GI - Charges et Obligations

Charges et Obligations - Nouveautés
Introduction
Table de correspondance / Exercice
Paramétrage
Utilisation
► Modèles de charges types et d’obligations types
► Module Obligations
► Assistants multi dossiers
Obligations liées à une ligne de charge
Utilisation
► Modèles de charges types
► Module Charges
DiaClientSQL – Charges et Obligations - Nouveautés
Page 1 sur 8
Introduction
Problématique n°1 :
Jusqu’à présent la création d’une obligation se faisait au niveau de l’entête de la charge. Il était donc
impossible d’associer une obligation à une ligne de charge.
Exemple :
Prestation F30 – Charges déclaration de TVA – Mensuelle - avec 12 obligations mensuelles associées.
Les 12 obligations étaient liées à l’entête de la charge (soit les 12 déclarations de TVA d’un coup).
Ancien comportement :
Solution :
Il est désormais possible de rattacher une obligation à une ligne de charge tout en gardant, si on le
souhaite, l’ancien comportement (lié à un entête de charge).
DiaClientSQL – Charges et Obligations - Nouveautés
Page 2 sur 8
Problématique n°2 :
Certaines obligations ou charges, que ce soit dans le domaine comptable ou social, sont à date fixe dans
l’année civile. Ces obligations ou charges sont alors à répartir dans l’exercice du client quel que soit sa
date d’exercice.
Exemple : obligations « Les acomptes d’IS »
Fin d’exercice
31/01/2012
28/02/2012
31/03/2012
30/04/2012
31/05/2012
30/06/2012
31/07/2012
31/08/2012
30/09/2012
31/10/2012
30/11/2012
31/12/2012
1ère obligation
31/03/2011
31/03/2011
30/06/2011
30/06/2011
30/06/2011
30/09/2011
30/09/2011
30/09/2011
31/12/2011
31/12/2011
31/12/2011
31/03/2012
2ème obligation
30/06/2011
30/06/2011
30/09/2011
30/09/2011
30/09/2011
31/12/2011
31/12/2011
31/12/2011
31/03/2012
31/03/2012
31/03/2012
30/06/2012
3ème obligation
30/09/2011
30/09/2011
31/12/2011
31/12/2011
31/12/2011
31/03/2012
31/03/2012
31/03/2012
30/06/2012
30/06/2012
30/06/2012
30/09/2012
4ème obligation
31/12/2011
31/12/2011
31/03/2012
31/03/2012
31/03/2012
30/06/2012
30/06/2012
30/06/2012
30/09/2012
30/09/2012
30/09/2012
31/12/2012
Jusqu’à présent, il fallait regrouper les obligations dans différents modèles d’obligations types :
- Janvier + Février
- Mars à Mai
- Juin à Août
- Septembre à Novembre
- Décembre
Solution :
Possibilité désormais de créer une table de correspondance permettant de gérer tous les cas.
DiaClientSQL – Charges et Obligations - Nouveautés
Page 3 sur 8
Table de correspondance / Exercice
Paramétrage
Menu Administration / Gestion Interne / Modèles / Table correspondance – ExerciceEchéances (Charge_Obligation)
Cliquer sur l’icône
code et un libellé.
pour ajouter une nouvelle table de correspondance puis indiquer un
Saisir le le jour de l’obligation (de 1 à 31).
Choisir si le calcul de la date de la première obligation doit se faire en fonction de la date de
début d’exercice ou de fin d’exercice.
Saisir ensuite en fonction de chaque date d’exercice le mois de la 1ère échéance ainsi que
l’année de référence (de N-2 à N+5)
Exemple : Acompte IS
DiaClientSQL – Charges et Obligations - Nouveautés
Page 4 sur 8
Utilisation
► Modèles de charges et obligations
Accès menu Administration / Gestion interne / Modèles / Modèles charges types ou
Modèle d’obligations types
Nouveau bouton :
Cliquer sur le bouton […] pour visualiser l’exemple :
► Module Obligations
Accès Volet Gestion Interne / Module Obligations
Un nouvel interrupteur « Table de correspondance » est disponible dès lors qu’il existe une
table paramétrée.
Le champ date de la « 1ère obligation » se grisera et sera automatiquement calculé.
DiaClientSQL – Charges et Obligations - Nouveautés
Page 5 sur 8
► Assistants multi dossiers
Créations automatiques : A partir du modèle de charges types ou d’obligations types, la date
d’échéance sera calculée en fonction de la table de correspondance.
Il n’y pas de paramétrage particulier à effectuer.
Obligations liées à une ligne de charge
Utilisation
► Modèles de charges types
Accès menu Administration / Gestion interne / Modèles / Modèles charges types
Ajout d’une coche permettant de générer l’obligation à chaque échéance de la charge
A défaut l’obligation sera liée à l’entête de la charge.
DiaClientSQL – Charges et Obligations - Nouveautés
Page 6 sur 8
Indiquer ensuite comment doit être déterminé la date de la première obligation.
► Module Charges
Accès Volet Gestion Interne / Module Charges
Nouvelle coche « Génération d’obligations à chaque échéance de la charge » au moment où
l’on crée une obligation depuis une charge.
Exemple :
La charge « F30 – Déclaration de TVA » a été paramétrée mensuellement du 1 au 16 de
chaque mois.
Je souhaite créer une obligation mensuelle « FDEPTVA – Dépôt/envoi de TVA » pour
chaque déclaration de TVA mensuelle.
Se positionner sur la charge « F30 – Déclaration de TVA » et cliquer sur l’icône
créer de nouvelles obligations liées sur la charge.
DiaClientSQL – Charges et Obligations - Nouveautés
Page 7 sur 8
pour
Cocher la nouvelle case et indiquer la date de la 1ère obligation ainsi que le nombre
d’obligations à générer pour chacune des 12 échéances de la charge.
Dans notre exemple on souhaite 1 obligation pour chaque charge mensuelle.
DiaClientSQL – Charges et Obligations - Nouveautés
Page 8 sur 8