16 - Inpi

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16 - Inpi

BULLETIN OFFICIEL
DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
BREVETS D’INVENTION
Demandes de brevets
Nos 2 902 278 à 2 902 600
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
Publication hebdomadaire
No 07/51
21 décembre 2007
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N˚ 07/51
21 décembre 2007
SOMMAIRE
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
QUATRIÈME PARTIE
Décisions du Directeur Général de l’INPI...... néant
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’in11
vention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des dépo175
sants ........................................................
191
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications............... néant
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
221
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
231
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
239
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
249
été remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traduction
253
n’a pas été remise à l’INPI ....................
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
remises à l’INPI..................................... néant
4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques ......................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .......................................
4.7 Corrections et/ou modifications.............
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits
287
semi-conducteurs..................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB............................... néant
SEPTIÈME PARTIE
Registre national spécial des logiciels
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel ................................... néant
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de St Pétersbourg
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23
IV
BOPI 07/51
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
BOPI 07/51
V
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
Demande de brevet
B1
A2
Demande de certificat d’addition
B2
à un brevet
B3
A3
Demande de certificat d’utilité
B4
A4
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-Guinée VU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
VI
BOPI 07/51
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
26bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
[email protected]
INPI NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
INPI ALSACE
2, rue Brûlée
67000 Strasbourg
[email protected]
INPI PACA Est
249, rue Fernand Léger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
INPI AQUITAINE
2, Place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
INPI PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
INPI BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du Chêne Germain
35510 Cesson Sévigné Cedex
[email protected]
INPI GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
INPI LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, PAUL BEC
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
INPI LORRAINE
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
INPI MIDI-PYRENEES
Parc d’Activités de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
INPI PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
INPI RHÔNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
INPI RHÔNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
INPI RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de l’Alma
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
NÉANT
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1
1.2
1.3
1.4
Abrégés du contenu technique de l’invention..............................
11
Table alphabétique par noms des déposants.............................. 175
Table par domaines techniques .................................................. 191
Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 07/51
11
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N˚ 2.902.278 à 2.902.600
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classification (Int.Cl8).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
BOPI 07/51
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
a 2.902.278 – b (A1) – d [06 52122]. – e 1 4
2006. – j A 01 B 15/02 (2006.01). – k O U T I L
juin
DE
TRAVAIL AVEC UNE FIXATION RAPIDE SUR UN SUPPORT, CORPS DE LABOUR COMPORTANT UN TEL
OUTIL ET CHARRUE COMPORTANT UN CORPS DE
LABOUR –
(Inventeur : CUEILLE LAURENT). –
Demandeur: KUHN-HUARD S.A. Société anonyme, –
Mandataire: KUHN SA
p
o
r
m La présente invention concerne un outil de travail (1,
1’, 21, 21’) présentant une partie de liaison (3) destinée à
fixer ce dernier sur un support (2, 2’, 22, 22’) correspondant et une partie active (4) exposée à une action
d’usure par contact avec le sol lors de l’exécution d’une
opération de travail du sol, ladite partie de liaison (3)
comporte au moins un moyen de maintien (5) immobilisant ledit outil de travail (1, 1’, 21, 21’) sur son support (2,
2’, 22, 22’) correspondant.
Ledit outil de travail est remarquable en ce que la partie
de liaison (3) présente au moins une butée de position
(6, 6’) destinée à être engagée dans une ouverture (7)
correspondante ménagée dans ledit support (2, 2’, 22,
22’), ladite butée de position (6, 6’) est configurée de
manière à contrer uniquement les efforts résultant du travail.
La présente invention concerne également un corps de
labour équipé d’un tel outil de travail ainsi qu’une charrue
comportant au moins un corps de labour.
a 2.902.279 – b (A1) – d [06 05389]. – e 1 6 j u i n
2006. – j A 01 B 59/04 (2006.01), A 01 B 71/06, A 01 M
7/00, B 62 D 53/00. – k APPAREIL AGRICOLE SEMIPORTE A STABILITE AMELIOREE – p ( I n v e n t e u r :
BALLU PATRICK JEAN MARIE). – o Demandeur: EXEL
INDUSTRIES Société anonyme, – r Mandataire : CABINET LAVOIX LYON
m Cet appareil agricole semi-porté est du type comprenant un châssis (1) monté sur un essieu, et une barre
d’attelage (7) reliée de manière articulée à ce châssis
(1).
Ladite barre d’attelage (7) est disposée dans une région
surélevée par rapport au plan général (M) dudit châssis
(1).
Ces caractéristiques permettent de rehausser le triangle
de sustentation de l’appareil agricole, et ainsi d’augmenter ses angles de basculement à charge et à vide, c’està-dire de réduire le risque de basculement de cet appareil.
A01B
13
14
A01B
a 2.902.280 – b (A1) – d [06 05427]. – e 1 9 j u i n
2006. – j A 01 B 63/102 (2006.01), A 01 B 59/06, 63/
106, 63/108. – k PORTE-OUTILS MULTIFONCTIONNEL SE FIXANT EN PARTIE ARRIERE D’UN ENGIN
PORTEUR –
(Inventeurs: PELLENC ROGER; GIALIS
JEAN MARC). –
Demandeur: PELLENC Société anonyme, –
Mandataire: CABINET MAREK
p
o
r
m Porte-outils multifonctionnel se fixant en partie arrière
d’un engin porteur, par exemple à l’arrière d’un tracteur
agricole, comprenant un châssis de montage (1) dont la
partie basse (1a-1e) est agencée pour permettre sa fixation amovible ou non en partie arrière d’un engin porteur
(T), ce châssis de montage comportant au moins un bâti
porteur (1b-1c-1d) s’étendant vers le haut, et au moins
une structure de portage (2) munie d’une tête porte-outils
(3) et orientée vers l’avant en considérant le sens de
déplacement de l’outil (M1, M2) suspendu à ladite tête
porte-outils (3), en cours de travail, caractérisé en ce que
ladite structure de portage (2) est agencée pour permettre, d’une part, des mouvements de la tête porte-outils
(3) dans trois directions, soit: verticalement (de haut en
bas et réciproquement), latéralement (de gauche à droite
et vice-versa), et longitudinalement (d’arrière vers l’avant
et inversement), et; d’autre part, le déplacement de ladite
tête porte-outil (3) et de l’outil (M1, M2) suspendu à celleci, dans un espace situé à l’avant et/ou sur au moins l’un
des côtés du tracteur.
a 2.902.281 – b (A1) – d [06 05390]. – e 1 6 j u i n
2006. – j A 01 B 71/06 (2006.01), A 01 M 7/00, A 01 B
59/04, B 62 D 53/00. – k ARTICULATION POUR APPAREIL AGRICOLE SEMI-PORTE. – p ( I n v e n t e u r :
BALLU PATRICK JEAN MARIE). – o Demandeur: EXEL
INDUSTRIES Société anonyme, – r Mandataire : CABINET LAVOIX LYON
m Cet appareil agricole semi-porté est du type comprenant un châssis (1) monté sur un essieu, un sous-châssis (11) monté articulé sur ledit châssis (1) autour d’un
axe sensiblement vertical comportant des moyens d’attelage (12) à un engin tracteur, un dispositif de renvoi
d’angle (23) solidaire de ce sous-châssis (11), comprenant une prise d’entrée (39) rotative autour d’un axe sensiblement horizontal, un arbre de sortie (41) rotatif autour
d’un axe sensiblement vertical, et une tête de sortie (43)
disposée autour dudit arbre de sortie (41).
Cet appareil agricole est remarquable en ce que ladite
tête de sortie (35) passe à l’intérieur de l’articulation dudit
sous-châssis (11) par rapport audit châssis (1).
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.282 – b (A1) – d [07 53952]. – e 2 1 m a r s
2007. – j A 01 D 34/73 (2006.01), A 01 D 101/00. –
k TONDEUSE AYANT DES CHAMBRES DE COUPE –
p (Inventeurs : YAMASHITA NOBUYUKI ; OSHIMA
HIROSHI ; OGASAWARA HIROYUKI ; KANAI TOSHIKI). –
Demandeur : KUBOTA CORPORATION, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorité: JP, 15 juin 2006, n˚ 2006166051.
o
r
f
m Une tondeuse comprend un plateau de tondeuse (7)
qui s’ouvre vers le bas; une multiplicité d’arbres verticaux
(10, 11) supportés de façon rotative par le plateau de
tondeuse (7); une multiplicité de lames de coupe (8, 9)
entraînées par les arbres verticaux (10, 11) à l’intérieur
du plateau de tondeuse (7), les lames de coupe (8, 9)
étant disposées d’une manière générale dans une direction latérale, des lames d’une paire adjacente de lames
de coupe étant entraînées en rotation dans des directions opposées l’une par rapport à l’autre; une chambre
de coupe (24, 25) formée à l’intérieur du plateau de tondeuse (7) et prévue pour chaque lame de coupe (8, 9); et
une ouverture formée entre les chambres de coupe pour
des lames de coupe (8, 9) adjacentes, afin de permettre
un passage d’écoulement d’herbe coupée au moins
depuis une des chambres de coupe (24, 25) jusqu’à
l’autre chambre de coupe (24, 25).
a 2.902.283 – b (A1) – d [06 05266]. – e 1 4 j u i n
2006. – j A 01 G 9/02 (2006.01), E 04 F 13/08. –
k SYSTEME DE MUR VEGETAL FORME PAR UN ARRANGEMENT DE BACS – p (Inventeurs : CAILLET
CLAUDE; WIRTH ETIENNE). – o D e m a n d e u r s :
CAILLET CLAUDE; WIRTH ETIENNE, – r Mandataire :
NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)
m Un système de mur végétal comporte une pluralité de
bacs (10) dont une face frontale (101) est apte à recevoir
des plantes. Les faces frontales (101) sont sensiblement
alignées. Le système comporte des rails (11) verticaux
destinés à être fixés sur un support (S), des lisses (12)
fixées sur les rails (11), les bacs (10) comportant des
moyens de suspension (102) le long d’un bord supérieur
(103). Les bacs (10) sont accrochés aux lisses (12) par
l’intermédiaire des moyens de suspension (102), le bord
inférieur (104) des bacs (10) étant en appui contre l’une
des lisses (12).
A01D
15
16
A01G
a 2.902.284 – b (A1) – d [06 05267]. – e 1 4 j u i n
2006. – j A 01 G 9/02 (2006.01), E 04 F 15/02, E 04 D
13/00. – k SYSTEME DE TERRASSE VEGETALISEE –
p (Inventeurs : CAILLET CLAUDE ; WIRTH ETIENNE). – o Demandeurs : CAILLET CLAUDE ; WIRTH
ETIENNE, – r Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)
m Un système de terrasse végétalisée comporte une
pluralité de bacs (2) aptes à contenir des végétaux (V),
les bacs (2) comportant des moyens de support (24), le
système comportant en outre un plancher (4) entre les
bacs (2) et reposant sur les moyens de support (24).
a 2.902.285 – b (A1) – d [06 05413]. – e 1 9 j u i n
2006. – j A 01 G 11/00 (2006.01). – k PROCEDE ET
DISPOSITIF DE DESINFECTION DES SOLS PAR GENERATION D’AIR COMPRIME CHAUD HUMIDIFIE –
(Inventeurs : NEGRE GUY ; NEGRE CYRIL). –
Demandeur: NEGRE GUY
p
o
m Procédé de désinfection des sols par injection dans le
sol d’air comprimé chaud et humide produit par un générateur embarqué ou non, constitué de deux cylindres de
diamètre différent l’un de grand diamètre (1) dans lequel
l’air atmosphérique est aspiré puis compressé dans une
chambre de vaporisation (11) à une pression et une température suffisante pour permettre la vaporisation quasi
instantanée d’une dose de liquide l’autre (6), en regard
de ladite chambre de vaporisation, de plus petit diamètre
dans lequel la charge d’air comprimé humidifié sera partiellement détendue pour être ramenée à la pression et la
température d’utilisation choisie pour son injection dans
le sol.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.286 – b (A1) – d [06 05348]. – e 1 5 j u i n
2006. – j A 01 G 17/08 (2006.01), A 01 G 9/12. –
k DISPOSITIF DE FIXATION ET DE MAINTIEN D’UN
PLANT GRIMPANT LE LONG D’UN FIL PORTEUR –
(Inventeur : MASSAGUER AGULLO MIQUEL). –
Demandeur : A. RAYMOND ET CIE Société en commandite simple
p
o
m Un
dispositif de fixation et de maintien d’un plant
grimpant le long d’un fil porteur 11, comprenant une attache 12 conformée en un anneau ouvert à surface gauche, composé d’une âme 21 annulaire délimitant un
volume 13 interne de réception du plant à travers une
ouverture d’accès 16, et d’une paire de crochets 14,15
recourbés vers l’extérieur aux extrémités de l’âme pour
former des encoches 17 de retenue semi-ouvertes décalées dans le sens de la hauteur, et autorisant un effet de
coincement du fil porteur dû à la déformation oblique par
rapport à la direction verticale. L’attache 12 est sans
charnière et est réalisée d’un seul tenant en matière biodégradable.
a 2.902.287 – b (A1) – d [06 05473]. – e 2 0 j u i n
2006. – j A 01 G 31/00 (2006.01), A 01 G 9/10. –
k SUPPORT VEGETAL POUR LA CULTURE HORS
SOL DES PLANTES MARAICHERES ET HORTICOLES –
(Inventeurs : STRELOW LAURENT ; BESIERS
JEROME). –
Demandeur : NUCEA SUBSTRATE Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : ROMAN
MICHEL
p
o
r
m Le
support de culture selon la présente invention
comprend un pain de culture (1) et éventuellement un
sac (2) contenant ledit pain, lequel sac comporte de
place en place des ouvertures sous forme de fentes prévues notamment pour l’évacuation de l’excès d’eau
d’arrosage. Ce support se caractérise essentiellement en
ce que le pain de culture (1) présente sur l’une au moins
de ses faces prévues pour être au contact des systèmes
racinaires des plantes au moins une rainure (10) ouverte
à l’une au moins de ses deux extrémités. Préférentiellement, le pain de culture (1), de forme parallélépipédique,
présente sur l’une au moins de ses grandes faces horizontales des rainures (10) débouchant dans des rainures
verticales (11) pratiquées dans les flancs latéraux dudit
pain, les rainures (10) se développant préférentiellement
de manière perpendiculaire à l’axe longitudinal dudit pain
(1).
A01G
17
18
A01K
a 2.902.288 – b (A1) – d [06 05726]. – e 1 9
2006. – j A 01 K 15/02 (2006.01). – k L E
juin
MARCHEUR POUR CHEVAUX AVEC CLOTURES TOURNANTES. –
(Inventeur : RAAS JEAN BERNARD). –
Demandeur: RAAS JEAN BERNARD
p
o
m Le dispositif est constitué de bras de support adaptés
à l’assemblage de clôtures non rigides, aisément fixées,
afin de former un couloir de travail en rotation pour les
chevaux ou poneys.
a 2.902.289 – b (A1) – d [06 04172]. – e 1 5 j u i n
2006. – j A 01 K 61/00 (2006.01). – k TABLE MULTIE TAG E S P O U R E L E VAG E O S T R E I C O L E –
( I nve n t e u r : RO S E O U T I M E R E R I C A L B E RT
ALAIN). –
Demandeur : ROSE OUTIMER ERIC ALBERT ALAIN, –
Mandataire: ROSE OUTIMER ERIC
p
o
r
m Table à étages caractérisée par un ensemble de plusieurs tables superposées qui servira à l’élevage des
huîtres. Les utilisateurs seront les ostréiculteurs.
Le nombre d’étages ainsi que les dimensions et la
matière pour la fabrication peuvent varier
Le principe de table multi niveaux restant identique
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.290 – b (A1) – d [05 04278]. – e 2 8 a v r i l
2005. – j A 01 N 65/00 (2006.01), A 61 K 8/97, A 61 Q
19/00. – k NOUVEL AGENT CONSERVATEUR ANTI
BACTERIEN ET SON PROCEDE D’OBTENTION –
Demandeur : DERMA DEVELOPPEMENT Société à
responsabilité limitée, –
Mandataire: GEFIB
o
r
m L’invention se rapporte aux domaines des nécessités
de la vie et plus particulièrement au domaine de la cosmétique.
La présente invention a plus particulièrement pour objet
l’obtention d’un agent conservateur qui permet une
excellente protection anti microbienne, bactériostatique
et antifongique.
La présente invention consiste en une association
d’acide salicylique et d’un extrait de Lonicera japonica
variété Caprifolium, dans une zone de pH bien déterminée permettant d’obtenir un très bon effet de conservation.
Utilisation de l’agent conservateur dans toute forme cosmétique, dans des compositions destinées à l’usage
cutané, notamment dans les gels, les émulsions, les
lotions, les crèmes, les pommades, les laits ou les masques, dans les produits solaires, les gels solaires, les
sprays solaires ou dans tout type de shampoing. Ils peuvent être également utilisés dans les gels douche, dans
les produits vétérinaires, les produits pharmaceutiques,
pour la conservation des aliments, dans les produits
d’entretien et de désinfection.
a 2.902.291 – b (A1) – d [05 08624]. – e 1 9 a o û t
2005. – j A 01 N 65/00 (2006.01), A 61 K 8/97, A 61 Q
19/00. – k NOUVEL AGENT CONSERVATEUR ANTI
BACTERIEN ET SON PROCEDE D’OBTENTION –
(Inventeur: BRIN ANDRE JEAN). –
Demandeur :
DERMA DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: GEFIB . –
Priorité : FR, 28
avril 2005, n˚ 0504278.
p
o
r
f
m L’invention se rapporte aux domaines des nécessités
de la vie et plus particulièrement au domaine de la cosmétique.
La présente invention a plus particulièrement pour objet
l’obtention d’un agent conservateur qui permet une
excellente protection anti microbienne, bactériostatique
et antifongique.
La présente invention consiste en une association
d’acide salicylique et d’un extrait de Lonicera japonica
variété Caprifolium, dans une zone de pH bien déterminée permettant d’obtenir un très bon effet de conservation.
Utilisation de l’agent conservateur dans toute forme cosmétique, dans des compositions destinées à l’usage
cutané, notamment dans les gels, les émulsions, les
lotions, les crèmes, les pommades, les laits ou les masques, dans les produits solaires, les gels solaires, les
sprays solaires ou dans tout type de shampoing. Ils peuvent être également utilisés dans les gels douche, dans
les produits vétérinaires, les produits pharmaceutiques,
pour la conservation des aliments, dans les produits
d’entretien et de désinfection.
A01N
19
20
A21C
a 2.902.292 – b (A1) – d [06 50199]. – e 20 janvier
2006. – j A 21 C 5/02 (2006.01). – k PROCEDE DE
DIVISION VOLUMETRIQUE DE PATE ET SON DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE –
Demandeur : MECATHERM Société anonyme, –
Mandataire : CABINET
BLEGER RHEIN
o
r
m L’invention concerne l’opération de division volumétrique de pâte (1) de boulangerie, viennoiserie pâtisserie
ou analogue, contenue dans une trémie (3), caractérisé
par le fait qu’il consiste à laisser s’écouler ladite pâte (1)
par gravitation dans une chambre de gavage (6) s’étendant sous une ouverture (7) située à la base de ladite trémie (3); refermer au moins partiellement ladite chambre
de gavage (6); procéder à la division volumétrique en
pâtons (2) de la quantité de pâte (1) contenue dans ladite
chambre de gavage (6); retourner cette dernière; et
déverser lesdits pâtons (2) sur un support (14).
a 2.902.293 – b (A1) – d [06 50413]. – e 0 6 f é v r i e r
2006. – j A 21 C 5/02 (2006.01). – k PROCEDE DE
DIVISION VOLUMETRIQUE DE PATE ET SON DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE –
(Inventeur : VOEGTLIN CLAUDE). –
Demandeur : MECATHERM Société
anonyme, –
Mandataire : CABINET BLEGER
RHEIN . –
Priorité: FR, 20 janvier 2006, n˚ 0650199.
p
o
r
f
m L’invention concerne l’opération de division volumétrique de pâte (1) de boulangerie, viennoiserie pâtisserie
ou analogue, contenue dans une trémie (3), caractérisé
par le fait qu’il consiste à laisser s’écouler ladite pâte (1)
par gravitation dans une chambre de gavage (6) s’étendant sous une ouverture (7) située à la base de ladite trémie (3); refermer au moins partiellement ladite chambre
de gavage (6); procéder à la division volumétrique en
pâtons (2) de la quantité de pâte (1) contenue dans ladite
chambre de gavage (6); retourner cette dernière; et
déverser lesdits pâtons (2) sur un support (14).
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.294 – b (A1) – d [06 05306]. – e 1 4 j u i n
2006. – j A 23 B 5/06 (2006.01). – k PROCEDE DE
TRAITEMENT DES OEUFS MOYEN DE L’EUGENOL,
L’ I S O E U G E N O L O U L’ H U I L E D E G I R O F L E –
(Inventeurs : SARDO ALBERTO ; PAITEL LAURA). –
Demandeur: XEDA INTERNATIONAL Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
p
o
r
m La présente demande concerne un nouveau procédé
de traitement pour la protection des oeufs par application
d’une composition comprenant l’eugénol.
a
b
d
e
2.902.295 –
(A1) –
[06 05350]. –
15
juin
2006. –
A 24 C 5/06 (2006.01). –
PROCEDE ET
DISPOSITIF POUR FABRIQUER DES CIGARETTES
PAR REMPLISSAGE DE TUBES EN PAPIER AVEC DU
TABAC. –
(Inventeur : SANZ VICO JOSE MARIA). –
Demandeur : SANZ VICO JOSE MARIA, –
Mandataire: SANZ VICO JOSE
j
k
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif permettant de remplir de tabac des tubes en papier à cigarette, sans risques de blocages et de déchirures des tubes en papier,
et sans l’intervention de l’utilisateur.
Il est constitué d’un boîtier (2) présentant sur sa partie
supérieure, une trémie (1) où l’on introduit du tabac finement coupé (11), et une réserve verticale (7) ou l’on dispose les tubes en papier vides (10) horizontalement,
orifice de remplissage face à la trémie (1).
A l’intérieur du boîtier (2), dans la partie située sous la
trémie (1) et la réserve (7), se trouve un ensemble de
composants mécaniques et électriques, alimentés en
électricité par prise présente sur le boîtier (6). Ces composants sont agencés de telle sorte que lorsque l’utilisateur actionne l’interrupteur de mise en route (3), les tubes
en papier vides (10) se trouvant dans la réserve (7) sont
remplis automatiquement avec le tabac (11) se trouvant
dans la trémie (1) puis sont délivrés à l’extérieur du boîtier (2) par l’ouverture (9) située dans la partie inférieure
de la façade du boîtier (2).
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
à la fabrication de cigarettes par remplissage de tubes en
papier avec du tabac finement coupé.
A23B
21
22
A41D
a 2.902.296 – b (A1) – d [06 52134]. – e 1 4 j u i n
2006. – j A 41 D 3/00 (2006.01), A 42 B 1/04. –
k CAPUCHE A SERRAGE DE TETE, VETEMENT DE
HAUT DE CORPS COMPORTANT UNE TELLE CAPUCHE –
(Inventeur: COTTEN GUY). –
Demandeur :
ETABLISSEMENTS GUY COTTEN Société anonyme, –
Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP
p
o
r
m L’invention concerne une capuche (2) à serrage de
tête, caractérisée en ce qu’elle comporte un moyen de
serrage étendu bilatéralement en remontant d’avant,
sensiblement sous le niveau du menton, vers l’arrière,
sensiblement sur la nuque, le moyen de serrage étant
fixé sur la capuche à l’avant et libre de coulisser dans
une épaisseur (5) de la capuche sur son trajet vers
l’arrière, à l’arrière le moyen de serrage sortant de
l’épaisseur de la capuche par au moins un orifice (3) et
étant préhensible pour pouvoir être tiré et y comportant
au moins un moyen de blocage (6) déplaçable sur le fil et
qui peut prendre appui contre l’orifice sur la capuche
pour maintenir un serrage.
a 2.902.297 – b (A1) – d [06 05479]. – e 2 0 j u i n
2006. – j A 45 F 5/02 (2006.01), A 41 F 9/02. –
k CEINTURE FONCTIONNELLE EXTENSIBLE NOTAMMENT POUR LA PRATIQUE D’UN SPORT –
( I n ve n t e u r :
LEENHARDT
VINCENT). –
Demandeur : PROMILES Société en nom collectif, –
Mandataire: BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m Ceinture fonctionnelle extensible (1,22), notamment
pour la pratique d’un sport, comprenant une première
extrémité (2,221) et une seconde extrémité (3,222) pourvues de moyens aptes à coopérer pour la fermeture de la
dite ceinture, et comprenant de manière caractéristique
au moins une première zone de sa face extérieure
(6,22a) formée dans un premier tricot velours élastique
(7,26) à boucles (7a,26a) assurant à la ceinture (1,22) sa
fonction d’extensibilité, lesquelles boucles forment les
éléments femelles d’un système auto-agrippant à boucles et à crochets, des moyens d’accrochage
(15,16,16a,28) comprenant les éléments mâles (16a)
d’un système auto-agrippant à boucles et à crochets
aptes à s’engager avec les dites boucles (7a,26a), de
sorte qu’un objet (29) puisse être rapporté et fixé par le
porteur de manière amovible et intuitive sur la longueur
de la ceinture (1,22) par l’intermédiaire desdits moyens
d’accrochage (15,16,16a,28).
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.298 – b (A1) – d [07 55429]. – e 0 1 j u i n
2007. – j A 47 F 1/04 (2006.01). – k APPAREIL DE
PRESENTATION ET D’EMMAGASINAGE DE PRODUITS. –
(Inventeur: WEIR KATE). –
Demandeur :
IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC, –
Mandataire: SANTARELLI . –
Priorité: GB, 02 juin
2006, n˚ 0610963.
p
r
o
f
m L’invention concerne un appareil formant présentoir
(90) constitué de modules de présentation (20) logés
dans une armoire (92). Chaque module de présentation
ou support de produits (20) comporte un dispositif ou
autre moyen indiquant une caractéristique du produit qu’il
contient. Les modules de présentation (20) sont montés
sur un panneau arrière (72) suivant une combinaison
telle que de l’espace est économisé dans le point de
vente au détail.
Domaine d’application: Présentoirs pour produits de
quincaillerie, de bricolage, tels que des peintures, etc.
a 2.902.299 – b (A1) – d [06 05349]. – e 1 5 j u i n
2006. – j A 47 F 7/00 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
SUSPENSION D’ARTICLES A UN PRESENTOIR –
(Inventeurs : LAMMERTYN LOIC ; ROSSET VIRGINIE). –
Demandeur : PROMILES Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de suspension
d’articles, notamment une paire de gants, chaussures,
ou autres articles chaussants, ou bonnet, à la tige d’un
présentoir.
Le dispositif présente une forme de pince avec deux
branches articulées pivotant autour d’un élément de rappel qui délimite, en partie haute, deux bras d’actionnement, et en partie basse, deux mâchoires.
Un des bras d’actionnement comporte un prolongement
recourbé pour servir de crochet de suspension.
Le dispositif comporte un trou traversant pour permettre
le passage d’un lien de fixation de l’article serré entre les
deux mâchoires ou de fixation d’un support d’information
comme un argumentaire produit.
Ainsi, l’article peut être facilement et efficacement suspendu à la tige d’un présentoir. Le pivotement des deux
branches articulées autour de l’élément de rappel assure
l’accrochage d’articles de toute taille. L’essayage de l’article est rendu possible par le fait que le lien de fixation
passe à travers une seule des mâchoires.
A47F
23
24
A47G
a 2.902.300 – b (A1) – d [06 05577]. – e 1 9 j u i n
2006. – j A 47 G 9/02 (2006.01), A 47 C 31/10. –
k COUETTE DIVISIBLE LAVABLE ET SECHABLE EN
MACHINES DOMESTIQUES – p ( I n v e n t e u r : B U E CHER DELPHINE COLETTE MARIE PIERRE). –
Demandeur : BUECHER DELPHINE COLETTE MARIE PIERRE, –
Mandataire: BUECHER DELPHINE
o
r
m Couette composée de quatre parties de taille identique (1, 2, 3, 4) qui sont séparables les unes des autres
pour leur lavage et séchage en machine à domicile.
Chaque partie est assemblée bord à bord pour rendre
leur division imperceptible.
Le système de boutons pression (A) (B) permet un
assemblage rapide et simple des différentes parties.
L’espacement des boutons pression est calculé pour éviter les trous d’espacement une fois les parties assemblées.
Les boutons pressions sont fixés sur des rubans (5) cousus sur la couette pour solidifier le système.
Le système d’assemblage est identique sur le recto et le
verso. Il permet un maintien parfait des quatre morceaux,
et évite toute formation de plis aux points d’assemblage.
a 2.902.301 – b (A3) – d [06 05568]. – e 1 5 j u i n
2006. – j A 47 H 19/00 (2006.01). – k EMBRASSE A
RIDEAU MOBILE AUTOBLOQUANTE – p (Inventeur :
THEVOT DAMIEN). – o Demandeur: THEVOT DAMIEN
m Le projet est une embrasse à rideau qui se compose
de deux pièces indépendantes et non fixées au mur.
La première pièce est une plaque trouée en son centre,
la plaque ainsi que son trou peuvent prendre des formes
variées et les matériaux utilisés peuvent également être
multiples.
La deuxième pièce est une tige à laquelle on peu appliquer les mêmes considérations au niveau de la forme ou
des matériaux que la première pièce.
Il suffit alors pour poser l’embrasse de faire passer la partie du rideau à cintrer par le trou présent dans la plaque
pour former une sorte de boucle, et de glisser la tige de
maintien à l’intérieur de cette boucle.
Alors en tendant le rideau la tige vient se plaquer contre
la plaque et maintien de la sorte l’embrasse à la hauteur
voulue tout en cintrant le rideau.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.302 – b (A3) – d [06 52171]. – e 1 9 j u i n
2006. – j A 47 H 23/05 (2006.01), A 47 H 5/02, 11/02. –
k RIDEAU – p ( I n v e n t e u r : L I N S H I H M I N G ) . –
o Demandeur: LIN SHIH MING, – r Mandataire: CABINET CHAILLOT
m Un rideau (10) comprend un panneau de rideau (3)
constitué d’un ensemble de sections parallèles, un rail
supérieur (1) s’étendant sur le panneau de rideau (3) et
un dispositif d’enroulement/déroulement de cordons (2)
caché dans le rail supérieur (1) ayant des cordons connectés auxdites sections parallèles du panneau de
rideau (3) pour commander la montée et la descente du
panneau de rideau (3). En raison du dispositif d’enroulement/déroulement de cordons (2), la configuration de
montée et descente du panneau de rideau (3) peut être
activée par poussée et traction directes du panneau de
rideau (3).
a 2.902.303 – b (A1) – d [06 05346]. – e 1 5 j u i n
2006. – j A 47 J 31/40 (2006.01), A 47 J 31/44. –
k DISTRIBUTEUR DE PRODUIT PULVERULENT A RESERVOIR AMOVIBLE – p ( I n v e n t e u r s :
MORIN
GILLES; MIH SEVERINE). – o Demandeur : SEB SA
Société anonyme, – r Mandataire : SEB DEVELOPPEMENT
m Distributeur de produit pulvérulent comportant un boîtier, un réservoir (2) monté amovible dans un logement
réalisé dans le boîtier, contenant le produit pulvérulent et
ayant un orifice de distribution (3), ainsi qu’un dispositif
obturateur (5) de cet orifice comportant au moins un volet
(7) porté par le réservoir (2) et monté mobile entre une
position de fermeture de l’orifice de distribution (3) et une
position d’ouverture de cet orifice.
Selon l’invention, la mise en place du réservoir (2) dans
le logement du boîtier déclenche le déplacement du volet
(7) de sa position de fermeture à sa position d’ouverture.
A47H
25
26
A47J
a 2.902.304 – b (A1) – d [06 05356]. – e 1 5 j u i n
2006. – j A 47 J 37/06 (2006.01). – k APPAREIL DE
CUISSON DU TYPE GAUFRIER – p (Inventeurs: BOUV I E R P I E R R E ; L U B OW I C K I J E A N P I E R R E ) . –
Demandeur : SEB SA Société anonyme, –
Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
o
r
m L’invention concerne un appareil électroménager (1)
du type gaufrier comprenant deux sous-ensembles de
cuisson (2,3) articulées entre eux entre une position
ouverte et une position fermée, chaque sous-ensemble
de cuisson (2,3) comprenant une coque (6) formant le
corps du sous-ensemble (2,3), et une plaque de cuisson
amovible de la coque (6) et adaptée à recevoir un aliment
à cuire.
Selon l’invention, l’appareil électroménager (1) comprend
au moins une cavité (11) pour le rangement des plaques
de cuisson.
a 2.902.305 – b (A1) – d [06 05345]. – e 1 5 j u i n
2006. – j A 47 J 43/046 (2006.01). – k R E C I P I E N T
DE TRAITEMENT THERMIQUES D’ALIMENTS –
(Inventeur: REYES LIONEL). –
Demandeur : SEB
SA Société anonyme, –
Mandataire : SEB DEVELOPPEMENT
p
o
r
m La présente invention est relative à une cuve de préparation et de transformation physique d’aliments pour
un appareil électroménager, de type machine à pain ou
sorbetière, ladite cuve comportant au moins deux parties
(1, 2) délimitant le volume de la cuve à l’intérieur de
laquelle est disposé au moins un outil de brassage,
caractérisée en ce que ces parties (1, 2) sont mobiles les
unes par rapport aux autres, et en ce que la cuve dispose d’au moins un moyen de verrouillage et de déverrouillage des différentes parties (1, 2) entre elles.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.306 – b (A1) – d [06 05330]. – e 1 5 j u i n
2006. – j A 61 B 3/10 (2006.01). – k METHODE ET
DISPOSITIF DE MESURE DE LA DIFFUSION LOCALE
D’UN SYSTEME OPTIQUE –
(Inventeurs : LEVECQ
XAVIER JEAN FRANCOIS ; HARMS FABRICE). –
Demandeur: IMAGINE EYES Société à responsabilité
limitée
p
o
m Méthode de mesure dans un plan de mesure (PLM)
donné de la diffusion locale d’un système optique
(SYST), comprenant:
- l’éclairage du système optique au moyen d’une source
ponctuelle ou quasi ponctuelle (SC) émettant un flux
lumineux destiné à être transmis par le système optique,
de telle sorte que ledit flux transmis comprenne une composante de flux direct (LD) et une composante de flux diffusé par ledit système;
- l’interception d’une partie centrale du flux transmis par
des moyens de prélèvement du flux, de dimensions données, positionnés dans un plan conjugué du plan de
ladite source, le flux intercepté comprenant la composante de flux direct et une partie (DIFF_PA) dite petit
angle de la composante de flux diffusé;
- la mesure du flux intercepté au moyen d’un analyseur
comprenant une matrice de microlentilles (MLA) positionnée dans un plan image du plan de mesure et des premiers moyens de détection d’image (CCD), chaque
microlentille (MLi) formant l’image desdits moyens de
prélèvement sur les premiers moyens de détection
d’image, les dimensions des moyens de prélèvement
étant définies de telle sorte que les images des moyens
de prélèvement formées par des microlentilles adjacentes présentent une zone de recouvrement (ZR) inférieure
à la zone de projection (Ai) d’une microlentille sur les
a 2.902.307 – b (A1) – d [06 52517]. – e 1 4 j u i n
2006. – j A 61 B 5/00 (2006.01), H 04 N 5/225, G 01 N
21/64. – k DISPOSITIF D’IMAGERIE OPTIQUE –
p (Inventeurs : MASSONNEAU MARC ; PARREIN PASCALE). – o Demandeur : QUIDD Société par actions
simplifiée, – r Mandataire: NONY & ASSOCIES
m La présente invention concerne un dispositif d’imagerie optique du corps humain ou animal, comportant:
- un système de détection optique (21),
- un système d’entraînement (24, 26) d’au moins un collecteur de lumière du système de détection optique, permettant d’en modifier au moins la position et/ou
l’orientation,
- un système de commande (6) du système d’entraînement, agencé de manière à amener le collecteur de
lumière du système de détection optique (21) dans au
moins une situation d’observation d’au moins une région
choisie du corps (A) à examiner, en fonction de données
concernant la topologie de celui-ci.
A61B
27
moyens de détection d’image;
- la détermination de la partie petit angle de la composante du flux diffusé par la mesure du flux dans chaque
zone de recouvrement.
28
A61B
a 2.902.308 – b (A1) – d [06 05342]. – e 1 5 j u i n
2006. – j A 61 B 8/08 (2006.01). – k PROCEDE DE
MESURE DE PROPRIETES VISCOELASTIQUES DE
TISSUS BIOLOGIQUES METTANT EN OEUVRE UN
TRANSDUCTEUR ULTRASONORE –
(Inve n te urs :
SANDRI N LAUR E N T ; H A SQU E N OP H J EA N MICHEL). –
Demandeur : ECHOSENS Société anonyme, –
Mandataire: CABINET JOLLY
p
o
r
m La
présente invention concerne un Procédé de
mesure de propriétés viscoélastiques de tissus biologiques mettant en oeuvre un transducteur ultrasonore (10)
muni d’éléments (12) transformant des ondes ultrasonores réfléchies par ces tissus biologiques en signaux électriques (14), différents éléments (12) étant groupés pour
former des sous-ouvertures (16) telles que l’acquisition
des signaux (14) électriques issus des éléments (12)
d’une même sous-ouverture (16) est effectuée simultanément, chacune de ces sous-ouvertures (16) étant
interceptée par un axe (15) de propagation d’ondes ultrasonores en un centre acoustique (Ca).
Conformément à l’invention, un tel procédé est caractérisé en ce qu’un même élément (12) appartient à au
moins deux sous-ouvertures (16) différentes et en ce
qu’un centre acoustique est entouré par au moins trois
autres centres acoustiques non alignés.
a 2.902.309 – b (A1) – d [06 05291]. – e 1 4 j u i n
2006. – j A 61 B 17/16 (2006.01), A 61 C 8/00. –
k TREPAN DE PRELEVEMENT OSSEUX AVEC ELEM E N T I N T E R N E R E C U P E R AT E U R G U I D E –
( I n ve n t e u r : Y E U N G J E A N C L AU D E ) . –
Demandeur: YEUNG JEAN CLAUDE
p
o
m La présente invention concerne un dispositif permettant à un trépan de prélèvement osseux d’une part de
relâcher facilement l’os prélevé et d’autre part d’être
guidé dans le même axe qu’un foret d’alésage osseux
précédent.
Il est constitué d’une part d’un trépan présentant un perçage central à l’intérieur de son mandrin et d’autre part
d’un élément interne présentant une tige supérieure qui
permet de relâcher l’os en dehors du trépan et une tige
inférieure qui sert à guider le trépan dans le même axe
qu’un forêt d’alésage précèdent. Cet élément interne
reçoit également à la jonction des deux tiges une zone
stabilisatrice qui empêche l’élément interne de s’échapper.
Le dispositif selon l’invention est destiné à la chirurgie
osseuse, y compris la chirurgie des implants dentaires
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a
b
d
e
2.902.310 –
(A1) –
[06 10213]. –
22 novembre 2006. –
A 61 B 17/16 (2006.01), A 61 B 17/17,
A 61 C 8/00. –
TREPAN POUR LE PRELEVEMENT
D’UNE CAROTTE OSSEUSE,MUNI D’UN DISPOSITIF
DE GUIDAGE A L’INTERIEUR DE L’OS,DE RETRAIT DE
LA CAROTTE HORS DU TREPAN,ET D’IRRIGATION
LORS DU PRELEVEMENT OSSEUX. –
(Inventeur :
YEUNG JEAN CLAUDE). –
Demandeur : YEUNG
JEAN CLAUDE, –
Mandataire : VERDIER LOUIS . –
Priorité: FR, 14 juin 2006, n˚ 0605291.
j
k
p
o
r
f
m L’invention a pour objet un trépan pour le prélèvement
d’une carotte osseuse (20). Ce trépan comprend un outil
(1) de forme tubulaire à section circulaire comportant un
évidement axial (2) qui ménage une réserve de réception
de la carotte (20). L’extrémité proximale du trépan (1) est
dotée d’une queue de préhension (3) pour son entraînement en rotation. Le trépan intègre un appareil de guidage de l’outil (1) dans la matière osseuse. Cet appareil
de guidage comprend une tige (4) qui émerge coaxialement hors du débouché distal de l’évidement axial (2) de
l’outil (1). La partie émergeante de la tige (4) constitue un
doigt de guidage (5) de l’outil (1) prévu pour être logé
dans un avant trou (6) préalablement opéré par le praticien dans la matière osseuse (7).
a 2.902.311 – b (A1) – d [07 01711]. – e 0 8 m a r s
2007. – j A 61 B 17/16 (2006.01), A 61 C 1/08, 8/00. –
k INSTRUMENT CHIRURGICAL A PERCER COMPOSE D’UN FORET EQUIPE D’UNE GAINE COAXIALE DE
PROTECTION MONTEE LIBREMENT TOURNANTE
SUR LE FORET. –
(Inventeur : YEUNG WAI PING
JEAN CLAUDE). –
Demandeur : YEUNG WAI PING
JEAN CLAUDE, –
Mandataire : VERDIER LOUIS . –
Priorités : FR, 14 juin 2006, n˚ 0605291 ; FR, 22
novembre 2006, n˚ 0610213.
p
o
r
f
m L’invention a pour objet un instrument chirurgical à
percer du type composé d’un foret (1) équipé d’une gaine
(2) coaxiale de protection. Le foret (1) comporte une
zone d’assemblage (9) avec la gaine (2) qui est composée d’une première zone de coopération (10) entre des
moyens de jonction (5,6) respectivement du foret (1) et
de la gaine (2), qui est distinctement axialement prolongée vers la queue de préhension (3) du foret (1) par une
deuxième zone de réception (11) en libre rotation d’un
organe d’assemblage (12) de la gaine (2) muni des
moyens de jonction (6) correspondants. Cette zone de
réception est délimitée entre un moyen de butée proximal
(7) et un moyen de butée distal (8) que comporte le foret
(1), le moyen de butée distal (8) pouvant être franchi par
l’organe d’assemblage (12) pour le passage de ce dernier vers la zone de réception (11) à partir d’un geste
volontairement opéré par le praticien.
A61B
29
30
A61C
a 2.902.312 – b (A3) – d [06 52120]. – e 1 4 j u i n
2006. – j A 61 C 8/00 (2006.01). – k S U P P O R T
POUR DENT ARTIFICIELLE – p (Inventeur: LIN LIANG
SHING). – o D e m a n d e u r : L I N L I A N G S H I N G , –
r Mandataire: CABINET CHAILLOT
m Un
support pour une dent artificielle comprend un
corps de support (40) ayant une extrémité supérieure
comportant une pluralité de crochets de verrouillage (44)
et une extrémité inférieure comportant une partie de
base cintrée (41) s’étendant radialement vers l’extérieur
à partir de celle-ci.
a 2.902.313 – b (A1) – d [06 52168]. – e 1 9 j u i n
2006. – j A 61 F 2/08 (2006.01), A 61 B 17/86, A 61 L
31/06. – k DISPOSITIF DE FIXATION D’UN TENDON
DANS UN TUNNEL OSSEUX DU TYPE COMPRENANT
UNE DOUBLE FIXATION –
(Inventeurs : HUET
JACQUELINE; MAILHE DIDIER; GIUDICELLI PASCAL;
ALONSO FABRICE). –
Demandeur : PHUSIS Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de fixation d’un tendon (1) dans un tunnel osseux (2) présentant une paroi,
ledit dispositif comprenant une vis d’interférence (3) comportant un corps (4) d’axe A, caractérisé en ce que
l’extrémité proximale (5) du corps (4) est pourvue d’un
alésage (6) d’axe B formant un angle α non nul avec l’axe
A, ledit dispositif comprenant en outre un moyen
d’ancrage du tendon (1) dans le tunnel osseux (2), ledit
moyen d’ancrage étant agencé pour être solidarisé à la
vis d’interférence (3) par l’intermédiaire de l’alésage (6),
de sorte à ancrer le tendon (1), après disposition de la vis
d’interférence (3) dans le tunnel osseux (2), par introduction du moyen d’ancrage dans l’alésage (6) au travers
dudit tendon (1) et de la paroi du tunnel osseux (2).
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.314 – b (A1) – d [07 04375]. – e 1 9 j u i n
2007. – j A 61 F 2/08 (2006.01), A 61 L 31/04, 31/12. –
k DISPOSITIF DE FIXATION D’UN TENDON DANS UN
TUNNEL OSSEUX DU TYPE COMPRENANT UNE DOUBLE FIXATION –
(Inventeurs : HUET JACQUELINE ;
MAILHE DIDIER ; GIUDICELLI PASCAL ; ALONSO FABRICE). –
Demandeur : PHUSIS Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ . –
Priorité : FR, 19 juin 2006,
n˚ 0652168.
p
o
r
f
m L’invention concerne un dispositif de fixation d’un tendon (1) dans un tunnel osseux (2) présentant une paroi,
ledit dispositif comprenant une vis d’interférence (3) comportant un corps (4) d’axe A, caractérisé en ce que
l’extrémité proximale (5) du corps (4) est pourvue d’un
alésage (6) d’axe B formant un angle α non nul avec l’axe
A, ledit dispositif comprenant en outre un moyen
d’ancrage du tendon (1) dans le tunnel osseux (2), ledit
moyen d’ancrage étant agencé pour être solidarisé à la
vis d’interférence (3) par l’intermédiaire de l’alésage (6),
de sorte à ancrer le tendon (1), après disposition de la vis
d’interférence (3) dans le tunnel osseux (2), par introduction du moyen d’ancrage dans l’alésage (6) au travers
dudit tendon (1) et de la paroi du tunnel osseux (2).
a 2.902.315 – b (A1) – d [06 52544]. – e 2 0 j u i n
2006. – j A 61 F 2/44 (2006.01). – k I M P L A N T I N TERVERTEBRAL DISTRACTABLE – p ( I n ve n t e u r s :
DOUGET STEPHANE ; LE COUEDIC REGIS ; LARROQUE LAHITETTE GILLES). –
Demandeur : ABBOTT
SPINE Société anonyme, –
BEAU DE LOMENIE
o
r
m L’invention concerne un implant intervertébral distractable comprenant:
- un premier ensemble (10) constitué par un premier plateau prothétique (16) et un premier élément d’espacement (18), ledit plateau prothétique étant solidaire du
premier élément d’espacement;
- un deuxième ensemble (12) constitué par un deuxième
plateau prothétique (22) et par un deuxième élément
d’espacement (24) évidé, dont la première extrémité est
solidaire du deuxième plateau prothétique et le premier
élément d’espacement étant apte à coulisser dans le
deuxième élément d’espacement; et
- un moyen (14) d’immobilisation en translation et en
rotation des éléments d’espacement entre eux, lesdits
moyens comprenant un collier de serrage (28) entourant
une partie de la surface externe du deuxième élément
d’espacement, et une vis de blocage (30) pour serrer
ledit collier sur le deuxième élément d’espacement.
A61F
31
32
A61H
a 2.902.316 – b (A1) – d [06 52532]. – e 1 9 j u i n
2006. – j A 61 H 3/00 (2006.01), A 61 H 3/04, A 61 G
7/10. – k DEAMBULATEUR – p ( I nve n t e u r : L E T H ROSNE FRANCIS). – o Demandeur : LETHROSNE
FRANCIS, – r Mandataire: CABINET HERRBURGER
m Déambulateur formé d’un cadre muni de roues comprenant
A- un portique s’appuyant sur le sol par l’intermédiaire
d’un polygone de sustentation (P) formé par au moins
trois roues (21, 22; 31, 32),
B- un moyen de suspension de l’utilisateur comprenant
un harnais (10) relié par un câble (11) à un point haut
(PS) du portique au-dessus de l’utilisateur, se projetant
près du centre du polygone de sustentation (P) et un
treuil (12) pour le câble (11),
C- une barre de préhension (40) fixée au portique pour
l’utilisateur
a 2.902.317 – b (A1) – d [07 54449]. – e 1 3 a v r i l
2007. – j A 61 H 3/04 (2006.01), A 61 G 7/10. –
k DEAMBULATEUR – p (Inventeur : LETHROSNE
FRANCIS). – o Demandeur : LETHROSNE FRANCIS, – r Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
f Priorité: FR, 19 juin 2006, n˚ 0652532.
m Déambulateur formé d’un cadre muni de roues comprenant
A- un portique s’appuyant sur le sol par l’intermédiaire
d’un polygone de sustentation (P) formé par au moins
trois roues (21, 22; 31, 32),
B- un moyen de suspension de l’utilisateur comprenant
un harnais (10) relié par un câble (11) à un point haut
(PS) du portique au-dessus de l’utilisateur, se projetant
près du centre du polygone de sustentation (P) et un
treuil (12) pour le câble (11),
C- une barre de préhension (40) fixée au portique pour
l’utilisateur
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.318 – b (A1) – d [06 05423]. – e 1 9 j u i n
2006. – j A 61 H 15/00 (2006.01), A 61 H 7/00. –
k DISPOSITIF DE TRAITEMENT, NOTAMMENT DE
MASSAGE, DU TISSU CONJONCTIF DE LA PEAU –
TUDICO
GIANFRANCO). –
Demandeur : LOUISIN RESEARCH AND DEVELOPMENT LIMITED, –
Mandataire : CABINET LAVOIX
LYON
p
o
r
m Ce dispositif (1) comporte deux rouleaux parallèles
(20) de travail de la peau (3), montés dans un boîtier (10)
de manière rotative autour de leur axe respectif (X-X).
Pour traiter par aspiration la peau de manière fiable et
efficace, sans recourir à des niveaux de vide excessifs,
au moins l’un des rouleaux est creux et délimite des passages d’aspiration transversaux (64), dont une extrémité
extérieure (641) débouche sur la périphérie (20A) du rouleau, tandis qu’une extrémité intérieure (642) de chaque
passage est adaptée pour être raccordée à une source
de vide associée au dispositif au moins lorsque, au cours
de la rotation du rouleau, l’extrémité extérieure du passage est dirigée vers la peau (3) travaillée par les rouleaux.
a 2.902.319 – b (A1) – d [07 04356]. – e 1 9
2007. – j A 61 K 8/06 (2006.01), A 61 K 8/67,
juin
8/72,
8/97, A 61 Q 1/08, 19/00, A 45 D 34/00, 40/00. –
ENSEMBLE COMBINE POUR LE SOIN DECORATIF
DE LA PEAU –
(Inventeurs: WARNKE KATJA; KLENN E R K AT J A ; K RU S E U TA ; R I E D E L H E I D I ) . –
Demandeur: BEIERSDORF AG, –
Mandataire :
CABINET LEPEUDRY . –
Priorité: DE, 19 juin 2006,
n˚ 102006028384.8.
k
p
o
r
f
m L’invention comprend une combinaison pour le soin
décoratif de la peau constituée d’un applicateur à plusieurs chambres et d’au moins deux formulations cosmétiques, au moins une préparation étant prévue pour le
soin et au moins une préparation pour le maquillage de la
peau.
A61H
33
34
A61K
a 2.902.320 – b (A1) – d [07 00418]. – e 22 janvier
2007. – j A 61 K 8/34 (2006.01), A 61 Q 5/00. –
k UTILISATION DE BUTYLATED HYDROXYANISOLE
POUR LE TRAITEMENT DE LA CANITIE – n Division
demandée le 22/01/07 bénéficiant de la date de dépôt du
20/06/06 de la demande initiale n˚ 06 52556. –
(Inventeur: COMMO STEPHANE). –
Demandeur :
L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L’OREAL
p
o
r
m La
présente invention se rapporte à l’utilisation de
butylated hydroxyanisole pour le traitement de la canitie
ainsi qu’à des compositions comprenant dans un milieu
cosmétiquement acceptable de butylated hydroxyanisole
associé à un autre actif choisi parmi les agents de lutte
des états desquamatifs du cuir chevelu, des extraits
végétaux à activité propigmentante et un agent ralentissant la chute des cheveux ou favorisant leur repousse.
a 2.902.321 – b (A1) – d [06 52554]. – e 2 0 j u i n
2006. – j A 61 K 8/35 (2006.01), A 61 Q 5/00. –
k UTILISATION DE CURCUMIN POUR LE TRAITEMENT DE LA CANITIE – p (Inventeur : COMMO STEPHANE). – o Demandeur : L’OREAL Société anonyme, – r Mandataire: L’OREAL
m La
curcumin pour le traitement de la canitie et à des compositions comprenant au moins le curcumin associé à un
autre actif choisi parmi les agents de lutte des états desquamatifs du cuir chevelu, des extraits végétaux à activité propigmentante et un agent ralentissant la chute des
cheveux ou favorisant leur repousse.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.322 – b (A1) – d [06 05334]. – e 1 5 j u i n
2006. – j A 61 K 8/36 (2006.01), A 61 K 31/19, A 61 Q
19/00, A 61 P 17/00. – k COMPOSITION EXFOLIANTE, L’UN DE SES PROCEDES DE PREPARATION ET
SES APPLICATIONS DANS DES TRAITEMENTS COSMETIQUES OU DERMATOLOGIQUES TOPIQUES –
(Inventeur: PELLET ANTOINE). –
Demandeur :
A2P SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m Le domaine général de l’invention est celui des soins
cosmétiques ou dermatologiques de la peau (épiderme)
et en particulier du visage. Plus précisément, les traitements considérés sont des traitements d’exfoliation, également dénommés “peeling“, consistant à appliquer une
composition exfoliante sur la peau, par exemple sous
forme de masque sur le visage.
L’objectif essentiel de l’invention est de proposer une
nouvelle composition exfoliante ou composition de peeling permettant d’améliorer la sécurité du peeling en
garantissant une neutralisation efficace et rapide.
Cet objectif est atteint par la composition selon l’invention
qui comprend:
■ de 5 à 90, en poids d’acide;
■ de 20 à 40, en poids d’eau;
■ de 0,5 à 4, en poids de solvant alcoolique;
■ de 0 à 2, en poids d’au moins un épaississant/gélifiant
choisi parmi les polymères -de préférence cellulosiques-;
■ et de 0,01 et 0,08, en poids d’un indicateur coloré de
pH.
La présente invention concerne également la préparation
de cette composition de peeling et son utilisation en traitement dermatologique ou cosmétique de la peau du
a 2.902.323 – b (A1) – d [06 52549]. – e 2 0 j u i n
2006. – j A 61 K 8/49 (2006.01), A 61 Q 5/10. –
k PROCEDE POUR LA TEINTURE PREDICTIBLE DES
FIBRES KERATINIQUES PAR APPLICATION D’UNE
COMPOSITION CONTENANT UN DERIVE DIAMINON,N-DIHYDRO-PYRAZOLONE ET D’UNE COMPOSITION FONDAMENTALE OU A REFLETS DORES –
(Inventeurs: COTTARD FRANCOIS; ASCIONE JEAN
MARC). –
Demandeur: L’OREAL Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention a pour objet un procédé pour la coloration
prédictible des fibres kératiniques, et en particulier des
fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, par
application sur lesdites fibres d’une composition comprenant au moins une base d’oxydation dérivé de la diamino-N,N-dihydropyrazolone et au moins un coupleur
particulier, mélangée à une composition « fondamentale
» et/ou « fondamentale dorée » et/ou « dorée ».
La présente invention permet en particulier d’obtenir une
coloration des fibres kératiniques, tenace, résistante à la
lumière et au lavage.
visage.
A61K
35
36
A61K
a 2.902.324 – b (A1) – d [06 52552]. – e 2 0 j u i n
2006. – j A 61 K 8/49 (2006.01), A 61 Q 5/00, 19/00. –
k UTILISATION D’ACIDE ELLAGIQUE POUR LE TRAITEMENT DE LA CANITIE – p ( I nve n t e u r : C O M M O
STEPHANE). – o Demandeur: L’OREAL Société anonyme, – r Mandataire: L’OREAL
m La
présente invention se rapporte à l’utilisation
d’acide ellagique ou d’un de ses dérivés pour le traitement de la canitie et à des compositions comprenant au
moins un composé choisi parmi l’acide ellagique, ses
sels, ses complexes métalliques, ses dérivés mono- ou
poly-éthers, mono- ou poly-acylés et ses dérivés carbonates ou carbamates dérivant des groupements hydroxyles associé à un autre actif choisi parmi les agents de
lutte des états desquamatifs du cuir chevelu, des extraits
végétaux à activité propigmentante et un agent ralentissant la chute des cheveux ou favorisant leur repousse.
a 2.902.325 – b (A1) – d [06 52555]. – e 2 0 j u i n
2006. – j A 61 K 8/49 (2006.01), A 61 K 8/60, 8/40,
A 61 Q 5/00. – k UTILISATION DE 3H-1,2-DITHIOLE3-THIONE, D’ANETHOLE DITHIOMLETHIONE, DE
SULFORAPHE, DE PHENETHYL ISOTHIOCYANATE,
DE 6-METHYLE-SULPHINYL)HEXYL ISOTHIOCYANATE ET D’ALLYL ISOTHIOCYANATE POUR LE TRAITEMENT DE LA CANITIE –
Division demandée le 19/
12/06 bénéficiant de la date de dépôt du 20/06/06 de la
demande initiale n˚ 06 52555. –
(Inventeur : COMMO
STEPHANE). –
n
p
o
r
m La
3H-1,2-dithiole-3-thione, d’anethole dithiolethione, de
sulforaphane, de phenetyl isothiocyanate, de 6-(methylsulphinyl)hexyl isothiocyanate et d’allyl isothiocyanate et
leurs dérivés pour le traitement de la canitie et à des
compositions comprenant au moins un composé choisi
parmi le 3H-1,2-dithiole-3-thione, l’anethole dithiolethione, le sulforaphane, le phenetyl isothiocyanate, le 6(methylsulphinyl)hexyl isothiocyanate, l’allyl isothiocyanate et leurs dérivés et leur mélange associé à un autre
actif choisi parmi les agents de lutte des états desquamatifs du cuir chevelu, des extraits végétaux à activité
propigmentante et un agent ralentissant la chute des
cheveux ou favorisant leur repousse.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.326 – b (A1) – d [06 52556]. – e 2 0 j u i n
2006. – j A 61 K 8/49 (2006.01), A 61 K 8/34, A 61 Q
5/00. – k UTILISATION DE LA COUMARINE, DE BUTYLATED HYDROXYANISOLE ET D’ETHOXYQUINE
POUR LE TRAITEMENT DE LA CANITIE –
Division
demandée le 22/01/07 bénéficiant de la date de dépôt du
20/06/06 de la demande initiale n˚ 06 52556. –
(Inventeur: COMMO STEPHANE). –
Demandeur :
n
p
o
r
m La présente invention se rapporte à l’utilisation de la
coumarine et de ses dérivés, de butylated hydroxyanisole
et d’ethoxyquine pour le traitement de la canitie ainsi qu’à
des compositions comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable au moins un composé choisi parmi
la coumarine et ses dérivés, le butylated hydroxyanisole
et l’ethoxyquine et leur mélange associé à un autre actif
choisi parmi les agents de lutte des états desquamatifs
du cuir chevelu, des extraits végétaux à activité propigmentante et un agent ralentissant la chute des cheveux
ou favorisant leur repousse.
a 2.902.327 – b (A1) – d [06 52557]. – e 2 0 j u i n
2006. – j A 61 K 8/49 (2006.01), A 61 K 8/41, A 61 Q
5/10. – k COMPOSITION DE COLORATION DES FIBRES KERATINIQUES COMPRENANT LA 2,3-DIAMINO-6,7-DIHYDRO-1H,5H-PYRAZOLO 1,2-A PYRAZOL1- ONE, LA PARA-PHENYLENEDIAMINE OU LA PARATOLUENEDIAMINE ET UN META-AMINOPHENOL
SUBSTITUE –
(Inventeurs : COTTARD FRANCOIS ;
DESENNE PATRICIA). –
Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention a pour objet une composition de coloration
des fibres kératiniques comprenant au moins la 2,3-diamino-6,7-dihydro-1H,5H-pyrazolo[1,2-a]pyrazol-1-one à
titre de première base d’oxydation, la para-phénylènediamine ou la para-toluènediamine à titre de deuxième base
d’oxydation et un méta-aminophénol substitué de formule
déterminée à titre de premier coupleur, étant entendu
que le ratio molaire premier coupleur / première base
d’oxydation est supérieur à 1, le ratio molaire première
base d’oxydation / deuxième base d’oxydation est compris entre 0,5 et 1,5 et la quantité molaire de la première
base d’oxydation est supérieure ou égale à 2,5.10-3 mole
pour 100 g de composition. L’invention a aussi pour objet
le procédé de coloration mettant en oeuvre une telle
composition.
La présente invention permet d’obtenir une coloration
des fibres kératiniques aux nuances rouges profonds
particulièrement visibles, puissante, esthétique, peu
sélective et tenace. Elle permet de plus d’obtenir une
coloration intense à pH neutre.
A61K
37
38
A61K
a 2.902.328 – b (A1) – d [06 52558]. – e 2 0 j u i n
2006. – j A 61 K 8/49 (2006.01), A 61 K 8/41, A 61 Q
5/10. – k COMPOSITION DE COLORATION DES FIBRES KERATINIQUES COMPRENANT LA 2,3-DIAMINO-6,7-DIHYDRO-1H,5H-PYRAZOLO 1,2-A PYRAZOL1- ONE, LE 6-CHLORO 2-METHYL 5-AMINO PHENOL
E T U N M E TA - A M I N O P H E N O L S U B S T I T U E –
(Inventeurs : COTTARD FRANCOIS ; DESENNE PATRICIA). –
Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention a pour objet une composition de coloration
des fibres kératiniques comprenant la 2,3-diamino-6,7dihydro-1H,5H-pyrazolo[1,2-a]pyrazol-1-one à titre de
première base d’oxydation, le 6-chloro 2-méthyl 5-amino
phénol à titre de premier coupleur et un méta-aminophénol substitué de formule déterminée à titre de deuxième
coupleur, étant entendu que le ratio molaire première
base d’oxydation / premier coupleur est inférieur à 1,5, le
ratio molaire première base d’oxydation / deuxième coupleur est supérieur à 1, et la quantité molaire de la première base d’oxydation est supérieure ou égale à 2,5.103 mole pour 100 g de composition.
La présente invention permet d’obtenir une coloration
des fibres kératiniques aux nuances cuivrées, puissante,
très chromatique, esthétique, peu sélective et tenace.
Elle permet de plus d’obtenir une coloration intense à pH
neutre.
a 2.902.329 – b (A1) – d [06 11091]. – e 19 décembre 2006. – j A 61 K 8/60 (2006.01), A 61 K 8/40,
A 61 Q 5/00. – k UTILISATION DE SULFORAPHANE,
DE PHENETHYL ISOTHIOCYANATE, DE 6-METHYLSULPHINYL)HEXYL ISOTHIOCYANATE ET D’ALLYL
ISOTHIOCYANATE POUR LE TRAITEMENT DE LA CANITIE. –
Division demandée le 19/12/06 bénéficiant
de la date de dépôt du 20/06/06 de la demande initiale n˚
06 52555. –
(Inventeur : COMMO STEPHANE). –
D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –
n
p
o
r
m La présente invention se rapporte à sulforaphane, de
phenetyl isothiocyanate, de 6-(methylsulphinyl)hexyl isothiocyanate et d’allyl isothiocyanate et leurs dérivés pour
le traitement de la canitie et à des compositions comprenant au moins un composé choisi parmi le 3H-1,2dithiole-3-thione, l’anethole dithiolethione, le sulforaphane, le phenetyl isothiocyanate, le 6-(methylsulphinyl)hexyl isothiocyanate, l’allyl isothiocyanate et leurs
dérivés et leur mélange associé à un autre actif choisi
parmi les agents de lutte des états desquamatifs du cuir
chevelu, des extraits végétaux à activité propigmentante
et un agent ralentissant la chute des cheveux ou favorisant leur repousse.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.330 – b (A1) – d [06 05373]. – e 1 6 j u i n
2006. – j A 61 K 8/72 (2006.01), A 61 Q 19/00. –
k UTILISATION DE COPOLYMERES BLOCS AMPHIPHILES DE TYPE POLYSTYRENE-POLYOXYETHYLEN E E N TA N T Q U ’ AG E N T S H Y D R ATA N T S –
(Inventeurs : SIMMONET JEAN THIERRY ; HADJUR
CHRISTOPHE). –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m La présente demande a pour objet l’utilisation d’au
moins un copolymère bloc amphiphile comprenant un
bloc polymérique hydrophobe choisi parmi le polystyrène
et le poly(tert.-butylstyrène) et un bloc polymérique
hydrophile non ionique qui est le polyoxyde d’éthylène,
pour l’hydratation des matières kératiniques et plus particulièrement de la peau.
a 2.902.331 – b (A1) – d [06 52545]. – e 2 0 j u i n
2006. – j A 61 K 8/72 (2006.01), A 61 K 8/92, 8/25,
A 61 Q 1/10. – k MASCARA COMPRENANT AU
MOINS 21% DE CIRE ET UNE CHARGE –
(Inventeur: JACQUIER ISABELLE). –
Demandeur :
p
o
r
m La présente invention a pour objet une composition
de revêtement des fibres kératiniques comprenant une
phase aqueuse, au moins une charge, au moins un polymère filmogène sous forme de particules solides dispersées dans la phase aqueuse, au moins une cire telle que
la teneur totale en cire(s) représente au moins 21% en
poids par rapport au poids total de la composition, ladite
composition présentant une viscosité à 25˚C inférieure
ou égale à 13,5 Pa.s.
A61K
39
40
A61K
a 2.902.332 – b (A1) – d [06 05374]. – e 1 6 j u i n
2006. – j A 61 K 8/89 (2006.01), A 61 Q 5/00. –
k UTILISATION DE POLYDIMETHYLSILOXANES
OXYETHYLENES EN TANT QU’AGENTS HYDRATANTS –
(Inventeurs : SIMMONET JEAN THIERRY ;
HADJUR CHRISTOPHE). –
Demandeur : L’OREAL
Société anonyme, –
Mandataire : CASALONGA ET
JOSSE
p
o
r
m La présente demande a pour objet l’utilisation cosmétique d’au moins un polymère de type polydiméthylsiloxane oxyéthyléné, hydrosoluble ou hydrodispersible en
tant qu’agent hydratant des matières kératiniques et plus
particulièrement de la peau.
a 2.902.333 – b (A1) – d [06 05372]. – e 1 6 j u i n
2006. – j A 61 K 8/90 (2006.01), A 61 K 8/81, 8/86,
A 61 Q 1/00, 19/00. – k UTILISATION DE COPOLYMERES BLOCS AMPHIPHILES DE TYPE POLY ( M E T H ) AC RY L AT E S D ’ A L K Y L E E N C 1 - C 6 POLYOXYETHYLENE EN TANT QU’AGENTS HYDRATANTS –
(Inventeurs : SIMMONET JEAN THIERRY ;
HADJUR CHRISTOPHE). –
Demandeur : L’OREAL
JOSSE
p
o
r
m La présente demande a pour objet l’utilisation d’au
moins un copolymère bloc amphiphile de type
poly(méth)acrylate d’alkyle en C1-C6 - polyoxyéthylène,
pour l’hydratation des matières kératiniques et plus particulièrement de la peau.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.334 – b (A1) – d [06 05397]. – e 1 6 j u i n
2006. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/49, A 61 Q
19/08. – k UTILISATION D’UN EXTRAIT DE SOUCI
DA N S U N E C O M P O S I T I O N C O S M E T I Q U E . –
(Inventeur: LECLERE JACQUES). –
Demandeur :
L A B O R ATO I R E N U X E S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: CABINET SUEUR ET L’HELGOUALCH
p
o
r
m L’invention a pour objet une nouvelle utilisation d’un
extrait de souci pour la préparation d’une composition
cosmétique et/ou dermatologique pour application topique, destinée à lutter contre les signes du vieillissement
cutané.
L’invention concerne également un procédé cosmétique
pour combattre les signes du vieillissement cutané, qui
consiste à appliquer sur la peau une composition contenant une quantité efficace d’extrait de souci.
a 2.902.335 – b (A1) – d [06 05398]. – e 1 6 j u i n
2006. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 Q 19/08. –
k UTILISATION D’UN EXTRAIT DE MIMOSA DANS
UNE COMPOSITION COSMETIQUE. – p ( I nve n t e u r :
LECLERE JACQUES). – o Demandeur : LABORATOIRE NUXE Société anonyme, – r M a n d a t a i r e : C A B I NET SUEUR ET L’HELGOUALCH
m L’invention a pour objet une nouvelle utilisation d’un
extrait de mimosa pour la préparation d’une composition
cosmétique et/ou dermatologique pour application topique, destinée à lutter contre les signes du vieillissement
cutané.
L’invention concerne également un procédé cosmétique
pour combattre les signes du vieillissement cutané, qui
consiste à appliquer sur la peau une composition contenant une quantité efficace d’extrait de mimosa.
A61K
41
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a 2.902.336 – b (A1) – d [05 12266]. – e 02 décembre 2005. – j A 61 K 9/46 (2006.01), A 61 K 47/04, 47/
36, 31/196. – k COMPRIMES A LIBERATION IMMEDIATE ET LEUR PRODUCTION – p (Inventeurs : VACHER DOMINIQUE J; DEMICHELIS ALAIN GILLES). –
Demandeur : LABORATOIRES GENEVRIER Société
anonyme, –
Mandataire: GEFIB
o
r
m La présente invention se rapporte au domaine de la
thérapeutique, et plus particulièrement à l’administration
des médicaments.
L’objet de l’invention est un comprimé destiné à être
avalé, au moins neutre à la déglutition et se désagrégeant rapidement dans l’estomac par une réaction
d’effervescence, tout en se dispersant rapidement dans
le bol gastrique sans risquer de créer de fixation ou
d’adhésion sur la paroi stomacale.
Le comprimé contient l’association des composants
suivants:
- Un agent effervescent, non réactif en milieu buccal et
réactif en milieu gastrique;
- Un ou plusieurs agents de délitement;
- Un agent tensioactif;
- Un ou plusieurs principes actifs.
L’invention a également pour objet un procédé de préparation des comprimés, qui consiste à incorporer dans la
masse pulvérulente le principe actif, l’agent de délitement, l’agent effervescent et le tensioactif et à soumettre
la poudre à un moulage par compression élevée.
a 2.902.337 – b (A1) – d [05 12617]. – e 13 décembre 2005. – j A 61 K 9/46 (2006.01), A 61 K 47/04, 47/
36, 31/196. – k COMPRIMES A LIBERATION IMMEDIATE ET LEUR PRODUCTION – p (Inventeur : DEMICHELIS ALAIN GILLES). – o Demandeur : VACHER
DOMINIQUE, – r Mandataire: GEFIB . – f P r i o r i t é :
FR, 02 décembre 2005, n˚ 0512266.
m La présente invention se rapporte au domaine de la
thérapeutique, et plus particulièrement à l’administration
des médicaments.
L’objet de l’invention est un comprimé destiné à être
avalé, au moins neutre à la déglutition et se désagrégeant rapidement dans l’estomac par une réaction
d’effervescence, tout en se dispersant rapidement dans
le bol gastrique sans risquer de créer de fixation ou
d’adhésion sur la paroi stomacale.
Le comprimé contient l’association des composants
suivants:
- Un agent effervescent, non réactif en milieu buccal et
réactif en milieu gastrique;
- Un ou plusieurs agents de délitement;
- Un agent tensioactif;
- Un ou plusieurs principes actifs.
L’invention a également pour objet un procédé de préparation des comprimés, qui consiste à incorporer dans la
masse pulvérulente le principe actif, l’agent de délitement, l’agent effervescent et le tensioactif et à soumettre
la poudre à un moulage par compression élevée.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.338 – b (A1) – d [05 08375]. – e 0 5 a o û t
2005. – j A 61 K 9/70 (2006.01), A 61 L 15/18. –
k MASQUE A BORDURE DE FINITION –
o Demandeur: HEITZ JEAN, – r Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
m Pour réaliser une pièce (3) à placer sur la peau d’un
patient, on propose: a) de partir d’une bande comprenant
des fils (2) et une charge active (4) à vertu thérapeutique
ou cosmétique et ayant une capacité d’absorption de
liquide, cette charge, qui est liée aux fils et qui est favorablement de l’argile verte, étant alors dans un état sec, b)
de couper dans cette bande une forme (3) adaptée à la
zone de peau à recouvrir, c) lors de cette coupe, ou postérieurement, de réaliser au bord ou à proximité immédiate du bord de ladite forme une bordure (31) de finition
périphérique, par pressage.
a 2.902.339 – b (A1) – d [05 08517]. – e 1 1 a o û t
2005. – j A 61 K 9/70 (2006.01), A 61 L 15/18. –
k MASQUE A BORDURE DE FINITION –
p (Inventeur: HEITZ JEAN). – o Demandeur : HEITZ
JEAN, – r Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES . – f Priorité: FR, 05 août 2005, n˚ 0508375.
m Pour réaliser une pièce (3) à placer sur la peau d’un
patient, on propose: a) de partir d’une bande comprenant
des fils (2) et une charge active (4) à vertu thérapeutique
ou cosmétique et ayant une capacité d’absorption de
liquide, cette charge, qui est liée aux fils et qui est favorablement de l’argile verte, étant alors dans un état sec, b)
de couper dans cette bande une forme (3) adaptée à la
zone de peau à recouvrir, c) lors de cette coupe, ou postérieurement, de réaliser au bord ou à proximité immédiate du bord de ladite forme une bordure (31) de finition
périphérique, par pressage.
A61K
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A61K
a 2.902.340 – b (A1) – d [06 05402]. – e 1 6 j u i n
2006. – j A 61 K 36/31 (2006.01), A 61 K 36/899, 36/
885, A 61 Q 19/08. – k COMPOSITION COSMETIQUE
A USAGE TOPIQUE COMPRENANT DU WASABI –
(Inventeur: NOMURA SERI). –
Demandeur : NOMURA SERI, –
p
o
r
cosmétique comprenant un extrait de wasabi, et un véhicule cosmétiquement acceptable.
a 2.902.341 – b (A1) – d [06 05368]. – e 1 6 j u i n
2006. – j A 61 K 38/48 (2006.01), A 61 P 17/00. –
k UTILISATION THERAPEUTIQUE SIMULTANEE, SEPAREE OU ETALEE DANS LE TEMPS D’AU MOINS UNE
NEUROTOXINE BOTULIQUE, ET D’AU MOINS UN DERIVE OPIACE –
(Inventeurs : AUGUET MICHEL
DIDIER; FAVRE CHRISTINE; CHABRIER DE LASSAUNIERE PIERRE ETIENNE). –
Demandeur : SOCIETE
DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D’APPLICATIONS SCIENTIFIQUES SCRAS Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: IPSEN - S.C.R.A.S.
p
o
r
comprenant:
- au moins une neurotoxine botulique, et
- au moins un dérivé opiacé ou son sel.
L’invention a également pour objet un produit comprenant
au moins une neurotoxine botulique et au moins un
dérivé opiacé ou son sel comme produit de combinaison
pour une utilisation thérapeutique simultanée, séparée
ou étalée dans le temps dans le traitement ou la prévention de la douleur ainsi que des désordres neuromusculaires.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.342 – b (A1) – d [06 52163]. – e 1 6 j u i n
2006. – j A 61 L 2/00 (2006.01). – k PROCEDE, DISPOSITIF ET INSTALLATION POUR LA DECONTAMINATION D’UN FLUIDE CALORIPORTEUR –
(Inventeur: SUTY DOMINIQUE). –
Demandeur :
C A D OV I S o c i é t é à r e s p o n s a b i l i t é l i m i t é e , –
Mandataire: CABINET BLEGER RHEIN
p
o
r
m L’invention concerne un procédé pour la décontamination d’un fluide caloriporteur, notamment de l’eau, circulant dans un circuit de refroidissement (6) et dans une
tour aéroréfrigérante (5) que comporte une installation
(1) pour le refroidissement d’au moins une machine (4)
ou analogue.
Ce procédé est caractérisé par le fait que la décontamination consiste à assurer au moins une filtration aseptisante du fluide caloriporteur en circulation.
L’invention concerne, encore, un dispositif (9) pour
décontaminer un tel fluide caloriporteur, ce dispositif (9)
étant notamment conçu pour mettre en oeuvre le procédé susmentionné.
Finalement, l’invention concerne une installation (1) de
refroidissement d’au moins une machine (4) et comportant un tel dispositif (9) de décontamination.
a 2.902.343 – b (A1) – d [06 05331]. – e 1 5 j u i n
2006. – j A 61 M 1/12 (2006.01), A 61 M 1/10. –
k DISPOSITIF DE CONNEXION RAPIDE ENTRE UNE
PROTHESE CARDIAQUE TOTALEMENT IMPLANTAB L E E T D E S O R E I L L E T T E S N AT U R E L L E S –
(Inventeurs : PARQUET JEAN MARC; CARPENTIER
ALEXANDRE). –
Demandeur : GROUPEMENT
COEUR ARTIFICIEL TOTAL CARPENTIER MATRA
C A R M AT G r o u p e m e n t d ’ i n t é r ê t é c o n o m i q u e , –
Mandataire: CABINET BONNETAT
p
o
r
m - Dispositif de connexion rapide entre une prothèse
cardiaque totalement implantable et des oreillettes naturelles.
- Selon l’invention, ladite prothèse comporte:
■ des moyens d’accrochage (16, 25) d’une extrémité de
l’une des lunettes (2, 3) sur l’autre lunette (3, 2), lesdits
moyens d’accrochage étant aptes à permettre le rabattement desdites lunettes l’une sur l’autre;
■ des moyens de guidage (10, 11, 20, 21) desdites lunettes l’une par rapport à l’autre aussi bien avant et pendant
l’accrochage que pendant le rabattement; et
■ des moyens d’encliquetage (19, 26) desdites lunettes
l’une sur l’autre dans la position de fonctionnement correspondant à la fin dudit rabattement.
A61L
45
46
A61M
a 2.902.344 – b (A1) – d [06 05332]. – e 1 5 j u i n
2006. – j A 61 M 1/12 (2006.01), A 61 M 1/10, A 61 B
17/04. – k DISPOSITIF DE RACCORDEMENT ENTRE
UNE PROTHESE CARDIAQUE ET LES OREILLETTES
NATURELLES –
( I nve n t e u r s : PA R Q U E T J E A N
M A R C ; C A R P E N T I E R A L E X A N D R E ; B A R E AU
PASCAL; CAPEL ANTOINE). –
Demandeur : GROUPEMENT COEUR ARTIFICIEL TOTAL CARPENTIER
MATRA CARMAT Groupement d’intérêt économique, –
Mandataire: CABINET BONNETAT
p
o
r
m - Dispositif de raccordement entre une prothèse cardiaque et les oreillettes naturelles.
- Selon l’invention, les moyens de jonction aux oreillettes
naturelles sont formés par des collerettes de suture individuelles (11) montées de façon à être libres en rotation
et à être amovibles.
a 2.902.345 – b (A1) – d [06 05333]. – e 1 5 j u i n
2006. – j A 61 M 1/12 (2006.01), A 61 M 1/10. –
k PROTHESE CARDIAQUE MONOBLOC IMPLANTABLE EN POSITION ANATOMIQUE – p ( I n ve n t e u r s :
GRIMME MARC ; KOECHLER MAURICE ; PARQUET
JEAN MARC ; CARPENTIER ALEXANDRE). –
Demandeur : GROUPEMENT COEUR ARTIFICIEL
TOTAL CARPENTIER MATRA CARMAT Groupement
d’intérêt économique, –
Mandataire : CABINET BONNETAT
o
r
m - Prothèse cardiaque monobloc implantable en position anatomique.
- Selon l’invention, les ventricules gauche et droit artificiels (2, 8) présentent des directions générales (14, 15)
disposées en V asymétrique, de façon que lesdits ventricules se rapprochent l’un de l’autre en s’éloignant des
moyens de raccord (6, 12) aux oreillettes gauche et
droite naturelles, et les actionneurs hydrauliques individuels (7, 13), associés respectivement auxdits ventricules gauche et droit artificiels (2, 8), sont disposés
proches l’un de l’autre, au voisinage dudit ventricule artificiel gauche (2).
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.346 – b (A1) – d [06 05444]. – e 2 0 j u i n
2006. – j A 61 N 1/36 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
POUR L’ELECTROSTIMULATION DU SYSTEME NEUROMUSCULAIRE DE L’APPAREIL GENITAL FEMININ –
( I n v e n t e u r : G O N FA R D J E A N L U C ) . –
Demandeur: GONFARD JEAN LUC
p
o
m La présente invention concerne un dispositif permettant l’électrostimulation du système neuromusculaire de
l’appareil génital féminin.
Il est constitué (1)d’un générateur programmé pour produire des stimuli électriques en Courants Alternatifs de
Moyenne Fréquence (CAMF), qui sont envoyés dans le
corps à travers (2) plusieurs groupes d’électrodes positionnées au niveau des zones sensibles de l’appareil
génital et qui sont fixées sur (3)un support en matériau
isolant dont la forme est adaptée à la cavité anatomique
dans laquelle il est placé (fente vulvaire et cavité vaginale).
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
à la stimulation électrique des zones érogènes sensibles
de la cavité vulvaire afin de procurer du plaisir et faciliter
la survenue de l’orgasme et à la stimulation musculaire
du plancher pelvien (muscles périnéaux) chez la femme.
a 2.902.347 – b (A1) – d [06 05519]. – e 1 5 j u i n
2006. – j A 63 H 13/20 (2006.01). – k JEUX DE SLALOM ET DE PECHE GENRE PETIT MANEGE –
(Inventeur: HANARD HERVE). –
Demandeur : HANARD HERVE
p
o
m L’invention concerne un jeu avec plateau tournant du
genre petit manège comprenant un support (1) sur lequel
viendra tourner un plateau métallique (2).
Un petit avion aimanté (15) pourra monter, descendre,
aller à droite ou à gauche si les moteurs (5) et (6) sont
activés par le joueur. Un circuit électrique muni d’un
buzeur (24) et d’une led (23) sera alimenté par deux piles
de 1,5 volts (26) le plus étant fixé sur le boîtier des
moteurs (6) le moins venant en appui sur le plateau
métallique (2).
Les joueurs disposeront sur le plateau (2) des objets
métalliques (21) à éviter par le petit avion (15) et des
objets (22) que le petit avion devra récupérer. Si le petit
avion touche un objet (21) la led (23) s’allumera et le
buzeur (24) sonnera simulant un accident.
A61N
47
48
B01D
a 2.902.348 – b (A1) – d [06 05575]. – e 1 9 j u i n
2006. – j B 01 D 29/35 (2006.01), B 01 D 46/24, 46/54,
F 01 N 3/022. – k CORPS POREUX MONOLITHIQUE
A STRUCTURE EN NID D’ABEILLE, NOTAMMENT FILTRE A PARTICULES POUR GAZ D’ECHAPPEMENT –
(Inventeurs : BARGETON NICOLAS ; CARTOIXA
BRUNO; JOULIN JEAN PIERRE). –
Demandeurs :
CERAMIQUES TECHNIQUES INDUSTRIELLES SA Société anonyme; INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE, –
Mandataire: INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
p
o
r
m La
présente invention concerne un corps poreux
monolithique à structure en nid d’abeille comprenant une
multiplicité de canaux (16) délimités par des parois
poreuses (18) s’étendant de l’une (12) des faces d’extrémités du corps à l’autre (14) des faces dudit corps, une
partie desdits canaux étant obstruée à l’une des faces
pour former des canaux d’entrée (20) et l’autre partie des
canaux étant obstruée à l’autre des faces pour former
des canaux de sortie (22).
Selon l’invention, les canaux d’entrée (20) et de sortie
(22) comprennent une section transversale en forme de
polygone à trois côtés et au moins un des côtés des
canaux d’entrée (20) est commun à un côté d’au moins
deux canaux de sortie (22)
a 2.902.349 – b (A1) – d [06 05367]. – e 1 6 j u i n
2006. – j B 01 D 29/88 (2006.01), C 02 F 1/52. –
k FERMETURE D’UN FILTRE (1 CONTENANT) VASE
ET TETE AVEC DES GLISSIERES – p (Inventeur : ESPOSITO FRANCOIS). – o D e m a n d e u r : AQ UA F I L TRES Société par actions simplifiée, – r M a n d a t a i r e :
ESPOSITO FRANCOIS
m La
présente invention consiste à simplifier l’étanchéité d’un filtre pour le traitement de l’eau.
Ce filtre, contenant une cartouche de filtration, est composé d’un écrou de sécurité (A), d’une tête (B), d’un bol
(C) et d’un joint torique (D).
Le bol (C) vient se serrer sur la tête (B) qui peut se
désinstaller lorsque le filtre est fixé sur une canalisation
hydraulique.
Sur la tête (B) des glissières femelles (F) reçoivent le bol
(C) grâce à des glissières mâles coniques (E) en pente
ce qui permet de serrer le joint torique (D) installé entre
la tête (B) et le bol (C).
L’étanchéité doit supporter des pressions de 8 bars.
Pour une sécurité contre les coups de béliers se produisant dans les canalisations nous installons un écrou de
sécurité (A) (voir descriptif figure 1) qui traverse la tête
(B) et arrive à la fin des glissières mâles coniques (E) du
bol (C). Ainsi, le bol (C) ne peut pas se desserrer ce qui
permet d’éviter les fuites.
L’injection des pièces est simplifiée donc le coût est
moins élevé.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.350 – b (A1) – d [06 05355]. – e 1 5 j u i n
2006. – j B 01 D 53/76 (2006.01), B 01 J 19/26. –
k SYSTEME D’INJECTION DE LIQUIDE REACTIF ATOMISE POUR LA REDUCTION D’OXYDES D’AZOTE DE
GAZ DE COMBUSTION –
( I nve n t e u r s : P I L L A R D
JEAN CLAUDE; BURY FREDERIC). –
Demandeur :
EGCI PILLARD Société anonyme, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
p
o
r
m Le système d’injection (2) comprend au moins une
canne d’injection (3), chacune comprenant une chambre
d’injection avec au moins un orifice d’injection permettant
la réalisation d’un jet d’émulsion dans une enceinte (1).
La chambre d’injection est reliée à une chambre d’émulsion dans laquelle est réalisée l’émulsion par le mélange
du liquide réactif provenant d’une conduite centrale dont
l’extrémité forme la chambre d’émulsion, avec un fluide
auxiliaire de pulvérisation provenant d’une conduite
annulaire sépare de la conduite centrale par un tube dont
la portion délimitant la chambre d’émulsion est traversée
par le fluide auxiliaire de pulvérisation. Le système
d’injection (2) comprend au moins trois orifices d’injection
qui sont tous répartis dans un même plan d’injection.
a 2.902.351 – b (A1) – d [06 05359]. – e 1 6 j u i n
2006. – j B 05 B 1/34 (2006.01). – k BUSE DE BRUMISATION DU TYPE A EFFET TOURBILLONNAIRE –
(Inventeurs : CHAVANTRE DIDIER ; CHUPIN GERARD). –
Demandeur : ELECTRO TECHNIC Société
à responsabilité limitée, –
HARLE ET PHELIP
p
o
r
m Cette buse de brumisation, du type à effet tourbillonnaire, comporte un corps de buse (2) de forme générale
tubulaire, dont la tête d’extrémité (3) est munie d’un orifice axial (4) formé d’une chambre d’accélération conique
(10) convergeant vers une partie d’extrémité cylindrique
(11) de petit diamètre.
Les moyens internes de guidage du liquide sous pression sont constitués:
- d’une pastille plane circulaire (15) en appui contre un
méplat interne (13) qui s’étend autour de la base de la
chambre d’accélération conique (10), munie d’un orifice
central (25) et d’une canalisation latérale (26), et
- d’un noyau interne (14) dont la tête (17) assure l’appui
de la pastille circulaire (15) contre ledit méplat (13), et
définit également une chambre annulaire (20).
Le noyau (14) comporte une embase (16) vissée dans
l’orifice interne (6) du corps de buse (2), et une canalisation (22) qui assure l’alimentation de la chambre annulaire (20) en liquide sous pression.
B01D
49
50
B07C
a 2.902.352 – b (A1) – d [06 05326]. – e 1 5 j u i n
2006. – j B 07 C 5/16 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
BOPI 07/51
premier et deuxième axe de rotation étant fixes en translation latérale dans une dite direction transversale.
SUPPORT POUR LA CALIBRAGE PONDERAL D’UN
OBJET TEL QU’UN FRUIT OU LEGUME –
(Inventeur: CAUSTIER CLAUDE). –
Demandeur :
C AU S T I E R F R A N C E S o c i é t é a n o n y m e , –
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif support
(11) d’un objet tel qu’un fruit ou un légume et un dispositif
de calibrage pondéral apte à transporter ce dispositif
support à l’aide d’ un convoyeur sans fin (12) dans une
direction longitudinale (XX’), coopérant avec un dispositif
de pesée (6) dans une zone de pesée (61) le long dudit
convoyeur, et au moins un dispositif d’éjection (7).
Selon l’invention, ledit dispositif de support (1)
comprend:
- des moyens de liaison (4) entre un réceptacle (2) et un
étrier de fixation sur le convoyeur(3) qui consistent en un
bras de liaison (4), comprenant deux premier et
deuxième éléments de liaison coaxiaux selon un axe longitudinal commun (X1X’1) constituant un troisième axe de
rotation,le dit premier élément de liaison (41) étant solidaire d’ éléments d’articulation en rotation du réceptacle
autour d’un premier axe de rotation transversal (21-22,
51), et apte à être entraîné en rotation autour dudit troisième axe de rotation(X1X’1),
- ledit deuxième élément de liaison (42) étant solidaire
des dits éléments d’articulation en rotation du bras de
liaison (4) autour du dit deuxième axe de rotation(48-49,
52), et
- les éléments d’articulations en rotation autour desdits
a 2.902.353 – b (A1) – d [06 08750]. – e 05 octobre
2006. – j B 08 B 9/027 (2006.01), B 08 B 5/00, 3/04,
G 21 C 19/00. – k PROCEDE ET EQUIPEMENT DE
NETTOYAGE AUTOMATISE POUR TUBE DE GAINAGE
DE COMBUSTIBLE NUCLEAIRE. –
Division demandée le 18/06/07 bénéficiant de la date de dépôt du 05/10/
06 de la demande initiale n˚ 06 08750. –
(Inventeurs :
KWON KI JUN ; KIM JEONG HO ; SHIN SE YONG ;
CHANG HUNG SOON ; NA TAE HYUNG; HONG JONG
SUNG). –
Demandeur : KOREA NUCLEAR FUEL
CO., LTD., –
Mandataire : BREESE DERAMBURE
MAJEROWICZ . –
Priorité : KR, 16 juin 2006,
n˚ 1020060054405.
n
p
o
r
f
m L’invention décrit un appareil permettant d’effectuer
un nettoyage automatisé de tubes de gainage de combustible nucléaire. L’appareil comprend une section de
support de prénettoyage placée au niveau d’un côté
d’une section de transfert, une section d’alimentation en
dispositif de nettoyage primaire et une section de nettoyage primaire placée au niveau d’un côté avant de la
section de transfert, une section de nettoyage secondaire
et une section d’alimentation en dispositif de nettoyage
secondaire placées au niveau d’un côté avant de la section de transfert et au niveau d’un côté latéral de la section de nettoyage primaire, une section d’inspection
placée au niveau d’un côté avant de la section de transfert et un côté latéral de la section de nettoyage secondaire, et une section de support de post-nettoyage
placée au niveau de l’autre côté de la section de transfert. La section de support de prénettoyage et la section
de support de post-nettoyage sont composées d’un
guide-tube de gainage, le tube de gainage étant chargé
avant et après le nettoyage. Les sections d’alimentation
en solution de nettoyage primaire et secondaire sont placées au niveau d’un côté latéral des sections de nettoyage primaire et secondaire, respectivement.
BOPI 07/51
a 2.902.354 – b (A1) – d [07 04329]. – e 1 8 j u i n
2007. – j B 08 B 9/027 (2006.01), B 08 B 3/04, 5/00,
G 21 C 19/00. – k PROCEDE ET EQUIPEMENT DE
NETTOYAGE AUTOMATISE POUR TUBE DE GAINAGE
DE COMBUSTIBLE NUCLEAIRE –
Division demandée le 18/06/07 bénéficiant de la date de dépôt du 05/10/
06 de la demande initiale n˚ 0608750.. –
(Inventeurs :
KWON KI JUN ; KIM JEONG HO ; SHIN SE YONG ;
CHANG HUNG SOON ; NA TAE HYUNG; HONG JONG
SUNG). –
Demandeur : KOREA NUCLEAR FUEL
CO., LTD., –
Mandataire : BREESE DERAMBURE
MAJEROWICZ . –
n˚ 1020060054405.
n
p
o
r
f
m L’invention décrit un appareil permettant d’effectuer
un nettoyage automatisé de tubes de gainage de combustible nucléaire. L’appareil comprend une section de
support de prénettoyage placée au niveau d’un côté
d’une section de transfert, une section d’alimentation en
dispositif de nettoyage primaire et une section de nettoyage primaire placée au niveau d’un côté avant de la
section de transfert, une section de nettoyage secondaire
et une section d’alimentation en dispositif de nettoyage
secondaire placées au niveau d’un côté avant de la section de transfert et au niveau d’un côté latéral de la section de nettoyage primaire, une section d’inspection
placée au niveau d’un côté avant de la section de transfert et un côté latéral de la section de nettoyage secondaire, et une section de support de post-nettoyage
placée au niveau de l’autre côté de la section de transfert. La section de support de prénettoyage et la section
de support de post-nettoyage sont composées d’un
guide-tube de gainage, le tube de gainage étant chargé
a 2.902.355 – b (A1) – d [06 52146]. – e 1 5 j u i n
2006. – j B 08 B 9/055 (2006.01), E 03 F 9/00. –
k DISPOSITIF ET PROCEDE DE NETTOYAGE D’UNE
CONDUITE – p ( I n v e n t e u r s : C H A M O U X J E A N
FRANCOIS ; MEURVILLE JEAN MARC ; DEGRANGE
MICHEL ; MONIOT MATHIEU ; GUIGNAN JEAN BAPTISTE). –
Demandeur : SANIFA Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: SANTARELLI
o
r
m L’invention
est relative à un dispositif de nettoyage
d’une conduite contenant du liquide en écoulement et
des déchets solides, caractérisé en ce qu’il comporte
une boule de nettoyage (10) qui est apte à se comprimer
sous l’action de contraintes externes exercées sur sa
surface extérieure.
B08B
51
avant et après le nettoyage. Les sections d’alimentation
en solution de nettoyage primaire et secondaire sont placées au niveau d’un côté latéral des sections de nettoyage primaire et secondaire, respectivement.
52
B21D
a 2.902.356 – b (A1) – d [06 05354]. – e 1 5 j u i n
2006. – j B 21 D 22/22 (2006.01), B 21 D 53/88, C 22 C
21/16, 23/02. – k EMBOUTISSAGE A TIEDE D’UN
FLAN D’ALLIAGE LEGER. – p (Inventeurs : NALEWAJ K V I N C E N T ; P O I S S O N G E O R G E S ; M A RT I N
THIERRY). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET LAVOIX
o
r
m Procédé d’emboutissage à tiède d’un flan constitué
d’au moins un alliage léger à base d’aluminium ou à base
de magnésium à l’aide d’une presse d’emboutissage
comprenant un outillage constitué au moins d’une
matrice, d’un serre flan et d’un poinçon, comportant des
moyens de chauffage intégrés, caractérisé en ce que:
- on dispose le flan enduit d’un lubrifiant d’emboutissage
dans l’outillage;
- on serre le flan entre la matrice et le serre flan chauffés
par les moyens de chauffage intégrés et on maintient le
flan serré entre la matrice et le serre flan jusqu’à ce que,
au moins dans une zone définie à l’avance, la température du flan atteigne une température d’emboutissage
définie à l’avance;
- on effectue l’emboutissage par déplacement du poinçon, et
- on ouvre l’outillage et on évacue le flan embouti.
a 2.902.357 – b (A1) – d [06 05500]. – e 2 0 j u i n
2006. – j B 21 D 53/04 (2006.01), B 21 D 53/88, B 62 D
1/20. – k PROCEDE D’OBTENTION D’UN ALESAGE
DE PRECISION DANS UNE AILE DE FOURCHE DE CADRAN, PROCEDE CORRESPONDANT DE FABRICATION D’UNE FOURCHE DE CARDAN, ET FOURCHE DE
CARDAN AINSI OBTENUE –
(Inventeur : LIDOINE
ERIC). –
Demandeur : FUJI AUTOTECH FRANCE
SAS Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Dans ce procédé d’obtention d’un alésage de précision, on réalise une ébauche d’alésage au moyen d’au
moins une opération de poinçonnage.
Au cours de ladite opération de poinçonnage (23), on
forme une ébauche d’alésage cannelée (11C). Le procédé comprend en outre une étape (25) de brunissage
après ladite étape de réalisation d’ébauche (22, 23),
ladite étape de brunissage permettant de calibrer l’alésage (11) à la dimension et à la précision voulues.
L’invention concerne également un procédé correspondant de fabrication d’une fourche de cardan, et une fourche de cardan obtenue par un tel procédé.
Application à un cardan de colonne de direction de véhicule automobile.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.358 – b (A1) – d [06 05488]. – e 2 0 j u i n
2006. – j B 21 D 53/84 (2006.01), F 16 C 7/02. –
k PROCEDE DE FABRICATION D’UN ARBRE DE BIELLE MECANIQUE – p (Inventeurs : GRELIER ALAIN ;
GOURSIN LUC; AUDRI DANIEL). – o D e m a n d e u r :
PROTAC, – r Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
m La présente invention se rapporte au domaine général de la fabrication des bielles mécaniques. Plus particulièrement elle se rapporte à la réalisation de bielle dont la
partie centrale, ou corps de bielle, est constituée, pour
des raisons de poids, par une structure tubulaire creuse
Le procédé selon l’invention comporte les étapes suivantes:
- une étape de réalisation d’une ébauche cylindrique à
partir d’une barre de matériau pleine,
- une étape de réalisation, par carottage, d’un préforme
tubulaire avec un diamètre intérieur définis,
- une étape de réalisation du corps de bielle proprement
dit, par fluotournage de la préforme tubulaire,
- une étape de finition.
L’invention concerne en particulier un procédé pour réaliser la partie centrale tubulaire d’une bielle et notamment
d’une bielle d’attache de moteur pour aéronef
a 2.902.359 – b (A1) – d [06 05264]. – e 1 4 j u i n
2006. – j B 21 F 31/00 (2006.01), B 21 F 3/02. –
k FIXATION DE TAPIS SPIRALE METALLIQUE SUR
OSSATURE – p (Inventeur : VANHERCKE ANTOINE). – o Demandeur : ETABLISSEMENTS GANTOIS
Société anonyme, – r Mandataire: CABINET POUPON
m La présente invention concerne un dispositif de fixation entre un tapis (1) en mailles et une ossature (3, 6)
périphérique, lequel dispositif étant caractérisé par le fait
qu’il se présente sous forme d’un fil continu (4) très résistant à la déformation disposé en hélice, ledit tapis (1)
étant métallique en mailles spiralées (2) et le fil continu
(4) étant positionné sur la totalité de la longueur entre le
tapis (1) en mailles et l’ossature (3, 6).
B21D
53
54
B23P
a 2.902.360 – b (A1) – d [06 52537]. – e 1 9 j u i n
2006. – j B 23 P 6/00 (2006.01), B 23 P 15/04, B 23 K
15/10. – k DISPOSITIF DE MAINTIEN DE PIECES
DANS UN PROCEDE DE REPARATION D’UNE AUBE
D’UN DISQUE AUBAGE MONOBLOC D’UNE TURBOMACHINE –
(Inventeurs : DERRIEN GERARD ; KERNEIS STEPHANE ; LE SAINT JACQUES FRANCOIS ;
PAG N O N C L AU D E A N D R E C H A R L E S ) . –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de maintien de pièces dans un procédé de réparation d’une aube d’un disque aubagé monobloc d’une turbomachine, par soudage
par faisceau d’électrons d’un empiècement (11) sur
l’aube le long d’un plan de joint. Le dispositif comprend
des moyens de support du disque et des moyens de
maintien réglables de l’aube et de l’empiècement, ces
derniers comportant une platine (30) supportant des
moyens ((35, 36); (41, 42)) de maintien de l’aube et des
moyens (48, 49, 51, 52, 55) de maintien de l’empiècement (11), agencés de telle sorte que l’espace situé audessus du plan de joint permette le passage d’un faisceau d’électrons.
Grâce à l’invention, les positions relatives de l’aube et de
l’empiècement sont réglées à l’aide de moyens de maintien qui sont tous supportés par une même platine, tout
en laissant un passage pour un faisceau d’électrons. Un
tel dispositif est simple et fiable.
a 2.902.361 – b (A1) – d [06 05380]. – e 1 6 j u i n
2006. – j B 23 Q 3/15 (2006.01), B 29 C 45/17, H 01 F
7/02, B 25 B 11/00. – k DISPOSITIF DE BRIDAGE MAGNETIQUE, MACHINE DE MOULAGE PAR INJECTION
EQUIPEE D’UN TEL DISPOSITIF ET PROCEDE DE FABRICATION D’UN TEL DISPOSITIF –
( I nve n t e u r s :
TIBERGHIEN ALAIN CHRISTOPHE ; BRUN ERIC). –
Demandeur : STAUBLI FAVERGES Société en commandite par actions, –
Mandataire : CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Ce
dispositif de bridage magnétique comprend un
support (41) de bridage et au moins un plot magnétique
(5) logé dans ce support, chaque plot comportant un
aimant commutable entre un état activé, dans lequel les
lignes de flux magnétique générées par le plot peuvent
s’étendre vers l’extérieur du dispositif de bridage, et un
état désactivé, dans lequel les lignes de flux magnétique
sont confinées dans le dispositif de bridage. Chaque plot
(5) comporte au moins un bobinage, chaque extrémité de
ce bobinage étant reliée à une borne. Les bornes d’au
moins un plot (5) sont reliées à un circuit au moyen de
connecteurs (7A, 7B, 9) amovibles.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.362 – b (A1) – d [06 05341]. – e 1 5 j u i n
2006. – j B 25 B 27/22 (2006.01), B 23 P 19/04. –
k DISPOSITIF POUR LA MISE EN PLACE ET L’EXTRACTION SUR SITE D’AXES D’ARTICULATION DE
MAILLONS DE CHAINES –
(Inventeur : SEVRETTE
JEAN EMILE PAUL). –
Demandeur : SEVRETTE
JEAN EMILE PAUL, –
Mandataire: SEVRETTE JEAN
p
o
r
m L’invention propose un dispositif (10) pour la mise en
place et l’extraction sur site d’axes d’articulation de
maillons de chaînes de taille élevée, qui comportent une
alternance de maillons externes et de maillons internes,
chaque maillon interne comportant deux flancs parallèles
percés à leurs extrémités, réunis ensembles auxdites
extrémités par une entretoise tubulaire, et articulés
auxdites extrémités des flancs des maillons internes sur
les extrémités percées des flancs parallèles de deux
maillons externes consécutifs par l’intermédiaire d’axes
d’articulation, du type qui comporte au moins un vérin
(44) qui est destiné à sélectivement solliciter un axe
d’articulation ou un flanc d’un maillon externe pour insérer ledit axe ou extraire ledit axe, caractérisé en ce qu’il
comporte une paire de supports (46) portables de vérin,
portant deux vérins (44) synchronisés en déplacement,
et un dispositif (48) de commande commun aux deux
vérins (44).
a 2.902.363 – b (A1) – d [06 05283]. – e 1 4 j u i n
2006. – j B 27 F 7/17 (2006.01), B 25 B 5/14. –
k MECANISME ELEVATEUR DE PATINS DE SERRAGE
DE MOULURES – p (Inventeur : CASSESE ALAIN). –
o Demandeur : SOCIETE CASSESE Société à responsabilité limitée, – r Mandataire: CABINET LEPEUDRY
m Le
mécanisme pour machine d’agrafage de deux
moulures (21, 22) comporte un plateau (10), de support
des moulures (21, 22), et une chaîne cinématique
d’actionnement de deux patins (6, 7) dans un plan fonctionnel (25) sensiblement parallèle au plateau (10), pour
repousser latéralement les deux moulures (21, 22) respectives, vers une position fonctionnelle respective, contre respectivement deux butées latérales (2, 3)
s’étendant selon des directions mutuellement inclinées,
et pour ensuite, après agrafage, s’écarter des butées (2,
3) et revenir à une position de repos, la chaîne cinématique comportant des éléments élévateurs agencés pour,
sous l’action d’éléments moteurs (50, 51), déplacer les
patins (6, 7) selon une direction (70) transverse au plan
fonctionnel (25), pour qu’ainsi les patins (6, 7) soient
escamotés, en position de repos, hors du plan fonctionnel (25).
B25B
55
56
B29C
a 2.902.364 – b (A1) – d [06 52152]. – e 1 6 j u i n
2006. – j B 29 C 41/04 (2006.01), F 17 C 1/00 // B 29 K
101:12. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UNE VESSIE D’ETANCHEITE EN POLYMERE THERMODURCISSABLE POUR UN RESERVOIR CONTENANT UN
FLUIDE SOUS PRESSION, TEL QU’UN RESERVOIR
COMPOSITE, ET RESERVOIR –
(Inventeurs : MAZAB R AU D P H I L I P P E ; N O N Y FA B I E N ; D E L E U Z E
CHARLES ; PERRIER OLIVIER ; ROCLE DOMINIQUE ;
DOULIN GWENAEL ; TCHARKHTCHI ABBAS ; LUCAS
ALBERT). –
D e m a n d e u r s : C O M M I S S A R I AT A
L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère
industriel et commercial; RAIGI, –
Mandataire : BREVATOME
p
o
r
m Procédé
de fabrication d’une vessie en polymère
assurant l’étanchéité interne d’un réservoir vis-à-vis d’un
fluide sous pression qui s’y trouve contenu, dans lequel
ledit polymère est un polymère thermodurcissable, et
ledit procédé comprend au moins une étape de polymérisation d’au moins deux composés précurseurs dudit
polymère thermodurcissable réalisé dans un moule en
rotation.
Réservoir de stockage d’un fluide sous pression par
exemple réservoir de type IV comprenant ladite vessie en
polymère.
a 2.902.365 – b (A1) – d [06 05301]. – e 1 4 j u i n
2006. – j B 29 C 45/00 (2006.01), B 29 C 65/20, 45/
04. – k PROCEDE ET OUTILLAGE POUR LA REALISATION DE PIECES COMPLEXES PAR MOULAGE ET
ASSEMBLAGE –
(Inventeurs: DAY PATRICK; POBEL
BERNARD). –
Demandeurs : MGI COUTIER Société
anonyme ;
DEPLANCHE
FA B R I C AT I O N , –
Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m Le
procédé comprend le moulage, dans un moule
d’injection (6, 8, 10), de parties complémentaires (2, 3)
constitutives des pièces (32) à réaliser, puis le transfert
des parties moulées (2, 3) par un robot manipulateur
(15), vers l’extérieur du moule pour leur assemblage par
soudure. Une fois transférées les patries moulées (2, 3)
sont reçues dans des moyens de retenue (24, 25; 27, 28)
liés à des parties (6, 8) du moule et déplacés avec cellesci. L’assemblage des parties moulées (2, 3) est notamment réalisé en utilisant une lame chauffante (30) qui
peut être supportée par une partie intermédiaire (10) du
moule, dans le cas d’un moule à deux étages (13, 14). Le
contrôle des moyens de transfert et de soudage est intégré au contrôle des mouvements d’ouverture-fermeture
du moule.
Application à la fabrication de corps creux.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.366 – b (A1) – d [07 03427]. – e 1 4 m a i
2007. – j B 29 C 49/18 (2006.01). – k PROCEDE DE
FABRICATION PAR SOUFFLAGE DE CORPS CREUX
EN MATIERE PLASTIQUE,DISPOSITIF ET INSTALLATION POUR SA MISE EN OEUVRE –
(Inventeur :
PONCET DOMINIQUE). –
Demandeur : DIXI PROCESSING, –
Mandataire: CABINET INNOVINCIA
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de fabrication par
soufflage de corps creux en matière plastique dans un
moule à partir d’une préforme comportant les étapes
suivantes:
- lors d’une première étape de présoufflage, on insuffle
du gaz dans la préforme à une première pression,
- lors d’une seconde étape de soufflage, on insuffle du
gaz dans la préforme à une seconde pression supérieure
à la première pression pour obtenir le corps creux, et
- lors d’une troisième étape de dégazage du corps creux,
on récupère le gaz qui a été soufflé dans l’ébauche à la
seconde pression lors de la seconde étape de soufflage,
caractérisé en ce que l’on comprime le gaz récupéré en
vue de son utilisation lors d’une étape de soufflage ultérieure. L’invention concerne également un dispositif et
une installation pour la mise en oeuvre du procédé.
a 2.902.367 – b (A1) – d [06 52527]. – e 1 6 j u i n
2006. – j B 29 C 65/20 (2006.01) // B 60 J 10/02. –
k PROCEDE DE JONCTION DE BRINS PAR SOUDURE
MIROIR – p (Inventeurs : VEILLE JEAN MARC ; GAUDRY THIERRY; DAVID JEAN LUC). – o D e m a n d e u r :
COOPER-STANDARD AUTOMOTIVE FRANCE S.A. Société par actions simplifiée, –
BEAU DE LOMENIE
r
m L’invention concerne un procédé pour la réalisation
d’une jonction entre deux brins (10, 20). Le procédé comprend la découpe de chacun des deux brins selon un
angle avec son axe longitudinal de façon à obtenir une
surface de découpe (13, 23) sur chaque brin. La jonction
des surfaces de découpe des deux brins est réalisée par
soudure miroir.
B29C
57
58
B29C
a 2.902.368 – b (A1) – d [06 05295]. – e 1 4 j u i n
2006. – j B 29 C 70/38 (2006.01). – k PROCEDE ET
MACHINE DE PLACEMENT DE FIBRES POUR PIECES
LONGUES –
(Inventeurs : TILLEMENT PIERRE ANDRE HENRI ; BATHEROSSE GUY LEON CLOVIS GABRIEL). –
Demandeur : FOREST-LINE CAPDENAC
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET FEDIT LORIOT
p
o
r
m Le procédé de l’invention est mis en oeuvre dans une
machine spécifique dédiée à la fabrication de pièces longues. Elle comporte une tête 1 de placement de fibres
mobile longitudinalement sur une très grande course et
un outillage 2 de dépose de très grande longueur disposé parallèlement à la course de la tête.
a 2.902.369 – b (A1) – d [06 05391]. – e 1 6 j u i n
2006. – j B 60 H 1/34 (2006.01), B 60 K 37/04. –
k SYSTEME DE VENTILATION FORCEE DE L’HABITACLE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE, ET PLANCHE DE
BORD CORRESPONDANTE. –
(Inventeurs : GUERR E I R O P I E R R E ; B O U R B O N C L AU D E ) . –
Demandeurs : FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE
Société en nom collectif ; BOURBON AUTOMOBILE, –
p
o
r
m Système de ventilation forcée de l’habitacle d’un véhicule automobile, comprenant un aérateur (2) guidant au
moins un flux d’air vers l’habitacle, l’aérateur comprenant
une grille fixe aval (8) masquant l’amont de l’aérateur. La
grille (8) comprend, dans sa région courante (16A), des
ouvertures (18) qui définissent un grand nombre de tronçons (22, 24, 28, 30, 32, 42, 44, 46) allongés, les tronçons (22, 24, 28, 30, 32, 42, 44, 46) étant orientés
suivant au moins deux directions différentes.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.370 – b (A1) – d [06 05353]. – e 1 5 j u i n
2006. – j B 60 J 1/02 (2006.01). – k VITRAGE LAISSANT PASSER LES ONDES ELECTROMAGNETIQUES
ET VEHICULE EQUIPE D’UN TEL VITRAGE. –
(Inventeurs : BONASSI JEAN LUC ; STEINMETZ
GERARD; ABALAIN LAURENT). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
p
o
r
m Vitrage athermique du type comprenant une couche
de particules métalliques partiellement réfléchissante
s’étendant sur une zone (9) sur la surface du vitrage en
laissant libre une réserve (10) destinée à laisser passer
des ondes électromagnétiques à travers le vitrage en
direction d’un capteur électromagnétique (7), caractérisé
en ce que la réserve (10) comprend une marge périphérique (12) de largeur suffisante pour que, lorsque le vitrage
est monté sur un cadre support (3) appartenant à la
caisse d’un véhicule automobile, il n’y ait pas de couplage entre la couche de particules métalliques et le
cadre support empêchant la transmission des ondes
électromagnétiques du type FM2 à travers le vitrage.
a 2.902.371 – b (A1) – d [07 04120]. – e 0 8 j u i n
2007. – j B 60 J 3/02 (2006.01), B 60 J 7/00. –
k DISPOSITIF A PANNEAUX PARE-SOLEIL –
p (Inventeurs : MORI KEIJI ; IWATA TOSHIO). –
o Demandeur : AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA, –
r Mandataire: NOVAGRAAF BREVETS . – f Priorité :
JP, 14 juin 2006, n˚ 2006164531.
m Un dispositif à panneaux pare-soleil (13) comprend
une pluralité de panneaux pare-soleil (21, 22, 23) comprenant des éléments coulissants (25, 26, 27), un rail de
guidage (18) comportant une rainure de guidage (18a)
s’étendant pour faire coulisser et guider les panneaux
pare-soleil (21, 22, 23), un compartiment pour panneaux
(19), un élément d’engagement (31, 35) comprenant une
partie engagée (25a, 26a) et une partie d’engagement
(32, 36), un composant de raccord (30a, 30b) comportant l’élément d’engagement (31, 35) et reliant les panneaux pare-soleil (21, 22, 23), dans lequel la partie
engagée (25a, 26a) et la partie d’engagement (32, 36) se
trouvent dans la rainure de guidage (18a) et sont engagées l’une avec l’autre dans une condition où la partie
d’engagement est prise en sandwich entre une surface
intérieure de la rainure de guidage (18a) et la partie
engagée (25a, 26a) lorsque les panneaux pare-soleil se
trouvent dans l’état fermé.
B60J
59
60
B60J
a 2.902.372 – b (A1) – d [06 05310]. – e 1 4 j u i n
2006. – j B 60 J 7/19 (2006.01). – k V E H I C U L E A
TOIT BLOQUE A L’ARRIERE ET PROCEDE DE COMMANDE DE CE TOIT –
(Inventeur : VANACKER LUDOVIC). –
Demandeur : HEULIEZ Société anonyme, –
Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
p
o
r
m Sur un véhicule à toit articulé, lors du mouvement de
l’élément arrière de toit 5b conduisant à la fermeture du
toit, on engage l’un avec l’autre des premiers moyens et
des seconds moyens complémentaires de retenue 52,54
prévus respectivement sur l’élément arrière de toit et sur
la caisse 3, de telle sorte que cet engagement s’oppose,
toit fermé, à un écartement de l’élément arrière de toit
vis-à-vis de la caisse.
a 2.902.373 – b (A1) – d [06 52121]. – e 1 4 j u i n
2006. – j B 60 J 10/02 (2006.01), B 60 R 13/06, 13/08,
B 62 D 25/14, 65/14. – k PARTIE D’HABITACLE D’UN
VEHICULE AUTOMOBILE – p ( I n v e n t e u r : L E O N
FRANCK). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r Mandataire :
CABINET LAVOIX
m Cette partie d’habitacle comprend une structure de
véhicule (12); une baie vitrée (14); un panneau d’habitacle (16) relié à la structure du véhicule (12) et comportant
un bord en saillie (27) tourné vers la baie vitrée (14); un
joint (18) positionné entre le bord en saillie (27) et la baie
vitrée (14), le joint (18) étant en contact de la baie vitrée.
Le joint (18) est relié à la structure de véhicule (12) indépendamment du panneau d’habitacle (16).
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.374 – b (A1) – d [06 05351]. – e 1 5 j u i n
2006. – j B 60 K 15/04 (2006.01). – k T U B U L U R E
DE REMPLISSAGE, RESERVOIR A CARBURANT ET
METHODE D’ASSEMBLAGE D’UN EMBOUT SUR LA
TUBULURE –
(Inventeurs : BAUDOUX PATRICE
G E O R G E S E D O UA R D ; R I D O N L U D OV I C ) . –
Demandeur: INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH, –
Mandataire: SOLVAY SA
p
o
r
m Tubulure de remplissage (1) munie d’un embout (2)
comprenant une partie munie d’évidements (6) assemblée sur une partie correspondante de la tubulure (1).
L’embout (2) est fixé sur la tubulure (1) au moyen d’une
bride (5) substantiellement en forme de U et dont une
partie traverse les évidements (6).
a 2.902.375 – b (A1) – d [06 05302]. – e 1 4 j u i n
2006. – j B 60 N 2/225 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE REGLAGE DE L’INCLINAISON D’UN DOSSIER DE
SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET DE BLOCAGE
DU DOSSIER –
(Inventeurs : FERRE LUDOVIC ;
REUBEUZE YANN). –
D e m a n d e u r : FAU R E C I A
SIEGES D’AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Dispositif (6) de réglage de l’inclinaison d’un dossier
de siège de véhicule automobile par rapport à une
assise, ledit dispositif comprenant:
- un premier flasque (7) comportant une denture interne
(12) présentant un premier axe (X) et un deuxième flasque (8) comportant une denture externe (22) présentant
un deuxième axe (X’) parallèle et distant dudit premier
axe (X),
- un mécanisme à excentrique (30) reliant le premier flasque (7) et le deuxième flasque (8), et comprenant une
rampe (32a, 32b),
- un élément de blocage (40) comprenant une rampe
(42a, 42b) coopérant avec la rampe (32a, 32b) du mécanisme à excentrique pour empêcher la rotation du mécanisme à excentrique (30) par coincement,
- un mécanisme de commande (50) pour faire tourner le
mécanisme à excentrique (30) et entraîner la rotation de
la denture externe (22) dans la denture interne (12).
B60K
61
62
B60N
a 2.902.376 – b (A1) – d [06 05303]. – e 1 4 j u i n
2006. – j B 60 N 2/225 (2006.01), B 60 N 2/44. –
k DISPOSITIF DE REGLAGE EN HAUTEUR D’UN
SIEGE BLOCABLE EN POSITION ET SIEGE EQUIPE
DU DISPOSITIF –
( I nve n t e u r : N AVAT T E N I C O LAS). –
Demandeur : FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Dispositif
de réglage (6), en particulier destiné à
régler en hauteur une assise (3) de siège (1) de véhicule,
comprenant:
- un support (14) muni de crans (22)
- un élément rotatif (16) guidé en rotation autour d’un axe
de rotation (X),
- un système de commande (18) pour faire tourner l’élément rotatif par rapport au support,
- un système de verrouillage (20) pour sélectivement
interdire ou autoriser la rotation de l’élément rotatif (16)
par rapport au support (14),
- un élément de blocage (24) comprenant au moins une
portion de crantage (26a, 26b) s’insérant dans l’un au
moins des crans (22) dans une position active et étant à
l’écart desdits crans (22) dans une position inactive,
- des moyens de pression (30a, 30b) sollicitant l’élément
de blocage (24) vers sa position active,
- des moyens de liaison (36, 68a, 68b) retenant l’élément
rotatif (16) par rapport à l’élément de blocage (24).
a 2.902.377 – b (A1) – d [06 52546]. – e 2 0
2006. – j B 60 N 2/62 (2006.01). – k S I E G E
juin
VEHICULE AUTOMOBILE A BOURRELET ESCAMOTABLE –
(Inventeur : FOMPERINE STEPHAN). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
Mandataire : PSA PEUGEOT
CITROEN
p
o
r
m L’invention se rapporte à un siège de véhicule automobile muni d’un bourrelet d’assise latéral. Un siège
automobile est généralement pourvu d’un dossier (9),
d’une assise (8) et d’un ou plusieurs bourrelets. Selon
l’invention, le dossier est relié à un mécanisme d’escamotage (11) du bourrelet par un actionneur (6) de façon
à ce que le rabattement du dossier (9) sur l’assise (8)
provoque l’escamotage du bourrelet.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.378 – b (A1) – d [06 05483]. – e 2 0 j u i n
2006. – j B 60 P 1/48 (2006.01), B 60 P 1/04, 1/64. –
k STRUCTURE UNIVERSELLE EN PRET A MONTER
POUR DEPOSE ET REPOSE DE TOUS TYPE DE PLATEAUX OU CAISSES DE BENNES DE VEHICULE UTILITAIRE –
(Inventeur : MAYSONNAVE JEAN PATRICK). –
Demandeur : MAYSONNAVE JEAN PATRICK, –
Mandataire: CABINET JEAN PIERRE PERRIER
p
o
r
m-
L’invention concerne un dispositif permettant de
charger ou décharger des caisses de bennes avec berces, sur les véhicules utilitaires en diminuant l’angle de
chargement et en annulant le cabrage du véhicule. Il est
constitué d’un faux châssis (10) et d’une structure intermediaire (20) basculante grâce à un dispositif de
manoeuvre (11) et d’articulation (14) suivant un axe perpendiculaire à l’axe longitudinal du faux châssis caractérisé en ce que la structure intermédiaire comporte une
potence (40) coulissant sur ladite structure (20) permettant la prise des caisses et leurs chargements et ayant
en plus, une structure coulissante (70) venant prendre
appuis à l’arrière sous la caisse (98), constituant ainsi un
balancier (F1) et l’accompagnement du chargement (F2).
a 2.902.379 – b (A1) – d [06 05376]. – e 1 6 j u i n
2006. – j B 60 P 7/04 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
DEPLACEMENT DE BACHE ET BENNE AVEC UN TEL
DISPOSITIF –
( I nve n t e u r s : S E V R I N O L I V I E R ;
ISIDRO ERIC; ISIDRO MANUEL). –
Demandeurs :
EQUIPEMENTS VEHICULES INDUSTRIELS-E.V.I. ;
SELLERIE DU LYS, –
Mandataire: CABINET HIRSCH
POCHART ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention se rapporte à un dispositif (10) adapté à
déplacer une bâche comprenant
- une barre de charge (12) adaptée à être fixée à une
bâche, et
- un rail (14) de guidage de la barre de charge, la barre
de charge étant guidée en translation par une seule de
ses extrémités (121).
L’invention se rapporte aussi à une benne comportant un
tel dispositif.
L’invention présente l’avantage d’être moins encombrant.
B60P
63
64
B60Q
a 2.902.380 – b (A1) – d [06 05431]. – e 1 9 j u i n
2006. – j B 60 Q 1/04 (2006.01), F 21 S 8/10. –
k ENSEMBLE PROJECTEUR A TROIS FONCTIONS
POUR VEHICULE AUTOMOBILE – p ( I n v e n t e u r s :
REISS BENOIT; MEYRENAUD JEAN LUC; TRONQUET
GUILLAUME). –
Demandeur : VALEO VISION Société anonyme
o
m L’invention
concerne un ensemble projecteur pour
véhicule automobile pour l’émission d’au moins un premier, un deuxième et un troisième faisceaux d’éclairage
réglementaires différents, dont l’un au moins remplit une
fonction AFS.
Selon l’invention, deux faisceaux d’éclairage différents
sont émis au moins partiellement par un dispositif
d’émission de lumière bifonction, et en ce que le troisième faisceau d’éclairage réglementaire est un faisceau
d’éclairage de route résultant de la superposition de
deux faisceaux dont l’un est constitué du faisceau remplissant une fonction AFS ayant subi un relèvement vers
le haut.
a 2.902.381 – b (A1) – d [06 52550]. – e 2 0 j u i n
2006. – j B 60 R 1/00 (2006.01), G 08 G 1/00. –
k FUSION D’IMAGES ENTRE UN SYSTEME DE NAVIGATION ET UN SYSTEME DE VISION DE NUIT –
( I n ve n t e u r : R I AT J E A N C H R I S TO P H E ) . –
SA Société anonyme
p
o
m-
Le véhicule comprend un système de navigation
routière (SNR), un système de vision de nuit (SVN) avec
une caméra située à l’avant du véhicule, un module électronique de fusion d’images (MOF) et un écran intérieur
(E) destiné au conducteur.
- Le procédé comporte les étapes suivantes: détection
de la localisation de la zone de la scène routière vue par
le dispositif de formation d’images, réalisation d’une
image de synthèse correspondant à ladite zone de la
scène routière localisée, et fusion de l’image captée par
le dispositif de formation d’images et de ladite image de
synthèse, le résultat de ladite fusion étant affiché sur
l’écran du véhicule.
- Véhicules automobiles. Systèmes de navigation routière. Systèmes de vision de nuit pour véhicules. Systèmes d’aide à la conduite des véhicules automobiles.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.382 – b (A1) – d [06 52560]. – e 2 0 j u i n
2006. – j B 60 R 7/00 (2006.01), B 62 D 43/10. –
k BOITIER D’OUTILLAGE LOGE DANS LA ROUE DE
S E C O U R S D ’ U N V E H I C U L E AU TO M O B I L E –
( I n ve n t e u r : W O N G KO N G TAO DAV I D ) . –
p
o
m Boîtier d’outillage 1 pour véhicule automobile agencé
dans une roue de secours 7 disposée sous le plancher 9
du véhicule composé d’un corps de forme générale rectangulaire dont la longueur axiale est sensiblement égale
au diamètre de la jante 5 de la roue de secours dans
lequel il est disposé de telle manière que le fond dudit
corps soit sensiblement dans le plan de ladite roue.
Deux patins 24 sont disposés de part et d’autre du corps
du boîtier selon une direction perpendiculaire à la direction axiale dudit boîtier. La semelle de chaque patin 24
est coplanaire au fond du corps du boîtier de façon à
venir en appui avec celui-ci sur le sol.
a 2.902.383 – b (A3) – d [06 52153]. – e 1 6 j u i n
2006. – j B 60 R 11/02 (2006.01), B 60 R 11/00. –
k DISPOSITIF DE BLOCAGE POUR ACCESSOIRE
ELECTRONIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : WANG LELAND ; LIN CHUN CHEN ;
WANG FU CHING). –
Demandeur : NORTHSTAR
SYSTEMS CORPORATION, –
Mandataire : BREVALEX
p
o
r
m Le dispositif de blocage comprend un corps de siège
(1), deux éléments de blocage (2), au moins un ressort
(3), un pignon (4), une roue rotative (5), un élément
d’entrave (6), et un bouton de déblocage (7). Chaque élément de blocage (2) a un corps de blocage (21) avec une
crémaillère (212). Le pignon (4) et la roue rotative (5)
sont montés pivotant dans le corps de siège (1) ensemble. Le pignon (4) est mis en prise avec les deux crémaillères (212). L’élément d’entrave (6) est monté
pivotant dans le corps de siège (1), dans lequel l’élément
d’entrave (6) a une surface d’entrave (63) qui est en contact avec la surface de contact (51). Le bouton de déblocage (7) est disposé de manière mobile sur le corps de
siège (1) et raccordé avec l’élément d’entrave (6). Par
conséquent, toute la structure du dispositif de blocage
est simple, et le coût du dispositif de blocage est réduit.
B60R
65
66
B60R
a 2.902.384 – b (A1) – d [06 05400]. – e 1 6 j u i n
2006. – j B 60 R 13/06 (2006.01), B 60 J 10/02, B 62 D
25/16. – k DISPOSITIF ENJOLIVEUR ENTRE UNE VITRE FIXE ET UN ELEMENT DE CARROSSERIE D’UN
VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : RIGOULET SEBASTIEN ; STEINMETZ GERARD ; LEHERISSIER ANNE SOPHIE; ALPY ERIC). –
Demandeur :
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif enjoliveur entre une
vitre fixe (2) et un élément (20) de carrosserie (1) d’un
véhicule automobile, comme par exemple une aile,
caractérisé en ce qu’il comporte, dans la zone d’affleurement entre la vitre fixe (2) et l’élément (20), un joint
d’étanchéité (21) monté directement sur ledit élément
(20) de carrosserie.
a 2.902.385 – b (A1) – d [06 05381]. – e 1 6 j u i n
2006. – j B 60 R 13/10 (2006.01), B 60 R 25/00, 25/10,
G 06 K 7/10, 19/073, 19/077. – k SYSTEME D’IDENTIFICATION POUR VEHICULE AUTOMOBILE ET
METHODE DE CONTROLE DE L’IDENTIFICATION D’UN
TEL VEHICULE –
(Inventeur : SPICQ JACQUES). –
Demandeur: FABRICAUTO Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Ce système d’identification pour un véhicule automobile (1) équipé d’une plaque minéralogique (2) comprend
au moins deux étiquettes électroniques passives (25, 35,
45) comportant chacune une mémoire programmable
(26, 36, 46). Ces étiquettes sont respectivement intégrées à l’un de trois éléments parmi la plaque d’immatriculation (2), une vignette (4) destinée à être apposée sur
une partie vitrée (11) du véhicule et un document officiel
(3) d’identification du véhicule. Les mémoires de ces étiquettes comprennent chacune des données d’identification dont la cohérence peut être vérifiée au moyen d’un
dispositif électronique de lecture (5) qui peut comparer
automatiquement entre elles des données d’identification
lues respectivement dans chacune des mémoires (26,
36, 46) pour déterminer si ces données concernent le
même véhicule. Le dispositif électronique (5) indique que
les données sont cohérentes uniquement si toutes les
données lues concernent le même véhicule.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.386 – b (A1) – d [07 04253]. – e 1 4 j u i n
2007. – j B 60 R 13/10 (2006.01), G 02 B 25/00. –
k DISPOSITIF D’AGRANDISSEMENT APPLICABLE
AUX SIGNES DISTINCTIFS SUR LES PLAQUES D’IMMATRICULATION OU SIMILAIRES –
(Inventeur :
SANCHEZ CASADEVALL ENRIQUE). –
Demandeur :
INDUSTRIAS SAMAR’T, –
Mandataire : MEYER ET
PARTENAIRES . –
Priorité : ES, 14 juin 2006,
n˚ 200601407.
p
o
r
f
m Dispositif
d’agrandissement applicable aux signes
distinctifs sur des plaques d’immatriculation ou similaires.
Il comprend une plaque (1) transparente de dimensions
adéquates, fabriquée de préférence en méthacrylate, en
acrylique ou en polycarbonate, dont la face (2) supérieure présente une courbure saillante ou convexe qui
provoque l’agrandissement conséquent de l’image qui se
trouve immédiatement derrière, et dont la couche (3)
inférieur est adhésive, permettant éventuellement d’intégrer entre les deux une couche (4) sur laquelle le signe
distinctif est imprimée.
a 2.902.387 – b (A1) – d [06 05495]. – e 2 0 j u i n
2006. – j B 60 R 21/13 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE SECURITE EN CAS DE RETOURNEMENT D’UN VEHICULE –
(Inventeur : HUDON OLIVIER). –
D e m a n d e u r : H E U L I E Z S o c i é t é a n o ny m e , –
Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de sécurité (1) en
cas de retournement d’un véhicule comprenant:
- au moins deux barres coudées (2a, 2b), déplaçables,
en cas de retournement du véhicule, d’une position effacée vers une position déployée;
- des moyens de rappel élastique (5a, 5b) pour le
déploiement des barres (2a, 2b);
- un système de déclenchement (6);
- au moins un organe de verrouillage (7) qui maintient les
moyens de rappel sous précontrainte et qui se libère
grâce au système de déclenchement (6) libérant ainsi
chaque barre coudée (2a, 2b) de sa position effacée.
Le support central (8) comprend deux plaques sensiblement parallèles définissant un logement, lesdites plaques
s’étendant respectivement de part et d’autre du plan des
barres (2a, 2b), les premières extrémités (3a, 3b) des
barres coudées (2a, 2b) étant montées en rotation sur
lesdites plaques et disposés à l’intérieur dudit logement.
L’invention concerne également un véhicule automobile
équipé d’un tel dispositif de sécurité.
B60R
67
68
B60R
a 2.902.388 – b (A1) – d [07 55536]. – e 0 7 j u i n
2007. – j B 60 R 21/215 (2006.01), B 60 R 21/203,
B 29 C 44/12, 45/14. – k COUVERCLE DE COUSSIN
A GAZ POUR SYSTEME DE RETENUE DE PASSAGER
DE VEHICULE. –
(Inventeur : KREUZER MARTIN). –
Demandeur : TRW AUTOMOTIVE SAFETY SYSTEMS GMBH, –
M a n d a t a i r e : S A N TA R E L L I . –
Priorité: DE, 16 juin 2006, n˚ 202006009442.3.
p
o
r
f
m Un couvercle de coussin à gaz (10) pour un système
de retenue de passager de véhicule comporte une face
extérieure (12) visible à l’état monté et une face intérieure (14) opposée, une calotte de matière plastique
(16) et un insert de renforcement (18) qui est noyé par
tronçons dans la calotte de matière plastique (16) lorsque celle-ci est moulée par expansion ou par injection et
qui, sur la face extérieure et sur la face intérieure, est
adjacent la matière plastique. L’insert de renforcement
(18) fait saillie par tronçons vers l’extérieur sur la face
extérieure en traversant la calotte de matière plastique
(16) .
a 2.902.389 – b (A1) – d [06 05458]. – e 2 0 j u i n
2006. – j B 60 R 21/26 (2006.01), B 60 R 21/18. –
k GENERATEUR DE GAZ POUR LE GONFLAGE PROGRESSIF D’UN COUSSIN DE SECURITE POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
( I n v e n t e u r s : C H AU V I N
AURELIE ; DUBOIS NICOLAS ; PEREMARTY FRANCOIS). –
Demandeur : LIVBAG Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: REGIMBEAU
p
o
r
m L’invention concerne un générateur de gaz, comportant un initiateur (19), une charge pyrotechnique (25)
dans une chambre (7) de combustion, un réservoir (3) de
gaz comportant deux ouvertures (9, 10) vers l’extérieur
fermées respectivement par deux opercules (15, 16).
Suivant l’invention, la sortie (14) de communication entre
la chambre (7) et le réservoir (3) est fermée par un troisième opercule (17), la combustion de la charge pyrotechnique (25) est apte à produire du gaz, pour que le
troisième opercule (17) cède en créant dans le réservoir
(3) une onde de pression, le premier opercule (15) étant
configuré pour être rompu par l’onde de pression.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.390 – b (A1) – d [06 05395]. – e 1 6 j u i n
2006. – j B 60 R 21/34 (2006.01), B 62 D 25/12, 25/13,
B 60 R 13/07. – k MODULE D’ABSORPTION D’ENERGIE COMPRENANT UNE POUTRE DE FLEXION POURVUE D’UNE NERVURE D’ABSORPTION D’ENERGIE
PAR ECRASEMENT –
( I n ve n t e u r s :
WA X I N
LAURENT; LHUILLIER PIERRE). –
Demandeur :
CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions simplifiée, –
Mandataire: STRATO-IP
p
o
r
m Module
(1) d’absorption d’énergie destiné à être
monté sous le capot et au voisinage du pare-brise d’un
véhicule automobile, ledit module comprenant une poutre (2) transversale d’absorption d’énergie, ladite poutre
comprenant un corps (3) pourvu de deux parties extrêmes (4) destinées à venir en appui sur la structure du
véhicule de sorte que ledit corps puisse absorber de
l’énergie d’un choc par flexion, ladite poutre comprenant
en outre une nervure (5) d’absorption d’énergie saillante
vers ledit capot, ladite nervure s’étendant sur la longueur
de ladite poutre, ladite nervure présentant au moins une
zone affaiblie (6) présentant une résistance à l’écrasement inférieure à la résistance en flexion dudit corps, de
sorte à absorber, avant flexion dudit corps, une partie de
l’énergie issue d’un choc dans ladite zone.
a 2.902.391 – b (A1) – d [06 52553]. – e 2 0 j u i n
2006. – j B 60 R 21/34 (2006.01), B 60 R 13/00, B 60 J
1/02. – k ABSORBEUR DE CHOCS ENTRE UN PIETON ET UN PARE-BRISE DE VEHICULE, ENSEMBLE
D’UN TEL ABSORBEUR ET D’UN PARE-BRISE, CADRE, ENSEMBLE D’UN CADRE ET D’UN PARE-BRISE –
(Inventeur : DELAVALLE DOMINIQUE). –
Demandeur: COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LHERMET LA
BIGNE & REMY
p
o
r
m L’invention a pour objet un absorbeur de chocs (18),
destiné à absorber des chocs entre un piéton, notamment la tête du piéton, et un montant de caisse en blanc
de véhicule pour la fixation d’un pare-brise (12), l’absorbeur comprenant une première face interne (36) formant
portée d’appui sur le montant de la caisse en blanc et
une seconde face externe (37) opposée à la première
face comportant une plage de fixation (41) du pare-brise,
de sorte qu’une fois que l’absorbeur et le pare-brise (12)
sont montés sur la caisse en blanc, l’absorbeur (18) est
intercalé entre la caisse et le pare-brise (12).
B60R
69
70
B60R
a 2.902.392 – b (A1) – d [06 52143]. – e 1 5 j u i n
2006. – j B 60 R 22/48 (2006.01). – k SYSTEME DE
DETECTION DU BOUCLAGE DE CEINTURE DANS UN
VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : FOURE PATRICK). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET WEINSTEIN
p
o
r
m L’invention concerne un véhicule comprenant des sièges (1a, 1b, 1c) interchangeables entre différents emplacements (E1, E2, E3, E4, E5) prédéfinis dans le véhicule,
chaque siège (1a, 1b, 1c) comprenant une boucle (5a,
5b, 5c, 6a, 6b, 6c) apte à recevoir une languette (11) de
ceinture de sécurité, chaque siège (1a, 1b, 1c) comprenant un circuit électrique ou électronique incluant une
antenne dite secondaire (ASa, ASb, ASc) apte à fournir
une information d’absence de languette (11) dans la boucle (5a, 5b, 5c, 6a, 6b, 6c), via cette antenne (ASa, ASb,
ASc), à un système centralisé (16) pour activer une
alerte en cas d’absence de languette (11).
Particulièrement selon l’invention, le système centralisé
(16) comprend au moins une antenne dite primaire (AP1,
AP2, AP3, AP4, AP5, AP6) à chaque emplacement (E1,
E2, E3, E4, E5) de siège.
L’invention trouve son application dans le domaine de
l’automobile.
a 2.902.393 – b (A1) – d [06 05272]. – e 1 4 j u i n
2006. – j B 60 S 1/38 (2006.01), B 62 D 65/16. –
k PROCEDE DE FABRICATION D’UN BALAI D’ESSUIE-GLACE – p (Inventeurs : GRASSO GUISEPPE ;
OLLIER NICOLAS). – o Demandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée
m L’invention concerne un procédé de fabrication d’un
balai d’essuie-glace pour véhicule automobile, le balai
comportant au moins un élément de monture dans lequel
un logement et un rail de fixation sont ménagés parallèlement à l’axe longitudinal dudit élément de monture, une
vertèbre élastiquement déformable disposée à l’intérieur
dudit logement de l’élément de monture, et une lame
d’essuyage, comportant un talon emboîté à l’intérieur
dudit rail de l’élément de monture, le procédé comprenant l’étape de déformation à chaud d’au moins une
extrémité longitudinale de l’élément de monture, afin
d’immobiliser longitudinalement ladite vertèbre et ladite
lame d’essuyage, respectivement à l’intérieur dudit logement et dudit rail de l’élément de monture.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.394 – b (A1) – d [06 05327]. – e 1 4 j u i n
2006. – j B 60 S 1/40 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
FIXATION D’UN BALAI D’ESSUIE-GLACE SUR UN
BRAS –
(Inventeur :
B AQ U E
S Y LV I E ) . –
Demandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée
p
o
m La présente invention concerne un dispositif de fixation 1 d’un balai d’essuie-glace 100 à un bras 200, comprenant un connecteur 10 destiné à être fixé au balai
100, ainsi qu’un adaptateur 40 destiné à être couplé
d’une part au bras 200 et d’autre pas au connecteur 10
de manière mobile, l’adaptateur 40 comportant au moins
un élément de verrouillage 41, 42 élastiquement déformable entre une position active et une position passive,
en ce que.
L’invention est remarquable en ce que le connecteur 10
comporte des moyens pour maintenir chaque élément de
verrouillage 41, 42 en position active lorsque l’adaptateur
40 est dans une position de fonctionnement, et en ce que
pour chaque élément de verrouillage 41, 42, le connecteur 10 comporte un dégagement permettant la déformation élastique dudit élément de verrouillage 41, 42
lorsque l’adaptateur 40 est dans une position d’assemblage.
a 2.902.395 – b (A1) – d [06 05486]. – e 2 0 j u i n
2006. – j B 60 T 7/06 (2006.01), B 62 D 65/02, G 05 G
1/14. – k KIT DE MONTAGE D’UNE PEDALE DE FREIN
A UN PEDALIER EQUIPANT UN VEHICULE AUTOMOBILE, PEDALE DE FREIN, ET PROCEDE DE RACCORDEMENT –
(Inventeurs : ALLAIS MATTHIEU ; BOIT E U X DA M I E N ; G U I L L E T D O M I N I Q U E ; RU I S
THIERRY). –
Mandataire :
MARKS & CLERK FRANCE
p
o
r
m Le kit de montage d’une pédale de frein, équipant un
véhicule automobile, comporte au moins:
- une pédale de frein (1) équipée dans sa partie supérieure d’un axe de rotation (12);
- une tige (2) de commande d’amplificateur de frein solidaire mécaniquement de la pédale de frein selon un
degré de liberté en rotation;
- une platine (4) recevant l’axe de rotation (12) de la
pédale.
- une butée (3) pour maintenir l’axe de rotation (12) sur la
platine (4), laissant un degré de liberté en rotation à la
pédale de frein selon son axe de rotation.
B60S
71
72
B60T
a 2.902.396 – b (A1) – d [06 52142]. – e 1 5 j u i n
2006. – j B 60 T 13/569 (2006.01), B 60 T 13/573. –
k AMPLIFICATEUR DE FREIN DE VEHICULE AUTOMOBILE – p ( I nve n t e u r : B R I A R D J E A N L U C ) . –
o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T
WEINSTEIN
m L’invention concerne un amplificateur de frein (1) destiné à un véhicule automobile.
Il comprend une enveloppe (3), une tige de poussée (6),
un corps de commande (14) et une jupe (15) entourant le
corps de commande (14) pour séparer l’enveloppe (3) en
une chambre dite avant (AV) et une chambre dite arrière
(AR). La jupe (15) est montée coulissante par rapport au
corps de commande (14) qui comprend un siège contre
lequel un bord interne de la jupe (15) est apte à venir en
butée pour le pousser lorsque la chambre arrière (AR)
est à une pression supérieure à la pression de la chambre avant (AV).
En cas d’impossibilité d’établir un écart de pression entre
les chambres, le corps de commande peut être déplacé
sans déplacer la jupe pour offrir un niveau de freinage
non assisté élevé.
a 2.902.397 – b (A1) – d [06 52149]. – e 1 6 j u i n
2006. – j B 60 T 13/74 (2006.01), B 60 T 8/62, B 60 R
16/02. – k SYSTEME DE FREINAGE ELECTRIQUE
POUR UN VEHICULE – p ( I n ve n t e u r s :
G I N AT
PHILIPPE; CARUBELLI STEPHANE). – o Demandeur :
Mandataire: PSA PEUGEOT CITROEN
r
m L’invention porte sur un système de freinage électrique pour un véhicule comportant quatre roues (11, 12,
13, 14), notamment pour un véhicule automobile, ledit
système comprenant un organe d’actionnement (15) du
freinage, une unité centrale de contrôle (2), un organe
électrique de commande (4) apte à convertir le déplacement de l’organe d’actionnement (15) en un signal électrique (S) et un circuit électrique (6) convertissant ledit
signal électrique (S) en une puissance électrique nécessaires pour activer des actionneurs de freinage (101,
102, 103, 104) des roues correspondantes (11, 12, 13,
14).
Selon l’invention, l’organe électrique de commande (4)
comprend:
- au moins un organe de conversion (40) destiné à convertir en tension électrique (P) le déplacement dudit
organe d’actionnement (15);
- au moins un organe électronique de puissance (42),
convertissant ladite tension électrique (P) en sortie de
l’organe de conversion (40) en un signal de commande
électrique primaire (S).
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.398 – b (A1) – d [06 05298]. – e 1 4 j u i n
2006. – j B 62 D 5/30 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D ’ O R I E N TAT I O N D E R O U E S A R R I E R E –
(Inventeurs : CHASSAGNOL CEDRIC ; GUEGAN
STEPHANE). –
Demandeur : RENAULT SAS Société
Mandataire : CABINET FEDIT LORIOT
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif d’orientation (1) de
roues arrière de véhicule, comprenant:
-un essieu arrière muni de deux roues orientables;
-un actionneur (7) comprenant:
-un corps présentant un palier de guidage graissé;
-un organe d’actionnement mobile par rapport au corps,
guidé par le palier, et dont les déplacements orientent les
roues autour de la verticale de l’essieu arrière;
-un capteur de température (2);
-un circuit de commande (8) de l’actionneur, apte à commander le blocage des déplacements de l’organe
d’actionnement lorsque la température déterminée par le
capteur de température est inférieure à un seuil prédéterminé.
a 2.902.399 – b (A1) – d [06 05396]. – e 1 6 j u i n
2006. – j B 62 D 21/02 (2006.01), F 16 F 15/02, 15/08,
B 62 D 25/04, 25/20. – k STRUCTURE DE VEHICULE
AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UNE TELLE STRUCTURE –
(Inventeurs : CONAN JEAN PIERRE ; PERSET ANTOINE ; STRASSER
PATRICIA). –
Mandataire :
CABINET LAVOIX
p
o
r
m L’invention
a pour objet une structure de véhicule
automobile, du type comprenant une ossature (1) possédant au moins deux membrures (2, 3, 4) solidaires, formées chacune par un corps creux et se rejoignant entre
elles par un noeud d’ossature. La structure comprend au
niveau dudit noeud d’ossature et à l’intérieur desdites
membrures (2, 3, 4), un élément de renfort rigide (10)
relié aux membrures (2, 3, 4) par au moins deux liaison
rigides (11, 12, 13, 14) et comportant, au niveau d’au
moins une de ces liaisons rigides, un corps déformable
d’amortissement (20).
B62D
73
74
B62D
a 2.902.400 – b (A1) – d [06 05394]. – e 1 6 j u i n
2006. – j B 62 D 21/15 (2006.01), B 62 D 25/04, 25/20,
B 60 R 21/02. – k STRUCTURE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT
UNE TELLE STRUCTURE –
( I n ve n t e u r : C A D E T
STEPHANE). –
Mandataire :
CABINET LAVOIX
p
o
r
m L’invention concerne une structure de véhicule automobile, du type comprenant un ossature (1) comportant,
d’une part, au moins deux membrures (2, 3, 4) solidaires,
formées chacune par un corps creux et, d’autre part, un
plancher (6) et des moyens d’absorption d’un choc latéral, caractérisée en ce que les moyens d’absorption d’un
choc latéral comprennent un élément de renfort rigide
(10) disposé à l’intérieur du corps creux d’au moins une
membrure (2, 3, 4) et reliant ladite au moins membrure
(2, 3, 4) à au moins une autre membrure ou au plancher.
a 2.902.401 – b (A1) – d [06 05422]. – e 1 9 j u i n
2006. – j B 62 D 24/04 (2006.01). – k TIRANT FLEXIBLE DE BERCEAU, BERCEAU POUR ESSIEU AVANT
DE VEHICULE AUTOMOBILE POURVU D’UN TEL TIR A N T, E T V E H I C U L E C O R R E S P O N DA N T –
(Inventeurs : DABROWSKI LAURENT ; ROLLET REMI). –
Demandeur : RENAULT SAS Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m L’invention concerne un tirant flexible en tôle de berceau destiné à relier l’extrémité d’un berceau pour essieu
de véhicule automobile à la caisse dudit véhicule, caractérisé en ce qu’il est formé d’une lame longitudinale (6)
présentant une torsion autour de son axe longitudinal (7)
de sorte qu’une première partie (6a) de la lame projetée
dans un plan perpendiculaire à l’axe longitudinal (7) de la
lame forme un angle donné avec une projection dans le
même plan d’une deuxième partie (6b) de la lame.
L’invention concerne également un berceau pour essieu
avant de véhicule automobile pourvu d’un tel tirant et un
véhicule correspondant.
Le tirant selon l’invention permet d’éviter l’utilisation
d’une articulation élastique entre le tirant et le berceau.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.402 – b (A1) – d [06 05440]. – e 2 0 j u i n
2006. – j B 62 D 67/00 (2006.01), E 04 G 23/08. –
k PROCEDE DE DESTRUCTURATION RECYCLAGE
DE CONSTRUCTION MOBILE, EN PARTICULIER DE
MAISON OU RESIDENCE MOBILE ET CONSTRUCTION DESTRUCTUREE OBTENUE –
(Inventeur: HERAULT DOMINIQUE). –
Demandeur : HERAULT DOMINIQUE, –
Mandataire: CABINET BREMA
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de déstructuration
recyclage de construction (1) mobile implantée en particulier dans une zone de surface individuelle réduite à
accès limité.
Ce procédé est caractérisé en ce qu’il consiste, sur le
site d’implantation, après enlèvement des équipements
intérieurs de ladite construction (1), à sectionner les éléments constitutifs des murs (2A, 2B, 3A, 3B), du toit (4),
du plancher (5) et du châssis (6) porteur de ladite construction (1) suivant un ordre prédéterminé pour obtenir
des lots transportables d’encombrement réduit que l’on
soumet, après transport, à un recyclage ou à une destruction.
Application: maison ou résidence mobile type mobile
home ou mobil home.
a 2.902.403 – b (A1) – d [06 05459]. – e 2 0 j u i n
2006. – j B 63 H 5/08 (2006.01), B 63 H 5/14. –
k SYSTEME DE PROPULSION ELECTRIQUE DE NAVIRE ET NAVIRE AINSI EQUIPE – p (Inventeur : GAUDIN CHRISTIAN). – o Demandeur : AKER YARDS S.A.
Société anonyme, – r Mandataire: REGIMBEAU
m La présente invention concerne notamment un système de propulsion électrique de navire comprenant
deux pods latéraux (3) et une ligne d’arbre centrale (4).
Il est remarquable en ce que la propulsion de ladite ligne
d’arbre centrale (4) est assurée par une pompe hélice
(6).
B62D
75
76
B63H
a 2.902.404 – b (A1) – d [06 05425]. – e 1 9 j u i n
2006. – j B 63 H 21/00 (2006.01), B 63 H 11/02. –
k ENGIN FLOTTANT AVEC NACELLE DE PROPULSION – p ( I n ve n t e u r :
LUCAS
FRANCIS). –
o Demandeur : CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES
DE LA MEDITERRANEE CNIM Société anonyme, –
Mandataire: CABINET WEINSTEIN
r
m Engin flottant (E) comprenant au moins une coque (1)
comportant une partie immergée et une partie émergeante, étant mu par au moins un dispositif de propulsion, le dispositif de propulsion étant installé dans une
nacelle (11) rapportée mécaniquement à l’arrière de
l’engin (E) en continuité des formes de carène.
a 2.902.405 – b (A1) – d [06 04478]. – e 1 9 j u i n
2006. – j B 64 C 27/82 (2006.01), B 64 C 27/14, 39/02,
A 63 H 27/133. – k DISPOSITIF PERMETTANT DE
FAIRE AVANCER, DECOLLER ET MANOEUVRER UN
ENGIN –
( I n ve n t e u r : L E PA I R E YO A N ) . –
Demandeur: LE PAIRE YOAN
p
o
m Le
dispositif permet de faire avancer, décoller et
manoeuvrer un engin quand l’utilisateur actionne un
moteur (1) faisant tourner une bague (6) et (7) sur
laquelle est maintenu des tiges (10) permettant de se
lever par force centrifuge et ainsi exercer une pression
conséquente sur un système de maintien (18) fixé sur
une tige cylindrique (19) passant dans l’arbre creux (2)
du moteur (1). La tige cylindrique (19) dispose d’une
embase (27) sur laquelle est fixé un roulement conique
(25) relié sous le moteur (1) par des vérins (24) permettants de régler la poussé des tiges (10) sur le système de
maintien (16).Un bras (28) fixé au moteur (1) permet de
fixer sur son embout un système (30) identique positionné
perpendiculairement
au
système
décrit
précédement: Il permet de manoeuvrer l’engin.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.406 – b (A1) – d [06 05448]. – e 2 0 j u i n
2006. – j B 64 D 29/02 (2006.01). – k C A R E N AG E
POUR MAT DE SUSPENSION D’UN TURBOMOTEUR A
UNE AILE D’AERONEF –
(Inventeur :
P O RT E
ALAIN). –
Demandeur: AIRBUS FRANCE Société par
actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET BONNETAT
p
o
r
m - Carénage pour mât de suspension d’un turbomoteur
à une aile d’aéronef.
- Selon l’invention, l’attache avant (15) de la pièce antérieure (14) du carénage (7) du mât de suspension (6) est
radialement flexible.
a 2.902.407 – b (A1) – d [06 05384]. – e 1 6 j u i n
2006. – j B 64 D 43/00 (2006.01), B 64 D 31/00. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETERMINER LE
PARAMETRE LIMITANT D’UN TURBOMOTEUR. –
(Inventeurs: GAULMIN FRANCOIS XAVIER; IRAUDO
LIONEL). –
Demandeur : EUROCOPTER Société par
Mandataire: GPI & ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé et un dispositif pour déterminer la marge limitante d’un paramètre
de surveillance d’un turbomoteur.Au cours d’une phase
préliminaire, un moyen de traitement secondaire (11)
détermine une marge de confort préliminaire. Ensuite, au
cours d’une phase principale, il estime une marge de
confort utile à partir de la marge de confort préliminaire,
puis une différence apparente entre la valeur courante et
la valeur limite du paramètre de surveillance et enfin la
marge limitante en soustrayant la marge de confort utile
à la différence apparente.
B64D
77
78
B64D
a 2.902.408 – b (A1) – d [06 05477]. – e 1 9 j u i n
2006. – j B 64 D 43/00 (2006.01), B 64 D 31/00. –
k EQUILIBRAGE EN PUISSANCE DE DEUX TURBOMOTEURS D’UN AERONEF – p (Inventeurs : GAULMIN FRANCOIS XAVIER ; IRAUDO LIONEL ; CHANIOT
DANIEL). –
Demandeur: EUROCOPTER Société par
Mandataire: GPI & ASSOCIES
o
r
m La présente invention concerne un procédé, et le système de dosage en carburant associé, pour équilibrer la
puissance délivrée par deux turbomoteurs d’aéronefs au
cours duquel on détermine une première et une
deuxième marges limitantes des turbomoteurs (M1, M2)
que l’on transforme en des première et deuxième marges
en puissance. Par suite, on compare les valeurs des première et deuxième marges en puissance puis on détermine un écart primaire séparant ces première et
deuxième marges en puissance. Enfin, on accélère le
turbomoteur ayant la plus grande marge en puissance
afin d’équilibrer les premier et deuxième turbomoteurs en
puissance en minimisant au maximum l’écart primaire.
a 2.902.409 – b (A1) – d [06 05452]. – e 2 0 j u i n
2006. – j B 65 B 3/00 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
REMPLISSAGE DE RECIPIENTS ET SON PROCEDE
D’UTILISATION –
(Inventeur : REYNAUD JEAN JACQUES). –
Demandeur: REYNAUD JEAN JACQUES
p
o
m Dispositif qui permet de remplir plusieurs récipients
de préférence des verres en position inclinée.
L’invention concerne un dispositif permettant d’incliner à
différents degrés et de remplir de façon identique plusieurs récipients d’un produit liquide ou semi liquide afin
de créer des motifs en série et de manière régulière.
Le dispositif est constitué d’une partie plate (1) destinée
à supporter l’ensemble ayant un système de positionnement et d’inclinaison des récipients (6); d’une partie (2)
qui peut être verticale ou plus ou moins inclinée vers
l’intérieur pour renforcer la stabilité, formant appui pour
les récipients (6); ayant sur la partie supérieure un
ensemble de retraits (3) et de saillies (4) qui épouse une
partie de la forme des récipients. Le système de fonctionnement et d’inclinaison des récipients est constitué d’évidements (7) permettant de caler ces derniers en créant
une butée;et une plaque rectiligne (8) pour positionner
les récipients et définir leur inclinaison(&) immobilisée
avec un système de fixation(9) et au moins deux glissières(10) taillées aux deux extrémités de la plaque(8).
Le dispositif de l’invention est particulièrement destiné
aux professionnels de l’alimentation et aux fabricants de
bougies.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.410 – b (A1) – d [06 05375]. – e 1 6 j u i n
2006. – j B 65 D 5/20 (2006.01), B 65 D 81/133. –
k EMBALLAGE DE TYPE PLATEAU OU BARQUETTE,
EN UN MATERIAU SEMI-RIGIDE – p (Inventeurs : LALOUX RUDY; MEURANT ALAIN). – o D e m a n d e u r :
SMURFIT KAPPA FRANCE SAS Société par actions
simplifiée, –
r
m Emballage (1), comportant un premier fond à ouvertures (2a - 2f), deux parois latérales (3, 4), une paroi
avant (7), une paroi arrière (8), et un deuxième fond (5,6)
en deux parties, chaque partie (5,6) du deuxième fond
étant reliée à une paroi latérale (3, 4) par une ligne de
pliage, ledit deuxième fond (5, 6) comportant plusieurs
alvéoles (50, 51, 52, 6b, 6g, 6i) destinées à être posées
sur le premier fond et aptes à recevoir un objet posé sur
ledit deuxième fond (5, 6) quand l’emballage (1) est mis
en forme, au moins un, de préférence deux ou trois,
espace(s) étant ménagé(s) entre le premier fond et le
deuxième fond (5, 6), chacune des ouvertures (2a - 2f)
du premier fond étant destinée à recevoir au moins un
élément (11a - 11f) de mise en forme desdits espaces.
Flan pour cet emballage (1), et procédé de fabrication de
cet emballage (1).
a 2.902.411 – b (A1) – d [06 05434]. – e 1 9 j u i n
2006. – j B 65 D 5/68 (2006.01), B 63 B 27/25. –
k DISPOSITIF DE TRANSFERT D’UN FLUIDE SUR UN
NAVIRE, ENSEMBLE ET PROCEDE DE TRANSFERT
ASSOCIES –
(Inventeur : BIAGGI JEAN PASCAL). –
Demandeur: TECHNIP FRANCE Société anonyme, –
p
o
r
m Ce dispositif (16) comprend une plateforme (40) de
chargement, solidaire d’un navire, et au moins un manifold (42) débouchant sur la plateforme (40). Il comprend
un raccord tubulaire (44) amovible raccordant le manifold
(42) à un conduit souple de distribution du fluide porté
par une installation de distribution.
Le dispositif (16) comprend au moins un chariot (82) de
convoyage du raccord (44) sur la plateforme (40). Le
chariot (82) est déplaçable sur la plateforme (40) pour
convoyer le raccord tubulaire (44) sur la plateforme (40)
entre une position de stockage et une position active de
fixation au manifold (42).
Application au transfert de gaz naturel liquéfié depuis des
installations de stockage en mer vers des navires de
transport.
B65D
79
80
B65D
a 2.902.412 – b (A1) – d [06 05358]. – e 1 5 j u i n
2006. – j B 65 D 47/20 (2006.01), B 65 D 47/22. –
k EMBOUT PLASTIQUE POUR BOIRE FACILEMENT
A LA BOUTEILLE – p ( I nve n t e u r s : U N T E R E I N E R
PIERRE ; ALLIOD CHRISTELLE ; CUCHE FLORIANE ;
MOUGEOT AUDREY). –
Demandeurs : UNTEREINER PIERRE ; ALLIOD CHRISTELLE ; CUCHE
FLORIANE; MOUGEOT AUDREY
o
m L’invention concerne un embout permettant de boire
directement à la bouteille et n’exigeant pas d’effort conséquent d’aspiration par l’utilisateur.
Il contient une partie supérieure, constituée d’un système
de type valve anti-fuite (1) rattachée au sommet de
l’embout et d’une partie inférieure, composée de trois
cônes (2, 4 et 6) coupés en leurs sommets, de même
axe.
Les deux premiers cônes (2 et 4) de même structure disposent d’au moins un trou chacun (3 et 5) et peuvent
coïncider, le troisième cône (6) est solidaire du deuxième
(4) et ils tournent ensemble.
L’embout selon l’invention est particulièrement destiné à
boire plus facilement à la bouteille.
a 2.902.413 – b (A1) – d [06 05382]. – e 1 5 j u i n
2006. – j B 65 D 75/06 (2006.01), B 65 D 25/10. –
k ETUI DE CONDITIONNEMENT POUR UN BALAI
D’ESSUYAGE COMPORTANT DES FENETRES DE POSITIONNEMENT DU BALAI –
(Inventeurs : BOUSSICOT FREDERIC ; CLAMAGIRAND CATHERINE ; DELMAS JEAN PAUL). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée
p
o
m L’invention propose un étui de conditionnement (10)
pour un balai (12) d’essuyage, notamment pour véhicule
automobile, comportant une lame (22) d’essuyage, une
monture (18) de support et un connecteur (20), comportant deux parois latérales (14) longitudinales délimitant
un logement (16) dans lequel le balai (12) est apte à être
reçu de manière que le balai (12) soit orienté longitudinalement et verticalement à l’intérieur du logement (16),
caractérisé en ce que au moins une paroi latérale (14)
comporte une ouverture (24) dans laquelle une portion
(26) du connecteur (20) est reçue lorsque le balai (12)
est reçu dans le logement (16), pour positionner verticalement et longitudinalement le balai (12) dans le logement (16).
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.414 – b (A1) – d [06 05478]. – e 2 0 j u i n
2006. – j B 65 G 39/071 (2006.01). – k R O U L E AU
POUR CONVOYEUR A BANDE DEFILANTE AGENCE
POUR PROVOQUER SPONTANEMENT UN CENTRAGE
DE LA BANDE SUR SON CHEMIN DE GUIDAGE –
(Inventeur : THOMINE PAUL HENRI BRUNO PIERRE). –
Demandeur: THOMINE PAUL HENRI BRUNO
PIERRE, –
Mandataire : ARGOS INNOVATION & ASSOCIES
p
o
r
m L’invention a pour objet un rouleau de centrage pour
convoyeur à bande. Ce rouleau comprend un arbre de
soutien (2) coaxial d’un tube externe (1) par l’intermédiaire d’une cage de roulement (4) qui comprend une
bague extérieure (6) en prise sur le tube externe (1) et
une bague intérieure (7) montée pivotante sur l’arbre de
soutien (2) par l’intermédiaire d’un tourillon (8) orienté
orthogonalement à l’axe B1 du rouleau. Le tourillon (8)
est monté sur le rouleau par l’intermédiaire d’une bague
de pivotement subdivisée en trois bagues élémentaires
(9,10) coaxiales, dont deux bagues élémentaires d’extrémités (9) solidaires du tourillon (8) et de la bague intérieure (7), et dont une bague élémentaire médiane (10)
solidaire de l’arbre de soutien (2) et réceptrice du tourillon (8) en libre rotation.
a 2.902.415 – b (A1) – d [06 52170]. – e 1 9 j u i n
2006. – j B 66 B 13/14 (2006.01), B 66 B 13/08, 1/
46. – k DISPOSITIF DE SECURITE POUR LE MAINTIEN EN POSITION DE FERMETURE DES PORTES PALIERES D’UNE CAGE D’ASCENSEUR –
(Inventeur :
BOCCABELLA JEAN PIERRE). –
Demandeur : SARL
A.S.B.S. Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET BLEGER RHEIN
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de sécurité (1) pour
le maintien en position de fermeture des portes palières
(2) d’une gaine (5) d’ascenseur (4) au niveau d’un étage
en l’absence de la cabine (4) dudit ascenseur (3) à
l’étage considéré.
Il est caractérisé par le fait qu’il comporte des premiers
moyens de commande (12) conçus aptes à être montés
solidaires de ladite cabine (4), de manière à coopérer
avec des seconds moyens de commande complémentaires (13) conçus aptes à être montés solidaires de ladite
gaine (5) pour commander le verrouillage ou le déverrouillage de moyens de verrouillage électromagnétiques
(7), conçus aptes à être associés avec au moins une
porte palière (2) pour le maintien de ladite porte palière
en position de fermeture.
B65G
81
82
C01B
a 2.902.416 – b (A1) – d [06 05309]. – e 1 5 j u i n
2006. – j C 01 B 3/04 (2006.01), C 01 B 3/50. –
k UN REACTEUR AVEC GRADIENT THERMIQUE
CONTROLE POUR LA PRODUCTION D’HYDROGENE
PUR –
(Inventeurs : ROHRICH KLAUS ; WIRTH
HARALD; KONGMARK NILS). –
Demandeurs :
CREATIVE SERVICES Société à responsabilité limitée;
KONGMARK NILS, –
Mandataire: MOINAS MICHEL
p
o
r
m Un réacteur avec gradient thermique contrôlé pour la
production d’hydrogène pur.
L’invention révèle une approche holistique de la dissociation thermique de l’eau et de la séparation de l’hydrogène, où un profil de température est réalisé par le choix
d’une géométrie spécifique, par le dimensionnement du
dispositif, et par le positionnement de ses composants.
La ou les sources de chaleur sont placées dans l’eau à
l’intérieur d’une chambre de réaction, avec suffisamment
de puissance pour chauffer l’eau dans leur proximité
jusqu’à des températures où celle-ci se dissocie. Les
parois de la chambre de réaction sont refroidies. Des
membranes sélectives à l’oxygène sont placées près des
sources de chaleur. Elles sont employées pour extraire
l’oxygène et elles servent d’écran pour protéger les
autres composants du rayonnement thermique direct
venant des sources de chaleur. Des membranes sélectives à l’hydrogène sont placées dans les zones plus froides près des parois de la chambre de réaction.
a 2.902.417 – b (A1) – d [05 11084]. – e 28 octobre
2005. – j C 02 F 9/14 (2006.01), C 02 F 1/52. –
k PROCEDE ET INSTALLATION POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INTEGRANT UN TRAITEMENT BIOL O G I Q U E A BAC T E R I E S F I X E E S E T U N E
FLOCULATION-DECANTATION –
(Inventeurs : SAUVIGNET PHILIPPE ; BANERJEE KASHI ; BLUMENSCHEIN CHARLES). –
Demandeur : OTV SA Société
anonyme, –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m Procédé et installation de traitement d’eaux combinant successivement au moins une étape de traitement
biologique par biomasse fixée d’au moins une partie de
la pollution contenu dans lesdites eaux, l’écoulement
épuré biologiquement obtenu à l’issue de cette étape
contenant, avant son entrée dans l’étape suivante, moins
de 2 mg/l de MES, et au moins une étape de floculationdécantation à flocs lestés selon laquelle on fait passer
l’écoulement traité biologiquement dans une zone de
mélange (2), préfèrentiellement selon un gradient de
vitesse compris entre 10 s-1 et 1000 s-1, dans laquelle
sont injectés au moins un matériau granulaire insoluble
plus dense que l’eau, et dans laquelle on laisse les
matières en suspension s’agréger autour des particules
dudit matériau granulaire; on fait passer l’écoulement
sortant de la zone de mélange (2) dans une zone de
décantation (3) dans laquelle on sépare une effluent clarifié et des boues de décantation mélangées à du matériau granulaire; on extrait le matériau granulaire des
boues de décantation, et on en recycle l’essentiel dans
ladite zone de mélange (2), on extrait les boues de
décantation séparées du matériau granulaire.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a
b
d
e
2.902.418 –
(A1) –
[05 11669]. –
17 novembre 2005. –
C 02 F 9/14 (2006.01), C 02 F 1/52. –
PROCEDE ET INSTALLATION POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INTEGRANT UN TRAITEMENT BIOL O G I Q U E A BAC T E R I E S F I X E E S E T U N E
FLOCULATION-DECANTATION –
(Inventeurs : SAUVIGNET PHILIPPE ; BANERJEE KASHI ; BLUMENSCHEIN CHARLES). –
Demandeur : OTV SA Société
anonyme, –
Mandataire : CABINET PATRICE VIDON . –
Priorité: FR, 28 octobre 2005, n˚ 0511084.
j
k
p
o
r
f
m Procédé et installation de traitement d’eaux combinant successivement au moins une étape de traitement
biologique par biomasse fixée d’au moins une partie de
la pollution contenu dans lesdites eaux, l’écoulement
épuré biologiquement obtenu à l’issue de cette étape
contenant, avant son entrée dans l’étape suivante, moins
de 2 mg/l de MES, et au moins une étape de floculationdécantation à flocs lestés selon laquelle on fait passer
l’écoulement traité biologiquement dans une zone de
mélange (2), préfèrentiellement selon un gradient de
vitesse compris entre 10 s-1 et 1000 s-1, dans laquelle
sont injectés au moins un matériau granulaire insoluble
plus dense que l’eau, et dans laquelle on laisse les
matières en suspension s’agréger autour des particules
dudit matériau granulaire; on fait passer l’écoulement
sortant de la zone de mélange (2) dans une zone de
décantation (3) dans laquelle on sépare une effluent clarifié et des boues de décantation mélangées à du matériau granulaire; on extrait le matériau granulaire des
boues de décantation, et on en recycle l’essentiel dans
ladite zone de mélange (2), on extrait les boues de
décantation séparées du matériau granulaire.
a 2.902.419 – b (A1) – d [06 05417]. – e 1 9 j u i n
2006. – j C 03 B 37/018 (2006.01), C 03 B 37/027. –
k PROCEDE DE RECHARGE D’UNE PREFORME DE
FIBRE OPTIQUE – p (Inventeur: PETITFRERE EMMANUEL). – o Demandeur : DRAKA COMTEQ FRANCE
HIRSCH POCHART ET ASSOCIES
m Un procédé de recharge d’une préforme de fibre optique ayant un diamètre cible de préforme finale donné
(D0) comprend la fourniture d’une préforme primaire à
recharger et les dépôts successifs de premières couches
de recharge par projection et vitrification de grains de
silice sur la préforme primaire en translation relative avec
une torche plasma. Chaque première couche de
recharge a une épaisseur donnée constante (d) et est
déposée avec un débit de grains de silice donné constant
et avec une vitesse de translation donnée constante. Le
procédé comprend en outre la détection d’un diamètre de
préforme (D1) supérieur à un seuil donné (S) et le dépôt
d’une dernière couche de recharge ayant l’épaisseur
manquante (D0-D1) avec un débit de grains de silice
maintenu constant et avec une vitesse de translation
réduite. Le procédé de l’invention permet de recharger
une préforme efficacement avec un rendement amélioré
et une très bonne qualité.
C02F
83
84
C03C
a 2.902.420 – b (A1) – d [05 12394]. – e 07 décembre 2005. – j C 03 C 10/00 (2006.01), C 03 C 3/085,
10/12, 10/14. – k VITROCERAMIQUES DE B-QUARTZ
ET/OU B-SPODUMENE,VERRES PRECURSEURS,ARTICLES EN LESDITES VITROCERAMIQUES, ELABOR AT I O N D E S D I T S V I T R O C E R A M I Q U E S E T
ARTICLES. –
(Inventeur : COMTE MARIE). –
Demandeur : SOCIETE EN NOM COLLECTIF DITE :
EUROKERA Société en nom collectif, –
Mandataire :
CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m La présente invention a pour objet:
- de nouvelles vitrocéramiques, contenant une(des) solution(s) solide(s) de β-quartz ou(et) de β-spodumène
comme phase(s) cristalline(s) principale(s);
- des articles en lesdites nouvelles vitrocéramiques;
- des verres d’alumino-silicate de lithium, précurseurs de
telles nouvelles vitrocéramiques;
- des procédés d’élaboration desdites nouvelles vitrocéramiques et desdits articles en lesdites nouvelles vitrocéramiques.
Elle repose sur l’utilisation, à titre d’agent d’affinage du
verre précurseur de vitrocéramique, de SnO2 (0,15 à
0,3% en masse) et de CeO2 et/ou MnO2 (0,7 à 1,5% en
masse).
a 2.902.421 – b (A1) – d [05 12588]. – e 13 décembre 2005. – j C 03 C 10/00 (2006.01), C 03 C 3/085,
10/12, 10/14. – k VITROCERAMIQUES DE B QUARTZ
ET/OU DE B SPODUMENE, VERRES PRECURSEURS,
ARTICLES EN LESDITES VITROCERAMIQUES, ELABORATION DESDITS VITROCERAMIQUES ET ARTICLES –
COMTE
MARIE). –
Demandeur : SOCIETE EN NOM COLLECTIF DITE :
EUROKERA Société en nom collectif, –
Mandataire :
CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorité : FR, 07
décembre 2005, n˚ 0512394.
p
o
r
f
m La présente invention a pour objet:
- de nouvelles vitrocéramiques, contenant une(des) solution(s) solide(s) de β-quartz ou(et) de β-spodumène
comme phase(s) cristalline(s) principale(s);
- des articles en lesdites nouvelles vitrocéramiques;
- des verres d’alumino-silicate de lithium, précurseurs de
telles nouvelles vitrocéramiques;
- des procédés d’élaboration desdites nouvelles vitrocéramiques et desdits articles en lesdites nouvelles vitrocéramiques.
Elle repose sur l’utilisation, à titre d’agent d’affinage du
verre précurseur de vitrocéramique, de SnO2 (0,15 à
0,3% en masse) et de CeO2 et/ou MnO2 (0,7 à 1,5% en
masse).
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.422 – b (A1) – d [06 52159]. – e 1 6 j u i n
2006. – j C 03 C 17/34 (2006.01), C 03 C 17/38. –
k PROCEDE DE DEPOT PAR PLASMA ATMOPHERIQUE D’UN REVETEMENT HYDROPHOBE/OLEOPHOBE A DURABILITE AMELIOREE –
(Inventeurs : DURANDEAU ANNE ; MONTIGAUD HERVE ; ABBOTT
FABRICE; HUIGNARD ARNAUD). –
Demandeur :
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de synthèse d’un
revêtement hydrophobe/oléophobe sur un substrat verrier, céramique ou vitrocéramique, de préférence verrier,
par mise en contact dudit substrat avec le mélange d’un
gaz excité issu d’un dispositif générant un plasma à la
pression atmosphérique et d’un gaz contenant au moins
un composé fluoré, ledit procédé se caractérisant en ce
qu’une sous couche, dont l’épaisseur est comprise entre
1 et 100 nm, est préalablement déposée sur ledit substrat.
Elle concerne également un produit, comprenant un
vitrage monolithique, feuilleté ou multiple, muni sur au
moins une partie d’au moins une de ses surfaces d’un
revêtement hydrophobe/oléophobe obtenu par la mise en
oeuvre du procédé.
a 2.902.423 – b (A1) – d [06 05436]. – e 1 9 j u i n
2006. – j C 04 B 24/28 (2006.01), B 01 D 53/92, 46/24,
C 04 B 28/00, F 01 N 3/022. – k CIMENT DE JOINTO I E M E N T P O U R F I LT R E A PA RT I C U L E S . –
( I nve n t e u r s : B A R D O N S E B A S T I E N ; B R I OT
ANTHONY ; CHAMPAGNE GAETAN ; GLEIZE VINCENT). –
Demandeur : SAINT GOBAIN CENTRE DE
RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société par
Mandataire: NONY & ASSOCIES
p
o
r
m Ciment de jointoiement destiné notamment à la solidarisation d’une pluralité de blocs filtrants d’un corps filtrant d’un filtre à particules de gaz d’échappement d’un
moteur à combustion interne d’un véhicule automobile,
comportant une teneur en carbure de silicium (SiC) comprise entre 30 et 90 %.
Le ciment selon l’invention comporte au moins 0,05 % et
moins de 5% d’une résine thermodurcissable, les pourcentages étant des pourcentages en masse par rapport
à la masse totale de la matière minérale, hormis l’eau
éventuelle, et de la résine thermodurcissable.
C03C
85
86
C04B
a 2.902.424 – b (A1) – d [06 05437]. – e 1 9 j u i n
2006. – j C 04 B 24/28 (2006.01), B 01 D 53/92, 46/24,
C 04 B 28/00, F 01 N 3/022. – k CIMENT DE JOINTOIEMENT A SPHERES CREUSES POUR FILTRE A
PARTICULES. –
(Inventeurs : BRIOT ANTHONY ;
CARRIE CHRISTOPHE; CHAMPAGNE GAETAN; GLEIZE VINCENT). –
Demandeur : SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN
Mandataire : NONY
& ASSOCIES
p
o
r
m Ciment de jointoiement destiné notamment à la solidarisation d’une pluralité de blocs filtrants d’un corps filtrant prévu pour la filtration de particules de gaz
d’échappement d’un moteur à combustion interne d’un
véhicule automobile, ledit ciment comportant, en pourcentages en masse par rapport à la masse de la matière
minérale, hormis l’eau éventuelle et une résine minérale
éventuelle,
- entre 30 et 90 % de carbure de silicium (SiC),
- au moins 3% de sphères creuses comportant, en pourcentages massiques et pour un total d’au moins 99%,
entre 20 et 99% de silice (SiO2) et entre 1 et 80% d’alumine (Al2O3),
au moins 80% en nombre des sphères creuses présentant une taille comprise entre 5 et 150 µm.
a 2.902.425 – b (A1) – d [06 05464]. – e 2 0 j u i n
2006. – j C 07 C 211/12 (2006.01), C 07 C 209/48. –
k PROCEDE DE FABRICATION DE DIAMINES PRIMAIRES – p (Inventeurs: AMOROS DANIEL; RACHEZ DENIS). – o Demandeur : RHODIA RECHERCHES ET
TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: RHODIA SERVICES
r
m La présente invention concerne un procédé de fabrication de diamine primaire par hydrogénation d’un composé dinitrile en présence d’un catalyseur.
Elle concerne plus particulièrement un procédé de fabrication d’hexaméthylène diamine par hydrogénation d’adiponitrile. Le procédé consiste à récupérer la diamine
formée par distillation dans plusieurs colonnes de distillation montées en série et comprenant une séparation des
impuretés lourdes dès la deuxième distillation.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
C07D
87
a 2.902.426 – b (A1) – d [06 05419]. – e 1 9
2006. – j C 07 D 241/04 (2006.01), A 61 K
juin
31/495,
A 61 P 35/00, 29/00, 17/00, 11/00, 9/00, 7/02, 1/00. –
D E R I V E S D E C I N N A M OY L - P I P E R A Z I N E –
(Inventeurs: PEREZ MICHEL; LAMOTHE MARIE; LE
G R A N D B RU N O ; L E T I E N N E R O B E RT ) . –
Demandeur: PIERRE FABRE MEDICAMENT Société
anonyme, –
k
p
o
r
m La
présente invention concerne des composés
répondant à la formule générale (I):
Dans laquelle:
R1 représente:
Halogène, CN, NO2
R2 représente:
Hydrogène, halogène
n représente:
1 ou 2
R3 représente:
Phényle substitué par un ou plusieurs halogène ou C1-C6
alkyle; un cyclohexyle ainsi que leurs sels et solvates
acceptables pour l’usage thérapeutique.
a 2.902.427 – b (A1) – d [06 05418]. – e 1 9 j u i n
2006. – j C 07 D 295/155 (2006.01), C 07 D 295/10,
295/135, 213/73, A 61 K 31/495, 31/496, 31/60, 31/4535,
31/4465, 38/12, A 61 P
7/02,
9/10,
9/00. –
D E R I V E S D E P H E N Y L P E N TA D I E N OY L E –
(Inventeurs: PEREZ MICHEL; LAMOTHE MARIE; LE
G R A N D B RU N O ; L E T I E N N E R O B E RT ) . –
Demandeur: PIERRE FABRE MEDICAMENT Société
anonyme, –
k
p
o
r
m La
présente invention concerne des composés
répondant à la formule générale (I):
Dans laquelle:
R1 et R2 identiques ou différents représentent:
un atome d’hydrogène ou d’halogène, CN, NO2, R1 et R2
ne pouvant représenter simultanément l’hydrogène,
m représente:
1 ou 2
n représente:
0, 1 ou 2
R3 représente:
Phényle non substitué ou substitué par un ou plusieurs
résidus choisis parmi halogène, hydroxyle ou C1-C6
alkyle; C2-C6 alkyle non substitué ou substitué par un ou
plusieurs résidus choisis parmi halogène, hydroxyle;
cycloalkyle; pyridine; thiophène; pyrrole non substitué ou
substitué par un C1-C6 alkyle; thiazole; furanne
ainsi que leurs sels et solvates acceptables pour l’usage
thérapeutique.
88
C07D
a 2.902.428 – b (A1) – d [06 05318]. – e 1 5 j u i n
2006. – j C 07 D 403/14 (2006.01), C 07 D 257/04, 233/
70, 207/46, A 61 K 31/41, 31/4155, 31/4025, A 61 P 9/
00. –
NOUVEAUX DERIVES DIAZENIUMDIOLATES,
LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES QUI LES CONTIENNENT –
(Inventeurs : CORDI ALEXIS ; HABERKORN
L AU R E ; V E R B E U R E N TO N Y ; C O U R C H AY
CHRISTINE; SIMONET SERGE). –
Demandeur :
LES LABORATOIRES SERVIER Société anonyme
k
p
o
R2 représente un groupement alkyle substitué par un
groupement G,
ou R1 et R2 forment ensemble avec l’atome d’azote qui
les porte un groupement imidazolyle ou benzimidazolyle,
substitués par un groupement G,
et G représente un groupement -(CH2)n-A-(CH2)m(CR4R5)p-(CH2)o-R3 dans lequel n, m, p, o, R4, R5 et A
sont tels que définis dans la description,
et R3 représente un groupement
m Composés de formule (I):
Médicaments.
dans laquelle:
R1 représente un groupement alkanoyle,
a 2.902.429 – b (A1) – d [05 11974]. – e 25 novembre 2005. – j C 07 H 21/00 (2006.01), C 12 Q 1/68, 1/
70, G 01 N 33/569. – k OLIGONUCLEOTIDES, UTILISATION, METHODE DE DETECTION ET KIT PERMETTANT DE DIAGNOSTIQUER LA PRESENCE DES
GENES H5 ET N1 DU VIRUS D’INFLUENZA A –
Demandeur: BIOMERIEUX Société anonyme
o
m La
présente invention concerne une double paire
d’oligonucléotides destinée à permettre l’amplification de
deux séquences cibles localisées respectivement dans
les gènes H5 et N1 du génome du virus d’Influenza A,
ces oligonucléotides étant d’une longueur comprise entre
10 et 50 nucléotides et comprenant au moins un fragment de 10 nucléotides consécutifs issus des séquences
suivantes:
- SEQ ID No. 1: TGTATGTTGTGGAATGGCA,
- SEQ ID No. 2: GCCGAATGATGCCATCAA,
- SEQ ID No. 3: CGTGGATTGTCTCCGAAA, et
- SEQ ID No. 4: GGAATGCTCCTGTTATCCTGA,
ou leur séquence complémentaire.
L’invention concerne également des oligonucléotides permettant la détections des amplicons, l’utilisation de toutes ces séquences, une méthode de détection et un kit
afin de diagnostiquer la présence des gènes H5 et N1 du
virus d’Influenza A.
L’invention trouve une application préférentielle dans le
domaine du diagnostic.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a
b
d
e
2.902.430 –
(A1) –
[06 00843]. –
30 janvier
2006. –
C 07 H 21/00 (2006.01), C 12 Q 1/68, 1/70,
G 01 N 33/569. –
OLIGONUCLEOTIDES, UTILISATION, METHODE DE DETECTION ET KIT PERMETTANT DE DIAGNOSTIQUER LA PRESENCE DES
GENES H5 ET N1 DU VIRUS D’INFLUENZA A –
(Inventeurs : LEFEUVRE AURELIE ; TELLES JEAN
NOEL; VERNET GUY). –
Demandeur: BIOMERIEUX
Priorité : FR, 25 novembre
2005, n˚ 0511974.
j
k
p
o
f
m La
présente invention concerne une double paire
d’oligonucléotides destinée à permettre l’amplification de
deux séquences cibles localisées respectivement dans
les gènes H5 et N1 du génome du virus d’Influenza A,
ces oligonucléotides étant d’une longueur comprise entre
10 et 50 nucléotides et comprenant au moins un fragment de 10 nucléotides consécutifs issus des séquences
suivantes:
- SEQ ID No. 1: TGTATGTTGTGGAATGGCA,
- SEQ ID No. 2: GCCGAATGATGCCATCAA,
- SEQ ID No. 3: CGTGGATTGTCTCCGAAA, et
- SEQ ID No. 4: GGAATGCTCCTGTTATCCTGA,
ou leur séquence complémentaire.
L’invention concerne également des oligonucléotides permettant la détections des amplicons, l’utilisation de toutes ces séquences, une méthode de détection et un kit
afin de diagnostiquer la présence des gènes H5 et N1 du
virus d’Influenza A.
L’invention trouve une application préférentielle dans le
domaine du diagnostic.
a 2.902.431 – b (A1) – d [06 05284]. – e 1 4 j u i n
2006. – j C 08 G 69/40 (2006.01), C 08 G 69/44. –
k COPOLYMERES A MOTIF AMIDES ET A MOTIF
ETHERS AYANT DES PROPRIETES OPTIQUE AMELIOREES –
(Inventeurs : BLONDEL PHILIPPE ; TURAN
INCI ; MONTANARI THIBAUT ; MALET FREDERIC). –
Demandeur: ARKEMA FRANCE Société anonyme
p
o
m La présente invention a pour objet un copolymère à
base de motifs amides et à base de motifs éthers, les
motifs amides étant constitués majoritairement d’une
association équimolaire d’au moins une diamine et d’au
moins un diacide carboxylique, la ou les diamines étant
majoritairement cycloaliphatiques et le ou les diacides
carboxyliques étant majoritairement aliphatiques linéaires, les motifs amides pouvant éventuellement comprendre, mais de façon minoritaire, au moins un autre
comonomère de polyamide, les proportions respectives
de monomères des motifs éthers et amides étant choisies de telle sorte que:
- ledit copolymère présente une transparence élevée qui
est telle que la transmittance à 560 nm sur plaque de 2
mm d’épaisseur est supérieure à 75%;
- ledit copolymère présente une cristallinité telle que
l’enthalpie de fusion lors de la deuxième chauffe d’une
DSC ISO (delta Hm(2)) soit au plus égale à 30 J/g, la
masse étant rapportée à la quantité de motifs amides
contenus ou de polyamide contenu, cette fusion correspondant à celle des motifs amides;
- ledit copolymère ait une température de transition
vitreuse au moins égale à 75˚C.
C07H
89
90
C08L
a 2.902.432 – b (A1) – d [07 03943]. – e 0 4 j u i n
2007. – j C 08 L 9/00 (2006.01), C 08 K 5/3445, 3/
36, 3/04, B 60 C 1/00, 19/08. – k COMPOSITION DE
CAOUTCHOUC RENFORCEE AVEC DE LA SILICE
CONTENANT UN COMPOSE IONIQUE –
(Inventeurs : HALASA ADEL FARHAN ; HSU WEN
LIANG; PUHALA AARON SCOTT). –
Demandeur :
T H E G O O DY E A R T I R E & RU B B E R C O M PA N Y , –
Mandataire: GOODYEAR S.A. . –
Priorité : US, 19
juin 2006, n˚ 11455608.
p
o
r
f
m La présente invention concerne une composition de
caoutchouc renforcé avec de la silice contenant un composé ionique, ainsi qu’un article possédant un composant de ladite composition. Ledit composé ionique se
compose d’une combinaison d’une fraction cationique
organique et d’une fraction anionique organique ou inorganique. Ledit composé ionique représente de préférence un composé ionique à conductibilité ionique.
L’invention concerne en particulier un perfectionnement
apporté à une ou plusieurs propriétés physiques d’une
composition de caoutchouc par l’inclusion de tel composé ionique et/ou le fait de procurer une voie de résistance électrique moindre pour un composant manifestant
une résistivité électrique.
a 2.902.433 – b (A1) – d [06 52158]. – e 1 6 j u i n
2006. – j C 08 L 67/04 (2006.01), C 08 L 77/00, 23/08,
33/06, 35/00, B 29 C 7/90. – k MATERIAU COMPOSITE A BASE D’ACIDE POLYLACTIQUE ET DE POLYAMIDE PRESENTANT UNE RESISTANCE AUX CHOCS
AMELIOREE, SON PROCEDE DE FABRICATION ET
UTILISATION –
(Inventeurs : BRULE BENOIT ; FINE
THOMAS ; FLAT JEAN JACQUES ; YASUDA MAHO). –
p
o
m La présente invention concerne un matériau composite présentant une résistance aux chocs améliorée.
Selon l’invention, ce matériau composite est obtenu à
partir des polymères suivants:
- l’acide polylactique (PLA),
- au moins un polyamide,
- au moins une polyoléfine fonctionnalisée (A) comprenant des motifs alpha oléfine et des motifs époxyde,
acide carboxylique ou anhydride d’acide carboxylique,
et, de manière optionnelle,
- au moins une polyoléfine non fonctionnalisée (B).
BOPI 07/51
BOPI 07/51
C08L
91
a 2.902.434 – b (A1) – d [06 52160]. – e 1 6 j u i n
2006. – j C 08 L 67/04 (2006.01), C 08 L 23/08, 33/06,
35/00, B 32 B 27/08. – k COMPOSITION D’ACIDE POLYLACTIQUE PRESENTANT UNE RESISTANCE AUX
CHOCS AMELIOREE –
(Inventeurs: FINE THOMAS;
KHUSRAWY MALIHA). –
Demandeur : ARKEMA
FRANCE Société anonyme
p
o
m La
présente invention concerne une composition
d’acide polylactique présentant une résistance aux chocs
améliorée comprenant en poids:
- 60 à 97 % d’acide polylactique (PLA) et,
- 3 à 40 % d’un mélange de composés A et B dans
lequel,
❍ A est un copolymère d’éthylène et d’un monomère
insaturé porteur d’au moins une fonction époxyde ou
acide carboxylique ou anhydride d’acide carboxylique, et
éventuellement de (méth)acrylate d’alkyle.
❍ B est un copolymère d’éthylène et de (méth)acrylate
d’alkyle,
ledit mélange présentant un rapport % poids (A) / %
poids (A +B) compris entre 0,10 et 0,49.
La présente invention concerne également la fabrication
de pièces ou objets à partir de ces compositions.
a 2.902.435 – b (A1) – d [06 05285]. – e 1 4 j u i n
2006. – j C 08 L 77/00 (2006.01), C 08 L 77/02, 77/06,
77/12, B 29 B 9/00. – k COMPOSITION A BASE DE
POLYAMIDE TRANSPARENT AMORPHE OU DE TRES
FAIBLE CRISTALLINITE ET DE COPOLYAMIDE A MOTIFS ETHERS ET A MOTIFS AMIDES –
(Inventeurs :
MONTANARI THIBAUT ; BLONDEL PHILIPPE). –
p
o
m Composition constituée d’un mélange de:
(D) 60 à 99 % en poids d’un constituant polymère formé
à partir d’au moins l’un parmi les homopolyamides et
copolyamides transparents
a. amorphes ou présentant une cristallinité telle que
l’enthalpie de fusion lors de la deuxième chauffe d’une
DSC ISO (delta Hm(2)) soit au plus égale à 3 J/g,la
masse étant rapportée à la quantité de motifs amides
contenus ou de polyamide contenu, cette fusion correspondant à celle des motifs amides;
b. présentant une température de transition vitreuse (Tg)
supérieure à 90˚C; et
c. constitués au moins en partie de motifs cycloaliphatiques et/ou aromatiques,
et/ou les alliages à base d’au moins un homopolyamide
ou copolyamide précité, lesdits alliages étant amorphes
ou présentant une cristallinité répondant à la même définition que ci-dessus;
(E) 40 à 1 % en poids d’un constituant polymère formé
d’au moins un copolyamide à base de motifs éthers et de
motifs amides;
(F) 0 à 25 % en poids d’un constituant polymère formé
d’au moins un polyamide semi-cristallin aliphatique;
- les constituants polymères (A) + (B) + (C) représentant
100% en poids;
- au moins l’un parmi (A), (B) et (C) lorsque celui-ci est
présent pouvant en outre contenir au moins un additif
usuel pour polymères et copolymères thermoplastiques,
sans que la teneur du ou des additifs dans chacun des
constituants polymères (A), (B) et (C) ne représente plus
de 20 % en poids dudit constituant polymère.
92
C08L
a 2.902.436 – b (A1) – d [06 05286]. – e 1 4 j u i n
2006. – j C 08 L 77/00 (2006.01), C 08 L 77/02, 77/06,
77/12, B 29 B 9/00. – k MELANGES ET ALLIAGES A
BASE D’UN COPOLYMERE AMORPHE A SEMI-CRISTALLIN, A MOTIF AMIDES ET A MOTIF ETHERS, CES
MATERIAUX AYANT DES PROPRIETES OPTIQUES
AMELIOREES –
( I n ve n t e u r s :
M O N TA N A R I
THIBAUT; BLONDEL PHILIPPE). –
Demandeur : ARKEMA FRANCE Société anonyme
p
o
m 1 - Mélange ou alliage transparent comprenant, en
poids, le total étant 100 %:
(A) 1 à 99% d’au moins un constituant copolymère:
- étant amorphe ou présentant une cristallinité allant
jusqu’à la semi-cristallinité; et
- comportant:
(A1) des motifs amides parmi lesquels se trouve au
moins un motif cycloaliphatique;
(A2) des motifs souples éthers;
(B) 99 à 1 % d’au moins un constituant polymère choisi
parmi:
(Ba) les copolyamides semi-cristallins à motifs amides
(Ba1) et à motifs éthers (Ba2),
(Bb) les polyamides ou copolyamides semi-cristallins
sans motifs éthers,
(Bc) les polyamides ou copolyamides transparents, sans
motifs éthers, étant amorphes ou faiblement cristallins et
les alliages à base de tels polyamides ou copolyamides;
et
(C) 0 à 50% en poids d’au moins un polyamide, copolyamide, copolyamide à motifs éthers ou alliage à base de
tels polyamides ou copolyamides autres que ceux utilisés
en (A) et (B) ci-dessus.
a 2.902.437 – b (A1) – d [07 55755]. – e 1 4 j u i n
2007. – j C 10 M 169/04 (2006.01), C 10 M 141/06, 101/
00, C 10 N 30/06, 40/04. – k COMPOSITION DE FLUIDE DE TRANSMISSION DE PUISSANCE ET PROCEDE
D E L U B R I C AT I O N D ’ U N E T R A N S M I S S I O N –
(Inventeurs: HENLY TIMOTHY J; TERSIGNI SAMUEL
H). –
Demandeur : AFTON CHEMICAL CORPORATION, –
Priorité :
US, 16 juin 2006, n˚ 11425845.
p
o
r
m L’invention
f
concerne une composition de fluide de
transmission de puissance.
Elle comprend (a) une huile de base et (b) une composition d’additifs renfermant (i) au moins un dispersant sans
cendre; (ii) un détergent métallique fournissant plus
d’environ 100 millionièmes de métal; (iii) une quantité
modificatrice de frottement d’une imidazoline; (iv) un
modificateur de frottement du type succimide et (v) un
modificateur de frottement du type amine tertiaire non
hydroxylique autre que (iii).
Application: Fonctionnement d’une transmission de puissance au moyen de cette composition de fluide, avec une
longévité de frottement améliorée.
BOPI 07/51
Le mélange ou alliage résultant présente une transparence élevée telle que la transmittance à 560 nm sur plaque de 2 mm d’épaisseur est supérieure à 50%.
BOPI 07/51
a 2.902.438 – b (A1) – d [06 05465]. – e 2 0 j u i n
2006. – j C 10 M 173/00 (2006.01), C 10 M 107/50,
C 09 D 183/04, B 29 C 33/64, B 60 C 17/10. –
COMPOSITION LUBRIFIANTE A BASE DE SILOXANE, NE DEGAGEANT PAS D’HYDROGENE, SON PROCEDE DE PREPARATION ET SON UTILISATION –
(Inventeurs: BREUNIG STEFAN; MARTIN NADIA). –
Demandeur : RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
RHODIA SERVICES
k
p
o
r
m La
présente invention concerne une composition
lubrifiante, sous forme d’émulsion huile dans eau, à base
de siloxane et ne dégageant pas d’hydrogène particulièrement appropriée à la lubrification:
- des surfaces internes des enveloppes crues ou non vulcanisée destinées à la fabrication de pneumatiques ou
semi-pneumatiques en caoutchouc pour véhicules, et
- des vessies de vulcanisation utilisées lors du façonnage
et de la vulcanisation de bandages pneumatiques ou
semi-pneumatiques.
a 2.902.439 – b (A1) – d [06 05304]. – e 1 4 j u i n
2006. – j C 12 N 15/10 (2006.01), C 12 N 15/70, C 12 P
19/34, A 61 K 48/00, 31/7088. – k ARN DE TRANSFERT CHIMERIQUE ET SON UTILISATION POUR LA
P R O D U C T I O N D ’ A R N PA R U N E C E L L U L E –
(Inventeurs : DARDEL FREDERIC ; PONCHON
LUC). –
Demandeurs: UNIVERSITE RENE DESCARTES (PARIS V) Etablissement public ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, –
p
o
r
m La présente invention concerne l’utilisation d’un acide
nucléique codant un ARN de transfert (ARNt) chimérique, lequel ARNt chimérique provient de la modification
d’un ARNt par insertion d’un ARN dans la tige-boucle de
l’anticodon dudit l’ARNt et/ou par substitution de tout ou
partie de la tige boucle de l’anticodon dudit l’ARNt par un
ARN, pour la production dudit ARN, ou d’une partie dudit
ARN, dans une cellule.
C10M
93
94
C12Q
a 2.902.440 – b (A1) – d [06 05430]. – e 1 9 j u i n
2006. – j C 12 Q 1/68 (2006.01), C 12 Q 1/04, G 01 N
15/14, 21/64. – k METHODE DE DETECTION ET DE
DENOMBREMENT DES CELLULES EN CYTODIERESE –
(Inventeurs : SOBCZAK THEPOT JOELLE ;
BOURGAIN GUGLIELMETTI FLORENCE ; GENDRON
MARIE CLAUDE ; GASNEREAU ISABELLE ; GANIER
OLIVIER ;
DE
GRAMONT
ARMAND). –
Demandeurs : UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS VI) Etablissement public ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, –
p
o
r
m Méthode de détection et de dénombrement de cellules en cytodiérèse, comprenant:
- la fixation des cellules et optionnellement la perméabilisation des cellules,
- la coloration quantitative de l’ADN des cellules par un
colorant fluorescent vital ou non,
- la mesure par tout moyen approprié de l’intensité de
fluorescence du pic d’ADN et de l’aire sous la courbe,
- le dénombrement des cellules en cytodiérèse selon les
caractéristiques suivantes: les cellules en cytodiérèse
possèdent une aire sous la courbe similaire à celle de
cellules en phase G2 ou M du cycle cellulaire et un pic de
fluorescence similaire à celui des cellules en phase G0
ou G1 du cycle cellulaire;
méthode de tri des cellules en cytodiérèse et méthode de
criblage d’agents capables d’accélérer ou de ralentir,
d’activer ou d’inhiber la cytodiérèse.
a 2.902.441 – b (A1) – d [07 04040]. – e 0 6 j u i n
2007. – j C 12 Q 1/68 (2006.01), C 12 M 1/02. –
k PROCEDE DE DETERMINATION DE LA CONCENTRATION D’ACIDES NUCLEIQUES – p ( I nve n t e u r s :
GUMBRECHT WALTER ; MOSNER JORN ; SCHMIDT
SEBASTIAN). –
Demandeur : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, –
Mandataire : CABINET FLECHNER . –
Priorité :
DE,
14
juin
2006,
n˚ 102006027675.2.
o
r
f
m Système comprenant un dispositif (1) microfluidique
comportant une première chambre (10) dotée de moyens
d’amplification d’acides nucléiques et une deuxième
chambre (20) qui peut être mise en communication fluidique avec la première chambre et qui comporte un dispositif (22) de détermination de concentration d’acides
nucléiques amplifiés, le système comporte un dispositif
(30) d’introduction d’un volume défini d’une solution comportant des réactifs dans la première chambre (10) et de
transfert d’un volume défini de la première chambre (10)
dans la deuxième chambre (20).
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.442 – b (A1) – d [07 55594]. – e 0 8 j u i n
2007. – j C 21 C 21/02 (2006.01), C 21 C 21/08, 21/
12, C 22 F 1/05, B 64 C 1/12. – k ALLIAGE DE LA
SERIE AA6XXX, A GRANDE TOLERANCE AUX DOMMAGES POUR L’INDUSTRIE AEROSPATIALE –
( I n ve n t e u r s : C H E N S H A N G P I N G ; Z H UA N G
LINZHONG; TELIOUI NEDIA). –
Demandeur : ALERIS ALUMINUM KOBLENZ GMBH, –
Mandataire :
CASALONGA ET JOSSE . –
Priorité : EP, 16 juin
2006, n˚ 0612379.1.
p
o
r
f
m Produit
corroyé en alliage d’aluminium soudable à
grande résistance mécanique et résistance améliorée à
la corrosion intergranulaire, l’alliage étant essentiellement composé, en pourcentages de poids, de:
Si 0,2 - 1,3
Mg 0,4 - 1,5
Cu 0,1 - 1,1
Mn maximum 0,7
Fe 0,02 - 0,3
Zn maximum 0,9
Cr maximum 0,25
Ti 0,06 - 0,19
Zr maximum 0,2
Ag maximum 0,5,
et où 0,1 < Ti + Cr < 0,35,
autres éléments et impuretés inévitables, chacun < 0,05,
total < 0,20,
le reste étant de l’aluminium.
a 2.902.443 – b (A1) – d [06 52519]. – e 1 4 j u i n
2006. – j C 25 C 3/16 (2006.01), C 25 C 3/12. –
k CONNECTEUR POUR LE RACCORDEMENT MECANIQUE ET ELECTRIQUE D’UNE ANODE AU CADRE
ANODIQUE D’UNE CELLULE DE PRODUCTION
D’ALUMINIUM ET DISPOSITIF DE PREHENSION ET DE
SERRAGE/DESSERAGE D’UN TEL CONNECTEUR –
(Inventeur: BOINET ROGER). –
Demandeur :
NKM NOELL SPECIAL CRANES, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m Ce connecteur est destiné au le raccordement mécanique et électrique d’une anode au cadre anodique d’une
cellule de production d’aluminium par électrolyse ignée,
ledit cadre anodique étant pourvu de crochets de fixation
destinés à coopérer avec le connecteur (10).
Le connecteur est constitué des deux étriers ou mâchoires (11, 12) faisant fonction de levier, articulés sur un axe
commun (19), dont les prolongement respectifs sont
reçus au sein desdits crochets et sont actionnés de
manière antagoniste au niveau de leurs extrémités libres
au moyen d’une vis de serrage (22) à deux zones (23,
24) à pas contraire coopérant au niveau de traverses (17,
18) joignant lesdites extrémités libres des étriers (11, 12).
La surface presseuse du connecteur (10), c’est-à-dire la
zone destinée à coopérer avec la tige d’anode afin de
permettre la connexion de cette dernière avec le cadre
anodique, est constituée par un organe presseur (26)
distinct des étriers (11, 12) ou des traverses (15, 16) les
solidarisant l’un à l’autre, ledit organe presseur (26) étant
fixé de manière isostatique sur ledit connecteur.
C21C
95
96
D03C
a 2.902.444 – b (A1) – d [06 05379]. – e 1 6 j u i n
2006. – j D 03 C 3/20 (2006.01), D 03 C 13/00, D 03 D
51/00. – k DISPOSITIF DE FORMATION DE LA FOULE
DE TYPE JACQUARD, METIER A TISSER EQUIPE D’UN
TEL DISPOSITIF ET PROCEDE DE FORMATION DE LA
FOULE SUR UN TEL METIER –
( I nve n t e u r s : P U GET SYLVAIN ; PEUGET RAPHAEL ; MARSURA WALTER). –
Demandeur : STAUBLI FAVERGES Société
en commandite par actions, –
LAVOIX LYON
p
o
r
m Ce dispositif de formation de la foule de type Jacquard comprend plusieurs actionneurs électriques (61) et
des moyens (C1, C21) de commande de chaque actionneur (61) apte à générer un signal (S211) représentatif de
la valeur d’au moins un paramètre (A). Les moyens de
commande comprennent un analyseur (C’21) apte à analyser, pour au moins une duite (dn), le dessin correspondant à une ou plusieurs duites. Ces moyens de
commande comprennent également un organe (C’’21) de
détermination d’un facteur de modification, sur la base du
résultat de l’analyse conduite par l’analyseur (C’21), de la
valeur du paramètre (A) déterminé par le calculateur.
a 2.902.445 – b (A1) – d [06 05388]. – e 1 6 j u i n
2006. – j E 03 C 1/20 (2006.01). – k S Y S T E M E
POUR L’EVACUATION DE LIQUIDES D’UN APPAREIL
SANITAIRE AVEC UN SIPHON LIBRE EN ROTATION
SUR LA BONDE –
(Inventeurs : MAZET YANNICK ;
MAREY PHILIPPE). –
Demandeur : SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES - S.A.S. Société par actions
simplifiée, –
Mandataire: CABINET BREMA
p
o
r
m Système pour l’évacuation de liquides d’un appareil
sanitaire comprenant un corps rigide formant bonde (3)
et un ensemble de pièces formant siphon (1) raccordé à
l’évacuation de l’appareil sanitaire. La bonde (3) comporte une section de canalisation située à sa partie inférieure sur laquelle sont montés des moyens de fixation
(6) aptes à coopérer avec des moyens de fixation correspondants (4) dudit siphon. Le siphon (1) comporte un
conduit d’entrée (12) et un conduit de sortie (18) communiquant entre eux par le bas au moyen d’une pièce formant cuve (8). Le système comporte également un joint
(2) faisant étanchéité entre ladite section de canalisation
de la bonde (3) et une partie coopérante du siphon (1).
Le système est caractérisé en ce que ladite section de
canalisation comporte des pattes souples (7) aptes à se
déformer lors de la fixation du siphon (1) sur la bonde (3)
pour dépasser des butées (5) positionnées en regard sur
le conduit d’entrée (12) du siphon.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.446 – b (A1) – d [06 05387]. – e 1 6 j u i n
2006. – j E 03 D 9/10 (2006.01), E 03 C 1/12, G 01 F
23/14, G 05 D 9/00. – k PROCEDE DE COMMANDE
DU MOTEUR DE POMPE D’UNE INSTALLATION EQUIPEE D’UN WC AVEC BROYEUR –
(Inventeur : BALLESTRA VICTOR JEAN). –
Demandeur : BALLESTRA VICTOR JEAN, –
Mandataire: CABINET LOYER
p
o
r
m L’installation équipée d’un WC avec broyeur comporte
un réservoir vidé par une pompe dont le moteur est alimenté en courant électrique à travers un interrupteur
commandé en fermeture par un pressostat lors de la
détection d’un niveau maximal prédéterminé de l’eau
dans le réservoir et en ouverture lors de la détection d’un
niveau minimal prédéterminé de l’eau dans ledit réservoir.
Le procédé de commande consiste à:
- compter le nombre de cycles de fermeture-ouverture de
l’interrupteur,
- à la suite du Nième cycle de fermeture-ouverture dudit
interrupteur, avec N strictement supérieur à 1, alimenter
le moteur en courant électrique pendant un temps t prédéterminé supplémentaire de sorte que le niveau de
l’eau descende en-dessous du niveau minimal prédéterminé.
a 2.902.447 – b (A1) – d [06 05297]. – e 1 4 j u i n
2006. – j E 04 C 2/288 (2006.01), E 04 B 2/00. –
k PANNEAU PREFABRIQUE POUR CONSTRUCTION
DE BATIMENT ET PROCEDE DE FABRICATION D’UN
TEL PANNEAU –
(Inventeur : MALAPERT PHILIPPE). –
Demandeur: SARL COMEPS FRANCE Société à responsabilité limitée, –
LOYER
p
o
r
m Panneau (1) préfabriqué pour construction de bâtiment comprenant une âme (2) en matériau isolant recouverte sur ses deux faces d’une couche (3A,3B) de béton
uniforme et dans laquelle sont ménagés au voisinage
d’une face de la plaque des logements (4) pour des montants (5) faisant saillie à une extrémité en vue de leur
scellement au sol, et sur la face opposée de la plaque
des logements (7) pour des éléments de renfort (8)
s’étendant entre deux bords parallèles du panneau (1) et
faisant saillie au-delà de ces bords en constituant un élément de ceinture, à l’état assemblé dudit panneau (1)
avec des panneaux adjacents (21, 22).
Utilisation pour la construction de murs extérieurs de
bâtiment à structure très légère.
E03D
97
98
E04F
a 2.902.448 – b (A1) – d [06 05468]. – e 2 0 j u i n
2006. – j E 04 F 21/18 (2006.01). – k A P PA R E I L
POUR LA POSE DE PLAQUES DE PLAFOND –
(Inventeur: ARRIBERT LOIC). –
Demandeur: TRADITION DE L’OUTIL A MAIN-T.O.M Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m L’appareil comprend un pied-support (2) à roulettes
(3), un mât central télescopique (4) dont l’allongement
est obtenu au moyen d’un treuil manuel (10,11) et un
support de plaques de plafond (6) inclinable, monté au
sommet du mât (4). Le support de plaques (6) comprend
une barre principale (13) liée à la tête (7) du mât (4), et
deux bras transversaux (14,15), perpendiculaires à la
barre principale (13). Les deux bras transversaux (14,15)
sont équipés d’accessoires (18) adaptés pour le support
et le maintien, sur ces deux bras, de rails (17) destinés à
la fixation des plaques de plafond. Ainsi, le même appareil est utilisable pour la pose préalable des rails (17),
puis pour la pose des plaques de plafond.
Application à la réalisation de plafonds dits “suspendus“.
a 2.902.449 – b (A1) – d [06 05469]. – e 2 0 j u i n
2006. – j E 04 F 21/18 (2006.01). – k A P PA R E I L
DESTINE A LA POSE DE PLAQUES DE PLAFOND –
(Inventeurs : ARRIBERT LOIC ; WARIN ANDRE). –
Demandeur : TRADITION DE L’OUTIL A MAIN-T.O.M
Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m L’appareil comprend un pied-support (2) à roulettes
(3), un mât central télescopique (4) dont l’allongement
est obtenu au moyen d’un treuil manuel (10,11) et un
support de plaques de plafond (6) inclinable, monté au
sommet du mât (4). Le support de plaques (6) comprend
une barre principale (13) et deux bras transversaux
(14,15). La barre principale (13) est solidarisée directement avec une tête (5) montée pivotante autour d’un axe
horizontal (18) sur l’élément supérieur (9) du mât (4), un
levier (19) à crémaillère assurant l’immobilisation en rotation de la tête (5). Les deux bras transversaux (14,15)
sont montés avec un écartement réglable et possèdent
eux-mêmes une structure télescopique (14a,15a). Le
support de plaques peut ainsi recevoir une plaque (26)
orientée soit dans le sens longitudinal, soit dans le sens
transversal pour une pose “sous rampant“.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.450 – b (A1) – d [06 05386]. – e 1 6 j u i n
2006. – j E 04 H 15/28 (2006.01), E 04 H 15/30. –
k DISPOSITIF POUR TRANSFORMER UN PARASOL
EN TENTE – p (Inventeur : MOUNNAH ABDALLAH). –
o Demandeur: MOUNNAH ABDALLAH
m Dispositif (1) pour transformer un parasol (2) en tente
(3). Il consiste en une toile ou tissu (1) que l’on accroche
ou attache autour du parasol.
Cette toile ou tissu (1) peut comporter des ouvertures (6)
avec plastique tranparent et / ou moustiquaire (7), des
poches (13) et dans sa partie basse extérieure des
poches (8) pour mettre du sable, ou des anneaux (9) afin
de pouvoir bloquer la tente sur le sol avec des piques
comme pour une tente normale.
Un tapis en plastique, en tissu ou en toile circulaire (10)
ou ayant la forme du parasol permet d’isoler le parasoltente du sol: terre ou sable.
a 2.902.451 – b (A1) – d [06 05403]. – e 1 6 j u i n
2006. – j E 05 B 9/08 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
F I X AT I O N D ’ U N S TATO R D E S E R R U R E –
(Inventeurs : CHAPPOUX CLAUDE ; REMOND
SEBASTIEN; BIELAWSKI THIERRY). –
Demandeur :
RONIS Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET FEDIT LORIOT
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de fixation d’un stator (10), ledit stator présentant un corps central et deux
extrémités, l’une desdites extrémités présentant un épaulement et ledit corps central présentant une rainure (22)
définissant deux parois opposées (24, 26) et un fond,
ledit dispositif comprenant un clip de fixation (34) qui présente une bague (36) munie d’une patte terminée par
une extrémité libre et deux tranches latérales (54, 56, 58,
60), l’une desdites tranches (58, 60) s’étendant à l’intérieur de ladite rainure (22), et l’autre en dehors; selon
l’invention ladite extrémité libre est dédoublée en demiextrémités libres, qui présentent deux demi-tranches
latérales en regard (54, 56) s’étendant en dehors de
ladite rainure (22) et deux demi-tranches latérales opposées (58, 60) prenant appui contre ledit fond (28) et respectivement en regard desdites deux parois opposées
(24, 26).
E04H
99
100
E05F
a 2.902.452 – b (A1) – d [06 05570]. – e 1 6 j u i n
2006. – j E 05 F 15/14 (2006.01). – k SYSTEME DE
DEVERROUILLAGE MANUEL D’UN PORTAIL COULISSANT MOTORISE EN PANNE –
(Inve n te u r : G R A TIAS BERNARD VINCENT). –
Demandeur : GRATIAS BERNARD VINCENT
p
o
m Dispositif de Déverrouillage manuel d’un portail coulissant motorisé en panne.
l’invention concerne un dispositif permettant de l’extérieur d’une propriété d’entrouvrir le portail en en panne
pour le passage d’une personne.
l’opération s’effectue à l’aide d’une clé en dévissant la vis
filetée (7) qui traverse le canon de guidage (6) soudé ou
vissé dans le châssis du portail (5)ce qui permet
d’échapper l’entretoise (4), et de faire monter la crémaillère (3) du portail (5) par le biais du ressort de rappel
(2) pour libérer le pignon d’entraînement du moteur bloqué. Puis l’ouverture du portail (5)se fait par simple poussée manuelle.
Cette opération s’effectue sur le portail de l’extérieur de
la propriété.
a 2.902.453 – b (A1) – d [06 05357]. – e 1 6 j u i n
2006. – j F 01 C 1/22 (2006.01), F 03 C 2/22, F 04 C
2/22, 18/22. – k MOTEUR A PISTON/CAME ROTATIF – p ( I n v e n t e u r :
MOCIK
FRANCK). –
o Demandeur: MOCIK FRANCK, – r Mandataire : CABINET DEBAY
m L’invention
concerne une motorisation permettant
l’entraînement d’une charge ou le transfert de gaz ou de
liquide.
Dans le cadre d’un fonctionnement moteur, il est constitué d’un piston/came (2) rotatif tournant autour d’un axe
(3) et dans un cylindre circulaire (1). Lorsque l’on alimente en gaz ou liquide sous pression la chambre d’alimentation (10), le piston effectue une rotation autour de
l’axe (3), tout en vidant la chambre d’échappement
(11).Cette force est transmise par l’axe (3).
Dans le cadre du transfert de gaz ou de liquide, l’entraînement du piston/came s’effectue de façon mécanique
sur l’arbre de transmission (3). Lors de la rotation du piston/came (2), cela créé un effet d’aspiration par l’orifice
d’alimentation (4) et durant le même cycle le piston/came
(2) refoule le gaz ou liquide par le trou d’échappement
(5).
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.454 – b (A1) – d [06 52528]. – e 1 6 j u i n
2006. – j F 01 D 17/12 (2006.01), F 01 D 9/00, F 02 C
9/20. – k STATOR DE TURBOMACHINE COMPORTANT UN ETAGE D’AUBES DE REDRESSEURS ACTIONNEES PAR UNE COURONNE ROTATIVE A
CENTRAGE AUTOMATIQUE –
(Inventeur : BOURU
MICHEL). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m Le stator comporte au moins un étage d’aubes (12)
de redresseur à calage variable, agencé dans un carter,
lesdites aubes étant déplacées par une couronne
d’actionnement (18) extérieure audit carter et portée par
celui-ci et ladite couronne étant liée par des biellettes
(16) aux aubes dudit étage pour les actionner simultanément, dans laquelle le carter comporte un rail (24)
coaxial, fixe, faisant saillie sur la surface externe du carter, et au moins trois équipages mobiles (26) espacés circonférentiellement sont assujettis à se déplacer le long
dudit rail, chaque équipage mobile étant couplé à ladite
couronne (18) par un agencement de guidage radial,
chaque équipage mobile (26) comprenant au moins deux
galets (34) engagés avec ledit rail (24), et chaque galet
étant monté en rotation sur un axe (36) orienté radialement, cet axe étant monté directement sur ladite couronne (18).
a 2.902.455 – b (A1) – d [06 05454]. – e 2 0 j u i n
2006. – j F 01 N 3/025 (2006.01), F 01 N 3/035, 3/
36, 11/00, F 02 D 41/38. – k SYSTEME DE TRAITEMENT DES GAZ POLLUANTS DE MOTEUR DIESEL –
(Inventeur: BARBIER PASCAL). –
Demandeur :
RENAULT SAS Société par actions simplif iée, –
Mandataire: CABINET DEBAY
p
o
r
m La présente invention concerne un système de traitement de gaz polluants dans une ligne d’échappement de
moteur diesel, comportant au moins un filtre (3) à particules filtrant les suies polluantes, dites particules, émises
par le moteur (4), au moins un injecteur (22) de carburant
dans la ligne d’échappement injectant du carburant en
amont du filtre à particules pour augmenter la température et permettre la combustion des particules et au
moins deux dispositifs (1, 2) catalytiques catalysant l’oxydation de réducteurs émis par le moteur, caractérisé en
ce que l’injecteur (22) est situé à la sortie du premier dispositif (1) catalytique et injecte le carburant directement
sur la face (11) avale du premier dispositif (1) catalytique.
F01D
101
102
F01N
a 2.902.456 – b (A1) – d [07 55673]. – e 1 2 j u i n
2007. – j F 01 N 3/08 (2006.01), F 01 N 3/023, 3/035,
3/20, F 02 B 37/00. – k EPURATEUR D’EMISSIONS
D’ECHAPPEMENT AVEC UNITE D’ALIMENTATION EN
ADDITIF ET UNITE D’INTRODUCTION D’AIR SOUS
PRESSION. –
(Inventeurs : KOJIMA AKIKAZU ; YOKOYAMA SYOICHI). –
Demandeur: DENSO CORPORATION, –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD . –
p
o
r
f
m Un épurateur d’émissions d’échappement comprend
une unité d’épuration (20) dans un système d’échappement (60) d’un moteur (11), ainsi qu’une unité d’alimentation en additif (32) couplée fonctionnellement au système
d’échappement (60) entre le moteur (11) et l’unité d’épuration (20), pour introduire un additif dans les gaz
d’échappement. L’épurateur comprend en outre une unité
d’introduction d’air sous pression (50) qui reçoit de l’air
mis sous pression par une unité de compresseur d’air
(40) qui est entraînée par les gaz d’échappement et comprime l’air d’admission circulant dans un système
d’admission (70) du moteur (11). L’unité d’introduction
d’air sous pression (50) est couplée fonctionnellement à
l’unité d’alimentation en additif (32) pour lui fournir l’air
mis sous pression par l’unité de compresseur d’air (40).
a 2.902.457 – b (A3) – d [06 52547]. – e 2 0 j u i n
2006. – j F 01 N 7/18 (2006.01), F 01 N 7/08. –
k AGENCEMENT POUR LE RACCORDEMENT D’UN
ORGANE AUXILIAIRE A UN CONDUIT D’ECHAPPEMENT D’UN MOTEUR A COMBUSTION –
Certificat
d’utilité résultant de la transformation d’office de la demande de brevet déposée le 20/06/06 .. –
(Inventeurs: BURGAT EMMANUEL; VIDAL DAMIEN;
OUSSET FREDERIC). –
D e m a n d e u r : R E N AU LT
SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET PHILIPPE KOHN
n
p
o
r
m L’invention concerne un agencement (10) pour le raccordement d’un conduit d’échappement (14) des gaz
d’un moteur à combustion, à un orifice d’entrée (16) des
gaz débouchant dans une plaque radiale de fixation (22)
d’un organe auxiliaire (18) d’une ligne d’échappement du
moteur, caractérisé en ce que la plaque de fixation (22)
présente une rainure (34) s’engageant autour d’un
ensemble vis-écrou (28a) du conduit d’échappement (14)
lors du montage pour que l’écrou (32a) de l’ensemble
(28a) supporte de façon temporaire au moins en partie
l’organe auxiliaire (18) avant la fixation définitive de celuici sur le conduit (14).
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.458 – b (A1) – d [06 52548]. – e 2 0 j u i n
2006. – j F 01 N 7/18 (2006.01), F 01 N 7/08. –
k AGENCEMENT POUR LE RACCORDEMENT PAR
BRIDAGE D’UN ORGANE AUXILIAIRE D’UN MOTEUR
A COMBUSTION –
(Inventeurs :
B U R G AT
EMMANUEL; DUPOUY CLAUDE). –
Demandeur :
RENAULT SAS Société par actions simplif iée, –
Mandataire: CABINET PHILIPPE KOHN
p
o
r
m L’invention concerne un agencement (10) pour le raccordement d’un conduit d’échappement (14) des gaz
d’un moteur à combustion à un organe auxiliaire (18)
d’une ligne d’échappement du moteur, caractérisé en ce
que l’agencement (10) comporte des moyens de retenue
de l’organe auxiliaire (18) dans une position temporaire
dans laquelle il est suspendu sensiblement au dessous
du conduit d’échappement (14), avant sa fixation définitive sur celui-ci.
a 2.902.459 – b (A1) – d [07 04299]. – e 1 5 j u i n
2007. – j F 01 N 9/00 (2006.01), F 01 N 3/025, F 02 D
43/00. – k SYSTEME DE PURIFICATION DE GAZ
D’ECHAPPEMENT POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET PROCEDE DE PURIFICATION DE
GAZ D’ECHAPPEMENT –
( I nve n t e u r s : TA H A R A
JUN; HONJO FUMINORI). –
Demandeurs : TOYOTA
JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA ; KABUSHIKI KAISHA
TOYOTA JIDOSHOKKI, –
Mandataire : NOVAGRAAF
BREVETS . –
P r i o r i t é : J P, 1 9 j u i n 2 0 0 6 ,
n˚ 2006169345.
p
o
r
f
m Une commande de régénération de catalyseur pour
matières PM dans le but d’une “élimination de suie“ est
exécutée avant une commande de rétablissement
d’empoisonnement par le soufre. Dans la commande de
régénération de catalyseur pour matières PM, les dépôts
de matières PM sont brûlés. Un degré d’ouverture de
papillon des gaz (62) cible pour la commande de rétablissement d’empoisonnement par le soufre est plus petit
qu’une ouverture de papillon des gaz (62) cible pour la
commande de régénération de catalyseur pour matières
PM pour réduire le volume d’air d’admission pendant
d’une décélération. Une température de lit de catalyseur
(4) est donc maintenue à un niveau approprié pour un
rétablissement d’empoisonnement par le soufre. Une
telle commande du volume d’air d’admission résulte en
un rétablissement du catalyseur (4) plus efficace vis-à-vis
d’un empoisonnement par le soufre, de sorte qu’une économie de carburant est conservée pendant une telle
commande.
F01N
103
104
F01N
a 2.902.460 – b (A1) – d [07 04327]. – e 1 8 j u i n
2007. – j F 01 N 11/00 (2006.01), F 01 N 3/36, 3/
035. – k DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC D’ANOMALIE
POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET
PROCEDES DE DIAGNOSTIC D’ANOMALIE POUR CELUI-CI –
(Inventeurs : TAHARA JUN ; KANAZAWA
SHOGO). –
Demandeur : TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA, –
Mandataire : NOVAGRAAF BREVETS . –
p
o
r
f
m En
supposant que l’anomalie est immédiatement
déterminée lorsqu’une valeur apprise (K) qui est mise à
jour pour correspondre à une différence entre une valeur
moyenne de température de lit de catalyseur (Tave) et la
température de lit cible (Tt) se retrouve en dehors d’une
plage correcte même une fois à un instant de mise à jour,
la détermination d’anomalie est incorrecte dans une condition où l’anomalie disparaît ultérieurement et la valeur
apprise (K) revient à une valeur se trouvant dans la plage
correcte. Pour éviter une telle détermination incorrecte,
l’anomalie est déterminée comme étant présente
lorsqu’une valeur de comptage d’un compteur (C) atteint
une valeur de détermination qui est plus grande que la
valeur de “2“. A cet égard, la valeur de comptage est
augmentée si la valeur apprise (K) à l’instant de la mise à
jour se trouve en dehors de la plage correcte, alors que
la valeur de comptage est réinitialisée à la valeur initiale
de “0“ si la valeur apprise (K) se trouve dans la plage correcte.
a 2.902.461 – b (A1) – d [06 52538]. – e 1 9 j u i n
2006. – j F 02 B 1/04 (2006.01). – k M OT E U R
A
COMBUSTION INTERNE A INJECTION INDIRECTE
D’ESSENCE –
(Inventeur : CHAUVET THIERRY). –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m Moteur
à combustion interne à injection indirecte
d’essence, comprenant une chambre (4) de combustion,
au moins un conduit (9) d’admission débouchant dans
ladite chambre de combustion, des moyens (5) d’injection d’essence dans ledit conduit d’admission, des
moyens (8) de pompage aptes à fournir auxdits moyens
d’injection de l’essence sous pression, et au moins une
soupape (6) d’échappement apte à obturer la chambre
(4) de combustion.
Selon l’invention, lesdits moyens (8) de pompage sont
aptes à fournir auxdits moyens (5) d’injection la quantité
totale d’essence d’un cycle de combustion de manière à
injecter l’essence dans le conduit (9) d’admission dans
un intervalle de temps consécutif à la fermeture de ladite
soupape (6) d’échappement.
Application aux moteurs à injection indirecte d’essence
suralimentés.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.462 – b (A1) – d [06 05438]. – e 1 9 j u i n
2006. – j F 02 B 23/06 (2006.01), F 02 F 3/26. –
k MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DU TYPE DIESEL A INJECTION DIRECTE – p (Inventeur : FASOLO
BERTRAND). – o Demandeur : RENAULT SAS Société
par actions simplifiée, – r Mandataire: RENAULT SAS
m Ce
moteur à combustion interne Diesel à injection
directe (30) comporte un cylindre (12) fermé par une
culasse (14), à l’intérieur duquel un piston (16) est monté
coulissant. Le piston (16) comporte une tête de piston
(18) dans laquelle est creusé un bol (20) présentant un
bossage central (24) orienté vers la culasse (14) et une
première et une seconde cavités (36, 38) qui sont adjacentes au bossage central (24) et au bord radialement
externe du bol (20), respectivement. Un injecteur de carburant (32) est disposé sensiblement coaxialement au
piston (16) et une bougie de préchauffage (26) solidaire
de la culasse (14) est disposée au droit du bol (20).
L’injecteur de carburant (32) est adapté à injecter du carburant en direction de chacune des cavités (36, 38). La
seconde cavité est conformée pour diriger du carburant
injecté dans sa direction, sensiblement dans la direction
de la bougie de préchauffage.
a 2.902.463 – b (A1) – d [06 05576]. – e 1 9 j u i n
2006. – j F 02 B 25/00 (2006.01), F 02 B 5/00, 37/00,
F 01 L 1/047, 1/18. – k MOTEUR A COMBUSTION
INTERNE A INJECTION INDIRECTE, NOTAMMENT MOTEUR SURALIMENTE A ALLUMAGE COMMANDE,
AVEC DEUX MOYENS D’ADMISSION POUR REALISER
UNE PHASE DE BALAYAGE DE GAZ BRULES –
(Inventeur: PAGOT ALEXANDRE). –
Demandeur :
INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
p
o
m La présente invention concerne un moteur à combustion interne, notamment moteur suralimenté à injection
indirecte, pouvant fonctionner avec une phase de
balayage de gaz brûlés, comprenant au moins un cylindre (10) comportant une chambre de combustion (12),
des moyens d’admission d’air (16) avec une soupape
d’admission d’air (24), des moyens d’admission d’air carburé (14) avec une soupape d’admission d’air carburé
(22), des moyens d’échappement de gaz brûlés (28)
avec une soupape d’échappement (32) et des moyens de
commande (36) des moyens d’échappement (28).
Selon l’invention, le moteur comprend des moyens de
commande (44) pour les moyens d’admission d’air (16)
et des moyens de commande additionnels pour les
moyens d’admission d’air carburé (14).
F02B
105
106
F02B
a 2.902.464 – b (A1) – d [06 05453]. – e 2 0 j u i n
2006. – j F 02 B 31/08 (2006.01), F 02 D 13/02, F 02 F
1/42. – k DISPOSITIF D’ADMISSION D’AIR DANS UN
CYLINDRE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
G U E R I N E AU
THOMAS). –
Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Dispositif
d’admission d’air dans un cylindre de
moteur à combustion interne comprenant:
un conduit d’admission d’air reliant la culasse du moteur
à la zone d’admission dans le cylindre comportant une
chapelle d’admission obturée par une soupape d’admission,
le conduit d’admission étant divisé en deux parties par
une paroi interne de séparation et
des moyens d’obturation réglables de manière progressive étant montés dans au moins l’une des parties dudit
conduit divisé,
caractérisé en ce que l’orifice de la partie du conduit
d’admission débouchant dans la chapelle d’admission à
l’endroit le plus proche de la paroi périphérique du cylindre a une section moindre dans le plan sensiblement perpendiculaire à l’axe privilégié du conduit d’admission
comparée à celle de l’orifice de la partie du conduit
d’admission débouchant dans la chapelle d’admission
plus près de l’axe privilégié du cylindre.
a 2.902.465 – b (A1) – d [06 52126]. – e 1 4 j u i n
2006. – j F 02 B 77/04 (2006.01), F 02 M 25/07. –
k DISPOSITIF ANTI-ENCRASSEMENT POUR VANNE
EGR DE MOTEUR THERMIQUE, ET VANNE EGR INCORPORANT UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeur :
PLUMET JULIEN). –
p
o
r
m - La vanne EGR de moteur thermique comprend un
corps de vanne (4) dans lequel est logé un guide de soupape (3) pour le guidage d’une soupape. La soupape est
constituée d’une tête (5) et d’une tige (7).
- Il est prévu un protecteur (10), solidaire de la soupape
par une de ses extrémités, isolant la tige de soupape (7)
des gaz d’échappement quelque soit la position de la
soupape. Pour cela l’autre extrémité du protecteur reste,
quelque soit la position de la soupape, dans une rainure
(11) du corps de vanne (4).
- Moteurs thermiques de véhicules automobiles. Systèmes anti-pollution des moteurs thermiques de véhicules.
Systèmes de vannes EGR.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.466 – b (A1) – d [06 05416]. – e 1 9 j u i n
2006. – j F 02 D 21/08 (2006.01), F 02 D 41/14, F 02 M
25/07. – k SYSTEME DE RECIRCULATION DE GAZ
D’ECHAPPEMENT POUR MOTEUR A COMBUSTION
DU TYPE DIESEL SURALIMENTE ET PROCEDE DE
COMMANDE D’UN TEL MOTEUR –
(Inventeur: BUIS
EMMANUEL). –
Demandeur: RENAULT SAS Société
Mandataire : CASALONGA
ET JOSSE
p
o
r
m Système
de recirculation de gaz d’échappement à
basse pression pour un moteur à combustion de véhicule
automobile du type Diesel suralimenté, comprenant un
dispositif de filtre à particules (7) et un volet d’échappement (19) montés dans sa ligne d’échappement, une
boucle de recirculation entre la ligne d’échappement en
aval du filtre à particules et une conduite d’admission
d’air, une vanne (10) de recirculation du gaz d’échappement montée dans ladite boucle, comprenant des
moyens de commande de la position de la vanne de
recirculation et du volet d’échappement et des moyens
de régulation d’un paramètre de fonctionnement du
moteur, adaptés pour agir sur les moyens de commande
de la position du volet d’échappement, caractérisé par le
fait que les moyens de commande de la position de la
vanne de recirculation sont adaptés pour provoquer
l’ouverture ou la fermeture de ladite vanne indépendamment des moyens de régulation.
a 2.902.467 – b (A1) – d [06 05415]. – e 1 9 j u i n
2006. – j F 02 D 23/00 (2006.01), F 02 D 41/14, F 02 B
37/12, F 01 N 11/00. – k SYSTEME DE REGULATION
DE LA PRESSION DE SURALIMENTATION D’UN MOT E U R E T P R O C E D E D E R E G U L AT I O N –
(Inventeurs : ROUCH SEBASTIEN ; GUINOIS ARNAUD). –
Demandeur : RENAULT SAS Société par
JOSSE
p
o
r
m Le
système comprend un régulateur recevant une
valeur de pression mesurée provenant d’un capteur et
une valeur de consigne. Le régulateur commande la
puissance du turbocompresseur. Des moyens 51 de
mémorisation de dispersions sont capables de mémoriser des valeurs préalablement apprises de correction du
signal de commande du régulateur pour tenir compte des
dispersions et/ou des dérives des organes de commande
de puissance du turbocompresseur en fonction du point
de fonctionnement du moteur. Des moyens 52 de mémorisation de chargement du filtre à particules capables de
mémoriser des valeurs préalablement apprises de correction du signal de commande du régulateur sont prévus pour tenir compte de la variation du chargement en
particules dudit filtre et des moyens 48, 50 d’arbitrage
d’écriture sont capables de déclencher l’écriture d’une
valeur de correction apprise soit dans les moyens 51 de
mémorisation de dispersions, soit dans les moyens 52 de
mémorisation de chargement du filtre à particules.
F02D
107
108
F02K
a 2.902.468 – b (A1) – d [06 52534]. – e 1 9 j u i n
2006. – j F 02 K 1/00 (2006.01), F 02 K 3/02. –
k MELANGEUR A LOBES MUNIS DE MOTIFS POUR
TUYERE A FLUX CONFLUENTS DE TURBOMACHINE –
(Inventeurs : LOHEAC PIERRE ; VUILLEMIN
ALEXANDRE). –
Demandeur: SNECMA Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne un mélangeur de turbomachine
à double flux, comportant un organe cylindrique ayant à
son extrémité aval une partie sinusoïdale définissant des
lobes intérieurs (26) et des lobes extérieurs (28) répartis
sur la circonférence, les lobes extérieurs (28) comportant
chacun une paire de parois radiales (34) planes reliées
entre elles par un dôme curviligne extérieur (36), les
lobes intérieurs (26) comportant chacun une paire de
parois radiales (30) planes reliées entre elles par un
dôme curviligne intérieur (32), les parois (34) des lobes
extérieurs étant disposées dans le prolongement radial
des parois (30) des lobes intérieurs, les lobes extérieurs
(28) et intérieurs (26) présentant, à une extrémité aval,
au moins un motif (38) s’étendant circonférentiellement
dans le flux extérieur et au moins un motif (40) s’étendant
circonférentiellement dans le flux intérieur.
a 2.902.469 – b (A1) – d [06 52536]. – e 1 9 j u i n
2006. – j F 02 K 1/00 (2006.01), F 02 K 3/02. –
k MELANGEUR A LOBES COURBES POUR TUYERE
A FLUX CONFLUENTS DE TURBOMACHINE –
( I nve n t e u r s : L O H E AC P I E R R E ; V U I L L E M I N
ALEXANDRE). –
Demandeur: SNECMA Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne un mélangeur (22) de turbomachine à double flux, comportant un organe cylindrique
ayant à son extrémité aval une partie sinusoïdale définissant des lobes intérieurs (26) et des lobes extérieurs (28)
répartis sur la circonférence, les lobes extérieurs (26)
comportant chacun une paire de parois radiales (34a,
34b) reliées entre elles par un dôme curviligne extérieur
(36), les lobes intérieurs (26) comportant chacun une
paire de parois radiales (30) reliées entre elles par un
dôme curviligne intérieur (32), les parois (34a, 34b) des
lobes extérieurs étant disposées dans le prolongement
radial des parois (30) des lobes intérieurs, les parois
radiales (34a, 34b, 30) des lobes extérieurs (28) et des
lobes intérieurs (26) présentant un contour sensiblement
courbe ayant au moins un point d’inflexion (38a, 38b).
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.470 – b (A1) – d [06 52533]. – e 1 9 j u i n
2006. – j F 02 M 25/07 (2006.01), F 16 K 1/32, 1/42. –
k SYSTEME DE RECHAUFFAGE DU SIEGE DE SOUPAPE D’UNE VANNE EGR – p (Inventeur : PLUMET
JULIEN). – o Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
m Le
domaine technique de l’invention est celui des
vannes EGR des moteurs de véhicule automobile.
Plus spécifiquement, l’invention se rapporte à une vanne
(1) destinée à réguler la quantité de gaz à prélever au
niveau du conduit d’échappement d’un moteur de véhicule automobile pour la mélanger aux gaz d’admission
dudit moteur, ladite vanne (1) comprenant un corps (2) et
une soupape (3) activée par un moteur (4).
La principale caractéristique technique de la vanne (1)
selon l’invention est qu’elle comprend un dispositif (11)
de chauffage de la soupape (3).
a 2.902.471 – b (A1) – d [06 05294]. – e 1 4 j u i n
2006. – j F 02 M 35/10 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
AERODYNAMIQUE PERMETTANT D’AMELIORER LES
PERFORMANCES D’UN MOTEUR THERMIQUE EN DIMINUANT LES EMISSIONS POLLUANTES ET LA CONSOMMATION –
( I nve n t e u r : F R A N C O I S H E N R I
CONSTANT CHARLES MARIE). –
Demandeur :
FRANCOIS HENRI CONSTANT CHARLES MARIE, –
Mandataire: FRANCOIS HENRI
p
o
r
m Dispositif aérodynamique permettant d’ améliorer les
performances d’ un moteur thermique en diminuant les
émissions polluantes et la consommation.
L’ invention concerne une disposition interne du répartiteur d’ admission des gaz lorsque les entrées D1 des
divers conduits de répartition sont regroupées en boucle.
La canalisation d’ amenée du flux de gaz vers les conduits de sortie D1 qui alimentent les cylindres est fractionnée en 2 parties A et C à l’intérieur d’ un volume B de
réserve de gaz et de résonnance.
F02M
109
110
F16B
a 2.902.472 – b (A1) – d [06 52132]. – e 1 4 j u i n
2006. – j F 16 B 21/06 (2006.01), F 16 B 21/07, B 64 G
1/64, F 42 B 3/04. – k DISPOSITIF DE JONCTION
MECANIQUE TEMPORAIRE D’UN OBJET SUR UNE
STRUCTURE –
(Inventeurs: BELIN DAVY; MONTEIL
MARC). –
Demandeur : EADS SPACE TRANSPORTAT I O N S A S S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
Mandataire: BREVALEX
p
o
r
m L’invention
se rapporte à un dispositif de jonction
mécanique temporaire (1) d’un objet (2) comportant un
organe annulaire segmenté (14) définissant des têtes de
préhension (24), ainsi qu’une bague formant verrou (36)
constituant une butée radiale pour les têtes lorsque le
dispositif se trouve dans une configuration de verrouillage mécanique, le dispositif comprenant en outre
des moyens (60) renfermant une énergie, qui, lorsqu’elle
est libérée, est prévue pour générer un effort entre un
élément de butée fixe (50) et un élément de butée mobile
(46), afin d’engendrer une mise en mouvement de la
bague (36) permettant un déverrouillage de l’objet. Selon
l’invention, l’élément de butée fixe (50) se trouve situé
radialement vers l’intérieur par rapport à la bague formant verrou (36).
a 2.902.473 – b (A1) – d [06 52145]. – e 1 5 j u i n
2006. – j F 16 B 37/08 (2006.01), F 16 B 39/36. –
k DISPOSITIF FORMANT ECROU A MONTAGE RAPIDE – p ( I n ve n t e u r : B R I A R D J E A N L U C ) . –
o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
WEINSTEIN
m L’invention concerne un dispositif formant écrou de
serrage qui comporte une base creuse longitudinale (1)
de réception d’éléments taraudés (2a,2b,2c) susceptibles
d’adopter une position écartée pour l’insertion axiale
aisée de la tige filetée d’une vis à travers le dit écrou (0),
et une position enserrée en prise avec les filets de la dite
tige filetée permettant d’assurer le maintien fixe de pièces à contraindre par serrage entre le dit écrou (0) et la
tête de vis, et pour lequel les moyens d’enserrage
(3a,3b,3c) des éléments taraudés (2a,2b,2b) sont actionnés par effort de placage axial de l’écrou (0) contre les
pièces à contraindre.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.474 – b (A3) – d [06 05462]. – e 2 0 j u i n
2006. – j F 16 B 47/00 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
FORMANT DISQUE D’ASPIRATION – p (Inventeurs :
WA N G L E L A N D ; L I N C H U N C H E N ; WA N G F U
CHING). –
Demandeur : NORTHSTAR SYSTEMS
CORPORATION, –
Mandataire: BREVALEX
o
r
m Un
dispositif formant disque d’aspiration comprend
un corps (1), un disque d’aspiration (2), une tige de traction (3), un ressort (4) et un élément de commande (5).
Le corps (1) comprend une partie de pression (11) et une
partie en saillie (12). Le disque d’aspiration (2) est situé
au niveau de la partie inférieure (11) de la partie de pression du corps. La tige de traction (3) est située dans le
corps et a un trou de fente rectangulaire (35). Le ressort
est situé entre le corps et le disque d’aspiration. L’élément de commande (5) comprend une partie de commande et une partie de came. L’élément de commande
(51) est pivoté avec la partie en saillie du corps via un
arbre de pivot (54). Par conséquent, le trou de fente rectangulaire (35) est caché dans le dispositif formant disque d’aspiration, l’apparence du dispositif formant disque
d’aspiration n’est pas affectée, et la saleté ne tombe pas
dans le trou de fente rectangulaire de sorte que le mouvement du disque d’aspiration est régulier.
a 2.902.475 – b (A1) – d [06 52148]. – e 1 5 j u i n
2006. – j F 16 C 11/08 (2006.01), F 16 F 1/38, 7/04,
B 60 G 7/02. – k ARTICULATION ELASTIQUE MONTEE EN LIAISON AU SOL DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE –
( I n v e n t e u r : B RY Z G I L B E R T ) . –
WEINSTEIN
p
o
r
m L’invention concerne une articulation élastique montée dans un véhicule automobile en étant solidaire d’une
première pièce en liaison au sol et d’une deuxième pièce
du véhicule, et qui est essentiellement caractérisée en ce
que la face (5) de la dite articulation (1) qui est susceptible de venir en contact avec l’une de ces deux pièces
(3,3a) au cours du fonctionnement du véhicule, a été traitée par flocage.
F16B
111
112
F16D
a 2.902.476 – b (A1) – d [07 04187]. – e 1 2 j u i n
2007. – j F 16 D 13/58 (2006.01), B 62 D 65/10. –
k ENSEMBLE DE COUVERCLE D’EMBRAYAGE –
p (Inventeurs : HAMANO HIDEO ; MAEKAWA KOJI). –
o Demandeurs : TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI
KAISHA ; AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA, –
Mandataire: NOVAGRAAF BREVETS . –
Priorité :
JP, 15 juin 2006, n˚ 06166208.
r
f
m Dans un ensemble de couvercle d’embrayage (4), un
élément d’assistance à l’assemblage (60) est prévu entre
un couvercle d’embrayage (20) et une plaque de pression (30) pour bloquer la plaque de pression (30) dans
une position appropriée par rapport au couvercle
d’embrayage (20) avant que l’ensemble de couvercle
d’embrayage (4) ne soit monté sur un volant (2), de sorte
qu’une pluralité de leviers (42) disposés au niveau du
rayon intérieur d’un ressort à diaphragme (40) présentent
une hauteur uniforme appropriée. Après le montage de
l’ensemble de couvercle d’embrayage (4) sur le volant
(2), l’élément d’assistance à l’assemblage (60) permet
des mouvements associés du ressort à diaphragme (40)
et de la plaque de pression (30) en libérant la plaque de
pression (30) lorsque le ressort à diaphragme (40) est
actionné de l’extérieur.
a 2.902.477 – b (A1) – d [06 05414]. – e 1 9 j u i n
2006. – j F 16 D 23/06 (2006.01). – k BALADEUR A
RAMPE ANTI-BLOCAGE POUR SYNCHRONISEUR A
LEVIERS –
(Inventeurs : CHOUCHANA RICHARD ;
FOUQUET GUILLAUME ; VIRMAUX FRANCK). –
Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Synchroniseur de boîte de vitesses de véhicule automobile, du type à leviers pour pignon unique monté fou
autour d’un axe 24a, comprenant un corps de synchroniseur 25 et un baladeur 29 muni de cannelures axiales 39
pour coulisser sur le corps de synchroniseur 25. Chaque
levier 31 présente une tête 58, mobile radialement
jusqu’à une position radiale extrême. Les cannelures 39
susceptibles d’être un contact avec une tête 58 de levier
sont des cannelures 39 de pression qui présentent chacune un premier plan incliné 43 orienté de manière que
le baladeur 29 est apte à exercer un effort axial sur la tête
58 du levier correspondant dans une direction opposé au
pignon. Les cannelures de pression 39 comportent chacune une portion avant s’étendant axialement vers le
pignon 27 depuis le premier plan incliné 43, lesquelles
portions avant comportent chacune une rampe d’introduction 41, s’étendant radialement vers l’axe 24a depuis
la position radiale extrême, et étant inclinée en direction
du pignon 27 de manière que le baladeur 29 est apte à
exercer un effort centripète sur la tête 58 du levier 31 correspondant.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.478 – b (A1) – d [06 52125]. – e 1 4 j u i n
2006. – j F 16 D 25/06 (2006.01), F 16 D 25/12, 25/
00. – k SYSTEME D’EMBRAYAGE A COMMANDE HYDRAULIQUE COMPORTANT UN MOYEN FIABLE POUR
DETERMINER
L’ E TAT
D ’ E M B R AYAG E –
(Inventeurs: CALMELS DAVID; FARLIN GUILLAUME;
CELISSE ARNAUD). –
p
o
r
m - Le système d’embrayage à commande hydraulique
comporte un mécanisme d’embrayage (10), un mécanisme de pédale d’embrayage (20), un dispositif d’actionnement hydraulique (30) avec un récepteur (34, 35)
proche du mécanisme d’embrayage (10), un émetteur
(31, 33) proche du mécanisme de pédale d’embrayage
(20) et une liaison hydraulique (36) reliant l’émetteur au
récepteur.
- Il comporte aussi au moins un capteur de déplacement
(29; 39; 49) entre le mécanisme d’embrayage (10) et le
mécanisme de la pédale d’embrayage (20) et/ou sur ledit
mécanisme de la pédale d’embrayage (20), et un capteur
de pression (50), situé sur la liaison hydraulique (36),
destiné à fiabiliser l’information sur l’état de l’embrayage
donnée à l’aide du capteur de déplacement.
- Véhicules automobiles. Systèmes d’embrayage de
véhicules automobiles. Systèmes d’aide à la conduite
automobile.
a 2.902.479 – b (A1) – d [06 52167]. – e 1 9 j u i n
2006. – j F 16 F 15/01 (2006.01), B 06 B 1/00, G 05 D
19/02. – k PROCEDE ET SYSTEME DE CONTROLE
ANTIVIBRATOIRE ET ANTIBRUIT POUR UN GROUPE
M OTO P R O P U L S E U R
D’UN
VEHICULE. –
(Inventeurs : DUSI JACQUES ; HENRIOT PHILIPPE ;
HUSSON SEBASTIEN). –
Demandeur : PEUGEOT
CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
p
o
r
m - Le procédé génère au moyen d’un actionneur (1)
une contre vibration (CV) pour diminuer ou annuler les
vibrations et les bruits d’origine (V) en un point de l’habitacle du véhicule - appelé point de contrôle (Pc),
- on utilise le GMP lui-même pour source d’un signal de
référence (Sr). Ce signal de référence (Sr) est filtré en un
signal de contrôle vibratoire (S), lequel est envoyé audit
actionneur (1) pour émettre la contre vibration (CV), et on
calcule, au moyen d’un calculateur (2), les coefficients de
filtre qui sont des constantes, et non le résultat de calculs
en temps réels qui seraient trop coûteux en terme de
taille mémoire et d’algorithme de calcul.
- Véhicules automobiles. Contrôle antivibratoire et antibruit des moteurs de véhicule.
F16D
113
114
F16H
a 2.902.480 – b (A1) – d [07 55714]. – e 1 3 j u i n
2007. – j F 16 H 57/04 (2006.01). – k STRUCTURE
DE RENIFLARD POUR UNE TRANSMISSION AUTOMATIQUE. –
( I nve n t e u r : K I TA M U R A M A S ATO ) . –
Demandeur: JATCO LTD, –
WEINSTEIN . –
P r i o r i t é : J P, 1 5 j u i n 2 0 0 6 ,
n˚ 06166125.
p
o
r
f
m L’invention concerne une structure de reniflard pour
une transmission automatique.
La structure comprend un boîtier de transmission 1 renfermant une transmission logeant une pluralité de dispositifs d’engagement à friction 7 et un boîtier d’extension
40 logeant un élément de rotation. Les boîtiers sont
assemblés en boîtier de transmission automatique. Une
chambre de reniflard S se situe au-dessus du boîtier de
transmission automatique lorsque la transmission automatique est installée dans un véhicule et présente une
bouche d’air pour la communication avec l’air extérieur.
Une paroi d’extrémité est prévue pour séparer les deux
boîtiers pour définir un espace côté boîtier de transmission et un espace côté boîtier d’extension. Le boîtier de
la transmission automatique présente un passage de
communication côté boîtier de transmission par lequel la
chambre de reniflard communique avec l’espace côté
boîtier de transmission, et un passage de communication
côté boîtier d’extension par lequel la chambre de reniflard communique avec l’espace côté boîtier de transmission.
L’invention est applicable en particulier dans le domaine
de la construction automobile.
a 2.902.481 – b (A1) – d [06 52161]. – e 1 6 j u i n
2006. – j F 16 H 59/18 (2006.01), F 16 H 59/44, 63/
42. – k INDICATEUR DE CHANGEMENT DE RAPPORT
D’UNE BOITE DE VITESSE EN MODE AUTOMATIQUE –
(Inventeurs : LECOINTRE BRUNO ; FRANCAIS YVES). –
Mandataire :
CABINET WEINSTEIN
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé pour commander
une boîte de vitesses manuelle pilotée lorsqu’elle est en
mode automatique.
Le procédé est destiné à décider de commander un
changement de rapport: lorsque le premier rapport ou un
rapport intermédiaire est engagé, le passage du rapport
supérieur est commandé si le véhicule a une vitesse
supérieure à un seuil supérieur (V+) associé au rapport
engagé et si la pédale d’accélérateur du véhicule occupe
une position plus haute qu’un seuil haut (P+)
prédéterminé; lorsqu’un rapport intermédiaire ou le dernier rapport est engagé, le passage du rapport inférieur
est commandé si la vitesse du véhicule est inférieure à
un seuil inférieur (V-) associé au rapport engagé et si la
pédale occupe une position plus basse qu’un seuil bas
(P-) prédéterminé.
L’invention s’applique aux boîtes de vitesses robotisées
ou automatiques.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.482 – b (A1) – d [06 52124]. – e 1 4
2006. – j F 16 H 63/18 (2006.01). – k BOITE
juin
DE VITESSE ROBOTISEE A CHANGEMENT DE VITESSES
SOUS COUPLE –
(Inventeurs : LE DREN ARNAUD ;
MITCHELL CLEMENT ; DE CROUTTE ARNAUD). –
WEINSTEIN
p
o
r
m L’invention concerne une boîte de vitesses comprenant au moins une fourchette (12) mobile en translation
parallèlement à un axe (AX), et un organe de commande
comprenant un corps (2) pourvu d’au moins une gorge
(5-10) dans laquelle est engagé un doigt de la fourchette
(12), pour déplacer cette fourchette en translation selon
la direction (AX) sur déplacement de l’organe de commande.
Le corps (2) de l’organe de commande porte un coulisseau (3) mobile parallèlement à l’axe (AX) entre au
moins deux positions, ce coulisseau (3) portant au moins
un masque (25-30) apte à couvrir partiellement la gorge
(5-10) pour définir complémentairement avec cette gorge
au moins deux pistes formant des chemins différents
pour guider le doigt (D8), selon que ce coulisseau (3)
occupe une première ou une seconde position.
L’invention s’applique notamment aux boîtes de vitesses
robotisées.
a 2.902.483 – b (A1) – d [06 52138]. – e 1 5 j u i n
2006. – j F 16 K 11/08 (2006.01), H 01 M 8/04. –
k DISTRIBUTEUR DE FLUIDE ET APPLICATION
POUR ALIMENTER EN HYDROGENE UNE PILE A
COMBUSTIBLE –
(Inventeurs : MASSET FRANCK ;
CLOAREC MARINA; LAVIGNE JEAN CHRISTOPHE). –
WEINSTEIN
p
o
r
m L’invention concerne un distributeur de fluide (12) qui
est fait d’un boîtier creux (13) comportant une chambre
amont d’alimentation en fluide (14) en liaison avec au
moins une entrée de fluide (15), laquelle chambre amont
(14) est séparée par une cloison étanche (25) d’une
chambre aval d’évacuation sélective du fluide (18) en
liaison avec au moins une première (21) et une deuxième
(22) sorties en fluide. La cloison (25) est montée rotative
relativement au dit boîtier (12) et comporte au moins une
lumière de passage du fluide (27). Le dit distributeur (12)
comporte des moyens d’évacuation du fluide (28,30) permettant la mise en communication de fluide de ladite
lumière (27) avec la première (21) et/ou la deuxième (22)
sortie de fluide selon la position angulaire de la dite cloison (25).
Le distributeur de l’invention s’applique notamment à l’alimentation alternée en hydrogène du compartiment anodique d’une pile à combustible.
F16H
115
116
F16L
a 2.902.484 – b (A1) – d [06 05324]. – e 1 5 j u i n
2006. – j F 16 L 7/00 (2006.01), F 16 L 55/26. –
k “PROCEDE D’INSTALLATION DE CABLES, GAINES
ET ANALOGUES DANS UNE CANALISATION NON VISITABLE ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN
OEUVRE“ –
(Inventeur : WECKER GERARD). –
Demandeur : SOGETREL Société anonyme, –
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé d’installation d’un corps longiligne souple (1) tel qu’un câble à
l’intérieur d’une canalisation (2), notamment une canalisation non visitable, dans lequel on maintient ledit corps
longiligne contre une paroi (21) de ladite canalisation à
l’aide d’éléments de soutien ponctuels (3, 3’) permettant
le placage du corps longiligne contre la paroi interne de
la canalisation. Dans ce procédé, on fixe avant insertion
dudit corps longiligne (1) dans ladite canalisation (2) une
pluralité de dits éléments de soutien ponctuels (3, 3’) le
long dudit corps longiligne; et on contraint en flexion les
éléments de soutien et on les maintient sous contrainte
par l’intermédiaire d’un élément de blocage (4). Puis on
introduit ledit corps longiligne dans ladite canalisation
entre au moins deux lumières d’accès à ladite canalisation et on plaque ledit corps longiligne contre la paroi (21)
de ladite canalisation par retrait ou rupture dudit élément
de blocage (4) contraignant chaque élément de soutien
ponctuel, provoquant le plaquage dudit élément de soutien et dudit corps longiligne contre la paroi de la canalisation.
Un dispositif (5) robotisé pour la mise en oeuvre du procédé de l’invention est également décrit.
a 2.902.485 – b (A1) – d [06 52551]. – e 2 0 j u i n
2006. – j F 16 L 58/02 (2006.01), F 16 L 55/10. –
k PROCEDE ET INSTALLATION DE RENOVATION DE
CANALISATIONS – p (Inventeur : FORZINI YVES). –
o Demandeur: PROXISERVE HOLDING Société anonyme, – r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
m L’invention
concerne un procédé de rénovation de
canalisations (10) comprenant une série d’étapes de traitement de la canalisation (10) avec au moins une étape
d’abrasion et une étape de revêtement par injection dans
le flux d’air d’un matériau de revêtement visqueux durcissant.
De façon caractéristique, ladite canalisation (10) présente une première extrémité (101) ouverte accessible et
au moins une deuxième extrémité (102) non accessible
pouvant être fermée de façon étanche et, et, préalablement à la mise en oeuvre de la série d’étapes, on ferme
de façon étanche ladite deuxième extrémité (102) et on
introduit à l’intérieur de la canalisation (10) un tube (18)
qui s’étend jusqu’à une courte distance de la deuxième
extrémité (102), ce qui sépare l’espace intérieur de la
canalisation (10), entre un premier chemin (26) intérieur
et un deuxième chemin (28) extérieur, servant à l’alimentation en air et à l’évacuation du flux d’air.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.486 – b (A1) – d [06 05299]. – e 1 4 j u i n
2006. – j F 16 S 3/00 (2006.01), E 06 B 3/72. –
k PROFILE D’ENCADREMENT DE PANNEAU, EN PARTICULIER DE PORTE ET PANNEAU EQUIPE D’UN TEL
PROFILE –
(Inventeurs : CHEREL ALAIN ; MASSE
REMY). –
Demandeur : S.E.E.D. Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET LOYER
p
o
r
m L’invention concerne un profilé (7) d’encadrement de
panneau (1), en particulier de porte, le panneau (1) étant
formé d’une âme (2) de faible densité, revêtue, sur chacune de ses faces, d’un parement (3, 4) rigide.
Ce profilé est caractérisé en ce que ledit profilé (7) présente, prenant naissance sur sa surface (8) d’application
sur la tranche (6) dudit panneau (1), au moins deux gorges (9, 10) longitudinales marginales, l’espace libre entre
lesdites gorges (9, 10) servant à la réception de l’âme (2)
du panneau (1) tandis que chaque gorge (9, 10) longitudinale marginale constitue une gorge de réception d’un
parement (3, 4) associé à l’âme (2) du panneau (1).
Application: profilé d’encadrement de panneau de porte
coulissante.
a 2.902.487 – b (A1) – d [06 52128]. – e 1 4 j u i n
2006. – j F 17 C 3/02 (2006.01), F 17 C 13/00, F 16 L
59/065. – k SYSTEME D’ISOLATION D’UN RESERVOIR CRYOGENIQUE, PROCEDE D’ISOLATION DUDIT
RESERVOIR –
(Inventeur : WIERTZ THIERRY). –
Demandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME
POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES
GEORGES CLAUDE
p
o
m Système
d’isolation (1) de réservoir cryogénique
comprenant des blocs (2, 3) de matériaux isolants disposés, à basse température, de manière essentiellement
jointive sur une face de la structure (10) dudit réservoir
où les blocs (2, 3) sont disposés entre ladite face de la
structure (10) et une paroi (4) déformable et étanche, qui
délimite au moins une partie du volume où le fluide cryogénique est stocké, et est actionnée par des moyens de
rappel vers la face de la structure (10), une première partie (3) des blocs étant à température ambiante en contact
avec la face de la structure (10) et distants de la paroi (4)
déformable et étanche, une seconde partie (2) des blocs
étant à température ambiante, en contact avec la paroi
(4) déformable et étanche et distant de la face de la
structure (10), les bords des blocs de la première partie
(3) et ceux de la deuxième partie (2) étant, à température
ambiante, en contact partiel et présentant des formes
complémentaires afin de former une couche de matériau
isolant essentiellement continue à basse température.
Procédé associé.
F16S
117
118
F17C
a 2.902.488 – b (A1) – d [06 05292]. – e 1 4 j u i n
2006. – j F 17 C 13/00 (2006.01), F 17 C 1/04, 7/02. –
k A P PA R E I L D E F O U R N I T U R E D E G A Z –
p (Inventeurs : MAZOYER JOSEPH ; STRUBI FREDERIC). – o Demandeur: DESIGN OFFICE Société à responsabilité limitée, – r Mandataire : CABINET JEANNET
m Cet appareil, notamment utilisable dans le domaine
médical et en particulier destiné à la fourniture de gaz
respirable, comprend une bombonne de gaz à haute
pression, un détendeur permettant d’amener la pression
du gaz de la bombonne à une pression d’utilisation et un
ensemble (3) de distribution du gaz, comprenant tout ou
partie des autres organes de l’appareil.
Selon l’invention, la bonbonne (1) et le détendeur sont
séparables de l’ensemble de distribution (3), cette bonbonne (1) et ce détendeur pouvant être connectés à cet
ensemble de distribution (3) par des moyens de connexion (14) à actionnement rapide, notamment du type à
enclenchement; la bonbonne (1) et le détendeur sont
placés dans une coque qui les enveloppe, l’ensemble formant une cartouche (13) interchangeable; la coque (2)
forme une zone de connexion (2c) de forme déterminée,
destinée à coopérer avec une zone de connexion complémentaire (12a) que comprend l’ensemble de distribution (3), permettant ainsi de réaliser aisément la venue
en coïncidence puis en engagement des moyens de connexion (14) respectifs.
a 2.902.489 – b (A1) – d [06 05466]. – e 2 0 j u i n
2006. – j F 21 L 4/02 (2006.01) // F 21 Y 101:02. –
k LAMPE D’ECLAIRAGE A LED EQUIPEE D’UN BOITIER COMPACT ET A ORIENTATION MULTIDIRECTIONNELLE –
(Inventeurs : PETZL PAUL ; BORTOLOTTI RAPHAEL). –
Demandeur : ZEDEL Société
Mandataire : CABINET HECKE
p
o
r
m Une lampe d’éclairage portative comprend un module
d’éclairage 18 à LED, un commutateur 23 rotatif de
sélection du mode de fonctionnement, et une pile d’alimentation, l’ensemble étant logé dans un boîtier 11 compact lequel est accouplé à une platine 12 à orientation
multidirectionnelle. Le module d’éclairage 18 et le commutateur 23 sont disposés côte à côte sur la face avant
20, la platine 12 étant reliée au boîtier 11 par une liaison
à rotule 13 agencée dans un logement prévu à la base
du boîtier 11 entre le commutateur 23 et le module
d’éclairage 18.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.490 – b (A3) – d [07 02796]. – e 1 8 a v r i l
2007. – j F 21 S 6/00 (2006.01), F 21 S 8/00, F 21 V
1/00, 17/00. – k STRUCTURE DE LAMPE AMELIOREE – p ( I n v e n t e u r : L I AO Y U N G C H I A N G ) . –
o Demandeur: LIAO YUNG CHIANG, – r Mandataire :
CABINET JEANNET . – f Priorité : TW, 19 avril 2006,
n˚ 095206598.
m Une structure de lampe améliorée est divulguée. La
structure de lampe améliorée selon la présente invention
comprend un ensemble électrique (1) et un élément formant abat-jour (3). L’ensemble électrique (1) a une forme
à extension radiale ou en spirale, triangulaire ou rectangulaire, et est équipé d’une pluralité d’éléments électroluminescents (2). L’ensemble électrique (1) est relié à
l’élément formant abat-jour (3). Etant donné que l’ensemble électrique (1) et l’élément formant abat-jour (3) ont la
même forme, la structure de lampe améliorée selon la
présente invention est facile à assembler. Etant donné
que les éléments électroluminescents (2) sont situés sur
l’ensemble électrique (1) et sont régulièrement répartis,
la lumière émise par les éléments électroluminescents
(2) peut être diffusée de façon homogène vers l’environnement ambiant.
a 2.902.491 – b (A1) – d [06 05432]. – e 1 9
2006. – j F 21 S 8/10 (2006.01), F 21 V 7/04,
juin
14/08,
B 60 Q
1/12 // F 21 W 101:02, 101:10. –
P RO J E C T E U R A P L U S I E U R S F O N C T I O N S
D’ECLAIRAGE, EN PARTICULIER POUR VEHICULE
AUTOMOBILE. –
(Inventeurs : MEYRENAUD JEAN
LUC; REISS BENOIT). –
k
p
o
m L’invention
concerne un projecteur pour l’émission
d’un faisceau d’éclairage selon un axe principal (OX), en
particulier pour véhicule automobile, comportant un
réflecteur (20) présentant au moins deux régions (20A,
20B, 20C) susceptibles d’engendrer par elles-mêmes
des faisceaux lumineux différents et coopérant avec au
moins une source lumineuse (10) agencée à l’avant du
réflecteur (20) et disposée selon un axe transversal (OY)
par rapport à l’axe principal (OX), au moins un premier
cache (30, 50) étant disposé entre la source lumineuse
(10) et le réflecteur (20), le cache (30, 50) ne laissant
passer des rayons lumineux prédéterminés émis par la
source (10) qu’en direction d’une zone prédéterminée du
réflecteur (10).
Selon l’invention, les faisceaux lumineux engendrés par
les régions (20A, 20B, 20C) du réflecteur (20) sont des
faisceaux à coupure, et au moins l’un de ces faisceaux
lumineux remplit une fonction AFS.
F21S
119
120
F21S
a 2.902.492 – b (A1) – d [07 52759]. – e 19 janvier
2007. – j F 21 S 8/10 (2006.01), F 21 V 13/00, H 01 L
33/00. – k LAMPE POUR VEHICULE – p (Inventeur :
ISHIDA HIROYUKI). – o Demandeur : KOITO MANUFACTURING CO LTD, – r M a n d a t a i r e : C A B I N E T
BEAU DE LOMENIE . – f Priorités : JP, 20 janvier
2 0 0 6 , n ˚ 2 0 0 6 0 1 2 7 0 5 ; J P, 0 7 d é c e m b r e 2 0 0 6 ,
n˚ 2006331191.
m Une unité de lampe en tant que lampe pour véhicule
est structurée par une constitution compacte incluant une
lentille (32) agencée sur un axe optique s’étendant en
direction avant et arrière de la lampe, et un élément
émetteur de lumière (34) agencé en arrière de la lentille
(32). L’élément émetteur de lumière (34) est agencé au
voisinage du foyer arrière (F) dans un état d’inclinaison
de la puce émettrice de lumière (34a) dans une direction
oblique supérieure par rapport à la direction de la face
avant de la lampe. Au voisinage de l’élément émetteur de
lumière (34) est agencé un réflecteur (36) pour réfléchir
vers la lentille (32) la lumière provenant de la puce émettrice de lumière (34a). La lumière dirigée dans une direction proche de l’axe optique émise par la puce émettrice
de lumière (34a) frappe la lentille (32), et pratiquement la
majeure partie de l’autre lumière frappe la lentille (32) en
étant réfléchie par le réflecteur (36).
a 2.902.493 – b (A1) – d [07 52817]. – e 23 janvier
2007. – j F 21 S 8/10 (2006.01), F 21 V 13/00, H 01 L
33/00. – k MODULE DE SOURCE DE LUMIERE. –
p (Inventeur: TOKIDA TSUKASA). – o D e m a n d e u r :
KOITO MANUFACTURING CO LTD, – r M a n d a t a i r e :
CABINET BEAU DE LOMENIE . – f Priorité : JP, 23
janvier 2006, n˚ 06013696.
m Un module de source de lumière (1) comprend une
carte de circuit (2) sur laquelle un motif conducteur prédéterminé est formé, un élément d’émission de lumière
de semiconducteur (3) monté sur la carte de circuit, et
une pluralité de bornes d’alimentation (8) auxquelles des
cordons d’alimentation (23) destinés à fournir une énergie électrique à l’élément d’émission de lumière de semiconducteur sont connectés. Une face intérieure entière
de la carte de circuit est isolée électriquement et plusieurs bornes d’alimentation sont fixées sur le motif conducteur sur la carte de circuit. Plusieurs bornes
d’alimentation dépassent de la carte de circuit.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.494 – b (A1) – d [06 05361]. – e 1 5 j u i n
2006. – j F 21 S 8/12 (2006.01), F 21 V 8/00 // F 21 W
101:02. – k DISPOSITIF D’ECLAIRAGE OU DE SIGNALISATION A GUIDE OPTIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : GOMEZ RUIZ CARLOS). –
Demandeur: VALEO VISION Société anonyme
p
o
m L’invention concerne un dispositif d’éclairage et/ou de
signalisation, notamment pour véhicule automobile, comportant au moins une source lumineuse émettant des
rayons lumineux et au moins un guide optique dans
lequel se propage ledit faisceau lumineux, ledit guide
présentant
- à au moins une de ses extrémités une face d’entrée
assurant le couplage entre ledit guide optique et ladite
source lumineuse,
- une première surface formant une face de sortie du faisceau lumineux, et
- une seconde surface, notamment opposée à la face de
sortie, formant une face de réflexion des rayons lumineux,
tel que le guide présente au moins un coude, le guide au
niveau dudit coude présentant au moins un coin saillant
vers l’extérieur du coude et biseauté en présentant deux
facettes (S1,S2) afin de renvoyer les rayons incidents
dans le guide.
a 2.902.495 – b (A1) – d [07 02590]. – e 1 0 a v r i l
2007. – j F 21 S 8/12 (2006.01), F 21 V 17/00. –
k LAMPE POUR VEHICULE – p (Inventeurs : NAKAZAWA HIDEAKI ; KATO YASUYUKI ; TATSUKAWA MASASHI). –
Demandeur : KOITO MANUFACTURING
CO LTD, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –
Priorité: JP, 11 avril 2006, n˚ 06109060.
o
r
f
m Une lampe pour véhicule est munie d’une première
unité (20) comportant un premier réflecteur principal (26)
pour réfléchir vers l’avant la lumière provenant d’un premier élément émetteur de lumière à semiconducteur
(22), et d’une deuxième unité (40) comportant un
deuxième réflecteur principal (46) pour réfléchir vers
l’avant la lumière provenant d’un deuxième élément
émetteur de lumière à semiconducteur (42). Une région
émettrice de lumière (S1) de la première unité (20) et une
région émettrice de lumière (52) de la deuxième unité
(40) sont agencées de manière à être séparées l’une de
l’autre. Une unité optique supplémentaire (50) pour recevoir la lumière irradiée par la première unité (20) et la
deuxième unité (40), pour être irradiée vers l’avant est
agencée entre la première unité (20) et la deuxième unité
(40) de telle sorte qu’une région émettrice de lumière de
l’unité optique supplémentaire (50) relie la région émettrice de lumière (S1) de la première unité (20) et la région
émettrice de lumière (52) de la deuxième unité (40) de
manière à être optiquement reconnues comme une
région émettrice de lumière unique dans leur ensemble.
F21S
121
122
F21S
a 2.902.496 – b (A1) – d [07 53264]. – e 1 5 f é v r i e r
2007. – j F 21 S 8/12 (2006.01). – k INSTALLATION
D’ECLAIRAGE POUR VEHICULE – p ( I n v e n t e u r s :
FROHLICH
HEIKE ;
BOEBEL
DORIS). –
Demandeur : AUTOMOTIVE LIGHTING REUTLINGEN GMBH, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité : DE, 17 février 2006,
n˚ 102006007450.5.
o
r
f
m Installation
d’éclairage (1) de véhicule comportant
une source lumineuse (5).
L’installation d’éclairage (1) comporte un réflecteur primaire (2) générant une distribution de lumière centrale et
un réflecteur secondaire (3) coopérant avec une lentille
pour générer une répartition de lumière périphérique.
a 2.902.497 – b (A1) – d [06 05364]. – e 1 5 j u i n
2006. – j F 21 V 7/00 (2006.01), F 21 S 8/10 // F 21 W
101:02. – k PROJECTEUR D’ECLAIRAGE A DOUBLE
SOURCE LUMINEUSE POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : MALIAR REMY ; HERBIN CYRIL). –
p
o
m L’invention concerne un projecteur (10) d’éclairage à
double source lumineuse pour véhicule automobile, comportant un premier réflecteur arrière (R1) de lumière qui
est associé à une première source lumineuse (S1) de
façon à produire un premier faisceau lumineux vers
l’avant, le projecteur (10) comporte un second réflecteur
avant (R2) de lumière qui est associé à une seconde
source lumineuse (S2) ponctuelle de façon à produire un
second faisceau lumineux vers l’avant, caractérisé en ce
que le réflecteur avant (R2) est agencé devant le réflecteur arrière (R1) et en ce que le réflecteur avant (R2)
comporte une fenêtre (20) à travers laquelle au moins
une partie du premier faisceau lumineux est apte à se
propager.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.498 – b (A1) – d [06 05363]. – e 1 5 j u i n
2006. – j F 21 V 14/04 (2006.01), F 21 V 17/02, 17/06
// F 21 W 101:02, 101:10. – k PROJECTEUR COMPORTANT UN ELEMENT DE SUPPORT RAPPORTE
FIXE SUR LEQUEL UN REFLECTEUR EST MONTE PIVOTANT. –
(Inventeurs : MALIAR REMY ; HERBIN
CYRIL). –
p
o
m L’invention concerne un projecteur (10) de véhicule
automobile qui est susceptible d’émettre un faisceau
lumineux selon un axe globalement longitudinal (A) et qui
comporte un boîtier (12) qui comporte un fond arrière
(16), et à l’intérieur duquel sont agencés:
- une source lumineuse (20) qui est montée fixe dans le
boîtier (12);
- un réflecteur (26) qui est monté pivotant autour d’un axe
transversal (B) par rapport au boîtier (12);
caractérisé en ce qu’il comporte un élément de support
(34) intermédiaire rapporté qui est fixé à l’intérieur du
boîtier (12) et sur lequel le réflecteur (20) est monté pivotant.
a 2.902.499 – b (A1) – d [06 05365]. – e 1 5 j u i n
2006. – j F 21 V 14/08 (2006.01), F 21 V 17/02. –
k MODULE OPTIQUE POUR UN PROJECTEUR DESTINE NOTAMMENT A UN VEHICULE AUTOMOBILE. –
(Inventeurs: QIAN JIN; BLANDIN JONATHAN; GROS
JEAN SEBASTIEN ; TRONQUET GUILLAUME). –
p
o
m L’invention est relative à un module optique pour un
projecteur notamment destiné à équiper un véhicule
automobile.
Le module comprend un réflecteur (12), une source lumineuse (15), un cache (20) mobile en rotation autour d’un
axe sensiblement perpendiculaire à l’axe optique du
réflecteur avec au moins un volet (22, 23, 24) disposé de
façon à intercepter au moins en partie le faisceau de
rayons, un système de commande en rotation du cache
mobile pour piloter sa position angulaire
Le système de commande en rotation du cache comprend un moteur (28) avec un système d’entraînement
(29) apte à entraîner le cache dans au moins un sens de
rotation vers une position extrême, et un dispositif élastique de rappel (32) pour rappeler le cache vers une position active de repos.
F21V
123
124
F24C
a 2.902.500 – b (A1) – d [06 05522]. – e 1 5 j u i n
2006. – j F 24 C 15/20 (2006.01). – k F O U R
DE
CUISSON A LA VAPEUR – p (Inventeurs : GENEVIER
SEBASTIEN; GONNY FLORENT). – o D e m a n d e u r :
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, –
r Mandataire: BRANDT INDUSTRIES
m Un
four de cuisson à la vapeur comprenant une
cavité (2) adaptée à recevoir des aliments à chauffer par
de la vapeur et enfermée dans un boîtier, un dispositif de
génération de vapeur, et un système de ventilation (18)
dudit four (1), ladite cavité (2) comprenant des moyens
d’entrée d’air et des moyens de sortie d’air, lesdits
moyens de sortie d’air comprenant au moins une ouverture d’évacuation (19) de la vapeur, ledit système de ventilation (18) comprenant un premier conduit de ventilation
(5), ledit premier conduit de ventilation (5) comprenant
une ouverture d’entrée d’air (29) dans une paroi supérieure dudit premier conduit de ventilation (5), et une
ouverture de sortie d’air en face frontale (36) du four (1),
ledit système de ventilation (18) comprenant également
un ventilateur (11) axial radial placé à l’intérieur du premier conduit de ventilation (5), le ventilateur (11) axial
radial comprenant une hélice (17) placée au droit de
ladite ouverture d’entrée (29) du premier conduit de ventilation (5).
Ladite au moins une ouverture d’évacuation (19) de la
vapeur de la cavité (2) débouche dans une première
extrémité d’un second conduit de ventilation (23) et en
dehors du premier conduit de ventilation (5), ledit second
conduit de ventilation (23) comprenant une seconde
extrémité débouchant à l’intérieur d’une zone d’aspiration
axiale de l’hélice (17) du ventilateur (11) et dans ladite
une ouverture d’entrée (29) du premier conduit de venti-
a 2.902.501 – b (A1) – d [06 05567]. – e 1 5 j u i n
2006. – j F 24 C 15/20 (2006.01). – k F O U R
DE
CUISSON A LA VAPEUR – p (Inventeurs : GENEVIER
SEBASTIEN; GONNY FLORENT). – o D e m a n d e u r :
r Mandataire: BRANDT INDUSTRIES
m Un four de cuisson à la vapeur comprend une cavité
(2) adaptée à recevoir des aliments à chauffer par de la
vapeur, un dispositif de génération de vapeur (3), et un
système de ventilation (18) dudit four (1), ladite cavité (2)
comprenant des moyens d’entrée d’air et des moyens de
sortie d’air, lesdits moyens de sortie d’air comprenant au
moins une ouverture d’évacuation (19) de la vapeur, ledit
système de ventilation (18) comprenant un clapet (20)
d’ouverture et fermeture de ladite au moins une ouverture d’évacuation (19) de la vapeur.
Le four de cuisson à la vapeur comprend au moins un
évent (21) permettant:
o d’évacuer une partie de la vapeur enfermée dans la
cavité (2) lors de la cuisson des aliments par de la
vapeur; et
o de ventiler la cavité (2) pour évacuer la vapeur enfermée dans ladite cavité (2) en introduisant de l’air à l’aide
d’un ventilateur (11) appartenant au système de ventilation (18) dudit four (1) par ledit au moins un évent (21).
Utilisation notamment dans un four de cuisson à la
vapeur domestique.
BOPI 07/51
lation (5), l’aspiration de vapeur depuis le second conduit
de ventilation (5) et l’aspiration d’air frais dans l’ouverture
d’entrée (29) du premier conduit de ventilation (5) se réalisant dans une zone d’aspiration située au-dessus d’un
plan transversal de l’hélice (17) du ventilateur (11), ledit
plan transversal de ladite hélice (17) étant perpendiculaire à un axe de rotation (34) de ladite hélice (17).
Utilisation notamment dans un four de cuisson à la
vapeur domestique.
BOPI 07/51
a
b
d
e
2.902.502 –
(A1) –
[07 00293]. –
16 janvier
2007. –
F 24 F 1/00 (2006.01), F 24 F 13/00. –
DISPOSITIF PERIPHERIQUE D’ALIMENTATION EN
AIR ET PROCEDE DE REGULATION DU DEBIT D’AIR
DUDIT DISPOSITIF –
(Inventeurs : JUSLIN VESA ;
PULKKINEN MIKKO ; ULMANEN HEIMO ; VILLIKKA
REIJO). –
Demandeur : HALTON OY Osakeytiö, –
M a n d a t a i r e : C A B I N E T P L A S S E R AU D . –
Priorité: FI, 16 janvier 2006, n˚ 20060035.
j
k
p
o
r
f
m Dispositif
périphérique (10) d’alimentation en air,
muni d’un échangeur thermique (11) à l’aide duquel un
courant d’air en circulation (L2), émanant d’un local (H),
peut être soit refroidi, soit réchauffé, ledit dispositif (10)
comprenant une chambre de mélange (12) dans laquelle
des buses (16a1, 16a2 à 16an) d’une chambre à air (15),
ou un interstice d’écoulement, débouche(nt) afin
d’admettre un courant d’air primaire (L1) dans la chambre
de mélange (12),
Ledit dispositif (10) est muni d’un régulateur (100) contournant les buses (16a1, 16a2) ou l’interstice d’écoulement, en vue de réguler un courant d’air (Q3) parcourant
ledit régulateur (100), permettant ainsi, en fonction de
l’usage affecté à un local (H), de réguler le débit total de
l’air primaire frais délivré depuis l’extérieur dudit dispositif
d’alimentation (10).
a 2.902.503 – b (A1) – d [06 05347]. – e 1 5 j u i n
2006. – j F 24 H 1/08 (2006.01), F 24 H 9/18. –
k R A D I AT E U R A F L U I D E C A L O P O RT E U R –
p (Inventeurs: BOUGHABA NORA; DESURIER PHILIPPE). – o Demandeur : NORALEC INDUSTRIE Société
par actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET LAVOIX LYON
m Ce radiateur (1) comporte un corps de chauffe (2) et,
de manière accolée à une extrémité latérale (24) de ce
corps de chauffe, un circuit extérieur (4) de circulation du
fluide caloporteur, sur lequel sont placés un circulateur
électrique (6) de déplacement du fluide et des moyens
électriques (8) de chauffage du fluide. Pour améliorer le
chauffage du fluide lors de sa circulation dans le circuit
extérieur, les moyens de chauffage comportent un corps
d’échangeur thermique (20), dans lequel sont délimités
un passage (22) d’écoulement du fluide à travers le corps
d’échangeur et des logements (24) de réception d’éléments résistifs chauffants (26).
F24F
125
126
F28D
a 2.902.504 – b (A1) – d [07 00992]. – e 1 2 f é v r i e r
2007. – j F 28 D 15/02 (2006.01), F 28 F 1/22, F 02 G
5/02, F 01 N 5/02. – k DISPOSITIF DE RECUPERATION DE CHALEUR – p ( I n v e n t e u r s : M I YAG AWA
MASASHI ;
YA M A N A K A
YA S U TO S H I ) . –
D e m a n d e u r : D E N S O C O R P O R AT I O N , –
Priorité :
JP, 10 février 2006, n˚ 0633429.
o
r
f
m Un
dispositif de récupération de chaleur comporte
une partie d’évaporation (1) destinée à faire évaporer un
fluide interne et une partie de condensation (2) destinée
à faire condenser le fluide interne évaporé dans la partie
d’évaporation (1). La partie d’évaporation (1) et la partie
de condensation (2) sont en communication l’une avec
l’autre par l’intermédiaire d’un passage en boucle destiné
à faire circuler le fluide interne au travers de celui-ci. La
partie d’évaporation (1) comporte des conduits de chaleur d’évaporation (3a) et des ailettes d’évaporation (4a).
Chaque conduit de chaleur d’évaporation (3a) comporte
des parties de bride (33a) au niveau des leurs extrémités
longitudinales. Les parties de bride (33a) dépassent
dans une direction perpendiculaire à une direction longitudinale du conduit de chaleur d’évaporation (3a) et présentent une forme tubulaire. Les conduits de chaleur
d’évaporation (3a) et les ailettes d’évaporation (4a) sont
empilés en alternance et brasés, et les parties de bride
(33a) des conduits de chaleur d’évaporation adjacents
(3a) sont couplées et brasées les unes aux autres, de
sorte que les parties de communication (6a) sont réalisées par les parties de bride couplées (33a) et les extrémités longitudinales des conduits de chaleur
d’évaporation (3a).
a 2.902.505 – b (A1) – d [06 05474]. – e 1 9 j u i n
2006. – j F 28 F 1/32 (2006.01), F 28 D 1/053. –
k AILETTE A DEFLECTEUR DE FLUX AMELIORE ET
ECHANGEUR DE CHALEUR MUNI D’UNE TELLE
AILETTE –
(Inventeurs : MAGNIER CATHENOD
ANNE SYLVIE ; RUSSEIL SERGE ; BOUGEARD DANIEL). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE MOTEUR Société par
actions simplifiée
p
o
m L’invention concerne une ailette d’échange de chaleur
(6) pour un échangeur de chaleur du type généralement
plane et comprenant au moins un orifice adapté au passage d’un tube. L’ailette comporte en outre au moins une
première surface (8) dite de perturbation faisant saillie du
plan de l’ailette, la première surface étant agencée de
telle manière qu’elle est susceptible de créer un vortex
dans un flux de fluide rencontrant l’ailette sensiblement
parallèlement au plan de l’ailette. Une seconde surface
(10) dite de guidage fait saillie de l’ailette, à distance
choisie de l’orifice et de la première surface et la seconde
surface est agencée de telle manière qu’elle guide le vortex en direction de l’orifice. L’invention concerne aussi un
échangeur de chaleur comportant une telle ailette.
Application notamment au domaine automobile.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.506 – b (A1) – d [06 05471]. – e 1 9 j u i n
2006. – j F 28 F 9/013 (2006.01), F 28 D 1/053. –
k ECHANGEUR DE CHALEUR AYANT AU MOINS UNE
TRAVERSE D’EXTREMITE ET SON PROCEDE D’ASSEMBLAGE –
(Inventeurs : GARRET PAUL ; FAILLE
PHILIPPE ; CAMUS THIERRY ; NAUDIN YOANN ; GIRARD
EMMANUELLE ;
PA I N
GILLES). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES
BRANCHE THERMIQUE MOTEUR Société par actions
simplifiée
p
o
m L’échangeur de chaleur comprend un faisceau (10)
de tubes (12) et d’intercalaires (14) monté entre deux
collecteurs (16), ainsi qu’au moins une traverse d’extrémité (18) comportant au moins une languette (24) pliée
présentant une extrémité en appui sur une face latérale
d’un tube (12, 12e) et/ou d’un intercalaire (14, 14e). La
ou les languettes (24) évitent tout contact du faisceau
avec un support de brasage. L’invention concerne aussi
un procédé d’assemblage d’un tel échangeur de chaleur.
L’invention s’applique notamment aux échangeurs de
chaleur pour véhicules automobiles.
a 2.902.507 – b (A1) – d [07 00769]. – e 0 2 f é v r i e r
2007. – j F 28 F 9/02 (2006.01), F 28 D 1/03, 7/00,
F 01 N 3/02. – k E C H A N G E U R D E C H A L E U R –
p (Inventeurs: OOFUNE YUU ; HAYASHI TAKAYUKI). –
o D e m a n d e u r : D E N S O C O R P O R AT I O N , –
r M a n d a t a i r e : N OVAG R A A F B R E V E T S . –
f Priorités: JP, 03 février 2006, n˚ 200627277; JP, 23
janvier 2007, n˚ 200712991.
m Un échangeur de chaleur comporte des tubes (110)
définissant des passages de premier fluide (114), une
partie d’entrée (133, 141) et une partie de sortie (133,
142). Chaque tube (110) comporte une première (111) et
une seconde (111) paroi principale dont au moins une
comporte une protubérance (112) dépassant à l’extérieur
du tube (110) le long d’une extrémité périphérique et un
premier (113, 113a) et un second évidement (113, 113b)
évidés à partir de la protubérance (112). Les tubes (110)
sont empilés de telle sorte que les première et seconde
parcis principales (111) sont opposées l’une à l’autre et
des espaces sont prévus entre les tubes adjacents (110).
Les espaces définissent des passages de second fluide
(115). La partie d’ertrée (133, 141) est en communication
avec les passages de second fluide (115) et la partie de
sortie (133, 142) est en comniunication avec les passages de second fluide (115).
F28F
127
128
F28F
a 2.902.508 – b (A1) – d [07 00849]. – e 0 6 f é v r i e r
2007. – j F 28 F 9/02 (2006.01), F 28 D 1/053. –
k ECHANGEUR DE CHALEUR ET PROCEDE DE FABRICATION DE CELUI-CI – p (Inventeurs : OKUMURA
HIROYUKI; KAWAKUBO MASAAKI). – o Demandeur :
DENSO CORPORATION, – r M a n d a t a i r e : N OVA GRAAF BREVETS . – f Priorité : JP, 06 février 2006,
n˚ 200628843.
m Un échangeur de chaleur comprend une pluralité de
tubes (110) dans lesquels un fluide circule, un collecteur
de tête (140) comportant une partie d’écoulement (151)
et communiquant avec les tubes (110) et un élément
d’assemblage (190) pour faire communiquer le collecteur
de tête (140) avec un élément externe. L’élément
d’assemblage (190) comprend une pièce de raccord
(191) comportant un premier passage d’écoulement
(191a) et une pièce d’assemblage (192) comportant un
second passage d’écoulement (192a) communiquant
avec le premier passage d’écoulement (191a). Dans
l’échangeur de chaleur, la partie d’écoulement (151) du
collecteur de tête (140) communique avec le premier
passage d’écoulement (191a) via une partie d’ouverture
(151b) prévue à une partie de paroi extérieure du collecteur de tête (140), et la pièce de raccord (191) comporte
une partie de montage (191c-191h) via laquelle la pièce
d’assemblage (192) est reliée à la partie de paroi extérieure du collecteur de tête (140).
a 2.902.509 – b (A1) – d [07 02478]. – e 0 4 a v r i l
2007. – j F 28 F 9/02 (2006.01), F 28 D 1/02. –
k ECHANGEUR DE CHALEUR – p (Inventeurs : OKUM U R A H I R OY U K I ; K AWA K U B O M A S A A K I ) . –
D e m a n d e u r : D E N S O C O R P O R AT I O N , –
Priorité :
JP, 04 avril 2006, n˚ 2006103091.
o
r
f
m Un échangeur de chaleur (1, 2) comporte des tubes
(10) et un réservoir de collecteur (40) couplé aux tubes
(10). Le réservoir de collecteur (40) comprend un élément de plaque (60) couplé aux extrémités des tubes
(10), un élément de réservoir (50) connecté à l’élément
de plaque (60) et un élément intermédiaire (70, 70a) disposé entre l’élément de réservoir (50) et l’élément de plaque (60). Au moins l’un de l’élément de réservoir (50) et
de l’élément de plaque (60) comprend une extension (51,
62) s’étendant de sa paroi de base (50a, 60a) dans une
direction opposée à l’élément intermédiaire (70, 70a).
L’extension (51, 62) y définit un espace pour permettre à
un fluide de circuler. L’élément intermédiaire (70, 70a)
définit une ouverture (71, 71a, 72) au niveau d’une partie
de base de l’extension (51, 62), la partie de base se raccordant à la paroi de base (50a, 60a).
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.510 – b (A1) – d [07 54993]. – e 1 1 m a i
2007. – j F 28 F 9/02 (2006.01), F 28 D 1/053. –
k PLAQUE LATERALE POUR ECHANGEUR DE CHALEUR, PROCEDE DE FABRICATION D’UN ECHANGEUR DE CHALEUR ET CET ECHANGEUR DE
CHALEUR –
(Inventeurs: ROUSSEAU TONY P; TEEC E J A M E S S ; K A Z I KOW S K I M A R K A ) . –
Demandeur : MODINE MANUFACTURING COMPANY, –
Priorité : US,
11 mai 2006, n˚ 11432137.
p
o
r
f
m L’invention
concerne une plaque latérale pour un
échangeur de chaleur, laquelle plaque comporte une
première pièce de corps ayant un premier bord (32) et
une seconde pièce de corps ayant un second bord (36),
lesquels bords sont séparés par une ouverture (50) sauf
au niveau de points de liaison (46). Après l’assemblage
de l’échangeur de chaleur, les points de liaison (46) peuvent être cisaillés pour permettre à la plaque latérale de
se dilater et se contracter suivant l’axe longitudinal (56)
de la plaque sous l’effet de contraintes positives et négatives. Domaine d’application: radiateurs de véhicules,
refroidisseurs d’huile, refroidisseurs d’air de suralimentation, etc.
a 2.902.511 – b (A1) – d [06 05472]. – e 1 9 j u i n
2006. – j F 28 F 9/14 (2006.01), F 28 D 1/053. –
k BOITE COLLECTRICE POUR ECHANGEUR DE
CHALEUR ET ECHANGEUR DE CHALEUR COMPORTA N T U N E T E L L E B O I T E C O L L E C T R I C E –
(Inventeurs : BRY SAMUEL ; BERTHOME JEAN PHILIPPE). –
Demandeur: VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE MOTEUR Société par
actions simplifiée
p
o
m La boîte collectrice comporte un collecteur (28) muni
de collets (36) pour l’insertion de tubes d’échangeur de
chaleur et entouré par une bordure surélevée (38) délimitant une gorge périphérique (40), ainsi qu’un joint d’étanchéité (44) présentant des manchons (46) susceptibles
d’être introduits respectivement dans les collets (36) du
collecteur pour assurer à chaque fois l’étanchéité avec
un tube, chaque manchon (46) se prolongeant sur une
hauteur suffisante (h) au delà du collet (36) pour que
l’extrémité (62) du manchon se situe au moins à une
hauteur (H) de la bordure surélevée (38) du collecteur
(28). L’invention s’applique en particulier aux échangeurs
de chaleur à écoulement vertical pour véhicules automobiles.
F28F
129
130
F42B
a 2.902.512 – b (A1) – d [06 04816]. – e 1 6 j u i n
2006. – j F 42 B 3/10 (2006.01), F 42 B 3/18, F 42 C
15/40, 15/184, 15/20. – k ALLUMEUR DE SECURITE
POUR
DISPOSITIF
P Y R OT E C H N I Q U E –
( I nve n t e u r s : R I V I E R E C H R I S TO P H E ; C O H E
PATRICK; DOUSSET ALAIN). –
D e m a n d e u r : T DA
ARMEMENTS SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
p
o
r
m L’invention concerne un allumeur de sécurité destiné
à initier en combustion un dispositif pyrotechnique, l’allumeur comportant:
- un corps (10) d’allumeur ayant un évidement cylindrique (12) d’axe XX’;
- un tiroir pyrotechnique (14) comportant des moyens
pyrotechniques (70, 74, 30) d’initiation en combustion du
dispositif pyrotechnique, le tiroir pyrotechnique (14) pouvant se déplacer dans l’évidement cylindrique, d’une
position (Ps), dite de sécurité, assurant l’isolement entre
les moyens pyrotechniques du tiroir et le dispositif pyrotechnique à initier, vers une position (Pi), dite d’initiation,
destinée à provoquer la combustion du dispositif pyrotechnique.
Application: allumage de roquettes, de moteurs de missiles, de générateurs de gaz pour la pressurisation de
réservoir, de pyromécanismes.
a 2.902.513 – b (A1) – d [06 05319]. – e 1 5 j u i n
2006. – j G 01 B 11/02 (2006.01), G 01 N 21/31. –
k PROCEDE POUR MESURER L’EPAISSEUR D’UN
REVETEMENT SUR UN SUBSTRAT – p (Inventeurs :
R I U S J E A N M I C H E L ; M A L A I S E DA N I E L ) . –
Demandeur: SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: DEJADE & BISET
o
r
m Procédé pour mesurer, sur un échantillon à contrôler
formé d’un substrat pourvu d’un revêtement, de l’épaisseur du revêtement, ce procédé étant subdivisé en deux
étapes, à savoir:
- une étape de calibration, visant, à partir de mesures
physiques de l’épaisseur réelle du revêtement sur un ou
plusieurs échantillons tests, à établir une fonction de corrélation entre l’épaisseur du revêtement d’une part et,
d’autre part, un coefficient, mesuré de manière optique,
de transmission de la lumière au travers de l’échantillon,
et
- une étape de contrôle, suivant laquelle on mesure sur
l’échantillon à contrôler le coefficient de transmission précité, et on calcule, à partir de la fonction de corrélation
établie à l’étape de calibration, l’épaisseur du revêtement
au point de contrôle.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.514 – b (A1) – d [06 05320]. – e 1 5 j u i n
2006. – j G 01 B 11/02 (2006.01), G 01 N 21/31. –
k PROCEDE POUR CONTROLER L’EPAISSEUR D’UN
REVETEMENT SUR UN SUBSTRAT – p (Inventeurs :
R I U S J E A N M I C H E L ; M A L A I S E DA N I E L ) . –
Demandeur : SIDEL Société par actions simplifiée, –
Mandataire: DEJADE & BISET
o
r
m Procédé pour contrôler, sur un échantillon à contrôler
formé d’un substrat pourvu d’un revêtement, l’épaisseur
du revêtement, ce procédé étant subdivisé en deux étapes, à savoir:
- une étape de calibration, visant, à partir de mesures
physiques de l’épaisseur réelle du revêtement sur un ou
plusieurs échantillons tests, à établir une fonction de corrélation entre l’épaisseur du revêtement d’une part et,
d’autre part, un coefficient, mesuré de manière optique,
de transmission de la lumière au travers de l’échantillon,
et
- une étape de contrôle, suivant laquelle on mesure sur
l’échantillon à contrôler le coefficient de transmission précité, et on calcule, à partir de la fonction de corrélation
établie à l’étape de calibration, l’épaisseur du revêtement
au point de contrôle.
a 2.902.515 – b (A1) – d [06 52524]. – e 1 5 j u i n
2006. – j G 01 C 22/00 (2006.01). – k PROCEDE DE
DETERMINATION D’UN PARAMETRE RELATIF A LA
R OTAT I O N D ’ U N E S S I E U D E V E H I C U L E –
(Inventeurs : LAROCHE FABIEN ; ZEPP YVAN). –
Demandeur : FLIP TECHNOLOGY Société anonyme, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m Procédé de détermination d’un paramètre relatif à la
rotation d’un essieu (11) de véhicule (20), dans lequel
une première roue (1) solidarisée à l’essieu (11) dudit
véhicule est équipée d’un premier capteur (5) apte à délivrer un signal représentatif de l’angle de rotation de la
première roue (1) par rapport au véhicule (20), ledit véhicule (20) étant équipé d’un second capteur (6, 50) délivrant un signal périodique de période inversement
proportionnelle à la vitesse du véhicule, caractérisé en
ce qu’il comporte les étapes consistant à:
- mesurer un premier angle délivré par ledit premier capteur (5) entre deux instants correspondant au passage
du véhicule (20) au droit de deux points fixes par rapport
à la chaussée et séparés d’une distance prédéterminée
(D);
- mesurer un second angle délivré par le premier capteur
(5) entre deux instants séparés d’un nombre entier de
périodes du signal délivré par le second capteur (6, 50);
- élaborer ledit paramètre en fonction du rapport entre le
second et le premier angle, dudit nombre de périodes du
signal délivré par le second capteur (6, 50) et de la distance prédéterminée (D).
G01B
131
132
G01D
a 2.902.516 – b (A1) – d [06 10228]. – e 22 novembre 2006. – j G 0 1 D
5/12 (2006.01). –
k DISPOSITIF ET PROCEDE DE CONDITIONNEMENT
POUR UN CAPTEUR DE POSITION ANGULAIRE DU
TYPE PRODUISANT AU MOINS DEUX SIGNAUX PERIODIQUES DEPHASES. –
(Inventeur : DORDET
YVES). –
Demandeur: SIEMENS VDO AUTOMOTIVE
Société par actions simplifiée
p
o
m Dispositif de conditionnement pour un capteur (2) de
position angulaire du type produisant au moins deux
signaux (A, B), périodiques présentant un déphasage,
comprenant:
- pour chaque signal (A, B) un moyen de détermination
(3) d’un coefficient (LA, LB) de variation de l’amplitude de
variation du signal (A, B) et un moyen de détermination
(4) d’un décalage (∆YA, ∆YB) en ordonnée du signal (A,
B),
- un moyen de détermination (5) d’une variation (∆α) du
déphasage entre les signaux (A, B),
- un moyen de compensation (6) permettant de corriger
ladite variation d’amplitude, ledit décalage en ordonnée
(∆YA, ∆YB) et ladite variation (∆α) du déphasage, pour
produire des signaux compensés (A*, B*),
- un moyen de détermination (9) de la position angulaire
(a) en fonction des signaux (A*, B*) compensés.
a 2.902.517 – b (A1) – d [07 55831]. – e 1 9 j u i n
2007. – j G 01 D 5/14 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
POUR DETERMINER UN ANGLE ABSOLU DE ROTATION D’UN ARBRE TOURNANT. –
(Inventeur: HIRZMANN GUIDO). –
Demandeur : TRW AUTOMOTIVE
SAFETY SYSTEMS GMBH, –
Mandataire : SANTARELLI . –
Priorité :
DE,
20
juin
2006,
n˚ 202006009621.3.
p
o
r
f
m L’invention concerne un dispositif pour déterminer un
angle absolu de rotation d’un arbre tournant (14), qui
comporte un premier équipage de mesure (10) destiné à
mesurer un angle de rotation dans une première plage
de mesure restreinte, et un second équipage de mesure
(12) destiné à déterminer une plage angulaire absolue.
Le premier équipage de mesure (10) comprend un rotor
(16) accouplé à l’arbre tournant (14), et un support qui
est fixe par rapport au rotor (16). Des zones codées (18)
sont disposées sur le rotor (16) ou sur le support et sont
réparties dans la direction périphérique par rapport à
l’arbre tournant (14). Au moins un premier capteur (20)
est disposé sur le support ou le rotor (16) et détecte le
codage des zones codées (18) lorsque l’arbre tournant
(14) tourne.
Domaine d’application: Mécanismes de direction de
véhicules, etc.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.518 – b (A1) – d [07 04402]. – e 2 0 j u i n
2007. – j G 01 L 23/00 (2006.01). – k CAPTEUR DE
PRESSION DE COMBUSTION – p (Inventeurs : HIROSE
YO S H I N O B U ;
WATA R A I
TA K E H I R O ) . –
o D e m a n d e u r : D E N S O C O R P O R AT I O N , –
r M a n d a t a i r e : C A B I N E T P L A S S E R AU D . –
f Priorité: JP, 20 juin 2006, n˚ 2006169573.
m Un capteur de pression de combustion pour détecter
une pression de combustion dans une chambre de combustion (12) d’un moteur comporte une enveloppe (2)
montée dans une culasse (1) avec une structure hermétique, un capteur de pression (6) monté dans une partie
d’extrémité de base de l’enveloppe, un organe de transfert (3) ayant une partie de réception de pression (31)
exposée dans la chambre de combustion et pouvant coulisser axialement dans l’enveloppe pour transférer une
pression de combustion de la chambre de combustion
(12) au capteur de pression (6), et un organe d’herméticité (8) entre la partie de réception de pression et l’enveloppe, avec une structure d’herméticité aux gaz pour
empêcher que le gaz de combustion n’entre dans l’enveloppe. L’organe d’herméticité comprend une partie flexible (81a) capable d’absorber une charge agissant sur le
capteur de pression (6) au moment du montage de
l’enveloppe sur une culasse de moteur.
a 2.902.519 – b (A1) – d [06 09121]. – e 18 octobre
2006. – j G 01 L 27/02 (2006.01), G 01 L 23/00. –
k DISPOSITIF ET PROCEDE DE CALIBRATION EN
TEMPS REEL DE CAPTEUR(S)DE PRESSION IMPLANTE(S)DANS UN EQUIPEMENT –
(Inventeurs : LAST
BERND ; GALTIER FREDERIC ; GOT BERNARD ; RAM O N D A L A I N ; D U C H E M I N C H R I S TO P H E ) . –
Demandeur : SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société
par actions simplifiée
p
o
m Un dispositif (D) est dédié à la calibration d’au moins
un capteur de pression (CP) d’un moteur (MR) à combustion interne, ledit capteur (CP) étant chargé de délivrer des mesures (M1) représentatives de la pression
présente en un endroit choisi du moteur (MR). Ce dispositif (D) comprend des moyens de traitement (MT) synchronisés sur le cycle de fonctionnement du moteur (MR)
et chargés de déterminer, pour des cycles choisis et
avant au moins un temps de cycle choisi, une calibration
du capteur (CP) à partir des mesures (M1) qu’il délivre
avant ledit temps de cycle choisi et d’un modèle d’évolution de pression, de manière à permettre la correction
des mesures (M1) en fonction de la calibration pendant
au moins le temps de cycle choisi de chaque cycle
choisi.
G01L
133
134
G01N
a 2.902.520 – b (A1) – d [06 05328]. – e 1 5 j u i n
2006. – j G 01 N 3/14 (2006.01), A 41 D 13/00, F 41 H
1/02. – k PROCEDE DE CONCEPTION DE VETEMENTS OU EQUIPEMENTS DE PROTECTION POUR LE
MAINTIEN DE L’ORDRE, ET PROCEDE D’HOMOLOGATION DE TELS VETEMENTS OU EQUIPEMENTS –
( I n ve n t e u r : L E C A R P E N T I E R J E R O M E ) . –
Demandeur : COMPAGNIE EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT INDUSTRIELLE- (C.E.D.I.) Société par
Mandataire : REGIMBEAU . –
Priorité: FR, 30 mai 2006, n˚ 0604796.
p
o
r
f
m Un
procédé de conception d’un vêtement ou d’un
équipement de protection pour les forces de l’ordre comprend les étapes suivantes:
- équiper un mannequin de capteurs cinématiques et/ou
dynamométriques,
- positionner un dispositif d’application d’impacts pour
appliquer sur une zone cible du mannequin des impacts,
- appliquer lesdits impacts sans vêtement ou équipement
de protection, et relever les mesures fournies par le ou
les capteurs,
- monter un vêtement ou équipement sur le mannequin
en couvrant la zone cible,
- appliquer lesdits impacts avec le vêtement ou équipement, et relever les mesures fournies par le ou lesdits
capteurs,
- déduire des mesures au moins une valeur d’énergie
absorbée et/ou d’atténuation de force par ledit vêtement
ou équipement, et
- si la ou lesdites valeurs sont supérieures à des valeurs
seuils, désigner le vêtement ou équipement comme
acceptable,
a 2.902.521 – b (A3) – d [06 05305]. – e 1 4 j u i n
2006. – j G 01 N 27/90 (2006.01) // G 21 C 17/017. –
k DISPOSITIF DE MESURE PAR COURANTS DE FOUCAULT, NOTAMMENT POUR LA DETECTION DE FISSURES CIRCONFERENTIELLES DANS LES TUBES DE
GENERATEUR DE VAPEUR DE REACTEUR NUCLEAIRE –
Certificat d’utilité résultant de la transformation
volontaire de la demande de brevet déposée le 14/06/
06. –
(Inventeur: SAVIN ERIC). –
Demandeur : INTERCONTROLE Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET LAVOIX
n
p
o
r
m Le dispositif de mesure par courant de Foucault est
prévu pour détecter des fissures transversales dans un
tube longitudinal (2). Il comprend au moins un bobinage
d’émission (16) et au moins un bobinage de réception
(20).
Le dispositif présente une face de contact (29) apte à
être placée en contact avec une zone du tube (2) à contrôler, le bobinage d’émission (16) étant apte à générer
au niveau de la face de contact (29) un champ magnétique inducteur présentant des lignes de champ s’étendant dans un plan sensiblement tangent à ladite face de
contact (29), le ou chaque bobinage de réception (20)
présentant des spires toutes sensiblement parallèles
audit plan tangent.
BOPI 07/51
- dans le cas contraire, apporter des modifications structurelles audit vêtement ou équipement de protection en
vue d’améliorer lesdites valeurs.
BOPI 07/51
a 2.902.522 – b (A1) – d [06 52156]. – e 1 6 j u i n
2006. – j G 01 R 29/08 (2006.01). – k S O N D E
ELECTRO-OPTIQUE DE MESURE DE TEMPERATURE
E T D E C H A M P E L E C T R O M AG N E T I Q U E –
(Inventeurs: DUVILLARET LIONEL; GABORIT GWENAEL). –
Demandeur : INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE Etablissement public, –
Mandataire: CABINET BEAUMONT
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de mesure d’un
champ électromagnétique et de la température dans une
zone d’analyse, comprenant une source lumineuse (7)
envoyant dans une fibre optique à maintien de polarisation (5) un faisceau lumineux polarisé selon un axe de la
fibre; un matériau électro-optique anisotrope (1) disposé
dans ladite zone, recevant le faisceau de la fibre optique
et renvoyant un faisceau dans cette fibre; des moyens
(13-14) de déphasage du faisceau renvoyé dans la fibre
transformant l’onde elliptique incidente en onde
rectiligne; des moyens (19) d’analyse de l’intensité de
ladite onde rectiligne; une lame λ/4 insérée entre la fibre
optique et le cristal, ayant ses axes orientés à 45 degrés
des axes de la fibre optique; et des moyens (15, 25) de
détermination des variations de l’orientation de ladite
onde rectiligne en sortie des moyens de déphasage.
a 2.902.523 – b (A1) – d [06 52157]. – e 1 6 j u i n
2006. – j G 01 R 29/08 (2006.01). – k S O N D E
ELECTRO-OPTIQUE DE MESURE VECTORIELLE
D’UN
CHAMP
E L E C T R O M AG N E T I Q U E –
(Inventeurs: DUVILLARET LIONEL; GABORIT GWENAEL). –
Demandeur : INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE Etablissement public, –
Mandataire: CABINET BEAUMONT
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de mesure de deux
composantes d’un champ électromagnétique dans une
zone d’analyse, comprenant une source lumineuse (7)
envoyant dans une fibre optique à maintien de polarisation (5) un faisceau lumineux polarisé selon un axe de la
fibre; un matériau électro-optique isotrope (21) disposé
dans ladite zone, recevant le faisceau de la fibre optique
par l’intermédiaire d’une lame λ/4 (22) ayant ses axes
orientés à un angle de 45˚ des axes de la fibre optique et
renvoyant un faisceau dans cette fibre, cette lame étant
légèrement déréglée quant à sa caractéristique ou à son
orientation; des moyens (13-14) de déphasage du faisceau renvoyé dans la fibre réglés pour imposer un
déphasage (γ) égal et opposé à celui (θ) imposé par la
fibre; des moyens d’analyse de l’orientation et de l’ellipticité de l’onde sortant des moyens de déphasage.
G01R
135
136
G01R
a 2.902.524 – b (A1) – d [06 05497]. – e 2 0 j u i n
2006. – j G 01 R 31/26 (2006.01), H 01 L 23/50, G 01 R
31/01. – k COMPOSANT SEMI-CONDUCTEUR ET
DISPOSITIF ET PROCEDE DE CONNEXION D’UN TEL
COMPOSANT, EN VUE EN PARTICULIER DE TESTS –
(Inventeurs : PLANELLE PHILIPPE ; FREARSON
GRAHAM; MONNET RENE). –
Demandeur : STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, –
p
o
r
m Dispositif et procédé de connexion électrique comprenant une plateforme et une tête mobile entre lesquelles peut être placé un composant semi-conducteur
comprenant une plaque de connexion électrique portant
une puce de circuits intégrés, ladite plateforme comprenant des moyens de connexion électrique en contact sur
des plots avant de connexion électrique prévus sur une
face avant de ladite plaque de connexion électrique.
Ladite tête porte une plaque de circuit imprimé (110) présentant des paires de plots de contact (111, 112) reliés
entre eux et des paires de doigts de connexion électrique
(114, 115) venant en contact respectivement d’une part
sur les paires de plots de contact (111, 112) de la plaque
de circuit imprimé et d’autre part sur un plot arrière de
liaison (8) et un plot arrière de transfert (11) prévus sur
une face arrière de ladite plaque de connexion électrique
(2), cette dernière présentant des moyens de connexion
électrique (9) des plots arrière de liaison à ladite puce (4)
et des moyens de connexion électrique (12) des plots
arrière de transfert à des plots avant de transfert.
a 2.902.525 – b (A1) – d [06 05435]. – e 1 9 j u i n
2006. – j G 01 R 31/311 (2006.01). – k P R O C E D E
D’ANALYSE D’UN CIRCUIT INTEGRE, PROCEDE
D’OBSERVATION ET LEURS INSTALLATIONS ASSOCIEES. –
(Inventeurs : DESPLATS ROMAIN ; SANCHEZ KEVIN). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL
D’ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère
industriel et commercial, –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé d’analyse d’un circuit intégré comportant:
- une étape (102) d’application d’un rayonnement laser
en un point de la surface du circuit;
- une étape (106) d’excitation du circuit ainsi soumis au
rayonnement laser par application d’un signal électrique
d’excitation;
- une étape (106) de recueil de la réponse du circuit à
l’excitation soumis au rayonnement laser;
- une étape (106) de mesure de la différence de phase
entre la réponse à l’excitation du circuit soumis au rayonnement laser et une réponse de référence du circuit en
l’absence de rayonnement laser appliqué au circuit.
L’invention concerne également un procédé et une installation d’observation associés.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.526 – b (A1) – d [06 05371]. – e 1 6 j u i n
2006. – j G 01 S 13/89 (2006.01), H 01 Q 21/24, B 64 G
1/66. – k RADIOMETRE INTERFEROMETRIQUE –
p (Inventeurs: DE MAAGT PETER; CHRISTENSEN JACOB BJORN ; CARLSTROM ANDERS). –
Demandeur : ORGANISATION INTERGOUVERNEMENTALE DITE AGENCE SPATIALE EUROPEENNE, –
Mandataire: CABINET ORES
o
r
m Radiomètre interférométrique embarqué sur un véhicule spatial destiné à l’imagerie d’une émission de rayonnement d’une scène cible (ED), comprenant:
- une pluralité d’éléments récepteurs agencés sous
forme d’un réseau bidimensionnel ou tridimensionnel
(REA);
- des premiers moyens de traitement du signal (SP1)
pour calculer un ensemble bidimensionnel d’échantillons
d’une fonction de visibilité par corrélation croisée par
paire des signaux reçus par lesdits éléments récepteurs;
et
- des seconds moyens de traitement du signal (SP2)
pour reconstruire une image à partir desdits échantillons
de ladite fonction de visibilité;
caractérisé en ce qu’il comprend en outre des moyens
(ROT) de rotation dudit réseau bidimensionnel ou tridimensionnel (REA) autour d’un axe de rotation (z) qui est
sensiblement dirigé vers ladite scène cible (ED);
et en ce que lesdits seconds moyens de traitement du
signal (SP2) sont adaptés pour reconstruire ladite image
à partir d’une pluralité d’ensembles bidimensionnels
d’échantillons de ladite fonction de visibilité, correspondant à différentes positions angulaires dudit réseau bidimensionnel ou tridimensionnel (REA) d’éléments
récepteurs.
a 2.902.527 – b (A1) – d [06 05460]. – e 2 0 j u i n
2006. – j G 01 T 1/29 (2006.01), G 01 T 1/24. –
k DISPOSITIF DE LOCALISATION TRIDIMENTIONN E L L E D E S O U R C E S D E R AYO N N E M E N T –
(Inventeurs : LAURENT PHILIPPE ; LIMOUSIN OLIVIER). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
Mandataire: CABINET ORES
p
o
r
m Dispositif de localisation tridimensionnelle de sources
de rayonnement.
Il s’applique notamment en radiographie et comprend au
moins deux détecteurs (6, 8) plans, parallèles et fournissant une impulsion lorsqu’ils reçoivent un photon du
rayonnement (18), et un masque codé (10), une source
(16) engendrant une ombre portée sur chacun des
détecteurs par l’intermédiaire du masque, les détecteurs
engendrant alors des images sous forme électrique de
cette ombre portée, et des moyens électroniques (4) de
traitement des impulsions, qui sélectionnent les impulsions en coïncidence temporelle, effectuent la déconvolution de l’une et/ou l’autre des images sur les impulsions
sélectionnées et déterminent la position de la source, à
partir du résultat de la déconvolution, et sa distance, par
analyse de l’image du masque et du grandissement de
celle-ci sur l’un au moins des détecteurs.
G01S
137
138
G01V
a 2.902.528 – b (A1) – d [06 05490]. – e 2 0 j u i n
2006. – j G 01 V 1/00 (2006.01). – k E N S E M B L E
POUR FORMER UN CONTENEUR DE TRANSPORT ET/
OU DE MANUTENTION DE BATTERIES DE SOURCES
SISMIQUES COMPRENANT UNE STRUCTURE DE
BASE ET DES MONTANTS AMOVIBLES, ET PROCEDE
D’UTILISATION CORRESPONDANT –
( I nve n t e u r :
GROS MICHEL). –
Demandeur : SERCEL Société
anonyme, –
p
o
r
m L’invention a pour objet un ensemble pour former un
conteneur de transport et/ou de manutention d’au moins
deux batteries de sources sismiques marines, lesdites
batteries comprenant chacune au moins une série d’unités (1) formées par au moins deux sources sismiques
marines (11),
caractérisé en ce qu’il comprend:
- une structure de base (2) comprenant un plancher (22)
et un plafond (21) reliés par des montants centraux (23)
s’étendant dans un plan sensiblement médian par rapport audit plancher (22) et audit plafond (21),
- des montants latéraux (5) destinés à relier de façon
amovible les extrémités latérales dudit plancher (22) et
les extrémités latérales dudit plafond (21).
a 2.902.529 – b (A1) – d [06 05484]. – e 2 0 j u i n
2006. – j G 01 V 1/38 (2006.01). – k SYSTEMES ET
PROCEDES D’ORIENTATION AVANT POUR POSITIONNER UN EQUIPEMENT SISMIQUE MARIN –
(Inventeurs: TOENNESSEN RUNE; PAULSEN JENS
OLAV; WELKER KENNETH E). –
Demandeur : WESTERNGECO SEISMIC HOLDINGS LIMITED, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
p
o
r
m Des
systèmes et procédés pour positionner un ou
plusieurs éléments de déploiement d’un élément de
déploiement sismique marin sont décrits. Un système
comprend un courantomètre sismique acoustique à effet
Doppler (19) monté sur un navire (2) adapté pour déterminer au moins la composante horizontale du vecteur de
vitesse du courant en un point en avant du navire sismique et un ou plusieurs dispositifs de contrôle adaptés
pour utiliser le vecteur de vitesse du courant pour contrôler la position d’un ou plusieurs éléments de déploiement
sismique.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.530 – b (A1) – d [06 05475]. – e 1 9 j u i n
2006. – j G 02 B 3/00 (2006.01), H 01 L 27/146, 31/
0232. – k PROCEDE DE FABRICATION DE LENTILLES, NOTAMMENT POUR IMAGEUR COMPRENANT UN DIAPHRAGME –
(Inventeur : MIONETTO
ROBERTO). –
Demandeur : STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: OMNIPAT
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de fabrication d’une
lentille (L1) en matériau polymère, comprenant une
étape consistant à réaliser dans le coeur de la lentille ou
à la surface de celle-ci au moins une zone opaque (20)
ayant une fonction optique, en dégradant localement la
structure moléculaire du matériau polymère au moyen
d’un faisceau de lumière laser (35). Application notamment aux imageurs CMOS.
a 2.902.531 – b (A1) – d [06 05385]. – e 1 6 j u i n
2006. – j G 02 B 26/10 (2006.01), G 02 B 13/14. –
k SYSTEME OPTRONIQUE PASSIF TRICHAMP –
p (Inventeurs : NORMANDIN XAVIER ; FORESTIER
BERTRAND). – o Demandeur: THALES Société anonyme, – r Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
m L’invention
concerne un système (200) d’imagerie
passive IR comprenant:
- un détecteur matriciel (10) IR,
- un dispositif optique bi-champ, apte à former une image
sur le détecteur et comportant sur un axe optique
des moyens de formation de l’image (20’),
un afocal (30) amovible de grossissement G déterminé
placé en amont des moyens de formation de l’image,
un diaphragme d’ouverture (40) disposé entre le détecteur et les moyens de formation de l’image.
Il comprend des moyens de balayage (70’) en gisement
de l’ensemble détecteur et dispositif optique bi-champ,
en ce que le diaphragme d’ouverture (40) est amovible et
en ce que le dispositif optique comprend en outre, un
miroir de contre-balayage (81) apte à être bloqué, disposé en amont des moyens de formation de l’image, et
en ce que les moyens de formation de l’image comprennent des moyens pour obtenir un troisième champ, le
miroir de contre-balayage (81) et les moyens pour obtenir
un troisième champ étant disposés sur ledit axe optique
et aptes à former une image sur ledit détecteur (10) en
vue d’obtenir un système d’imagerie tri-champ.
G02B
139
140
G02B
a 2.902.532 – b (A1) – d [06 52165]. – e 1 9 j u i n
2006. – j G 02 B 27/09 (2006.01), H 01 S 3/094. –
k DISPOSITIF POUR HOMOGENEISER DES FAISCEAUX LASER DE FORTE ENERGIE SUR UN CRISTAL –
(Inventeur :
PITTMAN
MOANA). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public à caractère
scientifique et technologique, –
Mandataire : BREESE
DERAMBURE MAJEROWICZ
p
o
r
m L’invention se rapporte à un dispositif (1, 1A, 1B, 1C,
1D) pour générer un profil homogène uniforme d’un faisceau laser d’excitation issu d’au moins un faisceau laser
originel (2, 2A, 2B, 2C, 2D, 2E, 2F, 2G, 2H), ledit dispositif
comprenant:
- des moyens d’échantillonnage (3, 3A, 3B, 3C, 3D) spatial de chacun desdits au moins un faisceau laser originel
aptes à recevoir chacun desdits au moins un faisceau
laser originel en entrée et à générer en sortie, une pluralité de sous-faisceaux élémentaires;
- des moyens optiques de collection (4, 4A, 4B, 4C, 4D)
aptes à recevoir ladite pluralité de sous-faisceaux élémentaires, et à recombiner ladite pluralité de sous-faisceaux élémentaires;
caractérisé en ce que ledit dispositif est agencé par rapport à un cristal laser (6) de sorte que ladite pluralité de
sous-faisceaux élémentaires se propagent vers ledit cristal laser, ledit faisceau laser d’excitation étant issu d’une
recombinaison de ladite pluralité de sous-faisceaux élémentaires au niveau dudit cristal laser;
et en ce que
lesdits moyens optiques ont un plan focal image, ledit
dispositif étant agencé par rapport audit cristal laser de
a 2.902.533 – b (A1) – d [06 10710]. – e 08 décembre 2006. – j G 0 2 F
1/1368 (2006.01). –
k SUBSTRAT MERE POUR DISPOSITIF D’AFFICHAGE A CRISTAUX LIQUIDES ET PROCEDE DE FABRICATION DE DISPOSITIF D’AFFICHAGE A CRISTAUX
LIQUIDES. –
(Inventeur : JEON SANG KY). –
D e m a n d e u r : L G . P H I L I P S L C D C O. , LT D. , –
Mandataire : CABINET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES . –
n˚ 1020060054925.
p
o
r
f
m Un substrat mère pour un dispositif d’affichage à cristaux liquides comprend: au moins une zone de cellule
possédant un pilote de grille (124) et un élément de
matrice (112, 114); et au moins une zone de test (142)
possédant un élément de test.
Le procédé de fabrication du dispositif d’affichage à cristaux liquides comprend: la fourniture d’un premier substrat mère (130) ayant au moins une zone de cellule et au
moins une zone de test (142); la formation d’un pilote de
grille (124) et d’un élément de matrice (112, 114) dans
une zone de cellule et d’un élément de test (144) dans
l’au moins une zone de test (142); et l’inspection au
niveau de l’élément de test pour déterminer l’état du
pilote de grille (124).
BOPI 07/51
sorte que ledit cristal laser soit positionné hors dudit plan
focal image, entre lesdits moyens optiques de collection
et ledit plan focal (P).
BOPI 07/51
a 2.902.534 – b (A1) – d [06 05307]. – e 1 5 j u i n
2006. – j G 03 B 21/56 (2006.01). – k E C R A N D E
PROJECTION ENROULABLE – p (Inventeurs : CONGARD PATRICE BERNARD FRANCOIS ; BUJON
DA N I E L ;
CHARRIER
JEAN
PIERRE). –
Demandeurs : CONGARD PATRICE BERNARD
FRANCOIS ; BUJON DANIEL ; CHARRIER JEAN PIERRE, –
o
r
m Ecran de projection frontale 10 caractérisé en ce qu’il
comporte une couche dite de support 13, de couleur sensiblement noire, enroulée sur un tube d’enroulement 11et
comprenant un lest 19 à son bord inférieur, et
une surface de projection 12 sensiblement blanche ou
gris clair de taille plus petite que ladite couche de support, fixée à la couche de support par une jonction 15 à
son bord supérieur et sur la face de l’écran destinée à
recevoir la projection.
a 2.902.535 – b (A1) – d [06 05340]. – e 1 5 j u i n
2006. – j G 05 B 15/02 (2006.01), G 06 F 11/30, H 04 Q
7/34, 7/32, F 24 H 1/00, 9/00. – k DISPOSITIF DE
COMMUNICATION A MEMOIRE STATISTIQUE POUR
CHAUDIERE INDIVIDUELLE OU COLLECTIVE –
(Inventeur: LANDAIS DENIS). –
Demandeur : ELM
LEBLANC SAS Société par actions simplif iée, –
Mandataire: CABINET ARMENGAUD AINE
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de communication pour chaudière (1) individuelle ou collective
comportant un tableau électrique (2) avec une connectique (3) pour permettre la lecture instantanée des paramètres de fonctionnement de ladite chaudière (1) pour
une communication vers le fournisseur et réciproquement caractérisé en ce qu’il comprend un nano-serveur
(5) programmé pour et dédié à la lecture desdits paramètres de fonctionnement de ladite chaudière (1) selon un
incrément déterminé, une mémoire (6), pour le stockage
pendant une durée déterminée des statistiques, moyennes, sommes et/ou pourcentages des valeurs desdits
paramètres de fonctionnement recalculées par le nanoserveur à chaque incrément, la lecture et le stockage des
nouvelles valeurs moyennes audit dernier incrément
entraînant l’écrasement ou l’effacement des statistiques,
moyennes, sommes et/ou pourcentages précédemment
stockés, et des moyens de communication (9) pour permettre l’envoi d’un rapport de fonctionnement à la fin de
la durée déterminée comportant tout ou partie du contenu de la mémoire (6).
G03B
141
142
G05B
a 2.902.536 – b (A1) – d [06 51036]. – e 2 4 m a r s
2006. – j G 05 B 19/418 (2006.01), G 06 Q 50/00. –
k PROCEDE ET SYSTEME POUR COMMANDER UNE
INSTALLATION DE FABRICATION – p ( I n v e n t e u r s :
F U H R E R T H O M A S ; S T R AU S S H A R A L D ) . –
Demandeur : AMS-ENGINEERING STICHT GESELLSCHAFT M.B.H., –
Mandataire : CABINET WEINSTEIN . –
Priorité: AT, 25 mars 2005, n˚ A5182005.
o
r
f
m L’invention
concerne un procédé pour commander
une installation de fabrication (1) et/ou une installation de
montage pour la fabrication d’ensembles ou de produits
individuels dans un processus de fabrication contrôlé par
un programme de commande (16). L’installation de fabrication (1) se compose d’une ou de plusieurs stations
reliées entre elles au plan mécanique et/ou électrique et/
ou électronique, par exemple une station d’alimentation
(3, 4), une station de traitement (5) et une station de prélèvement (6) et présente une commande d’installation
(15), par laquelle le programme de commande (16) est
exécuté.Des données, qui sont saisies par des capteurs
sur les stations de l’installation de fabrication (1), sont
transmises à la commande d’installation (15) et les données du processus de fabrication sont stockées dans un
entrepôt de données (19).
a 2.902.537 – b (A1) – d [06 05480]. – e 2 0 j u i n
2006. – j G 05 D 1/06 (2006.01), B 64 D 45/04, G 01 C
21/00, G 06 F 17/00. – k SYSTEME DE DETECTION
D’OBSTACLES AU VOISINAGE D’UN POINT DE POSER –
(Inventeurs : FILIAS FRANCOIS XAVIER ; SEQUEIRA JEAN). –
Demandeur : EUROCOPTER Société par actions simplifiée, –
Mandataire : GPI & ASSOCIES
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de détection d’obstacles à bord d’un aéronef au voisinage (44) d’un point
de poser (27, 42), qui comporte les opérations suivantes:
- choisir/déterminer une trajectoire (41) de survol du point
de poser par l’aéronef,
- effectuer un survol du point de poser par l’aéronef selon
la trajectoire de survol, et enregistrer pendant le survol
des signaux/données délivrées par un télémètre embarqué observant une portion d’espace s’étendant sous
l’aéronef,
- analyser les données télémétriques pour détecter la
présence d’obstacles et déterminer leur position dans un
repère terrestre et le cas échéant leurs dimensions, et
- enregistrer des données de position et le cas échéant
de dimension des obstacles détectés dans une mémoire.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.538 – b (A1) – d [06 52130]. – e 1 4
2006. – j G 05 D 15/01 (2006.01), G 09 B 15/00,
juin
9/00,
G 10 C 3/12, G 10 B 3/12, F 16 F 9/53, F 15 B 13/14. –
DISPOSITIF DE SIMULATION TACTILE OU HAPTIQUE ET CLAVIER MUSICAL COMPORTANT AU MOINS
U N T E L D I S P O S I T I F D E S I M U L AT I O N –
(Inventeurs : LOZADA JOSE ; BOUTILLON XAVIER ;
HAFEZ MOUSTAPHA). –
Demandeurs : COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à
caractère industriel et commercial; CENTRE NATIONAL
DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, –
Mandataire :
BREVATOME
k
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un dispositif de
simulation de sensation tactile ou haptique pour opposer
à l’avance d’un organe de commande manuelle (500),
une réaction reflétant le déroulement de la commande,
ledit dispositif comportant une chambre contenant du
fluide magnéto-rhéologique, un élément mobile (10) en
interaction mécanique avec le fluide et destiné à être
relié mécaniquement à l’organe de commande (500),
ledit élément (10) étant mobile entre deux positions prédéterminées, au moins un capteur (610) de grandeur
cinématique et/ou dynamique représentative du mouvement de l’organe de commande, un organe de contrôle
(700) et des moyens de génération (14) d’un champ
magnétique adaptable autour de la chambre pour appliquer un champ magnétique dépendant des caractéristiques dynamiques à simuler pour le déplacement de
l’organe de commande manuelle (500), et des mesures
en temps réel, l’ensemble étant tel que la viscosité apparente du fluide magnéto-rhéologique varie durant la
course de l’organe de commande manuelle (500).
a 2.902.539 – b (A3) – d [06 05409]. – e 1 9 j u i n
2006. – j G 06 F 1/16 (2006.01), G 06 F 3/14. –
k ECRAN AVEC MODULE EXTERNE – p (Inventeur :
CHU JAMES). – o Demandeur : VIEWSONIC CORPORATION, – r Mandataire: BURKARD THIERRY
m Un écran avec module externe comprenant un panneau d’affichage et une base connectée au panneau
d’affichage via une partie connective. La base est fournie
avec au moins un connecteur USB pour appareils externes, haut-parleurs et au moins une fente de réception
pour les produits électriques amovibles; et la partie connective est équipée d’une fente de lecteur de carte touten-un. Une puce de contrôle à l’ intérieur de la base
reçoit des signaux du connecteur USB, de la fente de
réception, de la fente du lecteur de carte tout-en-un et
des haut-parleurs. Les signaux reçus sont ensuite transmis via un connecteur fourni sur la base vers un ordinateur hôte pour opération, et tous les résultats de
l’opération sont ensuite transmis vers la base et/ou le
panneau d’affichage. Les produits électriques amovibles
peuvent être connectés à l’ordinateur hôte via l’écran
avec module externe sans occuper d’espace supplémentaire.
G05D
143
144
G06F
a 2.902.540 – b (A1) – d [07 03208]. – e 0 4 m a i
2007. – j G 06 F 1/26 (2006.01). – k PROCEDE ET
SYSTEME DE GESTION DE L’ALLOCATION D’ENERG I E DA N S U N S Y S T E M E I N F O R M AT I Q U E –
(Inventeurs: COCHRAN STEPHEN D; FARKAS SANDOR T; MADDUKURI AKKIAH). –
Demandeur :
DELL PRODUCTS, L.P., –
Mandataire : DUPUIS LATOUR DOMINIQUE . –
Priorité : US, 05 mai 2006,
n˚ 11381926.
p
o
r
f
m La présente invention concerne un système de traitement d’informations (100) incluant des ressources de
traitement, ayant un processeur principal, une mémoire
système (210) et un processeur de service. Une ressource de gestion couplée à un processeur de service
évalue un budget d’énergie du système et alloue de
l’énergie à une ressource de traitement en indiquant un
niveau d’énergie critique. La ressource de traitement
détermine un niveau d’énergie d’avertissement basé sur
le niveau d’énergie critique et surveille sa consommation
réelle. Si elle dépasse le niveau critique, la ressource de
traitement est mise hors tension. Si la consommation
d’énergie réelle dépasse le niveau d’avertissement, la
ressource de traitement ralentit ses performances pour
conserver l’énergie et demande une augmentation d’allocation d’énergie. Si la consommation d’énergie réelle est
au-dessous du niveau d’avertissement, la ressource de
traitement demande une réduction de l’énergie allouée.
a 2.902.541 – b (A1) – d [07 03526]. – e 1 6 m a i
2007. – j G 06 F 12/14 (2006.01). – k SYSTEME INTELLIGENT POUR DETERMINER LA TAILLE OPTIMALE D’UNE PARTITION DANS UN ENVIRONNEMENT DE
FABRICATION SUR COMMANDE –
(Inventeurs: RAMIREZ CHRISTOPHER W ; DANDEKAR SHREE A). –
D e m a n d e u r : D E L L P R O D U C T S , L . P. , –
Mandataire : DUPUIS LATOUR DOMINIQUE . –
Priorité: US, 18 mai 2006, n˚ 11436322.
p
o
r
f
m La
présente invention concerne un système intelligent pour déterminer une taille optimale de partition
(220) sur un système de traitement d’informations (120).
Le système procure une réaction améliorée des clients
en offrant une partition qui est dimensionnée pour n’avoir
que la taille nécessaire fonction des données facultatives, verrouillées ou d’essai téléchargées pour ce système.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.542 – b (A1) – d [06 05378]. – e 1 6 j u i n
2006. – j G 0 6 F
17/27
(2006.01). –
k CORRECTEUR SEMANTIQUES, SYNTAXIQUE ET/
OU LEXICAL, PROCEDE DE CORRECTION, AINSI QUE
SUPPORT D’ENREGISTREMENT ET PROGRAMME
D’ORDINATEUR POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE
PROCEDE –
(Inventeurs : VESSIERE GILLES ; BACHELERIE JOEL). –
Demandeur : GILLES VESSIERE CONSULTANTS Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET LAVOIX AUVERGNE
p
o
r
m Ce correcteur (8) est adapté aux personnes dysorthographiques ou malvoyantes, pour faciliter la correction
sémantique, syntaxique et/ou lexicale d’une expression
erronée dans un texte numérique saisi par un utilisateur.
A cet effet, ce correcteur inclut à la fois:
- un module (40) de transformation du texte numérique
en un message vocal numérique, apte à convertir les
graphèmes de l’expression textuelle erronée en phonèmes constituant une expression vocale correcte, et
- un module (42) de traitement du message vocal numérique fourni par le module de transformation, apte à convertir les phonèmes constituant l’expression vocale
correcte en des graphèmes constituant une expression
textuelle corrigée, à l’aide d’une base préétablie (56) de
règles d’écriture.
a 2.902.543 – b (A1) – d [06 52172]. – e 2 0 j u i n
2006. – j G 06 F 17/30 (2006.01), H 04 Q 7/22. –
k PROCEDE DE CREATION DE CONTENUS MULTIMEDIA POUR TERMINAUX MOBILES, PRODUIT PROGRAMME D’ORDINATEUR POUR LA MISE EN
OEUVRE D’UN TEL PROCEDE –
(Inventeurs : MARILLY EMMANUEL ; DELEGUE GERARD ; MARTINOT
OLIVIER ; SQUEDIN SYLVAIN ; BAYNAUD ERWAN). –
D e m a n d e u r : A L C AT E L S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL
p
o
r
m Procédé de création d’un service multimédia, ce procédé comprenant:
- une étape de description générique, indépendante du
format multimédia, des chartes graphiques employées
pour le service,
- une étape de description générique, indépendante du
format multimédia, des services élémentaires du service;
- une étape de fusion de la description générique des
chartes graphique et de la description générique des services élémentaires, pour former une description générique du service;
- une étape de choix d’au moins un langage cible;
- une étape de traduction de la description générique du
service dans le langage cible choisi.
G06F
145
146
G06F
a 2.902.544 – b (A1) – d [06 02119]. – e 0 9 m a r s
2006. – j G 06 F 17/40 (2006.01), G 06 F 11/10, H 04 N
5/907. – k DISPOSITIF D’ENREGISTREMENT ET
D’ARCHIVAGE MASSIF D’EMISSIONS DE PROGRAMMES AUDIO OU AUDIOVISUELS SANS ACCES PHYSIQUE A L’EQUIPEMENT. –
(Inventeur : LOINGTIER
JEAN MARC). –
Demandeur : LOINGTIER JEAN
MARC
p
o
m Dispositif
d’enregistrement et d’archivage massif
d’émissions de programmes audio ou audiovisuels sans
accès physique à l’équipement et sans les contraintes
habituellement liées à un tel équipement.
Ce dispositif permet également à un nombre non limité
d’utilisateurs de conserver des audio- ou vidéothèques
sans limitation sur le nombre, la taille ou la durée de vie
des enregistrements.
L’invention concerne un dispositif qui permet d’enregistrer des programmes audio ou audiovisuels qui ne
nécessite aucun accès physique à un équipement récepteur d’émissions audio ou audiovisuelles, ni à un équipement
d’enregistrement
ou
à
un
médium
d’enregistrement.
Ce dispositif est caractérisé par l’accès centralisé à des
équipements distants de réception, d’enregistrement, de
mémoires de masse redondantes à haute capacité, de
bancs de graveurs ou d’enregistreurs. L’architecture du
dispositif est telle que l’enregistrement et l’archivage de
tous les canaux est fait simultanément. Chaque utilisateur de ce système peut donc conserver un nombre arbitraire d’enregistrements, de longueur quelconque sur
une période indéterminée puisque qu’il suffira de garder
des listes de références -et non des enregistrementspour chacun des utilisateurs.
a 2.902.545 – b (A1) – d [06 05428]. – e 1 9 j u i n
2006. – j G 06 F 19/00 (2006.01). – k ADAPTATEURETUI TRANSFORMANT UN LECTEUR DE FICHIERS
MP3 ET MP4 EN UN RECEPTEUR DE NAVIGATION
GPS –
( I n ve n t e u r : O L E N C Z A K PAT R I C ) . –
Demandeur: OLENCZAK PATRIC
p
o
m Adaptateur-
étui pour rendre un lecteur type MP3MP4 comme un système ou produit de navigation GPS.
L’invention concerne a la fois d’un adaptateur GPS qui
permet au lecture MP3 et MP4 de s’emboîte dans un
support pour devenir non seulement un lecture MP3 ou
MP4 mais aussi un produit de navigation GPS.
Cette innovation est constitue de:
1. un adaptateur-étui pour permettre au lecteur type MP3
et MP3 de devenir un produit GPS pour la géo-localisation voir la figure 1-2.
a. L’adaptateur a deux type de modèle: un avec des bordure arrondi sur les cotes qui prolonge le support jusqu’a
la base du module.
b. Et un deuxième avec deux ouvertures cote face du lecture MP3 et MP4 pour accéder au - bouton d’activation et
a l’écran.
2. Développement d’un logiciel qui est stocké dans
l’adaptateur-étui et un programme a téléchargé de l’intemet sur le lecture MP3 et MP4 pour rendre le lecture
comme un produit de GPS de Navigation avec l’intégration des bouquins de voyage électronique.
L’adaptateur selon l’invention est particulièrement destine
a rendre le lecteur le lecture MP3 et MP4 comme a produit GPS de navigation.
BOPI 07/51
Le dispositif permet également à tout moment la fixation
de l’enregistrement sur un support de type disque dur,
bande magnétique, CD ou DVD.
BOPI 07/51
a 2.902.546 – b (A1) – d [06 05360]. – e 1 6 j u i n
2006. – j G 06 F 21/20 (2006.01), H 04 L 9/32, 12/
22. – k PROCEDE ET SYSTEME DE TRAITEMENT DE
DONNEES DE SECURITE D’UN RESEAU INFORMATIQUE. –
(Inventeur : SOUILLE ALEXANDRE). –
Demandeur : OLFEO Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: PONTET ALLANO & ASSOCIES
p
o
r
m Procédé de traitement de données de sécurité d’un
réseau informatique (R) comportant une pluralité d’utilisateurs (U1-U4), ce procédé comprenant les étapes suivantes:
- analyse de données relatives à au moins un contenu ou
un service accédé par au moins un desdits utilisateurs
(U1-U4) au travers dudit réseau (R);
- en fonction de ladite analyse, détermination de données
relatives au comportement dudit utilisateur (U1-U4), lesdites données composant une signature (SCU1-SCU4) dite
comportementale dudit utilisateur (U1-U4);
- comparaison de ladite signature comportementale
(SCU1-SCU4) à au moins une signature (SR1-SRn), dite
de référence, ladite signature de référence comprenant
des données représentant un comportement modèle
prédéfini; et
- déclenchement d’au moins une action, dite de sécurisation, en fonction de ladite comparaison.
a 2.902.547 – b (A1) – d [07 54844]. – e 0 3 m a i
2007. – j G 06 F 21/22 (2006.01), G 06 F 21/20. –
k GESTION D’INFORMATIONS CRYPTOGRAPHIQU E S N O N T R I BU TA I R E D ’ U N D I S P O S I T I F –
(Inventeurs : FARRUGIA AUGUSTIN J ; FASOLI
G I A N PAO L O ; R I E N D E AU J E A N F R A N C O I S ) . –
Demandeur: APPLE INC., –
Mandataire : REGIMBEAU . –
Priorité: US, 03 mai 2006, n˚ 11381486.
p
o
r
f
m Système DRM basé sur un compte destiné à distribuer des contenus. Le système comporte plusieurs dispositifs qui sont associés à un compte particulier. Le
système comporte également un ensemble d’ordinateurs
DRM qui reçoit une demande d’accès à un contenu particulier sur les dispositifs associés au compte particulier.
L’ensemble d’ordinateurs DRM génère ensuite plusieurs
clés pour les dispositifs, où chaque clé particulière de
chaque dispositif particulier permet au dispositif particulier d’accéder au contenu particulier sur le dispositif particulier. Par l’intermédiaire d’un réseau, l’ensemble
d’ordinateurs DRM de certains modes de réalisation
envoie le contenu particulier et des clés générées aux
dispositifs associés au compte particulier. Le réseau est
un réseau local d’entreprise, un réseau étendu, ou un
réseau des réseaux, tel que l’Internet. Dans certains de
ces modes de réalisation, l’ensemble d’ordinateurs DRM
envoie les contenus et les clés à un dispositif (par exemple, un ordinateur), qui est utilisé pour distribuer les contenus et la ou les clé(s) aux autres dispositifs associés au
compte. Dans certains modes de réalisation, l’ensemble
d’ordinateurs DRM crypte individuellement chaque clé
dans un format qui est utilisé au cours de son transport
vers son dispositif associé et au cours de son utilisation
sur ce dispositif.
G06F
147
148
G06K
a 2.902.548 – b (A1) – d [06 05269]. – e 1 4 j u i n
2006. – j G 06 K 9/00 (2006.01), H 04 L 9/32. –
k PROCEDE DE TRACABILITE DES PRODUITS SANS
AJOUT NI MODIFICATION DE LA MATIERE EN UTILISANT UNE SIGNATURE NUMERIQUE OBTENUE A
PARTIR D’UNE OU PLUSIEURS CARACTERISTIQUES
INTRINSEQUES DU PRODUIT –
(Inventeurs : POIZAT GUILLAUME ; CHABANNES BRUNO ; VERRUE
FREDERIC). –
Demandeur : POIZAT GUILLAUME, –
Mandataire: CABINET BECKER ET ASSOCIES
p
o
r
m Procédé
de tracabilité des produits sans ajout ni
modification de la matière en utilisant une signature
numérique obtenue à partir d’une ou plusieurs caractéristiques intrinsèques du produit.
Le procédé consiste à:
-Utiliser des caractéristiques géométrique et /ou physique intrinsèques aux produits afin de les identifier de
façon certaine.
-Empêcher la destruction de cette traçabilité. La destruction de la trace entraînant une modification substantiel du
produit le rendant impropre a la commercialisation;
a 2.902.549 – b (A1) – d [05 09430]. – e 15 septembre 2005. – j G 06 K 17/00 (2006.01). – k MACHINE
DE PERSONNALISATION A HAUTE CADENCE –
D e m a n d e u r : DATAC A R D C O R P O R AT I O N , –
o
r
m La présente invention concerne une machine de personnalisation à haute cadence d’objets portables incorporant un circuit intégré comportant au moins une
mémoire, la machine comportant un dispositif de transfert (3) des objets portables à personnaliser et un barillet
tournant (20) compact comportant une pluralité de circuits électroniques d’interface, dits coupleurs, chacun de
ces coupleurs étant relié à au moins une station de personnalisation (22i) comportant au moins un dispositif de
liaison avec le circuit intégré d’un objet portable, caractérisée, d’une part, en ce que chacun des coupleurs est
monté amovible pour pouvoir être adapté au type de programmation utilisé pour les données de personnalisation
et, d’autre part, en ce que les stations de personnalisation (22i) sont également amovibles pour être adaptées
aux coupleurs utilisés, le barillet tournant (20) comportant des secteurs de profilés rainurés comportant une
pluralité de rainures permettant l’accrochage des stations
de personnalisation (22i).
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.550 – b (A1) – d [05 10634]. – e 19 octobre
2005. – j G 06 K 17/00 (2006.01). – k MACHINE DE
P E R S O N N A L I S AT I O N A H AU T E C A D E N C E –
(Inventeurs: AUBOUSSIER ERIC; BERTHE BENOIT;
SUZANNE YANNICK). –
Demandeur : DATACARD
CORPORATION, –
Mandataire: CABINET DEBAY . –
Priorité: FR, 15 septembre 2005, n˚ 0509430.
p
o
r
f
m La présente invention concerne une machine de personnalisation à haute cadence d’objets portables incorporant un circuit intégré comportant au moins une
mémoire, la machine comportant un dispositif de transfert (3) des objets portables à personnaliser et un barillet
tournant (20) compact comportant une pluralité de circuits électroniques d’interface, dits coupleurs, chacun de
ces coupleurs étant relié à au moins une station de personnalisation (22i) comportant au moins un dispositif de
liaison avec le circuit intégré d’un objet portable, caractérisée, d’une part, en ce que chacun des coupleurs est
monté amovible pour pouvoir être adapté au type de programmation utilisé pour les données de personnalisation
et, d’autre part, en ce que les stations de personnalisation (22i) sont également amovibles pour être adaptées
au type d’objets portables (4) à personnaliser et/ou aux
coupleurs utilisés, le barillet tournant (20) comportant
des secteurs de profilés rainurés comportant une pluralité de rainures permettant l’accrochage des stations de
personnalisation (22i).
a 2.902.551 – b (A1) – d [06 52154]. – e 1 6 j u i n
2006. – j G 06 K 19/07 (2006.01), H 04 Q 7/32, H 04 M
1/2745. – k DISPOSITIF DE MEMORISATION AMOVIBLE ET APPAREIL ELECTRONIQUE APTES A ETRE
CONNECTES L’UN A L’AUTRE ET PROCEDE DE SAUVEGARDE DE DONNEES D’ENVIRONNEMENT –
(Inventeur: BERTIN MARC). –
Demandeur: OBERTHUR CARD SYSTEMS SA Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif électronique de
mémorisation amovible (130) apte à être connecté à un
appareil électronique comprenant un microprocesseur et
un moyen de mémorisation de données d’environnement. Ce dispositif comprend un programme (131) apte à
être exécuté automatiquement par le microprocesseur de
l’appareil à la connexion du dispositif (130) à l’appareil
pour permettre la sauvegarde des données d’environnement au sein du dispositif (130).
G06K
149
150
G06K
a 2.902.552 – b (A3) – d [06 07805]. – e 06 septembre 2006. – j G 06 K 19/077 (2006.01). – k C A R T E
MEMOIRE ET COMBINAISON D’UNE CARTE MEMOIRE ET D’UN ADAPTATEUR. –
( I nve n t e u r : C H E N
CHAO CHANG). –
Demandeur : CHEN CHAO
CHANG, –
Mandataire : CASALONGA ET JOSSE . –
Priorité: TW, 20 juin 2006, n˚ 095210686.
p
o
r
f
m Carte mémoire (10) comprenant une première extrémité (11) et une deuxième extrémité (12). La première
extrémité de la carte mémoire est dimensionnée pour se
brancher sur une ouverture de branchement d’une prise
USB. Une interface USB (13) et une interface de lecture/
écriture (14) sont présentes à la première extrémité de la
carte mémoire. L’interface USB comporte une pluralité de
premiers contacts (131-134). L’interface de lecture/écriture comporte une pluralité de seconds contacts (141)
alignés avec les premiers contacts. Les premiers contacts et les deuxièmes contacts sont disposés de
manière alternée. La carte mémoire peut être insérée
dans un adaptateur de manière à être convertie en une
autre carte mémoire d’un autre type.
a 2.902.553 – b (A1) – d [07 55722]. – e 1 3 j u i n
2007. – j G 06 Q 50/00 (2006.01). – k SYSTEMES ET
PROCEDES POUR IDENTIFIER ET/OU EVALUER DES
RISQUES POTENTIELS D’INTOLERANCE ASSOCIES
A UNE THERAPIE MEDICALE. –
(Inventeur : SETTIMI PHILIP DAVID). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
JOSSE . –
Priorités: US, 14 juin 2006, n˚ 60813377;
US, 17 novembre 2006, n˚ 11601335.
p
o
r
f
m Système (600) pour identifier des problèmes potentiels d’intolérance liés à une thérapie médicale. Le système (600) comprend un organe (670) de recherche’ de
données conçu pour rechercher et compiler des données
reposant au moins en partie sur une thérapie médicale et
un organe (660) d’analyse de données conçu pour analyser les données afin d’identifier des problèmes potentiels
d’intolérance liés à la thérapie médicale. Procédé pour
identifier des problèmes potentiels d’intolérance liés à
une thérapie médicale. Le procédé comprend des étapes
consistant à rechercher et compiler des données reposant au moins en partie sur une thérapie médicale et
analyser les données afin d’identifier des problèmes
potentiels d’intolérance liés à la thérapie médicale.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.554 – b (A1) – d [06 05265]. – e 1 4 j u i n
2006. – j G 06 Q 90/00 (2006.01), A 63 C 19/00. –
k SYSTEME DE GESTION DES ESPACES RECREATIFS – p (Inventeur : BERNHARD JEAN JACQUES). –
o Demandeur: URBIS CONSULTANS Société à responsabilité limitée, – r Mandataire: CABINET POUPON
m La présente invention concerne un système de gestion d’équipements d’espaces récréatifs caractérisé en
ce qu’il comporte un ensemble de modules organisationnels pour concevoir, construire, exploiter et maintenir en
état de fonctionnement des aires de jeux et des équipements sportifs ainsi que les périphériques associés. Ledit
système de gestion est capable d’actualiser en temps
réel les différents modules en fonction de données nouvelles intégrées au système de gestion. Le système édite
une fiche d’instructions imprimable à l’intention du personnel d’intervention qui procède aux dites instructions
sur les équipements, qui après leur exécution remet une
fiche d’intervention à un responsable du site.
a 2.902.555 – b (A1) – d [06 08890]. – e 11 octobre
2006. – j G 06 Q 90/00 (2006.01), A 63 C 19/00. –
k PROCEDE DE GESTION DES ESPACES RECREATIFS UTILISANT UN SYSTEME D’EXPLOITATION INFORMATIQUE ACTUALISANT LES DONNEES EN
TEMPS REEL. –
(Inventeur: BERNHARD JEAN JACQUES). –
Demandeur: URBIS CONSULTANS Société
à responsabilité limitée, –
POUPON . –
Priorité: FR, 14 juin 2006, n˚ 0605265.
p
o
r
f
m L’invention
concerne un procédé pour, au moins
exploiter et maintenir en état de fonctionnement, un site
d’espaces récréatifs, des aires de jeux et des équipements sportifs, caractérisé en ce qu’on procède à un état
des lieux puis à un contrôle du niveau de sûreté des installations du site, et à un contrôle d’évaluation, et à un
chargement de toutes les informations recueillies lors
des étapes précédentes dans un système de gestion
informatique, ledit système de gestion comportant un
ensemble de modules organisationnels pour concevoir,
construire, exploiter et maintenir en état de fonctionnement ledit site, ledit système de gestion étant capable
d’actualiser en temps réel les différents modules en fonction de données nouvelles intégrées au système de gestion. Les informations délivrées étant imprimables pour
permettre à des opérateurs de corriger les défauts du
matériel sur le site.
G06Q
151
152
G06T
a 2.902.556 – b (A1) – d [06 05362]. – e 1 5 j u i n
2006. – j G 06 T 7/00 (2006.01), B 60 R 1/00, H 04 N
1/04. – k PROCEDE DE DETERMINATION D’UNE DISTANCE DE VISIBILITE POUR UN CONDUCTEUR D’UN
VEHICULE. –
(Inventeurs: REBUT JULIEN; LELEVE
JOEL). –
p
o
m L’invention concerne un procédé de détermination de
la distance de visibilité pour conducteur d’un véhicule en
présence d’un élément perturbant la visibilité du conducteur. Elle se caractérise en ce que le procédé comporte
les étapes de:
- détermination de la luminosité des pixels d’une région
d’une image prise dans le champ de vision du conducteur, résultant en une courbe de luminosité (LUX),
- détermination d’une première tangente (AA’) à la
courbe de luminosité (LUX),
- détermination d’une deuxième tangente (CC’) à la
courbe de luminosité (LUX),
- détermination d’une ligne de balayage (FBL) en fonction
de la première (AA’) tangente et deuxième tangente
(CC’), ladite ligne de balayage (FBL) étant représentative
de la distance de visibilité.
a 2.902.557 – b (A1) – d [06 52542]. – e 2 0 j u i n
2006. – j G 06 T 17/00 (2006.01), G 02 B 27/22. –
k PROCEDE ET SYSTEME DE TRAITEMENT D’UNE
IMAGE EN DEUX DIMENSIONS POUR PERMETTRE
UNE VISUALISATION DE LADITE IMAGE EN TROIS
IMAGES –
( I nve n t e u r : AV I S S E F R A N C O I S ) . –
Demandeur: AVISSE FRANCOIS, –
Mandataire :
CAPRI
p
o
r
m Procédé de traitement d’une image en deux dimensions pour permettre une visualisation de cette image
traitée en trois dimensions au moyen d’un dispositif de
visualisation, tel que des lunettes à filtres colorées, comportant les étapes suivantes:
- afficher ladite image, sur des moyens d’affichage, tels
qu’un écran d’ordinateur, ladite image définissant un plan
d’image,
- sélectionner au moins une partie de l’image affichée,
- projeter ladite au moins une partie d’image sélectionnée vers l’avant et/ou vers l’arrière par rapport audit plan
d’image, et
- marquer ladite au moins une partie d’image projetée
par des marquages de couleur, notamment des bords de
couleur.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.558 – b (A1) – d [06 05404]. – e 1 6 j u i n
2006. – j G 07 B 5/02 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
CONTROLE SUR UNE MACHINE DE BILLETERIE –
(Inventeur: SCORSONE CLAUDE). –
Demandeur :
DINE O QUICK FRANCE, –
M a n d a t a i r e : N OVA GRAAF TECHNOLOGIES
p
o
r
m Le dispositif de contrôle pour machine de billetterie
comprend une bande (7) à billets présentant, transversalement à son axe d’allongement, des zones (21) mécaniquement affaiblies, pour faciliter la découpe de la bande
en billets (23a), par tronçons, des marques (19) étant
portées le long de la bande, en fonction des emplacements des zones mécaniquement affaiblies. Sont aussi
prévus des moyens (9) d’avance de la bande, des
moyens (17) de marche et d’arrêt et des moyens (15) de
détection sensibles auxdites marques, pour arrêter les
moyens d’avance et donc interrompre l’avance de la
bande (7), lorsqu’ils rencontrent lesdites marques (19).
a 2.902.559 – b (A3) – d [06 52522]. – e 1 5 j u i n
2006. – j G 0 7 C
3/14
(2006.01). –
k INSTALLATION DE MESURE DES PARAMETRES
D’UTILISATION D’UN OUTIL ALIMENTE EN AIR SOUS
PRESSION –
Certificat d’utilité résultant de la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le
15/06/06. –
(Inventeurs : DUCONNEC PATRICK ;
BRULEFER JOEL). –
Demandeur : RENAULT SAS
Mandataire : CABINET PHILIPPE KOHN
n
p
o
r
m L’invention concerne une installation de mesure des
paramètres d’utilisation d’un outil alimenté en air sous
pression caractérisée en ce qu’elle comporte:
- des moyens (16, 18) pour détecter une variation de
pression (P) de l’air d’alimentation par rapport à une
pression seuil (Ps);
- des moyens (20) pour convertir la variation de pression
(P) en un signal électrique
- des moyens (22) pour mesurer, à partir du signal électrique, le nombre d’utilisations et la durée de chaque utilisation de l’outil, qui sont déclenchés lors d’une variation
de pression (P) par rapport à la pression seuil (Ps) de
manière à comptabiliser le nombre d’utilisations de l’outil
et le temps pendant lequel la pression détectée (P) est
inférieure à la pression seuil (Ps), en vue de renseigner
un indicateur de qualité.
G07B
153
154
G08B
a 2.902.560 – b (A1) – d [06 52521]. – e 1 5 j u i n
2006. – j G 08 B 13/24 (2006.01), H 04 Q 7/32, G 06 K
19/07. – k PROCEDE DE LOCALISATION D’UN EQUIPEMENT DE COMMUNICATION EN SITUATION DE MOBILITE DOTE D’UN DISPOSITIF DE DETECTION DE
TYPE RFID –
(Inventeur : TEIMOORDZADEH KOUROSH). –
Demandeur : SOCIETE FRANCAISE DU
R A D I OT E L E P H O N E S F R S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m Afin de localiser un téléphone mobile(101) on y intègre au moins un Tag RFID (105). On intègre aussi un lecteur (104) de Tags RFID dans le même ou un autre
téléphone mobile. D’autres dispositifs du réseau, comme
par exemple les stations (112) de bases peuvent comporter des lecteurs de Tags RFID. Ainsi lorsqu’il est
déplacé le téléphone mobile lit en permanence les Tags
RFID qui passent à la porté de son lecteur. Les résultats
de ces lectures sont enregistrés dans une mémoire dont
le contenu servira à la production d’un rapport. Une telle
lecture est, dans une variante préférée, enrichies par des
informations de localisation et/ou de date. Le rapport est
envoyé à un serveur (124) de localisation pour permettre
la localisation des téléphones mobiles en toutes circonstances.
a 2.902.561 – b (A1) – d [06 05424]. – e 1 9 j u i n
2006. – j G 08 C 25/02 (2006.01), G 08 C 19/00, E 05 F
15/20, G 06 F 3/02. – k PROCEDE DE COMMUNICATION DANS UN SYSTEME DOMOTIQUE ET SYSTEME
D O M OT I Q U E P O U R S A M I S E E N O E U V R E –
(Inventeur: DEPREUX VINCENT). –
Demandeur :
SOMFY SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET SUEUR ET L’HELGOUALCH
p
o
r
m Le procédé de communication s’applique à un système domotique comprenant:
- au moins un premier dispositif domotique pour entraîner
en mouvement un élément mobile de protection solaire,
d’occultation ou de fermeture,
- un premier point de commande à distance destiné à
commander ce dispositif domotique et
- un deuxième point de commande à distance destiné à
commander le premier dispositif domotique et/ou un
autre dispositif domotique et comprenant un écran d’affichage.
Il est caractérisé en ce qu’il comprend:
- une première étape d’émission d’une information du
premier point de commande au deuxième point de commande, l’information étant relative au premier dispositif
domotique ou à une communication entre le premier
point de commande et le premier dispositif domotique et
- une deuxième étape d’affichage de cette information
sur l’écran d’affichage.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.562 – b (A1) – d [06 05439]. – e 2 0 j u i n
2006. – j G 09 B 7/00 (2006.01). – k S Y S T E M E
ELECTRONIQUE AMELIORE DE CONTROLE DE CONNAISSANCE –
(Inventeur : SCHOTT MICHEL). –
Demandeur : EDITIONS NATIONALES DU PERMIS
DE CONDUIRE (ENPC) Société par actions simplifiée
p
o
m La présente invention a pour objet un système amélioré de contrôle de connaissance à l’aide d’un questionnaire présentant au moins une série de questions, un
boîtier autonome de saisie, de modification et de mémorisation de réponses auxdites questions, au moins une
borne de chargement et de déchargement de données
caractérisé en ce que le boîtier et la borne utilisent le
même support amovible pour l’enregistrement des scores obtenus et des données propres au candidat.
a 2.902.563 – b (A1) – d [06 05442]. – e 2 0 j u i n
2006. – j G 09 B 7/00 (2006.01). – k S Y S T E M E
ELECTRONIQUE DE CONTROLE DE CONNAISSANCE
U T I L I S A N T D E U X S U P P O RT S A M OV I B L E S –
(Inventeur: SCHOTT MICHEL). –
Demandeur :
EDITIONS NATIONALES DU PERMIS DE CONDUIRE
(ENPC) Société par actions simplifiée
p
o
m La présente invention à pour objet un système de
contrôle de connaissance à l’aide d’un questionnaire présentant au moins une série de questions et un boîtier
autonome de saisie, de modification et de mémorisation
de réponses audites questions caractérisé en ce que le
boîtier utilise deux supports amovibles distincts pour le
contrôle des réponses et l’enregistrement des scores
obtenus.
G09B
155
156
G09F
a 2.902.564 – b (A1) – d [06 05377]. – e 1 6 j u i n
2006. – j G 09 F 3/10 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
SECURISATION D’UNE INFORMATION CONFIDENTIELLE –
(Inventeur : KOVACEVITCH MICHEL). –
Demandeur : PAGE INTERNATIONAL Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET LAVOIX
AUVERGNE
p
o
r
m Ce dispositif de sécurisation d’une information confidentielle, mentionnée dans un document (D), comprend
un élément (1, 4) formant support de l’information et un
élément amovible (6), de masquage de l’information (C).
Il comprend, en outre, au moins une zone de faiblesse
structurelle (30, 31) ménagée dans le document (D) au
voisinage de l’élément (1, 4) support de l’information,
cette zone (30, 31) étant solidaire de l’élément amovible
de masquage (6).
a 2.902.565 – b (A1) – d [06 08231]. – e 20 septembre 2006. – j G 0 9 F
13/04
(2006.01). –
k ENSEIGNE EN FORME DE CROIX, NOTAMMENT
POUR PHARMACIES OU SIMILAIRES – p (Inventeur :
MANGIONE MICHELE). – o Demandeur : CHARVET
INDUSTIES Société anonyme, – r Mandataire : GERMAIN ET MAUREAU . – f Priorité : IT, 15 juin 2006,
n˚ 2006U000090.
m L’enseigne (1) comprend un châssis porteur (2) sensiblement en forme de croix, avec quatre parties (3) sensiblement en forme de C carré définissant deux paires de
bras alignés deux à deux qui présentent des côtés
d’extrémité respectifs (3b) rectilignes, et une pluralité
d’éléments terminaux (4) réalisés sensiblement en forme
de canal et présentant une paroi intermédiaire (4a) sensiblement rectangulaire ainsi que deux parois latérales
ou bords se faisant face (4b) qui s’étendent perpendiculairement à partir de deux côtés parallèles de la paroi
intermédiaire (4a) et qui présentent un profil (4c) incurvé
convexe. Chaque élément terminal (4) peut être fixé à un
côté terminal (3b) correspondant d’un bras du châssis (2)
de façon à donner à l’ensemble de l’enseigne (1) l’aspect
d’une croix dont les côtés les plus à l’extérieur sont
arrondis.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.566 – b (A1) – d [07 04067]. – e 0 7 j u i n
2007. – j G 09 G 3/36 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D’AFFICHAGE ET SON PROCEDE DE FABRICATION. –
( I nve n t e u r s : JA N G YO N G H O ; C H O I
SEUNG-CHAN). –
Demandeur : LG. PHILIPS LCD
CO.,LTD., –
Mandataire : CABINET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES . –
Priorité : KR, 16 juin
2006, n˚ 1020060054481.
p
o
r
f
m Un dispositif d’affichage comprend un circuit de pilotage formé sur un substrat; au moins une première ligne
de signaux (103) comportant des lignes inférieure (100)
et supérieure (102) se chevauchant entre elles avec une
couche d’isolation intercalée entre elles, la première ligne
de signaux (103) étant formée au niveau d’un côté du circuit de pilotage; et au moins une deuxième ligne de
signaux (201) pour raccorder la première ligne de
signaux (103) au circuit de pilotage.
Application à un dispositif d’affichage à cristaux liquides
(LCD) empêchant des défauts provoqués par déconnexion d’une ligne de signaux.
a
b
d
e
2.902.567 –
(A1) –
[06 00474]. –
19 janvier
2006. –
G 09 G 5/00 (2006.01), G 06 Q 10/00, G 06 F
1/16. –
SYSTEME ET PROCEDE POUR AFFICHEUR
MODULAIRE –
(Inventeurs: FORD JEREMY M; THELEN JEFFREY). –
Demandeur : DELL PRODUCTS,
L.P., –
Mandataire: DUPUIS LATOUR DOMINIQUE . –
Priorité: US, 21 janvier 2005, n˚ 11040951.
j
k
p
o
r
f
m La présente invention concerne un système (10) et
un procédé d’affichage modulaire qui assemblent un
module d’interface externe (14) avec un module d’affichage (12) pour supporter des configurations d’affichage
conçues sur commande. Le module d’affichage (12) a
des composants de panneau d’affichage (26), de contrôleur de cadencement (36) et de haut-parleurs (30)
assemblés dans une enceinte de module d’affichage (22)
acceptant un signal LVDS unique (18) et une interface
audio unique (20). Le module d’interface externe (14) est
couplé à l’enceinte (22) pour former un seul système
d’affichage (10). L’assemblage sélectif du système (10) à
partir de plusieurs types de modules d’interface externe
(14) offre une configuration sélective du système d’affichage (10) ayant diverses fonctionnalités de télévision et
d’afficheur de système de traitement d’informations, de
manière à satisfaire à une commande client dans un traitement de fabrication de type conçu sur commande.
G09G
157
158
G09G
a 2.902.568 – b (A1) – d [06 52141]. – e 1 5 j u i n
2006. – j G 09 G 5/397 (2006.01), H 04 N 5/445, 5/
775. – k PROCEDE D’AFFICHAGE D’UNE IMAGE MOSAIQUE AU SEIN D’UN RECEPTEUR POUR LA SELECT I O N D E P R O G R A M M E S AU D I OV I S U E L S ,
R E C E P T E U R S E T S E RV E U R S A S S O C I E S –
( I n ve n t e u r : H E N RY J E A N B A P T I S T E ) . –
Demandeur: THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée, –
Mandataire: THOMSON
p
o
r
m La présente invention permet de présenter une image
mosaïque à un utilisateur d’un récepteur audiovisuel. Le
procédé comporte une étape d’élaboration d’une liste
d’au moins un canal audiovisuel afin d’affiché son contenu dans une image mosaïque. Puis, la liste est transmise à un serveur qui émet ensuite des données
visuelles associées à chaque canal de la liste. Les données visuelles sont agrégées afin de constituer une
image mosaïque qui est ensuite affichée au niveau du
récepteur. Selon un premier mode de réalisation, l’image
mosaïque est réalisée au niveau du récepteur. Selon un
autre mode, l’image mosaïque est créée au niveau du
serveur avant d’être émise. Selon un perfectionnement,
un canal est graphiquement mis en évidence au niveau
de l’image mosaïque, le récepteur reçoit soit le flux
audio, soit le flux vidéo, soit les deux du canal mis en évidence.
L’invention concerne également le récepteur apte à mettre en oeuvre le procédé.
a 2.902.569 – b (A1) – d [06 05401]. – e 1 6 j u i n
2006. – j G 21 C 13/036 (2006.01). – k P R O C E D E
DE REPARATION D’UNE PENETRATION DE FOND DE
CUVE
D’UN
R E AC T E U R
NUCLEAIRE –
(Inventeurs: CULLAFROZ MICHEL; CROUTAZ PIERRE). –
Demandeur : AREVA NP Société par actions
simplifiée, –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de réparation d’une
pénétration de fond de cuve d’un réacteur nucléaire,
ladite pénétration comportant un tube (10) fixé sur la
paroi interne du fond de cuve (1a) par un cordon de soudure (11) interne et débouchant à l’extérieur du fond de
cuve en formant une gorge (15). Le procédé consiste,
entre autres, à préparer une maquette représentative de
la pénétration du fond de cuve à réparer et à déposer
cette maquette sur site dans une zone hors irradiation, à
fixer sur cette maquette dans la gorge deux demi-inserts
(30a, 30b) ayant chacun un profil correspondant au demiprofil de la gorge, à réaliser toujours sur cette maquette
de manière automatique avec commande à distance un
cordon de soudure (35) dans la gorge (15), à effectuer un
contrôle dimensionnel et, après validation de ce cordon
de soudure (35), à effectuer les étapes de fixation de
deux demi-inserts et de réalisation d’un cordon de soudure de manière automatique directement dans la gorge
(15) de la pénétration de fond de cuve à réparer.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.570 – b (A1) – d [06 52133]. – e 1 4 j u i n
2006. – j G 21 C 19/365 (2006.01). – k P R O C E D E
POUR RETIRER UN TUBE CHAUSSETTE D’UN ENSEMBLE DE COMBUSTIBLES ET OUTIL POUR LE RETRAIT DU TUBE CHAUSSETTE –
(Inventeur :
YOSHIDA SHINSUKE). –
Demandeur : NUCLEAR
FUEL INDUSTRIES, LIMITED, –
Mandataire : CABINET HARLE ET PHELIP
p
o
r
m La présente invention fournit un procédé et un outil
permettant de découper et de retirer la partie serrée
entre un tube chaussette et un manchon d’une grille de
support inférieure en un temps court sans qu’une compétence spéciale soit nécessaire, et qui puissent également être facilement appliqués au combustible MOX.
Une plaque munie d’ouvertures, chaque ouverture, dans
laquelle une partie de guidage d’un foret est à installer,
étant formée à l’emplacement correspondant à chaque
manchon faisant saillie à partir d’un côté de la grille de
support inférieure d’un ensemble de combustibles, une
face sur le côté opposé aux barres de combustibles, est
positionnée et installée; dans la partie de guidage du
foret qui est configurée de telle sorte que le côté plaque
de la partie de guidage du foret a une forme et des
dimensions alignées sur celles de l’ouverture ménagée
dans la plaque et de sorte l’autre côté de la partie de guidage du foret, du côté opposé à la plaque, présente un
orifice de guidage dont la forme et les dimensions sont
alignées sur celles de la partie de retenue de l’élément
de découpe d’un foret, le côté plaque de la partie de guidage du foret est installé dans l’ouverture ménagée dans
la plaque; et la partie de retenue de l’élément de
découpe du foret est insérée dans l’orifice de guidage, et
l’élément de découpe du foret étant dans l’état où il est
a 2.902.571 – b (A1) – d [06 52151]. – e 1 6 j u i n
2006. – j G 21 F 5/14 (2006.01). – k E M BA L L AG E
POUR MATIERES RADIOACTIVES EQUIPE DE TOURILLONS DE DE MANUTENTION AMOVIBLES –
(Inventeurs : CHIOCCA RENE ; TOMIC FREDERIC). –
D e m a n d e u r : T N I N T E R N AT I O N A L , –
Mandataire: BREVATOME
p
o
r
m L’invention se rapporte à un ensemble comprenant un
emballage (1) pour matières radioactives ainsi qu’au
moins un dispositif de manutention (14a, 14b) destiné à
être monté ultérieurement sur celui-ci, l’emballage comprenant un corps latéral (2) et deux portions d’extrémité
(1a, 1b) dont l’une au moins est pourvue d’une pluralité
de premiers trous de fixation (20a, 20b) d’axes (22a, 22b)
traversant le corps (2) et orientés parallèlement à l’axe
(10), chaque dispositif (14a, 14b) comprenant un support
(16a, 16b) portant au moins un organe de manutention
(12a, 12b), ledit support présentant une pluralité de
seconds trous de fixation (18a, 18b). Selon l’invention,
les trous (18a, 18b) sont agencés de manière à ce qu’au
moins certains d’entre eux puissent coïncider avec au
moins certains des trous (20a, 20b), lorsque le dispositif
est positionné sur la portion (1a, 1b) de l’emballage.
avancé vers le manchon en rotation.
G21C
159
160
H01H
a 2.902.572 – b (A1) – d [06 05270]. – e 1 4 j u i n
2006. – j H 0 1 H
3/42
(2006.01). –
k INTERRUPTEUR A CHEMIN DE CAME COMPORTANT UNE RAMPE – p (Inventeur : DE POMMERY
ALAIN). – o Demandeur : VALEO ELECTRONIQUE ET
SYSTEMES DE LIAISON Société anonyme, –
r Mandataire: CABINET FABER
m Dispositif formant interrupteur, comportant un moteur
électrique 1, une vis sans fin 2 entraînée en rotation par
le moteur électrique; un écrou 3 entraîné en translation
par la vis sans fin; un pion 4, notamment solidaire de
l’écrou, et ayant un déplacement linéaire le long d’une
première droite, un bloc formant chemin de came; une
lame 5 comportant à une extrémité une palette ayant au
moins un grain de contact destiné à coopérer avec au
moins un grain de contact positionné sur un contact fixe,
la lame, le bloc formant chemin de came et le pion étant
agencés de manière que le déplacement du pion le long
de sa trajectoire rectiligne de déplacement dans un sens
et dans l’autre entraîne la mise en contact des grains de
contact ou leur mise à distance
a 2.902.573 – b (A1) – d [06 05487]. – e 2 0 j u i n
2006. – j H 01 H 25/00 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE COMMANDE ELECTRIQUE – p (Inventeurs : MOUN I E R L AU R E N T ; L AU R E N T
D e m a n d e u r : DAV S o c i é t é
Mandataire: CABINET INNOVINCIA
o
r
PAT R I C E ) . –
anonyme, –
m La présente invention a pour objet un dispositif de
commande électrique comprenant
• une manette de commande (11) déplaçable selon un
mouvement de pivotement dans un plan perpendiculaire
à la manette en position de repos, et déplaçable en translation selon une direction parallèle à la manette en position de repos,
• un organe rotatif de commande (13) déplaçable selon
un mouvement de rotation et selon un mouvement de
pivotement dans un plan perpendiculaire à la manette en
position de repos, et
un circuit électrique (15) pour transformer les divers mouvements de la manette (11) et de l’organe rotatif (13) en
signaux de commande. Le dispositif comporte un socle
de manette (19) mobile sur une course prédéfinie selon
une direction parallèle à la manette en position de repos
et maintenant la manette de commande fixe en rotation
et en ce qu’il comporte une liaison à cardan supportant
l’organe rotatif de commande de manière à relier celui-ci
en pivotement à la manette de commande (11).
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a
b
d
e
2.902.574 –
(A1) –
[06 55527]. –
14 décembre 2006. –
H 01 J 1/304 (2006.01), G 09 F 9/30. –
ELEMENT CATHODIQUE POUR PANNEAU D’AFFICHAGE DE TYPE FED –
(Inventeurs: RICAUD JEAN
LUC; LEFORT MICHEL). –
Demandeur : THOMSON
LICENSING Société par actions simplifiée, –
Mandataire: THOMSON
j
k
p
o
r
m Elément
cathodique (1’) comprenant un substrat
cathodique (2), une électrode de cathode (3’), une pluralité de plots cathodo-émissifs (41, 42, 43), une première
électrode de commande (5’) comprenant des éléments
conducteurs (51, 52) et une deuxième électrode de commande (6) comprenant d’autres éléments conducteurs
(61, 62) où chaque ligne (L1, L2, L3) de plots cathodoémissifs (41, 42, 43) est intercalée entre un élément conducteur (51, 52) de ladite première électrode de commande (5’) et un élément conducteur (61, 62) de ladite
deuxième électrode de commande (6).
On parvient à limiter la divergence angulaire du faisceau
d’électrons émis par chaque plot cathodo-émissif sans
recourir à des moyens coûteux de fabrication
a 2.902.575 – b (A1) – d [06 05329]. – e 1 4 j u i n
2006. – j H 01 L 21/66 (2006.01), G 01 N 21/21, H 01 J
37/317. – k APPAREIL DE CARACTERISATION OPTIQUE DU DOPAGE D’UN SUBSTRAT – p (Inventeurs :
TO R R E G RO S A F R A N C K ; RO U X L AU R E N T ) . –
Demandeur : ION BEAM SERVICES Société anonyme, –
Mandataire: RENAUD GOUD CONSEIL
o
r
m L’invention
concerne un appareil de caractérisation
optique du dopage d’un substrat (SUB) comportant:
- une source lumineuse monochromatique (LAS) pour
produire un faisceau incident (I) selon un axe d’incidence,
- un premier détecteur (DET) pour mesurer la puissance
d’un faisceau réfléchi (R) selon un axe de réflexion,
les axes d’incidence et de réflexion se croisant en un
point de mesure et formant un angle de mesure (2θ) non
nul.
De plus, l’appareil comporte un polariseur (POL) disposé
sur le trajet du faisceau incident (I).
H01J
161
162
H01M
a 2.902.576 – b (A1) – d [06 05399]. – e 1 6 j u i n
2006. – j H 01 M 4/38 (2006.01). – k PROCEDE DE
MODIFICATION DE LA RESISTANCE INTERFACIALE
D’UNE ELECTRODE DE LITHIUM METALLIQUE. –
(Inventeurs : SANNIER LUCAS ; MARCZEWSKI
MAREK ; MARCZEWSKA HANNA ; ZALEWSKA
ALDONA ;
WIECZOREK
W L A DY S L AW ) . –
Demandeur : UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE
VARSOVIE, –
Mandataire : CABINET SUEUR ET
L’HELGOUALCH
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de modification de la
résistance interfaciale d’une électrode de lithium métallique immergée dans une solution électrolytique, qui consiste à déposer un film de particules d’oxyde métallique
sur la surface de cette électrode.
L’invention a également pour objet une électrode de
lithium métallique dont la surface est recouverte d’un film
de particules d’oxyde métallique, ainsi qu’une batterie de
type Lithium métal.
a 2.902.577 – b (A1) – d [06 05467]. – e 2 0 j u i n
2006. – j H 0 1 M
4/48
(2006.01). –
k ACCUMULATEUR LITHIUM-ION COMPRENANT
TIO2-B COMME MATERIAU ACTIF D’ELECTRODE NEGATIVE –
(Inventeurs: PATOUX SEBASTIEN; BOURBON CAROLE ; LE CRAS FREDERIC). –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
Mandataire: CABINET HECKE
p
o
r
m L’état de charge d’un accumulateur Li-lon comportant
un matériau actif d’électrode positive présentant un
potentiel d’insertion/désinsertion du lithium constant sur
une majeur partie de la plage de fonctionnement en
capacité et de l’oxyde de titane TiO2 de structure de type
bronze comme matériau actif d’électrode négative, peut
être facilement contrôlé par simple lecture de la tension
de fonctionnement. Le matériau actif d’électrode positive
est, par exemple, choisi parmi LiFePO4, LiNi0,5Mn1,5O4
et les dérivés de LiNi0,5Mn1,5O4.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.578 – b (A1) – d [06 52150]. – e 1 6 j u i n
2006. – j H 02 G 15/23 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D’ETANCHEITE POUR SEPARATION DES CONDUCTEURS D’UN CABLE ELECTRIQUE COMPRENANT
UNE ENVELOPPE METALLIQUE EN FORME DE GANT
ET PROCEDE DE FABRICATION DE LADITE ENVELOPPE –
(Inventeurs : CARDINAELS JOSEF ; VAN
BOXSTAEL EDDY). –
Demandeur : NEXANS Société
anonyme, –
Mandataire: FERAY LENNE CONSEIL
p
o
r
m Le dispositif d’étanchéité comprend au moins deux
conducteurs (12, 14) entourés d’une gaine métallique
(18) jusqu’à leur séparation (26) et imprégnés d’huile;
des moyens de confinement de l’huile entourant partiellement l’extrémité de chaque conducteur et comprenant un
fourreau (20) imperméable à l’humidité et une gaine (22)
de maintien du fourreau; une couche de matériau isolant
(32); et une enveloppe extérieure étanche (46) recouvrant la couche de matériau isolant et débordant sur la
gaine métallique du câble et sur la gaine de maintien du
fourreau.
Selon l’invention, le dispositif comporte en outre une
enveloppe métallique souple (38), en forme de gant,
située entre la couche de matériau isolant et l’enveloppe
extérieure étanche.
L’invention concerne également un procédé de fabrication d’une enveloppe (60) en forme de gant à trois doigts
(100, 102, 104).
a 2.902.579 – b (A1) – d [06 05470]. – e 1 9 j u i n
2006. – j H 02 H 9/06 (2006.01), H 01 T 2/02. –
k DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES SURTENSIONS ASSOCIANT EN SERIE PLUSIEURS ECLAT E U R S A D E C L E N C H E M E N T S I M U LTA N E E T
PROCEDES CORRESPONDANTS –
(Inventeur : DUCOURNEAU JEAN BERNARD). –
Demandeur : SOULE PROTECTION SURTENSIONS Société anonyme, –
Mandataire: CABINET HIRSCH ET ASSOCIES
p
o
r
m - Dispositif de protection contre les surtensions associant en série plusieurs éclateurs à déclenchement
simultané et procédés correspondants.
- L’invention concerne un dispositif de protection (1)
d’une installation électrique contre les surtensions
pourvu d’une première et d’une seconde borne de raccordement (3), le circuit reliant électriquement lesdites
bornes de raccordement (2, 3) comprenant une première
branche (4) comportant un premier composant de protection (5) ainsi qu’une seconde branche (6) comportant
un second composant de protection (7), lesdits composants de protection (5, 7) étant aptes à passer chacun
d’un état bloquant à un état passant, la première et la
seconde branche (4, 6) étant associées électriquement
en série et ledit dispositif (1) comportant des moyens de
déclenchement simultané (10) aptes à faire passer simultanément lesdits composants de protection (5, 7) de leur
état bloquant à leur état passant.
- Dispositifs de protection contre les surtensions.
H02G
163
164
H02H
a 2.902.580 – b (A1) – d [06 05501]. – e 2 0 j u i n
2006. – j H 02 H 9/06 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
PROTECTION CONTRE LES SURTENSIONS A CAPACITE AMELIOREE DE MISE EN SECURITE PAR DECONNEXION ET PROCEDE CORRESPONDANT –
(Inventeurs : LINDEPERG HERVE ; CREVENAT VINCENT ANDRE LUCIEN ; LAGNOUX ALAIN RENE ROBERT). –
Demandeur : SOULE PROTECTION SURTENSIONS Société anonyme, –
Mandataire : CABINET HIRSCH ET ASSOCIES
p
o
r
m-
Dispositif de protection contre les surtensions à
capacité améliorée de mise en sécurité par déconnexion
et procédé correspondant.
- L’invention concerne un dispositif de protection (1)
d’une installation électrique contre les surtensions comportant un composant de protection (3) susceptible d’être
traversé par un courant électrique de décharge et un
moyen de déconnexion (6) apte, lorsqu’il est activé, à
déconnecter ledit composant de protection (3) de ladite
installation électrique, ledit dispositif comprenant:
- un moyen d’acquisition (10) apte à fournir un signal
représentatif de l’intensité dudit courant de décharge en
fonction du temps;
- un moyen d’analyse (12) permettant d’appliquer un traitement audit signal de manière à pouvoir déterminer la
nature dudit courant de décharge;
- un moyen d’activation sélectif (14) apte à activer ou non
le moyen de déconnexion (6) en fonction de la nature du
courant de décharge déterminée par le moyen d’analyse.
- Dispositifs de protection contre les surtensions.
a 2.902.581 – b (A1) – d [06 52127]. – e 1 4 j u i n
2006. – j H 02 M 3/335 (2006.01), H 02 M 1/10. –
k CONVERTISSEUR CONTINU-CONTINU A SORTIES
MULTIPLES – p (Inventeurs : BAPTISTE THIERRY ;
DUPREZ SEBASTIEN). – o Demandeur: POWER SUPPLY SYSTEMS HOLDINGS (THE NETHERLANDS)
B.V., –
r
m Dans un convertisseur DC/DC comportant un transformateur (10) ayant un enroulement primaire Np et au
moins un premier Ns1 et un second Ns2 enroulements
secondaires, une voie de sortie principale reliant le premier enroulement secondaire à une sortie principale Vp
et comportant un circuit redresseur synchrone, une première inductance L1 et un premier condensateur C1, et
une voie d’entrée reliant une tension d’alimentation continue Ve à l’enroulement primaire et comportant un circuit
de commutation (12) commandé par un modulateur
d’impulsions en largeur PWM1 pour réguler la tension de
sortie principale en commutant le courant dans l’enroulement primaire, il est prévu une voie de sortie auxiliaire
reliant le second enroulement secondaire à une sortie
auxiliaire Va et comprenant un circuit redresseur auxiliaire ayant un commutateur de commande M5, un commutateur de roue libre M6, un commutateur de
redressement M3, une seconde inductance L2 et un
second condensateur C2, et un second modulateur
d’impulsions en largeur PWM2 relié aux commutateurs
de commande M5 et de roue libre M6 pour commander
un intervalle de conduction de ces commutateurs afin de
réguler la sortie auxiliaire indépendamment de la sortie
principale, le commutateur de redressement M3 étant
commandé en synchronisme avec le circuit redresseur
synchrone de la voie principale.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.582 – b (A1) – d [06 52523]. – e 1 5 j u i n
2006. – j H 02 P 1/16 (2006.01), E 06 B 9/68. –
k DISPOSITIF DE COMMANDE D’UN MOTEUR A
DEUX SENS DE ROTATION – p (Inventeur : ISCHOFFEN PASCAL). – o Demandeur : FP2X Groupement
d’intérêt économique, – r Mandataire : CABINET BEAU
DE LOMENIE
m L’invention concerne un dispositif de commande d’un
moteur destiné à entraîner un store ou un volet roulant.
II comprend un ensemble de commande (18) comportant
une alimentation (34) du moteur, une commande (40) du
sens de rotation du moteur et une détection du sens de
rotation du moteur (42); et
- un point de commande (20) comprenant une commande de montée (22), une commande de descente
(24), et des troisièmes moyens de commande (26).
L’ensemble de commande comprend en outre des
moyens (46) de détermination du sens effectif de déplacement du tablier du store ou du volet;
- le troisième moyen de commande (26), dans une phase
initiale, étant apte à commander l’alimentation du
moteur;
- des moyens (48, 50, 52) pour associer au sens de rotation du moteur détecté un premier code correspondant
au sens de déplacement déterminé et pour associer à
l’autre sens de rotation du moteur un deuxième code correspondant à l’autre sens de déplacement; et
- des moyens (46) pour activer les commandes de montée et de descente.
a 2.902.583 – b (A1) – d [06 05496]. – e 2 0 j u i n
2006. – j H 03 D 7/14 (2006.01), H 03 F 1/32. –
k AMPLIFICATEUR MELANGEUR ET CIRCUIT FRONTAL RADIOFREQUENCE POURVU D’UN TEL AMPLIFICATEUR MELANGEUR –
( I n v e n t e u r s : B E L OT
DIDIER ; SVELTO FRANCESCO ; SOSIO MARCO ;
GRANDOLINI MASSIMO). –
Demandeur : STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, –
p
o
r
m Cet
amplificateur mélangeur comprend un étage
d’amplification (3) et un étage mélangeur (4) servant conjointement à amplifier un signal incident et à transposer
la fréquence dudit signal vers une fréquence prédéterminée.
L’étage d’amplification comprend au moins un circuit
source de courant (T1, T2).
En outre, il comprend un filtre bouchon (B) adapté pour
modifier le courant circulant dans le circuit source de
courant.
H02P
165
166
H03M
a 2.902.584 – b (A1) – d [06 05308]. – e 1 4 j u i n
2006. – j H 03 M 13/37 (2006.01), G 06 F 17/16. –
k PROCEDE ET CIRCUIT DE DECODAGE D’UN CODE
LDPC – p (Inventeurs : DUVERDIER ALBAN ; GIRAUD
XAVIER). – o Demandeur: CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES C N E S Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
r
m L’invention concerne un circuit (4), comprenant:
-des première et deuxième zones de mémoire vive (41,
42) dans lesquelles des métriques définissent un polynôme;
-un premier multiplicateur (49) multipliant un polynôme
de la première zone (41) par un monôme;
-un module (44) présentant:
-une mémoire tampon (45) recevant métriques d’amplitude égale à la différence entre métriques de la
deuxième zone et les métriques fournies par le premier
multiplicateur pour chaque premier coefficient non nul
(ρij), ou recevant métriques d’amplitude égale aux métriques de la deuxième zone pour les autres coefficients
non nuls associés;
-un opérateur (46) générant métriques extrinsèques;
-un circuit additionnant les métriques extrinsèques et les
métriques de la mémoire tampon;
-un deuxième multiplicateur (51) réalisant l’opération
inverse de celle réalisée par le premier multiplicateur (49)
sur les métriques fournies par le circuit d’addition;
-un module cumulant les polynômes du deuxième multiplicateur (51).
a 2.902.585 – b (A1) – d [06 05296]. – e 1 4 j u i n
2006. – j H 04 L 9/28 (2006.01), H 04 L 12/18. –
k PROCEDES DE DIFFUSION ET DE RECEPTION
D’UN PROGRAMME MULTIMEDIA EMBROUILLE,
TETE DE RESEAU, TERMINAL, RECEPTEUR ET PROCESSEUR DE SECURITE POUR CES PROCEDES –
(Inventeurs : CARLES PHILIPPE ; CHEVALLIER
ANTHONY ; DUBROEUCQ GILLES ; LANFRANCHI
STEPHANE). –
Demandeur: VIACCESS Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON
p
o
r
m Un procédé de diffusion d’un programme multimédia
embrouillé, par l’intermédiaire d’un réseau large bande,
dans lequel avant une transmission d’une clé de licence:
- une tête de réseau procède à une étape d’authentification d’un terminal, et
- si le terminal a été authentifié avec succès, la tête de
réseau envoie au terminal un message de transmission
de licence contenant la clé de licence ou un cryptogramme de la clé de licence, par l’intermédiaire d’une
liaison point à point, et
- si le terminal n’est pas authentifié avec succès, la tête
de réseau agit (en 200) de manière à empêcher le
désembrouillage complet par ce terminal du programme
multimédia embrouillé diffusé.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.586 – b (A1) – d [07 54945]. – e 0 9 m a i
2007. – j H 04 L 12/18 (2006.01), G 06 F 21/00. –
k DETERMINATION DE LA VALIDITE D’UN ABONNEMENT POUR L’ UTILISATION DE CONTENUS NUMERIQUES –
(Inventeurs : J FARRUGIA AUGUSTIN ; FASOLI GIANPAOLO). –
Demandeur : APPLE INC., –
Mandataire: REGIMBEAU . –
Priorité: US, 09 mai
2006, n˚ 11382469.
p
o
r
f
m Certains modes de réalisation mettent à disposition
un procédé destiné à déterminer si un abonnement pour
l’utilisation de contenus numériques sur un dispositif utilisateur a expiré. Le procédé compare une première
image exempte d’éléments en conflit d’un premier
ensemble d’entités dans le dispositif utilisateur avec une
seconde image exempte d’éléments en conflit pour un
second ensemble d’entités dans le dispositif utilisateur à
un second moment. Sur la base de la comparaison, le
procédé détermine si l’abonnement a ou non expiré.
a 2.902.587 – b (A1) – d [06 05370]. – e 1 6 j u i n
2006. – j H 04 L 12/22 (2006.01), H 04 L 12/56, 29/
08. – k DISPOSITIF DE MISE EN COMMUNICATION
DE RESEAUX LOCAUX PAR UN COMMUTATEUR EXCLUSIF ET SYSTEME DE MISE EN COMMUNICATION
CORRESPONDANT AINSI QU’UN SUPPORT D’INFORMATIONS ET UN PROGRAMME D’ORDINATEUR –
(Inventeurs: CLEVY LAURENT; COSSON LAURENT;
MULLER CLAUDE). –
Demandeurs: ALCATEL Sociét é a n o n y m e ; S AG E M D E F E N S E S E C U R I T E , –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
p
o
r
m Système de mise en communication de portions de
réseaux locaux appartenant à au moins deux catégories
différentes l’une de l’autre, la communication étant effectuée selon une transmission par paquets (4), chaque
paquet comportant un champ de données (8) et un
champ d’en-tête (6) adapté à recevoir une information de
catégorie, le système comportant un dispositif de liaison
(10) comprenant un organe de détection (12) de l’information de catégorie d’un paquet en cours de transmission, cet organe de détection (12) étant relié à un
commutateur (14) établissant une liaison physique exclusive entre deux lignes de transmission (15, 16) en fonction de l’information de catégorie contenue dans le
paquet (4) en cours de transmission.
H04L
167
168
H04L
a 2.902.588 – b (A1) – d [06 52559]. – e 2 0 j u i n
2006. – j H 04 L 12/28 (2006.01). – k P R O C E D E
D’OPTIMISATION D’UN MASQUE ET D’UN OU PLUSIEURS FILTRES D’UN GESTIONNAIRE DE RESEAU
DE VEHICULE AUTOMOBILE –
( I nve n t e u r : Z I N K
ERIC). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
p
o
m L’invention concerne un procédé pour déterminer un
masque (M1, M2) et un ou des filtres (F1-F3) d’un gestionnaire de réseau d’un calculateur de véhicule automobile relié à ce réseau. Il consiste à:
a) générer une population (P) d’individus incluant chacun
un masque (M1, M2) et un ou plusieurs filtres (F1-F3);
b) évaluer un individu en le testant avec les identificateurs de toutes les trames pouvant circuler sur le réseau
pour déterminer un score représentatif de sa performance vis à vis des trames acceptées et des trames à
consommer par le calculateur;
c) retenir l’individu si son score satisfait à un critère et
évaluer un autre individu sinon;
d) générer une nouvelle population et reprendre en b) si
aucun individu de la population ne satisfait au critère prédéfini.
L’invention s’applique aux réseaux de type CAN.
a 2.902.589 – b (A1) – d [06 05492]. – e 2 0 j u i n
2006. – j H 04 L 29/02 (2006.01), H 04 L 29/06. –
k PROCEDE DE COMMUNICATION, STATIONS EMETTRICE ET RECEPTRICE ET PROGRAMMES D’ORDINATEUR ASSOCIES –
(Inventeurs :
B AC H I R
ABDELMALIK; SAMPER SAMPER; BARTHEL DOMINIQUE). –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société
anonyme, –
p
o
r
m Procédé de communication, sur un canal radio, entre
au moins deux noeuds (2) adaptés pour émettre sur ledit
canal de façon alternée, comprenant les étapes suivantes, en vue de transmettre une trame de données:
- élaboration, par l’un des deux noeuds, dit émetteur,
d’un signal (S) comprenant un préambule comportant
une suite de trames suivi de la trame de données, au
moins une première trame du préambule comportant une
copie de la trame de données et indiquant un nombre de
trames du préambule séparant cette première trame de
la trame de données;
- émission, par le noeud émetteur, du signal ainsi élaboré
sur le canal radio.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.590 – b (A1) – d [06 52162]. – e 1 6 j u i n
2006. – j H 04 L 29/06 (2006.01). – k D E T E C T I O N
DE BOUCLES AU SEIN D’UN ELEMENT INTERMEDIAIRE DE SIGNALISATION SIP –
( I nve n t e u r s : F RO M E N T T H O M A S ; L E B E L C H R I S TO P H E ) . –
D e m a n d e u r : A L C AT E L S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL
p
o
r
m Elément intermédiaire SIP comportant un mécanisme
de détection de boucles (LD) consistant, pour un message de signalisation entrant, à calculer une signature à
partir d’un ensemble de paramètres de ce message de
signalisation entrant, et à détecter une boucle par la comparaison de cette signature avec des valeurs insérées
dans un paramètre particulier du message de signalisation entrant, caractérisé en ce que lesdits moyens
d’émission (EMS) insèrent la signature dans le paramètre particulier du message de signalisation sortant (ms)
correspondant audit message de signalisation entrant
(me).
S’applique aux architectures de communication de type
IMS (« Internet Multimedia Subsystem »).
a 2.902.591 – b (A1) – d [06 05493]. – e 2 0 j u i n
2006. – j H 04 N 5/04 (2006.01), H 04 N 7/24. –
k PROCEDE D’INSERTION D’AU MOINS UNE
C0MPOSANTE DANS UN FLUX NUMERIQUE, DISPOSITIF D’INSERTION ET PRODUIT PROGRAMME D’ORDINATEUR CORRESPONDANTS –
(Inventeur : DUPAIN PASCAL). –
Demandeur : TDF Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé d’insertion d’au
moins une composante (C) dans un flux numérique d’origine (A) organisé en paquets successifs, destiné à fournir un flux modifié (B) devant être diffusé par un sousensemble d’au moins un émetteur d’un réseau de diffusion (11) comprenant au moins deux émetteurs distincts
(E111, E112) utilisant une même fréquence d’émission.
Selon l’invention, un tel procédé d’insertion comprend:
- une étape de construction d’au moins un fichier à insérer comprenant au moins une composante à insérer, et
d’au moins un fichier de description d’insertion comprenant au moins une information d’horodatage de la ou
desdites composantes à insérer,
- une étape d’insertion synchrone dans ledit flux numérique d’origine (A), en amont du ou desdits émetteurs
dudit sous-ensemble, de la ou desdites composantes à
insérer dudit fichier à insérer, en tenant compte de ladite
information d’horodatage dudit fichier de description.
H04L
169
170
H04N
a 2.902.592 – b (A1) – d [06 05188]. – e 1 2 j u i n
2006. – j H 04 N 5/247 (2006.01). – k SYSTEME DE
VIDEOSURVEILLANCE PANORAMIQUE SANS ANGLE
MORT –
(Inventeur : MEUNIER JEAN BERNARD). –
Demandeur : TULIP-VISION Société à responsabilité
limitée, –
p
o
r
m L’invention concerne un système de vidéosurveillance
comportant:
- un miroir (5) en forme de dôme comportant une ouverture (4),
- une caméra (2) de surveillance comportant un axe optique (9), l’ouverture (4) du miroir (5) en forme de dôme
étant située sur l’axe optique (9) de la caméra (2), et
- un miroir (3) de renvoi agencé pour renvoyer des rayons
lumineux réfléchis par le miroir (5) en forme de dôme
vers la caméra (2) à travers l’ouverture (4),
le système étant caractérisé en ce que
le miroir (3) de renvoi comporte un orifice (7) sur l’axe
optique (9) de la caméra (2).
a 2.902.593 – b (A1) – d [06 05408]. – e 1 9 j u i n
2006. – j H 04 N 5/44 (2006.01), H 04 Q 7/20. –
k TELECOMMANDE POUR TELEVISEUR EQUIQE DE
MOYENS DE COMMUNICATION AVEC UN RESEAU DE
TELEPHONIE CELLULAIRE –
IM
SEUNG JOON). –
Demandeur : IM SEUNG JOON, –
Mandataire: ARGOS INNOVATION & ASSOCIES
p
o
r
m L’invention
a pour objet un téléphone cellulaire (1)
équipé de moyens de communication interactive (2) avec
un réseau (3) de communication téléphonique cellulaire.
Ce téléphone cellulaire (1) incorpore en outre des
moyens de commande (18) du fonctionnement d’un
écran de télévision (13) qui sont associés à des moyens
de mémoire (4) du téléphone cellulaire (1) et à des
moyens de transmission à distance à courte portée (14)
des informations en provenance de ces deuxièmes
moyens de commande (18).
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.594 – b (A1) – d [06 52525]. – e 1 6 j u i n
2006. – j H 04 Q 7/34 (2006.01). – k UNITE ET PROCEDE DE DEFINITION D’UNE REGLE DE SESSION
DANS UN RESEAU –
(Inventeurs :
B E Z I OT
NATHALIE; SMESSAERT MATTHIEU; TSANG KWONG
U STEVE). –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BEAU DE
LOMENIE
p
o
r
m Cette unité (30) de définition d’au moins une règle
devant être appliquée à une session multimédia dans un
réseau prend en outre en compte, pour définir ladite
règle, des données d’information sur les média, une politique prédéfinie par l’opérateur et un type d’accès au
réseau d’au moins un terminal (10) participant à ladite
session, ce type d’accès étant reçu en provenance d’une
unité de (20) contrôle de session.
a 2.902.595 – b (A1) – d [06 52135]. – e 1 5 j u i n
2006. – j H 04 Q 7/36 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
SELECTION DE POTENTIOEL(S) FUTUR(S) RESEAU(X) D’ACCES RADIO DE RATTACHEMENT DE
TERMINAUX MOBILES –
(Inventeurs : MARCE
OLIVIER; EL MGHAZLI YACINE). –
Demandeur : ALCATEL Société anonyme, –
M a n d a t a i r e : C O M PA GNIE FINANCIERE ALCATEL
p
o
r
m Un dispositif (D) est dédié à la sélection de réseau
d’accès radio (RA3) pour au moins un terminal mobile
candidat (T1). Ce dispositif (D) comprend des moyens
d’analyse (MA) chargés de déterminer, en fonction
d’informations fournies par d’autres terminaux mobiles
(T1-T2) et représentatives respectivement de leurs
réseaux d’accès radio de rattachement, une suite de
réseaux d’accès radio auxquels se sont successivement
rattachés chacun de ces terminaux mobiles (T1, T2),
puis de comparer la suite du terminal mobile candidat
(T1) aux suites des autres terminaux mobiles (T2) afin de
déterminer parmi ces suites celle(s) qui présente(nt) une
similitude avec la suite du terminal mobile candidat (T1),
puis de rechercher dans la ou les suites déterminées un
réseau d’accès radio auquel le terminal mobile candidat
(T1) est susceptible de se rattacher prochainement
compte tenu de sa propre suite.
H04Q
171
172
H04Q
a 2.902.596 – b (A1) – d [06 52169]. – e 1 9 j u i n
2006. – j H 04 Q 7/38 (2006.01), H 04 L 29/00. –
k PROCEDE D’OPTIMISATION D’UN CRITERE RELATIF A LA TRANSMISSION DE DONNEES –
(Inventeurs : BONNAUD FABRICE ; LE CREFF
MICHEL; LITTEAUT JACQUES). –
Demandeur : ALCATEL Société anonyme, –
M a n d a t a i r e : C O M PA GNIE FINANCIERE ALCATEL
p
o
r
m Procédé d’optimisation d’un critère relatif à la transmission de données depuis un terminal utilisateur (2) à
destination d’un terminal distant par le biais d’un réseau
de télécommunication (R1, R2, R3), comprenant les étapes consistant à:
a) pour chaque opérateur d’un ensemble d’opérateurs
(O1, O2, O3) aptes à gérer la transmission de données
actuelles depuis ledit terminal utilisateur vers ledit terminal distant, déterminer une valeur d’au moins un paramètre d’opérateur à partir d’informations stockées dans une
base de données (4), ladite base de données étant mise
à jour de manière dynamique,
b) déterminer, en fonction desdites valeurs déterminées
à l’étape a), l’opérateur qui permet d’optimiser ledit critère relatif à la transmission de données, et
c) sélectionner ledit opérateur déterminé à l’étape b)
comme opérateur à utiliser pour transmettre lesdites données actuelles.
a 2.902.597 – b (A1) – d [06 05339]. – e 1 5
2006. – j H 04 Q 9/00 (2006.01), F 24 H 1/00,
juin
9/00,
G 06 F 11/30, 17/18, H 04 Q 7/34, 7/32, G 05 B 19/02. –
DISPOSITIF DE COMMUNICATION A EMISSION DE
RAPPORT DE PANNE POUR CHAUDIERE INDIVIDUELLE OU COLLECTIVE –
(Inventeur : LANDAIS DENIS). –
Demandeur: ELM LEBLANC SAS Société par
Mandataire : CABINET ARMENGAUD AINE
k
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de communication pour chaudière (1) individuelle ou collective
comportant un tableau électrique (2) avec une connectique (3) pour permettre la lecture instantanée des paramètres de fonctionnement de ladite chaudière (1) pour
une communication vers le fournisseur et réciproquement caractérisé en ce qu’il comprend un nano-serveur
(5) programmé et dédié à la lecture desdits paramètres
de fonctionnement de ladite chaudière (1) selon un incrément déterminé, une mémoire tampon tournante (6), ou
buffer, pour le stockage des valeurs desdits paramètres
de fonctionnement pendant une durée déterminée de
plusieurs incréments, la lecture et le stockage des
valeurs du dernier incrément entraînant l’effacement ou
l’écrasement des premières valeurs stockées lorsque
ladite mémoire (6) est pleine, et des moyens de communication (9) pour permettre l’envoi, en cas de détection
d’une panne de la chaudière (1), d’un rapport de panne
comportant tout ou partie du contenu de la mémoire tampon (6).
BOPI 07/51
BOPI 07/51
a 2.902.598 – b (A1) – d [05 10343]. – e 06 octobre
2005. – j H 04 Q 11/00 (2006.01), G 06 F 13/38. –
k DISPOSITIF DE PRISE D’INFORMATION CAN SANS
CONNEXION FILAIRE – o Demandeur : NSI Société
anonyme, – r Mandataire: CABINET GASQUET
m Dispositif
de lecture d’informations CAN, destiné à
récupérer les signaux échangés sur un bus de communication numérique et à traiter ces signaux, caractérisé en
ce qu’il comprend des moyens de connexion aux réseaux
multiplexés sans connexion filaire.
a
b
d
e
2.902.599 –
(A1) –
[06 00321]. –
12 janvier
2006. –
H 04 Q 11/00 (2006.01), G 06 F 13/38. –
DISPOSITIF DE LECTURE D’INFORMATIONS SUR
BUS NUMERIQUE SANS CONNEXION FILAIRE AU RESEAU –
(Inventeurs : BERENGER JEAN YVES ; MEDAN ERIC). –
Demandeur : NSI Société anonyme, –
Mandataire: CABINET GASQUET . –
Priorité :
FR, 06 octobre 2005, n˚ 0510343.
j
k
p
o
r
f
m L’invention concerne un dispositif de lecture d’informations, destiné à récupérer les signaux échangés sur
un bus de communication numérique et à traiter ces
signaux, caractérisé en ce qu’il comprend des moyens de
connexion aux réseaux multiplexés sans connexion filaire
destinés à récupérer les signaux émis sur le bus de données numériques.
H04Q
173
174
H05B
a 2.902.600 – b (A1) – d [06 52131]. – e 1 4 j u i n
2006. – j H 05 B 6/04 (2006.01), H 05 B 6/12. –
k SYSTEME A INDUCTION, PROCEDE D’ALIMENTATION D’UN INDUCTEUR ET TABLE DE CUISSON COMPORTANT UN TEL SYSTEME –
(Inventeurs : ROUX
ALAIN; GOUARDO DIDIER). –
Demandeur :
p
o
r
m Un système à induction comprend au moins un inducteur (105) qui comporte au moins trois bobines d’induction (110, 115, 120), deux, au moins, desdites bobines
étant montées chacune en série avec une troisième
bobine (110), pour former deux circuits d’induction distincts comportant au moins une bobine commune (110).
Un dispositif d’alimentation comporte un générateur
(125) comprenant, en parallèle, au moins deux étages de
puissance (140, 145) et un commutateur (150) adapté à
relier, selon sa position, un seul ou deux des étages de
puissance du générateur au même circuit d’induction.
Utilisation dans une table de cuisson par induction.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
175
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
BOPI 07/51
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
177
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
A RAYMOND CIE (A. RAYMOND ET CIE
Société en commandite simple)
2 902 286
06 05348
15 06 06
* A01G 17/08
A1
A2P SAS (A2P SAS Société par actions simplifiée)
2 902 322
06 05334
15 06 06
* A61K 8/36
A1
ABBOTT SPINE (ABBOTT SPINE Société
anonyme)
2 902 315
06 52544
20 06 06
A61F 2/44
A1
AFTON CHEMICAL CORP (AFTON CHEMICAL CORPORATION)
2 902 437
07 55755
14 06 07
A1
AGENCE SPATIALE EUROPEENNE (ORGANISATION INTERGOUVERNEMENTALE
DITE AGENCE SPATIALE EUROPEENNE)
2 902 526
06 05371
16 06 06
* G01S 13/89
A1
AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETE
ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)
2 902 487
06 52128
14 06 06
* F17C 3/02
A1
AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société
par actions simplifiée)
2 902 406
06 05448
20 06 06
B64D 29/02
A1
AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA (AISIN
SEIKI KABUSHIKI KAISHA)
2 902 371
07 04120
08 06 07
14 06 06
JP
* B60J 3/02
A1
* AISIN SEIKI KK (AISIN SEIKI KABUSHIKI
KAISHA) voir TOYOTA JIDOSHA KK
2 902 476
07 04187
12 06 07
15 06 06
JP
* F16D 13/58
16 06 06
US
* C10M 169/04
A1
AKER YARDS SA (AKER YARDS S.A.
Société anonyme)
2 902 403
06 05459
20 06 06
* B63H 5/08
A1
ALCATEL (ALCATEL Société anonyme)
2 902 543
06 52172
20 06 06
* G06F 17/30
A1
* ALCATEL (ALCATEL Société anonyme,
SAGEM DEFENSE SECURITE)
2 902 587
06 05370
16 06 06
* H04L 12/22
A1
2 902 590
06 52162
16 06 06
H04L 29/06
A1
2 902 595
06 52135
15 06 06
H04Q 7/36
A1
2 902 596
06 52169
19 06 06
* H04Q 7/38
A1
ALERIS ALUMINUM KOBLENZ GMBH
(ALERIS ALUMINUM KOBLENZ GMBH)
2 902 442
07 55594
08 06 07
16 06 06
EP
* C21C 21/02
A1
* ALLIOD (ALLIOD CHRISTELLE) voir UNTEREINER
2 902 412
06 05358
15 06 06
* B65D 47/20
A1
AMS ENGINEERING STICHT GMBH (AMSENGINEERING STICHT GESELLSCHAFT
M.B.H.)
2 902 536
06 51036
24 03 06
25 03 05
AT
* G05B 19/418
A1
APPLE INC (APPLE INC.)
2 902 547
07 54844
03 05 07
03 05 06
US
* G06F 21/22
A1
APPLE INC (APPLE INC.)
2 902 586
07 54945
09 05 07
09 05 06
US
* H04L 12/18
A1
AQUA FILTRES (AQUA FILTRES Société par
actions simplifiée)
2 902 349
06 05367
16 06 06
* B01D 29/88
A1
AREVA NP (AREVA NP Société par actions
simplifiée)
2 902 569
06 05401
16 06 06
G21C 13/036
A1
ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE
Société anonyme)
2 902 431
06 05284
14 06 06
* C08G 69/40
A1
Société anonyme)
2 902 433
06 52158
16 06 06
* C08L 67/04
A1
Société anonyme)
2 902 434
06 52160
16 06 06
* C08L 67/04
A1
Société anonyme)
2 902 435
06 05285
14 06 06
* C08L 77/00
A1
Société anonyme)
2 902 436
06 05286
14 06 06
* C08L 77/00
A1
ASBS SARL (SARL A.S.B.S. Société à responsabilité limitée)
2 902 415
06 52170
19 06 06
* B66B 13/14
A1
AUTOMOTIVE LIGHTING REUTLINGEN
(AUTOMOTIVE LIGHTING REUTLINGEN
GMBH)
2 902 496
07 53264
15 02 07
A1
AVISSE (AVISSE FRANCOIS)
2 902 557
06 52542
20 06 06
17 02 06
DE
F21S 8/12
* G06T 17/00
178
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 07/51
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
BALLESTRA (BALLESTRA VICTOR JEAN)
2 902 446
06 05387
16 06 06
A1
BEIERSDORF AG (BEIERSDORF AG)
2 902 319
07 04356
19 06 07
A1
BIOMERIEUX (BIOMERIEUX Société anonyme)
2 902 429
05 11974
25 11 05
A1
BIOMERIEUX (BIOMERIEUX Société anonyme)
2 902 430
06 00843
30 01 06
A1
* BOURBON AUTOMOBILE (BOURBON
AUTOMOBILE) voir FAURECIA INTERIEUR
INDUSTRIE
2 902 369
06 05391
16 06 06
* B60H 1/34
A1
BRANDT INDUSTRIES (BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée)
2 902 500
06 05522
15 06 06
F24C 15/20
A1
2 902 501
06 05567
15 06 06
F24C 15/20
A1
2 902 600
06 52131
14 06 06
* H05B 6/04
A1
BUECHER (BUECHER DELPHINE COLETTE
MARIE PIERRE)
2 902 300
06 05577
19 06 06
* A47G 9/02
* E03D 9/10
19 06 06
DE
* A61K 8/06
* C07H 21/00
25 11 05
FR
* C07H 21/00
A1
* BUJON (BUJON DANIEL) voir CONGARD
2 902 534
06 05307
15 06 06
G03B 21/56
A1
CADOVI (CADOVI Société à responsabilité
limitée)
2 902 342
06 52163
16 06 06
A61L 2/00
A1
* CAILLET (CAILLET CLAUDE, WIRTH
ETIENNE)
2 902 283
06 05266
14 06 06
* A01G 9/02
A1
* CAILLET (CAILLET CLAUDE, WIRTH
ETIENNE)
2 902 284
06 05267
14 06 06
* A01G 9/02
A1
CASSESE SOCIETE (SOCIETE CASSESE
Société à responsabilité limitée)
2 902 363
06 05283
14 06 06
* B27F 7/17
A1
CAUSTIER FRANCE (CAUSTIER FRANCE
Société anonyme)
2 902 352
06 05326
15 06 06
B07C 5/16
A1
* CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, RAIGI)
2 902 364
06 52152
16 06 06
* B29C 41/04
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial)
2 902 527
06 05460
20 06 06
* G01T 1/29
A1
* CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE)
2 902 538
06 52130
14 06 06
* G05D 15/01
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial)
2 902 577
06 05467
20 06 06
H01M 4/48
A1
CEDI (COMPAGNIE EUROPEENNE DE
DEVELOPPEMENT INDUSTRIELLE(C.E.D.I.) Société par actions simplifiée)
2 902 520
06 05328
15 06 06
A1
CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société
2 902 390
06 05395
16 06 06
* B60R 21/34
A1
* CERAMIQUES TECHNIQUES INDUSTRIELL
(CERAMIQUES TECHNIQUES INDUSTRIELLES SA Société anonyme, INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE)
2 902 348
06 05575
19 06 06
* B01D 29/35
A1
* CHARRIER (CHARRIER JEAN PIERRE) voir
CONGARD
2 902 534
06 05307
15 06 06
G03B 21/56
A1
CHARVET INDUSTRIES (CHARVET INDUSTIES Société anonyme)
2 902 565
06 08231
20 09 06
15 06 06
IT
G09F 13/04
A3
CHEN (CHEN CHAO CHANG)
2 902 552
06 07805
06 09 06
20 06 06
T
W
G06K 19/077
A1
CNES (CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES C N E S Etablissement public à caractère industriel et commercial)
2 902 584
06 05308
14 06 06
30 05 06
FR
* G01N 3/14
* H03M 13/37
BOPI 07/51
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
179
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
CNES (CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère
industriel et commercial)
2 902 525
06 05435
19 06 06
G01R 31/311
A1
CNIM (CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES
DE LA MEDITERRANEE CNIM Société anonyme)
2 902 404
06 05425
19 06 06
* B63H 21/00
A1
* CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE) voir DESCARTES UNIVERSITE RENE
2 902 439
06 05304
14 06 06
* C12N 15/10
A1
RECHERCHE SCIENTIFIQUE) voir CURIE
UNIVERSITE PIERRE MARIE
2 902 440
06 05430
19 06 06
* C12Q 1/68
A1
RECHERCHE SCIENTIFIQUE) voir CEA
2 902 538
06 52130
14 06 06
* G05D 15/01
A1
CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement
public à caractère scientifique et technologique)
2 902 532
06 52165
19 06 06
* G02B 27/09
A1
COMEPS FRANCE SARL (SARL COMEPS
FRANCE Société à responsabilité limitée)
2 902 447
06 05297
14 06 06
* E04C 2/288
A1
* CONGARD (CONGARD PATRICE BERNARD FRANCOIS, BUJON DANIEL, CHARRIER JEAN PIERRE)
2 902 534
06 05307
15 06 06
G03B 21/56
A1
COOPER STANDARD AUTOMOTIVE
FRANCE (COOPER-STANDARD AUTOMOTIVE FRANCE S.A. Société par actions simplifiée)
2 902 367
06 52527
16 06 06
* B29C 65/20
A1
COTTEN ETS GUY (ETABLISSEMENTS
GUY COTTEN Société anonyme)
2 902 296
06 52134
14 06 06
* A41D 3/00
A1
* CREATIVE SERVICES (CREATIVE SERVICES Société à responsabilité limitée, KONGMARK NILS)
2 902 416
06 05309
15 06 06
* C01B 3/04
A1
* CUCHE (CUCHE FLORIANE) voir UNTEREINER
2 902 412
06 05358
15 06 06
* B65D 47/20
A1
* CURIE UNIVERSITE PIERRE MARIE (UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS
VI) Etablissement public, CENTRE NATIONAL
DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE)
2 902 440
06 05430
19 06 06
* C12Q 1/68
A1
DATACARD CORP (DATACARD CORPORATION)
2 902 549
05 09430
15 09 05
G06K 17/00
A1
DATACARD CORP (DATACARD CORPORATION)
2 902 550
05 10634
19 10 05
A1
DAV (DAV Société anonyme)
2 902 573
06 05487
20 06 06
A1
DELL PRODUCTS LP (DELL PRODUCTS,
L.P.)
2 902 540
07 03208
04 05 07
05 05 06
US
G06F 1/26
A1
L.P.)
2 902 541
07 03526
16 05 07
18 05 06
US
G06F 12/14
A1
L.P.)
2 902 567
06 00474
19 01 06
21 01 05
US
* G09G 5/00
A1
DENSO CORP (DENSO CORPORATION)
2 902 456
07 55673
12 06 07
16 06 06
JP
* F01N 3/08
A1
2 902 507
07 00769
02 02 07
* 03 02 06
JP
* F28F 9/02
A1
2 902 508
07 00849
06 02 07
06 02 06
JP
* F28F 9/02
A1
2 902 509
07 02478
04 04 07
04 04 06
JP
* F28F 9/02
A1
2 902 518
07 04402
20 06 07
20 06 06
JP
G01L 23/00
A1
DENSO CORPORATION (DENSO CORPORATION)
2 902 504
07 00992
12 02 07
10 02 06
JP
* F28D 15/02
A1
* DEPLANCHE FABRICATION (DEPLANCHE
FABRICATION) voir MGI COUTIER
2 902 365
06 05301
14 06 06
* B29C 45/00
2 902 290
05 04278
28 04 05
* A01N 65/00
A1
DERMA DEVELOPPEMENT (DERMA DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée)
15 09 05
FR
G06K 17/00
H01H 25/00
180
Nature
du
document
A1
Nom du déposant
DERMA DEVELOPPEMENT (DERMA DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée)
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
2 902 291
05 08624
19 08 05
BOPI 07/51
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
28 04 05
FR
Classement
principal
* A01N 65/00
A1
* DESCARTES UNIVERSITE RENE (UNIVERSITE RENE DESCARTES (PARIS V) Etablissement public, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE)
2 902 439
06 05304
14 06 06
* C12N 15/10
A1
DESIGN OFFICE (DESIGN OFFICE Société à
responsabilité limitée)
2 902 488
06 05292
14 06 06
* F17C 13/00
A1
DINE O QUICK FRANCE (DINE O QUICK
FRANCE)
2 902 558
06 05404
16 06 06
G07B 5/02
A1
DIXI PROCESSING (DIXI PROCESSING)
2 902 366
07 03427
14 05 07
B29C 49/18
A1
DRAKA COMTEQ FRANCE SA (DRAKA
COMTEQ FRANCE SA Société anonyme)
2 902 419
06 05417
19 06 06
* C03B 37/018
A1
EADS SPACE TRANSPORTATION SAS
(EADS SPACE TRANSPORTATION SAS
Société par actions simplifiée)
2 902 472
06 52132
14 06 06
* F16B 21/06
A1
ECHOSENS (ECHOSENS Société anonyme)
2 902 308
06 05342
15 06 06
A61B 8/08
A1
EGCI PILLARD (EGCI PILLARD Société anonyme)
2 902 350
06 05355
15 06 06
* B01D 53/76
A1
ELECTRO TECHNIC (ELECTRO TECHNIC
2 902 351
06 05359
16 06 06
B05B 1/34
A1
ELM LEBLANC SAS (ELM LEBLANC SAS
2 902 535
06 05340
15 06 06
* G05B 15/02
A1
ELM LEBLANC SAS (ELM LEBLANC SAS
2 902 597
06 05339
15 06 06
* H04Q 9/00
A1
ENPC (EDITIONS NATIONALES DU PERMIS DE CONDUIRE (ENPC) Société par
2 902 562
06 05439
20 06 06
G09B 7/00
A1
ENPC (EDITIONS NATIONALES DU PERMIS DE CONDUIRE (ENPC) Société par
2 902 563
06 05442
20 06 06
G09B 7/00
A1
EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par
2 902 407
06 05384
16 06 06
* B64D 43/00
A1
2 902 408
06 05477
19 06 06
* B64D 43/00
A1
2 902 537
06 05480
20 06 06
* G05D 1/06
A1
EUROKERA (SOCIETE EN NOM COLLECTIF DITE: EUROKERA Société en nom collectif)
2 902 420
05 12394
07 12 05
* C03C 10/00
A1
EUROKERA (SOCIETE EN NOM COLLECTIF DITE: EUROKERA Société en nom collectif)
2 902 421
05 12588
13 12 05
07 12 05
FR
* C03C 10/00
A1
* EVI (EQUIPEMENTS VEHICULES INDUSTRIELS-E.V.I., SELLERIE DU LYS)
2 902 379
06 05376
16 06 06
B60P 7/04
A1
EXEL INDUSTRIES (EXEL INDUSTRIES
Société anonyme)
2 902 279
06 05389
16 06 06
* A01B 59/04
A1
EXEL INDUSTRIES (EXEL INDUSTRIES
Société anonyme)
2 902 281
06 05390
16 06 06
* A01B 71/06
A1
FABRE MEDICAMENT PIERRE (PIERRE
FABRE MEDICAMENT Société anonyme)
2 902 426
06 05419
19 06 06
* C07D 241/04
A1
FABRE MEDICAMENT PIERRE (PIERRE
FABRE MEDICAMENT Société anonyme)
2 902 427
06 05418
19 06 06
* C07D 295/155
A1
FABRICAUTO (FABRICAUTO Société par
2 902 385
06 05381
16 06 06
* B60R 13/10
A1
* FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif, BOURBON AUTOMOBILE)
2 902 369
06 05391
16 06 06
* B60H 1/34
BOPI 07/51
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
181
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
2 902 375
06 05302
14 06 06
B60N 2/225
A1
FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
2 902 376
06 05303
14 06 06
* B60N 2/225
A1
FLIP TECHNOLOGY (FLIP TECHNOLOGY
Société anonyme)
2 902 515
06 52524
15 06 06
G01C 22/00
A1
FOREST LINE CAPDENAC (FOREST-LINE
CAPDENAC Société par actions simplifiée)
2 902 368
06 05295
14 06 06
B29C 70/38
A1
FP2X (FP2X Groupement d’intérêt économique)
2 902 582
06 52523
15 06 06
* H02P 1/16
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 902 589
06 05492
20 06 06
* H04L 29/02
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 902 594
06 52525
16 06 06
H04Q 7/34
A1
FRANCOIS (FRANCOIS HENRI CONSTANT
CHARLES MARIE)
2 902 471
06 05294
14 06 06
F02M 35/10
A1
FUJI AUTOTECH FRANCE SAS (FUJI
AUTOTECH FRANCE SAS Société par
2 902 357
06 05500
20 06 06
* B21D 53/04
A1
GANTOIS ETS (ETABLISSEMENTS GANTOIS Société anonyme)
2 902 359
06 05264
14 06 06
* B21F 31/00
A1
GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 902 553
07 55722
13 06 07
A1
GENEVRIER LABORATOIRES (LABORATOIRES GENEVRIER Société anonyme)
2 902 336
05 12266
02 12 05
* A61K 9/46
A1
GONFARD (GONFARD JEAN LUC)
2 902 346
06 05444
20 06 06
A61N 1/36
A1
GRATIAS (GRATIAS BERNARD VINCENT)
2 902 452
06 05570
16 06 06
E05F 15/14
A1
GRENOBLE INSTITUT NAL POLYTECHNIQ
(INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE
GRENOBLE Etablissement public)
2 902 522
06 52156
16 06 06
G01R 29/08
A1
GRENOBLE INSTITUT NAL POLYTECHNIQ
(INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE
GRENOBLE Etablissement public)
2 902 523
06 52157
16 06 06
G01R 29/08
A1
HALTON OY (HALTON OY Osakeytiö)
2 902 502
07 00293
16 01 07
A1
HANARD (HANARD HERVE)
2 902 347
06 05519
15 06 06
A63H 13/20
A1
HEITZ (HEITZ JEAN)
2 902 338
05 08375
05 08 05
* A61K 9/70
A1
HEITZ (HEITZ JEAN)
2 902 339
05 08517
11 08 05
A1
HERAULT (HERAULT DOMINIQUE)
2 902 402
06 05440
20 06 06
* B62D 67/00
A1
HEULIEZ (HEULIEZ Société anonyme)
2 902 372
06 05310
14 06 06
B60J 7/19
A1
HEULIEZ (HEULIEZ Société anonyme)
2 902 387
06 05495
20 06 06
B60R 21/13
A1
IM (IM SEUNG JOON)
2 902 593
06 05408
19 06 06
* H04N 5/44
A1
IMAGINE EYES (IMAGINE EYES Société à
responsabilité limitée)
2 902 306
06 05330
15 06 06
A61B 3/10
A1
IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC
(IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC)
2 902 298
07 55429
01 06 07
02 06 06
GB
A47F 1/04
A1
INDUSTRIAS SAMAR T (INDUSTRIAS
SAMAR’T)
2 902 386
07 04253
14 06 07
14 06 06
ES
* B60R 13/10
A1
INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS
RESEARC (INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH)
2 902 374
06 05351
15 06 06
B60K 15/04
A1
* INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUT
FRANCAIS DU PETROLE) voir CERAMIQUES TECHNIQUES INDUSTRIELL
2 902 348
06 05575
19 06 06
* B01D 29/35
A1
INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUT
FRANCAIS DU PETROLE)
2 902 463
06 05576
19 06 06
* F02B 25/00
* 14 06 06
16 01 06
05 08 05
US
FI
FR
G06Q 50/00
* F24F 1/00
* A61K 9/70
182
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 07/51
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A3
INTERCONTROLE (INTERCONTROLE
Société anonyme)
2 902 521
06 05305
14 06 06
* G01N 27/90
A1
ION BEAM SERVICES (ION BEAM SERVICES Société anonyme)
2 902 575
06 05329
14 06 06
* H01L 21/66
A1
JATCO LTD (JATCO LTD)
2 902 480
07 55714
13 06 07
15 06 06
JP
F16H 57/04
A1
KOITO MANUFACTURING CO LTD (KOITO
MANUFACTURING CO LTD)
2 902 492
07 52759
19 01 07
* 20 01 06
JP
* F21S 8/10
A1
2 902 493
07 52817
23 01 07
23 01 06
JP
* F21S 8/10
A1
2 902 495
07 02590
10 04 07
11 04 06
JP
* F21S 8/12
A1
* KONGMARK (KONGMARK NILS) voir CREATIVE SERVICES
2 902 416
06 05309
15 06 06
A1
KOREA NUCLEAR FUEL CO LTD (KOREA
NUCLEAR FUEL CO., LTD.)
2 902 353
06 08750
05 10 06
16 06 06
KR
* B08B 9/027
A1
KOREA NUCLEAR FUEL CO LTD (KOREA
NUCLEAR FUEL CO., LTD.)
2 902 354
07 04329
18 06 07
16 06 06
KR
* B08B 9/027
A1
KUBOTA CORP (KUBOTA CORPORATION)
2 902 282
07 53952
21 03 07
15 06 06
JP
* A01D 34/73
A1
KUHN HUARD SA (KUHN-HUARD S.A.
Société anonyme)
2 902 278
06 52122
14 06 06
A01B 15/02
A1
LE PAIRE (LE PAIRE YOAN)
2 902 405
06 04478
19 06 06
* B64C 27/82
A1
LETHROSNE (LETHROSNE FRANCIS)
2 902 316
06 52532
19 06 06
* A61H 3/00
A1
LETHROSNE (LETHROSNE FRANCIS)
2 902 317
07 54449
13 04 07
19 06 06
FR
* A61H 3/04
A1
LG PHILIPS LCD CO LTD (LG. PHILIPS
LCD CO.,LTD.)
2 902 533
06 10710
08 12 06
19 06 06
KR
G02F 1/1368
A1
LG PHILIPS LCD CO LTD (LG. PHILIPS
LCD CO.,LTD.)
2 902 566
07 04067
07 06 07
16 06 06
KR
G09G 3/36
A3
LIAO (LIAO YUNG CHIANG)
2 902 490
07 02796
18 04 07
19 04 06
T
W
* F21S 6/00
A3
LIN (LIN LIANG SHING)
2 902 312
06 52120
14 06 06
A61C 8/00
A3
LIN (LIN SHIH MING)
2 902 302
06 52171
19 06 06
* A47H 23/05
A1
LIVBAG (LIVBAG Société par actions simplifiée)
2 902 389
06 05458
20 06 06
* B60R 21/26
A1
LOINGTIER (LOINGTIER JEAN MARC)
2 902 544
06 02119
09 03 06
* G06F 17/40
A1
LOUISIN RESEARCH AND DEVELOPMENT
(LOUISIN RESEARCH AND DEVELOPMENT LIMITED)
2 902 318
06 05423
19 06 06
* A61H 15/00
A1
* LYS SELLERIE (SELLERIE DU LYS) voir EVI
2 902 379
06 05376
16 06 06
B60P 7/04
* C01B 3/04
A1
MAYSONNAVE (MAYSONNAVE JEAN
PATRICK)
2 902 378
06 05483
20 06 06
* B60P 1/48
A1
MECATHERM (MECATHERM Société anonyme)
2 902 292
06 50199
20 01 06
A21C 5/02
A1
MECATHERM (MECATHERM Société anonyme)
2 902 293
06 50413
06 02 06
A1
* MGI COUTIER (MGI COUTIER Société anonyme, DEPLANCHE FABRICATION)
2 902 365
06 05301
14 06 06
* B29C 45/00
* F01C 1/22
A1
MOCIK (MOCIK FRANCK)
2 902 453
06 05357
16 06 06
A1
MODINE MANUFACTURING CY (MODINE
MANUFACTURING COMPANY)
2 902 510
07 54993
11 05 07
20 01 06
11 05 06
FR
US
A21C 5/02
* F28F 9/02
A1
* MOUGEOT (MOUGEOT AUDREY) voir
UNTEREINER
2 902 412
06 05358
15 06 06
* B65D 47/20
A1
MOUNNAH (MOUNNAH ABDALLAH)
2 902 450
06 05386
16 06 06
* E04H 15/28
A1
NEGRE (NEGRE GUY)
2 902 285
06 05413
19 06 06
A01G 11/00
A1
NEXANS (NEXANS Société anonyme)
2 902 578
06 52150
16 06 06
H02G 15/23
BOPI 07/51
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
183
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
NKM NOELL SPECIAL CRANES (NKM
NOELL SPECIAL CRANES)
2 902 443
06 52519
14 06 06
* C25C 3/16
A1
NOMURA (NOMURA SERI)
2 902 340
06 05402
16 06 06
* A61K 36/31
A1
NORALEC INDUSTRIE (NORALEC INDUSTRIE Société par actions simplifiée)
2 902 503
06 05347
15 06 06
* F24H 1/08
A3
NORTHSTAR SYSTEMS CORP (NORTHSTAR SYSTEMS CORPORATION)
2 902 383
06 52153
16 06 06
* B60R 11/02
A3
NORTHSTAR SYSTEMS CORP (NORTHSTAR SYSTEMS CORPORATION)
2 902 474
06 05462
20 06 06
F16B 47/00
A1
NSI (NSI Société anonyme)
2 902 598
05 10343
06 10 05
* H04Q 11/00
A1
NSI (NSI Société anonyme)
2 902 599
06 00321
12 01 06
A1
NUCEA SUBSTRATE (NUCEA SUBSTRATE
2 902 287
06 05473
20 06 06
* A01G 31/00
A1
NUCLEAR FUEL INDUSTRIES LTD
(NUCLEAR FUEL INDUSTRIES, LIMITED)
2 902 570
06 52133
14 06 06
G21C 19/365
A1
NUXE LABORATOIRE (LABORATOIRE
NUXE Société anonyme)
2 902 334
06 05397
16 06 06
* A61K 8/97
A1
NUXE LABORATOIRE (LABORATOIRE
NUXE Société anonyme)
2 902 335
06 05398
16 06 06
* A61K 8/97
A1
OBERTHUR CARD SYSTEMS SA (OBERTHUR CARD SYSTEMS SA Société anonyme)
2 902 551
06 52154
16 06 06
* G06K 19/07
A1
OLENCZAK (OLENCZAK PATRIC)
2 902 545
06 05428
19 06 06
G06F 19/00
A1
OLFEO (OLFEO Société à responsabilité limitée)
2 902 546
06 05360
16 06 06
* G06F 21/20
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 902 320
07 00418
22 01 07
* A61K 8/34
A1
2 902 321
06 52554
20 06 06
* A61K 8/35
A1
2 902 323
06 52549
20 06 06
* A61K 8/49
A1
2 902 324
06 52552
20 06 06
* A61K 8/49
A1
2 902 325
06 52555
20 06 06
* A61K 8/49
A1
2 902 326
06 52556
20 06 06
* A61K 8/49
A1
2 902 327
06 52557
20 06 06
* A61K 8/49
A1
2 902 328
06 52558
20 06 06
* A61K 8/49
A1
2 902 329
06 11091
19 12 06
* A61K 8/60
A1
2 902 330
06 05373
16 06 06
* A61K 8/72
A1
2 902 331
06 52545
20 06 06
* A61K 8/72
A1
2 902 332
06 05374
16 06 06
* A61K 8/89
A1
2 902 333
06 05372
16 06 06
* A61K 8/90
A1
OTV SA (OTV SA Société anonyme)
2 902 417
05 11084
28 10 05
* C02F 9/14
A1
OTV SA (OTV SA Société anonyme)
2 902 418
05 11669
17 11 05
A1
PAGE INTERNATIONAL (PAGE INTERNATIONAL Société à responsabilité limitée)
2 902 564
06 05377
16 06 06
G09F 3/10
A1
PELLENC (PELLENC Société anonyme)
2 902 280
06 05427
19 06 06
* A01B 63/102
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 902 356
06 05354
15 06 06
* B21D 22/22
A1
Société anonyme)
2 902 370
06 05353
15 06 06
B60J 1/02
A1
Société anonyme)
2 902 373
06 52121
14 06 06
* B60J 10/02
06 10 05
28 10 05
FR
FR
* H04Q 11/00
* C02F 9/14
184
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 07/51
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
Société anonyme)
2 902 377
06 52546
20 06 06
B60N 2/62
A1
Société anonyme)
2 902 381
06 52550
20 06 06
* B60R 1/00
A1
Société anonyme)
2 902 382
06 52560
20 06 06
* B60R 7/00
A1
Société anonyme)
2 902 384
06 05400
16 06 06
* B60R 13/06
A1
Société anonyme)
2 902 392
06 52143
15 06 06
B60R 22/48
A1
Société anonyme)
2 902 395
06 05486
20 06 06
* B60T 7/06
A1
Société anonyme)
2 902 396
06 52142
15 06 06
* B60T 13/569
A1
Société anonyme)
2 902 397
06 52149
16 06 06
* B60T 13/74
A1
Société anonyme)
2 902 399
06 05396
16 06 06
* B62D 21/02
A1
Société anonyme)
2 902 400
06 05394
16 06 06
* B62D 21/15
A1
Société anonyme)
2 902 461
06 52538
19 06 06
F02B 1/04
A1
Société anonyme)
2 902 465
06 52126
14 06 06
* F02B 77/04
A1
Société anonyme)
2 902 470
06 52533
19 06 06
* F02M 25/07
A1
Société anonyme)
2 902 473
06 52145
15 06 06
* F16B 37/08
A1
Société anonyme)
2 902 475
06 52148
15 06 06
* F16C 11/08
A1
Société anonyme)
2 902 478
06 52125
14 06 06
* F16D 25/06
A1
Société anonyme)
2 902 479
06 52167
19 06 06
* F16F 15/01
A1
Société anonyme)
2 902 481
06 52161
16 06 06
* F16H 59/18
A1
Société anonyme)
2 902 482
06 52124
14 06 06
F16H 63/18
A1
Société anonyme)
2 902 483
06 52138
15 06 06
* F16K 11/08
A1
Société anonyme)
2 902 588
06 52559
20 06 06
H04L 12/28
A1
PHUSIS (PHUSIS Société par actions simplifiée)
2 902 313
06 52168
19 06 06
* A61F 2/08
BOPI 07/51
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
185
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
19 06 06
FR
Classement
principal
A1
PHUSIS (PHUSIS Société par actions simplifiée)
2 902 314
07 04375
19 06 07
A1
PLASTIC OMNIUM CIE (COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme)
2 902 391
06 52553
20 06 06
* B60R 21/34
A1
POIZAT (POIZAT GUILLAUME)
2 902 548
06 05269
14 06 06
* G06K 9/00
A1
POWER SUPPLY SYSTEMS HOLDINGS
(POWER SUPPLY SYSTEMS HOLDINGS
(THE NETHERLANDS) B.V.)
2 902 581
06 52127
14 06 06
* H02M 3/335
A1
PROMILES (PROMILES Société anonyme)
2 902 299
06 05349
15 06 06
A47F 7/00
A1
PROMILES (PROMILES Société en nom collectif)
2 902 297
06 05479
20 06 06
* A45F 5/02
A1
PROTAC (PROTAC)
2 902 358
06 05488
20 06 06
* B21D 53/84
A1
PROXISERVE HOLDING (PROXISERVE
HOLDING Société anonyme)
2 902 485
06 52551
20 06 06
* F16L 58/02
A1
QUIDD (QUIDD Société par actions simplifiée)
2 902 307
06 52517
14 06 06
* A61B 5/00
A1
RAAS (RAAS JEAN BERNARD)
2 902 288
06 05726
19 06 06
A01K 15/02
2 902 364
06 52152
16 06 06
* B29C 41/04
A1
* RAIGI (RAIGI) voir CEA
* A61F 2/08
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
2 902 398
06 05298
14 06 06
B62D 5/30
A1
2 902 401
06 05422
19 06 06
B62D 24/04
A1
2 902 455
06 05454
20 06 06
* F01N 3/025
A3
2 902 457
06 52547
20 06 06
* F01N 7/18
A1
2 902 458
06 52548
20 06 06
* F01N 7/18
A1
2 902 462
06 05438
19 06 06
* F02B 23/06
A1
2 902 464
06 05453
20 06 06
* F02B 31/08
A1
2 902 466
06 05416
19 06 06
* F02D 21/08
A1
2 902 467
06 05415
19 06 06
* F02D 23/00
A1
2 902 477
06 05414
19 06 06
F16D 23/06
A3
2 902 559
06 52522
15 06 06
G07C 3/14
A1
REYNAUD (REYNAUD JEAN JACQUES)
2 902 409
06 05452
20 06 06
B65B 3/00
A1
RHODIA RECHERCHES TECHNOLOGIES
(RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée)
2 902 425
06 05464
20 06 06
* C07C 211/12
A1
RHODIA RECHERCHES TECHNOLOGIES
(RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée)
2 902 438
06 05465
20 06 06
* C10M 173/00
A1
RONIS (RONIS Société par actions simplifiée)
2 902 451
06 05403
16 06 06
E05B 9/08
A1
ROSE OUTIMER (ROSE OUTIMER ERIC
ALBERT ALAIN)
2 902 289
06 04172
15 06 06
A01K 61/00
2 902 587
06 05370
16 06 06
* H04L 12/22
2 902 423
06 05436
19 06 06
* C04B 24/28
A1
A1
* SAGEM DEFENSE SECURITE (SAGEM
DEFENSE SECURITE) voir ALCATEL
SAINT GOBAIN CTRE RECHERC ETU
(SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société
186
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 07/51
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
SAINT GOBAIN CTRE RECHERC ETU
(SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EUROPEEN Société
2 902 424
06 05437
19 06 06
* C04B 24/28
A1
SAINT GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)
2 902 422
06 52159
16 06 06
* C03C 17/34
A1
SANIFA (SANIFA Société par actions simplifiée)
2 902 355
06 52146
15 06 06
* B08B 9/055
A1
SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES
(SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES S.A.S. Société par actions simplifiée)
2 902 445
06 05388
16 06 06
E03C 1/20
A1
SANZ VICO (SANZ VICO JOSE MARIA)
2 902 295
06 05350
15 06 06
A24C 5/06
A1
SCRAS (SOCIETE DE CONSEILS DE
RECHERCHES ET D’APPLICATIONS SCIENTIFIQUES SCRAS Société par actions simplifiée)
2 902 341
06 05368
16 06 06
* A61K 38/48
A1
SEB SA (SEB SA Société anonyme)
2 902 303
06 05346
15 06 06
* A47J 31/40
A1
2 902 304
06 05356
15 06 06
A47J 37/06
A1
2 902 305
06 05345
15 06 06
A47J 43/046
A1
SEED (S.E.E.D. Société à responsabilité limitée)
2 902 486
06 05299
14 06 06
* F16S 3/00
A1
SERCEL (SERCEL Société anonyme)
2 902 528
06 05490
20 06 06
G01V 1/00
A1
SERVIER LABORATOIRES (LES LABORATOIRES SERVIER Société anonyme)
2 902 428
06 05318
15 06 06
* C07D 403/14
A1
SEVRETTE (SEVRETTE JEAN EMILE PAUL)
2 902 362
06 05341
15 06 06
* B25B 27/22
A1
SFR (SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme)
2 902 560
06 52521
15 06 06
* G08B 13/24
A1
SIDEL (SIDEL Société par actions simplifiée)
2 902 514
06 05320
15 06 06
* G01B 11/02
A1
SIDEL PARTICIPATIONS (SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée)
2 902 513
06 05319
15 06 06
* G01B 11/02
A1
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT (SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT)
2 902 441
07 04040
06 06 07
A1
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENS
VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée)
2 902 516
06 10228
22 11 06
G01D 5/12
A1
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENS
VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée)
2 902 519
06 09121
18 10 06
* G01L 27/02
A1
SMURFIT KAPPA FRANCE SAS (SMURFIT
KAPPA FRANCE SAS Société par actions
simplifiée)
2 902 410
06 05375
16 06 06
* B65D 5/20
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 902 360
06 52537
19 06 06
* B23P 6/00
A1
2 902 454
06 52528
16 06 06
* F01D 17/12
A1
2 902 468
06 52534
19 06 06
* F02K 1/00
A1
2 902 469
06 52536
19 06 06
* F02K 1/00
A1
SOGETREL (SOGETREL Société anonyme)
2 902 484
06 05324
15 06 06
* F16L 7/00
A1
SOMFY SAS (SOMFY SAS Société par
2 902 561
06 05424
19 06 06
* G08C 25/02
A1
SOULE PROTECTION SURTENSIONS
(SOULE PROTECTION SURTENSIONS
Société anonyme)
2 902 579
06 05470
19 06 06
* H02H 9/06
A1
SOULE PROTECTION SURTENSIONS
(SOULE PROTECTION SURTENSIONS
Société anonyme)
2 902 580
06 05501
20 06 06
H02H 9/06
A1
STAUBLI FAVERGES (STAUBLI FAVERGES
Société en commandite par actions)
2 902 361
06 05380
16 06 06
* B23Q 3/15
14 06 06
DE
* C12Q 1/68
BOPI 07/51
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
187
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
STAUBLI FAVERGES (STAUBLI FAVERGES
Société en commandite par actions)
2 902 444
06 05379
16 06 06
* D03C 3/20
A1
STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS
(STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS
2 902 530
06 05475
19 06 06
* G02B 3/00
A1
STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme)
2 902 524
06 05497
20 06 06
* G01R 31/26
A1
STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme)
2 902 583
06 05496
20 06 06
* H03D 7/14
A1
TDA ARMEMENTS SAS (TDA ARMEMENTS
SAS Société par actions simplifiée)
2 902 512
06 04816
16 06 06
* F42B 3/10
A1
TDF (TDF Société anonyme)
2 902 591
06 05493
20 06 06
* H04N 5/04
A1
TECHNIP FRANCE (TECHNIP FRANCE
Société anonyme)
2 902 411
06 05434
19 06 06
* B65D 5/68
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 902 531
06 05385
16 06 06
* G02B 26/10
A1
THE GOODYEAR TIRE RUBBER COMPANY
(THE GOODYEAR TIRE&RUBBER COMPANY)
2 902 432
07 03943
04 06 07
A3
THEVOT (THEVOT DAMIEN)
2 902 301
06 05568
15 06 06
A47H 19/00
A1
THOMINE (THOMINE PAUL HENRI BRUNO
PIERRE)
2 902 414
06 05478
20 06 06
B65G 39/071
A1
THOMSON LICENSING (THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée)
2 902 568
06 52141
15 06 06
* G09G 5/397
A1
THOMSON LICENSING (THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée)
2 902 574
06 55527
14 12 06
* H01J 1/304
A1
TN INTERNATIONAL (TN INTERNATIONAL)
2 902 571
06 52151
16 06 06
G21F 5/14
A1
TOM (TRADITION DE L’OUTIL A MAIN-T.O.M
2 902 448
06 05468
20 06 06
E04F 21/18
A1
TOM (TRADITION DE L’OUTIL A MAIN-T.O.M
2 902 449
06 05469
20 06 06
E04F 21/18
A1
TOTAL CARPENTIER MATRA CARMAT GPT
(GROUPEMENT COEUR ARTIFICIEL TOTAL
CARPENTIER MATRA CARMAT Groupement
d’intérêt économique)
2 902 343
06 05331
15 06 06
* A61M 1/12
A1
2 902 344
06 05332
15 06 06
* A61M 1/12
A1
2 902 345
06 05333
15 06 06
* A61M 1/12
19 06 06
US
* C08L 9/00
A1
* TOYOTA JIDOSHA KK (TOYOTA JIDOSHA
KABUSHIKI KAISHA, KABUSHIKI KAISHA
TOYOTA JIDOSHOKKI)
2 902 459
07 04299
15 06 07
19 06 06
JP
* F01N 9/00
A1
TOYOTA JIDOSHA KK (TOYOTA JIDOSHA
KABUSHIKI KAISHA)
2 902 460
07 04327
18 06 07
19 06 06
JP
* F01N 11/00
A1
* TOYOTA JIDOSHA KK (TOYOTA JIDOSHA
KABUSHIKI KAISHA, AISIN SEIKI
KABUSHIKI KAISHA)
2 902 476
07 04187
12 06 07
15 06 06
JP
* F16D 13/58
A1
* TOYOTA JIDOSHOKKI KK (KABUSHIKI
KAISHA TOYOTA JIDOSHOKKI) voir TOYOTA
JIDOSHA KK
2 902 459
07 04299
15 06 07
19 06 06
JP
* F01N 9/00
A1
TRW AUTOMOTIVE SAFETY SYSTEMS
(TRW AUTOMOTIVE SAFETY SYSTEMS
GMBH)
2 902 388
07 55536
07 06 07
16 06 06
DE
* B60R 21/215
A1
TRW AUTOMOTIVE SAFETY SYSTEMS
(TRW AUTOMOTIVE SAFETY SYSTEMS
GMBH)
2 902 517
07 55831
19 06 07
20 06 06
DE
G01D 5/14
A1
TULIP VISION (TULIP-VISION Société à responsabilité limitée)
2 902 592
06 05188
12 06 06
H04N 5/247
188
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 07/51
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* UNTEREINER (UNTEREINER PIERRE,
ALLIOD CHRISTELLE, CUCHE FLORIANE,
MOUGEOT AUDREY)
2 902 412
06 05358
15 06 06
* B65D 47/20
A1
URBIS CONSULTANS (URBIS CONSULTANS Société à responsabilité limitée)
2 902 554
06 05265
14 06 06
* G06Q 90/00
A1
URBIS CONSULTANS (URBIS CONSULTANS Société à responsabilité limitée)
2 902 555
06 08890
11 10 06
14 06 06
FR
* G06Q 90/00
A1
VACHER (VACHER DOMINIQUE)
2 902 337
05 12617
13 12 05
02 12 05
FR
* A61K 9/46
A1
VALEO ELECTRO SYSTEMES LIAISON
(VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES
DE LIAISON Société anonyme)
2 902 572
06 05270
14 06 06
H01H 3/42
A1
VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEO
SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par
2 902 393
06 05272
14 06 06
* B60S 1/38
A1
2 902 394
06 05327
14 06 06
B60S 1/40
A1
2 902 413
06 05382
15 06 06
* B65D 75/06
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE
THERMIQUE MOTEUR Société par actions
simplifiée)
2 902 505
06 05474
19 06 06
* F28F 1/32
A1
simplifiée)
2 902 506
06 05471
19 06 06
* F28F 9/013
A1
simplifiée)
2 902 511
06 05472
19 06 06
* F28F 9/14
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société anonyme)
2 902 380
06 05431
19 06 06
* B60Q 1/04
A1
2 902 491
06 05432
19 06 06
* F21S 8/10
A1
2 902 494
06 05361
15 06 06
* F21S 8/12
A1
2 902 497
06 05364
15 06 06
* F21V 7/00
A1
2 902 498
06 05363
15 06 06
* F21V 14/04
A1
2 902 499
06 05365
15 06 06
* F21V 14/08
A1
2 902 556
06 05362
15 06 06
* G06T 7/00
A1
VARSOVIE UNIVERSITE TECHNOLOGIE
(UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE VARSOVIE)
2 902 576
06 05399
16 06 06
H01M 4/38
A1
VESSIERE CONSULTANTS GILLES
(GILLES VESSIERE CONSULTANTS Société
à responsabilité limitée)
2 902 542
06 05378
16 06 06
G06F 17/27
A1
VIACCESS (VIACCESS Société anonyme)
2 902 585
06 05296
14 06 06
* H04L 9/28
A3
VIEWSONIC CORP (VIEWSONIC CORPORATION)
2 902 539
06 05409
19 06 06
* G06F 1/16
A1
WESTERNGECO SEISMIC HOLDINGS LTD
(WESTERNGECO SEISMIC HOLDINGS
LIMITED)
2 902 529
06 05484
20 06 06
G01V 1/38
A1
* WIRTH (WIRTH ETIENNE) voir CAILLET
2 902 283
06 05266
14 06 06
* A01G 9/02
A1
* WIRTH (WIRTH ETIENNE) voir CAILLET
2 902 284
06 05267
14 06 06
* A01G 9/02
BOPI 07/51
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
189
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
XEDA INTERNATIONAL (XEDA INTERNATIONAL Société anonyme)
2 902 294
06 05306
14 06 06
A23B 5/06
A1
YEUNG (YEUNG JEAN CLAUDE)
2 902 309
06 05291
14 06 06
* A61B 17/16
A1
YEUNG (YEUNG JEAN CLAUDE)
2 902 310
06 10213
22 11 06
14 06 06
FR
* A61B 17/16
A1
YEUNG WAI PING (YEUNG WAI PING JEAN
CLAUDE)
2 902 311
07 01711
08 03 07
* 14 06 06
FR
* A61B 17/16
A1
ZEDEL (ZEDEL Société par actions simplifiée)
2 902 489
06 05466
20 06 06
* F21L 4/02
BOPI 07/51
191
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
BOPI 07/51
Nature
du
document
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
193
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
A01B 15/02
2 902 278
06 52122
14 06 06
KUHN-HUARD S.A. Société anonyme
A1
* A01B 59/04
2 902 279
06 05389
16 06 06
EXEL INDUSTRIES Société anonyme
A1
* A01B 59/04
2 902 281
06 05390
16 06 06
A1
* A01B 59/06
2 902 280
06 05427
19 06 06
PELLENC Société anonyme
A1
* A01B 63/102
2 902 280
06 05427
19 06 06
A1
* A01B 63/106
2 902 280
06 05427
19 06 06
A1
* A01B 63/108
2 902 280
06 05427
19 06 06
A1
* A01B 71/06
2 902 279
06 05389
16 06 06
A1
* A01B 71/06
2 902 281
06 05390
16 06 06
A1
* A01D 34/73
2 902 282
07 53952
21 03 07
15 06 06
JP
KUBOTA CORPORATION
A1
* A01D 101/00
2 902 282
07 53952
21 03 07
15 06 06
JP
KUBOTA CORPORATION
A1
* A01G 9/02
2 902 283
06 05266
14 06 06
* CAILLET CLAUDE
A1
* A01G 9/02
2 902 284
06 05267
14 06 06
* CAILLET CLAUDE
A1
* A01G 9/10
2 902 287
06 05473
20 06 06
NUCEA SUBSTRATE Société à responsabilité
limitée
A1
* A01G 9/12
2 902 286
06 05348
15 06 06
A. RAYMOND ET CIE Société en commandite
simple
A1
A01G 11/00
2 902 285
06 05413
19 06 06
NEGRE GUY
A1
* A01G 17/08
2 902 286
06 05348
15 06 06
A. RAYMOND ET CIE Société en commandite
simple
A1
* A01G 31/00
2 902 287
06 05473
20 06 06
NUCEA SUBSTRATE Société à responsabilité
limitée
A1
A01K 15/02
2 902 288
06 05726
19 06 06
RAAS JEAN BERNARD
A1
A01K 61/00
2 902 289
06 04172
15 06 06
ROSE OUTIMER ERIC ALBERT ALAIN
A1
* A01M 7/00
2 902 279
06 05389
16 06 06
A1
* A01M 7/00
2 902 281
06 05390
16 06 06
A1
* A01N 65/00
2 902 290
05 04278
28 04 05
DERMA DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée
A1
* A01N 65/00
2 902 291
05 08624
19 08 05
A1
A21C 5/02
2 902 292
06 50199
20 01 06
A1
A21C 5/02
2 902 293
06 50413
06 02 06
A1
A23B 5/06
2 902 294
06 05306
14 06 06
XEDA INTERNATIONAL Société anonyme
A1
A24C 5/06
2 902 295
06 05350
15 06 06
SANZ VICO JOSE MARIA
A1
* A41D 3/00
2 902 296
06 52134
14 06 06
ETABLISSEMENTS GUY COTTEN Société anonyme
A1
* A41D 13/00
2 902 520
06 05328
15 06 06
A1
* A41F 9/02
2 902 297
06 05479
20 06 06
PROMILES Société en nom collectif
A1
* A42B 1/04
2 902 296
06 52134
14 06 06
ETABLISSEMENTS GUY COTTEN Société anonyme
A1
* A45D 34/00
2 902 319
07 04356
19 06 07
19 06 06
DE
BEIERSDORF AG
A1
* A45D 40/00
2 902 319
07 04356
19 06 07
19 06 06
DE
BEIERSDORF AG
A1
* A45F 5/02
2 902 297
06 05479
20 06 06
PROMILES Société en nom collectif
A1
* A47C 31/10
2 902 300
06 05577
19 06 06
BUECHER DELPHINE COLETTE MARIE
PIERRE
A1
A47F 1/04
2 902 298
07 55429
01 06 07
A1
A47F 7/00
2 902 299
06 05349
15 06 06
28 04 05
FR
MECATHERM Société anonyme
20 01 06
30 05 06
02 06 06
FR
FR
GB
MECATHERM Société anonyme
COMPAGNIE EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT INDUSTRIELLE- (C.E.D.I.) Société par
actions simplifiée
IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC
PROMILES Société anonyme
194
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 07/51
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A47G 9/02
2 902 300
06 05577
19 06 06
BUECHER DELPHINE COLETTE MARIE
PIERRE
A3
* A47H 5/02
2 902 302
06 52171
19 06 06
LIN SHIH MING
A3
* A47H 11/02
2 902 302
06 52171
19 06 06
LIN SHIH MING
A3
A47H 19/00
2 902 301
06 05568
15 06 06
THEVOT DAMIEN
A3
* A47H 23/05
2 902 302
06 52171
19 06 06
LIN SHIH MING
A1
* A47J 31/40
2 902 303
06 05346
15 06 06
SEB SA Société anonyme
A1
* A47J 31/44
2 902 303
06 05346
15 06 06
A1
A47J 37/06
2 902 304
06 05356
15 06 06
A1
A47J 43/046
2 902 305
06 05345
15 06 06
A1
A61B 3/10
2 902 306
06 05330
15 06 06
IMAGINE EYES Société à responsabilité limitée
A1
* A61B 5/00
2 902 307
06 52517
14 06 06
QUIDD Société par actions simplifiée
A1
A61B 8/08
2 902 308
06 05342
15 06 06
ECHOSENS Société anonyme
A1
* A61B 17/04
2 902 344
06 05332
15 06 06
GROUPEMENT COEUR ARTIFICIEL TOTAL
d’intérêt économique
A1
* A61B 17/16
2 902 309
06 05291
14 06 06
YEUNG JEAN CLAUDE
A1
* A61B 17/16
2 902 310
06 10213
22 11 06
14 06 06
FR
YEUNG JEAN CLAUDE
A1
* A61B 17/16
2 902 311
07 01711
08 03 07
* 14 06 06
FR
YEUNG WAI PING JEAN CLAUDE
A1
* A61B 17/17
2 902 310
06 10213
22 11 06
14 06 06
FR
YEUNG JEAN CLAUDE
A1
* A61B 17/86
2 902 313
06 52168
19 06 06
A1
* A61C 1/08
2 902 311
07 01711
08 03 07
A1
* A61C 8/00
2 902 309
06 05291
14 06 06
A1
* A61C 8/00
2 902 310
06 10213
22 11 06
14 06 06
FR
YEUNG JEAN CLAUDE
A1
* A61C 8/00
2 902 311
07 01711
08 03 07
* 14 06 06
FR
A3
A61C 8/00
2 902 312
06 52120
14 06 06
LIN LIANG SHING
A1
* A61F 2/08
2 902 313
06 52168
19 06 06
PHUSIS Société par actions simplifiée
A1
* A61F 2/08
2 902 314
07 04375
19 06 07
A1
A61F 2/44
2 902 315
06 52544
20 06 06
ABBOTT SPINE Société anonyme
A1
* A61G 7/10
2 902 316
06 52532
19 06 06
LETHROSNE FRANCIS
A1
* A61G 7/10
2 902 317
07 54449
13 04 07
A1
* A61H 3/00
2 902 316
06 52532
19 06 06
LETHROSNE FRANCIS
A1
* A61H 3/04
2 902 316
06 52532
19 06 06
LETHROSNE FRANCIS
A1
* A61H 3/04
2 902 317
07 54449
13 04 07
A1
* A61H 7/00
2 902 318
06 05423
19 06 06
LIMITED
A1
* A61H 15/00
2 902 318
06 05423
19 06 06
LIMITED
A1
* A61K 8/06
2 902 319
07 04356
19 06 07
A1
* A61K 8/25
2 902 331
06 52545
20 06 06
L’OREAL Société anonyme
A1
* A61K 8/34
2 902 320
07 00418
22 01 07
A1
* A61K 8/34
2 902 326
06 52556
20 06 06
A1
* A61K 8/35
2 902 321
06 52554
20 06 06
A1
* A61K 8/36
2 902 322
06 05334
15 06 06
A2P SAS Société par actions simplifiée
A1
* A61K 8/40
2 902 325
06 52555
20 06 06
A1
* A61K 8/40
2 902 329
06 11091
19 12 06
Date
Nom du déposant
Pays
* 14 06 06
FR
YEUNG JEAN CLAUDE
19 06 06
19 06 06
19 06 06
19 06 06
FR
FR
FR
DE
LETHROSNE FRANCIS
LETHROSNE FRANCIS
BEIERSDORF AG
BOPI 07/51
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
195
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61K 8/41
2 902 327
06 52557
20 06 06
A1
* A61K 8/41
2 902 328
06 52558
20 06 06
A1
* A61K 8/49
2 902 323
06 52549
20 06 06
A1
* A61K 8/49
2 902 324
06 52552
20 06 06
A1
* A61K 8/49
2 902 325
06 52555
20 06 06
A1
* A61K 8/49
2 902 326
06 52556
20 06 06
A1
* A61K 8/49
2 902 327
06 52557
20 06 06
A1
* A61K 8/49
2 902 328
06 52558
20 06 06
A1
* A61K 8/49
2 902 334
06 05397
16 06 06
LABORATOIRE NUXE Société anonyme
A1
* A61K 8/60
2 902 325
06 52555
20 06 06
A1
* A61K 8/60
2 902 329
06 11091
19 12 06
A1
* A61K 8/67
2 902 319
07 04356
19 06 07
19 06 06
DE
BEIERSDORF AG
A1
* A61K 8/72
2 902 319
07 04356
19 06 07
19 06 06
DE
BEIERSDORF AG
A1
* A61K 8/72
2 902 330
06 05373
16 06 06
A1
* A61K 8/72
2 902 331
06 52545
20 06 06
A1
* A61K 8/81
2 902 333
06 05372
16 06 06
A1
* A61K 8/86
2 902 333
06 05372
16 06 06
A1
* A61K 8/89
2 902 332
06 05374
16 06 06
A1
* A61K 8/90
2 902 333
06 05372
16 06 06
A1
* A61K 8/92
2 902 331
06 52545
20 06 06
A1
* A61K 8/97
2 902 290
05 04278
28 04 05
A1
* A61K 8/97
2 902 291
05 08624
19 08 05
28 04 05
FR
A1
* A61K 8/97
2 902 319
07 04356
19 06 07
19 06 06
DE
BEIERSDORF AG
A1
* A61K 8/97
2 902 334
06 05397
16 06 06
A1
* A61K 8/97
2 902 335
06 05398
16 06 06
A1
* A61K 9/46
2 902 336
05 12266
02 12 05
LABORATOIRES GENEVRIER Société anonyme
A1
* A61K 9/46
2 902 337
05 12617
13 12 05
A1
* A61K 9/70
2 902 338
05 08375
05 08 05
A1
* A61K 9/70
2 902 339
05 08517
11 08 05
A1
* A61K 31/19
2 902 322
06 05334
15 06 06
A1
* A61K 31/196
2 902 336
05 12266
02 12 05
A1
* A61K 31/196
2 902 337
05 12617
13 12 05
A1
* A61K 31/4025
2 902 428
06 05318
15 06 06
A1
* A61K 31/41
2 902 428
06 05318
15 06 06
A1
* A61K 31/4155
2 902 428
06 05318
15 06 06
A1
* A61K 31/4465
2 902 427
06 05418
19 06 06
PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme
A1
* A61K 31/4535
2 902 427
06 05418
19 06 06
A1
* A61K 31/495
2 902 426
06 05419
19 06 06
A1
* A61K 31/495
2 902 427
06 05418
19 06 06
Date
02 12 05
Nom du déposant
Pays
FR
VACHER DOMINIQUE
HEITZ JEAN
05 08 05
02 12 05
FR
FR
HEITZ JEAN
VACHER DOMINIQUE
196
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 07/51
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61K 31/496
2 902 427
06 05418
19 06 06
A1
* A61K 31/60
2 902 427
06 05418
19 06 06
A1
* A61K 31/7088
2 902 439
06 05304
14 06 06
* UNIVERSITE RENE DESCARTES (PARIS V)
Etablissement public
A1
* A61K 36/31
2 902 340
06 05402
16 06 06
NOMURA SERI
A1
* A61K 36/885
2 902 340
06 05402
16 06 06
NOMURA SERI
A1
* A61K 36/899
2 902 340
06 05402
16 06 06
NOMURA SERI
A1
* A61K 38/12
2 902 427
06 05418
19 06 06
A1
* A61K 38/48
2 902 341
06 05368
16 06 06
SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET
D’APPLICATIONS SCIENTIFIQUES SCRAS
A1
* A61K 47/04
2 902 336
05 12266
02 12 05
A1
* A61K 47/04
2 902 337
05 12617
13 12 05
A1
* A61K 47/36
2 902 336
05 12266
02 12 05
A1
* A61K 47/36
2 902 337
05 12617
13 12 05
A1
* A61K 48/00
2 902 439
06 05304
14 06 06
A1
A61L 2/00
2 902 342
06 52163
16 06 06
CADOVI Société à responsabilité limitée
A1
* A61L 15/18
2 902 338
05 08375
05 08 05
HEITZ JEAN
A1
* A61L 15/18
2 902 339
05 08517
11 08 05
05 08 05
FR
HEITZ JEAN
A1
* A61L 31/04
2 902 314
07 04375
19 06 07
19 06 06
FR
A1
* A61L 31/06
2 902 313
06 52168
19 06 06
A1
* A61L 31/12
2 902 314
07 04375
19 06 07
A1
* A61M 1/10
2 902 343
06 05331
15 06 06
A1
* A61M 1/10
2 902 344
06 05332
15 06 06
A1
* A61M 1/10
2 902 345
06 05333
15 06 06
A1
* A61M 1/12
2 902 343
06 05331
15 06 06
A1
* A61M 1/12
2 902 344
06 05332
15 06 06
A1
* A61M 1/12
2 902 345
06 05333
15 06 06
A1
A61N 1/36
2 902 346
06 05444
20 06 06
GONFARD JEAN LUC
A1
* A61P 1/00
2 902 426
06 05419
19 06 06
A1
* A61P 7/02
2 902 426
06 05419
19 06 06
A1
* A61P 7/02
2 902 427
06 05418
19 06 06
A1
* A61P 9/00
2 902 426
06 05419
19 06 06
A1
* A61P 9/00
2 902 427
06 05418
19 06 06
Date
02 12 05
Nom du déposant
Pays
FR
VACHER DOMINIQUE
02 12 05
FR
VACHER DOMINIQUE
19 06 06
FR
BOPI 07/51
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
197
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A61P 9/00
2 902 428
06 05318
15 06 06
A1
* A61P 9/10
2 902 427
06 05418
19 06 06
A1
* A61P 11/00
2 902 426
06 05419
19 06 06
A1
* A61P 17/00
2 902 322
06 05334
15 06 06
A1
* A61P 17/00
2 902 341
06 05368
16 06 06
SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET
D’APPLICATIONS SCIENTIFIQUES SCRAS
A1
* A61P 17/00
2 902 426
06 05419
19 06 06
A1
* A61P 29/00
2 902 426
06 05419
19 06 06
A1
* A61P 35/00
2 902 426
06 05419
19 06 06
A1
* A61Q 1/00
2 902 333
06 05372
16 06 06
A1
* A61Q 1/08
2 902 319
07 04356
19 06 07
A1
* A61Q 1/10
2 902 331
06 52545
20 06 06
A1
* A61Q 5/00
2 902 320
07 00418
22 01 07
A1
* A61Q 5/00
2 902 321
06 52554
20 06 06
A1
* A61Q 5/00
2 902 324
06 52552
20 06 06
A1
* A61Q 5/00
2 902 325
06 52555
20 06 06
A1
* A61Q 5/00
2 902 326
06 52556
20 06 06
A1
* A61Q 5/00
2 902 329
06 11091
19 12 06
A1
* A61Q 5/00
2 902 332
06 05374
16 06 06
A1
* A61Q 5/10
2 902 323
06 52549
20 06 06
A1
* A61Q 5/10
2 902 327
06 52557
20 06 06
A1
* A61Q 5/10
2 902 328
06 52558
20 06 06
A1
* A61Q 19/00
2 902 290
05 04278
28 04 05
A1
* A61Q 19/00
2 902 291
05 08624
19 08 05
28 04 05
FR
A1
* A61Q 19/00
2 902 319
07 04356
19 06 07
19 06 06
DE
BEIERSDORF AG
A1
* A61Q 19/00
2 902 322
06 05334
15 06 06
A1
* A61Q 19/00
2 902 324
06 52552
20 06 06
A1
* A61Q 19/00
2 902 330
06 05373
16 06 06
A1
* A61Q 19/00
2 902 333
06 05372
16 06 06
A1
* A61Q 19/08
2 902 334
06 05397
16 06 06
A1
* A61Q 19/08
2 902 335
06 05398
16 06 06
A1
* A61Q 19/08
2 902 340
06 05402
16 06 06
NOMURA SERI
A1
* A63C 19/00
2 902 554
06 05265
14 06 06
URBIS CONSULTANS Société à responsabilité
limitée
A1
* A63C 19/00
2 902 555
06 08890
11 10 06
A1
A63H 13/20
2 902 347
06 05519
15 06 06
HANARD HERVE
A1
* A63H 27/133
2 902 405
06 04478
19 06 06
LE PAIRE YOAN
A1
* B01D 29/35
2 902 348
06 05575
19 06 06
A1
* B01D 29/88
2 902 349
06 05367
16 06 06
Date
19 06 06
14 06 06
Nom du déposant
Pays
DE
FR
BEIERSDORF AG
limitée
* CERAMIQUES TECHNIQUES INDUSTRIELLES
AQUA FILTRES Société par actions simplifiée
198
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 07/51
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B01D 46/24
2 902 348
06 05575
19 06 06
A1
* B01D 46/24
2 902 423
06 05436
19 06 06
SAINT GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET
D’ETUDES EUROPEEN Société par actions
simplifiée
A1
* B01D 46/24
2 902 424
06 05437
19 06 06
simplifiée
A1
* B01D 46/54
2 902 348
06 05575
19 06 06
A1
* B01D 53/76
2 902 350
06 05355
15 06 06
EGCI PILLARD Société anonyme
A1
* B01D 53/92
2 902 423
06 05436
19 06 06
simplifiée
A1
* B01D 53/92
2 902 424
06 05437
19 06 06
simplifiée
A1
* B01J 19/26
2 902 350
06 05355
15 06 06
EGCI PILLARD Société anonyme
A1
B05B 1/34
2 902 351
06 05359
16 06 06
ELECTRO TECHNIC Société à responsabilité
limitée
A1
* B06B 1/00
2 902 479
06 52167
19 06 06
Société anonyme
A1
B07C 5/16
2 902 352
06 05326
15 06 06
CAUSTIER FRANCE Société anonyme
A1
* B08B 3/04
2 902 353
06 08750
05 10 06
16 06 06
KR
KOREA NUCLEAR FUEL CO., LTD.
A1
* B08B 3/04
2 902 354
07 04329
18 06 07
16 06 06
KR
A1
* B08B 5/00
2 902 353
06 08750
05 10 06
16 06 06
KR
A1
* B08B 5/00
2 902 354
07 04329
18 06 07
16 06 06
KR
A1
* B08B 9/027
2 902 353
06 08750
05 10 06
16 06 06
KR
A1
* B08B 9/027
2 902 354
07 04329
18 06 07
16 06 06
KR
A1
* B08B 9/055
2 902 355
06 52146
15 06 06
SANIFA Société par actions simplifiée
A1
* B21D 22/22
2 902 356
06 05354
15 06 06
Société anonyme
A1
* B21D 53/04
2 902 357
06 05500
20 06 06
FUJI AUTOTECH FRANCE SAS Société par
actions simplifiée
A1
* B21D 53/84
2 902 358
06 05488
20 06 06
PROTAC
A1
* B21D 53/88
2 902 356
06 05354
15 06 06
Société anonyme
A1
* B21D 53/88
2 902 357
06 05500
20 06 06
actions simplifiée
A1
* B21F 3/02
2 902 359
06 05264
14 06 06
ETABLISSEMENTS GANTOIS Société anonyme
A1
* B21F 31/00
2 902 359
06 05264
14 06 06
ETABLISSEMENTS GANTOIS Société anonyme
A1
* B23K 15/10
2 902 360
06 52537
19 06 06
SNECMA Société anonyme
A1
* B23P 6/00
2 902 360
06 52537
19 06 06
A1
* B23P 15/04
2 902 360
06 52537
19 06 06
A1
* B23P 19/04
2 902 362
06 05341
15 06 06
SEVRETTE JEAN EMILE PAUL
A1
* B23Q 3/15
2 902 361
06 05380
16 06 06
STAUBLI FAVERGES Société en commandite par
actions
A1
* B25B 5/14
2 902 363
06 05283
14 06 06
SOCIETE CASSESE Société à responsabilité
limitée
A1
* B25B 11/00
2 902 361
06 05380
16 06 06
actions
A1
* B25B 27/22
2 902 362
06 05341
15 06 06
SEVRETTE JEAN EMILE PAUL
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 07/51
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
199
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B27F 7/17
2 902 363
06 05283
14 06 06
SOCIETE CASSESE Société à responsabilité
limitée
A1
* B29B 9/00
2 902 435
06 05285
14 06 06
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* B29B 9/00
2 902 436
06 05286
14 06 06
A1
* B29C 7/90
2 902 433
06 52158
16 06 06
A1
* B29C 33/64
2 902 438
06 05465
20 06 06
RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES
A1
* B29C 41/04
2 902 364
06 52152
16 06 06
* COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* B29C 44/12
2 902 388
07 55536
07 06 07
A1
* B29C 45/00
2 902 365
06 05301
14 06 06
* MGI COUTIER Société anonyme
A1
* B29C 45/04
2 902 365
06 05301
14 06 06
A1
* B29C 45/14
2 902 388
07 55536
07 06 07
A1
* B29C 45/17
2 902 361
06 05380
16 06 06
actions
A1
B29C 49/18
2 902 366
07 03427
14 05 07
DIXI PROCESSING
A1
* B29C 65/20
2 902 365
06 05301
14 06 06
A1
* B29C 65/20
2 902 367
06 52527
16 06 06
COOPER-STANDARD AUTOMOTIVE FRANCE
S.A. Société par actions simplifiée
A1
B29C 70/38
2 902 368
06 05295
14 06 06
FOREST-LINE CAPDENAC Société par actions
simplifiée
A1
* B29K 101/12
2 902 364
06 52152
16 06 06
A1
* B32B 27/08
2 902 434
06 52160
16 06 06
A1
* B60C 1/00
2 902 432
07 03943
04 06 07
A1
* B60C 17/10
2 902 438
06 05465
20 06 06
A1
* B60C 19/08
2 902 432
07 03943
04 06 07
A1
* B60G 7/02
2 902 475
06 52148
15 06 06
A1
* B60H 1/34
2 902 369
06 05391
16 06 06
A1
B60J 1/02
2 902 370
06 05353
15 06 06
Société anonyme
A1
* B60J 1/02
2 902 391
06 52553
20 06 06
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme
A1
* B60J 3/02
2 902 371
07 04120
08 06 07
14 06 06
JP
AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA
A1
* B60J 7/00
2 902 371
07 04120
08 06 07
14 06 06
JP
AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA
A1
B60J 7/19
2 902 372
06 05310
14 06 06
HEULIEZ Société anonyme
Date
16 06 06
16 06 06
Nom du déposant
Pays
DE
DE
TRW AUTOMOTIVE SAFETY SYSTEMS GMBH
19 06 06
US
THE GOODYEAR TIRE&RUBBER COMPANY
19 06 06
US
Société anonyme
* FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
◆ B60J 10/02
2 902 367
06 52527
16 06 06
COOPER-STANDARD AUTOMOTIVE FRANCE
S.A. Société par actions simplifiée
A1
* B60J 10/02
2 902 373
06 52121
14 06 06
Société anonyme
A1
* B60J 10/02
2 902 384
06 05400
16 06 06
Société anonyme
A1
B60K 15/04
2 902 374
06 05351
15 06 06
INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH
A1
* B60K 37/04
2 902 369
06 05391
16 06 06
* FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en
nom collectif
A1
B60N 2/225
2 902 375
06 05302
14 06 06
FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
200
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 07/51
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60N 2/225
2 902 376
06 05303
14 06 06
actions simplifiée
A1
* B60N 2/44
2 902 376
06 05303
14 06 06
actions simplifiée
A1
B60N 2/62
2 902 377
06 52546
20 06 06
Société anonyme
A1
* B60P 1/04
2 902 378
06 05483
20 06 06
MAYSONNAVE JEAN PATRICK
A1
* B60P 1/48
2 902 378
06 05483
20 06 06
A1
* B60P 1/64
2 902 378
06 05483
20 06 06
A1
B60P 7/04
2 902 379
06 05376
16 06 06
A1
* B60Q 1/04
2 902 380
06 05431
19 06 06
VALEO VISION Société anonyme
A1
* B60Q 1/12
2 902 491
06 05432
19 06 06
A1
* B60R 1/00
2 902 381
06 52550
20 06 06
Société anonyme
A1
* B60R 1/00
2 902 556
06 05362
15 06 06
A1
* B60R 7/00
2 902 382
06 52560
20 06 06
Société anonyme
A3
* B60R 11/00
2 902 383
06 52153
16 06 06
NORTHSTAR SYSTEMS CORPORATION
A3
* B60R 11/02
2 902 383
06 52153
16 06 06
A1
* B60R 13/00
2 902 391
06 52553
20 06 06
A1
* B60R 13/06
2 902 373
06 52121
14 06 06
Société anonyme
A1
* B60R 13/06
2 902 384
06 05400
16 06 06
Société anonyme
A1
* B60R 13/07
2 902 390
06 05395
16 06 06
CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR
L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions
simplifiée
A1
* B60R 13/08
2 902 373
06 52121
14 06 06
Société anonyme
A1
* B60R 13/10
2 902 385
06 05381
16 06 06
FABRICAUTO Société par actions simplifiée
A1
* B60R 13/10
2 902 386
07 04253
14 06 07
A1
* B60R 16/02
2 902 397
06 52149
16 06 06
Société anonyme
A1
* B60R 21/02
2 902 400
06 05394
16 06 06
Société anonyme
A1
B60R 21/13
2 902 387
06 05495
20 06 06
HEULIEZ Société anonyme
A1
* B60R 21/18
2 902 389
06 05458
20 06 06
LIVBAG Société par actions simplifiée
A1
* B60R 21/203
2 902 388
07 55536
07 06 07
16 06 06
DE
A1
* B60R 21/215
2 902 388
07 55536
07 06 07
16 06 06
DE
A1
* B60R 21/26
2 902 389
06 05458
20 06 06
LIVBAG Société par actions simplifiée
A1
* B60R 21/34
2 902 390
06 05395
16 06 06
simplifiée
A1
* B60R 21/34
2 902 391
06 52553
20 06 06
A1
B60R 22/48
2 902 392
06 52143
15 06 06
Société anonyme
A1
* B60R 25/00
2 902 385
06 05381
16 06 06
A1
* B60R 25/10
2 902 385
06 05381
16 06 06
A1
* B60S 1/38
2 902 393
06 05272
14 06 06
VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
Date
Nom du déposant
Pays
* EQUIPEMENTS VEHICULES INDUSTRIELSE.V.I.
14 06 06
ES
INDUSTRIAS SAMAR’T
BOPI 07/51
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
201
Nom du déposant
Pays
A1
B60S 1/40
2 902 394
06 05327
14 06 06
actions simplifiée
A1
* B60T 7/06
2 902 395
06 05486
20 06 06
Société anonyme
A1
* B60T 8/62
2 902 397
06 52149
16 06 06
Société anonyme
A1
* B60T 13/569
2 902 396
06 52142
15 06 06
Société anonyme
A1
* B60T 13/573
2 902 396
06 52142
15 06 06
Société anonyme
A1
* B60T 13/74
2 902 397
06 52149
16 06 06
Société anonyme
A1
* B62D 1/20
2 902 357
06 05500
20 06 06
actions simplifiée
A1
B62D 5/30
2 902 398
06 05298
14 06 06
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B62D 21/02
2 902 399
06 05396
16 06 06
Société anonyme
A1
* B62D 21/15
2 902 400
06 05394
16 06 06
Société anonyme
A1
B62D 24/04
2 902 401
06 05422
19 06 06
A1
* B62D 25/04
2 902 399
06 05396
16 06 06
Société anonyme
A1
* B62D 25/04
2 902 400
06 05394
16 06 06
Société anonyme
A1
* B62D 25/12
2 902 390
06 05395
16 06 06
simplifiée
A1
* B62D 25/13
2 902 390
06 05395
16 06 06
simplifiée
A1
* B62D 25/14
2 902 373
06 52121
14 06 06
Société anonyme
A1
* B62D 25/16
2 902 384
06 05400
16 06 06
Société anonyme
A1
* B62D 25/20
2 902 399
06 05396
16 06 06
Société anonyme
A1
* B62D 25/20
2 902 400
06 05394
16 06 06
Société anonyme
A1
* B62D 43/10
2 902 382
06 52560
20 06 06
Société anonyme
A1
* B62D 53/00
2 902 279
06 05389
16 06 06
A1
* B62D 53/00
2 902 281
06 05390
16 06 06
A1
* B62D 65/02
2 902 395
06 05486
20 06 06
Société anonyme
A1
* B62D 65/10
2 902 476
07 04187
12 06 07
A1
* B62D 65/14
2 902 373
06 52121
14 06 06
Société anonyme
A1
* B62D 65/16
2 902 393
06 05272
14 06 06
actions simplifiée
A1
* B62D 67/00
2 902 402
06 05440
20 06 06
HERAULT DOMINIQUE
A1
* B63B 27/25
2 902 411
06 05434
19 06 06
TECHNIP FRANCE Société anonyme
A1
* B63H 5/08
2 902 403
06 05459
20 06 06
AKER YARDS S.A. Société anonyme
A1
* B63H 5/14
2 902 403
06 05459
20 06 06
AKER YARDS S.A. Société anonyme
A1
* B63H 11/02
2 902 404
06 05425
19 06 06
CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA
MEDITERRANEE CNIM Société anonyme
15 06 06
JP
* TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
202
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 07/51
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B63H 21/00
2 902 404
06 05425
19 06 06
A1
* B64C 1/12
2 902 442
07 55594
08 06 07
A1
* B64C 27/14
2 902 405
06 04478
19 06 06
LE PAIRE YOAN
A1
* B64C 27/82
2 902 405
06 04478
19 06 06
LE PAIRE YOAN
A1
* B64C 39/02
2 902 405
06 04478
19 06 06
LE PAIRE YOAN
A1
B64D 29/02
2 902 406
06 05448
20 06 06
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
* B64D 31/00
2 902 407
06 05384
16 06 06
EUROCOPTER Société par actions simplifiée
A1
* B64D 31/00
2 902 408
06 05477
19 06 06
A1
* B64D 43/00
2 902 407
06 05384
16 06 06
A1
* B64D 43/00
2 902 408
06 05477
19 06 06
A1
* B64D 45/04
2 902 537
06 05480
20 06 06
A1
* B64G 1/64
2 902 472
06 52132
14 06 06
EADS SPACE TRANSPORTATION SAS Société
A1
* B64G 1/66
2 902 526
06 05371
16 06 06
ORGANISATION INTERGOUVERNEMENTALE
DITE AGENCE SPATIALE EUROPEENNE
A1
B65B 3/00
2 902 409
06 05452
20 06 06
REYNAUD JEAN JACQUES
A1
* B65D 5/20
2 902 410
06 05375
16 06 06
SMURFIT KAPPA FRANCE SAS Société par
actions simplifiée
A1
* B65D 5/68
2 902 411
06 05434
19 06 06
TECHNIP FRANCE Société anonyme
A1
* B65D 25/10
2 902 413
06 05382
15 06 06
actions simplifiée
A1
* B65D 47/20
2 902 412
06 05358
15 06 06
* UNTEREINER PIERRE
A1
* B65D 47/22
2 902 412
06 05358
15 06 06
* UNTEREINER PIERRE
A1
* B65D 75/06
2 902 413
06 05382
15 06 06
actions simplifiée
A1
* B65D 81/133
2 902 410
06 05375
16 06 06
SMURFIT KAPPA FRANCE SAS Société par
actions simplifiée
A1
B65G 39/071
2 902 414
06 05478
20 06 06
THOMINE PAUL HENRI BRUNO PIERRE
A1
* B66B 1/46
2 902 415
06 52170
19 06 06
SARL A.S.B.S. Société à responsabilité limitée
A1
* B66B 13/08
2 902 415
06 52170
19 06 06
A1
* B66B 13/14
2 902 415
06 52170
19 06 06
A1
* C01B 3/04
2 902 416
06 05309
15 06 06
* CREATIVE SERVICES Société à responsabilité
limitée
A1
* C01B 3/50
2 902 416
06 05309
15 06 06
* CREATIVE SERVICES Société à responsabilité
limitée
A1
* C02F 1/52
2 902 349
06 05367
16 06 06
AQUA FILTRES Société par actions simplifiée
A1
* C02F 1/52
2 902 417
05 11084
28 10 05
OTV SA Société anonyme
A1
* C02F 1/52
2 902 418
05 11669
17 11 05
A1
* C02F 9/14
2 902 417
05 11084
28 10 05
A1
* C02F 9/14
2 902 418
05 11669
17 11 05
A1
* C03B 37/018
2 902 419
06 05417
19 06 06
DRAKA COMTEQ FRANCE SA Société anonyme
A1
* C03B 37/027
2 902 419
06 05417
19 06 06
DRAKA COMTEQ FRANCE SA Société anonyme
A1
* C03C 3/085
2 902 420
05 12394
07 12 05
SOCIETE EN NOM COLLECTIF DITE: EUROKERA Société en nom collectif
A1
* C03C 3/085
2 902 421
05 12588
13 12 05
A1
* C03C 10/00
2 902 420
05 12394
07 12 05
Date
Nom du déposant
Pays
CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES DE LA
MEDITERRANEE CNIM Société anonyme
16 06 06
28 10 05
EP
FR
28 10 05
07 12 05
FR
FR
BOPI 07/51
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
203
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C03C 10/00
2 902 421
05 12588
13 12 05
A1
* C03C 10/12
2 902 420
05 12394
07 12 05
A1
* C03C 10/12
2 902 421
05 12588
13 12 05
A1
* C03C 10/14
2 902 420
05 12394
07 12 05
A1
* C03C 10/14
2 902 421
05 12588
13 12 05
A1
* C03C 17/34
2 902 422
06 52159
16 06 06
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* C03C 17/38
2 902 422
06 52159
16 06 06
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* C04B 24/28
2 902 423
06 05436
19 06 06
simplifiée
A1
* C04B 24/28
2 902 424
06 05437
19 06 06
simplifiée
A1
* C04B 28/00
2 902 423
06 05436
19 06 06
simplifiée
A1
* C04B 28/00
2 902 424
06 05437
19 06 06
simplifiée
A1
* C07C 209/48
2 902 425
06 05464
20 06 06
A1
* C07C 211/12
2 902 425
06 05464
20 06 06
A1
* C07D 207/46
2 902 428
06 05318
15 06 06
A1
* C07D 213/73
2 902 427
06 05418
19 06 06
A1
* C07D 233/70
2 902 428
06 05318
15 06 06
A1
* C07D 241/04
2 902 426
06 05419
19 06 06
A1
* C07D 257/04
2 902 428
06 05318
15 06 06
A1
* C07D 295/10
2 902 427
06 05418
19 06 06
A1
* C07D 295/135
2 902 427
06 05418
19 06 06
A1
* C07D 295/155
2 902 427
06 05418
19 06 06
A1
* C07D 403/14
2 902 428
06 05318
15 06 06
A1
* C07H 21/00
2 902 429
05 11974
25 11 05
BIOMERIEUX Société anonyme
A1
* C07H 21/00
2 902 430
06 00843
30 01 06
A1
* C08G 69/40
2 902 431
06 05284
14 06 06
A1
* C08G 69/44
2 902 431
06 05284
14 06 06
A1
* C08K 3/04
2 902 432
07 03943
04 06 07
19 06 06
US
A1
* C08K 3/36
2 902 432
07 03943
04 06 07
19 06 06
US
A1
* C08K 5/3445
2 902 432
07 03943
04 06 07
19 06 06
US
A1
* C08L 9/00
2 902 432
07 03943
04 06 07
19 06 06
US
Date
Pays
07 12 05
FR
Nom du déposant
07 12 05
FR
07 12 05
25 11 05
FR
FR
204
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 07/51
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C08L 23/08
2 902 433
06 52158
16 06 06
A1
* C08L 23/08
2 902 434
06 52160
16 06 06
A1
* C08L 33/06
2 902 433
06 52158
16 06 06
A1
* C08L 33/06
2 902 434
06 52160
16 06 06
A1
* C08L 35/00
2 902 433
06 52158
16 06 06
A1
* C08L 35/00
2 902 434
06 52160
16 06 06
A1
* C08L 67/04
2 902 433
06 52158
16 06 06
A1
* C08L 67/04
2 902 434
06 52160
16 06 06
A1
* C08L 77/00
2 902 433
06 52158
16 06 06
A1
* C08L 77/00
2 902 435
06 05285
14 06 06
A1
* C08L 77/00
2 902 436
06 05286
14 06 06
A1
* C08L 77/02
2 902 435
06 05285
14 06 06
A1
* C08L 77/02
2 902 436
06 05286
14 06 06
A1
* C08L 77/06
2 902 435
06 05285
14 06 06
A1
* C08L 77/06
2 902 436
06 05286
14 06 06
A1
* C08L 77/12
2 902 435
06 05285
14 06 06
A1
* C08L 77/12
2 902 436
06 05286
14 06 06
A1
* C09D 183/04
2 902 438
06 05465
20 06 06
A1
* C10M 101/00
2 902 437
07 55755
14 06 07
A1
* C10M 107/50
2 902 438
06 05465
20 06 06
A1
* C10M 141/06
2 902 437
07 55755
14 06 07
16 06 06
US
AFTON CHEMICAL CORPORATION
A1
* C10M 169/04
2 902 437
07 55755
14 06 07
16 06 06
US
A1
* C10M 173/00
2 902 438
06 05465
20 06 06
A1
* C10N 30/06
2 902 437
07 55755
14 06 07
16 06 06
US
A1
* C10N 40/04
2 902 437
07 55755
14 06 07
16 06 06
US
A1
* C12M 1/02
2 902 441
07 04040
06 06 07
14 06 06
DE
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
A1
* C12N 15/10
2 902 439
06 05304
14 06 06
A1
* C12N 15/70
2 902 439
06 05304
14 06 06
A1
* C12P 19/34
2 902 439
06 05304
14 06 06
A1
* C12Q 1/04
2 902 440
06 05430
19 06 06
* UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS
VI) Etablissement public
A1
* C12Q 1/68
2 902 429
05 11974
25 11 05
A1
* C12Q 1/68
2 902 430
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30 01 06
A1
* C12Q 1/68
2 902 440
06 05430
19 06 06
A1
* C12Q 1/68
2 902 441
07 04040
06 06 07
A1
* C12Q 1/70
2 902 429
05 11974
25 11 05
A1
* C12Q 1/70
2 902 430
06 00843
30 01 06
25 11 05
FR
A1
* C21C 21/02
2 902 442
07 55594
08 06 07
16 06 06
EP
A1
* C21C 21/08
2 902 442
07 55594
08 06 07
16 06 06
EP
A1
* C21C 21/12
2 902 442
07 55594
08 06 07
16 06 06
EP
Date
16 06 06
Nom du déposant
Pays
US
25 11 05
FR
14 06 06
DE
BOPI 07/51
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
205
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C22C 21/16
2 902 356
06 05354
15 06 06
Société anonyme
A1
* C22C 23/02
2 902 356
06 05354
15 06 06
Société anonyme
A1
* C22F 1/05
2 902 442
07 55594
08 06 07
A1
* C25C 3/12
2 902 443
06 52519
14 06 06
NKM NOELL SPECIAL CRANES
A1
* C25C 3/16
2 902 443
06 52519
14 06 06
NKM NOELL SPECIAL CRANES
A1
* D03C 3/20
2 902 444
06 05379
16 06 06
actions
A1
* D03C 13/00
2 902 444
06 05379
16 06 06
actions
A1
* D03D 51/00
2 902 444
06 05379
16 06 06
actions
A1
* E03C 1/12
2 902 446
06 05387
16 06 06
BALLESTRA VICTOR JEAN
A1
E03C 1/20
2 902 445
06 05388
16 06 06
SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES - S.A.S.
A1
* E03D 9/10
2 902 446
06 05387
16 06 06
A1
* E03F 9/00
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15 06 06
SANIFA Société par actions simplifiée
A1
* E04B 2/00
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06 05297
14 06 06
SARL COMEPS FRANCE Société à responsabilité limitée
A1
* E04C 2/288
2 902 447
06 05297
14 06 06
SARL COMEPS FRANCE Société à responsabilité limitée
A1
* E04D 13/00
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06 05267
14 06 06
* CAILLET CLAUDE
A1
* E04F 13/08
2 902 283
06 05266
14 06 06
* CAILLET CLAUDE
A1
* E04F 15/02
2 902 284
06 05267
14 06 06
* CAILLET CLAUDE
A1
E04F 21/18
2 902 448
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20 06 06
TRADITION DE L’OUTIL A MAIN-T.O.M Société à
responsabilité limitée
A1
E04F 21/18
2 902 449
06 05469
20 06 06
TRADITION DE L’OUTIL A MAIN-T.O.M Société à
A1
* E04G 23/08
2 902 402
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20 06 06
HERAULT DOMINIQUE
A1
* E04H 15/28
2 902 450
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16 06 06
MOUNNAH ABDALLAH
A1
* E04H 15/30
2 902 450
06 05386
16 06 06
MOUNNAH ABDALLAH
A1
E05B 9/08
2 902 451
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16 06 06
RONIS Société par actions simplifiée
A1
E05F 15/14
2 902 452
06 05570
16 06 06
GRATIAS BERNARD VINCENT
A1
* E05F 15/20
2 902 561
06 05424
19 06 06
SOMFY SAS Société par actions simplifiée
A1
* E06B 3/72
2 902 486
06 05299
14 06 06
S.E.E.D. Société à responsabilité limitée
A1
* E06B 9/68
2 902 582
06 52523
15 06 06
FP2X Groupement d’intérêt économique
A1
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2 902 453
06 05357
16 06 06
MOCIK FRANCK
A1
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06 52528
16 06 06
A1
* F01D 17/12
2 902 454
06 52528
16 06 06
A1
* F01L 1/047
2 902 463
06 05576
19 06 06
A1
* F01L 1/18
2 902 463
06 05576
19 06 06
A1
* F01N 3/02
2 902 507
07 00769
02 02 07
A1
* F01N 3/022
2 902 348
06 05575
19 06 06
A1
* F01N 3/022
2 902 423
06 05436
19 06 06
simplifiée
A1
* F01N 3/022
2 902 424
06 05437
19 06 06
simplifiée
Date
16 06 06
* 03 02 06
Nom du déposant
Pays
EP
JP
DENSO CORPORATION
206
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 07/51
Nature
du
document
Classement
principal
A1
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12 06 07
A1
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20 06 06
A1
* F01N 3/025
2 902 459
07 04299
15 06 07
A1
* F01N 3/035
2 902 455
06 05454
20 06 06
A1
* F01N 3/035
2 902 456
07 55673
12 06 07
16 06 06
JP
DENSO CORPORATION
A1
* F01N 3/035
2 902 460
07 04327
18 06 07
19 06 06
JP
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
A1
* F01N 3/08
2 902 456
07 55673
12 06 07
16 06 06
JP
DENSO CORPORATION
A1
* F01N 3/20
2 902 456
07 55673
12 06 07
16 06 06
JP
DENSO CORPORATION
A1
* F01N 3/36
2 902 455
06 05454
20 06 06
A1
* F01N 3/36
2 902 460
07 04327
18 06 07
19 06 06
JP
A1
* F01N 5/02
2 902 504
07 00992
12 02 07
10 02 06
JP
DENSO CORPORATION
A3
* F01N 7/08
2 902 457
06 52547
20 06 06
A1
* F01N 7/08
2 902 458
06 52548
20 06 06
A3
* F01N 7/18
2 902 457
06 52547
20 06 06
A1
* F01N 7/18
2 902 458
06 52548
20 06 06
A1
* F01N 9/00
2 902 459
07 04299
15 06 07
A1
* F01N 11/00
2 902 455
06 05454
20 06 06
A1
* F01N 11/00
2 902 460
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18 06 07
A1
* F01N 11/00
2 902 467
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19 06 06
A1
F02B 1/04
2 902 461
06 52538
19 06 06
Société anonyme
A1
* F02B 5/00
2 902 463
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19 06 06
A1
* F02B 23/06
2 902 462
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19 06 06
A1
* F02B 25/00
2 902 463
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19 06 06
A1
* F02B 31/08
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20 06 06
A1
* F02B 37/00
2 902 456
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12 06 07
A1
* F02B 37/00
2 902 463
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19 06 06
A1
* F02B 37/12
2 902 467
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19 06 06
A1
* F02B 77/04
2 902 465
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14 06 06
Société anonyme
A1
* F02C 9/20
2 902 454
06 52528
16 06 06
A1
* F02D 13/02
2 902 464
06 05453
20 06 06
A1
* F02D 21/08
2 902 466
06 05416
19 06 06
A1
* F02D 23/00
2 902 467
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19 06 06
A1
* F02D 41/14
2 902 466
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19 06 06
A1
* F02D 41/14
2 902 467
06 05415
19 06 06
A1
* F02D 41/38
2 902 455
06 05454
20 06 06
A1
* F02D 43/00
2 902 459
07 04299
15 06 07
A1
* F02F 1/42
2 902 464
06 05453
20 06 06
A1
* F02F 3/26
2 902 462
06 05438
19 06 06
A1
* F02G 5/02
2 902 504
07 00992
12 02 07
A1
* F02K 1/00
2 902 468
06 52534
19 06 06
A1
* F02K 1/00
2 902 469
06 52536
19 06 06
A1
* F02K 3/02
2 902 468
06 52534
19 06 06
Date
Pays
16 06 06
JP
Nom du déposant
DENSO CORPORATION
19 06 06
JP
19 06 06
JP
19 06 06
16 06 06
19 06 06
10 02 06
JP
JP
JP
JP
DENSO CORPORATION
DENSO CORPORATION
BOPI 07/51
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
207
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F02K 3/02
2 902 469
06 52536
19 06 06
A1
* F02M 25/07
2 902 465
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14 06 06
Société anonyme
A1
* F02M 25/07
2 902 466
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19 06 06
A1
* F02M 25/07
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19 06 06
Société anonyme
A1
F02M 35/10
2 902 471
06 05294
14 06 06
FRANCOIS HENRI CONSTANT CHARLES
MARIE
A1
* F03C 2/22
2 902 453
06 05357
16 06 06
MOCIK FRANCK
A1
* F04C 2/22
2 902 453
06 05357
16 06 06
MOCIK FRANCK
A1
* F04C 18/22
2 902 453
06 05357
16 06 06
MOCIK FRANCK
A1
* F15B 13/14
2 902 538
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14 06 06
A1
* F16B 21/06
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14 06 06
A1
* F16B 21/07
2 902 472
06 52132
14 06 06
A1
* F16B 37/08
2 902 473
06 52145
15 06 06
Société anonyme
A1
* F16B 39/36
2 902 473
06 52145
15 06 06
Société anonyme
A3
F16B 47/00
2 902 474
06 05462
20 06 06
A1
* F16C 7/02
2 902 358
06 05488
20 06 06
PROTAC
A1
* F16C 11/08
2 902 475
06 52148
15 06 06
Société anonyme
A1
* F16D 13/58
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12 06 07
A1
F16D 23/06
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19 06 06
A1
* F16D 25/00
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14 06 06
Société anonyme
A1
* F16D 25/06
2 902 478
06 52125
14 06 06
Société anonyme
A1
* F16D 25/12
2 902 478
06 52125
14 06 06
Société anonyme
A1
* F16F 1/38
2 902 475
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15 06 06
Société anonyme
A1
* F16F 7/04
2 902 475
06 52148
15 06 06
Société anonyme
A1
* F16F 9/53
2 902 538
06 52130
14 06 06
A1
* F16F 15/01
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19 06 06
Société anonyme
A1
* F16F 15/02
2 902 399
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16 06 06
Société anonyme
A1
* F16F 15/08
2 902 399
06 05396
16 06 06
Société anonyme
A1
F16H 57/04
2 902 480
07 55714
13 06 07
A1
* F16H 59/18
2 902 481
06 52161
16 06 06
Société anonyme
A1
* F16H 59/44
2 902 481
06 52161
16 06 06
Société anonyme
A1
F16H 63/18
2 902 482
06 52124
14 06 06
Société anonyme
Date
15 06 06
Nom du déposant
Pays
JP
15 06 06
JP
JATCO LTD
208
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 07/51
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F16H 63/42
2 902 481
06 52161
16 06 06
Société anonyme
A1
* F16K 1/32
2 902 470
06 52533
19 06 06
Société anonyme
A1
* F16K 1/42
2 902 470
06 52533
19 06 06
Société anonyme
A1
* F16K 11/08
2 902 483
06 52138
15 06 06
Société anonyme
A1
* F16L 7/00
2 902 484
06 05324
15 06 06
SOGETREL Société anonyme
A1
* F16L 55/10
2 902 485
06 52551
20 06 06
PROXISERVE HOLDING Société anonyme
A1
* F16L 55/26
2 902 484
06 05324
15 06 06
SOGETREL Société anonyme
A1
* F16L 58/02
2 902 485
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20 06 06
PROXISERVE HOLDING Société anonyme
A1
* F16L 59/065
2 902 487
06 52128
14 06 06
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
A1
* F16S 3/00
2 902 486
06 05299
14 06 06
S.E.E.D. Société à responsabilité limitée
A1
* F17C 1/00
2 902 364
06 52152
16 06 06
A1
* F17C 1/04
2 902 488
06 05292
14 06 06
DESIGN OFFICE Société à responsabilité limitée
A1
* F17C 3/02
2 902 487
06 52128
14 06 06
A1
* F17C 7/02
2 902 488
06 05292
14 06 06
A1
* F17C 13/00
2 902 487
06 52128
14 06 06
A1
* F17C 13/00
2 902 488
06 05292
14 06 06
A1
* F21L 4/02
2 902 489
06 05466
20 06 06
ZEDEL Société par actions simplifiée
A3
* F21S 6/00
2 902 490
07 02796
18 04 07
19 04 06
T
W
LIAO YUNG CHIANG
A3
* F21S 8/00
2 902 490
07 02796
18 04 07
19 04 06
T
W
LIAO YUNG CHIANG
A1
* F21S 8/10
2 902 380
06 05431
19 06 06
A1
* F21S 8/10
2 902 491
06 05432
19 06 06
A1
* F21S 8/10
2 902 492
07 52759
19 01 07
* 20 01 06
JP
KOITO MANUFACTURING CO LTD
A1
* F21S 8/10
2 902 493
07 52817
23 01 07
23 01 06
JP
A1
* F21S 8/10
2 902 497
06 05364
15 06 06
A1
* F21S 8/12
2 902 494
06 05361
15 06 06
A1
* F21S 8/12
2 902 495
07 02590
10 04 07
11 04 06
JP
A1
F21S 8/12
2 902 496
07 53264
15 02 07
17 02 06
DE
AUTOMOTIVE LIGHTING REUTLINGEN GMBH
A3
* F21V 1/00
2 902 490
07 02796
18 04 07
19 04 06
T
W
LIAO YUNG CHIANG
A1
* F21V 7/00
2 902 497
06 05364
15 06 06
A1
* F21V 7/04
2 902 491
06 05432
19 06 06
A1
* F21V 8/00
2 902 494
06 05361
15 06 06
A1
* F21V 13/00
2 902 492
07 52759
19 01 07
* 20 01 06
JP
A1
* F21V 13/00
2 902 493
07 52817
23 01 07
23 01 06
JP
A1
* F21V 14/04
2 902 498
06 05363
15 06 06
A1
* F21V 14/08
2 902 491
06 05432
19 06 06
A1
* F21V 14/08
2 902 499
06 05365
15 06 06
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 07/51
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Nature
du
document
Classement
principal
A3
* F21V 17/00
2 902 490
07 02796
A1
* F21V 17/00
2 902 495
A1
* F21V 17/02
A1
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
209
Nom du déposant
Date
Pays
18 04 07
19 04 06
T
W
LIAO YUNG CHIANG
07 02590
10 04 07
11 04 06
JP
2 902 498
06 05363
15 06 06
* F21V 17/02
2 902 499
06 05365
15 06 06
A1
* F21V 17/06
2 902 498
06 05363
15 06 06
A1
* F21W 101/02
2 902 491
06 05432
19 06 06
A1
* F21W 101/02
2 902 494
06 05361
15 06 06
A1
* F21W 101/02
2 902 497
06 05364
15 06 06
A1
* F21W 101/02
2 902 498
06 05363
15 06 06
A1
* F21W 101/10
2 902 491
06 05432
19 06 06
A1
* F21W 101/10
2 902 498
06 05363
15 06 06
A1
* F21Y 101/02
2 902 489
06 05466
20 06 06
ZEDEL Société par actions simplifiée
A1
F24C 15/20
2 902 500
06 05522
15 06 06
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
F24C 15/20
2 902 501
06 05567
15 06 06
A1
* F24F 1/00
2 902 502
07 00293
16 01 07
16 01 06
FI
HALTON OY Osakeytiö
A1
* F24F 13/00
2 902 502
07 00293
16 01 07
16 01 06
FI
HALTON OY Osakeytiö
A1
* F24H 1/00
2 902 535
06 05340
15 06 06
ELM LEBLANC SAS Société par actions simplifiée
A1
* F24H 1/00
2 902 597
06 05339
15 06 06
A1
* F24H 1/08
2 902 503
06 05347
15 06 06
NORALEC INDUSTRIE Société par actions simplifiée
A1
* F24H 9/00
2 902 535
06 05340
15 06 06
A1
* F24H 9/00
2 902 597
06 05339
15 06 06
A1
* F24H 9/18
2 902 503
06 05347
15 06 06
NORALEC INDUSTRIE Société par actions simplifiée
A1
* F28D 1/02
2 902 509
07 02478
04 04 07
04 04 06
JP
DENSO CORPORATION
A1
* F28D 1/03
2 902 507
07 00769
02 02 07
* 03 02 06
JP
DENSO CORPORATION
A1
* F28D 1/053
2 902 505
06 05474
19 06 06
VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE
simplifiée
A1
* F28D 1/053
2 902 506
06 05471
19 06 06
simplifiée
A1
* F28D 1/053
2 902 508
07 00849
06 02 07
06 02 06
JP
DENSO CORPORATION
A1
* F28D 1/053
2 902 510
07 54993
11 05 07
11 05 06
US
MODINE MANUFACTURING COMPANY
A1
* F28D 1/053
2 902 511
06 05472
19 06 06
A1
* F28D 7/00
2 902 507
07 00769
02 02 07
* 03 02 06
JP
DENSO CORPORATION
A1
* F28D 15/02
2 902 504
07 00992
12 02 07
10 02 06
JP
DENSO CORPORATION
A1
* F28F 1/22
2 902 504
07 00992
12 02 07
10 02 06
JP
DENSO CORPORATION
A1
* F28F 1/32
2 902 505
06 05474
19 06 06
simplifiée
A1
* F28F 9/013
2 902 506
06 05471
19 06 06
simplifiée
simplifiée
210
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F28F 9/02
2 902 507
07 00769
A1
* F28F 9/02
2 902 508
A1
* F28F 9/02
A1
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 07/51
Nom du déposant
Date
Pays
02 02 07
* 03 02 06
JP
DENSO CORPORATION
07 00849
06 02 07
06 02 06
JP
DENSO CORPORATION
2 902 509
07 02478
04 04 07
04 04 06
JP
DENSO CORPORATION
* F28F 9/02
2 902 510
07 54993
11 05 07
11 05 06
US
MODINE MANUFACTURING COMPANY
A1
* F28F 9/14
2 902 511
06 05472
19 06 06
A1
* F41H 1/02
2 902 520
06 05328
15 06 06
A1
* F42B 3/04
2 902 472
06 52132
14 06 06
A1
* F42B 3/10
2 902 512
06 04816
16 06 06
TDA ARMEMENTS SAS Société par actions simplifiée
A1
* F42B 3/18
2 902 512
06 04816
16 06 06
A1
* F42C 15/184
2 902 512
06 04816
16 06 06
A1
* F42C 15/20
2 902 512
06 04816
16 06 06
A1
* F42C 15/40
2 902 512
06 04816
16 06 06
A1
* G01B 11/02
2 902 513
06 05319
15 06 06
SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée
A1
* G01B 11/02
2 902 514
06 05320
15 06 06
SIDEL Société par actions simplifiée
A1
* G01C 21/00
2 902 537
06 05480
20 06 06
A1
G01C 22/00
2 902 515
06 52524
15 06 06
FLIP TECHNOLOGY Société anonyme
A1
G01D 5/12
2 902 516
06 10228
22 11 06
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par
actions simplifiée
A1
G01D 5/14
2 902 517
07 55831
19 06 07
A1
* G01F 23/14
2 902 446
06 05387
16 06 06
A1
G01L 23/00
2 902 518
07 04402
20 06 07
A1
* G01L 23/00
2 902 519
06 09121
18 10 06
actions simplifiée
A1
* G01L 27/02
2 902 519
06 09121
18 10 06
actions simplifiée
A1
* G01N 3/14
2 902 520
06 05328
15 06 06
A1
* G01N 15/14
2 902 440
06 05430
19 06 06
A1
* G01N 21/21
2 902 575
06 05329
14 06 06
ION BEAM SERVICES Société anonyme
A1
* G01N 21/31
2 902 513
06 05319
15 06 06
SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée
A1
* G01N 21/31
2 902 514
06 05320
15 06 06
SIDEL Société par actions simplifiée
A1
* G01N 21/64
2 902 307
06 52517
14 06 06
A1
* G01N 21/64
2 902 440
06 05430
19 06 06
A3
* G01N 27/90
2 902 521
06 05305
14 06 06
INTERCONTROLE Société anonyme
A1
* G01N 33/569
2 902 429
05 11974
25 11 05
A1
* G01N 33/569
2 902 430
06 00843
30 01 06
A1
G01R 29/08
2 902 522
06 52156
16 06 06
simplifiée
30 05 06
20 06 06
FR
DE
actions simplifiée
20 06 06
30 05 06
JP
FR
DENSO CORPORATION
actions simplifiée
25 11 05
FR
INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE
GRENOBLE Etablissement public
BOPI 07/51
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
211
Nom du déposant
Pays
A1
G01R 29/08
2 902 523
06 52157
16 06 06
INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE
GRENOBLE Etablissement public
A1
* G01R 31/01
2 902 524
06 05497
20 06 06
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
* G01R 31/26
2 902 524
06 05497
20 06 06
A1
G01R 31/311
2 902 525
06 05435
19 06 06
CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* G01S 13/89
2 902 526
06 05371
16 06 06
A1
* G01T 1/24
2 902 527
06 05460
20 06 06
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* G01T 1/29
2 902 527
06 05460
20 06 06
A1
G01V 1/00
2 902 528
06 05490
20 06 06
SERCEL Société anonyme
A1
G01V 1/38
2 902 529
06 05484
20 06 06
WESTERNGECO SEISMIC HOLDINGS LIMITED
A1
* G02B 3/00
2 902 530
06 05475
19 06 06
A1
* G02B 13/14
2 902 531
06 05385
16 06 06
THALES Société anonyme
A1
* G02B 25/00
2 902 386
07 04253
14 06 07
A1
* G02B 26/10
2 902 531
06 05385
16 06 06
THALES Société anonyme
A1
* G02B 27/09
2 902 532
06 52165
19 06 06
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Etablissement public à caractère scientifique et technologique
A1
* G02B 27/22
2 902 557
06 52542
20 06 06
AVISSE FRANCOIS
A1
G02F 1/1368
2 902 533
06 10710
08 12 06
A1
G03B 21/56
2 902 534
06 05307
15 06 06
A1
* G05B 15/02
2 902 535
06 05340
15 06 06
A1
* G05B 19/02
2 902 597
06 05339
15 06 06
A1
* G05B 19/418
2 902 536
06 51036
24 03 06
A1
* G05D 1/06
2 902 537
06 05480
20 06 06
A1
* G05D 9/00
2 902 446
06 05387
16 06 06
A1
* G05D 15/01
2 902 538
06 52130
14 06 06
A1
* G05D 19/02
2 902 479
06 52167
19 06 06
Société anonyme
A1
* G05G 1/14
2 902 395
06 05486
20 06 06
Société anonyme
A3
* G06F 1/16
2 902 539
06 05409
19 06 06
VIEWSONIC CORPORATION
A1
* G06F 1/16
2 902 567
06 00474
19 01 06
21 01 05
US
DELL PRODUCTS, L.P.
A1
G06F 1/26
2 902 540
07 03208
04 05 07
05 05 06
US
DELL PRODUCTS, L.P.
A1
* G06F 3/02
2 902 561
06 05424
19 06 06
A3
* G06F 3/14
2 902 539
06 05409
19 06 06
VIEWSONIC CORPORATION
A1
* G06F 11/10
2 902 544
06 02119
09 03 06
LOINGTIER JEAN MARC
A1
* G06F 11/30
2 902 535
06 05340
15 06 06
A1
* G06F 11/30
2 902 597
06 05339
15 06 06
14 06 06
19 06 06
ES
KR
INDUSTRIAS SAMAR’T
LG. PHILIPS LCD CO.,LTD.
* CONGARD PATRICE BERNARD FRANCOIS
25 03 05
AT
AMS-ENGINEERING STICHT GESELLSCHAFT
M.B.H.
212
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 07/51
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
18 05 06
US
Nom du déposant
A1
G06F 12/14
2 902 541
07 03526
16 05 07
DELL PRODUCTS, L.P.
A1
* G06F 13/38
2 902 598
05 10343
06 10 05
A1
* G06F 13/38
2 902 599
06 00321
12 01 06
A1
* G06F 17/00
2 902 537
06 05480
20 06 06
A1
* G06F 17/16
2 902 584
06 05308
14 06 06
CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES C N
E S Etablissement public à caractère industriel
et commercial
A1
* G06F 17/18
2 902 597
06 05339
15 06 06
A1
G06F 17/27
2 902 542
06 05378
16 06 06
GILLES VESSIERE CONSULTANTS Société à
A1
* G06F 17/30
2 902 543
06 52172
20 06 06
ALCATEL Société anonyme
A1
* G06F 17/40
2 902 544
06 02119
09 03 06
LOINGTIER JEAN MARC
A1
G06F 19/00
2 902 545
06 05428
19 06 06
OLENCZAK PATRIC
A1
* G06F 21/00
2 902 586
07 54945
09 05 07
A1
* G06F 21/20
2 902 546
06 05360
16 06 06
A1
* G06F 21/20
2 902 547
07 54844
03 05 07
03 05 06
US
APPLE INC.
A1
* G06F 21/22
2 902 547
07 54844
03 05 07
03 05 06
US
APPLE INC.
A1
* G06K 7/10
2 902 385
06 05381
16 06 06
A1
* G06K 9/00
2 902 548
06 05269
14 06 06
POIZAT GUILLAUME
A1
G06K 17/00
2 902 549
05 09430
15 09 05
DATACARD CORPORATION
A1
G06K 17/00
2 902 550
05 10634
19 10 05
A1
* G06K 19/07
2 902 551
06 52154
16 06 06
OBERTHUR CARD SYSTEMS SA Société anonyme
A1
* G06K 19/07
2 902 560
06 52521
15 06 06
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE
SFR Société anonyme
A1
* G06K 19/073
2 902 385
06 05381
16 06 06
A1
* G06K 19/077
2 902 385
06 05381
16 06 06
A3
G06K 19/077
2 902 552
06 07805
06 09 06
20 06 06
T
W
CHEN CHAO CHANG
A1
* G06Q 10/00
2 902 567
06 00474
19 01 06
21 01 05
US
DELL PRODUCTS, L.P.
A1
* G06Q 50/00
2 902 536
06 51036
24 03 06
25 03 05
AT
AMS-ENGINEERING STICHT GESELLSCHAFT
M.B.H.
A1
G06Q 50/00
2 902 553
07 55722
13 06 07
* 14 06 06
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
A1
* G06Q 90/00
2 902 554
06 05265
14 06 06
A1
* G06Q 90/00
2 902 555
06 08890
11 10 06
A1
* G06T 7/00
2 902 556
06 05362
15 06 06
A1
* G06T 17/00
2 902 557
06 52542
20 06 06
AVISSE FRANCOIS
A1
G07B 5/02
2 902 558
06 05404
16 06 06
DINE O QUICK FRANCE
A3
G07C 3/14
2 902 559
06 52522
15 06 06
A1
* G08B 13/24
2 902 560
06 52521
15 06 06
A1
* G08C 19/00
2 902 561
06 05424
19 06 06
A1
* G08C 25/02
2 902 561
06 05424
19 06 06
A1
* G08G 1/00
2 902 381
06 52550
20 06 06
Société anonyme
A1
G09B 7/00
2 902 562
06 05439
20 06 06
EDITIONS NATIONALES DU PERMIS DE CONDUIRE (ENPC) Société par actions simplifiée
NSI Société anonyme
06 10 05
09 05 06
FR
US
APPLE INC.
OLFEO Société à responsabilité limitée
15 09 05
FR
DATACARD CORPORATION
limitée
14 06 06
FR
limitée
BOPI 07/51
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
213
Nom du déposant
Pays
A1
G09B 7/00
2 902 563
06 05442
20 06 06
EDITIONS NATIONALES DU PERMIS DE CONDUIRE (ENPC) Société par actions simplifiée
A1
* G09B 9/00
2 902 538
06 52130
14 06 06
A1
* G09B 15/00
2 902 538
06 52130
14 06 06
A1
G09F 3/10
2 902 564
06 05377
16 06 06
PAGE INTERNATIONAL Société à responsabilité
limitée
A1
* G09F 9/30
2 902 574
06 55527
14 12 06
THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée
A1
G09F 13/04
2 902 565
06 08231
20 09 06
15 06 06
IT
CHARVET INDUSTIES Société anonyme
A1
G09G 3/36
2 902 566
07 04067
07 06 07
16 06 06
KR
LG. PHILIPS LCD CO.,LTD.
A1
* G09G 5/00
2 902 567
06 00474
19 01 06
21 01 05
US
DELL PRODUCTS, L.P.
A1
* G09G 5/397
2 902 568
06 52141
15 06 06
A1
* G10B 3/12
2 902 538
06 52130
14 06 06
A1
* G10C 3/12
2 902 538
06 52130
14 06 06
A1
G21C 13/036
2 902 569
06 05401
16 06 06
AREVA NP Société par actions simplifiée
A3
◆ G21C 17/017
2 902 521
06 05305
14 06 06
INTERCONTROLE Société anonyme
A1
* G21C 19/00
2 902 353
06 08750
05 10 06
16 06 06
KR
A1
* G21C 19/00
2 902 354
07 04329
18 06 07
16 06 06
KR
A1
G21C 19/365
2 902 570
06 52133
14 06 06
NUCLEAR FUEL INDUSTRIES, LIMITED
A1
G21F 5/14
2 902 571
06 52151
16 06 06
TN INTERNATIONAL
A1
* H01F 7/02
2 902 361
06 05380
16 06 06
actions
A1
H01H 3/42
2 902 572
06 05270
14 06 06
VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE
LIAISON Société anonyme
A1
H01H 25/00
2 902 573
06 05487
20 06 06
DAV Société anonyme
A1
* H01J 1/304
2 902 574
06 55527
14 12 06
A1
* H01J 37/317
2 902 575
06 05329
14 06 06
A1
* H01L 21/66
2 902 575
06 05329
14 06 06
A1
* H01L 23/50
2 902 524
06 05497
20 06 06
A1
* H01L 27/146
2 902 530
06 05475
19 06 06
A1
* H01L 31/0232
2 902 530
06 05475
19 06 06
A1
* H01L 33/00
2 902 492
07 52759
19 01 07
* 20 01 06
JP
A1
* H01L 33/00
2 902 493
07 52817
23 01 07
23 01 06
JP
A1
H01M 4/38
2 902 576
06 05399
16 06 06
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE VARSOVIE
A1
H01M 4/48
2 902 577
06 05467
20 06 06
A1
* H01M 8/04
2 902 483
06 52138
15 06 06
Société anonyme
A1
* H01Q 21/24
2 902 526
06 05371
16 06 06
214
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 07/51
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H01S 3/094
2 902 532
06 52165
19 06 06
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE Etablissement public à caractère scientifique et technologique
A1
* H01T 2/02
2 902 579
06 05470
19 06 06
SOULE PROTECTION SURTENSIONS Société
anonyme
A1
H02G 15/23
2 902 578
06 52150
16 06 06
NEXANS Société anonyme
A1
* H02H 9/06
2 902 579
06 05470
19 06 06
anonyme
A1
H02H 9/06
2 902 580
06 05501
20 06 06
anonyme
A1
* H02M 1/10
2 902 581
06 52127
14 06 06
POWER SUPPLY SYSTEMS HOLDINGS (THE
NETHERLANDS) B.V.
A1
* H02M 3/335
2 902 581
06 52127
14 06 06
POWER SUPPLY SYSTEMS HOLDINGS (THE
NETHERLANDS) B.V.
A1
* H02P 1/16
2 902 582
06 52523
15 06 06
FP2X Groupement d’intérêt économique
A1
* H03D 7/14
2 902 583
06 05496
20 06 06
A1
* H03F 1/32
2 902 583
06 05496
20 06 06
A1
* H03M 13/37
2 902 584
06 05308
14 06 06
CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES C N
E S Etablissement public à caractère industriel
et commercial
A1
* H04L 9/28
2 902 585
06 05296
14 06 06
VIACCESS Société anonyme
A1
* H04L 9/32
2 902 546
06 05360
16 06 06
A1
* H04L 9/32
2 902 548
06 05269
14 06 06
POIZAT GUILLAUME
A1
* H04L 12/18
2 902 585
06 05296
14 06 06
VIACCESS Société anonyme
A1
* H04L 12/18
2 902 586
07 54945
09 05 07
A1
* H04L 12/22
2 902 546
06 05360
16 06 06
A1
* H04L 12/22
2 902 587
06 05370
16 06 06
A1
H04L 12/28
2 902 588
06 52559
20 06 06
A1
* H04L 12/56
2 902 587
06 05370
16 06 06
* ALCATEL Société anonyme
A1
* H04L 29/00
2 902 596
06 52169
19 06 06
A1
* H04L 29/02
2 902 589
06 05492
20 06 06
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
* H04L 29/06
2 902 589
06 05492
20 06 06
A1
H04L 29/06
2 902 590
06 52162
16 06 06
A1
* H04L 29/08
2 902 587
06 05370
16 06 06
A1
* H04M 1/2745
2 902 551
06 52154
16 06 06
A1
* H04N 1/04
2 902 556
06 05362
15 06 06
A1
* H04N 5/04
2 902 591
06 05493
20 06 06
TDF Société anonyme
A1
* H04N 5/225
2 902 307
06 52517
14 06 06
A1
H04N 5/247
2 902 592
06 05188
12 06 06
TULIP-VISION Société à responsabilité limitée
A1
* H04N 5/44
2 902 593
06 05408
19 06 06
IM SEUNG JOON
A1
* H04N 5/445
2 902 568
06 52141
15 06 06
A1
* H04N 5/775
2 902 568
06 52141
15 06 06
A1
* H04N 5/907
2 902 544
06 02119
09 03 06
LOINGTIER JEAN MARC
A1
* H04N 7/24
2 902 591
06 05493
20 06 06
TDF Société anonyme
A1
* H04Q 7/20
2 902 593
06 05408
19 06 06
IM SEUNG JOON
A1
* H04Q 7/22
2 902 543
06 52172
20 06 06
Date
09 05 06
Nom du déposant
Pays
US
APPLE INC.
Société anonyme
BOPI 07/51
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
215
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H04Q 7/32
2 902 535
06 05340
15 06 06
A1
* H04Q 7/32
2 902 551
06 52154
16 06 06
A1
* H04Q 7/32
2 902 560
06 52521
15 06 06
A1
* H04Q 7/32
2 902 597
06 05339
15 06 06
A1
* H04Q 7/34
2 902 535
06 05340
15 06 06
A1
H04Q 7/34
2 902 594
06 52525
16 06 06
A1
* H04Q 7/34
2 902 597
06 05339
15 06 06
A1
H04Q 7/36
2 902 595
06 52135
15 06 06
A1
* H04Q 7/38
2 902 596
06 52169
19 06 06
A1
* H04Q 9/00
2 902 597
06 05339
15 06 06
A1
* H04Q 11/00
2 902 598
05 10343
06 10 05
A1
* H04Q 11/00
2 902 599
06 00321
12 01 06
A1
* H05B 6/04
2 902 600
06 52131
14 06 06
A1
* H05B 6/12
2 902 600
06 52131
14 06 06
Date
06 10 05
Nom du déposant
Pays
FR
BOPI 07/51
217
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics .................. 221
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés........................................................ 231
2.3 Avis documentaires délivrés........................................................ néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ..................................... 239
2.5 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 07/51
221
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 07/51
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
223
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
01 09728
20 07 01
21 07 00
ES
* B60P 1/52
BOPI 04 DU 25 01 02
2 811 950
A1
02 01480
07 02 02
09 02 01
US
* G06F 17/30
BOPI 44 DU 01 11 02
2 824 160
A1
02 01910
15 02 02
16 02 01
DE
* B23D 57/02
BOPI 34 DU 23 08 02
2 820 999
A1
03 04680
15 04 03
A01M 23/02
BOPI 43 DU 22 10 04
2 853 814
A1
03 08394
09 07 03
10 07 02
KR
* G09F 9/35
BOPI 09 DU 27 02 04
2 843 822
A1
03 14955
18 12 03
07 05 03
JP
* H01Q 1/38
BOPI 46 DU 12 11 04
2 854 736
A1
04 04453
27 04 04
29 04 03
AT
A61J 11/00
BOPI 45 DU 05 11 04
2 854 322
A1
04 52274
05 10 04
26 11 03
JP
G06F 1/26
BOPI 34 DU 26 08 05
2 866 731
A1
05 01097
03 02 05
04 02 04
JP
G01S 13/524
BOPI 40 DU 07 10 05
2 868 543
A1
05 02868
23 03 05
29 03 04
KR
* G06F 1/04
BOPI 43 DU 28 10 05
2 869 426
A1
05 05995
13 06 05
A47J 36/16
BOPI 50 DU 15 12 06
2 886 831
A1
05 08490
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A1
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05 08 05
FR
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A1
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JP
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A1
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FR
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A1
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A1
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FR
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A1
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FR
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* C03C 10/00
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FR
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A1
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A1
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A1
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EP
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A1
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A1
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FR
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A1
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A1
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A1
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A1
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* A01G 9/02
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A1
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A1
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A1
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A1
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2 902 436
A1
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14 06 06
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A1
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10 08 05
T
W
224
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 07/51
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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2 902 304
30 05 06
FR
BOPI 07/51
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
225
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
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A1
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A1
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BOPI 51 DU 21 12 07
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BOPI 51 DU 21 12 07
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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BOPI 51 DU 21 12 07
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BOPI 51 DU 21 12 07
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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BOPI 51 DU 21 12 07
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A1
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BOPI 51 DU 21 12 07
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A1
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A1
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BOPI 51 DU 21 12 07
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* A61K 8/97
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16 06 06
* B60R 13/06
BOPI 51 DU 21 12 07
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A1
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16 06 06
G21C 13/036
BOPI 51 DU 21 12 07
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A1
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* A61K 36/31
BOPI 51 DU 21 12 07
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A1
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16 06 06
E05B 9/08
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 451
A1
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19 06 06
* H04N 5/44
BOPI 51 DU 21 12 07
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A1
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19 06 06
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19 06 06
F16D 23/06
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 477
226
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
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la plus ancienne
Date
BOPI 07/51
Classement
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Numéro
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Publication
Pays
A1
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2 902 537
BOPI 07/51
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
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Priorité
la plus ancienne
Date
227
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
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20 06 06
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20 06 06
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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BOPI 51 DU 21 12 07
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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BOPI 51 DU 21 12 07
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A1
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A1
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A1
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BOPI 51 DU 21 12 07
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A1
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A1
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* F16B 37/08
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2 902 473
A1
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BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 355
A1
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15 06 06
* F16C 11/08
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 475
30 05 06
20 01 06
FR
FR
228
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 07/51
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
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A1
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2 902 578
A1
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BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 571
A1
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A1
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A1
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A1
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G01R 29/08
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A1
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A1
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BOPI 51 DU 21 12 07
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A1
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16 06 06
* C08L 67/04
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 434
A1
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A1
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BOPI 51 DU 21 12 07
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A1
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BOPI 51 DU 21 12 07
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A1
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A1
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A1
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BOPI 51 DU 21 12 07
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A1
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A1
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* A61B 5/00
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 307
A1
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14 06 06
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BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 443
A1
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15 06 06
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BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 560
A1
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A1
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15 06 06
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BOPI 51 DU 21 12 07
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BOPI 51 DU 21 12 07
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A1
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BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 367
A1
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16 06 06
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BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 454
A1
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BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 470
A1
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19 06 06
* F02K 1/00
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 468
A1
06 52536
19 06 06
* F02K 1/00
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 469
A1
06 52537
19 06 06
* B23P 6/00
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 360
A1
06 52538
19 06 06
F02B 1/04
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 461
A1
06 52542
20 06 06
* G06T 17/00
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 557
A1
06 52544
20 06 06
A61F 2/44
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 315
A1
06 52545
20 06 06
* A61K 8/72
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 331
A1
06 52546
20 06 06
B60N 2/62
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 377
A1
06 52548
20 06 06
* F01N 7/18
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 458
A1
06 52549
20 06 06
* A61K 8/49
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 323
A1
06 52550
20 06 06
* B60R 1/00
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 381
A1
06 52551
20 06 06
* F16L 58/02
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 485
A1
06 52552
20 06 06
* A61K 8/49
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 324
A1
06 52553
20 06 06
* B60R 21/34
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 391
A1
06 52554
20 06 06
* A61K 8/35
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 321
BOPI 07/51
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
229
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
06 52555
20 06 06
* A61K 8/49
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 325
A1
06 52556
20 06 06
* A61K 8/49
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 326
A1
06 52557
20 06 06
* A61K 8/49
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 327
A1
06 52558
20 06 06
* A61K 8/49
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 328
A1
06 52559
20 06 06
H04L 12/28
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 588
A1
06 52560
20 06 06
* B60R 7/00
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 382
A1
06 53117
26 07 06
27 07 05
DE
* F16C 29/04
BOPI 05 DU 02 02 07
2 889 273
A1
06 53226
01 08 06
03 08 05
DE
B60S 1/40
BOPI 06 DU 09 02 07
2 889 499
A1
06 55527
14 12 06
* H01J 1/304
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 574
A1
07 00418
22 01 07
* A61K 8/34
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 320
A1
07 01711
08 03 07
* A61B 17/16
BOPI 51 DU 21 12 07
2 902 311
A1
07 02249
28 03 07
* E04H 4/00
BOPI 39 DU 28 09 07
2 898 924
A1
07 53092
06 02 07
* A47D 5/00
BOPI 32 DU 10 08 07
2 896 969
14 06 06
06 02 06
FR
FR
BOPI 07/51
231
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BOPI 07/51
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
233
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 750 553
97 00003
02 01 97
RM
BOPI 01 DU 02 01 98
B1
2 871 832
05 06267
21 06 05
B1
2 776 434
99 03335
17 03 99
RM
BOPI 38 DU 24 09 99
B1
2 872 105
04 06926
24 06 04
BOPI 52 DU 30 12 05
B1
2 780 224
99 07727
18 06 99
RM
BOPI 51 DU 24 12 99
B1
2 873 039
04 07945
16 07 04
BOPI 03 DU 20 01 06
B1
2 797 981
99 10867
27 08 99
RM
BOPI 09 DU 02 03 01
B1
2 873 242
04 51519
13 07 04
BOPI 03 DU 20 01 06
RM
BOPI 51 DU 23 12 05
B1
2 803 139
99 16427
23 12 99
RM
BOPI 26 DU 29 06 01
B1
2 873 894
04 08634
04 08 04
BOPI 06 DU 10 02 06
B1
2 811 002
00 08406
29 06 00
RM
BOPI 01 DU 04 01 02
B1
2 873 977
04 08568
03 08 04
BOPI 06 DU 10 02 06
B1
2 814 140
01 11879
13 09 01
BOPI 12 DU 22 03 02
B1
2 873 978
04 08690
06 08 04
BOPI 06 DU 10 02 06
B1
2 823 138
01 04918
06 04 01
BOPI 41 DU 11 10 02
B1
2 873 986
04 51785
04 08 04
BOPI 06 DU 10 02 06
B1
2 829 832
02 11590
19 09 02
BOPI 12 DU 21 03 03
B1
2 873 988
04 51791
05 08 04
BOPI 06 DU 10 02 06
B1
2 831 912
02 13881
06 11 02
BOPI 19 DU 09 05 03
B1
2 873 996
04 08627
04 08 04
BOPI 06 DU 10 02 06
B1
2 840 040
03 06408
27 05 03
BOPI 48 DU 28 11 03
B1
2 873 998
04 08683
06 08 04
BOPI 06 DU 10 02 06
B1
2 842 666
02 09281
22 07 02
BOPI 04 DU 23 01 04
B1
2 874 035
04 08644
05 08 04
BOPI 06 DU 10 02 06
B1
2 845 981
03 12080
16 10 03
BOPI 17 DU 23 04 04
B1
2 874 350
04 08963
18 08 04
BOPI 08 DU 24 02 06
B1
2 846 668
02 13792
05 11 02
BOPI 19 DU 07 05 04
B1
2 874 371
04 08975
19 08 04
BOPI 08 DU 24 02 06
B1
2 847 948
03 13909
27 11 03
BOPI 23 DU 04 06 04
B1
2 874 412
04 08974
19 08 04
BOPI 08 DU 24 02 06
B1
2 850 672
04 00859
29 01 04
RM
BOPI 32 DU 06 08 04
B1
2 874 600
05 08426
08 08 05
BOPI 09 DU 03 03 06
BOPI 33 DU 13 08 04
B1
2 874 800
04 51982
07 09 04
BOPI 10 DU 10 03 06
RM
BOPI 34 DU 20 08 04
B1
2 874 869
04 09410
06 09 04
BOPI 10 DU 10 03 06
B1
2 851 012
04 01340
11 02 04
B1
2 851 275
03 02031
19 02 03
B1
2 852 567
04 01705
20 02 04
BOPI 39 DU 24 09 04
B1
2 875 344
05 50614
09 03 05
B1
2 852 619
03 03489
21 03 03
BOPI 39 DU 24 09 04
B1
2 875 345
05 51512
07 06 05
RM
BOPI 11 DU 17 03 06
BOPI 11 DU 17 03 06
B1
2 853 034
04 02915
22 03 04
BOPI 40 DU 01 10 04
B1
2 875 697
04 10342
30 09 04
BOPI 13 DU 31 03 06
B1
2 854 354
04 50190
02 02 04
BOPI 45 DU 05 11 04
B1
2 876 281
04 10588
07 10 04
BOPI 15 DU 14 04 06
B1
2 854 631
03 05437
05 05 03
BOPI 46 DU 12 11 04
B1
2 876 621
04 10974
15 10 04
BOPI 16 DU 21 04 06
B1
2 854 650
03 05578
07 05 03
BOPI 46 DU 12 11 04
B1
2 878 445
04 12696
30 11 04
BOPI 22 DU 02 06 06
B1
2 855 973
03 07077
12 06 03
BOPI 51 DU 17 12 04
B1
2 878 492
05 53649
30 11 05
BOPI 22 DU 02 06 06
B1
2 856 117
03 07124
13 06 03
BOPI 51 DU 17 12 04
B1
2 878 519
04 12732
01 12 04
BOPI 22 DU 02 06 06
B1
2 857 663
03 08736
17 07 03
RM
BOPI 03 DU 21 01 05
B1
2 878 749
04 12870
03 12 04
B1
2 857 876
03 09091
24 07 03
RM
BOPI 04 DU 28 01 05
B1
2 879 322
04 13466
15 12 04
RM
BOPI 23 DU 09 06 06
BOPI 24 DU 16 06 06
B1
2 861 136
03 50705
20 10 03
BOPI 16 DU 22 04 05
B1
2 879 438
04 53030
16 12 04
BOPI 25 DU 23 06 06
B1
2 861 842
03 12996
05 11 03
BOPI 18 DU 06 05 05
B1
2 880 259
05 00020
03 01 05
BOPI 27 DU 07 07 06
B1
2 862 301
03 13384
17 11 03
BOPI 20 DU 20 05 05
B1
2 882 111
05 50446
17 02 05
BOPI 33 DU 18 08 06
B1
2 863 017
03 14011
28 11 03
BOPI 22 DU 03 06 05
B1
2 882 138
05 01550
15 02 05
BOPI 33 DU 18 08 06
B1
2 864 719
03 14555
11 12 03
BOPI 26 DU 01 07 05
B1
2 882 941
05 02316
08 03 05
BOPI 37 DU 15 09 06
B1
2 864 772
04 50032
07 01 04
BOPI 27 DU 08 07 05
B1
2 884 154
05 03503
07 04 05
BOPI 41 DU 13 10 06
B1
2 864 782
04 50041
07 01 04
BOPI 27 DU 08 07 05
B1
2 884 315
05 03514
08 04 05
BOPI 41 DU 13 10 06
B1
2 865 371
04 00581
22 01 04
BOPI 30 DU 29 07 05
B1
2 884 917
05 04039
22 04 05
BOPI 43 DU 27 10 06
B1
2 865 946
04 50227
09 02 04
BOPI 32 DU 12 08 05
B1
2 885 687
05 04725
11 05 05
BOPI 46 DU 17 11 06
B1
2 866 802
04 02053
27 02 04
BOPI 35 DU 02 09 05
B1
2 885 967
05 05151
23 05 05
BOPI 47 DU 24 11 06
B1
2 868 248
04 03602
06 04 04
BOPI 40 DU 07 10 05
B1
2 886 010
05 04965
18 05 05
BOPI 47 DU 24 11 06
B1
2 869 382
04 04355
23 04 04
BOPI 43 DU 28 10 05
B1
2 886 104
05 05183
24 05 05
BOPI 48 DU 01 12 06
B1
2 869 909
04 04742
04 05 04
BOPI 45 DU 11 11 05
B1
2 887 028
05 06039
14 06 05
BOPI 50 DU 15 12 06
B1
2 869 937
04 04832
05 05 04
BOPI 45 DU 11 11 05
B1
2 887 057
05 05835
08 06 05
BOPI 50 DU 15 12 06
B1
2 870 285
04 50926
13 05 04
BOPI 46 DU 18 11 05
B1
2 887 580
05 06478
24 06 05
BOPI 52 DU 29 12 06
B1
2 870 290
04 05216
13 05 04
BOPI 46 DU 18 11 05
B1
2 887 736
06 04728
24 05 06
BOPI 52 DU 29 12 06
B1
2 870 950
05 04160
26 04 05
BOPI 48 DU 02 12 05
B1
2 888 398
05 52059
05 07 05
BOPI 02 DU 12 01 07
234
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
BOPI 07/51
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 888 402
05 07206
06 07 05
BOPI 02 DU 12 01 07
B1
2 891 854
05 10216
06 10 05
BOPI 15 DU 13 04 07
B1
2 889 013
05 52301
25 07 05
BOPI 04 DU 26 01 07
B1
2 891 868
05 10259
07 10 05
BOPI 15 DU 13 04 07
B1
2 889 571
05 52440
05 08 05
BOPI 06 DU 09 02 07
B1
2 891 879
05 10353
11 10 05
BOPI 15 DU 13 04 07
B1
2 889 745
05 52487
10 08 05
BOPI 07 DU 16 02 07
B1
2 891 880
05 10355
11 10 05
BOPI 15 DU 13 04 07
B1
2 889 936
05 08974
01 09 05
BOPI 09 DU 02 03 07
B1
2 891 893
05 53050
07 10 05
BOPI 15 DU 13 04 07
B1
2 889 971
05 52583
29 08 05
BOPI 09 DU 02 03 07
B1
2 891 904
05 53041
06 10 05
BOPI 15 DU 13 04 07
B1
2 890 389
05 09180
08 09 05
BOPI 10 DU 09 03 07
B1
2 891 923
05 10622
11 10 05
BOPI 15 DU 13 04 07
B3
2 890 847
05 09671
22 09 05
BOPI 12 DU 23 03 07
B1
2 891 990
05 10448
13 10 05
BOPI 16 DU 20 04 07
RM
B1
2 890 960
05 09721
22 09 05
BOPI 12 DU 23 03 07
B1
2 891 999
05 10692
18 10 05
B1
2 891 052
05 09635
21 09 05
BOPI 12 DU 23 03 07
B1
2 892 005
05 53146
17 10 05
B3
2 891 099
05 09677
22 09 05
BOPI 12 DU 23 03 07
B1
2 892 007
05 53127
14 10 05
BOPI 16 DU 20 04 07
B1
2 891 118
05 09919
28 09 05
BOPI 13 DU 30 03 07
B1
2 892 020
05 53166
19 10 05
BOPI 16 DU 20 04 07
B1
2 891 123
05 09835
27 09 05
B1
2 891 136
05 09953
29 09 05
B1
2 891 182
05 52907
27 09 05
B1
2 891 199
05 52875
26 09 05
RM
RM
RM
BOPI 16 DU 20 04 07
RM
BOPI 16 DU 20 04 07
BOPI 13 DU 30 03 07
B1
2 892 114
05 53114
13 10 05
BOPI 16 DU 20 04 07
BOPI 13 DU 30 03 07
B1
2 892 189
05 53154
18 10 05
BOPI 16 DU 20 04 07
BOPI 13 DU 30 03 07
B1
2 892 226
05 53178
19 10 05
BOPI 16 DU 20 04 07
BOPI 13 DU 30 03 07
B1
2 892 269
05 10928
26 10 05
BOPI 17 DU 27 04 07
B1
2 891 210
05 09938
29 09 05
BOPI 13 DU 30 03 07
B1
2 892 293
05 10786
21 10 05
BOPI 17 DU 27 04 07
B1
2 891 276
05 09882
28 09 05
BOPI 13 DU 30 03 07
B1
2 892 400
05 10944
26 10 05
BOPI 17 DU 27 04 07
B1
2 891 287
05 09956
29 09 05
BOPI 13 DU 30 03 07
B1
2 892 420
05 10718
20 10 05
BOPI 17 DU 27 04 07
B1
2 891 304
05 09732
23 09 05
BOPI 13 DU 30 03 07
B1
2 892 461
05 10837
24 10 05
BOPI 17 DU 27 04 07
B1
2 891 330
05 09867
27 09 05
BOPI 13 DU 30 03 07
B1
2 892 509
05 10935
26 10 05
BOPI 17 DU 27 04 07
B1
2 891 391
05 09751
23 09 05
BOPI 13 DU 30 03 07
B1
2 892 544
05 10886
25 10 05
BOPI 17 DU 27 04 07
B1
2 891 393
05 09772
23 09 05
BOPI 13 DU 30 03 07
B1
2 892 643
05 11148
02 11 05
B1
2 891 410
05 11019
27 10 05
BOPI 13 DU 30 03 07
B1
2 892 714
05 53271
27 10 05
RM
BOPI 18 DU 04 05 07
BOPI 18 DU 04 05 07
B1
2 891 414
05 09881
28 09 05
BOPI 13 DU 30 03 07
B1
2 892 796
05 11127
27 10 05
BOPI 18 DU 04 05 07
B1
2 891 491
05 10126
04 10 05
BOPI 14 DU 06 04 07
B1
2 892 847
05 11202
03 11 05
BOPI 18 DU 04 05 07
B1
2 891 508
05 10127
04 10 05
BOPI 14 DU 06 04 07
B1
2 892 852
05 11065
28 10 05
BOPI 18 DU 04 05 07
B1
2 891 532
05 53005
05 10 05
BOPI 14 DU 06 04 07
B1
2 892 887
05 53330
03 11 05
BOPI 18 DU 04 05 07
B1
2 891 555
05 10075
03 10 05
BOPI 14 DU 06 04 07
B1
2 892 899
05 53368
08 11 05
BOPI 19 DU 11 05 07
B1
2 891 562
05 10066
03 10 05
BOPI 14 DU 06 04 07
B1
2 892 997
05 12920
09 11 05
BOPI 19 DU 11 05 07
B1
2 891 576
05 10113
04 10 05
BOPI 14 DU 06 04 07
B1
2 893 022
05 53411
10 11 05
BOPI 19 DU 11 05 07
B1
2 891 587
05 10138
04 10 05
BOPI 14 DU 06 04 07
B1
2 893 023
05 53385
08 11 05
B1
2 891 593
05 10076
03 10 05
B1
2 891 625
05 10081
03 10 05
B1
2 891 641
05 10146
04 10 05
B1
2 891 655
05 10141
04 10 05
RM
RM
RM
BOPI 19 DU 11 05 07
RM
BOPI 19 DU 11 05 07
BOPI 14 DU 06 04 07
B1
2 893 091
05 53432
10 11 05
BOPI 14 DU 06 04 07
B1
2 893 115
05 53429
10 11 05
BOPI 14 DU 06 04 07
B1
2 893 144
05 11256
04 11 05
BOPI 19 DU 11 05 07
BOPI 14 DU 06 04 07
B1
2 893 157
05 11353
08 11 05
BOPI 19 DU 11 05 07
BOPI 19 DU 11 05 07
B1
2 891 664
05 10022
30 09 05
BOPI 14 DU 06 04 07
B1
2 893 160
05 11355
08 11 05
BOPI 19 DU 11 05 07
B1
2 891 668
05 10124
04 10 05
BOPI 14 DU 06 04 07
B1
2 893 166
05 11320
08 11 05
BOPI 19 DU 11 05 07
B1
2 891 674
05 10009
30 09 05
BOPI 14 DU 06 04 07
B1
2 893 190
05 11244
04 11 05
BOPI 19 DU 11 05 07
B1
2 891 684
05 09997
30 09 05
BOPI 14 DU 06 04 07
B1
2 893 212
05 53398
09 11 05
BOPI 19 DU 11 05 07
B1
2 891 690
05 10078
03 10 05
BOPI 14 DU 06 04 07
B1
2 893 222
05 11553
15 11 05
BOPI 20 DU 18 05 07
B1
2 891 702
05 10621
07 10 05
BOPI 15 DU 13 04 07
B1
2 893 245
05 11650
17 11 05
BOPI 20 DU 18 05 07
B1
2 891 706
05 10265
07 10 05
BOPI 15 DU 13 04 07
B1
2 893 254
05 53445
14 11 05
BOPI 20 DU 18 05 07
B1
2 891 824
05 53094
11 10 05
BOPI 15 DU 13 04 07
B1
2 893 266
05 53450
14 11 05
BOPI 20 DU 18 05 07
B1
2 891 828
05 10408
12 10 05
BOPI 15 DU 13 04 07
B1
2 893 311
05 53461
15 11 05
RM
BOPI 20 DU 18 05 07
BOPI 07/51
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 893 314
05 53478
16 11 05
BOPI 20 DU 18 05 07
B1
2 893 317
05 53453
14 11 05
BOPI 20 DU 18 05 07
B1
2 893 367
05 53493
17 11 05
BOPI 20 DU 18 05 07
B1
2 893 411
05 53467
15 11 05
BOPI 20 DU 18 05 07
B1
2 893 421
05 11530
14 11 05
BOPI 20 DU 18 05 07
B1
2 893 423
05 11550
15 11 05
BOPI 20 DU 18 05 07
B1
2 893 561
05 53514
21 11 05
BOPI 21 DU 25 05 07
B1
2 893 570
05 53504
18 11 05
BOPI 21 DU 25 05 07
B1
2 893 611
05 53554
23 11 05
BOPI 21 DU 25 05 07
B1
2 893 622
05 53585
24 11 05
BOPI 21 DU 25 05 07
B1
2 893 658
05 11806
22 11 05
BOPI 21 DU 25 05 07
B1
2 893 705
05 11995
23 11 05
BOPI 21 DU 25 05 07
B1
2 893 707
05 53501
18 11 05
BOPI 21 DU 25 05 07
B1
2 893 742
05 11810
22 11 05
BOPI 21 DU 25 05 07
B1
2 893 745
05 11811
22 11 05
BOPI 21 DU 25 05 07
B1
2 893 762
05 53510
18 11 05
RM
BOPI 21 DU 25 05 07
B1
2 893 787
05 53546
22 11 05
BOPI 21 DU 25 05 07
B1
2 893 909
05 12048
29 11 05
BOPI 22 DU 01 06 07
B1
2 893 911
05 12000
28 11 05
BOPI 22 DU 01 06 07
B3
2 895 761
06 56043
29 12 06
BOPI 27 DU 06 07 07
B3
2 898 186
06 02035
02 03 06
RM
BOPI 36 DU 07 09 07
235
BOPI 07/51
237
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
NÉANT
BOPI 07/51
239
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
241
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 51 de 2007
BOPI 07/51
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
05 04278
2 902 290
06 05299
2 902 486
06 05358
2 902 412
06 05403
2 902 451
05 08375
2 902 338
06 05301
2 902 365
06 05359
2 902 351
06 05404
2 902 558
05 08517
2 902 339
06 05302
2 902 375
06 05360
2 902 546
06 05408
2 902 593
05 08624
2 902 291
06 05303
2 902 376
06 05361
2 902 494
06 05409
2 902 539
05 09430
2 902 549
06 05304
2 902 439
06 05362
2 902 556
06 05413
2 902 285
05 10343
2 902 598
06 05305
2 902 521
06 05363
2 902 498
06 05414
2 902 477
05 10634
2 902 550
06 05306
2 902 294
06 05364
2 902 497
06 05415
2 902 467
05 11084
2 902 417
06 05307
2 902 534
06 05365
2 902 499
06 05416
2 902 466
05 11669
2 902 418
06 05308
2 902 584
06 05367
2 902 349
06 05417
2 902 419
05 11974
2 902 429
06 05309
2 902 416
06 05368
2 902 341
06 05418
2 902 427
05 12266
2 902 336
06 05310
2 902 372
06 05370
2 902 587
06 05419
2 902 426
05 12394
2 902 420
06 05318
2 902 428
06 05371
2 902 526
06 05422
2 902 401
05 12588
2 902 421
06 05319
2 902 513
06 05372
2 902 333
06 05423
2 902 318
05 12617
2 902 337
06 05320
2 902 514
06 05373
2 902 330
06 05424
2 902 561
06 00321
2 902 599
06 05324
2 902 484
06 05374
2 902 332
06 05425
2 902 404
06 00474
2 902 567
06 05326
2 902 352
06 05375
2 902 410
06 05427
2 902 280
06 00843
2 902 430
06 05327
2 902 394
06 05376
2 902 379
06 05428
2 902 545
06 02119
2 902 544
06 05328
2 902 520
06 05377
2 902 564
06 05430
2 902 440
06 04172
2 902 289
06 05329
2 902 575
06 05378
2 902 542
06 05431
2 902 380
06 04478
2 902 405
06 05330
2 902 306
06 05379
2 902 444
06 05432
2 902 491
06 04816
2 902 512
06 05331
2 902 343
06 05380
2 902 361
06 05434
2 902 411
06 05188
2 902 592
06 05332
2 902 344
06 05381
2 902 385
06 05435
2 902 525
06 05264
2 902 359
06 05333
2 902 345
06 05382
2 902 413
06 05436
2 902 423
06 05265
2 902 554
06 05334
2 902 322
06 05384
2 902 407
06 05437
2 902 424
06 05266
2 902 283
06 05339
2 902 597
06 05385
2 902 531
06 05438
2 902 462
06 05267
2 902 284
06 05340
2 902 535
06 05386
2 902 450
06 05439
2 902 562
06 05269
2 902 548
06 05341
2 902 362
06 05387
2 902 446
06 05440
2 902 402
06 05270
2 902 572
06 05342
2 902 308
06 05388
2 902 445
06 05442
2 902 563
06 05272
2 902 393
06 05345
2 902 305
06 05389
2 902 279
06 05444
2 902 346
06 05283
2 902 363
06 05346
2 902 303
06 05390
2 902 281
06 05448
2 902 406
06 05284
2 902 431
06 05347
2 902 503
06 05391
2 902 369
06 05452
2 902 409
06 05285
2 902 435
06 05348
2 902 286
06 05394
2 902 400
06 05453
2 902 464
06 05286
2 902 436
06 05349
2 902 299
06 05395
2 902 390
06 05454
2 902 455
06 05291
2 902 309
06 05350
2 902 295
06 05396
2 902 399
06 05458
2 902 389
06 05292
2 902 488
06 05351
2 902 374
06 05397
2 902 334
06 05459
2 902 403
06 05294
2 902 471
06 05353
2 902 370
06 05398
2 902 335
06 05460
2 902 527
06 05295
2 902 368
06 05354
2 902 356
06 05399
2 902 576
06 05462
2 902 474
06 05296
2 902 585
06 05355
2 902 350
06 05400
2 902 384
06 05464
2 902 425
06 05297
2 902 447
06 05356
2 902 304
06 05401
2 902 569
06 05465
2 902 438
06 05298
2 902 398
06 05357
2 902 453
06 05402
2 902 340
06 05466
2 902 489
242
BOPI 07/51
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
06 05467
2 902 577
06 10213
2 902 310
06 52162
2 902 590
06 52559
2 902 588
06 05468
2 902 448
06 10228
2 902 516
06 52163
2 902 342
06 52560
2 902 382
06 05469
2 902 449
06 10710
2 902 533
06 52165
2 902 532
06 55527
2 902 574
06 05470
2 902 579
06 11091
2 902 329
06 52167
2 902 479
07 00293
2 902 502
06 05471
2 902 506
06 50199
2 902 292
06 52168
2 902 313
07 00418
2 902 320
06 05472
2 902 511
06 50413
2 902 293
06 52169
2 902 596
07 00769
2 902 507
06 05473
2 902 287
06 51036
2 902 536
06 52170
2 902 415
07 00849
2 902 508
06 05474
2 902 505
06 52120
2 902 312
06 52171
2 902 302
07 00992
2 902 504
06 05475
2 902 530
06 52121
2 902 373
06 52172
2 902 543
07 01711
2 902 311
06 05477
2 902 408
06 52122
2 902 278
06 52517
2 902 307
07 02478
2 902 509
06 05478
2 902 414
06 52124
2 902 482
06 52519
2 902 443
07 02590
2 902 495
06 05479
2 902 297
06 52125
2 902 478
06 52521
2 902 560
07 02796
2 902 490
06 05480
2 902 537
06 52126
2 902 465
06 52522
2 902 559
07 03208
2 902 540
06 05483
2 902 378
06 52127
2 902 581
06 52523
2 902 582
07 03427
2 902 366
06 05484
2 902 529
06 52128
2 902 487
06 52524
2 902 515
07 03526
2 902 541
06 05486
2 902 395
06 52130
2 902 538
06 52525
2 902 594
07 03943
2 902 432
06 05487
2 902 573
06 52131
2 902 600
06 52527
2 902 367
07 04040
2 902 441
06 05488
2 902 358
06 52132
2 902 472
06 52528
2 902 454
07 04067
2 902 566
06 05490
2 902 528
06 52133
2 902 570
06 52532
2 902 316
07 04120
2 902 371
06 05492
2 902 589
06 52134
2 902 296
06 52533
2 902 470
07 04187
2 902 476
06 05493
2 902 591
06 52135
2 902 595
06 52534
2 902 468
07 04253
2 902 386
06 05495
2 902 387
06 52138
2 902 483
06 52536
2 902 469
07 04299
2 902 459
06 05496
2 902 583
06 52141
2 902 568
06 52537
2 902 360
07 04327
2 902 460
06 05497
2 902 524
06 52142
2 902 396
06 52538
2 902 461
07 04329
2 902 354
06 05500
2 902 357
06 52143
2 902 392
06 52542
2 902 557
07 04356
2 902 319
06 05501
2 902 580
06 52145
2 902 473
06 52544
2 902 315
07 04375
2 902 314
06 05519
2 902 347
06 52146
2 902 355
06 52545
2 902 331
07 04402
2 902 518
06 05522
2 902 500
06 52148
2 902 475
06 52546
2 902 377
07 52759
2 902 492
06 05567
2 902 501
06 52149
2 902 397
06 52547
2 902 457
07 52817
2 902 493
06 05568
2 902 301
06 52150
2 902 578
06 52548
2 902 458
07 53264
2 902 496
06 05570
2 902 452
06 52151
2 902 571
06 52549
2 902 323
07 53952
2 902 282
06 05575
2 902 348
06 52152
2 902 364
06 52550
2 902 381
07 54449
2 902 317
06 05576
2 902 463
06 52153
2 902 383
06 52551
2 902 485
07 54844
2 902 547
06 05577
2 902 300
06 52154
2 902 551
06 52552
2 902 324
07 54945
2 902 586
06 05726
2 902 288
06 52156
2 902 522
06 52553
2 902 391
07 54993
2 902 510
06 07805
2 902 552
06 52157
2 902 523
06 52554
2 902 321
07 55429
2 902 298
06 08231
2 902 565
06 52158
2 902 433
06 52555
2 902 325
07 55536
2 902 388
06 08750
2 902 353
06 52159
2 902 422
06 52556
2 902 326
07 55594
2 902 442
06 08890
2 902 555
06 52160
2 902 434
06 52557
2 902 327
07 55673
2 902 456
06 09121
2 902 519
06 52161
2 902 481
06 52558
2 902 328
07 55714
2 902 480
243
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
07 55722
2 902 553
07 55755
2 902 437
07 55831
2 902 517
BOPI 07/51
BOPI 07/51
245
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....
249
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)................... 253
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) .. néant
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 07/51
249
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
BOPI 07/51
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Classement
principal
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
30 03 89
G01N 27/28
◆ 07/25 DU 20 06 07
BOPI 42 DU 20 10 95
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
0 359 831
Nom du déposant
et/ou titulaire
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C
0 577 752
23 03 92
C12N 15/12
◆ 07/28 DU 11 07 07
BOPI 34 DU 25 08 00
GENENTECH, INC.
0 644 853
27 05 93
C01B 11/02
◆ 07/26 DU 27 06 07
BOPI 14 DU 05 04 96
Eka Chemicals AB
0 649 486
28 06 93
E04B 1/00
◆ 07/24 DU 13 06 07
BOPI 34 DU 23 08 02
INDUSTRIAL ACOUSTICS COMPANY, IN
0 669 249
21 02 95
B62M 25/04
◆ 07/26 DU 27 06 07
BOPI 39 DU 01 10 99
SHIMANO INC.
0 713 399
24 08 92
A61K 47/48
07/27 DU 04 07 07
0 742 902
19 09 94
G01N 33/53
◆ 07/24 DU 13 06 07
BOPI 09 DU 01 03 02
Osteometer Biotech AS
0 758 303
21 04 95
C01B 37/04
◆ 07/26 DU 27 06 07
BOPI 14 DU 06 04 01
Chevron U.S.A. Inc.
0 788 294
13 01 97
H05B 3/86
◆ 07/31 DU 01 08 07
BOPI 20 DU 14 05 04
PILKINGTON UNITED KINGDOM LIMITE
INOVATA AB
0 788 295
13 01 97
H05B 3/86
◆ 07/29 DU 18 07 07
BOPI 20 DU 14 05 04
PILKINGTON UNITED KINGDOM LIMITE
0 795 049
22 11 95
C30B 19/02
◆ 07/37 DU 12 09 07
BOPI 27 DU 09 07 99
CREE, INC.
0 798 965
21 12 95
A23G 1/00
◆ 07/33 DU 15 08 07
BOPI 33 DU 17 08 01
CADBURY SCHWEPPES PLC
0 799 853
03 04 97
C08J 9/12
◆ 07/28 DU 11 07 07
BOPI 26 DU 25 06 04
Mitsui Chemicals, Inc.
0 812 331
27 02 96
C07K 14/705
◆ 07/32 DU 08 08 07
BOPI 03 DU 21 01 05
THE BOARD OF TRUSTEES OF THE LE
0 862 947
17 02 98
B01J 27/26
◆ 07/36 DU 05 09 07
BOPI 09 DU 27 02 04
BASF Aktiengesellschaft
0 882 074
19 02 97
C08F 8/30
◆ 07/36 DU 05 09 07
BOPI 05 DU 04 02 00
0 883 489
07 05 97
B32B 33/00
◆ 07/36 DU 05 09 07
BOPI 51 DU 22 12 00
TEICH AKTIENGESELLSCHAFT
0 900 920
10 07 98
F01D 11/00
07/32 DU 08 08 07
0 903 094
15 09 98
A47F 3/04
◆ 07/30 DU 25 07 07
BOPI 09 DU 04 03 05
NESTEC S.A.
0 927 180
11 09 97
C07D 405/04
07/32 DU 08 08 07
0 959 855
20 03 97
A61F 13/62
◆ 07/29 DU 18 07 07
0 960 551
09 02 98
H04Q 11/04
07/29 DU 18 07 07
0 961 724
02 02 98
B60T 13/74
◆ 07/37 DU 12 09 07
0 974 850
14 07 99
G01R 33/563
0 988 307
13 05 98
C07H 1/08
◆ 07/26 DU 27 06 07
1 005 470
19 08 98
C07D 487/04
07/31 DU 01 08 07
AstraZeneca AB
1 006 144
21 10 99
C08K 5/00
07/35 DU 29 08 07
Wacker Chemie AG
1 015 827
17 08 98
F25J 3/04
◆ 07/28 DU 11 07 07
BOPI 28 DU 11 07 03
Air Liquide Deutschland GmbH
1 024 234
07 06 97
E04F 15/04
◆ 07/28 DU 11 07 07
BOPI 51 DU 20 12 02
Unilin Beheer B.V.
Roche Diagnostics GmbH
BOPI 29 DU 18 07 03
THE PROCTER GAMBLE COMPANY
BOPI 42 DU 18 10 02
PACIFICA GROUP TECHNOLOGIES PTY
07/31 DU 01 08 07
GE YOKOGAWA MEDICAL SYSTEMS, LTD
BOPI 08 DU 22 02 02
Genpoint AS
1 024 774
16 10 98
A61F 13/64
◆ 07/26 DU 27 06 07
BOPI 34 DU 22 08 03
SCA Hygiene Products AB
* 1 060 263
18 01 99
C12Q 1/66
07/21 DU 23 05 07
BOPI 45 DU 09 11 07
Packard Instrument Company, Inc.
* 1 090 870
28 09 00
B66B 5/00
07/27 DU 04 07 07
BOPI 42 DU 19 10 07
INVENTIO AG
1 119 502
16 09 99
B65D 85/10
◆ 07/25 DU 20 06 07
BOPI 51 DU 17 12 04
Focke Co. (GmbH Co. KG)
1 162 428
05 06 01
F42C 13/00
07/34 DU 22 08 07
Diehl BGT Defence GmbH Co.KG
1 182 809
21 04 01
H04B 10/17
07/25 DU 20 06 07
Alcatel USA Sourcing, L.P.
1 183 399
07 04 00
C21D 9/40
◆ 07/26 DU 27 06 07
1 192 029
23 05 00
B28D 1/22
07/25 DU 20 06 07
* 1 224 300
27 10 00
C12N 15/61
07/10 DU 07 03 07
1 245 663
20 03 02
C10L 5/44
07/25 DU 20 06 07
Java Logg Global Corporation
1 268 699
21 12 01
C09J 133/06
07/24 DU 13 06 07
LG Chem Ltd.
* 1 277 213
25 04 01
G21G 4/06
07/20 DU 16 05 07
BOPI 44 DU 02 11 07
AEA Technology QSA GmbH
BOPI 42 DU 15 10 04
Eurovite Nederland B.V.
BOPI 16 DU 16 04 04
SKF Engineering Research Centr
ANCHOR WALL SYSTEMS, INC.
BOPI 36 DU 07 09 07
Kosan Biosciences, Inc.
1 278 810
02 05 01
C09J 11/06
◆ 07/27 DU 04 07 07
1 303 687
04 07 01
F01P 11/02
07/25 DU 20 06 07
REUTTER, Heinrich
1 307 534
10 07 01
C11D 3/28
07/32 DU 08 08 07
GE Betz, Inc.
251
252
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 320 629
12 04 01
C12Q 1/68
07/25 DU 20 06 07
E.I. DUPONT DE NEMOURS AND COMPA
1 321 628
10 12 02
F01D 5/18
07/32 DU 08 08 07
1 324 412
20 12 02
H01M 8/04
07/34 DU 22 08 07
NuCellSys GmbH
1 324 545
19 12 01
H04L 12/56
07/25 DU 20 06 07
Alcatel Lucent
1 333 996
10 10 01
B60H 1/34
07/35 DU 29 08 07
Volkswagen AG
1 343 530
07 11 01
A61K 47/34
07/32 DU 08 08 07
1 355 839
14 01 02
B65G 15/32
◆ 07/36 DU 05 09 07
1 368 538
14 02 02
D21H 23/48
07/30 DU 25 07 07
* 1 375 687
07 02 02
C22C 1/04
07/25 DU 20 06 07
Nom du déposant
et/ou titulaire
AstraZeneca AB
BOPI 11 DU 18 03 05
Habasit AG
Voith Patent GmbH
BOPI 48 DU 30 11 07
TDK Corporation
BOPI 36 DU 07 09 07
Colour Star Limited
1 379 296
11 02 02
A61M 5/142
07/33 DU 15 08 07
* 1 398 822
30 04 03
H01J 61/26
07/10 DU 07 03 07
MEDTRONIC, INC.
1 409 577
03 07 02
C08K 5/00
07/30 DU 25 07 07
1 462 160
25 03 04
B01J 19/02
07/35 DU 29 08 07
* 1 463 464
23 10 02
A61F 2/46
07/24 DU 13 06 07
1 487 711
25 02 03
B65D 43/02
07/25 DU 20 06 07
KW Plastics
1 488 735
17 06 03
A61B 5/00
07/24 DU 13 06 07
Moser, Raymond
1 503 073
22 07 04
F02M 57/02
07/36 DU 05 09 07
Siemens VDO Automotive AG
1 509 280
13 11 02
A61N 1/37
07/35 DU 29 08 07
MEDTRONIC, INC.
1 549 754
02 10 03
C12P 13/12
07/35 DU 29 08 07
Wacker Chemie AG
1 596 470
22 02 05
H01Q 3/44
07/35 DU 29 08 07
Lucent Technologies, Inc.
1 604 880
09 06 05
B61D 1/08
07/30 DU 25 07 07
Fahrzeugtechnik Dessau AG - Rail
1 622 775
20 04 04
B41M 5/52
07/30 DU 25 07 07
1 654 388
13 08 04
C12Q 1/68
07/26 DU 27 06 07
Epigenomics AG
1 656 334
22 07 04
C07C 7/08
07/34 DU 22 08 07
1 675 331
15 12 05
H04L 12/58
07/35 DU 29 08 07
Lucent Technologies, Inc.
1 682 928
29 10 04
G02B 1/00
07/31 DU 01 08 07
Corning Incorporated
1 690 454
24 11 03
A22C 9/00
07/25 DU 20 06 07
Metalquimia, SA
1 703 172
03 03 06
F16H 45/02
07/31 DU 01 08 07
ZF FRIEDRICHSHAFEN AG
1 711 612
03 07 04
C12N 15/82
07/30 DU 25 07 07
SunGene GmbH
1 714 109
25 01 05
G01B 11/02
07/30 DU 25 07 07
1 716 157
13 01 05
C07F 3/00
07/34 DU 22 08 07
1 723 343
10 03 04
F16B 7/04
07/33 DU 15 08 07
Synthes GmbH
1 753 950
11 01 05
F02D 41/14
07/34 DU 22 08 07
MTU FRIEDRICHSHAFEN GMBH
BOPI 49 DU 07 12 07
Kyphon Inc.
BOPI 07/51
BOPI 07/51
253
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
BOPI 07/51
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 676 879
23 01 95
H04L 12/56
07/17 DU 25 04 07
ADVANCED MICRO DEVICES, INC.
0 769 553
28 03 96
C12N 15/11
07/17 DU 25 04 07
Japan Tobacco Inc.
0 795 980
14 03 97
H04L 12/24
07/17 DU 25 04 07
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
0 796 040
05 12 95
A01N 1/02
07/17 DU 25 04 07
New York Blood Center, Inc.
0 804 468
08 06 95
C07K 7/02
07/17 DU 25 04 07
DeveloGen Israel Ltd.
0 838 025
12 07 96
G01N 21/00
07/17 DU 25 04 07
Applera Corporation
0 854 551
14 01 98
H01S 3/06
07/17 DU 25 04 07
NORTHROP GRUMMAN CORPORATION
0 866 656
17 09 96
A61K 31/4412
07/17 DU 25 04 07
MARGOLIN, Solomon B.
0 893 709
03 07 98
G02B 5/24
07/17 DU 25 04 07
EMERSON ELECTRIC CO.
0 894 636
29 07 98
B41J 3/50
07/17 DU 25 04 07
CANON KABUSHIKI KAISHA
0 903 947
09 03 98
H04N 9/29
07/17 DU 25 04 07
NEC Display Solutions, Ltd.
0 969 636
30 06 98
H04L 27/233
07/17 DU 25 04 07
LUCENT TECHNOLOGIES INC.
0 984 533
02 09 99
H01S 5/022
07/17 DU 25 04 07
NEC CORPORATION
0 994 436
15 10 98
G06K 7/10
07/17 DU 25 04 07
DATALOGIC SCANNING GROUP S.r.l.
0 995 188
03 07 98
G10K 11/178
07/17 DU 25 04 07
TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON
0 998 827
30 03 99
H04N 7/50
07/17 DU 25 04 07
Koninklijke Philips Electronics
1 016 502
27 09 99
B25C 5/02
07/17 DU 25 04 07
Erwin Müller GmbH
1 033 949
04 03 98
A61F 2/46
07/17 DU 25 04 07
Thurgauer Kantonalbank
1 045 904
14 01 99
C12N 15/12
07/17 DU 25 04 07
WHITEHEAD INSTITUTE FOR BIOMEDIC
1 050 136
03 11 99
H04L 12/28
07/17 DU 25 04 07
1 054 959
22 02 99
C12N 15/00
07/17 DU 25 04 07
Kimron Veterinary Institute
1 070 990
21 07 00
G03F 7/029
07/17 DU 25 04 07
FUJIFILM Corporation
1 075 064
09 07 99
H01T 4/16
07/17 DU 25 04 07
Leutron GmbH
1 078 672
25 08 00
B01D 25/164
07/17 DU 25 04 07
Mayer, Ludwig
1 081 663
29 08 00
G07F 11/58
07/17 DU 25 04 07
Sanden Corporation
1 089 351
29 09 00
H01L 41/09
07/17 DU 25 04 07
NGK INSULATORS, LTD.
1 107 886
23 08 99
B60R 21/16
07/17 DU 25 04 07
METHODE ELECTRONICS, Inc.
1 116 112
30 08 99
G06F 9/46
07/17 DU 25 04 07
SUN MICROSYSTEMS, INC.
1 118 233
01 10 99
H04Q 7/22
07/17 DU 25 04 07
Nokia Corporation
1 118 629
27 12 00
C08G 63/06
07/17 DU 25 04 07
1 128 666
14 02 01
H04N 7/18
07/17 DU 25 04 07
1 132 992
07 03 01
H01M 10/54
07/17 DU 25 04 07
3V Consulting GmbH
1 137 465
19 10 99
B01D 15/00
07/17 DU 25 04 07
Nuvue Technologies, Inc.
1 143 129
23 02 01
F02D 11/10
07/17 DU 25 04 07
Hitachi, Ltd.
1 186 897
08 09 00
G01R 31/28
07/17 DU 25 04 07
ROBERT BOSCH GMBH
1 195 524
10 09 01
F04B 49/22
07/17 DU 25 04 07
Koganei Corporation
1 204 793
06 07 00
D06M 15/643
07/17 DU 25 04 07
THE PROCTER GAMBLE COMPANY
1 210 336
25 08 00
C07D 235/18
07/17 DU 25 04 07
THE UNITED STATES OF AMERICA, as
1 213 234
13 06 01
B65D 88/16
07/17 DU 25 04 07
Chubby Bags (Patents) Limited
1 219 435
05 02 96
B41J 2/165
07/17 DU 25 04 07
1 227 613
24 01 02
H04L 9/32
07/17 DU 25 04 07
K-Plex Inc.
1 229 168
01 02 01
E01C 5/00
07/17 DU 25 04 07
Albrecht Braun GmbH
1 234 050
13 11 00
C12Q 1/28
07/17 DU 25 04 07
Merck Patent GmbH
1 235 480
08 12 00
A01H 5/10
07/17 DU 25 04 07
Unicrop Ltd.
Nom du déposant
et/ou titulaire
255
256
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 236 249
07 12 00
H01S 3/06
1 247 834
17 10 00
1 251 586
12 04 02
1 258 354
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Nom du déposant
et/ou titulaire
07/17 DU 25 04 07
Time-Bandwidth Products AG
C08L 33/02
07/17 DU 25 04 07
DAISO CO., LTD.
H01Q 3/26
07/17 DU 25 04 07
MURATA MANUFACTURING CO., LTD.
20 03 02
B41J 2/155
07/17 DU 25 04 07
Toshiba TEC Kabushiki Kaisha
1 263 022
31 05 01
H01L 21/00
07/17 DU 25 04 07
S.E.S. Company Limited
1 265 775
08 03 01
B60S 1/54
07/17 DU 25 04 07
ROBERT BOSCH GMBH
1 266 094
15 09 00
E01C 23/09
07/17 DU 25 04 07
Zacho, Karin
1 269 155
24 03 01
G01N 21/47
07/17 DU 25 04 07
NaWoTec GmbH
1 288 939
21 08 02
G11B 17/028
07/17 DU 25 04 07
ALPS ELECTRIC CO., LTD.
1 289 450
24 05 01
A61F 2/08
07/17 DU 25 04 07
Sklar, Joseph H.
1 292 578
15 06 01
C07D 233/36
07/17 DU 25 04 07
Henkel Kommanditgesellschaft auf
1 294 507
15 06 01
B22D 11/00
07/17 DU 25 04 07
Castrip, LLC
1 294 680
28 11 00
C07C 271/10
07/17 DU 25 04 07
3M Innovative Properties Company
1 302 811
08 10 02
G03B 19/04
07/17 DU 25 04 07
1 304 144
14 10 02
A63B 23/04
07/17 DU 25 04 07
The Boeing Company
1 305 745
21 06 00
G06Q 30/00
07/17 DU 25 04 07
Chikka Pte Ltd
1 309 156
29 06 01
H04M 1/02
07/17 DU 25 04 07
1 312 045
24 08 01
G06T 15/40
07/17 DU 25 04 07
Sony Computer Entertainment Inc.
1 316 353
22 11 02
B01D 53/64
07/17 DU 25 04 07
Outokumpu Technology AB
1 318 883
19 09 01
B22D 11/06
07/17 DU 25 04 07
Main Management Inspiration AG
1 323 230
06 09 01
H03F 3/217
07/17 DU 25 04 07
1 328 152
28 09 01
A01K 67/027
07/17 DU 25 04 07
Sangamo BioSciences, Inc.
1 330 175
04 10 01
A47L 9/06
07/17 DU 25 04 07
Arçelik A.S.
1 335 008
07 02 03
C09D 167/08
07/17 DU 25 04 07
DEUTSCHE AMPHIBOLIN-WERKE VON RO
1 341 165
19 02 03
G11B 7/135
07/17 DU 25 04 07
Konica Minolta Opto, Inc.
1 345 061
05 03 03
G02B 15/14
07/17 DU 25 04 07
Leica Microsystems (Schweiz) AG
1 350 060
20 12 01
F21S 8/00
07/17 DU 25 04 07
Drufva, Mauri
1 351 015
26 03 03
F21S 8/10
07/17 DU 25 04 07
HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS
1 354 887
09 07 99
C07F 9/50
07/17 DU 25 04 07
Massachussetts Institute of Tech
1 358 053
31 01 02
B29B 13/08
07/17 DU 25 04 07
Plus Orthopedics AG
1 358 675
26 07 01
H01L 23/498
07/17 DU 25 04 07
INTEL CORPORATION
1 364 239
01 03 02
G02B 6/293
07/17 DU 25 04 07
Carl Zeiss Meditec AG
1 365 918
22 01 02
B41J 2/135
07/17 DU 25 04 07
Silverbrook Research Pty. Limite
1 368 467
07 11 01
C12N 15/82
07/17 DU 25 04 07
NORTH CAROLINA STATE UNIVERSITY
1 370 815
23 01 02
F25D 23/08
07/17 DU 25 04 07
INDUSTRIE ILPEA S.p.A.
1 386 356
21 02 02
H01L 23/485
07/17 DU 25 04 07
INTEL CORPORATION
1 386 816
31 07 03
B61D 15/00
07/17 DU 25 04 07
Härtensteiner, Leopold
1 398 876
10 09 03
H03H 9/64
07/17 DU 25 04 07
1 407 249
16 07 02
G01N 21/57
07/17 DU 25 04 07
Honeywell International Inc.
1 417 553
11 03 03
G05F 1/613
07/17 DU 25 04 07
Minebea Co. Ltd.
1 419 057
25 07 02
B60J 3/00
07/17 DU 25 04 07
Intier Automotive Inc.
1 428 356
07 09 01
H04L 12/56
07/17 DU 25 04 07
1 432 503
01 10 02
B01F 13/00
07/17 DU 25 04 07
Alfred Schmid AG Gossau
1 434 852
23 08 02
C12N 1/00
07/17 DU 25 04 07
The Regents of the University o
BOPI 07/51
BOPI 07/51
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 440 804
23 01 03
B41J 2/165
07/17 DU 25 04 07
Agfa Graphics N.V.
1 442 673
28 01 04
A47B 47/00
07/17 DU 25 04 07
Plüss, Stefan
1 443 169
26 01 04
E06B 1/60
07/17 DU 25 04 07
Zentra GmbH
1 445 760
12 03 03
G10L 17/00
07/17 DU 25 04 07
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
1 449 669
09 01 04
B41J 11/00
07/17 DU 25 04 07
NORITSU KOKI CO., LTD.
1 450 091
20 02 04
F16L 3/22
07/17 DU 25 04 07
Siderca S.A.I.C.
1 454 042
04 12 02
F02B 47/02
07/17 DU 25 04 07
Clawson, Lawrence G.
1 455 069
05 03 04
F02D 11/10
07/17 DU 25 04 07
DENSO CORPORATION
1 470 294
02 02 02
E01B 29/00
07/17 DU 25 04 07
RTE Technologie GmbH
1 471 986
29 04 02
B01D 29/15
07/17 DU 25 04 07
JONATHAN SCHEWITZ TRUST
1 472 488
06 02 03
F16M 11/04
07/17 DU 25 04 07
EFAB, ERIK FRISELL AB
1 473 468
20 03 04
F16B 12/24
07/17 DU 25 04 07
Schwinn Beschläge GmbH
1 477 353
06 05 04
B60J 7/14
07/17 DU 25 04 07
Peischl Fahrzeugbau Gesellschaft
1 483 092
06 06 02
B29B 7/00
07/17 DU 25 04 07
EREMA Engineering Recycling Masc
1 486 127
13 09 02
A23L 1/333
07/17 DU 25 04 07
Wang, Shan
1 486 230
03 06 03
A61M 37/00
07/17 DU 25 04 07
Eckert Ziegler Eurotope GmbH
1 488 713
18 06 04
A24C 5/47
07/17 DU 25 04 07
Hauni Maschinenbau AG
1 503 966
30 04 03
C03C 17/00
07/17 DU 25 04 07
Technische Universität Dresden
1 516 747
11 06 02
B41N 3/03
07/17 DU 25 04 07
1 526 763
12 10 04
H05B 41/292
07/17 DU 25 04 07
AMF Technology, Inc.
1 531 208
26 10 04
E04D 13/08
07/17 DU 25 04 07
Metallwarenfabrik Marktoberdorf
1 537 991
01 12 03
B32B 27/32
07/17 DU 25 04 07
NAN YA PLASTICS CORPORATION
1 549 955
30 09 03
G01N 33/543
07/17 DU 25 04 07
Cibitest GmbH Co. KG
1 553 035
12 01 04
B65H 35/00
07/17 DU 25 04 07
Ray Technology Group B.V.
1 567 500
04 12 03
C07D 215/14
07/17 DU 25 04 07
Sosei R D Ltd.
1 567 846
07 10 03
G01N 1/36
07/17 DU 25 04 07
Glasz, Tibor
1 570 307
06 11 03
G02B 6/26
07/17 DU 25 04 07
3M Innovative Properties Company
1 570 573
09 12 02
H03G 5/00
07/17 DU 25 04 07
TC Electronic A/S
1 576 078
06 03 03
C11C 3/10
07/17 DU 25 04 07
Dracowo Forschungs- und Enwicklu
1 576 813
21 11 03
H04N 5/775
07/17 DU 25 04 07
1 583 427
16 01 04
A22C 25/18
07/17 DU 25 04 07
Rasmussen, Moller, Hans
1 588 092
12 08 03
F21S 8/10
07/17 DU 25 04 07
Acument Intellectual Properties,
1 595 315
13 02 04
H01R 39/20
07/17 DU 25 04 07
Energy Conversion System Holding
1 595 792
10 05 04
B65B 25/14
07/17 DU 25 04 07
Alfatec AG
1 598 853
24 02 05
H01L 21/00
07/17 DU 25 04 07
Thallner, Erich, Dipl.-Ing.
1 608 269
31 03 03
A61B 17/00
07/17 DU 25 04 07
Egydio, Paulo H.
1 608 825
19 03 04
E04C 5/06
07/17 DU 25 04 07
Krismer, Josef
1 612 878
01 07 04
H01M 8/04
07/17 DU 25 04 07
1 615 652
13 04 04
A61K 38/17
07/17 DU 25 04 07
Natimmune A/S
1 618 643
28 04 04
H02J 7/00
07/17 DU 25 04 07
Creator Teknisk Utveckling AB
1 621 061
29 07 05
A01D 45/00
07/17 DU 25 04 07
Iso Groep Machinebouw BV
1 624 328
08 10 04
G02B 6/36
07/17 DU 25 04 07
Schleifring und Apparatebau GmbH
1 627 904
04 08 05
C09K 11/77
07/17 DU 25 04 07
Patent-Treuhand-Gesellschaft für
1 638 729
30 06 04
B23Q 1/54
07/17 DU 25 04 07
O.M.V. Officine Meccaniche Venet
Nom du déposant
et/ou titulaire
257
258
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 644 198
30 06 04
B41M 5/00
07/17 DU 25 04 07
Ciba Specialty Chemicals Holding
1 646 810
28 06 04
F16H 3/66
07/17 DU 25 04 07
ZF FRIEDRICHSHAFEN AG
1 649 205
24 07 04
F16L 58/04
07/17 DU 25 04 07
Stucke, Walter
1 654 061
30 07 04
B01J 31/06
07/17 DU 25 04 07
1 658 952
02 11 05
B29C 65/00
07/17 DU 25 04 07
Karl Eugen Fischer GmbH Maschine
1 659 719
29 07 05
H04J 3/14
07/17 DU 25 04 07
Alcatel Lucent
1 673 207
02 09 04
B29C 44/12
07/17 DU 25 04 07
Mkt Moderne Kunststoff-Technik G
1 674 401
15 12 05
B65D 1/24
07/17 DU 25 04 07
PEPSICO DEUTSCHLAND GmbH
1 677 953
23 07 04
B27B 31/04
07/17 DU 25 04 07
GIBEN INTERNATIONAL S.p.A.
1 681 614
05 01 06
G06F 1/18
07/17 DU 25 04 07
Devolo AG
1 692 922
08 10 04
H05H 1/34
07/17 DU 25 04 07
AMT AG
1 697 010
12 11 04
A63B 71/14
07/17 DU 25 04 07
Hussenöder, Helmut
1 700 775
09 03 05
B62D 21/12
07/17 DU 25 04 07
Kwang Yang Motor Co., Ltd.
1 709 777
09 01 04
H04L 29/06
07/17 DU 25 04 07
1 713 632
25 01 05
B29C 49/00
07/17 DU 25 04 07
Arkema France
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 07/51
BOPI 07/51
259
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
NÉANT
BOPI 07/51
261
MODIFICATIONS
NÉANT
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CEE) n˚ 1768/92 du 18 juin 1992
Règlement (CEE) n˚ 1610/96 du 23 juillet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments rendues publiques * ..............................................
produits phytopharmaceutiques rendues publiques *..................
médicaments rejetées ..................................................................
produits phytopharmaceutiques rejetées .......................................
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés ........................................................................................
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés ..................................................
4.7 Corrections et/ou modifications ...................................................
*
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété
Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est
rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 07/51
265
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS RENDUES
PUBLIQUES
NÉANT
BOPI 07/51
267
POUR LES PRODUITS
RENDUES PUBLIQUES
NÉANT
BOPI 07/51
269
POUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES
NÉANT
BOPI 07/51
271
POUR LES PRODUITS
REJETÉES
NÉANT
BOPI 07/51
273
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 07/51
275
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 07/51
277
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) .................................................................................. néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 07/51
281
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
NÉANT
BOPI 07/51
283
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs ..................................................... 287
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........ néant
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 07/51
287
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
ET LES TOPOGRAPHIES DE
PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
BOPI 07/51
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Du 12 novembre 2007 au 16 novembre 2007
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
289
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
0549580
161787
EP
0805720
161895
FR
0003960
161791
EP
0549580
161788
EP
0805720
161896
FR
0007478
161784
EP
0561856
161786
EP
0820616
161786
FR
0014727
161800
EP
0561856
161787
EP
0820616
161787
FR
0102253
161786
EP
0561856
161788
EP
0820616
161788
FR
0102253
161787
EP
0579765
161799
EP
0835063
161869
FR
0102253
161788
EP
0581102
161786
EP
0840323
161812
FR
0307504
161908
EP
0581102
161787
EP
0845133
161786
FR
0407053
161871
EP
0581102
161788
EP
0845133
161787
FR
0500845
161865
EP
0600865
161904
EP
0845133
161788
FR
0600770
161797
EP
0600865
161905
EP
0852562
161786
FR
0604063
161790
EP
0637972
161914
EP
0852562
161787
FR
9307994
161793
EP
0637972
161915
EP
0852562
161788
FR
9309961
161813
EP
0637972
161916
EP
0852775
161786
FR
9309961
161814
EP
0650611
161786
EP
0852775
161787
FR
9704429
161784
EP
0650611
161787
EP
0852775
161788
FR
9804479
161789
EP
0650611
161788
EP
0852777
161786
FR
9805854
161886
EP
0672600
161786
EP
0852777
161787
FR
9814032
161784
EP
0672600
161787
EP
0852777
161788
FR
9816686
161784
EP
0672600
161788
EP
0854904
161881
FR
9902033
161784
EP
0679853
161895
EP
0864161
161813
EP
0338376
161786
EP
0679853
161896
EP
0864161
161814
EP
0338376
161787
EP
0696428
161786
EP
0868352
161786
EP
0338376
161788
EP
0696428
161787
EP
0868352
161787
EP
0342647
161786
EP
0696428
161788
EP
0868352
161788
EP
0342647
161787
EP
0701227
161786
EP
0883867
161786
EP
0342647
161788
EP
0701227
161787
EP
0883867
161787
EP
0345219
161867
EP
0701227
161788
EP
0883867
161788
EP
0379354
161805
EP
0715660
161813
EP
0885444
161813
EP
0429623
161786
EP
0715660
161814
EP
0885444
161814
EP
0429623
161787
EP
0726717
161869
EP
0886821
161786
EP
0429623
161788
EP
0729695
161786
EP
0886821
161787
EP
0490023
161786
EP
0729695
161787
EP
0886821
161788
EP
0490023
161787
EP
0729695
161788
EP
0886832
161786
EP
0490023
161788
EP
0751906
161786
EP
0886832
161787
EP
0520001
161786
EP
0751906
161787
EP
0886832
161788
EP
0520001
161787
EP
0751906
161788
EP
0894008
161794
EP
0520001
161788
EP
0752144
161786
EP
0901563
161885
EP
0521034
161786
EP
0752144
161787
EP
0902303
161786
EP
0521034
161787
EP
0752144
161788
EP
0902303
161787
EP
0521034
161788
EP
0793202
161786
EP
0902303
161788
EP
0536475
161858
EP
0793202
161787
EP
0902931
161786
EP
0549580
161786
EP
0793202
161788
EP
0902931
161787
290
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
BOPI 07/51
Nature et numéro
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161786
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161786
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161788
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161786
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161813
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161787
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1019800
161788
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161786
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161786
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161787
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de la demande
ou du titre
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Nature et numéro
de la demande
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l’inscription
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de la demande
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l’inscription
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161906
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EP
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161894
EP
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161860
EP
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161825
EP
0679853
161897
EP
1241470
161820
EP
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EP
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EP
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161910
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161813
EP
0805720
161897
EP
1347287
161823
EP
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EP
1362335
161918
EP
1366725
161882
EP
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161888
EP
1362335
161921
EP
1372788
161806
EP
1047777
161899
EP
1380077
161862
EP
1099505
161877
EP
1204367
161810
EP
1386569
161879
EP
1169574
161888
EP
1349578
161917
EP
1400166
161857
EP
1226169
161899
EP
1459244
161809
EP
1232392
161902
FR
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EP
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EP
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FR
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Transmission partielle de propriété
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Rectification d’une erreur matérielle
Recours en restauration ou en annulation
FR
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FR
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FR
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Concession de licence
FR
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FR
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EP
1601449
161803
EP
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161841
EP
1188954
161830
Autre acte affectant la propriété ou la
jouissance d’un titre de propriété
industrielle
FR
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161893
Constitution de gage
Changement de forme juridique
FR
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161803
EP
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161839
EP
1383940
161803
EP
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161803
EP
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161838
EP
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EP
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161872
EP
1123140
161859
EP
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161803
EP
1338304
161859
EP
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161803
Changement de nom, de dénomination
Décision du directeur général statuant
favorablement sur un recours
FR
0007537
161829
FR
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161850
FR
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161852
FR
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161853
FR
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161854
EP
1348612
161851
Changement d’adresse
FR
0307504
161907
FR
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FR
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FR
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FR
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161876
EP
0428661
161816
FR
0650789
161855
EP
0428661
161817
EP
0679853
161894
292
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Décision rapportant la décision de
constation de déchéance
FR
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161777
FR
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EP
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161782
EP
0786486
161781
BOPI 07/51
BOPI 07/51
293
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
NÉANT
BOPI 07/51
295
MODIFICATIONS
NÉANT
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
LOGICIELS
SOMMAIRE
Pages
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel................. néant
BOPI 07/51
299
7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT
LES NANTISSEMENTS DE
LOGICIEL
NÉANT
BOPI 07/51
301
MODIFICATIONS
NÉANT

16 - Inpi

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