Consulat général de France à Boston 13 avril 2012

Consulat général de France à Boston
13 avril 2012
Chers compatriotes,
le premier tour de l'élection présidentielle approche et un grand nombre d'entre vous vont se rendre
dans les bureaux de vote de Cambridge et Boston afin de participer au vote. Vous trouverez à la
suite de ce message la liste des pièces permettant à un électeur de justifier de son identité.
Merci de noter que les électeurs munis de documents d'identité ou de voyage délivrés par
les autorités américaines (passeport, permis de conduire...) ne seront pas admis à prendre
part au scrutin.
Pour rappel, les dates de scrutin aux Etats-Unis sont les suivantes :
Election presidentielle :
- samedi 21 avril,
- samedi 05 mai.
Elections législatives:
- samedi 02 juin,
-samedi 16 juin.
Les électeurs qui résident dans le Massachusetts votent au Lycée international à Cambridge (45
Matignon Road - Cambridge, MA 02140).
Les électeurs qui résident dans les Etats du Vermont, New Hampshire, Maine et Rhode Island
votent au Consulat général de France à Boston (31 St James Avenue, suite 750, Boston, MA
02116).
Enfin, comme vous le savez il est possible de voter par procuration à l'élection présidentielle et aux
élections législatives. Ce Consulat reçoit vos demandes du lundi au vendredi de 9h à 12h30.
Notez cependant qu'à la date du 13 avril 2012, les formulaires de procuration ne peuvent plus être
transmis dans les temps à la commune concernée pour le premier tour de l'élection présidentielle.
Ce Consulat vous invite à vous présenter le plus rapidement possible en vue d'établir une
procuration pour le second tour et les élections législatives.
Cordialement,
L'équipe du Consulat général de France à Boston
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ÉLECTIONS 2012
Avis aux Électeurs
LISTE DES PIÈCES PERMETTANT à UN ÉLECTEUR DE JUSTIFIER DE SON IDENTITÉ
L'électeur justifie de son identité lors de l'exercice de son droit de vote en présentant l'une des
pièces suivantes :
1. Un passeport français ou une carte nationale d'identité française ;
2. Tout autre document officiel délivré par une administration publique française comportant le
nom, le prénom, la date et le lieu de naissance, la photographie du titulaire ainsi que
l'identification de l'autorité administrative qui a délivré le document, la date et le lieu de délivrance
;
3. La carte prévue à l'article 11 du décret du 31 décembre 2003 relatif à l'inscription au registre
des Français établis hors de France ainsi que la carte d'immatriculation consulaire prévue à
l'article 6 du décret n° 99-176 du 9 mars 1999 relatif à l'immatriculation consulaire dans les postes
diplomatiques et consulaires ;
4. Tout passeport ou document de voyage délivré conformément aux dispositions du règlement
(CE) n° 2252/2004 du Conseil du 13 décembre 2004 modifié établissant des normes pour les
éléments de sécurité et les éléments biométriques intégrés dans les passeports et les documents
de voyages délivrés par les Etats membres.
Ces titres doivent être en cours de validité, à l'exception du passeport français ou de la carte
nationale d'identité française, qui peuvent être présentés en cours de validité ou périmés.
Pour le vote par correspondance sous pli fermé, la pièce d'identité jointe à l'enveloppe
d'identification doit en outre comporter la signature de l'électeur.
Les électeurs non munis des pièces indiquées ci-dessus ne seront pas admis à prendre part au
scrutin.
En conséquence, Vous pouvez présenter l'une des pièces suivantes :
• une carte nationale d'identité française ou un passeport français, en cours de validité ou
périmés ;
• tout autre document officiel français, en cours de validité, comportant le nom, le prénom, la
date et le lieu de naissance, la photographie du titulaire ainsi que l'identification de l'autorité
administrative qui a délivré le document, la date et le lieu de délivrance ;
• une carte consulaire en cours de validité ;
• un passeport, en cours de validité, délivré par un État membre de l'Union européenne (sauf le
Royaume-Uni, l'Irlande et le Danemark) ;
• un passeport, en cours de validité, délivré par la Suisse, la Norvège ou l'Islande.
Vous ne pouvez pas présenter :
• tout autre document délivré par une autorité étrangère.