13 mars
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Brevets d’invention Demandes de brevets - nos 2 942 936 à 2 943 210 Certificats complémentaires de protection Topographies de produit semi-conducteurs (Code de la propriété intellectuelle, Livre VI) No 10/37 industrielle 17 septembre 2010 Bulletin officiel de la propriété AVERTISSEMENT Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes. Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la classification internationale, revendication de priorité, etc …). Attention : L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se procurent les coordonnées des déposants. Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique. En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt. Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication. Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la délivrance des brevets européens. Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier. Liste indicative des sociétés concernées ✔ ZDR-Datenregister GmbH P.O.-Box 102422, 60024 Frankfurt/M-Germany Cette société propose des publications sous les intitulés suivants : - en matière de brevets : « ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS » - en matière de marques : « ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES » - en matière de dessins et modèles : « CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX » ✔ TRADEMARK PUBLISHER GMBH, BP 73 A-1190 WIEN ✔ GLOBUS EDITION S.L. Production and Shipping Department Rauchgasse 41 Top 1 A-1120 Vienna, Austria ✔ SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPI GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H. Parkring 10 A-1010 Vienna, Austria ✔ MADE IN FRANCE INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A. Les Résidences du Golf A6 Case Postale 568 CH - 1196 GLAND SUISSE BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE N˚ 10/37 17 septembre 2010 SOMMAIRE Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV Pages PARTIE PRÉLIMINAIRE Décisions du Directeur Général de l’INPI...... Pages QUATRIÈME PARTIE 7 PREMIÈRE PARTIE Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition 1.1 Abrégés du contenu technique de l’in15 vention ..................................................... 1.2 Table alphabétique par noms des dépo155 sants ........................................................ 169 1.3 Table par domaines techniques .............. 1.4 Corrections et/ou modifications............... néant DEUXIÈME PARTIE Listes relatives aux demandes de brevets et aux brevets d’invention ayant fait l’objet d’un dépôt en France 2.1 Rapports de recherche préliminaires 197 rendus publics....................................... 2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité, 207 certificats d’addition délivrés ................. 2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant 2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les 215 numéros de publication......................... 2.5 Corrections et/ou modifications............. néant TROISIÈME PARTIE Listes relatives aux demandes de brevets et aux brevets européens produisant ou non leurs effets en France 3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI................................. néant 3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI .................... néant 3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été 231 remises à l’INPI..................................... 3.4 Corrections et/ou modifications............. néant Certificats complémentaires de protection pour les médicaments ou pour les produits phytopharmaceutiques 4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ...................... 4.2 Demandes de CCP pour les produits phytopharmaceutiques rendues publiques ...................................................... 4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées....................................... 4.4 Demandes de CCP pour les produits phytopharmaceutiques rejetées ............ 4.5 CCP pour les médicaments délivrés .... 4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés ....................................... 4.7 Corrections et/ou modifications............. néant néant néant néant néant néant néant CINQUIÈME PARTIE Topographies de produits semi-conducteurs 5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant 5.2 Corrections et/ou modifications............. néant SIXIÈME PARTIE Registre national des brevets 6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats complémentaires de protection et les topographies de produits 261 semi-conducteurs.................................. 6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB............................... néant 6.3 Corrections et/ou modifications............. néant SEPTIÈME PARTIE Registre national spécial des logiciels 7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel ................................... néant 7.2 Corrections et/ou modifications............. néant INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de St Pétersbourg Téléphone : 0 820 213 213 Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23 IV BOPI 10/37 CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION DE BREVETS Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des documents de brevets. Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes. a b c d e j k m p o q r n f Numéro de publication Désignation du type de document (détail ci-après) Identification de l’office qui publie le document Numéro d’enregistrement national Date de dépot Classification internationale des brevets Titre de l’invention Abrégé Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement du nom de la société d’appartenance Nom(s) du ou des demandeurs(s) Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît que sur la première page du brevet délivré) Nom du mandataire en France (le cas échéant) Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant). Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité a (ont) été déposée(s). Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité. Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité. (le cas échéant) Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants : a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993. j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ; Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire : Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381. m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’ ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu. * OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle. BOPI 10/37 V Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification de différents types de documents de brevets : A1 Demande de brevet B1 A2 Demande de certificat d’addition B2 à un brevet B3 A3 Demande de certificat d’utilité B4 A4 Demande de certificat d’addition à un certificat d’utilité Brevet Certificat d’addition à un brevet Certificat d’utilité Certificat d’addition à un certificat d’utilité Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994). AE AF AG AI AL AN AO AR AT AU AW Emirats arabes unis Afghanistan Antigua-et-Barbuda Anguilla Albanie Antilles néerlandaises Angola Argentine Autriche Australie Aruba BB BD BE BF BG BH BI BJ BM BN BO BR BS BT BW BY BZ Barbade Bangladesh Belgique Burkina Faso Bulgarie Bahrein Burundi Bénin Bermudes Brunéi Darussalam Bolivie Brésil Bahamas Bhoutan Botswana Bélarus Bélize CA CF CG CH CI CL CM CN CO CR CU CV CY CZ Canada République Centrafricaine Congo Suisse Cote d’Ivoire Chili Cameroun Chine Colombie Costa Rica Cuba Cap-Vert Chypre République tchèque DE DJ DK DM DO DZ Allemagne Djibouti Danemark Dominique République dominicaine Algérie EC EE EG ES ET Equateur Estonie Egypte Espagne Ethiopie FI FJ FK FR Finlande Fidji Iles Falkland (Malvinas) France GA GB GD GE GH GI GM GN GQ GR GT GW GY Gabon Royaume-Uni Grenade Georgie Ghana Gibraltar Gambie Guinée Guinée équatoriale Grèce Guatemala Guinée-Bissau Guyana HK HN HR HT HU Hong-Kong Honduras Croatie Haïti Hongrie ID IE IL IN IQ IR IS IT NA Indonésie NE Irlande NG Israël NI Inde NL Iraq NO Iran (République islamique d’) NP Islande NR Italie NZ Namibie Niger Nigéria Nicaragua Pays-Bas Norvège Népal Nauru Nouvelle-Zélande JM JO JP Jamaïque Jordanie Japon OM Oman KE KH KI KM KN KP Kenya Cambodge Kiribati Comores Saint-Kitts-et-Nevis République populaire démocratique de Corée République de Corée Koweït Caïmanes, iles Kazakhstan PA PE PG PH PK PL PT PY VE Panama VG Pérou VN Papouasie-Nouvelle-Guinée VU Philippines Pakistan WS Pologne Portugal YE Paraguay YU QA Qatar RO RU RW Roumanie Fédération de Russie Rwanda KR KW KY KZ LA LB LC LI LK LR LS LT LU LV LY Laos Liban Sainte-Lucie Liechtenstein Sri Lanka Libéria Lesotho Lituanie Luxembourg Lettonie Libye MA MC MD MG ML MM MN MO MR MS MT MU MV MW MX MY MZ Maroc Monaco République de Moldova Madagascar Mali Myanmar Mongolie Macao Mauritanie Montserrat Malte Maurice Maldives Malawi Mexique Malaisie Mozambique SA SB SC SD SE SG SH SI SK SL SM SN SO SR ST SV SY SZ Arabie Saoudite Iles Salomon Seychelles Soudan Suède Singapour Sainte-Hélène Slovénie Slovaquie Sierra Leone Saint-Martin Sénégal Somalie Suriname Sao Tomé-et-Principe El Salvador Syrie Swaziland TC TD TG TH TN TO TR TT TV TW TZ Iles Turques et Caïques Tchad Togo Thaïlande Tunisie Tonga Turquie Trinité-et-Tobago Tuvalu Taïwan, province de Chine République-Unie de Tanzanie UA UG US UY UZ Ukraine Ouganda Etats-Unis d’Amérique Uruguay Ouzbékistan VA VC Saint-Siège Saint-Vincent-etGrenadines Venezuela Iles Vierges (britanniques) Viet Nam Vanuatu ZA ZM ZR ZW Samoa Yemen Yougoslavie Afrique du Sud Zambie Zaïre Zimbabwe ORGANISATIONS INTERNATIONALES DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE OA AP BX EP WO Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI) Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO) Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles Office européen des Brevets Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) VI BOPI 10/37 L’INPI vous accueille Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn) Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211 Site internet : www.inpi.fr Siège 26bis, rue de Saint-Pétersbourg 75800 Paris Cedex 08 [email protected] ALSACE 2, rue Brûlée 67000 Strasbourg [email protected] AQUITAINE 2, Place de la Bourse 33076 Bordeaux Cedex [email protected] AUVERGNE DRIRE / INPI 21, allée Evariste Galois 63174 Aubière Cedex [email protected] BASSE-NORMANDIE DRIRE / INPI Citis - Le Pentacle Avenue de Tsukuba 14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex [email protected] LORRAINE 123, rue du Faubourg des Trois Maisons BP 30749 54064 Nancy Cedex [email protected] MIDI-PYRENEES Parc d’Activités de Basso Cambo 3, rue Michel Labrousse BP 10656 31106 Toulouse Cedex 01 [email protected] NORD-PAS-DE-CALAIS 97, boulevard Carnot 59040 Lille Cedex [email protected] PACA Est 249, rue Fernand Léger BP 267 06905 Sophia-Antipolis Cedex [email protected] PACA Ouest 32, cours Pierre Puget 13286 Marseille Cedex 06 [email protected] BOURGOGNE CRCI/INPI Place des Nations Unies BP 87009 21070 DIJON Cedex [email protected] PAYS DE LA LOIRE 3, place de la Petite Hollande BP 82308 44023 Nantes Cedex 01 [email protected] BRETAGNE Maison de la Technopole 15, rue du Chêne Germain 35510 Cesson Sévigné Cedex [email protected] RHÔNE-ALPES Grenoble W.T.C./EUROPOLE 5, place Robert Schuman BP 1515 38025 Grenoble Cedex 01 [email protected] GUADELOUPE 488, rue de la Chapelle Z.I. de Jarry 97122 Baie Mahault [email protected] RHÔNE-ALPES Lyon 43, rue Raulin 69364 Lyon Cedex 07 [email protected] LANGUEDOC-ROUSSILLON DRIRE / INPI 3, PAUL BEC CS 29537 34961 Montpellier Cedex 2 [email protected] RHÔNE-ALPES Saint-Etienne DRIRE / INPI 15, rue de l’Alma 42029 Saint-Etienne Cedex [email protected] PARTIE PRELIMINAIRE DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L’INPI BOPI 10/37 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI 9 10 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI BOPI 10/37 BOPI 10/37 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI 11 PREMIÈRE PARTIE PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE CERTIFICATS D’ADDITION SOMMAIRE Pages 1.1 1.2 1.3 1.4 Abrégés du contenu technique de l’invention.............................. 15 Table alphabétique par noms des déposants.............................. 155 Table par domaines techniques .................................................. 169 Corrections et/ou modifications ................................................... néant BOPI 10/37 15 1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition rendues publiques, N˚ 2.942.936 à 2.943.210 qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant en 1.2 et 1.3 ci-après. Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal. A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) les demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classification (Int.Cl8). Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et peuvent etre fournis à la demande. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.942.936 – b (A1) – d [09 51653]. – e 1 6 m a r s 2009. – j A 01 G 9/00 (2006.01), A 01 H 1/04. – k AUTOMATE POUR LA CULTURE DE PLANTES – p (Inventeurs : GUERCHE PHILIPPE ; CAMILLERI CHRISTINE ; BOUCHEZ DAVID ; BALASSE HERVE). – Demandeur: INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE INRA Etablissement public à caractère scientifique et technologique, – Mandataire : CABINET HARLE ET PHELIP o r m Automate utilisable pour la culture ou le phénotypage d’une pluralité de plantes dans un environnement contrôlé, comprenant un plateau sur lequel est disposée une pluralité de supports mobiles pour substrat de culture, lesdits supports mobiles étant aptes à prendre successivement toutes les positions possibles sur la surface dudit plateau; installation utilisable pour la culture ou le phénotypage d’une pluralité de plantes dans un environnement contrôlé, comprenant notamment ledit automate; et procédé utilisable pour la culture ou le phénotypage d’une pluralité de plantes dans un environnement contrôlé. a 2.942.937 – b (A1) – d [09 51590]. – e 1 3 m a r s 2009. – j A 01 N 43/40 (2006.01), A 01 P 7/04. – k COMPOSITION REPULSIVE ANTI-INSECTES – p (Inventeur: ESCULIER MARC). – o Demandeur: DAKEM Société anonyme, – r Mandataire : NONY & ASSOCIES m La présente invention concerne une composition répulsive anti-insectes comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, à titre de matière active répulsive envers les insectes, au moins le 1-méthylpropyle (2-(2-hydroxyéthyl)piperidine-1-carboxylate, ledit actif étant mis en oeuvre avec au moins un copolymère de vinylpyrrolidone et d’un alkyle linéaire comprenant au moins 16 atomes de carbone, à titre d’agent filmogène. Elle vise en outre une méthode pour repousser les insectes mettant en oeuvre cette composition. A01G 17 18 A01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.942.938 – b (A1) – d [09 01145]. – e 1 2 m a r s 2009. – j A 01 N 65/00 (2006.01), A 01 P 7/04. – k EXTRAIT D’EUODIA SUAVEOLENS SCHEFF ET SON UTILISATION – p ( I n v e n t e u r s : H U M B E RT MARINA ; LAVOINE HANNEGUELLE SOPHIE). – Demandeur : CHARABOT Société anonyme, – Mandataire: MACQUET & ASSOCIES o r m L’invention concerne un extrait d’ Euodia suaveolens Scheff. L’invention se caractérise en ce que l’extrait est obtenu à partir des parties aériennes de la plante au moyen d’au moins une étape d’extraction par un solvant organique ou aqueux et en ce qu’il présente une activité répulsive contre les insectes. L’invention concerne également une composition contenant un tel extrait, ainsi que l’utilisation d’un tel extrait ou d’une telle composition pour repousser les insectes, en particulier, les moustiques et, plus particulièrement, les moustiques européens/méditerranéens de l’espèce Aedes aegypti. a 2.942.939 – b (A1) – d [09 01094]. – e 1 0 m a r s 2009. – j A 23 L 1/30 (2006.01), A 23 K 1/16, A 23 P 1/02, C 12 N 1/16. – k LEVURE PROBIOTIQUE STABLE A LA GRANULATION,COMPOSITIONS PROBIOTIQUES LA COMPRENANT,LEUR PROCEDE DE P R E PA R AT I O N E T L E U R S U T I L I S AT I O N S – (Inventeurs: HIOLLE AMELIE; SAMPSONIS CECILE; AU C L A I R E R I C ; L E N O I R C H R I S T I A N ) . – Demandeur : LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme, – Mandataire : LESAFFRE INTERNATIONAL p o r m La présente invention se rapporte au domaine des compositions probiotiques utiles pour l’alimentation et la santé humaine et/ou animale. Elle se rapporte particulièrement aux compositions comprenant des microorganismes probiotiques stables notamment lors de la préparation des comprimés ou des granulés destinés à l’application finale. Les travaux de la demanderesse à la base de la présente invention montrent que la mortalité des microorganismes probiotiques au cours de la granulation est étroitement liée aux conditions opératoires de granulation et aux caractéristiques des microorganismes choisis. Ces travaux ont conduit à l’établissement d’une expression mathématique permettant de fixer ensemble les caractéristiques de la levure probiotique ainsi que les paramètres du procédé de manière à ce que les pertes en microorganismes après granulation soient inférieures à 1 log CFU/g d’aliments granulés. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.942.940 – b (A1) – d [09 51591]. – e 1 3 m a r s 2009. – j A 41 B 11/00 (2006.01), D 02 G 3/32, 3/36, A 61 F 13/08. – k ARTICLE DE COMPRESSION AVEC EFFET THERAPEUTIQUE ET/OU PHYSIOLOGIQUE CONCU POUR FACILITER L’ENFILAGE AYANT UN NIVEAU DE COMPRESSION ELEVE – (Inventeurs : GANZONI STEFAN ; BERTHEAS ALAIN ; SCELLES HERVE CHARLES JEAN LOUIS ; FAYOLLE CHRISTOPHE). – Demandeur : GANZONI & CIE AG, – Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS p o r m Cet article de compression avec effet thérapeutique et/ou physiologique conçu pour faciliter l’enfilage ayant un niveau de compression élevé ayant un niveau de compression élevé supérieur à 20mmHg du type, tricoté ou tissé, comprenant un fil de trame guipé en double hélice avec une âme en élastomère et notamment en élasthanne sur l’ensemble de l’article confectionné, est remarquable en ce que le titrage dudit fil de trame est comprise entre 750 et 1.700 dTex, en permettant l’obtention pour une même classification un article de dimensions supérieures à un article comparable de même catégorie, et en ce que les caractéristiques d’allongement dimensionnel de l’article sur toute sa surface mettent en oeuvre la formule: où le facteur K est égal à 55 et exprimé en a 2.942.941 – b (A1) – d [09 51549]. – e 1 2 m a r s 2009. – j A 41 D 13/005 (2006.01), F 28 D 20/02. – k GILET REFRIGERANT – p ( I n v e n t e u r s : C H AU MONT GUY ; FERNANDEZ JOSE ; LE BARS ERWANN). – Demandeur : S.M EUROPE Société à responsabilité limitée, – Mandataire : CABINET REGIMBEAU o r m L’invention concerne un gilet réfrigérant, comprenant une partie avant (2) et une partie arrière (3), dont au moins l’une délimite au moins une poche (10) ayant une ouverture (5) d’accès et des moyens (7) pour fermer l’ouverture (5) d’accès, et au moins un sac (6) contenant une matière à changement de phase pour la réfrigération du corps de la personne portant le gilet, le sac (6) étant agencé pour être inséré de manière amovible dans la poche (10). Suivant l’invention, la matière à changement de phase est contenue dans le sac (6) à paroi souple et imperméable à l’eau et comprend de l’eau et des moyens adaptés pour donner au sac au moins sur une plage de température allant de -18 ˚C à 0˚C une consistance souple, la poche (10) comporte du côté intérieur au moins une couche respirante et du côté extérieur au moins une couche d’isolation thermique entre lesquelles est disposé le sac (6) lorsqu’il est inséré dans la poche (10). A41B 19 20 A41D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.942.942 – b (A1) – d [09 53670]. – e 0 3 j u i n 2009. – j A 41 D 13/005 (2006.01), F 28 D 20/02. – k VETEMENT DE PROTECTION CONTRE LA CHALEUR – p (Inventeurs : FERNANDEZ JOSE ; LE BARS ERWANN). – o Demandeur : S.M EUROPE Société à responsabilité limitée, – r M a n d a t a i r e : AVOX A . – f Priorité: FR, 12 mars 2009, n˚ 0951549. m L’invention concerne un vêtement de protection contre la chaleur comprenant au moins un compartiment configuré pour recevoir des moyens de restitution et/ou de production de frigories. Selon l’invention, qu’au moins une portion dudit vêtement comprend au moins trois couches disposées dans cette ordre: - une couche respirante adaptée pour être en contact avec la peau; - une couche d’isolation portant ledit compartiment, comprenant préférentiellement au moins une couche (1322) de rétention d’air et au moins une couche (1321) de réflexion de la chaleur; - une couche de revêtement apte à protéger d’au moins un agent extérieur, tel que le feu et/ou l’eau. a 2.942.943 – b (A1) – d [09 51510]. – e 1 1 m a r s 2009. – j A 45 D 34/04 (2006.01), A 45 D 40/26. – k DISPOSITIF D’APPLICATION COMPORTANT UNE SOURCE VIBRANTE – p (Inventeur : GUERET JEAN LOUIS). – o Demandeur: L’OREAL Société anonyme, – r Mandataire: NONY & ASSOCIES m La présente invention concerne un dispositif (1) d’application d’un produit sur la peau, comportant: - une source vibrante (20), - une partie de préhension (3), - un organe d’application (2) solidaire, au moins durant l’application, de la partie de préhension, l’organe d’application présentant une face distale (5) destinée à contacter la peau, l’organe d’application (2) comportant, dans au moins une région de la face distale (5) venant en contact avec la peau: - un feutre floqué, - un fritté floqué, - une mousse recouverte de fibres formées de flocs de différentes longueurs et/ou de différentes formes - une mousse comportant des fibres formées de parois de cellules de mousse éclatées, et/ou - des reliefs de hauteur comprise entre 0,1 et 2 mm, non liés à la structure intrinsèque d’un matériau définissant la face distale. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.942.944 – b (A1) – d [09 51640]. – e 1 6 m a r s 2009. – j A 47 B 73/00 (2006.01), A 47 F 7/28. – k SUPPORT PRESENTOIR ET DISPOSITIF DE CAVE A VIN – p ( I n v e n t e u r : D E B A R RY R E N AU D ) . – o Demandeur : CLIMADIFF Société anonyme, – r Mandataire: CABINET BLEGER-RHEIN m L’invention a trait à un support présentoir (1) d’au moins une bouteille (2) ainsi qu’un dispositif de cave à vin apte à recevoir un tel support présentoir. Ce support présentoir comporte des moyens de support (3) conçus aptes à maintenir la bouteille (2) dans un plan sensiblement horizontal comportant à une extrémité (4) rendue solidaire d’ une embase de fixation (5), laquelle embase s’ étend dans un plan sensiblement vertical, et laquelle embase est pourvue dans une partie supérieure (6) de moyens d’accrochage (7) et dans une partie inférieure (8) de moyens pour prendre appui (9) sur une paroi (10), notamment verticale. a 2.942.945 – b (A1) – d [09 01156]. – e 1 3 m a r s 2009. – j A 4 7 C 3/02 (2006.01). – k INSTALLATION POUR SE BALANCER OU SE BERCER EQUIPEE DE MOYENS DE ROULEMENT OU DE GLISSEMENT – (Inventeur: RUELLAN ISABELLE). – Demandeur: MOOWEO Société à responsabilité limitée, – Mandataire: BREMA-LOYER p o r m L’invention concerne une installation (1) pour se balancer comprenant un socle (3), une plateforme (2) surmontant le socle montée mobile par rapport au socle, ladite plateforme étant équipée d’un élément d’assise (6), et d’un accès au socle de l’installation. L’installation comporte également au moins un moyen (7, 8) de roulement ou de glissement interposé entre la plateforme et le socle, ledit moyen de roulement ou de glissement étant apte, sous l’action de l’appui exercé sur le socle par la personne assise, à se déplacer le long d’un chemin (31, 32, 31’, 32’) de roulement ou de glissement courbe équipant le socle, de manière à permettre un balancement de la plateforme par rapport au socle. Selon l’invention, ledit au moins un moyen de roulement ou de glissement est porté par ladite plateforme. A47B 21 22 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47C a 2.942.946 – b (A1) – d [09 51483]. – e 1 0 m a r s 2009. – j A 47 C 23/34 (2006.01). – k S O M M I E R DESTINE A SUPPORTER UN MATELAS COMPRENANT UN CHASSIS RIGIDE ET AU MOINS UNE PARTIE ARTICULEE – (Inventeur : GOUBARD ERIC). – Demandeur : MERAL Société anonyme, – Mandataire: CABINET MALEMONT p o r m La présente invention se rapporte à un sommier (10) de lit destiné à supporter un matelas pour le couchage d’au moins une personne, comprenant un châssis rigide (20) et au moins une partie articulée (30; 50) par rapport audit châssis (20) pour le soutien du tronc et/ou des jambes et adaptée pour s’incliner afin de passer notamment d’une position couchée à une position assise, caractérisé en ce qu’il comporte en outre une partie intermédiaire fixe (40) reliée fermement au châssis (20), lequel est immobile, ladite partie fixe (40) comprenant au moins un axe d’articulation (43; 44) pour la partie de soutien du tronc (30) et/ou la partie de soutien des jambes (50) de sorte que ladite partie articulée concernée (30; 50) peut s’incliner de manière totalement indépendante du châssis. a 2.942.947 – b (A1) – d [09 01210]. – e 1 6 m a r s 2009. – j A 47 G 19/22 (2006.01), B 65 D 77/20, 1/10, 81/20. – k CONTENEUR DE VIN EN MATIERE PLASTIQUE – p (Inventeurs: CARVIN PASCAL; MURA CHRISTIAN). – o Demandeur: 1/4 VIN Société à responsabilité limitée, – r Mandataire: PAUL HERARD CONSEIL m L’invention concerne un conteneur comportant un verre en matière plastique contenant du vin et fermé par un opercule (40) comportant une couche de métal. L’opercule présente une déformation locale (70, 73) arrangée pour favoriser une déformation d’une partie substantielle (71, 76) de l’opercule lorsque une différence de pression suffisante est appliquée entre les deux faces principales de l’opercule, de manière à favoriser la déformation globale de l’opercule et réduire le volume de l’espace de tête du conteneur. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.942.948 – b (A1) – d [09 01211]. – e 1 6 m a r s 2009. – j A 47 G 19/22 (2006.01), B 65 D 77/20, 1/10, B 65 B 31/04, 7/28. – k VERRE A VIN ET PROCEDE DE CONDITIONNEMENT DU VIN – p ( I n v e n t e u r s : C A RV I N PA S C A L ; M U R A C H R I S T I A N ) . – Demandeur : 1/4 VIN Société à responsabilité limitée, – Mandataire: PAUL HERARD CONSEIL o r m L’invention concerne un procédé de conditionnement du vin dans un conteneur essentiellement constitué par un verre en matière plastique fermé par un opercule, dans lequel on scelle un opercule sur le buvant du verre et on provoque, pendant le scellage de l’opercule, une déformation du conteneur pour réduire le volume de l’espace de tête. a b d e 2.942.949 – (A1) – [09 01082]. – 10 mars 2009. – A 47 K 11/00 (2006.01). – DISPOSITIF D’EVACUATION DES MATIERES DE WC SANS EAU ET DE VEGETAUX,DECHETS DE CUISINE DE L’INTER I E U R A L’ E X T E R I E U R D ’ U N B AT I M E N T. – (Inventeur: HEMERY RENE). – Demandeur : HEMERY RENE, – Mandataire: HEMERY RENE j k p o r m Dispositif d’évacuation des matières provenant d’un WC sans eau à l’intérieur d’une habitation et les déchets végétaux de cuisine. Les matières(12) provenant de la cuvette(1) du WC sans pousser et malaxer par la vice d’ archimed(3) ainsi que les végétaux réduit de 50 à 60% par la vice d’archimed. A47G 23 24 A61B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.942.950 – b (A1) – d [09 51505]. – e 1 1 m a r s 2009. – j A 61 B 6/12 (2006.01), G 06 F 17/10. – k TRAITEMENT D’UNE IMAGE DE FLUORESCENCE PAR FACTORISATION EN MATIERES NON NEGATIVES – (Inventeurs : MONTCUQUET ANNE SOPHIE ; HERVE LIONEL; MARS JEROME). – Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, – Mandataire: BREVALEX p o r m L’invention concerne un procédé de localisation d’au moins un marqueur fluorescent dans un milieu diffusant, dans lequel: a) on introduit au moins un marqueur dans ce milieu, b) on réalise une image de fluorescence par une excitation infra rouge du milieu le long d’un premier axe, cette image comportant d’une part une composante de fluorescence due au marqueur, d’autre part une composante d’autofluorescence due à une partie du milieu autre que les marqueurs, c) on traite l’image par factorisation en deux matrices non négatives A et S, d) on détermine une image de la répartition du ou des marqueurs, sans la composante d’autofluorescence. a 2.942.951 – b (A1) – d [09 01138]. – e 1 2 m a r s 2009. – j A 61 B 17/70 (2006.01). – k IMPLANT RACHIDIEN A LIAISON ROTULE VERROUILLABLE – (Inventeurs : GENNARI JEAN MARIE; CHATAIGNER HERVE ; VITAL JEAN MARC ; NOGUES LAURENT ; MOUSSELLARD HUGUES PASCAL ; KOUYOUMDJIAN PASCAL; TALLET JEAN MICHEL; TISSERAND PHILIPPE). – Demandeur : EUROS Société anonyme, – Mandataire: CABINET CORALIS p o r m L’invention concerne un implant rachidien (100) comprenant: - une partie d’ancrage (110) à une vertèbre, comportant des premiers moyens de liaison (112), et - une partie de montage (120) comprenant, d’une part, intérieurement un logement axial (151) destiné à accueillir transversalement une tige de liaison (30) ce logement axial étant délimité du côté de la partie d’ancrage (110) par un fond (156), et, d’autre part, des seconds moyens de liaison (140, 153) qui coopèrent avec lesdits premiers moyens de liaison pour former une liaison rotule entre ladite partie d’ancrage et ladite partie de montage. Selon l’invention, l’implant rachidien comprend des moyens de retenue (154) situés à proximité du fond du logement axial de ladite partie de montage, qui sont adaptés à fixer un élément de blocage (130) dans une position fixe dite de blocage, dans laquelle la liaison rotule formée par lesdits premiers et seconds moyens de liaison est bloquée pour rendre lesdites parties d’ancrage et de montage fixes en rotation l’une par rapport à l’autre autour d’au moins deux axes orthogonaux. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.942.952 – b (A1) – d [09 51654]. – e 1 6 m a r s 2009. – j A 61 C 8/00 (2006.01). – k IMPLANT DENTAIRE A INSERTION AXIALE ASSURANT UNE DISTRACTION CRESTALE – (Inventeur : SCORTECCI GERARD). – Demandeur : SCORTECCI GERARD, – Mandataire: CABINET HAUTIER p o r m La présente invention concerne un implant dentaire à insertion axiale caractérisé par le fait qu’il comprend au moins une portion supérieure (1) de distraction de forme sensiblement conique munie d’un microfiletage (3) et au moins une portion inférieure (2) munie d’un macrofiletage (4). L’invention trouvera son application dans le domaine de la chirurgie dentaire notamment pour la pose de prothèse dentaire à des patients édentés présentant une crête osseuse haute et fine. a 2.942.953 – b (A1) – d [09 01243]. – e 1 6 m a r s 2009. – j A 61 C 1/08 (2006.01). – k D I S P O S I T I F PREFABRIQUE DE POSITIONNEMENT D’UN MOYEN DE GUIDAGE DU PERCAGE EN IMPLANTOLOGIE DENTAIRE – (Inventeur : BLOUZARD FRANCOIS PAUL HENRY). – Demandeur : BLOUZARD FRANCOIS PAUL HENRY, – Mandataire : BLOUZARD FRANCOIS p o r m Dispositif de positionnement préfabriqué d’un moyen de guidage du perçage en implantologie dentaire caractérise en ce qu’il comprend: -Une plaque préfabriquée thermoformable (3), et -Un index (4) La plaque thermoformable préfabriquée (3), d’environ 1.5 mm d’épaisseur est composée de trois parties: -Une partie de préférence échancrée, de façon à pouvoir s’adapter par thermoformage sur les dents ou la muqueuse bordant l’édentement, -Une partie médiane solidarisée à un index (4), -Une partie plane. L’index présente deux extrémités: l’une(5) destinée à être solidarisée à la plaque thermoformable préfabriquée; l’autre extrémité (7) présente un profil qui est tubulaire ou cylindrique et qui est parcouru par un évidement tubulaire (16, 18, 22), cette dernière extrémité étant destinée à être fixée temporairement sur un modèle en plâtre du maxillaire avec un matériau type silicone fluide à empreinte de façon à ce que l’axe de l’évidement tubulaire (16,18,22) corresponde à l’axe de forage idéal pour la pose d’un implant dentaire, ou à l’axe géométrique d’une manquante. Les deux extrémités de l’index sont reliées l’une à l’autre par un bras (17, 19, 23). A61C 25 26 A61F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.942.954 – b (A1) – d [09 51511]. – e 1 1 m a r s 2009. – j A 61 F 5/56 (2006.01). – k SYSTEME DE PREVENTION DE TROUBLES RESPIRATOIRES DU SOMMEIL – ( I n ve n t e u r : D E R B E Z R E M Y ) . – Demandeur: DERBEZ REMY, – Mandataire : CABINET REGIMBEAU p o r m L’invention concerne un système de prévention de troubles respiratoires du sommeil pour un patient, caractérisé en ce que le système comprend: - un dispositif d’ancrage (20) comprenant des moyens de fixation (21) pour fixer ledit dispositif d’ancrage (20) à l’une des arcades dentaires (2;3) du patient, - et un dispositif lingual (10) comprenant des moyens de fixation (11) pour fixer ledit dispositif lingual (10) à la langue du patient, et des moyens d’attache (12) pour attacher de manière amovible ledit dispositif lingual (10) au dispositif d’ancrage (20) afin de maintenir la langue (1) du patient dans une position avancée pour empêcher ladite langue (1) d’obstruer les voies respiratoires du patient. Système selon la revendication 1, dans lequel les moyens d’attache (12) du dispositif lingual (10) comprennent un organe aimanté destiné à coopérer avec un organe aimanté du dispositif d’ancrage (20), pour une attache du dispositif lingual (10) au dispositif d’ancrage (20) par aimantation. a 2.942.955 – b (A1) – d [09 01085]. – e 1 0 m a r s 2009. – j A 61 H 15/00 (2006.01). – k D I S P O S I T I F DE MASSAGE A BILLES A CUVE ROTATIVE. – ( I nve n t e u r s : FAV R E AU T H I E R RY ; F L AV I E N GERARD; BUSSOLINO DANIEL). – Demandeur : AQUA RO L L S o c i é t é à r e s p o n s a b i l i t é l i m i t é e , – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON p o r m L’invention concerne un dispositif de massage à billes, comprenant une cuve destinée à recevoir une pluralité de billes immergées dans un bain, et des moyens d’entraînement desdites billes de telles sorte que les billes soient animées d’un mouvement au contact d’un membre humain inséré dans ladite cuve, caractérisé en ce que lesdits moyens d’entraînement comprennent au moins une paroi interne de la cuve contre laquelle lesdites billes sont destinées à être en contact, ladite cuve étant montée mobile en rotation. La cuve est préférentiellement amovible pour être aisément nettoyée et désinfectée. BOPI 10/37 BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.942.956 – b (A1) – d [09 51571]. – e 1 2 m a r s 2009. – j A 61 H 15/00 (2006.01). – k APPAREIL ET PROCEDE DE MASSAGE EXPERT – p ( I n v e n t e u r : CRISAN ANTOINE). – o Demandeur : DREAMTOUCH Société à responsabilité limitée, – r Mandataire : CABINET PONTET ALLANO & ASSOCIES m La présente invention concerne un appareil de massage, caractérisé en ce qu’il comprend: - des moyens pour mesurer une raideur d’un corps en plusieurs points de mesure d’une zone de mesure, et - un outil de massage agencé pour masser la zone de mesure. L’invention peut alors permettre un massage expert qui est personnalisé à l’état de contracture musculaire du corps à masser. L’invention concerne aussi un procédé mis en oeuvre par cet appareil. Application au massage musculaire pour la kinésithérapie ou au massage musculaire relaxant. a 2.942.957 – b (A1) – d [09 01125]. – e 1 1 m a r s 2009. – j A 61 J 7/04 (2006.01). – k P I L U L I E R – p (Inventeur : PAGNON CECILE BRIGITTE MARIE). – o Demandeur : PAGNON CECILE BRIGITTE MARIE, – r Mandataire: PAGNON CECILE m Le pilulier en matière souple à pochettes amovibles (4) est constitué d’un fond (1) en matière souple comportant un premier moyen d’accroche (5) et de pochettes en matière souple (4) munies d’un second moyen d’accroche (22), le premier et le second moyen d’accroche coopérant ensemble de façon à maintenir libérable chaque pochette (4) accrochée sur le fond (1), les pochettes (4) sont adaptables au moment de la création à tous les volumes de médicaments quelle que soit la pathologie prise en compte et leur nombre permet le rangement des médicaments d’une semaine pour chaque moment de la journée, et le pilulier est agrémenté de poches de rangement (8 et 9), amovibles ou non, pour les ordonnances, les outils et médicaments restants pour les semaines suivantes, il peut être tendu au mur au moyen d’oeillets (3) pour l’arrachage d’un seul geste des pochettes amovibles et la mise hors de portée des enfants du pilulier, il peut se plier (fig. 7) et se rouler (fig.8) pour le transport. A61H 27 28 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61K a 2.942.958 – b (A1) – d [09 01126]. – e 1 1 m a r s 2009. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 Q 13/00. – k PARFUM SANS HUILE MINERALE, SANS ALCOOL ET SANS EAU, CARACTERISE EN CE QUE LEDIT PARFUM EST A BASE D’HUILE DE PLANTE DU GENRE ARGANIA SPINOSA – (Inventeurs : RIVERAIN LEBRUN CATHERINE ; CHEVALLIER SEBASTIEN). – Demandeurs : RIVERAIN LEBRUN CATHERINE ; CHEVALLIER SEBASTIEN, – Mandataire : RIVERAIN LEBRUN CATHERINE p o r m La présente invention a pour objet une composition parfumante comprenant de l’huile d’argan, de préférence d’origine biologique, et des substances odoriférantes naturelles ou synthétiques, de préférence d’origine naturelle ou biologique, destinée à être appliquée sur la peau pour parfumer et entretenir la peau. Les autres éléments de la composition sont des substances odoriférantes ajoutées à la base d’huile végétale d’argan. Elles peuvent être synthétiques ou naturelles (huiles essentielles, macéras huileux, hydrolats, absolus, résines). La composition selon l’invention est particulièrement destinée à parfumer et a nourrir la peau. a 2.942.959 – b (A1) – d [09 54509]. – e 0 1 j u i l l e t 2009. – j A 61 K 36/00 (2006.01), A 61 K 31/202, 31/ 201, 31/045, 8/97, 8/36, 8/34, A 61 P 3/04, 3/00, 9/00, A 61 Q 19/06, A 23 L 1/29. – STIMULATEUR METABOLIQUE DES PPARS A BASE D’ESTERS D’ACIDES GRAS LIBRES INSATURES, COMPOSITION HUILEUSE ET COMPLEMENT ALIMENTAIRE LES CONTENANT. – (Inventeur : ROMBI MAX). – Demandeur : LABORATOIRES ARKOPHARMA, – Mandataire: CABINET REGIMBEAU . – Priorité : FR, 16 mars 2009, n˚ 0951645. k p o r m Stimulateur f métabolique des récepteurs au facteur activé de prolifération de tous les types de peroxysomes (PPARs -alpha, gamma et delta (bêta)) comprenant au moins un ester d’acide gras libre insaturé, le fragment d’acide gras libre insaturé étant choisi parmi l’acide oléique, l’acide linoléique, l’acide linolénique, le DHA, l’EPA et leurs mélanges, et le résidu alcool étant choisi parmi des alcools linéaires en C2-C5, des amino-alcools en C2-C5, et l’inositol. Composition huileuse et complément alimentaire contenant ledit stimulateur métabolique des récepteurs au facteur activé de prolifération de tous les types de peroxysomes (PPAR) et leur utilisation par voie orale, topique ou en préparation stérile injectable, pour la prévention et/ou le traitement des surcharges pondérales, de l’obésité et des pathologies associées, de l’adipogénèse, des troubles cardiovasculaires, du diabète de type II et de manière générale de ce que l’on appelle le syndrome métabolique. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 A61K 29 a 2.942.960 – b (A1) – d [10 55459]. – e 0 6 j u i l l e t 2010. – j A 61 K 36/185 (2006.01), A 61 K 8/97, A 61 P 17/00, 37/00, A 61 Q 19/00. – k COMPOSITION COMPRENANT UN EXTRAIT DE GRAINES DE QUINOA – Division demandée le 06/07/10 bénéficiant de la date de dépôt du 28/12/06 de la demande initiale n˚ 06 56001. – (Inventeur : MSIKA PHILIPPE). – Demandeur : LABORATOIRES EXPANSCIENCE Société anonyme, – Mandataire : CABINET REGIMBEAU n p o r m La présente invention concerne une composition comprenant un extrait de graines de quinoa, ledit extrait étant un extrait peptidique et osidique ou un extrait lipidique de graines de quinoa, ledit extrait lipidique de quinoa étant lui-même choisi dans le groupe constitué par une huile concentrée en sa fraction insaponifiable, un insaponifiable ou une huile raffinée. L’invention se rapporte également aux procédés de préparations de ces différents extraits et aux applications dermatologiques ou nutraceutiques de ces extraits. a 2.942.961 – b (A1) – d [09 51526]. – e 1 1 m a r s 2009. – j A 61 K 8/35 (2006.01), A 61 Q 17/04. – k COMPOSITION COSMETIQUE CONTENANT UN DER I V E D E D I B E N Z OY L M E T H A N E E T U N E DIHYDROCHALCONE; PROCEDE DE PHOTOSTABILISATION DU DERIVE DE DIBENZOYLMETHANE. – (Inventeurs : MULLER BENOIT ; RENAULT BEATRICE). – Demandeur : L’OREAL Société anonyme, – Mandataire: L’OREAL p o r m La présente invention est relative à une composition cosmétique contenant l’association d’au moins une dihydrochalcone de formule (I) suivante et/ou l’un de ses dérivés: dans laquelle: R1 et R2: identiques ou différents, désignent un hydrogène, ou un radical alkyle en C1-C4, linéaire ou ramifié, ou un groupe saccharide ou oligosaccharide R3, R4 : identiques ou différents; désignent un groupement hydrogène, hydroxyle ou alcoxy en C1-C4, linéaire ou ramifié Elle concerne également un procédé de photostabilisa- tion vis-à-vis du rayonnement d’au moins un dérivé du dibenzoylméthane par une quantité efficace d’au moins une dihydrochalcone de formule (I) et/ou l’un de ses dérivés tels que définis précédemment. Elle concerne également l’utilisation d’au moins une dihydrochalcone de formule (I) et/ou l’un de ses dérivés tels que définis précédemment dans une composition comprenant dans un support cosmétiquement acceptable, au moins un dérivé du dibenzoylméthane dans le but de d’améliorer l’efficacité de ladite composition vis-à-vis des rayons UV-A. 30 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.942.962 – b (A1) – d [09 01133]. – e 1 1 m a r s 2009. – j A 61 K 8/49 (2006.01), A 61 Q 19/00. – k UTILISATION D’UNE DIHYDROCHALCONE OU L’UN DE SES DERIVES POUR AMELIORER L’ETAT DE SURFACE D’UNE PEAU FRAGILISEE ET/OU ALTEREE – ( I nve n t e u r s : R E N AU LT B E AT R I C E ; M U L L E R BENOIT). – Demandeur : L’OREAL Société anonyme, – Mandataire: L’OREAL p o r m L’invention concerne notamment un procédé cosmétique de soin d’une peau fragilisée et/ou altérée notamment par un traitement chimique, mécanique et/ou physique, comprenant l’application sur ladite peau fragilisée et/ou altérée, d’une composition comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins une dihydrochalcone ou l’un de ses dérivés. Elle porte également sur l’utilisation cosmétique d’une dihydrochalcone ou l’un de ses dérivés dans une composition contenant un milieu physiologiquement acceptable, comme agent destiné à améliorer l’état de surface d’une peau altérée et/ou fragilisée par un traitement chimique, mécanique et/ou physique. Fait également partie de l’invention un kit de soin et/ou de traitement de la peau comprenant (i) une première composition comprenant un agent choisi parmi un agent desquamant, un agent exfoliant, un agent anti-acné, susceptible de fragiliser et/ou altérer l’état de surface de la peau, et (ii) une seconde composition comprenant au moins une dihydrochalcone ou l’un de ses dérivés; ou selon une alternative, en remplacement de la composition (i), un dispositif de rasage et/ou d’épilation ou un dispositif émettant un rayonnement lumineux. a 2.942.963 – b (A1) – d [09 51503]. – e 1 1 m a r s 2009. – j A 61 K 8/85 (2006.01), A 61 Q 1/00, 5/00. – k COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UNE MATIERE COLORANTE, LADITE MATIERE COLORANTE ET PROCEDE DE TRAITEMENT COSMETIQUE – ( I n ve n t e u r : J E A N N E R O S E VA L E R I E ) . – D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , – Mandataire: L’OREAL p o r m La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, une matière colorante comprenant un biopolyester comprenant des motifs de répétition de formule (I): et un composé colorant choisi parmi les colorants liposolubles, les colorants hydrosolubles, ou bien les pigments minéraux ou organiques. L’invention concerne également la matière colorante en tant que telle, et un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, comprenant l’application de ladite composition cosmétique. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.942.964 – b (A1) – d [09 51645]. – e 1 6 m a r s 2009. – j A 61 K 31/202 (2006.01), A 61 K 31/201, 31/ 131, 31/198, 36/899, 36/63, 36/55, 36/48, 8/97, 8/44, 8/41, 8/34, A 61 P 3/00, A 23 L 1/29, A 61 Q 19/06. – STIMULATEUR METABOLIQUE DES PPAPS A BASE D’ESTERS D’ACIDES GRAS LIBRES INSATURES, COMPOSITION HUILEUSE ET COMPLEMENT ALIMENTAIRE LES CONTENANT – (Inventeur : ROMBI MAX). – Demandeur : LABORATOIRES ARKOPHARMA Société anonyme, – Mandataire : CABINET REGIMBEAU k p o r m Stimulateur métabolique des récepteurs au facteur activé de prolifération de tous les types de peroxysomes (PPARs -alpha, gamma et delta (bêta)) comprenant au moins un ester d’acide gras libre insaturé, le fragment d’acide gras libre insaturé étant choisi parmi l’acide oléique, l’acide linoléique, l’acide linolénique, le DHA, l’EPA et leurs mélanges, et le résidu alcool étant choisi parmi des alcools linéaires en C2-C5, des amino-alcools en C2-C5, et l’inositol. Composition huileuse et complément alimentaire contenant ledit stimulateur métabolique des récepteurs au facteur activé de prolifération de tous les types de peroxysomes (PPAR) et leur utilisation par voie orale, topique ou en préparation stérile injectable, pour la prévention et/ou le traitement des surcharges pondérales, de l’obésité et des pathologies associées, de l’adipogénèse, des troubles cardiovasculaires, du diabète de type II et de manière générale de ce que l’on appelle le syndrome métabolique. a 2.942.965 – b (A1) – d [09 01216]. – e 1 6 m a r s 2009. – j A 61 L 9/00 (2006.01). – k NOUVEAU DISP O S I T I F P O U R L E T R A I T E M E N T D E L’ A I R – ( I n ve n t e u r s : B O N N E T VA L E RY ; C H A L OT CHRISTOPHE; ROUGEAU SYLVAIN; TARANTO JEROME). – Demandeur: BIOWIND Société à responsabilité limitée, – Mandataire: GALLOCHAT ALAIN p o r m La présente invention concerne un nouveau dispositif de traitement de l’air, du type utilisant la photocatalyse. Dans le dispositif globalement référencé (5), une turbine centrifuge (6) permet de créer le flux d’air à traiter à l’intérieur du dispositif (5). L’air une fois traité est évacué au niveau de la base (17) du dispositif (5) munie d’orifices à cet effet, non représentés ici. Un matériau support (8) de forme cylindrique, par exemple en tricot métallique, dont la partie centrale (9) est évidée, comportera le dioxyde de titane, ou matériau équivalent, permettant d’effectuer la photocatalyse de l’air à traiter. Avantageusement, un filtre mécanique (13) sera prévu, permettant d’arrêter au maximum les particules solides présentes dans l’air à traiter, avant que ce dernier ne passe à travers le matériau support (8) où est réalisée la photocatalyse. Les entrées de l’air à traiter et les sorties de l’air traité sont respectivement référencées E et S. Application à l’épuration de l’air par élimination des substances chimiques, biologiques et particulaires contenues dans l’air à traiter. A61K 31 32 A61M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.942.966 – b (A1) – d [09 04364]. – e 14 septembre 2009. – j A 6 1 M 16/12 (2006.01). – k DISPOSITIF D’ASSISTANCE RESPIRATOIRE – p ( I n ve n t e u r : B O U S S I G N A C G E O R G E S ) . – o Demandeur : BOUSSIGNAC GEORGES, – r Mandataire : CABINET BLOCH & BONNETAT . – f Priorité: FR, 11 mars 2009, n˚ 0901122. m Selon l’invention, le dispositif d’assistance respiratoire tubulaire (1), formant un canal principal (5) et comportant au moins un canal auxiliaire (8) relié à une source de gaz respirable (25), comprend des moyens (36) de dérivation, aptes à dériver une fraction de volume du gaz respirable destiné au canal auxiliaire (8), et des moyens (38) d’aspiration d’air ambiant entraînés par la fraction dérivée de gaz respirable, de sorte que l’air ambiant aspiré mélangé à la fraction dérivée de gaz respirable est acheminé dans le canal principal (5) entre l’orifice distal (18) du canal auxiliaire (8) et l’extrémité distale (7) du canal principal (5). a 2.942.967 – b (A1) – d [09 01122]. – e 1 1 m a r s 2009. – j A 61 M 16/12 (2006.01). – k D I S P O S I T I F D’ASSISTANCE RESPIRATOIRE – p ( I n v e n t e u r : BOUSSIGNAC GEORGES). – o Demandeur : BOUSSIGNAC GEORGES, – r Mandataire : CABINET BLOCH & BONNETAT m Selon l’invention, le dispositif d’assistance respiratoire tubulaire (1), formant un canal principal (5) et comportant au moins un canal auxiliaire (8) relié à une source de gaz respirable (25), comprend des moyens (36) de dérivation, aptes à dériver une fraction de volume du gaz respirable destiné au canal auxiliaire (8), et des moyens (38) d’aspiration d’air ambiant entraînés par la fraction dérivée de gaz respirable, de sorte que l’air ambiant aspiré mélangé à la fraction dérivée de gaz respirable est acheminé dans le canal principal (5) entre l’orifice distal (18) du canal auxiliaire (8) et l’extrémité distale (7) du canal principal (5). BOPI 10/37 BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.942.968 – b (A1) – d [09 51606]. – e 1 3 m a r s 2009. – j A 61 N 2/02 (2006.01), A 61 B 19/00. – k APPAREILLAGE UTILISE DANS LE CADRE D’UNE STIMULATION TRANSCRANIENNE METTANT EN OEUVRE UNE ANTENNE DE STIMULATION MAGNETIQUE – (Inventeur: DELFORGE JEAN FRANCOIS). – Demandeur : ALCIS Société à responsabilité limitée, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE p o r m L’invention concerne un appareillage (1) utilisé dans le cadre d’une stimulation transcranienne mettant en oeuvre une antenne de stimulation magnétique. Selon l’invention, l’appareillage comporte au moins un instrument (3) de maintien pour la tête d’une personne, comportant: - un support (4) d’appui pour la tête, - un dispositif (17) de fixation du support d’appui (4) à un bâti porteur (18) - et une structure de montage (30) pour l’antenne de stimulation magnétique, montée sur le support d’appui (4) et permettant de déplacer l’antenne par rapport au support (4), cette structure de montage (38) étant équipée de moyens de blocage pour placer l’antenne dans une position fixe par rapport au support d’appui (4). a 2.942.969 – b (A1) – d [09 51481]. – e 1 0 m a r s 2009. – j A 62 C 13/78 (2006.01), A 62 C 13/66, 35/ 02. – k DISPOSITIF D’EXTINCTION D’INCENDIES POUR AERONEF ET PROCEDE DE FIXATION – ( I nve n t e u r s : M AC H A D O S T E P H A N E ; RO S S I FREDERIC ; CAYSSIALS JULIEN ; VOYER NICOLAS). – Demandeur: AIRBUS FRANCE Société anonyme, – Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN p o r m Un dispositif d’extinction d’incendie pour aéronef comporte une structure d’accrochage (4) et un réservoir (3) d’agent extincteur, ledit un réservoir étant accroché sous ladite structure d’accrochage par des ferrures (300,301 a,301 b) maintenues par des moyens de fixation à ladite structure d’accrochage. Ledit dispositif est caractérisé en ce que le réservoir (3) comporte des moyens de suspension (31) et la structure d’accrochage (4) comporte des moyens porteurs (41) complémentaires des moyens de suspension (31), lesdits moyens de suspension et lesdits moyens porteurs étant tels que lorsque les moyens de fixation sont retirés, le réservoir (3) se trouve dans une position, dite « position intermédiaire », dans laquelle les ferrures (300,301 a,301 b) sont libres et le réservoir (3) est suspendu par coopération des moyens de suspension (31) et des moyens porteurs (41). L’invention concerne également un procédé de fixation d’un tel dispositif d’extinction. A61N 33 34 A63B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.942.970 – b (A1) – d [09 01115]. – e 1 1 m a r s 2009. – j A 63 B 43/04 (2006.01). – k B O U L E D E ROULAGE A RALENTISSEMENT ACCELERE – (Inventeur : ARNOULD EMMANUEL ANTOINE). – Demandeur : CEPIA Société par actions simplifiée, – Mandataire: CEPIA p o r m L’invention concerne un dispositif sphérique (bille, boule, balle) qui, lorsqu’il roule sur une surface dure (plancher, surface plastique, sol carrelé, sol béton, ...) va se comporter comme un dispositif sphérique lancé sur une surface molle. - A vive allure, le dispositif glisse sur la surface, évitant les aspérités que présente la surface. Il a un frottement minimal avec la surface avec laquelle il est en contact. - Lorsque la vitesse réduit, le dispositif va avoir une décélération bien plus rapide que sur une surface dure. Son énergie cinétique se disperse beaucoup plus rapidement que sur une surface dure du fait de « l’embourbement » du dispositif dans la surface molle. L’invention est composée de deux demi-sphères (3) formant un dispositif sphérique dont on a creusé la surface intérieure pour y créer des alvéoles (1), et le remplir d’au moins un deuxième dispositif d’une taille liée à celle des alvéoles, constituant un lest (2) pouvant se loger dans les alvéoles. L’invention est particulièrement destinée à un jeu de billes intérieur pour enfants. a 2.942.971 – b (A1) – d [09 01149]. – e 1 3 m a r s 2009. – j A 63 C 19/10 (2006.01). – k PIQUET SUPPORT DE FILET POUR BALISER UNE AIRE DE JEU, TELLE QU’UNE PISTE DE SKI – (Inventeur : COSTA ANTOINE). – Demandeur : COSTA ANTOINE, – Mandataire: CABINET SCHMITT p o r m L’invention a pour objet un piquet (1) destiné à supporter un filet de balisage d’une aire de jeu. Ledit piquet (1) comprend une tige (2) s’étendant selon un axe général d’extension A. La tige (2) est constituée d’un noyau (5) réalisé en un premier matériau qui est entouré d’une gaine (6) réalisée en un deuxième matériau. Le premier matériau est constitué d’une résine polyester armé de fibres de renfort (8). Le deuxième matériau est constitué d’un matériau thermoplastique. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.942.972 – b (A1) – d [09 01091]. – e 1 0 m a r s 2009. – j B 01 D 53/14 (2006.01), B 01 D 53/40, 53/52, 53/62. – k PROCEDE DE DESACIDIFICATION D’UN GAZ PAR SOLUTION ABSORBANTE AVEC VAPORISATION ET/OU PURIFICATION D’UNE FRACTION DE LA SOLUTION ABSORBANTE REGENEREE. – (Inventeurs : BOUILLON PIERRE ANTOINE ; JACQUIN MARC). – Demandeur : IFP Etablissement public à caractère industr iel et commercial, – Mandataire: IFP p o r m L’effluent gazeux à traiter est mis en contact dans la colonne C1 avec une solution absorbante qui est choisie pour sa propriété à former deux phases séparables lorsqu’elle est chauffée. La solution absorbante régénérée est séparée en deux phases dans le ballon B1: une phase riche en eau et une phase riche en composés réactifs. La séparation permet d’optimiser les opérations réalisées sur la solution absorbante régénérées. D’une part la séparation permet d’effectuer la vaporisation par le rebouilleur R1 d’une fraction de la solution absorbante, contenant de préférence une concentration en composés réactifs réduite par rapport à la solution absorbante, limitant ainsi leur dégradation. La séparation des phases permet, de plus, de réduire limiter la quantité de solution à traiter afin d’éliminer les sels non régénérables et donc de réduire les coûts associés à leur élimination. La séparation permet enfin d’éliminer les produits de dégradations en réalisant une purification spécifique et appropriée pour chacune des phases. Le procédé peut être appliqué à la décarbonatation des fumées de combustion, la désacidification du gaz naturel a 2.942.973 – b (A1) – d [09 01092]. – e 1 0 m a r s 2009. – j B 01 D 53/14 (2006.01), B 01 D 53/40, 53/52, 53/62. – k PROCEDE DE DESACIDIFICATION D’UN GAZ PAR SOLUTION ABSORBANTE AVEC LAVAGE DU GAZ DESACIDIFIE PAR UNE FRACTION DE LA SOLUTION ABSORBANTE REGENEREE. – (Inventeurs : BOUILLON PIERRE ANTOINE ; JACQUIN MARC). – Demandeur : IFP Etablissement public à caractère industr iel et commercial, – Mandataire: IFP p o r m L’effluent gazeux à traiter 1 est mis en contact dans C1 avec une solution absorbante 4 qui est choisie pour sa propriété à former deux phases séparables lorsqu’elle a absorbé une quantité de composés acides et qu’elle est chauffée. La solution absorbante régénérée 8b est séparée en deux phases: une phase riche en eau 11 et une phase pauvre en eau 10. La phase riche en eau 12 est mise en oeuvre dans la section SL pour laver l’effluent gazeux désacidifié 2a afin de récupérer les composés réactifs entrainés dans l’effluent désacidifié. Le procédé est appliqué à la décarbonatation des fumées de combustion, la désacidification du gaz naturel ou d’un gaz de synthèse. ou d’un gaz de synthèse. B01D 35 36 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B01F a 2.942.974 – b (A1) – d [09 01124]. – e 1 1 m a r s 2009. – j B 0 1 F 17/56 (2006.01). – k COMPOSITIONS EMULSIONNANTES A BASE DE POLYGLYCOSIDES D’ALKYLE ET D’ESTERS – (Inventeurs : RENAULT BENJAMIN ; ESTRINE BORIS; PORTELLA CHARLES; ERNENWEIN CEDRIC; M A S S I C OT FA B I E N ; M A R I N KOV I C S I N I S A ) . – Demandeurs: AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS ARD Société anonyme ; UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE ARDENNE ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public à caractère scientifique et technologique, – Mandataire: CABINET FLECHNER p o r m Composition émulsionnante qui comprend de 1 à 99 % d’un mélange de glycosides d’alkyle, d’un mélange d’esters d’alcool de 1 à 90 % d’un alcool et de 0 à 98 % d’un mélange d’esters de glycosides d’alkyle. a 2.942.975 – b (A1) – d [09 51536]. – e 1 2 m a r s 2009. – j B 02 C 23/02 (2006.01), B 02 C 23/00, B 23 D 25/00. – k DISPOSITIF DE COMPACTAGE ET DE CISAILLAGE PREALABLE DE PRODUITS A BROYER – ( I n ve n t e u r s : B E C K E R A R N AU D ; B E C K E R CAROLINE; BECKER CATHERINE). – Demandeurs : BECKER ARNAUD ; BECKER CAROLINE ; BECKER CATHERINE, – Mandataire: CABINET NUSS p o r m La présente invention a pour objet un dispositif de compactage et de cisaillage préalable de produits à broyer, essentiellement constitué par une goulotte d’alimentation (1) débouchant à une extrémité sur une cisaille (2). Dispositif caractérisé en ce qu’il comporte au moins un moyen de compactage et d’alimentation (3), en amont de la cisaille (2), au-dessus de la goulotte d’alimentation (1). L’invention est plus particulièrement applicable dans le domaine du traitement de matériaux de toutes origines, en particulier par cisaillage préalable avant déchiquetage au moyen de concasseurs ou de broyeurs à marteaux ou à couteaux fixes ou mobiles, de cisailles rotatives, ou analogues. BOPI 10/37 BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.942.976 – b (A1) – d [09 01164]. – e 1 3 m a r s 2009. – j B 05 B 7/04 (2006.01). – k DISPOSITIF DE PROJECTION DE FLUIDE PAR EFFET DE SOUFFLE D’AIR – (Inventeur : ETCHEPARRE BERNARD). – D e m a n d e u r : E T C H E PA R R E B E R N A R D , – Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES p o r m L’invention concerne un dispositif permettant de mieux pulvériser le fluide que l’on désire projeter en utilisant une partie du souffle d’air qui est destiné à le diffuser, favorisant ainsi le mélange final d’une manière importante. Le dispositif, selon l’invention, est constitué: - en premier lieu, d’un générateur de flux d’air, basse pression, alimenté par l’air ambiant, capable de créer un souffle d’air comprimé de haut débit dans une veine aérodynamique, - en second lieu, de chambres de pré-mélange, alimentées en air comprimé par piquage d’une partie du flux au sortir de la veine à l’aide de buses, équipées de tourbilloneurs aérodynamiques (Swirler) dont les effets connus, viennent compléter la pulvérisation du fluide réalisée par des gicleurs sous pression. Les masses d’air mises en mouvement contraire, par les tourbilloneurs autour du fluide pulvérisé par les gicleurs, ont deux effets conjugués: un effet de cisaillement et un effet aérodynamique qui favorisent le mélange final permettant ainsi à l’effet de souffle de porter plus intimement et plus loin les gouttelettes de fluide. Le dispositif, selon l’invention, trouve son utilité, en particulier, dans des applications de lutte contre l’incendie à la fois pour éteindre le feu mais aussi pour protéger ou refroidir, dans des applications de protection de l’environnement pour des actions de protection ou de décontami- a 2.942.977 – b (A1) – d [09 01201]. – e 1 2 m a r s 2009. – j B 07 B 1/04 (2006.01), B 07 B 1/28. – k DISPOSITIF D’EFFEUILLAGE PAR GRAVITE – p ( I n ve n t e u r : M AU E R H A N C H R I S TO P H E ) . – o D e m a n d e u r : M AU E R H A N C H R I S TO P H E , – r Mandataire: MAUERHAN CHRISTOPHE m L’invention concerne un dispositif permettant le tri sans aide mécanique de récoltes afin d’en éliminer les feuilles et autres résidus. Le dispositif est constitué d’une zone de vidage de récolte(2) qui surmonte une grille d’élimination des éléments volumineux(1) puis des plans de tri inclinés(4) vers le centre du dispositif afin de ramener la récolte au sommet d’un nouvel étage de tri. Le dispositif facilite le positionnement des feuilles sur leur tranche grâce à la forme des plans inclinés et qui laissent la possibilité aux feuilles de tomber dans une des zones de rejet(5). Au bas du dispositif, une goulotte(7) distribue la récolte effeuillée dans le réceptacle final(8). B05B 37 nation ou tout simplement dans des applications agricoles pour de l’arrosage ou l’épandage de produits phytosanitaires. 38 B21B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.942.978 – b (A1) – d [09 01202]. – e 1 6 m a r s 2009. – j B 21 B 1/30 (2006.01), B 21 B 1/36, 45/06. – k PROCEDE D’ELABORATION, EN DISCONTINU, D’UNE BANDE D’ACIER INOXYDABLE A PARTIR D’UNE BANDE D’ACIER PREALABLEMENT LAMINEE A CHAUD – (Inventeurs : MARCHAL ALAIN ; JUBRE BERNARD). – Demandeur: FIVES DMS Société anonyme, – Mandataire : BUREAU DUTHOIT LEGROS ET ASSOCIES p o r m L’invention concerne une installation pour l’élaboration discontinue d’une bande de tôle d’acier inoxydable, à partir d’une bande d’acier préalablement laminée à chaud, recouverte d’une couche de calamine, enroulée en bobine, comprenant au moins une ligne, dite ligne principale présentant au moins, selon le sens de défilement de la bande: - un dérouleur de bande (5), - un four de recuit (6) sous atmosphère oxydante, - un dispositif (7, 8) de nettoyage mécanique pour briser et retirer la couche de calamine de la bande, - un dispositif (9) pour soumettre la bande à un décapage chimique, - un dispositif (10) de laminage à froid, non réversible, comprenant au moins trois cages, au moins un enrouleur de bande (11), cette installation permettra notamment d’être évolutive pouvant être améliorée pour en augmenter les capacités, voire la qualité de bande à produire, sans remettre en cause l’investissement initial de ladite ligne principale en présentant des performances améliorées. a 2.942.979 – b (A1) – d [09 55130]. – e 2 2 j u i l l e t 2009. – j B 21 D 5/16 (2006.01). – k P R E S S E P L I E U S E P O U R L E P L I AG E D E F E U I L L E S – (Inventeur: HANSEN BJARNE). – Demandeur : AMADA EUROPE Société anonyme, – Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . – Priorité : FR, 13 mars 2009, n˚ 0951609. p o r f m La présente invention concerne une presse plieuse comprenant un tablier supérieur (130) et un tablier inférieur (132)disposés face à face dans le sens vertical, et l’un des tabliers étant mobile par rapport à l’autre dans le sens vertical, l’un des tabliers présentant des fentes (134, 136) disposées symétriquement par rapport au plan médian (P, P’). Chaque fente a une extrémité latérale extérieure ouverte et comprend une première partie de fente (135a, 137a) et une deuxième partie de fente (135b, 137b), qui est située du côté intérieur par rapport à la première partie de fente et qui est reliée à cette dernière, la géométrie desdites parties de fentes étant telle que la rigidité de la partie du tablier située entre la fente et la fixation d’outils est plus grande entre la première partie de fente et la fixation d’outils qu’entre la deuxième partie de fente et la fixation d’outils. Au moins un élément (180) de réglage de flexion dudit tablier est disposé dans la première partie de fente. BOPI 10/37 BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.942.980 – b (A1) – d [09 51609]. – e 1 3 m a r s 2009. – j B 21 D 5/02 (2006.01), B 30 B 15/04. – k P R E S S E P L I E U S E P O U R L E P L I AG E D E FEUILLES – p ( I nve n t e u r : H A N S E N B JA R N E ) . – o Demandeur : AMADA EUROPE Société anonyme, – r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE m La présente invention concerne un presse plieuse pour le pliage de feuilles métalliques (F) se caractérisant en ce qu’elle comprend en outre un nombre pair de butoirs (44, 46, 48, 50), chaque butoir étant disposé dans une des fentes (34, 36) à une distance fixe des extrémités fermées (34b, 36b), et les butoirs (44, 46, 48, 50) étant disposés symétriquement par rapport au plan médian (P, P’), lesdits butoirs présentant un coefficient d’élasticité prédéterminé, les possibilités de rapprochement des bords de la fente correspondant aux butoirs et leur position dans les fentes (34, 36) étant déterminées pour que, à la fin de l’application de la force de pliage par le tablier mobile (30) sur l’autre tablier (32) par l’intermédiaire de la feuille (F), les courbures des bords (30a, 32a) des tabliers soient sensiblement parallèles entre elles. a 2.942.981 – b (A1) – d [09 51610]. – e 1 3 m a r s 2009. – j B 21 D 5/02 (2006.01), B 30 B 15/04. – k P R E S S E P L I E U S E P O U R L E P L I AG E D E FEUILLES – p ( I nve n t e u r : H A N S E N B JA R N E ) . – o Demandeur : AMADA EUROPE Société anonyme, – r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE m La présente invention concerne un presse plieuse pour le pliage de feuilles métalliques (F) se caractérisant au moins un butoir est disposé dans chaque fente, chaque butoir comprenant une première cale (28) ayant une première extrémité solidaire du premier bord de fente et une deuxième extrémité formant une première surface et une deuxième cale (29) ayant une première extrémité solidaire du deuxième bord de fente et une deuxième extrémité formant une première surface, et en ce que la première surface d’au moins l’une des première (28) et deuxième (29) cales présente une portion centrale bombée ou protubérante (30 ou 31) par rapport aux autres portions de ladite surface de sorte que le contact entre la première (28) et la deuxième (29) cale s’effectue essentiellement sur cette portion centrale (30 ou 31). B21D 39 40 B21D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.942.982 – b (A1) – d [09 51613]. – e 1 3 m a r s 2009. – j B 21 D 5/02 (2006.01), B 30 B 15/04. – k P R E S S E P L I E U S E P O U R L E P L I AG E D E FEUILLES – p (Inventeur : JACQUET PHILIPPE). – o Demandeur : AMADA EUROPE Société anonyme, – r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE m La présente invention concerne un presse plieuse pour le pliage de feuilles métalliques (F) se caractérisant en ce qu’elle comprend: - au moins une paire de cales (29 ou 29’), dont chaque cale est respectivement disposée dans l’une des deux fentes (24, 26), - un moyen de réglage (50, 60, 61, 62, 63) commun aux cales de la paire de cales (29 ou 29’) apte à déplacer lesdites cales de la paire de cales (29 ou 29’) dans leurs fentes respectives (24, 26). a 2.942.983 – b (A1) – d [09 51614]. – e 1 3 m a r s 2009. – j B 21 D 5/02 (2006.01), B 30 B 15/04. – k P R E S S E P L I E U S E P O U R L E P L I AG E D E FEUILLES – p (Inventeurs: JACQUET PHILIPPE; HANSEN BJARNE). – o Demandeur: AMADA EUROPE Société anonyme, – r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE m La présente invention concerne un presse plieuse pour le pliage de feuilles métalliques (F) se caractérisant en ce qu’elle comprend au moins une tige de liaison (100 ou 101), qui est orientée sensiblement perpendiculairement à la direction de déplacement, dont une extrémité (100a ou 100b) est fixée à la partie déformable (112) du deuxième tablier (12) et dont l’autre extrémité (100a ou 100b) est fixée au bâti. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.942.984 – b (A1) – d [09 51648]. – e 1 6 m a r s 2009. – j B 21 D 53/04 (2006.01). – k M A R C H E D’ESCALIER METALLIQUE, PROCEDE DE FABRICATION D’UNE TELLE MARCHE ET ESCALIER COMPRENANT UNE TELLE MARCHE – ( I nve n t e u r : B O M BRUN CAMILLE). – Demandeur : BOMBRUN Société à responsabilité limitée, – Mandataire : CABINET LAVOIX LYON p o r m Cette marche d’escalier métallique est réalisée à partir d’un flanc de tôle et pourvue, sur une face supérieure (2013), de reliefs anti-dérapants (210) formés à partir des bords d’ouvertures (220) de forme rectangulaire. Ces bords sont emboutis vers le haut sur une zone arrondie (218) autour de chaque ouverture (220) et chaque bord embouti (211-214) est de forme convexe et bombée entre deux zones en creux (312, 323, 334, 341) de raccordement avec deux bords adjacents. Selon le procédé de l’invention, on perfore des ouvertures rectangulaires (220) dans un flanc de tôle et on emboutit les bords de ces ouvertures avec un outil à section transversale arrondie, amenant ces bords en saillie. Ensuite, on plie le flanc de tôle de façon que la face (2013) à partir de laquelle s’étendent les bords emboutis (211-214) forme la face supérieure de la marche. a 2.942.985 – b (A1) – d [09 01215]. – e 1 6 m a r s 2009. – j B 26 D 3/11 (2006.01). – k APPAREIL DE DECOUPE D’ALIMENTS EN CONTINU – (Inventeur: SUBERBIE NICOLAS). – Demandeur : SEB SA Société anonyme, – Mandataire: SEB DEVELOPPEMENT p o r m L’invention concerne un appareil de découpe d’aliments comportant un bâti (1) portant un outil de travail (2) entraîné en rotation de manière périphérique par un moteur (23) selon un axe (9), l’outil de travail (2) présentant une portion axiale concave (40) comportant un organe de coupe continue (41) s’étendant jusqu’à l’axe (9) et ménageant un passage (42) pour l’évacuation de l’aliment découpé au travers dudit outil de travail (2). Conformément à l’invention, la portion axiale concave (40) est agencée en regard d’un conduit (6) prévu pour l’introduction des aliments. B21D 41 42 B26F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.942.986 – b (A1) – d [09 01209]. – e 1 6 m a r s 2009. – j B 26 F 1/44 (2006.01), B 26 D 7/01, 1/08. – k DISPOSITIF DE DECOUPE D’EMBALLAGES THERMOFORMES, A DOUBLE ACTIONNEUR, PROCEDE DE DECOUPE CORRESPONDANT, ET MACHINE D’EMBALLAGE INCORPORANT UN TEL DISPOSITIF – (Inventeurs : ARTHAUD YVES ; GUIBERT PATRICK ; M E R L A N D S E B A S T I E N ; M E F O RT B E N O I T ) . – Demandeur: MECAPLASTIC Société par actions simplifiée, – Mandataire: BREMA-LOYER p o r m Le dispositif de découpe d’emballages thermoformés comprend au moins un outil (12) de découpe, monté dans un porte-outil (13), au-dessous duquel est disposée une enclume, actionnée par un vérin pneumatique (16) et montée mobile entre une position écartée de l’outil (12) et une position rapprochée dans laquelle elle coopère avec ledit outil de manière à rompre par écrasement le film rigide en matériau polymère séparant deux emballages adjacents défilant pas à pas dans une machine de thermoformage. Le dispositif comporte, pour le passage de l’enclume (14) de la position écartée à la position rapprochée de l’outil, au moins deux actionneurs de l’enclume agissant successivement, un premier actionneur de déplacement de l’enclume (14) jusqu’à proximité du film rigide et un second actionneur de déplacement de fin de course, jusqu’à l’outil de découpe, permettant ainsi le contrôle de l’effort de découpe dudit film. a 2.942.987 – b (A1) – d [09 51601]. – e 1 3 m a r s 2009. – j B 27 B 5/38 (2006.01), B 27 B 5/065, 5/24, B 27 G 19/10. – k PROCEDE DE SCIAGE SANS ECLAT DE PANNEAUX EN BOIS ET BANDE DE SCIAGE ASSOCIEE – (Inventeur : WARTEL BERTRAND). – Demandeur: WARTEL BERTRAND, – Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN p o r m Afin de résoudre tous les problèmes d’éclatement de particules de panneaux en bois (16) à scier au moyen d’un outil de type scie motorisée classique, dans l’invention, on a eu l’idée de coller temporairement, du côté où les éclats sont susceptibles de se produire, un panneau souple (26; 27) de faible épaisseur. Selon l’invention, différents panneaux souples peuvent être mis en oeuvre dans le procédé de sciage: l’Isorel, le PVC, ou tout autre matériau présentant des caractéristiques mécaniques semblables. Le panneau souple, ainsi appliqué sur la face subissant la pression de l’envers de la partie coupante des dents (19) d’une lame (15) de la scie, maintient une couche superficielle (17; 18) du panneau en absorbant les vibrations et la pression des dents de ladite lame. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.942.988 – b (A3) – d [09 01075]. – e 1 0 m a r s 2009. – j B 28 D 1/26 (2006.01), B 25 D 17/28. – k DISPOSITIF DE COUPE DE BRIQUE – p (Inventeur: TSENG CHEN HUI). – o D e m a n d e u r s : TSENG CHEN HUI; LIN KUN MENG, – r Mandataire : CABINET JEANNET & ASSOCIES m Ce dispositif (1) comprend: - une embase (10); - un bras pivotant (30) ayant une partie (33) formant poignée dont une extrémité est reliée de manière pivotante à l’embase (10) et une extrémité opposée formant une tête (31), le bras pivotant (30) pouvant pivoter par rapport à l’embase (10); et - un burin (40), ayant une partie de coupe (41) et un arbre (42), l’arbre étant relié à la tête (31) du bras pivotant (30). a 2.942.989 – b (A1) – d [09 51514]. – e 1 1 m a r s 2009. – j B 29 B 9/16 (2006.01). – k PROCEDE DE FABRICATION ET DE MANUTENTION DE GELS THERMOPLASTIQUES ELASTOMERES – (Inventeur : NON RENSEIGNE). – Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, – Mandataire : MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN p o r m Procédé de fabrication de granulats ou de bandes continues destinés à l’alimentation d’une machine d’extrusion, formés d’un gel comportant au moins, à titre d’élastomère majoritaire un thermoplastique élastomère styrénique et plus de 200 pce d’une huile d’extension, chaque élément du granulat ayant une surface donnée caractérisé en ce qu’on dépose à la surface desdits granulats un agent anticollant d’une valeur croissante de 2 cm3 à 8 cm3 par m2 de surface de granulat, lorsque la taille moyenne des particules dudit agent anticollant augmente d’une valeur de 1 µm à 100 µm. B28D 43 44 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B29C a 2.942.990 – b (A1) – d [09 01153]. – e 1 3 m a r s 2009. – j B 29 C 45/26 (2006.01), B 29 C 45/33. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PIECE TUBULAIRE ALLONGEE EN MATIERE SYNTHETIQUE ET MOULE UTILISE LORS DE LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE – (Inventeur : DIDIENNE ROLAND). – Demandeur : PLASTIFAL Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET JEANNET & ASSOCIES p o r m Selon l’invention, ce procédé comprend les étapes consistant à: - utiliser un moule (1) comprenant un corps de moule (2), un contre-moule (3), des premiers moyens (6) de maintien d’une première extrémité longitudinale (102) d’une pièce tubulaire (100) moulée entre ledit corps de moule (2) et ledit contre-moule (3); - mouler ladite pièce tubulaire (100) entre ledit corps de moule (2) et ledit contre-moule (3); - amener lesdits premiers moyens de maintien (6) en position de maintien de ladite première extrémité longitudinale (102); - opérer un premier déplacement du contre-moule (3) en direction de sa position de démoulage, sur une course correspondant à environ la moitié de la longueur de la pièce tubulaire (100); - amener lesdits premiers moyens de maintien (6) dans ladite position de libération, et - opérer un deuxième déplacement du contre-moule (3) jusqu’à ladite position de démoulage. a 2.942.991 – b (A1) – d [09 51516]. – e 1 1 m a r s 2009. – j B 29 D 30/68 (2006.01), B 60 C 11/03. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE REALISATION D’ENTAILLES DANS UNE BANDE DE ROULEMENT NON VULCANISEE – (Inventeur : NON RENSEIGNE). – Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, – Mandataire : MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN p o r m Procédé de réalisation d’entailles (33) dans une bande de roulement (3) non vulcanisée destinée à coiffer une ébauche de pneumatique, caractérisé en ce qu’on fait pénétrer pendant un temps donné dans la face radialement interne (32) de ladite bande de roulement (3) une ou plusieurs lames (22) portées à une température supérieure à la température de vulcanisation du matériau constituant ladite bande de roulement (3). BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 B41K 45 a 2.942.992 – b (A3) – d [09 01072]. – e 1 0 m a r s 2009. – j B 41 K 1/04 (2006.01). – k TAMPON ENCREUR A POUSSOIR – p ( I n v e n t e u r : K AT TA N BAKKOUR). – o Demandeur : KATTAN BAKKOUR, – r Mandataire: KATTAN BAKKOUR m La présente invention concerne un dispositif pour un tampon encreur contenant deux cassettes démontables et interchangeables grâce à un bouton poussoir qui facilite le démontage sans se salir les mains. Les tampons existants sont traditionnellement livrés avec une seule cassette à encre alors que la cassette à empreinte est fixée par de l’adhésif double face, ici des rainures mâles et femelles sont gravées sur le dos de la cassette à empreinte et en permettent l’extraction sans se salir les doigts. a 2.942.993 – b (A1) – d [09 51585]. – e 1 3 m a r s 2009. – j B 42 F 13/16 (2006.01). – k PROCEDE DE FABRICATION D’UNE RELIURE ET RELIURE COMPORTANT UNE COUVERTURE ET DES MOYENS D’ACCROCHAGE POUR DES DOCUMENTS COMPORTANT DES PERFORATIONS EN T – (Inventeur : VIQUEL GERARD). – Demandeur : VIQUEL Société par actions simplifiée, – Mandataire: BREMA-LOYER p o r m Pour la fabrication d’une reliure comportant une couverture et des moyens d’accrochage pour des documents comportant des perforations en T: - on approvisionne une plaque P en un matériau souple, - on réalise sur cette plaque P un premier ensemble de découpes constitué de découpes (1) alignées le long d’une ligne reliant deux bords de la plaque P et espacées les unes des autres, avec les découpes (1) d’extrémité se terminant chacune sur le bord de la plaque P, et un second ensemble de découpes constitué de découpes (2) disposées perpendiculairement à chaque extrémité des découpes (1) du premier ensemble de découpes, - on déplace les deux parties (P1, P2) de la plaque P disposées de part et d’autre des découpes l’une vers l’autre, dans la direction perpendiculaire aux découpes (1) du premier ensemble de découpes de manière à amener en chevauchement les premières zones (10) disposées de part et d’autre d’une découpe (1) dudit premier ensemble de découpes, tandis que chaque seconde zone (20) disposée entre deux découpes dudit second ensemble de découpes est déformée pour constituer un arceau formant l’un des moyens d’accrochage des documents comportant des perforations en T, - on fixe l’une à l’autre lesdites premières zones (10) se chevauchant, et - on replie l’une vers l’autre lesdites deux parties (P1, P2) de ladite plaque P, de part et d’autre des arceaux pour constituer la reliure. 46 B44D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.942.994 – b (A1) – d [09 01139]. – e 1 2 m a r s 2009. – j B 44 D 3/00 (2006.01), A 47 B 97/04. – k CHEVALET STATIONNAIRE POUR ARTISTES PEINTRES, D’ART APPLIQUE, GRAPHISTES, ET RESTAURATEURS – ( I n v e n t e u r : C H A P KO B O R I S ) . – Demandeur: CHAPKO BORIS, – Mandataire : CHAPKO BORIS p o r m Chevalet stationnaire, destiné aux artistes en peinture et en arts appliqués, aux graphistes ainsi qu’aux restaurateurs. J’ai conçu une solution résolument nouvelle, dont ont besoin les acteurs modernes de l’art, un «chevalet-tourniquet» sur lequel peuvent travailler des artistes de tous types et en tous genres, des réalistes aux abstractionnistes, résoudre tous les problèmes plastiques, utiliser tous instruments et matériaux. C’est un immense auxiliaire pour les personnes à mobilité réduite et pour les spécialistes en restauration. J’ai imaginé un croisillon avec des cales de blocage de la «toile-tableau». On peut le faire pivoter en même temps que le tableau sous n’importe quel angle, l’écarter de soi jusqu’à l’horizontale et audelà. J’ai rendu les étagères dans le bas du chevalet plus fonctionnelles en proposant d’y placer matériaux et instruments. Le chevalet sur roulettes en bois de pin est mobile, léger, et peint en une teinte neutre, avec un voilage recouvrant les matériaux et non susceptible de distraire de l’essentiel, à savoir le travail sur la toile. a 2.942.995 – b (A1) – d [10 51555]. – e 0 4 m a r s 2010. – j B 60 D 1/54 (2006.01). – k P R O C E D E POUR RENTRER OU SORTIR UN ATTELAGE DE REMORQUE A COMMANDE ELECTRIQUE ET ATTELAGE DE REMORQUE A COMMANDE ELECTRIQUE – (Inventeur: ZELZ MARTIN). – Demandeur : DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT, – Mandataire: CABINET NUSS . – Priorité : DE, 11 mars 2009, n˚ 102009012709.7. p r o f m Procédé pour rentrer ou sortir par pivotement un attelage de remorque à commande électrique pour véhicules, qui peut être déplacé électriquement entre une position d’utilisation sortie par pivotement et une position de repos rentrée par pivotement, avec une limitation de force excessive, un dispositif de commande pour activer l’attelage, et un déplacement de réglage automatique de l’attelage par un actionnement de courte durée du dispositif de commande, le procédé, lors de l’actionnement continu du dispositif de commande, prévoyant une augmentation du seuil de limitation de force excessive pendant l’opération de réglage automatique, et après le relâchement du dispositif de commande, l’opération de réglage automatique avec le seuil de limitation de force excessive initial étant poursuivie, jusqu’à ce que l’attelage ait atteint sa position de fonctionnement ou de repos. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.942.996 – b (A1) – d [09 01090]. – e 1 0 m a r s 2009. – j B 6 0 H 1/00 (2006.01). – k INSTALLATION DE CHAUFFAGE,VENTILATION ET/ OU CLIMATISATION AVEC CANAL D’AIR MODIFIE SELON VERSION. – (Inventeur : VINCENT PHILIPPE). – Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par actions simplifiée, – Mandataire : VALEO SYSTEMES THERMIQUES p o r m L’invention concerne une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un habitacle de véhicule automobile, comprenant un boîtier (2, 2’), présentant au moins: - une entrée d’air (4), - une chambre d’air froid (11), - une chambre de chauffage (12), - une chambre de mixage principale (14) comportant au moins un organe principal de mixage (21), ladite chambre de mixage principale (14) pouvant être alimentée de façon contrôlée en air froid et en air chaud par lesdites chambres d’air froid (11) et de chauffage (12), et - au moins une sortie d’air (5a, 5b, 5c, 5d, 5e) en aval de ladite chambre de mixage principal (14) selon le sens de circulation d’un flux d’air traversant le boîtier (2, 2’), caractérisée en ce que le boîtier (2, 2’) est délimité par une enveloppe (3) définissant un volume identique pour une première et une deuxième catégories d’installations de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1, 1’), la première catégorie d’installation de chauffage, ventilation et/ ou climatisation (1) comportant ladite chambre de mixage principale (14) pour la commande des paramètres aérothermiques de l’air distribué dans au moins une a 2.942.997 – b (A1) – d [09 51632]. – e 1 6 m a r s 2009. – j B 60 K 1/04 (2006.01), B 60 S 5/06. – k VEHICULE ELECTRIQUE OU PARTIELLEMENT ELECTRIQUE EQUIPE D’UN MECANISME COULISSANT PERMETTANT DE FACILITER LE REMPLACEM E N T D E S O N D I S P O S I T I F D E S TO C K AG E D’ENERGIE ELECTRIQUE – (Inventeur : PORCELLATO DENIS). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA p o r m La présente invention concerne un véhicule (1) électrique ou partiellement électrique comportant un système (2) coulissant reliant entre eux le dispositif (4) de stockage et une enveloppe (9) destinée à recevoir ledit dispositif (4) de stockage. Ce système (2) coulissant permet au dispositif (4) de stockage de passer d’une position fermée dans laquelle le dispositif (4) de stockage est positionné à l’intérieur de l’enveloppe (9), le connecteur (4.1, 4.2) et le conduit (4.3) d’aération du dispositif (4) de stockage entrant alors en coopération avec le connecteur (7.1, 7.2) et/ou le conduit (7.3) d’aération du support (7) de connexions, à une position ouverte dans laquelle le dispositif (4) de stockage est positionné au moins en partie à l’extérieur du véhicule pour permettre son extraction et son remplacement. B60H 47 première zone de l’habitacle et une chambre de mixage secondaire (18) pour la commande des paramètres aérothermiques de l’air distribué dans au moins une deuxième zone de l’habitacle indépendamment de la commande dans ladite première zone, et pour une deuxième catégorie d’installations de chauffage (1’), ventilation et/ou climatisation comportant une unique chambre de mixage principale (14). L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un corps de boîtier (2, 2’) pour une telle installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation. 48 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60K a 2.942.998 – b (A1) – d [09 51623]. – e 1 6 m a r s 2009. – j B 60 K 5/12 (2006.01). – k DISPOSITIF DE SUSPENSION D’UN GROUPE MOTOPROPULSEUR DANS UNE CAISSE DE VEHICULE – (Inventeur : KREIS ADRIEN). – D e m a n d e u r : P E U G E OT C I TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA p o r m Dispositif de suspension d’un groupe motopropulseur (1) dans une caisse de véhicule (2) et notamment de véhicule automobile, au moyen d’éléments de fixation antivibratoires (10, 11, 12, 13) reliant le groupe motopropulseur (1) à la caisse (2), caractérisé en ce que les éléments de fixation antivibratoire sont formés par quatre éléments de fixation antivibratoire distincts, un premier et un second éléments supérieurs porteurs (10, 11) s’étendant au-dessus du centre de gravité du groupe motopropulseur (1) et sensiblement aux deux extrémités longitudinales du groupe motopropulseur (1), un troisième élément inférieur de reprise de couple (12) s’étendant plus bas que le centre de gravité du groupe motopropulseur (1) et un quatrième élément supérieur (13) s’étendant plus haut que le centre de gravité (G) du groupe motopropulseur et sensiblement à l’aplomb dudit troisième élément (12). a 2.942.999 – b (A1) – d [09 51506]. – e 1 1 m a r s 2009. – j B 60 K 11/04 (2006.01), B 62 D 21/15, 25/ 08. – k FAC A D E D E R E F R O I D I S S E M E N T – p ( I n ve n t e u r : A P PA S A M Y J E A N M I C H E L ) . – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r Mandataire : PSA PEUGEOT CITROEN m L’invention se rapporte à une façade (16) de refroidissement comprenant un boîtier (18) de refroidissement, un actionneur (21) de déplacement du boîtier de refroidissement, l’actionneur (21) étant réversible. L’invention permet de disposer d’un dispositif réutilisable plusieurs fois permettant d’éviter les dommages sur le boîtier de refroidissement lors d’un choc de réparabilité. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.000 – b (A1) – d [09 51563]. – e 1 2 m a r s 2009. – j B 60 K 11/04 (2006.01), F 01 P 5/06, 11/ 00. – k BUSE, GROUPE MOTO-VENTILATEUR ET VEHICULE EQUIPE DE CETTE BUSE. – p (Inventeurs : AU G E F R E D E R I C ; B E RT E L L I W I L L I A M ) . – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA o r m L’invention concerne une buse de groupe moto-ventilateur ou une virole fixe d’intégration de ce groupe présentant une face de révolution apte à être placée radialement en regard de l’extrémité libre de pales d’une hélice ou de sa virole tournante liant les pales, cette face comprenant des éléments (F’1) en relief et/ou en creux, caractérisée en ce que cette face révèle avec les éléments (F’1) en relief et/ou en creux une configuration présentant une fractalité de dimension fractale supérieure à 1,1 permettant la localisation de modes acoustiques au voisinage de ces éléments. a 2.943.001 – b (A1) – d [09 51569]. – e 1 2 m a r s 2009. – j B 60 K 11/08 (2006.01). – k PROCEDE DE REGULATION D’UN DEBIT DE FLUX D’AIR, DISPOSITIF METTANT EN OEUVRE LE PROCEDE ET VEHICULE – (Inventeurs : VIDEMONT SEBASTIEN ; ZAMPARUTTI DAVID; LAPORTE ERIC; LEPOUTRE JEAN PHILIPPE). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : PSA PEUGEOT CITROEN p o r m L’invention se rapporte à un procédé de régulation d’un débit de flux d’air circulant sous un capot d’un véhicule comprenant un moteur, un orifice d’entrée du flux d’air et des moyens (4) d’obturation de l’orifice, le procédé comprenant la réception par un boîtier de commande (1) d’au moins quatre données (11-20), la détermination par le boîtier de commande (1) d’un besoin d’ouvrir ou de fermer l’orifice d’entrée du flux d’air en fonction de l’ensemble des données (11-20), et la commande par le boîtier de commande (1) des moyens (4) d’obturation de l’orifice d’entrée du flux d’air selon le besoin déterminé. L’invention permet d’optimiser la consommation en carburant tout en assurant une sûreté de fonctionnement du véhicule. B60K 49 50 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60K a 2.943.002 – b (A1) – d [09 51539]. – e 1 2 m a r s 2009. – j B 60 K 20/02 (2006.01). – k D I S P O S I T I F DE COMMANDE D’UNE BOITE DE VITESSES ROBOT I S E E P O U R V E H I C U L E AU TO M O B I L E – (Inventeur: THOORIS ARNAUD). – Demandeur : DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS p o r m La boîte est assujettie à un calculateur et à une unité de contrôle électronique pour passer, à volonté, d’un mode manuel selon lequel on monte ou on descend les vitesses en agissant sur un organe de manoeuvre, à un mode automatique pour l’engagement des positions Park (P), Reverse (R), Neutre (N), Drive (D) au moyen dudit organe. L’organe de manoeuvre est un écran tactile (1) assujetti à un algorithme qui comprend les étapes suivantes: - une étape attente (2); - une étape (3) de mémorisation des coordonnées d’un appui digital; - une étape (4) de mémorisation des coordonnées de relâchement de l’appui digital; - une étape (5) de calcul d’un vecteur entre les deux points (appui et relâchement); - une étape test (6) selon laquelle on compare la longueur du vecteur à une plage de longueur déterminée: ■ si la longueur du vecteur est inférieure à la longueur prédéfinie, on retourne à l’étape attente; ■ si la longueur du vecteur est égale ou supérieure à la longueur prédéfmie, on valide une étape de test (9) selon laquelle on compare l’orientation du vecteur à une plage angulaire prédéfinie; - si l’orientation du vecteur n’entre pas dans la plage a 2.943.003 – b (A1) – d [09 01199]. – e 1 1 m a r s 2009. – j B 60 N 2/16 (2006.01), B 60 N 2/38, B 62 D 1/18. – k POSTE DE PILOTAGE DE VEHICULE COMPRENANT UNE STRUTURE ELEVATRICE DU SIEGE DU PILOTE ET DES MOYENS D’ORIENTATION DU VOLANT – ( I n v e n t e u r : M A RT I N E Z Y V E S ) . – Demandeur : NEXTER SYSTEMS Société anonyme, – Mandataire: NEXTER SYSTEMS p o r m L’invention a pour objet un poste de pilotage (1) d’un véhicule (2) dans lequel le siège du pilote est solidaire d’une structure élévatrice (4) qui est mobile par rapport à la caisse du véhicule par l’action d’un moyen moteur (9), poste de pilotage comprenant un volant (12) dont l’orientation spatiale est modifiée par des moyens d’orientation (13) lorsque la structure élévatrice est déplacée. Ce poste de pilotage est caractérisé en ce que la structure élévatrice (4) comprend une nacelle (5) solidaire d’un premier quadrilatère déformable (6), le volant (12) étant lui-même solidaire de moyens d’orientation qui comprennent un deuxième quadrilatère déformable (13) dont la bielle inférieure (14a) est déplacée en translation par une biellette d’entraînement (21) articulée sur le premier quadrilatère déformable (6). BOPI 10/37 angulaire prédéfmie, on retourne à l’étape attente (2); - si l’orientation du vecteur entre dans la plage angulaire prédéfmie, on valide la commande souhaitée P.R.N.D., par exemple BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.004 – b (A1) – d [09 01223]. – e 1 3 m a r s 2009. – j B 60 N 2/16 (2006.01), B 60 N 2/50, B 62 D 1/18. – k POSTE DE PILOTAGE DE VEHICULE AYANT UNE STRUCTURE ELEVATRICE DU SIEGE DU PILOTE ET DES MOYENS D’ORIENTATION DU VOLANT COMPRENANT UN QUADRILATERE DEFORMABLE. – ( I n ve n t e u r : B E RT R A N D L U D OV I C ) . – Demandeur : NEXTER SYSTEMS Société anonyme, – Mandataire: NEXTER SYSTEMS p o r m L’invention a pour objet un poste de pilotage (1) d’un véhicule (2) dans lequel le siège du pilote est solidaire d’une structure élévatrice (4) qui est mobile par rapport à la caisse du véhicule par l’action d’un moyen moteur (9), poste de pilotage comprenant un volant (12) dont l’orientation spatiale est modifiée par des moyens d’orientation (14) lorsque la structure élévatrice est déplacée. Ce poste de pilotage est caractérisé en ce que la structure élévatrice (4) comprend une nacelle (5) solidaire d’un premier quadrilatère déformable (6), le volant (12) étant lui-même solidaire de moyens d’orientation qui comprennent un deuxième quadrilatère déformable (13) dont la bielle supérieure (14b) est entraînée par des moyens de commande de pivotement qui sont constitués par un troisième quadrilatère déformable (17) comprenant au moins deux barres articulées sur ladite bielle supérieure (14b). a 2.943.005 – b (A1) – d [09 51630]. – e 1 6 m a r s 2009. – j B 60 N 2/44 (2006.01), B 60 N 2/42. – k SIEGE DE VEHICULE AVEC COUSSINS GONFLABLES – p (Inventeur : BAUVINEAU LAURENT). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA m L’invention a trait à un siège pour véhicule comprenant une série de coussins gonflables (4, 5, 6, 7, 8, 9) disposés côte à côte sur les surfaces utiles des structures (10, 11) du dossier (2) et de l’assise (3). Un ou plusieurs éléments en mousse (12) sont disposés sur ces coussins de sorte à former une couche les recouvrant. Ces différents coussins gonflables sont reliés d’un point de vue pneumatique à un compresseur à air via un dispositif de contrôle et de régulation de la pression individuelle dans chaque coussin. Un tel agencement permet d’assurer différentes fonctions à vocation de confort comme le modelage du siège en fonction des désirs du passager et de sa morphologie, le massage du passager dans certaines zones déterminées, le maintien actif latéral pour compenser la force centrifuge dans les virages, un effet anti sous-marinage en cas de choc et la détection et classification du passager pour les systèmes de sécurité passive comme les airbags. B60N 51 52 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60N a 2.943.006 – b (A1) – d [09 51637]. – e 1 6 m a r s 2009. – j B 60 N 2/06 (2006.01), B 60 N 2/07, 2/30, B 60 R 21/02. – k SYSTEME D’AMENAGEMENT INTERIEUR POUR VEHICULE DE TYPE UTILITAIRE – (Inventeur: CHARON OLIVIER). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA p o r m Système d’aménagement intérieur pour véhicule (10) utilitaire. Une structure rigide d’arrêt de charge (30) permet de séparer un compartiment de chargement (12) d’un habitacle (14). Un siège (20) est solidaire de la structure (30) qui peut occuper une position normale d’utilisation transversale à la direction longitudinale du véhicule et dans laquelle le siège (20) fait face à la route à côté d’un siège fixe (18) d’une même rangée. La structure est montée à coulissement guidé transversalement entre sa position normale d’utilisation et une position escamotée de dégagement d’un passage (58) entre ledit compartiment et l’habitacle. La structure (30) est également montée à coulissement guidé dans la direction longitudinale pour occuper une position intermédiaire de coulissement à laquelle la structure (30) est longitudinalement décalée par rapport au siège fixe (18), avant d’être guidée transversalement à coulissement à sa position escamotée. a 2.943.007 – b (A1) – d [09 51497]. – e 1 0 m a r s 2009. – j B 60 N 3/00 (2006.01), B 60 N 2/44, B 60 R 11/00, 11/02, B 62 D 25/14. – k DISPOSITIF DE SUPPORT RETRACTABLE A SUPPORT GUIDE EN ROTATION ET INCLINAISON CONTROLEE – (Inventeurs : K E RVA R E C F L O R I A N ; B A R R E P H I L I P P E ) . – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA p o r m Un dispositif de support rétractable (D) est destiné à être solidarisé à un élément. Ce dispositif (D) comprend i) un flasque inférieur (FL1) comprenant une partie principale (PP1), prolongée vers l’avant par une partie d’extrémité (PE1) inclinée vers le bas d’un angle choisi, et comportant juste avant cette partie d’extrémité (PE1) un axe, situé dans une zone latérale et comprenant une portion semi torique, et un pion situé à une distance choisie de l’axe (A), et ii) une plaque de support (PS), d’une part, comprenant un orifice situé dans une zone latérale (ZL2) et logeant la portion semi torique de l’axe (A), une face dite supérieure (FSP) propre à supporter au moins un objet et une face dite inférieure opposée à la face supérieure (FSP) et munie d’une rainure semi-circulaire centrée sur l’orifice à une distance égale à ladite distance choisie, et adaptée au coulissement du pion, et d’autre part, pouvant être entraînée en rotation autour de l’axe entre une position rétractée, dans laquelle elle est placée au dessus de la partie principale (PP1) du flasque inférieur (FL1), et une position déployée, dans laquelle elle repose en partie sur la partie d’extrémité (PE1) du flasque inférieur (FL1) et est bloquée en rotation par le pion qui bute contre une extrémité de la rainure. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.008 – b (A1) – d [09 51498]. – e 1 0 m a r s 2009. – j B 60 N 3/00 (2006.01), B 60 N 2/44, 2/64, B 60 R 11/00, 11/02. – k DISPOSITIF DE SUPPORT DEPLOYABLE PAR COMBINAISON DE ROTATIONS ET DE TRANSLATION – ( I n v e n t e u r s : K E RVA R E C FLORIAN; BARRE PHILIPPE). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA p o r m Un dispositif de support déployable (D) est destiné à être monté à rotation sur un élément (DS). Ce dispositif (D) comprend i) une plaque de support (PS) comprenant une face dite supérieure (FSP) et un bord périphérique, ii) un premier bras (B1) comprenant une première extrémité (E11), destinée à être montée à rotation sur l’élément (DS), et une seconde extrémité (E12), et iii) un second bras (B2) sur lequel est monté à coulissement un côté (C1) du bord périphérique et comprenant une première extrémité (E21), montée sur la seconde extrémité (E12) du premier bras (B1), et une seconde extrémité (E22), munie d’un mécanisme (MR) propre à maintenir étroitement une zone de maintien située à une extrémité du côté (C1) du bord périphérique et à permettre son entraînement en rotation en vue du placement de la face supérieure (FSP) de la plaque de support (PS) selon une orientation vers le haut. a 2.943.009 – b (A1) – d [09 01111]. – e 1 1 m a r s 2009. – j B 60 P 1/48 (2006.01), B 65 F 3/04. – k DISPOSITIF DE MANUTENTION DE CONTENEUR, ENSEMBLE FORME D’UNE BENNE ET D’UN DISPOSITIF DE MANUTENTION CORRESPONDANT ET VEHICULE EQUIPE D’UN TEL ENSEMBLE – (Inventeur : DOHREN LOIC). – Demandeur : CARROSSERIES L E R OY S o c i é t é à r e s p o n s a b i l i t é l i m i t é e , – Mandataire: BREMA-LOYER p o r m L’invention concerne un dispositif de manutention de conteneur (5) positionnable sur un véhicule (6) équipé d’une benne (3). Le dispositif est équipé d’un système de manutention (1) comprenant un bras de levage équipé de moyens de préhension (12) et présentant une liaison à pivotement de levage par rapport à une base du système de manutention qui porte ledit bras de levage. Selon l’invention, ledit dispositif comprend des moyens de déplacement et de guidage de la base du système de manutention, les moyens de déplacement étant configurés pour permettre de déplacer la base du système de manutention entre une position sortie, dans laquelle la liaison à pivotement de levage est située au-delà du chemin de guidage, et une autre position rentrée, dans laquelle la liaison à pivotement de levage du bras est située entre les extrémités du chemin de guidage. L’invention concerne également un ensemble formé d’une benne et d’un dispositif de manutention correspondant, ainsi qu’un véhicule équipé d’un tel ensemble. B60N 53 54 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60P a 2.943.010 – b (A1) – d [09 51518]. – e 1 1 m a r s 2009. – j B 60 P 7/08 (2006.01). – k S Y S T E M E D’ATTACHE DE SECURITE POUR VEHICULE EQUIPE D’UN PLANCHER ADAPTE. – (Inventeur : VANDENBRAND BERNARD). – Demandeur : BV PRODUCTIONS Société anonyme, – Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE p o r m L’invention concerne un système d’attache de sécurité (1) pour véhicule équipé d’un plancher adapté (2), notamment un véhicule de personne handicapée ou un véhicule utilitaire, comprenant un socle (12) assujetti au plancher (2) et un enrouleur automatique (3) de sangle d’attache (4,5) apte à être assemblé avec le socle. Le socle comprend des moyens d’encastrement dans une ouverture sur le plancher et un orifice de passage débouchant au moins sur sa face supérieure (14). L’enrouleur comprend une tête de fixation (9) adaptée à l’orifice de passage pour être introduit à l’intérieur du socle. La tête de fixation comprend une encoche disposée perpendiculairement à son axe longitudinal, ledit socle comprenant une pièce de verrouillage montée en glissière et en rappel par ressort perpendiculairement à l’axe de l’orifice, l’encoche formant une gâche et la pièce de verrouillage formant un pêne lors de l’introduction de la tête de fixation (9) dans le socle (12). L’invention concerne également un véhicule équipé d’un tel système d’attache de sécurité. a 2.943.011 – b (A1) – d [09 51494]. – e 1 0 m a r s 2009. – j B 60 Q 1/34 (2006.01), B 60 Q 1/38. – k PROCEDE DE PILOTAGE D’UN INDICATEUR DE DIRECTION DE VEHICULE – p (Inventeur: PALLIER DENIS). – o Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r M a n d a t a i r e : P E U GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA m L’invention concerne un procédé de pilotage d’un indicateur de direction de véhicule, comprenant une désactivation (8) dudit indicateur provoquée par une demande de désactivation donnée (6), caractérisé en ce que l’activation d’une fonction donnée d’assistance au déplacement du véhicule entraîne l’inhibition (9) de ladite désactivation. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.012 – b (A1) – d [09 51593]. – e 1 3 m a r s 2009. – j B 60 R 3/02 (2006.01). – k ESCALIER ESCAMOTABLE POUR L’ACCES A UNE PLATEFORME – (Inventeurs : LICARI FRANCK ; GREUSE PAUL). – Demandeur : AUTOMATISMES METALLERIE MONTAGE (A2M) Société à responsabilité limitée, – Mandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU p o r m L’escalier (1) comprend une pluralité de marches (6) reliées à une structure porteuse mobile (5), des gardecorps latéraux (7) également reliés à la structure porteuse (5), ainsi qu’une structure de support et de guidage (8) montée sur la plateforme à desservir. La structure porteuse (5) est mobile en translation horizontale (T), et en rotation (R) autour d’un axe horizontal (12), relativement à la structure de support et de guidage (8), pour permettre un escamotage de l’escalier vers l’arrière et en position inclinée vers le haut. Application: accès à la plateforme d’un véhicule utilitaire, tel que semi-remorque, par exemple pour le tri sélectif des déchets. a 2.943.013 – b (A1) – d [09 51641]. – e 1 6 m a r s 2009. – j B 60 R 1/02 (2006.01). – k PROCEDE ET SYSTEME POUR BLOQUER LE DEMARRAGE D’UN VEHICULE – (Inventeur : FRANKINET GILLES). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA p o r m Agencement de miroir de rétroviseur pour véhicule, comprenant un miroir (2) et un dispositif de fixation (3) du miroir (2) sur un support (4) dans une position prédéterminée, et un dispositif de changement (5) de la position du miroir (2) par rapport à la position prédéterminée dans une seconde position et de retour du miroir dans la position prédéterminée, caractérisé en ce que la seconde position est variable relativement à la position prédéterminée et en ce que l’agencement comporte un moyen de rappel (11) du miroir (2) de ladite seconde position dans la position prédéterminée. B60R 55 56 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60R a 2.943.014 – b (A1) – d [09 01205]. – e 1 3 m a r s 2009. – j B 60 R 5/04 (2006.01), B 60 R 5/00. – k DISPOSITIF DE RECOUVREMENT DES BAGAGES DISPOSES DANS UN COMPARTIMENT A BAGAGES DE VEHICULE AUTOMOBILE – (Inventeur : BRILLON ERIC). – Demandeur: CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions simplifiée, – Mandataire: STRATO-IP p o r m L’invention concerne un dispositif (1) de recouvrement des bagages disposés dans un compartiment à bagages de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant un rideau (2) souple, ledit rideau comprenant une zone de recouvrement (3), ledit dispositif comprenant en outre un cadre (4) rigide associé en périphérie de ladite zone de recouvrement, ledit dispositif comprenant au moins une patte (5) souple d’articulation dudit dispositif relativement audit compartiment, ladite patte étant issue de matière dudit rideau et saillante de ladite zone de recouvrement. a 2.943.015 – b (A1) – d [09 01206]. – e 1 3 m a r s 2009. – j B 60 R 5/04 (2006.01), B 60 R 5/00. – k ARCHITECTURE DE MONTAGE D’UNE TABLETTE DE RECOUVREMENT DU COMPARTIMENT A BAGAGES D’UN VEHICUEL AUTOMOBILE – (Inventeur : BRILLON ERIC). – Demandeur: CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions simplifiée, – Mandataire: STRATO-IP p o r m L’invention concerne une architecture (1) de montage d’une tablette (2) de recouvrement du compartiment à bagages d’un véhicule automobile, ledit véhicule étant pourvu d’un hayon (3) articulé selon son bord supérieur (4) au toit (5) du véhicule, le bord arrière (6) de ladite tablette étant articulé audit hayon et son bord avant (7) étant relié audit toit par au moins un organe de liaison (8) dont les extrémités sont pivotantes, ladite architecture présentant: • une configuration de recouvrement où ledit hayon est fermé et où ladite tablette est horizontale, ladite architecture en vue latérale formant sensiblement un parallélogramme dont tous les côtés sont sensiblement de même longueur et dont les sommets sont définis par lesdits bords avant et arrière de tablette, ledit bord supérieur de hayon et le point d’accrochage (9) dudit organe sur ledit toit, • une configuration d’escamotage, obtenue par rotation vers le haut dudit hayon, où ladite tablette est relevée sensiblement contre ledit hayon et où ledit organe de liaison est ramené sensiblement contre ledit toit. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.016 – b (A1) – d [09 51602]. – e 1 3 m a r s 2009. – j B 60 R 5/04 (2006.01). – k D I S P O S I T I F D’AIDE AU CHARGEMENT ET AU DECHARGEMENT DU COFFRE D’UN VEHICULE, VEHICULE EQUIPE D’UN TEL DISPOSITIF – (Inventeurs : DECORME J AC Q U E S ; J E U N E H O M M E F R A N C K ; B I L I E N CHRISTELLE ; CURIEN JEAN YVES ; LAIME SEBASTIEN). – Demandeur : FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE Société en nom collectif, – Mandataire: CABINET LAVOIX p o r m Dispositif d’aide au chargement et au déchargement (10) d’un coffre (1) comportant un fond (2) bordé, du côté arrière, par un seuil (6) surélevé. Le dispositif comporte: un plancher mobile (12) ayant une surface supérieure (22) plane et une surface inférieure portant une piste de guidage, et un moyen de guidage (31) du plancher, solidaire du fond du coffre, apte à coopérer avec la piste de guidage pour guider le déplacement du plancher. La piste de guidage comporte une portion (29) inclinée d’un premier angle (a) par rapport à la surface supérieure du plancher, et propre, par contact avec une région du moyen de guidage, à soulever le plancher lors de son déplacement pour que son rebord arrière franchisse le seuil. a 2.943.017 – b (A1) – d [09 01123]. – e 1 1 m a r s 2009. – j B 60 R 13/07 (2006.01), B 60 R 13/06, B 62 D 25/10, B 60 P 3/42, 7/02. – k PROFILE POUR ELEMENT DE FERMETURE DE BENNE DE VEHICULE ET ELEMENT DE FERMETURE CORRESPONDANT – (Inventeur: ANFOSSO NICOLAS). – Demandeur : U P S TO N E S o c i é t é à r e s p o n s a b i l i t é l i m i t é e , – Mandataire: CABINET ORES p o r m L’invention concerne un profilé pour élément de fermeture de benne de véhicule, du type pick-up, comprenant un panneau central et un profilé sur la périphérie dudit panneau, le profilé comportant, du côté interne, une fente (33) pour le passage d’un panneau (20) et son maintien à l’intérieur du profilé, et une chambre (34) étanche, destinée à recueillir l’eau susceptible de pénétrer par la fente, cette chambre étant associée à des moyens d’évacuation. B60R 57 58 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60R a 2.943.018 – b (A1) – d [09 51636]. – e 1 6 m a r s 2009. – j B 60 R 21/02 (2006.01). – k S Y S T E M E D’AMENAGEMENT INTERIEUR POUR VEHICULE DE TYPE UTILITAIRE – ( I n ve n t e u r : C H A R O N O L I VIER). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA p o r m Système d’aménagement intérieur pour véhicule (10). Une structure rigide d’arrêt de charge (30) permet de séparer un compartiment de chargement (12) d’un habitacle (14). Un siège (20) est solidaire de la structure (30) qui peut occuper une position normale d’utilisation transversale à la direction de déplacement du véhicule et dans laquelle le siège (20) fait face à la route latéralement à un siège fixe (18). La structure (30) peut être montée pivotante autour d’un axe vertical (32) pour pivoter avec le siège (20) de sa position normale d’utilisation à une position rangée de dégagement d’un passage (58) entre ledit compartiment et l’habitacle. La structure (30) pivote d’un demi tour autour de l’axe (32) de sa position normale d’utilisation à sa position rangée dans laquelle le siège (20) occupe une position dos à la route en arrière du siège fixe (18). a 2.943.019 – b (A1) – d [09 51643]. – e 1 6 m a r s 2009. – j B 60 R 25/04 (2006.01). – k PROCEDE ET SYSTEME POUR BLOQUER LE DEMARRAGE D’UN VEHICULE – ( I n ve n t e u r s : S T E I N M E T Z J E A N GABRIEL; DRAP RAPHAEL). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA p o r m Pour bloquer le démarrage d’un véhicule qui est autorisé par un lien entre un dispositif d’identification et une unité de commande de moteur du véhicule, le procédé comprend: - une étape de requête (11) dans laquelle un équipement extérieur au véhicule, émet à destination du véhicule, une requête pour demander de bloquer le démarrage; et - une étape de blocage (23) exécutée dans le véhicule pour supprimer le lien entre le dispositif d’identification et l’unité de commande de moteur. BOPI 10/37 BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.020 – b (A1) – d [09 01160]. – e 1 3 2009. – j B 60 S 1/32 (2006.01). – k BA L A I mars D’ESSUIE-GLACE A BARRETTE SUPERIEURE AMOVIBLE – (Inventeur : GRASSO GUISEPPE). – Demandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée, – M a n d a t a i r e : VA L E O SYSTEMES D’ESSUYAGE p o r m L’invention propose un balai (10) d’essuie-glace pour véhicule automobile qui comporte: - une monture (12) de support d’orientation principale longitudinale, qui comporte un corps (18) longitudinal tubulaire dans lequel un organe élastique (22) est reçu; - une lame (14) inférieure d’essuyage comportant un dos (32) supérieur longitudinal qui est relié à la monture (12) et une raclette inférieure (30) longitudinale; et - une barrette (16) supérieure qui est rapportée sur la monture (12) et qui est conformée aérodynamiquement, caractérisé en ce que la barrette (16) supérieure est montée autour du corps (18) de la monture (12) et est reliée au corps (18) de la monture (12) de manière amovible. L’invention propose aussi une barrette (16) destinée à être montée sur un tel balai (10). a 2.943.021 – b (A1) – d [09 01161]. – e 1 3 m a r s 2009. – j B 60 S 1/52 (2006.01), B 60 S 1/48. – k DISPOSITIF D’ESSUYAGE A PROJECTION DE LIQUIDE DE NETTOYAGE PAR LE BALAI D’ESSUIE-GLACE – (Inventeur : C E R DA N JEROME). – Demandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée, – M a n d a t a i r e : VA L E O SYSTEMES D’ESSUYAGE p o r m Ce dispositif d’essuyage (10) comporte un balai d’essuie-glace (12) muni d’au moins un conduit (32) de distribution et de projection de liquide de nettoyage par le balai d’essuie-glace, un bras d’entraînement (22) apte à entraîner ce balai d’essuie-glace (12) sur une vitre ou un pare-brise et comportant au moins un dispositif (34) d’alimentation en liquide de nettoyage, et des moyens (38, 40) de raccordement du dispositif d’alimentation (34) au conduit (32) de distribution et de projection de liquide de nettoyage. Ces moyens de raccordement (38, 40) comportent des éléments (42, 44) de raccordement magnétique. B60S 59 60 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60S a 2.943.022 – b (A1) – d [09 51629]. – e 1 6 m a r s 2009. – j B 60 S 5/06 (2006.01), B 60 K 1/04. – k PROCEDE INTERACTIF D’ECHANGE D’UN SYSTEME DE STOCKAGE D’ENERGIE D’UN VEHICULE ELECTRIQUE OU PARTIELLEMENT ELECTRIQUE – (Inventeur: PORCELLATO DENIS). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA p o r m La présente invention concerne un procédé interactif d’échange d’une batterie (2) d’un véhicule (1) électrique ou partiellement électrique dans lequel un superviseur (96) de véhicule communique à une borne (23) d’échange de batteries par radio-fréquence un signal d’information relatif aux caractéristiques de la batterie à échanger. La borne (23) d’échange informe alors la centrale (3) de stockage pour savoir si une batterie chargée de ce type est disponible, et si la réponse est positive, la batterie déchargée est envoyée vers la centrale (3) de stockage, tandis qu’une batterie chargée est installée à l’intérieur du véhicule. On utilise de préférence un outil robotisé (19) en association avec un système de convoyeurs (13, 14) pour acheminer la batterie de rechange et celle déchargée du véhicule. a 2.943.023 – b (A1) – d [09 51541]. – e 1 2 m a r s 2009. – j B 60 T 17/06 (2006.01), B 60 T 11/26, 17/02, 17/04, 17/22. – k SYSTEME DE RESERVOIRS DE LIQUIDE DE FREIN POUR ALIMENTER UN CIRCUIT DE FREINAGE D’UN VEHICULE – (Inventeur : BRIARD JEAN LUC). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA p o r m L’invention concerne un système de réservoirs de liquide de frein pour maître-cylindre, comportant: - un réservoir principal (2) apte à être installé sur un maître-cylindre (1), - un réservoir déporté (3) distant du réservoir principal (2) et positionné en-dessous ou au même niveau que ledit réservoir principal, - un collecteur intermédiaire (5) relié, d’une part, au réservoir déporté (3) et, d’autre part, au réservoir principal (2), et - une électrovanne (6) placée entre le collecteur intermédiaire (5) et le réservoir principal (2), l’électrovanne (6) étant apte, dans une première position, à commander une dépression dans le collecteur intermédiaire de façon à ce que du liquide de frein soit aspiré du réservoir déporté (3) vers le collecteur intermédiaire (5) et, dans une seconde position, à assurer le transfert du liquide de frein du collecteur intermédiaire (5) vers le réservoir principal (2). BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.024 – b (A1) – d [09 51479]. – e 1 0 m a r s 2009. – j B 60 W 40/12 (2006.01), B 60 W 10/06, 10/ 10, F 02 B 77/08. – k PROCEDE DE DETERMINATION DU COUPLE INERTIEL ET DU COUPLE DE PERTE MOTEUR – (Inventeur : DUPE FREDERIC). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA p o r m L’invention concerne un procédé de détermination du couple inertiel (CINERTj) d’un moteur à combustion interne associé à un embrayage, caractérisé en ce qu’il est déterminé à partir d’un moment d’inertie (J) du moteur et du gradient de régime moteur lorsque le moteur tourne, sans injection de carburant et sans être en prise avec l’embrayage. L’invention a aussi pour objet un procédé de détermination du couple de perte moteur, déterminé à partir de la somme d’un couple de perte moteur (CPE) cartographié et d’un terme correctif (Sj) défini en fonction du couple inertiel (CINERTj ). a 2.943.025 – b (A1) – d [09 01218]. – e 1 6 m a r s 2009. – j B 61 B 9/00 (2006.01), E 01 B 25/15. – k INSTALLATION DE TRANSPORT A VEHICULE GUIDE LE LONG D’UNE UNIQUE VOIE DE CIRCULATION – (Inventeurs : MOLLET ALAIN ; BLANC ERIC). – Demandeur : POMAGALSKI Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET HECKE p o r m Une installation de transport comprenant au moins un véhicule (11) se déplaçant longitudinalement en aller et retour le long d’une unique voie de circulation (10) en étant guidé par deux éléments de guidage (19, 20) empruntant chacun l’une des branches latérales de la voie en dans une zone de croisement. Le véhicule (11) porte deux mécanismes indépendants de verrouillage associés respectivement aux deux éléments de guidage (19, 20) et pouvant chacun temporairement assujettir le véhicule (11) dans la direction latérale à l’élément de guidage (19, 20) associé. De tels mécanismes de verrouillage constituent des moyens embarqués pour sélectionner, à l’arrivée en zone de croisement, la branche associée à son sens de déplacement. B60W 61 62 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62B a 2.943.026 – b (A1) – d [09 51535]. – e 1 2 m a r s 2009. – j B 62 B 3/02 (2006.01), B 62 D 65/18. – k CHARIOT DE TRANSPORT TRANSFORMABLE A STRUCTURE DE LIAISON A DEUX QUADRILATERES A GEOMETRIE VARIABLE – (Inventeurs : HERBAULT PATRICK; NEAUD NICOLAS; BOROJENI HOSSEIN; PICARD OLIVIER ; FRANCILLOUT MATHIEU). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA p o r m Un chariot de transport (CT) comprend une base de support (BS) propre à supporter au moins une charge, des pieds (Pl) munis chacun d’au moins une roue avant (RV) et une roue arrière (RR), et une structure de liaison (SL) montée à rotation sur une partie arrière des pieds (Pl) et sur une partie arrière de la base de support (BS) et propre, une fois redressée, à être rétractée, par coulissement, sous la base de support (BS). Cette structure de liaison (SL) comprend deux montants arrière (MR), comprenant des extrémités inférieure et supérieure montées à rotation sur des axes arrière à un premier niveau respectivement par rapport à la partie arrière des pieds (Pl) et à la partie arrière de la base de support (BS), et deux montants avant (MV), comprenant des extrémités inférieure et supérieure montées à rotation sur des axes avant à un second niveau, décalé vers l’avant par rapport au premier niveau, respectivement par rapport à la partie arrière des pieds (Pl) et à la partie arrière de la base de support (BS), les axes arrière de chaque montant arrière (MR) définissant avec les axes avant du montant avant (MV) associé les sommets d’un quadrilatère à géométrie variable. a 2.943.027 – b (A1) – d [09 51504]. – e 1 1 m a r s 2009. – j B 62 D 11/08 (2006.01), B 62 D 11/14, 61/08, B 60 K 3/02. – k VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN SYSTEME DE CHANGEMENT DE DIRECT I O N PA R F R E I N AG E A R E C U P E R AT I O N D’ENERGIE – (Inventeurs : NEGRE GUY ; NEGRE CYRIL). – Demandeur: MOTOR DEVELOPMENT INTERNATIONAL SA, – Mandataire : CABINET PHILIPPE KOHN p o r m L’invention concerne un système de changement de direction (12) pour un véhicule (10) automobile, qui est apte à freiner une première roue motrice (24G) du véhicule (10) pour faire tourner le véhicule (10) d’un premier côté et à récupérer au moins une partie de l’énergie cinétique de la première roue motrice (24G) pour transmettre à la seconde roue motrice (24D) l’énergie ainsi récupérée, afin d’appliquer un couple moteur sur la seconde roue motrice (24D) pour favoriser le véhicule (10) à tourner vers le premier côté. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 B62D 63 a 2.943.028 – b (A1) – d [09 51502]. – e 1 1 m a r s 2009. – j B 62 D 25/10 (2006.01). – k CAPOT POUR AUTOMOBILE SANS CHARNIERE NI SERRURE – (Inventeurs: GROENINCK FRANCOIS; GUILLOTEAU RACHEL). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA p o r m La présente invention concerne un capot (1) de fermeture d’un compartiment (4) d’un véhicule (2), ledit capot comportant un panneau de capot (3) et des moyens de guidage dudit panneau de capot (3), ledit panneau de capot (3) étant déplaçable en coulissement sur lesdits moyens de guidage entre, en situation sur le véhicule (2), une position fermée couvrant ledit compartiment (4) du véhicule (2) et une position relevée dégageant un accès au compartiment (4), caractérisé en ce que les moyens de guidage sont conformés pour que, en situation sur le véhicule (2), le panneau de capot (3) passe de la position fermée à la position relevée en coulissant vers l’arrière dudit compartiment (4). a 2.943.029 – b (A1) – d [09 51633]. – e 1 6 m a r s 2009. – j B 62 D 65/02 (2006.01), G 06 T 17/40. – k PROCEDE DE CONTROLE D’UNE ZONE D’IMPLANTATION POUR UNE PIECE LORS DE LA MODELISATION GRAPHIQUE D’UN VEHICULE – ( I nve n t e u r : CHASSEFEYRE VINCENT). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA p o r m L’invention porte sur un procédé de contrôle d’une zone d’implantation pour au moins une pièce (11; 12) au sein d’un véhicule (1) lors de la modélisation graphique dudit véhicule, comprenant les étapes suivantes: (a) définir des zones (21, 31, 41; 22, 32, 42) du véhicule dans lesquelles la pièce est susceptible d’être géométriquement implantée, dites « zones potentielles d’implantation »; (b) stocker dans une mémoire, pour chaque zone potentielle d’implantation, au moins un paramètre non dimensionnel dit « paramètre de zone » représentatif d’une spécificité intrinsèque à ladite zone; (c) stocker dans une mémoire, pour la pièce, au moins un paramètre prédéterminé dit « paramètre de pièce » d’une nature comparable au paramètre de zone; (d) comparer le paramètre de pièce avec le paramètre de zone pour chacune des zones potentielles d’implantation; (e) choisir, parmi les zones potentielles d’implantation, la ou les zones adaptées à l’implantation de la pièce en fonction du résultat de la comparaison entre le paramètre de pièce et les paramètres de zone. La présente invention trouve une application dans le domaine de la modélisation graphique tridimensionnelle des véhicules automobiles. 64 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62D a 2.943.030 – b (A1) – d [09 51635]. – e 1 6 m a r s 2009. – j B 62 D 65/14 (2006.01), B 60 Q 1/44, F 16 B 5/06. – k SYSTEME ANTI-BRUITS POUR UN DISPOSITIF COMPRENANT AU MOINS UN ASSEMBLAGE PAR CLIPPAGE DE DEUX PIECES EN MATIERE PLASTIQUE ET DESTINE A L’INTERIEUR D’UN VEHICULE, PAR EXEMPLE POUR UN BOITIER DE TROISIEME FEU DE STOP – (Inventeur : GALBRUN SEBASTIEN). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA p o r m Le dispositif comprend au moins une première pièce plastique (10) fixée sur le véhicule, et une seconde pièce plastique (200), qui porte des clips d’assemblage (30) et vient se fixer par clippage sur la première pièce(10). Les zones en contact des deux pièces assemblées sont séparées par une partie (210) en matériau amortissant les vibrations, solidaire de la première pièce (10), de sorte que l’assemblage des deux pièces (10, 200) ne génère pas de bruits parasites lors du roulage du véhicule. Véhicules automobiles. Dispositifs d’éclairage et/ou de signalisation des véhicules automobiles. Feux stop intérieurs des véhicules automobiles. a 2.943.031 – b (A1) – d [09 01099]. – e 1 0 m a r s 2009. – j B 62 D 65/16 (2006.01), B 60 R 19/24. – k DISPOSITIF DE LIAISON ENTRE L’EXTREMITE D’UNE POUTRE D’ABSORPTION DE CHOCS ET UN BERCEAU DE VEHICULE – (Inventeur : BOIVIN THOMAS). – Demandeur : BOLLHOFF OTALU S.A Société anonyme, – Mandataire: CABINET HECKE p o r m Un dispositif de liaison (10) entre l’extrémité d’une poutre d’absorption de chocs (11) et un berceau (12) de véhicule, comprend une cale antivibratoire (13) interposée entre l’extrémité de la poutre (11) et le berceau (12). La cale antivibratoire (13) est équipée de moyens pour fixer la cale (13) directement sur la poutre (11). Un tenon d’emboîtement (14) est apte à s’engager dans un logement (15) ouvert à l’extrémité de la poutre (11), les faces latérales du tenon d’emboîtement (14) étant pourvues d’éléments en saillie (16) agencés de sorte que l’engagement du tenon d’emboîtement (14) dans le logement (15) de la poutre (11) s’accompagne d’un emmanchement à force résultant d’un frottement mécanique des éléments en saillie (16) contre les parois latérales internes du logement (15). BOPI 10/37 BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.032 – b (A1) – d [09 01196]. – e 1 6 m a r s 2009. – j B 62 H 5/16 (2006.01). – k D I S P O S I T I F D’ATTACHE SECURISE DE VEHICULES ELECTRIQUES – (Inventeurs: SECKLER CELINE; GAUTHEYRIE PASCAL; COUPEZ JEAN LUC). – Demandeur : CLEAN ENERGY PLANET Société à responsabilité limitée, – Mandataire: BONNEAU GERARD p o r m Dispositif d’attache sécurisé d’un véhicule électrique à deux ou trois roues disposant d’une batterie d’alimentation, le dispositif comprenant un moyen d’attache du véhicule et un moyen de recharge de la batterie. Le véhicule électrique comprend un premier élément de blocage (40) d’un genre prédéterminé, mâle ou femelle, de chaque côté de la roue avant du véhicule et solidaire du moyeu (30) de la roue, et le moyen d’attache comprend deux seconds éléments de blocage (46) d’un genre complémentaire, se faisant face, et adaptés pour recevoir les premiers éléments de blocage (40) solidaires du moyeu de la roue et comprend des moyens de poussée (48) adaptés pour exercer une force de poussée sur chacun des seconds éléments de blocage (46) de manière à les rendre chacun solidaire du premier élément de blocage associé et bloquer ainsi le véhicule électrique en maintenant la force de poussée par deux moteurs électriques a 2.943.033 – b (A3) – d [09 01176]. – e 1 3 m a r s 2009. – j B 62 J 3/00 (2006.01), B 62 J 6/04. – k DISPOSITIF AUXILIAIRE POUR BICYCLETTE – p (Inventeur: YANG LI YING). – o Demandeur : YANG LI YING, – r Mandataire : CABINET JEANNET & ASSOCIES m Ce dispositif est équipé de ensemble de commande (10), au moins d’un unité d’aide à la conduite et au moins d’un adaptateur de signal sans fil qui permet la connexion aux unités d’aide à la conduite pour bicyclette, et a une utilisation primaire lorsque l’utilisateur monte à bicyclette et doit actionner les unités d’aide à la conduite pour bicyclette, lorsque les signaux sans fil RF émis par l’ensemble de commande (10) peuvent être employés pour enclencher les fonctions appropriées des unités d’aide à la conduite pour bicyclette, augmentant de ce fait non seulement la facilité d’opération de la bicyclette (50), mais améliorant également sa sécurité. B62H 65 66 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B63B a 2.943.034 – b (A1) – d [09 01163]. – e 1 2 m a r s 2009. – j B 63 B 59/06 (2006.01). – k D I S P O S I T I F DE NETTOYAGE D’UN NAVIRE, PROCEDE DE MISE EN OEUVRE ET NAVIRE INCORPORANT UN TEL DISPOSITIF – ( I nve n t e u r : B E R N A R D I F R A N C I S ) . – Demandeur: BERNARDI FRANCIS, – Mandataire : CABINET ORES p o r m La présente invention propose un dispositif permettant de nettoyer rapidement un navire équipé du dispositif, de manière efficace, automatique, économique et sans risque de gêner les navires du voisinage. A cette fin, l’invention a pour objet un dispositif de nettoyage destiné à être incorporé dans la structure d’un navire, comprenant: - au moins une alimentation (10) d’eau douce; - une pluralité de buse de projection (6a, 6b, 6c), en communication fluidique avec ladite au moins une alimentation (10), et agencées, en position d’utilisation, pour projeter de l’eau directement contre une surface du navire; - au moins un moyen de pompage (12); et - un moyen de contrôle dudit au moins un moyen de pompage (12) pour commander, en utilisation, le pompage de l’eau depuis ladite au moins une alimentation (10) vers au moins une partie de la pluralité de buses de projection (6a, 6b, 6c). a 2.943.035 – b (A1) – d [09 51509]. – e 1 1 m a r s 2009. – j B 64 C 11/50 (2006.01). – k D I S P O S I T I F D’ENTRAINEMENT D’UNE PAIRE D’HELICES CONTRAROTIVES PAR UN TRAIN EPYCYCLOIDAL – (Inventeurs : CHARIER GILLES ALAIN ; GALLET FRANCOIS). – Demandeur : SNECMA, – Mandataire: BREVALEX p o r m Une turbine (18) d’entraînement d’une roue planétaire (16) et d’un train épicycloïdal (17) comprenant encore un porte-satellites (14) et une couronne (10) de mise en rotation de deux hélices est reliée à la roue planétaire par un manchon souple (22) entourant un arbre de support de turbine (19) plutôt que par l’arbre de support lui-même de façon à réaliser un montage souple avec une position de butée contre l’arbre (19) de manière à soulager le train épicycloïdal (17) d’efforts internes parasites sans tolérer un montage lâche ou une rupture du manchon grâce à l’état de butée après la disparition du jeu (27). BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.036 – b (A1) – d [09 51527]. – e 1 1 m a r s 2009. – j B 64 C 13/50 (2006.01), G 06 F 13/38. – k SYSTEME DISTRIBUE DE COMMANDE DE VOL IMPLEMENTE SELON UNE ARCHITECTURE AVIONIQUE MODULAIRE INTEGREE. – (Inventeurs : FERVEL MARC ; LECANU ARNAUD ; MAUSSION ANTOINE ; AUBERT JEAN JACQUES). – Demandeur : AIRBUS FRANCE Société anonyme, – Mandataire : BREVALEX p o r m L’invention concerne un système de commande de vol pour aéronef, destiné à commander une pluralité d’actionneurs adaptés à actionner des gouvernes du dit aéronef à partir d’informations fournies par les organes de pilotage et/ou des capteurs de l’aéronef. Le système comprend un système de commande primaire (SYSTP) adapté à contrôler un premier ensemble d’actionneurs de gouvernes et un système de commande secondaire (SYSTS) adapté à contrôler un second ensemble d’actionneurs de gouvernes, les systèmes primaire et secondaire étant respectivement alimentés par des sources d’énergie (Ep, Es) indépendantes et de types différents. a 2.943.037 – b (A1) – d [09 51528]. – e 1 1 m a r s 2009. – j B 64 C 13/50 (2006.01), G 06 F 13/38. – k SYSTEME DE COMMANDE D’AERONEF A ARCHITECTURE MODULAIRE INTEGRE. – p ( I nve n t e u r s : FERVEL MARC ; LECANU ARNAUD ; MAUSSION A N TO I N E ; AU B E RT JEAN J AC Q U E S ) . – Demandeur : AIRBUS FRANCE Société anonyme, – Mandataire: BREVALEX o r m L’invention concerne un système de commande d’aéronef dans lequel plusieurs systèmes de commande élémentaires, correspondant à différentes fonctions de l’aéronef, peuvent partager un ou plusieurs capteurs grâce à un réseau AFDX commun. La transmission des commandes se fait au moyen de messages AFDX à destination des actionneurs abonnés au réseau. Les calculateurs des différents systèmes de commande élémentaires, installés dans la baie avionique, sont avantageusement réalisés sous forme de calculateurs génériques hébergeant des logiciels spécifiques à l’exécution de leurs fonctions respectives (architecture IMA). B64C 67 68 B64D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.038 – b (A1) – d [09 01182]. – e 1 3 m a r s 2009. – j B 64 D 15/12 (2006.01), B 64 D 33/02. – k DISPOSITIF DE DEGIVRAGE,NOTAMMENT POUR NACELLE D’AERONEF – p (Inventeur: CARUEL PIERRE). – o Demandeur : AIRCELLE Société anonyme, – r Mandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU m Dispositif (1) de dégivrage notamment pour nacelle d’aéronef comprenant au moins deux rubans (5) électriques réalisés chacun à partir d’au moins un conducteur principal (7) orienté sensiblement suivant la longueur dudit ruban (5), caractérisé en ce que lesdits rubans (5) présentent des éléments rectilignes (13) et des éléments coudés (17), en ce que lesdits rubans (5) présentent des spirales (15) formés par l’association de plusieurs desdits éléments coudés (17), et en ce que les rubans (5) contigus sont imbriqués au moins deux à deux. a 2.943.039 – b (A1) – d [09 51561]. – e 1 2 m a r s 2009. – j B 64 D 25/20 (2006.01), B 64 C 1/16. – k AVION A EMPENNAGE QUEUE-DE-MORUE ET MOTEUR ARRIERE. – p (Inventeurs : CAZALS OLIVIER ; GENTY DE LA SAGNE JAIME). – o Demandeur : AIRBUS F RA NCE S o c i é té p a r a c ti o n s s i mp l i fi é e, – r Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN m Un avion (1) comporte un fuselage (2) de forme allongée suivant un axe longitudinal X de l’avion et au moins une aile (3) fixée au fuselage entre une extrémité avant et une extrémité arrière (25) du fuselage. Le fuselage (2) comporte une partie centrale (21) sensiblement cylindrique et une partie évolutive arrière (23) sur laquelle est fixé un empennage vertical (4, 4a) et un ensemble propulsif arrière (50). Entre une section de raccordement (231) de la partie arrière (23) avec la partie centrale (21) du fuselage et l’extrémité arrière (25): -la largeur maximale de chaque section du fuselage est constante ou croissante vers l’arrière jusqu’à une largeur maximale L du fuselage; -la hauteur de chaque section du fuselage est décroissante vers l’arrière, de telle sorte que l’extrémité arrière du fuselage forme un bord de fuite de faible épaisseur sensiblement horizontal dans le repère avion et sensiblement rectiligne; -un réacteur (51) de l’ensemble propulsif est installé dans une configuration dite semi-enterrée dans le fuselage. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.040 – b (A1) – d [09 01208]. – e 1 3 m a r s 2009. – j B 64 D 29/00 (2006.01), B 64 D 15/00. – k ENSEMBLE MOTEUR ET NACELLE POUR AERONEF, EQUIPE D’UN DISPOSITIF ANTI-GLACE – (Inventeurs : DUFRESNE DE VIREL FRANCOIS ; PEALAT MICHEL ; JOYEZ PATRICK ; PONTOIZEAU BRUCE ; LACUISSE JEAN FRANCOIS ; WINTENBERGER SYLVIE). – Demandeurs : SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme ; SNECMA, – Mandataire: CABINET BOETTCHER p o r m Ensemble moteur et nacelle pour aéronef, comportant une nacelle (4) recevant un moteur (1) ayant une entrée d’air (2) dans laquelle s’étend un cône d’entrée (3) rotatif, et un dispositif pour limiter une formation de glace sur le cône d’entrée, le dispositif comprenant des moyens (8, 10.1, 10.2) pour créer une hétérogénéité circonférentielle de la glace sur le cône d’entrée. a 2.943.041 – b (A1) – d [09 01142]. – e 1 2 m a r s 2009. – j B 65 C 3/20 (2006.01), G 09 F 3/03. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE PROTECTION DE P R O D U I T S C O N T R E L A C O N T R E FAC O N – (Inventeurs : FOUCOU ALAIN ; MASSICOT JEAN PIERRE). – Demandeur: ADVANCED TRACK & TRACE Société anonyme, – M a n d a t a i r e : A DVA N C E D TRACK & TRACE p o r m Le procédé de protection d’un récipient fermé contenant un produit, l’embouchure dudit récipient étant entourée par une pièce dont l’altération est nécessaire pour accéder normalement audit contenu, comporte: - une étape de formation d’un trou dans ladite pièce, - une étape de formation d’une étiquette portant au moins une marque anti-copie, - une étape d’association de ladite étiquette avec ladite pièce pour obturer ledit trou et - une étape de collage de l’étiquette, à travers le trou de ladite pièce, sur ledit récipient. Dans des modes de réalisation, au cours de l’étape d’association de ladite étiquette avec ladite pièce, on positionne la marque anti-copie sur le bord dudit trou. Dans des modes de réalisation, au cours de l’étape de collage, on pose simultanément ladite pièce et ladite étiquette sur ledit récipient. B64D 69 70 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.042 – b (A1) – d [09 51659]. – e 1 6 m a r s 2009. – j B 65 D 47/20 (2006.01), A 47 F 5/00. – k BOUCHON POUR PRESENTOIR – p (Inventeurs : GSCHWIND MICHEL ; DAVRANCHE FRANCK). – Demandeur: ARECO FINANCES ET TECHNOLOGIE - ARFITEC Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY o r m L’invention concerne un bouchon (30) pour présentoir de produits (10) apte à projeter des gouttes de fluide sur les produits, le bouchon (30) étant apte à être placé dans un profilé d’un tel présentoir, et comprenant: - au moins un évidement central (38), - sur une paroi latérale (32), au moins un orifice (40) pour la projection du fluide, le bouchon étant conformé pour pouvoir prendre au moins un degré de liberté relativement au profilé. a 2.943.043 – b (A1) – d [09 51501]. – e 1 1 m a r s 2009. – j B 65 D 90/36 (2006.01), B 65 D 90/22, 83/06, E 04 B 1/98. – k PANNEAU DE PROTECTION PORU ENCEINTE CONTENANT DES GAZ PRESSURISES ET E N C E I N T E E Q U I P E E D ’ U N T E L PA N N E AU – (Inventeur: BACLE DIDIER). – Demandeur : SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET WAGRET p o r m La présente invention concerne un panneau de protection destiné à obturer une ouverture d’enceinte pouvant contenir des gaz de pression dangereusement élevée, et comportant au moins une zone de fragilisation (16) située à proximité et à l’intérieur d’une zone (11, 12, 13, 14) de fixation dudit panneau, cette zone de fixation étant délimitée par une multitude d’orifices (15) destinés à recevoir des moyens de fixation (5). Dans chaque orifice de fixation est logée une entretoise telle qu’une bague (4) dont la hauteur supérieure à la hauteur de l’orifice (15) correspond à une grandeur telle qu’en position associée du panneau contre l’ouverture de l’enceinte et avant solidarisation, un jeu (j) existe définissant le degré d’ajustement de solidarisation du panneau à l’enceinte. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.044 – b (A1) – d [09 51589]. – e 1 3 m a r s 2009. – j B 65 D 83/16 (2006.01). – k TETE DE DISTRIBUTION DE PRODUIT FLUIDE – p (Inventeurs: MICHAUX SEBASTIEN; MILIAN ALEX). – o Demandeur : VA L O I S S A S S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , – r Mandataire: CAPRI m Tête de distribution de produit fluide destinée à être montée sur un réservoir de produit fluide (1) pour constituer un distributeur, la tête comprenant: - un organe de distribution de produit fluide (2) comprenant un corps (21) et une tige de soupape (22), - un embout de distribution (6) monté rotatif sur la tige de soupape (22), - un poussoir rotatif (8) pour déplacer l’embout de distribution (6) et la tige de soupape (22), la tête comprenant en outre: - une pièce de transmission (7) interposée entre l’embout (6) et le poussoir (8), la pièce étant solidaire du poussoir en déplacement axial, - des moyens d’actionnement (3, 4, 5) entraînant l’embout (6) et le poussoir (8) en rotation, mais pas la pièce de transmission (7), les moyens d’actionnement déplaçant axialement la pièce (7) entre une position inopérante de stockage et une position opérante d’actionnement, de manière à entraîner le déplacement axial du poussoir (8), la pièce (7) transmettant directement et axialement à l’embout (6) toute force de poussée exercée sur le poussoir (8) en position opérante. a 2.943.045 – b (A1) – d [09 01102]. – e 1 0 m a r s 2009. – j B 65 G 15/36 (2006.01), B 65 G 15/40, 15/ 42. – k BANDE TRANSPORTEUSE SANS FIN DEFORMABLE TRANSVERSALEMENT, POUR DISPOSITIF CONVOYEUR – (Inventeur: BOURSIER MARCEL). – Demandeur: LIFTVRAC Société à responsabilité limitée, – Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP p o r m La présente invention porte sur une bande transporteuse sans fin pour dispositif convoyeur, comprenant un corps plan (2) qui est déformable transversalement dans une configuration tubulaire, lequel corps (2) intègre dans son épaisseur une pluralité d’organes de renfort longitudinaux (6). Selon l’invention, ce corps (2) se compose d’une couche supérieure (10) dont au moins une partie de sa surface inférieure est associée à une couche inférieure (11). Ces deux couches (10, 11) sont réalisées dans deux matériaux élastomères différents, avec ladite couche inférieure (11) réalisée dans un premier matériau élastomère dont la dureté est supérieure par rapport à celle du second matériau élastomère constitutif de ladite couche supérieure (10); et ladite couche inférieure (11) comporte, répartis sur toute sa longueur, une pluralité d’évidements d’assouplissement (13) s’étendant chacun sur une partie au moins de son épaisseur, pour diminuer sa résistance aux déformations longitudinales afin de réduire la résistance au cintrage de ladite bande transporteuse (1) dans sa configuration tubulaire. B65D 71 72 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65G a 2.943.046 – b (A1) – d [09 01084]. – e 1 0 m a r s 2009. – j B 65 G 21/22 (2006.01). – k CONVOYEUR ADAPTE POUR EVACUER DES ELEMENTS PRODUITS PAR UNE MACHINE-OUTIL ET MACHINE-OUTIL EQUIPEE D’UN TEL CONVOYEUR – (Inventeur : FOUILLOT STEPHANE). – Demandeur : NOVAXESS TECHNOLOGY Société à responsabilité limitée, – Mandataire: CABINET LAVOIX AUVERGNE p o r m Ce convoyeur est adapté pour évacuer des éléments issus d’une machine-outil et comportant un corps principal équipé d’un organe de guidage d’un organe d’entraînement d’un organe de collecte des éléments, l’organe d’entraînement étant adapté pour effectuer un déplacement en translation selon une trajectoire en circuit fermé. L’organe de guidage comprend au moins un premier module de guidage (15) rectiligne, relié, par une extrémité, à un module de guidage (28) d’extrémité, pourvus d’une partie active configurée en U, les modules (15, 28) étant montés de manière amovible dans le corps principal du convoyeur. a 2.943.047 – b (A1) – d [09 51480]. – e 1 0 m a r s 2009. – j B 66 C 1/66 (2006.01). – k DISPOSITIF DE SOULEVEMENT D’UNE PLAQUE DE VOIRIE – (Inventeur: NORET FREDERIC). – Demandeur : S A N I T R A S E RV I C E S S o c i é t é a n o n y m e , – Mandataire: NONY & ASSOCIES p o r m La présente invention concerne un dispositif destiné au soulèvement d’une plaque obturant un regard et pourvue d’un orifice, ladite plaque présentant une épaisseur comprise entre 5 mm et 120 mm, l’orifice traversant la plaque et présentant une ouverture d’une longueur comprise entre 5 mm et 70 mm, le dispositif comportant: - un crochet (12) destiné à crocheter la plaque à travers ledit orifice dans une position dite « de crochetage », - une entretoise (14) solidaire du crochet (12), mobile par rapport au crochet (12) et adaptée pour pouvoir bloquer le crochet (12) dans la position de crochetage de manière à empêcher son déplacement dans une direction perpendiculaire à l’axe de l’orifice, - une mâchoire (16) solidaire du crochet, mobile par rapport au crochet (12) et apte à coopérer avec le crochet (12) pour prendre en sandwich ladite plaque; et - des moyens de blocage en position de ladite mâchoire (16) sur ledit crochet. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.048 – b (A1) – d [09 51500]. – e 1 1 m a r s 2009. – j C 01 B 31/10 (2006.01). – k C H A R B O N S ACTIFS OBTENUS A PARTIR DE TOURTEAUX DE PLANTES OLEAGINEUSES – (Inventeurs : DUBOIS JEAN LUC; PLEE DOMINIQUE). – Demandeur : ARKEMA FRANCE Société anonyme, – Mandataire: ARKEMA FRANCE p o r m La présente invention concerne l’utilisation de tourteaux, éventuellement avec les coquilles, de plantes oléagineuses, notamment non alimentaires, telles que par exemple le ricin ou le jatropha, pour la préparation de charbon actif. La présente invention concerne également le procédé de préparation de charbon actif à partir desdits tourteaux, ainsi que les utilisations dudit charbon actif ainsi obtenu. a 2.943.049 – b (A1) – d [09 01159]. – e 1 2 m a r s 2009. – j C 01 F 1/00 (2006.01), C 22 C 29/12, C 04 B 35/50, H 01 M 4/12, 4/48, 4/86, 4/88. – k PRODUIT DE CERMET FONDU – p ( I n v e n t e u r s : MARLIN SAMUEL ; ORERA CLEMENTE VICTOR ; PENA TORRE JOSE ; ORTEGA SAN MARTIN LUIS). – Demandeurs : SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée ; CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACIONES CIENTIFICAS, – Mandataire : NONY & ASSOCIES o r m Produit de cermet fondu comportant un cermet fondu d’oxyde de cérium CeO2, éventuellement dopé, et de nickel Ni et/ou de cobalt Co, ledit cermet présentant une structure eutectique, les teneurs, en pourcentages molaires, en oxyde de cérium, en nickel et en cobalt étant telles que C01B 73 74 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C03C a 2.943.050 – b (A1) – d [09 51525]. – e 1 1 m a r s 2009. – j C 03 C 17/00 (2006.01), C 03 C 23/00. – k PROCEDE DE DEPOT DE COUCHE MINCE. – p (Inventeurs : BIGNON GUILLAUME ; NADAUD NICOLAS ; TRAN BINH ; KIM SE JONG). – Demandeur: SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, – Mandataire : SAINT GOBAIN RECHERCHE o r m L’invention a pour objet un procédé de traitement thermique par flammage d’au moins une couche mince déposée sur un substrat en verre (1) en défilement au regard d’au moins un dispositif de flammage comprenant au moins un brûleur (2), ledit traitement étant apte à augmenter le taux de cristallisation de ladite au moins une couche mince et/ou à augmenter la taille des cristallites dans ladite au moins une couche mince, ledit procédé étant caractérisé en ce que le bombage transitoire maximal « b » est inférieur à 150 mm et respecte la condition suivante: où le bombage « b » correspond à la distance, exprimée en mm, entre le plan du substrat en l’absence de chauffage (P1) et le point du substrat le plus proche du plan (P2) passant par le nez (6) du brûleur (2) et parallèle au plan du substrat en l’absence de chauffage (P1), « d » correspond à la distance entre le plan du substrat en l’absence de chauffage (P1) et le nez (6) du brûleur (2), exprimée en mm, la largeur du substrat « L » dans une direction perpendiculaire à la direction de défilement (5) étant supérieure a 2.943.051 – b (A1) – d [09 51508]. – e 1 1 m a r s 2009. – j C 03 C 17/25 (2006.01). – k V I T R AG E A COUCHE SOL-GEL A PROPRIETES AMELIOREES – (Inventeurs : KAMP HANNO ; GOLETTO VALERIE ; CHANEAC CORINNE ; JOLIVET JEAN PIERRE ; CASSAIGNON SOPHIE). – Demandeur : SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, – Mandataire : SAINT GOBAIN RECHERCHE p o r m L’invention a pour objet - un procédé de dépôt par voie liquide d’une couche sur un substrat, cette couche étant formée en milieu acide à partir d’une solution aqueuse d’acide silicique exempte de solvant non aqueux; - un substrat muni d’une couche obtenu par ce procédé; - un vitrage comportant ce substrat; et - les applications de ce vitrage. ou égale à 1,1 mètre. BOPI 10/37 BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.052 – b (A1) – d [09 01130]. – e 1 1 m a r s 2009. – j C 04 B 38/00 (2006.01), C 04 B 111/28. – k MORTIER OU ENDUIT A BASE DE POUDRE EXTINCTRICE ET AUTRE PRODUIT – p (Inventeur: HEUCHEL JEAN MARC). – o D e m a n d e u r : H E U C H E L J E A N MARC, – r Mandataire: HEUCHEL JEAN MARC m L’invention concerne une composition d’enduit ou de mortier à base de poudre extinctrice neuve ou recyclée permettant de créer une résistance au feu des parois. A ce jour la poudre utilisée dans les extincteurs est remise en état par le fabricant à un cout très élevé. La plus part des sociétés ne la retraite pas et préfère la mettre à la poubelle. La poudre extinctrice mélangée à différent produit permet de créer un enduit ou mortier, des briques ou panneaux résistant au feu selon l’épaisseur. La composition selon l’invention est particulièrement destinée à la protection incendie. a 2.943.053 – b (A1) – d [09 51547]. – e 1 2 m a r s 2009. – j C 04 B 24/24 (2006.01), C 04 B 22/08, 103/ 32, 103/10, 103/00. – k SY ST E M E D ’A D J U VA N TS POUR BETON PREFABRIQUE – p (Inventeurs: SEURRE JEROME ; PELLERIN BRUNO ; BIGAS JEAN PHILIPPE). – Demandeur : CHRYSO Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET LAVOIX o r m L’invention propose un système d’adjuvant pour béton comprenant en association: (a) un superplastifiant (b) un accélérateur; et (c) un extendeur de rhéologie. Il est également proposé un procédé de préparation de béton préfabriqué comprenant l’étape d’ajouter en quantité appropriée respectivement: (a) un superplastifiant; (b) un accélérateur et (c) un extendeur de rhéologie, simultanément ou successivement, à la pâte de béton. Il est enfin proposé l’utilisation d’un tel système pour la préparation de bétons préfabriqués. C04B 75 76 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C04B a 2.943.054 – b (A1) – d [09 01147]. – e 1 1 m a r s 2009. – j C 04 B 35/109 (2006.01), C 09 K 3/14, C 04 B 35/119, 35/484, B 24 D 3/14. – k M E L A N G E DE GRAINS D’ALUMINE-ZIRCONE FONDUS – (Inventeurs : MARLIN SAMUEL ; LANGOHR DAVID ; GAETA ANTHONY). – Demandeur : SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée, – Mandataire : NONY & ASSOCIES p o r m Mélange de grains d’alumine-zircone fondus présentant l’analyse chimique suivante, en pourcentages en poids, ZrO2 + HfO2 : 35 - 45,5 % Al2O3 : 43,7 - 65% Autres oxydes: < 10 %, SiO2 . < 0,8% et respectant simultanément une condition granulométrique et une condition densimétrique. a 2.943.055 – b (A1) – d [09 51484]. – e 1 0 m a r s 2009. – j C 04 B 35/482 (2006.01). – k POUDRE DE ZIRCONE – p ( I n v e n t e u r s : V I L L E R M AU X FRANCELINE ; CHAMPION THIBAULT ; HIS CHRISTIAN). – Demandeur : SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société anonyme, – Mandataire: NONY & ASSOCIES o r m Poudre constituée de: (a) plus de 92% de particules de zircone, la poudre comportant: (a2) plus de 60% de particules de zircone présentant une taille supérieure à 50 microns, au moins 90% en masse desdites particules d’agrégats de zircone contenant moins de 50% en masse de phase monoclinique; (a3) plus de 15% de particules de zircone présentant une taille inférieure à 50 µm; (b) 1 à 2% de particules de silice présentant une taille inférieure à 50 microns; (c) 0,3% à 5% de particules constituées d’un, deux ou trois oxydes choisis dans le groupe formé par CaO, MgO et Y2O3, au moins 55% en masse desdites particules additionnelles présentant une taille inférieure à 50 µm; (d) moins de 1% de particules constituées « d’autres axydes »; la poudre étant également telle qu’elle comporte: - plus de 5% de particules d’agrégats de zircone présentant une taille supérieure à 1 mm, et - de 8 à 20% de particules matricielles de zircone présentant une taille inférieure à 15 µm et comportant, pour plus de 95% de leur masse, une phase monoclinique. Application à un réacteur pour fabriquer du noir de carbone. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.056 – b (A1) – d [09 01219]. – e 1 6 m a r s 2009. – j C 07 D 451/02 (2006.01), C 07 D 333/38, 213/ 81, A 61 K 31/407, A 61 P 25/00. – k DERIVES DE N˚2-AZA-BICYCLO˚2.1.1!HEX-1-YL)-ARYL-METHYL!HETEROBENZAMIDE, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE – (Inventeurs : ESTENNE BOUHTOU GENEVIEVE ; MAFROUD ABEL KADER). – Demandeur : SANOFI AVENTIS Société anonyme, – Mandataire: SANOFI AVENTIS p o r m Les composés de l’invention répondent à la formule C07D 77 d’halogène, les groupes (C1-C6)alkyle, (C1-C6)alcoxy, halo-(C1-C6)alkyle, hydroxy, halo-(C1-C6)alcoxy, (C1C6)alkyle-thio, (C1-C6)alkyle-SO, (C1-C6)alkyle-SO2 ; Het représente un groupe hétéroaryle; R2 représente un ou plusieurs substituants choisis parmi l’atome d’hydrogène, les atomes d’halogène, les groupes halo-(C1-C6)alkyle, (C1-C6)alkyle, (C3-C7)cycloalkyle, (C3-C7)-cycloalkyl-(C1C3)alkyle, (C1-C6)alcoxy, benzyl, (C1-C6)alkyle-thio, (C1C6)alkyle-SO, (C1-C6)alkyle-SO2 ; à l’état de base ou de sel d’addition à un acide. Utilisation en thérapeutique et procédé de synthèse. générale (1) dans laquelle R représente un atome d’hydrogène ou un groupe choisi parmi les groupes (C1-C6)alkyle, (C3-C7)cycloalkyle ou allyle éventuellement substitué par un ou plusieurs groupes choisis indépendamment l’un de l’autre parmi les atomes d’halogène, les groupes (C3C7)-cycloalkyle, (C1-C6)alkyle, (C1-C6)alcoxy, hydroxy; R1 représente un groupe phényle ou naphtyle, éventuellement substitué par un ou plusieurs substituants choisis indépendamment l’un de l’autre parmi les atomes a 2.943.057 – b (A1) – d [09 51551]. – e 1 2 m a r s 2009. – j C 07 D 471/04 (2006.01), C 07 D 471/20, 339/ 06, 317/12, 213/75, 211/26, 211/22, 211/16, 209/46, A 61 K 31/44, 31/438, 31/437, A 61 P 37/00, 35/00, 31/ 12, 25/28, 17/00, 13/12, 9/10. – DERIVES DE 10AMINO-1,2,3,4-TETRAHYDROPYRIDO˚2,1-a!ISOINDOL-6(10bH)- ONES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEURS UTILISATIONS THERAPEUTIQUES – (Inventeurs : ROUTIER SYLVAIN CESAR LEONCE ; GUILLAUMET GERALD; BOULAHJAR RAJAA; MEIJER LAURENT; CHIURATO MATTEO). – Demandeurs : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique ; UNIVERSITE D’ORLEANS Etablissement public, – Mandataire : CABINET LAVOIX k p o r m La présente invention concerne des composés de formule générale (I) suivante: dans laquelle: - A représente un groupe S02 ou CX, X représentant 0 ou S; - R1, R2, R“, R4 représentent notamment H, - R représente notamment un groupe alkyle ou un groupe aryle, ainsi que ses sels pharmaceutiquement acceptables, ledit composé de formule (I) étant sous forme de stéréoisomère pur ou sous forme de mélange d’énantiomères et/ou de diastéréoisomères, y compris de mélanges racémiques. 78 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07D a 2.943.058 – b (A1) – d [09 51521]. – e 1 1 m a r s 2009. – j C 07 D 487/04 (2006.01), C 07 D 251/18, 231/ 38, A 61 K 31/53, A 61 P 35/02, 35/00, 33/00, 25/28, 25/04, 13/12, 11/00. – DERIVES DE PYRAZOLO˚1,5-A!-1,3,5-TRIAZINES, LEUR PREPARATION ET LE UR AP P L I CAT IO N EN T H E R A PE U T IQU E . – (Inventeurs : MEIJER LAURENT ; GALONS HERVE ; JOSEPH BENOIT; POPOWYCZ FLORENCE; OUMATA NASSIMA). – Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère administratif, – Mandataire : NONY & ASSOCIES k p o BOPI 10/37 un à trois groupes hydroxy; X et Y représentent indépendamment un groupe phényle ou un groupe hétéroaryle, lesdits groupes hétéroaryle et phényle pouvant être substitués, ledit groupe hétéroaryle étant choisi parmi un groupe thiényle, un groupe pyridyle, un groupe pyrimidinyle, un groupe thiazolyle, un groupe pyrrolyle et un groupe furanyle, ainsi que ses sels pharmaceutiquement acceptables. La présente invention concerne également la composition le contenant ainsi que son utilisation en thérapeutique. r m La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante: dans laquelle R1 représente un groupe (C1-C6)alkyle ou un groupe (C3-C6)cycloalkyle; R2 représente un groupe (C1-C6)alkyle, un groupe (C3-C6)cycloalkyle, un groupe (C1-C6)alkényle, un groupe (C1-C6)fluoroalkyle, un groupe (C1-C3)fluoroalcoxy ou un groupe (C1C6)alcoxy(C1-C6)alkyle, substitué (i) par un à trois groupes hydroxy, ou (ii) par un groupe NRaRb ou bien R2 représente un groupe pyrrolidinylméthyle substitué par a 2.943.059 – b (A1) – d [09 01220]. – e 1 6 m a r s 2009. – j C 07 D 487/08 (2006.01), C 07 D 223/04, 207/ 08, 333/38, 213/81, 209/42, 233/90, A 61 K 31/55, A 61 P 25/00. – DERIVES DE N-˚6-AZA-BICYCLO˚3.2.1!OCT-5-YL)-ARYL-METHYL!- HETEROBENZAMIDE,LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE – ( I nve n t e u r s : E S T E N N E BOUHTOU GENEVIEVE ; MEDAISKO FLORENCE). – Demandeur : SANOFI AVENTIS Société anonyme, – Mandataire: SANOFI AVENTIS k p o r m Composé de formule générale (I): dans laquelle: - R représente un atome d’hydrogène ou un groupe choisi parmi les groupes (C1-C6)alkyle ou (C3-C7)cycloalkyle éventuellement substitué par un ou plusieurs groupes choisis indépendamment l’un de l’autre parmi l’atome d’halogène, les groupes (C3-C7)-cycloalkyle, (C1C6)alkyle, (C1-C6)alcoxy, hydroxy; - R1 représente un groupe phényle éventuellement substitué par un ou plusieurs substituants choisis indépendamment l’un de l’autre parmi les atomes d’halogène, les groupes (C1-C6)alkyle, (C1-C6)alcoxy, halo-(C1-C6)alkyle, hydroxy, halo-(C1-C6)alcoxy, (C1-C6)alkyle-thio, (C1C6)alkyle-SO, (C1-C6)alkyle-SO2, - R2 représente un ou plusieurs substituants choisis parmi l’atome d’hydrogène, les atomes d’halogène, les groupes halo-(C1-C6)alkyle, (C1-C6)alkyle, (C3C7)cycloalkyle, (C3-C7)cycloalkyl-(C1-C3)alkyle, phényl, benzyl, (C1-C6)alcoxy, (C1-C6)alkyle-thio, (C1-C6)alkyleSO, (C1-C6)alkyle-SO2 ; - Het représente un groupe hétéroaryle; à l’état de base ou de sel d’addition à un acide. Utilisation en thérapeutique et procédé de synthèse. ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 C07D 79 a 2.943.060 – b (A1) – d [09 01193]. – e 1 3 m a r s 2009. – j C 07 D 255/02 (2006.01), C 07 C 321/04, C 07 K 7/06, A 61 K 31/395, 38/08, 31/145, A 61 P 39/ 04, 25/28. – AGENTS CHELATANTS D’IONS METALLIQUES, LEURS PROCEDES DE PREPARATION ET LEURS APPLICATIONS – (Inventeurs : DELANGLE PASCALE ; GATEAU CHRISTELLE ; PUJOL ANAIS). – Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, – Mandataire: CABINET ORES k p o r m La présente invention se rapporte à des composés susceptibles d’être utilisés comme agents chélatants d’ions métalliques ou comme agents dépolluants, répondant à la formule (I) générale suivante: ainsi qu’à des composés précurseurs de formule (II) et des composés marqués de formule (III). La présente invention a également pour objet l’utilisation des composés (I), (II) ou (III) en tant que médicament, ainsi que leur utilisation pour le diagnostic, la prévention et le traitement de maladies neurodégénératives telles que les maladies de Wilson et d’Alzheimer. a 2.943.061 – b (A1) – d [09 51577]. – e 1 3 m a r s 2009. – j C 07 F 9/46 (2006.01), C 07 C 253/00. – k COMPOSES ORGANOPHOSPHORES, SYTEMES CATALYTIQUES COMPRENANT CES COMPOSES ET PROCEDE D’HYDROCYANATION OU D’HYDROFORMYLATION UTILISANT CES SYSTEMES CATALYTIQUES – (Inventeurs : MASTROIANNI SERGIO ; MIKHEL IGOR; PRINGLE PAUL). – Demandeur : RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée, – Mandataire: RHODIA SERVICES p o r m La présente invention concerne des composés organophosphorés appartenant à la famille des organophosphinites, les systèmes catalytiques comprenant un élément métallique formant un complexe avec ces composés organophosphinites et les procédés d’hyrocyanation et d’hydroformylation mis en oeuvre en présence de tels systèmes catalytiques. 80 C07K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.062 – b (A1) – d [09 01168]. – e 1 3 m a r s 2009. – j C 07 K 14/78 (2006.01), C 07 K 7/06, A 61 K 38/08, 38/39, 8/64, A 61 P 17/00, A 61 L 27/54, C 12 N 5/02. – NOUVEAU PEPTIDE PROMOTEUR DE L’ADHESION ET DE LA MIGRATION CELLULAIRE – ( I n ve n t e u r : ROUSSELLE PAT R I C I A ) . – Demandeurs : SYMATESE Société par actions simplifiée ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public à caractère scientifique et technologique ; UNIVERSITE CLAUDE B E R N A R D LYO N I E t a b l i s s e m e n t p u b l i c , – Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS k p o r m Peptide synthétique comprenant la séquence KKLRIKSKEK (SEQ ID 1) ou une séquence de taille identique, dans laquelle les résidus K (en position 1) et R (en position 4) sont conservés, la séquence étant apte à se lier au récepteur syndecan-l. a 2.943.063 – b (A3) – d [10 51650]. – e 0 8 m a r s 2010. – j C 08 K 3/08 (2006.01). – k ELEMENT DE MASSE COULE A FROID – p (Inventeurs : CHUNG RICHARD; WANG ZHI). – o D e m a n d e u r s : C H U N G RICHARD; WANG ZHI, – r Mandataire: BREVALEX . – f Priorité: US, 10 mars 2009, n˚ 12381231. m Un élément de masse coulé à froid possède des particules métalliques solides supérieures à 75 % en volume et un liant inférieur à 25 % en volume, avec une surface extérieure. Le liant est exposé sur la surface extérieure et enrobe les particules métalliques solides dans l’élément de masse coulé à froid. Cette surface extérieure a une dureté supérieure à 70 Shore A au duromètre, de préférence une dureté supérieure à environ 75 Shore A ou à environ 100 Shore D. L’ élément de masse a un liant qui est une résine époxy ou résine phénol-formaldéhyde thermodurcissable. Les particules métalliques peuvent être du fer broyé de préférence 85 % à 96 % en volume avec un liant de 4 % à 12 % en volume. L’élément de masse possède de préférence des particules métalliques solides supérieures à 85 % en poids; et un liant inférieur à 15 % en poids. BOPI 10/37 BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.064 – b (A1) – d [09 01157]. – e 1 2 2009. – j C 08 K 5/01 (2006.01), C 08 K 5/09, mars 5/101, C 08 L 83/04, C 09 J 183/04, C 09 D 7/06, 127/06. – DILUANT HYDROCARBONE A BAS TAUX DE COV P O U R M AT E R I AU X D E C O N S T R U C T I O N – ( I n ve n t e u r : W E S T E LY N C K A N TO I N E ) . – Demandeur : TOTAL RAFFINAGE MARKETING, – Mandataire : CABINET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES k p o r m L’invention concerne un diluant hydrocarboné pour dilution de polymère issu de mélanges hydrocarbonés de point d’ébullition supérieur à 200˚C, de point d’écoulement inférieur à -15˚C selon la norme ASTM D97, et comprenant plus de 50% d’isoparaffines obtenus à partir d’hydrocarbures hydrodéparaffinés de température d’ébullition compris entre 280 et 450˚C. a 2.943.065 – b (A1) – d [09 51627]. – e 1 6 m a r s 2009. – j C 08 L 9/06 (2006.01), C 08 L 9/00, 25/10, C 08 K 3/36, 3/04, B 60 C 1/00. – k COMPOSITION DE CAOUTCHOUC – p ( I n v e n t e u r s : L O P I TAU X GARANCE; VASSEUR DIDIER). – o Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, – Mandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN r m La présente invention concerne une composition de caoutchouc comprenant: - un copolymère styrène-butadiène (SBR); - un polybutadiène (BR); - un copolymère thermoplastique styrénique (TPS) insaturé; - une charge renforçante. L’invention concerne également l’utilisation d’une telle composition pour la fabrication d’une bande de roulement de pneumatique présentant des propriétés améliorées vis-à-vis de la résistance à l’usure, tout en conservant un très bon niveau d’adhérence sur sol mouillé. C08K 81 82 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C09D a 2.943.066 – b (A1) – d [09 01175]. – e 1 3 m a r s 2009. – j C 09 D 5/16 (2006.01), C 09 D 7/12, 183/04, 191/06, B 05 D 1/36, 3/10. – k F O R M U L AT I O N AQUEUSE D’UN SYSTEME DE REVETEMENT ANTISALISSURE DE SUPPORTS IMMERGES,SON PROCEDE D E T R A I T E M E N T E T S O N U T I L I S AT I O N – (Inventeurs: ROULLEAUX VERONIQUE; FRANGOULIS PATRICK). – Demandeurs : R O U L L E AU X VERONIQUE ; FRANGOULIS PAT R I C K , – Mandataire: MACQUET & ASSOCIES p o r m L’invention concerne une formulation d’un système de revêtement antisalissure destinée à être appliquée à des supports immergés. L’invention se caractérise en ce que la formulation comprend au moins 50% en poids du poids total d’un système solvant - co-solvant aqueux, au moins 10% en poids du poids total d’ un hydrofugeant à base de résine silicone et au moins 15% en poids du poids total d’un agent actif anti-adhérent. L’invention concerne également un procédé de traitement de supports destinés à être immergés avec une telle formulation, ainsi que l’utilisation d’une telle formulation comme agent antisalissure destiné à défavoriser l’accroche des organismes marins tels que les algues, coquillages et autres crustacés sur tout support immergé et notamment les carènes des navires. a 2.943.067 – b (A1) – d [09 03562]. – e 2 0 j u i l l e t 2009. – j C 09 D 5/16 (2006.01), C 09 D 7/12, 183/04, 191/00, 175/04, 125/08, 133/02, B 05 D 1/36, 3/10. – FORMULATION AQUEUSE D’UN SYSTEME DE REVETEMENT ANTISALISSURE DE SUPPORTS IMMERGES, SON PROCEDE DE TRAITEMENT ET SON UTILISATION – (Inventeurs : R O U L L E AU X VERONIQUE ; FRANGOULIS PATRICK ; VIEZ FRANCIS). – Demandeurs : ROULLEAUX VERONIQUE ; FRANGOULIS PATRICK, – Mandataire : MACQUET & ASSOCIES . – Priorité : FR, 13 mars 2009, n˚ 0901175. k p o r f m L’invention concerne une formulation d’un système de revêtement antisalissure destinée à être appliquée à des supports immergés. L’invention se caractérise en ce que la formulation comprend au moins 30% en poids du poids total d’eau, au moins 10% en poids du poids total d’ un hydrofugeant à base de résine silicone et au moins 15% en poids du poids total d’un agent actif anti-adhérent. L’invention concerne également un procédé de traitement de supports destinés à être immergés avec une telle formulation, ainsi que l’utilisation d’une telle formulation comme agent antisalissure destiné à défavoriser l’accroche des organismes marins tels que les algues, coquillages et autres crustacés sur tout support immergé et notamment les carènes des navires. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.068 – b (A1) – d [09 51616]. – e 1 3 m a r s 2009. – j C 09 D 11/10 (2006.01), B 41 J 2/02. – k COMPOSITION D’ENCRE POUR L’IMPRESSION PAR JET CONTINU DEVIE NOTAMMENT SUR VERRE HUMIDE – (Inventeur : DE SAINT ROMAIN PIERRE). – Demandeur : MARKEM IMAJE, – Mandataire: BREVALEX p o r m Composition d’encre pour l’impression par jet continu dévié, liquide à la température ambiante, comprenant un solvant contenant moins de 0,5% en poids d’eau et moins de 0,5% en poids d’alcools par rapport au poids total de la composition d’encre; un ou plusieurs colorant(s) et/ou pigment(s) insoluble(s) dans l’eau, et dans les mélanges d’eau et d’au moins un alcool; un liant, comprenant au moins 50% en poids par rapport au poids total du liant d’au moins une résine liante susceptible d’être obtenue par réaction entre au moins un alcoxysilane et au moins une résine hydroxyaromatique. Procédé de préparation de cette composition d’ encre . Procédé de marquage de substrats, supports ou objets par projection sur ces substrats, supports ou objets de cette composition d’encre. Substrat, support ou objet tel qu’une bouteille en verre pourvu d’un marquage obtenu par séchage et/ou absorption de la composition d’encre. a 2.943.069 – b (A1) – d [09 51583]. – e 1 3 m a r s 2009. – j C 10 G 7/06 (2006.01). – k PROCEDE DE VALORISATION DE BRUTS LOURDS ET DE RESIDUS PETROLIERS – ( I nve n t e u r s : L E ROY H E L E N E ; CHOMBART DIDIER). – Demandeur : TOTAL RAFFINAGE MARKETING, – Mandataire: CABINET JOLLY p o r m La présente invention concerne un procédé de conversion d’une charge pétrolière dont la courbe d’ébullition est telle que moins de 20 % en poids de la charge est distillée à la température de 343˚C dans les conditions ambiantes, et plus de 40 % en poids de la charge est distillée à une température supérieure à 500˚C, caractérisé en ce que ladite charge est mélangée à une coupe 500˚C - 600˚C avant son traitement de conversion. C09D 83 84 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C10G a 2.943.070 – b (A1) – d [09 01155]. – e 1 2 m a r s 2009. – j C 10 G 49/00 (2006.01), C 09 K 8/02, A 01 N 25/02, C 10 M 101/00, C 08 K 5/01, C 09 D 11/02, C 10 L 1/04. – FLUIDE HYDROCARBONE HYDRODEPARAFFINE UTILISE DANS LA FABRICATION DE FLUIDES INDUSTRIELS, AGRICOLES OU A USAGE DOMESTIQUE – ( I n v e n t e u r s : W E S T E LY N C K ANTOINE; AUBRY CHRISTINE ; WIESSLER ACHIM). – Demandeur : TOTAL RAFFINAGE MARKETING, – Mandataire : CABINET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES k p o r m L’invention concerne un fluide hydrocarboné utilisable dans la composition de produits industriels, agricoles ou à usage domestique de point d’écoulement inférieur à 15˚C selon la norme ASTM D97, issus de mélange d’hydrocarbures de température d’ébullition supérieure à 200˚C, comprenant des coupes gazoles hydrodéparaffinés distillées de points d’ébullition initial et final compris entre 200 et 450 ˚C contenant plus de 50% en poids d’isoparaffines. a 2.943.071 – b (A1) – d [09 01081]. – e 1 0 m a r s 2009. – j C 11 C 3/02 (2006.01), C 10 G 3/00, 45/08, 45/62. – k PROCEDE D’HYDRODESOXYGENATION DE CHARGES ISSUES DE SOURCES RENOUVELABLES AVEC CONVERSION LIMITEE EN DECARBOXYLATION METTANT EN OEUVRE UN CATALYSEUR A BA S E D E N I C K E L E T D E M O LY B D E N E – ( I nve n t e u r s : DAU D I N A N TO I N E ; B O U R N AY LAURENT; CHAPUS THIERRY). – Demandeur : IFP Etablissement public à caractère industriel et commercial, – Mandataire: IFP p o r m L’invention concerne un procédé d’hydrodésoxygénation de charges issues de sources renouvelables avec conversion par décarboxylation/décarbonylation limitée à au plus 10%, mettant en oeuvre un catalyseur massique ou supporté comprenant une phase active constituée d’au moins un élément du groupe VIB et d’au moins un élément du groupe VIII, lesdits éléments étant sous forme sulfure et le rapport atomique du métal (ou métaux) du groupe VIII sur métal (ou métaux) du groupe VIB, étant strictement supérieur à 0 et inférieur à 0,095, ledit procédé étant mis en oeuvre à une température comprise entre 120 et 450˚C, à une pression comprise entre 1 MPa et 10 MPa, à une vitesse spatiale horaire comprise entre 0,1 h-1 et 10 h-1 et en présence d’une quantité totale d’hydrogène mélangée à la charge telle que le ratio hydrogène/charge soit compris entre 50 et 3000 Nm3 d’hydrogène/m3 de charge. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.072 – b (A1) – d [09 51558]. – e 1 2 m a r s 2009. – j C 23 C 14/35 (2006.01). – k DECORATION PAR PULVERISATION PLASMA MAGNETRON SUR DES CONTENANTS EN VERRE POUR LES SECTEURS DE LA COSMETIQUE. – ( I n v e n t e u r s : B R AU LT PASCAL ; DOLIQUE VINCENT ; BOURIN DOMINIQUE). – Demandeurs : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère administratif; UNIVERSITE D’ORLEANS Etablissement public ; DB TECHNIQUE Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET REGIMBEAU p o r m L’invention concerne un procédé de dépôt d’une ou plusieurs couches minces d’un ou plusieurs métaux sur un substrat en verre ou en plastique, comprenant une ou plusieurs étapes de pulvérisation plasma magnétron à partir d’une ou plusieurs cibles métalliques et les substrats ainsi obtenus. a 2.943.073 – b (A1) – d [09 51647]. – e 1 6 m a r s 2009. – j D 06 N 7/06 (2006.01), D 06 M 15/273, 15/ 263, C 08 F 291/14, 20/32, 20/12, B 64 G 1/64. – k UTILISATION DE RESINES DURCISSABLES CONT E N A N T U N P R E P O LY M E R E A BA S E D E (METH)ACRYLATE DE GLYCIDYLE POUR LA FABRICATION DE MATERIAUX COMPOSITES A USAGE SPATIAL – (Inventeurs : DEFOORT BRIGITTE ; COQUERET XAVIER; MILLE MARION). – Demandeurs : ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée; UNIVERSITE DE REIMS ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique, – Mandataire : BREVALEX p o r m La présente invention se rapporte à l’utilisation de résines durcissables contenant un prépolymère à base de (méth)acrylate de glycidyle pour la fabrication de matériaux composites à usage spatial et, plus particulièrement, de structures destinées à se déployer dans l’espace et à se rigidifier après déploiement. C23C 85 86 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION D21H BOPI 10/37 a 2.943.074 – b (A1) – d [09 51612]. – e 1 3 m a r s 2009. – j D 21 H 21/46 (2006.01), B 41 M 5/26. – k SUBSTRAT MARQUABLE AU LASER ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE – p ( I n v e n t e u r : R A N CIEN SANDRINE). – o Demandeur : ARJOWIGGINS SECURITY Société par actions simplifiée, – r Mandataire: NONY & ASSOCIES m La présente invention concerne un substrat marquable au laser, comportant au moins un matériau apte à former une marque colorée sous irradiation laser, et au moins un agent d’infalsification produisant une coloration visible lors d’une tentative d’effacement chimique de la marque. a 2.943.075 – b (A1) – d [09 51512]. – e 1 1 m a r s 2009. – j D 21 H 23/48 (2006.01), D 21 H 19/76, 19/ 82, 27/14, D 21 J 1/08. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UNE FEUILLE PAPETIERE DECORATIVE – (Inventeurs : VINCENT REMI ; BAUMLIN JEAN MARIE). – Demandeur : ARJOWIGGINS Société par actions simplifiée, – Mandataire: NONY & ASSOCIES p o r m La présente invention concerne un procédé de fabrication par voie humide d’une feuille papetière décorative mettant en oeuvre un procédé de couchage à rideau multicouche d’un support en bande ayant une porosité Gurley comprise entre 5 et 40 secondes avec au moins deux couches de composition de couchage liquide, dans lequel: - le support en bande (6) en mouvement est acheminé à travers une zone de couchage, - un rideau fluide (5), orienté transversalement par rapport au support (6) en mouvement, est formé dans la zone de couchage par une tête de couchage (1) à au moins deux fentes d’écoulement (2c, 3c), le rideau (5) comportant au moins deux couches supérieure (2) et inférieure (3) de composition de couchage liquide, ou - deux rideaux fluides orientés transversalement par rapport au support (6) en mouvement, sont formés dans la zone de couchage par deux têtes de couchage distinctes, l’un des deux rideaux comportant au moins une couche supérieure (2) et l’autre une couche inférieure (3) de composition de couchage liquide, et dans lequel, - le ou les rideaux tombe(nt) en chute libre sur le support en bande (6) traversant la zone de couchage, le ou les rideaux étant tel(s) que la couche inférieure (3), située entre le support (6) et la couche supérieure (2), présente une viscosité inférieure à celle de la couche supérieure (2), les couches (2, 3) formant un revêtement multicouche à la surface du support (6) dès qu’elles entrent en contact avec celui-ci, - l’ensemble obtenu est séché. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.076 – b (A1) – d [09 51532]. – e 1 1 m a r s 2009. – j E 01 B 26/00 (2006.01), E 01 B 3/00, 3/42. – k SEMELLE D’APPUI POUR TRAVERSE DE CHEMIN DE FER COMPRENANT UNE RESINE PVC. – (Inventeurs : KHARIJ SALOUA ; ARGEMI FEBRER PERE ; GILLOT THOMAS ; SAADALLAH FARES). – Demandeur: ARKEMA FRANCE Société anonyme, – Mandataire: ARKEMA FRANCE p o r m La présente invention a pour objet une semelle d’appui pour traverses de chemin de fer comprenant un mélange spécifique de résine PVC, de plastifiant et d’un polyuréthane thermoplastique. Une telle semelle d’appui dispose d’une bonne propriété de conservation de rigidité statique suite à des contraintes de compression. Ce compound est constitué de préférence d’un mélange de polymères thermoplastiques et d’élastomères thermoplastiques. a 2.943.077 – b (A1) – d [09 01181]. – e 1 3 m a r s 2009. – j E 01 C 9/08 (2006.01), A 62 C 33/06, F 16 L 1/06, H 02 G 3/30. – k PLAQUE DE PASSAGE. – p ( I n ve n t e u r : B E RT R A N D D O M I N I Q U E ) . – o Demandeur : BOLO Société anonyme, – r Mandataire: CABINET FABER m Cette plaque de passage de câbles ou tuyaux a une forme en croissant en ayant des charnons (9) permettant de mettre deux plaques de ce genre sous la forme d’une valise en mettant leurs parties planes (5) et (6) inférieures les unes contre les autres. E01B 87 88 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E01C a 2.943.078 – b (A1) – d [09 01167]. – e 1 3 m a r s 2009. – j E 01 C 11/00 (2006.01), F 03 G 7/00, E 01 D 19/06, E 01 F 11/00. – k JOINT DE DILATATION RECUPERATEUR D’ENERGIE UTILISABLE SUR TOUTES VOIES ROULANTES – (Inventeur : CORRODI MICHEL). – Demandeur : CORRODI MICHEL, – Mandataire: CABINET ARMENGAUD AINE p o r m Système pour récupérer l’énergie cinétique créée lors du passage de véhicules de tous types roulant sur toutes voies roulantes ou se trouve implanté ledit système. Ce dernier est constitué par un axe rotatif articulé à un appareil générateur de courant électrique (type dynamo ou alternateur); cet axe est placé longitudinalement dans un joint de dilatation du type de ceux utilisés sur les routes ou autoroutes . a 2.943.079 – b (A1) – d [09 51595]. – e 1 3 m a r s 2009. – j E 02 B 17/02 (2006.01), F 03 B 17/00. – k SYSTEME ET PROCEDE D’IMMERSION D’UNE TURBOMACHINE HYDRAULIQUE – p ( I n v e n t e u r s : ACHARD JEAN LUC ; JAQUIER THOMAS ; ZANETTE JERONIMO). – Demandeur : ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme, – Mandataire : CABINET BEAUMONT o r m L’invention concerne un système d’immersion d’une turbomachine hydraulique (40) comprenant un ensemble comprenant une turbomachine à flux transverse de forme allongée (41); un chariot (43) adapté à recevoir ledit ensemble en position couchée; un navire (44) muni d’un treuil (45) adapté à porter le chariot sur son pont, le côté inférieur de la turbomachine étant tourné vers la poupe du navire, le côté supérieur étant lié par une ligne de traction (46) au treuil; et des vérins pour dresser le chariot et ledit ensemble à l’aplomb de la poupe. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.080 – b (A1) – d [09 51618]. – e 1 3 m a r s 2009. – j E 02 D 29/02 (2006.01), E 04 B 2/86, B 65 D 19/10, 19/36, 19/40. – k ELEMENTS DU TYPE GABIONS POUR LA REALISATION DE CONSTRUCTIONS TELS QUE DES MURS, DES MERLONS OU SIMILAIRES – ( I n v e n t e u r : C H A M O U X T H I E R RY ) . – Demandeur: INOXYS S.A., – Mandataire : CABINET PLASSERAUD p o r m La présente invention concerne un gabion composé de panneaux (1) en treillis métalliques aptes à être assemblés pour former un caisson en vue de recevoir une masse de matériaux de remblai tels que des galets, des fragments de pierre naturelle, de morceaux de bois ou similaires et/ou d’un mélange de ces matériaux; le dit gabion est remarquable en ce qu’il comporte au moins une poche souple (7) étanche munie de moyens de préhension (10) et apte à être introduite entre les panneaux (1) assemblés. a 2.943.081 – b (A1) – d [09 01203]. – e 1 6 m a r s 2009. – j E 02 D 35/00 (2006.01). – k D I S P O S I T I F DE REDRESSEMENT DES FONDATIONS D’UN MUR AU MOYEN DE VERINS HYDRAULIQUES EXISTANTS DANS LE COMMERCE MONDIAL – (Inventeur : INCARNATO GIUSEPPE). – Demandeur : INCARNATO GIUSEPPE, – Mandataire: INCARNATO GIUSEPPE p o r m Dispositif permettant de remonter une fondation (1) à son niveau d’assise initiale et de stabiliser une construction maçonnée tout en refermant les fissures des murs en superstructure (2). L’invention concerne un dispositif de relevage par la mise en place d’un vérin hydraulique (7) existant dans le commerce mondial et intercalé entre deux platines en fer (6). L’affouillement par creusement d’un puits (3) sous la fondation (1) est nécessaire jusqu’au bon sol recherché (4). La stabilité de l’ensemble est concrétisé par un massif en béton armé (5) coulé sur place, de l’enrobage du vérin (7) et des platines (6) par un comblement du vide par coulage d’un béton vibré (8) après la mise à niveau de la fondation (1) par l’action du vérin hydraulique (7). Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au redressement des fondations à leur niveau d’assise initiale et à la stabilité d’une construction maçonnée existante. E02D 89 90 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04B a 2.943.082 – b (A1) – d [09 51545]. – e 1 2 m a r s 2009. – j E 04 B 1/76 (2006.01), E 04 B 2/00, 5/00. – k BLOC DE COFFRAGE D’UN CHAINAGE PERIPHERIQUE DE BATIMENT – p (Inventeurs: SICARD DENIS ROBERT; COSNIER BERNARD). – o D e m a n d e u r : TARMAC MATERIAUX DE CONSTRUCTION Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET BLOCH & BONNETAT r m L’invention concerne un bloc de coffrage (1) d’un chaînage (2) d’une paroi verticale (3) d’un bâtiment formée de rangées de blocs de construction (7) réalisés dans un matériau présentant une certaine conductivité thermique. Le bâtiment comporte au moins un plancher horizontal (4) à la périphérie duquel s’étend le chaînage (2). En outre, le bloc (1) comporte au moins une paroi verticale (8) formant planelle, destinée à s’étendre le long de la périphérie du chaînage (2). Le bloc de coffrage (1) est remarquable en ce qu’il comporte au moins une paroi horizontale (9, 10) d’isolation thermique du chaînage (2), destinée à s’étendre en appui entre le chaînage (2) et une rangée de blocs adjacente et formée dans un matériau de conductivité thermique inférieure à celle des blocs (7) de ladite rangée adjacente. Grâce à l’invention, l’isolation thermique au niveau de la jonction entre le plancher (4), le chaînage (2) et la paroi (3) est améliorée. a 2.943.083 – b (A1) – d [09 51542]. – e 1 2 m a r s 2009. – j E 04 B 2/96 (2006.01). – k S Y S T E M E D’ASSEMBLAGE DE TRAVERSES HORIZONTALES ET DE MONTANTS VERTICAUX D’UNE FACADE DE TYPE MUR RIDEAU – (Inventeurs : L A S FA R G U E S FRANCIS ; ROOK TIM ; HOLLINSHEAD GUY ; MOSELEY ANDREW). – Demandeur : NORSK HYDRO ASA, – Mandataire : CABINET MORELLE ET BARDOU p o r m Système d’assemblage d’une façade de type mur rideau comportant une pluralité de montants verticaux et de traverses horizontales associés du type structure dormante fixée par une liaison complète sur une ossature de construction, les montants verticaux et traverses horizontales assurant le maintien d’une pluralité de panneaux juxtaposés constitutifs de la façade de type mur rideau, le système d’assemblage comprenant: - au moins une traverse (1) horizontale fixe qui est constituée: - d’un premier profilé (2, 20) dormant comportant une feuillure (4) tournée vers le haut pour loger le panneau adjacent supérieur (5, 50), - d’un deuxième profilé (3) dormant associé comportant une feuillure (6) tournée vers le bas pour loger le panneau adjacent inférieur (7, 70, 80), - des moyens (8) de liaison démontable des premier (2) et deuxième (3) profilés dormant dos-à-dos via un segment de prise de chacun desdits profilés. BOPI 10/37 BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.084 – b (A1) – d [09 01093]. – e 1 0 m a r s 2009. – j E 04 H 4/06 (2006.01). – k DISPOSITIF DE VERROUILLAGE AUTOMATIQUE POUR CROCHET DE BLOCAGE DE RIDEAU FLOTTANT DE PISCINE – ( I n ve n t e u r : LEMARDELEY C L AU D E ) . – Demandeur : LEMARDELEY C L AU D E , – Mandataire: LEMARDELEY CLAUDE p o r m Dispositif automatique permettant de manoeuvrer, depuis la plage de la piscine et sans intervention manuelle, la position ouverte ou fermé d’un crochet de verrouillage (1) d’un rideau de protection (3) du bassin à partir d’un câble ou d’une tige de liaison (4) le reliant à un système de commande pneumatique ou hydraulique. Le système de commande se compose d’un vérin pneumatique (6) muni de 2 électrovannes N/F (8) et N/O (9) alimenté par une réserve d’air comprimé type bouteille pourvue d’une alarme indiquant son niveau de remplissage. Le piston du vérin, lors de l’ouverture de l’électrovanne (8) et de la fermeture de l’électrovanne (9), se déplace, lève, par traction sur la tige (4), le crochet et ferme un contact (13) autorisant l’ouverture du rideau de la piscine qui s’arrêtera par son fin de course. a 2.943.085 – b (A1) – d [09 51655]. – e 1 6 m a r s 2009. – j E 04 H 4/16 (2006.01). – k DISPOSITIF DE FITRATION POUR PISCINE OU BASSIN – n Division demandée le 16/03/09 bénéficiant de la date de dépôt du 18/12/07 de la demande initiale n˚ 07 59946. – ( I n ve n t e u r : RU Z I C C H R I S TO P H E R ) . – Demandeur : INNVENDO Société à responsabilité limitée, – Mandataire : CABINET BLEGER-RHEIN . – Priorité: FR, 09 novembre 2007, n˚ 0758934. p o r f m L’invention concerne un dispositif de filtration (16) pour piscine ou bassin (1). Il se caractérise en ce qu’il comporte, intégré dans un caisson (15) disposé dans ledit bassin (1), à sa partie inférieure au fond (24) dudit caisson (15), un faisceau de tubes de drainage (17) surmonté d’un premier géotextile (18) d’un pouvoir filtrant compris entre 2 et 10 microns. Il comporte une plate-forme filtrante (23) comportant, en superposition, au-dessus dudit faisceau et dudit premier géotextile, un ensemble de caissons en nid d’abeille (19) selon une orientation verticale de leurs génératrices aptes à contenir du sable, et un second géotextile (20) d’un pouvoir filtrant compris entre 30 et 50 microns, puis une surface ajourée (21) de circulation des usagers, constituée par des caillebotis. E04H 91 92 E04H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.086 – b (A1) – d [09 51507]. – e 1 1 m a r s 2009. – j E 04 H 17/16 (2006.01). – k SECTION DE PAROI – p ( I n v e n t e u r : K A S KO S Z R E G I S ) . – o Demandeur: AGORESPACE Société par actions simplifiée, – r Mandataire: BREMA-LOYER m La section de paroi comprend des éléments horizontaux (2) reliés les uns aux autres par des éléments verticaux comprenant au moins deux poteaux (4, 5) disposés aux extrémités des éléments horizontaux (2). Les poteaux comportent des moyens de fixation (6) des éléments horizontaux (2) aux poteaux, et des moyens de liaison (7) afin de permettre de relier une section de paroi (1) à une section de paroi juxtaposée (1). Les poteaux (4, 5) présentent une forme en équerre dont une première aile (8) s’étend parallèlement aux éléments horizontaux (2) et porte les moyens de fixation (6), et dont une deuxième aile (9) porte les moyens de liaison (7) tout en s’étendant de manière à constituer une protection cachant les extrémités des éléments horizontaux (2). a 2.943.087 – b (A1) – d [09 01134]. – e 1 2 m a r s 2009. – j E 05 B 15/12 (2006.01), E 05 B 37/20, E 01 F 13/00. – k S E R R U R E A R O U E S D E N T E E S – p (Inventeur: ANTONIAZZI ALAIN). – o D e m a n d e u r : ANTONIAZZI ALAIN, – r Mandataire: CABINET DAVID TOURNEL m L’invention a pour objet une serrure comprenant un pêne, un moyen de manoeuvre dudit pêne et un moyen de verrouillage du pêne, cette serrure étant caractérisée en ce que: le moyen 5 de verrouillage comprend au moins un coulisseau 5A dont la tête 5B est engagée dans une empreinte 6 en coin du pêne, ledit coulisseau étant sollicité vers l’empreinte par ressort 7 et verrouillé en translation par une butée 8 escamotable et, l’axe D de déplacement du coulisseau 5A forme avec l’axe X de déplacement du pêne un angle aigu en sorte que le déplacement du pêne, par le moyen 4 de manoeuvre dans le sens d’ouverture de la serrure induit le déplacement du coulisseau et son retrait de l’empreinte. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.088 – b (A1) – d [09 51642]. – e 1 6 m a r s 2009. – j E 05 B 17/00 (2006.01), E 05 C 17/54, B 62 D 65/06. – k DISPOSITIF DE FERMETURE PROVISOIRE D’UN ELEMENT OUVRANT SUR UN ELEMENT FIXE – (Inventeurs : OLLIE JEAN FRANCOIS ; GERBEAUX ANTOINE). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA p o r m L’invention porte sur un dispositif (1) de fermeture provisoire d’un élément ouvrant (5) sur un élément fixe (6), ledit dispositif (1) permettant d’assurer le maintien temporaire dudit élément ouvrant (5) en position fermée par rapport audit élément fixe (6). Ce dispositif (1) comprend un moyen de fixation (2) sur l’un des deux éléments ouvrant (5) et fixe (6), ledit moyen de fixation (2) étant conçu de manière à être immobilisé dans une position de verrouillage sur ledit élément ouvrant (5) ou fixe (6) par une rotation à l’intérieur d’un logement (51) ménagé dans ledit élément ouvrant (5) ou fixe (6), et comprend également un moyen de retenue (3, 4) solidaire dudit moyen de fixation (2) et conçu pour coopérer avec l’autre des deux éléments ouvrant (5) et fixe (6) une fois que ledit moyen de fixation (2) est dans ladite position de verrouillage. La présente invention trouve une application dans le domaine automobile. a 2.943.089 – b (A1) – d [09 01087]. – e 1 0 m a r s 2009. – j E 05 F 15/12 (2006.01), F 16 H 55/26. – k MODULE DE COMMANDE D’UN OUVRANT DE SERRE – p ( I n v e n t e u r : D I A B A S C H R I S T I A N ) . – o Demandeur : SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT Société par actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET BOETTCHER m Module de commande pour la manoeuvre du châssis ouvrant (1) d’obturation contrôlée d’une ouverture délimitée par un châssis dormant, comprenant un pignon d’entraînement (2) d’une crémaillère (3) de manoeuvre du châssis ouvrant (1) calé sur l’arbre de sortie d’un motoréducteur (2A), lequel motoréducteur (2A) comporte un contrôleur (4) de son alimentation électrique relié à un inclinomètre (6,7,8) solidaire de l’ouvrant (1), caractérisé en ce que le contrôleur est également relié à un capteur (9,10) de fin de course dont un état correspond à l’application du châssis mobile (1) sur le châssis dormant et dont un autre état correspond à toute les autres positions relatives des deux châssis. E05B 93 94 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E06B a 2.943.090 – b (A1) – d [09 01179]. – e 1 3 m a r s 2009. – j E 06 B 3/72 (2006.01), E 04 G 23/02. – k P RO C E D E D ’ A S S E M B L AG E P E R M E T TA N T D’ADAPTER UNE PORTE SUR DES HUISSERIES EXISTANTES. – ( I nve n t e u r : RO L L OT G E R A R D ) . – Demandeur: ROLLOT GERARD, – Mandataire : ROLLOT GERARD p o r m Cadre de porte adaptable sur des huisseries existantes, caractérisé en ce qu’il est constitué de 6 pièces . une traverse haute et une traverse basse en forme de H(5); un montant serrure (2); un montant paumelles rainuré (1); deux pièces d’assemblages avec queue d’aronde recoupables en leur milieu (4). La particularité des usinages avec rainure droite et rainure queue d’aronde associée permet l’assemblage et l’intégration d’un panneau central (3) dans le cadre. a 2.943.091 – b (A1) – d [09 54375]. – e 2 6 j u i n 2009. – j F 01 D 5/18 (2006.01). – k AUBE DE TURBINE AVEC UN TROU DE DEPOUSSIERAGE EN BASE DE PALE – (Inventeurs : ANTUNES SERGE, LOUIS ; BOURY JACQUES, AUGUSTE, AMEDEE; ROSSET PATRICE, JEAN-MARC). – Demandeur : SNECMA Société anonyme, – Mandataire : CABINET BLOCH & BONNETAT . – Priorité : FR, 13 mars 2009, n˚ 0951615. p o r f m Aube de turbine refroidie pour turbomachine comprenant une pale (2) montée sur une plate-forme (6) portée par un pied (5), ladite pale étant creusée d’une ou plusieurs cavités pour la circulation d’air de refroidissement, la cavité (11) s’étendant le long du bord de fuite (4) étant alimentée en air de refroidissement par un conduit d’alimentation (10) reliant une entrée d’air (12) située en partie basse du pied (5) à la cavité (11) de bord de fuite en faisant un coude (13) au sein dudit pied, caractérisée en ce que le conduit (10) comporte, sur un axe sensiblement radial par rapport à l’entrée d’air (12), une niche (14) située sous la plate-forme (6) ayant une forme en cloche, ladite niche débouchant à son sommet par un trou de dépoussiérage (19) traversant ladite plate-forme et étant délimitée à l’intérieur du pied (5) par des parois s’étendant sensiblement radialement à partir de la plate-forme (6) pour la refermer latéralement. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.092 – b (A1) – d [09 51615]. – e 1 3 m a r s 2009. – j F 01 D 5/18 (2006.01), F 01 D 9/02. – k AUBE DE TURBINE AVEC UN TROU DE DEPOUSSIERAGE EN BASE DE PALE – p (Inventeurs : ANTUNES SERGE LOUIS ; BOURY JACQUES AUGUSTE AMEDEE). – Demandeur : SNECMA, – Mandataire: CABINET BLOCH & BONNETAT o r m Aube de turbine refroidie pour turbomachine comprenant une pale (2) montée sur une plate-forme (6) portée par un pied (5), ladite pale étant creusée d’une ou plusieurs cavités pour la circulation d’air de refroidissement, la cavité (11) s’étendant le long du bord de fuite (4) étant alimentée en air de refroidissement par un conduit d’alimentation (10) reliant une entrée d’air (12) située en partie basse du pied (5) à la cavité (11) de bord de fuite en faisant un coude (13) au sein dudit pied, caractérisée en ce que le conduit (10) comporte, sur un axe sensiblement radial par rapport à l’entrée d’air (12), une niche (14) située sous la plate-forme (6) ayant une forme en cloche, ladite niche débouchant à son sommet par une perforation (9) traversant ladite plate-forme et étant délimitée à l’intérieur du pied (5) par des parois s’étendant sensiblement radialement à partir de la plate-forme (6) pour la refermer latéralement. a 2.943.093 – b (A1) – d [09 51622]. – e 1 6 m a r s 2009. – j F 01 D 11/24 (2006.01). – k DISPOSITIF DE REGLAGE DE LA POSITION RADIALE ET/OU AXIALE D’UNE VIROLE DE STATOR DE TURBOMACHINE – (Inventeurs: BEHAGHEL LAURENT; BIL ERIC; BRUNET ANTOINE; FONTANEL EDDY; PEGOUET BENJAMIN). – Demandeur : SNECMA Société anonyme, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE p o r m La présente invention concerne un stator de compresseur ou de turbine de turbomachine comprenant: - un carter (1) externe, - une virole (3) interne ayant une face interne destinée à délimiter une veine d’écoulement d’un flux gazeux, - au moins un bras de liaison (8) reliant le carter (1) à la virole (3), et - des moyens de chauffage (9, 9’, 9“). Le bras de liaison (8) est muni des moyens de chauffage (9, 9’, 9“) et sont aptes à être commandés de manière à régler la position radiale et/ou axiale de la virole (3). L’invention concerne également un compresseur, axial ou radial, ou une turbine basse pression équipé d’un tel stator. F01D 95 96 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01D a 2.943.094 – b (A1) – d [09 51557]. – e 1 2 m a r s 2009. – j F 01 D 25/12 (2006.01), F 02 C 7/00. – k ELEMENT DE ROTOR AVEC UN PASSAGE DE FLUIDE ET UN ELEMENT D’OBTURATION DU PASSAGE, TURBOMACHINE COMPORTANT L’ELEMENT DE ROTOR. – (Inventeur : ROUSSELIN STEPHANE). – Demandeur: SNECMA, – Mandataire : CABINET BLOCH & BONNETAT p o r m Un élément de rotor (3) comportant une portion de surface annulaire autour de l’axe de rotation du rotor, un passage de fluide (31) étant ménagé à travers ladite portion de surface, caractérisé par le fait qu’il comporte un moyen d’obturation dudit passage (31), ledit moyen comprenant un élément (4) d’obturation déformable en fonction de la vitesse de rotation du rotor et étant agencé pour réguler le débit de fluide en fonction de la vitesse de rotation du rotor. a 2.943.095 – b (A1) – d [09 51489]. – e 1 0 m a r s 2009. – j F 01 N 3/025 (2006.01), F 01 N 9/00. – k PROCEDE DE REGENERATION D’UN FILTRE A PARTICULES – p (Inventeur : LAFENETRE PIERRE). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r M a n d a t a i r e : P S A PEUGEOT CITROEN m L’invention concerne un procédé de régénération d’un filtre à particules pour moteur à combustion interne, comprenant les étapes de: -mesure (102) d’un paramètre représentatif de la composition des suies accumulées dans le filtre à particules; -définir (103,104) au moins un paramètre d’injection de carburant dans une ligne d’échappement en amont du filtre à particules en fonction du paramètre mesuré; -régénérer (105) le filtre à particules en injectant du carburant dans la ligne d’échappement avec le paramètre d’injection défini. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.096 – b (A1) – d [09 51564]. – e 1 2 m a r s 2009. – j F 01 P 7/06 (2006.01), F 04 D 29/36. – k HELICE, GROUPE MOTO-VENTILATEUR ET VEHICULE EQUIPES DE CETTE HELICE. – p (Inventeurs : AU G E F R E D E R I C ; P E T I T B E N J A M I N ) . – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : PSA PEUGEOT CITROEN o r m L’invention concerne une hélice (6) comportant comportant:au moins un premier élément tel qu’une pale (14) lié à un second élément tel qu’un moyeu central (10), les premier et second élément étant liés par une charnière pour retenir le premier élément dans une première position, ladite charnière étant formée par un matériau (30) d’assemblage qui présente une viscosité qui varie en fonction du temps lorsqu’il est soumis à un effort constant de manière à permettre un déplacement du premier élément par rapport au second élément de la première position vers une seconde position en réponse à un effort exercé sur ledit premier élément. a 2.943.097 – b (A1) – d [09 51586]. – e 1 3 m a r s 2009. – j F 02 B 55/14 (2006.01), F 04 C 9/00. – k CHAMBRE ARTICULEE POUR MOTEUR A EXPLOSION, POMPE OU COMPRESSEUR OU SIMILAIRE – (Inventeur: REGEASSE CLAUDE). – Demandeur : REGEASSE CLAUDE, – Mandataire : CABINET BLEGER-RHEIN p o r m L’invention concerne une chambre articulée (1) pour moteur à explosion, comportant une bielle (2) articulée avec un vilebrequin (3) et articulée à un embiellage (4) articulé selon des axes intermédiaires (5) parallèles entre eux et perpendiculaires à deux cloisons parallèles (6) entre lesquelles est mobile ledit embiellage (4). Elle se caractérise en ce que ledit embiellage (4) est articulé, au niveau de deux axes d’extrémité (7) et (8) parallèles auxdits axes intermédiaires (5) et fixés sur une culasse (9) joignant de façon étanche lesdites cloisons (6) laquelle comporte, entre lesdits axes d’extrémité (7) et (8), un orifice d’entrée (11) de fluide et un orifice de sortie (12) de fluide. L’invention concerne encore un moteur à explosion (60) à quatre temps effectués pendant un seul tour d’un vilebrequin (3) lié à une telle chambre articulée (1), caractérisé en ce que ladite culasse (9) comporte des moyens d’allumage (30). F01P 97 98 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02C a 2.943.098 – b (A1) – d [09 01192]. – e 1 3 m a r s 2009. – j F 02 C 7/20 (2006.01), F 16 B 7/18, F 16 D 1/108, F 02 C 7/06. – k DISPOSITIF DE FIXATION DE DEUX PIECES ANNULAIRES COAXIALES DANS UNE TURBOMACHINE – (Inventeur : BALK WOUTER). – Demandeur: SNECMA, – Mandataire : ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS p o r m Dispositif de fixation de deux pièces annulaires (110, 114) coaxiales dans une turbomachine, comprenant un unique élément de fixation (124) auto-verrouillable destiné à s’étendre coaxialement à l’intérieur des pièces, cet élément comprenant un filetage (126) pour son vissage dans une première des pièces (114), et portant des moyens de verrouillage (130) coopérant avec la seconde pièce (110) pour immobiliser en rotation l’élément autour de son axe, ces moyens de verrouillage étant actionnés par l’outil (132) d’entraînement en rotation de l’élément. a 2.943.099 – b (A1) – d [09 51562]. – e 1 2 m a r s 2009. – j F 02 F 1/24 (2006.01), F 02 F 1/40, 11/00. – k INSERT POUR CULASSE. – p (Inventeur : GIRARD DIDIER). – o Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r Mandataire : PSA PEUGEOT CITROEN m L’invention se rapporte à un insert (10) pour culasse de moteur comprenant un siège (12) de soupapes de moteur et un logement (14) d’organe de moteur. L’invention permet d’obtenir une architecture de culasse plus aisée à mettre en oeuvre. BOPI 10/37 BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.100 – b (A1) – d [09 51644]. – e 1 6 m a r s 2009. – j F 02 P 5/15 (2006.01), F 02 P 17/04. – k PROCEDE DE DETERMINATION DE L’AVANCE A L’ A L L U M AG E D ’ U N M OT E U R T H E R M I Q U E – ( I nve n t e u r s : N OWA K L U D OV I C ; M O K H TA R I SMAIL). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : PSA PEUGEOT CITROEN p o r m L’invention concerne un procédé de détermination de l’avance à l’allumage d’un moteur thermique d’un véhicule à l’aide d’un modèle physique faisant appel à des paramètres d’entrée. Le procédé comporte les étapes suivantes: - à l’aide d’un banc d’essais, déterminer différentes valeurs de paramètres de calibration associés à plusieurs couples régime moteur- charge du moteur, lesdites valeurs du couple charge - régime et les valeurs desdits paramètres de calibration constituant des points d’appui; - déterminer les valeurs desdits paramètres d’entrée pour chaque cycle de fonctionnement du moteur; - enregistrer dans un calculateur embarqué à bord dudit véhicule lesdits points d’appui, lesdits paramètres d’entrée et ledit modèle physique représenté par au moins deux équations; et - à partir desdits points d’appui, desdits paramètres d’entrée et dudit modèle physique, calculer ladite avance à l’allumage dudit moteur. a 2.943.101 – b (A1) – d [09 01113]. – e 1 1 m a r s 2009. – j F 03 B 17/04 (2006.01), F 03 B 13/00. – k SYSTEME ECOLOGIQUE POUR LA PRODUCTION D’ENERGIE – p ( I n v e n t e u r : N O L L O E R I C ) . – o Demandeur: NOLLO ERIC, – r Mandataire : NOLLO ERIC m L’invention concerne un système écologique pour la production d’énergie en continu au moyen d’au moins deux sources d’énergie des types pesanteur et poussée d’Archimède. Le système selon l’invention se caractérise essentiellement en ce qu’il comporte: - un premier sous-ensemble constitué d’au moins une paire de cuves (1,2) situées sur deux niveaux distincts et agencées de telle manière que lorsque l’une (1) se vide du fluide qu’elle contient l’autre (2) se remplit avec ledit fluide qui est transféré au moyen d’une canalisation (3) qui comporte une turbine (4) destinée à produire de l’énergie à partir de la chute par gravité de l’eau transférée; - un deuxième sous ensemble, destiné à produire un complément d’énergie, constitué d’un bassin contenant un fluide, d’une masse, faisant office de piston, qui descend, par gravité, dans une chambre remplie d’air et d’au moins un flotteur solidaire dudit piston qui descend dans le bassin, par gravité, quand ledit flotteur est rempli dudit fluide. F02P 99 100 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F04D a 2.943.102 – b (A1) – d [09 51559]. – e 1 2 m a r s 2009. – j F 04 D 29/38 (2006.01), F 04 D 29/66. – k AUBE EN MATERIAU COMPOSITE COMPORTANT UN DISPOSITIF D ’ A M O R T I S S E M E N T. – (Inventeurs : DE MOURA RAUL FERNANDO ; JEAN PIERRICK BERNARD ; LE HONG SON ; LOMBARD JEAN PIERRE FRANCOIS). – Demandeur : SNECMA, – Mandataire: CABINET BLOCH & BONNETAT p o r m La présente invention porte sur une aube en matériau composite (100), comprenant une pale (100A) formée de filaments ou de fibres, éventuellement tissés, imprégnés d’une résine thermodurcissable, avec une paroi intrados et une paroi extrados entre le bord d’attaque et le bord de fuite. Elle est caractérisée par le fait qu’un dispositif d’amortissement des vibrations est incorporé à l’une ou l’autre des parois intrados et extrados, et est formé d’au moins une couche en matériau viscoélastique et d’une couche en matériau rigide (110) superposées. Conformément à un mode de réalisation la couche en matériau rigide comprend une première zone et une deuxième zone, la couche en matériau viscoélastique étant interposée entre la pale et ladite première zone de la couche rigide (110), et ladite deuxième zone de la couche rigide étant fixée la paroi de la pale (100A) sans interposition de matériau viscoélastique. L’invention concerne en particulier une aube de turbomachine, telle qu’une aube de soufflante dans un turboréacteur ou une pale d’hélice de turbopropulseur. a 2.943.103 – b (A1) – d [09 51604]. – e 1 3 m a r s 2009. – j F 04 D 29/30 (2006.01), B 64 C 27/12. – k COMPRESSEUR AXIALO-CENTRIFUGE A ANGLE DE RAKE EVOLUTIF – p ( I n v e n t e u r s : B I L L OT E Y GEOFFROY LOUIS HENRI ; OUSTY JEAN PHILIPPE ; ROCHUON NICOLAS). – Demandeur : TURBOMECA Société anonyme, – Mandataire : CABINET BLOCH & BONNETAT o r m Roue mobile pour compresseur centrifuge ou axialocentrifuge de turbomachine, comportant un socle (2) sur lequel sont fixées par leur pied (6) une pluralité d’aubes (3) s’étendant entre un bord d’attaque (8) et un bord de fuite (9), ledit bord de fuite étant incliné au niveau du pied (6) de l’aube (3) d’un angle de pente α par rapport au plan méridien qui le traverse en son pied, dans le sens de rotation dudit compresseur (1), caractérisé en ce que le bord de fuite (9) présente au niveau de la tête (7) de l’aube (3) un angle de pente β inférieur à son angle de pente α en pied d’aube. BOPI 10/37 BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.104 – b (A1) – d [09 01180]. – e 1 3 m a r s 2009. – j F 16 B 2/20 (2006.01), F 16 L 3/00. – k DISPOSITIF DE FIXATION MALE FEMELLE A SURMOULAGE – p (Inventeur : ROULAND HERVE). – o Demandeur: LEONI WIRING SYSTEMS FRANCE, – r Mandataire: CABINET FABER m Dispositif de fixation pour fixer un premier objet, à un deuxième objet, le dispositif de fixation comportant un élément (1) dit femelle, comportant un trou (6) traversant s’étendant entre deux surfaces opposées de l’élément femelle, au moins deux pattes faisant saillie d’ un bord du trou en étant à distance l’une de l’autre, et un élément (2) dit mâle, comportant une tige et une tête faisant saillie latéralement de la tige, la tige pouvant traverser le trou de l’élément femelle et passer au moins en partie entre les au moins deux pattes à distance l’une de l’autre, caractérisé en ce qu’il comporte une partie en saillie qui fait saillie latéralement de la tige et l’élément femelle est réalisé par surmoulage, sur l’élément mâle de sorte que la tige passe dans le trou et de sorte que le mouvement relatif de l’élément mâle par rapport à l’élément femelle est limité à un déplacement sur un domaine limité d’une part la butée de la partie en saillie contre le bord du trou du côté des pattes, et d’autre part par la butée de la tête contre le bord du trou du côté opposé aux pattes. a 2.943.105 – b (A1) – d [09 01121]. – e 1 1 m a r s 2009. – j F 16 B 5/12 (2006.01), E 06 B 3/30. – k PLOT D’ASSEMBLAGE POUR MENUISERIE MIXTE – p ( I n v e n t e u r : CHARRIER ERIC). – o Demandeur: MINCO Société par actions simplifiée, – r Mandataire: CABINET DAVID TOURNEL m L’invention a pour objet un plot d’assemblage destiné à être monté rotatif sur une structure en bois pour y fixer amoviblement un profilé (7) en Cé, ledit plot comprenant une embase (4) et à distance de cette embase une tête (5) présentant des zones (6) de buté aptes à empêcher le retrait du profilé dans une première orientation du plot mais autorisant ce retrait dans une seconde orientation, ce plot étant caractérisé en ce qu’il est constitué à partir d’un profilé métallique en U avec le fond du U étant percé pour le passage d’une vis et chaque aile (20) du U présente en sa partie supérieure deux languettes (9) écartées l’une de l’autre, les extrémités libres de ces languettes étant dirigées vers l’extérieur et le bas pour former les zones de butées. F16B 101 102 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16B a 2.943.106 – b (A1) – d [09 01128]. – e 1 1 m a r s 2009. – j F 16 B 5/12 (2006.01). – k CLIP DE FIXATION A DEUX POSITIONS STABLES DE MAINTIEN POUR BAGUETTE, SE MONTANT PAR POUSSEE PERPENDICULAIRE A LA BAGUETTE – (Inventeur : HAUDRY PHILIPPE). – Demandeur : REHAU SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET METZ PATNI p o r m Le clip de fixation (10) comprend un élément support (17) solidarisé à la face intérieure de la baguette et un manchon d’accrochage (18) s’engageant à maintien par poussée perpendiculaire à la baguette dans une ouverture de la carrosserie. L’élément support et le manchon d’accrochage comportent des moyens complémentaires d’encliquetage à deux crans (26, 27) conduisant pour le clip à une position déployée et, après une poussée perpendiculaire à la baguette, à une position rassemblée, correspondant respectivement pour la baguette à une position écartée et à une position plaquée contre la carrosserie. Le clip comporte des moyens complémentaires de butée (29, 46) qui le verrouillent en position déployée et n’autorisent son passage en position rassemblée qu’après déverrouillage par un mouvement de translation longitudinale. Cette invention intéresse le secteur de l’industrie automobile. a 2.943.107 – b (A1) – d [09 01162]. – e 1 3 m a r s 2009. – j F 16 B 39/32 (2006.01). – k S Y S T E M E ECROU DE SECURITE – p (Inventeur : ORTTNER PATRICK ROBERT ANDRE). – o Demandeur : ORTTNER PATRICK ROBERT ANDRE, – r Mandataire : ROMAN MICHEL m L’écrou de sécurité est composé de deux éléments indisociables, l’écrou (A) et son support (B) qui, pour le premier est muni de cliquets (2) montés dans des logements spécifiques usinés dans l’écrou, fixés par une goupille servant d’axe (3), et maintenu en pression permanente par un ressort (4), et pour le second usiné par la création de rainures (6), le tout permettant à l’écrou de se bloquer sur son support en évitant ainsi tout déblocage intempestif. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.108 – b (A1) – d [09 51634]. – e 1 6 m a r s 2009. – j F 16 C 19/10 (2006.01), F 04 D 29/046, 29/ 041. – k B U T E E AXIALE D E B R AYA B L E – p (Inventeurs: MARCIQUET CHARLES; COLLONGEAT LAURENT ; BOURDIN PHILIPPE ; FONTEYN PATRICE). – Demandeur: SNECMA, – Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE o r m Dans une butée axiale débrayable pour machine tournante équipée de paliers fluides, une bague extérieure (103) comprend des première et deuxième demi-bagues extérieures (103A, 103B) centrées sur le carter (111) par un système de suspension souple et les demi-bagues extérieures (103A, 103B) sont enserrées dans le sens axial entre un organe de butée fixe (113) et un système de précharge (104) exerçant un effort axial prédéterminé tel que, tant que la charge axiale exercée sur la butée axiale via un cône de synchronisation (108) est supérieure à un seuil donné, des éléments de roulement (101) présentent chacun une seule ligne (121) de deux points de contact (121A, 121B) avec une bague intérieure (102) et la première demi-bague extérieure (103A) et la bague intérieure (102) est entraînée en rotation par le cône de synchronisation (108), tandis que, lorsque la charge axiale exercée sur la butée axiale devient plus faible, un interstice (115) est créé entre les demi-bagues extérieures (103A, 103B) et une deuxième ligne (123) de deux points de contact supplémentaires (123A, 123B) est créée entre chacun des éléments de roulement (101) et la bague intérieure (102) et la deuxième demi-bague extérieure (103B) de sorte que la butée axiale est débrayée. a 2.943.109 – b (A1) – d [10 51793]. – e 1 2 m a r s 2010. – j F 16 H 48/30 (2006.01). – k APPAREIL DE REGLAGE DE FORCE MOTRICE – p ( I n v e n t e u r s : KATO TOMO ; SAWASE KAORU ; USHIRODA YUICHI). – Demandeur : MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD . – P r i o r i t é : J P, 1 2 m a r s 2 0 0 9 , n˚ 2009059022. o r f m Appareil de réglage de force motrice comprenant un engrenage différentiel (1, 100), un moteur (5, 103), un premier mécanisme d’engrenage et un deuxième mécanisme d’engrenage. L’élément d’entrée (I), les premier et second éléments de sortie (R, L), l’élément d’entrée de moteur (M), l’élément fixe (F) et l’élément de liaison (C) sont exprimés par des points I, R, L, M, F, C sur un graphique dont l’ordonnée représente le nombre de révolutions et dont l’abscisse représente des rapports relatifs du nombre de révolutions des éléments. La longueur de L-I est égale à celle de R-I, I est situé entre L et R sur une ligne droite L-R, I est situé entre F et C sur une ligne droite F-C, R est situé entre C et M sur une ligne droite C-M; ou la longueur de L-I est égale à celle de R-I, I est situé entre L et R sur une ligne droite L-R, L est situé entre M et C sur une ligne droite M-C, I est situé entre C et F sur une ligne droite C-F. F16C 103 104 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16H a 2.943.110 – b (A1) – d [10 51797]. – e 1 2 m a r s 2010. – j F 16 H 48/30 (2006.01). – k APPAREIL DE REGLAGE DE FORCE MOTRICE – p ( I n ve n t e u r s : KATO TOMO ; SAWASE KAORU ; USHIRODA YUICHI). – Demandeur : MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD . – P r i o r i t é : J P, 1 2 m a r s 2 0 0 9 , n˚ 2009059023. o r f m Appareil de réglage de force motrice comprenant un engrenage différentiel (1, 100), un moteur (5, 103), le premier mécanisme d’engrenage (3, 101) et le second mécanisme d’engrenage (4, 102). L’élément d’entrée (I), le premier élément de sortie (R), le second élément de sortie (L), l’élément d’entrée de moteur (M), l’élément fixe (F) et l’élément de liaison (C) sont exprimés par des points I, R, L, M, F, C sur un graphique, dont l’ordonnée représente le nombre de révolutions, l’abscisse les rapports relatifs du nombre de révolutions des éléments. La longueur L-I est égale à la longueur R-I, I étant situé entre L et R sur une droite L-R, C étant situé entre L et M sur une droite L-M, C étant situé entre F et I sur une droite F-I; ou la longueur L-I est égale à la longueur R-I, I étant situé entre L et R sur une droite L-R, C étant situé entre R et M sur une droite R-M, C étant situé entre F et I sur une droite F-I. a 2.943.111 – b (A1) – d [09 51493]. – e 1 0 m a r s 2009. – j F 16 H 7/12 (2006.01), F 16 H 7/08, F 02 B 67/06. – k TENDEUR DE COURROIE – p (Inventeur : PALPACUER ERIC). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r Mandataire: PSA PEUGEOT CITROEN m L’invention se rapporte à un tendeur (16) de courroie comprenant un levier (24), deux galets (26) montés chacun en rotation sur un excentrique (28), les excentriques (28) étant reliés au levier (24) avec un écartement réglable. L’invention permet d’obtenir un tendeur de courroie disposant d’une grande plage de réglage. BOPI 10/37 BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.112 – b (A1) – d [09 51573]. – e 1 3 m a r s 2009. – j F 16 H 63/20 (2006.01), F 16 H 59/04. – k SYSTEME DE COMMANDE POUR UNE BOITE DE VITESSES – p ( I n v e n t e u r : P L O E P I E R R E ) . – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA m Le système, notamment pour véhicule automobile, comprend des fourchettes (12A, 12B) actionnant des synchroniseurs et des crabots de rapports de marche avant, et une noix de commande (16B, 16C) associée à chacune des fourchettes (12A, 12B). Chaque noix peut alternativement être déplacée avec sa fourchette ou être verrouillée. Une noix (16B) est pourvue d’une encoche de synchronisation (18D) permettant l’activation de l’un des synchroniseurs et le freinage d’un arbre de la boîte de vitesses à l’engagement de la marche arrière. Un dispositif d’interverrouillage comprend d’une part une clé d’interverrouillage (30) comportant deux pattes de verrouillage (32, 34) mutuellement décalées et d’autre part un doigt de commande (36) monté mobile entre lesdites pattes. Les pattes peuvent soit verrouiller la noix (16B) pourvue de l’encoche, soit autoriser le déplacement de cette dernière noix (16B) quand elle est en regard de la seconde (32) des pattes. a 2.943.113 – b (A1) – d [09 51576]. – e 1 3 m a r s 2009. – j F 16 H 63/20 (2006.01), F 16 H 59/04. – k SYSTEME DE COMMANDE POUR UNE BOITE DE VITESSES – p ( I n v e n t e u r : P L O E P I E R R E ) . – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA m Le système, notamment pour véhicule automobile, comprend un basculeur apte à déplacer un pignon baladeur de marche arrière pour l’engrener d’une part sur un pignon menant de marche arrière et d’autre part sur un pignon mené de marche arrière, des fourchettes (12A, 12B, 12C) déplaçables pour actionner des synchroniseurs et des crabots associés audits engrenages. Une noix de commande (16A, 16B, 16C) est associée à chacune des fourchettes (12A, 12B, 12C). Une première noix (16C) peut soit déplacer une première fourchette (12C) qui actionne un premier synchroniseur soit commander le basculeur afin qu’il commande une deuxième fourchette (12B) permettant de freiner le pignon menant. La deuxième fourchette (12B) est pourvue d’une encoche de synchronisation (18D). F16H 105 106 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16K a 2.943.114 – b (A1) – d [09 51599]. – e 1 3 m a r s 2009. – j F 16 K 31/44 (2006.01), F 02 D 9/10. – k VA N N E P O U R L I G N E D ’ E C H A P P E M E N T – p (Inventeur: GREBER FREDERIC). – o Demandeur : FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET LAVOIX r m La vanne (1) comporte: - un corps de vanne (3) définissant au moins une entrée (7) d’un fluide et une sortie (9) dudit fluide; - au moins un clapet (11) mobile par rapport au corps de vanne (3) et disposé à l’intérieur du corps de vanne (3); - un axe (13) d’entraînement du clapet (11), lié du clapet (11), l’axe d’entraînement (13) présentant une partie d’entraînement (15) en saillie à l’extérieur du corps de vanne (3); - un actionneur (17) d’entraînement du clapet (11); - une transmission (19), couplant l’actionneur (17) et la partie d’entraînement (15) de l’axe d’entraînement du clapet (11). L’actionneur (17) comprend un axe rotatif (55), la transmission (9) comprenant un organe menant (59) lié en rotation à l’axe moteur (55), un organe mené (61) lié en rotation à la partie d’entraînement (15) et susceptible d’être entraîné en rotation par l’organe menant (59), et au moins un organe élastique (63) interposé entre l’organe menant (59) et l’organe mené (61) et sollicitant l’organe mené (61) vers le corps de vanne (3). a 2.943.115 – b (A1) – d [09 01083]. – e 1 0 m a r s 2009. – j F 16 L 5/00 (2006.01). – k EQUIPEMENT POUR COMBLER LE POURTOUR D’UN ORIFICE MENAGE DANS UNE PAROI POUR PERMETTRE LE PASSAGE D’UN CONDUIT – (Inventeurs : PIERRE JEAN LUC ; THOMAS STEPHANE ; COIRIER FREDERIC ; D RU E T T E LIONEL ; CANT FRANCIS). – Demandeur : POUJOULAT Société anonyme, – Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP p o r m L’équipement conforme à l’invention, pour combler le pourtour d’un orifice (2) ménagé dans une paroi (3) pour permettre le passage d’un conduit (4) est caractérisé par le fait qu’il comprend: - une plaque (6) comportant une face avant et une face arrière, laquelle plaque (6) comporte un pourtour délimité par une bordure externe et est munie d’un orifice interne (11) qui est délimité par une bordure interne associée à un joint d’étanchéité (17), laquelle plaque (6) est adaptée pour venir se positionner autour dudit conduit (4), avec sa face arrière en regard de l’une des faces d’appui (3’) de ladite paroi (3), ledit joint (17) venant prendre appui contre la paroi extérieure dudit conduit (4) et la bordure externe de ladite plaque (6) étant adaptée pour s’étendre au-delà de l’encombrement dudit orifice de paroi (2), un moyen d’étanchement (13) étant en outre prévu entre ladite plaque (6) et ladite face d’appui (3’) de ladite paroi (3), et - une coquille isolante (7) adaptée pour venir entourer ledit conduit (4), d’une part venant en appui contre la face avant de ladite plaque (6), et d’autre part, venant en appui contre la paroi extérieure dudit conduit (4). BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.116 – b (A1) – d [09 54982]. – e 1 7 j u i l l e t 2009. – j F 16 L 5/00 (2006.01), F 16 L 59/16. – k EQUIPEMENT POUR COMBLER LE POURTOUR D’UN ORIFICE MENAGE DANS UNE PAROI POUR PERM E T T R E L E PA S S AG E D ’ U N C O N D U I T – ( I n ve n t e u r s : P I E R R E J E A N L U C ; T H O M A S STEPHANE; DRUETTE LIONEL; COIRIER FREDERIC; CANT FRANCIS). – Demandeur: POUJOULAT Société anonyme, – Mandataire : CABINET HARLE ET PHELIP . – Priorité: FR, 10 mars 2009, n˚ 0901083. p o r f m L’équipement conforme à l’invention, pour combler le pourtour d’un orifice (2) ménagé dans une paroi (3) pour permettre le passage d’un conduit (4) est caractérisé par le fait qu’il comprend une embase plane (6) comportant une face avant et une face arrière, laquelle embase (6) comporte un pourtour délimité par une bordure externe et est munie d’un orifice interne (11) qui est délimité par une bordure interne associée à un joint d’étanchéité (17), laquelle embase (6) est adaptée pour venir se positionner autour dudit conduit (4), avec l’une de ses faces avant ou arrière en regard de l’une des faces d’appui (3’) de ladite paroi (3), ledit joint (17) venant prendre appui contre la paroi extérieure dudit conduit (4) et la bordure externe de ladite embase (6) étant adaptée pour s’étendre au-delà de l’encombrement dudit orifice de paroi (2), un moyen d’étanchement (13) étant en outre prévu entre ladite embase (6) et ladite face d’appui (3’) de ladite paroi (3). a 2.943.117 – b (A1) – d [09 01088]. – e 1 0 m a r s 2009. – j F 16 L 11/12 (2006.01), F 16 L 11/02. – k TUYAU SOUPLE A RENFORT GUIPE ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE – p (Inventeurs : PINOIT DOMINIQUE ; CARPENTIER FA B I E N ) . – Demandeur : HOZELOCK TRICOFLEX Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET BOETTCHER o r m La présente invention concerne un tuyau souple (1) à renfort guipé ainsi qu’un procédé de fabrication associé, selon l’invention le tuyau souple à renfort guipé comporte au moins une couche interne (2), une couche externe (3) et un renfort guipé (4) intercalé entre les couches interne (2) et externe (3) et tel que le renfort (4) est disposé entre deux couches de colle thermofusible (5a, 5b) pour adhérer aux couches interne (2) et externe (3) et tel que la surface libre effective de la couche interne (2) est comprise entre 20 et 130cm2 par mètre linéique de tuyau (1). F16L 107 108 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F21S a 2.943.118 – b (A1) – d [09 01154]. – e 1 2 m a r s 2009. – j F 21 S 8/10 (2006.01). – k D I S P O S I T I F OPTIQUE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE, TEL QU’UN DISPOSITIF D’ECLAIRAGE OU DE SIGNALISATION – (Inventeur : DE LAMBERTERIE ANTOINE). – Demandeur : VALEO VISION S.A.S Société par actions simplifiée, – Mandataire : VALEO VISION p o r m L’invention concerne un dispositif optique, notamment pour véhicule automobile, tel qu’un dispositif d’éclairage ou de signalisation, ce dispositif comportant au moins un guide de lumière (3) agencé pour guider au moins une partie de la lumière émise par une source lumineuse, le guide de lumière comportant au moins une face de sortie et au moins une face de réflexion principale agencée pour réfléchir, vers la face de sortie, de la lumière se propageant dans le guide, le guide de lumière comportant une portion de couplage (20) avec la source lumineuse, cette portion de couplage présentant un axe transversal (Y), le dispositif étant caractérisé par le fait que la portion de couplage est agencée de manière à ce que la lumière quittant cette portion de couplage se propage dans le guide de lumière autour de l’axe transversal suivant une ouverture angulaire totale, mesurée autour de cet axe transversal, strictement inférieure à 360˚, notamment inférieure à 320˚ ou 300˚. a 2.943.119 – b (A1) – d [09 01143]. – e 1 2 m a r s 2009. – j F 23 R 3/28 (2006.01). – k S Y S T E M E S D’INJECTION DE CARBURANT DANS UNE CHAMBRE D E C O M B U S T I O N D E T U R B O M AC H I N E – ( I n ve n t e u r s : L A I N S D O M I N I Q U E M AU R I C E JACQUES ; SANDELIS DENIS JEAN MAURICE). – Demandeur: SNECMA, – Mandataire : ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS p o r m Turbomachine, comprenant une chambre de combustion équipée de systèmes (132, 132’) d’injection de carburant dans la chambre, et d’au moins une bougie d’allumage (144), le système d’injection (132) situé au plus prés de la bougie étant configuré pour produire une nappe (166) de carburant ayant un angle d’ouverture (β) de plus grande valeur que celui (α) des nappes (166’) produites par les autres systèmes d’injection (132’), et ayant un débit de carburant supérieur à celui des autres systèmes d’injection (132’). BOPI 10/37 BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.120 – b (A1) – d [09 01150]. – e 1 3 m a r s 2009. – j F 24 B 13/00 (2006.01). – k TOUR A GRANULES DE BOIS – p (Inventeur : CURABEC PASCAL MAURICE VINCENT). – o D e m a n d e u r : C U R A B E C PASCAL MAURICE VINCENT, – r Mandataire : CURABEC PASCAL MAURICE VINCENT m L’invention à pour objet de transporter,filtrer,stocker,et transvider son Contenu de granulés de bois tout en divisant automatiquement son contenant Lors du chargement . L’opération est la suivante. La caisse (tour a granulés) est ouverte sur le dessus permettant l’entrée de Plusieurs godets de dimensions inferieure à celui de la caisse,mais calculé de Façon à les coller les uns contre les autres a fin de diviser par le nombre Choisi le contenant de la tour Le fond inversé et perforé des godets nous laisse un espace entre le fond de la Tour et celui du godet pour stocker la poussière qui fait partie de la manipu-lation du granulés lors du remplissage de la tour.(6.8) Ses formes verticales apporte trois avantages 1- emprise au sol réduite 2- meilleure position pour le glissement sur ses roues 3- meilleure prise en mains des godets, a 2.943.121 – b (A1) – d [09 01207]. – e 1 3 m a r s 2009. – j F 24 J 2/34 (2006.01), F 24 J 2/54, F 28 D 20/02. – k INSTALLATION SOLAIRE – p (Inventeur : COUPART ERIC). – o Demandeur : MOTEURS LEROY SOMER Société anonyme, – r Mandataire : NONY & ASSOCIES m La présente invention concerne une installation solaire (1) pour la production d’énergie mécanique et/ou électrique, comportant: - au moins un capteur solaire (3) pour renvoyer de la lumière solaire vers une zone de chauffage (4), - au moins une zone de récupération thermique, - au moins un contenant (2) renfermant un matériau apte à accumuler de la chaleur sensible et de préférence à changement d’état solide/liquide, - au moins un système d’entraînement du contenant pour déplacer au moins une partie de celui-ci relativement à la zone de chauffage (4) et la zone de récupération thermique. F24B 109 110 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F24J a 2.943.122 – b (A1) – d [09 01174]. – e 1 3 m a r s 2009. – j F 24 J 3/08 (2006.01), F 24 J 2/00, F 24 F 5/00, 7/06. – k DISPOSITIF DE CHAUFFAGE ET CLIMATISATION UTILISANT NOTAMMENT L’ENERGIE G E OT H E R M I Q U E E T L’ E N E R G I E S O L A I R E – (Inventeur: QUENTIN CHRISTOPHE FRANCIS PIERRE). – Demandeur: QUENTIN CHRISTOPHE FRANCIS PIERRE, – Mandataire: QUENTIN CHRISTOPHE p o r m La présente invention concerne un dispositif de chauffage et climatisation utilisant notamment l’énergie géothermique et solaire en vue de chauffer ou climatiser partiellement ou totalement un local (habitation, tertiaire, atelier ou usine). Elle modifie sensiblement le traditionnel Puits Canadien (appelé parfois aussi Puits Provençal quand la climatisation est son seul but) en augmentant les échanges thermiques par l’utilisation des phénomènes suivants: effet loupe (ou de serre), création de turbulence d’un fluide, augmentation des surfaces d’échanges par tubage, saturation aqueuse d’un volume d’échange, capillarité, vaporisation d’un liquide, énergie géothermique (base du principe du puits canadien), énergie solaire thermique et échangeur air/eau, isolation. Ces diverses améliorations concernent un mode « été » et un mode « hiver »: elles peuvent êtres utilisées une à une ou en deux ensemble (un par mode). La présente invention est constituée d’une prise d’air comportant elle-même un cylindre support rotatif, un toit en « V » renversé avec effet de serre, d’un clapet pivotant alternatif d’admission d’air, d’une grille de protection et d’un système de filtre. Elle comporte également un tuyau tubé enterré passant au travers de bâches étanches, comportant des ailettes de turbulence, un tissu ajouré de a 2.943.123 – b (A1) – d [09 51638]. – e 1 6 m a r s 2009. – j F 25 D 1/00 (2006.01), F 25 D 17/00, G 01 K 1/14, B 60 R 1/06. – k ENSEMBLE DE REFRODISSEMENT D’UN ELEMENT DISPOSE AU MOINS PARTIELLEMENT DANS UN OBJET PAR CIRCULATION DE FLUIDE CALOPORTEUR – (Inventeur : OLLIVIER YANN). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA p o r m L’invention concerne un ensemble de refroidissement d’un élément disposé au moins partiellement dans un objet par circulation de fluide caloporteur. Cet ensemble est caractérisé en ce qu’il comprend une zone d’échange thermique chaude (4a, 7a), entourant au moins partiellement ledit élément (1, 2) et échangeant de la chaleur avec celui-ci et ledit espace, une zone d’échange thermique froide (4b, 7b), échangeant de la chaleur avec l’extérieur de cet objet (R), et des conduites (5c, 5d, 8c, 8d) reliant ces deux zones (4a, 4b, 7a, 7b) pour la circulation d’un fluide caloporteur entre lesdites zones. Application dans le domaine des véhicules automobiles, notamment pour un rétroviseur extérieur. BOPI 10/37 captage d’eau par capillarité et de deux dispositifs, l’un de purification de l’air, l’autre d’évacuation des condensas. Enfin, en partie aval du puits et avant l’évacuation, l’adjonction d’un panneau solaire réchauffant un fluide caloporteur passant dans un circuit isolé et dans un échangeur air/eau permet de rendre le puits « géosolaire ». L’évacuation comporte une gaine isolée et un groupe d’aspiration pouvant être celui de la VMC ou de la Centrale de traitement d’air. Cf Figure 1 représentant l’ensemble du processus. ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.124 – b (A1) – d [09 51639]. – e 1 6 m a r s 2009. – j F 25 D 1/00 (2006.01), F 25 D 17/00, G 01 K 1/14, B 60 R 1/06. – k ENSEMBLE DE REFROIDISSEMENT D’UN ELEMENT DISPOSE AU MOINS PARTIELLEMENT DANS UN OBJET – (Inventeur : OLLIVIER YANN). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA p o r m L’invention concerne un ensemble de refroidissement d’un élément disposé au moins partiellement dans un objet. Cet ensemble est caractérisé en ce qu’il entoure à distance au moins partiellement ledit élément (1, 2) afin de définir avec lui et une partie (3) du corps une chambre interne (8, 9) comprenant une ouverture d’entrée (01) et une ouverture de sortie (02), ces ouvertures (01 et 02) faisant communiquer ladite chambre (8, 9) avec l’extérieur de l’objet (R) et étant placées de telle manière qu’un flux d’air extérieur circule dans la chambre interne (8, 9) pour le refroidissement de l’élément (1, 2) s’y trouvant. Application préférentielle mais non limitative dans le domaine des véhicules automobiles, notamment pour un rétroviseur extérieur. a 2.943.125 – b (A1) – d [09 01194]. – e 1 3 m a r s 2009. – j F 25 J 1/02 (2006.01). – k PROCEDE DE LIQUEFACTION DE GAZ NATUREL A CYCLE COMBINE – (Inventeur : CHRETIEN DENIS). – D e m a n d e u r : TOTA L S A S o c i é t é a n o ny m e , – Mandataire : CABINET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES p o r m L’invention concerne un procédé de production de gaz naturel liquéfié, comprenant: - la fourniture de gaz naturel; - le pré-refroidissement du gaz naturel par échange de chaleur avec un premier fluide frigorigène contenu dans au moins un cycle de pré-refroidissement comprenant au moins un compresseur entraîné par une turbine à vapeur; - la liquéfaction du gaz naturel par échange de chaleur avec un deuxième fluide frigorigène contenu dans au moins un cycle de liquéfaction comprenant au moins un compresseur entraîné par une turbine à gaz produisant des fumées; - la récupération d’au moins une partie de la chaleur des fumées de la turbine à gaz; et - la production de vapeur destinée à la turbine à vapeur au moyen d’au moins une partie de la chaleur récupérée. L’invention concerne aussi une installation adaptée à la mise en oeuvre de ce procédé. F25D 111 112 F41H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.126 – b (A1) – d [09 01195]. – e 1 3 m a r s 2009. – j F 41 H 7/02 (2006.01), F 41 H 7/00, F 41 A 23/24. – k VEHICULE BLINDE EQUIPE D’UNE TOURELLE ET TOURELLE POUR UN TEL VEHICULE – ( I n ve n t e u r : D E L O U M E AU F R A N C O I S ) . – Demandeur: RENAULT TRUCKS Société par actions simplifiée, – Mandataire: RENAULT TRUCKS p o r m L’invention concerne un véhicule blindé motorisé comportant une caisse principale blindée (12) et une tourelle (14), du type dans lequel ladite tourelle (14) comporte une partie (18) externe qui s’étend au-dessus d’une surface supérieure externe (24) de la caisse principale blindée (12), et une partie interne (20) qui s’étend à l’intérieur de la caisse principale blindée (12), et du type dans lequel la partie interne (20) supporte au moins un poste d’équipage de tourelle (30, 32), ledit poste d’équipage (30, 32) étant solidaire en rotation d’azimut avec la tourelle (14), caractérisé en ce que le poste d’équipage (30, 32) est agencé dans la tourelle (14) de telle sorte que le membre d’équipage est entièrement reçu à l’intérieur de la caisse principale blindée (12). L’invention concerne aussi une tourelle pour un véhicule. a 2.943.127 – b (A3) – d [09 51485]. – e 1 0 m a r s 2009. – j F 4 1 J 13/02 (2006.01). – k INSTALLATION DE CIBLE MUNIE D’UN SUPPORT DE CIBLE – p (Inventeur : COEURET BERNARD). – o Demandeur : COEURET BERNARD, – r Mandataire: CABINET HERRBURGER m Installation de cible comprenant un récupérateur de projectiles (150) en aval de la cible (112) combinant une surface de guidage formée par une trémie (160) enveloppant l’axe de tir ayant, à l’avant, une grande base ouverte (161, 161 a) contenant la cible (112) et entourant celle-ci avec une couronne de sécurité et, à l’arrière, une petite base ouverte (162, 162a). Un dispositif amortisseur constitué par un volet (180) à forte inertie est suspendu oscillant autour d’un axe (184) derrière la petite base (162) pour couper la trajectoire des projectiles, en étant incliné par rapport à l’axe de tir (XX) pour être touché par les projectiles, absorber leur énergie cinétique et les faire tomber. Un collecteur de projectiles (175) est placé sous le volet (180). BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.128 – b (A1) – d [09 01118]. – e 1 1 m a r s 2009. – j F 42 B 3/04 (2006.01), F 15 B 15/19, B 60 R 21/264. – k GENERATEUR DE GAZ COMPRENANT UN DISPOSITIF ENERGISANT NON PYROTECHNIQUE – (Inventeurs : CORD PAUL PHILIPPE ; MASSOT ZAPATA CELINE). – Demandeur : SEVA TECHNOLOGIES, – Mandataire : CABINET BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES p o r m L’invention conceme un générateur de gaz (1), comprenant: - une chambre de génération de gaz (10), pour le stockage et la décomposition d’un composé générateur de gaz (11), dont les produits issus de la décomposition en régime permanent transfèrent au composé une quantité d’énergie insuffisante à entretenir ladite décomposition, - une zone de stabilisation (8) communiquant avec la chambre de génération de gaz par au moins une ouverture d’évacuation (14), pour l’évacuation dans la zone de stabilisation des gaz générés, et avec l’extérieur par des trous (9) de libération des gaz, - un dispositif (4) d’apport d’énergie sous forme d’au moins un faisceau énergétique non pyrotechnique, tel que chaque faisceau réalise un apport d’énergie entre le composé générateur de gaz et les ouvertures d’évacuation de la zone de stabilisation pour augmenter la densité énergétique des gaz issus de la décomposition en complément de l’énergie dégagée par la décomposition. a 2.943.129 – b (A1) – d [09 51546]. – e 1 2 m a r s 2009. – j G 01 B 5/28 (2006.01), B 29 C 39/12, 39/ 10. – k DISPOSITIF DE CARACTERISATION TACTILE DE TEXTURE DE SURFACE – p ( I n v e n t e u r s : D E BOISSIEU FLORIAN ; GUILHAMAT BERNARD). – Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, – Mandataire: BREVALEX o r m Dispositif (100) de caractérisation tactile de texture de surface comportant au moins un capteur d’effort (104) recouvert au moins partiellement par une structure d’enrobage (108) comprenant au moins une première partie (110) disposée contre le capteur et au moins une seconde partie (112) disposée contre la première partie telle que la première partie soit disposée entre le capteur et la seconde partie, la seconde partie comprenant au moins une saillie disposée d’un côté opposé à la première partie, la dureté du matériau de la première partie étant inférieure à celle du matériau de la seconde partie. F42B 113 114 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01D a 2.943.130 – b (A1) – d [09 51592]. – e 1 3 m a r s 2009. – j G 01 D 5/00 (2006.01). – k DISPOSITIF DE MESURE DE POSITIONNEMENT RELATIFS ENTRE DEUX CORPS SOLIDES – ( I n ve n t e u r : M O U L I N PIERRE). – Demandeur: BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS Société anonyme, – Mandataire : CABINET REGIMBEAU p o r m L’invention concerne un dispositif de détermination de la position et de l’orientation d’un corps dit secondaire (2) par rapport à un corps dit principal (1) auquel il est articulé. Ledit dispositif comprend: - un joint de cardan (1 a) lié au corps principal (1), et instrumenté au moyen d’un capteur de tangage (β1) et d’un capteur de lacet (y1); - un joint de cardan (2a) lié au corps secondaire (2), et instrumenté au moyen d’un capteur de tangage (β2) et d’un capteur de lacet (γ2); - un pivot (3) entre l’un des joints de cardan et le corps correspondant, et instrumenté au moyen d’un capteur de roulis (α); - une glissière (4) entre les deux joints de cardan (1 a, 2a), et instrumentée au moyen d’un capteur d’élongation (L). L’invention concerne également l’utilisation dudit dispositif dans un tunnelier à deux corps. a 2.943.131 – b (A1) – d [09 01137]. – e 1 2 m a r s 2009. – j G 01 D 7/02 (2006.01), B 64 D 43/00. – k PROCEDE DE DETERMINATION ET D’AFFICHAGE D’INDICATIONS DE PILOTAGE ET INDICATEUR DE PILOTAGE POUR METTRE EN OEUVRE LEDIT PROCEDE – (Inventeurs : DE BONO KARINE ; GODARD MICHEL). – Demandeur : EUROCOPTER Société par actions simplifiée, – Mandataire: GPI & ASSOCIES p o r m La présente invention concerne un procédé d’aide au pilotage d’un aéronef à voilure tournante consistant à utiliser une échelle mobile graduée en pas collectif sur un écran de visualisation pour indiquer la position de pas collectif, à déterminer le pas de désynchronisation, à utiliser une valeur limite maximale et une valeur limite minimale pour la vitesse de rotation du rotor, à traduire en temps réel et en fonction de paramètres physiques de vol, la valeur limite maximale et la valeur limite minimale, respectivement en position limite inférieure et en position limite supérieure du pas collectif, et à afficher, lorsque apparaît un écart déterminé entre la valeur réelle et la valeur de référence Nr0 de la vitesse de rotation du rotor, au moins une information corrective sur le réglage du pas collectif. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.132 – b (A1) – d [09 51631]. – e 1 6 m a r s 2009. – j G 01 J 3/46 (2006.01), C 09 K 3/00. – k LIQUIDE MOUILLANT POUR L’EVALUATION VISUELLE DE LA COULEUR DE SURFACES TEINTEES, ET PROCEDE D’EVALUATION COLORIMETRIQUE UTILISANT UN TEL LIQUIDE MOUILLANT – (Inventeur: CHAUVEY ALAIN). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA p o r m Le liquide mouillant (L), qui est étalé sur les surfaces teintées (1A, 1B) dont on veut évaluer ou mettre au point la couleur, est un mélange d’eau distillée, d’au moins un agent tensioactif et d’alcools, l’agent tensioactif étant le laurylsulfate de sodium et la partie « alcools » étant composée d’alcool isopropylique et de glycérol. Colorimétrie. Contrôle colorimétrique des pièces des véhicules automobiles. a 2.943.133 – b (A3) – d [09 01169]. – e 1 3 m a r s 2009. – j G 01 K 13/02 (2006.01), F 01 N 11/00. – k DISPOSITIF D’ECRAN DESTINE A ENTOURER AU MOINS PARTIELLEMENT UNE PARTIE SENSIBLE D’UNE SONDE DE MESURE DE TEMPERATURE – Certificat d’utilité resultant de la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 13/03/09. – (Inventeurs : ROBERT KEVIN ; D ANDREA LAURENT). – Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: RENAULT SAS n p o r m Dispositif d’écran (31) destiné à entourer au moins partiellement une partie sensible (11) d’une sonde (10) de mesure de température et destiné à être disposé dans un tronçon de conduite (21) où circule un flux de gaz, le dispositif d’écran comprenant au moins une paroi (32, 33, 34, 35), une ouverture (30) de passage de la partie sensible réalisée dans l’au moins une paroi et un moyen (36) de fixation du dispositif d’écran dans la conduite ou sur la sonde. G01J 115 116 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01K a 2.943.134 – b (A1) – d [09 51600]. – e 1 3 m a r s 2009. – j G 01 K 13/02 (2006.01), G 01 K 1/08. – k DISPOSITIF POUR DETERMINER UNE GRANDEUR PHYSIQUE D’UN LIQUIDE CIRCULANT DANS UNE CONDUITE – (Inventeurs : DELBOS CECILE ; WEISSENBACH JEAN LOUIS; VIGNA JAMES; MORRISSEY MARTIN; REINBIGLER RENE). – Demandeur: MILLIPORE CORPORATION, – Mandataire: SANTARELLI p o r m Dispositif pour déterminer une grandeur physique d’un liquide circulant dans une conduite, sans contact avec ledit liquide, ledit dispositif comportant: - un capteur (3) de ladite grandeur physique; - un raccord (2) à insérer dans ladite conduite et comportant: - un passage interne (13) s’étendant entre deux orifices (11, 12), - une membrane flexible (6) pour capteur de pression, formant une paroi dudit passage interne (13); et - des moyens de fixation (27, 62) dudit capteur (3) sur ledit raccord (2); caractérisé en ce que ledit capteur est un capteur de température (3) fixé audit raccord (2) avec la partie sensible dudit capteur (3) tournée vers ladite membrane (6). a 2.943.135 – b (A1) – d [09 01097]. – e 1 0 m a r s 2009. – j G 01 K 7/02 (2006.01), H 01 R 13/66. – k CONDITIONNEUR DE MESURES DE TEMPERATURES A SORTIE NUMERIQUE ET DISPOSITIF DE MESURES DE TEMPERATURES PAR THERMOCOUPLE A SORTIE NUMERIQUE. – (Inventeur: BETTACCHIOLI ALAIN). – Demandeur : THALES Société anonyme, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE p o r m Le conditionneur de mesures de températures à sortie numérique comportant deux entrées (74, 75) aptes à être reliées à deux fils d’un thermocouple, est caractérisé en ce qu’il est constitué d’un seul circuit microélectronique intégré spécialisé ASIC (10) regroupant des moyens de conditionnement et de numérisation de mesures de températures, le circuit intégré étant encapsulé dans un connecteur (40, 41) comportant deux zones de connexions complémentaires (72, 73), respectivement femelle et mâle, destinées à réaliser des interconnexions avec d’autres connecteurs et en ce que le circuit ASIC comporte une sortie (37) reliée aux deux zones de connexions complémentaires (72, 73) par l’intermédiaire de lignes électriques internes (62). Le dispositif de mesures de températures comporte au moins un tel connecteur raccordé à un bus (38) de communication et d’alimentation. Application à tout type d’équipement et en particulier dans le domaine spatial où les mesures doivent être réalisées dans un grand nombre d’endroits différents et dans des caissons conçus pour recréer des environnements vide et thermique particuliers BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.136 – b (A1) – d [09 51560]. – e 1 2 m a r s 2009. – j G 01 N 29/24 (2006.01). – k D I S P O S I T I F ET PROCEDE DE CONTROLE NON-DESTRUCTIF PAR ULTRASONS DE STRUCTURES COMPLEXES. – ( I n ve n t e u r : I T H U R R A L D E G U I L L AU M E ) . – Demandeur : EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN p o r m Un dispositif (1) de contrôle non-destructif par ultrasons d’une structure (5) complexe comporte une sonde (20) ultrasonore comportant un réseau matriciel de transducteurs élémentaires (200a, 200b) pouvant être configurés suivant une pluralité de modes d’activation différents, une tête de contrôle (2) à laquelle la sonde (20) est fixée et un automate (3) portant la tête de contrôle (2). Le dispositif (1) comporte également une pluralité d’éléments terminaux (22), chaque élément terminal comportant une surface géométriquement adaptée à une zone de la structure (5), des moyens de sélection d’un élément terminal (22) parmi la pluralité d’éléments terminaux et d’un mode d’activation parmi la pluralité de modes d’activation, des moyens de commande d’une fixation par l’automate (3) de l’élément terminal (22) sélectionné à la tête de contrôle (2), et des moyens de configuration de la sonde (20) avec le mode d’activation sélectionné. L’invention concerne également un procédé de contrôle non-destructif par ultrasons de structures complexes. a 2.943.137 – b (A1) – d [09 51598]. – e 1 3 m a r s 2009. – j G 01 R 27/26 (2006.01), G 01 R 33/12. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE LA PERMITTIVITE ET/OU PERMEABILITE – p ( I n v e n t e u r s : FOURNEAUD LUDOVIC ; DUSSOPT LAURENT). – Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, – Mandataire: BREVINNOV o r m Ce procédé de mesure de la permittivité et/ou perméabilité d’un échantillon de matériau non conducteur, ce procédé comportant: a) la mesures (94) d’une grandeur représentative d’une admittance Ytestco , b) la mesure (98) d’une grandeur représentative d’une admittance Ytestcc uniquement à partir de l’amplitude et de la phase des ondes électromagnétiques réfléchies sur une interface entre l’échantillon et l’extrémité d’un second guide d’onde présentant au moins une âme conductrice séparée d’une gaine conductrice par une couche en matériau diélectrique, ce second guide d’onde comprenant aussi un court-circuit entre l’âme centrale et la gaine réalisé au niveau de l’interface avec l’échantillon, et c) le calcul (100) de la permittivité de l’échantillon à partir des grandeurs représentatives des admittances Ytestco et Ytestcc et/ou le calcul (100) de la perméabilité de l’échantillon à partir des grandeurs représentatives des admittances Ytestco et Ytestcc. G01N 117 118 G01S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.138 – b (A1) – d [09 51611]. – e 1 3 m a r s 2009. – j G 01 S 1/00 (2006.01), H 04 B 1/707. – k PROCEDE DE GEOPOSITIONNEMENT UTILISANT DES DONNEES D’ASSISTANCE – p (Inventeurs: LAUR I C H E S S E D E N I S ; M E R C I E R F L AV I E N ) . – Demandeur : CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial, – Mandataire : FREYLINGER ET ASSOCIES o r m Pour permettre à un récepteur de géopositionnement d’un utilisateur de lever ses ambiguïtés de phase sans nécessairement avoir recours à des observations multifréquence, des données d’assistance sont élaborées grâce aux mesures effectuées au niveau d’un réseau de référence (10, 12, 14) et communiquées au récepteur de l’utilisateur. Comme données d’assistance sont utilisées de préférence les valeurs d’horloge émetteur associée à la combinaison de glissement code porteuse (θeme) ou des données suffisantes pour reconstituer ces valeurs. Les valeurs d’horloge émetteur associée à la combinaison de glissement code porteuse (θeme) sont p.ex. reconstituables à partir des valeurs d’horloge émetteur iono-free (heme) et des biais d’horloge (C’eme). a 2.943.139 – b (A1) – d [09 51626]. – e 1 6 m a r s 2009. – j G 01 S 11/02 (2006.01), G 01 R 23/02. – k TELEMETRE ABSOLU HYPERFREQUENCE DE HAUTE PRECISION A MESURE PAR TRANSMISSION – ( I n ve n t e u r : B E R I S S E T P H I L I P P E ) . – Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, – Mandataire: BREVALEX p o r m La présente invention concerne un système de mesure de distance absolue entre deux antennes (111,112), comprenant un analyseur de réseau vectoriel (160) adapté à mesurer les paramètres S du quadripôle associé pour une pluralité de fréquences ainsi que des moyens de calcul (170) pour effectuer une transformée de Fourier inverse de ces paramètres pour obtenir les réponses impulsionnelles respectives entre entrées et sorties du quadripôle. Chaque antenne émettrice est placée dans une configuration occultée et une configuration où elle ne l’est pas et l’on détermine les positions temporelles des pics d’émission dans les réponses impulsionnelles différentielles entre ces deux configurations. La distance entre les deux antennes est déduite de ces positions temporelles. Le système de mesure peut être généralisé à la mesure des distances entre M antennes. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.140 – b (A1) – d [09 51625]. – e 1 6 m a r s 2009. – j G 01 S 13/12 (2006.01), G 01 S 13/87, H 01 Q 15/02, G 01 R 27/02. – k TELEMETRE ABSOLU HYPERFREQUENCE DE HAUTE PRECISION A MESURE PAR REFLEXION – (Inventeur : BERISSET PHILIPPE). – Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, – Mandataire: BREVALEX p o r m La présente invention concerne un système de mesure de distance entre une antenne (111) et un réflecteur (112), comprenant un module d’émission/ réception (140), un analyseur de réseau vectoriel (160) adapté à calculer un paramètre égal au rapport complexe et l’onde reçue par ledit module d’émission/réception, ce pour une pluralité de fréquences, ainsi que des moyens de calcul (170) adaptés à effectuer une transformée de Fourier inverse de ce paramètre et mesurer la position temporelle d’un pic dans la réponse impulsionnelle correspondante. Une première position temporelle est mesurée dans une première réponse impulsionnelle différentielle et une seconde position temporelle dans une seconde réponse impulsionnelle, ladite distance étant obtenue à partir de ces deux positions temporelles. Le système de mesure peut être généralisé à la mesure des distances respectives entre M antennes et P réflecteurs. a 2.943.141 – b (A1) – d [10 51802]. – e 1 2 m a r s 2010. – j G 01 T 1/175 (2006.01), G 06 F 12/16, 11/ 00, G 11 C 16/10. – k D E T E C T E U R N U M E R I QU E D’IMAGE A BATTERIE AMOVIBLE – p ( I n v e n t e u r s : LIU JAMES ZHENGSHE ; LANGLER DONALD ; MCBROOM GARY V). – Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, – Mandataire : BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE . – Priorité: US, 13 mars 2009, n˚ 12/403.551. o r f m Il est proposé un détecteur numérique d’un système d’imagerie numérique. Dans une forme de réalisation, un détecteur numérique comprend une matrice (62) de détecteur disposée dans un boîtier (58) et conçue pour produire des données d’image d’après le rayonnement reçu. Le détecteur numérique peut aussi comprendre une batterie (76) conçue pour être disposée dans une prise femelle (66) du boîtier et pour fournir de l’électricité à la matrice du détecteur pour la faire fonctionner. Dans une forme de réalisation, la prise femelle et le boîtier peuvent être conçus de façon que la prise extérieur soit accessible de l’extérieur pour permettre à un utilisateur d’insérer et de retirer sélectivement la batterie dans/de la prise femelle. Des systèmes, procédés et dispositifs supplémentaires sont aussi décrits. G01S 119 120 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01T a 2.943.142 – b (A1) – d [09 51495]. – e 1 0 m a r s 2009. – j G 01 T 1/28 (2006.01). – k D E T E C T E U R DE RAYONNEMENT GAMMA, PROCEDE DE FABRICATION ET UTILISATION ASSOCIES – (Inventeurs : CARCREFF HUBERT ; BARBOT LOIC ; VERMEEREN LUDO). – Demandeurs : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère indust r i e l e t c o m m e r c i a l ; S T U D I E C E N T RU M VO O R KERNENERGIE/CENTRE D’ETUDE DE L’ENERGIE NUCLEAIRE, – Mandataire: CABINET REGIMBEAU p o r m Détecteur (1) de rayonnement, caractérisé en ce qu’il comprend: - un émetteur (14) apte à émettre des électrons en réponse à un rayonnement, - un collecteur (12; 121, 122) apte à collecter les électrons ainsi émis; et - un isolant (16) séparant le collecteur (12; 121, 122) et l’émetteur (14); l’émetteur (14) étant susceptible d’être produit par coulage du matériau en fusion et solidification ultérieure, de sorte que l’émetteur (14) soit en contact intime avec l’isolant (16). a 2.943.143 – b (A1) – d [09 51594]. – e 1 3 m a r s 2009. – j G 01 T 1/29 (2006.01). – k DISPOSITIF DE CARACTERISATION RADIOLOGIQUE PROTEGE CONTRE DES SOURCES DE RAYONNEMENT IONISANT PARASITES – (Inventeurs : GIRONES PHILIPPE ; BRENNEIS CHRISTOPHE ; LAMADIE FABRICE ; DUCROS CHRISTIAN). – Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, – Mandataire : BREVALEX p o r m Il s’agit d’un dispositif de caractérisation radiologique comportant au moins une sonde de mesure radiologique (6) collimatée dont une extrémité sensible est placée dans un collimateur (2) interchangeable ayant une ouverture et un champ d’observation. Le collimateur (2) est porté par un porte-collimateur (1) l’ensemble collimateur et porte-collimateur (3) étant inséré dans un empilement entre deux écrans de blindage (5), les écrans blindage (5) étant interchangeables de manière à ajuster leur épaisseur, l’ensemble collimateur et porte-collimateur (11) et les écrans de blindage (5) assurant une protection de la sonde (6) vis-à-vis de rayonnements ionisants parasites provenant de sources de rayonnement ionisant situées hors du champ d’observation du collimateur (2). BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.144 – b (A1) – d [09 51621]. – e 1 3 m a r s 2009. – j G 02 B 1/10 (2006.01), G 02 B 5/08, C 23 C 28/00. – k MIROIR ANTICORROSION, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SES APPLICATIONS DANS LA R E C U P E R AT I O N D E L’ E N E R G I E S O L A I R E – ( I nve n t e u r : S T R E M S D O E R F E R S A M U E L ) . – Demandeur: JET METAL TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD p o r m La présente invention vise un miroir « tout métallique » résistant à la corrosion comprenant: - un substrat en verre, - un revêtement d’argent, d’épaisseur eAg, déposé sur au moins une face du substrat, par métallisation non électrolytique consistant à projeter sur ladite face du substrat au moins un aérosol contenant de l’argent sous forme cationique (oxydant) et au moins un réducteur, apte à transformer le cation argent en métal, - au moins une couche de protection à base d’au moins un métal, autre que l’argent, déposée sur le revêtement d’argent, caractérisé en ce que ladite couche de protection: • a une épaisseur eM telle que: 0,3 eAg ≤ eM ≤ 5 eAg, et • est obtenue par métallisation non électrolytique du revêtement d’argent, cette métallisation étant réalisée par projection sur le revêtement d’argent, d’au moins un aérosol contenant au moins un métal, autre que l’argent, sous forme cationique (oxydant), et d’au moins un réducteur apte à transformer le cation métallique en métal. La présente invention vise aussi un procédé de fabrication d’un tel miroir et son utilisation pour des applications solaires. a 2.943.145 – b (A1) – d [09 51520]. – e 1 1 m a r s 2009. – j G 02 B 21/00 (2006.01), G 02 B 26/00, G 01 B 9/02. – k APPAREIL DE TOMOGRAPHIE OPTIQUE COHERENTE PLEIN CHAMP EN LUMIERE INCOHERENTE A SPECTRE LARGE AVEC OPTIQUE ADAPTATIVE. – ( I n v e n t e u r : B O C C A R A C L AU D E ) . – Demandeur : LLTECH MANAGEMENT Société à responsabilité limitée, – Mandataire: CABINET OSHA ET ASSOCIES p o r m Un appareil OCT plein champ en lumière incohérente comporte: • une source lumineuse (3) ayant un spectre supérieur à 300 nm, • deux chemins d’onde lumineuse définissant un chemin de mesure (13) et un chemin de référence (15), • une platine (7) support d’un objet sur le chemin de mesure; • une optique de focalisation (21) sur une zone de mesure de l’objet, • un calculateur (27) pour générer une image à partir des interférences des ondes lumineuses issues des deux chemins, et • une optique adaptative (28) située sur l’un des chemins et paramétrable pour modifier la longueur dudit chemin pour au moins deux parties différentes de la zone de mesure, L’optique adaptative (28) comporte un analyseur de contraste (30) de l’image obtenue connectés à un contrôleur (29) de l’optique adaptative pour maximiser le contraste de ladite image pour ces parties, le chemin de mesure étant alors équivalent au chemin de référence pour ces parties. G02B 121 122 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G02B a 2.943.146 – b (A1) – d [09 51482]. – e 1 0 m a r s 2009. – j G 02 B 6/54 (2006.01). – k D I S P O S I T I F D’EXTRACTION D’UN ELEMENT OPTIQUE DANS UN CABLE OPTIQUE ET PROCEDE ASSOCIE – (Inventeurs : LALLINEC PATRICE ; FILLATRE DANIEL). – Demandeur: ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION Société anonyme, – Mandataire: CABINET REGIMBEAU p o r m L’invention concerne un dispositif (1) d’extraction d’un élément optique dans un câble optique (6) du type incluant une gaine et au moins un élément optique s’étendant à l’intérieur de la gaine, le dispositif comprenant: - un élément (2) de guidage de forme allongée, comprenant un canal (23) s’étendant selon une direction longitudinale de l’élément de guidage, - un élément (3) de transmission s’étendant à l’intérieur du canal (23), - un élément (4) de coupe, dans lequel l’élément (2) de guidage est apte à être inséré à l’intérieur de la gaine le long de l’élément optique pour acheminer l’élément (4) de coupe jusqu’à un point de coupe et l’élément (4) de coupe étant apte à être actionné à distance via l’élément (3) de transmission pour couper l’élément optique à l’endroit du point de coupe. a 2.943.147 – b (A1) – d [09 01224]. – e 1 6 m a r s 2009. – j G 02 C 13/00 (2006.01), G 02 C 11/02. – k DISPOSITIF POUR PERSONNALISER LES EQUIPEMENTS OPTIQUES (MONTURES ET VERRES). – (Inventeur: CLODION FREDERIC). – Demandeur : CLODION FREDERIC, – Mandataire : CABINET WAGRET p o r m Dispositif pour personnaliser les équipements optiques, tels que des montures et verres ophtalmiques ou solaires, comportant l’une ou toutes les caractéristiques suivantes: • un boîtier, délimitant un volume parallélépipède, présentant une ouverture au niveau de la partie supérieure nommé capot (2) dans lequel sont introduites les lunettes (11); • un support de lunettes, composé d’un repose nez des lunettes (13), d’une tige horizontale (14), d’un repose branches des lunettes (15), et d’une tige verticale (17), et constituant l’une des parties du boîtier; • un moteur (16) permettant la rotation de la monture selon un angle de 180˚. • une caméra (9) permettant la prise de vues lors de la rotation des lunettes, • un logiciel informatique (19) apte à traiter l’ensemble des informations recueillies, notamment par la caméra. • des spots lumineux (10). L’invention concerne en outre un procédé. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.148 – b (A1) – d [09 51523]. – e 1 1 m a r s 2009. – j G 05 D 23/30 (2006.01), H 05 B 3/06, 3/42. – k CARTOUCHE CHAUFFANTE POUR UN ELEMENT THERMOSTATIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANT, AINSI QUE VANNE THERMOSTATIQUE COMPORTANT UNE TELLE CARTOUCHE. – ( I n ve n t e u r s : P OT T I E N I C O L A S ; M A R AU X THIERRY). – Demandeur : VERNET Société anonyme, – Mandataire: CABINET LAVOIX LYON p o r m Cette cartouche chauffante comporte un tube thermoconducteur (42) à plonger dans une matière thermodilatable d’un élément thermostatique, des moyens de chauffage électriques (6) disposés à l’intérieur du tube, et une embase (7) en une matière plastique, solidaire d’une partie longitudinale terminale (44) du tube et adapté pour supporter la connexion électrique entre les moyens de chauffage et une source de courant externe. Afin de rendre la solidarisation entre l’embase et le tube à la fois résistante et adaptable avec précision à diverses géométries de cartouche chauffante, et ce de manière économique, la partie terminale du tube comprend une extrémité libre (45) évasée vers l’extérieur, qui s’étend en saillie à la fois radialement et axialement depuis le reste de la partie terminale et dans laquelle l’embase est rapportée par surmoulage. a 2.943.149 – b (A1) – d [09 51524]. – e 1 1 m a r s 2009. – j G 05 D 23/30 (2006.01), H 05 B 3/06, 3/42. – k CARTOUCHE CHAUFFANTE ET ELEMENT THERMOSTATIQUE COMPORTANT UNE TELLE CARTOUCHE. – (Inventeurs : POTTIE NICOLAS ; MARAUX THIERRY). – Demandeur : VERNET Société anonyme, – Mandataire: CABINET LAVOIX LYON p o r m Cette cartouche chauffante (1) comporte un tube thermoconducteur (2) à plonger dans une matière thermodilatable d’un élément thermostatique, des moyens de chauffage électriques (3), disposés à l’intérieur de ce tube et pourvus de fils de conduction d’un courant électrique fourni par une source de courant externe, et des moyens de connexion entre les fils et des bornes (7) alimentées par la source externe, ces moyens de connexion comprenant une embase de support (4) solidaire du tube. Pour faciliter et fiabiliser la connexion électrique entre les fils et les bornes, les moyens de connexion comprennent des pièces de couplage (6), portées par l’embase de support et conçues pour pincer chaque borne contre le fil correspondant. G05D 123 124 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G05F a 2.943.150 – b (A1) – d [09 51496]. – e 1 0 m a r s 2009. – j G 05 F 1/565 (2006.01), H 02 H 3/38. – k DISPOSITIF D’ALIMENTATION EN COURANT REGULE ET SYSTEME D’ALIMENTATION EN TENSION REGULEE ET COURANT REGULE POUR AU MOINS UN ORGANE ELECTRIQUE CONNECTE A UN RESEAU D’ALIMENTATION ELECTRIQUE – (Inventeurs : R O U S S E L J U L I E N ; C AV E L A N H E RV E ) . – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA p o r m Un dispositif (D2) est dédié à l’alimentation en courant régulé d’au moins un organe électrique (C1) connecté à un réseau d’alimentation électrique (RB) sur lequel est monté en série, entre une source d’énergie (AL, BA) et l’organe électrique (C1), un dispositif (D1) d’alimentation en tension régulée. Ce dispositif (D2) comprend des bornes d’entrée (BE) et de sortie (BS), destinées à être montées sur le réseau (RB) en parallèle du dispositif d’alimentation en tension régulée (D1), et est agencé, en cas de régulation de tension décidée par le dispositif d’alimentation en tension régulée (D1), pour prélever une partie du courant circulant dans le réseau (RB) en amont de sa borne d’entrée (BE) pour délivrer sur sa borne de sortie (BS) la partie de courant prélevée afin d’alimenter en courant régulé l’organe électrique (C1). a 2.943.151 – b (A1) – d [09 51572]. – e 1 2 m a r s 2009. – j G 06 F 3/01 (2006.01), B 60 K 37/00. – k INTERFACE HOMME/MACHINE POUR VEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeurs : AUTRAN FREDERIC ; EL KHOURY ZIAD). – o Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée, – r Mandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI m La présente invention concerne une interface (3) homme/machine comprenant un tableau (30) de commande, muni d’au moins une commande (31, 32, 33) et/ ou d’au moins un indicateur, ainsi que d’un contrôleur (36) gérant le fonctionnement du tableau (30) de commande et ses communications, via au moins un connecteur associé (37), avec un réseau multiplexé du véhicule, caractérisée en ce qu’elle comprend également un écran multifonctions (41) relié au contrôleur (36) du tableau de commande de telle sorte que ce contrôleur (36) puisse également gérer le fonctionnement de l’écran multifonctions (41) et ses communications, via le connecteur associé (37), avec le réseau multiplexé du véhicule. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.152 – b (A1) – d [09 51619]. – e 1 3 m a r s 2009. – j G 06 F 9/445 (2006.01), H 04 L 29/06. – k PROCEDES ET DISPOSITIFS DE TELECHARGEMENT AUTOMATISE DE LOGICIELS, DANS UN APPAREIL TEL QU’UN AERONEF, COMPRENANT LA MISE A JOUR DE LA DOCUMENTATION ASSOCIEE – (Inventeurs : FRAYSSIGNES ANNE ; ORDY BERNARD). – Demandeurs : AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée; AIRBUS Société par actions simplifiée, – Mandataire: SANTARELLI p o r m L’invention a notamment pour objet des procédés et des dispositifs de téléchargement automatisé de logiciels, dans un appareil tel qu’un aéronef, comprenant la mise à jour de la documentation associée. Après avoir reçu (125) une indication relative à une modification d’une application logicielle, une commande permettant d’effectuer automatiquement la mise à jour requise est transmise (160) à un appareil comprenant cette application logicielle. En réponse, une indication relative à l’exécution de la commande est reçue (165) et un rapport d’exécution de la commande est transmis au constructeur pour lui permettre de mettre à jour la documentation de l’appareil en conséquence. a 2.943.153 – b (A1) – d [09 51605]. – e 1 3 m a r s 2009. – j G 06 F 12/14 (2006.01), B 64 D 47/00. – k AERONEF COMPRENANT DES MOYENS DE DESTRUCTION DES DONNEES – p ( I n v e n t e u r s : P E R ROUD MARC ; ESTRADA FERNANDEZ MIGUEL). – Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY o r m L’aéronef comprend: - des moyens (16) pour commander un stockage, à bord, de données d’un type prédéterminé uniquement sur une ou plusieurs mémoires (18), et - des moyens automatisés (16) pour commander, lorsque survient un événement prédéterminé, une destruction des données ainsi stockées. G06F 125 126 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.154 – b (A1) – d [09 51534]. – e 1 2 m a r s 2009. – j G 06 F 13/42 (2006.01), H 04 L 12/40, 29/06, B 60 R 16/02. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DU REVEIL D’ORGANES ESCLAVES D’UN RESEAU LIN, PAR ANALYSE DES RAISONS DU REVEIL – (Inventeurs: PEREZ ARZOZ NURIA; BOISSERIE ANTONY). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA p o r m Un dispositif (D) est dédié au contrôle du réveil d’organes esclaves (OE1-OE5) d’un réseau de communication multiplexé de type LIN (R) géré par un organe maître (OM). Ce dispositif (D) est agencé, lorsque l’organe maître (OM) a détecté une activité dans le réseau (R) pendant une phase de veille, i) pour ordonner à l’organe maître (OM) de transmettre à certains au moins des organes esclaves (OE1-OE5), et de préférence à tous ceux pouvant être à l’origine d’une demande de réveil, des messages d’interrogation dédiés, auxquels ils doivent respectivement répondre au moyen d’un message de réponse comportant un champ d’état dont la valeur est représentative d’une origine locale ou non locale de l’activité détectée, puis ii) pour analyser la valeur du champ d’état de chacun des messages de réponse reçus par l’organe maître (OM) de manière à déterminer si au moins un organe esclave est à l’origine de l’activité, et dans l’affirmative si cette dernière est justifiée au regard de la valeur de champ d’état associée, et iii) pour n’autoriser l’organe maître (OM) à confirmer le réveil des organes esclaves que si l’activité est justifiée. a 2.943.155 – b (A1) – d [09 01141]. – e 1 2 m a r s 2009. – j G 06 F 17/30 (2006.01), G 06 Q 10/00, G 06 F 9/44, H 04 L 29/06. – k PROCEDE ET SYSTEME COLLABORATIF DE MODIFICATIONS D’APPLICATIONS NUMERIQUES EN RESEAU – (Inventeur : ALBANI GIOVANNI). – Demandeur : ALBANI GIOVANNI, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE p o r m L’invention vise à permettre un développement collaboratif simplifié et accéléré à partir de mécanismes interactifs, afin d’optimiser ce développement en tenant compte directement de manière constructive et dynamique des apports des utilisateurs. Le procédé collaboratif selon l’invention comporte un réseau de transmission de données entre un serveur et des terminaux utilisateurs. Un utilisateur transmet une requête auprès du serveur pour télécharger le code d’exécution binaire d’au moins une partie de l’application à exécuter. Les étapes suivantes se déroulent alors: transmission d’une requête de l’utilisateur auprès du serveur pour obtenir le code source associé à un module à modifier; identification par le serveur de ce code source associé; modification du code source exécutable par l’utilisateur et transmission du code source modifié au serveur; recompilation par le serveur des modifications du code source et, si la recompilation aboutit, mise à jour des données binaires et du code source; et substitution du module recompilé au module transmis initialement puis transmission, à partir du serveur, du module de code binaire ainsi recompilé aux utilisateurs du réseau ayant téléchargé l’application. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.156 – b (A1) – d [09 51556]. – e 1 2 m a r s 2009. – j G 06 F 19/00 (2006.01). – k P R O C E D E D’ELABORATION D’UN DISPOSITIF DE PREDICTION, UTILISATION, SUPPORT DE STOCKAGE D’INFORMAT I O N E T A P PA R E I L C O R R E S P O N DA N T S . – (Inventeurs : DUCHESNAY EDOUARD ; CACHIA ARNAUD ; MARTINOT JEAN LUC ; MARTINOT MARIE LAURE; ARTIGES ERIC). – Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, – Mandataire : CABINET LAVOIX p o r m Le procédé d’élaboration d’un dispositif de prédiction (102) destiné à prédire un phénotype (110) d’un individu (108) à partir de données d’imagerie (106) dudit individu (108). Il comprend les étapes suivantes: - détermination de descripteurs d’imagerie (étape 10), cette étape comprenant les étapes suivantes: - acquisition d’images multidimensionnelles d’individus (130) au moyen d’un appareil d’imagerie (122) (étape 20); et - extraction d’éléments d’images multidimensionnelles en tant que descripteurs à partir des images multidimensionnelles acquises (étape 24); - classement des descripteurs déterminés en fonction de leur capacité à prédire ledit phénotype (110) (étape 12); - sélection parmi les descripteurs classés d’un nombre pertinent de descripteurs les mieux classés suffisant à prédire ledit phénotype (110) (étape 14); et - construction du dispositif de prédiction (102) à partir des descripteurs sélectionnés (étape 16). a 2.943.157 – b (A1) – d [09 51579]. – e 1 3 m a r s 2009. – j G 06 F 19/00 (2006.01), G 06 F 3/00, G 08 B 21/00, G 08 C 19/00, A 61 B 5/00. – k D I S P O S I T I F DE MAINTIEN DE L’HOMEOSTASIE CHEZ UNE PERSONNE – (Inventeurs : VUILLERME NICOLAS ; DEMONGEOT JACQUES). – Demandeur : UNIVERSITE JOSEPH FOURIER GRENOBLE I Etablissement public, – Mandataire: CABINET REGIMBEAU p o r m La présente invention concerne un dispositif pour le maintien de l’homéostasie chez une personne, comprenant: - au moins un capteur apte à acquérir un signal physiologique représentatif de l’état de santé et/ou de bien-être de la personne, - au moins un capteur apte à acquérir un signal caractéristique de l’environnement de la personne, - des moyens de transmission desdits signaux à un système de traitement, - un système de traitement apte, à partir des signaux transmis, à déterminer le niveau de santé et/ou de bienêtre de la personne, - des moyens de comparaison dudit niveau avec un seuil prédéterminé, spécifique à la personne, - des moyens d’actionnement d’au moins un équipement domotique si le niveau de santé et/ou de bien-être dépasse ledit seuil. L’invention concerne également un procédé d’actionnement d’un équipement domotique pour le maintien de l’homéostasie chez une personne. G06F 127 128 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F a 2.943.158 – b (A1) – d [09 51554]. – e 1 2 m a r s 2009. – j G 06 F 13/14 (2006.01). – k PROCEDE DE COMMANDE D’UN TRANSFERT DE DONNEES SUR UN BUS INFORMATIQUE A TRANSMISSION SERIE. – (Inventeur: CHERUEL FABRICE). – Demandeur : ST WIRELESS SA, – Mandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE p o r m Procédé de commande d’un transfert de données sur un bus informatique 4 à transmission série au moyen d’une unité centrale de traitement 1, et système associé. Ce procédé comprend les étapes suivantes: a) on détermine une bande passante disponible pour le bus 4; b) on détermine un taux de calcul disponible pour l’unité centrale de traitement 1; c) on détermine un débit de données maximal sur le bus 4 à partir de la bande passante disponible et du taux de calcul disponible d) on commande le transfert de données sur le bus 4 à partir du débit de données maximal déterminé. a 2.943.159 – b (A1) – d [09 51651]. – e 1 6 m a r s 2009. – j G 06 F 17/30 (2006.01), G 06 F 17/27, H 04 M 3/50. – k PROCEDE D’ASSISTANCE A UN OPERATEUR D’UN CENTRE D’APPELS – p (Inventeurs : JAC O L OT C H R I S T I A N ; B O G A R D S O P H I E ) . – Demandeur : ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI o r m La présente invention concerne un procédé d’assistance à un opérateur (302) d’un centre d’appels devant répondre à une requête d’information (200), reçue par ce centre d’appels, au moyen d’une réponse standard stockée dans une base (306, 301) de réponses standards, cette base (306, 310) de réponses standards étant automatiquement utilisée pour fournir à l’opérateur (302) des réponses possibles à la requête (200) d’information, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes: - l’étape d’identifier des éléments représentatifs de la requête (200) d’informations, - l’étape d’utiliser les éléments représentatifs de la requête (200) d’information pour, d’une part, sélectionner une réponse préférée (201) à la requête (200) et, d’autre part, identifier des réponses alternatives (202, 204, 206) préalablement transmises vis-à-vis de requêtes antérieures identifiées par des éléments représentatifs similaires aux éléments représentatifs de la requête d’information, et - l’étape de transmettre à l’opérateur (302) la requête d’information (200), la réponse sélectionnée (201) et les réponses alternatives (202, 204, 206). BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.160 – b (A1) – d [09 51538]. – e 1 2 m a r s 2009. – j G 06 K 11/06 (2006.01), G 06 F 3/044. – k DISPOSITIF D’ACTIVATION D’UN ECRAN TACTILE – p ( I n v e n t e u r : THOORIS A R N AU D ) . – o Demandeur : DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS SAS Société par actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS m Le dispositif comprend, à proximité de l’écran (1), une zone (12) apte à assurer le positionnement de la main, ladite zone étant équipée d’au moins un capteur (13) de détection de la présence de la main pour autoriser l’activation dudit écran qui est assujetti à un algorithme de commande d’une fonction. a 2.943.161 – b (A1) – d [09 01185]. – e 1 3 m a r s 2009. – j G 06 Q 10/00 (2006.01), G 06 F 17/10. – k DISPOSITIF DE SUPERVISION D’UNE ZONE GEOGRAPHIQUE ET SYSTEME DE COMMANDEMENT ASSOCIE – (Inventeurs : MATTIOLI JULIETTE ; MUSEUX NICOLAS; KINLOCH KEN; VOYSEY MATT; BERTUCAT ERIC). – Demandeurs : THALES Société anonyme; THALES HOLDINGS UK PLC; THALES RAYTHEON SYSTEMS COMPANY SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE p o r m L’invention concerne un dispositif pour la supervision d’une zone, ledit dispositif communiquant avec des capteurs, matériels ou logiciels ou humains, observant ladite zone, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu’il comporte: - des moyens pour l’acquisition (301) de données brutes issues de capteurs, matériels ou logiciels ou humains, - des moyens pour la création d’événements typés (302) à partir des données brutes, - des moyens pour la création d’hypothèses (303) à partir des événements typés, lesdits moyens pour la création d’hypothèses comprenant une base de données d’événements typés et des moyens pour reconnaître des séquences particulières d’événements typés, une hypothèse étant créée lorsqu’une séquence particulière d’événements est reconnue dans la base d’événements, - des moyens pour le calcul d’une mesure (304) associée à une hypothèse, - des moyens pour l’émission d’une alarme (305) si une mesure dépasse un seuil prédéterminé. G06K 129 130 G07C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.162 – b (A1) – d [09 51603]. – e 1 3 m a r s 2009. – j G 07 C 1/00 (2006.01), G 07 C 9/00, H 04 W 88/06. – k DISPOSITIF PORTATIF DE POINTAGE COMPORTANT DES MOYENS DE TELECOMMUNICATION – ( I n ve n t e u r : FEKKAR ERIC). – Demandeur: SARL TELERIC Société à responsabilité limitée, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD p o r m L’invention concerne un dispositif de pointage portatif comportant des moyens (19) d’acquisition d’un évènement de pointage connectés à des moyens (15) radiofréquence et à des moyens (11) de téléphonie mobile adaptés pour la transmission de message transportant une information relative audit évènement de pointage. Le dispositif comporte également des moyens (25) de parallélisme adaptés pour transmettre/recevoir un message par les moyens radiofréquence en parallèle de l’exécution d’une communication téléphonique par les moyens de téléphonie mobile. a 2.943.163 – b (A1) – d [09 01112]. – e 1 1 m a r s 2009. – j G 08 C 17/02 (2006.01). – k D I S P O S I T I F DE LOCALISATION SPATIALE, EMETTEUR DE REFERENCE ET SYSTEME DE LOCALISATION ASSOCIES – (Inventeurs : AUBERT JEAN MARC ; MILES PETER; GENEST PASCAL). – Demandeur : CRYPTIRIS Société par actions simplifiée, – Mandataire : MED INVENT CONSULTING p o r m L’invention concerne le domaine des systèmes permettant de localiser une personne, un animal, un végétal, un colis ou plus généralement toute entité mobile ou susceptible d’être déplacée. Plus précisément, l’invention concerne un dispositif de localisation comportant des moyens pour recevoir un message d’identification émis par un émetteur de référence, ledit message d’identification comportant un identifiant dédié audit émetteur de référence. Ledit dispositif comporte notamment des moyens pour déterminer, parmi une pluralité d’émetteurs de référence ayant chacun émis simultanément un message d’identification, l’émetteur de référence spatialement le plus proche du dispositif BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.164 – b (A1) – d [09 01119]. – e 1 1 m a r s 2009. – j G 09 F 3/02 (2006.01), B 44 C 1/17. – k DISPOSITIF DE MARQUAGE ADHESIF COMPORTANT UN FILM SUPPORT ET PROCEDE DE REALISATION D’UN TEL DISPOSITIF – (Inventeur : HILLEREAU JEAN MICHEL). – Demandeur: ADHETEC Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES p o r m L’invention concerne un dispositif de marquage (1) adhésif, comportant un film support (2) en matière synthétique portant sur une première face, dite face supérieure, au moins un motif (5) de marquage recouvert d’une couche (6) de vernis de protection et sur une seconde face opposée à la première, dite face inférieure, une couche (3) d’adhésif sensible à la pression protégée par une feuille (4) de protection, caractérisé en ce que le film support (2) est un film polyester d’épaisseur comprise entre 20 et 50 µm dont les deux faces présentent un état de surface dépoli. L’invention couvre également un procédé de réalisation d’un tel dispositif de marquage. a 2.943.165 – b (A1) – d [09 01165]. – e 1 3 m a r s 2009. – j G 10 D 13/00 (2006.01). – k INSTRUMENT DE MUSIQUE DE LA SECTION DES PERCUSSIONS – (Inventeur: KLEIN PASCAL). – Demandeur : KLEIN PASCAL, – Mandataire: KLEIN PASCAL p o r m L’invention concerne un instrument de musique de la classe des percussions du type constitué d’un caisson composé de quatre parois (18, 23 et 24) formant le contour sur lesquelles prend appui un couvercle (25), les parois latérales d’extrémité (18, 23) ayant un profil rectangulaire, les faces avant (25) et arrière (26) dans leur partie inférieure ayant un profil de forme convexe (27) alors que dans leur partie supérieure sur laquelle s’appuie le couvercle, elles se développent selon une ligne tout d’abord rectiligne (28) prolongée d’une partie concave (29) elle-même prolongée d’une partie rectiligne (19) ou très légèrement convexe de façon à ce que la caisse soit divisée en trois zones: une zone d’épaisseur importante (28) pour produire les basses en se prolongeant d’une partie médiane (29) de moindre épaisseur pour produire les médiums, la dite partie médiane se prolongeant elle même de façon à former une chambre (19) dont l’épaisseur est légèrement supérieure à celle de la partie médiane de façon à produire des aigus, la chambre (19) produisant les sons aigus est pourvu d’un timbre (17) plaqué contre le couvercle. G09F 131 132 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G21F a 2.943.166 – b (A1) – d [09 51519]. – e 1 1 m a r s 2009. – j G 21 F 5/12 (2006.01). – k ETUI DE STOCKAGE DE COMBUSTIBLE NUCLEAIRE USAGE A FERMETURE FACILITEE. – (Inventeur : ARGOUD JEAN CLAUDE). – D e m a n d e u r : C O M M I S S A R I AT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, – Mandataire: BREVALEX p o r m Etui pour confiner de la matière nucléaire usagée comportant une virole (2) d’axe longitudinal (X) obturée à une première extrémité longitudinale (4) par un fond (8) et une deuxième extrémité longitudinale (6) libre par laquelle l’étui est destiné à être chargé, un bouchon (10) destiné à obturer la deuxième extrémité longitudinale (6) libre de manière étanche, l’étui comportant également une bride (12) fixée sur la face intérieure de la virole (2) du côté de la deuxième extrémité longitudinale (6) libre, le bouchon (10) ayant au moins un diamètre extérieur sensiblement égal à au moins un diamètre intérieur de la bride (12), ledit bouchon (10) étant destiné à être soudé sur ladite bride (12) de sorte que la zone de soudure soit décalée radialement vers l’intérieur de l’étui, par rapport à la face interne de la virole (2). a 2.943.167 – b (A1) – d [09 51517]. – e 1 1 m a r s 2009. – j G 21 F 9/30 (2006.01). – k TRAITEMENT D E D E C H E T S R A D I OAC T I F S C A R B O N E S . – (Inventeur: LAURENT GERARD). – Demandeur : ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD p o r m L’invention concerne le traitement de déchets radioactifs carbonés. On prévoit en particulier: - un premier type de traitement des déchets pour obtenir un oxyde de carbone, et - un deuxième type de traitement pour obtenir un précipité solide de l’oxyde de carbone par réaction avec un élément choisi. Un procédé au sens de l’invention comporte: - une première phase pendant laquelle on applique à la fois le premier et le deuxième type de traitement, et - une deuxième phase pendant laquelle on applique seulement le premier type de traitement. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.168 – b (A1) – d [09 51584]. – e 1 3 m a r s 2009. – j H 01 B 3/30 (2006.01), H 01 B 13/22. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UN FIL ELECTRIQUE A GAINE A BASE DE PTFE, LEDIT FIL ELECTRIQUE, LIGNE D’EVAPORATION DE LUBRIFIANT ET DE FRITTAGE CORRESPONDANTE – (Inventeur : PEREZ SOPHIE). – Demandeur : AXON’CABLE Société par actions simplifiée, – Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE p o r m Fil électrique (2) comportant un conducteur (21) nonoxydé en alliage de cuivre, sans revêtement externe, et en contact direct avec une gaine (23) à base de PTFE. Procédé de fabrication: on fournit un conducteur en alliage de cuivre sans revêtement externe, on forme une gaine en matériau à base de PTFE autour du conducteur, on chauffe le fil, pour l’évaporation du lubrifiant et le frittage de la gaine. Pour éviter l’oxydation du cuivre, pendant l’étape de chauffage, le chauffage du fil est principalement réalisé en atmosphère à basse teneur en oxygène. La ligne d’évaporation de lubrifiant et/ou de frittage pour la stabilisation de la gaine de ce fil électrique comporte un ou des fours dont l’enceinte est maintenue sous atmosphère à basse teneur en oxygène. a 2.943.169 – b (A1) – d [09 51490]. – e 1 0 m a r s 2009. – j H 01 B 17/20 (2006.01). – k PROCEDE DE FABRICATION D’UN MORTIER DE SCELLEMENT POUR PIECES METALLIQUES D’ISOLATEUR ELECTRIQUE HAUTE TENSION EN VERRE OU EN PORCELAINE – ( I n v e n t e u r : P R AT S A N D R I N E ) . – Demandeur : SEDIVER SOCIETE EUROPEENNE D’ISOLATEURS EN VERRE ET COMPOSITE Société anonyme, – Mandataire : CABINET PRUGNEAU SCHAUB p o r m Le procédé de fabrication d’un mortier de scellement pour une pièce métallique (4,6) d’isolateur électrique haute tension en verre ou en porcelaine (1), comprend les étapes consistant à mélanger à sec un ciment alumineux et du sable, puis malaxer le mélange obtenu avec de l’eau pour obtenir ledit mortier de scellement. Le procédé comprend en outre l’étape consistant à mélanger à sec de la fumée de silice avec le ciment et le sable, et à ajouter, avant le malaxage, une solution aqueuse glucosée à ladite eau. H01B 133 134 H01F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.170 – b (A1) – d [09 51492]. – e 1 0 m a r s 2009. – j H 01 F 7/18 (2006.01), H 02 H 9/04. – k C I R C U I T AC T I O N N E U R M AG N E T I Q U E – p (Inventeur: BONJEAN MARC). – o D e m a n d e u r : AREVA T&D SA Société anonyme, – r M a n d a t a i r e : BREVALEX m L’invention concerne un circuit actionneur magnétique qui comprend au moins une bobine (3) montée en série avec un commutateur à semi-conducteur (4), dans lequel un commutateur électromécanique (EM1) est monté en série avec le commutateur à semi-conducteur (4) et la bobine (3), le premier commutateur électromécanique (EM1) et le commutateur à semi-conducteur (4) étant, par défaut, dans un état ouvert de sorte que le commutateur électromécanique se ferme à un instant qui précède l’instant de fermeture du commutateur à semi-conducteur et qu’il est rétabli dans un état ouvert dès lors que le commutateur à semi-conducteur est rétabli dans l’état ouvert. Application à la mise en circuit et la mise hors circuit des appareils moyenne et/ou haute tension. a 2.943.171 – b (A1) – d [09 51475]. – e 1 0 m a r s 2009. – j H 01 H 5/02 (2006.01). – k ACTIONNEUR ELECTROMAGNETIQUE A DERIVATION DE FLUX – (Inventeurs : DEZILLE EDOUARD ; JOYEUX PATRICE). – Demandeur : HAGER ELECTRO SAS, – Mandataire: MEYER ET PARTENAIRES p o r m Actionneur électromagnétique à dérivation de flux comportant un aimant permanent (5), une armature ferromagnétique (1) constituant une boucle fermée, une palette (2) créant deux entrefers (10, 11) avec l’armature (1) et mobile entre une position d’ouverture et une position de fermeture, des moyens mécaniques de rappel de la palette en position d’ouverture et au moins un conducteur électrique (8, 8’, 9) apte à générer un flux magnétique dans l’actionneur. Cet actionneur est caractérisé en ce que l’aimant (5), l’armature (1) et la palette (2) sont agencés de sorte que l’aimant (5) génère des flux dans deux circuits magnétiques en parallèle comportant une portion de l’armature (6, 7) qui est saturée pour l’un au moins des circuits en parallèle, une branche commune comprenant l’aimant (5) et une fraction de la palette séparée par un entrefer (10, 11) de ladite portion d’armature (6, 7), et en ce que le ou les conducteurs (8, 8’, 9) sont aptes à générer, dans une boucle magnétique comportant la partie non saturée de l’armature (1), les entrefers (10, 11) et la palette (2), un flux qui s’additionne au flux créé par l’aimant (5) dans un des entrefers (10, 11) et une des fractions de la palette (2), et s’y soustrait dans l’autre entrefer (11, 10) et l’autre fraction de la palette (2). BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.172 – b (A1) – d [09 01184]. – e 1 3 m a r s 2009. – j H 01 J 23/20 (2006.01), H 01 J 25/10. – k BEC D’INTERACTION POUR CAVITE RF DE PUISSANCE – p (Inventeurs : MARCHESIN RODOLPHE ; HAMARD DIDIER). – o Demandeur : THALES Société anonyme, – r Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE m L’invention comporte un bec d’interaction pour cavité RF de puissance comportant au moins une ouverture (83) pour le passage d’un faisceau d’électrons selon un axe XX’. Le bec d’interaction comporte un corps (70) ayant deux éléments cylindriques imbriqués, un élément cylindrique externe (80) et un élément cylindrique interne (82) inséré dans un passage (100) cylindrique, d’axe XX’, de l’élément cylindrique interne ayant une surface de passage (102), chacun des éléments cylindriques comportant deux bords, un bord inférieur (86, 110) et un bord supérieur (84, 108), l’élément cylindrique interne comportant l’ouverture (83) dans ledit axe XX’ pour le passage du faisceau d’électrons, une surface externe (112) de même forme que la surface du passage (102) de l’élément cylindrique externe pour être en contact direct avec ladite surface de passage (102) de l’élément cylindrique externe, l’élément cylindrique interne (82) comportant sur la surface externe (112) au moins deux rainures hélicoïdales, une première rainure (R1) et une seconde rainure (R2), s’enroulant parallèlement l’une à l’autre entre les deux bords (108, 110) dudit élément cylindrique interne (82), la première rainure (R1) et la seconde rainure (R2) ayant une de leurs extrémités respectives (Ex1, Ex2) du côté du bord supérieur (108) de l’élément cylindrique interne (82), les deux autres extrémités des deux dites rainures (R2, R2), étant raccordées, du côté du bord inférieur a 2.943.173 – b (A1) – d [09 01114]. – e 1 1 m a r s 2009. – j H 01 J 49/14 (2006.01), G 01 M 3/20. – k CELLULE D’IONISATION POUR SPECTROMETRE DE MASSE ET DETECTEUR DE FUITES CORRESPONDANT – (Inventeurs: DUCIMETIERE LAURENT; NOMINE CYRILLE ; LARCHER JEAN ERIC). – Demandeur : ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET INNOVINCIA p o r m L’invention concerne une cellule d’ionisation pour spectromètre de masse (2) comportant: - une cage d’ionisation (10) comportant une première et une deuxième fentes d’entrée d’électrons (11, 26) et dont un côté (16) présente une fente de sortie (15) pour le passage de particules ionisées (14a, 14b, 14c), - un premier filament de travail (13) disposé en regard de ladite première fente d’entrée d’électrons (11), destiné à être alimenté pour produire un faisceau d’électrons (12), et - un deuxième filament de secours (22) disposé en regard de ladite deuxième fente d’entrée d’électrons (26) et destiné à être alimenté en cas de défaillance du premier filament de travail (13) pour produire le faisceau d’électrons, - ladite deuxième fente d’entrée (26) étant disposée hors d’une région frontale (F) située en vis-à-vis de ladite première fente d’entrée (11). L’invention concerne également un détecteur de fuites à spectromètre de masse comportant une cellule d’ionisation telle que décrite précédemment. H01J 135 (110) de l’élément cylindrique interne (82), pour former, avec la surface de passage (102) de l’élément cylindrique externe (80), un canal (CL) de circulation d’un fluide de refroidissement du bec d’interaction. Applications: tubes hyperfréquences de forte puissance moyenne, klystrons, etc. 136 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01L a 2.943.174 – b (A1) – d [09 01135]. – e 1 2 m a r s 2009. – j H 01 L 21/20 (2006.01). – k ADAPTATION DU PARAMETRE DE MAILLE D’UNE COUCHE DE MATERIAU CONTRAINT – ( I nve n t e u r s : G U E N A R D PASCAL; DUPONT FREDERIC). – Demandeur : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme, – Mandataire: SOITEC p o r m L’invention concerne un procédé d’adaptation du paramètre de maille d’une couche germe (3) d’un matériau contraint comprenant les étapes successives suivantes a) fournir une structure (10) comportant une couche germe (3) de matériau contraint de paramètre de maille A1, de paramètre de maille nominal An, de coefficient de dilatation thermique CTE3, une couche de fluage (2), un substrat intermédiaire (1) de coefficient de dilatation thermique CTE1, b) appliquer un traitement thermique de façon à relaxer la couche germe (3) de matériau contraint, c) transférer la couche germe (3) sur un substrat support (5) de coefficient de dilatation thermique CTE5, les substrats intermédiaire (1) et support (5) étant choisis de façon à ce que A1 < An et CTE1 ≤ CTE3 et CTE5 > CTE1 ou A1 > An et CTE1 ≥ CTE3 et CTE5 < CTE1. a 2.943.175 – b (A1) – d [10 51674]. – e 0 9 m a r s 2010. – j H 01 L 21/48 (2006.01), H 01 L 21/50, 25/16, G 06 K 19/077, B 81 C 1/00. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UNE UNITE ELECTRONIQUE ET L’UNITE ELECTRONIQUE OBTENUE – (Inventeurs : SCHMIDT MANUELA ; FRANKE AXEL ; ZINOBER SVEN). – D e m a n d e u r : R O B E RT B O S C H G M B H , – Mandataire : CABINET HERRBURGER . – Priorité: DE, 11 mars 2009, n˚ 102009001461.6. p o r f m Procédé de fabrication d’une unité électronique comportant au moins un premier composant microélectronique (1) relié électriquement à un second composant microélectronique (2) par une première étape de procédé “puce retournée“. Il comporte également un composant diélectrique (3) ayant au moins un chemin conducteur (31) relié électriquement au second composant (2). Ce dernier est relié par une seconde étape du procédé “puce retournée“, par l’intermédiaire du ou des chemins conducteurs (31) du composant diélectrique (3), à une plaque de circuit (4), par une liaison électrique, pour éviter les contacts traversants dans un composant microélectronique (1, 2). L’invention concerne également une unité électronique ainsi réalisée. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.176 – b (A1) – d [09 01095]. – e 1 0 m a r s 2009. – j H 01 L 21/68 (2006.01). – k PROCEDE DE POSITIONNEMENT DES PUCES LORS DE LA FABRIC AT I O N D ’ U N E P L AQ U E R E C O N S T I T U E E – (Inventeur: VAL CHRISTIAN). – Demandeur : 3D PLUS Société anonyme, – Mandataire : MARKS & CLERK FRANCE p o r m L’invention concerne un procédé de fabrication d’une plaque (1) reconstituée qui comporte des puces (10) présentant des plots de connexion (11) sur une face de la puce dite face avant (12), ce procédé comprenant les étapes suivantes de: - positionnement des puces (10) sur un support adhésif (20), face avant sur le support, - dépôt d’une résine (50) sur le support (20) pour encapsuler les puces, - polymérisation de la résine (50). Avant l’étape de dépôt de la résine, il comprend une étape de collage sur les puces d’une plaque de maintien (40) du positionnement des puces, cette plaque de maintien (40) comportant des parties disposées sur une face (12, 13) des puces. a 2.943.177 – b (A1) – d [09 51543]. – e 1 2 m a r s 2009. – j H 01 L 21/98 (2006.01), H 01 L 21/67. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UNE STRUCTURE MULTICOUCHE AVEC REPORT DE COUCHE CIRCUIT – (Inventeurs : CASTEX ARNAUD ; BROEKAART MARCEL). – Demandeur : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE p o r m Procédé de réalisation d’une structure composite comprenant une étape de réalisation d’une première couche de microcomposants (110) sur une face d’un premier substrat (100), le premier substrat étant maintenu plaqué sur une surface de maintien (121a) d’un premier support (121) lors de la réalisation desdits microcomposants (110), et une étape de collage de la face du premier substrat (100) comportant la couche de microcomposants (110) sur un deuxième substrat (200). Lors de l’étape de collage, le premier substrat (100) est maintenu plaqué sur un deuxième support (221) dont la surface de maintien (221a) présente une valeur de planéité inférieure ou égale à celle du premier support (120) utilisé lors de la réalisation de la première couche de microcomposants (110). H01L 137 138 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01L a 2.943.178 – b (A1) – d [09 51596]. – e 1 3 m a r s 2009. – j H 01 L 27/146 (2006.01). – k C A P T E U R M AT R I C I E L A FA I B L E C O N S O M M AT I O N – (Inventeur: NI YANG). – Demandeur : NEW IMAGING TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée, – Mandataire: NONY & ASSOCIES p o r m La présente invention concerne un capteur matriciel d’images comportant une pluralité de structures de détection individuelles (1ij) associées à des pixels respectifs, chaque structure de détection individuelle (1ij) comportant: - une photodiode (3ij) ayant au moins une plage de fonctionnement en mode cellule solaire, - un premier étage amplificateur (4ij) alimenté en permanence et recevant en entrée une tension dépendant de la tension de la photodiode (3ij), y compris dans ladite plage, et, - un deuxième étage amplificateur (5ij), relié à la sortie du premier étage amplificateur (4ij), et alimenté de façon différente selon que la sortie du premier étage amplificateur est lue ou non. a 2.943.179 – b (A1) – d [09 01189]. – e 1 3 m a r s 2009. – j H 01 L 27/148 (2006.01), H 01 L 31/18. – k CAPTEUR D’IMAGE MOS ET PROCEDE DE LECTURE AVEC TRANSISTOR EN REGIME DE FAIBLE INVERSION. – ( I nve n t e u r : G E S S E T S T E P H A N E ) . – Demandeur : E2V SEMICONDUCTORS Société par actions simplifiée, – Mandataire : MARKS & CLERK FRANCE p o r m L’invention concerne un capteur d’image à pixels actifs de technologie MOS, ayant au moins une colonne de pixels reliés chacun à un même conducteur de colonne (CC) par un transistor de sélection de pixel (TS). Le conducteur de colonne est relié directement à un potentiel de référence bas par l’intermédiaire d’un premier interrupteur (K) commandé par une impulsion d’initialisation (INIT) de la lecture, et il est relié à au moins une capacité d’échantillonnage (C1, C2) par l’intermédiaire d’un deuxième interrupteur (K1, K2) commandé par un signal d’échantillonnage (SHR, SHS). Un séquenceur de lecture est prévu pour produire le signal d’échantillonnage (SHR, SHS) et l’impulsion d’initialisation au début de la durée du signal d’échantillonnage, puis, après la fin de l’impulsion d’initialisation, un signal de sélection de pixel (SEL) qui se poursuit jusqu’après la fin du signal d’échantillonnage. Le transistor de lecture (TL) du pixel conduit le courant de charge du conducteur de colonne d’abord en régime de forte inversion puis en régime de faible inversion, d’où il résulte une réduction du bruit thermique temporel de ce transistor. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a b d e 2.943.180 – (A1) – [09 04265]. – 08 septembre 2009. – H 01 L 31/18 (2006.01), H 01 L 21/ 3215. – PROCEDE DE FORMATION D’UNE CELLULE PHOTOVOLTAIQUE AVEC DOPAGE PAR LASER – (Inventeur: GALL SAMUEL). – Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industr iel et commercial, – Mandataire: CABINET HECKE j k p o r m La cellule photovoltaïque comporte successivement un substrat (1) dopé, une couche dopée (2) par un premier type de dopant et une couche antireflet (3). La cellule photovoltaïque comporte une zone de contact formée dans la couche antireflet (3) et une zone surdopée (6) par un second type d’impuretés dopantes dans le substrat (1) et la couche dopée (2). La couche antireflet (3), en nitrure de silicium, incorpore le second type d’impuretés dopantes et constitue la source de dopants pour la formation de la zone surdopée (6). La zone de contact et la zone surdopée (6) sont autoalignées, et sont formées par irradiation par un laser pulsé. L’irradiation élimine simultanément au moins partiellement la couche antireflet (3) en nitrure de silicium pour former la zone de contact et fait fondre le substrat (1) et la couche dopée (2) pour former la zone surdopée (6). a 2.943.181 – b (A1) – d [09 01217]. – e 1 6 m a r s 2009. – j H 01 M 10/04 (2006.01), H 01 M 10/28, 6/ 40. – k MICROBATTERIE AU LITHIUM ET SON PROCEDE DE FABRICATION – p (Inventeurs : OUKASSI SAMI ; SALOT RAPHAEL ; DUNOYER NICOLAS ; MARTIN STEVE). – Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, – Mandataire : CABINET HECKE o r m L’invention concerne une microbatterie au lithium et son procédé de fabrication. La microbatterie au lithium est formée d’un empilement (10) sur un substrat (11) comportant un électrolyte solide (15) disposé entre une première électrode (14) formée sur le substrat (11) et un ensemble seconde électrode (16)/collecteur de courant (17) formé d’au moins une couche mince. Une première interface électrolyte/électrode formée par contact entre une première face (18) de l’électrolyte (15) et une face principale (19) de la première électrode (14) est plus petite qu’une seconde interface électrolyte/électrode formée par contact d’une seconde face (20) de l’électrolyte (15) et une face principale (21) de l’ensemble seconde électrode (16)/collecteur de courant (17). La première électrode (14) ayant au moins une face latérale (14a), l’électrolyte solide (15) ne recouvre pas entièrement toute ladite face latérale (14a) de la première électrode (14). H01L 139 140 H01Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.182 – b (A1) – d [09 01098]. – e 1 0 m a r s 2009. – j H 01 Q 3/34 (2006.01). – k P R O C E D E D’AJUSTEMENT DU LOBE DU DIAGRAMME DE RAYONNEMENT D’UNE ANTENNE DE TYPE RESEAU. – ( I nve n t e u r : R E N A R D C H R I S T I A N ) . – Demandeur : THALES Société anonyme, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE p o r m L’invention vise un procédé d’ajustement du lobe du diagramme de rayonnement d’une antenne de type réseau, comprenant une application (3) d’une loi de phase symétrique par rapport à une origine, fonction de la valeur de la phase maximale aux extrémités de l’antenne. On choisit le signe de ladite valeur de la phase maximale (2) aux extrémités de l’antenne selon la répartition souhaitée (1) de l’énergie rayonnée en avant de l’antenne. a 2.943.183 – b (A1) – d [09 01187]. – e 1 3 m a r s 2009. – j H 01 Q 5/02 (2006.01), H 01 Q 9/30. – k ANTENNE BI-VOIE LARGE BANDE VHF-UHF – p ( I nve n t e u r : N G O B U I H U N G F R E D E R I C ) . – o Demandeur : THALES Société anonyme, – r Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE m Antenne bi-voie compacte fonctionnant au moins dans deux bandes de fréquence caractérisé en ce qu’elle comporte au moins les éléments suivants: • un câble coaxial (26) mis à une masse (M) de référence, • Un élément antennaire (21) adapté à fonctionner dans la bande haute de fréquence [FSUP1’ FSUP2], ayant une longueur Linf, • Une contre-jupe (30) de longueur correspondant sensiblement à Linf et disposée autour dudit élément antennaire (21), ledit élément antennaire (21) ainsi entourée étant placé entre le plan de masse (M) et un élément antennaire (29) adapté à fonctionner dans la bande basse fréquence [Finf1, Finf2], • l’ensemble (20) ayant une longueur Lsup adapté à fonctionner dans la bande basse fréquence [Finf1, Finf2] et composé de l’élément antennaire (29) et de la contrejupe (30), est alimenté via l’âme (28) dudit coaxial (26) entourant un élément magnétique (27a),, • Ledit élément antennaire (21) étant alimenté via une tresse (26a) de la gaine dudit coaxial (26). BOPI 10/37 BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.184 – b (A1) – d [09 51587]. – e 1 3 m a r s 2009. – j H 01 Q 15/14 (2006.01), H 01 Q 19/10, C 04 B 35/83. – k PROCEDE DE REALISATION D’UN REFLECTEUR, NOTAMMENT POUR DES APPLICATIONS S PAT I A L E S E T R E F L E C T E U R O B T E N U – ( I n ve n t e u r : G O U T E N E G R E F R A N C O I S ) . – Demandeur : ANALYSE ET CONCEPTION DE STRUCTURES Société à responsabilité limitée, – Mandataire: AQUINOV p o r m L’objet de l’invention est un procédé de réalisation d’un réflecteur R, notamment pour des applications spatiales, caractérisé en ce qu’il consiste en la succession des étapes principales suivantes: - découpe d’un bloc brut (10) de matériau composite carbone-carbone sensiblement aux dimensions du réflecteur R à réaliser, - usinage de la face (12) arrière de ce bloc brut pour ménager une face (14) arrière, - usinage de la face avant de ce bloc brut pour obtenir une face avant et donc une matrice, et - association à la matrice usinée ainsi obtenue, d’un composé mécaniquement et thermiquement structurant. L’invention couvre aussi le réflecteur obtenu. a 2.943.185 – b (A1) – d [09 01188]. – e 1 3 m a r s 2009. – j H 01 Q 21/24 (2006.01), H 01 Q 13/10, 9/06, H 04 B 7/10. – k ANTENNE DE TYPE PAVE,A POLARISATION RECONFIGURABLE. – p (Inventeur : RENARD CHRISTIAN). – o Demandeur : THALES Société anonyme, – r Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE m L’invention vise une antenne de type pavé à polarisation reconfigurable comprenant: une couche inférieure (CI) dite de substrat dans laquelle est réalisée une ligne imprimée (LI) apte à faire circuler un courant de polarisation; et une couche supérieure ayant une face inférieure qui forme un plan de masse (PM) dans lequel sont réalisées une première et une deuxième fentes (FT1, FT2) orthogonales entre elles, un pavé microruban (PMS) étant positionné sur la face supérieure de ladite couche supérieure (CS). La ligne imprimée (LI) est formée d’un seul tenant et est disposée de façon à passer sous chacune des fentes (FT1, FT2) réalisées dans le plan de masse (PM), lesdites fentes (FT1, FT2) étant aptes à coupler le pavé micro-ruban (PMS) à la ligne imprimée (LI) de façon à le polariser selon une première ou une deuxième direction, orthogonales entre elles, respectivement associées à la première et la deuxième fentes. H01Q 141 142 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01R a 2.943.186 – b (A1) – d [09 51477]. – e 1 0 m a r s 2009. – j H 01 R 11/12 (2006.01). – k C O U P E L L E ANTI-ROTATION DE DISTRIBUTEUR ELECTRIQUE AVEC AU MOINS UN FAISCEAU MAINTENU PROVISOIREMENT PREALABLEMENT AU MONTAGE FINAL DE CETTE COUPELLE AINSI QUE SON PROCEDE DE MONTAGE – (Inventeurs : ROULLAIS SYLVIE ; MOUHOT JULIEN). – Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA p o r m L’invention concerne une coupelle anti-rotation de distributeur électrique avec au moins un faisceau maintenu provisoirement préalablement au montage final de cette coupelle ainsi que son procédé de montage. La coupelle anti-rotation est caractérisée en ce que le gabarit de centrage (5) est sous forme d’une tige avec sa première extrémité (5a) solidarisée avec la coupelle (2) par des moyens de solidarisation pouvant être rompus et une seconde extrémité (5b) éloignée de la coupelle (2) et libre d’accès pour l’insertion d’un ou des organes de contact dudit faisceau autour de celle-ci. L’invention concerne aussi un distributeur de faisceau électrique avec une telle coupelle anti-rotation ainsi qu’un procédé de montage d’un distributeur électrique sur un élément de réception. Application dans le domaine des connexions d’alimentation par câbles électriques, notamment pour véhicules automobiles. a 2.943.187 – b (A1) – d [09 01127]. – e 1 1 m a r s 2009. – j H 02 G 3/14 (2006.01). – k PIECE D’APPAREILLAGE ELECTRIQUE AVEC FILM DE PROTECTION INTEGRE – ( I n ve n t e u r : P E T I T L AU R E N T ) . – Demandeurs: LEGRAND FRANCE Société anonyme; LEGRAND SNC Société en nom collectif, – Mandataire: CABINET CORALIS p o r m L’invention concerne une pièce (1) d’appareillage électrique comprenant deux parties superposées (10, 20), solidaires l’une de l’autre, et un film de protection (30) pris en sandwich entre les deux parties superposées. Selon l’invention, le film de protection déborde des deux parties superposées sur une distance (L2, L3) au moins égale à la largeur (L1) de ces dernières. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.188 – b (A1) – d [09 51529]. – e 1 1 m a r s 2009. – j H 02 J 7/10 (2006.01), B 60 L 11/18. – k DISPOSITIF DE CHARGE RAPIDE POUR UN VEHICULE ELECTRIQUE. – p ( I n v e n t e u r s : L O U D OT SERGE ; BRIANE BENOIT ; PLOIX OLIVIER ; VILLENEUVE ARNAUD). – Demandeur : RENAULT SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire : BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE o r m Dispositif (1) de charge d’une batterie comprenant un étage d’entrée (6) redresseur destiné à être raccordé à un réseau d’alimentation (3) et un étage de sortie (7) onduleur destiné à être raccordé à la batterie (2). Le dispositif comprend des moyens de régulation du courant moyen issu de l’étage d’entrée (6) autour d’une valeur de courant élaborée à partir du courant maximum fourni par le réseau d’alimentation (3) et en fonction d’un coefficient au moins égal à un rapport entre la tension maximale redressée par l’étage d’entrée (6) et la tension de la batterie (2). a 2.943.189 – b (A1) – d [09 01136]. – e 1 2 m a r s 2009. – j H 02 P 5/00 (2006.01), H 02 K 7/10, 7/00, F 16 D 27/01. – k DISPOSITIF POUR GENERER UN COUPLE DE FACON RAPIDE, SUR UNE PLAGE DYNAMIQUE ETENDUE ET AVEC PEU D’INERTIE – (Inventeurs : MILLET GUILLAUME ; HAYWARD VINCENT ; HALIYO DOGAN SINAN ; REGNIER STEPHANE). – Demandeur : UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS VI) Etablissement public, – Mandataire: CABINET BOETTCHER p o r m L’invention est relative à un dispositif pour générer un couple sur un organe de sortie (3) en réponse à une consigne de couple, comportant: - un premier organe moteur comportant au moins un moteur (1) d’une première puissance, ou petit moteur, ayant un arbre (2) sur lequel l’organe de sortie est connecté; - un deuxième organe moteur comportant au moins un moteur (11) d’une deuxième puissance plus importante que la première puissance, ou gros moteur, ayant un arbre (12) relié en rotation à l’organe de sortie via des moyens d’accouplement visqueux (4); - des moyens d’asservissement (50) programmés pour, en réponse à une consigne de couple (Mcons), alimenter le deuxième organe moteur (11) pour que les moyens d’accouplement visqueux fournissent un couple visqueux (Mvisq) répondant à la consigne de couple, et, en parallèle, alimenter le premier organe moteur (1) pour qu’il fournisse le complément de couple entre la consigne de couple et le couple visqueux, le temps que le couple visqueux atteigne la valeur de la consigne de couple. H02J 143 144 H03K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.190 – b (A1) – d [09 01190]. – e 1 3 m a r s 2009. – j H 03 K 17/955 (2006.01), B 60 J 5/00. – k DISPOSITIF DE DECLENCHEMENT D’UNE ACTION SUR UN OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE – (Inventeurs : MENARD ERIC ; MUSAT CIPRIAN). – Demandeur: VALEO SECURITE HABITACLE Société anonyme, – Mandataire: VALEO SECURITE HABITACLE p o r m L’invention concerne un dispositif de déclenchement d’une action sur un ouvrant (7) de véhicule automobile, ledit dispositif comportant un capteur capacitif (3) comprenant une pluralité d’électrodes (9a, 9b, 9c, 9d) de détection d’une variation de capacité, une unité de gestion (11) reliée au capteur capacitif (3) pour traiter des signaux (S1, S2, S3, S4) de sortie du capteur capacitif (3). Les électrodes de détection (9a, 9b, 9c, 9d) sont associées respectivement à des zones de détection (Z1, Z2, Z3, Z4) organisées selon un motif prédéterminé et l’unité de gestion (11) comprend des moyens configurés pour détecter l’ordre dans lequel un membre parcourt des zones de détection (Z1, Z2, Z3, Z4) appartenant au motif, comparer (17) l’ordre détecté avec un ordre de référence et déclencher (19) une action sur l’ouvrant (7) en fonction du résultat de la comparaison. a 2.943.191 – b (A1) – d [09 01191]. – e 1 3 m a r s 2009. – j H 03 K 17/955 (2006.01), B 60 J 5/04. – k PROCEDE DE DECLENCHEMENT D’UNE ACTION SUR UN OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE ET DISPOSITIF CORRESPONDANT – (Inventeurs : MENARD ERIC; MUSAT CIPRIAN). – Demandeur : VALEO SECURITE HABITACLE Société anonyme, – Mandataire: VALEO SECURITE HABITACLE p o r m L’invention concerne un procédé de déclenchement d’une action sur un ouvrant, notamment de véhicule automobile, ledit procédé comportant les étapes suivantes: - on détecte une variation de capacité en fonction du temps sur une surface de détection dudit ouvrant et on délivre un signal de sortie (s(t)) représentatif de ladite variation détectée, - on décompose le signal de sortie en une pluralité de portions élémentaires de signal (Se) sur des périodes de temps prédéfinies, - pour chaque portion élémentaire de signal (Se), on calcule un paramètre caractéristique (pc) de ladite variation détectée, - on compare lesdits paramètres caractéristiques calculés (pc) avec des paramètres de référence (pr) correspondants d’un nombre prédéterminé (m) de modèle(s) (M) mémorisé(s), - on authentifie une commande d’un utilisateur dudit véhicule pour déclencher une action associée sur l’ouvrant en fonction des résultats de la comparaison, et - on déclenche une action associée sur l’ouvrant lorsqu’une commande dudit utilisateur est authentifiée. L’invention concerne encore un dispositif correspondant pour la mise en oeuvre d’un tel procédé. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.192 – b (A1) – d [09 01171]. – e 1 3 m a r s 2009. – j H 04 B 1/707 (2006.01). – k P R O C E D E D’AFFECTATION D’UN DOIGT (FINGER) POUR UN RECEPTEUR DE TYPE RATEAU (RAKE) EN MODE DE VEILLE,ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE – (Inventeurs : DEMAJ PIERRE ; TOMATIS FABRIZIO; ALLIOT ERIC). – Demandeur : ST WIRELESS SA Société anonyme, – Mandataire : SCHUFFENECKER THIERRY p o r m Procédé d’affectation d’un doigt dans un récepteur à râteau pour un dispositif de communication sans fil comportant les étapes: - la détection (21) d’un pilote (CPICH) et la comparaison de son énergie par rapport à une première valeur de seuil; - la détection (22), sur la base de ladite première valeur de seuil, d’un premier chemin significatif; - l’affectation (23) dudit premier chemin significatif à un premier doigt du récepteur à râteau; - la détermination (24) d’une fenêtre d’observation; - l’application (25) d’une seconde valeur de seuil, distincte et inférieure à ladite première valeur, pour la détection des chemins secondaires; - l’affectation des doigts du râteau aux chemins secondaires détectés. a 2.943.193 – b (A1) – d [09 01172]. – e 1 3 m a r s 2009. – j H 04 B 7/00 (2006.01). – k P R O C E D E D’AFFECTATION ET DE LIBERATION D’UN CORRELATEUR DANS UN RECEPTEUR DE TYPE RAKE ET RECEPTEUR POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE – (Inventeurs: DEMAJ PIERRE; TOMATIS FABRIZIO). – Demandeur: ST WIRELESS SA Société anonyme, – Mandataire : SCHUFFENECKER THIERRY p o r m Procédé et d’affectation et de libération d’une unité de corrélation ou doigt d’un récepteur de type râteau destiné à traiter un signal reçu d’un système de communication sans fil caractérisé en ce que l’affectation d’un doigt est commandé par un détecteur CPICH opérant au niveau de la trame dudit signal et en ce que la libération du même doigt est commandée par l’analyse d’un critère dérivée de l’indicateur RSCP calculé au niveau d’un slot dudit signal. L’invention réalise également un récepteur de type râteau pour la mise en oeuvre du procédé. H04B 145 146 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04J a 2.943.194 – b (A1) – d [09 51565]. – e 1 2 m a r s 2009. – j H 04 J 11/00 (2006.01). – k DISPOSITIF ET PROCEDE DE MODULATION POUR LA MISE EN OEUVRE D’AU MOINS DEUX TECHNIQUES DE MODULATION DISTINTES, DISPOSITIF ET PROCEDE DE DEMODULATION ET PROGRAMMES D’ORDINATER CORRESPONDANTS – (Inventeurs : SIOHAN PIERRE; LIN HAO). – Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, – Mandataire : CABINET PATRICE VIDON p o r m L’invention concerne un dispositif de modulation de données source, délivrant un signal à porteuses multiples. Selon l’invention, un tel dispositif comprend: - un étage de pré-traitement (21), comprenant au moins deux modules de pré-traitement (211, 212, 213) aptes chacun à traiter lesdites données source selon un type de modulation à porteuses multiples distinct; - un étage de transformation mathématique (22) comprenant au moins un module de transformation mathématique (221, 222); - un étage de post-traitement (23), comprenant au moins deux modules de post-traitement (231, 232, 233) aptes chacun à traiter lesdites données transformées selon un type de modulation à porteuses multiples distinct; - des moyens de sélection (113) d’un desdits modules de pré-traitement et d’un desdits modules de post-traitement correspondant, en fonction d’un type de modulation à porteuses multiples à mettre en oeuvre. a 2.943.195 – b (A1) – d [09 51652]. – e 1 6 m a r s 2009. – j H 04 L 1/00 (2006.01), H 04 W 28/04. – k PROCEDE DE TRANSMISSION DE DONNEES AVEC MECANISMES DE RETRANSMISSION ET SYNCHRONISATION EN CAS DE PERTE, DISPOSITIF EMETTEUR, PRODUIT PROGRAMME D’ORDINATEUR ET MOYEN DE STOCKAGE CORRESPONDANTS – ( I nve n t e u r s : L O R G E O U X M I C K A E L ; AC H I R MOUNIR; FROUIN LAURENT). – Demandeur : CANON KABUSHIKI KAISHA, – Mandataire : CABINET PATRICE VIDON p o r m Il est proposé un procédé de transmission de données utiles, depuis un dispositif émetteur vers un dispositif récepteur, le dispositif émetteur appliquant aux données utiles, avant transmission, un premier codage source puis un premier schéma de modulation et codage canal. Suite à une détection d’une perte de données (403), le dispositif émetteur effectue une étape (406) consistant à appliquer un second codage source, à la place du premier codage source, à un ensemble E de données utiles à transmettre pendant une première durée prédéterminée, le second codage source et la première durée prédéterminée étant tels que la somme entre une quantité de données résultant d’un encodage selon le second codage source de l’ensemble E de données utiles, et une quantité de données nécessaires pour remédier à la perte, est inférieure ou égale à une quantité de données qui auraient résulté d’un encodage selon le premier codage source de l’ensemble E de données utiles, si la perte n’avait pas été détectée. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 a 2.943.196 – b (A1) – d [09 51570]. – e 1 2 m a r s 2009. – j H 04 L 12/28 (2006.01). – k PROCEDE DE GESTION DU FONCTIONNEMENT D’UN MODULE DE LOCALISATION COMPRIS DANS UN DISPOSITIF DE TELEPEAGE, PRODUIT PROGRAMME D’ORDINATEUR, MOYEN DE STOCKAGE, ET DISPOSITIF DE TELEPEAGE CORRESPONDANTS – (Inventeurs : DIDI T H I E R RY ; FLECHELLE C H R I S TO P H E ) . – Demandeur : WAVECOM Société anonyme, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON p o r m L’invention concerne un procédé de gestion du fonctionnement d’un module de localisation (12) compris dans un dispositif de télépéage (100), le dispositif de télépéage comprenant un module de radiocommunication (11) permettant la réception de porteuses de radiocommunication (P1, P3, P5), chaque porteuse étant définie par une fréquence et un identifiant de cellule. Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes: - obtention (E10) d’informations d’initialisation comprenant une première liste prédéterminée de N1 premiers identifiants de cellule de référence; - détermination (E30) d’au moins un identifiant de cellule courant; - détection (E40) d’un positionnement du dispositif de télépéage dans une première zone géographique de référence, à partir du ou des identifiants de cellule courants et du ou des premiers identifiants de cellule de référence; - en cas de détection positive de positionnement du dispositif de télépéage dans la première zone géographique de référence, activation (E50) du module de localisation; a 2.943.197 – b (A1) – d [09 01186]. – e 1 3 m a r s 2009. – j H 04 L 12/56 (2006.01). – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION ROBUSTE DE FLUX DE PAQUETS DE DONNEES A EN-TETES COMPRESS E S S A N S AU G M E N TAT I O N D E D E B I T – (Inventeurs : BAUDOIN CEDRIC ; ARNAL FABRICE ; LACAN JEROME). – Demandeur : THALES Société anonyme, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE p o r m Procédé de transmission robuste d’un flux de données sous forme de paquets Pi comprenant au moins un en-tête Hi (302), ledit en-tête étant compressé (310,312) par l’intermédiaire d’une première étape de compression d’en-tête, lesdits paquets étant fragmentés en une succession de cellules (307,314), lesdites cellules (307,314) ayant une taille fixe identique, ladite fragmentation entrainant l’apparition d’une section de bourrage (311) dans la dernière desdites cellules (314), ledit procédé étant caractérisé en ce que la place occupée par ladite section de bourrage (311) est utilisée, au moins partiellement, pour insérer des données de redondance, lesdites données de redondance ayant pour fonction d’augmenter la robustesse aux erreurs de transmission dudit en-tête compressé (310). H04L 147 148 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04L a 2.943.198 – b (A1) – d [09 51646]. – e 1 6 m a r s 2009. – j H 04 L 29/06 (2006.01), G 06 K 19/07. – k PROCEDE DE PRODUCTION DE DONNEES DE SECURISATION, DISPOSITIF ET PROGRAMME D’ORDINATEUR CORRESPONDANT – (Inventeur : URIEN PASCAL). – Demandeur: GROUPE DES ECOLES DE TELECOMMUNICATIONS(GET)-ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TELECOMMUNICATIONS(ENST), – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON p o r m L’invention concerne un procédé de production de données de sécurisation, permettant la mise en oeuvre d’une session sécurisée entre une première et au moins une deuxième entité, selon un protocole d’établissement de sessions sécurisées. Selon l’invention, un tel procédé comprend: - une étape d’initialisation d’une troisième entité sécurisée liée à ladite première entité; - une étape de génération d’au moins une partie desdites données de sécurisation au sein de ladite troisième entité; - une première étape de transmission desdites données de sécurisation générées de ladite troisième entité sécurisée vers ladite première entité; - une deuxième étape de transmission d’au moins une partie desdites données de sécurisation générées au sein de ladite troisième entité sécurisée à destination d’au moins une quatrième entité sécurisée préalablement initialisée et liée à ladite troisième entité sécurisée. a 2.943.199 – b (A1) – d [09 01183]. – e 1 3 m a r s 2009. – j H 04 N 5/30 (2006.01), H 03 M 1/00, 3/00. – k PROCEDE DE LECTURE DE SIGNAL DE CAPTEUR D’IMAGE ET CAPTEUR D’IMAGE. – p (Inventeurs: LEB O U L E U X N I C O L A S ; L I G O Z AT T H I E R RY ) . – Demandeur : E2V SEMICONDUCTORS Société par actions simplifiée, – Mandataire : MARKS & CLERK FRANCE o r m L’invention concerne les capteurs d’image matriciels à pixels actifs de technologie MOS, comprenant une matrice de pixels agencée en lignes et colonnes. Pour lire le signal issu d’un pixel, on échantillonne dans deux capacités (C1, C2) le potentiel de réinitialisation (VRO) présent sur un conducteur de colonne. La capacité C1 est reliée à une entrée (E1) d’un comparateur; l’autre entrée (E2) reçoit, à travers la capacité C2, une rampe linéaire de tension variant dans un premier sens pendant une première durée, puis une rampe linéaire de tension dans le sens inverse; on compte une valeur numérique (N) de temps entre le début de cette deuxième rampe et le basculement du comparateur; on échantillonne à nouveau, mais dans la capacité C1 seulement, le potentiel utile (VR) présent sur le conducteur de colonne et représentant l’éclairement du pixel; on applique à l’entrée E2, à travers la capacité C2, deux rampes identiques aux précédentes; on compte une valeur numérique N’ de temps entre le début de la deuxième rampe inverse et le basculement du comparateur, la différence entre les deux comptages N et N’ représentant une mesure de l’éclairement du pixel. BOPI 10/37 BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.200 – b (A1) – d [09 01132]. – e 1 1 m a r s 2009. – j H 04 N 5/455 (2006.01). – k FILTRE ADAPTAT I F AV E C C L A S S I F I C AT E U R D E B R U I T – (Inventeur: ESSEBBAR ABDER). – Demandeur : IMRA EUROPE SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: NOVAGRAAF BREVETS p o r m Un dispositif (1) destiné à réduire les interférences dans un signal de communication reçu, comprenant un filtre adaptatif (2) pour éliminer des signaux d’interférences cohérentes et stables du signal de communication reçu en utilisant un signal auto-référencé, un module de détection (3) de la présence d’un signal d’intérêt dans le signal de communication reçu, et un module de démodulation (7) pour démoduler le signal de communication reçu lorsqu’un signal d’intérêt est détecté, caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre un classificateur de bruit (5) pour détecter différents signaux d’interférences du signal de communication reçu et décider de la classification des signaux d’interférences détectés, et un module de commutation (6) destiné à sélectionner un signal d’entrée du module de démodulation basé sur la décision du classificateur de bruit et sur la valeur de détection de la présence d’un signal d’intérêt. a 2.943.201 – b (A1) – d [09 51568]. – e 1 2 m a r s 2009. – j H 0 4 N 7/00 (2006.01). – k PA R A M E T R AG E D U G R A I N D ’ I M AG E – p (Inventeurs : MONNIER MATHIEU ; LE TANOU JULIEN). – o Demandeur : ATEME SA Société anonyme, – r Mandataire: CABINET PLASSERAUD m Un procédé de modélisation du grain d’une image en un nombre réduit de paramètres pour la compression de cette image. On prévoit des classes d’intensité, chaque classe d’intensité correspondant à un intervalle de valeurs de pixels déterminé. Pour chaque classe d’intensité, on recherche, à partir des valeurs de pixels de macroblocs de l’image, des macroblocs à affecter à cette classe d’intensité, et on estime des composantes fréquentielles du grain à partir de valeurs de pixels des macroblocs affectés à cette classe d’intensité. On regroupe les classes d’intensité en fonction des composantes fréquentielles estimées, de façon à limiter le nombre de classes d’intensité auxquelles est affecté au moins un macrobloc. Pour chacune des dites classes d’intensité ainsi regroupées, on calcule en fonction de composantes fréquentielles correspondant à cette classe un jeu de valeurs de paramètres de modélisation du grain. H04N 149 150 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04N a 2.943.202 – b (A1) – d [09 01173]. – e 1 3 m a r s 2009. – j H 04 N 7/173 (2006.01), H 04 L 29/02. – k PROCEDE D’ECHANGES DE DONNEES AUDIO ENTRE UNE UNITE PRINCIPALE ET UN CONTROLEUR DE TYPE BLUETOOTH – (Inventeur : EVERAERE DOMINIQUE). – Demandeur : ST WIRELESS SA Société anonyme, – Mandataire : SCHUFFENECKER THIERRY p o r m Dispositif électronique comportant des fonctionnalités audio/video comportant: - une unité centrale (100) comportant des moyens de stockage de fichiers audio/vidéo; - un contrôleur de communication (200) de type Bluetooth permettant la communication sans fil des fichiers audio/vidéo vers un satellite (20), ledit contrôleur de communication comportant une mémoire tampon (210) assurant le stockage provisoire de données audio/vidéo reçues par l’unité centrale; caractérisé en ce qu’il comporte - des moyens pour transmettre une salve de paquets de données audio/video vers ledit contrôleur de communication; - des moyens pour assurer une mise en veille intermittente de ladite unité centrale entre deux salves de paquets audio afin de réduire la consommation électrique de ladite unité centrale. a 2.943.203 – b (A1) – d [09 01221]. – e 1 6 m a r s 2009. – j H 04 N 9/64 (2006.01). – k PROCEDE ET DISPOSITIF POUR REORDONNER DES DONNEES D’IMAGE AYANT UNE REPARTITION DU TYPE DU MOTIF DE BAYER – ( I nve n t e u r : C H OTA R D L U D O VIC). – Demandeur : ST MICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: OMNIPAT p o r m L’invention concerne un procédé pour réordonner des données organisées suivant une configuration matricielle, comprenant des étapes de lecture ligne par ligne de données d’entrée (Ciai, Cibi) ayant une configuration matricielle (3) pour obtenir un flux de données d’entrée (PXS), de traitement d’une ligne (4n+1, n) des données d’entrée (Ciai, Cibi, ai, bi) consistant à: transférer dans un flux de sortie (CST) une donnée (C1bi) du flux d’entrée, appartenant à la ligne traitée, et transférer dans le flux de sortie au moins une donnée (Ciai) du flux d’entrée préalablement mémorisée, appartenant à une ligne précédente et ayant un même rang dans la configuration matricielle que la donnée transférée de la ligne traitée, et mémoriser une donnée du flux d’entrée (C2ai) appartenant à la ligne traitée et non transférée dans le flux de sortie, en remplacement de la donnée transférée, appartenant à une ligne précédente. BOPI 10/37 BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.204 – b (A1) – d [09 54359]. – e 2 5 j u i n 2009. – j H 04 W 4/02 (2006.01), G 06 F 13/38, 13/ 10. – k CONTROLE D’ETABLISSEMENT DE SESSION ENTRE UTILISATEURS GEOLOCALISES D’UN SERVICE DE COMMUNICATION – ( I n v e n t e u r s : B RU N ARNAUD; TERJAN MIRA). – Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, – Mandataire : CABINET PLASSERAUD p o r m Les coordonnées géographiques d’un terminal mobile (1) détenu par un des utilisateurs sont estimées par une technique telle que GPS. Ces coordonnées sont transmises depuis le terminal mobile vers un centre de localisation (4). Ce centre de localisation reçoit également les coordonnées des terminaux (2) détenus par d’autres utilisateurs. En fonction de ces différentes coordonnées géographiques et de critères définies par l’un des utilisateurs, le centre de localisation génèrera des messages d’alerte vers le terminal mobile afin de démarrer automatiquement l’établissement d’une session de communication, en particulier de messagerie instantanée, avec un utilisateur prédéfini. a 2.943.205 – b (A1) – d [09 51658]. – e 1 6 m a r s 2009. – j H 04 W 16/10 (2006.01). – k PROCEDE DE TRANSMISSION SANS FIL AVEC CODAGE CONJOINT SOURCE ET CANAL ET DISPOSITIF CORRESPONDANT – (Inventeur : AC H I R MOUNIR). – Dem andeur : C AN O N KA BU SH IKI K AIS H A , – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON p o r m L’invention concerne un procédé de transmission d’un ensemble de données sur un canal de transmission entre un émetteur et un récepteur d’un réseau de communication sans fil, dans lequel une pluralité de copies dudit ensemble de données sont transmises entre l’émetteur et le récepteur, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes consistant à: définir (530, 540) un schéma de modulation et de codage canal pour chaque copie à transmettre; déterminer (550), pour chaque copie à transmettre, une bande passante nécessaire à la transmission de cette copie suivant le schéma de modulation et de codage associé à cette copie; déterminer (560), pour chaque copie à transmettre, un codage source à appliquer aux données de cette copie pour pouvoir être transmis dans la bande passe associée à cette copie; et transmettre chaque copie suivant le code source et le schéma de modulation et de codage canal associés à cette copie. H04W 151 152 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04W a 2.943.206 – b (A1) – d [09 51656]. – e 1 6 m a r s 2009. – j H 04 W 24/00 (2006.01), H 04 B 7/02. – k PROCEDE DE CONFIGURATION D’UNE ANTENNE AGILE D’UN DISPOSITIF RECEPTEUR DANS UN RESEAU DE COMMUNICATION SANS-FIL, PRODUIT PROGRAMME D’ORDINATEUR, MOYEN DE STOCKAG E E T D I S P O S I T I F C O R R E S P O N DA N T – (Inventeurs : ACHIR MOUNIR ; LE BARS PHILIPPE). – Demandeur : CANON KABUSHIKI KAISHA, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON p o r m Il est proposé un procédé de configuration d’une antenne d’un dispositif récepteur dans le cadre d’une communication de données entre un dispositif émetteur et le dispositif récepteur dans un réseau de communication sans-fil. Un tel procédé comprend, pour le dispositif récepteur, les étapes suivantes: obtention (703) d’un premier ensemble de directions de réception, les directions permettant chacune de recevoir un signal émis par le dispositif émetteur selon une même configuration d’émission, une étape d’association, à chaque direction du premier ensemble, d’un niveau de qualité de réception via la direction; sélection (704) d’un second ensemble de directions de réception parmi les directions du premier ensemble, le second ensemble de directions étant tel qu’un niveau estimé de qualité de réception simultanée par combinaison des directions du second ensemble est supérieur à un seuil prédéterminé; configuration (707) de ladite antenne par accroissement de sensibilité en réception dans les directions dudit second ensemble. a 2.943.207 – b (A1) – d [09 51657]. – e 1 6 m a r s 2009. – j H 04 W 24/00 (2006.01), H 04 B 7/02. – k PROCEDE DE CONFIGURATION D’ANTENNES DE DISPOSITIFS EMETTEUR ET RECEPTEUR DANS UN RESEAU DE COMMUNICATION SANS-FIL, PRODUIT PROGRAMME D’ORDINATEUR, MOYEN DE STOCKAGE ET DISPOSITIFS CORRESPONDANTS – (Inventeurs : ACHIR MOUNIR ; CAILLERIE ALAIN ; LORGEOUX MICKAEL). – Demandeur : CANON KABUSHIKI KAISHA, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON p o r m Il est proposé un procédé de configuration d’antennes de dispositifs émetteur et récepteur dans le cadre d’une communication de données entre ces dispositifs dans un réseau de communication sans-fil mettant en oeuvre des cycles de transmission de données, la communication étant telle qu’au moins deux copies d’un ensemble de données sont émises par cycle de transmission. Le procédé comprend une étape d’obtention (720) d’un premier ensemble de directions de réception permettant chacune de recevoir un signal émis par le dispositif émetteur, une étape d’association, à chaque direction du premier ensemble, d’un niveau de qualité de réception, une étape de sélection (730) d’un second ensemble de directions de réception parmi les directions du premier ensemble tel qu’un niveau estimé de qualité de réception par combinaison des directions du second ensemble est supérieur à un seuil, une étape de configuration (750) de l’antenne par un accroissement de sensibilité en réception de l’antenne dans au moins l’une des directions du second ensemble, toute direction du second ensemble étant utilisée pour l’envoi d’au moins une des copies. BOPI 10/37 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 10/37 H05B 153 a 2.943.208 – b (A1) – d [09 51476]. – e 1 0 m a r s 2009. – j H 0 5 B 7/10 (2006.01). – k INSTALLATION DE CUISSON ET DE CONNEXION ELECTRIQUE D’UNE ELECTRODE VERTICALE POUR FOUR D’ELECTROMETALLURGIE – (Inventeur : ROCHE CHRISTIAN). – Demandeur : FAI PRODUCTION Société anonyme, – Mandataire : BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE p o r m Installation de cuisson et de connexion électrique d’une électrode verticale pour four d’électrométallurgie, comprenant un support (3) relié à une structure porteuse (4), un tube vertical d’extrusion (7) fixé sur le support et formant un canal vertical (8), et des moyens de chauffage (9) thermiquement associés à une partie dudit canal vertical, au-dessous dudit support, de telle sorte qu’une matière d’électrode introduite sous forme de brais dans la partie supérieure dudit tube d’extrusion est cuite sous l’effet desdits moyens de chauffage pour former un bloc d’électrode à l’état solide (10) qui s’étend dans la partie inférieure dudit tube d’extrusion et vers le bas au-delà de l’extrémité inférieure dudit tube d’extrusion; et comprenant en outre des moyens de connexion électrique (17) en contact direct avec la paroi (10a) du bloc d’électrode sur au moins une zone située vers le bas au-delà de l’extrémité inférieure dudit tube d’extrusion et des moyens de déplacement (31) aptes à déplacer ledit bloc d’électrode par rapport audit tube d’extrusion. a 2.943.209 – b (A1) – d [09 01158]. – e 1 2 m a r s 2009. – j H 05 H 1/34 (2006.01). – k TO R C H E A P L A S M A AV E C I N J E C T E U R L AT E R A L – (Inventeurs : ALIMANT ALAIN ; BILLIERES DOMINIQUE). – Demandeur : SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée, – Mandataire: NONY & ASSOCIES p o r m Générateur de plasma comportant: - une cathode (22) s’étendant selon un axe X et une anode (24), la cathode et l’anode étant disposées de manière à pouvoir générer, dans une chambre (26), un arc électrique entre l’anode et la cathode sous l’effet d’une tension électrique; et - un dispositif d’injection (30) d’un gaz plasmagène comportant un conduit d’injection (72) débouchant par un orifice d’injection (74) dans la chambre. Selon l’invention, au moins une des trois conditions suivantes est respectée: (1) le rapport R entre: - la distance axiale x entre la position axiale pAc de rapprochement radial maximal de l’anode et de la cathode et la position axiale pi dudit orifice d’injection; et - la plus grande dimension transversale Dc de la cathode dans la région de la chambre en aval de la position PAC, dite « chambre d’arc »; est inférieur à 3,2; (2) le rapport R’ entre: - la distance axiale x’ séparant la position axiale pc de l’extrémité aval de la cathode et la position axiale pi dudit orifice d’injection; et - la plus grande dimension transversale Dc de la cathode dans la chambre d’arc; est inférieur à 3,5; (3) le rapport R“ entre: - la distance radiale y dudit orifice d’injection définie comme la distance minimale entre l’axe X et le centre dudit orifice d’injection, - la plus grande dimension transversale Dc de la cathode dans la chambre d’ arc; est inférieur à 2,5. 154 H05K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION a 2.943.210 – b (A1) – d [09 01214]. – e 1 6 m a r s 2009. – j H 05 K 5/02 (2006.01), H 05 K 7/06, H 02 B 1/48, H 01 R 13/46. – k BOITIER, RACCORD ELECTRIQUE INCORPORANT CE BOITIER ET VEHICULE INCORPORANT CE RACCORD – (Inventeurs: DOLHAGARAY JEAN CLAUDE ; ROY FRANCIS ; CHATROUX DA N I E L ; M I L LY R O G E R ; R O U R E J I M M Y ) . – Demandeurs : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme ; COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial; SOPRANO INDUSTRY Société par actions simplifiée, – Mandataire: OPILEX p o r m L’invention concerne un boîtier comprenant: - des composants électroniques (42), - des parois (44) isolant mécaniquement ces composants électroniques de l’extérieur, - au moins un plot (18, 20, 22, 24) de connexion électrique disposé sur une face extérieure d’une de ces parois pour être raccordé électriquement à un câble extérieur au boîtier, ce plot de connexion étant électriquement raccordé aux composants électroniques (42) placés à l’intérieur du boîtier, caractérisé en ce que ce plot de connexion comprend: - une carte (50) de circuit imprimé formant une partie de la paroi (44) du boîtier et dont une face est exposée à l’extérieur du boîtier, et - un plan extérieur (60, 62) de connexion électrique, gravé sur cette face, pour être directement mise en contact avec le câble extérieur, ce plan étant électriquement raccordé aux composants électroniques. BOPI 10/37 BOPI 10/37 155 1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras. Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les déposants. Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées, dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur. Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre croissant des numéros de publication * L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants. BOPI 10/37 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 157 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 1/4 VIN (1/4 VIN Société à responsabilité limitée) 2 942 947 09 01210 16 03 09 * A47G 19/22 A1 1/4 VIN (1/4 VIN Société à responsabilité limitée) 2 942 948 09 01211 16 03 09 * A47G 19/22 A1 3D PLUS (3D PLUS Société anonyme) 2 943 176 09 01095 10 03 09 H01L 21/68 A1 ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PROD (ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION Société anonyme) 2 943 146 09 51482 10 03 09 G02B 6/54 A1 ADHETEC (ADHETEC Société par actions simplifiée) 2 943 164 09 01119 11 03 09 * G09F 3/02 A1 ADVANCED TRACK & TRACE (ADVANCED TRACK & TRACE Société anonyme) 2 943 041 09 01142 12 03 09 * B65C 3/20 A1 AGORESPACE (AGORESPACE Société par actions simplifiée) 2 943 086 09 51507 11 03 09 E04H 17/16 A1 * AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVE (AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS ARD Société anonyme, UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE ARDENNE, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public à caractère scientifique et technologique) 2 942 974 09 01124 11 03 09 B01F 17/56 A1 * AIRBUS (AIRBUS Société par actions simplifiée) voir AIRBUS FRANCE 2 943 152 09 51619 13 03 09 * G06F 9/445 A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société anonyme) 2 942 969 09 51481 10 03 09 * A62C 13/78 A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société anonyme) 2 943 036 09 51527 11 03 09 * B64C 13/50 A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société anonyme) 2 943 037 09 51528 11 03 09 * B64C 13/50 A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée) 2 943 039 09 51561 12 03 09 * B64D 25/20 A1 * AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, AIRBUS Société par actions simplifiée) 2 943 152 09 51619 13 03 09 * G06F 9/445 A1 AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée) 2 943 153 09 51605 13 03 09 * G06F 12/14 A1 AIRCELLE (AIRCELLE Société anonyme) 2 943 038 09 01182 13 03 09 * B64D 15/12 A1 ALBANI (ALBANI GIOVANNI) 2 943 155 09 01141 12 03 09 * G06F 17/30 A1 ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée) 2 943 159 09 51651 16 03 09 * G06F 17/30 A1 ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée) 2 943 173 09 01114 11 03 09 * H01J 49/14 A1 ALCIS (ALCIS Société à responsabilité limitée) 2 942 968 09 51606 13 03 09 * A61N 2/02 A1 AMADA EUROPE (AMADA EUROPE Société anonyme) 2 942 979 09 55130 22 07 09 A1 AMADA EUROPE (AMADA EUROPE Société anonyme) 2 942 980 09 51609 13 03 09 * B21D 5/02 A1 AMADA EUROPE (AMADA EUROPE Société anonyme) 2 942 981 09 51610 13 03 09 * B21D 5/02 A1 AMADA EUROPE (AMADA EUROPE Société anonyme) 2 942 982 09 51613 13 03 09 * B21D 5/02 A1 AMADA EUROPE (AMADA EUROPE Société anonyme) 2 942 983 09 51614 13 03 09 * B21D 5/02 A1 ANALYSE ET CONCEPTION DE STRUCTUR (ANALYSE ET CONCEPTION DE STRUCTURES Société à responsabilité limitée) 2 943 184 09 51587 13 03 09 * H01Q 15/14 A1 ANTONIAZZI (ANTONIAZZI ALAIN) 2 943 087 09 01134 12 03 09 * E05B 15/12 13 03 09 FR B21D 5/16 158 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 10/37 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 AQUAROLL (AQUAROLL Société à responsabilité limitée) 2 942 955 09 01085 10 03 09 A61H 15/00 A1 ARECO FINANCES ET TECHNOLOGIE - A (ARECO FINANCES ET TECHNOLOGIE ARFITEC Société par actions simplifiée) 2 943 042 09 51659 16 03 09 * B65D 47/20 A1 AREVA T&D SA (AREVA T&D SA Société anonyme) 2 943 170 09 51492 10 03 09 * H01F 7/18 A1 ARJOWIGGINS (ARJOWIGGINS Société par actions simplifiée) 2 943 075 09 51512 11 03 09 * D21H 23/48 A1 ARJOWIGGINS SECURITY (ARJOWIGGINS SECURITY Société par actions simplifiée) 2 943 074 09 51612 13 03 09 * D21H 21/46 A1 ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE Société anonyme) 2 943 048 09 51500 11 03 09 C01B 31/10 A1 ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE Société anonyme) 2 943 076 09 51532 11 03 09 * E01B 26/00 A1 * ASTRIUM SAS (ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée, UNIVERSITE DE REIMS, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique) 2 943 073 09 51647 16 03 09 * D06N 7/06 A1 ATEME SA (ATEME SA Société anonyme) 2 943 201 09 51568 12 03 09 H04N 7/00 A1 AUTOMATISMES METALLERIE MONTAGE ( (AUTOMATISMES METALLERIE MONTAGE (A2M) Société à responsabilité limitée) 2 943 012 09 51593 13 03 09 B60R 3/02 A1 AXON’CABLE (AXON’CABLE Société par actions simplifiée) 2 943 168 09 51584 13 03 09 * H01B 3/30 A1 * BECKER (BECKER ARNAUD, BECKER CAROLINE, BECKER CATHERINE) 2 942 975 09 51536 12 03 09 * B02C 23/02 A1 * BECKER (BECKER CAROLINE) voir BECKER 2 942 975 09 51536 12 03 09 * B02C 23/02 A1 * BECKER (BECKER CATHERINE) voir BECKER 2 942 975 09 51536 12 03 09 * B02C 23/02 A1 BERNARDI (BERNARDI FRANCIS) 2 943 034 09 01163 12 03 09 B63B 59/06 A1 BIOWIND (BIOWIND Société à responsabilité limitée) 2 942 965 09 01216 16 03 09 A61L 9/00 A1 BLOUZARD (BLOUZARD FRANCOIS PAUL HENRY) 2 942 953 09 01243 16 03 09 A61C 1/08 A1 BOLLHOFF OTALU S.A (BOLLHOFF OTALU S.A Société anonyme) 2 943 031 09 01099 10 03 09 * B62D 65/16 A1 BOLO (BOLO Société anonyme) 2 943 077 09 01181 13 03 09 * E01C 9/08 A1 BOMBRUN (BOMBRUN Société à responsabilité limitée) 2 942 984 09 51648 16 03 09 B21D 53/04 A1 BOUSSIGNAC (BOUSSIGNAC GEORGES) 2 942 966 09 04364 14 09 09 A1 BOUSSIGNAC (BOUSSIGNAC GEORGES) 2 942 967 09 01122 11 03 09 A61M 16/12 A1 BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS (BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS Société anonyme) 2 943 130 09 51592 13 03 09 G01D 5/00 A1 BV PRODUCTIONS (BV PRODUCTIONS Société anonyme) 2 943 010 09 51518 11 03 09 B60P 7/08 A1 CANON KABUSHIKI KAISHA (CANON KABUSHIKI KAISHA) 2 943 195 09 51652 16 03 09 * H04L 1/00 A1 CANON KABUSHIKI KAISHA (CANON KABUSHIKI KAISHA) 2 943 205 09 51658 16 03 09 H04W 16/10 A1 CANON KABUSHIKI KAISHA (CANON KABUSHIKI KAISHA) 2 943 206 09 51656 16 03 09 * H04W 24/00 A1 CANON KABUSHIKI KAISHA (CANON KABUSHIKI KAISHA) 2 943 207 09 51657 16 03 09 * H04W 24/00 11 03 09 FR A61M 16/12 BOPI 10/37 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 159 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 CARROSSERIES LEROY (CARROSSERIES LEROY Société à responsabilité limitée) 2 943 009 09 01111 11 03 09 * B60P 1/48 A1 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR (CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions simplifiée) 2 943 014 09 01205 13 03 09 * B60R 5/04 A1 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR (CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions simplifiée) 2 943 015 09 01206 13 03 09 * B60R 5/04 A1 CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALE (CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial) 2 943 138 09 51611 13 03 09 * G01S 1/00 A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique, UNIVERSITE D’ORLEANS Etablissement public) 2 943 057 09 51551 12 03 09 * C07D 471/04 A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique) voir ASTRIUM SAS 2 943 073 09 51647 16 03 09 * D06N 7/06 A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public à caractère scientifique et technologique) voir AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVE 2 942 974 09 01124 11 03 09 B01F 17/56 A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public à caractère scientifique et technologique) voir SYMATESE 2 943 062 09 01168 13 03 09 * C07K 14/78 A1 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère administratif) 2 943 058 09 51521 11 03 09 * C07D 487/04 A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère administratif, UNIVERSITE D’ORLEANS Etablissement public, DB TECHNIQUE Société par actions simplifiée) 2 943 072 09 51558 12 03 09 C23C 14/35 A1 CEPIA (CEPIA Société par actions simplifiée) 2 942 970 09 01115 11 03 09 A63B 43/04 A1 CHAPKO (CHAPKO BORIS) 2 942 994 09 01139 12 03 09 * B44D 3/00 A1 CHARABOT (CHARABOT Société anonyme) 2 942 938 09 01145 12 03 09 * A01N 65/00 2 942 958 09 01126 11 03 09 * A61K 8/97 2 943 053 09 51547 12 03 09 * C04B 24/24 2 943 063 10 51650 08 03 10 A1 A1 A3 * CHEVALLIER (CHEVALLIER SEBASTIEN) voir RIVERAIN LEBRUN CHRYSO (CHRYSO Société par actions simplifiée) * CHUNG (CHUNG RICHARD, WANG ZHI) 10 03 09 US C08K 3/08 A1 CLEAN ENERGY PLANET (CLEAN ENERGY PLANET Société à responsabilité limitée) 2 943 032 09 01196 16 03 09 B62H 5/16 A1 CLIMADIFF (CLIMADIFF Société anonyme) 2 942 944 09 51640 16 03 09 * A47B 73/00 A1 CLODION (CLODION FREDERIC) 2 943 147 09 01224 16 03 09 * G02C 13/00 A3 COEURET (COEURET BERNARD) 2 943 127 09 51485 10 03 09 F41J 13/02 A1 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) 2 942 950 09 51505 11 03 09 * A61B 6/12 160 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 10/37 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) 2 943 060 09 01193 13 03 09 * C07D 255/02 A1 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) 2 943 129 09 51546 12 03 09 * G01B 5/28 A1 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) 2 943 137 09 51598 13 03 09 * G01R 27/26 A1 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) 2 943 139 09 51626 16 03 09 * G01S 11/02 A1 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) 2 943 140 09 51625 16 03 09 * G01S 13/12 A1 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, STUDIECENTRUM VOOR KERNENERGIE/CENTRE D’ETUDE DE L’ENERGIE NUCLEAIRE) 2 943 142 09 51495 10 03 09 G01T 1/28 A1 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) 2 943 143 09 51594 13 03 09 G01T 1/29 A1 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) 2 943 156 09 51556 12 03 09 G06F 19/00 A1 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) 2 943 166 09 51519 11 03 09 G21F 5/12 A1 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) 2 943 180 09 04265 08 09 09 * H01L 31/18 A1 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) 2 943 181 09 01217 16 03 09 * H01M 10/04 A1 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) voir PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA 2 943 210 09 01214 16 03 09 * H05K 5/02 A1 * CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACION (CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACIONES CIENTIFICAS) voir SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES 2 943 049 09 01159 12 03 09 * C01F 1/00 A1 CORRODI (CORRODI MICHEL) 2 943 078 09 01167 13 03 09 * E01C 11/00 A1 COSTA (COSTA ANTOINE) 2 942 971 09 01149 13 03 09 A63C 19/10 A1 CRYPTIRIS (CRYPTIRIS Société par actions simplifiée) 2 943 163 09 01112 11 03 09 G08C 17/02 A1 CURABEC (CURABEC PASCAL MAURICE VINCENT) 2 943 120 09 01150 13 03 09 F24B 13/00 A1 DAKEM (DAKEM Société anonyme) 2 942 937 09 51590 13 03 09 * A01N 43/40 2 943 072 09 51558 12 03 09 C23C 14/35 2 942 954 09 51511 11 03 09 A61F 5/56 A1 A1 * DB TECHNIQUE (DB TECHNIQUE Société par actions simplifiée) voir CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S DERBEZ (DERBEZ REMY) BOPI 10/37 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 161 Priorité la plus ancienne Date Pays 11 03 09 DE Classement principal A1 DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGE (DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT) 2 942 995 10 51555 04 03 10 A1 DREAMTOUCH (DREAMTOUCH Société à responsabilité limitée) 2 942 956 09 51571 12 03 09 A61H 15/00 A1 DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS SAS (DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS SAS Société par actions simplifiée) 2 943 002 09 51539 12 03 09 B60K 20/02 A1 DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS SAS (DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS SAS Société par actions simplifiée) 2 943 160 09 51538 12 03 09 * G06K 11/06 A1 E2V SEMICONDUCTORS (E2V SEMICONDUCTORS Société par actions simplifiée) 2 943 179 09 01189 13 03 09 * H01L 27/148 A1 E2V SEMICONDUCTORS (E2V SEMICONDUCTORS Société par actions simplifiée) 2 943 199 09 01183 13 03 09 * H04N 5/30 A1 ELECTRICITE DE FRANCE (ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme) 2 943 079 09 51595 13 03 09 * E02B 17/02 A1 ELECTRICITE DE FRANCE (ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme) 2 943 167 09 51517 11 03 09 G21F 9/30 A1 ETCHEPARRE (ETCHEPARRE BERNARD) 2 942 976 09 01164 13 03 09 B05B 7/04 A1 EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par actions simplifiée) 2 943 131 09 01137 12 03 09 * G01D 7/02 A1 EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND S (EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée) 2 943 136 09 51560 12 03 09 G01N 29/24 A1 EUROS (EUROS Société anonyme) 2 942 951 09 01138 12 03 09 A61B 17/70 A1 FAI PRODUCTION (FAI PRODUCTION Société anonyme) 2 943 208 09 51476 10 03 09 H05B 7/10 A1 FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE (FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE Société en nom collectif) 2 943 016 09 51602 13 03 09 B60R 5/04 A1 FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT (FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée) 2 943 114 09 51599 13 03 09 * F16K 31/44 A1 FIVES DMS (FIVES DMS Société anonyme) 2 942 978 09 01202 16 03 09 * B21B 1/30 A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM Société anonyme) 2 943 194 09 51565 12 03 09 H04J 11/00 A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM Société anonyme) 2 943 204 09 54359 25 06 09 * H04W 4/02 A1 * FRANGOULIS (FRANGOULIS PATRICK) voir ROULLEAUX 2 943 066 09 01175 13 03 09 * C09D 5/16 A1 * FRANGOULIS (FRANGOULIS PATRICK) voir ROULLEAUX 2 943 067 09 03562 20 07 09 A1 GANZONI & CIE AG (GANZONI & CIE AG) 2 942 940 09 51591 13 03 09 A1 GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENERAL ELECTRIC COMPANY) 2 943 141 10 51802 12 03 10 A1 GROUPE DES ECOLES DE TELECOMMUNIC (GROUPE DES ECOLES DE TELECOMMUNICATIONS(GET)-ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TELECOMMUNICATIONS(ENST)) 2 943 198 09 51646 16 03 09 * H04L 29/06 A1 HAGER ELECTRO SAS (HAGER ELECTRO SAS) 2 943 171 09 51475 10 03 09 H01H 5/02 A1 HEMERY (HEMERY RENE) 2 942 949 09 01082 10 03 09 A47K 11/00 A1 HEUCHEL (HEUCHEL JEAN MARC) 2 943 052 09 01130 11 03 09 * C04B 38/00 A1 HOZELOCK TRICOFLEX (HOZELOCK TRICOFLEX Société par actions simplifiée) 2 943 117 09 01088 10 03 09 * F16L 11/12 13 03 09 FR B60D 1/54 * C09D 5/16 * A41B 11/00 13 03 09 US * G01T 1/175 162 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 10/37 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 IFP (IFP Etablissement public à caractère industriel et commercial) 2 942 972 09 01091 10 03 09 * B01D 53/14 A1 IFP (IFP Etablissement public à caractère industriel et commercial) 2 942 973 09 01092 10 03 09 * B01D 53/14 A1 IFP (IFP Etablissement public à caractère industriel et commercial) 2 943 071 09 01081 10 03 09 * C11C 3/02 A1 IMRA EUROPE SAS (IMRA EUROPE SAS Société par actions simplifiée) 2 943 200 09 01132 11 03 09 H04N 5/455 A1 INCARNATO (INCARNATO GIUSEPPE) 2 943 081 09 01203 16 03 09 E02D 35/00 A1 INNVENDO (INNVENDO Société à responsabilité limitée) 2 943 085 09 51655 16 03 09 A1 INOXYS S.A. (INOXYS S.A.) 2 943 080 09 51618 13 03 09 * E02D 29/02 A1 INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE (INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE INRA Etablissement public à caractère scientifique et technologique) 2 942 936 09 51653 16 03 09 * A01G 9/00 A1 JET METAL TECHNOLOGIES (JET METAL TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée) 2 943 144 09 51621 13 03 09 * G02B 1/10 A3 KATTAN (KATTAN BAKKOUR) 2 942 992 09 01072 10 03 09 B41K 1/04 A1 KLEIN (KLEIN PASCAL) 2 943 165 09 01165 13 03 09 G10D 13/00 A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 942 943 09 51510 11 03 09 * A45D 34/04 A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 942 961 09 51526 11 03 09 * A61K 8/35 A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 942 962 09 01133 11 03 09 * A61K 8/49 A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 942 963 09 51503 11 03 09 * A61K 8/85 A1 LABORATOIRES ARKOPHARMA (LABORATOIRES ARKOPHARMA) 2 942 959 09 54509 01 07 09 A1 LABORATOIRES ARKOPHARMA (LABORATOIRES ARKOPHARMA Société anonyme) 2 942 964 09 51645 16 03 09 * A61K 31/202 A1 LABORATOIRES EXPANSCIENCE (LABORATOIRES EXPANSCIENCE Société anonyme) 2 942 960 10 55459 06 07 10 * A61K 36/185 A1 * LEGRAND FRANCE (LEGRAND FRANCE Société anonyme, LEGRAND SNC Société en nom collectif) 2 943 187 09 01127 11 03 09 H02G 3/14 A1 * LEGRAND SNC (LEGRAND SNC Société en nom collectif) voir LEGRAND FRANCE 2 943 187 09 01127 11 03 09 H02G 3/14 A1 LEMARDELEY (LEMARDELEY CLAUDE) 2 943 084 09 01093 10 03 09 E04H 4/06 A1 LEONI WIRING SYSTEMS FRANCE (LEONI WIRING SYSTEMS FRANCE) 2 943 104 09 01180 13 03 09 * F16B 2/20 A1 LESAFFRE ET COMPAGNIE (LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme) 2 942 939 09 01094 10 03 09 * A23L 1/30 A1 LIFTVRAC (LIFTVRAC Société à responsabilité limitée) 2 943 045 09 01102 10 03 09 * B65G 15/36 2 942 988 09 01075 10 03 09 * B28D 1/26 A3 * LIN (LIN KUN MENG) voir TSENG 09 11 07 16 03 09 FR FR E04H 4/16 * A61K 36/00 A1 LLTECH MANAGEMENT (LLTECH MANAGEMENT Société à responsabilité limitée) 2 943 145 09 51520 11 03 09 * G02B 21/00 A1 MARKEM IMAJE (MARKEM IMAJE) 2 943 068 09 51616 13 03 09 * C09D 11/10 A1 MAUERHAN (MAUERHAN CHRISTOPHE) 2 942 977 09 01201 12 03 09 * B07B 1/04 A1 MECAPLASTIC (MECAPLASTIC Société par actions simplifiée) 2 942 986 09 01209 16 03 09 * B26F 1/44 A1 MERAL (MERAL Société anonyme) 2 942 946 09 51483 10 03 09 A47C 23/34 2 942 989 09 51514 11 03 09 B29B 9/16 A1 * MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 10/37 Nature du document Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 163 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 * MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN 2 942 991 09 51516 11 03 09 * B29D 30/68 A1 * MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN 2 943 065 09 51627 16 03 09 * C08L 9/06 A1 MILLIPORE CORPORATION (MILLIPORE CORPORATION) 2 943 134 09 51600 13 03 09 * G01K 13/02 A1 MINCO (MINCO Société par actions simplifiée) 2 943 105 09 01121 11 03 09 * F16B 5/12 A1 MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHIK (MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA) 2 943 109 10 51793 12 03 10 12 03 09 JP F16H 48/30 A1 MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHIK (MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA) 2 943 110 10 51797 12 03 10 12 03 09 JP F16H 48/30 A1 MOOWEO (MOOWEO Société à responsabilité limitée) 2 942 945 09 01156 13 03 09 A47C 3/02 A1 MOTEURS LEROY SOMER (MOTEURS LEROY SOMER Société anonyme) 2 943 121 09 01207 13 03 09 * F24J 2/34 A1 MOTOR DEVELOPMENT INTERNATIONAL S (MOTOR DEVELOPMENT INTERNATIONAL SA) 2 943 027 09 51504 11 03 09 * B62D 11/08 A1 NEW IMAGING TECHNOLOGIES (NEW IMAGING TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée) 2 943 178 09 51596 13 03 09 H01L 27/146 A1 NEXTER SYSTEMS (NEXTER SYSTEMS Société anonyme) 2 943 003 09 01199 11 03 09 * B60N 2/16 A1 NEXTER SYSTEMS (NEXTER SYSTEMS Société anonyme) 2 943 004 09 01223 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Société anonyme) 2 943 001 09 51569 12 03 09 B60K 11/08 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 005 09 51630 16 03 09 * B60N 2/44 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 006 09 51637 16 03 09 * B60N 2/06 164 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 10/37 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 007 09 51497 10 03 09 * B60N 3/00 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 008 09 51498 10 03 09 * B60N 3/00 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 011 09 51494 10 03 09 * B60Q 1/34 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 013 09 51641 16 03 09 B60R 1/02 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 018 09 51636 16 03 09 B60R 21/02 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 019 09 51643 16 03 09 B60R 25/04 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 022 09 51629 16 03 09 * B60S 5/06 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 023 09 51541 12 03 09 * B60T 17/06 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 024 09 51479 10 03 09 * B60W 40/12 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 026 09 51535 12 03 09 * B62B 3/02 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 028 09 51502 11 03 09 B62D 25/10 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 029 09 51633 16 03 09 * B62D 65/02 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 030 09 51635 16 03 09 * B62D 65/14 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 088 09 51642 16 03 09 * E05B 17/00 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 095 09 51489 10 03 09 * F01N 3/025 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 096 09 51564 12 03 09 * F01P 7/06 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 099 09 51562 12 03 09 * F02F 1/24 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 100 09 51644 16 03 09 * F02P 5/15 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 111 09 51493 10 03 09 * F16H 7/12 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 112 09 51573 13 03 09 * F16H 63/20 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 113 09 51576 13 03 09 * F16H 63/20 BOPI 10/37 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 165 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 123 09 51638 16 03 09 * F25D 1/00 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 124 09 51639 16 03 09 * F25D 1/00 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 132 09 51631 16 03 09 * G01J 3/46 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 150 09 51496 10 03 09 * G05F 1/565 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 154 09 51534 12 03 09 * G06F 13/42 A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 943 186 09 51477 10 03 09 H01R 11/12 A1 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, SOPRANO INDUSTRY Société par actions simplifiée) 2 943 210 09 01214 16 03 09 * H05K 5/02 A1 PLASTIFAL (PLASTIFAL Société par actions simplifiée) 2 942 990 09 01153 13 03 09 * B29C 45/26 A1 POMAGALSKI (POMAGALSKI Société par actions simplifiée) 2 943 025 09 01218 16 03 09 * B61B 9/00 A1 POUJOULAT (POUJOULAT Société anonyme) 2 943 115 09 01083 10 03 09 F16L 5/00 A1 POUJOULAT (POUJOULAT Société anonyme) 2 943 116 09 54982 17 07 09 A1 QUENTIN (QUENTIN CHRISTOPHE FRANCIS PIERRE) 2 943 122 09 01174 13 03 09 * F24J 3/08 A1 REGEASSE (REGEASSE CLAUDE) 2 943 097 09 51586 13 03 09 * F02B 55/14 A1 REHAU SA (REHAU SA Société anonyme) 2 943 106 09 01128 11 03 09 F16B 5/12 A3 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) 2 943 133 09 01169 13 03 09 * G01K 13/02 A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) 2 943 188 09 51529 11 03 09 * H02J 7/10 A1 RENAULT TRUCKS (RENAULT TRUCKS Société par actions simplifiée) 2 943 126 09 01195 13 03 09 * F41H 7/02 A1 RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée) 2 943 061 09 51577 13 03 09 * C07F 9/46 2 942 958 09 01126 11 03 09 * A61K 8/97 A1 * RIVERAIN LEBRUN (RIVERAIN LEBRUN CATHERINE, CHEVALLIER SEBASTIEN) 10 03 09 FR * F16L 5/00 A1 ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH GMBH) 2 943 175 10 51674 09 03 10 A1 ROLLOT (ROLLOT GERARD) 2 943 090 09 01179 13 03 09 * E06B 3/72 * C09D 5/16 A1 * ROULLEAUX (ROULLEAUX VERONIQUE, FRANGOULIS PATRICK) 2 943 066 09 01175 13 03 09 A1 * ROULLEAUX (ROULLEAUX VERONIQUE, FRANGOULIS PATRICK) 2 943 067 09 03562 20 07 09 A1 S.M EUROPE (S.M EUROPE Société à responsabilité limitée) 2 942 941 09 51549 12 03 09 A1 S.M EUROPE (S.M EUROPE Société à responsabilité limitée) 2 942 942 09 53670 03 06 09 A1 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TE (S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme) 2 943 174 09 01135 12 03 09 11 03 09 13 03 09 DE FR * H01L 21/48 * C09D 5/16 * A41D 13/005 12 03 09 FR * A41D 13/005 H01L 21/20 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 166 Nature du document A1 A1 Nom du déposant S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TE (S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme) * SAGEM DEFENSE SECURITE (SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme, SNECMA) Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 10/37 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays 2 943 177 09 51543 12 03 09 * H01L 21/98 2 943 040 09 01208 13 03 09 * B64D 29/00 A1 SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES (SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société anonyme) 2 943 055 09 51484 10 03 09 C04B 35/482 A1 * SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES (SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée, CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACIONES CIENTIFICAS) 2 943 049 09 01159 12 03 09 * C01F 1/00 A1 SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES (SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée) 2 943 054 09 01147 11 03 09 * C04B 35/109 A1 SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES (SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée) 2 943 209 09 01158 12 03 09 H05H 1/34 A1 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme) 2 943 050 09 51525 11 03 09 * C03C 17/00 A1 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme) 2 943 051 09 51508 11 03 09 C03C 17/25 A1 SANITRA SERVICES (SANITRA SERVICES Société anonyme) 2 943 047 09 51480 10 03 09 B66C 1/66 A1 SANOFI AVENTIS (SANOFI AVENTIS Société anonyme) 2 943 056 09 01219 16 03 09 * C07D 451/02 A1 SANOFI AVENTIS (SANOFI AVENTIS Société anonyme) 2 943 059 09 01220 16 03 09 * C07D 487/08 A1 SARL TELERIC (SARL TELERIC Société à responsabilité limitée) 2 943 162 09 51603 13 03 09 * G07C 1/00 A1 SCORTECCI (SCORTECCI GERARD) 2 942 952 09 51654 16 03 09 A61C 8/00 A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 942 985 09 01215 16 03 09 B26D 3/11 A1 SEDIVER SOCIETE EUROPEENNE D’ISOL (SEDIVER SOCIETE EUROPEENNE D’ISOLATEURS EN VERRE ET COMPOSITE Société anonyme) 2 943 169 09 51490 10 03 09 H01B 17/20 A1 SEVA TECHNOLOGIES (SEVA TECHNOLOGIES) 2 943 128 09 01118 11 03 09 * F42B 3/04 A1 SNECMA (SNECMA) 2 943 035 09 51509 11 03 09 B64C 11/50 2 943 040 09 01208 13 03 09 * B64D 29/00 A1 * SNECMA (SNECMA) voir SAGEM DEFENSE SECURITE A1 SNECMA (SNECMA) 2 943 092 09 51615 13 03 09 * F01D 5/18 A1 SNECMA (SNECMA) 2 943 094 09 51557 12 03 09 * F01D 25/12 A1 SNECMA (SNECMA) 2 943 098 09 01192 13 03 09 * F02C 7/20 A1 SNECMA (SNECMA) 2 943 102 09 51559 12 03 09 * F04D 29/38 A1 SNECMA (SNECMA) 2 943 108 09 51634 16 03 09 * F16C 19/10 A1 SNECMA (SNECMA) 2 943 119 09 01143 12 03 09 F23R 3/28 A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 943 091 09 54375 26 06 09 A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 943 093 09 51622 16 03 09 F01D 11/24 2 942 989 09 51514 11 03 09 B29B 9/16 A1 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) 13 03 09 FR F01D 5/18 BOPI 10/37 Nature du document TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 167 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) 2 942 991 09 51516 11 03 09 * B29D 30/68 A1 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) 2 943 065 09 51627 16 03 09 * C08L 9/06 A1 SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE F (SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE Société par actions simplifiée) 2 943 043 09 51501 11 03 09 * B65D 90/36 A1 SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT (SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT Société par actions simplifiée) 2 943 089 09 01087 10 03 09 * E05F 15/12 A1 * SOPRANO INDUSTRY (SOPRANO INDUSTRY Société par actions simplifiée) voir PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA 2 943 210 09 01214 16 03 09 * H05K 5/02 A1 ST MICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) (ST MICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS Société par actions simplifiée) 2 943 203 09 01221 16 03 09 H04N 9/64 A1 ST WIRELESS SA (ST WIRELESS SA) 2 943 158 09 51554 12 03 09 G06F 13/14 A1 ST WIRELESS SA (ST WIRELESS SA Société anonyme) 2 943 192 09 01171 13 03 09 H04B 1/707 A1 ST WIRELESS SA (ST WIRELESS SA Société anonyme) 2 943 193 09 01172 13 03 09 H04B 7/00 A1 ST WIRELESS SA (ST WIRELESS SA Société anonyme) 2 943 202 09 01173 13 03 09 * H04N 7/173 A1 * STUDIECENTRUM VOOR KERNENERGIE/ CE (STUDIECENTRUM VOOR KERNENERGIE/CENTRE D’ETUDE DE L’ENERGIE NUCLEAIRE) voir COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE 2 943 142 09 51495 10 03 09 G01T 1/28 A1 * SYMATESE (SYMATESE Société par actions simplifiée, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public à caractère scientifique et technologique, UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Etablissement public) 2 943 062 09 01168 13 03 09 * C07K 14/78 A1 TARMAC MATERIAUX DE CONSTRUCTION (TARMAC MATERIAUX DE CONSTRUCTION Société par actions simplifiée) 2 943 082 09 51545 12 03 09 * E04B 1/76 A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 943 135 09 01097 10 03 09 * G01K 7/02 2 943 161 09 01185 13 03 09 * G06Q 10/00 A1 * THALES (THALES Société anonyme, THALES HOLDINGS UK PLC, THALES RAYTHEON SYSTEMS COMPANY SAS Société par actions simplifiée) A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 943 172 09 01184 13 03 09 * H01J 23/20 A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 943 182 09 01098 10 03 09 H01Q 3/34 A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 943 183 09 01187 13 03 09 * H01Q 5/02 A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 943 185 09 01188 13 03 09 * H01Q 21/24 A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 943 197 09 01186 13 03 09 H04L 12/56 A1 * THALES HOLDINGS UK PLC (THALES HOLDINGS UK PLC) voir THALES 2 943 161 09 01185 13 03 09 * G06Q 10/00 A1 * THALES RAYTHEON SYSTEMS COMPANY S (THALES RAYTHEON SYSTEMS COMPANY SAS Société par actions simplifiée) voir THALES 2 943 161 09 01185 13 03 09 * G06Q 10/00 A1 TOTAL RAFFINAGE MARKETING (TOTAL RAFFINAGE MARKETING) 2 943 064 09 01157 12 03 09 * C08K 5/01 A1 TOTAL RAFFINAGE MARKETING (TOTAL RAFFINAGE MARKETING) 2 943 069 09 51583 13 03 09 C10G 7/06 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 168 Nature du document Nom du déposant Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 10/37 Priorité la plus ancienne Date Classement principal Pays A1 TOTAL RAFFINAGE MARKETING (TOTAL RAFFINAGE MARKETING) 2 943 070 09 01155 12 03 09 * C10G 49/00 A1 TOTAL SA (TOTAL SA Société anonyme) 2 943 125 09 01194 13 03 09 F25J 1/02 2 942 988 09 01075 10 03 09 * B28D 1/26 A3 * TSENG (TSENG CHEN HUI, LIN KUN MENG) A1 TURBOMECA (TURBOMECA Société anonyme) 2 943 103 09 51604 13 03 09 * F04D 29/30 A1 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I (UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Etablissement public) voir SYMATESE 2 943 062 09 01168 13 03 09 * C07K 14/78 A1 * UNIVERSITE D’ORLEANS (UNIVERSITE D’ORLEANS Etablissement public) voir CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S 2 943 057 09 51551 12 03 09 * C07D 471/04 A1 * UNIVERSITE D’ORLEANS (UNIVERSITE D’ORLEANS Etablissement public) voir CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S 2 943 072 09 51558 12 03 09 C23C 14/35 A1 * UNIVERSITE DE REIMS (UNIVERSITE DE REIMS) voir ASTRIUM SAS 2 943 073 09 51647 16 03 09 * D06N 7/06 A1 * UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE ARD (UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE ARDENNE) voir AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVE 2 942 974 09 01124 11 03 09 B01F 17/56 A1 UNIVERSITE JOSEPH FOURIER GRENOBL (UNIVERSITE JOSEPH FOURIER GRENOBLE I Etablissement public) 2 943 157 09 51579 13 03 09 * G06F 19/00 A1 UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS VI) Etablissement public) 2 943 189 09 01136 12 03 09 * H02P 5/00 A1 UPSTONE (UPSTONE Société à responsabilité limitée) 2 943 017 09 01123 11 03 09 * B60R 13/07 A1 VALEO SECURITE HABITACLE (VALEO SECURITE HABITACLE Société anonyme) 2 943 190 09 01190 13 03 09 * H03K 17/955 A1 VALEO SECURITE HABITACLE (VALEO SECURITE HABITACLE Société anonyme) 2 943 191 09 01191 13 03 09 * H03K 17/955 A1 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE (VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée) 2 943 020 09 01160 13 03 09 B60S 1/32 A1 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE (VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée) 2 943 021 09 01161 13 03 09 * B60S 1/52 A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée) 2 943 151 09 51572 12 03 09 * G06F 3/01 A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE (VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par actions simplifiée) 2 942 996 09 01090 10 03 09 B60H 1/00 A1 VALEO VISION S.A.S (VALEO VISION S.A.S Société par actions simplifiée) 2 943 118 09 01154 12 03 09 F21S 8/10 A1 VALOIS SAS (VALOIS SAS Société par actions simplifiée) 2 943 044 09 51589 13 03 09 B65D 83/16 A1 VERNET (VERNET Société anonyme) 2 943 148 09 51523 11 03 09 * G05D 23/30 A1 VERNET (VERNET Société anonyme) 2 943 149 09 51524 11 03 09 * G05D 23/30 A1 VIQUEL (VIQUEL Société par actions simplifiée) 2 942 993 09 51585 13 03 09 B42F 13/16 A3 * WANG (WANG ZHI) voir CHUNG 2 943 063 10 51650 08 03 10 A1 WARTEL (WARTEL BERTRAND) 2 942 987 09 51601 13 03 09 * B27B 5/38 A1 WAVECOM (WAVECOM Société anonyme) 2 943 196 09 51570 12 03 09 H04L 12/28 A3 YANG (YANG LI YING) 2 943 033 09 01176 13 03 09 * B62J 3/00 10 03 09 US C08K 3/08 BOPI 10/37 169 1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras. Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de classification affectés à une même demande. Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication. Nom du déposant : seul le premier nom figure. * L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants. ◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou plusieurs classements additionnels. TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 10/37 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne 171 Nature du document Classement principal A1 * A01G 9/00 2 942 936 09 51653 16 03 09 INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE INRA Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A01H 1/04 2 942 936 09 51653 16 03 09 INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE INRA Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A01N 25/02 2 943 070 09 01155 12 03 09 TOTAL RAFFINAGE MARKETING A1 * A01N 43/40 2 942 937 09 51590 13 03 09 DAKEM Société anonyme A1 * A01N 65/00 2 942 938 09 01145 12 03 09 CHARABOT Société anonyme A1 * A01P 7/04 2 942 937 09 51590 13 03 09 DAKEM Société anonyme A1 * A01P 7/04 2 942 938 09 01145 12 03 09 CHARABOT Société anonyme A1 * A23K 1/16 2 942 939 09 01094 10 03 09 LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme A1 * A23L 1/29 2 942 959 09 54509 01 07 09 A1 * A23L 1/29 2 942 964 09 51645 16 03 09 LABORATOIRES ARKOPHARMA Société anonyme A1 * A23L 1/30 2 942 939 09 01094 10 03 09 LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme A1 * A23P 1/02 2 942 939 09 01094 10 03 09 LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme A1 * A41B 11/00 2 942 940 09 51591 13 03 09 GANZONI & CIE AG A1 * A41D 13/005 2 942 941 09 51549 12 03 09 S.M EUROPE Société à responsabilité limitée A1 * A41D 13/005 2 942 942 09 53670 03 06 09 A1 * A45D 34/04 2 942 943 09 51510 11 03 09 L’OREAL Société anonyme A1 * A45D 40/26 2 942 943 09 51510 11 03 09 L’OREAL Société anonyme A1 * A47B 73/00 2 942 944 09 51640 16 03 09 CLIMADIFF Société anonyme A1 * A47B 97/04 2 942 994 09 01139 12 03 09 CHAPKO BORIS A1 A47C 3/02 2 942 945 09 01156 13 03 09 MOOWEO Société à responsabilité limitée A1 A47C 23/34 2 942 946 09 51483 10 03 09 MERAL Société anonyme A1 * A47F 5/00 2 943 042 09 51659 16 03 09 ARECO FINANCES ET TECHNOLOGIE - ARFITEC Société par actions simplifiée A1 * A47F 7/28 2 942 944 09 51640 16 03 09 CLIMADIFF Société anonyme A1 * A47G 19/22 2 942 947 09 01210 16 03 09 1/4 VIN Société à responsabilité limitée A1 * A47G 19/22 2 942 948 09 01211 16 03 09 1/4 VIN Société à responsabilité limitée A1 A47K 11/00 2 942 949 09 01082 10 03 09 HEMERY RENE A1 * A61B 5/00 2 943 157 09 51579 13 03 09 UNIVERSITE JOSEPH FOURIER GRENOBLE I Etablissement public A1 * A61B 6/12 2 942 950 09 51505 11 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 A61B 17/70 2 942 951 09 01138 12 03 09 EUROS Société anonyme A1 * A61B 19/00 2 942 968 09 51606 13 03 09 ALCIS Société à responsabilité limitée A1 A61C 1/08 2 942 953 09 01243 16 03 09 BLOUZARD FRANCOIS PAUL HENRY A1 A61C 8/00 2 942 952 09 51654 16 03 09 SCORTECCI GERARD A1 A61F 5/56 2 942 954 09 51511 11 03 09 DERBEZ REMY A1 * A61F 13/08 2 942 940 09 51591 13 03 09 GANZONI & CIE AG A1 A61H 15/00 2 942 955 09 01085 10 03 09 AQUAROLL Société à responsabilité limitée A1 A61H 15/00 2 942 956 09 51571 12 03 09 DREAMTOUCH Société à responsabilité limitée A1 A61J 7/04 2 942 957 09 01125 11 03 09 PAGNON CECILE BRIGITTE MARIE A1 * A61K 8/34 2 942 959 09 54509 01 07 09 Date 16 03 09 12 03 09 16 03 09 Nom du déposant Pays FR FR FR LABORATOIRES ARKOPHARMA S.M EUROPE Société à responsabilité limitée LABORATOIRES ARKOPHARMA TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 172 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne BOPI 10/37 Nature du document Classement principal A1 * A61K 8/34 2 942 964 09 51645 16 03 09 LABORATOIRES ARKOPHARMA Société anonyme A1 * A61K 8/35 2 942 961 09 51526 11 03 09 L’OREAL Société anonyme A1 * A61K 8/36 2 942 959 09 54509 01 07 09 A1 * A61K 8/41 2 942 964 09 51645 16 03 09 LABORATOIRES ARKOPHARMA Société anonyme A1 * A61K 8/44 2 942 964 09 51645 16 03 09 LABORATOIRES ARKOPHARMA Société anonyme A1 * A61K 8/49 2 942 962 09 01133 11 03 09 L’OREAL Société anonyme A1 * A61K 8/64 2 943 062 09 01168 13 03 09 A1 * A61K 8/85 2 942 963 09 51503 11 03 09 A1 * A61K 8/97 2 942 958 09 01126 11 03 09 A1 * A61K 8/97 2 942 959 09 54509 01 07 09 A1 * A61K 8/97 2 942 960 10 55459 06 07 10 LABORATOIRES EXPANSCIENCE Société anonyme A1 * A61K 8/97 2 942 964 09 51645 16 03 09 LABORATOIRES ARKOPHARMA Société anonyme A1 * A61K 31/045 2 942 959 09 54509 01 07 09 A1 * A61K 31/131 2 942 964 09 51645 16 03 09 LABORATOIRES ARKOPHARMA Société anonyme A1 * A61K 31/145 2 943 060 09 01193 13 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * A61K 31/198 2 942 964 09 51645 16 03 09 LABORATOIRES ARKOPHARMA Société anonyme A1 * A61K 31/201 2 942 959 09 54509 01 07 09 A1 * A61K 31/201 2 942 964 09 51645 16 03 09 A1 * A61K 31/202 2 942 959 09 54509 01 07 09 A1 * A61K 31/202 2 942 964 09 51645 16 03 09 LABORATOIRES ARKOPHARMA Société anonyme A1 * A61K 31/395 2 943 060 09 01193 13 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * A61K 31/407 2 943 056 09 01219 16 03 09 SANOFI AVENTIS Société anonyme A1 * A61K 31/437 2 943 057 09 51551 12 03 09 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61K 31/438 2 943 057 09 51551 12 03 09 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61K 31/44 2 943 057 09 51551 12 03 09 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61K 31/53 2 943 058 09 51521 11 03 09 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère administratif A1 * A61K 31/55 2 943 059 09 01220 16 03 09 SANOFI AVENTIS Société anonyme A1 * A61K 36/00 2 942 959 09 54509 01 07 09 A1 * A61K 36/185 2 942 960 10 55459 06 07 10 LABORATOIRES EXPANSCIENCE Société anonyme A1 * A61K 36/48 2 942 964 09 51645 16 03 09 LABORATOIRES ARKOPHARMA Société anonyme A1 * A61K 36/55 2 942 964 09 51645 16 03 09 LABORATOIRES ARKOPHARMA Société anonyme Date 16 03 09 Nom du déposant Pays FR LABORATOIRES ARKOPHARMA * SYMATESE Société par actions simplifiée L’OREAL Société anonyme * RIVERAIN LEBRUN CATHERINE 16 03 09 16 03 09 16 03 09 FR FR FR LABORATOIRES ARKOPHARMA LABORATOIRES ARKOPHARMA LABORATOIRES ARKOPHARMA LABORATOIRES ARKOPHARMA Société anonyme 16 03 09 16 03 09 FR FR LABORATOIRES ARKOPHARMA LABORATOIRES ARKOPHARMA TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 10/37 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne 173 Nature du document Classement principal A1 * A61K 36/63 2 942 964 09 51645 16 03 09 LABORATOIRES ARKOPHARMA Société anonyme A1 * A61K 36/899 2 942 964 09 51645 16 03 09 LABORATOIRES ARKOPHARMA Société anonyme A1 * A61K 38/08 2 943 060 09 01193 13 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * A61K 38/08 2 943 062 09 01168 13 03 09 * SYMATESE Société par actions simplifiée A1 * A61K 38/39 2 943 062 09 01168 13 03 09 * SYMATESE Société par actions simplifiée A1 A61L 9/00 2 942 965 09 01216 16 03 09 BIOWIND Société à responsabilité limitée A1 * A61L 27/54 2 943 062 09 01168 13 03 09 * SYMATESE Société par actions simplifiée A1 A61M 16/12 2 942 966 09 04364 14 09 09 A1 A61M 16/12 2 942 967 09 01122 11 03 09 BOUSSIGNAC GEORGES A1 * A61N 2/02 2 942 968 09 51606 13 03 09 ALCIS Société à responsabilité limitée A1 * A61P 3/00 2 942 959 09 54509 01 07 09 A1 * A61P 3/00 2 942 964 09 51645 16 03 09 A1 * A61P 3/04 2 942 959 09 54509 01 07 09 16 03 09 FR LABORATOIRES ARKOPHARMA A1 * A61P 9/00 2 942 959 09 54509 01 07 09 16 03 09 FR LABORATOIRES ARKOPHARMA A1 * A61P 9/10 2 943 057 09 51551 12 03 09 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61P 11/00 2 943 058 09 51521 11 03 09 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère administratif A1 * A61P 13/12 2 943 057 09 51551 12 03 09 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61P 13/12 2 943 058 09 51521 11 03 09 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère administratif A1 * A61P 17/00 2 942 960 10 55459 06 07 10 LABORATOIRES EXPANSCIENCE Société anonyme A1 * A61P 17/00 2 943 057 09 51551 12 03 09 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61P 17/00 2 943 062 09 01168 13 03 09 * SYMATESE Société par actions simplifiée A1 * A61P 25/00 2 943 056 09 01219 16 03 09 SANOFI AVENTIS Société anonyme A1 * A61P 25/00 2 943 059 09 01220 16 03 09 SANOFI AVENTIS Société anonyme A1 * A61P 25/04 2 943 058 09 51521 11 03 09 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère administratif A1 * A61P 25/28 2 943 057 09 51551 12 03 09 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61P 25/28 2 943 058 09 51521 11 03 09 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère administratif A1 * A61P 25/28 2 943 060 09 01193 13 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * A61P 31/12 2 943 057 09 51551 12 03 09 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61P 33/00 2 943 058 09 51521 11 03 09 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère administratif Date 11 03 09 16 03 09 Nom du déposant Pays FR FR BOUSSIGNAC GEORGES LABORATOIRES ARKOPHARMA LABORATOIRES ARKOPHARMA Société anonyme TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 174 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne BOPI 10/37 Nature du document Classement principal A1 * A61P 35/00 2 943 057 09 51551 12 03 09 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61P 35/00 2 943 058 09 51521 11 03 09 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère administratif A1 * A61P 35/02 2 943 058 09 51521 11 03 09 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère administratif A1 * A61P 37/00 2 942 960 10 55459 06 07 10 LABORATOIRES EXPANSCIENCE Société anonyme A1 * A61P 37/00 2 943 057 09 51551 12 03 09 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * A61P 39/04 2 943 060 09 01193 13 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * A61Q 1/00 2 942 963 09 51503 11 03 09 L’OREAL Société anonyme A1 * A61Q 5/00 2 942 963 09 51503 11 03 09 L’OREAL Société anonyme A1 * A61Q 13/00 2 942 958 09 01126 11 03 09 A1 * A61Q 17/04 2 942 961 09 51526 11 03 09 L’OREAL Société anonyme A1 * A61Q 19/00 2 942 960 10 55459 06 07 10 LABORATOIRES EXPANSCIENCE Société anonyme A1 * A61Q 19/00 2 942 962 09 01133 11 03 09 L’OREAL Société anonyme A1 * A61Q 19/06 2 942 959 09 54509 01 07 09 A1 * A61Q 19/06 2 942 964 09 51645 16 03 09 LABORATOIRES ARKOPHARMA Société anonyme A1 * A62C 13/66 2 942 969 09 51481 10 03 09 AIRBUS FRANCE Société anonyme A1 * A62C 13/78 2 942 969 09 51481 10 03 09 AIRBUS FRANCE Société anonyme A1 * A62C 33/06 2 943 077 09 01181 13 03 09 BOLO Société anonyme A1 * A62C 35/02 2 942 969 09 51481 10 03 09 AIRBUS FRANCE Société anonyme A1 A63B 43/04 2 942 970 09 01115 11 03 09 CEPIA Société par actions simplifiée A1 A63C 19/10 2 942 971 09 01149 13 03 09 COSTA ANTOINE A1 * B01D 53/14 2 942 972 09 01091 10 03 09 IFP Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * B01D 53/14 2 942 973 09 01092 10 03 09 IFP Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * B01D 53/40 2 942 972 09 01091 10 03 09 IFP Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * B01D 53/40 2 942 973 09 01092 10 03 09 IFP Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * B01D 53/52 2 942 972 09 01091 10 03 09 IFP Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * B01D 53/52 2 942 973 09 01092 10 03 09 IFP Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * B01D 53/62 2 942 972 09 01091 10 03 09 IFP Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * B01D 53/62 2 942 973 09 01092 10 03 09 IFP Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 B01F 17/56 2 942 974 09 01124 11 03 09 * AGRO INDUSTRIE RECHERCHES ET DEVELOPPEMENTS ARD Société anonyme A1 * B02C 23/00 2 942 975 09 51536 12 03 09 * BECKER ARNAUD A1 * B02C 23/02 2 942 975 09 51536 12 03 09 * BECKER ARNAUD A1 B05B 7/04 2 942 976 09 01164 13 03 09 Date Nom du déposant Pays * RIVERAIN LEBRUN CATHERINE 16 03 09 FR LABORATOIRES ARKOPHARMA ETCHEPARRE BERNARD TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 10/37 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne 175 Nature du document Classement principal A1 * B05D 1/36 2 943 066 09 01175 13 03 09 A1 * B05D 1/36 2 943 067 09 03562 20 07 09 A1 * B05D 3/10 2 943 066 09 01175 13 03 09 A1 * B05D 3/10 2 943 067 09 03562 20 07 09 A1 * B07B 1/04 2 942 977 09 01201 12 03 09 MAUERHAN CHRISTOPHE A1 * B07B 1/28 2 942 977 09 01201 12 03 09 MAUERHAN CHRISTOPHE A1 * B21B 1/30 2 942 978 09 01202 16 03 09 FIVES DMS Société anonyme A1 * B21B 1/36 2 942 978 09 01202 16 03 09 FIVES DMS Société anonyme A1 * B21B 45/06 2 942 978 09 01202 16 03 09 FIVES DMS Société anonyme A1 * B21D 5/02 2 942 980 09 51609 13 03 09 AMADA EUROPE Société anonyme A1 * B21D 5/02 2 942 981 09 51610 13 03 09 AMADA EUROPE Société anonyme A1 * B21D 5/02 2 942 982 09 51613 13 03 09 AMADA EUROPE Société anonyme A1 * B21D 5/02 2 942 983 09 51614 13 03 09 AMADA EUROPE Société anonyme A1 B21D 5/16 2 942 979 09 55130 22 07 09 A1 B21D 53/04 2 942 984 09 51648 16 03 09 A1 * B23D 25/00 2 942 975 09 51536 12 03 09 A1 * B24D 3/14 2 943 054 09 01147 11 03 09 A3 * B25D 17/28 2 942 988 09 01075 10 03 09 A1 * B26D 1/08 2 942 986 09 01209 16 03 09 MECAPLASTIC Société par actions simplifiée A1 B26D 3/11 2 942 985 09 01215 16 03 09 SEB SA Société anonyme A1 * B26D 7/01 2 942 986 09 01209 16 03 09 MECAPLASTIC Société par actions simplifiée A1 * B26F 1/44 2 942 986 09 01209 16 03 09 MECAPLASTIC Société par actions simplifiée A1 * B27B 5/065 2 942 987 09 51601 13 03 09 WARTEL BERTRAND A1 * B27B 5/24 2 942 987 09 51601 13 03 09 WARTEL BERTRAND A1 * B27B 5/38 2 942 987 09 51601 13 03 09 WARTEL BERTRAND A1 * B27G 19/10 2 942 987 09 51601 13 03 09 WARTEL BERTRAND A3 * B28D 1/26 2 942 988 09 01075 10 03 09 * TSENG CHEN HUI A1 B29B 9/16 2 942 989 09 51514 11 03 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme A1 * B29C 39/10 2 943 129 09 51546 12 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * B29C 39/12 2 943 129 09 51546 12 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * B29C 45/26 2 942 990 09 01153 13 03 09 PLASTIFAL Société par actions simplifiée A1 * B29C 45/33 2 942 990 09 01153 13 03 09 PLASTIFAL Société par actions simplifiée A1 * B29D 30/68 2 942 991 09 51516 11 03 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme A1 * B30B 15/04 2 942 980 09 51609 13 03 09 AMADA EUROPE Société anonyme A1 * B30B 15/04 2 942 981 09 51610 13 03 09 AMADA EUROPE Société anonyme A1 * B30B 15/04 2 942 982 09 51613 13 03 09 AMADA EUROPE Société anonyme A1 * B30B 15/04 2 942 983 09 51614 13 03 09 AMADA EUROPE Société anonyme A1 * B41J 2/02 2 943 068 09 51616 13 03 09 MARKEM IMAJE A3 B41K 1/04 2 942 992 09 01072 10 03 09 KATTAN BAKKOUR Date Nom du déposant Pays * ROULLEAUX VERONIQUE 13 03 09 FR * ROULLEAUX VERONIQUE * ROULLEAUX VERONIQUE 13 03 09 13 03 09 FR FR * ROULLEAUX VERONIQUE AMADA EUROPE Société anonyme BOMBRUN Société à responsabilité limitée * BECKER ARNAUD SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée * TSENG CHEN HUI TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 176 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne BOPI 10/37 Nature du document Classement principal A1 * B41M 5/26 2 943 074 09 51612 13 03 09 ARJOWIGGINS SECURITY Société par actions simplifiée A1 B42F 13/16 2 942 993 09 51585 13 03 09 VIQUEL Société par actions simplifiée A1 * B44C 1/17 2 943 164 09 01119 11 03 09 ADHETEC Société par actions simplifiée A1 * B44D 3/00 2 942 994 09 01139 12 03 09 CHAPKO BORIS A1 * B60C 1/00 2 943 065 09 51627 16 03 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme A1 * B60C 11/03 2 942 991 09 51516 11 03 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme A1 B60D 1/54 2 942 995 10 51555 04 03 10 A1 B60H 1/00 2 942 996 09 01090 10 03 09 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par actions simplifiée A1 * B60J 5/00 2 943 190 09 01190 13 03 09 VALEO SECURITE HABITACLE Société anonyme A1 * B60J 5/04 2 943 191 09 01191 13 03 09 VALEO SECURITE HABITACLE Société anonyme A1 * B60K 1/04 2 942 997 09 51632 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60K 1/04 2 943 022 09 51629 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60K 3/02 2 943 027 09 51504 11 03 09 MOTOR DEVELOPMENT INTERNATIONAL SA A1 B60K 5/12 2 942 998 09 51623 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60K 11/04 2 942 999 09 51506 11 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60K 11/04 2 943 000 09 51563 12 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 B60K 11/08 2 943 001 09 51569 12 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 B60K 20/02 2 943 002 09 51539 12 03 09 DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS SAS Société par actions simplifiée A1 * B60K 37/00 2 943 151 09 51572 12 03 09 VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée A1 * B60L 11/18 2 943 188 09 51529 11 03 09 RENAULT SAS Société par actions simplifiée A1 * B60N 2/06 2 943 006 09 51637 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60N 2/07 2 943 006 09 51637 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60N 2/16 2 943 003 09 01199 11 03 09 NEXTER SYSTEMS Société anonyme A1 * B60N 2/16 2 943 004 09 01223 13 03 09 NEXTER SYSTEMS Société anonyme A1 * B60N 2/30 2 943 006 09 51637 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60N 2/38 2 943 003 09 01199 11 03 09 NEXTER SYSTEMS Société anonyme A1 * B60N 2/42 2 943 005 09 51630 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60N 2/44 2 943 005 09 51630 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60N 2/44 2 943 007 09 51497 10 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60N 2/44 2 943 008 09 51498 10 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60N 2/50 2 943 004 09 01223 13 03 09 NEXTER SYSTEMS Société anonyme Date 11 03 09 Nom du déposant Pays DE DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 10/37 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne 177 Nature du document Classement principal A1 * B60N 2/64 2 943 008 09 51498 10 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60N 3/00 2 943 007 09 51497 10 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60N 3/00 2 943 008 09 51498 10 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60P 1/48 2 943 009 09 01111 11 03 09 CARROSSERIES LEROY Société à responsabilité limitée A1 * B60P 3/42 2 943 017 09 01123 11 03 09 UPSTONE Société à responsabilité limitée A1 * B60P 7/02 2 943 017 09 01123 11 03 09 UPSTONE Société à responsabilité limitée A1 B60P 7/08 2 943 010 09 51518 11 03 09 BV PRODUCTIONS Société anonyme A1 * B60Q 1/34 2 943 011 09 51494 10 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60Q 1/38 2 943 011 09 51494 10 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60Q 1/44 2 943 030 09 51635 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 B60R 1/02 2 943 013 09 51641 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60R 1/06 2 943 123 09 51638 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60R 1/06 2 943 124 09 51639 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 B60R 3/02 2 943 012 09 51593 13 03 09 AUTOMATISMES METALLERIE MONTAGE (A2M) Société à responsabilité limitée A1 * B60R 5/00 2 943 014 09 01205 13 03 09 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions simplifiée A1 * B60R 5/00 2 943 015 09 01206 13 03 09 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions simplifiée A1 * B60R 5/04 2 943 014 09 01205 13 03 09 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions simplifiée A1 * B60R 5/04 2 943 015 09 01206 13 03 09 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions simplifiée A1 B60R 5/04 2 943 016 09 51602 13 03 09 FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE Société en nom collectif A1 * B60R 11/00 2 943 007 09 51497 10 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60R 11/00 2 943 008 09 51498 10 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60R 11/02 2 943 007 09 51497 10 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60R 11/02 2 943 008 09 51498 10 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60R 13/06 2 943 017 09 01123 11 03 09 UPSTONE Société à responsabilité limitée A1 * B60R 13/07 2 943 017 09 01123 11 03 09 UPSTONE Société à responsabilité limitée A1 * B60R 16/02 2 943 154 09 51534 12 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60R 19/24 2 943 031 09 01099 10 03 09 BOLLHOFF OTALU S.A Société anonyme A1 * B60R 21/02 2 943 006 09 51637 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 B60R 21/02 2 943 018 09 51636 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60R 21/264 2 943 128 09 01118 11 03 09 SEVA TECHNOLOGIES Date Nom du déposant Pays TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 178 Nature du document Classement principal Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date BOPI 10/37 Nom du déposant Pays A1 B60R 25/04 2 943 019 09 51643 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 B60S 1/32 2 943 020 09 01160 13 03 09 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée A1 * B60S 1/48 2 943 021 09 01161 13 03 09 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée A1 * B60S 1/52 2 943 021 09 01161 13 03 09 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée A1 * B60S 5/06 2 942 997 09 51632 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60S 5/06 2 943 022 09 51629 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60T 11/26 2 943 023 09 51541 12 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60T 17/02 2 943 023 09 51541 12 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60T 17/04 2 943 023 09 51541 12 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60T 17/06 2 943 023 09 51541 12 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60T 17/22 2 943 023 09 51541 12 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60W 10/06 2 943 024 09 51479 10 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60W 10/10 2 943 024 09 51479 10 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B60W 40/12 2 943 024 09 51479 10 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B61B 9/00 2 943 025 09 01218 16 03 09 POMAGALSKI Société par actions simplifiée A1 * B62B 3/02 2 943 026 09 51535 12 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B62D 1/18 2 943 003 09 01199 11 03 09 NEXTER SYSTEMS Société anonyme A1 * B62D 1/18 2 943 004 09 01223 13 03 09 NEXTER SYSTEMS Société anonyme A1 * B62D 11/08 2 943 027 09 51504 11 03 09 MOTOR DEVELOPMENT INTERNATIONAL SA A1 * B62D 11/14 2 943 027 09 51504 11 03 09 MOTOR DEVELOPMENT INTERNATIONAL SA A1 * B62D 21/15 2 942 999 09 51506 11 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B62D 25/08 2 942 999 09 51506 11 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B62D 25/10 2 943 017 09 01123 11 03 09 UPSTONE Société à responsabilité limitée A1 B62D 25/10 2 943 028 09 51502 11 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B62D 25/14 2 943 007 09 51497 10 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B62D 61/08 2 943 027 09 51504 11 03 09 MOTOR DEVELOPMENT INTERNATIONAL SA A1 * B62D 65/02 2 943 029 09 51633 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B62D 65/06 2 943 088 09 51642 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B62D 65/14 2 943 030 09 51635 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * B62D 65/16 2 943 031 09 01099 10 03 09 BOLLHOFF OTALU S.A Société anonyme A1 * B62D 65/18 2 943 026 09 51535 12 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 10/37 Nature du document Classement principal Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 179 Priorité la plus ancienne Date Nom du déposant Pays A1 B62H 5/16 2 943 032 09 01196 16 03 09 CLEAN ENERGY PLANET Société à responsabilité limitée A3 * B62J 3/00 2 943 033 09 01176 13 03 09 YANG LI YING A3 * B62J 6/04 2 943 033 09 01176 13 03 09 YANG LI YING A1 B63B 59/06 2 943 034 09 01163 12 03 09 BERNARDI FRANCIS A1 * B64C 1/16 2 943 039 09 51561 12 03 09 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée A1 B64C 11/50 2 943 035 09 51509 11 03 09 SNECMA A1 * B64C 13/50 2 943 036 09 51527 11 03 09 AIRBUS FRANCE Société anonyme A1 * B64C 13/50 2 943 037 09 51528 11 03 09 AIRBUS FRANCE Société anonyme A1 * B64C 27/12 2 943 103 09 51604 13 03 09 TURBOMECA Société anonyme A1 * B64D 15/00 2 943 040 09 01208 13 03 09 A1 * B64D 15/12 2 943 038 09 01182 13 03 09 AIRCELLE Société anonyme A1 * B64D 25/20 2 943 039 09 51561 12 03 09 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée A1 * B64D 29/00 2 943 040 09 01208 13 03 09 * SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme A1 * B64D 33/02 2 943 038 09 01182 13 03 09 AIRCELLE Société anonyme A1 * B64D 43/00 2 943 131 09 01137 12 03 09 EUROCOPTER Société par actions simplifiée A1 * B64D 47/00 2 943 153 09 51605 13 03 09 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée A1 * B64G 1/64 2 943 073 09 51647 16 03 09 A1 * B65B 7/28 2 942 948 09 01211 16 03 09 1/4 VIN Société à responsabilité limitée A1 * B65B 31/04 2 942 948 09 01211 16 03 09 1/4 VIN Société à responsabilité limitée A1 * B65C 3/20 2 943 041 09 01142 12 03 09 ADVANCED TRACK & TRACE Société anonyme A1 * B65D 1/10 2 942 947 09 01210 16 03 09 1/4 VIN Société à responsabilité limitée A1 * B65D 1/10 2 942 948 09 01211 16 03 09 1/4 VIN Société à responsabilité limitée A1 * B65D 19/10 2 943 080 09 51618 13 03 09 INOXYS S.A. A1 * B65D 19/36 2 943 080 09 51618 13 03 09 INOXYS S.A. A1 * B65D 19/40 2 943 080 09 51618 13 03 09 INOXYS S.A. A1 * B65D 47/20 2 943 042 09 51659 16 03 09 ARECO FINANCES ET TECHNOLOGIE - ARFITEC Société par actions simplifiée A1 * B65D 77/20 2 942 947 09 01210 16 03 09 1/4 VIN Société à responsabilité limitée A1 * B65D 77/20 2 942 948 09 01211 16 03 09 1/4 VIN Société à responsabilité limitée A1 * B65D 81/20 2 942 947 09 01210 16 03 09 1/4 VIN Société à responsabilité limitée A1 * B65D 83/06 2 943 043 09 51501 11 03 09 SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE Société par actions simplifiée A1 B65D 83/16 2 943 044 09 51589 13 03 09 VALOIS SAS Société par actions simplifiée A1 * B65D 90/22 2 943 043 09 51501 11 03 09 SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE Société par actions simplifiée A1 * B65D 90/36 2 943 043 09 51501 11 03 09 SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE Société par actions simplifiée A1 * B65F 3/04 2 943 009 09 01111 11 03 09 CARROSSERIES LEROY Société à responsabilité limitée A1 * B65G 15/36 2 943 045 09 01102 10 03 09 LIFTVRAC Société à responsabilité limitée A1 * B65G 15/40 2 943 045 09 01102 10 03 09 LIFTVRAC Société à responsabilité limitée A1 * B65G 15/42 2 943 045 09 01102 10 03 09 LIFTVRAC Société à responsabilité limitée A1 B65G 21/22 2 943 046 09 01084 10 03 09 NOVAXESS TECHNOLOGY Société à responsabilité limitée A1 B66C 1/66 2 943 047 09 51480 10 03 09 SANITRA SERVICES Société anonyme A1 * B81C 1/00 2 943 175 10 51674 09 03 10 * SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme * ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée 11 03 09 DE ROBERT BOSCH GMBH TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 180 Nature du document Classement principal Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date BOPI 10/37 Nom du déposant Pays A1 C01B 31/10 2 943 048 09 51500 11 03 09 A1 * C01F 1/00 2 943 049 09 01159 12 03 09 * SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée A1 * C03C 17/00 2 943 050 09 51525 11 03 09 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme A1 C03C 17/25 2 943 051 09 51508 11 03 09 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme A1 * C03C 23/00 2 943 050 09 51525 11 03 09 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme A1 * C04B 22/08 2 943 053 09 51547 12 03 09 CHRYSO Société par actions simplifiée A1 * C04B 24/24 2 943 053 09 51547 12 03 09 CHRYSO Société par actions simplifiée A1 * C04B 35/109 2 943 054 09 01147 11 03 09 SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée A1 * C04B 35/119 2 943 054 09 01147 11 03 09 SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée A1 C04B 35/482 2 943 055 09 51484 10 03 09 SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société anonyme A1 * C04B 35/484 2 943 054 09 01147 11 03 09 SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée A1 * C04B 35/50 2 943 049 09 01159 12 03 09 * SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée A1 * C04B 35/83 2 943 184 09 51587 13 03 09 ANALYSE ET CONCEPTION DE STRUCTURES Société à responsabilité limitée A1 * C04B 38/00 2 943 052 09 01130 11 03 09 HEUCHEL JEAN MARC A1 * C04B 103/00 2 943 053 09 51547 12 03 09 CHRYSO Société par actions simplifiée A1 * C04B 103/10 2 943 053 09 51547 12 03 09 CHRYSO Société par actions simplifiée A1 * C04B 103/32 2 943 053 09 51547 12 03 09 CHRYSO Société par actions simplifiée A1 * C04B 111/28 2 943 052 09 01130 11 03 09 HEUCHEL JEAN MARC A1 * C07C 253/00 2 943 061 09 51577 13 03 09 RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée A1 * C07C 321/04 2 943 060 09 01193 13 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * C07D 207/08 2 943 059 09 01220 16 03 09 SANOFI AVENTIS Société anonyme A1 * C07D 209/42 2 943 059 09 01220 16 03 09 SANOFI AVENTIS Société anonyme A1 * C07D 209/46 2 943 057 09 51551 12 03 09 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * C07D 211/16 2 943 057 09 51551 12 03 09 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * C07D 211/22 2 943 057 09 51551 12 03 09 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * C07D 211/26 2 943 057 09 51551 12 03 09 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * C07D 213/75 2 943 057 09 51551 12 03 09 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * C07D 213/81 2 943 056 09 01219 16 03 09 SANOFI AVENTIS Société anonyme A1 * C07D 213/81 2 943 059 09 01220 16 03 09 SANOFI AVENTIS Société anonyme ARKEMA FRANCE Société anonyme TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 10/37 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne 181 Nature du document Classement principal A1 * C07D 223/04 2 943 059 09 01220 16 03 09 SANOFI AVENTIS Société anonyme A1 * C07D 231/38 2 943 058 09 51521 11 03 09 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère administratif A1 * C07D 233/90 2 943 059 09 01220 16 03 09 SANOFI AVENTIS Société anonyme A1 * C07D 251/18 2 943 058 09 51521 11 03 09 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère administratif A1 * C07D 255/02 2 943 060 09 01193 13 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * C07D 317/12 2 943 057 09 51551 12 03 09 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * C07D 333/38 2 943 056 09 01219 16 03 09 SANOFI AVENTIS Société anonyme A1 * C07D 333/38 2 943 059 09 01220 16 03 09 SANOFI AVENTIS Société anonyme A1 * C07D 339/06 2 943 057 09 51551 12 03 09 A1 * C07D 451/02 2 943 056 09 01219 16 03 09 A1 * C07D 471/04 2 943 057 09 51551 12 03 09 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * C07D 471/20 2 943 057 09 51551 12 03 09 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique A1 * C07D 487/04 2 943 058 09 51521 11 03 09 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère administratif A1 * C07D 487/08 2 943 059 09 01220 16 03 09 SANOFI AVENTIS Société anonyme A1 * C07F 9/46 2 943 061 09 51577 13 03 09 RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée A1 * C07K 7/06 2 943 060 09 01193 13 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * C07K 7/06 2 943 062 09 01168 13 03 09 * SYMATESE Société par actions simplifiée A1 * C07K 14/78 2 943 062 09 01168 13 03 09 * SYMATESE Société par actions simplifiée A1 * C08F 20/12 2 943 073 09 51647 16 03 09 * ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée A1 * C08F 20/32 2 943 073 09 51647 16 03 09 * ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée A1 * C08F 291/14 2 943 073 09 51647 16 03 09 * ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée A1 * C08K 3/04 2 943 065 09 51627 16 03 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme A3 C08K 3/08 2 943 063 10 51650 08 03 10 A1 * C08K 3/36 2 943 065 09 51627 16 03 09 A1 * C08K 5/01 2 943 064 09 01157 12 03 09 TOTAL RAFFINAGE MARKETING A1 * C08K 5/01 2 943 070 09 01155 12 03 09 TOTAL RAFFINAGE MARKETING A1 * C08K 5/09 2 943 064 09 01157 12 03 09 TOTAL RAFFINAGE MARKETING A1 * C08K 5/101 2 943 064 09 01157 12 03 09 TOTAL RAFFINAGE MARKETING A1 * C08L 9/00 2 943 065 09 51627 16 03 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme A1 * C08L 9/06 2 943 065 09 51627 16 03 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme A1 * C08L 25/10 2 943 065 09 51627 16 03 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme Date Nom du déposant Pays * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et technologique SANOFI AVENTIS Société anonyme 10 03 09 US * CHUNG RICHARD * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 182 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne BOPI 10/37 Nature du document Classement principal A1 * C08L 83/04 2 943 064 09 01157 12 03 09 A1 * C09D 5/16 2 943 066 09 01175 13 03 09 A1 * C09D 5/16 2 943 067 09 03562 20 07 09 A1 * C09D 7/06 2 943 064 09 01157 12 03 09 A1 * C09D 7/12 2 943 066 09 01175 13 03 09 A1 * C09D 7/12 2 943 067 09 03562 20 07 09 A1 * C09D 11/02 2 943 070 09 01155 12 03 09 TOTAL RAFFINAGE MARKETING A1 * C09D 11/10 2 943 068 09 51616 13 03 09 MARKEM IMAJE A1 * C09D 125/08 2 943 067 09 03562 20 07 09 A1 * C09D 127/06 2 943 064 09 01157 12 03 09 A1 * C09D 133/02 2 943 067 09 03562 20 07 09 13 03 09 FR * ROULLEAUX VERONIQUE A1 * C09D 175/04 2 943 067 09 03562 20 07 09 13 03 09 FR * ROULLEAUX VERONIQUE A1 * C09D 183/04 2 943 066 09 01175 13 03 09 A1 * C09D 183/04 2 943 067 09 03562 20 07 09 13 03 09 FR * ROULLEAUX VERONIQUE A1 * C09D 191/00 2 943 067 09 03562 20 07 09 13 03 09 FR * ROULLEAUX VERONIQUE A1 * C09D 191/06 2 943 066 09 01175 13 03 09 A1 * C09J 183/04 2 943 064 09 01157 12 03 09 TOTAL RAFFINAGE MARKETING A1 * C09K 3/00 2 943 132 09 51631 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * C09K 3/14 2 943 054 09 01147 11 03 09 SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée A1 * C09K 8/02 2 943 070 09 01155 12 03 09 TOTAL RAFFINAGE MARKETING A1 * C10G 3/00 2 943 071 09 01081 10 03 09 IFP Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 C10G 7/06 2 943 069 09 51583 13 03 09 TOTAL RAFFINAGE MARKETING A1 * C10G 45/08 2 943 071 09 01081 10 03 09 IFP Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * C10G 45/62 2 943 071 09 01081 10 03 09 IFP Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * C10G 49/00 2 943 070 09 01155 12 03 09 TOTAL RAFFINAGE MARKETING A1 * C10L 1/04 2 943 070 09 01155 12 03 09 TOTAL RAFFINAGE MARKETING A1 * C10M 101/00 2 943 070 09 01155 12 03 09 TOTAL RAFFINAGE MARKETING A1 * C11C 3/02 2 943 071 09 01081 10 03 09 IFP Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * C12N 1/16 2 942 939 09 01094 10 03 09 LESAFFRE ET COMPAGNIE Société anonyme A1 * C12N 5/02 2 943 062 09 01168 13 03 09 * SYMATESE Société par actions simplifiée A1 * C22C 29/12 2 943 049 09 01159 12 03 09 * SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée A1 C23C 14/35 2 943 072 09 51558 12 03 09 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à caractère administratif A1 * C23C 28/00 2 943 144 09 51621 13 03 09 JET METAL TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée A1 * D02G 3/32 2 942 940 09 51591 13 03 09 GANZONI & CIE AG A1 * D02G 3/36 2 942 940 09 51591 13 03 09 GANZONI & CIE AG A1 * D06M 15/263 2 943 073 09 51647 16 03 09 * ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée A1 * D06M 15/273 2 943 073 09 51647 16 03 09 * ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée Date Nom du déposant Pays TOTAL RAFFINAGE MARKETING * ROULLEAUX VERONIQUE 13 03 09 FR * ROULLEAUX VERONIQUE TOTAL RAFFINAGE MARKETING * ROULLEAUX VERONIQUE 13 03 09 13 03 09 FR FR * ROULLEAUX VERONIQUE * ROULLEAUX VERONIQUE TOTAL RAFFINAGE MARKETING * ROULLEAUX VERONIQUE * ROULLEAUX VERONIQUE TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 10/37 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 183 Priorité la plus ancienne Nature du document Classement principal A1 * D06N 7/06 2 943 073 09 51647 16 03 09 * ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée A1 * D21H 19/76 2 943 075 09 51512 11 03 09 ARJOWIGGINS Société par actions simplifiée A1 * D21H 19/82 2 943 075 09 51512 11 03 09 ARJOWIGGINS Société par actions simplifiée A1 * D21H 21/46 2 943 074 09 51612 13 03 09 ARJOWIGGINS SECURITY Société par actions simplifiée A1 * D21H 23/48 2 943 075 09 51512 11 03 09 ARJOWIGGINS Société par actions simplifiée A1 * D21H 27/14 2 943 075 09 51512 11 03 09 ARJOWIGGINS Société par actions simplifiée A1 * D21J 1/08 2 943 075 09 51512 11 03 09 ARJOWIGGINS Société par actions simplifiée A1 * E01B 3/00 2 943 076 09 51532 11 03 09 ARKEMA FRANCE Société anonyme A1 * E01B 3/42 2 943 076 09 51532 11 03 09 ARKEMA FRANCE Société anonyme A1 * E01B 25/15 2 943 025 09 01218 16 03 09 POMAGALSKI Société par actions simplifiée A1 * E01B 26/00 2 943 076 09 51532 11 03 09 ARKEMA FRANCE Société anonyme A1 * E01C 9/08 2 943 077 09 01181 13 03 09 BOLO Société anonyme A1 * E01C 11/00 2 943 078 09 01167 13 03 09 CORRODI MICHEL A1 * E01D 19/06 2 943 078 09 01167 13 03 09 CORRODI MICHEL A1 * E01F 11/00 2 943 078 09 01167 13 03 09 CORRODI MICHEL A1 * E01F 13/00 2 943 087 09 01134 12 03 09 ANTONIAZZI ALAIN A1 * E02B 17/02 2 943 079 09 51595 13 03 09 ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme A1 * E02D 29/02 2 943 080 09 51618 13 03 09 INOXYS S.A. A1 E02D 35/00 2 943 081 09 01203 16 03 09 INCARNATO GIUSEPPE A1 * E04B 1/76 2 943 082 09 51545 12 03 09 TARMAC MATERIAUX DE CONSTRUCTION Société par actions simplifiée A1 * E04B 1/98 2 943 043 09 51501 11 03 09 SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE Société par actions simplifiée A1 * E04B 2/00 2 943 082 09 51545 12 03 09 TARMAC MATERIAUX DE CONSTRUCTION Société par actions simplifiée A1 * E04B 2/86 2 943 080 09 51618 13 03 09 INOXYS S.A. A1 E04B 2/96 2 943 083 09 51542 12 03 09 NORSK HYDRO ASA A1 * E04B 5/00 2 943 082 09 51545 12 03 09 TARMAC MATERIAUX DE CONSTRUCTION Société par actions simplifiée A1 * E04G 23/02 2 943 090 09 01179 13 03 09 ROLLOT GERARD A1 E04H 4/06 2 943 084 09 01093 10 03 09 LEMARDELEY CLAUDE A1 E04H 4/16 2 943 085 09 51655 16 03 09 A1 E04H 17/16 2 943 086 09 51507 11 03 09 AGORESPACE Société par actions simplifiée A1 * E05B 15/12 2 943 087 09 01134 12 03 09 ANTONIAZZI ALAIN A1 * E05B 17/00 2 943 088 09 51642 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * E05B 37/20 2 943 087 09 01134 12 03 09 ANTONIAZZI ALAIN A1 * E05C 17/54 2 943 088 09 51642 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * E05F 15/12 2 943 089 09 01087 10 03 09 SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT Société par actions simplifiée A1 * E06B 3/30 2 943 105 09 01121 11 03 09 MINCO Société par actions simplifiée A1 * E06B 3/72 2 943 090 09 01179 13 03 09 ROLLOT GERARD A1 F01D 5/18 2 943 091 09 54375 26 06 09 A1 * F01D 5/18 2 943 092 09 51615 13 03 09 SNECMA A1 * F01D 9/02 2 943 092 09 51615 13 03 09 SNECMA Date 09 11 07 13 03 09 Nom du déposant Pays FR FR INNVENDO Société à responsabilité limitée SNECMA Société anonyme TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 184 Nature du document Classement principal Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt BOPI 10/37 Priorité la plus ancienne Date Nom du déposant Pays A1 F01D 11/24 2 943 093 09 51622 16 03 09 SNECMA Société anonyme A1 * F01D 25/12 2 943 094 09 51557 12 03 09 SNECMA A1 * F01N 3/025 2 943 095 09 51489 10 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F01N 9/00 2 943 095 09 51489 10 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A3 * F01N 11/00 2 943 133 09 01169 13 03 09 RENAULT SAS Société par actions simplifiée A1 * F01P 5/06 2 943 000 09 51563 12 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F01P 7/06 2 943 096 09 51564 12 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F01P 11/00 2 943 000 09 51563 12 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F02B 55/14 2 943 097 09 51586 13 03 09 REGEASSE CLAUDE A1 * F02B 67/06 2 943 111 09 51493 10 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F02B 77/08 2 943 024 09 51479 10 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F02C 7/00 2 943 094 09 51557 12 03 09 SNECMA A1 * F02C 7/06 2 943 098 09 01192 13 03 09 SNECMA A1 * F02C 7/20 2 943 098 09 01192 13 03 09 SNECMA A1 * F02D 9/10 2 943 114 09 51599 13 03 09 FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée A1 * F02F 1/24 2 943 099 09 51562 12 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F02F 1/40 2 943 099 09 51562 12 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F02F 11/00 2 943 099 09 51562 12 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F02P 5/15 2 943 100 09 51644 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F02P 17/04 2 943 100 09 51644 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F03B 13/00 2 943 101 09 01113 11 03 09 NOLLO ERIC A1 * F03B 17/00 2 943 079 09 51595 13 03 09 ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme A1 * F03B 17/04 2 943 101 09 01113 11 03 09 NOLLO ERIC A1 * F03G 7/00 2 943 078 09 01167 13 03 09 CORRODI MICHEL A1 * F04C 9/00 2 943 097 09 51586 13 03 09 REGEASSE CLAUDE A1 * F04D 29/041 2 943 108 09 51634 16 03 09 SNECMA A1 * F04D 29/046 2 943 108 09 51634 16 03 09 SNECMA A1 * F04D 29/30 2 943 103 09 51604 13 03 09 TURBOMECA Société anonyme A1 * F04D 29/36 2 943 096 09 51564 12 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F04D 29/38 2 943 102 09 51559 12 03 09 SNECMA A1 * F04D 29/66 2 943 102 09 51559 12 03 09 SNECMA A1 * F15B 15/19 2 943 128 09 01118 11 03 09 SEVA TECHNOLOGIES A1 * F16B 2/20 2 943 104 09 01180 13 03 09 LEONI WIRING SYSTEMS FRANCE A1 * F16B 5/06 2 943 030 09 51635 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F16B 5/12 2 943 105 09 01121 11 03 09 MINCO Société par actions simplifiée A1 F16B 5/12 2 943 106 09 01128 11 03 09 REHAU SA Société anonyme TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 10/37 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt 185 Priorité la plus ancienne Nature du document Classement principal A1 * F16B 7/18 2 943 098 09 01192 13 03 09 SNECMA A1 F16B 39/32 2 943 107 09 01162 13 03 09 ORTTNER PATRICK ROBERT ANDRE A1 * F16C 19/10 2 943 108 09 51634 16 03 09 SNECMA A1 * F16D 1/108 2 943 098 09 01192 13 03 09 SNECMA A1 * F16D 27/01 2 943 189 09 01136 12 03 09 UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS VI) Etablissement public A1 * F16H 7/08 2 943 111 09 51493 10 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F16H 7/12 2 943 111 09 51493 10 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 F16H 48/30 2 943 109 10 51793 12 03 10 12 03 09 JP MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA A1 F16H 48/30 2 943 110 10 51797 12 03 10 12 03 09 JP MITSUBISHI JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA A1 * F16H 55/26 2 943 089 09 01087 10 03 09 SOCIETE INNOVATION DU BATIMENT Société par actions simplifiée A1 * F16H 59/04 2 943 112 09 51573 13 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F16H 59/04 2 943 113 09 51576 13 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F16H 63/20 2 943 112 09 51573 13 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F16H 63/20 2 943 113 09 51576 13 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F16K 31/44 2 943 114 09 51599 13 03 09 FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée A1 * F16L 1/06 2 943 077 09 01181 13 03 09 BOLO Société anonyme A1 * F16L 3/00 2 943 104 09 01180 13 03 09 LEONI WIRING SYSTEMS FRANCE A1 F16L 5/00 2 943 115 09 01083 10 03 09 POUJOULAT Société anonyme A1 * F16L 5/00 2 943 116 09 54982 17 07 09 A1 * F16L 11/02 2 943 117 09 01088 10 03 09 HOZELOCK TRICOFLEX Société par actions simplifiée A1 * F16L 11/12 2 943 117 09 01088 10 03 09 HOZELOCK TRICOFLEX Société par actions simplifiée A1 * F16L 59/16 2 943 116 09 54982 17 07 09 A1 F21S 8/10 2 943 118 09 01154 12 03 09 VALEO VISION S.A.S Société par actions simplifiée A1 F23R 3/28 2 943 119 09 01143 12 03 09 SNECMA A1 F24B 13/00 2 943 120 09 01150 13 03 09 CURABEC PASCAL MAURICE VINCENT A1 * F24F 5/00 2 943 122 09 01174 13 03 09 QUENTIN CHRISTOPHE FRANCIS PIERRE A1 * F24F 7/06 2 943 122 09 01174 13 03 09 QUENTIN CHRISTOPHE FRANCIS PIERRE A1 * F24J 2/00 2 943 122 09 01174 13 03 09 QUENTIN CHRISTOPHE FRANCIS PIERRE A1 * F24J 2/34 2 943 121 09 01207 13 03 09 MOTEURS LEROY SOMER Société anonyme A1 * F24J 2/54 2 943 121 09 01207 13 03 09 MOTEURS LEROY SOMER Société anonyme A1 * F24J 3/08 2 943 122 09 01174 13 03 09 QUENTIN CHRISTOPHE FRANCIS PIERRE A1 * F25D 1/00 2 943 123 09 51638 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F25D 1/00 2 943 124 09 51639 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * F25D 17/00 2 943 123 09 51638 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme Date 10 03 09 10 03 09 Nom du déposant Pays FR FR POUJOULAT Société anonyme POUJOULAT Société anonyme TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 186 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne BOPI 10/37 Nature du document Classement principal A1 * F25D 17/00 2 943 124 09 51639 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 F25J 1/02 2 943 125 09 01194 13 03 09 TOTAL SA Société anonyme A1 * F28D 20/02 2 942 941 09 51549 12 03 09 S.M EUROPE Société à responsabilité limitée A1 * F28D 20/02 2 942 942 09 53670 03 06 09 A1 * F28D 20/02 2 943 121 09 01207 13 03 09 MOTEURS LEROY SOMER Société anonyme A1 * F41A 23/24 2 943 126 09 01195 13 03 09 RENAULT TRUCKS Société par actions simplifiée A1 * F41H 7/00 2 943 126 09 01195 13 03 09 RENAULT TRUCKS Société par actions simplifiée A1 * F41H 7/02 2 943 126 09 01195 13 03 09 RENAULT TRUCKS Société par actions simplifiée A3 F41J 13/02 2 943 127 09 51485 10 03 09 COEURET BERNARD A1 * F42B 3/04 2 943 128 09 01118 11 03 09 SEVA TECHNOLOGIES A1 * G01B 5/28 2 943 129 09 51546 12 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * G01B 9/02 2 943 145 09 51520 11 03 09 LLTECH MANAGEMENT Société à responsabilité limitée A1 G01D 5/00 2 943 130 09 51592 13 03 09 BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS Société anonyme A1 * G01D 7/02 2 943 131 09 01137 12 03 09 EUROCOPTER Société par actions simplifiée A1 * G01J 3/46 2 943 132 09 51631 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * G01K 1/08 2 943 134 09 51600 13 03 09 MILLIPORE CORPORATION A1 * G01K 1/14 2 943 123 09 51638 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * G01K 1/14 2 943 124 09 51639 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * G01K 7/02 2 943 135 09 01097 10 03 09 THALES Société anonyme A3 * G01K 13/02 2 943 133 09 01169 13 03 09 RENAULT SAS Société par actions simplifiée A1 * G01K 13/02 2 943 134 09 51600 13 03 09 MILLIPORE CORPORATION A1 * G01M 3/20 2 943 173 09 01114 11 03 09 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée A1 G01N 29/24 2 943 136 09 51560 12 03 09 EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée A1 * G01R 23/02 2 943 139 09 51626 16 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * G01R 27/02 2 943 140 09 51625 16 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * G01R 27/26 2 943 137 09 51598 13 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * G01R 33/12 2 943 137 09 51598 13 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * G01S 1/00 2 943 138 09 51611 13 03 09 CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * G01S 11/02 2 943 139 09 51626 16 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * G01S 13/12 2 943 140 09 51625 16 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial Date 12 03 09 Nom du déposant Pays FR S.M EUROPE Société à responsabilité limitée TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 10/37 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne 187 Nature du document Classement principal A1 * G01S 13/87 2 943 140 09 51625 16 03 09 A1 * G01T 1/175 2 943 141 10 51802 12 03 10 A1 G01T 1/28 2 943 142 09 51495 10 03 09 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 G01T 1/29 2 943 143 09 51594 13 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * G02B 1/10 2 943 144 09 51621 13 03 09 JET METAL TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée A1 * G02B 5/08 2 943 144 09 51621 13 03 09 JET METAL TECHNOLOGIES Société à responsabilité limitée A1 G02B 6/54 2 943 146 09 51482 10 03 09 ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION Société anonyme A1 * G02B 21/00 2 943 145 09 51520 11 03 09 LLTECH MANAGEMENT Société à responsabilité limitée A1 * G02B 26/00 2 943 145 09 51520 11 03 09 LLTECH MANAGEMENT Société à responsabilité limitée A1 * G02C 11/02 2 943 147 09 01224 16 03 09 CLODION FREDERIC A1 * G02C 13/00 2 943 147 09 01224 16 03 09 CLODION FREDERIC A1 * G05D 23/30 2 943 148 09 51523 11 03 09 VERNET Société anonyme A1 * G05D 23/30 2 943 149 09 51524 11 03 09 VERNET Société anonyme A1 * G05F 1/565 2 943 150 09 51496 10 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * G06F 3/00 2 943 157 09 51579 13 03 09 UNIVERSITE JOSEPH FOURIER GRENOBLE I Etablissement public A1 * G06F 3/01 2 943 151 09 51572 12 03 09 VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée A1 * G06F 3/044 2 943 160 09 51538 12 03 09 DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS SAS Société par actions simplifiée A1 * G06F 9/44 2 943 155 09 01141 12 03 09 ALBANI GIOVANNI A1 * G06F 9/445 2 943 152 09 51619 13 03 09 A1 * G06F 11/00 2 943 141 10 51802 12 03 10 A1 * G06F 12/14 2 943 153 09 51605 13 03 09 A1 * G06F 12/16 2 943 141 10 51802 12 03 10 A1 * G06F 13/10 2 943 204 09 54359 25 06 09 FRANCE TELECOM Société anonyme A1 G06F 13/14 2 943 158 09 51554 12 03 09 ST WIRELESS SA A1 * G06F 13/38 2 943 036 09 51527 11 03 09 AIRBUS FRANCE Société anonyme A1 * G06F 13/38 2 943 037 09 51528 11 03 09 AIRBUS FRANCE Société anonyme A1 * G06F 13/38 2 943 204 09 54359 25 06 09 FRANCE TELECOM Société anonyme A1 * G06F 13/42 2 943 154 09 51534 12 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * G06F 17/10 2 942 950 09 51505 11 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * G06F 17/10 2 943 161 09 01185 13 03 09 A1 * G06F 17/27 2 943 159 09 51651 16 03 09 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée A1 * G06F 17/30 2 943 155 09 01141 12 03 09 ALBANI GIOVANNI A1 * G06F 17/30 2 943 159 09 51651 16 03 09 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée Date Nom du déposant Pays COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial 13 03 09 US GENERAL ELECTRIC COMPANY * AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée 13 03 09 US GENERAL ELECTRIC COMPANY AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée 13 03 09 US GENERAL ELECTRIC COMPANY * THALES Société anonyme TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 188 Nature du document Classement principal Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date BOPI 10/37 Nom du déposant Pays A1 G06F 19/00 2 943 156 09 51556 12 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * G06F 19/00 2 943 157 09 51579 13 03 09 UNIVERSITE JOSEPH FOURIER GRENOBLE I Etablissement public A1 * G06K 11/06 2 943 160 09 51538 12 03 09 DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS SAS Société par actions simplifiée A1 * G06K 19/07 2 943 198 09 51646 16 03 09 GROUPE DES ECOLES DE TELECOMMUNICATIONS(GET)-ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TELECOMMUNICATIONS(ENST) A1 * G06K 19/077 2 943 175 10 51674 09 03 10 A1 * G06Q 10/00 2 943 155 09 01141 12 03 09 A1 * G06Q 10/00 2 943 161 09 01185 13 03 09 A1 * G06T 17/40 2 943 029 09 51633 16 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * G07C 1/00 2 943 162 09 51603 13 03 09 SARL TELERIC Société à responsabilité limitée A1 * G07C 9/00 2 943 162 09 51603 13 03 09 SARL TELERIC Société à responsabilité limitée A1 * G08B 21/00 2 943 157 09 51579 13 03 09 UNIVERSITE JOSEPH FOURIER GRENOBLE I Etablissement public A1 G08C 17/02 2 943 163 09 01112 11 03 09 CRYPTIRIS Société par actions simplifiée A1 * G08C 19/00 2 943 157 09 51579 13 03 09 UNIVERSITE JOSEPH FOURIER GRENOBLE I Etablissement public A1 * G09F 3/02 2 943 164 09 01119 11 03 09 ADHETEC Société par actions simplifiée A1 * G09F 3/03 2 943 041 09 01142 12 03 09 ADVANCED TRACK & TRACE Société anonyme A1 G10D 13/00 2 943 165 09 01165 13 03 09 KLEIN PASCAL A1 * G11C 16/10 2 943 141 10 51802 12 03 10 A1 G21F 5/12 2 943 166 09 51519 11 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 G21F 9/30 2 943 167 09 51517 11 03 09 ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme A1 * H01B 3/30 2 943 168 09 51584 13 03 09 AXON’CABLE Société par actions simplifiée A1 * H01B 13/22 2 943 168 09 51584 13 03 09 AXON’CABLE Société par actions simplifiée A1 H01B 17/20 2 943 169 09 51490 10 03 09 SEDIVER SOCIETE EUROPEENNE D’ISOLATEURS EN VERRE ET COMPOSITE Société anonyme A1 * H01F 7/18 2 943 170 09 51492 10 03 09 AREVA T&D SA Société anonyme A1 H01H 5/02 2 943 171 09 51475 10 03 09 HAGER ELECTRO SAS A1 * H01J 23/20 2 943 172 09 01184 13 03 09 THALES Société anonyme A1 * H01J 25/10 2 943 172 09 01184 13 03 09 THALES Société anonyme A1 * H01J 49/14 2 943 173 09 01114 11 03 09 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée A1 H01L 21/20 2 943 174 09 01135 12 03 09 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme A1 * H01L 21/3215 2 943 180 09 04265 08 09 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * H01L 21/48 2 943 175 10 51674 09 03 10 11 03 09 DE ROBERT BOSCH GMBH A1 * H01L 21/50 2 943 175 10 51674 09 03 10 11 03 09 DE ROBERT BOSCH GMBH A1 * H01L 21/67 2 943 177 09 51543 12 03 09 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme A1 H01L 21/68 2 943 176 09 01095 10 03 09 3D PLUS Société anonyme A1 * H01L 21/98 2 943 177 09 51543 12 03 09 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme 11 03 09 DE ROBERT BOSCH GMBH ALBANI GIOVANNI * THALES Société anonyme 13 03 09 US GENERAL ELECTRIC COMPANY TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 10/37 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne 189 Nature du document Classement principal A1 * H01L 25/16 2 943 175 10 51674 09 03 10 A1 H01L 27/146 2 943 178 09 51596 13 03 09 NEW IMAGING TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée A1 * H01L 27/148 2 943 179 09 01189 13 03 09 E2V SEMICONDUCTORS Société par actions simplifiée A1 * H01L 31/18 2 943 179 09 01189 13 03 09 E2V SEMICONDUCTORS Société par actions simplifiée A1 * H01L 31/18 2 943 180 09 04265 08 09 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * H01M 4/12 2 943 049 09 01159 12 03 09 * SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée A1 * H01M 4/48 2 943 049 09 01159 12 03 09 * SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée A1 * H01M 4/86 2 943 049 09 01159 12 03 09 * SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée A1 * H01M 4/88 2 943 049 09 01159 12 03 09 * SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée A1 * H01M 6/40 2 943 181 09 01217 16 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * H01M 10/04 2 943 181 09 01217 16 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * H01M 10/28 2 943 181 09 01217 16 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 H01Q 3/34 2 943 182 09 01098 10 03 09 THALES Société anonyme A1 * H01Q 5/02 2 943 183 09 01187 13 03 09 THALES Société anonyme A1 * H01Q 9/06 2 943 185 09 01188 13 03 09 THALES Société anonyme A1 * H01Q 9/30 2 943 183 09 01187 13 03 09 THALES Société anonyme A1 * H01Q 13/10 2 943 185 09 01188 13 03 09 THALES Société anonyme A1 * H01Q 15/02 2 943 140 09 51625 16 03 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 * H01Q 15/14 2 943 184 09 51587 13 03 09 ANALYSE ET CONCEPTION DE STRUCTURES Société à responsabilité limitée A1 * H01Q 19/10 2 943 184 09 51587 13 03 09 ANALYSE ET CONCEPTION DE STRUCTURES Société à responsabilité limitée A1 * H01Q 21/24 2 943 185 09 01188 13 03 09 THALES Société anonyme A1 H01R 11/12 2 943 186 09 51477 10 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * H01R 13/46 2 943 210 09 01214 16 03 09 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * H01R 13/66 2 943 135 09 01097 10 03 09 A1 * H02B 1/48 2 943 210 09 01214 16 03 09 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 H02G 3/14 2 943 187 09 01127 11 03 09 * LEGRAND FRANCE Société anonyme A1 * H02G 3/30 2 943 077 09 01181 13 03 09 BOLO Société anonyme A1 * H02H 3/38 2 943 150 09 51496 10 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * H02H 9/04 2 943 170 09 51492 10 03 09 AREVA T&D SA Société anonyme A1 * H02J 7/10 2 943 188 09 51529 11 03 09 RENAULT SAS Société par actions simplifiée Date Pays 11 03 09 DE Nom du déposant ROBERT BOSCH GMBH THALES Société anonyme TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 190 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne BOPI 10/37 Nature du document Classement principal A1 * H02K 7/00 2 943 189 09 01136 12 03 09 UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS VI) Etablissement public A1 * H02K 7/10 2 943 189 09 01136 12 03 09 UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS VI) Etablissement public A1 * H02P 5/00 2 943 189 09 01136 12 03 09 UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS VI) Etablissement public A1 * H03K 17/955 2 943 190 09 01190 13 03 09 VALEO SECURITE HABITACLE Société anonyme A1 * H03K 17/955 2 943 191 09 01191 13 03 09 VALEO SECURITE HABITACLE Société anonyme A1 * H03M 1/00 2 943 199 09 01183 13 03 09 E2V SEMICONDUCTORS Société par actions simplifiée A1 * H03M 3/00 2 943 199 09 01183 13 03 09 E2V SEMICONDUCTORS Société par actions simplifiée A1 * H04B 1/707 2 943 138 09 51611 13 03 09 CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial A1 H04B 1/707 2 943 192 09 01171 13 03 09 ST WIRELESS SA Société anonyme A1 H04B 7/00 2 943 193 09 01172 13 03 09 ST WIRELESS SA Société anonyme A1 * H04B 7/02 2 943 206 09 51656 16 03 09 CANON KABUSHIKI KAISHA A1 * H04B 7/02 2 943 207 09 51657 16 03 09 CANON KABUSHIKI KAISHA A1 * H04B 7/10 2 943 185 09 01188 13 03 09 THALES Société anonyme A1 H04J 11/00 2 943 194 09 51565 12 03 09 FRANCE TELECOM Société anonyme A1 * H04L 1/00 2 943 195 09 51652 16 03 09 CANON KABUSHIKI KAISHA A1 H04L 12/28 2 943 196 09 51570 12 03 09 WAVECOM Société anonyme A1 * H04L 12/40 2 943 154 09 51534 12 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 H04L 12/56 2 943 197 09 01186 13 03 09 THALES Société anonyme A1 * H04L 29/02 2 943 202 09 01173 13 03 09 ST WIRELESS SA Société anonyme A1 * H04L 29/06 2 943 152 09 51619 13 03 09 A1 * H04L 29/06 2 943 154 09 51534 12 03 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * H04L 29/06 2 943 155 09 01141 12 03 09 ALBANI GIOVANNI A1 * H04L 29/06 2 943 198 09 51646 16 03 09 GROUPE DES ECOLES DE TELECOMMUNICATIONS(GET)-ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TELECOMMUNICATIONS(ENST) A1 * H04M 3/50 2 943 159 09 51651 16 03 09 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée A1 * H04N 5/30 2 943 199 09 01183 13 03 09 E2V SEMICONDUCTORS Société par actions simplifiée A1 H04N 5/455 2 943 200 09 01132 11 03 09 IMRA EUROPE SAS Société par actions simplifiée A1 H04N 7/00 2 943 201 09 51568 12 03 09 ATEME SA Société anonyme A1 * H04N 7/173 2 943 202 09 01173 13 03 09 ST WIRELESS SA Société anonyme A1 H04N 9/64 2 943 203 09 01221 16 03 09 ST MICROELECTRONICS (GRENOBLE 2) SAS Société par actions simplifiée A1 * H04W 4/02 2 943 204 09 54359 25 06 09 FRANCE TELECOM Société anonyme A1 H04W 16/10 2 943 205 09 51658 16 03 09 CANON KABUSHIKI KAISHA A1 * H04W 24/00 2 943 206 09 51656 16 03 09 CANON KABUSHIKI KAISHA A1 * H04W 24/00 2 943 207 09 51657 16 03 09 CANON KABUSHIKI KAISHA A1 * H04W 28/04 2 943 195 09 51652 16 03 09 CANON KABUSHIKI KAISHA A1 * H04W 88/06 2 943 162 09 51603 13 03 09 SARL TELERIC Société à responsabilité limitée Date Nom du déposant Pays * AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 10/37 Numéro Numéro d’enregistrement de national Publication Date de dépôt Priorité la plus ancienne 191 Nature du document Classement principal A1 * H05B 3/06 2 943 148 09 51523 11 03 09 VERNET Société anonyme A1 * H05B 3/06 2 943 149 09 51524 11 03 09 VERNET Société anonyme A1 * H05B 3/42 2 943 148 09 51523 11 03 09 VERNET Société anonyme A1 * H05B 3/42 2 943 149 09 51524 11 03 09 VERNET Société anonyme A1 H05B 7/10 2 943 208 09 51476 10 03 09 FAI PRODUCTION Société anonyme A1 H05H 1/34 2 943 209 09 01158 12 03 09 SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par actions simplifiée A1 * H05K 5/02 2 943 210 09 01214 16 03 09 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A1 * H05K 7/06 2 943 210 09 01214 16 03 09 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme Date Nom du déposant Pays BOPI 10/37 193 1.4 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT DEUXIÈME PARTIE LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE SOMMAIRE Pages 2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics .................. 197 2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité, certificats d’addition délivrés........................................................ 207 2.3 Avis documentaires délivrés........................................................ néant 2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les numéros de publication ..................................... 215 2.5 Corrections et/ou modifications ................................................... néant BOPI 10/37 197 2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle. Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux. BOPI 10/37 Nature Numéro du d’enregistrement document national RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays 10 02 03 DE 199 Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication F02N 17/00 BOPI 34 DU 20 08 04 2 851 303 A1 04 01213 09 02 04 A1 07 07090 09 10 07 A23K 1/00 BOPI 15 DU 10 04 09 2 921 796 A1 07 09025 21 12 07 E03C 1/304 BOPI 26 DU 26 06 09 2 925 538 A1 07 58259 12 10 07 * C07C229/42 BOPI 17 DU 25 04 08 2 907 450 A1 08 07078 17 12 08 * A45F 4/02 BOPI 24 DU 18 06 10 2 939 621 A1 08 50544 29 01 08 31 01 07 JP * A01N 25/30 BOPI 31 DU 01 08 08 2 911 757 A1 08 51474 06 03 08 07 03 07 US * C22C 3/00 BOPI 46 DU 14 11 08 2 916 002 A1 09 01081 10 03 09 * C11C 3/02 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 071 A1 09 01082 10 03 09 A47K 11/00 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 949 A1 09 01083 10 03 09 F16L 5/00 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 115 A1 09 01084 10 03 09 B65G 21/22 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 046 A1 09 01085 10 03 09 A61H 15/00 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 955 A1 09 01087 10 03 09 * E05F 15/12 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 089 A1 09 01088 10 03 09 * F16L 11/12 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 117 A1 09 01090 10 03 09 B60H 1/00 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 996 A1 09 01091 10 03 09 * B01D 53/14 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 972 A1 09 01092 10 03 09 * B01D 53/14 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 973 A1 09 01093 10 03 09 E04H 4/06 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 084 A1 09 01094 10 03 09 * A23L 1/30 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 939 A1 09 01095 10 03 09 H01L 21/68 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 176 A1 09 01097 10 03 09 * G01K 7/02 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 135 A1 09 01098 10 03 09 H01Q 3/34 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 182 A1 09 01099 10 03 09 * B62D 65/16 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 031 A1 09 01102 10 03 09 * B65G 15/36 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 045 A1 09 01111 11 03 09 * B60P 1/48 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 009 A1 09 01112 11 03 09 G08C 17/02 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 163 A1 09 01113 11 03 09 * F03B 17/04 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 101 A1 09 01114 11 03 09 * H01J 49/14 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 173 A1 09 01115 11 03 09 A63B 43/04 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 970 A1 09 01118 11 03 09 * F42B 3/04 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 128 A1 09 01119 11 03 09 * G09F 3/02 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 164 A1 09 01121 11 03 09 * F16B 5/12 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 105 A1 09 01122 11 03 09 A61M 16/12 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 967 A1 09 01123 11 03 09 * B60R 13/07 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 017 A1 09 01124 11 03 09 B01F 17/56 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 974 A1 09 01125 11 03 09 A61J 7/04 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 957 A1 09 01126 11 03 09 * A61K 8/97 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 958 A1 09 01127 11 03 09 H02G 3/14 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 187 A1 09 01128 11 03 09 F16B 5/12 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 106 A1 09 01130 11 03 09 * C04B 38/00 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 052 A1 09 01132 11 03 09 H04N 5/455 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 200 A1 09 01133 11 03 09 * A61K 8/49 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 962 A1 09 01134 12 03 09 * E05B 15/12 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 087 12 10 06 US RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 200 Nature Numéro du d’enregistrement document national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date BOPI 10/37 Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication Pays A1 09 01135 12 03 09 H01L 21/20 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 174 A1 09 01136 12 03 09 * H02P 5/00 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 189 A1 09 01137 12 03 09 * G01D 7/02 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 131 A1 09 01138 12 03 09 A61B 17/70 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 951 A1 09 01139 12 03 09 * B44D 3/00 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 994 A1 09 01141 12 03 09 * G06F 17/30 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 155 A1 09 01142 12 03 09 * B65C 3/20 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 041 A1 09 01143 12 03 09 F23R 3/28 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 119 A1 09 01145 12 03 09 * A01N 65/00 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 938 A1 09 01147 11 03 09 * C04B 35/109 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 054 A1 09 01149 13 03 09 A63C 19/10 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 971 A1 09 01150 13 03 09 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Nature Numéro du d’enregistrement document national RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date 201 Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication Pays A1 09 01192 13 03 09 * F02C 7/20 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 098 A1 09 01193 13 03 09 * C07D255/02 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 060 A1 09 01194 13 03 09 F25J 1/02 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 125 A1 09 01195 13 03 09 * F41H 7/02 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 126 A1 09 01196 16 03 09 B62H 5/16 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 032 A1 09 01199 11 03 09 * B60N 2/16 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 003 A1 09 01201 12 03 09 * B07B 1/04 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 977 A1 09 01202 16 03 09 * B21B 1/30 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 978 A1 09 01203 16 03 09 E02D 35/00 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 081 A1 09 01205 13 03 09 * B60R 5/04 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 014 A1 09 01206 13 03 09 * B60R 5/04 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 015 A1 09 01207 13 03 09 * F24J 2/34 BOPI 37 DU 17 09 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RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 202 Nature Numéro du d’enregistrement document national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date BOPI 10/37 Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication Pays A1 09 51494 10 03 09 * B60Q 1/34 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 011 A1 09 51495 10 03 09 G01T 1/28 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 142 A1 09 51496 10 03 09 * G05F 1/565 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 150 A1 09 51497 10 03 09 * B60N 3/00 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 007 A1 09 51498 10 03 09 * B60N 3/00 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 008 A1 09 51500 11 03 09 C01B 31/10 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 048 A1 09 51501 11 03 09 * B65D 90/36 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 043 A1 09 51502 11 03 09 B62D 25/10 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 028 A1 09 51503 11 03 09 * A61K 8/85 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 963 A1 09 51504 11 03 09 * B62D 11/08 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 027 A1 09 51505 11 03 09 * A61B 6/12 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 950 A1 09 51506 11 03 09 * B60K 11/04 BOPI 37 DU 17 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d’enregistrement document national RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date 203 Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication Pays A1 09 51547 12 03 09 * C04B 24/24 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 053 A1 09 51549 12 03 09 * A41D 13/005 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 941 A1 09 51551 12 03 09 * C07D471/04 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 057 A1 09 51554 12 03 09 G06F 13/14 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 158 A1 09 51556 12 03 09 G06F 19/00 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 156 A1 09 51557 12 03 09 * F01D 25/12 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 094 A1 09 51558 12 03 09 C23C 14/35 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 072 A1 09 51559 12 03 09 * F04D 29/38 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 102 A1 09 51560 12 03 09 G01N 29/24 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 136 A1 09 51561 12 03 09 * B64D 25/20 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 039 A1 09 51562 12 03 09 * F02F 1/24 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 099 A1 09 51563 12 03 09 * B60K 11/04 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 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PUBLICS 204 Nature Numéro du d’enregistrement document national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date BOPI 10/37 Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication Pays A1 09 51605 13 03 09 * G06F 12/14 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 153 A1 09 51606 13 03 09 * A61N 2/02 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 968 A1 09 51609 13 03 09 * B21D 5/02 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 980 A1 09 51610 13 03 09 * B21D 5/02 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 981 A1 09 51611 13 03 09 * G01S 1/00 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 138 A1 09 51612 13 03 09 * D21H 21/46 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 074 A1 09 51613 13 03 09 * B21D 5/02 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 982 A1 09 51614 13 03 09 * B21D 5/02 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 983 A1 09 51615 13 03 09 * F01D 5/18 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 092 A1 09 51616 13 03 09 * C09D 11/10 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 068 A1 09 51618 13 03 09 * E02D 29/02 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 080 A1 09 51619 13 03 09 * G06F 9/445 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 152 A1 09 51621 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document national RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date 205 Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication Pays A1 09 51656 16 03 09 * H04W 24/00 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 206 A1 09 51657 16 03 09 * H04W 24/00 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 207 A1 09 51658 16 03 09 H04W 16/10 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 205 A1 09 51659 16 03 09 * B65D 47/20 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 042 A1 09 53670 03 06 09 * A41D 13/005 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 942 A1 09 54359 25 06 09 * H04W 4/02 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 204 A1 09 54375 26 06 09 13 03 09 FR F01D 5/18 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 091 A1 09 54982 17 07 09 10 03 09 FR * F16L 5/00 BOPI 37 DU 17 09 10 2 943 116 A1 09 55130 22 07 09 13 03 09 FR B21D 5/16 BOPI 37 DU 17 09 10 2 942 979 12 03 09 FR BOPI 10/37 207 2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication. Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées par les lettre RM. BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS BOPI 10/37 Nature du document Numéro de Publication Numéro d’enregistrement national Date de dépôt Revendi- Références des bulletins cations dans lesquels modifiées les demandes (RM) ont été rendues publiques Nature du document Numéro de Publication Numéro d’enregistrement national 209 Date de dépôt Revendi- Références des bulletins cations dans lesquels modifiées les demandes (RM) ont été rendues publiques B1 2 806 074 01 03300 12 03 01 BOPI 37 DU 14 09 01 B1 2 896 315 05 53374 08 11 05 B1 2 840 644 03 03799 27 03 03 BOPI 50 DU 12 12 03 B1 2 896 528 06 00637 24 01 06 RM BOPI 30 DU 27 07 07 B1 2 855 316 04 05461 19 05 04 RM BOPI 48 DU 26 11 04 B1 2 896 830 06 00782 27 01 06 RM BOPI 31 DU 03 08 07 B1 2 857 411 04 07519 07 07 04 RM BOPI 02 DU 14 01 05 B1 2 896 858 06 11047 15 12 06 RM BOPI 31 DU 03 08 07 BOPI 29 DU 20 07 07 B1 2 860 386 04 11798 05 11 04 RM BOPI 14 DU 08 04 05 B1 2 897 823 07 00695 18 01 07 BOPI 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modifiées les demandes (RM) ont été rendues publiques B1 2 930 914 08 02507 06 05 08 RM BOPI 46 DU 13 11 09 B1 2 934 336 08 54996 22 07 08 BOPI 04 DU 29 01 10 B1 2 930 919 08 53005 06 05 08 RM BOPI 46 DU 13 11 09 B1 2 934 337 08 55020 23 07 08 BOPI 04 DU 29 01 10 B3 2 930 931 08 53046 07 05 08 BOPI 46 DU 13 11 09 B1 2 934 347 08 54982 22 07 08 BOPI 04 DU 29 01 10 B3 2 930 932 08 53048 07 05 08 BOPI 46 DU 13 11 09 B1 2 934 356 08 55089 24 07 08 RM BOPI 04 DU 29 01 10 B1 2 931 001 08 02525 06 05 08 BOPI 46 DU 13 11 09 B1 2 934 367 08 55111 25 07 08 BOPI 04 DU 29 01 10 B3 2 931 043 08 02551 13 05 08 BOPI 47 DU 20 11 09 B1 2 934 369 08 54981 22 07 08 BOPI 04 DU 29 01 10 B3 2 931 180 09 52998 05 05 09 BOPI 47 DU 20 11 09 B1 2 934 396 08 55042 24 07 08 BOPI 04 DU 29 01 10 B1 2 931 317 08 53243 19 05 08 BOPI 47 DU 20 11 09 B1 2 934 432 08 55028 23 07 08 RM RM RM BOPI 04 DU 29 01 10 B3 2 931 365 09 53366 20 05 09 BOPI 48 DU 27 11 09 B1 2 934 474 08 55250 30 07 08 BOPI 05 DU 05 02 10 B1 2 931 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document Numéro de Publication Numéro d’enregistrement national BOPI 10/37 Date de dépôt Revendi- Références des bulletins cations dans lesquels modifiées les demandes (RM) ont été rendues publiques B1 2 935 181 08 55624 19 08 08 BOPI 08 DU 26 02 10 B1 2 935 965 08 05040 15 09 08 BOPI 11 DU 19 03 10 B1 2 935 186 08 55651 20 08 08 BOPI 08 DU 26 02 10 B1 2 935 983 08 05033 15 09 08 BOPI 11 DU 19 03 10 B1 2 935 187 08 55652 20 08 08 BOPI 08 DU 26 02 10 B1 2 935 992 08 05059 16 09 08 BOPI 11 DU 19 03 10 B1 2 935 192 08 55666 21 08 08 BOPI 08 DU 26 02 10 B1 2 936 014 08 56288 18 09 08 BOPI 11 DU 19 03 10 B1 2 935 211 08 55623 19 08 08 BOPI 08 DU 26 02 10 B1 2 936 049 08 05054 16 09 08 BOPI 11 DU 19 03 10 B1 2 935 212 08 04622 19 08 08 BOPI 08 DU 26 02 10 B1 2 936 079 08 05069 16 09 08 BOPI 11 DU 19 03 10 B1 2 935 213 08 04623 19 08 08 BOPI 08 DU 26 02 10 B1 2 936 100 08 05124 18 09 08 BOPI 11 DU 19 03 10 B1 2 935 218 08 55746 27 08 08 BOPI 09 DU 05 03 10 B1 2 936 125 08 56240 17 09 08 BOPI 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Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication. NÉANT BOPI 10/37 215 2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION Table de correspondance du BOPI 34 de 2010 au BOPI 37 de 2010 217 BOPI 10/37 Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication 08 01041 2 942 661 09 00821 2 942 407 09 00881 2 942 498 09 00942 2 942 896 08 01735 2 942 662 09 00822 2 942 401 09 00883 2 942 446 09 00943 2 942 691 09 00767 2 942 369 09 00823 2 942 402 09 00884 2 942 474 09 00944 2 942 735 09 00768 2 942 432 09 00824 2 942 399 09 00885 2 942 475 09 00945 2 942 699 09 00770 2 942 376 09 00825 2 942 403 09 00888 2 942 659 09 00946 2 942 802 09 00771 2 942 555 09 00826 2 942 404 09 00889 2 942 395 09 00947 2 942 875 09 00772 2 942 389 09 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TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION Table de correspondance du BOPI 34 de 2010 au BOPI 37 de 2010 219 BOPI 10/37 Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication 09 01195 2 943 126 09 51109 2 942 561 09 51161 2 942 558 09 51207 2 942 524 09 01196 2 943 032 09 51110 2 942 537 09 51162 2 942 559 09 51208 2 942 485 09 01199 2 943 003 09 51111 2 942 512 09 51164 2 942 453 09 51209 2 942 470 09 01201 2 942 977 09 51112 2 942 513 09 51165 2 942 544 09 51212 2 942 388 09 01202 2 942 978 09 51113 2 942 448 09 51166 2 942 560 09 51213 2 942 529 09 01203 2 943 081 09 51114 2 942 437 09 51167 2 942 415 09 51214 2 942 463 09 01205 2 943 014 09 51115 2 942 370 09 51168 2 942 545 09 51215 2 942 438 09 01206 2 943 015 09 51116 2 942 392 09 51170 2 942 482 09 51217 2 942 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51154 2 942 457 09 51200 2 942 465 09 51250 2 942 683 09 51104 2 942 478 09 51156 2 942 568 09 51201 2 942 371 09 51251 2 942 660 09 51105 2 942 409 09 51157 2 942 570 09 51202 2 942 429 09 51254 2 942 636 09 51106 2 942 501 09 51158 2 942 427 09 51203 2 942 433 09 51255 2 942 672 09 51107 2 942 450 09 51159 2 942 525 09 51204 2 942 435 09 51257 2 942 673 09 51108 2 942 554 09 51160 2 942 557 09 51205 2 942 541 09 51258 2 942 607 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION Table de correspondance du BOPI 34 de 2010 au BOPI 37 de 2010 220 BOPI 10/37 Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication 09 51259 2 942 615 09 51311 2 942 827 09 51375 2 942 821 09 51434 2 942 701 09 51261 2 942 638 09 51312 2 942 828 09 51376 2 942 811 09 51435 2 942 703 09 51263 2 942 647 09 51314 2 942 863 09 51377 2 942 933 09 51436 2 942 912 09 51264 2 942 609 09 51315 2 942 728 09 51381 2 942 788 09 51437 2 942 913 09 51266 2 942 686 09 51318 2 942 893 09 51382 2 942 793 09 51438 2 942 874 09 51267 2 942 590 09 51321 2 942 765 09 51384 2 942 712 09 51440 2 942 718 09 51269 2 942 644 09 51322 2 942 720 09 51385 2 942 932 09 51441 2 942 915 09 51270 2 942 645 09 51326 2 942 808 09 51386 2 942 890 09 51442 2 942 869 09 51271 2 942 606 09 51331 2 942 786 09 51388 2 942 723 09 51443 2 942 792 09 51272 2 942 676 09 51332 2 942 826 09 51389 2 942 822 09 51445 2 942 844 09 51273 2 942 626 09 51334 2 942 818 09 51390 2 942 779 09 51446 2 942 845 09 51274 2 942 685 09 51335 2 942 738 09 51391 2 942 775 09 51448 2 942 742 09 51275 2 942 666 09 51336 2 942 797 09 51395 2 942 741 09 51450 2 942 823 09 51277 2 942 635 09 51337 2 942 739 09 51396 2 942 894 09 51451 2 942 785 09 51278 2 942 684 09 51338 2 942 730 09 51397 2 942 930 09 51452 2 942 911 09 51279 2 942 591 09 51340 2 942 925 09 51401 2 942 694 09 51453 2 942 835 09 51280 2 942 621 09 51341 2 942 734 09 51403 2 942 749 09 51454 2 942 740 09 51281 2 942 592 09 51342 2 942 899 09 51404 2 942 872 09 51455 2 942 722 09 51282 2 942 587 09 51343 2 942 856 09 51405 2 942 848 09 51456 2 942 824 09 51283 2 942 593 09 51344 2 942 747 09 51407 2 942 861 09 51457 2 942 870 09 51285 2 942 594 09 51345 2 942 836 09 51409 2 942 714 09 51458 2 942 794 09 51286 2 942 667 09 51346 2 942 732 09 51410 2 942 897 09 51459 2 942 882 09 51287 2 942 595 09 51347 2 942 717 09 51411 2 942 759 09 51461 2 942 807 09 51289 2 942 669 09 51348 2 942 756 09 51412 2 942 799 09 51462 2 942 831 09 51290 2 942 657 09 51349 2 942 920 09 51416 2 942 716 09 51463 2 942 908 09 51291 2 942 617 09 51350 2 942 898 09 51417 2 942 914 09 51466 2 942 791 09 51293 2 942 585 09 51351 2 942 851 09 51419 2 942 700 09 51467 2 942 819 09 51294 2 942 586 09 51352 2 942 852 09 51420 2 942 891 09 51468 2 942 909 09 51295 2 942 613 09 51354 2 942 724 09 51421 2 942 830 09 51471 2 942 905 09 51296 2 942 678 09 51356 2 942 653 09 51422 2 942 866 09 51472 2 942 804 09 51297 2 942 646 09 51359 2 942 855 09 51423 2 942 918 09 51473 2 942 884 09 51299 2 942 616 09 51360 2 942 733 09 51424 2 942 883 09 51474 2 942 748 09 51300 2 942 654 09 51361 2 942 707 09 51425 2 942 854 09 51475 2 943 171 09 51301 2 942 631 09 51362 2 942 719 09 51426 2 942 873 09 51476 2 943 208 09 51302 2 942 628 09 51363 2 942 746 09 51427 2 942 878 09 51477 2 943 186 09 51303 2 942 625 09 51366 2 942 745 09 51428 2 942 777 09 51479 2 943 024 09 51304 2 942 649 09 51367 2 942 704 09 51429 2 942 805 09 51480 2 943 047 09 51305 2 942 651 09 51371 2 942 880 09 51430 2 942 778 09 51481 2 942 969 09 51307 2 942 603 09 51372 2 942 860 09 51432 2 942 902 09 51482 2 943 146 09 51309 2 942 665 09 51373 2 942 847 09 51433 2 942 910 09 51483 2 942 946 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION Table de correspondance du BOPI 34 de 2010 au BOPI 37 de 2010 221 BOPI 10/37 Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication 09 51484 2 943 055 09 51535 2 943 026 09 51592 2 943 130 09 51639 2 943 124 09 51485 2 943 127 09 51536 2 942 975 09 51593 2 943 012 09 51640 2 942 944 09 51489 2 943 095 09 51538 2 943 160 09 51594 2 943 143 09 51641 2 943 013 09 51490 2 943 169 09 51539 2 943 002 09 51595 2 943 079 09 51642 2 943 088 09 51492 2 943 170 09 51541 2 943 023 09 51596 2 943 178 09 51643 2 943 019 09 51493 2 943 111 09 51542 2 943 083 09 51598 2 943 137 09 51644 2 943 100 09 51494 2 943 011 09 51543 2 943 177 09 51599 2 943 114 09 51645 2 942 964 09 51495 2 943 142 09 51545 2 943 082 09 51600 2 943 134 09 51646 2 943 198 09 51496 2 943 150 09 51546 2 943 129 09 51601 2 942 987 09 51647 2 943 073 09 51497 2 943 007 09 51547 2 943 053 09 51602 2 943 016 09 51648 2 942 984 09 51498 2 943 008 09 51549 2 942 941 09 51603 2 943 162 09 51651 2 943 159 09 51500 2 943 048 09 51551 2 943 057 09 51604 2 943 103 09 51652 2 943 195 09 51501 2 943 043 09 51554 2 943 158 09 51605 2 943 153 09 51653 2 942 936 09 51502 2 943 028 09 51556 2 943 156 09 51606 2 942 968 09 51654 2 942 952 09 51503 2 942 963 09 51557 2 943 094 09 51609 2 942 980 09 51655 2 943 085 09 51504 2 943 027 09 51558 2 943 072 09 51610 2 942 981 09 51656 2 943 206 09 51505 2 942 950 09 51559 2 943 102 09 51611 2 943 138 09 51657 2 943 207 09 51506 2 942 999 09 51560 2 943 136 09 51612 2 943 074 09 51658 2 943 205 09 51507 2 943 086 09 51561 2 943 039 09 51613 2 942 982 09 51659 2 943 042 09 51508 2 943 051 09 51562 2 943 099 09 51614 2 942 983 09 53305 2 942 416 09 51509 2 943 035 09 51563 2 943 000 09 51615 2 943 092 09 53670 2 942 942 09 51510 2 942 943 09 51564 2 943 096 09 51616 2 943 068 09 53805 2 942 633 09 51511 2 942 954 09 51565 2 943 194 09 51618 2 943 080 09 53864 2 942 486 09 51512 2 943 075 09 51568 2 943 201 09 51619 2 943 152 09 54359 2 943 204 09 51514 2 942 989 09 51569 2 943 001 09 51621 2 943 144 09 54375 2 943 091 09 51516 2 942 991 09 51570 2 943 196 09 51622 2 943 093 09 54458 2 942 675 09 51517 2 943 167 09 51571 2 942 956 09 51623 2 942 998 09 54509 2 942 959 09 51518 2 943 010 09 51572 2 943 151 09 51625 2 943 140 09 54982 2 943 116 09 51519 2 943 166 09 51573 2 943 112 09 51626 2 943 139 09 55130 2 942 979 09 51520 2 943 145 09 51576 2 943 113 09 51627 2 943 065 09 55252 2 942 702 09 51521 2 943 058 09 51577 2 943 061 09 51629 2 943 022 09 56683 2 942 829 09 51523 2 943 148 09 51579 2 943 157 09 51630 2 943 005 09 57004 2 942 472 09 51524 2 943 149 09 51583 2 943 069 09 51631 2 943 132 09 57424 2 942 575 09 51525 2 943 050 09 51584 2 943 168 09 51632 2 942 997 09 57994 2 942 641 09 51526 2 942 961 09 51585 2 942 993 09 51633 2 943 029 09 58384 2 942 868 09 51527 2 943 036 09 51586 2 943 097 09 51634 2 943 108 09 59189 2 942 922 09 51528 2 943 037 09 51587 2 943 184 09 51635 2 943 030 09 59190 2 942 921 09 51529 2 943 188 09 51589 2 943 044 09 51636 2 943 018 09 59372 2 942 809 09 51532 2 943 076 09 51590 2 942 937 09 51637 2 943 006 09 59385 2 942 760 09 51534 2 943 154 09 51591 2 942 940 09 51638 2 943 123 09 59629 2 942 758 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION Table de correspondance du BOPI 34 de 2010 au BOPI 37 de 2010 222 Numéro d’enregistrement national Numéro de publication Numéro d’enregistrement national Numéro de publication 09 59644 2 942 596 10 52357 2 942 781 10 00698 2 942 372 10 54205 2 942 496 10 00715 2 942 458 10 55459 2 942 960 10 00733 2 942 865 10 00745 2 942 906 10 00764 2 942 425 10 00784 2 942 521 10 00864 2 942 693 10 00925 2 942 857 10 01385 2 942 563 10 01536 2 942 455 10 50112 2 942 573 10 50342 2 942 789 10 50651 2 942 754 10 50817 2 942 588 10 51191 2 942 605 10 51196 2 942 418 10 51199 2 942 414 10 51238 2 942 581 10 51286 2 942 709 10 51314 2 942 630 10 51374 2 942 473 10 51384 2 942 935 10 51387 2 942 598 10 51432 2 942 650 10 51472 2 942 881 10 51476 2 942 846 10 51500 2 942 726 10 51515 2 942 876 10 51555 2 942 995 10 51562 2 942 833 10 51563 2 942 757 10 51574 2 942 885 10 51589 2 942 916 10 51650 2 943 063 10 51674 2 943 175 10 51689 2 942 761 10 51793 2 943 109 10 51797 2 943 110 10 51802 2 943 141 BOPI 10/37 BOPI 10/37 223 2.5 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT TROISIÈME PARTIE LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN FRANCE SOMMAIRE Pages 3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI (art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) .... néant 3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI (art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)................... néant 3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été remises à l’INPI (art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) .. 231 3.4 Corrections et/ou modifications ................................................... néant Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou deux astérisques : * Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des revendications. ** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet modifié après opposition ◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition BOPI 10/37 227 3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication. NÉANT BOPI 10/37 229 3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication. NÉANT BOPI 10/37 231 3.3 DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L’INPI Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication. BOPI 10/37 DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L’INPI Numéro de publication de la demande européenne ou de la demande internationale Bulletin européen des brevets ou gazette du PCT dans lequel est parue la publication Classement principal 2 146 163 10/03 DU 20 01 10 F25D 13/02 2 178 053 10/16 DU 21 04 10 G07C 5/08 2 200 852 10/26 DU 30 06 10 B60K 28/12 Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction des revendications 233 BOPI 10/37 235 3.4 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT QUATRIÈME PARTIE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES Règlement (CE) n˚ 469/2009 du 6 mai 2009 Règlement (CE) n˚ 1610/96 du 23 jullet 1996 SOMMAIRE Pages 4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les médicaments et demandes de prorogation *............................... 4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les produits phytopharmaceutiques * ................................................ 4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les médicaments et demandes de prorogation rejetées ...................... 4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les produits phytopharmaceutiques rejetées ....................................... 4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments délivrés et prorogations acceptées.............................................. 4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .................................................. 4.7 Corrections et/ou modifications ................................................... * néant néant néant néant néant néant néant Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est rendue publique et peut en demander la copie. BOPI 10/37 239 4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS ET DEMANDES DE PROROGATION NÉANT BOPI 10/37 241 4.2 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES NÉANT BOPI 10/37 243 4.3 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS ET DEMANDES DE PROROGATION REJETÉES NÉANT BOPI 10/37 245 4.4 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES REJETÉES NÉANT BOPI 10/37 247 4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ET PROROGATIONS ACCEPTÉES NÉANT BOPI 10/37 249 4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES DÉLIVRÉS NÉANT BOPI 10/37 251 4.7 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT CINQUIÈME PARTIE TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS SOMMAIRE Pages 5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs (art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété industrielle) .................................................................................. néant 5.2 Corrections et/ou modifications ................................................... néant Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie. Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire. BOPI 10/37 255 5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS NÉANT BOPI 10/37 257 5.2 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT SIXIÈME PARTIE REGISTRE NATIONAL DES BREVETS SOMMAIRE Pages 6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats complémentaires de protection et les topographies de produits semi-conducteurs ..................................................... 261 6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........ néant 6.3 Corrections et/ou modifications ................................................... néant INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS NATURE DES DEMANDES OU TITRES AD CU TS Certificat d’addition Certificat d’utilité Topographie de produits semi-conducteurs M PV CC Brevet spécial de médicament Numéro du procès-verbal de dépôt Certificat complémentaire de protection EP FR Brevet européen Brevet français BOPI 10/37 261 6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES BREVETS, LES CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION ET LES TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS Du 13 août 2010 au 19 août 2010 BOPI 10/37 Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l’inscription Transmission totale de propriété Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l’inscription 263 Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l’inscription EP 0532465 179353 EP 0883943 179362 FR 0002871 179358 EP 0538951 179409 EP 0889751 179410 FR 0006587 179349 EP 0575555 179316 EP 0889973 179410 FR 0009434 179357 EP 0601106 179316 EP 0891393 179410 FR 0009434 179358 EP 0601135 179316 EP 0894004 179316 FR 0106441 179349 EP 0651654 179363 EP 0904411 179410 FR 0108783 179357 EP 0653942 179316 EP 0906741 179307 FR 0108783 179358 EP 0672353 179323 EP 0910400 179316 FR 0109487 179335 EP 0679003 179311 EP 0914146 179316 FR 0311630 179342 EP 0679003 179312 EP 0915901 179410 FR 0311738 179354 EP 0687144 179364 EP 0915935 179410 FR 0401843 179328 EP 0709812 179311 EP 0923597 179410 FR 0403639 179349 EP 0709812 179312 EP 0929693 179410 FR 0407241 179404 EP 0716794 179423 EP 0930936 179349 FR 0411134 179332 EP 0718437 179305 EP 0931090 179410 FR 0606858 179306 EP 0719022 179311 EP 0951904 179337 FR 0705994 179336 EP 0719022 179312 EP 0958969 179345 FR 0760356 179308 EP 0724619 179409 EP 0963250 179410 FR 0850138 179330 EP 0725499 179311 EP 0973397 179412 FR 0852394 179308 EP 0725499 179312 EP 0983383 179410 FR 0854139 179403 EP 0727254 179307 EP 0988422 179302 FR 0857148 179344 EP 0777675 179410 EP 0988423 179302 FR 0950069 179351 EP 0781016 179311 EP 1043926 179320 FR 8913574 179323 EP 0781016 179312 EP 1049744 179410 FR 9405694 179340 EP 0783254 179364 EP 1054837 179401 FR 9604401 179415 EP 0784506 179349 EP 1054839 179402 FR 9606214 179349 EP 0786468 179410 EP 1061818 179323 FR 9610450 179336 EP 0787412 179362 EP 1104487 179410 FR 9611665 179349 EP 0796044 179323 EP 1127619 179410 FR 9613873 179317 EP 0796539 179423 EP 1141137 179410 FR 9708586 179310 EP 0806978 179324 EP 1155027 179410 FR 9900616 179297 EP 0826066 179410 EP 1159454 179410 FR 9910411 179349 EP 0828935 179406 EP 1165435 179309 FR 9912966 179367 EP 0842268 179316 EP 1165694 179410 EP 0415192 179324 EP 0844571 179311 EP 1196640 179410 EP 0458645 179311 EP 0844571 179312 EP 1196769 179410 EP 0458645 179312 EP 0845497 179313 EP 1214048 179353 EP 0461048 179327 EP 0845497 179314 EP 1216091 179349 EP 0485162 179311 EP 0857022 179323 EP 1220953 179410 EP 0485162 179312 EP 0870063 179410 EP 1231845 179323 EP 0494177 179324 EP 0876401 179316 EP 1244749 179410 EP 0502983 179409 EP 0878058 179362 EP 1245208 179318 EP 0523089 179324 EP 0883804 179410 EP 1257623 179324 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS Du 13 août 2010 au 19 août 2010 264 Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l’inscription Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l’inscription BOPI 10/37 Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l’inscription EP 1289234 179311 FR 0409119 179321 EP 1244749 179410 EP 1289234 179312 FR 0853674 179333 EP 1339870 179410 EP 1298892 179311 FR 9009892 179321 EP 1373735 179339 EP 1298892 179312 EP 1412049 179347 EP 1303638 179342 EP 1429817 179359 EP 1330571 179296 EP EP 1499435 179395 EP 1334076 179296 Changement de nom, de dénomination EP 1339870 179410 FR 0006587 179347 FR 0115155 179397 EP 1360888 179356 FR 0016897 179395 FR 0205510 179397 EP 1368285 179296 FR 0701585 179395 FR 0400635 179397 EP 1390138 179349 FR 0705129 179395 FR 0655589 179397 EP 1406867 179331 FR 8913574 179322 FR 0805273 179397 EP 1412049 179349 FR 9604401 179413 EP 0461048 179326 EP 1429817 179360 FR 9604401 179414 EP 1429817 179361 EP 0461048 179326 FR 0006587 179347 EP 1436956 179338 EP 0463655 179394 FR 0403639 179348 EP 1472189 179416 EP 0777675 179410 FR 0504443 179398 EP 1496283 179400 EP 0786468 179410 FR 9912966 179366 EP 1540347 179417 EP 0826066 179410 EP 0463655 179394 EP 1540347 179418 EP 0870063 179410 EP 0517829 179341 EP 1540347 179419 EP 0883804 179410 EP 0674546 179298 EP 1574986 179315 EP 0889751 179410 EP 0973397 179411 EP 1578595 179352 EP 0889973 179410 EP 1201759 179303 EP 1639213 179296 EP 0891393 179410 EP 1278619 179399 EP 1651401 179299 EP 0904242 179304 EP 1412049 179347 EP 1660429 179365 EP 0904411 179410 EP 1429817 179359 EP 1661693 179424 EP 0915901 179410 EP 1540347 179420 EP 1663350 179405 EP 0915935 179410 EP 1741497 179334 EP 0923597 179410 FR 0115155 179396 EP 1796534 179343 EP 0929693 179410 EP 1233708 179355 EP 1885427 179407 EP 0931090 179410 EP 1902757 179319 EP 1885427 179408 EP 0963250 179410 Transmission partielle de propriété EP 0983383 179410 FR 0003738 179253 Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d’un titre de propriété industrielle 0674546 179298 Changement de forme juridique Changement d’adresse Rectification d’une erreur matérielle Recours en restauration ou en annulation FR 0205424 179421 EP 1049744 179410 FR 0011584 179374 FR 0205424 179422 EP 1104487 179410 FR 0014196 179369 FR 0602384 179329 EP 1127619 179410 FR 0212246 179254 FR 0807342 179301 EP 1141137 179410 FR 0212455 179371 FR 9903729 179350 EP 1155027 179410 FR 0303188 179370 EP 0935667 179346 EP 1159454 179410 FR 0314105 179378 EP 1448708 179325 EP 1165694 179410 FR 0410328 179383 EP 1590537 179300 EP 1196640 179410 FR 0501872 179382 EP 1196769 179410 FR 0506014 179377 EP 1220953 179410 FR 0606789 179280 Concession de licence FR 0200334 179321 BOPI 10/37 Nature et numéro de la demande ou du titre INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS Du 13 août 2010 au 19 août 2010 Numéro de l’inscription Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l’inscription FR 0703474 179379 FR 0853369 179260 FR 0707122 179380 FR 9702893 179291 FR 0707262 179373 FR 9707140 179281 FR 0707393 179255 FR 9714253 179289 FR 0707613 179372 FR 9714456 179290 FR 0707626 179251 FR 9807778 179283 FR 0804613 179381 EP 0962202 179276 FR 0805570 179375 EP 1003446 179275 FR 0805571 179376 EP 1438604 179272 FR 0850496 179250 EP 1532387 179273 FR 0857400 179384 EP 1605855 179277 FR 9912898 179252 EP 1614928 179274 EP 0558512 179268 EP 1783179 179270 EP 0722481 179390 Décision du directeur général déclarant irrecevable ou rejetant un recours EP 0815842 179266 EP 0816583 179391 EP 0820371 179263 EP 0829850 179265 EP 1108225 179389 EP 1216600 179393 EP 1432475 179386 EP 1485007 179267 EP 1614928 179271 EP 1680746 179264 EP 1686047 179387 EP 1754454 179388 EP 1792824 179385 EP 1813568 179392 EP 2055619 179269 Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours FR 0003738 179262 FR 0013742 179282 FR 0213748 179287 FR 0303009 179292 FR 0303566 179293 FR 0307044 179284 FR 0309805 179261 FR 0411048 179288 FR 0508194 179259 FR 0508205 179258 FR 0609599 179286 FR 0609600 179285 FR 0215498 179295 FR 0501665 179257 FR 0551852 179256 FR 0606928 179294 EP 0360612 179279 EP 1384551 179278 Décision rapportant la décision de constation de déchéance EP 0811356 179368 265 BOPI 10/37 267 6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB NÉANT BOPI 10/37 269 6.3 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT SEPTIÈME PARTIE REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES LOGICIELS SOMMAIRE Pages 7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel................. néant 7.2 Corrections et/ou modifications ................................................... néant BOPI 10/37 273 7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES NANTISSEMENTS DE LOGICIEL NÉANT BOPI 10/37 275 7.2 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT