commune bruges capbis mifaget - Mairie de Bruges

COMMUNE
de
BRUGES CAPBIS MIFAGET
Le Maire, les Maires délégués,
l’ensemble du Conseil Municipal
et tout le personnel de la commune,
vous présentent leurs vœux de bonheur,
de santé et de cordialité à l’occasion
de la nouvelle année.
2012
BULLETIN MUNICIPAL JANVIER 2012
EDITO
L’Etat a lancé une Réforme Territoriale. Il s’agit d’optimiser les compétences tout en diminuant les coûts : « accès simplifié aux
services de l’Etat : regroupement de l’Entreprise Technique de l’Etat, approche cohérente des besoins de la Population...».
En cela l’intention est louable.
Sur le Département des Pyrénées-Atlantiques cela va se traduire par la disparition de Communautés de Communes. De 32 nous
allons passer à 15, mais aussi des Syndicats de Communes (regroupement assainissement, adduction d’eau potable, écoles,
gestion rivières, déchets)
Notre territoire a une grande chance puisque dans le projet de schéma, la communauté de communes de la « Vath Vielha », qui
depuis le 17 octobre 2011, devient la Communauté de Communes du Pays de Nay est pérenne.
Un gros travail de mutualisation sur le territoire a été mené avec à terme la prise de compétence générale par la CC du Pays de
Nay.
À trop vouloir regrouper, on arrive toujours à un problème de gouvernance où le « gros finit par manger le petit ».
C’est pour cela que la CC du Pays de Nay avait attaqué l’arrêté préfectoral 2005 nous incluant de force dans le périmètre du
SCOT (Schéma de Cohérence et d’Orientation Territoriale) du Grand Pau. La Communauté d’Agglomération du Grand Pau avait
la majorité absolue et aurait pu nous imposer ses règles. Du fait que nous ayons eu gain de cause au Tribunal Administratif, nous
avons pu nous doter le 17 octobre 2011 de la compétence de notre SCOT : Pays de NAY.
Le SCOT est un document d’Urbanisme qui dessine le Devenir d’un Territoire autour d’une agglomération ou un bassin de vie
significatif en terme d’activité économique, de transports, d’infrastructures, d’habitat.
Les nouvelles dispositions relatives à l’urbanisme mises en œuvre par la loi Engagement National pour l’Environnement (Grenelle)
a pour effet de généraliser les SCOT sur l’ensemble du Territoire National.
Localement cela va se traduire avec des zones agricoles protégées ainsi que des zones naturelles et les communes qui ne sont pas
couvertes par un SCOT rien ne pourra être modifié ou révisé en vue d’ouverture à des activités économiques ou d’urbanisation.
L’espoir est d’avoir un vrai projet de territoire cohérent, équilibré pour le bien des habitants où il fait bon vivre
Nous devons rendre la copie : élaboration, approbation avant le 1er janvier 2017.
Xavier de CANET
L’ÉCOLE
L’avenir de l’école
Monsieur l’Inspecteur de l’Education Nationale,
Monsieur Bordenave, est venu à la rencontre des
élus de Bruges- Capbis- Mifaget pour discuter de
l’avenir des écoles ; en effet, une baisse importante
du nombre d’enfants va entrainer dès l’année
prochaine la suppression d’un poste d’enseignant à
l’école primaire. L’école primaire ne comptant plus
que deux classes dès la rentrée prochaine et l’école
maternelle ayant un effectif très bas, Monsieur
l’Inspecteur demande aux élus de réfléchir à une
fusion des deux écoles. Lors de cette rencontre, les
élus présents ont insisté sur le fait que de nombreux
investissements avaient été réalisés dans les deux
écoles et qu’aucune des deux ne peut actuellement
accueillir tous les enfants. Monsieur Bordenave
reconnaît qu’il ne sera pas possible de faire une
seule et même école. Par ailleurs la réflexion que
doivent tenir dès aujourd’hui le conseil municipal
et les enseignants porte sur la suppression d’un
des postes de direction ; en effet, il parait difficile
en termes de responsabilité d’être directeur d’une
école dont les classes seront situées dans
deux lieux différents.
Une réunion avec le conseil municipal et les
enseignants est prévue au début de l’année
pour trouver une solution ensemble pour
que les postes des deux directeurs puissent
être maintenus.
Transport scolaire
Le conseil général fixe chaque année la
participation due par les communes au titre
du transport scolaire Pour cette année : 70
euros par élève, ; 81 élèves de Bruges Capbis
Mifaget profitent de ce service , ce qui a
coûté à la commune 5 670 euros.
Travaux réalisés aux écoles
Jean Desaunois nous a quittés après une longue souffrance. Rappelons-nous son attachement à son petit village de Capbis.
Rappelons sa courtoisie, ses prises de positions, ses sourires et ses objets volants fous lors des fêtes du 15 août.
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une pour personne à mobilité réduite, puis une
isolation des toilettes restantes ont été effectuées.
Une des classes a été carrelée et repeinte, les
fenêtres ont été changées et une partie du toit a
été refaite. Nos chers petits élèves peuvent travailler
aujourd’hui dans de meilleures conditions. Divers
travaux de peinture, de ferronnerie, de maçonnerie,
de plâtrerie ont aussi été réalisés.
Le montant de ces travaux s’élève à 74 300 euros.
Cette année, c’est au tour de l’école maternelle : le
plancher étant très abimé a fait peau neuve, nos
petits ont enfin de l’eau tiède pour se laver les mains
l’hiver, une rampe a été construite pour rendre
l’école maternelle accessible par le portail de la
Place St Jean.
Nous travaillons actuellement sur la mise aux normes
des toilettes servant aux enfants de la cantine, ainsi
que sur la mise en place d’une structure de jeu dans
la cour.
Les élèves de cette école ayant réalisé l’année
dernière des œuvres avec une artiste peintre
peuvent admirer leurs tableaux accrochés sous le
préau
Goûter de Noël
Les enfants des écoles de
Bruges, Capbis, Mifaget
ont encore été très sages
cette année. Le Père Noël
et son ami l’âne sont
venus à leur rencontre à
l’occasion du traditionnel
goûter de Noël à la salle
des fêtes le vendredi 16
décembre.
Sa hotte était chargée de
cadeaux qu’il a distribués
aux enfants.
Le Père Noël remercie
toutes les personnes qui
l’ont aidé à la réussite de cette journée.
L’année dernière, de nombreux travaux ont été
réalisés à l’école élémentaire ; la réalisation d’un
local fermé et isolé comprenant deux toilettes dont
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L’AGENCE POSTALE A CHANGÉ
Taxe d’habitation sur les logements vacants
Afin de lutter contre la désertification et inciter à la location des bâtis existants et à la conservation de
notre patrimoine, la commune a décidé, à l’exemple de nos voisins, d’instaurer la Taxe d’habitation sur les
logements vacants.
Les dispositions de l’article 1407 du Code Général des Impôts permettent d’assujettir à la Taxe d’habitation,
les logements vacants depuis plus de 5 ans. La base d’imposition de ces logements ne subit aucun
abattement, exonération ou dégrèvement. Elle a pour objectif de lutter contre la vacance des logements
ruraux où ne s’applique pas la taxe sur les logements vacants. Un logement n’est pas considéré comme
vacant si la durée d’occupation est supérieure à 30 jours consécutifs.
Immeubles insalubres
Le Conseil Municipal s’est accompagné de la Maison des Communes afin de mener une réflexion « sur les
immeubles insalubres ». Si la réglementation est édictée par le Préfet par voie d’arrêté, il appartient au
Maire de l’appliquer au plan communal. Cet arrêté peut prescrire des travaux de remise en état des lieux et
est notifié aux intéressés. Si l’arrêté n’est pas suivi d’effet dans un délai qu’il a fixé, la prescription des travaux
est notifiée par le Préfet : Exécution des travaux d’office aux frais du propriétaire.
Taxe locale d’aménagement
Comme vous avez pu le constater la Poste a rénové
l’intérieur de notre Agence Postale Communale.
De plus, pendant l’absence de « notre Henri » facteur
titulaire certaines personnes ont eu la désagréable
surprise d’aller récupérer leur courrier à Nay ! , il
nous a été répondu par les facteurs remplaçants
confirmé par la Direction du Centre de Tri, « qu’à
Bruges, dans certaines propriétés, il n’y pas de boîtes
aux lettres !!!... Une boîte doit se situer en limite de
propriété avec évidemment les noms et prénoms. Tout
ceci est confirmé dans la législation en vigueur et donc
le courrier revient obligatoirement au centre de tri de
Nay ».
Dans le cadre de la Réforme de la fiscalité, la Taxe Locale d’Aménagement vient remplacer la TLE (Taxe
Locale d’Équipement) à compter du 1er mars 2012.
Simplification du système qui vise à contribuer à la lutte contre l’étalement urbain et inciter à la revalorisation
du patrimoine existant. Elle s’applique à toute nouvelle construction ou extension.
Comme pour la TLE, la fourchette des taux est fixée entre 1et 5%. Instaurée en 2005 à Bruges-CapbisMifaget (lors de la création du lotissement Hourticq-Gassie à Maubecq) la commune reconduit le taux de
2% identique à la TLE.
BOÎTE AUX LETTRES CONFORME À LA NORME PTT
Prix moyen entre 15 et 25 euros
Porte-étiquette précisant les mentions :
NOM / Prénom / N° de rue
Si vous ne désirez plus de prospectus ou publicité dans votre boite
aux lettres. Vous pouvez disposer d’autocollants gratuits à l’Agence
Postale Communale.
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La révolution
du SDEPA
Le SDEPA, le syndicat départemental d’électrification
des Pyrénées Atlantiques a convoqué une réunion
à Salies de Béarn, début octobre, pour discuter
de l’instauration d’une taxe sur la consommation
d’électricité. Cette taxe existait déjà dans 131
communes.
La commune de Bruges-Capbis-Mifaget s’est
toujours opposée à cette taxe et a refusé de la
voter.
Le délégué de la commune s’est opposé, à Salies, à
l’instauration de cette taxe. Les délégués ont eu à
débattre de la hauteur du pourcentage à appliquer.
Le barème applicable était de 1 à 8. Au grand
étonnement de notre délégué, ce fut la barre haute
de 8% qui fut votée à 183 voix pour contre 63.
Cette taxe rapportera 6 millions d’Euros, 30% seront
reversé à ERDF pour l’entretien des lignes, les 70%
restants seront reversés aux communes au prorata
du nombre d’habitants.
Une fois de plus nous constatons que les plus
démunis de nos concitoyens sont sollicités au même
titre que ceux qui peuvent fournir cet effort.
PROJETS
ONF
Si tous les élus sont attachés à l’ONF, à son
action de gestion des forêts, la nouvelle taxe de
2 € par hectare de forêts pour renflouer l’Office
National s’attire l’hostilité des Communes. L’Etat
s’étant désengagé de l’ONF, celle-ci devient
déficitaire. Les communes devront payer en sus
de frais de garderie (10% en zone de montagne)
une taxe de 2 €/hectare bien qu’une commune
de montagne à moins de surface exploitable.
Concrètement pour BRUGES.CAPBIS.MIFAGET :
2 445 ha soumis à l’ONF = 4 890€ !!!
Une formation offerte
par la DDTM à nos
agriculteurs
À partir de 2012, aucun agriculteur ne recevra de documents-papiers (déclaration, prime de reversements,
correspondances, etc.) de la part de la DDTM (Direction Départementale des Territoires et de la Mer),
anciennement DDA et DDE. Tous ces documents seront dématérialisés, ils prendront le chemin d’Internet.
Les agriculteurs possédant l’outil internet n’auront aucun problème, ils seront contactés directement par
la DDTM. Les agriculteurs étant en zone blanche ou ne possédant pas internet (ordinateur) pourront, en
collaboration avec la DDTM, consulter, Salle Jean Condou, tous leurs documents.
Pour ce faire, il nous est proposé via l’Agence Postale Communale pour ceux qui le désirent une aide. Cette
thématique doit se mettre en place en début d’année.
D’autres agriculteurs ont fait la demande et bénéficié d’une aide du Conseil Général pour l’obtention
d’Internet par satellite.
Travaux de voirie
en cours
Le programme 2011 qui sera réalisé au 1er trimestre
2012 comprend la réfection du chemin de Doussine
à Mifaget, le chemin de Touyarot à Capbis et une
partie de la Route du Boala à Bruges. L’appel d’offres
a permis de retenir l’entreprise Lapedagne pour un
coût de 72 900 € HT. La subvention maximale du
Conseil général étant de 24 000 €, le complément
soit 48 900€ est à la charge de la commune.
Suite aux intempéries du mois de mai 2011, le chemin
du Caoudéré, la Place St Jean et l’affaissement de la
route au bas de la rue du Corps Franc Pommiès ont
été retenus par le Conseil Général sur un programme
intempéries. Le coût estimé s’élève à 56 360 €.
Une aide du Conseil Général de 20 940€ laissera à la
charge de la commune la somme de 35 420 €.
Les projets pour 2012
La côte du Chemin des Forges à Maubecq estimation
de la DDTM : 170 000€ (y compris le traitement des
eaux pluviales).
Il sera nécessaire de prévoir un emprunt puisque
l’aide du Conseil Général est plafonnée pour notre
commune à 24 000€ par an.
Isolation salle des sports,une étude est en cours
par la Maison des Communes qui sera rendue
début janvier.
Création de toilettes à la Salle de l’Asile et à
l’école maternelle pour les enfants de la cantine.
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Aux riverains
de la rue Berdoulou
Il est porté à votre connaissance que la
programmation d’entériner la rue de la Poste en
départementale suit son cours. En collaboration
avec le Conseil Général, nous pourrons engager
les travaux de rénovation.
Les infrastructures techniques du Conseil
Général nous ont demandé de vous informer,
elles nous proposent de passer la rue Berdoulou
en sens unique ascendant débouchant sur
la place Saint-Jean, ce, pour des raisons de
sécurité.
Construction d’une
déchetterie à Asson
La déchetterie d’Asson, située sur la RD 35 entre
Igon et Asson, est en cours de construction
depuis le mois de septembre 2011. Les travaux
de terrassement sont en cours d’achèvement.
Un aménagement paysager sera réalisé pour
intégrer au mieux ce site. Pour sécuriser la
zone, un tourne-à-gauche vers le chemin
Bengues sera réalisé par le Conseil Général
avant l’ouverture de la déchetterie. Le projet
s’élève à 350 000 € HT. Il est subventionné par
le Département et l’ADEME.
La déchetterie devrait ouvrir à la fin du premier
semestre 2012. Notre déchetterie de Bruges
fermera à l’ouverture de celle d’Asson.
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Dégradation de la chaussée communale
Le 9 mars Monsieur le Maire de Louvie-Juzon nous
a écrit : « que le passage répété de véhicules lourds sur
le chemin communal... depuis l’Orée du Bois jusqu’au
départ de la Piste de Serbiassa a occasionné des
dommages importants sur cette voie de circulation
réglementée aux véhicules de tonnage inférieur à 10
tonnes... En effet les véhicules supérieurs à 10 tonnes
de transport de bois missionnés par vos soins ont
fortement dégradés cette voie... sans réponse de votre
part, nous serons contraints de porter plainte ».
Par délibération du 28 octobre 2011, la commune
de Bruges-Capbis-Mifaget a accepté que soit
consignée une somme de 9800€ qui pourrait
financer les dégradations de voirie mais aussi celles
du pont occasionnées par les camions de la SEBSO
(Forestiers exploitants de la coupe).
Monsieur le Maire de Louvie-Juzon a exposé à
Monsieur le Sous-Préfet d’Oloron le différend qui
l’oppose à la commune de Bruges-Capbis-Mifaget,
ce dernier nous a proposé : « ce dossier analysé par les
Services Juridiques... dans un premier temps nécessite
que soit organisé un réunion de médiation... Monsieur
le Sous-Préfet nous convie à une réunion de travail
début janvier 2012 ».
RÉALISATIONS
Suite de la tempête Xynthia
A la suite de la tempête Xynthia, des dégâts importants ont été constatés sur les églises de BRUGES, CAPBIS
et MIFAGET. Les réparations ont été faites sur les toits, sacristie et vitraux. Notre assurance a pris en charge
presque la totalité des travaux.
À BRUGES : 16 246 € / À CAPBIS : 24 294 € / À MIFAGET : 10775 €
Ascenseur Mairie
de Bruges
L’Ascenseur en service depuis le début de l’année
donne entière satisfaction à toutes les générations.
Le coût total y compris la réfection des fenêtres en
double vitrage à la mairie (diagnostic énergétique)
s’élève à 56 683€ TTC pour lesquels nous avons
obtenu 60% de subventions (Conseil Général et
Etat/DGE, subventions exceptionnelles).
Réfection des menuiseries
Travaux effectués en application du diagnostic
énergétique : salle « Jean Condou », appartement
au dessus de la Poste, appartement de la Mairie de
Mifaget.
Coût 11 479 € travaux subventionnés par le Conseil
Général à 30%.
Site Internet
La commune s’est accompagnée de Jean Louis
GERGERES pour créer un site INTERNET car
l’APGL (Maison des Communes) ne s’occupe
pas pour l’instant de création mais sous-traite
à des privés.
Par contre, en 2011 elle a mis en place un
réseau d’aide et de formation pour guider les
communes afin de dynamiser leur site.
Etant affilié au Service Informatique de l’APGL,
nous allons bénéficier de cet accompagnement
gratuit à compter de 2012.
De plus, suite à la forte demande des communes,
l’APGL a décidé d’ouvrir un nouveau service qui
s’occupera à compter de 2012, exclusivement
de création et de formation de sites Internet.
SPORT - CULTURE
Tempête du mois de mai
Deux équipes championnes
départementales de Hand Ball
et une très belle saison pour
l’ensemble du club en 2011 !!!
La tempête de grêle du mois de mai ne nous a pas épargnés et a cette fois touché les écoles primaire et
maternelle et la mairie de Bruges.
École Primaire : 22 246 € / École Maternelle : 5 456 € / Mairie : 3 647 €
Travaux pris en charge par l’Assurance.
La partie Nord du Toit de l’Ecole Primaire a été refaite (travaux prévus sur le programme de rénovation des
écoles en 2010) : 14 758 € ( avec une aide du Conseil Général de 35%).
Xavier de Canet, Maire de
Bruges - Capbis - Mifaget, a
tenu à féliciter les sportifs et
les éducateurs au cours d’une
réception organisée en leur
honneur et à les encourager
pour la saison à venir.
Le repas annuel des aînés
Le dimanche 15 janvier 2012, à 12h30 au Restaurant du Commerce, M. le Maire, Messieurs les Maires
Délégués et les membres du Conseil Municipal sont heureux de vous inviter au traditionnel repas des Aînés
(ouvert à toute personne ou couple âgé de plus de 65 ans).
Nous vous demandons de vous inscrire en Mairie avant le 10 janvier 2012.
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Journée du patrimoine
Samedi 17 septembre, avec le soutien de l’Office
de Tourisme de la Plaine de Nay, nous avons pu
organiser une visite commentée de notre belle
bastide brugeoise. Malgré une pluie persistante,
les Brugeois ont répondu favorablement et ont
écouté avec attention et intérêt, me semble-t-il,
les explications fort documentées de Mme Sophie
Escudé-Quillet, directrice de la Maison Carrée à Nay.
Au démarrage de la Halle de la Mairie et un premier
arrêt au bord du Landistou, un musicien et un
conteur délivraient notes et dits fort agréables à
nos oreilles. Puis au lavoir de la Guiroune, place
Saint Jean, le conteur s’exprimant en béarnais, mais
quand son auditoire décrochait, passant en français,
il centrait son histoire sur l’eau. La nuit tombant, nous allumions lampions et torches, les enfants ayant
répondu à diverses questions ou rébus concernant la bastide. Nous nous retrouvâmes sous la halle de la
Mairie où quelques commerçants-producteurs tenaient étal. Que M. Mme Guimaud pour la charcuterie, M.
Ompraret pour le fromage, M. Mme Lastapis, boulangers soient remerciés. Nous avons beaucoup apprécié
la qualité des produits offerts autour d’un bon verre de Jurançon ou … de soda pour les plus jeunes.
Quelques 80 personnes de 18h à 21h ont participé à cette fin d’après-midi et de soirée. La Mairie tient à
remercier Mmes Sophie Escudé-Quillet, Laureen Montagne, directrice de l’OT de la Plaine de Nay, Florence
Dupleix, le musicien et le conteur ainsi que tous les
commerçants.
À la découverte
des harmoniums
Les harmoniums sont ces instruments de musique
qui accompagnent les cantiques dans les églises.
Ils fonctionnent avec de l’air envoyé sur des
anches, comme l’harmonica ou l’accordéon, mais
l’admission d’air est contrôlé par un clavier comme
celui des pianos ou des orgues. Pour en faire
l’inventaire, Jean-Bernard Lemoine, de la Fédération
Française de l’Harmonium (1), fait actuellement le
tour des églises de notre région ; il est venu à Bruges
le 23 novembre. « En France, une cinquantaine de
fabricants en ont construit, mais trois ou quatre
producteurs ont en fait fourni les trois-quarts des
instruments connus » nous rapporte M. Lemoine.
Ils sont les témoins d’une génération de fabricants
aujourd’hui disparue : les harmoniums se sont répandus à partir des années 1850. « La génération qui les
a achetés a consenti de gros efforts financiers pour se les procurer, on se doit de les conserver au moins
par respect pour cette génération » estime M. Lemoine. « Son arrivée dans l’église de Bruges doit se situer
sans doute vers 1930 (à vérifier) : la marque Alexandre et Fils, se trouvant à Paris, construisait environ 2 500
harmoniums par an et ce, d’une qualité exceptionnelle tant en ce qui concerne le meuble lui-même que
la partie instrumentale. » Si les harmoniums sont aujourd’hui moins utilisés, il ne faut pourtant pas les
mépriser ou les jeter. Les harmoniums ont l’avantage de ne pas se désaccorder, et offrent un jeu plein de
nuances, on les appelait d’ailleurs « orgues expressifs » commente encore M. Lemoine. Il est en contact avec
les autorités diocésaines pour une meilleure reconnaissance de cet instrument.
(1) Détails sur le site /www.harmonium.fr/
INFORMATIONS PRATIQUES
MAIRIE
Tél : 05 59 71 06 65 - Fax :05 59 71 09 95
E-mail : [email protected]
Heures d’ouverture du secrétariat :
tous les matins sauf mercredi de 8h30 à 12h30
AGENCE POSTALE COMMUNALE
Tél : 05 59 71 02 00
Heures d’ouverture de l’agence :
tous les matins du mardi au samedi de 9h00 à12h00
LOCATION DES SALLES COMMUNALES
(Gratuite pour les associations)
Salle des fêtes dite de l’Asile : 76€
Chauffage « Asile » pour tous : 0,10€ le Kw
Salle des Sports : 76 €
Salle Mairie de Capbis : 23 €
avec chauffage : 30 €
Salle Mairie de Mifaget : 45 €
Mobilier salle des fêtes : table : 1,50 €, chaise : 0,50 €
QUELQUES ADMINISTRATIONS UTILES
Communauté de Communes
du Pays de Nay
Parc d’Activités Economiques Monplaisir
64800 BENEJACQ
Tél : 05 59 61 11 82
Centre Multi Services de Nay
8, Cours Pasteur - 64800 NAY
Trésorerie de Nay
8 Cours Pasteur - 64800 NAY
Tél : 05 59 92 96 11
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
2, rue Maréchal Joffre - 64000 PAU
Tél : 05 59 98 24 24
Conseil Général
des Pyrénées-Atlantiques
Hôtel du Département
64, avenue Jean BIRAY
64 058 Pau Cedex 9
Tél : 05 59 11 46 64
La Poste de Nay
Place Verdun
64800 NAY
Tél : 05 59 61 90 63
Pôle Emploi - Mission Locale
Parc d’Activités Monplaisir
64800 Bénéjacq
Tél : 05 59 13 06 90
Imprimerie Charont - Oloron Ste-Marie