Assurance de construction - brochure
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Assurance de construction - brochure
Enthousiasme? «Construire en toute sécurité.» Assurance travaux de construction Helvetia. Quels que soient vos projets, nous sommes à vos côtés. Votre assureur suisse. Assurance travaux de construction et responsabilité civile du maître de l’ouvrage. Sécurité depuis le premier coup de pioche jusqu’à la remise des clés. Quiconque construit a besoin de sécurité. En effet, la construction est toujours liée à des aléas et des dangers. Dans tout ouvrage de construction, il faut s’attendre à des impré vus. Nul ne sait où et sous quelle forme un accident ou un dommage au bâtiment sur viendra. Grâce à l’assurance travaux de construction Helvetia, vous vous protégez contre les conséquences économiques imp révues de tels accidents. Toute construction recèle des dangers Depuis le premier coup de pioche jusqu’à la remise des clés, la route est longue. Elle commence par une évaluation soigneuse des risques en tenant compte des multiples dangers: ◾ Défauts de matériau ◾ Difficultés géologiques imprévues ◾ Exécution non conforme, négligence ◾ Comportement malveillant de personnes d’une entreprise inconnue ou de tiers ◾ Enfants qui s’amusent ◾ Tempête, hautes eaux, glissement de terrain 5 bonnes raisons de conclure une assurance travaux de construction ◾ Accidents de construction imprévus ◾ En cas de sinistre, il est souvent difficile de clarifier la question de la responsabilité. ◾ Protection des ouvrages existants ◾ Préservation du capital en cas de sinistre: la poursuite des travaux est garantie. ◾ Défense en cas de prétentions injustifiées 2 Souvent, la question de la responsabilité en cas de sinistres sur les chantiers est ambiguë et n’est tranchée qu’au bout de longues investigations, parfois devant un tribunal. C’est pourquoi il est important que votre assurance reconnaisse le sinistre sans perdre de temps et vous fournisse les moyens nécessaires à la poursuite des travaux. La maîtrise d’œuvre est tenue civilement responsable, même si aucune faute ne lui est imputable, pour des dommages causés à des tiers provoqués par les activités de construction à proximité immédiate du chantier. De plus, en cas de dégradations dans le voisinage, il n’est pas toujours possible de trouver l’ouvrier du bâtiment à l’origine des dégâts. L’assurance responsabilité civile du maître de l’ouvrage vous protège: ◾ En réglant les prétentions en dommages-intérêts assurées justifiées de tiers. ◾ En défendant vos intérêts en cas de prétentions injustifiées de tiers. l ue Q e ss tra s len Dommages à son propre projet de construction: En principe assurance travaux de construction. Endommagement à des tiers: En principe responsabilité civile du maître de l’ouvrage. 3 Exemples de sinistres issus de la vie quotidienne ◾ Un groupe de jeunes fait la fête dans un gros-oeuvre. Des installations et des vitres sont brisées. Montant du dommage: CHF 13’600.–. ◾ Effondrement d’une dalle en béton pendant la procédure de bétonnage. Il en résulte des coûts pour le réapprovisionnement, le rangement et l’élimination du matériel de coffrage détruit (réapprovisionnement à la valeur actuelle), du béton et de l’armature, ainsi que des coûts pour la réédification du coffrage et la nouvelle pose de l’armature. Les coûts totaux s’élèvent à CHF 150’000.–. ◾ Pendant les travaux de finition intérieurs dans une nouvelle maison individuelle, une effraction est commise le week-end. Tous les appareils électroménagers déjà intégrés sont volés et d’autres dégâts matériels sont causés aux niveaux des prestations de construction déjà accomplies. Les coûts totaux s’élèvent à CHF 16’000.–. ◾ Lors du pivotement du balancier de la grue, une palette de briques tombe du crochet et endommage le garage annexé à la maison du voisin. Le maître d’ouvrage est alors responsable du dommage total de CHF 38’000.–. Liste de contrôle d’assurance pour maîtres d’ouvrage Assurance/risque Importance du risque pour le propriétaire, de notre point de vue faible moyen important Travaux de construction Responsabilité civile du maître de l’ouvrage Responsabilité civile ◾ Bâtiment Incendie/dommages naturels ◾ Bâtiment ◾ Inventaire du ménage Dégâts d’eau ◾ Bâtiment ◾ Inventaire du ménage Vol par effraction ◾ Inventaire du ménage (y compris dégâts au bâtiment) ◾ Objets de valeur Bris de glaces ◾ Vitrages du bâtiment Vie ◾ ◾ ◾ ◾ Accident ◾ Frais de guérison ◾ Perte de gain Maladie ◾ Frais de guérison ◾ Perte de gain En cas de décès En cas d’invalidité Amortissement indirect Épargne pour les rénovations 4 12-3669 09.13 Helvetia Assurances Dufourstrasse 40, 9001 Saint-Gall T 058 280 1000 (24 h), F 058 280 1001 www.helvetia.ch Votre assureur suisse.