Le Madame, Monsieur , Je vous prie de bien vouloir assister à la
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Le Madame, Monsieur , Je vous prie de bien vouloir assister à la
Le Madame, Monsieur , Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra le mercredi 15 mai 2013 à 20 H, salle du Conseil Municipal. Vous trouverez ci-joint, l'ordre du jour et la note de synthèse. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées. Le Maire, Patrick GENRE -:-:-:-:-:-:-:-:-:-:Déroulement de la séance du Conseil Municipal - Excuses et procurations - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 2013 - Ordre du jour du Conseil Municipal Affaire suivie par la Direction Générale, Informatique et Secrétariat du Maire – CB/CP n° 14 C. BERION - Tél. : 03.81.38.81.08 FAX : 03.81.38.82.07 Questions à inscrire éventuellement Ordre du jour du Conseil Municipal du mercredi 15 mai 2013 Présentation du Contrat Local de Santé Administration Générale Rapporteur Monsieur GENRE 1) Répartition des élus de Pontarlier au Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Larmont 2) Retrait du Syndicat d’Electricité de Pontarlier 3) Convention de déplacement d’une artère câble – Projet « Pôle multimodal » Administration Générale Rapporteur Monsieur POURNY 4) Adoption de la Stratégie globale de sûreté Personnel Rapporteur Monsieur GENRE 5) Convention de mise à disposition du Directeur Général des Services auprès de la Ville de Pontarlier 6) Avenant à la convention avec la Médecine Professionnelle pour les tarifs 2013 7) Modification du tableau des effectifs Administration Générale Rapporteur Mademoiselle MASSON 8) Avenant n° 1 au marché n° 2012/089 – Lot n° 1 « Assurances des dommages aux biens et risques annexes » Enseignement Rapporteur Mademoiselle MASSON 9) Accueil périscolaire dans les écoles maternelles – Tarifs pour l’année scolaire 2013-2014 10) Baccalauréat 2013 – Mention Très Bien – Attribution de récompenses 11) Accueil de Loisirs sans Hébergement – Tarifs mini-camps et sorties exceptionnelles année 2013 12) Restaurant scolaire – Tarifs pour l’année scolaire 2013-2014 13) Signature d’une convention d’objectifs et de financement – Aide aux Temps Libres « Accueil de Loisirs sans Hébergement » avec la Caisse d’Allocations Familiales couvrant la période de 2013 à 2016 Urbanisme Rapporteur Monsieur DEFRASNE 14) Acquisition de la parcelle cadastrée section AT n° 290, sise 26 rue de Baumont 15) Cession du lot C de la ZAC des Epinettes au profit de la SA Magnenet - Modification Culture Rapporteur Monsieur EMILLI 16) Cartes Avantages Jeunes – Convention avec le Centre Régional d’Information Jeunesse (C.R.I.J.) 17) Organisation de la saison 2013-2014 des « Scènes du Haut-Doubs » 18) Conservatoire Elie Dupont – Dossier d’inscription 2013-2014 19) Bibliothèque – Convention entre la Ville de Pontarlier et les établissements d’enseignement primaire de Pontarlier - Modalités d'accueil des classes 20) Bibliothèque – Convention entre la Ville de Pontarlier et les crèches /relais petite enfance de Pontarlier - Modalités d'animation hors les murs 21) Musée – Affiches vendues en boutique Tourisme Rapporteur Madame RICHARD 22) Camping municipal – Modification des tarifs – Année 2013 23) Camping municipal – Rapport d’activité année 2012 24) Camping municipal – Adhésion à l’association « Commerce Grand Pontarlier » - Année 2013 Forêt Rapporteur Monsieur DROZ-VINCENT 25) Adhésion à l’Association Syndicale du Buclet – Désignation d’un représentant Espaces Verts Rapporteur Monsieur DROZ-VINCENT 26) Concours des Maisons fleuries – Détermination des prix Décisions Prises - Informations Rapporteur Monsieur GENRE 27) Compte-rendu des décisions prises – Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales