La monarchie constitutionnelle

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UNIA 2015-16 conférence n°1
La monarchie constitutionnelle
Le grand bouleversement révolutionnaire, qui débute en 1789 nous oblige à opérer un rapide
retour en arrière, pour dire quelques mots de l’Ancien Régime, et plus précisément pour
évoquer ce qu’il est convenu d’appeler la Crise de l'Ancien Régime, qui porte déjà en elle
tous les germes de la Révolution.
Pour autant, cette crise est complexe = elle s'apprécie à plusieurs niveaux - C’est
d’abord une crise de société,
- doublée d'une véritable crise politique et institutionnelle.
Commençons peut-être par dire un mot de la situation de la société française au XVIIIe
siècle ?
Globalement, on peut retenir que c'est une société en pleine mutation :
- Mutation d'abord du point de vue économique : plusieurs exemples illustrent cette idée :
* le premier exemple concerne l’industrie = c’est vrai que dans l'ensemble, l'industrie
reste artisanale, mais on note tout de même un développement du certains secteurs industriel
(liés à l'utilisation de la machine à vapeur = la métallurgie et le textile).
* 2e exemple = le commerce extérieur progresse de manière plus spectaculaire : c'est la
grande époque du "commerce triangulaire" qui est à l'origine du développement de nombreux
ports sur l'Atlantique.
* 3e exemple = l’augmentation des prix = les prix connaissent une évolution
considérable au dernier siècle de l'Ancien Régime ce qui enrichit les producteurs et les
commerçant = bourgeoisie marchande.
* un contre-exemple tout de même = celui de l’agriculture = l'agriculture, évolue peu ;
une agriculture traditionnelle. La productivité reste faible en raison de l'absence d'innovations
techniques considérables. (illustration extraite de l’encyclopédie).
- La France est aussi en pleine mutation du point de vue social :
* Du point de vue social, l'évolution est d'abord démographique : La France compte
environ 19 millions d'habitants au début du XVIIIe s.
Ils sont 26 à 28 millions avant la Révolution, ce qui fait que la France apparaît presque
surpeuplée par rapport aux possibilités de production alimentaire.
* Cette évolution s'apprécie également sur le plan de la culture et des mentalités :
Le XVIIIe siècle est une période de déchristianisation, c'est à dire la perte d'influence
des valeurs religieuse, tandis qu’en même temps, les philosophes de Lumières introduisent un
autre mode de pensée.
Les penseurs de Lumières répandent des idées et des valeurs nouvelles :
- tolérance religieuse,
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- liberté (liberté politique devant aboutir à une forme de partage du pouvoir = une
forme de monarchie tempérée ;
- liberté économique réclamée par les physiocrates),
- égalité = égalité civile surtout (suppression des disparités, des privilèges, des statuts
particuliers).
Comment se compose cette société ?
La masse de cette population est rurale (près de 90%).
Une France de paysans.
Sur ces ruraux pèsent tous les impôts = les impôts royaux, les droits seigneuriaux et les
charges ecclésiastiques (dîme)…
Ce qui explique souvent les explosions de violence dans certaines campagnes, lors de la
Révolution.
Dans cette masse, la noblesse est une classe à part = (ne représente que 1,5 % de la population
totale).
Elle conserve encore une situation très enviable, bien qu'elle ait perdu une part de son pouvoir
politique, au fur et à mesure que le pouvoir royal s'est affermi. La noblesse a néanmoins
conservé de nombreux privilèges : (judiciaires et fiscaux notamment).
Or, il faut savoir que la noblesse (avec tous ses privilèges) s'hérite mais peut aussi s’acquérir
= elle s’obtient par charges anoblissantes que l'on achète et auxquelles elle est associé.
Cela explique que la bourgeoisie enrichie va se ruer sur ces charges = pour les exercer mais
surtout pour accéder à la noblesse.
Mais la noblesse, se sentant menacée par cette montée de nouveaux nobles, va régir pour se
protéger = une sorte de réaction nobiliaire = une tendance à se refermer sur elle-même.
Elle obtient notamment que la monarchie lui réserve certaines fonctions.
Comment réagit la bourgeoisie ?
Pour la bourgeoisie, cette réaction aristocratique est une véritable escroquerie. Pourquoi ?
Parce que La bourgeoisie, est une classe puissante sur le plan économique et culturel, mais
bloquée politiquement.
Les bourgeois, en perdant l'espoir de toute promotion sociale, ressentent un sentiment de
frustration.
Cette absence de passerelles d'une classe à l'autre fait que la Société d'Ancien Régime est une
société bloquée.
Et puis, de manière plus générale, cette société reste extrêmement inégalitaire, comme dans
toutes les monarchies d'Europe à la même époque.
Cette inégalité apparaît à plusieurs niveaux :
- inégalité de fortunes (écart colossal entre les pauvres et les riches).
- inégalités fiscales liées aux privilèges (noblesse, clergé) mais aussi selon les régions
(gabelle par exemple).
- inégalités liées à la religion (marginalisation des protestants exclus des fonctions
publiques, et des juifs qui sont soumis à un statut particulier).
- inégalités au sein de la famille, selon le sexe, selon les âges (aîné / cadets en matière
successorale).
- inégalités en matière administrative et judiciaire : chaque province a ses
particularités, des spécificités administratives, ses propres juridictions, ses propres coutumes...
Voilà pour la crise sociale. Mais ce n’est pas tout.
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- Comme je vous le disais, cette crise sociale, se double d'une crise des institutions, dont les
raisons sont multiples :
* D'abord, les idées nouvelles (conceptions des Lumières) remettent en cause le
pouvoir et son double fondement théocratique et traditionnel (une remise en cause de la
monarchie de droit divin).
* Ensuite, toutes les libertés traditionnelles = libertés provinciales, municipales, qui
garantissaient une certaine autonomie locale (qui étaient le propre de la monarchie tempérée),
tendent à se réduire (propre de l’absolutisme).
* De même, la monarchie ne communique plus avec la Nation parce qu'elle a
supprimé tous les moyens de le faire :
- les Etats généraux, qui entretenaient l'illusion d’un dialogue avec la Nation,
ne sont plus réunis après 1614.
- le roi lui-même n'a plus vraiment de contact avec la Nation ; il ne voyage plus
et n'est plus accessible = Louis XIV s'enferme à Versailles et, de plus en plus, les ministres
constituent un écran entre le Roi et la Nation.
* Et puis, il y a la politique de la monarchie qui accentue la centralisation :
- D'abord l'administration centrale va s'étoffer et se spécialiser
- Paris (puis Versailles) devient le centre de toutes les décisions.
- Au niveau local, les intendants apparaissent durant la première moitié du
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XVII siècle : au nom du roi, ils s'opposent constamment aux autorités locales, et deviennent
les principaux instruments de la centralisation administrative et de l'absolutisme.
Voilà pour la crise des institutions.
- Enfin ce qui va accentuer la crise, c’est que dans sa politique, la monarchie est confrontée
à des difficultés supplémentaires qui sont parfois consécutives à des erreurs. 4 types de
difficultés et d’erreurs :
- Elle fait le choix de soutenir la noblesse et le clergé, qui sont les deux piliers du
régime.
Elle multiplie les privilèges, aide financièrement la noblesse et lui réserve les postes
importants de l'armée et de l'administration.
Tout cela choque la bourgeoisie et le peuple.
- Autre erreur = la monarchie crée une administration de plus en plus indépendante
(fondée sur la vénalité des offices).
Cette administration est d'abord de qualité médiocre et ensuite le Roi a des difficultés à
la contrôler.
- Autre difficulté = la monarchie se lance dans des guerres hasardeuses et coûteuses.
Les guerres de succession de la première moitié du XVIIIe s… La guerre d'indépendance
américaine par exemple.
- Enfin, la monarchie est de plus en plus déphasée par rapport à la société de l'époque :
le Roi, sa famille s’éloignent du peuple ; ils n'apparaissent plus en public ;
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De manière générale, la monarchie ne correspond plus à la mode, à l'idéologie
ambiante = la "foi monarchique" des milieux éclairés décline, et cette attitude commence
même à déteindre sur le peuple, même si le roi conserve toujours un prestige immense.
- Bien entendu, la monarchie est consciente de tout cela ; elle n’ignore pas ces difficultés et
elle va tenter de remédier à cette situation par d'importantes réformes libérales :
Des réformes qui contredisent l’image d’immobilisme que l’on associe souvent à
Louis XVI. En réalité Louis XVI a été un roi réformateur. Il a entrepris de réformes.
Lesquelles ?
- Réforme de l'organisation judiciaire, (mais qui au fond est une réforme politique
destinée à museler l'opposition parlementaire) qui échoue.
- Réformes sociales (l'abolition du servage, l'édit de tolérance en faveur de
protestants).
- Réformes économiques = suppression des corporations = mais sous la pression du
Parlement, Turgot est disgracié et les corporations rétablies.
- Réforme administrative et fiscale : l'Ancien Régime est marqué par une fiscalité
disparate, inégalitaire et inefficace. Or on est persuadé qu'une réforme fiscale passe d'abord
par une réforme administrative. Ces deux réformes vont également échouer.
Comment expliquer ces échecs ? Il faut dire que ces réformes sont souvent tardives,
complexes, et la plupart n'aboutissent pas parce qu'elles viennent buter sur les privilèges
existants, mais aussi en raison de l'opposition presque systématique des parlements =
Les parlements avaient l'impression que toute réforme, à partir du moment où elle a pour
origine le pouvoir royal, devait être rejetée = Les parlements sont en partie responsables de la
paralysie des dernières années de l'Ancien Régime.
Conséquence de tout cela ? Il y a un décalage de plus en plus grand entre les besoins des
français (d'une part) et des structures institutionnelles (d'autre part) totalement inadaptés. Le
dialogue entre les français et le roi n’a plus lieu.
Pour tenter de rétablir le dialogue avec le pays, Louis XVI décide de ressusciter une pratique
ancienne mais qui avait fait ses preuves =
Il décide de convoquer à Versailles les Etats Généraux pour le mois de mai 1789, alors qu'ils
n'avaient plus été réunis depuis 1614.
La préparation de cet événement (élection des représentants, rédaction des cahiers de
doléances) fait prendre conscience au pays de l'ampleur de la contestation.
Une contestation qui va finalement amorcer le processus révolutionnaire.
Lorsqu’il s’agit d’aborder cette période de notre histoire 2 question essentielles se posent
toujours aux historiens.
* La 1ère question est de savoir si la Révolution a été :
- une véritable rupture, (une rupture brutale et radicale avec le passé),
- ou bien si elle a été l'aboutissement d'un processus entamé depuis longtemps :
- qu'elle soit une rupture, c'est incontestable. Mais opposer une société d'Ancien
Régime (féodale, pétrie d'arbitraire et de privilèges), et une société postrévolutionnaire
(fondée sur la liberté, l'égalité, les lumières et la raison) a quelque chose d'excessif.
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- c'est Tocqueville ("L'ancien Régime et la Révolution") qui a démontré que la
Révolution n'était que l'aboutissement logique, l'épanouissement de l'Ancien Régime.
* La 2ème question qui préoccupe les historiens, lorsqu'il s'agit de présenter cette
période, est de savoir si cette révolution s'est déroulée de manière homogène, en bloc, ou
bien si elle n'a été que la conséquence d'une conjonction fortuite d'événements et de
facteurs hétérogènes.
- ici aussi, la première hypothèse est un peu simpliste : vouloir présenter la révolution
comme la réaction unanime du peuple et de la bourgeoisie, contre la résistance unanime d'une
noblesse et d'un roi réactionnaires, est un peu artificiel.
- la Révolution est plutôt liée à l'addition d'un certain nombre de mécontentements :
- mécontentement de la noblesse dépouillée de la réalité du pouvoir,
- frustration de la petite bourgeoisie instruite,
- malaise et misère des classes laborieuses.
C'est donc la conjonction, l’addition de toute une série de facteurs, qui alimente le
processus révolutionnaire, et qui le rendent aussi plus complexe.
Mais en raison de cette complexité, la Révolution est un phénomène très composite =
elle se nourrit de conceptions très éloignées les unes des autres (par exemple, certains
révolutionnaires restent fidèles à la monarchie, d'autres la rejettent radicalement).
Et c’est cette diversité qui va être à l’origine d’expériences multiples sur le plan
institutionnel =
Dont la première est celle de la Monarchie constitutionnelle dont nous parlons
aujourd’hui.
Le 5 mai 1789, s'ouvrent à Versailles les Etats Généraux, qui comptent près de 1 200
députés (1/4 pour la noblesse, 1/4 pour le clergé et la moitié pour le Tiers Etat =
(l’année précédente, Louis XVI avait accepté le principe du "doublement du Tiers"). Ce tiers
Etat est exclusivement composé de bourgeois = (beaucoup de juristes).
Le problème qui se pose immédiatement, est celui du vote.
- Les députés voteront-ils par ordre, comme le veut la tradition (chaque ordre
s'exprimait d'une seule voix),
- ou bien voteront-ils par tête, comme peut le laisser entendre le doublement du
tiers.
Cette question, implicitement posée, n'a pas reçu de réponse précise.
Ce qui fait que, après la séance inaugurale, le clergé et la noblesse se retirent pour délibérer
par ordre comme le veut la tradition ;
Mais le Tiers refuse de se retirer, de se séparer du reste de l'assemblée, pour montrer qu'il ne
se constitue pas en ordre séparé, et il attend que les autres députés se joignent à eux.
Cette attitude traduit en fait une opposition à tout un système (système des ordres, qui
est le symbole même de l'ancien Régime) = durant tout le mois de mai, cette attitude se
répète, sans que le Roi intervienne.
Finalement, mi-juin, quelques curés, (membres du clergé) quittent leur ordre pour se joindre
au tiers Etat et le 17 juin 1789, les députés du Tiers Etat plus quelques députés du Clergé
s'autoproclament Assemblée Nationale.
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Cet événement a une portée considérable, parce que, jusque-là, la Nation française
était représentée par le Roi = le Roi représentait la Nation ; il considérait même qu'il était une
incarnation de la Nation, et il considérait que toutes les assemblées (Parlements, Etat
généraux) étaient une émanation de sa volonté et non des assemblées représentant la Nation.
Désormais ce n’est plus le cas.
Désormais, la nation a une assemblée, une assemblée souveraine qui la représente : c'est une
transformation considérable sur plan du droit = Révolution juridique.
Cette Assemblée nationale va prendre immédiatement deux décisions :
- tout d'abord, elle décide d'autoriser la perception provisoire des impôts, une manière
de démontrer qu'elle est bien une assemblée représentant l'ensemble de la Nation, et non
simplement un ordre distinct.
- le 20 juin, réunis dans la salle du jeu de paume, les députés de l'Assemblée Nationale
font le serment de ne pas ses séparer jusqu'à ce que soit établie une constitution du royaume.
Les membres de l’Assemblée Nationale considèrent que la monarchie n’a pas de
constitution et qu’il faut lui en donner une.
Malgré l'ordre de séparation donnée par le roi, les députés refusent de se séparer, et le
roi n'insiste pas, sans doute aussi parce que à travers le pays les premiers troubles
commencent à apparaître.
Tirant profit de la faiblesse royale, l'Assemblée va franchir un pas supplémentaire =
elle se proclame Assemblée Nationale Constituante (9 juillet 1789) = désormais le roi ne va
plus régner par droit divin et droit dynastique, mais en fonction d'un texte une constitution) =
la révolution juridique est bien confirmée.
Mais cette Révolution juridique reste également fondamentale parce qu'elle marque le
point de départ d’événements dont le retentissement sera encore plus grand = la Révolution
populaire.
En effet le tiers Etat, malgré l'opposition du Roi, a obtenu la publicité des débats = (le
public assiste aux débats et surtout est informé par des journaux qui sont autorisés à rendre
compte de ce qui se passe).
Ce qui fait que l'agitation est permanente, notamment à Paris.
Pour s'opposer au coup d'Etat parlementaire et à l'agitation populaire qui en résulte,
Louis XVI réagit de manière assez autoritaire :
- fait concentrer des troupes autour de Paris,
- et en même temps il remanie son gouvernement, en lui donnant une coloration
beaucoup plus aristocratique (justement pour contrer l’opposition libérale).
Ces deux décisions laissent entendre que le Roi est prêt à engager la répression.
Dès que la nouvelle est connue à Paris (12 juillet), la population parisienne est prise de
panique = conjonction de plusieurs peurs (peur de la réaction aristocratique, peur de la disette,
peur de la répression militaire...).
Dans ce climat, les émeutiers des quartiers populeux cherchent à s'armer pour assurer
leur défense :
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C’est pour cela qu’ils s'emparent des fusils entreposés aux Invalides et à la Bastille (14
juillet) (forteresse où étaient emprisonnés quelques opposants politiques, symbole de
l'absolutisme),
Au passage, ils massacrent le gouverneur de la Bastille et le Prévôt des marchands
(équivalent du Maire de Paris, nommé par le Roi).
Pour éviter l'épreuve de force, Louis XVI renonce à l’affrontement = il renvoie ses
troupes, et il va feindre de s'incliner face aux événements =
Le lendemain il rend visite à la nouvelle municipalité insurrectionnelle de Paris ; il
reçoit même la cocarde bleue et rouge qu'il unit à la sienne en signe de réconciliation.
NB / Cette attitude est caractéristique de la politique de Louis XVI durant cette période. Sans
cesse, il poursuit un double jeu :
- il feint d'approuver tout ce qui vient de se passer,
- mais en secret,
- il demande déjà de l'aide à ses parents des familles régnantes d'Europe.
- il leur demande de considérer comme nulles toutes les décisions qu'il est
amené à prendre sous la pression des insurgés.
- Et surtout, il compte bien sur un retour à l'absolutisme avec l'aide des
monarchies étrangères.
A la suite des troubles qui ont affecté la capitale, l'agitation se répand dans les provinces
durant la seconde quinzaine de juillet 1789.
Cette agitation revêt deux aspects :
- d'une part il s'agit d'une véritable révolution municipale dans le sens où l'ancienne
administration royale se décompose : les intendants disparaissent, les troupes n'obéissent plus,
les impôts ne sont plus payés.
À la place de cette administration, apparaissent des municipalités désignées par des
électeurs locaux = les pouvoirs locaux se substituent à l'administration centralisée.
- d'autre part, dans un climat de peur (entretenu par des rumeurs plus ou moins
fausses) on assiste à quelques dérapages dans les campagnes = la peur se transforme en
jacquerie (révolte paysanne) = châteaux sont pillés, archives brûlées (elles conservent les
preuves des droits seigneuriaux), quelques seigneurs maltraités ou tués.
En fait, ce que contestent les masses rurales ce sont surtout les droits féodaux (une
forme de fiscalité indirecte, reposant sur la coutume et remontant au moyen âge).
Pour répondre à ces revendications et pour ramener le calme, l'Assemblée, prend une
décision = dans la nuit du 4 août 1789 elle vote l'abolition des droits féodaux et de la Dîme =
Abolition des privilèges et des droits féodaux.
Cette décision symbolique dénote la volonté de tourner la page de l'Ancien Régime :
La révolution juridique et populaire se double d'une véritable Révolution sociale = c’est
l’amorce d’une transformation radicale de la société.
Le problème est que cette période est placée sous le signe d'un malentendu :
- d'un côté le Roi croit encore pouvoir s'appuyer sur le Tiers Etat pour réaliser les
réformes qu'il avait envisagées à la fin de l'Ancien Régime, tout en restant fidèle à la
conception de la monarchie de droit divin et à la société d'ordres d'Ancien Régime.
- d'un autre côté, la majorité des français, acquis aux idées nouvelles, pensent que le
Roi doit accepter les transformations révolutionnaires et le statut d'un Roi-citoyen, d'un roi
constitutionnel.
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Et pourtant ce malentendu va se prolonger = les premières années de la Révolution
1789-1792 = on assiste à une Révolution modérée, bourgeoise, qui essaie d'établir un
compromis = une monarchie constitutionnelle (constitution de 1791) inspirée de
Montesquieu (séparation des pouvoirs).
À la fin de l'été 1789, le Roi est dans une position de plus en plus délicate :
l'Assemblée constituante s'est érigée en représentante souveraine de la nation, et le roi se
trouve dépourvu de l'essentiel du pouvoir.
Mais il y a plus grave. En octobre (le 6 octobre 1789) le foule parisienne (des hommes
et des femmes surtout semble-t-il) craignant que le roi ne s'enfuie, envahit le château de
Versailles et contraint le roi à venir s'installer à Paris (Tuileries) avec sa famille = il est donc
pratiquement détenu en otage par les émeutiers parisiens.
Néanmoins le Roi reste persuadé qu'il doit continuer à conduire seul les affaires du
pays et s'en tient à une attitude très hypocrite : il feint de tout accepter, mais reste persuadé
que la Révolution conduit à l'anarchie et que les français, désabusés et repentis, retourneront
sous son autorité.
Ce qui explique son attitude = une passivité constante, des faux serments, des rétractations
secrètes...
En fait, durant toute l'année 1790, il donne l'impression de collaborer (comme au
moment de la fête de la fédération 14 juillet 1790).
Mais tout cela n'est qu'illusion, car dès qu'il le peut, le Roi prend la fuite. Dans la nuit du 20
au 21 juin 1791, la famille royale parvient à s'enfuir de Paris mais elle est arrêtée à Varennes
(Argonne) et le roi revient piteusement à Paris.
Désormais les français prennent conscience que le rapprochement entre Monarchie et
Révolution sera difficile.
Et cela d’autant plus que face au pouvoir royal, les révolutionnaires se sont organisés.
Je vous propose de voir de quelle manière = quelles sont les forces politiques en présence.
Et nous verrons ensuite quelles en sont les conséquences sur le plan institutionnel et
politique.
Notons d’abord que, au sein de l'Assemblée constituante, qui s'est installée à Paris, les
députés ont pris l'habitude de se regrouper par affinités :
- à droite du président les partisans du pouvoir royal,
- ses adversaires à gauche = c'est la naissance de la fameuse opposition droite/gauche qui
dominera toute la vie politique française.
Essayons de préciser qui sont ces députés.
- A droite, on trouve les Aristocrates, partisans de la monarchie d'Ancien Régime,
- A côté des aristocrates siègent les Monarchiens (ou anglomanes) qui prônent une
monarchie constitutionnelle sur le modèle anglais.
- A gauche, la tendance la plus dure, celle des Patriotes constitutionnels est largement
majoritaire = restent en principe monarchistes, mais se méfient de plus en plus du pouvoir
royal.
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- A l'extrême gauche, un petit groupe de députés démocrates (Robespierre) résolument
hostiles à la monarchie et qui réclament l'établissement du suffrage universel.
A côté des députés siégeant à l'Assemblée, il faut souligner le rôle d'autres forces
politiques. 3 forces politiques peuvent être signalées :
- la presse d'opinion, qui est essentiellement de tendance patriote. A l'extrême gauche
"L'ami du peuple" de Marat dénonce tout ce qui s'oppose aux progrès de la Révolution.
- L'opinion publique elle-même, notamment la foule parisienne qui tient le roi en
otage, et qui influence les décisions des députés.
- Enfin les Clubs politiques vont être amenés à jouer un rôle déterminant :
* Un club venu de Bretagne s'installe à Paris, dans l'ancien couvent des dominicains
(que l'on appelait sous l'ancien régime des jacobins) = devient le Club des Jacobins = il
rassemble des patriotes de centre gauche (divers anciens nobles libéraux) et est
particulièrement influent en 1790, notamment en raison du soutien de centaines de clubs
provinciaux affiliés au club parisien.
Il faut noter qu'en juillet 1791, ce Club connaît une scission :
- la majorité des membres s'installe dans l'ancien couvent des feuillants : le
Club des Feuillants devient le siège de la bourgeoisie modéré, royaliste et constitutionnelle.
- la minorité (Robespierre) oriente beaucoup plus à gauche le Club des
Jacobins.
* plus à gauche, les Club des Cordeliers (installé dans le couvent des cordeliers, dans
un quartier populeux).
C'est un club démocratique, animé par Danton, Marat, Desmoulins, qui s'appuie sur la
plèbe parisienne et qui tient un discours révolutionnaire très patriotique, très violent et très
hostile à la monarchie.
C'est en effet sur le plan politique, et plus précisément sur le plan institutionnel
que les débats essentiels vont avoir lieu.
Or, quelles sont les idées, les conceptions des révolutionnaires dans ce domaine, en
ce qui concerne l'Etat, et l'exercice du pouvoir ?
* Il faut commencer par rappeler que sous l'Ancien Régime, le Roi est le Souverain
unique et son pouvoir a un double fondement :
- Dieu (monarchie de droit divin = Bossuet = le roi n'est responsable que devant Dieu)
- et la tradition dynastique. Le roi souverain décide seul de ce qui est bon pour son
peuple parce qu'il estime qu'il est le seul représentant de la nation.
Et sous l’Ancien Régime, si la nation existe, si elle est organisée à travers toute une
série de corps intermédiaires ou d'institutions (Etats généraux), le roi tente d'en limiter
l'expression.
Tout au plus, ceux qui prétendent être les représentants de la nation s'en tiennent à un
devoir de conseil (c'était le principe de la monarchie tempérée).
Mais de manière générale, les intérêts de la nation se confondent avec ceux du
monarque (absolutisme monarchique).
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Quant à l'Etat, si l'idée existe, il est lui aussi tout entier absorbé par le monarque.
* Avec la Révolution, et un retour aux idées fondamentales de la Cité Antique, les
choses changent radicalement =
Désormais, l'Etat apparaît comme un concept beaucoup plus précis et bien distinct de
la personne des gouvernants.
Quant aux gouvernants, on estime qu’ils doivent exercer le pouvoir en fonction de
règles précises, inscrites dans une constitution.
Rappelons que l'Ancien régime connaissait quelques principes coutumiers ("lois
fondamentales")
- qui réglaient la dévolution de la couronne
- et qui fixaient le statut du domaine royal,
- mais qui ne déterminaient pas l’organisation des pouvoirs publics.
Avec la Révolution, on consacre la suprématie de la constitution et on développe
une conception plus extensive de ce que doit être une constitution = il s'agit désormais de
fixer de manière précise l'organisation et le fonctionnement du pouvoir.
Plus précisément, quels principes vont être adoptés par les hommes de la
Révolution en matière constitutionnelle ? 5 principes peuvent être retenus :
* 1/ ils soutiennent tout d'abord que la constitution ne peut être coutumière (comme
sous l’AR), mais qu'elle doit correspondre à la volonté de la nation =
Le pouvoir constituant doit appartenir au seul organe considéré comme étant
l'émanation de la nation, c'est à dire l'assemblée de ses représentants.
* 2/ Cette constitution devra également garantir un certain nombre de droits inhérents
à la personne humaine.
Ces droits ont déjà fait l'objet d’une déclaration solennelle = la Déclaration des droits
de l'homme et du citoyen du 26 août 1789, déclaration qui servira de préambule à la
constitution.
* 3/ En matière d'organisation des pouvoirs publics, il était également admis de
respecter le principe de la séparation des pouvoirs (exécutif, législatif et judiciaire) tel qu'il
avait été envisagé par Montesquieu, mais qui correspondait aussi à une opinion courante au
XVIIIe siècle.
* 4/ Ils confirment le principe de la Souveraineté Nationale = il s'agit de confirmer ici
la Révolution juridique opérée le 17 juin.
La Nation est désormais conçue comme un corps unique, indivisible.
Mais bien sûr cette nation, (personne juridique distincte des individus qui la composent),
dispose de représentants (et le roi lui-même ne peut être qu'un représentant parmi d'autres de
la Nation).
* 5/ ils s'attachent à proclamer la force de la loi : la loi est « l'expression de la volonté
générale » selon la formule de Rousseau.
De ce fait elle est le meilleur rempart contre l'arbitraire, parce que le souverain, formé
de l'ensemble (ou du moins de la majorité) des citoyens, éclairés par la raison, ne peut être
tyrannique.
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Voilà pour les principes.
Quel type de constitution va pouvoir découler de tout cela, c'est-à-dire les valeurs que défend
le roi et celles que défendent les révolutionnaires ? Nécessairement une solution de
compromis.
Il faut commencer par rappeler que dans ce domaine des modèles existent déjà :
- les constituants feront référence par exemple à l'antiquité gréco-latine, conçue
comme le commencement, comme l'invention de la politique.
- ils font référence au modèle anglais qui, pour beaucoup, incarne la liberté politique,
grâce au système représentatif et à un certain équilibre des pouvoirs, décrit par Montesquieu.
- enfin le modèle américain suscite une grande admiration, une grande fascination.
L'Amérique a mis en œuvre les idées européennes et s'est dotée d'une constitution
démocratique (1787), préférant la république à la monarchie.
Les constituants vont s'en inspirer (de même que de tous les principes évoqués cidessus) pour établir la Constitution du 3 septembre 1791 qui fonde la Monarchie
constitutionnelle.
Comment sont organisés les pouvoirs publics ?
* Les institutions reposent sur l'existence d'un Corps législatif, qui est le représentant
de la volonté de la nation. Ce Corps législatif est composé d'une chambre unique qui est
l'Assemblée nationale législative de 745 membres.
Cette assemblée est permanente, comme la Nation, dont elle exprime la volonté.
L'Assemblée ne peut être dissoute par le Roi = Ces dispositions sont importantes parce
qu'elles rompent avec le caractère épisodique des assemblées d'Ancien Régime (Etats
généraux).
En revanche, la durée de la législature est courte (deux ans) pour permettre à la nation
de faire connaître souvent son sentiment.
Le système électoral, quant à lui, est fondé sur une idée particulière : si tous les
nationaux français sont citoyens, on distingue =
- les citoyens passifs qui jouissent de tous les droits et libertés, mais pas du droit de
vote,
- et les citoyens actifs, auxquels ce droit est réservé. Il s'agit en fait d'un suffrage
censitaire qui répond à des conditions de fortune).
En fait, ce système électoral, est fondé sur une triple exclusion : celle des femmes,
celle des jeunes (la majorité politique est fixée à 25 ans) et surtout celle des pauvres.
La constituant a donc escamoté le peuple et conduit à l'Assemblée une aristocratie de
l'argent, qui se substitue à l'aristocratie de naissance de l'Ancien Régime.
* Pour ce qui est de l'exécutif, la constitution de 1791 maintient la monarchie
héréditaire, mais elle en transforme les fondements : en effet, le roi n'est plus monarque de
droit divin, et il n'est plus souverain = Il n'y a pas de souveraineté royale = seule l'assemblée
est souveraine.
Le roi est seulement un représentant de la nation (comme l'assemblée). C'est de la
nation qu'il tient ses pouvoirs (il devient le "roi des français").
Voilà pour l’exécutif.
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* Pour ce qui est des rapports entre les pouvoirs, ils reposent sur le principe d'une
stricte séparation des pouvoirs.
Mais La mise en œuvre de ce principe va conduire progressivement à l'écrasement de
l'exécutif par le législatif et donc à l'effacement de l'exécutif.
Pourtant en apparence, le roi dispose de larges pouvoirs : Chef de l'exécutif, il est aussi
le chef des armées, et lui seul conduit la politique extérieure ; il est le chef de
l'Administration. Mais il lui manque l'essentiel = il n'a ni l'initiative des lois, ni la possibilité
de faire des règlements pour leur application.
En matière législative, il dispose seulement de la possibilité de retarder l'application des lois
par un droit de veto suspensif, qui devient la question cruciale, qui va passionner l'opinion
publique : le veto est une solution de compromis = En application de ce droit, le roi peut, sans
avoir à se justifier, paralyser l'application de la loi :
- sous certaines conditions,
- dans certaines matières (exclu en matière de perception d'impôts, en matière de
contingent militaire, en matière électorale et bien sûr en matière constitutionnelle).
- et pour une certaine durée (au maximum que pour six ans = mais c’est déjà
beaucoup).
En fait, c'est le type même du compromis, qui mécontente tout le monde et qui, politiquement
est difficilement utilisable.
Par ailleurs, l'adoption de cette constitution le 3/9/1791 a posé de sérieuses
difficultés car la fuite du Roi à Varennes, en juin 1791, a failli faire basculer tout l'édifice.
En effet, dès son retour à Paris, sous la pression populaire, l'assemblée a décrété la
suspension du Roi.
Mais l'assemblée craint d'être débordée par le mouvement populaire de plus en plus
hostile au Roi et va chercher un moyen de l'innocenter. En quelque sorte la peur de l'émeute
l'emporte sur l'indignation provoquée par l'attitude du roi.
Se construit ainsi la légende de l'enlèvement du Roi par les Aristocrates = (le roi serait
parti contre son gré, il ne serait pas responsable des derniers événements et le projet de
constitution peut continuer à lui réserver la place qui était la sienne).
L'assemblée finit par accepter de restituer au Roi le pouvoir exécutif, et pour couper
court à toute accusation de trahison contre le Roi, elle ajoute une disposition qui le déclare
inviolable.
Une fois la constitution votée le 3 septembre et acceptée par le roi qui lui jure fidélité,
l'Assemblée constituante se sépare le 30 septembre 1791, mais le régime de la Monarchie
constitutionnelle débute sur des bases bien fragiles = et il ne sera que de courte durée.
Voyons justement comment s'organise la vie politique sous la monarchie
constitutionnelle et comment va évoluer ce nouveau régime.
Le Roi, malgré l'apparente docilité dont il fait preuve, s'en tient toujours au double jeu
qu'il a entamé dès 1789 et poursuit une politique qu'on pourrait qualifier "politique du
pire" : il favorise les excès des révolutionnaires extrémistes pour produire une situation de
désordre provoquera à son tour 2 réactions :
- il espère que les Français, effrayés par le chaos ambiant feront appel à lui (à son
autorité paternelle) pour rétablir l'ordre.
- il espère que les souverains étrangers, par peur que la révolution ne s'étende à toute
l'Europe, viendront rétablir l'ordre en France.
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Pourtant lorsque sont mises en place les nouvelles institutions, l'Assemblée
nouvellement élue (745 députés), n'est pas au départ radicalement hostile au roi.
Comment est-elle composée ?
- A droite près d'un tiers des députés (264) sont Feuillants royalistes
constitutionnels.
-
Au centre une masse de plus d'un tiers des députés ((345) correspond aux
Indépendants ou Impartiaux, à l'attitude indécise, s'allient d'abord aux feuillants
puis évoluent vers la gauche.
-
A gauche justement, une centaine de députés (136) inscrits au club des Jacobins.
Leur principal animateur est Brissot = on les appelle également Brissotins (et plus
tard on les appellera Girondins) =
Leurs politique est assez risquée = ils pensent pouvoir s'appuyer sur l'émeute
populaire pour faire pression sur le roi, mais à condition de ne pas le renverser (jeu
dangereux).
-
A l'extrême gauche quelques Démocrates, ennemis du pouvoir royal et partisans
d'une République = ils s'inspirent des idées que Robespierre (qui n'est pas député)
défend.
Il faut noter que l'extrême gauche, les Clubs entretiennent également une agitation
populaire permanente déjà provoquée par la vie chère (hausse des prix) et le chômage.
Il faut vraiment insister sur le rôle de ces clubs et de ces sociétés politiques (plus de
5 000 sur toute la France).
Il faut noter également que vers la fin de l'année 1791, la foule des citoyens "passifs"
(qui n'ont pas le droit de vote) s'infiltre dans ces sociétés, ces clubs qui réunissent les députés
parisiens.
Les séances y deviennent tumultueuses surtout au printemps 1792, sous l'influence des
sans-culottes.
Ces sans-culottes, issus du petit peuple parisien, se reconnaissent :
- par leur mode vestimentaire (pantalon, bonnet rouge, cocarde).
- et par leur langage (tutoiement, l'usage du terme "citoyen" au lieu de "monsieur") =
ils seront les protagonistes des grandes émeutes de 1792-93.
Pour ce qui est de leurs idées, ces sans-culottes sont animés par un esprit démocratique
et égalitaire, et ils viennent dénoncer bruyamment tout ce qui s'oppose à la révolution : Qui ?
- les feuillants (trop modérés),
- l'influence de la Reine (l'autrichienne),
- les réfractaires catholiques,
- le complot aristocratique,
- et surtout la politique du Roi (le droit de veto, fait du roi un empêcheur de tourner en
rond. Plus il utilise ce veto (dans les conditions constitutionnelles), plus il acquiert une
réputation détestable : les sans-culottes dénoncent et tournent en dérision "Monsieur et
Madame Veto".
Mais c'est surtout à propos de la politique étrangère que vont naître les oppositions
les plus radicales. Louis XVI a formé un gouvernement soutenu par les Feuillants, qui
désirent poursuivre une politique étrangère pacifique. Or ce n'est pas le cas de tout le monde =
2 tendances sont favorables à la guerre :
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- le roi serait plutôt favorable à la guerre contre les monarchies étrangères, car celles-ci
victorieuses contre une armée française affaiblie pourraient facilement l'aider à reprendre le
pouvoir.
- la gauche veut la guerre contre les tyrans d'Europe, car elle conduira le roi à se
démasquer = ou bien il soutiendra la Révolution, ou bien il soutiendra l'ennemi.
Ce qui fait qu’au début de 1792, le parti de la guerre devient majoritaire à l'Assemblée
notamment sous l'influence des Brissotins. Ils entrent d'ailleurs au gouvernement et le 20 avril
1792, l'Assemblée vote dans l'enthousiasme, et à la quasi-unanimité la déclaration de guerre
à l'Autriche, aux côtés de laquelle vient se ranger la Prusse.
Tandis que la guerre commence, la tension monte également à Paris. Louis XVI a été
conduit à utiliser à plusieurs reprises son droit de veto.
C’est dans ce contexte que les Brissotins, qui veulent influencer le roi, et surtout les
cordeliers et les sans-culottes vont pousser la foule parisienne à la révolte.
Celle-ci, finit par envahir le palais des Tuileries (où le roi était installé) le 20 juin 1792
et pendant plusieurs heures le Roi et sa famille subissent les invectives et les menaces de la
foule.
La situation s'aggrave encore lorsqu'à Paris on prend connaissance des menaces
d'exécution militaire formulées par les commandants de l'armée prussienne ("manifeste du
Duc de Brunswick") ; les Prussiens promettent une vengeance exemplaire s'il est porté atteinte
à la famille royale.
Dans ce contexte très tendu, l'insurrection parisienne s'organise et dans la nuit du 9 au
10 août 1792 est constituée à Paris une Commune insurrectionnelle (sorte de contre-pouvoir
révolutionnaire) composée surtout d'amis de Danton = elle se substitue à la commune légale.
Le plus important est que ce coup de force du 10 août 1792 met un terme à la
monarchie constitutionnelle = C’est un véritable coup d’Etat. Quelles en sont les
conséquences ? Elles sont au nombre de 3 :
- le roi est « suspendu » tandis que sa famille reste retenue en otage,
- l'assemblée est désertée (elle se séparera officiellement le 20 septembre)
- et la Commune insurrectionnelle de Danton qui reste en fait le seul véritable pouvoir
(tous les autres pouvoirs disparaissent) peut mettre en place une véritable dictature terroriste
contre les "ennemis de la Révolution" qui va se traduire par un bain de sang =
- à Paris, l'exécution des opposants est organisée de manière systématique (un millier
de détenus sont assassinés),
- en province on assiste aux "massacres de septembre".
Cela confirme que la tentative de conciliation entre la monarchie et la révolution a
échoué.
La révolution entre désormais dans une nouvelle phase, puisque, les conditions sont
réunies pour des expériences républicaines.