RAISON SOCIALE ou DENOMINATION – NOM COMMERCIAL

RECTO=[OUI]
Agréée par arrêté ministériel du 15 avril 1937
Parc technologique Woodstock - 97 allée Borodine
CS 10040 69792 ST PRIEST CEDEX
Téléphone : 04 72 44 17 00 – Télécopie : 04 72 44 17 17
Site Web : www.lyon.conges-btp.com
BULLETIN D’ADHÉSION WEB
Réservé à la Caisse
N°
RAISON SOCIALE ou DENOMINATION – NOM COMMERCIAL
Raison sociale ou dénomination
Nom Commercial
__________________________________________________________________________
______________________________________________________
 SA
 Société de fait
 SAS
 Ent. Individuelle
Sigle
_______________________
FORME JURIDIQUE
 SARL
 EURL
 SNC
 Autre à préciser
____________________________________________
Adresse du siège social
Adresse postale
Lieu de réception des documents si adresse différente du siège
_______________________________
_______________________________
_______________________________
________ _____________________

_______________________________
_______________________________
_______________________________
________ _____________________
Fax

e-mail
________________________________________________________
INSCRIPTION
0
N° SIRET
0
0
Code NAF/APE
(Compléter obligatoirement)
Répertoire des Métiers
(joindre copie de l’extrait KBIS)
Registre du Commerce
(joindre copie certification d’immatriculation)
Numéro :
Date :
_____________________
Numéro :
Date :
_______________________
Lieu :
______________________________
Lieu :
_________________________________
DIRIGEANT
Nom ___________________________________________ Prénom
_________________________________________
Date & lieu naissance __________________________________________ Adresse perso.
___________________________
_______________________________________________________________
Tél. perso.
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ACTIVITE (S)
_________________________________________________________________________
Convention collective
______________________________________________________________
EMPLOI DE PERSONNEL
L’ENTREPRISE EMPLOIE DU PERSONNEL DEPUIS LE
(date d’embauche du 1er salarié)
NOMBRE DE SALARIÉS EMPLOYÉS
HORAIRE COLLECTIF DE L’ENTREPRISE
Pour chacun de vos salariés, veuillez remplir une fiche « ENTREE D’UN SALARIE » (Page 4)
Coordonnées du CABINET COMPTABLE
Nom & adresse
_______________________________
_______________________________
_______________________________
________ _____________________
Responsable du dossier

Fax
e-mail
___________________________________
: ______________________________
DOMICILIATION BANCAIRE DE L’ENTREPRISE
Afin d’éviter tout retard dans vos règlements, nous conseillons à nos adhérents de régler leurs cotisations par VOIE
ELECTRONIQUE.
Pour cela, il vous suffit de remplir, dater et signer l’adhésion au télérèglement, ET / OU, le mandat de prélèvement
SEPA, accompagné d’un relevé d’identité bancaire ou postal. (voir notre site web)
Le soussigné : ………………………………………………………………………………………..
agissant en qualité de (1) ……………………………………………………………………………..
déclare adhérer à la CAISSE DE CONGÉS PAYÉS DU BÂTIMENT RHÔNE ET DRÔME, dont
les Statuts et Règlements sont établis en conformité de la Loi du 20 juin 1936 et du Décret du 30
avril 1949 remplaçant et abrogeant le Décret du 18 janvier 1937, conformément à l’article 4 du
Décret du 30 avril 1949 précité, et s’engage à se conformer à toutes les prescriptions de Statuts et
Règlement de la Caisse, ainsi qu’aux obligations résultant pour lui des dispositions de la Loi du 21
octobre 1946 concernant l’indemnisation des arrêts pour intempéries.
(1) Entrepreneur ou Artisan individuel, PDG, DG, Gérant …
A …………………………… le ……………………
CACHET DE L’ENTREPRISE
Signature du responsable légal précédée de la
mention manuscrite « LU et APPROUVÉ »
La Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux Fichiers et aux Libertés,
s’applique aux renseignements fournis par les Adhérents.
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POUVOIR DE GESTION
donné au cabinet comptable pour accéder à
l’Espace Cabinet comptable du site Internet de
la Caisse Congés Intempéries BTP
www. cibtp-rhonedrome.fr
Ce pouvoir de gestion « papier » n’est à utiliser que par les clients qui n’ont pas d’accès Internet, sinon, le pouvoir de
gestion peut être donné en ligne directement sur notre site Internet :
Espace « votre compte », rubrique « identité de votre entreprise », modifier les données et donner le pouvoir de gestion à votre
comptable
Raison sociale, adresse
de l’entreprise
ENTREPRISE
Je soussigné,
N° SIRET :
N° d’adhérent :
Compléter : Nom, Prénom du représentant légal
de l’entreprise désignée ci-contre, numéro
d’adhérent et numéro SIRET.
Raison sociale, adresse
du cabinet comptable
Donne un pouvoir de gestion au cabinet
comptable désigné ci-contre pour :
Télédéclarer SANS télérèglement
Télédéclarer AVEC télérèglement
Cocher la mention utile
N° SIRET (obligatoire) :
N° de tiers comptable :
_____________________
Important ! Avec ou sans télérèglement, le cabinet comptable aura accès aux autres fonctionnalités décrites au dos de ce document.
Ce pouvoir de gestion donné au comptable pourra être annulé sur simple demande écrite de l’entreprise ou sur le site Internet.
Fait à ...........................................
Le.................................................
Cachet / signature de l’entreprise
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