celle dans laquelle est décalée l’extrémité la plus basse
(40), et elle est associée à un caisson de chargement
(50) configuré pour générer un flux (F) de matériau (P)
qui décrit une courbe aboutissant à l’extrémité la plus
basse (40).
a 2.949.449 – b (A1) – d [09 55812]. – e 2 6 a o û t
2009. – j B 65 F 1/14 (2006.01), B 65 F 1/02. –
k BOITE A DECHETS JETABLE – p (Inventeur : APELIAN MONIQUE). – o Demandeur : APELIAN MONIQUE, – r Mandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &
JOSSE
m Boîte de réception de déchets (1) comprenant une
première paroi rigide (2) et une deuxième paroi rigide (3)
en vis-à-vis l’une de l’autre et au moins une paroi latérale
définissant avec les première et deuxième parois un
volume fermé (5).
La paroi latérale est au moins en partie compressible, et
la boîte (1) comprend des moyens de blocage (60) apte à
maintenir la boîte (1) dans une configuration non compressée.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
k
2.949.450 –
(A1) –
[09 04187]. –
B 65 H 54/04 (2006.01). –
PROCEDE
POUR L’ENROULEMENT D’UN CABLE, OU SIMILAIRE
SUR UN SUPPORT D’ENROULEMENT, ET DISPOSITIF
POUR L’ENROULEMENT D’UN CABLE, EN TANT QUE
TEL –
(Inventeur: CATRY YVON). –
Demandeur :
4I CONCEPT Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES
j
p
o
r
m L’invention concerne un procédé pour l’enroulement
d’un câble (1) ou similaire sur un support d’enroulement
(2), dans lequel on déplace la spire en cours d’enroulement (3) vers la spire précédente dudit enroulement (4)
et on contraint ladite spire en cours d’enroulement (3),
jointive avec la spire précédente dudit enroulement (4)
caractérisé en ce que:
- on prévoit un dispositif de guidage de câble comprenant
un élément cylindrique (5), d’axe δ, présentant sur sa
paroi extérieure une hélice souple (6), mue en rotation,
- on assujettit ladite spire en cours d’enroulement (3) à
ladite hélice souple dudit élément cylindrique (5),
- on déplace et on contraint la spire en cours d’enroulement (3) en direction de la spire précédente dudit enroulement (4) par la rotation dudit élément cylindrique (5) sur
son axe δ, de telle façon que ladite hélice souple (6)
entraîne par vissage ledit câble selon une direction
d’entraînement (7) parallèle audit δ.
a
b
d
e
2.949.451 –
(A1) –
[09 04157]. –
B 66 F 3/08 (2006.01), A 61 G 7/10,
A 61 H 1/00. –
VERIN A CABLE ET DISPOSITIF
D’ASSISTANCE AUX PERSONNES INTEGRANT UN
TEL VERIN –
(Inventeur : BONNEMASON JULIE). –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un vérin à câble (1) comprenant
un châssis (2) sur lequel un écrou (6) est monté à rotation, l’écrou (6) étant entraîné par un moteur (3) et coopérant avec une vis creuse (9) associée à des moyens
d’anti-rotation de sorte que la rotation de l’écrou (6) provoque une translation de la vis (9), un câble (10) s’étendant dans la vis creuse (9) en étant solidarisé à cette
dernière de sorte qu’une translation de la vis provoque
un déplacement du câble. Ce vérin est tel que:
- une des extrémités de la vis creuse (9) est solidaire
d’une portion centrale (141) d’un chariot (14) ayant des
portions latérales (142,143) s’étendant de part et d’autre
de la vis et coulissant substantiellement coaxialement à
l’axe de rotation (X) de l’écrou le long d’une structure
(15),
- ladite structure (15) est montée de façon articulée sur
un bâti fixe (2), de façon à autoriser un débattement
angulaire (α) du chariot (14) et de la vis (9) par rapport
audit bâti fixe (2).
B65H
95
96
B67D
a 2.949.452 – b (A1) – d [09 55867]. – e 2 8 a o û t
2009. – j B 67 D 1/08 (2006.01), B 65 D 1/12, 77/06. –
k FUT A USAGE UNIQUE POUR LE STOCKAGE ET LE
SOUTIRAGE D’UNE BOISSON SOUS PRESSION TELLE QUE BIERE OU LIMONADE. –
(Inventeur : ANCEL THIERRY). –
Demandeur : ANCEL THIERRY, –
Mandataire: DERAMBURE CONSEIL
p
o
r
m Le fût (1) comprend un sac (2), un récipient (4) et un
couvercle (9) pourvus de moyens (14) d’association
rigide avec étanchéité; une coiffe (25) comprenant un
corps (26) supportant des moyens (27a) de fermeture et
des moyens (27b) de soutirage; une pièce (21) formant
col, structurellement distincte du couvercle (9); la face
latérale externe (22a) de la pièce (21) formant col et la
face latérale interne (16a) de l’orifice du couvercle (9)
sont pourvus de moyens (24) d’association rigide avec
étanchéité; le sac (2) est associé à la pièce (21) formant
col vers son extrémité intérieure; au moins un trou (18)
ménagé sur le récipient (4) et/ou le couvercle (9) est apte
à permettre d’injecter à l’intérieur du fût (1) et à l’extérieur
du sac (2) un gaz en surpression afin de comprimer le
sac (2); des moyens (19) d’obturation étanche sont aptes
à obturer ou à ouvrir le trou (18) et, lorsqu’ils obturent le
trou (18) à maintenir à l’intérieur du fût (1) la surpression
qui y règne.
a 2.949.453 – b (A1) – d [09 55975]. – e 02 septembre 2009. – j B 81 B 5/00 (2006.01), B 81 C 5/00. –
k DISPOSITIF ET PROCEDE D’ENCAPSULATION, MICROCAPSULE INCORPORANT CE DISPOSITIF –
(Inventeurs : HILT THIERRY ; BAILLIN XAVIER). –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public, –
Mandataire : BREVINNOV
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif d’encapsulation
d’un élément à l’intérieur d’une microcavité ménagée sur
un support (10), ce dispositif comprenant une membrane
(12) d’encapsulation apte à fermer la microcavité (4),
cette membrane étant solidaire du support. La membrane (12) d’encapsulation solidaire du support est
déplaçable entre:
- une position d’ouverture dans laquelle l’intérieur de la
microcavité est en communication fluidique avec l’extérieur de la microcavité par l’intermédiaire d’au moins une
ouverture, et
- une position de fermeture dans laquelle la membrane
d’encapsulation obstrue cette ouverture.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.454 –
(A1) –
[09 04179]. –
C 01 B 33/193 (2006.01), C 01 B 33/12. –
NOUVEAU PROCEDE DE PREPARATION DE SILICES PRECIPITEES –
(Inventeur : ALLAIN EMMANUELLE). –
Demandeur: RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : RHODIA
SERVICES
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de préparation de
silices précipitées dans lequel:
(i) on forme un pied de cuve de pH de 2 à 5,
(ii) on y ajoute, simultanément, du silicate et de l’acide,
de telle manière que le pH du milieu réactionnel soit
entre 2 et 5,
(iii) on ajoute du silicate jusqu’à un pH de 7 à 10,
(iv) on ajoute, simultanément, du silicate et de l’acide, de
telle manière que le pH soit entre 7 et 10,
(v) on ajoute de l’acide jusqu’à un pH de 2,5 à 5,3,
(vi) on met en contact le milieu réactionnel avec de
l’acide et du silicate, de telle manière que le pH soit entre
2,5 et 5,3,
(vii) on ajoute du silicate, de manière à augmenter le pH
jusqu’à une valeur entre 4,7 et 6,3.
a
b
d
e
2.949.455 –
(A1) –
[09 04180]. –
C 01 B 33/193 (2006.01), C 01 B 33/12. –
NOUVEAU PROCEDE DE PREPARATION DE SILICES PRECIPITEES –
(Inventeur : ALLAIN EMMANUELLE). –
Demandeur: RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : RHODIA
SERVICES
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de préparation de
silices précipitées dans lequel:
(i) on forme un pied ayant une concentration en silicate
de métal alcalin M inférieure à 20 g/L,
(ii) on y ajoute de l’acide, jusqu’à ce qu’au moins 50 % de
la quantité de M2O soient neutralisés,
(iii) on ajoute, simultanément, du silicate et de l’acide, de
telle manière que le taux de consolidation soit supérieur
à 4 et d’au plus 100,
(iv) on ajoute de l’acide jusqu’à un pH de 2,5 à 5,3,
(v) on met en contact le milieu réactionnel avec de l’acide
et du silicate, de telle manière que le pH soit entre 2,5 et
5,3,
(vi) on ajoute du silicate, de manière à augmenter le pH
jusqu’à une valeur entre 4,7 et 6,3.
C01B
97
98
C01G
a 2.949.456 – b (A1) – d [09 55921]. – e 3 1 a o û t
2009. – j C 01 G 29/00 (2006.01), C 01 G 31/00, B 01 J
23/22, 23/18. – k PARTICULES DE VANADATE DE
BISMUTH ET LEUR PROCEDE D’OBTENTION –
(Inventeurs : SAISON TAMAR ; CHEMIN NICOLAS ;
CHANEAC CORINNE; DURUPTHY OLIVIER; JOLIVET
JEAN-PIERRE). –
Demandeurs : SAINT-GOBAIN
GLASS FRANCE Société anonyme; UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE Etablissement public ; CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, –
Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE
p
o
r
m L’invention
a pour objet un procédé d’obtention de
particules de formule chimique BiVO4 dans lequel on fait
réagir à une température inférieure à 50˚C des précurseurs de bismuth et de vanadium et au moins un additif
choisi parmi les tensioactifs du type sulfates ou phosphonates comprenant au moins une chaîne hydrocarbonée.
Elle a également pour objet des particules de formule
chimique BiVO4 dont la surface comprend des sites de
BrØnsted.
a 2.949.457 – b (A1) – d [09 55874]. – e 2 8 a o û t
2009. – j C 02 F 1/00 (2006.01), C 02 F 1/50. –
k CARTOUCHE POUR UN DISPOSITIF DE TRAITEMENT D’EAU – p (Inventeur : PICHON MATHIEU). –
o Demandeur: MERKUR, – r Mandataire : CABINET
BEAU DE LOMENIE
m L’invention concerne une cartouche (10) pour un dispositif de traitement d’eau (200), apte à contenir des produits de traitement (81) destinés à être libérés dans l’eau
la traversant, caractérisée en ce qu’elle comprend des
moyens de dosage proportionnel au débit (70, 101, 102,
104, 108) des produits de traitement libérés dans l’eau,
de sorte que la concentration en produits de traitement
de l’eau sortant de ladite cartouche (10) peut être maintenue constante.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.458 – b (A1) – d [10 56717]. – e 2 4 a o û t
2010. – j C 02 F 1/32 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
TRAITEMENT PAR RAYONS ULTRAVIOLETS –
(Inventeurs : KURAYA AKIKO ; YASHIMA MAKOTO ;
MAEDA SHOHEI). –
Demandeur : HARISON TOSHIBA LIGHTING CORP., –
PLASSERAUD . –
P r i o r i t é : J P, 2 5 a o û t 2 0 0 9 ,
n˚ 2009-194818.
p
o
r
f
m L’invention
divulgue un dispositif de traitement par
rayons ultraviolets destiné au traitement d’eaux par stérilisation ou inactivation sous l’action de rayons ultraviolets
émis par une lampe UV, dans lequel la lampe UV émet
des rayons ultraviolets dont le spectre d’émission répond
à la relation X < Y, où X et Y représentent respectivement
les valeurs du pic d’énergie des spectres d’émission aux
longueurs d’onde de 250 à 280 et de 350 à 380 nm émises par cette lampe UV.
a 2.949.459 – b (A1) – d [09 55907]. – e 2 8 a o û t
2009. – j C 02 F 3/34 (2006.01), C 02 F 11/02, C 07 K
14/355, 14/005, C 12 N 15/31, 15/33, 15/55,
9/14. –
k AGENT DE PREVENTION ET/OU DE LUTTE CONTRE LE MOUSSAGE BIOLOGIQUE – n D i v i s i o n d e mandée le 24/02/10 bénéficiant de la date de dépôt du
28/08/09 de la demande initiale n˚ 09 55907. –
(Inventeurs : LEPEUPLE ANNE SOPHIE ; GAVAL
GILBERTE; PERSILLON CECILE). –
Demandeur :
OTV SA SN, –
p
o
r
m La présente invention porte sur un agent de lyse d’au
moins une souche de bactéries filamenteuses caractérisé en ce qu’il comprend au moins un polypeptide choisi
parmi les polypeptides suivants:
e) polypeptide dont la séquence d’acides aminés est
l’une des séquences SEQ ID N˚9 ou SEQ ID N˚ 11;
f) polypeptide ayant une activité lytique et dont la
séquence d’acides aminés présente au moins 80 %
d’identité avec l’une des séquences SEQ ID N˚9 ou SEQ
ID N˚11;
g) polypeptide ayant une activité lytique et dont la
séquence d’acides aminés est celle d’un fragment de
l’une des séquences SEQ ID N˚9 ou SEQ ID N˚11;
h) polypeptide comprenant au moins un polypeptide tel
que défini en e), f) ou g).
C02F
99
100
C02F
a 2.949.460 – b (A1) – d [10 51300]. – e 2 4 f é v r i e r
2010. – j C 02 F 3/34 (2006.01), C 02 F 11/02, C 07 K
14/355, 14/005, C 12 N 15/31, 15/33, 15/55, 9/14. –
AGENT DE PREVENTION ET/OU DE LUTTE CONTRE LE MOUSSAGE BIOLOGIQUE –
Division demandée le 24/02/10 bénéficiant de la date de dépôt du
28/08/09 de la demande initiale n˚ 09 55907. –
(Inventeurs : LEPEUPLE ANNE SOPHIE ; GAVAL
GILBERTE; PERSILLON CECILE). –
Demandeur :
OTV SA Société anonyme, –
Mandataire : PATRICE
VIDON
k
n
p
o
r
m La présente invention porte sur un agent de lyse d’au
moins une souche de bactéries filamenteuses caractérisé en ce qu’il comprend au moins un polypeptide choisi
parmi les polypeptides suivants:
a) polypeptide dont la séquence d’acides aminés est
l’une des séquences SEQ ID N˚5 ou SEQ ID N˚7;
b) polypeptide ayant une activité lytique et dont la
séquence d’acides aminés présente au moins 80 %
d’identité avec l’une des séquences SEQ ID N˚5, ou SEQ
ID N˚7;
c) polypeptide ayant une activité lytique et dont laséquence d’acides aminés est celle d’un fragment de
l’une des séquences SEQ ID N˚5, ou SEQ ID N˚7;
d) polypeptide comprenant au moins un polypeptide tel
que défini en a), b) ou c).
a 2.949.461 – b (A1) – d [09 04182]. – e 03 septembre 2009. – j C 02 F 9/04 (2006.01), C 02 F 1/52. –
k PROCEDE DE TRAITEMENT D’UNE EAU CHARGEE
EN MATIERES ORGANIQUES – p (Inventeurs : PAON
MELANIE ; HINAUT BERNARD ; BONNELYE VERONIQUE). –
Demandeur : DEGREMONT Société anonyme, –
Mandataire: CABINET ARMENGAUD AINE
o
r
m Procédé de traitement d’une eau chargée en matières organiques, notamment pour produire de l’eau potable, en vue d’assurer un abattement suffisant des
matières organiques, selon lequel on réalise: une première étape de floculation-coagulation par sel métallique
et séparation de boues, notamment par floculation
décantation ou par flottation, et au moins une étape de
filtration; la première étape de coagulation-floculationséparation est réalisée en milieu acide sous un pH inférieur au pH limite de solubilité de l’ion métallique du coagulant utilisé, et, après la première étape de séparation
des boues, et avant l’étape de filtration finale, le pH est
remonté à une valeur égale ou supérieure à 7.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.462 –
(A1) –
[09 55959]. –
C 07 C 29/78 (2006.01), C 07 C 31/26. –
POUDRE DE CRISTAUX DE MANNITOL DEFINE,
SON PROCEDE DE FABRICATION –
( I nve n t e u r s :
BOIT BAPTISTE ; LEFEVRE PHILIPPE ; LIS JOSE). –
Demandeur : ROQUETTE FRERES Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m L’invention porte sur une composition pulvérulente de
cristaux de mannitol présentant une répartition granulométrique en volume, déterminée par granulométrie laser,
de 72 à 99,9% de particules de granulométrie supérieure
à 75µm, de 0, 1 à 60% de particules supérieures à
250µm, et un diamètre moyen de 100 à 300µm. L’invention porte également sur un procédé d’obtention d’une
telle composition par une étape de cristallisation d’un
sirop de mannitol suivie d’un séchage des cristaux de
mannitol, une étape de sélection des particules, et une
étape de récupération d’une fraction de composition pulvérulente comprenant de 72 à 99,9% de particules de
granulométrie supérieure à 75µm.
a 2.949.463 – b (A1) – d [09 04061]. – e 2 6 a o û t
2009. – j C 07 D 261/08 (2006.01), C 07 D 333/06,
C 07 C 237/28, A 61 K 31/42, 31/192, 31/381, A 61 P
35/00, 19/00. –
INHIBITEURS
DE
MMP –
(Inventeurs : DEVEL LAURENT ; BEAU FABRICE ;
CZARNY BERTRAND). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE, –
Mandataire : CABINET ORES
k
p
o
r
m L’invention
concerne des composés, en particulier
des inhibiteurs de MMP.
Les composés de l’invention ont la formule (1) suivante:
L’invention trouve application dans le domaine de la pharmacie, en particulier.
C07C
101
102
C07D
a 2.949.464 – b (A1) – d [09 04137]. – e 01 septembre 2009. – j C 07 D 285/08 (2006.01), C 07 D 271/07,
A 61 K 31/433, 31/4245, A 61 P 3/00, 3/04, 3/06, 35/
00, 25/28. –
DERIVES DE THIADIAZOLES ET
D’OXADIAZOLES, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE –
(Inventeurs :
FETT EYKMAR ; MOUGENOT PATRICK ; NAMANE
CLAUDIE ; NICOLAI ERIC ; PHILIPPO CHRISTOPHE). –
Demandeur: SANOFI AVENTIS Société anonyme, –
Mandataire: SANOFI AVENTIS
k
p
o
r
m L’invention concerne des composés répondant à la
formule (I):
dans laquelle n est un nombre entier compris entre 0 et
3; p est égal à 0, 1 ou 2; D représente un atome d’oxygène, un groupe NH ou une liaison; W représente un
atome de carbone ou d’azote; X représente un hétéroatome choisi parmi un atome d’oxygène ou un atome de
soufre; R1, R2, R3 et R4 représentent, indépendamment
l’un de l’autre, un atome d’hydrogène ou un groupe (C16) alkyle ou bien R1 et R2, ou R3 et R4 peuvent former
un groupe (C3-10)cycloalkyle;Y représente un atome
d’hydrogène, d’halogène, un groupe (C1-6) alkyle, (C1-6)
alcoxy, (C3-10) cycloalkyle, (C3-10)cycloalkyloxy, un
groupe COOR1, aryle, hétéroaryle, hétérocycle, aryloxy,
CO-hétérocycle, lesdits groupes étant éventuellement
a 2.949.465 – b (A1) – d [09 55944]. – e 01 septembre 2009. – j C 07 D 311/22 (2006.01), C 07 D 405/12,
239/42, 213/72, A 61 K 31/496, 31/506, A 61 P 25/00. –
k DERIVES CHROMONES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEURS APPLICATIONS THERAPEUTIQUES –
(Inventeurs : SOKOLOFF PIERRE ; IMBERT
THIERRY ; LERICHE LUDOVIC ; PATOISEAU JEAN
FRANCOIS; RIEU JEAN PIERRE). –
Demandeur :
PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme, –
Mandataire: PIERRE FABRE SA
p
o
r
m La présente invention concerne des dérivés chromones, leur préparation, leurs compositions pharmaceutiques et leur application comme ligands dopaminergiques
D3 en tant que médicament pour les désordres du système nerveux central.
BOPI 11/09
substitués par un ou plusieurs substituants choisis parmi
un atome d’halogène, un groupe hydroxy, un groupe (C16) alkyle, (C1-6) alcoxy, ou un groupe aryloxy;R représente un atome d’hydrogène ou d’halogène; Z1 est
absent ou représente un atome de soufre; Z2 est absent
ou représente un atome d’oxygène ou un groupe méthylène, étant entendu que Z1 et Z2 ne sont pas présents en
même temps; Z3 est absent ou représente un atome
d’oxygène ou un groupe méthylène;Z4 est absent ou,
lorsque Z3 est un groupe méthylène, forme avec Z3 un
groupe (C3-10)cycloalkyle; lorsque p est supérieur ou
égal à 1, l’une des liaisons de part et d’autre de l’atome
de carbone portant R3 et R4 peut être double.
Procédé de préparation et application en thérapeutique.
BOPI 11/09
a 2.949.466 – b (A1) – d [09 04092]. – e 2 8 a o û t
2009. – j C 07 D 401/04 (2006.01), C 07 D 409/14, 401/
14, 213/71, 213/06, 231/08, 333/48, A 61 K 31/4439,
A 61 P 9/00, 13/12, 25/28. –
DERIVES DE 2-PYRIDIN-2-YL-PYRAZOL-3(2H)-ONE, LEUR PREPARATION
ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE COMME
ACTIVATEURS DE HIF –
(Inventeurs : ALTENBURGER JEAN MICHEL ; FOSSEY VALERIE ; ILLIANO
STEPHANE ;
MANETTE
GERALDINE). –
Demandeur : SANOFI AVENTIS Société anonyme, –
k
p
o
r
formule (1):
C07D
103
ment substitués; où W est un groupe (C1-C5)alkylène,
un groupe (C3-C6)cycloalkylène, ou un groupe -C(O)NH-; n représente 0, 1 ou 2; R2 représente un atome
d’hydrogène, un groupe (C1-C5)alkyle,-(C1-C5)alkyl(C1-C5)alcoxy, halogéno(C1-C5)alkyle, un groupe -WCOOR5, -W-NCOR5 ou -W-C(O)-NR5R6, dans lequel W
est tel que précedémment défini; R3 et R4 représentent
indépendamment l’un de l’autre un atome d’hydrogène,
un groupe (C1-C5)alkyle, (C3-C6)cycloalkyle, -(C1C5)alkyl-(C1-C5)alcoxy, aryle, -CH2-aryle, hétéroaryle,
hétérocycloalkyle, -W-OH, -W-CHOH-CH2OH, -WCO2R5, W-NR5R6, W-OH-(CH2)n-aryle où W est tel que
précédemment défini, lesdits groupes (C3-C6)cycloalkyle
et hétérocycloalkyle étant éventuellement substitués ou
bien R3 et R4 forment ensemble avec l’atome d’azote qui
les porte un groupe hétérocycloalkyle éventuellement
substitué sur un atome de carbone ou un hétéroatome
par un ou plusieurs substituants choisis parmi un groupe
(C1-C5)alkyle, -CH2-aryle; R5 et R6 représentent, indépendamment l’un de l’autre, un atome d’hydrogène ou un
groupe (C1-C5)alkyle.
R représente un groupe -SO2-NR3R4 ou un groupe R’
choisi parmi un atome d’hydrogène ou d’halogène ou un
groupe halogéno(C1-C5)alkyle, -CO2R5, un groupe-SO2R4, un groupe (C1-C5)alcoxy, -O-(C1-C5)alkyle-hétéroaryle, ou O-(C1-C5)alkyl-NR5R6; R1 représente un
groupe (C3-C6)cycloalkyle, un groupe hétérocycloalkyle
ne contenant pas d’atome d’azote ou un groupe -W-(C3C6)cycloalkyle, -W-aryle, -W-hétéroaryle, -W-hétérocycloalkyle, -W-COOR5, -W-CONR5R6, lesdits groupes
aryle, hétéroaryle et hétérocycloakyle étant éventuelle-
a
b
d
e
2.949.467 –
(A1) –
[09 56013]. –
C 07 D 471/06 (2006.01), C 07 D 207/32,
211/36, 211/56, A 61 K 31/437, A 61 P 35/00. –
NOUVEAUX DERIVES DE 5,6,7,8-TETRAHYDROINDOLIZINE INHIBITEURS D’HSP90, COMPOSITIONS
LES CONTENANT ET UTILISATION –
(Inventeurs :
BERTIN LUC ; MAILLIET PATRICK ; MINOUX HERVE ;
RUXER JEAN MARIE). –
Demandeur : SANOFIAVENTIS Société anonyme, –
Mandataire : SANOFIAVENTIS
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne les nouveaux produits de for-
mule (I):
Het et Het’ représentent un hétérocycle aromatique ou
partiellement insaturé - de type dihydro ou tétrahydro mono ou bicyclique, de 5 à 11 chaînons, contenant de 1
à 4 hétéroatomes, choisis parmi N, O ou S, éventuellement substitué par un ou plusieurs radicaux R1 ou R’1
identiques ou différents tels que décrits ci-dessous, X
représente NH-CO ou CO-NH,
R1 et/ou R’1 sont dans le groupe constitué par H,
halogène, CF3, nitro, cyano, alkyle, hydroxy, mercapto,
amino, alkylamino, dialkylamino, alkoxy, alkylthio, carboxy
libre ou estérifié par un radical alkyle, carboxamide, CONH(alkyl), CON(alkyl)2, NH-CO-alkyl, sulfonamide, NH-
SO2-alkyl, S(O)2-NHalkyl, S(O2)-N(alkyl)2, tous les radicaux alkyle, alcoxy et alkylthio étant eux-mêmes éventuellement substitués par un ou plusieurs radicaux
identiques ou différents choisi(s) parmi halogène,
hydroxy, alkoxy, amino, alkylamino et dialkylamino;
ces produits étant sous toutes les formes isomères et les
sels, à titre de médicaments.
104
C07D
a 2.949.468 – b (A1) – d [09 04091]. – e 2 8 a o û t
2009. – j C 07 D 487/04 (2006.01), C 07 D 231/20, 333/
08, 401/04, 213/71, 231/54, 211/08, 335/02, A 61 K 31/
4439, 31/44, A 61 P 9/00, 25/00. –
DERIVES DE 2PYRIDIN-2-YL-PYRAZOL-3(2H)-ONE, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE –
(Inventeurs : ALTENBURGER JEAN MICHEL ;
FOSSEY VALERIE ; ILLIANO STEPHANE ; MANETTE
GERALDINE). –
k
p
o
r
formule (I):
dans laquelle
n est égal à un nombre entier de 0 à 4; m est un nombre
entier égal à 0, 1 ou 2; o est un nombre entier égal à 0 ou
1; X représente un groupe -CH2, -CH(R’)-, -NH(R’)- ou
un hétéroatome choisi parmi un atome d’oxygène ou de
soufre; R’ représente un groupe (C1-C5)alkyle, (C1C5)alcoxy, -CH2-aryle, -C(O)R5, -COOR5; R1 représente un groupe oxo, un groupe COOR5, W-OH ou WNR5R6; R2 représente un ou plusieurs groupes choisis
parmi un atome d’hydrogène, un groupe (C1-C5)alkyle,
un groupe (C1-C5)alcoxy, -COOR5, -NR5R6, -C(O)-
a 2.949.469 – b (A1) – d [09 04043]. – e 2 5 a o û t
2009. – j C 07 D 487/06 (2006.01), C 07 D 207/20, 243/
14, A 61 K 31/5513, A 61 P 35/00. – k DERIVES ANTICANCEREUX, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE –
Demandeur :
SANOFI AVENTIS Société anonyme, –
Mandataire :
SANOFI AVENTIS
o
r
m L’invention est relative à de nouveaux conjugués de
dimères de pyrrolo[1,4]benzodiazépine qui peuvent être
utilisés en tant qu’anticancéreux.
BOPI 11/09
NR5R6, -SO2-NR3R4, un groupe hétéroaryle eventuellement substitué par un groupe (C1-C5)alkyle un groupe W-aryle, -W-heteroaryle, -O-W-aryle,-O-W-hétéroaryle
ou -O-W-NR5R6; R3, R4 représentent indépendamment
l’un de l’autre un atome d’hydrogène, un groupe (C1C5)alkyle, (C3-C6)cycloalkyle, aryle, hétéroaryle,-CH2hétéroaryle, -(C1-C5)alkyl-NR5R6, -W-OH, W-NR5R6;
ou R3 et R4 forment ensemble avec l’atome d’azote qui
les porte un groupe hétérocycloalkyle éventuellement
substitué par un ou plusieurs groupes (C1-C5)alkyle, CH2-aryle; W est un groupe (C1-C5)alkylène, éventuellement substitué par un ou plusieurs groupes hydroxy; R5,
R6 représentent indépendamment l’un de l’autre un
atome d’hydrogène ou un groupe (C1-C5)alkyle, (C3C6)cycloalkyle.
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.470 –
(A1) –
[09 04368]. –
C 07 D 487/06 (2006.01), C 07 D 207/20,
243/14, A 61 K 31/5513, A 61 P 35/00. –
DERIVES
ANTICANCEREUX, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION THERAPEUTIQUE –
(Inventeurs :
G AU Z Y L AU R E N C E ; C O M M E R C O N A L A I N ) . –
Mandataire: SANOFI AVENTIS . –
Priorité: FR, 25
août 2009, n˚ 0904043.
j
k
p
o
r
f
m L’invention est relative à de nouveaux conjugués de
dimères de pyrrolo[1,4]benzodiazépine qui peuvent être
utilisés en tant qu’anticancéreux.
a 2.949.471 – b (A1) – d [09 55843]. – e 2 7 a o û t
2009. – j C 07 F 7/02 (2006.01). – k PROCEDE DE
PREPARATION DE PARTICULES DE SILICE CONTENANT UN DERIVE DE PHTALOCYANINE, LESDITES
PA R T I C U L E S E T L E U R S U T I L I S AT I O N S . –
(Inventeur: AUGER AURELIEN). –
Demandeur :
C O M M I S S A R I AT A L’ E N E R G I E ATO M I Q U E , –
Mandataire: BREVALEX
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de préparation d’une particule de silice incorporant au moins un
dérivé de phtalocyanine, ladite particule étant préparée à
partir d’au moins un dérivé siliconé de phtalocyanine via
une microémulsion inverse, lesdites particules de silice et
leurs utilisations.
C07D
105
106
C07K
a 2.949.472 – b (A1) – d [09 04093]. – e 2 8 a o û t
2009. – j C 07 K 14/20 (2006.01), C 07 K 19/00, C 12 N
15/31, 15/62, 15/63, G 01 N 33/569, 33/68. –
PROTEINES UTILISEES POUR LE DIAGNOSTIC
D’UNE BORRELIOSE DE LYME –
(Inventeurs : MEJA N L E TO U R N E U R O D I L E ; L E V E T L I O N E L ) . –
Demandeur : BIOMERIEUX Société anonyme, –
Mandataire: BIOMERIEUX
k
p
o
r
m La présente invention concerne des protéines chimères qui comprennent: (i) au moins une séquence d’une
protéine DbpA d’une espèce de borrélia choisie parmi B.
afzelii, B. burgdorferi sensu stricto et B. garinii, et (ii) au
moins une séquence d’une protéine OspC d’une espèce
de borrélia choisie parmi B. afzelii, B. burgdorferi sensu
stricto et B. garinii, ainsi qu’un procédé et un kit pour le
diagnostic in vitro d’une Borréliose de Lyme utilisant lesdites protéines.
a 2.949.473 – b (A1) – d [09 04094]. – e 2 8 a o û t
2009. – j C 07 K 14/20 (2006.01), C 07 K 19/00, C 12 N
15/31, 15/62, 15/63, G 01 N 33/68, 33/569. –
PROTEINES UTILISEES POUR LE DIAGNOSTIC
D’UNE BORRELIOSE DE LYME –
(Inventeurs : MEJA N L E TO U R N E U R O D I L E ; L E V E T L I O N E L ) . –
Demandeur : BIOMERIEUX Société anonyme, –
Mandataire: BIOMERIEUX
k
p
o
r
m La présente invention concerne des protéines chimères qui comprennent: (i) au moins une séquence d’une
protéine VIsE d’une espèce de borrélia choisie parmi B.
garinii, B. burgdorferi sensu stricto et B. afzelii, et (ii) au
moins une séquence comprenant des séquences du
domaine IR6 de B. burgdorferi sensu stricto, B. afzelii et
B. garinii, ainsi qu’un procédé et un kit pour le diagnostic
in vitro d’une Borréliose de Lyme utilisant lesdites protéines.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.474 –
(A1) –
[09 56005]. –
C 08 B 15/00 (2006.01), C 08 B 16/00. –
PROCEDE DE LAVAGE D’UN MATERIAU A BASE DE
POLYSACCHARIDE AYANT SUBI UNE OXYDATION –
(Inventeurs : MONTANARI SUZELEI ; RENAULT
BENJAMIN ; CONDORET JEAN STEPHANE ; CAMY
SEVERINE). –
Demandeurs : SOFRADIM PRODUCTION Société anonyme ; CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public ;
INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE, –
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de lavage
d’un matériau à base de polysaccharide ayant subi une
oxydation par au moins un agent oxydant, ledit procédé
comportant une première étape de lavage par un premier
fluide densifié inerte vis-à-vis dudit agent oxydant, caractérisé en ce que la première étape est suivie d’une
deuxième étape de lavage par une composition de
lavage comprenant au moins un deuxième fluide densifié
inerte et au moins un alcool. Ledit procédé selon l’invention peut comporter en outre une troisième étape de
lavage par un troisième fluide densifié inerte afin d’éliminer ledit alcool déposé sur ledit matériau base de polysaccharide lors de ladite deuxième étape de lavage. De
préférence, lesdits fluides densifiés inertes sont le
dioxyde de carbone supercritique.
a
b
d
e
2.949.475 –
(A1) –
[09 04160]. –
C 10 G 65/08 (2006.01), C 10 G 49/04,
45/04, 45/50, 45/58. –
PROCEDE DE CONVERSION
DE CHARGES ISSUES DE SOURCES RENOUVELABLES EN CO-TRAITEMENT AVEC UNE CHARGE PETROLIERE METTANT EN OEUVRE UN CATALYSEUR
A BASE DE MOLYBDENE –
(Inventeurs : DUPASSIEUX NATHALIE ; DAUDIN ANTOINE ; CHAPUS
THIERRY). –
Demandeur: IFP, –
Mandataire: IFP
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un procédé d’hydrotraitement en
co-traitement de charges pétrolières, en mélange avec
au moins une charge issue de sources renouvelables,
pour produire des bases carburants (kérosène et/ou
gazole) ayant une teneur en soufre inférieure à 10 ppm,
ledit procédé comprenant les étapes suivantes:
a) une première étape d’hydrotraitement dans laquelle
ladite charge passe dans au moins une première zone
catalytique en lit fixe comprenant au moins un catalyseur
supporté ou massique comprenant une phase active
constituée d’un élément sulfuré du groupe VIB, l’élément
du groupe VIB étant le molybdène, ledit catalyseur étant
sous forme sulfure,
b) une seconde étape d’hydrotraitement dans laquelle
l’effluent issu de la première étape d’hydrotraitement est
directement envoyé, et dans laquelle ledit effluent passe
dans au moins une seconde zone catalytique en lit fixe
comprenant au moins un catalyseur d’hydrotraitement.
C08B
107
108
C10G
a 2.949.476 – b (A1) – d [09 04162]. – e 02 septembre 2009. – j C 10 G 65/08 (2006.01), C 10 G 49/04,
45/08, 45/50, 45/58. – k PROCEDE DE CONVERSION
DE CHARGES ISSUES DE SOURCES RENOUVELABLES EN CO-TRAITEMENT AVEC UNE CHARGE PETROLIERE METTANT EN OEUVRE UN CATALYSEUR
A BA S E D E N I C K E L E T D E M O LY B D E N E –
(Inventeurs : DUPASSIEUX NATHALIE ; DAUDIN
ANTOINE; CHAPUS THIERRY). –
Demandeur :
IFP, –
Mandataire: IFP
p
o
r
m L’invention concerne un procédé d’hydrotraitement en
co-traitement de charges pétrolières, en mélange avec
au moins une charge issue de sources renouvelables,
pour produire des bases carburants (kérosène et/ou
gazole) ayant une teneur en soufre inférieure à 10 ppm,
ledit procédé comprenant les étapes suivantes:
a) une première étape d’hydrotraitement dans laquelle
ladite charge passe dans au moins une première zone
catalytique en lit fixe comprenant au moins un catalyseur
massique ou supporté comprenant une phase active
constituée d’au moins un élément du groupe VIB et d’au
moins un élément du groupe VIII, lesdits éléments étant
sous forme sulfure et le rapport atomique du métal (ou
métaux) du groupe VIII sur métal (ou métaux) du groupe
VIB, étant strictement supérieur à 0 et inférieur à 0,095,
b) une seconde étape d’hydrotraitement dans laquelle
l’effluent issu de la première étape d’hydrotraitement est
directement envoyé, et dans laquelle ledit effluent passe
dans au moins une seconde zone catalytique en lit fixe
comprenant au moins un catalyseur d’hydrotraitement.
a 2.949.477 – b (A1) – d [09 56019]. – e 03 septembre 2009. – j C 12 M 1/26 (2006.01), C 12 Q 1/04. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE PRELEVEMENT
POUR L’ANALYSE D’UNE SURFACE – p (Inventeur :
STEPHAN NOLWENN). – o Demandeur : MILLIPORE
CORPORATION, – r Mandataire: SANTARELLI
m Le procédé comporte l’étape d’appliquer sur la surface à analyser (45) une substance (7) présentant une
affinité avec des micro-organismes et adaptée à être
mise en culture pour identifier et dénombrer les microorganismes qui se sont transféré lors de ladite étape
d’appliquer; laquelle substance est une membrane
microporeuse (7) pour analyse microbiologique, en
matière synthétique hydrophile, rendue humide au moins
à la fin de la fin de l’étape d’appliquer.
Le dispositif comporte une substance (7) présentant une
affinité avec des micro-organismes susceptibles d’être
présents sur une surface (45), des moyens pour humidifier (6) ladite substance (7) et des moyens pour appliquer
(12) ladite substance (7) sur ladite surface (45), avec
ladite substance qui est une membrane microporeuse (7)
pour analyse microbiologique, en matière synthétique
hydrophile.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.478 –
(A1) –
[09 56007]. –
C 14 C 11/00 (2006.01), D 06 M 101/10,
13/144. –
COMPOSITIONS DE FINISSAGE DU CUIR
COMPRENANT DES DERIVES DE DIOXOLANE –
(Inventeurs: BONIFACIO DANIELA HAUFFE; VICENTIM DENILSON JOSE; GARBELOTTO PAULO ROBERTO). –
Demandeur : RHODIA POLIAMIDA E ESPECIALIDADES LTDA, –
Mandataire : RHODIA SERVICES
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne de nouvelles utilisations pour des dérivés de dioxolane dans le finissage du
cuir, ainsi que des compositions de finissage du cuir
comprenant des dérivés de dioxolane et un procédé pour
traiter le cuir.
a 2.949.479 – b (A1) – d [09 04096]. – e 2 8 a o û t
2009. – j C 25 B 15/08 (2006.01), C 25 B 1/10, 15/
02. – k INSTALLATION DE PRODUCTION D’HYDROGENE AMELIOREE – p ( I n v e n t e u r s :
MORAND
PASCAL; AUPRETRE FABIEN). – o Demandeur: COMPAGNIE EUROPEENNE DES TECHNOLOGIES DE
L’HYDROGENE, –
Mandataire: CABINET NETTER
r
m Une
installation de production d’hydrogène
comporte:
- un circuit d’alimentation d’eau purifiée,
- une cellule d’électrolyse agencée pour électrolyser de
l’eau reçue en entrée en séparant en sortie un mélange
eau-O2 d’une part, et un mélange eau-H2 d’autre part,
- une première chambre (6) adaptée pour séparer un
mélange eau-O2, reliée en entrée audit circuit d’alimentation d’eau purifiée et à la sortie du mélange eau-O2 de
ladite cellule, et reliée en sortie à un circuit d’extraction
pour l’O2 et à une entrée de ladite cellule pour l’eau,
- une seconde chambre (16) adaptée pour séparer un
mélange eau-H2, reliée en entrée à la sortie du mélange
eau-H2 de ladite cellule, et reliée en sortie à un circuit
d’extraction pour l’H2 et à une entrée de la cellule pour
l’eau,
- une canalisation (33) reliant les première et seconde
chambres, comprenant une électrovanne (34) propre à
commander un transfert d’eau de la seconde chambre
(16) vers la première chambre (6) pour réaliser une régulation du niveau d’eau entre celles-ci, et
- un dispositif de recombinaison (35) agencé dans ladite
canalisation (33) et adapté pour éliminer sensiblement
toute trace d’H2 dans l’eau issue de la seconde chambre
(16) avant la première chambre (6).
C14C
109
110
E01F
a 2.949.480 – b (A1) – d [09 04145]. – e 01 septembre 2009. – j E 01 F 7/04 (2006.01). – k M O D U L E
POUR BARRIERE DE PROTECTION CONTRE LES RISQUES NATURELS ET BARRIERE DE PROTECTION –
( I nve n t e u r s : VA R I N P H I L I P P E ; B O U T I L L I E R
BENOIT). –
Demandeur : HEAVEN CLIMBER INVEST-H.C.INVEST Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET HECKE
p
o
r
m Un module pour barrière de protection contre les risques naturels, comprend une console (11), des tirants
(18, 19) reliés à la console (11) et convergeant vers un
unique point d’ancrage aménagé dans la pente à sécuriser, et un écran de retenue en appui contre la console
(11). Celle-ci est constituée par un cadre plan. Les tirants
(18, 19) comprenant au moins deux timons rigides (18)
raccordés chacun à un montant (13) associé sont configurés de telle façon que la résultante des forces appliquées aux tirants (18, 19) soit incluse dans le plan
médian perpendiculaire au plan principal du cadre et
passant par le milieu des traverses (14). Chaque montant
(13) est un profilé à section ayant une âme centrale
parallèle audit plan médian.
L’invention porte également sur une barrière de protection à au moins deux modules distants l’un de l’autre et
raccordés par un écran intermédiaire.
a 2.949.481 – b (A1) – d [09 04175]. – e 03 septembre 2009. – j E 01 F 9/013 (2006.01). – k PANNEAU
DE S I G NAL I S ATION POU R H O RODAT EU RS –
(Inventeurs: SARRAUTE LIONEL; BOUSABAA JILALI). –
Demandeurs : SARRAUTE LIONEL ; BOUSABAA JILALI, –
Mandataire: SARRAUTE LIONEL
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif permettant de
signaler visuellement sur la voirie la présence du moyen
de paiement que se trouve être l’horodateur.
Il est constitué d’un mat (A) fixé à l’horodateur au moyen
des pièces de centrage(B) le tout solidarisé par deux
boulons de serrage (D). Le mat (A) est surmonté de panneaux (C) indicateurs du moyen de paiement fixés au
mat via la pièce de liaison profilée (F).
Le dispositif selon l’invention est destiné à offrir aux utilisateurs du stationnement payant sur voirie, un moyen
rapide de trouver le système de paiement le plus proche
de leur lieu de parking.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.482 – b (A1) – d [09 55893]. – e 2 8 a o û t
2009. – j E 02 D 27/52 (2006.01), E 02 D 23/16, F 03 B
13/10. – k FONDATION SUPPORT POUR UNE HYDROLIENNE, DISPOSITIF SUBAQUATIQUE ET PROC E D E D E M I S E E N P L AC E A S S O C I E S . –
(Inventeur: LUPPI ANGE). –
Demandeur : TECHN I P F R A N C E S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i fi é e , –
p
o
r
m La fondation support (20) comprend une base (50),
un support d’hydrolienne (54) porté par la base (50) et au
moins trois jambes d’appui (52) sur le fond de la masse
d’eau (14), raccordées entre elles par la base (50).
Chaque jambe d’appui (52) comporte un caisson creux
(70), un organe rigide (72) de réglage de la position verticale du caisson creux (70) par rapport au fond (12) de la
masse d’eau. L’organe rigide de réglage (72) est immobilisé en saillie verticale sous le caisson (70). Chaque
jambe d’appui (52) comprend en outre un organe (74) de
coopération avec le fond de la masse d’eau (14), solidaire de l’extrémité inférieure de l’organe rigide de
réglage (72).
a
b
d
e
2.949.483 –
(A1) –
[09 04128]. –
E 04 B 1/74 (2006.01), E 04 B 2/86. –
MUR DE BATIMENT ET PROCEDE POUR REALISER
CE MUR –
(Inventeur : CEBADOR CHARLES). –
Demandeur :
CEBADOR
CHARLES, –
Mandataire: RAVINA SA
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne les murs Mu, ainsi
que les procédés pour la réalisation de ces murs.
Le mur selon l’invention est essentiellement caractérisé
par le fait qu’il comporte au moins une première plaque
11 d’un matériau isolant thermique, au moins une
seconde plaque 22 d’un matériau de parement, au moins
un écarteur 30 d’une longueur déterminée entre ses
deux extrémités 31, 32, des moyens pour lier les deux
extrémités de l’écarteur respectivement avec les deux
première et seconde plaques pour définir entre elles un
espace inter-plaques 40, et un mélange 50 comportant
au moins du ciment et de l’eau, le mélange étant coulé
dans cet espace inter-plaques 40.
Le procédé selon l’invention se caractérise essentiellement par le fait qu’il consiste à assembler la première
plaque 11, la seconde plaque 22 et l’écarteur 30 pour
réaliser un espace inter-plaques 40 dans lequel est coulé
le mélange 50.
E02D
111
112
E04B
a 2.949.484 – b (A1) – d [09 55899]. – e 2 8 a o û t
2009. – j E 04 B 1/76 (2006.01), E 04 B 2/00. –
k MUR IMPERMEABLE A L’AIR POUR LA CONSTRUCTION D’UN BATIMENT IMPERMEABLE A L’AIR –
(Inventeurs : BENLEVI MARC ; VINAY ANDRE
LOUIS). –
Demandeur : PASSERELLE SARL Société
à responsabilité limitée, –
SCHMIT CHRETIEN
p
o
r
m L’invention concerne un mur (1) imperméable à l’air
pour la construction d’un bâtiment imperméable à l’air. Le
mur comporte une paroi (2) comprenant plusieurs éléments de paroi (3), lesdits éléments de paroi comportant
chacun un premier panneau (4) rigide et un deuxième
panneau (5) rigide. Le premier panneau et le deuxième
panneau sont liés l’un à l’autre. Selon l’invention, l’élément de paroi comporte un moyen d’assemblage
(8,15,19,22) avec un premier logement (9,17,20) et un
deuxième logement (10,18,21) respectivement pour
recevoir le premier panneau et pour recevoir le deuxième
panneau, le premier panneau et le deuxième panneau
étant reliés l’un à l’autre via le moyen d’assemblage pour
former ledit élément de paroi imperméable à l’air.
a 2.949.485 – b (A1) – d [09 04063]. – e 2 5 a o û t
2009. – j E 04 B 2/06 (2006.01), E 04 C 1/42. –
k COMPLEXE DE BARRETTES CAVALIERES ET
D’ARMATURES PLANES SEGMENTEES, SERVANT AU
MONTAGE ET AU CHAINAGE D’UNE CONSTRUCTION
DE BRIQUES DE VERRE –
( I nve n t e u r : G I R A R D
PAUL). –
Demandeur :
GIRARD
PAU L , –
Mandataire: GIRARD PAUL
p
o
r
m La présente invention est un complexe de barrettes
cavalières et d’armatures planes segmentées, servant au
montage et au chaînage d’une construction de blocs carrés ou rectangulaires. Dans le cas d’un bloc carré, le dispositif est un complexe d’armatures horizontales et
verticales, d’une longueur égale à celle des cotés du
bloc, et s’entrecroisant au niveau de la jonction entre
quatre blocs. Le croisillon ainsi formé couvre un quart du
périmètre desdits quatre blocs et peut être reliés à
d’autres croisillons, rigidifiant ainsi l’ensemble de l’élévation.
Selon une première caractéristique majeure de l’invention, les croisillons ainsi réalisés par l’opération d’entrecroisement d’un segment d’armature horizontal (1) et
d’un segment d’armature vertical (2) sont reliés aux
autres croisillons identiquement formés grâce à des barrettes cavalières (3) positionnées entre les rails et jouxtant par leur intérieur les deux segments à relier
précisément et solidement.
L’invention est destinée à une production industrielle.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.486 –
(A1) –
[09 04186]. –
E 04 B 2/06 (2006.01), E 04 C 1/42. –
MUR AUTOPORTEUR ACCUEILLANT DES DALLES –
(Inventeurs : GERVAIS FREDERIC ; REMAUD
FREDERIC). –
Demandeurs : GERVAIS FREDERIC ;
REMAUD FREDERIC, –
Mandataire : CABINET ARMENGAUD AINE
j
k
p
o
r
m Paroi (P) comprenant des éléments de paroi (B), présentant les caractéristiques suivantes:
- chaque élément de paroi (B) comprend une entretoise
(7) traversée par une cavité débouchant sur deux faces
en vis-à-vis de l’entretoise (7) et au moins une face rapportée (5, 6) sur l’une des faces ou débouche la cavité,
- l’entretoise (7) comprend des épaulements (15) de
positionnement,
- chaque élément de paroi (B) est monté coulissant entre
deux profilés (2, 3) formant glissière.
a 2.949.487 – b (A1) – d [09 55824]. – e 2 6 a o û t
2009. – j E 04 D 13/18 (2006.01), E 04 D 3/36, 13/
12. – k STRUCTURE D’INTEGRATION DE PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES, PROFIL FILANT, TRAVERSES
ET PINCES POUR UNE TELLE STRUCTURE –
( I n ve n t e u r : H E M A R L O U I S PAT R I C E ) . –
Demandeur: DELPH Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET CHAILLOT
p
o
r
m La présente invention concerne une structure d’intégration de panneaux photovoltaïques encadrés comprenant au moins un profil filant (1) selon l’invention,
comprenant des premiers moyens de fixation aptes à
permettre la fixation d’un ou plusieurs panneaux photovoltaïques encadrés (P) au profil filant (1) depuis l’intérieur du bâtiment. La structure d’intégration peut en outre
comprendre une ou plusieurs traverses disposées de
façon à relier deux profils filants (1) afin de supporter un
bord d’au moins un panneau photovoltaïque encadré (P),
le ou les panneaux photovoltaïques encadrés (P) pouvant notamment être fixés à la ou aux traverses depuis
l’intérieur du bâtiment. La fixation du ou des panneaux
photovoltaïques encadrés (P) aux profils filants (1) ou
aux traverses peut se faire par une ou des pinces (4)
selon l’invention.
E04B
113
114
E04F
a 2.949.488 – b (A3) – d [10 56690]. – e 2 0 a o û t
2010. – j E 04 F 15/024 (2006.01). – k STRUCTURE
RETICULAIRE POUR LA FORMATION DE SOLS –
(Inventeur : ESTEVEZ MARTIN JOSE MARIA). –
Demandeur : ESTEVEZ MARTIN JOSE MARIA, –
Mandataire: CABINET YVES DEBAY . –
Priorité :
ES, 25 août 2009, n˚ 200930395.
p
o
r
f
m L’invention
concerne une structure réticulaire (12)
pour former des sols, destinée à une application spéciale
pour les constructions démontables telles que les stands
d’exposition. La structure est composée à partir de pièces allongées (1-11) s’emboîtant entre elles de manière
linéaire et / ou perpendiculaire pour former un réseau.
Ces pièces sont conçues en polystyrène extrudé ou
polystyrène expansé et disposent d’une base supérieure
d’appui (13) et d’éléments d’ancrage (14) latéraux et / ou
frontaux et / ou postérieurs comprenant des saillies
linéaires (14a) d’une pièce s’emboîtant dans des enfoncements linéaires (14b) ou longitudinaux (14c) d’une
autre. D’autre part, les pièces allongées (1, 11) présentent sur leur face supérieure des lanières en « néoprène
» (15) garantissant un appui sans glissement du revêtement final (18) tel qu’une plaque de mélamine, de la
moquette, du parquet ou un panneau multicouches posé
par-dessus; en outre, ces pièces allongées (1-11) sont
perforés dans leur partie inférieure par des orifices traversants (16) afin de permettre d’y faire passer un
câblage (17).
a 2.949.489 – b (A1) – d [09 55947]. – e 01 septembre 2009. – j E 04 G 1/02 (2006.01), E 04 G 5/14, 7/
30. – k STRUCTURE D’ECHAFAUDAGE, EN PARTICULIER D’ECHAFAUDAGE DE FACADE – p (Inventeurs :
DURAND JEAN CHARLES ; MAISONNEUVE VINCENT). –
Demandeur : COMABI Société en nom collectif, –
o
r
m L’invention
concerne le montage en sécurité des
échafaudages, dont la structure est formée d’éléments
verticaux (2) notamment sans forme de cadres superposés, reliés entre eux par des planchers (5) situés à différents niveaux et par des garde-corps (6) prévus aux
différents niveaux de planchers, et conçus pour être
montés depuis le niveau de plancher immédiatement
inférieur du niveau à protéger. Ces garde-corps (6) comportent, dans leur partie inférieure, au moins un élément
(20) dirigé vers l’intérieur, et prenant place à hauteur du
plancher (5) du niveau à protéger, de telle sorte que si ce
plancher (5) est déjà en place le garde-corps (6) ne
puisse pas être installé.
Application aux échafaudages de façade.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.490 –
(A1) –
[09 55948]. –
E 04 G 5/14 (2006.01), E 04 G 7/34, 7/
10. –
GARDE-CORPS D’ECHAFAUDAGE A MONTAGE SECURISE –
(Inventeurs : DURAND JEAN
CHARLES ;
MAISONNEUVE
VINCENT). –
Demandeur : COMABI Société en nom collectif, –
Mandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU
j
k
p
o
r
m Ce
garde-corps (6) peut être mis en place à un
niveau de plancher à protéger, depuis le niveau de plancher (5) immédiatement inférieur. Il comprend une lisse
supérieure (8) et une sous-lisse (9) réunies en une structure monobloc, notamment par des montants terminaux
(10, 11) et par des éléments obliques de contreventement (12, 13). Les extrémités du garde-corps (6) sont
pourvues de moyens de fixation (16, 17, 18) à la structure de l’échafaudage, en particulier à des cadres (2) ou
des montants (3) de cette structure, lesdits moyens de
fixation étant orientés en oblique de manière à placer le
garde-corps (6), en position montée, à l’extérieur du plan
des montants (3) de la structure. Une plinthe (7) peut
ainsi être montée dans le plan des montants (3) de la
structure.
Application aux échafaudages de façade.
a
b
d
e
2.949.491 –
(A1) –
[09 04133]. –
E 04 G
15/06
(2006.01). –
DISPOSITIF DE RESERVATION DE PASSAGES DE
GAINES ET PROCEDE DE FORMATION D’UNE PAROI
EN BETON AU MOYEN D’UN TEL DISPOSITIF DE RESERVATION –
(Inventeur : BONNE CLAUDE). –
Demandeur: BONNE CLAUDE, –
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de réservation de
passages de gaines (5, 6) lors du coulage d’une paroi
dans un coffrage comportant:
- une pluralité d’éléments tubulaires (1a, 1b, 1c, 1d) destinés à former des réservations pour le passage des
gaines;
- une plaque d’embase (2) associée auxdits éléments
tubulaires (1a, 1b, 1c, 1d) de sorte à assurer le positionnement et la fixation desdits éléments tubulaires (1a, 1b,
1c, 1d) par rapport au coffrage; et
- au moins un bouchon amovible (3a, 3b, 3c, 3d) recouvrant une extrémité libre d’un élément tubulaire (1a, 1b,
1c, 1d) et présentant un diamètre supérieur au diamètre
dudit élément tubulaire (1a, 1b, 1c, 1d) de sorte à former,
lors du coulage de la paroi, un élargissement périphérique (4) de la réservation formée par ledit élément tubulaire (1a, 1b, 1c, 1d), au niveau dudit bouchon amovible
(3a, 3b, 3c, 3d).
L’invention concerne également un procédé de formation
d’une paroi en béton au moyen d’un tel dispositif de
réservation.
E04G
115
116
E04G
a 2.949.492 – b (A1) – d [09 55829]. – e 2 7 a o û t
2009. – j E 04 G 17/00 (2006.01), E 04 G 11/08. –
k DISPOSITIF D’ARRET VERTICAL D’UN MATERIAU
DE COULEE DE CONSTRUCTION – p ( I n v e n t e u r :
LEFFEBVRE ALAIN). – o Demandeur : LE CLOS LES
PERDRIX Société à responsabilité limitée, –
r Mandataire: PISTIL
m L’invention propose un dispositif (10) d’arrêt vertical
de matériau (42) de coulée de construction, notamment
de matériau (42) de type béton, comportant au moins
une paroi d’arrêt (18) d’orientation sensiblement verticale
qui est mobile entre:
- une position de maintien dans laquelle elle est mise en
place avant et pendant la coulée du matériau (42) à une
extrémité (20) longitudinale d’un coffrage (16) devant
recevoir ledit matériau de coulée, dans ledit coffrage (16)
et entre deux parois (14, 15) du coffrage (16) entre lesquelles le matériau (42) de coulée doit être coulée,
- une position d’extraction, vers laquelle elle est mue à
l’issue de la coulée et dans laquelle elle écartée longitudinalement de sa position de maintien, pour permettre le
démoulage du mur,
caractérisé en ce qu’il comporte au moins un moyen (22)
expansible portant la paroi d’arrêt (18).
a 2.949.493 – b (A1) – d [09 04134]. – e 01 septembre 2009. – j E 04 H 5/02 (2006.01), E 04 D 13/18, 3/
36. – k SYSTEME DE FIXATION DE CAPTEURS SOL A I R E S S U R U N E S U R FAC E D E S U P P O RT –
(Inventeurs: COTTE SAMUEL; LELAURE ANTHONY;
BONHOMMEAU HERVE ; MORICEAU LAURENT). –
Demandeur :
SERRES
M A R C H E G AY , –
p
o
r
m L’invention concerne un système de fixation de capteurs solaires (51) sur une surface de support en pente
(52), ledit système comprenant:
- au moins une paire de rails (20) destinée à reposer contre ladite surface de support (52) et à s’étendre selon la
direction de pente (∆), lesdits rails (20) définissant au
moins une surface d’appui (215) pour lesdits capteurs
(51);
- une série de pièces (30) présentant au moins une première butée de maintien (32) desdits capteurs (51) selon
un axe parallèle à ladite surface d’appui (215) et perpendiculaire à ladite direction de pente (∆);
lesdites pièces (30) étant destinés à être couplées
auxdits rails (20) de façon à maintenir un écartement
entre deux capteurs (51) successifs selon ladite direction
de pente (∆).
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.494 – b (A1) – d [09 55785]. – e 2 5 a o û t
2009. – j E 04 H 5/02 (2006.01), H 01 L 31/042, F 16 B
2/20, E 04 D 13/18. – k DISPOSITIF DE FIXATION ET
PROCEDE DE MONTAGE DE MODULES SOLAIRES –
( I nve n t e u r s : K A R G F R A N Z ; K U S T E R H A N S
WERNER; VAN DER BURGT JAAP). –
Demandeur :
AVANCIS GMBH & CO. KG, –
Mandataire : SAINT
GOBAIN RECHERCHE
p
o
r
m Ce dispositif (1) de fixation d’un module (10) de récupération d’énergie issue du rayonnement solaire sur une
structure (30), telle qu’un toit, une façade ou une structure porteuse en plein champ, comprend au moins une
attache (20), solidaire d’une face (10A) du module (10)
destinée à être en regard de la structure (30), et au
moins un support (40), solidaire de la structure (30).
L’attache (20) et le support (40) sont propres à être
accrochés l’un par rapport à l’autre pour la fixation du
module par rapport à la structure et le support (40) est
solidarisé avec la structure (30) par encliquetage.
a 2.949.495 – b (A1) – d [09 55803]. – e 2 6 a o û t
2009. – j E 04 H 12/00 (2006.01), E 04 H 12/20, E 01 D
19/14. – k P Y L O N E P O U R L A R E A L I S AT I O N
D’OUVRAGE D’ART – p ( I n v e n t e u r :
POIRIER
PAUL). – o D e m a n d e u r :
POIRIER
PAU L , –
r Mandataire: BREMA-LOYER
m Pylône (2) pour la réalisation d’ouvrage d’art, caractérisé par le fait qu’il comprend au moins trois mâts (4, 5, 6,
7) répartis autour d’un axe (A) central vertical, chacun
desdits mâts présentant une extrémité supérieure et une
extrémité inférieure reliée au sol, lesdits mâts étant reliés
entre eux au voisinage de leurs extrémités supérieures,
lesdites extrémités supérieures étant plus proches les
unes des autres que lesdites extrémités inférieures, chacun desdits mâts étant arqué avec sa concavité tournée
vers ledit axe central, ledit pylône comprenant au moins
trois haubans (8, 9, 10, 11), chacun desdits mâts étant
reliés respectivement à l’un desdits haubans s’étendant
du voisinage de l’extrémité supérieure du mât jusqu’au
sol ou à l’extrémité inférieure du mât, ledit pylône comprenant un dispositif de maintien qui maintient lesdits
haubans à distance desdits mâts, plus éloignés dudit axe
central que lesdits mâts, ledit pylône comprenant une
charge reliée auxdits mâts.
E04H
117
118
E04H
a 2.949.496 – b (A1) – d [09 55821]. – e 2 6 a o û t
2009. – j E 04 H 17/16 (2006.01). – k P OT E AU D E
CLOTURE – p (Inventeur : QUAGLIA VINCENT). –
o Demandeur: QUAGLIA VINCENT, – r Mandataire :
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY
m L’invention concerne un poteau de clôture (10) pour le
maintien d’un panneau (12) dans une position dite finale,
le panneau (12) comprenant à une extrémité une tige
verticale (22) appelée fil de rive et des tiges horizontales
(20).
Le poteau comprend une gorge de retenue du fil de rive
(22), configurée pour retenir le fil de rive dans une direction parallèle aux tiges horizontales (20). Le poteau comporte également des encoches principales (34“)
configurées pour être traversées par les tiges horizontales (20) dans la position finale du panneau et une paroi
de butée (69) disposée en regard des encoches principales (34“) de manière à former une butée pour les tiges
horizontales (20) dans la direction opposée à une direction de traction, cette paroi étant appelée paroi d’inviolabilité.
a 2.949.497 – b (A1) – d [09 55918]. – e 3 1 a o û t
2009. – j E 05 B 65/00 (2006.01), E 05 F 15/00, E 05 D
15/38, E 05 C 21/02. – k D I S P O S I T I F D E V E R ROUILLAGE-DEVERROUILLAGE D’UNE PORTE DE
GARAGE OU ANALOGUE –
(Inventeur : LEFEBVRE
JEAN PIERRE). –
Demandeur : SOMFY SAS Société
Mandataire : CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Ce
dispositif est utilisé pour le verrouillage et le
déverrouillage d’une porte de garage ou analogue cinématiquement liée à un chariot (3) dont le déplacement, le
long d’un rail (4), est provoqué par un actionneur. Le chariot (3) comprend une extension (100c) intégrant des
moyens de guidage en déplacement d’un verrou (101)
sur lequel s’articule un bras (2) raccordé à la porte. Les
moyens de guidage limitent le déplacement du verrou
(101) entre une position de verrouillage, dans laquelle le
verrou est apte à coopérer avec un élément de butée
(301) cinématiquement lié au rail (4), et une position de
déverrouillage, dans laquelle le verrou ne coopère pas
avec l’élément de butée. L’élément de butée (301) est
mobile par rapport au rail (4).
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.498 – b (A1) – d [09 55822]. – e 2 6 a o û t
2009. – j E 05 B 65/12 (2006.01), E 05 B 65/20, 1/
00. – k DISPOSITIF D’OUVERTURE D’UN OUVRANT
DE VEHICULE AUTOMOBILE, ET OUVRANT EQUIPE
D’UN TEL DISPOSITIF. –
(Inventeur : CELARIER
HENRI-JACQUES). –
SA
p
o
r
m Ce dispositif (1) d’ouverture d’un ouvrant (3) de véhicule d’automobile est du type comprenant un étrier de
support (5) destiné à être fixé à l’intérieur dudit ouvrant
(3), un actionneur (9) de serrure dudit ouvrant (3) monté
à une extrémité (7) dudit étrier (5), et une poignée (17)
actionnable manuellement destinée à être positionnée à
l’extérieur dudit ouvrant (3), cette poignée (17) étant
montée pivotante sur l’autre extrémité (15) dudit étrier (5)
et comportant un doigt d’actionnement (23) apte à solliciter ledit actionneur (9).
L’étrier (5) présente une zone de fragilité programmée
(33; 35) disposée entre ses deux extrémités (7, 15), apte
à limiter la course dudit doigt d’actionnement (23) par
rapport audit actionneur (9) en cas de choc latéral sur
ledit dispositif.
a 2.949.499 – b (A1) – d [09 55814]. – e 2 6 a o û t
2009. – j E 05 C 19/16 (2006.01), H 01 F 7/06. –
k V E N TO U S E
E L E C T R O M AG N E T I Q U E –
p (Inventeur: BROCARD ANDRE). – o D e m a n d e u r :
SARL BAIA Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON
r
m La
ventouse électromagnétique (1) comporte une
pièce polaire (20) déplaçable par rapport à un électroaimant (10) jusu’à se plaquer contre une pièce (12) de
support d’un bobinage (11) de cet électroaimant, sous
l’action du champ magnétique généré par ce bobinage
lorsqu’il est parcouru par un courant électrique. Afin de
détecter le positionnement de la pièce polaire par rapport
à l’électroaimant, de manière satisfaisante et sans limiter
les performances de verrouillage de la ventouse électromagnétique, cette dernière comporte au moins une électrode capacitive (30; 40), intégrée à la pièce de support
(12).
E05B
119
120
E05D
a 2.949.500 – b (A1) – d [09 55788]. – e 2 5 a o û t
2009. – j E 05 D 1/02 (2006.01), B 62 D 25/24, B 60 R
7/00. – k CHARNIERE FILM – p (Inventeur : HUCHE
THIERRY). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r Mandataire :
m La
présente invention concerne une charnière film
(13) reliant deux éléments (11, 12) d’une pièce (1), présentant une zone rectiligne de faible épaisseur permettant le pliage de la pièce, dans laquelle au moins un trou
débouchant (131) traverse la zone rectiligne de faible
épaisseur en la divisant en au moins deux segments
(132), de façon qu’une déchirure de l’un des segments
(132) soit arrêtée par un trou adjacent à ce segment.
a 2.949.501 – b (A1) – d [09 55835]. – e 2 7 a o û t
2009. – j E 06 B 3/42 (2006.01). – k VITRE COULISSANTE A RAILS DE COULISSEMENT INTEGRES, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE, CADRE
DE PORTE DE VEHICULE ET VEHICULE COMPORTANT UNE TELLE VITRE –
( I nve n t e u r : P E R R I N
THIERRY). –
Demandeur : SEALYNX AUTOMOTIVE
TRANSIERES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET JOLLY
p
o
r
m Vitre coulissante (1), notamment pour cadre de porte
(15) de véhicule, caractérisée en ce qu’elle est formée en
une seule pièce en matière moulable rigide transparente
à translucide étant issue de moulage en cette matière,
comportant au moins un plan de vitre (3) et au moins un
rail guide (5) apte à recevoir un joint (11) destiné à guider
la vitre (1) dans son coulissement.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.502 –
(A1) –
[09 56010]. –
E 06 B 3/42 (2006.01), E 05 D 15/06, 13/
00, B 60 J 5/06. –
DISPOSITIF DE REGLAGE DE LA
POSITION D’UN RAIL DE GUIDAGE D’UNE PORTE LATERALE COULISSANTE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE EQUIPE D’UN TEL DISPOSITIF. –
(Inventeur: ROUSSEAU XAVIER). –
Demandeur :
j
k
p
o
r
m Dispositif de réglage de la position d’un rail de guidage (2) d’une porte latérale coulissante (6) d’un véhicule automobile, ce rail (2) étant destiné à recevoir des
galets solidaires (5) de ladite porte latérale coulissante
(6), ce dispositif de réglage comprenant des moyens
pour appliquer une contrainte sur une partie du rail (2)
pour déplacer celle-ci afin de mettre cette partie du rail
(2) en contact avec le galet (5) situé dans cette partie du
rail, lorsque la porte latérale coulissante (6) est fermée,
caractérisé en ce que lesdits moyens comprennent un
élément formant ressort (8) adapté pour appliquer ladite
contrainte et disposé entre une partie (3) fixe par rapport
à la caisse du véhicule et ladite partie du rail (2).
a 2.949.503 – b (A1) – d [09 55837]. – e 2 7 a o û t
2009. – j F 01 N 3/08 (2006.01), F 01 N 3/20, B 29 C
49/00, 49/22. – k RESERVOIR SOUPLE POUR PRODUIT ADDITIF – p (Inventeurs : NOVELLANI MARC ;
COMTAT DIDIER). – o Demandeur: MGI COUTIER Société anonyme, – r Mandataire : CABINET GERMAIN
ET MAUREAU
m Ce réservoir d’additif liquide (4) comprend un carter
rigide (13) délimitant un logement, et une poche souple
(14) étanche montée dans le logement du carter et destinée à contenir l’additif liquide, la poche souple étant
agencée pour être reliée à la ligne d’échappement (6)
d’un moteur à combustion interne (3) d’un véhicule.
E06B
121
122
F01N
a 2.949.504 – b (A1) – d [09 57139]. – e 13 octobre
2009. – j F 01 N 3/08 (2006.01), F 01 N 3/20, B 29 C
49/00, 49/22. – k RESERVOIR SOUPLE POUR PRODUIT ADDITIF – p (Inventeurs : NOVELLANI MARC ;
COMTAT DIDIER). – o Demandeur: MGI COUTIER Société anonyme, – r Mandataire : CABINET GERMAIN
ET MAUREAU . – f P r i o r i t é : F R , 2 7 a o û t 2 0 0 9 ,
n˚ 0955837.
m Ce réservoir d’additif liquide (4) comprend un carter
rigide (13) délimitant un logement, et une poche souple
(14) étanche montée dans le logement du carter et destinée à contenir l’additif liquide, la poche souple étant
agencée pour être reliée à la ligne d’échappement (6)
d’un moteur à combustion interne (3) d’un véhicule.
a 2.949.505 – b (A1) – d [09 55997]. – e 03 septembre 2009. – j F 01 N 3/20 (2006.01), F 15 B 15/18. –
k DISPOSITIF D’INJECTION DE REDUCTEUR POUR
UNE REDUCTION CATALYTIQUE SELECTIVE ET ENSEMBLE COMPORTANT UN MOTEUR ET UNE LIGNE
D’ECHAPPEMENT MUNI D’UN TEL DISPOSITIF D’INJECTION –
(Inventeurs : MAESSE PIERRE HENRI ;
FERHAN MEHDI). –
D e m a n d e u r : P E U G E OT C I TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention se rapporte à un dispositif d’injection (10)
de réducteur pour une réduction catalytique sélective
comprenant un piston mobile (30) dans une chambre
d’injection (38); une alimentation (12) alimentant la
chambre en réducteur; un nez d’injection (16) de réducteur en sortie de la chambre d’injection ainsi qu’une
source (14) en fluide d’actionnement du piston.
L’invention permet d’obtenir un système de réduction
catalytique sélective pouvant être intégré dans un
espace très contraint en volume.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.506 – b (A1) – d [10 56901]. – e 3 1 a o û t
2010. – j F 01 N 9/00 (2006.01), G 01 N 27/407. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D’UNE
SONDE DE GAZ D’ECHAPPEMENT – p ( I nve n t e u r :
BUCHHOLZ MARTIN). – o D e m a n d e u r : R O B E RT
BOSCH GMBH, – r Mandataire: CABINET HERRBURGER . – f P r i o r i t é : D E , 0 2 s e p t e m b r e 2 0 0 9 ,
n˚ 102009029100.8.
m Procédé de gestion d’une sonde de gaz d’échappement (14), chauffée, installée dans la zone des gaz
d’échappement (12) d’un moteur à combustion interne
(10). Pendant le mode de fonctionnement en mesure des
électrodes de pompage (18, 20), d’une cellule de pompage (16) de la sonde des gaz d’échappement (14), on a
un signal de pompage SP, UP, IP qui permet un transport
d’ions d’oxygène dans la cellule de pompage (16).
Lorsque la sonde des gaz d’échappement (14) est prête
à fonctionner, la sonde (14) ayant été chauffée à une
température de consigne (te_Soll), et pendant le fonctionnement du moteur (10), si le signal de mesure (UN)
du capteur des gaz d’échappement (14) n’est plus
nécessaire, selon l’état de fonctionnement (KI,Lim_%O2,
n, L), du moteur (10), on coupe au moins de temps en
temps le signal (SP, UP, IP).
a 2.949.507 – b (A1) – d [09 55772]. – e 2 5 a o û t
2009. – j F 01 N 11/00 (2006.01), F 01 N 3/021. –
k PROCEDE DE DETECTION D’UNE DEFAILLANCE
D’UN FILTRE A PARTICULES ET PROTECTION D’UN
MOTEUR THERMIQUE –
(Inventeurs :
H AYAT
OLIVIER; SOUCHON VINCENT). –
Demandeur :
p
o
r
m L’invention porte sur un Procédé de détection de la
défaillance d’un filtre à particules (4) équipant la ligne
d’échappement d’un moteur suralimenté (1) doté d’un
système de recirculation des gaz d’échappement à
basse pression (9) muni d’un échangeur thermique (92),
caractérisé par les étapes de:
• estimation de la température des gaz à la sortie de
l’échangeur thermique (92);
• mesure de la température des gaz à la sortie de
l’échangeur thermique (92);
• comparaison de l’écart entre la température estimée et
la température mesurée, et un seuil prédéterminé;
• décision sur la défaillance du filtre à particules (4) en
fonction de l’étape de comparaison.
F01N
123
124
F01P
a 2.949.508 – b (A1) – d [09 55993]. – e 03 septembre 2009. – j F 01 P 7/16 (2006.01), F 01 P 11/00, 3/
20. – k MOTEUR A COMBUSTION INTERNE MUNI DE
CIRCUITS DE REFROIDISSEMENT HAUTE ET BASSE
TEMPERATURES –
(Inventeur : LEFEBVRE LUDOVIC). –
Mandataire : PSA
PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m L’invention concerne un moteur, comprenant un circuit de refroidissement haute température muni d’un
radiateur; un circuit de refroidissement basse température muni d’un radiateur; un boîtier de dégazage de
liquide de refroidissement; une vanne (20) connectée au
boîtier de dégazage, au circuit de refroidissement haute
température et au circuit de refroidissement basse température, la vanne (20) comprenant un organe dilatable
thermiquement (201) mettant en communication ou isolant sélectivement le circuit basse température avec le
circuit haute température et le boîtier de dégazage, un
moyen de chauffage (203) de l’organe dilatable, la mise
en communication du circuit basse température avec le
circuit haute température et le boîtier de dégazage pouvant être provoquée, soit par l’application d’une commande électrique sur le moyen de chauffage (203), soit
par une pression suffisante dans le circuit basse température, soit par une dépression suffisante dans le circuit
haute température, ou bien par une combinaison d’au
moins deux de ces événements.
a 2.949.509 – b (A1) – d [09 55996]. – e 03 septembre 2009. – j F 01 P 7/16 (2006.01). – k MOTEUR A
COMBUSTION INTERNE PRESENTANT UN CIRCUIT
DE REFROIDISSEMENT MUNI D’UN CONDUIT DE DERIVATION –
(Inventeur : LEFEBVRE LUDOVIC). –
Mandataire : PSA PEUGEOT
CITROEN
p
o
r
m L’invention concerne un moteur à combustion interne
(1), comprenant un circuit de refroidissement présentant
un radiateur (4) et une première vanne thermostatique
(31) libérant ou bloquant sélectivement l’écoulement d’un
liquide de refroidissement à travers ce radiateur; un boîtier de sortie d’eau (3) destiné à collecter du liquide de
refroidissement ayant traversé le moteur; un boîtier de
dégazage (14); une conduite de dérivation (110) configurée pour permettre un écoulement de liquide de refroidissement entre le radiateur et le boîtier de dégazage, et/ou
une conduite de dérivation (103) configurée pour permettre un écoulement de liquide de refroidissement entre le
boîtier de sortie d’eau et le boîtier de dégazage sans traverser le radiateur; caractérisé en ce que le circuit de
refroidissement comprend également une deuxième
vanne thermostatique bloquant ou libérant sélectivement
l’écoulement à travers la conduite de dérivation (103) ou
à travers la conduite de dérivation (110), la deuxième
vanne comprenant un organe dilatable thermiquement
plongé dans le liquide de refroidissement, une température de l’organe dilatable supérieure à un seuil libérant
ledit écoulement.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.510 –
(A1) –
[09 04194]. –
F 02 B 75/32 (2006.01), F 02 B 33/06, 41/
06. –
MOTEURS A COMBUSTION INTERNE ECOLOGIQUE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE OU MOTEURS A DETENTE MULTICYLINDRE; CAP VERS LES
ECONOMIES D’ENERGIE. –
(Inventeur: SEEL JEAN
JOSEPH). –
Demandeur : SEEL JEAN JOSEPH, –
Mandataire: SEEL JEAN JOSEPH
j
k
p
o
r
m Moteur à combustion interne écologique et du développement durable destiné à diminuer la pollution et à
améliorer le rendement des moteurs actuels par utilisation de:
-Le transfert des gaz avec une ou deux combustions
entre deux ou trois cylindres de diamètre croissant
appelé « détente multicylindre ».
-La transmission antivibratoire du couple moteur au vilebrequin par balancier.
-La transformation en énergie mécanique d’une grande
partie de la chaleur produite par le fonctionnement du
moteur.
-La commande des soupapes par vérins exploitant simultanément deux sources d’énergie produite par le fonctionnement du moteur.
-De pompes de suralimentation des cylindres moteurs en
remplacement du turbo de suralimentation inutilisable à
cause des transferts.
-D’injecteurs directs de carburant équipés d’une aiguille
d’injection rétractable pour permettre son refroidissement.
-Un vérin anti-incendie pour cause de température élevée.
Les moteurs proposés sont destinés au remplacement
de tous les moteurs à détente monocylindre actuels dans
a 2.949.511 – b (A1) – d [09 04084]. – e 2 6 a o û t
2009. – j F 02 B 77/08 (2006.01), F 02 D 41/22, F 02 P
5/152. – k METHODE D’ESTIMATION DE L’INTENSITE
DU CLIQUETIS D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
(Inventeur : CHAUVIN JONATHAN). –
Demandeur: IFP Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
Mandataire: IFP
p
o
r
m Méthode d’estimation en temps réel de l’intensité du
cliquetis d’un moteur à combustion interne.
A partir d’un capteur, tel qu’un capteur de pression cylindre ou d’un capteur accéléromètrique, on acquiert en
continu et en fonction de l’angle vilebrequin un signal
représentatif des vibrations au sein du cylindre. On réalise en temps réel un filtrage de ce signal, et l’on estime
en temps réel les coefficients de la décomposition de
Fourier du signal ainsi filtré, en inversant le filtrage utilisé.
Enfin, on estime en temps réel l’intensité du cliquetis à
partir de ces coefficients.
Application au contrôle de la combustion d’un moteur à
combustion interne.
tous les domaines d’application.
F02B
125
126
F02M
a 2.949.512 – b (A1) – d [09 55977]. – e 02 septembre 2009. – j F 02 M 63/02 (2006.01), F 02 N 19/00. –
k SYSTEME ET PROCEDE D’INJECTION DE CARBURANT A RAMPE COMMUNE POUR DEMARRAGE A
FROID –
(Inventeurs : CARRE BERTRAND ; LAFITE
JACQUES). –
D e m a n d e u r : R E N AU LT S. A . S. , –
p
o
r
m Système d’injection de carburant à rampe commune
(2) pour moteur à combustion interne, comprenant un circuit haute pression (22) reliant une pompe (3) à au moins
un injecteur (1) via une rampe commune (2), un circuit
basse pression amont (13) reliant l’injecteur à un clapet
anti-retour (12) et un circuit basse pression aval (14)
reliant le clapet anti-retour (12) à un réservoir de carburant (4). Le clapet anti-retour (12) est apte à s’opposer à
la remontée du carburant du réservoir (4) vers l’injecteur
(1). Le système comprend un moyen de fuite apte à laisser remonter du carburant du circuit basse pression aval
(14) vers le circuit basse pression amont (13).
a 2.949.513 – b (A1) – d [10 56920]. – e 01 septembre 2010. – j F 02 M 63/02 (2006.01). – k SYSTEME
D’INJECTION DE LIQUIDE – p ( I n ve n t e u r s : J O O S
KLAUS ; PORTEN GUIDO ; AMLER MARKUS). –
D e m a n d e u r : R O B E RT B O S C H G M B H , –
Priorité :
DE,
03
septembre
2009,
n˚ 102009029159.8.
o
r
f
m Système d’injection de liquide (32), notamment haute
pression (1) de moteur à combustion interne (2)
comprenant:
une rampe haute pression (5), une pompe (33) notamment une pompe haute pression (9) pour débiter du carburant dans la rampe un segment haute pression (10)
avec la rampe haute pression (5) et de préférence une
conduite haute pression (6). Un injecteur haute pression
(12) est relié à la rampe et commande la pression dans le
segment (10). La soupape (15) est munie d’un codage
(20) contenant les données concernant la fonction reliant
la pression appliquée à la soupape (15) et la quantité de
liquide par unité de temps traversant la soupape.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.514 –
(A1) –
[09 55974]. –
F 02 N 11/04 (2006.01), H 02 P 9/00. –
PROCEDE DE COMMANDE D’UN SYSTEME MICROHYBRIDE –
(Inventeur : GRANZIERA CYRIL). –
Demandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
M OT E U R S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de commande d’un
système micro-hybride (1) comportant une machine électrique tournante réversible (2) pouvant être reliée à un
moteur thermique (9) d’un véhicule automobile, et un
module de commande, le procédé comportant les étapes
suivantes:
- commander une étape de préfluxage d’un rotor de la
machine électrique tournante réversible lorsque le
module de commande reçoit un ordre de démarrer le
moteur thermique via la machine électrique tournante
réversible,
- mesurer une vitesse (Nr) du rotor de la machine électrique tournante réversible,
- commander un arrêt de l’étape de préfluxage lorsque la
vitesse du rotor est supérieure ou égale à une valeur de
seuil de vitesse prédéterminée (Nseuil1).
a
b
d
e
2.949.515 –
(A1) –
[09 55992]. –
F 02 N 17/04 (2006.01), F 01 M 5/02. –
EQUIPEMENT DE RECHAUFFAGE D’UN FLUIDE
D’UN ORGANE DE VEHICULE –
(Inventeur: LEFEBVRE LUDOVIC). –
Demandeur: PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PSA PEUGEOT CITROEN
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un équipement de réchauffage
d’un fluide d’un organe (50, 40, 52) de véhicule comprenant un moteur thermique (40) muni d’un circuit de refroidissement (42, 44, 46, 50) du moteur dans lequel peut
circuler un fluide de refroidissement et d’une ligne
d’échappement des gaz d’échappement.
Selon l’invention, l’équipement comporte un circuit intermédiaire indépendant dudit circuit de refroidissement du
moteur, un liquide caloporteur pouvant circuler dans ledit
circuit intermédiaire lequel comporte une pompe (66)
pour la mise en circulation dudit liquide caloporteur dans
ledit circuit intermédiaire, des moyens d’échange thermique RTE entre les gaz d’échappement et ledit liquide
caloporteur et des moyens d’échange thermique (50, 94,
88, 102) entre ledit liquide caloporteur et ledit fluide d’un
organe. Ledit fluide dudit organe peut être l’huile du
moteur, l’huile de la boite de vitesses, le fluide de refroidissement du moteur ou l’air d’admission dans les cylindres.
F02N
127
128
F03B
a 2.949.516 – b (A1) – d [09 55942]. – e 01 septembre 2009. – j F 03 B 13/06 (2006.01), F 03 B 17/06. –
k MINI CENTRALE HYDROELECTRIQUE –
p (Inventeur: CRUGNALE IVANO). – o D e m a n d e u r :
CRUGNALE IVANO, – r Mandataire : CABINET MICHEL POUPON
m La
présente invention concerne une mini centrale
hydroélectrique comprenant un réservoir de stockage (1)
et une conduite forcée (2) pour l’écoulement de l’eau
vers un bac de récupération (3), une turbine (4) reliée à
une génératrice d’électricité (5) étant placée dans la conduite (2), l’eau d’alimentation du réservoir de stockage
(1) étant amenée depuis le bac de récupération (3) au
moyen d’une roue (6) munie de récipients (7), laquelle
roue (6) étant solidaire d’un dispositif d’entraînement (8)
en prise avec un moyen moteur (9), la mini centrale étant
caractérisée en ce que le moyen moteur (9) est actionné
par une source énergétique autonome et écologique.
a 2.949.517 – b (A1) – d [09 55778]. – e 2 5 a o û t
2009. – j F 04 D 29/42 (2006.01), F 01 D 9/00. –
k CARTER DE TURBOMACHINE A ETANCHEITE RENFORCEE – p (Inventeurs : BOUFFLERT SEBASTIEN ;
BOURDIN PHILIPPE ; LANGLOIS VINCENT ; FAYOLLE
PATRICE). –
o
r
m Renforcement de l’étanchéité d’un carter de turbine
par découplage entre la bride de fixation et le reste du
boîtier.
Le carter comporte un corps (12) renforcé extérieurement par des nervures axiales (14) raccordées à une
nervure annulaire (25) et la bride de fixation (19) est rattachée à cette nervure par une portion de paroi annulaire
(27) plus mince que la nervure et la bride.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.518 – b (A1) – d [09 55922]. – e 3 1 a o û t
2009. – j F 04 D 29/52 (2006.01), F 04 D 29/66. –
k COMPRESSEUR DE TURBOMACHINE AYANT DES
INJECTEURS D’AIR – p (Inventeurs : BOURU MICHEL
ANDRE ; JABLONSKI LAURENT ; TOUYERAS ARMEL). –
o
r
m L’invention
concerne un compresseur de turbomachine, comprenant un premier carter (28a) formant support d’injecteurs, un second carter (28b) disposé autour
du premier carter en ménageant avec celui-ci un espace
annulaire (40), et une pluralité d’injecteurs d’air (38) montés chacun dans des logements. Chaque injecteur d’air a
au moins un canal interne d’injection d’air (48) débouchant, d’un côté dans une veine (26) d’écoulement du
flux gazeux et de l’autre, dans l’espace formé entre les
carters, et à une extrémité amont, un rebord amont (52)
ayant une face intérieure (52a) venant en appui radial
contre un rebord amont (44) du logement correspondant
du premier carter et une face extérieure (52b) venant en
appui radial contre une face intérieure du second carter.
Des moyens de pincement du rebord amont des injecteurs d’air entre les carters permettent de maintenir les
injecteurs d’air en position dans les logements du premier carter.
a 2.949.519 – b (A1) – d [10 56779]. – e 2 6 a o û t
2010. – j F 15 B 21/00 (2006.01), G 01 L 19/00. –
k COMPOSANT HYDRAULIQUE PRESENTANT AU
MOINS DEUX ZONES DE PRESSION DIFFERENTE ET
AU M O I N S U N E L E M E N T F O N C T I O N N E L –
(Inventeurs: HERDERICH HANS JUERGEN; CAPEK
STEFANIE ; ZIMMER STEFAN ; OTT CHRISTOF). –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –
p
o
r
f
m Dans
un composant hydraulique 10 présentant au
moins deux zones 12, 14 de pression différente, et au
moins un élément fonctionnel 18, qui traverse un secteur
limitrophe 16 séparant lesdites au moins deux zones 12,
14, le secteur limitrophe 16 englobe un secteur d’étanchéité 20, qui s’appuie avec une surface de contact périphérique 34, contre l’élément fonctionnel 18, cette
surface de contact 34 présentant au moins un évidement
40, qui relie lesdites deux zones 12, 14.
F04D
129
130
F16B
a 2.949.520 – b (A1) – d [09 55798]. – e 2 6 a o û t
2009. – j F 16 B 2/18 (2006.01), H 01 R 4/50. –
k DISPOSITIF DE FIXATION D’UN PREMIER ELEMENT SUR UN DEUXIEME ELEMENT – p (Inventeur :
PROVAZZA ANTOINE). – o Demandeur : STEQUAL
SAS Société par actions simplifiée, – r M a n d a t a i r e :
AIVAZIAN MOREAU-NOVAIMO
m Dispositif (1) de fixation d’un premier élément (61) à
un deuxième élément (9) présentant un premier axe longitudinal (8), le dispositif de fixation comprenant:
- une chemise (4, 63) déformable présentant un
deuxième axe longitudinal (7) et destinée à entourer le
premier élément de sorte que les premier et deuxième
axes longitudinaux soient au moins sensiblement confondus lorsque le premier élément est fixé sur le deuxième
élément,
- un organe monté mobile (2, 3) sur la chemise en rotation par rapport à celle-ci au moins sensiblement autour
du deuxième axe longitudinal (7),
caractérisé en ce qu’une première déformation de la chemise dans le sens d’un plaquage d’une de ses surfaces
sur une surface du deuxième élément est obtenue par
rotation de l’organe mobile dans un premier sens (70)
par l’action d’appui sur l’organe mobile d’au moins une
première came (46) prévue sur la chemise.
a 2.949.521 – b (A1) – d [09 04060]. – e 2 6 a o û t
2009. – j F 16 B 5/00 (2006.01), F 16 B 5/12, E 04 D
13/18, F 24 J 2/52. – k DISPOSITIF DE FIXATION
D’AU MOINS UN PANNEAU SUR UNE STRUCTURE
PORTEUSE –
(Inventeurs : HUGUET MICHEL
FRANCOIS; GIRAULT ERIC). –
Demandeur : ACTIF
ENERGIES VERTES, –
Mandataire : CABINET LAVOIX AUVERGNE
p
o
r
m Le dispositif de fixation d’au moins un panneau (1, 1’)
sur une structure porteuse comprend:
- au moins deux premiers éléments allongés (4), parallèles, adaptés pour être fixés sur la structure porteuse et
pourvus chacun d’un organe (25, 35) de serrage réglable
de deux premiers bords parallèles d’au moins un panneau (1, 1’)
- au moins deux seconds éléments allongés (5), parallèles, adaptés pour relier de manière amovible les deux
premiers éléments (4) et pourvus chacun d’au moins une
zone de maintien de deux seconds bords (B3, B4) parallèles d’au moins un panneau, ces seconds bords (B3, B4)
étant perpendiculaires aux premiers bords maintenus par
les premiers éléments profilés (4).
Les premiers éléments allongés (4) sont pourvus de premiers moyens (150, 160) de liaison adaptés pour coopérer avec des seconds moyens (57) de liaison situés sur
les seconds éléments allongés (5).
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.522 –
(A1) –
[10 56956]. –
F 16 B 19/02 (2006.01), H 02 K 1/18. –
GOUPILLE ELASTIQUE POUR BLOQUER UN STATOR DANS UN BOITIER ET MACHINE ELECTRIQUE
EQUIPEE DE TELLE GOUPILLE –
(Inventeurs :
BERGMANN DIRK ; PAETZOLD OLIVER ; STOERMER
STEFAN; BEIER MIRCO). –
Demandeur : ROBERT
BOSCH GMBH, –
Mandataire: CABINET HERRBURGER . –
Priorité : DE, 03 septembre 2009,
n˚ 102009029181.4.
j
k
p
o
r
f
m Goupille élastique (1) pour bloquer un stator dans un
boîtier ayant une fente (2) sur un côté de la goupille et
continue sur toute sa longueur, un segment non diminué
(3) et une partie rétrécie (4) à au moins une extrémité du
segment non diminué (3).
Le segment non diminué (3) et le rétrécissement (4) ont
une section non circulaire.
a 2.949.523 – b (A1) – d [09 55887]. – e 2 8 a o û t
2009. – j F 16 C 19/16 (2006.01), B 62 D 1/16, B 60 R
16/027. – k DISPOSITIF DE PALIER A ROULEMENT
POUR COLONNE DE DIRECTION – p ( I n v e n t e u r s :
D E L O S J AC Q U E S ; M O N T B O E U F B RU N O ) . –
Demandeur: AKTIEBOLAGET SKF, –
Mandataire :
BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE
o
r
m Le dispositif de palier à roulement (1), en particulier
pour colonne de direction de véhicule automobile, comprend une bague extérieure (2), une bague intérieure (3),
des éléments roulants (4) disposés entre les bagues
extérieure (2) et intérieure (3).
La bague intérieure comporte une pluralité de languettes
(6) de retenue dirigées radialement vers l’intérieur, adaptées pour entrer en contact avec un tube ou un arbre (7).
F16B
131
132
F16C
a 2.949.524 – b (A1) – d [09 55954]. – e 01 septembre 2009. – j F 16 C 33/78 (2006.01), F 16 C 19/10,
F 16 F 9/54, B 60 G 15/06. – k DISPOSITIF DE BUTEE DE SUSPENSION ET JAMBE DE FORCE. –
( I n ve n t e u r s : C O R B E T T R I C H A R D ; D U B U S
JEROME; VIAULT SAMUEL). –
Demandeur : AKTIEBOLAGET SKF, –
p
o
r
m Le dispositif de butée de suspension pour véhicule
automobile comprend un roulement 22 formant butée
axiale et pourvu d’une bague supérieure 24, d’une bague
inférieure 26 et d’au moins une rangée d’éléments roulants 28 disposés entre les bagues, un capot d’appui 18
en contact avec la bague supérieure, et un capot de support 20 en contact avec la bague inférieure. Chaque
bague 24, 26 du roulement comporte au moins une lèvre
d’étanchéité 32b, 34b dynamique en contact de frottement avec une surface sensiblement radiale d’un desdits
capots.
a 2.949.525 – b (A1) – d [09 55978]. – e 02 septembre 2009. – j F 16 F 9/54 (2006.01), F 16 F 15/08,
B 60 G 15/06, F 16 C 33/76. – k DISPOSITIF DE BUTEE DE SUSPENSION NOTAMMENT POUR JAMBE DE
FORCE
DE
VEHICULE
AU TO M O B I L E –
(Inventeurs : MONTBOEUF BRUNO ; CORBETT
RICHARD ; DUBUS JEROME ; VIAULT SAMUEL ; HOUDAYER CHRISTOPHE). –
Demandeur : AKTIEBOLAGET SKF, –
p
o
r
m Dispositif de butée de suspension comportant un roulement (1) formant butée axiale, un capot inférieur (2)
supportant le roulement (1) et formant un moyen d’appui
pour un ressort de suspension et un capot supérieur (3)
enserrant le roulement, le roulement comprenant une
bague supérieure (4) en contact avec le capot supérieur
(3), une bague inférieure (5) en contact avec le capot
inférieur (2) et une pluralité d’éléments roulants (6) disposés entre les bagues, le capot inférieur (2) présentant un
corps (9) formé d’une partie (10) en matériau rigide et
d’une partie (11) en matériau souple définissant au
moins une lèvre d’étanchéité en contact avec le capot
supérieur (3), des moyens d’accrochage étant prévus
pour empêcher une désolidarisation axiale des capots
inférieur et supérieur. La partie (11) en matériau souple
dudit corps présente une nervure annulaire (14) en saillie
radiale associée à une lèvre d’étanchéité (13), ladite nervure étant capable de coopérer avec au moins un crochet (3c) du capot supérieur pour empêcher une
désolidarisation axiale des capots inférieur et supérieur.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.526 – b (A1) – d [09 55902]. – e 2 8 a o û t
2009. – j F 16 J 15/46 (2006.01), F 16 J 15/02, B 64 C
1/14. – k JOINT D’ETANCHEITE GONFLABLE –
p (Inventeur: LOUPIAS THIERRY). – o D e m a n d e u r :
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
r Mandataire: SANTARELLI
m Un joint d’étanchéité gonflable, comprend une structure gonflable (21) ayant un profil sensiblement constant
suivant une direction longitudinale.
La structure gonflable (21) comprend une face plane
rigide (23) et une portion souple déformable (24).
Utilisation notamment dans un aéronef, entre une trappe
d’accès et un carénage.
a 2.949.527 – b (A1) – d [09 04067]. – e 2 7 a o û t
2009. – j F 16 K 5/00 (2006.01), F 25 B 17/08, B 60 H
1/00. – k VANNE POUR COMPRESSEUR A ADSORPTION – p (Inventeurs : LOUP DIDIER ; TAKLANTI ABDELMAJID). – o Demandeur : VALEO SYSTEMES
THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO
SYSTEMES THERMIQUES
r
m La
présente invention a pour objet un vanne (V1)
pour un compresseur à adsorption comprenant un premier réacteur et un deuxième réacteur fonctionnant en
opposition, la vanne (V1) étant destinée à distribuer alternativement au moins un fluide calorifique entre les premier et deuxième réacteurs. La vanne (V1) comprend un
dispositif à boisseau (B1) apte à inverser la circulation du
fluide calorifique entre les deux réacteurs.
Application à la climatisation des véhicules automobiles
à moteur thermique.
F16J
133
134
F16L
a 2.949.528 – b (A1) – d [09 04184]. – e 03 septembre 2009. – j F 16 L 1/028 (2006.01), F 16 L 55/18,
G 01 V 3/00, E 03 B 7/00. – k PROCEDE DE REMPLACEMENT SANS TRANCHEE D’UNE CANALISATION SOUTERRAINE EN PLOMB –
(Inventeur : RENARD JEAN FRANCOIS). –
Demandeur : LYONNAIS E D E S E AU X F R A N C E S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: CABINET ARMENGAUD AINE
p
o
r
m Procédé
de remplacement, sans tranchée, d’une
canalisation souterraine en plomb, en particulier d’une
canalisation d’eau, en effectuant une fouille (3,4) à chaque extrémité au moins de la canalisation à remplacer (1)
et en tirant la canalisation de remplacement (12) d’une
fouille à l’autre; dans une première étape, on repère le
parcours de la canalisation à remplacer depuis la surface
du sol en branchant un générateur de courant électrique
sur une des extrémités et en utilisant en surface un
détecteur de câble électrique; on détermine si le parcours repéré permet un tirage souterrain de canalisation
de remplacement sans risque majeur; et dans une
deuxième étape, si le parcours repéré est estimé convenable, on accroche vers l’extrémité aval de la canalisation (12) à tirer un émetteur (10) d’ondes traversant le sol
permettant de localiser à l’aide d’un récepteur (11),
depuis la surface du sol, la position de l’extrémité aval du
conduit, et on effectue le remplacement par tirage souterrain du conduit de remplacement, en localisant en permanence l’extrémité.
a 2.949.529 – b (A1) – d [09 55836]. – e 2 7 a o û t
2009. – j F 16 L 33/18 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D’ETANCHEITE POUR LE RACCORDEMENT ENTRE
UN ELEMENT TUBULAIRE METALLIQUE ET UN ELEMENT TUBULAIRE REALISE EN MATIERE SYNTHETIQUE –
(Inventeurs: FAULSTROH PETER; NOVELLANI MARC). –
Demandeur : MGI COUTIER Société
anonyme, –
Mandataire : CABINET GERMAIN ET
MAUREAU
p
o
r
m Ce
dispositif d’étanchéité (7) comporte une bague
rigide (8) destinée à être montée sur la portion d’extrémité (4) d’un élément tubulaire métallique (3), et des premiers et seconds moyens d’étanchéité élastiques (14,
15) solidaires de la bague rigide, les premiers moyens
d’étanchéité (14) faisant saillie de la surface extérieure
de la bague rigide et étant destinés à coopérer avec la
surface intérieure d’un élément tubulaire polymérique (6)
destiné à être emmanché autour de la portion d’extrémité
(4) de l’élément tubulaire métallique, et les seconds
moyens d’étanchéité (15) faisant saillie de la surface intérieure de la bague rigide et étant destinés à coopérer
avec la surface extérieure de la portion d’extrémité (4) de
l’élément tubulaire métallique.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.530 – b (A1) – d [09 04041]. – e 2 5 a o û t
2009. – j F 16 M 11/26 (2006.01), A 45 C 13/22. –
k DISPOSITIF DE SUPPORT TELESCOPIQUE A DEVERROUILLAGE SIMULTANE – p (Inventeur : FORTIER STEPHANE). – o Demandeur : FORTIER STEPHANE, – r Mandataire: FORTIER STEPHANE
m L’invention concerne les systèmes de frein pour supports télescopiques dont les taquets (11) de maintien en
position dépliée sont désengagés simultanément par une
pression sur la gâchette de commande (3) pour obtenir
un déploiement et un repliement libre de blocage intempestif des dits supports télescopiques.
Dans la position dépliée du support télescopique les
taquets (11) sont engagés dans les orifices (8) des segments coulissants (7) par la mise en tension et le déplacement d’un lien souple (15). Un appui sur la gâchette
(3), déplace le lien souple (15) vers le bas et libère simultanément les ressort (13) qui compriment les taquets
(11) à l’intérieur des supports internes (9), permettant le
coulissement et le repliement des dits segments coulissants (7).
Destiné plus particulièrement aux supports télescopique
des appareils de prise de vues, photo, vidéo, des poignées télescopiques de bagages et des dispositifs de
rangement télescopiques.
a 2.949.531 – b (A1) – d [09 04065]. – e 2 7 a o û t
2009. – j F 16 M 13/02 (2006.01), A 47 G 7/04, A 01 G
27/00. – k DISPOSITIF POUR SURELEVER DES ELEMENTS DE JARDIN – p (Inventeur : DELONS MARIE
YANNICK MARCELLE). – o Demandeur: DELONS MARIE YANNICK MARCELLE, – r Mandataire : DELONS
YANNICK
m Le dispositif est constitué d’une tige principale (1),
dont l’extrémité basse est prolongée par un socle (2), mis
en forme pour s’enfoncer dans le sol; ce socle présente
une forme telle que, une fois enfoncé dans le sol, d’une
part, il bloque la tige en rotation, et d’autre part, il supporte la charge transmise par la tige; vers l’extrémité de
la tige, un support (4), adapté à l’élément à surélever, est
fixé, de telle sorte que l’élément à surélever soit déporté
par rapport à l’axe de la tige, libérant ainsi la surface
sous l’élément; une patte de fixation (6) coulisse le long
de la tige, au dessus du socle, pour une fixation à un mur
ou à un appui voisin (7).
Le socle est enfoncé dans le sol en frappant avec une
masse sur le sommet de la tige, à une distance de la surface d’appui égale à la longueur de la patte de fixation; il
est enfoncé de façon que le haut du socle 2 disparaisse
sous le niveau du sol. Puis la patte de fixation (6) est
fixée à la surface d’appui (7).
F16M
135
136
F17C
a 2.949.532 – b (A1) – d [09 56008]. – e 03 septembre 2009. – j F 17 C 7/04 (2006.01), F 17 C 1/12, 3/
10. – k CALORIFUGATION DES CANALISATIONS
D’UNE INSTALLATION DE TRAVAIL PAR JETS DE
FLUIDE CRYOGENIQUE –
(Inventeurs : QUINTARD
JACQUES ; RICHARD FREDERIC ; TRUCHOT CHARLES). –
Demandeur: L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention porte sur une installation de travail par jets
de fluide à température cryogénique sous haute pression
comprenant une ou plusieurs canalisations (6, 7, 8) pour
véhiculer du fluide cryogénique jusqu’à un outil (4)
mobile comportant une ou plusieurs buses (11) de distribution de fluide de manière à alimenter au moins une
buse (11) dudit outil mobile (4) en fluide cryogénique
sous haute pression, et au moins une partie des canalisations de fluide (6, 7, 8) comprenant des moyens de
calorifugation (20, 22, 22’) permettant d’isoler thermiquement ladite partie de canalisation (6, 7, 8). Les moyens
de calorifugation (20) comprennent une enceinte (20)
agencée autour de tout ou partie de ladite au moins une
canalisation ou partie de canalisation (6, 7, 8) à calorifuger, au moins une source de gaz de calorifugation (5), et
des moyens d’alimentation en gaz de calorifugation
reliant fluidiquement la source de gaz de calorifugation
(5) à l’intérieur de l’enceinte (20) de manière à l’alimenter
en gaz de calorifugation provenant de la source (5) de
gaz de calorifugation et former une atmosphère gazeuse
isolante au sein (21) de l’enceinte (20).
a 2.949.533 – b (A1) – d [09 55904]. – e 2 8 a o û t
2009. – j F 21 S 8/08 (2006.01), F 21 W 131/30, F 21 Y
101/02. – k MOBILIER D’ECLAIRAGE ELECTRIQUE – p ( I n v e n t e u r :
PINON
OLIVIER). –
o Demandeur: PINON OLIVIER, – r M a n d a t a i r e :
BLETRY & ASSOCIES
m La présente invention concerne un mobilier d’éclairage électrique (1), monté sur un support (2), ledit mobilier (1) comportant:
- une pluralité de diodes électroluminescentes (LED) (7),
ainsi que
- des moyens de dissipation (6, 8, 8’) de la chaleur générée par lesdites diodes (7),
- au moins un diffuseur de lumière (4) transparent ou
semi-transparent, la pluralité de diodes (7) étant montés
sur une barrette (12) disposée dans une partie de logement d’un module d’interface (5),
caractérisé en ce que le module d’interface (5) comprend
des moyens de maintien élastique (20, 21) pour fixer la
barrette (12) dans la partie de logement du module
d’interface (5) et en ce que ces moyens de maintien élastique (20, 21) présentent en outre une surface réfléchissant la lumière de sorte que la lumière issue des diodes
(7) se diffuse essentiellement à travers le susdit diffuseur
de lumière (4).
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.534 – b (A1) – d [10 03483]. – e 3 1 a o û t
2010. – j F 21 V 13/00 (2006.01), F 21 V 8/00, F 21 S
9/02, F 21 W 101/023, F 21 Y 101/02. – k C Y C L E E T
FEU ARRIERE POUR UN CYCLE – p (Inventeur : VELLINGA JACOB). – o Demandeur : SPANNINGA METAAL B.V., – r M a n d a t a i r e : S A N TA R E L L I . –
f Priorité: NL, 31 août 2009, n˚ 1037239.
m Le feu arrière comprend une source de lumière (2)
avec une irradiation principale et un conducteur de
lumière (3) qui s’étend principalement transversalement
à la direction d’irradiation principale (10), où la source (2)
irradie des rayons lumineux dans le conducteur (3), le
conducteur comprenant une surface lumineuse (5) à travers laquelle les rayons sortent et étant pourvu de surfaces diffusant la lumière (7) placées près de la source (2)
pour diffuser latéralement par rapport à ladite direction
(10), vers l’intérieur du conducteur, une surface centrale
des rayons envoyés par la source (2) dans et autour de
ladite direction (10), et où les rayons envoyés par la
source (2) sortent par le conducteur (3) sur les parties
près de la surface centrale au moyen de deuxièmes surfaces diffusant la lumière (13, 14, 15) placées dans le
conducteur de façon située loin de la source, transversalement à la surface lumineuse (5).
a 2.949.535 – b (A1) – d [09 04101]. – e 2 8
2009. – j F 21 V 21/02 (2006.01). – k B O I T E
août
DE
RACCORDEMENT ET SUPPORT POUR LUMINAIRE –
(Inventeur: HESLOUIN CLAIRE). –
Demandeur :
SPIT Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET BLOCH & BONNETAT
p
o
r
m L’invention porte sur une boîte de raccordement pour
support d’un luminaire contre une structure plane. La
boîte doit être implantée dans la structure. Elle comporte
des moyens d’attache (3) pour un support de luminaire
(4): les moyens d’attache (3) sont des moyens d’attache
indirects pour recevoir des moyens d’attache (5) d’un
support (4) du luminaire. Le support de luminaire comporte des moyens d’attache directs (9, 10) du luminaire
et une pièce d’appui (6) et des moyens de serrage (5) de
la pièce d’appui contre la boîte (1).
F21V
137
138
F23D
a 2.949.536 – b (A1) – d [09 55860]. – e 2 7 a o û t
2009. – j F 23 D 5/04 (2006.01), F 23 D 5/12, F 24 C
5/02, 5/14, 5/16. – k BRULEUR AVEC MOYENS DE
DISTRIBUTION D’AIR, ENSEMBLE BRULEUR ET APPAREIL COMPORTANT UN TEL BRULEUR, ET PROCEDE D’EXTINCTION DE SECURITE D’UN TEL
BRULEUR –
(Inventeurs : BRULEBOIS PIERREMARIE; HUANG CHUNRONG). –
Demandeur : SINENSYS Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET CHAILLOT
p
o
r
m L’invention
concerne un brûleur (1) pour appareil
fonctionnant avec un combustible liquide ou gélifié, comprenant un corps (2) avec une chambre interne (3) apte à
contenir du combustible, caractérisé par le fait qu’il comprend des moyens de distribution d’air placés dans la
chambre interne (3) de telle sorte qu’ils se trouvent à
l’intérieur des flammes générées par la combustion des
vapeurs de combustible avec l’air dans la chambre
interne (3), de façon à distribuer de l’air à l’intérieur des
flammes, en vue d’améliorer la combustion des vapeurs
de combustible et de réduire les émissions de monoxyde
de carbone. L’invention concerne également un ensemble brûleur équipé d’un tel brûleur (1), un appareil fonctionnant avec un combustible liquide ou gélifiée, et
notamment une cheminée à l’éthanol, équipé d’un tel
ensemble brûleur, et un procédé d’extinction de sécurité
en cas de forts courants d’air pour un tel brûleur (1).
a 2.949.537 – b (A1) – d [09 04140]. – e 01 septembre 2009. – j F 23 Q 7/00 (2006.01), F 23 Q 7/22,
F 02 P 19/02, G 01 L 23/22. – k B O U G IE D E PR E CHAUFFAGE INTEGRANT UN CAPTEUR DE FORCE
ET DEUX MEMBRANES –
( I nve n t e u r : R A M O N D
ALAIN). –
Demandeurs: CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE ; CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH, –
Mandataire: CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
p
o
r
m L’invention
concerne une bougie de préchauffage
comprenant un corps (2), un doigt (4) et un capteur de
force (30), ledit corps comportant une zone de fixation (8)
pour la fixation de la bougie dans un alésage d’une
culasse d’un moteur à combustion interne, une première
zone de liaison (16) au niveau de laquelle le doigt (4) est
fixé au corps (2), une première membrane (18) entre
cette première zone de liaison et la zone de fixation (8),
une deuxième zone de liaison (34) au niveau de laquelle
le doigt (4) est fixé au corps (2) et une deuxième membrane (36) entre cette deuxième zone de liaison et la
zone de fixation (8), les deux membranes étant déformables élastiquement de telle sorte que chaque zone de
liaison (16, 34) du corps est mobile et peut se déplacer
longitudinalement par rapport à la zone de fixation (8)
supposée fixe.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.538 – b (A1) – d [10 56744]. – e 2 5 a o û t
2010. – j F 23 Q 7/00 (2006.01), F 23 Q 7/22. –
k BOUGIE DE PRECHAUFFAGE ET PROCEDE DE FABRICATION D’UNE TELLE BOUGIE – p (Inventeurs :
MERELLE MARIE ; GEISSINGER ALBRECHT ; SALTIKOV PAVLO; LIEMERSDORF SUSANNE; REISSNER
ANDREAS). –
D e m a n d e u r : R O B E RT B O S C H
GMBH, –
o
r
f
m Bougie de préchauffage (110) comportant un corps
chauffant (114) et un boîtier (116). Le corps chauffant
(114) a un premier contact de branchement (126) partant
du corps de base (124) pour se déployer dans le boîtier
(116). La bougie de préchauffage (110) a en outre au
moins un second contact de branchement (134) qui
s’étend partiellement dans le boîtier (116). Un élément
de contact (146) est prévu dans le boîtier (116) avec au
moins une ouverture (154). Le premier contact de branchement (126) et le second contact de branchement
(134) sont introduits à partir du côté opposé dans l’ouverture (134) et sont reliés électriquement.
a 2.949.539 – b (A1) – d [10 56746]. – e 2 5 a o û t
2010. – j F 23 Q 7/00 (2006.01), F 23 Q 7/22. –
k BOUGIE DE PRECHAUFFAGE INTEGRANT UN CAPTEUR DE TEMPERATURE ET SON PROCEDE DE FABRICATION –
(Inventeur : LIEMERSDORF SUSANNE). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
p
o
r
f
m Bougie de préchauffage (114) pour un moteur à combustion interne comportant un élément chauffant céramique (110), notamment un crayon de préchauffage (112)
et au moins un capteur de température (124) avec
notamment un thermo-élément (126). L’élément chauffant céramique (110) a un dégagement (120) recevant au
moins en partie le capteur de température (124). Le capteur de température (124) et l’élément chauffant céramique (110), sont reliés par une liaison par la matière
utilisant une matière de remplissage (130) ayant au
moins un composant céramique de l’élément chauffant
céramique (110).
F23Q
139
140
F24C
a 2.949.540 – b (A3) – d [10 56616]. – e 1 6 a o û t
2010. – j F 24 C 5/02 (2006.01), F 24 C 5/16. –
k CHEMINEE – p (Inventeur : HOULE JACQUES). –
o Demandeur : QUALITY CRAFT HOME DECOR LIMITED, – r Mandataire : CABINET PLASSERAUD . –
f Priorité: HK, 01 septembre 2009, n˚ HK1132619.
m Une unité de cheminée (10) comprend un logement
formant boîtier (20) dans lequel un combustible liquide
doit être brûlé, ayant au moins une ouverture (60, 70)
pour l’écoulement de l’air; une plaque avant (30); et un
brûleur pour contenir le combustible liquide ayant des
moyens d’ajustement pour ajuster l’intensité de la
flamme. Un tiroir (40) est prévu pour contenir le brûleur.
On prévoit des moyens de fermeture pour recouvrir le
brûleur de sorte que la flamme est éteinte lorsque les
moyens de fermeture sont fermés. Les moyens d’ajustement sont configurés pour se fermer lorsque le tiroir (40)
est retiré. On prévoit en outre des moyens de sécurité
pour empêcher le retrait du tiroir lorsque les moyens de
fermeture sont ouverts. Le tiroir (40) comprend en outre
un réservoir pour contenir le combustible qui s’est
déversé ou qui a fui.
a 2.949.541 – b (A1) – d [10 56762]. – e 2 5 a o û t
2010. – j F 24 C 14/02 (2006.01). – k PROCEDE DE
MISE EN D’OEUVRE D’UN PROCESSUS DE PYROLYSE DANS UN APPAREIL MENAGER –
(Inventeurs :
ANSCHUTZ EDUARD ; DESOR JURGEN ; LEGO DIETER). –
Demandeur : BSH BOSCH UND SIEMENS
HAUSGERATE GMBH, –
Priorité :
E P,
02
septembre 2009, n˚ 09290668.4.
p
o
r
f
m La présente invention concerne un procédé de mise
en oeuvre d’un processus de pyrolyse dans un appareil
ménager, dans lequel la puissance de chauffage d’un
dispositif de chauffage, destiné à chauffer une enceinte
de cuisson de l’appareil ménager, et/ou le débit d’air à
travers un catalyseur de l’appareil ménager, transformant
les gaz de fumée produits lors du processus de pyrolyse,
sont au moins réduits en fonction de la température
régnant dans l’enceinte de cuisson et/ou de la température régnant au sein du le catalyseur.
Lors d’une phase de chauffage du processus de pyrolyse, on détermine la variation de la différence entre la
température du catalyseur et la température de l’enceinte
de cuisson par intervalle de temps et on la compare avec
une valeur seuil, et en fonction du résultat de cette comparaison, on opère au moins une réduction de la puissance de chauffage et/ou du débit d’air.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.542 – b (A1) – d [09 55779]. – e 2 5 a o û t
2009. – j F 24 D 3/16 (2006.01). – k ATTACHE DE
CONDUITE TUBULAIRE A DOUBLE AILETTES ANTIRETOUR –
(Inventeur : SERGENT GILBERT). –
Demandeur : SOCIETE RAM CHEVILLES ET FIXATIONS Société anonyme, –
FEDIT LORIOT
p
o
r
m L’invention concerne une attache de conduite tubulaire pour plancher chauffant. L’attache comprend une
branche d’ancrage (12) et une partie d’accrochage (14)
surmontant ladite branche d’ancrage. La branche
d’ancrage (12) comprenant une portion formant tige (18)
terminée par une extrémité de perforation (20) et deux
ailettes anti-retour flexibles (22, 24) solidaires de la portion formant tige (18). Lesdites deux ailettes anti-retour
sont espacées l’une de l’autre entre ladite extrémité de
perforation (20) et ladite partie d’accrochage (14), et elles
sont aptes à s’écarter de ladite portion formant tige lorsque ladite branche d’ancrage est entraînée dans un sens
opposé à son enfoncement dans ladite couche de support synthétique isolant. Ladite branche d’ancrage (12)
comprend en outre un élément de liaison (26) qui relie
mécaniquement ensemble lesdites ailettes anti-retour
(22, 24) de façon à coupler le mouvement desdites deux
ailettes anti-retour.
a 2.949.543 – b (A1) – d [09 55839]. – e 2 7 a o û t
2009. – j F 24 H 1/14 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
CHAUFFAGE D’UN VOLUME DE FLUIDE CONTENU
DANS UNE ENCEINTE EN PARTICULIER D’UN VOLUME D’EAU CONTENU DANS UNE PISCINE ET PISCINE
EQUIPEE D’UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeur :
COMPARON JEAN DANIEL). –
Demandeur: COMPARON JEAN-DANIEL, –
Mandataire : CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA
p
o
r
m La
présente invention concerne un dispositif de
chauffage (1) d’un volume de fluide contenu dans une
enceinte délimitée par des parois, en particulier d’un
volume d’eau contenu dans une piscine (2), ledit dispositif comprenant au moins un circuit de chauffage alimenté
par des moyens de chauffage, caractérisé en ce qu’il
comprend au moins un support en forme de nappe apte
à recevoir ledit circuit de chauffage, et en ce que ledit
support est agencé pour être disposé le long d’au moins
une des parois de ladite enceinte (2).
F24D
141
142
F24H
a 2.949.544 – b (A1) – d [09 55861]. – e 2 8 a o û t
2009. – j F 24 H 7/00 (2006.01), H 05 B 3/00. –
k RADIATEUR ELECTRIQUE A ACCUMULATION –
p (Inventeur: JUDEL YVES). – o Demandeur : SOCIETE FINANCIERE YVES JUDEL, – r Mandataire : CABINET NUSS
m La présente invention a pour objet un radiateur électrique à accumulation comprenant, d’une part, au moins
un corps creux profilé métallique définissant au moins
une chambre interne allongée et, d’autre part, au moins
un élément chauffant électrique en contact intime avec
une portion de paroi du, d’un ou des corps creux, sur une
surface extérieure par rapport à la ou aux chambre(s).
Radiateur (1) caractérisé en ce que la chambre (3) ou au
moins l’une des chambres (3) du ou de chaque corps
creux profilé (2) renferme, en étant préférentiellement
entièrement remplie, un matériau (5) pulvérulent ou particulaire, à capacité calorifique élevée, choisi dans le
groupe formé par le sable siliceux (sable naturel, sable
silico-argileux, sable à prise chimique), la poudre de
gypse, la poudre de talc, la poudre d’une roche ultramafique et les mélanges de ces matériaux.
a 2.949.545 – b (A1) – d [09 57057]. – e 09 octobre
2009. – j F 24 H 7/00 (2006.01), F 24 D 15/00, H 05 B
3/00. – k RADIATEUR ELECTRIQUE A ACCUMULATION ET/OU A INERTIE – p ( I n v e n t e u r :
JUDEL
YVES). – o Demandeur: SOCIETE FINANCIERE YVES
JUDEL, – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T N U S S . –
f Priorité: FR, 28 août 2009, n˚ 0955861.
m La présente invention a pour objet un radiateur électrique à accumulation et/ou à inertie comprenant, d’une
part, au moins un corps creux profilé métallique définissant au moins une chambre interne allongée et, d’autre
part, au moins un élément chauffant électrique en contact intime avec une portion de paroi du, d’un ou des
corps creux, sur une surface extérieure par rapport à la
ou aux chambre(s).
Radiateur (1) caractérisé en ce que la chambre (3) ou au
moins l’une des chambres (3) du ou de chaque corps
creux profilé (2) renferme, en étant préférentiellement
entièrement remplie, un matériau (5) pulvérulent ou particulaire, à capacité calorifique élevée, choisi dans le
groupe formé par le sable siliceux (sable naturel, sable
silico-argileux, sable à prise chimique), la poudre de
gypse, la poudre de talc, la poudre d’une roche ultramafique et les mélanges de ces matériaux.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.546 – b (A1) – d [09 55802]. – e 2 6 a o û t
2009. – j F 24 H 9/02 (2006.01), F 24 H 9/06, 9/16. –
k DISPOSITIF DE SUPPORT ET DE PROTECTION DE
CHAUFFE-EAU – p ( I n ve n t e u r s :
PRINTEMPS
OLIVIER ; GRELIER DIDIER ; MERLET CHRISTIAN). –
Demandeur : ATLANTIC INDUSTRIE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: BREMA-LOYER
o
r
m Un dispositif de support et de protection de chauffeeau, en particulier de chauffe-eau vertical, comporte une
partie supérieure (1), une partie inférieure (2) et une
porte latérale (3) aptes à coopérer selon un premier
mode d’utilisation de protection des extrémités d’un
chauffe-eau et selon un deuxième mode d’utilisation de
support d’un chauffe-eau.
a 2.949.547 – b (A1) – d [09 04079]. – e 2 7 a o û t
2009. – j F 24 J 2/00 (2006.01), F 24 D 17/02. –
k M O D U L E S O L A I R E T R A N S P O R TA B L E –
p (Inventeur: SABATTE LAURENT). – o Demandeur :
SABATTE LAURENT, – r Mandataire : SABATTE LAURENT
m L’invention
concerne la réalisation d’une chaufferie
solaire avec des panneaux fixés et amovibles sur la partie supérieure du module, incluant l’appoint en énergie
par une chaudière ou une pompe à chaleur, et comprenant un récupérateur d’eau, l’ensemble de la chaufferie
solaire étant fini et transportable.
Cette invention est constituée d’un container maritime
que je nommerai module solaire (1) présentant de multiples orifices, les gabarits (5) (6) (12) qui sont les entrées
et sorties eau froide, eau chaude, bouclage eau chaude,
aller retour chauffage, entrées et sorties arrosage ou à
usage domestique. Les panneaux solaires rabattables
situés sur la partie supérieure du module et connectés
aux accumulateurs d’énergie (2) (3) par l’intermédiaire
des gabarits (6) constitués des bobines (11). Les utilisateurs pourront se connecter sur les bobines (10) des différents gabarits (5) qui correspondront à l’alimentation
des installations à connecter.
aux résidences aux collectifs et aux campings.
F24H
143
144
F24J
a 2.949.548 – b (A1) – d [10 52764]. – e 1 2 a v r i l
2010. – j F 24 J 2/52 (2006.01), H 01 L 31/042, H 05 K
7/18, E 04 D 13/18. – k SYSTEME DE MONTAGE DE
MODULES PHOTOVOLTAIQUES – p ( I n v e n t e u r s :
KARG FRANZ ; KUSTER HANS WERNER ; VAN DER
BURGT JAAP). –
Demandeur : AVANCIS GMBH &
CO. KG, –
Mandataire : SAINT GOBAIN RECHERCHE . –
Priorité: FR, 25 août 2009, n˚ 0955785.
o
r
f
m L’invention
a trait à un système de montage (201)
d’un module photovoltaïque (210) sur une structure (230)
au moins partiellement métallique, où le module photovoltaïque comprend au moins une cellule photovoltaïque
(213) comportant des éléments électriquement conducteurs (214, 216). Le système de montage (201) comprend, au niveau de chaque région dans laquelle la
cellule photovoltaïque (213) est proche d’une partie
métallique (237) mise à la terre de la structure (230) en
configuration montée, au moins un élément électriquement isolant (212, 220) positionné entre la partie métallique (237) et la partie la plus proche (216) des éléments
électriquement conducteurs de la cellule photovoltaïque
(213), l’épaisseur totale (e212+e220) de matériau électriquement isolant entre la partie métallique (237) et la partie la plus proche (216) des éléments électriquement
conducteurs de la cellule photovoltaïque étant d’au
moins 7 mm, de préférence d’au moins 10 mm, encore
de préférence d’au moins 12 mm.
a 2.949.549 – b (A1) – d [09 04149]. – e 02 septembre 2009. – j F 24 J 2/54 (2006.01), F 24 J 2/38. –
k BASE TOURNANTE OU SUIVEUR POUR TOUS TYPES DE PANNEAUX SOLAIRES AUTONOMES A FORTES CHARGES –
(Inventeur : COLLILIEUX RODOLPHE). –
Demandeur : COLLILIEUX RODOLPHE, –
Mandataire: COLLILIEUX RODOLPHE
p
o
r
m Cette invention propose une base tournante ou suiveur permettant de pouvoir suivre la course du soleil pour
tous dispositifs solaires de n’importe quel type ainsi que
pour d’autres objets ayant un poids maximal de 200kg et
sur n’importe quelle surface plane.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.550 –
(A1) –
[10 50384]. –
21 janvier
2010. –
F 24 J 2/54 (2006.01), F 24 J 2/38. –
DISPOSITIF SUPPORT POUR PANNEAU SOLAIRE –
(Inventeur : COLLILIEUX RODOLPHE). –
Demandeur : COLLILIEUX RODOLPHE, –
Mandataire : CABINET BLEGER-RHEIN . –
Priorité: FR, 02 septembre 2009, n˚ 0904149.
j
k
p
o
r
f
m L’invention concerne un dispositif support pour panneau solaire, tels que panneau photovoltaïque ou panneau chauffe eau, destiné au montage desdits panneaux
solaire sur un bâtiment ou une infrastructure exposé au
soleil.
Plus particulièrement ce dispositif comporte une base
fixe destinée à être solidarisé du bâtiment ou de l’infrastructure, des moyens mobile d’orientation intercalés
entre ladite base fixe et ledit panneau solaire, lesdits
moyens mobile d’orientation étant associés à des
moyens de commande, eux-mêmes gérés par des
moyens d’établissement de la position du soleil.
a 2.949.551 – b (A1) – d [09 04068]. – e 2 7 a o û t
2009. – j F 25 B 17/08 (2006.01), F 16 K 5/00, B 60 H
1/32. – k C O M P R E S S E U R A A D S O R P T I O N –
p (Inventeurs : LOUP DIDIER ; TAKLANTI ABDELMAJID). – o Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES, – r Mandataire : VALEO SYSTEMES THERMIQUES
m La présente invention a pour objet un compresseur
(10) à adsorption comprenant deux réacteurs (R1, R2)
fonctionnant en opposition, ledit compresseur comprenant une vanne (V1) destinée à distribuer alternativement un fluide réfrigérant entre les deux réacteurs et une
vanne (V2) destinée à distribuer alternativement un fluide
caloporteur chaud et un fluide caloporteur froid entre les
deux réacteurs.
Selon l’invention, la vanne (V1) de distribution comprend
un dispositif à boisseau apte à inverser la circulation
dudit fluide réfrigérant entre les deux réacteurs (R1, R2)
et la vanne (V2) de distribution comprend un dispositif à
boisseau apte à inverser la circulation des fluides caloporteurs entre les deux réacteurs (R1, R2).
Application à la climatisation des véhicules automobiles
à moteur thermique.
F24J
145
146
F25D
a 2.949.552 – b (A1) – d [09 04129]. – e 01 septembre 2009. – j F 25 D 11/00 (2006.01), F 25 D 25/00, 11/
02. – k DISPOSITIF DE REFRIGERATION A CONTENANT AMOVIBLE DESTINE A CONTENIR DU VIN, A
ROBINET INTEGRE. –
(Inventeur : RUSTERUCCI
GERARD JEAN CLAUDE). –
Demandeur : RUSTERUCCI GERARD JEAN CLAUDE, –
Mandataire :
RUSTERUCCI GERARD
p
o
r
m Machine du type comprenant un circuit de réfrigération muni d’un compresseur, caractérisée en ce qu’elle
comprend deux compartiments pouvant être réfrigérés
de manière indépendante, en particulier à des températures différentes, chacun des deux compartiments comportant:
- une sonde de détection de température reliée à un thermostat électronique,
- un tiroir destiné à recevoir une poche de vin contenue
dans un carton,
- une porte s’ouvrant vers le haut, laquelle possède un
orifice de réception du goulot de ladite poche, le goulot
de ladite poche pouvant s’insérer dans une encoche
dudit tiroir, arrondie de façon uniforme dans sa partie
basse de façon à pouvoir recevoir le goulot de ladite
poche,
- un évaporateur du circuit de réfrigération positionné sur
la cloison intérieure de la cavité.
a 2.949.553 – b (A1) – d [09 55972]. – e 02 septembre 2009. – j F 25 J 5/00 (2006.01), B 01 D 53/62. –
k PROCEDE DE PRODUCTION D’AU MOINS UN GAZ
PAUVRE EN CO2 ET D’UN OU PLUSIEURS FLUIDES
RICHES EN CO2 –
(Inventeurs : LOCKWOOD
FREDERICK ; MONEREAU CHRISTIAN ; TRANIER
JEAN PIERRE ; WAGNER MARC ; WEBER CLAIRE). –
Demandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME
POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES
G E O R G E S C L AU D E S o c i é t é a n o n y m e , –
p
o
r
m Procédé de production d’au moins un gaz pauvre en
CO2 et d’un ou plusieurs fluides riches en CO2 à partir
d’un fluide à traiter contenant du CO2 et au moins un
composé plus volatil que le CO2, mettant en oeuvre au
moins les étapes suivantes: a) refroidissement dudit
fluide à traiter et b) séparation à basse température dudit
fluide refroidi à l’étape a) en ledit gaz pauvre en CO2 et
un ou plusieurs fluides riches en CO2; caractérisé en ce
qu’au moins une partie du refroidissement opéré à ladite
étape a) est réalisé par échange de chaleur avec au
moins une fraction dudit gaz pauvre en CO2 dans un ou
plusieurs échangeurs régénératifs.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.554 – b (A1) – d [09 04125]. – e 3 1 a o û t
2009. – j F 28 D 9/00 (2006.01), F 28 F 3/08, B 60 H
1/32. – k ECHANGEUR THERMIQUE – p (Inventeurs :
L E M E E J I M M Y ; D E N O UA L C H R I S TO P H E ) . –
Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES, –
Mandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES
o
r
m L’invention concerne un échangeur thermique entre
un premier (HP) et un second (BP) fluides.
Selon l’invention, ledit échangeur comporte une pluralité
de modules (15,15a,15b,15c) comprenant respectivement une plaque supérieure (17) et une plaque inférieure
(19) assemblées en définissant entre lesdites plaques
(17,19) une cavité intérieure (21) formant un premier
canal de circulation pour le premier fluide (HP), et ledit
échangeur comporte en outre un boîtier (3) dans lequel
lesdits modules (15,15a,15b,15c) sont assemblés pour
former ledit échangeur en définissant entre lesdits modules des espaces (33) formant des seconds canaux de circulation pour le second fluide (BP).
a 2.949.555 – b (A1) – d [09 04064]. – e 2 7 a o û t
2009. – j F 28 F 1/10 (2006.01), F 25 B 17/08. –
k ECHANGEUR DE CHALEUR POUR COMPRESSEUR A ABSORPTION – p ( I n v e n t e u r s :
LOUP
DIDIER; TAKLANTI ABDELMAJID). – o D e m a n d e u r :
VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE MOTEUR Société par actions simplifiée, –
Mandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES
r
m La présente invention a pour objet un échangeur de
chaleur (100) pour compresseur à adsorption, comprenant au moins un empilement d’ailettes conductrices de
chaleur (102) en contact thermique avec un matériau
adsorbant d’un fluide réfrigérant. Selon l’invention,
l’échangeur de chaleur (100) comprend, entre deux ailettes conductrices de chaleur (102) consécutives, un élément tubulaire (200’) en matériau adsorbant, présentant
deux feuillards (201, 202) parallèles en contact thermique respectif avec les ailettes conductrices de chaleur
(102), l’élément tubulaire (200’) étant constitué par une
feuille de matériau adsorbant pliée.
Application à une installation de climatisation des véhicules automobiles à moteur thermique.
F28D
147
148
G01J
a 2.949.556 – b (A1) – d [10 56784]. – e 2 6 a o û t
2010. – j G 01 J 5/02 (2006.01). – k PROCEDE DE
FABRICATION D’UN CAPTEUR DE RAYONNEMENT
THERMIQUE –
( I n ve n t e u r : F E Y H A N D O ) . –
p
o
r
f
m Procédé de fabrication d’un capteur de rayonnement
thermique ayant une couche d’absorption comprenant
les étapes de procédé suivantes:
a) application d’une couche de polymère (3) sur au
moins une surface recevant le rayonnant d’un capteur de
rayonnement thermique (2), et
b) oxydation de la couche de polymère (3) pour former
une couche d’absorption (4).
a 2.949.557 – b (A1) – d [09 55801]. – e 2 6 a o û t
2009. – j G 01 J 5/06 (2006.01), G 01 P 13/00, F 24 C
7/08, F 24 D 19/10. – k DISPOSITIF DE DETECTION
DE MOUVEMENT – p (Inventeur : BONY YVES). –
o Demandeur : ATLANTIC INDUSTRIE Société par actions simplifiée, – r Mandataire: BREMA-LOYER
m Un dispositif de détection de mouvement comporte
une lentille optique (6) et un capteur (8) passif infrarouge.
Une interface (7) électriquement isolante et transparente
au rayonnement infrarouge est montée entre la lentille (6)
et le capteur (8).
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.558 –
(A1) –
[09 04139]. –
G 01 L
23/22
(2006.01). –
DISPOSITIF POUR LA MESURE DE PRESSIONS AU
SEIN D’UNE CHAMBRE DE COMBUSTION –
(Inventeur: RAMOND ALAIN). –
Demandeurs :
CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE ; CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH, –
Mandataire : CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif pour la mesure de
pressions au sein d’une chambre de combustion d’un
cylindre d’un moteur à combustion interne, comprenant
un corps (2), un doigt (4) monté dans le corps (2) de
façon à pouvoir s’étendre partiellement dans la chambre
de combustion, et un capteur de force (30). Le corps (2)
comporte d’une part une zone de fixation (8) pour la fixation du dispositif dans un alésage d’une culasse du
moteur, et d’autre part une zone de liaison (16) au niveau
de laquelle le doigt (4) est fixé au corps. Entre sa zone de
liaison et sa zone de fixation, le corps (2) comporte une
partie (18), dite membrane, déformable élastiquement de
telle sorte que la zone de liaison (16) du corps est mobile
et peut se déplacer longitudinalement par rapport à la
zone de fixation (8) supposée fixe. La membrane (18)
s’étend à la fois radialement et longitudinalement de
façon à s’inscrire dans un cône ayant un angle inférieur à
50˚, de préférence inférieur à 40˚.
a
b
d
e
2.949.559 –
(A1) –
[09 55983]. –
G 01 M 3/00 (2006.01), G 01 F 23/00. –
PROCEDE DE MESURE DU NIVEAU DE REMPLISSAGE D’UN RESERVOIR DE PRODUIT LIQUIDE, ET
DISPOSITIF PERMETTANT SA MISE EN OEUVRE. –
(Inventeur: ANQUETIL GERALD). –
Demandeur :
ANQUETIL GERALD, –
BLEGER-RHEIN
j
k
p
o
r
m Procédé de mesure du niveau de remplissage d’un
réservoir (6) de produit liquide (L). Il consiste à déterminer le poids d’une colonne (7) disposée extérieurement
au réservoir (6) et raccordée à ce dernier, à calculer le
poids du liquide (L) contenu dans la colonne (7), à déterminer le niveau de liquide dans la colonne (7), et à en
déduire le niveau de liquide (L) dans le réservoir (6).
G01L
149
150
G01N
a 2.949.560 – b (A1) – d [09 55987]. – e 02 septembre 2009. – j G 01 N 21/64 (2006.01), G 01 J 3/457. –
k SYSTEME DE SPECTROSCOPIE A GUIDE D’ONDE
POUR L’ANALYSE DE PARTICULES DANS UN MILIEU –
(Inventeurs : RIGNEAULT HERVE ; WENGER
JEROME; AOUANI HEYKEL; FERRAND PATRICK; SOJIC NESO; DEISS FREDERIQUE). –
Demandeur :
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public, –
Mandataire :
NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
p
o
r
m La présente invention concerne un système de spectroscopie (1) pour l’analyse de particules dans un milieu
(2), comprenant un moyen de détection (3) de la lumière
(7) émise par les particules dans le milieu (2), le moyen
(3) étant couplé à un guide d’onde (4), pour lequel le
guide (4) comporte en son embout (4a) un moyen de
confinement (4b;5) de la lumière (7) injectée dans le
guide (4). Elle concerne également des systèmes de
spectroscopie par corrélation de luminescence, par corrélation de fluorescence et par corrélation croisée de
fluorescence, mettant en oeuvre un tel système de
microscopie (1).
a 2.949.561 – b (A1) – d [09 55855]. – e 2 7 a o û t
2009. – j G 01 N 25/44 (2006.01), G 01 N 17/00, B 81 B
1/00, B 81 C 1/00. – k CAPTEUR MICROSYSTEME
DE MESURE OU DE DETECTION D’ENCRASSEMENT –
(Inventeurs : CRATTELET JONATHAN ;
AURET LAURENT ; BOUKABACHE ALI ; ESTEVE
DANIEL; FILLAUDEAU LUC). –
Demandeur : NEOSENS Société anonyme, –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m La présente invention vise un capteur de mesure ou
de détection d’encrassement réalisé selon les technologies de fabrication de la microélectronique, comprenant,
agencés sur une même face (12a) d’un substrat conducteur thermique (12):
- au moins un élément chauffant (14) qui est apte à générer, sur commande, un flux thermique homogène contrôlé et à le diffuser dans le substrat,
- au moins un élément (16) de mesure de température
(Tw) qui est soumis à l’action du flux thermique diffusé
par le substrat,
le capteur comprenant, agencé sur la face opposée du
substrat, au moins un élément d’interface (18).
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.562 – b (A1) – d [09 55866]. – e 2 8 a o û t
2009. – j G 01 N 33/20 (2006.01). – k P R O C E D E
POUR LA DETECTION DE LA CONTAMINATION D’ALLIAGES DE TITANE DE TYPE BIPHASE AVEC UNE
PHASE ALPHA ET UNE PHASE BETA –
(Inventeur :
BERTHOD GILLES). –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé d’examen d’un
alliage de titane de type biphasé avec une phase alpha et
une phase béta. Ce procédé comporte les étapes
suivantes:
(a) On découpe un échantillon d’une pièce en cet alliage,
(b) On prépare une région (4) de la surface de découpe
de cet échantillon située au voisinage du bord (50) de cet
échantillon, ce bord (50) étant en commun avec la surface extérieure (1) de la pièce, de façon à permettre
l’observation de cette région (4),
(c) On observe la phase alpha de cette région (4), à un
grossissement supérieur à x5000,
(d) On décide de la présence ou de l’absence de granulosités dans la phase alpha d’une première zone (11)
contigüe à ce bord (50) de l’échantillon,
(e) On conclut à l’existence d’une contamination de cet
alliage par un gaz si on constate une absence de granulosités dans la phase alpha de cette zone contigüe (11)
alors que des granulosités (22) sont présentes dans la
phase alpha hors de cette zone contigüe (11).
a
b
d
e
2.949.563 –
(A1) –
[09 55968]. –
G 01 N
33/483 (2006.01). –
PROCEDE ET DISPOSITIF POUR IDENTIFIER UN
PRODUIT SUSCEPTIBLE DE GENERER UN INCONFORT, UN PICOTEMENT OU UNE IRRITATION OCULAIRE OU CUTANE –
(Inventeur : NEUZERET DIDIER). –
Demandeur : VIEW POINT Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé pour identifier un
produit susceptible de générer de l’inconfort oculaire ou
cutané, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes de:
- dépôt (10) d’un produit dans un récipient,
- mise en place d’un lombricien dans le récipient,
- mesure (20, 30, 40) du mouvement du lombricien dans
le récipient,
- détermination (50, 60) de l’inconfort oculaire susceptible d’être généré par le produit en fonction de ladite
mesure.
G01N
151
152
G01R
a 2.949.564 – b (A1) – d [09 55895]. – e 2 8 a o û t
2009. – j G 01 R 31/26 (2006.01), H 01 L 21/66. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF D’EVALUATION DES
PERFORMANCES ELECTRIQUES D’UN TRANSISTOR
FDSOI –
(Inventeurs : GARROS XAVIER ; BRUNET
LAURENT). –
D e m a n d e u r : C O M M I S S A R I AT A
L’ENERGIE ATOMIQUE, –
p
o
r
m Procédé
d’évaluation des performances électriques
d’un transistor FDSOI, comportant les étapes de:
- mesure de la capacité et/ou de la conductance du transistor FDSOI, en appliquant une tension arrière VBG > 0
ou VBG < 0 sur le substrat du transistor, en fonction d’une
tension avant VFG appliquée sur la grille du transistor,
- calcul des valeurs théoriques de la capacité et/ou de la
conductance d’un transistor modélisé par un circuit électrique équivalent au transistor FDSOI, pour différentes
valeurs théoriques choisies de densités de défauts Dit1,
Dit2 aux interfaces diélectrique - semi-conducteur du
transistor modélisé,
- détermination des valeurs réelles de Dit1, Dit2 aux interfaces correspondantes du transistor FDSOI par une comparaison entre les valeurs mesurées de la capacité et/ou
de la conductance du transistor FDSOI et les valeurs
théoriques calculées de la capacité et/ou de la conductance du transistor modélisé.
a 2.949.565 – b (A1) – d [09 04159]. – e 02 septembre 2009. – j G 0 1 R
31/36
(2006.01). –
k METHODE AMELIOREE POUR ESTIMER LES CARACTERISTIQUES NON MESURABLES D’UN SYSTEME ELECTROCHIMIQUE –
( I n ve n t e u r s : P R A DA
ERIC ;
S AU VA N T
M OY N OT
VA L E R I E ) . –
Demandeur: IFP, –
Mandataire: IFP
p
o
r
m La présente invention concerne une méthode d’estimation de l’état interne d’un système électrochimique à
l’aide d’un modèle mathématique électrochimique zérodimensionnel (OD) permettant notamment d’estimer les
caractéristiques d’une batterie qui ne sont pas directement mesurables pendant son fonctionnement. Pour des
applications concernant les véhicules hybrides et électriques, les caractéristiques internes les plus pertinentes
sont l’état de charge (SoC), l’état de santé (SoH) et l’état
thermique (T). La reconstruction des caractéristiques
internes est faite à travers l’utilisation d’un modèle
mathématique de la batterie. La méthode peut être utilisée d’une façon synchrone au fonctionnement de la batterie elle-même (temps réel) grâce à un modèle
mathématique à paramètres concentrés (OD), ou hors
ligne, par exemple dans le cadre d’une calibration, d’une
optimisation ou d’une validation de stratégies de gestion
et d’estimation. La méthode permet la simulation du comportement thermique et électrique d’une batterie. La
méthode selon l’invention peut être également utile au
dimensionnement de la batterie et à l’optimisation des
stratégies de gestion énergétique et thermique en fonction de l’application visée.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.566 –
(A1) –
[09 04161]. –
G 01 R
31/36
(2006.01). –
METHODE POUR SIMULER LE COMPORTEMENT
THERMIQUE D’UN SYSTEME ELECTROCHIMIQUE –
(Inventeurs : PRADA ERIC ; SAUVANT MOYNOT VALERIE). –
Demandeur: IFP, –
Mandataire: IFP
j
k
p
o
r
m La
présente invention concerne une méthode de
simulation du comportement thermique d’un système
électrochimique à l’aide d’un modèle mathématique multidimensionnel permettant notamment de coupler les
comportements électriques et thermiques d’une batterie
en fonctionnement. La reconstruction des caractéristiques thermiques de la batterie est faite à travers l’utilisation d’un modèle mathématique multidimensionnel de la
batterie utilisant la technique des éléments finis, le flux
thermique étant généré en chaque point de l’espace par
un modèle électrochimique de la batterie à paramètres
concentrés (modèle zéro-dimensionnel). La méthode
peut être utilisée hors ligne, par exemple dans le cadre
du dimensionnement de la batterie, et notamment de son
système de refroidissement. La méthode peut également
être utile d’une façon synchrone au fonctionnement en
temps réel de la batterie pour estimer la température
interne d’un élément, par exemple lors d’une recharge
rapide.
a
b
d
e
2.949.567 –
(A1) –
[09 04144]. –
G 01 S
13/00
(2006.01). –
TRAITEMENT DE DONNEES MULTI-CIBLES POUR
RADARS PASSIFS MULTI-RECEPTEURS EN MODE
SFN OU MFN –
(Inventeurs : MILLET NICOLAS ; ALLAM SEBASTIEN ; KLEIN MATHIEU ; MALHERBE
THIERRY). –
Demandeur :
THALES, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
j
k
p
o
r
m L’invention a pour objet un procédé de traitement de
données pour système radar multistatique comportant
une pluralité d’émetteurs et de récepteurs chaque récepteur pouvant être associé à un ou plusieurs émetteurs
pour former une ou plusieurs bases bistatiques, Selon
l’invention, le procédé élabore et entretient des pistes
cartésiennes multi-récepteurs à partir des plots bistatiques élaborés par les différents récepteurs, il comporte:
- une première étape qui élabore et entretient des pistes
cartésiennes mono-récepteur, chaque piste mono-récepteur étant constituée à partir de plots formés par un
récepteur donné;
- une seconde étape qui élabore et entretient des pistes
cartésiennes multi-récepteurs chaque piste multi-récepteurs étant constituée par fusion des pistes mono-récepteur entre elles et avec des plots bistatiques n’ayant pas
été associés à une piste mono-récepteur.
Les pistes élaborées sont transmises accompagnées de
leurs attributs aux moyens de traitement opérant en aval
du procédé;
G01R
153
154
G01S
a 2.949.568 – b (A1) – d [09 04048]. – e 2 5 a o û t
2009. – j G 01 S 13/58 (2006.01), G 01 P 3/44. –
k PROCEDE DE DISCRIMINATION RADAR ENTRE UN
AVION DE LIGNE ET UN AVION DE CHASSE –
(Inventeur: LUPINSKI LUDOVIC). –
Demandeur :
CLERK FRANCE
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de discrimination
entre un avion de ligne et un avion de chasse dans un
signal (SR) reçu par un radar, l’avion comprenant un turboréacteur. Elle s’applique notamment dans les radars
aéroportés de conduite de tir.
Selon l’invention, le procédé comprend les étapes
suivantes:
- déterminer (E3) une vitesse de rotation (Ω) du turboréacteur à partir du signal (SR) reçu par le radar,
- comparer (E4) cette vitesse de rotation (Ω) à une
vitesse seuil (Ωs) prédéterminée,
- déclarer l’avion comme étant un avion de ligne si la
vitesse de rotation (Ω) est inférieure à la vitesse seuil
(Ωs) prédéterminée, et comme un avion de chasse sinon.
a 2.949.569 – b (A1) – d [09 04143]. – e 01 septembre 2009. – j G 01 S 13/93 (2006.01). – k SYSTEME
D’AIDE A LA NAVIGATION A AFFICHAGE 3D ET SON
PROCEDE D’AFFICHAGE –
(Inventeurs : FLOTTE
L AU R E N T ; D E B R I TO G A B R I E L L E ; N O U V E L
CHRISTIAN; MARTY NICOLAS). –
Demandeur :
THALES, –
p
o
r
m L’invention concerne un système d’aide à la navigation aérienne à affichage 3D comprenant un dispositif
anticollisions, un moyen de mémorisation de données
représentant des obstructions, des moyens pour calculer
une représentation des obstructions (60, 61, 62, 63) dans
un espace en trois dimensions et un dispositif d’affichage
des données d’obstructions en trois dimensions. Le système comporte des moyens pour augmenter l’affichage
de la représentation de la zone d’obstructions à risque
avec au moins deux objets de signalisation (71 et 72) de
ladite zone d’obstructions à risque disposés ensembles
de façon à former un troisième objet ciblant la localisation
du point (64) de la zone d’obstructions à risque le plus
proche de l’aéronef. L’invention concerne également le
procédé d’affichage des objets de signalisation dans un
afficheur en trois dimensions.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.570 – b (A1) – d [10 56730]. – e 2 4 a o û t
2010. – j G 01 T 1/175 (2006.01), H 05 G 1/58. –
k CIRCUIT DE COMMANDE ET ENSEMBLE DE DETECTEUR POUR SYSTEME D’IMAGERIE MEDICALE
COMPORTANT CELUI-CI –
(Inventeurs : LIU JAMES
ZHENGSHE ; PETRICK SCOTT WILLIAM ; LANGLER
DONALD F. ; MCBROOM GARY VERNON ; SCHLEY
ROY ALLAN). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC
COMPANY, –
Mandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE . –
Priorité : US, 31 août 2009, n˚ 12/
550.965.
p
o
r
f
m Circuit de commande pour un détecteur portatif (14)
d’un système d’imagerie radiographique médicale. Le circuit de commande sert à réduire la consommation
d’énergie du détecteur portatif de rayons X. Le circuit de
commande de détecteur comporte un commutateur multifonction (102) couplé au détecteur portatif, et un module
de commande de détecteur installé dans le détecteur
portatif, le module de commande (110) de détecteur
recevant un signal d’entrée du commutateur multifonction
et, d’après le signal d’entrée reçu, reconfigurant le détecteur portatif pour le faire passer d’un premier mode de
fonctionnement à un deuxième mode de fonctionnement,
différent. Un détecteur portatif comprenant le circuit de
commande de détecteur et un procédé pour faire fonctionner le détecteur portatif sont également proposés.
a 2.949.571 – b (A1) – d [09 55827]. – e 2 7 a o û t
2009. – j G 01 V 3/00 (2006.01), G 01 N 27/28, 33/
18. – k DISPOSITIF DE DETECTION DE LA PRESENCE D’EAU – p ( I n v e n t e u r : TO U RY J U L I E N ) . –
o Demandeur : LACROIX SOFREL Société par actions
simplifiée, – r Mandataire : CABINET LE GUEN ET
MAILLET
m La
présente invention concerne les dispositifs de
détection de la présence d’eau. Plus particulièrement,
elle concerne un dispositif de détection de surverse
adapté à un déversoir d’orage.
L’invention propose l’utilisation d’un capteur de présence
d’eau capacitif. L’utilisation d’un capteur capacitif permet
de créer un capteur ayant une grande surface sensible le
rendant robuste à l’encrassement. Il n’y a pas de contacts métalliques exposés à l’eau et risquant de s’oxyder.
Ces capteurs sont simples à mettre en oeuvre et peuvent
avoir une grande autonomie du fait de leur faible consommation électrique.
G01T
155
156
G02B
a 2.949.572 – b (A1) – d [09 55939]. – e 3 1 a o û t
2009. – j G 02 B 6/34 (2006.01), G 02 B 6/02, G 01 B
9/00. – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE A FIBRE OPTIQUE – p ( I n v e n t e u r s :
BRILLOUET
NICOLAS; COUDRAY PAUL). – o Demandeur : KLOE
S.A. Société anonyme, – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T
WEINSTEIN
m Le dispositif de mesure comprend au moins une fibre
optique (51, 52, 60) qui contient une succession de
réseaux de Bragg (100, 101, 102, 103) répartis entre une
première extrémité et une deuxième extrémité. Une
source de lumière (10) est agencée pour émettre un flux
de lumière à plusieurs longueurs d’onde dans la première extrémité de la fibre (51) et un instrument (16) connecté à la deuxième extrémité de la fibre pour mesurer
une puissance de lumière transmise à chaque longueur
d’onde émise, permettent de mettre en oeuvre le procédé consistant à mesurer une puissance de lumière
transmise par la fibre optique dans un spectre comprenant lesdites longueurs d’onde.
a 2.949.573 – b (A1) – d [09 55989]. – e 02 septembre 2009. – j G 02 B 27/30 (2006.01), G 02 B 7/02, 6/
42, 6/36. – k DISPOSITIF DE COLLIMATION POUR
UNE SOURCE DE RAYONNEMENT EN VUE DE FOURNIR UN FAISCEAU EMERGENT –
(Inventeur : ROSENBUSCH PETER). –
Demandeurs :
ROSENBUSCH PETER ; OBSERVATOIRE DE PARIS Etablissement public, –
Mandataire : BLETRY & ASSOCIES
p
o
r
m Ce dispositif de collimation (1) pour une source de
rayonnement (25) est conçu pour fournir un faisceau
émergent. Il permet la collimation, focalisation, défocalisation et déflection du faisceau. Il est formé d’une plaque
fixe (7) pour maintenir ladite source, et d’une plaque
mobile (5) sur laquelle est fixé un agencement optique de
collimation (20) dont sa position est définie par son centre optique. La plaque mobile (5) peut être déplacée par
trois moyens de coulissement (11, 12 et 13) rattachés à
la plaque fixe (7). Les moyens de coulissement sont
répartis selon les sommets d’un triangle rectangle. Il est
prévu, en outre, une ouverture (15) au niveau de la plaque mobile pour le passage du faisceau émergent.
Application: Collimation du rayonnement d’une diode
laser pour l’injection d’une fibre optique.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.574 – b (A1) – d [09 55864]. – e 2 8 a o û t
2009. – j G 02 B 27/64 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE MESURE DE BOUGE DE LIGNE DE VISEE D’INSTRUMENT OPTIQUE –
( I n v e n t e u r s : VA I L L O N
LUDOVIC; DEYBER STEPHANE). –
Demandeur :
ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Le dispositif de mesure de bougé d’une ligne de visée
d’un instrument optique monté sur une plate-forme optique (10), ledit dispositif comprenant:
un chemin optique de mesure (C’) principalement commun avec le chemin d’observation (C) de l’instrument
optique,
une source lumineuse de mesure (6), disposée sensiblement à une extrémité du chemin optique d’observation
(C),
un détecteur de mesure (11) du faisceau optique issu de
la source lumineuse de mesure (6), disposé de telle sorte
que ce faisceau a parcouru au moins une fois le chemin
optique d’observation (C),
comporte également au moins un miroir de collimation
(5) destiné au renvoi du faisceau optique, disposé sensiblement sur le chemin optique d’observation (C), sensiblement à l’autre extrémité du chemin optique
d’observation (C), par rapport à la source lumineuse de
mesure (6), ce miroir (5) étant isolé par au moins un isolateur passif (8) des vibrations latérales (i.e. induisant
une rotation de la normale du miroir) générées par la
plate-forme optique (10), dans une gamme de fréquences prédéterminée.
a 2.949.575 – b (A1) – d [09 55919]. – e 3 1 a o û t
2009. – j G 02 C 11/02 (2006.01), G 02 C 5/20. –
k LUNETTES A BRANCHES DOUBLEES D’UN ELEMENT DE DECOR MOBILE – p (Inventeur : DEVEVEY
GHISLAIN). – o Demandeur: OXIBIS EXALTO SAS Société par actions simplifiée, – r M a n d a t a i r e : N OVA GRAAF TECHNOLOGIES (CBT BALLOT)
m Lunettes
(1) comprenant une façade optique ou
solaire (2), soutenue par deux branches latérales (3)
reliées à la façade par l’intermédiaire de charnières
issues d’une monture (5) cerclant au moins partiellement
ladite façade (2), ou issus directement des verres formant celle-ci, l’une au moins des branches (3) comportant un élément de décor mobile (6), caractérisées en ce
que l’élément de décor mobile (6) s’étend le long de la
face externe (3a) de la branche (3), pour la doubler et
pour former une zone de recouvrement au moins partiel
de celle-ci, et est apte à se débattre angulairement entre
un point d’articulation et des moyens de guidage et
d’indexation situés à distance l’un des autres sur la face
externe (3a) de la branche (3), de manière telle qu’en
position haute de l’élément de décor (6), celle-ci soit au
moins en partie recouverte, alors qu’en position basse,
elle soit au moins en partie découverte, pour la réalisation d’une branche (3) à effet variable.
G02B
157
158
G05D
BOPI 11/09
a 2.949.576 – b (A1) – d [09 04106]. – e 2 8 a o û t
2009. – j G 05 D 1/00 (2006.01), B 64 D 43/00. –
k PROCEDE D’AIDE A LA GESTION D’UN VOL EN VUE
DE TENIR UNE CONTRAINTE DE TEMPS –
(Inventeurs : COULMEAU FRANCOIS ; BLANCHON
XAVIER; CHAIX PHILIPPE). –
Demandeur : THALES, –
p
o
r
m Procédé
de gestion de vol d’un aéronef visant à
atteindre un point contraint (PC) sur une trajectoire latérale prédéterminée supposée être suivie par l’aéronef, à
une heure d’arrivée requise RTA à une tolérance absolue
près (T), ledit procédé comprenant une étape de calcul
d’un plan de vol à suivre PLV respectant, une heure
d’arrivée requise de calcul RTAc au point contraint, initialisée à l’heure d’arrivée requise RTA et une étape de calcul d’un plan de vol de ralliement PLVRa et lorsque
l’heure d’arrivée estimée ETA à partir du plan de vol de
ralliement PLVRa sort d’une tolérance absolue par rapport à l’heure d’arrivée requise de calcul RTAc, le procédé comprend une étape de calcul d’une nouvelle heure
d’arrivée requise de calcul NRTAc dépendant de l’heure
d’arrivée requise de calcul RTAc et d’une fonction f de la
différence entre l’heure d’arrivée requise de calcul RTAc
et l’heure d’arrivée estimée ETA, la nouvelle heure d’arrivée de calcul NRTAc étant donnée par la formule
suivante:
NRTAc =f(RTAc- ETA) + RTAc, et une étape de remplacement (18) de l’heure d’arrivée requise de calcul RTAc par
la nouvelle heure d’arrivée de requise calcul NRTAc,
avant de recalculer un plan de vol à suivre.
a 2.949.577 – b (A1) – d [09 04107]. – e 2 8 a o û t
2009. – j G 05 D 1/00 (2006.01), B 64 D 43/00. –
k PROCEDE D’AIDE A LA GESTION D’UN VOL EN VUE
DE TENIR UNE CONTRAINTE DE TEMPS –
(Inventeurs : COULMEAU FRANCOIS ; BLANCHON
XAVIER; CHAIX PHILIPPE). –
Demandeur : THALES
Mandataire : MARKS & CLERK
FRANCE
p
o
r
m Procédé d’aide à la gestion de vol d’un aéronef visant
à atteindre un point contraint (PC) sur une trajectoire
latérale (PL) prédéterminée supposée devoir être suivie
par l’aéronef, à une heure d’arrivée requise RTA, ledit
aéronef occupant à un instant donné une position courante (P) définie par une altitude courante (H) avec une
vitesse horizontale courante (V), ledit procédé comprenant les étapes suivantes, lorsqu’il suit un plan de vol
(PLVRa) de ralliement d’un plan de vol (PLV) comprenant
une trajectoire verticale estimée (PHE) et un profil de
vitesse estimé (PVE) qui est calculé pour respecter un
heure d’arrivée requise de calcul RTAc audit point contraint (PC) et que la différence d’heure d’arrivée(DA)
entre l’heure d’arrivée estimée ETA au point contraint et
une heure d’arrivée de calcul RTAc est non nulle:
- calcul (18a,18b) d’un nouveau plan de vol de ralliement
(NPLVRa) suivant la trajectoire latérale à suivre (PL) et
comprenant un nouveau profil de vitesse estimé (NPVE)
différent du profil de vitesse estimé (NPHE) sur au moins
une zone de mise à jour, ledit nouveau profil de vitesse
estimé (NPVE) présentant sur ladite (ou lesdites) zone(s)
de mise à jour:
- soit une valeur supérieure à celle du profil de vitesse
estimé (PVE), si la différence d’heure d’arrivée (DA) est
positive,
- soit une valeur supérieure à celle du profil de vitesse
estimé (PVE), si la différence d’heure d’arrivée (DA) est
négative.
BOPI 11/09
a 2.949.578 – b (A1) – d [09 04036]. – e 2 5 a o û t
2009. – j G 05 D 1/02 (2006.01), B 60 L 9/00. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE GUIDAGE D’UN VEHICULE PAR RAPPORT A UNE CATENAIRE –
(Inventeur: CLERC ALAIN). –
Demandeur :
CLERC ALAIN, –
Mandataire: ABRITT
p
o
r
m La
présente invention concerne les procédés pour
guider un véhicule 10 sur une trajectoire virtuelle prédéfinie 20 sur un sol 30 par rapport à au moins une caténaire
40 placée en hauteur au-dessus du sol constituant une
borne de la source d’alimentation en énergie électrique
du véhicule 10, le véhicule étant relié à la caténaire au
moyen d’une perche de prise de courant et comportant
des moyens 14 pour commander sa direction de déplacement 16 sur le sol 30.
Le procédé se caractérise par le fait qu’il consiste à
mesurer la distance entre un premier point 18 du véhicule et la caténaire, cette distance ayant une valeur Vm,
à déterminer la distance entre un second point 22 de la
trajectoire virtuelle prédéfinie 20 et la caténaire 40, ce
second point étant le point de la trajectoire virtuelle prédéfinie où devrait se trouver normalement un point référence 19 du véhicule en fonction d’au moins un
paramètre prédéterminé lié au déplacement du véhicule,
cette distance ayant une valeur Vo, à comparer les
valeurs Vm et Vo, cette comparaison donnant une valeur
Vc, et à commander la direction du véhicule de façon que
la valeur Vc tende vers une valeur de seuil prédéterminée.
a 2.949.579 – b (A1) – d [09 04042]. – e 2 5 a o û t
2009. – j G 05 D 19/00 (2006.01), B 21 D 22/00. –
k PROCEDE DE MISE EN FORME ASSISTE PAR VIBRATIONS – p ( I n v e n t e u r s : G I R AU D AU D I N E
CHRISTOPHE ; BIGOT REGIS ; ABBA GABRIEL ; MORHAIN LUC; LY RITH). –
D e m a n d e u r : A RT S , –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
o
r
m L’invention concerne un procédé de mise en forme
avec une machine comportant un actionneur principal et
un outillage dont au moins une partie est mue par cet
actionneur principal pour exercer des efforts sur le matériau à mettre en forme.
La machine est équipée d’un pot vibrant pour faire vibrer
au moins une partie de cet outillage et d’une unité de
commande. Le pot vibrant est piloté pour produire des
vibrations induisant une évolution de la vitesse de déformation
du matériau (8) qui est conforme à une forme d’onde prédéterminée comportant au moins une portion (αT, βT-αT)
durant laquelle la vitesse de déformation
a une valeur constante
indépendante de la fréquence de vibrations.
L’invention s’applique à différents procédés de mise en
forme tels que le forgeage.
G05D
159
160
G05G
a 2.949.580 – b (A1) – d [09 55908]. – e 2 8 a o û t
2009. – j G 05 G 1/36 (2006.01). – k PEDALE PERMETTANT DE COMMANDER UN MECANISME DE
COMMANDE A CABLE ET VEHICULE COMPORTANT
UNE TELLE PEDALE –
(Inventeur : FERRE JEAN
LUC). –
p
o
r
m Véhicule, notamment un véhicule automobile, comportant un mécanisme de commande à câble (3) d’un
organe (1), ledit véhicule comportant: une pédale (2;
102) dont une extrémité est montée pivotante par rapport
à la structure du véhicule autour d’un axe de rotation
(24), une butée (27), portée par la structure du véhicule,
apte à coopérer avec une première surface d’appui portée par l’âme (23; 123) de la pédale pour définir une
position de repos de la pédale (2; 102), un câble (3) présentant une première extrémité solidaire de la pédale (2;
102) et une seconde extrémité solidaire de l’organe commandé (1), un premier moyen de rappel coopérant avec
la pédale (2; 102) pour forcer cette dernière en position
de repos contre la butée (27), un second moyen de rappel assurant la mise en tension continue du câble (3), la
première extrémité du câble étant solidarisée à la pédale
par l’intermédiaire d’une pièce d’entraînement (50, 22;
150, 122) conformée pour être entraînée par ladite
pédale (2; 102), ladite pièce d’entraînement (50, 22; 150,
122) étant montée pivotante, concentriquement à l’axe
de rotation (24) de la pédale (2; 102), la pièce d’entraînement étant soumise à la poussée dudit second moyen de
rappel.
a 2.949.581 – b (A1) – d [09 55916]. – e 3 1 a o û t
2009. – j G 05 G 9/00 (2006.01), G 05 G 5/06, 1/08,
B 60 J 7/04, 3/02. – k DISPOSITIF DE COMMANDE
D’UN TOIT OUVRANT ET D’UN STORE D’OCCULTATION, ET PAVILLON DE VEHICULE AUTOMOBILE
CORRESPONDANT. –
(Inventeur : DEBORDE LAURENT). –
Demandeur : WAGON SAS Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m L’invention concerne un de commande du déplacement d’un panneau mobile d’obturation d’une ouverture
ménagée dans un pavillon de véhicule automobile,
actionné par un premier moteur, et d’un élément d’occultation correspondant, actionné par un second moteur,
comprenant un bouton (21) unique de commande du
déplacement dudit panneau mobile et dudit élément
d’occultation, pouvant prendre une pluralité de positions
prédéterminées, et des moyens de génération d’un
ensemble de signaux électriques prédéterminés associés respectivement à chacune desdites positions, un
premier sous-ensemble desdits signaux électriques étant
associés audit panneau mobile, et étant reconnus par
ledit premier moteur, et un second sous-ensemble desdits signaux électriques étant associés audit élément
d’occultation, et étant reconnus par ledit second moteur.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.582 –
(A1) –
[09 55963]. –
G 06 F 5/06 (2006.01), H 04 W 4/18. –
PROCEDE POUR RENDRE UN SIGNAL MUSICAL
COMPATIBLE AVEC UN CODEC A TRANSMISSION
DISCONTINUE ; ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN
?UVRE DE CE PROCEDE –
( I n ve n t e u r : G R A N D
JEAN-YVES). –
Demandeur: ALCATEL LUCENT Société anonyme, –
Mandataire : CIE FINANCIERE ALCATEL LUCENT
j
k
p
o
r
m Ce procédé pour rendre un signal musical compatible
avec un codec à transmission discontinue, comporte des
étapes de:
- détection d’une période de silence dans un signal musical initial (SI),
- production d’un signal audio auxiliaire (SA) d’amplitude
inférieure à celle du signal initial hors des périodes de
silence, mais suffisante pour ne pas être détectable
comme du silence, par un codec à transmission discontinue,
- et remplacement du signal musical initial (SI) par le
signal auxiliaire (SA) pendant la période de silence.
a
b
d
e
2.949.583 –
(A1) –
[09 04142]. –
G 06 F 9/45 (2006.01), G 06 F 12/14, 21/
22. –
PROCEDE DE PRODUCTION D’UNE IMAGE
DESTINEE A UN SYSTEME D’EXPLOITATION DITE
IMAGE OS ET DISPOSITIF CORRESPONDANT –
( I n ve n t e u r s : B A R D E T L AU R E N T ; R E N A R D
BENOIT). –
Demandeur: THALES, –
Mandataire :
MARKS & CLERK FRANCE
j
k
p
o
m L’invention
r
vise un procédé de production d’une
image dite image OS standard, destinée à un système
d’exploitation, comportant une compilation d’au moins un
fichier source en au moins un fichier exécutable. Ledit
procédé comprend en outre:
- une formation (form) d’une image OS standard intermédiaire (IMO) à partir du ou desdits fichier(s) exécutable(s),
- un codage (cdg) de ladite image OS standard intermédiaire de façon à obtenir une séquence de données
codées (BNC),
- un camouflage de la séquence de données codées
(BNC) en une image OS standard (IM1).
G06F
161
162
G06F
a 2.949.584 – b (A1) – d [09 55852]. – e 2 7 a o û t
2009. – j G 06 F 13/42 (2006.01), H 04 W 56/00. –
k PROCEDE DE SYNCHRONISATION DUALE POUR
UN DISPOSITIF ELECTRONIQUE MOBILE –
(Inventeurs : GANTAUME BENOIT ; LEONARDI LUCAS). –
Demandeur: DMAILER, –
Mandataire :
CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de synchronisation
de données stockées au sein d’un dispositif mobile (130)
apte à stocker des données et à les utiliser avec un logiciel dit logiciel client propriétaire, avec des données stockées, pour les besoins d’un logiciel dit logiciel local, au
sein d’un terminal local (110), où elles sont identifiées
par des identifiants dits identifiants locaux (A,B), et avec
des données stockées au sein d’un serveur (120) où
elles sont associées à deux types d’identifiants: les identifiants locaux (A,B) et des identifiants dits identifiants
réseau (A’,B’), le terminal local (110) et le serveur (120)
étant aptes à communiquer, pour synchroniser les données stockées au sein du terminal local (110) avec celles
stockées au sein du serveur (120), en utilisant les identifiants locaux (A,B), le procédé permettant au dispositif
mobile de changer de mode de synchronisation avec le
terminal local ou avec le serveur en fonction des connexions disponibles.
a 2.949.585 – b (A1) – d [09 55787]. – e 2 5 a o û t
2009. – j G 06 F 17/40 (2006.01). – k P R O C E D E
POUR ORGANISER DES VARIABLES DANS UNE BASE
DE DONNEES –
(Inventeur: SOUBEYRAND PHILIPPE). –
Demandeur : CORAUD Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY
p
o
r
m Le procédé vise à organiser une base de données (4)
comprenant des variables, telles que des indicateurs (l1,
l2, l3), relatives à un objet prenant plusieurs états, à chaque variable correspondant des valeurs associées aux
états respectifs. Dans le procédé:
- des moyens automatisés (2) identifient des corrélations
entre au moins certaines des variables;
- les moyens (2) forment des groupes constitués chacun
par une des variables (l3) et d’autres (l1, l2) des variables
corrélées à cette dernière et suffisant pour déduire cette
dernière; et
- les moyens (2) associent, dans une base de données
(4), à chacune des variables du groupe, une donnée (M)
indiquant au moins une identité des autres variables du
groupe.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
G06F
163
a 2.949.586 – b (A1) – d [09 04083]. – e 2 6 a o û t
2009. – j G 06 F 17/50 (2006.01), E 21 B 44/00. –
k METHODE POUR EXPLOITER UN RESERVOIR PETROLIER A PARTIR D’UN CALAGE D’HISTORIQUE OPTIMISE –
(Inventeurs: DING DIDIER YU; ROGGERO
FREDERIC). –
Demandeur: IFP Etablissement public
à caractère industriel et commercial, –
Mandataire :
IFP
p
o
r
m Procédé pour exploiter un réservoir pétrolier à partir
d’un modèle de réservoir et d’un calage d’historique optimisé.
On définit, en fonction de M paramètres, une fonction
objectif globale mesurant les écarts entre les données
d’historique mesurées et les données d’historique simulées. Puis, on décompose cette fonction objectif globale
en une somme de k fonctions objectifs locales. Chaque
fonction objectif locale mesure les écarts sur une région
géographique à partir de mk paramètres, choisis parmi
les M paramètres, et ayant un impact significatif sur les
données d’historique de la région. La région est déterminée en minimisant ce nombre mk de paramètres. Puis,
on modifie le modèle en minimisant la fonction objectif
globale au moyen d’une méthode de gradient, dans
laquelle on estime les dérivées des fonctions objectif
locales au moyen d’une technique de perturbation de
paramètres. Pour chaque fonction objectif locale, la
matrice de perturbation utilisée a un rang égal au nombre
de paramètres mk de la fonction objectif locale. Enfin, on
utilise le modèle ainsi calé pour exploiter le réservoir.
Application notamment à la caractérisation de gisements
pétroliers.
a
b
d
e
2.949.587 –
(A1) –
[09 04176]. –
G 06 F 17/50 (2006.01), H 04 N 5/232,
B 23 K 9/00. –
PROCEDE ET INSTALLATION DE
REALISATION D’ASSEMBLAGE DE PIECES METTANT
E N O E U V R E L A R E A L I T E AU G M E N T E E –
(Inventeur: BERRON NICOLAS). –
Demandeur :
BERRON NICOLAS, –
Mandataire: RAVINA SA
j
k
p
o
r
m Le procédé de réalisation d’un assemblage de pièces
assisté par ordinateur, mettant en oeuvre la réalité augmentée, se caractérise essentiellement en ce qu’il
consiste:
- à établir un modèle numérique en trois dimensions de
chaque pièce, ce modèle comportant un référentiel qui
lui est propre, ce modèle formant un gabarit virtuel de
chaque pièce,
- à établir un modèle numérique en trois dimensions de
l’assemblage, ce modèle numérique comportant un référentiel qui lui est propre, et formant un gabarit virtuel
d’assemblage,
- à positionner ce modèle numérique par rapport à un
référentiel du poste de travail,
- à produire une image vidéo du poste de travail à l’aide
d’un moyen d’acquisition d’image,
- à analyser l’image produite afin de déterminer la position du moyen d’acquisition d’image par rapport au référentiel du poste de travail et positionné sur le poste de
travail,
- à produire une image vidéo du modèle numérique ou
d’une partie de ce dernier tel qu’il serait vu par la caméra
s’il était réel,
- à superposer l’image vidéo du modèle numérique ou
d’une partie de dernier à l’image vidéo du poste de travail.
L’invention porte également sur une installation pour la
mise en oeuvre du procédé.
164
G06K
a 2.949.588 – b (A1) – d [09 04188]. – e 03 septembre 2009. – j G 06 K 19/06 (2006.01), G 06 K 19/04. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE PROTECTION D’UN
P R O D U I T C O N T R E L A C O N T R E FAC O N –
(Inventeurs : PICARD JUSTIN ; FOUCOU ALAIN ;
MASSICOT JEAN PIERRE). –
Demandeur : ADVANCED TRACK & TRACE Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Le procédé de protection d’un produit contenu dans
un contenant dont l’ouverture implique de mettre en mouvement relatif deux parties dudit contenant, comporte:
- une étape de génération d’une image,
- une étape de formation d’une marque représentative de
ladite image à cheval sur lesdites deux parties du contenant, en provoquant, dans ladite marque, du fait de phénomènes physiques ponctuellement imprévisibles
survenant au cours de l’étape de formation de ladite marque, un taux d’erreurs ponctuelles supérieur à une valeur
prédéterminée.
a 2.949.589 – b (A1) – d [09 56003]. – e 03 septembre 2009. – j G 0 6 K
19/077 (2006.01). –
k DISPOSITIF ELECTRONIQUE COMPRENANT UNE
CARTE A MICROCIRCUIT – p (Inve n te u r : M ES LIN
JEAN MARC). – o Demandeur: OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme, – r Mandataire : CABINET
BEAU DE LOMENIE
m La carte (12) comprend une première face (14A) portant une première interface de contact (18) raccordée au
microcircuit (16) et une deuxième face (14B) portant un
élément (22) de personnalisation du dispositif (10). Le
dispositif (10) comprend un support (24) de lecture de la
carte (12) portant une deuxième interface de contact (26)
configurée pour coopérer avec la première interface (18)
par contact électrique. Plus particulièrement, le support
(24) comprend un boîtier (28) muni d’une face externe
(28S) délimitant un emplacement (38) de réception de la
carte (12) à l’intérieur duquel affleure sensiblement la
deuxième interface (26). En outre, la carte (12) est rapportée par collage sur cet emplacement (38) en faisant
coopérer les deux interfaces (18, 26) entre elles tout en
laissant apparente la deuxième face (14B) portant l’élément de personnalisation (22).
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
G06T
165
e
2.949.590 –
(A1) –
[09 55984]. –
G 06 T 17/00 (2006.01), G 01 N 23/06,
A 61 B 19/00. –
PROCEDE DE RECONSTRUCTION
TRIDIMENSIONNELLE D’UN OBJET A PARTIR D’UNE
SEULE VUE –
(Inventeurs : BISMUTH VINCENT ;
GORGES SEBASTIEN). –
Demandeur : GENERAL
ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire : CABINET REGIMBEAU
j
k
p
o
r
m Le
procédé évalue l’orientation dans l’espace d’un
objet élémentaire (10) de forme sensiblement cylindrique
de révolution dans un dispositif de radiographie comportant une source (30) de rayons X et des moyens d’enregistrement (20) situés en regard de la source, avec des
étapes de:
a- détermination sur l’image de projection d’une quantité
A de rayons X absorbés par l’objet élémentaire; et
b- évaluation d’un sinus d’un angle θ entre un axe longitudinal de l’objet élémentaire et un plan de l’image de
projection en fonction de la quantité A de rayons X absorbés.
Le procédé reconstruit alors l’objet formé d’objets élémentaires avec des étapes de:
a- détermination d’une longueur de l’objet élémentaire Si;
et
b- détermination des coordonnées relatives dans
l’espace d’une Pi des extrémités (Pi-1, Pi) de l’objet élémentaire Si par rapport à l’autre Pi-1 extrémité.
a 2.949.591 – b (A1) – d [09 04147]. – e 3 1 a o û t
2009. – j G 07 G 1/00 (2006.01). – k A P PA R E I L
PERMETTANT DE RENDRE LA MONNAIE PAR DES
COMMERCANTS INDEPENDANTS ET SUPPRIMANT
DANS UN SOUCIS D’HYGIENE ALIMENTAIRE, LE
CONTACT ARGENT SALE DU CLIENT-MAINS PROPRES DU COMMERCANT –
(Inventeur: PAPIN JEAN
CLAUDE). –
Demandeur : PAPIN JEAN CLAUDE, –
Mandataire: PAPIN JEAN CLAUDE
p
o
r
m Le dispositif envisagé consiste en une caisse enregistreuse améliorée.
Cet appareil est destiné à tous les commerçants seuls
dans leur boutique et à ceux qui effectuent des tournées
dans les campagnes avec un véhicule.
En plus avec le passage à l’euro, un même dispositif
pourrait être utilisé dans tous les pays de la zone EURO,
sans apporter aucune modification à l’appareil.
L’argent - pièces ou billets - qui traînent dans toutes le
poches, tous les porte monnaies, tous les sacs, constituent, en cette période de pandémie grippale prévisible,
une source de contamination très importante.
L’utilisation d’un tel appareil permettrait une très nette
amélioration de l’hygiène alimentaire.
LES DESSINS:
Ainsi, pour prévenir une forme de contamination très
répandue, j’ai imaginé un petit appareil simple qui permettrait d’éviter la contamination des denrées alimentaires par des mains souillées au contact des billets de
banque ou pièces de monnaie.
Un schéma simplifié est présenté en feuillet joint (page 1/
1)
LEGENDE:
1 Affichage digital
2 Trappe mobile
3 Coffre pour l’argent reçu
4 Ouverture par laquelle l’argent rendu est récupéré
5 Tubes contenant les différentes pièces de monnaie en
Euro
6 Manettes permettant d’actionner la tombée des pièces
7 Tiroir contenant des coupures sous papier stérile
166
G08C
a 2.949.592 – b (A1) – d [09 04055]. – e 2 6 a o û t
2009. – j G 08 C 15/00 (2006.01), H 02 B 1/24. –
k DISPOSITIF DE MULTIPLEXAGE, INSTALLATION
DE SURVEILLANCE COMPORTANT UN TEL DISPOSIT I F E T M E T H O D E D E S U RV E I L L A N C E –
( I n ve n t e u r s : D R E I N A E M M A N U E L ; O U RT H
THIERRY; URANKAR LIONEL). – Demandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, –
Mandataire : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
SAS
p
o
r
m Un dispositif de multiplexage (1) destiné à être interconnecté avec au moins un dispositif du même type pour
transmettre des signaux radiofréquences entre des
moyens de traitement et une pluralité antennes, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu’il comporte un multiplexeur (3) pourvu d’une pluralité de sorties de
multiplexage (5), une unité de commande (7) permettant
d’activer l’une des dites sorties grâce à une composante
de commande desdits signaux radiofréquences, et des
moyens de couplage (9) entre l’unité de commande et
une entrée (11) des signaux radiofréquences pour transmettre ladite composante de commande vers l’unité de
commande.
Une installation de surveillance comportant un tel dispositif.
Une méthode de surveillance pour mettre en oeuvre une
telle installation.
a 2.949.593 – b (A1) – d [09 04138]. – e 01 septembre 2009. – j G 09 B 21/00 (2006.01). – k PROCEDE
PERMETTANT A UNE PERSONNE PRESENTANT UN
HANDICAP AUDITIF ET/OU ORAL DE COMMUNIQUER
AVEC UN INTERLOCUTEUR –
(Inventeur : ALLART
DE HEES HERVE). –
D e m a n d e u r : D E LTA P RO CESS Société anonyme, –
SAUVAGE
p
o
r
m Une plateforme, où intervient au moins une interface
humaine, est prévue entre la personne handicapée
HANDI et l’interlocuteur INTER, chacun étant muni
d’équipements de communication adaptés et connectés
entre eux. Selon l’invention, HANDI est enregistrée une
fois pour toutes, au niveau de ladite plateforme, sous un
code d’identification révélateur de son mode de communication unique ou préférentiel de sorte que, lorsque
HANDI se connecte à la plateforme pour communiquer
avec INTER, ce mode de communication est identifié et
HANDI est mise en relation avec une interface humaine
capable de communiquer avec elle et à assurer la communication d’informations entre HANDI et INTER, et vice
versa.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.594 –
(A1) –
[09 04181]. –
G 09 F
11/02
(2006.01). –
DISPOSITIF POUR L’AFFICHAGE D’INFORMATIONS,
N OTA M M E N T
P U B L I C I TA I R E S –
(Inventeur: BENSIMON OLIVIER). –
Demandeur :
BENSIMON OLIVIER, –
BLOCH & BONNETAT
j
k
p
o
r
m Selon
l’invention, le dispositif (1A) comporte des
moyens de support (4) auxquels est relié un panneau
d’affichage formé d’une pluralité de lames (5) individuelles deux à deux parallèles et dont au moins certaines
d’entre elles comportent des fragments des informations.
Les lames (5) sont en outre reliées, de façon individuelle
et amovible, aux moyens de support (4), par l’intermédiaire de moyens de liaison (6A), et sont orientables, de
manière à occuper au moins:
■ une position fermée, dans laquelle elles sont disposées sensiblement dans un même plan (Pv) et composent les informations à partir desdits fragments; et
■ une position ouverte, dans laquelle elles sont sensiblement orthogonales au plan (Pv) et permettent de voir, à
travers le panneau, ce qui se trouve derrière lui.
a 2.949.595 – b (A1) – d [09 55938]. – e 3 1 a o û t
2009. – j G 10 K 11/172 (2006.01), F 01 N 1/12. –
k DISPOSITIF D’ATTENUATION ACOUSTIQUE –
p ( I n ve n t e u r s : B A S T I O N B E R N A R D ; M A N E T
VINCENT; BENARROUS EDMOND). – o Demandeur :
AE2S Société à responsabilité limitée, – r Mandataire :
CABINET LAURENT ET CHARRAS
m Dispositif d’atténuation acoustique (1) destiné à équiper une canalisation parcourue par un flux gazeux,
incluant un organe (3) de forme sensiblement hélicoïde
dont l’axe est sensiblement parallèle à l’axe de la canalisation, caractérisé en ce qu’il comporte:
- une plaque (2) apte à être enroulée de sorte à avoir
deux bords jointifs (23,24) pour couvrir la surface interne
ou former une section de ladite canalisation, ladite plaque (2) comportant au moins deux rainures (25,26) sensiblement parallèles, inclinées d’un angle non nul par
rapport à l’axe de la canalisation;
- une bande déformable (3) dont les lisières (31,32) sont
agencées pour coulisser à l’intérieur desdites rainures
(25,26), et former l’organe de forme hélicoïde;
ladite plaque (2) et/ou ladite bande (3) étant réalisées en
un matériau présentant des propriétés d’absorption
acoustique.
G09F
167
168
G10L
a 2.949.596 – b (A1) – d [10 51291]. – e 2 3 f é v r i e r
2010. – j G 10 L 13/08 (2006.01). – k S Y S T E M E ,
PROCEDE ET APPAREIL DE SYNTHESE DE VOIX
CHANTEE –
(Inventeurs : LI HSING-JI ; LEE HONGRU ; WANG WEN-NAN ; HSU CHIH-HAO ; JANG JYHSHING). –
Demandeur : INSTITUTE FOR INFORMATION INDUSTRY, –
Mandataire : CABINET HIRSCH
POCHART ET ASSOCIES . –
Priorité : TW, 25 août
2009, n˚ 98128479.
p
o
r
f
m Un système de synthèse de voix chantée est proposé. L’unité de stockage (201) stocke en mémoire au
moins une mélodie. L’unité de fourniture du tempo (202)
fournit un jeu de marqueurs de tempo conformément à
une mélodie choisie parmi les au moins une mélodie.
L’unité d’entrée (203) reçoit une pluralité de signaux
d’une voix originale correspondant à la chanson choisie.
L’unité de traitement (204) traite les signaux de la voix
originale et génère un signal de voix chantée synthétisée
conforme à la mélodie choisie.
a 2.949.597 – b (A1) – d [10 50137]. – e 11 janvier
2010. – j G 11 C 8/04 (2006.01), G 06 F 12/02, 12/
10. – k DISPOSITIF D’ADRESSAGE D’UNE MEMOIRE
A PARTIR D’UN COMPTEUR – p (Inventeurs : COTTAIS CHRISTOPHE ; PLISSONNEAU FREDERIC). –
Demandeur: THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée, –
Mandataire: TECHNICOLOR
o
r
m Le dispositif est caractérisé en ce que, l’adressage se
faisant selon une séquence prédéfinie non continument
croissante, la séquence d’adressage étant mise en correspondance avec la séquence de comptage par incrémentation, pour chaque mot de comptage correspondant
à une puissance de deux, la sortie du compteur au
niveau 1 est reliée à l’entrée adresse de la mémoire
vidéo dont le mot d’adresse mis en correspondance est
au niveau 1.
Applications au désentrelacement vidéo.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
k
2.949.598 –
(A1) –
[09 55985]. –
G 21 C 3/62 (2006.01). –
PROCEDE
DE PREPARATION D’UN COMBUSTIBLE NUCLEAIRE
POREUX A BASE D’AU MOINS UN ACTINIDE MINEUR –
(Inventeurs: JANKOWIAK AURELIEN; HERLET NATHALIE ; LEORIER CAROLINE ; ASTIER
NICOLAS ; COSTE PHILIPPE ; DESCHAMPS
BARBARA ; PRIEUR DAMIEN ; BLANCHART PHILIPPE). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE
ATOMIQUE, –
j
p
o
r
m L’invention a trait à un procédé de fabrication d’un
combustible poreux comprenant de l’uranium, éventuellement du plutonium, et au moins un actinide mineur comprenant successivement les étapes suivantes:
a) une étape de compactage sous forme de pastilles d’un
mélange de poudres comprenant de l’oxyde d’uranium,
éventuellement de l’oxyde de plutonium, et au moins un
oxyde d’un actinide mineur, une partie au moins de
l’oxyde d’uranium étant sous forme d’octaoxyde de triuranium U3O8, l’autre partie étant sous forme de dioxyde
d’uranium UO2 ;
b) une étape de réduction d’au moins une partie de
l’octaoxyde de triuranium U3O8 en dioxyde d’ uranium
UO2.
a 2.949.599 – b (A1) – d [09 55825]. – e 2 6 a o û t
2009. – j G 21 F 7/005 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE JONCTION TEMPORAIRE ETANCHE A DOUBLE
PORTE –
(Inventeurs : SAINT MARTIN BERNARD ;
IMBERT CLAUDE). –
Demandeurs : SAINT MARTIN
BERNARD; IMBERT CLAUDE, –
Mandataire : SANTARELLI
p
o
r
m Dispositif
de jonction temporaire étanche à double
porte, pour la mise en communication temporaire d’une
enceinte à environnement contrôlé (C2) avec un conteneur amovible à environnement contrôlé (C1), comportant, d’une part, une bride femelle (3) normalement
obturée par une porte femelle (4) et, d’autre part, une
bride mâle (1) normalement obturée par une porte mâle
(2), cette bride mâle étant adaptée à être accouplée de
manière étanche à la bride femelle, et cette porte mâle
étant adaptée à être accouplée de manière étanche à la
porte femelle et à traverser la bride femelle, caractérisé
en ce que:
* la porte mâle est traversée en une portion centrale par
un arbre (10) sur lequel sont montés, solidement fixées,
du côté de la face destinée à être accolée à la porte
femelle, une hélice (H2) à au moins deux pales et, du
côté de la face opposée, une manivelle (H1) à au moins
deux bras,
* la porte femelle comporte, sous sa face destinée à être
accolée à la porte mâle, des encoches (11) ménagées
dans l’épaisseur de cette porte femelle, adaptées à recevoir des pales de l’hélice (H2), lors d’une rotation de
celle-ci solidarisant ainsi les 2 portes entre elles.
G21C
169
170
G21K
a 2.949.600 – b (A1) – d [10 56102]. – e 2 6 j u i l l e t
2010. – j G 21 K 1/02 (2006.01). – k CIRCUIT D’ALIGNEMENT DE GRILLE ANTIDIFFUSION –
(Inventeurs : LIU JAMES ZHENGSHE ; SAUNDERS
ROWLAND FREDERICK; OMERNICK JON CHARLED;
JADHAV RAJENDRA SHIRISH ; WANG HUAYI ; MCBROOM GARY VERNON). –
Demandeur : GENERAL
ELECTRIC COMPANY, –
Priorité : US, 31 août
2009, n˚ 12550881.
p
o
r
f
m Circuit d’alignement de grille antidiffusion pour monter une grille antidiffusion (90) sur un détecteur (14),
comprenant un repère (102) conçu pour être monté sur
la grille antidiffusion (90), un capteur conçu pour être
monté sur le détecteur, le capteur produisant un signal
d’alignement d’après une position du repère, et un
module d’alignement conçu pour recevoir, du capteur, le
signal d’alignement et utiliser le signal d’alignement afin
de déterminer si la grille antidiffusion est montée sur une
face détectrice du détecteur. Il est également proposé un
ensemble de détecteur comprenant le circuit d’alignement de grille antidiffusion, ainsi qu’un procédé de montage d’une grille antidiffusion sur un détecteur.
a 2.949.601 – b (A1) – d [09 55889]. – e 2 8 a o û t
2009. – j H 01 F 7/02 (2006.01), G 01 R 33/383. –
k DISPOSITIF D’AIMANT PERMANENT CYLINDRIQUE A CHAMP MAGNETIQUE INDUIT D’ORIENTATION
PREDETERMINEE ET PROCEDE DE FABRICATION –
(Inventeurs : SAKELLARIOU DIMITRIOS ; HUGON
CEDRIC; AUBERT GUY). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public
Mandataire :
p
o
r
m Le dispositif induisant dans une zone d’intérêt centrale un champ magnétique homogène d’orientation prédéterminée, comprend deux structures aimantées
annulaires (111, 121) disposées de façon symétrique par
rapport à un plan (P) qui contient la zone d’intérêt centrale, et une troisième structure aimantée annulaire (112,
122) interposée entre les deux autres structures (111,
121) et également disposée de façon symétrique par rapport au plan (P) de symétrie. Les diverses structures
(111, 121, 112, 122) sont divisées en éléments constitutifs en forme de secteurs.
La troisième structure (112, 122) est divisée en au moins
deux tranches (112A, 112B, 122A, 122B) et tous les éléments constitutifs des diverses structures (111, 121, 112,
122) sont aimantés selon une même direction.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.602 – b (A1) – d [09 55890]. – e 2 8 a o û t
2009. – j H 01 F 7/02 (2006.01), G 01 R 33/383. –
k DISPOSITIF D’AIMANT PERMANENT CYLINDRIQUE PRODUISANT UN CHAMP MAGNETIQUE CONTROLE A UNE DISTANCE DE SA SURFACE –
(Inventeurs : SAKELLARIOU DIMITRIOS ; AUBERT
GUY; HUGON CEDRIC). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public
Mandataire :
p
o
r
m Le dispositif comprend une structure de base (10) et
un ensemble (20) de structures aimantées concentriques
(21, 22, 23, 24) en forme de couronnes non jointives disposées d’un même côté de la structure de base (10) en
définissant une surface extérieure active pour produire
un champ magnétique contrôlé (B0) hors du dispositif
d’aimant dans une zone d’intérêt extérieure (3) située à
une distance prédéterminée de la surface active.
L’une au moins des structures aimantées concentriques
(21, 22, 23, 24) est divisée en éléments constitutifs en
forme de secteurs identiques non jointifs régulièrement
répartis. La structure de base (10) et l’ensemble (20)
sont aimantés selon une même direction (M) de manière
à créer dans la zone d’intérêt extérieure (3) le champ
magnétique induit (B0) contrôlé.
a 2.949.603 – b (A1) – d [09 55891]. – e 2 8 a o û t
2009. – j H 01 F 7/02 (2006.01), G 01 R 33/383. –
k STRUCTURE AIMANTEE AXISYMETRIQUE INDUISANT EN SON CENTRE UN CHAMP HOMOGENE LONGITUDINAL –
(Inventeurs :
SAKELLARIOU
DIMITRIOS ; HUGON CEDRIC ; AUBERT GUY). –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
p
o
r
m La structure aimantée axisymétrique comprend deux
couronnes aimantées (111, 121) disposées de façon
symétrique par rapport à un plan (P) qui contient la zone
d’intérêt centrale, et une structure aimantée annulaire
médiane (330) interposée entre les deux couronnes
aimantées (111, 121) et également disposée de façon
symétrique par rapport au plan (P) de symétrie. La première couronne aimantée (111) est aimantée radialement avec une aimantation divergente, la deuxième
couronne aimantée (121) est aimantée radialement avec
une aimantation convergente, et la structure médiane
(330) est aimantée selon l’axe longitudinal (z) de
l’ensemble de la structure.
La structure médiane (330) est divisée en tranches
(331A, 331B, 332A, 332B) et les deux couronnes aimantées (111, 121) ainsi que les diverses tranches (331A,
331B, 332A, 332B) de la structure médiane (330) sont
divisées en secteurs.
H01F
171
172
H01F
a 2.949.604 – b (A1) – d [09 55892]. – e 2 8 a o û t
2009. – j H 01 F 7/02 (2006.01), G 01 R 33/383. –
k STRUCTURE AIMANTEE AXISYMETRIQUE INDUISANT EN SON CENTRE UN CHAMP HOMOGENE
D’ORIENTATION PREDETERMINEE –
(Inventeurs :
SAKELLARIOU DIMITRIOS ; HUGON CEDRIC ;
AUBERT GUY). –
Demandeur : COMMISSARIAT A
L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère
industriel et commercial, –
BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m Une
structure aimantée axisymétrique comprend
deux couronnes aimantées (110, 120) disposées de
façon symétrique par rapport à un plan (P), et une structure aimantée annulaire médiane également disposée de
façon symétrique par rapport au plan (P) de symétrie,
l’une (110) des deux couronnes aimantées étant aimantée radialement avec une aimantation divergente, et
l’autre (120) des deux couronnes aimantées étant aimantée radialement avec une aimantation convergente, et la
structure aimantée annulaire médiane étant aimantée
avec une orientation différente de celle de l’aimantation
des deux couronnes aimantées (110, 120).
Les deux couronnes aimantées (110, 120) ainsi que la
structure aimantée médiane sont divisées chacune en
secteurs identiques régulièrement répartis.
a 2.949.605 – b (A1) – d [10 03434]. – e 2 4 a o û t
2010. – j H 01 H 9/20 (2006.01), H 02 B 11/26. –
k DISPOSITIF DE VERROUILLAGE DE SECURITE
POUR UN INTERRUPTEUR – p ( I n v e n t e u r : L I D I
NAN). – o Demandeur : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, – r Mandataire : CABINET FLECHNER . –
f Priorité: CN, 31 août 2009, n˚ 200910171623.4.
m Dispositif de verrouillage de sécurité pour un interrupteur, comprenant un élément (10) de support, un élément
(14) annulaire, un levier (20) de verrouillage comprenant
un crochet (24), une extrémité (22) d’entraînement et un
arbre (21) fixé sur l’élément (10) de support, le levier (20)
pouvant tourner autour de l’arbre (21) et le crochet (24)
étant apte à s’accrocher sur un dispositif (40) de sécurité,
une barre (30) de limitation, pouvant tourner autour de
l’arbre (31), le dispositif (40) pouvant buter sur l’extrémité
(34) pour pousser la barre (30), l’extrémité (32) de la
barre étant reliée à l’extrémité (22), un élément (36) élastique, l’une des extrémités de l’élément (36) élastique
étant reliée à un élément (35) disposé sur l’élément (10)
de support et l’autre extrémité étant reliée à la barre (30)
de limitation.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.606 – b (A1) – d [09 55826]. – e 2 6 a o û t
2009. – j H 01 L 21/762 (2006.01), H 01 L 21/265. –
k PROCEDE DE DETACHEMENT PAR FRACTURE
D’UN FILM MINCE DE SILICIUM METTANT EN OEUVRE
UNE TRIPLE IMPLANTATION –
(Inventeur : TAUZIN
AURELIE). –
D e m a n d e u r : C O M M I S S A R I AT A
L’ENERGIE ATOMIQUE, –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m Pour le détachement par fracture d’un film mince de
silicium à partir d’un substrat de départ, on effectue une
étape d’implantation d’espèces au sein du substrat de
départ 10, au travers d’une face libre, en vue de la formation d’une couche de fragilisation 13, au moins une étape
intermédiaire à une température d’au moins 450˚C, avant
et/ou après une étape optionnelle de solidarisation pour
mettre la face libre en contact intime avec un raidisseur,
puis une étape de détachement par fracture le long de la
couche de fragilisation.
L’étape d’implantation comporte une implantation de
bore, une implantation d’hélium et une implantation
d’hydrogène, dans un ordre quelconque, avec des énergies d’implantation telles qu’on obtient des maxima de
concentration en hélium et en bore sensiblement à une
même profondeur, avec un écart d’au plus 10 nm, ces
maxima étant moins profonds que le maximum de concentration en hydrogène, et avec des doses d’implantation telles que la dose de bore est au moins égale à
5.1013 B/cm2 et la dose totale d’hélium et d’hydrogène
est au moins égale à 1016 atomes/cm2 et au plus égale à
4.1016 atomes/cm2.
a
b
d
e
2.949.607 –
(A1) –
[09 04178]. –
H 01 L 31/18 (2006.01), H 01 L 31/042. –
PROCEDE DE TRAITEMENT DE CELLULES PHOTOVOLTAIQUES CONTRE LA DIMINUTION DU RENDEMENT LORS DE L’ECLAIREMENT –
(Inventeurs :
DUBOIS SEBASTIEN; ENJALBERT NICOLAS; GARANDET JEAN PAUL; VEIRMAN JORDI). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
Mandataire: CABINET ORES
j
k
p
o
r
m L’invention propose un procédé de traitement de cellules photovoltaïques contre la dégradation du rendement lors de l’éclairement, permettant de réduire la
durée de traitement tout en améliorant la stabilité de l’état
« régénéré » à des températures supérieures à 170˚C.
A cette fin, l’invention se rapporte à un procédé de traitement de cellules photovoltaïques contre la dégradation
du rendement lors de l’éclairement, ledit procédé comprenant les étapes suivantes:
- fournir un substrat en silicium dopé au bore et comprenant des dimères d’oxygène pour former une cellule photovoltaïque;
- chauffer ce substrat à une température comprise entre
300˚C et 500˚C pendant une durée de traitement
déterminée;
- polariser en direct la cellule photovoltaïque à une différence de potentiel déterminée pendant ladite durée de
traitement déterminée.
H01L
173
174
H01M
a 2.949.608 – b (A1) – d [09 55854]. – e 2 7 a o û t
2009. – j H 01 M 8/04 (2006.01), C 08 J 5/22. –
k MEMBRANES CONDUCTRICES DE PROTONS
POUR PILE A COMBUSTIBLE ET PROCEDE DE PREPARATION DESDITES MEMBRANES –
(Inventeurs :
BERTHELOT THOMAS XAVIER ALAIN ; CLOCHARD,
MARIE-CLAUDE LAURENCE). –
Demandeur : COMM I S S A R I AT
A
L’ E N E R G I E
ATO M I Q U E , –
p
o
r
m L’invention a trait à une membrane échangeuse de
protons consistant en une matrice polymérique comprenant, dans son épaisseur, des zones sensiblement cylindriques traversant cette dernière, lesdites zones
comprenant des greffons polymériques choisis parmi:
- les greffons polymériques comprenant une chaîne principale, dont au moins une partie des atomes de carbone
est liée à la fois à un groupe -COOR et à un groupe SO3R ou -PO3R2, R représentant un atome d’hydrogène,
un atome d’halogène, un groupe alkyle ou un contre-ion
cationique;
- les greffons polymériques comprenant une chaîne principale comprenant des groupes pendants phényle, dont
au moins une partie de ces groupes comprend au moins
un atome d’hydrogène substitué par un groupe -SO3R ou
-PO3R2, R ayant la même signification que celle donnée
ci-dessus, et
- les mélanges de ceux-ci.
a 2.949.609 – b (A1) – d [09 04046]. – e 2 5 a o û t
2009. – j H 01 Q 3/46 (2006.01), H 01 P 1/28. –
k ANTENNE RESEAU ACTIVE DE TYPE A CELLULES
RAYONNANTES. – p ( I n ve n t e u r s :
RENARD
CHRISTIAN ; MARCANT MAXENCE ; ARTIS JEAN
PAUL). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
o
r
m L’invention vise une antenne réseau active de type à
cellules rayonnantes aptes à renvoyer un signal reçu
avec un déphasage, chaque cellule rayonnante
comprenant:
- un élément rayonnant couplé à un guide d’onde (GO) à
section circulaire apte à transmettre l’onde reçue, et
- un dispositif de court-circuit,
Le dispositif de court-circuit comprend un piston (PT)
formé d’une tête (TE) à section circulaire à laquelle est
fixé un axe (AX), la tête étant apte à coulisser au sein du
guide d’onde (GO) et à réfléchir vers l’élément rayonnant
l’onde transmise par ledit guide d’onde (GO), ladite tête
(TE) étant positionnée de façon que la longueur entre
l’entrée du guide d’onde et la tête (TE) du piston (PT)
définisse la valeur dudit déphasage du signal renvoyé.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.610 – b (A1) – d [09 04045]. – e 2 5 a o û t
2009. – j H 01 Q 21/06 (2006.01), H 01 Q 3/26. –
k PROCEDE D’ELABORATION D’UNE TABLE DE CALIBRATION RELATIVE A UNE ANTENNE RESEAU ET
DISPOSITIF CORRESPONDANT. –
(Inventeurs : RENARD CHRISTIAN; FREYSSINIER PHILIPPE; MARTINAUD JEAN-PAUL). –
Demandeur : THALES Société
anonyme, –
p
o
r
m L’invention vise un procédé d’élaboration d’une table
de calibration relative à une antenne réseau comportant
N éléments rayonnants associés à différents chemins, N
étant un entier. Il comprend notamment pour un couple
fréquence/température choisi, et pour chaque couple élément rayonnant/chemin:
- une étape de simulation du fonctionnement du couple
élément rayonnant/chemin de façon à obtenir une série
de valeurs simulées de fonctionnement (21),
- une étape de mesures (20) du fonctionnement du couple élément rayonnant/chemin, de façon à obtenir une
série de valeurs mesurées de fonctionnement,
- une étape de détermination et de mémorisation d’un
écart entre la valeur mesurée de fonctionnement et la
valeur simulée de fonctionnement correspondante, lesdits écarts formant un premier ensemble (30, 40),
- une étape de détermination d’un écart entre la valeur
mesurée de fonctionnement et une valeur idéale de fonctionnement connue, lesdits écarts formant un deuxième
ensemble (41),
- une étape de remplissage de la table de calibration
avec les écarts du deuxième ensemble (50).
a 2.949.611 – b (A1) – d [09 04076]. – e 2 7 a o û t
2009. – j H 01 Q 21/24 (2006.01), H 01 Q 1/36. –
k ANTENNE AUTODIRECTIVE EN POLARISATION
CIRCULAIRE – p (Inventeur : SOUNY BERNARD). –
o Demandeur: ECOLE NATIONALE DE L’AVIATION CIVILE Etablissement public, – r Mandataire : SANTARELLI
m Une antenne autodirective en polarisation circulaire
selon la présente invention comporte:
- des premiers moyens permettant de réaliser un premier
mode de fonctionnement, rayonnant une polarisation circulaire et possédant un diagramme torique selon un premier axe (Ox),
- - des seconds moyens permettant de réaliser un
second mode de fonctionnement, rayonnant une polarisation circulaire et possédant un diagramme torique
selon un second axe (Oy).
Les premiers moyens sont disposées au voisinage des
seconds et sont orientées avec un décalage de 90˚ (Ox
perpendiculaire à Oy), le premier mode de fonctionnement étant en quadrature avance ou une quadrature
retard par rapport au second mode.
H01Q
175
176
H01Q
a 2.949.612 – b (A1) – d [09 55898]. – e 2 8 a o û t
2009. – j H 01 Q 21/24 (2006.01). – k S Y S T E M E
D’ANTENNE COMPRENANT UNE ANTENNE ELECTRIQUEMENT PETITE POUR RECEPTION DE SIGNAUX
DE CANAUX DE LA BANDE UHF –
(Inventeurs: ROBERT JEAN-LUC ; MINARD PHILIPPE ; PRAHO BRICE). –
Demandeur : THOMSON LICENSING Société
p
o
r
m L’invention
concerne un système d’antenne pour
réception de signaux d’un canal de la bande UHF par un
récepteur, comprenant une antenne électriquement
petite.
Ce système comprend également, connecté entre le port
relié à l’antenne et celui au récepteur, un dispositif
d’adaptation actif commandé par des signaux de commande dépendant de la qualité du signal reçu par le
récepteur pour compenser les variations d’impédance
dues à l’environnement associé à l’antenne et pour rejeter les fréquences des canaux interférents perturbateurs
adjacents au canal de la réception sans perturber l’adaptation active d’antenne.
a 2.949.613 – b (A1) – d [09 55791]. – e 2 5 a o û t
2009. – j H 01 R 4/22 (2006.01), H 01 R 4/26, 4/58,
43/00. – k DISPOSITIF DE CONNEXION ELECTRIQUE
A UN ELEMENT DE CARROSSERIE ET METHODE
CORRESPONDANTE –
( I n v e n t e u r s : FAU D OT
J O R DA N ;
BLANCHARD
G U I L L AU M E ) . –
p
o
r
m L’invention a trait à un dispositif de connexion électrique avec un élément de carrosserie (20) d’un véhicule.
Le dispositif comprend un connecteur (24) qui lui-même
comprend un anneau de forme cylindrique et fendu selon
un génératrice destiné à coopérer avec un pion de forme
généralement cylindrique. Le dispositif comprend également un capuchon (38) servant de protection isolante du
connecteur et de moyen de fixation du connecteur à l’élément de carrosserie. Le capuchon comprend une partie
cylindrique creuse (40) avec une collerette (42) à sa
base. La collerette (42) comprend un anneau aimanté
(44) noyé dans la masse et affleurant à la surface inférieure de la collerette (42). Cet anneau aimanté assure
l’engagement de l’anneau (28) du connecteur (24) avec
le pion (22) ainsi que le maintien de cet engagement.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.614 – b (A1) – d [09 55817]. – e 2 6 a o û t
2009. – j H 0 1 R
13/03
(2006.01). –
k CONNECTEUR MONOBLOC. – p ( I n v e n t e u r s :
MARTIN GEORGES ; SAUTEL JEREMY ; PERROT
SERGE). –
Demandeur : RADIALL Groupement d’intérêt économique, –
Mandataire: NONY & ASSOCIES
o
r
m La
présente invention concerne un connecteur
coaxial, comportant:
- un corps (2),
- un contact de masse,
- un contact central (17), et
- un isolant (20) interposé entre le contact central (17) et
le contact de masse, l’isolant (20) étant réalisé d’une
seule pièce avec le corps (2),
caractérisé par le fait que ledit corps (2) comporte une
portion métallisée définissant le contact de masse et un
logement (12) pour recevoir un câble coaxial.
a 2.949.615 – b (A1) – d [09 04088]. – e 2 8 a o û t
2009. – j H 01 R 13/42 (2006.01), H 01 R 13/66, 12/
16, H 01 L 31/048. – k DISPOSITIF DE RACCORDEMENT ELECTRIQUE PARTICULIEREMENT ADAPTE
AUX PANNEAUX SOLAIRES ELECTRIQUES OU A
D ’ AU T R E S P R O D U C T E U R S D ’ E N E R G I E –
( I n ve n t e u r : C O U RTA I G N E B E RT R A N D ) . –
D e m a n d e u r : C O U RTA I G N E B E RT R A N D , –
Mandataire: CABINET MOUTARD
p
o
r
m Dispositif
de raccordement électrique, notamment
pour panneau solaire électrique, ce dispositif comprenant
un boîtier relativement plat (1) refermé par un couvercle
et renfermant au moins deux pistes conductrices sur lesquelles peuvent venir se fixer des composants électroniques, le boîtier (1) comportant:
• au moins une diode première (D2, D3, D5, D6) montée
chacune en parallèle avec un groupe de N cellules photovoltaïques (a, b, c, d) respectif, ces diodes premières
(D2, D3, D5, D6) étant reliées entre elles en série; et
• au moins une diode supplémentaire (D1, D4) montée
chacune en parallèle avec au moins une paire de diodes
premières (D2, D3 et D5, D6), ces diodes supplémentaires (D1, D4) étant reliées entre elles en série;
de cette façon, en cas de dysfonctionnement d’au moins
deux groupes de cellules photovoltaïques, la diode supplémentaire (D1, D4) dérive le courant traversant les diodes premières (D2, D3, D5, D6) en série.
H01R
177
178
H01R
a 2.949.616 – b (A3) – d [10 56900]. – e 3 1 a o û t
2010. – j H 01 R 13/533 (2006.01), H 01 R 13/658. –
k CONNECTEUR ELECTRIQUE – p (Inventeurs : LAPIDOT DORON ; NORRIS NATHAN JOHN ; SHOAL
FENGPING; YU LETING). –
Demandeur : TYCO
E L E C T R O N I C S ( S H A N G H A I ) C O. LT D. , –
Mandataire: SANTARELLI . –
Priorité : CN, 01
septembre 2009, n˚ 200910195200.
o
r
f
m Connecteur électrique à haut débit comprenant plusieurs bornes (20) de connexion; un boîtier isolant (10)
contenant lesdites bornes (20), ayant une partie pleine
traversée par les bornes et une fenêtre d’air; et une
cosse de terre pour une mise à la terre, qui est séparée
et placée sur un côté du boîtier.
La cosse de terre (30) comporte une ouverture (31) correspondant à la position de la partie pleine du boîtier isolant.
Ce connecteur électrique maintient constante l’impédance de la borne, réduit la diaphonie entre les bornes
de signaux, réduit le retard de transmission, et améliore
donc les performances de transmission de signaux électriques.
a 2.949.617 – b (A1) – d [09 55813]. – e 2 6 a o û t
2009. – j H 01 R 43/04 (2006.01), H 01 R 4/10, 11/
03. – k CONNEXION ELECTRIQUE COMPRENANT
UN ETRIER ET UN CABLE ELECTRIQUE –
(Inventeurs: SACRE JACQUES; GORLIEZ JEAN PHILIPPE). –
Demandeur: DEPAGNE Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: BUREAU D.A. CASALONGA
& JOSSE
p
o
r
m Procédé de réalisation d’une connexion électrique et
dispositif de connexion électrique, dans lesquels:
une partie de fixation (4) d’un câble principal de connexion électrique (3) est introduite dans un passage traversant (5) d’un étrier (2) dont une partie forme un
premier logement (6), ladite partie de fixation est écrasée
contre une paroi (8) du premier logement (6) du passage
traversant de l’étrier de telle sorte que ladite partie de
fixation (4) est fixée dans ledit premier logement (6), en
laissant subsister dans ledit passage traversant (5) un
second logement (7) apte à recevoir une partie de fixation (24) d’un câble secondaire de connexion électrique
(23) au-dessus de la partie de fixation écrasée (4) du
câble principal (3).
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
k
2.949.618 –
(A1) –
[09 55949]. –
H 01 S 3/106 (2006.01). –
TETE DE
FOCALISATION LASER POUR INSTALLATION LASER
SOLIDE –
(Inventeurs: BRIAND FRANCIS; BALLERINI GAIA ; DEBECKER ISABELLE ; MAAZAOUI HAKIM ;
V E R N A E R I C ; J O UA N N E AU T H O M A S ) . –
Demandeurs : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME
POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES
GEORGES CLAUDE Société anonyme ; AIR LIQUIDE
WELDING
FRANCE
Société
anonyme, –
j
p
o
r
m Une tête de focalisation de faisceau laser comprenant
une lentille de collimation (13) et une lentille de focalisation (14), caractérisée en ce que la lentille de collimation
(13) et la lentille de focalisation (14) sont en ZnS et ont
une épaisseur aux bords d’au moins 5 mm, et un miroir
de renvoi (15) fonctionnant à un angle d’incidence (α)
compris entre 40 et 50˚ est agencé, sur le trajet du faisceau laser au sein de ladite tête de focalisation, entre les
lentilles de collimation (13) et de focalisation (14). Une
installation de coupage par faisceau laser comprenant un
dispositif à laser solide (SL) émettant un faisceau laser
de longueur d’onde comprise entre 1.06 et 1.10 µm et de
puissance comprise entre 0.1 et 25 kW, une tête de focalisation selon l’invention, et une fibre de convoyage
(FDC) reliant le dispositif à laser solide (SL) à la tête de
focalisation de manière à acheminer le faisceau laser
émis par le dispositif à laser solide (SL) à la tête de focalisation.
a 2.949.619 – b (A1) – d [09 04104]. – e 2 8 a o û t
2009. – j H 01 S 5/065 (2006.01). – k LASER SEMICONDUCTEUR A MODULATION ELECTRIQUE –
(Inventeur: VAN DIJK FREDERIC). –
Demandeur :
CLERK FRANCE
p
o
r
m L’invention concerne une diode laser (1) à semi-conducteur à modulation électrique directe qui comprend
une cavité optique (3) de longueur Lo et un circuit d’alimentation comportant une électrode (50) d’alimentation
modulée en forme de ruban de longueur Lé qui recouvre
tout ou partie de la cavité optique (3), et qui contribue à
délivrer un signal électrique de pompage de la cavité
optique à une fréquence de modulation Fe.
Elle comprend une cavité électrique (4) de longueur Lé
associée à cette électrode (50), telle que no.Lo = k.né.Lé,
k étant égal à 1, ou 2, ou 3, ou ..., ou 1/2, ou 1/3, ou ...,
no étant l’indice de réfraction de la cavité optique et né
l’indice électrique de la cavité électrique, et en ce que Fe
= k’/(2.né.Lé), k’ étant un entier supérieur ou égal à 1.
H01S
179
180
H02G
a 2.949.620 – b (A1) – d [09 56011]. – e 03 septembre 2009. – j H 0 2 G
1/02 (2006.01). –
k DISPOSITIF POUR MISE A LA TERRE D’UN CABLE
HAUTE TENSION – p (Inventeurs: BOULARD HERVE;
MARGOT SEBASTIEN). – o Demandeur : SOCIETE
ANONYME DES ETS CATU Société anonyme, –
r Mandataire: SANTARELLI
m Dispositif pour mise à la terre d’un câble haute tension comportant une pince (100) destinée à être connectée à un câble à haute tension, un étau (200) relié
électriquement à la pince et destiné à être serré sur un
conducteur de mise à la terre, un élément de serrage
(110) pour serrer l’étau sur un conducteur de mise à la
terre, un mécanisme d’interface entre la pince et l’étau, le
mécanisme étant conçu de manière à maintenir la pince
et l’étau solidaires tant que l’étau n’est pas serré sur un
conducteur, et, lorsque l’étau est serré sur un conducteur, à autoriser la désolidarisation de la pince depuis
l’étau, et, lorsque la pince est désolidarisée de l’étau, à
désaccoupler l’élément de serrage, empêchant ainsi de
desserrer l’étau quand la pince n’est pas accouplée à
l’étau.
a 2.949.621 – b (A1) – d [09 55999]. – e 03 septembre 2009. – j H 02 G 3/02 (2006.01), H 02 G 15/007,
B 60 K 1/00, B 60 R 16/03. – k DISPOSITIF DE MAINTIEN, A DISTANCE DE PARTIES ENVIRONNANTES
D’UN VEHICULE AUTOMOBILE, D’AU MOINS UN CABLE ELECTRIQUE D’ALIMENTATION D’UN EQUIPEMENT ELECTRIQUE DU VEHICULE –
( I nve n t e u r :
BOULANGEOT YANNICK). –
Demandeur: PEUGEOT
CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
SA
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de maintien, à distance de parties environnantes d’un véhicule
automobile, d’au moins un câble électrique d’alimentation d’un équipement électrique du véhicule.
Selon l’invention, le dispositif est caractérisé en ce qu’il
comprend un bloc (7) solidaire d’une partie de longueur
prédéterminée du câble électrique (5), qui est monté
pivotant autour d’un axe fixe (12) transversal à la direction d’avancement du véhicule à un emplacement prédéterminé relativement à la partie environnante du véhicule
et conformé pour orienter le câble (5) relativement aux
parties environnantes de façon que, lors du pivotement
du bloc (7) autour de l’axe (12), la partie restante du
câble (5) non solidaire du bloc (7) soit maintenue à distance des parties environnantes sans risque de contact
avec ces dernières.
L’invention trouve application dans le domaine de l’automobile.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.622 – b (A1) – d [09 55863]. – e 2 8 a o û t
2009. – j H 02 G 3/30 (2006.01). – k BRIDE EN PEIG N E P O U R C A B L E S H AU T E T E N S I O N –
(Inventeurs : WETTERWALD THOMAS ; DUVAL SOPHIE). –
p
o
r
m L’invention concerne une bride (1) de fixation d’éléments tubulaires (2) comprenant une partie inférieure (3)
munie d’au moins deux empreintes (5) pour éléments
tubulaires et d’un premier élément de liaison (6) à une
extrémité, une partie supérieure (4) munie d’au moins
deux empreintes pour éléments tubulaires superposées
à celles de la partie inférieure de sorte à former des conduits de passage pour les éléments tubulaires et d’un
deuxième élément de liaison (7) à une extrémité coopérant avec le premier élément de liaison pour former une
liaison mobile entre les parties inférieure et supérieure
de la bride, et un mécanisme de fixation (8, 9, 10) à un
support externe de l’ensemble de la bride formée par la
partie inférieure liée à la partie supérieure, caractérisée
en ce que la partie inférieure est munie à l’autre extrémité d’un premier élément d’indexage (11) et que la partie supérieure est munie à l’autre extrémité d’un
deuxième élément d’indexage (12) coopérant avec le
premier élément d’indexage pour positionner la partie
inférieure par rapport à la partie supérieure, et en ce que
la bride comprend en outre un mécanisme de verrouillage (13, 14, 15) des parties inférieure et supérieure
distinct des éléments de liaison et d’indexage.
a
b
d
e
2.949.623 –
(A1) –
[09 56000]. –
H 02 G
15/34
(2006.01). –
DISPOSITIF SUPRACONDUCTEUR –
(Inventeur :
LALLOUET NICOLAS). –
Demandeur : NEXANS, –
Mandataire: FERAY LENNE CONSEIL
j
k
p
o
r
m L’invention a pour objet un dispositif supraconducteur
(1) comprenant une enceinte cryogénique (2), un élément supraconducteur (3) situé dans l’enceinte cryogénique (2) et un élément conducteur (4) connecté à
l’enceinte cryogénique (2), caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend en outre un élément de liaison (5)
apte à relier l’élément supraconducteur (3) à l’élément
conducteur (4), et en ce que l’élément de liaison (5) est
flexible, élastique, et présente une surface extérieure
contrôlée de manière à éviter des concentrations locales
de champ électrique sur ladite surface.
H02G
181
182
H02J
a 2.949.624 – b (A1) – d [09 55973]. – e 02 septembre 2009. – j H 02 J 7/14 (2006.01). – k PROCEDE
DE CHARGE D’UN MODULE AUXILIAIRE DE STOCKAGE D’ENERGIE –
(Inventeurs :
R E C H DA N
RAYMOND; CHEMIN MICHAEL). –
Demandeur : VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société
Mandataire: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de charge d’un
module auxiliaire de stockage d’énergie (8) dans un système micro-hybride (1) comportant une machine électrique tournante réversible (2) pouvant être reliée à un
moteur thermique (9) d’un véhicule automobile, un
module de commande (4), et une unité principale de
stockage d’énergie (7), la machine électrique et l’unité
principale de stockage d’énergie formant deux moyens
distincts pour charger le module auxiliaire de stockage
d’énergie, le procédé comportant les étapes suivantes:
- mesurer un état de charge du module auxiliaire de stockage d’énergie,
- lorsque l’état de charge du module auxiliaire de stockage d’énergie est inférieur à une première valeur de
seuil prédéterminée d’état de charge (Useuil1), commander le module de commande afin de charger électriquement le module auxiliaire de stockage d’énergie à l’aide:
i. dans une première sous-étape, d’un premier moyen de
charge, puis,
ii. dans une seconde sous-étape, soit du second moyen
de charge, soit des deux moyens de charge.
a 2.949.625 – b (A1) – d [09 04080]. – e 2 7 a o û t
2009. – j H 02 K 7/102 (2006.01). – k M OT E U R
E Q U I P E D ’ U N S Y S T E M E D E F R E I N AG E –
(Inventeurs : VINCENT BENOIT ; BEYNAUD PASCAL). –
Demandeur : MOTEURS LEROY SOMER, –
Mandataire: NONY & ASSOCIES
p
o
r
m La
présente invention concerne un moteur (1)
comportant:
- un arbre (6) portant un rotor,
- une poulie (5) entraînée par l’arbre (6),
- au moins un frein à étrier (3) agissant sur une paroi (4)
tournant avec la poulie (5),
- au moins un frein axial (2).
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
k
2.949.626 –
(A1) –
[09 55990]. –
H 02 K 11/00 (2006.01). –
MACHINE
ELECTRIQUE TOURNANTE POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
( I nve n t e u r s : G E N T I L M A X I M I L I E N ;
CHARMASSON JEAN-RENE ; BONTEMPS JEANPHILIPPE ; MORNIEUX CHRISTIAN ; PAYS WILFRIED ;
B O S T A L A I N ; O D I N L AU R E N T ; P OTAC Z E K
KRZYSZTOF ; GALLAY DOMINIQUE ; MATT JEANCLAUDE). –
Demandeur : VALEO EQUIPEMENTS
ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR
j
p
o
r
m L’invention
concerne une machine électrique tournante (1), notamment un démarreur de véhicule automobile, la machine (1) comportant:
- un rotor (2), encore appelé induit, pouvant tourner
autour d’un axe longitudinal (X), et comportant un bobinage d’induit (8),
- un stator (3), encore appelé inducteur, autour du rotor
(2), comportant un bobinage inducteur (5),
- un contacteur (12) connecté électriquement au bobinage du stator (5) et au bobinage du rotor (8) par l’intermédiaire d’un élément de liaison électrique (16) pour
alimenter électriquement ces stator (3) et rotor (2),
- des moyens de protection électrique réalisant une fonction fusible pour couper une alimentation électrique du
stator (3) et du rotor (2) de manière à protéger au moins
le stator (3) et le rotor (2) de défauts électriques provenant notamment de la machine (1), ces moyens de protection étant notamment disposés électriquement en
amont du rotor (2).
a
b
d
e
2.949.627 –
(A1) –
[09 56002]. –
H 02 P 3/04 (2006.01), H 02 P 29/00,
B 66 C 13/30, B 66 D 5/30. –
PROCEDE POUR VERIFIER L’ETAT D’UN FREIN D’UN MECANISME COMMANDE PAR UN CONVERTISSEUR DE FREQUENCE
OU AUTRE CONTROLEUR –
( I nve n t e u r : M AT H E
DENIS). –
D e m a n d e u r : M A N I TOWO C C R A N E
GROUP FRANCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU
j
k
p
o
r
m Le procédé de l’invention permet de vérifier l’état d’un
frein (11) d’un mécanisme (6) commandé par un convertisseur de fréquence (9) pilotant un moteur électrique (7)
de ce mécanisme.
Ce procédé consiste, au démarrage ou à l’arrêt du
moteur (7), à contrôler le couple (C) fourni par le convertisseur de fréquence (9) et, après écoulement d’un temps
prédéfini correspondant au temps normalement nécessaire pour l’ouverture ou la fermeture du frein (11), à
comparer le couple fourni avec une valeur de couple
minimale ou maximale prédéterminée en fonction du
mécanisme (6). Le résultat de la comparaison indique
alors l’état du frein (11).
Application aux appareils de levage, tels que grues à
tour, le mécanisme (6) étant par exemple un treuil de
levage d’une charge (4) ou de relevage de la flèche (3).
H02K
183
184
H02P
a 2.949.628 – b (A1) – d [10 51273]. – e 2 3 f é v r i e r
2010. – j H 02 P 6/22 (2006.01), H 02 P 1/46, F 02 N
11/08. – k SYSTEME DE COMMANDE DE REDEMARRAGE APRES ARRET AU RALENTI – p (Inventeurs :
WATANABE TETSUSHI; TARUYA MASAAKI; TSUJIMOTO KATSUYA). –
Demandeur : MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION, –
Mandataire : BREVALEX . –
Priorité: JP, 03 septembre 2009, n˚ 2009203483.
o
r
f
m Le
système de commande de redémarrage après
arrêt au ralenti comprend: un moteur-générateur synchrone sans capteur (100); un circuit de détection de
signal induit (6); un circuit de commande d’excitation (3)
pour commander l’alimentation d’un enroulement inducteur (2a); et un circuit de commande de redémarrage (7)
qui délivre, au circuit de commande d’excitation (3), un
signal de commande pour commander l’alimentation de
l’enroulement inducteur (2a) pour amplifier le signal
induit tout en calculant le nombre de rotations et une
position angulaire d’un rotor (2) et qui délivre le signal de
commande pour commander l’alimentation de l’enroulement d’induit (1) pour redémarrer le moteur sur la base
du nombre de rotations et de la position angulaire calculés du rotor (2) lorsqu’une commande de redémarrage
est appliquée.
a 2.949.629 – b (A1) – d [09 04108]. – e 2 8 a o û t
2009. – j H 03 F 1/32 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
AMPLIFICATEUR DE CANAL LINEARISEUR DOUBLE
CHAINE RF ET SATELLITE DE TELECOMMUNICATION
COMPORTANT CE DISPOSITIF –
(Inventeurs: MOUCHON GREGORY ; MAYNARD JEAN ; RODRIGUEZ
RAOUL; JAUBERT PIERRE). –
Demandeur : THALES, –
p
o
r
m Le dispositif amplificateur de canal linéariseur double
chaîne RF destiné à être embarqué à bord d’un satellite
de télécommunication comporte, deux chaînes radiofréquence (RF1, RF2) indépendantes, chaque chaîne
radiofréquence (RF1, RF2) correspondant à un canal de
communication de signaux radiofréquence et comportant
un module amplificateur de canal (10, 20), les deux chaînes radiofréquence (RF1, RF2) étant connectées à un
seul et même module de télécommande et de télémétrie
(30) destiné à aiguiller et à gérer des signaux de télécommande dédiés à chacun des deux modules amplificateurs de canal (10, 20) ainsi qu’à gérer des signaux de
télémesures réalisées par les deux modules amplificateurs de canal (10, 20).
Application notamment au domaine des télécommunications par satellite et en particulier aux chaînes d’émission
radiofréquence des répéteurs de satellite.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.630 – b (A1) – d [09 55933]. – e 3 1 a o û t
2009. – j H 03 K 17/08 (2006.01), H 03 K 17/687. –
k MODULE ELECTRONIQUE DE COMMANDE POUR
TRANSISTOR JFET – p ( I n v e n t e u r s : R A M B AU D
JULIEN; VIEILLARD SEBASTIEN). – o D e m a n d e u r :
HISPANO SUIZA, – r Mandataire : CABINET CAMUS
LEBKIRI
m La présente invention concerne un module électronique de commande (MOD) pour transistor à effet de
champ (JFET) comprenant une grille (G), un drain (D) et
une source (S). Elle se caractérise en ce que le module
électronique de commande (MOD) comporte:
- un circuit de commande (DRIV) comportant:
- une alimentation apte à fournir un potentiel fixe (VEE) à
la grille (G) du transistor à effet de champ (JFET); et
- un étage amplificateur (PSH-PLL) apte à faire varier le
potentiel de la source (S) du transistor à effet de champ
(JFET) par rapport au potentiel de la grille (G) dudit transistor à effet de champ (JFET); et
- un transistor à effet de champ (JFET) dont:
- la grille (G) est connectée audit potentiel fixe (VEE); et
- la source (S) est connectée audit étage amplificateur
(PSH-PLL).
a 2.949.631 – b (A1) – d [09 55912]. – e 2 8 a o û t
2009. – j H 04 B 1/44 (2006.01), H 04 B 1/69, H 04 W
88/06. – k DISPOSITIF EMISSION RECEPTION LARGE BANDE PERMETTANT L’EMISSION ET LA RECEPTION DE SIGNAUX D’UN CANAL SELECTIONNE DANS
UNE BANDE PASSANTE ETENDUE DYNAMIQUEMENT –
(Inventeurs : LE NAOUR JEAN-YVES ; PERRAUDEAU JACQUES ; DEMOULIN VINCENT). –
Demandeur: THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Le
procédé proposé permet d’augmenter sensiblement et dynamiquement la bande de fréquence opérationnelle d’un dispositif émission réception large bande
sans dégradation des performances, ceci grâce à la mise
en oeuvre d’une architecture particulière et une répartition judicieuse des contraintes techniques sur les sous
ensembles analogiques et numériques d’un terminal utilisateur.
H03K
185
186
H04L
a 2.949.632 – b (A1) – d [09 55876]. – e 2 8 a o û t
2009. – j H 04 L 1/00 (2006.01), H 04 L 12/56. –
k PROCEDE D’EGALISATION DE LA TAILLE DES PAQUETS DE DONNEES PAR BLOCS D’UN FLUX MULTIMEDIA –
(Inventeurs : JANNETEAU CHRISTOPHE ;
ROUX PIERRE; KELLIL MOUNIR). –
Demandeur :
C O M M I S S A R I AT A L’ E N E R G I E ATO M I Q U E , –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé d’égalisation de la
taille des paquets de données par blocs d’un flux multimédia comportant une succession de paquets de données de tailles variables.
Ce procédé comporte les étapes suivantes:
- stocker un groupe de N paquets de données dans une
mémoire tampon, N étant un nombre entier prédéfini,
- calculer la taille moyenne Tm d’un paquet à partir des
différentes tailles desdits N paquets,
- générer un flux de base comportant N paquets de données à transmettre ayant chacun une taille égale soit à la
partie entière par défaut [Tm], soit à la partie entière par
excès [Tm] de ladite taille moyenne, et au moins un flux
supplémentaire comportant N paquets de données de
redondance calculés à partir des paquets du flux de
base, ayant la même taille que lesdits paquets du flux de
base, et destinés à permettre au récepteur de restaurer
d’éventuels paquets perdus si le taux de pertes est supérieur à un seuil prédéfini,
- transmettre ledit flux de base et ledit flux supplémentaire (s) aux récepteurs.
a 2.949.633 – b (A1) – d [09 04072]. – e 2 7 a o û t
2009. – j H 04 L 9/26 (2006.01), H 04 L 9/28, 9/34,
G 06 F 7/78. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTREMESURE POUR PROTEGER DES DONNEES CIRCULANT DANS UN COMPOSANT ELECTRONIQUE –
(Inventeur: BANCEL FREDERIC). –
Demandeur :
STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS Société par
Mandataire: OMNIPAT
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de contremesure
dans un composant électronique (IC) dans lequel des
données binaires sont transmises entre des unités de
mémorisation de données binaires, une donnée binaire
(D) étant transmise en plusieurs cycles de transmission
comportant un premier cycle comprenant des étapes
consistant à: sélectionner aléatoirement des bits (B) de
la donnée, transmettre les bits sélectionnés, et transmettre des bits (12) ayant chacun une valeur choisie aléatoirement, en remplacement de bits non sélectionnés de la
donnée, un dernier cycle de transmission comprenant
une étape de transmission des bits de la donnée n’ayant
pas été transmis lors d’un cycle précédent.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.634 –
(A1) –
[09 04158]. –
H 04 L 12/24 (2006.01), H 04 L 29/08,
H 04 W 48/18, 48/20. –
PROCEDE DE NOTIFICATION DANS UN RESEAU DE COMMUNICATION SANS
FIL –
(Inventeurs : MELIA TELEMACO ; ORLANDI
BARBARA). –
Demandeur : ALCATEL LUCENT Société anonyme, –
Mandataire: CABINET INNOVINCIA
j
k
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de notification à au moins un équipement mobile d’un réseau de
communication sans fil d’une mise à jour d’une base de
données dans lequel la notification de mise à jour est
transmise aux équipements mobiles par l’intermédiaire
d’un serveur du protocole de configuration dynamique
d’hôtes (Dynamic Host Configuration Protocol (DHCP)).
a
b
d
e
2.949.635 –
(A1) –
[09 55943]. –
H 04 L 12/58 (2006.01), G 06 Q 10/00. –
SYSTEME DE NOTIFICATION D’ABSENCE –
(Inventeurs : PRIAM FREDERIC ; ELLEOUET JEROME). –
Demandeur: ALCATEL LUCENT Société anonyme, –
Mandataire: CIE FINANCIERE ALCATEL LUCENT
j
k
p
o
r
m Pour transmettre un message d’absence d’un premier
utilisateur disposant d’un premier terminal de communication (TC1) à un deuxième utilisateur disposant d’un
deuxième terminal de communication (TC2) à travers un
réseau de télécommunications (RT), le message
d’absence ayant été transmis depuis le premier terminal
de communication à un serveur de messagerie (SM) qui
mémorise le message d’absence en correspondance
avec un identificateur (IdU) du premier utilisateur, une
requête comprenant l’identificateur du premier utilisateur
est transmise depuis le deuxième terminal de communication à un serveur d’application (SA), suite à une consultation d’une fiche d’informations relatives au premier
utilisateur par le deuxième utilisateur dans le deuxième
terminal de communication. Le serveur d’application
récupère le message d’absence à partir de l’identificateur
du premier utilisateur et le transmet au deuxième terminal de communication afin de rendre accessible le message d’absence au deuxième utilisateur depuis la fiche
d’informations du premier utilisateur.
H04L
187
188
H04N
a 2.949.636 – b (A1) – d [09 55976]. – e 02 septembre 2009. – j H 04 N 5/76 (2006.01), H 04 N 7/16,
G 11 B 27/00. – k PROCEDE DE LECTURE D’UN
CONTENU SUR UN DISPOSITIF MULTIMEDIA, ET DISPOSITIF ASSOCIE –
(Inventeur : MELIA PIERRE). –
Demandeur : SAGEM COMMUNICATIONS SAS Société par actions simplifiée, –
REGIMBEAU
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de lecture d’un contenu (1) sur un dispositif multimédia comportant un lecteur du contenu, le lecteur permettant également
l’affichage vidéo du contenu et la navigation dans le contenu, le contenu contenant des images I destinées à être
affichées lors de la navigation, le procédé comportant,
lorsque le lecteur reçoit une instruction de navigation
donnée par un utilisateur, les étapes selon lesquelles le
lecteur:
- positionne (S5) la lecture dans le contenu en fonction
de l’instruction reçue,
- n’effectue la lecture que des images I et affiche (S6)
une image I suivant la position de lecture;
- arrête la lecture du contenu après l’affichage de ladite
image I et effectue un affichage continu de ladite image
(S7);
- calcule le temps moyen tm
de positionnement (S5) de la lecture dans le contenu et
d’affichage (S6) de l’image I;
- attend un temps twait proportionnel au temps moyen tm,
avant de vérifier si une instruction de navigation est toujours donnée par l’utilisateur.
L’invention concerne également un dispositif de mise en
oeuvre du procédé.
a 2.949.637 – b (A1) – d [09 04105]. – e 2 8 a o û t
2009. – j H 04 N 15/00 (2006.01), G 06 F 15/16. –
k DISPOSITIF DE CALCUL RECONFIGURABLE SUR
VOISINAGE FLEXIBLE DE PIXELS – p ( I nve n t e u r s :
DAROUICH MEHDI ; GUYETANT STEPHANE ; LAVENIER DOMINIQUE). –
Demandeur : COMMISSARIAT
A L’ENERGIE ATOMIQUE, –
CLERK FRANCE
o
r
m Dispositif de calcul reconfigurable (1) pour traitement
d’images, caractérisé en ce qu’il comprend:
• une matrice de calcul sur voisinage (11), générant des
sous-scores d’appariement entre des paires de pixels
résultant d’une première série d’opérations configurables
via un registre de configuration (14),
• un arbre de réduction flexible (12), réalisant une
deuxième série d’opérations configurables via le registre
de configuration (14), sur des voisinages de pixels configurables via le registre de configuration (14),
• une matrice d’analyse (13), réalisant des calculs configurables via le registre de configuration (14) sur les
résultats issus de l’arbre de réduction flexible (12).
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a
b
d
e
2.949.638 –
(A1) –
[09 55991]. –
H 05 H 1/34 (2006.01), B 23 K 10/00. –
BAGUE FLOTTANTE MULTIFONCTION POUR TORCHE PLASMA –
( I nve n t e u r : D E S C L I D E S M I C KAEL). –
Demandeurs : L’AIR LIQUIDE SOCIETE
ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES
PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme ;
AIR LIQUIDE WELDING FRANCE Société anonyme, –
j
k
p
o
r
m L’invention porte sur une tête (1) de torche de coupage plasma comprenant une extrémité amont (1a) et
une extrémité aval (1b), et une bague (3) de fixation
mobile en rotation et en translation au moins au niveau
de l’extrémité amont (1a) de ladite tête (1) de torche,
caractérisée en ce que la bague (3) de fixation comporte
en outre des moyens de couplage (5) aptes à et conçus
pour coopérer avec des moyens de réception (6) agencés sur la tête (1) de torche pour solidariser la bague (3)
à ladite tête (1) de manière à empêcher toute rotation de
la bague (3) autour de la tête (1) de torche. Ensemble
comprenant un corps de torche (2) auquel est raccordé
une telle tête de torche (1) et son utilisation dans un procédé de coupage par jet de plasma.
a
b
d
e
2.949.639 –
(A1) –
[09 56004]. –
H 05 K 1/18 (2006.01), H 01 H 13/14, 13/
48. –
PROCEDE DE FABRICATION D’UNE CARTE
INCORPORANT UN COMMUTATEUR –
(Inventeur :
BOSQUET OLIVIER). –
Demandeur : OBERTHUR
TECHNOLOGIES Société anonyme, –
Mandataire :
j
k
p
o
r
m Le
commutateur (24) comprend un organe (28)
d’actionnement du commutateur (24) en réponse à
l’application d’une pression prédéfinie sur l’organe (28),
dans lequel le procédé comprend une étape de mise en
forme d’un corps de carte (12) sensiblement rigide formant support. Après l’étape de mise en forme, le procédé comprend une étape d’usinage d’une cavité (30) de
réception du commutateur (24) dans le corps (12) et de
mise en place du commutateur (24) dans la cavité (30).
Le procédé comprend alors une étape d’obturation de la
cavité (30) au moyen d’une pièce élastiquement déformable (32) agencée sensiblement au droit de l’organe
(28), de manière à ce que l’application d’une force de
compression prédéfinie de la pièce (32) contre l’organe
(28) provoque l’actionnement du commutateur (24).
H05H
189
190
H05K
a 2.949.640 – b (A1) – d [09 55789]. – e 2 5 a o û t
2009. – j H 05 K 5/00 (2006.01), H 02 B 1/28, G 01 F
23/22. – k DISPOSITIF DE PROTECTION D’UN CALCULATEUR EMBARQUE CONTRE LES RISQUES
D’ENTREE D’EAU –
(Inventeurs: ROUSSEL JULIEN;
CAVELAN HERVE). –
SA
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de protection d’un calculateur embarqué contre les risques
d’entrée d’eau qui comporte un capteur d’hydrométrie.
L’invention trouve application dans le domaine de l’automobile.
a 2.949.641 – b (A1) – d [09 55844]. – e 2 7 a o û t
2009. – j H 05 K 7/20 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
CONFINEMENT – p ( I n v e n t e u r s :
CHARRON
FREDERIC; MARTY PASCAL). – o Demandeur : OPTIMAL DATA CENTER - ODC Société par actions simplifiée, –
Mandataire: BREMA-LOYER
r
m Dispositif
de confinement (8) pour allée thermique
(1), caractérisé par le fait qu’il comprend un cadre (9)
rectangulaire, des pieds (10) portant ledit cadre rectangulaire à distance du sol, et une pluralité de lanières (15)
adjacentes reliées audit cadre et s’étendant vers le sol.
BOPI 11/09
BOPI 11/09
a 2.949.642 – b (A1) – d [09 55846]. – e 2 7 a o û t
2009. – j H 05 K 7/20 (2006.01), H 02 M 1/00, B 61 C
17/00. – k CONVERTISSEUR DE PUISSANCE ELECTRIQUE POUR UN VEHICULE FERROVIAIRE –
( I nve n t e u r s : D U P O N T V I N C E N T ; N I C O L AU
SEBASTIEN ; MERMET GUYENNET MICHEL). –
Demandeur: ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme, –
p
o
r
m Le convertisseur comprend un composant électrique
de puissance (22) propre à participer à la conversion du
courant électrique; et une boucle fermée (14) de refroidissement comprenant un fluide caloporteur diphasique,
un premier échangeur thermique (30A, 30B, 30C, 30D)
appliqué contre ledit composant électrique de puissance
(22), un deuxième échangeur thermique (38) propre à
évacuer la chaleur du fluide caloporteur hors de la boucle
de refroidissement, et des moyens de mise en circulation
du fluide caloporteur dans la boucle de refroidissement
(14).
Ledit premier échangeur thermique comporte un évaporateur capillaire comportant une mèche capillaire propre
à assurer une vaporisation complète du fluide caloporteur reçu à l’état liquide au niveau d’un ménisque établi
dans la mèche et séparant les phases liquide et vapeur
du fluide caloporteur, et à renvoyer le fluide caloporteur
en totalité à l’état gazeux, le fluide caloporteur circulant
dans la boucle de refroidissement (14) sous l’effet de la
pression générée au niveau l’interface liquide/vapeur
dans l’évaporateur capillaire pour former une boucle à
pompage capillaire.
H05K
191
BOPI 11/09
193
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
BOPI 11/09
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
195
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
4I CONCEPT (4I CONCEPT Société à responsabilité limitée)
2 949 450
09 04187
03 09 09
B65H 54/04
A1
A M P E R E SYSTEM (A M P E R E SYSTEM
Société par actions simplifiée)
2 949 357
09 55780
25 08 09
B05B 15/08
A1
ACTIF ENERGIES VERTES (ACTIF ENERGIES VERTES)
2 949 521
09 04060
26 08 09
* F16B 5/00
A1
ADJANOHOUN (ADJANOHOUN EPHREM)
2 949 294
09 04191
03 09 09
A01K 43/00
A1
ADVANCED TRACK & TRACE (ADVANCED
TRACK & TRACE Société par actions simplifiée)
2 949 588
09 04188
03 09 09
* G06K 19/06
A1
AE2S (AE2S Société à responsabilité limitée)
2 949 595
09 55938
31 08 09
* G10K 11/172
A1
AGIL (AGIL Société à responsabilité limitée)
2 949 448
09 56015
03 09 09
B65D 88/28
A1
AIR CREATION (AIR CREATION Société à
responsabilité limitée)
2 949 433
09 55833
27 08 09
* B64C 31/032
A1
* AIR LIQUIDE WELDING FRANCE (AIR
LIQUIDE WELDING FRANCE Société anonyme) voir L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POU
2 949 364
09 55840
27 08 09
* B23K 3/06
A1
2 949 618
09 55949
01 09 09
H01S 3/106
A1
2 949 638
09 55991
03 09 09
* H05H 1/34
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 949 408
09 55950
01 09 09
B60S 1/04
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 949 526
09 55902
28 08 09
* F16J 15/46
A1
AIRCELLE (AIRCELLE Société anonyme)
2 949 370
09 04155
02 09 09
* B25B 7/00
A1
AIRCELLE (AIRCELLE Société anonyme)
2 949 435
09 04154
02 09 09
B64D 29/00
A1
AKTIEBOLAGET SKF (AKTIEBOLAGET
SKF)
2 949 523
09 55887
28 08 09
* F16C 19/16
A1
SKF)
2 949 524
09 55954
01 09 09
* F16C 33/78
A1
SKF)
2 949 525
09 55978
02 09 09
* F16F 9/54
A1
ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT
Société anonyme)
2 949 582
09 55963
02 09 09
* G06F 5/06
A1
Société anonyme)
2 949 634
09 04158
02 09 09
* H04L 12/24
A1
Société anonyme)
2 949 635
09 55943
01 09 09
* H04L 12/58
A1
ALSTOM TRANSPORT SA (ALSTOM
TRANSPORT SA Société anonyme)
2 949 412
09 55969
02 09 09
B61L 3/12
A1
ALSTOM TRANSPORT SA (ALSTOM
TRANSPORT SA Société anonyme)
2 949 642
09 55846
27 08 09
* H05K 7/20
A1
ANCEL (ANCEL THIERRY)
2 949 452
09 55867
28 08 09
* B67D 1/08
A1
ANQUETIL (ANQUETIL GERALD)
2 949 559
09 55983
02 09 09
* G01M 3/00
A3
ANTONIO PUIG, S.A. (ANTONIO PUIG, S.A.)
2 949 441
10 56229
28 07 10
A1
APELIAN (APELIAN MONIQUE)
2 949 449
09 55812
26 08 09
A3
APEX MFG. CO., LTD (APEX MFG. CO.,
LTD)
2 949 371
10 50321
19 01 10
A1
ARTS (ARTS)
2 949 579
09 04042
25 08 09
28 08 09
ES
B65D 5/50
* B65F 1/14
02 09 09
T
W
* B25C 5/06
* G05D 19/00
196
Nature
du
document
A1
Nom du déposant
* ASSOCIATION GUEPAR (ASSOCIATION
GUEPAR Association loi de 1901) voir LES
LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/09
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
2 949 318
09 55841
27 08 09
A61F 2/40
A1
ASTRIUM SAS (ASTRIUM SAS Société par
actions simplifiée)
2 949 574
09 55864
28 08 09
G02B 27/64
A1
ATLANTIC INDUSTRIE (ATLANTIC INDUSTRIE Société par actions simplifiée)
2 949 546
09 55802
26 08 09
* F24H 9/02
A1
ATLANTIC INDUSTRIE (ATLANTIC INDUSTRIE Société par actions simplifiée)
2 949 557
09 55801
26 08 09
* G01J 5/06
A1
AVANCIS GMBH & CO. KG (AVANCIS
GMBH & CO. KG)
2 949 494
09 55785
25 08 09
* E04H 5/02
A1
AVANCIS GMBH & CO. KG (AVANCIS
GMBH & CO. KG)
2 949 548
10 52764
12 04 10
A1
BAGSTER (BAGSTER)
2 949 427
09 04058
26 08 09
* B62J 9/00
A1
BAGSTER (BAGSTER)
2 949 428
09 04059
26 08 09
B62J 17/02
A1
BAGSTER (BAGSTER)
2 949 429
09 04057
26 08 09
* B62J 23/00
A1
BENSIMON (BENSIMON OLIVIER)
2 949 594
09 04181
03 09 09
G09F 11/02
A1
BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH
(BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH)
2 949 383
10 56713
23 08 10
25 08 09
DE
* B60G 3/14
A1
(BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH)
2 949 385
10 55661
12 07 10
26 08 09
DE
* B60G 17/06
A1
BERRON (BERRON NICOLAS)
2 949 587
09 04176
03 09 09
* G06F 17/50
A1
BIGORRE INGENIERIE (BIGORRE INGENIERIE Société à responsabilité limitée)
2 949 396
09 55894
28 08 09
* B60M 1/04
A1
BIOMERIEUX (BIOMERIEUX Société anonyme)
2 949 472
09 04093
28 08 09
* C07K 14/20
A1
BIOMERIEUX (BIOMERIEUX Société anonyme)
2 949 473
09 04094
28 08 09
* C07K 14/20
A1
BOLLHOFF OTALU S.A (BOLLHOFF OTALU
S.A Société anonyme)
2 949 367
09 04049
25 08 09
* B23P 19/06
A1
BONNE (BONNE CLAUDE)
2 949 491
09 04133
01 09 09
E04G 15/06
2 949 481
09 04175
03 09 09
E01F 9/013
2 949 311
09 55865
28 08 09
A47J 43/26
2 949 309
09 04177
03 09 09
A47G 23/06
A1
A1
A1
* BOUSABAA (BOUSABAA JILALI) voir SARRAUTE
BRANCON (BRANCON ROGER)
* BRANDO (BRANDO JOSEPH, COHEN
PATRICK)
25 08 09
FR
* F24J 2/52
A1
BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE
(BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE GMBH)
2 949 541
10 56762
25 08 10
A1
CAMILLE COMPAGNIE D’ASSISTANCE MI
(CAMILLE COMPAGNIE D’ASSISTANCE
MINIERE ET INDUSTRIELLE Société à responsabilité limitée)
2 949 356
09 55819
26 08 09
B02C 19/18
A1
CARNAC SPORT (CARNAC SPORT Société
par actions simplifiée)
2 949 300
09 04136
01 09 09
* A44B 11/25
A1
CEBADOR (CEBADOR CHARLES)
2 949 483
09 04128
01 09 09
* E04B 1/74
A1
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE
(CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE
NIMES)
2 949 313
09 55910
28 08 09
A61B 6/04
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE) voir SAINT-GOBAIN GLASS
FRANCE
2 949 456
09 55921
31 08 09
* C01G 29/00
A1
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement
public)
2 949 560
09 55987
02 09 09
* G01N 21/64
02 09 09
EP
F24C 14/02
BOPI 11/09
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
197
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
SCIENTIFIQUE Etablissement public)
2 949 345
09 55834
27 08 09
* A61M 5/14
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
SCIENTIFIQUE Etablissement public) voir
SOFRADIM PRODUCTION
2 949 474
09 56005
03 09 09
* C08B 15/00
A1
CEPA (CEPA PAULO)
2 949 312
09 04127
31 08 09
A47K 3/40
A1
CLERC (CLERC ALAIN)
2 949 578
09 04036
25 08 09
* G05D 1/02
A1
* COHEN (COHEN PATRICK) voir BRANDO
2 949 309
09 04177
03 09 09
A47G 23/06
A1
COLLILIEUX (COLLILIEUX RODOLPHE)
2 949 549
09 04149
02 09 09
* F24J 2/54
A1
COLLILIEUX (COLLILIEUX RODOLPHE)
2 949 550
10 50384
21 01 10
A1
COMABI (COMABI Société en nom collectif)
2 949 489
09 55947
01 09 09
* E04G 1/02
A1
COMABI (COMABI Société en nom collectif)
2 949 490
09 55948
01 09 09
* E04G 5/14
A1
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE)
2 949 463
09 04061
26 08 09
* C07D 261/08
A1
2 949 471
09 55843
27 08 09
C07F 7/02
A1
2 949 564
09 55895
28 08 09
* G01R 31/26
A1
2 949 598
09 55985
02 09 09
G21C 3/62
A1
2 949 606
09 55826
26 08 09
* H01L 21/762
A1
2 949 608
09 55854
27 08 09
* H01M 8/04
A1
2 949 632
09 55876
28 08 09
* H04L 1/00
A1
2 949 637
09 04105
28 08 09
* H04N 15/00
A1
(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE
Etablissement public)
2 949 453
09 55975
02 09 09
* B81B 5/00
A1
Etablissement public à caractère industriel et
commercial)
2 949 451
09 04157
02 09 09
* B66F 3/08
A1
commercial)
2 949 601
09 55889
28 08 09
* H01F 7/02
A1
commercial)
2 949 602
09 55890
28 08 09
* H01F 7/02
A1
commercial)
2 949 603
09 55891
28 08 09
* H01F 7/02
A1
commercial)
2 949 604
09 55892
28 08 09
* H01F 7/02
A1
commercial)
2 949 607
09 04178
03 09 09
* H01L 31/18
A1
COMPAGNIE EUROPEENNE DES TECHNOLO (COMPAGNIE EUROPEENNE DES
TECHNOLOGIES DE L’HYDROGENE)
2 949 479
09 04096
28 08 09
* C25B 15/08
A1
COMPARON (COMPARON JEAN-DANIEL)
2 949 543
09 55839
27 08 09
F24H 1/14
02 09 09
FR
* F24J 2/54
198
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/09
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE,
CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH)
2 949 537
09 04140
01 09 09
* F23Q 7/00
A1
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE,
CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH)
2 949 558
09 04139
01 09 09
G01L 23/22
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH (CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH) voir CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
2 949 537
09 04140
01 09 09
* F23Q 7/00
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH (CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH) voir CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
2 949 558
09 04139
01 09 09
G01L 23/22
A1
CORAUD (CORAUD Société par actions simplifiée)
2 949 585
09 55787
25 08 09
G06F 17/40
A1
COURTAIGNE (COURTAIGNE BERTRAND)
2 949 615
09 04088
28 08 09
* H01R 13/42
A1
COUSIN BIOTECH (COUSIN BIOTECH)
2 949 314
09 55971
02 09 09
* A61B 17/06
A1
COXAGONE (COXAGONE Société à responsabilité limitée)
2 949 315
09 55862
28 08 09
A61B 17/15
A1
CREASPINE (CREASPINE)
2 949 317
09 04153
02 09 09
* A61B 17/80
A1
CRUGNALE (CRUGNALE IVANO)
2 949 516
09 55942
01 09 09
* F03B 13/06
A1
DEGREMONT (DEGREMONT Société anonyme)
2 949 461
09 04182
03 09 09
* C02F 9/04
A1
* DELBOS (DELBOS JEAN PAUL) voir TRAN
KHANH
2 949 350
10 02245
27 05 10
A1
DELIN (DELIN FABRICE MARCEL LOUIS)
2 949 306
09 04169
02 09 09
* A47C 15/00
A1
DELONS (DELONS MARIE YANNICK MARCELLE)
2 949 531
09 04065
27 08 09
* F16M 13/02
A1
DELPH (DELPH Société par actions simplifiée)
2 949 487
09 55824
26 08 09
* E04D 13/18
A1
DELTA PROCESS (DELTA PROCESS
Société anonyme)
2 949 593
09 04138
01 09 09
G09B 21/00
A1
DENSO CORPORATION (DENSO CORPORATION)
2 949 389
10 56842
30 08 10
A1
DEPAGNE (DEPAGNE Société par actions
simplifiée)
2 949 617
09 55813
26 08 09
* H01R 43/04
A1
DMAILER (DMAILER)
2 949 584
09 55852
27 08 09
* G06F 13/42
A1
ECOLE NATIONALE DE L’AVIATION CIV
(ECOLE NATIONALE DE L’AVIATION CIVILE
Etablissement public)
2 949 611
09 04076
27 08 09
* H01Q 21/24
A1
EN LA MATIERE (EN LA MATIERE Société à
2 949 307
09 55946
01 09 09
A47F 5/00
A1
ENVISION VEHICLE ENGINEERING NOVA
(ENVISION VEHICLE ENGINEERING NOVASIO TECHNOLOGY EVENT Société par
2 949 415
09 55797
25 08 09
* B62D 21/20
A1
ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
(ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
GENERALE D’OPTIQUE))
2 949 368
09 04102
28 08 09
B24B 9/14
A1
(ESSILOR INTERNATIONAL (COMPAGNIE
GENERALE D’OPTIQUE))
2 949 369
09 04103
28 08 09
B24B 9/14
A3
ESTEVEZ MARTIN (ESTEVEZ MARTIN
JOSE MARIA)
2 949 488
10 56690
20 08 10
A1
ETABLISSEMENTS GEORGES LALO (ETABLISSEMENTS GEORGES LALO)
2 949 380
09 04062
26 08 09
* B42D 5/00
A1
EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par
2 949 431
09 04148
02 09 09
* B64C 25/58
A1
EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par
2 949 432
09 04038
25 08 09
* B64C 27/51
03 09 09
02 09 09
25 08 09
FR
JP
ES
B01D 11/02
B60H 1/32
E04F 15/024
BOPI 11/09
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
199
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
EXEL INDUSTRIES (EXEL INDUSTRIES
Société anonyme)
2 949 293
09 55953
01 09 09
A01G 17/00
A1
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif)
2 949 373
09 55925
31 08 09
* B27D 1/00
A1
nom collectif)
2 949 376
09 55886
28 08 09
* B29C 45/14
A1
nom collectif)
2 949 418
09 55888
28 08 09
* B62D 25/14
A1
FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
2 949 398
09 56014
03 09 09
* B60N 2/68
A1
FAUVEL (FAUVEL GILBERT EDMOND
LOUIS)
2 949 421
09 04114
28 08 09
* B62D 61/04
A1
FAVE-LESAGE (FAVE-LESAGE FRANCOIS)
2 949 322
09 56018
03 09 09
* A61J 11/00
A1
FINANCIERE ROSKOPLAST (FINANCIERE
ROSKOPLAST Société anonyme)
2 949 439
09 55913
31 08 09
* B65D 5/50
A1
FOREST LINE CAPDENAC (FOREST LINE
CAPDENAC Société par actions simplifiée)
2 949 378
09 55962
02 09 09
B29C 70/38
A1
FORTIER (FORTIER STEPHANE)
2 949 530
09 04041
25 08 09
* F16M 11/26
A1
FRANCE FIL INTERNATIONAL (FRANCE
FIL INTERNATIONAL Société en nom collectif)
2 949 291
09 55853
27 08 09
* A01G 9/02
A1
GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 949 570
10 56730
24 08 10
A1
2 949 590
09 55984
02 09 09
A1
2 949 600
10 56102
26 07 10
A1
* GERVAIS (GERVAIS FREDERIC, REMAUD
FREDERIC)
2 949 486
09 04186
03 09 09
* E04B 2/06
31 08 09
US
* G01T 1/175
* G06T 17/00
31 08 09
US
G21K 1/02
A1
GIDEL (GIDEL ARNAUD)
2 949 298
09 04116
31 08 09
* A41D 13/015
A1
GIRARD (GIRARD PAUL)
2 949 485
09 04063
25 08 09
* E04B 2/06
A1
HARISON TOSHIBA LIGHTING CORP.
(HARISON TOSHIBA LIGHTING CORP.)
2 949 458
10 56717
24 08 10
A1
HEAVEN CLIMBER INVEST-H.C.INVEST
(HEAVEN CLIMBER INVEST-H.C.INVEST
2 949 480
09 04145
01 09 09
E01F 7/04
A1
HILAK (HILAK CORNELIS HUBERTUS
JOSEPH)
2 949 354
09 04164
31 08 09
* B01D 65/02
A1
HILL-ROM INDUSTRIES SA (HILL-ROM
INDUSTRIES SA Société anonyme)
2 949 320
09 55935
31 08 09
A61G 7/008
A1
HILL-ROM INDUSTRIES SA (HILL-ROM
INDUSTRIES SA Société anonyme)
2 949 321
09 55934
31 08 09
* A61G 7/057
A1
HISPANO SUIZA (HISPANO SUIZA)
2 949 630
09 55933
31 08 09
* H03K 17/08
A1
IFP (IFP)
2 949 475
09 04160
02 09 09
* C10G 65/08
A1
IFP (IFP)
2 949 476
09 04162
02 09 09
* C10G 65/08
A1
IFP (IFP)
2 949 565
09 04159
02 09 09
G01R 31/36
A1
IFP (IFP)
2 949 566
09 04161
02 09 09
G01R 31/36
A1
IFP (IFP Etablissement public à caractère
industriel et commercial)
2 949 511
09 04084
26 08 09
* F02B 77/08
A1
IFP (IFP Etablissement public à caractère
industriel et commercial)
2 949 586
09 04083
26 08 09
* G06F 17/50
2 949 599
09 55825
26 08 09
G21F 7/005
A1
* IMBERT (IMBERT CLAUDE) voir SAINT
MARTIN
25 08 09
JP
C02F 1/32
200
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/09
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE D
(INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE
TOULOUSE) voir SOFRADIM PRODUCTION
2 949 474
09 56005
03 09 09
A1
INSTITUTE FOR INFORMATION INDUSTR
(INSTITUTE FOR INFORMATION INDUSTRY)
2 949 596
10 51291
23 02 10
A1
KIPOPLUIE (KIPOPLUIE Société par actions
simplifiée)
2 949 351
09 55927
31 08 09
* B01D 35/027
A1
KLOE S.A. (KLOE S.A. Société anonyme)
2 949 572
09 55939
31 08 09
* G02B 6/34
A1
* KOELIS (KOELIS Société par actions simplifiée, UNIVERSITE JOSEPH FOURIER GRENOBLE I Etablissement public)
2 949 316
09 04124
31 08 09
* A61B 17/34
A1
* KUNTZ (KUNTZ JEAN PIERRE) voir OLLIER
2 949 355
09 04185
03 09 09
* B01F 5/10
A1
L V M H RECHERCHE (L V M H RECHERCHE)
2 949 446
09 55872
28 08 09
* B65D 47/42
A1
* L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POU
(L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme,
AIR LIQUIDE WELDING FRANCE Société
anonyme)
2 949 364
09 55840
27 08 09
* B23K 3/06
A1
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POU
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme)
2 949 532
09 56008
03 09 09
* F17C 7/04
A1
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POU
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme)
2 949 553
09 55972
02 09 09
* F25J 5/00
A1
anonyme)
2 949 618
09 55949
01 09 09
H01S 3/106
A1
anonyme)
2 949 638
09 55991
03 09 09
* H05H 1/34
* C08B 15/00
25 08 09
T
W
G10L 13/08
A1
L’OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 949 301
09 55815
26 08 09
A45D 7/06
A1
2 949 302
09 55816
26 08 09
A45D 7/06
A1
2 949 303
09 56001
03 09 09
A45D 34/00
A1
2 949 324
09 55878
28 08 09
* A61K 8/25
A1
2 949 325
09 55881
28 08 09
* A61K 8/25
A1
2 949 326
09 55882
28 08 09
* A61K 8/25
A1
2 949 327
09 55883
28 08 09
* A61K 8/25
A1
2 949 328
09 55903
28 08 09
* A61K 8/25
A1
2 949 329
09 55915
31 08 09
* A61K 8/31
A1
2 949 330
09 55877
28 08 09
* A61K 8/34
A1
2 949 331
09 55885
28 08 09
* A61K 8/35
A1
2 949 332
09 55901
28 08 09
* A61K 8/35
A1
2 949 333
09 55979
02 09 09
* A61K 8/35
A1
2 949 334
09 55980
02 09 09
* A61K 8/35
A1
2 949 335
09 55981
02 09 09
* A61K 8/35
A1
2 949 336
09 55873
28 08 09
* A61K 8/49
A1
2 949 337
09 55875
28 08 09
* A61K 8/49
BOPI 11/09
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
201
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 949 338
09 55970
02 09 09
* A61K 8/49
A1
2 949 339
09 55982
02 09 09
* A61K 8/49
A1
2 949 340
09 55870
28 08 09
* A61K 8/89
A1
2 949 341
09 55879
28 08 09
* A61K 8/89
A1
2 949 342
09 55880
28 08 09
* A61K 8/89
A1
2 949 343
09 55956
01 09 09
* A61K 8/97
A1
LAB SA (LAB SA Société anonyme)
2 949 353
09 55884
28 08 09
* B01D 53/30
A1
LABORATOIRES INNOTHERA (LABORATOIRES INNOTHERA Société par actions
simplifiée)
2 949 319
09 55958
01 09 09
* A61F 13/08
A1
LABORATOIRES URGO (LABORATOIRES
URGO Société anonyme)
2 949 445
09 55923
31 08 09
B65D 43/16
A1
LACROIX SOFREL (LACROIX SOFREL
2 949 571
09 55827
27 08 09
* G01V 3/00
2 949 440
09 56020
03 09 09
* B65D 5/50
* E04G 17/00
A1
* LAYER (LAYER YANNICK, SPAANS ANDRE)
A1
LE CLOS LES PERDRIX (LE CLOS LES
PERDRIX Société à responsabilité limitée)
2 949 492
09 55829
27 08 09
A1
LEKUE (LEKUE)
2 949 443
10 03524
03 09 10
A1
LEON (LEON ALAIN PAUL CLAUDE)
2 949 437
09 04130
01 09 09
* B65B 3/04
03 09 09
ES
* B65D 35/28
A1
* LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL
(LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL
Société anonyme, ASSOCIATION GUEPAR
Association loi de 1901)
2 949 318
09 55841
27 08 09
A61F 2/40
A1
LYONNAISE DES EAUX FRANCE (LYONNAISE DES EAUX FRANCE Société anonyme)
2 949 528
09 04184
03 09 09
* F16L 1/028
A1
MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE
(MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE
2 949 627
09 56002
03 09 09
* H02P 3/04
A1
MANROLAND AG (MANROLAND AG)
2 949 379
10 56880
31 08 10
A1
MARTIN (MARTIN ALAIN)
2 949 295
09 04163
03 09 09
* A01M 7/00
A1
MAXICARGO (MAXICARGO Société à responsabilité limitée)
2 949 419
09 55856
27 08 09
* B62D 53/00
A1
2 949 420
09 55858
27 08 09
B62D 53/04
A1
2 949 422
09 55857
27 08 09
* B62D 63/08
A1
MERKUR (MERKUR)
2 949 457
09 55874
28 08 09
* C02F 1/00
A1
MGI COUTIER (MGI COUTIER Société anonyme)
2 949 394
09 55966
02 09 09
B60K 15/05
A1
2 949 503
09 55837
27 08 09
* F01N 3/08
A1
2 949 504
09 57139
13 10 09
A1
2 949 529
09 55836
27 08 09
F16L 33/18
A1
MILLIPORE CORPORATION (MILLIPORE
CORPORATION)
2 949 477
09 56019
03 09 09
* C12M 1/26
A1
MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION
(MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION)
2 949 628
10 51273
23 02 10
A1
MORIO (MORIO PASCAL JEAN CLAUDE)
2 949 381
09 04081
27 08 09
B44D 3/18
A1
MOTEURS LEROY SOMER (MOTEURS
LEROY SOMER)
2 949 625
09 04080
27 08 09
H02K 7/102
A1
MV INDUSTRIE (MV INDUSTRIE Société à
2 949 292
09 55776
25 08 09
A01G 13/04
01 09 09
27 08 09
03 09 09
DE
FR
JP
* B41F 31/00
* F01N 3/08
* H02P 6/22
202
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/09
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
NANTET LOCABENNES (NANTET LOCABENNES Société par actions simplifiée)
2 949 361
09 56012
03 09 09
* B09B 3/00
A1
NEOSENS (NEOSENS Société anonyme)
2 949 561
09 55855
27 08 09
* G01N 25/44
A1
NEWCO BREVETS (NEWCO BREVETS
Société à responsabilité limitée)
2 949 323
09 04090
28 08 09
* A61K 6/08
A1
NEXANS (NEXANS)
2 949 623
09 56000
03 09 09
H02G 15/34
A1
NOUVELLE MANUFACTURE BOURGUIGNONN (NOUVELLE MANUFACTURE
BOURGUIGNONNE DE PLASTIQUE Société
en nom collectif)
2 949 442
09 55905
28 08 09
* B65D 17/34
A1
NOVARTIS AG (NOVARTIS AG)
2 949 344
10 53219
27 04 10
A1
OBERTHUR TECHNOLOGIES (OBERTHUR
TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 949 589
09 56003
03 09 09
G06K 19/077
A1
OBERTHUR TECHNOLOGIES (OBERTHUR
TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 949 639
09 56004
03 09 09
* H05K 1/18
* 31 08 09
US
* A61K 39/12
A1
* OBSERVATOIRE DE PARIS (OBSERVATOIRE DE PARIS Etablissement public) voir
ROSENBUSCH
2 949 573
09 55989
02 09 09
* G02B 27/30
A1
* OLLIER (OLLIER GEORGES, KUNTZ JEAN
PIERRE)
2 949 355
09 04185
03 09 09
* B01F 5/10
A1
OPTIMAL DATA CENTER - ODC (OPTIMAL
DATA CENTER - ODC Société par actions
simplifiée)
2 949 641
09 55844
27 08 09
H05K 7/20
A1
OTV SA (OTV SA SN)
2 949 459
09 55907
28 08 09
* C02F 3/34
A1
OTV SA (OTV SA Société anonyme)
2 949 460
10 51300
24 02 10
* C02F 3/34
A1
OXIBIS EXALTO SAS (OXIBIS EXALTO SAS
2 949 575
09 55919
31 08 09
* G02C 11/02
A1
PAPIN (PAPIN JEAN CLAUDE)
2 949 591
09 04147
31 08 09
G07G 1/00
A1
PARISSE (PARISSE PAUL)
2 949 374
09 04037
25 08 09
* B27G 3/00
A1
PARZY (PARZY BENJAMIN)
2 949 434
09 04097
28 08 09
* B64D 27/24
A1
PASSERELLE SARL (PASSERELLE SARL
Société à responsabilité limitée)
2 949 484
09 55899
28 08 09
* E04B 1/76
A1
PERARD (PERARD Société à responsabilité
limitée)
2 949 290
09 55951
01 09 09
A01C 3/06
A1
* PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.
Société anonyme, TRAMICO Société par
2 949 405
09 55928
31 08 09
* B60R 13/08
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.
Société anonyme)
2 949 406
09 55941
31 08 09
* B60R 16/02
A1
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 949 362
09 55967
02 09 09
* B22C 9/04
A1
Société anonyme)
2 949 363
09 55773
25 08 09
B22D 17/24
A1
Société anonyme)
2 949 365
09 56016
03 09 09
* B23K 37/04
A1
Société anonyme)
2 949 384
09 55906
28 08 09
* B60G 15/07
A1
Société anonyme)
2 949 387
09 55793
25 08 09
B60H 1/00
A1
Société anonyme)
2 949 388
09 55994
03 09 09
B60H 1/00
BOPI 11/09
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
203
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
Société anonyme)
2 949 390
09 55930
31 08 09
* B60K 1/04
A1
Société anonyme)
2 949 391
09 55940
31 08 09
* B60K 1/04
A1
Société anonyme)
2 949 392
09 55850
27 08 09
* B60K 3/02
A1
Société anonyme)
2 949 393
09 55845
27 08 09
* B60K 7/00
A1
Société anonyme)
2 949 395
09 55806
26 08 09
B60K 35/00
A1
Société anonyme)
2 949 399
09 56017
03 09 09
* B60Q 1/04
A1
Société anonyme)
2 949 401
09 55774
25 08 09
* B60R 5/04
A1
Société anonyme)
2 949 402
09 55792
25 08 09
* B60R 11/00
A1
Société anonyme)
2 949 403
09 55790
25 08 09
* B60R 11/02
A1
Société anonyme)
2 949 404
09 55931
31 08 09
B60R 13/04
A1
Société anonyme)
2 949 407
09 55823
26 08 09
B60R 19/18
A1
Société anonyme)
2 949 410
09 55998
03 09 09
* B60T 13/74
A1
Société anonyme)
2 949 413
09 55805
26 08 09
B62D 1/04
A1
Société anonyme)
2 949 417
09 55924
31 08 09
B62D 25/06
A1
Société anonyme)
2 949 423
09 55995
03 09 09
* B62D 65/02
A1
Société anonyme)
2 949 498
09 55822
26 08 09
* E05B 65/12
A1
Société anonyme)
2 949 500
09 55788
25 08 09
* E05D 1/02
A1
Société anonyme)
2 949 502
09 56010
03 09 09
* E06B 3/42
A1
Société anonyme)
2 949 505
09 55997
03 09 09
* F01N 3/20
A1
Société anonyme)
2 949 507
09 55772
25 08 09
* F01N 11/00
A1
Société anonyme)
2 949 508
09 55993
03 09 09
* F01P 7/16
204
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/09
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
Société anonyme)
2 949 509
09 55996
03 09 09
F01P 7/16
A1
Société anonyme)
2 949 515
09 55992
03 09 09
* F02N 17/04
A1
Société anonyme)
2 949 580
09 55908
28 08 09
G05G 1/36
A1
Société anonyme)
2 949 613
09 55791
25 08 09
* H01R 4/22
A1
Société anonyme)
2 949 621
09 55999
03 09 09
* H02G 3/02
A1
Société anonyme)
2 949 622
09 55863
28 08 09
H02G 3/30
A1
Société anonyme)
2 949 640
09 55789
25 08 09
* H05K 5/00
* B62H 3/00
A1
* PIERET (PIERET ERIC) voir VERIN
2 949 424
09 04111
27 08 09
A1
* PIERET (PIERET ERIC) voir VERIN
2 949 425
10 03460
27 08 10
27 08 09
FR
B62H 3/00
A1
PIERRE FABRE MEDICAMENT (PIERRE
FABRE MEDICAMENT Société anonyme)
2 949 465
09 55944
01 09 09
* C07D 311/22
A1
PILOTES PLV (PILOTES PLV Société par
2 949 308
09 04089
28 08 09
A47F 5/10
A1
PINON (PINON OLIVIER)
2 949 533
09 55904
28 08 09
* F21S 8/08
A1
PLASTIQUES RG (PLASTIQUES RG
2 949 444
09 55831
27 08 09
* B65D 43/16
A1
POIRIER (POIRIER PAUL)
2 949 495
09 55803
26 08 09
* E04H 12/00
A1
PROTECTION-DECORATION-CONDITIONNE (PROTECTION-DECORATIONCONDITIONNEMENT - P.D.C EUROPE
2 949 372
09 55842
27 08 09
* B26D 7/01
A1
PT ASTIKA SAMBO HAIR INTERNATIONA
(PT ASTIKA SAMBO HAIR INTERNATIONAL)
2 949 299
10 02228
26 05 10
A1
QUAGLIA (QUAGLIA VINCENT)
2 949 496
09 55821
26 08 09
A3
QUALITY CRAFT HOME DECOR LIMITED
(QUALITY CRAFT HOME DECOR LIMITED)
2 949 540
10 56616
16 08 10
A1
RADIALL (RADIALL Groupement d’intérêt
économique)
2 949 614
09 55817
26 08 09
H01R 13/03
A1
RD SPORTS (RD SPORTS Société à responsabilité limitée)
2 949 297
09 56023
03 09 09
* A41D 13/00
A1
2 949 304
09 56021
03 09 09
A45F 3/04
A1
2 949 347
09 56022
03 09 09
A63B 23/035
2 949 486
09 04186
03 09 09
* E04B 2/06
A1
* REMAUD (REMAUD FREDERIC) voir GERVAIS
03 09 09
ID
* A41G 5/00
E04H 17/16
01 09 09
HK
* F24C 5/02
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.)
2 949 512
09 55977
02 09 09
* F02M 63/02
A1
RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 949 348
09 56006
03 09 09
* B01D 1/14
A1
2 949 454
09 04179
03 09 09
* C01B 33/193
A1
2 949 455
09 04180
03 09 09
* C01B 33/193
BOPI 11/09
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
205
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
RHODIA POLIAMIDA E ESPECIALIDADES
(RHODIA POLIAMIDA E ESPECIALIDADES
LTDA)
2 949 478
09 56007
03 09 09
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 949 409
10 56748
25 08 10
27 08 09
DE
B60S 1/24
A1
GMBH)
2 949 411
10 56787
26 08 10
27 08 09
DE
* B60W 20/00
A1
GMBH)
2 949 414
10 56724
24 08 10
26 08 09
DE
B62D 6/00
A1
GMBH)
2 949 506
10 56901
31 08 10
02 09 09
DE
* F01N 9/00
A1
GMBH)
2 949 513
10 56920
01 09 10
03 09 09
DE
F02M 63/02
A1
GMBH)
2 949 519
10 56779
26 08 10
28 08 09
DE
* F15B 21/00
A1
GMBH)
2 949 522
10 56956
02 09 10
03 09 09
DE
* F16B 19/02
A1
GMBH)
2 949 538
10 56744
25 08 10
27 08 09
DE
* F23Q 7/00
A1
GMBH)
2 949 539
10 56746
25 08 10
27 08 09
DE
* F23Q 7/00
A1
GMBH)
2 949 556
10 56784
26 08 10
28 08 09
DE
G01J 5/02
A1
ROQUETTE FRERES (ROQUETTE FRERES
Société anonyme)
2 949 296
09 55960
01 09 09
* A23G 4/06
A1
ROQUETTE FRERES (ROQUETTE FRERES
Société anonyme)
2 949 462
09 55959
01 09 09
* C07C 29/78
2 949 573
09 55989
02 09 09
* G02B 27/30
A1
* ROSENBUSCH (ROSENBUSCH PETER,
OBSERVATOIRE DE PARIS Etablissement
public)
* C14C 11/00
A1
ROYER DE LA BASTIE (ROYER DE LA BASTIE RAYMOND)
2 949 416
09 55768
25 08 09
* B62D 25/00
A1
RUSTERUCCI (RUSTERUCCI GERARD
JEAN CLAUDE)
2 949 552
09 04129
01 09 09
* F25D 11/00
A1
SABATTE (SABATTE LAURENT)
2 949 547
09 04079
27 08 09
* F24J 2/00
A1
SAGEM COMMUNICATIONS SAS (SAGEM
COMMUNICATIONS SAS Société par actions
simplifiée)
2 949 636
09 55976
02 09 09
* H04N 5/76
A1
* SAINT MARTIN (SAINT MARTIN BERNARD,
IMBERT CLAUDE)
2 949 599
09 55825
26 08 09
G21F 7/005
A1
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)
2 949 377
09 55957
01 09 09
* B29C 65/66
A1
* SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme,
UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE Etablissement public, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE)
2 949 456
09 55921
31 08 09
* C01G 29/00
A1
SANOFI AVENTIS (SANOFI AVENTIS
Société anonyme)
2 949 464
09 04137
01 09 09
* C07D 285/08
A1
Société anonyme)
2 949 466
09 04092
28 08 09
* C07D 401/04
A1
Société anonyme)
2 949 468
09 04091
28 08 09
* C07D 487/04
A1
Société anonyme)
2 949 469
09 04043
25 08 09
* C07D 487/06
A1
Société anonyme)
2 949 470
09 04368
11 09 09
A1
SANOFI-AVENTIS (SANOFI-AVENTIS
Société anonyme)
2 949 467
09 56013
03 09 09
25 08 09
FR
* C07D 487/06
* C07D 471/06
206
Nature
du
document
A1
A1
Nom du déposant
SARL BAIA (SARL BAIA Société à responsabilité limitée)
* SARRAUTE (SARRAUTE LIONEL, BOUSABAA JILALI)
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/09
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
2 949 499
09 55814
26 08 09
* E05C 19/16
2 949 481
09 04175
03 09 09
E01F 9/013
A1
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS)
2 949 592
09 04055
26 08 09
* G08C 15/00
A1
SEALYNX AUTOMOTIVE TRANSIERES
(SEALYNX AUTOMOTIVE TRANSIERES
2 949 501
09 55835
27 08 09
E06B 3/42
A1
SEB SA (SEB SA Société anonyme)
2 949 310
09 04156
02 09 09
A47J 37/08
A1
SEEL (SEEL JEAN JOSEPH)
2 949 510
09 04194
03 09 09
* F02B 75/32
A1
SEGUIN MOREAU & C. (SEGUIN MOREAU
& C. Société par actions simplifiée)
2 949 375
09 55811
26 08 09
* B27H 3/04
A1
SERRES MARCHEGAY (SERRES MARCHEGAY)
2 949 493
09 04134
01 09 09
* E04H 5/02
A1
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT (SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT)
2 949 605
10 03434
24 08 10
A1
SIGWARD (SIGWARD PIERRE PAUL)
2 949 305
09 04131
01 09 09
* A47B 47/05
A1
SINENSYS (SINENSYS Société à responsabilité limitée)
2 949 536
09 55860
27 08 09
* F23D 5/04
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 949 352
09 55920
31 08 09
* B01D 35/143
A1
2 949 366
09 55926
31 08 09
* B23P 6/00
A1
2 949 517
09 55778
25 08 09
* F04D 29/42
A1
2 949 518
09 55922
31 08 09
* F04D 29/52
A1
2 949 562
09 55866
28 08 09
G01N 33/20
A1
SOCIETE ANONYME DES ETS CATU
(SOCIETE ANONYME DES ETS CATU
Société anonyme)
2 949 620
09 56011
03 09 09
H02G 1/02
A1
SOCIETE FINANCIERE YVES JUDEL
(SOCIETE FINANCIERE YVES JUDEL)
2 949 544
09 55861
28 08 09
* F24H 7/00
A1
(SOCIETE FINANCIERE YVES JUDEL)
2 949 545
09 57057
09 10 09
A1
SOCIETE RAM CHEVILLES ET FIXATION
(SOCIETE RAM CHEVILLES ET FIXATIONS
Société anonyme)
2 949 542
09 55779
25 08 09
F24D 3/16
A1
* SOFRADIM PRODUCTION (SOFRADIM
PRODUCTION Société anonyme, CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE)
2 949 474
09 56005
03 09 09
* C08B 15/00
31 08 09
28 08 09
CN
FR
* H01H 9/20
* F24H 7/00
A1
SOMFY SAS (SOMFY SAS Société par
2 949 497
09 55918
31 08 09
* E05B 65/00
A1
* SPAANS (SPAANS ANDRE) voir LAYER
2 949 440
09 56020
03 09 09
* B65D 5/50
A3
SPANNINGA METAAL B.V. (SPANNINGA
METAAL B.V.)
2 949 426
10 56714
23 08 10
25 08 09
NL
* B62J 6/04
A1
SPANNINGA METAAL B.V. (SPANNINGA
METAAL B.V.)
2 949 534
10 03483
31 08 10
31 08 09
NL
* F21V 13/00
A1
SPIT (SPIT Société par actions simplifiée)
2 949 535
09 04101
28 08 09
F21V 21/02
A1
STEQUAL SAS (STEQUAL SAS Société par
2 949 520
09 55798
26 08 09
* F16B 2/18
A1
STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS
(STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS
2 949 633
09 04072
27 08 09
* H04L 9/26
A1
SVAB (SVAB)
2 949 397
09 04141
01 09 09
* B60N 2/02
A1
TECHNIP FRANCE (TECHNIP FRANCE
2 949 482
09 55893
28 08 09
* E02D 27/52
BOPI 11/09
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
207
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
03 09 09
AT
Classement
principal
A1
TEICH AKTIENGESELLSCHAFT (TEICH
AKTIENGESELLSCHAFT)
2 949 447
10 56688
20 08 10
A1
THALES (THALES)
2 949 567
09 04144
01 09 09
G01S 13/00
A1
THALES (THALES)
2 949 569
09 04143
01 09 09
G01S 13/93
A1
THALES (THALES)
2 949 576
09 04106
28 08 09
* G05D 1/00
A1
THALES (THALES)
2 949 583
09 04142
01 09 09
* G06F 9/45
A1
THALES (THALES)
2 949 629
09 04108
28 08 09
H03F 1/32
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 949 436
09 04047
25 08 09
* B64D 41/00
A1
2 949 568
09 04048
25 08 09
* G01S 13/58
A1
2 949 577
09 04107
28 08 09
* G05D 1/00
A1
2 949 609
09 04046
25 08 09
* H01Q 3/46
A1
2 949 610
09 04045
25 08 09
* H01Q 21/06
A1
2 949 619
09 04104
28 08 09
H01S 5/065
A1
THOMSON LICENSING (THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée)
2 949 597
10 50137
11 01 10
* G11C 8/04
A1
2 949 612
09 55898
28 08 09
H01Q 21/24
A1
2 949 631
09 55912
28 08 09
* H04B 1/44
A1
TOUPRET S.A. (TOUPRET S.A. Société anonyme)
2 949 360
09 04120
28 08 09
* B05C 17/10
A1
TOUPRET SA (TOUPRET SA)
2 949 358
09 04118
28 08 09
* B05C 17/02
A1
TOUPRET SA (TOUPRET SA)
2 949 359
09 04119
28 08 09
* B05C 17/02
* B60R 13/08
A1
* TRAMICO (TRAMICO Société par actions
simplifiée) voir PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.
2 949 405
09 55928
31 08 09
A1
* TRAN KHANH (TRAN KHANH EDOUARD)
voir TRAN KHANH
2 949 350
10 02245
27 05 10
2 949 349
09 04173
03 09 09
A1
TRAN KHANH (TRAN KHANH VIEN)
03 09 09
FR
* B65D 77/20
B01D 11/02
B01D 11/02
A1
* TRAN KHANH (TRAN KHANH VIEN, DELBOS JEAN PAUL, TRAN KHANH EDOUARD)
2 949 350
10 02245
27 05 10
03 09 09
FR
B01D 11/02
A3
TYCO ELECTRONICS (SHANGHAI) CO. L
(TYCO ELECTRONICS (SHANGHAI) CO.
LTD.)
2 949 616
10 56900
31 08 10
01 09 09
CN
* H01R 13/533
A1
* UNIVERSITE JOSEPH FOURIER GRENOBL
(UNIVERSITE JOSEPH FOURIER GRENOBLE I Etablissement public) voir KOELIS
2 949 316
09 04124
31 08 09
* A61B 17/34
A1
* UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE
(UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE
Etablissement public) voir SAINT-GOBAIN
GLASS FRANCE
2 949 456
09 55921
31 08 09
* C01G 29/00
A1
V. NAVY (V. NAVY)
2 949 430
09 55965
02 09 09
B63B 43/18
A1
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOT (VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée)
2 949 514
09 55974
02 09 09
* F02N 11/04
A1
2 949 624
09 55973
02 09 09
H02J 7/14
A1
2 949 626
09 55990
02 09 09
H02K 11/00
A1
VALEO SECURITE HABITACLE (VALEO
SECURITE HABITACLE Société par actions
simplifiée)
2 949 382
09 04110
28 08 09
B60C 23/04
208
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/09
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES)
2 949 386
09 04195
03 09 09
* B60H 1/00
A1
2 949 551
09 04068
27 08 09
* F25B 17/08
A1
2 949 554
09 04125
31 08 09
* F28D 9/00
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE (VALEO SYSTEMES THERMIQUES
BRANCHE THERMIQUE HABITACLE
2 949 527
09 04067
27 08 09
* F16K 5/00
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE (VALEO SYSTEMES THERMIQUES
BRANCHE THERMIQUE MOTEUR Société
par actions simplifiée)
2 949 555
09 04064
27 08 09
* F28F 1/10
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société par
2 949 400
09 55818
26 08 09
* B60Q 1/08
A1
VALOIS SAS (VALOIS SAS Société par
2 949 438
09 55784
25 08 09
B65B 31/02
A1
* VERIN (VERIN PHILIPPE, PIERET ERIC)
2 949 424
09 04111
27 08 09
* B62H 3/00
A1
* VERIN (VERIN PHILIPPE, PIERET ERIC)
2 949 425
10 03460
27 08 10
A1
VIEW POINT (VIEW POINT Société anonyme)
2 949 563
09 55968
02 09 09
G01N 33/483
A1
WAGON SAS (WAGON SAS Société par
2 949 581
09 55916
31 08 09
* G05G 9/00
A3
ZADEH (ZADEH FEREYDOUN)
2 949 346
09 04152
02 09 09
A62C 3/02
27 08 09
FR
B62H 3/00
BOPI 11/09
209
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 11/09
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
211
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
A01C 3/06
2 949 290
09 55951
01 09 09
PERARD Société à responsabilité limitée
A1
* A01G 1/04
2 949 291
09 55853
27 08 09
FRANCE FIL INTERNATIONAL Société en nom
collectif
A1
* A01G 9/02
2 949 291
09 55853
27 08 09
collectif
A1
A01G 13/04
2 949 292
09 55776
25 08 09
MV INDUSTRIE Société à responsabilité limitée
A1
A01G 17/00
2 949 293
09 55953
01 09 09
EXEL INDUSTRIES Société anonyme
A1
* A01G 27/00
2 949 531
09 04065
27 08 09
DELONS MARIE YANNICK MARCELLE
A1
A01K 43/00
2 949 294
09 04191
03 09 09
ADJANOHOUN EPHREM
A1
* A01M 7/00
2 949 295
09 04163
03 09 09
MARTIN ALAIN
A1
* A23G 4/06
2 949 296
09 55960
01 09 09
ROQUETTE FRERES Société anonyme
A1
* A23G 4/10
2 949 296
09 55960
01 09 09
A1
* A23L 2/54
2 949 355
09 04185
03 09 09
A1
* A23L 3/00
2 949 437
09 04130
01 09 09
LEON ALAIN PAUL CLAUDE
A1
* A41D 13/00
2 949 297
09 56023
03 09 09
RD SPORTS Société à responsabilité limitée
A1
* A41D 13/015
2 949 298
09 04116
31 08 09
GIDEL ARNAUD
A1
* A41D 13/04
2 949 298
09 04116
31 08 09
GIDEL ARNAUD
A1
* A41F 1/06
2 949 300
09 04136
01 09 09
CARNAC SPORT Société par actions simplifiée
A1
* A41G 3/00
2 949 299
10 02228
26 05 10
03 09 09
ID
PT ASTIKA SAMBO HAIR INTERNATIONAL
A1
* A41G 5/00
2 949 299
10 02228
26 05 10
03 09 09
ID
PT ASTIKA SAMBO HAIR INTERNATIONAL
A1
* A44B 11/25
2 949 300
09 04136
01 09 09
A1
* A44B 18/00
2 949 300
09 04136
01 09 09
A1
* A44B 21/00
2 949 300
09 04136
01 09 09
A1
* A45C 11/00
2 949 380
09 04062
26 08 09
ETABLISSEMENTS GEORGES LALO
A1
* A45C 13/22
2 949 530
09 04041
25 08 09
FORTIER STEPHANE
A1
A45D 7/06
2 949 301
09 55815
26 08 09
L’OREAL Société anonyme
A1
A45D 7/06
2 949 302
09 55816
26 08 09
A1
A45D 34/00
2 949 303
09 56001
03 09 09
A1
* A45D 34/04
2 949 446
09 55872
28 08 09
L V M H RECHERCHE
A1
A45F 3/04
2 949 304
09 56021
03 09 09
A1
* A47B 47/05
2 949 305
09 04131
01 09 09
SIGWARD PIERRE PAUL
A1
* A47B 87/00
2 949 305
09 04131
01 09 09
SIGWARD PIERRE PAUL
A1
* A47C 7/50
2 949 306
09 04169
02 09 09
DELIN FABRICE MARCEL LOUIS
A1
* A47C 15/00
2 949 306
09 04169
02 09 09
A1
* A47C 16/00
2 949 306
09 04169
02 09 09
A1
A47F 5/00
2 949 307
09 55946
01 09 09
EN LA MATIERE Société à responsabilité limitée
A1
A47F 5/10
2 949 308
09 04089
28 08 09
PILOTES PLV Société par actions simplifiée
A1
* A47G 7/04
2 949 531
09 04065
27 08 09
A1
A47G 23/06
2 949 309
09 04177
03 09 09
A1
A47J 37/08
2 949 310
09 04156
02 09 09
SEB SA Société anonyme
A1
A47J 43/26
2 949 311
09 55865
28 08 09
BRANCON ROGER
A1
A47K 3/40
2 949 312
09 04127
31 08 09
CEPA PAULO
A1
* A61B 5/107
2 949 319
09 55958
01 09 09
LABORATOIRES INNOTHERA Société par
actions simplifiée
A1
A61B 6/04
2 949 313
09 55910
28 08 09
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE NIMES
* OLLIER GEORGES
* BRANDO JOSEPH
212
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/09
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61B 8/08
2 949 316
09 04124
31 08 09
* KOELIS Société par actions simplifiée
A1
* A61B 10/00
2 949 316
09 04124
31 08 09
A1
* A61B 17/06
2 949 314
09 55971
02 09 09
COUSIN BIOTECH
A1
A61B 17/15
2 949 315
09 55862
28 08 09
COXAGONE Société à responsabilité limitée
A1
* A61B 17/34
2 949 316
09 04124
31 08 09
A1
* A61B 17/70
2 949 317
09 04153
02 09 09
CREASPINE
A1
* A61B 17/80
2 949 317
09 04153
02 09 09
CREASPINE
A1
* A61B 17/86
2 949 317
09 04153
02 09 09
CREASPINE
A1
* A61B 19/00
2 949 590
09 55984
02 09 09
GENERAL ELECTRIC COMPANY
A1
* A61F 2/02
2 949 314
09 55971
02 09 09
COUSIN BIOTECH
A1
A61F 2/40
2 949 318
09 55841
27 08 09
* LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL
Société anonyme
A1
* A61F 13/08
2 949 319
09 55958
01 09 09
actions simplifiée
A1
* A61G 7/002
2 949 321
09 55934
31 08 09
HILL-ROM INDUSTRIES SA Société anonyme
A1
A61G 7/008
2 949 320
09 55935
31 08 09
A1
* A61G 7/057
2 949 321
09 55934
31 08 09
A1
* A61G 7/10
2 949 451
09 04157
02 09 09
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* A61H 1/00
2 949 451
09 04157
02 09 09
A1
* A61J 1/16
2 949 345
09 55834
27 08 09
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Etablissement public
A1
* A61J 9/00
2 949 322
09 56018
03 09 09
FAVE-LESAGE FRANCOIS
A1
* A61J 9/06
2 949 322
09 56018
03 09 09
A1
* A61J 11/00
2 949 322
09 56018
03 09 09
A1
* A61J 17/00
2 949 322
09 56018
03 09 09
A1
* A61K 6/04
2 949 323
09 04090
28 08 09
NEWCO BREVETS Société à responsabilité limitée
A1
* A61K 6/08
2 949 323
09 04090
28 08 09
NEWCO BREVETS Société à responsabilité limitée
A1
* A61K 8/25
2 949 324
09 55878
28 08 09
A1
* A61K 8/25
2 949 325
09 55881
28 08 09
A1
* A61K 8/25
2 949 326
09 55882
28 08 09
A1
* A61K 8/25
2 949 327
09 55883
28 08 09
A1
* A61K 8/25
2 949 328
09 55903
28 08 09
A1
* A61K 8/27
2 949 335
09 55981
02 09 09
A1
* A61K 8/31
2 949 329
09 55915
31 08 09
A1
* A61K 8/31
2 949 343
09 55956
01 09 09
A1
* A61K 8/34
2 949 330
09 55877
28 08 09
A1
* A61K 8/34
2 949 334
09 55980
02 09 09
A1
* A61K 8/35
2 949 331
09 55885
28 08 09
A1
* A61K 8/35
2 949 332
09 55901
28 08 09
A1
* A61K 8/35
2 949 333
09 55979
02 09 09
A1
* A61K 8/35
2 949 334
09 55980
02 09 09
A1
* A61K 8/35
2 949 335
09 55981
02 09 09
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 11/09
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
213
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61K 8/35
2 949 336
09 55873
28 08 09
A1
* A61K 8/35
2 949 337
09 55875
28 08 09
A1
* A61K 8/35
2 949 339
09 55982
02 09 09
A1
* A61K 8/35
2 949 340
09 55870
28 08 09
A1
* A61K 8/36
2 949 330
09 55877
28 08 09
A1
* A61K 8/37
2 949 330
09 55877
28 08 09
A1
* A61K 8/41
2 949 333
09 55979
02 09 09
A1
* A61K 8/41
2 949 334
09 55980
02 09 09
A1
* A61K 8/41
2 949 339
09 55982
02 09 09
A1
* A61K 8/42
2 949 331
09 55885
28 08 09
A1
* A61K 8/46
2 949 341
09 55879
28 08 09
A1
* A61K 8/49
2 949 331
09 55885
28 08 09
A1
* A61K 8/49
2 949 332
09 55901
28 08 09
A1
* A61K 8/49
2 949 333
09 55979
02 09 09
A1
* A61K 8/49
2 949 334
09 55980
02 09 09
A1
* A61K 8/49
2 949 335
09 55981
02 09 09
A1
* A61K 8/49
2 949 336
09 55873
28 08 09
A1
* A61K 8/49
2 949 337
09 55875
28 08 09
A1
* A61K 8/49
2 949 338
09 55970
02 09 09
A1
* A61K 8/49
2 949 339
09 55982
02 09 09
A1
* A61K 8/49
2 949 340
09 55870
28 08 09
A1
* A61K 8/49
2 949 341
09 55879
28 08 09
A1
* A61K 8/49
2 949 342
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28 08 09
A1
* A61K 8/58
2 949 332
09 55901
28 08 09
A1
* A61K 8/58
2 949 336
09 55873
28 08 09
A1
* A61K 8/58
2 949 337
09 55875
28 08 09
A1
* A61K 8/60
2 949 329
09 55915
31 08 09
A1
* A61K 8/89
2 949 331
09 55885
28 08 09
A1
* A61K 8/89
2 949 332
09 55901
28 08 09
A1
* A61K 8/89
2 949 340
09 55870
28 08 09
A1
* A61K 8/89
2 949 341
09 55879
28 08 09
A1
* A61K 8/89
2 949 342
09 55880
28 08 09
A1
* A61K 8/97
2 949 343
09 55956
01 09 09
A1
* A61K 31/16
2 949 344
10 53219
27 04 10
A1
* A61K 31/192
2 949 463
09 04061
26 08 09
A1
* A61K 31/381
2 949 463
09 04061
26 08 09
A1
* A61K 31/42
2 949 463
09 04061
26 08 09
A1
* A61K 31/4245
2 949 464
09 04137
01 09 09
SANOFI AVENTIS Société anonyme
A1
* A61K 31/433
2 949 464
09 04137
01 09 09
A1
* A61K 31/437
2 949 467
09 56013
03 09 09
SANOFI-AVENTIS Société anonyme
A1
* A61K 31/44
2 949 468
09 04091
28 08 09
A1
* A61K 31/4439
2 949 466
09 04092
28 08 09
A1
* A61K 31/4439
2 949 468
09 04091
28 08 09
Date
* 31 08 09
Nom du déposant
Pays
US
NOVARTIS AG
214
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 11/09
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61K 31/496
2 949 465
09 55944
01 09 09
PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme
A1
* A61K 31/506
2 949 465
09 55944
01 09 09
A1
* A61K 31/5513
2 949 469
09 04043
25 08 09
A1
* A61K 31/5513
2 949 470
09 04368
11 09 09
A1
* A61K 36/00
2 949 343
09 55956
01 09 09
A1
* A61K 39/12
2 949 344
10 53219
27 04 10
* 31 08 09
US
NOVARTIS AG
A1
* A61K 39/145
2 949 344
10 53219
27 04 10
* 31 08 09
US
NOVARTIS AG
A1
* A61K 47/06
2 949 343
09 55956
01 09 09
A1
* A61M 1/02
2 949 345
09 55834
27 08 09
A1
* A61M 5/14
2 949 345
09 55834
27 08 09
A1
* A61N 5/10
2 949 316
09 04124
31 08 09
A1
* A61P 3/00
2 949 464
09 04137
01 09 09
A1
* A61P 3/04
2 949 464
09 04137
01 09 09
A1
* A61P 3/06
2 949 464
09 04137
01 09 09
A1
* A61P 9/00
2 949 466
09 04092
28 08 09
A1
* A61P 9/00
2 949 468
09 04091
28 08 09
A1
* A61P 13/12
2 949 466
09 04092
28 08 09
A1
* A61P 19/00
2 949 463
09 04061
26 08 09
A1
* A61P 25/00
2 949 465
09 55944
01 09 09
A1
* A61P 25/00
2 949 468
09 04091
28 08 09
A1
* A61P 25/28
2 949 464
09 04137
01 09 09
A1
* A61P 25/28
2 949 466
09 04092
28 08 09
A1
* A61P 35/00
2 949 463
09 04061
26 08 09
A1
* A61P 35/00
2 949 464
09 04137
01 09 09
A1
* A61P 35/00
2 949 467
09 56013
03 09 09
A1
* A61P 35/00
2 949 469
09 04043
25 08 09
A1
* A61P 35/00
2 949 470
09 04368
11 09 09
A1
* A61Q 1/00
2 949 330
09 55877
28 08 09
A1
* A61Q 5/00
2 949 329
09 55915
31 08 09
A1
* A61Q 5/10
2 949 333
09 55979
02 09 09
A1
* A61Q 5/10
2 949 334
09 55980
02 09 09
A1
* A61Q 5/10
2 949 335
09 55981
02 09 09
A1
* A61Q 5/10
2 949 338
09 55970
02 09 09
A1
* A61Q 5/10
2 949 339
09 55982
02 09 09
A1
* A61Q 17/04
2 949 324
09 55878
28 08 09
A1
* A61Q 17/04
2 949 325
09 55881
28 08 09
A1
* A61Q 17/04
2 949 326
09 55882
28 08 09
A1
* A61Q 17/04
2 949 327
09 55883
28 08 09
A1
* A61Q 17/04
2 949 328
09 55903
28 08 09
A1
* A61Q 17/04
2 949 331
09 55885
28 08 09
A1
* A61Q 17/04
2 949 332
09 55901
28 08 09
Date
25 08 09
Nom du déposant
Pays
FR
25 08 09
FR
BOPI 11/09
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
215
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61Q 17/04
2 949 336
09 55873
28 08 09
A1
* A61Q 17/04
2 949 337
09 55875
28 08 09
A1
* A61Q 17/04
2 949 340
09 55870
28 08 09
A1
* A61Q 17/04
2 949 341
09 55879
28 08 09
A1
* A61Q 17/04
2 949 342
09 55880
28 08 09
A1
* A61Q 19/00
2 949 330
09 55877
28 08 09
A3
A62C 3/02
2 949 346
09 04152
02 09 09
ZADEH FEREYDOUN
A1
* A63B 21/065
2 949 297
09 56023
03 09 09
A1
* A63B 23/035
2 949 297
09 56023
03 09 09
A1
A63B 23/035
2 949 347
09 56022
03 09 09
A1
* B01D 1/14
2 949 348
09 56006
03 09 09
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
B01D 11/02
2 949 349
09 04173
03 09 09
TRAN KHANH VIEN
A1
B01D 11/02
2 949 350
10 02245
27 05 10
A1
* B01D 35/027
2 949 351
09 55927
31 08 09
KIPOPLUIE Société par actions simplifiée
A1
* B01D 35/143
2 949 352
09 55920
31 08 09
SNECMA Société anonyme
A1
* B01D 53/30
2 949 353
09 55884
28 08 09
LAB SA Société anonyme
A1
* B01D 53/56
2 949 353
09 55884
28 08 09
A1
* B01D 53/62
2 949 553
09 55972
02 09 09
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme
A1
* B01D 53/94
2 949 353
09 55884
28 08 09
A1
* B01D 65/02
2 949 354
09 04164
31 08 09
HILAK CORNELIS HUBERTUS JOSEPH
A1
* B01F 3/04
2 949 355
09 04185
03 09 09
* OLLIER GEORGES
A1
* B01F 5/10
2 949 355
09 04185
03 09 09
* OLLIER GEORGES
A1
* B01J 23/18
2 949 456
09 55921
31 08 09
* SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* B01J 23/22
2 949 456
09 55921
31 08 09
A1
* B02C 1/02
2 949 361
09 56012
03 09 09
NANTET LOCABENNES Société par actions simplifiée
A1
B02C 19/18
2 949 356
09 55819
26 08 09
CAMILLE COMPAGNIE D’ASSISTANCE
MINIERE ET INDUSTRIELLE Société à responsabilité limitée
A1
* B05B 15/00
2 949 295
09 04163
03 09 09
MARTIN ALAIN
A1
B05B 15/08
2 949 357
09 55780
25 08 09
A M P E R E SYSTEM Société par actions simplifiée
A1
* B05C 1/00
2 949 446
09 55872
28 08 09
L V M H RECHERCHE
A1
* B05C 17/02
2 949 358
09 04118
28 08 09
TOUPRET SA
A1
* B05C 17/02
2 949 359
09 04119
28 08 09
TOUPRET SA
A1
* B05C 17/10
2 949 360
09 04120
28 08 09
TOUPRET S.A. Société anonyme
A1
* B08B 3/08
2 949 354
09 04164
31 08 09
HILAK CORNELIS HUBERTUS JOSEPH
A1
* B09B 3/00
2 949 361
09 56012
03 09 09
NANTET LOCABENNES Société par actions simplifiée
A1
* B21D 22/00
2 949 579
09 04042
25 08 09
ARTS
A1
* B22C 9/04
2 949 362
09 55967
02 09 09
Société anonyme
A1
* B22D 15/00
2 949 362
09 55967
02 09 09
Société anonyme
Date
03 09 09
Nom du déposant
Pays
FR
* TRAN KHANH VIEN
216
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 11/09
Nom du déposant
Pays
A1
B22D 17/24
2 949 363
09 55773
25 08 09
Société anonyme
A1
* B23D 45/16
2 949 374
09 04037
25 08 09
PARISSE PAUL
A1
* B23D 47/00
2 949 374
09 04037
25 08 09
PARISSE PAUL
A1
* B23D 59/00
2 949 374
09 04037
25 08 09
PARISSE PAUL
A1
* B23K 3/06
2 949 364
09 55840
27 08 09
A1
* B23K 9/00
2 949 587
09 04176
03 09 09
A1
* B23K 9/133
2 949 364
09 55840
27 08 09
* L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
A1
* B23K 10/00
2 949 638
09 55991
03 09 09
A1
* B23K 26/08
2 949 365
09 56016
03 09 09
Société anonyme
A1
* B23K 37/04
2 949 365
09 56016
03 09 09
Société anonyme
A1
* B23P 6/00
2 949 366
09 55926
31 08 09
A1
* B23P 11/00
2 949 367
09 04049
25 08 09
BOLLHOFF OTALU S.A Société anonyme
A1
* B23P 15/02
2 949 366
09 55926
31 08 09
A1
* B23P 19/06
2 949 367
09 04049
25 08 09
BOLLHOFF OTALU S.A Société anonyme
A1
B24B 9/14
2 949 368
09 04102
28 08 09
GENERALE D’OPTIQUE)
A1
B24B 9/14
2 949 369
09 04103
28 08 09
GENERALE D’OPTIQUE)
A1
* B25B 7/00
2 949 370
09 04155
02 09 09
AIRCELLE Société anonyme
A1
* B25B 27/20
2 949 370
09 04155
02 09 09
A3
* B25C 5/06
2 949 371
10 50321
19 01 10
02 09 09
T
W
APEX MFG. CO., LTD
A3
* B25C 5/16
2 949 371
10 50321
19 01 10
02 09 09
T
W
APEX MFG. CO., LTD
A1
* B26D 1/60
2 949 372
09 55842
27 08 09
PROTECTION-DECORATION-CONDITIONNEMENT - P.D.C EUROPE Société par actions
simplifiée
A1
* B26D 7/01
2 949 372
09 55842
27 08 09
PROTECTION-DECORATION-CONDITIONNEMENT - P.D.C EUROPE Société par actions
simplifiée
A1
* B27B 5/22
2 949 374
09 04037
25 08 09
PARISSE PAUL
A1
* B27B 5/29
2 949 374
09 04037
25 08 09
PARISSE PAUL
A1
* B27D 1/00
2 949 373
09 55925
31 08 09
FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
* B27G 3/00
2 949 374
09 04037
25 08 09
PARISSE PAUL
A1
* B27H 3/02
2 949 375
09 55811
26 08 09
SEGUIN MOREAU & C. Société par actions simplifiée
A1
* B27H 3/04
2 949 375
09 55811
26 08 09
A1
* B27H 5/02
2 949 375
09 55811
26 08 09
A1
* B29B 15/10
2 949 373
09 55925
31 08 09
nom collectif
A1
* B29C 33/06
2 949 376
09 55886
28 08 09
nom collectif
BERRON NICOLAS
BOPI 11/09
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
217
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B29C 45/14
2 949 376
09 55886
28 08 09
nom collectif
A1
* B29C 49/00
2 949 503
09 55837
27 08 09
MGI COUTIER Société anonyme
A1
* B29C 49/00
2 949 504
09 57139
13 10 09
A1
* B29C 49/22
2 949 503
09 55837
27 08 09
A1
* B29C 49/22
2 949 504
09 57139
13 10 09
A1
* B29C 65/66
2 949 377
09 55957
01 09 09
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* B29C 70/34
2 949 398
09 56014
03 09 09
FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
B29C 70/38
2 949 378
09 55962
02 09 09
FOREST LINE CAPDENAC Société par actions
simplifiée
A1
* B29C 70/42
2 949 398
09 56014
03 09 09
actions simplifiée
A1
* B31B 1/26
2 949 440
09 56020
03 09 09
* LAYER YANNICK
A1
* B31B 1/60
2 949 440
09 56020
03 09 09
* LAYER YANNICK
A1
* B32B 21/14
2 949 376
09 55886
28 08 09
A1
* B41F 7/04
2 949 379
10 56880
31 08 10
01 09 09
DE
MANROLAND AG
A1
* B41F 31/00
2 949 379
10 56880
31 08 10
01 09 09
DE
MANROLAND AG
A1
* B42D 5/00
2 949 380
09 04062
26 08 09
ETABLISSEMENTS GEORGES LALO
A1
B44D 3/18
2 949 381
09 04081
27 08 09
MORIO PASCAL JEAN CLAUDE
A1
B60C 23/04
2 949 382
09 04110
28 08 09
VALEO SECURITE HABITACLE Société par
actions simplifiée
A1
* B60D 1/14
2 949 422
09 55857
27 08 09
MAXICARGO Société à responsabilité limitée
A1
* B60D 1/167
2 949 419
09 55856
27 08 09
A1
* B60G 3/14
2 949 383
10 56713
23 08 10
A1
* B60G 3/20
2 949 384
09 55906
28 08 09
Société anonyme
A1
* B60G 7/00
2 949 384
09 55906
28 08 09
Société anonyme
A1
* B60G 13/16
2 949 393
09 55845
27 08 09
Société anonyme
A1
* B60G 15/06
2 949 393
09 55845
27 08 09
Société anonyme
A1
* B60G 15/06
2 949 524
09 55954
01 09 09
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* B60G 15/06
2 949 525
09 55978
02 09 09
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* B60G 15/07
2 949 384
09 55906
28 08 09
Société anonyme
A1
* B60G 17/06
2 949 385
10 55661
12 07 10
26 08 09
DE
A1
* B60G 21/05
2 949 383
10 56713
23 08 10
25 08 09
DE
A1
* B60H 1/00
2 949 386
09 04195
03 09 09
VALEO SYSTEMES THERMIQUES
A1
B60H 1/00
2 949 387
09 55793
25 08 09
Société anonyme
A1
B60H 1/00
2 949 388
09 55994
03 09 09
Société anonyme
A1
* B60H 1/00
2 949 527
09 04067
27 08 09
VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE
THERMIQUE HABITACLE Société par actions
simplifiée
A1
* B60H 1/03
2 949 386
09 04195
03 09 09
A1
* B60H 1/32
2 949 386
09 04195
03 09 09
Date
27 08 09
Nom du déposant
Pays
FR
27 08 09
FR
nom collectif
25 08 09
DE
218
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/09
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
02 09 09
JP
Nom du déposant
A1
B60H 1/32
2 949 389
10 56842
30 08 10
A1
* B60H 1/32
2 949 551
09 04068
27 08 09
A1
* B60H 1/32
2 949 554
09 04125
31 08 09
A1
* B60J 3/02
2 949 581
09 55916
31 08 09
WAGON SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60J 5/06
2 949 502
09 56010
03 09 09
Société anonyme
A1
* B60J 7/04
2 949 581
09 55916
31 08 09
A1
* B60K 1/00
2 949 621
09 55999
03 09 09
Société anonyme
A1
* B60K 1/04
2 949 390
09 55930
31 08 09
Société anonyme
A1
* B60K 1/04
2 949 391
09 55940
31 08 09
Société anonyme
A1
* B60K 1/04
2 949 406
09 55941
31 08 09
Société anonyme
A1
* B60K 3/02
2 949 392
09 55850
27 08 09
Société anonyme
A1
* B60K 6/28
2 949 390
09 55930
31 08 09
Société anonyme
A1
* B60K 6/28
2 949 391
09 55940
31 08 09
Société anonyme
A1
* B60K 6/28
2 949 406
09 55941
31 08 09
Société anonyme
A1
* B60K 7/00
2 949 393
09 55845
27 08 09
Société anonyme
A1
* B60K 13/04
2 949 390
09 55930
31 08 09
Société anonyme
A1
B60K 15/05
2 949 394
09 55966
02 09 09
A1
B60K 35/00
2 949 395
09 55806
26 08 09
Société anonyme
A1
* B60L 9/00
2 949 578
09 04036
25 08 09
CLERC ALAIN
A1
* B60M 1/04
2 949 396
09 55894
28 08 09
BIGORRE INGENIERIE Société à responsabilité
limitée
A1
* B60M 1/30
2 949 396
09 55894
28 08 09
BIGORRE INGENIERIE Société à responsabilité
limitée
A1
* B60N 2/02
2 949 397
09 04141
01 09 09
SVAB
A1
* B60N 2/23
2 949 397
09 04141
01 09 09
SVAB
A1
* B60N 2/68
2 949 398
09 56014
03 09 09
actions simplifiée
A1
* B60Q 1/00
2 949 400
09 55818
26 08 09
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* B60Q 1/04
2 949 399
09 56017
03 09 09
Société anonyme
A1
* B60Q 1/08
2 949 400
09 55818
26 08 09
A1
* B60Q 7/00
2 949 402
09 55792
25 08 09
Société anonyme
A1
* B60R 5/04
2 949 401
09 55774
25 08 09
Société anonyme
A1
* B60R 7/00
2 949 402
09 55792
25 08 09
Société anonyme
A1
* B60R 7/00
2 949 500
09 55788
25 08 09
Société anonyme
A1
* B60R 7/08
2 949 402
09 55792
25 08 09
Société anonyme
DENSO CORPORATION
BOPI 11/09
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
219
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60R 9/06
2 949 401
09 55774
25 08 09
Société anonyme
A1
* B60R 11/00
2 949 402
09 55792
25 08 09
Société anonyme
A1
* B60R 11/02
2 949 403
09 55790
25 08 09
Société anonyme
A1
* B60R 13/02
2 949 373
09 55925
31 08 09
nom collectif
A1
* B60R 13/02
2 949 376
09 55886
28 08 09
nom collectif
A1
* B60R 13/02
2 949 405
09 55928
31 08 09
Société anonyme
A1
B60R 13/04
2 949 404
09 55931
31 08 09
Société anonyme
A1
* B60R 13/08
2 949 405
09 55928
31 08 09
Société anonyme
A1
* B60R 16/02
2 949 406
09 55941
31 08 09
Société anonyme
A1
* B60R 16/023
2 949 410
09 55998
03 09 09
Société anonyme
A1
* B60R 16/027
2 949 523
09 55887
28 08 09
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* B60R 16/03
2 949 410
09 55998
03 09 09
Société anonyme
A1
* B60R 16/03
2 949 621
09 55999
03 09 09
Société anonyme
A1
B60R 19/18
2 949 407
09 55823
26 08 09
Société anonyme
A1
* B60R 19/50
2 949 399
09 56017
03 09 09
Société anonyme
A1
B60S 1/04
2 949 408
09 55950
01 09 09
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
B60S 1/24
2 949 409
10 56748
25 08 10
A1
* B60S 9/00
2 949 424
09 04111
27 08 09
A1
* B60T 7/08
2 949 410
09 55998
03 09 09
Société anonyme
A1
* B60T 13/68
2 949 392
09 55850
27 08 09
Société anonyme
A1
* B60T 13/74
2 949 410
09 55998
03 09 09
Société anonyme
A1
* B60T 17/18
2 949 410
09 55998
03 09 09
Société anonyme
A1
* B60W 10/06
2 949 411
10 56787
26 08 10
27 08 09
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60W 10/08
2 949 411
10 56787
26 08 10
27 08 09
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60W 10/08
2 949 421
09 04114
28 08 09
A1
* B60W 10/24
2 949 411
10 56787
26 08 10
27 08 09
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60W 20/00
2 949 411
10 56787
26 08 10
27 08 09
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60W 30/02
2 949 421
09 04114
28 08 09
FAUVEL GILBERT EDMOND LOUIS
A1
* B60W 30/10
2 949 421
09 04114
28 08 09
A1
* B60W 40/02
2 949 411
10 56787
26 08 10
A1
* B61C 17/00
2 949 642
09 55846
27 08 09
ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme
A1
B61L 3/12
2 949 412
09 55969
02 09 09
A1
B62D 1/04
2 949 413
09 55805
26 08 09
Société anonyme
Date
27 08 09
Nom du déposant
Pays
DE
ROBERT BOSCH GMBH
* VERIN PHILIPPE
27 08 09
DE
ROBERT BOSCH GMBH
220
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/09
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B62D 1/16
2 949 523
09 55887
28 08 09
A1
B62D 6/00
2 949 414
10 56724
24 08 10
A1
* B62D 21/20
2 949 415
09 55797
25 08 09
ENVISION VEHICLE ENGINEERING NOVASIO
TECHNOLOGY EVENT Société par actions
simplifiée
A1
* B62D 25/00
2 949 416
09 55768
25 08 09
ROYER DE LA BASTIE RAYMOND
A1
* B62D 25/02
2 949 416
09 55768
25 08 09
A1
* B62D 25/06
2 949 416
09 55768
25 08 09
A1
B62D 25/06
2 949 417
09 55924
31 08 09
Société anonyme
A1
* B62D 25/14
2 949 418
09 55888
28 08 09
nom collectif
A1
* B62D 25/24
2 949 500
09 55788
25 08 09
Société anonyme
A1
* B62D 27/00
2 949 418
09 55888
28 08 09
nom collectif
A1
* B62D 27/02
2 949 365
09 56016
03 09 09
Société anonyme
A1
* B62D 29/00
2 949 416
09 55768
25 08 09
A1
* B62D 53/00
2 949 419
09 55856
27 08 09
A1
B62D 53/04
2 949 420
09 55858
27 08 09
A1
* B62D 53/06
2 949 415
09 55797
25 08 09
simplifiée
A1
* B62D 59/04
2 949 415
09 55797
25 08 09
simplifiée
A1
* B62D 61/04
2 949 421
09 04114
28 08 09
A1
* B62D 61/10
2 949 415
09 55797
25 08 09
simplifiée
A1
* B62D 63/00
2 949 421
09 04114
28 08 09
A1
* B62D 63/08
2 949 415
09 55797
25 08 09
simplifiée
A1
* B62D 63/08
2 949 422
09 55857
27 08 09
A1
* B62D 65/02
2 949 423
09 55995
03 09 09
Société anonyme
A1
* B62H 3/00
2 949 424
09 04111
27 08 09
A1
B62H 3/00
2 949 425
10 03460
27 08 10
27 08 09
FR
A3
* B62J 6/04
2 949 426
10 56714
23 08 10
25 08 09
NL
A1
* B62J 7/08
2 949 427
09 04058
26 08 09
BAGSTER
A1
* B62J 9/00
2 949 427
09 04058
26 08 09
BAGSTER
A1
B62J 17/02
2 949 428
09 04059
26 08 09
BAGSTER
A1
* B62J 23/00
2 949 429
09 04057
26 08 09
BAGSTER
A1
* B62K 5/04
2 949 421
09 04114
28 08 09
A1
* B62K 21/26
2 949 429
09 04057
26 08 09
BAGSTER
A1
B63B 43/18
2 949 430
09 55965
02 09 09
V. NAVY
A1
* B64C 1/14
2 949 526
09 55902
28 08 09
A1
* B64C 3/38
2 949 433
09 55833
27 08 09
AIR CREATION Société à responsabilité limitée
A1
* B64C 5/00
2 949 434
09 04097
28 08 09
PARZY BENJAMIN
Date
Nom du déposant
Pays
AKTIEBOLAGET SKF
26 08 09
DE
ROBERT BOSCH GMBH
* VERIN PHILIPPE
* VERIN PHILIPPE
SPANNINGA METAAL B.V.
BOPI 11/09
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
221
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B64C 25/58
2 949 431
09 04148
02 09 09
EUROCOPTER Société par actions simplifiée
A1
* B64C 27/51
2 949 432
09 04038
25 08 09
A1
* B64C 27/82
2 949 431
09 04148
02 09 09
A1
* B64C 31/032
2 949 433
09 55833
27 08 09
AIR CREATION Société à responsabilité limitée
A1
* B64D 27/24
2 949 434
09 04097
28 08 09
PARZY BENJAMIN
A1
B64D 29/00
2 949 435
09 04154
02 09 09
A1
* B64D 41/00
2 949 436
09 04047
25 08 09
THALES Société anonyme
A1
* B64D 43/00
2 949 576
09 04106
28 08 09
THALES
A1
* B64D 43/00
2 949 577
09 04107
28 08 09
A1
* B65B 3/04
2 949 437
09 04130
01 09 09
LEON ALAIN PAUL CLAUDE
A1
B65B 31/02
2 949 438
09 55784
25 08 09
VALOIS SAS Société par actions simplifiée
A1
* B65D 1/12
2 949 452
09 55867
28 08 09
ANCEL THIERRY
A1
* B65D 1/32
2 949 442
09 55905
28 08 09
NOUVELLE MANUFACTURE BOURGUIGNONNE DE PLASTIQUE Société en nom collectif
A1
* B65D 5/32
2 949 439
09 55913
31 08 09
FINANCIERE ROSKOPLAST Société anonyme
A1
* B65D 5/42
2 949 440
09 56020
03 09 09
A1
* B65D 5/50
2 949 439
09 55913
31 08 09
A1
* B65D 5/50
2 949 440
09 56020
03 09 09
A3
B65D 5/50
2 949 441
10 56229
28 07 10
A1
* B65D 6/16
2 949 439
09 55913
31 08 09
A1
* B65D 8/02
2 949 444
09 55831
27 08 09
PLASTIQUES RG Société par actions simplifiée
A1
* B65D 17/34
2 949 442
09 55905
28 08 09
A1
* B65D 19/10
2 949 291
09 55853
27 08 09
collectif
A1
* B65D 35/26
2 949 443
10 03524
03 09 10
03 09 09
ES
LEKUE
A1
* B65D 35/28
2 949 443
10 03524
03 09 10
03 09 09
ES
LEKUE
A1
* B65D 41/50
2 949 442
09 55905
28 08 09
A1
* B65D 43/16
2 949 444
09 55831
27 08 09
A1
B65D 43/16
2 949 445
09 55923
31 08 09
LABORATOIRES URGO Société anonyme
A1
* B65D 47/42
2 949 446
09 55872
28 08 09
L V M H RECHERCHE
A1
* B65D 59/00
2 949 440
09 56020
03 09 09
* LAYER YANNICK
A1
* B65D 77/06
2 949 452
09 55867
28 08 09
ANCEL THIERRY
A1
* B65D 77/20
2 949 447
10 56688
20 08 10
A1
* B65D 85/30
2 949 439
09 55913
31 08 09
A1
* B65D 85/72
2 949 447
10 56688
20 08 10
A1
* B65D 85/74
2 949 444
09 55831
27 08 09
A1
B65D 88/28
2 949 448
09 56015
03 09 09
AGIL Société à responsabilité limitée
A1
* B65F 1/02
2 949 449
09 55812
26 08 09
APELIAN MONIQUE
A1
* B65F 1/14
2 949 449
09 55812
26 08 09
APELIAN MONIQUE
A1
* B65G 47/00
2 949 423
09 55995
03 09 09
Société anonyme
A1
B65H 54/04
2 949 450
09 04187
03 09 09
4I CONCEPT Société à responsabilité limitée
Date
Nom du déposant
Pays
* LAYER YANNICK
* LAYER YANNICK
28 08 09
03 09 09
ES
AT
ANTONIO PUIG, S.A.
TEICH AKTIENGESELLSCHAFT
03 09 09
AT
TEICH AKTIENGESELLSCHAFT
222
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/09
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B66C 13/30
2 949 627
09 56002
03 09 09
MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE Société
par actions simplifiée
A1
* B66D 5/30
2 949 627
09 56002
03 09 09
A1
* B66F 3/08
2 949 451
09 04157
02 09 09
A1
* B67D 1/08
2 949 452
09 55867
28 08 09
ANCEL THIERRY
A1
* B81B 1/00
2 949 561
09 55855
27 08 09
NEOSENS Société anonyme
A1
* B81B 5/00
2 949 453
09 55975
02 09 09
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public
A1
* B81C 1/00
2 949 561
09 55855
27 08 09
A1
* B81C 5/00
2 949 453
09 55975
02 09 09
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public
A1
* C01B 33/12
2 949 454
09 04179
03 09 09
A1
* C01B 33/12
2 949 455
09 04180
03 09 09
A1
* C01B 33/193
2 949 454
09 04179
03 09 09
A1
* C01B 33/193
2 949 455
09 04180
03 09 09
A1
* C01G 29/00
2 949 456
09 55921
31 08 09
A1
* C01G 31/00
2 949 456
09 55921
31 08 09
A1
* C02F 1/00
2 949 457
09 55874
28 08 09
A1
C02F 1/32
2 949 458
10 56717
24 08 10
A1
* C02F 1/50
2 949 457
09 55874
28 08 09
MERKUR
A1
* C02F 1/52
2 949 461
09 04182
03 09 09
DEGREMONT Société anonyme
A1
* C02F 3/34
2 949 459
09 55907
28 08 09
OTV SA SN
A1
* C02F 3/34
2 949 460
10 51300
24 02 10
OTV SA Société anonyme
A1
* C02F 9/04
2 949 461
09 04182
03 09 09
DEGREMONT Société anonyme
A1
* C02F 11/02
2 949 459
09 55907
28 08 09
OTV SA SN
A1
* C02F 11/02
2 949 460
10 51300
24 02 10
A1
* C07C 29/78
2 949 462
09 55959
01 09 09
A1
* C07C 31/26
2 949 462
09 55959
01 09 09
A1
* C07C 237/28
2 949 463
09 04061
26 08 09
A1
* C07D 207/20
2 949 469
09 04043
25 08 09
A1
* C07D 207/20
2 949 470
09 04368
11 09 09
A1
* C07D 207/32
2 949 467
09 56013
03 09 09
A1
* C07D 211/08
2 949 468
09 04091
28 08 09
A1
* C07D 211/36
2 949 467
09 56013
03 09 09
A1
* C07D 211/56
2 949 467
09 56013
03 09 09
A1
* C07D 213/06
2 949 466
09 04092
28 08 09
A1
* C07D 213/71
2 949 466
09 04092
28 08 09
A1
* C07D 213/71
2 949 468
09 04091
28 08 09
A1
* C07D 213/72
2 949 465
09 55944
01 09 09
A1
* C07D 231/08
2 949 466
09 04092
28 08 09
Date
Nom du déposant
Pays
MERKUR
25 08 09
25 08 09
JP
FR
HARISON TOSHIBA LIGHTING CORP.
BOPI 11/09
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
223
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C07D 231/20
2 949 468
09 04091
28 08 09
A1
* C07D 231/54
2 949 468
09 04091
28 08 09
A1
* C07D 239/42
2 949 465
09 55944
01 09 09
A1
* C07D 243/14
2 949 469
09 04043
25 08 09
A1
* C07D 243/14
2 949 470
09 04368
11 09 09
A1
* C07D 261/08
2 949 463
09 04061
26 08 09
A1
* C07D 271/07
2 949 464
09 04137
01 09 09
A1
* C07D 285/08
2 949 464
09 04137
01 09 09
A1
* C07D 311/22
2 949 465
09 55944
01 09 09
A1
* C07D 333/06
2 949 463
09 04061
26 08 09
A1
* C07D 333/08
2 949 468
09 04091
28 08 09
A1
* C07D 333/48
2 949 466
09 04092
28 08 09
A1
* C07D 335/02
2 949 468
09 04091
28 08 09
A1
* C07D 401/04
2 949 466
09 04092
28 08 09
A1
* C07D 401/04
2 949 468
09 04091
28 08 09
A1
* C07D 401/14
2 949 466
09 04092
28 08 09
A1
* C07D 405/12
2 949 465
09 55944
01 09 09
A1
* C07D 409/14
2 949 466
09 04092
28 08 09
A1
* C07D 471/06
2 949 467
09 56013
03 09 09
A1
* C07D 487/04
2 949 468
09 04091
28 08 09
A1
* C07D 487/06
2 949 469
09 04043
25 08 09
A1
* C07D 487/06
2 949 470
09 04368
11 09 09
A1
C07F 7/02
2 949 471
09 55843
27 08 09
A1
* C07K 14/005
2 949 459
09 55907
28 08 09
OTV SA SN
A1
* C07K 14/005
2 949 460
10 51300
24 02 10
A1
* C07K 14/20
2 949 472
09 04093
28 08 09
BIOMERIEUX Société anonyme
A1
* C07K 14/20
2 949 473
09 04094
28 08 09
A1
* C07K 14/355
2 949 459
09 55907
28 08 09
OTV SA SN
A1
* C07K 14/355
2 949 460
10 51300
24 02 10
A1
* C07K 19/00
2 949 472
09 04093
28 08 09
A1
* C07K 19/00
2 949 473
09 04094
28 08 09
A1
* C08B 15/00
2 949 474
09 56005
03 09 09
* SOFRADIM PRODUCTION Société anonyme
A1
* C08B 16/00
2 949 474
09 56005
03 09 09
* SOFRADIM PRODUCTION Société anonyme
A1
* C08J 5/22
2 949 608
09 55854
27 08 09
A1
* C10G 45/04
2 949 475
09 04160
02 09 09
IFP
A1
* C10G 45/08
2 949 476
09 04162
02 09 09
IFP
A1
* C10G 45/50
2 949 475
09 04160
02 09 09
IFP
A1
* C10G 45/50
2 949 476
09 04162
02 09 09
IFP
A1
* C10G 45/58
2 949 475
09 04160
02 09 09
IFP
A1
* C10G 45/58
2 949 476
09 04162
02 09 09
IFP
A1
* C10G 49/04
2 949 475
09 04160
02 09 09
IFP
A1
* C10G 49/04
2 949 476
09 04162
02 09 09
IFP
Date
25 08 09
25 08 09
Nom du déposant
Pays
FR
FR
224
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/09
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C10G 65/08
2 949 475
09 04160
02 09 09
IFP
A1
* C10G 65/08
2 949 476
09 04162
02 09 09
IFP
A1
* C12G 1/00
2 949 375
09 55811
26 08 09
A1
* C12H 1/22
2 949 375
09 55811
26 08 09
A1
* C12M 1/26
2 949 477
09 56019
03 09 09
MILLIPORE CORPORATION
A1
* C12N 9/14
2 949 459
09 55907
28 08 09
OTV SA SN
A1
* C12N 9/14
2 949 460
10 51300
24 02 10
A1
* C12N 15/31
2 949 459
09 55907
28 08 09
OTV SA SN
A1
* C12N 15/31
2 949 460
10 51300
24 02 10
A1
* C12N 15/31
2 949 472
09 04093
28 08 09
A1
* C12N 15/31
2 949 473
09 04094
28 08 09
A1
* C12N 15/33
2 949 459
09 55907
28 08 09
OTV SA SN
A1
* C12N 15/33
2 949 460
10 51300
24 02 10
A1
* C12N 15/55
2 949 459
09 55907
28 08 09
OTV SA SN
A1
* C12N 15/55
2 949 460
10 51300
24 02 10
A1
* C12N 15/62
2 949 472
09 04093
28 08 09
A1
* C12N 15/62
2 949 473
09 04094
28 08 09
A1
* C12N 15/63
2 949 472
09 04093
28 08 09
A1
* C12N 15/63
2 949 473
09 04094
28 08 09
A1
* C12P 1/00
2 949 348
09 56006
03 09 09
A1
* C12Q 1/04
2 949 477
09 56019
03 09 09
MILLIPORE CORPORATION
A1
* C14C 11/00
2 949 478
09 56007
03 09 09
RHODIA POLIAMIDA E ESPECIALIDADES LTDA
A1
* C25B 1/10
2 949 479
09 04096
28 08 09
COMPAGNIE EUROPEENNE DES TECHNOLOGIES DE L’HYDROGENE
A1
* C25B 15/02
2 949 479
09 04096
28 08 09
A1
* C25B 15/08
2 949 479
09 04096
28 08 09
A1
* D06M 13/144
2 949 478
09 56007
03 09 09
A1
* D06M 101/10
2 949 478
09 56007
03 09 09
A1
* E01D 19/14
2 949 495
09 55803
26 08 09
POIRIER PAUL
A1
E01F 7/04
2 949 480
09 04145
01 09 09
HEAVEN CLIMBER INVEST-H.C.INVEST Société
A1
E01F 9/013
2 949 481
09 04175
03 09 09
A1
* E02D 23/16
2 949 482
09 55893
28 08 09
TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* E02D 27/52
2 949 482
09 55893
28 08 09
A1
* E03B 3/02
2 949 351
09 55927
31 08 09
KIPOPLUIE Société par actions simplifiée
A1
* E03B 7/00
2 949 528
09 04184
03 09 09
LYONNAISE DES EAUX FRANCE Société anonyme
A1
* E04B 1/74
2 949 483
09 04128
01 09 09
CEBADOR CHARLES
A1
* E04B 1/76
2 949 484
09 55899
28 08 09
PASSERELLE SARL Société à responsabilité
limitée
A1
* E04B 2/00
2 949 484
09 55899
28 08 09
PASSERELLE SARL Société à responsabilité
limitée
A1
* E04B 2/06
2 949 485
09 04063
25 08 09
GIRARD PAUL
Date
Nom du déposant
Pays
* SARRAUTE LIONEL
BOPI 11/09
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
225
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* E04B 2/06
2 949 486
09 04186
03 09 09
* GERVAIS FREDERIC
A1
* E04B 2/86
2 949 483
09 04128
01 09 09
CEBADOR CHARLES
A1
* E04C 1/42
2 949 485
09 04063
25 08 09
GIRARD PAUL
A1
* E04C 1/42
2 949 486
09 04186
03 09 09
A1
* E04D 3/36
2 949 487
09 55824
26 08 09
DELPH Société par actions simplifiée
A1
* E04D 3/36
2 949 493
09 04134
01 09 09
SERRES MARCHEGAY
A1
* E04D 13/12
2 949 487
09 55824
26 08 09
A1
* E04D 13/18
2 949 487
09 55824
26 08 09
A1
* E04D 13/18
2 949 493
09 04134
01 09 09
SERRES MARCHEGAY
A1
* E04D 13/18
2 949 494
09 55785
25 08 09
AVANCIS GMBH & CO. KG
A1
* E04D 13/18
2 949 521
09 04060
26 08 09
ACTIF ENERGIES VERTES
A1
* E04D 13/18
2 949 548
10 52764
12 04 10
25 08 09
FR
A3
E04F 15/024
2 949 488
10 56690
20 08 10
25 08 09
ES
ESTEVEZ MARTIN JOSE MARIA
A1
* E04F 21/06
2 949 358
09 04118
28 08 09
TOUPRET SA
A1
* E04F 21/06
2 949 359
09 04119
28 08 09
TOUPRET SA
A1
* E04F 21/16
2 949 360
09 04120
28 08 09
TOUPRET S.A. Société anonyme
A1
* E04G 1/02
2 949 489
09 55947
01 09 09
COMABI Société en nom collectif
A1
* E04G 5/14
2 949 489
09 55947
01 09 09
A1
* E04G 5/14
2 949 490
09 55948
01 09 09
A1
* E04G 7/10
2 949 490
09 55948
01 09 09
A1
* E04G 7/30
2 949 489
09 55947
01 09 09
A1
* E04G 7/34
2 949 490
09 55948
01 09 09
A1
* E04G 11/08
2 949 492
09 55829
27 08 09
LE CLOS LES PERDRIX Société à responsabilité
limitée
A1
E04G 15/06
2 949 491
09 04133
01 09 09
BONNE CLAUDE
A1
* E04G 17/00
2 949 492
09 55829
27 08 09
LE CLOS LES PERDRIX Société à responsabilité
limitée
A1
* E04H 5/02
2 949 493
09 04134
01 09 09
SERRES MARCHEGAY
A1
* E04H 5/02
2 949 494
09 55785
25 08 09
A1
* E04H 12/00
2 949 495
09 55803
26 08 09
POIRIER PAUL
A1
* E04H 12/20
2 949 495
09 55803
26 08 09
POIRIER PAUL
A1
E04H 17/16
2 949 496
09 55821
26 08 09
QUAGLIA VINCENT
A1
* E05B 1/00
2 949 498
09 55822
26 08 09
Société anonyme
A1
* E05B 65/00
2 949 497
09 55918
31 08 09
SOMFY SAS Société par actions simplifiée
A1
* E05B 65/12
2 949 498
09 55822
26 08 09
Société anonyme
A1
* E05B 65/20
2 949 498
09 55822
26 08 09
Société anonyme
A1
* E05C 19/16
2 949 499
09 55814
26 08 09
SARL BAIA Société à responsabilité limitée
A1
* E05C 21/02
2 949 497
09 55918
31 08 09
A1
* E05D 1/02
2 949 500
09 55788
25 08 09
Société anonyme
A1
* E05D 13/00
2 949 502
09 56010
03 09 09
Société anonyme
A1
* E05D 15/06
2 949 502
09 56010
03 09 09
Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
* GERVAIS FREDERIC
226
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 11/09
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* E05D 15/38
2 949 497
09 55918
31 08 09
A1
* E05F 15/00
2 949 497
09 55918
31 08 09
A1
E06B 3/42
2 949 501
09 55835
27 08 09
SEALYNX AUTOMOTIVE TRANSIERES Société
A1
* E06B 3/42
2 949 502
09 56010
03 09 09
Société anonyme
A1
* E21B 44/00
2 949 586
09 04083
26 08 09
IFP Etablissement public à caractère industriel et
commercial
A1
* F01B 23/02
2 949 392
09 55850
27 08 09
Société anonyme
A1
* F01D 9/00
2 949 517
09 55778
25 08 09
A1
* F01M 5/02
2 949 515
09 55992
03 09 09
Société anonyme
A1
* F01N 1/12
2 949 595
09 55938
31 08 09
AE2S Société à responsabilité limitée
A1
* F01N 3/021
2 949 507
09 55772
25 08 09
Société anonyme
A1
* F01N 3/08
2 949 503
09 55837
27 08 09
A1
* F01N 3/08
2 949 504
09 57139
13 10 09
A1
* F01N 3/20
2 949 353
09 55884
28 08 09
A1
* F01N 3/20
2 949 503
09 55837
27 08 09
A1
* F01N 3/20
2 949 504
09 57139
13 10 09
A1
* F01N 3/20
2 949 505
09 55997
03 09 09
A1
* F01N 9/00
2 949 506
10 56901
31 08 10
A1
* F01N 11/00
2 949 353
09 55884
28 08 09
A1
* F01N 11/00
2 949 507
09 55772
25 08 09
Société anonyme
A1
* F01P 3/20
2 949 508
09 55993
03 09 09
Société anonyme
A1
* F01P 7/16
2 949 508
09 55993
03 09 09
Société anonyme
A1
F01P 7/16
2 949 509
09 55996
03 09 09
Société anonyme
A1
* F01P 11/00
2 949 508
09 55993
03 09 09
Société anonyme
A1
* F02B 33/06
2 949 510
09 04194
03 09 09
SEEL JEAN JOSEPH
A1
* F02B 41/06
2 949 510
09 04194
03 09 09
SEEL JEAN JOSEPH
A1
* F02B 75/32
2 949 510
09 04194
03 09 09
SEEL JEAN JOSEPH
A1
* F02B 77/08
2 949 511
09 04084
26 08 09
commercial
A1
* F02C 7/06
2 949 352
09 55920
31 08 09
A1
* F02D 41/22
2 949 511
09 04084
26 08 09
commercial
A1
* F02M 63/02
2 949 512
09 55977
02 09 09
RENAULT S.A.S.
A1
F02M 63/02
2 949 513
10 56920
01 09 10
A1
* F02N 11/04
2 949 514
09 55974
02 09 09
A1
* F02N 11/08
2 949 628
10 51273
23 02 10
A1
* F02N 17/04
2 949 515
09 55992
03 09 09
Société anonyme
A1
* F02N 19/00
2 949 512
09 55977
02 09 09
RENAULT S.A.S.
Date
27 08 09
27 08 09
Nom du déposant
Pays
FR
FR
Société anonyme
02 09 09
03 09 09
DE
DE
ROBERT BOSCH GMBH
ROBERT BOSCH GMBH
MOTEUR Société par actions simplifiée
03 09 09
JP
BOPI 11/09
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
227
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F02P 5/152
2 949 511
09 04084
26 08 09
A1
* F02P 19/02
2 949 537
09 04140
01 09 09
A1
* F03B 13/06
2 949 516
09 55942
01 09 09
CRUGNALE IVANO
A1
* F03B 13/10
2 949 482
09 55893
28 08 09
A1
* F03B 17/06
2 949 516
09 55942
01 09 09
CRUGNALE IVANO
A1
* F04B 23/02
2 949 392
09 55850
27 08 09
Société anonyme
A1
* F04D 29/42
2 949 517
09 55778
25 08 09
A1
* F04D 29/52
2 949 518
09 55922
31 08 09
A1
* F04D 29/66
2 949 518
09 55922
31 08 09
A1
* F15B 15/06
2 949 392
09 55850
27 08 09
Société anonyme
A1
* F15B 15/16
2 949 392
09 55850
27 08 09
Société anonyme
A1
* F15B 15/18
2 949 505
09 55997
03 09 09
Société anonyme
A1
* F15B 21/00
2 949 519
10 56779
26 08 10
A1
* F16B 2/18
2 949 520
09 55798
26 08 09
STEQUAL SAS Société par actions simplifiée
A1
* F16B 2/20
2 949 494
09 55785
25 08 09
A1
* F16B 5/00
2 949 521
09 04060
26 08 09
A1
* F16B 5/12
2 949 521
09 04060
26 08 09
A1
* F16B 19/02
2 949 522
10 56956
02 09 10
A1
* F16C 19/10
2 949 524
09 55954
01 09 09
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16C 19/16
2 949 523
09 55887
28 08 09
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16C 33/76
2 949 525
09 55978
02 09 09
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16C 33/78
2 949 524
09 55954
01 09 09
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16F 1/38
2 949 432
09 04038
25 08 09
A1
* F16F 7/104
2 949 393
09 55845
27 08 09
Société anonyme
A1
* F16F 9/516
2 949 385
10 55661
12 07 10
A1
* F16F 9/54
2 949 524
09 55954
01 09 09
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16F 9/54
2 949 525
09 55978
02 09 09
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16F 13/08
2 949 432
09 04038
25 08 09
A1
* F16F 15/08
2 949 525
09 55978
02 09 09
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16H 19/06
2 949 392
09 55850
27 08 09
Société anonyme
A1
* F16J 15/02
2 949 526
09 55902
28 08 09
A1
* F16J 15/46
2 949 526
09 55902
28 08 09
A1
* F16K 5/00
2 949 527
09 04067
27 08 09
simplifiée
A1
* F16K 5/00
2 949 551
09 04068
27 08 09
A1
* F16L 1/028
2 949 528
09 04184
03 09 09
A1
F16L 33/18
2 949 529
09 55836
27 08 09
A1
* F16L 55/18
2 949 528
09 04184
03 09 09
Date
Nom du déposant
Pays
commercial
28 08 09
03 09 09
26 08 09
DE
DE
DE
ROBERT BOSCH GMBH
ROBERT BOSCH GMBH
228
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 11/09
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F16M 11/26
2 949 530
09 04041
25 08 09
FORTIER STEPHANE
A1
* F16M 13/02
2 949 531
09 04065
27 08 09
A1
* F17C 1/12
2 949 532
09 56008
03 09 09
A1
* F17C 3/10
2 949 532
09 56008
03 09 09
A1
* F17C 7/04
2 949 532
09 56008
03 09 09
A1
* F21S 8/08
2 949 533
09 55904
28 08 09
PINON OLIVIER
A3
* F21S 8/10
2 949 426
10 56714
23 08 10
25 08 09
NL
A1
* F21S 9/02
2 949 534
10 03483
31 08 10
31 08 09
NL
A3
* F21V 8/00
2 949 426
10 56714
23 08 10
25 08 09
NL
A1
* F21V 8/00
2 949 534
10 03483
31 08 10
31 08 09
NL
A1
* F21V 13/00
2 949 534
10 03483
31 08 10
31 08 09
NL
A1
F21V 21/02
2 949 535
09 04101
28 08 09
A3
* F21W 101/023
2 949 426
10 56714
23 08 10
25 08 09
NL
A1
* F21W 101/023
2 949 534
10 03483
31 08 10
31 08 09
NL
A3
* F21W 101/14
2 949 426
10 56714
23 08 10
25 08 09
NL
A1
* F21W 131/30
2 949 533
09 55904
28 08 09
A3
* F21Y 101/02
2 949 426
10 56714
23 08 10
A1
* F21Y 101/02
2 949 533
09 55904
28 08 09
A1
* F21Y 101/02
2 949 534
10 03483
31 08 10
A1
* F23D 5/04
2 949 536
09 55860
27 08 09
SINENSYS Société à responsabilité limitée
A1
* F23D 5/12
2 949 536
09 55860
27 08 09
A1
* F23Q 7/00
2 949 537
09 04140
01 09 09
A1
* F23Q 7/00
2 949 538
10 56744
25 08 10
27 08 09
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F23Q 7/00
2 949 539
10 56746
25 08 10
27 08 09
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F23Q 7/22
2 949 537
09 04140
01 09 09
A1
* F23Q 7/22
2 949 538
10 56744
25 08 10
27 08 09
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F23Q 7/22
2 949 539
10 56746
25 08 10
27 08 09
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F24C 5/02
2 949 536
09 55860
27 08 09
A3
* F24C 5/02
2 949 540
10 56616
16 08 10
A1
* F24C 5/14
2 949 536
09 55860
27 08 09
A1
* F24C 5/16
2 949 536
09 55860
27 08 09
A3
* F24C 5/16
2 949 540
10 56616
16 08 10
A1
* F24C 7/08
2 949 557
09 55801
26 08 09
A1
F24C 14/02
2 949 541
10 56762
25 08 10
A1
F24D 3/16
2 949 542
09 55779
25 08 09
A1
* F24D 15/00
2 949 545
09 57057
09 10 09
A1
* F24D 17/02
2 949 547
09 04079
27 08 09
SABATTE LAURENT
A1
* F24D 19/10
2 949 557
09 55801
26 08 09
ATLANTIC INDUSTRIE Société par actions simplifiée
Date
Nom du déposant
Pays
SPIT Société par actions simplifiée
PINON OLIVIER
25 08 09
NL
PINON OLIVIER
31 08 09
NL
01 09 09
01 09 09
HK
HK
02 09 09
EP
BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE
GMBH
SOCIETE RAM CHEVILLES ET FIXATIONS
Société anonyme
28 08 09
FR
BOPI 11/09
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
229
Nom du déposant
Pays
A1
F24H 1/14
2 949 543
09 55839
27 08 09
COMPARON JEAN-DANIEL
A1
* F24H 7/00
2 949 544
09 55861
28 08 09
A1
* F24H 7/00
2 949 545
09 57057
09 10 09
A1
* F24H 9/02
2 949 546
09 55802
26 08 09
A1
* F24H 9/06
2 949 546
09 55802
26 08 09
A1
* F24H 9/16
2 949 546
09 55802
26 08 09
A1
* F24J 2/00
2 949 547
09 04079
27 08 09
SABATTE LAURENT
A1
* F24J 2/38
2 949 549
09 04149
02 09 09
COLLILIEUX RODOLPHE
A1
* F24J 2/38
2 949 550
10 50384
21 01 10
A1
* F24J 2/52
2 949 521
09 04060
26 08 09
A1
* F24J 2/52
2 949 548
10 52764
12 04 10
A1
* F24J 2/54
2 949 549
09 04149
02 09 09
A1
* F24J 2/54
2 949 550
10 50384
21 01 10
A1
* F25B 15/00
2 949 406
09 55941
31 08 09
Société anonyme
A1
* F25B 17/08
2 949 527
09 04067
27 08 09
simplifiée
A1
* F25B 17/08
2 949 551
09 04068
27 08 09
A1
* F25B 17/08
2 949 555
09 04064
27 08 09
THERMIQUE MOTEUR Société par actions
simplifiée
A1
* F25B 41/06
2 949 406
09 55941
31 08 09
Société anonyme
A1
* F25D 11/00
2 949 552
09 04129
01 09 09
RUSTERUCCI GERARD JEAN CLAUDE
A1
* F25D 11/02
2 949 552
09 04129
01 09 09
A1
* F25D 25/00
2 949 552
09 04129
01 09 09
A1
* F25D 25/02
2 949 377
09 55957
01 09 09
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* F25J 5/00
2 949 553
09 55972
02 09 09
A1
* F28D 9/00
2 949 554
09 04125
31 08 09
A1
* F28F 1/10
2 949 555
09 04064
27 08 09
THERMIQUE MOTEUR Société par actions
simplifiée
A1
* F28F 3/08
2 949 554
09 04125
31 08 09
A1
* G01B 9/00
2 949 572
09 55939
31 08 09
KLOE S.A. Société anonyme
A1
* G01F 23/00
2 949 559
09 55983
02 09 09
ANQUETIL GERALD
A1
* G01F 23/22
2 949 640
09 55789
25 08 09
Société anonyme
A1
* G01J 3/457
2 949 560
09 55987
02 09 09
SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public
A1
G01J 5/02
2 949 556
10 56784
26 08 10
A1
* G01J 5/06
2 949 557
09 55801
26 08 09
A1
* G01L 13/00
2 949 352
09 55920
31 08 09
A1
* G01L 19/00
2 949 519
10 56779
26 08 10
A1
* G01L 23/22
2 949 537
09 04140
01 09 09
28 08 09
02 09 09
FR
FR
COLLILIEUX RODOLPHE
25 08 09
FR
COLLILIEUX RODOLPHE
02 09 09
28 08 09
28 08 09
FR
DE
DE
COLLILIEUX RODOLPHE
ROBERT BOSCH GMBH
ROBERT BOSCH GMBH
230
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/09
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
G01L 23/22
2 949 558
09 04139
01 09 09
A1
* G01M 3/00
2 949 559
09 55983
02 09 09
ANQUETIL GERALD
A1
* G01M 3/04
2 949 432
09 04038
25 08 09
A1
* G01N 11/00
2 949 352
09 55920
31 08 09
A1
* G01N 17/00
2 949 561
09 55855
27 08 09
A1
* G01N 21/64
2 949 560
09 55987
02 09 09
SCIENTIFIQUE - CNRS - Etablissement public
A1
* G01N 23/06
2 949 590
09 55984
02 09 09
A1
* G01N 25/44
2 949 561
09 55855
27 08 09
A1
* G01N 27/28
2 949 571
09 55827
27 08 09
LACROIX SOFREL Société par actions simplifiée
A1
* G01N 27/407
2 949 506
10 56901
31 08 10
A1
* G01N 33/18
2 949 571
09 55827
27 08 09
A1
G01N 33/20
2 949 562
09 55866
28 08 09
A1
G01N 33/483
2 949 563
09 55968
02 09 09
VIEW POINT Société anonyme
A1
* G01N 33/569
2 949 472
09 04093
28 08 09
A1
* G01N 33/569
2 949 473
09 04094
28 08 09
A1
* G01N 33/68
2 949 472
09 04093
28 08 09
A1
* G01N 33/68
2 949 473
09 04094
28 08 09
A1
* G01P 3/44
2 949 568
09 04048
25 08 09
A1
* G01P 13/00
2 949 557
09 55801
26 08 09
A1
* G01R 31/26
2 949 564
09 55895
28 08 09
A1
G01R 31/36
2 949 565
09 04159
02 09 09
IFP
A1
G01R 31/36
2 949 566
09 04161
02 09 09
IFP
A1
* G01R 33/383
2 949 601
09 55889
28 08 09
A1
* G01R 33/383
2 949 602
09 55890
28 08 09
A1
* G01R 33/383
2 949 603
09 55891
28 08 09
A1
* G01R 33/383
2 949 604
09 55892
28 08 09
A1
G01S 13/00
2 949 567
09 04144
01 09 09
THALES
A1
* G01S 13/58
2 949 568
09 04048
25 08 09
A1
G01S 13/93
2 949 569
09 04143
01 09 09
THALES
A1
* G01T 1/175
2 949 570
10 56730
24 08 10
A1
* G01V 3/00
2 949 528
09 04184
03 09 09
A1
* G01V 3/00
2 949 571
09 55827
27 08 09
A1
* G02B 6/02
2 949 572
09 55939
31 08 09
A1
* G02B 6/34
2 949 572
09 55939
31 08 09
A1
* G02B 6/36
2 949 573
09 55989
02 09 09
* ROSENBUSCH PETER
A1
* G02B 6/42
2 949 573
09 55989
02 09 09
* ROSENBUSCH PETER
A1
* G02B 7/02
2 949 573
09 55989
02 09 09
* ROSENBUSCH PETER
A1
* G02B 27/30
2 949 573
09 55989
02 09 09
* ROSENBUSCH PETER
02 09 09
31 08 09
DE
US
ROBERT BOSCH GMBH
BOPI 11/09
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
231
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
G02B 27/64
2 949 574
09 55864
28 08 09
ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée
A1
* G02C 5/20
2 949 575
09 55919
31 08 09
OXIBIS EXALTO SAS Société par actions simplifiée
A1
* G02C 11/02
2 949 575
09 55919
31 08 09
OXIBIS EXALTO SAS Société par actions simplifiée
A1
* G05D 1/00
2 949 576
09 04106
28 08 09
THALES
A1
* G05D 1/00
2 949 577
09 04107
28 08 09
A1
* G05D 1/02
2 949 578
09 04036
25 08 09
CLERC ALAIN
A1
* G05D 19/00
2 949 579
09 04042
25 08 09
ARTS
A1
* G05F 1/10
2 949 400
09 55818
26 08 09
A1
* G05G 1/08
2 949 581
09 55916
31 08 09
A1
G05G 1/36
2 949 580
09 55908
28 08 09
Société anonyme
A1
* G05G 5/06
2 949 581
09 55916
31 08 09
A1
* G05G 9/00
2 949 581
09 55916
31 08 09
A1
* G06F 5/06
2 949 582
09 55963
02 09 09
ALCATEL LUCENT Société anonyme
A1
* G06F 7/78
2 949 633
09 04072
27 08 09
Société par actions simplifiée
A1
* G06F 9/45
2 949 583
09 04142
01 09 09
THALES
A1
* G06F 12/02
2 949 597
10 50137
11 01 10
THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée
A1
* G06F 12/10
2 949 597
10 50137
11 01 10
A1
* G06F 12/14
2 949 583
09 04142
01 09 09
THALES
A1
* G06F 13/42
2 949 584
09 55852
27 08 09
DMAILER
A1
* G06F 15/16
2 949 637
09 04105
28 08 09
A1
G06F 17/40
2 949 585
09 55787
25 08 09
CORAUD Société par actions simplifiée
A1
* G06F 17/50
2 949 586
09 04083
26 08 09
commercial
A1
* G06F 17/50
2 949 587
09 04176
03 09 09
BERRON NICOLAS
A1
* G06F 19/00
2 949 319
09 55958
01 09 09
actions simplifiée
A1
* G06F 21/22
2 949 583
09 04142
01 09 09
THALES
A1
* G06K 19/04
2 949 588
09 04188
03 09 09
ADVANCED TRACK & TRACE Société par
actions simplifiée
A1
* G06K 19/06
2 949 588
09 04188
03 09 09
ADVANCED TRACK & TRACE Société par
actions simplifiée
A1
G06K 19/077
2 949 589
09 56003
03 09 09
OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme
A1
* G06Q 10/00
2 949 635
09 55943
01 09 09
A1
* G06T 17/00
2 949 590
09 55984
02 09 09
A1
G07G 1/00
2 949 591
09 04147
31 08 09
PAPIN JEAN CLAUDE
A1
* G08C 15/00
2 949 592
09 04055
26 08 09
A1
G09B 21/00
2 949 593
09 04138
01 09 09
DELTA PROCESS Société anonyme
A1
G09F 11/02
2 949 594
09 04181
03 09 09
BENSIMON OLIVIER
A1
* G10K 11/172
2 949 595
09 55938
31 08 09
AE2S Société à responsabilité limitée
A1
G10L 13/08
2 949 596
10 51291
23 02 10
A1
* G11B 27/00
2 949 636
09 55976
02 09 09
25 08 09
T
W
INSTITUTE FOR INFORMATION INDUSTRY
SAGEM COMMUNICATIONS SAS Société par
actions simplifiée
232
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 11/09
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G11C 8/04
2 949 597
10 50137
11 01 10
A1
G21C 3/62
2 949 598
09 55985
02 09 09
A1
G21F 7/005
2 949 599
09 55825
26 08 09
A1
G21K 1/02
2 949 600
10 56102
26 07 10
A1
* H01F 7/02
2 949 601
09 55889
28 08 09
A1
* H01F 7/02
2 949 602
09 55890
28 08 09
A1
* H01F 7/02
2 949 603
09 55891
28 08 09
A1
* H01F 7/02
2 949 604
09 55892
28 08 09
A1
* H01F 7/06
2 949 499
09 55814
26 08 09
SARL BAIA Société à responsabilité limitée
A1
* H01H 9/20
2 949 605
10 03434
24 08 10
A1
* H01H 13/14
2 949 639
09 56004
03 09 09
A1
* H01H 13/48
2 949 639
09 56004
03 09 09
A1
* H01L 21/265
2 949 606
09 55826
26 08 09
A1
* H01L 21/66
2 949 564
09 55895
28 08 09
A1
* H01L 21/762
2 949 606
09 55826
26 08 09
A1
* H01L 23/427
2 949 406
09 55941
31 08 09
Société anonyme
A1
* H01L 31/042
2 949 494
09 55785
25 08 09
A1
* H01L 31/042
2 949 548
10 52764
12 04 10
A1
* H01L 31/042
2 949 607
09 04178
03 09 09
A1
* H01L 31/048
2 949 615
09 04088
28 08 09
COURTAIGNE BERTRAND
A1
* H01L 31/18
2 949 607
09 04178
03 09 09
A1
* H01M 2/12
2 949 390
09 55930
31 08 09
Société anonyme
A1
* H01M 2/12
2 949 391
09 55940
31 08 09
Société anonyme
A1
* H01M 8/04
2 949 608
09 55854
27 08 09
A1
* H01M 10/50
2 949 406
09 55941
31 08 09
Société anonyme
A1
* H01M 10/52
2 949 390
09 55930
31 08 09
Société anonyme
A1
* H01P 1/28
2 949 609
09 04046
25 08 09
A1
* H01Q 1/36
2 949 611
09 04076
27 08 09
ECOLE NATIONALE DE L’AVIATION CIVILE Etablissement public
A1
* H01Q 3/26
2 949 610
09 04045
25 08 09
A1
* H01Q 3/46
2 949 609
09 04046
25 08 09
A1
* H01Q 21/06
2 949 610
09 04045
25 08 09
A1
* H01Q 21/24
2 949 611
09 04076
27 08 09
ECOLE NATIONALE DE L’AVIATION CIVILE Etablissement public
A1
H01Q 21/24
2 949 612
09 55898
28 08 09
Date
Nom du déposant
Pays
* SAINT MARTIN BERNARD
31 08 09
31 08 09
25 08 09
US
CN
FR
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
BOPI 11/09
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
233
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H01R 4/10
2 949 617
09 55813
26 08 09
DEPAGNE Société par actions simplifiée
A1
* H01R 4/22
2 949 613
09 55791
25 08 09
Société anonyme
A1
* H01R 4/26
2 949 613
09 55791
25 08 09
Société anonyme
A1
* H01R 4/50
2 949 520
09 55798
26 08 09
STEQUAL SAS Société par actions simplifiée
A1
* H01R 4/58
2 949 613
09 55791
25 08 09
Société anonyme
A1
* H01R 11/03
2 949 617
09 55813
26 08 09
A1
* H01R 12/16
2 949 615
09 04088
28 08 09
COURTAIGNE BERTRAND
A1
H01R 13/03
2 949 614
09 55817
26 08 09
RADIALL Groupement d’intérêt économique
A1
* H01R 13/42
2 949 615
09 04088
28 08 09
COURTAIGNE BERTRAND
A3
* H01R 13/533
2 949 616
10 56900
31 08 10
01 09 09
CN
TYCO ELECTRONICS (SHANGHAI) CO. LTD.
A3
* H01R 13/658
2 949 616
10 56900
31 08 10
01 09 09
CN
TYCO ELECTRONICS (SHANGHAI) CO. LTD.
A1
* H01R 13/66
2 949 615
09 04088
28 08 09
COURTAIGNE BERTRAND
A1
* H01R 43/00
2 949 613
09 55791
25 08 09
Société anonyme
A1
* H01R 43/04
2 949 617
09 55813
26 08 09
A1
H01S 3/106
2 949 618
09 55949
01 09 09
A1
H01S 5/065
2 949 619
09 04104
28 08 09
A1
* H02B 1/24
2 949 592
09 04055
26 08 09
A1
* H02B 1/28
2 949 640
09 55789
25 08 09
Société anonyme
A1
* H02B 11/26
2 949 605
10 03434
24 08 10
A1
H02G 1/02
2 949 620
09 56011
03 09 09
SOCIETE ANONYME DES ETS CATU Société
anonyme
A1
* H02G 3/02
2 949 621
09 55999
03 09 09
Société anonyme
A1
H02G 3/30
2 949 622
09 55863
28 08 09
Société anonyme
A1
* H02G 15/007
2 949 621
09 55999
03 09 09
Société anonyme
A1
H02G 15/34
2 949 623
09 56000
03 09 09
NEXANS
A1
* H02J 5/00
2 949 436
09 04047
25 08 09
A1
H02J 7/14
2 949 624
09 55973
02 09 09
A1
* H02K 1/18
2 949 522
10 56956
02 09 10
A1
H02K 7/102
2 949 625
09 04080
27 08 09
MOTEURS LEROY SOMER
A1
H02K 11/00
2 949 626
09 55990
02 09 09
A1
* H02M 1/00
2 949 642
09 55846
27 08 09
A1
* H02P 1/46
2 949 628
10 51273
23 02 10
A1
* H02P 3/04
2 949 627
09 56002
03 09 09
A1
* H02P 6/22
2 949 628
10 51273
23 02 10
A1
* H02P 9/00
2 949 514
09 55974
02 09 09
A1
* H02P 29/00
2 949 627
09 56002
03 09 09
Date
Nom du déposant
Pays
31 08 09
03 09 09
03 09 09
CN
DE
JP
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
ROBERT BOSCH GMBH
03 09 09
JP
234
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 11/09
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
H03F 1/32
2 949 629
09 04108
28 08 09
THALES
A1
* H03K 17/08
2 949 630
09 55933
31 08 09
HISPANO SUIZA
A1
* H03K 17/687
2 949 630
09 55933
31 08 09
HISPANO SUIZA
A1
* H04B 1/44
2 949 631
09 55912
28 08 09
A1
* H04B 1/69
2 949 631
09 55912
28 08 09
A1
* H04L 1/00
2 949 632
09 55876
28 08 09
A1
* H04L 9/26
2 949 633
09 04072
27 08 09
A1
* H04L 9/28
2 949 633
09 04072
27 08 09
A1
* H04L 9/34
2 949 633
09 04072
27 08 09
A1
* H04L 12/24
2 949 634
09 04158
02 09 09
A1
* H04L 12/56
2 949 632
09 55876
28 08 09
A1
* H04L 12/58
2 949 635
09 55943
01 09 09
A1
* H04L 29/08
2 949 634
09 04158
02 09 09
A1
* H04N 5/232
2 949 587
09 04176
03 09 09
BERRON NICOLAS
A1
* H04N 5/74
2 949 403
09 55790
25 08 09
Société anonyme
A1
* H04N 5/76
2 949 636
09 55976
02 09 09
actions simplifiée
A1
* H04N 7/16
2 949 636
09 55976
02 09 09
actions simplifiée
A1
* H04N 15/00
2 949 637
09 04105
28 08 09
A1
* H04W 4/18
2 949 582
09 55963
02 09 09
A1
* H04W 48/18
2 949 634
09 04158
02 09 09
A1
* H04W 48/20
2 949 634
09 04158
02 09 09
A1
* H04W 56/00
2 949 584
09 55852
27 08 09
DMAILER
A1
* H04W 88/06
2 949 631
09 55912
28 08 09
A1
* H05B 3/00
2 949 544
09 55861
28 08 09
A1
* H05B 3/00
2 949 545
09 57057
09 10 09
28 08 09
FR
A1
* H05G 1/58
2 949 570
10 56730
24 08 10
31 08 09
US
A1
* H05H 1/34
2 949 638
09 55991
03 09 09
A1
* H05K 1/18
2 949 639
09 56004
03 09 09
A1
* H05K 5/00
2 949 640
09 55789
25 08 09
Société anonyme
A1
* H05K 7/18
2 949 548
10 52764
12 04 10
A1
H05K 7/20
2 949 641
09 55844
27 08 09
OPTIMAL DATA CENTER - ODC Société par
actions simplifiée
A1
* H05K 7/20
2 949 642
09 55846
27 08 09
25 08 09
FR
BOPI 11/09
235
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics .................. 239
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés........................................................ 249
2.3 Avis documentaires délivrés........................................................ néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ..................................... 257
2.5 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 11/09
239
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 11/09
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
241
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
06 02168
13 03 06
14 03 05
JP
F16D 27/112
BOPI 37 DU 15 09 06
2 883 054
A1
06 05925
30 06 06
07 07 05
JP
F15B 15/26
BOPI 02 DU 12 01 07
2 888 295
A1
06 10451
30 11 06
20 03 06
KR
* G09G 3/36
BOPI 38 DU 21 09 07
2 898 723
A1
06 51805
18 05 06
18 05 05
JP
* F21S 8/12
BOPI 47 DU 24 11 06
2 885 991
A1
06 53592
06 09 06
07 09 05
DE
* F16B 43/00
BOPI 10 DU 09 03 07
2 890 424
A1
07 01766
08 03 07
18 03 06
DE
F16C 27/06
BOPI 44 DU 02 11 07
2 900 453
A1
07 02171
26 03 07
29 03 06
JP
* G01N 21/53
BOPI 40 DU 05 10 07
2 899 332
A1
07 02963
24 04 07
27 04 06
DE
* H04N 1/48
BOPI 44 DU 02 11 07
2 900 525
A1
07 03142
02 05 07
04 05 06
DE
* F16F 7/12
BOPI 49 DU 07 12 07
2 901 854
A1
07 05572
31 07 07
31 07 06
DE
B60K 15/04
BOPI 05 DU 01 02 08
2 904 269
A1
07 52739
18 01 07
18 01 06
JP
H05B 41/26
BOPI 30 DU 27 07 07
2 896 656
A1
07 60425
28 12 07
28 12 06
US
* H01H 71/16
BOPI 33 DU 15 08 08
2 912 547
A1
08 02264
23 04 08
02 11 04
US
* G06F 17/30
BOPI 48 DU 28 11 08
2 916 554
A1
08 04173
22 07 08
A47G 1/16
BOPI 04 DU 29 01 10
2 934 137
A1
08 51592
12 03 08
24 03 07
DE
* G01S 17/66
BOPI 39 DU 26 09 08
2 914 069
A1
08 52372
09 04 08
10 05 07
DE
* B29C 65/64
BOPI 46 DU 14 11 08
2 915 924
A1
08 53167
16 05 08
18 05 07
IT
* C08J 9/20
BOPI 06 DU 06 02 09
2 919 612
A1
08 53170
16 05 08
18 05 07
IT
* C08J 9/20
BOPI 05 DU 30 01 09
2 919 297
A1
08 53922
13 06 08
30 06 07
US
* G06T 11/00
BOPI 01 DU 02 01 09
2 918 205
A1
08 54025
18 06 08
18 06 07
ES
* B65D 33/01
BOPI 04 DU 23 01 09
2 918 963
A1
09 04036
25 08 09
* G05D 1/02
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 578
A1
09 04037
25 08 09
* B27G 3/00
BOPI 09 DU 04 03 11
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242
Nature
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d’enregistrement
document
national
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Date
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de
Publication
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2 949 537
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du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
243
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principal
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de
Publication
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A1
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A1
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25 08 09
FR
244
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 11/09
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
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BOPI 09 DU 04 03 11
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Date
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de
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2 949 482
246
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
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dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
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principal
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Numéro
de
Publication
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* E04G 5/14
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 490
BOPI 11/09
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
247
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
09 55949
01 09 09
H01S 3/106
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 618
A1
09 55950
01 09 09
B60S 1/04
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 408
A1
09 55951
01 09 09
A01C 3/06
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 290
A1
09 55953
01 09 09
A01G 17/00
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 293
A1
09 55954
01 09 09
* F16C 33/78
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 524
A1
09 55956
01 09 09
* A61K 8/97
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 343
A1
09 55957
01 09 09
* B29C 65/66
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 377
A1
09 55958
01 09 09
* A61F 13/08
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 319
A1
09 55959
01 09 09
* C07C 29/78
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 462
A1
09 55960
01 09 09
* A23G 4/06
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 296
A1
09 55962
02 09 09
B29C 70/38
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 378
A1
09 55963
02 09 09
* G06F 5/06
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 582
A1
09 55965
02 09 09
B63B 43/18
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 430
A1
09 55966
02 09 09
B60K 15/05
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 394
A1
09 55967
02 09 09
* B22C 9/04
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 362
A1
09 55968
02 09 09
G01N 33/483
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 563
A1
09 55969
02 09 09
B61L 3/12
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 412
A1
09 55970
02 09 09
* A61K 8/49
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 338
A1
09 55971
02 09 09
* A61B 17/06
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 314
A1
09 55972
02 09 09
* F25J 5/00
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 553
A1
09 55973
02 09 09
H02J 7/14
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 624
A1
09 55974
02 09 09
* F02N 11/04
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 514
A1
09 55975
02 09 09
* B81B 5/00
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 453
A1
09 55976
02 09 09
* H04N 5/76
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 636
A1
09 55977
02 09 09
* F02M 63/02
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 512
A1
09 55978
02 09 09
* F16F 9/54
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 525
A1
09 55979
02 09 09
* A61K 8/35
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 333
A1
09 55980
02 09 09
* A61K 8/35
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 334
A1
09 55981
02 09 09
* A61K 8/35
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 335
A1
09 55982
02 09 09
* A61K 8/49
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 339
A1
09 55983
02 09 09
* G01M 3/00
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 559
A1
09 55984
02 09 09
* G06T 17/00
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 590
A1
09 55985
02 09 09
G21C 3/62
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 598
A1
09 55987
02 09 09
* G01N 21/64
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 560
A1
09 55989
02 09 09
* G02B 27/30
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 573
A1
09 55990
02 09 09
H02K 11/00
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 626
A1
09 55991
03 09 09
* H05H 1/34
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 638
A1
09 55992
03 09 09
* F02N 17/04
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 515
A1
09 55993
03 09 09
* F01P 7/16
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 508
A1
09 55994
03 09 09
B60H 1/00
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 388
A1
09 55995
03 09 09
* B62D 65/02
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 423
A1
09 55996
03 09 09
F01P 7/16
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 509
A1
09 55997
03 09 09
* F01N 3/20
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 505
248
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 11/09
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
09 55998
03 09 09
* B60T 13/74
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 410
A1
09 55999
03 09 09
* H02G 3/02
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 621
A1
09 56000
03 09 09
H02G 15/34
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 623
A1
09 56001
03 09 09
A45D 34/00
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 303
A1
09 56002
03 09 09
* H02P 3/04
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 627
A1
09 56003
03 09 09
G06K 19/077
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 589
A1
09 56004
03 09 09
* H05K 1/18
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 639
A1
09 56005
03 09 09
* C08B 15/00
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 474
A1
09 56006
03 09 09
* B01D 1/14
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 348
A1
09 56007
03 09 09
* C14C 11/00
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 478
A1
09 56008
03 09 09
* F17C 7/04
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 532
A1
09 56010
03 09 09
* E06B 3/42
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 502
A1
09 56011
03 09 09
H02G 1/02
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 620
A1
09 56012
03 09 09
* B09B 3/00
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 361
A1
09 56013
03 09 09
* C07D471/06
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 467
A1
09 56014
03 09 09
* B60N 2/68
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 398
A1
09 56015
03 09 09
B65D 88/28
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 448
A1
09 56016
03 09 09
* B23K 37/04
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 365
A1
09 56017
03 09 09
* B60Q 1/04
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 399
A1
09 56018
03 09 09
* A61J 11/00
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 322
A1
09 56019
03 09 09
* C12M 1/26
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 477
A1
09 56020
03 09 09
* B65D 5/50
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 440
A1
09 56021
03 09 09
A45F 3/04
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 304
A1
09 56022
03 09 09
A63B 23/035
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 347
A1
09 56023
03 09 09
* A41D 13/00
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 297
A1
09 57057
09 10 09
28 08 09
FR
* F24H 7/00
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 545
A1
09 57139
13 10 09
27 08 09
FR
* F01N 3/08
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 504
A1
10 03460
27 08 10
27 08 09
FR
B62H 3/00
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 425
A1
10 50137
11 01 10
* G11C 8/04
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 597
A1
10 50384
21 01 10
* F24J 2/54
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 550
A1
10 51300
24 02 10
* C02F 3/34
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 460
A1
10 52764
12 04 10
25 08 09
FR
* F24J 2/52
BOPI 09 DU 04 03 11
2 949 548
A1
10 54241
01 06 10
05 06 09
DE
* A61B 5/08
BOPI 49 DU 10 12 10
2 946 242
02 09 09
FR
BOPI 11/09
249
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
BOPI 11/09
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
251
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 833 547
02 13625
30 10 02
RM
BOPI 25 DU 20 06 03
B1
2 899 794
06 03389
14 04 06
RM
BOPI 42 DU 19 10 07
B1
2 837 060
03 02836
07 03 03
RM
BOPI 37 DU 12 09 03
B1
2 900 186
06 51394
20 04 06
RM
BOPI 43 DU 26 10 07
B1
2 839 159
03 05256
29 04 03
RM
BOPI 44 DU 31 10 03
B1
2 900 333
06 51490
26 04 06
B1
2 851 739
04 01937
26 02 04
RM
BOPI 36 DU 03 09 04
B1
2 900 924
06 04174
09 05 06
BOPI 44 DU 02 11 07
RM
BOPI 46 DU 16 11 07
B1
2 854 587
04 04323
23 04 04
BOPI 46 DU 12 11 04
B1
2 902 825
06 52580
21 06 06
RM
BOPI 52 DU 28 12 07
B1
2 856 325
04 51282
16 06 04
RM
BOPI 52 DU 24 12 04
B1
2 902 901
06 05778
27 06 06
RM
BOPI 52 DU 28 12 07
B1
2 857 509
04 51490
09 07 04
RM
BOPI 02 DU 14 01 05
B1
2 903 424
07 55933
21 06 07
RM
BOPI 02 DU 11 01 08
B1
2 862 188
03 13455
18 11 03
RM
BOPI 20 DU 20 05 05
B1
2 903 733
06 06336
12 07 06
RM
BOPI 03 DU 18 01 08
B1
2 862 718
04 52504
03 11 04
RM
BOPI 21 DU 27 05 05
B1
2 903 891
06 06659
21 07 06
B1
2 864 102
04 13779
22 12 04
RM
BOPI 25 DU 24 06 05
B1
2 904 262
06 06838
26 07 06
RM
BOPI 05 DU 01 02 08
B1
2 864 198
04 08936
17 08 04
RM
BOPI 25 DU 24 06 05
B1
2 904 338
06 53169
28 07 06
RM
BOPI 05 DU 01 02 08
B1
2 868 115
04 03005
24 03 04
BOPI 39 DU 30 09 05
B1
2 904 339
06 53171
28 07 06
RM
BOPI 05 DU 01 02 08
BOPI 04 DU 25 01 08
B1
2 868 153
04 50592
25 03 04
RM
BOPI 39 DU 30 09 05
B1
2 904 638
06 07024
01 08 06
RM
BOPI 06 DU 08 02 08
B1
2 869 858
04 04801
05 05 04
RM
BOPI 45 DU 11 11 05
B1
2 904 666
06 07062
02 08 06
RM
BOPI 06 DU 08 02 08
B1
2 870 001
05 04546
04 05 05
RM
BOPI 45 DU 11 11 05
B1
2 904 724
06 53266
03 08 06
RM
BOPI 06 DU 08 02 08
B1
2 871 201
05 51487
03 06 05
BOPI 49 DU 09 12 05
B1
2 904 808
06 07212
08 08 06
BOPI 07 DU 15 02 08
B1
2 871 250
04 05914
02 06 04
BOPI 49 DU 09 12 05
B1
2 905 051
06 07478
22 08 06
RM
BOPI 09 DU 29 02 08
B1
2 871 745
05 51698
21 06 05
BOPI 51 DU 23 12 05
B1
2 905 359
06 53564
04 09 06
RM
BOPI 10 DU 07 03 08
B1
2 872 122
05 06294
21 06 05
BOPI 52 DU 30 12 05
B1
2 905 382
07 55334
30 05 07
RM
BOPI 10 DU 07 03 08
B1
2 877 134
05 10764
21 10 05
RM
BOPI 17 DU 28 04 06
B1
2 905 441
06 07643
31 08 06
RM
BOPI 10 DU 07 03 08
RM
B1
2 881 517
06 00520
20 01 06
BOPI 31 DU 04 08 06
B1
2 905 580
06 53691
12 09 06
RM
BOPI 11 DU 14 03 08
B1
2 884 256
06 50929
17 03 06
RM
BOPI 41 DU 13 10 06
B1
2 905 721
06 08053
13 09 06
RM
BOPI 11 DU 14 03 08
B1
2 884 277
05 03523
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RM
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252
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Publication
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Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
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B1
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B1
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15 12 08
cations
dans lesquels
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Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
253
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
BOPI 24 DU 18 06 10
B1
2 941 728
09 50595
30 01 09
BOPI 31 DU 06 08 10
BOPI 24 DU 18 06 10
B1
2 941 743
09 50709
05 02 09
BOPI 31 DU 06 08 10
RM
BOPI 24 DU 18 06 10
B1
2 941 758
09 50593
30 01 09
BOPI 31 DU 06 08 10
RM
BOPI 24 DU 18 06 10
B1
2 941 781
09 50721
05 02 09
BOPI 31 DU 06 08 10
RM
B1
2 939 922
08 07089
16 12 08
BOPI 24 DU 18 06 10
B1
2 941 799
09 50607
30 01 09
BOPI 31 DU 06 08 10
B1
2 940 061
08 07309
19 12 08
BOPI 25 DU 25 06 10
B1
2 941 831
09 50724
05 02 09
BOPI 31 DU 06 08 10
B1
2 940 137
08 58915
22 12 08
BOPI 25 DU 25 06 10
B3
2 941 841
10 50661
01 02 10
BOPI 32 DU 13 08 10
B1
2 940 138
08 58916
22 12 08
BOPI 25 DU 25 06 10
B1
2 941 916
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11 02 09
BOPI 32 DU 13 08 10
B1
2 940 155
08 07280
19 12 08
BOPI 25 DU 25 06 10
B1
2 941 963
09 00570
10 02 09
BOPI 32 DU 13 08 10
B1
2 940 183
08 58895
22 12 08
BOPI 25 DU 25 06 10
B1
2 942 090
09 50854
11 02 09
BOPI 32 DU 13 08 10
B1
2 940 184
08 58896
22 12 08
BOPI 25 DU 25 06 10
B1
2 942 110
09 00665
13 02 09
BOPI 33 DU 20 08 10
B1
2 940 325
08 59023
23 12 08
BOPI 25 DU 25 06 10
B1
2 942 153
09 00754
19 02 09
BOPI 33 DU 20 08 10
RM
B1
2 940 349
08 59026
23 12 08
BOPI 25 DU 25 06 10
B1
2 942 177
09 50929
13 02 09
BOPI 33 DU 20 08 10
B1
2 940 361
08 07341
22 12 08
BOPI 25 DU 25 06 10
B1
2 942 179
09 51018
17 02 09
BOPI 33 DU 20 08 10
B1
2 940 378
08 07451
24 12 08
BOPI 25 DU 25 06 10
B1
2 942 201
09 51040
18 02 09
BOPI 33 DU 20 08 10
B1
2 940 399
08 07343
22 12 08
BOPI 25 DU 25 06 10
B1
2 942 268
09 50970
16 02 09
BOPI 33 DU 20 08 10
B1
2 940 458
08 07450
24 12 08
B1
2 940 503
08 07411
23 12 08
B1
2 940 699
08 59142
B1
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09 50006
BOPI 25 DU 25 06 10
B1
2 942 269
09 51037
17 02 09
BOPI 33 DU 20 08 10
BOPI 25 DU 25 06 10
B1
2 942 284
09 00692
16 02 09
BOPI 33 DU 20 08 10
30 12 08
BOPI 26 DU 02 07 10
B1
2 942 292
09 00691
16 02 09
BOPI 33 DU 20 08 10
05 01 09
BOPI 27 DU 09 07 10
B1
2 942 325
09 00763
19 02 09
BOPI 33 DU 20 08 10
RM
B1
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08 01 09
BOPI 27 DU 09 07 10
B1
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10 03 09
BOPI 33 DU 20 08 10
B1
2 940 823
09 50024
05 01 09
BOPI 27 DU 09 07 10
B1
2 942 372
10 00698
19 02 10
BOPI 34 DU 27 08 10
B1
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09 50238
15 01 09
BOPI 28 DU 16 07 10
B1
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09 00853
25 02 09
BOPI 34 DU 27 08 10
B1
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09 50098
09 01 09
BOPI 28 DU 16 07 10
B1
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09 51208
26 02 09
BOPI 34 DU 27 08 10
B1
2 941 027
09 00123
13 01 09
BOPI 28 DU 16 07 10
B1
2 942 486
09 53864
11 06 09
BOPI 34 DU 27 08 10
B1
2 941 145
09 50361
21 01 09
BOPI 29 DU 23 07 10
B1
2 942 492
09 00777
20 02 09
BOPI 34 DU 27 08 10
B1
2 941 146
09 50254
16 01 09
BOPI 29 DU 23 07 10
B1
2 942 503
09 51133
23 02 09
BOPI 34 DU 27 08 10
B1
2 941 177
09 50294
19 01 09
BOPI 29 DU 23 07 10
B1
2 942 530
09 51147
24 02 09
BOPI 34 DU 27 08 10
B1
2 941 252
09 50368
21 01 09
BOPI 29 DU 23 07 10
B1
2 942 557
09 51160
24 02 09
BOPI 34 DU 27 08 10
B1
2 941 261
09 50255
16 01 09
BOPI 29 DU 23 07 10
B3
2 942 630
10 51314
24 02 10
BOPI 35 DU 03 09 10
B1
2 941 303
09 50367
21 01 09
BOPI 29 DU 23 07 10
B1
2 942 685
09 51274
27 02 09
BOPI 35 DU 03 09 10
B1
2 941 314
09 50333
20 01 09
BOPI 29 DU 23 07 10
B1
2 942 947
09 01210
16 03 09
BOPI 37 DU 17 09 10
B1
2 941 329
09 50300
19 01 09
BOPI 29 DU 23 07 10
B1
2 942 969
09 51481
10 03 09
BOPI 37 DU 17 09 10
B1
2 941 351
09 00335
27 01 09
BOPI 30 DU 30 07 10
B3
2 942 988
09 01075
10 03 09
BOPI 37 DU 17 09 10
B1
2 941 370
09 50400
23 01 09
BOPI 30 DU 30 07 10
B1
2 943 051
09 51508
11 03 09
BOPI 37 DU 17 09 10
B1
2 941 438
09 50451
26 01 09
BOPI 30 DU 30 07 10
B1
2 943 148
09 51523
11 03 09
BOPI 37 DU 17 09 10
RM
B1
2 941 456
09 50450
26 01 09
BOPI 30 DU 30 07 10
B1
2 943 271
09 01266
18 03 09
BOPI 38 DU 24 09 10
B1
2 941 487
09 50514
28 01 09
BOPI 30 DU 30 07 10
B1
2 943 282
09 51807
20 03 09
BOPI 38 DU 24 09 10
B1
2 941 503
09 50486
27 01 09
BOPI 30 DU 30 07 10
B1
2 943 295
09 01287
19 03 09
BOPI 38 DU 24 09 10
B1
2 941 535
09 50464
26 01 09
BOPI 30 DU 30 07 10
B1
2 943 301
09 51771
19 03 09
BOPI 38 DU 24 09 10
B1
2 941 547
09 50497
28 01 09
BOPI 30 DU 30 07 10
B1
2 943 311
09 51761
19 03 09
BOPI 38 DU 24 09 10
B1
2 941 555
09 00350
27 01 09
BOPI 30 DU 30 07 10
B1
2 943 330
09 01333
23 03 09
BOPI 38 DU 24 09 10
B1
2 941 587
09 50531
28 01 09
BOPI 30 DU 30 07 10
B1
2 943 342
09 01300
20 03 09
BOPI 38 DU 24 09 10
B1
2 941 598
09 00437
03 02 09
BOPI 31 DU 06 08 10
B1
2 943 363
09 01230
17 03 09
BOPI 38 DU 24 09 10
B3
2 941 683
10 50749
03 02 10
BOPI 31 DU 06 08 10
B1
2 943 384
09 51819
23 03 09
BOPI 38 DU 24 09 10
254
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 943 439
09 51741
18 03 09
BOPI 38 DU 24 09 10
B3
2 943 492
09 53214
15 05 09
BOPI 39 DU 01 10 10
B3
2 943 709
10 52162
25 03 10
BOPI 39 DU 01 10 10
B1
2 943 749
09 01496
27 03 09
BOPI 39 DU 01 10 10
B1
2 943 857
09 01567
31 03 09
BOPI 39 DU 01 10 10
B3
2 944 313
10 52687
09 04 10
BOPI 41 DU 15 10 10
B3
2 944 434
09 01828
15 04 09
BOPI 42 DU 22 10 10
BOPI 11/09
BOPI 11/09
255
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
NÉANT
BOPI 11/09
257
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 06 de 2011 au BOPI 09 de 2011
259
BOPI 11/09
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
07 09042
2 949 258
09 03883
2 948 960
09 03948
2 949 083
09 03999
2 949 049
08 00208
2 949 259
09 03884
2 948 854
09 03949
2 949 140
09 04000
2 949 127
08 03136
2 949 069
09 03886
2 948 919
09 03950
2 949 120
09 04001
2 949 248
08 03606
2 949 070
09 03887
2 948 853
09 03951
2 949 157
09 04003
2 949 241
08 50764
2 949 210
09 03890
2 948 857
09 03952
2 949 139
09 04004
2 949 280
08 53382
2 949 211
09 03891
2 949 001
09 03953
2 949 138
09 04005
2 949 236
09 03053
2 949 190
09 03892
2 948 904
09 03954
2 949 154
09 04006
2 949 269
09 03813
2 949 223
09 03893
2 948 869
09 03955
2 949 132
09 04008
2 949 205
09 03837
2 948 972
09 03898
2 948 929
09 03956
2 949 133
09 04009
2 949 184
09 03839
2 948 940
09 03899
2 948 947
09 03960
2 949 098
09 04010
2 949 257
09 03840
2 948 922
09 03900
2 948 865
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09 04012
2 949 217
09 03841
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09 03902
2 949 029
09 03963
2 949 124
09 04013
2 949 262
09 03842
2 949 002
09 03904
2 948 996
09 03964
2 949 169
09 04014
2 949 246
09 03843
2 948 896
09 03906
2 948 876
09 03965
2 949 067
09 04015
2 949 222
09 03844
2 948 950
09 03908
2 948 848
09 03966
2 949 126
09 04017
2 949 188
09 03845
2 949 032
09 03909
2 948 893
09 03967
2 949 081
09 04018
2 949 189
09 03846
2 949 013
09 03910
2 948 937
09 03968
2 949 114
09 04019
2 949 253
09 03847
2 949 000
09 03911
2 948 938
09 03969
2 949 115
09 04021
2 949 219
09 03848
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09 03912
2 948 880
09 03970
2 949 050
09 04023
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09 03850
2 949 024
09 03914
2 948 860
09 03971
2 949 148
09 04025
2 949 194
09 03855
2 948 870
09 03915
2 948 923
09 03972
2 949 064
09 04026
2 949 244
09 03857
2 948 949
09 03916
2 949 012
09 03974
2 949 129
09 04027
2 949 242
09 03858
2 948 990
09 03917
2 949 145
09 03975
2 949 141
09 04029
2 949 238
09 03861
2 948 931
09 03918
2 949 147
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09 04030
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09 04031
2 949 195
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09 03920
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09 04035
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10 56510
2 949 027
BOPI 11/09
265
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)...................
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..
3.4 Corrections et/ou modifications ...................................................
néant
néant
néant
néant
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 11/09
269
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
NÉANT
BOPI 11/09
271
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 11/09
273
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 11/09
275
MODIFICATIONS
NÉANT
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CE) n˚ 469/2009 du 6 mai 2009
Règlement (CE) n˚ 1610/96 du 23 jullet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments et demandes de prorogation *...............................
produits phytopharmaceutiques * ................................................
médicaments et demandes de prorogation rejetées ......................
produits phytopharmaceutiques rejetées .......................................
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés et prorogations acceptées..............................................
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés ..................................................
4.7 Corrections et/ou modifications ...................................................
*
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété
Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est
rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 11/09
279
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS ET
DEMANDES DE PROROGATION
NÉANT
BOPI 11/09
281
POUR LES PRODUITS
NÉANT
BOPI 11/09
283
POUR LES MÉDICAMENTS ET
DEMANDES DE PROROGATION
REJETÉES
NÉANT
BOPI 11/09
285
POUR LES PRODUITS
REJETÉES
NÉANT
BOPI 11/09
287
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ET
PROROGATIONS ACCEPTÉES
NÉANT
BOPI 11/09
289
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 11/09
291
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) .................................................................................. néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 11/09
295
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
NÉANT
BOPI 11/09
297
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs ..................................................... 301
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........ néant
6.3 Corrections et/ou modifications ................................................... 311
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 11/09
301
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
ET LES TOPOGRAPHIES DE
PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
Du 28 janvier 2011 au 03 février 2011
BOPI 11/09
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
303
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
FR
9610417
182171
EP
0743356
182084
FR
0109353
182102
FR
9614108
182169
EP
0743519
182084
FR
0109490
182171
FR
9701908
182169
EP
0743523
182084
FR
0200880
182171
FR
9703057
182171
EP
0744619
182084
FR
0207661
182169
FR
9703724
182169
EP
0750591
182108
FR
0208976
182169
FR
9710633
182171
EP
0753721
182084
FR
0213420
182127
FR
9714188
182099
EP
0753735
182084
FR
0216220
182196
FR
9802076
182127
EP
0753749
182084
FR
0304288
182171
FR
9806320
182161
EP
0753750
182084
FR
0304833
182171
FR
9906674
182171
EP
0754178
182084
FR
0307081
182169
FR
9908589
182169
EP
0754241
182084
FR
0313117
182169
EP
0407860
182084
EP
0757253
182084
FR
0406289
182161
EP
0469419
182084
EP
0759551
182084
FR
0408086
182196
EP
0498196
182084
EP
0770873
182084
FR
0410015
182169
EP
0502638
182084
EP
0772041
182084
FR
0502014
182127
EP
0505673
182189
EP
0772043
182084
FR
0502962
182070
EP
0517054
182084
EP
0775295
182135
FR
0602229
182090
EP
0521111
182084
EP
0778898
182084
FR
0603617
182127
EP
0524370
182084
EP
0784201
182084
FR
0608370
182070
EP
0541693
182084
EP
0785429
182084
FR
0759508
182177
EP
0543906
182084
EP
0805976
182084
FR
0802396
182163
EP
0549974
182084
EP
0806060
182189
FR
0805501
182177
EP
0572185
182084
EP
0806651
182084
FR
0807021
182077
EP
0576476
182084
EP
0806663
182084
FR
0850091
182177
EP
0604379
182107
EP
0806665
182084
FR
0850190
182161
EP
0618449
182084
EP
0810290
182084
FR
0854139
182086
EP
0618924
182084
EP
0813064
182084
FR
0855641
182074
EP
0620864
182084
EP
0814330
182161
FR
0859024
182074
EP
0643299
182084
EP
0814335
182084
FR
0859114
182074
EP
0651104
182171
EP
0817957
182084
FR
0859115
182074
EP
0656541
182084
EP
0819941
182084
FR
0900050
182075
EP
0657382
182084
EP
0821785
182084
FR
0900815
182078
EP
0658768
182084
EP
0825148
182084
FR
0950512
182102
EP
0682258
182084
EP
0826150
182084
FR
0950621
182074
EP
0690134
182084
EP
0828560
182084
FR
0952407
182074
EP
0690304
182084
EP
0829451
182084
FR
0955067
182244
EP
0691376
182198
EP
0832296
182084
FR
9110460
182169
EP
0695059
182168
EP
0837320
182084
FR
9412380
182169
EP
0703453
182084
EP
0838680
182084
FR
9412643
182169
EP
0713093
182084
EP
0839457
182233
FR
9504825
182200
EP
0725929
182084
EP
0839457
182234
FR
9606523
182169
EP
0731848
182084
EP
0841939
182201
FR
9607640
182161
EP
0740786
182084
EP
0844484
182084
304
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
BOPI 11/09
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
0851229
182084
EP
1049933
182084
EP
1277893
182169
EP
0858588
182084
EP
1051608
182084
EP
1286922
182108
EP
0858603
182084
EP
1051627
182084
EP
1287165
182084
EP
0866329
182084
EP
1059535
182084
EP
1305081
182211
EP
0874732
182084
EP
1067910
182162
EP
1313805
182128
EP
0877716
182185
EP
1078243
182084
EP
1314301
182066
EP
0881701
182189
EP
1079437
182203
EP
1326077
182084
EP
0887637
182084
EP
1088234
182084
EP
1329000
182189
EP
0895084
182084
EP
1095281
182084
EP
1340720
182108
EP
0907081
182084
EP
1096851
182235
EP
1341700
182132
EP
0909953
182084
EP
1097348
182092
EP
1341700
182133
EP
0915045
182107
EP
1097939
182084
EP
1343368
182235
EP
0918731
182167
EP
1102066
182084
EP
1348158
182066
EP
0922250
182066
EP
1105872
182091
EP
1357608
182203
EP
0925507
182084
EP
1109022
182084
EP
1363273
182091
EP
0936715
182094
EP
1111386
182084
EP
1369179
182084
EP
0937117
182101
EP
1119314
182183
EP
1378242
182084
EP
0962186
182084
EP
1124502
182183
EP
1386448
182066
EP
0963580
182060
EP
1130395
182084
EP
1387432
182189
EP
0976114
182060
EP
1138097
182189
EP
1394333
182169
EP
0976581
182205
EP
1139733
182186
EP
1397696
182211
EP
0977731
182059
EP
1139733
182187
EP
1398588
182169
EP
0979998
182084
EP
1141692
182084
EP
1406340
182190
EP
0979999
182084
EP
1156121
182084
EP
1421741
182067
EP
0981048
182084
EP
1169847
182062
EP
1428892
182084
EP
0984270
182084
EP
1203091
182084
EP
1429734
182162
EP
0984283
182084
EP
1218966
182189
EP
1432475
182098
EP
0985203
182060
EP
1230814
182071
EP
1433071
182087
EP
0986000
182057
EP
1230814
182073
EP
1436135
182128
EP
0988551
182084
EP
1234003
182128
EP
1438441
182192
EP
0989253
182169
EP
1234190
182211
EP
1453912
182128
EP
0992795
182084
EP
1243134
182199
EP
1470013
182129
EP
0994343
182084
EP
1245208
182181
EP
1470187
182128
EP
0994354
182084
EP
1248598
182064
EP
1470462
182231
EP
0997609
182161
EP
1257488
182107
EP
1470462
182232
EP
0997715
182084
EP
1259350
182164
EP
1474258
182164
EP
1009722
182169
EP
1261998
182189
EP
1508338
182176
EP
1011621
182185
EP
1262402
182220
EP
1512060
182066
EP
1036026
182099
EP
1262402
182221
EP
1512308
182066
EP
1036335
182084
EP
1265074
182084
EP
1525187
182059
EP
1044554
182071
EP
1269564
182189
EP
1587522
182197
EP
1044554
182073
EP
1274348
182211
EP
1594794
182167
EP
1046913
182084
EP
1274483
182211
EP
1610768
182162
BOPI 11/09
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
EP
1648962
182128
EP
1660567
182128
FR
0801760
EP
1678607
182067
FR
EP
1683230
182189
EP
1690965
EP
Numéro
de
l’inscription
Constitution de gage
305
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
0781487
182225
182082
EP
0788713
182226
0803051
182082
EP
0789968
182224
FR
0855211
182079
EP
0801865
182225
182102
FR
0855211
182080
EP
0806111
182225
1759286
182067
FR
0855211
182081
EP
0806112
182226
EP
1764181
182065
FR
0855351
182079
EP
0807283
182230
EP
1826951
182063
FR
0855351
182080
EP
0821856
182223
EP
1844024
182059
FR
0855351
182081
EP
0823176
182226
EP
1856607
182067
FR
0950707
182082
EP
0823179
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Changement de forme juridique
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propriété industrielle
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l’inscription
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Autre acte affectant l’existence ou la
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Erratum
FR
0006821
182173
FR
0208883
182174
FR
0209237
182175
FR
0209701
182175
EP
1290067
182173
EP
1833881
182170
BOPI 11/09
BOPI 11/09
309
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
NÉANT
BOPI 11/09
MODIFICATIONS
311
BOPI 11/09
CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI
313
BOPI de publication n˚ : 10/39
Pages : 347
Partie du bulletin concernée : 6.1
Nature de l’inscription : Résiliation de licence
Nature du titre et n˚ : BREVET FRANCAIS n˚ 0209701
Inscription n˚ : 179672
Il y a lieu de remplacer :
LE CODE NATURE RESILIATION DE LICENCE
CONCERNANT L INSCRIPTION N˚179672 DU 20/08/2010
par :
LE CODE NATURE DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE
AFFECTANT LA PROPRIETE OU LA JOUISSANCE D UN
TITRE DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
LOGICIELS
SOMMAIRE
Pages
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel................. 317
BOPI 11/09
7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
NANTISSEMENTS DE LOGICIELS
317
BOPI 11/09
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL SPECIAL DES LOGICIELS
du 27 janvier 2011 au 27 janvier 2011
Nom du logiciel
Numéro de l’inscription
Constitution de gage
CODESOFT V9.00.02
516
LABEL MATRIX V8.50.02
517
LABELVIEW V8.50.03
518
LOGICIEL SENTINEL 5/6 V6001002
519
319
BOPI 11/09
321
MODIFICATIONS
NÉANT

28 août

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