bulletin officiel de la propriete industrielle

Transcription

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
DESSINS ET MODÈLES
No 10/14
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
SOMMAIRE GÉNÉRAL
• Brèves explications relatives à la procédure .......................................
• Classification internationale des dessins et modèles (liste des
classes) ................................................................................................
• Recommandation concernant les données bibliographiques relatives
aux dessins et modèles industriels (norme ST. 80) ............................
• Code normalisé à deux lettres recommandé pour la présentation des
pays, ainsi que d’autres entités et des organisations internationales
délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle ...............
III
IV
V
VII
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 33 (0)1 53 04 45 23
Décisions du Directeur général de l’INPI ................................................
3
PREMIÈRE PARTIE
I - 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. − Publication des dessins et modèles du no 864 477 à 865 347..
2. − Prorogations de dessins et modèles publiés .............................
I - 2. Listes relatives aux dessins et modèles publiés.
1. − Liste alphabétique par déposants .............................................
2. − Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou
numéros nationaux et les numéros de publication ...................
3. − Liste des classements secondaires ..........................................
I - 3. Errata relatifs aux dessins et modèles publiés
1. − Errata relatifs aux indications de la déclaration .........................
2. − Errata relatifs aux reproductions ................................................
I - 4. Publication complémentaire des reproductions en couleurs .........
I - 5. Parutions complémentaires d’autres numéros de publication ......
9
215
219
225
Néant
233
Néant
237
Néant
DEUXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES
II - 1. Tableau général des inscriptions ...................................................
II - 2. Publication des renonciations .......................................................
II - 3. Errata relatifs à la publication des inscriptions .............................
243
245
247
TROISIÈME PARTIE
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION, EN APPLICATION DU
CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DANS SON ARTICLE
R 514-4 ....................................................................................................
251
II
BOPI 10/14
BOPI 10/14
III
DESSINS ET MODÈLES : LA PROCÉDURE DE DÉPÔT
Applicable uniquement aux créations de forme et d’aspect envisagées sur le plan esthétique, le régime
actuel de dépôt des dessins et modèles est défini par le livre V du code de la propriété intellectuelle.
Le dépôt de dessins et modèles ordinaire :
Le dépôt de dessins et modèles ordinaire est effectué pour une période de 5 ans prorogeable par
périodes de 5 ans jusqu’à un maximum de 25 ans. Tous les modèles sont publiés au Bulletin Officiel de la
Propriété industrielle, après ajournement éventuel à 3 ans requis par le déposant lors du dépôt et portant
sur la totalité de son contenu. Les modèles doivent être présentés sous la forme de reproductions graphiques
ou photographiques dont le format est compris entre 15 × 18 et 8 × 8 cm, ou éventuellement d’échantillons
de matières en feuille, de même format, dont l’épaisseur ne dépasse pas 3 mm. Chacune des reproductions
doit être fournie séparément, en deux exemplaires identiques, un même dépôt ne pouvant comporter plus
de 100 reproductions différentes.
Le déposant doit remplir un formulaire de déclaration de dépôt (formulaire CERFA), avec identification
complète du titulaire et indication du nombre et de la nature des objets concernés, ainsi que de leur
numérotation.
Les reproductions de modèles doivent être dessinées ou collées sur un support normalisé (formulaire
CERFA) qui mentionne leur numéro et celui du modèle correspondant, ainsi que leur intitulé, et comporte
le cas échéant une brève description de 10 lignes maximum.
Le déposant doit acquitter pour chaque dépôt une redevance de base, ainsi que des redevances
complémentaires pour chacune des reproductions présentées.
Le dépôt simplifié
Le dépôt simplifié, introduit par la loi du 5 février 1994, est réservé aux modèles relevant d’industries
qui renouvellent fréquemment la forme et le décor de leurs produits. Lorsque son contenu (nombre et nature
des modèles) ne semble pas correspondre à la définition ci-dessus, une justification relative à ces
renouvellements peut être demandée au déposant.
Seule la redevance de base est exigée pour un dépôt simplifié, quel que soit le nombre des
reproductions (de 1 à 100). Par ailleurs, ces dernières peuvent être fournies en un seul exemplaire, sans
utilisation du support normalisé, et leur format peut atteindre 21 × 29,7 cm.
Toutefois, l’ajournement de la publication est appliqué d’office pour tous ces dépôts, et leur déchéance
est prononcée si, dans un délai de 30 mois, leur titulaire n’a pas procédé à leur transformation en dépôt
ordinaire par renonciation à l’ajournement (redevance forfaitaire), fourniture des supports et exemplaires
manquants dans le format requis, et versement des redevances complémentaires pour toutes les reproductions retenues (cette transformation peut être appliquée à une partie seulement du dépôt, et échelonnée en
plusieurs fois au cours de la période légale).
Quelle que soit la forme choisie, le dépôt peut être opéré soit auprès de l’INPI, 26 bis rue de
Saint-Petersbourg, 75800 PARIS cedex 08, soit auprès d’une délégation régionale de l’INPI. Le dépôt peut
être effectué sur place, ou résulter d’un envoi postal (en recommandé avec avis de réception) de toutes les
pièces requises.
IV
BOPI 10/14
CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES
INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE
LOCARNO DU 8 OCTOBRE 1968 (liste des classes)
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
01.
02.
03.
04.
05.
06.
07.
08.
09.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
Classe 23. −
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
24.
25.
26.
27.
28.
29.
30.
31.
−
−
−
−
−
−
−
−
Classe 32. −
Produits alimentaires.
Articles d’habillement et mercerie.
Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.
Brosserie.
Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.
Ameublement.
Articles de ménage non compris dans d’autres classes.
Outils et quincaillerie.
Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.
Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.
Objets d’ornement.
Moyens de transport ou de levage.
Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.
Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.
Machines non comprises dans d’autres classes.
Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.
Instruments de musique.
Imprimerie et machines de bureau.
Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.
Équipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.
Jeux, jouets, tentes et articles de sport.
Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux
nuisibles.
Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation
ou de conditionnement d’air, combustibles solides.
Médecine et laboratoires.
Constructions et éléments de construction.
Appareils d’éclairage.
Tabacs et articles pour fumeurs.
Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.
Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.
Articles pour les soins et l’entretien des animaux.
Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres
classes.
Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation.
BOPI 10/14
V
CODES UTILISÉS EN MATIÈRE DE DOCUMENTATION
DE DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS
Extrait de la norme ST. 80 de l’OMPI concernant l’identification des données bibliographiques.
Les codes ci-après sont utilisés pour identifier les données bibliographiques sans connaître la langue
utilisée. Les codes sont habituellement indiqués dans un cercle, avant les données correspondantes.
j
10
Données concernant l’enregistrement :
11
*j
**j
12
j
13
j
15
j
17
19
**j
Numéro d’enregistrement/numéro du document ;
Désignation du type de document en clair ;
Code du type de document ;
Date d’enregistrement ;
Durée de l’enregistrement du dessin ;
Code de la norme ST. 3 de l’OMPI ou autre désignation de l’administration nationale, régionale
ou internationale qui publie ou enregistre le dessin.
Note. — **Élément d’information minimum pour les documents de dessins seulement.
j
20
Données concernant le dépôt :
21
*j
22
*j
*j
23
j
24
j
27
j
28
j
29
j
30
Numéro de dépôt (et lieu, si indiqué) ;
Date du dépôt ;
Nom et lieu de l’exposition et la date à laquelle le dessin y a été exposé pour la première fois.
Données concernant la priorité d’exposition ;
Date à partir de laquelle les droits sur le dessin peuvent produire leurs effets ;
Genre de dépôt (ouvert ou cacheté) ;
Objet du dépôt (dessin ou modèle) et nombre de dessins ou modèles ou de leurs variantes
compris dans le dépôt ;
Indication de la forme sous laquelle le dessin ou le modèle a été déposé (par exemple comme
un spécimen du modèle ou comme une reproduction du dessin ou du modèle).
Données relatives à la priorité conformément à la Convention de Paris :
31
*j
32
*j
*j
33
Numéro attribué au(x) dépôt(s) prioritaire(s) ;
Date du (des) dépôt(s) prioritaire(s) ;
Code de la norme ST. 3 de l’OMPI identifiant le ou les pays où le(s) dépôt(s) prioritaire(s) a
(ont) été effectué(s) ; pour les dépôts internationaux effectués conformément à l’Arrangement
de La Haye, le code « WO » devrait être utilisé.
Note. — Le code générique (30) peut être utilisé pour autant que les données (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.
j
40
Date(s) de mise à la disposition du public :
j
43
j
44
j
45
Date de publication d’un dessin avant son examen, par impression ou par un procédé similaire,
ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ;
Date de publication d’un dessin examiné avant son enregistrement, par impression ou par un
procédé similaire, ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ;
Date de publication d’un dessin enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date
de sa mise à disposition du public par tout autre moyen./Date de délivrance du certificat
d’enregistrement.
VI
j
50
BOPI 10/14
Informations diverses :
51
*j
j
52
*j
54
55
**j
j
56
j
57
Classification internationale des dessins (Classification de Locarno) ;
Classification interne ou nationale ;
Désignation de(s) produit(s) au(x)quel(s) le dessin est destiné./Titre du dessin.
Reproduction du dessin ou du modèle (par exemple dessin, photographie), explications
relatives à la reproduction et indication concernant les couleurs, s’il y a lieu ;
Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif ;
Description du dessin./Abrégé./Déclaration du monopole ou de la nouveauté.
Note. — **Élément d’information minimum pour les documents de dessins seulement.
j
60
Références à d’autres dépôts ou enregistrements de dessins industriels juridiquement apparen-
tés :
j
61
j
62
j
66
j
70
Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par l’addition ;
Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par la division ;
Numéro(s) du dépôt ou d’enregistrement de(s) dessin(s) qui est (sont) la (les) variante(s) du
présent dessin, s’il(s) n’est (ne sont) pas considéré(s) comme document(s) apparenté(s) par
l’addition.
Identification des parties intéressées par le dépôt et l’enregistrement :
71
**j
j
72
**j
73
j
74
j
78
Nom(s) et adresse(s) du (des) déposant(s) ;
Nom(s) de(s) auteur(s) s’il(s) est (sont) connu(s) en tant que tel(s) ;
Nom(s) et adresse(s) du (des) propriétaire(s) ;
Nom(s) et adresse(s) du (des) mandataire(s) ou de l’(ou des) agent(s) ;
Nom(s) et adresse(s) de la (des) personne(s) acquérant les droits en cas de la succession
du titre.
Note. — **Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin a été rendu accessible au public, le minimum
d’information requis doit être donné avec le nom du propriétaire, sinon avec le nom du déposant.
j
80 Identification des données relatives aux conventions internationales autres que la Convention
de Paris :
81
**j
j
82
84
**j
j
86
j
87
j
88
État(s) désigné(s) selon l’Arrangement de La Haye ;
État(s) concerné(s) selon l’Arrangement de La Haye ;
État(s) contractant(s) désigné(s) selon des conventions régionales ;
Désignation de l’État dont le déposant a la nationalité ;
Désignation de l’État où le déposant a son domicile ou son siège ;
Désignation de l’État où le déposant a un établissement industriel ou commercial effectif et
sérieux.
Notes : (i) **Cette catégorie n’a trait qu’à l’enregistrement régional ou international des dessins industriels.
(ii) Le code générique (80) peut être utilisé pour autant que les données (86), (87) et (88) soient présentées ensemble.
BOPI 10/14
VII
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Codes alphabétiques recommandés pour la représentation des Etats, autres entités
et organisations internationales ayant une législation protégeant les droits de propriété industrielle
ou agissant dans le cadre d’un traité de propriété industrielle (mise à jour de mars 2007)
AD
AE
AF
AG
AI
AL
AM
AN
AO
AR
AT
AU
AW
AZ
Andorre
Émirats arabes unis
Afghanistan
Antigua et Barbuda
Anguilla
Albanie
Arménie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
Azerbaïdjan
BA
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BV
BW
BY
BZ
Bosnie-Herzégovine
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahreı̈n
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunei Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Île Bouvet
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CD
CG
CH
CI
CK
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Canada
République centrafricaine
République démocratique du Congo
Congo
Suisse
Côte-d’Ivoire
Îles Cook
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République Dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
EH
ER
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Sahara occidental
Erythrée
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FO
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
Iles Féroé
France
GA
GB
GD
GE
GG
GH
GI
GL
GM
GN
GQ
GR
GS
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Géorgie
Guernesey
Ghana
Gibraltar
Groenland
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IM
IN
IQ
IR
IS
IT
Indonésie
Irlande
Israël
Île de Man
Inde
Iraq
Iran (République islamique d’)
Islande
Italie
JE
JM
JO
JP
Jersey
Jamaïque
Jordanie
Japon
KE
KG
KH
KI
KM
KN
KP
KR
KW
KY
KZ
Kenya
Kirghizistan
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Îles Caïmanes
Kazakhstan
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
République démocratique populaire Lao
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Jamahiriya arabe Libyenne
MA
MC
MD
ME
MG
MK
ML
MM
MN
MO
MP
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Montenégro
Madagascar
Ex-République yougoslave de Macédoine
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Îles Mariannes du Nord
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
NA
NE
NG
NI
NL
NO
NP
NR
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
OM
Oman
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PW
PY
Panama
Pérou
Papouasie-Nouvelle-Guinée
Philippines
Pakistan
Pologne
Portugal
Palaos
Paraguay
QA
Qatar
RO
RS
RU
RW
Roumanie
Serbie
Fédération de Russie
Rwanda
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
République arabe syrienne
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TJ
TL
TM
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tadjikistan
Timor-Leste
Turkménistan
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
VE
VG
VN
VU
Saint-Siège
Saint-Vincent-et-les-Grenadines
Vénézuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
WS
Samoa
YE
Yémen
ZA
ZM
ZW
Afrique du Sud
Zambie
Zimbabwe
VIII
BOPI 10/14
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DÉLIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
EA
IB
OA
AP
BX
EM
GC
EP
OA
QZ
WO
XN
Organisation eurasienne des brevets (OEAB)
Bureau internatinoal de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI)
Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)
Office des brevets du Conseil de coopération des Etats arabes du golfe (CCG)
Office Européen des Brevets (OEB)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)
Office communautaire des variétés végétales (Communauté européenne) (OCVV)
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l’)
Institut nordique des brevets (INB)
BOPI 10/14
Partie préliminaire
PARTIE PRÉLIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
1
BOPI 10/14
3
4
BOPI 10/14
BOPI 10/14
5
BOPI 10/14
Dessins et modèles publiés
7
PREMIÈRE PARTIE
I - 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
(Code de la propriété intellectuelle, 2e partie, livre V)
Notices bibliographiques des dessins et modèles publiés.
Les notices bibliographiques sont présentées dans l’ordre croissant continu des numéros de
publication qui coı̈ncide avec l’ordre de succession des indices de la classification internationale
des dessins et modèles, au niveau de la sous-classe (c’est le premier classement qui est pris en
compte lorsqu’il y a plusieurs classements).
I - 1 - 1. Publication des dessins et modèles no 864 477 à 865 347
I - 1 - 2. Prorogations de dessins et modèles publiés
I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. Liste alphabétique par déposants
2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou numéros nationaux et les
numéros de publication
3. Liste des classements secondaires
I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. Errata relatifs aux indications de la déclaration
2. Errata relatifs aux reproductions
I - 4. PUBLICATION COMPLÉMENTAIRE DES REPRODUCTIONS EN COULEURS
I - 5. PARUTIONS COMPLÉMENTAIRES D’AUTRES NUMÉROS DE PUBLICATION
BOPI 10/14
1.
Cl. 02-02
9
DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
Produits alimentaires
(Classe 01)
j
11
Articles d’habillement et mercerie
(Classe 02)
No(s) de publication
864 477
j
51
Classement
01-99
j
21
j
20
No(s) d’enregistrement ou national : 2010 2574
Dépôt du 17 mai 2010, à INPI PARIS
Nombre total de dessins ou modèles : 1
Nombre total de reproductions : 1
j
71
Déposant(s) : SOCIETE HAPPY DRAGEES, SARL (Société
Anonyme à Responsabilité Limitée), 120 avenue Georges
Clémenceau, 92000 NANTERRE, No SIREN : 332454651
j
74
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE HAPPY DRAGEES, Monsieur GARCIA, 120
avenue Georges Clémenceau, 92000 NANTERRE
j
11
864 478 à 864 494
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 5 juin 2009, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : THE KOOPLES PRODUCTION , SAS
(Société Anonyme Simplifiée), 24 rue de Richelieu,
75001 PARIS, No SIREN : 507769164
j
74
THE KOOPLES PRODUCTION, Estelle CHANCELADES,
24 rue de Richelieu, 75001 PARIS
Modèle(s) publié(s)
j
54
Nature du (des) objet(s) : Décoration à base de dragées
en forme de rosace
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Date de publication : 9 juillet 2010
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Débardeur long en jersey avec
zip dos et poche devant ♦ Perfecto en cuir avec fourrure
au col, homme ♦ Cardigan en maille chevron avec écusson et dos contrasté ♦ Chemise avec bande au col et aux
poignets contrastés ♦ Chemise avec piping contrasté et
boutons métal homme ♦ Jupe courte avec zip apparent sur
les poches femme ♦ Cardigan queue de pie en maille avec
médaille ♦ Veste col tailleur avec médaille et biais
contrasté ♦ Manteau avec haut du col contrasté, homme
♦ Veste officier avec pattes épaules et boutons métal,
homme ♦ Cardigan col V avec dos contrasté, femme
♦ Manteau queue de pie avec col tailleur relevé, femme
♦ Tee-shirt manches longues avec écharpe intégrée,
homme ♦ Pull col rond avec écusson et poches côtés,
femme ♦ Robe en maille bi matière avec boutons, femme
♦ Tee-shirt avec imprimé personnalisé tête de mort ♦ Manteau canadienne avec passepoil et col fourrure
D.M. no 1 à 14 et 18 à 20 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Décoration à base de dragées en
forme de rosace
Reproduction déposée en couleur
864 477
Description : Repr. 1-1 : Zip en métal apparant au dos.
Poche plaquée devant sous la poitrine. Femme.♦ Repr.
2-1 : Pattes de boutonnage sur les épaules. Bord côte en
bas et anse poingnets.♦ Repr. 3-1 : Maille contrasté sur
les 3 poches, anse poignets et au dos. Boutons en métal
personnalisés tête de mort. Ecusson tête de mort personnalisé sur la poitrine. Petit col chale. Homme.♦ Repr.
4-1 : Boutons métal personnalisé au bas de manches.
Homme.♦ Repr. 5-1 : Piping contrasté au col, patte de
boutonnage et bas de manche. Boutons métal tête de mort
personnalisés au milieu encolure dos, au col et au bas de
manche.♦ Repr. 6-1 : 2 poches passepoilés avec boutons métal personnalisés tête de mort sur les
fesses.♦ Repr. 7-1 : Médaille personnalisée tête de mort
en métal. Pattes sur les épaules et pattes sur le bas de
manches avec boutons personnalisés. Tête de mort en
métal. Double poche du côté droit.♦ Repr. 8-1 : Biais
contrasté sur le haut du col tailleur. Médaille personnlisée
tête de mort en métal au bas de manches. Double poche
à rabat du côté droit.♦ Repr. 9-1 : 2 poches à rabats du
côté droit.♦ Repr. 10-1 : Veste avec 2 poches officier
poitrine et deux poches rabats devant en bas. Pattes de
boutonnage sur les épaules avec boutons personnalisés
tête de mort en métal. Boutons personnalisés aussi sur les
10
Cl. 02-02
BOPI 10/14
poches, devant et bas de manches.♦ Repr. 11-1 : Cardigan en maille avec dos en haine et trame et une boucle
de serrage. Col avec découpe contrastée. Boutons en
métal personnalisés tête de mort. Double poche côté
droit.♦ Repr. 12-1 : Pattes de boutonnage sur les épaules
avec boutons en métal personnalisés tête de mort. Boutons personnalisés aussi aux bas de manches, devant et
à la taille au dos.♦ Repr. 13-1 : Echarpe intégrée au col.
Pattes de bouton devant et poignet contrastés. Boutons
métal personnalisés tête de mort devant et anse
poignets.♦ Repr. 14-1 : Col boutonné sur le côté et 2
poches côtés boutonnées aussi avec boutons métal personnalisés tête de mort. Ecusson personnalisé. Bord côté
en bas. Manches relevées.♦ Repr. 18-1 : Robe en maille
jusqu’à la taille et en chaine et trame en bas. Col rond avec
boutons en métal personnalisés tête de mort doré sur le
raglant.♦ Repr. 19-1 : Couture milieu dos.♦ Repr. 20-1 :
Fourrure au col et en parmenture. Passepoils simili cuir sur
les découpes et rabats des poches. Boutons métal tête de
mort personnalisés.
3-1
4-1
1-1
864 478
2-1
864 479
5-1
864 480
864 481
864 482
BOPI 10/14
6-1
Cl. 02-02
11
864 483
9-1
864 486
7-1
864 484
10-1
864 487
8-1
864 485
11-1
864 488
12
12-1
13-1
14-1
Cl. 02-02
864 489
BOPI 10/14
18-1
864 492
19-1
864 493
20-1
864 494
864 490
864 491
BOPI 10/14
j
11
Cl. 02-02
13
864 495 à 864 514
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 15 juillet 2009, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : MY DESIGN PARIS, SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), 80 rue Sedaine, 75011
PARIS, No SIREN : 411077985
j
74
MY DESIGN PARIS SARL, 80 rue Sedaine, 75011 PARIS
j
54
j
45
j
17
j
57
1-1
Nature du (des) objet(s) : Chemise réf 412 ♦ Chemise réf
413 ♦ Chemise réf 414 ♦ Gilet réf 411 ♦ Gilet réf 410
♦ Gilet réf 409 ♦ Gilet réf 408 ♦ Manteau réf 407 ♦ Manteau réf 405 ♦ Manteau réf 403 ♦ Manteau réf 406 ♦ Veste
réf 404 ♦ Veste réf 366 ♦ Veste réf 365 ♦ Robe réf 362
♦ Robe réf 363 ♦ Robe réf 348 ♦ Pantalon réf 401
♦ Ensemble pantalon + haut réf 391 ♦ Robe réf 392
D.M. no 1 à 20 : 1 repr.
2-1
864 496
3-1
864 497
4-1
864 498
Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
Description : Repr. 1-1 : Chemise réf 412♦ Repr. 2-1 :
Chemise réf 413♦ Repr. 3-1 : Chemise réf 414♦ Repr.
4-1 : Gilet réf 411♦ Repr. 5-1 : Gilet réf 410♦ Repr. 6-1 :
Gilet réf 409♦ Repr. 7-1 : Gilet réf 408♦ Repr. 8-1 :
Manteau réf 407♦ Repr. 9-1 : Manteau réf 405♦ Repr.
10-1 : Manteau réf 403♦ Repr. 11-1 : Manteau réf
406♦ Repr. 12-1 : Veste réf 404♦ Repr. 13-1 : Veste réf
366♦ Repr. 14-1 : Veste réf 365♦ Repr. 15-1 : Robe réf
362♦ Repr. 16-1 : Robe réf 363♦ Repr. 17-1 : Robe réf
348♦ Repr. 18-1 : Pantalon réf 401♦ Repr. 19-1 : Ensemble pantalon + haut réf 391♦ Repr. 20-1 : Robe réf 392
864 495
14
Cl. 02-02
5-1
864 499
6-1
864 500
7-1
864 501
BOPI 10/14
8-1
864 502
9-1
864 503
10-1
864 504
BOPI 10/14
11-1
12-1
Cl. 02-02
15
864 505
13-1
864 507
14-1
864 508
864 506
16
Cl. 02-02
15-1
864 509
16-1
864 510
BOPI 10/14
17-1
864 511
18-1
864 512
BOPI 10/14
Cl. 02-02
17
j
54
Nature du (des) objet(s) : Soutien-gorge de maillot de bain
″PUSHA″ ♦ Maillot de bain une pièce ″BIXENTA″ ♦ Soutien-gorge de maillot de bain ″ILARI″ ♦ Soutien-gorge de
maillot de bain ″ANAËL″ ♦ Culotte de maillot de bain
″ANAËL″ ♦ Soutien-gorge de maillot de bain ″ELLYN″
♦ Soutien-gorge de maillot de bain ″TAURY″ ♦ Soutiengorge de maillot de bain ″LAUREE″ ♦ Culotte de maillot de
bain ″LAUREE″ ♦ Maillot de bain une pièce ″NOEURA″
D.M. no 1 : 1 repr.
D.M. no 2 : 2 repr.
D.M. no 3 : 3 repr.
D.M. no 4 à 9 : 1 repr.
D.M. no 10 : 2 repr.
19-1
864 513
20-1
864 514
j
11
Classement
02-02
j
21
j
20
j
74
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Soutien-gorge forme triangle
coque push-up. Bretelles fines nouées nuque et
dos.♦ Repr. 2-1 : Une pièce découpe sous poitrine. Bandes poitrine nouées nuque. Fronces milieu dos par liens
coulissants.♦ Repr. 2-2 : Vue de dos. Une pièce découpe
sous poitrine. Bandes poitrine nouées nuque. Fronces
milieu dos par liens coulissants.♦ Repr. 3-1 : Soutiengorge qui se porte de multiples façons.♦ Repr. 3-2 :
Soutien-gorge qui se porte de multiples façons.♦ Repr.
3-3 : Soutien-gorge qui se porte de multiples
façons.♦ Repr. 4-1 : Soutien-gorge bandeau avec séparateur
V. Bonnets froncés entre-seins. Bretelles amovibles nouées
nuque. Soutien-gorge noué dos.♦ Repr. 5-1 : Culotte
shorty taille basse séparateurs V côtés.♦ Repr. 6-1 :
Soutien-gorge avec bonnets / forme spécifique. Bretelles
partant du bonnet nouées nuque. Bande sous poitrine
nouée dos.♦ Repr. 7-1 : Soutien-gorge croisé entre-seins
avec pinces de poitrine, et fente bonnets pour attache
bretelles nouées nuque et dos.♦ Repr. 8-1 : Soutiengorge forme triangle + bijou entre-seins noués nuque et
dos.♦ Repr. 9-1 : Culotte + bijoux côtés.♦ Repr. 10-1 :
Une pièce. Forme bustier. Découpes horizontales nouées
milieu dos.♦ Repr. 10-2 : Une pièce. Forme bustier.
Découpes horizontales nouées milieu dos.
864 515 à 864 528
j
51
j
71
j
45
Dépôt du 15 juillet 2009, à INPI PACA OUEST
Déposant(s) : CREATION MEDITERRANEE, SARL (Société
Anonyme à Responsabilité Limitée), 503 rue Saint
Pierre, 13012 MARSEILLE, No SIREN : 326518669
CREATION MEDITERRANEE, Christian KEUSSEYAN,
503 rue Saint Pierre, 13012 MARSEILLE
1-1
864 515
18
2-1
2-2
Cl. 02-02
BOPI 10/14
3-1
864 518
3-2
864 519
3-3
864 520
864 516
864 517
BOPI 10/14
4-1
864 521
5-1
864 522
6-1
864 523
Cl. 02-02
19
7-1
864 524
8-1
864 525
9-1
864 526
20
Cl. 02-02
BOPI 10/14
D.M. no 1 et 2 : 2 repr.
D.M. no 3 : 3 repr.
j
45
j
57
10-1
10-2
j
11
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Manteau manches
longues 100 % coton, intérieur polaire, avec une capuche
lutin.♦ Repr. 1-2 : Vue de dos. Manteau manches longues 100 % coton, intérieur polaire, avec une capuche
lutin.♦ Repr. 2-1 : Vue de face. Manteau manches longues à capuche, 100 % coton.♦ Repr. 2-2 : Vue de dos.
Manteau manches longues à capuche, 100 %
coton.♦ Repr. 3-1 : Vue de face. Jupe 100 % coton avec
une poche à l’avant. Ainsi que le logo et le slogan de
″SWAMEE″ sur cette poche.♦ Repr. 3-2 : Vue de dos.
Jupe 100 % coton avec des inscriptions sur le derrière de
la jupe.♦ Repr. 3-3 : Vue du logo et slogan sur la poche
avant. Jupe 100 % coton avec le logo ″SWAMEE″ et le
slogan sur la poche.
864 527
1-1
864 529
1-2
864 530
864 528
864 529 à 864 535
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 21 décembre 2009, à INPI AQUITAINE
j
71
Déposant(s) : SARL SWAMEE , SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), 47 rue Bouthier, Hangar
B, 33100 BORDEAUX, No SIREN : 494467103
j
74
SARL SWAMEE, 47 rue Bouthier, Hangar B, 33100 BORDEAUX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Manteau manches longues
♦ Jupe
BOPI 10/14
Cl. 02-02
21
2-1
864 531
3-1
864 533
2-2
864 532
3-2
864 534
22
Cl. 02-02
BOPI 10/14
j
11
864 537 à 864 540
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 4 mai 2010, à INPI AQUITAINE
j
71
Déposant(s) : COLINE DIFFUSION, SA (Société Anonyme), ZA La Saubole, 47200 FOURQUES SUR GARONNE,
No SIREN : 342450483
j
74
COLINE DIFFUSION, ZA La Saubole, BP 7, 47200
FOURQUES SUR GARONNE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tunique
♦ Pull ♦ Veste
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
3-3
j
11
864 535
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Tunique W10 318.♦ Repr. 2-1 :
Tunique 12872.♦ Repr. 3-1 : Pull S 11-01.♦ Repr. 4-1 :
Veste W10 118.
864 536
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : D & Z, SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), 95 rue du Chemin Vert, 75011
j
74
D & Z, 95 rue du Chemin Vert, 75011 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pantalon (sarouel)
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Pantalon (sarouel)
864 536
1-1
864 537
2-1
864 538
BOPI 10/14
3-1
864 539
4-1
864 540
j
11
864 541 à 864 552
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Cl. 02-02
23
1-1
864 541
2-1
864 542
3-1
864 543
j
71
Déposant(s) : YVES CALIN, SARL (Société Anonyme à
Responsabilité Limitée), 48/50 rue du Chemin Vert,
75011 PARIS, No SIREN : 434543781
j
74
YVES CALIN, 48/50 rue du Chemin Vert, 75011 PARIS
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Manteau ♦ Haut ♦ Robe ♦ Robe
courte
D.M. no 1 à 12 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Vue de face et Vue de
dos.♦ Repr. 2-1 : Vue de face et vue de dos.♦ Repr.
3-1 : Vue de face et vue de dos.♦ Repr. 4-1 : Vue de face
et vue de dos.♦ Repr. 5-1 : Vue de face et vue de
7-1 : Vue de face et vue de dos.♦ Repr. 8-1 : Vue de face
et vue de dos.♦ Repr. 9-1 : Vue de face et vue de
11-1 : Vue de face et vue de dos.♦ Repr. 12-1 : Vue de
face et vue de dos.
24
Cl. 02-02
4-1
864 544
5-1
864 545
6-1
864 546
BOPI 10/14
7-1
864 547
8-1
864 548
9-1
864 549
BOPI 10/14
25
Cl. 02-02
j
11
864 553 à 864 557
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CRAZY FEET SARL, SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), 2 villa du Maine, 77186
NOISIEL, No SIREN : 521951434
j
74
CRAZY FEET SARL, 2 villa du Maine, 77186 NOISIEL
j
54
10-1
864 550
Nature du (des) objet(s) : T-shirt Illustrator Bboy Samourai
Illustrator
♦ T-shirt Illustrator Bboy Planche ♦ Débardeur
Bgirl Y ♦ T-shirt Pied Latéral
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
D.M. no 4 : 2 repr.
j
45
j
57
11-1
12-1
Description :
Repr.
1-1 :
Recto♦ Repr.
Recto.♦ Repr.
3-1 :
Recto
Noir.♦ Repr.
Recto.♦ Repr. 4-2 : Verso.
2-1 :
4-1 :
864 551
1-1
864 553
2-1
864 554
864 552
26
Cl. 02-02
BOPI 10/14
j
11
864 558 à 864 563
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 11 mai 2010, à INPI BRETAGNE
j
71
Déposant(s) : DEWAELE Claudine, Irène, Henriette, 12
rue du Clos Berhault, 35160 MONTFORT SUR MEU
j
74
DEWAELE Claudine, 12 rue du Clos Berhault, 35160
MONTFORT SUR MEU
3-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cape enveloppante en polaire en
une seule pièce ♦ Cape enveloppante en polaire en deux
pièces ♦ Cape enveloppante en polaire en deux pièces
avec manches ♦ Cape enveloppante en polaire avec manches pour siège-auto ♦ Cape enveloppante en polaire
sans manches pour siège-auto ♦ Vêtement pour grands
prématurés en deux pièces
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
864 555
4-1
864 556
4-2
864 557
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue assemblée et patron. La cape
enveloppante s’adresse au nouveau-né à terme ou extrêmement prématuré. Elle peut être utilisée en service de
néonatalogie. Les tailles sont adaptées de 1000 g à 4500
g.♦ Repr. 2-1 : Patron et vue assemblée. Cette cape
s’adresse au nouveau-né à terme ou prématuré. Taille
pour 1000 g à 4500 g. Sans couture. Pour l’intérieur ou
extérieur.♦ Repr. 3-1 : Patron et vue assemblée. Cette
cape s’adresse au nouveau-né à terme, prématuré, et au
nourisson. Patron ( 2000 g, 6000g). Pour l’intérieur pour
réchauffer. Pour l’extérieur.♦ Repr. 4-1 : Patron. Cette
cape s’adresse au nouveau-né à terme et au
nourrisson.♦ Repr. 5-1 : Patron et vue assemblée. Cette
cape s’adresse au nouveau-né à terme et au
nourrisson.♦ Repr. 6-1 : Patron et vue assemblée. Taille
pour 1000 g à 2500 g. En polaire ou en coton.
864 558
BOPI 10/14
2-1
3-1
4-1
27
Cl. 02-02
864 559
5-1
864 562
6-1
864 563
864 560
864 564
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : LOTHER Marie-Line, 13 Allée Mirabeau,
92220 BAGNEUX
j
74
LOTHER Marie-Line, 13 Allée Mirabeau, 92220 BAGNEUX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Vêtement de sport (body)
864 561
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
28
j
57
Cl. 02-02
BOPI 10/14
Description : Repr. 1-1 : Haut vue de face et de dos + détail
du bas. Pratique, ce body allie à la fois sport et féminité.
1-1
1-1
864 564
864 565
j
11
864 566
j
51
Classement
02-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PLASTIC SYSTEM BAND, Association
Loi 1901, BP 1066, 97209 FORT-DE-FRANCE CEDEX MARTINIQUE
j
74
PLASTIC SYSTEM BAND, BP 1066, 97209 FORT-DEFRANCE CEDEX - MARTINIQUE
j
51
Classement
02-02
j
11
864 565
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TABOUREL Virginie, 52 Grande Rue,
60390 LE VAUROUX, No SIREN : 519485569
j
74
TABOUREL Virginie, 52 Grande Rue, 60390 LE VAUROUX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Article de chapellerie, coiffe de
carnaval
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Article de chapellerie, coiffe de
carnaval
j
54
Nature du (des) objet(s) : Veste de portage, manteau de
portage + doublure
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Veste ou manteau de portage
entièrement doublé, servant à recouvrir la maman et le (ou
les) bébé(s) lorsqu’elle le porte avec un porte-bébé ou une
écharpe de portage. Le pan (avec capuche) pour recouvrir
bébé(s) se fixe par 2 fermetures devant comme derrière.
La veste peut se porter seule (photo 1), avec bébé dans
le dos (photo 2), devant (photo 3). Le manteau peut se
porter avec une capuche amovible pour la maman (photo
5) et 2 cols amovibles (photo 4) pour la maman et le bébé.
1-1
864 566
BOPI 10/14
j
11
864 567
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
Dépôt du 17 décembre 2008, à INPI PARIS
Dépôt effectué sous forme simplifiée.
j
71
Déposant(s) : MINELLI S.A., SA (Société Anonyme), Z.I.
des Paluds, 155 rue du Dirigeable, 13400 AUBAGNE, No
SIREN : 413157306
j
74
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX
Renonciation totale à l’ajournement de la publication
j
54
29
Cl. 02-04
1-1
864 568
2-1
864 569
Nature du (des) objet(s) : Chaussure
j
45
j
57
72-1
Description : Repr. 72-1 : F93418B, vue en perspective
j
11
864 567
864 568 et 864 569
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GERENTHON Annabel, 8 rue Riquet,
75019 PARIS
j
74
GERENTHON Annabel, 8 rue Riquet, 75019 PARIS
j
21
j
20
j
45
j
57
Déposant(s) : SIMON Julien, Daniel, Maurice, 58 avenue
de Paris, 78000 VERSAILLES
j
74
SIMON Julien, 58 avenue de Paris, 78000 VERSAILLES
Nature du (des) objet(s) : Chaussure Derby femme
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaussure demi-montante
modèle D.54 ♦ Chaussure basse modèle C.87
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cycliste. Derby femme en cuir
végétal orné d’un macaron estampe. Semelle en lactae
Hévéa de 4 mm d’épaisseur.♦ Repr. 2-1 : Bottillon femme
en cuir tannage végétal sans chrome sur une semelle en
lactae hévéa de 45 mm de talon. Estampe du symbole de
la marque.
j
71
♦ Chaussure bottillon femme
864 570 et 864 571
Classement
02-04
j
54
j
11
j
51
Description :
Repr.
1-1 :
Vue
intérieure,
vue
extérieure.♦ Repr. 2-1 : Vue intérieure, vue extérieure.
30
Cl. 02-05
BOPI 10/14
1-1
864 570
1-1
2-1
864 571
j
11
864 572
j
51
Classement
02-05
j
21
j
20
Déposant(s) : SA MAROQUINERIE RENOUARD, SA
(Société Anonyme), Rue du Connétable de Clisson,
22130 PLANCOËT, No SIREN : 351064951
j
74
SA MAROQUINERIE RENOUARD, Rue du Connétable de
Clisson, 22130 PLANCOËT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Foulard ″Trésor des Mers″
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Foulard ″Trésor des Mers″
j
11
864 573 et 864 574
j
51
Classement
02-07
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CHANTEUX Yves, 6 rue Marie et Louise,
75010 PARIS
j
74
CHANTEUX Yves, 6 rue Marie et Louise, 75010 PARIS
Dépôt ayant fait l’objet d’une demande d’ajournement de la
publication Publication au terme du délai d’ajournement de 3
ans
j
54
j
71
864 572
Nature du (des) objet(s) : Bretelle à serviette
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Modèle type de base. La bretelle
à serviette permet de maintenir sous le menton tous types
de serviette, de torchon ou tissu protecteur. Le modèle de
base (modèle présenté) est constitué d’un ruban rectiligne
aux bouts duquel sont fixées deux pinces. Particulièrement
adapté aux enfants et adolescent, il existe également dans
une version élégante et distinguée appelée modèle
supérieur♦ Repr. 2-1 : Modèle supérieur. La bretelle à
serviette permet de maintenir sous le menton tous types
de serviette (tissus ou papier), de torchon ou tissu protecteur. Le modèle supérieur (modèle présenté) est constitué
d’un ruban cintré aux bouts duquel sont fixées deux pinces
BOPI 10/14
31
Cl. 02-07
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
1-1
864 575
1-2
864 576
864 577
864 574
j
11
864 578 et 864 579
j
51
Classement
02-07
N (s) d’enregistrement ou national : 09 4465
j
21
j
20
Dépôt du 17 septembre 2009, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : SARL MAROQUINERIE RENOUARD, SARL
(Société Anonyme à Responsabilité Limitée), Rue du
Connétable de Clisson, 22130 PLANCOËT, No SIREN :
351064951
j
74
SARL MAROQUINERIE RENOUARD, Rue du Connétable
de Clisson, 22130 PLANCOËT
Classement
02-07
j
11
o
N (s) de publication
864 575 à 864 577
o
j
71
Déposant(s) : MCARDLE Aoife, 36 bis rue Ernest Renan,
92130 ISSY LES MOULINEAUX
MARRE Christophe, 3 rue Joseph Granier, 75007 PARIS
j
74
MCARDLE Aoife, 36 bis rue Ernest Renan, 92130 ISSY
LES MOULINEAUX
j
54
1-2 :
1-1
1-3
j
21
j
20
Description :
Repr.
1-1 :
Ceinture♦ Repr.
Ceinture♦ Repr. 1-3 : Ceinture
864 573
2-1
j
51
Nature du (des) objet(s) : Ceinture
Dépôt du 2 novembre 2009, à INPI PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Accessoire d’habillement décoratif métal
32
Cl. 02-07
BOPI 10/14
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Noeud marin♦ Repr. 2-1 : Accessoire d’habillement décoratif métal
1-1
1-1
864 580
1-2
864 581
864 578
2-1
864 579
j
11
864 580 et 864 581
j
51
Classement
02-07
j
21
j
20
Articles de voyage, étuis, parasols et objets
personnels, non compris dans d’autres classes
(Classe 03)
Classement
03-01
j
21
j
20
Déposant(s) : MEIER Serge, 14 rue Kellermann, 57000
METZ
j
74
MEIER Serge, 14 rue Kellermann, 57000 METZ
j
54
Nature du (des) objet(s) : Fermeture de ceinture
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Ceinture fermée.♦ Repr. 1-2 :
Ceinture semi fermée.
j
11
Dépôt du 22 octobre 2009, à INPI BRETAGNE
j
71
Déposant(s) : BISCUITERIE DES ILES , EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée), ZA de
Kerbol, 22810 BELLE ILE EN TERRE, No SIREN :
353347511
j
74
BISCUITERIE DES ILES, M. Eric LE GOFF, ZA de Kerbol,
22810 BELLE ILE EN TERRE
Dépôt du 3 mai 2010, à INPI LORRAINE
j
71
864 582
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boîte à gâteaux personnalisée
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : L’illustration consiste dans sa
nouveauté créative, à amener sur un support boîte à
gâteaux des vues de la ville ou de son entourage et à
positionner au milieu ou à un autre endroit une illustration
d’un panneau de ville.
BOPI 10/14
1-1
j
11
Cl. 03-01
33
864 582
2-1
864 583
4-1
864 584
864 583 à 864 588
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
Dépôt du 18 janvier 2010, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : Nat et Ninn SARL , SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), 45 rue du Caïre, 75002
PARIS
HEIDE Ninny, 253 rue du Faubourg St Antoine, 75011
PARIS
j
74
Nat et Ninn SARL, 45 rue du Caïre, 75002 PARIS
Renonciation partielle à l’ajournement de la publication
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac à main
D.M. no 2 et 4 à 8 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Gibecière rabat zippée. Sous le
rabat deux poches zippées verticales de part et d’autres.
La bandoulière est réglable de chaque côté♦ Repr. 4-1 :
Petite bandoulière avec une poche zippée avec des plis.
De l’autre côté poche avec rabat pression. Sac zippé sur
le dessus♦ Repr. 5-1 : Gibecière avec rabat zippé et peut
se porter à la main♦ Repr. 6-1 : Sac à main peut se porter
en bandoulière ou/et à la main♦ Repr. 7-1 : Sac qui peut
se porter à la main et en bandoulière♦ Repr. 8-1 : Sac
polochon avec zip sur le devant et le dessus
34
5-1
6-1
Cl. 03-01
BOPI 10/14
864 585
7-1
864 587
8-1
864 588
864 586
j
11
864 589
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Office National des Anciens Combattants
et Victimes de Guerre , Etablissement Public Administratif, Hôtel National des Invalides, Escalier K, Corridor de
Metz, 75007 PARIS
j
74
Office National des Anciens Combattants et Victimes de
Guerre, Hôtel National des Invalides, Escalier K - Corridor
de Metz, 75007 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte clé
BOPI 10/14
35
Cl. 03-01
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Porte clé
1-1
1-1
j
11
Classement
03-01
j
21
j
20
j
74
Dépôt du 18 mai 2010, à INPI NORD PAS DE CALAIS
Déposant(s) : OTECA SARL , SARL (Société Anonyme
à Responsabilité Limitée), 115 rue Léon Rudent, 59310
ORCHIES, No SIREN : 411701964
OTECA, 115 rue Léon Rudent, 59310 ORCHIES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte photos transparent, pliant
avec anneau d’accroche
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Porte photos transparent, pliant
avec anneau d’accroche sur rabat. Contenance 6 photos.
Insertion sur le côté. Anneau de suspension.
j
11
864 591 à 864 593
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Maroquinerie C.L.C, SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), Centre Commercial
Carrefour, 77410 CLAYE-SOUILLY, No SIREN : 342026580
j
74
Maroquinerie C.L.C, Centre Commercial Carrefour, 77410
CLAYE-SOUILLY
864 590
j
51
j
71
864 589
864 590
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte-cartes
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Porte-cartes avec
fermeture à glissière. L’intérieur est composé de poches
de rangements plastifiées et/ou non pour les
cartes.♦ Repr. 1-2 : Vue de profil. Porte-cartes avec
fermeture à glissière. L’intérieur est composé de poches
de rangements plastifiées et/ou non pour les
cartes.♦ Repr. 1-3 : Vue intérieur. Porte-cartes avec fermeture à glissière. L’intérieur est composé de poches de
rangements plastifiées et/ou non pour les cartes. Les
pochettes plastifiées intérieures sont de forme bizotées.
36
Cl. 05-05
BOPI 10/14
1-1
864 591
1-2
864 592
1-3
j
54
Nature du (des) objet(s) : Imprimé motif ″KRYSTAL″
motif ″ZEBRA″ ♦ Imprimé motif ″MIX-UP″
motif ″ZIPPER POWER″ ♦ Imprimé motif
″BEEHIVE″ ♦ Imprimé motif ″BUBBLES″ ♦ Imprimé motif
″HAPPY 70″ ♦ Imprimé motif ″WALL PAPER″
D.M. no 1 à 8 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Imprimé sur tissu de type ″All
Over″.♦ Repr. 2-1 : Imprimé sur tissu de type ″All
Over″.♦ Repr. 8-1 : Imprimé sur tissu de type ″All Over″.
1-1
864 594
2-1
864 595
♦ Imprimé
♦ Imprimé
864 593
Articles textiles non confectionnés
(Classe 05)
j
11
864 594 à 864 601
j
51
Classement
05-05
j
21
j
20
Dépôt du 5 mai 2010, à INPI PAYS DE LOIRE
j
71
Déposant(s) : DONARIER Damien, 28 avenue Franchet
d’Esperey, 44500 LA BAULE
j
74
DONARIER Damien, 28 avenue Franchet d’Esperey,
44500 LA BAULE
BOPI 10/14
3-1
4-1
Cl. 05-05
37
864 596
864 597
5-1
864 598
6-1
864 599
7-1
864 600
38
Cl. 06-01
BOPI 10/14
8-1
864 601
2-1
Ameublement
(Classe 06)
j
11
o
864 602
j
11
864 603
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
51
Classement
06-01
j
21
j
71
Déposant(s) : BENSOUSSAN Robin, 6 rue Baron, 44000
NANTES
j
20
Dépôt du 3 mai 2010, à INPI ALSACE
j
74
BENSOUSSAN Robin, 6 rue Baron, 44000 NANTES
N (s) de publication
864 602
Dépôt du 5 mai 2010, à INPI PAYS DE LOIRE
j
71
Déposant(s) : RIEFFEL Frédéric, 4 Rue de la Chartreuse,
67200 STRASBOURG, No SIREN : 410923288
j
74
RIEFFEL Frédéric, 4 Rue de la Chartreuse, 67200
STRASBOURG
j
54
Nature du (des) objet(s) : Meuble chaise avec accoudoir
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de profil.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Fauteuil
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Fauteuil
1-1
864 603
BOPI 10/14
j
11
864 604
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
57
Cl. 06-01
39
Description : Repr. 4-1 : Vue de 3/4 avant droit.♦ Repr.
5-1 : Vue de 3/4 avant droit.♦ Repr. 6-1 : Vue de 3/4
avant gauche.♦ Repr. 7-1 : Vue de 3/4 avant gauche.
j
71
Déposant(s) : SOW Astou, 80 rue Pierre Boudou, 92600
ASNIERES SUR SEINE
j
74
SOW Astou, 80 rue Pierre Boudou, 92600 ASNIERES
SUR SEINE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaise
D.M. no 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 3-1 : Chaise représentant un caractère
chinois, le caractère Force.
3-1
j
51
4-1
864 606
5-1
864 607
864 604
Classement
06-01
j
11
864 605
Pas de publication sous ce(s) numéro(s)
j
11
864 606 à 864 609
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BERRY Emmanuel, Pierre, 4 boulevard
Bigo Danel, 59000 LILLE
j
74
BERRY Emmanuel, 4 boulevard Bigo Danel, 59000 LILLE
j
54
teuil
D.M. no 4 à 7 : 1 repr.
j
45
♦ Chaise enfant ♦ Fau-
40
Cl. 06-01
j
57
6-1
7-1
j
11
Classement
06-01
j
21
j
20
864 608
6-1
864 610
7-1
864 611
864 609
j
71
Déposant(s) : MCM DIFFUSION, SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), ZA Les Champs Lins,
21190 MEURSAULT, No SIREN : 413580028
j
74
Cabinet BOUCHARD Avocats TRESSE Michèle, 62 rue
Chabot Charny, 21000 DIJON
j
11
864 612 à 864 614
j
51
Classement
06-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GAUTIER FRANCE, SAS (Société Anonyme Simplifiée), BP 10, 85510 LE BOUPERE, No
SIREN : 414874248
j
74
GAUTIER FRANCE, BP 10, 85510 LE BOUPERE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lit bébé
♦ Lit bébé avec roulettes
j
45
Description : Repr. 6-1 : Gallilée.♦ Repr. 7-1 : Sartène.
864 610 et 864 611
j
51
j
54
BOPI 10/14
♦ Lit
bébé avec tiroir
BOPI 10/14
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
j
11
864 615 à 864 618
j
51
Classement
06-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : VIBEL, SAS (Société Anonyme Simplifiée), 40 Route de Vézelay, 89460 BAZARNES, No
SIREN : 314421512
j
74
VIBEL, Monsieur Denis HACQ, 40 Route de Vézelay,
89460 BAZARNES
Description : Repr. 1-1 : Lit bébé♦ Repr. 2-1 : Lit bébé
avec tiroir♦ Repr. 3-1 : Lit bébé avec roulettes
41
Cl. 06-02
1-1
864 612
2-1
864 613
3-1
864 614
♦ Lit enfant
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lit bébé
j
45
j
57
Description : Repr. 3-1 : Lit pour bébé ou enfant comportant : 2 côtés courbés avec plexiglass transparent et
barreaux.♦ Repr. 3-2 : Lit pour bébé ou enfant comportant : 2 côtés courbés avec plexiglass transparent et
barreaux.♦ Repr. 4-1 : Vue en perspective. Lit pour
enfant comportant : 2 protections latérales amovibles avec
barreaux, coins avec facettes triangulaires.♦ Repr. 4-2 :
Vue en perspective. Lit pour enfant comportant : 2 protections latérales amovibles avec barreaux, coins avec facettes triangulaires.
3-1
864 615
42
Cl. 06-03
BOPI 10/14
j
57
3-2
Description : Repr. 4-1 : Table à langer
864 616
4-1
4-1
864 617
864 619
j
11
864 620
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
j
74
STRASBOURG
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table basse
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
4-2
Description : Repr. 1-1 : Table basse
864 618
j
11
864 619
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GAUTIER FRANCE, SAS (Société Anonyme Simplifiée), BP 10, 85510 LE BOUPERE, No
SIREN : 414874248
j
74
GAUTIER FRANCE, BP 10, 85510 LE BOUPERE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table à langer
D.M. no 4 : 1 repr.
j
45
1-1
864 620
BOPI 10/14
j
11
864 621
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
Déposant(s) : ART CONCEPT DU COLUMBARIUM, EURL
(Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée),
Impasse de la Chapelle, 31800 VILLENEUVE DE RIVIERE,
No SIREN : 517555751
j
74
ART CONCEPT DU COLUMBARIUM, Monsieur HYBERTIE
Raphaël, Impasse de la Chapelle, 31800 VILLENEUVE
DE RIVIERE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table de billard d’extérieur en
béton
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
43
caisson accessible par 1 tiroir, plateau avec 2 bords
courbés, coins avec facettes triangulaires.♦ Repr. 2-2 :
Vue en perspective. Bureau pour enfant comportant : 1
ouverture plumier, 1 caisson accessible par 1 tiroir, plateau
avec 2 bords courbés, coins avec facettes
triangulaires.♦ Repr. 7-1 : Vue en perspective. Plateau à
langer pour bébé. Forme principale cintrée avec découpes
arrondies. Plexiglas pour fermer la partie arrière. Pieds
avant et arrière pour tenir sur une surface plane. Pièce de
fixation.♦ Repr. 7-2 : Vue en perspective. Plateau à langer pour bébé. Forme principale cintrée avec découpes
fixation.♦ Repr. 7-3 : Vue en perspective. Plateau à langer pour bébé. Forme principale cintrée avec découpes
fixation.
Dépôt du 6 mai 2010, à INPI MIDI PYRENEE
j
71
Cl. 06-03
Description : Repr. 1-1 : Table de billard d’extérieur en
béton
1-1
864 621
j
11
864 622 à 864 628
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
1-1
864 622
1-2
864 623
j
71
SIREN : 314421512
j
74
89460 BAZARNES
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Table de jeu ♦ Bureau ♦ Plateau
à langer
D.M. no 7 : 3 repr.
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective. Table de jeu
pour enfant comportant des ouvertures : 1 ouverture
plumier, 1 ouverture bac de rangement, plateau avec 2
bords courbés, coins avec facettes triangulaires.♦ Repr.
1-2 : Vue en perspective. Table de jeu pour enfant comportant des ouvertures : 1 ouverture plumier, 1 ouverture bac
de rangement, plateau avec 2 bords courbés, coins avec
facettes triangulaires.♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective.
Bureau pour enfant comportant : 1 ouverture plumier, 1
44
2-1
2-2
Cl. 06-03
BOPI 10/14
7-2
864 627
7-3
864 628
864 624
864 625
j
11
864 629 à 864 639
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : C P M , SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), 9 rue Soyer, 92200 NEUILLY SUR
SEINE, No SIREN : 432669703
j
74
Maître Jean AITTOUARES, 25 rue de Madrid, 75008
PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table LIFT plateau de table
♦ Table LIFT pied tige métal ♦ Table LIFT table de collectivité ♦ Table LIFT table basse
D.M. no 1 : 3 repr.
D.M. no 2 : 2 repr.
7-1
864 626
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue du dessous 3/4.
Photo.♦ Repr. 1-2 : Vue du dessus 3/4. Photo.♦ Repr.
1-3 : Vue du dessus 3/4. Dessin.♦ Repr. 2-1 : Vue du
dessous 3/4. Dessin.♦ Repr. 2-2 : Profil. Dessin.♦ Repr.
3-1 : Vue du dessus. Photo.♦ Repr. 3-2 : Vue du dessous. Photo.♦ Repr. 3-3 : Détail. Photo.♦ Repr. 4-1 :
Vue de dessus. Dessin♦ Repr. 4-2 : Vue de profil 3/4.
Dessin♦ Repr. 4-3 : Vue de profil. Dessin
BOPI 10/14
1-1
864 629
1-2
864 630
1-3
2-1
Cl. 06-03
45
2-2
864 633
3-1
864 634
3-2
864 635
864 631
864 632
46
Cl. 06-03
BOPI 10/14
j
11
864 640 et 864 641
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
j
74
3-3
864 636
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table basse
♦ Bureau
j
45
j
57
4-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4 haut.♦ Repr. 2-1 :
Vue de 3/4.
864 637
4-2
864 638
4-3
864 639
1-1
864 640
2-1
864 641
BOPI 10/14
j
11
47
Cl. 06-04
864 642 à 864 646
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MCM DIFFUSION, SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), ZA Les Champs Lins,
21190 MEURSAULT, No SIREN : 413580028
j
74
Cabinet BOUCHARD Avocats TRESSE Michèle, 62 rue
Chabot Charny, 21000 DIJON
4-1
864 645
5-1
864 646
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
2-1
Description : Repr. 1-1 : Cristal 3.♦ Repr. 2-1 : Cristal
4.♦ Repr. 3-1 : Cristal 5.♦ Repr. 4-1 : Sagitaire.♦ Repr.
5-1 : Platine.
864 642
j
11
864 647
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
j
74
STRASBOURG
864 643
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bibliothèque
D.M. no 3 : 1 repr.
3-1
864 644
j
45
j
57
Description : Repr. 3-1 : Bibliothèque constituée de panneaux et d’éléments verticaux de supports.
48
Cl. 06-04
BOPI 10/14
3-1
864 647
2-1
j
11
864 649
864 648 et 864 649
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SOW Astou, 80 rue Pierre Boudou, 92600
ASNIERES SUR SEINE
j
74
SOW Astou, 80 rue Pierre Boudou, 92600 ASNIERES
SUR SEINE
j
11
864 650 à 864 653
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
SIREN : 314421512
j
74
89460 BAZARNES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etagère
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Etagère représentant un caractère
chinois, le caractère chance.♦ Repr. 2-1 : Etagère représentant un caractère chinois, le caractère Est.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Armoire
♦ Commode
1-1
864 648
j
45
j
57
Description : Repr. 5-1 : Vue en perspective. Armoire avec
ouvrants de différentes dimensions rentrées par rapport à
la structure. Côtés rentrés par rapport à la
structure.♦ Repr. 5-2 : Vue en perspective. Armoire avec
ouvrants de différentes dimensions rentrées par rapport à
la structure. Côtés rentrés par rapport à la
structure.♦ Repr. 6-1 : Vue en perspective. Commode
avec ouvrants de différentes dimensions rentrées par
rapport à la structure. Côtés rentrés par rapport à la
structure.♦ Repr. 6-2 : Vue en perspective. Commode
avec ouvrants de différentes dimensions rentrées par
rapport à la structure. Côtés rentrés par rapport à la
structure.
BOPI 10/14
5-1
5-2
864 650
49
Cl. 06-04
6-1
864 652
6-2
864 653
864 651
j
11
864 654 à 864 669
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
j
74
PARIS
50
Cl. 06-04
BOPI 10/14
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bibliothèque CACHE CACHE
(MODULE DE BASE fermé) ♦ Bibliothèque CACHE CACHE
1 ♦ Bibliothèque CACHE CACHE 2 ♦ Bibliothèque CACHE
CACHE 3 ♦ Bibliothèque CACHE CACHE 4 ♦ Bibliothèque CACHE CACHE (MULTIPLES dispositions verticales)
♦ Bibliothèque CACHE CACHE (MODULE RECTANGULAIRE 1) ♦ Bibliothèque CACHE CACHE (MODULE RECTANGULAIRE 2) ♦ Bibliothèque CACHE CACHE (MODULE
RECTANGULAIRE 3) ♦ Bibliothèque CACHE CACHE
(Mouvement 1) ♦ Bibliothèque CACHE CACHE (Mouvement 2) ♦ Bibliothèque CACHE CACHE (Mouvement 3)
D.M. no 1 : 1 repr.
D.M. no 2 : 3 repr.
D.M. no 3 : 2 repr.
D.M. no 4 à 7 : 1 repr.
D.M. no 8 : 2 repr.
D.M. no 9 à 12 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
2-2
Description : Repr. 1-1 : Dessin.♦ Repr. 2-1 : Vue de
face. Dessin.♦ Repr. 2-2 : Vue de profil. Dessin.♦ Repr.
2-3 : Vue de face. Photo.♦ Repr. 3-1 : Vue de face.
Dessin.♦ Repr. 3-2 : Vue de profil. Dessin.♦ Repr. 4-1 :
Vue de face. Photo.♦ Repr. 5-1 : Vue de face.
6-1 :
Dessin.♦ Repr.
7-1 :
Photo.♦ Repr.
Dessin.♦ Repr. 8-1 : Vue de face. Dessin.♦ Repr. 8-2 :
Vue de profil. Dessin.♦ Repr. 9-1 : Vue de face.
Dessin.♦ Repr. 10-1 : Exemple de mouvement 1.
Dessin.♦ Repr. 11-1 : Exemple de mouvement 2.
Dessin.♦ Repr. 12-1 : Exemple de mouvement 3. Dessin.
864 654
2-3
2-1
864 656
864 655
864 657
BOPI 10/14
3-1
3-2
Cl. 06-04
51
864 658
4-1
864 660
5-1
864 661
864 659
52
Cl. 06-04
9-1
6-1
864 662
7-1
864 663
8-1
8-2
BOPI 10/14
864 666
10-1
864 667
11-1
864 668
864 664
864 665
BOPI 10/14
10-1
12-1
53
Cl. 06-11
864 672
864 669
j
11
864 670 à 864 672
j
51
Classement
06-08
j
21
j
20
j
71
j
74
j
11
864 673
j
51
Classement
06-11
j
21
j
20
Dépôt du 21 avril 2010, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : GEFPLAST, SAS (Société Anonyme Simplifiée), 54 rue de Charlieu, 69470 COURS LA VILLE, No
SIREN : 319426938
j
74
GEFPLAST, 54 rue de Charlieu, 69470 COURS LA VILLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cintre
D.M. no 8 à 10 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 8-1 : Vue plongeante de face.♦ Repr.
9-1 : Vue plongeante de face.♦ Repr. 10-1 : Vue de face.
8-1
864 670
9-1
864 671
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tapis d’évier caoutchouc
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Tapis d’évier caoutchouc
864 673
54
Cl. 07-02
BOPI 10/14
Articles de ménage non compris dans d’autres
classes
(Classe 07)
j
11
864 674 à 864 677
j
51
Classement
07-02
j
21
j
20
Dépôt du 8 janvier 2009, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : DAGHERO Françoise, 55 rue Lucien Sampaix,
92320 CHATILLON
DAGHERO Eric, 55 rue Lucien Sampaix, 92320 CHATILLON
j
74
DAGHERO Françoise, 55 rue Lucien Sampaix, 92320
CHATILLON
1-2
864 675
2-1
864 676
2-2
864 677
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ustensile de cuisine pour presser
les sachets de thé ou d’infusion
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Accessoire permettant d’essorer
ou presser un sachet de thé ou d’infusion, puis de l’emballer pour le jeter proprement. Support permettant de communiquer en imprimant un message.♦ Repr. 1-2 : Accessoire
permettant d’essorer ou presser un sachet de thé ou
d’infusion, pour essorer ou presser proprement puis de
jeter le dit sachet emballé dans l’accessoire.♦ Repr. 2-1 :
Accessoire permettant d’essorer ou presser un sachet de
thé ou d’infusion puis de l’emballer pour le jeter proprement. Support permettant de communiquer en imprimant
un message.♦ Repr. 2-2 : L’accessoire permet d’essorer
un sachet de thé ou d’infusion pour essorer ou presser
proprement puis de jeter le dit sachet emballé dans
l’accessoire.
864 674
BOPI 10/14
j
11
Cl. 07-02
55
864 678 à 864 684
j
51
Classement
07-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SEB, Société par Actions Simplifiée, ,
21260 SELONGEY, No SIREN : 302412226
j
74
SEB SAS, Isabelle BISSEY-PIERRE, , 21260 SELONGEY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Autocuiseur électrique
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
17
j
57
1-1
1-2
Description : Repr. 1-1 : Vue en élévation de face.♦ Repr.
1-2 : Vue en élévation de dos.♦ Repr. 1-3 : Vue en
élévation du côté situé à gauche sur la vue no 1.♦ Repr.
1-4 : Vue en élévation du côté situé à droite sur la vue no
1.♦ Repr. 1-5 : Vue en plan de dessus.♦ Repr. 1-6 : Vue
en plan de dessous.♦ Repr. 1-7 : Vue en pespective de
3/4.
1-3
864 680
1-4
864 681
864 678
864 679
56
1-5
Cl. 07-02
BOPI 10/14
864 682
1-7
864 684
j
11
864 685 à 864 691
j
51
Classement
07-02
j
21
j
20
j
71
j
74
SEB, Isabelle BISSEY-PIERRE, , 21260 SELONGEY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Four électrique
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
17
j
57
1-6
864 683
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue en élévation de face d’un four
électrique.♦ Repr. 1-2 : Vue en élévation de dos d’un four
électrique.♦ Repr. 1-3 : Vue en élévation du côté situé à
gauche sur la vue No1 d’un four électrique.♦ Repr. 1-4 :
Vue en élévation du côté situé à droite sur la vue No1 d’un
four électrique.♦ Repr. 1-5 : Vue en plan de dessus d’un
four électrique.♦ Repr. 1-6 : Vue en plan de dessous d’un
four électrique.♦ Repr. 1-7 : Vue en perspective de 3/4
d’un four électrique.
864 685
BOPI 10/14
1-2
1-3
1-4
Cl. 07-02
57
864 686
1-5
864 689
1-6
864 690
1-7
864 691
864 687
864 688
58
Cl. 07-06
BOPI 10/14
j
11
864 692 et 864 693
j
51
Classement
07-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BERTRAND Hervé, Rue Chamard, 43370
SAINT CHRISTOPHE SUR DOLAIZON
j
74
SCP d’Avocats ″J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S.
PONCY″, 39 place du Breuil, 43000 LE PUY-EN-VELAY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaussure porte bouteille
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective gauche.
Chaussure sur socle destinée à porter une bouteille
dessus.♦ Repr. 1-2 : Vue en perspective droite. Chaussure sur socle destinée à porter une bouteille dessus.
1-1
864 692
1-2
864 693
j
11
864 694 à 864 705
j
51
Classement
07-06
j
21
j
20
Dépôt du 6 mai 2010, à INPI BRETAGNE
j
71
Déposant(s) : CHARTON Steven, 5 rue Lawrence d’Arabie,
35800 DINARD
CHARTON Emilie, 5 rue Lawrence d’Arabie, 35800
DINARD
j
74
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN,
5 Place Newquay BP 70250, 35802 DINARD Cedex
j
54
Nature du (des) objet(s) : Support de brochettes (ustensile
de table)
D.M. no 1 à 6 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus.♦ Repr. 1-2 : Vue
de face en perspective.♦ Repr. 2-1 : Vue de
2-2 :
Vue
de
face
en
dessus.♦ Repr.
perspective.♦ Repr. 3-1 : Vue de dessus.♦ Repr. 3-2 :
Vue de face en perspective.♦ Repr. 4-1 : Vue de
4-2 :
Vue
de
face
en
dessus.♦ Repr.
Vue de face en perspective.♦ Repr. 6-1 : Vue de
dessus.♦ Repr. 6-2 : Vue de face en perspective.
1-1
864 694
BOPI 10/14
1-2
2-1
2-2
Cl. 07-06
59
864 695
3-1
864 698
3-2
864 699
864 696
864 697
60
4-1
4-2
Cl. 07-06
BOPI 10/14
5-1
864 702
5-2
864 703
6-1
864 704
864 700
864 701
BOPI 10/14
6-2
864 705
2-1
j
11
Classement
07-99
j
21
j
20
j
74
Outils et quincaillerie
(Classe 08)
Déposant(s) : LE JUDEC Eric, Michel, Christian, 19
avenue Bailli de Suffren, 13260 CASSIS
LE JUDEC Eric, Michel, Christian, 19 avenue Bailli de
Suffren, 13260 CASSIS
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Bouillotte électrique
j
11
864 708
j
51
Classement
08-03
j
21
j
20
Dépôt du 9 février 2010, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : L’ARBRE VERT, SARL (Société Anonyme
à Responsabilité Limitée), 27 rue Henri Poincaré, 92110
CLICHY, No SIREN : 419753694
j
74
L’ARBRE VERT, 27 rue Henri Poincaré, 92110 CLICHY
Description : Repr. 1-1 : Poche d’eau chauffante (lorqu’elle
est branchée sur le secteur).♦ Repr. 2-1 : Poche d’eau
chauffante (lorqu’elle est branchée sur le secteur).
j
54
Nature du (des) objet(s) : Outil de découpe à lame céramique ″Ceramic cutter″ en oxyde de zirconium, de forme
ergonomique
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
1-1
1-1
864 707
864 706 et 864 707
j
51
j
71
61
Cl. 08-03
864 706
Description : Repr. 1-1 : Il résiste à l’usure, ne rouille pas
et reste toujours aiguisé. Grâce à son aimant incorporé, il
adhère à toutes les surfaces métalliques. En un geste, il
coupe tout en toute sécurité : les plastiques, les emballages de CD, DVD, les emballages sous vide, les rubans
adhésifs, articles de journaux, recettes... Il suffit de le tenir
entre le pouce et l’index et de le faire glisser le long du
produit à découper en vous assurant qu’il soit bien parallèle à la surface.
864 708
62
Cl. 08-07
BOPI 10/14
j
11
864 709 et 864 710
j
51
Classement
08-07
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MYSUELLY, SARL (Société Anonyme à
Responsabilité Limitée), 55 rue de Tocqueville, 75017
j
74
SALVI Adelaïde, 35 rue des lilas, 92700 COLOMBES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Fermoir pour article de maroquinerie ♦ Attache pour article de maroquinerie
j
45
j
57
j
54
Nature du (des) objet(s) : Patère
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective.
Description : Repr. 1-1 : Fermoir pour article
maroquinerie♦ Repr. 2-1 : Attache pour maintenir.
1-1
de
864 709
1-1
864 711
Emballages et récipients pour le transport ou la
manutention des marchandises
(Classe 09)
2-1
j
51
j
21
j
20
Classement
08-08
j
11
j
11
864 712 et 864 713
j
51
Classement
09-01
j
21
j
20
864 710
j
71
Déposant(s) : MUSQUAR Céline, 97 rue Charles Keller,
54000 NANCY
j
74
MUSQUAR Céline, 97 rue Charles Keller, 54000 NANCY
864 711
o
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ornement de bouchon avec
passementerie ♦ Ornement de fond de bouteille
j
45
j
57
j
71
Déposant(s) : LOTA Pierre, 27 rue Gassendi, 75014
PARIS
j
74
LOTA Pierre, 27 rue Gassendi, 75014 PARIS
Description : Repr. 1-1 : Ornement de bouchon avec
passementerie♦ Repr. 2-1 : Ornement de fond de bouteille
BOPI 10/14
1-1
864 712
2-1
1-1
j
11
864 714
Classement
09-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NOWACK Frédéric, 12 rue Bailly, 51700
VANDIERES
j
74
CABINET BLEGER-RHEIN, 17 rue de la Forêt, 67550
VENDENHEIM
j
54
Nature du (des) objet(s) : Habillage de bouchon de bouteille de champagne
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Décoration destinée à habiller le
bouchon de bouteille de champagne, représentant les
plumes d’un volant de badmington.
j
11
864 714
864 715 à 864 717
j
51
Classement
09-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FRANCOIS DE FONBELLE, SARL (Société
Anonyme à Responsabilité Limitée), 100 avenue Charles
de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE, No SIREN :
399497585
j
74
FRANCOIS DE FONBELLE, 100 avenue Charles de
Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE
864 713
j
51
63
Cl. 09-01
j
54
Nature du (des) objet(s) : Flacon en forme de Tour Eiffel
rempli de sucre
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Flacon en forme de Tour Eiffel
rempli de sucre♦ Repr. 1-2 : Flacon en forme de Tour
Eiffel rempli de sucre♦ Repr. 1-3 : Flacon en forme de
Tour Eiffel rempli de sucre
64
1-1
Cl. 09-01
BOPI 10/14
864 715
1-3
j
11
864 717
864 718 à 864 789
j
51
Classement
09-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CARDIET DESIGN SARL, SARL (Société
Anonyme à Responsabilité Limitée), 43 rue Beaubourg,
75003 PARIS, No SIREN : 433644911
j
74
CARDIET DESIGN SARL, Jean Claude CARDIET, 43 rue
Beaubourg, 75003 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Flacon
D.M. no 1 à 72 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
1-2
864 716
Description : Repr. 1-1 : Flacon avec son capot (protège
pompe). Vue de face.♦ Repr. 2-1 : Flacon avec son capot
(protège pompe). Vue de face. Un détail montre la vue
schématique de dessus.♦ Repr. 3-1 : Flacon avec son
capot (protège pompe). Vue en perspective. La base peut
être rectangulaire ou carré selon la contenance.♦ Repr.
4-1 : Flacon avec son capot (protège pompe). Vue de face.
Un détail présente une vue de profil.♦ Repr. 5-1 : Flacon
avec son capot (protège pompe). Vue de face. Un détail
présente une vue de dessus.♦ Repr. 6-1 : Flacon avec
son capot (protège pompe). Vue de face.♦ Repr. 7-1 :
Flacon avec son capot (protège pompe). Vue de face. La
base du flacon peut être soit carré, soit rectangulaire selon
la contenance.♦ Repr. 8-1 : Flacon avec son capot (protège pompe). Vue de face.♦ Repr. 9-1 : Flacon avec son
capot (protège pompe). Vue en perspective. Le flacon de
base carré s’inspire d’une allumette.♦ Repr. 10-1 : Flacon avec son capot (protège pompe). Vue de face. Un
détail présente une vue en perspective.♦ Repr. 11-1 :
Flacon avec son capot (protège pompe). Vue de
face.♦ Repr. 12-1 : Flacon avec son capot (protège
pompe). Vue de face. La base du flacon est ronde.♦ Repr.
13-1 : Flacon avec son capot (protège pompe). Vue de
face. La base du flacon est ovale.♦ Repr. 14-1 : Flacon
avec son capot (protège pompe). Vue de face. Un détail
présente la vue en perspective.♦ Repr. 15-1 : Flacon
avec son capot (protège pompe). Vue de face. L’ensemble
des 3 éléments décalés ne forme qu’un seul flacon. Un
BOPI 10/14
détail présente la vue en perspective.♦ Repr. 16-1 : Flacon avec son capot (protège pompe). Vue de face. Un
bracelet bijou détachable sert de décoration au
flacon.♦ Repr. 17-1 : Flacon avec son capot (protège
pompe). Vue de face.♦ Repr. 18-1 : Flacon avec son
capot (protège pompe). Vue de face. Un détail présente le
flacon en perspective.♦ Repr. 19-1 : Flacon avec son
capot (protège pompe). Vue de face.♦ Repr. 20-1 : Flacon avec son capot (protège pompe) et sa frette. Vue de
pompe) accessoirisé et sa frette. Vue de face. Un détail
présente la base du flacon. Le flacon s’inspire d’un trou de
serrure et de sa clef (capot).♦ Repr. 22-1 : Flacon avec
son capot (protège pompe) et sa frette. Vue de face. Le
demi-coeur supérieur est le capot. Le demi-coeur inférieur
est la frette. La base du flacon est rectangulaire.♦ Repr.
face. La base du flacon est ronde. Le haut du flacon est
décoré par une pièce en matériaux souple (type
élastomère).♦ Repr. 24-1 : Flacon avec son capot (protège pompe). Vue de face. La base du flacon est ronde.
Les 2 parties cylindriques ne forment qu’un seul
face. La face du flacon est accessoirisée.♦ Repr. 27-1 :
Flacon avec son capot (protège pompe). Vue de face. Les
plis du capot se prolongent sur le flacon.♦ Repr. 28-1 :
Flacon avec son capot (protège pompe). Vue de face. Un
détail présente le flacon en perspective. Un autre détail, la
base rectangulaire du flacon.♦ Repr. 29-1 : Flacon avec
son capot (protège pompe). Vue de face. Le flacon est
rond à sa base et devient progressivement ovale vers le
haut. Le capot suit dans le prolongement du
pompe). Vue de face. Le flacon a une base rectangulaire.
Le capot reprend les mêmes motifs cristallins en relief du
pompe). Vue de face. Le flacon a une base carré. Le capot
reprend les mêmes motifs cristallins en relief du
pompe). Vue de face. Le flacon a une base ronde.♦ Repr.
face. Les 3 blocs du bas cosntituent le flacon.♦ Repr.
pompe). Vue de face. Un détail présente une vue simp
lifiée de dessus.♦ Repr. 36-1 : Flacon avec son capot
(protège pompe) et sa frette. Vue de face. Un détail
présente une vue simplifiée en perspective.♦ Repr. 37-1 :
Flacon avec son capot (protège pompe). Vue de face. 2
bagues métallisées enserrent les côtés du flacon.♦ Repr.
face. Les bases du flacon et du capot sont ovalisées. Le
capot se termine, vue de côté en pointe.♦ Repr. 39-1 :
Flacon avec son capot (protège pompe). Vue en perspective. Les facettes sur la face avant du flacon et du capot
sont en relief.♦ Repr. 40-1 : Flacon avec son capot
(protège pompe). Vue de face. Un détail présente la base
du flacon.♦ Repr. 41-1 : Flacon avec son capot (protège
capot (protège pompe). Vue de face.♦ Repr. 43-1 : Flacon avec son capot (protège pompe) et sa frette. Vue de
pompe). Vue de face. Un détail présente une vue de
perspective.♦ Repr. 45-1 : Flacon avec son capot (protège pompe). Vue de face.♦ Repr. 46-1 : Flacon avec son
capot (protège pompe). Vue en perspective.♦ Repr.
capot (protège pompe). Vue de face.♦ Repr. 50-1 : Flacon avec son capot (protège pompe). Vue de face.♦ Repr.
51-1 : Flacon avec son capot (spray cap). Vue de face. Le
flacon s’inspire d’un niveau, avec un objet flottant à l’intérieur du flacon.♦ Repr. 52-1 : Flacon avec son capot
(protège pompe). Vue de face. Un détail présente la vue
de dessus.♦ Repr. 53-1 : Flacon avec son capot (protège
capot (protège pompe). Vue de face. Un détail présente la
vue de dessus.♦ Repr. 55-1 : Flacon avec son capot
(protège pompe). Vue de face. La flacon s’inspire d’un
clavier
de
piano.
La
base
du
flacon
est
rectangulaire.♦ Repr. 56-1 : Flacon avec son capot (protège pompe) et sa frette. Vue de face. La base du flacon
est rectangulaire.♦ Repr. 57-1 : Flacon avec son capot
(protège pompe) et sa frette. Vue de face. La base du
flacon est ronde.♦ Repr. 58-1 : Flacon avec son capot
(protège pompe) et sa frette. Vue de face. La base du
flacon est rectangulaire. Le flacon s’inspire du jeu de
rugby.♦ Repr. 59-1 : Flacon avec son capot (protège
Cl. 09-01
65
60-1 : Flacon avec son capot (protège pompe). Vue en
perspective. La base du flacon est rectangulaire.♦ Repr.
61-1 : Flacon avec son capot (protège pompe) et sa frette.
Vue de face.♦ Repr. 62-1 : Flacon avec son capot (protège pompe). Vue de face. La base du flacon est
ronde.♦ Repr. 63-1 : Flacon avec son capot (protège
capot (protège pompe). Vue de face. La base du flacon est
pompe) et sa frette. Vue de face. Un détail présente la
base du flacon.♦ Repr. 66-1 : Flacon avec son capot
(protège pompe). Vue en perspective.♦ Repr. 67-1 : Flacon avec son capot (protège pompe). Vue en perspective.
Un détail présente le flacon de face, un autre la vue de
profil. Le flacon s’inspire d’une vague.♦ Repr. 68-1 :
Flacon avec son capot (protège pompe). Vue en
perspective.♦ Repr. 69-1 : Flacon avec son capot (protège pompe). Vue de face. La base du flacon est
pompe). Vue de face. La base du flacon est ronde. Le bas
du flacon est habillé d’un ruban métallisé.♦ Repr. 71-1 :
Flacon avec son capot (protège pompe) et sa frette. Vue
de face. La base du flacon est ronde. La frette est habillée
d’un ruban.♦ Repr. 72-1 : Flacon avec son capot (protège
pompe). Vue de face.
1-1
864 718
2-1
864 719
66
Cl. 09-01
BOPI 10/14
3-1
864 720
6-1
864 723
4-1
864 721
7-1
864 724
5-1
864 722
8-1
864 725
BOPI 10/14
9-1
864 726
10-1
864 727
11-1
864 728
Cl. 09-01
67
12-1
864 729
13-1
864 730
14-1
864 731
68
Cl. 09-01
15-1
864 732
16-1
864 733
17-1
864 734
BOPI 10/14
18-1
864 735
19-1
864 736
20-1
864 737
BOPI 10/14
21-1
864 738
22-1
864 739
23-1
864 740
Cl. 09-01
69
24-1
864 741
25-1
864 742
26-1
864 743
70
Cl. 09-01
BOPI 10/14
27-1
864 744
30-1
864 747
28-1
864 745
31-1
864 748
29-1
864 746
32-1
864 749
BOPI 10/14
Cl. 09-01
71
33-1
864 750
36-1
864 753
34-1
864 751
37-1
864 754
35-1
864 752
38-1
864 755
72
Cl. 09-01
39-1
864 756
40-1
41-1
BOPI 10/14
42-1
864 759
864 757
43-1
864 760
864 758
44-1
864 761
BOPI 10/14
45-1
864 762
46-1
864 763
47-1
864 764
Cl. 09-01
73
48-1
864 765
49-1
864 766
50-1
864 767
74
51-1
Cl. 09-01
BOPI 10/14
864 768
54-1
864 771
52-1
864 769
55-1
864 772
53-1
864 770
56-1
864 773
BOPI 10/14
Cl. 09-01
75
57-1
864 774
60-1
864 777
58-1
864 775
61-1
864 778
59-1
864 776
62-1
864 779
76
Cl. 09-01
BOPI 10/14
63-1
864 780
66-1
864 783
64-1
864 781
67-1
864 784
65-1
864 782
68-1
864 785
BOPI 10/14
69-1
864 786
72-1
77
Cl. 09-03
j
11
864 789
864 790
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MALARD Gaultier, 329 rue Verte, 59170
CROIX
VAN DE ROSIEREN Victor, 28 avenue du Bel Air, 75012
PARIS
j
74
MALARD Gaultier, 329 rue Verte, 59170 CROIX
70-1
864 787
j
54
Nature du (des) objet(s) : Emballage
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
1-1
71-1
864 788
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4 de dessus
864 790
78
Cl. 09-03
BOPI 10/14
j
11
864 791 et 864 792
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GENERALE D’IDEES INNOVANTES, SARL
(Société Anonyme à Responsabilité Limitée), 53 rue
Corbier Thiebault, 60270 GOUVIEUX, No SIREN :
501097026
j
74
Cabinet Michel POUPON, L’ESCURIAL-TECHNOPOLE
DE BRABOIS 17, avenue de la Forêt de Haye, 54519
VANDOEUVRE-LES-NANCY CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Conteneur à usage graphique et
décoratif pour préparation culinaire
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue fermé.♦ Repr. 1-2 : Vue
ouvert.
1-2
j
11
864 792
864 793
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée, 8 Promenade de la Chocolaterie, 77186 NOISIEL,
No SIREN : 337957328
j
74
SB ALLIANCE Direction Juridique, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etuis pour produits alimentaires
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
864 791
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Modèle d’étuis pour produits alimentaires représentés sous forme de bouquet.
BOPI 10/14
1-1
Cl. 09-03
79
1-2
864 795
1-3
864 796
1-4
864 797
1-5
864 798
864 793
j
11
864 794 à 864 798
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DE NEUVILLE, Société par Actions Simplifiée, 8 Promenade de la Chocolaterie, 77186 NOISIEL,
No SIREN : 337957328
j
74
SB ALLIANCE Direction Juridique, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etui pour produit alimentaire
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue du dessus.♦ Repr. 1-2 : Vue
du dessous.♦ Repr. 1-3 : Vue du profil droit.♦ Repr.
1-4 : Vue du profil gauche.♦ Repr. 1-5 : Ouvert.
864 794
80
Cl. 09-05
BOPI 10/14
j
11
864 799 et 864 800
j
51
Classement
09-05
j
21
j
20
Dépôt du 17 mai 2010, à INPI PACA EST
j
71
Déposant(s) : LEBRAY Thierry, Gaston, Paul, 22 rue
Victor Hugo, La Bouverie, 83520 ROQUEBRUNE SUR
ARGENS
j
74
LEBRAY Thierry, 22 rue Victor Hugo, La Bouverie, 83520
ROQUEBRUNE SUR ARGENS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Support conique imprimé ou non
imprimé pour bouquet de fleurs
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Plan, vue monté.♦ Repr. 1-2 :
Plan, vue à plat.
1-2
864 800
j
11
864 801
j
51
Classement
09-09
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SERI, SAS (Société Anonyme Simplifiée),
21 rue du Sanital, 86100 CHATELLERAULT, No SIREN :
825720493
j
74
SERI, 21 rue du Sanital, BP 440, 86104 CHATELLERAULT
CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Corbeille
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
864 799
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Corbeille
BOPI 10/14
1-1
864 801
Cl. 11-01
81
1-1
864 802
1-2
864 803
Objets d’ornement
(Classe 11)
j
11
864 802 à 864 804
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SALA Lionel, 22 rue Chassagnolle, 93260
LES LILAS
j
74
SALA Lionel, 56 aveue de la République, 75011 PARIS
ans
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bijou
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Bijou♦ Repr. 1-2 : Bijou♦ Repr.
2-1 : Bijou
82
Cl. 11-01
BOPI 10/14
2-1
25-1
864 806
83-1
864 807
864 804
j
11
864 805 à 864 807
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION, SA
(Société Anonyme), 1 avenue du Québec B.P. 33, 91941
COURTABOEUF CEDEX, No SIREN : 339507394
j
74
CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION, M. Rudolf WEBER,
BP 33, 91941 COURTABOEUF CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bague
D.M. no 24 et 25 et 83 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 24-1 :
Bague♦ Repr. 83-1 : Bague
Bague♦ Repr.
25-1 :
j
11
864 808 à 864 815
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
j
74
24-1
864 805
j
54
D.M. no 12, 33, 35, 40, 49, 51, 69 et 85 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 12-1 : Bague♦ Repr. 33-1 :
35-1 :
Bague♦ Repr.
40-1 :
Bague♦ Repr.
49-1 :
Bague♦ Repr.
51-1 :
Bague♦ Repr.
Bague♦ Repr. 69-1 : Bague♦ Repr. 85-1 : Bague
BOPI 10/14
12-1
Cl. 11-01
83
40-1
864 811
49-1
864 812
51-1
864 813
864 808
33-1
864 809
35-1
864 810
84
Cl. 11-01
69-1
864 814
85-1
j
51
j
21
j
20
j
71
j
74
BOPI 10/14
864 815
Classement
11-01
j
11
864 816 et 864 817
o
4-1
864 816
100-1
864 817
j
11
864 818 à 864 824
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
j
45
j
57
D.M. no 4 et 100 : 1 repr.
Description : Repr. 4-1 : Bague♦ Repr. 100-1 : Bague
♦ Boucles d’oreilles
j
54
D.M. no 1 à 6 et 76 : 1 repr.
j
45
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
Bague♦ Repr.
2-1 :
Bague♦ Repr. 3-1 : Bague♦ Repr. 4-1 : Bague♦ Repr.
5-1 : Bague♦ Repr. 6-1 : Bague♦ Repr. 76-1 : Boucles
d’oreilles
BOPI 10/14
1-1
864 818
2-1
864 819
3-1
864 820
Cl. 11-01
85
4-1
864 821
5-1
864 822
6-1
864 823
86
Cl. 11-01
BOPI 10/14
76-1
864 824
j
11
864 825 et 864 826
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
48-1
864 826
j
71
j
74
j
51
Classement
11-01
j
21
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boucles d’oreilles
D.M. no 43 et 48 : 1 repr.
j
20
j
45
j
57
j
71
j
74
Description : Repr. 43-1 : Boucles d’oreilles♦ Repr. 48-1 :
Boucles d’oreilles
j
11
864 827 à 864 831
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pendentif
♦ Collier
o
D.M. n 7, 23, 53, 72 et 94 : 1 repr.
43-1
864 825
j
45
j
57
Description : Repr. 7-1 : Pendentif♦ Repr.
53-1 :
Collier♦ Repr.
Pendentif♦ Repr.
Collier♦ Repr. 94-1 : Collier
23-1 :
72-1 :
BOPI 10/14
7-1
23-1
Cl. 11-01
87
864 827
53-1
864 829
72-1
864 830
94-1
864 831
864 828
88
Cl. 11-01
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
D.M. no 27 et 28 : 1 repr.
j
71
j
74
D.M. no 34 à 37 : 1 repr.
j
11
864 832
j
45
j
57
864 832
j
11
864 833 à 864 887
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
D.M. no 25 et 26 : 2 repr.
Description : Repr. 46-1 : Bague
46-1
D.M. no 23 et 24 : 1 repr.
j
54
BOPI 10/14
j
71
Déposant(s) : AGATHA DIFFUSION, SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), Bâtiment 258 Sud, 45
avenue Victor Hugo, 93300 AUBERVILLIERS, No SIREN :
381041359
j
74
Cabinet WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg St-Honoré,
75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Modèle de pendentif
de collier
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 : 1 repr.
D.M. no 3 à 5 : 2 repr.
D.M. no 8 : 2 repr.
D.M. no 9 à 14 : 1 repr.
D.M. no 15 à 17 : 2 repr.
D.M. no 19 et 20 : 2 repr.
♦ Modèle
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Modèle de pendentif
en tous matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs
et/ou combinaisons de couleurs caractérisé par sa forme
et son aspect général tels que représentés sur la photographie ci-jointe.♦ Repr. 1-2 : Vue de 3/4 face. Modèle de
pendentif en tous matériaux, toutes dimensions, toutes
couleurs et/ou combinaisons de couleurs caractérisé par
sa forme et son aspect général tels que représentés sur
la photographie ci-jointe.♦ Repr. 2-1 : Vue de face.
Modèle de pendentif en tous matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs
caractérisé par sa forme et son aspect général tels que
représentés sur la photographie ci-jointe.♦ Repr. 3-1 :
Vue de profil. Modèle de pendentif en tous matériaux,
toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de
couleurs caractérisé par sa forme et son aspect général
tels que représentés sur la photographie ci-jointe.♦ Repr.
3-2 : Vue de 3/4 face. Modèle de pendentif en tous
matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs caractérisé par sa forme et son
aspect général tels que représentés sur la photographie
ci-jointe.♦ Repr. 4-1 : Vue de profil. Modèle de pendentif
et son aspect général tels que représentés sur la photographie ci-jointe.♦ Repr. 4-2 : Vue de 3/4 face. Modèle de
Vue de 3/4 face. Modèle de pendentif en tous matériaux,
6-1 : Vue de face. Modèle de pendentif en tous matériaux,
7-1 : Vue de face. Modèle de pendentif en tous matériaux,
ci-jointe.♦ Repr. 8-2 : Vue de 3/4 face. Modèle de pendentif en tous matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs caractérisé par sa
forme et son aspect général tels que représentés sur la
photographie ci-jointe.♦ Repr. 9-1 : Vue de face. Modèle
de pendentif en tous matériaux, toutes dimensions, toutes
Vue de face. Modèle de pendentif en tous matériaux,
ci-jointe.♦ Repr. 13-1 : Vue de profil. Modèle de pendentif
BOPI 10/14
et son aspect général tels que représentés sur la photographie ci-jointe.♦ Repr. 14-1 : Vue de face. Modèle de
couleurs et/ ou combinaisons de couleurs caractérisé par
Vue de 3/4 face. Modèle de pendentif en tous matériaux,
16-1 : Vue de face. Modèle de pendentif en tous matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs caractérisé par sa forme et son aspect
général tels que représentés sur la photographie
ci-jointe.♦ Repr. 16-2 : Vue de face. Modèle de pendentif
et son aspect général tels que représentés sur la photographie ci-jointe.♦ Repr. 17-1 : Vue de profil. Modèle de
la photographie ci-jointe.♦ Repr. 20-2 : Vue de profil.
ci-jointe.♦ Repr . 26-1 : Vue de face. Modèle de pendentif
et son aspect général tels que représentés sur la photographie ci-jointe.♦ Repr. 26-2 : Vue de profil. Modèle de
Modèle de pendentif en tous matériaux, toutes dimen-
Cl. 11-01
89
sions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs
la photographie ci-jointe.♦ Repr. 31-1 : Vue de dessus.
ci-jointe.♦ Repr. 33-1 : Vue de face. Modèle de pendentif
et son aspect général tels que représentés sur la photographie ci-jointe.♦ Repr. 33-2 : Vue de face. Modèle de
36-1 : Vue de face. Modèle de collier en tous matériaux,
37-1 : Vue de face. Modèle de collier en tous matériaux,
photographie ci-jointe.
90
Cl. 11-01
BOPI 10/14
1-1
864 833
2-1
864 835
1-2
864 834
3-1
864 836
BOPI 10/14
3-2
4-1
864 837
864 838
Cl. 11-01
91
4-2
864 839
5-1
864 840
92
Cl. 11-01
BOPI 10/14
5-2
864 841
7-1
864 843
6-1
864 842
8-1
864 844
BOPI 10/14
Cl. 11-01
93
8-2
864 845
10-1
864 847
9-1
864 846
11-1
864 848
94
Cl. 11-01
12-1
864 849
13-1
864 850
BOPI 10/14
14-1
864 851
15-1
864 852
BOPI 10/14
Cl. 11-01
95
15-2
864 853
16-2
864 855
16-1
864 854
17-1
864 856
96
17-2
18-1
Cl. 11-01
BOPI 10/14
19-1
864 859
19-2
864 860
864 857
864 858
BOPI 10/14
Cl. 11-01
97
20-1
864 861
21-1
864 863
20-2
864 862
22-1
864 864
98
Cl. 11-01
BOPI 10/14
22-2
864 865
24-1
864 867
23-1
864 866
25-1
864 868
BOPI 10/14
25-2
864 869
26-1
864 870
Cl. 11-01
99
26-2
864 871
27-1
864 872
100 Cl. 11-01
BOPI 10/14
28-1
864 873
29-2
864 875
29-1
864 874
30-1
864 876
BOPI 10/14
31-1
31-2
Cl. 11-01
101
864 877
32-1
864 879
33-1
864 880
864 878
102 Cl. 11-01
33-2
34-1
864 881
BOPI 10/14
35-1
864 883
36-1
864 884
37-1
864 885
864 882
BOPI 10/14
Cl. 11-01
103
38-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bijou : bague constituée d’un
plateau en résine transparente avec un point blanc au
centre ♦ Bijou : pastille transparente avec point blanc au
centre pour bague, pendentif ou bracelet
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Bague P 35. Bague constituée
d’un plateau fait d’une pastille transparente ronde ou
légèrement ovale de 8 à 20 mm de diamètre, contenant en
son centre une pièce blanche de 1 à 3 mm de
diamètre.♦ Repr. 2-1 : Pièce décorative de bijou (bague,
pendentif, collier, bracelet, barrette, montre, boucles d’oreilles,
boutons de manchettes, bijou porte-clés, etc...) constituée
d’une pastille transparente ronde ou légèrement ovale de
4 à 12 mm de diamètre, contenant en son centre une pièce
blanche de 1 à 3 mm de diamètre.
864 886
38-2
1-1
864 888
2-1
864 889
864 887
j
11
864 888 et 864 889
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DNA-DREAM, SARL (Société Anonyme à
Responsabilité Limitée), 2 rue Saint-Léon, 34090
MONTPELLIER, No SIREN : 511728941
j
74
DNA-DREAM, Monsieur Stéphane de NORAY, 2 rue
Saint-Léon, 34090 MONTPELLIER
104 Cl. 11-01
BOPI 10/14
j
11
864 890
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NAKACHE Samuel, 17 rue Jean Baptiste
Renoult, 94200 IVRY SUR SEINE
j
74
NAKACHE Samuel, 17 rue Jean Baptiste Renoult, 94200
IVRY SUR SEINE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Structure de la bague
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4.
15-1
1-1
864 890
j
11
Classement
11-02
j
21
j
20
j
74
j
11
864 891
864 892
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
Dépôt du 13 octobre 2009, à INPI AQUITAINE
j
71
Déposant(s) : ENCHRYSTELVIE , EURL (Entreprise
Unipersonnelle à Responsabilité Limitée), 4 Le Lion,
33580 LE PUY, No SIREN : 508270790
j
74
ENCHRYSTELVIE, Christine MACE, 4 Le Lion, 33580 LE
PUY
864 891
j
51
j
71
Dépôt du 27 mars 2009, à INPI AQUITAINE
j
54
Déposant(s) : ENCHRYSTELVIE , EURL (Entreprise
Unipersonnelle à Responsabilité Limitée), 4 Le Lion,
33580 LE PUY, No SIREN : 508270790
j
45
ENCHRYSTELVIE, Christine MACE, 4 Le Lion, 33580 LE
PUY
j
57
Description : Repr. 42-1 : Croix latine sculptée, vue de face
Dernière renonciation partielle à l’ajournement de la publication
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sculpture d’ornement
j
45
j
57
Description : Repr. 15-1 : Croix grecque, vue de face
Nature du (des) objet(s) : Sculpture d’ornement
BOPI 10/14
42-1
j
11
864 892
Cl. 11-02
105
1-1
864 893
1-2
864 894
864 893 à 864 897
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LEVEQUE Valérie, Renée, Claire, 4 rue
d’Alcédo, 64200 BIARRITZ
j
74
LEVEQUE Valérie, 4 rue d’Alcédo, 64200 BIARRITZ
j
54
Nature du (des) objet(s) : Vase + couvercle
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Ensemble.♦ Repr. 1-2 :
Coupe.♦ Repr. 1-3 : Vue du dessus.♦ Repr. 1-4 : Couvercle - Vue du dessus - Diamètre 100 mm.♦ Repr. 1-5 :
Couvercle - Vue de profil - Diamètre 15 mm.
106 Cl. 11-02
BOPI 10/14
j
11
864 898 et 864 899
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NDA-DREAM, SARL (Société Anonyme à
Responsabilité Limitée), 2 rue Saint-Léon, 34090
MONTPELLIER, No SIREN : 511728941
j
74
NDA-DREAM, Monsieur Stéphane de NORAY, 2 rue
Saint-Léon, 34090 MONTPELLIER
j
54
Nature du (des) objet(s) : Objet décoratif : cube en plexiglas transparent contenant une petite pièce
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
1-3
864 895
Description : Repr. 1-1 : Cube de plexiglas transparent
contenant en inclusion un point blanc ou blanchâtre de
forme arrondie ou ovale de 1 à 2 mm de diamètre. 2 angles
du même objet sont représentés.♦ Repr. 1-2 : Cube de
plexiglas transparent contenant en inclusion un point blanc
ou blanchâtre de forme arrondie ou ovale de 1 à 2 mm de
diamètre.
1-1
1-4
864 896
1-5
864 897
1-2
864 898
864 899
BOPI 10/14
j
11
107
Cl. 11-02
864 900
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SINAÏ Raphaële, Hélène, 11 rue des
Panoyaux, 75020 PARIS
j
74
SINAÏ Raphaële, 11 rue des Panoyaux, 75020 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sculpture
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cette sculpture est présentée
dans différentes matières, textiles (gonflage) et en bronze.
1-1
j
11
864 901
864 902
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GEROLDI Nicolas, 21 rue de la Solidarité,
93100 MONTREUIL
j
74
GEROLDI Nicolas, 21 rue de la Solidarité, 93100
MONTREUIL
j
54
Nature du (des) objet(s) : Statuette
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
j
11
864 900
Description : Repr. 1-1 : Vue de face et vue de dos.
″Guerrier fêlé″.
864 901
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LEFI Lydia, 4 Allée Bougainville, 93270
SEVRAN
j
74
LEFI Lydia, 4 Allée Bougainville, 93270 SEVRAN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tableau (Toile 61 x 50 cm)
Peinture à l’huile
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Le tableau représente le bras d’un
serveur proposant sur un plateau, à plusieurs convives
(médias, administrateurs, médecins, la mort), la tête d’une
célébrité.
1-1
864 902
108 Cl. 11-03
BOPI 10/14
j
11
864 903
j
51
Classement
11-03
j
21
j
20
j
57
Description : Repr. 1-1 : Pin’s
j
71
75001 PARIS, No SIREN : 507769164
j
74
j
62
No national objet de la division : 09 2763
j
54
Nature du (des) objet(s) : Médaille tête de mort en métal
personnalisée
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Médaille tête de mort en métal
personnalisée
1-1
1-1
j
11
Classement
11-03
j
21
j
20
j
71
Metz, 75007 PARIS
j
74
Guerre, Hôtel National des Invalides, escalier K, Corridor
j
11
864 905
j
51
Classement
11-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : JAOUI Hubert, Square Charles Laurent,
75015 PARIS
j
74
JAOUI Hubert, Square Charles Laurent, 75015 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Médaille
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Médaille oecuménique.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pin’s
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
864 904
864 903
864 904
j
51
BOPI 10/14
109
Cl. 12-08
j
11
864 907 à 864 911
j
51
Classement
12-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : STEFANESCU Petre, 23 Rue de l’Etang,
36400 LACS
j
74
STEFANESCU Petre, 23 Rue de l’Etang, 36400 LACS
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Véhicule automobile
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
57
864 905
Description : Repr. 1-1 : Vue du côté droit♦ Repr. 1-2 :
Vue du côté gauche♦ Repr. 1-3 : Vue de face♦ Repr.
1-4 : Vue de dos♦ Repr. 1-5 : Vue de haut
Moyens de transport ou de levage
(Classe 12)
j
11
864 906
j
51
Classement
12-06
j
21
j
20
Dépôt du 7 mai 2010, à INPI PACA OUEST
j
71
Déposant(s) : BOURA Soulaimana, 151 Chemin de
Sormiou, Bâtiment C2, Résidence Vaucanson, 13009
MARSEILLE
j
74
BOURA Soulaimana, 151 Chemin de Sormiou, Bâtiment
C2, Résidence Vaucanson, 13009 MARSEILLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Prototype bateau
1-1
864 907
1-2
864 908
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Prototype bateau
864 906
110 Cl. 12-12
BOPI 10/14
j
11
864 912 à 864 918
j
51
Classement
12-12
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CASTAING Nathalie, 2 rue René Vitel,
64140 LONS
j
74
CASTAING Nathalie, 2 rue René Vitel, 64140 LONS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Déambulateur
D.M. no 1 : 6 repr.
D.M. no 2 : 1 repr.
1-3
864 909
1-4
864 910
1-5
864 911
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 1-2 : Vue de
profil.♦ Repr. 1-3 : Vue de profil replié.♦ Repr. 1-4 : Vue
de dessus.♦ Repr. 1-5 : Vue de 3/4.♦ Repr. 1-6 : Vue de
3/4 - Assise dépliée.♦ Repr. 2-1 : Vue de 3/4 - Version
avec panier.
1-1
864 912
BOPI 10/14
1-2
1-3
Cl. 12-12
111
1-4
864 915
1-5
864 916
864 913
864 914
112 Cl. 12-15
BOPI 10/14
ans
1-6
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pneumatique tourisme hiver
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
côté.♦ Repr. 1-3 : Vue de perspective.
864 917
2-1
1-1
864 919
1-2
864 920
864 918
j
11
864 919 à 864 921
j
51
Classement
12-15
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Société de Technologie MICHELIN, SA
(Société Anonyme), 23 rue Breschet, 63000 CLERMONT
FERRAND, No SIREN : 414624379
MICHELIN Recherche et Technique, SA (Société Anonyme), Route Louis Braille 10 et 12, CH - 1763
GRANGES-PACCOT, SUISSE
j
74
Manufacture Française des Pneumatiques MICHELIN,
Christian DIERNAZ Service SGD/LG/PI - F35/LAD, 23
place des Carmes Déchaux, 63040 CLERMONT-FERRAND
CEDEX 09
BOPI 10/14
1-3
864 921
j
11
113
1-1
864 922
1-2
864 923
864 922 à 864 926
j
51
Classement
12-15
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Société de Technologie MICHELIN, SA
(Société Anonyme), 23 rue Breschet, 63000 CLERMONT
FERRAND, No SIREN : 414624379
MICHELIN Recherche et Technique, SA (Société Anonyme), Route Louis Braille 10 et 12, CH - 1763
GRANGES-PACCOT, SUISSE
j
74
Manufacture Française des Pneumatiques MICHELIN,
Christian DIERNAZ Service SGD/LG/PI - F35/LAD, 23
place des Carmes Déchaux, 63040 CLERMONT-FERRAND
CEDEX 09
ans
j
54
Cl. 12-15
Nature du (des) objet(s) : Pneumatique tourisme
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face avant.♦ Repr. 1-2 :
Vue de face arrière.♦ Repr. 1-3 : Vue côté A.♦ Repr.
1-4 : Vu côté B.♦ Repr. 1-5 : Vue de perspective.
114 Cl. 12-16
1-3
BOPI 10/14
864 924
1-5
864 926
j
11
865 320 à 865 347
j
51
Classement
12-16
j
21
j
20
Dépôt du 21 février 2008, à INPI ALSACE
j
71
Déposant(s) : FORD GLOBAL TECHNOLOGIES, LLC,
Société régie selon les lois de l’Etat du Delaware,
Fairlane Plaza South, Suite 800, 330 Town Center Drive,
48126 DEARBORN, MICHIGAN, ETATS UNIS D’AMERIQUE
j
74
Cabinet NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX
ans
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pièce de véhicule - Pare-choc de
véhicule ♦ Pièce de véhicule - Aile de véhicule ♦ Pièce de
véhicule - Capot de véhicule
D.M. no 1 à 4 : 7 repr.
j
45
j
57
1-4
864 925
j
30
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4 du côté gauche de la
face avant.♦ Repr. 1-2 : Vue de 3/4 du côté droit de la
face avant.♦ Repr. 1-3 : Vue de la face avant.♦ Repr.
1-4 : Vue du côté gauche.♦ Repr. 1-5 : Vue du côté
droit.♦ Repr. 1-6 : Vue de dessus.♦ Repr. 1-7 : Vue de
dessous.♦ Repr. 2-1 : Vue de 3/4 de la face
avant.♦ Repr. 2-2 : Vue du côté gauche.♦ Repr. 2-3 :
Vue du côté droit.♦ Repr. 2-4 : Vue de la face
avant.♦ Repr. 2-5 : Vue inversée de la face
avant.♦ Repr. 2-6 : Vue de dessus.♦ Repr. 2-7 : Vue de
dessous.♦ Repr. 3-1 : Vue de 3/4 du côté gauche de la
face avant.♦ Repr. 3-2 : Vue de 3/4 du côté droit de la
face avant.♦ Repr. 3-3 : Vue de la face avant.♦ Repr.
3-4 : Vue du côté droit.♦ Repr. 3-5 : Vue du côté
gauche.♦ Repr. 3-6 : Vue de dessus.♦ Repr. 3-7 : Vue
de dessous.♦ Repr. 4-1 : Vue de 3/4 du côté gauche de
la face avant.♦ Repr. 4-2 : Vue de 3/4 du côté droit de
la face avant.♦ Repr. 4-3 : Vue de la face avant.♦ Repr.
4-4 : Vue de dessus.♦ Repr. 4-5 : Vue du côté
gauche.♦ Repr. 4-6 : Vue du côté droit.♦ Repr. 4-7 :
Vue de dessous.
Priorité(s) :
BOPI 10/14
Cl. 12-16
115
D.M. no 1 : FORD GLOBAL TECHNOLOGIES, LLC, DE,
no 40704248;2, 22 août 2007
no 40704248.2, 22 août 2007
no 40704248.2, 22 août 2007
no 40704267.9, 23 août 2007
1-1
1-4
865 323
1-5
865 324
1-6
865 325
1-7
865 326
865 320
1-2
865 321
1-3
865 322
116 Cl. 12-16
2-1
2-2
BOPI 10/14
865 327
865 328
2-3
865 329
2-4
865 330
BOPI 10/14
2-5
2-6
Cl. 12-16
117
865 331
2-7
865 333
3-1
865 334
3-2
865 335
865 332
118 Cl. 12-16
3-3
3-4
BOPI 10/14
3-7
865 340
4-1
865 341
4-2
865 342
4-3
865 343
865 336
865 337
3-5
865 338
3-6
865 339
BOPI 10/14
119
Cl. 13-03
Appareils de production, de distribution ou de
transformation de l’énergie électrique
(Classe 13)
4-4
865 344
j
11
864 927 à 864 933
j
51
Classement
13-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HBF SAS - INOTECH, SA (Société Anonyme), 719 rue Albert Camus, ZI du Midi, 31190 AUTERIVE,
No SIREN : 481863397
j
74
HBF SAS - INOTECH, Mr BOURDINEAU, 719 rue Albert
Camus, ZI du Midi, 31190 AUTERIVE
4-5
865 345
4-6
865 346
4-7
865 347
j
54
Nature du (des) objet(s) : Triplite avec 2 USB
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
57
de dessous.♦ Repr. 1-3 : Vue de côté 1/2.♦ Repr. 1-4 :
Vue de côté 2/2.♦ Repr. 1-5 : Vue de profil 1/3.♦ Repr.
1-6 : Vue de profil 2/3.♦ Repr. 1-7 : Vue de profil 3/3.
1-1
864 927
120 Cl. 13-03
1-2
1-3
BOPI 10/14
864 928
1-4
864 930
1-5
864 931
864 929
BOPI 10/14
1-1
1-6
121
Cl. 14-01
864 934
864 932
Appareils d’enregistrement, de
télécommunication ou de traitement de
l’information
(Classe 14)
1-7
864 933
j
11
864 935
j
51
Classement
14-01
j
21
j
20
Dépôt du 3 mai 2010, à INPI RHONE ALPES LYON
j
71
Déposant(s) : BOUVIER Roger Marie, 5 Allée de Valombré,
69300 CALUIRE ET CUIRE
j
74
BOUVIER Roger Marie, 5 Allée de Valombré, 69300
CALUIRE ET CUIRE
j
11
864 934
j
51
Classement
13-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CASSAGNE Serge, Pierre, Clément, 30
bis avenue Daumesnil, 75012 PARIS
j
74
CASSAGNE Serge, 30 bis avenue Daumesnil, 75012
PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Range-câble
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vues de profil, de face, de dos.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Enceinte électro-acoustique
encastrée omnidirectionnelle avec leds
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de profil. Cette enceinte est
composée d’une embase encastrable en bois laqué dans
laquelle est fixé le haut parleur. Dessous un cône de
réflexion d’ondes. En dessous, dans une fente circulaire,
un cône en verre soufflé est fixé et maintenu par vis. Dans
le cône en verre 1 ou plusieurs leds sont fixées et
alimentées en basse tension. Le cône en verre est dépoli
par trempage dans un acide.
122 Cl. 14-02
2-1
1-1
864 935
j
11
Classement
14-02
j
21
j
20
Déposant(s) : REVIVAL.COMS, SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), 15 rue des Pas Perdus,
95804 CERGY SAINT CHRISTOPHE, No SIREN :
503370165
j
74
REVIVAL.COMS, 15 rue des Pas Perdus, BP 38338,
95804 CERGY SAINT CHRISTOPHE
1-1
j
20
j
71
Déposant(s) : DENIS Aurore, Maison du Parc Technologique, Lieu-dit Erbajolo, 20601 BASTIA - CORSE, No
SIREN : 478301245
j
74
CABINET PREVENTIC, Melle Aurore DENIS, Maison du
Parc Technologique, Lieu-dit Erbajolo, 20601 BASTIA CORSE
Nature du (des) objet(s) : Interface Affichage sur écran
d’ordinateur
Description : Repr. 1-1 : Boutique ″Epicerie″ du site
internet Coursenville.♦ Repr. 2-1 : Boutique ″Traiteur″ du
site internet Coursenville.
j
11
Nature du (des) objet(s) : Interface d’ordinateur
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
864 938 à 864 941
j
21
j
54
864 937
Classement
14-02
j
71
j
51
864 936 et 864 937
j
51
j
54
BOPI 10/14
864 936
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Site extranet : les plans d’opération interne, page d’accueil. charte graphique rapide à
charger et moderne sous forme de ″mindmap″ mettant en
évidence 3 domaines différents avec une déclinaison de
couleurs. 1) CONSULTATION DU P.O.I. - 2) FORMATION
- 3) INTERVENTION : ce domaine se décline en deux
parties : ALERTE, ACCES A L’INTERVENTION EN
COURS.♦ Repr. 2-1 : Site extranet : les plans d’opération
interne, partie consultation. A consultation du POI comporte 6 chapitres principaux : 1. Alerte (modalités de
diffusion de l’alerte) - 2. Situation géographique - 3. Evaluation des risques - 4. Recensement des moyens - 5.
Organisation des secours - 6. Annexes : Documentation
technique.♦ Repr. 3-1 : Site extranet : les plans d’opération interne, partie formation. L’accès à cette rubrique
devra se faire par usager (code d’accès individuel) :
Création d’un Quiz (avec enregistrement individuel), Accès
aux diaporamas (supports pédagogiques), Simulation
d’une intervention sans déclenchement réel de SMS, mais
conservée dans un compte-rendu sur la base des formulaires remplis. Accès aux comptes-rendus des exercices
simulés dans le cadre d’un P.O.I. (générés
automatiquement).♦ Repr. 4-1 : Site extranet : les plans
d’opération interne, partie intervention. Plusieurs types de
documents devront être accessibles : Fiche alerte, Fiche
scénario, Documentation technique, Cartographie : Plan
de masse, plan bâtiment, plan de zone, Fiche rôle fonctions, Main courante, Tableau.
BOPI 10/14
4-1
1-1
864 938
123
Cl. 14-02
j
11
864 941
864 942 et 864 943
j
51
Classement
14-02
j
21
j
20
Dépôt du 14 décembre 2009, à INPI NORD PAS DE
CALAIS
j
71
Déposant(s) : EKMAN Adolphe, 30 rue Edouard Delesalle,
59800 LILLE
EKMAN Benjamin, 2 rue Elie Fréron, 29000 QUIMPER
EKMAN Noémie, 84 rue Balard, 75015 PARIS
NAVER Michel, 7 avenue du Mont Kemmel, B1190
BRUXELLES, BELGIQUE
j
74
CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 boulevard de Turin,
Immeuble Eurocentre, 59777 LILLE
2-1
3-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cadre-support pour système de
positionnement par satellite (GPS)
j
45
j
57
864 939
864 940
Description : Repr. 1-1 : Afin de mettre un point final aux
Accidents routiers. Désormais grâce au dispositif
anti-démarrage ″Programmation d’itinéraire breveté Ekman″.
Avant tout départ chaque conducteur particulier ou professionnel obligatoirement présente au lecteur ″mémorisation″
breveté Ekman et sa carte à puce ″vitale Bis″ personnalisant ses aptitudes à la conduite + la date d’obtention de
son permis de conduire + son contrat d’assurance en règle
et sa carte à puce ″Grise″ caractérisant toutes les performances mécaniques de son véhicule. De surcroit, de part
les 4 Plots verts ou rouges clignotant fixés au 4 coins de
sa carosserie, toute infraction au code de la route est
portée à la connaissance des autres usagers dudit même
itinéraire ainsi qu’à la police de la route.♦ Repr. 2-1 : Afin
de mettre un point final aux Accidents routiers. Désormais
grâce au dispositif anti-démarrage ″Programmation d’itinéraire breveté Ekman″. Avant tout départ chaque conducteur particulier ou professionnel obligatoirement présente
au lecteur ″mémorisation″ breveté Ekman et sa carte à
puce ″vitale Bis″ personnalisant ses aptitudes à la conduite
+ la date d’obtention de son permis de conduire + son
contrat d’assurance en règle et sa carte à puce ″Grise″
caractérisant toutes les performances mécaniques de son
véhicule. De surcroit, de part les 4 Plots verts ou rouges
clignotant fixés au 4 coins de sa carosserie, toute infraction
au code de la route est portée à la connaissance des
autres usagers dudit même itinéraire ainsi qu’à la police de
la route.
124 Cl. 14-02
1-1
BOPI 10/14
864 942
1-1
2-1
j
11
864 943
864 944
j
51
Classement
14-02
j
21
j
20
864 944
j
71
Déposant(s) : SUZA INT’L FRANCE, SA (Société Anonyme), GARONOR BP 353, 93616 AULNAY SOUS BOIS,
No SIREN : 402535249
j
74
SUZA INT’L FRANCE, Garonor, Bât. 14, Cellule D2 E1, BP
353, 93616 AULNAY SOUS BOIS CEDEX
j
11
864 945 et 864 946
j
51
Classement
14-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SUZA INT’L FRANCE, SA (Société Anonyme), GARONOR, BP 353, 93616 AULNAY SOUS BOIS,
No SIREN : 402535249
j
74
SUZA INT’L FRANCE S.A., GARONOR, BP 353, Bât.14
CELLULE D2 E1, 93616 AULNAY SOUS BOIS CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boitier pour micro ordinateur
″VULCAN″ réf 8002 B
D.M. no 1 : 2 repr.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boitier pour micro ordinateur ″ref
: 8001 B″ CHROME
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
45
j
57
Description : Repr. 1-2 : Boitier pour micro ordinateur
″VULCAN″ ref 8002 B
BOPI 10/14
1-1
Cl. 14-02
125
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 1-2 :
Vue de dessous.♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus.♦ Repr.
1-4 : Vue de gauche.♦ Repr. 2-1 : Vue en
Vue de dessous.♦ Repr. 2-4 : Vue de droite.
1-1
864 947
1-2
864 948
864 945
1-2
864 946
j
11
864 947 à 864 954
j
51
Classement
14-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : XIRING, SA (Société Anonyme), 25 quai
Galliéni, 92158 SURESNES CEDEX, No SIREN :
419722665
j
74
XIRING, M. Patrice BREMAUD, 25 quai Galliéni, 92158
SURESNES CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lecteur de cartes à puce avec
pied ♦ Lecteur de cartes à puce connectable
j
45
126 Cl. 14-02
1-3
864 949
1-4
864 950
2-1
864 951
BOPI 10/14
2-2
864 952
2-3
864 953
BOPI 10/14
2-4
864 954
j
11
127
1-1
864 955
2-1
864 956
864 955 à 864 959
j
51
Classement
14-03
j
21
j
20
Dépôt du 22 juin 2007, à INPI RHONE ALPES LYON
j
71
Déposant(s) : OXYGEN, EURL (Entreprise Unipersonnelle
à Responsabilité Limitée), 33 avenue du Maréchal Foch,
69006 LYON, No SIREN : 488351503
j
74
OXYGEN, 33 avenue du Maréchal Foch, 69006 LYON
ans
j
54
Cl. 14-03
Nature du (des) objet(s) : Minifone : un petit téléphone
DECT sur son chargeur de batteries ♦ Minifone : un petit
téléphone DECT à porter au poignet comme une montre
♦ Minifone : un petit téléphone DECT à porter autour du
cou
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Minifone : un petit téléphone
DECT sur son chargeur de batteries♦ Repr. 2-1 : Minifone
: un petit téléphone DECT à porter au poignet comme une
montre♦ Repr. 3-1 : Minifone : un petit téléphone DECT
à porter au poignet comme une montre♦ Repr. 4-1 :
Minifone : un petit téléphone DECT à porter autour du
cou♦ Repr. 5-1 : Minifone : un petit téléphone DECT à
porter autour du cou
128 Cl. 15-01
3-1
BOPI 10/14
864 957
5-1
864 959
Machines non comprises dans d’autres classes
(Classe 15)
j
11
864 960 et 864 961
j
51
Classement
15-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : JANISZCZAK Bruno, 201 rue Michel
Lapandery, 69210 L’ARBRESLE, No SIREN : 501117147
j
74
DCC - CONCEPT SARL Bruno, 201 rue Michel Lapandery,
69210 L’ARBRESLE
4-1
864 958
j
54
Nature du (des) objet(s) : Moteur pour embarcation nautique à double ogive / 2 hélices ♦ Moteur pour embarcation
nautique à double ogive / variante de forme
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue d’ensemble.♦ Repr. 2-1 :
Vue de détail. Variante de forme (plus rond).
BOPI 10/14
Cl. 15-03
129
D.M. no 1 à 3 : 4 repr.
j
45
j
57
1-1
de dessous.♦ Repr. 1-3 : Vue de côté.♦ Repr. 1-4 : Vue
de face.♦ Repr. 2-1 : Vue de dessus.♦ Repr. 2-2 : Vue
de face.♦ Repr. 3-1 : Vue de dessus.♦ Repr. 3-2 : Vue
de face.
864 960
2-1
864 961
j
11
1-1
864 962
1-2
864 963
1-3
864 964
1-4
864 965
864 962 à 864 973
j
51
Classement
15-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : KUHN S.A., SA (Société Anonyme), 4
impasse des Fabriques, 67700 SAVERNE, No SIREN :
675580542
j
74
KUHN SA, M. ANDRES Jean-Claude, 4 Impasse des
Fabriques, 67700 SAVERNE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Disque de faucheuse rotative
130 Cl. 15-03
2-1
864 966
2-2
864 967
2-3
864 968
2-4
BOPI 10/14
864 969
3-1
864 970
3-2
864 971
3-3
864 972
3-4
864 973
BOPI 10/14
j
11
Cl. 15-09
131
864 974 à 864 979
j
51
Classement
15-09
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MARION Alain, Bruno, 6 rue Jeannin,
71400 AUTUN
j
74
MARION Alain, 6 rue Jeannin, 71400 AUTUN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Machine à affûter et table support
D.M. no 1 : 6 repr.
j
45
j
57
1-1
1-2
1-3
864 976
1-4
864 977
1-5
864 978
Description : Repr. 1-1 : Vue du bac à eau ouvert et des
cales d’angle d’affûtage.♦ Repr. 1-2 : Vue d’ensemble
machine à affûter et table de support.♦ Repr. 1-3 :
Machine à affûter, vue de biais de l’ensemble.♦ Repr.
1-4 : Machine à affûter, vue du dessus.♦ Repr. 1-5 :
Pierre d’affûtage et cales d’angle double.♦ Repr. 1-6 :
Vue latérale gauche du bac à eau amovible et de la pierre
à affûter.
864 974
864 975
132 Cl. 16-06
BOPI 10/14
Instruments de musique
(Classe 17)
1-6
864 979
Articles de photographie, de cinématographie ou
d’optique
(Classe 16)
j
11
864 980
j
51
Classement
16-06
j
21
j
20
j
11
864 981 à 864 984
j
51
Classement
17-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HEREDIA Joseph, 3 Clos de la Cour
Pavée, Chemin de Sorba, 83270 SAINT CYR SUR MER
j
74
HEREDIA Joseph, 3 Clos de la Cour Pavée, Chemin de
Sorba, 83270 SAINT CYR SUR MER
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cajon
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue avant.♦ Repr. 1-2 : Vue d’un
haut.♦ Repr. 1-3 : Vue arrière.♦ Repr. 1-4 : Vue de
profil.
1-1
864 981
j
71
Déposant(s) : LUNETTES YVES COGNAN, SA (Société
Anonyme), 2 route de Lyon, 39360 MOLINGES, No
SIREN : 395290042
j
74
LUNETTES YVES COGNAN, 2 route de Lyon, 39360
MOLINGES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Monture optique femme stainless
steel et propionate injecté
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : YC 2189 50-18/130.
864 980
BOPI 10/14
1-2
864 982
133
Cl. 19-01
1-4
864 984
Papeterie, articles de bureau, matériel pour
artistes ou d’enseignement
(Classe 19)
j
11
864 985
j
51
Classement
19-01
j
21
j
20
Dépôt du 22 octobre 2009, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : LAMBERT Mélissa, 28 Bis rue Vassal,
94100 SAINT MAUR DES FOSSES
THEZARD Antoine, Ernest, Yaroslav, 2 allée Jean de la
Bruyère, 94000 CRETEIL
j
74
LAMBERT Mélissa, 28 Bis rue Vassal, 94100 SAINT
MAUR DES FOSSES
1-3
864 983
j
54
Nature du (des) objet(s) : Carte postale animée
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Carte postale animée
134 Cl. 19-08
BOPI 10/14
j
11
864 987
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Metz, 75007 PARIS
j
74
Guerre, Hôtel National des Invalides, Escalier K, Corridor
1-1
j
11
864 985
j
54
Nature du (des) objet(s) : Autocollant
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Autocollant
864 986
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BECQUART Nicolas, 65 rue Jean-Jacques
Mention, 80000 AMIENS
j
74
BECQUART Nicolas, 65 rue Jean-Jacques Mention,
80000 AMIENS
j
54
Nature du (des) objet(s) : ORELIA Maison combinée
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Plan.
1-1
j
11
864 987
864 988
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LA FRANCAISE DES JEUX, Société Anonyme d Economie Mixte, 126 rue Galliéni, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT, No SIREN : 315065292
j
74
LA FRANCAISE DES JEUX, Direction Juridique, 126 rue
Galliéni, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ticket de jeu Vacances à Vie
2010
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
864 986
Description : Repr. 1-1 : Ticket de jeu Vacances à Vie 2010
BOPI 10/14
1-1
864 988
1-1
j
51
j
11
Classement
19-08
864 989
j
20
j
11
864 990
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
Dépôt du 18 juillet 2008, à INPI RHONE ALPES LYON
j
71
Déposant(s) : SELENE ET GAIA, SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), 7 rue Gabillot, 69003
LYON, No SIREN : 423481332
j
74
SELENE ET GAIA, 7 rue Gabillot, 69003 LYON
o
j
74
864 989
j
21
j
71
135
Cl. 19-99
Déposant(s) : DISTILLERIE GILBERT MICLO , Société
par Actions Simplifiée, La Gayire, 68650 LAPOUTROIE,
No SIREN : 917020968
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etiquette
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Etiquette
Dernière renonciation partielle à l’ajournement de la publication
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tous
supports
j
45
j
57
Description : Repr. 58-1 : Dessin apposable sur tous
supports
136 Cl. 20-02
BOPI 10/14
58-1
1-1
864 991
2-1
864 992
864 990
Equipement de vente ou de publicité, signes
indicateurs
(Classe 20)
j
11
864 991 et 864 992
j
51
Classement
20-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ROULLAT Franck, 248 boulevard des
Alevaniers, 06580 PEGOMAS
j
74
CABINET HAUTIER, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Vitrine pour petites annonces
avec pieds ♦ Vitrine pour petites annonces sans pieds
j
45
j
57
face.
j
11
864 993
j
51
Classement
20-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ESPRILAND , SARL (Société Anonyme à
Responsabilité Limitée), 1 rue Jean Carrasso, 95870
BEZONS, No SIREN : 503761371
j
74
ESPRILAND, 1 rue Jean Carrasso, 95870 BEZONS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Présentoir métal tourniquet
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue générale du tourniquet et
vues détaillées des plateaux et de la colonne centrale.
BOPI 10/14
1-1
j
11
Cl. 20-02
137
864 993
1-1
864 994
1-2
864 995
1-3
864 996
864 994 à 864 998
j
51
Classement
20-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LES JARDINS DU PRINTEMPS , EURL
(Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée),
Chemin de Rosarge, 69140 RILLIEUX LA PAPE
j
74
ROOSEVELT CONSULTANTS, Etienne GARIN, 109 rue
Sully, BP 6138, 69466 LYON CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Présentoir
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
17
j
57
de dessous.♦ Repr. 1-3 : Vue de droite.♦ Repr. 1-4 :
Vue de face.♦ Repr. 1-5 : Vue en perspective.
138 Cl. 20-02
BOPI 10/14
1-4
864 997
1-1
1-5
864 998
864 999
j
11
865 000 et 865 001
j
51
Classement
20-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FERNANDEZ Ignacio, 16 rue des Ruelles,
95430 AUVERS SUR OISE
j
74
FERNANDEZ Ignacio, 16 rue des Ruelles, 95430 AUVERS
SUR OISE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Panneau signalétique d’entrée
de ville ♦ Pictogramme indicateur d’itinéraire de peintre
j
11
864 999
j
51
Classement
20-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BONNARD Damien, 7 rue de la Tour, 95450
GOUZANGREZ
j
74
BONNARD Damien, 7 rue de la Tour, 95450 GOUZANGREZ
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Le panneau d’entrée
de ville est composé d’un blason de la ville et du (des)
pictogramme(s) (palette de peintre) indiquant l’itinéraire
culturel européen correspondant au peintre (Monet, Renoir,
Van Gogh...) + logos du Conseil de l’Europe.♦ Repr. 2-1 :
Vue de face. Ce pictogramme indique l’itinéraire européen
et culturel correspondant à un peintre. Il est destiné à
signaler la présence d’un peintre dans chaque ville du
parcours ou itinéraire.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Présentoir
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Porte capsules.
1-1
865 000
BOPI 10/14
2-1
139
Cl. 21-01
865 001
1-1
865 002
Jeux, jouets, tentes et articles de sport
(Classe 21)
j
11
865 002
j
51
Classement
20-03
j
21
j
20
j
71
j
74
Metz, 75007 PARIS
Guerre, Hôtel National des Invalides, Escalier K, Corridor
j
11
865 003 et 865 004
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
Dépôt du 17 novembre 2009, à INPI LORRAINE
j
71
METZ
j
74
j
54
j
54
Nature du (des) objet(s) : Plaque de labellisation
Nature du (des) objet(s) : Jeu de dominos
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Plaque de labellisation
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue d’ensemble.♦ Repr. 1-2 :
Jetons de profil.
140 Cl. 21-01
BOPI 10/14
1-1
1-1
865 005
865 003
865 006 à 865 008
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : BOSSY Martine, Route de Beau Soleil,
38440 MEYRIEU LES ETANGS
j
74
BOSSY Martine, Route de Beau Soleil, 38440 MEYRIEU
LES ETANGS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Maison en carton - jouet
son en carton - Crêche de Noël
♦ Mai-
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
1-2
865 004
j
11
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Maison en carton - jouet♦ Repr.
2-1 : Maison en carton - jouet♦ Repr. 3-1 : Maison en
carton - Crêche de Noël
865 005
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
METZ
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Jeu de basket
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue d’ensemble.
865 006
BOPI 10/14
2-1
865 007
1-1
3-1
141
Cl. 21-01
j
11
865 009
865 010 et 865 011
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DOS SANTOS Toni, 33 avenue des Cerisiers, 91420 MORANGIS
j
74
DOS SANTOS Toni, 33 avenue des Cerisiers, 91420
MORANGIS
865 008
j
11
865 009
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
54
Nature du (des) objet(s) : Plateau de jeu
j
45
j
71
METZ
j
57
Description : Repr. 1-1 : Plateau de jeu♦ Repr. 2-1 : Plateau de jeu
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Vue d’ensemble jeu de société
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue d’ensemble jeu de société
142 Cl. 21-03
BOPI 10/14
de pompe à eau permet le maintien de l’eau dans la
structure, et de faire circuler l’eau sur l’ensemble de la
surface.
1-1
1-1
865 012
865 010
Armes, articles pyrotechniques, articles pour la
chasse, la pêche et la destruction d’animaux
nuisibles
(Classe 22)
2-1
j
11
865 013 et 865 014
j
51
Classement
22-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BLAISE Patrick, 106 B rue de la May,
88200 SAINT ETIENNE LES REMIREMONT
j
74
BLAISE Patrick, 106 B rue de la May, 88200 SAINT
ETIENNE LES REMIREMONT
865 011
j
54
Nature du (des) objet(s) : Flotteur pêche à la truite
teur pêche à la truite couleur
♦ Flot-
j
11
865 012
j
51
Classement
21-03
j
21
j
20
j
45
j
57
face.
j
71
Déposant(s) : LAISNEY Thomas, 18 rue d’Agon, 50230
AGON COUTAINVILLE
j
74
LAISNEY Thomas, 18 rue d’Agon, 50230 AGON
COUTAINVILLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Piste artificielle de skimboard et
surf
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : La piste artificielle de skimboard
et surf est une structure gonflable composée d’une partie
plate et de 2 boudins. La partie plate est recouverte d’une
fine pellicule d’eau sur laquelle on peut glisser. Un système
1-1
865 013
BOPI 10/14
143
Cl. 23-02
j
11
865 016
j
51
Classement
23-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES, SAS (Société Anonyme Simplifiée), Route de
Vittel, 88500 MATTAINCOURT, No SIREN : 675750087
j
74
MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES SA, Monsieur ZIEGLER Laurent, BP 7, 70800 SAINT-LOUP SUR
SEMOUSE
2-1
865 014
j
54
Nature du (des) objet(s) : Vasque Ténor
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vasque Ténor
Installations pour la distribution de fluides,
installations sanitaires, de chauffage, de
ventilation ou de conditionnement d’air,
combustibles solides
(Classe 23)
j
11
865 015
j
51
Classement
23-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GEFPLAST, SAS (Société Anonyme Simplifiée), 54 rue de Charlieu, 69470 COURS LA VILLE, No
SIREN : 319426938
j
74
GEFPLAST, 54 rue de Charlieu, 69470 COURS LA VILLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bouche évier
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
865 016
Description : Repr. 1-1 : Bouche évier
j
11
865 017 à 865 019
j
51
Classement
23-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES, SAS (Société Anonyme Simplifiée), Route de
Vittel, 88500 MATTAINCOURT, No SIREN : 675750087
j
74
MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES, Monsieur
ZIEGLER Laurent, BP No7, 70800 SAINT LOUP SUR
SEMOUZE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Vasque résine
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
865 015
Description : Repr. 1-1 : Vasque résine♦ Repr. 2-1 :
Vasque résine♦ Repr. 3-1 : Vasque résine
144 Cl. 23-04
BOPI 10/14
j
11
865 020 à 865 024
j
51
Classement
23-04
j
21
j
20
Dépôt du 29 juin 2007, à INPI RHONE ALPES LYON
j
71
Déposant(s) : HAVARD Pascal, Pierre, Henri, 20 bis rue
des Plaines, 38550 LE PEAGE DE ROUSSILLON
j
74
HAVARD Pascal, 20 bis rue des Plaines, 38550 LE
PEAGE DE ROUSSILLON
ans
1-1
865 017
j
54
j
45
j
57
2-1
3-1
Nature du (des) objet(s) : Diffuseur de parfum
D.M. no 1 : 5 repr.
Description : Repr. 1-1 : Face avant du diffuseur. Vue de
3/4.♦ Repr. 1-2 : Face arrière du diffuseur.♦ Repr. 1-3 :
Vue de profil.♦ Repr. 1-4 : Diffuseur ouvert. Vue de
3/4.♦ Repr. 1-5 : Diffuseur ouvert. Vue de 3/4.
865 018
1-1
865 020
1-2
865 021
865 019
BOPI 10/14
1-3
865 022
145
Cl. 24-01
1-5
865 024
Médecine et laboratoires
(Classe 24)
j
11
865 025
j
51
Classement
24-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TABLO , EURL (Entreprise Unipersonnelle
à Responsabilité Limitée), Chemin des Mélèzes, 65320
GARDERES, No SIREN : 494515950
j
74
EURL TABLO, 11 chemin des Mélèzes, 65320 GARDERES
j
54
1-4
865 023
Nature du (des) objet(s) : Panneau technique salle d’opération en saillie
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Panneau technique salle d’opération en saillie
146 Cl. 25-02
BOPI 10/14
1-1
1-2
865 027
1-3
865 028
865 025
Constructions et éléments de construction
(Classe 25)
j
11
865 026 à 865 028
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : B.L. INVESTISSEMENTS, SAS (Société
Anonyme Simplifiée), Route de Plancoët, La Poterie Lamballe, 22400 LAMBALLE, No SIREN : 320052889
j
74
CABINET REGIMBEAU Espace Performance, Bâtiment K,
35769 SAINT GREGOIRE CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Seuil d’huisserie coulissante en
matériau composite, notamment en fibre e verre
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 1-2 :
Vue éclatée en perspective.♦ Repr. 1-3 : Vue en bout.
j
11
865 029
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DHENNIN Richard, 84 rue de Paris, 95500
LE THILLAY
j
74
DHENNIN Richard, 84 rue de Paris, 95500 LE THILLAY
1-1
865 026
j
54
Nature du (des) objet(s) : Casier interchangeable pour
parois végétale ou minérale - Elément de construction
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue d’ensemble et profil casier.
BOPI 10/14
1-1
147
Cl. 25-03
865 029
2-1
j
11
865 031
865 030 à 865 032
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TERRIER Marie Claude agissant au nom
et pour le compte de la société SERECOLO (SARL) en
cours de formation, Square du Ranelagh, 75016 PARIS
j
74
TERRIER Marie Claude, Siège Salagnac, 19800
MEYRIGNAC L’EGLISE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cabane
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
3-1
Description : Repr. 1-1 : Vue depuis banquette salon. Vue
3D - Cabane Serecolo - Intérieur.♦ Repr. 2-1 : Vue
depuis entrée cabane. Vue 3D - Cabane Serecolo
Intérieur.♦ Repr. 3-1 : Bâtiment d’accueil : vue depuis la
terrasse. Vue 3D Accueil Serecolo - Intérieur.
j
11
865 032
865 033 à 865 035
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : AUREL Marc, 1 place Grand Carnot, Quai
du Port, 13260 CASSIS, No SIREN : 397735952
j
74
AUREL Marc, 1 place Grand Carnot, Quai du Port, 13260
CASSIS
1-1
865 030
j
54
Nature du (des) objet(s) : Abri bus urbain
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de profil. Taille : l. 160 cm et
h 234. Ensemble réalisé en acier plié soudé et
boulonné.♦ Repr. 1-2 : Vue de face.♦ Repr. 1-3 : Vue
en perspective.
148 Cl. 25-03
BOPI 10/14
j
11
865 036 à 865 040
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DE COURCY Xavier, 3 square Moncey,
75009 PARIS
j
74
TMARK CONSEILS, 31 rue Tronchet, 75008 PARIS
1-1
865 033
1-2
865 034
1-3
j
54
Nature du (des) objet(s) : Micro habitation en bois sur
pilotis
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue face avant.♦ Repr. 1-2 : Vue
face arrière.♦ Repr. 1-3 : Vue face côté droit.♦ Repr.
1-4 : Vue face côté gauche.♦ Repr. 1-5 : Vue face
dessus.
1-1
865 036
1-2
865 037
865 035
BOPI 10/14
149
Cl. 25-03
j
11
865 041 et 865 042
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : COUVIDOU Alain, Boulevard de la Fosse 7,
62670 MAZINGARBE
j
74
CABINET LEPAGE, 270 Bd Clémenceau, 59700
MARCQ-EN-BAROEUL
j
54
1-3
D.M. no 1 : 2 repr.
865 038
j
45
j
57
1-4
865 039
1-5
865 040
Nature du (des) objet(s) : Columbarium évolutif hexagonal
de 5 à 30 chambres et plus
Description : Repr. 1-1 : Vue de profil.♦ Repr. 1-2 : Vue
de profil.
1-1
865 041
1-2
865 042
150 Cl. 25-03
j
11
865 043 à 865 047
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : VILLIERS Jean-Marc, Robert, 56 bis rue
Vincent Moris, 92240 MALAKOFF
JOUVENCON Pierre-Alexandre, 50 bis rue de Bruyères
Saint-Julien, 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN
GUYOMARD François-Xavier, 17 rue des Mouettes,
76930 CAUVILLE-SUR-MER
j
74
VILLIERS Jean-Marc, 56 bis rue Vincent Moris, 92240
MALAKOFF
j
54
Nature du (des) objet(s) : Habitat en container ISO avec
voile pour collecte de l’eau et protection aux intempéries.
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
57
1-1
1-2
BOPI 10/14
1-3
865 045
1-4
865 046
1-5
865 047
Description : Repr. 1-1 : Habitat en containers ISO avec
voile, vue 3/4 haut, portes fermées.♦ Repr. 1-2 : Habitat
en containers ISO avec voile, vue 3/4 bas, portes
ouvertes.♦ Repr. 1-3 : Habitat en containers ISO avec
voile, éclaté des éléments du kit.♦ Repr. 1-4 : Habitat en
containers ISO avec voile, vue profil.♦ Repr. 1-5 : Habitat
en containers ISO avec voile, vue face.
865 043
j
11
865 048 à 865 059
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : UDIFE LE CHOIX FUNERAIRE, SA (Société
Anonyme), ZA de Beauséjour, 22490 PLESLIN-TRIGAVOU,
No SIREN : 384721619
j
74
SA UDIFE LE CHOIX FUNERAIRE, Monsieur BREVET
Samuel, ZA de Beauséjour, 22490 PLESLIN TRIGAVOU
865 044
BOPI 10/14
Cl. 25-03
151
j
54
Nature du (des) objet(s) : Monument funéraire Caelis
♦ Monument funéraire Feltis ♦ Monument funéraire Talamis
♦ Monument funéraire AP10 ♦ Monument funéraire Romance
♦ Monument funéraire Helmia ♦ Monument funéraire Artemia
♦ Monument funéraire Abidia ♦ Monument funéraire Aelys
♦ Monument funéraire Lyris ♦ Monument funéraire Elias
♦ Monument funéraire Galya
D.M. no 1 à 12 : 1 repr.
j
45
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
Monument
funéraire
Caelis♦ Repr. 2-1 : Monument funéraire Feltis♦ Repr.
3-1 : Monument funéraire Talamis♦ Repr. 4-1 : Monument funéraire AP10♦ Repr. 5-1 : Monument funéraire
6-1 :
Monument
funéraire
Romance♦ Repr.
Helmia♦ Repr.
7-1 :
Monument
funéraire
Artemia♦ Repr. 8-1 : Monument funéraire Abidia♦ Repr.
9-1 : Monument funéraire Aelys♦ Repr. 10-1 : Monument
funéraire Lyris♦ Repr. 11-1 : Monument funéraire
Elias♦ Repr. 12-1 : Monument funéraire Galya
1-1
865 048
2-1
865 049
3-1
865 050
4-1
865 051
5-1
865 052
152 Cl. 25-03
6-1
BOPI 10/14
865 053
7-1
865 054
8-1
865 055
9-1
865 056
10-1
865 057
11-1
865 058
BOPI 10/14
12-1
Cl. 25-03
153
1-1
865 060
1-2
865 061
1-3
865 062
1-4
865 063
865 059
j
11
865 060 à 865 077
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ESMERY CARON STRUCTURES, SA (Société
Anonyme), 20 rue Pastre, 28100 DREUX, No SIREN :
394256549
j
74
SCP d’Avocats ″J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S.
PONCY″, 39 place du Breuil, 43000 LE PUY-EN-VELAY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ouvrage technique de couverture en toile (SUN) ♦ Ouvrage technique de couverture en
toile (TEN LINEA BOIS) ♦ Ouvrage technique de couverture en toile (TEN LINEA ACIER)
D.M. no 1 à 3 : 6 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : SUN vue de côté. Ouvrage technique de couverture en toile tendue.♦ Repr. 1-2 : SUN
vue en perspective. Ouvrage technique de couverture en
toile tendue.♦ Repr. 1-3 : SUN vue de face. Ouvrage
technique de couverture en toile tendue.♦ Repr. 1-4 :
SUN vue de dessus. Ouvrage technique de couverture en
toile tendue.♦ Repr. 1-5 : SUN vue en perspective.
Ouvrage technique de couverture en toile tendue.♦ Repr.
1-6 : SUN vue en perspective. Ouvrage technique de
couverture en toile tendue.♦ Repr. 2-1 : TEN LINEA
BOIS vue de côté. Ouvrage technique de couverture en
toile tendue.♦ Repr. 2-2 : TEN LINEA BOIS vue en perspective. Ouvrage technique de couverture en toile
tendue.♦ Repr. 2-3 : TEN LINEA BOIS vue de face.
2-4 : TEN LINEA BOIS vue de dessus. Ouvrage technique
de couverture en toile tendue.♦ Repr. 2-5 : TEN LINEA
BOIS vue en perspective. Ouvrage technique de couverture en toile tendue.♦ Repr. 2-6 : TEN LINEA BOIS vue
en perspective. Ouvrage technique de couverture en toile
tendue.♦ Repr. 3-1 : TEN LINEA ACIER vue de dessus.
3-2 : TEN LINEA ACIER vue de face. Ouvrage technique
de couverture en toile tendue.♦ Repr. 3-3 : TEN LINEA
ACIER vue de côté. Ouvrage technique de couverture en
toile tendue.♦ Repr. 3-4 : TEN LINEA ACIER vue en
perspective. Ouvrage technique de couverture en toile
tendue.♦ Repr. 3-5 : TEN LINEA ACIER vue en perspective. Ouvrage technique de couverture en toile
tendue.♦ Repr. 3-6 : TEN LINEA ACIER vue en perspective. Ouvrage technique de couverture en toile tendue.
154 Cl. 25-03
1-5
1-6
2-1
2-2
BOPI 10/14
865 064
2-3
865 068
2-4
865 069
865 065
865 066
865 067
2-5
865 070
2-6
865 071
BOPI 10/14
3-1
3-2
3-3
155
Cl. 26-03
3-5
865 076
3-6
865 077
865 072
865 073
Appareils d’éclairage
(Classe 26)
j
11
865 078 à 865 084
j
51
Classement
26-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : L’ECLAIRAGE TECHNIQUE - ECLATEC,
SAS (Société Anonyme Simplifiée), 41 rue Lafayette, BP
69, Maxeville, 54528 LAXOU CEDEX, No SIREN :
352031843
j
74
L’ECLAIRAGE TECHNIQUE - ECLATEC SAS, 41 rue
Lafayette, BP 69, Maxéville, 54320 LAXOU CEDEX
865 074
j
54
Nature du (des) objet(s) : Crosse pour luminaire d’éclairage public ♦ Luminaire LED pour l’éclairage public
♦ Colonne LED d’éclairage public ♦ Mât LED d’éclairage
public
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
D.M. no 4 : 2 repr.
j
45
j
57
3-4
865 075
Description : Repr. 1-1 : Crosse pour luminaire d’éclairage
public♦ Repr. 2-1 : Crosse pour luminaire d’éclairage
public♦ Repr. 3-1 : Crosse pour luminaire d’éclairage
public♦ Repr. 4-1 : Luminaire LED pour l’éclairage
public♦ Repr. 4-2 : Luminaire LED pour l’éclairage
5-1 :
Colonne
LED
d’éclairage
public♦ Repr.
public♦ Repr. 6-1 : Mât LED d’éclairage public
156 Cl. 26-03
1-1
865 078
2-1
865 079
3-1
865 080
4-1
865 081
BOPI 10/14
4-2
865 082
5-1
865 083
6-1
865 084
BOPI 10/14
j
11
865 085 et 865 086
j
51
Classement
26-03
j
21
j
20
157
Cl. 26-05
j
11
865 087
j
51
Classement
26-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : AUREL Marc, 1 place Grand Carnot, Quai
du Port, 13260 CASSIS, No SIREN : 397735952
j
71
j
74
AUREL Marc, 1 place Grand Carnot, Quai du Port, 13260
CASSIS
Déposant(s) : DENIS ET FILS SAS , Société par Actions
Simplifiée, Lieudit ″La Recouvrance″, 44190 GETIGNE,
No SIREN : 857801559
j
74
NONY, 3 rue de Penthièvre, 75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lanterne éclairage public
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective. Dimensions
: Crosse : longueur 60 cm, épaisseur 3 cm. Lanterne :
diamètre 90 cm et hauteur 20 cm. Hauteur du mât : 3,50
m.♦ Repr. 1-2 : Vue en perspective détails. Dimensions
: Crosse : longueur 60 cm, épaisseur 3 cm. Lanterne :
diamètre 90 cm et hauteur 20 cm. Hauteur du mât : 3,50
m.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cierge étincelant
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cierge étincelant
1-1
1-1
865 087
865 085
j
11
865 088 à 865 090
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : L’Observatoire 1, SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), 2 rue Smetana, 92000
NANTERRE, No SIREN : 384397659
j
74
L’Observatoire 1, 53 Boulevard de Strasbourg, 75010
PARIS
1-2
j
54
Nature du (des) objet(s) : Luminaire
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
865 086
Description : Repr. 1-1 : Luminaire♦ Repr.
Luminaire♦ Repr. 3-1 : Luminaire
2-1 :
158 Cl. 26-05
BOPI 10/14
j
11
865 091 à 865 096
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
j
74
PARIS
1-1
865 088
2-1
865 089
3-1
865 090
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe LITTLE LOOP ♦ Lampe
LITTLE LOOP simple, d’angle, grand modèle ♦ Lampe
LITTLE LOOP double, d’angle, grand modèle ♦ Lampe
LITTLE LOOP double, d’angle, petit modèle ♦ Lampe
LITTLE LOOP cube ♦ Lampe LITTLE LOOP cube, table
basse
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
Photo.♦ Repr.
2-1 :
Photo.♦ Repr. 3-1 : Photo.♦ Repr. 4-1 : Photo.♦ Repr.
5-1 : Photo.♦ Repr. 6-1 : Photo.
1-1
865 091
BOPI 10/14
Cl. 26-05
159
2-1
865 092
4-1
865 094
3-1
865 093
5-1
865 095
160 Cl. 26-05
6-1
BOPI 10/14
j
11
865 096
865 097 à 865 099
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
1-2
865 098
1-3
865 099
j
71
Déposant(s) : BLACHERE ILLUMINATION , SAS (Société
Anonyme Simplifiée), Zone Industrielle, 84400 APT, No
SIREN : 343829784
j
74
Cabinet ROMAN, Iannis ROMAN, 35 rue Paradis, BP
30064, 13484 MARSEILLE Cedex 20
j
54
Nature du (des) objet(s) : Modèle d’éclairage
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
1-1
dos.♦ Repr. 1-3 : Vue de profil.
j
11
865 100 à 865 105
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DABI Christophe, 188 avenue Charles de
Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE
j
74
DABI Christophe, 188 avenue Charles de Gaulle, 92200
NEUILLY SUR SEINE
865 097
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lustre
de lampadaire
♦ Pied de lampe ♦ Pied
BOPI 10/14
Cl. 26-05
161
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description :
Lustre♦ Repr.
lampe♦ Repr.
Vue de profil et
Repr.
1-1 :
Lustre♦ Repr.
2-1 :
3-1 : Lustre♦ Repr. 4-1 : Pied de
5-1 : Pied de lampadaire♦ Repr. 6-1 :
vue de 3/4 avant.
4-1
865 103
5-1
865 104
6-1
865 105
865 100
2-1
865 101
3-1
865 102
162 Cl. 26-06
j
11
865 300 à 865 319
j
51
Classement
26-06
j
21
j
20
Dépôt du 12 février 2008, à INPI ALSACE
j
71
Déposant(s) : FORD GLOBAL TECHNOLOGIES, LLC,
Société régie selon les lois de l’Etat du Delaware,
Fairlane Plaza South, Suite 800, 330 Town Center Drive,
48126 DEARBORN, MICHIGAN, ETATS UNIS D’AMERIQUE
j
74
ans
j
54
BOPI 10/14
1-2
865 301
1-3
865 302
1-4
865 303
1-5
865 304
Nature du (des) objet(s) : Dispositif d’éclairage pour véhicule
D.M. no 1 : 6 repr.
j
45
j
57
j
30
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4 de la face
avant.♦ Repr. 1-2 : Vue de l’arrière.♦ Repr. 1-3 : Vue du
côté gauche.♦ Repr. 1-4 : Vue du côté droit.♦ Repr.
1-5 : Vue de dessus.♦ Repr. 1-6 : Vue de
dessous.♦ Repr. 2-1 : Vue de 3/4 de la face
avant.♦ Repr. 2-2 : Vue de la face avant.♦ Repr. 2-3 :
Vue du côté droit.♦ Repr. 2-4 : Vue du côté
de dessous.♦ Repr. 2-7 : Vue de l’arrière.♦ Repr. 3-1 :
Vue de 2/3 de la face avant.♦ Repr. 3-2 : Vue de la face
avant.♦ Repr. 3-3 : Vue de 3/4 de la face avant.♦ Repr.
3-4 : Vue du côté droit.♦ Repr. 3-5 : Vue du côté
de dessous.
Priorité(s) :
D.M. no 1 : FORD
no 40704113.3, 14
D.M. no 2 : FORD
no 40704113.3, 14
D.M. no 3 : FORD
no 40704113.3, 14
GLOBAL TECHNOLOGIES, LLC, DE,
août 2007
août 2007
août 2007
865 300
BOPI 10/14
1-6
2-1
2-2
Cl. 26-06
163
865 305
2-3
865 308
2-4
865 309
865 306
865 307
164 Cl. 26-06
2-5
865 310
2-6
865 311
2-7
865 312
BOPI 10/14
3-1
865 313
3-2
865 314
3-3
865 315
BOPI 10/14
3-4
165
Cl. 27-03
865 316
3-7
865 319
Tabacs et articles pour fumeurs
(Classe 27)
3-5
j
11
865 106
j
51
Classement
27-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TOUROUTE Jacques, 8 bis allée des
Tilleuls, 92190 MEUDON
j
74
TOUROUTE Jacques, 8 bis allée des Tilleuls, 92190
MEUDON
865 317
ans
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cendrier de poche, poubelle à
mégots
D.M. no 1 : 1 repr.
3-6
865 318
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Mégotic ou Mégopocket - pochette
cendrier. Pochette en matière isolante, permettant de
recevoir les mégots de fumeur. Pochette de format des
paquets de cigarettes ou inférieur. Cette pochette peut être
imprimer pour la pub. Elle possède un système étanche
pour éviter les odeurs. Se jette avec le paquet. Biodégradable.
166 Cl. 29-02
1-1
1-1
BOPI 10/14
865 107
865 106
Dispositifs et équipements contre le feu, pour la
prévention d’accidents ou le sauvetage
(Classe 29)
j
11
865 107 et 865 108
j
51
Classement
29-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LEBRUN Florian, Justin, 4 A Grand’rue,
88330 DAMAS AUX BOIS
LEBRUN Céline, Evelyne, Patricia, 66 rue du Président
Wilson, 92300 LEVALLOIS PERRET
j
74
LEBRUN Florian, 4 A Grand’rue, 88330 DAMAS AUX BOIS
ans
j
54
2-1
Articles pour les soins et l’entretien des animaux
(Classe 30)
j
21
j
20
j
57
Description : Repr. 1-1 : Ornementation rétro-réfléchissante
sur la ceinture de sécurité de véhicule (partie visible de la
courroie)♦ Repr. 2-1 : Ornementation rétro-réfléchissante
sur la ceinture de sécurité de véhicule (partie visible de la
courroie)
j
71
Déposant(s) : CLOUX Cyril, 175 Bd intérieur Sud, 30220
AIGUES-MORTES
j
74
CLOUX Cyril, 175 Bd intérieur Sud, 30220 AIGUES-MORTES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Martinguale Camargue (matériel
d’équitation)
865 109 et 865 110
Classement
30-04
Nature du (des) objet(s) : Ceinture de sécurité de véhicule
j
17
j
11
j
51
j
45
865 108
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
BOPI 10/14
j
57
1-1
1-2
Description : Repr. 1-1 : Cette martinguale a un aspect
esthétique unique et nouveau par sa forme, son plastron
en toile de muletier ou un plastron en marque à
feu.♦ Repr. 1-2 : Cette martinguale a un aspect esthétique unique et nouveau par sa forme, son plastron en toile
de muletier ou un plastron en marque à feu.
167
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en élévation de face.♦ Repr.
1-2 : Vue en élévation de dos.♦ Repr. 1-3 : Vue en
élévation du côté situé à gauche sur la vue no 1.♦ Repr.
1-4 : Vue en élévation du côté situé à droite sur la vue no
1.♦ Repr. 1-5 : Vue en plan de dessus.♦ Repr. 1-6 : Vue
en plan de dessous.♦ Repr. 1-7 : Vue en perspective de
3/4.
1-1
865 111
1-2
865 112
1-3
865 113
1-4
865 114
865 109
865 110
Machines et appareils pour préparer la nourriture
ou les boissons, non compris dans d’autres
classes
(Classe 31)
j
11
Cl. 31-00
865 111 à 865 117
j
51
Classement
31-00
j
21
j
20
j
71
j
74
SEB, Isabelle BISSEY PIERRE, , 21261 SELONGEY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Yaourtière électrique
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
17
168 Cl. 31-00
BOPI 10/14
j
11
865 118 à 865 124
j
51
Classement
31-00
j
21
j
20
j
71
j
74
SEB SAS, Isabelle BISSEY-PIERRE, , 21260 SELONGEY
1-5
j
54
Nature du (des) objet(s) : Presse agrumes électrique
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en élévation de face d’un
presse agrumes électrique.♦ Repr. 1-2 : Vue en élévation
de dos d’un presse agrumes électrique.♦ Repr. 1-3 : Vue
en élévation du côté situé à gauche sur vue No1 d’un
presse agrumes électrique.♦ Repr. 1-4 : Vue en élévation
du côté situé à droite sur vue No1 d’un presse agrumes
électrique.♦ Repr. 1-5 : Vue en plan de dessus d’un
presse agrumes électrique.♦ Repr. 1-6 : Vue en plan de
dessous d’un presse agrumes électrique.♦ Repr. 1-7 :
Vue en perspective de 3/4 d’un presse agrumes électrique.
1-1
865 118
865 115
1-6
865 116
1-7
865 117
BOPI 10/14
Cl. 31-00
169
1-2
865 119
1-4
865 121
1-3
865 120
1-5
865 122
170 Cl. 32-00
BOPI 10/14
1-6
j
54
Nature du (des) objet(s) : LOGO
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo Atlantica, Salon Atlantique
des Equipements et Loisirs de Plein Air.
865 123
1-1
1-7
j
11
Classement
32-00
j
21
j
20
Dépôt du 2 mars 2009, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : Fédération Départementale de l’Hôtellerie de Plein air de la Charente Maritime , Syndicat
Professionnel, 139 rue Thiers, 17300 ROCHEFORT SUR
MER, No SIREN : 398041770
j
74
Fédération Départementale de l’Hôtellerie de Plein air de
la Charente Maritime, 139 rue Thiers, 17300 ROCHEFORT
SUR MER
865 126 et 865 127
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
75001 PARIS, No SIREN : 507769164
j
74
j
62
No national objet de la division : 09 2763
865 125
j
51
j
11
865 125
j
51
865 124
Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs
pour surfaces, ornementation
(Classe 32)
j
54
Nature du (des) objet(s) : Imprimé tête de mort personnalisé
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Imprimé tête de mort
personnalisé♦ Repr. 2-1 : Imprimé tête de mort personnalisé
BOPI 10/14
Cl. 32-00
171
D.M. no 1 à 9 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Horizon funéraire - Pompes funèbres et marbrerie : Dessin♦ Repr. 2-1 : Horizon funéraire
- Pompes funèbres et marbrerie : Dessin♦ Repr. 3-1 :
Horizon funéraire - Pompes funèbres et marbrerie :
Dessin♦ Repr. 4-1 : Horizon funéraire - Pompes funèbres
et marbrerie : Dessin♦ Repr. 5-1 : Horizon funéraire Pompes funèbres et marbrerie : Dessin♦ Repr. 6-1 :
Horizon funéraire - Pompes funèbres et marbrerie :
Dessin♦ Repr. 7-1 : Horizon funéraire - Pompes funèbres
et marbrerie : Dessin♦ Repr. 8-1 : Horizon funéraire Pompes funèbres et marbrerie : Dessin♦ Repr. 9-1 :
Horizon funéraire - Pompes funèbres et marbrerie : Dessin
865 126
2-1
1-1
865 128
2-1
865 129
865 127
j
11
865 128 à 865 136
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FERNANDES FLORES Augusto Carlos,
386 rue des Ecoles, 78955 CARRIERES SOUS POISSY
j
74
SCP GINESTET, Avocat, 2 rue Joseph Leprince, 60200
COMPIEGNE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Horizon funéraire - Pompes
funèbres et marbrerie : Dessin
172 Cl. 32-00
BOPI 10/14
3-1
865 130
5-1
865 132
4-1
865 131
6-1
865 133
BOPI 10/14
7-1
8-1
865 134
9-1
173
Cl. 32-00
j
11
865 136
865 137
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MALARD Gaultier, 329 rue Verte, 59170
CROIX
VAN DE ROSIEREN Victor, 28 avenue du Bel Air, 75012
PARIS
j
74
MALARD Gaultier, 329 rue Verte, 59170 CROIX
865 135
j
54
supports
D.M. no 3 : 1 repr.
j
45
j
57
supports
174 Cl. 32-00
BOPI 10/14
865 139 et 865 140
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : SARL HPC , SARL (Société Anonyme à
Responsabilité Limitée), ZA Les Cousteliers, 85 rue de
la Bandido, 34160 CASTRIES, No SIREN : 421506254
j
74
SARL HPC, Yannick ISSERT, ZA Les Cousteliers, 85 rue
de la Bandido, 34160 CASTRIES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo de la SARL HPC
D.M. no 1 : 2 repr.
3-1
865 137
j
11
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo de la SARL HPC♦ Repr.
1-2 : Logo de la SARL HPC
865 138
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : KERBOUL Sylvain, Erwan, 37 rue Lemoine
Rivière, 95100 ARGENTEUIL
NOBIS Séverine, Liva, 37 rue Lemoine Rivière, 95100
ARGENTEUIL
j
74
KERBOUL Sylvain, 37 rue Lemoine Rivière, 95100
ARGENTEUIL
1-1
865 139
j
54
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : La représentation graphique simplifiée d’un arbre vert avec un coeur rouge clair au milieu
du feuillage ; surmonté de trois étoiles, majenta, jaune,
cyan, souligné de la phrase : ″Quand j’étais petit, l’acceuil
petite enfance tout sourire″.
1-2
865 140
j
11
865 141
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ANSQUER Céline, 23 rue Yves Tréguer,
29850 GOUESNOU
j
74
ANSQUER Céline, 23 rue Yves Tréguer, 29850 GOUESNOU
j
54
1-1
865 138
Nature du (des) objet(s) : Logo ″BFC″ apposable sur tous
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo ″BFC″ apposable sur tous
supports
BOPI 10/14
1-1
Cl. 32-00
175
865 141
j
11
11-1
865 142
12-1
865 143
865 142 à 865 146
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
Dépôt du 4 mars 2010, à INPI RHONE ALPES LYON
j
71
j
74
j
54
supports
D.M. no 11 à 13, 37 et 67 : 1 repr.
j
45
j
57
supports♦ Repr. 12-1 : Dessin apposable sur tous
supports♦ Repr. 67-1 : Dessin apposable sur tous supports
176 Cl. 32-00
13-1
BOPI 10/14
865 144
67-1
865 146
j
11
865 147 à 865 150
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
j
74
37-1
865 145
j
54
supports
D.M. no 1 et 2, 15 et 64 : 1 repr.
j
45
j
57
BOPI 10/14
1-1
2-1
177
Cl. 32-00
865 147
865 148
15-1
865 149
64-1
865 150
j
11
865 151 à 865 155
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
supports
D.M. no 8, 14, 17 et 18 et 44 : 1 repr.
j
45
j
57
178 Cl. 32-00
8-1
BOPI 10/14
865 151
44-1
14-1
865 152
865 155
j
11
865 156 et 865 157
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
Dépôt du 30 mars 2010, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : DAHAN André, 18 rue du Moulin de la
Vierge, 75014 PARIS
j
74
DAHAN André, 18 rue du Moulin de la Vierge, 75014
PARIS
17-1
18-1
865 153
865 154
j
54
supports
D.M. no 37 et 100 : 1 repr.
j
45
j
57
37-1
Description : Repr. 37-1 : Sweetheart, personnage en
forme de coeur pouvant prendre toute forme♦ Repr.
100-1 : Sweetheart, personnage coeur prenant la forme de
lapins
865 156
BOPI 10/14
2-1
100-1
865 157
j
11
865 158 et 865 159
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
11
865 159
865 160 à 865 169
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DESTAING Vanessa, Ariel, alexandra, 39
avenue Georges Mandel, 75116 PARIS
j
74
DESTAING Vanessa, Ariel, alexandra, 39 avenue Georges
Mandel, 75116 PARIS
j
71
Déposant(s) : PLANSON Gilles, 3 rue Benoît Arzac,
31300 TOULOUSE
j
74
PLANSON Gilles, 3 rue Benoît Arzac, 31300 TOULOUSE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin susceptible d’être apposé
sur tout support
j
45
j
57
1-1
179
Cl. 32-00
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif ornemental apposable sur
tout support
D.M. no 1 à 10 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin susceptible d’être apposé
sur tout support♦ Repr. 2-1 : Dessin susceptible d’être
apposé sur tout support
865 158
1-1
Description : Repr. 1-1 : Motif ornemental apposable sur
tout support♦ Repr. 2-1 : Motif ornemental apposable sur
tout support♦ Repr. 10-1 : Motif ornemental apposable
sur tout support
865 160
180 Cl. 32-00
2-1
3-1
BOPI 10/14
865 161
6-1
865 165
7-1
865 166
865 162
4-1
865 163
8-1
865 167
5-1
865 164
9-1
865 168
BOPI 10/14
10-1
181
Cl. 32-00
865 172 à 865 175
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : EARFUN, SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), 18 rue Ampère, 92240 MALAKOFF,
No SIREN : 499340347
j
74
CABINET WAGRET, 19 Rue de Milan, 75009 PARIS
865 169
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
11
865 170 et 865 171
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
45
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
Dessin♦ Repr.
Dessin♦ Repr. 3-1 : Dessin♦ Repr. 4-1 : Dessin
2-1 :
j
71
Déposant(s) : BEDOIN LOCATION, SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée), Avenue Barral des
Baux, Le Cours, 84410 BEDOIN, No SIREN : 500812235
j
74
BEDOIN LOCATION, Avenue Barral des Baux, Le Cours,
84410 BEDOIN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo Mont Ventoux 1909 M
♦ Logo Bedoin Location
j
45
j
57
1-1
2-1
1-1
865 172
2-1
865 173
3-1
865 174
Description : Repr. 1-1 : Logo Mont Ventoux 1909
M♦ Repr. 2-1 : Logo Bedoin Location
865 170
865 171
182 Cl. 32-00
BOPI 10/14
4-1
j
11
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tout support
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
865 175
Description : Repr. 1-1 : Logo signature de la marque ″Myr
du Mix″.♦ Repr. 2-1 : Visage de femme, sans contour,
avec des yeux et des cils exagérément longs, un petit nez
et une petite bouche pulpeuse. ″Poupée de Myr″.♦ Repr.
3-1 : Visage d’homme, sans contour, portant des lunettes
légèrement baissées en dessous des yeux. Les lunettes
dégoulinent de peinture, de couleurs inversées entre le
côté droit et le côté gauche. ″R″ by Myr du MIX.♦ Repr.
4-1 : Visage de femme incliné vers la gauche, aux cheveux
flamboyant en mouvement vers le haut. Ses grands yeux
sont fermés, et ses cils sont très longs. Des larmes noires
dégoulinent de son oeil droit (gauche pour celui qui
regarde). Sa tête repose dans une main.
865 176
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DUBUC Antoine, Charles, André, 7 allée
des Papillons, 76610 LE HAVRE
j
74
DUBUC Antoine, 7 allée des Papillons, 76610 LE HAVRE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin représentant une association (logo)
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Initiales de l’association (Krav Maga Le Havre). Trait vertical. Tête de tigre encerclée.
1-1
1-1
865 177
2-1
865 178
865 176
j
11
865 177 à 865 180
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ACHOUR Myriam, Sarah, 108 rue du Bac,
75007 PARIS
j
74
ACHOUR Myriam, 108 rue du Bac, 75007 PARIS
BOPI 10/14
3-1
865 179
4-1
183
Cl. 32-00
1-1
865 181
j
11
865 182
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GILLARD DE SAINT GILLES Maurice,
Léon, Jean, Chemin San Peyre, 06330 ROQUEFORT
LES PINS
j
74
GILLARD DE SAINT GILLES Maurice, Bastide St. Pierre,
Cidex 428 ter, Chemin San Peyre, 06330 ROQUEFORT
LES PINS
865 180
j
11
865 181
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pentagramme applicable à l’analyse des 5 valeurs chrétiennes inscrites aux pôles
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
71
Déposant(s) : NICOLAS Sylvia, Maria, 2 rue Albert
Camus, 45400 FLEURY-LES-AUBRAIS
j
57
Description : Repr. 1-1 : Pentagramme applicable à l’analyse des 5 valeurs chrétiennes inscrites aux pôles
j
74
NICOLAS Sylvia, 2 rue Albert Camus, 45400
FLEURY-LES-AUBRAIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin sur vêtement
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Meuh la vache : M.L.V.
184 Cl. 32-00
1-1
BOPI 10/14
j
11
865 182
1-1
865 183
2-1
865 184
865 183 et 865 184
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : WANG Jérôme, 37 rue de Clignancourt,
75018 PARIS
j
74
WANG Jérôme, 37 rue de Clignancourt, 75018 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tout
support.♦ Repr. 2-1 : Dessin apposable sur tout support.
j
11
865 185 à 865 187
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE, Société Coopérative à capital & personnel variables, 121 Chemin de
Devèzes, 64121 SERRES-CASTET, No SIREN :
776983546
j
74
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL
PYRENEES GASCOGNE, 121 Chemin de Devèzes,
64121 SERRES-CASTET
BOPI 10/14
j
54
j
45
j
17
j
57
Nature du (des) objet(s) : Logo LABEL SURe quadri avec
dégradé ♦ Logo LABEL SURe noir et blanc avec dégradé
♦ Logo LABEL SURe 1 couleur en applat
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
185
Cl. 32-00
j
11
865 188 à 865 194
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MICHEL Clémence, 12 rue St Maur, 75011
PARIS
j
74
MICHEL Clémence, 12 rue St Maur, 75011 PARIS
Description : Repr. 1-1 : Logo LABEL SURe Q quadri avec
dégradé♦ Repr. 2-1 : Logo LABEL SURe noir et blanc
avec dégradé♦ Repr. 3-1 : Logo LABEL SURe 1 couleur
en applat
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin applicable sur tous supports
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin applicable sur tous
supports♦ Repr. 2-1 : Dessin applicable sur tous
supports♦ Repr. 7-1 : Dessin applicable sur tous supports
1-1
865 188
865 185
2-1
865 186
3-1
865 187
186 Cl. 32-00
2-1
3-1
BOPI 10/14
4-1
865 191
5-1
865 192
6-1
865 193
865 189
865 190
BOPI 10/14
7-1
j
51
865 194
j
11
Classement
32-00
187
Cl. 32-00
1-1
865 196
2-1
865 197
865 195
Pas de publication sous ce(s) numéro(s)
j
11
865 196 et 865 197
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
j
74
j
11
865 198 à 865 207
j
51
Classement
32-00
Déposant(s) : EURL La fée qui pète, EURL (Entreprise
Unipersonnelle à Responsabilité Limitée), Lieu dit
Vignoboul, 81300 LASGRAÏSSES, No SIREN : 519950935
j
21
j
20
EURL La fée qui pète, Lieu dit Vignoboul, 81300
LASGRAÏSSES
j
71
Déposant(s) : BIET Jean-Louis, Paul, 3 Square du Tarn,
75017 PARIS
j
74
BIET Jean-Louis, 3 Square du Tarn, 75017 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tout support
♦ Logo apposable sur tout support (autocollant et transfert)
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tous les
supports
D.M. no 1 à 10 : 1 repr.
j
45
j
57
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo apposable sur tout
support♦ Repr. 2-1 : Logo apposable sur tout support
(autocollant et transfert)
Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable
supports♦ Repr. 2-1 : Dessin apposable
sur
sur
sur
sur
sur
sur
sur
tous
tous
tous
tous
tous
tous
tous
les
les
les
les
les
les
les
188 Cl. 32-00
BOPI 10/14
supports♦ Repr. 8-1 : Dessin apposable sur tous les
supports
1-1
2-1
3-1
865 200
4-1
865 201
865 198
865 199
BOPI 10/14
5-1
6-1
865 202
865 203
Cl. 32-00
189
7-1
865 204
8-1
865 205
190 Cl. 32-00
9-1
BOPI 10/14
j
57
Description : Repr. 1-1 : Yarob-motif ″Body″.♦ Repr. 2-1 :
3-1 :
Yarob-motif
Yarob-motif
″Beelieve″.♦ Repr.
″Chéri″.♦ Repr. 4-1 : Yarob-motif ″Success″.♦ Repr.
5-1 : Yarob-motif ″Power″.♦ Repr. 6-1 : Yarob-motif
″Choice″.♦ Repr. 7-1 : Yarob-motif ″Amor″.♦ Repr. 8-1 :
Yarob-motif
″Beauté″.♦ Repr.
9-1 :
Yarob-motif
″Nature″.♦ Repr. 10-1 : Yarob-motif ″Harmony″.♦ Repr.
11-1 : Yarob-motif ″Travel″.♦ Repr. 12-1 : Yarob-motif
″Alone″.♦ Repr. 13-1 : Yarob-motif ″Yarob″.
1-1
865 208
2-1
865 209
865 206
10-1
865 207
865 208 à 865 220
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : ROUAULT Yann, 2 rue Jean Bouise, 76610
LE HAVRE
j
74
ROUAULT Yann, 2 rue Jean Bouise, 76610 LE HAVRE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif susceptible d’être apposé
sur tout support
D.M. no 1 à 13 : 1 repr.
j
45
BOPI 10/14
3-1
4-1
5-1
Cl. 32-00
191
6-1
865 213
7-1
865 214
8-1
865 215
865 210
865 211
865 212
192 Cl. 32-00
BOPI 10/14
9-1
865 216
10-1
865 217
12-1
865 219
13-1
865 220
865 221
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) :
FEDERATION
FRANCAISE
DE
BASKETBALL, Association Loi 1901, 117 rue du Château des Rentiers, 75013 PARIS, No SIREN : 784405862
j
74
DECOUVERTES ET DROIT, 30 rue Jean Broquin, 69006
LYON
j
54
11-1
Nature du (des) objet(s) : Logo LFB
D.M. no 1 : 1 repr.
865 218
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo LFB
BOPI 10/14
1-1
j
11
865 221
865 222
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DERMOUCHE Idir, 1 rue Thiais, 93700
DRANCY
ADON Benjamin, 23 rue du Château, 95410 GROSLAY
j
74
DERMOUCHE Idir, 1 rue Thiais, 93700 DRANCY
193
Cl. 32-00
1-1
865 222
j
11
865 223 à 865 292
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PIERRE BALMAIN, SA (Société Anonyme), 44 rue François 1er, 75008 PARIS, No SIREN :
582054862
j
74
PIERRE BALMAIN S.A., Mme Valérie VEYSSEYRE CONSTANT, 44 rue François 1er, 75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Présentation de la Collection de
Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison AH 2010/2011
D.M. no 3 : 1 repr.
D.M. no 4 à 28 : 2 repr.
D.M. no 30 à 36 : 2 repr.
j
45
j
57
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tous supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo apposable sur tous supports
Description : Repr. 1-1 : Présentation de la
Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ 2010/2011♦ Repr. 1-2 : Présentation de la
Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ -
Collection de
Saison AH
Collection de
Saison AH
Collection de
Saison AH
Collection de
Saison AH
Collection de
Saison AH
Collection de
Saison AH
Collection de
Saison AH
Collection de
Saison AH
Collection de
Saison AH
Collection de
Saison AH
Collection de
Saison AH
Collection de
Saison AH
194 Cl. 32-00
2010/2011♦ Repr. 7-2 : Présentation de la Collection de
Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison AH
Prêt -à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison AH
BOPI 10/14
Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison AH 2010/2011
1-1
865 223
BOPI 10/14
Cl. 32-00
195
1-2
865 224
2-2
865 226
2-1
865 225
3-1
865 227
196 Cl. 32-00
BOPI 10/14
4-1
865 228
5-1
865 230
4-2
865 229
5-2
865 231
BOPI 10/14
Cl. 32-00
197
6-1
865 232
7-1
865 234
6-2
865 233
7-2
865 235
198 Cl. 32-00
BOPI 10/14
8-1
865 236
9-1
865 238
8-2
865 237
9-2
865 239
BOPI 10/14
Cl. 32-00
199
10-1
865 240
11-1
865 242
10-2
865 241
11-2
865 243
200 Cl. 32-00
BOPI 10/14
12-1
865 244
13-1
865 246
12-2
865 245
13-2
865 247
BOPI 10/14
Cl. 32-00
201
14-1
865 248
15-1
865 250
14-2
865 249
15-2
865 251
202 Cl. 32-00
BOPI 10/14
16-1
865 252
17-1
865 254
16-2
865 253
17-2
865 255
BOPI 10/14
Cl. 32-00
203
18-1
865 256
19-1
865 258
18-2
865 257
19-2
865 259
204 Cl. 32-00
BOPI 10/14
20-1
865 260
21-1
865 262
20-2
865 261
21-2
865 263
BOPI 10/14
Cl. 32-00
205
22-1
865 264
23-1
865 266
22-2
865 265
23-2
865 267
206 Cl. 32-00
BOPI 10/14
24-1
865 268
25-1
865 270
24-2
865 269
25-2
865 271
BOPI 10/14
Cl. 32-00
207
26-1
865 272
27-1
865 274
26-2
865 273
27-2
865 275
208 Cl. 32-00
BOPI 10/14
28-1
865 276
29-1
865 278
28-2
865 277
30-1
865 279
BOPI 10/14
Cl. 32-00
209
30-2
865 280
31-2
865 282
31-1
865 281
32-1
865 283
210 Cl. 32-00
BOPI 10/14
32-2
865 284
33-2
865 286
33-1
865 285
34-1
865 287
BOPI 10/14
Cl. 32-00
211
34-2
865 288
35-2
865 290
35-1
865 289
36-1
865 291
212 Cl. 32-00
36-2
j
11
865 292
1-1
865 293
2-1
865 294
865 293 à 865 299
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SMADJA Jonathan, 72 rue du Petit Houx,
95200 SARCELLES
j
74
SMADJA Jonathan, 72 rue du Petit Houx, 95200 SARCELLES
j
54
BOPI 10/14
supports
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Portcross.♦ Repr. 2-1 : Babyname
Portugal.♦ Repr. 3-1 : Fat Baby Algérie.♦ Repr. 4-1 :
Fat Baby Portugal.♦ Repr. 5-1 : Baby Drapeau
Algérie.♦ Repr. 6-1 : Baby Drapeau Portugal.♦ Repr.
7-1 : Viva Portugal.
BOPI 10/14
Cl. 32-00
213
3-1
865 295
5-1
865 297
4-1
865 296
6-1
865 298
214 Cl. 32-00
7-1
865 299
BOPI 10/14
BOPI 10/14
Prorogations de Dessins et Modèles
2. − PROROGATIONS DE DESSINS ET MODÈLES DÉJÀ PUBLIÉS
215
BOPI 10/14
Listes relatives aux Dessins et modèles publiés
217
I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODÈLES
PUBLIÉS
1. Liste alphabétique par déposants
2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou les numéros
nationaux et les numéros de publication
3. Liste des classements secondaires
BOPI 10/14
Liste alphabétique par déposants
219
1. - LISTE ALPHABÉTIQUE PAR DÉPOSANTS
864 640 et 864 641- Cl : 06-03 - Table basse, Bureau
864 670 à 864 672- Cl : 06-08 - Cintre
Aurore [DENIS Aurore]
864 938 à 864 941- Cl : 14-02 - Interface d’ordinateur
Mélissa, THEZARD Antoine, Ernest, Yaroslav
Mélissa, THEZARD Antoine, Ernest, Yaroslav]
864 985- Cl : 19-01 - Carte postale animée
[LAMBERT
BERTRAND Hervé
864 692 et 864 693- Cl : 07-06 - Chaussure porte
bouteille
ACHOUR Myriam, Sarah
865 177 à 865 180- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur
tout support
BIET Jean-Louis, Paul
tous les supports
ADON Benjamin
voir : DERMOUCHE Idir, ADON Benjamin
BISCUITERIE DES ILES , EURL (Entreprise Unipersonnelle
à Responsabilité Limitée)
864 582- Cl : 03-01 - Boîte à gâteaux personnalisée
AGATHA DIFFUSION, SARL (Société Anonyme
Responsabilité Limitée)
864 833 à 864 887- Cl : 11-01 - Modèle de pendentif,
Modèle de collier
à
BLACHERE ILLUMINATION , SAS (Société Anonyme
Simplifiée)
865 097 à 865 099- Cl : 26-05 - Modèle d’éclairage
ANSQUER Céline
865 141- Cl : 32-00 - Logo ″BFC″ apposable sur tous
supports
BLAISE Patrick
865 013 et 865 014- Cl : 22-05 - Flotteur pêche à la
truite, Flotteur pêche à la truite couleur
ARBRE VERT SARL Société Anonyme à Responsabilité
Limitée [L’ARBRE VERT, SARL (Société Anonyme à
Responsabilité Limitée)]
864 708- Cl : 08-03 - Outil de découpe à lame
céramique ″Ceramic cutter″ en oxyde de zirconium, de
forme ergonomique
BONNARD Damien
864 999- Cl : 20-02 - Présentoir
ART CONCEPT DU COLUMBARIUM, EURL (Entreprise
Unipersonnelle à Responsabilité Limitée)
864 621- Cl : 06-03 - Table de billard d’extérieur en
béton
BOURA Soulaimana
864 906- Cl : 12-06 - Prototype bateau
AUREL Marc
865 033 à 865 035- Cl : 25-03 - Abri bus urbain
865 085 et 865 086- Cl : 26-03 - Lanterne éclairage
public
B.L. INVESTISSEMENTS, SAS (Société Anonyme Simplifiée)
865 026 à 865 028- Cl : 25-02 - Seuil d’huisserie
coulissante en matériau composite, notamment en fibre
e verre
BALMAIN SA Société Anonyme [PIERRE BALMAIN, SA
(Société Anonyme)]
865 223 à 865 292- Cl : 32-00 - Présentation de la
Collection de Prêt-à-Porter Femme ″Balmain″ - Saison
AH 2010/2011
BECQUART Nicolas
864 986- Cl : 19-08 - ORELIA Maison combinée
BEDOIN LOCATION, SARL (Société Anonyme
865 170 et 865 171- Cl : 32-00 - Logo Mont Ventoux
1909 M, Logo Bedoin Location
BENSOUSSAN Robin
864 603- Cl : 06-01 - Meuble chaise avec accoudoir
BERRY Emmanuel, Pierre
864 606 à 864 609- Cl : 06-01 - Chaise, Chaise enfant,
Fauteuil
à
BOSSY Martine
865 006 à 865 008- Cl : 21-01 - Maison en carton jouet, Maison en carton - Crêche de Noël
BOUVIER Roger Marie
864 935- Cl : 14-01 - Enceinte électro-acoustique
encastrée omnidirectionnelle avec leds
C P M , SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée)
864 629 à 864 639- Cl : 06-03 - Table LIFT plateau de
table, Table LIFT pied tige métal, Table LIFT table de
collectivité, Table LIFT table basse
864 654 à 864 669- Cl : 06-04 - Bibliothèque CACHE
CACHE (MODULE DE BASE fermé), Bibliothèque
CACHE CACHE 1, Bibliothèque CACHE CACHE 2,
Bibliothèque CACHE CACHE 3, Bibliothèque CACHE
CACHE 4, Bibliothèque CACHE CACHE (MULTIPLES
dispositions verticales), Bibliothèque CACHE CACHE
(MODULE RECTANGULAIRE 1), Bibliothèque CACHE
CACHE (MODULE RECTANGULAIRE 2), Bibliothèque
CACHE CACHE (MODULE RECTANGULAIRE 3),
Bibliothèque CACHE CACHE (Mouvement 1),
Bibliothèque CACHE CACHE (Mouvement 2),
Bibliothèque CACHE CACHE (Mouvement 3)
865 091 à 865 096- Cl : 26-05 - Lampe LITTLE LOOP,
Lampe LITTLE LOOP simple, d’angle, grand modèle,
Lampe LITTLE LOOP double, d’angle, grand modèle,
Lampe LITTLE LOOP double, d’angle, petit modèle,
Lampe LITTLE LOOP cube, Lampe LITTLE LOOP cube,
table basse
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL
PYRENEES GASCOGNE, Société Coopérative à capital &
personnel variables
865 185 à 865 187- Cl : 32-00 - Logo LABEL SURe
quadri avec dégradé, Logo LABEL SURe noir et blanc
avec dégradé, Logo LABEL SURe 1 couleur en applat
220
CALIN SARL Société Anonyme à Responsabilité
Limitée [YVES CALIN, SARL (Société Anonyme à
864 541 à 864 552- Cl : 02-02 - Manteau, Haut, Robe,
Robe courte
CARDIET DESIGN SARL, SARL (Société Anonyme à
864 718 à 864 789- Cl : 09-01 - Flacon
CASSAGNE Serge, Pierre, Clément
864 934- Cl : 13-99 - Range-câble
CASTAING Nathalie
864 912 à 864 918- Cl : 12-12 - Déambulateur
CHANTEUX Yves
864 573 et 864 574- Cl : 02-07 - Bretelle à serviette
CHARTON Emilie
voir : CHARTON Steven, CHARTON Emilie
CHARTON Steven, CHARTON Emilie
864 694 à 864 705- Cl : 07-06 - Support de brochettes
(ustensile de table)
CLOUX Cyril
865 109 et 865 110- Cl : 30-04 - Martinguale Camargue
(matériel d’équitation)
COLINE DIFFUSION, SA (Société Anonyme)
864 537 à 864 540- Cl : 02-02 - Tunique, Pull, Veste
COURCY Xavier [DE COURCY Xavier]
865 036 à 865 040- Cl : 25-03 - Micro habitation en bois
sur pilotis
COUVIDOU Alain
865 041 et 865 042- Cl : 25-03 - Columbarium évolutif
hexagonal de 5 à 30 chambres et plus
CRAZY FEET SARL, SARL (Société Anonyme à
864 553 à 864 557- Cl : 02-02 - T-shirt Illustrator Bboy
Samourai, T-shirt Illustrator Bboy Planche, Débardeur
Illustrator Bgirl Y, T-shirt Pied Latéral
CREATION MEDITERRANEE, SARL (Société Anonyme à
864 515 à 864 528- Cl : 02-02 - Soutien-gorge de maillot
de bain ″PUSHA″, Maillot de bain une pièce ″BIXENTA″,
Soutien-gorge de maillot de bain ″ILARI″, Soutien-gorge
de maillot de bain ″ANAËL″, Culotte de maillot de bain
″ANAËL″, Soutien-gorge de maillot de bain ″ELLYN″,
Soutien-gorge de maillot de bain ″TAURY″,
Soutien-gorge de maillot de bain ″LAUREE″, Culotte de
maillot de bain ″LAUREE″, Maillot de bain une pièce
″NOEURA″
D & Z, SARL (Société Anonyme à Responsabilité Limitée)
864 536- Cl : 02-02 - Pantalon (sarouel)
DABI Christophe
865 100 à 865 105- Cl : 26-05 - Lustre, Pied de lampe,
Pied de lampadaire
DAGHERO Eric
voir : DAGHERO Françoise, DAGHERO Eric
DAGHERO Françoise, DAGHERO Eric
864 674 à 864 677- Cl : 07-02 - Ustensile de cuisine
pour presser les sachets de thé ou d’infusion
DAHAN André
865 156 et 865 157- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur
tous supports
DERMOUCHE Idir, ADON Benjamin
865 222- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tous supports
BOPI 10/14
DESTAING Vanessa, Ariel, alexandra
865 160 à 865 169- Cl : 32-00 - Motif ornemental
apposable sur tout support
DEWAELE Claudine, Irène, Henriette
864 558 à 864 563- Cl : 02-02 - Cape enveloppante en
polaire en une seule pièce, Cape enveloppante en
polaire en deux pièces, Cape enveloppante en polaire
en deux pièces avec manches, Cape enveloppante en
polaire avec manches pour siège-auto, Cape
enveloppante en polaire sans manches pour siège-auto,
Vêtement pour grands prématurés en deux pièces
DHENNIN Richard
865 029- Cl : 25-02 - Casier interchangeable pour parois
végétale ou minérale - Elément de construction
DIFFUSION SA Société Anonyme [CHRISTIAN BERNARD
DIFFUSION, SA (Société Anonyme)]
864 805 à 864 807- Cl : 11-01 - Bague
864 808 à 864 815- Cl : 11-01 - Bague
864 816 et 864 817- Cl : 11-01 - Bague
864 818 à 864 824- Cl : 11-01 - Bague, Boucles
d’oreilles
864 825 et 864 826- Cl : 11-01 - Boucles d’oreilles
864 827 à 864 831- Cl : 11-01 - Pendentif, Collier
864 832- Cl : 11-01 - Bague
DISTILLERIE GILBERT MICLO , Société par Actions
Simplifiée
864 989- Cl : 19-08 - Etiquette
DNA-DREAM, SARL (Société Anonyme à Responsabilité
Limitée)
864 888 et 864 889- Cl : 11-01 - Bijou : bague
constituée d’un plateau en résine transparente avec un
point blanc au centre, Bijou : pastille transparente avec
point blanc au centre pour bague, pendentif ou bracelet
DONARIER Damien
864 594 à 864 601- Cl : 05-05 - Imprimé motif
″KRYSTAL″, Imprimé motif ″ZEBRA″, Imprimé motif
″MIX-UP″, Imprimé motif ″ZIPPER POWER″, Imprimé
motif ″BEEHIVE″, Imprimé motif ″BUBBLES″, Imprimé
motif ″HAPPY 70″, Imprimé motif ″WALL PAPER″
DOS SANTOS Toni
865 010 et 865 011- Cl : 21-01 - Plateau de jeu
DUBUC Antoine, Charles, André
865 176- Cl : 32-00 - Dessin représentant une
association (logo)
EARFUN, SARL (Société Anonyme à
Limitée)
865 172 à 865 175- Cl : 32-00 - Dessin
Responsabilité
ECLAIRAGE TECHNIQUE - ECLATEC SAS Société
Anonyme
Simplifiée [L’ECLAIRAGE
TECHNIQUE
ECLATEC, SAS (Société Anonyme Simplifiée)]
865 078 à 865 084- Cl : 26-03 - Crosse pour luminaire
d’éclairage public, Luminaire LED pour l’éclairage public,
Colonne LED d’éclairage public, Mât LED d’éclairage
public
EKMAN Benjamin
voir : EKMAN Adolphe, EKMAN Benjamin, EKMAN
Noémie, NAVER Michel
EKMAN Noémie
EKMAN Adolphe, EKMAN Benjamin, EKMAN Noémie,
NAVER Michel
864 942 et 864 943- Cl : 14-02 - Cadre-support pour
système de positionnement par satellite (GPS)
ENCHRYSTELVIE , EURL (Entreprise Unipersonnelle à
864 891- Cl : 11-02 - Sculpture d’ornement
864 892- Cl : 11-02 - Sculpture d’ornement
BOPI 10/14
221
ESMERY CARON STRUCTURES, SA (Société Anonyme)
865 060 à 865 077- Cl : 25-03 - Ouvrage technique de
couverture en toile (SUN), Ouvrage technique de
couverture en toile (TEN LINEA BOIS), Ouvrage
technique de couverture en toile (TEN LINEA ACIER)
HAPPY DRAGEES SARL Société Anonyme à Responsabilité
Limitée [SOCIETE HAPPY DRAGEES, SARL (Société
Anonyme à Responsabilité Limitée)]
864 477- Cl : 01-99 - Décoration à base de dragées en
forme de rosace
ESPRILAND , SARL (Société Anonyme à Responsabilité
Limitée)
864 993- Cl : 20-02 - Présentoir métal tourniquet
HAVARD Pascal, Pierre, Henri
865 020 à 865 024- Cl : 23-04 - Diffuseur de parfum
Fédération Départementale de l’Hôtellerie de Plein air de la
Charente Maritime , Syndicat Professionnel
865 125- Cl : 32-00 - LOGO
FEDERATION FRANCAISE DE BASKETBALL, Association
Loi 1901
865 221- Cl : 32-00 - Logo LFB
fée qui pète EURL Entreprise Unipersonnelle à
Responsabilité Limitée [EURL La fée qui pète, EURL
(Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée)]
865 196 et 865 197- Cl : 32-00 - Logo apposable sur
tout support, Logo apposable sur tout support
(autocollant et transfert)
HBF SAS - INOTECH, SA (Société Anonyme)
864 927 à 864 933- Cl : 13-03 - Triplite avec 2 USB
HEIDE Ninny
voir : Nat et Ninn SARL , SARL (Société Anonyme à
Responsabilité Limitée), HEIDE Ninny
HEREDIA Joseph
864 981 à 864 984- Cl : 17-04 - Cajon
HPC
SARL
Société
Anonyme
à
Responsabilité
Limitée [SARL HPC , SARL (Société Anonyme à
865 139 et 865 140- Cl : 32-00 - Logo de la SARL HPC
FERNANDES FLORES Augusto Carlos
865 128 à 865 136- Cl : 32-00 - Horizon funéraire Pompes funèbres et marbrerie : Dessin
JANISZCZAK Bruno
864 960 et 864 961- Cl : 15-01 - Moteur pour
embarcation nautique à double ogive / 2 hélices, Moteur
pour embarcation nautique à double ogive / variante de
forme
FERNANDEZ Ignacio
865 000 et 865 001- Cl : 20-03 - Panneau signalétique
d’entrée de ville, Pictogramme indicateur d’itinéraire de
peintre
JAOUI Hubert
864 905- Cl : 11-03 - Médaille
FILS SAS Société par Actions Simplifiée [DENIS ET FILS
SAS , Société par Actions Simplifiée]
865 087- Cl : 26-04 - Cierge étincelant
FONBELLE SARL Société Anonyme à Responsabilité
Limitée [FRANCOIS DE FONBELLE, SARL (Société
Anonyme à Responsabilité Limitée)]
864 715 à 864 717- Cl : 09-01 - Flacon en forme de Tour
Eiffel rempli de sucre
FORD GLOBAL TECHNOLOGIES, LLC, Société régie selon
les lois de l’Etat du Delaware
865 320 à 865 347- Cl : 12-16 - Pièce de véhicule Pare-choc de véhicule, Pièce de véhicule - Aile de
véhicule, Pièce de véhicule - Capot de véhicule
865 300 à 865 319- Cl : 26-06 - Dispositif d’éclairage
pour véhicule
JARDINS DU PRINTEMPS EURL Entreprise Unipersonnelle
à Responsabilité Limitée [LES JARDINS DU PRINTEMPS ,
EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée)]
864 994 à 864 998- Cl : 20-02 - Présentoir
JOUVENCON Pierre-Alexandre
voir : VILLIERS Jean-Marc, Robert, JOUVENCON
Pierre-Alexandre, GUYOMARD François-Xavier
JUDEC Eric Michel Christian [LE JUDEC Eric, Michel,
Christian]
864 706 et 864 707- Cl : 07-99 - Bouillotte électrique
KERBOUL Sylvain, Erwan, NOBIS Séverine, Liva
865 138- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tous
supports
GEROLDI Nicolas
864 902- Cl : 11-02 - Statuette
KOOPLES
PRODUCTION
SAS
Société
Anonyme
Simplifiée [THE KOOPLES PRODUCTION , SAS (Société
Anonyme Simplifiée)]
864 478 à 864 494- Cl : 02-02 - Débardeur long en
jersey avec zip dos et poche devant, Perfecto en cuir
avec fourrure au col, homme, Cardigan en maille
chevron avec écusson et dos contrasté, Chemise avec
bande au col et aux poignets contrastés, Chemise avec
piping contrasté et boutons métal homme, Jupe courte
avec zip apparent sur les poches femme, Cardigan
queue de pie en maille avec médaille, Veste col tailleur
avec médaille et biais contrasté, Manteau avec haut du
col contrasté, homme, Veste officier avec pattes épaules
et boutons métal, homme, Cardigan col V avec dos
contrasté, femme, Manteau queue de pie avec col
tailleur relevé, femme, Tee-shirt manches longues avec
écharpe intégrée, homme, Pull col rond avec écusson et
poches côtés, femme, Robe en maille bi matière avec
boutons, femme, Tee-shirt avec imprimé personnalisé
tête de mort, Manteau canadienne avec passepoil et col
fourrure
864 903- Cl : 11-03 - Médaille tête de mort en métal
personnalisée
865 126 et 865 127- Cl : 32-00 - Imprimé tête de mort
personnalisé
GILLARD DE SAINT GILLES Maurice, Léon, Jean
865 182- Cl : 32-00 - Pentagramme applicable à
l’analyse des 5 valeurs chrétiennes inscrites aux pôles
KUHN S.A., SA (Société Anonyme)
864 962 à 864 973- Cl : 15-03 - Disque de faucheuse
rotative
GUYOMARD François-Xavier
voir : VILLIERS Jean-Marc, Robert, JOUVENCON
LAISNEY Thomas
865 012- Cl : 21-03 - Piste artificielle de skimboard et
surf
FRANCAISE DES JEUX Société Anonyme d Economie
Mixte [LA FRANCAISE DES JEUX, Société Anonyme d
Economie Mixte]
864 988- Cl : 19-08 - Ticket de jeu Vacances à Vie 2010
GEFPLAST, SAS (Société Anonyme Simplifiée)
864 673- Cl : 06-11 - Tapis d’évier caoutchouc
865 015- Cl : 23-02 - Bouche évier
GENERALE D’IDEES INNOVANTES, SARL (Société
Anonyme à Responsabilité Limitée)
864 791 et 864 792- Cl : 09-03 - Conteneur à usage
graphique et décoratif pour préparation culinaire
GERENTHON Annabel
864 568 et 864 569- Cl : 02-04 - Chaussure Derby
femme, Chaussure bottillon femme
222
LEBRAY Thierry, Gaston, Paul
864 799 et 864 800- Cl : 09-05 - Support conique
imprimé ou non imprimé pour bouquet de fleurs
BOPI 10/14
MICHELIN Recherche et Technique, SA (Société Anonyme)
voir : Société de Technologie MICHELIN, SA (Société
Anonyme), MICHELIN Recherche et Technique, SA
(Société Anonyme)
LEBRUN Céline, Evelyne, Patricia
voir : LEBRUN Florian, Justin, LEBRUN Céline,
Evelyne, Patricia
MINELLI S.A., SA (Société Anonyme)
864 567- Cl : 02-04 - Chaussure
LEBRUN Florian, Justin, LEBRUN Céline, Evelyne, Patricia
865 107 et 865 108- Cl : 29-02 - Ceinture de sécurité de
véhicule
MUSQUAR Céline
864 712 et 864 713- Cl : 09-01 - Ornement de bouchon
avec passementerie, Ornement de fond de bouteille
LEFI Lydia
864 901- Cl : 11-02 - Tableau (Toile 61 x 50 cm) Peinture
à l’huile
MY DESIGN PARIS, SARL (Société Anonyme à
864 495 à 864 514- Cl : 02-02 - Chemise réf 412,
Chemise réf 413, Chemise réf 414, Gilet réf 411, Gilet
réf 410, Gilet réf 409, Gilet réf 408, Manteau réf 407,
Manteau réf 405, Manteau réf 403, Manteau réf 406,
Veste réf 404, Veste réf 366, Veste réf 365, Robe réf
362, Robe réf 363, Robe réf 348, Pantalon réf 401,
Ensemble pantalon + haut réf 391, Robe réf 392
LEVEQUE Valérie, Renée, Claire
864 893 à 864 897- Cl : 11-02 - Vase + couvercle
LOTA Pierre
864 711- Cl : 08-08 - Patère
MYSUELLY, SARL (Société Anonyme à Responsabilité
Limitée)
864 709 et 864 710- Cl : 08-07 - Fermoir pour article de
maroquinerie, Attache pour article de maroquinerie
LOTHER Marie-Line
864 564- Cl : 02-02 - Vêtement de sport (body)
LUNETTES YVES COGNAN, SA (Société Anonyme)
864 980- Cl : 16-06 - Monture optique femme stainless
steel et propionate injecté
NAKACHE Samuel
864 890- Cl : 11-01 - Structure de la bague
MALARD Gaultier, VAN DE ROSIEREN Victor
864 790- Cl : 09-03 - Emballage
NAVER Michel
MALARD Gaultier, VAN DE ROSIEREN Victor
865 137- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tous
supports
MANUFACTURE VOSGIENNE DE MEUBLES, SAS (Société
Anonyme Simplifiée)
865 016- Cl : 23-02 - Vasque Ténor
865 017 à 865 019- Cl : 23-02 - Vasque résine
MARION Alain, Bruno
864 974 à 864 979- Cl : 15-09 - Machine à affûter et
table support
Maroquinerie
C.L.C,
SARL (Société Anonyme
864 591 à 864 593- Cl : 03-01 - Porte-cartes
MAROQUINERIE RENOUARD SA Société Anonyme
MAROQUINERIE RENOUARD, SA (Société Anonyme)]
864 572- Cl : 02-05 - Foulard ″Trésor des Mers″
à
[SA
MAROQUINERIE RENOUARD SARL Société Anonyme à
Responsabilité
Limitée [SARL
MAROQUINERIE
RENOUARD, SARL (Société Anonyme à Responsabilité
Limitée)]
864 578 et 864 579- Cl : 02-07 - Accessoire
d’habillement décoratif métal
MARRE Christophe
voir : MCARDLE Aoife, MARRE Christophe
MEIER Serge
864 580 et 864 581- Cl : 02-07 - Fermeture de ceinture
865 003 et 865 004- Cl : 21-01 - Jeu de dominos
865 005- Cl : 21-01 - Jeu de basket
865 009- Cl : 21-01 - Vue d’ensemble jeu de société
MICHEL Clémence
865 188 à 865 194- Cl : 32-00 - Dessin applicable sur
tous supports
NEUVILLE Société par Actions Simplifiée [DE NEUVILLE,
Société par Actions Simplifiée]
864 793- Cl : 09-03 - Etuis pour produits alimentaires
864 794 à 864 798- Cl : 09-03 - Etui pour produit
alimentaire
NICOLAS Sylvia, Maria
865 181- Cl : 32-00 - Dessin sur vêtement
Ninn SARL SARL Société Anonyme à Responsabilité
Limitée HEIDE Ninny [Nat et Ninn SARL , SARL (Société
Anonyme à Responsabilité Limitée), HEIDE Ninny]
864 583 à 864 588- Cl : 03-01 - Sac à main
NOBIS Séverine, Liva
voir : KERBOUL Sylvain, Erwan, NOBIS Séverine,
Liva
NOWACK Frédéric
864 714- Cl : 09-01 - Habillage de bouchon de bouteille
de champagne
Observatoire 1 SARL Société Anonyme à Responsabilité
Limitée [L’Observatoire 1, SARL (Société Anonyme à
865 088 à 865 090- Cl : 26-05 - Luminaire
MCARDLE Aoife, MARRE Christophe
864 575 à 864 577- Cl : 02-07 - Ceinture
MCM
DIFFUSION,
SARL
(Société
Anonyme
864 610 et 864 611- Cl : 06-01 - Chaise
864 642 à 864 646- Cl : 06-03 - Table
NDA-DREAM, SARL (Société Anonyme à Responsabilité
Limitée)
864 898 et 864 899- Cl : 11-02 - Objet décoratif : cube
en plexiglas transparent contenant une petite pièce
à
Guerre , Etablissement Public Administratif
864 904- Cl : 11-03 - Pin’s
Guerre , Etablissement Public Administratif
864 589- Cl : 03-01 - Porte clé
864 987- Cl : 19-08 - Autocollant
865 002- Cl : 20-03 - Plaque de labellisation
OTECA SARL , SARL (Société Anonyme à Responsabilité
Limitée)
864 590- Cl : 03-01 - Porte photos transparent, pliant
avec anneau d’accroche
BOPI 10/14
OXYGEN,
EURL
(Entreprise
Unipersonnelle
à
864 955 à 864 959- Cl : 14-03 - Minifone : un petit
téléphone DECT sur son chargeur de batteries, Minifone
: un petit téléphone DECT à porter au poignet comme
une montre, Minifone : un petit téléphone DECT à porter
autour du cou
PLANSON Gilles
865 158 et 865 159- Cl : 32-00 - Dessin susceptible
d’être apposé sur tout support
REVIVAL.COMS, SARL (Société Anonyme à Responsabilité
Limitée)
864 936 et 864 937- Cl : 14-02 - Interface Affichage sur
écran d’ordinateur
TABLO , EURL (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité
Limitée)
865 025- Cl : 24-01 - Panneau technique salle
d’opération en saillie
Technologie MICHELIN SA Société Anonyme MICHELIN
Recherche et Technique SA Société Anonyme [Société de
Technologie MICHELIN, SA (Société Anonyme), MICHELIN
Recherche et Technique, SA (Société Anonyme)]
864 919 à 864 921- Cl : 12-15 - Pneumatique tourisme
hiver
864 922 à 864 926- Cl : 12-15 - Pneumatique tourisme
ROUAULT Yann
865 208 à 865 220- Cl : 32-00 - Motif susceptible d’être
apposé sur tout support
ROULLAT Franck
864 991 et 864 992- Cl : 20-02 - Vitrine pour petites
annonces avec pieds, Vitrine pour petites annonces
sans pieds
TERRIER Marie Claude agissant au nom et pour le compte
de la société SERECOLO (SARL) en cours de formation
865 030 à 865 032- Cl : 25-03 - Cabane
SALA Lionel
864 802 à 864 804- Cl : 11-01 - Bijou
SAS Société Anonyme Simplifiée [GAUTIER FRANCE, SAS
(Société Anonyme Simplifiée)]
864 612 à 864 614- Cl : 06-02 - Lit bébé, Lit bébé avec
tiroir, Lit bébé avec roulettes
864 619- Cl : 06-03 - Table à langer
Anonyme
THEZARD Antoine, Ernest, Yaroslav
voir : LAMBERT Mélissa, THEZARD Antoine, Ernest,
Yaroslav
TOUROUTE Jacques
865 106- Cl : 27-03 - Cendrier de poche, poubelle à
mégots
UDIFE LE CHOIX FUNERAIRE, SA (Société Anonyme)
865 048 à 865 059- Cl : 25-03 - Monument funéraire
Caelis, Monument funéraire Feltis, Monument funéraire
Talamis, Monument funéraire AP10, Monument funéraire
Romance, Monument funéraire Helmia, Monument
funéraire Artemia, Monument funéraire Abidia,
Monument funéraire Aelys, Monument funéraire Lyris,
Monument funéraire Elias, Monument funéraire Galya
SEB, Société par Actions Simplifiée
864 678 à 864 684- Cl : 07-02 - Autocuiseur électrique
864 685 à 864 691- Cl : 07-02 - Four électrique
865 111 à 865 117- Cl : 31-00 - Yaourtière électrique
865 118 à 865 124- Cl : 31-00 - Presse agrumes
électrique
(Société
SUZA INT’L FRANCE, SA (Société Anonyme)
864 944- Cl : 14-02 - Boitier pour micro ordinateur ″ref :
8001 B″ CHROME
864 945 et 864 946- Cl : 14-02 - Boitier pour micro
ordinateur ″VULCAN″ réf 8002 B
TABOUREL Virginie
864 565- Cl : 02-02 - Veste de portage, manteau de
portage + doublure
RIEFFEL Frédéric
864 602- Cl : 06-01 - Fauteuil
864 620- Cl : 06-03 - Table basse
864 647- Cl : 06-04 - Bibliothèque
SARL
STEFANESCU Petre
864 907 à 864 911- Cl : 12-08 - Véhicule automobile
SWAMEE SARL Société Anonyme à Responsabilité
Limitée [SARL SWAMEE , SARL (Société Anonyme à
864 529 à 864 535- Cl : 02-02 - Manteau manches
longues, Jupe
PLASTIC SYSTEM BAND, Association Loi 1901
864 566- Cl : 02-03 - Article de chapellerie, coiffe de
carnaval
SELENE ET GAIA,
864 990- Cl : 19-99
supports
865 142 à 865 146tous supports
223
à
VAN DE ROSIEREN Victor
voir : MALARD Gaultier, VAN DE ROSIEREN Victor
- Dessin apposable sur tous
Cl : 32-00 - Dessin apposable sur
SERI, SAS (Société Anonyme Simplifiée)
864 801- Cl : 09-09 - Corbeille
SIMON Julien, Daniel, Maurice
864 570 et 864 571- Cl : 02-04 - Chaussure
demi-montante modèle D.54, Chaussure basse modèle
C.87
SINAÏ Raphaële, Hélène
864 900- Cl : 11-02 - Sculpture
SMADJA Jonathan
tous supports
SOW Astou
864 604- Cl : 06-01 - Chaise
864 648 et 864 649- Cl : 06-04 - Etagère
VAN DE ROSIEREN Victor
voir : MALARD Gaultier, VAN DE ROSIEREN Victor
VIBEL, SAS (Société Anonyme Simplifiée)
864 615 à 864 618- Cl : 06-02 - Lit bébé, Lit enfant
864 622 à 864 628- Cl : 06-03 - Table de jeu, Bureau,
Plateau à langer
864 650 à 864 653- Cl : 06-04 - Armoire, Commode
VILLIERS
Jean-Marc,
Robert,
JOUVENCON
865 043 à 865 047- Cl : 25-03 - Habitat en container ISO
avec voile pour collecte de l’eau et protection aux
intempéries.
WANG Jérôme
865 183 et 865 184- Cl : 32-00 - Dessin
XIRING, SA (Société Anonyme)
864 947 à 864 954- Cl : 14-02 - Lecteur de cartes à
puce avec pied, Lecteur de cartes à puce connectable
BOPI 10/14
225
Liste de concordance entre numéros
2. − LISTE DE CONCORDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT OU NUMÉROS NATIONAUX
(dans l’ordre croissant) ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
07 2587
864 802
à
864 804
11-01
09 3289
864 907
à
864 911
12-08
09 6123
864 942
et
864 943
14-02
07 2592
865 107
et
865 108
29-02
09 3389
865 026
à
865 028
25-02
09 6226
864 529
à
864 535
02-02
07 2633
864 919
à
864 921
12-15
09 3392
864 495
à
864 514
02-02
2010 0210
864 583
à
864 588
03-01
07 2634
864 922
à
864 926
12-15
09 3412
864 515
à
864 528
02-02
2010 0689
864 708
08-03
2010 1218
32-00
864 573
et
864 574
02-07
865 128
à
865 136
32-00
865 142
à
865 146
2010 1221
32-00
07 2841
865 106
27-03
09 3524
11-01
07 2876
864 955
à
864 959
14-03
864 833
à
864 887
865 147
à
865 150
2010 1223
864 790
09-03
865 151
à
865 155
32-00
09 4153
865 020
à
865 024
23-04
09 4154
865 137
32-00
2010 1709
14-02
865 300
à
865 319
26-06
864 936
et
864 937
865 156
et
865 157
32-00
09 4339
2010 2339
15-01
864 805
à
864 807
11-01
864 960
et
864 961
864 692
et
864 693
07-06
09 4376
2010 2340
865 016
23-02
09 4465
02-07
2010 2341
11-01
864 888
et
864 889
11-01
864 808
à
864 815
864 575
à
864 577
09 4866
864 892
11-02
2010 2342
864 582
03-01
864 816
et
864 817
11-01
09 5092
864 985
19-01
865 017
à
865 019
23-02
09 5090
09 5185
25-03
2010 2343
11-01
864 898
et
864 899
11-02
864 818
à
864 824
865 030
à
865 032
09 5197
865 138
32-00
2010 2345
09-01
864 825
et
864 826
11-01
09 5262
865 029
25-02
864 712
et
864 713
09 5360
864 578
et
864 579
02-07
2010 2346
864 935
14-01
2010 2347
32-00
864 938
à
864 941
14-02
865 158
et
865 159
2010 2349
865 005
21-01
864 580
et
864 581
02-07
864 602
06-01
864 620
06-03
864 647
06-04
2010 2366
865 160
à
865 169
32-00
2010 2371
865 078
à
865 084
26-03
2010 2372
864 678
à
864 684
07-02
07 2824
07 2998
08 0712
08 0784
08 0785
08 0786
08 0787
08 0788
08 0789
08 0790
864 827
à
864 831
11-01
864 832
11-01
09 5465
08 0908
865 320
à
865 347
12-16
08 3208
864 990
19-99
08 5664
864 567
02-04
09 0039
864 674
à
864 677
07-02
09 1036
865 125
32-00
09 1473
864 891
09 2763
09 2980
09 3435
09 5490
09 5492
864 612
à
864 614
06-02
2010 2350
864 619
06-03
2010 2364
865 139
et
865 140
32-00
09 5555
864 893
à
864 897
11-02
11-02
09 5571
865 087
26-04
864 478
à
864 494
02-02
09 5594
865 141
32-00
09 5600
21-01
865 025
24-01
865 003
et
865 004
Classement
principal
226
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
2010 2373
864 537
à
864 540
865 000
et
865 001
865 006
à
865 008
864 986
865 170
et
865 171
865 012
864 981
à
864 984
864 991
et
864 992
864 536
864 568
et
864 569
865 085
et
865 086
865 033
à
865 035
865 036
à
865 040
865 172
à
865 175
865 176
864 791
et
864 792
864 594
à
864 601
864 603
864 604
864 648
et
864 649
865 177
à
865 180
864 980
865 111
à
865 117
865 041
et
865 042
864 621
864 993
864 694
à
864 705
865 013
et
865 014
864 570
et
864 571
864 994
à
864 998
2010 2374
2010 2375
2010 2376
2010 2377
2010 2378
2010 2381
2010 2382
2010 2391
2010 2393
2010 2395
2010 2396
2010 2397
2010 2398
2010 2406
2010 2413
2010 2419
2010 2420
2010 2421
2010 2422
2010 2424
2010 2425
2010 2427
2010 2428
2010 2432
2010 2441
2010 2442
2010 2443
2010 2445
BOPI 10/14
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
02-02
2010 2447
2010 2448
2010 2449
864 890
11-01
2010 2450
865 181
32-00
2010 2453
864 793
09-03
2010 2454
864 794
à
864 798
09-03
2010 2455
864 541
à
864 552
21-03
17-04
2010 2456
2010 2457
20-02
20-03
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
864 900
11-02
2010 2509
08-08
864 927
à
864 933
13-03
864 711
Classement
principal
2010 2511
864 934
13-99
2010 2512
865 009
21-01
2010 2515
865 196
et
865 197
32-00
2010 2516
864 615
à
864 618
06-02
02-02
11-03
864 553
à
864 557
02-02
864 622
à
864 628
06-03
864 905
06-04
2010 2458
864 714
09-01
864 650
à
864 653
2010 2459
865 182
32-00
2010 2517
02-02
2010 2461
865 088
à
865 090
26-05
864 558
à
864 563
2010 2526
14-02
2010 2464
864 906
12-06
864 947
à
864 954
26-03
2010 2465
865 183
et
865 184
32-00
2010 2534
864 654
à
864 669
06-04
25-03
2010 2466
865 109
et
865 110
30-04
2010 2535
864 629
à
864 639
06-03
25-03
2010 2467
864 566
02-03
2010 2538
864 988
19-08
865 091
à
865 096
26-05
2010 2469
2010 2470
864 944
14-02
2010 2540
864 801
09-09
2010 2480
864 912
à
864 918
12-12
865 060
à
865 077
25-03
2010 2474
2010 2544
32-00
2010 2481
864 989
19-08
865 198
à
865 207
2010 2484
865 188
à
865 194
32-00
2010 2546
864 999
20-02
2010 2547
864 901
11-02
2010 2548
26-05
2010 2486
865 015
23-02
2010 2487
864 673
06-11
865 097
à
865 099
2010 2488
864 572
02-05
2010 2549
864 564
02-02
2010 2553
864 706
et
864 707
07-99
2010 2565
865 100
à
865 105
26-05
2010 2567
865 208
à
865 220
32-00
2010 2568
864 715
à
864 717
09-01
2010 2571
865 221
32-00
2010 2572
864 962
à
864 973
15-03
2010 2573
865 010
et
865 011
21-01
2010 2574
864 477
01-99
2010 2575
864 606
à
864 609
06-01
864 640
et
864 641
06-03
21-01
19-08
32-00
02-02
02-04
32-00
32-00
09-03
05-05
06-01
06-01
06-04
2010 2490
865 185
à
865 187
32-00
2010 2491
14-02
16-06
31-00
864 945
et
864 946
2010 2492
864 974
à
864 979
15-09
25-03
2010 2493
865 118
à
865 124
31-00
06-03
20-02
07-06
2010 2494
864 685
à
864 691
07-02
865 043
à
865 047
25-03
865 048
à
865 059
25-03
2010 2504
864 904
11-03
2010 2505
864 589
03-01
2010 2506
865 002
20-03
2010 2508
864 987
19-08
32-00
22-05
02-04
20-02
2010 2500
2010 2501
BOPI 10/14
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
2010 2576
2010 2578
2010 2579
2010 2586
2010 2594
2010 2596
2010 2597
2010 2600
2010 2605
2010 2608
2010 2613
2010 2917
2010 2918
Nos
de
publication
864 670
à
864 672
864 799
et
864 800
864 718
à
864 789
865 222
864 565
864 590
864 610
et
864 611
864 642
à
864 646
865 223
à
865 292
864 902
864 709
et
864 710
864 591
à
864 593
865 293
à
865 299
864 903
865 126
et
865 127
Classement
principal
06-08
09-05
09-01
32-00
02-02
03-01
06-01
06-03
32-00
11-02
08-07
03-01
32-00
11-03
32-00
227
BOPI 10/14
Liste des classements secondaires
3. − LISTE DES CLASSEMENTS SECONDAIRES
Classement(s)
secondaires
Numéro(s)
de
publication
Rappel du
1er classement
229
BOPI 10/14
Errata relatifs aux dessins et modèles publiés
I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODÈLES
PUBLIÉS
1. Errata relatifs aux indications de la déclaration
2. Errata relatifs aux reproductions
231
BOPI 10/14
Errata relatifs aux indications de la déclaration
1. ERRATA RELATIFS AUX INDICATIONS DE LA DÉCLARATION
BOPI de publication no 0917
Partie(s) du bulletin concerné : Première partie
No national du dessin et modèle concerné : 09 2834
Il convient de lire
La publication du dépôt de dessin et modèle No 09 2834 en
date du 11 juin 2009 et parue dans le BOPI des dessins et
modèles No 09-17 en date du 21 août 2009 est à considérer
comme nulle et non avenue ; ce dépôt ayant fait l’objet d’un
rejet en date du 23 avril 2010
BOPI de publication no 1004
Partie(s) du bulletin concerné : Première partie
No national du dessin et modèle concerné : 09 6240
Il convient de lire
La publication du dépôt de dessin et modèle No 09 6240 en
date du 21 décembre 2009 et parue dans le BOPI des
dessins et modèles No 10-04 en date du 19 février 2010 est
à considérer comme nulle et non avenue ; ce dépôt ayant
fait l’objet d’un rejet en date du 30 avril 2010
233
BOPI 10/14
Errata relatifs aux reproductions
2. ERRATA RELATIFS AUX REPRODUCTIONS
Néant
235
BOPI 10/14
Publication complémentaire des reproductions en couleurs
I - 4. PUBLICATION COMPLÉMENTAIRE DES
REPRODUCTIONS EN COULEURS
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances).
237
BOPI 10/14
1-1
4-1
1-1
I
864 477
2-1
864 516
2-2
864 517
3-1
864 518
864 481
864 515
II
3-2
864 519
3-3
864 520
4-1
BOPI 10/14
5-1
864 522
6-1
864 523
7-1
864 524
864 521
BOPI 10/14
8-1
III
864 525
9-1
864 526
10-1
864 527
10-2
864 528
1-1
864 529
IV
1-2
864 530
2-1
864 531
2-2
864 532
BOPI 10/14
3-1
864 533
3-2
864 534
3-3
864 535
BOPI 10/14
1-1
1-1
2-1
V
3-1
864 543
4-1
864 544
5-1
864 545
864 536
864 541
864 542
VI
6-1
864 546
7-1
864 547
8-1
864 548
BOPI 10/14
9-1
864 549
10-1
864 550
11-1
864 551
BOPI 10/14
12-1
1-1
2-1
VII
864 552
3-1
864 555
1-1
864 566
72-1
864 567
1-3
864 577
864 553
864 554
VIII
1-1
BOPI 10/14
864 582
2-1
864 583
4-1
864 584
5-1
864 585
6-1
864 586
7-1
864 587
BOPI 10/14
8-1
1-1
864 588
IX
4-1
864 606
5-1
864 607
6-1
864 608
864 589
X
7-1
BOPI 10/14
1-1
864 640
2-1
864 641
2-3
864 657
864 609
6-1
864 610
7-1
864 611
BOPI 10/14
4-1
5-1
8-1
XI
9-1
864 666
8-1
864 670
9-1
864 671
10-1
864 672
864 660
864 661
864 664
XII
1-1
BOPI 10/14
864 673
1-1
864 709
2-1
864 710
1-1
864 714
1-1
864 715
1-2
864 716
BOPI 10/14
1-3
XIII
3-1
864 720
4-1
864 721
5-1
864 722
864 717
1-1
864 718
2-1
864 719
XIV
6-1
7-1
8-1
BOPI 10/14
864 723
9-1
864 726
10-1
864 727
11-1
864 728
864 724
864 725
BOPI 10/14
XV
12-1
864 729
15-1
864 732
13-1
864 730
16-1
864 733
14-1
864 731
17-1
864 734
XVI
18-1
864 735
19-1
864 736
20-1
864 737
BOPI 10/14
21-1
864 738
22-1
864 739
23-1
864 740
BOPI 10/14
XVII
24-1
864 741
27-1
864 744
25-1
864 742
28-1
864 745
26-1
864 743
29-1
864 746
XVIII
BOPI 10/14
30-1
864 747
33-1
864 750
31-1
864 748
34-1
864 751
32-1
864 749
35-1
864 752
BOPI 10/14
XIX
36-1
864 753
39-1
864 756
37-1
864 754
40-1
864 757
38-1
864 755
41-1
864 758
XX
BOPI 10/14
42-1
864 759
45-1
864 762
43-1
864 760
46-1
864 763
44-1
864 761
47-1
864 764
BOPI 10/14
48-1
864 765
49-1
864 766
50-1
864 767
XXI
51-1
864 768
52-1
864 769
53-1
864 770
XXII
54-1
864 771
55-1
864 772
56-1
864 773
BOPI 10/14
57-1
864 774
58-1
864 775
59-1
864 776
BOPI 10/14
XXIII
60-1
864 777
63-1
864 780
61-1
864 778
64-1
864 781
62-1
864 779
65-1
864 782
XXIV
66-1
864 783
67-1
864 784
68-1
864 785
BOPI 10/14
69-1
864 786
70-1
864 787
71-1
864 788
BOPI 10/14
72-1
1-1
1-2
XXV
864 789
15-1
864 891
42-1
864 892
864 791
864 792
XXVI
1-2
864 899
1-1
864 900
1-1
864 901
BOPI 10/14
1-1
864 902
1-1
864 903
1-1
864 904
BOPI 10/14
1-1
864 936
2-1
864 937
XXVII
3-1
864 940
4-1
864 941
1-1
864 942
1-1
864 938
2-1
864 943
2-1
864 939
1-1
864 974
XXVIII
1-2
1-3
864 975
BOPI 10/14
1-6
864 979
1-1
864 980
1-1
864 985
1-1
864 987
864 976
1-4
864 977
1-5
864 978
BOPI 10/14
1-1
1-1
1-1
XXIX
1-1
865 000
2-1
865 001
1-1
865 002
864 988
864 989
864 993
XXX
1-1
1-1
2-1
BOPI 10/14
865 005
3-1
865 008
1-1
865 009
865 006
865 007
BOPI 10/14
1-1
2-1
1-1
XXXI
3-1
865 032
1-5
865 064
1-6
865 065
2-5
865 070
2-6
865 071
865 010
865 014
865 015
XXXII
3-5
3-6
1-1
BOPI 10/14
865 076
2-1
865 092
3-1
865 093
4-1
865 094
865 077
865 091
BOPI 10/14
5-1
865 095
6-1
865 096
1-1
865 097
XXXIII
1-2
865 098
1-3
865 099
XXXIV
1-1
BOPI 10/14
1-2
865 110
1-1
865 125
1-1
865 128
865 106
1-1
865 107
1-1
865 109
BOPI 10/14
2-1
865 129
3-1
865 130
4-1
865 131
XXXV
5-1
865 132
6-1
865 133
7-1
865 134
XXXVI
8-1
9-1
1-1
BOPI 10/14
1-1
865 139
37-1
865 156
2-1
865 159
1-1
865 172
2-1
865 173
3-1
865 174
865 135
865 136
865 138
BOPI 10/14
4-1
1-1
1-1
XXXVII
865 175
865 182
865 183
2-1
865 184
1-1
865 185
1-1
865 221
XXXVIII
BOPI 10/14
1-1
865 223
2-2
865 226
1-2
865 224
3-1
865 227
2-1
865 225
4-1
865 228
BOPI 10/14
XXXIX
4-2
865 229
6-1
865 232
5-1
865 230
6-2
865 233
5-2
865 231
7-1
865 234
XL
BOPI 10/14
7-2
865 235
9-1
865 238
8-1
865 236
9-2
865 239
8-2
865 237
10-1
865 240
BOPI 10/14
XLI
10-2
865 241
12-1
865 244
11-1
865 242
12-2
865 245
11-2
865 243
13-1
865 246
XLII
BOPI 10/14
13-2
865 247
15-1
865 250
14-1
865 248
15-2
865 251
14-2
865 249
16-1
865 252
BOPI 10/14
XLIII
16-2
865 253
18-1
865 256
17-1
865 254
18-2
865 257
17-2
865 255
19-1
865 258
XLIV
BOPI 10/14
19-2
865 259
21-1
865 262
20-1
865 260
21-2
865 263
20-2
865 261
22-1
865 264
BOPI 10/14
XLV
22-2
865 265
24-1
865 268
23-1
865 266
24-2
865 269
23-2
865 267
25-1
865 270
XLVI
BOPI 10/14
25-2
865 271
27-1
865 274
26-1
865 272
27-2
865 275
26-2
865 273
28-1
865 276
BOPI 10/14
XLVII
28-2
865 277
30-2
865 280
29-1
865 278
31-1
865 281
30-1
865 279
31-2
865 282
XLVIII
BOPI 10/14
32-1
865 283
33-2
865 286
32-2
865 284
34-1
865 287
33-1
865 285
34-2
865 288
BOPI 10/14
35-1
865 289
35-2
865 290
36-1
865 291
XLIX
36-2
865 292
1-1
865 293
2-1
865 294
L
BOPI 10/14
3-1
865 295
6-1
865 298
4-1
865 296
7-1
865 299
5-1
865 297
BOPI 10/14
I-5
Parutions complémentaires d’autres numéros de publication
PARUTIONS COMPLÉMENTAIRES D’AUTRES
NUMÉROS DE PUBLICATION
(NOIR ET BLANC ET COULEURS)
Néant
239
BOPI 10/14
Publications du Registre National
DEUXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES
II - 1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
II - 2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS
II - 3. ERRATA RELATIFS A LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS
241
BOPI 10/14
II-1.
No National ou
No d’enregistrement
Tableau général des inscriptions
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
du 14 au 25 juin 2010
No d’inscription
Transmission totale de propriété
00 6629
8 163
02 1220
8 163
02 3548
8 170
03 5801
8 169
04 4228
8 160
05 2380
8 165
05 2380
8 167
05 3082
8 158
06 4801
8 164
07 4661
8 156
07 5395
8 156
08 0459
8 171
08 0960
8 171
08 2123
8 171
08 3377
8 171
09 2357
8 171
09 2377
8 156
90 2395
8 161
92 0157
8 172
96 0618
8 163
96 2985
8 163
99 5950
8 164
Changement de nom, de dénomination
05 2380
8 166
05 2380
8 168
05 3082
8 159
97 2735
8 157
Changement d’adresse
05 2380
8 168
Renonciation partielle
07 0847
8 162
243
BOPI 10/14
Publication des renonciations
II-2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS
RENONCIATION PARTIELLE
o
N national ou d’enregistrement : 07 0847
Déposée le : 19 février 2007
Nom du titulaire : ETABLISSEMENTS CRESSY, société à responsabilité limitée, No SIREN : 315814798
Adresse : 19 rue du Colonel Moll, 75017 PARIS, FRANCE
Renonciation no : 8 162
Date d’inscription de la renonciation : 16 juin 2010
Numéro des dessins et modèles concernés : 801446 (représentation 7-1)
245
BOPI 10/14
Errata relatifs à la publication des inscriptions
II - 3. ERRATA RELATIFS
A LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS
No d’enregistrement : 50 6315 et 50 6339
No d’inscription : 8 122
No du BOPI comportant l’erreur : 10/11 NL VOL II
Partie : II-1 Tableau général des inscriptions page 249
Au lieu de : 50 6315 et 50 6339
Il convient de lire : 05 6315 et 05 6339
Suite à un problème technique, les inscriptions comprises
en 8 230 et 84 200 publiées dans le BOPI 10/07 du 02 Avril
2010 sont sans objet
Partie : II-1 Tableau général des inscriptions page 231 et 232
Partie : II-1 Tableau général des inscriptions page 275, 276 et
277
en 8 780 et 81 100 publiées dans le BOPI 10/10 du 14 Mai
Partie : II-1 Tableau général des inscriptions page 249 et 250
en 81 020 et 81 230 publiées dans le BOPI 10/11 du 28 Mai
247
BOPI 10/14
Publication des avis de notification
TROISIÈME PARTIE
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION
EN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DANS SON ARTICLE R 514-4
249
BOPI 10/14
Publication des avis de notification
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION
EN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DANS SON ARTICLE R 514-4
No National
Nom du déposant ou du mandataire
tel qu’indiqué sur la requête
07 5164
G2 W SARL
Mathieu KRIEGER
119 rue Legendre
75017 PARIS
07 5228
SARL SICELO THALMA
261 avenue Thiers
33100 BORDEAUX
07 5229
SARL SICELO THALMA
261 avenue Thiers
33100 BORDEAUX
07 5340
SARL VESTITS EN OC
Beths Aires
32120 SARRANT
09 3904
Sébastien CHAMBON
260 Chemin de Monlong
40260 LESPERON
09 6261
Merouane HAMIDI
1 rue Saint Nicolas
57185 CLOUANGE
251
LE DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L’INPI
IMPRIMEUR : SOCIÉTÉ JOUVE
C.P.P.A.P. NO 1445 ADEP
ISSN 0223-3398

bulletin officiel de la propriete industrielle

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