Notice descriptive

LES VILLAS DE LOCMARIA
Route de Pen Ar Menez
29280 - LOCMARIA PLOUZANE
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Paraphes
1/25
LES VILLAS DE LOCMARIA
Descriptif sommaire
La présente notice descriptive, conforme à l’arrêté du 10 Mai 1968, a été établie pour satisfaire aux
obligations du Code de la Construction et de l’habitation et notamment aux articles L 261.15 et R
261.25 et suivants. Elle sera annexée au contrat de réservation conformément à ces textes. La
présente sera déposée au rang des minutes du notaire, avant la signature des contrats de vente. Ce
document, qui pourra être consulté avant la signature notariée, aura alors, seul, valeur contractuelle
pour la définition des prestations.
Les marques, références et types sont donnés à titre purement indicatif, il pourra être mis des
appareils, matériels ou matériaux d’autres marques mais de qualité au moins équivalente à ceux
référencés dans cette notice.
COMPOSITION DE LA RESIDENCE - INTERVENANTS
Le bâtiment se compose de 8 appartements. Il comporte un rez-de-chaussée et 1 niveau d’étage
courant. Il est desservi par une cage d’escalier.
Les appartements se répartiront comme suit :
 4 appartements de type 2
 4 appartements de type 3.
Les celliers situés dans les circulations communes sont privatifs au même titre que les places de
stationnement situées en partie ouest de la résidence. Les jardins affectés aux logements situés en
RDC sont des parties communes à usage privatif.
Le nombre de logements et leur type sont susceptibles d’évoluer dans le cas de regroupement de
logements lors de la commercialisation.
La présente notice concerne exclusivement « Les Villas de Locmaria ». Ce bâtiment respecte la
réglementation thermique RT 2005 et répond aux objectifs BBC (Bâtiment Basse Consommation). Il
respectera également l’ensemble des normes en vigueur à la date du dépôt de la demande de
permis de construire.
Le programme est réalisé par :
Maître d'ouvrage : SNC LAMOTTE CONSTRUCTEUR 29, Société en nom collectif au capital de 1.000
euros dont le siège est à Brest, 20 quai Cdt Malbert, RCS BREST 507 513 208 00037 . Tél :
09.64.41.65.12.
Architectes : Gildas NEDELEC – 42, Rue Alfred De Musset - 29200 BREST - assure la conception et la
maîtrise d’œuvre d’exécution de l’ouvrage.
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Paraphes
2/25
LES VILLAS DE LOCMARIA
NOTICE DESCRIPTIVE
"LES VILLAS DE LOCMARIA"
ARRETE DU 10 MAI 1968 FIXANT LA NOTICE DESCRIPTIVE PREVUE PAR L'ARTICLE 18 DU
DECRET N° 67 - 1166 DU 22 DECEMBRE 1967
(Journal officiel du 29 juin 1968)
1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE
2 - LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
3 - ANNEXES PRIVATIVES
4 - PARTIES COMMUNES INTERIEURES DE L’IMMEUBLE
5 - EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE
6 - PARTIES COMMUNES EXTERIEURES
Signature du vendeur
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Signature(s) de l'acquéreur
Paraphes
3/25
LES VILLAS DE LOCMARIA
1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE
1.1. - INFRASTRUCTURE
1.1.1.- FOUILLES
Fouilles en pleine masse et fondations avec évacuation des terres excédentaires.
1.1.2.- FONDATIONS
Fondations par semelles filantes ou isolées en béton armé sur béton de propreté selon les
préconisations de l’étude de sol et de l’étude de structure.
1.2. - MURS ET OSSATURE
1.2.1.- MURS DU SOUS-SOL
1.2.1.1- Murs périphériques
Sans objet.
1.2.1.2- Murs de refends
Sans objet.
1.2.2.- MURS DE FACADES
Murs des façades de l'immeuble en béton armé, brique ou aggloméré de ciment creux suivant
directives du bureau d'études béton armé.
En intérieur, les murs de façades seront recouverts d’un doublage constitué d’un isolant thermique
et d’une plaque de plâtre. Epaisseur et résistance thermique suivant directives du bureau d’études
thermiques.
Les murs de façades sont destinés à être protégés par un enduit selon localisations et choix de
l'architecte. Certains ouvrages pourront recevoir une peinture de façade.
Les traitements sont donnés à titre indicatif. Des modifications pourront intervenir en cours de
chantier, en fonction des choix et des effets de modénature que souhaitera donner l'architecte de
l'opération en concertation avec les intervenants du chantier.
1.2.3.- MURS PIGNONS
Murs de pignons de l'immeuble en béton armé, brique ou aggloméré de ciment suivant directives du
bureau d'études béton armé.
En intérieur, les murs de pignons seront recouverts d’un doublage constitué d’un isolant thermique
et d’une plaque de plâtre. Epaisseur et résistance thermique suivant directives du bureau d’études
thermiques.
Les murs de façades sont destinés à être protégés par un enduit. Certains ouvrages pourront recevoir
une peinture de façade.
Les traitements sont donnés à titre indicatif. Des modifications pourront intervenir en cours de
chantier, en fonction des choix et des effets de modénature que souhaitera donner l'architecte de
l'opération, en concertation avec les intervenants du chantier.
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Paraphes
4/25
LES VILLAS DE LOCMARIA
1.2.4.- MURS MITOYENS
Sans objet.
1.2.5.- MURS EXTERIEURS DIVERS
Sans objet.
1.2.6.- MURS PORTEURS A L’INTERIEUR DES LOCAUX (REFENDS)
Murs intérieurs de l’immeuble en béton banché (épaisseur suivant directives du bureau d’études
béton armé), selon repérage sur plans et directives techniques du bureau d’études béton armé,
certains ouvrages de structure pourront être réalisés en aggloméré de ciment creux d’épaisseur
variable.
1.2.7. – MURS OU CLOISONS SEPARATIFS
1.2.7.1- Entre locaux privatifs contigus
Murs de refends en béton banché (épaisseurs suivant directives du bureau d’études béton armé et
de la réglementation acoustique) ou cloison acoustique en plaque de plâtre sur ossature métallique
suivant les plans.
1.2.7.2- Entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers, halls et locaux divers,
circulations communes)
Murs de refends en béton banché ou aggloméré de ciment creux complétés d'un isolant
thermo/acoustique selon nécessité (épaisseurs suivant directives du bureau d’études béton armé, du
bureau d’études thermiques, et de la réglementation acoustique) ou cloison acoustique en plaque de
plâtre sur ossature métallique suivant les plans.
1.3. - PLANCHERS
1.3.1.- PLANCHERS SUR ETAGE COURANT
Planchers dalle pleine ou sur prédalles (épaisseur suivant étude béton et résistance phonique
réglementaire).
Ces ouvrages sont destinés à recevoir les revêtements de sol de finition des parties privatives et
communes de l'immeuble.
1.3.2.- PLANCHERS SOUS TERRASSE
Sans objet.
1.3.3.- PLANCHERS SUR LOCAUX COLLECTIFS, SOCIAUX, TECHNIQUES, ENTREES,
CIRCULATIONS, ET LOCAUX DIVERS CHAUFFES
Planchers dalle pleine coulée en place, ou sur prédalles (épaisseur selon calculs et directives du
bureau d'études béton armé).
Les dalles sont destinées à recevoir selon nécessité une étanchéité pouvant être complétée selon
situation dans l'immeuble d'une isolation thermique (épaisseur selon directives du bureau d’études
thermiques).
1.3.4.- PLANCHERS SUR LOCAUX NON CHAUFFES OU OUVERTS
Planchers dalle pleine coulée en place ou sur prédalles (épaisseur selon calculs et directives du
bureau d'études béton armé). Les dalles sont destinées à recevoir en sous face selon nécessité et
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Paraphes
5/25
LES VILLAS DE LOCMARIA
situation dans l'immeuble une isolation thermique (épaisseur selon directives du bureau d’études
thermiques).
1.4. - CLOISONS DE DISTRIBUTION
1.4.1.- ENTRE PIECES PRINCIPALES
Les cloisons sont de type cloisons sèches deux faces en plaque de plâtre pour l’ensemble des
logements.
1.4.2.- ENTRE PIECES PRINCIPALES ET PIECES DE SERVICE
Les cloisons sont de type cloisons sèches deux faces en plaque de plâtre pour l’ensemble des
logements. Traitement hydrofuge côté pièce de service et protection en pieds de cloison.
1.5. - ESCALIERS
1.5.1 - ESCALIERS
Escaliers béton armé préfabriqués par volée ou coulé en place.
1.5.2. – ESCALIERS DE SECOURS
Sans objet.
1.6. - CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION
1.6.1.- CONDUITS DE FUMEE DES LOCAUX DE L'IMMEUBLE
Sans objet.
1.6.2. – CONDUITS DE VENTILATION
Conduit d’extraction de ventilation mécanique contrôlée par conduit rigide galvanisé dans gaine
technique.
1.6.3.- CONDUITS D'AIR FRAIS
Sans objet.
1.6.4.- CONDUITS DE FUMEE DE CHAUFFERIE
L’évacuation des produits de combustion des logements équipés d’une chaudière individuelle gaz
sera assurée par une sortie directe en façade de type ventouse horizontale ou sortie en toiture de
type ventouse verticale ou 3CE, selon étude thermique.
1.6.5. – VENTILATION HAUTE DE CHAUFFERIE
Sans objet
1.7. - CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS
1.7.1.- CHUTES D'EAUX PLUVIALES
Chutes EP PVC, Ø suivant étude.
1.7.2.- CHUTES D'EAUX USEES
Chutes EU PVC, Ø suivant étude.
1.7.3.- CANALISATIONS EN SOUS-SOL, SOUS DALLE
Canalisations PVC avec collecteurs, coudes, raccords, etc.
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Paraphes
6/25
LES VILLAS DE LOCMARIA
1.7.4.- BRANCHEMENTS AUX EGOUTS
Modalités de raccordements selon les directives de la ville de LOCMARIA PLOUZANE.
1.8. - TOITURES
1.8.1.- CHARPENTE, COUVERTURE ET ACCESSOIRES
Couverture zinc ou bac acier étanché sur charpente bois suivant localisation, bardage sur les parties
verticales
1.8.2.- ETANCHEITE ET ACCESSOIRES
Terrasses inaccessibles
Etanchéité multicouche élastomère auto-protégée avec isolation thermique (épaisseur et résistance
thermique suivant directives du bureau d'études thermique).
1.8.3.- SOUCHES DE CHEMINEES, VENTILATION ET CONDUITS DIVERS
Souches de conduit de ventilation traitées en accord avec le revêtement de toiture.
2 - LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
2.1.- SOLS ET PLINTHES
2.1.1.- SOLS ET PLINTHES DES PIECES PRINCIPALES
T2 :
Entrée, séjour, cuisine, chambres et dégagement : Revêtement vinylique aux choix dans la gamme
LAMOTTE (dont un choix complet d’imitation parquet).
Plinthes bois peintes en périphérie.
T3:
Entrée, séjour, cuisine, chambres et dégagement : Revêtement vinylique aux choix dans la gamme
LAMOTTE (dont un choix complet d’imitation parquet).
Plinthes bois peintes en périphérie.
2.1.2.- SOLS ET PLINTHES DES PIECES DE SERVICE
T2 :
Pour la salle de bains, la salle d'eau ou WC (selon plans):
Revêtement vinylique aux choix dans la gamme LAMOTTE (dont un choix complet d’imitation
parquet).
Plinthes bois peintes en périphérie.
T3 :
Pour la salle de bains, la salle d'eau ou WC (selon plans):
Revêtement vinylique aux choix dans la gamme LAMOTTE (dont un choix complet d’imitation
parquet).
Plinthes bois peintes en périphérie.
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Paraphes
7/25
LES VILLAS DE LOCMARIA
2.1.3 – SOLS ET PLINTHES DES ENTREES ET DEGAGEMENTS
2.1.4.- SOLS DES BALCONS, LOGGIAS ET SECHOIRS
Les balcons sont en béton surfacé.
Terrasses privatives du rez-de-chaussée : dalles béton posées sur lit de sable, modèle et couleur au
choix de l’architecte.
2.2.- REVETEMENTS MURAUX (AUTRES QUE ENDUITS, PEINTURES, PAPIERS PEINTS ET
TEINTURES)
2.2.1.- REVETEMENTS MURAUX DES PIECES DE SERVICE
Cuisine :
T2 : Crédence en stratifié présente au-dessus du plan de travail des kitchenettes.
T3 : Crédence en stratifié présente au-dessus du plan de travail des meubles éviers.
.Salles de bains/salle d'eau :
Salle de bains : faïence en périphérie de la baignoire, toute hauteur, coloris au choix dans la gamme
LAMOTTE. Tablier de baignoire et paillasse assorti, selon plan.
Salle d'eau : faïence en périphérie de la douche, toute hauteur, coloris au choix dans la gamme
LAMOTTE.
2.2.2 – REVETEMENTS MURAUX DANS AUTRES PIECES
Sans objet.
2.3.- PLAFONDS (SAUF PEINTURES, TENTURES)
2.3.1.- PLAFONDS DES PIECES INTERIEURES
Enduit pelliculaire sur béton ou plaques de plâtres suivants plans.
2.3.2 – PLAFONDS DES SECHOIRS A L’AIR LIBRE
Sans objet.
2.3.3 – PLAFONS DES LOGGIAS
Sans objet.
2.3.4.- SOUS-FACE DES BALCONS
Béton ragréé prêt à recevoir une peinture de ravalement.
2.4.- MENUISERIES EXTERIEURES
2.4.1.- MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES PRINCIPALES
Les menuiseries extérieures sont en PVC blanc.
La couleur et le dessin des menuiseries sont donnés à titre indicatif. Des modifications pourront
intervenir en cours de chantier en fonction des choix et des effets de modénature que souhaitera
donner l'architecte de l'opération, en concertation avec les intervenants du chantier.
2.4.2.- MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES DE SERVICE
Dito 2.4.1.
Vitrage brouillé pour les salles de bains et salles d’eau selon plans.
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Paraphes
8/25
LES VILLAS DE LOCMARIA
2.5.- FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATION, PROTECTION ANTISOLAIRE
2.5.1.- PIECES PRINCIPALES
Volets roulants à lame PVC blanc pour toutes les pièces et à tous les niveaux, enroulement dans des
coffres en PVC situés au-dessus des ouvertures ou intégrés à la menuiserie extérieure.
. Isolation thermique interne au coffre
. Lame finale en aluminium dans le ton des menuiseries.
. Coffre de volet roulant en saillie à l’intérieur du logement pour enroulement des volets roulants.
Manœuvre de type manuelle pour les baies sauf baie principale du séjour équipée d’une manœuvre
électrique avec commande par interrupteur.
2.5.2.- PIECES DE SERVICES
Dito 2.5.1.
Les fenêtres situées en SDB et SDE seront de type oscillo-battante.
2.6.- MENUISERIES INTERIEURES
2.6.1.- HUISSERIES ET BATIS
Huisseries bois pour les portes palières et pour les portes intérieures.
2.6.2.- PORTES INTERIEURES
Blocs portes âme alvéolaire isoplane finition peinture :
-
Béquilles métalliques finition argent.
Serrures à condamnation sur salle de bains, salle d'eau, wc.
Butée de porte avec bague caoutchouc.
2.6.3.- IMPOSTES EN MENUISERIES
Sans objet.
2.6.4.- PORTES PALIERES
Blocs portes à âme pleine à parement stratifié monté sur huisseries bois avec joint isophonique.
Elles sont équipées d'une serrure 3 points sur combinaison immeuble. Béquille et plaque de propreté
couleur argent.
2.6.5.- PORTES DE PLACARDS
Portes coulissantes ou ouvrant à la française (selon largeur) en panneaux décor texturé de couleur
blanche, profils métal laqué blanc.
2.6.6.- PORTES DE LOCAUX DE RANGEMENTS
Sans objet.
2.6.7.- MOULURES ET HABILLAGES
Sans objet.
2.7.- SERRURERIE ET GARDE CORPS
2.7.1.- GARDE CORPS ET BARRES D'APPUI
Extérieur :
Garde-corps acier en barreaudage et tôle perforée finition galvanisé brut selon plans des façades.
Intérieur :
Lisse de main courante en acier, finition peinture, pour la cage d’escalier.
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Paraphes
9/25
LES VILLAS DE LOCMARIA
La couleur et le dessin des gardes corps sont donnés à titre indicatif. Des modifications pourront
intervenir en cours de chantier en fonction des choix et des effets de modénature que souhaitera
donner l'architecte de l'opération ou pour des contraintes techniques ou règlementaires, en
concertation avec les intervenants du chantier.
2.7.2.- GRILLES DE PROTECTION DES BAIES
Sans objet.
2.7.3.- OUVRAGES DIVERS
Sans objet.
2.8.- PEINTURES - PAPIERS - TENTURES
2.8.1.- PEINTURES EXTERIEURES ET VERNIS
2.8.1.1- Sur menuiseries
Sans objet.
2.8.1.2- Sur fermetures et protections
Sans objet.
2.8.1.3- Sur serrurerie
Sur ouvrages décrits au chapitre 2.7.1.
2.8.1.4- Sur ouvrages apparents du lot Charpente
Sans objet.
2.8.2.- PEINTURES INTERIEURES
2.8.2.1- Sur menuiseries
Sur toutes les menuiseries intérieures : couche d'impression et 2 couches de peinture blanche.
2.8.2.2- Sur murs
Enduit pelliculaire sur béton et impression sur plaques de plâtre. Deux couches de peinture blanche.
2.8.2.3- Sur plafonds
Pièces humides : 2 couches de peinture blanche.
Pièces sèches : 2 couches de peinture blanche.
2.8.2.4- Sur canalisations, tuyauteries, chutes, éléments de chauffages et
divers
Dégraissage, brossage, une couche de peinture primaire et 2 couches de peinture blanche.
2.8.3.- PAPIERS PEINTS
2.8.3.1- Sur murs
Sans objet.
2.8.3.2- Sur plafonds
Sans objet.
2.8.4.- TENTURES (TISSUS, TOILES PLASTIFIEES, ETC)
2.8.4.1.- Sur murs
Sans objet.
2.8.4.2.- Sur plafonds
Sans objet.
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Paraphes
10/25
LES VILLAS DE LOCMARIA
2.9.- EQUIPEMENTS INTERIEURS
2.9.1.- EQUIPEMENTS MENAGERS
2.9.1.1 Bloc-évier, robinetterie
Sans objet.
2.9.1.2- Appareils et mobilier
Les appartements de type T2 seront équipés d’une kitchenette de largeur 180 cm (coloris au choix de
LAMOTTE Constructeur) composée d’un plan de travail et d’une crédence en stratifié décor, d’un
évier inox une cuve avec égouttoir, d’1 plaque de cuisson vitrocéramiques 2 foyers, d’un meuble bas
en mélaminé de 60 cm de large, d’un réfrigérateur table top, d’un emplacement pour le lave-vaisselle
ou lave-linge, de meubles de rangements hauts en mélaminé, d’une hotte à recyclage, d’un
emplacement pour le micro-onde, d’une robinetterie mitigeuse.
Les appartements de type T3 seront équipés d’un meuble évier de 120 cm (coloris au choix de
LAMOTTE Constructeur) composée d’un plan de travail et d’une crédence en stratifié décor, d’un
évier inox une cuve avec égouttoir, de meubles bas de rangements en mélaminé, de meubles de
rangements hauts en mélaminé, d’une robinetterie mitigeuse.
2.9.1.3.- Evacuation des déchets
Sans objet.
2.9.1.4.- Armoire sèche-linge
Sans objet.
2.9.2.- EQUIPEMENTS SANITAIRES ET PLOMBERIE
Installation traditionnelle, canalisations verticales dans gaines techniques. Toutes les tuyauteries sont
isolées des murs par bagues isolantes.
2.9.2.1- Distribution d'eau froide
Les colonnes montantes d'eau froide et la distribution dans les appartements sont réalisées en tube
cuivre ou PER. Un robinet d'arrêt sera positionné dans chaque appartement.
L’installation est conçue pour permettre la pose de compteurs individuels dans la gaine palière
dédiée (à charge des copropriétaires). Celle-ci intervient à l’initiative des copropriétaires après vote
en assemblée générale de copropriété (achat ou location de matériel) lors de la livraison de
l’immeuble.
2.9.2.2- Production d'eau chaude collective et comptage
Sans objet.
2.9.2.3- Production et distribution d’eau chaude individuelle
La production d’eau chaude est assurée par une chaudière individuelle gaz à condensation,
localisation selon plan.
2.9.2.4- Evacuations
Vidanges intérieures en PVC.
Vidanges verticales en PVC.
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Paraphes
11/25
LES VILLAS DE LOCMARIA
2.9.2.5.- Distribution du gaz dans les logements.
Alimentation en gaz pour la production d’eau chaude sanitaire et le chauffage des appartements.
2.9.2.6- Branchements en attente
Alimentation et évacuation en attente pour raccordement d'un lave linge dans la cuisine ou dans la
salle de bains ou salle d'eau (localisation suivant plans).
2.9.2.7- Appareils sanitaires
Les appareils sanitaires des logements sont de couleur blanche et la robinetterie de type mitigeur
limiteur de débit incorporé.
Baignoire :
Baignoire acrylique selon repérage sur plan, équipée d'un mitigeur avec inverseur automatique et
limiteur de débit, flexible chromé et douchette à main, fixé sur barre de douche.
Vasque pour salles de bains et salle d’eau :
Meuble vasque avec plan de toilette et vasque intégrée en résine blanche, meuble caisson 2 portes
avec étagère intérieure, miroir et applique halogène et robinetterie mitigeuse.
WC :
Cuvette en porcelaine vitrifiée blanche avec réservoir 3/6 litres et abattant en plastique double
blanc.
Douche (suivant plans) :
Receveur en grès ou résine acrylique blanc (dimension du receveur selon plan) équipé d'un mitigeur
mural. Flexible et douchette chromés sur barre de douche.
2.9.2.8- Robinetterie
Mitigeurs.
2.9.2.9- Accessoires divers
Robinet puisage extérieur pour les logements situés au RDC.
Pour une douche : porte de douche en verre ou cabine de douche selon plan.
Pour une baignoire : pare-baignoire en verre.
Porte-serviette et patère chromée dans la salle de bain ou la salle d’eau ; porte-papier chromé à
proximité du WC.
2.9.3.- EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
2.9.3.1- Type d'installation
Conforme aux normes FC. 15.100. Installation encastrée sauf sous-sol et locaux techniques.
L’appareillage est de couleur blanche.
2.9.3.2- Puissance à desservir
Puissance de 6 à 18 KVA.
2.9.3.3- Equipement de chaque pièce
Entrée :
1 prise de courant
1 point lumineux en plafond
1 Carillon bi-tons
1 interphone vidéo
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Paraphes
12/25
LES VILLAS DE LOCMARIA
Séjour :
5 prises de courant
1 point lumineux en plafond
1 prise de courant à proximité de l’interrupteur
Chambres :
3 prises de courant
1 point lumineux en plafond
1 prise de courant à proximité de l’interrupteur pour la chambre principale
Cuisine :
1 point lumineux en plafond
1 prise spécialisée pour le lave-vaisselle
1 prise spécialisée pour le lave-linge, si non prévue dans la salle de bains
6 prises dont 4 au-dessus du plan de travail
1 prise 32 A pour cuisson
1 prise pour la hotte
1 prise de courant à proximité de l’interrupteur
Salle de bain/salle d’eau :
1 point lumineux en plafond
1 prise spécialisée (lave-linge) selon plan
2 prises de courant, dont une à proximité de l’interrupteur
Dégagement :
1 point lumineux en plafond
1 prise de courant
WC :
1 point lumineux en plafond
1 prise de courant à proximité de l’interrupteur
Terrasses, loggias, balcons :
1 point lumineux
Cellier :
1 point lumineux en applique ou au plafond en simple allumage,
1 prise de courant 16 A
2.9.3.4- Sonnerie de porte palière
Sonnerie bouton porte étiquette.
2.9.4.- CHAUFFAGE/CHEMINEES/VENTILATIONS
2.9.4.1- Type d'installation
L'installation de chauffage est de type individuel assurée par une chaudière individuelle gaz à
condensation, localisation selon plan.
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Paraphes
13/25
LES VILLAS DE LOCMARIA
2.9.4.2- Température garantie résultant au centre de la pièce
Pour l'ensemble des logements, l'installation est équipée d'une programmation hebdomadaire et est
prévue pour assurer par une température extérieure de -5°C, une température intérieure de 19°C
dans toutes les pièces et 22°C dans les salles de bains.
2.9.4.3.- Appareils d'émission de chaleur
Les radiateurs sont en acier laqué blanc. Les salles de bains/eaux sont équipées d’un sècheserviettes.
L’ensemble est réalisé et dimensionné suivant la réglementation thermique applicable.
2.9.4.4- Conduits de fumée
L’évacuation des produits de combustion des logements équipés d’une chaudière individuelle gaz
sera assurée, soit par un une sortie directe en façade de type ventouse horizontale ou en toiture de
type ventouse verticale, soit par une sortie raccordée sur un conduit collectif 3CE, selon plans.
2.9.4.5- Conduits et prises de ventilation
Ventilation mécanique contrôlée (VMC) simple flux hygroréglable de type B avec prise d'air neuf
dans les pièces principales et extraction d'air vicié dans les pièces de service. Le groupe d'extraction
est installé sur la toiture terrasse, ou en combles.
2.9.4.6- Conduits et prises d'air frais
Entrées d'air incorporées aux menuiseries extérieures ou aux coffres de volets roulants ou murales
suivants exigences acoustiques.
2.9.5.- EQUIPEMENT INTERIEUR DES PLACARDS ET PIECES DE RANGEMENT
2.9.5.1- Placards
Placard d’entrée équipé d’une étagère haute et d’une penderie ; autres placards équipé selon
largueur, soit d’une étagère haute avec penderie, soit pour moitié une étagère haute avec penderie
et pour l’autre moitié d’étagères.
2.9.5.2- Pièces de rangement
Sans objet.
2.9.6.- EQUIPEMENTS DE TELECOMMUNICATIONS
2.9.6.1- Télévision
Il est prévu dans chaque appartement :
1 prise TV/FM dans le séjour
1 prise TV/FM dans la chambre principale.
2.9.6.2- Téléphone
L'immeuble est doté de l'équipement réglementaire dans une gaine France Telecom.
Il est prévu dans chaque appartement :
1 prise téléphone dans le séjour
1 prise téléphone pour chaque chambre
1 prise téléphone pour la cuisine
2.9.6.3- Commande d'ouverture de la porte principale d’entrée d’immeuble
Visiophone : l'installation permet de dialoguer au moyen d'un combiné vidéophone, situé dans
l'entrée de l'appartement avec les visiteurs et de déclencher depuis chaque appartement, l'ouverture
des portes du porche qui donnent accès à la résidence.
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Paraphes
14/25
LES VILLAS DE LOCMARIA
2.9.7.- AUTRES EQUIPEMENTS
Sans objet.
3 - ANNEXES PRIVATIVES
3.1.- CAVES, CELLIERS ET GRENIERS
3.1.1.- MURS OU CLOISONS
Cloisonnement en aggloméré de ciment creux ou en plaque de plâtre.
1 couche de peinture d’impression + peinture blanche.
3.1.2.- PLAFONDS
Sous-face des planchers béton armé.
1 couche de peinture d’impression + peinture blanche.
3.1.3.- SOLS
RDC : Revêtement en carrelage avec plinthes assorties.
R+1 : Revêtement vinylique avec plinthes bois.
3.1.4.- PORTES D’ACCES
Porte en bois peinte.
3.1.5.- VENTILATION NATURELLE
Sans objet.
3.1.6.- EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
1 point lumineux + 1 prise de courant.
3.2.- BOXES ET PARKINGS COUVERTS
3.2.1.- MURS OU CLOISONS
Sans objet.
3.2.2.- PLAFONDS
Sans objet.
3.2.3.- SOLS
Sans objet.
3.2.4.- PORTES D'ACCES
Sans objet.
3.2.5.- VENTILATION NATURELLE
Sans objet.
3.2.6.- EQUIPEMENT ELECTRIQUE
Sans objet.
3.3.- PARKINGS EXTERIEURS
3.3.1.- SOL
Enrobé.
3.3.2.- DELIMITATION AU SOL
Marquage et numérotation en peinture.
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Paraphes
15/25
LES VILLAS DE LOCMARIA
3.3.3.- SYSTEME DE REPERAGE
Sans objet.
3.3.4.- SYSTEME CONDAMMANT L’ACCES
Sans objet.
4 - PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE
4.1.- HALLS D'ENTREE DES IMMEUBLES
4.1.1.- SOLS
Revêtement grès cérame avec plinthes assorties, selon projet de décoration de l’architecte. Tapis
essuie-pieds encastré dans le sol.
4.1.2.- PAROIS
Revêtement décoratif stratifié ton bois ou revêtement vinyle décoratif selon projet de décoration de
l'architecte.
4.1.3.- PLAFONDS
Faux plafonds en plaques de plâtre, en alternance de plaques pleines et de plaques perforées
acoustiques décoratives.
4.1.4.- ELEMENTS DE DECORATION
Miroir dans le hall selon projet de décoration de l'architecte.
4.1.5.- PORTES D'ACCES ET SYSTEME DE FERMETURE, APPEL DES OCCUPANTS DE
L’IMMEUBLE.
L’accès au hall est constitué d'un ensemble menuisé en aluminium laqué.
La porte extérieure est équipée d'une ventouse électromagnétique.
L’installation permet l’ouverture de la porte depuis l’extérieur par badge et depuis chaque logement,
par visiophone.
4.1.6.- BOITES AUX LETTRES ET A PAQUETS
Les boîtes aux lettres sont de types terminaux d'intérieurs groupés, teintes au choix de l'architecte.
Suivant normes LA POSTE, elles comportent des portillons individuels et une ouverture centralisée.
4.1.7.- TABLEAU D'AFFICHAGE
Tableau d’affichage vitré.
4.1.8.- CHAUFFAGE
Sans objet.
4.1.9.- EQUIPEMENT ELECTRIQUE
Incorporation de spots dans faux plafonds du hall d'entrée, allumage par détecteurs de présence.
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Paraphes
16/25
LES VILLAS DE LOCMARIA
4.2.- CIRCULATION DU REZ-DE-CHAUSSEE, COULOIRS ET HALLS D’ETAGES
4.2.1.- SOLS
Carrelage en rez-de-chaussée et plinthes assorties.
Sol textile pour les couloirs d’étage. Plinthes bois peintes en périphérie.
4.2.2.- MURS
Revêtement mural vinyle décoratif pour les couloirs d’étage et rez-de-chaussée.
4.2.3.- PLAFONDS
Peinture pour le couloir d’étage et rez-de-chaussée.
4.2.4.- ELEMENTS DE DECORATION
Sans objet.
4.2.5.- CHAUFFAGE
Sans objet.
4.2.6.- PORTES
Porte des gaines techniques en peinture coloris au choix de l’architecte.
4.2.7.- EQUIPEMENT ELECTRIQUE
Eclairage par plafonnier ou appliques murales ou luminaires encastrés dans faux plafond,
déclenchement automatique par détecteur de présence.
4.3.- CIRCULATIONS DU SOUS-SOL
4.3.1.- SOLS
Sans objet.
4.3.2.- MURS
Sans objet.
4.3.3.- PLAFONDS
Sans objet.
4.3.4.- PORTES D'ACCES
Sans objet.
4.3.5.- RAMPES D’ACCES POUR VEHICULES
Sans objet.
4.3.6.- EQUIPEMENT ELECTRIQUE
Sans objet.
4.4.- CAGES D'ESCALIER
4.4.1.- SOLS DES PALIERS
Sol textile pour palier et marches de l’escalier. Plinthes bois peintes en périphérie.
4.4.2.- MURS
Revêtement mural vinyle décoratif pour les parois verticales de la cage d’escalier.
4.4.3.- PLAFONDS
Peinture en sous-face des paliers et volées d’escalier.
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Paraphes
17/25
LES VILLAS DE LOCMARIA
4.4.4.- ESCALIERS (MARCHES, CONTREMARCHES)
Sol textile pour les marches et contremarches. Mains courantes en métal peint. Sous-face des
escaliers en peinture.
4.4.5.- CHAUFFAGE - VENTILATION
Sans objet.
4.4.6.- ECLAIRAGE
Hublots sur détecteurs de présence pour escaliers et circulations communes.
4.5.- LOCAUX COMMUNS
4.5.1.- GARAGES A BICYCLETTES, VOITURES D'ENFANTS
Sans objet.
4.5.2.- BUANDERIE COLLECTIVE
Sans objet.
4.5.3.- SECHOIR COLLECTIF
Sans objet.
4.5.4.- LOCAUX DE RANGEMENT ET D'ENTRETIEN
Sans objet.
4.5.5.- LOCAUX SANITAIRES
Sans objet.
4.6.- LOCAUX COMMUNS
4.6.1.- SALLE DE BRICOLAGE
Sans objet.
4.6.2.- SALLE DE JEUX ET DE REUNIONS
Sans objet.
4.7.- LOCAUX TECHNIQUES
4.7.1.- LOCAL DE RECEPTION DES ORDURES MENAGERES
Sans objet.
4.7.2.- CHAUFFERIE
Sans objet.
4.7.3.- SOUS STATION DE CHAUFFAGE
Sans objet.
4.7.4.- LOCAL DES SURPRESSEURS
Sans objet.
4.7.5.- LOCAL TRANSFORMATEUR EDF
Sans objet.
4.7.6.- LOCAL MACHINERIE D’ASCENSEUR
Sans objet
4.7.7.- LOCAL VENTILATION MECANIQUE
Sans objet.
4.8.- CONCIERGERIE
4.8.1.- COMPOSITION DU LOCAL
Sans objet.
4.8.2.- EQUIPEMENTS DIVERS
Sans objet.
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Paraphes
18/25
LES VILLAS DE LOCMARIA
5 - EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE
5.1.- ASCENSEUR ET MONTE-CHARGE
Sans objet.
5.2.- CHAUFFAGE, EAU CHAUDE
5.2.1.- EQUIPEMENT THERMIQUE DE CHAUFFAGE
5.2.1.1.- Production de chaleur
Sans objet.
5.2.1.2.- Régulation automatique
Sans objet.
5.2.1.3.- Pompes et brûleurs
Sans objet.
5.2.1.4.- Accessoires divers
Sans objet.
5.2.1.5.- Colonnes montantes
Sans objet.
5.2.2.- SERVICE D’EAU CHAUDE
5.2.2.1.- Production d’eau chaude
Sans objet.
5.2.2.2.- Réservoirs
Sans objet.
5.2.2.3.- Pompes et brûleurs
Sans objet.
5.2.2.4.- Comptage général
Sans objet.
5.2.2.5.- Colonnes montantes
Sans objet.
5.3.- TELECOMMUNICATION
5.3.1- TELEPHONE
L'installation est livrée conforme aux prescriptions du cahier des charges d’Orange.
5.3.2- ANTENNE TV ET RADIO
Sur réseau hertzien, les installations sont prévues pour réception TNT avec décodeur.
5.4.- RECEPTION, STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES
Containers enterrés partagés avec le lotissement LES JARDINS DE LOCMARIA, position selon plan de
repérage.
5.5.- VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX
Sans objet.
5.6.- ALIMENTATION EN EAU
5.6.1.- COMPTAGES GENERAUX
Un compteur pour les services généraux.
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Paraphes
19/25
LES VILLAS DE LOCMARIA
5.6.2- SURPRESSEURS, REDUCTEURS ET REGULATEURS DE PRESSION, TRAITEMENT
DE L'EAU
Sans objet.
5.6.3.- COLONNES MONTANTES
En cuivre ou PER dans gaine palière dédiée.
5.6.4.- BRANCHEMENTS PARTICULIERS
Branchement depuis la colonne montante.
5.7.- ALIMENTATION EN GAZ
5.7.1.- COLONNES MONTANTES
Colonnes montantes GDF dans les parties communes en gaine technique réservée à cet effet.
5.7.2.- BRANCHEMENTS ET COMPTAGES PARTICULIERS
Branchement depuis la colonne montante. Compteur individuel implanté dans la gaine palière
dédiée.
5.7.3.- COMPTAGES DE SERVICES GENERAUX
Sans objet.
5.1.7.- ALIMENTATION EN ELECTRICITE
5.8.- ALIMENTATION EN ELECTRICITE
5.8.1- COMPTAGE DES SERVICES GENERAUX
Tableaux communs situés en gaine technique dans les parties communes. Comptages des services
généraux, implantés en gaine des services généraux et coffret de coupure ErDF encastré en façade.
5.8.2- COLONNES MONTANTES
Colonnes montantes ErDF dans les parties communes en gaine technique réservée à cet effet.
5.8.3- BRANCHEMENTS ET COMPTAGES PARTICULIERS AVEC TELEREPORTS
Compteurs individuels des logements placés dans la Gaine Technique Logement.
Compteurs pour alimentation particulière services généraux (éclairage extérieur, éclairage parties
communes, VMC, divers, situés au Rez-de-Chaussée)
6 - PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS
Les espaces extérieurs sont réalisés en alternant, selon les instructions de l'architecte de l'opération,
des matériaux de type minéral ou enrobé, plantations d’essences variées, gazon…
Les traitements sont donnés à titre indicatif, des modifications pourront intervenir en cours de
chantier en fonction des choix et des effets de modénature que souhaitera l'architecte de l'opération
en concertation avec les intervenants du chantier.
6.1.- VOIRIE ET PARKINGS
6.1.1.- VOIRIES D'ACCES
La voie d’accès sera traitée en enrobé.
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Paraphes
20/25
LES VILLAS DE LOCMARIA
6.1.2.- TROTTOIRS
Sans objet.
6.1.3.- PARKINGS VISITEURS
Sans objet.
6.2.- CIRCULATION DES PIETONS
6.2.1.- CHEMINEMENT d’ACCES AUX ENTREES, EMMARCHEMENTS, RAMPES, COURS
Les cheminements d’accès aux entrées seront réalisés en matériau minéral ou enrobé.
6.3.- ESPACES VERTS
6.3.1.- AIRES DE REPOS
Sans objet.
6.3.2.- PLANTATIONS D'ARBRES, ARBUSTES, FLEURS
Selon projet dessiné par l’architecte de l'opération en charge de la réalisation des espaces verts de la
résidence.
6.3.3- ENGAZONNEMENT
Dito 6.3.2
6.3.4.- ARROSAGE
Sans objet.
6.3.5.- BASSINS DECORATIFS
Sans objet.
6.3.6.- CHEMINS DE PROMENADES
Sans objet.
6.4.- AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS
6.4.1.- SOLS
Sans objet.
6.4.2.- EQUIPEMENTS
Sans objet.
6.5.- ECLAIRAGE EXTERIEUR
6.5.1.- SIGNALISATION DE L’ENTREE DE L'IMMEUBLE
Eclairage devant le hall d'entrée selon la règlementation et le projet de l'architecte.
6.5.2.- ECLAIRAGE DES VOIRIES, ESPACES VERTS, JEUX ET AUTRES
Eclairage selon réglementation et projet de l’architecte.
6.6.- CLOTURES
6.6.1.- SUR RUE
Selon projet dessiné par l’architecte de l'opération en charge de la réalisation des espaces verts de la
résidence.
6.6.2.- AVEC LES PROPRIETES VOISINES
Sans objet.
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Paraphes
21/25
LES VILLAS DE LOCMARIA
6.7.- RESEAUX DIVERS
6.7.1.- EAU
Branchement effectué par le concessionnaire.
6.7.2.- GAZ
Branchement effectué par le concessionnaire.
6.7.3.- ELECTRICITE (POSTE DE TRANSFORMATION EXTERIEUR)
Branchement effectué par le concessionnaire.
6.7.4.- POSTE D'INCENDIE, EXTINCTEURS
Sans objet.
6.7.5.- EGOUTS
Assainissements par réseaux séparatifs, eaux usées et eaux pluviales, raccordés sur le réseau public.
6.7.6.- EPURATION DES EAUX
Sans objet.
6.7.7.- TELECOMMUNICATIONS
Branchement effectué par le concessionnaire.
6.7.8.- DRAINAGE DU TERRAIN
Sans objet.
6.7.9.- EVACUATION DES EAUX DE PLUIE ET DE RUISSELLEMENT SUR LE TERRAIN,
ESPACES VERTS, CHEMIN, AIRES, COURS ET JEUX
Réseaux eaux pluviales raccordés au réseau public.
La société se réserve le droit de remplacer un matériau ou équipement décrit ci-dessus par un autre matériau en
fonction d'impératifs techniques liés à la réalisation du chantier ou à l'approvisionnement de ces matériaux ou
matériels. Les matériaux ou équipements de remplacement seront au moins de qualité équivalente à celle
indiquée dans cette notice.
Signature du vendeur
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Signature(s) de l'acquéreur
Paraphes
22/25
LES VILLAS DE LOCMARIA
ANNEXE 1 A LA NOTICE DESCRIPTIVE
« LES VILLAS DE LOCMARIA »
Note relative aux modifications de revêtements de sols
Sous réserve de l’état d’avancement des travaux, les acquéreurs pourront demander à
modifier la nature des revêtements de sols prévus dans la présente notice sous réserve de
l’avancement des travaux et d’un accord préalable du constructeur et de répondre aux
impératifs suivants :
Cas des planchers avec chape :
 Il est expressément interdit de supprimer la chape phonique réalisée dans les
logements.
Cas des planchers sans chape :
 Possibilité de remplacer un revêtement souple par un autre revêtement mince de
delta L normalisé qui ne devra pas être inférieur à 19 dB (A).
 La pose des revêtements durs de type carrelage ou marbre est interdite pour
maintenir le niveau de confort phonique de l’immeuble, sauf dans les pièces où il est
prévu un revêtement dur dans la présente notice.
Note concernant le choix des coloris
Certains matériaux permettent le choix des coloris par l’acquéreur, pour autant qu’il le soit
possible, au stade de l’avancement du chantier au moment de la signature de la vente.
Les acquéreurs sont avisés directement par le constructeur de la date limite relative aux
choix des coloris.
Lorsque l’acquéreur n’est pas connu à cette date, les choix sont faits par le Maître d’ouvrage.
A ce sujet, la couleur blanche pourra être retenue.
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Paraphes
23/25
LES VILLAS DE LOCMARIA
ANNEXE 2 A LA NOTICE DESCRIPTIVE
« LES VILLAS DE LOCMARIA »
Travaux Modificatifs Acquéreurs
Le réservataire pourra solliciter auprès du réservant la réalisation de travaux modificatifs.
Toute demande de travaux modificatifs acquéreurs (T.M.A) doit être adressée au réservant
par le réservataire dans un délai de 15 jours à compter de la date de notification qui lui a été
faite du contrat de réservation par le réservant.
Les travaux modificatifs seront gérés par le réservant. Lui seul aura la responsabilité de
valider les possibilités d'exécuter ou non ces travaux au regard du planning de chantier, des
règles de l'art et des normes techniques. Celui-ci se réserve le droit de refuser toutes
demandes de travaux modificatifs. Le réservant a seul le pouvoir d'apprécier les raisons
justifiant ces impossibilités.
Ces travaux modificatifs feront l'objet de la part de la société LAMOTTE d'un devis et
génèreront des frais de dossier et des honoraires de maîtrise d'œuvre :
Les honoraires de maîtrise d'œuvre s'élèvent à 10 % T.T.C. du montant T.T.C. du devis avec
un minimum de 300 € T.T.C.
Ces honoraires forfaitaires rémunèrent l'ensemble des charges consécutives aux travaux
modificatifs demandés : suivi des entreprises, coordination et prestations supplémentaires
éventuelles des architectes, des bureaux d'étude technique, de l'organisme de contrôle…
ainsi que les surcoûts liés aux assurances.
Les frais de dossier sont gratuits pour toute première demande de devis exprimée dans le
délai de 15 jours à compter de la date de notification. Ils seront de 240 € T.T.C. par demande
de devis acceptée ou non, intervenue en dehors de ce délai ou en cas de demandes
multiples.
Seuls les devis retournés signés et accompagnés des règlements des sommes dues, dans un
délai de 8 jours, pourront être pris en considération.
Si le montant de travaux et honoraires est inférieur à 500 € T.T.C., le règlement devra prévoir
l'intégralité de ce montant.
Si le montant des travaux et honoraires est supérieur à 500 € T.T.C., le règlement devra être
égal à 50 % de ce montant. Le solde sera réclamé par le réservant au réservataire lors de
l'échéance précédant la livraison.
Les demandes de travaux modificatifs ne pourront en aucun cas générer de moins value.
.../…
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Paraphes
24/25
LES VILLAS DE LOCMARIA
Lorsque les travaux de construction ont débuté, certains travaux demeurent impossibles
à réaliser, d'autres le sont dans les conditions suivantes :
 Les demandes de modifications de l'installation électrique ou de la plomberie ou du
cloisonnement, ne pourront être prises en compte que si le devis est revenu accepté dans
les conditions énoncées par le réservataire au plus tard un mois au moins avant le coulage
du plancher bas de l'étage considéré.
 Les demandes de modification de menuiseries intérieures et de cloisonnement sans
incidence sur l'installation électrique ou de la plomberie, ne pourront être prises en compte
que si le devis est revenu accepté dans les conditions énoncées par le réservataire au plus
tard un mois au moins avant le début des cloisonnements intérieurs de l'immeuble.
 Les demandes de modification des revêtements de sols ou de murs, ne pourront être
prises en compte que si le devis est revenu accepté dans les conditions énoncées par le
réservataire au plus tard un mois au moins avant le début de la plâtrerie de l'étage
considéré.
Les travaux modificatifs peuvent avoir, pour conséquence, un report de la date de
livraison prévue initialement. Le réservant a seul, qualité pour fixer une nouvelle date de
livraison.
Toute modification effectuée par le propriétaire après la livraison ne peut engager la
responsabilité du réservant. Le réservataire prenant dans ce cas l'entière responsabilité de
ces travaux vis-à-vis des différentes réglementations en vigueur (acoustique, thermique,
accessibilité aux handicapés).
Fait à
Le
Signature(s) précédée(s) de
La mention "Lu et approuvé"
I - NOT- 12/02/2015 - MT
Paraphes
25/25