Compte rendu 8.04.2016

Compte-rendu sommaire du conseil municipal du 8 avril 2016
Finances :
1. Fixation des taux d'imposition année 2016
Le Conseil municipal décide de ne pas augmenter les taux des taxes pour 2016.
Ainsi reconduits, les taux sont les suivants :
Taxe d'habitation
Taxe foncière sur les propriétés bâties
Taxe foncière sur les propriétés non bâties
16,74 %
20,13 %
41,01 %
Les taux d'imposition n'ont pas évolué depuis 2012.
2. Vote du budget primitif 2016
Le projet du budget de la commune pour l’exercice 2016 s'équilibre ainsi :
- en section de fonctionnement, dépenses et recettes pour un montant de 2 982 115 €,
- en section d’investissement, dépenses et recettes pour un montant de 1 962 290 €.
Il est voté à l'unanimité des membres présents.
3. Participations et subventions aux organismes extérieurs pour 2016
Il est décidé d'attribuer les subventions et participations comme suit :
BP 2016
Association des maires du Morbihan
1 200.00 €
Association Ti Douar Alre
10.00 €
Comité départemental du tourisme
50.00 €
c/6281
Sivu du centre de secours de Grand-Champ
1 260.00 €
60 100.00 €
c/6553
Communauté de communes AQTA (redevance spéciale ordures ménagères)
60 100.00 €
1 900.00 €
Syndicat Mériadec Villages (fonctionnement)
43 500.00 €
Commune de Pluneret (RIPAM)
12 500.00 €
c/6554
57 900.00 €
Commune de Pluneret (gestion de Mériadec)
25 000.00 €
Commune de Sainte-Anne d'Auray (école Le Cheval blanc-fonctionnement)
10 800.00 €
Commune de Sainte-Anne d'Auray (cantine)
27 000.00 €
Commune de Brec'h (école - fonctionnement)
5 400.00 €
Communauté de communes du Loc'h (transports scolaires)
3 800.00 €
c/6558
CCAS (subvention)
72 000.00 €
15 000.00 €
c/657362
Total subventions scolaires
15 000.00 €
173 455.32 €
Total subventions aux associations locales
13 455.00 €
Total subventions aux associations extérieures
2 392.00 €
c/6574
Totaux…
189 302.32 €
395 562.32 €
4. Subventions aux établissements scolaires et aux associations de parents d'élèves – année 2016
Il est décidé d'attribuer les subventions aux établissements scolaires comme suit :
Objet
Crédits pour l’acquisition
d’équipements et projets pédagogiques
Subventions aux établissements d’enseignement et aux
associations de parents d’élèves
Pour chacune des deux écoles publiques de la commune : 2 142,86 €
10 € par élève résidant sur le territoire de Plumergat (ou Pluneret si
scolarisé à l’école Xavier Grall, ou résidant dans le périmètre + classe
maîtrisienne pour les écoles de Sainte-Anne d’Auray), versés aux
amicales et APEL :
- Ecole publique Arlequin bleu (amicale): 1 100 €
Projets d’école
- Ecole publique Xavier Grall (amicale) : 1 410 €
- Ecole privée Saint Joseph de Plumergat (APEL): 1 210 €
- Ecole privée Saint Gilles de Mériadec (APEL) : 960 €
- Ecole publique de Sainte-Anne d’Auray (amicale): 200 €
- Ecole privée Sainte-Anne de Sainte-Anne d’Auray (APEL): 430 €
30 € par élève résidant sur le territoire de Plumergat (ou Pluneret si
scolarisé à l’école Xavier Grall, ou résidant dans le périmètre + classe
maîtrisienne pour les écoles de Sainte-Anne d’Auray) et scolarisé dans les
écoles suivantes :
Arbre de Noël, activités diverses
- Ecole publique Arlequin bleu : 3 300 €
et transports divers (hors transport
- Ecole publique Xavier Grall de Mériadec : 4 230 €
piscine)
- Ecole privée Saint Joseph de Plumergat : 3 630 €
- Ecole privée Saint Gilles de Mériadec : 2 880 €
- Ecole publique de Sainte-Anne d’Auray : 600 €
- Ecole privée Sainte-Anne de Sainte-Anne d’Auray : 1 290 €
Forfait de 110 € versé aux amicales et APEL :
- Ecole publique Arlequin bleu (amicale): 110 €
Subvention de fonctionnement
- Ecole publique Xavier Grall de Mériadec (amicale) : 110 €
- Ecole privée Saint Joseph de Plumergat (APEL): 110 €
40,00 € par élève de CM2 résidant sur le territoire de Plumergat (ou
Pluneret si scolarisé à l’école Xavier Grall, ou résidant dans le périmètre +
classe maîtrisienne pour les écoles de Sainte-Anne d’Auray), versés aux
amicales et APEL, sur présentation d'états de présence.
Crédits pour formation aux gestes de - Ecole publique Arlequin bleu (amicale) : 720 €
premiers secours pour les CM2
- Ecole publique Xavier Grall de Mériadec (amicale) : 240 €
- Ecole privée Saint Joseph de Plumergat (APEL) : 680 €
- Ecole privée Saint Gilles de Mériadec (APEL) : 400 €
- Ecole publique de Sainte-Anne d’Auray (amicale) : 160 €
- Ecole privée Sainte-Anne de Sainte-Anne d’Auray (APEL) : 280 €
Voyages d'études (élèves des collèges
10 €/jour, plafonné à 3 jours, par enfant résidant à Plumergat
et lycées)
Commune de Sainte-Anne d’Auray – 535,71 € par élève scolarisé à l’école publique le cheval blanc et résidant
Ecole Le Cheval Blanc
dans le périmètre (535,71 € x 20 = 10 174,20 €) - (Versé à la commune de
Sainte-Anne d’Auray)
Commune de Brec’h
(frais de
535,71 € par élève (535,71 € x 10 = 5 357,10 €)
scolarisation)
Commune
d’Auray
(Frais
de 220 € par élève de Plumergat des écoles Joseph Rollo, Gabriel Deshayes
scolarisation)
et Le Douaran
LEP, IREO, CFA, Chambre des métiers 45 € par élève résidant à Plumergat
Ainsi, les montants des subventions scolaires sont les suivants :
BP 2015
CA 2015
BP 2016
Ecole Arlequin Bleu (Noël et activités diverses)
3 450.00 €
3 450.00 €
3 300.00 €
Ecole Arlequin Bleu (équipements et projets)
2 142.86 €
2 142.86 €
2 142.86 €
110.00 €
110.00 €
110.00 €
1 150.00 €
1 150.00 €
1 100.00 €
720.00 €
250.00 €
720.00 €
Ecole Xavier Grall (Noël et activités diverses)
5 220.00 €
5 220.00 €
4 230.00 €
Ecole Xavier Grall (équipements et projets)
2 142.86 €
2 142.86 €
2 142.86 €
110.00 €
110.00 €
110.00 €
1 740.00 €
1 740.00 €
1 410.00 €
Amicale laïque Xavier Grall (formation premiers secours CM2)
240.00 €
- €
240.00 €
Ecole Le Cheval Blanc de Sainte-Anne d'Auray (Noël et activités diverses)
690.00 €
690.00 €
600.00 €
Amicale laïque Le Cheval Blanc de Sainte-Anne d'Auray (projets)
230.00 €
230.00 €
200.00 €
Amicale laïque Le Cheval Blanc (formation premiers secours CM2)
160.00 €
- €
160.00 €
64 285.20 €
64 285.20 €
64 820.91 €
3 600.00 €
3 600.00 €
3 630.00 €
Amicale laïque Arlequin Bleu (subvention de fonctionnement)
Amicale laïque Arlequin Bleu (projets)
Amicale laïque Arlequin Bleu (formation premiers secours CM2)
Amicale laïque Xavier Grall (subvention de fonctionnement)
Amicale laïque Xavier Grall (projets)
OGEC Ecole Saint-Joseph -convention
OGEC Ecole Saint-Joseph (Noël et activités diverses)
OGEC Ecole Saint-Joseph (subvention de fonctionnement exceptionnelle)
APEL Ecole Saint-Joseph (subvention de fonctionnement)
3 000.00 €
110.00 €
110.00 €
110.00 €
1 200.00 €
1 200.00 €
1 210.00 €
560.00 €
490.00 €
680.00 €
42 856.80 €
42 856.80 €
51 428.16 €
2 400.00 €
2 400.00 €
2 880.00 €
APEL Ecole Saint-Gilles (projets)
800.00 €
800.00 €
960.00 €
APEL Ecole Saint-Gilles (formation premiers secours CM2)
360.00 €
- €
400.00 €
25 714.08 €
25 714.08 €
23 035.53 €
1 440.00 €
1 440.00 €
1 290.00 €
APEL Ecole Sainte-Anne (projets)
480.00 €
480.00 €
430.00 €
APEL Ecole Sainte-Anne (formation premiers secours CM2)
320.00 €
- €
280.00 €
Collège de Kerfontaine (voyages d'études)
960.00 €
490.00 €
960.00 €
Ecole Gabriel Deshayes
220.00 €
660.00 €
660.00 €
1 215.00 €
915.00 €
1 215.00 €
164 626.80 €
162 676.80 €
173 455.32 €
APEL Ecole Saint-Joseph (projets)
APEL Ecole Saint-Joseph (formation premiers secours CM2)
OGEC Ecole Saint-Gilles- convention
OGEC Ecole Saint-Gilles (Noël et activités diverses)
OGEC Ecole Sainte-Anne - convention
OGEC Ecole Sainte-Anne (Noël et activités diverses)
Chambre des Métiers du Morbihan, des C^tes d'Armor,LEP, CFA, etc
Totaux
5. Subventions 2016 aux associations locales
Le Conseil municipal décide à l'unanimité de verser les subventions suivantes aux associations locales :
BP 2016
Association de chasse de Plumergat
Avenir de Plumergat
400.00 €
1 346.00 €
L’Etoile Sportive de Mériadec
1 073.00 €
Club des Trois Clochers de Plumergat
289.00 €
Club des Bruyères de Mériadec
145.00 €
Cercle Celtique de Mériadec
952.00 €
Comité des Fêtes de Mériadec
377.00 €
Comité des Fêtes de Plumergat (dont 500 € feu d’artifice)
1 255.00 €
Association Musicale Mériadec (dont 250 € fête de la musique-location sono)
1 202.00 €
Association Expressions Gymniques
792.00 €
Association Mériactiv
355.00 €
Comité de Jumelage
414.00 €
Association Détente et Loisirs
300.00 €
Association Rip’Galoches
350.00 €
Association Arzourien (Théâtre)
125.00 €
Association Cheval Mériadec
0.00 €
Association Centre équestre du Bois Guy (création)
50.00 €
Les Patchoulines
50.00 €
Boule Musette Mériadécoise
Projets humanitaires (enveloppe globale de 3 x 130 €, à répartir par délibération
ultérieure)
Projets solidarité internationale (enveloppe globale de 3 x 130 €, à répartir par
délibération ultérieure)
Participation de 20 € à l’adhésion aux associations culturelles et sportives
extérieures à la commune (lorsque l’activité associative n’existe pas sur la
commune) pour les jeunes (jusqu’à 18 ans dans l’année)
Daddy's Country 56 (création)
Mov'in Plum
50.00 €
Totaux
390.00 €
390.00 €
3 000.00 €
50.00 €
100.00 €
13 455.00 €
6. Subventions aux associations extérieures 2016
Le Conseil municipal décide à l'unanimité de verser les subventions suivantes aux associations extérieures :
BP 2016
Comité du Morbihan de Lutte contre le Cancer - Vannes
Association Kiwanis - joutes du Pays d'Auray
30.00 €
200.00 €
Groupement de Vulgarisation Agricole Auray-Pluvigner
76.00 €
A.D.A.P.E.I. du Morbihan "les Papillons Blancs"
30.00 €
Association Française des Sclérosés en plaques
30.00 €
Association des Restaurants du Cœur - Vannes
200.00 €
Banque Alimentaire du Morbihan - Vannes
70.00 €
Société Protectrice des Animaux - Vannes
76.00 €
Association Fédérée pour le don du sang bénévole de Brec’h et sa région
30.00 €
Association deuil et partage
50.00 €
Amicale des sapeurs-pompiers (prise en charge 50 % cours de secourisme)
Comice agricole
Total
600.00 €
1 000.00 €
2 392.00 €
7. Subvention CCAS année 2016
La subvention nécessaire à l'équilibre du budget 2016 du CCAS s'élève à 15 000 €.
8. Programme de travaux de voirie 2016 : signature du marché
Le Conseil municipal décide d'attribuer le marché de travaux de voirie 2016 à l'entreprise Pigeon Bretagne Sud dont le
siège sociale est situé ZAC du Parco 7 rue Georges Charpak 56700 Hennebont, pour la tranche ferme, les tranches
conditionnelles 1, 2 ainsi que les variantes 1 et 2, compte tenu du fait qu’elle a présenté l’offre économiquement la plus
avantageuse au prix de 71 205,50 € HT.
9. Aménagement de toilettes publiques : signature du marché
Le Conseil municipal décide d’attribuer le marché d'aménagement de toilettes publiques à l’entreprise BVTP dont le siège
social est situé lieu-dit Gandouin 56140 Saint Marcel, compte tenu du fait qu’elle a présenté l’offre économiquement la
plus avantageuse au prix de 63 638,75 € HT.
10. Remboursement des frais de mission des élus locaux
Les membres du Conseil municipal peuvent prétendre, sur présentation de pièces justificatives, à la prise en charge
des frais de transport et de séjour qu'ils engagent à l'occasion de leurs déplacements hors du territoire de la commune
pour prendre part aux réunions des organismes dont ils font partie ès qualités. Le Conseil municipal donne son accord
afin que les frais de mission soient remboursés aux élus sur la base du décret du 28 mai 1990 applicable aux
fonctionnaires.
11. Signatures de conventions avec le SMLS pour le rétablissement de la continuité écologique sur des ouvrages
municipaux
Le Conseil municipal autorise le Syndicat Mixte du Loc'h et du Sal à réaliser des travaux de restauration et d’entretien
des cours d’eau à Coët Noc, Locmaria et Lann Er Marh. Ces travaux sont financés par l’Agence de l'Eau Loire Bretagne,
le conseil départemental du Morbihan et le SMLS. Ces travaux de restauration n'ont donc pas d'incidence financière pour
la commune.
12. Tarifs des séjours enfance jeunesse année 2016
Le Conseil municipal décide d'appliquer les tarifs tels qu'indiqués ci-dessous relatifs aux séjours enfance jeunesse :
I - SEJOURS ACCUEIL DE LOISIRS 3-12 ANS :
SEJOURS
DATES DU
SEJOUR
AGE DES
ENFANTS
TARIF 1
QF 0 € à
863 €
TARIF 2
QF 864 €
à 1141 €
TARIF 3
QF 1142
€ et plus
Extérieurs
-10 %
base
5%
35 %
Séjour loisirs, à
Baden
Du 19 au 21
juillet 2016
5-6 ans
50,94 €
56,60 €
59,43 €
76,41€
Bivouac VTT, à
Baden
Du 11 au 13
juillet 2016
9-12 ans
45,00 €
50,00 €
52,50 €
67,50 €
Initiation voile, à
Taupont
Du 26 au 29
juillet 2016
6-8 ans
80,00 €
88,88 €
93,32 €
120,00 €
Séjour nautique,
à Taupont
Du 2 au 5
août 2016
9-12 ans
80,00 €
88,88 €
93,32 €
120,00 €
Branféré,
Le Guerno
Du 9 au 12
août 2016
6-10 ans
80,00 €
88,88 €
93,32 €
120,00 €
AGE DES
ENFANTS
TARIF 1
QF 0 à 863
TARIF 2
QF 864 à
1141
TARIF 3
QF 1142
et plus
Extérieurs
- 10%
base
5%
35 %
100 €
111,10 €
116,70 €
150,00 €
II - SEJOUR ADOS :
SEJOUR
Séjour loisirs, à
Guerlédan
DATES DU
SEJOUR
Du 18 au 22
juillet 2016
12-17 ans
13. Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation :
Le Conseil municipal prend acte des décisions suivantes prises par le Maire dans le cadre de sa délégation :
Date de
signature du
devis
Entreprise
Montant HT
Entretien du terrain de football, plan de
fertilisation du terrain d'entraînement et du
terrain d'honneur
25 janvier 2016
SAS Kabelis Plouigneau
1 880,50 €
Entretien du terrain de football, désherbage
2 février 2016
Avril Industrie –
Ploemeur
2 470, 00 €
Travaux d'élagage d'arbres lotissement la
Chesnaie, cimetière, jardin zen et salle les
hermines
12 février 2016
SAS Ropert frères
paysagistes – Ploeren
4 100,00 €
Entretien du terrain de football, regarnissage
et sablage
17 février 2016
SAS Ropert frères
paysagistes – Ploeren
5 048,80 €
Travaux d'abattage d'arbres rue JeanBaptiste Chaigneau
17 février 2016
SAS Ropert frères
paysagistes – Ploeren
2 640,00 €
Acquisition de 20 potelets noirs aux normes
PMR (Personnes à Mobilité Réduite)
17 mars 2016
Prestation
SARL Le potelet –
Le Cellier (44)
2 799,68 €
Administration générale :
14. Approbation du rapport CLETC AQTA – transfert de charges
Le Conseil municipal approuve le rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges quant à
l'évaluation des charges transférées pour les compétences suivantes :
-
Restitution de la compétence "développement et aménagement culturel" aux communes de Belz, Etel, Erdeven
et Locoal-Mendon au 1er janvier 2016,
Restitution de la compétence "personnes âgées" aux communes de Belz, Etel, Erdeven et Locoal-Mendon au 1er
janvier 2016,
Restitution de la compétence "entretien des chemins piétons" aux communes de Crach, Locmariaquer et Saint
Philibert au 1er janvier 2016.
Culture :
15. Apéros Klam – édition 2016
En 2016, le collectif Klam organise les apéros klams pour la 4ème édition. Il s'agit de proposer un ou deux concerts par
semaine pendant 4 mois dans les bourgs des communes de Brech, Pluneret, Plumergat et Sainte Anne d'Auray. Les
multiples facettes des musiques populaires de Bretagne et du monde y sont présentées.
Le Conseil municipal décide, à l'unanimité, de s'associer au collectif Klam pour mener à bien le festival "apéros Klam" et
de verser la somme de 1 550 € à ce collectif.
Sous réserve de modifications, la programmation est la suivante :
09/06/16
Mériadec
Simon Mac Donnel
Folk
16/06/16
Brech
Sweet 'n So
Funck
17/06/16
Pluneret
Gloups Fanfare
Fanfare
24/06/16
Plumergat
Bobby and Sue
Jazz
30/06/16
Ste Anne
Laurent CLouet
Musique Bulgare
07/07/16
Mériadec
Katé Mé
Chanson
14/07/16
Pluneret
Trio Bacan
Musique Brésilienne
21/07/16
Brech
Pellen Pottin
Jazz
28/07/16
Plumergat
Krismenn&Alem
Beat Box
04/08/16
Ste Anne
Miossec Hellar
Musique du monde
11/08/16
Mériadec
Romain Baudouin
Vielle a roue Gazcogne
18/08/16
Pluneret
Michel Aumont
Jazz
25/08/16
Brech
Duo du bas
chanson
04/09/16
Plumergat
Qu'est ce
Duo Arts de rue
11/09/16
Ste Anne
Blue Butter Pot
Blues
Affiché le 15 avril 2016,
Le Maire,
Michel JALU.