e31 octobre
Transcription
e31 octobre
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE BREVETS D’INVENTION Demandes de brevets Nos 2 861 532 à 2 861 949 Certificats complémentaires de protection Topographies de produit semi-conducteurs (Code de la propriété intellectuelle, Livre VI) Publication hebdomadaire No 05/18 06 mai 2005 AVERTISSEMENT Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes. Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la classification internationale, revendication de priorité, etc …). Attention : L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se procurent les coordonnées des déposants. Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique. En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt. Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication. Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la délivrance des brevets européens. Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier. Liste indicative des sociétés concernées ✔ ZDR-Datenregister GmbH P.O.-Box 102422, 60024 Frankfurt/M-Germany Cette société propose des publications sous les intitulés suivants : - en matière de brevets : « ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS » - en matière de marques : « ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES » - en matière de dessins et modèles : « CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX » ✔ TRADEMARK PUBLISHER GMBH, BP 73 A-1190 WIEN ✔ GLOBUS EDITION S.L. Production and Shipping Department Rauchgasse 41 Top 1 A-1120 Vienna, Austria ✔ SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPI GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H. Parkring 10 A-1010 Vienna, Austria ✔ MADE IN FRANCE INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A. Les Résidences du Golf A6 Case Postale 568 CH - 1196 GLAND SUISSE BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE N˚ 05/18 06 mai 2005 SOMMAIRE Conditions de vente et modalités d’obtention p. II Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV Pages Pages PARTIE PRÉLIMINAIRE QUATRIÈME PARTIE Décisions du Directeur Général de l’INPI...... néant Certificats complémentaires de protection pour les médicaments ou pour les produits phytopharmaceutiques PREMIÈRE PARTIE Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition 1.1 Abrégés du contenu technique de l’in13 vention ..................................................... 1.2 Table alphabétique par noms des dépo225 sants ........................................................ 245 1.3 Table par domaines techniques .............. 1.4 Corrections et/ou modifications............... néant DEUXIÈME PARTIE Listes relatives aux demandes de brevets et aux brevets d’invention ayant fait l’objet d’un dépôt en France 2.1 Rapports de recherche préliminaires 279 rendus publics....................................... 2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité, 291 certificats d’addition délivrés ................. 2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant 2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les 299 numéros de publication......................... 2.5 Corrections et/ou modifications............. néant TROISIÈME PARTIE Listes relatives aux demandes de brevets et aux brevets européens produisant ou non leurs effets en France 3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI................................. 3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI .................... 3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été remises à l’INPI..................................... 3.4 Corrections et/ou modifications............. 4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ...................... 4.2 Demandes de CCP pour les produits phytopharmaceutiques rendues publiques ...................................................... 4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées....................................... 4.4 Demandes de CCP pour les produits phytopharmaceutiques rejetées ............ 4.5 CCP pour les médicaments délivrés .... 4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés ....................................... 4.7 Corrections et/ou modifications............. néant néant néant néant néant néant néant CINQUIÈME PARTIE Topographies de produits semi-conducteurs 5.1 Publication des topographies de pro389 duits semi-conducteurs ......................... néant 5.2 Corrections et/ou modifications............. SIXIÈME PARTIE Registre national des brevets 6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats complémentaires de protection et les topographies de produits 397 semi-conducteurs.................................. 6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB............................... néant 6.3 Corrections et/ou modifications............. néant 313 SEPTIÈME PARTIE 331 Registre national spécial des logiciels 337 341 7.1 Inscriptions concernant les nantisse409 ments de logiciel ................................... néant 7.2 Corrections et/ou modifications............. INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de Saint Pétersbourg - 75800 PARIS Cédex 08 Téléphone : 33(0)1 53 04 53 04 Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23 IV BOPI 05/18 TARIFS EN VIGUEUR (Décision 2001 - 677 modifiée) 1. - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (papier) VENTE AU NUMERO ABONNEMENT ANNUEL EDITIONS (port compris) Euros Euros 1. BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLEMENTAIRES DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES - édition normale (recto-verso) .................................................. 6 300 - édition spéciale (recto seul) .................................................... 10 480 2. MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE . 22 450 15 300 3. DESSINS ET MODELES............................................................... Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles 2. - COLLECTIONS SUR CEDEROM EDITIONS ABONNEMENT ANNUEL ACQUISITION ANNEE (E) ANTERIEURE(S) Année 2003 par année(s) acquise(s) Euros Euros 1. BREF . Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de brevets FR, EP, PCT ............................................................... (1978 à 2002) 300 150 (1992 à 2002) 2. COSMOS A . Textes complets des demandes de brevets français............... 900 750 (2000 à 2002) 3. COSMOS B . Textes complets des brevets français délivrés ........................ 4. GLOBALPAT . 1ère page des demandes de brevets des pays suivants : CH, DE, EP, FR, GB, US WO 900 750 mise à jour par année(s) (2001 - 2002 - 2003) (période 1971 à 2000) 240 2100 BOPI 05/18 V MODALITES D’OBTENTION Pour vous informer : . INPI DIRECT N˚ Indigo 0 825 83 85 87 0,15 euros TTC/mn Pour commander : . par courrier ou télécopie : INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE Service diffusion 26 bis, rue de Saint Pétersbourg 75800 PARIS Cedex 08 Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47 . sur internet : http//boutique.inpi.fr Modes de paiement : . . . . par virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08 par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI par prélèvement sur votre compte client INPI par carte bancaire Sur internet : . par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 euros) Livraison : La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral - Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en cours, quelle que soit la date de souscription. - Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d’une erreur de distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI Paris VI BOPI 05/18 La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26 bis, rue de St Pétersbourg, 75800 paris Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales : DELEGATIONS REGIONALES BORDEAUX 2, place de la Bourse 33076 Bordeaux Cedex Tél. : 33 (0)5 56 81 12 60 Télécopie : 33 (0)5 56 51 64 99 Mél. : [email protected] GRENOBLE W.T.C./EUROPOLE 5, place Robert-Schuman BP 1515 38025 Grenoble Cedex 01 Tél. : 33 (0)4 76 84 08 84 Télécopie : 33 (0)4 76 84 06 87 Mél. : [email protected] LILLE 97, Boulevard Carnot 59040 Lille Cedex Tél. : 33 (0)3 28 36 33 80 Télécopie : 33 (0)3 28 36 33 62 Mél.: [email protected] LYON 43, rue Raulin 69364 Lyon Cedex 07 Tél. : 33 (0)4 78 72 59 42 Télécopie : 33 (0)4 78 61 77 21 Mél. : [email protected] MARSEILLE 32, Cours Pierre Puget 13006 Marseille Tél. : 33 (0)4 91 33 41 00 Télécopie : 33 (0)4 91 59 93 05 Mél. : [email protected] NANCY 123, rue du Fbg des Trois Maisons BP 749 54064 NANCY Cedex Tél. : 33 (0)3 83 17 87 00 Télécopie : 33 (0)3 83 32 92 23 Mél. : [email protected] NANTES 3, place de la petite hollande BP 82308 - 44023 NANTES Cedex Tél. : 33 (0)2 40 35 82 90 Télécopie : 33 (0)2 40 35 82 99 Mél. : [email protected] RENNES Centre d’Affaires Patton 11, rue Franz Heller BP 79157 35079 Rennes Cedex Tél. : 33 (0)2 99 38 16 68 Télécopie : 33 (0)2 99 36 99 29 Mél. : [email protected] SOPHIA ANTIPOLIS 249 rue Fernand Léger SOPHIA ANTIPOLIS 06560 VALBONNE Adresse postale ; BP 267 06905 Sophia Antipolis Cédex Tél. : 33 (0)4 93 65 37 37 Télécopie : 33 (0)4 93 65 41 34 Mél. : [email protected] STRASBOURG 2, rue Brulée 67000 Strasbourg Tél. : 33 (0)3 88 32 25 44 Télécopie : 03 88 23 50 55 Mél. : [email protected] TOULOUSE 3, rue Michel Labrousse BP 1356 Parc d’activités de Basso Cambo 31106 Toulouse cedex 01 Tél. : 33 (0)5 61 40 96 00 Télécopie : 33 (0)5 61 40 75 06 Mél. : [email protected] CENTRE INPI LAVAL Maison de la Technopole 6, rue Léonard de Vinci - BP 0102 53001 LAVAL Cedex Tél. : 33 (0)2 43 49 75 10 à 14 Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75 ANTENNE DOCUMENTAIRE GUADELOUPE 22, rue de la Chapelle - Z.I de Jarry 97122 BAIE MAHAULT Tél . : 33 (0)5 90 38 21 21 Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19 BOPI 05/18 VII CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION DE BREVETS Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des documents de brevets. Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes. a b c d e j k m p o q r n f Numéro de publication Désignation du type de document (détail ci-après) Identification de l’office qui publie le document Numéro d’enregistrement national Date de dépot Classification internationale des brevets Titre de l’invention Abrégé Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement du nom de la société d’appartenance Nom(s) du ou des demandeurs(s) Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît que sur la première page du brevet délivré) Nom du mandataire en France (le cas échéant) Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant). Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité a (ont) été déposée(s). Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité. Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité. (le cas échéant) Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants : a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993. j F 41 G 3/00, 1/38, F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ; Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire : Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381. m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’ ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu. * OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle. VIII BOPI 05/18 Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification de différents types de documents de brevets : A1 Demande de brevet B1 A2 Demande de certificat d’addition B2 à un brevet B3 A3 Demande de certificat d’utilité B4 A4 Demande de certificat d’addition à un certificat d’utilité Brevet Certificat d’addition à un brevet Certificat d’utilité Certificat d’addition à un certificat d’utilité Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994). AE AF AG AI AL AN AO AR AT AU AW Emirats arabes unis Afghanistan Antigua-et-Barbuda Anguilla Albanie Antilles néerlandaises Angola Argentine Autriche Australie Aruba BB BD BE BF BG BH BI BJ BM BN BO BR BS BT BW BY BZ Barbade Bangladesh Belgique Burkina Faso Bulgarie Bahrein Burundi Bénin Bermudes Brunéi Darussalam Bolivie Brésil Bahamas Bhoutan Botswana Bélarus Bélize CA CF CG CH CI CL CM CN CO CR CU CV CY CZ Canada République Centrafricaine Congo Suisse Cote d’Ivoire Chili Cameroun Chine Colombie Costa Rica Cuba Cap-Vert Chypre République tchèque DE DJ DK DM DO DZ Allemagne Djibouti Danemark Dominique République dominicaine Algérie EC EE EG ES ET Equateur Estonie Egypte Espagne Ethiopie FI FJ FK FR Finlande Fidji Iles Falkland (Malvinas) France GA GB GD GE GH GI GM GN GQ GR GT GW GY Gabon Royaume-Uni Grenade Georgie Ghana Gibraltar Gambie Guinée Guinée équatoriale Grèce Guatemala Guinée-Bissau Guyana HK HN HR HT HU Hong-Kong Honduras Croatie Haïti Hongrie ID IE IL IN IQ IR IS IT NA Indonésie NE Irlande NG Israël NI Inde NL Iraq NO Iran (République islamique d’) NP Islande NR Italie NZ Namibie Niger Nigéria Nicaragua Pays-Bas Norvège Népal Nauru Nouvelle-Zélande JM JO JP Jamaïque Jordanie Japon OM Oman KE KH KI KM KN KP Kenya Cambodge Kiribati Comores Saint-Kitts-et-Nevis République populaire démocratique de Corée République de Corée Koweït Caïmanes, iles Kazakhstan PA PE PG PH PK PL PT PY VE Panama VG Pérou VN Papouasie-Nouvelle-Guinée VU Philippines Pakistan WS Pologne Portugal YE Paraguay YU QA Qatar RO RU RW Roumanie Fédération de Russie Rwanda KR KW KY KZ LA LB LC LI LK LR LS LT LU LV LY Laos Liban Sainte-Lucie Liechtenstein Sri Lanka Libéria Lesotho Lituanie Luxembourg Lettonie Libye MA MC MD MG ML MM MN MO MR MS MT MU MV MW MX MY MZ Maroc Monaco République de Moldova Madagascar Mali Myanmar Mongolie Macao Mauritanie Montserrat Malte Maurice Maldives Malawi Mexique Malaisie Mozambique SA SB SC SD SE SG SH SI SK SL SM SN SO SR ST SV SY SZ Arabie Saoudite Iles Salomon Seychelles Soudan Suède Singapour Sainte-Hélène Slovénie Slovaquie Sierra Leone Saint-Martin Sénégal Somalie Suriname Sao Tomé-et-Principe El Salvador Syrie Swaziland TC TD TG TH TN TO TR TT TV TW TZ Iles Turques et Caïques Tchad Togo Thaïlande Tunisie Tonga Turquie Trinité-et-Tobago Tuvalu Taïwan, province de Chine République-Unie de Tanzanie UA UG US UY UZ Ukraine Ouganda Etats-Unis d’Amérique Uruguay Ouzbékistan VA VC Saint-Siège Saint-Vincent-etGrenadines Venezuela Iles Vierges (britanniques) Viet Nam Vanuatu ZA ZM ZR ZW Samoa Yemen Yougoslavie Afrique du Sud Zambie Zaïre Zimbabwe ORGANISATIONS INTERNATIONALES DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE OA AP BX EP WO Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI) Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO) Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles Office européen des Brevets Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) PARTIE PRELIMINAIRE DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L’INPI NÉANT PREMIÈRE PARTIE PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE CERTIFICATS D’ADDITION SOMMAIRE Pages 1.1 1.2 1.3 1.4 Abrégés du contenu technique de l’invention.............................. 13 Table alphabétique par noms des déposants.............................. 225 Table par domaines techniques .................................................. 245 Corrections et/ou modifications ................................................... néant BOPI 05/18 13 1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition rendues publiques, N˚ 2.861.532 à 2.861.949 qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant en 1.2 et 1.3 ci-après. Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal. A partir du no 2 780 605 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 7 janvier 2000) les demandes de brevets sont classées selon les indices de la septième édition de cette classification (Int.Cl7). Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et peuvent etre fournis à la demande. BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.532 – (A1) – [03 12854]. – 03 novembre 2003. – A 01 B 51/04, A 01 B 49/02, 63/16. – MACHINE DE TRAVAIL DU SOL A BATI AMELIORE – (Inventeur: EVIN MICHEL). – Demandeur : EVIN MICHEL, – Mandataire: CABINET BREMA j k p o r m L’invention concerne une machine de travail du sol du type comprenant, montés sur un bâti, de manière décalée axialement, au moins deux sous-ensembles portant chacun des outils aratoires. Cette machine est caractérisée en ce que le second sous-ensemble, dit arrière, est constitué d’un dispositif d’ameublissement à lames exerçant une action de tranchage et de soulèvement vertical du sol, ce second sousensemble s’étendant à l’aplomb et au-dessus d’un chariot (7) couplé au bâti par une liaison (13) pivot, ce chariot (7) étant entraîné en déplacement autour de sa liaison (13) au bâti de manière à pouvoir occuper au moins deux positions, l’une, correspondant à la position de transport de la machine dans laquelle le chariot (7) est abaissé et ses roues (8) en appui au sol portent ledit bâti, l’autre, correspondant à la position de travail de la machine, dans laquelle le chariot (7) est relevé et ses roues (8) occupent l’espace laissé libre entre deux lames. a 2.861.533 – b (A1) – d [04 11504]. – e 28 octobre 2004. – j A 01 B 63/10. – k PROCEDE DE REGLAGE DE LA LONGUEUR D’UNE BIELLETTE SUPERIEURE, NOTAMMENT D’UN SYSTEME D’ATTELAGE DE TRACTEUR – (Inventeur : OLLEFS HORST). – Demandeur : GKN WALTERSCHEID GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, – Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . – Priorité : DE, 29 octobre 2003, n˚ 10350651. p o r f m Procédé de réglage de la longueur d’une biellette supérieure, notamment d’un système d’attelage englobant une biellette supérieure (7) avec un entraînement de puissance (27) pour régler sa longueur, un groupe de relevage, des capteurs pour la longueur réelle de la biellette supérieure et la position de relevage réelle du groupe de relevage. Des longueurs de consigne de la biellette supérieure (7) sont mémorisées en fonction de positions de relevage et de directions de mouvement du groupe de relevage, à déterminer. On détermine ensuite la longueur réelle de la biellette supérieure (21), la position de relevage réelle du groupe de relevage (22), ainsi que la direction de mouvement du groupe de relevage (23). On compare alors la longueur réelle avec la longueur de consigne mémorisée (24) en association avec la direction de mouvement déterminée et la position de relevage réelle, et l’on commande en conséquence l’entraînement de puissance. A01B 15 16 A01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.534 – b (A1) – d [03 12657]. – e 29 octobre 2003. – j A 01 D 34/86. – k MACHINE DE COUPE OU DE BROYAGE DE VEGETAUX, ADAPTABLE SUR VEHICULE AUTOMOTEUR DU GENRE TRACTEUR – (Inventeur: BAYLE CHRISTIAN). – Demandeur : NOREMAT Société anonyme, – Mandataire : CABINET LOYER p o r m Une machine (1) de coupe ou de broyage de végétaux, adaptable sur un véhicule automoteur, comporte un châssis (2) supportant un bras en plusieurs parties articulé à la manière d’un compas, ledit bras étant dévié vers l’avant et présentant deux angles obtus voisins de 135 degrés d’angle. Ledit bras comporte deux éléments (12, 13) à coulissement relatif entre une position compacte de transport sur route et une position déployée de travail, et l’orientation (F) du coulissement relatif des deux éléments (12, 13) possède une composante vers le bas et une composante sensiblement voisine de la direction d’avancement du véhicule automoteur. a 2.861.535 – b (A1) – d [03 12959]. – e 03 novembre 2003. – j A 0 1 D 45/16. – k PERFECTIONNEMENT D’UN APPAREIL DESTINE A LA RECOLTE MECANIQUE DES PLANTES DE TABAC SUR PIED OU A DES APPLICATIONS SIMILAIRES – (Inventeur : LARROCHE JEAN BAPTISTE). – Demandeur: LARROCHE JEAN BAPTISTE p o m La présente invention concerne une machine à récolter les pieds de tabac. Elle comporte en combinaison une pluralité de pinces (31) animées d’un mouvement rotatif dans un plan sensiblement horizontal et d’un outil de coupe circulaire (29), des moyens de transfert qui amènent un par un les pieds ainsi coupés à un dispositif de retournement après lequel sont disposés des moyens de stockage où les pieds sont stockés tête en bas. Le perfectionnement est relatif au dispositif de transfert des pieds coupés entre le cueilleur et la suspension desdits pieds en position inversée avec stockage mécanique de la cueillette. Le procédé consiste à embrocher les pieds de tabac sur une tige métallique (36) et à les déplacer par un mouvement alternatif de poussoirs. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.536 – (A1) – [03 50785]. – 05 novembre 2003. – A 01 D 46/26. – DISPOSITIF POUR LA RECOLTE SUR RECEPTACLE DE POMMES OU ANALOGUE – (Inventeur : LACOSTE PIERRE). – Demandeur : SOCIETE DE CONSTRUCTIONS DE MACHINES A RECOLTER LES FRUITS Société à responsabilité limitée, – Mandataire: AQUINOV j k p o r m L’objet de l’invention est un dispositif pour la récolte de fruits, notamment de pommes, comprenant des moyens (16) de stockage, caractérisé en ce qu’il comprend une surface de réception (12), susceptible de se translater le long des pieds des pommiers, sur laquelle sont susceptibles de tomber les pommes, des moyens (14) pour secouer les pommiers, ainsi que des moyens (18) de convoyage assurant le transfert des pommes depuis la surface de réception (12) vers les moyens (16) de stockage. a 2.861.537 – b (A1) – d [03 12760]. – e 29 octobre 2003. – j A 0 1 D 65/04, A 01 D 45/00. – k DISPOSITIF DE RELEVAGE ROTATIF DE TIGES OU RAMEAUX DE PLANTES PORTE-GRAINES A SUIVI AU TO M AT I Q U E D E L A S U R FAC E D U S O L – ( I n ve n t e u r : K N I B B E J A N C H R I S T I A A N ) . – Demandeur : KNIBBE JAN CHRISTIAAN, – Mandataire: KNIBBE JAN p o r m Dispositif de relevage rotatif de tiges ou rameaux de plantes porte-graines à suivi automatique de la surface du sol. L’invention consiste à relever sans bourrage toutes les tiges, même les plus versées par une vis d’Archimède (5) entraînée en rotation à sa partie postérieure par un joint de cardan (7) fixé sur le chassis (3) par un roulement (8), et fixée à sa partie antérieure sur une spatule mobile (1) au moyen d’une tête de bielle à rotule (4) assurant une liaison libre en rotation, pivotement et translation. La spatule (1) articulée par l’axe (2) au chassis (3) suit les irrégularités (10) du sol par frottement, et peut être équipée d’un dispositif antiusure. La vis d’Archimède(5) peut se prolonger en avant de la spatule (1) par un cylindre (6) à bout conique ou ogival, équipé ou non d’un filet, jusqu’à frôler le sol (10) pour ramasser les tiges les plus versées. La spatule (1) peut recevoir 2 vis (5) et être équipée d’une sonde de niveau. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la récolte de semences de plantes potagères et florales. A01D 17 18 A01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.538 – b (A1) – d [03 12665]. – e 29 octobre 2003. – j A 01 D 84/00, A 01 B 73/02. – k MACHINE AGRICOLE POUR REGROUPER DES ANDAINS OU ANDAINER DES PRODUITS SE TROUVANT AU SOL – (Inventeur: GEISER JENS). – Demandeur : KUHN SA Société anonyme, – Mandataire: KUHN SA p o r m La présente invention se rapporte à une machine agricole pour regrouper des andains ou pour andainer des produits se trouvant au sol, comportant notamment un bâti principal portant un dispositif de ramassage et d’andainage central et deux dispositifs de ramassage et d’andainage latéraux qui sont reliés à des bras porteurs qui s’étendent latéralement au travail. Elle est remarquable en ce que chaque bras porteur latéral (26, 27) est articulé par rapport au bâti (1) sur un axe sensiblement vertical (28, 29) autour duquel il est repliable d’un angle d’environ 90˚ pour le transport et que chaque dispositif de ramassage et d’andainage latéral (8, 9) est articulé sur son bras porteur (26, 27) au moyen d’un axe (32, 33) sensiblement horizontal autour duquel il est repliable vers le haut d’un angle d’environ 90˚ en vue d’obtenir une largeur de la machine réduite pour le transport. a 2.861.539 – b (A1) – d [03 13010]. – e 05 novembre 2003. – j A 01 D 89/00, A 01 G 17/02, A 01 B 43/ 00. – k PERFECTIONNEMENT AUX APPAREILS AGRICOLES, TELS QUE LES BROYEURS HORS SOL DE SARMENTS OU D’AUTRES RAMEAUX JONCHANT LE SOL – ( I n ve n t e u r : T E R R A L D I D I E R ) . – Demandeur: TERRAL DIDIER, – Mandataire : ECAL FRANCOIS p o m Le r perfectionnement objet de l’invention concerne l’animation séquentielle, en rotation, du « pickup » de transfert depuis le râteau vers le rotor de broyage, dont sont normalement équipés les broyeurs hors sol agricoles tractés, ce qui permet le fonctionnement périodique dudit pickup qui, immobile, permet l’accumulation, en forme de fagot, contre le tambour dudit pickup, des plus petits tronçons de sarments ramassés par le râteau fixe qui le précède; puis, ledit pickup étant mis en rotation projette ledit fagot vers le rotor de broyage. La fonction périodique (rotation, puis arrêt) à laquelle le pickup est soumis peut être réglée depuis le poste de pilotage du tracteur auquel ledit broyeur hors sol est attelé, pour contrôler indépendamment l’une de l’autre les phases d’arrêt et de mise en rotation dudit pickup, ainsi que sa vitesse de rotation et, si nécessaire, son retour partiel arrière en vue de dégager un bourrage éventuel. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.540 – (A1) – [03 12941]. – 04 novembre 2003. – A 01 G 3/04. – PERFECTIONNEMENT AU DISPOSITIF D’HUMIDIFICATION DES COUTEAUX DES MACHINES AGRICOLES COMPORTANT DES ELEMENTS DE COUPE, TELLES LES ECIMEUSES OU LES ROGNEUSES. – (Inventeur: TERRAL DIDIER). – Demandeur: TERRAL DIDIER, – Mandataire: ECAL FRANCOIS j k p o r m L’invention concerne un dispositif d’humidification des éléments de coupe (rotatifs ou alternatifs) des machines agricoles, telles que écimeuses ou les rogneuses, constitué par une tête de pulvérisation d’eau, placée à proximité de chacun desdits éléments, dans la zone de leur tranchant, l’alimentation de la ou desdites têtes de pulvérisation, selon l’invention, s’effectuant suivant un séquencement déterminé, pour assurer une humidification intermittente suffisante pour éviter le formation d’une couche de débris végétaux et de sève des sarments, ou autres rameaux, ainsi coupés, la quantité nécessaire du liquide étant contrôlé par un système de temporisation, et chacun de ces organes étant réglé depuis le poste de pilotage du tracteur auquel ladite machine est attelée. a b d e 2.861.541 – (A3) – [04 11706]. – 03 novembre 2004. – A 01 G 17/06, B 65 H 54/30. – ENROULEUSE POUR ENROULER DES CORDONS D’ACCROCHAGE DE FEUILLAGE POUR LA VITICULTURE OU DU FIL POUR VIGNOBLES – (Inventeur : BRAUN STEFAN). – Demandeur : BRAUN MASCHINENBAU Gesellschaft mit beschränkter Haftung, – Mandataire: CABINET NETTER . – Priorité : DE, 04 novembre 2003, n˚ 20317172. j k p o r m L’invention f concerne un dispositif (1) pour enrouler des cordons ou du fil pour vignoble comportant un dispositif (8) d’enroulement de cordon, associé à un corps enrouleur (6) rotatif, qui comprend une tige filetée (12) rotative, contenant un filetage croisé (10), couplée en entraînement au corps enrouleur (6), ainsi qu’un élément (14) de guidage de cordon pourvu d’un passage pour un cordon, lequel élément dans le cas d’une direction de rotation donnée de la tige filetée (12) est déplacé par l’intermédiaire d’une saillie venant en prise dans le filetage croisé (10), alternativement d’avant en arrière par rapport au corps enrouleur (6) dans la direction axiale de la tige filetée (12), afin de créer une bobine régulière sur le corps enrouleur (6). A01G 19 20 A01G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.542 – b (A1) – d [03 12965]. – e 04 novembre 2003. – j A 01 G 17/08. – k P I N C E P E R F E C TIONNEE POUR LIER DES ELEMENTS – (Inventeur: VIGOUROUX ALAIN). – Demandeur : VIGOUROUX ALAIN p o m Les nouvelles dispositions permettent de diminuer les efforts, de fiabiliser et de rendre plus pratique le liage automatique avec la pince. L’invention permet une meilleure cinématique des mouvements de la pince en D et M. Une meilleure tenue des attaches par allongement des brins. Un chargement du container de métal plus facile et plus sûr. a 2.861.543 – b (A1) – d [04 11393]. – e 26 octobre 2004. – j A 01 H 5/00, A 01 H 5/06, C 12 N 15/29, 15/ 82, C 12 P 19/04, C 08 B 30/00. – k P O M M E S D E TERRE A RENDEMENT ACCRU EN AMIDON PAR CORPS VEGETAL ET LEUR PROCEDE DE PRODUCTION – (Inventeurs : KISAKA HIROAKI ; YANAGISAWA SHUICHI ; MIWA TETSUYA ; AKIYAMA AI). – Demandeur: AJINOMOTO CO INC, – Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . – Priorité : JP, 30 octobre 2003, n˚ 03370655. p o r f m L’invention concerne des pommes de terre ayant un rendement en tubercules de pomme de terre par corps végétal supérieur à celui de pommes de terre non transformées cultivées dans les mêmes conditions, dans lesquelles un gène codant une protéine liant l’ADN appartenant à la famille Dof est introduit, et concerne également un procédé pour produire des pommes de terre ayant un rendement en tubercules de pomme de terre par corps végétal supérieur à celui des pommes de terre non transformées cultivées dans les mêmes conditions, comprenant l’introduction d’un gène codant une protéine liant l’ADN appartenant à la famille Dof dans les pommes de terre pour exprimer le gène dans les pommes de terre. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.544 – b (A1) – d [03 12653]. – e 29 octobre 2003. – j A 01 K 31/04. – k ELEMENT DE CAILLEBOTIS POUR L’ELEVAGE DE PALMIPEDES, NOTAMMENT DE CANARDS – (Inventeur : JOSSE JOEL). – Demandeur : SARL JOSSE MATERIEL D’ELEVAGE Société à responsabilité limitée, – Mandataire : REGIMBEAU p o r m L’invention concerne un élément de caillebotis comprenant une grille horizontale (1) constituée d’une série de lamelles verticales (21,31) qui s’entrecoupent en délimitant des ouvertures (22,32) autorisant le passage des fientes et qui définissent une surface d’appui et de déambulation (10). Cet élément est remarquable en ce que la surface de déambulation (10) comprend une pluralité d’aires d’appui (5) juxtaposées, chaque aire d’appui (5) comprenant une zone d’évacuation (30) dans laquelle les lamelles verticales (31) sont suffisamment étroites pour ne pas retenir les fientes des palmipèdes et une zone de repos (20) dans laquelle les lamelles verticales (21) sont plus larges pour favoriser le soutien des palmes des palmipèdes et améliorer leur confort. Amélioration du confort et de la propreté des caillebotis. Application à l’élevage de palmipèdes. a 2.861.545 – b (A1) – d [03 12663]. – e 29 octobre 2003. – j A 01 L 5/00. – k DISPOSITIF DE PROTECTION POUR SABOT DE CHEVAL – p (Inventeur: CHEREL FRANCK). – o Demandeurs : MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM Société à responsabilité limitée ; RAIMBAULT JEAN PIERE ; BRICAUD PRINCE ISABELLE, – Mandataire : CABINET BREMA r m L’invention concerne un dispositif de protection pour sabot de cheval affectant la forme d’une semelle (1) fixée par collage à la surface inférieure, d’appui au sol, du sabot et venant se substituer à un fer à cheval. Ce dispositif est caractérisé en ce que ladite semelle (1), réalisée dans une matière de synthèse de faible densité, est constituée, pour au moins une partie de ladite semelle, de la superposition d’au moins deux couches (2, 3) de matériau à dureté différenciée, l’une (2) des couches, de dureté supérieure pour résister à l’usure et à l’abrasion, constituant la surface d’appui au sol de ladite semelle (1), une autre couche (3), destinée à venir au contact du sabot, présentant une dureté moindre pour constituer une couche d’absorption et/ou d’amortissement des chocs, l’ensemble permettant d’accompagner les déformations naturelles de la capsule cornée du sabot. A01K 21 22 A01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.546 – b (A1) – d [03 12814]. – e 31 octobre 2003. – j A 01 N 1/02. – k PROCEDE DE PRODUCTION ET DE CONSERVATION DES PRODUITS DITS “MILIEUX PHYSIOLOGIQUES“ ET DES PRODUITS OBTENUS SELON CE PROCEDE – ( I nve n t e u r : E TO BRUNO). – Demandeur: ETO BRUNO p o m La présente invention concerne un procédé de production et de conservation des produits dits milieux physiologiques qui consiste à compresser à haute pression le mélange des formes sèches le plus souvent sous forme de poudre des différents composants du milieu physiologique à produire et à conserver en présence d’un liant et/ou d’un lubrifiant. Une fois compressé, ce mélange se transforme alors en un produit compact solide que l’on peut aisément mettre sous emballage. Selon la présente invention, pour obtenir le milieu physiologique liquide prêt à l’emploi, le produit compact et solide obtenu est introduit dans un volume donné d’eau. Le mélange est ensuite laissé au repos pour permettre la dissolution totale du soluté dans l’eau, de préférence de l’eau purifiée, distillée, bidistillée ou permutée. a 2.861.547 – b (A1) – d [03 12780]. – e 31 octobre 2003. – j A 21 D 2/36, A 21 D 13/04. – k PROCEDE DE FABRICATION DE PAINS AUX LEGUMES OU AUX FRUITS, AINSI QUE LES PRODUITS OBTENUS PAR CE PROCEDE – (Inventeurs : MOUSKA ANNIE ep. BARBIER; BARBIER ALAIN). – Demandeurs : MOUSKA ANNIE ep. BARBIER ; BARBIER ALAIN, – Mandataire: ROMAN MICHEL p o r m La présente invention a pour objet un procédé de fabrication de pain aux légumes ou aux fruits, ainsi que les produits obtenus par ce procédé. Le procédé consiste à réaliser des articles de boulangerie tels que pains, petits pains ou pains à sandwich en remplaçant une proportion importante, dans tous les cas au moins 30 pour cent, de la farine de la pâte à pain par des légumes tels que courgettes, aubergines ou tomates râpés ou écrasés, ou par de la chair de fruit. L’invention se rapporte d’une manière générale aux domaines industriels et commerciaux de la boulangerie, de la viennoiserie et de la restauration, et en particulier de la restauration rapide. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.548 – (A1) – [03 12855]. – 03 novembre 2003. – A 22 C 21/00. – POSTE POUR LA SEPARATION DES PHALANGES COMPOSANT UNE AILE DE VOLAILLE ET INSTALLATION EQUIPEE DE TELS POSTES – ( I n v e n t e u r : R O N D E AU N O E L ) . – Demandeur: RONDEAU FRERES Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET BREMA j k p o r m L’invention concerne un poste et une installation pour la séparation des phalanges composant une aile de volaille, en particulier de poulet au moins par déboîtement de l’articulation entre aileron et manchon de l’aile. Ce poste est caractérisé en ce que les moyens de déboîtement sont constitués d’une part de moyens (6, 7) de maintien du manchon (2), d’autre part d’une platine (8) support de l’aileron (3) et du fouet (4) positionnée au voisinage des moyens (6, 7) de maintien, ladite platine (8) étant montée à pivotement autour d’un axe (YY’) pour pouvoir être déplacée alternativement de part et d’autre de la zone de maintien du manchon (2) définie par des moyens (6, 7) de maintien pour permettre, lors de son entraînement en déplacement, le déboîtement de l’articulation reliant aileron (3) et manchon (2). a 2.861.549 – b (A1) – d [03 12807]. – e 31 octobre 2003. – j A 23 C 9/156, A 23 C 9/127, 13/16, 19/ 032. – k AROMATISATION D’UN PRODUIT LAITIER A PARTIR D’AU MOINS UNE BACTRERIE PRODUISANT UNE BACTERIOCINE ET APPARTENANT AU GENRE PEDIOCOCCUS – (Inventeurs : G O O DW I N S JONATHAN ; MORNET ANNIE ; MANOURY ELISE). – Demandeur : RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD p o r m La présente invention a pour objet l’utilisation d’au moins une bactérie produisant une bactériocine et appartenant au genre Pediococcus pour aromatiser un produit laitier. A22C 23 24 A23G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.550 – b (A1) – d [03 12629]. – e 29 octobre 2003. – j A 23 G 9/28, A 47 J 43/28, F 23 D 14/20, 14/ 28. – k DISPOSITIF CHAUFFANT ALIMENTE PAR UNE CARTOUCHE DE GAZ POUR MODELER LES CREMES GLACEES – (Inventeurs : HUET RICHARD ; ROLLAND OLIVIER ; HENRY VINCENT ; THILLOY ERIC ; HAMMAN THIERRY). – Demandeurs : HUET RICHARD ; ROLLAND OLIVIER ; HENRY VINCENT ; THILLOY ERIC; HAMMAN THIERRY p o m Dispositif chauffant, alimenté par un cartouche de gaz, pour prélever et modeler de la crème glacée. L’invention concerne un dispositif permettant facilement de prélever et modeler la crème glacée en lui donnant des formes géométriques différentes. Il est constitué: > D’un manche (1) comportant un réservoir de gaz (3) et d’un système d’allumage piézoélectrique (2) permettant le déclenchement d’une combustion dans la zone prévue à cet effet (5). Les calories sont transmises via un fluide caloporteur (10). > D’un godet à double paroi (8) contenant un liquide caloporteur (10), se vissant sur le manche (1). > D’un interrupteur thermostatique (7) permettant de réguler la température du godet (8). > De grilles (4) et (6) isolantes thermiquement l’utilisateur de la combustion. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à modeler de la glace. a 2.861.551 – b (A3) – d [03 12768]. – e 31 octobre 2003. – j A 23 N 7/00, B 02 B 3/04. – k MACHINE A DECORTIQUER LES CHATAIGNES PREALABLEMENT SECHEES. – ( I n ve n t e u r : B I O N D I P I E T R O ) . – Demandeur: BIONDI PIETRO p o m Système de décorticage qui comprend: Le régulateu de débit (I) qui plus ou moins incliné laisse passer plus ou moins de chataignes. L rouleau (2) revêtu d’une lame en acier hérissée de pointes comme les anciennes rapes à fromage, qui tire las chataignes et participe au décorticage. Le contre rouleau formé de deux arcs en forme de demi cercle (5) placés des deux cotés du rouleau (2). Le rouleau (2) tourne netre les arcs du contre rouleau (5). Le contre rouleau (5) est muni de trois rangées de pièces (3) fonctionnant comme les touches d’un piano. Les pièces (3) sont munies de lames en acier, affutées en dents de scie (10). Les pièces (3) sont articulées sur un axe (22) et sont maintenues sous pression par des ressorts (4). . Les ressorts (4) cèdent au passage des chataignes afin que les chataignes ne cassent pas. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.552 – (A1) – [03 12904]. – 04 novembre 2003. – A 41 B 9/00, A 44 C 13/00, A 41 D 27/ 08. – STRING TRANSFORMABLE EN BIJOU – ( I n ve n t e u r : T H O U M I R E C AT H E R I N E ) . – Demandeur : ORIMEX Société à responsabilité limitée, – Mandataire: CABINET BOETTCHER j k p o r m String comportant une partie textile comprenant un triangle en tissu (1) associé à des sangles élastiques formant des branches de ceinture (2) et une branche de fesses (3), et une partie bijou (4) comportant au moins un rang d’éléments décoratifs (6, 7) montés sur un support ayant des extrémités pourvues d’organes d’accrochage rapide (8, 10), les sangles élastiques de la partie textile ayant des extrémités pourvues d’organes d’accrochage rapide (9, 11) complémentaires des organes d’accrochage rapide de la partie bijou. a b d e 2.861.553 – (A1) – [03 50790]. – 05 novembre 2003. – A 41 F 1/00, A 44 B 11/25. – ELEMENT ET DISPOSITIF DE FERMETURE POUR VETEMENT ET PROCEDE DE FABRICATION – (Inventeur: PETRIER FRANCK). – Demandeur : PORT D ATTACHE SARL Société à responsabilité limitée, – Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS j k p o r m Un élément de fermeture (2), apte à être fixé à un vêtement et venant coopérer avec un deuxième élément de fermeture conjugué (3), afin de former un dispositif de fermeture (1) pour le vêtement, comprend: - un corps (4), réalisé en un matériau polymère, présentant - un moyen de fixation (8) de l’élément de fermeture (2) au vêtement, - une surface de contact (14) venant se plaquer contre une surface de contact conjuguée (14) du deuxième élément de fermeture conjugué (3), - un logement; et - un aimant, se plaçant à l’intérieur du logement du corps (4), et venant attirer un aimant conjugué du deuxième élément de fermeture conjugué (3). L’élément de fermeture (2) comprend un couvercle (21), situé du côté opposé à la surface de contact (14), et venant fermer de manière hermétique le logement du corps (4) dans lequel est placé l’aimant. A41B 25 26 A44B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.554 – b (A1) – d [03 12637]. – e 29 octobre 2003. – j A 44 B 1/18. – k DISPOSITIF PERMETTANT DE FIXER UN BOUTON SUR UN SUPPORT SANS FIL – (Inventeurs : AYMERICH JEAN MICHEL ; VAUDELLE PATRICE). – Demandeurs : AYMERICH JEAN MICHEL; VAUDELLE PATRICE p o m Le présent dispositif permet de fixer un bouton sur un support sans fil. Il est caractérisé par une corolle moulée à l’intérieur de l’orifice du bouton et un axe remplaçant le fil habituellement utilisé et permettant de fixer le bouton sur un support. a 2.861.555 – b (A3) – d [04 02609]. – e 1 2 m a r s 2004. – j A 44 B 19/30. – k CURSEUR POUR FERMETURE A GLISSIERE, COMPORTANT DEUX LANGUETTES PERMETTANT DE LE DEPLACER EN D E B L O Q UA N T U N M OY E N D E B L O C AG E – ( I n ve n t e u r : BERNASCONI SERGIO). – Demandeur: RIRI SA, – Mandataire : CABINET MALEMONT . – Priorité : CH, 29 octobre 2003, n˚ 0184303. p o r f m L’invention concerne un curseur (1) pour fermeture à glissière pourvu de deux languettes (2, 3) et comprenant un corps creux (4) dans lequel sont logés deux leviers (5, 6) situés de chaque côté de dents (Di) de la fermeture à glissière, l’un des deux leviers muni d’un doigt (7) destiné à être inséré entre les dents pour bloquer le curseur étant apte à agir sous l’effet d’une action exercée sur l’une ou l’autre des languettes pour surmonter la résistance d’un élément élastique placé dans le corps creux et maintenant le doigt inséré entre les dents. L’élément élastique consiste en une bande flexible élastiquement (8) dont l’une (8e) des extrémités est fixée au levier muni du doigt, la bande étant tournée vers une paroi intérieure (4p) du corps creux de manière à être interposée entre le corps et le levier et de façon que sa résistance élastique s’oppose à un déplacement du levier, faisant sortir le doigt d’entre les dents. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.556 – (A1) – [03 12875]. – 03 novembre 2003. – A 45 D 40/24. – ECRIN A SUPPORTS AMOVIBLES DE PRODUITS DE MAQUILLAGE. – (Inventeur: BICHOT THIPHAINE). – Demandeur : VII˚ SENS Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET LAVOIX j k p o r m Cet écrin (1) comprend un boîtier (3), plusieurs supports indépendants (5) de produits de maquillage (30) et des moyens libérables (33) de fixation indépendante des supports (5) dans le boîtier (3). a 2.861.557 – b (A3) – d [03 04174]. – e 0 4 m a r s 2003. – j A 45 F 3/04. – k DISPOSITIF MODULABLE DE SANGLES TRANSFORMANT UN SAC A DOS EN SAC A VENTRE – Certificat d’utilité résultant de la transformation d’office de la demande de brevet déposée le 04/03/03 .. – (Inventeur : PANNETIER CHRISTOPHE ANDRE). – D e m a n d e u r : PA N N E T I E R CHRISTOPHE ANDRE, – Mandataire : PANNETIER CHRISTOPHE n p o r m Le dispositif selon l’invention permet par son système de porter sur le ventre ou sur le dos, et sans difficulté, un sac muni de ce dispositif Ce dispositif est constitué de deux sangles fixées sur le sac (3) aux points A et B pour la sangle (1) et aux points A’ et B’ pour la sangle (2). En position sur le dos, les sangles (1) et (2) sont également fixées sur le sac aux points C et C’ par des boutons (4) qui sont solidaires du sac. En position sur le ventre, les sangles (1) et (2) ne sont pas fixées sur le sac aux points C et C’ par des boutons. Les sangles sont alors attachées entre elles par le bouton (5) au point D qui se trouve alors dans le dos de la personne. A45D 27 28 A47B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.558 – b (A1) – d [03 12749]. – e 30 octobre 2003. – j A 47 B 9/00. – k MEUBLE A PLATEAU RELEVABLE – p ( I n v e n t e u r : S U R E AU J U L I E N ) . – o Demandeur: PARISOT MEUBLES, – r Mandataire : CABINET HERRBURGER m Meuble à plateau relevable entre une position basse (1B) et une position haute (1H), comportant un piétement (2) et un plateau mobile (1), relié au piétement par une liaison articulée (3, 4, 5). La liaison articulée est formée d’un dispositif d’articulation comprenant une partie fixe (5) munie d’une coulisse montante (54) et d’une butée (55G) à côté de la coulisse et une partie mobile formée d’une biellette (3) munie d’un pivot-coulisseau (31) logé dans la coulisse (54) et d’un organe de verrouillage coopérant avec la butée lorsque la biellette tient le plateau (1) en position haute (1H). a 2.861.559 – b (A1) – d [03 12710]. – e 30 octobre 2003. – j A 47 B 73/00. – k MEUBLE ETAGERE DE RANGEMENT D’UN STOCK DE BOUTEILLES DE LIQUIDE ALIMENTAIRE – (Inventeur : PALLISER MICHEL). – Demandeur: PALLISER MICHEL p o m La présente invention concerne un meuble étagère de rangement d’un stock de bouteilles de liquide alimentaire (1) comportant des étagères de rangement (20) caractérisé en ce que au moins une étagère de rangement (20a) est une étagère de rangement de bouteilles comportant un dispositif de stabilisation (10) pour une position de rangement tête bêche. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.560 – (A1) – [03 50786]. – 05 novembre 2003. – A 47 B 73/00. – DISPOSITIF DE TRANSPORT ET/OU DE STOCKAGE DE BOUTEILLES – (Inventeurs : DUSSAUD JOSEPH ; GITTON BRUNO; MYKKANEN MATTI). – Demandeurs : AHLSTROM RESEARCH AND SERVICES Société anonyme ; AHLSTROM CORPORATION ; AHLSTROM CORES OY, – Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS j k p o r m Dispositif de transport et/ou de stockage de bouteilles, caractérisé en ce qu’il est constitué par l’association d’au moins deux tubes réalisés en un matériau biodégradable, chaque tube étant muni d’un moyen de retenue de la bouteille dans ledit tube. a 2.861.561 – b (A1) – d [03 12826]. – e 31 octobre 2003. – j A 47 F 1/12. – k DISPOSITIF DE MAINTIEN DE PRODUITS EN FACE AVANT DE RAYON ET RAYONNAGE COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF. – (Inventeur: FOURRIER GILLES). – Demandeur : FOURRIER GILLES, – Mandataire: BEAU DE LOMENIE p o r m Dispositif de maintien de produits en face avant de rayon, ce dispositif comprenant un poussoir mobile entre deux positions extrêmes, à savoir une position extrême avant dite relâchée et une position extrême arrière dite tendue, ce dispositif comprenant des moyens de rappel élastique du poussoir, de sa position tendue vers sa position relâchée, caractérisé en ce qu’il comporte une pièce cylindrique d’enroulement d’une bande (1) d’appui pour les produits, cette bande (1) étant reliée au poussoir (6), la pièce cylindrique d’enroulement de la bande (1) étant également support pour l’enroulement d’un moyen élastique maintenu sous tension, ce moyen élastique étant relié au poussoir (6). A47B 29 30 A47F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.562 – b (A1) – d [03 12704]. – e 30 octobre 2003. – j A 47 F 5/08. – k PRESENTOIR ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE. – p ( I n v e n t e u r s : GARDEREAU FREDERIQUE; GARDEREAU DIDIER). – Demandeurs: GARDEREAU FREDERIQUE; GARDEREAU DIDIER, – Mandataire : ARGOS INNOVATION & ASSOCIES o r m Un présentoir (1) est formé par un support (3) et au moins un dispositif de fixation (2), le support étant destiné à s’insérer dans le dispositif de fixation par l’intermédiaire d’une fente (7) formée par le dispositif de fixation. Pour faciliter le montage d’un tel présentoir et pour diminuer un coût fabrication d’un tel présentoir, l’invention prévoit de réaliser un décrochement (19,21) à l’intérieur de la fente, lequel décrochement permettant d’accueillir directement une extrémité recourbée (26) formée par le support. Le dispositif de fixation est réalisé par un premier taquet (5) et par un deuxième taquet (6), le premier taquet étant destiné à être accolé au deuxième taquet pour former la fente et le renfoncement. a 2.861.563 – b (A1) – d [03 12913]. – e 04 novembre 2003. – j A 47 J 19/02. – k APPAREIL PRESSE AGRUMES AVEC ACCESSOIRE DE DEVERSEMENT – (Inventeur: BASSORA ANTONIO). – Demandeur : SEB SA Société anonyme, – Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT p o r m- L’invention concerne un appareil presse-agrumes électrique comportant un boîtier (1), un réceptacle à jus (2) agencé sur le boîtier (1), un accessoire de déversement (3) disposé sur le réceptacle à jus (2), et un cône presse-agrumes (5), le boîtier (1) contenant un moteur entraînant le cône presse-agrumes (5) par l’intermédiaire d’une transmission (7), l’accessoire de déversement (3) présentant un fond (30) permettant un écoulement par gravité du jus recueilli vers une sortie d’écoulement latérale (31), le fond (30) comportant une ouverture (34) prévue pour le passage de la transmission (7). - Conformément à l’invention, l’accessoire de déversement (3) comporte un axe de transmission (37) appartenant à la transmission (7), l’axe de transmission (37) étant monté libre en rotation dans l’ouverture (34). BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.564 – b (A3) – d [04 51853]. – e 1 6 a o û t 2004. – j A 4 7 J 31/06, A 47 J 31/46. – k DISPOSITIF POUR PREPARER DES BOISSONS COMPRENANT UN ELEMENT DE MOUSSAGE. – (Inventeur: NOORDHUIS JOEKE). – Demandeur : KO N I N K L I J K E P H I L I P S E L E C T RO N I C S N . V. , – Mandataire: SPID . – Priorité : EP, 19 août 2003, n˚ 03102590. p o r f m Dispositif pour préparer des boissons comprenant un élément de moussage (9) destiné à produire un moussage dans la boisson, lequel dispositif comprend une chambre de décantation(11) pour faire décanter la boisson ayant subi un moussage provenant de l’élément de moussage (9). La mousse grossière est de ce fait séparée de la mousse fine. La sortie (14) pour la boisson décantée se trouve sur le côté inférieur de la chambre de décantation (11). a 2.861.565 – b (A1) – d [03 12758]. – e 29 octobre 2003. – j A 47 J 36/16, A 47 J 37/10. – k MOYEN DE PREHENSION POUR GRILLE ANTI-PROJECTION POUR USTENSILE DE CUISSON – (Inventeur : MARRIE LIONEL). – Demandeur : JENSEN INDUSTRIAL LIMITED, – Mandataire : CHINCHOLLE CLAUDE p o r m Cette invention concerne un moyen de préhension pour grille anti-projection pour ustensile de cuisson, tels que les poêles, permettant de manipuler une grille qui recueille les projections de graisse et de sauce lors de la cuisson. Ce moyen de préhension comprend un manche formé avec deux tiges (1) qui se continuent formant des prolongements au-delà du manche proprement dit, dont les parties (2) se juxtaposent à une grille anti-projection (3) sur un plan sensiblement parallèle, par son pourtour (7), lesquels prolongements portent, au moins, respectivement deux crochets (6) et (8) et comprennent des bossages (9) et (10) orientés vers l’extérieur, et les parties (2) du prolongement du manche forment des courbes appropriées et orientées entre elles de façon opposée, de manière que les extrémités portant les crochets (8) se trouvent éloignées. Ce moyen peut servir pour manipuler des grilles anti-projection, mais également des couvercles de récipient. A47J 31 32 A47J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.566 – b (A1) – d [03 12915]. – e 04 novembre 2003. – j A 4 7 J 4 3 / 0 4 4 , A 4 7 J 4 3 / 0 8 . – k APPAREIL ELECTROMENAGER DE PREPARATION CULINAIRE COMPORTANT UN ACCESSOIRE ACCOUPLE DE MANIERE AMOVIBLE SUR UN BOITIER – (Inventeur: LECERF JOEL). – Demandeur : SEB SA Société anonyme, – Mandataire : SEB DEVELOPPEMENT p o r m Appareil électroménager de préparation culinaire comportant un accessoire (100), tel un accessoire batteur, accouplé de manière amovible sur un boîtier (1) intégrant un moteur d’entraînement (2), ledit boîtier (1) et ledit accessoire (100) comportant chacun un manchon d’assemblage (1A, 100A) muni d’un filetage (13,101) permettant l’accouplement par vissage de l’accessoire (100) sur le boîtier (1), caractérisé en ce qu’il comporte un dispositif de verrouillage comportant un élément à dentures (60) porté par l’un des manchons d’assemblage (1A, 100A), ledit élément à dentures (60) coopérant avec au moins une nervure de blocage (104) portées par l’autre manchon d’assemblage (100A, 1A) pour immobiliser l’accessoire (100) sur le boîtier (1) dans une position où l’accessoire (100) est en appui axial contre le boîtier (1). a 2.861.567 – b (A1) – d [03 12917]. – e 04 novembre 2003. – j A 47 J 43/044, A 47 J 43/08, 43/07. – k APPAREIL ELECTROMENAGER COMPORTANT UN BOITIER RENFERMANT UN MOTEUR REPOSANT SUR LE BOITIER PAR L’INTERMEDIAIRE D’ELEMENTS AMORTISSEUR – (Inventeur : LECERF JOEL). – Demandeur : SEB SA Société anonyme, – Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT p o r m Appareil électroménager comportant un boîtier renfermant un moteur (2), ledit moteur (2) reposant sur ledit boîtier par l’intermédiaire d’éléments amortisseur (81) disposés aux extrémités longitudinales dudit moteur (2), caractérisé en ce que lesdits éléments amortisseur (81) d’extrémité sont reliés entre eux par au moins un bras de liaison (82) élastique de manière à former une seule pièce interface (8), ledit bras de liaison (82) assurant le maintien des éléments amortisseur (81) sur les extrémités longitudinales du moteur (2). BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.568 – (A1) – [03 12918]. – 04 novembre 2003. – A 47 J 43/08. – BOITIER D’APPAREIL ELECTROMENAGER DE PREPARATION CULINAIRE PREVU POUR ETRE TENU A LA MAIN SELON DIFFERENTES POSITIONS – (Inventeur : LECERF JOEL). – Demandeur : SEB SA Société anonyme, – Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT j k p o r m Boîtier (1) d’appareil électroménager de préparation culinaire destiné à être accouplé à un accessoire, tel un accessoire batteur ou un pied de mixage, et prévu pour être tenu à la main suivant différentes positions en fonction de l’accessoire utilisé, ledit boîtier (1) comportant un corps comprenant une zone de préhension manuelle de forme allongée, ledit corps renfermant un moteur (2) accouplé à un réducteur (3), le réducteur (3) comportant un entraîneur rotatif agencé en regard d’une ouverture pratiquée à une extrémité longitudinale du boîtier munie de moyens d’accouplement avec l’accessoire, le fonctionnement du moteur (2) étant commandé par un bouton de commande (7) porté par le boîtier (1), caractérisé en ce que le moteur (2) et le réducteur (3) sont espacés l’un de l’autre et en ce que le bouton de commande (7) est placé longitudinalement sur la zone du boîtier (1) disposée entre le moteur (2) et le réducteur (3) de manière à ménager, de part et d’autre du bouton de commande (7), une zone de préhension du boîtier (1). a 2.861.569 – b (A1) – d [04 11541]. – e 28 octobre 2004. – j A 61 B 5/06, A 61 M 27/00. – k LECTEUR DE VALVE ELECTRONIQUE – p (Inventeurs : SPECKMAN LORI CONE ; BERTRAND WILLIAM J ; GOLDEN ROBERT). – D e m a n d e u r : M E D T RO N I C I N C , – Mandataire : CABINET GUIU ET BRUDER . – Priorité: US, 31 octobre 2003, n˚ 10698095. o r f m L’invention concerne un lecteur de valve magnétique utilisé comme outil de détection (10). Ce lecteur de valve magnétique détermine l’emplacement et l’orientation d’un indicateur magnétique (703) afin d’indiquer la position d’un appareil médical implantable. Cet appareil médical implantable comprend l’indicateur magnétique (703) couplé à une valve dans l’appareil médical implantable. Les champs magnétiques externes, notamment le champ magnétique terrestre, peuvent générer des interférences avec le compas et fausser l’indication de position de l’appareil. Le lecteur électronique évalue les champs magnétiques externes afin de les soustraire de l’estimation des données reçues et minimiser toute influence du champ magnétique externe sur l’exactitude de la mesure de position de l’appareil. A47J 33 34 A61B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.570 – b (A1) – d [04 11466]. – e 27 octobre 2004. – j A 61 B 5/113, A 61 B 5/08. – k FEUILLE DE CAPTEUR – p (Inventeur : YANAI KENICHI). – o D e m a n d e u r : D E N S O C O R P O R AT I O N , – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T P L A S S E R AU D . – f Priorité: JP, 29 octobre 2003, n˚ 03369366. m Une feuille de capteur comporte une section de feuille (2) sensiblement rectangulaire (2) et une multiplicité d’éléments de détection (221) disposés selon une répartition prédéterminée sur la section de feuille (2) et détectant une pression ou une vibration. La feuille de capteur (2) émet un signal correspondant à une charge ou une vibration produite par un dormeur. Une largeur de la section de feuille (2) est fixée à une longueur minimale sur laquelle les éléments de détection (221) sont présents dans une étendue prédéterminée, lorsque le dormeur se déplace en direction latérale. Une longueur de la section de feuille (2) est fixée à une longueur minimale sur laquelle les éléments de détection existent dans une étendue prédéterminée correspondant à une partie de tronc du dormeur. La section de feuille (2) peut être pliée au moins dans la direction de la largeur. a 2.861.571 – b (A1) – d [03 12849]. – e 03 novembre 2003. – j A 61 B 6/08. – k DISPOSITIF D’IMAGERIE MEDICALE PAR RECONSTRUCTION TOMOGRAPHI QUE COMPRENANT DES MOYENS DE D E L I M I TAT I O N L AT E R A L E D E FA I S C E AU – ( I n ve n t e u r : P E S C ATO R E JEREMIE). – Demandeur : GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL TECHNOLOGY COMPANY, LLC., – Mandataire : REGIMBEAU p o r m L’invention concerne un dispositif d’imagerie médicale comprenant une source d’émission de rayons X (400) et un capteur (300) de rayonnement à surface sensible, des moyens (100) pour déplacer ce capteur (300) autour d’une zone à observer d’un patient afin de réaliser une série de prises de vue en 2D de cette zone, comprenant en outre des moyens de traitement des données de prises de vues pour réaliser par ce traitement une reconstruction 3D tomographique de la zone à observer, le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comporte en outre des moyens (310) de délimitation latérale sélective par le praticien de faisceau de rayons X arrivant sur la surface sensible du capteur (300), ces moyens de délimitation de faisceau conservant cette délimitation (320) au cours de la série de prises de vue. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.572 – b (A1) – d [03 12722]. – e 30 octobre 2003. – j A 61 B 10/00, A 61 M 1/00, 5/142. – k DISPOSITIF DE PRELEVEMENT ET/OU D’INJECTION DE MOELLE OSSEUSE ET SYSTEME COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF – (Inventeurs : RIC H A R D PAT R I C E ; S C H M I T C H R I S T I A N ) . – Demandeur: RICHARD PATRICE, – Ma n d atai re : CAPRI p o r m Dispositif de prélèvement et/ou d’injection de moelle osseuse (1) comprenant une zone de préhension (2), une aiguille (10) présentant au moins un orifice latéral (15), un manchon protecteur (20) enveloppant au moins partiellement ladite aiguille (10) étant monté de façon mobile par rapport à ladite aiguille (10) entre une position d’obturation dudit au moins un orifice latéral (15) et une position d’ouverture dudit au moins un orifice latéral (15). a 2.861.573 – b (A1) – d [04 11538]. – e 28 octobre 2004. – j A 61 B 17/32, A 61 B 17/16, A 61 C 3/02. – k INSTRUMENT CHIRURGICAL AVEC OUTIL DE COUPE ROTATIF REGLABLE ET PROCEDE DE COUPE – (Inventeurs : MURPHY JOHN M ; SIMMONS BRYNA DAVID). – Demandeur : MEDTRONIC INC, – Mandataire : CABINET GUIU ET BRUDER . – Priorité: US, 31 octobre 2003, n˚ 10699471. p o r f m Outil chirurgical de découpe dans lequel au moins une fente est pratiquée dans la paroi d’un boîtier (16) tubulaire et reçoit une lame (20). Un actionneur est disposé dans l’alésage du boîtier (16) et est en contact actif avec la lame (20) de sorte qu’un mouvement axial de l’actionneur dans l’alésage entraîne un mouvement radial de la lame (20) par rapport à la fente pour modifier la quantité de tissu à enlever. A61B 35 36 A61B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.574 – b (A1) – d [04 11539]. – e 28 octobre 2004. – j A 61 B 17/32, A 61 B 17/16, A 61 C 1/18. – k SYSTEME DE RACCORDEMENT POUR INSTRUMENT CHIRURGICAL – p (Inventeurs : SHORES REX WESLEY ; CIHAK PAUL A ; ESTES LARRY DALE). – Demandeur: MEDTRONIC INC, – Mandataire: CABINET GUIU ET BRUDER . – Priorité : US, 31 octobre 2003, n˚ 10698638. o r f m La présente invention propose des agencements de raccordement perfectionnés pour des instruments chirurgicaux. Dans un exemple, un système de raccordement pour un outil médical de dissection (138) comprend: un passage interne adapté pour accueillir une partie d’un outil médical de dissection, et au moins un élément de verrouillage (104) pouvant être déplacé suivant une première trajectoire inclinée dans une position de verrouillage afin d’empêcher l’outil médical de dissection de se déplacer le long d’un axe longitudinal (L1) du passage interne. a 2.861.575 – b (A1) – d [04 11543]. – e 28 octobre 2004. – j A 6 1 B 17/32, A 61 B 17/16. – k INSTRUMENT CHIRURGICAL AVEC FIXATION EN ANGLE – p (Inventeurs : SHORES REX WESLEY ; CIHAK PAUL A; ESTES LARRY DALE; HILTON ALLEN P; HILTON DONALD L JR). – Demandeur : MEDTRONIC INC, – Mandataire : CABINET GUIU ET BRUDER . – Priorité: US, 31 octobre 2003, n˚ 10698177. o r f m Dans un mode de réalisation, un instrument chirurgical est décrit pour la dissection de l’os ou d’autres tissus, l’instrument chirurgical incluant un outil ayant une tige avec une zone de dissection disposée adjacente à une extrémité distale et une zone de couplage disposée adjacente à une extrémité proximale; un ensemble (30) de couplage configuré pour couplage à une puissance fournie d’un moteur (20) de ladite zone de couplage du dit outil; et un tube (40) de fixation en angle pouvant être positionné le long d’au moins une partie de ladite tige et soutenant sensiblement une partie de ladite tige disposée adjacente à ladite zone de dissection. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.576 – b (A1) – d [03 12825]. – e 31 octobre 2003. – j A 61 B 17/72. – k DISPOSITIF D’OSTEOSYNTHESE DES FRACTURES DE L’EXTREMITE PROXIMALE DU CUBITUS – (Inventeur : COGNET JEAN MICHEL). – Demandeur : COGNET JEAN MICHEL p o m L’invention concerne un dispositif permettant de réaliser une ostéosynthèse des fractures de l’olécrane telle que l’on puisse entreprendre une rééducation post-opératoire immédiate, et sans qu’il soit nécessaire de réintervenir secondairement pour réaliser l’ablation du dispositif du fait du caractère non gênant de celui-ci. Il est constitué d’un clou (1) présentant un orifice ou tunnel proximal (2) et au moins deux orifice vis à vis l’un de l’autre ou un tunnel distal (3) dans lesquels seront introduites des vis, l’une en situation proximale (4), et l’autre (5) ou les autres en situation distale. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l’ostéosynthèse des fractures de l’olécrane. a b d e 2.861.577 – (A1) – [03 12997]. – 05 novembre 2003. – A 61 B 17/72. – ORTHESE IMPLANTABLE ET KIT CHIRURGICAL POUR L’ARTHRODESE DU GENOU – (Inventeur : LEONARD ALAIN). – Demandeur : CERAVIC Société à responsabilité limitée, – Mandataire : BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES j k p o r m L’invention concerne une orthèse implantable pour l’arthrodèse du genou comprenant une tête d’ancrage tibiale (1), une tête d’ancrage fémorale (2), une tige intramédullaire tibiale (3) et une tige intramédullaire fémorale (4). Les têtes d’ancrage (1, 2) sont de formes non symétriques de révolution et évasées latéralement dans un plan frontal à partir de la tige intramédullaire (3, 4). Elles sont assemblées rigidement l’une à l’autre. A61B 37 38 A61C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.578 – b (A1) – d [03 12958]. – e 05 novembre 2003. – j A 61 C 1/14. – k DISPOSITIF DE FIXATION AMOVIBLE ET D’ENTRAINEMENT D’UN INSTRUMENT DENTAIRE DANS LA TETE D’UNE PIECE A MAIN – ( I nve n t e u r : B A D O Z J E A N M A R I E ) . – Demandeur : MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES Société anonyme, – Mandataire : CABINET POUPON p o r m Dispositif de fixation amovible d’un instrument dentaire (4) sur une tête (3) d’une pièce à main (1), ladite pièce à main (1) étant constituée d’un manche (5), d’un col (2) et d’une tête (3), chacune de ces parties étant munie en son intérieur d’un arbre d’entraînement (6), caractérisé en ce que ledit instrument (4) est contenu dans un alésage (7) pratiqué dans la tête (3) de la pièce à main (1) et qu’il est maintenu à l’intérieur dudit alésage (7) par le contact avec l’arbre d’entraînement (6). a 2.861.579 – b (A1) – d [04 11544]. – e 28 octobre 2004. – j A 61 F 2/00. – k DISPOSITIFS IMPLANTABLES ET PROCEDES DE TRAITEMENT DE L’INCONTINENCE FECALE – ( I nve n t e u r s : S TA R K E B AU M WARREN L; SWOYER JOHN M). – Demandeur : MEDTRONIC INC, – Mandataire: CABINET GUIU ET BRUDER . – Priorité : US, 31 octobre 2003, n˚ 10698216. p o r f m En général, l’invention concerne le traitement de l’incontinence fécale par l’implantation d’une ou plusieurs prothèses d’étoffement (32) à proximité d’un sphincter anal. Ces prothèses d’étoffement (32) qui peuvent comprendre de l’hydrogel biocompatible sont insérées dans le tissu à proximité de l’anus à travers une petite ouverture dans la muqueuse (80). Lorsqu’elles sont insérées, les prothèses d’étoffement (32) sont dans un état miniature. Lors de l’introduction dans le corps, les dispositifs prennent un état agrandi. Dans leur état agrandi, les prothèses d’étoffement (32) fournissent un volume supplémentaire aux tissus à proximité des sphincters anaux. Avec le volume supplémentaire, le patient peut exercer un contrôle volontaire sur le sphincter extérieur pour fermer l’anus et maintenir la continence fécale. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.580 – (A1) – [04 11643]. – 02 novembre 2004. – A 61 F 2/02, A 61 L 27/52, A 61 B 17/ 00. – DISPOSITIFS ET PROCEDES DE TRAITEMENT DE L’INCONTINENCE URINAIRE IMPLANTABLES – (Inventeurs : GERBER MARTIN T ; STARKEB AU M WA R R E N L ; S W OY E R J O H N M ) . – Demandeur: MEDTRONIC INC, – Mandataire: CABINET GUIU ET BRUDER . – Priorité : US, 01 novembre 2003, n˚ 10698131. j k p o r f m En général, l’invention concerne le traitement de l’incontinence urinaire par l’implantation d’une ou plusieurs prothèses d’étoffement (42) à proximité d’un sphincter urétral. Ces prothèses d’étoffement (42), qui peuvent comprendre de l’hydrogel biocompatible, sont implantées dans le tissu en dehors de l’urètre (10), à proximité d’un sphincter urétral. Lorsqu’elles sont insérées, les prothèses d’étoffement (42) sont dans un état miniature. Lors de l’introduction dans l’organisme, les dispositifs adoptent un état agrandi. Dans leur état agrandi, les prothèses d’étoffement (42) fournissent un volume supplémentaire aux tissus à proximité du sphincter urétral extérieur (18). Avec ce volume supplémentaire, le patient peut exercer un contrôle volontaire sur le sphincter urétral extérieur (18) pour fermer ou maintenir fermé l’urètre (10) et assurer la continence urinaire. a 2.861.581 – b (A1) – d [03 12647]. – e 29 octobre 2003. – j A 61 F 2/44. – k PROTHESE TOTALE DE DISQUE INTERVERTEBRAL – p (Inventeur : SALLE LAURENT). – o Demandeur: SALLE LAURENT m La présente invention concerne une prothèse de disques intervertébraux constituée de trois éléments, un plateau supérieur (1), un plateau inférieur (2) et un élément intermédiaire (3), caractérisée en ce que au moins un des plateaux (1,2) possède sur sa surface interne (7,15) au moins un guide (9) permettant de faire coulisser l’élément intermédiaire (3) selon une trajectoire sensiblement en arc de cercle afin de permettre la rotation naturelle par rapport à l’axe vertical (100) de l’articulation vertébrale. L’invention est destinée à la chirurgie de la colonne vertébrale. A61F 39 40 A61F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.582 – b (A1) – d [03 12691]. – e 29 octobre 2003. – j A 61 F 2/44. – k CAGE INTERSOMATIQUE POUR FUSION LOMBAIRE PAR ABORD TRANSFORAM I N A L E T S O N D I S P O S I T I F P O RT E C AG E – (Inventeurs : VILLANUEVA CARLOS ; ANDRE DEBORAH ; LEROY ERIC ; ROKEGEM PASCAL). – Demandeur : EUROSURGICAL Société anonyme, – Mandataire: GARIN ETIENNE p o r m La cage intersomatique suivant la présente invention comporte un corps à profil courbe présentant à chaque extrémité d’une part des évidements (8, 9) ménagés sur toute la hauteur de ladite cage et d’autre part suivant une direction perpendiculaire à celle des évidements (8, 9) une encoche horizontale (14) débouchant dans chaque évidemment (8, 9) et permettant de relier temporairement la cage intersomatique à une tige (19) d’un dispositif porte cage (15) assurant une liberté de rotation angulaire progressive de la cage (1) en fonction de sa position d’introduction entre les corps vertébraux (26). a 2.861.583 – b (A1) – d [03 12971]. – e 05 novembre 2003. – j A 6 1 G 3/00, A 62 B 35/00. – k HARNAIS POUR PERSONNE HANDICAPEE – p (Inventeur: SIMON JEAN LUC). – o D e m a n d e u r : AGENCE LOGISTIQUE POUR LE HANDICAP AUTONOME - ALPHA Société à responsabilité limitée, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE r m Harnais pour personne handicapée, destiné à être rattaché à un système de transport installé, par exemple, au plafond d’un local. Le harnais (11) a la forme générale d’un gilet muni de moyens d’accrochage (14) à des élingues (12) dudit système de transport et ce gilet comporte des renforts allongés (18, 19, 20) relativement rigides, s’étendant au moins dans une zone dorsale (17) du gilet. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.584 – (A1) – [03 12972]. – 05 novembre 2003. – A 61 G 3/00. – DISPOSITIF DE SUSPENSION D’UNE PERSONNE HANDICAPEE – (Inventeur: SIMON JEAN LUC). – Demandeur : AGENCE LOGISTIQUE POUR LE HANDICAP AUTONOME - ALPHA Société à responsabilité limitée, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE j k p o r m Dispositif de suspension d’une personne handicapée permettant d’améliorer la stabilité et le confort de l’utilisateur pendant ses déplacements. Le dispositif comporte un support intermédiaire (18) interposé entre un moyen de levage (14) et deux élingues (20) rattachées à un harnais et le support comporte deux barres transversales, respectivement une barre arrière (26) supportant les élingues et une barre avant (24) permettant le montage d’accessoires. a b d e 2.861.585 – (A1) – [03 13007]. – 05 novembre 2003. – A 61 G 5/08, A 61 G 5/14. – FAUTEUIL ROULANT PLIANT PROCURANT UNE ASSISTANCE AU LEVAGE – ( I n ve n t e u r : C O U GNAUD YANNICK). – Demandeur: MEDICATLANTIC Société anonyme, – Mandataire: CABINET BREMA j k p o r m L’invention concerne un fauteuil (1) roulant pour personnes âgées, handicapées ou autres, du type constitué d’un châssis (2) roulant pliant dont les joues (3), munies de roues (4), sont reliées entre elles par des moyens (5) de liaison permettant le passage du châssis (2) d’une position pliée, dans laquelle les joues (3) sont rapprochées l’une de l’autre, à une position dépliée, dans laquelle les joues (3) sont maintenues écartées l’une de l’autre, ce châssis portant une assise (11) et un dossier (15), de préférence articulé à l’assise (11). Ce fauteuil roulant est caractérisé en ce que l’assise (11) est montée orientable sur le châssis (2) pliant et est inclinable d’une part, en direction de l’avant du fauteuil (1) pour faciliter le passage de l’utilisateur de la position assise à la position debout en lui procurant ainsi une assistance au levage, d’autre part en direction de l’arrière du fauteuil (1) pour accroître le confort de l’utilisateur. A61G 41 42 A61G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.586 – b (A1) – d [03 12844]. – e 03 novembre 2003. – j A 61 G 7/057. – k D I S P O S I T I F D E SOUTIEN D’UN PIED PREVU POUR EMPECHER LE TALON DE REPOSER – (Inventeur : DELMER REINE). – Demandeur : DELMER REINE, – Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET p o r m La présente invention concerne un dispositif de soutien d’un pied comprenant un moyen de soutien sous la forme d’un coussinet prévu pour être positionné au niveau du tendon d’Achille de manière à empêcher le contact du talon avec la surface sur laquelle il repose. Selon l’invention, ledit moyen de soutien présente une forme prévue pour que lorsque le dispositif est installé sur un pied, ledit moyen de soutien entoure les côtés du pied. a 2.861.587 – b (A1) – d [03 12650]. – e 29 octobre 2003. – j A 61 G 7/10. – k DISPOSITIF PERMETTANT, PAR GLISSEMENT, DE TRANSFERER RAPIDEMENT ET SANS EFFORT, UNE PERSONNE COUCHEE, D’UN SUPPORT QUELCONQUE SUR UN AUTRE SE TROUVANT A SES COTES – (Inventeurs : KRAEMER PAT R I C K ; MARCONI L AU R E N T ) . – Demandeurs: KRAEMER PATRICK; MARCONI LAURENT, – Mandataire: BURKARD THIERRY p o r m Dispositif permettant, par glissement, de transférer rapidement et sans effort, une personne couchée, d’un support quelconque sur un autre se trouvant à ses côtés. L’invention concerne un dispositif permettant d’effectuer un transfert confortable et sans douleur pour la personne devant être mobilisée, sans risque de blessures et sans efforts physiques intenses pour les utilisateurs. Il est constitué de quatre éléments identiques (fig.1), présentant chacun une embase horizontale (1) destinée à être glissés sous une personne et d’une butée plus courte (2). L’embase horizontale et la butée possèdent chacune une poignée (3 et 4). Les poignées (3) permettent la mise en place et le retrait des éléments. Les poignées (4) permettent en les tirant d’exercer le transfert de la personne. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à effectuer le transfert de personnes couchées, non valides, d’un support sur un autre, ces deux se trouvant côte à côte. Il est destiné par exemple aux professionnels comme les ambulanciers, les pompiers, le personnel médical, les pompes funèbres, etc... BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.588 – b (A1) – d [03 12692]. – e 29 octobre 2003. – j A 61 G 13/12. – k D I S P O S I T I F P O U R L’AJUSTEMENT DE LA POSITION ANGULAIRE D’UN MEMBRE D’UN PATIENT REPOSANT SUR UNE TABLE D’OPERATION ET SON APPLICATION AU POSITIONN E M E N T D ’ U N M E M B R E D U D I T PAT I E N T – (Inventeurs: LACROIX ALAIN; LACROIX GUY; GALL OT ROLAND ; K H E FAC H A AHMED). – Demandeurs : LACROIX ALAIN ; LACROIX GUY ; GALLOT ROLAND, – Mandataire : CABINET MOUTARD p o r m Dispositif pour l’ajustement de la position angulaire d’un membre d’un patient reposant sur une table d’opération comprenant: - une tablette (2) munie sur deux bordures latérales opposées de moyens de fixation (A, B, C) à écartement réglable sur les deux rails latéraux de guidage (3, 4) d’une table d’opération, et - un porte-gouttière (5) monté par l’une de ses extrémités sur un arbre transversal rotatif (6) porté par la tablette (2) et entraîné en rotation par une motorisation (10) grâce à une liaison (9) autorisant un déplacement en translation du porte-gouttière (5) tout en permettant son entraînement en rotation par ledit arbre (6). a b d e 2.861.589 – (A1) – [03 13250]. – 05 novembre 2003. – A 61 G 21/00. – CATAFALQUE POUR VEHICULES FUNERAIRES – ( I nve n t e u r : A N G I N ALAIN). – Demandeur: DUCARME SA Société anonyme, – Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS j k p o r m Le catafalque pour véhicules funéraires est remarquable en ce que ladite partie apparente (2a) du catafalque est aménagée avec le positionnement et réception de plusieurs modules (3) profilés, et en ce que chaque module est établi sous forme de bande longitudinale et/ ou transversale et comprenant au moins un profil à rebord (3a) établi dans la longueur de la bande et une partie plane (3b) adjacente complémentaire disposée d’un seul côté par rapport audit profil à rebord (3a), et en ce que un revêtement (4) en matériau caoutchouteux est disposé entre les modules pour la réception des produits floraux. A61G 43 44 A61H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.590 – b (A1) – d [03 12938]. – e 04 novembre 2003. – j A 61 H 33/00. – k S Y S T E M E D ’ H Y DROMASSAGE POUR DOUCHE OU BAIGNOIRE – (Inventeur: BARREAU JACKY). – Demandeur : TECHNIQUE ET SEDUCTION Société par actions simplifiée, – Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ p o r m La présente invention se rapporte à un système d’hydromassage pour douche ou baignoire du type comportant au moins deux électrovannes (10 à 70) disposées respectivement en amont d’une tête de sortie de fluide (1 à 7), et une pompe de surpression (9) destinée à augmenter la pression dudit fluide à la sortie desdites têtes de sortie (1 à 7), caractérisé en ce que lesdites électrovannes (10 à 70) sont commandées séquentiellement par un dispositif de commande (11), ledit dispositif (11) actionnant en outre ladite pompe de surpression (9). a 2.861.591 – b (A1) – d [03 50748]. – e 30 octobre 2003. – j A 61 K 7/13. – k COMPOSITION DE TEINTURE DES FIBRES KERATINIQUES CONTENANT UN PRECURSEUR DE COLORANT AZOIQUE ET UNE ENZYME A ACTIVITE NITRATE REDUCTASE ET PROCEDE METTANT EN OEUVRE CETTE COMPOSITION – (Inventeur: PLOS GREGORY). – Demandeur : L’OREAL Société anonyme, – Mandataire: L’OREAL p o r m La présente invention a pour objet une composition pour la teinture des fibres kératiniques contenant une enzyme à activité nitrate réductase, un donneur d’électrons adapté à cette enzyme, des ions nitrate, au moins un précurseur de colorant, et éventuellement un cofacteur de cette enzyme, ainsi que le procédé de teinture des fibres kératiniques mettant en oeuvre cette composition. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.592 – (A1) – [03 50788]. – 05 novembre 2003. – A 61 K 7/13. – COMPOSITION COMPRENANT UN COMPOSE DE TYPE HEPTAFULVENE OU TROPOLONE, DERIVES ET/OU MELANGES, PROCEDE DE TEINTURE LA METTANT EN OEUVRE – (Inventeurs : GOURLAOUEN LUC ; SAMAIN HENRI). – Demandeur : L’OREAL Société anonyme, – Mandataire: L’OREAL j k p o r m La présente invention a pour objet une composition comprenant, dans un milieu approprié pour la teinture des fibres kératiniques, notamment humaines, au moins un composé de type heptafulvène ou tropolone, dérivés et/ou mélanges. Elle a de même pour objet un procédé de teinture des fibres kératiniques utilisant ladite composition, ainsi qu’un dispositif pour la mise en oeuvre dudit présentant au moins un compartiment, comprenant la composition selon l’invention et au moins un compartiment comprenant au moins un agent oxydant. Enfin, l’invention a pour objet l’utilisation des composés de type heptafulvène ou tropolone, comme colorants directs pour la coloration de fibres kératiniques afin d’obtenir des nuances naturelles et chromatiques. a b d e 2.861.593 – (A1) – [03 50780]. – 04 novembre 2003. – A 61 K 7/42. – COMPOSITION COSMETIQUE PHOTOPROTECTRICE COMPRENANT AU MOINS UNE PHASE AQUEUSE, AU MOINS UNE PHASE GRASSE VOLATILE SILICONEE ET AU MOINS UN FILTRE UV ORGANIQUE – (Inventeur : JOSSO MARTIN). – Demandeur : L’OREAL Société anonyme, – Mandataire: L’OREAL j k p o r m L’invention a pour objet une composition photoprotectrice, caractérisée par le fait qu’elle comprend, dans un support physiologiquement acceptable: (a) au moins une phase aqueuse, (b) au moins un filtre UV organique; (c) au moins une phase grasse volatile siliconée comprenant au moins une huile siliconée volatile non cyclique, la phase grasse volatile siliconée ayant un profil d’évaporation tel que la masse d’huile volatile siliconée évaporée au bout de 30 minutes va de 1 mg/cm2 à 10 mg/cm2. L’invention a également pour objet l’utilisation d’une phase grasse volatile siliconée telle que définie ci-dessus dans la fabrication d’une composition cosmétique ou dermatologique photoprotectrice, comprenant au moins une phase aqueuse, au moins une phase grasse et au moins un filtre UV organique dans le but d’améliorer les qualités d’étalement, de douceur au toucher et/ou de non-collant. A61K 45 46 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.594 – b (A1) – d [03 12848]. – e 03 novembre 2003. – j A 61 K 7/48. – k COMPOSITION CONTENANT UN EXTRAIT DE THE VERT ET DE LA VITAMINE C – ( I n ve n t e u r : J AC Q U E T B AU D RY ) . – Demandeur: JACQUET BAUDRY, – Mandataire : REGIMBEAU p o r m La présente invention concerne une composition, destinée à une administration par voie orale, comprenant une première composition (a) contenant un extrait de thé vert et de la vitamine C, et éventuellement au moins un sel métallique choisi parmi le zinc, le chrome et un mélange de ceux-ci, et une seconde composition (b) contenant au moins un sel métallique choisi parmi le fer, le cuivre, le zinc, le chrome et un mélange de ceux-ci, à condition que le zinc et le fer ne soient pas présents simultanément dans la même composition, comme produit de combinaison pour une utilisation séparée ou étalée dans le temps, dans le traitement cosmétique du corps humain. a 2.861.595 – b (A1) – d [03 50742]. – e 29 octobre 2003. – j A 61 K 31/455, A 61 P 17/10, 17/02 // (A 61 K 31/455, 31:375). – k COMPOSITION DE PEELING COMPRENANT DE LA VITAMINE B3 ET DE LA VITAMINE C – (Inventeurs: SORE GABRIELLE; HANSENNE ISABELLE). – Demandeur : L’OREAL Société anonyme, – Mandataire: L’OREAL p o r m La présente invention se rapporte à une composition adaptée à une application topique sur la peau et comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable: (a) de 10 à 70% en poids d’au moins un composé choisi parmi: l’acide nicotinique, les esters d’acide nicotinique et la nicotinamide, et (b) de 10 à 70% en poids d’au moins un composé choisi parmi: l’acide ascorbique et ses précurseurs, par rapport au poids total de la composition. Elle se rapporte également à l’utilisation de cette composition pour fabriquer une préparation dermatologique destinée à réaliser un peeling chimique superficiel par application topique sur la peau, en vue d’atténuer les irrégularités visibles et/ou tactiles de la peau, et en particulier d’atténuer les rides et ridules et/ou les taches pigmentaires et/ou les cicatrices telles que les marques d’acné ou de varicelle. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.596 – (A1) – [03 12872]. – 03 novembre 2003. – A 61 K 31/7115, A 61 K 48/00, A 61 P 35/ 00, 25/28, 9/10. – UTILISATION D’ACIDES NUCLEIQUES COMPRENANT UN ADDUIT EXOCYCLIQUE – (Inventeurs : SAPARBAEV MURAT ; GROS LAURENT; LAVAL JACQUES). – Demandeurs : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique ; ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE CACHAN, – Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ j k p o r m L’invention a pour objet l’utilisation d’un acide nucléique, simple brin ou double brin, comprenant au moins un résidu éthénocytosine, dans la préparation d’un médicament pour piéger l’alkyl-N-purine-ADN glycosylase (ANPG) dans les cellules pathologiques soumises à un fort stress oxydant entraînant la peroxydation des lipides. L’invention a aussi pour objet l’utilisation d’un acide nucléique, simple brin ou double brin, comprenant au moins un résidu éthénocytosine, dans la préparation d’un médicament destiné à améliorer les traitements anticancéreux basés sur l’utilisation d’agents alkylants. a 2.861.597 – b (A1) – d [03 12888]. – e 04 novembre 2003. – j A 61 L 27/06, A 61 L 27/56, A 61 C 8/ 00. – k STRUCTURE DE SUBSTITUTION OSSEUSE EN MATERIAU POREUX POUR APPLICATION EN CHIRURGIE MAXILLO FACIALE – (Inventeurs : CANTALOUBE DANIEL; FROMENTAL ROBERT; CATERINI RICHARD). – Demandeur: VITAL IMPLANT SA Société anonyme, – Mandataire: BEAU DE LOMENIE p o r m La présente invention concerne l’utilisation à des fins de chirurgie réparatrice maxillo faciale d’une structure de substitution osseuse en un matériau poreux (1) rapidement ostéo-intégrable. Utilisée en tant qu’implant dentaire, cette structure poreuse (1), est destinée à être enfouie totalement ou partiellement dans un massif osseux. Cette structure poreuse est réalisée à partir d’un même matériau poreux de façon à pouvoir être adaptée à une prothèse dentaire. La partie non poreuse est mécaniquement solidaire de la partie poreuse et comporte un tablier (4) sur lequel s’appuient les éléments prothétiques sus-jacents. Un écrou polygonal (3) sert non seulement de verrouillage anti-rotation au cours de l’acte chirurgical mais également contribue au blocage de la prothèse sus-jacente. Cet écrou polygonal (3) est lui-même fileté à l’intérieur afin de recevoir la vis de fixation pour les éléments sus-jacents. La technique de pose permet, en particulier, la mise en place d’implants et de leur système prothétique au cours d’une seule intervention chirurgicale. A61K 47 48 A61M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.598 – b (A1) – d [03 12642]. – e 29 octobre 2003. – j A 61 M 5/32. – k DISPOSITIF D’INJECTION SECURISE POUR UNE SERINGUE – ( I n ve n t e u r : C H E VA L L I E R S T E P H A N E ) . – Demandeur: PLASTEF INVESTISSEMENTS Société anonyme, – Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE p o r m Le dispositif comprend un fourreau de support (14), un corps de seringue (10) solidaire de ce fourreau et un fourreau de protection (16) déplaçable entre une position rentrée et une position sortie de protection. Le dispositif comprend des moyens de retenue (17) pour le fourreau de protection, aptes à être sollicités pour permettre la sortie de ce fourreau. Le corps de seringue (10) est solidaire du fourreau de support (14) par l’intermédiaire d’une bague (20) comprenant une paroi de raccordement (22) sensiblement transversale. Cette paroi présente au moins une fente (23) permettant la sollicitation des moyens de retenue à partir du côté de la paroi de raccordement (22) opposé à l’extrémité distale du fourreau de support. a 2.861.599 – b (A1) – d [04 11540]. – e 28 octobre 2004. – j A 61 M 27/00. – k O U T I L I N D I C AT E U R AMELIORE DESTINE A ETRE UTILISE AVEC UN DISPOSITIF MEDICAL IMPLANTABLE – ( I nve n t e u r s : BERTRAND WILLIAM J ; SPECKMAN LORI CONE). – Demandeur: MEDTRONIC INC, – Mandataire: CABINET GUIU ET BRUDER . – Priorité : US, 31 octobre 2003, n˚ 10698117. p o r f m La présente invention concerne un outil indicateur magnétique utilisé pour déterminer le réglage d’un dispositif médical implantable. Le dispositif médical implantable inclut un dispositif indicateur magnétique couplé à une valve sur le dispositif médical implantable. Des champs magnétiques externes, spécifiquement le champ magnétique de la Terre, peuvent gêner une boussole classique et créer une indication de réglage de dispositif incorrecte. L’outil indicateur magnétique estime les champs magnétiques externes pour soustraire cette estimation des données reçues pour minimiser toute influence d’un champ magnétique externe sur l’exactitude de la mesure du réglage du dispositif. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.600 – b (A1) – d [04 11542]. – e 28 octobre 2004. – j A 61 M 27/00. – k APPAREIL ET PROCEDE DESTINE A CATHETERISER LA DURE-MERE D’UN PATIENT A L’AIDE D’UN PATCH PURE DURE-MERE – (Inventeurs : MOSKOWITZ ARI ; LITULA LEANNE M). – Demandeur : MEDTRONIC INC, – Mandataire : CABINET GUIU ET BRUDER . – Priorité: US, 31 octobre 2003, n˚ 10698334. p o r f m Procédé et appareil destinés à cathétériser une duremère (44) d’un patient (12) à travers un trou de trépan et à travers un trou dans une dure-mère (44). Un cathéter présentant une lumière est adapté pour être posé à l’intérieur du crâne à travers un trou de trépan et à travers un trou dans la dure-mère (44). Un patch d’obturation pour dure-mère (56) présentant un trou dimensionné et adapté pour laisser passer le cathéter est adapté pour être disposé à proximité de la dure-mère (44). a 2.861.601 – b (A1) – d [04 11545]. – e 28 octobre 2004. – j A 61 M 27/00. – k APPAREIL ET PROCEDE POUR UN PLACEMENT RETROGRADE D’UN CATHET E R D E D R A I N AG E D U S I N U S S AG I T TA L – (Inventeur: MOSKOWITZ ARI). – Demandeur : MEDTRONIC INC, – Mandataire: CABINET GUIU ET BRUDER . – Priorité : US, 31 octobre 2003, n˚ 10698952. p o r f m Procédé pour insérer un cathéter de drainage dans un sinus sagittal (20) ayant un flux sanguin dans une direction de l’amont vers l’aval. On pratique un trou à l’aide d’un trépan (110), si nécessaire, dans le crâne (26) d’un patient (12) à proximité du sinus sagittal (20). On insère une extrémité distale (18) d’un cathéter à travers le trou réalisé à l’aide d’un trépan (110) et la dure-mère (44) dans le sinus sagittal (20). On positionne l’extrémité distale (18) du cathéter de manière à ce que l’extrémité distale (18) pointe généralement dans la direction en amont par rapport au flux sanguin. On adapte un cathéter de sinus sagittal (22) pour un placement à travers la dure-mère (44) d’un patient (12) à proximité d’un sinus sagittal (20) supérieur. Le cathéter est formé d’un matériau semi-rigide et il a une courbure (40) à au moins quatre-vingt-dix degrés. A61M 49 50 A63B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.602 – b (A1) – d [03 13021]. – e 04 novembre 2003. – j A 6 3 B 2 3 / 0 2 , A 6 3 B 2 1 / 0 0 2 . – k FAUTEUIL OU BANC DE MUSCULATION DES PARA V E R T E B R AU X E T D E S A B D O M I N AU X – (Inventeurs : BLANC PATRICE JEAN BERNARD ; A M E L OT DA N I E L E ; L I C OT OLIVIER). – Demandeurs : BLANC PATRICE JEAN BERNARD ; AMELOT DANIELE; LICOT OLIVIER, – Mandataire : BLANC PATRICE p o r m La présente invention se rapporte à un dispositif pour muscler les zones para vertébrale et abdominale d’un individu, de type comprenant une assise (5), un dossier (4), des pieds (13), un élément d’effort (2), des accoudoirs (10), une manette de réglage (3), un axe de rotation (9), des cale pieds amovibles (14), des systèmes d’attache particuliers de son élément ressort (2). Un individu installé dans l’invention peut, grâce au dispositif de réglage (3) choisir d’incliner le dossier (4) de l’invention vers l’avant ou l’arrière, le bloquer et, selon le sens d’inclinaison, choisir de travailler contre résistance variable grâce au système d’attache (6) réglable en hauteur, faisant varier la tension de l’élément ressort (2) pour les zones para vertébrales. Pour le travail des abdominaux le travail est variable en fonction de l’inclinaison du dossier. Enfin le dispositif peut être fabriqué avec une orientation à visée plus sportive. Dans ce cas, le travail des abdominaux peut se faire contre résistance réglable, grâce à des aménagements spécifiques. a 2.861.603 – b (A1) – d [03 12902]. – e 04 novembre 2003. – j A 63 B 71/02. – k POTEAU DE CAGE A LANCER D’ATHLETISME – p (Inventeurs : MARTINEZ STEPHANE; MARTINEZ LARENT). – o D e m a n d e u r : MARTY SPORTS Société anonyme, – r M a n d a t a i r e : CABINET LE GUEN ET MAILLET m L’invention concerne un poteau de cage à lancer d’athlétisme comprenant une première partie (12) adaptée à être fixée au sol et une seconde partie (14), caractérisé en ce que les deux parties (12, 14) sont reliées par un dispositif (20) adapté à permettre le passage de la seconde partie (14) d’une première position de montage à une seconde position d’utilisation. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.604 – b (A1) – d [03 12675]. – e 29 octobre 2003. – j B 01 D 27/00, B 01 D 35/16, 65/02, C 02 F 1/50, 1/44 // C 02 F 103:04. – k MODULE DE PURIFICATION D’UN FLUIDE CONTENANT UN AGENT DE NETTOYAGE, ET PROCEDES DE FABRICATION ET D’UTILISATION D’UN TEL MODULE – (Inventeurs : GAIGNET YVES; KANO ICHIRO). – Demandeur : MILLIPORE CORPORATION, – Mandataire : SANTARELLI p o r m L’invention a pour objet un module (31) de purification d’un fluide, notamment d’eau, prévu pour faire partie d’un système de purification d’un fluide, et comportant des moyens (25, 28) de purification du fluide, un boîtier (35) à la faveur duquel sont logés les moyens de purification, et des moyens pour raccorder le module (31) de purification, de façon amovible, au système de purification, en vue d’établir une communication de fluide entre le système de purification et le module (31) de purification et vice versa, caractérisé en ce que le boîtier (35) renferme un agent de nettoyage (36) placé de manière à entrer en contact avec le fluide mis en circulation à l’intérieur du boîtier (35), pour nettoyer une partie au moins du système de purification. Elle a également pour objet le système de purification et des procédés de fabrication et de nettoyage correspondants. a b d e 2.861.605 – (A1) – [03 13082]. – 05 novembre 2003. – B 01 F 3/04, B 01 F 5/04, B 01 D 53/18, 53/44. – METHODE DE MELANGE ET DE DISTRIBUTION D’UNE PHASE LIQUIDE ET D’UNE PHASE GAZEUSE – (Inventeurs : RAYNAL LUDOVIC ; BOYER CHRISTOPHE). – Demandeur: INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE j k p o m Méthode dans laquelle un gaz et un liquide sont mélangés et distribués dans une enceinte comprenant un moyen de distribution constitué par un compartiment rempli de liquide traversée par un courant gazeux. Ladite méthode est caractérisée en ce qu’on injecte soit à contre courant de gaz, soit à co-courant de gaz le liquide dans la ou les sections de passage du gaz à travers au moins deux orifices présents dans ledit compartiment, lesdits deux orifices étant placés sensiblement en vis-àvis et en ce que le diamètre et le nombre des orifices et/ ou la vitesse V du liquide en sortie de chacun des orifices et/ou la distance d entre deux points d’injection placés en vis-à-vis sont choisis de telle façon que le nombre de Froude Fr, défini par la relation: dans laquelle g est la constante de la gravité, est supérieur à 0,5. Application de ladite méthode aux procédés mettant en oeuvre au moins une phase liquide et au moins une phase gazeuse dans au moins une étape de séparation, de purification ou de transformation chimique et au traitement de gaz acides. B01D 51 52 B01J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.606 – b (A1) – d [03 12786]. – e 31 octobre 2003. – j B 01 J 2/00, B 02 C 19/12, C 01 B 25/01. – k PROCEDE DE TRAITEMENT DES MINERAIS DE PHOSPHATE CARBONATES – p ( I nve n t e u r : S AV E MAURICE). – o Demandeur : INDUSTRIES CHIMIQUES DU SENEGAL ICS, – r Mandataire : CABINET GUIU ET BRUDER m La présente invention concerne un procédé de traitement de minerai de phosphate carbonaté, du type comprenant au moins une étape de traitement mécanique du minerai au cours de laquelle on réduit la granulométrie de celui-ci, de façon à obtenir une fraction de minerai dont la granulométrie est inférieure à environ 8mm. Ce procédé est caractérisé en ce qu’il consiste, au cours de cette étape, à soumettre cette fraction granulométrique à au moins une phase d’attrition (7), de façon à désagréger les blocs tendres de carbonates sous forme de particules de dimensions inférieures à 300 µm. (fig.1) a 2.861.607 – b (A1) – d [03 13019]. – e 04 novembre 2003. – j B 0 1 J 3/00, B 01 J 19/00. – k REACTIONS CHIMIQUES OU PHYSIQUES DEPLACEES PAR PRESSION – p (Inventeur : SANCHEZ GOMEZ GINES). – o Demandeur : SANCHEZ GOMEZ GINES m Un système pour réactions physiques ou chimiques déplacées par pression, lesdites réactions ont lieu dans un ou plusieurs récipients ou dispositifs., comportant ce que les produits sont transportés entre les récipients ou dispositifs par pompes/turbines selon la différence de pression oppose/aide chaque transport, en étant liés tous les axes de lesdites pompes et turbines de sorte que les turbines et les pompes sont déplacées par seulement un moteur ou freinées par seulement un frein, en étant le volume relatif des turbines et des pompes les mêmes qui les produits reliés. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.608 – b (A1) – d [03 50762]. – e 31 octobre 2003. – j B 01 L 11/00, B 05 D 5/00, G 01 N 33/543. – k DISPOSITIF DE TRAVAIL COMPORTANT DES ZONES DE TRAVAIL BORDEES, LABORATOIRE SUR PUCE ET MICROSYSTEME – (Inventeurs : DELATT R E C Y R I L ; M A R C H A N D G I L L E S ; P O U T E AU PATRICK; GINOT FREDERIC). – Demandeurs : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel ; BIOMERIEUX, – Mandataire: BREVATOME p o r m La présente invention se rapporte à un dispositif de travail (1) comportant des zones de travail. Elle permet d’obtenir une matrice de gouttes sur une surface, à partir d’un liquide d’intérêt (E). Elle comprend une boîte de travail (Bo) munie de moyens d’introduction et d’extraction (o,s) du liquide de la boîte; un substrat (S) comportant une surface active sensiblement non mouillante vis-à-vis dudit liquide d’intérêt enfermée dans ladite boîte; des zones de travail (Zt) formées sur ladite surface active de manière distincte et entourées chacune par une bordure (b) formée sur ladite surface active, les bordures ne se touchant pas entre elles et n’ayant pas de bord commun et ayant une géométrie telle que lorsque le liquide d’intérêt est extrait de la boîte, une goutte (g) du liquide d’intérêt reste prisonnière par chaque bordure et en contact de la zone de travail qu’elle entoure. a 2.861.609 – b (A1) – d [03 50763]. – e 31 octobre 2003. – j B 01 L 11/00, B 05 D 5/00, G 01 N 33/543. – k PROCEDE DE REPARTITION DE GOUTTES D’UN LIQ U I D E D ’ I N T E R E T S U R U N E S U R FAC E – (Inventeurs : DELATTRE CYRIL ; MARCHAND GILLES ; POUTEAU PATRICK ; GINOT FREDERIC). – Demandeurs: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel; BIOMERIEUX, – Mandataire: BREVATOME p o r m La présente invention se rapporte notamment à un procédé de répartition localisée de gouttes d’un liquide d’intérêt sur une surface active (Sa). Le procédé comprend les étapes suivantes: une introduction de liquide d’intérêt (E) dans une boîte (B) enfermant ladite surface active, et une extraction de liquide d’intérêt de ladite boîte, ladite surface active ainsi que les autres surfaces à l’intérieur de la boîte étant sensiblement non mouillantes vis à vis du liquide d’intérêt à l’exception de plusieurs zones de capture (Zc) localisées sur ladite surface active et qui sont chacune appropriées pour capturer une goutte de liquide d’intérêt. Les zones de capture peuvent entourer des zones de travail (Zt). La présente invention se rapporte également à des procédés de détection électrochimique et optique d’au moins un analyte dans un liquide d’intérêt, et à un procédé d’électropolymérisation. B01L 53 54 B01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.610 – b (A1) – d [03 50764]. – e 31 octobre 2003. – j B 01 L 11/00, B 05 D 5/00, G 01 N 33/543. – k DISPOSITIF DE TRAVAIL COMPRENANT UNE ZONE LOCALISEE DE CAPTURE D’UNE GOUTTE D’UN LIQUIDE D’INTERET – ( I n ve n t e u r s : M A R C H A N D GILLES ; DELATTRE CYRIL ; POUTEAU PATRICK ; CAILLAT PATRICE). – Demandeurs : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel; BIOMERIEUX, – Mandataire: BREVATOME p o r m La présente invention se rapporte à un dispositif de travail caractérisé en ce qu’il comprend une surface active (Sa) sensiblement non mouillante vis-à-vis d’un liquide d’intérêt; au moins une zone de capture (Zc) localisée d’une goutte dudit liquide formée sur ladite surface active; au moins une zone de travail (Zt) arrangée avec une zone de capture de telle manière que la zone de travail soit recouverte au moins partiellement par la goutte du liquide lorsque celle-ci est capturée par ladite zone de capture; et des moyens permettant de laisser une goutte dudit liquide sur ladite zone de capture. Ce dispositif permet notamment de former des matrices à haute densité de gouttes dudit liquide sur une surface, dans le but notamment de pratiquer des réactions chimiques ou biochimiques et/ou d’analyser le liquide d’intérêt au niveau de chaque goutte. Elle trouve par exemple une application dans les puces biologiques. a 2.861.611 – b (A1) – d [03 12843]. – e 03 novembre 2003. – j B 0 2 C 1 9 / 1 2 , B 0 9 B 5/00. – k DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE CHUTES EN FORME DE PLAQUES, NOTAMMENT DES PLAQUES DE PLATRE – ( I n ve n t e u r : DUPONT ERIC). – Demandeur: MATCLEANER SAS, – Mandataire : SANTARELLI p o r m Ce dispositif est destiné à limiter le volume occupé par des chutes en forme de plaques. Il présente en amont une entrée pour l’introduction des plaques à traiter ainsi qu’en aval une sortie des plaques traitées coopérant éventuellement avec un bac collecteur. Il comporte en outre des premiers moyens pour entailler une plaque d’une part longitudinalement et d’autre part transversalement par rapport à son sens d’introduction dans le dispositif de traitement ainsi que des seconds moyens, pour casser la plaque entaillée le long des entailles réalisées par les premiers moyens. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.612 – b (A1) – d [03 12661]. – e 29 octobre 2003. – j B 2 1 D 19/14, B 21 D 5/16. – k BAGUETTEUSE POUR LE FORMAGE D’OURLET – p (Inventeur: GOUBAUD MICHEL). – o D e m a n d e u r : G . PA RT I C I PAT I O N S Société Mandataire: CABINET BREMA anonyme, – r m L’invention concerne un baguetteuse pour le formage d’un ourlet le long du bord libre d’une feuille, ladite baguetteuse comportant un bâti (1) supportant un bloc (2) de travail présentant au moins une gorge (3) de travail longitudinale fendue permettant le passage de la feuille de métal à ourler, cette gorge (3) servant à la réception d’une baguette rotative apte à agripper et entraîner la feuille de métal à ourler, ledit bloc (2) de travail étant monté sur le bâti (1) pour pouvoir occuper au moins deux positions, une première position dans laquelle le bloc (2) de travail s’étend dans l’espace laissé libre entre des moyens de guidage en déplacement équipant le bâti et une seconde position, dite d’expulsion de la feuille ourlée de la gorge du bloc de travail, dans laquelle le bloc (2) de travail fait au moins partiellement saillie dudit espace. Cette baguetteuse est caractérisée en ce que le bloc (2) de travail est, pour le passage d’une position à une autre, relié au bâti par une liaison pivot autorisant un déplacement angulaire du bloc, dans un plan parallèle au plan support du bâti (1). a 2.861.613 – b (A1) – d [03 12820]. – e 31 octobre 2003. – j B 2 3 K 9/10 // B 23 K 101:18. – k INSTALLATION DE SOUDAGE A L’ARC AVEC COMPENSATION DES CHUTES DE TENSION ET PROCEDE ASSOCIE. – (Inventeur : REYMOND CHRISTIAN). – Demandeur : LA SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE Société anonyme, – Mandataire : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE p o r m Installation de soudage à l’arc comportant une torche de soudage (4) à l’arc (9) comprenant un tube contact et/ ou une électrode de soudage, un générateur (1) de courant de soudage à l’arc alimentant le tube contact et/ou l’électrode de la torche de soudage (4) en courant de soudage par l’intermédiaire d’un circuit électrique (5, 6, 7) d’alimentation en courant électrique, le circuit électrique (5, 6, 7) comprenant une première branche (5, 6) de circuit et une deuxième branche (7) de circuit formant une boucle entre le générateur de courant (1) et au moins une des pièces (3) à souder. Elle comporte, en outre, au moins un premier (8) et un deuxième (9) câbles supplémentaires agencés en parallèle desdites première et deuxième branches (5, 6; 7). Procédé de soudage à l’arc (9) d’au moins une pièce (3) à souder mettant en oeuvre une telle installation et procédé pour compenser les chutes de tension dans un circuit électrique (5, 6, 7) d’une telle installation de soudage. B21D 55 56 B23K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.614 – b (A1) – d [03 50769]. – e 02 novembre 2003. – j B 23 K 9/16, B 21 D 49/00, H 01 B 7/ 17. – k GAINE POUR CABLE COAXIAL DE SOUDAGE – o Demandeur : TORCHE SERVICE Société anonyme, – r Mandataire: CABINET VIEL m L’invention concerne une gaine (10) pour câble coaxial (1) de soudage de type Mig-Mag, destinée à recevoir dans sa partie centrale des moyens pour le transport du courant de soudage, du gaz de protection de soudage, du fil de soudage et du signal de commande de la gâchette. Dans le but de créer un câble coaxial de soudage qui soit plus souple que les câbles connus et de faciliter la manipulation du câble, notamment lors d’utilisations de longue durée, il est proposé dans le cadre de l’invention que la gaine (10) présente des ondulations (11, 12) au moins sur une partie de sa surface externe. a 2.861.615 – b (A1) – d [03 12643]. – e 29 octobre 2003. – j B 23 P 19/04, B 25 H 3/00, F 16 F 1/06. – k DISPOSITIF DE MANIPULATION POUR UN OBJET, INSTALLATION DE MANIPULATION D’UN OBJET ET PROCEDE POUR MANIPULER UN OBJET – ( I n ve n t e u r : C H E VA L I E R S T E P H A N E ) . – Demandeur: PLASTEF INVESTISSEMENTS Société anonyme, – Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE p o r m L’invention concerne un dispositif (11) de manipulation pour un objet (13) tel qu’un ressort hélicoïdal et une installation de manipulation d’un objet. Le dispositif (11) comprend un corps (10) comportant un logement intérieur (12) apte à contenir ledit objet (13), ledit logement (12) présentant au moins une extrémité ouverte (10A, 10B) et une zone d’étranglement (14) apte dans un état stable à retenir ledit objet (13) à l’intérieur du corps (10) et à être déformée pour adopter une configuration déformée permettant l’introduction dudit objet (13) dans le logement (12) ou l’extraction dudit objet (13) hors du logement (12). L’installation comporte des moyens de sollicitation qui permettent de solliciter le dispositif entre son état stable et sa configuration déformée. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.616 – (A1) – [03 13006]. – 05 novembre 2003. – B 23 Q 3/12, B 23 Q 1/26, B 27 C 5/ 00. – PORTE-OUTIL ROTATIF ET PORTE-LAME EQUIPANT UN TEL PORTE-OUTIL – ( I n ve n t e u r : ROUGIER PIERRE). – Demandeur : OCLID Société anonyme, – Mandataire: CABINET BREMA j k p o r m L’invention concerne un porte-outil rotatif, du type constitué d’un corps (1) torique rotatif comportant au moins deux encoches (2) radiales externes, opposées, destinées chacune à la réception d’un porte-lame de coupe orientable ainsi que le porte-lame associé. Ce porte-outil rotatif est caractérisé en ce qu’au moins l’un des porte-lames (3) présente, sur sa face externe, une surface (5) profilée de forme sensiblement identique au profil de la lame (4) de coupe, un logement (6), ménagé au droit de ladite surface (5) profilée et s’étendant en direction du fond de l’encoche (2), à l’état monté du porte-lame (3) dans le porte-outil, servant à l’insertion de la lame (4) de coupe avec interposition d’une cale (7) de serrage, cette cale (7) étant soumise à l’action de serrage d’au moins un organe (8) de fixation, tel qu’une vis, exerçant une pression radiale sur l’ensemble formé de la cale (7) et de la lame (4) de coupe. a 2.861.617 – b (A1) – d [03 13015]. – e 31 octobre 2003. – j B 2 3 Q 3/18, B 62 D 65/02. – k DISPOSITIF DE MAINTIEN ET SERRAGE EN SUSPENSION DE COMPOSANTS FAISANT L’OBJET DE TRVAUX ET D’EQUIPEMENTS SPECIFIQUES – (Inventeur: COURBIS DANIEL). – Demandeur : FINANCIERE DE BEAUMONT FDB Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS p o r m Le dispositif de maintien et de serrage en suspension de composants faisant l’objet de travaux et d’équipements spécifiques est remarquable en ce que la règle support (12) présente une partie apparente (12a) sur laquelle se déplace un moyen (M3) de positionnement et de serrage, ledit moyen (M3) comprenant un premier composant (13) sous forme de poignée permettant le réglage et fixation en position sur la règle support et un second composant solidaire du premier composant sous forme de mors (14) de serrage de l’élément à serrer, et en ce que le premier composant est agencé avec un corps de base (13a) se déplaçant sur la règle support et recevant une tige (13g) de prélèvement, ledit corps de base se prolongeant par un appendice (13h) en débordement, relié à charnière et étant articulé par rapport audit corps de base, ledit appendice présentant, sur sa face supérieure apparente, une tige (13b) complémentaire de préhension, et sur sa face inférieure (13t) un ou plusieurs crans (13v) s’ancrant sur la face en regard de la règle support. B23Q 57 58 B23Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.618 – b (A1) – d [03 12985]. – e 05 novembre 2003. – j B 2 3 Q 1 1 / 0 2 , B 2 3 B 3 9 / 0 0 . – k DISPOSITIF D’ASPIRATION ASSOCIE A L’OUTIL D’UNE MACHINE-OUTIL D’USINAGE – p (Inventeur : AZEMA ANDRE). – o Demandeur : COMAU SYSTEMES FRANCE SA Société anonyme, – r Mandataire : DELHAYE GUY m L’invention concerne un dispositif (D) d’aspiration des copeaux produits par une machine-outil d’usinage au moyen d’au moins un outil (200) mis en mouvement par un module porte-outil, - le dispositif étant du type de celui comprenant une centrale d’aspiration créant une dépression, - l’outil (200) étant composé d’une partie coupante (210) et d’un support d’attachement standard (220), CARACTERISE PAR LE FAIT QU’il comporte une buse d’aspiration (100) qui, reliée à la centrale d’aspiration, vient se fixer - d’une part de façon flottante au support d’attachement standard (220) de l’outil (200) de façon à créer une dépression autour de l’outil (200) jusqu’à son extrémité tout en autorisant la rotation de ce dernier, - d’autre part de façon fixe au module porte-outil. L’invention concerne également . Applications: évacuation des copeaux et fluides produits pendant l’opération d’usinage. a 2.861.619 – b (A1) – d [03 50795]. – e 05 novembre 2003. – j B 2 3 Q 1 1 / 0 8 , B 2 5 J 1 8 / 0 4 . – k HOUSSE DE FENETRE POUR UN ROBOT – p (Inventeurs : PETIT PHILIPPE ; GRANDIEU FABIEN). – o Demandeur : ATELIER SYSTEMES DE PROTECTION Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET VIEL r m L’invention concerne une housse de fenêtre pour un robot, la housse étant fixée autour de la fenêtre d’une cabine afin de séparer l’intérieur de celle-ci, dans lequel une partie du robot doit effectuer une tâche, de l’extérieur où se trouvent les autres parties du robot, cette housse étant également fixée au robot, mais permettant à celuici d’effectuer les mouvements nécessaires. De telles housses doivent permettre tous les mouvements du robot sans être trop ample, car ceci amènerait à la formation de poches ou risquerait de gêner le mouvement. C’est pour cette raison que les housses de fenêtre sont normalement fabriquées sur mesure en fonction des mouvements envisagées. Ceci est relativement coûteux et en cas de problème, il n’y a souvent pas de housse de rechange. Dans le but de prévoir une housse de fenêtre qui soit adaptable aux mouvements du robot permettant ainsi une gestion des stocks simplifiée, il est proposé dans le cadre de l’invention que la housse présente sur sa périphérie plusieurs plis superposables fixés initialement sur la fenêtre, le robot pouvant libérer la quantité de housse nécessaire lors de son premier cycle de mouvements. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.620 – (A1) – [03 13085]. – 05 novembre 2003. – B 24 B 13/00 // B 64 C 1/14. – PROCEDE DE POLISSAGE DE SURFACES NON PLANES TRANSPARENTES – ( I nve n t e u r s : D O R FREDERIC ; PELHATE THOMAS ; DEVISE OLIVIER ; KIEFFER LAURENT ; DE SA COSTA SYLVAIN ; MAGNAUD SEBASTIEN). – Demandeur : DOR FREDERIC CHRISTIAN JEAN LOUIS, – Mandataire : DOR FREDERIC j k p o r m La présente invention concerne un procédé de polissage de surfaces non planes transparentes appliqué notamment à la maintenance des pare-brises et verrières d’avion. L’outil de polissage est appliqué avec une pression constante, en passes parallèles et toujours dans la même direction, avec un taux de recouvrement supérieur à 75 pour cent. a 2.861.621 – b (A1) – d [03 12734]. – e 30 octobre 2003. – j B 25 B 5/14, B 25 B 5/16. – k PINCE GAINEE – p ( I n v e n t e u r : V I DA L J E A N PAU L ) . – o Demandeur: VIDAL JEAN PAUL m L’invention concerne une pince composée d’éléments simples pour permettre une fabrication peu onéreuse. Elle se compose d’un profilé en forme de U (1) dont les extrémités utilisées comme mâchoires (2) sont mues par un moyen de serrage vis/écrou (3) enfilé sur deux branches du profilé et positionné sur deux interruptions de la gaine de protection (4) collée sur le profilé. La pince selon l’invention est particulièrement destinée à maintenir des objets entre mâchoires et/ou sur le système de serrage comprenant des trous (12) de fixation. B24B 59 60 B25B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.622 – b (A1) – d [03 12680]. – e 29 octobre 2003. – j B 25 B 27/24, B 23 P 19/04, B 25 J 11/00. – k PROCEDE DE MONTAGE D’UNE SOUPAPE DANS LA CULASSE D’UN MOTEUR ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE D’UN TEL PROCEDE – (Inventeur : CHAGNOT PIERRE). – Demandeur : PROCESS CONCEPTION INGENIERIE SA Société anonyme, – Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA p o r m L’invention concerne un procédé de montage d’une soupape dans la culasse d’un moteur, selon lequel la tige de soupape est introduite librement dans un guide de soupape ménagé dans la culasse et dans lequel au préalable, on vient aspirer la tulipe de la soupape, puis on vient rapprocher deux mâchoires de part et d’autre de la tige de soupape. Selon l’invention, on réalise notamment les étapes suivantes:a/on effectue le rapprochement des deux mâchoires identiques en laissant du jeu (j0) entre la soupape et l’espace cylindrique défini par les demi-cylindres alésés dans chaque mâchoire; b/on maintient l’aspiration de la tulipe de soupape lors de l’étape a/ et lors des étapes ultérieures c/ et d/;c/on vient positionner l’ensemble constitué par les mâchoires et la soupape au-dessus du siège de soupape;d/on fait pénétrer la tige de soupape dans le siège de soupape jusqu’à ce que la partie inférieure des mâchoires, de forme complémentaire avec la partie extérieure du siège de soupape vienne en contact avec cette dernière de sorte que l’axe de la tige de soupape soit parfaitement centré sur le siège de soupape;e/ on coupe l’aspiration jusqu’à ce que la partie inférieure de la tulipe vienne en contact avec la partie supérieure a 2.861.623 – b (A1) – d [04 52511]. – e 03 novembre 2004. – j B 25 C 1/18. – k OUTIL DE SCELLEMENT – p (Inventeurs : JAKOB ROBERT ; WEIBEL MICHAEL). – o Demandeur : HILTI AKTIENGESELLSCHAFT, – r Mandataire : NONY & ASSOCIES . – f Priorité: DE, 04 novembre 2003, n˚ 10351419. m Outil de scellement (10) comprenant un carter (11) avec une partie d’embouchure (20) dans laquelle est ménagé un canal de guidage (38) pour une bande d’éléments de fixation (50) et qui débouche dans un espace de réception (39) pour un élément de fixation (51) à enfoncer. Sur la partie d’embouchure (20) est disposé un élément de verrouillage (30) qui comporte une portion de palpage (33) et une portion de verrouillage (32) pour immobiliser la partie d’embouchure (20) par rapport au carter (11) dans une position de verrouillage (61). Un élément de blocage (40) sur la partie d’embouchure (20) peut être engagé dans le canal de guidage (38) avec une action bloquante pour la bande d’éléments de fixation (50) et est en liaison active avec l’élément de verrouillage (30). BOPI 05/18 des mâchoires;f/on effectue une remontée de l’ensemble constitué par les mâchoires et la soupape jusqu’ à ce que la partie inférieure des mâchoires soit complétement dégagée de la face « interne » de la culasse et de sorte que la tige de culasse reste toujours dans le guide de soupape;g/on ouvre les mâchoires de sorte que l’extrémité inférieure de la tige de soupape descende jusqu’au niveau du joint de soupape. BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.624 – (A1) – [03 12892]. – 03 novembre 2003. – B 25 H 3/00, A 41 F 9/00, A 41 D 13/ 00. – SUPPORT D’OUTILS OU D’INSTRUMENTS F O R M A N T C E I N T U R E E T / O U P R E S E N TO I R – (Inventeur : BRUYERE PATRICK LUCIEN MARIE MAURICE). – Demandeur : BRUYERE PATRICK LUCIEN MARIE MAURICE, – Mandataire : ARGOS INNOVATION & ASSOCIES j k p o r m La présente invention concerne un support d’outils et de petit outillage caractérisé par le fait qu’il peut être porté par un utilisateur et qu’il peut en outre servir pour le rangement desdits outils et dudit petit outillage en dehors de sa période d’utilisation et présentant un ensemble modulable d’aimants insérés dans au moins un boîtier. La force d’aimantation, le nombre d’aimants desdits boîtiers, et le nombre de boîtiers étant ajustable sur le support en fonction des outils à utiliser et du travail à effectuer. a 2.861.625 – b (A1) – d [03 12763]. – e 30 octobre 2003. – j B 26 B 1/02, B 26 D 7/26. – k APPAREIL DE DECOUPE DE REVETEMENT DE MURS OU DE SOLS – ( I n v e n t e u r : L AC O U RT DA N I E L ) . – Demandeur: LACOURT DANIEL, – Mandataire : CABINET BALLOT p o r m L’appareil comporte un corps (1) pourvu d’une poignée (11) et d’une lame de coupe (6), pour permettre la coupe du revêtement en faisant glisser le corps par rapport au revêtement selon une direction de coupe (C). Le corps comporte un système (5) de coupe latérale, comprenant un support de lame (50) pivotant selon un axe (A) situé dans un plan médian du corps et perpendiculaire à une face frontale (12) du corps, le support de lame (50) étant mobile entre une position de retrait et une position de coupe, et comportant à une extrémité proche de la face frontale des moyens de fixation (51) pour fixer la lame de coupe, de manière que, dans la position de coupe, la pointe de la lame de coupe dépasse latéralement du corps à proximité de la surface d’appui frontale du corps, l’appareil comportant par ailleurs des moyens (52) de réglage et de verrouillage de la position angulaire du support de lame pivotant, et des moyens (53) de réglage de la position de la lame selon la direction axiale du support de lame pivotant. B25H 61 62 B26B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.626 – b (A1) – d [03 13084]. – e 05 novembre 2003. – j B 26 B 1/02. – k L A M E - R E S S O R T POUR COUTEAU PLIANT – p (Inventeur : NEVEUX YVES). – o Demandeur: NEVEUX YVES m Dispositif de double blocage de lame sur couteau pliant. L’invention concerne un dispositif permettant de bloquer la lame d“un couteau pliant en position ouverte et fermée . Le couteau est constitué par un manche (3) dans laquel a été réalisé une fente pour loger la lame (1) en position fermée. Cette lame (1) est articulée autour d’un pivot (2), elle présente sur son talon une demi-lumière (4) centrée autour du pivot (2) qui définit, avec la butée (5), vissée dans le manche (3), l’amplitude maximum de rotation. Cette lame (1) présente un découpe, passant par la demi-lumière (4), en dégageant une partie assez fine qui va être utilisée comme ressort en permettant l’effacement des bossages (6) et (7) au passage de la butée (5). Ces bossages (6) et (7) définissent avec la fin de la demilumière (4) un entrefer plus étroit que la butée (5) pour assurer l’immobilisation dans les positions ouverte et fermée du couteau Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux couteaux fermants, outils pliants pour des raisons de transport ou de protection de l’outil ou du transporteur. a 2.861.627 – b (A1) – d [03 12884]. – e 03 novembre 2003. – j B 26 B 3/08, B 26 D 3/06, E 04 C 1/ 39. – k DISPOSITIF DE DECOUPE DE PASSAGES TECHNIQUES DANS UN BLOC DE MATERIAU ISOLANT – (Inventeur : MARCON LIONEL). – Demandeur : ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE Société anonyme, – Mandataire : CABINET MADEUF p o r m L’invention concerne un dispositif de découpe de passages techniques dans une surface libre (11) d’un bloc (1) de matériau isolant, notamment de polystyrène expansé ou de polyuréthane, le dispositif (2) comprenant une base (20) reposant sur la surface libre (11) par une face inférieure (21), un manche (30) fixé sur la base (20), et des couteaux (40) solidaires de la base (20) ou du manche (30) faisant saillie sous la face inférieure (21) . BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.628 – (A1) – [03 12839]. – 03 novembre 2003. – B 26 D 3/16, B 23 D 21/10. – OUTIL CONCU POUR COUPER OU RAINURER DES TUBES EN MATIERE PLA STIQUE DE GROS DIAMETRE ET FORTE EPAISSEUR – (Inventeur : SORREDA LUCIEN CLAUDE). – Demandeur : SORREDA LUCIEN CLAUDE, – Mandataire: SORREDA LUCIEN j k p o r m Outil pour réaliser des gorges extérieures sur un tube plastique, ou le couper. Il permet d’effectuer des gorges de formes différentes, aux profondeurs désirées. L’outil est composé de demi- manchons articulés de serrage (1-2) et (5-6)) et d’un corps de travail composé du manchon de coupe (3) articulé avec le manchon (4). Le corps de travail (3-4) s’emboite sur les manchons (1-2) et (5-6). Les gorges ou la coupe se font par la pénétration de la lame (15) dans le tube plastique (T.P) que l’on fait descendre simultanément avec la rotation de l’outil autour du tube. Le corps d’usinage (3-4) est guidé par les manchons de serrage (1-2) et (5-6) sur lesquels il est emboité. a b d e 2.861.629 – (A1) – [03 12851]. – 03 novembre 2003. – B 26 D 3/26. – DISPOSITIF DE DECOUPE DE LEGUMES EN SPIRALE AINSI QUE POUSSOIR DESTINE A UN TEL DISPOSITIF – (Inventeur : DE BUYER HERVE). – Demandeur : DE BUYER, – Mandataire: CABINET HERRBURGER j k p o r m Poussoir destiné à un dispositif de découpe de légumes en spirale selon l’une quelconques des revendications 1 à 6. Il est constitué par un élément creux en forme de capuchon (1), notamment de section circulaire, comportant à sa partie interne une plaque d’appui formant semelle (3) d’une part solidaire par l’une de ses faces ou première face (4) d’un axe rotatif médian (5) se prolongeant à son extrémité opposée par une manivelle (6) dépassant de l’élément en forme de capuchon par une ouverture de guidage (7) percée au centre de celui-ci et d’autre part équipé d’une série de piquants (11) sur son autre face ou seconde face (10). B26D 63 64 B26D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.630 – b (A1) – d [03 12660]. – e 29 octobre 2003. – j B 26 D 7/18, B 28 D 1/22, 7/00. – k APPAREIL POUR LE TRANCHAGE DE MATERIAU EN PLAQUES ET DISPOSITIF DE COLLECTE ASSOCIE – ( I n ve n t e u r : G O U B AU D M I C H E L ) . – Demandeur : G.PARTICIPATIONS Société anonyme, – Mandataire: CABINET BREMA p o r m L’invention concerne un appareil pour le tranchage de matériau en plaques, en particulier d’ardoise ou de vitres du type comprenant au moins un bâti (1) incorporant une table (3) de coupe délimitant une fente longitudinale parcourue par une lame de coupe montée sur un chariot (5) guidé au-dessus de la fente et manoeuvrée par une poignée (13) de saisie. Cet appareil est caractérisé en ce que l’appareil comporte en outre des moyens de collecte par gravité des chutes issues du tranchage des matériaux en coupe. a 2.861.631 – b (A1) – d [03 12806]. – e 31 octobre 2003. – j B 27 C 5/02. – k MACHINE A BOIS A AXES PERPENDICULAIRES – p (Inventeur : POTEL JACQUES). – o Demandeur : LUREM MACHINES A BOIS Société anonyme, – r Mandataire: CABINET LAVOIX m La machine à bois comporte: - un premier module de travail du bois comportant une première poulie menée (160) pour l’entraînement du premier module, - un second module de travail du bois comportant une seconde poulie menée (182) pour l’entraînement du second module, les axes de rotation (α-α, β-β) des poulies menées (160, 182) s’étendant dans des plans parallèles l’un à l’autre et délimitant entre eux un angle de décalage non nul. Elle comporte un unique moteur d’entraînement (102) commandant des poulies menantes liées (150, 152), disposées coaxialement suivant un axe moteur commun (YY), lesquelles poulies menantes (150, 152) sont accouplées aux poulies menées (160, 182) par des courroies (156, 158) et l’axe moteur commun (Y-Y) des poulies menantes (150, 152) s’étend entre les axes de rotation (α-α, β-β) des poulies menées (160, 182) et sépare, ledit angle de décalage, en deux angles non nuls. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.632 – b (A1) – d [03 12808]. – e 31 octobre 2003. – j B 27 C 5/02. – k TOUPIE POUR LE TRAVAIL DU BOIS – p (Inventeur : POTEL JACQUES). – o Demandeur : LUREM MACHINES A BOIS Société anonyme, – r Mandataire: CABINET LAVOIX m La toupie pour le travail du bois comporte: - une table de support de pièces de bois, - une broche (300) porte-outil comprenant un arbre rotatif (28) et un fût (302), - un fourreau (92) délimitant un conduit de réception de la broche (300), - un verrou (316) de blocage en rotation de l’arbre (28) par rapport au fourreau (92). Elle comporte une butée (342) de limitation du déplacement axial du fût (302) par rapport au fourreau (92), laquelle butée (342) est mobile par rapport au fourreau (92) entre une position active d’arrêt du fût (302) et une position de libération du fût (302) et des moyens (350) de synchronisation du déplacement du verrou (316) et de la butée (342). a 2.861.633 – b (A1) – d [03 12810]. – e 31 octobre 2003. – j B 27 C 5/02. – k MACHINE A BOIS A UNITE DE SELECTION – p ( I n v e n t e u r : P OT E L J AC QUES). – o Demandeur : LUREM MACHINES A BOIS Société anonyme, – r Mandataire: CABINET LAVOIX m La machine à bois comporte: - un premier module de travail du bois propre à exercer un premier traitement; - un deuxième module de travail du bois propre à exercer un second traitement; - une unité de commande des premier et deuxième modules de traitement propre à assurer la sélection de l’un des modules et à commander le fonctionnement du module sélectionné. Ladite unité de commande comporte un unique commutateur, relié aux premier et deuxième modules de travail. B27C 65 66 B27C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.634 – b (A1) – d [03 12812]. – e 31 octobre 2003. – j B 27 C 5/02. – k M AC H I N E A B O I S – p (Inventeur: POTEL JACQUES). – o Demandeur : LUR E M M AC H I N E S A B O I S S o c i é t é a n o n y m e , – r Mandataire: CABINET LAVOIX m La machine à bois comporte: - une table (14) de support de pièces de bois à travailler, - une toupie (24) munie d’un arbre rotatif porte-outil (28), - une scie (22) munie d’un support rotatif de lame de scie circulaire (25), lequel support est rotatif autour d’un axe (θ-θ) généralement perpendiculaire à l’axe (β-β) de rotation de l’arbre rotatif (28) de la toupie. Elle comporte un berceau (40) articulé par rapport à la table (14) autour d’un axe (X-X) d’articulation généralement parallèle au plan de la table (14). L’arbre rotatif porte-outil (28) et le support rotatif pour la lame de scie (25) sont portés tous deux par ce même berceau articulé (40) pour être déplaçables conjointement par rapport à la table (14). a 2.861.635 – b (A1) – d [03 12813]. – e 31 octobre 2003. – j B 27 C 5/02. – k M AC H I N E A B O I S A DEUX MODULES – p ( I n ve n t e u r : P OT E L J AC QUES). – o Demandeur : LUREM MACHINES A BOIS Société anonyme, – r Mandataire: CABINET LAVOIX m La machine à bois comporte: - un premier module (22) de travail du bois comportant une première poulie menée (160) pour l’entraînement du premier module (22), - un second module (24) de travail du bois comportant une seconde poulie menée (182) pour l’entraînement du second module (24). Elle comporte un unique moteur d’entraînement (102) commandant des première et seconde poulies menantes liées (150, 152) disposées coaxialement. Ces poulies menantes (150, 152) sont accouplées aux poulies menées (160, 182) par des courroies (156, 158). Les poulies menantes (150, 152) sont déplaçables par rapport aux poulies menées (160, 182) pour assurer l’entraînement de seulement une poulie menée (160, 182). BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.636 – (A1) – [03 13000]. – 05 novembre 2003. – B 29 B 9/16, B 29 C 47/02, A 47 L 15/ 50, D 06 F 57/00, 57/06. – PROCEDE DE FABRICATION DE TIGES OU BARRES GAINEES DE MATIERE PLASTIQUE – (Inventeur : REHAB ZINEB). – Demandeur : TANCARVILLE SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET FABER j k p o r m Procédé de fabrication de tiges ou tubes gainés de matière plastique telle que du polyvinyle chlorure (PVC) et dans laquelle il est formé une gaine sur les tiges ou tubes par extrusion, caractérisé en ce que le PVC est imprégné, avant l’extrusion, d’huile essentielle. a b d e 2.861.637 – (A1) – [03 12909]. – 04 novembre 2003. – B 29 C 39/10, A 47 C 27/14. – PROCEDE POUR REALISER UN COUCHAGE – (Inventeurs : BROUTIN FRANK ; MICHEL DENIS). – Demandeur: ONIRIS Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE j k p o r m L’invention concerne un procédé pour réaliser un couchage comportant un cadre (2) susceptible d’être équipé de pieds, un sommier (3) de type métallique ou à lattes supporté par le cadre et un matelas (4) en mousse destiné à reposer sur le sommier, par le fait que: a) on dispose d’un moule (1) constitué d’une cuve (5) et d’un couvercle (6) et dont la cavité interne (7) est susceptible de contenir l’ensemble (21) constitué du cadre (2), du sommier (3) et du matelas (4), b) on place le cadre (2) dans le fond de la cuve (5), c) on place le sommier (3) sur le cadre (2), d) on coule de la mousse (20) à l’état liquide dans la cuve (5), e) on place le couvercle (6) sur la cuve, f) on procède à la polymérisation ou à la vulcanisation de la mousse (20) par chauffage, g) on démoule l’ensemble (21), et h) on recouvre l’ensemble (21) avec un coutil (22) dont les bords (23) sont fixés sous le cadre (2). B29B 67 68 B29C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.638 – b (A1) – d [03 12788]. – e 31 octobre 2003. – j B 29 C 43/24, B 29 C 43/46 // B 29 K 25:00, 105:04. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE FABRICATION DE POLYSTYRENE EXPANSE – p ( I nve n t e u r : DUTERME FRANCOIS). – o Demandeur : LAFARGE PLATRES, – r Mandataire: CABINET HIRSCH m L’invention propose un procédé de fabrication de polystyrène expansé laminé, comprenant les étapes de fourniture de polystyrène expansé et de laminage du polystyrène. L’invention propose également un procédé de fabrication de complexe isolant. L’invention concerne également un dispositif (100) de fabrication de polystyrène expansé laminé, comprenant un dispositif (2) de fabrication de polystyrène expansé et des moyens de laminage (6,7,8) en sortie du dispositif de fabrication de polystyrène expansé. a 2.861.639 – b (A1) – d [04 10299]. – e 29 septembre 2004. – j B 29 C 47/30, B 29 C 47/06, 47/56, B 60 C 19/08, 11/00. – k ENSEMBLE DE FILIERE D’EXTRUDEUSE DE MOULAGE POUR PNEUMATIQUE AV E C A N N E AU C O N D U C T E U R O B L I Q U E – (Inventeurs: YOU JEONG SUN; JUNG IL TAIK; CHO CHI HOON; BAIK HUN SEON). – Demandeur : KUMHO TIRE CO INC, – Mandataire : CABINET ORES . – Priorité : KR, 04 novembre 2003, n˚ 30077706. p o r f m La présente invention se rapporte à une filière (100) d’extrudeuse pour mouler un pneumatique comportant un anneau conducteur oblique (14) faisant saillie à partir d’une sous-couche en extrudant séparément et en combinant une chape de bande de roulement, une sous-couche et des ailes de bande de roulement, ladite filière (100) comprenant une filière de préforme (110), une filière finale (120) et une caissette (130), caractérisé en ce que ladite filière de préforme comprend: - un bloc (112b) pour ledit anneau conducteur, comprenant une plaque divisant un passage d’extrusion en deux espaces de droite et de gauche; et - un évidement triangulaire (113b) formant un passage d’extrusion vers le haut pour la composition de caoutchouc de sous-couche. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.640 – b (A1) – d [03 12672]. – e 29 octobre 2003. – j B 2 9 D 11/00, B 29 C 45/16. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE FABRICATION D’UNE LENTILLE A TEINTE DEGRADEE – p ( I n v e n t e u r : CLERC DIDIER). – o Demandeur : BNL EUROLENS Société anonyme, – r Mandataire : CABINET BOETTCHER m Procédé de fabrication d’une lentille teintée présentant une coloration dégradée, consistant à: - injecter une première matière thermoplastique colorée dans une empreinte réalisée en creux dans une première partie (1) de moule et fermée par une seconde (3) partie de moule, - ouvrir l’empreinte en séparant la première (1) et la deuxième (3) parties de moule, - remplacer la deuxième partie (3) de moule par une troisième partie (7) de moule pour refermer l’empreinte, - injecter une seconde matière thermoplastique dans l’empreinte ainsi refermée, - ouvrir l’empreinte pour démouler la lentille composite ainsi obtenue. a 2.861.641 – b (A1) – d [03 12764]. – e 31 octobre 2003. – j B 29 D 31/515, B 29 C 45/14, A 43 B 5/00, 23/17, 23/24. – k PROCEDE DE DECORATION ET DE RENFORT D’UNE COQUE DE CHAUSSURE DE SPORT – (Inventeurs : CHAIGNE JEROME ; BOLLARD PATRICK). – Demandeur : SALOMON SA Société anonyme, – Mandataire: SALOMON SA p o r m Procédé de fabrication d’un composant d’une chaussure de sport (1) comprenant les étapes suivantes: préparer un insert (12) par complexage de trois couches, une première couche (13) constituée d’un film fait d’une première matière thermoplastique, une deuxième couche (14) faite d’un assemblage de fibres et d’une troisième couche (15) faite d’un film de colle, ouvrir le moule (16), ledit moule comportant une matrice (18) et un noyau (17), placer dans ledit moule (16) et à proximité de l’une des parois du moule l’insert (12) de telle façon que le film thermoplastique soit placé entre le film de colle et ladite une des parois du moule, refermer ledit moule (16), injecter une deuxième matière thermoplastique dans ledit moule de façon que la matière thermoplastique recouvre au moins partiellement ledit insert (12), ouvrir à nouveau ledit moule et extraire la partie de la chaussure de sport ainsi fabriquée, ledit insert (12) étant posé contre la paroi de la matrice (18). La chaussure de sport (1) ainsi obtenue comporte une coque rigide obtenue au moins partiellement par moulage d’une deuxième matière thermoplastique, ladite coque comprenant un insert (12) placé au contact de ladite deuxième matière thermoplastique, lequel comprend une première couche (13) constituée d’un film fait d’une première matière thermoplastique, une deuxième couche (14) faite d’un assemblage de fibres et d’une troi- sième couche (15) faite d’un film de colle. B29D 69 70 B31F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.642 – b (A1) – d [03 12998]. – e 05 novembre 2003. – j B 3 1 F 1/07, B 65 B 25/14. – k PROCEDE DE CONDITIONNEMENT DE PRODUITS E N R O U L E AU X E T C Y L I N D R E A S S O C I E – (Inventeurs : BASLER MICHEL ; JEANNOT SEBASTIEN). – Demandeur : GEORGIA PACIFIC FRANCE Société en commandite par actions, – Mandataire : CABINET BLOCH ET ASSOCIES p o r m La présente invention concerne un procédé de fabrication et de conditionnement de rouleaux de papier tissus dans lequel on gaufre au moins une feuille de papier dans une unité de gaufrage comprenant un cylindre gravé selon un motif de gaufrage, on enroule la feuille en logs (2), on tronçonne les logs en rouleaux individuels (22), on achemine les rouleaux jusqu’à une unité d’emballage. Il. est caractérisé par le fait que ledit cylindre de gaufrage comprend des premières zones (Z1) avec un premier motif de gaufrage et des deuxièmes zones (Z2) avec un deuxième motif de gaufrage différent du premier, de manière que l’on obtienne des rouleaux dont la feuille est gaufrée selon le premier motif et des rouleaux dont la feuille est gravée selon le deuxième motif. Par ce procédé, on réalise de façon simple des paquets avec des rouleaux de décors différents. a 2.861.643 – b (A3) – d [03 12950]. – e 05 novembre 2003. – j B 43 L 7/00, B 43 M 17/00 // B 42 D 3/ 00. – k REGLE DE DECOUPE – n Cer tificat d’utilité résultant de la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 05/11/03. – (Inventeur : POULOUIN ARMAND). – Demandeur : POULOUIN ARMAND p o m La présente invention concerne une règle de découpe (1) concernant le processus de pose de la protection (18) de la couverture (20, 21, 22) d’un livre (47). Cette règle de découpe (1) est destinée à être intercalée entre la protection (18) et une face extérieure (25) de la couverture (20 - 21 - 22). La règle (1) est constituée d’une plaque d’appui (2) permettant le contact de la règle (1) contre la face extérieure (25) de la couverture (20 - 21 - 22), d’un moyen de positionnement (3 - 4) permettant la mise en coïncidence de ce moyen (3 - 4) avec au moins une tranche (26, 27) de la couverture (20 - 21 - 22), et d’un guide (5) comportant une zone de guidage (6 - 7 - 8 - 9 - 10 - 11) d’une lame tranchante pour la coupe d’au moins un bord d’un rabat (12 - 13) de la protection (18). BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.644 – (A1) – [03 14072]. – 01 décembre 2003. – B 43 L 7/00, B 43 M 17/00 // B 42 D 3/ 00. – REGLE DE DECOUPE – (Inventeur : POULOUIN ARMAND). – Demandeur : POULOUIN ARMAND, – Priorité : FR, 05 novembre 2003, n˚ 00312950. j k p o f m La présente invention concerne une règle de découpe (1) guidée par un modèle de forme (2), cette règle étant constituée d’un élément d’appui (3), d’un moyen de positionnement (4 - 4’ - 5) permettant la mise en coïncidence de ce moyen (4 - 4’ - 5) avec au moins une arête (23 ou 24) du modèle de forme (2) et d’un guide (6 - 7 - 8 - 9 - 10 - 11 - 12) comportant une zone de guidage (6 - 7 - 8 - 9 - 10 - 11 - 12) d’une lame tranchante pour la coupe d’un matériau (13). La règle (1) est destinée à être intercalée entre le matériau (13) et le modèle de forme (2). La règle (1) est alors située sous le matériau à couper (13 - 29). Le modèle de forme (2) est également situé sous le matériau à couper (13 - 29). Le matériau (13) est constitué par un film de matière (13) formant protection (13) de couverture (20 21 - 22) de livre (2), le modèle de forme (2) est constitué par un livre (2) et les éléments à couper (50, 51) sont constitués par les rabats (50, 51) de la protection (13) du livre(2). a b d e 2.861.645 – (A1) – [04 11736]. – 04 novembre 2004. – B 43 L 7/00, B 43 M 17/00. – DISPOSITIF DE FACONNAGE – (Inventeur : POULOUIN ARMAND). – Demandeur : POULOUIN ARMAND, – P r i o r i t é s : F R , 0 5 n ov e m b r e 2 0 0 3 , n˚ 0312950 ; FR, 01 décembre 2003, n˚ 0314072 ; FR, 15 décembre 2003, n˚ 0314658. j k p o f m La présente invention concerne un dispositif de façonnage intégrant une règle de découpe (1) guidée par un modèle de forme (2), cette règle étant constituée d’un élément d’appui (3), d’un moyen de positionnement (4 5) permettant la mise en coïncidence de ce moyen (4 - 5) avec au moins une arête (18 ou 19) du modèle de forme (2) et d’un guide (6) comportant une zone de guidage (7 8 - 9 - 10) d’une lame tranchante pour la coupe d’un matériau (11 - 39). La règle (1) est destinée à être intercalée entre le matériau (11 - 39) et le modèle de forme (2), la règle (1 ou 51 ou 61 ou 91) étant alors située sous le matériau (11 - 39 ou 60 ou 60 - 113) à couper, le modèle de forme (2) étant également situé sous le matériau à couper (11 - 39), le matériau (11 - 39) est constitué par un film de matière (11 - 39) formant protection (11 - 39) de couverture (12, 13, 14) de livre (2), le modèle de forme (2) étant constitué par un livre (2) et les éléments à couper (36, 37) étant constitués par les rabats (36, 37) de la protection (11 39) du livre (2). B43L 71 72 B43M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.646 – b (A1) – d [03 12702]. – e 30 octobre 2003. – j B 43 M 11/06. – k HUMIDIFICATEUR MANUEL – p ( I n v e n t e u r : LUONG LUCILE). – o Demandeur: LUONG LUCILE m L’humidificateur manuel permet d’humidifier des timbres et des enveloppes non autocollants. L’invention concerne un dispositif permettant l’humidification sans usage de la langue ou d’une éponge imbibée de timbres et d’enveloppes non autocollants sans risque d’intoxication. Il est constitué d’un réservoir (1) présentant deux orifices (2) et d’une l’éponge cylindrique (3) situé devant le plus petit orifice (2b). Lorsque l’utilisateur exerce une pression sur les parois souples du réservoir le liquide se répand sur l’éponge qui lorsqu’un mouvement de va-et-vient lui est appliqué se met en rotation et diffuse une fine couche de liquide sur la surface à humidifier. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l’humidification de timbres-poste et d’enveloppes non autocollants. a 2.861.647 – b (A1) – d [03 12645]. – e 29 octobre 2003. – j B 60 B 35/02. – k ESSIEU SOUPLE DONT LA RAIDEUR TRANSVERSALE EST AUGMENTEE A L’AIDE D’AU MOINS UNE PIECE FORMANT COUPELLE DE RESSORT, COUPELLE DE RESSORT ET VEHICULE CORRESPONDANT – (Inventeurs : FERET OLIVIER ; VENEAU JEAN ; THIREL JEAN MARC). – Demandeur: AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC Société en nom collectif, – Mandataire : CABINET PATRICE VIDON p o r m L’invention a pour objet un essieu souple pour véhicule automobile comprenant une traverse (1) reliant deux bras longitudinaux (2) chacun solidaire d’au moins une pièce, dite coupelle (3), présentant des moyens de positionnement et/ou de maintien (33) d’au moins un ressort de suspension, caractérisé en ce que ladite traverse (1) est reliée à chaque bras longitudinal (1) par au moins une coupelle (3) incluant des moyens de rigidification (31) destinés à augmenter la raideur transversale dudit essieu. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.648 – b (A1) – d [03 12646]. – e 29 octobre 2003. – j B 60 B 35/02. – k ESSIEU SOUPLE COMPRENANT UNE TRAVERSE PRESENTANT UNE OU PLUSIEURS ZONES DE MOINDRE RIGIDITE EN TORSION, TRAVERSE, PROCEDE DE FABRICATION ET VEHICULE CORRESPONDANT – (Inventeurs : TAUPIN LAURENT ; PEROUSE VINCENT ; PREGEANT MARIE NEIGE). – Demandeur : AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC Société en nom collectif, – Mandataire : CABINET PATRICE VIDON p o r m L’invention a pour objet un essieu souple de véhicule automobile, comprenant une traverse (2) reliant deux bras longitudinaux (1), caractérisé en ce que ladite traverse (2) présente, au moins trois zones (21), (22) possédant des rigidités en torsion différentes, dont au moins une zone intermédiaire (22) présentant une première rigidité en torsion et au moins deux zones d’extrémité (21), situées au voisinage de chacune des extrémités de ladite traverse et présentant chacune une deuxième rigidité en torsion inférieure à ladite première rigidité en torsion, lesdites zones d’extrémité agissant au moins lorsque les extrémités de ladite traverse sont soumises à des contraintes de torsion antagonistes. a b d e 2.861.649 – (A1) – [03 13080]. – 05 novembre 2003. – B 60 C 17/06. – APPUI DE SECURITE FRAGMENTE – ( I nve n t e u r : L AC O U R J E A N CHARLES). – Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, – Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN j k p o r m Appui de sécurité destiné à être monté sur une jante à l’intérieur d’un pneumatique comportant une base sensiblement cylindrique destinée à s’adapter autour de la jante, un sommet sensiblement cylindrique et un corps annulaire reliant la base et le sommet. Ledit corps est constitué par une pluralité de cloisons généralement radiales, réparties sur la circonférence dudit appuis et s’étendant sensiblement axialement, et par des jonctions généralement radiales s’étendant circonférentiellement et reliées à chacune de leurs extrémités à deux cloisons adjacentes, caractérisé en ce que ces jonctions sont interrompues par des saignées axiales de très faible largeur s’étendant radialement sur la totalité de la jonction et débouchant axialement de part et d’autre de ladite jonction. B60B 73 74 B60C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.650 – b (A1) – d [03 13081]. – e 05 novembre 2003. – j B 60 C 23/04. – k D I S P O S I T I F D E FIXATION D’UN MODULE DE SURVEILLANCE SUR LA SURFACE INTERIEURE D’UN PNEUMATIQUE – (Inventeur: DURIF PIERRE). – Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, – Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN p o r m Dispositif de fixation d’un module de surveillance amovible sur la surface intérieure d’un pneumatique comprenant une embase coopérant avec un module de surveillance dont la forme de la coque de protection est spécialement adaptée. L’embase est composée d’une semelle (100) dont une première face est destinée à être liée de manière permanente à la surface interne du pneumatique, et d’une paroi de maintien élastique (110) liée à la semelle par deux fractions opposées de son contour (130, 131). Ladite paroi de maintien est adaptée pour exercer sur la partie du module de surveillance qui coopère avec ladite paroi de maintien des efforts de rappel suffisants pour maintenir en position le module de surveillance (200) préalablement disposé entre la deuxième face de la semelle (102) et la face interne (112) de la paroi de maintien (110). a 2.861.651 – b (A1) – d [03 12655]. – e 29 octobre 2003. – j B 60 D 1/167. – k TIMON D’ATTELAGE DE DEUX CHARIOTS – p (Inventeur : GIRAULT FRANCOIS). – o Demandeur : ETUDE CONDITIONNEMENT PALETTISATION Société par actions simplifiée, – Mandataire: REGIMBEAU r m Ce timon comporte une genouillère constituée de deux bras (1,2) articulés l’un à l’autre, et dont les extrémités libres sont solidaires chacune de l’un des chariots, ces bras qui se trouvent, en configuration normale de traction du chariot arrière par le chariot avant, approximativement dans le prolongement l’un de l’autre, genouillère “à plat“, selon une disposition sensiblement horizontale, étant susceptibles de former entre eux un angle (α) correspondant à une forme coudée de la genouillère, en cas de rapprochement mutuel des deux chariots, dû notamment à un freinage brutal du chariot avant; ce timon est remarquable en ce qu’il comporte un système élastique (8) apte à absorber au moins partiellement l’énergie du choc généré par le rapprochement mutuel des deux chariots, au cours de la déformation de la genouillère, ce système élastique (8) tendant constamment à ramener cette dernière dans sa configuration “à plat“. Attelage de chariots, notamment de chariots de manutention utilisables dans divers domaines de l’industrie et des services. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.652 – b (A1) – d [03 12628]. – e 29 octobre 2003. – j B 60 H 1/34. – k DISPOSITIF DE L’ORIENTATION DES AILETTES OU VOLETS DEFLECTEURS D’AIR D’UN VEHICULE AUTOMOBILE – (Inventeur : VEYRES DAVID). – D e m a n d e u r : P E U G E OT C I TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire: GIE PSA PEUGEOT CITROEN p o r m Dispositif de commande de l’orientation de l’entrée d’air dans un véhicule automobile, comportant un support fixe (9) sur lequel sont articulés séparément deux jeux d’ailettes (5,6), respectivement montées autour d’axes horizontaux (10) et verticaux (11), caractérisé en ce qu’il comprend un actionneur (12) horizontal, commandant un mécanisme (22,31) provoquant la rotation simultanée des ailettes (5) du premier jeu, et un manchon cylindrique (15), monté à libre coulissement transversal sur l’actionneur tout en étant lié à celui-ci en rotation, agissant sur une tringle horizontale (25) sur laquelle sont articulées les ailettes (6) du second jeu, les mouvements de coulissement du manchon (15) et de rotation de l’actionneur (12) étant réalisés, ensemble ou séparément, par une mollette sphérique unique (7), en contact frottant avec le manchon. a b d e 2.861.653 – (A1) – [03 12896]. – 03 novembre 2003. – B 60 J 3/02. – DISPOSITIF D’OCCULTATION D’UNE SURFACE VITREE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE, A DEUX TOILES D’OCCULTATION, ET VEHICULE AUTOMOBILE CORRESPONDANT – (Inventeurs : MOREAU STEPHANE ; GIRET FREDERIC). – Demandeur : WAGON AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif, – Mandataire : CABINET PATRICE VIDON j k p o r m L’invention concerne un Dispositif d’occultation d’une surface vitrée d’un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend deux toiles d’occultation montées chacune de part et d’autre de ladite surface vitrée et se déployant l’une vers l’autre, de façon à occulter complètement ladite surface vitrée, dans une position intégralement déployée, et à permettre au moins une position intermédiaire d’occultation, dans laquelle une portion sensiblement centrale de ladite surface vitrée n’est pas occultée. B60H 75 76 B60J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.654 – b (A1) – d [03 12728]. – e 30 octobre 2003. – j B 60 J 10/08, E 05 B 65/20. – k PROCEDE D’ETANCHEITE POUR OUVRANT DE VEHICULE – (Inventeurs : MEUROU FRANCOIS PAUL ; BURKAT FREDEDIC; STOEFFLER YVES). – Demandeur: ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS - FRANCE Société anonyme, – Mandataire: CABINET HIRSCH p o r m Un procédé d’étanchéité d’ouvrant de carrosserie de véhicule comprend les étapes consistant à détecter des conditions de fonctionnement du véhicule et à appliquer une contrainte sur un joint d’étanchéité (12, 12’) disposé entre un cadre (10) de l’ouvrant (6) et la carrosserie (5) du véhicule lorsque le véhicule est dans des conditions de fonctionnement prédéfinies. Le joint d’étanchéité est contraint uniquement lorsque les conditions de fonctionnement du véhicule le nécessitent et reste faiblement ou pas contraint la plupart du temps. Le procédé permet de ralentir le vieillissement du joint toute en assurant une étanchéité optimale. a 2.861.655 – b (A1) – d [03 12782]. – e 31 octobre 2003. – j B 60 K 15/04. – k DISPOSITIF D’OBTURATION D’UNE TUBULURE DE REMPLISSAGE D’UN RESERVOIR A LIQUIDE, RESERVOIR EQUIPE D’UN TEL DISPOSITIF ET VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN TEL RESERVOIR – ( I nve n t e u r : G A N A CHAUD PATRICK). – Demandeur : INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH, – Mandataire : SOLVAY SA p o r m Dispositif d’obturation d’une tubulure de remplissage d’un réservoir destiné à contenir un liquide, ledit dispositif comprenant une vanne qui comprend un corps de vanne (1,2) en communication avec la tubulure et un boisseau (3) déplaçable dans le corps de vanne (1,2) entre une position de fermeture et une position d’ouverture de la vanne, selon lequel: ■ le corps de la vanne (1,2) comprend une ouverture d’entrée obturée par un volet (4) déplaçable entre une position d’ouverture et une position de fermeture et une ouverture de sortie; et ■ le volet (4) est relié au boisseau (3) par un organe d’accouplement de telle sorte qu’une poussée exercée sur le volet (4) par un embout tubulaire d’un pistolet d’admission du liquide dans le réservoir provoque un basculement du volet (4) dans le boîtier de la vanne (1) et une rotation du boisseau (3), plaçant une ouverture cylindrique dudit boisseau (3) dans l’alignement des ouvertures d’entrée et de sortie du corps de vanne (1,2). BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.656 – (A1) – [03 50792]. – 05 novembre 2003. – B 60 K 17/06, F 16 H 9/12. – DISPOSITIF ET PROCEDE DE VARIATION AUTOMATIQUE DU RAPPORT DE TRANSMISSION D’UN VEHICULE A MOTEUR – ( I n v e n t e u r : M A B E L LY A N DRE). – D e m a n d e u r : M A B E L LY A N D R E , – Mandataire: CABINET GRYNWALD j k p o r m L’invention concerne un dispositif (202) pour véhicule (200) muni d’un moteur (207) thermique ou électrique et d’une boîte (204) de vitesses destinée à modifier le rapport de transmission du mouvement d’un arbre moteur vers des roues (210) du véhicule. Conformément à l’invention, un tel dispositif (202) est caractérisé en ce qu’il comprend des moyens associés à cette boîte de vitesse pour que ce rapport varie de façon continue lorsqu’une vitesse est enclenchée. a b j k p d e 2.861.657 – (A1) – [03 12945]. – 04 novembre 2003. – B 60 K 37/00, B 62 D 5/04, B 60 R 21/ 09, 25/02. – POSTE DE CONDUITE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE – (Inventeur : MONNIER MARCEL). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : CABINET LAVOIX o r m Poste de conduite d’un véhicule automobile comprenant une planche de bord (20) et un module de commande de direction (21) comportant un espace de rangement (23) disposé dans ou sous ladite planche de bord (21) et en ce qu’il comprend des moyens (11, 13) pour déplacer et maintenir ledit module de commande de direction (21) entre au moins une position de service et une position escamotée dans ledit espace de rangement. B60K 77 78 B60N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.658 – b (A1) – d [03 12699]. – e 29 octobre 2003. – j B 60 N 2/28. – k SIEGE POUR ENFANT POUR VEHICULE AUTOMOBILE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE SA BONNE MISE EN PLACE, EMBASE ET VEHICULE CORRESPONDANT – (Inventeur : BIAUD RICHARD). – Demandeur : AMPAFRANCE Société anonyme, – Mandataire : CABINET PATRICE VIDON p o r m L’invention concerne un siège pour enfant destiné à être monté dans un véhicule automobile, comprenant au moins deux moyens de solidarisation audit véhicule répartis respectivement en partie supérieure et en partie inférieure du dossier dudit siège ou d’une embase recevant ce dernier. Selon l’invention, ce siège comprend ou coopère avec des moyens de contrôle de la mise en place correcte dudit siège audit véhicule générant au moins un signal de contrôle tel que, - lorsqu’aucun desdits moyens de solidarisation n’est solidarisé audit véhicule, ledit signal est dans un état de repos, - dès qu’un des moyens de solidarisation est solidarisé, ledit signal passe dans un état intermédiaire d’avertissement de solidarisation incomplète, - dès que tous lesdits moyens de solidarisation sont solidarisés, ledit signal revient dans ledit état de repos. a 2.861.659 – b (A1) – d [03 12964]. – e 05 novembre 2003. – j B 60 N 2/68. – k ARMATURE DE SIGE D’AUTOMOBILE COMPORTANT UN ASSEMBLAGE D’UNE PLATINE SUR UN TUBE – (Inventeurs : LEVERNIEUX ERICK PASCAL ; DURIEZ DIDIER). – Demandeur : FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET BALLOT p o r m L’armature (1) de siège d’automobile comporte une platine (2) dont un bord est assemblé sur un tube (14) solidaire de ladite armature. Une zone de bord (21) de la platine est repliée pour former un canal (22) ouvert longitudinalement, de section en forme de U dont les ailes sont sensiblement parallèles, le canal enveloppant le tube (14), et une pièce intermédiaire (3) en matière plastique est disposée entre le tube (14) et le canal (22), la pièce intermédiaire comportant un corps (31) ayant une section en forme générale en U définissant une gorge longitudinale (32) placée sans jeu sur le tube (14), le canal (22) et la gorge (32) se faisant face, une languette (33) étant placée entre le tube et le fond (221) du canal. La pièce intermédiaire (3) est maintenue dans le canal (22) par des moyens d’ancrage encliquetables venant automatiquement en prise lorsque la pièce intermédiaire est insérée jusqu’au fond du canal. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.660 – (A1) – [03 13427]. – 05 novembre 2003. – B 60 N 2/68. – A R M AT U R E DE SIEGE D’AUTOMOBILE COMPORTANT UN ASSEMB L AG E D ’ U N E P L AT I N E S U R U N T U B E – (Inventeurs : DURIEZ DIDIER ; LEVERNIEUX ERICK PASCAL). – D e m a n d e u r : FAU R E C I A S I E G E S D’AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET BALLOT j k p o r m L’armature (1) de siège d’automobile comporte une platine (2) dont un bord est assemblé sur un tube (14) solidaire de ladite armature. La platine (2) comporte un panneau (23) et au moins un repli (221) plié par rapport au panneau selon une ligne de pliure (24) et selon un angle prédéfini (α0), le repli (221) étant maintenu au contact du tube (14) et immobilisé en rotation par rapport au tube, de manière que la ligne de pliure (24) soit sensiblement au contact du tube, et au moins une dent (25) est découpée dans la platine à proximité de la ligne de pliure la dent s’étendant sensiblement dans le plan du panneau (23) et ayant une pointe (251) qui dépasse de la surface du repli (221) au niveau de la ligne de pliure, de manière à s’engager avec la surface du tube (14) lorsque le panneau (23) est amené dans une position où il forme avec le repli un angle (α1) plus grand que le dit angle prédéfini. a 2.861.661 – b (A1) – d [03 12815]. – e 31 octobre 2003. – j B 60 P 1/04. – k SYSTEME DE RENFORT DE BENNE DE VEHICULE DE TRANSPORT, BENNE ET VEHICULE COMPRENANT LA BENNE – (Inventeur: HOTTON PASCAL). – Demandeur : C.G.E.A ONYX Société anonyme, – Mandataire : CABINET BALLOT p o r m L’invention se rapporte à un système de renfort de benne de véhicule de transport, à une benne et à un véhicule comprenant la benne. Le système de l’invention comprend une caisse fermée à son extrémité avant par une paroi avant et sur les côtés par des parois latérales. La caisse comprend une chaîne (7) disposée transversalement à l’intérieur de la caisse de part et d’autre des parois latérales (4). Le système se caractérise en ce que la chaîne (7) est fixée, à chacune de ses extrémités, à au moins un vérin hydraulique. B60N 79 80 B60Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.662 – b (A1) – d [03 12835]. – e 31 octobre 2003. – j B 60 Q 1/06, B 60 Q 1/115, 1/12, F 21 S 8/ 10 // F 21 W 101:02, 101:10. – k D I S P O S I T I F D’ECLAIRAGE POUR VEHICULE AUTOMOBILE – (Inventeurs : L’HERMINE ALBAN ; CHAVE REMY). – Demandeur: VALEO VISION Société anonyme p o m La présente invention concerne un dispositif d’éclairage pour véhicule automobile, comprenant dans un boîtier (12) un module d’émission de lumière (18) coopérant avec une source lumineuse (20) pour former un faisceau lumineux, le module d’émission de lumière (18) étant capable d’adopter une position angulaire prédéterminée par rapport à une position de référence par pivotement autour d’au moins un axe sous l’effet de moyens d’actionnement dynamique (30), des moyens de réglage statique de la position de référence du module d’émission de lumière étant prévus. Selon la présente invention, les moyens d’actionnement dynamique (30) assurent également le réglage statique du module d’émission de lumière (18). a 2.861.663 – b (A1) – d [03 12830]. – e 31 octobre 2003. – j B 60 Q 1/115. – k P RO C E D E D E C O R RECTION DE L’ANGLE DE SITE D’UN PROJECTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE – (Inventeurs : GONCALVES MANUEL; BA SIDY). – Demandeur : VALEO VISION Société anonyme p o m L’invention concerne un procédé de correction de l’angle de site d’un projecteur d’un véhicule automobile comportant des moyens (12) pour élaborer un signal (S_ass) d’assiette du véhicule, des moyens (16) pour élaborer un signal (S_varacc) des variations d’accélération du véhicule, des moyens (14) d’élaboration d’un seuil variant (S_bruit), du type qui comporte: - une première étape (E1) de calcul d’un critère dynamique (C_dyn) à partir de la valeur du signal (S_varacc) des variation d’accélération et d’un seuil variant (S_bruit); - une deuxième étape (E2) au cours de laquelle on affecte à un coefficient de filtrage (K22) une valeur minimale (K22_min), une valeur maximale (K22_max) ou une valeur intermédiaire (K22_nom) selon la valeur du critère dynamique (C_dyn); - une troisième étape (E3) de filtrage du signal (S_ass) d’assiette en fonction du coefficient de filtrage (K22); et - une quatrième étape (E4) de correction de l’angle de site du projecteur en fonction du signal d’assiette filtré (S_ass_22). BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.664 – b (A1) – d [03 12831]. – e 31 octobre 2003. – j B 60 Q 1/115. – k P RO C E D E D E C O R RECTION DE L’ANGLE DE SITE D’UN PROJECTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE – (Inventeur : GONCALVES MANUEL). – Demandeur : VALEO VISION Société anonyme p o m L’invention concerne un procédé de correction de l’angle de site d’un projecteur de véhicule automobile en fonction des variations d’assiette du véhicule, du type comportant une première étape (E1) au cours de laquelle on compare la valeur d’un signal représentatif des variations d’accélération du véhicule (S_varacc) avec un seuil de commutation (39); une deuxième étape (E2) au cours de laquelle on affecte à un coefficient de filtrage (K22) une valeur maximale (K22_max) ou une valeur minimale (K22_min) en fonction du résultat de la première étape (E1); une troisième étape (E3) au cours de laquelle un signal représentatif de l’assiette du véhicule (S_ass) est filtré par des moyens de filtrage (22) en fonction dudit coefficient de filtrage (K22); une quatrième étape (E4) de correction de l’orientation du projecteur en fonction du signal filtré (S_ass_22), caractérisé en ce que la valeur minimale (K22_min) du coefficient de filtrage (K22) est variable en fonction de la valeur d’un signal représentatif des irrégularités de la route (S_route). a b d e 2.861.665 – (A1) – [03 12886]. – 03 novembre 2003. – B 60 Q 3/02, F 21 S 8/10, F 21 V 1/00, 8/00 // F 21 W 101:08, F 21 Y , 101:02. – SYSTEME D’ECLAIRAGE D’AMBIANCE POUR VEHICULE AUTOMOBILE, DISPOSITIF D’ECLAIRAGE ET VEHICULE CORRESPONDANT – (Inventeur : JINCHELEAU MICHEL). – Demandeur : WAGON AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif, – Mandataire : CABINET PATRICE VIDON j k p o r m L’invention concerne un système d’éclairage d’ambiance pour véhicule automobile., Selon l’invention, un tel système combine des moyens d’éclairage et au moins un store présentant une toile mobile entre une position repliée et une position déployée, la toile étant interposée entre les moyens d’éclairage et l’espace à éclairer à l’intérieur du véhicule lorsqu’elle est dans la position déployée, et étant choisie de façon à atténuer, répartir, diffuser et/ou moduler la lumière produite par les moyens d’éclairage B60Q 81 82 B60Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.666 – b (A1) – d [04 01190]. – e 0 6 f é v r i e r 2004. – j B 60 Q 3/02, F 21 S 8/10, F 21 V 1/00, 8/ 00, F 21 W 101/08, F 21 Y 101/02. – k S Y S T E M E D’ECLAIRAGE D’AMBIANCE POUR VEHICULE AUTOMOBILE, DISPOSITIF D’ECLAIRAGE, VEHICULE ET STORE CORRESPONDANTS. – (Inventeur: JINCHELEAU MICHEL). – Demandeur: WAGON AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif, – Mandataire : CABINET PATRICE VIDON . – Priorité : FR, 03 novembre 2003, n˚ 00312886. p o r f m L’invention concerne un système d’éclairage d’ambiance pour véhicule automobile. Selon l’invention, un tel système combine des moyens d’éclairage et au moins un store (12) présentant une toile (14) mobile entre une position repliée et une position déployée, la toile (14) étant interposée entre les moyens d’éclairage et l’espace à éclairer à l’intérieur du véhicule lorsqu’elle est dans la position déployée, et étant choisie de façon à atténuer, répartir, diffuser et/ou moduler la lumière produite par les moyens d’éclairage. a 2.861.667 – b (A1) – d [03 13013]. – e 05 novembre 2003. – j B 60 R 11/00, B 60 N 3/00, B 60 K 37/ 04. – k TABLEAU DE BORD DE VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE CORRESPONDANT – (Inventeurs : PONTIEU DIDIER ; LESERRE DOMINIQUE). – Demandeur: FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, – Mandataire : CABINET LAVOIX p o r m Ce tableau de bord (13) comprend une planche de bord (17), qui possède une face extérieure (31) destinée à être orientée vers l’intérieur de l’habitacle (11) du véhicule. Il comprend en outre un volant (19) de direction, une boîte à gants (21), au moins un accessoire (23) additionnel et des moyens de fixation (41, 43) de l’accessoire additionnel sur la planche de bord (17). Les moyens de fixation (41, 43) comportent une fiche de montage (43), destinée à faire saillie par rapport à l’accessoire additionnel (23) et à être engagée de manière libérable dans une cavité (41) complémentaire ménagée dans la face extérieure (31) de la planche de bord (17). L’accessoire additionnel (23) est disposé entièrement à l’extérieur de la planche de bord (17) lorsque la fiche (43) est engagée dans la cavité (41). BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.668 – b (A1) – d [03 12639]. – e 29 octobre 2003. – j B 60 R 13/08, F 16 B 5/07. – k PANNEAU DE PORTIERE A CROCHETS AUTOAGRIPPANT – (Inventeur: BILLARANT FABRICE). – Demandeur : APLIX Société anonyme, – Mandataire : CABINET AYMARD ET COUTEL p o r m Assemblage formant panneau de porte d’un véhicule automobile, comportant un panneau 1 de porte et une feuille 4 d’insonorisation fixée au panneau de porte, caractérisé en ce que le panneau de porte comporte, sur sa surface à laquelle est fixée la feuille d’insonorisation, des crochets, et un tricot à boucle ou un non tissé 6’ à boucle est fixé sur la surface de la feuille d’insonorisation destinée à être fixée au panneau, le tricot ou le non tissé à boucles ayant un poids compris entre 15 et 60 g/m2, de préférence entre 15 et 40 g/m2. a 2.861.669 – b (A1) – d [03 50751]. – e 30 octobre 2003. – j B 60 R 13/08, B 60 N 3/04, B 62 D 25/20. – k ELEMENT DE FAUX PLANCHER MULTIFONCTION COMPRENANT DES PATINS EN MOUSSE FORMANT RESSORT D’UN SYSTEME MASSE-RESSORT – (Inventeurs: FAYARD JEAN MARIE; RIBES STEPHANE). – Demandeur : CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions simplifiée, – Mandataire : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ p o r m L’invention concerne un élément de faux plancher (1) d’habitacle de véhicule automobile, destiné à être disposé sur la tôle du plancher dudit véhicule, ledit élément comprenant un corps rigide (2) réalisé à base de matériau plastique, ledit corps rigide étant pourvu d’au moins un organe formant piètement (5,8), ledit corps rigide étant enrobé par un corps en mousse souple (3), ledit corps en mousse recouvrant au moins la face externe de la zone inférieure de chaque organe (5,8). L’invention concerne également un faux plancher comprenant une pluralité d’élément tel que décrit ci-dessus ainsi qu’un procédé de réalisation d’un tel élément. B60R 83 84 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.670 – b (A1) – d [03 12984]. – e 05 novembre 2003. – j B 6 0 R 2 1 / 2 0 , B 6 0 R 2 1 / 2 2 . – k SYSTEME DE FIXATION D’UN SAC DE SECURITE GONFLABLE DE TYPE RIDEAU. – p ( I n v e n t e u r s : GOUJON STEPHANE ; DURAND OLIVIER). – Demandeur : AERAZUR Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET MALEMONT o r m Au bord supérieur du sac de sécurité gonflable 7, sur toute sa longueur, est fixée une bande 5 à la partie supérieure de laquelle sont formées des pattes de fixation 6 présentant entre elles des écartements prédéterminés. Les pattes de fixation 6 constituent ainsi, avec la bande 5, un ensemble monobloc. L’invention concerne la fixation de sacs de sécurité gonflables de type rideau aux supports portés par la face interne de la paroi latérale d’un véhicule. a 2.861.671 – b (A1) – d [04 11351]. – e 25 octobre 2004. – j B 60 R 21/34, B 62 D 25/10. – k C A P OT AVANT DESTINE A AMELIORER LA PROTECTION DU PIETON DANS LA ZONE DU SYSTEME D’ESSUIE-GLACE INSTALLE SUR UN VEHICULE – (Inventeur: OSTROWSKI WOLGANG). – Demandeur : VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT, – Mandataire : SANTARELLI . – Priorité : DE, 31 octobre 2003, n˚ 10351093. p o r f m Capot avant (1) comportant une tôle supérieure (8) et une tôle intérieure (9) dont une zone marginale (5) est située à proximité d’au moins un bras d’essuie-glace qui est disposé, au-dessous du pare-brise, sur un arbre d’essuie-glace (6) sortant de la carrosserie. Pour réduire le risque de blessure infligé par le système d’essuieglace à un piéton en cas de choc (le capot avant étant en position fermée normale (I)), la zone marginale s’avance à une certaine distance verticale jusqu’au-dessus de l’arbre d’essuie-glace. La tôle intérieure est à une certaine distance verticale de celui-ci et de la tôle supérieure et elle est conformée pour permettre un certain mouvement de déformation de la zone marginale du capot avant vers l’arbre d’essuie-glace en cas de collision. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.672 – b (A1) – d [04 11397]. – e 26 octobre 2004. – j B 60 R 22/48. – k PILOTAGE SENSIBLE AUX MOUVEMENTS D’UN VEHICULE, D’UN ENROULEUR DE CEINTURE DE SECURITE – (Inventeurs : BOLZ MICHAEL ; CLASS UWE ; HERBERG ARNOLD). – Demandeur: TRW AUTOMOTIVE GMBH, – Mandataire: SANTARELLI . – Priorité : DE, 04 novembre 2003, n˚ 10351403. p o r f m Un procédé de pilotage sensible aux mouvements d’un véhicule, d’un mécanisme de blocage pour un enrouleur de ceinture de sécurité dans un véhicule au moyen d’un signal de pilotage qui est engendré par une unité de commande équipée d’un micro-contrôleur. Des signaux de mesure sont amenés à l’unité de commande par plusieurs capteurs détectant la condition du véhicule. Le signal de pilotage est supprimé lorsqu’un algorithme de suppression dans l’unité de commande constate que la ceinture de sécurité n’est pas utilisée; que le véhicule est à l’arrêt; que la vitesse du véhicule ne dépasse pas une valeur seuil déterminée ou que seule l’accélération du véhicule mesurée en direction verticale dépasse une valeur seuil de déclenchement déterminée. a b d e 2.861.673 – (A1) – [03 12974]. – 05 novembre 2003. – B 60 R 25/02, B 62 D 1/16. – DISPOSITIF DE BLOCAGE EN ROTATION A LIMITATION DE COUPLE D’UNE COLONNE DE DIRECTION DE VEHICULE AUTOMOBILE – (Inventeurs : CHARTRAIN MICHEL; JANVIER ARNAUD). – Demandeur : N AC A M F R A N C E S . A . S o c i é t é a n o n y m e , – Mandataire: MARTINET ET LAPOUX j k p o r m Le dispositif de blocage en rotation à limitation de couple d’une colonne de direction de véhicule automobile comporte un arbre de direction (1) sur lequel est disposé un manchon (2), qui coopère avec le pêne (4) d’une serrure de blocage (5). Le manchon (2) est constitué d’un tube (20) et de dents axiales (15). Le tube (20) est d’épaisseur sensiblement constante, et a une section transversale, qui comporte des ondulations, de manière à avoir des formes alvéolées intérieures axiales et des formes alvéolées extérieures axiales. Les dents axiales (15) sont disposées afin d’avoir des encoches axiales (17) destinées à recevoir le pêne (4) de blocage de la colonne. L’emmanchement du manchon (2) est réalisé avec un serrage prédéterminé supérieur au couple maximum appliqué en conduite normale. B60R 85 86 B60S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.674 – b (A1) – d [03 12856]. – e 03 novembre 2003. – j B 6 0 S 5/00, G 01 B 3/00. – k GABARIT POUR LE POSITIONNEMENT DE PATTES DE FIXATION AMOVIBLES SUR UN CORPS D’ALTERNATEUR DE VEHICULE – (Inventeurs : BOBARD XAVIER; CREZE DENIS). – Demandeur : SEGRE MECANIQUE PRECISION Société à responsabilité limitée, – Mandataire: CABINET BREMA p o r m L’invention concerne un gabarit (4) pour le positionnement de pattes (2) de fixation amovibles sur un corps (1) d’alternateur de véhicule. Ce gabarit (4) est caractérisé en ce qu’il comporte des premiers moyens d’immobilisation temporaires du gabarit (4) sur la poulie (3) de l’alternateur ou à l’aide d’au moins une surface (5) de référence et des seconds moyens pour le relevé et le repérage du positionnement des pattes (2) de fixation sur le corps (1) de l’alternateur, ces seconds moyens étant constitués principalement de tiges (9) équipées de curseurs (10) déplaçables axialement sur les tiges (9) et immobilisables sur ces dernières dans une position d’appui en contact sur les faces de référence des pattes (2) de fixation pour obtenir un repérage axial desdites pattes par rapport à la poulie (3), ces tiges (9) étant montées à rotation sur un support (11A, 11B) les maintenant sensiblement parallèles au corps (1) d’alternateur. Application: échange standard d’alternateur. a 2.861.675 – b (A1) – d [04 11581]. – e 29 octobre 2004. – j B 60 S 5/00, G 01 B 3/00. – k G A BA R I T POUR LE POSITIONNEMENT DE PATTES DE FIXATION AMOVIBLES SUR UN CORPS D’ALTERNATEUR DE VEHICULE – (Inventeurs: BOBARD XAVIER; CREZE DENIS). – Demandeur : SEGRE MECANIQUE PRECISION Société à responsabilité limitée, – Mandataire: CABINET BREMA . – Priorité : FR, 03 novembre 2003, n˚ 0312856. p o r f m L’invention concerne un gabarit (4) pour le positionnement de pattes (2) de fixation amovibles sur un corps (1) d’alternateur de véhicule. Ce gabarit (4) est caractérisé en ce qu’il comporte des premiers moyens d’immobilisation temporaire du gabarit (4) sur la poulie (3) de l’alternateur défaillant à l’aide d’au moins une surface (5) de référence, et des seconds moyens pour le relevé et le repérage du positionnement des pattes (2) de fixation sur le corps (1) de l’alternateur, ces seconds moyens étant constitués principalement d’au moins un coulisseau déplaçable axialement par rapport à une coulisse pour venir occuper une position d’appui en contact sur au moins une face de référence d’une patte (2) de fixation, coulisseau et coulisse étant couplés aux premiers moyens d’immobilisation temporaire par un support les maintenant sensiblement parallèlement au corps (1) d’alternateur, à l’état immobilisé du gabarit sur la poulie (3) de l’alternateur. Application: échange standard d’alternateur. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.676 – b (A1) – d [04 11470]. – e 27 octobre 2004. – j B 60 S 5/06. – k MECANISME DE RETENUE DE BATTERIE DANS UN VEHICULE INDUSTRIEL – (Inventeur : TAKEDA MITSUMASA). – Demandeur : KABUSHIKI KAISHA TOYOTA JIDOSHOKKI, – Mandataire : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ . – P r i o r i t é : J P, 3 1 o c t o b r e 2 0 0 3 , n˚ 03371392. p o r f m Le mécanisme de retenue de batterie est destiné à un véhicule industriel comportant une carrosserie (11), qui inclut un compartiment de batterie prévu de manière adjacente à une plate-forme de conducteur (13) pour installer une batterie (B) logée à l’intérieur par une ouverture ménagée dans une surface latérale de la carrosserie. Le mécanisme de retenue de batterie inclut un couvercle de batterie (28) et un élément d’actionnement du couvercle. Le couvercle est situé de manière adjacente à l’ouverture pour fermer l’ouverture afin de maintenir la batterie dans le compartiment de batterie, et ouvrir l’ouverture afin de permettre d’extraire la batterie du compartiment de batterie. Un élément d’actionnement du couvercle se déplace conjointement avec le couvercle de la batterie quand ce dernier ouvre l’ouverture. Au moins une partie de l’élément d’actionnement du couvercle est exposée à la plate-forme du conducteur. a 2.861.677 – b (A1) – d [03 12952]. – e 29 octobre 2003. – j B 60 T 8/26. – k DISPOSITIF LIMITEUR DE PRESSION POUR CIRCUIT HYDRAULIQUE DE FREINAGE D’UN VEHICULE – (Inventeur : BERINGER GILBERT). – Demandeur : S.A. BERINGER Société anonyme, – Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS p o r m Ce dispositif comprend un carter étanche (1) raccordé hydrauliquement entre les organes de freinage de la ou des roues avant et de la ou des roues arrière, ledit carter (1) présentant des moyens (2) et agencements aptes à laisser passer le fluide hydraulique dans les organes de freinage des roues arrière jusqu’à une pression de consigne réglable, puis à relâcher cette pression qui décroît dans lesdits organes de freinage de la ou des roues arrière, d’une manière proportionnelle à une montée en pression au niveau des organes de freinage de la ou des roues avant. B60S 87 88 B60T ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.678 – b (A1) – d [04 52339]. – e 12 octobre 2004. – j B 60 T 13/138, B 60 T 17/04 // B 60 T 103:00. – k PROCEDE POUR PURGER UN SYSTEME DE FREIN HYDRAULIQUE – p (Inventeurs : SCHMITT JOHANNES; GAWLIK ROLF). – o D e m a n d e u r : RO BERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, – Mandataire : CABINET HERRBURGER . – Priorité: DE, 14 octobre 2003, n˚ 10347789. r f m Procédé pour améliorer l’aptitude au fonctionnement d’un circuit de frein hydraulique (17) comportant une pompe hydraulique (9) qui fournit du liquide de frein d’une conduite d’aspiration (6), équipée d’une soupape (7). La soupape (7) est ouverte provisoirement pour permettre l’équilibrage des pressions et le dégazage de la conduite d’aspiration (6). a 2.861.679 – b (A1) – d [04 11407]. – e 26 octobre 2004. – j B 60 T 15/02, B 60 T 13/26 // F 15 B 21/04. – k SYSTEME ET METHODE DE FOURNITURE D’AIR FILTRE SEC A UN ACTIONNEUR DE FREIN – ( I n ve n t e u r : ANDERSON M AU R I C E ) . – Demandeur : HALDEX BRAKE CORPORATION, – Mandataire: BENECH FREDERIC . – Priorité: US, 29 octobre 2003, n˚ 10695965. p o r f m Un actionneur de frein à ressort qui utilise une soupape pour fournir de l’air comprimé à une cavité de ressort, l’air ayant été préalablement séché et filtré de façon à empêcher les contaminants et l’humidité de corroder et/ou d’endommager le ressort dans la cavité de ressort, la soupape étant actionnée par une différence de pression d’un côté de la soupape à l’autre. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.680 – b (A1) – d [03 12683]. – e 29 octobre 2003. – j B 61 L 27/00. – k PROCEDE ET SYSTEME D’AIDE A LA CIRCULATION DES TRAINS-TRAVAUX – (Inventeur: MALLY JOEL). – Demandeur : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement public à caractère industriel et commercial, – Mandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES p o r m L’invention concerne une ligne de chemin de fer en construction à deux voies adjacentes banalisées gérées depuis un poste central PC (90) par un chef de PC, les voies étant découpées en secteurs Si s’étendant entre deux postes Pi d’extrémité (i et i+2) sur lesquels les trains peuvent circuler en canton ou en travail. Le système comprend - un ordinateur (94) avec des moyens de gestion et de traitement de données (95, 96, 97) et un panneau synoptique (70) d’exploitation, - des moyens (81, 91) de communication entre le chef de PC et des agents d’escorte des trains-travaux pour demande (M1) d’autorisation, de circuler en canton dans un sens (101) sur un secteur donné Si, d’un agent d’escorte d’un train au chef de PC, - des moyens (121, 122; 82) de localisation d’un train reliés (81, LR, 91) à l’ordinateur, - des moyens (123) de détection du sens de marche d’un train reliés (81, LR, 91) à l’ordinateur et - des moyens (98) de saisie de l’état de travail (CE) des secteurs, reliés à l’ordinateur et - les moyens (96) de traitement traitant les données des moyens de détection et de localisation pour que, si aucun autre train ne circule ni sur un secteur considéré Si ni sur le secteur suivant Si+2, en sens inverse, et que le secteur adjacent Si+1 du secteur Si de la voie adja- a b d e 2.861.681 – (A1) – [03 13249]. – 05 novembre 2003. – B 62 D 25/06, A 61 G 21/00. – VEHICULE FUNERAIRE INTEGRANT UNE COQUE REHAUSSE GALERIE ET SON PROCEDE D’INSTALLATION – (Inventeur : ANGIN ALAIN). – Demandeur : DUCARME SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS j k p o r m Le véhicule funéraire du type agencé avec découpage de son pavillon initial de l’état de véhicule initial, est remarquable en ce qu’il reçoit, autour de la zone découpée du pavillon (1a) initial, une structure porteuse (S) définie à partir de deux sous-ensembles (S1 - S2) réglables et ajustables l’un par rapport à l’autre pour définir une augmentation de hauteur intérieure du véhicule, et en ce que le sous-ensemble (S1) inférieur est fixé sur le pourtour périphérique (1d) de la partie toiture du véhicule autour de la découpe initiale, et en ce que le sousensemble (S2) est rapporté et fixé sur le sous-ensemble (S1) et est solidaire de la coque (C) formant réhaussegalerie, ladite coque présentant une forme périphérique extérieure s’ajustant et se fixant sur les parois du véhicule. B61L 89 cente n’est pas en travail, le chef de PC autorise l’agent d’escorte d’un train à circuler en canton sur le secteur considéré Si de l’extrémité i à l’extrémité i+2. 90 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.682 – b (A1) – d [03 12910]. – e 04 novembre 2003. – j B 62 D 65/02, B 62 D 24/00. – k TUBE DE STRUCTURE DE VEHICULE – p (Inventeur : PERRIN LAURENT). – o Demandeur : RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, – r Mandataire: RENAULT m Tube (10) de structure de véhicule comportant un premier tronçon (20) qui présente une première dimension intérieure et un deuxième tronçon (22) d’extrémité qui présente une deuxième dimension intérieure et qui est adapté à recevoir un autre tube (12). Le premier tronçon (20) et le deuxième tronçon (22) sont raccordés par un troisième tronçon (24) dont la dimension intérieure diminue progressivement et en ce qu’une partie de paroi (34) du troisième tronçon est aplatie vers l’extérieur. Véhicule comportant un premier tube (10) de structure tel que défini précédemment, assemblé avec un deuxième tube (12) de structure. Les deux tubes sont raccordés à la structure du véhicule et sont une traverse de fixation d’un cockpit du véhicule. a 2.861.683 – b (A1) – d [03 13012]. – e 05 novembre 2003. – j B 62 H 5/18, B 62 H 5/20, B 60 K 28/ 10. – k SYSTEME D’ANTIVOL POUR VEHICULE A DEUX ROUES DE TYPE SCOOTER – p (Inventeurs : OSMANI NOUREDDINE ; MARCHAL JEAN FRANCOIS). – Demandeur: PEUGEOT MOTOCYCLES Société anonyme, – Mandataire: CABINET LAVOIX o r m Ce système d’antivol pour véhicule à deux roues de type scooter, comportant une embase (2) de réception d’un pion (3) de blocage d’un disque (1) de frein du véhicule, l’embase (2) étant fixée sur le véhicule en regard du disque (1) et comportant un logement (4) de réception en position de verrouillage du pion (3), celui-ci passant à travers le disque (1) pour le verrouiller, est caractérisé en ce que l’embase est associée à des moyens (5) de détection de la présence du pion (3) en position de verrouillage, raccordés à des moyens d’alarme sonore et/ou visuelle (7,8) d’avertissement de l’utilisateur du véhicule. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.684 – b (A3) – d [03 12677]. – e 29 octobre 2003. – j B 62 K 21/12. – k GUIDON POUR VEHICULE A DEUX ROUES – p ( I nve n t e u r : L I AO J I M ) . – o Demandeur : HSIN LUNG ACCESSORIES CO LTD Société de droit de Taiwan, – r Mandataire : GERMAIN ET MAUREAU m Ce guidon possède une portion de profilé 101 et deux tubes internes recourbés 20, 30, dans lequel la portion de profilé 101 possède un diamètre interne D1 et les deux tubes internes recourbés 20, 30 possèdent chacun un diamètre externe D2 légèrement inférieur au diamètre interne D1 de la portion de profilé 101, les deux tubes internes recourbés 20, 30 étant disposés dans la portion de profilé 101 avec les surfaces des tubes internes recourbés 20, 30 en contact avec la surface de la portion de profilé 101, moyennant quoi l’épaisseur du guidon est accrue afin d’améliorer la résistance de celui-ci. a 2.861.685 – b (A1) – d [03 12673]. – e 29 octobre 2003. – j B 62 K 25/20, B 62 K 9/00. – k C Y C L E POURVU D’UN BRAS OSCILLANT PAR RAPPORT AU CADRE – (Inventeur : BERCHET JEAN LOUIS). – Demandeur: SOCIETE BERCHET GROUPE Société anonyme, – Mandataire: CABINET LAVOIX LYON p o r m Ce cycle comprend un cadre (2), reposant sur au moins une roue avant et au moins une roue arrière (1), ainsi qu’un bras oscillant (5), apte à pivoter par rapport au cadre (2) autour de l’axe (A) du pédalier, ce bras supportant en outre la ou chaque roue motrice (1), alors qu’il est prévu des moyens (10) d’amortissement des mouvements relatifs du bras (5) et du cadre (2). Ces moyens d’amortissement (10) sont intercalés directement entre le bras (5) et le cadre (2), ce qui confère une grande simplicité à la solution proposée par l’invention. B62K 91 92 B62M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.686 – b (A1) – d [03 12963]. – e 04 novembre 2003. – j B 6 2 M 2 5 / 0 4 , B 6 2 L 3/02. – k ENSEMBLE DE COMMANDE DE CHANGEMENT DE VITESSE COMBINE A UNE COMMANDE DE FREINAGE POUR UN VELO – ( I n ve n t e u r s : C AU V I N BERTRAND ; AUGRIS FABRICE ; TAIEB KARIM ; DUMONTIER FRANCK ; MERCAT JEAN PIERRE). – Demandeur : MAVIC S.A. Société anonyme, – Mandataire: SALOMON SA p o r m L’invention concerne un ensemble de commande comprenant un mécanisme de commande de changement de vitesse combiné à une commande de freinage. L’ensemble comprend un support, un levier de freinage (10), un levier de commande de vitesse (12), le levier de commande étant mobile dans deux plans distincts pour commander un changement de vitesse dans un sens et dans l’autre, au moins un organe de commande de changement d’au moins une vitesse (13) actionné par un dispositif unidirectionnel d’entraînement (22) piloté par le déplacement du levier de commande, au moins un dispositif d’indexation (36). L’ensemble est caractérisé par le fait que l’un des plans de déplacement du levier de commande (12) est parallèle au plan de déplacement du levier de freinage(10), et que l’ensemble comprend un dispositif de débrayage (46) apte à débrayer la liaison entre le levier de commande et l’organe de commande pour un déplacement du levier de commande dans ce plan de déplacement, et que le mécanisme de débrayage est actionné par le déplacement du levier de freinage. a 2.861.687 – b (A1) – d [03 12762]. – e 30 octobre 2003. – j B 63 B 1/20. – k C A R E N E P L A N A N T E POUR BATEAUX. – p (Inventeurs : LAVAL JEANTET REMI ; TABLEAU PATRICK ; TRONQUEZ MAUD). – Demandeur : CHANTIERS BENETEAU SA Société anonyme, – Mandataire: SANTARELLI o r m Carène planante comportant un fond de coque (1) et une muraille (2) délimités par deux bouchains (3) et présentant une partie avant (7) et une partie arrière (8), la partie avant (7) et la partie arrière (8) étant décalées l’une par rapport à l’autre au niveau d’un redan (6) en forme de V dont la pointe est orientée vers l’avant, cette carène présentant une ligne de quille (5) et étant caractérisée en ce que le redan (6) présente une envergure s’étendant transversalement entre les deux bouchains (3) et en ce que sur la partie arrière (8) sont agencés deux patins latéraux (11) effilés, saillant chacun du fond de coque (1) au voisinage d’un bouchain (3) et dont l’axe longitudinal est sensiblement parallèle au bouchain (3) correspondant. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.688 – b (A1) – d [03 12757]. – e 29 octobre 2003. – j B 63 H 9/10. – k PERFECTIONNEMENT APPORTE AUX MECANISMES D’ENROULEMENTS DE VOILES – ( I n v e n t e u r : C L AU S I N M A R I N ) . – Demandeur: CLAUSIN MARIN p o m Perfectionnement apporté aux mécanismes d’enroulements des voiles. Dispositif destiné à l’enroulement déroulement de voiles notamment la partie qui entraîne en rotation le mandrin, câble ou cordage sur lequel la voile s’enroule comporte une galette (1) pourvue d’une gorge (3) dans lequel est placé un cordage de manoeuvre (2) maintenu en place par un carter (4) caractérisé par le fait que la galette comporte une échancrure (8) pour introduire le cordage et permettre son positionnement dans la gorge. a 2.861.689 – b (A1) – d [03 12694]. – e 30 octobre 2003. – j B 6 4 D 45/00, B 64 C 27/46. – k DISPOSITIF D’AMARRAGE DE PALES DE GIRAVION – p (Inventeurs : WARIN VIOLAINE ; HERPIN GILLES). – o Demandeur : EUROCOPTER Société par actions simplifiée, – r Mandataire: GPI & ASSOCIES m La présente invention concerne un dispositif d’amarrage d’une voilure de giravion, cette voilure étant pourvue d’au moins une première P et une deuxième P’ pales voisines, les extrémités de ces pales étant munies chacune d’un embout. De plus, ce dispositif comporte une corde principale CP dont la première extrémité CPE1 est fixée à un premier moyen de fixation 5’ agencé sur un deuxième embout de la deuxième pale P’ et dont la deuxième extrémité CPE2 est accrochée à un deuxième moyen de fixation M1 agencé sur un premier embout de la première pale P. L’embout d’amarrage comporte un premier moyen de fixation 5 pour fixer une première corde principale CP et un deuxième moyen de fixation M1 pour fixer une deuxième corde principale CP. B63H 93 94 B64G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.690 – b (A1) – d [03 12914]. – e 04 novembre 2003. – j B 6 4 G 1/28, G 05 D 1/08. – k CONTROLE D’ATTITUDE DE SATELLITES EN PARTICULIER AGILES A NOMBRE REDUIT DE GYRODYNES – (Inventeurs: DEFENDINI ANGE; GHEZAL MEHDI). – Demandeur : EADS ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD p o r m Le procédé de contrôle de l’attitude d’un satellite comprenant deux gyrodynes et un troisième actionneur principal délivrant des couples au moins suivant l’axe Z est tel qu’on fixe les axes cardans A1 et A2 des gyrodynes parallèles à Z, on imprime un biais (∈) non nul entre les vecteurs moments cinétiques (H1, H2) des gyrodynes et évoluant dans le plan (X, Y) en formant entre eux un angle (α) correspondant au biais ∈ = 180 - α, quand α est différent de 0 et 180˚, on estime, à partir de mesures fournies par des censeurs à bord du satellite, les variables cinématiques et dynamiques nécessaires pour le contrôle d’attitude du satellite, on calcule des variables de consigne pour réaliser des objectifs assignés au système de contrôle d’attitude du satellite, et à partir d’écarts entre les variables estimées et de consigne, on calcule et envoie aux actionnaires principaux des ordres de commande pour contrôler l’évolution des écarts dans le temps, les ordres de commande transmis aux gyrodynes comprenant des ordres pour faire varier l’orientation de leur axe cardan. a 2.861.691 – b (A1) – d [03 12981]. – e 05 novembre 2003. – j B 64 G 1/64, F 16 F 7/00. – k P I E C E STRUCTURALE COMPOSITE A RUPTURE PYROTECHNIQUE DETONANTE. – (Inventeur : KISTER THOMAS). – Demandeur : EADS SPACE TRANSPORTATION SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET BONNETAT p o r m - Pièce structurale composite à rupture pyrotechnique détonante. - Selon l’invention, en plus des moyens de séparation pyrotechniques (16), ladite pièce structurale (1) incorpore des moyens (27) pour l’amortissement du choc de détonation engendré par lesdits moyens de séparation pyrotechniques (16). BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.692 – b (A1) – d [03 12767]. – e 31 octobre 2003. – j B 65 B 53/00, B 65 B 27/04 // B 65 D 71/08. – k DISPOSITIF DE THERMORETRACTION D’UN FILM PLASTIQUE SOUS L’EFFET D’UN CHAMP D’ONDES ELECTROMAGNETIQUES – ( I n ve n t e u r : HUG CHRISTIAN). – Demandeur: HUG CHRISTIAN p o m Dispositif de thermorétraction d’un film plastique sous l’effet d’un champ d’ondes électromagnétiques. L’invention concerne un dispositif permettant d’emballer et de grouper tout type d’objets de façon rapide, reproductible et économique. Il est constitué d’un film plastique thermorétractable (1) et conducteur électrique enveloppant les objets à emballer (4). L’ensemble est introduit dans une enceinte métallique (3) dans laquelle règne un champ électromagnétique haute fréquence ou micro-ondes produit par un magnétron (5). Le champ d’ondes est homogénéisé grâce à un brasseurs d’ondes (2). Les ondes sont absorbées par la phase conductrice du film qui s’échauffe et provoque la rétraction de la matrice thermorétractable. Le film plastique (1) est réalisé en monocouche ou multicouches. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l’emballage et au regroupement de tout type d’objets sous film en polyoléfines. a 2.861.693 – b (A1) – d [03 12785]. – e 31 octobre 2003. – j B 6 5 B 63/02, A 47 C 31/00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE PLIAGE ET DE CONDITIONNEMENT DE MATELAS – p (Inventeurs : MONTIGNY JEAN PIERRE ; DOUSSET MICHEL). – Demandeur: ONREV Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET THEBAULT o r m - L’objet de l’invention est un procédé et un dispositif de pliage et de conditionnement d’un matelas (1), le procédé comportant au moins une étape de pliage du matelas selon deux plis (2, 3) transversaux à une plus grande longueur du matelas en sorte de plier le matelas en Z et une étape d’emballage du matelas dans un emballage maintenant le matelas plié, le dispositif comprenant un élément support (11a, 11b) sur lequel est positionné le matelas (1), un élément de maintien (6a) d’une première partie (1a) du matelas se positionnant sur une face du matelas (1) opposée au plan support (11 a, 11b), à une première distance de la butée (5), un élément de levage (7a) apte à soulever la deuxième partie du matelas et la replier en rotation autour de l’élément de maintien (6a), un élément d’appui (8), positionné au dessus du matelas, s’appliquant sur une troisième partie (1c) du matelas proche de sa seconde extrémité en sorte de la replier en rotation autour de l’élément de levage (7a) en sorte de plier le matelas en Z. B65B 95 96 B65C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.694 – b (A1) – d [03 12863]. – e 03 novembre 2003. – j B 6 5 C 3/26, B 65 D 1/40. – k BANDEROLE DECORATIVE, EMBALLAGE ALIMENTAIRE COMPRENANT UNE TELLE BANDEROLE ET PROCEDE DE FABRICATION – (Inventeur : SOCHER JACOB). – Demandeur : COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme, – Mandataire : CABINET PLASSERAUD p o r m L’invention se rapporte à une banderole décorative destinée à entourer la périphérie d’un emballage alimentaire 40 qui comprend une paroi annulaire latérale 44 s’étendant entre un fond 43 et une face supérieure 42, ladite banderole s’étendant longitudinalement entre deux extrémités et présentant un premier et un deuxième bords longitudinaux. La banderole 1 présente au moins une première portion 10 s’étendant longitudinalement qui présente une largueur maximale, et au moins une deuxième portion qui présente une largeur minimale, ladite largueur minimale étant au plus égale au deux tiers de la largueur maximale. L’invention se rapporte également à un emballage muni d’une telle banderole, ainsi qu’à un procédé de découpage de la banderole et un procédé de fabrication de l’emballage. a 2.861.695 – b (A1) – d [03 12708]. – e 30 octobre 2003. – j B 65 D 5/02, B 65 D 5/54, 50/00, 43/14. – k BOITE POLYGONALE – p (Inventeur : CHEKROUNE HAKIM). – o Demandeur : AVENTIS PHARMA SA Société anonyme m Une boîte polygonale comprend des faces (1, 2, 3) un couvercle (7) muni d’une languette (8) adaptée à être disposée en position repliée contre une première face (1) de la boîte et un volet (9) rabattable autour d’une arête (29) commune avec une deuxième face (2) de la boîte, le volet (9) présentant une zone de fragilisation mécanique (10) inclinée par rapport à ladite arête (29). La zone de fragilisation inclinée (10) ne se déchire pas lors du conditionnement industriel de la boîte et permet de constater une première ouverture de la boîte par arrachement d’une surface (12) du volet lors de ladite première ouverture. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.696 – b (A1) – d [03 12829]. – e 31 octobre 2003. – j B 65 D 5/10, B 65 D 75/14, B 65 B 5/00. – k FLAN EN CARTON OU MATERIAU SIMILAIRE, MUNI DE TROTTOIRS DE PROTECTION ET DE PATTES DE FERMETURE, ET UTILISATION D’UN TEL FLAN POUR FORMER UNE BOITE EN CARTON. – (Inventeurs : P R E S S AT A N D R E ; D E L AV I L L E G E R A R D ) . – Demandeur : KAPPA CENTRAL PAC Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET ORES B65D 97 (112, 114, 116) sont pliés, tous les bords latéraux forment un trottoir (138) au moins partiel sur au moins deux bords latéraux, en sailli par rapport aux plans constitués par les panneaux latéraux (112, 114, 116) pliés. p o r m L’invention vise à fournir une boîte pour le transport d’objet permettant une protection optimale, tout en présentant un coût de fabrication minimal, sans collage ni pliage en usine, en limitant les quantités de carton et de moyen de fermeture utilisées. A cette fin, le flan en carton selon l’invention comprend, en référence au flan mis en volume, au moins quatre parois latérales successives (102-104-106-108), délimitées par des bords latéraux (109) et des bords transversaux, et prolongées par une paroi de fermeture dite bandeau (110) munie de moyen de fermeture (111). Le flan est caractérisé en ce qu’au moins deux parois latérales non consécutives (102, 106) et le bandeau de fermeture (110) sont associés, chacun, à deux panneaux latéraux (112, 114, 116) par l’intermédiaire d’une charnière décalée (120), constituée d’une ligne de pliage (122) et d’au moins une ligne de découpe (123) incurvée vers le centre de la paroi (102, 106, 108) à laquelle ladite charnière (120) est associée, de telle sorte que la ligne de pliage (122) est parallèle et décalée, par rapport au segment linéaire (123a), vers le milieu de la paroi (102, 106, 110) qui porte la ligne de découpe (123), pour que, lorsque la boîte est fermée et que les panneaux latéraux a b d e 2.861.697 – (A1) – [03 50771]. – 03 novembre 2003. – B 65 D 5/10. – ETUI COMPRENANT UNE FACE EXTERIEURE RIGIDE ET UNE FACE INTERIEURE SOUPLE – (Inventeur : MADEC LAURENCE). – Demandeur: ALLIORA SHF, – Mandataire : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ j k p o r m L’invention concerne un étui réalisé par pliage d’un complexe, ledit complexe comprenant une feuille de matériau souple et mince tel que du carton ou matériau plastique sur laquelle est associée une feuille de matériau rigide et épais tel que du bois ou métal, ledit étui comprenant: - un corps (36) comprenant des panneaux latéraux (5, 6, 7, 9) dont au moins un panneau avant (5) et un panneau arrière (6), - au moins une première ouverture (34) définie par lesdits panneaux latéraux, certains des bords de ladite ouverture portant chacun une patte latérale (24, 25), lesdites pattes latérales comportant un décrochement (28, 29), ledit étui comprenant en outre au moins une patte de fermeture de l’ouverture, ladite patte de fermeture comportant un panneau d’ouverture/fermeture (14) articulé au panneau arrière (6) suivant une ligne de pliage (15), ledit panneau d’ouverture/fermeture comportant, à son extrémité opposée à la ligne de pliage (15), une patte rentrante (16) pliable à angle droit par rapport audit panneau d’ouverture/fermeture selon une ligne de pliage (17), la ligne de pliage (17) comprenant dans ses parties extrêmes un enlèvement de matière (18), les décrochements (28, 29) étant insérés dans lesdits enlèvements de matière (18) lorsque la patte de fermeture est rabattue sur l’ouverture (34) de sorte à bloquer ladite patte de fer- meture en position de fermeture de l’étui (2). L’invention concerne également un flan permettant de réaliser un tel étui ainsi qu’un procédé de réalisation d’un tel flan. 98 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.698 – b (A3) – d [03 12651]. – e 29 octobre 2003. – j B 65 D 5/66, B 65 D 83/02. – k PAQ U E T DE CIGARETTES DOTE D’UN COUVERCLE QUI PEUT ETRE DECHIRE POUR FORMER UNE OUVERTURE AFIN DE RETIRER UNE CIGARETTE – (Inventeur : LIN YAO CHANG). – Demandeur : LIN YAO CHANG, – Mandataire: REGIMBEAU p o r m Un paquet de cigarettes (20) comprend un corps de paquet (21), un couvercle à charnière (22), et une partie de recouvrement (30). Le corps de paquet (21) est adapté pour recevoir des cigarettes (100) à l’intérieur. Le couvercle (22) est raccordé de manière pivotante au corps de paquet (21), et possède une partie supérieure (24) formée avec une ouverture (23) qui a une taille suffisante pour permettre le retrait d’une seule cigarette maximum (100) du corps de paquet (21). La partie de recouvrement (30) a une taille correspondant à celle de l’ouverture (23), et possède un bord périphérique qui comprend au moins une section déchirable (31) raccordée à la partie supérieure (24) du couvercle (22) par une jonction affaiblie de sorte que la partie de recouvrement (30) peut être déchirée du couvercle (22) au niveau de la jonction affaiblie pour découvrir l’ouverture (23). a 2.861.699 – b (A1) – d [03 12935]. – e 04 novembre 2003. – j B 65 D 19/34. – k STRUCTURE DE PALETTE EN CARTON POUR LE TRANSPORT ET LA MANIPULATION DE CHARGES – ( I nve n t e u r s : AU F FRAY KEVIN; LE MAGUET ANNE). – Demandeur : SCA EMBALLAGE FRANCE Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP p o r m La présente invention a pour objet une structure de palette en carton constituée d’au moins deux poutres parallèles (3), associées à une plaque de soutien supérieure (2). Ces poutres (3) comportent chacune deux parois latérales (7, 8) et deux parois horizontales parallèles, l’une inférieure (6) et l’autre supérieure (5), délimitant ensemble un espace interne tétraédrique E. Les poutres correspondantes comportent encore chacune deux volets internes de rigidification (9 et 10), en forme de dièdre, qui sont raccordés au niveau de l’une de leurs bordures de côtés par une ligne de pliage (11) formant l’arête dudit dièdre; ces deux volets (9 et 10) s’étendent dans l’espace interne E de manière que l’arête (11) soit attenante à l’une des parois horizontales (6) au niveau ou sensiblement au niveau de son axe médian (12), et que les deux bordures de côtés (26, 29), opposées à ladite arête (11), soient positionnées chacune au niveau d’un angle formé par le raccordement entre lesdites parois latérales (7 et 8) et l’autre paroi horizontale (5). BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.700 – b (A1) – d [03 12664]. – e 29 octobre 2003. – j B 65 D 39/00. – k B O U C H O N A BA S E D’UNE COMPOSITION DE MATIERE PLASTIQUE EXPANSEE – (Inventeurs : KASZACS MARTINE ; DEHENNAU CLAUDE). – Demandeur : SOLVAY SA Société anonyme belge, – Mandataire: SOLVAY SA p o r m Bouchon à base d’une composition de matière plastique expansée et au moins partiellement réticulée comprenant au moins une polyoléfine et étant au moins partiellement réticulée; procédé et appareillage pour fabriquer un tel bouchon. a 2.861.701 – b (A1) – d [03 12946]. – e 04 novembre 2003. – j B 65 D 43/16, B 65 D 6/00, 85/72, 21/ 032. – k BOITE A CHARNIERE – p ( I n v e n t e u r : BOUTILLIER PATRICE). – o Demandeur : VITEMBAL TARASCON Société anonyme, – r Mandataire : CABINET LAVOIX m Boîte à charnière comprenant une demi-coque inférieure (1) et une demi-coque supérieure (2) reliées par une charnière (3) permettant de rabattre la demi-coque supérieure sur la demi-coque inférieure de façon à fermer la boîte, chaque demi-coque comportant un rebord périphérique, lesdits rebords périphériques étant conformés de telle sorte qu’en position de fermeture de la boîte, le rebord périphérique (23) de la demi-coque supérieure (2) s’emboîte dans le rebord périphérique (7) de la demi-coque inférieure (1). Le rebord périphérique (23) de la demi-coque supérieure (2) comporte une jupe extérieure (24) élastique orientée dans la direction du fond de la demi-coque supérieure et présentant un angle d’ouverture vers l’extérieur de la boîte, et le rebord périphérique (7) de la demi-coque inférieure (1) comporte un moyen de verrouillage (15) et un moyen de blocage (18) tels qu’en position de fermeture de la boîte, la jupe (24) du rebord périphérique de la demi coque supérieure vienne s’accrocher au moyen de verrouillage (15) pour empêcher l’ouverture de la boîte, et le moyen de blocage (18) vient à l’intérieur de la demi-coque supérieure (2) de façon à empêcher le déplacement d’une paroi du latérale (21) de la demi-coque supérieure (2) vers l’intérieur sous l’effet d’une poussée externe. B65D 99 100 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.702 – b (A1) – d [03 12738]. – e 30 octobre 2003. – j B 65 D 51/00, B 65 D 1/00, G 09 F 3/00. – k FLACON POUR ECHANTILLON. – p (Inve n te urs : FORESTIER CHRISTIAN; BETTENDORF EMMANUELLE). – Demandeur : CYBERNETIX Société anonyme, – Mandataire: CABINET BALLOT o r m Il s’agit d’un flacon adapté pour recevoir un échantillon biologique et qui comprend un récipient (3) et un bouchon (5). Ce bouchon renferme un code couleur d’identification (11) et une étiquette électronique (13) comportant une mémoire et un émetteur sans contact. De préférence, le code couleur est matérialisé sur une pièce rapportée (11) glissée dans l’intérieur creux du bouchon (5), à l’écart d’une zone de liaison (5a) avec le récipient, l’étiquette électronique étant constituée par une pastille (13) maintenue en place dans le creux de ce bouchon par l’intermédiaire de ladite pièce rapportée (11). a 2.861.703 – b (A1) – d [03 13017]. – e 31 octobre 2003. – j B 65 D 71/14, B 65 D 59/04, 71/28, 65/38. – k UTILISATION D’UN FILM EN MATIERE PLASTIQUE POUR LE GROUPAGE ET LE CONDITIONNEMENT DE RECIPIENTS – (Inventeur : ALAUX PATRICK). – Demandeur: AUTOBAR FLEXIBLE PACKAGING Société anonyme, – Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS p o r m Le film (1) est à base de polyéthylène et présentant des caractéristiques mécaniques aptes à lui permettre de garder des lignes de pliage pour constituer un manchon ou étui de forme générale sensiblement parallélépipédique, apte à enserrer et à envelopper le corps volumétrique résultant du groupage desdits récipients. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.704 – (A1) – [03 50782]. – 04 novembre 2003. – B 65 D 81/07. – DISPOSITIF DE CALAGE – (Inventeur : WINCKELS MATHILDE). – D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , – Mandataire: L’OREAL j k p o r m Un dispositif (1) de calage d’un objet comporte une plaque (2) munie d’un orifice (7) permettant l’introduction et la sortie de l’objet, une face inférieure (4) de la plaque étant rattachée à un support (3) par un moyen de liaison (5), un écartement entre ladite plaque et le support entraînant une déformation du moyen de liaison de manière à former un manchon autour de l’objet. Des parois de l’organe de liaison se définissent de préférence radialement relativement à l’objet et permettent de le protéger. Le dispositif est notamment prévu pour être monté à l’intérieur d’un boîtier (15) apte à recevoir ledit objet. a b d e 2.861.705 – (A1) – [03 12968]. – 05 novembre 2003. – B 65 D 81/32, B 65 D 85/72, 6/04. – BARQUETTE ALIMENTAIRE AVEC UN OU PLUSIEURS COMPARTIMENTS POUR CONDIMENTS – (Inventeurs: COGNO JEROME; BISEN PASCAL; COGNO JEAN SEBASTIEN). – Demandeurs : COGNO JEROME ; BISEN PASCAL ; COGNO JEAN SEBASTIEN, – Mandataire: ROMAN MICHEL j k p o r m La présente invention a pour objet une barquette alimentaire avec un ou plusieurs compartiments pour condiments. Il est constitué d’une barquette (1) de type courant comportant le long de l’un ou de deux de ses bords (6), un ou plusieurs compartiments (3) destinés à recevoir le ou les condiments, la barquette et le ou les compartiment(s) à condiment pouvant être réalisés en une seule pièce ou fabriqués séparément, le côté d’un compartiment à condiment (3) situé face à l’une des parois latérales (5) de la barquette (1) étant sensiblement parallèle à cette dernière, de façon à ce que le compartiment prenne appui sur cette paroi pour l’empêcher de s’incliner au risque de se vider. L’invention se rapporte d’une manière générale au domaine de la distribution de produits alimentaires frais ou cuisinés en restauration rapide, dans les snacks, les restaurants et les petits commerces. B65D 101 102 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.706 – b (A1) – d [03 12735]. – e 30 octobre 2003. – j B 6 5 D 81/34, C 08 F 293/00. – k PROCEDE POUR CONTROLER LE DEGAGEMENT DE CHALEUR DANS UN SYSTEME AUTOCHAUFFANT DECLENCHE PAR ADDITION D’EAU – (Inventeurs : LEITE LORRAINE ; GODBER JOHN ; LABEAU MARIE PIERRE). – Demandeur: RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD, – Mandataire: RHODIA SERVICES p o r m La présente invention a pour objet un procédé pour contrôler le dégagement de chaleur dans un système autochauffant déclenché par addition d’eau. Ce procédé pour contrôler la température dans un système auto-chauffant déclenché par addition d’eau, est caractérisé en ce qu’on ajoute au système auto-chauffant une quantité suffisante d’au moins un polymère thermoépaississant soluble dans l’eau. De préférence cet ajout est effectué dans la partie aqueuse du système auto-chauffant déclenché par addition d’eau. a 2.861.707 – b (A1) – d [03 12891]. – e 04 novembre 2003. – j B 65 D 83/14, B 65 D 83/76, A 45 D 34/ 04. – k DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION D’UN PRODUIT FLUIDE – (Inventeur : LLORET CHRISTIAN JOSEPH JACQUES). – Demandeur : LLORET CHRISTIAN JOSEPH JACQUES, – Mandataire : ARGOS INNOVATION & ASSOCIES p o r m a) L’invention concerne un dispositif de conditionnement et de distribution d’un produit fluide b) L’invention concerne un dispositif (1) de conditionnement et de distribution d’un produit fluide comprenant un récipient (101), un orifice (104) de distribution, un obturateur (201) élastiquement déformable, et un bouchon (105). Le dispositif comporte au moins une première partie (200) formant un fond (202) du récipient et l’obturateur élastiquement déformable. Il peut comporter une seconde partie (100) formant le récipient et le bouchon, le bouchon étant fixé à une extrémité haute (103) du récipient, le bouchon étant scindable lors d’une première utilisation du dispositif. L’obturateur élastiquement déformable peut comporter une tête (203) de distribution et un moyen élastique de rappel (204). Le moyen élastique de rappel maintient la tête de distribution en position fermée ou ouverte. Le récipient peut porter des moyens pour maintenir radialement une étiquette. c) Le dispositif suivant l’invention s’applique notamment à la parfumerie et la cosmétique BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.708 – b (A1) – d [03 12747]. – e 30 octobre 2003. – j B 65 F 1/02, B 65 F 1/12. – k POUBELLE POUR LE TRI SELECTIF DE DECHETS COMPORTANT UNE CLOISON FACILITANT LE VIDAGE DE LA POUBELLE EN DEUX TEMPS – Division demandée le 18/11/04 bénéficiant de la date de dépôt du 30/10/03 de la demande initiale n˚ 03 12747. – ( I nve n t e u r : H E RAUD JEAN YVES). – Demandeur : ONET SERVICES Société par actions simplifiée, – Mandataire : BEAU DE LOMENIE n p o r m Cette poubelle comporte une paroi externe (1) et une cloison (3) rattachée à la paroi externe (1) définissant deux compartiments. La cloison (3) définit un angle d’inclinaison prédéterminé (a) avec la paroi externe (1), cet angle (a) étant suffisant pour permettre le vidage d’uniquement un compartiment (4) lorsque l’on fait basculer la poubelle jusqu’à un premier angle de basculement prédéterminé. a b d e 2.861.709 – (A1) – [04 12230]. – 18 novembre 2004. – B 65 F 1/02, B 65 F 1/12. – “POUBELLE POUR LE TRI SELECTIF DE DECHETS COMPORTANT UNE CLOISON FACILITANT LE VIDAGE DE LA POUBELLE EN DEUX TEMPS“ – Division demandée le 18/11/04 bénéficiant de la date de dépôt du 30/10/03 de la demande initiale n˚ 03 12747. – ( I n ve n t e u r : H E R AU D JEAN YVES). – Demandeurs : ONET SERVICES Société par actions simplifiée ; EUROPEENNE DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION - PRODIM, – Mandataire : BEAU DE LOMENIE j k n p o r m Cette poubelle comporte une paroi externe (1) et une cloison (3) rattachée à 1a paroi externe (1) définissant deux compartiments. La cloison (3) définit un angle d’inclinaison prédéterminé (a) supérieur à 30 degrés avec la paroi externe (1), cet angle (a) étant suffisant pour permettre le vidage d’uniquement un compartiment (4) lorsque l’on fait basculer la poubelle jusqu’à un premier angle de basculement prédéterminé. B65F 103 104 B65F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.710 – b (A1) – d [03 12654]. – e 29 octobre 2003. – j B 65 F 1/06, B 65 F 1/14, A 24 F 19/10. – k CORBEILLE A USAGE PUBLIC POUR COLLECTER DES DECHETS – p (Inventeurs : BINEAU STEPHANE ; LITRA RICHARD). – o Demandeur : ROSSIGNOL S.A. Société anonyme, – r Mandataire: REGIMBEAU m Cette corbeille comporte un bac rigide (1) ouvert vers le haut dans lequel est inséré un sac en matière plastique souple recevant les déchets, des moyens fixes de support du bac, tels qu’une paire de montants verticaux (2), des moyens de retenue (7,8) par pincement du bord du sac, qui sont solidaires de la partie haute du bac (1); elle est remarquable en ce que ce bac (1) est monté de manière amovible sur lesdits moyens de support, que lesdits moyens de retenue (7,8) du bord du sac souple sont fixés en partie haute du bac de manière également amovible, et que ces moyens de retenue sont ainsi agencés qu’après avoir été désolidarisés du bac (1), et ce dernier ayant été enlevé, ils peuvent être fixés directement auxdits moyens de support (2) et sont aptes, alors, à retenir et supporter le sac seul. Cette corbeille peut ainsi être également utilisée en cas de déclenchement d’une alerte terroriste, tel que le plan “Vigipirate“, dès lors que le bac a été enlevé, le sac souple (en matière transparente ou translucide) et son contenu étant alors parfaitement visibles. a 2.861.711 – b (A1) – d [03 12745]. – e 30 octobre 2003. – j B 65 F 1/12, B 65 F 1/16. – k POUBELLE ADAPTEE A ETRE SOULEVEE ET VIDEE SIMULTANEMENT ET D’UNE SEULE MAIN – ( I nve n t e u r : H E RAUD JEAN YVES). – Demandeur : ONET SERVICES Société par actions simplifiée, – Mandataire : BEAU DE LOMENIE p o r m Cette poubelle comporte un couvercle (16) pivotant, ce couvercle se prolongeant par une zone d’appui (17) faisant levier pour permettre l’ouverture de ladite poubelle avec une seule main. La poubelle comporte, sensiblement en dessous de cette zone d’appui (17), un organe de préhension (18), adapté à être saisi par cette seule main, pour permettre le vidage de la poubelle, simultanément à son ouverture manuelle. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.712 – (A1) – [03 12951]. – 05 novembre 2003. – B 65 G 15/20, B 65 G 15/60 // H 05 K 13/ 02. – DISPOSITIF DE DISTRIBUTION MODULAIRE DE COMPOSANTS EN TUBES PAR DES COURROIES – ( I nve n t e u r s : P O G U N I C O L A S ; G R I S ROGER; CHATAIGNIER GABRIEL). – Demandeur : EUROPLACER INDUSTRIES Société anonyme j k p o m Système de mise à disposition de composants (8) conditionnés sous forme de tubes par des courroies de transfert (12) en vue de leur préhension par la tête d’une machine de placement dans lequel il est fait usage d’une embase universelle (6) intégrant une motorisation commune (4), d’un organe interface (3) permettant de mettre en mouvement les courroies (12) du ou des modules distributeurs (1). Un ou plusieurs modules distributeurs indépendants et amovibles (1) à courroies adaptés à la largeur des composants sont fixés sur l’embase universelle (6) en fonction des impératifs de production. a b d e 2.861.713 – (A3) – [04 52506]. – 03 novembre 2004. – B 65 G 39/09. – TETE DE PALIER POUR ROULEAUX CONVOYEURS – ( I nve n t e u r s : GOIENA RODRIGUEZ FERNANDO ; GALARZA IBARRONDO PEDRO). – Demandeur : ROCHMAN, S. COOP., – Mandataire : CABINET HERRBURGER . – Priorité: ES, 04 novembre 2003, n˚ U200302513. j k p o r f m Tête de palier adaptée sur une extrémité d’un rouleau (3) tubulaire creux pour une bande convoyeuse et insérée sur l’axe du rouleau, comprenant un palier (5) à billes ou cylindres et un logement (4) cylindrique en tôle doté d’un orifice central (12) sur un fond de logement (4a) pour le passage de l’axe du rouleau, et d’une ouverture antérieure (4b) couverte d’une garniture (10) traversée par l’axe (2). Une chambre intermédiaire (9) se trouve entre le palier (5b) et plusieurs composants de montage (6-9). Un moyen de retenue (11) du palier pour l’immobiliser dans la direction axiale, comprend une série de protubérances (11) internes depuis la paroi (4) du logement, sur cette chambre intermédiaire (9). B65G 105 106 B65G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.714 – b (A1) – d [03 12939]. – e 04 novembre 2003. – j B 6 5 G 5 7 / 2 4 , B 6 5 G 6 1 / 0 0 . – k PROCEDE ET INSTALLATION DE CHARGEMENT D’OBJETS SUR UNE PALETTE – p (Inventeur : BRUN GILLES). – o Demandeur : EUROTECH Société à responsabilité limitée, – r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE m L’invention concerne un procédé de chargement dans lequel on amène une palette vide (14) à un poste de chargement (12), on réalise un cycle de chargement, procédé dans lequel on dépose une pluralité de couches (28, 28’, 28“) d’objets sur la palette et on évacue cette dernière du poste, dans lequel pour déposer la première couche (28) sur la palette vide (14), on constitue au moins une première couche (28) sur une trappe supérieure (24) et on dépose la couche sur la palette en déplaçant la trappe, Selon l’invention, pendant l’amenée d’une palette vide (14) au poste de chargement (12), on constitue au moins une deuxième couche (28’), et on transfère lesdites couches (28, 28’, 28“) constituées sur la palette en début de cycle. a 2.861.715 – b (A1) – d [03 50744]. – e 29 octobre 2003. – j B 66 C 11/00. – k CHARIOT ET PORTIQUE COMPRENANT UN TEL CHARIOT – p ( I n v e n t e u r : CORPELET JEAN MICHEL). – o Demandeur : ETFA Société anonyme, – r Mandataire : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ m Le chariot est destiné à être placé transversalement entre des poutres latérales sensiblement parallèles entre elles, et comprend: - un étrier (5, 6) à chacune de ses parties extrêmes latérales, chacun étant apte à coopérer avec une poutre latérale pour permettre le déplacement du chariot selon la direction longitudinale (x) des poutres latérales; - une poutre centrale placée entre les étriers; - des premiers moyens de liaison (54, 29, 56c, 15c) agencés entre une première extrémité latérale de la poutre centrale et le premier étrier et des deuxièmes moyens de liaison (58, 56a, 15a, 56b, 15b) agencés entre une deuxième extrémité latérale de la poutre centrale et le deuxième étrier. Les moyens de liaison sont agencés pour permettre le déplacement d’un étrier par rapport à l’autre, selon six degrés de liberté, avec une amplitude limitée. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.716 – b (A1) – d [03 13062]. – e 29 octobre 2003. – j B 67 C 3/26. – k BEC DE REMPLISSAGE – p (Inventeurs : MARCHAU BERNARD ; MORAND ALEXANDRE). – o Demandeur: SIDEL SA Société anonyme, – r Mandataire: SIDEL m La présente invention concerne des perfectionnements apportés aux becs de remplissage, en particulier ceux destinés à être utilisés dans les machines de remplissage de liquide à dosage pondéral. Le bec de l’invention comportant un corps tubulaire (1) dans lequel se déplace un noyau (8) avec une première partie (15), tronconique, prolongée par une pointe (14) conique constituant l’extrémité inférieure du noyau, pointe dont l’angle conique est plus important que celui de ladite première partie tronconique du noyau que la pointe prolonge, est caractérisé en ce que, en position de fermeture du bec, le plan (16) de jonction entre la base de la pointe conique et la première partie tronconique du noyau se trouve à l’intérieur d’un secteur final (2), ayant une paroi interne tronconique, du corps tubulaire (1), en amont du plan (17) délimitant l’orifice (3) de sortie du liquide. a 2.861.717 – b (A1) – d [03 12819]. – e 31 octobre 2003. – j C 01 B 3/56, B 01 D 53/047, 53/75, C 07 C 5/10, 6/02. – k PROCEDE DE VALORISATION DES FLUX GAZEUX HYDROGENE ISSUS D’UNITES REACTIONNELLES CHIMIQUES METTANT EN OEUVRE DE L’HYDROGENE – (Inventeurs : HAULLE FRANCOIS XAVIER; TROMEUR PASCAL). – Demandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’ E X P L O I TAT I O N D E S P RO C E D E S G E O R G E S CLAUDE p o m L’invention concerne un procédé de valorisation des effluents gazeux à base d’hydrogène issus d’au moins deux unités réactionnelles R1 et R2 consommant de l’hydrogène, lesdits effluents présentant des puretés en hydrogène différentes. Par traitement dans une unité de séparation de gaz U de ces différents effluents hydrogénés, on obtient un hydrogène de haute pureté qui peut alimenter une unité réactionnelle R3 supplémentaire. L’unité U produit également un flux résiduaire de faible pureté en hydrogène qui peut être envoyé dans le réseau de gaz combustible du site pétrochimique. B67C 107 108 C02F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.718 – b (A1) – d [03 12765]. – e 30 octobre 2003. – j C 02 F 9/04 // (C 02 F 9/04, 1:72, 1:44). – k INSTALLATION ET PROCEDE D’EPURATION D’UN EFFLUENT AQUEUX PAR OXYDATION ET PAR FILTRATION MEMBRANAIRE. – ( I n v e n t e u r s : DA I N E S CATHERINE ; SCHROTTER JEAN CHRISTOPHE ; PAILLARD HERVE). – Demandeur : OTV SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON p o r m L’invention a pour objet une installation d’épuration d’un effluent aqueux chargé en matière organique, du type comprenant au moins un réacteur (1) présentant au moins une arrivée (9) dudit effluent, au moins une sortie (10) dudit effluent, au moins un évent (5), des moyens d’injection (2) d’au moins un gaz oxydant, ledit réacteur contenant un lit d’un matériau (3) permettant de catalyser la réaction d’oxydation de ladite matière organique dudit effluent et/ou d’adsorber cette matière organique, caractérisée en ce que ledit réacteur intègre également un dispositif de filtration à membranes immergées (4) et en ce que ledit réacteur (1) définit une unique chambre intégrant les traitements d’oxydation et de filtration dudit effluent, ladite chambre étant prévue de telle sorte que ledit effluent et ledit gaz oxydant soient injectés à co-courant en direction dudit lit de matériau catalyseur (3) puis dudit dispositif de filtration à membranes (4). a 2.861.719 – b (A1) – d [03 12961]. – e 03 novembre 2003. – j C 03 B 37/012, C 03 B 37/023. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PREFORME – p (Inventeurs : PETITFRERE EMMANUEL ; GONNET CEDRIC). – o Demandeur : ALCATEL Société anonyme, – r Mandataire: CABINET HIRSCH m Un procédé de fabrication d’une préforme (100) de fibre optique comprend les étapes consistant à fabriquer une préforme primaire (110); à étirer une portion d’extrémité (115) de cette préforme primaire (110); à recharger (120) la préforme primaire (110); et à former un cône (130) sur une extrémité de la préforme correspondant à l’extrémité étirée de ladite préforme primaire. En étirant une extrémité de la préforme primaire, on limite globalement la portion de préforme primaire utilisée pour la formation du cône tout en optimisant la longueur et l’angle du cône pour une bonne amorce de fibrage. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.720 – b (A1) – d [03 12648]. – e 29 octobre 2003. – j C 03 C 21/00, F 24 C 15/04, F 24 B 1/192. – k VITRE TREMPEE POUR ISOLATION THERMIQUE – p ( I n ve n t e u r : M A R A N D O N F R A N C K ) . – o Demandeur: SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, – r Mandataire : SAINT GOBAIN RECHERCHE m L’invention concerne une vitre ayant subi une trempe chimique de sorte à présenter un gradient de concentration en ions alcalins à partir de sa surface sur une profondeur d’échange d’au moins 100 µm, une contrainte de surface d’au moins 200 MPa, et un point de viscosité à coeur d’au moins 550˚C. La vitre est utilisable notamment dans le domaine de la cuisson domestique, en tant que porte de four à pyrolyse, poêle, cuisinière, pare-feu, insert de cheminée et plus généralement pour séparer deux atmosphères gazeuses aux températures différentes. La vitre est particulièrement résistante aux chocs thermiques. a 2.861.721 – b (A1) – d [03 12973]. – e 05 novembre 2003. – j C 0 3 C 2 5 / 3 6 , C 0 8 L 6 3 / 0 0 . – k COMPOSITION D’ENCOLLAGE POUR PRODUIT ISOLANT A BASE DE LAINE MINERALE ET PRODUITS RESULTANTS – (Inventeur : ESPIARD PHILIPPE). – Demandeur: SAINT-GOBAIN ISOVER Société anonyme, – Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE p o r m L’invention concerne une composition d’encollage pour produit isolant thermiques et/ou acoustique, à base de laine minérale, comprenant une résine époxy du type éther glycidique, un durcisseur aminé et un accélérateur choisi parmi les imidazoles, les imidazolines et leurs mélanges. Application à la fabrication de produits isolants thermiques et/ou acoustiques présentant des propriétés mécaniques améliorées après vieillissement, notamment en milieu humide. C03C 109 110 C04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.722 – b (A1) – d [03 12895]. – e 04 novembre 2003. – j C 04 B 41/64, C 04 B 41/63, B 09 B 3/ 00, E 04 G 23/00. – k PROCEDE DE TRAITEMENT DE SURFACE D’UN SUPPORT CONTENANT DE L’AMIANTE ET ENTRANT DANS LA CONSTITUTION D’UN BATIMENT, SUPPORT AINSI OBTENU – (Inventeurs : GRIMONPONT JEAN CLAUDE ; GNIWOTTA FRANCK ; DALBE BERNARD). – Demandeur : RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET PLASSERAUD p o r m L’invention concerne un procédé de traitement de surface de support, par exemple toiture en fibro-ciment contenant de l’amiante et entrant dans la constitution de bâtiments. Plus précisément, le traitement de surface envisagé a pour but de rendre inoffensif les éléments de constructions amiantés de bâtiments anciens, en empêchant la dispersion incontrôlée de poussières d’amiante dans l’atmosphère. Le procédé simple, économique proposé par l’invention consiste essentiellement à appliquer sur le support au moins une couche d’une composition silicone étendable durcissable et comprenant au moins une dispersion aqueuse d’huile silicone; puis à laisser durcir cette couche ou ces couches par séchage et polymérisation/réticulation de façon à former un revêtement élastomère silicone étanche adhérant au support et empêchant la dissémination de l’amiante hors du support. La composition silicone est applicable par étendage à la brosse ou par pulvérisation. La réticulation des huiles silicones intervenant in situ sur le support est une réticulation par condensation. L’invention vise également le support amianté revêtu d’un a b d e 2.861.723 – (A1) – [03 13083]. – 05 novembre 2003. – C 07 C 2/66, C 07 C 15/107, 15/02, 15/ 04. – PROCEDE DE PRODUCTION DE PHENYLALCANES UTILISANT UN CATALYSEUR A BASE D’ALUMINE SILICEE – (Inventeurs : EUZEN PATRICK ; GUILLON EMMANUELLE). – Demandeur : INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE j k p o m L’invention concerne un procédé de production d’au moins un composé choisi parmi les 2-, 3-, 4-, 5-, 6-phénylalcanes par alkylation d’un composé aromatique au moyen d’au moins une oléfine comprenant au moins 9 atomes de carbone par molécule, en présence d’un catalyseur qui comprend au moins un support non zéolithique à base d’alumine silicée contenant une quantité supérieure à 6 % poids et inférieure ou égale à 50 % poids de silice (SiO2) et qui présente des caractéristiques particulières, ledit procédé étant effectué à une température comprise entre 30 et 400 ˚C, une pression comprise entre 0,1 et 10 MPa, une vitesse spatiale horaire de 0,50 à 200 h-1, et un rapport molaire composé aromatique/oléfines compris entre 1:1 et 50:1. BOPI 05/18 enrobage de silicone réticulé obtenu notamment par le procédé susvisé. BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.724 – (A1) – [03 12906]. – 04 novembre 2003. – C 07 C 57/04. – PROCEDE DE PURIFICATION DE L’ACIDE (METH)ACRYLIQUE OBTENU PAR OXYDATION D’UN SUBSTRAT GAZEUX – (Inventeurs : FAUCONET MICHEL ; LAURENT DENIS). – Demandeur: ARKEMA Société anonyme j k p o m Pour purifier l’acide (méth)acrylique obtenu par oxydation par voie catalytique ou par voie redox, d’un substrat gazeux constitué par du propane et/ou du propylène et/ou de l’acroléine dans la fabrication de l’acide acrylique, et par de l’isobutane et/ou de l’isobutène et/ou de l’alcool tertiobutylique et/ou de la méthacroléine dans la fabrication de l’acide méthacrylique, on adresse le mélange gazeux de réaction (1) en pied d’une colonne d’absorption (C1) laquelle est alimentée en tête et à contre-courant par au moins un solvant lourd d’absorption hydrophobe, pour obtenir en pied de la colonne (C1), un flux (4) constitué par l’acide (méth)acrylique; le ou les solvants lourds d’absorption; les produits lourds de réactions secondaires; et des quantités mineures d’acide acétique et d’eau (avec de l’acide acrylique dans la fabrication de l’acide méthacrylique),puis on adresse le flux (4) issu de la colonne (C1) à une colonne de séparation (C2). On fait fonctionner la colonne (C1) avec un débit du solvant lourd qui est de 3 à 5,6 fois le débit de l’acide (méth)acrylique dans le mélange gazeux d’alimentation, et on utilise, comme colonne de séparation (C2), une colonne de rectification que l’on fait fonctionner avec une alimentation en tête et sans reflux. a b d e 2.861.725 – (A1) – [03 12905]. – 04 novembre 2003. – C 07 C 57/07, C 07 C 57/04. – P RO C E D E D E P U R I F I C AT I O N D E L’ AC I D E (METH)ACRYLIQUE OBTENU PAR OXYDATION D’UN SUBSTRAT GAZEUX – (Inventeurs : FAUCONET MICHEL; DESTENAY JEAN MARIE). – Demandeur : ARKEMA Société anonyme j k p o m Procédé de purification de l’acide (méth)acrylique obtenu par oxydation d’un substrat gazeux propane et/ou propylène et/ou acroléine (fabrication d’acide acrylique), et isobutane et/ou isobutène et/ou alcool tertiobutylique et/ou méthacroléine (fabrication d’acide méthacrylique). On adresse le mélange gazeux de réaction (1) en pied d’une colonne d’absorption (C1) alimentée en tête et à contre-courant par au moins un solvant lourd d’absorption hydrophobe. On adresse le flux (2) de pied de la colonne (C1) à une colonne (C2) de séparation des composés légers. Puis on adresse le flux (4) de pied de la colonne (C2) à un dispositif de séparation comportant trois sections respectivement d’épuisement (S1), de concentration (S2) et de rectification (S3), afin de récupérer l’acide recherché pur, de récupérer et avantageusement de recycler à la colonne d’absorption (C1) le(s) solvant(s) lourd(s), et de séparer de l’acide (méth)acrylique recherché les composés lourds intermédiaires incluant les stabilisants. C07C 111 112 C07C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/18 a 2.861.726 – b (A1) – d [03 12921]. – e 04 novembre 2003. – j C 07 C 67/333, C 07 C 69/618, 69/608, 69/533, 47/54, 47/32, 47/02, 41/32. – k P R O C E D E DIASTEREOSELECTIF DE PREPARATION D’OLEFINES PAR LA REACTION D’HORNER-WADSWORTHEMMONS METTANT EN OEUVRE UN PHOSPHONATE PARTICULIER QUI AMELIORE LA DIASTEREOSELECTIVITE A TOUTES TEMPERATURES Y COMPRIS A TEMPERATURE AMBIANTE – ( I nve n t e u r s : TO U CHARD FRANCOIS ; SAINT JALMES LAURENT). – Demandeur : RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD, – Mandataire: RHODIA SERVICES p o r m L’invention concerne un procédé diastéréosélectif de préparation d’oléfines par la réaction d’HornerWadsworth-Emmons consistant à faire réagir un phosphonate sur un dérivé carbonylé en présence d’une base dans un solvant approprié, le phosphonate étant de formule (A) suivante: Dans laquelle, R1 et R2 sont pris indépendamment et peuvent être identiques ou différents et représentent un radical de formule (I): a 2.861.727 – b (A1) – d [03 12969]. – e 05 novembre 2003. – j C 07 F 7/16. – k PROCEDE DE SYNTHESE DIRECTE D’ALKYLHALOGENOSILANES – (Inventeur: COLIN PASCALE). – Demandeur : RHODIA CHIMIE Société anonyme, – Mandataire : RHODIA SERVICES p o r m Procédé de préparation d’alkylhalogénosilanes par réaction d’un halogénure d’alkyle, de préférence CH3Cl, avec une masse solide, dite masse de contact, formée de silicium et d’un système catalytique comportant (α) un catalyseur au cuivre, et (β) un groupe d’additifs promoteurs comprenant: - un additif β1 choisi parmi le zinc métallique, un composé à base de zinc et un mélange de ces espèces, - un additif β2 choisi parmi l’étain, un composé à base d’étain et un mélange de ces espèces, - éventuellement un additif β3 choisi parmi le césium, le potassium, le rubidium, le phosphore, un composé dérivé de ces métaux/métalloïdes et un mélange de ces espèces, ledit procédé de synthèse directe étant caractérisé en ce que le catalyseur au cuivre (α) est sous la forme d’un adduct comprenant un halogénure de cuivre et un additif consistant dans un dérivé d’un acide du phosphore. dans laquelle au moins un des radicaux G1 ou G5 est pris indépendamment et représente un radical formé par un atome de carbone lui-même relié à trois atomes de carbone, et de préférence un radical terbutyle; ou un radical phényle éventuellement substitué par un ou plusieurs radicaux choisis parmi les radicaaux alkoxy ayant de 1 à 24 atomes de carbone, les atomes d’halogène, ou des hétéroatomes tel qu’un atome d’oxygène, un atome de soufre, ou un atome d’azote. BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.728 – b (A1) – d [04 06503]. – e 1 6 j u i n 2004. – j C 07 F 7/16. – k PROCEDE DE SYNTHESE DIRECTE D’ALKYLHALOGENOSILANES – (Inventeur: COLIN PASCALE). – Demandeur : RHODIA CHIMIE Société anonyme, – Mandataire : RHODIA SERVICES . – Priorité : FR, 05 novembre 2003, n˚ 0312969. p o r f m Procédé de préparation d’alkylhalogénosilanes par réaction d’un halogénure d’alkyle, de préférence CH3Cl, avec une masse solide, dite masse de contact, formée de silicium et d’un système catalytique comportant (α) un catalyseur au cuivre, et (β) un groupe d’additifs promoteurs comprenant: - un additif β1 choisi parmi le zinc métallique, un composé à base de zinc et un mélange de ces espèces, - un additif β2 choisi parmi l’étain, un composé à base d’étain et un mélange de ces espèces, - éventuellement un additif β3 choisi parmi le césium, le potassium, le rubidium, un composé dérivé de ces métaux et un mélange de ces espèces, ledit procédé de synthèse directe étant caractérisé par les points suivants pris en combinaison: • le catalyseur au cuivre (α) est sous la forme de cuivre métallique, d’un halogénure de cuivre ou d’un mélange de ces espèces, • la masse de contact renferme en outre un additif promoteur complémentaire β4 choisi parmi un dérivé d’un acide du phosphore et un mélange de ces espèces. a 2.861.729 – b (A1) – d [03 12798]. – e 31 octobre 2003. – j C 07 H 3/02, A 61 K 31/70, 7/48, A 61 P 17/ 00, 37/00. – k MONOMERE D’ALKYL-RHAMNOSE OU D’ALKYL-FUCOSE, MEDICAMENT COMPRENANT UN MONOMERE D’ALKYL-SUCRE REDUCTEUR – (Inventeurs : HOULMONT JEAN PHILIPPE ; RICO LATTES ISABELLE ; PEREZ EMILE ; BORDAT PASCAL). – Demandeurs : PIERRE FABRE DERMOCOSMETIQUE Société anonyme ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS, – Mandataire: REGIMBEAU p o r m La présente invention concerne de nouveaux monomères d’alkyl-rhamnose ou d’alkyl-fucose. Elle concerne également un médicament comprenant au moins un monomère d’alkyl-sucre réducteur, ledit médicament est avantageusement destiné à réguler les mécanismes inflammatoires. Elle concerne enfin une méthode de traitement cosmétique par application topique d’une composition comprenant au moins un monomère d’alkyl-sucre réducteur. C07F 113 114 C07H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.730 – b (A1) – d [03 12796]. – e 31 octobre 2003. – j C 07 H 3/06, A 61 K 31/702, 7/48, A 61 P 17/00. – k PROCEDE DE SYNTHESE DIRECTE D’OLIGORHAMNOSIDES, COMPOSITION COMPRENANT DES OLIGORHAMNOSIDES ET UTILISATION EN TANT QUE MEDICAMENT. – (Inventeurs : HOULMONT JEAN PHILIPPE ; RICO LATTES ISABELLE ; PEREZ EMILE; BORDAT PASCAL). – Demandeurs : PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société anonyme ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS, – Mandataire: REGIMBEAU p o r m La présente invention concerne un procédé de préparation d’oligorhamnosides en une réaction « one-pot » dans l’acétonitrile, sans aucune réaction de protection ou de déprotection du rhamnose. Elle concerne également une composition comprenant un mélange d’oligorhamnosides, susceptible d’être obtenu par ce procédé, ayant 2 à 12 motifs rhamnose. Enfin, elle concerne un médicament comprenant cette composition, avantageusement destiné à réguler les mécanismes inflammatoires, et une méthode de traitement cosmétique. a 2.861.731 – b (A1) – d [03 12729]. – e 30 octobre 2003. – j C 07 K 14/435, C 12 N 15/63, 15/12, G 01 N 33/68, A 61 K 38/17, A 61 P 3/12, 9/00, 19/00. – NOUVELLE PROTEINE DE FIXATION DU PHOSPHATE, COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LA CONTENANT ET SES UTILISATIONS – ( I n ve n t e u r s : CHABRIERE ERIC ; CONTRERAS MARTEL CARLOS ; FONTECILLA CAMPS JUAN). – Demandeurs : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique ; UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY I, – Mandataire: DEMACHY CHARLES k p o r m La présente invention concerne une protéine caractérisée en ce qu’elle comprend ou est constituée par: - la séquence SEQ ID NO: 1, - ou toute séquence dérivée de la séquence SEQ ID NO: 1, notamment par substitution, suppression ou addition d’un ou plusieurs acides aminés, sous réserve que ladite séquence dérivée se lie au phosphate, - ou toute séquence homologue de la séquence SEQ ID NO: 1, ayant de préférence une homologie d’au moins environ 80% avec la séquence SEQ ID NO: 1, sous réserve que ladite séquence homologue se lie au phosphate, - ou tout fragment d’une des séquences définies ci-dessus, sous réserve que ledit fragment se lie au phosphate, notamment tout fragment étant constitué d’au moins environ 20 acides aminés contigus dans la séquence SEQ ID NO: 1. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.732 – b (A1) – d [03 12800]. – e 31 octobre 2003. – j C 07 K 16/46, A 61 K 39/395, A 61 P 35/00, 33/06, 31/14, G 01 N 33/487, 33/563. – ANTICORPS scFv ANTI-CD63 ET SES UTILISATIONS – (Inventeur : BEZIAN JEAN HENRI). – Demandeur: PHYTINOVE Société à responsabilité limitée, – Mandataire: REGIMBEAU k p o r m La présente invention concerne un anticorps de type Fragment variable simple chaîne (scFv) anti-CD63 élaboré à partir des gènes codant pour les parties variables des chaînes lourdes (VH) et légères (VL) de l’anticorps monoclonal MOF11 et ses utilisations. a 2.861.733 – b (A1) – d [03 12684]. – e 29 octobre 2003. – j C 08 B 37/16. – k PROCEDE DE PREPARATION DE PERCARBOXY-CYCLODEXTRINES PAR OXYDATION REGIOSELECTIVE EN POSITION 6 D’ALPHA, BETA, OU GAMMA-CYCLODEXTRINES ET LEURS APPLICATIONS – (Inventeurs : BELGSIR EL MUSTAPHA ; LIAIGRE DENIS ; BRETON TONY). – Demandeurs: CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique ; UNIVERSITE DE POITIERS, – Mandataire : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ p o r m L’invention a pour objet un procédé d’oxydation régiosélective d’une cyclodextrine caractérisé en ce que l’on met en contact une α, β, γ - cyclodextrines avec un médiateur d’oxydation qui est de préférence un ion oxoammonium en quantité stoechiométrique ou en quantité catalytique, et dans ce dernier cas, en présence d’un système redox parallèle permettant la régénération in situ du médiateur d’oxydation consommé. L’invention a encore pour objet un dispositif de mise en oeuvre de ce procédé. C07K 115 116 C08J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.734 – b (A1) – d [03 04444]. – e 31 octobre 2003. – j C 08 J 3/24, C 08 J 3/075, C 08 B 37/08, A 61 K 47/36 // A 61 L 27/20. – k RETICULATION DE POLYSACCHARIDES DE FAIBLE ET FORTE MASSE MOLECULAIRE; PREPARATION D’HYDROGELS MONOPHASIQUES INJECTABLES; POLYSACCHARIDES ET HYDROGELS OBTENUS – (Inventeur : LEBRETON PIERRE). – Demandeur : CORNEAL INDUSTRIE Société anonyme, – Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE p o r m La présente invention a pour objet: - un procédé de réticulation d’au moins un polymère, choisi parmi les polysaccharides et leurs dérivés, mis en oeuvre en solvant aqueux par action d’une quantité efficace et non excessive d’au moins un agent de réticulation, caractérisé en ce qu’il est mis en oeuvre sur un mélange renfermant au moins un polymère de faible masse moléculaire et au moins un polymère de forte masse moléculaire; - un procédé de préparation d’un hydrogel monophasique injectable d’au moins un polymère réticulé choisi parmi les polysaccharides et leurs dérivés; - les polymères réticulés et hydrogels monophasiques injectables, susceptibles d’être respectivement obtenus par chacun desdits procédés. a b d e 2.861.735 – (A1) – [03 50794]. – 05 novembre 2003. – C 08 J 5/18, C 09 D 5/16, B 08 B 3/08, 7/00, B 32 B 27/00, C 08 J 3/215 // C 08 L 9:06. – FILM POLYMERE MULTICOUCHE, SON PROCEDE DE PREPARATION, PROCEDE DE PROTECTION ET DE NETTOYAGE D’UNE SURFACE UTILISANT CE FILM – (Inventeurs : ROUPPERT FRANCK ; ACKERMANN EMMANUELLE). – Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel, – Mandataire : BREVATOME j k p o r m Film multicouche comprenant une couche superficielle, et au moins une autre couche sous ladite couche superficielle, chacune desdites couches superficielles et des autres couches comprenant au moins un polymère organique, et étant exempte de complexants, chélatants et éventuellement de charges minérales, et ladite couche superficielle comprenant en outre au moins un agent susceptible de favoriser l’élimination de ladite couche superficielle par un liquide de rinçage. Procédé de préparation de ce film. Surface revêtue par ce film et substrat comprenant cette surface. Procédé de protection d’une surface vis-à-vis de contaminants ou polluants utilisant ledit film et procédé de nettoyage, de décontamination, d’une surface utilisant de même ledit film. L’invention s’applique en particulier à la protection des surfaces telles que murs, façades, panneaux routiers contre les graffitis. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.736 – b (A1) – d [03 12743]. – e 30 octobre 2003. – j C 08 L 9/00, C 08 K 3/36, 5/103, B 60 C 1/ 00. – k BANDE DE ROULEMENT POUR PNEUMATIQUE – p (Inventeurs : CHASSAGNON ROBERT ; VASSEUR DIDIER). – o Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, – Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN r m L’invention concerne une bande de roulement de pneumatique présentant une adhérence sur sol mouillé améliorée; cette bande de roulement est formée d’une composition de caoutchouc comprenant au moins: (i) un élastomère diénique comportant plus de 30 pce de caoutchouc butyl, (ii) une charge inorganique renforçante telle que de la silice; (iii) un agent de couplage pour la charge inorganique et, à titre d’agent plastifiant, (iv) un triester d’acide gras insaturé (C12-C22) de glycérol, en particulier un trioléate de glycérol. L’invention concerne également l’utilisation d’une telle bande de roulement pour la fabrication ou le rechapage de pneumatiques, ainsi que ces pneumatiques eux-mêmes. a b d e 2.861.737 – (A1) – [03 12878]. – 03 novembre 2003. – C 09 D 5/04, C 09 D 7/12, C 08 J 3/ 075. – GEL THIXOTROPE POUR COMPOSITION DE REVETEMENT DU TYPE PEINTURE, LASURE, VERNIS, VITRIFICATEUR – ( I nve n t e u r : T H Y E B AU LT HERVE MARIE). – Demandeur: V33 SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET LAVOIX LYON j k p o r m L’invention est relative à un gel thixotrope pour composition de revêtement, par exemple de peinture, lasure, vernis, vitrificateur, comprenant sous la forme d’une émulsion ou dispersion aqueuse ou d’une composition hydrodiluable, au moins un polymère ou copolymère, éventuellement au moins un durcisseur présentant des fonctions susceptibles de réagir avec le polymère ou copolymère, et au moins un agent épaississant hydrosoluble ou soluble dans un solvant aqueux ou miscible à l’eau et portant des fonctions hydrophobes et des fonctions hydrophiles. Dans le cas d’un bicomposant, après ajout et mélange du durcisseur, un gel thixotrope se reforme. C08L 117 118 C09D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.738 – b (A1) – d [03 12877]. – e 03 novembre 2003. – j C 0 9 D 7/12, C 09 D 133/04. – k COMPOSITION DE REVETEMENT POUR SURFACE EN BOIS, EN PARTICULIER DE VERNIS, PAR EXEMPLE VITRIFICATEUR – ( I nve n t e u r : T H Y E B AU LT HERVE MARIE). – Demandeur: V33 SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET LAVOIX LYON p o r m L’invention est relative à une composition de revêtement pour surface en bois, en particulier de vernis, par exemple vitrificateur, comprenant sous la forme d’une émulsion ou dispersion aqueuse ou composition hydrodiluable, au moins un polymère ou copolymère, éventuellement au moins un durcisseur du polymère, au moins une charge minérale, de préférence siliceuse, e.g. silice colloïdale ou aluminosilicate, et au moins un agent de couplage, par exemple un silane de préférence époxydé, comportant des fonctionnalités lui permettant de se lier à la fois au polymère et à la charge minérale. Cette composition à base aqueuse permet de produire, après réticulation, un revêtement présentant de bonnes propriétés de résistance à l’abrasion, aux chocs et aux produits domestiques. a 2.861.739 – b (A1) – d [03 50776]. – e 03 novembre 2003. – j C 12 G 3/04. – k COMPOSITION DE B O I S S O N C O N T E N A N T D E L’ A L C O O L – (Inventeurs : ZOUBAIRI YOUNES ; SALEM JEROME). – Demandeurs : ZOUBAIRI YOUNES ; SALEM JEROME, – Mandataire: CABINET GRYNWALD p o r m L’invention est relative à une boisson destinée à produire des effets déterminés sur des individus. La boisson comporte: - une combinaison de principes actifs, notamment du type thé vert, caféine, théine, guarana, gingembre, ginseng, taurine, tryptophane, vitamine du groupe B, vitamine du groupe C, - une quantité d’alcool, sensiblement inférieure à 8% de ladite composition; ladite combinaison de principes actifs étant sélectionnée de manière à modifier la perception de ladite quantité d’alcool absorbée par lesdits individus, en amplifiant les effets positifs de l’alcool. Les principes actifs diminuent ou inhibent les effets négatifs de l’alcool. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.740 – b (A1) – d [03 12689]. – e 29 octobre 2003. – j C 12 N 1/11, A 61 K 39/005, 39/008, A 61 P 37/04, 33/02. – k SOUCHES DE PROTOZOAIRE DE VIRULENCE ATTENUEE ET LEUR UTILISATION – (Inventeurs : CORDEIRO DA SILVA ANABELA ; OUAISSI ALI ; SERENO DENIS ; VERGNES BAPTISTE). – Demandeurs : INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT I.R.D. Etablissement public; UNIVERSIDADE DO PORTO, – Mandataire : GROSSET-FOURNIER CHANTAL CATHERINE p o r m La présente invention concerne une souche de protozoaire de la famille des Trypanosomatidae dont la virulence est inférieure à celle de la souche sauvage correspondante, caractérisée en ce qu’au moins une copie du gène SIR2 présente dans le génome de ladite souche est inactivée. a 2.861.741 – b (A1) – d [04 11015]. – e 18 octobre 2004. – j C 12 Q 1/04, C 12 Q 1/10. – k MILIEU DE CULTURE POUR DETECTER UN ENTEROCOQUE – (Inventeurs : NAKANO TOMOTA ; KUBO RYOICHI). – D e m a n d e u r : K A N TO K AG A K U K A B U S H I K I KAISHA, – Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT . – Priorité: JP, 30 octobre 2003, n˚ 03370536. p o r f m On fournit un milieu de culture qui comprend un réactif chromogène réducteur qui ne donne pas de coloration avec Enterococcus faecium. On fournit aussi un procédé de différenciation d’Enterococcus faecium et d’Enterococcus faecalis dans un échantillon, le procédé comprenant une étape d’inoculation du milieu de culture cidessus avec l’échantillon; et une étape de différenciation entre les deux souches bactériennes en observant la couleur de la colonie pendant la culture ou après la mise en culture. C12N 119 120 C12Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.742 – b (A1) – d [03 12801]. – e 31 octobre 2003. – j C 12 Q 1/68, C 12 N 15/63, 15/53, 15/31, A 61 K 31/465, A 61 P 31/08, 31/04, 31/06. – LIGANDS DU REPRESSEUR MYCOBATERIEN EthR, PROCEDES DE SELECTION ET APPLICATIONS – (Inventeurs : FRENOIS FREDERIQUE ; ENGOHANG NDONG JEAN ; VILLERET VINCENT ; LOCHT CAMILLE ; B AU L A R D ALAIN). – Demandeurs: CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique ; INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE INSERM ; INSTITUT PASTEUR DE LILLE, – Mandataire: REGIMBEAU k p o r m La présente invention concerne des procédés de sélection de composés capables de se lier au répresseur mycobactérien EthR, cette liaison l’empêchant de réprimer l’expression du gène mycobactérien ethA codant EthA, le bio-activateur de l’éthionamide. a 2.861.743 – b (A1) – d [03 12942]. – e 04 novembre 2003. – j C 12 Q 1/68, C 12 Q 1/04, C 12 N 15/ 31, C 07 H 21/00 // (C 12 Q 1/68, C 12 R 1:15). – IDENTIFICATION MOLECULAIRE DES BACTERIES DU GENRE CORYNEBACTERIUM – (Inventeurs : R AO U LT D I D I E R ; L A S C O L A B E R N A R D ) . – Demandeurs: UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE AIX MARSEILLE II Etablissement public ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS, – Mandataire: BEAU DE LOMENIE k p o r m Procédé de détection par identification moléculaire d’une bactérie de l’une des espèces du genre Corynebacterium ou apparentée, caractérisé en ce qu’on utilise: - un fragment dudit gène rpoB de ladite bactérie, comprenant une séquence nucléotidique choisie parmi l’une des séquences SEQ.ID. n˚3 à 60, les séquences inverses et les séquences complémentaires, ou - un oligonucléotide spécifique d’une espèce de ladite bactérie de séquence incluse dans l’une des séquences SEQ ID n˚3 à 60, et/ou - un oligonucléotide ou mélange d’oligonucléotides comprenant des séquences d’au moins 12 motifs nucléotidiques consécutifs incluse dans l’une des séquences SEQ.ID. n˚ 1 à 2, et parmi les oligonucléotides des séquences inverses et séquences complémentaires à titre d’amorce d’amplification.. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.744 – (A1) – [03 12966]. – 05 novembre 2003. – C 12 Q 1/68. – PROCEDE POUR LE PRONOSTIC DU CANCER DU SEIN – (Inventeurs : LACROIX BRUNO ; KRAUSE ALEXANDER ; PUISIEUX ALAIN; BACHELOT THOMAS). – Demandeurs : BIOMERIEUX Société anonyme; CENTRE LEON BERARD j k p o m La présente invention concerne un procédé pour le pronostic du cancer du sein pour le pronostic du cancer du sein chez un patient atteint d’un cancer du sein caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes: a. on extrait du matériel biologique d’un échantillon biologique prélevé chez le patient, b. on met en contact le matériel biologique avec au moins un réactif spécifique choisi parmi les réactifs spécifiques des gènes cibles présentant une séquence nucléique ayant l’une quelconque des SEQ ID N˚ 1 à 68, c. on détermine l’expression d’au moins un desdits gènes cibles. a 2.861.745 – b (A1) – d [04 04636]. – e 3 0 2004. – j C 12 Q 1/68, G 01 N 33/68, C 12 N avril 15/63, C 12 Q 1/40, A 61 K 31/23, 31/121, A 61 P 31/04, 31/ 06, 31/08 // (A 61 K 31/23, 31:44) (A 61 K 31/121, 31:44). – LIGANDS DU REPRESSSEUR MYCOBACTERIEN ETHR, PROCEDES DE SELECTION ET APPLICATIONS – (Inventeurs : BAULARD ALAIN ; ENGOHANG NDONG JEAN ; FRENOIS FREDERIQUE ; LOCHT CAMILLE ; VILLERET VINCENT). – Demandeurs: CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique ; INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE INSERM ; INSTITUT PASTEUR DE LILLE, – Mandataire: REGIMBEAU . – Priorité : FR, 31 octobre 2003, n˚ 0312801. k p o r m La f présente invention concerne des procédés de sélection de composés capables de se lier au répresseur mycobactérien EthR, cette liaison l’empêchant de réprimer l’expression du gène mycobactérien ethA codant EthA, le bio-activateur de l’éthionamide. L’invention a également pour objets ces composés, ainsi que leurs applications thérapeutiques. C12Q 121 122 C25D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.746 – b (A1) – d [03 50758]. – e 31 octobre 2003. – j C 25 D 17/06. – k SUPPORT DE PIECE A R E V E T I R PA R D E P OT E L E C T R O LY T I Q U E – (Inventeurs : HENRY DAVID ; PORTE FREDERIC ; BARROIS GERARD). – Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel, – Mandataire: BREVATOME p o r m Des contacts de maintien mécanique (10) sont appliqués sur une pièce (4) placée sur un substrat (1) par un double mécanisme d’actionnement (11, 42) qui referme le cercle des contacts (10) avant de les descendre sur la surface de la pièce (4). Un bon contact uniforme est ainsi garanti. Les contacts (10) peuvent exercer une mise au potentiel électrique. Application aux revêtements par électrolyse. a 2.861.747 – b (A1) – d [04 10418]. – e 01 octobre 2004. – j D 0 2 H 3/00, D 02 H 13/00. – k MECANISME DE FONCTIONNEMENT, NOTAMMENT POUR OURDISSOIR D’ECHANTILLONNAGE COMMANDE ELECTRONIQUEMENT – Division demandée le 01/10/04 bénéficiant de la date de dépôt du 24/12/ 99 de la demande initiale n˚ 99 16454. – (Inventeurs : TANAKA YOSHIHIRO ; AIHARA TAKATSUGU). – Demandeur: SUZUKI WARPER LTD. Société de droit japonais, – Mandataire: SANTARELLI . – Priorité : JP, 07 avril 1999, n˚ 00100322. n p o r m L’invention f concerne un mécanisme de fonctionnement synchronisé pour un ourdissoir d’échantillonnage commandé électroniquement (W) pour enrouler des fils (22) sur un tambour d’ourdissoir (A). L’ourdissoir d’échantillonnage commandé électroniquement comporte une pluralité de moyens d’introduction de fil (6) montés chacun en rotation sur une surface latérale dudit tambour d’ourdissoir pour enrouler un fil sur ledit tambour d’ourdissoir, et un cantre rotatif (F) pour supporter une pluralité de bobines autour desquelles des fils de types différents et/ou du même type sont enroulés. Le mécanisme de fonctionnement synchronisé comprenant un arbre de synchronisation (352) disposé en dehors d’une trajectoire du fil et un moyen d’embrayage (360) fixé à une position appropriée de l’arbre de synchronisation. Une partie d’entraînement des moyens d’introduction de fil est couplée à un arbre de broche (124) du cantre rotatif via l’arbre de synchronisation de manière qu’une commande marche/arrêt d’une opération synchronisée des moyens d’introduction de fil avec le cantre rotatif soit réalisée par marche/arrêt dudit moyen d’embrayage. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.748 – b (A1) – d [04 10419]. – e 01 octobre 2004. – j D 02 H 13/24, D 02 H 3/00, B 65 H 59/00. – k DISPOSITIF DE TRACTION ARRIERE, NOTAMMENT POUR OURDISSOIR D’ECHANTILLONNAGE COMMANDE ELECTRONIQUEMENT – Division demandée le 01/10/04 bénéficiant de la date de dépôt du 24/12/ 99 de la demande initiale n˚ 99 16454. – (Inventeurs : TANAKA YOSHIHIRO ; AIHARA TAKATSUGU). – Demandeur: SUZUKI WARPER LTD. Société de droit japonais, – Mandataire: SANTARELLI . – Priorité : JP, 07 avril 1999, n˚ 00100322. n p o r f m L’invention concerne un dispositif de traction arrière de fil comprenant une base, une rebobineuse (452) agencée en rotation sur ladite base et dotée d’un espace par lequel un fil (22) passe et un moyen de sollicitation (456) pour solliciter ladite rebobineuse de manière qu’elle pivote dans une direction prédéterminée. Le moyen de sollicitation est commandé de manière à produire une force de sollicitation inférieure à une tension d’un fil lorsque le fil est en train d’être ourdi et supérieure à une tension d’un fil lorsque le fil se relâche. La rebobineuse sert à communiquer une tension appropriée à un fil lorsque le fil est en train d’être ourdi sans rotation, et à tourner en réaction à un fil se relâchant pour tirer vers l’arrière le fil dans la direction à l’opposé d’une direction dans laquelle le fil défile afin de supprimer rapidement le relâchement du fil. a b d e 2.861.749 – (A1) – [03 12898]. – 03 novembre 2003. – D 04 H 1/44, D 04 H 3/00, 5/00, B 29 C 70/10. – MAT DEFORMABLE A RENFORT FIBREUX POUR LA FABRICATION DE COMPOSITES A MATRICE THERMOPLASTIQUE – (Inventeur : LOUBINOUX DOMINIQUE). – Demandeur : SAINT-GOBAIN VET R OT E X F R A N C E S . A . S o c i é t é a n o n y m e , – Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE j k p o r m L’invention concerne un mat déformable constitué d’au moins une nappe comprenant au moins une matière de renfort et au moins une matière thermoplastique, ces matières se présentant sous la forme de fils continus et/ ou coupés, et les fils étant liés entre eux de manière à ce que le mat présente un allongement à la rupture dans toutes les directions d’au moins 50 %, de préférence variant de 100 à 150 %. Elle concerne également un procédé de fabrication du mat déformable consistant à former une nappe desdits fils, à traiter la nappe dans des conditions permettant une liaison modérée des fils et à collecter le mat obtenu. L’invention concerne encore l’utilisation du mat pour la fabrication de pièces composites par moulage sous vide ou en compression. D02H 123 124 D04H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.750 – b (A1) – d [03 12794]. – e 31 octobre 2003. – j D 04 H 1/46. – k MACHINE DE PRODUCTION D’UN NONTISSE FINI. – p (Inventeur : NOELLE FREDERIC). – o Demandeur: RIETER PERFOJET Société anonyme, – r Mandataire: CABINET FLECHNER m Dans cette machine de production d’un nontissé comprenant une tour (1 à 4) spun-bond et un convoyeur (6), il est prévu en aval d’un dispositif (7, 8, 11, 12) de consolidation, un moyen (16) d’exprimage de l’humidité de la nappe et un dispositif (17) d’application d’un produit à la nappe en aval du moyen (16) d’exprimage. a 2.861.751 – b (A1) – d [03 12795]. – e 31 octobre 2003. – j D 04 H 1/46. – k MACHINE DE PRODUCTION DE NONTISSES DE PLUSIEURS QUALITES. – (Inventeurs : NOELLE FREDERIC ; MICHALON ANDRE). – Demandeur : RIETER PERFOJET Société anonyme, – Mandataire: CABINET FLECHNER p o r m Cette machine de production de nontissés comprenant une tour (1 à 4) spun-bond comporte des moyens (7 à 14) permettant d’obtenir sur une même machine et à partir de filaments de même nature une nappe N1 consolidée par jets d’eau, une nappe N4 calandrée puis adoucie par jets d’eau et une nappe N3 seulement calandrée. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.752 – b (A1) – d [03 12662]. – e 29 octobre 2003. – j D 04 H 13/00, A 41 B 9/00, 17/00, 13/00, A 61 F 13/15, B 32 B 5/26, 31/08. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UN MATERIAU COMPLEXE OBTENU PAR LAMINATION D’UN FILM ELASTIQUE PRIS EN SANDWICH ENTRE DEUX NAPPES DE NON-TISSE. – (Inventeurs : DAADA NEDE ; CHABIERSKI PASCAL). – Demandeur : CHABE CONCEPTION PROCESS INGENIERIE ET DEVELOPPEMENT (CHABE CPID) Société par actions simplifiée, – Mandataire : BUREAU DUTHOIT LEGROS ET ASSOCIES p o r m La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un matériau complexe obtenu par lamination d’un film élastique pris en sandwich entre deux nappes de non-tissé. Selon l’invention, on soumet les deux nappes de nontissé et le fil élastique à un calandrage afin de les perforer et simultanément les lier ponctuellement. a b d e 2.861.753 – (A1) – [03 12845]. – 03 novembre 2003. – D 06 N 3/12, D 06 M 15/643, C 08 L 83/ 04, C 08 K 3/26, B 60 R 21/16. – COMPOSITION SILICONE ET PROCEDE UTILE POUR AMELIORER LA RESISTANCE A LA DECHIRURE ET AU PEINAGE DE SAC GONFLABLE, DESTINES A LA PROTECTION D’UN OCCUPANT DE VEHICULE. – (Inventeurs : D U M O N T L AU R E N T ; P O U C H E L O N A L A I N ) . – Demandeur : RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée, – Mandataire: RHODIA SERVICES j k p o r m Le domaine général de l’invention est celui des airbags. L’invention concerne un procédé permettant d’améliorer la résistance à la déchirure et au peignage de tissus enduits destinés à des utilisations dans le domaine des sacs gonflables, en utilisant une composition silicone comprenant un additif constitué par une résine de polyorganosiloxane (V) et un carbonate de calcium. Après enduction de la composition sur des support en tissu et réticulation, les supports enduits, présentent non seulement des propriétés optimales en matière d’adhérence et de résistance au froissement, mais aussi de bonnes propriétés de résistance au peignage et à la déchirure. D04H 125 126 D21H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.754 – b (A1) – d [03 12953]. – e 05 novembre 2003. – j D 21 H 17/33, D 21 H 19/40, 19/76, B 41 J 2/01, C 01 B 33/46. – k MATERIAU DESTINE A LA FORMATION D’IMAGES PAR IMPRESSION PAR JET D’ENCRE – (Inventeurs : FRIOUR GERARD AMEDE DESIRE ; EMONOT JEROME ; PONCELET OLIVIER JEAN CHRISTIAN; CAMPBELL BRUCE CRINEAN; LANEY THOMAS MILES). – Demandeur : EASTMAN KODAK COMPANY, – Mandataire : KODAK INDUSTRIE p o r m La présente invention concerne un matériau destiné à la formation d’images par impression par jet d’encre présentant une très bonne tenue des couleurs au cours du temps, une bonne qualité d’image, ainsi qu’une vitesse de séchage élevée. Ledit matériau comprend un support en polyester poreux et au moins une couche réceptrice d’encre, ladite couche réceptrice d’encre comprenant au moins un polymère d’aluminosilicate susceptible d’être obtenu selon un procédé de préparation consistant à traiter un halogénure d’aluminium avec un mélange d’au moins un alcoxyde de silicium ne comportant que des substituants hydrolysables et d’au moins un alcoxyde de silicium comportant un substituant non hydrolysable, par un alcali aqueux en présence de groupes silanol, la concentration en aluminium étant maintenue inférieure à 0,3 mol/l, le rapport Al/ Si molaire étant maintenu entre 1 et 3,6 et le rapport molaire alcali/Al étant maintenu entre 2,3 et 3; puis à agiter le mélange obtenu à température ambiante en présence de groupes silanol pendant une durée suffisante pour former le polymère d’aluminosilicate hybride. De plus, la couche réceptrice d’encre ne contient pas de a 2.861.755 – b (A1) – d [03 12954]. – e 05 novembre 2003. – j D 21 H 17/33, D 21 H 19/40, 19/76, B 41 J 2/01, C 01 B 33/46. – k MATERIAU DESTINE A LA FORMATION D’IMAGES PAR IMPRESSION PAR JET D’ENCRE – (Inventeurs : FRIOUR GERARD AMEDE DESIRE ; EMONOT JEROME ; PONCELET OLIVIER JEAN CHRISTIAN; CAMPBELL BRUCE CRINEAN; LANEY THOMAS MILES). – Demandeur : EASTMAN KODAK COMPANY, – Mandataire : KODAK INDUSTRIE p o r m La présente invention concerne un matériau destiné à la formation d’images par impression par jet d’encre présentant une très bonne tenue des couleurs au cours du temps, une bonne qualité d’image, ainsi qu’une vitesse de séchage élevée. Ledit matériau comprend un support en polyester poreux et au moins une couche réceptrice d’encre, ladite couche réceptrice d’encre comprenant au moins un polymère d’aluminosilicate susceptible d’être obtenu selon un procédé de préparation consistant à traiter un halogénure d’aluminium avec un orthosilicate d’alkyle ne comportant que des fonctions hydrolysables par un alcali aqueux, en présence de groupes silanol, la concentration en aluminium étant maintenue inférieure à 0,3 mol/l, le rapport Al/ Si molaire étant maintenu entre 1 et 3,6 et le rapport molaire alcali/Al étant maintenu entre 2,3 et 3; puis à agiter le mélange obtenu à température ambiante en présence de groupes silanol pendant une durée suffisante pour former le polymère d’aluminosilicate. De plus, la couche réceptrice d’encre ne contient pas de liant. liant. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.756 – (A1) – [03 12955]. – 05 novembre 2003. – D 21 H 17/33, D 21 H 19/40, 19/76, B 41 J 2/01, C 01 B 33/46. – MATERIAU DESTINE A LA FORMATION D’IMAGES PAR IMPRESSION PAR JET D’ENCRE – (Inventeurs : FRIOUR GERARD AMEDE DESIRE ; EMONOT JEROME ; PONCELET OLIVIER JEAN CHRISTIAN; CAMPBELL BRUCE CRINEAN; LANEY THOMAS MILES). – Demandeur : EASTMAN KODAK COMPANY, – Mandataire : KODAK INDUSTRIE j k p o r m La présente invention concerne un matériau destiné à la formation d’images par impression par jet d’encre présentant une très bonne tenue des couleurs au cours du temps et une bonne qualité d’image. Ledit matériau comprend un support en polyester poreux et au moins une couche réceptrice d’encre, ladite couche réceptrice d’encre comprenant au moins un liant hydrosoluble et au moins un polymère d’aluminosilicate susceptible d’être obtenu selon un procédé de préparation consistant à traiter un halogénure d’aluminium avec un mélange d’au moins un alcoxyde de silicium ne comportant que des substituants hydrolysables et d’au moins un alcoxyde de silicium comportant un substituant non hydrolysable, par un alcali aqueux en présence de groupes silanol, la concentration en aluminium étant maintenue inférieure à 0,3 mol/l, le rapport Al/Si molaire étant maintenu entre 1 et 3,6 et le rapport molaire alcali/Al étant maintenu entre 2,3 et 3; puis à agiter le mélange obtenu à température ambiante en présence de groupes silanol pendant une durée suffisante pour former le polymère d’aluminosilicate hybride. a 2.861.757 – b (A1) – d [03 12957]. – e 05 novembre 2003. – j D 21 H 17/33, D 21 H 19/40, 19/76, B 41 J 2/01, C 01 B 33/46. – k MATERIAU DESTINE A LA FORMATION D’IMAGES PAR IMPRESSION PAR JET D’ENCRE – (Inventeurs : FRIOUR GERARD AMEDE DESIRE ; EMONOT JEROME ; PONCELET OLIVIER JEAN CHRISTIAN; CAMPBELL BRUCE CRINEAN; LANEY THOMAS MILES). – Demandeur : EASTMAN KODAK COMPANY, – Mandataire : KODAK INDUSTRIE p o r m La présente invention concerne un matériau destiné à la formation d’images par impression par jet d’encre présentant une très bonne tenue des couleurs au cours du temps et une bonne qualité d’image. Ledit matériau comprend un support en polyester poreux et au moins une couche réceptrice d’encre, ladite couche réceptrice d’encre comprenant au moins un liant hydrosoluble et au moins un polymère d’aluminosilicate susceptible d’être obtenu selon un procédé de préparation consistant à traiter un halogénure d’aluminium avec un orthosilicate d’alkyle ne comportant que des fonctions hydrolysables par un alcali aqueux, en présence de groupes silanol, la concentration en aluminium étant maintenue inférieure à 0,3 mol/l, le rapport Al/Si molaire étant maintenu entre 1 et 3,6 et le rapport molaire alcali/Al étant maintenu entre 2,3 et 3; puis à agiter le mélange obtenu à température ambiante en présence de groupes silanol pendant une durée suffisante pour former le polymère d’aluminosilicate. D21H 127 128 E01C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.758 – b (A1) – d [03 12828]. – e 31 octobre 2003. – j E 01 C 11/22. – k E L E M E N T D E C A N I VEAU – p (Inventeurs : BENESTEAU CLAUDE ; CHARON JEAN LUC ; PAUCOD JEAN MICHEL ; PICHON DANIEL; SERIN JEAN PIERRE). – Demandeur : RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL Société anonyme, – Mandataire: CABINET BREMA o r m L’invention concerne un élément de caniveau (1) pour caniveau de drainage pour chaussées ou voies d’accès, constitué d’un corps de caniveau (2) à section en forme de « U » dont les extrémités supérieures horizontales des branches sont agencées pour recevoir une grille métallique ou en matière plastique, ledit corps de caniveau (2) présentant au moins à ses deux extrémités des organes d’assemblage (3, 4) dudit élément de caniveau (1) avec un ou deux autres éléments de caniveau, l’une desdites extrémités étant pourvue d’au moins un organe d’assemblage mâle (3) et, l’autre extrémité étant pourvue d’au moins un organe d’assemblage femelle (4), ledit organe d’assemblage femelle (4) et ledit organe d’assemblage mâle (3) coopérant l’un avec l’autre par coulissement dans un plan vertical desdits éléments de caniveau (1). L’invention consiste en ce que l’organe d’assemblage mâle est constitué d’une nervure (3) ménagée en saillie radiale à l’extrémité du corps de caniveau (2), la nervure (3) présentant de préférence au moins un organe de verrouillage tel qu’un évidement et l’organe d’assemblage femelle est constitué d’une rainure (4) ménagée à l’extrémité du corps de caniveau (2), ouverte vers l’intérieur dudit corps (2), ladite rainure (4) présentant de préférence au moins un organe de verrouillage tel qu’un plot, complémentaire de l’organe de verrouillage prévu à la a 2.861.759 – b (A1) – d [03 12771]. – e 31 octobre 2003. – j E 01 F 9/014. – k DISPOSITIF EMBARQUE AUTONOME DE DEPOSE ET OU DE RECHARGEMENT DE TOUS TYPES DE BALISAGE POUR CHANTIER ROUTIER AU TO R O U T I E R – Demandeur : M.I.L MAINTENANCE INDUSTRIELLE LYONNAISE Société à responsabilité limitée o m Dispositif embarqué, autonome de dépose et / ou rechargement de tous types de balisages caractérisé en ce qu’il comporte 1 podium (2) à rouleaux porteurs non entraînés sur lesquels vient se fixer un convoyeur à bande (3), la bande étant entraînée en rotation inverse lors du déplacement du véhicule par des roues (4). BOPI 05/18 nervure (3). Application aux caniveaux de drainage pour chaussées ou voies d’accès. BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.760 – b (A1) – d [03 12783]. – e 31 octobre 2003. – j E 0 1 F 13/04, E 04 H 6/42. – k DISPOSITIF DE RESERVATION CONTROLEE D’UN EMPLACEMENT DE GARAGE, D’UN ACCES OU D’UN PASSAGE – (Inventeur : NORE ROGER). – Demandeur: NORE ROGER, – Mandataire : CABINET HERRBURGER p o r m Dispositif de réservation contrôlée d’un emplacement de garage ou d’un passage pour un véhicule. Ce dispositif comprend un boîtier fixé au sol portant un bras mobile entre une position inactive escamotée et une position relevée active par un moteur, logé dans le boîtier et commandé par un capteur. Le ressort de rappel du bras est formé de deux ressorts (18A, 18B) accrochés chacun à l’arbre (5) et s’appuyant sur le boîtier (2). L’un (18B) des ressorts est libre en position inactive de l’arbre (5) et l’autre (18A) est précontraint pour que le couple fourni par la combinaison des deux ressorts corresponde pratiquement à un couple constant pour toute la plage de relevage de l’arceau, pour compenser le poids de l’arceau et soulager le moteur. a b d e 2.861.761 – (A1) – [03 12947]. – 04 novembre 2003. – E 01 F 15/04. – POTEAU RENFORCE ET GLISSIERE DE SECURITE ASSOCIEE – (Inventeurs : GALLIEN MARLENE ; PAPINESCHI THIERRY). – Demandeur: GAILLARD RONDINO Société anonyme, – Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES j k p o r m L’invention porte sur une glissière de sécurité routière (1), comprenant: -au moins une première lisse horizontale (21); -au moins un poteau (33) présentant: -deux profilés (331, 332) présentant une section en forme de C formant une ouverture (3311, 3321), encastrés dans le sol par leur extrémité inférieure, les ouvertures des profilés étant disposées l’une contre l’autre; -un élément de fixation (4) de la lisse horizontale, solidaire de la lisse horizontale (21) et solidaire de l’extrémité supérieure d’au moins un des deux profilés. Cette glissière renforcée peut être assemblée sans requérir de modification de l’outillage. E01F 129 130 E03F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.762 – b (A1) – d [03 12924]. – e 04 novembre 2003. – j E 03 F 9/00, E 03 F 5/22, H 02 P 7/00, F 04 D 13/08. – k PROCEDE DE CURAGE D’UNE CANALISATION ET GROUPE MOTOPOMPE PARTICULIEREMENT ADAPTE A CE PROCEDE – (Inventeur : BERTHON JACQUES). – Demandeur : KSB SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET FLECHNER p o r m Dans ce procédé de curage d’une canalisation C, on refoule par un groupe motopompe 5 à 8, une première quantité d’eau, puis quelques secondes plus tard, on refoule dans la canalisation C par le groupe motopompe 5 à 8 une deuxième quantité d’eau. a 2.861.763 – b (A1) – d [03 12900]. – e 03 novembre 2003. – j E 0 4 B 1/26, E 04 B 1/58. – k DISPOSITIF D’ASSEMBLAGE D’ELEMENTS DE CHARPENTE ET ENSEMBLE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF D’ASSEMBLAGE. – (Inventeurs : CROCHET DENIS; VIVIANI DOMINIQUE). – Demandeur : AGENCE INTERNATIONALE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE Société à responsabilité limitée, – Mandataire: CAPRI p o r m Dispositif d’assemblage d’éléments de charpente pour assembler un élément de charpente porté sur un élément de charpente porteur, le dispositif comportant un premier organe de fixation (10) fixé sur ledit élément porté et un second organe de fixation (20) fixé sur ledit élément porteur, ledit premier organe de fixation (10) comportant un premier profil de fixation (15) sensiblement tronconique, ledit tronc de cône étant pourvu d’au moins un épaulement latéral (16), ledit second organe de fixation (20) comportant un second profil de fixation (25) sensiblement tronconique et pourvu également d’au moins un épaulement latéral (26), lesdits premier et second profils de fixation (15, 25) étant complémentaires et s’emboîtant l’un dans l’autre pour fixer l’élément porté sur l’élément porteur, chaque épaulement radial (16) du premier profil de fixation (15) coopérant avec un épaulement radial correspondant (26) du second profil de fixation (25). BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.764 – (A1) – [03 12893]. – 04 novembre 2003. – E 04 B 1/76. – DISPOSITIF A RUPTURE DE PONT THERMIQUE COMPORTANT DES MOYENS DE REDUCTION DE LA DILATATION DIFFERENTIELLE ENTRE UN CORPS EXTERIEUR ET UN CORPS INTERIEUR ASSOCIE – (Inventeurs : FORTIER JEAN HUGUES ; BLANC SEBASTIEN). – D e m a n d e u r : T E C H N A L S o c i é t é a n o ny m e , – Mandataire: CABINET MORELLE ET BARDOU j k p o r m Dispositif (1) destiné à la construction, comportant: - un corps extérieur (2), - un corps intérieur (3), - des moyens de liaison (4) entre lesdits corps extérieur et intérieur, permettant une rupture de pont thermique entre ces dits corps extérieur et intérieur, lesdits moyens de liaison entre lesdits corps extérieur et intérieur étant des moyens de liaison complète rigide, et ledit corps intérieur ou extérieur comprenant un matériau (8) différent de celui du corps extérieur ou intérieur respectivement, en vue de permettre une réduction de la dilatation différentielle entre les corps extérieur et intérieur. Application notamment aux profilés à rupture de pont thermique. a 2.861.765 – b (A1) – d [03 12769]. – e 31 octobre 2003. – j E 0 4 B 1/94, E 04 C 3/29. – k OSSATURE METALLIQUE DOUBLE PAROI RECEVANT FLUIDE OU BETON LEGER PROTEGEANT L’ACIER DE L’INCENDIE – ( I nve n t e u r : V I N C E N T RAYMOND). – Demandeur: VINCENT RAYMOND p o m Dispositif pour protéger toute ossature métallique de l’incendie. L’invention concerne un dispositif de jumelage de profils métalliques, l’un intérieur plus massif, l’autre extérieur servant d’enveloppe, si possible galvanisée, du type plié ou reconstitué, liés entre eux, soit par un remplissage de béton léger, soit par des barrettes judicieusement placées, quand le remplissage est fluide. Cet ensemble doit déjà être homogène de manière à réaliser un seul profil qui doit satisfaire aux règlements en vigueur pour l’exécution de toute construction et en plus devant résister au feu; il doit satisfaire à la norme P92702 de décembre 93 ou aux euronormes correspondantes. Lorsqu’il y a remplissage de fluide, ce dernier, en récupérant les calories de l’incendie est porté à ébullition, évitant l’échauffement des aciers qui peuvent ainsi garder leurs qualités requises de résistance et d’élasticité. Le maître d’ouvrage peut choisir l’utilisation souhaitée pour construire la protection dans son propre cas a) soit qu’un service de sécurité de l’immeuble est prévu avec intervention rapide b) soit que le branchement du système à un réseau RIA voisin est possible simplement en toute sécurité c) soit que le système comporte un ou plusieurs condenseurs de vapeur (fig 9) permettant de recycler l’eau de condensation réintégrant le système pouvant ainsi fonc- tionner sans interruption. E04B 131 132 E04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.766 – b (A1) – d [03 13167]. – e 29 octobre 2003. – j E 04 B 2/18, E 04 C 1/39, 3/12. – k MADRIER PERFECTIONNE DESTINE A LA REALISATION DE CONSTRUCTIONS EN BOIS DU TYPE CHALET – (Inventeurs : BIBOLLET YOAN ; BIBOLLET JEAN CLAUDE). – Demandeurs : BIBOLLET YOAN ; BIBOLLET JEAN CLAUDE, – Mandataire : BIBOLLET JEAN CLAUDE p o r m Le madrier (1) selon l’invention destiné à la construction d’une paroi par empilage horizontal comporte des aménagements, permettant de renforcer sa résistance thermique dans le sens transversal de la paroi, constitués par des saignées dont certaines (12, 13) sont remplies en partie au moins par un matériau isolant (120, 130) tandis que d’autres (15, 16) constituent des lames d’air isolantes . a 2.861.767 – b (A1) – d [03 12770]. – e 31 octobre 2003. – j E 04 B 5/00, E 04 B 1/78. – k RUPTEUR THERMIQUE POUR PLANCHER EN BETON, DALLE PREFABRIQUEE EQUIPEE D’UN TEL RUPTEUR THERMIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION D’UN PLANCHER – (Inventeurs : GILLMANN DANIEL ; RAMSTEIN MAURICE). – Demandeur : RECTOR Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET NITHARDT ET ASSOCIES p o r m La présente invention concerne un rupteur thermique pour plancher en béton qui soit simple, efficace, facile à mettre en oeuvre, économique, en respect avec les normes anti-feu et anti sismique et sans incidence sur les caractéristiques mécaniques du plancher. Ce rupteur thermique (1) pour plancher (5) en béton est caractérisé en ce qu’il comporte un élément thermiquement isolant (2), sous la forme d’un bloc (20) en polystyrène par exemple, logé dans un support (3), sous la forme d’un contenant (30) destiné à maintenir ledit élément thermiquement isolant (2) dans une position prédéterminée au moment du coulage du béton formant ledit plancher (5). Ce rupteur thermique (1) peut être mis en place en usine dans une dalle préfabriquée (4) ou directement sur chantier dans le coffrage du plancher (5). Applications: Industrie du bâtiment. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.768 – b (A1) – d [03 12821]. – e 31 octobre 2003. – j E 04 B 5/08, E 04 C 2/292. – k HOURDIS EN POLYSTYRENE ET SON PROCEDE DE FABRICATION – (Inventeur : CALLOU B RU N O ) . – Demandeur: POLYDEC INDUSTRIES Société anonyme, – Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP p o r m Cette structure de hourdis (1), apte à être posée entre deux poutrelles (2) en béton précontraint ou en treillis métallique par exemple, pour assurer le coffrage et l’isolation de la dalle de compression d’un plancher de vide sanitaire ou de haut de sous-sol, est constituée d’un bloc de polystyrène (1’) qui est délimité par une face inférieure (3), une face supérieure (4), deux côtés d’extrémités (6) et deux côtés latéraux (5) munis chacun d’une oreille longitudinale supérieure (7) pour son positionnement entre lesdites poutrelles (2). Conformément à l’invention, la face inférieure (3) du bloc de polystyrène (1’) comporte une sous-face rapportée (9) comprenant au moins une couche externe (10) de matière métallisée (de préférence en aluminium) dont l’épaisseur est comprise entre 5 et 100 µm. Cette couche externe de matière métallisée (10) remonte avantageusement au moins partiellement sur les deux côtés latéraux et sur les deux côtés d’extrémités du bloc de polystyrène, de sorte à recouvrir au moins la partie inférieure de ces côtés. D’autre part, la couche de matière métallisée (10) est avantageusement associée à au moins une couche interne de matière isolante (11) en forme de film à bulles en polyéthylène par exemple. a b d e 2.861.769 – (A1) – [03 12993]. – 05 novembre 2003. – E 04 B 9/24 // E 04 B 103:00. – DISPOSITIF DE MISE EN PLACE D’UN PLAFOND TENDU – (Inventeurs: LLORCA ANGELITO; SCHERR E R J E A N M A R C ; S C H E R R E R J E A N PAU L ) . – Demandeurs : SCHERRER JEAN MARC ; SCHERRER JEAN PAUL, – Mandataire : CABINET GUIU ET BRUDER j k p o r m La présente invention concerne un dispositif de mise en place d’un faux plafond constitué d’une toile (34) tendue par sa périphérie sur des lisses (2) solidaires des murs (1) d’une pièce. Ce dispositif est caractérisé en ce qu’il comporte: - des éléments de rappel de force amont(3) qui sont solidarisables de proche en proche des lisses (2) et qui sont traversés par un lien (21) dont une extrémité comporte des moyens de fixation (23) sur la périphérie de la toile (34) et l’autre extrémité assure le maintien d’un élément de rappel de force aval (27), - un lien (32) traversant les différents éléments de rappel de force aval (27) et comportant des moyens d’enroulement (30) de celui-ci, de façon à en diminuer la longueur et rapprocher ainsi des lisses (2) les points d’accrochage des liens individuels (21) sur la toile (34). E04B 133 134 E04C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.770 – b (A1) – d [03 12744]. – e 30 octobre 2003. – j E 04 C 2/284, E 04 B 5/02, 7/22, 2/00, 1/ 94, 1/80. – k PANNEAU AUTOPORTANT RESISTANT AU FEU POUR LE BATIMENT – p (Inventeurs: ANGOT PHILIPPE; BIRARDA VINCENT). – o Demandeur : ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE, – r Mandataire : USINOR m L’invention concerne un panneau autoportant 1 résistant au feu, pour le bâtiment, constitué, d’une part, par un ou plusieurs modules 2 comportant: - un profilé métallique 4 en forme de U comprenant une plage centrale horizontale 5 s’étendant dans le sens longitudinal du profilé 4, deux âmes latérales 6 et 6’ sensiblement verticales et prolongeant chaque côté de la plage centrale 5 et deux semelles 7 et 7’ sensiblement horizontales venant prolonger chacune des âmes latérales 6 et 6’, ledit profilé 4 étant éventuellement muni d’un revêtement de protection contre la corrosion, - un élément de renfort métallique 9 sensiblement horizontal s’étendant entre les âmes du profilé 4, solidarisé avec ledit profilé métallique 4, - une couche d’isolant thermique 8 disposée en appui sur ladite plage centrale 5, entre lesdites âmes 6 et 6’, et sous ledit élément de renfort métallique 9, et d’autre part, par une couche de béton 3 recouvrant toute la surface de ladite ou lesdites couches d’isolant thermique 8 et entourant entièrement ledit ou lesdits éléments de renfort métallique 9, ainsi que son utilisation pour la réalisation de façades, toitures et planchers. a 2.861.771 – b (A1) – d [03 12885]. – e 03 novembre 2003. – j E 04 D 1/34. – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE COUVERTURE ET DE BARDAGE DE BATIMENT – (Inventeur: DU BOISHAMON PHILIPPE MARIE HENRI). – Demandeur : DU BOISHAMON PHILIPPE MARIE HENRI, – Mandataire : DU BOISHAMON PHILIPPE p o r m L’invention concerne un procédé et dispositif rapide et précis de couverture de type ardoise naturelle, ardoise synthétique, tuile plate ou tout autres éléments de couverture sur support bois de type volige, liteau, ou tout autre, utilisés dans la réalisation des toitures ou bardage des bâtiments. L’invention tient en un support (1) souple ou rigide, stable dimensionnellement comprenant le pré positionnement horizontal par sertissage, ou tout autre moyen de maintient, des rangs de crochets (2) de fixation des petits éléments de couverture dans des rivets (3), oeillets ou plots à tête large, éventuellement renforcés en contreparement d’un feuillard (4), et ce de quelque matière que ce soit. L’objet de la présente invention vise à assurer une parfaite répartition des éléments de couverture selon leurs formats dans le respect des normes de recouvrements en vigueur et à en optimiser les temps de réalisation tout en respectant leurs règles de fixation, permettant également une mise hors d’eau temporaire du chantier le temps de la réalisation la couverture.Ceci permet de remédier au manque de main d’oeuvre qualifiée constaté depuis plusieurs années par la corporation des Artisans Couvreurs et Entreprises de Couverture. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.772 – b (A1) – d [03 12822]. – e 31 octobre 2003. – j E 0 4 D 3/36, E 04 D 12/00. – k DISPOSITIF POUR LA POSE D’UN REVETEMENT SUR UNE STRUCTURE SUPPORT RIGIDE RECOUVERTE D’UNE GARNITURE COMPRESSIBLE. – (Inventeurs : DIVE FRANCIS ; PREVOST JACQUES). – Demandeur: L.R. ETANCO Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET MOUTARD p o r m Dispositif de pose d’un revêtement sur une structure de support rigide recouverte d’une garniture compressible, comprenant: - une plaque d’appui (1) de surface relativement importante destinée à reposer à plat sur le revêtement et comportant des moyens permettant sa fixation sur la structure de support; - une colonne (5) solidaire de la région centrale de la plaque d’appui (1) et qui s’étend perpendiculairement par rapport à celle-ci; - une pièce d’appui (8) équipée de moyens de verrouillage montée à l’extrémité de ladite colonne (5); - un élément profilé de liaison (19) comportant d’un côté une conformation apte à coopérer avec les moyens de verrouillage pour assurer une fixation déconnectable dudit élément (19) sur ladite pièce (8) et, de l’autre côté, des moyens d’appui (26, 27) sur lesquels peuvent venir reposer les extrémités de profilés de support (29) sur lesquels viennent se fixer des éléments de revêtement (31). a 2.861.773 – b (A1) – d [03 12817]. – e 31 octobre 2003. – j E 04 D 5/00, E 04 D 13/00, E 04 B 1/66. – k ECRAN SOUPLE DE SOUS-TOITURE, ET TOITURE COMPORTANT UN TEL ECRAN – p ( I n v e n t e u r s : PION JEAN FRANCOIS ; HUE BERNARD). – Demandeur : SIPLAST SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET ARMENGAUD AINE o r m Ecran souple (E) de sous-toiture destiné à être installé, au-dessous d’une toiture en pente, en lés qui se recouvrent sur leurs bords parallèles à une direction de mise en place, cet écran comprenant un parement extérieur réfléchissant (Ea), une couche intermédiaire étanche (Eb) comportant un liant déformable, telle qu’une couche bitumineuse, et un parement intérieur (Ec). Le parement intérieur (Ec) est faiblement émissif et constitué par un matelas fibreux (7) hydrophobe apte à retenir des gouttelettes d’eau (15) sans qu’elles diffusent dans ce matelas. E04D 135 136 E04D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.774 – b (A1) – d [04 08640]. – e 0 4 a o û t 2004. – j E 04 D 12/00, E 04 D 1/34. – k PROCEDE DE REALISATION DE COUVERTURE ET/OU DE BARDAGE, ET SUPPORT DE COUVERTURE ET/OU DE BARDAGE – (Inventeurs : DU BOISHAMON PHILIPPE MARIE HENRI ; GROUT DE BEAUFORT MARC HENRI MARIE). – Demandeur : INNOV’TOIT Société à responsabilité limitée, – Mandataire : CABINET BALLOT . – Priorités : FR, 03 novembre 2003, n˚ 0312885; FR, 30 janvier 2004, n˚ 0400891. p o r f m La présente invention concerne un procédé de réalisation de couverture et/ou de bardage, et un support de couverture et/ou de bardage. L’invention concerne plus particulièrement un procédé de réalisation de couverture et/ou de bardage dans lequel des éléments de couverture sont assemblés sur des supports par l’intermédiaire de crochets de fixation, et un support pré-crocheté. Le procédé comprend successivement: a) une étape de montage de crochets de fixation (2) à intervalle régulier selon au moins une rangée sur un ou plusieurs supports (1); b) une étape de pose du ou des supports pré-crochetés formés à l’étape a) sur la surface à recouvrir, en particulier sur des chevrons ou des montants; et, c) une étape de pose des éléments de couverture par l’intermédiaire des crochets de fixation. a 2.861.775 – b (A3) – d [03 12881]. – e 03 novembre 2003. – j E 04 D 15/00, B 27 B 21/00, B 27 M 3/ 02. – k DISPOSITIF POUR COUPER DES PIECES EN BOIS – p ( I n ve n t e u r : M A R C O N L I O N E L ) . – o Demandeur : ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE Société anonyme, – r Mandataire : CABINET MADEUF m L’invention concerne un dispositif pour couper des liteaux et d’autres pièces en bois lors de la couverture d’un toit. Ce dispositif comprend, outre un socle (1) définissant un plan d’appui, une lame (2) et un bras (3) pour la manipulation du dispositif, un élément de retenue (5) permettant d’accrocher le dispositif sur un élément essentiellement horizontal d’une charpente sur laquelle les liteaux et d’autres pièces en bois doivent être fixés. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.776 – b (A1) – d [03 12811]. – e 31 octobre 2003. – j E 04 F 11/18. – k BA R R E AU - S U P P O RT POUR GARDE-CORPS – p (Inventeur : MOLLARD DANIEL). – o Demandeur : HORIZAL Société anonyme, – r Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU m Il s’agit d’un barreau-support d’angle (1), avec un montant formé par un profilé (9) à deux rainures longitudinales opposées (15), le profilé (9) ayant sa base montée sur un sabot (5) de fixation au sol, et recevant à son sommet des pièces (31, 32, 33) pour la fixation d’une main-courante (2). Les rainures longitudinales (15) reçoivent chacune un profilé (20) orientable et/ou amovible de raccordement avec les éléments de liaison ou de remplissage (3), qui prennent place entre les barreaux-supports. Ainsi, un seul et même barreau-support (1) est adaptable à des angles de toutes valeurs, saillants ou rentrants, formés par le garde-corps. Application: barreau-support d’angle pour garde-corps de balcon (4) ou de terrasse. a 2.861.777 – b (A1) – d [03 50768]. – e 31 octobre 2003. – j E 04 F 15/04, E 04 F 19/00. – k J O I N T POUR PARQUET DE TYPE PONT DE BATEAU – (Inventeur: BACH JEAN MICHEL). – Demandeur : CHENE DE L’EST Société anonyme, – Mandataire : CABINET VIEL p m L’invention o r concerne un joint (11) pour parquet de type pont de bateau, destiné à être placé dans un interstice (4) placé entre deux lames de parquet (1, 1’) successives pour rendre étanche la jonction séparant les dites deux lames (1, 1’). Le joint (11) conforme à l’invention est constitué d’une bande (12) munie de moyens d’étanchéité (13, 13’, 14, 14’) et de moyens de retenue (13, 13’, 14, 14’) disposés sur ses côtés latéraux et/ou sur sa face inférieure (15). La bande (12) peut alors être placée dans l’interstice (4) lorsque le parquet est posé et les moyens de retenue (13, 13’, 14, 14’), en s’agrippant par exemple sur les bords latéraux (5, 5’) de l’interstice (4), empêchent le joint (11) de ressortir tandis que les moyens d’étanchéité (13, 13’, 14, 14’) assurent l’étanchéité en s’appuyant sur les bords latéraux (5, 5’) et/ou le fond (6) de l’interstice (4). Grâce au joint (11) conforme à l’invention, il est possible de rendre étanche le parquet en une seule étape particulièrement facile à réaliser et ne nécessitant que peu de temps. La pose du joint peut se faire immédiatement après la pose du parquet ou à un moment ultérieur. La pose peut notamment être interrompue à tout moment. Le ponçage du joint n’étant plus nécessaire, la gêne occasionnée par l’installation du parquet est de surcroît grandement réduite. E04F 137 138 E04G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.778 – b (A1) – d [03 12658]. – e 29 octobre 2003. – j E 04 G 5/04, E 04 G 21/32, 3/00, E 04 D 13/ 12, A 62 B 37/00. – k DISPOSITIF D’ANCRAGE DE SECURITE PERMANENT A FIXATION SECURISEE – (Inventeur: GOUBAUD MICHEL). – Demandeur : G . PA RT I C I PAT I O N S Société anonyme, – Mandataire: CABINET BREMA p o r m L’invention concerne un dispositif d’ancrage (1) de sécurité permanent, du type fixé sur une structure portante de toiture par une patte (2) de fixation équipée d’un axe (3) traversant par ladite patte (2) ladite structure portante, ladite patte (2) constituant, de préférence, un ensemble monobloc avec le corps (4) du dispositif d’ancrage. Ce dispositif d’ancrage (1) de sécurité permanent est caractérisé en ce que l’axe (3) traversant est raccordé à la patte (2) de fixation par une liaison indémontable. Application: crochet de sécurité. a 2.861.779 – b (A1) – d [03 12901]. – e 04 novembre 2003. – j E 04 H 4/04. – k DISPOSITIF DE PANNEAUX BETON POUR REALISER LES PAROIS DE PISCINES – (Inventeur : DELZANNO CHRISTIAN). – Demandeur: DELZANNO CHRISTIAN p o m Ce dispositif comporte une partie constituée d’une ossature aluminium composée d’une poutre inférieure servant d’appui pour poser les panneaux et de guide pour tirer la dalle de fond, d’une poutre supérieure permettant l’accrochage du revêtement d’étanchéité liner ou PVC armé, de jambes de force composée de trois éléments, d’un raidisseur, d’un tirant ou bracon et d’un piquet. La 2ème partie constituant les parois est réalisée par des éléments de panneaux béton avec un système de fabrication en deux temps; chaque panneau est constituée d’une face lisse coté eau, destinée à être en contact avec le revêtement d’étanchéité et d’une face renforcée coté terrain destinée à recevoir la terre d’excavation; lors du coulage, à l’horizontale de chaque panneau, des renforts fabriqués au préalable en forme de trapèze et armés avec un fer rond sont posés sur le béton de chaque panneau encore frais. L’ensemble est passé sur table vibrante, ce qui rend les éléments indissociables après séchage. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.780 – (A1) – [03 50787]. – 05 novembre 2003. – E 04 H 15/00, E 06 B 9/24, A 01 G 9/ 22. – DISPOSITIF DE COUVERTURE D’UN ESPACE A PROTEGER DU SOLEIL ET/OU DES PRECIPITATIONS – (Inventeur : MANGEARD PHILIPPE). – Demandeur : MANGEARD PHILIPPE, – Mandataire: HAUTIER j k p o r m La présente invention concerne un dispositif de couverture d’un espace à protéger du soleil et/ou des précipitations, comportant une structure de support de moyens de couverture, caractérisé par le fait que les moyens de couverture comportent une pluralité d’éléments couvrants juxtaposés et présentant un profil déformable pour modifier la largeur des éléments couvrants pour régler la surface de couverture. a 2.861.781 – b (A1) – d [03 12666]. – e 29 octobre 2003. – j E 05 B 7/00, E 05 B 65/08. – k POIGNEE ERGONOMIQUE POUR SERRURE DE CHASSIS COULISSANT DE BAIE OUVRANTE. – (Inventeurs: GUERIN ERIC; SANCHEZ DENIS). – Demandeur : BEZ AU LT S A S S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , – Mandataire: CABINET JOLLY p o r m Cette poignée est constituée avec un corps (11) en saillie, fixé sur le vantail ouvrant (3) du châssis, et elle comporte une partie mobile (13) articulée sur le corps (11), de conformation adaptée pour permettre la prise au moins par un doigt de la main dans les deux sens de translation du vantail, ladite partie mobile (13) venant en débattement d’articulation en service, pour actionner par un moyen d’entraînement adéquat le mouvement de la tringle, en vue du déverrouillage de la serrure (1), puis permettre dans cette même position de la partie mobile (13) la traction du châssis dans le sens de sa translation en ouverture, la fermeture du vantail dans le sens de translation opposé étant réalisée à l’aide de cette partie mobile (13) saisie manuellement sur sa face opposée à celle de prise d’ouverture. E04H 139 140 E05B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.782 – b (A1) – d [03 12726]. – e 30 octobre 2003. – j E 05 B 9/08. – k ENSEMBLE DE PORTE ET DE POIGNEE VERROUILLABLE ADAPTEE A LADITE PORTE – (Inventeurs : CHAPPOUX CLAUDE ; LAKDE ABD SAMADE). – Demandeur : RONIS SA Société anonyme, – Mandataire : CABINET FEDIT LORIOT p o r m L’invention concerne un ensemble de porte (P) et de poignée (1) verrouillable adaptée à ladite porte (P). La poignée (1) est munie d’un support (3) de tourillonnement d’un barillet (4) à clé portant un organe de verrouillage, ledit support (3) étant muni d’une collerette (10), la poignée comportant en outre un volet (8) pivotant muni d’un bossage (9) et des plots rainurés (2). La porte (P) est équipée d’un trou profilé pour correspondre à la section du support (3) du barillet (4) et permettre le coulissement de la poignée (1) jusqu’à butée du bord du trou profilé sur le fond de la collerette (10). La porte comprend en outre un trou profilé d’encliquetage du bossage (9) du volet (8). a 2.861.783 – b (A1) – d [03 12705]. – e 30 octobre 2003. – j E 05 B 15/04. – k MOYEN ELASTIQUE DE RAPPEL D’UNE BEQUILLE POUR UN ENSEMBLE DE SERRURE DE PORTE ET ENSEMBLE DE SERRURE DE PORTE. – (Inventeur : FOUREL FREDERIC). – Demandeur : SOCIETE BOUVET SA Société anonyme, – Mandataire : ARGOS INNOVATION & ASSOCIES p o r m a) L’invention concerne un moyen élastique de rappel d’une béquille formant une poignée b) L’invention concerne un moyen élastique de rappel (200, 300, 400) d’une béquille (106) formant une poignée (107) de porte (100). Le moyen élastique est disposé entre une serrure (101) de la porte et une plaque d’ensemble (102, 103). Une tige carré (109) permet d’entraîner un fouillot (108) de la serrure par l’intermédiaire de la poignée. Le moyen élastique de rappel comporte une première partie (201, 301, 402) dont un contour interne (203, 303, 405) suit un contour externe de la tige carrée. La première partie est rattachée à une deuxième partie (202, 302, 404) par un élément élastique (204, 304, 401). La deuxième partie comporte au moins un point d’ancrage (205, 305, 403) fixe par rapport à la porte. Le moyen élastique peut être par exemple un ressort conique hélicoïdal (200), un ressort plat en spiral (300), ou un ressort en élastomère (400). c) L’invention s’applique à la quincaillerie de la serrurerie du bâtiment en général BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.784 – (A1) – [03 13004]. – 05 novembre 2003. – E 05 B 49/00, H 02 P 7/00. – PROCEDE DE CONFIGURATION D’UNE SERRURE ELECTRIQUE MOTORISEE ET SERRURE ELECTRIQUE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE – (Inventeur: DUPIELET NORBERT). – Demandeur : SOMFY Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET SUEUR ET L’HELGOUALCH j k p o r m Le procédé de configuration d’une serrure électrique motorisée, obéissant à des ordres distincts de verrouillage et de déverrouillage, ou obéissant à un ordre de changement d’état, comprenant un moteur entraînant un pêne de la serrure par l’intermédiaire d’un cylindre également actionnable à la main, la rotation du moteur étant commandée selon deux modes d’alimentation de polarités opposées est caractérisé en ce qu’il comprend une procédure d’apprentissage permettant d’identifier l’association entre chaque mode d’alimentation et le sens de déplacement du pêne dans la direction du verrouillage ou du déverrouillage. Ce procédé est mis en oeuvre par une serrure électrique particulière permettant la mise en oeuvre du procédé. a 2.861.785 – b (A1) – d [03 50766]. – e 31 octobre 2003. – j E 05 B 65/08. – k F E R R U R E D E V E R ROUILLAGE POUR OUVRANT COULISSANT – Demandeur : FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET BLEGER RHEIN o r m L’invention concerne une ferrure de verrouillage pour ouvrant coulissant, comportant une plaque de fixation (2) présentant une ouverture longitudinale (3) d’accès à un coulisseau (4) monté mobile axialement dans un boîtier s’étendant perpendiculairement à l’arrière de la plaque de fixation (2). Cette ferrure se caractérise par le fait que le boîtier est défini par deux parois parallèles latérales, reliées, en partie arrière par un fond, ce boîtier étant encore refermé, de part et d’autre, par des parois d’extrémité, sachant qu’en partie avant ce boîtier comporte un couvercle défini par la plaque de fixation (2). E05B 141 142 E05B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.786 – b (A1) – d [03 51022]. – e 10 décembre 2003. – j E 05 B 65/08. – k FERRURE DE VERROUILLAGE POUR OUVRANT COULISSANT – (Inventeurs: BECKER PHILIPPE; SCHMITT GREGORY). – Demandeur : FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT Société anonyme, – Mandataire : CABINET BLEGER RHEIN . – Priorité: FR, 31 octobre 2003, n˚ 00350766. p o r f m L’invention concerne une ferrure de verrouillage pour ouvrant coulissant, comportant une plaque de fixation (2) présentant une ouverture longitudinale (3) d’accès à un coulisseau (4) monté mobile axialement dans un boîtier s’étendant perpendiculairement à l’arrière de la plaque de fixation (2). Cette ferrure se caractérise par le fait que le boîtier (5) est défini par deux parois parallèles latérales (8, 9), reliées, en partie arrière, par un fond (10), ce boîtier (5) étant encore refermé, de part et d’autre, par des parois d’extrémité (11, 12), sachant qu’en partie avant il comporte un couvercle défini par la plaque de fixation (2). a 2.861.787 – b (A1) – d [03 51023]. – e 10 décembre 2003. – j E 05 B 65/08. – k FERRURE DE VERROUILLAGE POUR OUVRANT COULISSANT – (Inventeurs: BECKER PHILIPPE; SCHMITT GREGORY). – Demandeur : FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT Société anonyme, – Mandataire : CABINET BLEGER RHEIN . – Priorité: FR, 31 octobre 2003, n˚ 00350766. p o r f m L’invention concerne une ferrure de verrouillage pour ouvrant coulissant, comportant une plaque de fixation (2) présentant une ouverture longitudinale (3) d’accès à un coulisseau (4) monté mobile axialement dans un boîtier s’étendant perpendiculairement à l’arrière de la plaque de fixation (2). Cette ferrure se caractérise par le fait que le coulisseau (4) est conçu flexible dans le sens longitudinal pour assurer son insertion, par flexion, dans le boîtier (5) au travers de l’ouverture longitudinale (3) dans la plaque de fixation (2). BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.788 – b (A1) – d [04 50707]. – e 0 7 2004. – j E 05 B 65/08. – k F E R R U R E D E avril VERROUILLAGE POUR OUVRANT COULISSANT – (Inventeurs: BECKER PHILIPPE; SCHMITT GREGORY). – Demandeur : FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT Société anonyme, – Mandataire : CABINET BLEGER RHEIN . – Priorités: FR, 31 octobre 2003, n˚ 0350766; FR, 10 décembre 2003, n˚ 0351022. p o r f m L’invention concerne une ferrure de verrouillage pour ouvrant coulissant comportant un boîtier (5) s’étendant à l’arrière d’une plaque de fixation (2) munie d’une ouverture longitudinale (3) donnant accès à un organe de manoeuvre (4A) faisant office de poignée au niveau d’un ensemble coulissant (4B) monté mobile axialement dans ledit boîtier (5) et comportant un porte-pêne (6) conçu apte à recevoir, notamment de manière réglable, un organe de verrouillage (7), plus particulièrement un pêne à crochet. Cette ferrure est caractérisée par le fait que l’ensemble coulissant (4B) est défini par un coulisseau (4) comportant un boîtier de réception (18) dans lequel est conçu apte à venir se loger le porte-pêne (6). a b d e 2.861.789 – (A1) – [03 13003]. – 05 novembre 2003. – E 05 B 65/10, E 05 B 63/04. – SERRURE ANTI-PANIQUE MULTIPOINT REVERSIBLE – (Inventeur : CHANEL FREDERIC). – Demandeur : VACHETTE Société anonyme, – Mandataire: CABINET PEUSCET j k p o r m La serrure comprend une barre de manoeuvre du type à enfoncement, un boîtier (6) contenant un mécanisme réversible d’actionnement ayant un arbre d’entrée (31) qui s’étend dans un plan médian transversal (PMT) du boîtier et est muni d’un bras de commande (32), et un mécanisme de conversion (4) comprenant un levier (35) disposé dans le plan médian transversal (PMT) du boîtier (6) et qui, en réponse à une poussée exercée sur la barre de manoeuvre, pivote autour d’un axe fixe (40) perpendiculaire au plan médian transversal, et est muni d’un organe d’actionnement (36) ayant deux points d’articulation (43, 44) disposés symétriquement par rapport au plan médian transversal (PMT), et une biellette (37) articulée sur une extrémité du bras de commande (32) et apte à être accouplée sélectivement à l’un ou l’autre des deux points d’articulation (43, 44) sur l’organe d’actionnement (36). E05B 143 144 E05C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 05/18 a 2.861.790 – b (A1) – d [03 12787]. – e 31 octobre 2003. – j E 05 C 9/00, E 05 C 9/20, E 06 B 3/48. – k DISPOSITIF A PLUSIEURS POINTS DE CONDAMNATION, NOTAMMENT POUR OUVRANT SECTIONNEL – (Inventeurs : MARANDON ALBAN NICOLAS ; LEGRIS PHILIPPE CHARLES JEAN). – Demandeur : STREMLER Société anonyme, – Mandataire : CABINET LOYER p o r m Un dispositif à plusieurs points de condamnation, notamment pour ouvrant sectionnel, du type comportant un organe central (1) de verrouillage, par exemple une serrure, et au moins une lame (2) d’actionnement d’un point (3) de condamnation. Chaque lame (2) d’actionnement est interrompue par au moins deux portions (4a,4b) reliées successivement par un organe (5) de liaison à double articulation (6a,6b), de manière à autoriser l’articulation des sections (A,B) de l’ouvrant au moins en position ouverte et en position fermée de l’ouvrant. a 2.861.791 – b (A1) – d [03 50743]. – e 29 octobre 2003. – j E 05 D 15/16, E 05 F 15/16, 11/48, B 60 J 1/ 17. – k CLIP DE RENFORCEMENT POUR SYSTEME ANTIVOL DE VEHICULE – o Demandeur : BOULAY PLASTIQUES Société anonyme, – r M a n d a t a i r e : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ m L’invention concerne un clip de renforcement d’un curseur en matière plastique de retenue d’une vitre de véhicule, le curseur étant du type comprenant deux parties solidaires l’une avec l’autre, dont l’une est relativement souple de manière à pouvoir s’écarter de l’autre sous l’application d’une force, une cavité entre les deux parties dans laquelle le bord de la vitre est destiné à être placé et au moins un logement de retenue de ladite vitre avec lequel est destiné à coopérer une saillie attenante à ladite vitre. Le clip est destiné à un procédé antivol du véhicule et il comprend d’abord une première partie formant surface d’ancrage de forme complémentaire au logement de retenue, cette partie étant destinée à être placée dans le logement, le clip comprend ensuite une seconde partie destinée à être placée à l’extérieur du logement pour former une surface d’appui de la vitre. Les surfaces d’appui et d’ancrage se jouxtent et définissent, de part et d’autre, respectivement une face de contact avec la vitre et une face de contact avec le curseur; la face de contact avec le curseur étant munie, vers la surface d’ancrage, de moyens de fixation rigide permettant la fixation rigide du clip de renforcement dans le logement de retenue du curseur. Le clip est prévu pour retenir la vitre dans le logement en cas de casse de la partie souple du curseur vers la partie d’appui du clip. L’invention concerne également un ensemble d’inviolabilité comprenant un curseur et au moins un clip tels que décrits ci-dessus ainsi qu’un procédé antivol de véhicule. BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.792 – b (A1) – d [03 13016]. – e 31 octobre 2003. – j E 05 F 7/04. – k BUTEE POUR ARRET DE VOLET POUR CONSTRUCTION – p ( I nve n t e u r : I N GLESE FRANCOIS). – o Demandeur : SARL FRANCOIS INGLESE Société à responsabilité limitée, – Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS r m La butée d’arrêt de volets pour construction, du type comprenant une forme profilée en U avec deux ailes (10a-10b) parallèles de hauteur différente avec une face de fond (10c) de liaison présentant une ouverture (10d) pour la passage d’une vis de blocage (11), est remarquable en ce que chacune desdites ailes présente au même niveau une découpe (10e) débouchante d’un côté desdites ailes définissant une zone d’engagement et d’introduction de la tige d’ancrage de l’arrêt de volet (12), ladite découpe (10e) étant prolongée dans la partie centrale de chacune des ailes de la butée par une forme profilée (10f) formant logement apte à recevoir et à maintenir ladite tige d’ancrage (12) de l’arrêt de volet en position, quelle que soit la section et le profil de ladite tige d’ancrage. a b d e 2.861.793 – (A1) – [03 12883]. – 03 novembre 2003. – E 05 F 15/00, E 05 F 15/06, 15/14. – PORTAIL COULISSANT ADAPTE AUX TERRAINS A FORT DENIVELE – (Inventeurs : SIONNIERE VINCENT ; BOICA DA SILVA FERNADO ; CORVAISIER YANNICK; BIRBAUM WILLY). – D e m a n d e u r : E TA BLISSEMENTS RENE BOSMY Société anonyme, – Mandataire: SANTARELLI j k p o r m L’invention concerne un portail coulissant adapté à se déplacer dans une direction longitudinale horizontale, caractérisé en ce qu’il comporte: - au moins deux organes de roulement (16, 18) adaptés l’un et/ou l’autre à coopérer avec le sol pour supporter le portail et permettre son déplacement longitudinal; - des moyens d’entraînement motorisés (40) du portail comportant au moins un organe d’entraînement (46) qui est apte à adopter un mouvement de rotation d’axe vertical et à coopérer avec un élément d’entraînement (52) fixé au portail pour transformer le mouvement de rotation en un mouvement de translation longitudinal, lesdits moyens d’entraînement motorisés comportant au moins une partie attelée au portail, qui comprend ledit au moins un organe d’entraînement et qui est adaptée à se déplacer en translation suivant un axe vertical afin de suivre les déplacements verticaux du portail. E05F 145 146 E06B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.794 – b (A1) – d [03 12707]. – e 30 octobre 2003. – j E 0 6 B 3/46, E 06 B 3/263. – k MENUISERIE POUR VANTAUX COULISSANTS COMPORTANT UN MASQUE DE PROTECTION THERMIQUE DE L’ENCADREMENT DU VITRAGE. – (Inventeur: VINATIER DANIEL). – Demandeur : VINATIER DANIEL, – Mandataire: ROMAN MICHEL p o r m L’invention a pour objet une menuiserie principalement constituée d’un dormant composé d’un châssis extérieur (2) et d’un châssis intérieur (3) agencés en cadre de réception et de guidage en translation d’un vantail respectif extérieur (4) et intérieur (5). Chaque vantail (4, 5) est agencé en cadre porteur d’un vitrage (9), les châssis extérieur (2) et intérieur (3) du dormant étant reliés l’un à l’autre par l’intermédiaire d’un organe de jonction (10). Les côtés des châssis extérieur (2) et intérieur (3) du dormant comportent une chambre de réception (8) des côtés correspondants des cadres des vantaux (4, 5), pour masquer les zones de pont thermique des vantaux (4, 5) et optimiser leur surface de vitrage (9). a 2.861.795 – b (A1) – d [03 12897]. – e 03 novembre 2003. – j E 06 B 9/58. – k A M E N AG E M E N T DES COULISSES D’UN VOLET ROULANT POUR L’ACCROCHAGE LATERAL DE SON TABLIER ET CROCHETS DE LAME ASSOCIES – (Inventeurs: MITROVIC MILAN ; HESS OLIVIER ; BURGER MARC). – Demandeur: SOPROFEN Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET GUIU HEIBLIG p o r m Aménagement des coulisses (1) d’un volet roulant pour l’accrochage latéral de son tablier, muni d’un crochet (7) débordant de chaque côté d’au moins une lame (4) dudit tablier susceptible de coopérer avec un élément de retenue (6) s’étendant en correspondance, longitudinalement et continuement à l’intérieur des profilés (2) formant les deux coulisses latérales (1) dudit volet roulant, ces profilés de coulisse (2) comportant une rainure longitudinale (3) pour le guidage dudit tablier, munis au moins sur l’une de ses faces, d’une gorge (5) prévue pour recevoir classiquement un joint du type brosse ou similaire améliorant le glissement des lames (4) du tablier dans leurs coulisses (1) remarquable en ce que, après avoir retiré, lorsqu’il existe, le joint brosse ou similaire de sa gorge de maintien (5) sur les deux profilés de coulisse (2), on le remplace par l’élément de retenue (6) destiné à coopérer avec les crochets (7) du tablier, en l’introduisant dans ladite gorge de maintien (5) sensiblement sur toute la longueur du profilé de coulisse (2). BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.796 – b (A1) – d [03 12823]. – e 31 octobre 2003. – j E 06 B 9/68. – k PERFECTIONNEMENT AUX VOLETS ROULANTS OU STORES MOTORISES DISPOSES DANS UN COFFRE – (Inventeur : FAUVARQUE CHRISTOPHE). – Demandeur : SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET HARLE ET PHELIP p o r m Ce dispositif du genre volet roulant ou store motorisé comporte un coffre (2) dans lequel est intégré un axe (4) sur lequel est enroulé le tablier de volet roulant ou du store, lequel axe (4) est associé à une motorisation électrique (3) pour assurer sa manoeuvre en rotation entre deux positions de fin de course correspondant chacune à une configuration extrême du tablier, l’une enroulée sur l’axe (4) et l’autre déroulée. Cette motorisation (3) est munie de deux mollettes ou vis (10) disposées à l’intérieur du coffre (2), permettant chacune le réglage de l’une desdites positions de fin de course. Conformément à l’invention, deux structures rapportées de renvoi (11) sont chacune interposées entre l’une des mollettes de réglage (10) et une paroi (8) directement accessible du coffre (2), de façon à permettre une manoeuvre de chacune desdites mollettes (10) depuis l’extérieur du coffre (2), et ainsi faciliter le réglage des positions de fin de course de la motorisation électrique (3). Ces structures de renvoi (11) sont avantageusement constituées chacune d’une tige (15) dont l’une des extrémités, dite extrémité interne, coopère avec l’une des mollettes de réglage (10), et dont l’autre extrémité (17), dite extrémité externe, est munie d’une tête de renvoi qui est fixée au niveau d’un orifice (19) aménagé dans la paroi de coffre (8). a b d e 2.861.797 – (A1) – [04 14030]. – 29 décembre 2004. – E 21 B 21/08, E 21 B 44/00. – SYSTEME DE LIAISON DESCENDANTE POUR FORAGE ET PROCEDE DE PRODUCTION D’UN SIGNAL UTILISANT UN CONTROLEUR DE L’INEFFICACITE D’UNE POMPE – Division demandée le 29/12/04 bénéficiant de la date de dépôt du 16/09/04 de la demande initiale n˚ 04 52073. – (Inventeurs : V I R A L LY STEPHANE ; REED CHRISTOPHER ; THOMAS JOHN ; AL SHAKARCHI FRANCK ; HUTIN REMI ; FOLLINI JEAN MARC). – Demandeur : SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme, – Mandataire: BREVALEX . – Priorité : US, 17 septembre 2003, n˚ 10605248. j k n p o r f m L’invention concerne un système de liaison descendante, caractérisé en ce qu’il comprend: un tuyau pour passer le fluide de forage depuis un bassin à boue vers un matériel de forage d’extraction; une pompe de fluide de forage reliée de manière fonctionnelle au tuyau, la pompe de fluide de forage présentant une pluralité d’éléments de pompage (602a, 602b, 602c); et un contrôleur d’inefficacité de pompe (601) relié de manière fonctionnelle à au moins un parmi la pluralité des éléments de pompage (602a, 602b, 602c) pour réduire de manière sélective l’efficacité d’au moins un parmi la pluralité des éléments de pompage. Elle concerne également un procédé de production d’un signal utilisant un contrôleur de l’inefficacité d’une pompe. E06B 147 148 E21B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.798 – b (A1) – d [04 14032]. – e 29 décembre 2004. – j E 2 1 B 2 1 / 0 8 , E 2 1 B 4 4 / 0 0 . – k CONTROLEUR POUR UNE POMPE ET PROCEDE DE PRODUCTION D’UN SIGNAL UTILISANT UN DISPOSITIF D’ACTIONNEMENT MECANIQUE DE LA POMPE – Division demandée le 29/12/04 bénéficiant de la date de dépôt du 16/09/04 de la demande initiale n˚ 04 52073. – (Inventeurs : VIRALLY STEPHANE ; REED CHRISTOPHER ; THOMAS JOHN ; AL SHAKARCHI FRANCK ; HUTIN REMI ; FOLLINI JEAN MARC). – Demandeur : SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme, – Mandataire : BREVALEX . – Priorité : US, 17 septembre 2003, n˚ 10605248. n p o r f m L’invention concerne un contrôleur pour une pompe, la pompe étant adaptée pour pomper un fluide de forage depuis une unité de stockage vers un matériel d’extraction, comprenant: au moins un dispositif d’actionnement (511, 513, 515) couplé à une console de commande (502) de la pompe; et au moins un connecteur couplé à le au moins un dispositif d’actionnement (511, 513, 515) et un mécanisme de commande de pompe de la console de commande (502). Elle concerne également un procédé de production d’un signal utilisant un dispositif d’actionnement mécanique de la pompe. a 2.861.799 – b (A1) – d [04 14036]. – e 29 décembre 2004. – j E 2 1 B 2 1 / 0 8 , E 2 1 B 4 4 / 0 0 . – k SYSTEME DE LIAISON DESCENDANTE POUR FORAGE ET PROCEDE DE PRODUCTION D’UN SIGNAL UTILISANT UNE CIRCUITERIE ELECTRONIQUE POUR MODULER LA VITESSE D’UN POMPE – Division demandée le 29/12/04 bénéficiant de la date de dépôt du 16/09/04 de la demande initiale n˚ 04 52073. – ( I n ve n t e u r s : V I R A L LY S T E P H A N E ; R E E D CHRISTOPHER ; THOMAS JOHN ; AL SHAKARCHI FRANCK ; HUTIN REMI ; FOLLINI JEAN MARC). – Demandeur : SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme, – Mandataire : BREVALEX . – Priorité : US, 17 septembre 2003, n˚ 10605248. n p o r f m L’invention concerne un système de liaison descendante, comprenant: au moins une pompe de fluide de forage principale en communication fluidique avec un réservoir de fluide de forage au niveau d’une admission de la au moins une pompe de fluide de forage et en communication fluidique avec une colonne montante au niveau d’un refoulement de la au moins une pompe de fluide de forage; et une circuiterie électronique couplée de manière fonctionnelle à la au moins une pompe de fluide de forage principale et adaptée pour moduler une vitesse de la au moins une pompe de fluide de forage principale. L’invention concerne également un procédé de production d’un signal utilisant une circuiterie électronique pour moduler la vitesse de la pompe. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.800 – (A1) – [04 14037]. – 29 décembre 2004. – E 21 B 21/08, E 21 B 44/00. – SYSTEME DE LIAISON DESCENDANTE POUR FORAGE ET PROCEDE DE PRODUCTION D’UN SIGNAL UTILISANT UNE POMPE DE LIAISON DESCENDANTE A MOUVEMENT ALTERNATIF – Division demandée le 29/12/04 bénéficiant de la date de dépôt du 16/09/04 de la demande initiale n˚ 04 52073. – (Inventeurs : VIRALLY STEPHANE ; REED CHRISTOPHER ; THOMAS JOHN; AL SHAKARCHI FRANCK; HUTIN REMI; FOLLINI JEAN MARC). – Demandeur: SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme, – Mandataire: BREVALEX . – Priorité : US, 17 septembre 2003, n˚ 10605248. j k n p o r f m L’invention concerne un système de liaison descendante (700), comprenant: au moins une pompe de fluide de forage principale en communication fluidique avec un réservoir de fluide de forage au niveau d’une admission de la au moins une pompe de fluide de forage et en communication fluidique avec une colonne montante (708) au niveau d’un refoulement de la au moins une pompe de fluide de forage; et une pompe de liaison descendante (711) à mouvement alternatif en communication fluidique avec la colonne montante au niveau d’un refoulement de la pompe de liaison descendante (711) à mouvement alternatif. L’invention concerne aussi un procédé de production d’un signal utilisant une pompe de liaison descendante à mouvement alternatif. a b d e 2.861.801 – (A1) – [03 12943]. – 04 novembre 2003. – F 01 B 13/06. – MOTEUR ROTATIF A PRESSION DE FLUIDE – (Inventeur : ANNET DIDIER). – Demandeur : ANNET DIDIER, – Mandataire: BENECH FREDERIC j k p o r m La présente invention concerne un moteur rotatif (2) à pression de fluide et un procédé d’actionnement d’un tel moteur. Il contient un rotor (9) muni d’un axe central (10) solidaire d’au moins une barre (12) sensiblement en forme de L dont les branches forment un angle obtus. La barre est munie à son extrémité, d’un piston articulé (16) propre à se déplacer dans une chambre (17) de cylindre (18) correspondante de réception d’un gaz comprimé. Le cylindre (18) est solidaire d’un roulement (20) mobile en rotation sur un chemin de roulement (21) circulaire ou sensiblement circulaire de forme prédéterminée centré autour d’un axe (11) dit axe de roulement, et des moyens (22) d’admission et d’échappement du gaz comprimé dans les chambres des cylindres. La forme prédéterminée du roulement, la position relative de l’axe de roulement par rapport à l’axe du rotor, l’angle des barres en L sont agencés pour entraîner la rotation des cylindres le long du chemin de roulement de sorte que l’axe du rotor est ainsi lui même entraîné en rotation. E21B 149 150 F01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.802 – b (A1) – d [03 12703]. – e 30 octobre 2003. – j F 01 N 3/01, F 01 N 3/021, 11/00. – k DISPOSITIF ELECTRONIQUE POUR CONTROLER LE FONCTIONNEMENT D’UN FILTRE ELECTROSTATIQUE DISPOSE DANS LA LIGNE D’ECHAPPEMENT D’UN VEHICULE AUTOMOBILE – (Inventeurs : BOICHOT RAPHAEL ; EYMERIE STEPHANE ; RIPOLL CHRISTOPHE). – Demandeur : RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET JP COLAS p o r m Le filtre électrostatique comprend une enceinte (1) renfermant un filament métallique (4) entouré par une cellule de filtrage (7). Un générateur haute tension (8) crée entre le filament (4) et la cellule (7), un champ électrique. Ce générateur haute tension (8) est adapté pour générer une tension comprise entre 1 kV et 20 kV et un courant d’intensité comprise entre 1 mA et 50 mA. Le dispositif comprend en outre un circuit de mesure de la tension et du courant adapté pour détecter une chute de tension due à un encrassement de la cellule de filtrage (7) et des moyens pour générer des décharges électriques pour décrasser ladite cellule de filtrage (7). a 2.861.803 – b (A1) – d [03 12635]. – e 29 octobre 2003. – j F 01 N 3/02, F 01 N 3/01, B 03 C 3/017, 3/ 155. – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE FILTRAGE DE PARTICULES CONTENUES DANS DES GAZ D’ECHAPPEMENT – (Inventeurs : BERNIS ALAIN ; BOICHOT RAPHAEL; EYMERIE STEPHANE). – Demandeur : RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, – Mandataire: CASALONGA ET JOSSE p o r m Le dispositif de filtrage et d’agglomération est destiné à la filtration de particules contenues dans des gaz d’échappement d’un moteur à combustion de véhicule automobile. Il comprend au moins un moyen de filtrage électrostatique (1) comprenant une électrode interne (17), une électrode externe (5) en matière poreuse, alimentées en courant électrique, capable de laisser passer les gaz d’échappement ainsi que des amas de particules agglomérés à travers la matière poreuse, associé à au moins un moyen de récupération (29) et à au moins un moyen d’élimination (34) des amas de particules montés en aval du moyen de filtrage électrostatique (1). BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.804 – (A1) – [03 13248]. – 04 novembre 2003. – F 01 P 3/08. – GICLEUR DE REFROIDISSEMENT DE PISTON A ENTRE-AXE REDUIT – (Inventeur : B O N TA Z YVES). – Demandeur : BONTAZ CENTRE Société anonyme, – Mandataire: CABINET PONCET j k p o r m Selon l’invention, un gicleur de refroidissement de piston pour moteur à combustion interne comprend un corps de gicleur (1), une plaque transversale de fixation (6) et un moyen de vissage tel qu’une vis de fixation (7) décalée latéralement selon un entre-axe (E2). Le corps de gicleur (1) comporte un perçage axial (2) contenant un moyen de clapet (3), et un perçage transversal (4) recevant un conduit de sortie de fluide de refroidissement (5). Autour du perçage transversal (4), la paroi périphérique (1a) est épaisse. Dans sa portion diamétralement opposée (1c), la paroi périphérique (1a) est plus mince du fait de la présence d’un évidement externe (1d) en regard de la vis de fixation (7). On peut ainsi rapprocher la vis de fixation (7), en diminuant l’entre-axe (E2), ce qui réduit l’encombrement global du gicleur de refroidissement. a b j k d e 2.861.805 – (A1) – [03 12927]. – 04 novembre 2003. – F 02 B 77/08, F 02 D 43/00, 41/00, 41/ 30, 21/08. – METHODE D’ESTIMATION DE LA CONCENTRATION DE CERTAINES ESPECES CHIMIQUES A L’INTERIEUR D’UN CYLINDRE DE MOTEUR A COMBUSTION, ET APPLICATION AU CONTROLE D’UN MOTEUR A INJECTION – ( I nve n t e u r s : G I A N S E T T I PASCAL ; PERRIER CLOTILDE ; HIGELIN PASCAL ; C H A M A I L L A R D YA N N ; C H A R L E T A L A I N ) . – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : CABINET WEINSTEIN p o r m L’invention concerne une méthode d’estimation de la concentration de différentes espèces chimique dans le cylindre d’un moteur de véhicule automobile. Selon l’invention, la méthode est itérative, et comprend les étapes suivantes: 1/ Mesure des pression et température (Pcolk, Tcolk) dans le collecteur d’admission à l’itération k; 2/ Prédiction des pression et température (Pcolk+1, Tcolk+1) à l’itération k+1 en fonction de (Pcolk, Tcolk); 3/ Estimation des masses desdites espèces chimiques dans les flux d’air frais, de gaz d’admission et de gaz d’échappement recyclés; 4/ Estimation de la composition chimique dans le collecteur d’admission (5), et dans le cylindre (1) avant et après combustion, à l’itération k+1, en fonction de la quantité de carburant injecté (mCxHyk+1) à l’itération k+1, et des données calculées aux itérations précédentes. F01P 151 152 F02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.806 – b (A1) – d [04 11769]. – e 04 novembre 2004. – j F 02 D 41/30. – k SYSTEME DE COMMANDE D’INJECTION D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE – (Inventeurs: ASANO MASAHIRO; TAKEMOTO EIJI). – Demandeur : DENSO CORPORATION, – Mandataire : CABINET PLASSERAUD . – Priorité: JP, 05 novembre 2003, n˚ 03375487. p o r f m Ce système de commande d’injection d’un moteur (1) comprend des moyens pour déterminer une condition d’apprentissage de la quantité d’injection, des moyens de commande pour qu’un injecteur (5) effectue une injection dans un cylindre pour exécuter l’opération d’apprentissage, des moyens recevant la vitesse de rotation du moteur (1) détectée par un capteur (18) et mesurant une fluctuation de la vitesse de rotation du moteur produite par une seule injection, les moyens de mesure recevant la vitesse de rotation détectée entre un instant où la soupape d’échappement s’ouvre et où un instant où le point mort haut du cylindre suivant est détecté, des moyens pour accroître ou réduire une quantité de commande d’injection, et des moyens pour corriger la quantité d’injection de commande. Application à la commande de moteurs diesel. a 2.861.807 – b (A1) – d [04 11598]. – e 29 octobre 2004. – j F 02 D 41/38. – k SYSTEME DE COMANDE D’INJECTION DE CARBURANT DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE – (Inventeurs : TAKEMOTO EIJI ; HARAGUCHI HIROSHI). – Demandeur : DENSO CORPORATION, – Mandataire : CABINET PLASSERAUD . – P r i o r i t é : J P, 3 1 o c t o b r e 2 0 0 3 , n˚ 03371471. p o r f m Un microprocesseur (ECU) (3) d’un système de commande d’injection de carburant de moteur à combustion interne (1) commande par rétroaction le calage de l’injection de façon qu’une valeur maximale de pression dans un cylindre coïncide avec une valeur de pression visée dans une plage de fonctionnement, dans laquelle la valeur maximale de pression dans un cylindre augmente à mesure qu’avance le calage d’allumage et le couple augmente à mesure qu’avance le calage d’allumage. Le microprocesseur (3) commande par rétroaction le calage d’injection de façon que le calage d’allumage coïncide avec un calage visé dans une autre plage de fonctionnement, dans laquelle la valeur maximale de pression dans un cylindre augmente à mesure qu’avance le calage d’allumage mais le couple diminue à mesure qu’avance le calage d’allumage. Ainsi, le couple peut être produit d’une manière efficace en sélectionnant la commande par rétroaction appropriée en fonction de la plage de fonctionnement. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.808 – (A1) – [04 11718]. – 03 novembre 2004. – F 02 D 43/00, F 02 D 41/38, 21/08, F 02 M 61/18. – MOTEUR A COMBUSTION INTERN E A A L L U M AG E PA R C O M P R E S S I O N – ( I nvent eur s : SA SA KI S ATO RU ; KU BOS H IMA TSUKASA ; NAKAMURA KANEHITO ; KINUGAWA MASUMI ; KARIYA YASUHIRO ; KURONITA TOKUJI). – D e m a n d e u r : D E N S O C O R P O R AT I O N , – M a n d a t a i r e : C A B I N E T P L A S S E R AU D . – Priorités : JP, 04 novembre 2003, n˚ 03373923 ; JP, 26 août 2004, n˚ 04247103. j k p o r f m Moteur à allumage par compression injectant du carburant par l’intermédiaire de trous d’injection (831a, 832a, 833a, 831b, 832b) d’un injecteur (11) à un débit d’injection sensiblement constant pour atomiser le carburant de façon que le carburant puisse être facilement vaporisé et pour amener le carburant à pénétrer dans une atmosphère à l’intérieur d’un cylindre. Ainsi, le moteur réalise une répartition spatiale du carburant injecté, au cours de laquelle le mélange du carburant et de l’air progresse à mesure que le carburant s’éloigne du trou d’injection (831a, 832a, 833a, 831b, 832b) et que le carburant atteint un espace de prémélange dans lequel le carburant est prémélangé avec l’air. Le moteur régule la concentration d’oxygène à l’intérieur du cylindre et un retard d’allumage de façon qu’un rapport d’une quantité de carburant injectée avant un début d’allumage à une quantité totale de carburant injectée se situe dans un intervalle de 25% à 50% et de façon que le prémélange gazeux formé dans l’espace de prémélange soit brûlé en séquence ou successivement. a b d e 2.861.809 – (A1) – [03 50770]. – 03 novembre 2003. – F 02 F 3/26, F 02 B 23/06. – PISTON POUR CHAMBRE DE COMBUSTION DESTINEE A REDUIRE LES EMISSIONS DE SUIES – ( I n ve n t e u r : S A K U S H I M A N O B OY U K I ) . – Demandeur: RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, – Mandataire: RENAULT SAS j k p o r m Piston pour chambre de combustion de moteur à injection directe et à allumage par compression formée par un cylindre dans lequel un piston (14) est adapté à coulisser, le piston (14) présentant une cavité en forme de bol (18), la surface formant le bol (18) présentant un téton central (20) en saillie et une partie périphérique (23) entourée par une zone de chasse annulaire (24), caractérisée en ce que l’entrée du bol (18) comprend une lèvre (26) dont la face dirigée vers l’intérieur du bol forme un angle voisin de 90˚ avec un jet de carburant d’un injecteur placé sensiblement dans l’axe du piston (14). F02D 153 154 F02K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.810 – b (A1) – d [04 11839]. – e 05 novembre 2004. – j F 02 K 9/52. – k TETE D’INJECTION POUR MOTEUR-FUSEE A PROPERGOL LIQUIDE – (Inventeurs : MULLER WOLFGANG ; TSCHERWITSCHKE CHRISTOPH). – Demandeur : EADS SPACE TRANSPORTATION GMBH, – Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES . – Priorité : DE, 05 novembre 2003, n˚ 10351715. p o r f m L’invention porte sur une tête d’injection pour un moteur-fusée avec des premiers orifices d’injection (3) et des deuxièmes orifices d’injection (4) pour injecter des jets de carburant d’un premier composant ou d’un deuxième composant dans la chambre de combustion du moteur-fusée avec mélange réciproque des composants. Selon l’invention, les premiers orifices d’injection (3) sont prévus pour injecter des jets de carburant du premier composant avec une grande impulsion et les deuxièmes orifices d’injection (4) pour injecter des jets de carburant du deuxième composant avec une petite impulsion; les premiers et les deuxièmes orifices d’injection (3, 4) sont disposés les uns par rapport aux autres de telle sorte qu’une addition du deuxième composant au premier composant ait lieu sous l’effet d’éjecteur des jets du premier composant quittant les premiers orifices d’injection (3). a 2.861.811 – b (A1) – d [03 12933]. – e 04 novembre 2003. – j F 0 2 M 2 5 / 0 7 , F 0 2 B 5 1 / 0 0 . – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE REGULATION THERMIQUE DE GAZ D’ECHAPPEMENT RECIRCULES DE VEHICULE AUTOMOBILE – (Inventeurs : AMARAL MANUEL ; PERRARD WILLIAM ; DUMOULIN PIERRE). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY p o r m Ce dispositif comprend des moyens principaux (16) d’échange thermique entre les gaz recirculés et un liquide caloporteur et des moyens supplémentaires (28A) d’échange thermique entre les gaz recirculés et un fluide véhiculant des frigories provenant d’une source froide (22) de pompe à chaleur (18). De préférence, la source froide (22) de la pompe à chaleur comprend au moins un premier échangeur thermique (28A) fluide frigorigène/ fluide caloporteur, dit premier évaporateur, ce premier évaporateur (28A) fournissant les frigories aux gaz recirculés. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.812 – b (A1) – d [03 50761]. – e 31 octobre 2003. – j F 02 M 25/07, F 02 D 21/08, 23/02, F 02 B 47/08, 37/00. – k AGENCEMENT DE MOTEUR COMPRENANT UNE RECIRCULATION DES GAZ D’ECHAPPEMENT – ( I n v e n t e u r : G U E Z E T J AC K Y ) . – Demandeur: RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, – Mandataire: BREVATOME p o r m La température des gaz de recirculation (15) à la sortie d’un refroidisseur (2) vers un moteur thermique (7) est mesurée, et l’écart par rapport à une consigne est transformé en une variation du débit d’eau passant par le refroidisseur (2) au moyen d’une vanne (9). Il est ainsi possible de régler la température des gaz d’échappement en recirculation à une valeur précise et de régler au mieux les débits des différents polluants produits par le moteur. Cette invention s’applique avant tout aux moteurs diesel suralimentés. a b d e 2.861.813 – (A1) – [03 12916]. – 04 novembre 2003. – F 02 M 61/00, F 02 M 61/14. – MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPRENANT UN INJECTEUR MOBILE – (Inventeurs : BESSON MAGALI ; SAKUSHIMA NOBOYUKI ; TRUANT MATHIEU). – Demandeur : RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, – Mandataire: REGIMBEAU j k p o r m Le moteur (2) comprend: - au moins un cylindre (4), - au moins un injecteur (8) pour injecter un premier liquide; et - des moyens (40; 42) pour déplacer l’injecteur par rapport au cylindre, qui sont agencés pour mettre en oeuvre un deuxième liquide différent du premier liquide. F02M 155 156 F04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.814 – b (A1) – d [03 12894]. – e 04 novembre 2003. – j F 04 B 37/06, F 04 B 37/14, 49/06 // H 01 L 21/00. – k DISPOSITIF DE POMPAGE PAR MICROPOMPES A TRANSPIRATION THERMIQUE – (Inventeurs : BERNARD ROLAND ; KAMBARA HISANORI). – Demandeur : ALCATEL Société anonyme, – Mandataire: COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL p o r m Un dispositif de pompage par micropompes à transpiration thermique selon l’invention comprend une pluralité de micropompes élémentaires à transpiration thermique qui sont réparties, sur un substrat (5) en une pluralité de lignes (A, B, C ... D) composées chacune d’une pluralité de micropompes (1, 6 ... 7, 8, 9) constituant ainsi une pluralité de colonnes (a, b ... c, d). Les éléments chauffants (4) respectifs de chaque micropompe à transpiration thermique sont pilotés chacun par la commande appropriée d’un conducteur de commande de ligne (10A) et d’un conducteur de commande de colonne (11a). On réalise ainsi une grande simplification par la commande multiplexée d’un grand nombre de micropompes élémentaires, permettant d’adapter les capacités de pompage. a 2.861.815 – b (A1) – d [03 12923]. – e 04 novembre 2003. – j F 0 4 D 9/02, F 04 D 13/08. – k GROUPE MOTOPOMPE A DEPLACEMENT DE L’ARBRE – p ( I n v e n t e u r : B E RT H O N J AC Q U E S ) . – o Demandeur : KSB SAS Société par actions simplifiée, – r Mandataire: CABINET FLECHNER m Ce groupe motopompe comprend un moteur constitué d’un rotor 9 entouré d’un stator 10 et solidaire d’un arbre 5 vertical et une pompe ayant une roue 4 hydraulique solidaire de l’arbre 5. Il est prévu des moyens 13, 14 de déplacement de l’arbre 5 parallèlement à son axe entre une position haute et une position basse pour faciliter l’amorçage de la pompe. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.816 – (A1) – [03 12920]. – 04 novembre 2003. – F 15 B 13/02, F 16 K 21/02. – DISTRIBUTEUR HYDRAULIQUE COMPRENANT UN ELEMENT D’ENTREE AVEC VALVE DE BALAYAGE – (Inventeur: STEINHILBER ARMIN). – Demandeur : BOSCH REXROTH D.S.I. Société par actions simplifiée, – Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU j k p o r m L’élément d’entrée comporte un corps (2) muni d’orifices de raccordement respectivement (P) à la pompe, (T) au réservoir et (LS) pour un retour d’information à la pompe, le corps comportant un alésage (3) pouvant mettre en communication les orifices (P) et (T) reliés respectivement à la pompe et au réservoir, à l’intérieur duquel est monté un piston (8) susceptible d’établir ou non cette communication, dont une extrémité est soumise à la pression de la pompe et dont l’autre extrémité est soumise à la pression (LS) pour le retour d’information et à la pression d’un ressort (7), La pression exercée par le ressort (7) est sensiblement égale à la pression de refoulement de la pompe, et le piston (8) et/ou le corps (2) comportent des orifices (8) de mise en communication des chambres (4, 5) situées côté pompe (P) et côté réservoir (T), lorsque le distributeur est en position de repos. a b d e 2.861.817 – (A1) – [04 11644]. – 02 novembre 2004. – F 16 B 12/00, F 16 B 17/00, B 27 M 1/ 00, 3/00. – ELEMENT DE CONSTRUCTION POUR LA REALISATION D’OBJETS PRETS A MONTER – (Inventeur: KOMORI YUKIO). – Demandeurs : KOMORI YUKIO; BANSHO CHIKAKO, – Mandataire : CABINET MALEMONT . – Priorité : JP, 31 octobre 2003, n˚ 03373581. j k p o r f m L’invention concerne un élément de construction pour la réalisation d’objets prêts à monter, sous la forme d’un élément quadrangulaire de forme prédéterminée et de longueur donnée, comprenant une gorge dans le sens de sa longueur et ayant une configuration sensiblement concave en coupe transversale latérale. En particulier, la largeur de la gorge (12) et l’épaisseur de l’élément (11) dans la direction de la profondeur de la gorge ont une valeur constante (A), afin qu’une fixation et une solidarisation soient réalisées par l’emboîtement d’un élément (11) dans la gorge (12) d’un autre élément (11). F15B 157 158 F16B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.818 – b (A1) – d [04 11694]. – e 03 novembre 2004. – j F 16 B 13/04. – k M A N C H O N P O U R VIS – p ( I n ve n t e u r : KO I K E TA K A S H I ) . – o Demandeur: PIOLAX INC, – r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . – f P r i o r i t é : J P, 0 4 novembre 2003, n˚ 03374304. m L’invention concerne un manchon. Elle se rapporte à un manchon qui comprend une partie élargie de flasque (1) qui délimite une ouverture (2), et une partie de corps (3) qui délimite un trou de vissage (4). La partie de corps (3) comprend une paroi mince (5) et une paroi élastique (8) qui délimite le trou de vissage (4) et pousse la paroi mince (5) depuis l’intérieur de celleci. La partie de corps (3) délimite un espace entre la paroi élastique (8) et la paroi mince (5), et une saillie (10) est formée par une surface externe de la paroi mince (5), s’incline vers le bas dans une direction dans laquelle l’organe de vissage est vissé, et est destinée à être mise en contact par pression avec une surface périphérique interne d’un trou de montage d’un panneau. Application aux carrosseries d’automobile. a 2.861.819 – b (A1) – d [03 12659]. – e 29 octobre 2003. – j F 16 B 41/00, F 16 B 43/00. – k ECROU INDESSERRABLE A COUPLE DE SERRAGE PREDETERMINE – (Inventeur : GOUBAUD MICHEL). – Demandeur : G.PARTICIPATIONS Société anonyme, – Mandataire: CABINET BREMA p o r m L’invention concerne un écrou (1) du type constitué d’au moins deux parties (2, 3) de serrage séparables audelà de l’exercice d’un couple de serrage prédéterminé pour ne laisser sur la vis à équiper qu’une partie (3) de serrage. Cet écrou est caractérisé en ce que la partie (2) de serrage séparable, destinée à être éliminée, est munie de moyens (6) de prise autorisant le serrage de l’écrou (1) sur la vis tandis que la partie (3) de serrage destinée à demeurer sur la vis est exempte de prise pour former un écrou (1) indesserrable. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.820 – (A1) – [03 12926]. – 04 novembre 2003. – F 16 C 11/10, B 62 D 65/06. – DISPOSITIF D’ARTICULATION A ROTULE D’AU MOINS L’UNE DES EXTREMITES D’UN VERIN A UN OUVRANT OU UN SUPPORT DE L’OUVRANT ENTRE LESQUELS EST DISPOSE LE VERIN – (Inventeur : LE DU PIERRE). – D e m a n d e u r : P E U G E OT C I TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET WEINSTEIN j k p o r m La présente invention concerne un dispositif d’articulation à rotule d’au moins l’une des extrémités d’un vérin à un ouvrant ou un support de l’ouvrant entre lesquels est disposé le vérin. Le dispositif est caractérisé en ce qu’il comprend une calotte sphérique (10) réalisée dans une caisse (3) d’un véhicule automobile et apte à recevoir une partie sphérique (11) solidaire de l’extrémité du vérin (1) dont l’extrémité opposée est reliée articulée au hayon (2) constituant l’ouvrant et la partie (11) comporte un moyen de verrouillage (12) à la calotte sphérique (10). L’invention trouve application dans le domaine de l’automobile et plus généralement dans tout système comportant un vérin dont l’une au moins des extrémités est articulée. a 2.861.821 – b (A1) – d [03 12630]. – e 29 octobre 2003. – j F 16 C 33/04. – k PALIER HYDRODYNAMIQUE – p (Inventeurs : GRENTE CHRISTIAN ; LIGIER JEAN-LOUIS ; R AC A M I E R CHRISTIAN). – Demandeur: RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET BALLOT o r m Un palier hydrodynamique comporte un support (10), un arbre (12) monté rotatif dans le support (10), un coussinet (11) interposé entre l’arbre (12) et le support (10). Un jeu de fonctionnement (13) est prévu entre l’arbre (12) et le coussinet (11) pour que, quand l’arbre (12) tourne par rapport au coussinet (11), un film de lubrifiant soit contenu dans le jeu de fonctionnement (13). Le coussinet (11) comporte, dans de premières conditions de fonctionnement, une protubérance (14) circulaire située dans un plan radial de proéminence (M) et s’étendant pour réduire le jeu de fonctionnement (13) dans ledit plan radial de proéminence (M), la protubérance (14) étant réduite ou supprimée dans de deuxièmes conditions de fonctionnement. F16C 159 160 F16C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.822 – b (A1) – d [03 12670]. – e 29 octobre 2003. – j F 16 C 33/10. – k PALIER HYDRODYNAMIQUE A HAUTE PORTANCE ET RESISTANT AU GRIPPAGE – (Inventeurs : GRENTE CHRISTIAN ; LIGIER JEAN-LOUIS ; R AC A M I E R CHRISTIAN). – Demandeur: RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT p o r m L’invention concerne un palier hydrodynamique comprenant, un arbre (10) monté à rotation dans un coussinet (14), une surface externe (12) dudit arbre (10) s’étendant en regard d’une surface interne (16) dudit coussinet (14), des chemins de passage d’un lubrifiant étant susceptible de s’étendre autour dudit arbre (10) entre lesdites surfaces (12, 16), lesdits chemins de passage étant constitués par des stries ménagées dans au moins une desdites surfaces (12, 16) qui forme une surface striées, lesdites stries définissant des courbes moyennes qui s’étendent sur ladite surface striée développée dans la direction de développement; lesdites stries (22, 34) définissant des courbes moyennes qui s’étendent de façon sinueuse. a 2.861.823 – b (A1) – d [04 11434]. – e 27 octobre 2004. – j F 16 F 9/36, F 16 F 9/06, F 16 J 15/56, 1/ 00. – k AMORTISSEUR D’OSCILLATIONS COMPORTANT UN PISTON DE SEPARATION – p ( I nve n t e u r : WIRTH PETER). – o Demandeur: ZF FRIEDRICHSHAFEN AG Aktiengesellschaft, – r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . – f Priorité : DE, 29 octobre 2003, n˚ 10350431. m L’invention concerne une unité à piston-et-cylindre (1) comportant une chambre de travail (11b) remplie d’un fluide à l’intérieur d’un cylindre, dans laquelle est agencé un piston de séparation (13) axialement mobile qui sépare la chambre de travail (11b) d’une autre chambre (15) remplie d’un fluide, le piston de séparation (13) comprenant au moins deux joints d’étanchéité (33, 37) et un compartiment (41) qui est relié à son tour à une chambre de travail (11b, 15). L’invention est caractérisée en ce que le joint (37) est réalisé sous forme de racleur. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.824 – (A1) – [03 12842]. – 03 novembre 2003. – F 16 H 55/48. – GALET OU REA ET NOTAMMENT UN GALET DE ROULEMENT OU DE GUIDAGE. – (Inventeur : M AC I A B RU N O ) . – D e m a n d e u r : P O RTAC S o c i é t é a n o n y m e , – Mandataire: CABINET CHAMBON j k p o r m L’invention concerne un galet ou réa, muni d’une jante (1) en matière synthétique. Le galet ou réa selon l’invention, est notamment remarquable en ce que sur chaque flanc (1a,1b) de ladite jante (1) est fixé un flasque (3a,3b) métallique sous forme d’un disque ou d’une couronne circulaire. De préférence, la matière synthétique utilisée pour la jante (1) est un polyamide et chaque flasque (3a,3b) est en acier inoxydable. a 2.861.825 – b (A1) – d [03 12717]. – e 30 octobre 2003. – j F 16 J 15/34, F 16 H 1/28 // B 23 Q 11/10. – k BOITE DE TRANSMISSION NOTAMMENT POUR CENTRE D’USINAGE – p (Inventeurs : CASANOVA PIERRE ; TETART JEAN BERNARD ; VASLIER PIERRE). – Demandeur : REDEX Société anonyme, – Mandataire: CABINET BOETTCHER o r m Boîte de transmission à trains d’engrenages épicycloïdaux comportant un boîtier (1) fixe formant paliers pour un arbre d’entrée (2), pour un arbre de sortie (4) et pour chaque tourillon (3) de roues satellites (6, 7), une roue centrale d’entrée (5) étant solidaire de l’arbre d’entrée (2) tandis qu’une roue centrale (8) de sortie est accouplée à l’arbre de sortie (4), la boîte de transmission comportant un joint d’étanchéité tournant (14, 17) installé dans la boîte entre l’arbre d’entrée (2) et l’arbre de sortie (4). F16H 161 162 F16K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.826 – b (A3) – d [04 52513]. – e 03 novembre 2004. – j F 1 6 K 2 4 / 0 0 , H 0 5 K 5/02. – k DISPOSITIF DE SOUPAPE DE RESPIRATION POUR LE CONTENEUR D’UNE UNITE DE COMMANDE ELECTRONIQUE – ( I n v e n t e u r : O R I G L I A AU L O ) . – Demandeur: GATE S.R.L., – Mandataire : BREVALEX . – P r i o r i t é : I T, 0 4 n o v e m b r e 2 0 0 3 , n˚ TO03U000169. p o r f m Un dispositif de soupape de respiration (3) pour un conteneur pour une unité de commande électronique (1) comprend une structure de support (4, 6) comprenant une paroi sensiblement plane (4) ayant des première et seconde surfaces (4a, 4b) dans lesquelles une ouverture (5) est formée, et une paroi tubulaire cylindrique (6) dépassant de la première surface (4a) de paroi plane (4), sensiblement autour de ladite ouverture (5); un élément intercepteur (7), ayant une section transversale plus petite que la section transversale de passage de la paroi tubulaire (6) et de l’ouverture (5), disposé à l’intérieur d’une partie axialement intermédiaire de la paroi tubulaire (6), espacé radialement de cette dernière de façon à définir par rapport à la paroi tubulaire (6) un espacement annulaire étroit (8), et relié à la structure de support (4, 6) au moyen d’au moins une formation de connecteur (9); une membrane (11) perméable aux gaz mais imperméable aux liquides fixée à l’intérieur de la paroi (4) de la structure de support (4, 6), de façon à couvrir complètement l’ouverture (5). Ce dispositif empêche les liquides, en particulier l’eau, d’entrer dans le conteneur. a 2.861.827 – b (A1) – d [03 12840]. – e 03 novembre 2003. – j F 1 6 L 2 1 / 0 8 , F 1 6 L 4 7 / 1 2 . – k RACCORD DROIT OU ANGULAIRE POUR RELIER DES TUYAUX PLASTIQUE AVEC D’AUTRES TUYAUX D’UN DIAMETRE EGAL OU DIFFERENT, QUELLE QUE SOIT LA MATIERE DU TUYAU A RACCORDER – ( I nve n t e u r : S O R R E DA L U C I E N C L AU D E ) . – D e m a n d e u r : S O R R E DA L U C I E N C L AU D E , – Mandataire: SORREDA LUCIEN p o r m Raccord droit ou angulaire pour relier des tuyaux plastique avec d’autres tuyaux d’un diamètre égal ou différent, quelle que soit la matière du tuyau à raccorder. Le raccord assure une étanchéité et une résistance aux coups de béliers par ses demi-mâchoires encastrables et son serrage par compression du joint torique qui se fait indépendamment de l’opération de fixation. Le raccord peut être de jonction rectiligne ou angulaire. Le raccord peut être libre ou fixé sur une capacité. La fixation sur une capacité se fait soit par vissage, soit par soudage. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.828 – b (A1) – d [04 52485]. – e 29 octobre 2004. – j F 16 L 37/00, F 16 L 37/08, 37/084, B 60 K 15/01. – k STRUCTURE DE RACCORDEMENT DE TUYAUTERIE – p (Inventeur : TAKAYANAGI AKIRA). – o Demandeur : TOKAI RUBBER INDUSTRIES LTD, – r Mandataire: NONY & ASSOCIES . – f P r i o r i t é s : JP, 31 octobre 2003, n˚ 03373813 ; JP, 22 octobre 2004, n˚ 04308948. m Des premier, deuxième, troisième joints toriques (31, 33, 45) sont disposés dans une surface périphérique intérieure d’une partie de raccordement de tube (9) d’un boîtier de raccord (3). Un tube en résine (95) est raccordé à la partie de raccordement de tube en résine (9) tandis qu’il est agencé sur celle-ci, de telle sorte qu’une extrémité axiale opposée d’une partie d’agencement (97) du tube en résine (95) atteint une extrémité axiale opposée de la partie de raccordement de tube en résine (9), et l’extrémité axiale opposée de la partie d’agencement (97) du tube en résine (95) est positionnée sensiblement sur une position axiale du troisième joint torique (45). Le boîtier de raccord tubulaire (3) est réalisé en résine, et le tube en résine (95) a une couche de protection contre l’essence ou analogue. a b d e 2.861.829 – (A1) – [03 12858]. – 03 novembre 2003. – F 16 L 59/02, B 32 B 7/08, 9/04, D 04 H 1/48. – MATERIAU COMPLEXE POUR L’ISOLATION THERMIQUE COMPRENANT AU MOINS UNE COUCHE COMPOSE D’UN MATERIAU D’ORIGINE ANIMALE – (Inventeurs : VROMANT VINCENT ; LEFEBVRE DIDIER). – Demandeurs : ETABLISSEMENTS VROMANT Société anonyme ; ROUBANE INDUSTRIE, – Mandataire: BUREAU DUTHOIT LEGROS ET ASSOCIES j k p o r m La présente invention concerne un matériau complexe pour l’isolation thermique comprenant, au moins, une couche composée d’un matériau d’origine animale prise en sandwich entre deux films d’origine synthétique. Selon l’invention, la couche d’origine animale est aiguilletée sur un des films d’origine synthétique. F16L 163 164 F16M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.830 – b (A1) – d [04 11389]. – e 26 octobre 2004. – j F 1 6 M 13/02, A 61 B 19/00. – k MECANISME UNIVERSEL DE FIXATION POUR FIXER UN DISPOSITIF DE SUIVI A UN INSTRUMENT – (Inventeur : PETERSON THOMAS HERBERT). – Demandeur : GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL TECHNOLOGY COMPANY, LLC., – Mandataire : CASALONGA ET JOSSE . – Priorité: US, 03 novembre 2003, n˚ 10699960. p o r f m Mécanisme de fixation (38) pour fixer une pièce à un instrument cylindrique ayant un axe géométrique central (26). Le mécanisme de fixation (38) comprend des branches (58) ayant des premières et deuxièmes extrémités respectives. Les branches (58) sont montées de manière pivotante l’une par rapport à l’autre aux premières extrémités de façon que les deuxièmes extrémités des branches (58) puissent être amenées, par pivotement, à s’écarter l’une de l’autre et à se rapprocher l’une de l’autre. Les branches (58) sont conçues pour être montées sur la pièce. Chaque branche (58) a une pièce de montage (86) à sa deuxième extrémité. La pièce de montage (86) est conçue pour se monter autour de l’instrument cylindrique. Chaque pièce de montage (86) est orientée suivant un angle fixe vers sa branche correspondante (58). L’orientation de chacune des pièces de montage (86) par rapport à sa branche correspondante (58) met en place les pièces de montage (86) pour qu’elles se trouvent au contact de l’instrument en des points de contact afin que la pièce soit située à une distance connue et constante de l’axe central (26) quel que soit le diamètre de l’instrument. a 2.861.831 – b (A1) – d [03 12833]. – e 31 octobre 2003. – j F 21 S 8/10, F 21 V 7/09, 14/00 // F 21 W 101:02, 101:10, F 21 Y , 101:02. – k M O D U L E D’ECLAIRAGE POUR PROJECTEUR DE VEHICULE – (Inventeur: ALBOU PIERRE). – Demandeur : VALEO VISION Société anonyme p o m La présente invention concerne un module 1 d’éclairage pour projecteur de véhicule réalisant un faisceau d’éclairage du type à coupure particulièrement adapté à une utilisation avec des diodes électroluminescentes. Ce module 1 comporte un premier réflecteur 2 comportant une surface 7 sensiblement elliptique de réflexion des rayons lumineux et au moins une première source lumineuse 6 agencée au voisinage du premier foyer F1 dudit premier réflecteur 2. Le module 1 comporte en outre un deuxième réflecteur 3 produisant une première partie du faisceau à coupure et ayant un axe optique A1 passant par le second foyer F2 du premier réflecteur 2 et perpendiculaire à l’axe optique A1 dudit premier réflecteur 2, un troisième réflecteur 4 produisant une deuxième partie du faisceau à coupure et ayant un axe optique A1 passant par le second foyer F2 dudit premier réflecteur (2) et perpendiculaire à l’axe optique (A1) dudit premier réflecteur 2 et un quatrième réflecteur 5, dit plieuse, agencé entre ledit deuxième réflecteur 3 et ledit troisième réflecteur 4. La plieuse 5 comporte un bord 11, dit bord de coupure, agencé au voisinage dudit second foyer F2 dudit premier réflecteur 2 de manière à former la coupure dans le faisceau d’éclairage et une face supérieure réfléchissante 10 incluant lesdits axes optiques A1 respectifs desdits deuxième et troisième réflecteur 3 et 4. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.832 – b (A1) – d [03 12836]. – e 31 octobre 2003. – j F 21 S 8/10, F 21 V 7/09, 14/08 // F 21 W 101:02, 101:10. – k PROJECTEUR POUR VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UNE SOURCE LUMINEUSE FORMEE PAR UNE LAMPE A DECHARGE – (Inventeurs: DE LAMBERTERIE ANTOINE; MEYRENAUD JEAN LUC ; HULEUX AURELIE ; RAVIER JEAN PAUL). – Demandeur: VALEO VISION Société anonyme p o m Projecteur comportant un premier réflecteur ellipsoïdal (2) et une lampe à décharge (3) disposée de manière à émettre de la lumière essentiellement vers le haut. Le premier réflecteur ellipsoïdal (2) est prévu principalement en arrière de la lampe à décharge (3); une lentille (4) est placée en avant de ce réflecteur;un deuxième réflecteur ellipsoïdal (6) est prévu au-dessus de la lampe à décharge (3) pour former une image de cette lampe qui constitue une source lumineuse secondaire virtuelle (7) située en avant de la lampe à décharge, au voisinage du plan horizontal passant par l’axe géométrique de la lampe, et éclairant vers le bas; et un réflecteur verticalisé (8) est disposé en partie basse pour produire, à partir du faisceau provenant de la source secondaire virtuelle (7), un faisceau de longue portée qui n’est pas intercepté par la lentille (4), tandis que l’ensemble du premier réflecteur ellipsoïdal (2) et de la lentille (4) donne un faisceau étalé de plus faible portée. a b d e 2.861.833 – (A1) – [04 11692]. – 03 novembre 2004. – F 21 S 8/10, F 21 V 7/04, 13/04, 14/00 // F 21 W 101:02, 101:10, F 21 Y , 113:00. – PHARE DE VEHICULE A PLUSIEURS LAMPES – (Inventeurs : ISHIDA HIROYUKI ; SAZUKA KIYOSHI ; TATSUKAWA MASASHI). – Demandeur : KOITO MANUFACTURING CO LTD, – Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . – Priorité : JP, 04 novembre 2003, n˚ 03374059. j k p o r f m L’invention concerne un phare de véhicule. Elle se rapporte à un phare de véhicule qui peut être commuté entre un mode de faisceau de croisement et un mode de faisceau de route. Il comprend une première unité (20) de lampe qui comprend plusieurs unités élémentaires (30, 40) de lampe ayant chacune un élément photoémissif (34, 44) à semi-conducteur comme source de lumière, et une seconde unité (60) de lampe qui comprend une ampoule à décharge électrique (62) comme source de lumière, la première unité (20) de lampe fonctionnant en mode de faisceau de croisement, et la première et la seconde unité (60) de lampe fonctionnant de manière pratiquement simultanée en mode de faisceau de route. La première (20) et la seconde unité (60) de lampe créent des lumières pratiquement de même couleur. Application aux véhicules automobiles. F21S 165 166 F21S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.834 – b (A1) – d [04 11693]. – e 03 novembre 2004. – j F 21 S 8/10, F 21 V 13/12, 14/00, B 60 Q 1/12 // F 21 W 101:02, 101:10, F 21 Y , 113:00. – PHARE DE VEHICULE A DEUX LAMPES – (Inventeurs : ISHIDA HIROYUKI ; TATSUKAWA MASASHI; SAZUKA KIYOSHI). – Demandeur : KOITO MANUFACTURING CO LTD, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE . – P r i o r i t é : J P, 0 4 novembre 2003, n˚ 03374060. k p o r f m L’invention concerne un phare de véhicule. Elle se rapporte à un phare de véhicule comprenant un corps de lampe principal, une unité (20) de base de lampe ayant une configuration permettant la projection de lumière destinée à former un diagramme de distribution d’intensité lumineuse de faisceau de croisement, et une unité supplémentaire (60) de lampe ayant une configuration de projection de lumière destinée à former un diagramme supplémentaire de distribution d’intensité lumineuse par projection temporaire dans le corps principal de lampe. Une ampoule (22) est utilisée comme source de lumière de l’unité (20) de base de lampe et un élément photoémissif à semi-conducteur est utilisé comme source de lumière de l’unité supplémentaire (60) de lampe. Application aux véhicules automobiles. a 2.861.835 – b (A1) – d [03 12832]. – e 31 octobre 2003. – j F 21 V 19/00, F 21 S 8/10 // F 21 W 101:02, 101:10. – k DISPOSITIF PROJECTEUR AVEC SUPPORT DE CONNEXION POUR LAMPE A VERROUILLAGE – (Inventeurs : JOSQUIN DANIEL ; MASSE JEAN). – Demandeur: VALEO VISION Société anonyme p o m Dans l’invention, on propose un dispositif projecteur de véhicule automobile comportant: - une source lumineuse munie notamment d’un ensemble de languettes de connexion et d’un ensemble de pattes de verrouillage - un réflecteur comportant notamment une collerette (104), munie d’une ouverture (103) complétée par un ensemble de dégagements (108), à proximité de laquelle la source lumineuse pince le réflecteur entre les pattes de verrouillage, en contact avec une face interne du réflecteur et une zone d’un support d’ampoule, en regard de la face externe du réflecteur; - et un support de connexion (500) amovible destiné à être fixé sur une face externe du réflecteur, ledit support de connexion comportant un ensemble de contre-parties de moyens de connexion électrique pour assurer, dans une position verrouillée, une connexion électrique avec les languettes de connexion. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.836 – b (A1) – d [03 12682]. – e 29 octobre 2003. – j F 23 Q 7/22, F 02 P 19/02. – k B O U G I E DE PRECHAUFFAGE COMPRENANT UN CAPTEUR DE P R E S S I O N E T M OT E U R A I N S I E Q U I P E – (Inventeurs: BOUCARD MICHEL; LAST BERND; PATRI CYRILLE; RAMOND ALAIN). – Demandeur: SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée p o m Une bougie de préchauffage (1) comprend un capteur de pression (90) adapté à mesurer la pression interne du cylindre d’un moteur dans lequel est logée la bougie (1), un corps (10) adapté à être fixé au moteur et un doigt (20) dans lequel est logée une électrode de préchauffage. Selon l’invention, le capteur (90) est solidarisé au corps (10) par sa face supérieure et prend appui contre le doigt (20) de sorte que la pression exercée sur le doigt (20) le comprime contre le corps (10). a 2.861.837 – b (A1) – d [04 05078]. – e 1 1 m a i 2004. – j F 23 Q 7/22, F 02 P 19/02, G 01 L 23/22. – k BOUGIE DE PRECHAUFFAGE COMPRENANT UN CAPTEUR DE PRESSION ET MOTEUR AINSI EQUIPE – ( I nve n t e u r s : B O U C A R D M I C H E L ; L A S T BERND ; PATRI CYRILLE ; RAMOND ALAIN ; BURROWS JOHN; GORETTI SANDRO). – Demandeurs : SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée ; FEDERAL MOGUL IGNITION SRL, – Mandataire: SANTARELLI . – Priorité : FR, 29 octobre 2003, n˚ 0312682. p o r f m Cette bougie de préchauffage (1) comprend un corps tubulaire à l’intérieur duquel est monté un capteur de pression (90) destiné notamment à mesurer la pression interne d’un cylindre d’un moteur dans lequel est logée la bougie (1). Le capteur de pression est muni de pattes de connexion s’étendant sensiblement longitudinalement par rapport à l’axe du corps tubulaire. Le corps (10) présente dans sa paroi latérale intérieure une rainure longitudinale dans laquelle vient prendre place au moins une patte de connexion. F23Q 167 168 F24C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.838 – b (A1) – d [03 12859]. – e 03 novembre 2003. – j F 24 C 1/14, F 24 C 15/06, 15/34, 15/ 36, F 24 B 1/02, 1/191, 7/02. – k CHEMINEE DECORATIVE DESTINEE A ETRE UTILISEE EN INTERIEUR – (Inventeurs: POSTEL SERGE; GUILLAUME VINCENT). – Demandeur : DEVILLE Société anonyme, – Mandataire : BUREAU DUTHOIT LEGROS ET ASSOCIES p o r m La présente invention concerne une cheminée décorative destinée à être utilisée en intérieur. La cheminée est caractérisée par le fait que la structure de la cheminée est constituée par au moins trois modules indépendants: - un module de combustion (2) équipé dudit foyer, - un module de décor (3), apte à envelopper au moins le module de combustion (2) de manière à assurer la finition esthétique de la cheminée, - un module intermédiaire (4) faisant interface entre ledit module de décor et ledit module de combustion. a 2.861.839 – b (A1) – d [03 12731]. – e 30 octobre 2003. – j F 24 D 19/10, F 24 D 3/12. – k PROCEDE ET INSTALLATION DE CHAUFFAGE PAR SURFACE RAYONNANTE POUR UN LOCAL SUBDIVISE EN PLUSIEURS PIECES, ET MODULE DE GESTION HYDRAUL I Q U E P O U R U N E T E L L E I N S TA L L AT I O N – (Inventeurs : TANSORIER LAURENT ; DA ROCHA JEAN-CLAUDE; FILLATRE DANIEL). – Demandeur : ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION S o c i é t é c o o p é r a t i ve o u v r i è r e d e p r o d u c t i o n , – Mandataire: CABINET PLASSERAUD p o r m Procédé pour chauffer un local (1) subdivisé en plusieurs pièces (2a, 2b, 2c) à partir d’un circuit hydraulique primaire à haute température (Hp), au moins une pièce étant équipée d’au moins un circuit hydraulique secondaire à basse température (Hs) de chauffage par surface rayonnante, caractérisé en ce qu’on gère (8) individuellement le fonctionnement de chaque circuit hydraulique secondaire à basse température (Hs) avec un apport compensateur de fluide hydraulique à haute température du circuit hydraulique primaire. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.840 – b (A1) – d [03 12791]. – e 31 octobre 2003. – j F 25 D 11/00. – k R E F R I G E R AT E U R – p (Inventeur: HEKIMOGLU AYDIN). – o Demandeur : VESTEL BEYAZ ESYA SANAYI VE TICARET A.S., – Mandataire: CABINET PLASSERAUD r m Ce réfrigérateur (1) comprend un corps (2), un trou de vissage inférieur (9) dans le bord allongé de la surface arrière (3) du corps (2), un trou de vissage supérieur (10) et un trou de vissage latéral (8) disposé sur l’autre bord allongé de la surface arrière du corps (2), un condenseur (4) et trois dispositifs de retenue (7), montés dans les trous de vissage (8, 9, 10) avec un élément de fixation servant à fixer le condenseur (4) en une position située à une certaine distance de la surface arrière (3) dudit corps (2). Application notamment au système de fixation du condensateur dans un réfrigérateur. a b d e 2.861.841 – (A1) – [03 50779]. – 04 novembre 2003. – F 25 J 3/04, C 01 B 13/02. – PROCEDE ET APPAREIL DE SEPARATION D’AIR PAR DISTILLATION CRYOGENIQUE – ( I nve n t e u r : LE BIHAN HERVE). – Demandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE j k p o m Dans un procédé de séparation d’air par distillation cryogénique dans une installation comprenant une colonne moyenne pression (3), une colonne basse pression (4) et une colonne de mélange (6), on comprime de l’air dans un compresseur (C01), on le refroidit dans une ligne d’échange (1) et on envoie une première partie (2) de l’air à la cuve de la colonne de mélange, on envoie une deuxième partie de l’air à la colonne moyenne pression où il se sépare, on envoie un liquide enrichi en oxygène (19) et un liquide enrichi en azote (11) de la colonne moyenne pression vers la colonne basse pression, on envoie un liquide riche en oxygène (26) de la colonne basse pression vers la tête de la colonne de mélange, on soutire au moins un débit de liquide (27, 29) de la colonne moyenne ou basse pression, on surpresse la deuxième partie de l’air dans un surpresseur (8), on le refroidit dans la ligne d’échange, on la divise en une première fraction et une deuxième fraction, on refroidit la première fraction de l’air dans la ligne d’échange, on le liquéfie au moins partiellement et on l’envoie à la colonne moyenne pression et/ou la colonne basse pression, on détend la deuxième fraction de l’air dans une turbine Claude (9) et on l’envoie à la colonne moyenne pression et on soutire un débit riche en oxygène (18) de la colonne de mélange et on le réchauffe dans la ligne d’échange. F25D 169 170 F42C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.842 – b (A1) – d [03 12996]. – e 05 novembre 2003. – j F 4 2 C 1 9 / 1 2 , F 4 2 B 3/10. – k M O D U L E M E C A N O - P Y R OT E C H N I Q U E – p (Inventeurs : PATE YVES ; BERNIGOLE MICHEL). – o Demandeur: GIAT INDUSTRIES Société anonyme, – r Mandataire: CABINET CELANIE m L’invention concerne un dispositif d’allumage 1 d’au moins deux compositions pyrotechniques ou charges propulsives d’un projectile. Il comprend au moins deux chaînes pyrotechniques 11, 12 distinctes intégrées dans un dispositif mécanique 15, 16, 17, initiées par un inflammateur unique 10, chaque chaîne pyrotechnique permettant par l’intermédiaire de relais 13 et 14 d’initier la composition pyrotechnique ou une charge propulsive P1 et P2 correspondante, au moins une chaîne pyrotechnique 11 étant à combustion plus lente qu’une deuxième chaîne pyrotechnique 12 étant à combustion rapide. Application aux projectile mettant en oeuvre un dispositif d’allumage d’allumage de charges propulsives. a 2.861.843 – b (A1) – d [03 12674]. – e 29 octobre 2003. – j G 01 B 5/008. – k DISPOSITIF DE CONNEXION ASSOCIE A UN BRAS D’APPAREIL DE MESURE TRIDIMENTIONNELLE A BRAS ARTICULES – (Inventeur: GRANGER ROMAIN). – Demandeur : GRANGER ROMAIN, – Mandataire : CABINET BOETTCHER p o r m L’invention concerne un dispositif de connexion associé à un bras (10) d’appareil de mesure tridimensionnelle à bras articulés, comportant un ensemble mobile (100) et un ensemble fixe (200), ainsi que des moyens de connexion (120) destinés à assurer une liaison électrique entre ces deux ensembles(100, 200). Conformément à l’invention, l’ensemble mobile (100) comporte un premier et un deuxième composants coaxiaux adjacents (105; 106), le premier composant (105) étant solidaire en rotation de l’extrémité d’articulation (12) du bras et étant relié au deuxième composant (106) par un système d’accouplement (110) à tocs successifs de façon que ledit deuxième composant ne soit entraîné en rotation qu’après une rotation dépassant largement un tour dans un même sens dudit premier composant, et les moyens de connexion (120) comportent des organes de contact en regard (121, 122), respectivement portés par l’ensemble fixe (200) et le deuxième composant (106), agencés pour assurer une liaison électrique permanente en fonctionnement normal et une liaison limitée à une courte plage angulaire de rotation lorsque le deuxième composant est entraîné en rotation par le premier composant. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.844 – (A1) – [03 12841]. – 03 novembre 2003. – G 01 C 9/26. – N I V E AU – (Inventeur: DAGAN JAMES). – Demandeur : DAGAN JAMES j p k o m Dispositif adhésif pour vérifier ou réaliser l’horizontalité ou la verticalité d’un plan. L’invention concerne un dispositif de type niveau adhérant à tout support et permettant ainsi, une multitude d’applications pratiques et faciles. Il est constitué d’un boîtier fermé (1) dans lequel est introduit un tube (2) d’indication de niveau -système liquide et bulle. Sa base plane (3) sera dotée d’un revêtement adhésif (4), collant ou magnétique. Elle présentera latéralement, des rebords perforés (6) pour, éventuellement, fixation avec clous ou vis. Le dispositif selon l’invention grâce à la multiplicité de formes et dimensions possibles, sa propriété adhésive sur tout support est particulièrement destiné à tous travaux de construction et bricolage. a 2.861.845 – b (A1) – d [03 12633]. – e 29 octobre 2003. – j G 01 J 3/46, G 01 N 21/25, 33/34. – k PROCEDE ET DISPOSITIF POUR CONTROLER LA COULEUR D’UN SUPPORT – p (Inventeur : VALLARI MARIETTA). – o Demandeur : ARJO WIGGINS Société par actions simplifiée m L’invention concerne un procédé de contrôle de couleur en ligne utilisé lors d’un processus de formation d’un support coloré, dans lequel on mesure en ligne la couleur du support coloré en cours de formation et on en déduit la couleur du support coloré tel qu’il doit être à la fin de son processus de formation et on corrige en ligne la quantité de colorants ajoutés au cours du processus de formation dudit support coloré de manière à réduire au maximum les écarts colorimétriques entre ledit support coloré obtenu au final et le modèle à atteindre. L’invention concerne également un dispositif de contrôle de couleur mettant en oeuvre ledit procédé de contrôle de couleur. L’invention se rapporte aussi à un procédé de fabrication d’un support coloré mettant en oeuvre ledit procédé de contrôle de couleur en ligne. G01C 171 172 G01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.846 – b (A1) – d [03 12781]. – e 31 octobre 2003. – j G 0 1 L 1/00, A 61 B 5/103. – k DISPOSITIF DE MESURE DE PRESSION DESTINE A E T RE I NT E RP OS E E N T R E D EU X C O R PS – (Inventeurs : ALLERA JEAN LOUIS ; FESTOR MARK). – Demandeur: SKIS ROSSIGNOL SA Société anonyme, – Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS p o r m Dispositif de mesure de pression (1) destiné à être interposé entre deux corps pour élaborer des signaux représentatifs de la pression s’exerçant d’un corps sur l’autre, incluant une pluralité de capteurs de pression (4), caractérisé en ce qu’il comporte une couche (7) de gel d’uréthane épousant la forme d’un des corps, et au sein de laquelle sont noyés lesdits capteurs de pression. a 2.861.847 – b (A1) – d [03 12992]. – e 05 novembre 2003. – j G 0 1 M 1 1 / 0 8 , B 4 1 M 5/165. – k PROCEDE D’EVALUATION A DES FINS DE CONTROLE DES CONSEQUENCES D’UN IMPACT SUR UNE PIECE EN MATERIAU COMPOSITE STRUCTURALE – (Inventeurs : BRASSIER PASCALE ; PERES PATRICK). – Demandeur : EADS SPACE TRANSPORTATION SA Société anonyme, – Mandataire : CABINET THEBAULT p o r m - L’objet de l’invention est un procédé d’évaluation à des fins de contrôle des conséquences d’un impact sur une pièce en matériau composite structurale, notamment d’un impact à faible vitesse et à faible énergie, dans lequel on revêt la pièce à surveiller d’un film du type à changement de couleur sous l’effet d’une pression et dont l’intensité de la couleur obtenue sous un impact est directement reliée à l’énergie du choc reçu, caractérisé en ce qu’avant application du film sur la pièce on étalonne le film par essais d’impact sur des pièces témoins identiques à ladite pièce, ou des éprouvettes représentatives de cette dernière, revêtues dudit film, afin d’établir une relation entre l’énergie du choc et la modification d’aspect du film, on expertise les zones des pièces témoins ou éprouvettes ainsi impactées par un moyen de qualification approprié du type à rayons X, à ultrasons ou autre, afin de corréler lesdites modifications d’aspect et la nature et l’étendue des éventuels désordres structuraux des couches sous-jacentes de la zone impactée, et on établit une échelle de correspondances permettant de qualifier à volonté un aspect déterminé comme seuil limite d’acceptation de la pièce considérée. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.848 – b (A1) – d [04 07526]. – e 0 7 j u i l l e t 2004. – j G 01 R 31/3187. – k SYSTMEME ET PROCEDE D’EVALUATION DE LA VITESSE D’UN CIRCUIT – (Inventeurs: PATELLA BENJAMIN J; FETZER ERIC S). – Demandeur: HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT COMPANY LP, – Mandataire : REGIMBEAU . – Priorité: US, 07 juillet 2003, n˚ 10614309. p o r f m Un procédé et un système destinés à évaluer la vitesse d’un circuit 20 sont proposés. Selon un mode de réalisation, le procédé comprend la détermination 605, pendant une première phase opérationnelle 602 d’un premier cycle opérationnel 601, de la vitesse de propagation d’un premier signal 228 dans un premier chemin de propagation de signal 24 et simultanément l’empêchement 605 de tous les signaux de se propager dans un deuxième chemin de propagation de signal 25 sensiblement parallèle au premier chemin de propagation de signal 24. Le procédé comprend en outre la détermination 606, pendant une deuxième phase opérationnelle 603 alternant avec la première phase opérationnelle 602, de la vitesse de propagation d’un deuxième signal 229 dans le deuxième chemin de propagation de signal 25 et, simultanément, l’empêchement 606 de tous les signaux de se propager dans le premier chemin de propagation de signal 24. a 2.861.849 – b (A1) – d [04 52447]. – e 27 octobre 2004. – j G 01 S 13/04. – k DISPOSITIFS ET PROCEDES DE SAISIE, DE DETECTION ET/OU D’EXPLOITATION D’AU MOINS UN OBJET – (Inventeurs : TO E N N E S E N TO R E ; R E I C H E M A R T I N ) . – Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, – Mandataire : CABINET HERRBURGER . – Priorité : DE, 29 octobre 2003, n˚ 10350553. p o r f m Par le dispositif et selon les procédés de saisie, détection, ou d’exploitation d’un objet, on déplace une fenêtre de détection avec une vitesse de balayage sur la plage de mesure. Pour déterminer de façon unique la vitesse avec un faible temps de latence et une résistance poussée vis-à-vis des fluctuations, on divise le circuit de réception (70) à l’aide d’un diviseur de puissance (36) en aval de la sortie (34c) du mélangeur I/Q (34) en deux canaux indépendants (72, 74). Dans le premier canal (72) on déplace la fenêtre de détection à vitesse constante sur toute la plage de mesure. Dans le second canal (74) on déplace la fenêtre à vitesse variable notamment réduite sur la plage des mesures et on la fixe pour une durée prédéterminée sur une position prédéterminée de la plage de mesure à la disparition de la vitesse de balayage. G01R 173 174 G01S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.850 – b (A1) – d [02 11395]. – e 13 septembre 2002. – j G 01 S 13/50. – k SIMULATEUR DE CIBLE DE RADAR COMPLEXE – p (Inventeurs : MUSS E L L PAU L ; F L E T C H E R M A L C O L M E G O N ) . – Demandeur: MBDA UK LIMITED, – Mandataire : CABINET LAVOIX . – Priorité : GB, 19 septembre 2001, n˚ 00123639. o r f m Emetteur de cibles radar complexes comprenant la commande indépendante de trois caractéristiques de champ de rayonnement radiofréquence, les caractéristiques de champ étant les composantes réelles et imaginaires de l’amplitude complexe du champ de rayonnement, la dérivée spatiale des composantes réelles et imaginaires de l’amplitude complexe dans l’un de deux plans orthogonaux et la dérivée spatiale des composantes réelles et imaginaires de l’amplitude complexe dans l’autre desdits deux plans orthogonaux. a 2.861.851 – b (A1) – d [04 11142]. – e 20 octobre 2004. – j G 01 S 17/02, G 01 S 17/93, G 02 B 26/12. – k DISPOSITIF DE DETECTION OPTIQUE D’UN OBJET DISTANT – p (Inventeurs : KOHLER JESS ; HOLOTA WOLFGANG). – o D e m a n d e u r : E A D S A S T R I U M GMBH, – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T N E T T E R . – f Priorité: DE, 05 novembre 2003, n˚ 10351714. m L’invention concerne un dispositif de détection optique d’un objet distant, comprenant un générateur de faisceau lumineux (1, 3) pour produire un faisceau lumineux parallèle (2), une unité de balayage (4, 5) pour générer un modèle de balayage par déviation du faisceau lumineux parallèle (2) sur une plage angulaire prédéfinie, et une unité de détection (7, 8) pour détecter la lumière réfléchie par l’objet distant, l’unité de balayage (4, 5) comportant un miroir polygonal rotatif (4) avec plusieurs surfaces réfléchissantes (4-4, 4-2, 4-3, ...). Conformément à l’invention, le générateur de faisceau lumineux (1, 3) est prévu pour produire un faisceau lumineux parallèle (2) dans deux positions de faisceau différentes, pouvant passer d’une surface partielle réfléchissante (4-2) sur une surface partielle réfléchissante voisine (4-3) en réponse à un signal indicateur indiquant la position de rotation du miroir polygonal (2). Un dispositif de détection optique d’un objet distant, présentant une puissance élevée, doit être créé par l’invention. Le dispositif doit permettre en particulier la détection optique d’objets distants, tels qu’obstacles difficilement identifiables dans l’espace aérien situé devant un aéronef dans la direction de vol. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.852 – b (A1) – d [03 12686]. – e 29 octobre 2003. – j G 02 B 1/10, B 29 D 11/00, B 32 B 17/10. – k P R O U I T S O P T I Q U E S T R A N S PA R E N T S POLARISANTS; FABRICATION – p (Inventeur : HENRY DAVID). – o Demandeur : CORNING INCORPORATED, – r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE m La présente invention a pour objet un produit optique transparent polarisant, dont la structure comprend un substrat de base transparent en un matériau minéral ou organique et, sur au moins une partie de la surface externe dudit substrat de base, un revêtement polarisant. Ledit revêtement polarisant est solidarisé, de façon stable, audit substrat et présente une structure stratifiée qui comporte: - une couche de polymère, solidarisée à la surface externe dudit substrat, directement ou via une sous-couche d’accrochage; - un film de colorant(s) aux propriétés polarisantes, sur ladite couche de polymère, et - une couche de protection sur ledit film de colorant(s). La présente invention a également pour objet un procédé de fabrication d’un tel produit optique transparent polarisant. a b d e 2.861.853 – (A1) – [03 12719]. – 30 octobre 2003. – G 02 B 1/11, H 01 L 31/0232. – SUBSTRAT AVEC ADAPTATION D’INDICE – (Inventeurs : KERDILES SEBASTIEN ; LE VAILLANT YVES MATHIEU). – Demandeur: S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE j k p o r m Substrat composite comprenant un support mécanique transparent (10), en verre ou en quartz par exemple, un film ou une couche mince (14) de matériau semi-conducteur monocristallin et une couche intermédiaire (12), située entre la couche-mince ou le film semi-conducteur et le support. Les caractéristiques optiques (épaisseur, indice de réfraction et absorption) de la couche intermédiaire sont choisies de manière à éviter ou à limiter les pertes de lumière par réflexion au sein du substrat composite sur le chemin optique entre le support (10) et le film semi-conducteur (14). G02B 175 176 G02B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.854 – b (A1) – d [03 12752]. – e 30 octobre 2003. – j G 0 2 B 6/26, G 02 B 6/42. – k DISPOSITIF DE COUPLAGE-DECOUPLAGE DE LUMIERE SELECTIF EN FREQUENCE – p (Inventeurs : BENISTY HENRI ; SCHWOOB EMILIE). – Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique, – Mandataire : ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SA o r m Dispositif de couplage-découplage de lumière sélectif en fréquence comprenant un composant (10) à structure de cristal photonique dans lequel est formé un guide d’onde (14), dont au moins un bord longitudinal comporte un faible nombre de rangées d’éléments périodiques (12) du cristal photonique pour former des zones de couplage entre le guide d’onde (14) et l’extérieur du cristal photonique, à des fréquences de couplage déterminées en particulier par la largeur du guide d’onde (14) et/ou par la période spatiale des éléments (12) du cristal photonique. a 2.861.855 – b (A1) – d [03 50777]. – e 03 novembre 2003. – j G 05 D 1/02, G 05 B 19/05, A 47 L 11/ 00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF POUR BALAYER UNE SURFACE DE MANIERE STATISTIQUE – (Inventeurs: LAVAREC ERWANN; VAUTARD FREDERIC). – Demandeur : WANY SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET GRYNWALD p o r m La présente invention concerne un procédé pour balayer une surface (202) complexe délimitée au moins en partie par une barrière physique et/ou comportant des obstacles; ledit procédé comportant les étapes suivantes: - (a) l’étape de balayer de façon suffisante une première zone de sorte que l’on obtient ainsi une localisation absolue dans ladite première zone permettant un balayage exhaustif de ladite première zone; ledit procédé comprenant en outre: - (b) l’étape de sélectionner une seconde zone (206i+1) de dimension réduite et de forme appropriée de ladite surface complexe et d’itérer pour cette seconde zone l’étape (a) ci-dessus, - (c) l’étape d’itérer autant que nécessaire l’étape (b) de manière à balayer l’intégralité de la surface complexe. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d G05D 177 e 2.861.856 – (A1) – [03 50778]. – 03 novembre 2003. – G 05 D 1/02, A 47 L 11/00, G 05 B 19/ 05. – PROCEDE ET DISPOSITIF POUR BALAYER UNE SURFACE DE MANIERE AUTOMATIQUE – (Inventeur: LAVAREC ERWANN). – Demandeur : WANY SA Société anonyme, – Ma n d a ta i re : C A B INET GRYNWALD j k p o r m L’invention concerne un procédé pour balayer une surface (100) complexe délimitée au moins en partie par une barrière physique (102) et/ou des obstacles; ledit procédé comprenant une étape pour détecter ladite barrière physique (102) et/ou lesdits obstacles, une étape initiale ayant pour objet de calculer la longueur (L0) d’une bande d’initialisation; ledit procédé mettant en oeuvre un processus itératif initialisé par le parcours de ladite bande d’initialisation et se poursuivant par le parcours de bandes ci-après successivement appelées la bande précédente (118p, 120p), la bande courante (118c, 120c) et la bande suivante (118s, 120s); la première bande précédente (118p) étant constituée par ladite bande (118i) d’initialisation, de manière à balayer la surface complexe. a 2.861.857 – b (A1) – d [03 12640]. – e 29 octobre 2003. – j G 0 5 D 3/00, G 06 F 17/50. – k DEPLACEMENT D’UN OBJET ARTICULE VIRTUEL DANS UN ENVIRONNEMENT VIRTUEL EN EVITANT LES COLLISIONS INTERNES ENTRE LES ELEMENTS ARTICULES DE L’OBJET ARTICULE – (Inventeurs : MAILLE BRUNO ; RAMSTEIN EDOUARD ; CHEDMAIL PATRICK). – Demandeur : SNECMA MOTEURS Société anonyme, – Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE p o r m Procédé de déplacement d’un objet articulé virtuel (10) dans un environnement virtuel selon une succession de mouvements élémentaires, l’objet articulé (10) comportant un ensemble d’éléments articulés (11) liés entre eux par un ensemble d’articulations (12), les positions relatives des éléments articulés (11) étant définies par une pluralité d’angles d’articulation selon une pluralité de degrés de liberté, le procédé comportant les étapes suivantes: -calculer une distance d’interaction entre un élément articulé donné (11c) et les autres éléments articulés (11) de l’objet articulé (10); -extraire de ladite distance d’interaction, un premier point (P1) appartenant à l’élément articulé donné (11c) et un second point (P2) appartenant à l’un des autres éléments articulés (11d) de l’objet articulé; -définir un vecteur d’extraction unique (V) à partir desdits premier et second points; et -éloigner l’élément articulé donné (11c) des autres éléments articulés de l’objet articulé, selon un mouvement défini en fonction du vecteur d’extraction unique (V) et agissant sur les degrés de liberté de l’objet articulé (10) pour éviter une collision entre l’élément articulé donné (11c) et les autres éléments de l’objet articulé. 178 G05D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.858 – b (A1) – d [03 12641]. – e 29 octobre 2003. – j G 0 5 D 3/00, G 06 F 17/50. – k DEPLACEMENT D’UN OBJET ARTICULE VIRTUEL DANS UN ENVIRONNEMENT VIRTUEL EN EVITANT LES COLLISIONS ENTRE L’OBJET ARTICULE ET L’ENVIRONNEMENT – (Inventeurs : MAILLE BRUNO ; RAMSTEIN EDOUARD ; CHEDMAIL PATRICK). – Demandeur : SNECMA MOTEURS Société anonyme, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE p o r m Procédé de déplacement d’un objet articulé virtuel (10) selon une succession de mouvements élémentaires dans un environnement virtuel, l’objet articulé (10) étant repéré dans cet environnement par une position globale, une orientation globale et une pluralité d’angles d’articulation définissant la position d’un ensemble d’éléments articulés (11) composant ledit objet articulé, selon une pluralité de degrés de liberté, le procédé comportant les étapes suivantes: -calculer une distance d’interaction entre l’objet articulé (10) et son environnement (13d); -extraire de ladite distance d’interaction, un premier point (P1) appartenant à un des éléments (11) de l’objet articulé (10) et un second point (P2) appartenant à l’environnement (13d); -définir un vecteur d’extraction unique (V) à partir desdits premier et second points (P1, P2); et -éloigner l’objet articulé (10) de son environnement (13d) selon un mouvement défini en fonction du vecteur d’extraction unique (V) et agissant sur la position globale, et/ou l’orientation globale, et/ou les degrés de liberté de l’objet articulé pour éviter une collision entre l’objet articulé (10) et l’environnement (13d). a 2.861.859 – b (A1) – d [03 12721]. – e 30 octobre 2003. – j G 05 D 9/02, E 04 H 4/12, E 02 B 15/04, 3/ 04. – k DISPOSITIF POUR ECRETER LA SURFACE D’UN LIQUIDE DONT LE NIVEAU EST VARIABLE – (Inventeur: WARD JACOB). – Demandeur : WARD JACOB p o m Titre: Dispositif pour écrêter la surface d’un liquide dont le niveau est variable. L’invention concerne un dispositif permettant de recueillir sur une hauteur réglable (4) un liquide (5) dont le niveau peut varier. Il est constitué d’un écran flottant (1) dont la masse volumique est proche de la densité du liquide (5) dans lequel il est immergé. Cet écran (1) permet dans sa partie haute de faire franchir une hauteur (4) réglable dudit liquide qui par la suite est recueilli (6) pour être acheminé par un système (7) de vidange, d’aspiration ou de pompage. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à recueillir les matières en suspension sur un plan d’eau dont le niveau est sujet à variation. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.860 – b (A1) – d [04 52448]. – e 27 octobre 2004. – j G 0 5 D 13/02, B 60 K 31/00. – k PROCEDE DE GESTION D’UNE UNITE D’ENTRAINEMENT – p ( I n v e n t e u r : G L O R A M I C H A E L ) . – o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, – r Mandataire : CABINET HERRBURGER . – f Priorité : DE, 30 octobre 2003, n˚ 10350778. m Procédé de gestion d’une unité d’entraînement qui en cas d’utilisation d’un régulateur de vitesse (5) évite un dépassement trop fort de la vitesse de consigne par la vitesse réelle. On prédéfinit une valeur de consigne de la grandeur de sortie de l’unité d’entraînement. On libère une coupure de poussée de l’unité d’entraînement (1) dès que la valeur de consigne de la grandeur de sortie passe en dessous d’une valeur caractéristique pour la coupure de poussée. a 2.861.861 – b (A1) – d [03 12827]. – e 31 octobre 2003. – j G 05 F 3/20. – k DISPOSITIF DE GENERATION D’UNE TENSION DE REFERENCE BANDGAP AUTOPOLARISE PAR UN SEUL TRANSISTOR – (Inventeur: MANAI BILAL). – Demandeur : WAVECOM Société anonyme, – Mandataire : CABINET PATRICE VIDON p o r m L’invention concerne un dispositif de génération d’une tension de référence comprenant: - des moyens de génération d’une tension proportionnelle à une température, appelée tension PTAT (en anglais “Proportional To Absolute Temperature“), comprenant au moins un miroir de courant de type cascode présentant une première et une seconde branches de courant comprenant chacune au moins deux transistors; - des moyens de génération d’une tension dépendant négativement de ladite température; - des moyens de génération de ladite tension de référence par combinaison linéaire de ladite tension PTAT et de ladite tension dépendant négativement de ladite température. Selon l’invention, ladite première branche comprend au moins un transistor de polarisation permettant d’autopolariser lesdits transistors desdites première et seconde branches de courant. G05D 179 180 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.862 – b (A1) – d [03 12761]. – e 30 octobre 2003. – j G 06 F 3/14. – k SYSTEME D’INTERFACE UTILISATEUR GRAPHIQUE A MULTIPLES REPRESENTATIONS – (Inventeurs : ANGILELLA DENIS HENRI ; JEANJEAN SEBASTIEN OLIVIER ; GHIA RENAUD OLIVIER). – Demandeurs : ANGILELLA DENIS HENRI ; JEANJEAN SEBASTIEN OLIVIER ; GHIA RENAUD OLIVIER, – Mandataire : ANGILELLA DENIS p o r m Système d’interface utilisateur graphique à multiples représentations. Le système comporte un programme d’ordinateur, une interface utilisateur et un moyen de créer des représentations graphiques de cette interface pour au moins un environnement graphique pendant l’exécution du programme. L’interface utilisateur est composée d’éléments qui contiennent les informations à afficher par le programme d’ordinateur. Ce système permet de créer une représentation graphique tridimensionnelle d’une interface utilisateur (4) comportant une zone (5) affichant du texte dans (5A) et un bouton (6). Le système selon l’invention est particulièrement destiné à la création d’interfaces utilisateur graphiques pour des programmes d’ordinateur utilisables dans plusieurs environnements graphiques différents. a 2.861.863 – b (A1) – d [03 12700]. – e 30 octobre 2003. – j G 06 F 9/50, H 04 L 12/28. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION ET D’ALLOCATION PEER TO PEER DE BANDE PASSANTE AU SEIN D’UN RESEAU MOBILE VOCAL AD-HOC DE TRANSFERT DE D O N N E E S E T D E T E L E C O M M U N I C AT I O N – (Inventeur: NUSS EDITH). – Demandeur : NUSS EDITH SABINE BENJAMINE, – Mandataire : NUSS EDITH p o r m Dispositif de gestion de bande passante permettant d’optimiser et de gérer en temps réel les connexions à des réseaux mobiles de télécommunication et de transfert de données. Ce procédé permet de mettre en place, lors de la connexion à un réseau local sans-fil, une architecture mobile décentralisée de télécommunication, via une infrastructure ad hoc et peer-to-peer d’interconnexion, d’allocation de bande passante, de gestion d’accès, de facturation et d’authentification. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.864 – (A1) – [03 12869]. – 03 novembre 2003. – G 06 F 9/50. – PROCEDE DE NOTIFICATION DE CHANGEMENTS D’ETAT DES RESSOURCES D’UN RESEAU A DESTINATION D’AU MOINS UNE APPLICATION, PROGRAMME D’ORDINATEUR ET SYSTEME DE NOTIFICATION DE CHANGEMENTS D’ETAT POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE – (Inventeurs : GOURHANT YVON; MEDDOUR DJAMAL EDDINE ; MATHIEU BERTRAND). – Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, – Mandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY j k p o r m Ce procédé de notification de changements d’état des ressources d’un réseau (10), à destination d’au moins une application (26, 28) adaptée pour s’exécuter sur ce réseau, comporte les étapes suivantes: - extraction (22) d’informations de routage par des moyens (14c) de notification de changements d’état auprès desquels l’application a été préalablement enregistrée; - transmission (24) de ces informations de routage extraites par les moyens de notification, à destination de l’application. a 2.861.865 – b (A1) – d [04 50234]. – e 1 0 f é v r i e r 2004. – j G 0 6 F 11/14, H 04 L 12/24. – k SAUVEGARDE ET RESTITUTION DE DONNEES NUMERIQUES – p (Inventeurs : LE MOIGN DANIEL ; MORU C C I S T E P H A N E ; A DA M J E A N C L AU D E ) . – Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, – Mandataire: FRANCE TELECOM o r m L’invention concerne un procédé de sauvegarde de données numériques d’un terminal, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes de: - requête (E20) pour obtenir au moins un espace de mémorisation dans un ensemble de terminaux hébergeurs distants accessibles via un réseau de communication, - détermination (E24) d’une liste de terminaux hébergeurs disponibles, - transmission (E28) des données à sauvegarder vers les terminaux hébergeurs disponibles. G06F 181 182 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.866 – b (A1) – d [03 12802]. – e 31 octobre 2003. – j G 06 F 11/30, H 04 L 12/407, B 60 R 16/02. – k PROCEDE DE DIAGNOSTIC DES PANNES PHYSIQUES DU RESEAU CAN HIGH SPEED D’UN VEHICULE AUTOMOBILE – (Inventeurs : DAG N I C O U RT EMMANUEL; HERMAN MICKAEL). – Demandeur : RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET JP COLAS p o r m L’invention concerne un procédé de diagnostic des pannes physiques du réseau CAN HS d’un véhicule automobile, sur la prise diagnostic. On branche un calculateur qui émet des trames sur les deux fils CAN-H et CAN-L du réseau CAN HS, à destination des différents calculateurs qui y sont connectés, tel qu’il envoie une trame spécifique sur le réseau CAN HS, et mesure les tensions maximales et minimales sur chacun des deux fils CAN-H et CAN-L du réseau CAN HS pour détecter un: - court-circuit entre ce fil CAN-H et la masse ou la batterie, - court-circuit entre ce fil CAN-H et le fil CAN-L, - court-circuit entre ce fil CAN-L et la masse ou la batterie, - circuit ouvert sur le fil CAN-H ou sur le fil CAN-L, - une perte de masse d’un calculateur. a 2.861.867 – b (A1) – d [03 12908]. – e 04 novembre 2003. – j G 0 6 F 1 7 / 3 0 , G 0 6 F 1 5 / 0 2 . – k DIFFERENCIATION DE CONTEXTE D’UTILISATION DANS UN ORDINATEUR DE POCHE – p (Inventeurs : BIDET JEROME; DAUGUET ANTHONY; PICARD STEPHANE). – Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, – Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE o r m Ordinateur de poche du type assistant personnel numérique comprenant une pluralité de programmes et de données (30, 40), le chargement et l’accès audits programmes et données étant gérés par un système d’exploitation (10). L’ordinateur de poche comprend des moyens (50) pour sélectionner un contexte d’utilisation parmi au moins deux contextes prédéfinis, et une base de données des contextes (20) qui comprend pour chaque contexte d’utilisation prédéfini une liste des programmes et des données associés. Le système d’exploitation (10) interroge, en réponse à la sélection d’un contexte d’utilisation, la base de données des contextes (20) de manière à activer parmi la pluralité de programmes et de données seulement les programmes et données associés audit contexte dans la base des contextes. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.868 – (A1) – [03 12991]. – 05 novembre 2003. – G 06 F 17/30, G 06 F 19/00. – ARCHITECTURE DE SYSTEME D’INFORMATION LOGISTIQUE – (Inventeurs : ESTEVE CAROLINE ; DORET CYRIL). – D e m a n d e u r : E A D S S PAC E T R A N S P O RTAT I O N S A S o c i é t é a n o n y m e , – Mandataire: CABINET THEBAULT j k p o r m L’objet de l’invention est un système informatisé de soutien logistique et de documentation technique d’un produit comportant un outil de gestion documentaire (1), intégrant une base de documentation (2a, 2b, 2c), des moyens (3) de recherche informatisés d’articles et de visualisation de ces articles comportant un éditeur de texte structuré (3a), le système comportant en outre un outil (100) d’analyse de soutien logistique apte à sélectionner des procédures de maintenance (PR) à partir d’évènements déclencheurs (DE), d’une arborescence représentative d’une structuration logistique du produit et à partir de points d’emploi (PE) du produit et est pourvu de moyens de liaison (9) entre la base de documentation (2a, 2b, 2c) de l’outil de gestion documentaire et une arborescence articles (10) issue d’au moins une base de données (8, 17) de l’outil (100) d’analyse de soutien logistique, ladite arborescence articles (10) permettant la création et la mise à jour de ladite base de documentation (2a, 2b, 2c). a b d e 2.861.869 – (A1) – [03 13078]. – 05 novembre 2003. – G 06 F 17/50, G 01 L 3/00, G 01 M 17/ 02. – PROCEDE D’EXTRACTION D’AU MOINS UNE GRANDEUR CARACTERISANT UN SIGNAL PERIODIQUE, ET APPLICATION. – Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, – Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN j k o r m L’invention concerne notamment un procédé d’extraction d’au moins une grandeur associée à un signal périodique (S, S’) incluant une éventuelle composante continue, une composante fondamentale sinusoïdale et d’éventuelles harmoniques. Le procédé de l’invention consiste principalement à former des échantillons numériques du signal périodique (S, S’) et à appliquer un filtrage de Kalman particulier au suivi du signal périodique, dont chaque échantillon est assimilé à la somme de la composante fondamentale et de l’éventuelle composante continue de ce signal périodique. Application à l’évaluation de la torsion d’un flanc (11) de pneumatique (1) équipant une roue sous l’effet d’un couple exercé entre la jante (4) de cette roue et la bande de roulement (12) du pneumatique (1). G06F 183 184 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.870 – b (A1) – d [03 12994]. – e 05 novembre 2003. – j G 06 F 17/60, H 04 K 1/00, H 04 L 9/ 00. – k A I D E A L A P U B L I C AT I O N D ’ I M AG E – p ( I nve n t e u r s : B A RO N S T E P H A N E ; N G U Y E N ERIC). – o Demandeur : CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S. Société par actions simplifiée, – r Mandataire: SANTARELLI m L’invention concerne un procédé d’aide à la publication d’images, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes de: - sélection (E2) d’une image de référence, - détermination (E8) d’un domaine de recherche, - détermination (E6) d’un critère de similarité visuelle, - recherche (E10), dans le domaine de recherche, d’images les plus proches de l’image de référence, au sens du critère de similarité visuelle, - décision (E11) quant à la publication de l’image de référence en fonction du résultat de la recherche. a 2.861.871 – b (A1) – d [03 12930]. – e 04 novembre 2003. – j G 06 F 19/00, G 08 G 5/00, G 05 D 1/ 10. – k PROCEDE DE SUIVI DU DEROULEMENT DU PLAN DE VOL D’UN AERONEF COOPERATIF – (Inventeurs : DEKER GUY ; VANYPRE DOMINIQUE). – Demandeur : THALES Société anonyme, – Mandataire: THALES “INTELLECTUAL PROPERTY“ p o r m Ce procédé concerne le système de gestion du trafic aérien ATM avec des aéronefs coopératifs pourvus d’un calculateur de gestion du vol FMS, reliés par un système de transmission de données ATN à l’autorité de contrôle et ayant présenté un plan de vol à l’autorité de contrôle. Il consiste à communiquer à l’autorité de contrôle par la liaison ATN les projections SPWPi,j sur le plan de vol (LTFP) de pseudo-points de passage PWPi,j introduits par le calculateur de gestion du vol FMS lors des transitions latérale (entre deux segments du plan de vol) et/ou verticale (entre deux cassures de pente) adoucies effectués par l’aéronef au moment des changements de consignes figurant dans le plan de vol (LTFP). Grâce à ces informations, l’autorité de contrôle estime de manière plus précise la position réelle future de l’aéronef et les changements de consigne, ce qui lui permet d’augmenter le niveau de sécurité en particulier pour l’espacement et la séparation de trafic. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.872 – b (A1) – d [03 50757]. – e 31 octobre 2003. – j G 0 6 F 1 9 / 0 0 / / G 0 6 F 1 5 9 : 0 0 . – k PROCEDE ET SYSTEME PERMETTANT DE GENERER DES COMPTES RENDUS RADIOLOGIQUES INTERACTIFS – (Inventeurs : LLEU LAURENT ; BLOCH JEAN GERARD ; BISCH BERTRAND). – Demandeur : E MEDIA Société à responsabilité limitée, – Mandataire: CABINET GRYNWALD p o r m L’invention concerne un procédé permettant à un utilisateur de générer des comptes-rendus radiologiques interactifs, comprenant pour l’utilisateur: - l’étape de générer des images radiologiques en mettant en oeuvre des instruments de radiologie (16), - l’étape de générer un compte rendu concernant les images radiologiques en: • commentant les images radiologiques, • attribuant des marqueurs à des images clés, sélectionnées parmi les images radiologiques. Le procédé comprend en outre notamment: - l’étape, pour l’utilisateur, de transmettre les images radiologiques et le compte rendu à un équipement informatique (11) comprenant des moyens de traitement informatique, et - l’étape, pour les moyens de traitement informatique de détecter les images clés et/ou les marqueurs attribués aux images clés et de créer des liens entre le texte et les images clés. a 2.861.873 – b (A1) – d [03 50760]. – e 31 octobre 2003. – j G 06 F 19/00, H 04 L 12/26, A 61 B 5/00 // G 06 F 159:00. – k SYSTEME DE SURVEILLANCE SANITAIRE METTANT EN OEUVRE LE DIAGNOSTIC MEDICAL – ( I n v e n t e u r : B L E I N E S B RU N O ) . – Demandeur: BLEINES BRUNO, – Mandataire: CABINET GRYNWALD p o r m L’invention concerne un système de surveillance sanitaire mettant en oeuvre le diagnostic médical et permettant à des utilisateurs de surveiller des malades comprenant: - un serveur de données connecté à un réseau de communication, - une interface homme-machine pour: • saisir des données médicales, • saisir des actions sanitaires correspondant aux données médicales, • paramétrer des règles de surveillance. Le système comprend: - un terminal distant, situé chez les malades maintenus à leur domicile, connecté à des capteurs, - des moyens de programmation pour programmer des automatismes dans ledit terminal distant. Le terminal distant comprend des moyens d’activation pour: • appliquer, de manière périodique, les règles de surveillance, • générer des alertes. G06F 185 186 G06K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.874 – b (A1) – d [03 12627]. – e 29 octobre 2003. – j G 06 K 1/20, G 03 C 11/02, H 04 N 13/00. – k PROCEDE D’ENREGISTREMENT ET DE LECTURE DE DONNEES NUMERIQUES SUR UN SUPPORT PHOTOGRAPHIQUE – (Inventeur : PRIGENT THIERRY). – Demandeur : EASTMAN KODAK COMPANY, – Mandataire: KODAK INDUSTRIE p o r m L’invention concerne un procédé d’enregistrement de données sur un support photographique (10), comprenant, la formation sur le support d’une pluralité de marques de codage (14a, 14b), associées à une pluralité de données à enregistrer, chaque marque de codage étant formée avec une énergie d’exposition qui est une fonction prédéterminée d’une valeur de la donnée à enregistrer associée à la marque, et la formation, sur le même support, d’au moins un témoin de sensitométrie (16), le témoin de sensitométrie couvrant une gamme d’énergies d’exposition utilisée pour la formation des marques. a 2.861.875 – b (A1) – d [04 10020]. – e 22 septembre 2004. – j G 06 K 9/00, G 06 K 7/10, G 06 F 13/ 38, 12/14. – k DISPOSITIF DE STOCKAGE DE DONNEES PORTABLE A INTERFACE USB PROTEGE PAR DES PARAMETRES BIOMETRIQUES, COMPORTANT UN PROCESSEUR DE DONNEES BIOMETRIQUES ACCESSIBLE PAR L’INTERFACE USB – (Inventeur : LEE KONG PHENG). – Demandeur: RITECH INTERNATIONAL LIMITED, – Mandataire: CABINET MALEMONT . – Priorité : SG, 30 octobre 2003, n˚ 00306442. p o r f m L’invention concerne un dispositif de stockage de données portable (100) protégé par des paramètres biométriques et comportant un processeur de données biométriques accessible par une interface USB (14). Ce dispositif comprend une unité de traitement de données biométriques d’empreintes digitales et un détecteur (12); des mémoires non volatiles pour stocker des données; un processeur pour établir une liaison avec l’unité de traitement, un hôte USB et les mémoires; un système de cryptage de données; et un système d’enregistrement de données biométriques d’empreintes digitales. Le dispositif se présente sous la forme d’un disque dur portable accessible uniquement par un ou des utilisateurs présentant des empreintes digitales autorisées. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.876 – (A1) – [04 13942]. – 27 décembre 2004. – G 06 T 7/40, G 06 F 17/30. – PROCEDE DE DESCRIPTION DE TEXTURE ET PROCEDE D’EXTRACTION BASE SUR LA TEXTURE DANS LE DOMAINE FREQUENCIEL – Division demandée le 27/12/04 bénéficiant de la date de dépôt du 07/07/00 de la demande initiale n˚ 00 08909. – (Inventeurs : KIM MUNCHURT ; KIM JIM WOONG ; RO YONG MAN ; YOU KI WON). – Demandeur : ELECTRONICS AND TELECOMMUNICATIONS RESEARCH INSTITUTE, – Mandataire: CABINET ORES . – Priorités : KR, 09 juillet 1999, n˚ 99927805; KR, 28 septembre 1999, n˚ 99941574. j k n p o r f m Procédé de description de texture dans des domaines fréquenciels et procédé d’extraction basé sur la texture utilisant ce dernier, dans lequel des signaux d’image sont transformés en signaux dans un domaine fréquenciel du système de coordonnées polaires, comprenant une première étape de production d’un agencement de fréquences en divisant le domaine fréquenciel en un ensemble de canaux de détails; une deuxième étape d’extraction de valeurs de détails de texture de l’image des canaux de détails respectifs; et une troisième étape de constitution d’un descripteur de texture de l’image sous une forme vectorielle en utilisant les valeurs de détails de texture extraites des canaux de détails respectifs de l’agencement de fréquences, satisfaisant toutes les conditions d’extraction telles qu’une invariabilité d’échelle, de rotation et d’intensité, donnant une fonctionnalité de survol d’extraction. a b d e 2.861.877 – (A1) – [04 13943]. – 27 décembre 2004. – G 06 T 7/40, G 06 F 17/30. – PROCEDE DE DESCRIPTION DE TEXTURE ET PROCEDE D’EXTRACTION BASE SUR LA TEXTURE DANS LE DOMAINE FREQUENCIEL – Division demandée le 27/12/04 bénéficiant de la date de dépôt du 07/07/00 de la demande initiale n˚ 00 08909. – (Inventeurs : KIM MUNCHURT ; KIM JIM WOONG ; RO YONG MAN ; YOU KI WON). – Demandeur : ELECTRONICS AND TELECOMMUNICATIONS RESEARCH INSTITUTE, – Mandataire: CABINET ORES . – Priorités : KR, 09 juillet 1999, n˚ 99927805; KR, 28 septembre 1999, n˚ 99941574. j k n p o r f m Procédé de description de texture dans des domaines fréquenciels et procédé d’extraction basé sur la texture utilisant ce dernier, dans lequel des signaux d’image sont transformés en signaux dans un domaine fréquenciel du système de coordonnées polaires, comprenant une première étape de production d’un agencement de fréquences en divisant le domaine fréquenciel en un ensemble de canaux de détails; une deuxième étape d’extraction de valeurs de détails de texture de l’image des canaux de détails respectifs; et une troisième étape de constitution d’un descripteur de texture de l’image sous une forme vectorielle en utilisant les valeurs de détails de texture extraites des canaux de détails respectifs de l’agencement de fréquences, satisfaisant toutes les conditions d’extraction telles qu’une invariabilité d’échelle, de rotation et d’intensité, donnant une fonctionnalité de survol d’extraction. G06T 187 188 G07B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.878 – b (A1) – d [04 11441]. – e 27 octobre 2004. – j G 07 B 17/00. – k ATTRIBUTION DYNAMIQUE DE DISPOSITIFS DE SECURITE POSTALE – (Inventeur: MATTERN JAMES). – Demandeur : NEOPOST INDUSTRIE Société anonyme, – Mandataire: CABINET DEBAY . – Priorités : US, 03 novembre 2003, n˚ 60516798; US, 29 janvier 2004, n˚ 10766975. p o r f m Un système pour attribuer de manière dynamique un ou plusieurs dispositifs de sécurité postale comprend un ensemble d’indices utilisant des dispositifs de sécurité postale pour générer des indices, un ensemble de téléchargement pour actualiser des fonds d’un dispositif de sécurité postale et des moyens pour attribuer ledit un ou plusieurs dispositifs de sécurité postale entre l’ensemble d’indices et l’ensemble de téléchargement selon les exigences de génération d’indices et les montants de fonds dans ledit un ou plusieurs dispositifs de sécurité postale. a 2.861.879 – b (A1) – d [03 12889]. – e 04 novembre 2003. – j G 07 F 7/10, A 45 C 11/18 // G 06 K 7/ 01. – k DISPOSITIF POUR PROTEGER LA CONFIDENTIALITE DU CODE BANCAIRE PERSONNEL – ( I n ve n t e u r : P O I S S O N N I E R E D I D I E R ) . – Demandeur: POISSONNIERE DIDIER p o m L’invention concerne un dispositif permettant de taper un code bancaire sur tout clavier à l’abri d’un regard avisé et malveillant, voire de l’objectif d’une microcaméra. Il est constitué d’un écran (1) comprenant un évidement sphérique (2), deux échancrures demi-sphériques (3) et un évidement de forme triangulaire inversée (4). Lorsque l’utilisateur utilise le dispositif après avoir introduit le médius dans l’évidement sphérique (2), la stabilité dudit dispositif est réalisée par les pourtours (6) des deux échancrures demi-sphériques (3) reposant sur l’index et l’annulaire. L’extrémité de l’index, qui assure la frappe du code bancaire personnel, est visible au travers de l’évidement de forme triangulaire inversée (4) BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.880 – (A1) – [03 12922]. – 04 novembre 2003. – G 08 B 13/00. – SYSTEME ANTIVOL POUR TOUS PRODUITS BIJOUTERIE, AVEC OU SANS ALARME, EN LIBRE SERVICE – (Inventeur : PATACHEK JEAN YVES). – Demandeur: PATACHEK JEAN YVES j k p o m1 PLAQUETTE MUNI D’UN FIL ANTIVOL (8) ET D’UN SECURIATTACHE (9) ET D’UNE AGRAFE (10) QUI EMPECHE LE VOL PAR DECLENCHEMENT D’UNE ALARME SONORE EN CAS DE FRANCHISSEMENT DE PORTIQUES PREVUS A CET EFFET. a b d e 2.861.881 – (A1) – [03 12853]. – 03 novembre 2003. – G 08 B 25/00, G 01 S 7/00. – SYSTEME POUR LA SURVEILLANCE D’UNE PLURALITE DE ZONES – (Inventeurs : VAY S S E BERTRAND; LASCOURS PIERRE; VIRGULIN CELINE; E S C A I C H L AU R E N T ; V I L A I N J E A N Y V E S ) . – Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET BONNETAT j k p o r m- Système pour la surveillance d’une pluralité de zones. - La présente invention comporte des dispositifs de détection (DZM1 à DZM4, DZAP, DZLG), disposés dans les zones (ZM1 à ZM4, ZAP et ZLG) à surveiller et aptes à émettre des signaux de détection sur deux canaux différents, ainsi que des moyens de traitement (FDU) desdits signaux. Ces moyens de traitement (FDU) comportent des premiers (C1A, C3A) et des seconds (C2B, C4B) calculateurs respectivement reliés à l’un ou l’autre desdits canaux et des liaisons électriquement isolantes (3) reliant lesdits premiers et seconds calculateurs. - Une application avantageuse de l’invention concerne la détection de feu dans des zones non pressurisées d’aéronefs. G08B 189 190 G08G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.882 – b (A1) – d [03 12899]. – e 03 novembre 2003. – j G 08 G 1/00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF D’ASSISTANCE AU CONTROLE DE LA VITESSE D’UN VEHICULE – (Inventeurs : AV E R S T E P H A N E ; F U N A R O M I C H E L ; B E N DAV I D CLAUDE). – Demandeurs : AVER STEPHANE ; FUNARO MICHEL; BENDAVID CLAUDE, – Mandataire : CABINET MOUTARD p o r m Le procédé selon l’invention consiste à déterminer, en temps réel, la position géographique du véhicule (1), à déterminer le sens de déplacement du véhicule, à déterminer à chaque instant le dernier panneau de limitation de vitesse (P1) dépassé et le prochain panneau de vitesse (P2) que va rencontrer le véhicule, à comparer la vitesse du véhicule avec la vitesse maximum imposée par le dernier panneau (P1), à déclencher un signal d’alarme lorsque la vitesse du véhicule est supérieure à la vitesse imposée et, lorsque le prochain panneau (P2) impose une réduction de vitesse, la détermination d’une zone de décélération (ZD), la détermination d’une courbe de décélération, la comparaison de la vitesse du véhicule avec la vitesse prévue sur cette courbe de décélération, et l’émission d’un signal d’alarme lorsque la vitesse du véhicule est supérieure à la vitesse prévue sur cette courbe de décélération. a 2.861.883 – b (A1) – d [04 53055]. – e 17 décembre 2004. – j G 09 F 5/04, G 01 J 3/46, A 61 K 7/035, A 61 B 5/103, G 01 N 21/17. – k C O M P O S I T I O N S COSMETIQUES ET CARTES DE CONTRASTE PERMETTANT DE LES CARACTERISER. – Division demandée le 17/12/04 bénéficiant de la date de dépôt du 24/12/02 de la demande initiale n˚ 02 16653. – (Inventeurs: DE RIGAL JEAN; SOISTIER NICOLAS; LEE HOJUNG). – Demandeur: L’OREAL Société anonyme, – Mandataire: NONY & ASSOCIES n p o r m La présente invention concerne notamment une carte de contraste, comportant au moins deux zones colorées (Z1, Z2, Z3, Z4, Z5) correspondant respectivement à la couleur moyenne d’au moins deux régions du visage d’un panel d’individus. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.884 – b (A1) – d [03 12809]. – e 31 octobre 2003. – j G 09 F 7/20, G 09 F 3/20, E 05 B 73/00. – k DISPOSITIF D’AFFICHAGE, NOTAMMENT POUR L’ A F F I C H AG E E L E C T R O N I Q U E D E S P R I X – (Inventeur: ALVES MANUEL). – Demandeur : JOALPE INDUSTRIA DE EXPOSITORES,S.A. Sociedad anonima, – Mandataire : BUREAU DUTHOIT LEGROS ET ASSOCIES p o r m La présente invention concerne un dispositif d’affichage, notamment utilisé pour maintenir des afficheurs électroniques ou encore pour disposer de simples étiquettes. Ce dispositif trouve une application dans les magasins, grandes surfaces ou autres afin de présenter des informations aux consommateurs, et notamment le prix des articles. Le dispositif d’affichage est apte à s’orienter vers le haut ou vers le bas suivant un angle de vision convenable et peut, en outre, être modulable suivant le type de crampon de fixation du rayonnage et l’élément à exposer. a 2.861.885 – b (A1) – d [04 10898]. – e 15 octobre 2004. – j G 09 F 13/04, B 29 C 45/14 // H 01 H 9/18. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UNE ZONE D’AFFICHAGE PRESENTANT AU MOINS UN SYMBOLE POUVANT ETRE RETRO-ECLAIRE – (Inventeur : BOLTE PETER). – Demandeur : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, – Mandataire : CABINET JP COLAS . – Priorité: DE, 30 octobre 2003, n˚ 10350612. p o r f m Procédé de fabrication d’une zone d’affichage présentant au moins un symbole pouvant être rétro-éclairé. L’invention décrit un procédé de fabrication d’une zone d’affichage présentant au moins un symbole pouvant être rétro-éclairé, qui comprend les étapes de procédé suivants: - production d’une pluralité d’évidements identiques, qui forment les symboles, dans une bande métallique (étape S1); - application d’une feuille de matière synthétique transparente sur la bande métallique pour la fabrication d’une bande métallique doublée de matière synthétique (étape S2); - déformation en trois dimensions d’une région partielle de la bande métallique doublée de matière synthétique qui comprend au moins un des évidements qui forment les symboles selon le contour extérieur de la zone d’affichage à fabriquer (étape S13); - rétro-injection de la région partielle de la bande métallique doublée de matière synthétique déformée en trois dimensions avec une matière synthétique transparente (étape S15). G09F 191 192 G09G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.886 – b (A1) – d [03 12850]. – e 03 novembre 2003. – j G 0 9 G 5/22, G 06 F 3/033. – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE TRAITEMENT D’INFORMATIONS SELECTIONNEES DANS UN TABLEAU HYPERDENSE – (Inventeur : RIEU GEORGES). – Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique, – Mandataire : REGIMBEAU p o r m La présente invention concerne un dispositif comprenant un moyen de mémorisation d’un tableau de données formées de caractères et/ou d’images, un écran (12) apte à visualiser le tableau de caractères/images, un premier moyen de saisie tactile (32) adapté pour permettre de déplacer une zone de sélection sur le tableau visualisé sur l’écran, et un second moyen de saisie tactile (34) adapté pour permettre d’agrandir sélectivement la zone sélectionnée. Elle concerne également un procédé. a 2.861.887 – b (A1) – d [03 50784]. – e 04 novembre 2003. – j G 1 1 C 1 3 / 0 0 , H 0 1 L 4 5 / 0 0 . – k ELEMENT DE MEMOIRE A CHANGEMENT DE PHASE A CYCLABILITE AMELIOREE – p ( I n v e n t e u r s : SOUSA VERONIQUE ; DESRE PIERRE). – Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel, – Mandataire: BREVATOME o r m Il s’agit d’un élément de mémoire à changement de phase comportant entre deux contacts électriques (1, 2) une partie (3) en matériau mémoire à changement de phase amorphe-cristal et vice versa, en forme d’empilement avec une zone centrale (3.1) située entre deux zones extrêmes (3.2, 3.3). Une interface (3.21, 3.31) inerte ou quasi inerte d’un point de vue physico-chimique est présente entre la zone centrale dite active (3.1) et chaque zone extrême dite passive (3.2, 3.3). Chaque zone extrême passive (3.2, 3.3) est réalisée dans un matériau possédant une température de fusion supérieure à celle du matériau de la zone centrale active (3.1). Application notamment aux mémoires PC RAM. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.888 – b (A1) – d [03 12687]. – e 29 octobre 2003. – j G 2 1 C 3/62, G 21 C 21/02. – k PROCEDE DE FABRICATION DE PASTILLES DE COMBUSTIBLE NUCLEAIRE – p (Inventeurs : FEUG I E R A N D R E ; D E TO L L E N A E R E L U C ; P E R E S VERONIQUE; GYSEN MARIJN). – Demandeur : SOCIETE FRANCO-BELGE DE FABRICATION DE COMBUSTIBLE - FBFC Société en nom collectif, – Mandataire: CABINET LAVOIX o r m Les pastilles de combustible sont élaborées par frittage d’une matière contenant du dioxyde d’uranium UO2 obtenue à partir d’une poudre issue d’un procédé de conversion d’hexafluorure d’uranium UF6. On introduit, dans une cuve renfermant des corps mobiles de compression et de mélange, la poudre obtenue directement par un procédé de conversion d’hexafluorure UF6 et on réalise une agitation de la cuve de telle sorte que la poudre se déplace dans le volume de cuve suivant trois axes non coplanaires, de manière à être comprimée entre les corps mobiles et entre les corps mobiles et les parois de la cuve jusqu’à former une matière particulaire d’une densité accrue par rapport à la poudre obtenue par le procédé de conversion et on utilise la matière particulaire directement obtenue par agitation dans la cuve pour la mise en forme de pastilles de combustible crues, qui sont soumises au frittage. De préférence, la cuve est mise en mouvement de vibrations pendant le traitement. On peut introduire des additifs de natures très variées dans la cuve, soit avant, soit pendant le traitement, par agitation dans la cuve. a 2.861.889 – b (A1) – d [03 50775]. – e 03 novembre 2003. – j G 21 F 5/008. – k D I S P O S I T I F E T PROCEDE DE CONDITIONNEMENT D’ASSEMBLAGES DE COMBUSTIBLE NUCLEAIRE A DOUBLE BARRIERE DE CONFINEMENT – (Inventeur : CHIOCCA RENE). – Demandeur : COGEMA LOGISTICS, – Mandataire: BREVATOME p o r m Le transport et le stockage des assemblages de combustible nucléaire peuvent nécessiter un double confinement selon les circonstances. Un dispositif et un procédé sont décrits qui permettent d’effectuer ce double conditionnement sans avoir recours à une enceinte chaude, et où les étapes de chargement et pré positionnement peuvent se dérouler en piscine. Le dispositif (10) comprend un récipient métallique étanche interne de conditionnement (20) et un récipient étanche externe (30). Lorsque le récipient interne (20) est situé dans le récipient externe (30), un passage (15, 25) reste libre entre les deux récipients, de l’extrémité ouverte jusqu’au fond du récipient externe. Grâce à ce passage, le drainage du récipient externe (30) peut être effectué, notamment par un tube plongeur (33). G21C 193 194 G21F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.890 – b (A1) – d [03 12940]. – e 04 novembre 2003. – j G 21 F 9/00. – k PROCEDE DE DECONTAMINATION RADIOACTIVE DE SURFACE – (Inventeur: ROTTNER BERNARD). – Demandeur : ONECTRA Société par actions simplifiée, – Mandataire: BEAU DE LOMENIE p o r m La présente invention concerne un procédé de décontamination de surface constituée d’un substrat, de préférence en acier inoxydable, ledit substrat étant recouvert de couche(s) superficielle(es) d’oxydes métalliques renfermant des espèces radioactives, notamment de surface métallique de matériel de centrale nucléaire, dans lequel on réalise au moins un cycle, de préférence une succession de cycles de traitement de la dite surface comprenant les étapes successives de: 1) mise en contact de ladite surface avec une phase oxydante, puis 2) évacuation de ladite phase oxydante, de préférence par une étape de rinçage, puis 3) mise en contact de ladite surface avec une phase réductrice, puis 4) le cas échéant, évacuation de ladite phase réductrice, de préférence par une étape de rinçage, a 2.861.891 – b (A1) – d [03 12778]. – e 31 octobre 2003. – j H 01 H 1/06, H 01 H 1/20, 51/06, F 02 N 11/ 00, 15/00. – k DISPOSITIF DE CONTACTS D’UN CONTACTEUR POUR DEMARREUR ELECTRIQUE – (Inventeur: DUPEUX BENOIT). – Demandeur : VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée p o m Un contacteur pour démarreur électrique comprend deux éléments de contacts fixes 36A, 36B à têtes de contact 52, et un contact mobile 30 en forme de pont à plaquette conductrice coopérant avec les têtes de contact 52, et ayant à chacune des deux extrémités opposées, un évidement 50 à profil rentrant, notamment concave, venant en engagement avec une portion de la tête de contact 52 pour créer une zone de contact apte à assurer l’immobilisation angulaire de ladite plaquette en position de fermeture. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.892 – (A1) – [03 13206]. – 03 novembre 2003. – H 01 H 13/70, H 01 H 9/18. – CLAVIER A TOUCHES – ( I nve n t e u r : S A B B A N GILBERT). – Demandeur: SABBAN GILBERT j k p o m L’invention concerne un ensemble constitué par au moins une touche de commande, au moins un microcontact électronique (10, 10’) monté sur le substrat (8) d’une carte à circuit imprimé, une façade (2) protégeant la carte à circuit imprimé (8). La touche comporte un corps (4) coulissant à travers la façade (2) et une coupelle (6) faisant saillie perpendiculairement à l’axe longitudinal (18) du corps (4) de la touche, coupelle (6) dont la face supérieure vient en butée sur la paroi interne de la façade (2) en position de repos. Selon l’invention, l’ensemble comprend, par touche de commande, au moins deux micro-contacts (10, 10’) disposés en regard de la face inférieure de la coupelle (6). a 2.861.893 – b (A1) – d [04 08982]. – e 1 9 a o û t 2004. – j H 0 1 J 1/30, H 01 J 61/52. – k DISPOSITIF DE CHAUFFAGE DE CATHODE FROIDE OPTIMISE THERMIQUEMENT – p (Inventeurs : HAAS WILLIAM R ; TECU KIRK S ; TURF LOUIS R). – Demandeur : HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT COMPANY LP, – M a n d a t a i r e : R E G I M B E AU . – Priorité: US, 20 août 2003, n˚ 10644722. o r f m Ce système comprend un fil de chauffage (210) disposé sous la forme d’une pluralité de spires (211-213), et des spires de ladite pluralité de spires sont faiblement espacées pour concentrer la chaleur dans une zone d’un dispositif à cathode hôte correspondant à une position de cathode froide, et des spires de ladite pluralité de spires sont disposées de manière à réduire l’introduction de chaleur dans une zone du dispositif à cathode hôte ne correspondant pas à ladite position de cathode froide. Application notamment aux dispositifs électroniques et aux lampes à cathode froide. H01H 195 196 H01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.894 – b (A1) – d [03 12776]. – e 31 octobre 2003. – j H 0 1 L 23/473, H 05 K 7/20. – k DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT D’UNE ELECTRONIQUE DE PUISSANCE – p (Inventeurs : ROND I E R PAT R I C K ; FA K E S M I C H E L ; VA S I L E S C U CLAUDIU; TELLIER RICHARD). – Demandeur : VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée o m L’invention concerne un dispositif pour refroidir l’électronique de puissance d’un véhicule par circulation d’un liquide dans un circuit de refroidissement (22) monté sous un plateau (21) supportant l’électronique de puissance (9). Ce circuit de refroidissement peut comporter des déflecteurs et/ou des turbulateurs pour augmenter le coefficient d’échange entre le circuit de refroidissement et le liquide de refroidissement. L’invention concerne aussi un procédé pour fabriquer ce dispositif. a 2.861.895 – b (A1) – d [03 50774]. – e 03 novembre 2003. – j H 01 L 23/49, H 01 L 27/14, 27/15, 21/ 60. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONNEXION DE PUCES – p ( I nve n t e u r : M A R I O N F R A N C O I S ) . – o Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel, – Mandataire: BREVATOME r m L’invention concerne un dispositif électronique comportant: - un circuit (20, 50), comportant une première et une deuxième face, la première face étant munie de moyens (22, 53) de connexion électrique, - un élément (24, 50) de report, comportant une première et une deuxième faces, assemblé par sa première face à la deuxième face de l’élément actif, et comportant des moyens (26, 62) de connexion électrique sur sa deuxième face, - une connexion (32, 56) entre les moyens de connexion électrique de l’élément actif et ceux de l’élément de report. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.896 – b (A1) – d [03 12718]. – e 30 octobre 2003. – j H 01 M 8/04, H 01 M 8/02, 8/24. – k STRUCTURE POUR PILE A COMBUSTIBLE – p (Inventeur: GARCEAU PATRICK). – o Demandeur : S N E C M A M OT E U R S S o c i é t é a n o n y m e , – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE r m Structure pour pile à combustible comprenant au moins une cellule (300) formée d’une première et seconde électrodes (310, 320) séparées par un électrolyte, la cellule étant disposée entre un premier et un second éléments d’interface destinés à alimenter les électrodes de la cellule en réactif et à collecter le courant produit. Chaque élément d’interface comprend un élément distributeur (100) en matériau isolant comportant sur sa face en regard d’une des électrodes des canaux (111) de distribution pour la diffusion d’un réactif et au moins un élément collecteur (200) en matériau conducteur interposé entre l’élément en matériau isolant et l’électrode. L’élément collecteur présente des perforations (211) de manière à permettre la diffusion du réactif entre les canaux de l’élément distributeur (100) et l’électrode en regard de celui-ci. a 2.861.897 – b (A1) – d [03 50765]. – e 31 octobre 2003. – j H 01 Q 9/28. – k SYSTEME D’ANTENNE H AU T E - F R E Q U E N C E M U LT I - FA I S C E AU X – (Inventeurs: LOUZIR ALI; PINTOS JEAN FRANCOIS; CHAMBELIN PHILIPPE ; AVERTY FLORENT). – Demandeur : THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme, – Mandataire: THOMSON p o r m Le système d’antenne haute fréquence multi-faisceaux comprend un dispositif de focalisation ayant un profil de révolution engendré par la section droite d’une lentille diélectrique (2) tournant autour d’un axe (1) situé dans son plan. H01M 197 198 H01Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.898 – b (A1) – d [04 52286]. – e 07 octobre 2004. – j H 01 Q 13/02. – k ANTENNE A MICRO-ONDES – p (Inventeurs : GOTTWALD FRANK ; TOENNESEN TORE; STEINBUCH DIRK). – o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung, – Mandataire : CABINET HERRBURGER . – Priorité: DE, 09 octobre 2003, n˚ 10346847. r f m Antenne à micro-ondes comprenant: - un support diélectrique (1) avec au moins un ruban conducteur (2), - un couvercle (3) métallique ou métallisé installé au-dessus du support diélectrique (1) sur son côté correspondant au conducteur en ruban, le couvercle intégrant au moins une antenne à guide d’ondes (4), notamment en forme d’entonnoir ou de corne, le fond ou l’extrémité côté excitation de l’antenne à guide d’ondes (4) en forme d’entonnoir ou de corne se trouvant au-dessus du ruban conducteur (2), - un élément de transformation (5) au-dessus du ruban conducteur (2) pour le passage d’ondes partant du ruban conducteur (2) vers l’ouverture de l’antenne à guide d’ondes (4). a 2.861.899 – b (A1) – d [03 50767]. – e 31 octobre 2003. – j H 0 1 Q 19/08, H 01 Q 13/02. – k ANTENNE-SOURCE CONSTITUEE PAR UNE OUVERTURE RAYONNANTE COMPO RTANT UN INSERT – (Inventeurs : AVERTY FLORENT ; LOUZIR A L I ; C H A M B E L I N P H I L I P P E ; P I N TO S J E A N FRANCOIS ; LO HINE TONG DOMINIQUE ; NICOLAS CORINNE ; PERSON CHRISTIAN ; COUPEZ JEAN PHILIPPE; LANDRAC GABRIELLE). – Demandeur : THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme, – Mandataire: THOMSON p o r m L’invention concerne une antenne-source constituée par une ouverture rayonnante 1 comportant au moins un insert 2 en matériau diélectrique monté flottant à l’intérieur de l’ouverture. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.900 – b (A1) – d [03 12750]. – e 30 octobre 2003. – j H 01 R 4/38, H 01 R 9/26, 13/40. – k DISPOSITIF DE CONNEXION POUR CONNECTER UN ELEMENT CONDUCTEUR A UN AUTRE CONDUCTEUR FIXE A L’INTERIEUR D’UN CACHE DE PROTECTION – (Inventeurs : ALAZARD JEAN CLAUDE ; SOLER MARC). – Demandeur : MANUFACTURE D’APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS MAEC Société anonyme, – Mandataire : PONTET ALLANO & ASSOCIES p o r m Dispositif de connexion pour connecter un élément conducteur (2) à un autre conducteur (3) fixé à l’intérieur d’un cache de protection (1) en matière isolante, la connexion étant réalisée au moyen d’une vis (4) permettant de serrer l’extrémité de l’élément conducteur (2) sur l’autre conducteur fixe (3), le cache de protection (1) en matière isolante comportant une paroi extérieure pourvue d’un trou (9a) disposé dans l’axe de la vis (4) pour permettre le passage de l’embout métallique (7) d’un outil de vissage (8) adapté pour visser la vis (4), caractérisé en ce que la tête (5) de la vis (4) porte un capuchon de protection (10) qui recouvre totalement la surface de la vis dirigée vers le trou (9a) à l’exception de sa partie en creux (6) destinée à venir en prise avec la partie complémentaire de l’embout (7) de l’outil de vissage (8) et en ce que le trou (9a) de la paroi du cache de protection (1) a un diamètre supérieur à celui de l’embout (7) de l’outil de vissage de façon que ce trou (9a) accepte également le passage d’une partie du manchon isolant (8a) qui recouvre l’outil de vissage (8) au-delà de son embout (7). a 2.861.901 – b (A1) – d [03 12701]. – e 30 octobre 2003. – j H 0 1 R 12/08, H 01 R 13/641. – k DISPOSITIF DE RACCORDEMENT A UN BUS DE COMMUNICATION. – p (Inventeurs : FERAUDY DE LUC; VIANES ANDRE; CHEONG EUGENE; GOH KOK KEONG). – Demandeur: SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée o m Dispositif de raccordement à un ou plusieurs câbles plats à détrompage axial d’un bus de communication. Le dispositif comporte une embase (20) dotée de plusieurs empreintes (31,41,51,61), chaque empreinte ayant une forme complémentaire à la forme du câble plat, ainsi qu’un boîtier fixé de façon démontable sur l’embase et muni de broches de contact permettant la connexion avec des conducteurs du ou des câbles logés dans les empreintes. L’embase comprend deux premières empreintes (31,51) dont le détrompage axial (54) est placé le long d’une paroi latérale inférieure (52) de l’empreinte, et deux secondes empreintes (41,61) dont le détrompage axial (44) est placé le long d’une paroi latérale supérieure (43) opposée. Application au bus AS-i. H01R 199 200 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.902 – PAS DE PUBLICATION POUR CE NUMERO a 2.861.903 – b (A1) – d [03 12693]. – e 29 octobre 2003. – j H 02 B 1/052. – k DISPOSITIF DE FIXATION SUR RAIL D’UN APPAREIL ELECTRIQUE – (Inventeur: SCHMIT FRANCIS). – Demandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée p o m La présente invention concerne un dispositif de fixation sur un rail de support d’un appareil électrique présentant, à l’arrière et de part et d’autre d’un dégagement, des premiers moyens d’accrochage destinés à recevoir un rebord du rail et des seconds moyens d’accrochage destinés à recevoir le rebord opposé du rail et d’autre part un ressort élastique qui en prenant appui sur un point fixe (28) de la platine appuie sur le rail pour le repousser sur lesdits premiers moyens d’accrochage, caractérisé par le fait qu’il comporte une platine métallique (2) portant les moyens d’accrochage (24, 25,) et que le ressort élastique (3) est un fil plié selon une forme en champignon dont la partie large (L) est arc-boutée sur le point fixe (28) et dont les deux bouts libres (32, 33) rapprochés sont guidés à coulissement dans une glissière (29) de la platiné, perpendiculairement à l’axe longitudinal (X-X’) du dégagement et du rail, de manière que leurs sections droites terminales (34, 35) appuient sur le chant d’un rebord de rail. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.904 – b (A1) – d [04 11158]. – e 20 octobre 2004. – j H 02 G 3/04, B 60 J 5/06. – k S U P PORT DE HARNAIS ET STUCTURE DE POSE DE HARNAIS PAR CE MOYEN – (Inventeurs : SEKINO TSUKASA ; TSUNODA MITSUNORI; MURAKAMI TOMOYASU; ITO GAKU). – Demandeur : YAZAKI CORPORATION, – M a n d a t a i r e : C A B I N E T F E D I T L O R I OT . – Priorité: JP, 31 octobre 2003, n˚ 03372418. p o r f m Pour empêcher le jeu d’un harnais de câbles et pour cintrer le harnais de câbles de manière plus uniforme, un support de harnais 71 comporte un élément de serrage intérieur 31, destiné à supporter le harnais de câbles 73 et un élément de serrage extérieur 38, supportant à rotation l’élément de serrage intérieur. L’élément anti-jeu 35 est formé plus long que le guidage de harnais 62, dans une direction de guidage de harnais. Quand on monte le support de harnais 71 sur une carrosserie de véhicule et quand on dispose un dispositif de protection, destiné à recevoir le harnais de câbles 73 sur une portière coulissante, le harnais de câbles est câblé depuis le support de harnais vers le dispositif de protection. Dans l’état partiellement ouvert de la portière coulissante, l’élément antijeu 35 supporte le harnais de câbles. Dans l’état entièrement ouvert et complètement fermé de la portière, le guidage de harnais 62 supporte le harnais de câbles. a b d e 2.861.905 – (A1) – [03 12986]. – 05 novembre 2003. – H 02 G 3/06, H 02 G 3/04. – ACCESSOIRE DE RACCORDEMENT D’ANGLE POUR GOULOTTES COMPRENANT UN COMPARTIMENT DERIVE – (Inventeur : MATHIEU TRISTAN). – Demandeurs : LEGRAND Société anonyme ; LEGRAND SNC, – Mandataire: CABINET CORALIS j k p o r m L’invention concerne un accessoire de raccordement d’angle à disposer à la jonction d’au moins deux goulottes (10, 10“) d’orientations différentes, comprenant une platine (100) qui comporte un fond, au moins une cloison (112B,122B) qui s’étend perpendiculairement audit fond, cette cloison isolant l’un de l’autre un premier (103) et un second compartiments (102). Selon l’invention, il comporte une face de sortie (F) parallèle à ladite cloison par laquelle, d’une part, ledit premier compartiment débouche directement vers l’extérieur, et, d’autre part, ledit second compartiment débouche également vers l’extérieur via un canal (130) isolé dudit premier compartiment, s’étendant sensiblement perpendiculairement à ladite cloison entre ledit second compartiment et ladite face de sortie. H02G 201 202 H02G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.906 – b (A1) – d [03 12988]. – e 05 novembre 2003. – j H 0 2 G 3/06, H 02 G 3/04. – k ACCESSOIRE D’ANGLE POUR GOULOTTES COMPRENANT DEUX VOLETS ASSEMBLES EN BIAIS – (Inventeurs : JARRY PATRICE ; MATHIEU TRISTAN). – Demandeurs : LEGRAND Société anonyme ; LEGRAND SNC, – Mandataire: CABINET CORALIS p o r m L’invention concerne un accessoire d’angle pour goulottes comprenant deux volets (110,120) pivotant autour d’un axe de pivotement (X) par l’intermédiaire de moyens d’assemblage comprenant deux éléments d’engagement mâles (114,115) sur le premier volet et deux éléments d’engagement femelles sur le second volet. Selon l’invention, le premier volet porte, au voisinage desdits éléments d’engagement mâles, en saillie d’un bord d’extrémité, au moins une aile (116) qui forme un obstacle définissant avec au moins un retour (111) dudit premier volet au moins un passage (117) d’accès à au moins un élément d’engagement mâle, ledit passage présentant une hauteur (H) réduite contraignant à assembler lesdits volets entre eux en approchant le second volet incliné par rapport à l’axe de pivotement du premier volet, puis en pivotant ledit second volet pour le redresser selon l’axe de pivotement afin d’engager successivement lesdits éléments d’engagement femelles sur lesdits éléments d’engagement mâles. a 2.861.907 – b (A1) – d [03 12860]. – e 03 novembre 2003. – j H 02 H 7/18. – k DISPOSITIF DE COMMANDE DE LA COUPURE ET DE LA FERMETURE DU C I R C U I T D ’ U N E B AT T E R I E E L E C T R I Q U E – (Inventeur : GAUTHIER CHRISTIAN TONY). – Demandeur : VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON Société anonyme, – Mandataire : CABINET FABER p o r m Dispositif de commande de la coupure et de la fermeture du circuit d’une batterie électrique, caractérisé en ce qu’il comprend des cosses (5, 6) reliées à des plots (3, 4), une barrette de contact (28) portée par un piston (23) mobile contre l’action d’une ressort, un moteur électrique avec un réducteur relié par une liaison cinématique au piston, des moyens pour commander le moteur dans un sens de rotation et dans le sens opposé, la rotation dans un sens commandant le contact de la barrette contre les plots et la rotation dans le sens opposé l’écartement de la barrette desdits plots. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.908 – (A1) – [04 11708]. – 03 novembre 2004. – H 02 K 5/10, H 02 K 9/00. – ALTERNATEUR DE VEHICULE – (Inventeur : ISHIDA HIROSHI). – Demandeur : DENSO CORPORATION, – Mandataire : NOVAGRAAF BREVETS . – Priorité: JP, 04 novembre 2003, n˚ 03373844. j k p o r f m Un alternateur de véhicule 1 est décrit comme comportant un stator 2 sur lequel un enroulement d’armature 21 est enroulé, un rotor 3 disposé avec possibilité de rotation dans le stator, des ventilateurs de refroidissement 32, 33 destinés à créer des courants de refroidissement au cours de la rotation du rotor, un carter avant 41 et un carter arrière 45 grâce auxquels le stator et le rotor sont supportés, et comportant des zones latérales formées avec des fenêtres d’évacuation de courant de refroidissement 42, 46 et un couvercle étanche à l’eau 8 situé sur des côtés périphériques extérieurs des carters 41, 45. Le couvercle étanche à l’eau 8 comporte une pluralité d’ouvertures de ventilation 81 formées à un angle incliné différent d’un angle incliné auquel les fenêtres d’évacuation de courant de refroidissement sont formées. a 2.861.909 – b (A1) – d [03 12793]. – e 31 octobre 2003. – j H 0 2 K 7/02, H 02 K 7/18. – k DISPOSITIF DE STOCKAGE D’ENERGIE A VOLANT D’INERTIE. – p ( I nve n t e u r : G E N N E S S E AU X A N DRE). – o Demandeur: ENERGIESTRO Société par actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET PLASSERAUD m Dispositif de stockage d’énergie comprenant un volant d’inertie (1) dont la périphérie comporte des évidements (19) ouverts radialement vers l’extérieur et délimitant des pôles, et un stator (22) disposé en regard de ces pôles. Le circuit magnétique (25) du stator comprend une partie externe (26) entourant le volant d’inertie (1) et dans laquelle sont logées des bobines induites (24), et deux flasques latéraux (10) encadrant axialement le volant d’inertie (1). H02K 203 204 H02K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.910 – b (A1) – d [03 12671]. – e 29 octobre 2003. – j H 02 K 7/065, F 04 B 43/04, 43/09, 43/12. – k MACHINE ELECTROMAGNETIQUE A MEMBRANE DEFORMABLE ET MOTEUR ELECTROMAGNETIQUE ADAPTE A UNE TELLE MACHINE – (Inventeur : DREVET JEAN BAPTISTE). – Demandeur : DREVET JEAN BAPTISTE, – Mandataire : CABINET BOETTCHER p o r m L’invention concerne une machine électromagnétique à membrane déformable comportant au moins une partie fixe apte à canaliser un flux magnétique interagissant avec au moins une partie mobile qui comporte des régions magnétiquement polarisées de façon qu’à un déplacement alternatif de la partie mobile corresponde une variation alternative du flux magnétique dans la partie fixe, la partie mobile étant cinématiquement reliée à un bord de la membrane de sorte qu’au déplacement alternatif de la partie mobile corresponde une ondulation de la membrane, dans laquelle la partie fixe et la partie mobile sont agencées pour conférer à la partie mobile un déplacement de type rotatif. a 2.861.911 – b (A1) – d [03 12638]. – e 29 octobre 2003. – j H 02 K 7/14, B 66 F 3/00, B 66 D 1/12, H 02 K 7/116. – k DISPOSITIF MOTORISE POUR L’ENTRAINEMENT EN ROTATION D’UNE PIECE MECANIQUE – (Inventeurs : PALANQUE DENIS ; BERDAGUER C L AU D E ; C O RT I N BERNARD). – Demandeurs : PALANQUE DENIS ; BERDAGUER CLAUDE; CORTIN BERNARD, – Mandataire : SANTARELLI p o r m Ce dispositif motorisé comporte un moteur associé à un réducteur de vitesse ainsi qu’un dispositif de renvoi d’angle. Le moteur est alimenté par accumulateur (8). Le dispositif de renvoi d’angle, le réducteur, le moteur et au moins un accumulateur (8) sont montés sensiblement alignés, dans l’ordre d’énumération indiqué. Application à la réalisation d’une manivelle motorisée. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.912 – b (A1) – d [03 50753]. – e 31 octobre 2003. – j H 0 2 K 49/04, H 02 K 9/197. – k RALENTISSEUR ELECTROMAGNETIQUE A REFROIDISSEMENT PAR EAU – p (Inventeur : LIU ZENG GANG). – o Demandeur : TELMA Société anonyme, – r Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN m La présente invention concerne essentiellement un ralentisseur (100) électromagnétique qui comporte un circuit (150) d’eau et un support (110) de stator intégrés dans un stator (120) du ralentisseur. Ainsi le circuit (150) de refroidissement est intégré sur un côté du stator (120) du ralentisseur (100) et le support (110) est intégré en bout de stator. Un contrefort (111) peut aussi être intégré sur un côté du stator (120) du ralentisseur (100) afin de renforcer mécaniquement la structure du ralentisseur (100). En intégrant le circuit (150) de refroidissement et le support (110), un stator (120) qui cumule des fonctions de distributeur d’eau, de support et d’échangeur thermique peut être fabriqué lors d’une unique opération de moulage. a 2.861.913 – b (A1) – d [03 50754]. – e 31 octobre 2003. – j H 0 2 K 49/04, H 02 K 9/20. – k RALENTISSEUR ELECTROMAGNETIQUE COMPORTANT DES ELEMENTS DISSIPATEURS DE CHALEUR – (Inventeur : VASILESCU CLAUDIU). – Demandeur : TELMA Société anonyme, – Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN p o r m L’invention consiste essentiellement en un ralentisseur (100) électromagnétique comportant des caloducs (113, 116) notamment dans son stator (101). Ces caloducs (113, 116) renferme un fluide caloporteur qui se vaporise d’un côté chaud du caloduc (113, 116) et se condense d’un côté froid du caloduc (113, 116). Lorsque le fluide se vaporise, il prélève de la chaleur et lorsqu’il se condense, il cède la chaleur qu’il a accumulée du côté chaud. En faisant par exemple une liaison thermique entre une paroi (114) chaude et un fluide de refroidissement, ces caloducs (113, 116) assurent un transfert de chaleur amélioré entre cette paroi et ce fluide. Ce transfert permet d’uniformiser la température à l’intérieur du stator (101). H02K 205 206 H02K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.914 – b (A1) – d [03 50755]. – e 31 octobre 2003. – j H 0 2 K 49/04, H 02 K 9/19. – k RALENTISSEUR ELECTROMAGNETIQUE A REFROIDISSEMENT PAR EAU – p ( I n v e n t e u r s : L I U ZENG GANG ; MARQUES GEORGES ; DESSIRIER BRUNO; VASILESCU CLAUDIU). – Demandeur : TELMA Société anonyme, – Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN o r m L’invention concerne essentiellement un ralentisseur (100) électromagnétique qui comporte des chambres (201, 202) de refroidissement d’orientation transversale. Ces chambres (201, 202) de refroidissement sont remplies d’un liquide (302) de refroidissement et se trouvent à l’intérieur des parois verticales d’un stator (240) du ralentisseur (100). Ces chambres (201, 202) dissipe une chaleur du stator. En effet, ces chambres (201, 202) de refroidissement annulaires encadrent des rotors (204, 205) inducteurs. Lors de la rotation de ces rotors (204, 205), des échanges thermiques se produisent entre les parois (411-413) du stator et les chambres (201, 202). a 2.861.915 – b (A1) – d [03 12669]. – e 29 octobre 2003. – j H 02 M 1/08, H 02 M 3/145, H 02 P 7/00. – k REDRESSEMENT SYNCHRONE POUR ALIMENTAT I O N D E M OT E U R A B A S S E T E N S I O N . – (Inventeur: DUBHASHI AJIT). – Demandeur : INT E R N AT I O N A L R E C T I F I E R C O R P O R AT I O N , – Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT p o r m Une charge inductive (L1) est alimentée par des MOSFET de puissance (4), par exemple comme dans une alimentation de moteur à basse tension, utilisant un redressement synchrone pour réduire la chute de tension à travers une diode de corps (14) d’un MOSFET de puissance. Un circuit de réaction comparatif (8) mesure la tension à travers le MOSFET de puissance pour déterminer le moment où la diode de corps est conductrice et il fait passer le MOSFET en conduction pendant les cycles de conduction de la diode, et en non conduction pour empêcher un courant inverse. La fonction de redressement synchrone obtenue est très sensible à la circulation de courant, tout en utilisant un très petit nombre de composants dans une configuration qui est moins complexe. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.916 – b (A1) – d [03 12816]. – e 31 octobre 2003. – j H 0 2 M 1/08, H 02 M 7/217. – k COMMANDE D’UN TRANSISTOR MOS EN ELEMENT DE REDRESSEMENT – p (Inventeur : RIVET BERTRAND). – o Demandeur : STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, – r Mandataire : CABINET MICHEL DE BEAUMONT m L’invention concerne un circuit de commande (3) d’un commutateur (1) à commander de façon unidirectionnelle alors que la tension présente à ses bornes est une tension alternative, comportant des moyens pour retarder la fermeture du commutateur par rapport à un passage par zéro de la tension (Vd) à ses bornes, et des moyens pour déclencher l’ouverture du commutateur suite à sa fermeture, à l’issu d’un intervalle de temps prédéterminé (tdl) majoré ou minoré d’un temps d’erreur (ter) asservi sur le rapport cyclique de la tension alternative aux bornes du commutateur, lors d’une ou plusieurs périodes précédentes. Ce circuit de commande s’applique à la réalisation d’un circuit de redressement au moyen du commutateur. a 2.861.917 – b (A1) – d [04 11258]. – e 22 octobre 2004. – j H 02 M 7/217, H 01 H 9/00. – k CIRCUIT FORMANT SOURCE D’ALIMENTATION A COURANT CONTINU ET INTERRUPTEUR A CIRCUIT DE DETECTION DE DEFAUT DE MASSE UTILISANT LE CIRCUIT FORMANT SOURCE D’ALIMENTATION A COURANT CONTINU – (Inventeurs: TSUJI NOBUHIKO; ASANO HISANOBU). – Demandeur : FUJI ELECTRIC FA C O M P O N E N T S & S Y S T E M S C O. , LT D , – Mandataire: CABINET FLECHNER . – Priorité : JP, 29 octobre 2003, n˚ 03369040. p o r f m On décrit un circuit (4) formant source d’alimentation à courant continu pouvant maintenir de façon stable un courant constant fourni à un circuit (6) de détection de défaut de masse en tant que charge dans une large gamme de tensions d’utilisation, et on propose un interrupteur à circuit de détection de défaut de masse qui utilise ce circuit (4) formant source d’alimentation à courant continu. Un circuit (4) à courant constant est constitué par: un premier transistor dont un collecteur est connecté à une sortie d’un circuit de redressement; une première résistance connectée entre un émetteur du premier transistor et le circuit de charge; une deuxième résistance connectée entre un collecteur et une base du premier transistor; un deuxième transistor ayant un circuit émetteur-collecteur connecté entre la base et l’émetteur du premier transistor; une troisième résistance connectée entre un émetteur et une base du deuxième transistor; et une diode Zener connectée entre la base du deuxième transistor et le circuit de charge. Le courant de sortie des premier et deuxième transistors est délivré par l’intermédiaire de la première résistance au circuit de charge. H02M 207 208 H02M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.918 – b (A1) – d [03 12929]. – e 04 novembre 2003. – j H 0 2 M 7/525, H 02 M 1/14. – k ONDULEUR CELLULAIRE A TAUX REDUIT DE DISTORSIONS DE COMMUTATION – p ( I n v e n t e u r s : B L A N C F L AV I E N ; TAU R A N D C H R I S TO P H E ) . – Demandeur : THALES Société anonyme, – Mandataire: THALES “INTELLECTUAL PROPERTY“ o r m Un onduleur cellulaire élabore une tension de sortie alternative par une succession de combinaisons série de sources électriques de tension continue qui sont à sa disposition dans des cellules commutables et, au sein d’une combinaison série en cours d’utilisation, par une régulation de tension par hachage haute fréquence. Cette régulation de tension présente un certain traînage et laisse passer un échelon parasite de tension lors du recalage de sa plage de fonctionnement provoqué par un changement de la combinaison série en cours d’utilisation. L’onduleur cellulaire proposé comporte, dans son circuit de régulation de tension par découpage haute fréquence illustré sur la figure, un circuit de pré-compensation (107, 108) permettant de compenser le traînage et d’atténuer considérablement cet échelon parasite. a 2.861.919 – b (A1) – d [03 12803]. – e 31 octobre 2003. – j H 02 N 2/06, F 02 M 51/06, F 02 D 41/30. – k DISPOSITIF DE COMMANDE DE PLUSIEURS ACTIONNEURS PIEZO-ELECTRIQUES ULTRASONORES – ( I nve n t e u r : R I P O L L C H R I S TO P H E ) . – Demandeur: RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET JP COLAS p o r m L’invention concerne un dispositif de commande d’actionneurs piézo-électriques ultrasonores, pilotés par un calculateur, comportant un convertisseur-élévateur de tension continue DC-DC, tel qu’il comporte de plus, entre les bornes de sortie dudit convertisseur (2), une branche constituée de deux interrupteurs (P1, P2) de découpage en série, au point de jonction (J) desquels est connectée une inductance de résonance (Lr), qui est reliée à au moins deux branches en parallèle comprenant chacune un actionneur (Ii) piézo-électrique en série avec une cellule de sélection (Si) autorisant la circulation du courant alternatif dans les deux sens pour l’actionneur sélectionné pendant qu’elle n’est autorisée que dans un seul sens pour les autres. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.920 – b (A1) – d [03 12804]. – e 31 octobre 2003. – j H 02 N 2/06, F 02 M 51/06, F 02 D 41/30. – k DISPOSITIF DE COMMANDE D’ACTIONNEURS PIEZO-ELECTRIQUES U LT R A S O N O R E S – (Inventeurs: DELMAS NICOLAS; RIPOLL CHRISTOPHE). – Demandeur: RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET JP COLAS p o r m L’invention concerne un dispositif de commande de plusieurs actionneurs piézo-électriques ultrasonores pilotés électroniquement à partir d’un calculateur de contrôle et d’une source de tension continue, comportant des moyens électroniques de pilotage des actionneurs alimentés par la source de tension continue et délivrant un signal alternatif d’excitation de chaque actionneur sélectionné par un interrupteur commandable, monté en série avec ledit actionneur, caractérisé en ce qu’il comporte de plus des moyens de mise en court-circuit de chaque actionneur (li) piézo-électrique sélectionné après l’arrêt du signal d’excitation, destinés à amortir les oscillations libres dudit actionneur provoquant une traînée d’injection. a b d e 2.861.921 – (A1) – [04 11719]. – 03 novembre 2004. – H 02 P 6/12. – SYSTEME D’ENTRAINEMENT DE MOTEUR – ( I n v e n t e u r s : K A M E YA HISASHI; MIYATA MASAHIRO). – Demandeur : DENSO CORPORATION, – Mandataire : CABINET PLASSERAUD . – P r i o r i t é : J P, 0 4 n ov e m b r e 2 0 0 3 , n˚ 03374079. j k p o r f m Système d’entraînement (2) de moteur pour moteur électrique, comprenant un circuit de modulation de largeur d’impulsions (42) qui produit des signaux impulsionnels d’excitation dont la largeur d’impulsions est modulée pour avoir un rapport cyclique donné, un onduleur ayant des éléments de commutation à commande MLI, un circuit (30) de calcul de tension qui calcule des niveaux de tension à appliquer respectivement entre la source d’alimentation et les enroulements de phases, un circuit de calcul (30) d’intensité qui calcule des valeurs de référence de courant de l’onduleur d’après des niveaux de la tension appliquée entre la source d’électricité et les enroulements de phases du moteur électrique et les résistances disposées entre la source d’électricité et les enroulements de phases, un circuit de détection (8) d’intensité qui détecte des valeurs réelles de courant de l’onduleur, et un processeur (30) qui détermine une anomalie si l’une des valeurs réelles de courant de l’onduleur est une valeur prédéterminée différente de l’une, correspondante, des valeurs de référence. H02N 209 210 H02P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.922 – b (A1) – d [04 11578]. – e 29 octobre 2004. – j H 02 P 6/16, H 02 K 11/00. – k MOTEUR A COMMUTATION ELECTRONIQUE (EC) ET PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D’UN TEL MOTEUR – (Inventeur: HILL WOLFGANG). – Demandeur : LUK LAMELLEN UND KUPPLUNGSBAU BETEILIGUNGS KG, – M a n d a t a i r e : R E G I M B E AU . – Priorité: DE, 30 octobre 2003, n˚ 10350566. p o r f m L’invention concerne un procédé de fonctionnement d’un moteur à commutation électronique (EC), procédé dans lequel des signaux de mesure de position sont détectés à l’aide d’un dispositif de mesure de position, et des moments de commutation sont déterminés à l’aide des signaux de mesure de position, moments de commutation auxquels est commutée l’alimentation en courant du moteur à commutation électronique (EC). Au moins une valeur de correction est détectée et mémorisée pour au moins une valeur de mesure de position contenue dans les signaux de mesure de position. Pour la compensation de l’erreur de mesure de position, au nombre d’au moins une, la valeur de correction est prise en compte lors de la détermination des moments de commutation. a 2.861.923 – b (A1) – d [03 13005]. – e 05 novembre 2003. – j H 02 P 7/06, H 02 P 1/18, E 06 B 9/68. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE REGULATION DE LA VITESSE DE ROTATION D’UN MOTEUR DE VOLET ROULANT – ( I n v e n t e u r : B RU N O S E R G E ) . – Demandeur: SOMFY Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET SUEUR ET L’HELGOUALCH p o r m Le procédé de régulation de la vitesse de rotation d’un moteur à courant continu destiné à entraîner un élément mobile de fermeture, d’occultation ou de protection solaire équipant un bâtiment est caractérisé en ce que la tension du moteur est mesurée et en ce que le moteur est alimenté, laissé en circuit ouvert et court-circuité selon une occurrence temporelle dépendant de la tension du moteur. L’invention se rapporte également à un dispositif permettant la mise en oeuvre de ce procédé. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.924 – (A1) – [03 50772]. – 03 novembre 2003. – H 02 P 8/34, H 02 P 8/36. – PROCEDE POUR LA DETECTION DE BUTEES ET DE CALAGE D’UN MOTEUR PAS-A-PAS ET MOTEUR PA S - A - PA S A D E T E C T E U R D E B U T E E – (Inventeurs : RONDOT ERIC ; PRUDHAM DANIEL). – Demandeur : MOVING MAGNET TECHNOLOGIES Société anonyme, – Mandataire : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ j k p o r m La présente invention concerne un procédé de détection de butée d’un moto-réducteur polyphasé synchrone commandé en mode « pas-à-pas », mettant en oeuvre la mesure de la somme des courants circulant dans chacune des N phases du moto-réducteur, caractérisé en ce que le seuil de détection de butée est calculé par rapport à l’évolution de la somme desdits courants. a 2.861.925 – b (A1) – d [04 05294]. – e 1 4 m a i 2004. – j H 03 K 17/06, G 05 F 1/44. – k C I R C U I T DE SURVOLTAGE – p (Inventeur : STRUBLE WAYNE M). – o Demandeur : TRIQUINT SEMICONDUCTOR INC, – r Mandataire : CABINET PLASSERAUD . – f Priorités : US, 16 mai 2003, n˚ 60471109 ; US, 18 août 2003, n˚ 10643750. m Un circuit de tension de polarisation qui comprend un circuit de redressement possédant une entrée, une sortie et une entrée de tension de contrôle CC, où le circuit de redressement est configuré de façon à produire la sortie du circuit de redressement tout en fournissant une impédance d’entrée suffisamment élevée à l’entrée du circuit de redressement, une tension redressée provenant d’un signal d’entrée alternatif appliqué à l’entrée du circuit de redressement; et un extracteur de tension de polarisation possédant une entrée d’extracteur, une entrée de tension de contrôle et une sortie d’extracteur, couplés à la sortie du circuit de redressement et étant configurés de façon à produire à la sortie de l’extracteur une tension CC supérieure en magnitude à l’entrée de la tension de contrôle CC. H02P 211 212 H03K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.926 – b (A1) – d [03 12838]. – e 31 octobre 2003. – j H 0 3 K 1 9 / 0 1 7 5 , G 0 6 K 7/01. – k CIRCUIT MICRO-ELECTRONIQUE D’ACTIVATION OU DE DESACTIVATION D’AU MOINS UNE ENTREE/ SORTIE, LECTEUR DE CARTES A PUCE ET PROCEDE D E D E S AC T I VAT I O N C O R R E S P O N DA N T S – (Inventeurs : MESSAGER PHILIPPE ; FAIVRE SEBASTIEN). – Demandeur : ATMEL NANTES SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON p o r m L’invention concerne un circuit micro-électronique d’activation ou de désactivation d’au moins deux buffers d’au moins un composant électronique. Le second buffer reçoit une commande de désactivation correspondant à une combinaison d’une commande d’activation, respectivement de désactivation, générale et d’une information représentative de l’état activé, respectivement désactivé, d’au moins un premier buffer, de façon que le ou lesdits seconds buffers ne soient activés, respectivement désactivés, que lorsque le ou lesdits premiers buffers sont déjà activés, respectivement désactivés, pour respecter une séquence prédéterminée d’activation, respectivement de désactivation, desdits buffers. a 2.861.927 – b (A1) – d [04 13034]. – e 07 décembre 2004. – j H 04 B 7/005, H 04 L 1/20, H 04 J 11/ 00. – k PROCEDE DE TRANSMISSION D’UNE ESTIMATION D’AU MOINS UN CANAL DE PROPAGATION D’UN RECEPTEUR VERS UN EMETTEUR, EMETTEUR ET RECEPTEUR CORRESPONDANTS – Division demandée le 07/12/04 bénéficiant de la date de dépôt du 31/10/03 de la demande initiale n˚ 03 12834. – (Inventeurs : BIETRIX FRANCK ; IBRAHIM NICOLAS). – Demandeur: WAVECOM Société anonyme, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON n p o r m L’invention concerne un procédé de transmission d’une estimation d’au moins un canal de propagation d’un récepteur vers un émetteur. Selon l’invention, ledit récepteur met en oeuvre les étapes suivantes: - estimation dudit canal de transmission; - projection de ladite estimation sur une base de fonctions à deux dimensions temps/fréquence, délivrant un jeu de coefficients de projection; - transmission de données représentatives dudit jeu de coefficients de projection vers ledit émetteur, lesdites données représentatives comprenant au moins un index renvoyant à une table de valeurs de coefficients possibles, stockée par ledit émetteur et par ledit récepteur, de façon que ledit émetteur puisse reconstruire un profil dudit canal de transmission tel qu’il est vu par ledit récepteur. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04L 213 a 2.861.928 – b (A1) – d [03 12834]. – e 31 octobre 2003. – j H 04 L 1/20, H 04 J 11/00, H 04 Q 7/22. – k PROCEDE DE TRANSMISSION D’UNE ESTIMATION D’AU MOINS UN CANAL DE PROPAGATION D’UN RECEPTEUR VERS UN EMETTEUR, EMETTEUR ET RECEPTEUR CORRESPONDANTS – Division demandée le 07/12/04 bénéficiant de la date de dépôt du 31/10/ 03 de la demande initiale n˚ 03 12834. – (Inventeurs : BIETRIX FRANCK ; IBRAHIM NICOLAS). – Demandeur : WAVECOM Société anonyme, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON n p o r m L’invention concerne un procédé de transmission d’une estimation d’au moins un canal de propagation d’un récepteur vers un émetteur. Selon l’invention, ledit récepteur met en oeuvre les étapes suivantes: - estimation dudit canal de transmission; - projection de ladite estimation sur une base de fonctions à deux dimensions temps/fréquence, délivrant un jeu de coefficients de projection; - transmission de données représentatives dudit jeu de coefficients de projection vers ledit émetteur, de façon que ledit émetteur puisse reconstruire un profil dudit canal de transmission tel qu’il est vu par ledit récepteur. a 2.861.929 – b (A1) – d [03 12688]. – e 29 octobre 2003. – j H 04 L 12/12, H 04 L 12/24, 29/06, H 04 Q 7/32, G 06 F 12/02, 15/02. – k PROCEDE ET SYSTEME DE DISCRIMINATION VIS-A-VIS DU SITE ET/OU DE L’ORGANISATION MULTISITE D’ORIGINE DU SITE DE CONNEXION D’UN TERMINAL NOMADE. – (Inventeurs : CANTENOT NOEL ; BELOEIL LUC ; AUVRAY SEBASTIEN). – Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, – Mandataire : CABINET LAVOIX p o r m L’invention concerne un procédé et un dispositif de discrimination, vis-à-vis du site et/ou de l’organisation multisite d’origine (O0), du site de connexion d’un terminal nomade (Tx). Les adresses allouées au terminal nomade connecté sur un site déterminé formant une référence de localisation (LR), on transmet (A) du terminal (Tx) vers le réseau de rattachement d’origine de ce terminal un message de signalisation RM (LR) comportant la référence de localisation, on compare (B) pour identification la référence localisation (LR) à l’un au moins des ensembles des adresses permanentes et temporaires internes allouées pour toute connexion sur le site du réseau de rattachement d’origine respectivement un autre site de l’organisation multisite d’origine et on transmet (C) du site de rattachement d’origine vers le terminal nomade (Tx) une information de discrimination de localisation (LI), fonction de cette comparaison, le terminal nomade (Tx) étant connecté soit sur son site de rattachement d’origine, soit sur un site appartenant à l’organisation multisite d’origine (O0), ou encore sur un site quelconque (Sp) n’apparte- nant pas à l’organisation multisite d’origine (O0). Application à la gestion du routage et de l’ingénierie des réseaux IP. 214 H04L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.930 – b (A1) – d [03 13022]. – e 05 novembre 2003. – j H 0 4 L 1 2 / 2 8 , G 0 5 B 1 7 / 0 2 . – k DISPOSITIF D’ECHANGE D’INFORMATIONS – p (Inventeur : LE PEUVEDIC JEAN MARC CHRISTIAN). – o Demandeur : DASSAULT AVIATION Société anonyme, – r Mandataire: CABINET JP COLAS m Dispositif d’échange d’informations comprenant au moins un réseau (R1) permettant la transmission desdites information, au moins un calculateur système (CP1, CP2) accédant audit réseau, au moins un périphérique (P1, P2, P3, P4, PE) destiné à échanger lesdites informations avec ledit calculateur système et ayant une interface inadaptée par rapport audit réseau, des moyens de communication permettant audit périphérique et audit calculateur système d’échanger lesdites informations, lesdits moyens de communication comprenant ledit réseau et au moins un concentrateur de données (CS1, CS2, CS3, CS4, CS) accédant audit réseau, chaque concentrateur de données étant apte à faire communiquer via ledit réseau au moins un périphérique associé avec un quelconque des calculateurs systèmes, chaque concentrateur de données comportant des moyens de traitement (7) desdites informations, des moyens d’interface de réseau (6) avec ledit réseau et des moyens d’interface de périphérique (8) avec ledit périphérique associé. a 2.861.931 – b (A1) – d [03 50752]. – e 30 octobre 2003. – j H 0 4 L 27/06, G 06 K 7/08. – k DEMODULATEUR NUMERIQUE A FAIBLE FREQUENCE D’ECHANTILLONNAGE – p (Inventeurs: ENGUENT JEAN PIERRE; ARTIGUES OLIVIER; TETELIN CLAUDE). – Demandeurs : STMICROELECTRONICS SA Société anonyme ; UNIVERSITE D’AIX MARSEILLE I, – Mandataire : CABINET MICHEL DE BEAUMONT o r m L’invention concerne un procédé et dispositif de démodulation d’amplitude comprenant un convertisseur (21) échantillonnant un signal d’entrée dont la fréquence d’échantillonnage (fs) correspond à trois fois la fréquence de la porteuse (fp) de la modulation. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.932 – (A1) – [04 11758]. – 04 novembre 2004. – H 04 L 27/34, G 06 K 19/07. – CARTE A CIRCUIT INTEGRE, APPAREIL DE TRAITEMENT DE CARTE A CIRCUIT INTEGRE ET SYSTEME DE CARTE A CIRCUIT INTEGRE POUR AMELIORER LA VITESSE DE TRANSMISSION DE DONNEES – (Inventeur: KIM YONG WOOK). – Demandeur : SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD, – Mandataire : SANTARELLI . – Priorité : KR, 05 novembre 2003, n˚ 00378056. j k p o r f m L’invention procure un système de carte à circuit intégré pour l’échange de signaux de données entre une carte à circuit intégré (10) et un appareil de traitement (20) de carte à circuit intégré, en mode sans contact. La carte à circuit intégré (10) module en Modulation d’Amplitude en Quadrature (MAQ) le signal à émettre vers l’appareil de traitement (20) et produit le signal modulé. L’appareil de traitement (20) démodule en MAQ le signal reçu de la carte à circuit intégré (10). Le débit du signal de données émis par la carte à circuit intégré (10) vers l’appareil de traitement (21) est amélioré. a 2.861.933 – b (A1) – d [03 12956]. – e 30 octobre 2003. – j H 04 L 29/02, G 06 F 19/00. – k SYSTEME D’ENVIRONNEMENT COLLABORATIF VIRTUEL – (Inventeurs: ANGILELLA DENIS HENRI; JEANJEAN SEBASTIEN OLIVIER ; GHIA RENAUD OLIVIER). – Demandeurs : ANGILELLA DENIS HENRI ; JEANJEAN SEBASTIEN OLIVIER ; GHIA RENAUD OLIVIER, – Mandataire: ANGILELLA DENIS p o r m Système d’environnement collaboratif virtuel. Les systèmes collaboratifs facilitent le travail de groupe et permettent la manipulation d’objets partagés par les membres d’une équipe. Ces objets partagés sont soumis à des contraintes de cohérence et de temps réel. Le système selon l’invention comprend un monde virtuel tridimensionnel composé d’objets informatiques partagés, au moins un programme d’ordinateur client et un programme d’ordinateur serveur qui communiquent à travers un réseau de transmission d’informations et qui comporte des moyens de gestion de la cohérence du monde virtuel relativement simples à réaliser. Le système selon l’invention est particulièrement destiné à la réalisation d’environnements virtuels permettant à des personnes de réaliser un travail collaboratif. H04L 215 216 H04L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.934 – b (A1) – d [03 12766]. – e 30 octobre 2003. – j H 04 L 29/06. – k PROCEDE ET DISPOSITIF D’ACCES A UN TERMINAL SERVEUR MOBILE D’UN PREMIER RESEAU DE COMMUNICATION AU MOYEN D’UN TERMINAL CLIENT D’UN AUTRE RESEAU DE COMMUNICATION. – (Inventeurs : DELIB I E YA N N I C K ; B I L L A N T C H R I S TO P H E ) . – Demandeur : WAVECOM Société anonyme, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON p o r m L’invention concerne un procédé d’accès d’au moins un terminal client (200) connecté à un premier réseau de communication (210), aux données et/ou services d’un terminal serveur mobile (204) connecté à un second réseau (211) de communication, les premier et second réseaux (210, 211) pouvant cohabiter ou former un unique réseau. Un tel procédé comprend au moins les étapes suivantes: - d’initialisation d’une session de communication par le terminal client (200) avec le terminal serveur mobile (204); - d’établissement de la session de communication par ouverture d’un tunnel de communication direct entre le terminal client (200) et le terminal serveur (204); de façon que le terminal client (200) puisse consulter des informations rendues disponibles par le terminal serveur (204) et/ou que le terminal client (200) puisse utiliser et/ ou interagir avec toute ou partie des services du terminal serveur (204). a 2.861.935 – b (A1) – d [03 13014]. – e 05 novembre 2003. – j H 04 L 29/10. – k PROCEDE ET SYSTEME DE DIFFUSION DE DOCUMENTS VERS DES TERMINAUX DISPOSANT DE CAPACITES D’AFFICHAGE LIMITEES, TELS QUE DES TERMINAUX MOBILES – ( I n ve n t e u r : R OY E R T H I E R RY ) . – Demandeur: ROYER THIERRY, – Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES p o r m Pour adapter un document afin de le rendre visualisable sur un terminal présentant des capacités d’affichage limitées, le procédé consiste à: déterminer (21) des capacités de traitement et d’affichage d’un terminal; analyser (22, 30) la page de document devant être affichée par le terminal pour en déterminer des caractéristiques, l’image résultant de la conversion présentant une résolution choisie en fonction des caractéristiques du document, de manière à ce que le contenu de la page de document soit lisible à l’écran du terminal; convertir (23) une page d’un document dans un format graphique ou semi-graphique choisi en fonction des capacités de traitement et d’affichage du terminal; et transmettre (25, 27) au moins en partie l’image de la page de document convertie vers le terminal. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.936 – b (A1) – d [04 08653]. – e 0 5 a o û t 2004. – j H 0 4 N 5/235, G 03 B 15/03. – k SYSTEME ET METHODE DESTINES A COMPENSER LA BALANCE DES BLANCS D’IMAGES SAISIES – (Inventeurs : DALTON DAN L ; ZIELKE TERRY L). – Demandeur : HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT COMPANY LP, – M a n d a t a i r e : R E G I M B E AU . – Priorité: US, 30 octobre 2003, n˚ 10697806. p o r f m La présente invention propose un système (100) et une méthode (500) destinés à compenser les images saisies. En bref, un mode de réalisation comprend les étapes consistant à compenser la balance des blancs de données d’image stroboscopée et de données d’image non-stroboscopée en utilisant une première valeur de compensation de balance des blancs correspondant à l’éclairage supplémentaire pourvu par une source d’éclairage supplémentaire (318, 120), déterminer une différence entre les données d’image stroboscopée compensées avec la première valeur de compensation de balance des blancs et les données d’image non-stroboscopée compensées avec la première valeur de compensation de balance des blancs, compenser la balance des blancs des données d’image non-stroboscopée en utilisant une seconde valeur de compensation de balance des blancs correspondant à la lumière ambiante et associer la différence à l’image non-stroboscopée à balance des blancs compensée en utilisant la seconde valeur de compensation de balance des blancs. a 2.861.937 – b (A1) – d [03 50749]. – e 30 octobre 2003. – j H 04 N 5/44, H 04 N 7/16, G 06 F 17/30. – k PROCEDE DE NAVIGATION AFFICHANT UNE FENETRE MOBILE, RECEPTEUR METTANT EN OEUVRE LE PROCEDE – (Inventeurs : NUNEZ LOIC ; PATRY NADINE). – Demandeur : THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme, – Mandataire: THOMSON p o r m La présente invention concerne un procédé de navigation dans un ensemble de documents audiovisuels à l’aide de menu affiché. Une page graphique est affichée, elle contient au moins deux listes L1 et L2, éventuellement unitaire d’éléments associés à des documents audiovisuels, chaque élément étant disposé dans une fenêtre graphique. Consécutivement à une commande de navigation introduite par de l’utilisateur, la fenêtre graphique contenant un élément dit « courant » de la liste de départ L1 devient mobile et se déplace vers au moins une liste d’arrivée L2 dans la direction spécifiée par la commande. Selon un perfectionnement, la durée du déplacement équivaut à celle d’élaboration du contenu de la page graphique à afficher lorsque la commande est exécutée, c’est à dire à la fin du déplacement de la fenêtre mobile graphique. L’invention concerne également un dispositif apte à exécuter un module logiciel de navigation. Suite à l’introduction d’une commande, ledit module déplace une fenêtre graphique dans une certaine direction et pendant un temps de calcul déterminé. H04N 217 218 H04N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.938 – b (A1) – d [03 12681]. – e 29 octobre 2003. – j H 04 N 7/08. – k PROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT DE GERER ET D’AFFICHER SIMULTANEMENT ET EN TEMPS REEL SUR UN MEME ECRAN PLUSIEURS SOURCES VIDEO ET DES OBJETS GRAPHIQUES – (Inventeurs : BOIGUES NORBERT; HAUTTECOEUR PHILIPPE; ROSTAN HERVE). – Demandeur : SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée p o m Le procédé et le dispositif décrits permettent de réaliser un affichage performant et économique en combinant plusieurs plans d’image comportant des objets graphiques et des sources vidéo au moyen d’une unité de traitement (1) comportant un accélérateur graphique (12) réalisant en temps réel une combinaison linéaire des pixels de ces plans d’image assortis de coefficients de transparence permettant de voir chaque pixel d’un plan d’image au travers des pixels correspondants des éventuels plans d’image supérieurs en tenant compte des coefficients de transparence respectifs de ces derniers. a 2.861.939 – b (A1) – d [03 12773]. – e 31 octobre 2003. – j H 04 N 7/167. – k BOITIER DE LIAISON DE RECEPTEURS SATELLITE. – p (Inventeur : CHATAIGNIER ARNAUD). – o Demandeur : NEOTION Société par actions simplifiée, – r Mandataire : ROMAN MICHEL m La présente invention a pour objet un boîtier de liaison de récepteurs satellite. Ce dispositif est constitué d’un commutateur (9) installé sur les “câbles LNB“ (6,6’,6“) et comportant, d’une part, une mémoire apte à stocker les paramètres de configuration de chaque tête de réception (4,4’) et, d’autre part, un ensemble électronique agencé pour être piloté au moyen de messages transitant par les câbles LNB, émis par les récepteurs grâce à un logiciel ou un matériel spécifique, ces messages permettant de relier chaque tête de réception à un ou plusieurs récepteurs(1,1’,1“) ou les récepteurs entre eux. Elle se rapporte d’une manière générale au domaine de la réception d’informations numériques de tous types transmises par satellites, et en particulier d’émissions audiovisuelles.La présente invention a pour objet un boîtier de liaison de récepteurs satellite. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.940 – b (A1) – d [03 12777]. – e 31 octobre 2003. – j H 04 N 7/167. – k C A RT E A P U C E D E CONTROLE DYNAMIQUE D’ACCES POUR SYSTEMES DE RECEPTION AUDIOVISUELS. – (Inventeurs : B RU L E S E B A S T I E N ; J A B I O L L AU R E N T ) . – Demandeur : NEOTION Société par actions simplifiée, – Mandataire: ROMAN MICHEL p o r m La présente invention a pour objet une carte à puce de contrôle dynamique d’accès pour systèmes de réception audiovisuels. Cette carte, agencée pour permettre d’ activer et de désactiver de façon rapide des fonctions de sécurité d’un système de réception de données bumériques, comportant un programme spécifique déterminé pour désactiver, lors d’une première insertion dans le lecteur du décodeur, les éléments logiciels du contrôle d’accès et/ou de réception du décodeur, et pour valider le contrôle d’accès et/ou de réception lors d’une nouvelle insertion. L’invention se rattache au secteur technique du matériel de réception audiovisuel et est destinée à permettre l’activation et la désactivation de contrôle d’accès embarqué dans un système de réception tel qu’un décodeur de télévision numérique, ou de la réception d’un service diffusant tout type de données (audiovisuel, multimédia, texte,...). a b d e 2.861.941 – (A1) – [03 12774]. – 31 octobre 2003. – H 04 N 7/173. – TELECOMMANDE UNIVERSELLE POUR EQUIPEMENTS AUDIOVISUELS DOMESTIQUES. – (Inventeurs : DEPERNET CHRISTOPHE; JABIOL LAURENT). – Demandeur : N E OT I O N S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , – Mandataire: ROMAN MICHEL j k p o r m La présente invention a pour objet une télécommande universelle pour équipements audiovisuels domestiques. Le dispositif selon l’invention est constitué d’une télécommande universelle équipée d’un écran permettant l’affichage de messages divers et pourvue d’une fonction horloge (heure et date) pour le référentiel de base, de fonctions de mémorisation ainsi que de fonctions de personnalisation unitaire des commandes Elle concerne le domaine industriel et commercial de la fabrication et de la diffusion d’accessoires pour appareils audiovisuels numériques ou analogiques et a notamment pour objet d’ajouter à tous les types de réseau de télévision des fonctions avancées telles que guide de programmes, interactivité, déclenchement automatique de séquences d’enregistrements ou “profiling“. H04N 219 220 H04Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.942 – b (A1) – d [03 12685]. – e 29 octobre 2003. – j H 04 Q 7/32, H 04 M 15/00. – k J AU G E DES CONSOMMATIONS POUR TERMINAL MOBILE – (Inventeurs : NIVELET CHRISTOPHE ; RORTEAU PHILIPPE). – Demandeur : BOUYGUES TELECOM, – Mandataire : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ p o r m La présente invention se rapporte à un procédé d’affichage d’un indicateur de consommation sur un terminal de télécommunications mobiles, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes consistant à: • extraire en temps réel d’une plate-forme du système d’information (SI) de l’opérateur de télécommunications mobiles des données relatives à la consommation d’un utilisateur; • transmettre à travers un réseau de télécommunications mobiles lesdites données relatives à la consommation de ladite plate-forme de SI vers ledit terminal; • afficher un indicateur représentatif desdites données relatives à la consommation de l’utilisateur. La présente invention se rapporte également à un système pour la mise en oeuvre du procédé comprenant: • un réseau de télécommunications mobiles et le système d’information qui lui est associé, de préférence le système d’information de valorisation; • au moins un terminal de télécommunications mobiles, dit User Equipment.. a 2.861.943 – b (A1) – d [03 12987]. – e 05 novembre 2003. – j H 0 4 Q 7/32, G 07 C 9/00. – k PROCEDE ET SYSTEME DE CONTROLE D’ACCES – p ( I n ve n t e u r : TEBEKA HENRI). – o Demandeur: TEBEKA HENRI, – r M a n d a t a i r e : BENECH FREDERIC m La présente invention concerne un procédé et un système (1) de contrôle d’accès à un dispositif (2) à partir d’un appareil portable (5) personnalisé du type téléphone mobile ou PDA. On détecte automatiquement la présence dudit appareil portable (5) personnalisé et on déverrouille l’accès au dispositif (2) que si l’appareil se trouve à une distance inférieure ou égale à une distance déterminée du dispositif (2) et/ou connecté audit dispositif (2). BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a b d e 2.861.944 – (A1) – [03 50783]. – 04 novembre 2003. – H 04 Q 7/32. – PROCEDE D’ACCES A UN ERP DEPUIS UN EQUIPEMENT MOBILE – ( I n ve n t e u r : NIVELET C H R I S TO P H E ) . – Demandeur : BOUYGUES TELECOM, – Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ j k p o r m La présente invention se rapporte à un procédé d’accès à un ERP (Enterprise Resource Planning) depuis un équipement mobile comportant les étapes consistant à: • télécharger une application Java (marque déposée) sur ledit équipement mobile; • émettre au moins une requête vers ledit ERP depuis ledit équipement mobile; ladite requête connaissant le parcours suivant: - acheminement sous un format XML à travers un réseau de télécommunications mobiles vers une passerelle TM SI [Télécommunications - Système d’ Information]; - transmission de ladite requête de la passerelle TM-SI vers ledit ERP via une interface de services Web. La présente invention se rapporte également à un système pour la mise en oeuvre du procédé. a 2.861.945 – b (A1) – d [03 12837]. – e 31 octobre 2003. – j H 04 Q 7/34. – k PROCEDE D’ANALYSE DU FONCTIONNEMENT D’UN TERMINAL DE RADIOCOMMUNICATION, TERMINAL DE RADIOCOMMUNIC AT I O N ET DISPOSITIF D ’ A N A LY S E CORRESPONDANTS – (Inventeur : MONTES JACQUES). – Demandeur : WAVECOM Société anonyme, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON p o r m L’invention concerne un procédé d’analyse du fonctionnement d’un terminal de radiocommunication (12) selon un protocole de radiocommunication prédéterminé, selon lequel ledit terminal de radiocommunication (12) transmet des données représentatives d’au moins une opération à analyser vers un dispositif d’analyse distant (11), via une liaison (14) selon ledit protocole de radiocommunication prédéterminé. H04Q 221 222 H04Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.946 – b (A1) – d [03 12871]. – e 03 novembre 2003. – j H 04 Q 7/38. – k PROCEDE DE COMMUNICATION DEPUIS UN EQUIPEMENT MOBILE – (Inventeur: FAUCHER ANTOINE). – Demandeur : FAUCHER ANTOINE, – Mandataire : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ p o r m La présente invention se rapporte à un procédé de communication mettant en oeuvre un équipement mobile comprenant des moyens de télécommunications mobiles (du type GSM, GPRS, UMTS, CDMA, W-CDMA ...) et des moyens d’accès à un réseau local sans-fil caractérisé en ce qu’il comprend les étapes consistant à: - Enregistrer des profils utilisateurs comportant chacun un identifiant numérique dans une base de données numériques; - Envoyer une première requête comportant une pluralité de paramètres et transitant via le réseau local sans-fil; - Envoyer une seconde requête à un serveur comportant au moins une liste d’identifiants transitant via le réseau de télécommunications mobiles; - Traiter au niveau du serveur la seconde requête à l’aide de la base de données comportant les profils utilisateurs; - Recueillir une réponse à la seconde requête du serveur et afficher cette réponse sur un écran dudit équipement mobile. a 2.861.947 – b (A1) – d [03 12934]. – e 04 novembre 2003. – j H 05 H 1/02, H 05 H 13/00, 7/00, H 01 J 27/02. – k DISPOSITIF POUR CONTROLER LA TEMPERATURE ELECTRONIQUE DANS UN PLASMA RCE – (Inventeurs : HITZ DENIS ; CORMIER DAVID). – Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel, – Mandataire: SANTARELLI p o r m La présente invention concerne un dispositif pour contrôler la température électronique dans une chambre à plasma RCE (1). Ce dispositif comprend au moins un limiteur (100) placé sur la trajectoire d’électrons dont l’énergie est supérieure à une énergie prédéterminée, de façon à former obstacle à ces électrons. Application aux sources d’ions et aux machines à plasma. BOPI 05/18 BOPI 05/18 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.861.948 – b (A1) – d [03 12723]. – e 30 octobre 2003. – j H 05 K 3/00, G 06 F 17/50, H 05 K 13/08. – k PROCEDE POUR DETERMINER DES MODIFICATIONS APPORTEES A UNE CARTE ELECTRONIQUE ET METHODES DE FABRICATION D’UNE CARTE ELECTRONIQUE ET D’UN EQUIPEMENT MUNI D’UNE CARTE ELECTRONIQUE – ( I n v e n t e u r s : A L AU X PHILIPPE; PONS PHILIPPE). – Demandeur : AIRBU S F RA NCE S o c i é té p a r a c ti o n s s i mp l i fi ée, – Mandataire: CABINET BONNETAT p o r m - Procédé pour déterminer des modifications apportées à une carte électronique et méthodes de fabrication d’une carte électronique et d’un équipement muni d’une carte électronique. - Selon l’invention, on détermine un premier schéma (S1) illustrant la carte électronique qui comporte des composants électroniques (CE1, CE2, CE3), des ports (P1, P2), des éléments d’alimentation (A1) et des moyens de connexion (L1 à L7) à un premier moment, on détermine un second schéma illustrant la carte électronique à un second moment, on attribue une classe relative à un changement à chaque entité desdits schémas, on associe un attribut d’identification visuelle à chaque entité, qui est représentatif de sa classe, on construit deux images correspondant aux premier et second schémas en mettant en évidence les attributs d’identification visuelle, et on compare lesdites images pour en déduire les modifications apportées à la carte électronique entre les premier et second moments. a 2.861.949 – b (A1) – d [03 12789]. – e 31 octobre 2003. – j H 0 5 K 7/20, H 05 K 3/30. – k DISPOSITIF DE COMMUTATION DE PUISSANCE REFROIDI A ENTRETOISE DE RESINE ET SON PROCEDE DE FABRICATION – (Inventeurs : LAURENT PAT R I C E ; THIBERGE C H R I S TO P H E ) . – D e m a n d e u r : DAV S o c i é t é a n o n y m e , – Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT p o r m Dans ce dispositif de commutation de puissance, les organes semi-conducteurs (60) sont fixés par leur base sur une plaque de refroidissement (20) électriquement conductrice à laquelle est raccordé un premier jeu de connexions (31), ladite plaque (20) comportant des bossages (21) sur lesquels sont fixés ou plaqués les organes semi-conducteurs (60), un second jeu de connexions (62, 63) étant relié à un circuit de commande et aux connecteurs de puissance au travers d’un circuit de routage (40) disposé parallèlement à la plaque (20) mais isolé d’elle par une entretoise (30) en résine isolante et comportant des ouvertures (42) correspondant aux bossages plats (21) de la plaque sous-jacente (20). La résine isolante présente à la fois une tenue mécanique aux températures ambiantes et une propriété de collage à une température supérieure aux températures ambiantes. H05K 223 BOPI 05/18 225 1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras. Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les déposants. Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées, dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur. Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre croissant des numéros de publication * L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants. BOPI 05/18 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 227 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 ACOME (ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION Société coopérative ouvrière de production) 2 861 839 03 12731 30 10 03 * F24D 19/10 A1 AERAZUR (AERAZUR Société par actions simplifiée) 2 861 670 03 12984 05 11 03 * B60R 21/20 A1 AGENCE INTERNALE CALE INDLE (AGENCE INTERNATIONALE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE Société à responsabilité limitée) 2 861 763 03 12900 03 11 03 * E04B 1/26 A1 * AHLSTROM CORES OY (AHLSTROM CORES OY) voir AHLSTROM RESEARCH SERVICES 2 861 560 03 50786 05 11 03 A47B 73/00 A1 * AHLSTROM CORP (AHLSTROM CORPORATION) voir AHLSTROM RESEARCH SERVICES 2 861 560 03 50786 05 11 03 A47B 73/00 A1 * AHLSTROM RESEARCH SERVICES (AHLSTROM RESEARCH AND SERVICES Société anonyme, AHLSTROM CORPORATION, AHLSTROM CORES OY) 2 861 560 03 50786 05 11 03 A47B 73/00 A1 AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE) 2 861 717 03 12819 31 10 03 * C01B 3/56 A1 AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE) 2 861 841 03 50779 04 11 03 * F25J 3/04 A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée) 2 861 881 03 12853 03 11 03 * G08B 25/00 A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée) 2 861 948 03 12723 30 10 03 * H05K 3/00 2 861 931 03 50752 30 10 03 * H04L 27/06 A1 * AIX MARSEILLE I UNIVERSITE (UNIVERSITE D’AIX MARSEILLE I) voir STMICROELECTRONICS SA A1 AJINOMOTO CO INC (AJINOMOTO CO INC) 2 861 543 04 11393 26 10 04 A1 ALCATEL (ALCATEL Société anonyme) 2 861 719 03 12961 03 11 03 * C03B 37/012 A1 ALCATEL (ALCATEL Société anonyme) 2 861 814 03 12894 04 11 03 * F04B 37/06 A1 ALLIORA SHF (ALLIORA SHF) 2 861 697 03 50771 03 11 03 B65D 5/10 A1 ALPHA (AGENCE LOGISTIQUE POUR LE HANDICAP AUTONOME - ALPHA Société à responsabilité limitée) 2 861 583 03 12971 05 11 03 * A61G 3/00 A1 ALPHA (AGENCE LOGISTIQUE POUR LE HANDICAP AUTONOME - ALPHA Société à responsabilité limitée) 2 861 584 03 12972 05 11 03 A61G 3/00 2 861 602 03 13021 04 11 03 * A63B 23/02 2 861 658 03 12699 29 10 03 B60N 2/28 A1 A1 * AMELOT (AMELOT DANIELE) voir BLANC AMPAFRANCE (AMPAFRANCE Société anonyme) 30 10 03 JP * A01H 5/00 A1 * ANGILELLA (ANGILELLA DENIS HENRI, JEANJEAN SEBASTIEN OLIVIER, GHIA RENAUD OLIVIER) 2 861 862 03 12761 30 10 03 G06F 3/14 A1 * ANGILELLA (ANGILELLA DENIS HENRI, JEANJEAN SEBASTIEN OLIVIER, GHIA RENAUD OLIVIER) 2 861 933 03 12956 30 10 03 * H04L 29/02 A1 ANNET (ANNET DIDIER) 2 861 801 03 12943 04 11 03 F01B 13/06 A1 APLIX (APLIX Société anonyme) 2 861 668 03 12639 29 10 03 * B60R 13/08 A1 ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE (ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE) 2 861 770 03 12744 30 10 03 * E04C 2/284 A1 ARJO WIGGINS (ARJO WIGGINS Société par actions simplifiée) 2 861 845 03 12633 29 10 03 * G01J 3/46 A1 ARKEMA (ARKEMA Société anonyme) 2 861 724 03 12906 04 11 03 C07C 57/04 A1 ARKEMA (ARKEMA Société anonyme) 2 861 725 03 12905 04 11 03 * C07C 57/07 228 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 05/18 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEM (ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS - FRANCE Société anonyme) 2 861 654 03 12728 30 10 03 * B60J 10/08 A1 ATELIER SYSTEMES PROTECTION (ATELIER SYSTEMES DE PROTECTION Société par actions simplifiée) 2 861 619 03 50795 05 11 03 * B23Q 11/08 A1 ATMEL NANTES SA (ATMEL NANTES SA Société anonyme) 2 861 926 03 12838 31 10 03 * H03K 19/0175 A1 AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC (AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC Société en nom collectif) 2 861 647 03 12645 29 10 03 B60B 35/02 A1 AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC (AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC Société en nom collectif) 2 861 648 03 12646 29 10 03 B60B 35/02 A1 AUTOBAR FLEXIBLE PACKAGING (AUTOBAR FLEXIBLE PACKAGING Société anonyme) 2 861 703 03 13017 31 10 03 * B65D 71/14 A1 AVENTIS PHARMA SA (AVENTIS PHARMA SA Société anonyme) 2 861 695 03 12708 30 10 03 * B65D 5/02 A1 * AVER (AVER STEPHANE, FUNARO MICHEL, BENDAVID CLAUDE) 2 861 882 03 12899 03 11 03 G08G 1/00 A1 * AYMERICH (AYMERICH JEAN MICHEL, VAUDELLE PATRICE) 2 861 554 03 12637 29 10 03 A44B 1/18 A1 * BANSHO (BANSHO CHIKAKO) voir KOMORI 2 861 817 04 11644 02 11 04 A1 * BARBIER (BARBIER ALAIN) voir MOUSKA 2 861 547 03 12780 31 10 03 * A21D 2/36 A1 * BARBIER (BARBIER ANNIE) voir MOUSKA 2 861 547 03 12780 31 10 03 * A21D 2/36 A1 * BENDAVID (BENDAVID CLAUDE) voir AVER 2 861 882 03 12899 03 11 03 G08G 1/00 A1 BENETEAU SA CHANTIERS (CHANTIERS BENETEAU SA Société anonyme) 2 861 687 03 12762 30 10 03 B63B 1/20 A1 * BERARD CENTRE LEON (CENTRE LEON BERARD) voir BIOMERIEUX 2 861 744 03 12966 05 11 03 C12Q 1/68 A1 BERCHET GROUPE (SOCIETE BERCHET GROUPE Société anonyme) 2 861 685 03 12673 29 10 03 * B62K 25/20 A1 * BERDAGUER (BERDAGUER CLAUDE) voir PALANQUE 2 861 911 03 12638 29 10 03 * H02K 7/14 A1 BERINGER SA (S.A. BERINGER Société anonyme) 2 861 677 03 12952 29 10 03 B60T 8/26 A1 BEZAULT SAS (BEZAULT SAS Société par actions simplifiée) 2 861 781 03 12666 29 10 03 * E05B 7/00 A1 * BIBOLLET (BIBOLLET JEAN CLAUDE) voir BIBOLLET 2 861 766 03 13167 29 10 03 * E04B 2/18 A1 * BIBOLLET (BIBOLLET YOAN, BIBOLLET JEAN CLAUDE) 2 861 766 03 13167 29 10 03 * E04B 2/18 A1 * BIOMERIEUX (BIOMERIEUX) voir CEA 2 861 608 03 50762 31 10 03 * B01L 11/00 A1 * BIOMERIEUX (BIOMERIEUX) voir CEA 2 861 609 03 50763 31 10 03 * B01L 11/00 A1 * BIOMERIEUX (BIOMERIEUX) voir CEA 2 861 610 03 50764 31 10 03 * B01L 11/00 A1 * BIOMERIEUX (BIOMERIEUX Société anonyme, CENTRE LEON BERARD) 2 861 744 03 12966 05 11 03 C12Q 1/68 2 861 551 03 12768 31 10 03 * A23N 7/00 A3 BIONDI (BIONDI PIETRO) 31 10 03 JP * F16B 12/00 A1 * BISEN (BISEN PASCAL) voir COGNO 2 861 705 03 12968 05 11 03 * B65D 81/32 A1 * BLANC (BLANC PATRICE JEAN BERNARD, AMELOT DANIELE, LICOT OLIVIER) 2 861 602 03 13021 04 11 03 * A63B 23/02 A1 BLEINES (BLEINES BRUNO) 2 861 873 03 50760 31 10 03 * G06F 19/00 A1 BNL EUROLENS (BNL EUROLENS Société anonyme) 2 861 640 03 12672 29 10 03 * B29D 11/00 BOPI 05/18 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 229 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 BONTAZ CENTRE (BONTAZ CENTRE Société anonyme) 2 861 804 03 13248 04 11 03 A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung) 2 861 678 04 52339 12 10 04 14 10 03 DE * B60T 13/138 A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung) 2 861 849 04 52447 27 10 04 29 10 03 DE G01S 13/04 A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung) 2 861 860 04 52448 27 10 04 30 10 03 DE * G05D 13/02 A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung) 2 861 898 04 52286 07 10 04 09 10 03 DE H01Q 13/02 A1 BOSCH REXROTH DSI (BOSCH REXROTH D.S.I. Société par actions simplifiée) 2 861 816 03 12920 04 11 03 * F15B 13/02 A1 BOSMY ETS RENE (ETABLISSEMENTS RENE BOSMY Société anonyme) 2 861 793 03 12883 03 11 03 * E05F 15/00 A1 BOULAY PLASTIQUES (BOULAY PLASTIQUES Société anonyme) 2 861 791 03 50743 29 10 03 * E05D 15/16 A1 BOUVET SA (SOCIETE BOUVET SA Société anonyme) 2 861 783 03 12705 30 10 03 E05B 15/04 A1 BOUYGUES TELECOM (BOUYGUES TELECOM) 2 861 942 03 12685 29 10 03 * H04Q 7/32 A1 BOUYGUES TELECOM (BOUYGUES TELECOM) 2 861 944 03 50783 04 11 03 H04Q 7/32 A3 BRAUN MASCHINENBAU (BRAUN MASCHINENBAU Gesellschaft mit beschränkter Haftung) 2 861 541 04 11706 03 11 04 F01P 3/08 04 11 03 DE * A01G 17/06 A1 * BRICAUD PRINCE (BRICAUD PRINCE ISABELLE) voir ERAM MANUFACTURE FSE CHAUSSURES 2 861 545 03 12663 29 10 03 A01L 5/00 A1 BRUYERE (BRUYERE PATRICK LUCIEN MARIE MAURICE) 2 861 624 03 12892 03 11 03 * B25H 3/00 A1 * CACHAN ECOLE NORMALE SUPERIEURE (ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE CACHAN) voir CNRS 2 861 596 03 12872 03 11 03 * A61K 31/7115 A1 CANON RESEARCH CENTRE FRANCE SAS (CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S. Société par actions simplifiée) 2 861 870 03 12994 05 11 03 * G06F 17/60 A1 * CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel, BIOMERIEUX) 2 861 608 03 50762 31 10 03 * B01L 11/00 A1 * CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel, BIOMERIEUX) 2 861 609 03 50763 31 10 03 * B01L 11/00 A1 * CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel, BIOMERIEUX) 2 861 610 03 50764 31 10 03 * B01L 11/00 A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel) 2 861 735 03 50794 05 11 03 * C08J 5/18 A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel) 2 861 746 03 50758 31 10 03 C25D 17/06 A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel) 2 861 887 03 50784 04 11 03 * G11C 13/00 A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel) 2 861 895 03 50774 03 11 03 * H01L 23/49 A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel) 2 861 947 03 12934 04 11 03 * H05H 1/02 230 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 05/18 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions simplifiée) 2 861 669 03 50751 30 10 03 * B60R 13/08 A1 CERAVIC (CERAVIC Société à responsabilité limitée) 2 861 577 03 12997 05 11 03 A61B 17/72 A1 CGEA ONYX (C.G.E.A ONYX Société anonyme) 2 861 661 03 12815 31 10 03 B60P 1/04 A1 CHABE CONCEPTION PROCESS INGENIER (CHABE CONCEPTION PROCESS INGENIERIE ET DEVELOPPEMENT (CHABE CPID) Société par actions simplifiée) 2 861 752 03 12662 29 10 03 * D04H 13/00 A1 CLAUSIN (CLAUSIN MARIN) 2 861 688 03 12757 29 10 03 B63H 9/10 A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS) voir FABRE DERMO COSMETIQUE PIERRE 2 861 729 03 12798 31 10 03 * C07H 3/02 A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS) voir FABRE DERMO COSMETIQUE PIERRE 2 861 730 03 12796 31 10 03 * C07H 3/06 A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS) voir MEDITERRANEE UNIVERSITE 2 861 743 03 12942 04 11 03 * C12Q 1/68 A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique, ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE CACHAN) 2 861 596 03 12872 03 11 03 * A61K 31/7115 A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique, UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY I) 2 861 731 03 12729 30 10 03 * C07K 14/435 A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique, UNIVERSITE DE POITIERS) 2 861 733 03 12684 29 10 03 C08B 37/16 A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique, INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE INSERM, INSTITUT PASTEUR DE LILLE) 2 861 742 03 12801 31 10 03 * C12Q 1/68 A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique, INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE INSERM, INSTITUT PASTEUR DE LILLE) 2 861 745 04 04636 30 04 04 A1 CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique) 2 861 854 03 12752 30 10 03 * G02B 6/26 A1 CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique) 2 861 886 03 12850 03 11 03 * G09G 5/22 A1 COGEMA LOGISTICS (COGEMA LOGISTICS) 2 861 889 03 50775 03 11 03 G21F 5/008 A1 COGNET (COGNET JEAN MICHEL) 2 861 576 03 12825 31 10 03 A61B 17/72 31 10 03 FR * C12Q 1/68 A1 * COGNO (COGNO JEAN SEBASTIEN) voir COGNO 2 861 705 03 12968 05 11 03 * B65D 81/32 A1 * COGNO (COGNO JEROME, BISEN PASCAL, COGNO JEAN SEBASTIEN) 2 861 705 03 12968 05 11 03 * B65D 81/32 A1 COMAU SYSTEMES FRANCE SA (COMAU SYSTEMES FRANCE SA Société anonyme) 2 861 618 03 12985 05 11 03 * B23Q 11/02 BOPI 05/18 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 231 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 CONSTRUCTIONS MACHINES RECOLTER (SOCIETE DE CONSTRUCTIONS DE MACHINES A RECOLTER LES FRUITS Société à responsabilité limitée) 2 861 536 03 50785 05 11 03 A01D 46/26 A1 CORNEAL INDUSTRIE (CORNEAL INDUSTRIE Société anonyme) 2 861 734 03 04444 31 10 03 * C08J 3/24 A1 CORNING INC (CORNING INCORPORATED) 2 861 852 03 12686 29 10 03 * G02B 1/10 A1 * CORTIN (CORTIN BERNARD) voir PALANQUE 2 861 911 03 12638 29 10 03 * H02K 7/14 A1 CYBERNETIX (CYBERNETIX Société anonyme) 2 861 702 03 12738 30 10 03 * B65D 51/00 A1 DAGAN (DAGAN JAMES) 2 861 844 03 12841 03 11 03 G01C 9/26 A1 DASSAULT AVIATION (DASSAULT AVIATION Société anonyme) 2 861 930 03 13022 05 11 03 * H04L 12/28 A1 DAV (DAV Société anonyme) 2 861 949 03 12789 31 10 03 * H05K 7/20 A1 DE BUYER (DE BUYER) 2 861 629 03 12851 03 11 03 B26D 3/26 A1 DELMER (DELMER REINE) 2 861 586 03 12844 03 11 03 A61G 7/057 A1 DELZANNO (DELZANNO CHRISTIAN) 2 861 779 03 12901 04 11 03 E04H 4/04 A1 DENSO CORP (DENSO CORPORATION) 2 861 570 04 11466 27 10 04 29 10 03 JP * A61B 5/113 A1 DENSO CORP (DENSO CORPORATION) 2 861 806 04 11769 04 11 04 05 11 03 JP F02D 41/30 A1 DENSO CORP (DENSO CORPORATION) 2 861 807 04 11598 29 10 04 31 10 03 JP F02D 41/38 A1 DENSO CORP (DENSO CORPORATION) 2 861 808 04 11718 03 11 04 * 04 11 03 JP * F02D 43/00 A1 DENSO CORP (DENSO CORPORATION) 2 861 908 04 11708 03 11 04 04 11 03 JP * H02K 5/10 A1 DENSO CORP (DENSO CORPORATION) 2 861 921 04 11719 03 11 04 04 11 03 JP H02P 6/12 A1 DEVILLE (DEVILLE Société anonyme) 2 861 838 03 12859 03 11 03 * F24C 1/14 A1 DOR (DOR FREDERIC CHRISTIAN JEAN LOUIS) 2 861 620 03 13085 05 11 03 * B24B 13/00 A1 DREVET (DREVET JEAN BAPTISTE) 2 861 910 03 12671 29 10 03 * H02K 7/065 A1 DU BOISHAMON (DU BOISHAMON PHILIPPE MARIE HENRI) 2 861 771 03 12885 03 11 03 E04D 1/34 A1 DUCARME SA (DUCARME SA Société anonyme) 2 861 589 03 13250 05 11 03 A61G 21/00 A1 DUCARME SA (DUCARME SA Société anonyme) 2 861 681 03 13249 05 11 03 * B62D 25/06 A1 E MEDIA (E MEDIA Société à responsabilité limitée) 2 861 872 03 50757 31 10 03 * G06F 19/00 A1 EADS ASTRIUM GMBH (EADS ASTRIUM GMBH) 2 861 851 04 11142 20 10 04 A1 EADS ASTRIUM SAS (EADS ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée) 2 861 690 03 12914 04 11 03 A1 EADS SPACE TRANSPORTATION GMBH (EADS SPACE TRANSPORTATION GMBH) 2 861 810 04 11839 05 11 04 A1 EADS SPACE TRANSPORTATION SA (EADS SPACE TRANSPORTATION SA Société anonyme) 2 861 691 03 12981 05 11 03 * B64G 1/64 A1 EADS SPACE TRANSPORTATION SA (EADS SPACE TRANSPORTATION SA Société anonyme) 2 861 847 03 12992 05 11 03 * G01M 11/08 A1 EADS SPACE TRANSPORTATION SA (EADS SPACE TRANSPORTATION SA Société anonyme) 2 861 868 03 12991 05 11 03 * G06F 17/30 A1 EASTMAN KODAK CY (EASTMAN KODAK COMPANY) 2 861 754 03 12953 05 11 03 * D21H 17/33 05 11 03 DE * G01S 17/02 * B64G 1/28 05 11 03 DE F02K 9/52 232 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 05/18 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 EASTMAN KODAK CY (EASTMAN KODAK COMPANY) 2 861 755 03 12954 05 11 03 * D21H 17/33 A1 EASTMAN KODAK CY (EASTMAN KODAK COMPANY) 2 861 756 03 12955 05 11 03 * D21H 17/33 A1 EASTMAN KODAK CY (EASTMAN KODAK COMPANY) 2 861 757 03 12957 05 11 03 * D21H 17/33 A1 EASTMAN KODAK CY (EASTMAN KODAK COMPANY) 2 861 874 03 12627 29 10 03 * G06K 1/20 A1 ELECTRONICS TELECOMMUNICATIONS RE (ELECTRONICS AND TELECOMMUNICATIONS RESEARCH INSTITUTE) 2 861 876 04 13942 27 12 04 * 09 07 99 KR * G06T 7/40 A1 ELECTRONICS TELECOMMUNICATIONS RE (ELECTRONICS AND TELECOMMUNICATIONS RESEARCH INSTITUTE) 2 861 877 04 13943 27 12 04 * 09 07 99 KR * G06T 7/40 A1 ENERGIESTRO (ENERGIESTRO Société par actions simplifiée) 2 861 909 03 12793 31 10 03 * H02K 7/02 A1 * ERAM MANUFACTURE FSE CHAUSSURES (MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM Société à responsabilité limitée, RAIMBAULT JEAN PIERE, BRICAUD PRINCE ISABELLE) 2 861 545 03 12663 29 10 03 A01L 5/00 A1 EST CHENE (CHENE DE L’EST Société anonyme) 2 861 777 03 50768 31 10 03 * E04F 15/04 A1 ETFA (ETFA Société anonyme) 2 861 715 03 50744 29 10 03 B66C 11/00 A1 ETO (ETO BRUNO) 2 861 546 03 12814 31 10 03 A01N 1/02 A1 ETUDE CONDITIONNEMENT PALETTISATI (ETUDE CONDITIONNEMENT PALETTISATION Société par actions simplifiée) 2 861 651 03 12655 29 10 03 B60D 1/167 A1 EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par actions simplifiée) 2 861 689 03 12694 30 10 03 * B64D 45/00 A1 EUROPLACER INDUSTRIES (EUROPLACER INDUSTRIES Société anonyme) 2 861 712 03 12951 05 11 03 * B65G 15/20 A1 EUROSURGICAL (EUROSURGICAL Société anonyme) 2 861 582 03 12691 29 10 03 A61F 2/44 A1 EUROTECH (EUROTECH Société à responsabilité limitée) 2 861 714 03 12939 04 11 03 * B65G 57/24 A1 EVIN (EVIN MICHEL) 2 861 532 03 12854 03 11 03 * A01B 51/04 A1 * FABRE DERMO COSMETIQUE PIERRE (PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société anonyme, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS) 2 861 729 03 12798 31 10 03 * C07H 3/02 A1 * FABRE DERMO COSMETIQUE PIERRE (PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société anonyme, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS) 2 861 730 03 12796 31 10 03 * C07H 3/06 A1 FAUCHER (FAUCHER ANTOINE) 2 861 946 03 12871 03 11 03 H04Q 7/38 A1 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif) 2 861 667 03 13013 05 11 03 * B60R 11/00 A1 FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par actions simplifiée) 2 861 659 03 12964 05 11 03 B60N 2/68 A1 FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par actions simplifiée) 2 861 660 03 13427 05 11 03 B60N 2/68 A1 FBFC (SOCIETE FRANCO-BELGE DE FABRICATION DE COMBUSTIBLE - FBFC Société en nom collectif) 2 861 888 03 12687 29 10 03 * G21C 3/62 A1 FDB (FINANCIERE DE BEAUMONT FDB Société par actions simplifiée) 2 861 617 03 13015 31 10 03 * B23Q 3/18 BOPI 05/18 Nature du document A1 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant * FEDERAL MOGUL IGNITION SRL (FEDERAL MOGUL IGNITION SRL) voir SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 233 Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal 2 861 837 04 05078 11 05 04 29 10 03 FR * F23Q 7/22 A1 FERCO INTERNAL FERRURES SERRURES (FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT Société anonyme) 2 861 786 03 51022 10 12 03 31 10 03 FR E05B 65/08 A1 FERCO INTERNAL FERRURES SERRURES (FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT Société anonyme) 2 861 787 03 51023 10 12 03 31 10 03 FR E05B 65/08 A1 FERCO INTERNAL FERRURES SERRURES (FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT Société anonyme) 2 861 788 04 50707 07 04 04 * 31 10 03 FR E05B 65/08 A1 FERCO INTERNAL FERRURES SERRURES (FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT Société par actions simplifiée) 2 861 785 03 50766 31 10 03 E05B 65/08 A1 FOURRIER (FOURRIER GILLES) 2 861 561 03 12826 31 10 03 A47F 1/12 A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM Société anonyme) 2 861 864 03 12869 03 11 03 G06F 9/50 A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM Société anonyme) 2 861 865 04 50234 10 02 04 * G06F 11/14 A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM Société anonyme) 2 861 867 03 12908 04 11 03 * G06F 17/30 A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM Société anonyme) 2 861 929 03 12688 29 10 03 * H04L 12/12 A1 FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS SYSTE (FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS & SYSTEMS CO., LTD) 2 861 917 04 11258 22 10 04 2 861 882 03 12899 03 11 03 G08G 1/00 A1 * FUNARO (FUNARO MICHEL) voir AVER 29 10 03 JP * H02M 7/217 A1 G PARTICIPATIONS (G.PARTICIPATIONS Société anonyme) 2 861 612 03 12661 29 10 03 * B21D 19/14 A1 G PARTICIPATIONS (G.PARTICIPATIONS Société anonyme) 2 861 630 03 12660 29 10 03 * B26D 7/18 A1 G PARTICIPATIONS (G.PARTICIPATIONS Société anonyme) 2 861 778 03 12658 29 10 03 * E04G 5/04 A1 G PARTICIPATIONS (G.PARTICIPATIONS Société anonyme) 2 861 819 03 12659 29 10 03 * F16B 41/00 A1 GAILLARD RONDINO (GAILLARD RONDINO Société anonyme) 2 861 761 03 12947 04 11 03 E01F 15/04 A1 * GALLOT (GALLOT ROLAND) voir LACROIX 2 861 588 03 12692 29 10 03 A61G 13/12 A1 * GARDEREAU (GARDEREAU DIDIER) voir GARDEREAU 2 861 562 03 12704 30 10 03 A47F 5/08 A1 * GARDEREAU (GARDEREAU FREDERIQUE, GARDEREAU DIDIER) 2 861 562 03 12704 30 10 03 A47F 5/08 A3 GATE SRL (GATE S.R.L.) 2 861 826 04 52513 03 11 04 A1 GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL TECHNOL (GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL TECHNOLOGY COMPANY, LLC.) 2 861 571 03 12849 03 11 03 A1 GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL TECHNOL (GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL TECHNOLOGY COMPANY, LLC.) 2 861 830 04 11389 26 10 04 A1 GEORGIA PACIFIC FRANCE (GEORGIA PACIFIC FRANCE Société en commandite par actions) 2 861 642 03 12998 05 11 03 * B31F 1/07 A1 GERVAIS DANONE CIE (COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme) 2 861 694 03 12863 03 11 03 * B65C 3/26 2 861 862 03 12761 30 10 03 G06F 3/14 A1 * GHIA (GHIA RENAUD OLIVIER) voir ANGILELLA 04 11 03 IT * F16K 24/00 A61B 6/08 03 11 03 US * F16M 13/02 234 Nature du document A1 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant * GHIA (GHIA RENAUD OLIVIER) voir ANGILELLA Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 05/18 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays 2 861 933 03 12956 30 10 03 * H04L 29/02 * F42C 19/12 A1 GIAT INDUSTRIES (GIAT INDUSTRIES Société anonyme) 2 861 842 03 12996 05 11 03 A1 GKN WALTERSCHEID GMBH (GKN WALTERSCHEID GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung) 2 861 533 04 11504 28 10 04 A1 GRANGER (GRANGER ROMAIN) 2 861 843 03 12674 29 10 03 G01B 5/008 A1 GREHAL CIE ETS PIERRE (ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE Société anonyme) 2 861 627 03 12884 03 11 03 * B26B 3/08 A3 GREHAL CIE ETS PIERRE (ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE Société anonyme) 2 861 775 03 12881 03 11 03 * E04D 15/00 A1 HALDEX BRAKE CORP (HALDEX BRAKE CORPORATION) 2 861 679 04 11407 26 10 04 A1 * HAMMAN (HAMMAN THIERRY) voir HUET 2 861 550 03 12629 29 10 03 * A23G 9/28 A1 * HENRY (HENRY VINCENT) voir HUET 2 861 550 03 12629 29 10 03 * A23G 9/28 29 10 03 29 10 03 DE US A01B 63/10 * B60T 15/02 A1 HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT CY LP (HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT COMPANY LP) 2 861 848 04 07526 07 07 04 07 07 03 US G01R 31/3187 A1 HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT CY LP (HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT COMPANY LP) 2 861 893 04 08982 19 08 04 20 08 03 US * H01J 1/30 A1 HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT CY LP (HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT COMPANY LP) 2 861 936 04 08653 05 08 04 30 10 03 US * H04N 5/235 A1 HILTI AG (HILTI AKTIENGESELLSCHAFT) 2 861 623 04 52511 03 11 04 04 11 03 DE B25C 1/18 A1 HORIZAL (HORIZAL Société anonyme) 2 861 776 03 12811 31 10 03 E04F 11/18 A3 HSIN LUNG ACCESSORIES CO LTD (HSIN LUNG ACCESSORIES CO LTD Société de droit de Taiwan) 2 861 684 03 12677 29 10 03 B62K 21/12 A1 * HUET (HUET RICHARD, ROLLAND OLIVIER, HENRY VINCENT, THILLOY ERIC, HAMMAN THIERRY) 2 861 550 03 12629 29 10 03 * A23G 9/28 A1 HUG (HUG CHRISTIAN) 2 861 692 03 12767 31 10 03 * B65B 53/00 A1 ICS (INDUSTRIES CHIMIQUES DU SENEGAL ICS) 2 861 606 03 12786 31 10 03 * B01J 2/00 A1 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARC (INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH) 2 861 655 03 12782 31 10 03 B60K 15/04 A1 INGLESE SARL FRANCOIS (SARL FRANCOIS INGLESE Société à responsabilité limitée) 2 861 792 03 13016 31 10 03 E05F 7/04 A1 INNOV TOIT (INNOV’TOIT Société à responsabilité limitée) 2 861 774 04 08640 04 08 04 A1 * INSERM (INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE INSERM) voir CNRS 2 861 742 03 12801 31 10 03 A1 * INSERM (INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE INSERM) voir CNRS 2 861 745 04 04636 30 04 04 A1 INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE) 2 861 605 03 13082 05 11 03 * B01F 3/04 A1 INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE) 2 861 723 03 13083 05 11 03 * C07C 2/66 A1 INTERNATIONAL RECTIFIER CORP (INTERNATIONAL RECTIFIER CORPORATION) 2 861 915 03 12669 29 10 03 * H02M 1/08 * 03 11 03 FR * E04D 12/00 * C12Q 1/68 31 10 03 FR * C12Q 1/68 BOPI 05/18 Nature du document A1 A1 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant * IRD (INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT I.R.D. Etablissement public, UNIVERSIDADE DO PORTO) JACQUET (JACQUET BAUDRY) Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 235 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays 2 861 740 03 12689 29 10 03 * C12N 1/11 2 861 594 03 12848 03 11 03 A61K 7/48 A1 * JEANJEAN (JEANJEAN SEBASTIEN OLIVIER) voir ANGILELLA 2 861 862 03 12761 30 10 03 G06F 3/14 A1 * JEANJEAN (JEANJEAN SEBASTIEN OLIVIER) voir ANGILELLA 2 861 933 03 12956 30 10 03 * H04L 29/02 A1 JENSEN INDUSTRIAL LTD (JENSEN INDUSTRIAL LIMITED) 2 861 565 03 12758 29 10 03 * A47J 36/16 A1 JOALPE INDUSTRIA EXPOSITORES SA (JOALPE INDUSTRIA DE EXPOSITORES,S.A. Sociedad anonima) 2 861 884 03 12809 31 10 03 * G09F 7/20 A1 JOSSE MATERIEL ELEVAGE SARL (SARL JOSSE MATERIEL D’ELEVAGE Société à responsabilité limitée) 2 861 544 03 12653 29 10 03 A01K 31/04 A1 KANTO KAGAKU KK (KANTO KAGAKU KABUSHIKI KAISHA) 2 861 741 04 11015 18 10 04 A1 KAPPA CENTRAL PAC (KAPPA CENTRAL PAC Société par actions simplifiée) 2 861 696 03 12829 31 10 03 * B65D 5/10 A1 KNIBBE (KNIBBE JAN CHRISTIAAN) 2 861 537 03 12760 29 10 03 * A01D 65/04 A1 KOITO MANUFACTURING CO LTD (KOITO MANUFACTURING CO LTD) 2 861 833 04 11692 03 11 04 04 11 03 JP * F21S 8/10 A1 KOITO MANUFACTURING CO LTD (KOITO MANUFACTURING CO LTD) 2 861 834 04 11693 03 11 04 04 11 03 JP * F21S 8/10 30 10 03 JP * C12Q 1/04 A1 * KOMORI (KOMORI YUKIO, BANSHO CHIKAKO) 2 861 817 04 11644 02 11 04 31 10 03 JP * F16B 12/00 A3 KONINKLIJKE PHILIPS ELECTRONICS N (KONINKLIJKE PHILIPS ELECTRONICS N.V.) 2 861 564 04 51853 16 08 04 19 08 03 EP * A47J 31/06 A1 * KRAEMER (KRAEMER PATRICK, MARCONI LAURENT) 2 861 587 03 12650 29 10 03 A61G 7/10 A1 KSB SAS (KSB SAS Société par actions simplifiée) 2 861 762 03 12924 04 11 03 * E03F 9/00 A1 KSB SAS (KSB SAS Société par actions simplifiée) 2 861 815 03 12923 04 11 03 * F04D 9/02 A1 KUHN SA (KUHN SA Société anonyme) 2 861 538 03 12665 29 10 03 * A01D 84/00 A1 KUMHO TIRE CO INC (KUMHO TIRE CO INC) 2 861 639 04 10299 29 09 04 A1 LACOURT (LACOURT DANIEL) 2 861 625 03 12763 30 10 03 * B26B 1/02 04 11 03 KR * B29C 47/30 A1 * LACROIX (LACROIX ALAIN, LACROIX GUY, GALLOT ROLAND) 2 861 588 03 12692 29 10 03 A61G 13/12 A1 * LACROIX (LACROIX GUY) voir LACROIX 2 861 588 03 12692 29 10 03 A61G 13/12 A1 LAFARGE PLATRES (LAFARGE PLATRES) 2 861 638 03 12788 31 10 03 * B29C 43/24 A1 LARROCHE (LARROCHE JEAN BAPTISTE) 2 861 535 03 12959 03 11 03 A01D 45/16 A1 * LEGRAND (LEGRAND Société anonyme, LEGRAND SNC) 2 861 905 03 12986 05 11 03 * H02G 3/06 A1 * LEGRAND (LEGRAND Société anonyme, LEGRAND SNC) 2 861 906 03 12988 05 11 03 * H02G 3/06 A1 * LEGRAND SNC (LEGRAND SNC) voir LEGRAND 2 861 905 03 12986 05 11 03 * H02G 3/06 A1 * LEGRAND SNC (LEGRAND SNC) voir LEGRAND 2 861 906 03 12988 05 11 03 * H02G 3/06 A1 * LICOT (LICOT OLIVIER) voir BLANC 2 861 602 03 13021 04 11 03 * A63B 23/02 2 861 698 03 12651 29 10 03 * B65D 5/66 A3 LIN (LIN YAO CHANG) 236 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 05/18 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 LLORET (LLORET CHRISTIAN JOSEPH JACQUES) 2 861 707 03 12891 04 11 03 * B65D 83/14 A1 LR ETANCO (L.R. ETANCO Société par actions simplifiée) 2 861 772 03 12822 31 10 03 * E04D 3/36 A1 LUK LAMELLEN KUPPLUNGSBAU BETEILI (LUK LAMELLEN UND KUPPLUNGSBAU BETEILIGUNGS KG) 2 861 922 04 11578 29 10 04 A1 LUONG (LUONG LUCILE) 2 861 646 03 12702 30 10 03 B43M 11/06 A1 LUREM MACHINES BOIS (LUREM MACHINES A BOIS Société anonyme) 2 861 631 03 12806 31 10 03 B27C 5/02 A1 LUREM MACHINES BOIS (LUREM MACHINES A BOIS Société anonyme) 2 861 632 03 12808 31 10 03 B27C 5/02 A1 LUREM MACHINES BOIS (LUREM MACHINES A BOIS Société anonyme) 2 861 633 03 12810 31 10 03 B27C 5/02 A1 LUREM MACHINES BOIS (LUREM MACHINES A BOIS Société anonyme) 2 861 634 03 12812 31 10 03 B27C 5/02 A1 LUREM MACHINES BOIS (LUREM MACHINES A BOIS Société anonyme) 2 861 635 03 12813 31 10 03 B27C 5/02 A1 MABELLY (MABELLY ANDRE) 2 861 656 03 50792 05 11 03 * B60K 17/06 A1 MAEC (MANUFACTURE D’APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS MAEC Société anonyme) 2 861 900 03 12750 30 10 03 * H01R 4/38 A1 MANGEARD (MANGEARD PHILIPPE) 2 861 780 03 50787 05 11 03 * E04H 15/00 30 10 03 DE * H02P 6/16 A1 * MARCONI (MARCONI LAURENT) voir KRAEMER 2 861 587 03 12650 29 10 03 A61G 7/10 A1 MARTY SPORTS (MARTY SPORTS Société anonyme) 2 861 603 03 12902 04 11 03 A63B 71/02 A1 MATCLEANER (MATCLEANER SAS) 2 861 611 03 12843 03 11 03 * B02C 19/12 A1 MAVIC SA (MAVIC S.A. Société anonyme) 2 861 686 03 12963 04 11 03 * B62M 25/04 A1 MBDA UK LTD (MBDA UK LIMITED) 2 861 850 02 11395 13 09 02 A1 MEDICATLANTIC (MEDICATLANTIC Société anonyme) 2 861 585 03 13007 05 11 03 * A61G 5/08 A1 * MEDITERRANEE UNIVERSITE (UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE AIX MARSEILLE II Etablissement public, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS) 2 861 743 03 12942 04 11 03 * C12Q 1/68 19 09 01 GB G01S 13/50 A1 MEDTRONIC INC (MEDTRONIC INC) 2 861 569 04 11541 28 10 04 31 10 03 US * A61B 5/06 A1 MEDTRONIC INC (MEDTRONIC INC) 2 861 573 04 11538 28 10 04 31 10 03 US * A61B 17/32 A1 MEDTRONIC INC (MEDTRONIC INC) 2 861 574 04 11539 28 10 04 31 10 03 US * A61B 17/32 A1 MEDTRONIC INC (MEDTRONIC INC) 2 861 575 04 11543 28 10 04 31 10 03 US * A61B 17/32 A1 MEDTRONIC INC (MEDTRONIC INC) 2 861 579 04 11544 28 10 04 31 10 03 US A61F 2/00 A1 MEDTRONIC INC (MEDTRONIC INC) 2 861 580 04 11643 02 11 04 01 11 03 US * A61F 2/02 A1 MEDTRONIC INC (MEDTRONIC INC) 2 861 599 04 11540 28 10 04 31 10 03 US A61M 27/00 A1 MEDTRONIC INC (MEDTRONIC INC) 2 861 600 04 11542 28 10 04 31 10 03 US A61M 27/00 A1 MEDTRONIC INC (MEDTRONIC INC) 2 861 601 04 11545 28 10 04 31 10 03 US A61M 27/00 A1 * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir MICHELIN TECHNOLOGIE 2 861 649 03 13080 05 11 03 B60C 17/06 A1 * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir MICHELIN TECHNOLOGIE 2 861 650 03 13081 05 11 03 B60C 23/04 A1 * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir MICHELIN TECHNOLOGIE 2 861 736 03 12743 30 10 03 * C08L 9/00 BOPI 05/18 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 237 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir MICHELIN TECHNOLOGIE 2 861 869 03 13078 05 11 03 * G06F 17/50 A1 * MICHELIN TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) 2 861 649 03 13080 05 11 03 B60C 17/06 A1 * MICHELIN TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) 2 861 650 03 13081 05 11 03 B60C 23/04 A1 * MICHELIN TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) 2 861 736 03 12743 30 10 03 * C08L 9/00 A1 * MICHELIN TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) 2 861 869 03 13078 05 11 03 * G06F 17/50 A1 MICRO MEGA INTERNAL MANUFACTURES (MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES Société anonyme) 2 861 578 03 12958 05 11 03 A61C 1/14 A1 MIL (M.I.L MAINTENANCE INDUSTRIELLE LYONNAISE Société à responsabilité limitée) 2 861 759 03 12771 31 10 03 E01F 9/014 A1 MILLIPORE CORP (MILLIPORE CORPORATION) 2 861 604 03 12675 29 10 03 * B01D 27/00 2 861 547 03 12780 31 10 03 * A21D 2/36 A1 * MOUSKA (MOUSKA ANNIE ep. BARBIER, BARBIER ALAIN) A1 MOVING MAGNET TECHNOLOGIES (MOVING MAGNET TECHNOLOGIES Société anonyme) 2 861 924 03 50772 03 11 03 * H02P 8/34 A1 NACAM FRANCE SA (NACAM FRANCE S.A. Société anonyme) 2 861 673 03 12974 05 11 03 * B60R 25/02 A1 NEOPOST INDUSTRIE (NEOPOST INDUSTRIE Société anonyme) 2 861 878 04 11441 27 10 04 A1 NEOTION (NEOTION Société par actions simplifiée) 2 861 939 03 12773 31 10 03 H04N 7/167 A1 NEOTION (NEOTION Société par actions simplifiée) 2 861 940 03 12777 31 10 03 H04N 7/167 A1 NEOTION (NEOTION Société par actions simplifiée) 2 861 941 03 12774 31 10 03 H04N 7/173 A1 NEVEUX (NEVEUX YVES) 2 861 626 03 13084 05 11 03 B26B 1/02 A1 NICOLL RACCORDS PLASTIQUES (RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL Société anonyme) 2 861 758 03 12828 31 10 03 E01C 11/22 A1 NORE (NORE ROGER) 2 861 760 03 12783 31 10 03 * E01F 13/04 A1 NOREMAT (NOREMAT Société anonyme) 2 861 534 03 12657 29 10 03 A01D 34/86 A1 NUSS (NUSS EDITH SABINE BENJAMINE) 2 861 863 03 12700 30 10 03 * G06F 9/50 A1 OCLID (OCLID Société anonyme) 2 861 616 03 13006 05 11 03 * B23Q 3/12 A1 ONECTRA (ONECTRA Société par actions simplifiée) 2 861 890 03 12940 04 11 03 G21F 9/00 A1 ONET SERVICES (ONET SERVICES Société par actions simplifiée) 2 861 708 03 12747 30 10 03 * B65F 1/02 A1 * ONET SERVICES (ONET SERVICES Société par actions simplifiée, EUROPEENNE DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION - PRODIM) 2 861 709 04 12230 18 11 04 * B65F 1/02 A1 ONET SERVICES (ONET SERVICES Société par actions simplifiée) 2 861 711 03 12745 30 10 03 * B65F 1/12 A1 ONIRIS (ONIRIS Société par actions simplifiée) 2 861 637 03 12909 04 11 03 * B29C 39/10 * 03 11 03 US G07B 17/00 238 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 05/18 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 ONREV (ONREV Société par actions simplifiée) 2 861 693 03 12785 31 10 03 * B65B 63/02 A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 861 591 03 50748 30 10 03 A61K 7/13 A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 861 592 03 50788 05 11 03 A61K 7/13 A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 861 593 03 50780 04 11 03 A61K 7/42 A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 861 595 03 50742 29 10 03 * A61K 31/455 A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 861 704 03 50782 04 11 03 B65D 81/07 A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 861 883 04 53055 17 12 04 * G09F 5/04 A1 ORIMEX (ORIMEX Société à responsabilité limitée) 2 861 552 03 12904 04 11 03 * A41B 9/00 A1 OTV SA (OTV SA Société anonyme) 2 861 718 03 12765 30 10 03 * C02F 9/04 2 861 911 03 12638 29 10 03 * H02K 7/14 A1 * PALANQUE (PALANQUE DENIS, BERDAGUER CLAUDE, CORTIN BERNARD) A1 PALLISER (PALLISER MICHEL) 2 861 559 03 12710 30 10 03 A47B 73/00 A3 PANNETIER (PANNETIER CHRISTOPHE ANDRE) 2 861 557 03 04174 04 03 03 A45F 3/04 A1 PARISOT MEUBLES (PARISOT MEUBLES) 2 861 558 03 12749 30 10 03 A47B 9/00 A1 * PASTEUR LILLE INSTITUT (INSTITUT PASTEUR DE LILLE) voir CNRS 2 861 742 03 12801 31 10 03 * C12Q 1/68 A1 * PASTEUR LILLE INSTITUT (INSTITUT PASTEUR DE LILLE) voir CNRS 2 861 745 04 04636 30 04 04 31 10 03 FR * C12Q 1/68 A1 PATACHEK (PATACHEK JEAN YVES) 2 861 880 03 12922 04 11 03 G08B 13/00 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 861 652 03 12628 29 10 03 B60H 1/34 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 861 657 03 12945 04 11 03 * B60K 37/00 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 861 805 03 12927 04 11 03 * F02B 77/08 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 861 811 03 12933 04 11 03 * F02M 25/07 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 861 820 03 12926 04 11 03 * F16C 11/10 A1 PEUGEOT MOTOCYCLES (PEUGEOT MOTOCYCLES Société anonyme) 2 861 683 03 13012 05 11 03 * B62H 5/18 A1 PHYTINOVE (PHYTINOVE Société à responsabilité limitée) 2 861 732 03 12800 31 10 03 * C07K 16/46 A1 PIOLAX INC (PIOLAX INC) 2 861 818 04 11694 03 11 04 A1 PLASTEF INVESTISSEMENTS (PLASTEF INVESTISSEMENTS Société anonyme) 2 861 598 03 12642 29 10 03 A61M 5/32 A1 PLASTEF INVESTISSEMENTS (PLASTEF INVESTISSEMENTS Société anonyme) 2 861 615 03 12643 29 10 03 * B23P 19/04 A1 * POINCARE NANCY I UNIVERSITE HENRI (UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY I) voir CNRS 2 861 731 03 12729 30 10 03 * C07K 14/435 A1 POISSONNIERE (POISSONNIERE DIDIER) 2 861 879 03 12889 04 11 03 * G07F 7/10 2 861 733 03 12684 29 10 03 C08B 37/16 A1 * POITIERS UNIVERSITE (UNIVERSITE DE POITIERS) voir CNRS 04 11 03 JP F16B 13/04 A1 POLYDEC INDUSTRIES (POLYDEC INDUSTRIES Société anonyme) 2 861 768 03 12821 31 10 03 * E04B 5/08 A1 PORT ATTACHE SARL (PORT D ATTACHE SARL Société à responsabilité limitée) 2 861 553 03 50790 05 11 03 * A41F 1/00 BOPI 05/18 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 239 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 PORTAC (PORTAC Société anonyme) 2 861 824 03 12842 03 11 03 F16H 55/48 A3 POULOUIN (POULOUIN ARMAND) 2 861 643 03 12950 05 11 03 * B43L 7/00 A1 POULOUIN (POULOUIN ARMAND) 2 861 644 03 14072 01 12 03 05 11 03 FR * B43L 7/00 A1 POULOUIN (POULOUIN ARMAND) 2 861 645 04 11736 04 11 04 * 05 11 03 FR * B43L 7/00 A1 PROCESS CONCEPTION INGENIERIE SA (PROCESS CONCEPTION INGENIERIE SA Société anonyme) 2 861 622 03 12680 29 10 03 * B25B 27/24 A1 * PRODIM (EUROPEENNE DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION - PRODIM) voir ONET SERVICES 2 861 709 04 12230 18 11 04 * B65F 1/02 A1 PRODUCTION PORTES FERMETURES STE (SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES Société par actions simplifiée) 2 861 796 03 12823 31 10 03 E06B 9/68 A1 * RAIMBAULT (RAIMBAULT JEAN PIERE) voir ERAM MANUFACTURE FSE CHAUSSURES 2 861 545 03 12663 29 10 03 A01L 5/00 A1 RECTOR (RECTOR Société par actions simplifiée) 2 861 767 03 12770 31 10 03 * E04B 5/00 A1 REDEX (REDEX Société anonyme) 2 861 825 03 12717 30 10 03 * F16J 15/34 A1 RENAULT SAS (RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée) 2 861 682 03 12910 04 11 03 * B62D 65/02 A1 RENAULT SAS (RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée) 2 861 802 03 12703 30 10 03 * F01N 3/01 A1 RENAULT SAS (RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée) 2 861 803 03 12635 29 10 03 * F01N 3/02 A1 RENAULT SAS (RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée) 2 861 809 03 50770 03 11 03 * F02F 3/26 A1 RENAULT SAS (RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée) 2 861 812 03 50761 31 10 03 * F02M 25/07 A1 RENAULT SAS (RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée) 2 861 813 03 12916 04 11 03 * F02M 61/00 A1 RENAULT SAS (RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée) 2 861 821 03 12630 29 10 03 F16C 33/04 A1 RENAULT SAS (RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée) 2 861 822 03 12670 29 10 03 F16C 33/10 A1 RENAULT SAS (RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée) 2 861 866 03 12802 31 10 03 * G06F 11/30 A1 RENAULT SAS (RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée) 2 861 919 03 12803 31 10 03 * H02N 2/06 A1 RENAULT SAS (RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée) 2 861 920 03 12804 31 10 03 * H02N 2/06 A1 RHODIA CHIMIE (RHODIA CHIMIE Société anonyme) 2 861 727 03 12969 05 11 03 C07F 7/16 A1 RHODIA CHIMIE (RHODIA CHIMIE Société anonyme) 2 861 728 04 06503 16 06 04 A1 RHODIA CHIMIE (RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée) 2 861 549 03 12807 31 10 03 * A23C 9/156 A1 RHODIA CHIMIE (RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée) 2 861 722 03 12895 04 11 03 * C04B 41/64 A1 RHODIA CHIMIE (RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée) 2 861 753 03 12845 03 11 03 * D06N 3/12 A1 RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD (RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD) 2 861 706 03 12735 30 10 03 * B65D 81/34 A1 RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD (RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD) 2 861 726 03 12921 04 11 03 * C07C 67/333 A1 RICHARD (RICHARD PATRICE) 2 861 572 03 12722 30 10 03 * A61B 10/00 05 11 03 FR C07F 7/16 240 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 05/18 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 RIETER PERFOJET (RIETER PERFOJET Société anonyme) 2 861 750 03 12794 31 10 03 D04H 1/46 A1 RIETER PERFOJET (RIETER PERFOJET Société anonyme) 2 861 751 03 12795 31 10 03 D04H 1/46 A3 RIRI (RIRI SA) 2 861 555 04 02609 12 03 04 29 10 03 CH A44B 19/30 A1 RITECH INTERNATIONAL LTD (RITECH INTERNATIONAL LIMITED) 2 861 875 04 10020 22 09 04 30 10 03 SG * G06K 9/00 A3 ROCHMAN S COOP (ROCHMAN, S. COOP.) 2 861 713 04 52506 03 11 04 04 11 03 ES B65G 39/09 A1 * ROLLAND (ROLLAND OLIVIER) voir HUET 2 861 550 03 12629 29 10 03 * A23G 9/28 A1 RONDEAU FRERES (RONDEAU FRERES Société par actions simplifiée) 2 861 548 03 12855 03 11 03 A22C 21/00 A1 RONIS SA (RONIS SA Société anonyme) 2 861 782 03 12726 30 10 03 E05B 9/08 A1 ROSSIGNOL SA (ROSSIGNOL S.A. Société anonyme) 2 861 710 03 12654 29 10 03 * B65F 1/06 A1 ROSSIGNOL SA SKIS (SKIS ROSSIGNOL SA Société anonyme) 2 861 846 03 12781 31 10 03 * G01L 1/00 A1 * ROUBANE INDUSTRIE (ROUBANE INDUSTRIE) voir VROMANT ETABLISSEMENTS 2 861 829 03 12858 03 11 03 * F16L 59/02 A1 ROYER (ROYER THIERRY) 2 861 935 03 13014 05 11 03 H04L 29/10 A1 SABBAN (SABBAN GILBERT) 2 861 892 03 13206 03 11 03 * H01H 13/70 A1 SAINT GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme) 2 861 720 03 12648 29 10 03 * C03C 21/00 A1 SAINT GOBAIN ISOVER (SAINT-GOBAIN ISOVER Société anonyme) 2 861 721 03 12973 05 11 03 * C03C 25/36 A1 SAINT GOBAIN VETROTEX FRANCE SA (SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A. Société anonyme) 2 861 749 03 12898 03 11 03 * D04H 1/44 2 861 739 03 50776 03 11 03 C12G 3/04 A1 * SALEM (SALEM JEROME) voir ZOUBAIRI A1 SALLE (SALLE LAURENT) 2 861 581 03 12647 29 10 03 A61F 2/44 A1 SALOMON SA (SALOMON SA Société anonyme) 2 861 641 03 12764 31 10 03 * B29D 31/515 A1 SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD (SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD) 2 861 932 04 11758 04 11 04 A1 SANCHEZ GOMEZ (SANCHEZ GOMEZ GINES) 2 861 607 03 13019 04 11 03 * B01J 3/00 A1 SCA EMBALLAGE FRANCE (SCA EMBALLAGE FRANCE Société par actions simplifiée) 2 861 699 03 12935 04 11 03 B65D 19/34 05 11 03 KR * H04L 27/34 A1 * SCHERRER (SCHERRER JEAN MARC, SCHERRER JEAN PAUL) 2 861 769 03 12993 05 11 03 * E04B 9/24 A1 * SCHERRER (SCHERRER JEAN PAUL) voir SCHERRER 2 861 769 03 12993 05 11 03 * E04B 9/24 A1 SCHLUMBERGER SERVICES PETROLIERS (SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme) 2 861 797 04 14030 29 12 04 17 09 03 US * E21B 21/08 A1 SCHLUMBERGER SERVICES PETROLIERS (SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme) 2 861 798 04 14032 29 12 04 17 09 03 US * E21B 21/08 A1 SCHLUMBERGER SERVICES PETROLIERS (SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme) 2 861 799 04 14036 29 12 04 17 09 03 US * E21B 21/08 A1 SCHLUMBERGER SERVICES PETROLIERS (SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme) 2 861 800 04 14037 29 12 04 17 09 03 US * E21B 21/08 A1 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS (SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée) 2 861 901 03 12701 30 10 03 * H01R 12/08 BOPI 05/18 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 241 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS (SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée) 2 861 903 03 12693 29 10 03 H02B 1/052 A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 861 563 03 12913 04 11 03 A47J 19/02 A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 861 566 03 12915 04 11 03 * A47J 43/044 A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 861 567 03 12917 04 11 03 * A47J 43/044 A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 861 568 03 12918 04 11 03 A47J 43/08 A1 SEGRE MECANIQUE PRECISION (SEGRE MECANIQUE PRECISION Société à responsabilité limitée) 2 861 674 03 12856 03 11 03 * B60S 5/00 A1 SEGRE MECANIQUE PRECISION (SEGRE MECANIQUE PRECISION Société à responsabilité limitée) 2 861 675 04 11581 29 10 04 A1 SIDEL SA (SIDEL SA Société anonyme) 2 861 716 03 13062 29 10 03 A1 SIEMENS AG (SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT) 2 861 885 04 10898 15 10 04 A1 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée) 2 861 836 03 12682 29 10 03 A1 * SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée, FEDERAL MOGUL IGNITION SRL) 2 861 837 04 05078 11 05 04 A1 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée) 2 861 938 03 12681 29 10 03 H04N 7/08 A1 SIPLAST SA (SIPLAST SA Société anonyme) 2 861 773 03 12817 31 10 03 * E04D 5/00 A1 SNCF (SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement public à caractère industriel et commercial) 2 861 680 03 12683 29 10 03 B61L 27/00 A1 SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURS Société anonyme) 2 861 857 03 12640 29 10 03 * G05D 3/00 A1 SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURS Société anonyme) 2 861 858 03 12641 29 10 03 * G05D 3/00 A1 SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURS Société anonyme) 2 861 896 03 12718 30 10 03 * H01M 8/04 A1 SOITEC (S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme) 2 861 853 03 12719 30 10 03 * G02B 1/11 A1 SOLVAY SA (SOLVAY SA Société anonyme belge) 2 861 700 03 12664 29 10 03 B65D 39/00 A1 SOMFY (SOMFY Société par actions simplifiée) 2 861 784 03 13004 05 11 03 * E05B 49/00 A1 SOMFY (SOMFY Société par actions simplifiée) 2 861 923 03 13005 05 11 03 * H02P 7/06 A1 SOPROFEN (SOPROFEN Société par actions simplifiée) 2 861 795 03 12897 03 11 03 E06B 9/58 A1 SORREDA (SORREDA LUCIEN CLAUDE) 2 861 628 03 12839 03 11 03 * B26D 3/16 A1 SORREDA (SORREDA LUCIEN CLAUDE) 2 861 827 03 12840 03 11 03 * F16L 21/08 A1 SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE (LA SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE Société anonyme) 2 861 613 03 12820 31 10 03 * B23K 9/10 A1 STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme) 2 861 916 03 12816 31 10 03 * H02M 1/08 A1 * STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, UNIVERSITE D’AIX MARSEILLE I) 2 861 931 03 50752 30 10 03 * H04L 27/06 A1 STREMLER (STREMLER Société anonyme) 2 861 790 03 12787 31 10 03 * E05C 9/00 A1 SUZUKI WARPER LTD (SUZUKI WARPER LTD. Société de droit japonais) 2 861 747 04 10418 01 10 04 03 11 03 FR * B60S 5/00 B67C 3/26 30 10 03 DE * G09F 13/04 * F23Q 7/22 29 10 03 07 04 99 FR JP * F23Q 7/22 * D02H 3/00 242 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 05/18 Priorité la plus ancienne Date Pays 07 04 99 JP Classement principal A1 SUZUKI WARPER LTD (SUZUKI WARPER LTD. Société de droit japonais) 2 861 748 04 10419 01 10 04 A1 TANCARVILLE SA (TANCARVILLE SA Société anonyme) 2 861 636 03 13000 05 11 03 * B29B 9/16 A1 TEBEKA (TEBEKA HENRI) 2 861 943 03 12987 05 11 03 * H04Q 7/32 A1 TECHNAL (TECHNAL Société anonyme) 2 861 764 03 12893 04 11 03 E04B 1/76 A1 TECHNIQUE SEDUCTION (TECHNIQUE ET SEDUCTION Société par actions simplifiée) 2 861 590 03 12938 04 11 03 A61H 33/00 A1 TELMA (TELMA Société anonyme) 2 861 912 03 50753 31 10 03 * H02K 49/04 A1 TELMA (TELMA Société anonyme) 2 861 913 03 50754 31 10 03 * H02K 49/04 A1 TELMA (TELMA Société anonyme) 2 861 914 03 50755 31 10 03 * H02K 49/04 A1 TERRAL (TERRAL DIDIER) 2 861 539 03 13010 05 11 03 * A01D 89/00 A1 TERRAL (TERRAL DIDIER) 2 861 540 03 12941 04 11 03 A01G 3/04 A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 861 871 03 12930 04 11 03 * G06F 19/00 A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 861 918 03 12929 04 11 03 * H02M 7/525 A1 * THILLOY (THILLOY ERIC) voir HUET 2 861 550 03 12629 29 10 03 * A23G 9/28 * D02H 13/24 A1 THOMSON LICENSING SA (THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme) 2 861 897 03 50765 31 10 03 H01Q 9/28 A1 THOMSON LICENSING SA (THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme) 2 861 899 03 50767 31 10 03 * H01Q 19/08 A1 THOMSON LICENSING SA (THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme) 2 861 937 03 50749 30 10 03 * H04N 5/44 A1 TOKAI RUBBER INDUSTRIES LTD (TOKAI RUBBER INDUSTRIES LTD) 2 861 828 04 52485 29 10 04 A1 TORCHE SERVICE (TORCHE SERVICE Société anonyme) 2 861 614 03 50769 02 11 03 A1 TOYOTA JIDOSHOKKI KK (KABUSHIKI KAISHA TOYOTA JIDOSHOKKI) 2 861 676 04 11470 27 10 04 31 10 03 JP B60S 5/06 A1 TRIQUINT SEMICONDUCTOR INC (TRIQUINT SEMICONDUCTOR INC) 2 861 925 04 05294 14 05 04 * 16 05 03 US * H03K 17/06 A1 TRW AUTOMOTIVE GMBH (TRW AUTOMOTIVE GMBH) 2 861 672 04 11397 26 10 04 04 11 03 DE B60R 22/48 2 861 740 03 12689 29 10 03 * C12N 1/11 A1 * UNIVERSIDADE DO PORTO (UNIVERSIDADE DO PORTO) voir IRD * 31 10 03 JP * F16L 37/00 * B23K 9/16 A1 V33 SA (V33 SA Société anonyme) 2 861 737 03 12878 03 11 03 * C09D 5/04 A1 V33 SA (V33 SA Société anonyme) 2 861 738 03 12877 03 11 03 * C09D 7/12 A1 VACHETTE (VACHETTE Société anonyme) 2 861 789 03 13003 05 11 03 * E05B 65/10 A1 VALEO ELECTRO SYSTEMES LIAISON (VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON Société anonyme) 2 861 907 03 12860 03 11 03 H02H 7/18 A1 VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR (VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée) 2 861 891 03 12778 31 10 03 * H01H 1/06 A1 VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR (VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée) 2 861 894 03 12776 31 10 03 * H01L 23/473 A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société anonyme) 2 861 662 03 12835 31 10 03 * B60Q 1/06 A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société anonyme) 2 861 663 03 12830 31 10 03 B60Q 1/115 A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société anonyme) 2 861 664 03 12831 31 10 03 B60Q 1/115 A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société anonyme) 2 861 831 03 12833 31 10 03 * F21S 8/10 BOPI 05/18 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 243 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société anonyme) 2 861 832 03 12836 31 10 03 * F21S 8/10 A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société anonyme) 2 861 835 03 12832 31 10 03 * F21V 19/00 2 861 554 03 12637 29 10 03 A44B 1/18 A1 * VAUDELLE (VAUDELLE PATRICE) voir AYMERICH A1 VESTEL BEYAZ ESYA SANAYI TICARET (VESTEL BEYAZ ESYA SANAYI VE TICARET A.S.) 2 861 840 03 12791 31 10 03 F25D 11/00 A1 VIDAL (VIDAL JEAN PAUL) 2 861 621 03 12734 30 10 03 * B25B 5/14 A1 VIGOUROUX (VIGOUROUX ALAIN) 2 861 542 03 12965 04 11 03 A01G 17/08 A1 VII SENS (VII˚ SENS Société par actions simplifiée) 2 861 556 03 12875 03 11 03 A45D 40/24 A1 VINATIER (VINATIER DANIEL) 2 861 794 03 12707 30 10 03 * E06B 3/46 A1 VINCENT (VINCENT RAYMOND) 2 861 765 03 12769 31 10 03 * E04B 1/94 A1 VITAL IMPLANT SA (VITAL IMPLANT SA Société anonyme) 2 861 597 03 12888 04 11 03 * A61L 27/06 A1 VITEMBAL TARASCON (VITEMBAL TARASCON Société anonyme) 2 861 701 03 12946 04 11 03 * B65D 43/16 A1 VOLKSWAGEN AG (VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT) 2 861 671 04 11351 25 10 04 2 861 829 03 12858 03 11 03 * F16L 59/02 A1 * VROMANT ETABLISSEMENTS (ETABLISSEMENTS VROMANT Société anonyme, ROUBANE INDUSTRIE) 31 10 03 DE * B60R 21/34 A1 WAGON AUTOMOTIVE SNC (WAGON AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif) 2 861 653 03 12896 03 11 03 B60J 3/02 A1 WAGON AUTOMOTIVE SNC (WAGON AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif) 2 861 665 03 12886 03 11 03 * B60Q 3/02 A1 WAGON AUTOMOTIVE SNC (WAGON AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif) 2 861 666 04 01190 06 02 04 A1 WANY SA (WANY SA Société anonyme) 2 861 855 03 50777 03 11 03 * G05D 1/02 A1 WANY SA (WANY SA Société anonyme) 2 861 856 03 50778 03 11 03 * G05D 1/02 A1 WARD (WARD JACOB) 2 861 859 03 12721 30 10 03 * G05D 9/02 A1 WAVECOM (WAVECOM Société anonyme) 2 861 861 03 12827 31 10 03 G05F 3/20 A1 WAVECOM (WAVECOM Société anonyme) 2 861 927 04 13034 07 12 04 * H04B 7/005 A1 WAVECOM (WAVECOM Société anonyme) 2 861 928 03 12834 31 10 03 * H04L 1/20 A1 WAVECOM (WAVECOM Société anonyme) 2 861 934 03 12766 30 10 03 H04L 29/06 A1 WAVECOM (WAVECOM Société anonyme) 2 861 945 03 12837 31 10 03 H04Q 7/34 A1 YAZAKI CORP (YAZAKI CORPORATION) 2 861 904 04 11158 20 10 04 31 10 03 JP * H02G 3/04 A1 ZF FRIEDRICHSHAFEN AG (ZF FRIEDRICHSHAFEN AG Aktiengesellschaft) 2 861 823 04 11434 27 10 04 29 10 03 DE * F16F 9/36 A1 * ZOUBAIRI (ZOUBAIRI YOUNES, SALEM JEROME) 2 861 739 03 50776 03 11 03 03 11 03 FR * B60Q 3/02 C12G 3/04 BOPI 05/18 245 1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras. Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de classification affectés à une même demande. Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication. Nom du déposant : seul le premier nom figure. * L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants. ◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou plusieurs classements additionnels. BOPI 05/18 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 247 Priorité la plus ancienne Nature du document Classement principal A1 * A01B 43/00 2 861 539 03 13010 05 11 03 TERRAL DIDIER A1 * A01B 49/02 2 861 532 03 12854 03 11 03 EVIN MICHEL A1 * A01B 51/04 2 861 532 03 12854 03 11 03 EVIN MICHEL A1 A01B 63/10 2 861 533 04 11504 28 10 04 A1 * A01B 63/16 2 861 532 03 12854 03 11 03 EVIN MICHEL A1 * A01B 73/02 2 861 538 03 12665 29 10 03 KUHN SA Société anonyme A1 A01D 34/86 2 861 534 03 12657 29 10 03 NOREMAT Société anonyme A1 * A01D 45/00 2 861 537 03 12760 29 10 03 KNIBBE JAN CHRISTIAAN A1 A01D 45/16 2 861 535 03 12959 03 11 03 LARROCHE JEAN BAPTISTE A1 A01D 46/26 2 861 536 03 50785 05 11 03 SOCIETE DE CONSTRUCTIONS DE MACHINES A RECOLTER LES FRUITS Société à responsabilité limitée A1 * A01D 65/04 2 861 537 03 12760 29 10 03 KNIBBE JAN CHRISTIAAN A1 * A01D 84/00 2 861 538 03 12665 29 10 03 KUHN SA Société anonyme A1 * A01D 89/00 2 861 539 03 13010 05 11 03 TERRAL DIDIER A1 A01G 3/04 2 861 540 03 12941 04 11 03 TERRAL DIDIER A1 * A01G 9/22 2 861 780 03 50787 05 11 03 MANGEARD PHILIPPE A1 * A01G 17/02 2 861 539 03 13010 05 11 03 TERRAL DIDIER A3 * A01G 17/06 2 861 541 04 11706 03 11 04 A1 A01G 17/08 2 861 542 03 12965 04 11 03 A1 * A01H 5/00 2 861 543 04 11393 26 10 04 30 10 03 JP AJINOMOTO CO INC A1 * A01H 5/06 2 861 543 04 11393 26 10 04 30 10 03 JP AJINOMOTO CO INC A1 A01K 31/04 2 861 544 03 12653 29 10 03 SARL JOSSE MATERIEL D’ELEVAGE Société à responsabilité limitée A1 A01L 5/00 2 861 545 03 12663 29 10 03 * MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM Société à responsabilité limitée A1 A01N 1/02 2 861 546 03 12814 31 10 03 A1 * A21D 2/36 2 861 547 03 12780 31 10 03 * MOUSKA ANNIE ep. BARBIER A1 * A21D 13/04 2 861 547 03 12780 31 10 03 * MOUSKA ANNIE ep. BARBIER A1 A22C 21/00 2 861 548 03 12855 03 11 03 RONDEAU FRERES Société par actions simplifiée A1 * A23C 9/127 2 861 549 03 12807 31 10 03 RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée A1 * A23C 9/156 2 861 549 03 12807 31 10 03 RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée A1 * A23C 13/16 2 861 549 03 12807 31 10 03 RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée A1 * A23C 19/032 2 861 549 03 12807 31 10 03 RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée A1 * A23G 9/28 2 861 550 03 12629 29 10 03 * HUET RICHARD A3 * A23N 7/00 2 861 551 03 12768 31 10 03 BIONDI PIETRO A1 * A24F 19/10 2 861 710 03 12654 29 10 03 ROSSIGNOL S.A. Société anonyme A1 * A41B 9/00 2 861 552 03 12904 04 11 03 ORIMEX Société à responsabilité limitée A1 * A41B 9/00 2 861 752 03 12662 29 10 03 CHABE CONCEPTION PROCESS INGENIERIE ET DEVELOPPEMENT (CHABE CPID) Société par actions simplifiée A1 * A41B 13/00 2 861 752 03 12662 29 10 03 CHABE CONCEPTION PROCESS INGENIERIE ET DEVELOPPEMENT (CHABE CPID) Société par actions simplifiée A1 * A41B 17/00 2 861 752 03 12662 29 10 03 CHABE CONCEPTION PROCESS INGENIERIE ET DEVELOPPEMENT (CHABE CPID) Société par actions simplifiée Date 29 10 03 04 11 03 Nom du déposant Pays DE DE GKN WALTERSCHEID GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung BRAUN MASCHINENBAU Gesellschaft mit beschränkter Haftung VIGOUROUX ALAIN ETO BRUNO 248 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 05/18 Priorité la plus ancienne Nature du document Classement principal A1 * A41D 13/00 2 861 624 03 12892 03 11 03 BRUYERE PATRICK LUCIEN MARIE MAURICE A1 * A41D 27/08 2 861 552 03 12904 04 11 03 ORIMEX Société à responsabilité limitée A1 * A41F 1/00 2 861 553 03 50790 05 11 03 PORT D ATTACHE SARL Société à responsabilité limitée A1 * A41F 9/00 2 861 624 03 12892 03 11 03 BRUYERE PATRICK LUCIEN MARIE MAURICE A1 * A43B 5/00 2 861 641 03 12764 31 10 03 SALOMON SA Société anonyme A1 * A43B 23/17 2 861 641 03 12764 31 10 03 SALOMON SA Société anonyme A1 * A43B 23/24 2 861 641 03 12764 31 10 03 SALOMON SA Société anonyme A1 A44B 1/18 2 861 554 03 12637 29 10 03 A1 * A44B 11/25 2 861 553 03 50790 05 11 03 A3 A44B 19/30 2 861 555 04 02609 12 03 04 A1 * A44C 13/00 2 861 552 03 12904 04 11 03 ORIMEX Société à responsabilité limitée A1 * A45C 11/18 2 861 879 03 12889 04 11 03 POISSONNIERE DIDIER A1 * A45D 34/04 2 861 707 03 12891 04 11 03 LLORET CHRISTIAN JOSEPH JACQUES A1 A45D 40/24 2 861 556 03 12875 03 11 03 VII˚ SENS Société par actions simplifiée A3 A45F 3/04 2 861 557 03 04174 04 03 03 PANNETIER CHRISTOPHE ANDRE A1 A47B 9/00 2 861 558 03 12749 30 10 03 PARISOT MEUBLES A1 A47B 73/00 2 861 559 03 12710 30 10 03 PALLISER MICHEL A1 A47B 73/00 2 861 560 03 50786 05 11 03 A1 * A47C 27/14 2 861 637 03 12909 04 11 03 ONIRIS Société par actions simplifiée A1 * A47C 31/00 2 861 693 03 12785 31 10 03 ONREV Société par actions simplifiée A1 A47F 1/12 2 861 561 03 12826 31 10 03 FOURRIER GILLES A1 A47F 5/08 2 861 562 03 12704 30 10 03 A1 A47J 19/02 2 861 563 03 12913 04 11 03 A3 * A47J 31/06 2 861 564 04 51853 16 08 04 19 08 03 EP KONINKLIJKE PHILIPS ELECTRONICS N.V. A3 * A47J 31/46 2 861 564 04 51853 16 08 04 19 08 03 EP KONINKLIJKE PHILIPS ELECTRONICS N.V. A1 * A47J 36/16 2 861 565 03 12758 29 10 03 JENSEN INDUSTRIAL LIMITED A1 * A47J 37/10 2 861 565 03 12758 29 10 03 JENSEN INDUSTRIAL LIMITED A1 * A47J 43/044 2 861 566 03 12915 04 11 03 SEB SA Société anonyme A1 * A47J 43/044 2 861 567 03 12917 04 11 03 SEB SA Société anonyme A1 * A47J 43/07 2 861 567 03 12917 04 11 03 SEB SA Société anonyme A1 * A47J 43/08 2 861 566 03 12915 04 11 03 SEB SA Société anonyme A1 * A47J 43/08 2 861 567 03 12917 04 11 03 SEB SA Société anonyme A1 A47J 43/08 2 861 568 03 12918 04 11 03 SEB SA Société anonyme A1 * A47J 43/28 2 861 550 03 12629 29 10 03 A1 * A47L 11/00 2 861 855 03 50777 03 11 03 WANY SA Société anonyme A1 * A47L 11/00 2 861 856 03 50778 03 11 03 WANY SA Société anonyme A1 * A47L 15/50 2 861 636 03 13000 05 11 03 TANCARVILLE SA Société anonyme A1 * A61B 5/00 2 861 873 03 50760 31 10 03 BLEINES BRUNO A1 * A61B 5/06 2 861 569 04 11541 28 10 04 31 10 03 US MEDTRONIC INC A1 * A61B 5/08 2 861 570 04 11466 27 10 04 29 10 03 JP DENSO CORPORATION A1 * A61B 5/103 2 861 846 03 12781 31 10 03 SKIS ROSSIGNOL SA Société anonyme A1 * A61B 5/103 2 861 883 04 53055 17 12 04 L’OREAL Société anonyme Date Nom du déposant Pays * AYMERICH JEAN MICHEL PORT D ATTACHE SARL Société à responsabilité limitée 29 10 03 CH RIRI SA * AHLSTROM RESEARCH AND SERVICES Société anonyme * GARDEREAU FREDERIQUE SEB SA Société anonyme * HUET RICHARD BOPI 05/18 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne 249 Nature du document Classement principal A1 * A61B 5/113 2 861 570 04 11466 27 10 04 A1 A61B 6/08 2 861 571 03 12849 03 11 03 GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL TECHNOLOGY COMPANY, LLC. A1 * A61B 10/00 2 861 572 03 12722 30 10 03 RICHARD PATRICE A1 * A61B 17/00 2 861 580 04 11643 02 11 04 01 11 03 US MEDTRONIC INC A1 * A61B 17/16 2 861 573 04 11538 28 10 04 31 10 03 US MEDTRONIC INC A1 * A61B 17/16 2 861 574 04 11539 28 10 04 31 10 03 US MEDTRONIC INC A1 * A61B 17/16 2 861 575 04 11543 28 10 04 31 10 03 US MEDTRONIC INC A1 * A61B 17/32 2 861 573 04 11538 28 10 04 31 10 03 US MEDTRONIC INC A1 * A61B 17/32 2 861 574 04 11539 28 10 04 31 10 03 US MEDTRONIC INC A1 * A61B 17/32 2 861 575 04 11543 28 10 04 31 10 03 US MEDTRONIC INC A1 A61B 17/72 2 861 576 03 12825 31 10 03 COGNET JEAN MICHEL A1 A61B 17/72 2 861 577 03 12997 05 11 03 CERAVIC Société à responsabilité limitée A1 * A61B 19/00 2 861 830 04 11389 26 10 04 A1 A61C 1/14 2 861 578 03 12958 05 11 03 A1 * A61C 1/18 2 861 574 04 11539 28 10 04 31 10 03 US MEDTRONIC INC A1 * A61C 3/02 2 861 573 04 11538 28 10 04 31 10 03 US MEDTRONIC INC A1 * A61C 8/00 2 861 597 03 12888 04 11 03 A1 A61F 2/00 2 861 579 04 11544 28 10 04 31 10 03 US MEDTRONIC INC A1 * A61F 2/02 2 861 580 04 11643 02 11 04 01 11 03 US MEDTRONIC INC A1 A61F 2/44 2 861 581 03 12647 29 10 03 SALLE LAURENT A1 A61F 2/44 2 861 582 03 12691 29 10 03 EUROSURGICAL Société anonyme A1 * A61F 13/15 2 861 752 03 12662 29 10 03 CHABE CONCEPTION PROCESS INGENIERIE ET DEVELOPPEMENT (CHABE CPID) Société par actions simplifiée A1 * A61G 3/00 2 861 583 03 12971 05 11 03 AGENCE LOGISTIQUE POUR LE HANDICAP AUTONOME - ALPHA Société à responsabilité limitée A1 A61G 3/00 2 861 584 03 12972 05 11 03 AGENCE LOGISTIQUE POUR LE HANDICAP AUTONOME - ALPHA Société à responsabilité limitée A1 * A61G 5/08 2 861 585 03 13007 05 11 03 MEDICATLANTIC Société anonyme A1 * A61G 5/14 2 861 585 03 13007 05 11 03 MEDICATLANTIC Société anonyme A1 A61G 7/057 2 861 586 03 12844 03 11 03 DELMER REINE A1 A61G 7/10 2 861 587 03 12650 29 10 03 * KRAEMER PATRICK A1 A61G 13/12 2 861 588 03 12692 29 10 03 * LACROIX ALAIN A1 A61G 21/00 2 861 589 03 13250 05 11 03 DUCARME SA Société anonyme A1 * A61G 21/00 2 861 681 03 13249 05 11 03 DUCARME SA Société anonyme A1 A61H 33/00 2 861 590 03 12938 04 11 03 TECHNIQUE ET SEDUCTION Société par actions simplifiée A1 * A61K 7/035 2 861 883 04 53055 17 12 04 L’OREAL Société anonyme A1 A61K 7/13 2 861 591 03 50748 30 10 03 L’OREAL Société anonyme A1 A61K 7/13 2 861 592 03 50788 05 11 03 L’OREAL Société anonyme A1 A61K 7/42 2 861 593 03 50780 04 11 03 L’OREAL Société anonyme A1 A61K 7/48 2 861 594 03 12848 03 11 03 JACQUET BAUDRY A1 * A61K 7/48 2 861 729 03 12798 31 10 03 Date Pays 29 10 03 JP 03 11 03 US Nom du déposant DENSO CORPORATION GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL TECHNOLOGY COMPANY, LLC. MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTURES Société anonyme VITAL IMPLANT SA Société anonyme * PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société anonyme 250 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne BOPI 05/18 Nature du document Classement principal A1 * A61K 7/48 2 861 730 03 12796 31 10 03 A1 * A61K 31/121 2 861 745 04 04636 30 04 04 31 10 03 FR * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61K 31/121 2 861 745 04 04636 30 04 04 31 10 03 FR * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61K 31/23 2 861 745 04 04636 30 04 04 31 10 03 FR * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61K 31/23 2 861 745 04 04636 30 04 04 31 10 03 FR * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61K 31/375 2 861 595 03 50742 29 10 03 A1 * A61K 31/44 2 861 745 04 04636 30 04 04 31 10 03 FR * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61K 31/44 2 861 745 04 04636 30 04 04 31 10 03 FR * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61K 31/455 2 861 595 03 50742 29 10 03 L’OREAL Société anonyme A1 * A61K 31/455 2 861 595 03 50742 29 10 03 L’OREAL Société anonyme A1 * A61K 31/465 2 861 742 03 12801 31 10 03 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61K 31/7004 2 861 729 03 12798 31 10 03 * PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société anonyme A1 * A61K 31/702 2 861 730 03 12796 31 10 03 * PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société anonyme A1 * A61K 31/7115 2 861 596 03 12872 03 11 03 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61K 38/17 2 861 731 03 12729 30 10 03 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61K 39/005 2 861 740 03 12689 29 10 03 * INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT I.R.D. Etablissement public A1 * A61K 39/008 2 861 740 03 12689 29 10 03 * INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT I.R.D. Etablissement public A1 * A61K 39/395 2 861 732 03 12800 31 10 03 PHYTINOVE Société à responsabilité limitée A1 * A61K 47/36 2 861 734 03 04444 31 10 03 CORNEAL INDUSTRIE Société anonyme A1 * A61K 48/00 2 861 596 03 12872 03 11 03 A1 * A61L 27/06 2 861 597 03 12888 04 11 03 VITAL IMPLANT SA Société anonyme A1 ◆ A61L 27/20 2 861 734 03 04444 31 10 03 CORNEAL INDUSTRIE Société anonyme A1 * A61L 27/52 2 861 580 04 11643 02 11 04 A1 * A61L 27/56 2 861 597 03 12888 04 11 03 VITAL IMPLANT SA Société anonyme A1 * A61M 1/00 2 861 572 03 12722 30 10 03 RICHARD PATRICE A1 * A61M 5/142 2 861 572 03 12722 30 10 03 RICHARD PATRICE A1 A61M 5/32 2 861 598 03 12642 29 10 03 PLASTEF INVESTISSEMENTS Société anonyme A1 * A61M 27/00 2 861 569 04 11541 28 10 04 31 10 03 US MEDTRONIC INC A1 A61M 27/00 2 861 599 04 11540 28 10 04 31 10 03 US MEDTRONIC INC A1 A61M 27/00 2 861 600 04 11542 28 10 04 31 10 03 US MEDTRONIC INC A1 A61M 27/00 2 861 601 04 11545 28 10 04 31 10 03 US MEDTRONIC INC Date Nom du déposant Pays * PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société anonyme L’OREAL Société anonyme * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique 01 11 03 US MEDTRONIC INC BOPI 05/18 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne 251 Nature du document Classement principal A1 * A61P 3/12 2 861 731 03 12729 30 10 03 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61P 9/00 2 861 731 03 12729 30 10 03 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61P 9/10 2 861 596 03 12872 03 11 03 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61P 17/00 2 861 729 03 12798 31 10 03 * PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société anonyme A1 * A61P 17/00 2 861 730 03 12796 31 10 03 * PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société anonyme A1 * A61P 17/02 2 861 595 03 50742 29 10 03 L’OREAL Société anonyme A1 * A61P 17/10 2 861 595 03 50742 29 10 03 L’OREAL Société anonyme A1 * A61P 19/00 2 861 731 03 12729 30 10 03 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61P 25/28 2 861 596 03 12872 03 11 03 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61P 31/04 2 861 742 03 12801 31 10 03 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61P 31/04 2 861 745 04 04636 30 04 04 A1 * A61P 31/06 2 861 742 03 12801 31 10 03 A1 * A61P 31/06 2 861 745 04 04636 30 04 04 A1 * A61P 31/08 2 861 742 03 12801 31 10 03 A1 * A61P 31/08 2 861 745 04 04636 30 04 04 A1 * A61P 31/14 2 861 732 03 12800 31 10 03 PHYTINOVE Société à responsabilité limitée A1 * A61P 33/02 2 861 740 03 12689 29 10 03 * INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT I.R.D. Etablissement public A1 * A61P 33/06 2 861 732 03 12800 31 10 03 PHYTINOVE Société à responsabilité limitée A1 * A61P 35/00 2 861 596 03 12872 03 11 03 A1 * A61P 35/00 2 861 732 03 12800 31 10 03 A1 * A61P 37/00 2 861 729 03 12798 31 10 03 * PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société anonyme A1 * A61P 37/04 2 861 740 03 12689 29 10 03 * INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT I.R.D. Etablissement public A1 * A62B 35/00 2 861 583 03 12971 05 11 03 AGENCE LOGISTIQUE POUR LE HANDICAP AUTONOME - ALPHA Société à responsabilité limitée A1 * A62B 37/00 2 861 778 03 12658 29 10 03 G.PARTICIPATIONS Société anonyme A1 * A63B 21/002 2 861 602 03 13021 04 11 03 * BLANC PATRICE JEAN BERNARD A1 * A63B 23/02 2 861 602 03 13021 04 11 03 * BLANC PATRICE JEAN BERNARD A1 A63B 71/02 2 861 603 03 12902 04 11 03 MARTY SPORTS Société anonyme A1 * B01D 27/00 2 861 604 03 12675 29 10 03 MILLIPORE CORPORATION Date 31 10 03 Nom du déposant Pays FR * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique 31 10 03 FR * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique 31 10 03 FR * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique PHYTINOVE Société à responsabilité limitée 252 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne BOPI 05/18 Nature du document Classement principal A1 * B01D 35/16 2 861 604 03 12675 29 10 03 MILLIPORE CORPORATION A1 * B01D 53/047 2 861 717 03 12819 31 10 03 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE A1 * B01D 53/18 2 861 605 03 13082 05 11 03 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE A1 * B01D 53/44 2 861 605 03 13082 05 11 03 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE A1 * B01D 53/75 2 861 717 03 12819 31 10 03 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE A1 * B01D 65/02 2 861 604 03 12675 29 10 03 MILLIPORE CORPORATION A1 * B01F 3/04 2 861 605 03 13082 05 11 03 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE A1 * B01F 5/04 2 861 605 03 13082 05 11 03 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE A1 * B01J 2/00 2 861 606 03 12786 31 10 03 INDUSTRIES CHIMIQUES DU SENEGAL ICS A1 * B01J 3/00 2 861 607 03 13019 04 11 03 SANCHEZ GOMEZ GINES A1 * B01J 19/00 2 861 607 03 13019 04 11 03 SANCHEZ GOMEZ GINES A1 * B01L 11/00 2 861 608 03 50762 31 10 03 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel A1 * B01L 11/00 2 861 609 03 50763 31 10 03 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel A1 * B01L 11/00 2 861 610 03 50764 31 10 03 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel A3 * B02B 3/04 2 861 551 03 12768 31 10 03 BIONDI PIETRO A1 * B02C 19/12 2 861 606 03 12786 31 10 03 INDUSTRIES CHIMIQUES DU SENEGAL ICS A1 * B02C 19/12 2 861 611 03 12843 03 11 03 MATCLEANER SAS A1 * B03C 3/017 2 861 803 03 12635 29 10 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * B03C 3/155 2 861 803 03 12635 29 10 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * B05D 5/00 2 861 608 03 50762 31 10 03 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel A1 * B05D 5/00 2 861 609 03 50763 31 10 03 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel A1 * B05D 5/00 2 861 610 03 50764 31 10 03 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel A1 * B08B 3/08 2 861 735 03 50794 05 11 03 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel A1 * B08B 7/00 2 861 735 03 50794 05 11 03 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel A1 * B09B 3/00 2 861 722 03 12895 04 11 03 RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée A1 * B09B 5/00 2 861 611 03 12843 03 11 03 MATCLEANER SAS A1 * B21D 5/16 2 861 612 03 12661 29 10 03 G.PARTICIPATIONS Société anonyme A1 * B21D 19/14 2 861 612 03 12661 29 10 03 G.PARTICIPATIONS Société anonyme A1 * B21D 49/00 2 861 614 03 50769 02 11 03 TORCHE SERVICE Société anonyme A1 * B23B 39/00 2 861 618 03 12985 05 11 03 COMAU SYSTEMES FRANCE SA Société anonyme A1 * B23D 21/10 2 861 628 03 12839 03 11 03 SORREDA LUCIEN CLAUDE A1 * B23K 9/10 2 861 613 03 12820 31 10 03 LA SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE Société anonyme Date Nom du déposant Pays BOPI 05/18 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 253 Priorité la plus ancienne Nature du document Classement principal A1 * B23K 9/16 2 861 614 03 50769 02 11 03 TORCHE SERVICE Société anonyme A1 * B23K 101/18 2 861 613 03 12820 31 10 03 LA SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE Société anonyme A1 * B23P 19/04 2 861 615 03 12643 29 10 03 PLASTEF INVESTISSEMENTS Société anonyme A1 * B23P 19/04 2 861 622 03 12680 29 10 03 PROCESS CONCEPTION INGENIERIE SA Société anonyme A1 * B23Q 1/26 2 861 616 03 13006 05 11 03 OCLID Société anonyme A1 * B23Q 3/12 2 861 616 03 13006 05 11 03 OCLID Société anonyme A1 * B23Q 3/18 2 861 617 03 13015 31 10 03 FINANCIERE DE BEAUMONT FDB Société par actions simplifiée A1 * B23Q 11/02 2 861 618 03 12985 05 11 03 COMAU SYSTEMES FRANCE SA Société anonyme A1 * B23Q 11/08 2 861 619 03 50795 05 11 03 ATELIER SYSTEMES DE PROTECTION Société par actions simplifiée A1 ◆ B23Q 11/10 2 861 825 03 12717 30 10 03 REDEX Société anonyme A1 * B24B 13/00 2 861 620 03 13085 05 11 03 DOR FREDERIC CHRISTIAN JEAN LOUIS A1 * B25B 5/14 2 861 621 03 12734 30 10 03 VIDAL JEAN PAUL A1 * B25B 5/16 2 861 621 03 12734 30 10 03 VIDAL JEAN PAUL A1 * B25B 27/24 2 861 622 03 12680 29 10 03 PROCESS CONCEPTION INGENIERIE SA Société anonyme A1 B25C 1/18 2 861 623 04 52511 03 11 04 A1 * B25H 3/00 2 861 615 03 12643 29 10 03 PLASTEF INVESTISSEMENTS Société anonyme A1 * B25H 3/00 2 861 624 03 12892 03 11 03 BRUYERE PATRICK LUCIEN MARIE MAURICE A1 * B25J 11/00 2 861 622 03 12680 29 10 03 PROCESS CONCEPTION INGENIERIE SA Société anonyme A1 * B25J 18/04 2 861 619 03 50795 05 11 03 ATELIER SYSTEMES DE PROTECTION Société par actions simplifiée A1 * B26B 1/02 2 861 625 03 12763 30 10 03 LACOURT DANIEL A1 B26B 1/02 2 861 626 03 13084 05 11 03 NEVEUX YVES A1 * B26B 3/08 2 861 627 03 12884 03 11 03 ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE Société anonyme A1 * B26D 3/06 2 861 627 03 12884 03 11 03 ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE Société anonyme A1 * B26D 3/16 2 861 628 03 12839 03 11 03 SORREDA LUCIEN CLAUDE A1 B26D 3/26 2 861 629 03 12851 03 11 03 DE BUYER A1 * B26D 7/18 2 861 630 03 12660 29 10 03 G.PARTICIPATIONS Société anonyme A1 * B26D 7/26 2 861 625 03 12763 30 10 03 LACOURT DANIEL A3 * B27B 21/00 2 861 775 03 12881 03 11 03 ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE Société anonyme A1 * B27C 5/00 2 861 616 03 13006 05 11 03 OCLID Société anonyme A1 B27C 5/02 2 861 631 03 12806 31 10 03 LUREM MACHINES A BOIS Société anonyme A1 B27C 5/02 2 861 632 03 12808 31 10 03 LUREM MACHINES A BOIS Société anonyme A1 B27C 5/02 2 861 633 03 12810 31 10 03 LUREM MACHINES A BOIS Société anonyme A1 B27C 5/02 2 861 634 03 12812 31 10 03 LUREM MACHINES A BOIS Société anonyme A1 B27C 5/02 2 861 635 03 12813 31 10 03 LUREM MACHINES A BOIS Société anonyme A1 * B27M 1/00 2 861 817 04 11644 02 11 04 31 10 03 JP * KOMORI YUKIO A1 * B27M 3/00 2 861 817 04 11644 02 11 04 31 10 03 JP * KOMORI YUKIO A3 * B27M 3/02 2 861 775 03 12881 03 11 03 Date 04 11 03 Nom du déposant Pays DE HILTI AKTIENGESELLSCHAFT ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE Société anonyme 254 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne BOPI 05/18 Nature du document Classement principal A1 * B28D 1/22 2 861 630 03 12660 29 10 03 G.PARTICIPATIONS Société anonyme A1 * B28D 7/00 2 861 630 03 12660 29 10 03 G.PARTICIPATIONS Société anonyme A1 * B29B 9/16 2 861 636 03 13000 05 11 03 TANCARVILLE SA Société anonyme A1 * B29C 39/10 2 861 637 03 12909 04 11 03 ONIRIS Société par actions simplifiée A1 * B29C 43/24 2 861 638 03 12788 31 10 03 LAFARGE PLATRES A1 * B29C 43/46 2 861 638 03 12788 31 10 03 LAFARGE PLATRES A1 * B29C 45/14 2 861 641 03 12764 31 10 03 SALOMON SA Société anonyme A1 * B29C 45/14 2 861 885 04 10898 15 10 04 A1 * B29C 45/16 2 861 640 03 12672 29 10 03 BNL EUROLENS Société anonyme A1 * B29C 47/02 2 861 636 03 13000 05 11 03 TANCARVILLE SA Société anonyme A1 * B29C 47/06 2 861 639 04 10299 29 09 04 04 11 03 KR KUMHO TIRE CO INC A1 * B29C 47/30 2 861 639 04 10299 29 09 04 04 11 03 KR KUMHO TIRE CO INC A1 * B29C 47/56 2 861 639 04 10299 29 09 04 04 11 03 KR KUMHO TIRE CO INC A1 * B29C 70/10 2 861 749 03 12898 03 11 03 SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A. Société anonyme A1 * B29D 11/00 2 861 640 03 12672 29 10 03 BNL EUROLENS Société anonyme A1 * B29D 11/00 2 861 852 03 12686 29 10 03 CORNING INCORPORATED A1 * B29D 31/515 2 861 641 03 12764 31 10 03 SALOMON SA Société anonyme A1 * B29K 25/00 2 861 638 03 12788 31 10 03 LAFARGE PLATRES A1 * B29K 105/04 2 861 638 03 12788 31 10 03 LAFARGE PLATRES A1 * B31F 1/07 2 861 642 03 12998 05 11 03 GEORGIA PACIFIC FRANCE Société en commandite par actions A1 * B32B 5/26 2 861 752 03 12662 29 10 03 CHABE CONCEPTION PROCESS INGENIERIE ET DEVELOPPEMENT (CHABE CPID) Société par actions simplifiée A1 * B32B 7/08 2 861 829 03 12858 03 11 03 * ETABLISSEMENTS VROMANT Société anonyme A1 * B32B 9/04 2 861 829 03 12858 03 11 03 * ETABLISSEMENTS VROMANT Société anonyme A1 * B32B 17/10 2 861 852 03 12686 29 10 03 CORNING INCORPORATED A1 * B32B 27/00 2 861 735 03 50794 05 11 03 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel A1 * B32B 31/08 2 861 752 03 12662 29 10 03 CHABE CONCEPTION PROCESS INGENIERIE ET DEVELOPPEMENT (CHABE CPID) Société par actions simplifiée A1 * B41J 2/01 2 861 754 03 12953 05 11 03 EASTMAN KODAK COMPANY A1 * B41J 2/01 2 861 755 03 12954 05 11 03 EASTMAN KODAK COMPANY A1 * B41J 2/01 2 861 756 03 12955 05 11 03 EASTMAN KODAK COMPANY A1 * B41J 2/01 2 861 757 03 12957 05 11 03 EASTMAN KODAK COMPANY A1 * B41M 5/165 2 861 847 03 12992 05 11 03 EADS SPACE TRANSPORTATION SA Société anonyme A3 ◆ B42D 3/00 2 861 643 03 12950 05 11 03 POULOUIN ARMAND A1 ◆ B42D 3/00 2 861 644 03 14072 01 12 03 A3 * B43L 7/00 2 861 643 03 12950 05 11 03 A1 * B43L 7/00 2 861 644 03 14072 01 12 03 05 11 03 FR POULOUIN ARMAND A1 * B43L 7/00 2 861 645 04 11736 04 11 04 * 05 11 03 FR POULOUIN ARMAND A1 B43M 11/06 2 861 646 03 12702 30 10 03 LUONG LUCILE A3 * B43M 17/00 2 861 643 03 12950 05 11 03 POULOUIN ARMAND Date 30 10 03 05 11 03 Nom du déposant Pays DE FR SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT POULOUIN ARMAND POULOUIN ARMAND BOPI 05/18 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Nature du document Classement principal A1 * B43M 17/00 2 861 644 03 14072 A1 * B43M 17/00 2 861 645 A1 B60B 35/02 A1 Date de dépôt Priorité la plus ancienne 255 Nom du déposant Date Pays 01 12 03 05 11 03 FR POULOUIN ARMAND 04 11736 04 11 04 * 05 11 03 FR POULOUIN ARMAND 2 861 647 03 12645 29 10 03 AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC Société en nom collectif B60B 35/02 2 861 648 03 12646 29 10 03 AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC Société en nom collectif A1 * B60C 1/00 2 861 736 03 12743 30 10 03 A1 * B60C 11/00 2 861 639 04 10299 29 09 04 A1 B60C 17/06 2 861 649 03 13080 05 11 03 A1 * B60C 19/08 2 861 639 04 10299 29 09 04 A1 B60C 23/04 2 861 650 03 13081 05 11 03 A1 B60D 1/167 2 861 651 03 12655 29 10 03 ETUDE CONDITIONNEMENT PALETTISATION Société par actions simplifiée A1 B60H 1/34 2 861 652 03 12628 29 10 03 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60J 1/17 2 861 791 03 50743 29 10 03 BOULAY PLASTIQUES Société anonyme A1 B60J 3/02 2 861 653 03 12896 03 11 03 WAGON AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif A1 * B60J 5/06 2 861 904 04 11158 20 10 04 A1 * B60J 10/08 2 861 654 03 12728 30 10 03 A1 * B60K 15/01 2 861 828 04 52485 29 10 04 A1 B60K 15/04 2 861 655 03 12782 31 10 03 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH A1 * B60K 17/06 2 861 656 03 50792 05 11 03 MABELLY ANDRE A1 * B60K 28/10 2 861 683 03 13012 05 11 03 PEUGEOT MOTOCYCLES Société anonyme A1 * B60K 31/00 2 861 860 04 52448 27 10 04 A1 * B60K 37/00 2 861 657 03 12945 04 11 03 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60K 37/04 2 861 667 03 13013 05 11 03 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif A1 B60N 2/28 2 861 658 03 12699 29 10 03 AMPAFRANCE Société anonyme A1 B60N 2/68 2 861 659 03 12964 05 11 03 FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par actions simplifiée A1 B60N 2/68 2 861 660 03 13427 05 11 03 FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par actions simplifiée A1 * B60N 3/00 2 861 667 03 13013 05 11 03 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif A1 * B60N 3/04 2 861 669 03 50751 30 10 03 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions simplifiée A1 B60P 1/04 2 861 661 03 12815 31 10 03 C.G.E.A ONYX Société anonyme A1 * B60Q 1/06 2 861 662 03 12835 31 10 03 VALEO VISION Société anonyme A1 * B60Q 1/115 2 861 662 03 12835 31 10 03 VALEO VISION Société anonyme A1 B60Q 1/115 2 861 663 03 12830 31 10 03 VALEO VISION Société anonyme A1 B60Q 1/115 2 861 664 03 12831 31 10 03 VALEO VISION Société anonyme A1 * B60Q 1/12 2 861 662 03 12835 31 10 03 VALEO VISION Société anonyme A1 * B60Q 1/12 2 861 834 04 11693 03 11 04 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme 04 11 03 KR KUMHO TIRE CO INC * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme 04 11 03 KR KUMHO TIRE CO INC * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme 31 10 03 JP YAZAKI CORPORATION ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS FRANCE Société anonyme * 31 10 03 30 10 03 04 11 03 JP DE JP TOKAI RUBBER INDUSTRIES LTD ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung KOITO MANUFACTURING CO LTD 256 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne BOPI 05/18 Nature du document Classement principal A1 * B60Q 3/02 2 861 665 03 12886 03 11 03 A1 * B60Q 3/02 2 861 666 04 01190 06 02 04 A1 * B60R 11/00 2 861 667 03 13013 05 11 03 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif A1 * B60R 13/08 2 861 668 03 12639 29 10 03 APLIX Société anonyme A1 * B60R 13/08 2 861 669 03 50751 30 10 03 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions simplifiée A1 * B60R 16/02 2 861 866 03 12802 31 10 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * B60R 21/09 2 861 657 03 12945 04 11 03 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60R 21/16 2 861 753 03 12845 03 11 03 RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée A1 * B60R 21/20 2 861 670 03 12984 05 11 03 AERAZUR Société par actions simplifiée A1 * B60R 21/22 2 861 670 03 12984 05 11 03 AERAZUR Société par actions simplifiée A1 * B60R 21/34 2 861 671 04 11351 25 10 04 31 10 03 DE VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT A1 B60R 22/48 2 861 672 04 11397 26 10 04 04 11 03 DE TRW AUTOMOTIVE GMBH A1 * B60R 25/02 2 861 657 03 12945 04 11 03 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60R 25/02 2 861 673 03 12974 05 11 03 NACAM FRANCE S.A. Société anonyme A1 * B60S 5/00 2 861 674 03 12856 03 11 03 SEGRE MECANIQUE PRECISION Société à responsabilité limitée A1 * B60S 5/00 2 861 675 04 11581 29 10 04 03 11 03 FR SEGRE MECANIQUE PRECISION Société à responsabilité limitée A1 B60S 5/06 2 861 676 04 11470 27 10 04 31 10 03 JP KABUSHIKI KAISHA TOYOTA JIDOSHOKKI A1 B60T 8/26 2 861 677 03 12952 29 10 03 A1 * B60T 13/138 2 861 678 04 52339 12 10 04 14 10 03 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung A1 * B60T 13/26 2 861 679 04 11407 26 10 04 29 10 03 US HALDEX BRAKE CORPORATION A1 * B60T 15/02 2 861 679 04 11407 26 10 04 29 10 03 US HALDEX BRAKE CORPORATION A1 * B60T 17/04 2 861 678 04 52339 12 10 04 14 10 03 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung A1 * B60T 103/00 2 861 678 04 52339 12 10 04 14 10 03 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung A1 B61L 27/00 2 861 680 03 12683 29 10 03 SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * B62D 1/16 2 861 673 03 12974 05 11 03 NACAM FRANCE S.A. Société anonyme A1 * B62D 5/04 2 861 657 03 12945 04 11 03 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B62D 24/00 2 861 682 03 12910 04 11 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * B62D 25/06 2 861 681 03 13249 05 11 03 DUCARME SA Société anonyme A1 * B62D 25/10 2 861 671 04 11351 25 10 04 A1 * B62D 25/20 2 861 669 03 50751 30 10 03 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions simplifiée A1 * B62D 65/02 2 861 617 03 13015 31 10 03 FINANCIERE DE BEAUMONT FDB Société par actions simplifiée A1 * B62D 65/02 2 861 682 03 12910 04 11 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * B62D 65/06 2 861 820 03 12926 04 11 03 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B62H 5/18 2 861 683 03 13012 05 11 03 PEUGEOT MOTOCYCLES Société anonyme Date Nom du déposant Pays WAGON AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif 03 11 03 FR WAGON AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif S.A. BERINGER Société anonyme 31 10 03 DE VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT BOPI 05/18 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 257 Priorité la plus ancienne Nature du document Classement principal A1 * B62H 5/20 2 861 683 03 13012 05 11 03 PEUGEOT MOTOCYCLES Société anonyme A1 * B62K 9/00 2 861 685 03 12673 29 10 03 SOCIETE BERCHET GROUPE Société anonyme A3 B62K 21/12 2 861 684 03 12677 29 10 03 HSIN LUNG ACCESSORIES CO LTD Société de droit de Taiwan A1 * B62K 25/20 2 861 685 03 12673 29 10 03 SOCIETE BERCHET GROUPE Société anonyme A1 * B62L 3/02 2 861 686 03 12963 04 11 03 MAVIC S.A. Société anonyme A1 * B62M 25/04 2 861 686 03 12963 04 11 03 MAVIC S.A. Société anonyme A1 B63B 1/20 2 861 687 03 12762 30 10 03 CHANTIERS BENETEAU SA Société anonyme A1 B63H 9/10 2 861 688 03 12757 29 10 03 CLAUSIN MARIN A1 ◆ B64C 1/14 2 861 620 03 13085 05 11 03 DOR FREDERIC CHRISTIAN JEAN LOUIS A1 * B64C 27/46 2 861 689 03 12694 30 10 03 EUROCOPTER Société par actions simplifiée A1 * B64D 45/00 2 861 689 03 12694 30 10 03 EUROCOPTER Société par actions simplifiée A1 * B64G 1/28 2 861 690 03 12914 04 11 03 EADS ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée A1 * B64G 1/64 2 861 691 03 12981 05 11 03 EADS SPACE TRANSPORTATION SA Société anonyme A1 * B65B 5/00 2 861 696 03 12829 31 10 03 KAPPA CENTRAL PAC Société par actions simplifiée A1 * B65B 25/14 2 861 642 03 12998 05 11 03 GEORGIA PACIFIC FRANCE Société en commandite par actions A1 * B65B 27/04 2 861 692 03 12767 31 10 03 HUG CHRISTIAN A1 * B65B 53/00 2 861 692 03 12767 31 10 03 HUG CHRISTIAN A1 * B65B 63/02 2 861 693 03 12785 31 10 03 ONREV Société par actions simplifiée A1 * B65C 3/26 2 861 694 03 12863 03 11 03 COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme A1 * B65D 1/00 2 861 702 03 12738 30 10 03 CYBERNETIX Société anonyme A1 * B65D 1/40 2 861 694 03 12863 03 11 03 COMPAGNIE GERVAIS DANONE Société anonyme A1 * B65D 5/02 2 861 695 03 12708 30 10 03 AVENTIS PHARMA SA Société anonyme A1 * B65D 5/10 2 861 696 03 12829 31 10 03 KAPPA CENTRAL PAC Société par actions simplifiée A1 B65D 5/10 2 861 697 03 50771 03 11 03 ALLIORA SHF A1 * B65D 5/54 2 861 695 03 12708 30 10 03 AVENTIS PHARMA SA Société anonyme A3 * B65D 5/66 2 861 698 03 12651 29 10 03 LIN YAO CHANG A1 * B65D 6/00 2 861 701 03 12946 04 11 03 VITEMBAL TARASCON Société anonyme A1 * B65D 6/04 2 861 705 03 12968 05 11 03 A1 B65D 19/34 2 861 699 03 12935 04 11 03 SCA EMBALLAGE FRANCE Société par actions simplifiée A1 * B65D 21/032 2 861 701 03 12946 04 11 03 VITEMBAL TARASCON Société anonyme A1 B65D 39/00 2 861 700 03 12664 29 10 03 SOLVAY SA Société anonyme belge A1 * B65D 43/14 2 861 695 03 12708 30 10 03 AVENTIS PHARMA SA Société anonyme A1 * B65D 43/16 2 861 701 03 12946 04 11 03 VITEMBAL TARASCON Société anonyme A1 * B65D 50/00 2 861 695 03 12708 30 10 03 AVENTIS PHARMA SA Société anonyme A1 * B65D 51/00 2 861 702 03 12738 30 10 03 CYBERNETIX Société anonyme A1 * B65D 59/04 2 861 703 03 13017 31 10 03 AUTOBAR FLEXIBLE PACKAGING Société anonyme A1 * B65D 65/38 2 861 703 03 13017 31 10 03 AUTOBAR FLEXIBLE PACKAGING Société anonyme A1 ◆ B65D 71/08 2 861 692 03 12767 31 10 03 HUG CHRISTIAN Date Nom du déposant Pays * COGNO JEROME 258 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne BOPI 05/18 Nature du document Classement principal A1 * B65D 71/14 2 861 703 03 13017 31 10 03 AUTOBAR FLEXIBLE PACKAGING Société anonyme A1 * B65D 71/28 2 861 703 03 13017 31 10 03 AUTOBAR FLEXIBLE PACKAGING Société anonyme A1 * B65D 75/14 2 861 696 03 12829 31 10 03 KAPPA CENTRAL PAC Société par actions simplifiée A1 B65D 81/07 2 861 704 03 50782 04 11 03 L’OREAL Société anonyme A1 * B65D 81/32 2 861 705 03 12968 05 11 03 A1 * B65D 81/34 2 861 706 03 12735 30 10 03 RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD A3 * B65D 83/02 2 861 698 03 12651 29 10 03 LIN YAO CHANG A1 * B65D 83/14 2 861 707 03 12891 04 11 03 LLORET CHRISTIAN JOSEPH JACQUES A1 * B65D 83/76 2 861 707 03 12891 04 11 03 LLORET CHRISTIAN JOSEPH JACQUES A1 * B65D 85/72 2 861 701 03 12946 04 11 03 VITEMBAL TARASCON Société anonyme A1 * B65D 85/72 2 861 705 03 12968 05 11 03 A1 * B65F 1/02 2 861 708 03 12747 30 10 03 ONET SERVICES Société par actions simplifiée A1 * B65F 1/02 2 861 709 04 12230 18 11 04 * ONET SERVICES Société par actions simplifiée A1 * B65F 1/06 2 861 710 03 12654 29 10 03 ROSSIGNOL S.A. Société anonyme A1 * B65F 1/12 2 861 708 03 12747 30 10 03 ONET SERVICES Société par actions simplifiée A1 * B65F 1/12 2 861 709 04 12230 18 11 04 * ONET SERVICES Société par actions simplifiée A1 * B65F 1/12 2 861 711 03 12745 30 10 03 ONET SERVICES Société par actions simplifiée A1 * B65F 1/14 2 861 710 03 12654 29 10 03 ROSSIGNOL S.A. Société anonyme A1 * B65F 1/16 2 861 711 03 12745 30 10 03 ONET SERVICES Société par actions simplifiée A1 * B65G 15/20 2 861 712 03 12951 05 11 03 EUROPLACER INDUSTRIES Société anonyme A1 * B65G 15/60 2 861 712 03 12951 05 11 03 EUROPLACER INDUSTRIES Société anonyme A3 B65G 39/09 2 861 713 04 52506 03 11 04 A1 * B65G 57/24 2 861 714 03 12939 04 11 03 EUROTECH Société à responsabilité limitée A1 * B65G 61/00 2 861 714 03 12939 04 11 03 EUROTECH Société à responsabilité limitée A3 * B65H 54/30 2 861 541 04 11706 03 11 04 04 11 03 DE BRAUN MASCHINENBAU Gesellschaft mit beschränkter Haftung A1 * B65H 59/00 2 861 748 04 10419 01 10 04 07 04 99 JP SUZUKI WARPER LTD. Société de droit japonais A1 B66C 11/00 2 861 715 03 50744 29 10 03 A1 * B66D 1/12 2 861 911 03 12638 29 10 03 * PALANQUE DENIS A1 * B66F 3/00 2 861 911 03 12638 29 10 03 * PALANQUE DENIS A1 B67C 3/26 2 861 716 03 13062 29 10 03 SIDEL SA Société anonyme A1 * C01B 3/56 2 861 717 03 12819 31 10 03 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE A1 * C01B 13/02 2 861 841 03 50779 04 11 03 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE A1 * C01B 25/01 2 861 606 03 12786 31 10 03 INDUSTRIES CHIMIQUES DU SENEGAL ICS A1 * C01B 33/46 2 861 754 03 12953 05 11 03 EASTMAN KODAK COMPANY A1 * C01B 33/46 2 861 755 03 12954 05 11 03 EASTMAN KODAK COMPANY A1 * C01B 33/46 2 861 756 03 12955 05 11 03 EASTMAN KODAK COMPANY A1 * C01B 33/46 2 861 757 03 12957 05 11 03 EASTMAN KODAK COMPANY A1 * C02F 1/44 2 861 604 03 12675 29 10 03 MILLIPORE CORPORATION A1 * C02F 1/44 2 861 718 03 12765 30 10 03 OTV SA Société anonyme Date Nom du déposant Pays * COGNO JEROME * COGNO JEROME 04 11 03 ES ROCHMAN, S. COOP. ETFA Société anonyme BOPI 05/18 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne 259 Nature du document Classement principal A1 * C02F 1/50 2 861 604 03 12675 29 10 03 MILLIPORE CORPORATION A1 * C02F 1/72 2 861 718 03 12765 30 10 03 OTV SA Société anonyme A1 * C02F 9/04 2 861 718 03 12765 30 10 03 OTV SA Société anonyme A1 * C02F 9/04 2 861 718 03 12765 30 10 03 OTV SA Société anonyme A1 * C02F 103/04 2 861 604 03 12675 29 10 03 MILLIPORE CORPORATION A1 * C03B 37/012 2 861 719 03 12961 03 11 03 ALCATEL Société anonyme A1 * C03B 37/023 2 861 719 03 12961 03 11 03 ALCATEL Société anonyme A1 * C03C 21/00 2 861 720 03 12648 29 10 03 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme A1 * C03C 25/36 2 861 721 03 12973 05 11 03 SAINT-GOBAIN ISOVER Société anonyme A1 * C04B 41/63 2 861 722 03 12895 04 11 03 RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée A1 * C04B 41/64 2 861 722 03 12895 04 11 03 RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée A1 * C07C 2/66 2 861 723 03 13083 05 11 03 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE A1 * C07C 5/10 2 861 717 03 12819 31 10 03 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE A1 * C07C 6/02 2 861 717 03 12819 31 10 03 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE A1 * C07C 15/02 2 861 723 03 13083 05 11 03 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE A1 * C07C 15/04 2 861 723 03 13083 05 11 03 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE A1 * C07C 15/107 2 861 723 03 13083 05 11 03 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE A1 * C07C 41/32 2 861 726 03 12921 04 11 03 RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD A1 * C07C 47/02 2 861 726 03 12921 04 11 03 RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD A1 * C07C 47/32 2 861 726 03 12921 04 11 03 RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD A1 * C07C 47/54 2 861 726 03 12921 04 11 03 RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD A1 C07C 57/04 2 861 724 03 12906 04 11 03 ARKEMA Société anonyme A1 * C07C 57/04 2 861 725 03 12905 04 11 03 ARKEMA Société anonyme A1 * C07C 57/07 2 861 725 03 12905 04 11 03 ARKEMA Société anonyme A1 * C07C 67/333 2 861 726 03 12921 04 11 03 RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD A1 * C07C 69/533 2 861 726 03 12921 04 11 03 RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD A1 * C07C 69/608 2 861 726 03 12921 04 11 03 RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD A1 * C07C 69/618 2 861 726 03 12921 04 11 03 RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD A1 C07F 7/16 2 861 727 03 12969 05 11 03 RHODIA CHIMIE Société anonyme A1 C07F 7/16 2 861 728 04 06503 16 06 04 A1 * C07H 3/02 2 861 729 03 12798 31 10 03 * PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société anonyme A1 * C07H 3/06 2 861 730 03 12796 31 10 03 * PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société anonyme A1 * C07H 21/00 2 861 743 03 12942 04 11 03 * UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE AIX MARSEILLE II Etablissement public A1 * C07K 14/435 2 861 731 03 12729 30 10 03 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * C07K 16/46 2 861 732 03 12800 31 10 03 A1 * C08B 30/00 2 861 543 04 11393 26 10 04 A1 * C08B 37/08 2 861 734 03 04444 31 10 03 Date 05 11 03 Nom du déposant Pays FR RHODIA CHIMIE Société anonyme PHYTINOVE Société à responsabilité limitée 30 10 03 JP AJINOMOTO CO INC CORNEAL INDUSTRIE Société anonyme 260 Nature du document TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Classement principal Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date BOPI 05/18 Nom du déposant Pays A1 C08B 37/16 2 861 733 03 12684 29 10 03 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * C08F 293/00 2 861 706 03 12735 30 10 03 RHODIA CONSUMER SPECIALTIES LTD A1 * C08J 3/075 2 861 734 03 04444 31 10 03 CORNEAL INDUSTRIE Société anonyme A1 * C08J 3/075 2 861 737 03 12878 03 11 03 V33 SA Société anonyme A1 * C08J 3/215 2 861 735 03 50794 05 11 03 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel A1 * C08J 3/24 2 861 734 03 04444 31 10 03 CORNEAL INDUSTRIE Société anonyme A1 * C08J 5/18 2 861 735 03 50794 05 11 03 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel A1 * C08K 3/26 2 861 753 03 12845 03 11 03 RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée A1 * C08K 3/36 2 861 736 03 12743 30 10 03 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme A1 * C08K 5/103 2 861 736 03 12743 30 10 03 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme A1 * C08L 9/00 2 861 736 03 12743 30 10 03 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme A1 * C08L 9/06 2 861 735 03 50794 05 11 03 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel A1 * C08L 63/00 2 861 721 03 12973 05 11 03 SAINT-GOBAIN ISOVER Société anonyme A1 * C08L 83/04 2 861 753 03 12845 03 11 03 RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée A1 * C09D 5/04 2 861 737 03 12878 03 11 03 V33 SA Société anonyme A1 * C09D 5/16 2 861 735 03 50794 05 11 03 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel A1 * C09D 7/12 2 861 737 03 12878 03 11 03 V33 SA Société anonyme A1 * C09D 7/12 2 861 738 03 12877 03 11 03 V33 SA Société anonyme A1 * C09D 133/04 2 861 738 03 12877 03 11 03 V33 SA Société anonyme A1 C12G 3/04 2 861 739 03 50776 03 11 03 * ZOUBAIRI YOUNES A1 * C12N 1/11 2 861 740 03 12689 29 10 03 * INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT I.R.D. Etablissement public A1 * C12N 15/12 2 861 731 03 12729 30 10 03 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * C12N 15/29 2 861 543 04 11393 26 10 04 A1 * C12N 15/31 2 861 742 03 12801 31 10 03 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * C12N 15/31 2 861 743 03 12942 04 11 03 * UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE AIX MARSEILLE II Etablissement public A1 * C12N 15/53 2 861 742 03 12801 31 10 03 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * C12N 15/63 2 861 731 03 12729 30 10 03 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * C12N 15/63 2 861 742 03 12801 31 10 03 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * C12N 15/63 2 861 745 04 04636 30 04 04 31 10 03 FR A1 * C12N 15/82 2 861 543 04 11393 26 10 04 30 10 03 JP 30 10 03 JP AJINOMOTO CO INC * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique AJINOMOTO CO INC BOPI 05/18 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Nature du document Classement principal A1 * C12P 19/04 2 861 543 04 11393 A1 * C12Q 1/04 2 861 741 A1 * C12Q 1/04 A1 Date de dépôt Priorité la plus ancienne 261 Nom du déposant Date Pays 26 10 04 30 10 03 JP AJINOMOTO CO INC 04 11015 18 10 04 30 10 03 JP KANTO KAGAKU KABUSHIKI KAISHA 2 861 743 03 12942 04 11 03 * C12Q 1/10 2 861 741 04 11015 18 10 04 30 10 03 JP A1 * C12Q 1/40 2 861 745 04 04636 30 04 04 31 10 03 FR A1 * C12Q 1/68 2 861 742 03 12801 31 10 03 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * C12Q 1/68 2 861 743 03 12942 04 11 03 * UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE AIX MARSEILLE II Etablissement public A1 * C12Q 1/68 2 861 743 03 12942 04 11 03 * UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE AIX MARSEILLE II Etablissement public A1 C12Q 1/68 2 861 744 03 12966 05 11 03 * BIOMERIEUX Société anonyme A1 * C12Q 1/68 2 861 745 04 04636 30 04 04 A1 * C12R 1/15 2 861 743 03 12942 04 11 03 A1 C25D 17/06 2 861 746 03 50758 31 10 03 A1 * D02H 3/00 2 861 747 04 10418 01 10 04 07 04 99 JP SUZUKI WARPER LTD. Société de droit japonais A1 * D02H 3/00 2 861 748 04 10419 01 10 04 07 04 99 JP SUZUKI WARPER LTD. Société de droit japonais A1 * D02H 13/00 2 861 747 04 10418 01 10 04 07 04 99 JP SUZUKI WARPER LTD. Société de droit japonais A1 * D02H 13/24 2 861 748 04 10419 01 10 04 07 04 99 JP SUZUKI WARPER LTD. Société de droit japonais A1 * D04H 1/44 2 861 749 03 12898 03 11 03 SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A. Société anonyme A1 D04H 1/46 2 861 750 03 12794 31 10 03 RIETER PERFOJET Société anonyme A1 D04H 1/46 2 861 751 03 12795 31 10 03 RIETER PERFOJET Société anonyme A1 * D04H 1/48 2 861 829 03 12858 03 11 03 * ETABLISSEMENTS VROMANT Société anonyme A1 * D04H 3/00 2 861 749 03 12898 03 11 03 SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A. Société anonyme A1 * D04H 5/00 2 861 749 03 12898 03 11 03 SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A. Société anonyme A1 * D04H 13/00 2 861 752 03 12662 29 10 03 CHABE CONCEPTION PROCESS INGENIERIE ET DEVELOPPEMENT (CHABE CPID) Société par actions simplifiée A1 * D06F 57/00 2 861 636 03 13000 05 11 03 TANCARVILLE SA Société anonyme A1 * D06F 57/06 2 861 636 03 13000 05 11 03 TANCARVILLE SA Société anonyme A1 * D06M 15/643 2 861 753 03 12845 03 11 03 RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée A1 * D06N 3/12 2 861 753 03 12845 03 11 03 RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée A1 * D21H 17/33 2 861 754 03 12953 05 11 03 EASTMAN KODAK COMPANY A1 * D21H 17/33 2 861 755 03 12954 05 11 03 EASTMAN KODAK COMPANY A1 * D21H 17/33 2 861 756 03 12955 05 11 03 EASTMAN KODAK COMPANY A1 * D21H 17/33 2 861 757 03 12957 05 11 03 EASTMAN KODAK COMPANY A1 * D21H 19/40 2 861 754 03 12953 05 11 03 EASTMAN KODAK COMPANY A1 * D21H 19/40 2 861 755 03 12954 05 11 03 EASTMAN KODAK COMPANY A1 * D21H 19/40 2 861 756 03 12955 05 11 03 EASTMAN KODAK COMPANY * UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE AIX MARSEILLE II Etablissement public 31 10 03 FR KANTO KAGAKU KABUSHIKI KAISHA * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique * UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE AIX MARSEILLE II Etablissement public COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel 262 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne BOPI 05/18 Nature du document Classement principal A1 * D21H 19/40 2 861 757 03 12957 05 11 03 EASTMAN KODAK COMPANY A1 * D21H 19/76 2 861 754 03 12953 05 11 03 EASTMAN KODAK COMPANY A1 * D21H 19/76 2 861 755 03 12954 05 11 03 EASTMAN KODAK COMPANY A1 * D21H 19/76 2 861 756 03 12955 05 11 03 EASTMAN KODAK COMPANY A1 * D21H 19/76 2 861 757 03 12957 05 11 03 EASTMAN KODAK COMPANY A1 E01C 11/22 2 861 758 03 12828 31 10 03 RACCORDS ET PLASTIQUES NICOLL Société anonyme A1 E01F 9/014 2 861 759 03 12771 31 10 03 M.I.L MAINTENANCE INDUSTRIELLE LYONNAISE Société à responsabilité limitée A1 * E01F 13/04 2 861 760 03 12783 31 10 03 NORE ROGER A1 E01F 15/04 2 861 761 03 12947 04 11 03 GAILLARD RONDINO Société anonyme A1 * E02B 3/04 2 861 859 03 12721 30 10 03 WARD JACOB A1 * E02B 15/04 2 861 859 03 12721 30 10 03 WARD JACOB A1 * E03F 5/22 2 861 762 03 12924 04 11 03 KSB SAS Société par actions simplifiée A1 * E03F 9/00 2 861 762 03 12924 04 11 03 KSB SAS Société par actions simplifiée A1 * E04B 1/26 2 861 763 03 12900 03 11 03 AGENCE INTERNATIONALE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE Société à responsabilité limitée A1 * E04B 1/58 2 861 763 03 12900 03 11 03 AGENCE INTERNATIONALE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE Société à responsabilité limitée A1 * E04B 1/66 2 861 773 03 12817 31 10 03 SIPLAST SA Société anonyme A1 E04B 1/76 2 861 764 03 12893 04 11 03 TECHNAL Société anonyme A1 * E04B 1/78 2 861 767 03 12770 31 10 03 RECTOR Société par actions simplifiée A1 * E04B 1/80 2 861 770 03 12744 30 10 03 ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE A1 * E04B 1/94 2 861 765 03 12769 31 10 03 VINCENT RAYMOND A1 * E04B 1/94 2 861 770 03 12744 30 10 03 ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE A1 * E04B 2/00 2 861 770 03 12744 30 10 03 ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE A1 * E04B 2/18 2 861 766 03 13167 29 10 03 A1 * E04B 5/00 2 861 767 03 12770 31 10 03 RECTOR Société par actions simplifiée A1 * E04B 5/02 2 861 770 03 12744 30 10 03 ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE A1 * E04B 5/08 2 861 768 03 12821 31 10 03 POLYDEC INDUSTRIES Société anonyme A1 * E04B 7/22 2 861 770 03 12744 30 10 03 ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE A1 * E04B 9/24 2 861 769 03 12993 05 11 03 * SCHERRER JEAN MARC A1 * E04B 103/00 2 861 769 03 12993 05 11 03 * SCHERRER JEAN MARC A1 * E04C 1/39 2 861 627 03 12884 03 11 03 A1 * E04C 1/39 2 861 766 03 13167 29 10 03 A1 * E04C 2/284 2 861 770 03 12744 30 10 03 ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE A1 * E04C 2/292 2 861 768 03 12821 31 10 03 POLYDEC INDUSTRIES Société anonyme A1 * E04C 3/12 2 861 766 03 13167 29 10 03 A1 * E04C 3/29 2 861 765 03 12769 31 10 03 VINCENT RAYMOND A1 E04D 1/34 2 861 771 03 12885 03 11 03 DU BOISHAMON PHILIPPE MARIE HENRI A1 * E04D 1/34 2 861 774 04 08640 04 08 04 A1 * E04D 3/36 2 861 772 03 12822 31 10 03 L.R. ETANCO Société par actions simplifiée A1 * E04D 5/00 2 861 773 03 12817 31 10 03 SIPLAST SA Société anonyme A1 * E04D 12/00 2 861 772 03 12822 31 10 03 L.R. ETANCO Société par actions simplifiée Date Nom du déposant Pays * BIBOLLET YOAN ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE Société anonyme * BIBOLLET YOAN * BIBOLLET YOAN * 03 11 03 FR INNOV’TOIT Société à responsabilité limitée BOPI 05/18 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne 263 Nature du document Classement principal A1 * E04D 12/00 2 861 774 04 08640 04 08 04 A1 * E04D 13/00 2 861 773 03 12817 31 10 03 SIPLAST SA Société anonyme A1 * E04D 13/12 2 861 778 03 12658 29 10 03 G.PARTICIPATIONS Société anonyme A3 * E04D 15/00 2 861 775 03 12881 03 11 03 ETABLISSEMENTS PIERRE GREHAL ET CIE Société anonyme A1 E04F 11/18 2 861 776 03 12811 31 10 03 HORIZAL Société anonyme A1 * E04F 15/04 2 861 777 03 50768 31 10 03 CHENE DE L’EST Société anonyme A1 * E04F 19/00 2 861 777 03 50768 31 10 03 CHENE DE L’EST Société anonyme A1 * E04G 3/00 2 861 778 03 12658 29 10 03 G.PARTICIPATIONS Société anonyme A1 * E04G 5/04 2 861 778 03 12658 29 10 03 G.PARTICIPATIONS Société anonyme A1 * E04G 21/32 2 861 778 03 12658 29 10 03 G.PARTICIPATIONS Société anonyme A1 * E04G 23/00 2 861 722 03 12895 04 11 03 RHODIA CHIMIE Société par actions simplifiée A1 E04H 4/04 2 861 779 03 12901 04 11 03 DELZANNO CHRISTIAN A1 * E04H 4/12 2 861 859 03 12721 30 10 03 WARD JACOB A1 * E04H 6/42 2 861 760 03 12783 31 10 03 NORE ROGER A1 * E04H 15/00 2 861 780 03 50787 05 11 03 MANGEARD PHILIPPE A1 * E05B 7/00 2 861 781 03 12666 29 10 03 BEZAULT SAS Société par actions simplifiée A1 E05B 9/08 2 861 782 03 12726 30 10 03 RONIS SA Société anonyme A1 E05B 15/04 2 861 783 03 12705 30 10 03 SOCIETE BOUVET SA Société anonyme A1 * E05B 49/00 2 861 784 03 13004 05 11 03 SOMFY Société par actions simplifiée A1 * E05B 63/04 2 861 789 03 13003 05 11 03 VACHETTE Société anonyme A1 * E05B 65/08 2 861 781 03 12666 29 10 03 BEZAULT SAS Société par actions simplifiée A1 E05B 65/08 2 861 785 03 50766 31 10 03 FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT Société par actions simplifiée A1 E05B 65/08 2 861 786 03 51022 10 12 03 31 10 03 FR FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT Société anonyme A1 E05B 65/08 2 861 787 03 51023 10 12 03 31 10 03 FR FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT Société anonyme A1 E05B 65/08 2 861 788 04 50707 07 04 04 * 31 10 03 FR FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT Société anonyme A1 * E05B 65/10 2 861 789 03 13003 05 11 03 VACHETTE Société anonyme A1 * E05B 65/20 2 861 654 03 12728 30 10 03 ARVINMERITOR LIGHT VEHICLE SYSTEMS FRANCE Société anonyme A1 * E05B 73/00 2 861 884 03 12809 31 10 03 JOALPE INDUSTRIA DE EXPOSITORES,S.A. Sociedad anonima A1 * E05C 9/00 2 861 790 03 12787 31 10 03 STREMLER Société anonyme A1 * E05C 9/20 2 861 790 03 12787 31 10 03 STREMLER Société anonyme A1 * E05D 15/16 2 861 791 03 50743 29 10 03 BOULAY PLASTIQUES Société anonyme A1 E05F 7/04 2 861 792 03 13016 31 10 03 SARL FRANCOIS INGLESE Société à responsabilité limitée A1 * E05F 11/48 2 861 791 03 50743 29 10 03 BOULAY PLASTIQUES Société anonyme A1 * E05F 15/00 2 861 793 03 12883 03 11 03 ETABLISSEMENTS RENE BOSMY Société anonyme A1 * E05F 15/06 2 861 793 03 12883 03 11 03 ETABLISSEMENTS RENE BOSMY Société anonyme A1 * E05F 15/14 2 861 793 03 12883 03 11 03 ETABLISSEMENTS RENE BOSMY Société anonyme A1 * E05F 15/16 2 861 791 03 50743 29 10 03 BOULAY PLASTIQUES Société anonyme Date Pays * 03 11 03 FR Nom du déposant INNOV’TOIT Société à responsabilité limitée 264 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne BOPI 05/18 Nature du document Classement principal A1 * E06B 3/263 2 861 794 03 12707 30 10 03 VINATIER DANIEL A1 * E06B 3/46 2 861 794 03 12707 30 10 03 VINATIER DANIEL A1 * E06B 3/48 2 861 790 03 12787 31 10 03 STREMLER Société anonyme A1 * E06B 9/24 2 861 780 03 50787 05 11 03 MANGEARD PHILIPPE A1 E06B 9/58 2 861 795 03 12897 03 11 03 SOPROFEN Société par actions simplifiée A1 E06B 9/68 2 861 796 03 12823 31 10 03 SOCIETE DE PRODUCTION DE PORTES ET FERMETURES Société par actions simplifiée A1 * E06B 9/68 2 861 923 03 13005 05 11 03 SOMFY Société par actions simplifiée A1 * E21B 21/08 2 861 797 04 14030 29 12 04 17 09 03 US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme A1 * E21B 21/08 2 861 798 04 14032 29 12 04 17 09 03 US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme A1 * E21B 21/08 2 861 799 04 14036 29 12 04 17 09 03 US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme A1 * E21B 21/08 2 861 800 04 14037 29 12 04 17 09 03 US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme A1 * E21B 44/00 2 861 797 04 14030 29 12 04 17 09 03 US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme A1 * E21B 44/00 2 861 798 04 14032 29 12 04 17 09 03 US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme A1 * E21B 44/00 2 861 799 04 14036 29 12 04 17 09 03 US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme A1 * E21B 44/00 2 861 800 04 14037 29 12 04 17 09 03 US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme A1 F01B 13/06 2 861 801 03 12943 04 11 03 ANNET DIDIER A1 * F01N 3/01 2 861 802 03 12703 30 10 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * F01N 3/01 2 861 803 03 12635 29 10 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * F01N 3/02 2 861 803 03 12635 29 10 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * F01N 3/021 2 861 802 03 12703 30 10 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * F01N 11/00 2 861 802 03 12703 30 10 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 F01P 3/08 2 861 804 03 13248 04 11 03 BONTAZ CENTRE Société anonyme A1 * F02B 23/06 2 861 809 03 50770 03 11 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * F02B 37/00 2 861 812 03 50761 31 10 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * F02B 47/08 2 861 812 03 50761 31 10 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * F02B 51/00 2 861 811 03 12933 04 11 03 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F02B 77/08 2 861 805 03 12927 04 11 03 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F02D 21/08 2 861 805 03 12927 04 11 03 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F02D 21/08 2 861 808 04 11718 03 11 04 A1 * F02D 21/08 2 861 812 03 50761 31 10 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * F02D 23/02 2 861 812 03 50761 31 10 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * F02D 41/00 2 861 805 03 12927 04 11 03 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F02D 41/30 2 861 805 03 12927 04 11 03 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 F02D 41/30 2 861 806 04 11769 04 11 04 A1 * F02D 41/30 2 861 919 03 12803 31 10 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * F02D 41/30 2 861 920 03 12804 31 10 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée Date * 04 11 03 05 11 03 Nom du déposant Pays JP JP DENSO CORPORATION DENSO CORPORATION BOPI 05/18 Nature du document TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Classement principal Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 265 Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant A1 F02D 41/38 2 861 807 04 11598 29 10 04 31 10 03 JP DENSO CORPORATION A1 * F02D 41/38 2 861 808 04 11718 03 11 04 * 04 11 03 JP DENSO CORPORATION A1 * F02D 43/00 2 861 805 03 12927 04 11 03 A1 * F02D 43/00 2 861 808 04 11718 03 11 04 A1 * F02F 3/26 2 861 809 03 50770 03 11 03 A1 F02K 9/52 2 861 810 04 11839 05 11 04 A1 * F02M 25/07 2 861 811 03 12933 04 11 03 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F02M 25/07 2 861 812 03 50761 31 10 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * F02M 51/06 2 861 919 03 12803 31 10 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * F02M 51/06 2 861 920 03 12804 31 10 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * F02M 61/00 2 861 813 03 12916 04 11 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * F02M 61/14 2 861 813 03 12916 04 11 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * F02M 61/18 2 861 808 04 11718 03 11 04 A1 * F02N 11/00 2 861 891 03 12778 31 10 03 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée A1 * F02N 15/00 2 861 891 03 12778 31 10 03 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée A1 * F02P 19/02 2 861 836 03 12682 29 10 03 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée A1 * F02P 19/02 2 861 837 04 05078 11 05 04 A1 * F04B 37/06 2 861 814 03 12894 04 11 03 ALCATEL Société anonyme A1 * F04B 37/14 2 861 814 03 12894 04 11 03 ALCATEL Société anonyme A1 * F04B 43/04 2 861 910 03 12671 29 10 03 DREVET JEAN BAPTISTE A1 * F04B 43/09 2 861 910 03 12671 29 10 03 DREVET JEAN BAPTISTE A1 * F04B 43/12 2 861 910 03 12671 29 10 03 DREVET JEAN BAPTISTE A1 * F04B 49/06 2 861 814 03 12894 04 11 03 ALCATEL Société anonyme A1 * F04D 9/02 2 861 815 03 12923 04 11 03 KSB SAS Société par actions simplifiée A1 * F04D 13/08 2 861 762 03 12924 04 11 03 KSB SAS Société par actions simplifiée A1 * F04D 13/08 2 861 815 03 12923 04 11 03 KSB SAS Société par actions simplifiée A1 * F15B 13/02 2 861 816 03 12920 04 11 03 BOSCH REXROTH D.S.I. Société par actions simplifiée A1 ◆ F15B 21/04 2 861 679 04 11407 26 10 04 A1 * F16B 5/07 2 861 668 03 12639 29 10 03 A1 * F16B 12/00 2 861 817 04 11644 02 11 04 31 10 03 JP A1 F16B 13/04 2 861 818 04 11694 03 11 04 04 11 03 JP A1 * F16B 17/00 2 861 817 04 11644 02 11 04 31 10 03 JP A1 * F16B 41/00 2 861 819 03 12659 29 10 03 G.PARTICIPATIONS Société anonyme A1 * F16B 43/00 2 861 819 03 12659 29 10 03 G.PARTICIPATIONS Société anonyme A1 * F16C 11/10 2 861 820 03 12926 04 11 03 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 F16C 33/04 2 861 821 03 12630 29 10 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 F16C 33/10 2 861 822 03 12670 29 10 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * F16F 1/06 2 861 615 03 12643 29 10 03 PLASTEF INVESTISSEMENTS Société anonyme A1 * F16F 7/00 2 861 691 03 12981 05 11 03 EADS SPACE TRANSPORTATION SA Société anonyme PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * 04 11 03 JP DENSO CORPORATION RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée 05 11 03 * 04 11 03 29 10 03 29 10 03 DE JP FR US EADS SPACE TRANSPORTATION GMBH DENSO CORPORATION * SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée HALDEX BRAKE CORPORATION APLIX Société anonyme * KOMORI YUKIO PIOLAX INC * KOMORI YUKIO 266 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Nature du document Classement principal A1 * F16F 9/06 2 861 823 04 11434 A1 * F16F 9/36 2 861 823 A1 * F16H 1/28 A1 Date de dépôt BOPI 05/18 Priorité la plus ancienne Nom du déposant Date Pays 27 10 04 29 10 03 DE ZF FRIEDRICHSHAFEN AG Aktiengesellschaft 04 11434 27 10 04 29 10 03 DE ZF FRIEDRICHSHAFEN AG Aktiengesellschaft 2 861 825 03 12717 30 10 03 REDEX Société anonyme * F16H 9/12 2 861 656 03 50792 05 11 03 MABELLY ANDRE A1 F16H 55/48 2 861 824 03 12842 03 11 03 PORTAC Société anonyme A1 * F16J 1/00 2 861 823 04 11434 27 10 04 A1 * F16J 15/34 2 861 825 03 12717 30 10 03 A1 * F16J 15/56 2 861 823 04 11434 27 10 04 A1 * F16K 21/02 2 861 816 03 12920 04 11 03 A3 * F16K 24/00 2 861 826 04 52513 03 11 04 A1 * F16L 21/08 2 861 827 03 12840 03 11 03 A1 * F16L 37/00 2 861 828 04 52485 29 10 04 * 31 10 03 JP TOKAI RUBBER INDUSTRIES LTD A1 * F16L 37/08 2 861 828 04 52485 29 10 04 * 31 10 03 JP TOKAI RUBBER INDUSTRIES LTD A1 * F16L 37/084 2 861 828 04 52485 29 10 04 * 31 10 03 JP TOKAI RUBBER INDUSTRIES LTD A1 * F16L 47/12 2 861 827 03 12840 03 11 03 A1 * F16L 59/02 2 861 829 03 12858 03 11 03 A1 * F16M 13/02 2 861 830 04 11389 26 10 04 A1 * F21S 8/10 2 861 662 03 12835 31 10 03 VALEO VISION Société anonyme A1 * F21S 8/10 2 861 665 03 12886 03 11 03 WAGON AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif A1 * F21S 8/10 2 861 666 04 01190 06 02 04 A1 * F21S 8/10 2 861 831 03 12833 31 10 03 VALEO VISION Société anonyme A1 * F21S 8/10 2 861 832 03 12836 31 10 03 VALEO VISION Société anonyme A1 * F21S 8/10 2 861 833 04 11692 03 11 04 04 11 03 JP KOITO MANUFACTURING CO LTD A1 * F21S 8/10 2 861 834 04 11693 03 11 04 04 11 03 JP KOITO MANUFACTURING CO LTD A1 * F21S 8/10 2 861 835 03 12832 31 10 03 VALEO VISION Société anonyme A1 * F21V 1/00 2 861 665 03 12886 03 11 03 WAGON AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif A1 * F21V 1/00 2 861 666 04 01190 06 02 04 03 11 03 FR WAGON AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif A1 * F21V 7/04 2 861 833 04 11692 03 11 04 04 11 03 JP KOITO MANUFACTURING CO LTD A1 * F21V 7/09 2 861 831 03 12833 31 10 03 VALEO VISION Société anonyme A1 * F21V 7/09 2 861 832 03 12836 31 10 03 VALEO VISION Société anonyme A1 * F21V 8/00 2 861 665 03 12886 03 11 03 WAGON AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif A1 * F21V 8/00 2 861 666 04 01190 06 02 04 03 11 03 FR WAGON AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif A1 * F21V 13/04 2 861 833 04 11692 03 11 04 04 11 03 JP KOITO MANUFACTURING CO LTD A1 * F21V 13/12 2 861 834 04 11693 03 11 04 04 11 03 JP KOITO MANUFACTURING CO LTD A1 * F21V 14/00 2 861 831 03 12833 31 10 03 A1 * F21V 14/00 2 861 833 04 11692 03 11 04 04 11 03 JP KOITO MANUFACTURING CO LTD A1 * F21V 14/00 2 861 834 04 11693 03 11 04 04 11 03 JP KOITO MANUFACTURING CO LTD A1 * F21V 14/08 2 861 832 03 12836 31 10 03 VALEO VISION Société anonyme A1 * F21V 19/00 2 861 835 03 12832 31 10 03 VALEO VISION Société anonyme 29 10 03 DE ZF FRIEDRICHSHAFEN AG Aktiengesellschaft REDEX Société anonyme 29 10 03 DE ZF FRIEDRICHSHAFEN AG Aktiengesellschaft BOSCH REXROTH D.S.I. Société par actions simplifiée 04 11 03 IT GATE S.R.L. SORREDA LUCIEN CLAUDE SORREDA LUCIEN CLAUDE * ETABLISSEMENTS VROMANT Société anonyme 03 11 03 03 11 03 US FR GE MEDICAL SYSTEMS GLOBAL TECHNOLOGY COMPANY, LLC. WAGON AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif VALEO VISION Société anonyme BOPI 05/18 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne 267 Nature du document Classement principal A1 * F21W 101/02 2 861 662 03 12835 31 10 03 VALEO VISION Société anonyme A1 * F21W 101/02 2 861 831 03 12833 31 10 03 VALEO VISION Société anonyme A1 * F21W 101/02 2 861 832 03 12836 31 10 03 VALEO VISION Société anonyme A1 * F21W 101/02 2 861 833 04 11692 03 11 04 04 11 03 JP KOITO MANUFACTURING CO LTD A1 * F21W 101/02 2 861 834 04 11693 03 11 04 04 11 03 JP KOITO MANUFACTURING CO LTD A1 * F21W 101/02 2 861 835 03 12832 31 10 03 VALEO VISION Société anonyme A1 * F21W 101/08 2 861 665 03 12886 03 11 03 WAGON AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif A1 * F21W 101/08 2 861 666 04 01190 06 02 04 A1 * F21W 101/10 2 861 662 03 12835 31 10 03 VALEO VISION Société anonyme A1 * F21W 101/10 2 861 831 03 12833 31 10 03 VALEO VISION Société anonyme A1 * F21W 101/10 2 861 832 03 12836 31 10 03 VALEO VISION Société anonyme A1 * F21W 101/10 2 861 833 04 11692 03 11 04 04 11 03 JP KOITO MANUFACTURING CO LTD A1 * F21W 101/10 2 861 834 04 11693 03 11 04 04 11 03 JP KOITO MANUFACTURING CO LTD A1 * F21W 101/10 2 861 835 03 12832 31 10 03 VALEO VISION Société anonyme A1 * F21Y 101/02 2 861 665 03 12886 03 11 03 WAGON AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif A1 * F21Y 101/02 2 861 666 04 01190 06 02 04 A1 * F21Y 101/02 2 861 831 03 12833 31 10 03 A1 * F21Y 113/00 2 861 833 04 11692 03 11 04 04 11 03 JP KOITO MANUFACTURING CO LTD A1 * F21Y 113/00 2 861 834 04 11693 03 11 04 04 11 03 JP KOITO MANUFACTURING CO LTD A1 * F23D 14/20 2 861 550 03 12629 29 10 03 * HUET RICHARD A1 * F23D 14/28 2 861 550 03 12629 29 10 03 * HUET RICHARD A1 * F23Q 7/22 2 861 836 03 12682 29 10 03 A1 * F23Q 7/22 2 861 837 04 05078 11 05 04 A1 * F24B 1/02 2 861 838 03 12859 03 11 03 DEVILLE Société anonyme A1 * F24B 1/191 2 861 838 03 12859 03 11 03 DEVILLE Société anonyme A1 * F24B 1/192 2 861 720 03 12648 29 10 03 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme A1 * F24B 7/02 2 861 838 03 12859 03 11 03 DEVILLE Société anonyme A1 * F24C 1/14 2 861 838 03 12859 03 11 03 DEVILLE Société anonyme A1 * F24C 15/04 2 861 720 03 12648 29 10 03 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme A1 * F24C 15/06 2 861 838 03 12859 03 11 03 DEVILLE Société anonyme A1 * F24C 15/34 2 861 838 03 12859 03 11 03 DEVILLE Société anonyme A1 * F24C 15/36 2 861 838 03 12859 03 11 03 DEVILLE Société anonyme A1 * F24D 3/12 2 861 839 03 12731 30 10 03 ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION Société coopérative ouvrière de production A1 * F24D 19/10 2 861 839 03 12731 30 10 03 ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION Société coopérative ouvrière de production A1 F25D 11/00 2 861 840 03 12791 31 10 03 VESTEL BEYAZ ESYA SANAYI VE TICARET A.S. A1 * F25J 3/04 2 861 841 03 50779 04 11 03 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Date 03 11 03 03 11 03 Nom du déposant Pays FR FR WAGON AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif WAGON AUTOMOTIVE SNC Société en nom collectif VALEO VISION Société anonyme SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée 29 10 03 FR * SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée 268 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne BOPI 05/18 Nature du document Classement principal A1 * F42B 3/10 2 861 842 03 12996 05 11 03 GIAT INDUSTRIES Société anonyme A1 * F42C 19/12 2 861 842 03 12996 05 11 03 GIAT INDUSTRIES Société anonyme A1 * G01B 3/00 2 861 674 03 12856 03 11 03 SEGRE MECANIQUE PRECISION Société à responsabilité limitée A1 * G01B 3/00 2 861 675 04 11581 29 10 04 A1 G01B 5/008 2 861 843 03 12674 29 10 03 GRANGER ROMAIN A1 G01C 9/26 2 861 844 03 12841 03 11 03 DAGAN JAMES A1 * G01J 3/46 2 861 845 03 12633 29 10 03 ARJO WIGGINS Société par actions simplifiée A1 * G01J 3/46 2 861 883 04 53055 17 12 04 L’OREAL Société anonyme A1 * G01L 1/00 2 861 846 03 12781 31 10 03 SKIS ROSSIGNOL SA Société anonyme A1 * G01L 3/00 2 861 869 03 13078 05 11 03 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme A1 * G01L 23/22 2 861 837 04 05078 11 05 04 A1 * G01M 11/08 2 861 847 03 12992 05 11 03 A1 * G01M 17/02 2 861 869 03 13078 05 11 03 A1 * G01N 21/17 2 861 883 04 53055 17 12 04 L’OREAL Société anonyme A1 * G01N 21/25 2 861 845 03 12633 29 10 03 ARJO WIGGINS Société par actions simplifiée A1 * G01N 33/34 2 861 845 03 12633 29 10 03 ARJO WIGGINS Société par actions simplifiée A1 * G01N 33/487 2 861 732 03 12800 31 10 03 PHYTINOVE Société à responsabilité limitée A1 * G01N 33/543 2 861 608 03 50762 31 10 03 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel A1 * G01N 33/543 2 861 609 03 50763 31 10 03 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel A1 * G01N 33/543 2 861 610 03 50764 31 10 03 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel A1 * G01N 33/563 2 861 732 03 12800 31 10 03 A1 * G01N 33/68 2 861 731 03 12729 30 10 03 A1 * G01N 33/68 2 861 745 04 04636 30 04 04 31 10 03 FR * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 G01R 31/3187 2 861 848 04 07526 07 07 04 07 07 03 US HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT COMPANY LP A1 * G01S 7/00 2 861 881 03 12853 03 11 03 A1 G01S 13/04 2 861 849 04 52447 27 10 04 29 10 03 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung A1 G01S 13/50 2 861 850 02 11395 13 09 02 19 09 01 GB MBDA UK LIMITED A1 * G01S 17/02 2 861 851 04 11142 20 10 04 05 11 03 DE EADS ASTRIUM GMBH A1 * G01S 17/93 2 861 851 04 11142 20 10 04 05 11 03 DE EADS ASTRIUM GMBH A1 * G02B 1/10 2 861 852 03 12686 29 10 03 CORNING INCORPORATED A1 * G02B 1/11 2 861 853 03 12719 30 10 03 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme A1 * G02B 6/26 2 861 854 03 12752 30 10 03 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique Date 03 11 03 29 10 03 Nom du déposant Pays FR FR SEGRE MECANIQUE PRECISION Société à responsabilité limitée * SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée EADS SPACE TRANSPORTATION SA Société anonyme * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme PHYTINOVE Société à responsabilité limitée * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée BOPI 05/18 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne 269 Nature du document Classement principal A1 * G02B 6/42 2 861 854 03 12752 30 10 03 A1 * G02B 26/12 2 861 851 04 11142 20 10 04 05 11 03 DE EADS ASTRIUM GMBH A1 * G03B 15/03 2 861 936 04 08653 05 08 04 30 10 03 US HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT COMPANY LP A1 * G03C 11/02 2 861 874 03 12627 29 10 03 EASTMAN KODAK COMPANY A1 * G05B 17/02 2 861 930 03 13022 05 11 03 DASSAULT AVIATION Société anonyme A1 * G05B 19/05 2 861 855 03 50777 03 11 03 WANY SA Société anonyme A1 * G05B 19/05 2 861 856 03 50778 03 11 03 WANY SA Société anonyme A1 * G05D 1/02 2 861 855 03 50777 03 11 03 WANY SA Société anonyme A1 * G05D 1/02 2 861 856 03 50778 03 11 03 WANY SA Société anonyme A1 * G05D 1/08 2 861 690 03 12914 04 11 03 EADS ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée A1 * G05D 1/10 2 861 871 03 12930 04 11 03 THALES Société anonyme A1 * G05D 3/00 2 861 857 03 12640 29 10 03 SNECMA MOTEURS Société anonyme A1 * G05D 3/00 2 861 858 03 12641 29 10 03 SNECMA MOTEURS Société anonyme A1 * G05D 9/02 2 861 859 03 12721 30 10 03 WARD JACOB A1 * G05D 13/02 2 861 860 04 52448 27 10 04 30 10 03 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung A1 * G05F 1/44 2 861 925 04 05294 14 05 04 * 16 05 03 US TRIQUINT SEMICONDUCTOR INC A1 G05F 3/20 2 861 861 03 12827 31 10 03 WAVECOM Société anonyme A1 * G06F 3/033 2 861 886 03 12850 03 11 03 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 G06F 3/14 2 861 862 03 12761 30 10 03 A1 * G06F 9/50 2 861 863 03 12700 30 10 03 NUSS EDITH SABINE BENJAMINE A1 G06F 9/50 2 861 864 03 12869 03 11 03 FRANCE TELECOM Société anonyme A1 * G06F 11/14 2 861 865 04 50234 10 02 04 FRANCE TELECOM Société anonyme A1 * G06F 11/30 2 861 866 03 12802 31 10 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * G06F 12/02 2 861 929 03 12688 29 10 03 FRANCE TELECOM Société anonyme A1 * G06F 12/14 2 861 875 04 10020 22 09 04 30 10 03 SG RITECH INTERNATIONAL LIMITED A1 * G06F 13/38 2 861 875 04 10020 22 09 04 30 10 03 SG RITECH INTERNATIONAL LIMITED A1 * G06F 15/02 2 861 867 03 12908 04 11 03 FRANCE TELECOM Société anonyme A1 * G06F 15/02 2 861 929 03 12688 29 10 03 FRANCE TELECOM Société anonyme A1 * G06F 17/30 2 861 867 03 12908 04 11 03 FRANCE TELECOM Société anonyme A1 * G06F 17/30 2 861 868 03 12991 05 11 03 EADS SPACE TRANSPORTATION SA Société anonyme A1 * G06F 17/30 2 861 876 04 13942 27 12 04 * 09 07 99 KR ELECTRONICS AND TELECOMMUNICATIONS RESEARCH INSTITUTE A1 * G06F 17/30 2 861 877 04 13943 27 12 04 * 09 07 99 KR ELECTRONICS AND TELECOMMUNICATIONS RESEARCH INSTITUTE A1 * G06F 17/30 2 861 937 03 50749 30 10 03 THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme A1 * G06F 17/50 2 861 857 03 12640 29 10 03 SNECMA MOTEURS Société anonyme A1 * G06F 17/50 2 861 858 03 12641 29 10 03 SNECMA MOTEURS Société anonyme A1 * G06F 17/50 2 861 869 03 13078 05 11 03 A1 * G06F 17/50 2 861 948 03 12723 30 10 03 Date Nom du déposant Pays CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique * ANGILELLA DENIS HENRI * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée 270 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne BOPI 05/18 Nature du document Classement principal A1 * G06F 17/60 2 861 870 03 12994 05 11 03 CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S. Société par actions simplifiée A1 * G06F 19/00 2 861 868 03 12991 05 11 03 EADS SPACE TRANSPORTATION SA Société anonyme A1 * G06F 19/00 2 861 871 03 12930 04 11 03 THALES Société anonyme A1 * G06F 19/00 2 861 872 03 50757 31 10 03 E MEDIA Société à responsabilité limitée A1 * G06F 19/00 2 861 873 03 50760 31 10 03 BLEINES BRUNO A1 * G06F 19/00 2 861 933 03 12956 30 10 03 A1 * G06F 159/00 2 861 872 03 50757 31 10 03 E MEDIA Société à responsabilité limitée A1 * G06F 159/00 2 861 873 03 50760 31 10 03 BLEINES BRUNO A1 * G06K 1/20 2 861 874 03 12627 29 10 03 EASTMAN KODAK COMPANY A1 ◆ G06K 7/01 2 861 879 03 12889 04 11 03 POISSONNIERE DIDIER A1 * G06K 7/01 2 861 926 03 12838 31 10 03 ATMEL NANTES SA Société anonyme A1 * G06K 7/08 2 861 931 03 50752 30 10 03 A1 * G06K 7/10 2 861 875 04 10020 22 09 04 30 10 03 SG RITECH INTERNATIONAL LIMITED A1 * G06K 9/00 2 861 875 04 10020 22 09 04 30 10 03 SG RITECH INTERNATIONAL LIMITED A1 * G06K 19/07 2 861 932 04 11758 04 11 04 05 11 03 KR SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD A1 * G06T 7/40 2 861 876 04 13942 27 12 04 * 09 07 99 KR ELECTRONICS AND TELECOMMUNICATIONS RESEARCH INSTITUTE A1 * G06T 7/40 2 861 877 04 13943 27 12 04 * 09 07 99 KR ELECTRONICS AND TELECOMMUNICATIONS RESEARCH INSTITUTE A1 G07B 17/00 2 861 878 04 11441 27 10 04 * 03 11 03 US NEOPOST INDUSTRIE Société anonyme A1 * G07C 9/00 2 861 943 03 12987 05 11 03 TEBEKA HENRI A1 * G07F 7/10 2 861 879 03 12889 04 11 03 POISSONNIERE DIDIER A1 G08B 13/00 2 861 880 03 12922 04 11 03 PATACHEK JEAN YVES A1 * G08B 25/00 2 861 881 03 12853 03 11 03 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée A1 G08G 1/00 2 861 882 03 12899 03 11 03 A1 * G08G 5/00 2 861 871 03 12930 04 11 03 THALES Société anonyme A1 * G09F 3/00 2 861 702 03 12738 30 10 03 CYBERNETIX Société anonyme A1 * G09F 3/20 2 861 884 03 12809 31 10 03 JOALPE INDUSTRIA DE EXPOSITORES,S.A. Sociedad anonima A1 * G09F 5/04 2 861 883 04 53055 17 12 04 L’OREAL Société anonyme A1 * G09F 7/20 2 861 884 03 12809 31 10 03 JOALPE INDUSTRIA DE EXPOSITORES,S.A. Sociedad anonima A1 * G09F 13/04 2 861 885 04 10898 15 10 04 A1 * G09G 5/22 2 861 886 03 12850 03 11 03 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * G11C 13/00 2 861 887 03 50784 04 11 03 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel A1 * G21C 3/62 2 861 888 03 12687 29 10 03 SOCIETE FRANCO-BELGE DE FABRICATION DE COMBUSTIBLE - FBFC Société en nom collectif A1 * G21C 21/02 2 861 888 03 12687 29 10 03 SOCIETE FRANCO-BELGE DE FABRICATION DE COMBUSTIBLE - FBFC Société en nom collectif A1 G21F 5/008 2 861 889 03 50775 03 11 03 COGEMA LOGISTICS A1 G21F 9/00 2 861 890 03 12940 04 11 03 ONECTRA Société par actions simplifiée A1 * H01B 7/17 2 861 614 03 50769 02 11 03 TORCHE SERVICE Société anonyme Date Nom du déposant Pays * ANGILELLA DENIS HENRI * STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * AVER STEPHANE 30 10 03 DE SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT BOPI 05/18 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne 271 Nature du document Classement principal A1 * H01H 1/06 2 861 891 03 12778 31 10 03 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée A1 * H01H 1/20 2 861 891 03 12778 31 10 03 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée A1 * H01H 9/00 2 861 917 04 11258 22 10 04 29 10 03 JP FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS & SYSTEMS CO., LTD A1 ◆ H01H 9/18 2 861 885 04 10898 15 10 04 30 10 03 DE SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT A1 * H01H 9/18 2 861 892 03 13206 03 11 03 SABBAN GILBERT A1 * H01H 13/70 2 861 892 03 13206 03 11 03 SABBAN GILBERT A1 * H01H 51/06 2 861 891 03 12778 31 10 03 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée A1 * H01J 1/30 2 861 893 04 08982 19 08 04 A1 * H01J 27/02 2 861 947 03 12934 04 11 03 A1 * H01J 61/52 2 861 893 04 08982 19 08 04 A1 ◆ H01L 21/00 2 861 814 03 12894 04 11 03 ALCATEL Société anonyme A1 * H01L 21/60 2 861 895 03 50774 03 11 03 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel A1 * H01L 23/473 2 861 894 03 12776 31 10 03 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée A1 * H01L 23/49 2 861 895 03 50774 03 11 03 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel A1 * H01L 27/14 2 861 895 03 50774 03 11 03 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel A1 * H01L 27/15 2 861 895 03 50774 03 11 03 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel A1 * H01L 31/0232 2 861 853 03 12719 30 10 03 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme A1 * H01L 45/00 2 861 887 03 50784 04 11 03 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel A1 * H01M 8/02 2 861 896 03 12718 30 10 03 SNECMA MOTEURS Société anonyme A1 * H01M 8/04 2 861 896 03 12718 30 10 03 SNECMA MOTEURS Société anonyme A1 * H01M 8/24 2 861 896 03 12718 30 10 03 SNECMA MOTEURS Société anonyme A1 H01Q 9/28 2 861 897 03 50765 31 10 03 THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme A1 H01Q 13/02 2 861 898 04 52286 07 10 04 A1 * H01Q 13/02 2 861 899 03 50767 31 10 03 THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme A1 * H01Q 19/08 2 861 899 03 50767 31 10 03 THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme A1 * H01R 4/38 2 861 900 03 12750 30 10 03 MANUFACTURE D’APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS MAEC Société anonyme A1 * H01R 9/26 2 861 900 03 12750 30 10 03 MANUFACTURE D’APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS MAEC Société anonyme A1 * H01R 12/08 2 861 901 03 12701 30 10 03 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée A1 * H01R 13/40 2 861 900 03 12750 30 10 03 MANUFACTURE D’APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS MAEC Société anonyme A1 * H01R 13/641 2 861 901 03 12701 30 10 03 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée Date 20 08 03 Nom du déposant Pays US HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT COMPANY LP COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel 20 08 03 09 10 03 US DE HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT COMPANY LP ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung 272 Nature du document TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Classement principal Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date BOPI 05/18 Nom du déposant Pays A1 H02B 1/052 2 861 903 03 12693 29 10 03 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée A1 * H02G 3/04 2 861 904 04 11158 20 10 04 A1 * H02G 3/04 2 861 905 03 12986 05 11 03 * LEGRAND Société anonyme A1 * H02G 3/04 2 861 906 03 12988 05 11 03 * LEGRAND Société anonyme A1 * H02G 3/06 2 861 905 03 12986 05 11 03 * LEGRAND Société anonyme A1 * H02G 3/06 2 861 906 03 12988 05 11 03 * LEGRAND Société anonyme A1 H02H 7/18 2 861 907 03 12860 03 11 03 A1 * H02K 5/10 2 861 908 04 11708 03 11 04 A1 * H02K 7/02 2 861 909 03 12793 31 10 03 ENERGIESTRO Société par actions simplifiée A1 * H02K 7/065 2 861 910 03 12671 29 10 03 DREVET JEAN BAPTISTE A1 * H02K 7/116 2 861 911 03 12638 29 10 03 * PALANQUE DENIS A1 * H02K 7/14 2 861 911 03 12638 29 10 03 * PALANQUE DENIS A1 * H02K 7/18 2 861 909 03 12793 31 10 03 A1 * H02K 9/00 2 861 908 04 11708 03 11 04 A1 * H02K 9/19 2 861 914 03 50755 31 10 03 TELMA Société anonyme A1 * H02K 9/197 2 861 912 03 50753 31 10 03 TELMA Société anonyme A1 * H02K 9/20 2 861 913 03 50754 31 10 03 TELMA Société anonyme A1 * H02K 11/00 2 861 922 04 11578 29 10 04 A1 * H02K 49/04 2 861 912 03 50753 31 10 03 TELMA Société anonyme A1 * H02K 49/04 2 861 913 03 50754 31 10 03 TELMA Société anonyme A1 * H02K 49/04 2 861 914 03 50755 31 10 03 TELMA Société anonyme A1 * H02M 1/08 2 861 915 03 12669 29 10 03 INTERNATIONAL RECTIFIER CORPORATION A1 * H02M 1/08 2 861 916 03 12816 31 10 03 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme A1 * H02M 1/14 2 861 918 03 12929 04 11 03 THALES Société anonyme A1 * H02M 3/145 2 861 915 03 12669 29 10 03 INTERNATIONAL RECTIFIER CORPORATION A1 * H02M 7/217 2 861 916 03 12816 31 10 03 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme A1 * H02M 7/217 2 861 917 04 11258 22 10 04 A1 * H02M 7/525 2 861 918 03 12929 04 11 03 THALES Société anonyme A1 * H02N 2/06 2 861 919 03 12803 31 10 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * H02N 2/06 2 861 920 03 12804 31 10 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * H02P 1/18 2 861 923 03 13005 05 11 03 SOMFY Société par actions simplifiée A1 H02P 6/12 2 861 921 04 11719 03 11 04 04 11 03 JP DENSO CORPORATION A1 * H02P 6/16 2 861 922 04 11578 29 10 04 30 10 03 DE LUK LAMELLEN UND KUPPLUNGSBAU BETEILIGUNGS KG A1 * H02P 7/00 2 861 762 03 12924 04 11 03 KSB SAS Société par actions simplifiée A1 * H02P 7/00 2 861 784 03 13004 05 11 03 SOMFY Société par actions simplifiée A1 * H02P 7/00 2 861 915 03 12669 29 10 03 INTERNATIONAL RECTIFIER CORPORATION A1 * H02P 7/06 2 861 923 03 13005 05 11 03 SOMFY Société par actions simplifiée A1 * H02P 8/34 2 861 924 03 50772 03 11 03 MOVING MAGNET TECHNOLOGIES Société anonyme A1 * H02P 8/36 2 861 924 03 50772 03 11 03 MOVING MAGNET TECHNOLOGIES Société anonyme A1 * H03K 17/06 2 861 925 04 05294 14 05 04 31 10 03 JP YAZAKI CORPORATION VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON Société anonyme 04 11 03 JP DENSO CORPORATION ENERGIESTRO Société par actions simplifiée 04 11 03 30 10 03 29 10 03 * 16 05 03 JP DE JP US DENSO CORPORATION LUK LAMELLEN UND KUPPLUNGSBAU BETEILIGUNGS KG FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS & SYSTEMS CO., LTD TRIQUINT SEMICONDUCTOR INC BOPI 05/18 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne 273 Nature du document Classement principal A1 * H03K 19/0175 2 861 926 03 12838 31 10 03 ATMEL NANTES SA Société anonyme A1 * H04B 7/005 2 861 927 04 13034 07 12 04 WAVECOM Société anonyme A1 * H04J 11/00 2 861 927 04 13034 07 12 04 WAVECOM Société anonyme A1 * H04J 11/00 2 861 928 03 12834 31 10 03 WAVECOM Société anonyme A1 * H04K 1/00 2 861 870 03 12994 05 11 03 CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S. Société par actions simplifiée A1 * H04L 1/20 2 861 927 04 13034 07 12 04 WAVECOM Société anonyme A1 * H04L 1/20 2 861 928 03 12834 31 10 03 WAVECOM Société anonyme A1 * H04L 9/00 2 861 870 03 12994 05 11 03 CANON RESEARCH CENTRE FRANCE S.A.S. Société par actions simplifiée A1 * H04L 12/12 2 861 929 03 12688 29 10 03 FRANCE TELECOM Société anonyme A1 * H04L 12/24 2 861 865 04 50234 10 02 04 FRANCE TELECOM Société anonyme A1 * H04L 12/24 2 861 929 03 12688 29 10 03 FRANCE TELECOM Société anonyme A1 * H04L 12/26 2 861 873 03 50760 31 10 03 BLEINES BRUNO A1 * H04L 12/28 2 861 863 03 12700 30 10 03 NUSS EDITH SABINE BENJAMINE A1 * H04L 12/28 2 861 930 03 13022 05 11 03 DASSAULT AVIATION Société anonyme A1 * H04L 12/407 2 861 866 03 12802 31 10 03 RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée A1 * H04L 27/06 2 861 931 03 50752 30 10 03 * STMICROELECTRONICS SA Société anonyme A1 * H04L 27/34 2 861 932 04 11758 04 11 04 A1 * H04L 29/02 2 861 933 03 12956 30 10 03 A1 * H04L 29/06 2 861 929 03 12688 29 10 03 FRANCE TELECOM Société anonyme A1 H04L 29/06 2 861 934 03 12766 30 10 03 WAVECOM Société anonyme A1 H04L 29/10 2 861 935 03 13014 05 11 03 ROYER THIERRY A1 * H04M 15/00 2 861 942 03 12685 29 10 03 BOUYGUES TELECOM A1 * H04N 5/235 2 861 936 04 08653 05 08 04 A1 * H04N 5/44 2 861 937 03 50749 30 10 03 THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme A1 H04N 7/08 2 861 938 03 12681 29 10 03 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée A1 * H04N 7/16 2 861 937 03 50749 30 10 03 THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme A1 H04N 7/167 2 861 939 03 12773 31 10 03 NEOTION Société par actions simplifiée A1 H04N 7/167 2 861 940 03 12777 31 10 03 NEOTION Société par actions simplifiée A1 H04N 7/173 2 861 941 03 12774 31 10 03 NEOTION Société par actions simplifiée A1 * H04N 13/00 2 861 874 03 12627 29 10 03 EASTMAN KODAK COMPANY A1 * H04Q 7/22 2 861 928 03 12834 31 10 03 WAVECOM Société anonyme A1 * H04Q 7/32 2 861 929 03 12688 29 10 03 FRANCE TELECOM Société anonyme A1 * H04Q 7/32 2 861 942 03 12685 29 10 03 BOUYGUES TELECOM A1 * H04Q 7/32 2 861 943 03 12987 05 11 03 TEBEKA HENRI A1 H04Q 7/32 2 861 944 03 50783 04 11 03 BOUYGUES TELECOM A1 H04Q 7/34 2 861 945 03 12837 31 10 03 WAVECOM Société anonyme A1 H04Q 7/38 2 861 946 03 12871 03 11 03 FAUCHER ANTOINE A1 * H05H 1/02 2 861 947 03 12934 04 11 03 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel A1 * H05H 7/00 2 861 947 03 12934 04 11 03 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel Date 05 11 03 Nom du déposant Pays KR SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD * ANGILELLA DENIS HENRI 30 10 03 US HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT COMPANY LP 274 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 05/18 Priorité la plus ancienne Nature du document Classement principal A1 * H05H 13/00 2 861 947 03 12934 04 11 03 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement de caractère scientifique technique et industriel A1 * H05K 3/00 2 861 948 03 12723 30 10 03 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée A1 * H05K 3/30 2 861 949 03 12789 31 10 03 DAV Société anonyme A3 * H05K 5/02 2 861 826 04 52513 03 11 04 A1 * H05K 7/20 2 861 894 03 12776 31 10 03 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée A1 * H05K 7/20 2 861 949 03 12789 31 10 03 DAV Société anonyme A1 ◆ H05K 13/02 2 861 712 03 12951 05 11 03 EUROPLACER INDUSTRIES Société anonyme A1 * H05K 13/08 2 861 948 03 12723 30 10 03 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée Date 04 11 03 Nom du déposant Pays IT GATE S.R.L. BOPI 05/18 275 1.4 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT DEUXIÈME PARTIE LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE SOMMAIRE Pages 2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics .................. 279 2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité, certificats d’addition délivrés........................................................ 291 2.3 Avis documentaires délivrés........................................................ néant 2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les numéros de publication ..................................... 299 2.5 Corrections et/ou modifications ................................................... néant BOPI 05/18 279 2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle. Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux. BOPI 05/18 Nature Numéro du d’enregistrement document national RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date 281 Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication * H01L 21/56 BOPI 06 DU 11 02 05 2 858 716 Pays A1 97 14571 20 11 97 A1 98 11312 10 09 98 12 09 97 KR * G09F 9/35 BOPI 11 DU 19 03 99 2 768 542 A1 99 10355 10 08 99 26 09 98 DE * E05F 15/12 BOPI 13 DU 31 03 00 2 783 860 A1 99 15324 06 12 99 07 12 98 DE * F02M 59/06 BOPI 23 DU 09 06 00 2 786 819 A1 00 00166 07 01 00 13 01 99 JP * F02M 59/06 BOPI 47 DU 24 11 00 2 793 848 A1 00 02374 25 02 00 25 02 99 JP F04B 27/18 BOPI 48 DU 01 12 00 2 794 184 A1 00 08042 22 06 00 22 06 99 JP * B60G 17/015 BOPI 01 DU 05 01 01 2 795 680 A1 00 10374 04 08 00 05 08 99 JP B60G 17/015 BOPI 11 DU 16 03 01 2 798 321 A1 00 10577 11 08 00 16 08 99 DE * F15B 1/26 BOPI 08 DU 23 02 01 2 797 665 A1 00 11464 08 09 00 11 09 99 GB F16H 59/04 BOPI 11 DU 16 03 01 2 798 442 A1 00 13368 19 10 00 21 10 99 GB F16H 59/66 BOPI 17 DU 27 04 01 2 800 144 A1 00 14113 03 11 00 08 11 99 DE * F16D 3/06 BOPI 19 DU 11 05 01 2 800 816 A1 00 14953 20 11 00 26 06 97 JP * G11B 7/09 BOPI 18 DU 04 05 01 2 800 502 A1 01 00165 08 01 01 13 01 00 DE * B60T 17/02 BOPI 29 DU 20 07 01 2 803 810 A1 01 09521 17 07 01 18 07 00 DE * F16H 3/093 BOPI 23 DU 07 06 02 2 817 603 A1 01 10174 30 07 01 14 02 01 JP * H02H 7/085 BOPI 33 DU 16 08 02 2 820 894 A1 01 10534 07 08 01 29 08 00 DE H01S 3/093 BOPI 09 DU 01 03 02 2 813 451 A1 01 10710 10 08 01 11 08 00 DE * F16H 3/64 BOPI 07 DU 15 02 02 2 812 922 A1 01 11862 13 09 01 15 09 00 DE * E05B 49/00 BOPI 12 DU 22 03 02 2 814 188 A1 01 14714 14 11 01 14 11 00 US * G06F 19/00 BOPI 21 DU 24 05 02 2 817 062 A1 02 02000 18 02 02 28 02 01 DE F16H 61/02 BOPI 35 DU 30 08 02 2 821 408 A1 02 02604 01 03 02 02 03 01 IT * F24F 11/00 BOPI 36 DU 06 09 02 2 821 659 A1 02 04421 09 04 02 10 04 01 JP F01N 3/20 BOPI 41 DU 11 10 02 2 823 254 A1 02 06044 16 05 02 18 05 01 DE * F01N 11/00 BOPI 47 DU 22 11 02 2 824 872 A1 02 06689 31 05 02 02 06 01 DE * H01L 23/367 BOPI 49 DU 06 12 02 2 825 514 A1 02 08070 28 06 02 28 02 02 JP * F04B 27/18 BOPI 35 DU 29 08 03 2 836 521 A1 02 08835 12 07 02 16 07 01 DE * F02B 39/16 BOPI 03 DU 17 01 03 2 827 336 A1 02 10892 03 09 02 04 09 01 GB * F16H 63/18 BOPI 10 DU 07 03 03 2 829 215 A1 02 11170 10 09 02 10 09 01 US * H01L 23/50 BOPI 11 DU 14 03 03 2 829 615 A1 02 15137 02 12 02 25 04 02 JP * H01L 21/336 BOPI 44 DU 31 10 03 2 839 200 A1 03 01965 18 02 03 19 02 02 US * E21B 10/32 BOPI 34 DU 22 08 03 2 836 179 A1 03 02800 06 03 03 08 03 02 US * E21B 49/00 BOPI 37 DU 12 09 03 2 836 953 A1 03 03328 19 03 03 * B63B 35/70 BOPI 39 DU 24 09 04 2 852 573 A1 03 04444 31 10 03 * C08J 3/24 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 734 A1 03 05738 13 05 03 14 05 02 DE F04B 39/02 BOPI 15 DU 09 04 04 2 845 432 A1 03 05916 16 05 03 16 05 02 JP * H01R 4/02 BOPI 47 DU 21 11 03 2 839 814 A1 03 06592 30 05 03 31 05 02 KR * G06K 19/073 BOPI 49 DU 05 12 03 2 840 429 A1 03 09156 25 07 03 30 07 02 JP * C04B 35/567 BOPI 06 DU 06 02 04 2 843 108 A1 03 09459 31 07 03 01 08 02 IT * A61K 31/665 BOPI 40 DU 01 10 04 2 852 845 A1 03 09498 01 08 03 10 08 02 GB A61M 16/04 BOPI 07 DU 13 02 04 2 843 306 A1 03 09833 11 08 03 12 08 02 JP * B60B 27/00 BOPI 07 DU 13 02 04 2 843 332 A1 03 10458 04 09 03 04 09 02 JP * H01R 12/10 BOPI 10 DU 05 03 04 2 844 102 A1 03 10478 04 09 03 03 02 03 JP * D06P 5/22 BOPI 32 DU 06 08 04 2 850 678 282 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS Nature Numéro du d’enregistrement document national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays BOPI 05/18 Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication A1 03 11013 19 09 03 30 10 02 DE * H01M 8/24 BOPI 19 DU 07 05 04 2 846 799 A1 03 11960 13 10 03 11 10 02 DE * F01N 3/28 BOPI 16 DU 16 04 04 2 845 728 A1 03 12627 29 10 03 * G06K 1/20 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 874 A1 03 12628 29 10 03 B60H 1/34 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 652 A1 03 12630 29 10 03 F16C 33/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 821 A1 03 12633 29 10 03 * G01J 3/46 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 845 A1 03 12635 29 10 03 * F01N 3/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 803 A1 03 12637 29 10 03 A44B 1/18 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 554 A1 03 12638 29 10 03 * H02K 7/14 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 911 A1 03 12639 29 10 03 * B60R 13/08 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 668 A1 03 12640 29 10 03 * G05D 3/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 857 A1 03 12641 29 10 03 * G05D 3/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 858 A1 03 12642 29 10 03 A61M 5/32 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 598 A1 03 12643 29 10 03 * B23P 19/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 615 A1 03 12645 29 10 03 B60B 35/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 647 A1 03 12646 29 10 03 B60B 35/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 648 A1 03 12647 29 10 03 A61F 2/44 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 581 A1 03 12648 29 10 03 * C03C 21/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 720 A1 03 12650 29 10 03 A61G 7/10 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 587 A1 03 12653 29 10 03 A01K 31/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 544 A1 03 12654 29 10 03 * B65F 1/06 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 710 A1 03 12655 29 10 03 B60D 1/167 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 651 A1 03 12657 29 10 03 A01D 34/86 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 534 A1 03 12658 29 10 03 * E04G 5/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 778 A1 03 12659 29 10 03 * F16B 41/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 819 A1 03 12660 29 10 03 * B26D 7/18 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 630 A1 03 12661 29 10 03 * B21D 19/14 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 612 A1 03 12662 29 10 03 * D04H 13/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 752 A1 03 12663 29 10 03 A01L 5/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 545 A1 03 12664 29 10 03 B65D 39/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 700 A1 03 12665 29 10 03 * A01D 84/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 538 A1 03 12666 29 10 03 * E05B 7/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 781 A1 03 12669 29 10 03 * H02M 1/08 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 915 A1 03 12670 29 10 03 F16C 33/10 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 822 A1 03 12671 29 10 03 * H02K 7/065 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 910 A1 03 12672 29 10 03 * B29D 11/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 640 A1 03 12673 29 10 03 * B62K 25/20 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 685 A1 03 12674 29 10 03 G01B 5/008 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 843 A1 03 12675 29 10 03 * B01D 27/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 604 A1 03 12680 29 10 03 * B25B 27/24 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 622 A1 03 12681 29 10 03 H04N 7/08 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 938 A1 03 12682 29 10 03 * F23Q 7/22 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 836 A1 03 12683 29 10 03 B61L 27/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 680 BOPI 05/18 Nature Numéro du d’enregistrement document national RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date 283 Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication Pays A1 03 12684 29 10 03 C08B 37/16 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 733 A1 03 12685 29 10 03 * H04Q 7/32 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 942 A1 03 12686 29 10 03 * G02B 1/10 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 852 A1 03 12687 29 10 03 * G21C 3/62 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 888 A1 03 12688 29 10 03 * H04L 12/12 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 929 A1 03 12689 29 10 03 * C12N 1/11 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 740 A1 03 12691 29 10 03 A61F 2/44 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 582 A1 03 12692 29 10 03 A61G 13/12 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 588 A1 03 12693 29 10 03 H02B 1/052 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 903 A1 03 12694 30 10 03 * B64D 45/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 689 A1 03 12699 29 10 03 B60N 2/28 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 658 A1 03 12701 30 10 03 * H01R 12/08 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 901 A1 03 12703 30 10 03 * F01N 3/01 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 802 A1 03 12704 30 10 03 A47F 5/08 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 562 A1 03 12705 30 10 03 E05B 15/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 783 A1 03 12707 30 10 03 * E06B 3/46 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 794 A1 03 12708 30 10 03 * B65D 5/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 695 A1 03 12717 30 10 03 * F16J 15/34 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 825 A1 03 12718 30 10 03 * H01M 8/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 896 A1 03 12719 30 10 03 * G02B 1/11 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 853 A1 03 12721 30 10 03 * G05D 9/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 859 A1 03 12722 30 10 03 * A61B 10/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 572 A1 03 12723 30 10 03 * H05K 3/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 948 A1 03 12726 30 10 03 E05B 9/08 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 782 A1 03 12728 30 10 03 * B60J 10/08 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 654 A1 03 12729 30 10 03 * C07K 14/435 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 731 A1 03 12731 30 10 03 * F24D 19/10 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 839 A1 03 12734 30 10 03 * B25B 5/14 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 621 A1 03 12735 30 10 03 * B65D 81/34 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 706 A1 03 12738 30 10 03 * B65D 51/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 702 A1 03 12743 30 10 03 * C08L 9/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 736 A1 03 12744 30 10 03 * E04C 2/284 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 770 A1 03 12745 30 10 03 * B65F 1/12 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 711 A1 03 12747 30 10 03 * B65F 1/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 708 A1 03 12749 30 10 03 A47B 9/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 558 A1 03 12750 30 10 03 * H01R 4/38 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 900 A1 03 12752 30 10 03 * G02B 6/26 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 854 A1 03 12757 29 10 03 B63H 9/10 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 688 A1 03 12758 29 10 03 * A47J 36/16 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 565 A1 03 12760 29 10 03 * A01D 65/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 537 A1 03 12761 30 10 03 G06F 3/14 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 862 A1 03 12762 30 10 03 B63B 1/20 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 687 A1 03 12763 30 10 03 * B26B 1/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 625 284 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS Nature Numéro du d’enregistrement document national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date BOPI 05/18 Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication Pays A1 03 12764 31 10 03 * B29D 31/515 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 641 A1 03 12765 30 10 03 C02F 9/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 718 A1 03 12766 30 10 03 H04L 29/06 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 934 A1 03 12769 31 10 03 * E04B 1/94 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 765 A1 03 12770 31 10 03 * E04B 5/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 767 A1 03 12771 31 10 03 E01F 9/014 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 759 A1 03 12773 31 10 03 H04N 7/167 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 939 A1 03 12774 31 10 03 H04N 7/173 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 941 A1 03 12776 31 10 03 * H01L 23/473 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 894 A1 03 12777 31 10 03 H04N 7/167 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 940 A1 03 12778 31 10 03 * H01H 1/06 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 891 A1 03 12780 31 10 03 * A21D 2/36 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 547 A1 03 12781 31 10 03 * G01L 1/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 846 A1 03 12782 31 10 03 B60K 15/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 655 A1 03 12783 31 10 03 * E01F 13/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 760 A1 03 12785 31 10 03 * B65B 63/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 693 A1 03 12786 31 10 03 * B01J 2/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 606 A1 03 12787 31 10 03 * E05C 9/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 790 A1 03 12788 31 10 03 * B29C 43/24 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 638 A1 03 12789 31 10 03 * H05K 7/20 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 949 A1 03 12793 31 10 03 * H02K 7/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 909 A1 03 12794 31 10 03 D04H 1/46 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 750 A1 03 12795 31 10 03 D04H 1/46 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 751 A1 03 12796 31 10 03 * C07H 3/06 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 730 A1 03 12798 31 10 03 * C07H 3/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 729 A1 03 12800 31 10 03 * C07K 16/46 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 732 A1 03 12801 31 10 03 * C12Q 1/68 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 742 A1 03 12802 31 10 03 * G06F 11/30 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 866 A1 03 12803 31 10 03 * H02N 2/06 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 919 A1 03 12804 31 10 03 * H02N 2/06 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 920 A1 03 12806 31 10 03 B27C 5/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 631 A1 03 12807 31 10 03 * A23C 9/156 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 549 A1 03 12808 31 10 03 B27C 5/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 632 A1 03 12809 31 10 03 * G09F 7/20 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 884 A1 03 12810 31 10 03 B27C 5/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 633 A1 03 12811 31 10 03 E04F 11/18 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 776 A1 03 12812 31 10 03 B27C 5/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 634 A1 03 12813 31 10 03 B27C 5/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 635 A1 03 12814 31 10 03 A01N 1/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 546 A1 03 12815 31 10 03 B60P 1/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 661 A1 03 12816 31 10 03 * H02M 1/08 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 916 A1 03 12817 31 10 03 * E04D 5/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 773 A1 03 12819 31 10 03 * C01B 3/56 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 717 BOPI 05/18 Nature Numéro du d’enregistrement document national RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date 285 Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication Pays A1 03 12820 31 10 03 B23K 9/10 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 613 A1 03 12821 31 10 03 * E04B 5/08 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 768 A1 03 12822 31 10 03 * E04D 3/36 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 772 A1 03 12823 31 10 03 E06B 9/68 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 796 A1 03 12825 31 10 03 A61B 17/72 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 576 A1 03 12826 31 10 03 A47F 1/12 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 561 A1 03 12827 31 10 03 G05F 3/20 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 861 A1 03 12828 31 10 03 E01C 11/22 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 758 A1 03 12829 31 10 03 * B65D 5/10 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 696 A1 03 12830 31 10 03 B60Q 1/115 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 663 A1 03 12831 31 10 03 B60Q 1/115 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 664 A1 03 12832 31 10 03 * F21V 19/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 835 A1 03 12833 31 10 03 * F21S 8/10 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 831 A1 03 12834 31 10 03 * H04L 1/20 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 928 A1 03 12835 31 10 03 * B60Q 1/06 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 662 A1 03 12836 31 10 03 * F21S 8/10 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 832 A1 03 12837 31 10 03 H04Q 7/34 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 945 A1 03 12838 31 10 03 * H03K 19/0175 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 926 A1 03 12839 03 11 03 * B26D 3/16 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 628 A1 03 12840 03 11 03 * F16L 21/08 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 827 A1 03 12842 03 11 03 F16H 55/48 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 824 A1 03 12843 03 11 03 * B02C 19/12 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 611 A1 03 12844 03 11 03 A61G 7/057 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 586 A1 03 12845 03 11 03 * D06N 3/12 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 753 A1 03 12848 03 11 03 A61K 7/48 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 594 A1 03 12849 03 11 03 A61B 6/08 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 571 A1 03 12850 03 11 03 * G09G 5/22 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 886 A1 03 12851 03 11 03 B26D 3/26 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 629 A1 03 12853 03 11 03 * G08B 25/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 881 A1 03 12854 03 11 03 * A01B 51/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 532 A1 03 12855 03 11 03 A22C 21/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 548 A1 03 12856 03 11 03 * B60S 5/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 674 A1 03 12858 03 11 03 * F16L 59/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 829 A1 03 12859 03 11 03 * F24C 1/14 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 838 A1 03 12860 03 11 03 H02H 7/18 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 907 A1 03 12863 03 11 03 * B65C 3/26 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 694 A1 03 12869 03 11 03 G06F 9/50 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 864 A1 03 12871 03 11 03 H04Q 7/38 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 946 A1 03 12872 03 11 03 * A61K 31/7115 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 596 A1 03 12875 03 11 03 A45D 40/24 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 556 A1 03 12877 03 11 03 * C09D 7/12 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 738 A1 03 12878 03 11 03 * C09D 5/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 737 A1 03 12883 03 11 03 * E05F 15/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 793 286 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS Nature Numéro du d’enregistrement document national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date BOPI 05/18 Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication Pays A1 03 12884 03 11 03 * B26B 3/08 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 627 A1 03 12886 03 11 03 * B60Q 3/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 665 A1 03 12888 04 11 03 * A61L 27/06 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 597 A1 03 12889 04 11 03 * G07F 7/10 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 879 A1 03 12891 04 11 03 * B65D 83/14 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 707 A1 03 12892 03 11 03 * B25H 3/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 624 A1 03 12893 04 11 03 E04B 1/76 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 764 A1 03 12894 04 11 03 * F04B 37/06 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 814 A1 03 12895 04 11 03 * C04B 41/64 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 722 A1 03 12896 03 11 03 B60J 3/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 653 A1 03 12897 03 11 03 E06B 9/58 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 795 A1 03 12898 03 11 03 * D04H 1/44 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 749 A1 03 12899 03 11 03 G08G 1/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 882 A1 03 12900 03 11 03 * E04B 1/26 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 763 A1 03 12902 04 11 03 A63B 71/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 603 A1 03 12904 04 11 03 * A41B 9/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 552 A1 03 12905 04 11 03 * C07C 57/07 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 725 A1 03 12906 04 11 03 C07C 57/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 724 A1 03 12908 04 11 03 * G06F 17/30 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 867 A1 03 12909 04 11 03 * B29C 39/10 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 637 A1 03 12910 04 11 03 * B62D 65/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 682 A1 03 12913 04 11 03 A47J 19/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 563 A1 03 12914 04 11 03 * B64G 1/28 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 690 A1 03 12915 04 11 03 * A47J 43/044 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 566 A1 03 12916 04 11 03 * F02M 61/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 813 A1 03 12917 04 11 03 * A47J 43/044 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 567 A1 03 12918 04 11 03 A47J 43/08 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 568 A1 03 12920 04 11 03 * F15B 13/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 816 A1 03 12921 04 11 03 * C07C 67/333 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 726 A1 03 12922 04 11 03 G08B 13/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 880 A1 03 12923 04 11 03 * F04D 9/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 815 A1 03 12924 04 11 03 * E03F 9/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 762 A1 03 12926 04 11 03 * F16C 11/10 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 820 A1 03 12927 04 11 03 * F02B 77/08 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 805 A1 03 12929 04 11 03 * H02M 7/525 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 918 A1 03 12930 04 11 03 * G06F 19/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 871 A1 03 12933 04 11 03 * F02M 25/07 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 811 A1 03 12934 04 11 03 * H05H 1/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 947 A1 03 12935 04 11 03 B65D 19/34 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 699 A1 03 12938 04 11 03 A61H 33/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 590 A1 03 12939 04 11 03 * B65G 57/24 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 714 A1 03 12940 04 11 03 G21F 9/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 890 A1 03 12941 04 11 03 A01G 3/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 540 BOPI 05/18 Nature Numéro du d’enregistrement document national RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date 287 Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication Pays A1 03 12942 04 11 03 * C12Q 1/68 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 743 A1 03 12943 04 11 03 F01B 13/06 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 801 A1 03 12945 04 11 03 * B60K 37/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 657 A1 03 12946 04 11 03 * B65D 43/16 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 701 A1 03 12947 04 11 03 E01F 15/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 761 A1 03 12951 05 11 03 * B65G 15/20 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 712 A1 03 12952 29 10 03 B60T 8/26 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 677 A1 03 12953 05 11 03 * D21H 17/33 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 754 A1 03 12954 05 11 03 * D21H 17/33 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 755 A1 03 12955 05 11 03 * D21H 17/33 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 756 A1 03 12956 30 10 03 * H04L 29/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 933 A1 03 12957 05 11 03 * D21H 17/33 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 757 A1 03 12958 05 11 03 A61C 1/14 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 578 A1 03 12959 03 11 03 A01D 45/16 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 535 A1 03 12961 03 11 03 * C03B 37/012 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 719 A1 03 12963 04 11 03 * B62M 25/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 686 A1 03 12964 05 11 03 B60N 2/68 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 659 A1 03 12965 04 11 03 A01G 17/08 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 542 A1 03 12966 05 11 03 C12Q 1/68 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 744 A1 03 12968 05 11 03 * B65D 81/32 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 705 A1 03 12969 05 11 03 C07F 7/16 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 727 A1 03 12971 05 11 03 * A61G 3/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 583 A1 03 12972 05 11 03 A61G 3/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 584 A1 03 12973 05 11 03 * C03C 25/36 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 721 A1 03 12974 05 11 03 * B60R 25/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 673 A1 03 12981 05 11 03 * B64G 1/64 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 691 A1 03 12984 05 11 03 * B60R 21/20 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 670 A1 03 12985 05 11 03 * B23Q 11/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 618 A1 03 12986 05 11 03 * H02G 3/06 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 905 A1 03 12987 05 11 03 * H04Q 7/32 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 943 A1 03 12988 05 11 03 * H02G 3/06 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 906 A1 03 12991 05 11 03 * G06F 17/30 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 868 A1 03 12992 05 11 03 * G01M 11/08 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 847 A1 03 12993 05 11 03 E04B 9/24 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 769 A1 03 12994 05 11 03 * G06F 17/60 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 870 A1 03 12996 05 11 03 * F42C 19/12 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 842 A1 03 12997 05 11 03 A61B 17/72 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 577 A1 03 12998 05 11 03 * B31F 1/07 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 642 A1 03 13000 05 11 03 * B29B 9/16 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 636 A1 03 13003 05 11 03 * E05B 65/10 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 789 A1 03 13004 05 11 03 * E05B 49/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 784 A1 03 13005 05 11 03 * H02P 7/06 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 923 A1 03 13006 05 11 03 * B23Q 3/12 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 616 288 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS Nature Numéro du d’enregistrement document national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date BOPI 05/18 Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication Pays A1 03 13007 05 11 03 * A61G 5/08 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 585 A1 03 13010 05 11 03 * A01D 89/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 539 A1 03 13012 05 11 03 * B62H 5/18 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 683 A1 03 13013 05 11 03 * B60R 11/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 667 A1 03 13014 05 11 03 H04L 29/10 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 935 A1 03 13015 31 10 03 * B23Q 3/18 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 617 A1 03 13016 31 10 03 E05F 7/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 792 A1 03 13017 31 10 03 * B65D 71/14 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 703 A1 03 13021 04 11 03 * A63B 23/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 602 A1 03 13022 05 11 03 * H04L 12/28 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 930 A1 03 13062 29 10 03 B67C 3/26 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 716 A1 03 13078 05 11 03 * G06F 17/50 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 869 A1 03 13080 05 11 03 B60C 17/06 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 649 A1 03 13081 05 11 03 B60C 23/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 650 A1 03 13082 05 11 03 * B01F 3/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 605 A1 03 13083 05 11 03 * C07C 2/66 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 723 A1 03 13085 05 11 03 * B24B 13/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 620 A1 03 13167 29 10 03 * E04B 2/18 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 766 A1 03 13206 03 11 03 * H01H 13/70 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 892 A1 03 13248 04 11 03 F01P 3/08 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 804 A1 03 13249 05 11 03 * B62D 25/06 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 681 A1 03 13250 05 11 03 A61G 21/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 589 A1 03 13427 05 11 03 B60N 2/68 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 660 A1 03 13862 26 11 03 27 11 02 DE G08G 1/0968 BOPI 22 DU 28 05 04 2 847 703 A1 03 14072 01 12 03 05 11 03 FR * B43L 7/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 644 A1 03 14177 03 12 03 04 12 02 US * E21B 43/12 BOPI 24 DU 11 06 04 2 848 242 A1 03 14203 03 12 03 09 12 02 ES * A61K 7/16 BOPI 24 DU 11 06 04 2 848 110 A1 03 14297 05 12 03 26 06 03 FR * E04C 2/24 BOPI 53 DU 31 12 04 2 856 713 A1 03 14300 05 12 03 05 12 02 JP H05B 39/06 BOPI 24 DU 11 06 04 2 848 377 A1 03 15008 19 12 03 21 12 02 DE * B21K 1/44 BOPI 26 DU 25 06 04 2 848 884 A1 03 15579 30 12 03 30 12 02 DE * F01N 11/00 BOPI 27 DU 02 07 04 2 849 471 A1 03 50321 11 07 03 27 12 02 JP * H01R 39/04 BOPI 27 DU 02 07 04 2 849 544 A1 03 50442 21 08 03 * G06F 19/00 BOPI 08 DU 25 02 05 2 859 034 A1 03 50742 29 10 03 * A61K 31/455 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 595 A1 03 50743 29 10 03 * E05D 15/16 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 791 A1 03 50744 29 10 03 B66C 11/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 715 A1 03 50748 30 10 03 A61K 7/13 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 591 A1 03 50749 30 10 03 * H04N 5/44 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 937 A1 03 50751 30 10 03 * B60R 13/08 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 669 A1 03 50752 30 10 03 * H04L 27/06 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 931 A1 03 50753 31 10 03 * H02K 49/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 912 A1 03 50754 31 10 03 * H02K 49/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 913 A1 03 50755 31 10 03 * H02K 49/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 914 BOPI 05/18 Nature Numéro du d’enregistrement document national RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date 289 Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication Pays A1 03 50757 31 10 03 G06F 19/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 872 A1 03 50758 31 10 03 C25D 17/06 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 746 A1 03 50760 31 10 03 * G06F 19/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 873 A1 03 50761 31 10 03 * F02M 25/07 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 812 A1 03 50762 31 10 03 * B01L 11/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 608 A1 03 50763 31 10 03 * B01L 11/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 609 A1 03 50764 31 10 03 * B01L 11/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 610 A1 03 50765 31 10 03 H01Q 9/28 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 897 A1 03 50767 31 10 03 * H01Q 19/08 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 899 A1 03 50768 31 10 03 * E04F 15/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 777 A1 03 50769 02 11 03 * B23K 9/16 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 614 A1 03 50770 03 11 03 * F02F 3/26 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 809 A1 03 50771 03 11 03 B65D 5/10 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 697 A1 03 50772 03 11 03 * H02P 8/34 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 924 A1 03 50774 03 11 03 * H01L 23/49 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 895 A1 03 50775 03 11 03 G21F 5/008 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 889 A1 03 50776 03 11 03 C12G 3/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 739 A1 03 50777 03 11 03 * G05D 1/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 855 A1 03 50778 03 11 03 * G05D 1/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 856 A1 03 50779 04 11 03 * F25J 3/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 841 A1 03 50780 04 11 03 A61K 7/42 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 593 A1 03 50782 04 11 03 B65D 81/07 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 704 A1 03 50783 04 11 03 H04Q 7/32 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 944 A1 03 50784 04 11 03 * G11C 13/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 887 A1 03 50785 05 11 03 A01D 46/26 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 536 A1 03 50786 05 11 03 A47B 73/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 560 A1 03 50787 05 11 03 * E04H 15/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 780 A1 03 50788 05 11 03 A61K 7/13 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 592 A1 03 50790 05 11 03 * A41F 1/00 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 553 A1 03 50792 05 11 03 * B60K 17/06 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 656 A1 03 50794 05 11 03 * C08J 5/18 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 735 A1 03 50795 05 11 03 * B23Q 11/08 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 619 A1 03 51022 10 12 03 31 10 03 FR E05B 65/08 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 786 A1 03 51023 10 12 03 31 10 03 FR E05B 65/08 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 787 A1 04 01190 06 02 04 03 11 03 FR * B60Q 3/02 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 666 A1 04 04048 16 04 04 17 04 03 US * G06F 13/00 BOPI 43 DU 22 10 04 2 853 974 A1 04 04052 16 04 04 17 04 03 US * G06F 9/45 BOPI 43 DU 22 10 04 2 853 972 A1 04 06503 16 06 04 05 11 03 FR C07F 7/16 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 728 A1 04 08489 30 07 04 01 08 03 JP * B05B 7/24 BOPI 05 DU 04 02 05 2 858 252 A1 04 10073 23 09 04 24 09 03 GB * A61K 31/59 BOPI 12 DU 25 03 05 2 859 910 A1 04 11118 20 10 04 21 10 00 DE * B60R 11/06 BOPI 10 DU 11 03 05 2 859 427 A1 04 50234 10 02 04 * G06F 11/14 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 865 A1 04 50707 07 04 04 E05B 65/08 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 788 31 10 03 FR BOPI 05/18 291 2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication. Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées par les lettre RM. BOPI 05/18 Nature du document Numéro de Publication BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS Numéro d’enregistrement national Date de dépôt Revendi- Références des bulletins cations dans lesquels modifiées les demandes (RM) ont été rendues publiques Nature du document Numéro de Publication Numéro d’enregistrement national 293 Date de dépôt Revendi- Références des bulletins cations dans lesquels modifiées les demandes (RM) ont été rendues publiques B1 2 750 458 97 08037 26 06 97 RM BOPI 01 DU 02 01 98 B1 2 821 465 01 02636 27 02 01 BOPI 35 DU 30 08 02 B1 2 754 610 97 12724 10 10 97 RM BOPI 16 DU 17 04 98 B1 2 823 309 01 04736 06 04 01 BOPI 41 DU 11 10 02 B1 2 769 449 98 11616 17 09 98 BOPI 14 DU 09 04 99 B1 2 824 558 01 06349 14 05 01 BOPI 46 DU 15 11 02 B1 2 771 052 98 14543 19 11 98 BOPI 20 DU 21 05 99 B1 2 824 825 01 06375 15 05 01 BOPI 47 DU 22 11 02 B1 2 776 824 99 03289 17 03 99 B1 2 777 954 99 03892 29 03 99 B1 2 780 515 99 07950 22 06 99 B1 2 782 776 99 10724 RM BOPI 39 DU 01 10 99 B1 2 825 386 01 07326 05 06 01 BOPI 49 DU 06 12 02 BOPI 43 DU 29 10 99 B1 2 825 431 02 06614 30 05 02 BOPI 49 DU 06 12 02 RM BOPI 52 DU 31 12 99 B1 2 825 435 02 06838 04 06 02 BOPI 49 DU 06 12 02 24 08 99 RM BOPI 09 DU 03 03 00 B1 2 826 406 02 07301 13 06 02 BOPI 52 DU 27 12 02 RM B1 2 782 959 99 11283 09 09 99 BOPI 10 DU 10 03 00 B1 2 829 417 02 11177 10 09 02 BOPI 11 DU 14 03 03 B1 2 783 924 99 12207 30 09 99 BOPI 13 DU 31 03 00 B1 2 830 130 01 12221 21 09 01 BOPI 13 DU 28 03 03 B1 2 783 925 99 12208 30 09 99 BOPI 13 DU 31 03 00 B1 2 830 809 02 12659 11 10 02 BOPI 16 DU 18 04 03 B1 2 788 893 00 00532 17 01 00 RM BOPI 30 DU 28 07 00 B1 2 830 942 02 12789 15 10 02 BOPI 16 DU 18 04 03 RM B1 2 790 058 00 02020 18 02 00 B1 2 790 170 99 12498 07 10 99 B1 2 790 225 00 04213 03 04 00 B1 2 793 113 00 05625 03 05 00 B1 2 797 303 00 10246 03 08 00 B1 2 798 025 00 04220 03 04 00 B1 2 798 610 00 11962 B1 2 803 819 01 00394 RM BOPI 34 DU 25 08 00 B1 2 831 119 01 13417 18 10 01 BOPI 17 DU 25 04 03 BOPI 34 DU 25 08 00 B1 2 831 271 02 12968 18 10 02 BOPI 17 DU 25 04 03 BOPI 35 DU 01 09 00 B1 2 832 542 01 14840 16 11 01 BOPI 21 DU 23 05 03 BOPI 45 DU 10 11 00 B1 2 833 229 02 15709 12 12 02 BOPI 24 DU 13 06 03 BOPI 06 DU 09 02 01 B1 2 833 230 02 15710 12 12 02 BOPI 24 DU 13 06 03 BOPI 09 DU 02 03 01 B1 2 833 239 02 15412 06 12 02 BOPI 24 DU 13 06 03 20 09 00 BOPI 12 DU 23 03 01 B1 2 833 788 01 16180 13 12 01 BOPI 25 DU 20 06 03 12 01 01 BOPI 29 DU 20 07 01 B1 2 834 302 01 17047 28 12 01 BOPI 27 DU 04 07 03 B1 2 804 522 00 12078 22 09 00 B1 2 805 114 00 12924 10 10 00 B1 2 805 390 00 17106 27 12 00 B1 2 805 698 00 02411 25 02 00 B1 2 805 822 00 02589 01 03 00 B1 2 806 357 99 13372 26 10 99 B1 2 806 587 00 03612 21 03 00 B1 2 807 260 00 04019 30 03 00 RM BOPI 31 DU 03 08 01 B1 2 834 322 03 01047 30 01 03 BOPI 27 DU 04 07 03 BOPI 33 DU 17 08 01 B1 2 835 030 02 00746 22 01 02 BOPI 30 DU 25 07 03 BOPI 34 DU 24 08 01 B1 2 836 514 02 02361 25 02 02 BOPI 35 DU 29 08 03 RM BOPI 35 DU 31 08 01 B1 2 836 777 03 02575 03 03 03 BOPI 36 DU 07 09 01 B1 2 837 029 02 06015 16 05 02 RM BOPI 38 DU 21 09 01 B1 2 837 138 02 03240 15 03 02 BOPI 39 DU 28 09 01 B1 2 837 205 02 03237 15 03 02 BOPI 40 DU 05 10 01 B1 2 837 338 02 03256 15 03 02 RM RM RM BOPI 37 DU 12 09 03 RM BOPI 38 DU 19 09 03 BOPI 37 DU 12 09 03 BOPI 38 DU 19 09 03 RM BOPI 38 DU 19 09 03 B1 2 807 446 00 04630 11 04 00 BOPI 41 DU 12 10 01 B1 2 837 422 03 03358 19 03 03 BOPI 39 DU 26 09 03 B1 2 807 649 00 04721 12 04 00 BOPI 42 DU 19 10 01 B1 2 837 527 02 03538 21 03 02 BOPI 39 DU 26 09 03 B1 2 807 654 00 04720 12 04 00 RM BOPI 42 DU 19 10 01 B1 2 837 567 02 03367 19 03 02 BOPI 39 DU 26 09 03 B1 2 807 853 00 04840 14 04 00 RM BOPI 42 DU 19 10 01 B1 2 837 711 02 03891 28 03 02 BOPI 40 DU 03 10 03 B1 2 807 860 01 05028 12 04 01 BOPI 42 DU 19 10 01 B1 2 837 887 03 03765 27 03 03 BOPI 40 DU 03 10 03 B1 2 808 465 01 05615 26 04 01 BOPI 45 DU 09 11 01 B1 2 838 033 02 04178 03 04 02 BOPI 41 DU 10 10 03 B1 2 810 177 00 07534 13 06 00 BOPI 50 DU 14 12 01 B1 2 838 110 02 04586 04 04 02 BOPI 41 DU 10 10 03 B1 2 810 698 01 08269 22 06 01 BOPI 52 DU 28 12 01 B1 2 838 169 03 03766 27 03 03 BOPI 41 DU 10 10 03 B1 2 810 846 00 08281 28 06 00 BOPI 01 DU 04 01 02 B1 2 838 230 02 04349 08 04 02 BOPI 41 DU 10 10 03 B1 2 811 582 01 09231 11 07 01 BOPI 03 DU 18 01 02 B1 2 838 289 02 04487 10 04 02 BOPI 42 DU 17 10 03 B1 2 816 143 00 13947 30 10 00 RM BOPI 18 DU 03 05 02 B1 2 838 431 02 04563 11 04 02 BOPI 42 DU 17 10 03 B1 2 817 150 00 15549 30 11 00 RM BOPI 22 DU 31 05 02 B1 2 838 625 02 05047 23 04 02 BOPI 43 DU 24 10 03 RM B1 2 817 468 00 15683 04 12 00 B1 2 817 557 00 15723 05 12 00 B1 2 818 835 00 16925 22 12 00 B1 2 818 843 00 16766 21 12 00 B1 2 819 259 00 16752 21 12 00 BOPI 23 DU 07 06 02 B1 2 838 759 02 04942 19 04 02 BOPI 43 DU 24 10 03 BOPI 23 DU 07 06 02 B1 2 838 954 02 05205 25 04 02 BOPI 44 DU 31 10 03 RM BOPI 26 DU 28 06 02 B1 2 839 099 02 05189 25 04 02 RM BOPI 26 DU 28 06 02 B1 2 839 135 02 05425 30 04 02 BOPI 44 DU 31 10 03 BOPI 28 DU 12 07 02 B1 2 840 345 02 06661 30 05 02 BOPI 49 DU 05 12 03 RM BOPI 44 DU 31 10 03 294 Nature du document BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS Numéro de Publication Numéro d’enregistrement national Date de dépôt Revendi- Références des bulletins cations dans lesquels modifiées les demandes (RM) ont été rendues publiques RM Nature du document Numéro de Publication Numéro d’enregistrement national BOPI 05/18 Date de dépôt Revendi- Références des bulletins cations dans lesquels modifiées les demandes (RM) ont été rendues publiques B1 2 840 532 02 07175 11 06 02 BOPI 50 DU 12 12 03 B1 2 845 517 02 12443 07 10 02 BOPI 15 DU 09 04 04 B1 2 840 557 02 07081 10 06 02 BOPI 50 DU 12 12 03 B1 2 845 560 02 12713 14 10 02 BOPI 16 DU 16 04 04 B1 2 840 612 02 06952 06 06 02 BOPI 50 DU 12 12 03 B1 2 845 754 02 12821 11 10 02 BOPI 16 DU 16 04 04 B1 2 840 991 02 07441 17 06 02 BOPI 51 DU 19 12 03 B1 2 846 059 02 13149 22 10 02 BOPI 17 DU 23 04 04 B1 2 841 316 02 07719 21 06 02 BOPI 52 DU 26 12 03 B1 2 846 287 02 13354 25 10 02 B1 2 841 547 02 07926 26 06 02 BOPI 01 DU 02 01 04 B1 2 846 590 02 13903 05 11 02 BOPI 19 DU 07 05 04 B1 2 841 600 02 07933 26 06 02 BOPI 01 DU 02 01 04 B1 2 846 626 02 13760 04 11 02 BOPI 19 DU 07 05 04 B1 2 841 603 02 08124 28 06 02 BOPI 01 DU 02 01 04 B1 2 847 063 02 14094 12 11 02 BOPI 20 DU 14 05 04 RM BOPI 18 DU 30 04 04 B1 2 841 768 02 08500 05 07 02 BOPI 02 DU 09 01 04 B1 2 847 637 03 09235 28 07 03 B1 2 841 800 02 08334 02 07 02 BOPI 02 DU 09 01 04 B1 2 847 698 02 14917 27 11 02 BOPI 22 DU 28 05 04 B1 2 841 818 02 08261 02 07 02 BOPI 02 DU 09 01 04 B1 2 847 732 02 14663 22 11 02 BOPI 22 DU 28 05 04 B1 2 841 892 02 08457 05 07 02 BOPI 02 DU 09 01 04 B1 2 848 021 02 14946 28 11 02 BOPI 23 DU 04 06 04 B1 2 842 022 02 08293 03 07 02 B1 2 842 407 02 09099 18 07 02 B1 2 842 412 02 09248 B1 2 842 436 02 09015 RM BOPI 22 DU 28 05 04 BOPI 02 DU 09 01 04 B1 2 848 675 02 16005 17 12 02 BOPI 25 DU 18 06 04 BOPI 04 DU 23 01 04 B1 2 848 732 02 15937 16 12 02 BOPI 25 DU 18 06 04 19 07 02 BOPI 04 DU 23 01 04 B1 2 848 761 02 15616 11 12 02 17 07 02 BOPI 04 DU 23 01 04 B1 2 848 775 02 16319 20 12 02 RM RM BOPI 25 DU 18 06 04 BOPI 26 DU 25 06 04 B1 2 842 638 02 09351 19 07 02 BOPI 04 DU 23 01 04 B1 2 848 781 02 16544 23 12 02 BOPI 26 DU 25 06 04 B1 2 842 743 02 09339 23 07 02 BOPI 05 DU 30 01 04 B1 2 848 823 02 16533 23 12 02 BOPI 26 DU 25 06 04 B1 2 842 895 02 09374 24 07 02 BOPI 05 DU 30 01 04 B1 2 848 844 02 16113 18 12 02 BOPI 26 DU 25 06 04 B1 2 842 899 02 09433 25 07 02 BOPI 05 DU 30 01 04 B1 2 848 845 02 16309 20 12 02 BOPI 26 DU 25 06 04 B3 2 842 989 02 10015 05 08 02 BOPI 06 DU 06 02 04 B1 2 849 298 02 16342 20 12 02 BOPI 26 DU 25 06 04 B1 2 843 193 03 08494 10 07 03 RM BOPI 06 DU 06 02 04 B1 2 849 787 03 14317 05 12 03 BOPI 29 DU 16 07 04 B1 2 843 320 02 10220 12 08 02 BOPI 07 DU 13 02 04 B1 2 849 951 03 00418 15 01 03 B1 2 843 449 02 10164 09 08 02 BOPI 07 DU 13 02 04 B1 2 850 192 03 00592 20 01 03 RM BOPI 29 DU 16 07 04 BOPI 30 DU 23 07 04 B1 2 843 629 02 10292 14 08 02 BOPI 08 DU 20 02 04 B1 2 850 233 03 00657 22 01 03 BOPI 30 DU 23 07 04 B1 2 843 709 02 10549 23 08 02 BOPI 09 DU 27 02 04 B1 2 850 489 03 00794 24 01 03 BOPI 31 DU 30 07 04 B1 2 843 738 02 10487 22 08 02 BOPI 09 DU 27 02 04 B1 2 850 514 03 00735 23 01 03 BOPI 31 DU 30 07 04 B1 2 843 913 02 10738 29 08 02 BOPI 10 DU 05 03 04 B1 2 850 676 03 01094 31 01 03 BOPI 32 DU 06 08 04 B1 2 843 917 02 10673 28 08 02 BOPI 10 DU 05 03 04 B1 2 850 773 03 01090 31 01 03 B1 2 844 023 02 10727 29 08 02 BOPI 10 DU 05 03 04 B1 2 850 781 03 01081 30 01 03 B1 2 844 041 02 10689 28 08 02 BOPI 10 DU 05 03 04 B1 2 850 806 03 01300 04 02 03 BOPI 32 DU 06 08 04 B1 2 844 166 02 11162 10 09 02 BOPI 11 DU 12 03 04 B1 2 850 836 03 01617 11 02 03 BOPI 33 DU 13 08 04 RM BOPI 32 DU 06 08 04 RM BOPI 32 DU 06 08 04 B1 2 844 228 02 10966 05 09 02 BOPI 11 DU 12 03 04 B1 2 850 894 03 01463 07 02 03 BOPI 33 DU 13 08 04 B1 2 844 432 02 11528 18 09 02 BOPI 12 DU 19 03 04 B1 2 850 955 03 01649 12 02 03 BOPI 33 DU 13 08 04 B1 2 844 491 02 11476 17 09 02 BOPI 12 DU 19 03 04 B1 2 851 007 03 01559 10 02 03 BOPI 33 DU 13 08 04 B1 2 844 505 02 11559 18 09 02 BOPI 12 DU 19 03 04 B1 2 851 027 03 01533 10 02 03 BOPI 33 DU 13 08 04 B1 2 844 733 02 11887 25 09 02 BOPI 13 DU 26 03 04 B1 2 851 031 03 01684 12 02 03 BOPI 33 DU 13 08 04 B1 2 844 768 02 11871 25 09 02 BOPI 13 DU 26 03 04 B1 2 851 122 03 01789 14 02 03 BOPI 34 DU 20 08 04 B1 2 844 789 02 11757 24 09 02 BOPI 13 DU 26 03 04 B1 2 851 178 03 01814 14 02 03 BOPI 34 DU 20 08 04 B1 2 844 915 02 11744 19 09 02 BOPI 13 DU 26 03 04 B1 2 851 187 03 01716 13 02 03 BOPI 34 DU 20 08 04 B1 2 844 995 02 11979 27 09 02 B3 2 845 102 02 11993 27 09 02 BOPI 14 DU 02 04 04 B1 2 851 202 03 01845 13 02 03 BOPI 14 DU 02 04 04 B1 2 851 213 03 01769 13 02 03 BOPI 34 DU 20 08 04 B1 2 845 198 02 11965 27 09 02 BOPI 14 DU 02 04 04 B1 2 851 283 03 01770 13 02 03 BOPI 34 DU 20 08 04 B1 2 845 427 02 12199 02 10 02 BOPI 15 DU 09 04 04 B1 2 851 320 03 01887 17 02 03 BOPI 34 DU 20 08 04 B1 2 845 490 02 12332 04 10 02 BOPI 15 DU 09 04 04 B1 2 851 359 03 01797 14 02 03 BOPI 34 DU 20 08 04 RM RM RM BOPI 34 DU 20 08 04 BOPI 05/18 Nature du document Numéro de Publication BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS Numéro d’enregistrement national Date de dépôt Revendi- Références des bulletins cations dans lesquels modifiées les demandes (RM) ont été rendues publiques Nature du document Numéro de Publication Numéro d’enregistrement national 295 Date de dépôt Revendi- Références des bulletins cations dans lesquels modifiées les demandes (RM) ont été rendues publiques B1 2 851 360 03 01767 13 02 03 BOPI 34 DU 20 08 04 B1 2 853 071 03 03742 26 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04 B1 2 851 363 03 01983 18 02 03 BOPI 34 DU 20 08 04 B1 2 853 101 03 03908 28 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04 B1 2 851 388 03 01913 18 02 03 BOPI 34 DU 20 08 04 B1 2 853 115 03 03817 28 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04 B1 2 851 391 03 02112 18 02 03 BOPI 34 DU 20 08 04 B1 2 853 128 03 03635 25 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04 B1 2 851 474 03 02364 26 02 03 BOPI 35 DU 27 08 04 B1 2 853 147 03 03973 27 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04 B1 2 851 482 03 02193 21 02 03 BOPI 35 DU 27 08 04 B1 2 853 253 03 04131 03 04 03 BOPI 41 DU 08 10 04 B1 2 851 497 03 02347 26 02 03 BOPI 35 DU 27 08 04 B1 2 853 260 03 04120 02 04 03 BOPI 41 DU 08 10 04 B1 2 851 524 03 02195 21 02 03 BOPI 35 DU 27 08 04 B1 2 853 313 03 04192 04 04 03 BOPI 41 DU 08 10 04 B1 2 851 619 03 02224 24 02 03 BOPI 35 DU 27 08 04 B1 2 853 314 03 04194 04 04 03 BOPI 41 DU 08 10 04 B1 2 851 674 03 07906 30 06 03 BOPI 35 DU 27 08 04 B1 2 853 319 03 04157 03 04 03 BOPI 41 DU 08 10 04 B1 2 851 742 03 02612 28 02 03 BOPI 36 DU 03 09 04 B1 2 853 320 03 04150 03 04 03 BOPI 41 DU 08 10 04 B1 2 851 807 03 02381 27 02 03 BOPI 36 DU 03 09 04 B1 2 853 321 03 04153 03 04 03 BOPI 41 DU 08 10 04 RM B1 2 851 865 03 02481 28 02 03 BOPI 36 DU 03 09 04 B1 2 853 326 03 04262 07 04 03 B1 2 851 964 03 02599 04 03 03 BOPI 37 DU 10 09 04 B1 2 853 358 03 04231 04 04 03 BOPI 41 DU 08 10 04 B1 2 852 000 03 02669 03 03 03 BOPI 37 DU 10 09 04 B1 2 853 430 03 04089 02 04 03 BOPI 41 DU 08 10 04 B1 2 852 036 03 02535 03 03 03 BOPI 37 DU 10 09 04 B1 2 853 466 03 50086 02 04 03 BOPI 41 DU 08 10 04 RM BOPI 41 DU 08 10 04 B1 2 852 060 03 02862 07 03 03 BOPI 37 DU 10 09 04 B3 2 854 811 04 50920 12 05 04 BOPI 47 DU 19 11 04 B1 2 852 078 03 02867 07 03 03 BOPI 37 DU 10 09 04 B3 2 856 389 04 04333 23 04 04 BOPI 52 DU 24 12 04 B1 2 852 097 03 02861 07 03 03 BOPI 37 DU 10 09 04 B3 2 857 730 04 07637 08 07 04 BOPI 03 DU 21 01 05 B1 2 852 115 03 02589 03 03 03 BOPI 37 DU 10 09 04 B1 2 852 131 03 02871 07 03 03 BOPI 37 DU 10 09 04 B1 2 852 191 03 02528 03 03 03 BOPI 37 DU 10 09 04 B1 2 852 192 03 02527 03 03 03 BOPI 37 DU 10 09 04 B3 2 852 269 03 02963 11 03 03 RM RM BOPI 38 DU 17 09 04 B1 2 852 342 03 03044 12 03 03 B1 2 852 388 03 03047 12 03 03 BOPI 38 DU 17 09 04 B1 2 852 394 03 02972 11 03 03 BOPI 38 DU 17 09 04 B1 2 852 422 03 03143 14 03 03 RM BOPI 38 DU 17 09 04 BOPI 38 DU 17 09 04 B1 2 852 463 03 03001 11 03 03 BOPI 38 DU 17 09 04 B1 2 852 481 03 50154 15 05 03 BOPI 38 DU 17 09 04 B1 2 852 521 03 03400 20 03 03 B1 2 852 545 03 03371 19 03 03 RM BOPI 39 DU 24 09 04 BOPI 39 DU 24 09 04 B1 2 852 654 03 03444 20 03 03 BOPI 39 DU 24 09 04 B1 2 852 665 03 03226 17 03 03 BOPI 39 DU 24 09 04 B1 2 852 714 03 03384 17 03 03 B1 2 852 768 03 03388 20 03 03 RM BOPI 39 DU 24 09 04 BOPI 39 DU 24 09 04 B1 2 852 795 03 03578 24 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04 B1 2 852 863 03 03530 24 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04 B1 2 852 864 03 03529 24 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04 B1 2 852 877 03 03764 27 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04 B1 2 852 884 03 03696 26 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04 B1 2 852 989 03 03687 26 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04 B1 2 852 990 03 03621 25 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04 B1 2 852 993 03 03970 27 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04 B1 2 853 035 03 03915 28 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04 BOPI 05/18 297 2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de la propriété intellectuelle. Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication. NÉANT BOPI 05/18 299 2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION 301 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION Table de correspondance du BOPI 15 de 2005 au BOPI 18 de 2005 BOPI 05/18 Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication 02 11072 2 860 880 03 11793 2 860 727 03 11853 2 860 861 03 11904 2 860 916 02 11395 2 861 850 03 11794 2 860 725 03 11854 2 860 705 03 11905 2 860 938 03 04174 2 861 557 03 11795 2 860 726 03 11855 2 860 721 03 11906 2 860 855 03 04444 2 861 734 03 11796 2 860 707 03 11856 2 860 783 03 11907 2 860 715 03 09345 2 860 787 03 11797 2 860 708 03 11858 2 860 863 03 11908 2 860 924 03 10545 2 861 225 03 11798 2 860 832 03 11859 2 860 777 03 11909 2 860 782 03 10680 2 861 490 03 11799 2 860 718 03 11860 2 860 723 03 11910 2 860 735 03 11267 2 860 840 03 11801 2 860 720 03 11861 2 860 792 03 11912 2 860 709 03 11741 2 860 836 03 11802 2 860 913 03 11863 2 860 774 03 11913 2 860 888 03 11743 2 860 939 03 11804 2 860 776 03 11864 2 860 751 03 11915 2 860 682 03 11744 2 860 772 03 11805 2 860 681 03 11865 2 860 923 03 11916 2 860 732 03 11745 2 860 817 03 11806 2 860 797 03 11866 2 860 922 03 11918 2 860 902 03 11746 2 860 691 03 11807 2 860 901 03 11868 2 860 932 03 11919 2 860 719 03 11747 2 860 898 03 11808 2 860 937 03 11869 2 860 690 03 11920 2 860 798 03 11748 2 860 900 03 11809 2 860 928 03 11870 2 860 866 03 11921 2 860 801 03 11753 2 860 712 03 11810 2 860 702 03 11871 2 860 854 03 11922 2 860 818 03 11756 2 860 766 03 11811 2 860 867 03 11873 2 860 697 03 11924 2 860 869 03 11758 2 860 683 03 11812 2 860 790 03 11874 2 860 824 03 11926 2 860 830 03 11759 2 860 799 03 11813 2 860 752 03 11877 2 860 853 03 11928 2 860 936 03 11760 2 860 828 03 11814 2 860 753 03 11878 2 860 820 03 11931 2 860 763 03 11761 2 860 826 03 11820 2 860 693 03 11879 2 860 823 03 11932 2 860 887 03 11762 2 860 833 03 11822 2 860 768 03 11880 2 860 755 03 11933 2 860 750 03 11763 2 860 819 03 11823 2 860 771 03 11882 2 860 825 03 11937 2 860 811 03 11765 2 860 931 03 11825 2 860 696 03 11883 2 860 700 03 11938 2 860 781 03 11766 2 860 874 03 11826 2 860 785 03 11885 2 860 741 03 11940 2 860 710 03 11767 2 860 803 03 11829 2 860 899 03 11886 2 860 851 03 11941 2 860 868 03 11768 2 860 800 03 11830 2 860 773 03 11887 2 860 761 03 11942 2 860 871 03 11769 2 860 877 03 11832 2 860 935 03 11890 2 860 740 03 11945 2 860 762 03 11770 2 860 759 03 11834 2 860 739 03 11891 2 860 909 03 11946 2 860 734 03 11771 2 860 816 03 11835 2 860 927 03 11892 2 860 883 03 11947 2 860 711 03 11772 2 860 878 03 11836 2 860 839 03 11893 2 860 882 03 11948 2 860 810 03 11773 2 860 879 03 11837 2 860 767 03 11894 2 860 930 03 11949 2 860 760 03 11774 2 860 870 03 11838 2 860 794 03 11895 2 860 881 03 11951 2 860 873 03 11775 2 860 685 03 11839 2 860 746 03 11896 2 860 947 03 11952 2 860 717 03 11776 2 860 728 03 11840 2 860 737 03 11897 2 860 910 03 11954 2 860 724 03 11788 2 860 905 03 11841 2 860 713 03 11898 2 860 946 03 11956 2 860 699 03 11789 2 860 784 03 11844 2 860 692 03 11899 2 860 857 03 11957 2 860 860 03 11790 2 860 850 03 11849 2 860 809 03 11900 2 860 729 03 11958 2 860 876 03 11791 2 860 701 03 11850 2 860 875 03 11901 2 860 865 03 11959 2 860 780 03 11792 2 860 688 03 11852 2 860 834 03 11903 2 860 835 03 11961 2 860 769 302 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION Table de correspondance du BOPI 15 de 2005 au BOPI 18 de 2005 BOPI 05/18 Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication 03 11962 2 860 770 03 12015 2 861 214 03 12071 2 861 220 03 12129 2 861 119 03 11964 2 860 686 03 12017 2 861 066 03 12072 2 861 047 03 12130 2 860 971 03 11965 2 860 689 03 12018 2 860 977 03 12073 2 861 033 03 12132 2 861 233 03 11967 2 860 765 03 12019 2 860 966 03 12074 2 861 018 03 12134 2 861 246 03 11968 2 860 698 03 12020 2 861 101 03 12076 2 861 221 03 12136 2 861 132 03 11969 2 860 906 03 12021 2 861 091 03 12077 2 861 030 03 12137 2 861 000 03 11970 2 860 694 03 12022 2 861 082 03 12083 2 861 107 03 12138 2 861 090 03 11971 2 860 926 03 12023 2 861 084 03 12085 2 860 992 03 12139 2 861 072 03 11973 2 860 896 03 12030 2 860 995 03 12086 2 861 088 03 12140 2 861 074 03 11974 2 860 747 03 12031 2 860 994 03 12087 2 861 078 03 12141 2 861 071 03 11975 2 860 903 03 12032 2 861 026 03 12089 2 861 181 03 12142 2 861 073 03 11976 2 860 942 03 12034 2 861 207 03 12090 2 861 170 03 12143 2 861 070 03 11978 2 860 730 03 12037 2 861 039 03 12091 2 861 050 03 12144 2 860 974 03 11980 2 860 687 03 12038 2 861 040 03 12093 2 861 164 03 12145 2 861 029 03 11982 2 860 703 03 12040 2 861 009 03 12094 2 861 194 03 12147 2 861 028 03 11987 2 860 920 03 12041 2 861 123 03 12095 2 861 213 03 12148 2 860 983 03 11988 2 860 714 03 12042 2 861 172 03 12099 2 860 961 03 12149 2 861 251 03 11989 2 860 847 03 12043 2 861 067 03 12101 2 861 144 03 12150 2 860 975 03 11991 2 860 858 03 12044 2 861 056 03 12102 2 861 137 03 12152 2 861 235 03 11992 2 860 796 03 12045 2 861 124 03 12103 2 861 115 03 12153 2 861 160 03 11994 2 860 889 03 12046 2 860 987 03 12104 2 861 177 03 12154 2 861 069 03 11995 2 860 908 03 12047 2 861 109 03 12105 2 860 970 03 12155 2 861 068 03 11996 2 860 914 03 12048 2 861 089 03 12106 2 860 980 03 12156 2 861 189 03 11997 2 860 793 03 12049 2 861 085 03 12107 2 860 959 03 12157 2 861 244 03 11998 2 860 925 03 12050 2 860 999 03 12109 2 861 224 03 12158 2 861 200 03 11999 2 860 731 03 12052 2 860 821 03 12110 2 861 206 03 12159 2 861 011 03 12000 2 860 814 03 12054 2 860 981 03 12111 2 861 142 03 12160 2 861 211 03 12001 2 860 815 03 12055 2 861 171 03 12112 2 861 103 03 12161 2 861 081 03 12002 2 860 911 03 12057 2 861 020 03 12113 2 860 963 03 12162 2 861 158 03 12004 2 860 895 03 12058 2 861 219 03 12114 2 861 238 03 12163 2 861 156 03 12005 2 860 743 03 12060 2 861 183 03 12115 2 861 120 03 12165 2 861 076 03 12006 2 860 940 03 12061 2 861 015 03 12116 2 861 210 03 12166 2 861 012 03 12007 2 860 941 03 12062 2 860 973 03 12119 2 861 005 03 12167 2 860 989 03 12008 2 860 684 03 12063 2 861 185 03 12121 2 861 060 03 12168 2 861 169 03 12009 2 860 706 03 12064 2 861 128 03 12122 2 860 991 03 12169 2 861 121 03 12010 2 860 733 03 12065 2 861 001 03 12123 2 861 245 03 12172 2 861 062 03 12011 2 860 789 03 12066 2 860 952 03 12125 2 861 155 03 12175 2 861 043 03 12012 2 860 738 03 12068 2 861 197 03 12126 2 861 140 03 12178 2 861 044 03 12013 2 860 754 03 12069 2 860 984 03 12127 2 860 954 03 12179 2 861 045 03 12014 2 861 002 03 12070 2 861 157 03 12128 2 861 027 03 12180 2 861 046 303 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION Table de correspondance du BOPI 15 de 2005 au BOPI 18 de 2005 BOPI 05/18 Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication 03 12181 2 861 192 03 12228 2 861 079 03 12275 2 861 241 03 12332 2 861 330 03 12182 2 861 230 03 12229 2 861 080 03 12276 2 861 249 03 12333 2 861 331 03 12183 2 861 242 03 12231 2 861 114 03 12279 2 861 176 03 12334 2 861 523 03 12184 2 861 141 03 12232 2 861 198 03 12280 2 861 112 03 12335 2 861 521 03 12185 2 861 051 03 12233 2 861 226 03 12281 2 860 998 03 12337 2 861 400 03 12186 2 861 205 03 12234 2 861 199 03 12282 2 861 116 03 12338 2 861 398 03 12187 2 861 209 03 12235 2 861 006 03 12284 2 861 236 03 12339 2 861 283 03 12188 2 861 159 03 12236 2 860 962 03 12285 2 861 096 03 12342 2 861 382 03 12190 2 861 087 03 12238 2 861 106 03 12290 2 861 227 03 12345 2 861 522 03 12191 2 861 133 03 12239 2 861 191 03 12291 2 861 166 03 12346 2 861 520 03 12192 2 861 105 03 12242 2 861 083 03 12292 2 861 163 03 12347 2 861 527 03 12193 2 861 239 03 12243 2 860 996 03 12293 2 861 022 03 12348 2 861 293 03 12194 2 861 203 03 12244 2 860 957 03 12294 2 861 179 03 12351 2 861 463 03 12195 2 860 986 03 12245 2 861 104 03 12295 2 861 187 03 12352 2 861 261 03 12196 2 861 122 03 12246 2 860 979 03 12297 2 861 146 03 12353 2 861 458 03 12197 2 861 131 03 12247 2 860 982 03 12298 2 861 204 03 12354 2 861 459 03 12198 2 860 955 03 12248 2 861 019 03 12299 2 861 180 03 12355 2 861 447 03 12199 2 861 196 03 12249 2 860 985 03 12300 2 861 041 03 12356 2 861 266 03 12200 2 860 806 03 12250 2 861 086 03 12301 2 861 092 03 12357 2 861 360 03 12201 2 860 757 03 12251 2 861 231 03 12302 2 861 186 03 12359 2 861 305 03 12202 2 861 184 03 12252 2 860 950 03 12303 2 861 162 03 12361 2 861 489 03 12203 2 861 168 03 12253 2 860 951 03 12305 2 861 217 03 12362 2 861 145 03 12204 2 861 201 03 12254 2 860 948 03 12306 2 860 956 03 12363 2 860 958 03 12205 2 861 013 03 12255 2 861 118 03 12307 2 861 216 03 12364 2 861 161 03 12206 2 861 234 03 12256 2 861 143 03 12308 2 861 032 03 12365 2 861 117 03 12209 2 861 052 03 12257 2 861 077 03 12309 2 861 202 03 12367 2 861 035 03 12210 2 861 188 03 12258 2 860 953 03 12310 2 861 129 03 12368 2 861 034 03 12211 2 860 976 03 12259 2 861 024 03 12311 2 861 250 03 12369 2 861 036 03 12213 2 861 008 03 12260 2 861 102 03 12313 2 861 420 03 12371 2 861 149 03 12215 2 861 058 03 12261 2 861 054 03 12314 2 861 190 03 12372 2 861 037 03 12216 2 861 059 03 12262 2 861 100 03 12317 2 861 167 03 12374 2 860 965 03 12217 2 860 978 03 12263 2 861 055 03 12318 2 861 004 03 12377 2 861 108 03 12218 2 861 017 03 12264 2 861 110 03 12319 2 861 097 03 12378 2 861 075 03 12220 2 861 063 03 12266 2 861 064 03 12320 2 861 098 03 12380 2 861 414 03 12221 2 861 014 03 12267 2 861 049 03 12321 2 861 099 03 12381 2 861 484 03 12222 2 861 178 03 12268 2 861 195 03 12323 2 861 259 03 12383 2 861 384 03 12223 2 861 065 03 12269 2 861 113 03 12324 2 861 419 03 12385 2 861 355 03 12225 2 861 053 03 12270 2 861 247 03 12325 2 861 446 03 12386 2 861 524 03 12226 2 861 212 03 12271 2 861 148 03 12327 2 861 310 03 12388 2 861 269 03 12227 2 861 010 03 12272 2 861 025 03 12331 2 861 486 03 12390 2 861 392 304 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION Table de correspondance du BOPI 15 de 2005 au BOPI 18 de 2005 BOPI 05/18 Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication 03 12391 2 861 517 03 12447 2 861 363 03 12500 2 861 503 03 12551 2 861 402 03 12393 2 861 332 03 12448 2 861 368 03 12501 2 861 263 03 12552 2 861 320 03 12395 2 861 479 03 12449 2 861 262 03 12502 2 861 255 03 12553 2 861 300 03 12397 2 861 349 03 12450 2 861 410 03 12503 2 861 290 03 12554 2 861 526 03 12398 2 861 395 03 12451 2 861 451 03 12505 2 860 967 03 12555 2 861 324 03 12399 2 861 258 03 12452 2 861 394 03 12506 2 860 968 03 12556 2 861 413 03 12403 2 861 401 03 12453 2 861 280 03 12507 2 861 095 03 12557 2 861 403 03 12407 2 861 439 03 12454 2 861 485 03 12508 2 861 356 03 12559 2 861 441 03 12410 2 861 393 03 12455 2 861 482 03 12510 2 861 510 03 12560 2 861 376 03 12411 2 861 508 03 12456 2 861 445 03 12511 2 861 372 03 12561 2 861 505 03 12413 2 861 383 03 12458 2 861 405 03 12513 2 861 265 03 12562 2 861 457 03 12414 2 861 436 03 12459 2 861 298 03 12514 2 861 411 03 12563 2 861 506 03 12415 2 861 256 03 12460 2 861 345 03 12515 2 861 346 03 12564 2 861 323 03 12417 2 861 304 03 12461 2 861 427 03 12516 2 861 347 03 12565 2 861 375 03 12418 2 861 311 03 12462 2 861 374 03 12517 2 861 470 03 12567 2 861 279 03 12419 2 861 409 03 12464 2 861 284 03 12518 2 861 267 03 12568 2 861 260 03 12420 2 861 341 03 12467 2 861 344 03 12519 2 861 369 03 12572 2 861 307 03 12421 2 861 493 03 12469 2 861 525 03 12521 2 861 371 03 12575 2 861 314 03 12423 2 861 455 03 12470 2 861 277 03 12522 2 861 362 03 12576 2 861 415 03 12424 2 861 454 03 12472 2 861 519 03 12524 2 861 461 03 12579 2 861 264 03 12425 2 861 348 03 12474 2 861 275 03 12525 2 861 273 03 12581 2 861 404 03 12426 2 861 288 03 12475 2 861 287 03 12527 2 861 462 03 12583 2 861 313 03 12427 2 861 422 03 12478 2 861 509 03 12528 2 861 337 03 12584 2 861 483 03 12428 2 861 399 03 12479 2 861 321 03 12529 2 861 468 03 12587 2 861 460 03 12429 2 861 272 03 12480 2 861 340 03 12531 2 861 373 03 12590 2 861 425 03 12430 2 861 443 03 12482 2 861 387 03 12532 2 861 270 03 12591 2 861 494 03 12431 2 861 472 03 12483 2 861 431 03 12533 2 861 507 03 12592 2 861 317 03 12432 2 861 469 03 12484 2 861 325 03 12535 2 861 253 03 12593 2 861 342 03 12433 2 861 452 03 12485 2 861 474 03 12536 2 861 428 03 12596 2 861 333 03 12434 2 861 390 03 12486 2 861 291 03 12538 2 861 354 03 12597 2 861 335 03 12435 2 861 518 03 12487 2 861 285 03 12539 2 861 252 03 12598 2 861 430 03 12436 2 861 516 03 12488 2 861 316 03 12540 2 861 268 03 12599 2 861 412 03 12438 2 861 319 03 12489 2 861 476 03 12542 2 861 328 03 12605 2 861 308 03 12439 2 861 473 03 12490 2 861 478 03 12543 2 861 282 03 12606 2 861 306 03 12440 2 861 529 03 12491 2 861 292 03 12545 2 861 361 03 12608 2 861 289 03 12441 2 861 513 03 12492 2 861 467 03 12546 2 861 499 03 12610 2 861 416 03 12443 2 861 495 03 12494 2 861 491 03 12547 2 861 417 03 12611 2 861 365 03 12444 2 861 487 03 12496 2 861 339 03 12548 2 861 418 03 12612 2 861 366 03 12445 2 861 433 03 12497 2 861 312 03 12549 2 861 450 03 12613 2 861 528 03 12446 2 861 435 03 12499 2 861 334 03 12550 2 861 481 03 12614 2 861 515 305 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION Table de correspondance du BOPI 15 de 2005 au BOPI 18 de 2005 BOPI 05/18 Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication 03 12616 2 861 367 03 12664 2 861 700 03 12721 2 861 859 03 12783 2 861 760 03 12617 2 861 504 03 12665 2 861 538 03 12722 2 861 572 03 12785 2 861 693 03 12618 2 861 464 03 12666 2 861 781 03 12723 2 861 948 03 12786 2 861 606 03 12619 2 861 423 03 12669 2 861 915 03 12726 2 861 782 03 12787 2 861 790 03 12620 2 861 448 03 12670 2 861 822 03 12728 2 861 654 03 12788 2 861 638 03 12621 2 861 497 03 12671 2 861 910 03 12729 2 861 731 03 12789 2 861 949 03 12622 2 861 343 03 12672 2 861 640 03 12731 2 861 839 03 12791 2 861 840 03 12623 2 861 350 03 12673 2 861 685 03 12734 2 861 621 03 12793 2 861 909 03 12624 2 861 351 03 12674 2 861 843 03 12735 2 861 706 03 12794 2 861 750 03 12625 2 861 352 03 12675 2 861 604 03 12738 2 861 702 03 12795 2 861 751 03 12626 2 861 299 03 12677 2 861 684 03 12743 2 861 736 03 12796 2 861 730 03 12627 2 861 874 03 12680 2 861 622 03 12744 2 861 770 03 12798 2 861 729 03 12628 2 861 652 03 12681 2 861 938 03 12745 2 861 711 03 12800 2 861 732 03 12629 2 861 550 03 12682 2 861 836 03 12747 2 861 708 03 12801 2 861 742 03 12630 2 861 821 03 12683 2 861 680 03 12749 2 861 558 03 12802 2 861 866 03 12633 2 861 845 03 12684 2 861 733 03 12750 2 861 900 03 12803 2 861 919 03 12635 2 861 803 03 12685 2 861 942 03 12752 2 861 854 03 12804 2 861 920 03 12637 2 861 554 03 12686 2 861 852 03 12754 2 861 456 03 12806 2 861 631 03 12638 2 861 911 03 12687 2 861 888 03 12757 2 861 688 03 12807 2 861 549 03 12639 2 861 668 03 12688 2 861 929 03 12758 2 861 565 03 12808 2 861 632 03 12640 2 861 857 03 12689 2 861 740 03 12760 2 861 537 03 12809 2 861 884 03 12641 2 861 858 03 12691 2 861 582 03 12761 2 861 862 03 12810 2 861 633 03 12642 2 861 598 03 12692 2 861 588 03 12762 2 861 687 03 12811 2 861 776 03 12643 2 861 615 03 12693 2 861 903 03 12763 2 861 625 03 12812 2 861 634 03 12645 2 861 647 03 12694 2 861 689 03 12764 2 861 641 03 12813 2 861 635 03 12646 2 861 648 03 12696 2 861 480 03 12765 2 861 718 03 12814 2 861 546 03 12647 2 861 581 03 12697 2 861 471 03 12766 2 861 934 03 12815 2 861 661 03 12648 2 861 720 03 12699 2 861 658 03 12767 2 861 692 03 12816 2 861 916 03 12650 2 861 587 03 12700 2 861 863 03 12768 2 861 551 03 12817 2 861 773 03 12651 2 861 698 03 12701 2 861 901 03 12769 2 861 765 03 12819 2 861 717 03 12653 2 861 544 03 12702 2 861 646 03 12770 2 861 767 03 12820 2 861 613 03 12654 2 861 710 03 12703 2 861 802 03 12771 2 861 759 03 12821 2 861 768 03 12655 2 861 651 03 12704 2 861 562 03 12773 2 861 939 03 12822 2 861 772 03 12657 2 861 534 03 12705 2 861 783 03 12774 2 861 941 03 12823 2 861 796 03 12658 2 861 778 03 12707 2 861 794 03 12776 2 861 894 03 12825 2 861 576 03 12659 2 861 819 03 12708 2 861 695 03 12777 2 861 940 03 12826 2 861 561 03 12660 2 861 630 03 12710 2 861 559 03 12778 2 861 891 03 12827 2 861 861 03 12661 2 861 612 03 12717 2 861 825 03 12780 2 861 547 03 12828 2 861 758 03 12662 2 861 752 03 12718 2 861 896 03 12781 2 861 846 03 12829 2 861 696 03 12663 2 861 545 03 12719 2 861 853 03 12782 2 861 655 03 12830 2 861 663 306 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION Table de correspondance du BOPI 15 de 2005 au BOPI 18 de 2005 BOPI 05/18 Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication 03 12831 2 861 664 03 12891 2 861 707 03 12942 2 861 743 03 13003 2 861 789 03 12832 2 861 835 03 12892 2 861 624 03 12943 2 861 801 03 13004 2 861 784 03 12833 2 861 831 03 12893 2 861 764 03 12945 2 861 657 03 13005 2 861 923 03 12834 2 861 928 03 12894 2 861 814 03 12946 2 861 701 03 13006 2 861 616 03 12835 2 861 662 03 12895 2 861 722 03 12947 2 861 761 03 13007 2 861 585 03 12836 2 861 832 03 12896 2 861 653 03 12950 2 861 643 03 13010 2 861 539 03 12837 2 861 945 03 12897 2 861 795 03 12951 2 861 712 03 13012 2 861 683 03 12838 2 861 926 03 12898 2 861 749 03 12952 2 861 677 03 13013 2 861 667 03 12839 2 861 628 03 12899 2 861 882 03 12953 2 861 754 03 13014 2 861 935 03 12840 2 861 827 03 12900 2 861 763 03 12954 2 861 755 03 13015 2 861 617 03 12841 2 861 844 03 12901 2 861 779 03 12955 2 861 756 03 13016 2 861 792 03 12842 2 861 824 03 12902 2 861 603 03 12956 2 861 933 03 13017 2 861 703 03 12843 2 861 611 03 12904 2 861 552 03 12957 2 861 757 03 13019 2 861 607 03 12844 2 861 586 03 12905 2 861 725 03 12958 2 861 578 03 13021 2 861 602 03 12845 2 861 753 03 12906 2 861 724 03 12959 2 861 535 03 13022 2 861 930 03 12848 2 861 594 03 12908 2 861 867 03 12961 2 861 719 03 13062 2 861 716 03 12849 2 861 571 03 12909 2 861 637 03 12963 2 861 686 03 13068 2 860 904 03 12850 2 861 886 03 12910 2 861 682 03 12964 2 861 659 03 13078 2 861 869 03 12851 2 861 629 03 12913 2 861 563 03 12965 2 861 542 03 13080 2 861 649 03 12853 2 861 881 03 12914 2 861 690 03 12966 2 861 744 03 13081 2 861 650 03 12854 2 861 532 03 12915 2 861 566 03 12968 2 861 705 03 13082 2 861 605 03 12855 2 861 548 03 12916 2 861 813 03 12969 2 861 727 03 13083 2 861 723 03 12856 2 861 674 03 12917 2 861 567 03 12971 2 861 583 03 13084 2 861 626 03 12858 2 861 829 03 12918 2 861 568 03 12972 2 861 584 03 13085 2 861 620 03 12859 2 861 838 03 12920 2 861 816 03 12973 2 861 721 03 13167 2 861 766 03 12860 2 861 907 03 12921 2 861 726 03 12974 2 861 673 03 13206 2 861 892 03 12863 2 861 694 03 12922 2 861 880 03 12981 2 861 691 03 13248 2 861 804 03 12869 2 861 864 03 12923 2 861 815 03 12984 2 861 670 03 13249 2 861 681 03 12871 2 861 946 03 12924 2 861 762 03 12985 2 861 618 03 13250 2 861 589 03 12872 2 861 596 03 12926 2 861 820 03 12986 2 861 905 03 13427 2 861 660 03 12875 2 861 556 03 12927 2 861 805 03 12987 2 861 943 03 14072 2 861 644 03 12877 2 861 738 03 12929 2 861 918 03 12988 2 861 906 03 14109 2 861 326 03 12878 2 861 737 03 12930 2 861 871 03 12991 2 861 868 03 14476 2 860 864 03 12881 2 861 775 03 12933 2 861 811 03 12992 2 861 847 03 14648 2 860 829 03 12883 2 861 793 03 12934 2 861 947 03 12993 2 861 769 03 14763 2 861 301 03 12884 2 861 627 03 12935 2 861 699 03 12994 2 861 870 03 15557 2 861 315 03 12885 2 861 771 03 12938 2 861 590 03 12996 2 861 842 03 50660 2 860 890 03 12886 2 861 665 03 12939 2 861 714 03 12997 2 861 577 03 50663 2 860 872 03 12888 2 861 597 03 12940 2 861 890 03 12998 2 861 642 03 50664 2 860 862 03 12889 2 861 879 03 12941 2 861 540 03 13000 2 861 636 03 50665 2 860 919 307 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION Table de correspondance du BOPI 15 de 2005 au BOPI 18 de 2005 BOPI 05/18 Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication 03 50666 2 860 915 03 50722 2 861 294 03 50771 2 861 697 04 06197 2 860 964 03 50667 2 860 934 03 50723 2 861 296 03 50772 2 861 924 04 06288 2 861 038 03 50670 2 860 716 03 50724 2 861 295 03 50774 2 861 895 04 06503 2 861 728 03 50671 2 860 844 03 50725 2 861 322 03 50775 2 861 889 04 06817 2 860 856 03 50674 2 860 842 03 50727 2 861 318 03 50776 2 861 739 04 07151 2 860 749 03 50675 2 860 722 03 50728 2 861 388 03 50777 2 861 855 04 07152 2 860 748 03 50676 2 860 845 03 50729 2 861 385 03 50778 2 861 856 04 07201 2 861 278 03 50678 2 860 846 03 50730 2 861 386 03 50779 2 861 841 04 07525 2 860 997 03 50679 2 860 886 03 50731 2 861 444 03 50780 2 861 593 04 07526 2 861 848 03 50682 2 860 808 03 50732 2 861 530 03 50782 2 861 704 04 07635 2 860 993 03 50683 2 861 130 03 50733 2 861 531 03 50783 2 861 944 04 08344 2 860 802 03 50684 2 861 240 03 50734 2 861 359 03 50784 2 861 887 04 08444 2 861 276 03 50686 2 861 237 03 50736 2 861 396 03 50785 2 861 536 04 08640 2 861 774 03 50687 2 861 048 03 50737 2 861 380 03 50786 2 861 560 04 08653 2 861 936 03 50689 2 861 248 03 50738 2 861 329 03 50787 2 861 780 04 08958 2 861 042 03 50690 2 861 218 03 50739 2 861 370 03 50788 2 861 592 04 08982 2 861 893 03 50693 2 861 125 03 50740 2 861 327 03 50790 2 861 553 04 09022 2 861 477 03 50695 2 861 232 03 50742 2 861 595 03 50792 2 861 656 04 09079 2 860 807 03 50696 2 861 182 03 50743 2 861 791 03 50794 2 861 735 04 09612 2 860 949 03 50697 2 860 960 03 50744 2 861 715 03 50795 2 861 619 04 09665 2 861 475 03 50698 2 861 139 03 50748 2 861 591 03 50836 2 861 126 04 09666 2 861 377 03 50700 2 861 057 03 50749 2 861 937 03 51022 2 861 786 04 09667 2 861 378 03 50701 2 861 222 03 50751 2 861 669 03 51023 2 861 787 04 09979 2 861 016 03 50702 2 861 229 03 50752 2 861 931 04 00135 2 860 813 04 10020 2 861 875 03 50703 2 861 228 03 50753 2 861 912 04 00323 2 861 031 04 10072 2 861 438 03 50704 2 861 215 03 50754 2 861 913 04 00402 2 860 788 04 10299 2 861 639 03 50705 2 861 136 03 50755 2 861 914 04 01190 2 861 666 04 10309 2 860 843 03 50706 2 861 165 03 50757 2 861 872 04 01193 2 861 302 04 10418 2 861 747 03 50708 2 860 990 03 50758 2 861 746 04 01458 2 860 822 04 10419 2 861 748 03 50709 2 861 175 03 50760 2 861 873 04 02472 2 861 492 04 10480 2 860 894 03 50712 2 860 988 03 50761 2 861 812 04 02609 2 861 555 04 10494 2 860 758 03 50713 2 861 147 03 50762 2 861 608 04 02961 2 861 173 04 10502 2 861 111 03 50714 2 861 223 03 50763 2 861 609 04 03150 2 861 271 04 10517 2 860 778 03 50715 2 861 364 03 50764 2 861 610 04 03252 2 861 303 04 10527 2 860 933 03 50716 2 861 501 03 50765 2 861 897 04 03481 2 861 281 04 10540 2 860 831 03 50717 2 861 397 03 50766 2 861 785 04 03582 2 860 907 04 10541 2 860 837 03 50718 2 861 389 03 50767 2 861 899 04 04636 2 861 745 04 10542 2 861 434 03 50719 2 861 406 03 50768 2 861 777 04 05078 2 861 837 04 10581 2 860 891 03 50720 2 861 338 03 50769 2 861 614 04 05127 2 860 969 04 10592 2 860 695 03 50721 2 861 297 03 50770 2 861 809 04 05294 2 861 925 04 10598 2 860 812 308 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION Table de correspondance du BOPI 15 de 2005 au BOPI 18 de 2005 BOPI 05/18 Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication 04 10630 2 861 094 04 11104 2 861 353 04 11661 2 860 804 04 52316 2 861 358 04 10631 2 861 407 04 11106 2 861 174 04 11692 2 861 833 04 52339 2 861 678 04 10633 2 860 892 04 11130 2 861 093 04 11693 2 861 834 04 52351 2 861 135 04 10640 2 860 744 04 11138 2 861 421 04 11694 2 861 818 04 52363 2 861 003 04 10642 2 860 918 04 11142 2 861 851 04 11706 2 861 541 04 52383 2 861 408 04 10654 2 860 756 04 11143 2 861 309 04 11708 2 861 908 04 52387 2 861 442 04 10662 2 860 893 04 11150 2 860 972 04 11718 2 861 808 04 52388 2 861 432 04 10697 2 860 921 04 11158 2 861 904 04 11719 2 861 921 04 52391 2 861 512 04 10701 2 860 795 04 11224 2 861 424 04 11736 2 861 645 04 52406 2 861 500 04 10708 2 860 885 04 11258 2 861 917 04 11758 2 861 932 04 52409 2 861 502 04 10710 2 861 151 04 11263 2 861 449 04 11769 2 861 806 04 52410 2 861 498 04 10732 2 861 465 04 11264 2 861 254 04 11839 2 861 810 04 52427 2 861 511 04 10735 2 860 841 04 11299 2 861 453 04 12230 2 861 709 04 52447 2 861 849 04 10750 2 860 852 04 11306 2 861 286 04 13034 2 861 927 04 52448 2 861 860 04 10752 2 860 775 04 11351 2 861 671 04 13942 2 861 876 04 52454 2 861 514 04 10754 2 860 912 04 11389 2 861 830 04 13943 2 861 877 04 52485 2 861 828 04 10756 2 860 859 04 11393 2 861 543 04 14030 2 861 797 04 52506 2 861 713 04 10781 2 860 848 04 11397 2 861 672 04 14032 2 861 798 04 52511 2 861 623 04 10782 2 860 945 04 11404 2 861 426 04 14036 2 861 799 04 52513 2 861 826 04 10794 2 860 827 04 11407 2 861 679 04 14037 2 861 800 04 52666 2 861 152 04 10796 2 860 786 04 11434 2 861 823 04 50234 2 861 865 04 52667 2 861 153 04 10797 2 861 437 04 11441 2 861 878 04 50707 2 861 788 04 52668 2 861 154 04 10815 2 861 021 04 11465 2 861 488 04 51721 2 861 274 04 52995 2 860 704 04 10823 2 860 943 04 11466 2 861 570 04 51853 2 861 564 04 53055 2 861 883 04 10849 2 861 061 04 11470 2 861 676 04 51892 2 861 379 82 12551 2 860 884 04 10851 2 860 849 04 11504 2 861 533 04 52035 2 861 381 98 05730 2 861 466 04 10858 2 861 127 04 11505 2 861 357 04 52106 2 860 838 04 10867 2 861 138 04 11538 2 861 573 04 52167 2 861 336 04 10898 2 861 885 04 11539 2 861 574 04 52197 2 861 429 04 10905 2 861 243 04 11540 2 861 599 04 52227 2 860 805 04 10907 2 861 150 04 11541 2 861 569 04 52243 2 860 736 04 10910 2 861 134 04 11542 2 861 600 04 52259 2 860 944 04 10912 2 861 023 04 11543 2 861 575 04 52260 2 860 897 04 10913 2 861 193 04 11544 2 861 579 04 52261 2 860 742 04 10914 2 861 208 04 11545 2 861 601 04 52286 2 861 898 04 10964 2 861 496 04 11578 2 861 922 04 52287 2 860 779 04 10975 2 861 007 04 11581 2 861 675 04 52300 2 860 917 04 10997 2 861 440 04 11598 2 861 807 04 52301 2 860 764 04 11015 2 861 741 04 11643 2 861 580 04 52306 2 860 929 04 11060 2 861 257 04 11644 2 861 817 04 52310 2 860 745 BOPI 05/18 309 2.5 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT TROISIÈME PARTIE LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN FRANCE SOMMAIRE Pages 3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI (art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) .... 3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI (art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)................... 3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été remises à l’INPI (art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) .. 3.4 Corrections et/ou modifications ................................................... 313 331 337 341 Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou deux astérisques : * Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des revendications. ** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet modifié après opposition ◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition BOPI 05/18 313 3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication. BOPI 05/18 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal 0 405 537 28 06 90 C07D 209/20 Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen 04/37 DU 08 09 04 Nom du déposant et/ou titulaire Warner-Lambert Company LLC 0 452 484 06 11 90 C12P 21/06 ◆ 04/31 DU 28 07 04 BOPI 38 DU 20 09 96 CELL GENESYS, INC. 0 532 908 12 08 92 E04B 1/68 ◆ 04/27 DU 30 06 04 BOPI 21 DU 24 05 96 Fischer, Willibald 0 564 784 11 02 93 D04H 1/56 ◆ 04/30 DU 21 07 04 BOPI 07 DU 13 02 98 KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC. 0 575 761 24 05 93 H04M 1/02 04/30 DU 21 07 04 0 586 670 26 03 93 F16C 13/02 04/33 DU 11 08 04 0 595 072 05 10 93 G01L 5/10 ◆ 04/28 DU 07 07 04 BOPI 31 DU 31 07 98 BETRIEBSFORSCHUNGSINSTITUT VDEh, 0 627 014 25 02 92 C22B 7/04 ◆ 04/27 DU 30 06 04 BOPI 36 DU 05 09 97 AGA AKTIEBOLAG 0 633 939 01 04 93 C12N 15/74 04/27 DU 30 06 04 Siemens Information Communicat Voith Paper Patent GmbH The Institute of Food Research 0 649 823 22 10 93 C04B 24/26 ◆ 04/35 DU 25 08 04 0 656 405 30 11 94 C09D 9/00 04/29 DU 14 07 04 Air Products and Chemicals, Inc. 0 656 786 19 05 93 A61K 35/78 04/38 DU 15 09 04 Novogen Research Pty Ltd 0 657 549 05 12 94 C21B 13/12 04/27 DU 30 06 04 VOEST-ALPINE INDUSTRIEANLAGENBAU 0 661 326 27 12 94 C08G 63/78 04/34 DU 18 08 04 MITSUI CHEMICALS, INC. 0 670 649 06 02 95 H04M 3/50 04/31 DU 28 07 04 INTEL CORPORATION 0 671 910 06 12 93 A61K 31/135 04/38 DU 15 09 04 MASSACHUSETTS EYE EAR INFIRMAR 0 674 778 06 10 94 G03F 7/20 04/31 DU 28 07 04 LEICA LITHOGRAPHIE SYSTEME JENA 0 679 955 26 04 95 G03G 5/082 04/30 DU 21 07 04 CANON KABUSHIKI KAISHA 0 680 088 13 04 95 H01L 023/532 00/05 DU 02 02 00 XEROX CORPORATION 0 686 161 21 12 94 C12N 15/12 04/27 DU 30 06 04 ICOS CORPORATION 0 690 671 23 03 94 A01N 1/02 04/32 DU 04 08 04 CBR LABORATORIES, INC. 0 713 308 09 11 95 H04L 29/06 04/35 DU 25 08 04 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C 0 717 524 06 12 95 H04J 14/02 04/39 DU 22 09 04 Tyco Telecommunications (US) Inc 0 719 947 27 12 95 F15B 11/05 04/30 DU 21 07 04 Brueninghaus Hydromatik GmbH 0 719 995 28 12 95 F25D 29/00 04/31 DU 28 07 04 KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA 0 721 103 07 11 95 G01N 27/02 04/38 DU 15 09 04 Optical Solutions, Inc. 0 730 881 01 03 96 A61M 25/06 04/31 DU 28 07 04 JOHNSON JOHNSON MEDICAL, INC. 0 732 084 12 03 96 A61F 2/06 04/28 DU 07 07 04 CORDIS EUROPA N.V. 0 736 581 04 04 96 C09D 11/00 04/29 DU 14 07 04 FUJI XEROX CO., LTD. BOPI 44 DU 31 10 97 National Starch and Chemical Inv 0 739 697 19 09 94 B27G 13/00 ◆ 04/39 DU 22 09 04 0 740 451 24 04 95 H04M 11/06 01/23 DU 06 06 01 ALCATEL 0 742 348 13 11 95 F01L 1/14 04/30 DU 21 07 04 SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES, LI 0 743 365 17 05 96 C12N 15/67 04/29 DU 14 07 04 Ajinomoto Co., Inc. 0 744 911 10 02 95 A61B 5/0408 04/27 DU 30 06 04 Quickels Systems AB 0 747 973 05 06 96 H01L 31/105 04/38 DU 15 09 04 XEROX CORPORATION 0 748 278 01 03 95 B32B 3/16 04/30 DU 21 07 04 Milliken Company 0 749 936 24 05 96 B66F 3/12 04/33 DU 11 08 04 ThyssenKrupp Bilstein GmbH 0 751 227 02 05 96 C12Q 1/68 04/29 DU 14 07 04 SCOTTISH CROP RESEARCH INSTITUTE 0 757 350 02 08 96 G11B 27/32 04/29 DU 14 07 04 SONY CORPORATION 0 758 232 01 05 95 A61K 31/365 04/37 DU 08 09 04 The United States of America as 0 758 871 11 05 95 A61F 2/06 04/33 DU 11 08 04 TERAMed Corporation 0 760 833 24 05 95 C08L 23/10 04/32 DU 04 08 04 ExxonMobil Chemical Patents Inc. 0 762 144 04 09 96 G01S 17/58 04/32 DU 04 08 04 Sony Magnescale, Inc. 0 764 171 02 06 95 C07K 14/705 04/32 DU 04 08 04 REPLIGEN CORPORATION BOPI 37 DU 15 09 00 Kanefusa Corporation 315 316 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal 0 765 637 27 09 96 A61B 17/32 04/31 DU 28 07 04 ETHICON ENDO-SURGERY, INC. 0 767 176 02 06 95 C07H 11/04 04/30 DU 21 07 04 Matsuda, Kazuhiro 0 772 247 20 07 95 H01L 33/00 04/38 DU 15 09 04 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C 0 772 925 03 05 95 H04B 14/04 04/29 DU 14 07 04 SONY CORPORATION 0 773 754 26 04 96 A61F 2/06 04/36 DU 01 09 04 Medtronic, Inc. 0 777 326 04 12 96 H03H 17/02 04/27 DU 30 06 04 AKG Akustische u. Kino-Geräte Ge 0 778 857 30 08 95 C08G 73/10 04/30 DU 21 07 04 Henkel Corporation 0 781 478 12 09 95 H04L 12/28 04/35 DU 25 08 04 EFFICIENT NETWORKS, INC. 0 782 458 06 06 95 A61M 1/14 04/36 DU 01 09 04 Gambro Lundia AB 0 794 316 06 03 97 E21B 33/12 04/38 DU 15 09 04 Halliburton Energy Services, Inc 0 796 814 05 03 97 B66D 5/14 04/39 DU 22 09 04 Sanyo Kogyo Co., Ltd. 0 797 257 17 03 97 H01L 29/744 04/30 DU 21 07 04 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH 0 801 407 07 04 97 H01H 33/66 04/29 DU 14 07 04 ABB PATENT GmbH 0 810 070 27 05 97 B27G 19/04 04/31 DU 28 07 04 Black Decker Inc. 0 810 071 27 05 97 B27G 19/04 04/31 DU 28 07 04 Black Decker Inc. 0 810 594 27 05 97 G11B 11/10 04/32 DU 04 08 04 SHARP KABUSHIKI KAISHA 0 810 670 31 05 96 H01L 29/732 04/31 DU 28 07 04 STMicroelectronics S.r.l. 0 810 735 28 05 97 H03K 19/0944 04/31 DU 28 07 04 NEC Electronics Corporation 0 810 789 29 05 97 H04N 7/088 04/29 DU 14 07 04 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C 0 817 448 06 06 97 H04M 1/00 04/35 DU 25 08 04 Nokia Corporation 0 820 491 11 04 96 C09J 7/02 04/35 DU 25 08 04 MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI 0 821 016 04 07 97 C08F 212/08 04/39 DU 22 09 04 Polymer Latex GmbH Co. KG 0 821 392 25 07 96 H01J 37/09 04/40 DU 29 09 04 Advantest Corporation 0 824 524 03 05 96 C07D 239/46 04/37 DU 08 09 04 Pharmacia Upjohn Company LLC 0 824 689 26 04 96 G01N 27/26 04/27 DU 30 06 04 Ethrog Biotechnology Ltd. 0 824 926 18 08 97 A61M 5/34 04/29 DU 14 07 04 JOHNSON JOHNSON MEDICAL, INC. 0 825 851 10 04 96 A61K 9/127 04/28 DU 07 07 04 Pfizer Health AB 0 829 871 11 09 97 G11B 17/04 04/31 DU 28 07 04 LG ELECTRONICS INC. 0 839 525 30 10 97 A61K 9/16 04/32 DU 04 08 04 TAKEDA CHEMICAL INDUSTRIES, LTD. 0 840 293 30 10 97 G11B 5/84 04/27 DU 30 06 04 Hitachi Global Storage Technolog 0 841 167 10 11 97 B41J 2/16 04/38 DU 15 09 04 CANON KABUSHIKI KAISHA 0 845 383 10 06 97 B60L 3/00 04/39 DU 22 09 04 Hino Jidosha Kabushiki Kaisha 0 846 836 05 12 97 E21B 23/01 04/39 DU 22 09 04 Halliburton Energy Services, Inc 0 849 751 09 12 97 H01H 33/66 04/33 DU 11 08 04 EATON CORPORATION 0 850 189 13 09 96 B66B 13/12 04/30 DU 21 07 04 Kone Corporation 0 850 608 22 12 97 A61F 2/30 04/28 DU 07 07 04 DePuy Products, Inc. 0 851 321 19 12 97 G04B 19/08 04/34 DU 18 08 04 SEIKO INSTRUMENTS INC. 0 851 373 23 12 97 G06K 5/00 04/31 DU 28 07 04 PITNEY BOWES INC. 0 851 694 23 12 97 H04Q 7/00 04/30 DU 21 07 04 SONY CORPORATION 0 855 854 18 12 97 H05K 1/00 04/37 DU 08 09 04 MOLEX INCORPORATED 0 856 244 14 01 98 A01D 34/00 04/27 DU 30 06 04 DEERE COMPANY 0 858 829 08 01 98 B01F 7/04 04/39 DU 22 09 04 Invista Technologies S.à.r.l. 0 860 169 29 01 98 A61K 31/50 04/31 DU 28 07 04 Nissan Chemical Industries, Ltd. 0 865 799 24 12 97 A61M 25/02 04/31 DU 28 07 04 JOHNSON JOHNSON MEDICAL, INC. Nom du déposant et/ou titulaire BOPI 05/18 BOPI 05/18 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal 0 868 921 02 04 98 A61K 49/00 04/27 DU 30 06 04 The BOC Group plc 0 868 978 21 03 98 B25B 7/04 04/38 DU 15 09 04 Wezag GmbH Werkzeugfabrik 0 869 749 19 06 95 A61F 2/02 04/37 DU 08 09 04 IMPLANT INNOVATIONS, INC. 0 870 546 07 04 98 B05B 5/04 04/28 DU 07 07 04 NORDSON CORPORATION 0 870 599 08 04 98 B31F 1/28 04/31 DU 28 07 04 Mitsubishi Heavy Industries, Ltd 0 870 959 19 06 97 F16K 31/06 04/32 DU 04 08 04 Wärtsilä Schweiz AG 0 871 183 02 09 97 H01F 1/16 04/34 DU 18 08 04 NEC TOKIN Corporation 0 872 513 08 04 98 C08J 9/16 04/27 DU 30 06 04 BASF AKTIENGESELLSCHAFT 0 873 863 23 04 98 B32B 27/32 04/36 DU 01 09 04 MITSUI CHEMICALS, INC. 0 876 648 15 07 97 G06F 9/46 04/38 DU 15 09 04 NEXT SOFTWARE, INC. 0 877 055 05 05 98 C08L 71/00 04/40 DU 29 09 04 President of Japan Advanced Inst 0 877 523 08 05 98 H04N 1/00 04/27 DU 30 06 04 Samsung Electronics Co., Ltd. 0 877 622 31 01 97 A61K 38/45 04/34 DU 18 08 04 Zentaris GmbH 0 878 481 07 05 98 C08F 2/32 04/31 DU 28 07 04 SCA Hygiene Products AB 0 880 032 19 05 98 G01S 11/12 04/33 DU 11 08 04 Matsushita Electric Industrial C 0 880 343 14 02 97 A61F 2/08 04/28 DU 07 07 04 SMITH NEPHEW, INC. 0 882 357 20 12 96 H04N 5/76 04/30 DU 21 07 04 Sony Electronics, Inc. 0 882 869 25 07 95 E21B 43/116 04/39 DU 22 09 04 Halliburton Energy Services, Inc 0 883 205 20 05 98 H01P 5/103 04/27 DU 30 06 04 Endress + Hauser GmbH + Co.KG. 0 886 412 16 06 98 H04L 29/06 04/39 DU 22 09 04 TEXAS INSTRUMENTS FRANCE 0 887 117 22 06 98 B05D 1/18 04/38 DU 15 09 04 Japan Science and Technology Cor 0 887 289 09 06 98 B65G 17/06 04/37 DU 08 09 04 Ashworth Bros., Inc. 0 887 599 25 12 97 F25B 1/00 04/32 DU 04 08 04 DAIKIN INDUSTRIES, LIMITED 0 887 869 12 11 97 H01L 35/32 04/39 DU 22 09 04 Citizen Watch Co. Ltd. 0 888 696 11 03 97 H04Q 3/545 04/30 DU 21 07 04 Siemens Schweiz AG 0 892 711 01 04 97 B29C 51/10 04/29 DU 14 07 04 CCL Plastic Packaging Inc. 0 894 889 29 07 97 D06M 15/647 04/29 DU 14 07 04 General Electric Company 0 895 758 04 05 98 A61F 2/00 04/32 DU 04 08 04 AMOENA Medizin-Orthopädie-Techni 0 897 097 04 08 98 F41H 5/04 04/22 DU 26 05 04 Krauss-Maffei Wegmann GmbH Co. 0 897 158 29 04 96 G06F 17/30 04/27 DU 30 06 04 Scientific Research Institut of 0 899 542 25 03 97 G01C 21/00 04/38 DU 15 09 04 Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha 0 900 050 10 05 96 A61B 10/00 04/28 DU 07 07 04 SYMBIOSIS CORPORATION 0 900 368 20 02 98 G01N 3/40 04/39 DU 22 09 04 Dunlop GmbH Co. KG 0 900 680 08 09 98 B60J 10/04 04/27 DU 30 06 04 Toyoda Gosei Co., Ltd. 0 902 614 09 09 98 H05K 9/00 04/39 DU 22 09 04 Bridgestone Corporation 0 902 806 24 09 96 C08K 5/00 04/29 DU 14 07 04 DYNEON LLC 0 903 180 27 08 98 B01L 3/02 04/30 DU 21 07 04 Arkray, Inc. 0 905 157 23 09 98 C08G 18/10 04/30 DU 21 07 04 Elementis Specialties, Inc. 0 905 665 23 09 98 G09F 3/02 04/30 DU 21 07 04 Brady Worldwide, Inc. 0 908 798 21 11 96 G04B 31/00 04/33 DU 11 08 04 SEIKO EPSON CORPORATION 0 910 109 29 09 97 H01J 37/145 04/38 DU 15 09 04 ADVANTEST CORPORATION Nom du déposant et/ou titulaire 0 911 032 27 10 97 A61K 35/78 ◆ 04/36 DU 01 09 04 0 911 307 27 10 98 C04B 41/87 04/32 DU 04 08 04 NGK INSULATORS, LTD. 0 913 552 23 10 98 E21B 7/04 04/30 DU 21 07 04 AT T Corp. BOPI 26 DU 28 06 02 Dr. Gergely Co. 317 318 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal 0 914 417 23 04 97 C12N 9/00 04/40 DU 29 09 04 Genentech, Inc. 0 914 963 06 11 98 B41M 5/00 04/34 DU 18 08 04 DAI NIPPON PRINTING CO., LTD. 0 915 125 05 11 98 C08J 5/24 04/29 DU 14 07 04 OJI PAPER CO., LTD. * 0 916 266 11 11 97 A23C 9/152 04/04 DU 21 01 04 0 916 359 11 11 98 A61M 25/00 04/39 DU 22 09 04 Impella CardioSystems AG 0 916 935 23 10 98 G01M 17/013 04/26 DU 23 06 04 Hayes Lemmerz Holding GmbH 0 917 220 03 11 98 H01M 2/16 04/32 DU 04 08 04 Celgard Inc. 0 918 173 15 07 96 F16G 5/16 04/38 DU 15 09 04 BANDO CHEMICAL INDUSTRIES, LIMIT 0 918 318 07 04 98 G11B 5/00 04/30 DU 21 07 04 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C 0 922 630 13 11 98 B62M 11/14 04/27 DU 30 06 04 Shimano Inc. 0 924 503 19 12 97 G01N 1/06 04/28 DU 07 07 04 Anton Meyer Co.AG 0 925 431 04 09 97 F01N 3/08 04/35 DU 25 08 04 Volkswagen Aktiengesellschaft 0 926 384 03 11 98 F16F 9/348 04/34 DU 18 08 04 ThyssenKrupp Bilstein GmbH 0 927 636 10 04 91 B41J 2/165 04/38 DU 15 09 04 CANON KABUSHIKI KAISHA 0 928 951 13 01 99 G01B 21/24 04/29 DU 14 07 04 Prüftechnik Dieter Busch AG 0 930 453 16 12 98 F16J 15/32 04/40 DU 29 09 04 ThyssenKrupp Bilstein GmbH 0 930 637 16 12 98 H01J 17/16 04/38 DU 15 09 04 Bridgestone Corporation 0 930 698 16 11 98 H02P 6/08 04/39 DU 22 09 04 ebm-papst Mulfingen GmbH Co.KG 0 932 487 13 10 97 B29C 43/22 04/31 DU 28 07 04 FORBO International S.A. 0 933 778 29 12 92 G11C 7/00 04/30 DU 21 07 04 FUJITSU LIMITED 0 934 672 22 10 97 H04Q 7/38 04/30 DU 21 07 04 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT 0 936 165 01 02 99 B65H 5/22 04/37 DU 08 09 04 Xerox Corporation 0 936 261 20 01 99 C09D 167/00 04/39 DU 22 09 04 EMS-INVENTA AG 0 938 356 04 09 98 B01D 15/08 04/35 DU 25 08 04 DIONEX CORPORATION 0 938 805 16 12 97 H04M 15/18 04/39 DU 22 09 04 Nokia Corporation 0 938 963 15 02 99 B29C 51/14 04/31 DU 28 07 04 EASTMAN KODAK COMPANY 0 939 243 09 10 98 F16F 13/26 04/34 DU 18 08 04 Carl Freudenberg KG 0 940 028 19 09 97 H04N 3/08 04/35 DU 25 08 04 Thales Optronique Canada Inc. 0 940 270 22 02 99 B60C 5/04 04/32 DU 04 08 04 HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS 0 941 664 23 02 99 A22C 15/00 04/28 DU 07 07 04 VE.MA.C. S.R.L. 0 943 417 05 10 98 B29C 63/34 04/30 DU 21 07 04 TOKYO GAS CO., LTD. 0 943 885 16 03 99 F41A 21/36 04/28 DU 07 07 04 Denel (Proprietary) Limited 0 944 374 04 09 97 A61F 13/15 04/28 DU 07 07 04 KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC. 0 945 034 27 11 97 H04Q 7/24 04/33 DU 11 08 04 BRITISH TELECOMMUNICATIONS publi 0 947 567 01 04 99 C09D 11/00 04/28 DU 07 07 04 CANON KABUSHIKI KAISHA 0 948 373 13 01 98 A61N 1/36 04/36 DU 01 09 04 Neurodan A/S 0 948 734 03 11 97 C06D 5/06 04/29 DU 14 07 04 AUTOMOTIVE SYSTEMS LABORATORY IN 0 950 826 24 03 99 F16D 13/58 04/27 DU 30 06 04 Rohs-Voigt Patentverwertungsgese 0 951 299 26 09 97 A61K 39/40 04/32 DU 04 08 04 UNIVERSITY OF ARKANSAS 0 951 930 23 04 98 B01D 36/02 04/27 DU 30 06 04 BAUKO BAUKOOPERATION GMBH 0 952 725 21 04 99 H04N 1/19 04/31 DU 28 07 04 Hewlett-Packard Company, A Delaw 0 953 258 02 01 98 H04Q 3/00 04/33 DU 11 08 04 BRITISH TELECOMMUNICATIONS publi 0 953 565 28 04 99 C07C 255/26 04/37 DU 08 09 04 NIHON NOHYAKU CO., LTD. 0 955 890 18 02 97 A61B 5/03 04/27 DU 30 06 04 Artann Laboratories BOPI 39 DU 24 09 04 Nom du déposant et/ou titulaire SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. BOPI 05/18 BOPI 05/18 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal 0 956 733 30 01 98 H04Q 7/38 0 956 836 12 05 99 A61F 2/38 04/31 DU 28 07 04 DePuy Products, Inc. 0 958 289 03 02 98 C07D 405/14 04/27 DU 30 06 04 JANSSEN PHARMACEUTICA N.V. 0 959 007 22 05 98 B65B 51/30 04/33 DU 11 08 04 Tetra Laval Holdings Finance S 0 959 043 18 05 98 C01D 3/16 04/28 DU 07 07 04 GEA Messo AG 0 959 077 06 05 99 C07H 21/00 04/36 DU 01 09 04 Tosoh Corporation 0 959 789 04 02 97 A61B 17/42 04/32 DU 04 08 04 ATOS MEDICAL AB 0 959 811 02 05 97 A61F 2/06 04/29 DU 14 07 04 EVYSIO MEDICAL DEVICES ULC 0 959 941 03 02 98 A61N 1/30 04/32 DU 04 08 04 Plant Bioscience Limited 0 960 222 04 02 98 C30B 30/00 04/38 DU 15 09 04 THE STATE of ISRAEL Atomic Ener 0 961 178 21 05 99 G03G 15/20 04/30 DU 21 07 04 Toshiba Tec Kabushiki Kaisha 0 961 574 18 12 97 A61B 5/0408 04/30 DU 21 07 04 ANDERSON, John McCune 0 962 047 18 12 98 H03D 9/04 04/30 DU 21 07 04 Sony International (Europe) GmbH 0 964 889 04 03 98 C08L 23/14 04/29 DU 14 07 04 ExxonMobil Chemical Patents Inc. 0 965 747 08 12 97 F02M 37/00 04/29 DU 14 07 04 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH 0 965 910 04 06 99 G06F 9/32 04/32 DU 04 08 04 Freescale Semiconductor, Inc. 0 966 056 14 06 99 H01P 1/203 04/36 DU 01 09 04 Matsushita Electric Industrial C 0 967 679 20 11 98 H01M 10/40 04/35 DU 25 08 04 Yuasa Corporation 0 967 969 16 12 98 A61K 7/48 04/39 DU 22 09 04 Color Access, Inc. 0 967 978 24 02 98 A61K 31/425 04/28 DU 07 07 04 Susilo, Rudy, Dr. 0 968 011 27 03 98 A61L 27/00 04/33 DU 11 08 04 SMITH NEPHEW, INC. 0 970 466 27 01 98 G10L 21/00 04/39 DU 22 09 04 MICROSOFT CORPORATION 0 971 905 14 03 98 C07D 251/68 04/33 DU 11 08 04 Ciba Specialty Chemicals Holding 0 972 227 26 03 98 G02F 1/15 04/29 DU 14 07 04 GENTEX CORPORATION 0 972 517 19 09 94 A61K 31/53 04/28 DU 07 07 04 THE BOARD OF TRUSTEES OF THE LEL 0 972 549 02 06 99 A63F 13/00 04/37 DU 08 09 04 Konami Co., Ltd. 0 973 041 02 02 98 G01R 23/16 04/34 DU 18 08 04 Tektronix Japan, Ltd. 0 973 422 06 02 98 A47B 88/00 04/28 DU 07 07 04 ACCURIDE INTERNATIONAL, Inc. 0 973 484 28 11 97 A61K 7/00 04/28 DU 07 07 04 Henkel Kommanditgesellschaft auf 0 974 301 26 02 99 A47L 13/20 04/32 DU 04 08 04 Carl Freudenberg KG 0 974 495 17 05 99 B60R 21/04 04/36 DU 01 09 04 TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA 0 974 550 13 04 98 C01B 3/40 04/33 DU 11 08 04 CHIYODA CORPORATION 0 974 674 31 03 99 C21C 1/02 04/41 DU 06 10 04 POLYSIUS Aktiengesellschaft 0 976 686 24 07 99 C03B 9/16 04/40 DU 29 09 04 OWENS-BROCKWAY GLASS CONTAINER I 0 977 869 03 04 98 C12N 9/20 04/31 DU 28 07 04 DANISCO A/S 0 977 902 25 04 97 C22F 1/10 04/28 DU 07 07 04 Litana Ltd. 0 978 176 08 04 98 H04L 7/033 04/30 DU 21 07 04 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT 0 981 265 30 03 99 H05B 6/66 04/27 DU 30 06 04 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD. 0 981 292 19 12 97 A61B 1/00 04/31 DU 28 07 04 Cryogen, Inc. 0 981 667 14 05 98 D21H 19/38 04/37 DU 08 09 04 MINERALS TECHNOLOGIES INC. 0 984 101 20 08 99 D21H 17/18 04/29 DU 14 07 04 Kemira Oyj 0 984 154 13 08 99 F02M 25/08 04/31 DU 28 07 04 TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA 0 984 324 02 09 99 G03D 5/04 04/28 DU 07 07 04 KONICA CORPORATION 0 984 879 03 06 98 B60T 11/26 04/37 DU 08 09 04 Continental Teves AG Co. oHG 04/32 DU 04 08 04 Nom du déposant et/ou titulaire AT T WIRELESS SERVICES, INC. 319 320 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal 0 986 458 22 05 98 B32B 1/02 0 987 295 14 09 99 C08K 5/37 04/30 DU 21 07 04 MORTON INTERNATIONAL, INC. 0 987 584 06 09 99 G03B 17/20 04/31 DU 28 07 04 EASTMAN KODAK COMPANY 0 987 708 09 09 99 G11B 23/03 04/36 DU 01 09 04 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C 0 988 854 15 09 99 A61K 7/48 04/29 DU 14 07 04 SHISEIDO COMPANY LIMITED 0 988 915 06 09 99 B23K 20/04 04/33 DU 11 08 04 RÖHR + STOLBERG GMBH 0 991 149 23 09 99 H01R 4/24 04/35 DU 25 08 04 Reichle + De-Massari AG Elektro- 0 992 700 04 10 99 F16D 25/12 04/35 DU 25 08 04 AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA 0 994 669 14 07 97 A61B 5/00 04/40 DU 29 09 04 Terumo Cardiovascular Systems Co 0 995 657 21 10 99 B60T 13/68 04/38 DU 15 09 04 Meritor Automotive, Inc. 0 995 727 21 10 99 C04B 24/26 04/35 DU 25 08 04 Nippon Shokubai Co., Ltd. 0 996 192 13 10 99 H01Q 21/06 04/39 DU 22 09 04 HARADA INDUSTRY CO., LTD. 0 997 248 27 09 99 B28B 5/00 04/28 DU 07 07 04 Camorani, Carlo Antonio 0 997 628 27 10 99 F02D 41/24 04/29 DU 14 07 04 C.R.F. Società Consortile per Az 0 997 674 22 10 99 F16K 24/04 04/37 DU 08 09 04 EATON CORPORATION 0 999 432 19 10 99 G01F 11/02 04/28 DU 07 07 04 EPPENDORF AG 0 999 839 17 07 98 A61K 31/445 04/26 DU 23 06 04 Levin, Bruce H. 0 999 843 21 07 98 A61K 31/59 04/30 DU 21 07 04 Menarini International Operation 1 000 747 11 03 94 B41J 2/165 04/29 DU 14 07 04 SEIKO EPSON CORPORATION 1 004 311 26 11 99 A61K 33/08 04/37 DU 08 09 04 Fujix Inc. 1 005 943 30 11 99 B23K 11/31 04/36 DU 01 09 04 TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA 1 006 140 03 12 99 C08G 77/46 04/29 DU 14 07 04 General Electric Company 1 006 807 21 08 98 A23K 1/00 04/30 DU 21 07 04 Tetra GmbH 1 007 232 09 06 97 B21B 1/46 04/38 DU 15 09 04 Corus Staal BV 1 007 637 14 04 98 C12N 5/10 04/27 DU 30 06 04 Cell Genesys, Inc. 1 008 306 09 12 99 A23L 1/0526 04/31 DU 28 07 04 NISSIN SHOKUHIN KABUSHIKI KAISHA 1 008 645 10 11 98 C11D 3/395 04/30 DU 21 07 04 UNILEVER PLC 1 009 035 29 08 97 H01L 29/78 04/30 DU 21 07 04 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH 1 010 565 08 12 99 B60K 17/35 04/31 DU 28 07 04 New Venture Gear, Inc. 1 011 943 21 04 98 B28D 1/06 04/27 DU 30 06 04 Pedrini, Luigi 1 012 060 31 01 97 B65D 51/22 04/37 DU 08 09 04 Tetra Laval Holdings Finance S 1 014 692 16 12 99 H04N 1/41 04/32 DU 04 08 04 Xerox Corporation 1 015 088 04 06 98 B01D 17/038 04/34 DU 18 08 04 Merpro Products Limited 1 015 126 15 10 97 B04B 5/02 04/35 DU 25 08 04 CORNAY, Paul Joseph 1 016 429 23 12 99 A61M 25/06 04/29 DU 14 07 04 ETHICON, INC. 1 019 408 02 04 98 C07D 491/04 04/27 DU 30 06 04 JANSSEN PHARMACEUTICA N.V. 1 020 554 12 01 00 D04B 37/00 04/30 DU 21 07 04 H. Stoll GmbH Co. 1 020 679 01 12 99 F17C 13/00 04/41 DU 06 10 04 Siemens Magnet Technology Limite 1 021 101 27 01 98 A43B 1/00 04/27 DU 30 06 04 WORTHEN INDUSTRIES INC. 1 022 293 07 01 00 C08F 255/00 04/33 DU 11 08 04 Clariant GmbH 1 024 124 06 10 98 C07C 19/08 04/31 DU 28 07 04 Daikin Industries, Ltd. 1 025 094 09 09 98 C07D 295/135 04/35 DU 25 08 04 AstraZeneca AB 1 027 502 28 10 98 E02B 15/10 04/27 DU 30 06 04 Surfcleaner AB 1 027 796 26 10 98 H04L 29/06 04/27 DU 30 06 04 ORACLE CORPORATION 04/38 DU 15 09 04 Nom du déposant et/ou titulaire Tetra Laval Holdings Finance S BOPI 05/18 BOPI 05/18 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal 1 029 465 10 02 00 A44B 19/38 1 030 778 11 11 98 B32B 3/04 04/33 DU 11 08 04 Tetra Laval Holdings Finance S 1 032 079 24 12 99 H01R 13/03 04/30 DU 21 07 04 Thomas Betts International, In 1 032 329 17 11 98 A61F 2/06 04/28 DU 07 07 04 Schneider (Europe) GmbH 1 033 197 21 02 00 B23K 1/012 04/39 DU 22 09 04 SENJU METAL INDUSTRY CO., LTD. 1 033 941 27 11 98 A61B 17/68 04/32 DU 04 08 04 SURGICRAFT LIMITED 1 034 197 03 11 98 C08F 210/02 04/31 DU 28 07 04 ExxonMobil Chemical Patents Inc. 1 034 336 23 09 98 E02D 29/02 04/27 DU 30 06 04 Pacific Precast Products Ltd. 1 034 632 19 11 98 H04J 3/06 04/39 DU 22 09 04 TELLABS DENMARK A/S 1 034 858 23 03 99 B21D 22/22 04/31 DU 28 07 04 Umix Co., Ltd. 1 035 033 27 06 95 B65D 77/24 04/38 DU 15 09 04 CENTRIX, INC. 1 035 912 03 12 98 B01F 5/04 04/32 DU 04 08 04 Mazzei, Angelo, L. 1 036 679 02 03 00 B60G 21/05 04/34 DU 18 08 04 ThyssenKrupp Automotive AG 1 036 831 15 03 00 C09D 11/00 04/31 DU 28 07 04 SEIKO EPSON CORPORATION 1 037 575 30 11 98 A61F 2/24 04/36 DU 01 09 04 ST.JUDE MEDICAL, INC 1 037 880 08 12 98 C07D 233/56 04/27 DU 30 06 04 JANSSEN PHARMACEUTICA N.V. 1 038 569 15 01 00 B01D 53/94 04/33 DU 11 08 04 HJS Fahrzeugtechnik GmbH Co. K 1 038 900 13 03 00 C08G 65/10 04/29 DU 14 07 04 Bayer MaterialScience AG 1 039 440 12 10 99 G09G 3/30 04/32 DU 04 08 04 SEIKO EPSON CORPORATION 1 040 946 14 03 00 B60H 1/00 04/29 DU 14 07 04 Calsonic Kansei Corporation 1 043 065 04 12 98 B01J 23/38 04/36 DU 01 09 04 TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA 1 043 184 12 02 00 B60K 5/12 04/36 DU 01 09 04 Dr.Ing. h.c.F. Porsche Aktienges 1 043 360 24 03 00 C08L 23/14 04/32 DU 04 08 04 Bimo Italia S.p.A. 1 044 632 15 04 99 A47B 57/40 04/30 DU 21 07 04 Metalsistem S.p.A. 1 044 684 12 04 00 A61K 9/70 04/31 DU 28 07 04 NITTO DENKO CORPORATION 1 045 768 12 10 99 B60C 23/04 04/28 DU 07 07 04 Tsagas, Nicolaos 1 046 674 18 04 00 C08L 67/02 04/30 DU 21 07 04 MITSUBISHI GAS CHEMICAL COMPANY, 1 046 769 07 04 00 E05B 13/10 04/28 DU 07 07 04 EMKA BESCHLAGTEILE GmbH Co. KG 1 049 373 21 01 99 A01M 1/04 04/27 DU 30 06 04 American Biophysics Corp. 1 050 233 27 04 00 A45D 40/04 04/31 DU 28 07 04 CROWN Packaging Technology, Inc 1 050 395 02 05 00 B29C 59/16 04/28 DU 07 07 04 Institut für Oberflächenmodifizi 1 050 576 13 04 00 C11D 1/722 04/40 DU 29 09 04 SASOL ITALY S.p.A. 1 051 306 02 12 99 B62D 33/06 04/27 DU 30 06 04 MARTIN SHEET METAL, INC. 1 051 477 28 01 99 C11D 17/00 04/29 DU 14 07 04 Reckitt Benckiser France 1 051 906 11 05 00 A01K 89/0155 04/31 DU 28 07 04 Shimano Inc. 1 052 359 03 05 00 E05D 11/06 04/30 DU 21 07 04 Grundig Multimedia B.V. 1 052 370 04 05 00 F01D 5/00 04/31 DU 28 07 04 MTU Aero Engines GmbH 1 052 434 06 04 00 F16H 63/42 04/32 DU 04 08 04 Dr.Ing. h.c.F. Porsche Aktienges 1 053 635 06 01 99 H04N 5/14 04/28 DU 07 07 04 SHARP KABUSHIKI KAISHA 1 053 798 19 05 00 B07C 1/00 04/31 DU 28 07 04 PITNEY BOWES INC. 1 054 176 04 05 00 F16D 31/02 04/31 DU 28 07 04 Fujiunivance Co. 1 054 910 21 01 99 C08F 4/606 04/39 DU 22 09 04 Dow Global Technologies Inc. 1 055 640 16 11 99 C01B 25/445 04/27 DU 30 06 04 Stella Chemifa Kabushiki Kaisha 1 055 839 21 03 00 F16F 13/10 04/31 DU 28 07 04 Carl Freudenberg KG 04/29 DU 14 07 04 Nom du déposant et/ou titulaire YKK CORPORATION 321 322 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen A61K 7/00 ◆ 04/38 DU 15 09 04 BOPI 19 DU 10 05 02 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen 1 058 530 04 02 99 1 058 822 12 02 99 G01L 9/00 04/30 DU 21 07 04 ABB RESEARCH LTD. 1 059 586 09 06 99 G06F 13/16 04/37 DU 08 09 04 Texas Instruments Incorporated 1 059 899 01 03 99 A61F 5/00 04/28 DU 07 07 04 Sawlewicz, Pawel 1 060 097 24 02 99 B61K 7/02 04/35 DU 25 08 04 ThyssenKrupp Automotive AG 1 060 760 27 05 00 A61M 39/02 04/28 DU 07 07 04 Jostra AG 1 061 891 04 03 99 A61K 7/09 04/33 DU 11 08 04 Henkel Kommanditgesellschaft auf 1 062 248 11 03 99 C08F 2/38 04/30 DU 21 07 04 Lucite International UK Limited 1 062 627 21 12 99 G06K 11/08 04/34 DU 18 08 04 MICROSOFT CORPORATION 1 062 965 26 06 00 A61M 25/01 04/36 DU 01 09 04 Medtronic, Inc. 1 063 646 12 01 00 G11B 17/00 04/31 DU 28 07 04 Hewlett-Packard Company, A Delaw 1 063 968 24 03 99 A61K 9/00 04/31 DU 28 07 04 GLAXO GROUP LIMITED 1 067 981 30 03 99 A61M 15/00 04/31 DU 28 07 04 AstraZeneca AB 1 068 323 25 03 99 C12N 15/29 04/26 DU 23 06 04 “BIOMAY“ Produktions- und Handel 1 069 011 07 07 00 B60R 25/02 04/39 DU 22 09 04 Kabushiki Kaisha Tokai-Rika-Denk 1 069 056 31 05 00 B65D 77/04 04/31 DU 28 07 04 Lohmann Rauscher GmbH 1 069 130 15 07 99 C07H 13/12 04/33 DU 11 08 04 HOECHST MARION ROUSSEL 1 069 310 07 07 00 F02N 11/04 04/39 DU 22 09 04 AUDI AG 1 069 338 06 07 00 F16F 13/10 04/34 DU 18 08 04 Carl Freudenberg KG 1 070 209 05 04 99 F16F 1/38 04/31 DU 28 07 04 LORD CORPORATION 1 071 674 08 12 98 C07D 263/58 04/33 DU 11 08 04 Bayer CropScience GmbH 1 072 017 16 04 99 G06T 7/20 04/39 DU 22 09 04 Scientific-Atlanta, Inc. 1 072 196 26 07 99 A23G 9/02 04/39 DU 22 09 04 SOREMARTEC S.A. 1 072 806 26 07 00 F16C 35/00 04/40 DU 29 09 04 SKF GmbH 1 073 430 28 04 99 A61K 31/165 04/31 DU 28 07 04 AstraZeneca AB 1 074 450 12 05 00 B61H 13/38 04/31 DU 28 07 04 Westinghouse Air Brake Company 1 075 498 05 03 99 C08L 67/00 04/29 DU 14 07 04 MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI 1 075 658 27 04 99 G01N 27/82 04/27 DU 30 06 04 NP Inspection Services GmbH 1 075 937 12 04 00 B32B 25/14 04/30 DU 21 07 04 Milliken Company 1 076 043 31 07 00 C03B 19/10 04/29 DU 14 07 04 Heraeus Quarzglas GmbH Co. KG 1 076 150 05 04 00 E06B 3/667 04/27 DU 30 06 04 CERA Handelsgesellschaft mbH 1 076 499 06 05 99 A47C 27/14 04/30 DU 21 07 04 Hill-Rom Services, Inc. 1 077 694 18 05 99 A61K 31/22 04/30 DU 21 07 04 Renovis, Inc. 1 079 634 07 04 98 H04N 7/26 04/27 DU 30 06 04 Matsushita Electric Industrial C 1 079 799 21 05 99 A61K 7/48 04/29 DU 14 07 04 The Boots Company PLC 1 079 925 05 05 99 B01J 20/20 04/37 DU 08 09 04 CALGON CARBON CORPORATION 1 080 075 22 03 99 C07D 211/68 04/33 DU 11 08 04 Aventis Pharmaceuticals Inc. 1 083 369 14 08 00 F16H 61/00 04/27 DU 30 06 04 Mitsubishi Jidosha Kogyo Kabushi 1 084 100 31 05 99 C07C 233/27 04/29 DU 14 07 04 Syngenta Participations AG 1 084 181 28 04 99 C08K 3/32 04/27 DU 30 06 04 BASF AKTIENGESELLSCHAFT 1 086 882 31 07 00 B62D 25/06 04/29 DU 14 07 04 ArvinMeritor GmbH 1 088 652 25 02 00 B32B 21/00 04/33 DU 11 08 04 Nichiha Co., Ltd. 1 089 518 22 09 00 H04L 29/06 04/31 DU 28 07 04 Hewlett-Packard Company, A Delaw 1 090 648 02 10 00 A61L 15/36 04/29 DU 14 07 04 Symbio Herborn Group GmbH Co. Nom du déposant et/ou titulaire UNILEVER PLC BOPI 05/18 BOPI 05/18 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal 1 090 668 16 04 99 B01D 39/14 1 092 797 02 09 97 D04B 1/22 04/30 DU 21 07 04 Gebrüder Achter GmbH Co. KG 1 093 482 17 03 99 C08G 18/10 04/34 DU 18 08 04 Henkel Kommanditgesellschaft auf 1 093 605 04 06 99 G06F 1/16 04/32 DU 04 08 04 Thompson, Eric 1 094 251 04 10 00 F16H 59/10 04/39 DU 22 09 04 Kabushiki Kaisha Tokai-Rika-Denk 1 094 368 13 10 00 G03G 15/00 04/37 DU 08 09 04 Xerox Corporation 1 095 435 15 06 99 H02G 15/013 04/33 DU 11 08 04 Tyco Electronics Raychem NV 1 095 746 18 10 00 B26F 3/00 04/31 DU 28 07 04 EASTMAN KODAK COMPANY 1 096 360 25 10 99 G06F 1/32 04/39 DU 22 09 04 Texas Instruments Incorporated 1 097 603 21 07 99 H04Q 7/38 04/39 DU 22 09 04 Tachyon, Inc. 1 098 402 03 11 00 H01R 13/74 04/34 DU 18 08 04 Meritor Automotive GmbH 1 099 046 25 03 00 F01N 3/08 04/30 DU 21 07 04 DaimlerChrysler AG 1 104 848 01 12 00 F02M 21/04 04/29 DU 14 07 04 Iveco Motorenforschung AG 1 106 864 21 11 00 F16G 1/28 04/32 DU 04 08 04 DAYCO EUROPE S.r.l. 1 108 154 19 08 99 F16D 65/12 04/30 DU 21 07 04 KNORR-BREMSE Systeme für Nutzfah 1 108 489 23 11 00 B23C 5/20 04/33 DU 11 08 04 VALENITE INC. 1 108 705 12 12 00 C07C 37/16 04/37 DU 08 09 04 Sumitomo Chemical Company, Limit 1 108 740 14 12 00 C08J 5/06 04/32 DU 04 08 04 TORAY INDUSTRIES, INC. 1 109 187 27 11 00 H01H 33/66 04/28 DU 07 07 04 ABB Technology AG 1 110 321 30 06 00 H03K 19/017 04/29 DU 14 07 04 Vitesse Semiconductor Corporatio 1 111 256 20 12 99 F16C 31/04 04/32 DU 04 08 04 Hihaisuto Seiko Co Ltd 1 111 728 14 12 00 H01R 13/62 04/35 DU 25 08 04 JAPAN AVIATION ELECTRONICS INDUS 1 111 773 29 06 99 H03D 7/14 04/39 DU 22 09 04 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH 1 111 912 10 09 91 H04N 5/445 04/28 DU 07 07 04 STARSIGHT TELECAST, INC. 1 112 919 14 12 00 B62L 1/00 04/29 DU 14 07 04 SHIMANO INC. 1 114 021 17 09 99 C07C 69/013 04/29 DU 14 07 04 Lek Pharmaceutical and Chemical 1 114 577 16 12 00 A01D 75/28 04/40 DU 29 09 04 CLAAS Industrietechnik GmbH 1 115 178 05 01 01 H01R 13/627 04/29 DU 14 07 04 F.C.I. - Framatome Connectors In 1 115 180 05 01 01 H01R 13/58 04/29 DU 14 07 04 F.C.I. - Framatome Connectors In 1 115 580 30 07 99 B41N 7/00 04/40 DU 29 09 04 MacDermid Printing Solutions, LL 1 115 956 20 07 00 E05B 47/00 04/29 DU 14 07 04 DORMA GmbH + Co. KG 1 116 651 11 01 01 B64D 11/00 04/27 DU 30 06 04 Airbus Deutschland GmbH 1 116 680 09 01 01 B65H 54/28 04/38 DU 15 09 04 GEORG SAHM GMBH CO. KG 1 116 752 05 08 99 C08L 73/00 04/30 DU 21 07 04 Asahi Kasei Kabushiki Kaisha 1 118 551 18 01 00 B65D 81/26 04/34 DU 18 08 04 SIRAP-GEMA S.p.A. 1 120 283 19 12 00 B41N 7/04 04/28 DU 07 07 04 Paul Sauer GmbH Co. Walzenfabr 1 120 345 09 01 01 B65B 51/30 04/38 DU 15 09 04 SIG Pack Systems AG 1 120 798 05 01 01 H01C 1/032 04/33 DU 11 08 04 Alper SRL 1 123 371 28 09 99 C11D 1/72 04/30 DU 21 07 04 ECOLAB INC. 1 123 604 04 06 99 H04L 12/14 04/32 DU 04 08 04 BRITISH TELECOMMUNICATIONS publi 1 123 824 01 02 01 B60J 1/20 04/40 DU 29 09 04 BOS GmbH Co. KG 1 124 044 09 02 01 F02B 33/38 04/33 DU 11 08 04 EATON CORPORATION 1 124 321 11 12 00 H02P 1/46 04/39 DU 22 09 04 ebm-papst Mulfingen GmbH Co.KG 1 124 812 26 10 99 C07D 301/16 04/27 DU 30 06 04 BASF AKTIENGESELLSCHAFT 04/31 DU 28 07 04 Nom du déposant et/ou titulaire Chelest Corporation 323 324 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal 1 127 525 31 08 00 A47J 37/08 04/28 DU 07 07 04 Simatelex Manufactory Company Li 1 127 683 09 02 01 B29D 30/70 04/37 DU 08 09 04 THE GOODYEAR TIRE RUBBER COMPA 1 128 000 10 10 00 E04F 15/04 04/27 DU 30 06 04 KRONOTEC AG 1 128 026 15 12 00 F01L 1/344 04/37 DU 08 09 04 BorgWarner Inc. * 1 128 811 26 10 99 A61K 9/00 04/21 DU 19 05 04 1 129 058 09 11 99 C07C 29/149 04/31 DU 28 07 04 E.I. Du Pont de Nemours and Comp 1 129 268 12 11 99 E05F 15/00 04/28 DU 07 07 04 Brose Fahrzeugteile GmbH Co. K 1 130 304 20 02 01 F16L 23/036 04/39 DU 22 09 04 Advance Denki Kougyou Kabushiki 1 130 443 26 10 00 G02B 26/02 04/31 DU 28 07 04 Agilent Technologies, Inc. (a De 1 131 167 22 09 99 B05D 3/06 04/28 DU 07 07 04 SurModics, Inc. 1 131 181 22 11 99 B23K 10/00 04/31 DU 28 07 04 Arc Kinetics Limited 1 132 089 27 02 01 A61K 35/78 04/30 DU 21 07 04 KOCHI MEDICAL SCHOOL 1 133 200 06 03 01 H04Q 7/20 04/32 DU 04 08 04 NEC CORPORATION 1 133 271 22 11 99 A61J 3/10 04/36 DU 01 09 04 Abbott GmbH Co. KG 1 133 465 24 11 99 C07C 237/22 04/29 DU 14 07 04 Gene Therapy Systems, Inc. 1 133 533 15 11 99 C09B 69/00 04/29 DU 14 07 04 Sun Chemical Corporation 1 134 198 14 03 00 C03B 35/10 04/29 DU 14 07 04 Revimac S.r.l. 1 134 523 01 02 01 F25D 16/00 04/27 DU 30 06 04 RC Group S.p.A. 1 134 805 18 03 96 H01L 23/485 04/30 DU 21 07 04 Unitive International Limited 1 134 855 12 03 01 H01R 25/00 04/35 DU 25 08 04 Oy Ensto Electric Ab 1 135 457 26 11 99 C11D 17/00 04/34 DU 18 08 04 Henkel Kommanditgesellschaft auf 1 135 549 01 12 99 D04B 1/00 04/30 DU 21 07 04 Gebrüder Achter GmbH Co. KG 1 135 550 01 12 99 D04B 1/22 04/30 DU 21 07 04 Gebrüder Achter GmbH Co. KG 1 136 476 23 03 01 C07D 257/04 04/27 DU 30 06 04 JAPAN HYDRAZINE CO., LTD. 1 136 720 20 02 01 F16F 9/32 04/38 DU 15 09 04 ThyssenKrupp Bilstein GmbH 1 137 721 22 10 99 C09D 4/00 04/32 DU 04 08 04 SDC COATINGS, INC. 1 138 171 06 12 99 H04Q 7/38 04/30 DU 21 07 04 Motorola Limited 1 138 642 09 03 01 C03C 25/12 04/30 DU 21 07 04 ALCATEL 1 139 345 30 03 01 G11B 27/00 04/27 DU 30 06 04 SONY CORPORATION 1 139 789 30 11 99 A23L 1/09 04/34 DU 18 08 04 Südzucker Aktiengesellschaft Man 1 140 635 13 01 00 B65C 7/00 04/30 DU 21 07 04 Poly-clip System GmbH Co. KG 1 140 851 22 12 99 C07D 215/56 04/36 DU 01 09 04 PHARMACIA UPJOHN COMPANY 1 140 903 15 12 99 C07D 401/14 04/32 DU 04 08 04 ELI LILLY AND COMPANY 1 143 088 04 04 01 E05B 15/16 04/43 DU 20 10 04 Valeo Sicherheitssysteme GmbH 1 143 178 30 03 01 F16K 31/06 04/37 DU 08 09 04 EATON CORPORATION 1 145 514 26 05 99 H04L 25/06 04/30 DU 21 07 04 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT 1 145 954 06 04 01 B64C 23/06 04/27 DU 30 06 04 Airbus Deutschland GmbH 1 147 949 26 03 01 B60R 21/20 04/30 DU 21 07 04 TRW Automotive GmbH 1 149 208 02 02 00 E03C 1/122 04/39 DU 22 09 04 Ericson, Kurt Sture Birger 1 149 386 10 12 99 G21C 3/18 04/30 DU 21 07 04 Westinghouse Electric Sweden AB 1 149 811 24 04 01 C05F 17/02 04/32 DU 04 08 04 Heissenberger Pretzler Ges.m.b 1 150 177 26 04 01 G03G 15/01 04/30 DU 21 07 04 Ricoh Company, Ltd. 1 150 916 02 12 00 B66D 5/14 04/29 DU 14 07 04 Yale Industrial Products GmbH 1 151 966 14 04 00 C01F 11/18 04/27 DU 30 06 04 Schaefer Kalk GmbH Co. KG BOPI 01 DU 07 01 05 Nom du déposant et/ou titulaire Schering Oy BOPI 05/18 BOPI 05/18 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal 1 152 166 17 03 01 F16F 9/50 04/43 DU 20 10 04 ThyssenKrupp Bilstein GmbH 1 153 079 31 01 00 C08L 23/04 04/35 DU 25 08 04 DOW CORNING CORPORATION 1 153 346 28 07 99 G06F 11/14 04/27 DU 30 06 04 Network Appliance, Inc. 1 153 755 03 02 95 B41M 1/38 04/28 DU 07 07 04 CANON KABUSHIKI KAISHA 1 154 981 01 02 00 C07C 69/92 04/30 DU 21 07 04 Rolic AG 1 155 982 10 05 01 B65G 53/46 04/34 DU 18 08 04 Koyo Industry Co., Ltd. 1 156 805 05 02 00 A61K 31/428 04/33 DU 11 08 04 Aventis Pharma Deutschland GmbH 1 159 476 19 11 99 D04H 1/48 04/29 DU 14 07 04 SCA Hygiene Products AB 1 161 469 17 03 00 C08F 226/06 04/33 DU 11 08 04 American Dye Source, Inc. 1 161 606 09 02 00 E05C 9/02 04/42 DU 13 10 04 SIEGENIA-AUBI KG 1 162 099 06 06 01 B60K 15/04 04/38 DU 15 09 04 Toyoda Gosei Co., Ltd. 1 162 897 16 03 00 A41D 19/00 04/34 DU 18 08 04 Nordenia Deutschland Pacimex Gmb 1 163 044 25 02 00 B01D 67/00 04/30 DU 21 07 04 Pall Corporation 1 164 115 11 05 01 C04B 41/50 04/27 DU 30 06 04 DeguDent GmbH 1 165 014 31 03 00 A61K 6/083 04/35 DU 25 08 04 3M ESPE AG 1 165 140 24 03 00 A61K 47/18 04/32 DU 04 08 04 Vical Incorporated 1 169 536 04 04 00 E05C 19/00 04/39 DU 22 09 04 SOUTHCO, INC. 1 169 905 02 07 01 A01D 41/12 04/39 DU 22 09 04 CNH Belgium N.V. 1 171 702 20 04 00 F02D 41/20 04/30 DU 21 07 04 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT 1 173 440 20 04 00 C07D 471/16 04/38 DU 15 09 04 PHARMACIA UPJOHN COMPANY 1 175 524 18 04 00 D04H 1/54 04/38 DU 15 09 04 E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP 1 178 982 15 05 00 C07D 401/04 04/27 DU 30 06 04 ABBOTT LABORATORIES 1 179 195 10 05 00 G06F 9/00 04/34 DU 18 08 04 Sun Microsystems Inc. 1 180 476 10 08 00 B62K 5/04 04/30 DU 21 07 04 Doveri, Marco 1 181 188 15 05 00 B63B 25/08 04/32 DU 04 08 04 Ascus Technologies, Ltd. 1 182 043 30 03 01 B41J 17/32 04/39 DU 22 09 04 BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA 1 182 066 01 08 01 B60J 1/20 04/40 DU 29 09 04 BOS GmbH Co. KG 1 183 420 30 05 00 D21F 1/00 04/30 DU 21 07 04 THE PROCTER GAMBLE COMPANY 1 183 648 12 04 00 G06T 9/00 04/27 DU 30 06 04 PS Miro Holdings Inc. Co. KG 1 183 937 31 08 01 A01D 43/063 04/31 DU 28 07 04 Honda Giken Kogyo Kabushiki Kais 1 184 544 27 03 01 F01N 3/02 04/32 DU 04 08 04 TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA 1 184 903 30 08 00 H01L 21/768 04/31 DU 28 07 04 Freescale Semiconductor, Inc. 1 185 753 22 02 01 E05B 15/02 04/30 DU 21 07 04 Banham Patent Locks Limited 1 190 193 11 05 00 F16K 5/06 04/30 DU 21 07 04 Naf AB 1 191 835 05 07 00 A01D 41/12 04/39 DU 22 09 04 REKORDVERKEN SWEDEN AB 1 192 356 14 06 00 F04B 39/02 04/38 DU 15 09 04 MATSUSHITA REFRIGERATION COMPANY 1 192 483 08 05 00 G02B 5/08 04/31 DU 28 07 04 Valentino, Joseph A. 1 193 245 24 09 01 C07C 213/10 04/37 DU 08 09 04 Chevron Oronite Company LLC 1 193 799 01 10 01 H01R 12/18 04/29 DU 14 07 04 Tyco Electronics AMP K.K. 1 194 930 29 06 00 G11C 7/10 04/35 DU 25 08 04 Virage Logic Corporation 1 195 380 08 03 01 C07F 9/40 04/29 DU 14 07 04 Japan Science and Technology Age 1 196 142 14 07 00 A61K 7/50 04/39 DU 22 09 04 Alberto-Culver Company 1 196 155 25 05 00 A61K 31/04 04/32 DU 04 08 04 AstraZeneca AB 1 197 015 19 07 00 H04B 10/17 04/34 DU 18 08 04 BRITISH TELECOMMUNICATIONS publi Nom du déposant et/ou titulaire 325 326 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal 1 197 521 01 03 01 C08L 23/16 04/34 DU 18 08 04 JSR Corporation 1 198 631 21 07 00 D04H 3/10 04/37 DU 08 09 04 Carl Freudenberg KG 1 199 132 28 09 01 B23Q 5/40 04/28 DU 07 07 04 AXA-Entwicklungs- und Maschinenb 1 199 268 04 09 97 B65H 3/06 04/31 DU 28 07 04 Hewlett-Packard Company 1 199 941 03 08 00 A21C 11/16 04/30 DU 21 07 04 Hosokawa Bepex GmbH 1 200 648 29 05 00 C30B 15/04 04/30 DU 21 07 04 Forschungsinstitut für mineralis 1 202 658 09 08 00 A47J 37/07 04/30 DU 21 07 04 WEBER-STEPHEN PRODUCTS CO. * 1 204 943 02 08 00 G06K 7/00 04/25 DU 16 06 04 1 206 130 26 10 01 H04N 5/235 04/31 DU 28 07 04 EASTMAN KODAK COMPANY 1 206 622 21 08 00 E06B 9/90 04/33 DU 11 08 04 Joel Berman Associates Inc. 1 207 131 22 12 98 B67D 1/00 04/28 DU 07 07 04 RESTAURANT TECHNOLOGY, INC. 1 207 538 31 10 01 H01F 10/32 04/30 DU 21 07 04 Hewlett-Packard Company 1 208 074 14 08 00 C07C 51/56 04/30 DU 21 07 04 EASTMAN CHEMICAL COMPANY 1 208 770 15 11 01 A47B 91/02 04/36 DU 01 09 04 Unifor S.p.A. 1 209 146 08 11 01 C07C 209/48 04/27 DU 30 06 04 BASF AKTIENGESELLSCHAFT 1 209 768 14 11 01 H01R 13/59 04/38 DU 15 09 04 PHOENIX CONTACT GmbH Co. Kg 1 210 025 07 09 00 A61C 5/06 04/31 DU 28 07 04 Tilse, Rainer 1 212 031 08 09 00 A61K 7/13 04/32 DU 04 08 04 Henkel Kommanditgesellschaft auf 1 212 229 13 09 00 B62B 1/14 04/27 DU 30 06 04 VAN BOXTEL, Leonardus Johannes J 1 214 028 01 09 00 A61F 5/44 04/30 DU 21 07 04 COLOPLAST A/S 1 217 065 18 12 01 C11D 3/37 04/31 DU 28 07 04 Clariant Finance (BVI) Limited 1 218 136 21 07 00 B23B 31/173 04/28 DU 07 07 04 Black Decker Inc. 1 219 311 21 08 95 A61M 1/00 04/28 DU 07 07 04 KINETIC CONCEPTS, INC. 1 219 667 22 11 01 C08G 83/00 04/32 DU 04 08 04 National Institute of Informatio 1 219 760 24 07 01 E04F 13/00 04/29 DU 14 07 04 Trocellen GmbH 1 220 710 28 08 00 A63C 5/07 04/32 DU 04 08 04 K-2 CORPORATION 1 220 867 03 10 00 C07J 3/00 04/37 DU 08 09 04 Pharmacia Upjohn Company LLC 1 221 331 22 11 97 A63B 23/00 04/28 DU 07 07 04 KOOPERA GmbH 1 221 888 13 10 00 A47L 9/16 04/29 DU 14 07 04 Dyson Technology Limited 1 222 411 19 10 00 F16F 15/26 04/27 DU 30 06 04 Magna Drivetrain AG Co KG 1 222 492 18 08 00 G02F 1/13 04/30 DU 21 07 04 Infineon Technologies AG 1 223 350 09 01 02 F16B 5/06 04/27 DU 30 06 04 SCHÜCO International KG 1 223 439 19 10 98 G02B 5/20 04/29 DU 14 07 04 Nippon Telegraph and Telephone C 1 223 823 18 10 00 A43B 7/12 04/31 DU 28 07 04 W.L. GORE ASSOCIATES GmbH 1 226 042 04 07 00 B60C 11/00 04/40 DU 29 09 04 PIRELLI PNEUMATICI S.p.A. 1 226 306 22 08 00 D21F 7/00 04/43 DU 20 10 04 ALBANY INTERNATIONAL CORP. 1 226 372 07 07 01 F16H 25/20 04/27 DU 30 06 04 Dewert Antriebs- und Systemtechn 1 227 006 11 01 02 B60R 16/02 04/34 DU 18 08 04 AUDI AG 1 228 845 24 07 00 B26B 21/40 04/27 DU 30 06 04 The Gillette Company 1 230 145 26 10 00 B67D 5/58 04/34 DU 18 08 04 Nuovo Pignone Holding S.P.A. 1 230 187 18 10 00 C03C 17/30 04/40 DU 29 09 04 INSTITUT FÜR NEUE MATERIALIEN GE 1 232 203 06 10 00 C08J 9/28 04/30 DU 21 07 04 PolyPat, Inc. 1 233 212 16 05 94 F16H 3/095 04/31 DU 28 07 04 EATON CORPORATION 1 234 816 23 02 01 C07C 233/31 04/27 DU 30 06 04 Biofrontera Pharmaceuticals GmbH BOPI 07 DU 18 02 05 Nom du déposant et/ou titulaire N.V. Nederlandsche Apparatenfabr BOPI 05/18 BOPI 05/18 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal 1 236 932 28 02 02 F16H 15/38 1 237 433 06 10 00 A43B 23/07 04/31 DU 28 07 04 Carl Freudenberg KG 1 238 459 10 11 00 H03H 7/48 04/32 DU 04 08 04 Rohde Schwarz GmbH Co. KG 1 240 057 21 12 00 B60R 21/16 04/28 DU 07 07 04 AUTOLIV DEVELOPMENT AB 1 242 300 18 03 00 B65H 45/22 04/38 DU 15 09 04 Koenig Bauer Aktiengesellschaf 1 243 236 20 03 02 A61F 9/013 04/28 DU 07 07 04 Novosalud S.L. 1 243 830 18 03 02 F16L 5/02 04/33 DU 11 08 04 Max-Planck-Gesellschaft zur Förd 1 245 968 27 03 02 G02B 1/11 04/27 DU 30 06 04 JSR Corporation 1 246 767 11 01 01 B65G 47/08 04/38 DU 15 09 04 FPS Food Processing Systems B.V. 1 247 984 03 04 01 F04C 13/00 04/27 DU 30 06 04 CFS Slagelse A/S 1 251 961 17 01 01 B01J 29/04 04/30 DU 21 07 04 BP Corporation North America Inc 1 253 052 19 04 02 B60R 22/12 04/32 DU 04 08 04 KEY SAFETY SYSTEMS, INC. 1 253 581 27 04 01 G10L 21/02 04/27 DU 30 06 04 CSEM Centre Suisse d’Electroniqu 1 254 590 26 09 01 H05B 6/66 04/34 DU 18 08 04 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C 1 254 917 25 04 02 C08G 61/00 04/27 DU 30 06 04 JSR Corporation 1 260 678 15 09 97 F01D 25/12 04/28 DU 07 07 04 ALSTOM Technology Ltd 1 261 301 10 03 00 A61F 2/38 04/38 DU 15 09 04 Biomet Merck GmbH 1 262 428 29 05 02 B65G 25/10 04/37 DU 08 09 04 G.D SOCIETA’ PER AZIONI 1 263 405 08 03 01 A61K 7/46 04/33 DU 11 08 04 Henkel Kommanditgesellschaft auf 1 264 044 01 03 01 D21G 9/00 04/29 DU 14 07 04 Metso Paper, Inc. 1 264 271 02 03 01 G06K 11/18 04/30 DU 21 07 04 Sony Computer Entertainment Inc. 1 264 421 15 01 01 H04B 7/005 04/30 DU 21 07 04 Motorola Limited 1 264 988 15 05 02 F04C 18/16 04/37 DU 08 09 04 CARRIER CORPORATION 1 265 847 19 03 01 C07C 209/86 04/39 DU 22 09 04 ALBEMARLE CORPORATION 1 266 941 10 06 02 C09D 11/00 04/35 DU 25 08 04 KAO CORPORATION 1 267 858 23 03 01 A61K 31/12 04/31 DU 28 07 04 Unihart Corporation 1 268 318 14 03 01 B65G 1/00 04/31 DU 28 07 04 Knapp Logistik Automation Gesell 1 268 701 05 03 01 C09J 167/00 04/33 DU 11 08 04 Ato Findley Inc 1 271 244 31 10 01 G03F 7/09 04/35 DU 25 08 04 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C 1 272 690 15 03 00 C25C 7/00 04/35 DU 25 08 04 E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP 1 272 824 30 03 01 G01J 9/02 04/39 DU 22 09 04 EXFO ELECTRO-OPTICAL ENGINEERING 1 274 534 06 04 01 B23K 26/06 04/38 DU 15 09 04 Koenig Bauer Aktiengesellschaf 1 274 611 09 04 01 B60R 21/20 04/36 DU 01 09 04 Volkswagen AG 1 274 612 31 03 01 B60R 22/34 04/28 DU 07 07 04 AUTOLIV DEVELOPMENT AB 1 274 804 19 04 01 C09B 67/28 04/27 DU 30 06 04 The Board of Regents of the Univ 1 276 697 27 04 01 C02F 1/00 04/26 DU 23 06 04 Ledoux, Denis-Michel 1 276 707 26 04 01 C07B 41/02 04/31 DU 28 07 04 SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MA 1 278 703 17 04 01 C02F 5/10 04/36 DU 01 09 04 Koninklijke Coöperatie Cosun U.A 1 279 132 24 04 01 G06F 17/60 04/27 DU 30 06 04 Deutsche Post AG 1 279 150 24 04 00 G08B 13/194 04/27 DU 30 06 04 Video Domain Technologies Ltd 1 279 529 23 07 02 B60H 1/00 04/37 DU 08 09 04 Mitsubishi Heavy Industries, Ltd 1 280 869 27 04 01 C10G 7/08 04/39 DU 22 09 04 GTC Technology, Inc 1 281 009 04 04 01 F16D 65/16 04/30 DU 21 07 04 KNORR-BREMSE Systeme für Nutzfah 1 282 715 18 05 01 C12N 15/54 04/30 DU 21 07 04 Nordzucker AG 04/30 DU 21 07 04 Nom du déposant et/ou titulaire Koyo Seiko Co., Ltd. 327 328 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal 1 286 997 01 06 01 C07D 487/04 1 287 720 16 05 01 H04R 17/00 04/27 DU 30 06 04 Endress + Hauser GmbH + Co.KG. 1 288 118 11 12 00 B62L 3/00 04/29 DU 14 07 04 SHIMANO INC. 1 288 425 13 07 02 E06B 3/36 04/40 DU 29 09 04 NORSK HYDRO ASA 1 289 181 28 08 02 H04L 1/00 04/30 DU 21 07 04 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD. 1 289 253 12 04 96 H04N 1/00 04/32 DU 04 08 04 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C 1 289 506 17 05 01 A61K 9/72 04/35 DU 25 08 04 AstraZeneca AB 1 289 791 30 05 01 B60K 41/06 04/37 DU 08 09 04 VOLVO LASTVAGNAR AB 1 289 854 13 06 01 B65D 81/00 04/33 DU 11 08 04 Enhold B.V. 1 289 871 27 04 01 B66B 29/00 04/34 DU 18 08 04 Kone Corporation 1 290 109 23 05 01 C10G 2/00 04/36 DU 01 09 04 BP EXPLORATION OPERATING COMPANY 1 290 476 06 06 01 G01W 1/17 04/35 DU 25 08 04 OLIP ITALIA SpA 1 292 525 22 02 01 B66B 13/28 04/29 DU 14 07 04 Kone Oyj (Kone Corporation) 1 294 366 08 05 01 A61K 31/00 04/34 DU 18 08 04 AstraZeneca AB 1 294 445 02 07 01 A61N 5/10 04/39 DU 22 09 04 Gesellschaft für Schwerionenfors 1 294 981 29 03 01 D21F 1/00 04/39 DU 22 09 04 Andreas Kufferath GmbH Co. KG 1 296 411 11 09 02 H01Q 19/17 04/34 DU 18 08 04 ALPS ELECTRIC CO., LTD. 1 296 865 15 06 01 B60T 8/36 04/37 DU 08 09 04 Continental Teves AG Co. oHG 1 297 703 06 07 01 H04N 7/16 04/37 DU 08 09 04 Nagravision S.A. 1 297 873 23 02 99 B01D 3/08 04/29 DU 14 07 04 Genevac Limited 1 297 874 23 02 99 B01D 3/08 04/29 DU 14 07 04 Genevac Limited 1 299 024 05 07 01 A47L 9/16 04/39 DU 22 09 04 North, John Herbert 1 299 325 05 07 01 C06B 47/14 04/27 DU 30 06 04 BASF AKTIENGESELLSCHAFT 1 299 395 29 06 01 C07D 498/04 04/38 DU 15 09 04 PHARMACIA UPJOHN COMPANY 1 299 572 09 07 01 C23C 16/02 04/30 DU 21 07 04 ASM INTERNATIONAL N.V. 1 299 575 06 07 01 C23F 1/18 04/35 DU 25 08 04 ATOTECH Deutschland GmbH 1 300 112 08 10 01 A61B 5/097 04/31 DU 28 07 04 INSTRUMENTARIUM CORPORATION 1 303 545 11 07 01 C08F 10/00 04/32 DU 04 08 04 BP Chemicals Limited 1 304 702 25 04 00 G11C 16/22 04/38 DU 15 09 04 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C 1 304 714 26 04 02 H01H 19/10 04/30 DU 21 07 04 TRW Automotive Electronics Com 1 312 773 17 10 02 F01L 1/34 04/37 DU 08 09 04 AUDI AG 1 315 169 30 03 99 G11C 5/14 04/31 DU 28 07 04 NEC Electronics Corporation 1 320 293 26 09 01 A01K 75/00 04/27 DU 30 06 04 Daconet A/S 1 320 508 07 09 01 B65H 19/12 04/32 DU 04 08 04 Koenig Bauer Aktiengesellschaf 1 320 509 14 06 01 B65H 26/00 04/35 DU 25 08 04 Nybohov Development AB 1 320 586 05 09 01 C12N 9/02 04/35 DU 25 08 04 Degussa AG 1 323 145 10 09 01 G08B 21/02 04/28 DU 07 07 04 Ziesing, Marcus 1 323 232 20 09 01 H03H 9/64 04/29 DU 14 07 04 Siemens Aktiengesellschaft 1 326 947 05 10 01 C10G 45/58 04/39 DU 22 09 04 BP OIL INTERNATIONAL LIMITED 1 328 369 18 10 01 B23D 51/16 04/38 DU 15 09 04 SKIL EUROPE B.V. 1 329 982 27 02 98 H01Q 1/24 04/32 DU 04 08 04 Nokia Corporation 1 331 415 25 01 02 F16F 1/12 04/32 DU 04 08 04 Wilhelm Brand KG 1 334 687 22 11 02 A47L 15/23 04/34 DU 18 08 04 Electrolux Home Products Corpora 1 334 702 08 02 02 A61F 2/08 04/28 DU 07 07 04 Karl Storz GmbH Co. KG 04/34 DU 18 08 04 Nom du déposant et/ou titulaire Almirall Prodesfarma, S.A. BOPI 05/18 BOPI 05/18 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal 1 336 789 19 02 02 F16K 47/10 04/27 DU 30 06 04 FESTO AG Co 1 337 584 20 03 01 C08L 27/18 04/33 DU 11 08 04 3M Innovative Properties Company 1 337 991 29 11 01 G09F 3/10 04/29 DU 14 07 04 Töpfer Kulmbach GmbH 1 339 332 04 12 01 A61B 17/28 04/29 DU 14 07 04 Karl Storz GmbH Co. KG 1 343 843 18 12 00 C08L 25/06 04/44 DU 27 10 04 Samsung Atofina Co., Ltd. 1 345 288 20 11 02 H01R 13/436 04/37 DU 08 09 04 Sumitomo Wiring Systems, Ltd. 1 345 821 18 12 01 B65D 81/32 04/30 DU 21 07 04 Aisapack Holding S.A. 1 348 081 14 06 02 F16H 7/00 04/36 DU 01 09 04 Joh. Winklhofer SöhneGmbH und 1 348 487 19 03 03 B05B 9/04 04/32 DU 04 08 04 Dürr Systems GmbH 1 349 470 09 01 02 A47B 1/03 04/31 DU 28 07 04 Societa’ Vetraria Biancadese SAS 1 351 846 11 01 02 B60T 8/36 04/30 DU 21 07 04 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT 1 355 991 24 01 02 C09B 67/52 04/33 DU 11 08 04 Ciba Specialty Chemicals Holding 1 356 138 21 09 01 C25F 7/00 04/27 DU 30 06 04 DANIELI C. OFFICINE MECCANICHE 1 356 157 01 02 02 D21F 7/08 04/42 DU 13 10 04 ALBANY INTERNATIONAL CORP. 1 359 852 01 02 02 A61B 17/16 04/30 DU 21 07 04 ESKA Implants GmbH Co. 1 368 383 29 01 02 C08F 2/24 04/33 DU 11 08 04 Clariant GmbH 1 370 417 19 01 02 B41F 13/24 04/35 DU 25 08 04 Koenig Bauer Aktiengesellschaf 1 370 449 27 02 02 B60T 8/32 04/37 DU 08 09 04 Continental Teves AG Co. OHG 1 371 490 10 06 03 B41J 2/165 04/40 DU 29 09 04 BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA 1 377 566 10 04 02 C07D 319/12 04/39 DU 22 09 04 Kureha Chemical Industry Co., Lt 1 381 775 12 09 02 F03D 11/00 04/29 DU 14 07 04 Wobben, Aloys 1 386 518 01 05 02 H04R 15/00 04/37 DU 08 09 04 Quetra Limited 1 390 809 22 04 02 G02F 1/167 04/40 DU 29 09 04 Sipix Imaging, Inc. 1 405 151 05 07 02 G06F 1/00 04/38 DU 15 09 04 Koenig Bauer Aktiengesellschaf Nom du déposant et/ou titulaire 329 BOPI 05/18 331 3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication. BOPI 05/18 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition 0 618 617 04 03 94 H01L 21/768 04/20 DU 12 05 04 0 675 774 20 12 93 B21J 15/02 04/20 DU 12 05 04 HENROB LIMITED 0 688 036 16 06 95 H01J 37/302 04/20 DU 12 05 04 NIKON CORPORATION 0 733 294 07 12 94 H04N 7/36 04/20 DU 12 05 04 EIDOS TECHNOLOGIES LIMITED 0 740 788 13 11 95 G01N 33/22 04/20 DU 12 05 04 UNIVERSITY OF WYOMING RESEARCH C 0 760 224 15 03 96 A61B 5/0245 04/20 DU 12 05 04 Citizen Watch Co. Ltd. 0 763 713 16 09 96 G01C 22/02 04/20 DU 12 05 04 Visteon Technologies, LLC 0 785 644 14 01 97 H04L 1/00 04/20 DU 12 05 04 Siemens Schweiz AG 0 792 156 22 11 95 A61K 38/00 04/20 DU 12 05 04 RUTGERS, THE STATE UNIVERSITY OF 0 793 096 10 02 97 G01N 27/414 04/20 DU 12 05 04 MOTOROLA, INC. 0 799 602 30 07 96 A61B 17/12 04/20 DU 12 05 04 Medical Aid Laboratory 0 800 250 24 10 96 H02G 3/04 04/20 DU 12 05 04 REHAU AG + Co 0 815 240 14 03 96 C12N 15/54 04/20 DU 12 05 04 THOMAS JEFFERSON UNIVERSITY 0 816 054 20 06 97 B29C 65/08 04/20 DU 12 05 04 EMERSON ELECTRIC CO. 0 823 554 23 07 97 F04D 25/08 04/20 DU 12 05 04 Hunter Fan Company 0 829 154 20 12 96 H04L 25/02 04/20 DU 12 05 04 Nokia Corporation 0 832 599 19 09 97 A61B 5/00 04/20 DU 12 05 04 Critikon Company, L.L.C. 0 836 922 01 10 97 B29C 41/06 04/20 DU 12 05 04 ESSEF Corporation 0 845 357 27 10 97 B41J 2/04 04/20 DU 12 05 04 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH 0 850 606 22 12 97 A61F 2/20 04/20 DU 12 05 04 DePuy Products, Inc. 0 852 100 13 09 96 H04Q 7/22 04/20 DU 12 05 04 Telefonaktiebolaget LM Ericsson 0 856 047 28 06 96 C12N 1/14 04/20 DU 12 05 04 THE UNITED STATES OF AMERICA, as 0 857 399 21 10 96 H04Q 7/22 04/20 DU 12 05 04 Telefonaktiebolaget LM Ericsson 0 862 083 13 02 98 G03C 1/08 04/20 DU 12 05 04 AGFA-GEVAERT 0 864 216 15 11 96 H04L 27/233 04/20 DU 12 05 04 Telefonaktiebolaget LM Ericsson 0 867 230 07 03 98 B05B 11/00 04/20 DU 12 05 04 Guala Dispensing S.P.A. 0 877 126 28 03 98 E03F 1/00 04/20 DU 12 05 04 REHAU AG + Co 0 880 373 13 02 97 A61M 11/06 04/20 DU 12 05 04 Trudell Medical Limited 0 886 541 28 02 97 A63H 33/08 04/20 DU 12 05 04 Maddock, Paul Thomas 0 890 244 25 03 97 H04L 25/03 04/20 DU 12 05 04 Silicon Image, Inc. 0 890 710 02 07 98 F01D 5/08 04/20 DU 12 05 04 Mitsubishi Heavy Industries, Ltd 0 893 482 14 07 98 C08L 101/10 04/20 DU 12 05 04 Michigan Molecular Institute 0 895 783 15 07 98 A61K 31/675 04/20 DU 12 05 04 Baxter Healthcare SA 0 901 199 29 08 98 H01R 13/74 04/20 DU 12 05 04 MOLEX INCORPORATED 0 905 408 25 09 98 F16F 9/18 04/20 DU 12 05 04 TOKICO LTD. 0 905 491 25 06 98 G01J 3/44 04/20 DU 12 05 04 GKSS-Forschungszentrum Geesthach 0 908 053 16 06 97 G03B 37/00 04/20 DU 12 05 04 Behere Corporation 0 910 415 18 06 97 A61K 49/00 04/20 DU 12 05 04 Pharmacia Italia S.p.A. 0 918 764 09 07 97 C07D 305/14 04/20 DU 12 05 04 NAPRO BIOTHERAPEUTICS, INC. 0 923 371 14 08 97 A61K 31/275 04/20 DU 12 05 04 Notox Ltd. 0 933 956 16 01 98 H04Q 7/38 04/20 DU 12 05 04 Nokia Corporation 0 934 464 09 06 97 F04C 2/107 04/20 DU 12 05 04 Orica Explosives Technology Pty 0 935 429 03 10 97 A44B 1/04 04/20 DU 12 05 04 VELCRO INDUSTRIES B.V. 0 935 896 17 06 98 H04Q 7/30 04/20 DU 12 05 04 Nokia Corporation Nom du déposant et/ou titulaire International Business Machines 333 334 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal 0 941 230 20 11 97 C07F 9/50 0 947 162 22 11 93 A61B 8/06 04/20 DU 12 05 04 ADVANCED TECHNOLOGY LABORATORIES 0 952 315 23 04 99 F01P 7/04 04/20 DU 12 05 04 GATE S.r.l. 0 953 087 12 11 96 E04B 2/00 04/20 DU 12 05 04 SHAPE CORPORATION 0 954 801 28 02 97 G06F 17/00 04/20 DU 12 05 04 Cobblestone Software, Inc. 0 959 825 02 02 98 A61F 5/02 04/20 DU 12 05 04 OrthoDynamics B.V. 0 960 586 22 05 99 A47C 1/032 04/20 DU 12 05 04 Röder, Peter 0 966 664 03 08 97 G01N 21/21 04/20 DU 12 05 04 Xoetronics, LLC 0 977 617 25 02 99 A63B 37/02 04/20 DU 12 05 04 Dunlop Slazenger Group Americas 0 980 511 14 05 98 G01L 17/00 04/20 DU 12 05 04 SNAP-ON EQUIPMENT LIMITED 0 981 701 04 03 99 F16J 15/00 04/20 DU 12 05 04 CATERPILLAR INC. 0 993 263 15 01 98 A47F 5/12 04/20 DU 12 05 04 Stamford Investments, Inc. 0 993 788 15 10 99 A45D 20/12 04/20 DU 12 05 04 Wahl Clipper Corporation 0 995 583 03 09 99 B29C 51/44 04/20 DU 12 05 04 Gabler Maschinenbau GmbH 0 996 616 07 07 98 C07D 213/40 04/20 DU 12 05 04 Finetech Ltd 0 998 670 17 07 98 G01N 29/02 04/20 DU 12 05 04 Lattice Intellectual Property Li 1 002 809 13 08 98 C08F 210/06 04/20 DU 12 05 04 CHISSO CORPORATION 1 003 935 07 09 98 E01C 13/08 04/20 DU 12 05 04 HOLLANDSCHE BETON GROEP N.V. 1 003 964 07 12 98 F02M 45/12 04/20 DU 12 05 04 ROBERT BOSCH GMBH 1 016 695 16 11 99 C09D 5/16 04/20 DU 12 05 04 Hideaki, Nogami 1 020 189 14 07 98 A61K 31/40 04/20 DU 12 05 04 DAIICHI PHARMACEUTICAL CO., LTD. 1 023 337 12 07 99 C08F 8/00 04/20 DU 12 05 04 Sasol Wax (South Africa) (Pty) L 1 026 143 26 10 98 C07C 43/225 04/20 DU 12 05 04 CHISSO CORPORATION 1 029 238 03 09 99 G01N 31/02 04/20 DU 12 05 04 Symyx Technologies, Inc. 1 033 503 29 09 98 F16C 17/02 04/20 DU 12 05 04 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH 1 033 614 02 03 00 G03B 21/14 04/20 DU 12 05 04 SEIKO EPSON CORPORATION 1 036 262 03 12 98 F01P 11/02 04/20 DU 12 05 04 REUTTER, Heinrich 1 039 045 16 03 00 E03C 1/042 04/20 DU 12 05 04 Hansgrohe AG 1 041 812 30 10 97 H04N 1/12 04/20 DU 12 05 04 PFU LIMITED 1 043 096 28 03 00 B22D 11/16 04/20 DU 12 05 04 SMS Demag AG 1 047 967 08 01 99 G02B 5/30 04/20 DU 12 05 04 MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI 1 048 041 11 12 98 H01F 27/29 04/20 DU 12 05 04 Telefonaktiebolaget LM Ericsson 1 049 827 19 11 98 D03D 51/34 04/20 DU 12 05 04 Eltex of Sweden AB 1 057 256 13 12 99 H03G 3/00 04/20 DU 12 05 04 Koninklijke Philips Electronics 1 058 590 28 01 99 B22D 19/14 04/20 DU 12 05 04 Metal Matrix Cast Composites, In 1 060 307 13 10 98 D21F 3/02 04/20 DU 12 05 04 Metso Paper, Inc. 1 061 195 22 05 00 E04B 5/43 04/20 DU 12 05 04 Horton, Brian 1 061 970 02 03 99 A61M 1/22 04/20 DU 12 05 04 Life Science Holdings, Inc. 1 062 051 12 03 99 B05C 5/02 04/20 DU 12 05 04 NORDSON CORPORATION 1 062 212 04 03 99 C07D 277/42 04/20 DU 12 05 04 Pharmacia Italia S.p.A. 1 066 267 17 11 98 C07D 239/54 04/20 DU 12 05 04 Bayer CropScience AG 1 067 864 30 03 99 A61B 6/00 04/20 DU 12 05 04 Medical Robotics I Stockholm AB 1 071 906 23 03 99 F21V 7/00 04/20 DU 12 05 04 AlliedSignal Inc. 1 078 574 18 08 00 A22C 11/00 04/20 DU 12 05 04 Francini Federico 04/20 DU 12 05 04 Nom du déposant et/ou titulaire CONSIGLIO NAZIONALE DELLE RICERC BOPI 05/18 BOPI 05/18 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal 1 079 185 11 08 00 F24F 13/18 1 081 419 19 07 00 F16J 15/32 04/20 DU 12 05 04 ILLINOIS TOOL WORKS INC. 1 082 786 18 03 99 H01R 12/16 04/20 DU 12 05 04 TYCO Electronics Logistics AG 1 084 828 14 09 00 B41C 1/10 04/20 DU 12 05 04 TOYO INK MFG. CO., LTD. 1 085 819 09 06 99 A23G 9/12 04/20 DU 12 05 04 DE’ LONGHI S.P.A. 1 086 416 17 06 98 G06F 5/06 04/20 DU 12 05 04 Nokia Corporation 1 089 084 18 09 00 G01R 31/3185 04/20 DU 12 05 04 LATTICE SEMICONDUCTOR CORPORATIO 1 096 113 02 09 00 F01L 9/04 04/20 DU 12 05 04 FEV Motorentechnik GmbH 1 097 128 07 07 99 C07C 261/04 04/20 DU 12 05 04 Bayer CropScience AG 1 097 294 07 07 99 F01L 1/26 04/20 DU 12 05 04 SAAB AUTOMOBILE AKTIEBOLAG 1 099 876 04 11 99 F16F 15/00 04/20 DU 12 05 04 Deuta-Werke GmbH 1 100 606 26 06 98 B01D 35/30 04/20 DU 12 05 04 Reid, Roger P. 1 103 983 29 11 99 G21F 5/005 04/20 DU 12 05 04 Sider Piombino S.r.l. 1 106 351 25 11 00 B41F 21/00 04/20 DU 12 05 04 MAN Roland Druckmaschinen AG 1 107 658 24 08 99 A01B 1/02 04/20 DU 12 05 04 Kurz, Reinhard 1 109 854 03 09 99 C08J 5/12 04/20 DU 12 05 04 Scimed Life Systems, Inc. 1 110 513 21 12 00 A61C 5/02 04/20 DU 12 05 04 Pro Post Inc 1 112 887 30 10 00 B60K 23/08 04/20 DU 12 05 04 KANZAKI KOKYUKOKI MFG. CO., LTD. 1 114 956 04 01 00 F16K 17/10 04/20 DU 12 05 04 OIL CONTROL S.p.A. 1 116 176 17 09 99 G06K 19/07 04/20 DU 12 05 04 ASA Systems, Inc. 1 117 897 01 10 98 E21B 17/042 04/20 DU 12 05 04 BOART LONGYEAR GMBH CO. KG HAR 1 123 219 22 10 99 B60J 7/02 04/20 DU 12 05 04 Volvo Car Corporation 1 123 512 19 10 99 G01R 1/073 04/20 DU 12 05 04 TERADYNE, INC. 1 129 655 27 02 01 A47J 41/00 04/20 DU 12 05 04 PNT Technology Inc. 1 130 331 16 02 01 F24F 1/00 04/20 DU 12 05 04 KRANTZ-TKT GmbH 1 132 030 07 02 01 A47G 21/02 04/20 DU 12 05 04 Baumhakl, Theresia 1 138 624 23 02 01 B65H 45/101 04/20 DU 12 05 04 GEVAS Verpackungsmaschinen GmbH 1 139 722 01 09 99 A01J 7/00 04/20 DU 12 05 04 DeLaval Holding AB 1 142 509 21 03 01 A47B 57/18 04/20 DU 12 05 04 Müller, Christoph 1 142 691 29 03 01 B29C 51/32 04/20 DU 12 05 04 Adolf Illig Maschinenbau GmbH 1 144 166 18 01 00 B25J 19/06 04/20 DU 12 05 04 ABB AB 1 145 815 04 04 01 B29C 44/02 04/20 DU 12 05 04 Ortiz Aycart, Eduardo 1 148 272 14 03 01 B60K 41/06 04/20 DU 12 05 04 Ford Global Technologies, Inc. 1 149 218 10 02 00 E04H 17/14 04/20 DU 12 05 04 Berding Beton GmbH 1 154 713 18 02 00 A47G 19/22 04/20 DU 12 05 04 Dark, Richard C. G. 1 154 841 19 08 99 B01D 67/00 04/20 DU 12 05 04 BHA Technologies, Inc. 1 154 927 11 02 00 B62D 33/077 04/20 DU 12 05 04 Scania CV Aktiebolag (publ) 1 159 290 30 12 98 C07K 1/20 04/20 DU 12 05 04 Tjerneld, Folke 1 159 771 09 03 00 H01P 5/16 04/20 DU 12 05 04 ISIS INNOVATION LIMITED 1 160 939 12 12 00 H01R 43/28 04/20 DU 12 05 04 Sumitomo Wiring Systems, Ltd. 1 171 816 24 03 99 G06F 7/00 04/20 DU 12 05 04 Nokia Corporation 1 179 974 09 08 01 H05K 13/00 04/20 DU 12 05 04 Fuji Machine Mfg. Co., Ltd. 1 180 221 28 12 99 F16D 65/16 04/20 DU 12 05 04 Eberle, Manfred 1 185 576 18 05 99 C08G 63/688 04/20 DU 12 05 04 GENERAL ELECTRIC COMPANY 04/20 DU 12 05 04 Nom du déposant et/ou titulaire Aralco Ventilation Technology N. 335 336 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l’opposition Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal 1 185 709 15 06 99 C12Q 1/68 04/20 DU 12 05 04 November Aktiengesellschaft Gese 1 199 176 04 01 01 B41J 2/175 04/20 DU 12 05 04 Microjet Technology Co., Ltd 1 200 241 23 06 00 B29C 47/70 04/20 DU 12 05 04 Zimmer Aktiengesellschaft 1 200 656 28 06 00 D02G 1/16 04/20 DU 12 05 04 Saurer GmbH Co. KG 1 201 506 21 08 01 B60R 19/34 04/20 DU 12 05 04 General Motors Corporation 1 201 541 05 10 01 B65B 19/22 04/20 DU 12 05 04 TOPACK Verpackungstechnik GmbH 1 204 774 30 05 00 C22B 3/30 04/20 DU 12 05 04 CYTEC TECHNOLOGY CORP. 1 204 883 07 07 00 G01S 5/14 04/20 DU 12 05 04 Ericsson Inc. 1 210 719 24 08 00 H01H 71/50 04/20 DU 12 05 04 EATON CORPORATION 1 214 497 11 09 00 E21B 21/06 04/20 DU 12 05 04 Scotoil Group plc 1 216 627 18 12 00 A43B 7/12 04/20 DU 12 05 04 Sympatex Technologies GmbH 1 218 137 20 06 00 B23K 1/18 04/20 DU 12 05 04 Outokumpu Oyj 1 218 804 26 07 00 G05B 19/404 04/20 DU 12 05 04 FPT INDUSTRIE S.P.A. 1 220 628 29 09 00 A47C 31/02 04/20 DU 12 05 04 Johnson Controls GmbH Co. KG 1 222 240 14 07 00 C10L 10/00 04/20 DU 12 05 04 ReAddit ApS 1 239 953 22 12 00 B01J 20/26 04/20 DU 12 05 04 BASF AKTIENGESELLSCHAFT 1 240 207 25 02 00 C08F 4/00 04/20 DU 12 05 04 3M Innovative Properties Company 1 240 375 24 11 00 D06B 23/04 04/20 DU 12 05 04 Jos. Zimmermann GmbH Co. KG 1 241 937 03 11 99 A01K 85/02 04/20 DU 12 05 04 Möller, Lennart Hugo Alexander 1 242 260 12 06 01 B60J 7/20 04/20 DU 12 05 04 CTS Fahrzeug-Dachsysteme GmbH 1 243 356 19 03 02 B21D 37/20 04/20 DU 12 05 04 IMIG International Management an 1 254 193 20 12 00 C08K 9/04 04/20 DU 12 05 04 DSM IP Assets B.V. 1 259 316 01 03 01 B01J 19/00 04/20 DU 12 05 04 Protensive Limited 1 267 376 01 06 01 H01H 85/42 04/20 DU 12 05 04 ABB RESEARCH LTD. 1 268 060 27 03 01 B01J 31/24 04/20 DU 12 05 04 SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MA 1 268 146 21 12 00 B27B 9/00 04/20 DU 12 05 04 Gommaplastica di Giordana R. C 1 268 281 26 03 01 B65B 63/04 04/20 DU 12 05 04 Santoni S.p.A. 1 275 900 09 07 02 F21V 11/02 04/20 DU 12 05 04 Semperlux Aktiengesellschaft, Li 1 278 706 26 07 01 C03C 17/09 04/20 DU 12 05 04 Irisa, Vyrobni Druzstvo 1 279 596 23 07 02 B65B 9/06 04/20 DU 12 05 04 ITALDIBIPACK S.p.A. 1 287 938 23 08 01 B23K 11/30 04/20 DU 12 05 04 Kyokutoh Company 1 290 540 11 06 01 G06F 3/05 04/20 DU 12 05 04 Telefonaktiebolaget LM Ericsson 1 293 653 14 09 01 F02B 27/02 04/20 DU 12 05 04 Ducati Motor Holding S.p.A. 1 295 411 20 12 00 H04B 7/26 04/20 DU 12 05 04 Nokia Corporation 1 301 546 13 07 01 C08F 10/10 04/20 DU 12 05 04 BASF AKTIENGESELLSCHAFT 1 306 335 11 10 01 B65H 19/22 04/20 DU 12 05 04 A. CELLI NONWOVENS S.p.A. 1 312 146 23 08 01 H02B 1/28 04/20 DU 12 05 04 WEATHERFORD/LAMB, INC. 1 312 248 22 08 01 H05K 7/20 04/20 DU 12 05 04 Metalspray International LC 1 318 954 28 08 01 B65F 1/16 04/20 DU 12 05 04 IVB Umwelttechnik GmbH 1 328 741 20 10 01 F16H 49/00 04/20 DU 12 05 04 Oechsler Aktiengesellschaft 1 368 155 06 02 02 B23Q 1/60 04/20 DU 12 05 04 Multiax S.R.L. Nom du déposant et/ou titulaire BOPI 05/18 BOPI 05/18 337 3.3 DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L’INPI Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication. BOPI 05/18 DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L’INPI Numéro de publication de la demande européenne ou de la demande internationale Bulletin européen des brevets ou gazette du PCT dans lequel est parue la publication Classement principal 0 828 820 98/12 DU 18 03 98 C12N 5/02 1 496 996 05/03 DU 19 01 05 A62B 23/02 1 498 648 05/03 DU 19 01 05 F16K 37/00 1 503 371 05/05 DU 02 02 05 G10L 21/02 1 504 195 05/06 DU 09 02 05 F15B 11/08 1 506 065 05/07 DU 16 02 05 B22D 11/06 1 511 009 05/09 DU 02 03 05 G10L 13/06 1 511 860 05/10 DU 09 03 05 C12Q 1/68 1 514 806 05/11 DU 16 03 05 B65D 51/18 1 516 639 05/12 DU 23 03 05 A61M 15/00 Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction des revendications 339 BOPI 05/18 3.4 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS 341 BOPI 05/18 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI 343 BOPI de publication n˚ : 00/26 Pages : 243 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0680088 Déposant : ALCATEL Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. LA REMISE DE LA TRADUCTION EST PUBLIEE DANS LE PRESENT BOPI. BOPI de publication n˚ : 01/51 Pages : 271 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0740451 Déposant : XEROX CORPORATION Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. LA REMISE DE LA TRADUCTION EST PUBLIEE DANS LE PRESENT BOPI. BOPI de publication n˚ : 04/48 Pages : 275 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction a ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0897097 Déposant : KRAUSS-MAFFEI WEGMANN GMBH & C... Il y a lieu de supprimer : LA PUBLICATION ERRONEE DE LA REMISE DE CETTE TRADCTION. LA TRADUCTION CORRECTE EST PUBLIEE DANS LE PRESENT BOPI. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0466995 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. 344 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI 05/18 BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0526912 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0570562 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0610320 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0626409 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI 05/18 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0646889 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0650036 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0704125 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0711592 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. 345 346 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI 05/18 BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0717098 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0737530 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0750657 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0761789 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI 05/18 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0762009 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0801273 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0801748 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0801773 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. 347 348 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI 05/18 BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0806341 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0818312 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0827934 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0829675 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI 05/18 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0838401 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0846909 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0870079 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0872043 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. 349 350 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI 05/18 BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0875641 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0893413 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0893934 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0894542 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI 05/18 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0895121 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0899346 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0903552 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0907539 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. 351 352 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI 05/18 BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0915136 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0916462 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0922930 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0924442 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI 05/18 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0937184 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0940314 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0945389 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0949169 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. 353 354 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI 05/18 BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0949183 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0959849 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0964069 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0966365 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI 05/18 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0967347 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0969183 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0972451 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0977596 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. 355 356 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI 05/18 BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0979973 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0981034 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0995614 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0997211 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI 05/18 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0997468 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0997597 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 0998640 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1001410 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. 357 358 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI 05/18 BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1002600 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1004284 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1004474 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1005634 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI 05/18 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1019659 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1025316 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1033018 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1033354 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. 359 360 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI 05/18 BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1038653 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1055565 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1057152 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1060848 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI 05/18 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1062574 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1065449 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1088035 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1090529 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. 361 362 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI 05/18 BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1091467 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1102916 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1107635 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1130044 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI 05/18 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1135291 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1136281 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1140421 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1140870 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. 363 364 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI 05/18 BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1163216 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1163691 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1165025 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1165677 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI 05/18 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1168881 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1171268 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1171270 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1173693 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. 365 366 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI 05/18 BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1175338 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1176115 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1180695 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1181402 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI 05/18 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1202899 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1211393 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1226293 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1227252 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. 367 368 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI 05/18 BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1228486 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1242834 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1257265 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1265776 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI 05/18 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1267086 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1280598 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1280697 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1281885 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. 369 370 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI BOPI 05/18 BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1287278 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1297306 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. BOPI de publication n˚ : 05/03 Pages : 237 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n’a pas ete remise a l’INPI Nature du titre et n˚ : Brevet europeen n˚ 1342744 Inscription n˚ : Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. QUATRIÈME PARTIE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES Règlement (CEE) n˚ 1768/92 du 18 juin 1992 Règlement (CEE) n˚ 1610/96 du 23 juillet 1996 SOMMAIRE Pages 4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les médicaments rendues publiques * .............................................. 4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les produits phytopharmaceutiques rendues publiques *.................. 4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les médicaments rejetées .................................................................. 4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les produits phytopharmaceutiques rejetées ....................................... 4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments délivrés ........................................................................................ 4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .................................................. 4.7 Corrections et/ou modifications ................................................... * néant néant néant néant néant néant néant Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est rendue publique et peut en demander la copie. BOPI 05/18 373 4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS RENDUES PUBLIQUES NÉANT BOPI 05/18 375 4.2 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES RENDUES PUBLIQUES NÉANT BOPI 05/18 377 4.3 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES NÉANT BOPI 05/18 379 4.4 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES REJETÉES NÉANT BOPI 05/18 381 4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS NÉANT BOPI 05/18 383 4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES DÉLIVRÉS NÉANT BOPI 05/18 385 4.7 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT CINQUIÈME PARTIE TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS SOMMAIRE Pages 5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs (art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété industrielle) .................................................................................. 389 5.2 Corrections et/ou modifications ................................................... néant Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie. Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire. BOPI 05/18 5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS 389 BOPI 05/18 N˚ d’enregistrement Date de dépôt TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS : 0003TPS05 : 06-04-2005 Déposant : TOSHIBA CORPORATION Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE Référence commerciale : TC58DVM72A1FTIOYCJ Description sommaire : MEMOIRE MORTE PROGRAMMABLE EFFACABLE ELECTRIQUEMENT (EEPROM) A PORTES NON ET DE 128 MBITS.L’AGENCEMENT EST ENTIEREMENT OIGINAL Date et lieu de la première exploitation commerciale : 20-04-2003 TW 391 BOPI 05/18 393 5.2 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT SIXIÈME PARTIE REGISTRE NATIONAL DES BREVETS SOMMAIRE Pages 6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats complémentaires de protection et les topographies de produits semi-conducteurs ..................................................... 397 6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........ néant 6.3 Corrections et/ou modifications ................................................... néant INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS NATURE DES DEMANDES OU TITRES AD CU TS Certificat d’addition Certificat d’utilité Topographie de produits semi-conducteurs M PV CC Brevet spécial de médicament Numéro du procès-verbal de dépôt Certificat complémentaire de protection EP FR Brevet européen Brevet français BOPI 05/18 397 6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES BREVETS, LES CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION ET LES TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS BOPI 05/18 Nature et numéro de la demande ou du titre INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS Du 28 mars 2005 au 01 avril 2005 Numéro de l’inscription Transmission totale de propriété Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l’inscription 399 Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l’inscription EP 0525096 144680 EP 1172365 144663 FR 0001898 144642 EP 0527913 144680 EP 1222407 144659 FR 0001898 144643 EP 0534413 144635 EP 1318317 144659 FR 0011157 144617 EP 0549091 144622 FR 0012650 144660 EP 0567385 144637 FR 0101892 144681 FR 0101994 144642 EP 0612310 144648 FR 0116327 144646 FR 0101994 144643 EP 0637726 144656 FR 0310683 144671 FR 0102053 144661 EP 0641246 144680 FR 9906609 144618 FR 0104088 144660 EP 0709080 144648 FR 0215157 144620 EP 0734759 144680 FR 0306353 144667 FR 0304552 144620 EP 0754445 144648 FR 0310907 144621 FR 0307009 144666 EP 0765938 144648 EP 0691481 144612 FR 0309944 144672 EP 0769630 144632 FR 0309945 144672 EP 0780119 144648 FR 0309946 144672 EP 0780382 144648 FR 0301081 144677 FR 0310945 144668 EP 0786605 144631 FR 9702463 144640 FR 0311381 144620 EP 0819598 144657 EP 1098827 144640 FR 9010836 144675 EP 0819598 144659 FR 9100917 144675 EP 0827696 144628 FR 0307338 144670 FR 9105686 144675 EP 0860619 144659 FR 0308288 144670 FR 9105703 144675 EP 0863145 144648 FR 0310763 144669 FR 9105704 144675 EP 0872554 144648 FR 0310765 144670 FR 9108690 144675 EP 0895776 144648 Changement de nom, de dénomination FR 9114946 144637 EP 0927310 144657 FR 0017194 144676 FR 9204644 144661 EP 0927310 144659 FR 0017195 144676 FR 9204826 144637 EP 0929235 144648 FR 0101892 144682 FR 9215949 144637 EP 0933376 144648 FR 9010836 144673 FR 9408128 144634 EP 0970314 144657 FR 9010836 144674 FR 9505642 144610 EP 0970314 144659 FR 9010836 144676 FR 9510520 144675 EP 0974685 144614 FR 9100917 144673 FR 9612138 144630 EP 1035206 144648 FR 9100917 144674 FR 9713377 144630 EP 1051592 144658 FR 9100917 144676 FR 9805090 144641 EP 1051592 144659 FR 9105686 144673 FR 9912209 144661 EP 1055076 144657 FR 9105686 144674 FR 9913910 144631 EP 1055076 144659 FR 9105686 144676 EP 0160014 144680 EP 1075640 144658 FR 9105703 144673 EP 0213157 144680 EP 1075640 144659 FR 9105703 144674 EP 0242135 144616 EP 1099089 144658 FR 9105703 144676 EP 0282539 144680 EP 1099089 144659 FR 9105704 144673 EP 0408688 144680 EP 1110550 144648 FR 9105704 144674 EP 0421495 144654 EP 1120441 144615 FR 9105704 144676 EP 0421496 144654 EP 1127224 144657 FR 9108690 144673 EP 0423249 144680 EP 1127224 144659 FR 9108690 144674 Transmission partielle de propriété Concession de licence Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d’un titre de propriété industrielle Constitution de gage 400 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS Du 28 mars 2005 au 01 avril 2005 Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l’inscription Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l’inscription BOPI 05/18 Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l’inscription FR 9108690 144676 EP 0629406 144683 FR 9810881 144676 FR 9510520 144674 EP 0637726 144655 FR 9902508 144676 FR 9510520 144676 EP 0639435 144638 FR 9902509 144676 FR 9612138 144633 EP 0639435 144639 FR 9905542 144676 FR 9713377 144633 EP 0641246 144679 FR 9905915 144676 FR 9808317 144676 EP 0689874 144683 FR 9910601 144676 FR 9810880 144676 EP 0727226 144683 FR 9916790 144676 FR 9810881 144676 EP 0733702 144683 FR 9916792 144676 FR 9902508 144676 EP 0734759 144679 EP 0160014 144678 FR 9902509 144676 EP 0737467 144683 EP 0203463 144683 FR 9905542 144676 EP 0769630 144633 EP 0213157 144678 FR 9905915 144676 EP 0770625 144683 EP 0253198 144683 FR 9910601 144676 EP 0776668 144683 EP 0280135 144683 FR 9913910 144629 EP 0786605 144633 EP 0281978 144683 FR 9913910 144633 EP 0817836 144683 EP 0282539 144678 FR 9916790 144676 EP 0825443 144683 EP 0358995 144683 FR 9916792 144676 EP 0931793 144683 EP 0408688 144678 EP 0160014 144678 EP 0952421 144683 EP 0412466 144683 EP 0197415 144638 EP 0974685 144613 EP 0423249 144678 EP 0197415 144639 EP 0998949 144683 EP 0490384 144683 EP 0203463 144683 EP 1140235 144683 EP 0525096 144678 EP 0213157 144678 EP 0527913 144678 EP 0253198 144683 FR 0205940 144619 EP 0529348 144683 EP 0280135 144683 FR 9811001 144619 EP 0543178 144683 EP 0281978 144683 FR 9811003 144619 EP 0585552 144683 EP 0282539 144678 EP 0616031 144683 EP 0358995 144683 FR 0017194 144676 EP 0629406 144683 EP 0388721 144638 FR 0017195 144676 EP 0637726 144655 EP 0388721 144639 FR 9010836 144673 EP 0641246 144679 EP 0408688 144678 FR 9010836 144676 EP 0689874 144683 EP 0412466 144683 FR 9100917 144673 EP 0727226 144683 EP 0423249 144678 FR 9100917 144676 EP 0733702 144683 EP 0436792 144638 FR 9105686 144673 EP 0734759 144679 EP 0436792 144639 FR 9105686 144676 EP 0737467 144683 EP 0490384 144683 FR 9105703 144673 EP 0770625 144683 EP 0525096 144678 FR 9105703 144676 EP 0776668 144683 EP 0527913 144678 FR 9105704 144673 EP 0817836 144683 EP 0529348 144683 FR 9105704 144676 EP 0825443 144683 EP 0543178 144683 FR 9108690 144673 EP 0902162 144662 EP 0585552 144683 FR 9108690 144676 EP 0931793 144683 EP 0587780 144608 FR 9510520 144676 EP 0952421 144683 EP 0587780 144609 FR 9808317 144676 EP 0998949 144683 EP 0616031 144683 FR 9810880 144676 EP 1140235 144683 Changement de forme juridique Changement d’adresse BOPI 05/18 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS Du 28 mars 2005 au 01 avril 2005 Nature et numéro de la demande ou du titre EP 1229211 Numéro de l’inscription 144636 Rectification d’une erreur matérielle EP 0848303 144665 Retrait total FR 0002143 144649 FR 0308180 144653 Recours en restauration ou en annulation EP 0760730 144664 EP 1143897 144627 Recours formé devant la Cour d’appel FR 0012397 144652 Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours FR 0004359 144623 FR 9105523 144645 FR 9801862 144626 EP 0864591 144624 EP 1143897 144644 Décision du directeur général déclarant irrecevable ou rejetant un recours EP 0581524 144625 Décision rapportant la décision de constation de déchéance FR 9407622 144650 FR 9604578 144684 Autre acte affectant l’existence ou la validité d’un titre de propriété industrielle FR 0012397 144651 Erratum EP 0554931 144647 401 BOPI 05/18 403 6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB NÉANT BOPI 05/18 405 6.3 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT SEPTIÈME PARTIE REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES LOGICIELS SOMMAIRE Pages 7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel................. 409 7.2 Corrections et/ou modifications ................................................... néant BOPI 05/18 7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES NANTISSEMENTS DE LOGICIELS 409 BOPI 05/18 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL SPECIAL DES LOGICIELS du 31 mars 2005 au 31 mars 2005 Nom du logiciel Numéro de l’inscription Constitution de gage NESTA 99 144 NAVIGATOR 2000 145 411 BOPI 05/18 413 7.2 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT