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PROJET D’ETABLISSEMENT 2010-2014
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SOMMAIRE
1ère Partie : La Clinique Sainte-Marie et son environnement
A/ La Clinique Sainte-Marie
I.
Le SROS III et le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens
1. Le SROS et les données démographiques
2. Le Contrat pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (CPOM)
3. Zone d’attractivité et taux de fuite
II.
La CME
III.
Direction, Encadrement et les Vigilances
IV.
L’équipe médicale
V.
Le CROM
VI.
L’Imagerie Médicale
VII.
Les futures extensions architecturales du site : chirurgie ambulatoire, service
des urgences, la réanimation médico-chirurgicale, la médecine
B/ Le Pôle de Santé d’Osny
I.
La composition de ce pôle
II.
Les synergies
III.
La Maison Médicale Sainte-Marie
1. Les spécialités
2. Les synergies avec la clinique
2ème Partie : Le Projet Médical
A/ Les 4 thèmes transversaux
I.
L’information délivrée aux patients
II.
L’informatisation du dossier patient
III.
La communication grâce à l’outil internet
IV.
Accueil et formation des internes à la clinique
B/ Les projets des différentes spécialités
I.
La chirurgie
1. La chirurgie viscérale
2. La chirurgie orthopédique
3. La chirurgie urologique et gynécologique
4. La chirurgie vasculaire
2
5. La chirurgie gynécologique
6. La chirurgie plastique et réparatrice
7. L’anesthésie
II.
L’oncologie- La radiothérapie
III.
La radiologie
IV.
Les urgences
V.
La réanimation chirurgicale
VI.
La gériatrie
VII.
La médecine polyvalente
VIII. L’ophtalmologie, l’ORL, la stomatologie
IX.
La gastro-entérologie
X.
La cardiologie
XI.
La pneumologie
XII.
La neurologie
XIII. Laboratoire de biologie
XIV. Laboratoire d’anatomie pathologie
XV.
La pharmacie
3ème Partie : Le Projet de création d’un service de réanimation médicochirurgicale
A/ Auteur du projet
B/ Présentation de la Clinique Sainte-Marie
C/ Motivation de l’installation envisagée
D/ Organisation de l’unité de réanimation
4ème Partie : Le Projet de coopération inter-hospitalière
A/ Développer le lien « Ville-Clinique »
B/ Les missions de service public de Sainte-Marie
C/ Le Projet Médical de Territoire
D/ L’Hôpital de Pontoise : l’acte fondateur
I.
Matériels
II.
Médecine
III.
Chirurgie
3
IV.
Urgences
V.
Patients du secteur géographique
VI.
Réanimation/Surveillance continue
E/ Le réseau ONOF
F/Les autres établissements du territoire de santé
G/ Les conventions inter-hospitalières
5ème Partie : Le Projet du Soins Infirmiers
A/ Rappel l’existant
B/ Projet 2010/2014
I.
Personnaliser les soins du patient
1. Travail sur le respect du patient
1.1 Droits et obligations du patient
2. Travail sur la notion d’accueil du patient
3. Travail sur la notion d’implication du patient dans son séjour
3.1 Le patient est reconnu comme acteur de son hospitalisation
II.
Prise en charge de la douleur physique et morale
1. Prise en charge de la douleur physique
2. Prise en charge de la douleur morale
III.
Outils d’organisation des soins
1. Informatisation du dossier patient
IV.
La qualité des soins
1.
Manager par la qualité
2.
Evaluation de la qualité des soins
V.
Consultation d’annonce
1.
VI.
Le patient bénéficie d’une consultation d’annonce en toute circonstance
Participer à la formation des futurs professionnels et favoriser l’intégration
des nouveaux arrivants
1.
Participer à la formation des futurs professionnels
2.
Favoriser l’intégration des nouveaux arrivants et développer les
compétences quelque soit le secteur d’activité
4
VII Hygiène
1.
Prévention et contrôle du risque infectieux
2.
Volet Hygiène hospitalière et prévention des infections associées aux soins
(IAS)
6ème partie : La Démarche Continue d’Amélioration de la Qualité
A/ Dépasser la culture de la faute pour développer une culture de sécurité
B/ Mesurer la qualité par l’instauration d’indicateurs
C/ La Certification V2010
D/ L’accréditation des praticiens
E/ La communication
7ème Partie : Le Projet Social
A/ L’amélioration continue des conditions de travail
B/ La formation professionnelle continue
C/ L’entretien annuel individuel
D/ Les créations de postes envisagées pour les séniors et les personnes
handicapées
E/ La politique globale du personnel
I.
Accompagner le plan épargne entreprise
II.
La prime d’assiduité
III.
Les autres sources de rémunération
IV.
Augmentation minimum chaque année
F/ L’accueil des nouveaux arrivants et étudiants
G/ Associer les représentants du personnel et le personnel dans les décisions
stratégiques
8ème Partie : Le Projet du Système d’Information
A/ Le dossier informatisé du patient Plan Hôpital 2012
B/ Les échanges de données avec les autres établissement de santé et les
médecins de ville
C/ Archivage informatique des toutes les informations du patient
D/ Le Département d’Information Médicale
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9ème Partie : La Politique Hôtelière et le Séjour du Patient
A/ L’Hôtellerie
B/ L’Accueil – Le Livret d’accueil
C/ L’Atelier Bergamote
1. Atelier Bergamote
2. Lire en Fête
3. Expositions pour les patients et les visiteurs (exemple atelier dentelle)
4. Marché de Noël
5. Création d’un atelier « Jeux »
6. Autres occupations du temps libre des patients
D/ Développer le multimédia au lit des patients
10ème Partie : Le Projet de Développement Durable à la clinique
A/ Maîtriser ses consommations de ressources et d’énergies ainsi que ses
rejets
B/ Optimiser la gestion de déchets
C/ Politique d’achat
D/ La communication, élément moteur de cette démarche
11ème Partie : le Projet de Gestion Financière
A/ Les Investissements
B/ Exploitation
12ème Partie : La Prise en Charge des Patients Etrangers (projet
BARBARA)
Conclusion
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1ÈRE PARTIE :
LA CLINIQUE SAINTESAINTE-MARIE
ET SON ENVIRONNEMENT
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A/ LA CLINIQUE SAINTE-MARIE
La Clinique Sainte-Marie est une société anonyme avec un capital de 2.400.000 euros
composé de 1 500 actions. La totalité de l’actionnariat est détenu par des praticiens
intervenant dans l’établissement.
La Clinique Sainte-Marie dispose jusqu’en 2012 des autorisations d’OQOS (Objectifs
Quantifiés d’Offres de Soins) compris entre 13 922 et 15 651 séjours, hors séances de
chimiothérapie ambulatoire et service d’urgences. Il est acté avec les tutelles dans le CPOM
2007-2011 que « la fixation des OQOS en chirurgie et en médecine ne prend pas en compte
les évolutions majeures (août 2005 : transfert agrandissement du nombre de lits et ouverture
du service d’Urgences), l’établissement estimant que son activité se situera autour de 13 500
séjours en Chirurgie et 12 500 séjours en Médecine ».
Par ailleurs, la Clinique dispose de 180 lits et places installés répartis ainsi :
Chirurgie :
Hospitalisation complète 95 lits (dont 10 lits de surveillance continue)
Ambulatoire : 38 places
Médecine : Hospitalisation complète 35 lits dont 21 lits de médecine cancérologique (dont
12 lits de soins palliatifs)
Ambulatoire : 12 fauteuils (chimiothérapie)
Un service d’urgences ayant accueilli plus de 19 000 passages en 2008.
La Clinique Sainte-Marie dispose de 12 lits de soins palliatifs reconnus et autorisés.
Notre établissement a obtenu en mars 2009 la reconnaissance de 10 lits de surveillance
continue.
Enfin dans le cadre de la cancérologie, la Clinique dispose depuis juillet 2009 des
autorisations en médecine oncologique, chimiothérapie ambulatoire, curiethérapie bas débit.
Pour la chirurgie, nous avons les autorisations soumises à seuil pour la chirurgie
carcinologique digestive, urologique, ORL et cancer du sein.
Le nombre de patients accueillis en 2008 est de 39 319 répartis ainsi :
Chirurgie : Hospitalisation complète : 5 584, Ambulatoire : 10 249 (y compris endoscopie)
Médecine : Hospitalisation complète : 1 064, Chimiothérapie ambulatoire : 5 660
Urgences : 16 364 ATU, 398 lits-portes.
Nos patients proviennent à 79% du Val d’Oise, 9% des autres départements de l’Ile-de-France
et 11% de l’Eure (27) et de l’Oise (60).
Le plateau technique à la Clinique Sainte-Marie se compose de 11 salles de bloc opératoire
dont 2 salles dédiées à l’endoscopie.
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Notre établissement a également sur son site un laboratoire d’analyses biologiques
fonctionnant 24h/24, un laboratoire d’anatomopathologie, un service d’imagerie (avec scanner
et 2 IRM autorisés) fonctionnant 24h/24, le Centre de Radiothérapie et d’Oncologie Médicale
(CROM) qui dispose de 3 accélérateurs de particules.
Une unité de reconstitution centralisée des cytotoxiques, dépendante de la PUI, est attenante
au service de chimiothérapie (autorisation de la DRASS de juillet 2005).
Il y a 112 praticiens qui interviennent dans notre établissement et le personnel salarié
représente 212 ETP. Le CROM, la SELARL « Imagerie Médicale », structures indépendantes,
les salariés des chirurgiens, représentent 90 ETP environ en personnel.
Le nombre de personnes physiques qui interviennent sur notre site pour la prise en charge des
patients est proche de 500 personnes.
La Clinique Sainte-Marie a toujours veillé à la prise en charge des patients en difficulté
sociale qui ont toujours été acceptés en soins. Pour les personnes victimes de précarité, les
services d’urgences et d’hospitalisation sont disponibles pour leur prise en charge médicale.
Les patients ayant une couverture sociale précaire, ou bénéficiant de la CMU ou du RSA sont
acceptés à la Clinique Sainte-Marie et ceci constitue un principe fondamental de l’éthique et
de la politique de notre établissement. Par ailleurs, l’assistante sociale de la clinique est à la
disposition des patients n’ayant pas de couverture sociale pour résoudre avec eux leurs
difficultés administratives et les accompagner dans leurs démarches. Enfin, aucun
dépassement d’honoraires n’est pratiqué pour les patients en situation de précarité sociale
(CMU, RSA, urgences).
Depuis plus de 30 ans, que ce soit avec le CROM dont les locaux sont reliés à notre
établissement, le savoir-faire des spécialités chirurgicales carcinologiques de notre
établissement (Digestives, Urologiques, Cancer du sein, Orthopédiques, Gynécologiques,
ORL et maxillo-faciale, autres chirurgies des cancers (os et tissus mous par exemple), etc…),
concourent à la prise en charge optimale des cancers des adultes.
La Clinique Sainte-Marie a été reconnue comme site spécialisé en cancérologie avec le Centre
Hospitalier René DUBOS de Pontoise et le Centre de Radiothérapie et d’Oncologie Médicale
(CROM) installé sur les lieux de la clinique. Le site spécialisé s’intègre dans le réseau ONOF
(Oncologie du Nord Ouest Francilien) créé en mars 2001 et dont la Clinique Sainte-Marie est
un des promoteurs.
Pour animer et mettre en œuvre ce fonctionnement, la Clinique Sainte-Marie dispose d’une
équipe médicale et chirurgicale ainsi que d’une équipe de Direction, d’Encadrement et des
cellules consultatives et des vigilances.
I. LE S.R.O.S. III ET LE CONTRAT PLURIANNUEL D’OBJECTIFS
ET DE MOYENS
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1. Le SROS et les données démographiques
L’Agence Régionale d’Hospitalisation d’Ile-de-France (ARHIF) a élaboré le Schéma
Régional d’Organisation Sanitaire de 3ème génération (SROS III) et publié en mars 2006.
Les activités réglementaires dans le schéma régional sont au nombre de 16 et sont les
suivantes :
-
Médecine
-
Chirurgie
-
Périnatalité
-
Soins de Suite, Rééducation et réadaptation fonctionnelle
-
Hospitalisation à Domicile
-
Prise en charge des Urgences et articulation avec la permanence des soins
-
Réanimation, soins intensifs et soins continus
-
L’imagerie médicale
-
Les techniques interventionnelles utilisant l’imagerie médicale
-
La prise en charge de l’insuffisance rénale chronique
-
La psychiatrie et la santé mentale
-
La prise en charge des personnes âgées
-
La prise en charge des enfants et adolescents
-
La prise en charge des personnes atteintes du cancer
-
Les soins palliatifs
-
La prise en charge des patients cérébro-lésés et traumatisés médullaires.
A la lecture de ces 16 thèmes, on s’aperçoit que le Pôle de Santé situé à OSNY et le projet
d’établissement 2010-2014 s’insèrent dans la plupart des activités réglementaires du SROS.
Comme par le passé, la Clinique Sainte-Marie, à travers son projet d’établissement,
s’intégrera dans le prochain SROS IV (validé en 2011), volontairement et en étroite
collaboration avec les tutelles.
Le découpage de région Ile-de-France précise que la Clinique Sainte-Marie fait partie du
territoire de santé 95-3.
Les données démographiques
Les besoins de la population sont réels et augmenteront.
En effet, le nombre d’habitants a fortement augmenté depuis 30 ans (ville nouvelle créée dans
les années 1970).
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Le territoire de santé 95-3 avait une population de 327 000 habitants en 1999. Lors du dernier
recensement en 2006, 347 000 habitants font partie du territoire de Santé soit une progression
de +6% en 7 ans. La progression à venir sera toujours en augmentation car elle progressera
encore de 15% d’ici 2020.
La population est assez jeune car les moins de 75 ans représentent plus de 96% de la
population, les moins de 15 ans représentent près de 24%.
Les projections à 2020 indiquent des moins de 15 ans représentant 19,8% de la population (en
baisse) et les moins de 75 ans seront près de 94%.
Tous ces éléments indiquent que la population du territoire de santé va vieillir et donc, qu’il y
aura une plus forte demande, dans les années à venir, des besoins en soins de la population.
L’origine géographique des patients hospitalisés à la Clinique Sainte-Marie est la suivante :
-
Le Val d’Oise (95) : 79%
-
L’Oise (60) et l’Eure (27): 11%
-
Autres départements de l’Ile-de-France, dont Paris : 9%
-
Autres départements : 1%.
A la lecture de ces données, on peut dire que les patients de la Clinique Sainte-Marie
proviennent certes du Val d’Oise, mais également de toute la région du Vexin (Oise, Eure).
De par ces besoins de la population,
De par ses activités de chirurgie, de cancérologie, de traitement des urgences, de surveillance
continue,
De par son plateau technique performant (Scanner, 2 IRM, 3 Accélérateurs de particules,
11 salles de bloc opératoire),
De par les compétences connues et reconnues du Corps Médical,
De par la qualité et le nombre de son personnel,
La Clinique Sainte-Marie a toute sa place dans le futur SROS IV et en sera un acteur
principal.
2. Le Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (CPOM)
La Clinique Sainte-Marie a signé le 31 mars 2007 son nouveau Contrat Pluriannuel
d’Objectifs et de Moyens (CPOM) avec l’Agence Régionale d’Hospitalisation (ARHIF).
En plus du contrat-type, commun à tous les établissements, des annexes spécifiques ont
complété le CPOM. Cela concerne la Chirurgie Ambulatoire et les Soins Palliatifs.
A part les engagements habituels des établissements de Santé auprès de leur ARH (respect des
capacités en séjours, information des patients concernant les tarifs, les documents médicoadministratifs obligatoires, compétence des personnels, etc.…) les autres engagements
contractuels entre l’A.R.H.I.F. et la Clinique Sainte-Marie sont synthétisés dans les annexes :
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-
Annexe 1 : Orientations stratégiques
-
Annexe 2-1 : Chirurgie
-
Annexe 2-2 : Médecine d’Urgence
-
Annexe 2-4 : Médecine
-
Annexe 2-11-1 : Curiethérapie
-
Annexe 2-11 : Traitement du cancer. Cette annexe a été modifiée en juillet 2009 par
un avenant suite à la révision du SROS III pour ce volet.
-
Annexe 2-12 : Soins palliatifs
-
Annexe 3-1 : Gestion des risques et amélioration de la qualité des soins
-
Annexe 3-4 : Projet de gestion : Systèmes d’information hospitaliers ;
-
Enfin, en mars 2009, un autre avenant a été signé pour une autorisation de 10 lits de
surveillance continue.
La clinique s’est engagée à suivre, point par point, le contrat signé et à en adresser des
synthèses ponctuelles et définitives à l’Agence.
Le Projet d’Etablissement correspond aux objectifs fixés avec l’ARH et s’intègre dans le
cadre du PLAN HOPITAL 2012.
3. Zone d’attractivité et taux de fuite
L’Institut Montaigne a réalisé en 2009 une étude sur la zone d’attractivité de patients pour
chaque établissement de santé du territoire et les taux de fuite des patients hors territoire de
Santé.
Globalement, notre territoire de santé a une zone d’attractivité de 33% de la population des
autres territoires et un taux de fuite de 34%. Ce territoire de santé réalise 81 000 séjours et
perd en solde net (attractivité/fuite) 1 052 séjours.
La Clinique Sainte-Marie doit donc dans un premier temps consolider et augmenter sa zone
d’attractivité en attirant des patients vers sa structure aussi bien par rapport aux autres
établissements du territoire qu’en diminuant le taux de fuite.
a/ Zone d’activité
Notre établissement représente 14% de tous les soins MCO du territoire de santé. En
médecine, la part de marché est de 10% et de 24% en chirurgie.
La Clinique Sainte-Marie recrute 30% de ces patients hors territoire (28% en médecine, 32%
en chirurgie). Ces taux sont conformes aux autres établissements du territoire de santé.
b/ Analyse des parts de marché par activité.
Médecine
Le taux de fuite est de 32,5% dont 11% vers l’APHP. La Clinique Sainte-Marie représente
10% de la part de marché sachant que l’Hôpital de Pontoise en représente 42%, le Centre
Hospitalier de Beaumont-Méru 7% et la Clinique Conti 5%.
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Le développement de l’activité de médecine en 2008 et 2009 a donc probablement dû
augmenter la part de marché. L’objectif à 5 ans est d’avoir une part de marché de 30% grâce
au recrutement d’un deuxième médecin en Médecine Polyvalente et de recrutement direct
auprès des médecins généralistes en plus des patients arrivant via les urgences. Les pistes
d’activité de développement sont décrites ci-dessous.
Il est à noter que la Clinique Sainte-Marie a 30% de l’activité du territoire pour le digestif
médical. C’est l’acteur le plus important du territoire de santé car l’Hôpital de Pontoise a 21%
d’activité, la Clinique Conti 14%. La Clinique Sainte-Marie en orthopédie, rhumatologie,
médecine ne représente que 6% de cette activité médicale alors que l’Hôpital de Pontoise
48%. Cette spécialité doit donc à terme être développée. Pour l’urologie, néphrologie
médicale, la Clinique Sainte-Marie représente 14% de part de marché et l’Hôpital de Pontoise
près de 50%. Cette spécialité doit être également développée si nous voulons accroître notre
part de marché en médecine. Pour ce qui concerne le vasculaire périphérique, la Clinique
Sainte-Marie a 10% de part de marché alors que l’Hôpital de Pontoise 46%. Pour les tissus
cutanés et sous-cutanés en médecine, la Clinique Sainte-Marie représente 14% des parts de
marché et l’Hôpital de Pontoise 41%.
Ces spécialités doivent être renforcées et développées. Il en est de même et de manière plus
importante pour la pneumologie médicale car la Clinique Sainte-Marie ne représente qu’à
peine 3% de marché. Un deuxième pneumologue doit être vivement recruté. Enfin la
gynécologie médicale ne représente que 4% de nos parts de marché, mais l’Hôpital Mère
Enfant la spécialité de l’Hôpital de Pontoise ne nous permet pas d’envisager une hausse de
cette part de marché de même que pour l’hématologie médicale (4% de part de marché pour la
Clinique Sainte-Marie).
Activité de chirurgie
Le taux de fuite est de 39%. Ce taux important doit être diminué dans les 5 ans à venir. A
noter que la Clinique Sainte-Marie représente 24% de l’activité, l’Hôpital de Pontoise 23%, la
Clinique Conti 10%, le Centre Hospitalier de Beaumont-Méru 3%.
La Clinique Sainte-Marie dans un premier temps doit augmenter sa part de marché sur les
établissements du territoire et également en offrant une offre satisfaisante pour les patients
quittant notre territoire pour se faire opérer dans un autre établissement.
Nous allons donc étudier les différentes spécialités chirurgicales.
•
Digestif chirurgie
La Clinique Sainte-Marie a une part de marché de 32%, l’Hôpital de Pontoise de
24%. Il est à noter que la Clinique Conti a 11% de part de marché ainsi que le Centre
Hospitalier des Portes de l’Oise. Le taux de fuite est de 25%. Il est prioritaire de
consolider notre leadership dans cette spécialité et d’essayer de réduire ce taux de
fuite qui est moins important que dans d’autres spécialités. L’arrivée du troisième
chirurgien digestif en mai 2008 pourra peut-être réduire ce taux de fuite et l’objectif
est de le fixer à 20% d’ici 5 ans.
•
Orthopédie chirurgie
La Clinique Sainte-Marie a 14% de part de marché alors que le Centre Hospitalier
René Dubos en a 22% , la Clinique Conti 10%, la Clinique de Domont 7%.
13
Le taux de fuite est de 49%. Ce taux est très élevé et il convient de définir une
stratégie avec les chirurgiens orthopédistes pour réduire d’ici 5 ans aux alentours de
25%.
•
Chirurgie urologique
La Clinique Sainte-Marie est en position de leadership dans cette spécialité avec
40% de part de marché, loin devant l’Hôpital de Pontoise (17%) ou la Clinique
Conti (10%). Le taux de fuite est de 30%, il y a lieu d’essayer de recruter davantage
dans ces spécialités avec à terme l’arrivée d’un troisième chirurgien urologue.
•
Cardiologie chirurgie
Il s’agit pour la Clinique Sainte-Marie de la pose de PaceMaker. Elle est leader du
territoire de santé avec 18% d’activité mais avec un taux de fuite de 77%. Ce taux
n’est pas acceptable, il convient de définir une vraie stratégie pour que le taux de
fuite de pose de Pacemaker soit inférieur à 30% d’ici 5 ans. L’accord cadre est l’acte
fondateur avec l’Hôpital de Pontoise devrait nous aider à réduire ce taux et envisager
également le recrutement d’un deuxième praticien posant des Pacemakesr.
•
Endocrino-chirurgie
Pour cette spécialité la Clinique Sainte-Marie est deuxième en part de marché avec
17%, loin derrière le Centre Hospitalier de Pontoise à 30%. L’arrivée d’un
consultant en endocrinologie dans la Maison Médicale 2009 devrait permettre
d’augmenter la part de marché de la Clinique Sainte-Marie d’autant plus que le taux
de fuite est de 43%.
•
ORL chirurgie
La Clinique Sainte-Marie est leadership avec 41% de part de marché soit le double
de l’Hôpital de Pontoise (21%). La Clinique Conti ne représente que 6% d’activité.
Il est noté que le taux de fuite est de 41%, il est nécessaire là aussi de définir une
vraie stratégie pour réduire ce taux de fuite à moins de 30% d’ci 5 ans.
Les arrivées récentes de deux chirurgiens ORL permettra probablement de capter
davantage de patients.
•
Hématologie chirurgie
L’Hôpital de Pontoise a une part de marché de 32% et la Clinique Sainte-Marie de
15% et la Clinique Conti de 7%. Il y a un taux de fuite important de 45% sur
l’APHP, l’Institut Curie notamment. Il y a lieu de faire modifier les comportements
des patients car très souvent la prise en charge de leur cancer en hématologie peut se
faire dans les structures du territoire et de la Clinique Sainte-Marie en particulier.
•
Gynécologie chirurgie
C’est l’Hôpital de Pontoise qui est le plus important en terme de part de marché
(34%) et la Clinique Sainte-Marie 10%. A noter que la Clinique Conti est juste
derrière avec 9%. Le taux de fuite est très important de 47% et nous devons, avec le
chirurgien gynécologue recruté en 2007, définir une stratégie pour capter davantage
de patients.
•
Ophtalmologie chirurgie
14
Le Centre Hospitalier de Pontoise a une part de marché de 24% et la Clinique
Sainte-Marie de 20%. Il est à remarquer que la Clinique Conti a une part de marché
de 15%. Enfin, le taux de fuite est de 41%.
Nos chirurgiens d’ophtalmologie se concentrent de plus en plus sur la Clinique
Sainte-Marie et la part de marché de l’Hôpital de Pontoise devrait diminuer en 2009
et 2010. L’association d’un quatrième chirurgien ophtalmologue avec l’équipe
actuelle des Docteurs DE LAROUSSILHE, RABALISON et JANKOWSKI devrait
permettre d’accroître cette part de marché. Il est nécessaire peut être de définir des
consultations avancées pour réduire ce taux de fuite.
•
Tissus cutanés et sous-cutanés chirurgie
La Clinique Sainte-Marie est en tête avec 32% de part de marché soit le double de
l’Hôpital de Pontoise (15%) et la Clinique Conti (11%). A noter le taux de fuite
important de 38% et des consultations développées sur le site Sainte-Marie, la
Maison Médicale voir des consultations avancées devraient permettre de diminuer ce
taux de fuite et d’augmenter davantage la part de marché de la Clinique SainteMarie.
•
Vasculaire périphérique chirurgie
La Clinique Sainte-Marie représente 20% de part de marché alors que l’Hôpital de
Pontoise 40% et la Clinique Conti 8%. L’arrivée d’un deuxième chirurgien
vasculaire va permettre d’augmenter notre part de marché notamment auprès de
Conti et l’Hôpital de Pontoise. A noter que le taux de fuite est de 33% et ce
deuxième praticien permettra d’élargir la gamme de prise en charge en chirurgie
vasculaire.
II. LA CME
La CME regroupe tous les praticiens intervenant dans la Clinique. Elle s’est dotée d’un
bureau de 10 membres. Le bureau de la CME représente la plupart des spécialités de
l’établissement. Il est composé de :
-
Docteur BHAVSAR : Radiologue
Docteur BICHERON : Anesthésiste Réanimateur
Docteur DE ANDOLENKO : Oncologue
Docteur JOHANET : Chirurgien digestif
Docteur LORENCEAU : Chirurgien plasticien
Docteur MARSAULT : Anathomopathologiste
Docteur MOTTIN : Médecine
Docteur MANSOURI : Urgentiste
Docteur FOUSSADIER : Chirurgien plasticien
Docteur TRUCHE : Stomatologue
La CME s’est fixée comme objectifs prioritaires de :
•
Renforcer l’adhésion des praticiens via la CME
15
•
Etendre les compétences de la CME à l’ensemble des questions qui engagent les
praticiens : projet médical, contrat de bon usage, charte de modération des
honoraires, droit d’alerte médical
III. DIRECTION, ENCADREMENT ET LES VIGILANCES
- La Direction
•
Docteur Jean-Pierre FOULON, Président du Conseil d'Administration et
Directeur Général
•
Docteur Chantal LAUBREAUX, Directeur Général Délégué
•
Monsieur Olivier LE BORGNE, Directeur
- Le personnel d’encadrement
•
Monsieur Jean-Michel ANDO, Responsable Informatique
•
Madame Emmanuelle ARNOUX : Directrice des Soins
•
Monsieur Philippe BENETEAU : Surveillant des Services de Soins
•
Monsieur Gérard BOUCHESECHE : Surveillant du Bloc Opératoire, de la
Salle de Réveil
•
Madame Marie-Hélène CHESNE : Pharmacien Adjoint
•
Madame Erika CONSEL : Assistante Qualité
•
Madame Christine COUPE : Surveillante des Services de Soins
•
Madame Sylvette DECHAUMEL : Surveillante de nuit
•
Monsieur Didier DUBERT : Responsable des Services Techniques
•
Madame Isabelle LACHEVRE : Adjointe du surveillant de bloc
•
Madame Sylvie MAUSSION : Surveillante des Services de Soins
•
Madame Céline OBERT-BRADELLE : Assistante de Direction
•
Madame Véronique
Comptable
•
Madame Danièle SMAGHE : Responsables du Service des Ressources
Humaines
•
Madame Véronique SETTAT : Surveillante des Services de Soins
•
Madame le Dr Claudine TCHOUANMOU : Pharmacien Gérant
RENAULT : Responsable Administrative et
- Cellules de vigilance
-
Président de la Conférence Médicale d'Etablissement : Professeur
Hubert JOHANET
-
Président du CLIN : Docteur Etienne HOFFMANN
16
-
Commission de Relation avec les Usagers et de la Qualité de la prise en
charge (CRUQPC) : Docteurs Alain VALLET et Pierre DE
ANDOLENKO
-
Responsable du
LAUBREAUX
-
Correspondant Hémovigilance : Docteur Réza BAREI
-
Correspondant Matériovigilance : Docteur Philippe PETCHOT
-
Correspondant
Pharmacovigilance
TCHOUANMOU
-
Correspondant Identitovigilance : Erika CONSEL.
Comité
des
Vigilances :
:
Docteur
Docteur
Chantal
Claudine
IV. L’EQUIPE MEDICALE
Les praticiens actuels intervenant à la Clinique Sainte-Marie sont les suivants :
CHIRURGIE GENERALE, VISCERALE, GYNECOLOGIQUE, DIGESTIVE
COELIOSCOPIQUE : Dr R. Barei., Dr Berger, Pr. H. Johanet
ET
CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE ET REPARATRICE : Dr Hoffmann, Dr Katabi, Dr Ph.
Petchot.
CHIRURGIE UROLOGIQUE ET GYNECOLOGIQUE : Dr S. Elard, Dr J.M.
Legraverend.
CHIRURGIE VASCULAIRE : Dr J.P. Foulon.
LITHOTRITIE EXTRACORPORELLE : Dr S. Elard, Dr J.M. Legraverend.
ANESTHESIE ET REANIMATION : Dr D. Bicheron, Dr P. Duchene, Dr D. Girompaire,
Dr C. Laubreaux, Dr F. Lefebvre, Dr P. Mercier, Dr C. Oxéda, Dr K. Yakoubian, Dr A.
Vallet.
ORL : Dr B. Aouli, Dr O.Attaf, Dr H. Bourgi, Dr Beaudru, Dr J. Bourrel, Dr L. Carius, Dr
H. Chevallier, Dr A. Goudard, Dr C. Hadjali, Dr M. Lerat- Caron, Dr N. Tlili, Dr S. Néron.
OPHTALMOLOGIE : Dr F. De Laroussilhe, Dr O. Jankowski, Dr C. Leroy, Dr Ph. Morizet,
Dr J. Rabalison- Rafalimanana.
ANGIOGRAPHIE : Dr A. Allieta, Dr F. De Laroussilhe, Dr O. Jankowski, Dr C. Leroy, Dr
F. Leroy, Dr J. Rabalison.
STOMATOLOGIE : Dr B. Badie-Modiri, Dr S. Jaiouch, Dr J.M. Pons, Dr P. Nguyen
CHIRURGIE BUCCO-DENTAIRE : Dr Truche.
CHIRURGIE ESTHETIQUE : Dr F. Foussadier., Dr M. Lahbabi, Dr B. Lorenceau, Dr F
Poirier
RADIOLOGIE : Dr P. Bhavsar, Dr A. Fuchs, Dr T. Mamou-Mani, Dr B. Randoux, Dr C.
Valentin.
GASTRO-ENTEROLOGIE : Dr P. Fortune, Dr J.-M. Guéméné, Dr A. Namias, Dr S.
Poiraud, Dr D. Salaun, Dr M. Salmeron, Dr E. Zeitoun.
ECHO-ENDOSCOPIE DIGESTIVE : Dr M. Salmeron.
GERIATRIE CONSULTATION MEMOIRE : Dr N. Laubreaux, Dr P.A. San Miguel
17
NEUROLOGIE : Dr M.A Buzare, Dr M. Samid.
NUTRITIONISTE : Dr G. Gondon, Dr C. Dufond
ORTHOPTISTE : Mme J. Roussel
PSYCHOLOGUE : Mme C. Lamanthe
PNEUMOLOGIE : Dr Aeberhardt.
CARDIOLOGIE : Dr T. Assulin, Dr E. Dubray, Dr G. Haddad, Dr E. Hery, Dr P. Lewy, Dr
R. Pividal, Dr J.F. Tainturier, Dr C. Valantin,.
EXPLORATION VASCULAIRE (DOPPLER) : Dr Dubray.
PHLEBECTOMIE AMBULATOIRE : Dr G. Tardy, Dr C. Vuong
RADIOTHERAPIE , CURIETHERAPIE : Dr O. Bleichner, Dr A. Botton, Dr P. de
Andolenko, Dr M. Perret, Dr J.Ch. Riffaud.
CHIMIOTHERAPIE, ONCOLOGIE MEDICALE : Dr O. Bleichner, Dr A. Botton, Dr P.
De Andolenko, Dr Filippi (oncologie médicale), Dr M. Perret, Dr J.Ch. Riffaud.
URGENCES : Dr Ab. Mansouri, Dr Ah. Mansouri, Dr N. Mokhtari (diplômés CAMU).
LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES : Laboratoire d'Analyses Médicales de St
Ouen l’Aumône (Symbiolab) : Dr S. Lasry, Dr N. Baret
ANATOMOPATHOLOGIE : Dr Marsault, Dr Vo N'Goc
KINESITHERAPIE : Madame Costes-Rouger
V. LE CROM
Le Centre de Radiothérapie et d’Oncologie Médicale est constitué par l’association de 6
médecins cancérologues au sein d’une S.E.L.A.R.L située sur le site de la Clinique SainteMarie à OSNY (3 rue Paul Emile Victor 95520 OSNY).
Le numéro de FINESS est le 950809640.
Les radiothérapeutes ont une activité à temps plein et sont les Docteurs Alain BOTTON, Marc
PERRET, Pierre de ANDOLENKO, Olivier BLEICHNER et Jean-Charles RIFFAUD. Le
Docteur Marie-Hélène FILIPPI , oncologue, complète l’équipe médicale.
La S. E. L. A. R. L. Centre de Radiothérapie et d’Oncologie Médicale (C.R.O.M.) est
indépendante de la Clinique Sainte Marie.
Elle assure l'exploitation des appareils de traitement et le paiement des salaires du personnel
nécessaire au fonctionnement du service de Radiothérapie, soit 40 salariés.
Le plateau technique est le suivant :
Radiothérapie externe
•
Un accélérateur de particules SIEMENS KD2 à 2 énergies de photons, équipé
d’imagerie portale installé en 1998
•
Un accélérateur de particules SIEMENS PRIMUS à 2 énergies de photons, à
collimateur multi-lames équipé d’imagerie portale et d’un module de séquencement
automatique installé en août 2004
18
•
Un accélérateur de particules SIEMENS ONCOR à 2 énergies de photons, à
collimateur multi-lames équipé d’imagerie portale au silicium amorphe et d’un
module de séquencement automatique.
Curiethérapie
1 – Bas débit : l'infrastructure pour la curiethérapie a été installée et l'autorisation obtenue en
juillet 82.
Deux chambres de curiethérapie
Un projecteur de sources d’Iridium 192 avec retour automatique des sources. Il
s'agit d'un TELEGYNE à 3 canaux, type " CURIETRON ".
Un pupitre mural de commande TELEGYNE.
Un labo chaud comportant :
* Un ensemble activimètre à chambre d'ionisation à puits pour la mesure des fils
d'Iridium 192 (MN501 CIS BIO).
* Un détecteur de radiations ionisantes, type RADIAGEM (EURYSIS
MESURES).
* Une paillasse blindée avec paravent plombé équipé de tout le matériel
nécessaire à la manipulation des fils d’Iridium.
Actuellement les fils d'Iridium 192 ( de type IRF2 ) sont commandés au fur et à
mesure des applications de curiethérapie, et sont gérés dans un classeur ne quittant
pas le labo chaud où le n° du lot, l'activité des fils à la réception et les manipulations
faites apparaissent .
Les sources de Cs 137 ont été abandonnées et remplacées par des sources d'Ir 192
(IrF2) à activité élevée 10 à 12 mCi/cm, pour les applications gynécologiques.
Par soucis de confort et de radioprotection, nous employons toujours le projecteur de
sources TELEGYNE qui a été spécialement adapté pour ce type de sources.
2
– Haut débit : un projecteur de source d'Ir192 à haut débit de dose, type
GAMMAMED12i .
L’activité de curiethérapie bas débit a décru ces dernières années au profit de la curiethérapie
à haut débit de dose. Cette dernière reste cependant irremplaçable dans certaines indications
(curiethérapie pré-opératoire des cancers du col utérin).
De plus, l’activité de curiethérapie à haut débit de dose est subordonnée à l’existence d’une
unité de curiethérapie à bas débit.
Unité de dosimétrie
Quatre systèmes de dosimétrie pour la radiothérapie externe et la curiethérapie :
ISIS 2D de TECHNOLOGIE DIFFUSION
19
Console de dosimétrie DOSIGRAY 3D reliée en réseau au scanner permettant de
réaliser en routine des simulations virtuelles
Acquisition en juillet 2004 d’un logiciel de simulation virtuelle
(Console SYMAGO ) de DOSIGRAY
Un système de dosimétrie pour la curiethérapie à haut débit de dose, de type
ABACUS de CIS BIO.
Une cuve à eau 2D de chez PTW pour l'étude dosimétrique des faisceaux de
rayonnement.
Un dosimètre intégrateur PTW DI4DL4 type 77511, pour mesurer une valeur de top
chaque jour.
Dosimétrie in vivo DPD 510 de NOVELEC pour les irradiations corporelles totales.
Un ensemble activimètre à chambre d'ionisation à puits pour la mesure des fils
d'Iridium 192 (MN501 CIS BIO).
Centrage :
Le centre de radiothérapie a installé sur OSNY un scanner dédié exclusivement aux centrages
de radiothérapie (Scanner Picker PQ5000).
VI. L’IMAGERIE MEDICALE
La SELARL Imagerie médicale de la Clinique Sainte-Marie s’organise autour d’une équipe
de 5 radiologues et emploie à ce jour 30 personnes.
Les radiologues participent également à la campagne de dépistage du cancer du sein,
organisée par le Conseil Général du Val d’Oise.
La SELARL, en tant que telle, fait partie du réseau ONOF.
Le service de radiologie comprend une table télécommandée Siemens, un système de
numérisation des images radiologiques Philips avec console de traitement des images et
reprographe, un sénographe Siemens, un générateur mobile Philips, un amplificateur de
brillance de GE Médical, un échographe Siemens, une IRM Siemens et un scanner Siemens.
Les radiologues qui maîtrisent la technique de l’IRM, ont obtenu en avril 2009 l’autorisation
d’installer une 2ème Imagerie à Résonance Magnétique (IRM). Cette installation se réalisera
courant 2010, début 2011.
A Osny, la SELARL, entité indépendante juridiquement de la clinique, a son propre bâtiment.
L’équipe médicale, actuellement de 5 radiologues, va se développer avec l’arrivée d’au moins
un radiologue supplémentaire. Le personnel salarié devrait également évoluer en nombre.
20
VII. LES FUTURES EXTENSIONS ARCHITECTURALES DU SITE :
CHIRURGIE AMBULATOIRE, SERVICE DES URGENCES, LA
REANIMATION MEDICO-CHIRURGICALE, LA MEDECINE
La Clinique Sainte-Marie poursuit son développement depuis l’ouverture et son
agrandissement sur le site d’Osny.
En effet, les extensions architecturales futures concerneront :
-
la chirurgie ambulatoire
La Clinique Sainte-Marie a été un des premiers établissements à faire de la Chirurgie
Ambulatoire fin des années 80. A ce jour, plus de 65% des actes réalisés au bloc opératoire
concernent la chirurgie ambulatoire. En étroite relation avec le corps médical, la Clinique
Sainte-Marie va continuer à accroître son activité de chirurgie ambulatoire. Cet accroissement
nécessitera d’agrandir le service de chirurgie ambulatoire qui à ce jour comporte 38 lits.
L’objectif à terme est d’avoir une structure ambulatoire de 50 à 60 lits.
-
le service des urgences
Devant le développement de ce service et de l’évolution de son nombre de passages depuis
2005 (12 500 à 24 000 en 2009), il sera probable que le nombre de passages se situera entre
30 000 et 35 000 d’ici 2014. Il conviendra donc d’augmenter le nombre de box de
consultations et de lits-portes.
-
la Médecine
Depuis la création de cette nouvelle activité médicale en août 2005, le nombre de patients de
médecine polyvalente s’accroît fortement. En effet, après les premiers mois de 4 lits en
moyenne, il a été décidé en septembre 2007 d’ouvrir une aile de 14 lits de médecine
polyvalente. A ce jour, une vingtaine de patients nécessitent ce service. C’est pourquoi, une
extension aura lieu pour porter ce service à 25 voir 30 lits.
-
le service de Réanimation médico-chirurgicale
La Clinique Sainte-Marie veut obtenir lors du SROS 4, l’autorisation d’ouverture d’un service
de réanimation médico-chirurgicale. Ce service serait situé dans l’aile du service actuel de
surveillance continue. Le service de surveillance continue serait alors déplacé en bout d’une
aile de chirurgie 1.
21
B/ LE POLE DE SANTE D’OSNY
Le Pôle de Santé, un des rares en France, créé autour de la clinique a pour but de proposer à la
population des prises en charges multidisciplinaires en court, moyen et long séjour. Pour les
activités non maîtrisées par la Clinique, il a été fait appel à des structures privées dont le
savoir-faire est reconnu.
I. La composition de ce Pôle
Ce Pôle de Santé se compose ainsi :
-
un Centre de Psychothérapie de 60 lits et places, ouvert en novembre
2008,
-
un Centre de Soins de Suite ORPEA de 90 lits (ouverture 2011),
-
un EHPAD « le Clos de l’Oseraie » de 100 lits et places, ouvert en
décembre 2008,
-
une Maison Médicale (ouverture décembre 2009 – cf § suivant)
-
une extension de la Radiologie de Sainte-Marie,
-
une résidence hôtelière,
-
une crèche.
II. Les synergies
Comme nous l’avons indiqué en préambule, nous souhaitons apporter une réponse médicale
aux différents besoins de la population. C’est pourquoi, une synergie médicale sera
recherchée entre les différentes structures.
Par ailleurs, pour économiser aux mieux les deniers publics, des synergies fonctionnelles
seront établies entre les différentes structures. Cela peut concerner des coûts de
fonctionnement comme la restauration, des contrats obligatoires mais également les transports
sanitaires entre nos structures pour contenir les frais de transports des patients que supportent
l’Assurance Maladie.
III. La Maison Médicale Sainte-Marie
La Clinique Sainte-Marie a créé en 2009 une maison médicale pluridisciplinaire. Cette maison
médicale regroupe des spécialités médicales, paramédicales et tout acteur ayant un lien direct
ou indirect avec la prise en charge des patients.
1. Les spécialités
La maison médicale regroupe les spécialités suivantes :
Psychologue,
Podologie,
Infirmières à domicile,
Stomatologie/Orthodontie,
Cardiologie,
22
Centre de « Surpoids et de l’Obésité », unique en France (Nutritionniste,
Diététicienne, Gym, Psychologues),
Endocrinologie,
Kinésithérapie/Ostéopathe,
La « Maison des Tulipes », structure d’accueil des patients atteints du cancer,
Dermatologie,
Gastro-entérologie,
Matériel Médical : L’ATTITUDE SANTE
ADHAP Services.
2. Les synergies avec la Clinique
La Clinique va rechercher des synergies de prises en charge de ces patients avec la Maison
Médicale.
Des synergies en terme d’informatisation, de sécurité, seront également mises en œuvre.
23
2ÈME PARTIE
LE PROJET MEDICAL
24
Plus que des acteurs, les médecins de la Clinique Sainte-Marie sont les moteurs de
l’établissement. Par leur activité quotidienne, ils ont su développer un établissement moderne
adapté aux besoins de la population. La chirurgie, la cancérologie et la chirurgie ambulatoire
sont les 3 piliers historiques de la Clinique Sainte-Marie depuis maintenant plus de 20 ans.
L’ouverture du nouvel établissement en août 2005, renforcé par la construction du pôle de
santé toujours en cours (EHPAD, Centre de psychiatrie, Crèche inter-entreprise, Maison
Médicale, Centre de Radiologie, Unité de Soins de Suite, Hôtel de Santé) a permis d’étoffer
les équipes et de développer les activités en particulier dans le domaine des urgences et de
l’imagerie médicale. Les années qui viennent, verront se développer de nouvelles activités et
cela dans toutes les spécialités avec en particulier l’espoir de voir se concrétiser la
Réanimation médico chirurgicale, l’installation d’un Centre de l’Obésité à vocation régionale,
le développement de l’informatisation pour une meilleure prise en charge des patients.
Les médecins de la Clinique Sainte-Marie continuent plus que jamais à développer leur outil
de travail et leur activité au service de la population.
La CME a identifié 3 thèmes susceptibles d’améliorer la prise en charge du patient dans
l’établissement ainsi qu’un 4ème thème pour l’établissement.
A/ LES 4 THEMES TRANSVERSAUX
I. L’INFORMATION DELIVREE AUX PATIENTS
Il est apparu d’une part, qu’il pouvait y avoir des contestations dans la qualité de
l’information reçue par les patients, que d’autre part, si un consentement éclairé écrit n’était
pas indispensable au regard de la loi, c’était une précaution en cas de litige avec les patients.
La CME a estimé qu’il était nécessaire que, comme pour les enfants figurait une autorisation
d’opérer signée par les parents, il devait figurer dans le dossier médical à l’admission un
consentement éclairé générique, signé par le patient. Cela ne dispensant pas de note
d’information remise par chaque spécialiste et étant plus spécifique de l’acte entrepris. Les
praticiens restant libres d’entamer ce type de démarche pour eux ou non.
La CME a estimé qu’il y avait une nette incompréhension des patients concernant les
« dépassements » d’honoraires et a souhaité que soit inséré dans le livret d’accueil un texte
concernant ce point. Il s’agit là d’un texte générique qui n’est pas de nature à se substituer à
l’information délivrée par chaque praticien et au supplément d’honoraires demandé.
Il existe un très net désir de l’ensemble des praticiens de développer l’outil informatique dans
l’établissement et plus accessoirement de développer l’outil internet. La réunion de ce point
de vue avec l’équipe d’OSOFT et Mr ANDO, laisse entrevoir de fortes possibilités.
25
II. L’INFORMATISATION DU DOSSIER PATIENT
Il apparaît que le logiciel OSOFT est un projet particulièrement puissant et varié dans ses
potentiels.
Une grande majorité des médecins souhaite développer l’outil informatique, néanmoins, il est
rappelé qu’OSOFT est au service des médecins et du personnel et que les médecins ne doivent
pas se plier aux désirs d’OSOFT.
Il apparaît hautement souhaitable que tous les praticiens puissent utiliser ce logiciel ou que
nos dossiers respectifs soient lisibles pour les uns et pour les autres, ce qui implique un travail
d’inter connexion entre les différents logiciels.
Il apparaît indispensable que chaque praticien puisse recevoir une formation plus
approfondie, ce qui ne peut pas passer par une présentation en assemblée, mais par un travail
« in concreto » avec un accompagnement quasi individuel, quitte à ce qu’un praticien par
spécialité puisse ensuite former ses confrères. Dans cette optique, il apparaît idéal qu’un des
formateurs d’OSOFT puisse accompagner régulièrement un ou plusieurs praticiens pendant
les différentes phases de notre activité (bloc, visite, consultation). De même, il apparaîtra
nécessaire dans chaque secteur de désigner des référents qui formeront les autres en cascade.
Compte tenu de l’importance croissante de l’outil informatique, il apparaît indispensable de
prévoir des systèmes de double sauvegarde et une maintenance en continue. Les urgences à
titre d’exemple utilisent de façon systématique cet outil, et lors de la coupure de maintenance
le jeudi matin, c’est le fonctionnement des urgences pendant une heure qui est bloqué. Mais si
tous les secteurs de la clinique sont totalement informatisés, il ne pourra plus être possible de
procéder à de telles interruptions (2ème serveur-onduleur).
Il apparaît que les prescriptions médicales au lit du malade sont parfaitement envisageables à
l’aide de tablettes tactiles, dés l’apprentissage réalisé par le praticien
III. LA COMMUNICATION GRACE A L’OUTIL INTERNET
Il apparaît également indispensable que la clinique dispose de ligne internet de plus haut débit
et il serait souhaitable que l’établissement en fasse la demande expresse au Maire.
La CME regrette que le site internet de la Clinique Sainte Marie ne soit pas plus utilisé :
-
venue de nouveaux praticiens
-
inauguration de nouveaux bâtiments autour de la Clinique
-
annonce de réunions,...
Ce sont sur ces réflexions que la Clinique développera son outil internet et intranet.
26
IV. ACCUEIL ET FORMATION DES INTERNES A LA CLINIQUE
SAINTE-MARIE
La CME estime qu’il est nécessaire et essentiel d’accueillir et de former des internes dans
notre établissement.
Cette volonté a pour objectif de faire découvrir le secteur libéral aux internes et en particulier
la Clinique Sainte-Marie.
Cela permettrait également à terme le recrutement de nouveaux praticiens pour notre
établissement, notamment dans les perspectives à venir indiquant une pénurie de praticiens.
27
B/ LES 4 THEMES TRANSVERSAUX
I. LA CHIRURGIE
1. La Chirurgie Viscérale
Elle est assurée par 3 praticiens dans l’établissement avec l’arrivée du 3ème praticien en 2008,
le Dr BERGER. Cette arrivée récente va permettre d’augmenter l’activité globalement de 25 à
30 % pendant la période 2010/2014.
Le développement de cette activité est lié à plusieurs éléments :
1. Développement de l’activité de 25 à 30%
2. La création du Centre du Surpoids et de l’Obésité
3. Développement de la Notes Surgery (par voies naturelles)
4. L’endoscopie interventionnelle en cancérologie digestive
5. La Gastro-Entérologie et la technique du cathétérisme rétrograde
6. Développement vers la prise en charge des personnes agées
(coloproctologie, incontinence, inertie colique, prolapsus)
7. Recrutement de gastro-entérologues
8. Diminution du taux d’Inciso sur exérèses colorectales
9. Développement de la communication envers les correspondants
10. Accueil et formation des internes
11. Développer l’activité internationale.
2. La Chirurgie Orthopédique
La spécialité de Chirurgie Orthopédique et Traumatologique est assurée par les Docteurs
HOFFMANN, KATABI et PETCHOT, en association depuis maintenant quatre ans.
Chacun pratique une activité d’orthopédie dite générale, tout en développant une activité
spécifique, chirurgie arthroscopique et ligamentaire, chirurgie arthroplastique hanche et
genou, et chirurgie rachidienne. L’activité concernant le membre supérieur est assurée par les
trois chirurgiens. Elle reste cependant très généraliste et essentiellement centrée sur le
traitement chirurgical du canal carpien.
Les urgences et la continuité des soins sont assurées 24h/24, 7j/7 par l’équipe chirurgicale.
Les patients à opérer en urgence sont intégrés dans le programme opératoire froid de chaque
chirurgien.
Le développement de l’activité de cette spécialité, à la Clinique Sainte-Marie nécessite :
28
1°/ De poursuivre le développement de ce qui est déjà fait :
o Par acquisition de matériel en particulier « d’appuis » pour la chirurgie
rachidienne, par l’enrichissement des boites avec acquisition de nouveaux
moteurs.
o Par l’individualisation d’une unité d’hospitalisation spécifique à l’appareil
locomoteur. Ce point nous semble particulièrement important, car la prise en
charge des malades de la spécialité est spécifique.
o Par le suivi des nouvelles technologies, car certaines techniques seront
probablement indispensables dans les années qui viennent (navigation,
robotique, bio engineering).
2°/ La prise en charge de la pathologie du membre supérieur doit être développée, de
façon à mieux couvrir l’offre de soins. Il s’agit en particulier des pathologies de l’épaule et du
coude, peu prises en charge actuellement. Nous avons pris contact avec un jeune chirurgien,
actuellement chef de clinique, le Docteur SOLIGNAC, qui est intéressé pour développer cette
activité à la Clinique Sainte-Marie. Il désire débuter début octobre.
3°/ Le développement de l’activité d’urgence.
Un effort par la modification des plages opératoires a été récemment effectué de façon à
mieux couvrir dans la journée, la prise en charge de ces urgences. Néanmoins, si l’activité
traumatologique augmente, il s’avèrera indispensable d’envisager l’acquisition de nouveaux
matériels, en particulier moteurs, mais également matériel d’ostéosynthèse et d’enclouage, à
la fois tibial et fémoral.
Il s’avère également indispensable d’ouvrir une salle opératoire avec le personnel dédié à
l’urgence le week-end.
4°/ Le développement de la communication.
a- Depuis deux à trois ans maintenant, sont organisées de façon régulière, des
réunions avec nos collègues rhumatologues de ville. Cette activité va se poursuivre, de façon
à maintenir des liens indispensables, pour la prise en charge de nos malades. Nous organisons
également deux à trois fois par an, des réunions avec nos collègues chirurgiens orthopédistes
du Centre Hospitalier de Pontoise. Une réflexion est engagée quant à l’organisation de
journées de l’appareil locomoteur de la Clinique Sainte-Marie.
b- Un site internet concernant la chirurgie orthopédique pratiquée à la clinique
Sainte Marie est en cours d’élaboration. Ce site permettra de faire savoir ce qui est fait dans
l’établissement, et également de pouvoir apporter à nos patients, des renseignements
complémentaires concernant leur pathologie et leur prise en charge chirurgicale (information
médicale).
5°/ Le développement de la formation.
a- Le Docteur KATABI assure actuellement la formation de jeunes chirurgiens
inscrits au D.U. d’arthroscopie, une fois par semaine au bloc opératoire
29
b- L’équipe chirurgicale est prête à prendre en charge à la clinique la formation
d’interne en chirurgie orthopédique (DESC), dès que les autorisations le permettront. Le
docteur HOFFMANN est par ailleurs membre du Collège d’Orthopédie, qui supervise la
formation des jeunes chirurgiens à la faculté.
c- Les trois chirurgiens sont inscrits dans le processus d’accréditation de l’HAS et
sont d’ailleurs déjà accrédités.
3. La Chirurgie Urologique et Gynécologique
Les deux Chirurgiens Urologues assurent ensemble la permanence des soins et n’envisagent
pas, à priori, de prendre un associé pendant la période 2010/2014.
Les objectifs de cette spécialité sont :
1. Développement de la Chirurgie Urologique de 5 à 10%
2. Création d’un Centre de Traitement des Calculs Urinaires
3. Maintenir et développer les EPP
4. La Chirurgie Vasculaire
Deux chirurgiens assureront la Chirurgie Vasculaire et Thoracique à la Clinique Sainte-Marie.
Les objectifs sont :
1. Maintien et Développement de la Chirurgie de l’Insuffisance Veineuse
2. Développement de l’Angéiologie
3. La prise en charge de la pathologie artérielle
4. La chirurgie endovasculaire
5. Mise en place et développement de la chirurgie thoracique
6. Création d’une unité de réadaptation ambulatoire cardiaque
7. Développement de l’Imagerie vasculaire (scanner et IRM)
8. Création d’un staff hebdomadaire
9. Participation active à l’accréditation (VASCURISQ)
10. Continuer à participer au GCS de Gisors
5. La Chirurgie Gynécologique
La Chirurgie Gynécologique a été assurée jusqu’en 2008 par les chirurgiens viscéraux.
L’arrivée à cette date du Dr INGUENAULT a permis de créer cette activité spécialisée pour
répondre à une demande des médecins de ville et pour développer par ailleurs l’activité de
cancérologie du sein déjà très présente dans l’établissement. Le Dr INGUENAULT envisage
d’augmenter son activité de 50 % pendant la période 2010/2014. Le développement de cette
activité est susceptible de faire venir un associé pendant cette période.
30
1. Développement de l’activité de 50%
2. Arrivée d’un deuxième chirurgien gynécologue
3. Consultation d’annonce IDE pour les cancers
4. Développer les abords mini invasifs
6. La Chirurgie Plastique et Esthétique
Cette spécialité souhaite atteindre les objectifs suivants :
1. Développer l’activité de reconstruction mammaire
2. Participer davantage aux staffs
3. Développer l’activité de Médecine esthétique
7. L’Anesthésie
1. Informatiser la consultation d’anesthésie
2. Mise en place de réunion morbi-mortalité
3. Etude sur l’intérêt d’un score de risque infectieux
4. Les autres prises en charge
II. L’ONCOLOGIE – LA RADIOTHERAPIE
Pour la période 2010/2014, le CROM va poursuivre son objectif de service rendu au public,
de délivrer les meilleurs soins au plus grand nombre sans délai d’attente.
Ceci correspond en pratique à traiter les pathologies tumorales les plus fréquentes, soit 95 %
de la pathologie rencontrée en nombre, par des techniques de traitement associant au mieux
sophistication et reproductibilité. Les pathologies les plus rares ou particulières, soit 5 % des
patients, seront donc dirigés comme auparavant, vers les centres référents de celles-ci.
Ceci explique la nécessité de ne pas pratiquer de techniques trop lourdes en temps pour un
petit nombre de patients – telles les irradiations corporelles totales – ce d’autant que la période
est maintenant peu propice pour ce genre d’activité.
Pour la même période en effet, l’Oncologie en général et la Radiothérapie en particulier, vont
se trouver confrontées aux premiers effets du Plan Cancer et de la réorganisation
administrative dite qualitative de la radiothérapie, et dans une moindre mesure de la
chimiothérapie.
Ces effets se traduisent par la multiplication des procédures et des contrôles réglementaires au
détriment des possibilités en temps de traitement.
1. S’adapter aux fortes évolutions réglementaires prochaines
31
2. Evolutions technologiques en fonction du plus grand nombre de patients à traiter
3. Automatisation des procédures de contrôles (système Lynx)
4. Développement des procédures de fusion
5. Développer une structure individualisée de 6 à 10 lits de soins palliatifs
6. Création d’une hospitalisation de semaine
7. Arrivée d’un ou deux praticiens
8. Développer la recherche
III. LA RADIOLOGIE
Les radiologues intervenant pour la Clinique Sainte-Marie ont les objectifs suivants :
1. Construction d’un nouveau bâtiment
2. 2 autorisations d’ IRM
3. Mise en place d’un « call center » pour les RDV
4. Développer l’activité vertébroplastie (avec les chir. ortho)
5. Développer la radiopédiatrie (en collaboration avec les anesthésistes)
6. Développer la radiologie cardiovasculaire (IRM)
7. Obtenir l’autorisation d’un 2ème Scanner
8. Développer la transmission d’image en interne et en externe.
9. Investissements lourds dans les 5 ans : près de 6M€.
IV. LES URGENCES
Le service des urgences a été ouvert en août 2005 sur le nouveau site d’Osny. Depuis cette
date, il ne cesse de progresser fortement en terme d’activité (+20% chaque année) et il est une
des réussites de notre établissement.
Ce service a les objectifs suivants :
1. Développer l’activité de 60%
2. Agrandissement des locaux du service
3. Mise en œuvre d’un caisson d’oxygénothérapie hyperbare
V. LA REANIMATION MEDICO-CHIRURGICALE
Disposer d’un service de Réanimation médico-chirurgicale est un objectif majeur de ce projet
d’établissement.
Les objectifs sont les suivants :
1. Création du service de 8 à 10 lits
32
2. Objectif : 500 patients par an.
3. Les synergies avec d’autres disciplines de la clinique (Médecine Polylalente,
Cardiologie, etc..)
VI. LA GERIATRIE
Le projet comporte l’arrivée d’un second gériatre : Le Dr Pierre André SAN MIGUEL. Il est
prévu une augmentation de l’activité de 50 %.
Les principaux points du projet de gériatrie comportent :
1. Arrivée d’un second gériatre
2. Création d’un centre mémoire privé
3. Développer les actions de l’équipe mobile gériatrique
4. Développer l’activité ambulatoire (bilan mémoire)
5. Développer l’accompagnement en aval des patients en sortie d’hospitalisation
VII. LA MEDECINE POLYVALENTE
Le service de Médecine Polyvalente a été ouvert en août 2005 sur le nouveau site d’Osny
avec un service de 14 lits, individualisé depuis septembre 2007. Depuis cette date, il ne cesse
de progresser fortement en terme d’activité (+20% chaque année) et il est une des réussites de
notre établissement.
Ce service a les objectifs suivants :
1. Arrivée d’un second médecin
2. Réduire la DMS
3. Augmenter le temps de l’assistante sociale
4. Augmenter le nombre de lits pour atteindre 20 lits
5. Développer l’informatisation
VIII. L’OPHTALMOLOGIE, L’ORL, LA STOMATOLOGIE
Dans la spécialité tête et cou, aucun des médecins ne souhaite cesser son activité et la volonté
de prendre un associé est de un sur sept (ORL).
Il est demandé à la Clinique Sainte-Marie des investissements pour 80 % des personnes ayant
répondu :
-
endoscope et caméra pour les ORL, piezotome pour les stomatologues, boites de
cataracte et phaco laser pour les ophtalmologues, matériel de chirurgie endoscopique
esthétique, matériel d’implantologie intra et extra-orale, matériel de chirurgie maxillofaciale et service de réanimation chirurgicale pour le Dr BADIE.
33
L’augmentation d’activité envisagée est de 5 à 10 % en général, le Dr BADIE envisage 200 %
et le Dr JANKOWSKI envisage environ 100 % d’augmentation.
1. Arrivée d’un ORL
2. Développer les technologies
3. Créer l’endoscopie ORL
4. Développer la pose d’implants pour la presbytie
5. Développer la greffe osseuse du plancher du sinus
6. Développer la chirurgie maxillo-faciale
7. Traçabilité de l’information
IX. LA GASTRO-ENTEROLOGIE
L’équipe des gastroentérologues de la Clinique Sainte-Marie accueillera à l’ouverture de la
Maison Médicale, le Dr POIRAUD qui travaille déjà dans l’établissement en tant que
remplaçante depuis plusieurs années. La venue d’autres gastroentérologues, demandée par la
Direction est envisageable pendant la période 2010/2014.
1. Arrivée de plusieurs nouveaux praticiens
2. Développer la vidéo capsule
3. Acquérir un système de colo FICE MBI
4. Développer l’informatique et la vidéo
X. LA CARDIOLOGIE
Le projet comporte aussi une amélioration de la communication entre les cardiologues avec
les autres praticiens, ce qui peut passer par :
-
l'amélioration et l'augmentation du débit ADSL du site, afin d'optimiser les liaisons
entre les différents sites d'exercice des cardiologues (Sainte-Marie, rue Séré Depoin,
St Ouen L'Aumône, L'Isle Adam)
-
l'interconnexion entre les bases de données OSOFT de la clinique et la
PLATEFORME de CARDILEC.
1. Arrivée de nouveaux praticiens
2. Développer des activités dans la Maison Médicale
3. Continuer les EPP
4. Informatisation et communication vers l’extérieur
6. Echo trans-oesophagienne (en collaboration avec anesthésiste)
34
7. Echocardiographie de stress
XI. LA PNEUMOLOGIE
L'activité du Dr AEBERHARDT semble avoir un niveau maximal et il ne projette pas
d'augmentation de son activité personnelle. Il souhaiterait recruter un associé ou une associée.
1. Arrivée d’un nouveau praticien
2. Développer des activités dans la Maison Médicale
3. Développer l’informatisation
XII. LA NEUROLOGIE
Le Dr SAMID souhaiterait prendre un associé durant la période 2010/2014. Les objectifs
sont :
1. Arrivée d’un nouveau praticien
2. Prise en charge de la douleur chronique et PE moteurs
3. Démarche d’EPP
XIII. LABORATOIRES DE BIOLOGIE
Le laboratoire est prêt à assumer une augmentation de l’activité des urgences et d’une
réanimation, en volume et en répartition horaire, le personnel étant déjà de garde sur place.
1. S’adapter au développement des urgences et à la mise en place d’une Réanimation
2. Développer les interfaces informatiques
XIV. LABORATOIRE D’ANATOMIE PATHOLOGIE
Difficulté de plus en plus marquée à trouver des remplaçants et ou des successeurs en vue
d’une retraite possible au-delà de 2014.
Notre projet est un regroupement avec d’autres structures géographiquement assez proche afin
de disposer d’un plateau technique commun tout en conservant une activité au sein de la
clinique pour pouvoir assumer la continuité des services que la communauté médicale attend
de nous : participation aux RCPO, examens extemporanés, gestion optimale des demandes
d’examens particuliers en rapport avec les nouveaux traitements ciblés : Kras Cerb2 qui sont
et resterons effectués par des centres départementaux voire régionaux.
1. Projet de regroupement avec d’autres structures
2. Messagerie cryptée pour les correspondants
3. Interfaces informatiques
35
XV. LA PHARMACIE
La CME, en relation avec le Pharmacien-Gérant, a souhaité retenir les objectifs suivants :
1. Circuit du médicament informatisé
2. Dispensation nominative de tous les médicaments et DM
36
3ÈME PARTIE
LE PROJET DE CREATION D’UN
SERVICE DE REANIMATION
MEDICOMEDICO-CHIRURGICAL
37
PREAMBULE
Ce projet prend comme référence l’article 4 du Décret n° 2002-465 du 5 avril 2002 relatif aux
établissements de santé publics et privés pratiquant la réanimation et modifiant le code de la
santé publique.
A/ AUTEUR DU PROJET
La Clinique Sainte-Marie, établissement médico-chirurgical, situé 1 rue Christian Barnard –
95520 OSNY, a été créé en 1930 et a réussi son regroupement transfert sur Osny en août 2005
avec l’aide des tutelles pour ce qui concerne ses autorisations et son financement (Plan
Hôpital 2007).
Son Président et Directeur Général est le Docteur Jean-Pierre FOULON
B/ PRESENTATION DE LA CLINIQUE SAINTEMARIE
La Clinique Sainte-Marie a signé avec l’Agence Régionale d’Hospitalisation d’Ile de France
son dernier Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (CPOM) en mars 2007 pour la
période 2007-2011.
Cet établissement a les capacités suivantes :
Hospitalisation complète :
85 lits de chirurgie
10 lits de surveillance continue (avec
reconnaissance tarifaire depuis le 1er mars 2009)
21 lits de médecine cancérologique (dont 2 lits de
curiethérapie)
Hospitalisation de jour :
40 places de chirurgie ambulatoire
12 fauteuils de chimiothérapie ambulatoire
Service de médecine d’urgences :
4 lits portes
OQOS : La Clinique est autorisée comme cible 2012 aux séjours suivants :
Chirurgie : 8 049 à 9 122 séjours
Médecine : 5 873 à 6 529 séjours
Il est à noter que le CPOM autorise la Clinique Sainte-Marie à dépasser ces OQOS car il est
spécifié que « la fixation de l’OQOS de Médecine et de Chirurgie ne prend pas en compte les
évolutions majeures (août 2005 : 8 lits supplémentaires de médecine, mise en œuvre de
l’autorisation de l’urgence de proximité, installation de 15 lits et 9 places de chirurgie
38
supplémentaires), l’établissement estimant que son activité se situera autour de 12 500 séjours
de médecine et autour de 13 500 séjours de chirurgie.
Activité de médecine :
Notre activité de médecine concerne de la médecine polyvalente de patients admis via notre
Service d’Urgences et principalement de la médecine cancérologique lourde. Par ailleurs, les
12 lits de soins palliatifs autorisés sont réellement utilisés avec une occupation comprise entre
11 et 12 lits pour l’année complète soit 365 jours.
L’activité d’endoscopie digestive et bronchique représente 5 000 malades par an avec une
progression en 2008 de plus de 7 %.
Activité chirurgicale :
De part une activité importante de chirurgie traditionnelle, nous avons également une forte
activité en chirurgie viscérale lourde et de chirurgie artérielle. Les arrivées d’un troisième
chirurgien digestif, le Docteur N. BERGER, et d’un chirurgien vasculaire vont permettre de
développer davantage ce type de chirurgie.
Activités des urgences :
Notre service de médecine d’urgence autorisé par l’ARH est un vrai succès. Après une
première année pleine (2006), nous avons eu plus de 11 000 passages, en 2007 le nombre
d’arrivées aux urgences était de 16 000 et en 2008 de près de 20 000 passages %.
La moyenne des patients hospitalisés représente environ 8 à 9 % des passages.
Activité de consultations sur place :
En plus des activités de consultation de la chirurgie, nous avons également des consultations
de cardiologie, de pneumologie, d’endocrinologie, de vertiges, d’examens ophtalmologiques,
etc…
Laboratoires d’analyses :
Nous avons in situ deux laboratoires d’analyses : un d’anatomopathologie et un laboratoire
d’analyses médicales. Ce dernier est ouvert 24h/24 et 365 jours par an.
Service de radiologie :
Notre étroite collaboration avec la SELARL Imagerie Médicale Sainte-Marie est effective.
C’est un gros centre de radiologie qui dispose de radiologie-échographie conventionnelle,
d’un scanner et d’une IRM. Leurs matériels sont de derniers cris et ils sont référencés en
France comme Centre de radiologie d’excellence par SIEMENS.
39
Centre de Radiothérapie et d’Oncologie Médicale (CROM) :
Ce Centre qui travaille également en étroite collaboration avec la Clinique, est doté de trois
accélérateurs de particules et représente le premier Centre privé d’Ile-de-France.
C/
MOTIVATIONS
ENVISAGEE
DE
L’INSTALLATION
La cohérence de la demande est argumentée à partir du Projet Médical et le Projet de
l’Etablissement. Elle s’inspire aussi d’une évaluation des besoins de la population du territoire
95-3 par rapport à l’offre existante (Réanimation au Centre Hospitalier René Dubos de
Pontoise et au Centre Hospitalier de Beaumont). Aussi la situation locale génère
l’argumentaire suivant :
L’objectif d’une réanimation sera d’assurer un caractère homogène et complet de l’offre
de soins à la population locale. La Clinique Sainte Marie apparaît comme le 2ème pôle
hospitalier pluridisciplinaire du territoire 95-3 après celui constitué par CH René Dubos
(Pontoise). Toutes les spécialités chirurgicales, hormis des disciplines très spécialisées
comme la neurochirurgie ou la chirurgie cardiaque, y sont représentées. Il existe un
secteur de Médecine polyvalente. Il y a un service d’urgences (ex. : UPATOU). L’absence
de réanimation interdit de prendre en charge les cas les plus lourds, que cela soit en
Médecine ou en Chirurgie. Cela entraîne des déplacements des patients vers des structures
hospitalières publiques, dont le Centre Hospitalier de Pontoise, qui ne peuvent pas
toujours être à même d’absorber l’ensemble des patients.
De nombreux patients réanimatoires sont admis loin du lieu de leur lieu de prise en charge.
L’analyse d’un fichier fourni par l’ARH montre que 200 à 300 patients par an, habitant
dans le territoire 95-3 et nécessitant une admission en réanimation, sont hospitalisés hors
département du Val d’Oise (95). Si l’on ajoute à ce chiffre les patients actuellement
transférés en réanimation à partir des services de la Clinique Sainte-Marie (chirurgie,
oncologie, urgences …), nous arrivons à une fourchette de 300 à 400 patients pouvant être
admis en réanimation à la Clinique Sainte-Marie, ce qui, avec une DMS classique de 6 à 9
jours, permettrait un taux d’occupation de 90 à 100% d’une unité de 8 à 10 lits.
Le projet d’une réanimation à la Clinique Sainte-Marie réunit l’assentiment de la plupart
des médecins de la clinique, ce qui permettrait de doter l’unité de réanimation de
l’ensemble des spécialités cliniques et du plateau technique nécessaires au bon
fonctionnement de la réanimation. Les médecins s’engageraient à ne facturer aucun
dépassement d’honoraires sur les malades de réanimation. Le Projet réanimation s’inscrit
dès lors parfaitement dans les préconisations du rapport Larcher sur la participation des
établissements privés aux contraintes du service public.
40
Il existe plusieurs établissements privés dotés d’une autorisation de réanimation en Ile-deFrance qui fonctionnent en parfaite synergie avec les établissements publics
d’hospitalisation ou de régulation (SAMU,…). Dans le Val d’Oise, un tel service privé
n’existe pas, mais une réunion avec le Dr GIROUD, responsable du SAMU 95, montre
qu’il n’y aurait pas de problème de coopération entre le SAMU et une réanimation à la
Clinique Sainte6Marie.
En conclusion, notre demande nous parait légitime car :
•
•
•
•
Une partie des patients de la Clinique sont transférés dans des unités extérieures de
réanimation.
200 à 300 patients du secteur sont pris en charge dans des unités de réanimation
hors du Val d’Oise.
Il y a un assentiment de la plupart des praticiens de la Clinique pour la création
d’une Réanimation.
Le SAMU du Val d’Oise est prêt à collaborer avec la Clinique.
D/ ORGANISATION DE L’UNITE DE REANIMATION
L’unité de réanimation répondra aux préconisations contenues dans le Décret n° 2002-466 du
5 avril 2002 relatif aux conditions techniques de fonctionnement auxquelles doivent satisfaire
les établissements de santé pour pratiquer les activités de réanimation, de soins intensifs et de
surveillance continue, et notamment les préconisations concernant :
• le personnel médical,
• le personnel para-médical,
• les locaux,
• le plateau technique.
Cette unité serait située dans les locaux actuels de la Clinique Sainte-Marie.
Elle devrait disposer de 8 à 10 lits, selon les calculs faits sur les besoins locaux. La typologie
des patients serait médico-chirurgicale, les patients médicaux étant admis de l’extérieur de la
Clinique ou par le service d’Urgences et par les services de Médecine de la clinique, les
patients chirurgicaux étant admis à partir des activités de chirurgie lourde interne et externe de
la Clinique.
Elle devrait être associée à une Unité de Soins Continus (USC) lui étant rattachée d’au
minimum 4 à 5 lits.
Point essentiel, nous souhaitons que le fonctionnement de l’unité de réanimation médicochirurgicale de la Clinique Sainte-Marie se fasse avec la meilleure complémentarité avec les
services du Centre Hospitalier René Dubos de Pontoise, au premier rang desquels la
réanimation et les urgences.
Nous avons d’ores et déjà évoqué avec les médecins représentant ces services et cet hôpital
(Dr TROUILLET, Chef de service de la réanimation et Président de la CME, Dr BOULET,
chef du pôle réanimation-urgences-SMUR), certaines de ces complémentarités qui pourraient
s’appliquer en cas d’obtention par la Clinique d’une autorisation de réanimation. Citons-en
quelques unes :
41
•
Complémentarités dans le type de pathologies traitées, par rapport aux spécificités des
établissements. Par exemple les pathologies cardio-vasculaires seraient
préférentiellement adressées à l’Hôpital, qui dispose du plateau technique adéquat
(coronarographie, stroke-center…), alors que les pathologies aigües d’ordre
néoplasique seraient gérées par le Clinique Sainte-Marie, qui dispose du plateau des
thérapeutiques oncologiques (Centre de Radiothérapie et Oncologie médicale) ainsi
qu’une équipe de cancérologues et un service d’hospitalisation..
•
Mutualisation des investigations ou consultations spécialisées, par exemple la gastroentérologie (fibroscopie en urgence), la psychiatrie, l’ORL, l’ophtalmologie.
•
Mise en commun, avec tour de garde, d’équipes médico-chirurgicales, notamment en
chirurgie. Il est en effet inutile de disposer 7j/7 et 24h/24 de telles équipes complètes
dans chaque établissement pour gérer les urgences chez les patients admis ou
séjournant en réanimation. Cette mutualisation, notamment des équipes chirurgicales,
permettrait aussi de substantielles économies financières pour les caisses d’assurance
maladie.
•
Ce « tour de garde » sur le fonctionnement des équipes médicales pourrait aussi
s’appliquer à des services comme le laboratoire de biologie, le plateau de radiologieéchographie-scanner-IRM et autres éventuelles activités médicales concernant les
malades de réanimation.
•
Mutualisation de certains aspects organisationnels des services de réanimation de la
Clinique et du Centre Hospitalier René Dubos : réunions régulières, staffs médicaux,
mise en commun de certaines parties du système qualité (procédures, évaluation,
réseaux de surveillance, gestion des risques). Par ailleurs, les 2 services s’engageraient
par convention à ne pas fermer de lits en même temps.
•
En ce qui concerne l’USC, les 2 services pourraient s’adresser des patients sortant de
réanimation, lorsque l’USC de l’établissement d’origine est pleine, ce qui contribuerait
à la libération plus facile des lits de réanimation (à l’heure actuelle le nombre de lits
d’USC attachés à la réanimation du Centre Hospitalier René Dubos est insuffisant,
selon nos interlocuteurs).
Ainsi, cette unité de réanimation, destinée avant tout à l’intérêt des patients, fonctionnera en
complémentarité avec les structures existantes, au premier rang desquelles le Centre
Hospitalier René Dubos, avec qui un véritable partenariat est voulu par la Clinique SainteMarie.
Dans cette optique, nous avons d’ores et déjà rencontré plusieurs acteurs concernés par les
urgences et la réanimation.
E/ CONCLUSION
La Clinique Sainte-Marie est un des acteurs essentiels de la prise en charge des patients dans
notre territoire de santé 95-3.
42
La Clinique Sainte-Marie a obtenu de l’ARH une aide conséquente concernant son
regroupement et transfert sur le nouveau site d’Osny. La décision de l’Agence correspondait à
un problème de santé publique qu’il fallait résoudre dans ce territoire de santé.
La Clinique Sainte-Marie, par son savoir faire, son sérieux, la qualité de ses équipes
médicales et de son personnel soignant et autres, envisage à terme de doter son établissement
d’une unité de réanimation de 8 à 10 lits, en raison principalement :
• D’un besoin de lits de réanimation dans le territoire 95-3 en plus de ceux disponibles
au CH René Dubos et au CH des Portes de l’Oise,
• D’une gestion médicale optimisée des patients de la Clinique Sainte-Marie et des
structures de soins et d’hébergement adjacentes (Centre de SSR, Institution de type
EHPAD, Centre de Psychiatrie, Maison médicale). Une telle unité permettra ainsi
d’offrir à la population locale une palette complète de prises en charge des
pathologies, tant en médecine qu’en chirurgie.
La Clinique Sainte-Marie, en cas d’obtention de cette autorisation de réanimation, s’engagera
immédiatement à proposer des complémentarités avec les établissements hospitaliers voisins,
au premier rang desquels le CH René Dubos.
Ces complémentarités auront le double avantage :
• De créer un continuum dans la prise en charge des malades de réanimation, gage de
qualité
• De rendre la prise en charge de ces patients moins onéreuse par la mutualisation des
moyens
In fine, ce projet pourra constituer un modèle de collaboration public-privé, que la Clinique
Sainte-Marie appelle de ses vœux.
43
4ÈME PARTIE
LE PROJET DE COOPERATION
INTERINTER-HOSPITALIERE
44
A/ Développer le lien « Ville-Clinique »
La Clinique Sainte-Marie a depuis de nombreuses années maintenu et développé la relation
avec la « ville ». On entend par Médecine de Ville, les médecins généralistes, les
paramédicaux.
La Clinique Sainte-Marie pense que dans les années à venir, nous irons vers un système de
soins « ambulo-centré ». Ce système de soins va développer au niveau de la ville la notion de
soin primaire, notion récente dans les textes officiels. Cela va engendrer une réorganisation
profonde de la médecine de ville avec un exercice regroupé, un paiement à l’acte qui ne sera
pas exclusif. Le renforcement du rôle du médecin traitant sera plus important. Les
établissements de santé risquent d’avoir une partie de leur activité concernant les soins
primaires qui sera faite en ville.
Il est donc nécessaire de s’organiser. Tout d’abord, il y aura donc moins d’acteurs hospitaliers
dans la « primoprise en charge ».
De plus, les effets des seuils d’activité dispositif normatif ont un effet d’éviction d’une partie
des offreurs en terme d’établissements de santé. Par contre, le développement des soins de
support, des soins palliatifs et des soins de suite va sans doute engendrer un effet inverse. Il
est également nécessaire d’envisager des nouveaux acteurs avec le renforcement du dépistage,
de la prévention dans certains domaines, de l’éducation thérapeutique, etc.
Enfin, à terme, le développement des soins réellement en ville va probablement nécessiter une
externalisation d’une partie de l’activité de la Clinique Sainte-Marie, de renforcer la prise en
charge de proximité pour certaines séquences et de développer donc une meilleure articulation
ville/clinique. Il s’agit là également d’une opportunité pour le réseau.
En conclusion, le rôle et le développement de l’offre de soins en ville obligent la Clinique
Sainte-Marie à se positionner sur les éléments ci-dessus. Il est donc nécessaire dans les 5 ans à
venir que la Clinique Sainte-Marie soit un élément moteur sur le territoire de santé et définisse
un projet et le mette en œuvre. Cette évolution décrite ci-dessus va probablement prendre au
moins 10 ans mais il est nécessaire dans les 5 années à venir de se positionner.
B/ Les Missions de service Public de Sainte-Marie
La Clinique Sainte-Marie a depuis de nombreuses années voulu s’inscrire comme
établissement rendant service à la population. Par le passé, la création de son service
d’urgence était une réponse supplémentaire aux « missions de service public » tel que le
concevait notre établissement.
La Clinique Sainte-Marie souhaite développer la mission de service public avec notamment la
création d’un service de réanimation. En effet, il est nécessaire pour la population locale que
le maximum d’offre de soins soit à proximité de leur domicile.
En plus, du service des urgences et du service de réanimation, la Clinique Sainte-Marie
souhaite être terrain de stage pour la formation des internes. Là-aussi, la découverte du secteur
libéral et d’un établissement privé pour les internes sera un atout pour leur formation
médicale.
45
C/ Le Projet Médical de Territoire
La Clinique Sainte-Marie a participé activement à l’élaboration du Projet Médical de
Territoire, élaboré en 2009.
Elle s’inscrit complètement dans la permanence des soins avec la maison médicale et aussi et
surtout avec depuis plus de 10 ans, l’hébergement dans la clinique des médecins généralistes
de ville pour leur garde le samedi après-midi et le dimanche. Une convention existe avec les
médecins généralistes de Cergy-Pontoise.
Dans le Projet Médical de Territoire, la clinique a intégré la Fédération des Urgences,
regroupant les établissements publics et privés ayant obtenu ce type d’autorisation.
Enfin, la Clinique Sainte-Marie portera le projet de création d’une HAD inter-hospitalière à
créer avec les établissements du territoire.
D/ L’Hôpital de Pontoise : l’acte fondateur
La Clinique Sainte-Marie a toujours souhaité développer et maintenir une collaboration avec
le Centre Hospitalier René Dubos. Des difficultés ont pu par le passé exister. Les Directions et
les Présidents de CME des deux établissements se sont réunis lors du second trimestre 2009 et
ont défini des projets de coopération inter-hospitaliers.
Pour cela, les deux établissements ont signé le 22 juin 2009 un accord reprenant un acte
fondateur et des complémentarités.
Les 2 établissements, le Centre Hospitalier René Dubos de PONTOISE et la Clinique SainteMarie d’OSNY souhaitent pérenniser les 2 établissements car ils concourent ensemble à la
prise en charge de la population de Cergy-Pontoise et de ses environs. Ils ne souhaitent pas
l’installation d’un troisième opérateur sur le secteur pour les lits de court séjour. Ils permettent
également à la population l’accès au « libre choix » du secteur public ou privé.
Chaque établissement s’engage à présenter à l’autre établissement son projet médical et tout
nouveau projet.
Les 2 établissements ont décidé de s’adosser ensemble sur ces objectifs ci-dessus et de créer
dans les faits, dans leurs relations et non pas au sens juridique, un Groupe Hospitalier Mixte
Public-Privé avec leurs propres services et plateaux techniques, en privilégiant les
complémentarités entre les deux établissements.
En plus des complémentarités existantes, les deux établissements souhaitent développer les
actions ci-dessous.
I. MATERIELS
Pour maintenir des capacités d’investissements pour chaque établissement, l’Hôpital et la
Clinique ont convenu des collaborations suivantes :
-
Petscan sur le site de l’hôpital
Les patients de la Clinique Sainte-Marie nécessitant ce type d’examens seront adressés au
Centre Hospitalier René Dubos, avec l’accord du patient.
-
Matériel d’écho-endoscopie sur le site de Sainte-Marie.
46
En plus de l’orientation des patients nécessitant ce type d’examen de l’hôpital vers la
Clinique, la venue de praticiens de l’Hôpital à Sainte-Marie pour utiliser le matériel est
souhaitée, en accord avec le Docteur Marcelo SALMERON.
-
Robotisation
Dans les prochaines années où la robotisation va probablement remplacer des techniques
actuelles opératoires, les deux établissements souhaitent participer en commun à ce type
d’investissements lourds.
-
Scanner en urgences le week-end
II. MEDECINE
-
Gériatrie
Le Centre Hospitalier de Pontoise ayant obtenu la labellisation mémoire, les patients de la
Clinique Sainte-Marie devront être présents dans la filière gériatrique avec l’Hôpital.
-
Unité de Soins Palliatifs
Le Centre Hospitalier ayant une USP, les patients de la clinique Sainte-Marie ayant besoin de
cette structure seront orientés dans l’USP de Pontoise, avec leur accord.
III. CHIRURGIE
-
Pose de pace-maker (cardiologie)
Le Centre hospitalier de Pontoise orientera ses patients, avec leur accord, auprès du Docteur
VALANTIN intervenant à la Clinique Sainte-Marie.
-
Coronarographie
La Clinique Sainte-Marie orientera ses patients, avec leur accord, auprès du Centre
Hospitalier de Pontoise.
-
Chirurgie de l’obésité
Ce n’est pas un axe de développement de l’Hôpital de Pontoise qui encourage donc la
Clinique Sainte-Marie à assurer la prise en charge de ce type de patients. Le Centre
Hospitalier René Dubos sera amené à faire quelques actes de cette chirurgie mais la Clinique
Sainte-Marie reste le centre de référence.
IV. URGENCES
-
Lits d’aval des urgences
Pour les lits-portes et les lits de Médecine et de Chirurgie, chaque établissement s’engage à
prendre en charge sur son site les patients venant aux urgences que ces patients soient en
situation précaire ou non.
-
Concertation hebdomadaire
Une concertation hebdomadaire serait réalisée par les équipes médicales des services
d’urgences de chaque structure, en y associant le SAMU. Cette concertation aurait pour but
d’échanger entre les praticiens sur les prises en charge des patients en urgence de la semaine
précédente.
47
V. PATIENTS DU SECTEUR GEOGRAPHIQUE
Les 2 établissements souhaitent analyser ensemble les taux d’attractivité et taux de fuite du
secteur. Cette analyse permettra de définir ensemble les prises en charges par les 2
établissements des fuites de patients.
VI. REANIMATION/SURVEILLANCE CONTINUE
Dans l’attente d’une autorisation éventuelle d’un service de réanimation médico-chirurgicale
souhaitée par la Clinique Sainte-Marie (axe majeur du nouveau projet médical), les 2
établissements ont souhaité collaborer ensemble sur les autorisations actuelles concernant la
prise en charge des patients nécessitant une réanimation ou une surveillance continue.
Pour cela, le Centre Hospitalier René Dubos a rédigé un projet qui est en cours de discussion
avec la Clinique Sainte-Marie. Ce projet sera formalisé prochainement par les équipes
médicales des deux établissements.
E/ Le réseau ONOF
La Clinique Sainte-Marie a été un des promoteurs de la création d’Oncologie Nord-Ouest
Francilien (ONOF). Les autres promoteurs sont le Centre Hospitalier René Dubos de Pontoise
et le Centre de Radiothérapie d’Oncologie Médicale d’Osny. Initialement, le réseau ONOF a
mis en commun un dossier informatisé du patient permettant aux professionnels des
établissements de santé ainsi qu’aux médecins généralistes de ville de partager ensemble des
informations communes aux patients pris en charge contre le cancer.
Depuis un an, le réseau ONOF salarie une infirmière coordinatrice pour organiser et améliorer
la suite de soins au domicile du patient. La Clinique Sainte-Marie s’inscrit totalement dans cet
objectif et participe activement au développement de cette mission.
Tout récemment, le réseau ONOF est également un réseau concernant les soins palliatifs. La
Clinique Sainte-Marie souhaite avec le Président du réseau mettre en place et développer ce
réseau. C’est l’objectif que se fixe la Clinique Sainte-Marie pour les 5 ans à venir à savoir une
mise en place effective du réseau de soins palliatifs.
F/ Les autres établissements du territoire de Santé
Le Pôle de Santé « Sainte-Marie »
La Clinique Sainte-Marie a souhaité être l’instigateur de la création d’un Pôle de Santé sur son
site d’Osny.
Les différentes coopérations pour les établissements situés sur le Pôle de Santé sont :
•
Prise en charge médicale des patients d’une structure nécessitant des soins particuliers
d’une structure du Pôle de Santé, avec l’accord du patient.
•
Création avec le financement de la CPAM d’une structure ambulancière exclusivement
dédié à ces Pôles de Santé, ce qui permettrait de diminuer les coûts que supporte la
collectivité concernant les frais de transport.
48
•
Synergie sur différents contrats de fonctionnement supportés par les différentes structures
(contrats de maintenance, extincteurs, formations, etc….).
•
Autres synergies :
La Clinique Sainte-Marie sera donc le promoteur du développement des complémentarités et des
activités de ce pôle de santé privé tout en veillant à l’accord du patient.
Par ailleurs, les coopérations anciennes avec la Clinique Médicale du Parc seront maintenues et
développer ainsi qu’avec les établissements de soins de suite du département.
L’Hôpital de Gisors Coopération Public/Privé GCS
Depuis quelques années, les praticiens de la Clinique Sainte-Marie participent à la réponse des
besoins de la population des environs de Gisors. Pour cela des praticiens font des consultations à
l’Hôpital de Gisors et opèrent des patients le nécessitant. Il s’agit d’une coopération privé/public
qui doit être maintenue et développée dans les années à venir.
G/ Les conventions inter-hospitalières
1. Accroître le nombre de conventions
La Clinique Sainte-Marie a signé une cinquantaine de conventions avec des établissements
sanitaires ou médico-sociaux. La Clinique Sainte-Marie souhaite développer ces conventions
avec l’ensemble des établissements du Val d’Oise et des établissements des départements
limitrophes.
2. Définir de nouveaux modes de convention
La Clinique Sainte-Marie doit envisager de nouveaux types de partenariat en sus des
établissements sanitaires et médico-sociaux. En effet, il sera nécessaire de prévoir des
coopérations, des complémentarités avec la médecine de ville, les paramédicaux et les
services à la personne, différentes associations.
Pour cela, la clinique Sainte-Marie sera un des moteurs du territoire de santé sur ces nouveaux
modes de coopération et de convention. L’objectif d’ici 5 ans est de formaliser 10 à 20
coopérations.
49
5ÈME PARTIE
LE PROJET DES SOINS
INFIRMIERS
50
Le Projet de Soins prévoit l’organisation générale des soins et de l’accompagnement des
patients, il doit être cohérent avec le projet médical et poursuit la dynamique créée par le
Projet d’Etablissement.
A/ Rappel de l’existant
Le projet de soins 2005-2009 imprégné de la dynamique du Projet d’Etablissement centré sur
le déménagement dans les nouveaux locaux et la visite d’accréditation a aboutit à :
o L’amélioration de l’organisation des soins paramédicaux et des conditions de
travail :
-
Etude de la charge de travail,
-
Développement du travail en binôme infirmier-aide soignant,
-
Formalisation d’une journée type,
-
Décloisonnement des services.
o Développer la sécurité e le confort des patients
-
L’équipe soignante repère les situations à risques : chute, fugue,
agression, etc.
-
L’équipe informe le patient des procédures de dépôt des objets de
valeurs,
-
L’équipe soignante a été formée aux gestes d’urgence vitale,
-
L’équipe assure la sécurité des patients en cas d’incendie (simulation
réelle d’une évacuation),
-
Prévention des risques d’escarre par l’achat de 4 matelas auto pulsés ,
-
Ergonomie des locaux et du mobilier favorisé par le déménagement.
o Déployer les soins palliatifs
-
L’équipe soignante a bénéficié de formations spécifiques de jour
comme de nuit,
-
Création de staffs pluridisciplinaires
-
Les soins de supports ont été créés : socio esthétique, assistante sociale,
psychologue, diététicienne et sont maintenant en “fonctionnement de
routine”
o L’amélioration de la prise en charge de la douleur
-
Systématisation de l’utilisation de l’Echelle visuelle analogique
-
Achat de 25 PCA
o A mener une politique de lutte contre le développement du risque infectieux
nosocomial
-
Le poste d’infirmière hygiéniste a été créé
51
-
L’équipe opérationnelle d’hygiène développe et relaie de façon active,
dans les services, la politique du CLIN.
Deux points restent moins exploités l’évaluation des soins et l’informatisation du dossier
patient.
o L’évaluation des soins est pratiquées par l’intermédiaire du CLIN mais n’est
pas systématisée sur toutes les pratiques de soins, cela reste à développer.
o L’informatisation du dossier patient est en court d’élaboration, le projet est
formalisé, la formation du personnel est programmée, le calendrier de mise en
œuvre reste à définir.
B/ Projet 2010 2014
La Direction des soins souhaite que ce projet, qui s’intègre au Projet d’Etablissement, se situe
en parfaite continuité et cohérence avec le précédent afin d’aller plus loin dans les actions
entreprises.
préalable
Nous adoptons la définition suivante du soin :
« Le Soin est l’attention particulière portée par une infirmière ou un infirmier à une
personne ou à ses proches en vue de leur venir en aide dans la situation qui est la leur. Il
comprend tout ce que ces professionnels font dans les limites de leurs compétences pour
prendre soin des personnes. Au regard de sa nature, il permet de toujours faire quelque
chose pour quelqu’un afin de contribuer à son bien-être quel que soit son état ».
Walter Hesbeen : « Prendre soin à l’hôpital ».
Inscrire le soin infirmier dans une perspective soignante - Inter Editions Masson
Nos valeurs, communes et partagées par tous :
•
L’attention et le respect de l’autre
•
Le droit à l’information du patient et de ses proches
•
L’intégrité
•
La compétence
•
Le sens des responsabilités
•
La solidarité
Le projet de soins tel qu’il est élaboré se situe au cœur de trois attentes :
-
Celles du patient acteur de sa prise en charge, exigeant l’assurance de
la sécurité, de la qualité, et de la continuité de soins pendant et après
son séjour.
52
-
Celles des soignants, professionnels de soins, qui veulent donner du
sens à leur action, cela suppose de leur part des compétences non
seulement techniques mais également relationnelles. Les soignants se
voient confrontés au défi d’être à la fois des experts en technologies et
expert en relation, négociation et communication.
-
Celles de l’Etablissement qui affirme une volonté d’amélioration de la
qualité des soins et du service rendu, et qui s’inscrit dans une
dynamique de performance et d’innovation.
I. PERSONNALISER LES SOINS DES PATIENTS
Le patient n’est plus objet de soins il est sujet du soin (loi du 4 mars 2002)
1. TRAVAIL SUR LE RESPECT DU PATIENT
1.1 Droits et obligations du patient
Résultat attendu :
Le patient est informé de ses droits sans discrimination. Cette information est adaptée à son
état de conscience et à sa capacité de compréhension.
Mode d’actions
Selon une procédure formalisée, les soignants selon leur degré de responsabilité répondent
aux besoins d’informations du patient.
Les soignants s’assurent que le livret d’accueil a été distribué au patient.
Le règlement intérieur de l’établissement et du service est à disposition de chaque patient
et/ou de ses proches.
L’équipe soignante informe le patient et ses proches des obligations liées à la vie en
collectivité, du respect des horaires de visites et de repos des autres patients hospitalisés, du
respect de l’environnement mis à disposition (locaux et matériel).
L’équipe informe le patient des modalités d’accès à son dossier.
Moyens :
•
Procédures
•
Livret d’accueil
•
Charte du patient
•
Règlements
•
Formation à l’accueil
•
Modalité d’accès au dossier diffusée.
Evaluation
•
Taux de satisfaction : questionnaire de satisfaction
•
Nombre de plaintes
•
Audit des procédures
53
Calendrier
•
2010
Respect du secret professionnel
Résultat attendu
Le secret professionnel est garanti à tout patient ;
Si le patient le souhaite, la non-divulgation de sa présence dans l’Etablissement est garantie.
Mode d’actions
L’équipe soignante s’engage à sécuriser tous les écrits concernant le patient (dossier de soins,
bons d’examens, résultats à mettre dans le dossier dés sa réception, utilisation systématique
des pochettes de transport pour les dossiers médicaux).
L’équipe s’engage à ne pas divulguer la présence du patient s’il ne le souhaite pas.
Dans tous les cas, l’équipe soignante s’engage à sensibiliser les nouveaux personnels et
stagiaires au respect des règles du secret professionnel et de non divulgation.
Moyens
•
Réflexion à prévoir sur la sécurisation du dossier informatique du patient.
•
Campagne régulière de sensibilisation au secret professionnel et à l’obligation de
réserve.
Evaluation
•
Audit des comportements et des pratiques.
Calendrier
•
2010, 2011, 2012, 2013, 2014.
Respect de l’intimité et de la dignité des patients
Résultat attendu
La dignité et l’intimité des patients sont respectées en tous lieux et circonstances et pendant
toute la durée du séjour.
Mode d’actions
Elaboration d’une Charte de bonne conduite qui indique les conduites à tenir pour respecter la
pudeur, la dignité, l’intimité et l’identité du patient. (Par exemple vouvoiement obligatoire,
appeler le patient par son nom, utiliser systématiquement les paravents en chambres à deux
lits etc.)
Moyens
•
Formation à l’accueil, à la bientraitance, à l’accompagnement en fin de vie etc.
•
Charte de bonne conduite après validation.
Evaluation
•
Audit des comportements et des pratiques.
54
•
Analyse du questionnaire de satisfaction.
2. TRAVAIL SUR LA NOTION D’ACCUEIL DU PATIENT
Le patient connaît le nom et la fonction des soignants qui interviennent auprès de lui
Résultat attendu
Le patient et ses proches identifient les différents soignants qui interviennent auprès de lui.
Mode d’actions
Lors de l’entretien d’accueil soignant et /ou secrétaire d’étage explique les différences de
tenue et leur signification (couleur du liseré de la tenue).
Chaque soignant se présente oralement au patient et/ou son entourage.
Chaque soignant a une tenue personnalisé et veille à ce que son identité soit visible.
L’équipe soignante s’engage à sensibiliser les nouveaux personnels et stagiaires à se présenter
oralement aux patients.
Moyens
Procédure d’accueil et sortie du patient.
Dotation en tenue personnalisée par le prestataire.
Identification lisible de l’identité et de la fonction sur les tenues.
Evaluation
Questionnaire de satisfaction.
Actualiser régulièrement la liste du personnel au niveau du service lingerie.
Le patient est informé sur les soins dispensés et sur le déroulement des examens
complémentaires
Résultat attendu
Le patient ou la personne de confiance dispose de toutes les informations nécessaires
concernant les soins dispensés et sur le déroulement des examens complémentaires
Mode d’actions
Les soignants en fonction du degré de compétence et de responsabilité informe le patient sur
les soins dispensés, le déroulement des examens. Ils s’assurent de la bonne compréhension
des informations données et remettent les supports écrits.
Moyens
Supports écrits concernant les examens radiologiques.
Travail en commun entre cadres infirmiers sur la pertinence des informations à donner au
patient et réflexion commune avec les équipes médicales.
Evaluation
Questionnaire de satisfaction
55
Audit des pratiques
Information sur l’organisation du service et sur les différentes prestations proposées
dans l’Etablissement
Résultat attendu
Le patient ou la personne de confiance dispose de toutes les informations sur l’organisation du
service et sur les différentes prestations proposées dans l’Etablissement
Mode d’actions
L’équipe soignante élabore un livret d’accueil du service qui explicite l’organisation générale
du service.
L’équipe d’encadrement élabore un document des différentes prestations disponibles dans
l’Etablissement (atelier Bergamote, ministre du culte, cafétéria, CRUQPC, etc.)
Un support écrit ne peut pas se substituer à l’information orale diffusée par les soignants.
Moyens
•
Livret d’accueil.
•
Livret d’accueil de services.
•
Document listant les prestations à disposition.
Evaluation
•
Enquête ciblée de satisfaction.
3. TRAVAIL SUR LA NOTION D’IMPLICATION DU PATIENT
DANS SON SEJOUR
3.1 Le patient est reconnu comme acteur de son hospitalisation
Résultat attendu
Chaque patient bénéficie d’une prise en charge globale et personnalisée qui répond à ses
besoins physiques et psychiques.
Les soignants rechercheront le consentement du patient ainsi que sa participation
Le patient et/ou la personne de confiance sont associé au suivi de cette prise en charge.
Le soignant ne doit pas « faire pour le patient » mais doit « faire avec le patient ».
Mode d’actions
Les soignants en fonction du degré de compétence et de responsabilité informe le patient sur
les soins dispensés, le déroulement des examens. Ils s’assurent de la bonne compréhension
des informations données
Les soignants s’assurent du recueil du consentement formalisé, concernant les soins
programmés.
Les soignants négocient avec le patient sa participation aux soins.
Moyens
56
•
Feuille de recueil du consentement éclairé.
•
Dossier de soins est adapté pour donner les informations nécessaires à l’implication du
patient.
•
Consultation d’annonce pour les patients souffrant d’un cancer.
Evaluation
•
Du dossier de soins.
•
Plaintes.
•
Nombre de consultations d’annonces.
Organisation de la sortie du patient
Résultat attendu
Le patient et/ou le représentant légal et/ou la personne de confiance, disposent à sa sortie de
toutes les informations nécessaires à la continuité de sa prise en charge.
Mode d’actions
Dés son entrée les soignants s’inquiètent des souhaits du patient quant à sa sortie (domicile ou
convalescence par exemple). Si besoin ils font appel au service de l’assistante sociale.
Les soignants assurent un accompagnement éducatif si besoin (soins de stomie ou éducation à
la prise en charge d’un diabète), afin d’optimiser les conditions de sorties.
Les soignants assurent des transmissions claires (fiches de liaison) aux différents partenaires
externes (maisons de convalescences, HAD, etc.)
Moyens
•
Procédure entrée sortie.
•
Fiche de liaison.
•
Assistante sociale.
Evaluation
•
Enquête de satisfaction.
•
Nombre d’interventions de l’assistante sociale.
II. PRISE EN CHARGE DE LA DOULEUR PHYSIQUE ET MORALE
1. PRISE EN CHARGE DE LA DOULEUR PHYSIQUE
Résultat attendu
Pour chaque patient les douleurs aigues et chroniques sont recherchées et sont prise en charge
en complémentarité de la prise en charge médicale
Mode d’actions
Dés l’entrée du patient, la douleur physique est recherchée repérée et suivie. Elle est notée
dans le dossier de soins du patient. Elle fait l’objet d’une analyse et d’une prise en charge.
La prise en charge de la douleur est négociée avec le patient acteur de son séjour.
57
Les soignants s’engagent à participer aux travaux du CLUD et à suivre les recommandations
et protocoles.
Moyens
•
Protocoles de prise en charge de la douleur,
•
Prescriptions médicales écrites,
•
Echelle d’évaluation de la douleur (EVA) disponible dans tous les services,
•
Mise en place de référents douleur dans chaque service,
•
Enquête de satisfaction,
•
Audit du dossier patient item douleur renseigné ou non.
Evaluation
2. PRISE EN CHARGE DE LA DOULEUR MORALE
Résultat attendu
Pour chaque patient les douleurs morales sont recherchées et sont prise en charge en
complémentarité de la prise en charge médicale
Mode d’actions
Dés l’entrée du patient, la douleur morale est repérée et suivie. Elle est notée dans le dossier
de soins du patient. Elle fait l’objet d’une analyse et d’une prise en charge.
La prise en charge de la douleur morale est confiée au psychologue de l’Etablissement, mais
les soignants utilisent la relation d’aide pour garder le lien avec le patient.
Les services de la socio esthéticienne sont demandés pour corriger la dégradation de l’image
de soi.
Proposer l’atelier Bergamote pour occuper le temps libre du patient et permettre un moment
d’évasion.
Moyens
•
Prescriptions médicales écrites pour l’intervention du psychologue,
•
Formation à la relation d’aide.
•
Intervention de la socio-esthéticienne.
•
Atelier Bergamote en chambre ou en atelier.
Evaluation
•
Enquête de satisfaction.
•
Audit du dossier patient.
•
Nombre d’intervention du psychologue.
III. OUTIL D’ORGANISATION DES SOINS
58
1. INFORMATISATION DU DOSSIER PATIENT
Résultat attendu
Chaque patient bénéficie d’une prise en charge globale et individualisée formalisée dans le
dossier informatique du patient. Ce dossier permet d’assurer la continuité des soins, la sécurité
et la traçabilité des soins et participe à la sécurité du circuit du médicament.
Toutes les informations et observations sont structurées et transcrites dans le dossier
informatisé du patient sous forme de transmissions ciblées.
Mode d’actions
Le dossier comprend :
Toutes les informations nécessaires à l’identification du patient.
Toutes les informations médicales.
La trace du bénéfice/risque et les objectifs et les projets de soins du patient.
Toutes les informations paramédicales actualisées.
Les conclusions du séjour du patient et les modalités de sorties et de suivis.
L’accès au dossier informatique doit être sécurisé, l’identité et la fonction des intervenants
doivent être retrouvées systématiquement.
Moyens
•
Groupe de travail sur le projet d’informatisation du dossier patient.
•
Rédaction de la base de données informatique par une IDE détachée.
•
Rédiger le guide d’utilisation du dossier informatique du patient.
•
Formation des soignants à l’outil informatique.
•
Fournir en outil informatique chaque secteur de soins.
•
Formation aux transmissions ciblées.
•
Déploiement de l’informatisation du dossier patient dans tous les services.
Evaluation
•
Audit du dossier de soins 20 par an et par service.
•
Suite aux résultats des audits, fixer des objectifs d’amélioration par service.
Calendrier
•
2009, 2010, 2011
IV. LA QUALITE DES SOINS
1. MANAGER PAR LA QUALITE
Résultat attendu
Favoriser l’uniformisation des pratiques grâce à l’élaboration de protocoles de soins infirmiers
et de référentiels paramédicaux.
Mode d’actions
59
Création de groupes de travail par thème, centralisation et gestion par l’outil Blue Medi,
validation par les instances adéquates (CLIN, CLUD, CLAN etc.)
Moyens
•
Référentiel métier, HAS, Formation pour l’actualisation des compétences.
•
Cellule qualité pour l’aide à la rédaction de protocoles.
Evaluation
•
Nombres de réunions.
•
Nombres de protocoles.
2. EVALUATION DE LA QUALITE DES SOINS
Résultat attendu
Habituer les équipes soignantes à être évaluée par leurs paires.
Mode d’actions
Créer un groupe d’auditeurs qui évalueront la pratique des soins.
Audit des pratiques.
Moyens
•
Formation à l‘audit des pratiques ;
•
Information et communication sur l’utilité des audits et leur raison d’être.
Evaluation
•
Nombre de personnes formées à l’audit.
•
Nombre d’audits pratiqués.
V. CONSULTATION D’ANNONCE
1. LE PATIENT BENEFICIE D’UNE CONSULTATION
D’ANNONCE EN TOUTE CIRCONSTANCE
Résultat attendu
Le patient bénéfice d’une consultation infirmière spécifique concernant sa maladie, son
traitement, sa santé ;
Mode d’actions
Procédure d’application de la consultation
Une réflexion est menée sur l’éducation du patient et/ou de ses proches.
Les soignants repèrent les besoins spécifiques d’éducation/information par rapport à la
maladie.
Moyens
•
Formation à la consultation d’annonce
60
•
Mise en place de la consultation à l’attention de tous les patients.
VI. PARTICIPER
A
LA
FORMATION
DES
FUTURS
PROFESSIONNELS ET FAVORISER L’INTEGRATION DES
NOUVEAUX ARRIVANTS
1. PARTICIPER
A
PROFESSIONNELS
LA
FORMATION
DES
FUTURS
Résultat attendu
Informer et former les professionnels sur l’évolution des programmes de formation (nouveau
référentiel de formation septembre 2009, réforme des études infirmières) afin de garantir la
qualité d’encadrement et de tutorat en vue d’embauche en fin de cycle de formation.
Mode d’actions
Assurer un programme d’accueil,
Désigner des tuteurs par stagiaires,
Rédiger une charte d’encadrement
Désigner des référents par service pour l’encadrement des étudiants.
Créer par service un livret d’accueil et de présentation du service.
Moyens
•
Formation information par les IFSI.
•
Référentiel.
Evaluation
•
Questionnaires (à créer) donnés aux stagiaires pour évaluer la qualité de l’encadrement
reçu pendant son stage.
•
Nombre d’embauche d’anciens étudiants ayant effectué un stage dans l’établissement.
2. FAVORISER
L’INTEGRATION
DES
NOUVEAUX
ARRIVANTS & DEVELOPPER LES COMPETENCES
QUELQUE SOIT LE SECTEUR D’ACTIVITE
Résultat attendu
Assurer un programme d’accueil et d’intégration adapté au personnel soignant nouvellement
recruté.
Permettre aux professionnels de maintenir le niveau de compétence requis.
Mode d’actions
Désigner un référent qui accompagne le nouveau personnel.
Définir les soins et activité devant être maitrisés (quelque soit le lieu d‘activité, en plus des
soins techniques, les soignants doivent être capable de mettre en œuvre une relation d’aide et
d’écoute avec le patient d’élaborer une réflexion éthique et prendre en charge la douleur et
réaliser un accompagnement du patient en fin de vie)
61
Moyens
•
Utiliser une grille de compétence à créer,
•
Le profil de poste,
•
Le référentiel métier.
Evaluation
•
Questionnaire (à créer) au personnel nouvellement recruté
•
Plaintes des médecins et/ou patients.
•
Nombre de départ après embauche.
VII. HYGIENE
1. PREVENTION ET CONTROLE DU RISQUE INFECTIEUX
Résultat attendu
Pour tout patient les soins sont dispensés dans le respect des protocoles élaborés par l’EOH et
validé par Le CLIN.
Mode d’actions
Dans chaque service un correspondant en hygiène apporte un accompagnement à l’équipe
Les soignants appliquent les protocoles et techniques de soins, de nettoyage, de désinfection
et de stérilisation des matériels pour les soins.
Moyens
•
Formation des nouveaux arrivants ;
•
Mise à jour des protocoles ;
•
Suivi des infections nosocomiales ;
•
Correspondant par service encadré par les référents de l’EOH.
Evaluation
•
Audit des pratiques
Le rôle des cadres infirmiers sera essentiel pour la mise en œuvre du projet de soins et
l’évaluation des actions entreprises.
VIII. VOLET HYGIENE HOSPITALIERE ET PREVENTION DES
INFECTIONS ASSOCIEES AUX SOINS (IAS)
Rappel de l’existant :
La Clinique a mis en place depuis plus de 10 ans une Equipe Opérationnelle en Hygiène
Hospitalière (EOHH) qui prend en charge les divers aspects de la prévention des IAS :
62
rédaction et diffusion de protocoles et procédures de prévention, évaluation des pratiques, en
particulier par la méthode de l’audit clinique, surveillance des infections, formation des
personnels.
Les actions de l’EOHH sont réalisées sous l’égide du CLIN dont le programme est établi lors
de la dernière réunion de l’année précédente.
L’EOHH est aidée dans son fonctionnement par un réseau de correspondants en hygiène.
En 2009, l’EOHH est constituée de 4 infirmières référentes en hygiène, la Directrice des
soins, un cadre infirmier et un médecin hygiéniste.
Ces personnes ont été ou sont en cours de formation approfondie.
Elles disposent dans le cadre de l’EOHH d’un temps de travail de 20 heures par mois pour
chacune des IDE référentes, et de 2 à 3 jours par mois pour le médecin hygiéniste, tandis que
les cadres réalisent leur travail d’hygiène sur leurs heures de présence dans la Clinique.
Projet
Poursuivre les actions en cours :
o En ce qui concerne la prévention, réviser les procédures et protocoles à la
lumière des nouvelles obligations et recommandations (exemple du plan de
lutte contre les bactéries multi-résistantes (BMR)).
o Poursuivre les actions d’évaluation des pratiques.
Donner la priorité à certains thèmes particulièrement sensibles et figurant en priorité
des plans du Ministère et/ou n’ayant pas été suffisamment développés jusqu’à
présent :
o Optimiser le signalement des IAS par l’amélioration des déclarations internes
et être en mesure de dépister rapidement tout phénomène inhabituel, comme
une épidémie
o Poursuivre en l’accentuant la surveillance des IAS, et plus particulièrement des
infections de site opératoire (ISO).
o Réaliser des actions fortes au niveau de l’antibiothérapie, afin de réduire la
pression de sélection des résistances bactériennes par les antibiothérapies
inadaptées
Accentuer la formation des personnels : d’abord celle des membres de l’EOH, puis
celle des professionnels soignants, qu’ils soient médicaux ou para-médicaux. Le CLIN
demandera que le budget consacré à ces formations soit augmenté par rapport aux
années précédentes.
Continuer de donner la priorité à l’hygiène des mains dans les actions opérationnelles.
63
6ÈME PARTIE
LA DEMARCHE CONTINUE
D’AMELIORATION DE LA QUALITE
64
Le Projet d’Etablissement 2010-2014 signe la volonté résolue de la Clinique Sainte-Marie
d’orienter l’ensemble de sa stratégie vers une culture de la qualité et de la gestion des risques
dont le patient est le premier bénéficiaire.
Le souci d’améliorer la qualité et de garantir la sécurité de la prise en charge était déjà une
priorité affirmée dans le précédent Projet Qualité 2005-2009.
En effet, après la 1ère visite d’accréditation en novembre 2004, l’objectif était de structurer de
manière générale la démarche.
C’est aujourd’hui chose faite !
Une Assistante Qualité-Gestion des Risques a intégré l’équipe en 2007.
Une Politique Qualité a été définie en tenant compte des orientations du Projet
d’Etablissement, du Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens, des actions d’amélioration
dégagées lors la visite d’Accréditation (novembre 2004), des actions définies par les
différentes instances de l’établissement.
Cette politique s’est soldée par une Charte Qualité validée par le Conseil d’Administration, le
Président de la CME et le Président du CLIN et adoptée par l’ensemble des acteurs de
l’établissement.
Afin de donner une légitimité à cette Politique, un comité en charge de l’amélioration
continue de la Qualité et de la Gestion des risques a été institué : Le « Comité Qualité et
Risques ». Celui-ci aura en charge la pérennité de la politique, le suivi des vigilances
sanitaires, le programme de gestion des risques, l’évaluation des pratiques professionnelles
ainsi que les procédures de Certification à venir.
Chaque année, il élabore un plan d’actions en tenant compte :
des projets exprimés par la direction, des différentes instances (CLIN, CRUQPC,
CLUD...) et des responsables de service,
des nouveaux textes réglementaires,
des rapports d’inspection des organismes de contrôles,
des actions d’amélioration fixées au cours des procédures de certification,
des résultats des audits et d’évaluations internes et externes.
Toujours soucieuse de s’inscrire dans cette démarche continue d’amélioration de la qualité, la
clinique se fixe aujourd’hui de nouveaux objectifs à atteindre.
A/ Dépasser la culture de la faute pour développer une
culture de la sécurité
Le risque zéro n’existe pas !
65
L’une des priorités de la Clinique Sainte Marie est de développer une culture partagée de la
sécurité. Le fondement de cette culture est l’intégration par l’ensemble des professionnels, des
principes de base de la gestion des risques.
Le Projet d’Etablissement 2010-2014 permettra de mettre l’accent sur l’appréhension du
risque lié aux soins ou produits de santé, en tenant compte de la nécessité d’une approche
globale de la notion de risque.
Seront particulièrement à traiter les risques liés à l’identification du patient
(l’Identitovigilance), le risque infectieux, la sécurisation de la prise en charge
médicamenteuse, la sécurisation des secteurs interventionnels et la coordination des vigilances
sanitaires réglementées.
La gestion des risques doit s’appuyer sur un système d’information performant permettant
d’analyser à priori et à posteriori les risques inhérents à chaque activité ou processus, et de
mettre en place les mesures de suppression, réduction qui s’imposent.
Il est également nécessaire d’accompagner un changement de comportement individuel, en
prenant en compte que la survenue d’un accident n’a pas seulement pour cause l’erreur
humaine (pas plus que la faute), mais qu’elle met en jeu une succession de facteurs
techniques, humains, organisationnels et environnementaux.
La vigilance de chacun est toujours une garantie ultime de la sécurité, nécessaire mais non
suffisante.
Le respect des protocoles et leur adaptation aux situations réelles, la culture du signalement
des incidents, de l’analyse des causes et du partage de l’expérience sont autant d’éléments
indispensables qui conditionnent la sécurité.
Il conviendra de mettre l’accent sur :
la systématisation du signalement et de l’analyse des événements porteurs de risques,
l’identification des causes et la mise en oeuvre de mesures de prévention,
la formation des professionnels et le partage d’expériences,
l’articulation entre la gestion prévisionnelle des risques et le signalement des incidents
et accidents,
le déploiement du logiciel Blue Médi vers la gestion des risques et la déclaration
d’évènements indésirables dans l’optique d’une déclaration informatisée de ceux-ci,
la sensibilisation du corps médical à la déclaration des évènements indésirables graves
associés aux soins notamment en instituant des revues de morbi-mortalité au sein de
l’établissement.
A ce sujet, la Clinique affirme concrètement sa volonté de développer son programme de
gestion des risques en se portant volontaire en 2009 pour participer à une expérimentation
portant sur la déclaration informatisée des évènements indésirables graves associés aux soins.
B/ Mesurer la qualité par l’instauration d’indicateurs
66
La Haute Autorité de Santé s’engage dans le développement d’indicateurs et leur promotion
en tant qu’outils d’évaluation et d’amélioration de la qualité.
Dans ce cadre, la HAS, en coopération avec le Ministère de la Santé, œuvre à la généralisation
progressive de recueils d’indicateurs de performance auprès de l’ensemble des établissements
de santé.
C’est dans ce contexte que la Clinique Sainte Marie a affirmé sa volonté d’intégrer les
indicateurs comme outils de management et de gestion en participant en 2008 au 1er recueil
portant sur le dossier patient.
Les indicateurs ont vocation à être intégrés dans la procédure de certification à partir de la
mise en œuvre de la 3ème version de celle-ci, la « V2010 ». Ils pourront également servir
d’appui à l’évaluation des pratiques professionnelles (EPP).
De plus, la Clinique Sainte-Marie doit être novatrice dans la détermination de certains
indicateurs à communiquer à la population. En effet, dans les années à venir, nous devons être
transparents et communicants.
La priorité sera donc donnée aux travaux concernant :
-
la prise en charge médicamenteuse,
-
le dossier patient,
-
l’évaluation des pratiques professionnelles (médicales, soignantes mais aussi
logistiques, techniques et de gestion),
-
l’accueil et la prise en charge des patients,
-
la qualité des prestations de support (radio, labo, CROM),
-
les indicateurs à communiquer à la population.
C/ La Certification V2010
La Clinique Sainte Marie vient de satisfaire sa 2ème version de la Certification en septembre
2008 et se prépare dès aujourd’hui à vivre sa 3ème version de la procédure de Certification.
La V1 avait eu vocation à initier la démarche, la V2 avait privilégié une médicalisation de la
démarche, le nouveau dispositif veille, lui, à développer et mettre en œuvre une certification à
la fois plus continue et efficiente.
La Clinique souhaite bien sûr, continuer à s’inscrire dans cette démarche, prévue en 2012.
D/ L’accréditation des praticiens
L’accréditation des médecins est une démarche de gestion des risques fondée sur la
déclaration par les médecins, des « événements porteurs de risques médicaux » (EPR)
concernant leur activité en établissement de santé.
Dans le cadre de l’accréditation des médecins de la clinique, une « charte médecins –
établissements de santé » a été signée par les médecins engagés dans l’accréditation, le
Représentant égal de l’Etablissement et le Président de la CME.
E/ La communication
67
Les mutations et les changements structurels et organisationnels importants qui vont
être engagés au sein de l’établissement doivent être expliqués, compris par l’ensemble des
personnels mais aussi aux nouveaux arrivants et lisibles pour nos partenaires et la population.
Chaque agent doit se sentir concerné et intégré au cœur des projets portés par la Clinique,
comprendre les enjeux stratégiques de l’institution et l’évolution de son environnement.
Chacun doit bénéficier d’un dispositif efficace afin d’apporter dans le cadre de son exercice
professionnel les réponses les plus sécurisées et adaptées aux besoins de la personne soignée.
Il paraît donc important d’assurer pour nos partenaires, les usagers et le grand public, une
bonne lisibilité de notre évolution, et des actions engagées.
Les médias, relais d’opinion auprès du grand public, devront à cet égard faire l’objet de toute
notre vigilance et notamment en situation de crise.
Le plan de communication est organisé autour d’axes prioritaires :
-
Dynamiser la communication interne pour assurer une communication
cohérente, visant à responsabiliser et impliquer les acteurs de la vie
hospitalière
-
Renforcer le dialogue avec les usagers
L’organisation du secteur de la santé bouge, les modes de prise en charge se transforment, la
législation évolue, octroyant aux patients de nouveaux droits. Dans ce contexte, des moyens
spécifiques seront mis en œuvre pour améliorer la communication en simplifiant les outils et
les circuits, en renforçant le dialogue au sein des unités de soins, en impliquant les
associations à nos côtés dans cette démarche.
-
Développer une stratégie de Benchmarking
« Qui veut s’améliorer doit se mesurer, qui veut être le meilleur doit se comparer » Robert C.
Camp.
Le Benchmarking est la méthodologie qui consiste à rechercher en permanence les meilleures
pratiques afin d’adopter, ou d’adapter leurs aspects positifs et de les mettre en œuvre pour
progresser et devenir "le meilleur des meilleurs".
68
7ÈME PARTIE
LE PROJET SOCIAL
69
La Clinique Sainte-Marie souhaite avec ce Projet Social répondre aux attentes de son
personnel, les anticiper, dans le but de le fidéliser, dans notre établissement. Il est évident
qu’un personnel stable, compétent, améliore notablement la prise en charge des patients.
Le Projet Social traitera donc de l’amélioration des conditions de travail, de la formation
professionnelle continue, de l’entretien annuel individuel, de l’emploi des personnes
handicapées, des séniors, d’une réflexion globale sur les différents éléments de la
rémunération et d’associer davantage les personnels et leurs représentants dans les décisions
stratégiques de la Clinique.
A/ L’amélioration continue des conditions de travail
L’amélioration des conditions de travail des salariés reste une priorité pour la Clinique SainteMarie.
Depuis quelques années, les nouveaux locaux de la Clinique à OSNY ont incontestablement
apporté un certain confort au personnel. Quelques exemples d’améliorations : les salles de
soins plus grandes, des salles médico-techniques plus adaptées (bloc opératoire, stérilisation,
par exemples), des bureaux suffisamment grands pour le personnel administratif, des locaux
techniques correspondant aux activités et réglementations actuelles (pharmacie, « bâtiment »
spécifique pour les services techniques), des monte-malades performants, une salle de fitness
pour le personnel, des vestiaires en nombre suffisant, …
Par ailleurs, la politique d’investissements, en matériels adaptés et modernes sera poursuivie.
L’amélioration des conditions de travail consiste aussi à avoir un effectif adapté à l’activité et
aux objectifs recherchés par l’établissement.
Cette politique sera, certes, suivie au niveau directionnel et de l’encadrement, mais
l’association du CHSCT, du médecin du travail sera poursuivie.
B/ La formation professionnelle continue
La clinique souhaite maintenir et développer la formation professionnelle continue. Les
thèmes principaux vont certes concerner la réglementation, la sécurité des biens et des
personnes, mais également la réactualisation des connaissances du personnel et la promotion
professionnelle, pour certains métiers.
La Clinique souhaite financer chaque année une formation d’aide-soignant, IDE et IBODE si
du personnel de la clinique en fait la demande et si le partenariat noué avec FORMAHP se
poursuit.
Pour répondre aux objectifs, la Clinique s’engage à allouer au budget de formation
professionnelle continue une somme supérieure au minimum légal. Elle pourra représenter, si
les résultats financiers le permettent, une majoration de 50%, voir du double du minimum
obligatoire.
70
Enfin, la Clinique continuera pleinement son rôle dans le nouveau dispositif, en cours de
discussion au niveau de l’Etat, pour ce qui concerne « la formation tout au long de la vie
professionnelle » avec notamment la généralisation de l’utilisation du DIF.
C/ L’entretien annuel individuel
Nous affirmons que, de nos jours, la prise en compte du facteur humain, au sens large, est
essentielle dans les entreprises, si elles souhaitent rester performantes.
La mise en place de l’évaluation permet donc, à l’entreprise, d’afficher clairement sa politique
de Gestion des Ressources Humaines. En effet, elle constitue un élément majeur de son
message et de sa politique, en indiquant que l’établissement ne peut fonctionner qu’en
renforçant la performance et l’écoute du personnel.
Dans notre établissement, la mise en place de l’entretien annuel individuel a débuté en 2006 et
s’est poursuivie jusqu’en 2009. Notre volonté est de poursuivre cette démarche en maintenant
chaque année cet entretien annuel individuel.
D/ Les créations de postes envisagées pour les seniors et les
personnes handicapées
La Clinique Sainte-Marie souhaite développer davantage les postes réservés aux personnes
handicapées et aux séniors c'est-à-dire les plus de 50 ans. En effet, à ce jour, les plus de 50 ans
représentent 9% de l’effectif. Nous souhaitons dans les 5 ans à venir que cet effectif soit au
moins égal à 10% et au-delà si possible.
Pour les personnes handicapées, la Clinique Sainte-Marie a quelques postes occupés par des
personnes ayant un handicap même s’il est difficile d’obtenir ces informations auprès des
salariés, la Clinique Sainte-Marie s’engage lors de l’embauche de nouveaux salariés en
contrat à durée indéterminée àrechercher systématiquement notamment auprès de l’AGEPIH
si une candidature peut être retenue. L’objectif de la Clinique Sainte-Marie en ce domaine est
d’avoir des personnels ayant un handicap supérieur à 10% de son effectif et si possible
atteinte de 10% réglementaire.
Pour ces deux sujets, un accord d’entreprise a été signé en 2009 sur ces thèmes.
E/ La politique globale de rémunération du personnel
I. ACCOMPAGNER LE PLAN EPARGNE ENTREPRISE
La Clinique a fait bénéficier au personnel un P.E.E. En effet, en 2009, un accord d’entreprise
a été conclu.
En plus de la participation des salariés aux fruits de l’expansion qui est une obligation, la
Clinique souhaite donc pérenniser l’intéressement qui lui, n’est pas obligatoire.
L’objectif recherché de la mise en place d’un Plan Epargne Entreprise (P.E.E) est double :
1.
Structurer ces rémunérations complémentaires,
71
2.
Si le salarié le souhaite, il pourra ainsi placer des sommes supplémentaires
dans le P.E.E.,
3.
Si possible, en fonction des résultats financiers, la clinique participera à
l’abondement. L’abondement consiste à ce que l’employeur « accompagne » le
salarié si celui-ci décide de « placer » certaines sommes provenant de son
travail dans le P.E.E.
II. LA PRIME D’ASSIDUITE
La Clinique Sainte-Marie s’engage à maintenir la prime d’assiduité créée en 2002.
Actuellement sur le salaire de base, il sera recherché dans les 5 ans la prise en compte du
salaire brut servant de base au calcul de cette prime.
III. LES AUTRES SOURCES DE REMUNERATION
La Clinique souhaite développer des avantages financiers pour son personnel qui ne soient pas
soumis aux charges patronales ou sociales.
Les pistes à privilégier peuvent être les chèques vacances, les chèques transports, les tickets
repas et tout autre avantage fiscal mis en place par le législateur.
IV. AUGMENTATION MINIMUM CHAQUE ANNEE
La clinique Sainte-Marie rémunère son personnel selon la Convention Collective Unique
(CCU), convention collective provenant de la fusion de la FIEHP et de l’UHP.
Les augmentations générales de salaires proviennent donc d’avenants à la convention signés
par les syndicats nationaux.
Le premier engagement est de considérer la valeur du point à la Clinique qui serait toujours
supérieur au minimum de la convention collective.
Le deuxième engagement est de faire bénéficier les salariés d’augmentation supérieure à la
convention collective, si les comptes financiers et les objectifs de la clinique le permettent.
F/ Accueil des nouveaux arrivants et des étudiants
La Clinique Sainte-Marie a créé une procédure pour les nouveaux arrivants.
Elle souhaite développer et mettre en place un véritable tutorat dans chaque service pour
l’accueil des nouveaux salariés et des étudiants.
Un livret d’accueil existe pour le personnel. Un des objectifs est de créer un livret spécifique
pour les étudiants stagiaires et en accord avec le corps médical, un livret spécifique pour les
praticiens et notamment les internes si la Clinique Sainte-Marie obtient cette autorisation.
G/ Associer les Représentants du Personnel et le Personnel
dans les décisions stratégiques
72
Actuellement, la réglementation impose de présenter aux instances représentatives du
personnel les décisions stratégiques d’une entreprise.
La Clinique Sainte-Marie souhaite aller au-delà de cette obligation en favorisant la mise en
place des réflexions pour permettre de définir les stratégies. Pour cela, la Clinique SainteMarie s’engage à rencontrer les Délégués Syndicaux et le Secrétaire du Comité d’Entreprise
en dehors des réunions d’instances. Ces rencontres permettront de définir cette décision de
stratégie qui dit associer davantage les personnels et leurs représentants. Par ailleurs, la
Clinique Sainte-Marie s’engage également à faire des réunions générales auprès des
personnels pour leur présenter ces décisions stratégiques et d’échanger avec eux.
73
8ÈME PARTIE
LE PROJET DU SYSTEME
D’INFORMATION
74
A/ Le Dossier informatisé du patient Plan Hôpital 2012
La Clinique Sainte-Marie souhaite obtenir des subventions dans le cadre du Plan Hôpital
2012. Elle souhaite établir une véritable stratégie de mutualisation des moyens avec d’autres
cliniques indépendantes de l’Ile-de-France. Pour cela, elle fait partie de l’association ayant été
créée pour cet objet depuis l’été 2008.
La mise en place du dossier informatisé du patient permettra de sécuriser le circuit du
médicament et de permettre à chaque acteur de santé d’avoir l’information disponible dans les
locaux de la Clinique et pour les praticiens à l’extérieur de la clinique si nécessaire.
L’Identitovigilance sera un des axes majeurs de ce dossier informatisé.
La Clinique souhaite en terme de calendrier avoir généralisé l’ensemble du dossier
informatisé du patient à l’échéance 2011 si l’obtention de subvention est prévue en 2009.
B/ Les échanges de données avec les autres établissements de santé
et les médecins de ville
C’est dans le cas du dossier informatisé du patient que la Clinique Sainte-Marie souhaite être
un des acteurs majeurs de l’échange des données des patients qui fréquentent les autres
établissements de santé et la médecine de ville.
Pour cela, elle souhaite utiliser la méthodologie mise en place par le réseau ONOF, réseau qui
permet à tous les médecins de ville d’avoir les comptes-rendus d’hospitalisation des patients
atteints d’un cancer. Par ailleurs, dans le cadre du dossier unique du patient voulu par les
autorités de tutelles, la Clinique Sainte-Marie s’engage d’ores et déjà à y participer d’une
manière efficace et totale.
C/ Archivage informatique de toutes les informations du patient
La Clinique Sainte-Marie avec son service informatique performant a souhaité sécuriser
davantage l’archivage informatique et prévenir à toute panne pouvant intervenir sur le
serveur. Pour cela, elle installera dans les locaux de la Maison Médicale des serveurs en
parallèle de ceux fonctionnant pour la Clinique Sainte-Marie. Cela permettra d’une part
d’avoir un deuxième lieu d’archivage des données et également si un des serveurs de la
Clinique tombait en panne, permettre aux utilisateurs de continuer à fonctionner, pendant que
l’équipe informatique interviendra pour réparer les éventuelles pannes.
Ces investissements majeurs en terme financier mais également en terme de sauvegarde des
données et de continuité de fonctionnement.
D/ Le Département d’Information Médicale
Le Département d’Informations Médicales est un véritable acteur majeur dans le suivi de
l’activité médicale de la Clinique Sainte-Marie et dans sa gestion financière. L’équipe du
DIM est étroitement associée à la Direction de l’établissement en participant mensuellement
75
au Comité de Gestion de l’établissement et participe également comme interlocuteurs
privilégiés de tous les praticiens de la clinique pour apporter des informations nécessaires à
l’activité des praticiens de notre établissement.
Il est un acteur majeur de l’établissement et sa place sera maintenu voir conforté pour les 5
ans à venir.
76
9ÈME PARTIE
LA POLITIQUE
POLITIQUE HOTELIERE ET LE
SEJOUR DU PATIENT
77
A/ L’Hôtellerie
Continuer la démarche hôtelière au sein de la clinique en valorisant les services hôteliers en
continuant à innover et à personnaliser encore plus le séjour du patient :
•
Menu personnalisé (à la demande du patient), avec la description du menu sur le
plateau du patient,
•
Avoir une diététicienne à plein temps qui pourra accompagner tous les patients et leur
donner les informations nécessaires pour leur prise en charge diététique une fois sortis,
•
Création d’un Room Service pour les patients ou leur famille avec à disposition une
carte avec menu gastronomique pour les visiteurs ou patients autorisés,
•
A terme, création d’un restaurant/bar avec une terrasse et un jardin fleuri ouvert à tous
dans le Pôle Santé de Sainte Marie,
•
Chaines câblées (dessin animé, sport, international, cinémas,…),
•
Service de coiffure, esthéticienne, pédicure, soins divers,… (sous réserve
d’autorisation médicale)
B/ L’Accueil – Le Livret d’accueil
Sensibiliser le personnel à l’accueil du patient, mais pas seulement au niveau des admissions,
mais dans tous les services. Le livret d’accueil étant un des premiers éléments d’information
que reçoit le patient, une attention particulière lui est accordée.
C/ L’atelier Bergamotte et les activités, manifestations de la
Clinique
1. Atelier Bergamotte
Création d’un atelier artistique nommé « Bergamotte » permet à nos patients d’oublier leur
maladie, et de remplir une partie de leur temps libre grâce à des ateliers de peintures, collages
et autres ateliers créatifs.
Une bibliothèque est également disponible gratuitement pour nos patients lecteurs.
2. Lire en fête
Une fois par an, organisation de l’événement « Lire en fête » au travers de diverses lectures
(petites scènes par exemple).
3. Expositions pour les patients et visiteurs (ex. : atelier dentelle)
Organisation de diverses expositions ponctuelles pour l’ensemble des patients/visiteurs et
personnels (atelier dentelle, peinture, exposition des œuvres des patients réalisées au sein de la
clinique,…)
78
4. Marché de Noël
Organisation du traditionnel marché de Noël avec des intervenants externes.
5. Création d’un atelier « Jeux »
Sur inscription création les après midi de groupe de jeux de société (monopoly, cartes,
échecs,…) afin que les patients qui le peuvent puisse passer du temps ensemble.
6. Autres occupations du temps libre des patients
Mise à disposition d’un coiffeur, divers type de soin et massage adapter aux différentes
pathologies.
D/ Développer le Multimédia au lit des patients
Mise en place d’un multimédia au lit des patients (exemple : Terminal TMM). Cela va
permettre :
-
D’une part d’apporter un réel service multimédia tourné vers le malade (internet,
téléphone, télévision, radio, vidéo/DVD, jeux, enquête de satisfaction,
restauration avec le choix du menu).
-
D’autre part, d’augmenter l’efficacité du personnel et des médecins qui aura un
accès sécurisé vers le dossier médical du patient directement à son lit.
-
Mais également cela permet de valoriser l’image de la Clinique Sainte Marie
(image de modernité, établissement innovant et qualité des soins) et cela pourra
également permettre des revenus complémentaires sur les services tels que les
jeux, vidéo à la demande ou choix des menus.
79
10ÈME PARTIE
LE PROJET DE DEVELOPPEMENT
DURABLE A LA CLINIQUE
80
Engagée dans une démarche d’amélioration continue de la qualité depuis les années
1990, la Clinique Sainte-Marie n’a cessé de concentrer ses efforts sur la qualité et la sécurité
des soins. En plaçant le patient au centre du dispositif, il lui est apparu naturel que son rôle ne
pouvait se limiter à une démarche de soins immédiats et d’actions d’éducation de la santé.
Témoin passif de la dégradation de l’environnement, la Clinique s’engage à en devenir un
acteur actif.
La Clinique Sainte-Marie souhaite s’investir dans une démarche environnementale ISO 14001
qui à la fois lui permettra de respecter le cadre légal et de maitriser ses aspects
environnementaux, cette démarche concernera l’intégralité de ses activités. Dans ce cadre, la
Clinique Sainte-Marie a crée en 2011 un Groupe de travail sur le Développement Durable
(écologie, économie d’énergie et sociétal).
Les principales orientations de cette politique sont :
A/ Maîtriser ses consommations de ressources et d’énergies
ainsi que ses rejets
La Clinique Sainte-Marie s’engage à réduire ses consommations de ressources et
d’énergie selon les pistes suivantes :
- Eau : Pour limiter le débit d’eau, chaque robinet et chaque douche seront équipés
d’économiseur d’eau.
- Electricité : Des ampoules basse consommation à économie d’énergie remplaceront les
ampoules classiques, installer des minuteries dans les lieux communs, privilégier la lumière
du jour dès que le temps le permet, éteindre les appareils en veille (photocopieurs,…)
Climatisation : sensibiliser les personnels afin d’éteindre la climatisation quand elle n’est pas
nécessaire.
- la clinique s’engage à mener un programme de prévention de la pollution dans le cadre de la
règlementation en vigueur.
B/ Optimiser la gestion des déchets
La Clinique Sainte-Marie a déjà organisé un tri sélectif. Il conviendrait d’approfondir
l’élimination de certains déchets comme les déchets d’équipement électriques et
électroniques, le papier, les plastiques.
D’autres solutions de limitation des déchets sont à voir avec nos prestataires : retour des sacs
plastiques dans lesquels le linge est livré par exemple.
.
C / Politique d’achat
La Clinique Sainte-Marie souhaite mettre en œuvre une véritable politique d’achat
dans le cadre du développement durable :
Par la formation des différents responsables du circuit d’achat
En impliquant ses prestataires de service et fournisseurs dans sa démarche
81
En favorisant la sélection de prestataires et fournisseurs régionaux
En étant particulièrement attentif aux possibilités de recyclage, à la réutilisation de chaque
produit acheté dès les contrats d’achat.
La clinique s’engage lors de la construction de nouveaux bâtiments ou des projets de
rénovation des bâtiments actuels à favoriser l’utilisation de matériaux naturels qui permettent
d’optimiser le confort acoustique, visuel, olfactif et hygrothermique des patients pris en
charge
Les nouveaux projets tiendront compte de la qualité de l’air et de l’eau et privilégieront
l’éclairage naturel.
D/ La Communication, élément moteur de cette démarche
Cette démarche implique tous les acteurs de notre établissement : la Direction, l’encadrement,
les médecins, les personnels, les patients, nos fournisseurs, nos prestataires de service.
La communication est un élément incontournable pour l’implication de tous.
Le groupe Développement Durable créé sera un des vecteurs de cette sensibilisation. La
composition de ce groupe sera pluridisciplinaire.
Le point de vue de chaque acteur sera recueilli et discuté régulièrement et pris en compte
autant que possible.
.
82
11ÈME PARTIE
LE PROJET DE GESTION
FINANCIERE
83
A/ INVESTISSEMENTS
Pour les années à venir, la Clinique doit maintenir un niveau d’investissements suffisant à son
développement.
C’est pourquoi une enveloppe de 300 000 € est allouée aux investissements, répartis selon les
priorités de l’établissement. A ce jour, les priorités sont le respect des règlementations, la sécurité
des personnes et des biens, le développement des techniques médicales, la poursuite de
l’informatisation, le confort des patients.
Le budget est établi chaque année et validé en réunion de Direction et d’encadrement.
Les investissements sont financés en priorité par emprunt classique.
B/ EXPLOITATION
La pérennité de l’établissement nécessite un développement de l’activité et une gestion rigoureuse
des dépenses.
L’augmentation de l’activité devra être de 25 à 30% sur 5 ans. Cela sera possible grâce à :
-
L’arrivée de nouveaux praticiens.
-
Nouvelles spécialités chirurgicales, comme la neurochirurgie par exemple.
-
L’ouverture d’un service de réanimation.
-
L’accroissement du nombre d’hospitalisation via les urgences (objectif de 35 000 passages par
an d’ici 5 ans).
-
L’augmentation de la zone d’attractivité en faisant diminuer le taux de fuite des patients hors
territoire de santé (actuellement 34%).
Un budget prévisionnel sur 5 ans a été établi en 2009. Il sera réactualisé chaque année. Il sera suivi
grâce aux tableaux de bord mensuels, par le Comité de Gestion.
La mise en place de la T2A-V11, ainsi que la liste des tarifs repères, permettent une meilleure
appréciation du chiffre d’affaire, et aidera à l’élaboration d’une véritable comptabilité analytique.
Le développement du système d’information (gestion du bloc, dossier patient, gestion
d’immobilisations, statistiques de facturation, gestion des stocks), rendra possible cette technique
de gestion.
C’est pourquoi la clinique a défini en 2009 la méthodologie et mis en œuvre un plan d’action ayant
déjà produit des résultats, des informations. Il conviendra de finaliser, de préciser certaines études
en 2010/2011 et pérenniser ensuite ces outils de gestion.
Les objectifs en terme de résultat sont de réaliser un bénéfice avant impôts de 4 à 5% du chiffre
d’affaire.
En effet, c’est le montant nécessaire à la pérennité de l’entreprise.
84
Par ailleurs, comme par le passé, l’essentiel du résultat restera dans l’entreprise et servira aux
investissements, aux remboursements des emprunts et à la mise en œuvre des différentes actions
définies dans ce projet. Ce résultat respectera les 3 tiers : l’Etat, les Salariés et l’Entreprise, y
compris les actionnaires.
85
12ÈME PARTIE
LA PRISE EN CHARGE DES
PATIENTS ETRANGERS
(PROJET BARBARA)
86
En 2007, la Clinique Sainte-Marie a initié un projet de prise en charge des patients étrangers.
Ce projet n’ayant pas abouti, la Clinique Sainte-Marie souhaite redéfinir un projet complet
pour essayer dans les 5 ans à venir de développer cette activité.
L’activité de la prise en charge des patients étrangers est une activité complémentaire à
l’activité principale de la Clinique Sainte-Marie à savoir la prise en charge des besoins de la
population du territoire de santé. Nous avons à ce jour l’adhésion complète de toute l’équipe
médico-chirurgicale de notre établissement. Les praticiens ont souhaité que la prise en charge
médicale des patients étrangers soit identique à celle de la population du territoire de santé. Il
n’y aura donc pas de spécificité médicale pour ces patients.
Par ailleurs, un accueil et une hôtellerie spécifiques pourront être mis en place avec d’une part
des personnels parlant couramment la langue du patient et s’ils le souhaitent leurs
accompagnants, nous répondrons à leur besoin spécifique en terme d’hôtellerie. Ce projet
d’accueil d’hôtellerie est coordonné par la Directrice Hôtelière.
Pour réussir le recrutement de ces patients, il pourra être envisagé des locaux de consultations
dans Paris intra-muros.
D’autre part, la clinique souhaite s’associer à des agences de recrutement de patients
étrangers.
87
13ÈME PARTIE
STRATEGIES FUTURES ET
PERPESPECTIVES D’AVENIR
88
A/ Croissance externe locorégionale
Un des éléments majeurs de ce Projet d’Etablissement concerne la croissance externe
locorégionale. En effet, la pérennité de la Clinique Sainte-Marie passera à terme par la prise
de contrôle d’autres établissements dans notre région.
La Clinique Sainte-Marie est donc à ce jour attentive aux offres de reprise qui pourraient se
présenter. L’objectif à terme est un groupe locorégionale où Sainte-Marie regroupera environ
5 établissements.
B/ Dupliquer les modèles stratégiques marque « SainteMarie » aux établissements acquis
Le savoir-faire de la Clinique Sainte-Marie serait dupliqué dans les établissements acquis. En
effet, les compétences médicales, soignantes, d’accueil, d’hôtellerie, financière, d’occupation
du temps libre des patients seraient un atout permettant à la Clinique Sainte-Marie de se
différencier des autres groupes ou établissements concurrents. C’est donc ce modèle de
marque Sainte-Marie qui serait alors mis en place dans les établissements acquis.
89
CONCLUSION
CONCLUSION
90
L’ouverture de la nouvelle Clinique Sainte-Marie à Osny en mai 2005 a correspondu à
l’aboutissement du Projet d’Etablissement précédent. En effet, le nouveau bâtiment à
l’architecture moderne et le plateau technique performant, associés à un service d’Imagerie
Médicale et à celui de Radiothérapie et d’Oncologie Médicale particulièrement à la pointe du
progrès, et la création du Pôle de Santé à Osny permettent à la Clinique Sainte-Marie de
s’intégrer dans le SROS de 4ème génération.
Avec le nouveau Projet d’Etablissement 20010-2014 ambitieux, volontaire, réaliste, la
Clinique Sainte-Marie souhaite, dans les cinq ans à venir, être là encore un établissement
précurseur dans :
-
Les relations avec les tutelles,
-
Les techniques médicales et chirurgicales,
-
La coopération inter-hospitalière,
-
La véritable Qualité d’un établissement de Santé,
-
La qualité des soins infirmiers,
-
La politique hôtelière et du séjour du patient,
-
Ses relations avec son personnel et son épanouissement,
-
Un projet novateur des systèmes d’information,
-
Un projet novateur sur l’environnement et l’écologie
-
Un projet de gestion économique performant.
-
Une stratégie de Marque « Sainte-Marie ».
91

projetetablissement2.. - Clinique Sainte Marie

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