déclaration du résultat de la saillie 2014 / naissance 2015
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déclaration du résultat de la saillie 2014 / naissance 2015
MONTE 2015 DÉCLARATION DE PREMIER SAUT N° A ADRESSER AU SIRE DANS LES 15 JOURS ÉTALON : N° SIRE : MANDATAIRE : Tél. : port. : Fax : JUMENT SAILLIE (1) NOM : N° SIRE : ou n° de transpondeur (1) : Race : Robe : Née le : PERSONNE CONTACT DE LA JUMENT (cette information ne sera pas enregistrée au SIRE) : SPECIMEN RÉFÉRENCES DE LA SAILLIE (ou de l’insémination) 2 0 1 5 Date de premier saut ou de mise en présence ou de première insémination : Type de monte utilisé (cocher la case correspondante) : Monte naturelle : En main Insémination artificielle : Immédiat En liberté Réfrigéré sur place Réfrigéré transporté Congelé En cas d’insémination, semence mise en place chez : Nom du centre ou de l’inséminateur (1) La jument doit être identifiée et enregistrée au SIRE avant la saillie. Conformément aux dispositions de l’annexe II de l’arrêté du 2 avril 2008, l’étalonnier doit se conformer aux instructions relatives à lagestion de la monte et à la tenue des docuemnts de monte fixées par le cahier des charges établi par l’IFCE et consultable sur le site www.haras-nationaux.fr. Certifié exact le : à: Signature de l’étalonnier ou de l’inséminateur Par la présente déclaration, l’étalonnier ou l’inséminateur certifie avoir vérifié l’identité de la jument DÉCLARATION DU RÉSULTAT DE LA SAILLIE 2014 / NAISSANCE 2015 NAISSEUR DU PRODUIT JE SOUSSIGNÉ(E) Rubrique établie sous la responsabilité du signataire. Celui-ci doit être le naisseur (propriétaire de la jument le jour du poulinage). MonsieurMadame Date de naissance (jj/mm/aaaa) : ou statut juridique : (EARL, SARL, GAEC… etc) ou N° SIRET : SPECIMEN Nom de la personne ou statut et raison sociale de la société Nom de naissance si différent du nom usuel Prénom usuel ou complément de raison sociale Adresse (rue, avenue, lieu-dit…) Code Postal Commune et Pays DÉCLARE SUR L’HONNEUR être NAISSEUR du (ou des) produit(s) désigné(s) ci-dessous. La jument : 2 0 a avorté le est restée vide facile difficile sans intervention vétérinaire : difficile avec intervention vétérinaire : CONDITIONS DE POULINAGE : Sexe : Robe* : Nom** : F Sexe : Robe* : Nom** : F * : robe obligatoire pour les poulains bouclés Relevé de signalement et pose de transpondeur par identificateur habilité (à contacter pour prendre rendez-vous) Produits(s) bouclé(s) par l’éleveur (voir verso du certificat de saillie) Numéro de boucle : excès volume poulain excès volume poulain Produit mort le Jumeau mort le 2 0 1 5 position poulain position poulain 2 0 1 5 2 0 1 5 ** : 21 caractères maximum espaces compris IDENTIFICATION du (des) produit(s) Ou a mis bas le Certifié exact le : A: Signature du naisseur Coller l’étiquette Après enregistrement, l’original papier du présent docuement ne sera pas archivé à l’expiration de la DUA (durée d’utilité administrative) SPECIMEN SPECIMEN MONTE 2015 CERTIFICAT DE SAILLIE N° A REMETTRE A L’ÉLEVEUR, VOIR OBSERVATIONS IMPORTANTES AU VERSO ÉTALON : N° SIRE : MANDATAIRE : Tél. : port. : Fax : JUMENT SAILLIE (1) NOM : N° SIRE : ou n° de transpondeur (1) : Race : Robe : Née le : PERSONNE CONTACT DE LA JUMENT (cette information ne sera pas enregistrée au SIRE) : SPECIMEN RÉFÉRENCES DE LA SAILLIE (ou de l’insémination) 2 0 1 5 Date de premier saut ou de mise en présence ou de première insémination : Type de monte utilisé (cocher la case correspondante) : Monte naturelle : En main Insémination artificielle : Immédiat En liberté Réfrigéré sur place Réfrigéré transporté Congelé En cas d’insémination, semence mise en place chez : Nom du centre ou de l’inséminateur Certifié exact le : à: DATES DES AUTRES SAUTS OU INSÉMINATIONS : Signature de l’étalonnier ou de l’inséminateur Dernier saut ou date de séparation des reproducteurs : Par la présente déclaration, l’étalonnier ou l’inséminateur certifie avoir vérifié l’identité de la jument DÉCLARATION DU RÉSULTAT DE LA SAILLIE 2014 / NAISSANCE 2015 NAISSEUR DU PRODUIT JE SOUSSIGNÉ(E) Rubrique établie sous la responsabilité du signataire. Celui-ci doit être le naisseur (propriétaire de la jument le jour du poulinage). MonsieurMadame Date de naissance (jj/mm/aaaa) : ou statut juridique : (EARL, SARL, GAEC… etc) ou N° SIRET : SPECIMEN Nom de la personne ou statut et raison sociale de la société Nom de naissance si différent du nom usuel Prénom usuel ou complément de raison sociale Adresse (rue, avenue, lieu-dit…) Code Postal Commune et Pays DÉCLARE SUR L’HONNEUR être NAISSEUR du (ou des) produit(s) désigné(s) ci-dessous. La jument : 2 0 a avorté le est restée vide facile difficile sans intervention vétérinaire : difficile avec intervention vétérinaire : CONDITIONS DE POULINAGE : Sexe : Robe* : Nom** : F Sexe : Robe* : Nom** : F * : robe obligatoire pour les poulains bouclés Relevé de signalement et pose de transpondeur par identificateur habilité (à contacter pour prendre rendez-vous) Produits(s) bouclé(s) par l’éleveur (voir verso du certificat de saillie) Numéro de boucle : excès volume poulain excès volume poulain Produit mort le Jumeau mort le 2 0 1 5 position poulain position poulain 2 0 1 5 2 0 1 5 ** : 21 caractères maximum espaces compris IDENTIFICATION du (des) produit(s) Ou a mis bas le Certifié exact le : A: Signature du naisseur Coller l’étiquette Après enregistrement, l’original papier du présent docuement ne sera pas archivé à l’expiration de la DUA (durée d’utilité administrative) T.S.V.P. DÉCLARATION DU RÉSULTAT DE LA SAILLIE 2015 / NAISSANCE 2016 Si, en 2016, la jument n’est pas présentée à la saillie ou si elle est saillie par un étalon de sang ou un poney, l’éleveur doit remplir le formulaire ci-dessous (en conserver une photocopie) le retourner au SIRE pour déclarer la naissance 2016. NAISSEUR DU PRODUIT Rubrique établie sous la responsabilité du signataire. Celui-ci doit être le naisseur (propriétaire de la jument le jour du poulinage). JE SOUSSIGNÉ(E) MonsieurMadame Date de naissance (jj/mm/aaaa) : ou statut juridique : ou N° SIRET : (EARL, SARL, GAEC… etc) Nom de la personne ou statut et raison sociale de la société Nom de naissance si différent du nom usuel Prénom usuel ou complément de raison sociale SPECIMEN Adresse (rue, avenue, lieu-dit…) Code Postal Commune et Pays DÉCLARE SUR L’HONNEUR être NAISSEUR du (ou des) produit(s) désigné(s) ci-dessous. La jument : est restée vide 2 0 a avorté le facile difficile sans intervention vétérinaire : difficile avec intervention vétérinaire : CONDITIONS DE POULINAGE : Sexe : Robe : Nom* : G Sexe : Robe : Nom* : G a mis bas le excès volume poulain excès volume poulain Produit mort le Jumeau mort le 2 0 1 6 position poulain position poulain 2 0 1 6 2 0 1 6 * : 21 caractères maximum espaces compris Certifié exact le : à: Signature du naisseur Comment obtenir les papiers SIRE de votre poulain ? ETAPE 1 : DECLARATION DE NAISSANCE AU SIRE Dans les 15 jours qui suivent la naissance Si la jument est saillie en 2016, la déclaration de naissance est effectuée par l’étalonnier simultanément à la déclaration de saillie 2016. Dans le cas contraire, pensez à déclarer la naissance vous-mêmes : Par Internet : déclaration et paiement en ligne à partir du numéro de saillie. Par courrier : envoyer au SIRE le certificat de saillie 2015 complété au verso, fourni par l’étalonnier au paiement intégral de la saillie. SPECIMEN Pour certaine produits de type TRAIT, ANE ou MULE, un règlement est nécessaire : Vous devez joindre un chèque (à l’ordre de l’IFCE) correspondant à l’établissement du document d’identification (Anes et Mules), la réalisation du contrôle de filiation ou le typage de la mère pour certains produits (selon le règlement du Stud-book concerné). Pour connaître le montant exact à régler, consultez le site Internet www. haras-nationaux.fr • • Le nom doit commencer par la lettre G SAUF pour les chevaux de race Franches-Montagnes. ETAPE 2 : IDENTIFICATION DU POULAIN SOUS LA MERE Avant sevrage et avant le 31 décembre, par un identificateur habilité. Cette étape comprend 3 actes de terrain : le relevé de signalement, la pose de puce et les prélèvements sanguins afférents au contrôle de filiation si nécéssaire. ATTENTION : La note de service DGAL concernant l’abattage des équidés prévoit l’exclusion de la consommation humaine des équidés dont le document d’identification n’est pas émis dans les 12 mois suivant leur naissance. Conformément aux dispositions de l’annexe II de l’arrêté du 2 avril 2008, l’étalonnier doit se conformer aux instructions relatives à la gestion de la monte et à la tenue des documents de monte, le propriétaire de l’animal doit s’acquitter des frais de contrôle de filiation ou typage ADN. Ces modalités sont fixées par le cahier des charges établi par l’IFCE. Celui-ci est consultable sur le site www.haras-nationaux.fr En vertu des dispositions de la loi I&L n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant au service SIRE de l’IFCE. En application du Décret n° 2005-1755 du 30 décembre 2005 l’IFCE peut être amené à réutiliser vos coordonnées. Vous pouvez vous y opposer en écrivant à l’adresse SIRE - BP3 - 19231 Arnac Pompadour Cedex ou en envoyant un mail à : [email protected] MONTE 2015 SOUCHE N° A CONSERVER ATTACHÉE AU CARNET ÉTALON : N° SIRE : MANDATAIRE : Tél. : port. : Fax : JUMENT SAILLIE (1) NOM : N° SIRE : ou n° de transpondeur (1) : Race : Robe : Née le : PERSONNE CONTACT DE LA JUMENT (cette information ne sera pas enregistrée au SIRE) : SPECIMEN RÉFÉRENCES DE LA SAILLIE (ou de l’insémination) 2 0 1 5 Date de premier saut ou de mise en présence ou de première insémination : Type de monte utilisé (cocher la case correspondante) : Monte naturelle : En main Insémination artificielle : Immédiat En liberté Réfrigéré sur place Réfrigéré transporté Congelé En cas d’insémination, semence mise en place chez : Nom du centre ou de l’inséminateur Certifié exact le : à: DATES DES AUTRES SAUTS OU INSÉMINATIONS OU TRANSFERT : CE CARNET DOIT ÊTRE RETOURNÉ AU SIRE AVANT LE 1ER SEPTEMBRE Signature de l’étalonnier ou de l’inséminateur Par la présente déclaration, l’étalonnier ou l’inséminateur certifie avoir vérifié l’identité de la jument DÉCLARATION DU RÉSULTAT DE LA SAILLIE 2014 / NAISSANCE 2015 NAISSEUR DU PRODUIT JE SOUSSIGNÉ(E) Rubrique établie sous la responsabilité du signataire. Celui-ci doit être le naisseur (propriétaire de la jument le jour du poulinage). MonsieurMadame Date de naissance (jj/mm/aaaa) : ou statut juridique : (EARL, SARL, GAEC… etc) ou N° SIRET : SPECIMEN Nom de la personne ou statut et raison sociale de la société Nom de naissance si différent du nom usuel Prénom usuel ou complément de raison sociale Adresse (rue, avenue, lieu-dit…) Code Postal Commune et Pays DÉCLARE SUR L’HONNEUR être NAISSEUR du (ou des) produit(s) désigné(s) ci-dessous. La jument : 2 0 a avorté le est restée vide facile difficile sans intervention vétérinaire : difficile avec intervention vétérinaire : CONDITIONS DE POULINAGE : Sexe : Robe* : Nom** : F Sexe : Robe* : Nom** : F * : robe obligatoire pour les poulains bouclés Relevé de signalement et pose de transpondeur par identificateur habilité (à contacter pour prendre rendez-vous) Produits(s) bouclé(s) par l’éleveur (voir verso du certificat de saillie) Numéro de boucle : excès volume poulain excès volume poulain Produit mort le Jumeau mort le 2 0 1 5 position poulain position poulain 2 0 1 5 2 0 1 5 ** : 21 caractères maximum espaces compris IDENTIFICATION du (des) produit(s) Ou a mis bas le Certifié exact le : A: Signature du naisseur Coller l’étiquette Après enregistrement, l’original papier du présent docuement ne sera pas archivé à l’expiration de la DUA (durée d’utilité administrative) SPECIMEN SPECIMEN