Téléchargez l`ordre du jour - Mairie de Sainte Luce sur Loire
Transcription
Téléchargez l`ordre du jour - Mairie de Sainte Luce sur Loire
Ville de SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE OUEST-FRANCE PRESSE-OCEAN La prochaine séance du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu à l’Hôtel de Ville, salle Anne de Bretagne, le mardi 16 avril 2013 à 18 h 30 L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT : • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • Affaires juridiques – Tarif 2013 des droits de stationnement des taxis au sein de la zone de prise en charge unique. Intercommunalité – Convention entre la Ville de Sainte-Luce-sur-Loire, la Ville de Thouaré-sur-Loire et la Ville de Mauves-sur-Loire – Financement du CID. Budget principal – Subventions aux associations en 2013. Budget principal – Subventions exceptionnelles aux associations en 2013. Budget principal – Subventions à l'OGEC. Enseignement privé – Ajustement de la participation financière à la restauration scolaire des établissements d'enseignement privé pour 2012 – Avenant n° 22 à la convention avec l'OGEC. Budget principal – Demande de subvention d'investissement au titre de la réserve parlementaire. Budget principal – Remboursement au Trésorier-Principal des frais liés aux prélèvements erronés pour les activités éducation, jeunesse et petite enfance. Action sociale – Renouvellement convention de mise à disposition d'un terrain communal par la Ville de SainteLuce-sur-Loire à l'association Soleil Rom. Action sociale – Renouvellement convention de partenariat entre le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Sainte-Luce-sur-Loire et l'association Soleil Rom. Aménagement de la Ville – Passerelle de l'île Clémentine – Renouvellement de la convention d'occupation du domaine fluvial avec Voies Navigables de France. Urbanisme – Quartier des Islettes – Dénomination de voie privée. Affaires foncières et domaniales – Acquisition de terrains aux consorts Guilbaud et Tertrou. Affaires foncières et domaniales – Principe de classement dans le domaine public communal des espaces verts des lotissements privés. Urbanisme – Modification du Plan Local d'Urbanisme – Information. Vie associative – Inscriptions sur le Monument aux Morts. Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs. Ressources Humaines – Revalorisation du régime indemnitaire. Ressources Humaines – Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire. Ressources Humaines – Contrat de technicien au bureau d'études techniques. Ressources Humaines – Création d'emplois occasionnels et saisonniers. Ressources Humaines – Avenants aux contrats de vacations pour la petite enfance (GV). Marchés publics – Concours de maîtrise d’œuvre en vue de la construction d'équipements publics sur la ZAC de la Minais – Indemnisation des candidats écartés. Délégation de service public – Fourrière automobile – Prolongation de la convention. Marchés publics – Application de l'article 133 du Code des Marchés Publics – Liste des marchés conclus en 2012 – Information). Développement durable – Convention de balisage d'un itinéraire de randonnée avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre. Enfance Jeunesse Education – Adhésion et signature d'une charte de fonctionnement avec l'association T'cap. Enfance Jeunesse Education – Adhésion et signature d'une convention avec la Fédération des Amicales Laïques (FAL 44).