Les associations, actrices de l`économie sociale en Seine-et

Transcription

Les associations, actrices
de l’économie sociale
en Seine-et-Marne
Cécile BAZIN – Marie DUROS
Marie LACLAU - Jean-Baptiste PIOCHAUD - Jacques MALET
Objectifs de ce panorama
Mieux connaître les principaux éléments chiffrés concernant la vie associative
et le contexte dans lequel elle se développe, en la situant dans l’ensemble
régional et national.
Partager quelques constats avec les décideurs du département, dans l’objectif
de mettre en place des actions de promotion et/ou de dynamisation du tissu
associatif adaptées à la situation.
Valoriser auprès du grand public la richesse du tissu associatif départemental.
Fournir aux chercheurs du département les données les plus récentes qu’ils
pourront analyser sous un angle historique, sociologique ou encore socioéconomique.
Construire, peu à peu, un véritable observatoire de la vie associative dans le
département.
Les associations, actrices de l’économie sociale en Seine-et-Marne – janvier 2008
-2-
Nos sources et nos coopérations
Les services du Journal officiel pour les créations d’associations,
Les services du ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports pour le
nombre et le suivi des clubs sportifs,
La direction générale des impôts du ministère de l’Economie et des Finances
pour le nombre d’associations assujetties aux impôts commerciaux,
La direction des études de l’ACOSS - agence centrale des organismes de
sécurité sociale (URSSAF), et la caisse nationale de la mutualité sociale
agricole, pour le bilan de l’emploi associatif et plus largement de l’économie
sociale,
Un comité scientifique composé d’universitaires et d’experts de la vie
associative et du bénévolat,
Un réseau de consultants sur l’ensemble du territoire, dans des Maisons des
associations, des services publics, et des collectivités territoriales.
-3-
Le contenu de ce panorama
Il se présente selon les trois axes suivants :
Une décennie de créations d’associations dans le département, dans
quelques-unes de ses composantes, et une observation des objets les plus
fréquents de ces créations. Ceci en lien avec quelques repères régionaux et
nationaux.
Les enjeux économiques et sociaux du secteur associatif, autour des
associations employeurs, et plus largement de l’emploi dans l’économie
sociale (associations, coopératives et mutuelles).
Le tissu associatif aujourd’hui : une estimation prudente du nombre des
associations vivantes et du nombre des bénévoles dans le département.
-4-
Histoire et modernité
Classée parmi les premiers départements dans le domaine de la production
agricole, la Seine-et-Marne conserve son caractère rural et touristique.
Ses monuments mondialement célèbres, tels que les châteaux de Fontainebleau
et de Vaux-le-Vicomte, ou encore la cité médiévale de Provins et ses 2000 km de
cours d'eau et ses 135.000 ha de forêts, entretiennent son image de "jardin d'île
de France".
Depuis plus d'un quart de siècle pourtant, la forte croissance de population, le
développement des infrastructures de transport, ainsi que de grands pôles
d'activités économiques, confèrent à la Seine-et-Marne une nouvelle dimension
d'espace d'expansion démographique.
Aux portes de cette grande métropole européenne qu'est devenue
l'agglomération parisienne, le département joue ainsi un rôle de plus en plus
important.
-5-
Jeunesse, mouvement et contraste
La population du département s'élève désormais à environ 1 260 000
habitants. Il représente 10% de la population régionale et 40% de la
croissance de l’Ile de France.
Beaucoup plus que le sud et l'est, l'ouest du département, au contact direct
de la petite couronne et comptant deux villes nouvelles, présente le plus fort
accroissement.
Outre l’arrivée de jeunes ménages avec enfants provenant de la première
couronne, la proportion des 12 – 20 ans est supérieure à la moyenne
nationale. Les jeunes de moins de 20 ans représentent en effet 1/3 des
habitants contre 1/4 en Ile-de-France et moins de 1/5ème à Paris.
La Seine-et-Marne se situe ainsi au 2ème rang des départements franciliens
les plus jeunes, après le Val d’Oise. Ce sont les villes nouvelles qui
concentrent les taux les plus élevés des moins de 20 ans.
Source : Préfecture de Seine et Marne
-6-
Toujours plus d’associations
dans le département
Bilan, analyse,
et risque d’encombrement…
10.000 nouvelles associations en 10 ans
Evolution du nombre des créations d'associations
1150
1103
1100
1062
1054
1050
1019
1006
1017
981
1000
961
950
914
900
855
Seine-et-Marne
850
Ile-de-France
800
1997-98
1998-99 1999-00
2000-01
2001-02 2002-03
2003-04
2004-05 2005-06
2006-07
Source : Services du Journal officiel. L’évolution régionale est reconstituée en tendance pour être comparée à
l’évolution départementale à partir de la même base pour l’année 1997-1998.
Plus de 1.000 nouvelles associations chaque année, depuis cinq ans, avec
un record en 2006-2007. La courbe départementale suit à peu près
l’évolution régionale.
-9-
Le département dans le contexte national
Evolution du nombre des créations d'associations
1150
1103
1100
1062
1054
1050
1019
1006
1017
981
1000
961
914
950
900
Seine-et-Marne
855
850
France
800
1997-98
1998-99
1999-00
2000-01
2001-02
2002-03
2003-04
2004-05
2005-06
2006-07
Source : Services du Journal officiel. L’évolution nationale est reconstituée en tendance pour être comparée à
l’évolution départementale à partir de la même base pour l’année 1997-1998.
Les évolutions annuelles sont proches des évolutions nationales. Une
exception toutefois en 1999-2000 où les créations ont été nettement moins
nombreuses en Seine et Marne, alors qu’elles ont augmenté en France.
- 10 -
Où sont déclarées les associations ?
9,6%
14,0%
32,2%
44,2%
Arrt de Melun
Arrts de Meaux et Torcy
Arrt de Fontainebleau
Arrt de Provins
Source : Journal officiel. Traitement CerPhi. Cette répartition a été calculée sur 10 ans (1997-98 à 2006-07).
Près de la moitié des créations en sous préfecture de Meaux (y compris les
les dépôts de statut de l’arrondissement de Torcy nouvellement créé). Un peu
plus de 30% en préfecture, et Fontainebleau et Provins se partagent le petit
quart restant.
- 11 -
Les créations déclarées à Melun et Meaux
455
405
355
305
255
1997-98
1998-99
1999-00
2000-01
SP Meaux
2001-02
2002-03
2003-04
2004-05
2005-06
2006-07
Préfecture Melun
Source : Journal officiel. Traitement CerPhi. Lecture : les données sont exprimées en nombre de créations.
Les courbes se suivent jusqu’en 2005-2006, à la création de l’arrondissement
de Torcy. L’augmentation des créations dans les arrondissements de Meaux et
Torcy semble ensuite compenser la baisse enregistrée en préfecture.
- 12 -
Créations à Fontainebleau et Provins
165
155
145
135
125
115
105
95
85
75
1997-98
1998-99
1999-00
2000-01
SP Fontainebleau
2001-02
2002-03
2003-04
2004-05
2005-06
2006-07
SP Provins
Source : Journal officiel. Traitement CerPhi. Lecture : les données sont exprimées en nombre de créations.
Les évolutions sont ici différentes. Parfois opposées. L’évolution est assez
spectaculaire à Provins depuis deux ans (augmentation de 50%).
- 13 -
Toujours plus d’associations : évolutions récentes
L’observation porte ici sur une
période longue et significative de
14 ans, découpée en 2 septennats.
Méthode : Le nombre moyen annuel
de créations sur la période récente de
sept années, comparé au nombre
moyen sur le septennat précédent,
donne une variation en pourcentage.
Si, sur 10 ans, la Seine et Marne
présente des indices de création
assez moyens, ils ont très nettement
évolué au cours des dernières
années. Ainsi, le nombre de
créations a progressé de 7,2%, ce
qui situe le département au 32ème
rang national.
Variation des
créations d’un
septennat à
l’autre(1)
(en %)
Seine et Marne
+ 7,2
Région
+ 10,4
France
+ 4,7
Source : Service associations du Journal officiel. (1) La
période initiale va de l’année 1993-1994 à l’année 19992000. Le second septennat va de l’année 2000-2001 à
l’année 2006-2007 .
- 14 -
Des créations en réponse aux
attentes et aux besoins
de la population
Observation des données
et de leur évolution récente
Les réponses aux besoins
Le dynamisme de création répond en principe, avant tout, aux attentes de la
population : au regard de ses besoins ressentis ou exprimés.
Méthode : On mesure ce dynamisme en calculant le nombre de créations
d’associations pour 1000 habitants, et ceci sur une période significative de 10
ans (année 1997-1998 à 2006-2007).
Créations pour 1000 hab.
Seine-et-Marne
Île-de-France
France
8,0
11,0
10,8
Sources : Journal officiel et INSEE, population au 1er janvier 2006. Traitement CerPhi. Lecture : La Seine-et-Marne a
créé 8 associations pour 1000 habitants au cours des 10 dernières années. Cela place le département au 75ème rang
métropolitain.
L’intensité de création est ici moins forte que dans l’ensemble de la région,
influencée par les créations de la capitale (siège d’associations régionales et
nationales).
Elle est aussi moins forte qu’au plan national. Cela peut s’expliquer à la fois par
la situation du département dans la moitié nord de la France, généralement
moins créatrice, et par sa composante rurale.
- 16 -
Evolutions récentes
Dans un département où la croissance démographique est forte, il est
intéressant de mesurer l’évolution au cours de la décennie, en la
partageant en deux quinquennats.
Créations pour
1000 habitants
de 1997 à 2002 (1)
Créations pour
1000 habitants
de 2002 à 2007 (2)
Evolution
démographique de
1999 à 2006 (en %)
Seine et Marne
3,9
4,1
+ 5,6
Région
5,3
5,9
+ 4,9
France
5,3
5,7
+ 4,5
Source : Service associations du Journal officiel. (1) calculé à partir du RGP 1999 . (2) Calculé à partir de
l’estimation de population de l’INSEE au 1er janvier 2006.
La croissance démographique est bien plus forte en Seine et Marne qu’en
moyenne régionale et nationale. L’augmentation des créations
d’associations pour 1.000 habitants est pourtant moins significative
qu’ailleurs.
- 17 -
Créations en agglomérations
Créations au cours
des 10 dernières
années
Dont créations
en 2006-07
Créations pour
1000 habitants
sur 10 ans
598
56
7,4
Melun Val de Seine
et Sénart (1)
1 623
190
7,8
Val Maubuée (2)
1 297
136
8,3
Seine et Marne
9 909
1 103
8,0
Agglomérations
Pays de Meaux
Source : Journal officiel et population au 01.01.2006. Traitement CerPhi. (1) rassemble la communauté
d’agglomération de Melun Val de Seine et la ville nouvelle de Sénart, y compris sa partie essonnienne. (2)
rassemble le syndicat d’agglomération nouvelle de Val d’Europe, celui du Val Maubuée et la commune de
Chelles.
La proportion des créations pour 1000 habitants augmente clairement avec
l’urbanisation, depuis le Pays de Meaux (81.000 habitants), jusqu’aux
agglomérations de Melun Val de Seine et Sénart (210.000 habitants) et Val
Maubuée (156.000 habitants fortement concentrés).
- 18 -
Evolutions dans les agglomérations
Créations
entre 1997
et 2002
Créations pour
1000 habitants
de 1997 à 2002 (1)
Créations
entre 2002
et 2007
Créations pour
1000 habitants
de 2002 à 2007 (2)
Pays de Meaux
298
3,8
300
3,7
Melun Val de
Seine et Sénart (3)
710
3,7
913
4,4
Val Maubuée (4)
605
4,2
692
4,4
Seine et Marne
4 717
3,9
5 192
4,1
Agglomérations
Source : Journal officiel et (1) RGP 1999 et (2) population au 01.01.2006. Traitement CerPhi. (3) Rassemble la
communauté d’agglomération de Melun Val de Seine et la ville nouvelle de Sénart, y compris sa partie
essonnienne. (4) Rassemble le syndicat d’agglomération nouvelle de Val d’Europe, celui du Val Maubuée et la
commune de Chelles.
En termes d’offre de création associative par rapport à la population,
l’agglomération Melun Val de Seine - Sénart a rattrapé son retard par rapport
à l’agglomération du Val Maubuée. Le Pays de Meaux est sensiblement resté au
même niveau.
- 19 -
Influence
des « bâtisseurs associatifs »
Créer une nouvelle association ou
renforcer l’existant ?
Lien avec la stabilité associative ?
L’initiative des « bâtisseurs associatifs »
Les créations dépendent aussi de l’initiative de ceux que nous nommons les
«bâtisseurs associatifs ».
Méthode : A partir des bâtisseurs potentiels (entre 20 et 70 ans en moyenne), on
peut calculer un indice de dynamisme de création. Par construction*, nous
prenons une moyenne de quatre bâtisseurs par création et nous calculons le
résultat sur une période significative de 10 ans : près de 7 Français sur 100
ont ainsi participé à la création d’une association au cours de la décennie.
bâtisseurs en %
Seine-et-Marne
Île-de-France
France
5,0
6,9
6,9
Sources : Journal officiel et INSEE au 1er janvier 2004. Lecture : En Seine-et-Marne, 5% des personnes de 20 à 70 ans ont
participé à la création d’une association au cours des 10 années écoulées. Cela place le département à la 86ème place.
La proportion des bâtisseurs est ici assez faible. Probablement dans la mesure
où les nouveaux arrivants sont très nombreux, et doivent d’abord s’organiser, se
connaître, avant de construire des projets associatifs.
* Il existe naturellement des bâtisseurs de moins de 20 ans et de plus de 70 ans. La fourchette se veut
représentative. De même, certains bâtisseurs peuvent participer à plusieurs créations en dix ans,
comme il peut y avoir plus de quatre bâtisseurs pour certaines associations, ceci compensant cela.
- 21 -
Stabilité associative : l’exemple du sport
Il n’y a pas d’obligation de déclarer la dissolution d’une association. Le chiffre de
656 dissolutions officielles dans le département, en 2006-2007, n’est donc pas
exhaustif et ne peut faire l’objet d’une quelconque interprétation sur la stabilité
associative.
L’exemple du sport est, lui, plus éclairant. C’est le seul domaine dans lequel le
nombre d’associations fait l’objet d’un suivi annuel. On peut donc calculer le taux
de disparitions des clubs et mesurer, a contrario, leur stabilité.
Méthode : Le nombre de clubs recensés en 1993, ajouté au nombre de clubs
créés au cours de la décennie 1993-1994 à 2002-2003, permet d’obtenir le total
des clubs ayant fonctionné pendant cette période de référence. Le nombre de
clubs recensés en 2003 permet, par soustraction, de compter les clubs disparus
au cours de cette même période. D’où un indice de stabilité calculé pour le
département et comparé à l’indice national.
Au plan national, quatre clubs sur dix (40%) ont disparu en dix ans, c’est un peu
moins que le taux de disparition observé pour l’ensemble des associations et qui
est de l’ordre de 50% (Source Matisse).
Le taux de 38,9% enregistré en Seine et Marne traduit une bonne stabilité et
place le département au 30ème rang national.
- 22 -
Les associations sportives
Quelques chiffres clefs
Nombre de
clubs en
2006
France
Île-deFrance
Seine-etMarne
167 217
19 508
2 984
Nombre de
clubs pour
1000 hab.
2,8
1,7
2,4
nombre de
licenciés
par club
89
113
95
Source : ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports
et population estimée par l’INSEE au 1.01.2004
On compte près de 3.000 clubs
dans le département. Rapportée à
la population, cette présence
sportive est légèrement inférieure à
la moyenne nationale, mais très
supérieure
à
la
moyenne
régionale.
Le nombre de licenciés par club
est un peu moins élevé que dans
l’ensemble de l’Ile de France, mais
légèrement supérieur aux repères
nationaux.
Rappelons
que
ces
clubs
résistent dans le temps : 39% de
disparition en 10 ans contre 40% au
plan national.
- 23 -
Renforcer l’existant ou créer à tout prix ?
Un nouveau projet associatif peut donner lieu à une création ex nihilo, ou bien
prendre place dans une association existante (nouvelle section sportive d’un
club omnisport, nouvelle activité dans une association culturelle ou sociale…),
et la renforcer. Les modifications de statuts, publiées au Journal officiel,
peuvent être un indice, parmi d’autres, de ce renforcement des associations et
de leur ambition.
Méthode : Nous rapprochons le nombre de ces modifications de statuts(1) de
celui des créations dans un département, pour une année donnée. Ce rapport
peut être un indicateur, parmi d’autres, d’une certaine préférence entre la
création et le renforcement de l’existant.
Ce ratio est de 14,4% en 2006-2007 en Seine-et-Marne, à situer par rapport à
11,2% au plan national. Ce chiffre peut donc refléter une plus forte
propension à renforcer le tissu associatif existant qu’à créer à tout prix.
(1) 35% environ de l’ensemble des modifications publiées, au côté des changements d’adresse, par
exemple - source : La France associative en mouvement 2004 – CerPhiLes associations, actrices de l’économie sociale en Seine-et-Marne – janvier 2008
- 24 -
Des associations pour quoi faire ?
Les différents objets des créations
Les thèmes retenus ici
Sports
Pratiques d’activités sportives, promotion du sport, gestion d’équipement…
Culture
Pratiques d’activités artistiques et culturelles, promotion de l’art et des artistes…
Loisirs
Maisons de jeunes, maisons de la culture, associations socio éducatives, comités des
fêtes, foyers ruraux, clubs du troisième âge…
Social
Interventions sociales, associations caritatives et humanitaires…
Environnement
Pollutions, ressources naturelles, préservation de l’environnement, mouvements
écologiques, défense et amélioration du cadre de vie, comités de défense, de
sauvegarde
Economie
Conduites d’activités économiques, développement économique local, cantines,
restaurants d’entreprise, groupements d’achats…
Recherche
Activités de recherche dans différents domaines (éducation, formation, culture, vie
sociale et politique…), diffusion de savoirs, sociétés savantes ou académiques
Défense
Défense des libertés publiques et des droits de l’homme, lutte contre les
discriminations, défense des intérêts de différents groupes (femmes, personnes en
situation de handicap, minorités…)
Communication
Éducation aux outils et techniques de communication, audiovisuel, presse, édition,
réseaux internet…
- 26 -
Des associations pour quoi faire ?
Répartition (en %) des créations depuis 10
ans, selon les principaux objets
France
Ile-deFrance
Seine et
Marne
Sports
12,6
8,4
13,9
Culture
22,5
26,9
22,2
Loisirs
15,2
10,9
15,6
Social
16,7
19,3
17,8
Environnement
2,6
1,7
2,4
Economie
4,6
4,7
4,5
Recherche
11,3
13,2
11,0
Asso. de défense
5,0
5,1
5,5
Communication
3,5
4,8
3,2
Autres objets
6,1
4,9
4,0
100,0
100,0
100,0
Toutes activités
Source : Journal officiel. Traitement CerPhi. Lecture : 12,6%
des associations créées en France, au cours de la
dernière décennie, sont répertoriées au JO sous le thème
« sport ». La Seine et Marne en comporte 13,9%.
Il se crée proportionnellement plus
d’associations sportives que dans la
région et plus aussi que dans
l’ensemble national.
Les associations de défense y sont un
peu plus nombreuses, peut être en
réaction à la forte urbanisation de
certains territoires.
Dans le domaine social, il se crée plus
d’associations qu’au plan national mais
moins qu’au plan régional.
Au bilan, la répartition des créations
est nettement plus proche de la
ventilation nationale. Ceci marque bien
la spécificité de la Seine et Marne au
sein de l’Ile de France : un département
encore marqué par des territoires
ruraux, aux caractéristiques plutôt
provinciales.
- 27 -
Arrondissements : le rural et l’urbain
Répartition (en %) des créations depuis 10 ans, selon les principaux objets
Arrondissements
Melun
Meaux et Torcy
Fontainebleau
Provins
Sports
14,3
13,7
13,0
14,9
Culture
22,8
21,8
22,5
21,6
Loisirs
14,7
15,8
16,0
17,8
Social
17,9
18,9
14,8
16,6
Technique et Recherche
11,2
11,0
12,3
9,0
Economie
4,4
4,6
4,2
5,3
Associations de défense
6,2
5,4
5,0
4,5
Communication
2,9
3,4
3,9
1,9
Environnement
2,5
1,9
3,2
3,3
Autres objets
3,2
3,5
5,1
5,0
Source : Journal officiel. Traitement CerPhi. Lecture : 14,3% des associations déclarées à la préfecture de Melun,
au cours de la dernière décennie, sont répertoriées au Journal officiel sous le thème « sport ».
Quelques différences entre le couple des arrondissements ruraux (Fontainebleau
et Provins) et les deux autres : un peu plus de créations dans les loisirs,
nettement moins dans le secteur social, un peu plus pour l’environnement. Les
créations de défense sont plus nombreuses dans l’arrondissement de Melun.
- 28 -
Créations sociales en agglomération
Répartition (en %) des créations depuis 10 ans, selon les principaux objets
Melun Val de
Seine et Sénart
Pays de Meaux
Val Maubuée
Seine et
Marne
Sport
11,9
12,9
10,8
13,9
Culture
24,1
22,5
21,7
22,2
Loisirs
14,3
16,8
14,0
15,6
Social
18,4
21,0
20,3
17,8
Source : Journal officiel. Traitement CerPhi. Lecture : 11,9% des associations créées dans l’agglomération de
Melun Val de Seine et Sénart, au cours de la dernière décennie, sont répertoriées au Journal officiel sous le
thème « sport ».
Les agglomérations se distinguent quelque peu par des créations
proportionnellement plus nombreuses dans le secteur social, et un peu moins
nombreuses dans le sport.
Entre les trois agglomérations, Melun Val de Seine – Sénart est plus tournée
vers la culture et le Pays de Meaux, vers les loisirs et le social.
- 29 -
Autres activités dans les agglomérations
Répartition (en %) des créations depuis 10 ans, selon les autres objets
Melun Val de
Seine et Sénart
Pays de
Meaux
Val Maubuée
Seine et
Marne
Recherche
11,3
11,6
9,9
11,0
Economie
4,1
5,4
4,4
4,5
Asso. de défense
5,7
4,6
5,7
5,5
Communication
2,9
3,6
4,4
3,2
Environnement
1,9
0,9
1,8
2,4
Autres objets
5,4
0,8
6,9
4,0
100,0
100,0
100,0
100,0
Toutes activités (1)
Source : Journal officiel. Traitement CerPhi. (1) Ce total correspond aux objets présentés dans la diapositive précédente
et dans la présente diapositive.
Les écarts sont relativement faibles et le nombre des associations concernées
par ces activités est plus limité. Notons juste un intérêt plus marqué pour
l’économie que pour l’environnement dans le pays de Meaux. Plus de
communication au Val Maubuée. Des associations de défense plus nombreuses
en villes nouvelles.
- 30 -
Un enjeu économique et social :
les associations employeurs,
et plus largement,
les acteurs de l’économie sociale
Associations,
coopératives et mutuelles
Les associations employeurs du département
Evolution du nombre d'associations employeurs
2 400
2 384
Seine-et-Marne
2 350
2 324
France
2 300
2 265
2 243
2 250
2 184
2 200
2 185
2 170
2 150
2 100
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
Sources : ACOSS et MSA. Le nombre d’associations en Seine et Marne est en valeur brute, il correspond à celles
qui ont employé au moins un salarié au cours de l’année. L’évolution nationale est reconstituée en tendance pour
être comparée à l’évolution départementale à partir de la même base pour l’année 2000.
La Seine et Marne est l’un des rares départements à avoir connu une
stagnation au début des années 2000. Et une progression très régulière à
partir de 2002 : 9% d’employeurs en plus en quatre ans.
- 32 -
Plus de 60% de petits employeurs
Nombre
d’établissements
Ventilation
départementale
Ventilation
Nationale
1 453
61%
57%
3 à 5 emplois
301
13%
14%
6 à 9 emplois
180
8%
9%
10 à 19 emplois
181
8%
9%
20 à 49 emplois
168
7%
7%
50 à 99 emplois
69
3%
3%
100 emplois et +
32
1%
1%
2 384
100%
100%
Tranches
1 ou 2 emplois
Total
Sources : ACOSS et MSA – année 2006.
La répartition des associations employeurs, par tranches de salariés, est très
voisine de la ventilation nationale. On trouve ici plus encore de petits
employeurs, comportant 1 ou 2 salariés. Ce sont les associations les plus
fragiles, présentant un taux national de disparition de 53% en 6 ans.
- 33 -
4 000 emplois nouveaux en 6 ans
23 000
22 871
22 500
21 984
22 000
21 263
21 500
21 000
20 538
20 500
19 956
20 000
19 296
19 500
19 000
18 869
18 500
18 000
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
Sources : ACOSS et MSA. Le nombre d’emplois est calculé en faisant la moyenne des 4 trimestres.
On enregistre ici une progression exceptionnelle de 21,2% des emplois
associatifs en 6 ans, nettement supérieure à l’évolution nationale de 14%.
Le secteur associatif, non délocalisable par définition, peut ainsi
afficher un bilan de 4.000 nouveaux emplois.
- 34 -
La masse salariale dans les associations
Au plan national, entre 2000 et 2006, la masse salariale dans les
associations a augmenté de 32%, ou de 20% s’il on tient compte de
l’inflation.
Au plan départemental, la variation a été respectivement de 39% et de 27%.
Une évolution bien supérieure aux chiffres nationaux, en lien avec la forte
croissance de l’emploi associatif.
Pour 2.384 associations employeurs, en 2006, comportant près de
23.000 salariés, la masse salariale s’est élevée à 423 millions d’euros
environ.
Les associations distribuent 5,7% de la masse salariale du secteur privé
du département, soit un peu moins qu’au plan national (6,4%).
Elles représentent un enjeu économique et social très fort, au regard des
emplois créés et de l’augmentation du volume des salaires.
- 35 -
Mouvements départementaux entre 2000 et 2006
140
135
130
125
120
115
110
105
100
95
2000
2001
masse salariale
2002
2003
2004
2005
associations
2006
salariés
Sources : ACOSS et MSA – année 2006. Données exprimées en base 100 à partir de l’année 2000
Jusqu’en 2002, les associations employeurs se sont renforcées. A partir de
2002 elles se sont aussi multipliées. Tels sont les enseignements que l’on
peut tirer de ce graphique.
- 36 -
Chèque emploi associatif : premier bilan
Le CEA a été institué par la loi n° 2003-442 du 19 mai 2003 et le Décret n° 2004-370
du 27 avril 2004. A l’image du chèque emploi service pour les emplois à domicile, le
chèque emploi associatif est une mesure de simplification visant à faciliter
l’embauche et les formalités des employeurs du domaine associatif. Il concerne les
associations ayant au plus trois salariés en équivalent temps plein (effectif calculé
en moyenne de l’année). Le tableau présente le bilan de l’année 2006.
Employeurs
Salariés
Masse salariale
439
1 143
2 750 240
Île-de-France
3 315
9 151
25 778 367
France
24 652
59 452
144 882 173
Seine-et-Marne
Source : Données ACOSS au 31 décembre 2006. Traitement CerPhi.
Au cours d’une montée en puissance progressive depuis 2004, le
département approche, en 2006, 450 utilisateurs et 1 200 salariés.
Parmi les associations du département concernées par ce dispositif de
simplification, 25% l’ont utilisé en 2006 (20,8% au plan national et 17,6% au
plan régional). C’est donc un premier pas positif.
- 37 -
Régime général et régime agricole
Répartition entre le régime général (ACOSS) et le régime agricole (MSA) en %
Associations
Emplois
Seine-etMarne
Ile de
France
France
Seine-etMarne
Ile de
France
France
Régime général
97,7
98,8
95,8
98,3
98,6
94,7
Régime agricole
2,3
1,2
4,2
1,7
1,4
5,3
Total
100
100
100
100
100
100
Dans le département le plus vaste et le plus rural d’Ile de France, la place des
associations employeurs du régime agricole est deux fois plus importante qu’en
moyenne régionale.
La différence est moins nette s’agissant des emplois, la moyenne régionale étant
ici artificiellement élevée par la présence de quelques grosses associations
nationales agricoles dans les Hauts de Seine.
- 38 -
Un emploi privé sur 15 en association
Emplois
Nombre
Masse salariale
Part au sein du
privé (en %)
Montant (en K€)
Part au sein du
privé (en %)
Seine-et-Marne
22 871
6,9
423 494
5,7
Île-de-France
287 843
6,5
6 309 366
5,2
1 676 360
8,5
29 405 000
6,4
France
Le secteur associatif de Seine et Marne représente près de 7% de l’emploi
privé. Cette proportion est inférieure à la moyenne nationale, mais supérieure
à la moyenne régionale.
Compte tenu de la progression exceptionnelle de l’emploi dans ce secteur, il
s’agit là, pour le département, de l’un des enjeux économiques et sociaux
majeurs pour demain.
- 39 -
Quelques repères par activité
Secteur
Employeurs
en %
Salariés
en %
Masse salariale
en %
Éducation (1)
181
7,6
2 752
12,0
72 324 402
17,1
Santé
41
1,7
1 866
8,2
55 177 363
13,0
Social
395
16,6
12 086
52,8
205 926 274
48,6
Culture Loisirs
318
13,3
1 229
5,4
14 137 986
3,3
Sport
738
31,0
1 722
7,5
15 957 463
3,8
Autres
711
29,8
3 216
14,1
59 971 154
14,2
2 384
100,0
22 871
100,0
423 494 643
100,0
Total
Sources : ACOSS et MSA – année 2006. L’approche par activité est construite à partir de la Nomenclature des activités
françaises INSEE (code APE). (1) Enseignement (du primaire au supérieur), formation des adultes et formation continue
Près d’un employeur associatif sur trois est un club sportif. Ce sont des petites
structures comportant beaucoup de salariés à temps partiel, tout comme dans le
domaine de la culture et des loisirs.
Inversement, on trouve de grosses structures dans le domaine social qui
comporte 17% des employeurs, pour près de 53% des salariés. Dans les
secteurs de la santé et de l’éducation, les structures sont assez importantes, et
comportent une forte proportion d’emplois qualifiés.
- 40 -
Activités départementales et contexte national
Répartition des emplois par secteurs (en %)
Départementale
Nationale
Éducation
12,0
11,9
Santé
8,2
7,6
Activités sportives
7,5
4,1
Services aux entreprises
1,2
4,1
Social (ventilé dans la diapositive suivante)
52,8
46,1
Culture Loisirs
5,4
4,4
Organisations associatives N.C.A*
9,1
13,1
Activités agricoles (dont org. professionnelles)
0,9
2,7
Autres activités
2,8
5,9
100,0
100,0
Total
françaises de l’INSEE (code APE). * dénommées par l’INSEE « non classées ailleurs », généralement polyvalentes
Le département a développé fortement l’emploi dans le domaine du sport et
dans le secteur social, par rapport au contexte national.
- 41 -
Importance de l’emploi du secteur social
Répartition au sein du secteur social (en %)
Départementale
Nationale
52,8
46,1
dont Aide à domicile
5,2
8,2
dont Aide aux enfants handicapés
3,6
4,1
dont Aide aux enfants en difficultés
2,7
2,1
dont Aide aux personnes handicapées
5,6
5,4
dont Accueil des personnes âgées
5,4
3,9
dont Aide par le travail
6,6
7,1
dont Crèches, garderies
0,9
1,7
dont Autres hébergements sociaux
1,6
1,4
dont Autres actions sans hébergement (1)
21,3
12,1
Part de l’emploi du secteur social
françaises INSEE (code APE). (1) coordination, animation, orientation en matière d’action sociale, actions socio éducatives
en milieu ouvert, activités d’administration générale des organismes d’action sociale.
Le département est en pointe pour ce qui concerne l’accueil des personnes
âgés, ainsi que pour les grosses structures sans hébergement qui au total
occupent 21,3% des emplois. L’aide à domicile est ici en retrait, ainsi que le
secteur de la petite enfance ; du moins pour ce qui concerne le milieu associatif.
- 42 -
Périmètre plus large de l’économie sociale
Les associations se situent au c ur de l’économie sociale, aux côtés des
mutuelles, des coopératives. Elles ont en commun les mêmes principes éthiques :
primauté de l’homme sur le capital, activité menée à but non lucratif, finalité
explicite au service de la collectivité, utilité sociale, autonomie de gestion.
Que représente l’ensemble de ce secteur aujourd’hui ?
Avec près de 3.000 employeurs et plus de 37.000 emplo112.3s
- 43 -
Un emploi privé sur dix dans l’économie sociale
Associations
Coopératives
Mutuelles
Total
Part du
concurrentiel
Seine-et-Marne
62%
35%
3%
100%
11%
Île-de-France
59%
36%
5%
100%
10%
France
67%
28%
5%
100%
14%
Sources : ACOSS et MSA - 2006.
Certes, l’économie sociale se situe ici au-dessous de la moyenne nationale, mais
elle représente 11% de l’emploi privé, contre 10% en Ile de France.
Les coopératives représentent dans le département plus du tiers de l’emploi,
contre 28% en moyenne nationale. Les mutuelles, en revanche, sont un peu
moins présentes qu’ailleurs.
- 44 -
Emplois dans les coopératives et les mutuelles
Dans les coopératives
Dans les mutuelles
Emplois
dont MSA *
Emplois
dont MSA *
Seine-et-Marne
13 007
14%
1 153
NS
Île-de-France
102 563
3%
9 688
5%
France
741 867
22%
140 043
25%
Sources : ACOSS et MSA – année 2006. * Emplois du régime agricole.
Les coopératives comportent plus de 13.000 emplois dans le département, et une
proportion non négligeable de 14% d’entre eux se situent dans le secteur
agricole.
C’est une proportion plus faible qu’au plan national, mais très nettement plus forte
que dans le reste de l’Ile de France. Ceci illustre bien les caractéristiques du
département, dans son ensemble régional.
- 45 -
Combien d’associations en
activité aujourd’hui ?
Combien de bénévoles
en Seine-et-Marne ?
Combien d’associations en activité aujourd’hui ?
Personne ne peut avancer un chiffre avec certitude car si on connaît la date de
naissance d’une association, on ne connaît généralement pas la date de fin
d’activité ou de mise en sommeil. Nous procédons par estimation à partir de
quatre critères complémentaires parfaitement maîtrisés, et mesurés dans le
département :
Ø Le nombre de créations observé sur 15 ans, rapporté au total national (1)
Ø Le nombre d’associations employeurs, suivi annuellement (2)
Ø Le nombre de clubs sportifs, suivi annuellement (2)
Ø La pérennité des associations observée à partir du secteur du sport (1)
La fourchette prudente que l’on peut avancer se situe entre 15 000
et 17 000 associations en activité dans le département.
(1) A partir des travaux du CerPhi – (2) A partir de la part que ces associations représentent dans
l’ensemble du secteur associatif, selon le Matisse.
- 47 -
Combien de bénévoles dans le département ?
Nous procédons à partir du nombre des associations dans chaque département, et
selon la méthodologie suivante(1), construite à partir de la dernière enquête
nationale de l’INSEE (2002) *
q Les bénévoles de plus de 18 ans intervenant dans les associations sont au
nombre de 10 millions en France. En prenant en compte les engagements
pluriels, on parvient à 13 millions d’interventions en France. Soit en moyenne
13 bénévoles pour chaque association, soit en Seine-et-Marne, une fourchette
de 190 000 à 220 000 bénévoles.
q Tous les responsables d’associations font la différence entre les bénévoles
intervenant régulièrement, et ceux qui agissent ponctuellement en fonction des
besoins. Sans aucun jugement de valeur, nous distinguons les premiers qui
sont en moyenne cinq par association. Selon ce raisonnement, il pourrait donc
y avoir entre 75 000 et 85 000 bénévoles réguliers en Seine-et-Marne.
(1) Pour en savoir plus : voir La France bénévole 2007 – www.cerphi.org * S’il y a davantage de
bénévoles aujourd’hui, il y a aussi davantage d’associations. Il n’y a donc aucune raison objective pour
penser que le raisonnement n’est plus valable
- 48 -
Les chiffres clefs du département
Plus de 1 000 nouvelles associations chaque année depuis cinq ans, avec
même un record de 1 100 créations en 2006 - 2007.
Soit 8 associations nouvelles pour 1 000 habitants en 10 ans. Plus de 5% des
habitants du département sur cent ont participé à la création d’une association
au cours des dix années écoulées.
Il se crée ici proportionnellement plus de clubs sportifs et d’associations à
vocation sociale, qu’ailleurs.
Le département compte 2 384 associations employeurs, dont 240 associations
assujetties aux impôts commerciaux. Avec environ 23 000 emplois, le secteur
associatif représente un salarié sur quinze. Il a créé plus de 4 000 emplois
entre 2000 et 2006. La masse salariale annuelle est supérieure à 423 millions
d’euros.
Le département comporte entre 15 000 et 17 000 associations en activité,
animées par plus de 200 000 bénévoles, dont 80.000 agissent régulièrement.
Plus largement, l’économie sociale (associations, coopératives et mutuelles)
représente plus de 2 900 employeurs et plus de 37 000 salariés, pour une
masse salariale annuelle de 818 millions d’euros.
- 49 -
Un panorama vivant
Un tel panorama permet de faire un point précis de la situation à un moment
donné, et il est un outil utile pour les acteurs et les décideurs.
Dès lors que le monde associatif est très vivant, il évolue sans cesse et se
transforme. Il est donc utile de concevoir un suivi de ces données, au fil des
années.
Le rythme des créations est-il toujours soutenu ? L’objet de ces créations reste-t-il
le même ou se modifie-t-il en fonction des attentes de la population, de
l’urbanisation ?
Qu’en est-il de l’évolution de l’emploi dans les associations et dans l’ensemble de
l’économie sociale ? Le secteur demeure-t-il aussi créateur ? Qu’en est-il dans le
sport, la culture, les loisirs ?
Enfin, comment le département évolue-t-il au fil des années, dans son contexte
régional, et dans l’ensemble national ?
Autant de sujets qui peuvent justifier la constitution d’un véritable
observatoire permettant d’accompagner les changements, et d’éclairer les
décisions.
- 50 -

Les associations, actrices de l`économie sociale en Seine-et

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