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Transcription

pratique ■ 41
Vendredi 20 novembre 2015
Annonces Légales
Préfecture
de la Loire
Deuxième Avis
Avis d’enquête
publique
Préalable à la délivrance d'une autorisation de travaux au titre de la police de
l'eau et dérogation à l'interdiction de
destruction d'espèces protégées
(code de l'environnement – Livre II Titre Ier articles L.214-1 à L.214-19 et
R.214-1 à R.214-84)
Projet de réserve de stockage d'eau
lieudit "Villeroi" sur la commune de
Champdieu - Pétitionnaire : syndicat
mixte d'irrigation et de mise en valeur
du Forez (SMIF)
Il est rappelé que, par arrêté de Monsieur
le Préfet de la Loire, en date du 26 octobre 2015, une enquête publique préalable à autorisation unique au titre de la
police de l'eau et dérogation à l'interdiction de destruction d'espèces protégées,
pour le projet visé ci-dessus, est ouverte
sur la commune de Champdieu du 16 novembre au 17 décembre 2015 inclus.
Cette opération n'est pas soumise à une
procédure de débat public ou de concertation définie à l'article L 121-16. Une
étude d'impact et l'avis de l'autorité environnementale sont joints au dossier.
L'autorité compétente pour prendre la
décision concernant la demande d'autorisation unique est le préfet de la Loire
sur proposition de la direction départementale des territoires de la Loire. À l'issue de l'enquête publique l'autorisation
sollicitée pourra être accordée ou refusée.
La personne responsable du projet auprès de laquelle des informations peuvent être demandées est Mme A. Rossigneux au syndicat mixte d'irrigation et
de mise en valeur du Forez (SMIF) Immeuble le Vauban Parc des Comtes du
Forez BP 181 42604 Montbrison cedex,
tél : 04 77 96 10 39.
Cette enquête publique est ouverte du 16
novembre au 17 décembre 2015 inclus
sur le territoire de la commune de
Champdieu désignée siège d'enquête
publique.
Par décision du 16 octobre 2015, le Tribunal Administratif de Lyon, a désigné :
Madame Martine Marechet technicienne
chimiste en qualité de commissaire enquêteur titulaire et Monsieur Jacques
Fourt en qualité de commissaire enquêteur suppléant.
Durant cette période, toute personne qui
souhaite s'informer sur le projet ou formuler des observations peut prendre
connaissance du dossier d'enquête en
mairie de Champdieu, aux jours et
heures d’ouverture des bureaux. Les observations formulées sont consignées
sur le registre d'enquête ouvert à cet effet à la mairie ou être annexées à ce registre. Si formulées par écrit, elles sont
adressées, avant la clôture de l'enquête,
à Mme le commissaire enquêteur, en
mairie de Champdieu (42600).
Madame Martine Marechet, technicienne chimiste, commissaire enquêteur
titulaire assure les permanences en mairie de Champdieu les jours suivants :
- lundi 16 novembre 2015 de 13h30 à
16h30
- mercredi 25 novembre 2015 de 8h30 à
11h30
- vendredi 4 décembre 2015 de 15h00 à
18h00
- mercredi 9 décembre 2015 de 14h00 à
17h00
- jeudi 17 décembre 2015 de 9h00 à
12h00
A l'issue de l'enquête, le rapport du commissaire enquêteur sera tenu à la disposition du public en mairie de Champdieu,
ainsi qu'à la préfecture de la Loire - bureau du contrôle de légalité - et à la direction départementale des territoires de
la Loire/S2E.
Ces documents resteront à la disposition
du public pendant un an à compter de la
date de clôture de l'enquête. Ces informations seront mises en ligne sur le site
internet de la préfecture à l’adresse suivante : www.loire.gouv.fr sous la rubrique "Publications – Enquêtes Publiques".
Toute personne physique ou morale
concernée peut demander, à ses frais,
communication du rapport et des
conclusions motivées du commissaire
enquêteur.
Le présent avis est affiché depuis quinze
jours avant le début de l'enquête et le restera pendant toute la durée de celle-ci, en
mairie de Champdieu sur les lieux habituels d'affichage et sur les lieux, ou au
voisinage, des aménagements projetés.
B.V.F.D.
Berthéas, Vitrolles, Druenne,
Sastre et Associés
Lexter Droit des Affaires
Société d’Avocats
145 rue de la Montat, 42100 St-Etienne
B.V.F.D.
Sastre et Associés
Par AGE du 22/06/2015 la SARL ALL
JOB, capital : 2 000 euros, siège social :
17 A rue de la Presse 42000 St-Etienne
(538 834 706 RCS St-Etienne), a décidé
de transférer le siège social au 6 Bd de
l’Etivallière, 42000 St-Etienne à compter
du 01/07/2015 et de modifier l'article 4
des statuts.
Par AGE du 22/06/2015 la SCI 16 INVEST,
capital : 3 000 euros, siège social : 17 A
rue de la Presse, 42000 St-Etienne (508
624 020 RCS St-Etienne), a décidé de
transférer le siège social au 6 Bd de l’Etivallière, 42000 St-Etienne à compter du
01/07/2015 et de modifier l'article 4 des
statuts.
Pour avis,
La Gérance.
B.V.F.D.
Sastre et Associés
Par AGE du 22/06/2015 la SARL 20 INVEST, capital : 3 000 euros, siège social :
17 A rue de la Presse 42000 St-Etienne
(508 537 610 RCS St-Etienne), a décidé
de transférer le siège social au 6 Bd de
l’Etivallière, 42000 St-Etienne à compter
du 01/07/2015 et de modifier l'article 4
des statuts.
Pour avis,
La Gérance.
B.V.F.D.
Sastre et Associés
Par AGE du 22/06/2015 la SARL CALIXTE
IMMOBILIER, capital : 3 000 euros, siège
social : 17 rue de la Presse 42000 StEtienne (508 595 246 RCS St-Etienne), a
décidé de transférer le siège social au 6
Bd de l’Etivallière, 42000 St-Etienne à
compter du 01/07/2015 et de modifier
l'article 4 des statuts.
Pour avis,
La Gérance.
B.V.F.D.
Sastre et Associés
Par AGE du 22/06/2015 la SAS OPPORT’IMMO, capital : 2 000 euros, siège
social : 17 A rue de la Presse 42000 StEtienne (538 866 377 RCS St-Etienne), a
Bd de l’Etivallière, 42000 St-Etienne à
Pour avis,
La Gérance.
Avis de constitution
Constitution SSP à Saint Chamond en
date du 05/11/2015 de : LE COURABIO.
Forme : SCI. Capital : 300 euros. Siège : 3
Avenue Sadi Carnot, 42400 SaintChamond. Durée : 99 ans. Gérance :
Sandra Agramunt, 142 rue Pétain Gaudet
42400 Saint-Chamond. Objet : Acquisition,
revente, gestion et administration civiles
de tous biens et droits immobiliers lui appartenant. Usage commercial et
d’habitation. Cessions de parts sur décision extraordinaire des associés
représentant au moins 2/3 des parts sociales. RCS : Saint Etienne.
Avis de modification
Aux termes de l’assemblée générale en
date du 02/11/2015, le gérant de la EURL
LB CONSULTANT FORMATION au capital de 5 000 euros, siège social : Le Mont,
42510 Balbigny, RCS Roanne 794 776 542
a transféré le siège social à : Le Palais,
42122 St-Marcel-de-Félines.
Pour avis,
La Gérance.
B.V.F.D.
Sastre et Associés
Par AGE du 22/06/2015 la SARL PROCONCEPT, capital : 10 000 euros, siège
social : 3 avenue Denfert Rochereau,
42000 St-Etienne (501 730 790 RCS StEtienne) a décidé de transférer le siège
social au 6 Bd de l’Etivallière, 42000 StEtienne à compter du 01/07/2015 et de
modifier l'article 4 des statuts.
Pour avis,
La Gérance.
B.V.F.D.
Sastre et Associés
Par AGE du 22/06/2015 la SARL VERCORS IMMOBILIER, capital : 3 000 euros,
siège social : 36 rue du Vercors 42000 StEtienne (510 677 206 RCS St-Etienne), a
Bd de l’Etivallière 42000 St-Etienne à
Pour avis,
La Gérance.
Transfert siège social
D'une AGE en date du 28/10/2015 de la
Société « REACTIFIMMO », Sarl au capital de 2.500 euros, dont le Siège Social
est à Firminy (Loire), 13 rue Dorian, RCS
Saint-Etienne n°508 876 026, il résulte
que : Le siège social a été transféré, à
compter du 3/11/2015, à Guethary (Pyrénées Atlantiques) 301 avenue Getaria.
L'article 4 des statuts a été modifié en
conséquence.
Inscriptions modificatives et dépôt : RCS
Saint-Etienne et Bayonne.
Pour avis.
B.V.F.D.
Sastre et Associés
L'AGM du 28-09-2015 de la SARL ALMÉ
ENVIRONNEMENT - Capital : 14 000 euros - Siège social : 21 rue de Bourgeat,
42390 Villars (530 708 536 RCS SaintEtienne) a décidé de transférer le siège
social Impasse de la Bargette, 42270
Saint-Priest-en-Jarez à compter du
15/10/2015.
Pour avis,
La Gérance.
Avis de liquidation
Suite aux décisions du 31/08/2015, l’Associé unique de l’EARL « DOMAINE DE
LA PERRIERE », société civile au capital
de 30.000 euros ayant son siège social à
Ambierle (Loire), « La Perrière » - immatriculée au RCS de Roanne sous le numéro 451 921 621, a approuvé les
comptes définitifs de liquidation arrêtés
au 31/08/2015, constaté et prononcé la
clôture de la liquidation avec effet du
même jour, puis mis fin à son mandat de
liquidateur.
Les comptes de liquidation ont été déposés au Greffe du Tribunal de Commerce
de Roanne.
Pour avis,
Le Liquidateur.
STL USINAGE
Maître Marie-Hélène Rebut-Ruscher
Notaire
1 rue de la Valencize, 42410 Chavanay
Aux termes d’un acte reçu par Maître
Marie-Hélène Rebut-Ruscher, notaire à
Chavanay (Loire) le 17 octobre 2015, il a
été constitué une société dont les caractéristiques sont les suivantes :
- Dénomination sociales : SCI CHETOT &
FILS ;
- Forme : société civile immobilière ;
- Capital social : cent mille deux cent euros (100.200,00 eur) ;
- Siège social : 3 Quartier de Versailles,
Route de Chezenas, 42520 Maclas ;
- Objet social :
. l'acquisition, la gestion et, plus généralement, l'exploitation par location ou autrement, à l’exception de la location en
meublé, de tous biens ou droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent
situés ;
. la prise de participation dans toutes sociétés immobilières ;
. l'obtention de toutes ouvertures de crédit, prêts ou facilités de caisse, avec ou
sans garanties hypothécaires destinés
au financement des acquisitions ou au
paiement des coûts d'aménagement, de
réfection ou autres à faire dans les immeubles de la société ;
. Et généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles
d'en favoriser le développement, pourvu
qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société.
- Durée : 99 années à compter de l’immatriculation au registre du commerce et
des sociétés ;
- Apports :
. Monsieur Jean-Noël Chetot, demeurant
à Maclas (42410) 3 Quartier de Versailles
- Route de Chezenas, a fait apport d’un
bien immobilier sis à Maclas (42520)
Quartier de Versailles, cadastrée section
B numéro 332 , pour une contenance de
8a 30ca, comprenant un immeuble composé de deux logements. Cet immeuble,
affranchi de tout passif a été évalué pour
une somme de cent mille euros
(100.000,00 eur) en pleine propriété ;
. Monsieur Jonathan Chetot, demeurant
à Maclas (42410) 3 Quartier de Versailles,
Route de Chezenas, a fait apport en numéraire de la somme de cent euros
(100,00 eur) ;
. Monsieur Julien Chetot, demeurant à
Paris 12e (75012) 44 rue de Lévis, a fait
apport en numéraire de la somme de
cent euros (100,00 eur) ;
- Gérant : Monsieur Jean-Noël Chetot demeurant à Maclas (42410) 3 Quartier de
Versailles, Route de Chezenas ;
- Clause d’agrément : Les parts sont librement cessibles entre associés ; elles
ne peuvent être cédées à des tiers étrangers à la société qu'avec le consentement des associés.
- Immatriculation au registre du commerce et des sociétés : Saint-Etienne.
Pour avis,
Maître Marie-Hélène Rebut-Ruscher
EDITIONS
FAUCOUP
SARL au capital de 7622 euros,
29 cours Marin, 42152 L'Horme
409 796 141 RCS St-Etienne
Le 01/10/2015, l'assemblée générale a
prononcé la clôture définitive de la liquidation amiable, donné quitus au
liquidateur, Alain Faucoup, 29 cours
Marin, 42152 L'Horme, et le décharge de
son mandat. Dépôt au RCS de St-Etienne.
YVES BATAILLON
Selarl au capital de 130 000 euros
Siège social : 37 rue Albert Thomas,
42300 Roanne
500 990 908 RCS de Roanne
L'AGE du 12/11/2015 a décidé de transférer le siège social de la société 7 place
des Minimes, 42300 Roanne, à compter
du 12/11/2015.
Mention au RCS de Roanne.
Société À Responsabilité Limitée
au capital de 950 000.00 euros
Siège social : Vinoy, 42570 St-Héand
Par décision de l’associé unique en date
du 01/10/15, le siège social a été transféré, à compter de ce jour de Vinoy, StHéand (Loire), à Saint-Héand (Loire) 1 Bis
rue des Techniques.
L’art 1.3 des statuts a été modifié en
conséquence.
Dépôt légal au G.T.C de St-Etienne.
Pour avis,
la gérance.
Avis
de transformation
Suite à ses décisions du 01/10/2015, l’Associée unique de la Sarl « LES ECURIES
DE NANDAX », au capital de 6.000 euros ; siège social : « Aux Perraux », 42720
Nandax, R.C.S. Roanne 479 869 109, a
transformé la Sarl en EARL ayant les caractéristiques suivantes :
Dénomination : LES ECURIES DE NANDAX.
Capital Social : sept mille cinq cent euros
(7 500 euros).
Siège Social : « Aux Perraux », 42720
Nandax.
Objet :
- gérer un établissement hippique et
plus particulièrement :
- de faire pratiquer l’équitation sous
toutes ses formes ;
- d’initier, de former, de perfectionner les
cavaliers à la pratique équestre ;
- d’organiser des promenades, des randonnées et des activités touristiques ;
- de préparer et valider les examens fédéraux ;
- d’organiser des compétitions
équestres ;
- la restauration (licence III) de cavaliers ;
- de participer à toutes manifestations
équestres y compris les compétitions ;
- de promouvoir le cheval et les activités
équestres ;
- d’héberger, de dresser des chevaux de
propriétaires ;
- l’achat, la vente d’articles équestres ;
- l’achat, la vente d’équidés ;
- l’élevage de tous équidés et leur promotion ;
- le transport d’équidés.
Durée : 99 ans.
Gérante : - Mme Krystelle Freville, demeurant : « Aux Perraux », 42720 Nandax.
Pour avis,
La Gérance.
Avis de modification
D'une AGE en date du 5/11/2015 de la Société « STIM », Sarl au Capital de 1.000
euros, dont le siège social est à SaintEtienne (Loire), 69 rue Saint Simon, Le
Clos du Golf, RCS Saint-Etienne 485 047
757, il résulte que :
- Les associés, statuant dans le cadre des
dispositions de l'article L.223-42 du code
de commerce, ont décidé de ne pas dissoudre la société.
- Le siège social a été transféré, à compter du 5/11/2015, à Saint-Etienne (Loire),
9 rue Alsace Lorraine.
- M. Maurizio Tasinato demeurant à StJust-St-Rambert (Loire) 71 route La Méarie, a été nommé gérant pour une durée
illimitée à compter du 5/11/2015, en remplacement de M. Christian Chassagne,
démissionnaire.
Les articles 5 et 12 des statuts ont été
modifiés en conséquence.
Pour avis.
BELRD
Société À Responsabilité Limitée
Siège social : 23 rue Paillard
42000 St-Etienne
Par AGO du 01/11/2015, Mr Didier Renaudin demeurant 23 rue Paillard, St-Etienne
(Loire), a été nommé gérant à compter
de ce jour, en remplacement de M. Christophe Defrennes, gérant démissionnaire.
Pour avis,
la gérance.
Suite des annonces légales en page 42
42 ■
pratique
Annonces Légales
Société à responsabilité limitée
au capital de 1 000,00 euros
Siège social : 42400 Saint-Chamond,
1, place de l’Ile de France
RCS Saint-Etienne 801 532 813
Aux termes d’une délibération de l’assemblée générale extraordinaire en date
du 19 octobre 2015, les associés ont décidé, conformément à l’article L223-42
du Nouveau Code de Commerce, de ne
pas dissoudre la société et de poursuivre
l’activité sociale.
Inscription et dépôt légal seront effectués au Greffe du Tribunal de Commerce
de Saint-Etienne (Loire).
Pour unique insertion,
la gérance.
Cabinet Jean-Jacques Royer
& Associés, 17 A rue de la Presse,
42950 St-Etienne cedex 1
Aux termes d'un procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire du 31 octobre 2015 de la SARL TISSAGES GUY
COQUARD, au capital de 7.622,45 euros,
61 Allée du Lierre, rue des Croix Rouges,
Boisset-St-Priest (Loire) 887 150 134 RCS
St-Etienne, Il a été décidé la dissolution
anticipée de la société à compter de ce
jour.
- Monsieur Guy Coquard, demeurant à
Boisset-St-Priest (Loire) 61 Allée du
Lierre, rue des Croix Rouges, a été
nommé comme liquidateur.
Le siège de la liquidation est fixé au
siège social à Boisset-St-Priest (Loire) 61
Allée du Lierre, Rue des Croix Rouges.
C'est à cette adresse que la correspondance devra être envoyée et que les
actes et documents concernant la liquidation devront être notifiés.
Le dépôt des actes et pièces relatifs à la
liquidation sera effectué au greffe du tribunal de commerce de Saint-Etienne.
Pour avis,
le liquidateur.
GREFFY
OUTILLAGE
Société Par Actions Simplifiée
Siège social : Vinoy, 42570 St-Héand
810 937 680 RCS Saint-Etienne
Par AGE du 01/10/15, le siège social a été
transféré, à compter de ce jour de Vinoy,
St-Héand (Loire), à Saint-Héand (Loire) 1
Bis rue des Techniques. L’art 4 des statuts a été modifié en conséquence.
Pour avis,
Le Président.
Acte constitutif : acte sous seings privés
en date à Oullins du 16 novembre 2015.
Forme : Société par actions simplifiée
Unipersonnelle. Dénomination sociale :
RB. RENOVATION. Capital social : 1.000
euros. Siège social : 42800 Rive-de-Gier,
4, rue du Haut Mouillon. Durée : 99 années à compter de son immatriculation
au R.C.S.
Objet : réalisation de tous travaux d'entretien, de dépannage, de décoration
intérieure, de rénovation de bâtiments,
ainsi que de tous travaux de finition à la
personne, aux entreprises et aux collectivités (plomberie, plâtrerie-peinture, revêtements de sols et murs, électricité).
Transmission des actions : La cession
des actions de l'associé unique est libre.
Président : Monsieur Benoit Ricci, demeurant à 42800 Rive-de-Gier, 4, rue du
Haut Mouillon.
Admission aux assemblées, droit de
vote : Les décisions relèvent de la compétence exclusive de l'associé unique.
Chaque action donne droit à une voix.
La société sera immatriculée au Registre
du Commerce et des Sociétés de SaintEtienne.
Aux termes d'un ASSP en date à Chevrières du 16/11/2015, il a été constitué
une société présentant les caractéristiques suivantes : Forme : Société par actions simplifiée ; Dénomination : DUBOEUF TRAVAUX AGRICOLES ; Siège :
Le Bessy, 42140 Chevrières ; Durée : 99
ans à compter de son immatriculation au
RCS ; Capital : 20 000 euros ; Objet : activités de soutien aux cultures, travaux
agricoles, déneigement, travaux publics,
travaux ruraux, débroussaillage, entretien communal ; Exercice du droit de
vote : Tout associé peut participer aux
décisions collectives sur justification de
son identité et de l'inscription en compte
de ses actions au jour de la décision collective. Sous réserve des dispositions légales, chaque associé dispose d'autant
de voix qu'il possède ou représente d'actions ; Agrément : Les cessions d'actions,
à l'exception des cessions aux associés,
sont soumises à l'agrément de la collectivité des associés. Président : Maxime
Dubœuf demeurant Le Bessy, 42140
Chevrières ; La Société sera immatriculée au RCS de St-Etienne.
Pour avis,
le Président.
LUCHT VERSINI
PASCALE
Selarl au capital de 3 000 euros
Siège social : 3 rue de la Robotique,
42000 Saint-Etienne
RCS de Saint Etienne 529 614 299
L'Assemblée Générale Extraordinaire réunie le 31 octobre 2015 a décidé la dissolution de la Société anticipée au 31 octobre 2015 et sa mise en liquidation
amiable sous le régime conventionnel
dans les conditions prévues par les statuts et les délibérations de ladite assemblée.
Elle a nommé comme liquidateur Madame Lucht Versini Pascale pour toute la
durée de la liquidation, avec les pouvoirs
les plus étendus tels que déterminés par
la loi et les statuts pour procéder aux
opérations de liquidation, réaliser l'actif,
acquitter le passif, et l'a autorisé à continuer les affaires en cours et à en engager
de nouvelles pour les besoins de la liquidation.
Le siège de la liquidation est fixé au 3 rue
de la Robotique, 42000 Saint-Etienne,
c'est à cette adresse que la correspondance devra être envoyée et que les
actes et documents concernant la liquidation devront être notifiés.
Les actes et pièces relatifs à la liquidation
seront déposés au Greffe du Tribunal de
Commerce de Saint-Etienne, en annexe
au Registre du Commerce et des Sociétés.
Avis est donné de la constitution de la
« SCI GANNAT CD », SCI au capital de
1 000 euros (apports en numéraires) Siège social : La Talaudière (Loire) Pôle
de la Viande - 55 Allée de la Halle - Objet
social : L'acquisition, la propriété, la location, la sous-location de tous immeubles
ou tènements immobiliers, leur administration et leur exploitation par bail, bail à
construction ou autrement ; La gestion,
le placement de ses fonds libres... - Durée : 99 ans - Co-gérants : Monsieur David Despinasse demeurant à Saint-Galmier (Loire) 21 Boulevard des Crêtes et
Monsieur Laurent Despinasse demeurant à Marclopt (Loire) La Croix Route R.C.S. et dépôt : Saint-Etienne.
Suivant acte sous seing privé du
30/10/2015, constitution d’une SASU au
capital de 1 000 euros.
Dénomination : NICO MOTORS
Siège social : 6 rue de la Liberté, 42800
Rive-de-Gier
Objet : achat vente réparation motocycle
tricycle quadricycle automobile
Durée : 99 ans
Président : M. Lejeune Nicolas, 522 route
de Beaucaire, 69700 Loire-sur-Rhône
Immatriculation : RCS de St-Etienne.
L’associé fondateur habilité.
B.V.F.D.
Sastre et Associés
L’AGE du 04/11/2015 de la SARL ATOUT
FINANCEMENT - Capital : 500 euros Siège social : 90 Chemin du Brechet
42800 St-Romain-en-Jarez (814 173 886
RCS Saint-Etienne) a décidé d'étendre
l'objet social à l'activité de « courtage en
opérations de banque ».
Pour avis,
La Gérance.
SOCIETE
THERMIQUE
PROFESSIONNEL
LE LOIRE
Bail rural
et état des lieux
L
’état des lieux peut être défini comme un acte donnant une description détaillée d’un immeuble (bâtiment et ou sol) au jour de l’entrée en jouissance du locataire.
L’article L 411-4 du code rural dispose : « Un état des lieux est établi contradictoirement et à frais communs dans le mois qui précède l’entrée en jouissance ou dans le mois suivant celle-ci. Passé ce délai d’un mois, la partie la plus diligente établit un état des lieux qu’elle notifie à l’autre partie
par lettre recommandée avec demande d’avis de réception. Cette dernière dispose, à compter de ce jour, de deux mois pour faire ses observations sur tout ou partie du projet ou pour l’accepter. Passé ce délai, son
silence vaudra accord et l’état des lieux deviendra définitif et réputé établi contradictoirement… »
Ce document peut être dressé par les parties (locataire/propriétaire). Il
peut être fait appel à un huissier, un expert… L’état des lieux peut également être dressé par le notaire.
Quelles sont les conséquences si l’on ne dresse pas d’état des lieux ?
Le non respect de cette obligation n’aura pas d’incidence sur la validité
du bail mais pourra être source de difficultés notamment au départ du
locataire. En effet, aux termes de l’article L 411-4 du code rural, « l’état
des lieux a pour objet de permettre de déterminer, le moment venu, les
améliorations apportées par le preneur ou les dégradations subies par
les constructions, le fonds et les cultures. Il constate avec précision l’état
des bâtiments et des terres ainsi que le degré d’entretien des terres et
leurs rendements moyens au cours des cinq dernières années. »
Ainsi, l’intérêt de l’état des lieux est majeur pour chacune des parties. Il
permet de déterminer quels travaux sont à la charge du propriétaire. Dans
l’hypothèse d’une demande de résiliation du bail pour dégradation des
lieux loués, le bailleur pourra établir la preuve des atteintes grâce à l’état
des lieux. A la sortie du preneur, la détermination des améliorations ou
des dégradations de nature à ouvrir des droits à indemnisation sera rendue possible par l’état des lieux.
S’il n’y a pas eu d’état des lieux, le preneur (locataire) est présumé avoir
reçu les biens en bon état de réparations locatives et doit les rendre tels,
sauf preuve contraire (art 1731 code civil).
Cette présomption ne vaut pas pour les terres. ■
Pour avis.
SCM BON
Société en liquidation
Société civile de moyens
au capital de 200,00 euros
Siège social de la liquidation :
Saint-Etienne (Loire)
Chez Monsieur Frédéric Bon,
4, Les Allées Jean Guitton
RCS Saint-Etienne 439 718 982
Après avoir entendu le rapport du liquidateur, l’AGE du 31 octobre 2015 a approuvé les comptes de liquidation, a
donné quitus au liquidateur, l’a déchargé
de son mandat et a prononcé la clôture
des opérations de liquidation.
Pour avis,
le liquidateur.
Marie-Christine Persol,
service juridique FDSEA 42
SCP Jouve - Roattino-Lecogne Chartier, Notaires associés à Feurs
(42110), 9 place Geoffroy Guichard
Changement de
régime matrimonial
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Suivant acte reçu par Me Chartier, notaire à Feurs (42110), 9 place Geoffroy
Guichard, le 13 novembre 2015, a été
reçu l’acte contenant adoption du régime
de la séparation de biens par Monsieur
et Madame Didier Manin, demeurant à
Boisset-les-Montrond (42210), 40 rue du
Canal. Les oppositions des créanciers à
ce changement, s’il y a lieu, seront reçues en la forme légale dans les trois
mois de la présente insertion, en l’Office
Notarial où domicile a été élu à cet effet.
En cas d’opposition, les époux peuvent
demander l’homologation du changement de régime matrimonial au tribunal
de grande instance compétent.
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Aux termes d'une décision en date du
29/09/2015, l'associée unique a nommé
Mme Marie-Christine Duchampt, domicilié(e) 20, rue de la Gazelle, 43000 Le Puyen-Velay, en qualité de Commissaire aux
Comptes suppléant en remplacement de
Monsieur Jean-Michel Jamon, en raison
du non renouvellement de mandat de ce
dernier.
Pour avis,
Le Président.
Pour avis et mention,
la gérance.
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Pour insertion,
Le Notaire.
Aux termes d'un ASSP à La Valla-en-Gier
du 16/11/15, a été constitué une Sarl unipersonnelle. Dénomination : YKIWIT.
Siège : Lieu-dit Soulage, 42131 La Vallaen-Gier. Objet : conception (études,
conseil) développement logiciels, outils/solutions informatiques ; développement logiciel métiers et progiciels : analyse besoins et problèmes utilisateurs,
formulation propositions solutions, mise
en œuvre des plans d'actions et développements, développement applications
informatiques ; développement jeux vidéo, développement et commercialisation d’applications numériques et detoutes prestations associées. Durée : 99
ans à compter de son immatriculation au
RCS. Capital : 1 000 euros. Gérance : Mikaël Lemercier, Lieu-dit Soulage, 42131
La Valla-en-Gier. Immatriculation RCS
St-Etienne.
Société par actions simplifiée au capital
de 40 000 euros
Siège social : 22 rue de Laplatte,
42600 Montbrison
425 102 407 RCS Saint-Etienne
CHRONIQUE JURIDIQUE /
Photos : Andres Rodriguez et Andrew Lever - Fotolia.com
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T. 04 77 92 80 30
F. 04 77 92 80 39 - [email protected]
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Annonces Légales
A noter
APPEL DE CANDIDATURE
DE LA SAFER
Articles L. 143-3 et R. 142-3 du Code Rural.
La SAFER Rhône-Alpes se propose de rétrocéder ou d’échanger les biens fonciers cidessous désignés, la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d’urbanisme s’il existe peuvent être obtenues soit à l’adresse indiquée ci-après,
soit sur l’avis affiché à la mairie de la commune où se situent les biens en question.
Les personnes intéressées pourront obtenir toutes informations utiles auprès de la SAFER, elles sont priées de déposer leur candidature par écrit au plus tard le
04/12/2015. Passé cette date, les demandes ne seront plus prises en considération.
SAFER Rhône-Alpes, Cité de l’Agriculture, 43, avenue Albert-Raimond, BP 10038,
42272 St-Priest-en-Jarez cedex 02 - Tél. 04.77.91.14.20 - fax 04.77.91.14.29 - Mail :
[email protected]
Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la SAFER à
l’égard des candidats.
Dos. n°
42140010
42140046
42140058
42150096
42150096
42150100
42150002
42150105
42150106
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42150114
42150114
42150114
42150115
42150117
42150118
42150119
42150120
42150121
42150123
42150124
42150125
Commune
Burdignes
Lay
Valeille
Bellegarde-en-Forez
Cuzieu
Perreux
Perreux
St-Chamond
St-Maurice-en-Gourgois
Aurec-sur-Loire (43)
St-Paul d’Uzore
Néronde
St-Laurent Rochefort
St-Thurin
Noailly
Champoly
St-Didier-sur-Rochefort
St-Julien-la-Vêtre
Fontanès
Lavieu
Lavieu
Lavieu
Feurs
Villerest
St-Laurent-la-Conche
Cordelle
St-Etienne
Lieu-dit
Vernas
Chez le Bret
Le Rez
La Varenne
Les Picards
Les Allières
divers lieux dits
Lavoue Nord
Montvel
divers lieux dits
La brulée
La Selle
Serre
divers lieux dits
Les Beaussiers Sud
Mas Mollet
divers lieux dits
divers lieux dits
Les Grands Bois
divers lieux dits
divers lieux dits
divers lieux dits
Le Petit Domaine
du Barrage -Levas
Les Ambreux
Vermillère
Fontmora
Coopérative agricole
départementale
d'élevage
et d'insemination
artificielle de la Loire
"Sourcieux" 42. Chalain-le-Comtal
301 641 411 - R.C.S. St-Etienne
(2002 D 189)
Les délégués élus au cours des trois assemblées de section de la Coopérative
Agricole Départementale d'Elevage et
d’Insémination Artificielle de la Loire, qui
se sont déroulées du 29 octobre au 10
novembre 2015, sont convoqués :
à l’Assemblée Générale Ordinaire le 8
décembre 2015 à 9h30,
Restaurant La Bruyère à Savigneux
(42600),
pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'Administration
- Rapports général et spécial du commissaire aux comptes
- Examen et approbation des comptes de
l'exercice clos le 30 juin 2015
- Quitus aux administrateurs
- Examen et approbation des conventions réglementées
- Affectation des résultats
- Mandats des administrateurs
- Constatation des variations du montant
du capital social au 30 juin 2015
- Pouvoirs en vue des formalités
Le bilan, le compte de résultat, les rapports du Conseil d'Administration et du
Commissaire aux comptes seront visibles au siège social de la Coopérative à
partir du 15e jour précédent l’assemblée.
Le Président,
pour le Conseil d’Administration,
Joseph Arnaud.
Surface totale
1ha10a43cabât
1ha50a00cabât
26a94cabât
24ha66a10ca (occupé)
19ha59a05cabât (occupé)
3ha90a86cabât
38ha06a48ca (location)
7ha45a12cabât
13ha48a38cabât
12ha30a51ca
4ha87a36cabât
4ha97a10cabât
15ha68a20cabât
10ha91a45ca
50a80cabât
38a80ca
4ha24a32ca
31ha11a79ca
15ha03a90ca
63a25ca (occupé)
1ha27a04cabât
4ha56a91cabât
31ha71a73cabât
3ha99a15cabât
2ha91a20ca
Avis est donné de la constitution de la
S.A.R.L. "HOLMIMMO FOREZIENNE", au
capital de 1 960 950 euros (apports en nature) - Siège social : Cleppé (Loire) Lieudit
L’Olme - Objet social : La prise de participation en fonds propres dans toutes
entreprises et sociétés ... - La gestion de
ses participations et intérêts et le placement de ses fonds libres ; le service et
l’assistance à ses filiales ... - l’animation
de ses participations par la définition
seule et exclusivement de la politique du
groupe imposée aux filiales ; durée : 99
ans - R.C.S. et dépôt : Saint-Etienne Gérant : Monsieur Guy Cornet, demeurant à Cleppé (Loire) Lieudit L’Olme.
Avis est donné de la constitution de
l’EARL BOYADJIAN, au capital de sept
mille cinq cents euros (7.500 euros).
Siège social : Lieudit « Les Salles »,
42610 Saint-Romain-le-Puy.
Objet social : l'exercice d'activités réputées agricoles, au sens de l'article L 3111 du Code Rural.
Durée : 99 ans.
RCS et dépôt : Saint-Etienne (Loire).
Gérant : Monsieur Cédric Boyadjian demeurant 5 Place Victor Hugo, 42160 Andrézieux-Bouthéon.
Pour avis unique,
le Gérant.
Etude de Mes Yvan Gerbay et Christine
Sol Dourdin, notaires associés à Roanne
(Loire), 3 bis rue Emile Noirot.
Suivant acte reçu par Me Gerbay, notaire
associé à Roanne, 3 bis rue Emile Noirot,
le 12 novembre 2015, a été constituée
une société civile immobilière ayant les
caractéristiques suivantes :
La société a pour objet : l’acquisition par
voie d’achat ou d’apport, la propriété, la
mise en valeur, la transformation, la
construction, l’aménagement, l’administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant
constituer l’accessoire, l’annexe ou le
complément des biens et droits immobiliers en question.
Le tout soit au moyen de ses capitaux
propres soit au moyen de capitaux d’emprunt, ainsi que de l’octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties
à des opérations conformes au présent
objet civil et susceptibles d’en favoriser
le développement.
Et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement
ou indirectement à cet objet ou susceptibles d’en favoriser le développement,
et ne modifiant pas le caractère civil de la
société.
Dénomination : SCI JERIC.
Siège social : Roanne (42), 74 avenue de
Paris.
Durée : 99 ans
Capital social : 500,00 euros
Apports en numéraire et entièrement libérés
Toutes les cessions de parts, quelle que
soit la qualité du ou des cessionnaires,
sont soumises à l'agrément préalable à
l’unanimité des associés.
Premier gérant : Mr Eric Martin, responsable d'agence, demeurant à Le Coteau
(42) 1 Bis rue Michelet, né à Roanne (42),
le 8/06/1961, soumis à un pacte civil de
solidarité avec Melle Monique Louise
Boussand, nommé statutairement pour
une durée illimitée.
Immatriculation au RCS de Roanne.
Pour avis,
Le notaire.
S.A.R.L. IPSE
FORMATION
Société à responsabilité limitée
au capital de 8 000 Euros
Siège social : Allée du
Moulin Saint Paul
42480 La Fouillouse
RCS St-Etienne 434 757 134
Aux termes du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 31 octobre 2015, il résulte que : Le nom de
Madame Michaud Tania, ancienne cogérante, a été retiré des statuts. L'article
13 des statuts a été modifié en conséquence. Mention sera faite au RCS StEtienne.
Pour avis,
Le représentant légal
pratique ■ 43
Agenda
Chambre d’agriculture
La prochaine session de la Chambre d’agriculture se tiendra mardi 24 novembre.
Syndicat caprin
Le syndicat des éleveurs caprins de la Loire organise son assemblée générale mardi 24 novembre à Nandax à partir de 14 heures. A l’ordre du jour :
partie statutaire, nouveau Crof caprin, actions du Pep Caprin, situation de la
filière laitière. Cette réunion sera précédée de la visite, le matin, de l’atelier
caprin du Lycée agricole de Ressins, et suivie, à partir de 15 heures, de la visite de l’exploitation de Noël Mercier à Charlieu.
Eurea coop
L’assemblée générale du Groupe Eurea aura lieu vendredi 4 décembre à
Montrond-les-Bains. Vincent Chatellier, ingénieur de recherche à l’Inra, interviendra à l’issue de la partie statutaire.
Coopel
L’assemblée générale de Coopel se tiendra mardi 8 décembre à Savigneux
avec les interventions de François Desmons, directeur de Gènes diffusion, et
de Stéphane Devillers, responsable juridique d’Allice (UNCEIA), sur le thème
« le règlement zootechnique européen ». ■
RDV fdsea-ja
Voyage en Allemagne
De lundi à jeudi, des membres de la FDSEA et des JA étaient en voyage en Allemagne. Au programme : visites d’exploitations, découverte de différents
systèmes d’élevage.
Session environnement
Christophe Marquet était dans la Somme pour assister à la Session environnement 2015 de Jeunes agriculteurs, de mardi à jeudi.
Agriforever
Une rencontre avec la Copler (Communauté de communes du Pays entre
Loire et Rhône), future partenaire du prochain Agriforever organisé par
Jeunes agriculteurs Loire, a eu lieu lundi. Gregory Vernay, Julien Rambaud,
Lydie Thollot et le président du canton, Cédric Chevron, ont présenté cet événement, visant à se faire rencontrer des célibataires. En 2016, il se tiendra
samedi 25 juin.
Assemblées générales
Les Jeunes agriculteurs commencent leurs assemblées générales cantonales aujourd’hui vendredi 20 novembre avec celle de Feurs. 2016 est une année élective chez JA. L’assemblée générale départementale aura lieu le
12 février 2016. ■
Rando
Dimanche 22 novembre
Firminy : 47e raid pédestre Le Puy/Firminy. Marche de nuit en ligne de
68 km. Formule « sportifs » ou « randonneurs ». Départ à minuit du Puy.
Contact : 04.77.56.13.32 ou 06.24.51.50.28.
Firminy : Randonnée pédestre Beaux/Firminy. Marche en ligne de 39 km.
Départ entre 6 heures et 6h30 de Beaux. Contact : 04.77.56.13.32 ou
06.24.51.50.28.
La Pacaudière : Marche des étangs. 6 circuits vallonnés de 6, 10, 13, 18, 26 et
35 km. Soupe aux choux gratuite. Manifestation organisée par les donneurs
de sang. Contact : 06.08.77.26.31.
La Fouillouse : Marche au profit du Téléthon. Départ du Hameau d’Eculieu à
partir de 8 heures. 4 circuits de 5 à 21 km. 1 circuit poussettes et fauteuils.
Ravitaillements. Contact : 04.77.30.14.22 ou 04.77.30.59.38.
Valeille : Marche de solidarité. 5 circuits de 5 à 25 km avec relais de ravitaillements. Vente repas boudin avec barboton (11 euros). Contact : 04.77.28.96.13.
Le Coteau : Marche du LCB. 3 circuits de 9, 14 et 19 km. Départ du gymnase
la Glacière. Ravitaillements. Tripotée Costelloise à l'arrivée. Contact :
06.84.18.08.47. ■
Suivant acte sous seing privé du
26/10/2015, constitution d’une SASU au
capital de 1 000 euros.
Dénomination : ONE MOTO CENTER
Siège Social : 6 rue de la Liberté, 42800
Rive-de-Gier
Objet : achat vente réparation motocycle
tricycle quadricycle automobile
Durée : 99 ans
Président : M. Soriano Michel, 29 route
du Plan, 38200 Luzinay
Immatriculation : RCS de St-Etienne.
CHHAMBRE
AMBRE FFROIDE
ROIDE A
AVEC
VEC
EC ÉÉTAGÈRES
TAGÈRES
44,21
,21 M3 EETT 66,31
,31 M3
NOUVEAU
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