Ottawa, le X août 2010 - Commission du droit d`auteur du Canada

Copyright Board
Canada
Commission du droit d’auteur
Canada
Ottawa, le 3 janvier 2012
DOSSIER : 2007-UO/TI-20
TITULAIRES DE DROITS D’AUTEUR INTROUVABLES
Licence non exclusive délivrée à Carol Cloutier, Cantley (QC) autorisant la
reproduction de 362 photographies et pochettes de disques dans un livre
Conformément aux dispositions du paragraphe 77(1) de la Loi sur le droit d’auteur, la
Commission du droit d’auteur du Canada accorde une licence à Carol Cloutier, comme
suit :
(1) La licence autorise la reproduction de 362 photographies et pochettes de disques,
incluses dans le livre intitulé Le Discographe des années 50-59, dans la mesure où une
permission qui fut donnée à l’égard d’une œuvre n’est pas valable (voir Annexe A) et/ou
dans la mesure où l’œuvre ne fait pas partie du domaine public (voir Annexes A et B).
(2) Le tirage ne devra pas dépasser 1000 exemplaires.
(3) La délivrance de cette licence ne libère pas le titulaire de la licence de l’obligation
d’obtenir une autorisation pour toute utilisation non visée par cette licence.
(4) La licence expire le 31 janvier 2013 ou, à l’égard d’une œuvre, lorsque cette dernière
rejoint le domaine public.
(5) La licence est non-exclusive et valide seulement au Canada. Pour tout autre pays, la
loi interne du pays s’applique.
(6) Le titulaire de la licence doit indiquer le nom du photographe lorsque ce dernier a été
identifié.
(7) Le titulaire de la licence doit indiquer clairement la mention suivante dans le livre
qu’il prépare :
« Certaines œuvres sont utilisées en vertu d’une licence non-exclusive délivrée par la
Commission du droit d’auteur du Canada. Si vous croyez détenir les droits sur des
œuvres reproduites dans ce livre, veuillez communiquer avec la Société du droit de
reproduction des auteurs, compositeurs et éditeurs au Canada – Arts visuels et métiers
d’art (SODRAC) ».
-2(8) Le titulaire de la licence versera la somme de 925 $ à la Société du droit de
reproduction des auteurs, compositeurs et éditeurs au Canada – Arts visuels et métiers
d’art (SODRAC) qui peut disposer du montant des redevances fixé par la licence comme
bon lui semble, pour le bénéfice général de ses membres. La SODRAC s’engage toutefois
à rembourser toute personne qui établira, avant le 31 janvier 2018, qu’elle détient le droit
d’auteur sur l’une quelconque des œuvres faisant l’objet de la présente licence.
(9) L’entrée en vigueur de cette licence est conditionnelle au dépôt auprès de la
Commission par la SODRAC du reçu du montant des redevances fixé par la licence,
accompagné de l’engagement par la SODRAC de se conformer aux conditions stipulées
au paragraphe (8).
Le secrétaire général,
Gilles McDougall
Dossier : 2007-UO/TI-20
ANNEXE A
La licence autorise la reproduction des photographies et pochettes de disques des artistes
suivants dans la mesure où le droit d’auteur est détenu par une personne autre que celle(s)
indiquée(s) dans la colonne de droite et dans la mesure où l’œuvre ne fait pas partie du
domaine public :
Artiste
Aimé Barelli
André Jean
André Lejeune
Andrée Champagne
Annie Cordy
Christiane Breton
Claire Gagnier
Clairette Oddera
Clémence Des Rochers
Colette Devlin
Dalida
Denise Émond
Denise Filiatrault
Dominique Michel
Estelle Caron
Estelle Caron
Fernand Robidoux
Frères Flamingo
Geneviève
Gérard Paradis
Germaine Dugas
Ginette Sage
Hervé Brousseau
Jacques Brel
Jacques Lorain
Janine Gingras
Jen Roger
Jérolas
Jon Ré Trio
Joyeux Camarades
Permission accordée par :
Herman Leonard
André Jean
André Lejeune
Andrée Champagne
Annie Cordy
Succession d’Adam Peter
Claire Gagnier
Roland de Québec
Agente de Clémence Des Rochers
Andrée Devlin
Herman Leonard
Denyse Émond
Denise Filiatrault
Les Productions Dominique Michel Inc.
Estelle Caron
Estelle Caron
Michel Robidoux
Hervé Doucet
Roland de Québec
Gérard Paradis
Germaine Dugas
Ginette Sage
Hervé Brousseau
La famille de Jacques Brel
Les Éditions Jacques Brel
Arlette Sanders
Janine Gingras
Jen Roger
Jérôme Lemay
Jean Lapointe
Hubert Morency
BAnQ
- ii Artiste
Lucien Hétu
Marcel Martel
Michel Robidoux
Michèle Richard
Muriel Millard
Nicole Fortier
Noëlla Therrien
Norman Knight
Paolo Noël
Pat di Stasio
Paule Desjardins
Petits Chanteurs de Granby
Pierret Beauchamps
Raymond Lefèvre
Raymond Lévesque
Roger Miron
Rosita Salvador
Serge Deyglun
Ti-Blanc Richard
Ti-Gus
Tony Romandini
Zézette (Jeanne D’Arc Couët)
Permission accordée par :
Diane Juteau
Renée Martel
Michel Robidoux
Michèle Richard
Muriel Millard
Ernest Rainville Photographe Inc.
Succession de Noëlla Therrien
Norman Knight
Paolo Noël
Pat di Stasio
Roland de Québec
Administrateur des Petits Chanteurs de
Granby
Pierret Beauchamps
Herman Leonard
Herman Leonard
Roger Miron
Rita Salvador
Succession de Serge Deyglun
Michèle Richard
Réal Béland
Tony Romandini
Michel Robidoux
Dossier : 2007-UO/TI-20
ANNEXE B
La licence autorise la reproduction des photographies et pochettes de disque des artistes
suivants dans la mesure où l’œuvre ne fait pas partie du domaine public :
Artiste
Aglaé
Aimé Major
Alain Denys
Albert Viau
Alec Siniavine
Alix Combelle
André Bertrand
André Cantin
André Claveau
André Dassary
André De Chavigny
André Rancourt
André Roc
André Turp
Andrex
Angèle Durand
Anita Morales
Annette & Carmen
Anny Gould
Armand Desrochers
Armand Mestral
Arpeggios
Arvak’s
Aurèle Lacroix
Baladins
Bill Long & Madeleine Bonin
Blue Stars
Bob Regan & Lucille Starr
Bourvil
Camille Andréa
Carlos Ramirez
Carmen Déziel
Carmen Pizzera
Carole Laferrière
Castel & Casti
Caterina Valente
Artiste
Caterine Caps
Catherine Maisse
Catherine Sauvage
Cécile Devile
Chakachas
Charles Trenet
Christian Borel
Claire Deval
Claude Gauthier
Claude Girardin
Claude Goaty
Claude Piron
Claude Robin
Claude Vincent
Claudette Avril
Claudette Jarry
Clover Boys
Colette Boky
Colette Bonheur
Colette Mars
Colette Renard
Collégiens Troubadours
Compagnons de la Chanson
Danièle & Michèle
Danièle Dupré
Dany Dauberson
Dario Moreno
Dean Edwards
Delta Rhythm Boys
Denis Harbour
Denis Roland
Denise Caron
Denise Lebrun
Denise Varene
Didier Lapeyrère
Dolorès Guay
- ii Artiste
Doris Marnier
Eartha Kitt
Édith Piaf
Édouard Castonguay
Éliane Embrun
Emil Stern
Ernie Baribeau
Famille Soucy
Famille Soucy
Félix Marten
Fern Dauth
Fernand Beauchemin
Fernand Gignac
Fernand Gignac
Fernand Martel
Fernand Thibault
Francis Lemarque
François Deguelt
Frank Bernardi
Freddy Gagné
Freddy Lanza
Frères Jacques
Gaby Laplante
Gaëtane Lemay
Garçons de Minuit
Georges Blanès
Georges Brassens
Georges Caouette
Georgette Plana
Gérard Barbeau
Gérard Caron
Gérard Lajoie
Gérard Roussel
Germaine Sablon
Gilles Pellerin
Ginette Ravel
Gisèle MacKenzie
Guido Pucci
Guy Béart
Guy Denis
Guylaine Guy
Hazel Scott
Henri Decker
Henri Salvador
Artiste
Irène Hilda
Irène Lecarte
Irene McNeil
Isidore Soucy
Jac Darieux
Jackie Lawrence
Jacqueline François
Jacques Blanchet
Jacques Desrosiers
Jacques Dutailly
Jacques Hélian
Jacques Labrecque
Jacques Pills
Jacques Thierry
Jane Morgan
Janine Perreault
Jean Bertola
Jean Boucher
Jean Carignan
Jean Claveau
Jean Clément
Jean Jeepy
Jean Lumière
Jean Paquin
Jean Rafa
Jean Sablon
Jean-Claude Darnal
Jean-Ludger Foucault
Jean-Marc
Jeanne Maubourg
Jeannine Lévesque
Jean-Paul Filion
Jean-Paul Vignon
Jean-Pierre Masson
Jerry Mengo
Jim le cowboy des prairies
Jimmy James
Jocelyne Jocya
Joe Bouchard
John William
Johnny Davis
Josiane Hervé
Juan Catalano
Julien Tailly
- iii Artiste
Kanox
L’Abbé Paul-Marcel Gauthier
Larry Adler
Larry Robichaud
Léo Benoît
Léo Ferré
Léo Lesieur
Léon Lachance
Lévis Bouliane
Lilah Levac
Lilo
Lily Fayol
Lina Margy
Lionel & Pierre
Lionel Daunais
Lise Nancy
Lise Roy
Lola Braxton
Lorenzo Vachon
Louise Étienne
Lucette Raillat
Lucie Dolène
Lucien Jeunesse
Lucille Serval
Ludovic Huot
Luis Mariano
Luis Mariano
Lys Assia
Madeleyne
Mado Robin
Maniboulas
Marc Gélinas
Marcel Amont
Marcel Azzola
Marcel Giguère
Marcel Romain
Margot Lefebvre
Maria Candido
Marie Dubas
Mariette Vaillant
Marius Delisle
Marjane
Mathé Altéry
Maurice Chevalier
Artiste
Mauricel
Michel Palmer
Michel Sauro
Michèle Andray
Michèle Matey
Michèle Sandry
Michèle Suro
Micheline Bédard
Micheline Manseau
Mick Micheyl
Miguel Amador
Mireille
Mme Ed. Bolduc
Monique Gaube
Nicole Louvier
Nita Berger
Norman Brooks
Normand Blais
Normand Poupart
Odette Laure
Omer Dumas
Omer Durançeau
Oncle Adhémar
Oscar Morin
Oscar Thiffault
Paul Brunelle
Paul Cormier
Paul Davis
Paul Ménard
Paul Péri
Paule Valin
Paul-Émile Piché
Paulette de Courval
Paulette Rollin
Pauline Julien
Père Bernard
Pière Senécal
Pierre Dudan
Pierre Malar
Pierre Miguel
Pierre Pétel
Pierre Robyn
Pierre Roche
Pierre Thériault
- iv Artiste
Pierrette Roy
Pietro Rossi
Quatre Barbus
Raoul Jobin
Ray Ventura
Raymond Boudreau
Raymond Girerd
Raymond Rouleau
Raymonde Simard
Réda Caire
René Allain
Renée Lebas
René-Louis Lafforgue
Richard Verreau
Rina Ketty
Rita Morin
Robert Lamoureux
Robert L’Herbier
Robert Valentino
Roger Aubry
Roger Boivin
Roger Dulude
Roland Lebrun
Roland Montreuil
Roland Pelletier
Rolande Desormeaux
Roméo Pérusse
Rose Mania
Rudy Hirigoyen
Rythmos
Sacha Distel
Satellites
Sidney Bechet
Simone Alma
Simone Langlois
Simone Quesnel
Sœurs Étienne
Sœurs Kessler
Suzy Delair
Suzy Solidor
Tante Lucille
Tear Drops
Teddy Reno
Artiste
Tommy Duchesne
Tony Murena
Tony Villemure
Trio des Petits
Trio Lyrique
Trio Soucy
Trois Clefs
Trois Ménestrels
Tune Up Boys
Van Dykes
Varel & Bailly
Willie Lamothe & ses Cavaliers des
Plaines
Yoland Guérard
Yvan Daniel
Yvan Trempe
Yves Montand
Yvette Giraud
Yvon Goulet
Yvonne Blanc