bulletin officiel de la propriete industrielle

Transcription

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
DESSINS ET MODÈLES
No 07/24
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
SOMMAIRE GÉNÉRAL
• Conditions de vente au BOPI ..............................................................
• Brèves explications relatives à la procédure .......................................
• Classification internationale des dessins et modèles (liste des
classes) ................................................................................................
• Recommandation concernant les données bibliographiques relatives
aux dessins et modèles industriels (norme ST. 80) ............................
• Code normalisé à deux lettres recommandé pour la présentation des
pays, ainsi que d’autres entités et des organisations internationales
délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle ...............
II
V
VI
VII
IX
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 53 04
Télécopie : 33 (0)1 53 04 45 23
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur général de l’INPI ................................................
Néant
PREMIÈRE PARTIE
I - 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. − Publication des dessins et modèles du no 810 137 à 811 186..
2. − Prorogations de dessins et modèles publiés .............................
I - 2. Listes relatives aux dessins et modèles publiés.
1. − Liste alphabétique par déposants .............................................
2. − Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou
numéros nationaux et les numéros de publication ...................
3. − Liste des classements secondaires ..........................................
I - 3. Errata relatifs aux dessins et modèles publiés
1. − Errata relatifs aux indications de la déclaration .........................
2. − Errata relatifs aux reproductions ................................................
I - 4. Publication complémentaire des reproductions en couleurs .........
I - 5. Parutions complémentaires d’autres numéros de publication ......
5
245
249
255
259
263
Néant
269
Néant
DEUXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES
II - 1. Tableau général des inscriptions ...................................................
II - 2. Publication des renonciations .......................................................
II - 3. Errata relatifs à la publication des inscriptions .............................
273
275
Néant
TROISIÈME PARTIE
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION, EN APPLICATION DU
CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DANS SON ARTICLE
R 514-4 ....................................................................................................
281
II
BOPI 07/24
CONDITIONS DE VENTE
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision no 2001-677 modifiée)
1) BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (PAPIER)
VENTE
AU NUMÉRO
ÉDITIONS
ABONNEMENT
ANNUEL
(port compris)
Euros
Euros
− édition normale (recto-verso) ......................................
6
300
− édition spéciale (recto seul) ........................................
10
480
2. MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE
OU DE SERVICE ..........................................................
22
450
3. DESSINS ET MODÈLES .................................................
15
300
1. BREVETS D’INVENTION
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
TOPOGRAPHIES
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2) COLLECTIONS SUR CÉDÉROM
ÉDITIONS
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNÉE(S)
ANTÉRIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
1. BREF
− Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT .................................................
(1978 à 2002)
300
150
2. COSMOS A
− Textes complets des demandes de brevets français ........
900
(1992 à 2002)
750
3. COSMOS B
− Textes complets des brevets français délivrés ................
900
(2000 à 2002)
750
4. GLOBALPAT
− 1ère page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US, WO .......................................
mise à jour par année(s)
(2000 - 2002 - 2003)
240
(période 1971 à 2000)
2100
BOPI 07/24
III
MODALITÉS D’OBTENTION
Pour vous informer :
• INPI DIRECT
Pour commander :
• par courrier ou télécopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
Service diffusion
26 bis, rue Saint Pétersbourg
75800 PARIS Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47
Mél. : [email protected]
• sur internet : http://boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
•
•
•
•
Par
Par
Par
Par
virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08
chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
prélèvement sur votre compte client INPI.
carte bancaire
Sur internet :
• Par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 6)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en cours.
Pour toute souscription en cours d’année, contacter le service diffusion.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d’une
erreur de distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI Paris.
IV
BOPI 07/24
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
Cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26 bis, rue de
Saint Pétersbourg, 75800 PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DÉLÉGATIONS RÉGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. : 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie : 33 (0)5 56 81 81 93
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert-Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
Tél. : 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie : 33 (0)4 76 84 06 87
RENNES
Centre d’Affaires Patton
BP 79157
11, rue Franz Heller
35079 Rennes Cedex 07
Tél. : 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie : 33 (0)2 99 36 99 29
SOPHIA-ANTIPOLIS
249, rue Fernand Léger
SOPHIA-ANTIPOLIS
06560 Valbonne
Adresse postale : BP 267
06905 SOPHIA-ANTIPOLIS Cedex
Tél. : 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie : 33 (0)4 93 65 41 34
LILLE
97, Boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
Tél. : 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie : 33 (0)3 28 36 33 62
STRASBOURG
2, rue Brûlée
67000 Strasbourg
Tél. : 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie : 33 (0)3 88 23 50 55
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. : 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie : 33 (0)4 78 61 77 21
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
Parc d’activités de Basso Cambo
31106 Toulouse Cedex 01
Tél. : 33 (0)5 34 63 79 10
Télécopie : 33 (0)5 34 63 79 19
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 Marseille
Tél. : 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie : 33 (0)4 91 54 86 54
NANCY
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 749
54064 Nancy Cedex
Tél. : 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie : 33 (0)3 83 32 92 23
NANTES
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
Tél. : 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie : 33 (0)2 40 35 82 99
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopôle
6, rue Léonard de Vinci
BP 0102
53001 Laval Cedex
Tél. : 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
Tél. : 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
BOPI 07/24
V
DESSINS ET MODÈLES : LA PROCÉDURE DE DÉPÔT
Applicable uniquement aux créations de forme et d’aspect envisagées sur le plan esthétique, le régime
actuel de dépôt des dessins et modèles est défini par le livre V du code de la propriété intellectuelle.
Le dépôt de dessins et modèles ordinaire :
Le dépôt de dessins et modèles ordinaire est effectué pour une période de 5 ans prorogeable par
périodes de 5 ans jusqu’à un maximum de 25 ans. Tous les modèles sont publiés au Bulletin Officiel de la
Propriété industrielle, après ajournement éventuel à 3 ans requis par le déposant lors du dépôt et portant
sur la totalité de son contenu. Les modèles doivent être présentés sous la forme de reproductions graphiques
ou photographiques dont le format est compris entre 15 × 18 et 8 × 8 cm, ou éventuellement d’échantillons
de matières en feuille, de même format, dont l’épaisseur ne dépasse pas 3 mm. Chacune des reproductions
doit être fournie séparément, en deux exemplaires identiques, un même dépôt ne pouvant comporter plus
de 100 reproductions différentes.
Le déposant doit remplir un formulaire de déclaration de dépôt (formulaire CERFA), avec identification
complète du titulaire et indication du nombre et de la nature des objets concernés, ainsi que de leur
numérotation.
Les reproductions de modèles doivent être dessinées ou collées sur un support normalisé (formulaire
CERFA) qui mentionne leur numéro et celui du modèle correspondant, ainsi que leur intitulé, et comporte
le cas échéant une brève description de 10 lignes maximum.
Le déposant doit acquitter pour chaque dépôt une redevance de base, ainsi que des redevances
complémentaires pour chacune des reproductions présentées.
Le dépôt simplifié
Le dépôt simplifié, introduit par la loi du 5 février 1994, est réservé aux modèles relevant d’industries
qui renouvellent fréquemment la forme et le décor de leurs produits. Lorsque son contenu (nombre et nature
des modèles) ne semble pas correspondre à la définition ci-dessus, une justification relative à ces
renouvellements peut être demandée au déposant.
Seule la redevance de base est exigée pour un dépôt simplifié, quel que soit le nombre des
reproductions (de 1 à 100). Par ailleurs, ces dernières peuvent être fournies en un seul exemplaire, sans
utilisation du support normalisé, et leur format peut atteindre 21 × 29,7 cm.
Toutefois, l’ajournement de la publication est appliqué d’office pour tous ces dépôts, et leur déchéance
est prononcée si, dans un délai de 30 mois, leur titulaire n’a pas procédé à leur transformation en dépôt
ordinaire par renonciation à l’ajournement (redevance forfaitaire), fourniture des supports et exemplaires
manquants dans le format requis, et versement des redevances complémentaires pour toutes les reproductions retenues (cette transformation peut être appliquée à une partie seulement du dépôt, et échelonnée en
plusieurs fois au cours de la période légale).
Quelle que soit la forme choisie, le dépôt peut être opéré soit au greffe du tribunal de commerce du
domicile du déposant (s’il réside en province), soit auprès d’un centre régional de l’I.N.P.I., soit au siège central
de l’I.N.P.I., 26 bis rue de Saint-Pétersbourg, Paris 8ème. Dans ce dernier cas, le dépôt peut être effectué
sur place, ou résulter d’un envoi postal (en recommandé avec avis de réception) de toutes les pièces requises.
VI
BOPI 07/24
CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES
INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE
LOCARNO DU 8 OCTOBRE 1968 (liste des classes)
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
01.
02.
03.
04.
05.
06.
07.
08.
09.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
Classe 23. −
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
24.
25.
26.
27.
28.
29.
30.
31.
−
−
−
−
−
−
−
−
Classe 99. −
Produits alimentaires.
Articles d’habillement et mercerie.
Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.
Brosserie.
Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.
Ameublement.
Articles de ménage non compris dans d’autres classes.
Outils et quincaillerie.
Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.
Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.
Objets d’ornement.
Moyens de transport ou de levage.
Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.
Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.
Machines non comprises dans d’autres classes.
Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.
Instruments de musique.
Imprimerie et machines de bureau.
Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.
Équipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.
Jeux, jouets, tentes et articles de sport.
Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux
nuisibles.
Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation
ou de conditionnement d’air, combustibles solides.
Médecine et laboratoires.
Constructions et éléments de construction.
Appareils d’éclairage.
Tabacs et articles pour fumeurs.
Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.
Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.
Articles pour les soins et l’entretien des animaux.
Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres
classes.
Divers.
BOPI 07/24
VII
CODES UTILISÉS EN MATIÈRE DE DOCUMENTATION
DE DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS
Extrait de la norme ST. 80 de l’OMPI concernant l’identification des données bibliographiques.
Les codes ci-après sont utilisés pour identifier les données bibliographiques sans connaître la langue
utilisée. Les codes sont habituellement indiqués dans un cercle, avant les données correspondantes.
j
10
Données concernant l’enregistrement :
11
*j
**j
12
j
13
j
15
j
17
19
**j
Numéro d’enregistrement/numéro du document ;
Désignation du type de document en clair ;
Code du type de document ;
Date d’enregistrement ;
Durée de l’enregistrement du dessin ;
Code de la norme ST. 3 de l’OMPI ou autre désignation de l’administration nationale, régionale
ou internationale qui publie ou enregistre le dessin.
Note. — **Élément d’information minimum pour les documents de dessins seulement.
j
20
Données concernant le dépôt :
21
*j
22
*j
*j
23
j
24
j
27
j
28
j
29
j
30
Numéro de dépôt (et lieu, si indiqué) ;
Date du dépôt ;
Nom et lieu de l’exposition et la date à laquelle le dessin y a été exposé pour la première fois.
Données concernant la priorité d’exposition ;
Date à partir de laquelle les droits sur le dessin peuvent produire leurs effets ;
Genre de dépôt (ouvert ou cacheté) ;
Objet du dépôt (dessin ou modèle) et nombre de dessins ou modèles ou de leurs variantes
compris dans le dépôt ;
Indication de la forme sous laquelle le dessin ou le modèle a été déposé (par exemple comme
un spécimen du modèle ou comme une reproduction du dessin ou du modèle).
Données relatives à la priorité conformément à la Convention de Paris :
31
*j
32
*j
*j
33
Numéro attribué au(x) dépôt(s) prioritaire(s) ;
Date du (des) dépôt(s) prioritaire(s) ;
Code de la norme ST. 3 de l’OMPI identifiant le ou les pays où le(s) dépôt(s) prioritaire(s) a
(ont) été effectué(s) ; pour les dépôts internationaux effectués conformément à l’Arrangement
de La Haye, le code « WO » devrait être utilisé.
Note. — Le code générique (30) peut être utilisé pour autant que les données (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.
j
40
Date(s) de mise à la disposition du public :
j
43
j
44
j
45
Date de publication d’un dessin avant son examen, par impression ou par un procédé similaire,
ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ;
Date de publication d’un dessin examiné avant son enregistrement, par impression ou par un
procédé similaire, ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ;
Date de publication d’un dessin enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date
de sa mise à disposition du public par tout autre moyen./Date de délivrance du certificat
d’enregistrement.
VIII
j
50
BOPI 07/24
Informations diverses :
51
*j
j
52
*j
54
55
**j
j
56
j
57
Classification internationale des dessins (Classification de Locarno) ;
Classification interne ou nationale ;
Désignation de(s) produit(s) au(x)quel(s) le dessin est destiné./Titre du dessin.
Reproduction du dessin ou du modèle (par exemple dessin, photographie), explications
relatives à la reproduction et indication concernant les couleurs, s’il y a lieu ;
Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif ;
Description du dessin./Abrégé./Déclaration du monopole ou de la nouveauté.
Note. — **Élément d’information minimum pour les documents de dessins seulement.
j
60
Références à d’autres dépôts ou enregistrements de dessins industriels juridiquement apparen-
tés :
j
61
j
62
j
66
j
70
Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par l’addition ;
Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par la division ;
Numéro(s) du dépôt ou d’enregistrement de(s) dessin(s) qui est (sont) la (les) variante(s) du
présent dessin, s’il(s) n’est (ne sont) pas considéré(s) comme document(s) apparenté(s) par
l’addition.
Identification des parties intéressées par le dépôt et l’enregistrement :
71
**j
j
72
**j
73
j
74
j
78
Nom(s) et adresse(s) du (des) déposant(s) ;
Nom(s) de(s) auteur(s) s’il(s) est (sont) connu(s) en tant que tel(s) ;
Nom(s) et adresse(s) du (des) propriétaire(s) ;
Nom(s) et adresse(s) du (des) mandataire(s) ou de l’(ou des) agent(s) ;
Nom(s) et adresse(s) de la (des) personne(s) acquérant les droits en cas de la succession
du titre.
Note. — **Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin a été rendu accessible au public, le minimum
d’information requis doit être donné avec le nom du propriétaire, sinon avec le nom du déposant.
j
80 Identification des données relatives aux conventions internationales autres que la Convention
de Paris :
81
**j
j
82
84
**j
j
86
j
87
j
88
État(s) désigné(s) selon l’Arrangement de La Haye ;
État(s) concerné(s) selon l’Arrangement de La Haye ;
État(s) contractant(s) désigné(s) selon des conventions régionales ;
Désignation de l’État dont le déposant a la nationalité ;
Désignation de l’État où le déposant a son domicile ou son siège ;
Désignation de l’État où le déposant a un établissement industriel ou commercial effectif et
sérieux.
Notes : (i) **Cette catégorie n’a trait qu’à l’enregistrement régional ou international des dessins industriels.
(ii) Le code générique (80) peut être utilisé pour autant que les données (86), (87) et (88) soient présentées ensemble.
BOPI 07/24
IX
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays
ainsi que d’autres entités et des organisations internationales
délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle (m. à j. avril 2003)
AD
AE
AF
AG
AI
AL
AM
AN
AO
AP
AR
AT
AU
AW
AZ
BA
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BV
BW
BX
Andorre
Émirats arabes unis
Afghanistan
Antigua et Barbuda
Anguilla
Albanie
Arménie
Antilles néerlandaises
Angola
Organisation régionale africaine de la
propriété industrielle (ARIPO)
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
Azerbaïdjan
BY
BZ
Bosnie-Herzégovine
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahreı̈n
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunei Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Ile Bouvet
Botswana
Bureau Benelux des marques (BBM) et Bureau
Benelux des dessins et modèles (BBDM)
Bélarus
Belize
CA
CD
CF
CG
CH
CI
CK
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République démocratique du Congo
République centrafricaine
Congo
Suisse
Côte-d’Ivoire
Iles Cook
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République Dominicaine
Algérie
EA
EC
EE
EG
EH
EM
EP
ER
ES
ET
Organisation eurasienne des brevets (OEAB)
Equateur
Estonie
Egypte
Sahara occidental
Office de l’harmonisation dans le marché
intérieur (marques, dessins et modèles)
(OHMI)
Office européen des brevets (OEB)
Erythrée
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FO
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
Iles Féroé
France
GA
GB
GC
Gabon
Royaume-Uni
Office des brevets du Conseil de coopération
des Etats arabes du Golfe (CCG)
GD
GE
GH
GI
GL
GM
GN
GQ
GR
GS
GT
GW
GY
Grenade
Géorgie
Ghana
Gibraltar
Groenland
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Géorgie du Sud et les Iles Sandwich du Sud
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
Région administrative spéciale de Hong Kong
(République populaire de Chine)
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
HN
HR
HT
HU
IB
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
Bureau international de l’Organisation Mondiale
de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
Indonésie
Irlande
Israël
Inde
Iraq
Iran (République islamique d’)
Islande
Italie
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
KE
KG
KH
KI
KM
KN
KP
KR
KW
KY
KZ
Kenya
Kirghizistan
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Iles Caïmanes
Kazakhstan
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
République démocratique populaire Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Jamahiriya arabe libyenne
MA
MC
MD
MG
MK
ML
MM
MN
MO
MP
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Ex-République yougoslave de Macédoine
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Iles Mariannes du Nord
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
NA
NE
NG
NI
NL
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
NO
NP
NR
NZ
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
OA
OM
Organisation africaine de la propriété
intellectuelle (OAPI)
Oman
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PW
PY
Panama
Pérou
Papouasie-Nouvelle-Guinée
Philippines
Pakistan
Pologne
Portugal
Palaos
Paraguay
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Marin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
République arabe syrienne
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TJ
TL
TM
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tadjikistan
Timor-Leste
Turkménistan
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République Unie de Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
VE
VG
VN
VU
Saint-Siège
Saint-Vincent-et-les Grenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viêt-Nam
Vanuatu
WO
WS
Organisation Mondiale de la
Propriété Intellectuelle (OMPI)
(Bureau international de l’)
Samoa
YE
YU
Yémen
Yougoslavie
ZA
ZM
ZW
Afrique du Sud
Zambie
Zimbabwe
BOPI 07/24
Partie préliminaire
PARTIE PRÉLIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
Néant
1
BOPI 07/24
Dessins et modèles publiés
3
PREMIÈRE PARTIE
I - 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
(Code de la propriété intellectuelle, 2e partie, livre V)
Notices bibliographiques des dessins et modèles publiés.
Les notices bibliographiques sont présentées dans l’ordre croissant continu des numéros de
publication qui coı̈ncide avec l’ordre de succession des indices de la classification internationale
des dessins et modèles, au niveau de la sous-classe (c’est le premier classement qui est pris en
compte lorsqu’il y a plusieurs classements).
I - 1 - 1. Publication des dessins et modèles no 810 137 à 811 186
I - 1 - 2. Prorogations de dessins et modèles publiés
I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. Liste alphabétique par déposants
2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou numéros nationaux et les
numéros de publication
3. Liste des classements secondaires
I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. Errata relatifs aux indications de la déclaration
2. Errata relatifs aux reproductions
I - 4. PUBLICATION COMPLÉMENTAIRE DES REPRODUCTIONS EN COULEURS
I - 5. PARUTIONS COMPLÉMENTAIRES D’AUTRES NUMÉROS DE PUBLICATION
BOPI 07/24
1.
5
Cl. 01-01
DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
Produits alimentaires
(Classe 01)
j
11
No(s) de publication
810 137 et 810 138
j
51
Classement
01-01
j
21
j
20
No(s) d’enregistrement ou national : 07 3890
Dépôt du 27 août 2007, à INPI PARIS
Nombre total de dessins ou modèles : 2
Nombre total de reproductions : 2
j
71
Déposant(s) : DELAVAL Claude, Jean-Marie, José, Résidence du Port, Quai Arthur Rimbaud, 66750 SAINT
CYPRIEN
j
74
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELAVAL Claude, Résidence du Port, Quai Arthur Rimbaud,
66750 SAINT CYPRIEN
2-1
Reproduction déposée en couleur
810 138
Modèle(s) publié(s)
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bloc de gâteau ou sorbet
Catalan ♦ Gâteau ou sorbet Catalan
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j
45
j
57
Date de publication : 30 novembre 2007
Description : Repr. 1-1 : Vue intégrale de 3/4 haut.
Parallélépipède de longueur variable composé de la superposition de 9 couches de matière alimentaire jaune et
rouge disposées en alternance (5 jaunes et 4
rouges).♦ Repr. 2-1 : Vue intégrale de 3/4 haut.
Parallélépipède de hauteur variable composé de la
juxtaposition de 9 tranches de matière alimentaire jaune et
rouge disposées en alternance (5 jaunes et 4 rouges).
j
11
810 139 et 810 140
j
51
Classement
01-01
j
21
j
20
Dépôt du 28 août 2007, à INPI LYON
j
71
Déposant(s) : BICHARD Brigitte, 5 place Saint Nizier,
69002 LYON
j
74
CABINET GERMAIN ET MAUREAU, 12 rue Boileau,
69006 LYON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sucre
1-1
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Sucre♦ Repr. 2-1 : Sucre
810 137
6
Cl. 01-01
j
57
1-1
2-1
j
11
Classement
01-01
j
21
j
20
810 140
Dépôt du 19 septembre 2007, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : DELAVAL Claude, Jean-Marie, José, Résidence du Port, Quai Arthur Rimbaud, 66750 SAINT
CYPRIEN
j
74
DELAVAL Claude, Résidence du Port, Quai Arthur Rimbaud,
66750 SAINT CYPRIEN
j
45
Nature du (des) objet(s) : Bloc de gâteau ou sorbet italien
♦ Gâteau ou sorbet italien
Description : Repr. 1-1 : Photographie. Vue intégrale - 3/4
haut. Parallélépipède de longueur variable composé de la
juxtaposition de 3 blocs de matière alimentaire : 1 vert, 1
blanc, 1 rouge.♦ Repr. 2-1 : Photographie. Vue intégrale
- 3/4 haut. Parallélépipède de hauteur variable composé
de la juxtaposition de 3 blocs de matière alimentaire : 1
vert, 1 blanc, 1 rouge.
810 139
810 141 et 810 142
j
51
j
54
BOPI 07/24
1-1
810 141
2-1
810 142
810 143
j
51
Classement
01-01
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : EDEN CHOCOLATS, SARL, Saint André,
73800 LES MARCHES, No SIREN : 491141776
j
74
EDEN CHOCOLATS, Saint André, 73800 LES MARCHES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bonbon chocolat confiseur
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Les délices de l’alpage.
BOPI 07/24
1-1
Cl. 02-01
7
6-1
810 144
7-1
810 145
810 143
Articles d’habillement et mercerie
(Classe 02)
j
11
810 144 à 810 146
j
51
Classement
02-01
j
21
j
20
Dépôt du 11 mai 2007, à INPI TOULOUSE
j
71
Déposant(s) : CREATIONS NELSON, SA, ZAC Eurocentre,
101 avenue de l’Europe, 31621 CASTELNAU
D’ESTRETEFONDS, No SIREN : 720802776
j
74
CREATIONS NELSON, 58 rue Saint Lazare, 75009 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Culotte ″agrume″
″anemone″ ♦ Soutien gorge ″alizee″
♦ Shorty
D.M. no 6 à 8 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 6-1 : Culotte ″agrume♦ Repr. 7-1 :
Shorty ″anemone″♦ Repr. 8-1 : Soutien gorge ″alizee″
8
Cl. 02-02
8-1
BOPI 07/24
10-1
810 148
11-1
810 149
12-1
810 150
810 146
j
11
810 147 à 810 154
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
j
45
j
57
9-1
Nature du (des) objet(s) : Top ″amulette, arancia″ ♦ Veste
″axel″ ♦ Robe ″antinea″ ♦ Robe ″arleurs″ ♦ Robe ″zarmoise″
♦ Pull ″zabside″ ♦ Cardigan ″zacanthe″ ♦ Pantalon ″allumette″
D.M. no 9 à 16 : 1 repr.
Description : Repr. 9-1 : Top ″amulette, arancia″♦ Repr.
10-1 : Veste ″axel″♦ Repr. 11-1 : Robe ″antinea″♦ Repr.
13-1 :
Robe
12-1 :
Robe
″arleurs″♦ Repr.
″zarmoise″♦ Repr. 14-1 : Pull ″zabside″♦ Repr. 15-1 :
Cardigan ″zacanthe″♦ Repr. 16-1 : Pantalon ″allumette″
810 147
BOPI 07/24
13-1
810 151
16-1
14-1
9
Cl. 02-02
810 152
810 154
j
11
810 155 à 810 159
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : COMPANY 2 ELLES, SARL, 18 avenue
Parmentier, 75011 PARIS, No SIREN : 450604533
j
74
COMPANY 2 ELLES, 18 avenue Parmentier, 75011 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Veste en PVC 100 % PU
alvéolaire, col en coton tricoté ♦ Veste en PVC, col officier
100 % PU alvéolaire, quatre poches ♦ Veste en PVC, deux
poches, vue de face, col en coton tricoté
D.M. no 3 : 1 repr.
15-1
810 153
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Veste en 3/4, col en coton tricoté.
Vue de face.♦ Repr. 1-2 : Veste en 3/4. Vue de dos.
Ceinture attachée au milieu.♦ Repr. 2-1 : Veste en 3/4.
Saharienne. Col officier. Ceinture avec une boucle en
métal. Vue de face.♦ Repr. 2-2 : Veste demi longue. Vue
de dos.♦ Repr. 3-1 : Veste courte. Col en coton tricoté.
Vue de face.
10
1-1
1-2
Cl. 02-02
BOPI 07/24
810 155
2-2
810 158
3-1
810 159
810 156
j
11
810 160 à 810 173
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MY DESIGN PARIS SARL, SARL, 80 rue
Sedaine, 75011 PARIS, No SIREN : 411077985
j
74
MY DESIGN PARIS SARL, 80 rue Sedaine, 75011 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Jupe réf. 002 ♦ Veste réf. 010
♦ Manteau réf. 004 ♦ Manteau réf. 009 ♦ Manteau réf. 008
♦ Manteau réf. 007 ♦ Jupe réf. 001 ♦ Veste réf. 011
♦ Veste réf. 012 ♦ Veste réf. 014 ♦ Jupe réf. 003 ♦ Jupe
réf. 005 ♦ Jupe réf. 006 ♦ Jupe réf. 013
D.M. no 1 à 14 : 1 repr.
j
45
j
57
2-1
810 157
Description : Repr. 1-1 : Jupe réf. 002♦ Repr. 2-1 : Veste
réf. 010♦ Repr. 3-1 : Manteau réf. 004♦ Repr. 4-1 :
Manteau réf. 009♦ Repr. 5-1 : Manteau réf. 008♦ Repr.
6-1 : Manteau réf. 007♦ Repr. 7-1 : Jupe réf. 001♦ Repr.
8-1 : Veste réf. 011♦ Repr. 9-1 : Veste réf. 012♦ Repr.
10-1 : Veste réf. 014♦ Repr. 11-1 : Jupe réf. 003♦ Repr.
12-1 : Jupe réf. 005♦ Repr. 13-1 : Jupe réf. 006♦ Repr.
14-1 : Jupe réf. 013
BOPI 07/24
1-1
2-1
3-1
Cl. 02-02
11
810 160
4-1
810 163
5-1
810 164
810 161
810 162
12
6-1
Cl. 02-02
BOPI 07/24
9-1
810 168
10-1
810 169
11-1
810 170
810 165
7-1
810 166
8-1
810 167
BOPI 07/24
12-1
810 171
13
Cl. 02-02
14-1
810 173
j
11
810 174 à 810 193
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 24 septembre 2007, à INPI LYON
j
71
Déposant(s) : MEGA STYL , SARL, 67 rue Edmond
Michelet, 69490 PONTCHARRA SUR TURDINE, No
SIREN : 400946885
j
74
MEGASTYL, 67 rue Edmond Michelet, 69490 PONTCHARRA
SUR TURDINE
j
54
13-1
810 172
Nature du (des) objet(s) : Tee shirt oeillet devant manches
cloutage ♦ Tee shirt 1 zip strass couronne strass ♦ Débardeur bretelle petite chaîne coeur strass devant, coeur
éclaté strass ♦ Tee shirt 2 zips strass, 2 coeurs strass
♦ Débardeur épaule large, 2 zips, fée strass ♦ Tee shirt
manches longues, 2 zips, fleur strass ♦ Tee shirt col V, bas
du V tissu rayé marin, ancre strass ♦ Débardeur 2 zips,
incrusté transfert rose rock music ♦ Débardeur bretelle
nacre strass, tête strass ♦ Débardeur bretelle serpent
strass, couronne Monaco strass ♦ Débardeur bretelle serpent strass, 2 zips strass ST TROPEZ ♦ Débardeur long,
1 zip blouson strass ST TROPEZ, 3 rangs strass ♦ Tee
shirt manches longues, 1 zip long strass MONACO, 3
rangs strass ♦ Débardeur bretelle 2 rangs strass, coeur
Love ♦ Débardeur bordure bretelle encolure strass, coeur
éclaté strass ♦ Débardeur bretelle 2 rangs strass, 3 pierres
♦ Débardeur bretelle nacre strass, Cannes pierres dégradées couleur ♦ Débardeur épaule large, 1 long zip strass,
rose strass ♦ Débardeur 1 zip, J’ADORE ♦ Tee shirt col V
cloutage divers formes
D.M. no 1 à 20 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Tee shirt oeillet devant manches
cloutage♦ Repr. 2-1 : Tee shirt 1 zip strass couronne
strass♦ Repr. 3-1 : Débardeur bretelle petite chaîne
coeur strass devant, coeur éclaté strass♦ Repr. 4-1 : Tee
shirt 2 zips strass, 2 coeurs strass♦ Repr. 5-1 : Débardeur épaule large, 2 zips, fée strass♦ Repr. 6-1 : Tee shirt
manches longues, 2 zips, fleur strass♦ Repr. 7-1 : Tee
shirt col V, bas du V tissu rayé marin, ancre strass♦ Repr.
8-1 : Débardeur 2 zips, incrusté transfert rose rock
music♦ Repr. 9-1 : Débardeur bretelle nacre strass, tête
strass♦ Repr. 10-1 : Débardeur bretelle serpent strass,
14
Cl. 02-02
BOPI 07/24
couronne Monaco strass♦ Repr. 11-1 : Débardeur bretelle serpent strass, 2 zips strass ST TROPEZ♦ Repr.
12-1 : Débardeur long, 1 zip blouson strass ST TROPEZ,
3 rangs strass♦ Repr. 13-1 : Tee shirt manches longues,
1 zip long strass MONACO, 3 rangs strass♦ Repr. 14-1 :
Débardeur bretelle 2 rangs strass, coeur Love♦ Repr.
15-1 : Débardeur bordure bretelle encolure strass, coeur
éclaté strass♦ Repr. 16-1 : Débardeur bretelle 2 rangs
strass, 3 pierres♦ Repr. 17-1 : Débardeur bretelle nacre
strass Cannes pierres dégradées couleur♦ Repr. 18-1 :
Débardeur épaule large, 1 long zip strass, rose
strass♦ Repr. 19-1 : Débardeur 1 zip, J’ADORE♦ Repr.
20-1 : Tee shirt col V cloutage divers formes
1-1
2-1
3-1
810 176
4-1
810 177
810 174
810 175
BOPI 07/24
5-1
6-1
810 178
810 179
Cl. 02-02
15
7-1
810 180
8-1
810 181
16
Cl. 02-02
BOPI 07/24
9-1
810 182
11-1
810 184
10-1
810 183
12-1
810 185
BOPI 07/24
Cl. 02-02
17
13-1
810 186
15-1
810 188
14-1
810 187
16-1
810 189
18
17-1
18-1
Cl. 02-02
BOPI 07/24
810 190
810 191
19-1
810 192
20-1
810 193
j
11
810 194 à 810 199
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LA HALLE , Société Anonyme, 28 avenue
de Flandre, 75019 PARIS, No SIREN : 413151739
j
74
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Modèle de surpiqûre de poche
arrière de pantalon ♦ Modèle de surpiqûres de poche
arrière de pantalon
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
BOPI 07/24
j
57
1-1
2-1
Cl. 02-02
19
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 2-1 : Vue de
face.♦ Repr. 3-1 : Vue de face.♦ Repr. 4-1 : Vue de
face.♦ Repr. 5-1 : Vue de face.♦ Repr. 6-1 : Vue de
face.
3-1
810 196
4-1
810 197
810 194
810 195
20
Cl. 02-02
BOPI 07/24
D.M. no 15 et 16 : 1 repr.
5-1
Date de publication : 2 novembre 2007 (pour D.M. No 15
et 16)
j
57
Description : Repr. 15-1 : Modèle de jeans♦ Repr. 16-1 :
Modèle de jeans
810 198
6-1
15-1
811 184
16-1
811 185
810 199
j
11
811 184 et 811 185
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 28 juillet 2006, à INPI MARSEILLE
Dépôt effectué sous forme simplifiée.
j
71
Déposant(s) : MC LEM, SAS, 44 rue Longue des Capucins, 13001 MARSEILLE, No SIREN : 378644603
j
74
BREDEMA, 38, avenue de l’Opéra, 75002 PARIS
Dernière renonciation partielle à l’ajournement de la publication
j
54
j
45
Nature du (des) objet(s) : Modèle de jeans
BOPI 07/24
j
11
810 200
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
Cl. 02-04
21
fermé avec découpe fantaisie imitant le plissé.♦ Repr.
4-1 : Mule talon femme bout ouvert avec dessus plissé
piqué par un galon.
Dépôt du 6 juin 2007, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : BRETAGNE DIFFUSION, SARL, 18 route
du Gauffre, 22820 PLOUGRESCANT, No SIREN :
495160004
j
74
BRETAGNE DIFFUSION, Monsieur ROPARS Laurent, 18
route du Gauffre, 22820 PLOUGRESCANT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sabot marin
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Sabot marin
j
11
1-1
810 201
2-1
810 202
3-1
810 203
810 200
810 201 à 810 204
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
Dépôt du 31 août 2007, à INPI BORDEAUX
j
71
Déposant(s) : Ets MARQUET & Cie SAS, SAS, , 24530
VILLARS, No SIREN : 611980244
j
74
Ets MARQUET & Cie SAS, , 24530 VILLARS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Mule talon femme bout ouvert
avec plissé sur le haut, galon et petit noeud ♦ Mule talon
femme bout ouvert avec découpe fantaisie imitant le plissé
♦ Mule talon femme bout fermé avec découpe fantaisie
imitant le plisssé ♦ Mule talon femme bout ouvert avec
dessus plissé piqué par un galon
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Mule talon femme bout ouvert
avec plissé sur le haut, galon et petit noeud.♦ Repr. 2-1 :
Mule talon femme bout ouvert avec découpe fantaisie
imitant le plissé.♦ Repr. 3-1 : Mule talon femme bout
22
4-1
Cl. 02-04
j
11
BOPI 07/24
1-2
810 206
1-3
810 207
1-4
810 208
1-5
810 209
810 204
810 205 à 810 213
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PATAUGAS, Société Anonyme, 28 avenue
de Flandre, 75019 PARIS, No SIREN : 439859299
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Semelle de chaussure ″PATAUGAS
semelle BOOST″ ♦ Semelle de chaussure ″PATAUGAS
semelle SKY″
D.M. no 1 : 5 repr.
D.M. no 2 : 4 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective par
dessous.♦ Repr. 1-2 : Vue de côté.♦ Repr. 1-3 : Vue
par dessous.♦ Repr. 1-4 : Vue latérale avant.♦ Repr.
1-5 : Vue latérale arrière.♦ Repr. 2-1 : Vue du
dessous.♦ Repr. 2-2 : Vue en perspective par dessous
du côté droit.♦ Repr. 2-3 : Vue en perspective par dessous du côté gauche.♦ Repr. 2-4 : Vue arrière.
810 205
BOPI 07/24
2-1
810 210
23
Cl. 02-04
j
11
810 214 à 810 221
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : WE LINK LTD, Société établie selon les
lois de Hong Kong, Unit D, 21/F, Max Share Centre, 373
King’s Road, North Point, HONG KONG
j
74
PARTENAIRE PI, Gaëlle LOINGER-BENAMRAN, 164 bis
avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE
2-2
810 211
2-3
810 212
2-4
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaussure SHULONG semelle
rouge ♦ Chaussure SHULONG semelle bleue ♦ Chaussure SHULONG semelle rose ♦ Chaussure SHULONG
semelle verte
D.M. no 1 à 4 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de profil.♦ Repr. 1-2 : Vue
de dessous en perspective.♦ Repr. 2-1 : Vue de
2-2 :
Vue
de
dessous
en
profil.♦ Repr.
perspective.♦ Repr. 3-1 : Vue de profil.♦ Repr. 3-2 :
Vue de dessous en perspective.♦ Repr. 4-1 : Vue de
profil.♦ Repr. 4-2 : Vue de dessous en perspective.
1-1
810 214
1-2
810 215
810 213
24
Cl. 02-04
2-1
810 216
2-2
810 217
3-1
BOPI 07/24
4-1
810 220
4-2
810 221
j
11
810 222 à 810 232
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DES MOUTIS David, 4 rue Bellay, 71350
SAINT LOUP GEANGES
j
74
CABINET BOUCHARD Avocats, 62 rue Chabot Charny,
21000 DIJON
810 218
3-2
810 219
♦ Chaussure
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sandale
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 : 3 repr.
D.M. no 3 à 5 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue No 1.♦ Repr. 1-2 : Vue No
2.♦ Repr. 2-1 : Vue No 1.♦ Repr. 2-2 : Vue No 2. Détail
partie inférieure.♦ Repr. 2-3 : Vue No 3. Détail partie
inférieure.♦ Repr. 3-1 : Vue d’ensemble.♦ Repr. 3-2 :
Vue de détail.♦ Repr. 4-1 : Vue d’ensemble.♦ Repr.
4-2 :
Vue
de
détail.♦ Repr.
5-1 :
Vue
d’ensemble.♦ Repr. 5-2 : Vue de détail.
BOPI 07/24
1-1
1-2
2-1
Cl. 02-04
25
810 222
2-2
810 225
2-3
810 226
3-1
810 227
810 223
810 224
26
3-2
Cl. 02-05
810 228
5-2
4-1
BOPI 07/24
j
11
810 233
j
51
Classement
02-05
j
21
j
20
810 229
810 232
j
71
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Echarpe ″2 sprint″
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Echarpe ″ 2 sprint″
1-1
4-2
810 233
810 230
j
11
810 234 à 810 237
j
51
Classement
02-07
j
21
j
20
j
71
j
74
5-1
810 231
j
54
j
45
Nature du (des) objet(s) : Ceinture ″aber″ ♦ Ceinture
″areo″ ♦ Ceinture ″anima″ ♦ Ceinture ″anchor″
D.M. no 2 à 5 : 1 repr.
BOPI 07/24
j
57
Description : Repr. 2-1 : Ceinture ″aber″♦ Repr. 3-1 :
Ceinture ″areo″♦ Repr. 4-1 : Ceinture ″anima″♦ Repr.
5-1 : Ceinture ″anchor″
2-1
810 234
3-1
810 235
4-1
810 236
Cl. 03-01
rangement avec une ″fermeture à glissière″ dans le compartiment central et deux petits rangements dans le compartiment avant. Il y a quatre logotypes brodés, sur l’avant,
sur les côtés et sur l’épaulière.
1-1
5-1
27
810 238
810 237
Articles de voyage, étuis, parasols et objets
personnels, non compris dans d’autres classes
(Classe 03)
j
11
810 238 à 810 240
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Yuubi, SARL, 74 chemin des Ramiers,
31700 BLAGNAC, No SIREN : 491785315
j
74
Yuubi, 74 chemin des Ramiers, 31700 BLAGNAC
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
2-1
810 239
3-1
810 240
Description : Repr. 1-1 : Sac yuubi en ″PVC″ (sans
cadmium) mirroir″ modèle 48 heures, il se décline en 4
coloris : noir, marron, rouge et argenté. Il est composé de
deux parties (une centrale et une poche avant) doublées
en nylon. Il y a un grand rangement avec une ″fermeture
à glissière″ dans le compartiment central et deux petits
rangements dans le compartiment avant. Il y a quatre
logotypes brodés, sur l’avant, sur les côtés et sur
l’épaulière.♦ Repr. 2-1 : Sac yuubi en ″PVC (sans
cadmium) mirroir″ modèle ″yuubi my baby″, il est argenté
et rose ou argenté et bleu. Il est composé de 2 parties (une
centrale et une poche avant) doublées en nylon imprimé
du logo, de ″yuubi my baby″ avec un coeur et d’un ange.
La partie centrale comporte 2 grandes poches avec fermetures, 2 rangements à biberons et 1 rangement fourre tout.
La partie avant comporte 3 rangements, 1 poche à fermeture et 2 poches ouvertes. Ce sac comporte 1 matelas à
langer noir et brodé du logo et de ″yuubi my baby″.♦ Repr.
3-1 : Sac yuubi en ″PVC (sans cadmium) mirroir″ modèle
48 heures, il se décline en 4 coloris : noir, marron, rouge
et argenté. Il est composé de deux parties (une centrale
et une poche avant) doublées en nylon. Il y a un grand
28
Cl. 03-01
j
11
BOPI 07/24
810 241 à 810 244
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
Dépôt du 16 mai 2007, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : K2P, SARL, Route d’Arneguy, Maison
Iribarnia, 64220 WHART CISE, No SIREN : 484760004
j
74
K2P, Route d’Arneguy, Maison Iribarnia, 64220 WHART
CISE
♦ Porte-
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte-clés rugbyman
clés footballeur
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Porte-clés rugbyman♦ Repr.
1-2 : Porte-clés rugbyman♦ Repr. 2-1 : Porte-clés
footballeur♦ Repr. 2-2 : Porte-clés footballeur
1-1
810 241
1-2
810 242
2-1
810 243
BOPI 07/24
2-2
j
11
810 244
810 245 à 810 255
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FEROUI Sylvain, 20 rue des Vallées, 91800
BRUNOY
j
74
FEROUI Sylvain, 20 rue des Vallées, 91800 BRUNOY
j
54
Nature du (des) objet(s) : ″Kyps″ accroche clés en métal
à la forme d’un coeur ♦ ″Kyps″ accroche clés en métal à
la forme d’une croix ♦ ″Kyps″ accroche clés en métal à la
forme d’un losange ♦ ″Kyps″ accroche clés en métal à la
forme d’un oval ♦ ″Kyps″ accroche clés en métal à la
forme d’un triangle dont la pointe est vers le haut ♦ ″Kyps″
accroche clés en métal à la forme d’un triangle dont la
pointe est vers le bas ♦ ″Kyps″ accroche clés en métal à
la forme d’un rectangle horizontal ♦ ″Kyps″ accroche clés
en métal à la forme d’un rectangle vertical ♦ ″Kyps″
accroche clés en métal à la forme d’une fleur ♦ ″Kyps″
accroche clés en métal à la forme d’une Tour Eiffel
♦ ″Kyps″ accroche clés en métal à la forme de la main de
Fatma
D.M. no 1 à 11 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Accroche clés ″Kyps″ en métal, à
la forme d’un coeur. Système en métal comportant un
mousqueton pour ranger ses clés et d’une tige recourbée
permettant d’accrocher le tout aux poches, sacs, ou tout
autre objet et comportant à son extrémité une excroissance à la forme d’un coeur, sur laquelle on peut y figurer
un logo ou toute représentation graphique ou image. Ce
système facilite la recherche des clés.♦ Repr. 2-1 :
Accroche clés ″Kyps″ en métal, à la forme d’une croix.
Système en métal comportant un mousqueton pour ranger
ses clés et d’une tige recourbée permettant d’accrocher le
tout aux poches, sacs, ou tout autre objet et comportant
à son extrémité une excroissance à la forme d’une croix,
sur laquelle on peut y figurer un logo ou toute représentation graphique ou image. Ce système facilite la recherche
des clés.♦ Repr. 3-1 : Accroche clés ″Kyps″ en métal, à
la forme d’un losange. Système en métal comportant un
mousqueton pour ranger ses clés et d’une tige recourbée
autre objet et comportant à son extrémité une excrois-
Cl. 03-01
29
sance à la forme d’un losange, sur laquelle on peut y
figurer un logo ou toute représentation graphique ou
image. Ce système facilite la recherche des clés.♦ Repr.
4-1 : Accroche clés ″Kyps″ en métal, à la forme d’un oval.
Système en métal comportant un mousqueton pour ranger
ses clés et d’une tige recourbée permettant d’accrocher le
tout aux poches, sacs, ou tout autre objet et comportant
à son extrémité une excroissance à la forme d’un oval, sur
laquelle on peut y figurer un logo ou toute représentation
graphique ou image. Ce système facilite la recherche des
clés.♦ Repr. 5-1 : Accroche clés ″Kyps″ en métal, à la
forme d’un triangle dont la pointe est vers le haut. Système
en métal comportant un mousqueton pour ranger ses clés
et d’une tige recourbée permettant d’accrocher le tout aux
poches, sacs, ou tout autre objet et comportant à son
extrémité une excroissance à la forme d’un triangle dont
la pointe est vers le haut, sur laquelle on peut y figurer un
logo ou toute représentation graphique ou image. Ce
Accroche clés ″Kyps″ en métal, à la forme d’un triangle
dont la pointe est vers la bas. Système en métal comportant un mousqueton pour ranger ses clés et d’une tige
recourbée permettant d’accrocher le tout aux poches,
sacs, ou tout autre objet et comportant à son extrémité une
excroissance à la forme d’un triangle dont la pointe est
vers le bas, sur laquelle on peut y figurer un logo ou toute
représentation graphique ou image. Ce système facilite la
recherche des clés.♦ Repr. 7-1 : Accroche clés ″Kyps″ en
métal, à la forme d’un rectangle horizontal. Système en
métal comportant un mousqueton pour ranger ses clés et
d’une tige recourbée permettant d’accrocher le tout aux
extrémité une excroissance à la forme d’un rectangle
horizontal, sur laquelle on peut y figurer un logo ou toute
recherche des clés.♦ Repr. 8-1 : Accroche clés ″Kyps″ en
métal, à la forme d’un rectangle vertical. Système en métal
comportant un mousqueton pour ranger ses clés et d’une
tige recourbée permettant d’accrocher le tout aux poches,
sacs, ou tout autre objet et comportant à son extrémité une
excroissance à la forme d’un rectangle vertical, sur
laquelle on peut y figurer un logo ou toute représentation
graphique ou image. Ce système facilite la recherche des
clés.♦ Repr. 9-1 : Accroche clés ″Kyps″ en métal, à la
forme d’une fleur. Système en métal comportant un mousqueton pour ranger ses clés et d’une tige recourbée
autre objet et comportant à son extrémité une excroissance à la forme d’une fleur, sur laquelle on peut y figurer
un logo ou toute représentation graphique ou image. Ce
Accroche clés ″Kyps″ en métal, à la forme d’une Tour
Eiffel. Système en métal comportant un mousqueton pour
ranger ses clés et d’une tige recourbée permettant d’accrocher le tout aux poches, sacs, ou tout autre objet et
comportant à son extrémité une excroissance à la forme
d’une Tour Eiffel, sur laquelle on peut y figurer un logo ou
toute représentation graphique ou image. Ce système
facilite la recherche des clés.♦ Repr. 11-1 : Accroche clés
″Kyps″ en métal, à la forme de la main de Fatma. Système
en métal comportant un mousqueton pour ranger ses clés
et d’une tige recourbée permettant d’accrocher le tout aux
extrémité une excroissance à la forme de la main de
Fatma, sur laquelle on peut y figurer un logo ou toute
recherche des clés.
30
Cl. 03-01
BOPI 07/24
1-1
810 245
3-1
810 247
2-1
810 246
4-1
810 248
BOPI 07/24
Cl. 03-01
31
5-1
810 249
7-1
810 251
6-1
810 250
8-1
810 252
32
9-1
Cl. 03-01
BOPI 07/24
810 253
11-1
810 255
j
11
810 256
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PETIT Marie, Christine, Andrée, 71 rue
Truffaut, 75017 PARIS
j
74
SELARL HAAS, Maître Gérard HAAS Société d’Avocats,
87 boulevard de Courcelles, 75008 PARIS
j
54
10-1
810 254
Nature du (des) objet(s) : Coffret accueillant le Clef du
Soleil
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Coffret accueillant ″La Clef du
soleil″, en carton de soie, avec deux anses en taffetas
et/ou plumes et accompagné de quatre oeillets en bronze.
BOPI 07/24
1-1
j
11
33
1-1
810 257
1-2
810 258
810 256
810 257 à 810 260
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
Dépôt du 14 septembre 2007, à INPI LILLE
j
71
Déposant(s) : C.I.E. EUROPE , SAS, Rue des Frères
Lumières, 59160 LOMME, No SIREN : 326534955
j
74
C.I.E. EUROPE, Rue des Frères Lumières, 59160 LOMME
j
54
Cl. 03-01
Nature du (des) objet(s) : Malle de rangement sous vide
compactor
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
côté.♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus 3/4.♦ Repr. 1-4 : Vue
de dessus.
34
Cl. 03-01
j
57
1-3
1-4
j
11
BOPI 07/24
Description : Repr. 1-1 : Vue de côté. Coffret en plexiglas
carré avec couvercle et fermoir rond central, style traditionnel chinois.♦ Repr. 2-1 : Vue de face. Boîte en métal
avec un couvercle qui peut être assemblé avec d’autres
boîtes identiques de façon à former un bambou plus ou
moins allongé.♦ Repr. 3-1 : Vue de face. Coffet en plexiglas de forme plumier, avec couvercle coulissant et séparation amovible.
810 259
1-1
810 261
2-1
810 262
810 260
810 261 à 810 263
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TAN Buon-Huong, 46-52 rue Pernety,
75014 PARIS
j
74
TAN Buon-Huong, 46-52 rue Pernety, 75014 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Coffret plexiglas carré ♦ Boîte
métal en forme de bambou ♦ Coffret plexiglas forme
plumier
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
BOPI 07/24
3-1
Cl. 03-01
35
810 263
1-2
j
11
810 265
810 264 à 810 267
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Editions QUENTELO, sarl, 61 bis quai
Winston Churchill, 94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE,
No SIREN : 482943503
j
74
Maître LACHAT Salomé, 70 rue Fondary, 75015 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac shopping
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Sac shopping♦ Repr. 1-2 : Sac
shopping♦ Repr. 2-1 : Sac shopping♦ Repr. 2-2 : Sac
shopping
2-1
1-1
810 264
810 266
36
2-2
Cl. 03-01
j
11
810 267
BOPI 07/24
1-1
810 268
1-2
810 269
1-3
810 270
810 268 à 810 270
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : JOSSE GUERAUT Jacqueline, Yvette,
Marcelle, 2 ter chemin de Crépieux, 69300 CALUIRE
j
74
JOSSE GUERAUT Jacqueline, 2 ter chemin de Crépieux,
69300 CALUIRE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac à main LOTUS
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 1-2 :
Vue de dessus.♦ Repr. 1-3 : Vue de côté.
BOPI 07/24
j
11
37
Cl. 05-06
810 271 et 810 272
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : A. NEMERY & CALMEJANE S.A.S, SAS,
22/26 rue Christiaan Huygens, 37100 TOURS, No SIREN :
664801628
j
74
A. NEMERY & CALMEJANE S.A.S, 22/26 rue Christiaan
Huygens, ZI la Milletière, 37100 TOURS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Mini carnet porte clés Tour Eiffel
Paris
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Mini carnet avec marquage sur le
dessus d’un petit coeur et texte PARIS. Peut être décliné
en plusieurs couleurs accroche porte clés sur le carnet
avec Tour Eiffel qui peut être décliné en plusieurs couleurs.
Vue de devant carnet fermé.♦ Repr. 1-2 : Mini carnet
avec marquage sur le dessus d’un petit coeur et texte
PARIS. Peut être décliné en plusieurs couleurs accroche
porte clés sur le carnet avec Tour Eiffel qui peut être
décliné en plusieurs couleurs. Vue du carnet ouvert.
1-2
810 272
Articles textiles non confectionnés
(Classe 05)
j
11
810 273
j
51
Classement
05-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NORMALU , SAS, Route de Sipes, 68680
KEMBS, No SIREN : 946750635
j
74
CABINET CLAUDE GUIU, 10 rue Paul Thénard, 21000
DIJON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Toile plastique micro-perforée
pour plafond tendu
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
810 271
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus/dessous. La toile
plastique est perforée à raison de 400 000 perforations par
mo d’un diamètre de 0,15 mm.
38
1-1
Cl. 06-01
810 273
BOPI 07/24
1-1
810 274
2-1
810 275
Ameublement
(Classe 06)
j
11
810 274 à 810 276
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HEDONE S.A.S., SOCIÉTÉ PAR ACTIONS
SIMPLIFIÉE, Parc G.V.I.O., Place de l’Europe, Bâtiment B,
Hall 2/3, 38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER, No SIREN :
441173879
j
74
Cabinet HERRBURGER, 115 Boulevard Haussmann,
75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Fauteuil
♦ Chaise
D.M. no 1 et 2 et 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Ligne Jodhpur♦ Repr. 2-1 :
Ligne Jodhpur♦ Repr. 4-1 : Ligne Maya
BOPI 07/24
39
Cl. 06-01
j
11
810 278 à 810 282
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ORA - ÏTO, SARL, 58 rue Charlot, 75003
PARIS, No SIREN : 424807774
j
74
Maître Sel STREIFF, 29 boulevard Raspail, 75007 PARIS
4-1
Nature du (des) objet(s) : Chaise
repose-pied ♦ Tabouret de bar
D.M. no 3 : 2 repr.
D.M. no 4 : 1 repr.
j
45
j
57
810 276
j
11
♦ Fauteuil ♦ Fauteuil
j
54
Description :
Repr.
1-1 :
Chaise♦ Repr.
2-1 :
Fauteuil♦ Repr. 3-1 : Fauteuil repose-pied♦ Repr. 3-2 :
Fauteuil reprose-pied♦ Repr. 4-1 : Tabouret de bar
810 277
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PASCO Bruno, Route de Longeville, 10320
LIREY
j
74
PASCO Bruno, Route de Longeville, 10320 LIREY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Siège coquille moulé
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Siège coquille moulé
1-1
810 278
2-1
810 279
810 277
40
Cl. 06-01
BOPI 07/24
3-1
3-2
4-1
j
11
j
54
Nature du (des) objet(s) : Canapé contemporain
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
810 280
1-1
810 283
1-2
810 284
810 281
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ROTGER Laurent, 149 chemin de la Mûre,
13015 MARSEILLE
j
74
ROTGER Laurent, 149 chemin de la Mûre, 13015 MARSEILLE
810 285 à 810 291
Classement
06-01
j
21
j
20
810 282
Dépôt du 23 août 2007, à INPI MARSEILLE
j
11
j
51
j
71
Déposant(s) : FERMOB, Société Anonyme, , 01140
SAINT DIDIER SUR CHALARONNE, No SIREN :
349797357
j
74
69006 LYON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaise longue
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
57
810 283 et 810 284
j
51
profil.
Description : Repr. 1-1 : Chaise longue♦ Repr. 1-2 :
Chaise longue♦ Repr. 1-3 : Chaise longue♦ Repr. 1-4 :
Chaise longue♦ Repr. 1-5 : Chaise longue♦ Repr. 1-6 :
Chaise longue♦ Repr. 1-7 : Chaise longue
BOPI 07/24
1-1
1-2
1-3
Cl. 06-01
41
810 285
810 286
1-4
810 288
1-5
810 289
1-6
810 290
1-7
810 291
810 287
42
Cl. 06-01
BOPI 07/24
j
11
810 292 à 810 295
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : POLDEM SPZ00, SPZ00, LEGIONOW 93/95,
91072 LODZ, POLOGNE
j
74
POLDEM, UL. LEGIONOW 93/95, 91072 LODZ, POLOGNE
4-1
810 295
j
54
Nature du (des) objet(s) : Canapé
♦ Canapé d’angle
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Canapé♦ Repr. 2-1 : Canapé
d’angle♦ Repr. 3-1 : Canapé d’angle♦ Repr. 4-1 : Canapé
j
11
810 296 à 810 306
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LA CENTRALE DE L’IMPORT , SARL, 41
square Henri Moissan, 77350 LE MEE SUR SEINE, No
SIREN : 492777149
j
74
LA CENTRALE DE L’IMPORT, 41 square Henri Moissan,
77350 LE MEE SUR SEINE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Canapé
D.M. no 1 à 11 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
810 292
2-1
810 293
Description :
Repr.
1-1 :
canapé♦ Repr.
3-1 :
canapé♦ Repr.
canapé♦ Repr.
canapé♦ Repr.
5-1 :
canapé♦ Repr.
canapé♦ Repr.
7-1 :
canapé♦ Repr.
9-1 :
canapé♦ Repr.
canapé♦ Repr.
canapé♦ Repr. 11-1 : canapé
1-1
3-1
810 294
2-1
2-1 :
4-1 :
6-1 :
8-1 :
10-1 :
810 296
810 297
BOPI 07/24
3-1
4-1
5-1
6-1
Cl. 06-01
43
810 298
7-1
810 302
8-1
810 303
9-1
810 304
10-1
810 305
810 299
810 300
810 301
44
11-1
Cl. 06-01
j
11
810 306
1-1
810 307
1-2
810 308
1-3
810 309
810 307 à 810 309
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
Dépôt du 14 septembre 2007, à INPI STRASBOURG
j
71
Déposant(s) : VICTOR HEINRICH SA, Société Anonyme
à Directoire et Conseil de Surveillance, 8 rue de la
Fonderie, 67120 MOLSHEIM, No SIREN : 675480230
j
74
BOPI 07/24
VICTOR HEINRICH SA, 8 rue de la Fonderie, 67120
MOLSHEIM
j
54
Nature du (des) objet(s) : Banquette Léa
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
17
Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j
57
en perspective.♦ Repr. 1-3 : Vue de face.
j
11
810 310 à 810 312
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BLANDIN Nicolas, Edouard, 58 rue de
Cléry, 75002 PARIS
j
74
BLANDIN Nicolas, 58 rue de Cléry, 75002 PARIS
BOPI 07/24
45
Cl. 06-01
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaise
D.M. no 3 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 3-1 : Chaise métal vieilli de coloris vieil
or ou vieil argent avec dossier surmonté de 8
disques.♦ Repr. 4-1 : Chaise classique. Chaise métal
vieilli de coloris vieil or ou vieil argent.♦ Repr. 5-1 :
Chaise métal vieilli de coloris vieil or ou vieil argent avec
dossier montants asymétriques (montant central plus haut
et réliés par deux disques).
5-1
3-1
810 312
j
11
810 313 et 810 314
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PERDU Jacques, 408 route de la Bossière,
74210 DOUSSARD
j
74
PERDU Jacques, 408 route de la Bossière, 74210
DOUSSARD
810 310
4-1
810 311
j
54
Nature du (des) objet(s) : Fauteuil
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4 arrière.♦ Repr. 1-2 :
Vue de 3/4 avant.
810 313
46
Cl. 06-01
BOPI 07/24
1-2
810 314
j
11
1-2
810 316
1-3
810 317
810 315 à 810 317
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DES MOUTIS David, 4 rue Bellay, 71350
SAINT LOUP GEANGES
j
74
CABINET BOUCHARD Avocats, 62 rue Chabot Charny,
21000 DIJON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tabouret
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de côté.♦ Repr. 1-2 : Vue en
perspective.♦ Repr. 1-3 : Deux tabourets côte à côte.
j
11
810 318
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MARTY Maurice, 17 Rue Campagne Première, 75014 PARIS
j
74
MARTY Maurice, 17 Rue Campagne Première, 75014
PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaise longue transat
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
1-1
810 315
BOPI 07/24
j
57
j
11
47
Description : Repr. 1-1 : Chaise longue transat
j
54
1-1
Cl. 06-03
Nature du (des) objet(s) : Table basse - DOMINO ♦ Table
basse - MAC ♦ Bout de canapé - BROOKLYN ♦ Bout de
canapé - 2 - BROOKLYN
D.M. no 1 à 3 et 9 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue générale. Table rectangulaire
comportant un plateau principale et deux plateaux inférieurs sur glissière. Dans la position fermée (les plateaux
inférieurs repliés sous le plateau principal) les pieds
supportants ces petits plateaux sont dans l’alignement des
montants. Tous les montants, entretoises et pieds ont la
même section carré.♦ Repr. 2-1 : Vue générale.♦ Repr.
3-1 : Vue générale.♦ Repr. 9-1 : Vue générale.
1-1
810 320
2-1
810 321
810 318
810 319
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HEDONE S.A.S., SOCIÉTÉ PAR ACTIONS
SIMPLIFIÉE, Parc G.V.I.O., Place de l’Europe, Bâtiment B,
Hall 2/3, 38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER, No SIREN :
441173879
j
74
Cabinet HERRBURGER, 115 Boulevard Haussmann,
75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table
D.M. no 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 3-1 : Ligne Jodhpur
3-1
810 319
j
11
810 320 à 810 323
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DIANALOGIE , SAS, 19 Rue des Bretons,
93210 LA PLAINE SAINT DENIS, No SIREN : 403518434
j
74
DIANALOGIE, 19 Rue des Bretons, 93210 LA PLAINE
SAINT DENIS
48
Cl. 06-03
BOPI 07/24
découpée pour supporter des verres ou autres objets. Il est
possible de fixer en option une barre pour y syspendre les
torchons. Le bois utilisé est du pin du nord ciré. Ce meuble
peut être fabriqué dans toutes les essences de bois et
dérivé (MDF) et coloré dans toutes les teintes. Ses dimensions lui permettent de s’adapter au maison actuelle.
3-1
810 322
2-1
j
11
810 324
810 325 à 810 330
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ETS GRENIER-FRANCO, SAS, RN 7, Le
Creux de la Thine, 26140 ANDANCETTE, No SIREN :
435880737
j
74
ETS GRENIER-FRANCO, RN 7, Le Creux de la Thine,
26140 ANDANCETTE
9-1
810 323
j
11
j
54
D.M. no 1 à 3 : 2 repr.
j
45
j
57
810 324
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessous.♦ Repr. 1-2 :
Vue de face.♦ Repr. 2-1 : Vue de dessous.♦ Repr. 2-2 :
Vue de face.♦ Repr. 3-1 : Vue de dessous.♦ Repr. 3-2 :
Vue de face.
j
71
Déposant(s) : SARL LA MINE DU PIN , SARL, 4 avenue
Ribère, 66000 PERPIGNAN, No SIREN : 449282896
j
74
SARL LA MINE DU PIN, 4 avenue Ribère, 66000
PERPIGNAN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Meuble façon ″établi″
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Collection meuble de métiers.
Meuble plot central ou mural ″façon établi″ est fabriqué
dans de grosses sections de bois. Il comporte un plateau
très épais et 2 étagères. Sous le plateau, il y a une étagère
1-1
810 325
BOPI 07/24
1-2
2-1
810 326
49
Cl. 06-03
3-2
810 330
j
11
810 331 et 810 332
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BLANDIN Nicolas, Edouard, 58 rue de
Cléry, 75002 PARIS
j
74
BLANDIN Nicolas, 58 rue de Cléry, 75002 PARIS
810 327
2-2
810 328
3-1
810 329
♦ Table basse
j
54
Nature du (des) objet(s) : Guéridon
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Guéridon métal vieilli de coloris
vieil or ou vieil argent. Plateau en verre miroir teinté et
vieilli.♦ Repr. 2-1 : Table basse en métal vieilli de coloris
vieil or ou vieil argent avec plateau en verre miroir vieilli
et teinté.
810 331
50
Cl. 06-03
BOPI 07/24
j
11
810 334 à 810 345
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SOMMIER Marion, Isabelle, 16 avenue
Emile Zola, 75015 PARIS
j
74
SOMMIER Marion, Isabelle, 16 avenue Emile Zola, 75015
PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table basse
D.M. no 1 à 3 : 4 repr.
j
45
j
57
2-1
810 332
j
11
810 333
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
j
74
PARIS
j
54
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
2-1
Description : Repr. 2-1 : Vue du dessus et vue du dessous.
Description : Repr. 1-1 : Table ″Lunanera″. Vue de dessus.
Table basse en résine laqué sur un plateau de bois.
Structure en métal peinte et cintrée pour donner un mouvement et une dynamique du saut de la silhouette. Forme
à l’avant arrondie ainsi qu’à l’arrière.♦ Repr. 1-2 : Table
″Lunanera″. Vue devant. Pieds avant plus étroit qu’à
l’arrière. Ceux-ci font parties indépendantes d’une même
et seule structure. Le table est de couleur noire laquée, la
fleur est rose.♦ Repr. 1-3 : Table ″Lunanera″. Vue arrière.
Pied arrière plus large. Ils font partie d’une même et seule
structure. Celle-ci assymétrique à l’avant et à
l’arrière.♦ Repr. 1-4 : Table ″Lunanera″. Vue de côté. Il y
a un plateau et une structure dissociable. Le plateau se
pose sur la structure qui est une tige d’acier
cintrée.♦ Repr. 2-1 : Table basse ″Evauerde″. Vue de
dessus. Le plateau est de forme ronde. La structure et le
plateau sont dissociés. La table est de couleur vert acidulée. La tige est verte et jaune.♦ Repr. 2-2 : Table basse
″Evauerde″. Vue de côté. La résine appliquée sur le
plateau donne un effet de brillance et de miroir, un effet
lisse.♦ Repr. 2-3 : Table basse ″Evauerde″. Vue de
devant. La résine utilisée reflète le dessin de la fleur. La
table est de couleur verte - verte acidulée. La tige est de
couleur vert - jaune.♦ Repr. 2-4 : Table basse ″Evauerde″.
Vue de derrière. La structure à l’arrière est plus évasée
qu’à l’avant.♦ Repr. 3-1 : Table basse ″Bianca tonda″.
Vue de dessus. La forme est symétrique, arrondie sur ses
bords.♦ Repr. 3-2 : Table basse ″Bianca tonda″. Vue de
devant. La structure est symétrique. Les pieds avants sont
plus larges qu’à l’arrière, ils sont droits.♦ Repr. 3-3 :
Table basse ″Bianca tonda″. Vue de côté. Cette table est
de couleur blanche. La fleur qui lui est assoiciée est de
couleur rouge.♦ Repr. 3-4 : Table basse ″Bianca tonda″.
Vue arrière. Les pieds arrières sont larges en haut, au
niveau du plateau et étroit au niveau du sol.
810 333
1-1
810 334
BOPI 07/24
1-2
810 335
1-3
810 336
1-4
810 337
Cl. 06-03
51
2-1
810 338
2-2
810 339
2-3
810 340
52
2-4
3-1
Cl. 06-04
BOPI 07/24
810 341
3-3
810 344
3-4
810 345
810 342
j
11
810 346 à 810 349
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FURNIGOLF, S.A.S., Technopole Var Matin,
Bât. J, 83190 OLLIOULES, No SIREN : 491701660
j
74
FURNIGOLF, Technopole Var Matin, Bât. J, 83190
OLLIOULES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Meuble de rangement en bois
pour matériel de golf
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
3-2
810 343
Description : Repr. 1-1 : Bloc de 6 tiroirs. Tiroirs en bois
avec glissière bois.♦ Repr. 1-2 : Meuble ouvert. Vue de
face. Intérieur du meuble composé de nombreux casiers
de rangement spécialement adaptés aux matériels de
golfs dont un casier pour le sac et une penderie.♦ Repr.
1-3 : Meuble fermé. Vue de face. Meuble sur pieds à 4
portes avec bloc de 6 tiroirs apparents.♦ Repr. 1-4 :
Meuble ouvert. Vue de face. Etagères amovibles dans les
grands casiers pour moduler l’espace.
BOPI 07/24
1-1
1-2
810 346
53
Cl. 06-04
1-3
810 348
1-4
810 349
810 347
j
11
810 350 à 810 354
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DIANALOGIE , SAS, 19 Rue des Bretons,
93210 LA PLAINE SAINT DENIS, No SIREN : 403518434
j
74
DIANALOGIE, 19 Rue des Bretons, 93210 LA PLAINE
SAINT DENIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Meuble TV - BROOKLYN ♦ Meuble TV - ELEGY ♦ Meuble TV - ECLYPSE ♦ Meuble TV TWISTEEL ♦ Meuble TV - AERIAN
54
Cl. 06-04
BOPI 07/24
D.M. no 4 à 8 : 1 repr.
j
45
j
57
4-1
5-1
Description : Repr. 4-1 : Vue générale.♦ Repr. 5-1 : Vue
générale. Meuble TV rectangulaire dont le plateau supérieur est transparent dans sa partie centrale sur toute sa
longueur. Deux rangements se logent sous le plateau : ils
se présentent sous forme de boîtes rectangulaires suspendues par deux cylindres.♦ Repr. 6-1 : Vue générale.
Meuble TV rectangulaire dont le plateau supérieur est
transparent dans sa partie centrale sur toute sa
longueur.♦ Repr. 7-1 : Vue générale. Meuble TV dont le
plateau supérieur transparent est porté par deux arceaux
ouverts sur la partie frontale. Le bloc de rangement en
partie basse suit la courbe des arceaux tout en étant
légèrement décollé de cette armature.♦ Repr. 8-1 : Vue
générale. Meuble TV dont la façade est percée par les
deux boîtes de rangement. Ces boîtes rectangulaires sont
traversantes et légèrement en débord de la façade.
810 350
7-1
810 353
8-1
810 354
j
11
810 355
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SARL LA MINE DU PIN , SARL, 4 avenue
Ribère, 66000 PERPIGNAN, No SIREN : 449282896
j
74
SARL LA MINE DU PIN, 4 avenue Ribère, 66000
PERPIGNAN
810 351
6-1
810 352
j
54
Nature du (des) objet(s) : Meuble façon ″vestiaire d’atelier″
à 4 portes
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Collection meubles de métiers.
Meuble façon ″vestiaire d’atelier″ à 4 portes fixées par des
charnières, comportant deux panneaux symétriques avec
chanfrein dans les 4 angles. Les côtés sont lisses et le
dessus est construit en forme de plateau. Des portes
étiquettes en option peuvent être apposés sur le haut de
chaque porte. L’intérieur de ce meuble est aménagé avec
tringles et étagères. Le bois utilisé est du pin du nord ciré.
Ce meuble peut être fabriqué dans toutes les essences de
bois et dérivés (MDF) et coloré dans toutes les teintes. Ce
meuble existe en version 2 et 3 portes.
BOPI 07/24
1-2
1-1
j
11
810 355
810 356 et 810 357
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
Déposant(s) : PUIG Arnaud, 47 rue de Clignancourt,
75018 PARIS
j
74
PUIG Arnaud, 47 rue de Clignancourt, 75018 PARIS
j
45
j
57
1-1
j
11
810 358 à 810 361
j
51
Classement
06-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : OMONT Alexandre, 51 avenue Georges
Mandel, 75116 PARIS
j
74
OMONT Alexandre, 51 avenue Georges Mandel, 75116
PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ensemble table + chaises
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Système d’étagères
D.M. no 1 : 2 repr.
810 357
j
71
j
54
55
Cl. 06-05
Description : Repr. 1-1 : Ensemble table + chaises♦ Repr.
1-2 : Ensemble table + chaises♦ Repr. 1-3 : Ensemble
table + chaises♦ Repr. 1-4 : Ensemble table + chaises
Description : Repr. 1-1 : Face avant. Vue avant de système
d’étagères. Ici , vue du mur dans lequel les différents
éléments viennent se cliper.♦ Repr. 1-2 : Vue dessus
étagère. Etagère permettant de se cliper dans le mur
présenté en image 1.
810 356
1-1
810 358
56
Cl. 06-06
BOPI 07/24
j
11
810 362 à 810 365
j
51
Classement
06-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NAGPAL Harbans Singh, 65 rue Pascal,
75013 PARIS, No SIREN : 392618237
j
74
NAGPAL Harbans Singh, 65 rue Pascal, 75013 PARIS
1-2
810 359
1-3
810 360
1-4
810 361
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pupitre
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue d’extérieure. L’aspect extérieur du pupitre en bois montre : l’encrier blanc, la rainure
pour stylos, la bordure élevée pour tenir les papiers, la
poignée, les fermetures ; les 4 petits pieds ; un revêtement
de feutre vert sur le dessous. A l’intérieur le même revêtement ; une poche ; un séparateur amovible et un coussin
pliable pour tenir en place les contenus du compartiment
principal à la marche.♦ Repr. 1-2 : L’intérieur du pupitre,
dans sa partie basse est aussi couverte en feutrine verte.
Il y a une poche sur le battant supérieur. Il y a un
séparateur amovible qui divise l’espace en trois compartiments. Il y a un coussin pliable pour tenir en place les
contenus du compartiment principal à la marche.♦ Repr.
1-3 : Vues multifaces. L’aspect extérieur du pupitre en bois
montre l’encrier blanc, la rainure pour stylos, la bordure
élevée pour tenir les papiers, la poignée, les fermetures :
les 4 petits pieds ; un revêtement de feutre vert sur le
dessous. A l’intérieur le même revêtement ; une poche ;
un séparateur amovible et un coussin pliable pour tenir en
place les contenus du compartiment principal à la
marche.♦ Repr. 1-4 : Vue avec parties amovibles. L’intérieur du pupitre, dans sa partie basse, est aussi couverte
en feutrine verte. Il y a une poche sur le battant supérieur.
Il y a un séparateur amovible qui divise l’espace en trois
compartiments. Il y a un coussin pliable pour tenir en place
les contenus du compartiment principal à la marche.
1-1
810 362
BOPI 07/24
57
Cl. 07-01
j
11
810 366
j
51
Classement
06-13
j
21
j
20
Dépôt du 5 septembre 2007, à INPI MARSEILLE
j
71
Déposant(s) : BIGHELLI Emmanuel, 14 rue Puits
Baussenque, 13002 MARSEILLE
j
74
BIGHELLI Emmanuel, 14 rue Puits Baussenque, 13002
MARSEILLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Drap de bain de plage CORSICA
POP ART
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-2
810 363
1-3
810 364
1-1
Description : Repr. 1-1 : Drap de bain de plage CORSICA
POP ART 120 x 180 cm. 2 visuels joints : la mention
CORSICA POP ART ainsi que la tête de Maure, symbole
de la Corse. Le visuel tête de Maure est décliné en
plusieurs couleurs, selon le principe du POP ART.
810 366
Articles de ménage non compris dans d’autres
classes
(Classe 07)
1-4
810 365
j
11
810 367
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SOLIA , SA, 18 avenue du Romani, 66600
RIVESALTES, No SIREN : 399575026
j
74
SOLIA, Pascal GUILLAUMES, 18 avenue du Romani,
66600 RIVESALTES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Verre sans pieds corps arrondi
58
Cl. 07-01
BOPI 07/24
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Verre sans pied 08-2007.
2-1
1-1
810 367
j
11
810 370 à 810 372
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
j
71
j
74
810 369
Déposant(s) : OZGEN Koray, 9 rue Molière, 75001 PARIS
OZGEN Koray, 9 rue Molière, 75001 PARIS
j
11
810 368 et 810 369
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
Dépôt du 14 septembre 2007, à INPI NICE
j
71
Déposant(s) : Etablissements Claude Tony laurent,
SARL, 11 rue Hoche, 06220 VALLAURIS, No SIREN :
493997290
j
74
Etablissements Claude Tony Laurent, 11 rue Hoche, 06220
VALLAURIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bol
j
45
j
57
♦ Seau à champagne
j
54
Nature du (des) objet(s) : Carafe
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
générale.♦ Repr. 3-1 : Vue générale.
1-1
Description : Repr. 1-1 : Bol en forme de
d’ours.♦ Repr. 2-1 : Bol en forme de tête d’ours.
tête
810 368
1-1
810 370
BOPI 07/24
2-1
Cl. 07-01
59
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de côté.♦ Repr. 1-2 : Vue de
dessous.♦ Repr. 2-1 : Vue de dessous.♦ Repr. 2-2 :
Vue de dessus.♦ Repr. 2-3 : Vue en coupe.
1-1
810 373
1-2
810 374
2-1
810 375
2-2
810 376
810 371
3-1
810 372
j
11
810 373 à 810 377
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
Dépôt du 24 septembre 2007, à INPI NANTES
j
71
Déposant(s) : COQUET Sylvie, La Boulandie, 87130
LINARDS
j
74
COQUET Sylvie, La Boulandie, 87130 LINARDS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Modèle d’assiette creuse
♦ Modèle d’assiette plate
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 : 3 repr.
j
45
60
Cl. 07-02
2-3
BOPI 07/24
810 377
j
11
810 378 à 810 384
j
51
Classement
07-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TEFAL, société par action simplifiée,
Zone Industrielle des Granges, 74150 RUMILLY, No
SIREN : 301520920
j
74
1-2
810 379
1-3
810 380
1-4
810 381
j
54
Nature du (des) objet(s) : Gaufrier
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Gaufrier ″All clad
2″.♦ Repr. 1-2 : Vue de dessus. Gaufrier ″All clad
2″.♦ Repr. 1-3 : Vue de dessous. Gaufrier ″All clad
2″.♦ Repr. 1-4 : Vue du côté droit. Gaufrier ″All clad
2″.♦ Repr. 1-5 : Vue du côté gauche. Gaufrier ″All clad
2″.♦ Repr. 1-6 : Vue arrière. Gaufrier ″All clad 2″.♦ Repr.
1-7 : Vue en perspective. Gaufrier ″All clad 2″.
1-1
810 378
BOPI 07/24
Cl. 07-02
61
D.M. no 4 à 10 : 8 repr.
j
45
j
57
1-5
810 382
1-6
810 383
1-7
810 384
j
11
810 385 à 810 463
j
51
Classement
07-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TEFAL, société par action simplifiée,
Zone Industrielle des Granges, 74150 RUMILLY, No
SIREN : 301520920
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bouton pour ustensile de cuisine
♦ Anse pour ustensile de cuisine ♦ Poignée pour ustensile
de cuisine
D.M. no 3 : 7 repr.
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Bouton pour ustensiles de cuisine ″Fresh & Young″.♦ Repr. 1-2 : Vue de
dessus. Bouton pour ustensiles de cuisine ″Fresh &
Young″.♦ Repr. 1-3 : Vue de dessous. Bouton pour
ustensiles de cuisine ″Fresh & Young″.♦ Repr. 1-4 : Vue
du côté gauche. Bouton pour ustensiles de cuisine ″Fresh
& Young″.♦ Repr. 1-5 : Vue du côté droit. Bouton pour
ustensiles de cuisine ″Fresh & Young″.♦ Repr. 1-6 : Vue
arrière. Bouton pour ustensiles de cuisine ″Fresh &
Young″.♦ Repr. 1-7 : Vue en perspective du dessus.
Bouton pour ustensiles de cuisine ″Fresh &
Young″.♦ Repr. 1-8 : Vue en perspective du dessous.
Bouton pour ustensiles de cuisine ″Fresh &
Young″.♦ Repr. 2-1 : Vue de face. Anse pour ustensile de
cuisine ″Fresh & Young″.♦ Repr. 2-2 : Vue de dessus.
Anse pour ustensile de cuisine ″Fresh & Young″.♦ Repr.
2-3 : Vue de dessous. Anse pour ustensile de cuisine
″Fresh & Young″.♦ Repr. 2-4 : Vue du côté gauche. Anse
pour ustensile de cuisine ″Fresh & Young″.♦ Repr. 2-5 :
Vue du côté droit. Anse pour ustensile de cuisine ″Fresh
& Young″.♦ Repr. 2-6 : Vue arrière. Anse pour ustensile
de cuisine ″Fresh & Young″.♦ Repr. 2-7 : Vue en perspective avant. Anse pour ustensile de cuisine ″Fresh &
Young″.♦ Repr. 2-8 : Vue en perspective arrière. Anse
Vue de face. Poignée pour ustensile de cuisine ″Fresh &
Young″.♦ Repr. 3-2 : Vue de dessus. Poignée pour
ustensile de cuisine ″Fresh & Young″.♦ Repr. 3-3 : Vue
de dessous. Poignée pour ustensile de cuisine ″Fresh &
Young″.♦ Repr. 3-4 : Vue du côté gauche. Poignée pour
ustensile de cuisine ″Fresh & Young″.♦ Repr. 3-5 : Vue
du côté droit. Poignée pour ustensile de cuisine ″Fresh &
Young″.♦ Repr. 3-6 : Vue en perspective avant. Poignée
Vue en perspective arrière. Poignée pour ustensile de
cuisine ″Fresh & Young″.♦ Repr. 4-1 : Vue de face.
Bouton pour ustensile de cuisine ″GET A GRIP 2″.♦ Repr.
4-2 : Vue de dessus. Bouton pour ustensile de cuisine
″GET A GRIP 2″.♦ Repr. 4-3 : Vue de dessous. Bouton
pour ustensile de cuisine ″GET A GRIP 2″.♦ Repr. 4-4 :
Vue du côté gauche. Bouton pour ustensile de cuisine
″GET A GRIP 2″.♦ Repr. 4-5 : Vue du côté droit. Bouton
Vue arrière. Bouton pour ustensile de cuisine ″GET A GRIP
2″.♦ Repr. 4-7 : Vue en perspective du dessus. Bouton
Vue en perspective du dessous. Bouton pour ustensile de
cuisine ″GET A GRIP 2″.♦ Repr. 5-1 : Vue de face. Anse
Vue de dessus. Anse pour ustensile de cuisine ″GET A
GRIP 2″.♦ Repr. 5-3 : Vue de dessous. Anse pour ustensile de cuisine ″GET A GRIP 2″.♦ Repr. 5-4 : Vue du côté
gauche. Anse pour ustensile de cuisine ″GET A GRIP
2″.♦ Repr. 5-5 : Vue du côté droit. Anse pour ustensile de
cuisine ″GET A GRIP 2″.♦ Repr. 5-6 : Vue arrière. Anse
Vue en perspective avant. Anse pour ustensile de cuisine
″GET A GRIP 2″.♦ Repr. 5-8 : Vue en perspective arrière.
Anse pour ustensile de cuisine ″GET A GRIP 2″.♦ Repr.
6-1 : Vue de face. Poignée pour ustensile de cuisine ″GET
A GRIP 2″.♦ Repr. 6-2 : Vue de dessus. Poignée pour
ustensile de cuisine ″GET A GRIP 2″.♦ Repr. 6-3 : Vue
de dessous. Poignée pour ustensile de cuisine ″GET A
GRIP 2″.♦ Repr. 6-4 : Vue du côté gauche. Poignée pour
ustensile de cuisine ″GET A GRIP 2″.♦ Repr. 6-5 : Vue
du côté droit. Poignée pour ustensile de cuisine ″GET A
GRIP 2″.♦ Repr. 6-6 : Vue arrière. Poignée pour ustensile de cuisine ″GET A GRIP 2″.♦ Repr. 6-7 : Vue en
perspective avant. Poignée pour ustensile de cuisine ″GET
A GRIP 2″.♦ Repr. 6-8 : Vue en perspective arrière.
Poignée pour ustensile de cuisine ″GET A GRIP
2″.♦ Repr. 7-1 : Vue de face. Bouton pour ustensile de
cuisine ″SATIN & GLASS 2″.♦ Repr. 7-2 : Vue de dessus.
Bouton pour ustensile de cuisine ″SATIN & GLASS
2″.♦ Repr. 7-3 : Vue de dessous. Bouton pour ustensile
de cuisine ″SATIN & GLASS 2″.♦ Repr. 7-4 : Vue du côté
gauche. Bouton pour ustensile de cuisine ″SATIN &
GLASS 2″.♦ Repr. 7-5 : Vue du côté droit. Bouton pour
ustensile de cuisine ″SATIN & GLASS 2″.♦ Repr. 7-6 :
Vue arrière. Bouton pour ustensile de cuisine ″SATIN &
GLASS 2″.♦ Repr. 7-7 : Vue en perspective du dessus.
Bouton pour ustensile de cuisine ″SATIN & GLASS
2″.♦ Repr. 7-8 : Vue en perspective du dessous. Bouton
pour ustensile de cuisine ″SATIN & GLASS 2″.♦ Repr.
8-1 : Vue de face. Anse pour ustensile de cuisine ″SATIN
& GLASS 2″.♦ Repr. 8-2 : Vue de dessus. Anse pour
62
Cl. 07-02
Vue de dessous. Anse pour ustensile de cuisine ″SATIN
& GLASS 2″.♦ Repr. 8-4 : Vue du côté gauche. Anse
pour ustensile de cuisine ″SATIN & GLASS 2″.♦ Repr.
8-5 : Vue du côté droit. Anse pour ustensile de cuisine
″SATIN & GLASS 2″.♦ Repr. 8-6 : Vue arrière. Anse pour
Vue en perspective avant. Anse pour ustensile de cuisine
″SATIN & GLASS 2″.♦ Repr. 8-8 : Vue en perspective
arrière. Anse pour ustensile de cuisine ″SATIN & GLASS
2″.♦ Repr. 9-1 : Vue de face. Poignée pour ustensile de
cuisine ″SATIN & GLASS 2″.♦ Repr. 9-2 : Vue de dessus.
Poignée pour ustensile de cuisine ″SATIN & GLASS
2″.♦ Repr. 9-3 : Vue de dessous. Poignée pour ustensile
de cuisine ″SATIN & GLASS 2″.♦ Repr. 9-4 : Vue du côté
gauche. Poignée pour ustensile de cuisine ″SATIN &
GLASS 2″.♦ Repr. 9-5 : Vue du côté droit. Poignée pour
Vue arrière. Poignée pour ustensile de cuisine ″SATIN &
GLASS 2″.♦ Repr. 9-7 : Vue en perspective avant. Poignée pour ustensile de cuisine ″SATIN & GLASS
2″.♦ Repr. 9-8 : Vue en perspective arrière. Poignée pour
Vue de face. Poignée pour ustensile de cuisine ″PRO
CLAD″.♦ Repr. 10-2 : Vue du dessus. Poignée pour
ustensile de cuisine ″PRO CLAD″.♦ Repr. 10-3 : Vue du
dessous. Poignée pour ustensile de cuisine ″PRO
CLAD″.♦ Repr. 10-4 : Vue du côté gauche. Poignée pour
ustensile de cuisine ″PRO CLAD″.♦ Repr. 10-5 : Vue du
côté droit. Poignée pour ustensile de cuisine ″PRO
CLAD″.♦ Repr. 10-6 : Vue arrière. Poignée pour ustensile de cuisine ″PRO CLAD″.♦ Repr. 10-7 : Vue en perspective avant. Poignée pour ustensile de cuisine ″PRO
CLAD″.♦ Repr. 10-8 : Vue en perspective arrière. Poignée pour ustensile de cuisine ″PRO CLAD″.
1-1
810 385
BOPI 07/24
1-2
810 386
1-3
810 387
1-4
810 388
BOPI 07/24
1-5
810 389
1-6
810 390
1-7
810 391
Cl. 07-02
63
1-8
810 392
2-1
810 393
2-2
810 394
64
2-3
2-4
2-5
Cl. 07-02
BOPI 07/24
2-6
810 398
2-7
810 399
2-8
810 400
810 395
810 396
810 397
BOPI 07/24
3-1
810 401
3-2
810 402
3-3
810 403
3-4
810 404
810 405
65
3-6
810 406
3-7
810 407
4-1
3-5
Cl. 07-02
810 408
66
4-2
4-3
Cl. 07-02
BOPI 07/24
4-4
810 411
4-5
810 412
4-6
810 413
810 409
810 410
BOPI 07/24
4-7
4-8
5-1
Cl. 07-02
67
810 414
5-2
810 417
5-3
810 418
5-4
810 419
810 415
810 416
68
5-5
Cl. 07-02
BOPI 07/24
810 420
5-8
5-6
5-7
810 423
810 421
6-1
810 424
6-2
810 425
6-3
810 426
810 422
BOPI 07/24
6-4
6-5
Cl. 07-02
69
810 427
6-8
810 431
7-1
810 432
7-2
810 433
810 428
6-6
810 429
6-7
810 430
70
7-3
7-4
7-5
Cl. 07-02
BOPI 07/24
810 434
7-6
810 437
7-7
810 438
810 435
810 436
BOPI 07/24
7-8
8-1
8-2
810 439
Cl. 07-02
71
8-3
810 442
8-4
810 443
8-5
810 444
810 440
810 441
72
8-6
8-7
8-8
Cl. 07-02
BOPI 07/24
810 445
9-1
810 448
9-2
810 449
9-3
810 450
9-4
810 451
9-5
810 452
810 446
810 447
BOPI 07/24
9-6
9-7
9-8
Cl. 07-02
73
10-1
810 456
10-2
810 457
10-3
810 458
10-4
810 459
10-5
810 460
810 453
810 454
810 455
74
Cl. 07-03
BOPI 07/24
10-6
j
54
Nature du (des) objet(s) : Fourchette pik’m pouss
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Fourchette pik’m pouss
810 461
1-1
10-7
810 462
810 464
j
11
810 465 à 810 499
j
51
Classement
07-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CALOR, Société par Actions Simplifiée,
Place Ambroise Courtois, 69008 LYON, No SIREN :
956512495
j
74
CALOR, Pierre AUZET, Place Ambroise Courtois, 69008
LYON
j
54
10-8
810 463
j
45
j
57
j
11
810 464
j
51
Classement
07-03
j
21
j
20
Nature du (des) objet(s) : Fer à repasser ♦ Cloche de
protection pour fer à repasser ♦ Socle pour fer à repasser
♦ Fer à repasser sur son socle ♦ Fer à repasser sur son
socle et sa cloche de protection
D.M. no 1 à 5 : 7 repr.
Dépôt du 18 mai 2007, à INPI LILLE
j
71
Déposant(s) : MALGRAS Christophe, Alain, Pierre, 70
rue du Docteur Legay, 59110 LA MADELEINE
LOBBENS Stéphane, 50 rue du Chemin Vert, 59650
VILLENEUVE D’ASCQ
j
74
MALGRAS Christophe, 70 rue du Docteur Legay, 59110
LA MADELEINE
Vue de côté.♦ Repr. 1-3 : Vue de côté.♦ Repr. 1-4 : Vue
avant.♦ Repr. 1-5 : Vue arrière.♦ Repr. 1-6 : Vue de
dessus.♦ Repr. 1-7 : Vue de dessous.♦ Repr. 2-1 : Vue
en perspective.♦ Repr. 2-2 : Vue de côté.♦ Repr. 2-3 :
Vue de côté.♦ Repr. 2-4 : Vue avant.♦ Repr. 2-5 : Vue
arrière.♦ Repr. 2-6 : Vue de dessus.♦ Repr. 2-7 : Vue
de dessous.♦ Repr. 3-1 : Vue en perspective.♦ Repr.
3-2 : Vue de côté.♦ Repr. 3-3 : Vue de côté.♦ Repr.
3-4 : Vue avant.♦ Repr. 3-5 : Vue arrière.♦ Repr. 3-6 :
Vue de dessus.♦ Repr. 3-7 : Vue de dessous.♦ Repr.
4-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 4-2 : Vue de
côté.♦ Repr. 4-3 : Vue de côté.♦ Repr. 4-4 : Vue
en perspective.♦ Repr. 5-2 : Vue de côté.♦ Repr. 5-3 :
Vue de côté.♦ Repr. 5-4 : Vue avant.♦ Repr. 5-5 : Vue
arrière.♦ Repr. 5-6 : Vue de dessus.♦ Repr. 5-7 : Vue
de dessous.
BOPI 07/24
1-1
1-2
1-3
Cl. 07-05
75
810 465
1-4
810 468
1-5
810 469
1-6
810 470
810 466
810 467
76
1-7
2-1
2-2
Cl. 07-05
BOPI 07/24
810 471
2-3
810 474
2-4
810 475
810 472
810 473
BOPI 07/24
2-5
810 476
2-6
810 477
2-7
Cl. 07-05
77
3-1
810 479
3-2
810 480
3-3
810 481
810 478
78
3-4
Cl. 07-05
BOPI 07/24
3-7
810 485
4-1
810 486
4-2
810 487
810 482
3-5
810 483
3-6
810 484
BOPI 07/24
4-3
4-4
Cl. 07-05
79
810 488
4-5
810 490
4-6
810 491
4-7
810 492
810 489
80
Cl. 07-05
5-1
810 493
5-2
810 494
BOPI 07/24
5-3
810 495
5-4
810 496
BOPI 07/24
81
Cl. 07-99
5-5
810 497
5-6
810 498
j
54
Nature du (des) objet(s) : Verseur Stop Goutte
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.
1-1
5-7
810 500
j
11
810 501
j
51
Classement
07-99
j
21
j
20
j
71
j
74
810 499
j
11
810 500
j
51
Classement
07-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LEZIER Sébastien, 32 chemin des Hauts
de Chamoux, 73000 CHAMBERY
j
74
LEZIER Sébastien, 32 chemin des Hauts de Chamoux,
73000 CHAMBERY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Plateau
D.M. no 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 4-1 : Vue générale.
82
Cl. 08-01
BOPI 07/24
j
11
810 504
j
51
Classement
08-05
j
21
j
20
Dépôt du 28 septembre 2007, à INPI TOULOUSE
j
71
Déposant(s) : DESIGN PYRENEES EDITIONS, S.A.R.L.,
8 place Pinel, 31500 TOULOUSE, No SIREN : 484454947
j
74
DESIGN PYRENEES EDITIONS, 8 place Pinel, 31500
TOULOUSE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pierre à aiguiser
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
4-1
Description : Repr. 1-1 : Le porte couteau.
810 501
Outils et quincaillerie
(Classe 08)
j
11
810 502 et 810 503
j
51
Classement
08-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CATHIGNOL François, Luc, Quartier l’Arcade,
84240 LA MOTTE D’AIGUES
j
74
CATHIGNOL François, Quartier l’Arcade, 84240 LA MOTTE
D’AIGUES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Foret gradué en mm et en cm
♦ Foret gradué en pouces
1-1
810 504
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Foret gradué en mm et en
cm♦ Repr. 2-1 : Foret gradué en pouces
810 502
j
11
810 505 à 810 507
j
51
Classement
08-07
j
21
j
20
Dépôt du 19 avril 2007, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : JM WESTON, société par action simplifiée, Rue Nicolas Appert, Zone Industrielle Nord, 87000
LIMOGES, No SIREN : 332037662
j
74
Cabinet PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, 18 avenue de
l’opéra, 75001 PARIS
2-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Serrure pour articles de maroquinerie
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
810 503
Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 1-2 : Vue de
côté♦ Repr. 1-3 : Vue en perspective de côté
BOPI 07/24
83
Cl. 08-08
j
11
810 508 et 810 509
j
51
Classement
08-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PRUNIER Julien, 3 rue Louis Blériot, 31570
STE FOY D’AIGREFEUILLE
j
74
SAS PRUNIER, Julien PRUNIER, 3 rue Louis Blériot,
31570 STE FOY D’AIGREFEUILLE
1-1
810 505
1-2
810 506
1-3
810 507
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pièce d’assemblage pour panneaux
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Pièce d’assemblage en position
finale. Pièce d’assemblage pour panneaux en forme de U
avec couvercle cache vis.♦ Repr. 1-2 : Pièce d’assemblage en cours de montage. Pièce d’assemblage pour
panneaux en forme de U avec couvercle cache vis.
1-1
810 508
84
Cl. 08-08
BOPI 07/24
j
11
810 511 et 810 512
j
51
Classement
08-09
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SAFFRE Cécile, Chemin Saint Marc, 13790
ROUSSET
j
74
SAFFRE Cécile, Chemin Saint Marc, 13790 ROUSSET
j
54
Nature du (des) objet(s) : Entrebailleur pour fenêtre
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
1-2
j
11
810 509
Description : Repr. 1-1 : Entrebailleur avec dispositif escamoté. Entrebailleur pour fenêtre fixé sur le dormant de la
fenêtre.♦ Repr. 1-2 : Entrebailleur en position de fonctionnement. Entrebailleur pour fenêtre fixé sur le dormant
de la fenêtre.
810 510
j
51
Classement
08-08
j
21
j
20
j
71
j
74
PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Rotule de fixation de tirants
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Rotule de fixation de tirants
810 510
1-1
810 511
1-2
810 512
BOPI 07/24
810 513
j
51
Classement
08-99
j
21
j
20
j
11
j
57
Description : Repr. 1-1 : Forme caractéristique d’une bouteille de grande hauteur comportant un double fond important, ceintrée en sa partie basse à proximité du talon,
dotée d’un large épaulement surmonté d’un goulot de
grande taille.
1-1
810 514
j
71
Déposant(s) : CATHIGNOL François, Luc, Quartier l’Arcade,
84240 LA MOTTE D’AIGUES
j
74
CATHIGNOL François, Quartier l’Arcade, 84240 LA MOTTE
D’AIGUES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Butée de porte
85
Cl. 09-01
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Butée de porte
1-1
810 513
Emballages et récipients pour le transport ou la
manutention des marchandises
(Classe 09)
Classement
09-01
j
21
j
20
j
11
N (s) de publication
810 514
Déposant(s) : Société des Vins et Spiritueux LA
MARTINIQUAISE, Société par Actions Simplifiée, 18
rue de l’Entrepôt, 94227 CHARENTON LE PONT, No
SIREN : 632003877
j
74
Société des Vins et Spiritueux, C/o BARDINET, Domaine
de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bouteille
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : KENZO , Société Anonyme, 1 rue du Pont
Neuf, 75001 PARIS, No SIREN : 402180194
j
74
Cabinet LAVOIX, 62 rue de Bonnel, 69448 LYON Cédex
03
j
71
810 515 à 810 528
Classement
09-01
o
j
51
j
11
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Flacon pour produits de parfumerie
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 1-2 : Vue en
perspective.♦ Repr. 1-3 : Vue de dos.♦ Repr. 1-4 : Vue
du côté droit.♦ Repr. 1-5 : Vue du côté gauche.♦ Repr.
1-6 : Vue de dessus.♦ Repr. 1-7 : Vue de
dessous.♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 2-2 :
Vue de face.♦ Repr. 2-3 : Vue de dos.♦ Repr. 2-4 : Vue
du côté droit.♦ Repr. 2-5 : Vue du côté gauche.♦ Repr.
2-6 : Vue de dessus.♦ Repr. 2-7 : Vue de dessous.
86
1-1
1-2
1-3
Cl. 09-01
BOPI 07/24
1-4
810 518
1-5
810 519
1-6
810 520
1-7
810 521
810 515
810 516
810 517
BOPI 07/24
2-1
2-2
2-3
87
Cl. 09-01
2-4
810 525
2-5
810 526
2-6
810 527
2-7
810 528
810 522
810 523
j
11
810 529
j
51
Classement
09-01
j
21
j
20
810 524
j
71
Déposant(s) : NAA Claire, Marie, Caroline, 32 rue
Rousselet, 75007 PARIS
j
74
NAA Claire, 32 rue Rousselet, 75007 PARIS
88
Cl. 09-03
BOPI 07/24
j
54
Nature du (des) objet(s) : Flacon pour huile alimentaire
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Un flacon pour huile alimentaire
à étalée directement dans la poêle à l’aide d’un embout en
mousse ou silicone.
1-1
1-1
j
11
j
21
j
20
Dépôt du 1 juin 2007, à INPI RENNES
j
71
Déposant(s) : BISCUITERIE LOUIS LE GOFF, SA, ZA de
Beg Ar Marzin, 56560 GUISCRIFF, No SIREN : 300987724
j
74
BISCUITERIE LOUIS LE GOFF, M. Georges CADIC
Georges, ZA de Beg Ar Marzin, 56560 GUISCRIFF
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin pour film imprimé (emballage de produit alimentaire)
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin pour film imprimé (emballage de produit alimentaire)
810 531 et 810 532
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HERO, Société de Droit Suisse, Niederlenzer,
Kirchweg 6, 5600 LENZBURG, SUISSE
j
74
INLEX CONSEIL, 89 rue d’Antibes, 06400 CANNES
810 530
Classement
09-03
j
11
810 530
j
51
810 529
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Emballage alimentaire
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4 dessus.♦ Repr. 1-2 :
Vue de face.
BOPI 07/24
Cl. 09-09
89
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
17
j
57
1-1
en perspective.
810 531
1-2
1-1
810 533
1-2
810 534
810 532
j
11
810 533 et 810 534
j
51
Classement
09-09
j
21
j
20
j
71
j
74
MOLSHEIM
j
54
Nature du (des) objet(s) : Corbeille de propreté Brocéliande
90
Cl. 10-02
BOPI 07/24
Horlogerie et autres instruments de mesure,
instruments de contrôle ou de signalisation
(Classe 10)
j
11
810 535 et 810 536
j
51
Classement
10-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : AYME Charline, Edith, Léonie, 24/26 avenue Bourgain, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
j
74
AYME Charline, 24/26 avenue Bourgain, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX
1-2
810 536
j
54
Nature du (des) objet(s) : Montre avec écrin interne
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Vue de face.
j
11
810 537 à 810 545
j
51
Classement
10-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GUGLIELMETTI Stéphanie, Colette, Arche
16, Atelier 21, Boulevard Garibaldi, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX, No SIREN : 399337898
j
74
GUGLIELMETTI Stéphanie, Arche 16, Atelier 21, Boulevard Garibaldi, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
1-1
810 535
j
54
Nature du (des) objet(s) : Montre sphère / perle
D.M. no 1 : 9 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Montre bracelet ouvert. Taille
réelle. Longueur câble-bracelet : tour de poignet. Diamètre
sphère entre 12 et 15 mm.♦ Repr. 1-2 : Montre bracelet
fermé.♦ Repr. 1-3 : Dessin technique coupe profil boîte.
Une partie du bracelet est fixe, l’autre est détachable et
réemboîtable. Le dessus de la boîte s’ouvre selon un
axe.♦ Repr. 1-4 : Dessin technique. Vue de dessous
boîte ouverte.♦ Repr. 1-5 : Boîte montre vue de
3/4.♦ Repr. 1-6 : Boîte montre vue de face
cadran.♦ Repr.
1-7 :
Boîte
montre
vue
de
dessous.♦ Repr.
1-8 :
Enfilade
des
perles
interchangeables.♦ Repr. 1-9 : Montre bracelet fermée
avec perles bracelet interchangeables.
810 537
BOPI 07/24
1-2
1-3
1-4
1-5
Cl. 10-02
91
810 538
1-6
810 542
1-7
810 543
1-8
810 544
810 539
810 540
810 541
92
Cl. 10-06
BOPI 07/24
1-2
1-9
810 547
810 545
Objets d’ornement
(Classe 11)
j
11
Classement
10-06
j
21
j
20
j
71
j
74
Dépôt du 23 août 2007, à INPI GRENOBLE
Déposant(s) : MAGNIN Bruno, 14 rue Ampère, 38490
SAINT ANDRE LE GAZ
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MARTEL Stéphane, 63 rue de Plaisance,
92250 LA GARENNE COLOMBES
BOCHENEK Valérie, 253 rue Saint Denis, 75002 PARIS
j
74
MARTEL Stéphane, 63 rue de Plaisance, 92250 LA
GARENNE COLOMBES
CABINET PRUGNEAU - SCHAUB, Europole - ″Le Grenat″
- 3 avenue Doyen Louis Weil, 38000 GRENOBLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Panneau de signalisation et de
voie
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
1-1
j
54
Description : Repr. 1-1 : Vue arrière de dessous.♦ Repr.
1-2 : Vue arrière de dessus.
810 546
810 548 à 810 550
Classement
11-01
810 546 et 810 547
j
51
j
11
j
51
Nature du (des) objet(s) : Tour de cou et/ou bracelet
♦ Anneau pour création de bijoux
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Tour de cou et/ou bracelet réglable
par
deux
noeuds
spécifiques
et
perles
coulissantes.♦ Repr. 2-1 : Tour de cou et/ou bracelet
réglable par deux noeuds et perles coulissantes pour
attachantes, pendentifs et autres.♦ Repr. 3-1 : Anneau
ovale biseauté ″Ov Riny″, forme d’anneau ovale biseauté
spécifique à la création de bijoux pour : attachantes,
chaînes, pendentifs, boucles d’oreilles, colliers, montres et
autres...
BOPI 07/24
93
Cl. 11-01
j
11
810 551
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SRP, Société par Actions Simplifiée, 2 rue
de Bassano, 75116 PARIS, No SIREN : 482597473
j
74
CABINET SABATIER MARC, 83 avenue Foch, 75116
PARIS
1-1
810 548
2-1
810 549
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bague
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Bague
j
11
810 551
810 552 à 810 554
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
Dépôt du 23 août 2007, à INPI STRASBOURG
j
71
Déposant(s) : ETABLISSEMENTS GUIVERT, Société à
responsabilité limitée, La Clavelière, 39360 VAUX LES
SAINT CLAUDE, No SIREN : 647050459
j
74
CABINET BLEGER-RHEIN, 17 rue de la Forêt, 67550
VENDENHEIM
3-1
810 550
j
54
Nature du (des) objet(s) : Broche (bijouterie)
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Broche (bijouterie)♦ Repr. 2-1 :
Broche (bijouterie)♦ Repr. 3-1 : Broche (bijouterie)
94
Cl. 11-01
1-1
BOPI 07/24
810 552
2-1
810 553
3-1
810 554
j
11
1-1
810 555
2-1
810 556
3-1
810 557
810 555 à 810 565
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SARL ″LUST EYES″, SARL, 18/22 rue
d’Arras, 92000 NANTERRE, No SIREN : 499136984
j
74
SARL ″LUST EYES″, M. Philippe YSCHARD, 18/22 rue
d’Arras, 92000 NANTERRE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pendentif
D.M. no 1 à 11 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Pendentif ″200 % IN
LOVE″.♦ Repr. 2-1 : Pendentif ″VIP″.♦ Repr. 3-1 : Pendentif ″100 % REBEL″.♦ Repr. 4-1 : Pendentif
5-1 :
Pendentif
″DESPERATE″.♦ Repr.
″FRAGILE″.♦ Repr.
6-1 :
Pendentif
″HEART
BREAKER″.♦ Repr. 7-1 : Pendentif ″UNIQUE″.♦ Repr.
8-1 : Pendentif ″ARTIST″.♦ Repr. 9-1 : Pendentif
″Nounours″.♦ Repr.
10-1 :
Pendentif
″100
%
BONHEUR″.♦ Repr. 11-1 : Pendentif ″WANTED″.
BOPI 07/24
4-1
5-1
810 558
Cl. 11-01
6-1
95
810 560
810 559
7-1
810 561
96
8-1
9-1
Cl. 11-01
BOPI 07/24
10-1
810 564
11-1
810 565
810 562
810 563
j
11
810 566 à 810 578
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TUY Poly, 22 rue des Palombes, 77340
PONTAULT COMBAULT
j
74
TUY Poly, 22 rue des Palombes, 77340 PONTAULT
COMBAULT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Collier sautoir ♦ Collier plastron
♦ Collier ♦ Collier écharpe ♦ Collier pendentif ♦ Boucles
d’oreilles ♦ Boucles d’oreilles floche ♦ Bracelet double
D.M. no 1 à 13 : 1 repr.
j
45
BOPI 07/24
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Sautoir de chaînes
en métal, d’anneaux lisses ovales, d’anneaux strassés
ovales en métal. Rectangles et boules d’agate, dé strassé
en pâte fimo. Fermoir mousqueton.♦ Repr. 2-1 : Vue de
face. Collier plastron de chaînes en métal, d’anneaux
lisses ovales, d’anneaux strassés ovales en métal. Rectangle et boules d’agate, as de pic avec un strass en pâte
fimo. Lien en coton ciré. Fermoir mousqueton.♦ Repr.
3-1 : Vue de face. Collier de fines chaînes de métal
tressées, ovales de métal lisses et à strass. Floche de
fines chaînes de métal. Cordons en coton ciré.♦ Repr.
4-1 : Vue de face. Collier ″écharpe″ de fines chaînes de
métal tressées avec finition calotte. Floches de fines
chaînes de métal et boules en métal.♦ Repr. 5-1 : Vue de
face. Collier de fines chaînes de métal tressées avec
finition calotte. Anneaux de métal lisse et à strass. Floches
de fines chaînes de métal et dé strassé en pâte fimo.
Fermoir mousqueton.♦ Repr. 6-1 : Vue de face. Collier
de chaînes de métal. Pendentif en trèfle d’agate, goutte de
cristal de roche, boules de verre, coeur, losange et dé
strassé en pâte fimo. Fermoir mousqueton en
métal.♦ Repr. 7-1 : Vue de face. Collier de perles d’eau
douce et de verre. Pendentif en coquillage découpé.
Floches de perles. Fermoir mousqueton en métal avec
petite chaînette.♦ Repr. 8-1 : Vue de face. Collier en
chaîne de métal, pendentif coquillage, perles d’eau douce,
perles de verre et de métal ajouré. Fermoir
mousqueton.♦ Repr. 9-1 : Vue de face. Boucle d’oreille
avec système dormeuse pour oreilles percées, anneaux
de métal ovale lisse et à strass, boule d’agate.♦ Repr.
10-1 : Vue de face. Boucle d’oreille avec système dormeuse pour oreilles percées, anneaux de métal ovale
strassé, cordon de coton ciré avec pampille de boule de
métal.♦ Repr. 11-1 : Vue de face. Boucle d’oreille avec
système dormeuse pour oreilles percées, anneau de métal
strassé, floche de fines chaînes de métal avec
calotte.♦ Repr. 12-1 : Bracelet double en chaîne, ovale
lisse et à strass, tresse de fine chaîne de métal, trèfle à
quatre feuilles avec un stass, boule facettée, fermoir
mousqueton.♦ Repr. 13-1 : Vue de face. Boucle d’oreille
avec système dormeuse pour oreilles percées, anneau de
métal ovale lisse et pampilles de boules de métal.
810 566
Cl. 11-01
97
2-1
810 567
3-1
810 568
4-1
810 569
5-1
810 570
98
6-1
Cl. 11-01
810 571
7-1
810 572
8-1
810 573
9-1
BOPI 07/24
810 574
10-1
810 575
11-1
810 576
BOPI 07/24
1-1
12-1
810 579
j
11
810 580 à 810 591
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
810 577
99
Cl. 11-01
j
71
Déposant(s) : Mon Cadeau Préféré, SARL, 15 rue de la
Pompe, 75116 PARIS, No SIREN : 489993319
j
74
Mon Cadeau Préféré, 15 rue de la Pompe, 75116 PARIS
13-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bijoux (bracelet)
D.M. no 1 à 12 : 1 repr.
j
45
j
57
trou.♦ Repr. 2-1 : Vue de face.♦ Repr.
face.♦ Repr. 4-1 : Vue de face.♦ Repr.
face.♦ Repr. 12-1 : Vue de face.
Médaillon
3-1 : Vue
5-1 : Vue
7-1 : Vue
9-1 : Vue
11-1 : Vue
un
de
de
de
de
de
810 578
j
11
810 579
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GAZEL Stéphanie, Aurélia, 135 rue de
Rome, 75017 PARIS
j
74
GAZEL Stéphanie, 135 rue de Rome, 75017 PARIS
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vues de dessus, de profil et de
côté. Bague nuage.
1-1
810 580
100 Cl. 11-01
2-1
3-1
BOPI 07/24
4-1
810 583
5-1
810 584
6-1
810 585
810 581
810 582
BOPI 07/24
Cl. 11-01
101
7-1
810 586
10-1
810 589
8-1
810 587
11-1
810 590
12-1
810 591
9-1
810 588
102 Cl. 11-01
BOPI 07/24
j
11
810 592
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
multi-chaînes associé à une estompe ainsi que des
gemmes.♦ Repr. 4-1 : Collier long. Collier long multi-chaînes
(alternance de chaînes) associé à des gemmes.
j
71
Déposant(s) : AZNAR André, 23 rue Raphaël, 43000 LE
PUY EN VELAY
j
74
AZNAR André, 23 rue Raphaël, 43000 LE PUY EN VELAY
j
54
Nature du (des) objet(s) : CROIX ST ESPRIT pendentif
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
1-1
1-1
810 593
2-1
810 594
3-1
810 595
4-1
810 596
Description : Repr. 1-1 : CROIX ST ESPRIT pendentif
j
11
810 592
810 593 à 810 596
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HASBANIAN Katia, 180 rue de Grenelle,
75007 PARIS
OHANIAN Vanessa, 174 rue de Grenelle, 75007 PARIS
j
74
HASBANIAN Katia, 180 rue de Grenelle, 75007 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Collier
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Collier long. Collier composé
d’une
chaîne
entrelacée
par
endroit
et
de
gemmes.♦ Repr. 2-1 : Collier long double. Collier double
muti-chaînes associé à une estompe et des
gemmes.♦ Repr. 3-1 : Collier long double. Collier double
j
11
810 597 à 810 599
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ROUGE METAL, SARL, 7 bis route de
Teillé, 72170 ST MARCEAU, No SIREN : 449901891
j
74
ROUGE METAL, 7 bis route de Teillé, 72170 ST MARCEAU
BOPI 07/24
j
54
j
45
j
57
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Bague à anneaux interchangeables, vue démontée. La couleur de la bague dépend de
l’anneau utilisé.♦ Repr. 1-2 : Vue de la bague montée sur
un des anneaux. La couleur de la bague dépend de
l’anneau utilisé.♦ Repr. 2-1 : Vue de la bague montée sur
un des anneaux. Motif ″pampille″. La couleur de la bague
dépond de l’anneau utilisé.
j
11
810 600 et 810 601
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
103
Cl. 11-01
j
71
Déposant(s) : MONTRE AMBRE S.A., société anonyme,
1 rue Fontaine l’Epine, 25500 MORTEAU
j
74
VANDER-HEYM Serge, 172 Bd Voltaire, 75011 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Elément de bracelet
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
droite.
1-1
810 597
1-2
810 598
1-1
810 600
2-1
810 599
1-2
810 601
104 Cl. 11-01
j
11
BOPI 07/24
811 186
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
Dépôt du 31 janvier 2005, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : ALAIN STAR, Société à responsabilité
limitée, 14 rue Portefoin, 75003 PARIS, No SIREN :
389049362
j
74
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116
PARIS
Renonciation totale à l’ajournement de la publication
j
54
Nature du (des) objet(s) : Collier
D.M. no 32 : 1 repr.
j
45
j
57
Date de publication : 2 novembre 2007 (pour D.M. No 32)
32-1
Description : Repr. 32-1 : Collier
j
11
1-1
810 602
1-2
810 603
2-1
810 604
811 186
810 602 à 810 605
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : METROPOLITAN FLEURS, SARL, 218 rue
Etienne Marcel, 93170 BAGNOLET
j
74
METROPOLITAN FLEURS, 218 rue Etienne Marcel,
93170 BAGNOLET
j
54
Nature du (des) objet(s) : Vase
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Orgue Plexi : vue de face hauteur : 17 ; longueur : 150.♦ Repr. 1-2 : Orgue Plexi :
vue de dessus - largeur : 23 ; longueur : 150, diamètre des
5 ronds : 4.♦ Repr. 2-1 : Medixi plexi : vue de
face.♦ Repr. 2-2 : Medixi plexi : vue de dos.
BOPI 07/24
2-2
Cl. 11-02
105
1-1
810 606
2-1
810 607
3-1
810 608
810 605
j
11
810 606 à 810 610
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
Dépôt du 1 juin 2007, à INPI NICE
j
71
Déposant(s) : SOIZICK, SARL, 102 avenue de Grasse,
06800 CAGNES SUR MER, No SIREN : 443837810
j
74
SARL SOIZICK, Madame Dorothée GAULT, 102 avenue
de Grasse, 06800 CAGNES SUR MER
j
54
Nature du (des) objet(s) : Objet décoratif en porcelaine classique ♦ Objet décoratif en métal
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vide-poches carré réf : 421-423.
Vide-poches en porcelaine décorée de forme carrée,
peints de divers coloris et motifs♦ Repr. 2-1 : Vide-poches rectangle réf : 420-422. Vide-poches en porcelaine
décorée, de forme rectangulaire peints de divers coloris et
motifs♦ Repr. 3-1 : Lumignon PM-GM réf 431-32. Lumignon
en porcelaine décorée, destinés à recevoir une petite
bougie, peints en divers coloris et motifs♦ Repr. 4-1 :
Coupelle love réf : 419. Petite coupelle en porcelaine
décorée, en forme de coeur, appelées ″coupelle love″,
peintes de divers coloris et motifs♦ Repr. 5-1 : Cendrier
coeur en métal. Petit cendrier en alliage de métal (couleur
or ou argent) en forme de coeur, feston autour
106 Cl. 11-02
4-1
5-1
j
11
BOPI 07/24
810 609
1-1
810 611
2-1
810 612
810 610
810 611 à 810 613
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PETIT Marie, Christine, Andrée, 71 rue
Truffaut, 75017 PARIS
j
74
SELARL HAAS, Maître Gérard HAAS Société d’Avocats,
87 boulevard de Courcelles, 75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : ″Clef ornementale en or, sertie
de pierres précieuses″
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : ″La Clef du soleil″. Clef réelle
symbolique servant à ouvrir les grilles du Château
Versailles.♦ Repr. 2-1 : ″La Clef du soleil″. Clef réelle
Versailles.♦ Repr. 3-1 : ″La Clef du soleil″. Clef réelle
Versailles.
ou
de
ou
de
ou
de
BOPI 07/24
3-1
j
11
Cl. 11-02
107
1-1
810 614
2-1
810 615
3-1
810 616
810 613
810 614 à 810 619
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PAULARD PICHON Nathalie, 50 rue Tronchet,
69006 LYON
j
74
PAULARD PICHON Nathalie, 50 rue Tronchet, 69006
LYON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tableau
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Fille et garçon voiture. Une couleur pour les personnages, une couleur pour le fond. Ces
couleurs sont amenées à changer.♦ Repr. 2-1 : Fille et
garçon avion. Une couleur pour les personnages, une
couleur pour le fond. Ces couleurs sont amenées à
changer.♦ Repr. 3-1 : Princesse et crapaud. Une couleur
pour les personnages, une couleur pour le fond. Ces
couleurs sont amenées à changer.♦ Repr. 4-1 : Garçon
et camion de pompier. Une couleur pour les personnages,
une couleur pour le fond. Ces couleurs sont amenées à
changer.♦ Repr. 5-1 : Fille aux papillons. Une couleur
pour les personnages, une couleur pour le fond. Ces
couleurs sont amenées à changer.♦ Repr. 6-1 : Garçon
- fille et bulles. Une couleur pour les personnages, une
couleur pour le fond. Ces couleurs sont amenées à
changer.
108 Cl. 11-02
4-1
BOPI 07/24
810 617
6-1
810 619
j
11
810 620 et 810 621
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
664801628
j
74
5-1
810 618
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dé métal avec vues recto-verso
en plaqué doré Tour Eiffel Paris et Notre Dame
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dé métal avec vue recto en
plaqué doré et en relief, vue de la Tour Eiffel et texte Paris
en dessous.♦ Repr. 1-2 : Dé métal avec vue verso en
plaqué doré et en relief, vue de Notre Dame et texte Notre
Dame en dessous.
BOPI 07/24
Cl. 11-02
109
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
1-1
plaqué doré et en relief, vue du Moulin Rouge et texte
Moulin Rouge en dessous.
810 620
1-2
1-1
810 622
1-2
810 623
810 621
j
11
810 622 et 810 623
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
664801628
j
74
j
54
en plaqué doré Tour Eiffel Paris et Moulin Rouge
110 Cl. 11-02
BOPI 07/24
j
11
810 624 et 810 625
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
664801628
j
74
j
54
en plaqué doré Tour Eiffel Paris et Sacré Coeur
D.M. no 1 : 2 repr.
1-2
j
45
j
57
plaqué doré et en relief, vue du Sacré Coeur et texte Sacré
coeur en dessous.
810 625
j
11
810 626 et 810 627
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
71
664801628
j
74
j
54
en plaqué doré Tour Eiffel Paris et Arc de Triomphe
D.M. no 1 : 2 repr.
1-1
810 624
j
45
j
57
plaqué doré et en relief, vue de l’Arc de Triomphe et texte
Arc de Triomphe en dessous.
BOPI 07/24
Cl. 11-02
111
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cache-pot - Modèle CP2 noeud
poignée ♦ Cache-pot - Modèle CP2 noeud polat ♦ Cachepot - Modèle CP2 cerclage et noeud de mouline ♦ Cachepot - Modèle CP6 noeud poignée ♦ Cache-pot - Modèle
CP6 cerclage et noeud plat ♦ Cache-pot - Modèle CP10
cerclage et noeud ♦ Cache-pot - Modèle CP10 noeud
poignée ♦ Cache-pot - Modèle CP00 Prototype
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 à 5 : 1 repr.
D.M. no 6 : 2 repr.
D.M. no 7 : 1 repr.
D.M. no 8 : 2 repr.
j
45
j
57
1-1
1-1
810 628
1-2
810 629
810 627
j
11
810 628 à 810 638
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
74
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4.♦ Repr. 1-2 : Vue de
dessus.♦ Repr. 2-1 : Vue de 3/4.♦ Repr. 3-1 : Vue de
3/4 dessus.♦ Repr. 4-1 : Vue de 3/4 côté.♦ Repr. 5-1 :
Vue de 3/4 dessus.♦ Repr. 6-1 : Vue de face.♦ Repr.
6-2 : Vue de 3/4 dessus.♦ Repr. 7-1 : Vue de
côté.♦ Repr. 8-1 : Vue de 3/4 dessus.♦ Repr. 8-2 : Vue
de côté.
810 626
1-2
j
71
Déposant(s) : Cartes Décors et Objets Créations, sarl,
25 avenue de Limoges, 87270 COUZEIX, No SIREN :
481331981
Cartes Décors et Objets Créations, 25 avenue de Limoges,
87270 COUZEIX
112 Cl. 11-02
2-1
810 630
3-1
810 631
4-1
810 632
BOPI 07/24
5-1
810 633
6-1
810 634
BOPI 07/24
6-2
7-1
810 635
113
Cl. 11-02
8-1
810 637
8-2
810 638
810 636
j
11
811 167
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
Dépôt du 14 février 2006, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : SOCIETE GENERALE, Société Anonyme,
29 boulevard Haussmann, 75009 PARIS, No SIREN :
552120222
j
74
CABINET REGIMBEAU, 20 rue de Chazelles, 75847
PARIS CEDEX 17
114 Cl. 11-05
BOPI 07/24
Dépôt ayant fait l’objet d’une demande d’ajournement de la
publication Renonciation totale à l’ajournement de la publication
j
54
Nature du (des) objet(s) : Figurine publicitaire sous la
forme d’un doigt
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Date de publication : 26 octobre 2007 (pour D.M. No 1)
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective
1-1
810 639
Moyens de transport ou de levage
(Classe 12)
1-1
j
11
Classement
11-05
j
21
j
20
810 640
Classement
12-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : I.B.I, SARL, 6 ter route de Vernon - BP 56,
95420 HODENT, No SIREN : 395313539
j
74
SARL I.B.I, Jacques VEILLON, 6 ter route de Vernon - BP
56, 95420 HODENT
811 167
j
54
Nature du (des) objet(s) : Elément ″de flottaison d’un
radeau″ gonflable bi-conique
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
810 639
j
51
j
11
j
51
Description : Repr. 1-1 : Elément de flottaison d’un radeau
tracré, utilisé par série de 3 pièces minimum, ces boudins
gonflables n’ont pas de sens de déplacement sur l’eau.
j
71
Déposant(s) : MACHADO-MONDEXPORT, Société à responsabilité limitée, 29 rue Casimir Périer, 69002 LYON,
No SIREN : 440627768
j
74
69006 LYON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ecusson couleurs
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Ecusson couleurs
1-1
810 640
BOPI 07/24
j
11
115
Cl. 12-13
810 641 à 810 645
j
51
Classement
12-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : JAGOURD Pierre, Quartier Ibarron, 64310
SAINT PEE SUR NIVELLE
j
74
JAGOURD Pierre, Quartier Ibarron, 64310 SAINT PEE
SUR NIVELLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bateau de plaisance - type
catamaran
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
57
1-1
1-2
1-3
810 643
1-4
810 644
1-5
810 645
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus (depuis le côté
babord). Le manchon-adaptateur de mât, la dérive et
l’appareil à gouverner, (démontable), sont ici montés, prêts
à fonctionner.♦ Repr. 1-2 : Vue de 3/4 avant. Le manchon-adaptateur de mât, la dérive et l’appareil à gouverner,
(démontable), sont ici montés, prêts à fonctionner.♦ Repr.
1-3 : Vue de 3/4 arrière. Le manchon-adaptateur de mât,
la dérive et l’appareil à gouverner, (démontable), sont ici
montés, prêts à fonctionner.♦ Repr. 1-4 : Vue de dessous
3/4 avant. Le manchon-adaptateur de mât, la dérive et
l’appareil à gouverner, (démontable), sont ici montés, prêts
à fonctionner.♦ Repr. 1-5 : Vue de dessous 3/4 arrière.
Le manchon-adaptateur de mât, la dérive et l’appareil à
gouverner, (démontable), sont ici montés, prêts à fonctionner.
810 641
j
11
810 646 à 810 654
j
51
Classement
12-13
j
21
j
20
Dépôt du 23 août 2007, à INPI STRASBOURG
j
71
Déposant(s) : GAUSSIN Christophe, 14 rue Hector Berlioz,
90000 BELFORT
j
74
CABINET BLEGER-RHEIN, 17 rue de la Forêt, 67550
VENDENHEIM
810 642
j
54
Nature du (des) objet(s) : Véhicule à usages spéciaux
116 Cl. 12-13
BOPI 07/24
D.M. no 1 à 9 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
2-1
Description :
Repr.
1-1 :
Véhicule
à
usages
2-1 :
Véhicule
à
usages
spéciaux♦ Repr.
spéciaux♦ Repr.
3-1 :
Véhicule
à
usages
spéciaux♦ Repr.
4-1 :
Véhicule
à
usages
5-1 :
Véhicule
à
usages
spéciaux♦ Repr.
spéciaux♦ Repr.
6-1 :
Véhicule
à
usages
7-1 :
Véhicule
à
usages
spéciaux♦ Repr.
8-1 :
Véhicule
à
usages
spéciaux♦ Repr.
spéciaux♦ Repr. 9-1 : Véhicule à usages spéciaux
5-1
810 650
6-1
810 651
7-1
810 652
8-1
810 653
810 646
810 647
3-1
810 648
4-1
810 649
BOPI 07/24
2-1
9-1
j
51
j
21
j
20
j
11
810 655 et 810 656
Déposant(s) : Groupe LARGER, Société à Responsabilité Limitée, 19 rue de Mulhouse, 68390 SAUSHEIM, No
SIREN : 403218902
j
74
LARGER Francis, 19 rue de Mulhouse, 68390 SAUSHEIM
j
21
j
20
Déposant(s) : WOODSYS , SAS, 192 avenue du Haut
Lévêque, 33600 PESSAC, No SIREN : 404823247
j
74
WOODSYS, Marc ASCHENBROICH, 192 avenue du Haut
Lévêque, 33600 PESSAC
j
54
1-1
Nature du (des) objet(s) : Module prise électrique
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 : 1 repr.
Nature du (des) objet(s) : Flanc gauche de véhicule
♦ Flanc droit de véhicule
D.M. no 3 : 2 repr.
D.M. no 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Dépôt du 24 septembre 2007, à INPI BORDEAUX
j
71
j
54
810 657 à 810 662
Classement
13-03
N (s) d’enregistrement ou national : 07 2411
j
71
j
11
j
51
o
Dépôt du 24 mai 2007, à INPI STRASBOURG
810 656
Appareils de production, de distribution ou de
transformation de l’énergie électrique
(Classe 13)
810 654
Classement
12-16
117
Cl. 13-03
Description : Repr. 1-1 : Espace publicitaire placé sur le
flanc gauche du véhicule. Contour original adapté à la
forme du véhicule, partie supérieure arrondie, partie inférieure rectiligne, recouvrant la quasi-totalité du flanc et
incluant les découpes de poignées.♦ Repr. 2-1 : Espace
publicitaire placé sur le flanc droit du véhicule. Contour
original adapté à la forme du véhicule, partie supérieure
arrondie, partie inférieure rectiligne, recouvrant la quasi-totalité du flanc et incluant les découpes de poignées.
810 655
j
45
j
17
j
57
1-1
de 3/4.♦ Repr. 2-1 : Vue de 3/4.♦ Repr. 3-1 : Vue de
profil.♦ Repr. 3-2 : Vue de 3/4.♦ Repr. 4-1 : Vue de 3/4.
810 657
118 Cl. 14-02
1-2
2-1
BOPI 07/24
810 658
3-2
810 661
4-1
810 662
810 659
Appareils d’enregistrement, de
télécommunication ou de traitement de
l’information
(Classe 14)
3-1
j
11
810 663
j
51
Classement
14-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SUZA INTERNATIONAL FRANCE , S.A,
Garonor, Bât. 14, Cellule D2 E1, BP 353, 93616 AULNAY
SOUS BOIS, No SIREN : 402535249
j
74
SUZA INTERNATIONAL FRANCE SA, Garonor, Bât. 14,
Cellule D2 E1, BP 353, 93616 AULNAY SOUS BOIS
810 660
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boitier pour micro ordinateur
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
BOPI 07/24
j
57
Description : Repr. 1-1 : MAGNUM 8708B. Boitier pour
micro ordinateur dénommé ″Magnum 8708 B″, coloris noir.
La façade est composée de 4 baies 5.25 dont les 2
supérieurs avec trappes et un emplacement 3.5. En dessous de la baies 3.5 se trouve le bouton marche/arrêt en
forme de rond entourée de deux demi cercle qui s’éclairent
en bleu, le bouton reset en forme de petit rond. La façade
est entourée d’une bande noir formant un creux sous le
dessous de la façade. Sur le côté droit, la bande est
coupée laissant accès aux 2 ports USB2.0 et aux prises
micro, casques situés sur le côté de la façade
1-1
1-1
j
11
810 664
Classement
14-02
j
21
j
20
j
71
j
74
j
11
810 665
j
51
Classement
14-02
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
810 664
810 663
j
51
j
54
119
Cl. 14-02
Description : Repr. 1-1 : SOLANO 6709B. Boitier pour
micro ordinateur dénommé ″Solano 6709B″. La façade de
forme arrondie sur les côtés et limitée à droite et à gauche
par un liseret en structure nid d’abeilles. Elle est composée
de deux baies 5.25 avec trappes et sur chaque côté droit
et gauche une fine bande de couleur chromée. Jueste en
dessous se trouve les deux baies 3.5 également délimitées
à droite et à gauche par une fine bande chromée et une
trappe cachant 2 ports USB2.5 et les prises casques et
micro. Viennent en dessous le bouton marche/arrêt dont
le conteur s’éclaire en bleu et un bouton reset et pour finir
un grand cercle dont le contour en structure nid d’abeille
s’illumine grace à des leds bleus
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : SOLAN0 8709 B. Boitier pour
micro ordinateur dénommé ″Solano 8709B″. La façade de
forme arrondie sur les côtés et limitée à droite et à gauche
par un liseret en structure nid d’abeilles. Elle est composée
de 4 baies 5.25 dont les deux supérieures avec trappes et
sur chaque côté droit et gauche une fine bande de couleur
chromée. Juste en dessous se trouve les deux baies 3.5
également délimitées à droite et à gauche par une fine
bande chromée. Viennent en dessous le bouton marche/arrêt
dont le contour s’éclaire en bleu, un bouton reset et pour
finir un grand cercle dont le contour en structure nid
d’abeilles s’illumine grace à des leds bleux
120 Cl. 14-02
1-1
810 665
j
51
Classement
14-02
j
21
BOPI 07/24
j
11
810 666
1-1
810 666
j
11
810 667 à 810 671
j
51
Classement
14-02
j
21
j
20
j
20
j
71
j
71
Déposant(s) : ALPES DEIS , SA, 300 rue des Techniques,
74970 MARIGNIER, No SIREN : 349413096
j
74
j
74
ALPES DEIS, 300 rue des Techniques, 74970 MARIGNIER
j
54
j
54
Nature du (des) objet(s) : Terminal de saisie
recharge de terminal
♦ Support de
D.M. no 1 : 3 repr.
D.M. no 1 : 1 repr.
D.M. no 2 : 2 repr.
j
45
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : NEODIGITAL 8705B. Boitier pour
micro ordinateur dénommé ″NéoDigital 8705B″. La façade
de forme arrondie sur le dessous possède 4 baies 5.25
dont les deux premières avec trappes. En dessous, une
trappe dissimule la baie 3.5. L’écran LCD multifonctions
s’illumine en rouge sous tension. Sur le côté de cet écran
se trouvent les boutons marche/arrêt et reset dont les
contours s’éclairent également en rouge et un bouton de
controle de ventilateurs. 2 ports USB2.0 et des ports
micro/casque sont placés sur le bas de la façade
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 1-2 : Vue
arrière gauche.♦ Repr. 1-3 : Vue arrière droite.♦ Repr.
2-1 : Vue de face.♦ Repr. 2-2 : Terminal posé sur le
support. Vue arrière.
BOPI 07/24
1-1
1-2
810 667
Cl. 14-02
121
1-3
810 669
2-1
810 670
2-2
810 671
810 668
122 Cl. 15-02
BOPI 07/24
j
57
Machines non comprises dans d’autres classes
(Classe 15)
j
11
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4 dessus.♦ Repr. 1-2 :
Vue de 3/4 dessous.
810 672
j
51
Classement
15-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : UNIFIRST , SAS, ZI La Borie, 43120
MONISTROL SUR LOIRE, No SIREN : 398080952
j
74
UNIFIRST, Monsieur Sébastien BRUYERON, ZI La Borie,
43120 MONISTROL SUR LOIRE
1-1
810 673
1-2
810 674
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pompe submersible en inox
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4. Pompe avec un corps
en inox, tuyaux de connections et extrémités en plastique.
1-1
j
51
j
21
j
20
810 672
Classement
15-05
j
11
810 673 et 810 674
j
71
Déposant(s) : PONTOON, société par action simplifiée,
150 route de Compiègne, 02200 POMMIERS, No SIREN :
422483180
j
74
T. MARK CONSEILS, 31 rue Tronchet, 75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Jupe pour aspirateur de piscine
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
11
810 675 à 810 692
j
51
Classement
15-09
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SAS DAIRON, Société par actions simplifiée, La Pincenardière, 72230 MULSANNE, No SIREN :
319428447
j
74
Cabinet WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg St-Honoré,
75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Modèle de distributeur simple
pour semoir ♦ Modèle de distributeur double pour semoir
j
45
j
57
gauche.♦ Repr. 1-3 : Vue de droite.♦ Repr. 1-4 : Vue de
arrière.♦ Repr. 1-7 : Vue de gauche en perspective de
dessous.♦ Repr. 1-8 : Vue de droite en perspective de
dessus.♦ Repr. 1-9 : Vue arrière en perspective de
dessous.♦ Repr. 2-1 : Vue de face.♦ Repr. 2-2 : Vue de
gauche.♦ Repr. 2-3 : Vue de droite.♦ Repr. 2-4 : Vue de
de gauche en perspective de dessus.♦ Repr. 2-7 : Vue
de droite en perspective de dessous.♦ Repr. 2-8 : Vue de
gauche en perspective de dessous.♦ Repr. 2-9 : Vue de
droite en perspective de dessus.
BOPI 07/24
1-1
1-2
Cl. 15-09
123
810 675
1-3
810 677
1-4
810 678
1-5
810 679
810 676
124 Cl. 15-09
1-6
1-7
BOPI 07/24
810 680
1-8
810 682
1-9
810 683
2-1
810 684
810 681
BOPI 07/24
2-2
Cl. 15-09
125
2-6
810 689
2-7
810 690
2-8
810 691
810 685
2-3
810 686
2-4
810 687
2-5
810 688
126 Cl. 16-06
2-9
BOPI 07/24
1-1
810 693
1-2
810 694
1-3
810 695
1-4
810 696
810 692
Articles de photographie, de cinématographie ou
d’optique
(Classe 16)
j
11
810 693 à 810 699
j
51
Classement
16-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CHIANG Herman, 11F-2, No. 634-9, Ching-Ping
Road, Chung-Ho City - TAIPEI HSIEN, TAIWAN
j
74
CABINET REGIMBEAU, 20 rue de Chazelles, 75847
PARIS CEDEX 17
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lunettes de plongée
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
57
Vue de face en élévation.♦ Repr. 1-3 : Vue arrière en
élévation.♦ Repr. 1-4 : Vue du côté gauche en
élévation.♦ Repr. 1-5 : Vue du côté droit en
élévation.♦ Repr. 1-6 : Vue de dessus en plan.♦ Repr.
1-7 : Vue de dessous en plan.
BOPI 07/24
1-5
810 697
14-1
127
Cl. 17-02
811 176
Instruments de musique
(Classe 17)
1-6
810 698
j
11
810 700 et 810 701
j
51
Classement
17-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : VIOT Yann, 7 rue Titon, 75011 PARIS
LAVAGNE Pierre, 3 rue Alexis Maneyrol, Sainte Marie,
44210 PORNIC
j
74
VIOT Yann, 7 rue Titon, 75011 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Instrument de musique à vent
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
1-7
810 699
j
11
Description : Repr. 1-1 : Vue avant et vue arrière.♦ Repr.
1-2 : Vue intérieure des deux 1/2 coques droite et gauche.
811 176
j
51
Classement
16-06
j
21
j
20
Dépôt du 25 mai 2007, à INPI MARSEILLE
j
71
Déposant(s) : BLI-DBP, Société à Responsabilité Limitée, 37-39 rue Roger Renzo, 13008 MARSEILLE, No
SIREN : 392127635
j
74
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232 avenue du Prado,
13295 MARSEILLE CEDEX 08
j
54
Nature du (des) objet(s) : Monture de lunette référence JF
2207
D.M. no 14 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 14-1 : Vue de face et côté
1-1
810 700
128 Cl. 19-01
BOPI 07/24
j
11
810 703 à 810 708
j
51
Classement
19-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DELESCLUSE Thierry, Route de la Tour
d’Aigues, 84120 LA BASTIDONNE
j
74
DELESCLUSE Thierry, Route de la Tour d’Aigues, 84120
LA BASTIDONNE
1-2
810 701
j
54
Nature du (des) objet(s) : Reliure porte bloc avec pochette
et rabat ♦ Reliure à anneaux et porte bloc et intercaliares
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face fermée.♦ Repr. 1-2 :
Vue reliure ouverte.♦ Repr. 1-3 : Vue reliure ouverte rabat fermé.♦ Repr. 2-1 : Vue fermée.♦ Repr. 2-2 : Vue
reliure ouverte avec intercalaires.♦ Repr. 2-3 : Vue reliure
ouverte.
Papeterie, articles de bureau, matériel pour
artistes ou d’enseignement
(Classe 19)
j
11
810 702
j
51
Classement
19-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BAUDIN Christian, 17 impasse des Rosiers,
17400 LA VERGNE
j
74
CABINET SMISSAERT, 22, quai Louis Durand, 17000 LA
ROCHELLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Feuille de dessin quadrillée
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Feuille de dessin quadrillée
1-1
810 703
1-2
810 704
810 702
BOPI 07/24
2-3
1-3
129
Cl. 19-03
810 708
810 705
j
11
810 709 et 810 710
j
51
Classement
19-03
j
21
j
20
Dépôt du 29 août 2007, à INPI MARSEILLE
j
71
Déposant(s) : AZIZA Frédéric, Marc, 61 rue du Rouet,
13008 MARSEILLE
j
74
AZIZA Frédéric, Rue du Rouet, 13008 MARSEILLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Calendrier magnet
D.M. no 1 : 2 repr.
2-1
2-2
810 706
810 707
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Association d’un
magnet (matériel métallique aimanté) à un calendrier
papier. La reliure du magnet et du calendrier peut se faire
par, une spirale plastique, ou métallique, ou tout autre
procédé selon la demande et le design recherché par le
client. La partie magnet est au dessus de la reliure. La
partie calendrier est en dessous de la reliure.♦ Repr.
1-2 : Vue arrière. Association d’un magnet (matériel métallique aimanté) à un calendrier papier. La reliure du magnet
et du calendrier peut se faire par, une spirale plastique, ou
métallique, ou tout autre procédé selon la demande et le
design recherché par le client. La partie magnet est au
dessus de la reliure. La partie calendrier est en dessous
de la reliure.
130 Cl. 19-06
1-1
1-2
BOPI 07/24
j
11
Classement
19-06
j
21
j
20
détails.
1-1
810 711
1-2
810 712
810 709
810 710
810 711 et 810 712
j
51
j
57
Déposant(s) : FARBIARZ Laura, 16 rue Saint Ferdinand,
75017 PARIS
j
74
FARBIARZ Laura, 16 rue Saint Ferdinand, 75017 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Stylo en forme de Tour Eiffel
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
810 713
Classement
19-07
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ROBERTS Maxell, Jeffrey, 95 Broome
Grove, C079Q T Colchester, REPUBLIQUE DE COREE
j
74
ROBERTS Maxwelle, Jeffrey, 95 Broome Grove, Wivenhoe,
Essex CO7 9QT, REPUBLIQUE DE COREE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Plan du Métro Parisien
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
j
71
j
11
j
51
Description : Repr. 1-1 : Il s’agit d’un nouveau plan détaillé
du métro Parisien à la conception unique : l’utilisation de
courbes montrent les trajets du réseau ; sans avoir recours
à des lignes droites. Le plan permet donc de visualiser les
trajectoires de manière claire fluide sans les effets de
zigzag que l’on trouve dans les plans actuels.
BOPI 07/24
1-1
j
11
Cl. 19-07
131
810 713
1-1
810 714
2-1
810 715
810 714 à 810 716
j
51
Classement
19-07
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ATOLL DESIGN, SARL, 2 rue Georges
Artemoff, Saint Ferréol Iac, 81540 SOREZE, No SIREN :
490128360
j
74
SARL ATOLL DESIGN, 2 rue Georges Artemoff, Saint
Ferréol Iac, 81540 SOREZE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Carte simplifiée de Toulouse
avec rayons concentriques jusqu’à 20 km - juin 2002
♦ Carte simplifiée de Toulouse avec rayons concentriques
jusqu’à 40 km - juin 2002 ♦ Carte simplifiée de Toulouse
avec rayons concentriques jusqu’à 30 km - mai 2005
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Carte simplifiée de Toulouse avec
rayons concentriques jusqu’à 20 km - juin 2002♦ Repr.
2-1 : Carte simplifiée de Toulouse avec rayons concentriques jusqu’à 40 km - juin 2002♦ Repr. 3-1 : Carte simplifiée de Toulouse avec rayons concentriques jusqu’à 30 km
- mai 2005
132 Cl. 19-08
1-2
3-1
j
11
810 716
810 717 et 810 718
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
Dépôt du 22 mars 2007, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : SENGDARA Phouthone, 11 route de Genève,
74100 ANNEMASSE
j
74
SENGDARA Phouthone, 11 route de Genève, 74100
ANNEMASSE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Carte bancaire personnalisée
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
1-1
BOPI 07/24
810 717
j
11
810 718
810 719 à 810 721
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
Dépôt du 10 mai 2007, à INPI LYON
j
71
Déposant(s) : STRATES, SELARL, 2 rue de Belfort,
69004 LYON, No SIREN : 430368134
j
74
STRATES, 2 rue de Belfort, 69004 LYON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Plan d’architecte de la Maison
Pull Over
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue photo de face avant. Carte
bancaire de tous types personnalisées par un sertissage
de diamant, de saphir, de rubis en or massif.♦ Repr. 1-2 :
Vue photo de face arrière. Sur base or massif, insertion de
bande magnétique, gravure des informations habituelles
sur une carte bancaire, plus informations sur or et pierres
précieuses, plus gravures signature.
1-1
Description : Repr. 1-1 : Plan de rez de chaussée. Maiosn
à très faible apport énergétique.♦ Repr. 2-1 : Plan à
l’étage. Maiosn à très faible apport énergétique.♦ Repr.
3-1 : Coupe. Maiosn à très faible apport énergétique.
810 719
BOPI 07/24
1-1
2-1
3-1
133
Cl. 19-08
810 722
810 720
j
11
810 723 à 810 728
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CHIRITA Andreea, Allée de Kerivot, 29290
MILIZAC
j
74
CHIRITA Andreea, Allée de Kerivot, 29290 MILIZAC
810 721
j
54
j
11
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CATTIER, SARL, 12 rue de la Belle Image,
51500 CHIGNY LES ROSES, No SIREN : 312842057
j
74
SARL CHAMPAGNE CATTIER, 12 rue de la Belle Image,
51500 CHIGNY LES ROSES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etiquette pour emballages et
bouteilles
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Etiquette pour emballages et
bouteilles
Nature du (des) objet(s) : Autocollant à usage décoratif
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
810 722
j
51
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Autocollant à usage
décoratif en forme de fleur à cinq pétales bicolore.♦ Repr.
2-1 : Vue de face. Autocollant à usage décoratif en forme
de fleur à huit pétales bicolore.♦ Repr. 3-1 : Vue de face.
Autocollant à usage décoratif en forme de fleur à cinq
pétales bicolore.♦ Repr. 4-1 : Vue de face. Autocollant à
usage décoratif en forme de fleur bicolore.♦ Repr. 5-1 :
Vue de face. Autocollant à usage décoratif en forme de
fleur à cinq pétales bicolore.♦ Repr. 6-1 : Vue de face.
Autocollant à usage décoratif en forme de fleur à onze
pétales bicolore.
134 Cl. 19-08
1-1
2-1
BOPI 07/24
3-1
810 725
4-1
810 726
810 723
810 724
BOPI 07/24
135
Cl. 19-08
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
5-1
Description : Repr. 1-1 : Etiquette apposable sur tout
support
810 727
1-1
6-1
810 728
810 729
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
11
Déposant(s) : CHATEAU D’ESCLANS DOMAINES SACHA
LICHINE, Société par Actions Simplifiée, Château
d’Esclans, 83920 LA MOTTE, No SIREN : 489562470
j
74
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC - CABINET THEBAULT,
111 cours du Médoc, CS 40009, 33070 BORDEAUX
CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etiquette apposable sur tout
support
j
11
810 730
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ALCABAS Max, Gilbert, 130 rue de
Charenton, 75012 PARIS
j
74
ALCABAS Max, Gilbert, 130 rue de Charenton, 75012
PARIS
j
71
810 729
j
54
Nature du (des) objet(s) : Vignette auto-collante sur fond
transparent
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vignette auto-collante destinée à
tout véhicule pour rappeler au conducteur dudit véhicule et
aux conducteurs des véhicules voisins qu’il importe de
consulter les rétroviseurs du véhicule avant tout changement de vitesse et/ou de direction.
136 Cl. 19-08
BOPI 07/24
1-1
810 730
2-1
j
11
810 732
o
810 731 et 810 732
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LA FRANCAISE DES JEUX, Société anonyme d économie mixte, 126 rue Galliéni, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT, No SIREN : 315065292
j
74
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ticket de jeu POUR LA SAINT
VALENTIN
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Ticket de jeu POUR LA SAINT
VALENTIN♦ Repr. 2-1 : Ticket de jeu POUR LA SAINT
VALENTIN
j
11
810 733
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
Dépôt du 20 septembre 2007, à INPI BORDEAUX
j
71
Déposant(s) : LAULAN Hervé, 3 rue Magnon, 33210
BIEUJAC
j
74
LAULAN Hervé, 3 rue Magnon, 33210 BIEUJAC
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etiquette adhésive pour boissons
détachable
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
810 731
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cette étiquette est intégrée sur
une étiquette plus grande afin de pouvoir la détacher, afin
de la mettre sur le goulot de la bouteille pour pouvoir
stocker en cave à vins ou à détacher au restaurant.
BOPI 07/24
1-1
810 733
j
11
Cl. 19-08
137
1-1
810 734
2-1
810 735
3-1
810 736
810 734 à 810 739
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LA FRANCAISE DES JEUX, Société Anonyme d Economie Mixte, 126 rue Galliéni, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT, No SIREN : 315065292
j
74
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ticket de jeu 1 2 3 ADJUGE
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Ticket de
ADJUGE♦ Repr. 2-1 : Ticket de
ADJUGE♦ Repr. 6-1 : Ticket de jeu 1 2
jeu 1 2
jeu 1 2
jeu 1 2
jeu 1 2
jeu 1 2
3 ADJUGE
3
3
3
3
3
138 Cl. 19-99
4-1
BOPI 07/24
810 737
1-1
5-1
810 738
810 740
j
11
810 741 à 810 745
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
Dépôt du 11 avril 2007, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : BIRON Isabelle, Jeanne, Mathilde Epouse
ROGER, 6 rue des Ecoles, 75005 PARIS
j
74
BIRON-ROGER Isabelle, 6 rue des Ecoles, 75005 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tous
supports
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
6-1
j
11
810 739
Description : Repr. 1-1 : Eléments décoratifs pour enfant
sur le thème des fruits et légumes♦ Repr. 2-1 : Eléments
décoratifs pour enfant sur le thème du bord de mer♦ Repr.
3-1 : Eléments décoratifs pour enfant sur le thème des
pirates♦ Repr. 4-1 : Eléments décoratifs pour enfant sur
le thème des fées♦ Repr. 5-1 : Eléments décoratifs pour
enfant sur le thème des doudous
810 740
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
Dépôt du 19 mars 2007, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : VUILLERMOZ Michel, 3 avenue Roger
Chaudon, 13290 LES MILLES
MOREL Jeanne, 59 rue Pantrier, 13004 MARSEILLE
j
74
VUILLERMOZ Michel, 3 avenue Roger Chaudon, 13290
LES MILLES
j
54
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo underten. Bouche d’enfant.
1-1
810 741
BOPI 07/24
2-1
3-1
139
Cl. 19-99
4-1
810 744
5-1
810 745
810 742
j
11
810 746 et 810 747
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
Dépôt du 3 mai 2007, à INPI BORDEAUX
j
71
Déposant(s) : SUSINI Sylvette, 14 bis avenue des Roses,
33600 PESSAC
PAQUIS Jean Marie, 6 rue Jacques Brel, 33500 CARBON
BLANC
FAYE Alain, 61 rue Barillet Deschamps, 33000 BORDEAUX
j
74
SUSINI Sylvette, 14 bis avenue des Roses, 33600
PESSAC
810 743
j
54
supports
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de Bordeaux par les
quais♦ Repr. 2-1 : Monuments de Bordeaux
140 Cl. 19-99
BOPI 07/24
1-1
810 746
2-1
810 747
j
11
810 748 à 810 750
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
2-1
810 749
3-1
810 750
j
71
Déposant(s) : PETROFF Michel, 196 bis avenue de Versailles, 75016 PARIS
JONGERLYNCK Olivier, 14 rue Constance, 75018 PARIS
j
74
PETROFF Michel, 196 bis avenue de Versailles, 75016
PARIS
j
54
supports
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tous
supports♦ Repr. 2-1 : Dessin apposable sur tous
supports♦ Repr. 3-1 : Dessin apposable sur tous supports
j
11
810 751 à 810 753
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PICHON Bernard, La Génevoise, 26230
CHAMARET
j
74
PICHON Bernard, La Génevoise, 26230 CHAMARET
1-1
810 748
♦ Dessin
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
BOPI 07/24
j
57
Description : Repr. 1-1 : Nodus. Logo représentatif de
plusieurs société.♦ Repr. 2-1 : Tigre de Chine rouge.
Dessin caractéristique d’un produit. Utilisé pour son
conditionnement, sa présentation, sa publicité.♦ Repr.
3-1 : Tigre de Chine blanc. Dessin caractéristique d’un
produit. Utilisé pour son conditionnement, sa présentation,
sa publicité.
3-1
1-1
141
Cl. 19-99
810 751
j
11
810 753
810 754
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : JAFFRES Christian, 2 rue du Voly Hir,
29200 BREST, No SIREN : 494664303
j
74
JAFFRES Christian, 2 rue du Voly Hir, 29200 BREST
2-1
810 752
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tous supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Logo apposable sur tous supports
810 754
142 Cl. 19-99
BOPI 07/24
j
11
810 755 et 810 756
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : B.S.A., Société Anonyme à Directoire et
Conseil de Surveillance, 33 avenue du Maine, Tour
Maine Montparnasse, 75015 PARIS, No SIREN :
557350253
j
74
LACTALIS Gestion Planification Organisation, Marina
LEROUX, 10 à 20 rue Adolphe Beck, 53089 LAVAL
CEDEX 9
j
54
supports - chèvre en entier ♦ Dessin apposable sur tous
supports - tête de chèvre
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tous supports - chèvre en entier♦ Repr. 2-1 : Dessin apposable
sur tous supports - tête de chèvre
2-1
j
11
810 756
810 757 et 810 758
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
Dépôt du 12 juin 2007, à INPI MARSEILLE
j
71
Déposant(s) : MINIER Laurence, Christine, 57 boulevard
Notre Dame, 13006 MARSEILLE
SCOTTO-DAYAN Corinne, 8 Domaine Ventre, 13001
MARSEILLE
j
74
MINIER Laurence, 57 boulevard Notre Dame, 13006 MARSEILLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tout support
1-1
810 755
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Le dessin est une mosaïque de
clichés colorés de la colline de Marseille avec au sommet
la basilique Notre Dame de la Garde.♦ Repr. 2-2 : Le
dessin représente la basilique Notre Dame de la Garde qui
plie sous l’effet du mistral.
BOPI 07/24
143
Cl. 19-99
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tout support
1-1
1-1
810 759
810 757
j
11
810 760
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DURAND DE CORBIAC Antoine, Château
de Corbiac, Pécharmant, 24100 BERGERAC
j
74
DURAND DE CORBIAC Antoine, Château de Corbiac,
Pécharmant, 24100 BERGERAC
2-2
j
11
Nature du (des) objet(s) : Dessin destiné à être apposé sur
tous types de support
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cyrano de Bergerac.
810 758
810 759
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SAINT BRIS Paul, 11 ter avenue de la
Pommeraie, 92210 SAINT CLOUD
j
74
SAINT BRIS Paul, 11 ter avenue de la Pommeraie, 92210
SAINT CLOUD
j
54
j
54
1-1
810 760
144 Cl. 19-99
j
11
810 761
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
BOPI 07/24
ment Non Collectif lit plante de roseaux. Phragmite ou
roseau commun.♦ Repr. 5-1 : Initiales A, B, B, + pictogramme grenouille placée sur le 2ème B.
j
71
Déposant(s) : FREUND Emmanuel, 50 rue de la Sablière,
75014 PARIS
j
74
FREUND Emmanuel, 50 rue de la Sablière, 75014 PARIS
j
54
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Silhouette de chat, la queue en S.
j
11
1-1
810 762
2-1
810 763
810 761
810 762 à 810 766
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : AUVERGNE NATURE, SARL, ZI avenue de
la République, 63160 BILLOM, No SIREN : 489600536
j
74
AUVERGNE NATURE, ZI avenue de la République, 63160
BILLOM
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Logo Bassins ♦ Logo Jardinerie
aquatique ♦ Logo Baignade biologique ♦ Logo A.N.C. lit
plante de roseaux ♦ Logo AUVERGNE BAIGNADES BIOLOGIQUES
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Logo Bassins de Jardins. Pictogramme : carpe koï ″tancho″ + arbre + nénuphar.♦ Repr.
2-1 : Pictogramme : carpe koï ″tancho″ + jet d’eau avec
pompe immergée + nénuphars.♦ Repr. 3-1 : Nageur en
piscine + mention BIO.♦ Repr. 4-1 : Logo Assainisse-
BOPI 07/24
3-1
810 764
5-1
145
Cl. 19-99
j
11
810 766
810 767
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GOMIS Alphonse, Achille, 8 rue Volta,
75003 PARIS
j
74
GOMIS Alphonse, 8 rue Volta, 75003 PARIS
j
54
4-1
810 765
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : DF1/0807.
146 Cl. 19-99
1-1
1-1
j
51
810 768
810 767
j
11
Classement
19-99
j
11
810 769
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DURIGNEUX Aurélien, Yves, Elie, 1B rue
du Professeur Marcel Dargent, 69008 LYON
j
74
DURIGNEUX Aurélien, 1B rue du Professeur Marcel
Dargent, 69008 LYON
o
810 768
o
j
21
N (s) d’enregistrement ou national : 07 3928
j
20
j
71
Déposant(s) : BARBAZA François, 27 rue d’Alsace,
75010 PARIS
j
74
BARBAZA François, 27 rue d’Alsace, 75010 PARIS
j
54
BOPI 07/24
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo Produits textile et dérivés,
objets publicitaires et dérivés
D.M. no 1 : 1 repr.
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Stop au délire informatique !
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo Durigneux.
BOPI 07/24
147
Cl. 19-99
j
11
810 771 à 810 773
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DOS SANTOS FERNANDES Cristiano,
Reinaldo, Le Clos Meunier, Bât. A1, 83220 LA PRADET
j
74
DOS SANTOS FERNANDES Cristiano, Reinaldo, Le Clos
Meunier, Bât. A1, 83220 LA PRADET
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : CDanges ailes femme type 1 :
dessin apposable sur tout support ♦ CDanges ailes femme
type 2 : dessin apposable sur tout support ♦ CDanges
ailes homme type 1 : dessin apposable sur tout support
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : CDanges ailes femme type 1 :
dessin apposable sur tout support♦ Repr. 2-1 : CDanges
ailes femme type 2 : dessin apposable sur tout
support♦ Repr. 3-1 : CDanges ailes homme type 1 :
dessin apposable sur tout support
1-1
810 771
810 769
j
11
810 770
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SOIZICK, SARL, 102 avenue de Grasse,
06800 CAGNES SUR MER, No SIREN : 443837810
j
74
SARL SOIZICK, 102 Avenue de Grasse, 06800 CAGNES
SUR MER
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif apposable sur tout support
COEUR SOLEIL
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Motif apposable sur tout support
COEUR SOLEIL
810 770
148 Cl. 19-99
BOPI 07/24
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Illustration noir & blanc pour les
diagrammes des nouveaux process ″Prévention.
1-1
2-1
810 772
810 774
j
11
810 775
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CONSEIL GENERAL DE LA MAYENNE,
Direction de la Communication, Collectivité Territoriale, 39 rue Mazagran, BP 1429, 53014 LAVAL CEDEX,
No SIREN : 225300011
j
74
CONSEIL GENERAL DE LA MAYENNE, Direction de la
Communication, 39 rue Mazagran, BP 1429, 53014 LAVAL
CEDEX
3-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin susceptible d’être apposé
sur tous suppports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin susceptible d’être apposé
sur tous supports
810 773
1-1
j
11
810 775
810 774
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FEUILLET Dominique, Henri, André, 5 rue
de la Landelle, 60650 SAINT AUBIN EN BRAY
j
74
FEUILLET Dominique, 5 rue de la Landelle, 60650 SAINT
AUBIN EN BRAY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin nouveaux porcess ″Prévention
j
11
810 776 à 810 779
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SECKLER Jean-Baptiste, 9 place de la
Coupole, 94220 CHARENTON LE PONT
j
74
SECKLER Jean-Baptiste, 9 place de la Coupole, 94220
CHARENTON LE PONT
BOPI 07/24
149
Cl. 19-99
j
54
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
MIKE
TYSON
13th
2-1 :
MIKE
TYSON
13th
ROUND.♦ Repr.
ROUND.♦ Repr.
3-1 :
MIKE
TYSON
13th
ROUND.♦ Repr. 4-1 : MIKE TYSON 13th ROUND.
4-1
810 779
j
11
810 780 à 810 785
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TAIEB Jérémy, Meyer, 135 rue Nordmann,
75013 PARIS
j
74
TAIEB Jérémy, 135 rue Nordmann, 75013 PARIS
j
54
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
810 776
2-1
810 777
3-1
810 778
1-1
Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tout
support♦ Repr. 2-1 : Dessin apposable sur tout
support♦ Repr. 6-1 : Dessin apposable sur tout support
810 780
150 Cl. 19-99
2-1
810 781
3-1
810 782
BOPI 07/24
4-1
810 783
5-1
810 784
BOPI 07/24
6-1
1-1
810 786
2-1
810 787
810 785
j
11
810 786 et 810 787
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MONASTERSKY-LESTON Natalia, 41 rue
Mercière, 69002 LYON
j
74
MONASTERSKY-LESTON Natalia, 41 rue Mercière, 69002
LYON
Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tous supports (masculin) ♦ Logo apposable sur tous supports
(féminin)
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo apposable sur tous supports
(masculin)♦ Repr. 2-1 : Logo apposable sur tous supports (féminin)
810 788
Classement
19-99
j
21
j
20
j
45
j
11
j
51
j
54
151
Cl. 19-99
j
71
Déposant(s) :
FERT
Didier,
MONTESQUIEU-AVANTES
j
74
FERT Didier, Bourch, 09200 MONTESQUIEU-AVANTES
Bourch,
09200
j
54
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin d’un lapin apposable sur
tous supports.
152 Cl. 19-99
BOPI 07/24
1-1
810 788
j
11
810 789
1-1
810 789
j
11
810 790 à 810 793
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
51
Classement
19-99
j
21
j
71
Déposant(s) : PRENOT Nathalie, Marie, Isabelle, 25 rue
de Verdun, 78670 MEDAN
j
20
j
74
PRENOT Nathalie, 25 rue de Verdun, 78670 MEDAN
j
71
Déposant(s) : SENAC Jean-Vincent, 6 rue de la Folie
Méricourt, 75011 PARIS, No SIREN : 428452866
j
54
supports
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
74
SENAC Jean-Vincent, 6 rue de la Folie Méricourt, 75011
PARIS
j
45
j
57
j
54
supports♦ Repr. 4-1 : Dessin apposable sur tous supports
Nature du (des) objet(s) : Dessin de personnage ″IBOO″
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Reproduction noir & blanc.
1-1
810 790
BOPI 07/24
2-1
3-1
810 791
153
Cl. 19-99
4-1
810 793
j
11
810 794 à 810 800
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TERRE OCEANE, S.A.R.L., 29 rue Racine,
56000 VANNES, No SIREN : 492743042
j
74
SARL TERRE OCEANE, 29 rue Racine, 56000 VANNES
810 792
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin pouvant être apposé sur
tous supports
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin pouvant être apposé sur
tous supports♦ Repr. 2-1 : Dessin pouvant être apposé
sur tous supports♦ Repr. 3-1 : Dessin pouvant être
apposé sur tous supports♦ Repr. 4-1 : Dessin pouvant
être apposé sur tous supports♦ Repr. 5-1 : Dessin pouvant être apposé sur tous supports♦ Repr. 6-1 : Dessin
pouvant être apposé sur tous supports♦ Repr. 7-1 : Dessin pouvant être apposé sur tous supports
154 Cl. 19-99
1-1
BOPI 07/24
4-1
810 797
5-1
810 798
6-1
810 799
810 794
2-1
3-1
810 795
810 796
BOPI 07/24
7-1
j
11
Cl. 19-99
155
810 800
1-1
810 801
2-1
810 802
810 801 à 810 811
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SARL LIL, SARL, 9 rue des Primeurs,
59000 LILLE, No SIREN : 442038004
j
74
SARL LIL, 9 rue des Primeurs, 59000 LILLE
j
54
supports
D.M. no 1 à 11 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Helmet Tourelle.♦ Repr. 2-1 :
Laser Gamin.♦ Repr. 3-1 : Homme de face.♦ Repr.
4-1 : Garçon de dos.♦ Repr. 5-1 : Lasergame
SD.♦ Repr. 6-1 : Femme commando.♦ Repr. 7-1 :
Lasertest 2.♦ Repr. 8-1 : Fille accroupie.♦ Repr. 9-1 :
Test 4 couleur blanc.♦ Repr. 10-1 : Lasertest 1.♦ Repr.
11-1 : Helmet Raptor. Buste de personnage portant un
casque sur lequel est gravé un symbole rouge.
156 Cl. 19-99
3-1
4-1
810 803
810 804
BOPI 07/24
5-1
810 805
6-1
810 806
BOPI 07/24
7-1
8-1
Cl. 19-99
157
9-1
810 809
10-1
810 810
11-1
810 811
810 807
810 808
158 Cl. 19-99
BOPI 07/24
810 812 à 810 815
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : CROMBEZ Mathias, François, Marie, 5 rue
Catel Beghin, Apt. 121, 59000 LILLE
j
74
CROMBEZ Mathias, 5 rue Catel Beghin, Apt. 121, 59000
LILLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif apposable sur tous supports (SAUVEZ EUN’ MOULE) ♦ Motif apposable sur tous
supports (HELMUT) ♦ Motif apposable sur tous supports
(CHUKE MAURICE) ♦ Motif apposable sur tous supports
(ANATOMIE D’UN CERVEAU CHTI)
3-1
810 814
4-1
810 815
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Motif apposable sur tous supports
(SAUVEZ EUN’ MOULE)♦ Repr. 2-1 : Motif apposable
sur tous supports (HELMUT)♦ Repr. 3-1 : Motif apposable
sur tous supports (CHUKE MAURICE)♦ Repr. 4-1 : Motif
apposable sur tous supports (ANATOMIE D’UN CERVEAU
CHTI)
810 812
j
11
810 816
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SORETAL , SARL, 13 rue de Guyane,
97493 SAINTE CLOTILDE, No SIREN : 338184070
j
74
SORETAL SARL, 13 rue de la Guyane, BP 196, 97493
SAINTE CLOTILDE - LA REUNION
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo de la marque La PAGODE
D.M. no 1 : 1 repr.
2-1
810 813
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : La dénomination La PAGODE est
de couleur rouge avec une ombre. Elle souligne le dessin
d’une pagode, qui est éclairée par un soleil jaune dégradé.
BOPI 07/24
1-2
1-1
j
11
Classement
19-99
j
21
j
20
810 818
810 816
810 817 et 810 818
j
51
159
Cl. 19-99
j
11
810 819
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HO Ky Hiep, 2 rue du Marché, 34710
LESPIGNAN
j
74
HO Ky Hiep, 2 rue du Marché, 34710 LESPIGNAN
j
71
Déposant(s) : DELESCLUSE Thierry, Route de la Tour
d’Aigues, 84120 LA BASTIDONNE
j
74
DELESCLUSE Thierry, Route de la Tour d’Aigues, 84120
LA BASTIDONNE
j
54
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
supports
j
54
Nature du (des) objet(s) : Règle graphe avec rapporteur
circulaire
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin.♦ Repr. 1-2 : Photo de
face.
1-1
1-1
810 817
810 819
160 Cl. 19-99
BOPI 07/24
j
11
810 820 et 810 821
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PALLOTTA Alain, 3 avenue Justinia, 06400
CANNES
j
74
PALLOTTA Alain, 3 avenue Justinia, 06400 CANNES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tout supports
2-1
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tout
supports♦ Repr. 2-1 : Dessin apposable sur tout supports
810 821
j
11
810 822 à 810 824
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
Dépôt du 27 septembre 2007, à INPI RENNES
j
71
Déposant(s) : ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE
PARIS , ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE, 3 avenue Victoria, 75004 PARIS, No SIREN : 267500452
j
74
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance Bâtiment K,
35769 SAINT GREGOIRE CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tablette d’évaluation de l’état
buccal d’un patient
D.M. no 1 : 3 repr.
1-1
810 820
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Tablette avec languettes en position intermédiaire.♦ Repr. 1-2 : Tablette avec languettes
partiellement extraites du côté gauche.♦ Repr. 1-3 :
Tablette avec languettes partiellement extraites du côté
droit.
BOPI 07/24
1-1
810 822
1-3
161
Cl. 19-99
j
11
810 824
811 168
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
Dépôt du 6 octobre 2006, à INPI TOULOUSE
j
71
Déposant(s) : SANTA RITA Franck, 25 rue des Trois
Frères, 75018 PARIS
j
74
SANTA RITA Franck, 25 rue des Trois Frères, 75018
PARIS
1-2
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin stylisé
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Dessin stylisé
810 823
2-1
811 168
162 Cl. 20-02
BOPI 07/24
j
57
Description : Repr. 1-1 : Meuble ″SUN POINT″. Matériaux
utilisés classés 11. Modularité des supports lunettes. Coffre indépendant.♦ Repr. 1-2 : Meuble ″SUN POINT″.
1-1
810 826
Equipement de vente ou de publicité, signes
indicateurs
(Classe 20)
j
11
810 825
j
51
Classement
20-02
j
21
j
20
Dépôt du 27 janvier 2007, à INPI TOULOUSE
j
71
Déposant(s) : BOY Elisabeth, Marie Jeanne, 1 rue
Camille Desmoulins, 66650 BANYULS SUR MER, No
SIREN : 487887812
j
74
Communication par la photographie, Madame Elisabeth
BOY, 1 rue Camille Desmoulins, 66650 BANYULS SUR
MER
j
54
Nature du (des) objet(s) : Support de cartes postales
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Passe partout trois vues avec
enveloppe (15x21) (10,5 x 21) assorti à 3 mini cartes
postales en série limitée. Support de carte postale 3 vues
avec ouverture d’une languette sur 3 côtés permettant de
maintenir la mini carte postale. Visuels ayant un objectif de
valorisation culturelle et environnementale. 2 versions : 1
version en format 15 x 21 cm et 1 version en format 10,5
x 21 cm.
1-2
1-1
810 827
810 825
j
11
o
810 826 et 810 827
j
51
Classement
20-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CPI FRANCE, SAS, 32 rue du Ballon, 93165
NOISY LE GRAND CEDEX, No SIREN : 329163455
j
74
CPI FRANCE, 32 rue du Ballon, 93165 NOISY LE GRAND
CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Meuble Présentoir pour lunettes
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
11
810 828 à 810 832
j
51
Classement
20-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : A.B.D optique, sarl, 10 rue du Faubourg
Montmartre, 75009 PARIS, No SIREN : 490152519
j
74
Maître JACOBY Anne-Carine Avocat, 31 avenue d’Eylau,
75116 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Mobilier d’exposition ou de vente
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : COMPTOIR DE CAISSE. Les
caractéristiques de ce modèle sont soulignées par l’utilisation du contraste du noir et du blanc pour souligner le
graphisme du meuble♦ Repr. 2-1 : TABLE VITRINE
BOPI 07/24
Cl. 20-02
163
RONDE DE PRESENTATION. Les caractéristiques de ce
modèle sont soulignées par l’utilisation du contraste du
noir et du blanc pour souligner le graphisme du
meuble♦ Repr. 3-1 : VITRINE MURALE DE PRESENTATION. Les caractéristiques de ce modèle sont soulignées
par l’utilisation du contraste du noir et du blanc pour
souligner le graphisme du meuble♦ Repr. 4-1 : TABLE
DE VENTE. Les caractéristiques de ce modèle sont soulignées par l’utilisation du contraste du noir et du blanc pour
souligner le graphisme du meuble♦ Repr. 5-1 : TABLE
VITRINE RECTANGULAIRE DE PRESENTATION. Les
caractéristiques de ce modèle sont soulignées par l’utilisation du contraste du noir et du blanc pour souligner le
graphisme du meuble
1-1
2-1
3-1
810 830
4-1
810 831
5-1
810 832
810 828
810 829
164 Cl. 20-02
BOPI 07/24
j
11
810 833
j
51
Classement
20-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PADULO Robert, Max, Bernard, 47 avenue
de Beziers, 34770 GIGEAN
j
74
PADULO Robert, 47 avenue de Beziers, 34770 GIGEAN
1-1
810 834
2-1
810 835
j
54
Nature du (des) objet(s) : Caisson et forme publicitaire
pour distributeur d’essence.
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Caisson et forme publicitaire pour
distributeur d’essence
j
11
810 833
Classement
20-02
j
21
j
20
Déposant(s) : MUSTANG SYSTEMS, SARL, 13 rue de
Louvain, 92400 COURBEVOIE, No SIREN : 403543267
j
74
Cabinet PHL & ASSOCIES, Maître Eric AGAMI, 38 bis
avenue René Coty, 75014 PARIS
j
45
j
57
j
20
j
71
Déposant(s) : DRAPEAU Marc, Le Bourg, 71600 VITRY
EN CHAROLLAIS
j
74
DRAPEAU Marc, Le Bourg, 71600 VITRY EN CHAROLLAIS
Nature du (des) objet(s) : Présentoir droit
incliné
j
54
j
54
j
21
j
71
Description : Repr. 1-1 : Présentoir droit♦ Repr. 2-1 : Présentoir incliné
Nature du (des) objet(s) : Panneau immobilier
D.M. no 1 : 1 repr.
♦ Présentoir
810 836
Classement
20-03
810 834 et 810 835
j
51
j
11
j
51
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Panneau à apposer sur un bien
immobilier, pour indiquer qu’il est à vendre directement par
le propriétaire, sans frais d’agence.
BOPI 07/24
1-1
j
11
Classement
20-03
j
21
j
20
j
74
2-1
810 838
810 837 et 810 838
j
51
j
71
810 836
165
Cl. 20-03
Déposant(s) : COHEN André, 1850 Bd de Super Cannes,
06220 VALLAURIS
A2 Concept - COHEN André, 1850 Bd de Super Cannes,
06220 VALLAURIS
j
11
810 839 à 810 845
j
51
Classement
20-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : KIM Sovann, 11 bis rue Maurice Sibille,
44000 NANTES, No SIREN : 384246047
j
74
KIM Sovann, 11 bis rue Maurice Sibille, 44000 NANTES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte étiquette prix pour l’affichage électronique ♦ Porte étiquette prix multifonctions
pour l’affichage électronique
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de profil. Porte étiquette
électronique pour l’affichage des prix. Clipsable sur des
tablettes.♦ Repr. 2-1 : Porte étiquette prix multifonctions
pour l’affichage d’étiquettes électroniques.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Mobilier urbain - support d’affichage ♦ Mobilier urbain - colonne de support d’affichage
D.M. no 5 : 1 repr.
1-1
810 837
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Mobilier urbain - support
d’affichage♦ Repr. 2-1 : Mobilier urbain - support
d’affichage♦ Repr. 3-1 : Mobilier urbain - support
3-2 :
Vue
de
détail
du
d’affichage♦ Repr.
piétement.♦ Repr. 4-1 : Mobilier urbain - colonne de
support d’affichage♦ Repr. 4-2 : Vue de détail de la
couronne haute.♦ Repr. 5-1 : Piétement décentré par
rapport au panneau d’affichage.
166 Cl. 20-03
1-1
810 839
2-1
810 840
BOPI 07/24
3-1
810 841
3-2
810 842
BOPI 07/24
4-1
810 843
167
Cl. 21-01
5-1
810 845
Jeux, jouets, tentes et articles de sport
(Classe 21)
j
11
810 846 à 810 884
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : QUERARD Laurent, 133 quai Paul Bert,
37000 TOURS
j
74
SELARL ABRS, 21 rue Edouard Vaillant, BP 63837, 37038
TOURS CEDEX 1
j
54
4-2
810 844
j
45
j
17
j
57
Nature du (des) objet(s) : Couvercle boite de jeu ♦ Plateau
de jeu ♦ Carte recto ♦ Carte verso ♦ Carte de placement
recto numérotées ♦ Carte de placement recto bouffon
♦ Pion
D.M. no 1 à 39 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus♦ Repr. 2-1 : Vue
de dessus♦ Repr. 3-1 : Vue de dessus♦ Repr. 4-1 : Vue
dessus♦ Repr. 5-1 : Vue dessus♦ Repr. 6-1 : Vue
dessus♦ Repr. 15-1 : Carte de placement recto
numérotées♦ Repr. 16-1 : Carte de placement recto
bouffon♦ Repr. 28-1 : Pion marron♦ Repr. 29-1 : Pion
orange♦ Repr. 30-1 : Pion jaune♦ Repr. 31-1 : Pion
168 Cl. 21-01
BOPI 07/24
noir♦ Repr. 32-1 : Pion vert foncé♦ Repr. 33-1 : Pion
rose♦ Repr. 34-1 : Pion bleu foncé♦ Repr. 35-1 : Pion
rouge♦ Repr. 36-1 : Pion blanc♦ Repr. 37-1 : Pion vert
clair♦ Repr. 38-1 : Pion violet♦ Repr. 39-1 : Pion bleu
clair
1-1
810 846
2-1
810 847
3-1
810 848
4-1
810 849
5-1
810 850
BOPI 07/24
Cl. 21-01
169
6-1
810 851
8-1
810 853
7-1
810 852
9-1
810 854
170 Cl. 21-01
10-1
11-1
810 855
BOPI 07/24
12-1
810 857
13-1
810 858
14-1
810 859
810 856
BOPI 07/24
Cl. 21-01
171
15-1
810 860
17-1
810 862
16-1
810 861
18-1
810 863
172 Cl. 21-01
BOPI 07/24
19-1
810 864
21-1
810 866
20-1
810 865
22-1
810 867
BOPI 07/24
Cl. 21-01
173
23-1
810 868
25-1
810 870
24-1
810 869
26-1
810 871
174 Cl. 21-01
BOPI 07/24
27-1
810 872
29-1
810 874
28-1
810 873
30-1
810 875
BOPI 07/24
Cl. 21-01
175
31-1
810 876
33-1
810 878
32-1
810 877
34-1
810 879
176 Cl. 21-01
BOPI 07/24
35-1
810 880
37-1
810 882
36-1
810 881
38-1
810 883
BOPI 07/24
1-2
39-1
j
11
810 885 et 810 886
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
j
74
810 884
Déposant(s) : RIVIER Claude, Marie, Léonel, 579 chemin
de Barbotteau, 97170 PETIT BOURG - GUADELOUPE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Jeu ″La Course Folle de la
Canne″
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
810 885
810 886
810 887
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GERBER Valérie, ″L’Ancienne Boutique″,
14710 RUBERCY
j
74
GERBER Valérie, ″L’Ancienne Boutique″, 14710 RUBERCY
j
54
Nature du (des) objet(s) : ″Le Mistou″ jeu de société, jeu
de lettres et de mots
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Plateau de jeu. Plateau destiné au
jeu ″La Course Folle de la Canne″♦ Repr. 1-2 : Couvercle du jeu de plateau. Couvercle destiné au jeu : ″La
Course Folle de la Canne″.
j
11
Classement
21-01
1-1
1-1
j
51
RIVIER Claude, Marie, Léonel, 579 chemin de Barbotteau,
97170 PETIT BOURG - GUADELOUPE
177
Cl. 21-01
Description : Repr. 1-1 : Plateau du jeu ouvert. Vue de
côté. Jeu de société constitué d’un plateau de 4 jeux de
cartes colorées (bleu, vert, orange, mauve) où est inclus
4 jeux blancs représentants des voyelleset des consonnes
associés entre elles à double face, plus des cartes bonus.
Ces 4 jeux de cartes - lettres sont apposés dans des
emplacements prévus sur le plateau face aux joueurs où
se trouvent 4 bandes de 4 couleurs différentes ″avec
affichette″ ; avec symboles et phrases de propositions ou
″sans affichette″ avec toujours un décoloré des 4 couleurs
des joueurs. Logo central.
810 887
178 Cl. 21-01
j
11
BOPI 07/24
810 888 à 810 891
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MEUR Béatrice, Vincente, Angélique,,
Hameau du Méjou, 29120 TREMEOC, No SIREN :
324748532
j
74
MEUR Béatrice, Hameau du Méjou, 29120 TREMEOC
j
54
Nature du (des) objet(s) : Doudou Bigouden gonflé (jouet)
Bigouden vareuse (jouet) ♦ Doudou Bigouden
triangle (jouet) ♦ Doudou Bigouden petit modèle (jouet)
♦ Doudou
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Doudou Bigouden gonflé
(jouet)♦ Repr. 2-1 : Doudou Bigouden vareuse
(jouet)♦ Repr. 3-1 : Doudou Bigouden triangle
(jouet)♦ Repr. 4-1 : Doudou Bigouden petit modèle
(jouet)
1-1
810 888
2-1
810 889
3-1
810 890
BOPI 07/24
4-1
1-1
810 892
2-1
810 893
810 891
j
11
810 892 et 810 893
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : RIVIERE Vincent, Bernard, Michel, 21 rue
Joüon des Longrais, 35200 RENNES
j
74
RIVIERE Vincent, 21 rue Joüon des Longrais, 35200
RENNES
j
54
179
Cl. 21-01
Nature du (des) objet(s) : Jeu de société
o
D.M. n 1 et 2 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus. Jeu avec pions
pyramidaux à trois faces visibles.♦ Repr. 2-1 : Vue de
dessus. Jeu avec pions triangulaires à deux faces
différentes.
j
11
810 894
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DENOUAL Thierry, 30 rue de Fresnay,
14480 ST GABRIEL BRECY
j
74
DENOUAL Thierry, 30 rue de Fresnay, 14480 ST GABRIEL
BRECY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Jeu de dominos
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Jeu de dominos
180 Cl. 21-01
1-1
BOPI 07/24
j
11
810 894
810 895 et 810 896
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
1-2
j
11
810 896
810 897
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DENOUAL Thierry, 30 rue de Fresnay,
14480 ST GABRIEL BRECY
j
71
Déposant(s) : SALINGUE David, 17 rue des Blattiens,
62172 BOUVIGNY BOYEFFLES
j
74
DENOUAL Thierry, 30 rue de Fresnay, 14480 ST GABRIEL
BRECY
j
74
SALINGUE David, 17 rue des Blattiens, 62172 BOUVIGNY
BOYEFFLES
Nature du (des) objet(s) : Plateau de jeu
D.M. no 1 : 1 repr.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Jeu de dés
D.M. no 1 : 2 repr.
j
54
j
45
j
57
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Jeu de dés♦ Repr. 1-2 : Jeu de
dés
1-1
1-1
810 895
Description : Repr. 1-1 : Plateau de jeu
810 897
BOPI 07/24
j
11
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TRINQUAND Romain, Benjamin, 9 allée
des Perdrix, 77420 CHAMPS SUR MARNE
j
74
TRINQUAND Romain, 9 allée des Perdrix, 77420 CHAMPS
SUR MARNE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Peluche
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
2-1
181
810 898 à 810 903
j
51
1-1
Cl. 21-01
3-1
810 900
4-1
810 901
5-1
810 902
Description :
Repr.
1-1 :
Peluche♦ Repr.
2-1 :
3-1 :
Peluche♦ Repr.
4-1 :
Peluche♦ Repr.
Peluche♦ Repr. 5-1 : Peluche♦ Repr. 6-1 : Peluche
810 898
810 899
182 Cl. 21-04
BOPI 07/24
6-1
810 903
1-2
j
11
810 904 et 810 905
j
51
Classement
21-04
j
21
j
20
Déposant(s) : CLAUDEL Benjamin, 4 rue Renard, 88300
AUTIGNY LA TOUR
j
74
CLAUDEL Benjamin, 4 rue Renard, 88300 AUTIGNY LA
TOUR
j
45
j
57
Installations pour la distribution de fluides,
installations sanitaires, de chauffage, de
ventilation ou de conditionnement d’air,
combustibles solides
(Classe 23)
Dépôt du 16 mai 2007, à INPI NANCY
j
71
j
54
810 905
Nature du (des) objet(s) : Tente en bois et tissus
D.M. no 1 : 2 repr.
810 906 et 810 907
Classement
23-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DUARTE Romuald, 315 route du Puy
Sainte Réparade, 13090 AIX EN PROVENCE
j
74
DUARTE Romuald, 315 route du Puy Sainte Réparade,
13090 AIX EN PROVENCE
Description : Repr. 1-1 : Profil modèle ouvert♦ Repr. 1-2 :
Modèle fermé face
j
11
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Appareil de filtration et de
purification de l’eau
D.M. no 1 : 2 repr.
1-1
810 904
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face avant externe avec
le boîtier.♦ Repr. 1-2 : Vue face avant interne sans le
boîtier.
BOPI 07/24
Cl. 23-01
183
D.M. no 1 : 7 repr.
1-1
810 906
1-2
810 907
j
11
810 908 à 810 914
j
51
Classement
23-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BARREAUD Jean-Pierre, Louis, 2 rue
Maurice Levy, 66000 PERPIGNAN
j
74
BARREAUD Jean-Pierre, Camping La Garrigole, 2 rue
Maurice Levy, 66000 PERPIGNAN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Générateur d’eau claire 30 litres
électricité 12 Vcc
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3D de l’ensemble des
réservoirs homo généisation cumulative. Les chassis,
plancher, compartiments de meuble intérieur extérieur sont
en abstraction. Mise de fond en eau propre requise dans
les réservoirs et les deux bacs. Les eaux en provenance
des bondes, cuve combinée et lavabo, raccordée aux
tuyaux annelés, produisent un amalgame grisatre qui
s’homogénéise, tout particulièrement dans le premier
réservoir. Le niveau d’eau du jerrican, 35 litres diminue
pour chaque provenance dans ces réservoirs.♦ Repr.
1-2 : Vue de 3D de l’ensemble des bacs régénération
décantation filtration. Le bac décantation sert de réserve
d’eau claire au plein du jerrican 35 l, quand les 85 % ou
plus de son contenu, sont passés dans le 2ème réservoir.
L’eau à filtrer du bac générateur remplit à ras bord le bac
décantation, puis au tour du 2ème réservoir vers le bac
générateur. Ce dernier nécessite un ajustement de plein
puisé par fraction depuis un jerrican 10 l d’eau potable d’un
bac avec couvercle, 180 l - 200 l, contenant les eaux de
prélavage, lavages 1 et 2, rinçages 1 et 2, l’égouttage du
linge. L’ajustement va de 0 % à 10 % maximum pour un
usage quotidien par 24 heures.♦ Repr. 1-3 : Schéma 12
V de l’affectation des pompes immergées. La pompe de
circulation du chauffe-eau 7 l, alimentée par la ligne
12V75-13V58, est court-circuitée au lancement du remplissage du jerrican 35 l. La sonde coupe au plein. Des lampes
à incandescence limitent le courant des pompes à 1A-1,2A
et d’autres à 0,45A. 3 pompes de filtration mises en
marche par poussoir à vue ou poussoir d’intérieur en
évaluation du niveau d’eau à filtrer. Le courant de chaque
branche des 4 aluminium plongeants se limite de 0,18 A
à 0,36 A, à 1 Digit près, pour 24 heures sans
minuterie.♦ Repr. 1-4 : Schéma 12 V du circuit détrompant au remplissage des bacs. Si les 2 x T4W sont en série
au lieu du (12V75 - 13V58) directement, aucun relaislampe ne s’enclenchera. Quand le jerrican 35 l est à
nouveau plein, le bac décantation se remplira à son tour
en appuyant sur le 1er poussoir à gauche. L’interrupteur
relevé, la 2ème pompe reste en suspend : une vidange du
bac générateur pour une filtration est possible 1 fois sur
3. Le 3ème poussoir ne nécessite pas de relais-sonde en
parallèle parce que le plein est rarement atteint. nécessité
s’ajuster jusqu’à 3 litres.♦ Repr. 1-5 : Vue en éclatée de
l’homogénéisation cumulative. Le collecteur en 2 parties,
aboutit sur le bord interne du bouchon de trappe de visite.
Pour l’entretien au bout de 6 mois ou plus d’une vidange,
le 1er manchon à mini-trous bouché à l’extrémité côté
fond, s’extrait de l’intérieur du raccord droit vissé. Le 2ème
manchon à mini-trous, bouché côté bouchon 1/4 de tour
de l’évacuateur, se déboîte du raccord droit au fond
cylindrique. Une dilution partielle continue de l’amalgame
grisâtre, doit accéder jusqu’au bas générateur.♦ Repr.
1-6 : Vue en éclaté de la régénération en eau claire. 12 à
15 couches d’alu ménager, enroulées repliées, autour d’un
rectangle plexiglas pour chaque pôle négatif, le double
pour chaque pôle positif. Après 21 jours de courant 2 x
0,18A, des pôles alu arrivent en fin de consommation, les
4 pôles sont remis en alu neuf à la fois. Les 3 alus de
connexion tenus par les 6 pinces brico ne se consomment
pas au-dessus du niveau d’eau dont la perte ne dépasse
pas 1 %. L’eau redevient claire au bout de quelques
heures et un précipité gris s’est formé. Le tube creux évite
le contact des pôles - force d’interaction - et les paillettes
alu sont arrêtées au mieux par la grille millimétrique de
pompe, tenue à l’écart tout le temps de passage de
courant, dans la cuvette 3 litres.♦ Repr. 1-7 : Vue en
éclatée de la décantation filtration. Un torchon neuf 100 %
coton, tapisse en dépassant les bords, les parois du
bac-jardinière dont le fond est percé de dizaines de trous.
Le précipité y est recueilli, il se fendille. Le support de
sonde se pince sur le bord incurvé du bac décantation. Les
3 pompes extraient le précipité gris en créant un cratère
au fond du bac décantation duquel la 4ème pompe surélevée, puisera l’eau claire dont la quantité avoisine 95 %.
Après chaque élimination du précipité gris, le torchon rincé
est replacé.
184 Cl. 23-01
1-1
810 908
1-2
810 909
1-3
810 910
BOPI 07/24
1-4
810 911
1-5
810 912
1-6
810 913
BOPI 07/24
1-7
Cl. 23-02
185
810 914
j
11
1-1
810 915
2-1
810 916
810 915 à 810 926
j
51
Classement
23-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : VALENTIN, SAS, BP 21 - Bourseville,
80531 FRIVILLE CEDEX, No SIREN : 615780137
j
74
VALENTIN, BP 21 - Bourseville, 80531 FRIVILLE CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Colonne de douche multifonctions
D.M. no 1 à 12 : 1 repr.
j
45
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
multifonctions♦ Repr. 2-1 :
multifonctions
Colonne
de
Colonne de
Colonne de
Colonne de
Colonne de
Colonne de
Colonne de
Colonne de
Colonne de
Colonne de
Colonne de
Colonne de
douche
douche
douche
douche
douche
douche
douche
douche
douche
douche
douche
douche
186 Cl. 23-02
BOPI 07/24
3-1
810 917
5-1
810 919
4-1
810 918
6-1
810 920
BOPI 07/24
7-1
8-1
Cl. 23-02
187
810 921
9-1
810 923
810 922
10-1
810 924
188 Cl. 23-02
11-1
12-1
j
11
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective. Matière
textile.♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective. Matière textile.
1-1
810 927
2-1
810 928
810 925
810 926
810 927 et 810 928
j
51
Classement
23-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : COULAUD Gaëtan, Nicolas, 64 rue
Beauregard, 07430 SAINT-CYR
j
74
COULAUD Gaëtan, 64 rue Beauregard, 07430 SAINT-CYR
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lavabo
j
45
BOPI 07/24
j
11
810 929 et 810 930
j
51
Classement
23-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SUPRA, Société Anonyme, 28 rue du
Général Leclerc, 67210 OBERNAI, No SIREN : 675880710
j
74
Cabinet NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG CEDEX
BOPI 07/24
189
Cl. 24-04
j
54
Médecine et laboratoires
(Classe 24)
Nature du (des) objet(s) : Radiateur électrique BHN 205
♦ Radiateur électrique Carino 1502
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Radiateur électrique BHN
205♦ Repr. 2-1 : Radiateur électrique Carino 1502
j
11
810 931 et 810 932
j
51
Classement
24-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FINANCIERE BATTEUR, SA, Avenue du
Général De Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT-CLAIR,
No SIREN : 348974346
j
74
FINANCIERE BATTEUR, Avenue du Général De Gaulle,
14200 HEROUVILLE SAINT-CLAIR
1-1
810 929
2-1
810 930
j
54
Nature du (des) objet(s) : Anneau de dentition
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Anneau de dentition
en matière plastique (de type élastomère), de couleur
translucide orange, en forme d’étoile à cinq branches
identiques, dont le centre creux est de pareille forme,
présentant sur ses deux faces différentes aspérités en
forme de gouttes d’eau, de demi-lune, d’étoiles et de
stries.♦ Repr. 1-2 : Vue de 3/4 arrière. Anneau de dentition en matière plastique (de type élastomère), de couleur
translucide orange, en forme d’étoile à cinq branches
identiques, dont le centre creux est de pareille forme,
présentant sur ses deux faces différentes aspérités en
forme de gouttes d’eau, de demi-lune, d’étoiles et de
stries.
810 931
190 Cl. 24-04
1-2
BOPI 07/24
j
11
1-1
810 933
1-2
810 934
1-3
810 935
810 932
810 933 à 810 935
j
51
Classement
24-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SM EUROPE, SARL, ZA de Beauséjour,
35520 LA MEZIERE, No SIREN : 420574626
j
74
SM EUROPE, ZA de Beauséjour, 35520 LA MEZIERE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ceinture lombaire thermothérapie
Lombotherm, ceinture médicale, article de contention
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de la ceinture lombotherm et
housse amovible et compresse chaud/froid. Vue de la
ceinture de soutien lombaire lombotherm Sm Ortho. Vue
avec la housse amovible pour insérer la compresse
chaud/froid.♦ Repr. 1-2 : Vue ouverte de la ceinture
lombotherm sans la housse avec les 2 bandes velcro. Vue
ouverte de la ceinture de soutien lombaire lombotherm Sm
Ortho. Vue sans la housse amovible pour insérer la compresse chaud/froid. Vue des deux bandes velcro pour
permettre de scratcher la housse amovible.♦ Repr. 1-3 :
Housse de la ceinture Lombotherm, vue verso avec les 2
bandes velcro. Vue horizontale du verso de la housse
amovible pour insérer la compresse chaud/froid. Deux
bandes velcros de chaque côté de la housse. Permet de
scratcher la housse sur la partie interne de la ceinture
lombaire Lombotherm.
Constructions et éléments de construction
(Classe 25)
j
11
810 936
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TERRES CUITES DES RAIRIES , SAS,
Route de Fougère - LES RAIRIES, 49430 DURTAL, No
SIREN : 666680111
j
74
SAS TERRES CUITES DES RAIRIES, Route de Fougère
- LES RAIRIES, 49430 DURTAL
j
54
Nature du (des) objet(s) : Carrelage - carreau biseauté
émaillé multicolore
BOPI 07/24
191
Cl. 25-02
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
1-1
810 937
j
11
810 938
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SAINT-MARTIN Patrick, 9 avenue Rosny,
40130 CAPBRETON
j
74
SAINT-MARTIN Patrick, 9 avenue Rosny, 40130
CAPBRETON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Recouvrement anti-tag,
anti-affichage, avec volumes colorés + glissants (personnage)
D.M. no 1 : 1 repr.
810 936
j
51
Classement
25-02
j
11
810 937
j
21
j
20
Dépôt du 31 mai 2007, à INPI BORDEAUX
j
71
Déposant(s) : SARL STELLA et FILS, SARL, Sainte
Abondance, 47200 VIRAZEIL, No SIREN : 392240321
j
74
SARL STELLA et FILS, Sainte Abondance, 47200 VIRAZEIL
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Recouvrement anti-tag, anti-affichage,
avec volumes colorés + glissants (personnage)
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lame de placard ou volet
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lame de placard et volet bois.
Usinage Oblong.
1-1
810 938
192 Cl. 25-02
BOPI 07/24
j
11
810 939 et 810 940
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HYDRO BUILDING SYSTEMS, SARL, 270
rue Léon Joulin, 31037 TOULOUSE, No SIREN :
451221295
j
74
HYDRO BUILDING SYSTEMS SARL, 270 rue Léon
Joulin, 31037 TOULOUSE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Epine de façade
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective de l’épine
avec réalisation de perforations rectangulaires. Dimensions des perforations : 490 mm X 100 mm.♦ Repr. 1-2 :
Epine verticale de façade en I.
1-2
810 940
j
11
810 941
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SPRL WORLD STONE, SPRL, 64 rue Victor
Corne, 7700 Mouscron, BELGIQUE
j
74
PELLINI Romain, 16 avenue du Vieux Château, 59650
VILLENEUVE D’ASCQ
j
54
Nature du (des) objet(s) : Jardinière Ghelia
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
1-1
1-1
810 939
810 941
BOPI 07/24
j
11
Cl. 25-02
193
810 942 à 810 946
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SERI, SAS, 21 rue du Sanital, 86104
CHATELLERAULT, No SIREN : 825720493
j
74
SERI, 21 rue du Sanital, BP 440, 86104 CHATELLERAULT
♦ Potelet
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte-vélos
D.M. no 1 : 3 repr.
D.M. no 2 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue d’ensemble.♦ Repr. 1-2 :
Vue de face.♦ Repr. 1-3 : Vue de côté.♦ Repr. 2-1 : Vue
d’ensemble.♦ Repr. 2-2 : Vue de face.
1-1
810 942
1-2
810 943
1-3
810 944
194 Cl. 25-02
2-1
BOPI 07/24
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Porte
intérieur.♦ Repr. 1-2 : Vue de profil détail de la porte
intérieur en gravure délimitant 4 panneaux.♦ Repr. 2-1 :
Vue de face. Porte intérieur.♦ Repr. 2-2 : Vue de profil
détail de la porte intérieur en gravure délimitant 4
3-1 :
Vue
de
face.
Porte
panneaux.♦ Repr.
intérieur.♦ Repr. 3-2 : Vue de profil détail de la porte
intérieur en gravure délimitant 4 panneaux.
1-1
810 947
1-2
810 948
810 945
2-2
810 946
j
11
810 947 à 810 952
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : VIAL Fabrice, 0 RN, 568 quartier Billard,
13180 GIGNAC LA NERTHE
j
74
VIAL Fabrice, 0 RN, 568 quartier Billard, 13180 GIGNAC
LA NERTHE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte
D.M. no 1 à 3 : 2 repr.
j
45
BOPI 07/24
2-1
2-2
810 949
195
Cl. 25-02
3-1
810 951
3-2
810 952
810 950
j
11
810 953 à 810 955
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
44000 NANTES, No SIREN : 384246047
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Mobilier urbain - potelet rond et
conique
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
196 Cl. 25-03
j
57
BOPI 07/24
Description : Repr. 1-1 : Aspect bi-colore.♦ Repr. 2-1 :
Aspect bi-colore.♦ Repr. 3-1 : Mobilier urbain - potelet
rond et conique
3-1
1-1
810 955
j
11
810 956 à 810 963
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
Dépôt du 23 août 2007, à INPI LILLE
j
71
Déposant(s) : JMC PARTNERS, SARL, ZAC des
Conquérents, BP 185, 59832 LAMBERSART CEDEX, No
SIREN : 494814999
j
74
JMC PARTNERS, ZAC des Conquérents, BP 185, 59832
LAMBERSART CEDEX
810 953
j
54
Nature du (des) objet(s) : Mât (Eclairage - signalisation)
♦ Mât (cagnes)
2-1
810 954
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 1-2 : Vue
plongeante.♦ Repr. 1-3 : Vue de plan.♦ Repr. 1-4 : Vue
de la base.♦ Repr. 2-1 : Mât aluminium cannelé.♦ Repr.
2-2 : Vue bague du mât aluminium cannelé.♦ Repr. 2-3 :
Vue base du mât aluminium cannelé.♦ Repr. 2-4 : Vue
plan du mât aluminium cannelé.
BOPI 07/24
Cl. 25-03
197
1-1
810 956
1-3
810 958
1-2
810 957
1-4
810 959
198 Cl. 25-03
2-1
2-2
BOPI 07/24
810 960
2-3
810 962
2-4
810 963
810 961
j
11
810 964 à 810 999
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
Dépôt du 24 août 2007, à INPI LILLE
j
71
Déposant(s) : ACS, SARL, 10 rue du Château, 59100
ROUBAIX, No SIREN : 492203583
j
74
ACS - MPV, 10 rue du Château, 59100 ROUBAIX
BOPI 07/24
Cl. 25-03
199
j
54
Nature du (des) objet(s) : Maison (MP 032) ♦ Maison (MP
035) ♦ Maison (MP 042) ♦ Maison (MP 044) ♦ Maison (MP
097) ♦ Maison (MP 0101) ♦ Maison (MP 0103) ♦ Maison
(MP 0105) ♦ Maison (MP 0106) ♦ Maison (MP 0109)
♦ Maison (MP 0110) ♦ Maison (MP 0111) ♦ Maison (MP
0112) ♦ Maison (MP 0118) ♦ Maison (MP 0121) ♦ Maison
(MP 0126) ♦ Maison (MP 0133) ♦ Maison (MP 0136)
♦ Maison (MP 0140) ♦ Maison (MP 0144) ♦ Maison (MP
0150)
D.M. no 1 à 36 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Maison (MP 032)♦ Repr. 2-1 :
Maison (MP 035)♦ Repr. 3-1 : Maison (MP 042)♦ Repr.
4-1 : Maison (MP 044)♦ Repr. 5-1 : Maison (MP
045)♦ Repr. 6-1 : Maison (MP 056)♦ Repr. 7-1 : Maison
(MP 072)♦ Repr. 8-1 : Maison (MP 074)♦ Repr. 9-1 :
Maison (MP 082)♦ Repr. 10-1 : Maison (MP
083)♦ Repr. 11-1 : Maison (MP 084)♦ Repr. 12-1 : Maison (MP 086)♦ Repr. 13-1 : Maison (MP 087)♦ Repr.
089)♦ Repr. 16-1 : Maison (MP 090)♦ Repr. 17-1 : Maison (MP 091)♦ Repr. 18-1 : Maison (MP 092)♦ Repr.
097)♦ Repr. 21-1 : Maison (MP 0101)♦ Repr. 22-1 :
0144)♦ Repr. 36-1 : Maison (MP 0150)
1-1
810 964
2-1
810 965
3-1
810 966
4-1
810 967
200 Cl. 25-03
BOPI 07/24
5-1
810 968
8-1
810 971
6-1
810 969
9-1
810 972
7-1
810 970
10-1
810 973
BOPI 07/24
11-1
810 974
12-1
810 975
13-1
810 976
Cl. 25-03
201
14-1
810 977
15-1
810 978
16-1
810 979
202 Cl. 25-03
17-1
18-1
19-1
BOPI 07/24
810 980
20-1
810 983
21-1
810 984
22-1
810 985
810 981
810 982
BOPI 07/24
23-1
24-1
25-1
Cl. 25-03
203
26-1
810 989
27-1
810 990
28-1
810 991
29-1
810 992
810 986
810 987
810 988
204 Cl. 25-03
30-1
31-1
32-1
BOPI 07/24
810 993
34-1
810 997
35-1
810 998
36-1
810 999
810 994
811 000
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
810 995
j
11
j
71
Déposant(s) : LA GENERALE DU GRANIT SA, SA, Rue
des Déportés, 35420 LOUVIGNE DU DESERT, No SIREN :
679200857
j
74
LA GENERALE DU GRANIT SA, Rue des Déportés, BP37,
35420 LOUVIGNE DU DESERT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Totem 01
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
33-1
810 996
Description : Repr. 1-1 : Un socle 85 x 75 x 10 cm ép. face
et chants polis. 3 stèles 50 x 180 ht x 6 cm ép. 2
entretoises 55 x 47 x 6 cm. 54 plaques 17 x 10 x 2 cm
ép. Le totem 01 est destiné à recevoir les noms des
personnes incinérées sur un site cinéraire. Il se présente
de 3 stèles debout sur un socle de forme triangulaire. Les
stèles sont tenues par 2 entretoises qui font le lien dans
la disposition triangulaire des stèles. Les plaques sont
fixées par 2 vis avec cabochons.
BOPI 07/24
205
Cl. 25-03
j
11
811 002 à 811 006
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
44000 NANTES, No SIREN : 384246047
j
74
1-1
811 000
j
11
j
54
Nature du (des) objet(s) : Abri pour station de bus ou
tramway
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Abri pour
tramway♦ Repr. 1-2 : Abri pour
tramway
811 001
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
station
station
station
station
station
de
de
de
de
de
bus
bus
bus
bus
bus
ou
ou
ou
ou
ou
j
71
Déposant(s) : SANSONE, SARL, 470 rue de Tourcoing,
59420 MOUVAUX, No SIREN : 322687344
j
74
SANSONE SARL, 470 rue de Tourcoing, 59420 MOUVAUX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Columbarium
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Columbarium ″Dune″.
811 001
1-1
811 002
206 Cl. 25-03
1-2
2-1
BOPI 07/24
811 003
3-1
811 005
4-1
811 006
811 004
j
11
811 007 et 811 008
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : UDIFE LE CHOIX FUNERAIRE, Société
Anonyme, ZA de Beauséjour, 22490 PLESLIN-TRIGAVOU,
No SIREN : 384721619
j
74
SA UDIFE LE CHOIX FUNERAIRE, Alain BIDOT, ZA de
Beauséjour, 22490 PLESLIN-TRIVAGOU
j
54
Nature du (des) objet(s) : Stèle funéraire
funéraire
♦ Monument
BOPI 07/24
j
45
j
57
Vue en perspective.
1-1
j
45
j
17
j
57
face.
811 007
2-1
1-1
811 009
2-1
811 010
811 008
j
11
811 009 et 811 010
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SPRL WORLD STONE, SPRL, 64 rue Victor
Corne, 7700 Mouscron, BELGIQUE
j
74
PILLINI Romain, 16 avenue du Vieux Château, 59650
VILLENEUVE D’ASCQ
Nature du (des) objet(s) : Columbarium du troisième millénaire ♦ Pupitre cinéraire
j
11
811 011 à 811 014
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
Dépôt du 24 septembre 2007, à INPI NANCY
j
71
Déposant(s) : NONNON Thierry, 17 rue Petit Moulin,
57150 CHATEL ST GERMAIN
j
74
NONNON Thierry, 17 rue Petit Moulin, 57150 CHATEL ST
GERMAIN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cabane bois modèle CHALOT
♦ Cabane bois modèle DAMIER ♦ Cabane bois modèle
DESIGN ♦ Cabane bois modèle DESIGN ADIRONDACK
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
54
207
Cl. 25-03
208 Cl. 26-01
j
57
BOPI 07/24
Description : Repr. 1-1 : Cabane bois modèle
2-1 :
Cabane
bois
modèle
CHALOT♦ Repr.
3-1 :
Cabane
bois
modèle
DAMIER♦ Repr.
DESIGN♦ Repr. 4-1 : Cabane bois modèle DESIGN
ADIRONDACK
4-1
811 014
Appareils d’éclairage
(Classe 26)
1-1
811 011
j
11
811 015 et 811 016
j
51
Classement
26-01
j
21
j
20
j
71
j
74
2-1
811 012
3-1
811 013
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bougeoir
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue générale.♦ Repr. 1-2 : Vues
générales.
811 015
BOPI 07/24
1-2
Cl. 26-03
209
811 016
j
11
1-1
811 017
1-2
811 018
811 017 à 811 025
j
51
Classement
26-03
j
21
j
20
Dépôt du 10 mai 2007, à INPI MARSEILLE
j
71
Déposant(s) : AUREL Marc, 1 place du Grand Carnot,
Quai du Port, 13260 CASSIS, No SIREN : 397735952
j
74
AUREL Marc, 1 place du Grand Carnot, Quai du Port,
13260 CASSIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Luminaire
♦ Applique murale
D.M. no 1 : 3 repr.
D.M. no 2 à 4 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Luminaire fonctionnel - Vue de 3/4
- Luminaire fonctionnel urbain sur mat en aluminium moulé
d’une hauteur de 6 à 9 m - tête en verre et en aluminium
moulé♦ Repr. 1-2 : Luminaire fonctionnel - Vue de 3/4 Luminaire fonctionnel urbain - tête en verre et en aluminium moulé♦ Repr. 1-3 : Luminaire fonctionnel - Vue de
profil - Luminaire fonctionnel urbain en verre et aluminium
moulé♦ Repr. 2-1 : Applique murale - vue de 3/4 - applique murale urbaine type 1 en verre et en aluminium moulé.
Longueur : 40 cm - largeur : 32 cm♦ Repr. 2-2 : Applique
murale - vue de face - applique murale urbaine type 1 en
verre et en aluminium moulé. Longueur : 40 cm - largeur
: 32 cm♦ Repr. 3-1 : Vue 3/4. Applique murale urbaine
type 2 en verre et en aluminium moulé. Longueur : 40 cm
- largeur : 32 cm.♦ Repr. 3-2 : Vue de face. Applique
murale urbaine type 2 en verre et en aluminium moulé.
Longueur : 40 cm - largeur : 32 cm.♦ Repr. 4-1 : Vue 3/4.
Applique murale urbaine type 3 en verre et en aluminium
moulé. Longueur : 40 cm - largeur : 32 cm.♦ Repr. 4-2 :
Vue de face. Applique murale urbaine type 3 en verre et
en aluminium moulé. Longueur : 40 cm - largeur : 32 cm.
210 Cl. 26-03
1-3
2-1
BOPI 07/24
2-2
811 021
3-1
811 022
3-2
811 023
811 019
811 020
BOPI 07/24
4-1
Cl. 26-03
211
j
57
de face.♦ Repr. 2-1 : Vue de face.
1-1
811 026
1-2
811 027
811 024
4-2
811 025
j
11
811 026 à 811 028
j
51
Classement
26-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : WOODSYS , SAS, 192 avenue du Haut
Lévêque, 33600 PESSAC, No SIREN : 404823247
j
74
WOODSYS, 192 avenue du Haut Lévêque, 33600 PESSAC
j
54
j
45
j
17
Nature du (des) objet(s) : Candelabre photovoltaïque
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 : 1 repr.
212 Cl. 26-03
2-1
811 028
j
11
811 029
j
51
Classement
26-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : L’ECLAIRAGE TECHNIQUE, SAS, 41 rue
Lafayette, BP 69, Maxeville, 54528 LAXOU CEDEX, No
SIREN : 352031843
j
74
BOPI 07/24
1-1
811 029
j
11
811 030 à 811 041
j
51
Classement
26-03
j
21
j
20
j
71
j
74
MOLSHEIM
ECLATEC, 41 rue Lafayette - BP 69 - Maxeville, 54528
LAXOU CEDEX
j
54
j
54
Nature du (des) objet(s) : Mât bois d’éclairage extérieur
conique à section octogonale
Airlie II
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Mât bois d’éclairage extérieur
Nature du (des) objet(s) : Crosse de luminaire Thia 1 feu
♦ Crosse de luminaire Thia 2 feux ♦ Bouquet de luminaire
Delta 1 feu ♦ Bouquet de luminaire Delta 2 feux ♦ Mât de
luminaire Rossignol ♦ Mât de luminaire Calao ♦ Luminaire
D.M. no 1 à 4 : 2 repr.
D.M. no 7 : 2 repr.
j
45
j
17
j
57
en perspective.♦ Repr. 2-1 : Vue de profil.♦ Repr. 2-2 :
Vue en perspective.♦ Repr. 3-1 : Vue de profil.♦ Repr.
3-2 : Vue en perspective.♦ Repr. 4-1 : Vue de
profil.♦ Repr. 4-2 : Vue en perspective.♦ Repr. 5-1 :
Vue de profil.♦ Repr. 6-1 : Vue de profil.♦ Repr. 7-1 :
Vue en perspective.♦ Repr. 7-2 : Vue de profil.
BOPI 07/24
1-1
1-2
Cl. 26-03
213
2-1
811 032
2-2
811 033
3-1
811 034
811 030
811 031
214 Cl. 26-03
3-2
811 035
4-1
811 036
4-2
811 037
5-1
BOPI 07/24
811 038
6-1
811 039
7-1
811 040
BOPI 07/24
7-2
215
Cl. 26-04
1-1
811 042
1-2
811 043
1-3
811 044
811 041
811 042 à 811 044
j
51
Classement
26-03
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : WILMOTTE Jean-Michel, 68 rue du Faubourg Saint Antoine, 75012 PARIS
j
74
WILMOTTE & INDUSTRIES SAS, 10 rue Sainte Anastase,
75003 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampadaire
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lampadaire dit ″de la Croisette″,
de 3,9 m de large en configuration double et 1,95 m en
configuration simple, d’une hauteur de 9 à 11 m. Ce
lampadaire est constitué d’un mât conique en acier, d’une
crosse en fonte d’aluminium de forme coudée et nervurée
et d’une vasque en de coques (aluminium et méthacrilate)
moulées et nervurées. L’ensemble est de finition blanc
satinée. Ce lampadaire peut accueillir des portes drapeaux
spécialement dessiné pour ce modèle.♦ Repr. 1-2 : Lampadaire dit ″de la Croisette″, de 3,9 m de large en configuration double et 1,95 m en configuration simple, d’une
hauteur de 9 à 11 m. Ce lampadaire est constitué d’un mât
conique en acier, d’une crosse en fonte d’aluminium de
forme coudée et nervurée et d’une vasque en de coques
(aluminium et méthacrilate) moulées et nervurées. L’ensemble est de finition blanc satinée. Ce lampadaire peut
accueillir des portes drapeaux spécialement dessiné pour
ce modèle.♦ Repr. 1-3 : Lampadaire dit ″de la Croisette″,
de 3,9 m de large en configuration double et 1,95 m en
configuration simple, d’une hauteur de 9 à 11 m. Ce
lampadaire est constitué d’un mât conique en acier, d’une
crosse en fonte d’aluminium de forme coudée et nervurée
et d’une vasque en de coques (aluminium et méthacrilate)
moulées et nervurées. L’ensemble est de finition blanc
satinée. Ce lampadaire peut accueillir des portes drapeaux
spécialement dessiné pour ce modèle.
j
11
811 045 à 811 095
j
51
Classement
26-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LCX LEBLANC CHROMEX , Société Anonyme, 6-8 rue Mickaël Faraday, 72027 LE MANS CEDEX
2, No SIREN : 486820152
j
74
LCX LEBLANC CHROMEX, 6-8 rue Michaël Faraday,
72027 LE MANS CEDEX 2
216 Cl. 26-04
BOPI 07/24
j
54
Nature du (des) objet(s) : Décor d’illumination urbaine
D.M. no 1 à 51 : 1 repr.
j
45
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
Décor
2-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
3-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
4-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
5-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
6-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
7-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
8-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
9-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
10-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
11-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
12-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
13-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
14-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
15-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
16-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
17-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
18-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
19-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
20-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
21-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
22-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
23-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
24-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
25-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
26-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
27-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
28-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
29-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
30-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
31-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
32-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
33-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
34-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
35-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
36-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
37-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
38-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
39-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
40-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
41-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
42-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
43-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
44-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
45-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
46-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
47-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
48-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
urbaine♦ Repr.
49-1 :
Décor
50-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
urbaine♦ Repr. 51-1 : Décor d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
urbaine
1-1
811 045
2-1
811 046
3-1
811 047
BOPI 07/24
4-1
5-1
811 048
Cl. 26-04
217
6-1
811 050
7-1
811 051
8-1
811 052
9-1
811 053
811 049
218 Cl. 26-04
10-1
811 054
11-1
811 055
12-1
13-1
BOPI 07/24
14-1
811 058
15-1
811 059
16-1
811 060
17-1
811 061
811 056
811 057
BOPI 07/24
18-1
811 062
19-1
811 063
20-1
811 064
Cl. 26-04
219
21-1
811 065
22-1
811 066
23-1
811 067
220 Cl. 26-04
24-1
25-1
26-1
BOPI 07/24
27-1
811 071
28-1
811 072
29-1
811 073
811 068
811 069
811 070
BOPI 07/24
30-1
811 074
31-1
811 075
32-1
811 076
33-1
811 077
Cl. 26-04
221
34-1
811 078
35-1
811 079
36-1
811 080
222 Cl. 26-04
37-1
38-1
811 081
BOPI 07/24
39-1
811 083
40-1
811 084
41-1
811 085
811 082
BOPI 07/24
42-1
43-1
44-1
Cl. 26-04
223
811 086
45-1
811 089
46-1
811 090
811 087
811 088
224 Cl. 26-04
BOPI 07/24
47-1
811 091
49-1
811 093
48-1
811 092
50-1
811 094
BOPI 07/24
51-1
j
11
Cl. 26-04
225
1-1
811 096
2-1
811 097
3-1
811 098
811 095
811 096 à 811 106
j
51
Classement
26-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LCX LEBLANC CHROMEX , Société Anonyme, 6-8 rue Mickaël Faraday, 72027 LE MANS CEDEX
2, No SIREN : 486820152
j
74
LCX LEBLANC CHROMEX, 6-8 rue Mickaël Faraday,
72027 LE MANS CEDEX 2
j
54
Nature du (des) objet(s) : Guirlande lumineuse de décoration
D.M. no 1 à 11 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Guirlande lumineuse de
décoration♦ Repr. 2-1 : Guirlande lumineuse de
décoration♦ Repr. 11-1 : Guirlande lumineuse de décoration
226 Cl. 26-04
4-1
811 099
5-1
811 100
6-1
811 101
BOPI 07/24
7-1
811 102
8-1
811 103
9-1
811 104
BOPI 07/24
10-1
811 105
1-1
11-1
j
11
Classement
26-05
j
21
j
20
811 107
j
11
811 108 à 811 111
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : VIAL Henri-Noël, 10 rue de Bissy, 78830
BONNELLES
j
74
VIAL Henri-Noël, 10 rue de Bissy, 78830 BONNELLES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Appareil d’éclairage
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
811 106
811 107
j
51
227
Cl. 26-05
Description : Repr. 1-1 : Appareil d’éclairage suspendu.
Vue en perspective.♦ Repr. 2-1 : Appareil d’éclairage
encastré. Vue en perspective.♦ Repr. 3-1 : Appareil
d’éclairage applique. Vue en perspective.♦ Repr. 4-1 :
Appareil d’éclairage suspendu indirect. Vue en perspective.
j
71
Déposant(s) : YANTEC, SARL, 18 rue des Cressonnières,
95500 GONESSE, No SIREN : 390995462
j
74
YANTEC - XANLITE, 18 rue des Cressonnières, 95500
GONESSE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe 10 leds avec panneau
solaire
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lampe 10 leds avec panneau
solaire
1-1
811 108
228 Cl. 26-05
BOPI 07/24
j
11
811 112 à 811 117
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BOUDET SAS, SAS, Route de Guenroc,
22350 CAULNES, No SIREN : 379128143
j
74
BOUDET SAS, Stéphane BOUDET, Route de Guenroc,
22350 CAULNES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe sensitive fil d’alu Julia
♦ Suspension fil d’alu Julia ♦ Lampadaire fil d’alu Julia LP
♦ Suspension plastique Arcade S2 ♦ Suspension plastique Arcade S1 ♦ Lampe sensitive Arcade L
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
2-1
811 109
3-1
811 110
4-1
811 111
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Réf. 224488. Lampe fil d’alu motif
billes de couleurs.♦ Repr. 2-1 : Réf. 278488. Suspension
fil d’alu Julia billes de couleurs.♦ Repr. 3-1 : Réf. 314488.
Lampadaire fil d’alu Julia billes de couleurs.♦ Repr. 4-1 :
Réf. 274020 suspension plastique blanche ; réf. 274520
suspension plastique rouge ; réf. 274920 suspension plastique noire ; réf. 274720 suspension plastique
transparent.♦ Repr. 5-1 : Réf. 273020 suspension plastique blanche ; réf. 373520 suspension plastique rouge ; réf.
273920 suspension plastique noire ; réf. 273720 suspension plastique transparent.♦ Repr. 6-1 : Réf. 223020
lampe sensitive Arcade L blanche en métal / plastique ; réf.
223520 lampe sensitive Arcade L rouge en métal / plastique ; réf. 2236920 lampe sensitive Arcade L noire en métal
/ plastique ; réf. 223720 lampe sensitive Arcade L transparent en métal / plastique.
811 112
BOPI 07/24
2-1
3-1
Cl. 26-05
229
4-1
811 115
5-1
811 116
6-1
811 117
811 113
811 114
230 Cl. 26-05
j
11
BOPI 07/24
811 118 à 811 122
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SAS Faïencerie de Charolles, SAS, Route
de Lugny, 71120 CHAROLLES, No SIREN : 402374482
j
74
SAS Faïencerie de Charolles, BP 12, 71120 CHAROLLES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe ZEON ♦ Lampe X
MACADAM MM
♦ Lampe MACADAM GM ♦ Lampe
♦ Lampe MACADAM PM
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lampe de section ronde plate
avec un globe lumineux sur le côté.♦ Repr. 2-1 : Lampe
de section carrée en bas. Vrille et section losange en
haut.♦ Repr. 3-1 : Section ronde composée de 5
éléments.♦ Repr. 4-1 : Section ronde composée de 5
éléments.♦ Repr. 5-1 : Lampe de section ronde composée de 5 éléments.
1-1
811 118
2-1
811 119
3-1
811 120
BOPI 07/24
j
57
4-1
Cl. 26-05
231
Description : Repr. 1-1 : Lampe d’éclairage opératoire et
d’examen utilisée dans le secteur médical, paramédical et
dentaire. Les sources de lumières peuvent être à LED, en
fibre optique ou tout autre source de lumière.♦ Repr. 2-1 :
Lampe d’éclairage opératoire et d’examen utilisée dans le
secteur médical, paramédical et dentaire. Les sources de
lumières peuvent être à LED, en fibre optique ou tout autre
source de lumière.♦ Repr. 3-1 : Lampe d’éclairage opératoire et d’examen utilisée dans le secteur médical, paramédical et dentaire. Les sources de lumières peuvent être
à LED, en fibre optique ou tout autre source de lumière.
811 121
5-1
1-1
811 123
2-1
811 124
811 122
j
11
811 123 à 811 125
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ZENIUM, SAS, 6 rue du Préfet Claude
Erignac, ZAC du Breuil, 54850 MESSEIN, No SIREN :
422290205
j
74
ZENIUM SAS, Maryse MANGENOT, 6 rue du Préfet
Claude Erignac, ZAC du Breuil, 54850 MESSEIN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe d’éclairage opératoire et
d’examen pour secteur médical, parmédical et dentaire
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
232 Cl. 26-05
3-1
j
11
1-2
811 127
1-3
811 128
1-4
811 129
811 125
811 126 à 811 130
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LAGHOUATI Djamel, 4 rue André Wenger,
67202 WOLFISHEIM
j
74
LAGHOUATI Djamel, 4 rue André Wenger, 67202
WOLFISHEIM
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe poussoir portable
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
57
1-1
BOPI 07/24
de côté.♦ Repr. 1-3 : Vue de dessous.♦ Repr. 1-4 : Vue
de profil du couvercle compartiment piles.♦ Repr. 1-5 :
Vue intérieure du couvercle compartiment piles.
811 126
BOPI 07/24
1-5
233
Cl. 26-05
811 130
j
11
1-1
811 131
2-1
811 132
811 131 et 811 132
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LUMIERES ASSOCIEES, SARL, 10 allée
Pernette du Guillet, 75019 PARIS, No SIREN : 482121068
j
74
LUMIERES ASSOCIEES, 10 allée Pernette du Guillet,
75019 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Structure - habillage pour projecteur fluorescent
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Structure - habillage pour projecteur fluorescent♦ Repr. 2-1 : Volet central pivotant.
j
11
811 169 et 811 170
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
Dépôt du 10 février 2006, à INPI LILLE
j
71
Déposant(s) : BeON, SARL, 306 rue E. Vaillant, 59184
SAINGHIN EN WEPPES, No SIREN : 482941176
j
74
BeON, 306 rue E. Vaillant, 59184 SAINGHIN EN WEPPES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe volute ♦ Lampe Tanzanie
234 Cl. 26-05
j
45
Date de publication : 26 octobre 2007 (pour D.M. No 3 et
5)
j
57
Description : Repr. 3-1 : Lampe volupe♦ Repr. 5-1 :
Lampe Tanzanie
3-1
j
54
j
11
Nature du (des) objet(s) : Lampadaire Globus
D’Jeunes
♦ Lampe
D.M. no 20 et 21 : 1 repr.
j
45
Date de publication : 26 octobre 2007 (pour D.M. No 20 et
21)
j
57
Description : Repr. 20-1 : Lampadaire Globus♦ Repr.
21-1 : Lampe D’Jeunes
811 169
20-1
5-1
BOPI 07/24
811 171
811 170
811 171 et 811 172
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
Dépôt du 21 mars 2007, à INPI LILLE
j
71
j
74
21-1
811 172
BOPI 07/24
j
11
235
Cl. 27-03
811 173 à 811 175
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
Dépôt du 21 mars 2007, à INPI LILLE
j
71
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe double Bastide ♦ Lampadaire guéridon Bastide ♦ Lustre Bastide
D.M. no 62, 65 et 67 : 1 repr.
j
45
Date de publication : 26 octobre 2007 (pour D.M. No 62,
65 et 67)
j
57
Description : Repr. 62-1 : Lampe double Bastide♦ Repr.
65-1 : Lampadaire guéridon Bastide♦ Repr. 67-1 : Lustre
Bastide
65-1
811 174
67-1
811 175
Tabacs et articles pour fumeurs
(Classe 27)
62-1
811 173
j
11
811 133
j
51
Classement
27-03
j
21
j
20
j
71
j
74
Dépôt du 31 août 2007, à INPI TOULOUSE
Déposant(s) : FANLOU Paul, Les Rocailles, 65100 OMEX
FANLOU Paul, Les Rocailles, 65100 OMEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cendrier
236 Cl. 28-03
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
perspective arrière.♦ Repr. 4-3 : Vue de côté.♦ Repr.
4-4 : Vue de côté.♦ Repr. 4-5 : Vue avant.♦ Repr. 4-6 :
Vue arrière.♦ Repr. 4-7 : Vue de dessus.♦ Repr. 4-8 :
Vue de dessous.
Description : Repr. 1-1 : Cendrier
BOPI 07/24
811 133
Produits pharmaceutiques ou cosmétiques
(Classe 28)
j
11
811 134 à 811 166
j
51
Classement
28-03
j
21
j
20
1-1
811 134
1-2
811 135
j
71
956512495
j
74
CALOR, Pierre AUZET, Place Ambroise Courtois, 69008
LYON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Appareil à lisser les cheveux
(sans buse et sans tête de lissage) ♦ Appareil à lisser les
cheveux (avec buse) ♦ Appareil à lisser les cheveux (avec
tête de lissage) ♦ Tête de lissage pour appareil à lisser les
cheveux
D.M. no 1 : 9 repr.
D.M. no 2 à 4 : 8 repr.
j
45
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
Vue
en
perspective
avant.♦ Repr. 1-2 : Vue en perspective arrière.♦ Repr.
1-3 : Vue en perspective arrière (sans grille).♦ Repr. 1-4 :
Vue de côté.♦ Repr. 1-5 : Vue de côté.♦ Repr. 1-6 : Vue
en perspective avant.♦ Repr. 2-2 : Vue en perspective
arrière.♦ Repr. 2-3 : Vue de côté.♦ Repr. 2-4 : Vue de
côté.♦ Repr. 2-5 : Vue avant.♦ Repr. 2-6 : Vue de
dessous.♦ Repr. 2-7 : Vue de dessus.♦ Repr. 2-8 : Vue
de dessous.♦ Repr. 3-1 : Vue en perspective
avant.♦ Repr. 3-2 : Vue en perspective arrière.♦ Repr.
3-3 : Vue de côté.♦ Repr. 3-4 : Vue de côté.♦ Repr.
3-5 : Vue avant.♦ Repr. 3-6 : Vue arrière.♦ Repr. 3-7 :
Vue de dessus.♦ Repr. 3-8 : Vue de dessous.♦ Repr.
4-1 : Vue en perspective avant.♦ Repr. 4-2 : Vue en
BOPI 07/24
Cl. 28-03
237
1-3
811 136
1-5
811 138
1-4
811 137
1-6
811 139
238 Cl. 28-03
1-7
811 140
1-8
811 141
1-9
811 142
BOPI 07/24
2-1
811 143
2-2
811 144
BOPI 07/24
2-3
2-4
811 145
Cl. 28-03
239
2-5
811 147
2-6
811 148
2-7
811 149
811 146
240 Cl. 28-03
2-8
3-1
3-2
BOPI 07/24
811 150
3-3
811 153
3-4
811 154
811 151
811 152
BOPI 07/24
3-5
Cl. 28-03
241
3-8
811 158
4-1
811 159
4-2
811 160
811 155
3-6
811 156
3-7
811 157
242 Cl. 28-03
4-3
4-4
BOPI 07/24
4-5
811 163
4-6
811 164
4-7
811 165
811 161
811 162
BOPI 07/24
4-8
Cl. 28-03
243
811 166
j
11
811 177 à 811 183
j
51
Classement
28-03
j
21
j
20
1-2
811 178
1-3
811 179
Dépôt du 23 mai 2006, à INPI LYON
j
71
956512495
j
74
CALOR - Stéphanie SEVENIER, Place Ambroise Courtois,
69008 LYON
Dépôt ayant fait l’objet d’une demande d’ajournement de la
publication Renonciation totale à l’ajournement de la publication
j
54
Nature du (des) objet(s) : Rasoir électrique
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
57
Date de publication : 2 novembre 2007 (pour D.M. No 1)
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue perspective♦ Repr. 1-2 :
Vue de côté♦ Repr. 1-3 : Vue de côté♦ Repr. 1-4 : Vue
avant♦ Repr. 1-5 : Vue arrière♦ Repr. 1-6 : Vue de
dessus♦ Repr. 1-7 : Vue de dessous
811 177
244 Cl. 28-03
1-4
1-5
BOPI 07/24
1-6
811 182
1-7
811 183
811 180
811 181
BOPI 07/24
Prorogations de Dessins et Modèles
2. − PROROGATIONS DE DESSINS ET MODÈLES DÉJÀ PUBLIÉS
245
BOPI 07/24
Listes relatives aux Dessins et modèles publiés
247
I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODÈLES
PUBLIÉS
1. Liste alphabétique par déposants
2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou les numéros
nationaux et les numéros de publication
3. Liste des classements secondaires
BOPI 07/24
Liste alphabétique par déposants
249
1. - LISTE ALPHABÉTIQUE PAR DÉPOSANTS
A.B.D optique, sarl
810 828 à 810 832- Cl : 20-02 - Mobilier d’exposition ou
de vente
ACS, SARL
810 964 à 810 999- Cl : 25-03 - Maison (MP 032),
Maison (MP 035), Maison (MP 042), Maison (MP 044),
Maison (MP 097), Maison (MP 0101), Maison (MP
0103), Maison (MP 0105), Maison (MP 0106), Maison
(MP 0109), Maison (MP 0110), Maison (MP 0111),
Maison (MP 0112), Maison (MP 0118), Maison (MP
0121), Maison (MP 0126), Maison (MP 0133), Maison
(MP 0136), Maison (MP 0140), Maison (MP 0144),
Maison (MP 0150)
ALCABAS Max, Gilbert
810 730- Cl : 19-08 - Vignette auto-collante sur fond
transparent
ALPES DEIS , SA
810 667 à 810 671- Cl : 14-02 - Terminal de saisie,
Support de recharge de terminal
ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS ,
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
810 822 à 810 824- Cl : 19-99 - Tablette d’évaluation de
l’état buccal d’un patient
ATOLL DESIGN, SARL
810 714 à 810 716- Cl : 19-07 - Carte simplifiée de
Toulouse avec rayons concentriques jusqu’à 20 km - juin
2002, Carte simplifiée de Toulouse avec rayons
concentriques jusqu’à 40 km - juin 2002, Carte simplifiée
de Toulouse avec rayons concentriques jusqu’à 30 km mai 2005
AUREL Marc
811 017 à 811 025- Cl : 26-03 - Luminaire, Applique
murale
AUVERGNE NATURE, SARL
810 762 à 810 766- Cl : 19-99 - Logo Bassins, Logo
Jardinerie aquatique, Logo Baignade biologique, Logo
A.N.C. lit plante de roseaux, Logo AUVERGNE
BAIGNADES BIOLOGIQUES
AYME Charline, Edith, Léonie
810 535 et 810 536- Cl : 10-02 - Montre avec écrin
interne
AZIZA Frédéric, Marc
810 709 et 810 710- Cl : 19-03 - Calendrier magnet
AZNAR André
810 592- Cl : 11-01 - CROIX ST ESPRIT pendentif
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance
810 755 et 810 756- Cl : 19-99 - Dessin apposable sur
tous supports - chèvre en entier, Dessin apposable sur
tous supports - tête de chèvre
BARBAZA François
810 768- Cl : 19-99 - Dessin apposable sur tout support
BARREAUD Jean-Pierre, Louis
810 908 à 810 914- Cl : 23-01 - Générateur d’eau claire
30 litres électricité 12 Vcc
BAUDIN Christian
810 702- Cl : 19-01 - Feuille de dessin quadrillée
BeON, SARL
811 169 et 811 170- Cl : 26-05 - Lampe volute, Lampe
Tanzanie
811 171 et 811 172- Cl : 26-05 - Lampadaire Globus,
Lampe D’Jeunes
811 173 à 811 175- Cl : 26-05 - Lampe double Bastide,
Lampadaire guéridon Bastide, Lustre Bastide
BICHARD Brigitte
810 139 et 810 140- Cl : 01-01 - Sucre
BIGHELLI Emmanuel
810 366- Cl : 06-13 - Drap de bain de plage CORSICA
POP ART
BIRON Isabelle, Jeanne, Mathilde Epouse ROGER
810 741 à 810 745- Cl : 19-99 - Dessin apposable sur
tous supports
BISCUITERIE LOUIS LE GOFF, SA
810 530- Cl : 09-03 - Dessin pour film imprimé
(emballage de produit alimentaire)
BLANDIN Nicolas, Edouard
810 310 à 810 312- Cl : 06-01 - Chaise
810 331 et 810 332- Cl : 06-03 - Guéridon, Table basse
BLI-DBP, Société à Responsabilité Limitée
811 176- Cl : 16-06 - Monture de lunette référence JF
2207
BOCHENEK Valérie
voir : MARTEL Stéphane, BOCHENEK Valérie
BOUDET SAS, SAS
811 112 à 811 117- Cl : 26-05 - Lampe sensitive fil d’alu
Julia, Suspension fil d’alu Julia, Lampadaire fil d’alu Julia
LP, Suspension plastique Arcade S2, Suspension
plastique Arcade S1, Lampe sensitive Arcade L
BOY Elisabeth, Marie Jeanne
810 825- Cl : 20-02 - Support de cartes postales
BRETAGNE DIFFUSION, SARL
810 200- Cl : 02-04 - Sabot marin
BRIS Paul [SAINT BRIS Paul]
810 759- Cl : 19-99 - Dessin apposable sur tout support
C.I.E. EUROPE , SAS
810 257 à 810 260- Cl : 03-01 - Malle de rangement
sous vide compactor
250
Cadeau Préféré SARL [Mon Cadeau Préféré, SARL]
810 580 à 810 591- Cl : 11-01 - Bijoux (bracelet)
CALOR, Société par Actions Simplifiée
810 465 à 810 499- Cl : 07-05 - Fer à repasser, Cloche
de protection pour fer à repasser, Socle pour fer à
repasser, Fer à repasser sur son socle, Fer à repasser
sur son socle et sa cloche de protection
811 177 à 811 183- Cl : 28-03 - Rasoir électrique
811 134 à 811 166- Cl : 28-03 - Appareil à lisser les
cheveux (sans buse et sans tête de lissage), Appareil à
lisser les cheveux (avec buse), Appareil à lisser les
cheveux (avec tête de lissage), Tête de lissage pour
appareil à lisser les cheveux
Cartes Décors et Objets Créations, sarl
810 628 à 810 638- Cl : 11-02 - Cache-pot - Modèle CP2
noeud poignée, Cache-pot - Modèle CP2 noeud polat,
Cache-pot - Modèle CP2 cerclage et noeud de mouline,
Cache-pot - Modèle CP6 noeud poignée, Cache-pot Modèle CP6 cerclage et noeud plat, Cache-pot - Modèle
CP10 cerclage et noeud, Cache-pot - Modèle CP10
noeud poignée, Cache-pot - Modèle CP00 Prototype
CATHIGNOL François, Luc
810 502 et 810 503- Cl : 08-01 - Foret gradué en mm et
en cm, Foret gradué en pouces
810 513- Cl : 08-99 - Butée de porte
CATTIER, SARL
810 722- Cl : 19-08 - Etiquette pour emballages et
bouteilles
CENTRALE DE L’IMPORT SARL [LA CENTRALE DE
L’IMPORT , SARL]
810 296 à 810 306- Cl : 06-01 - Canapé
CHATEAU D’ESCLANS DOMAINES SACHA LICHINE,
Société par Actions Simplifiée
810 729- Cl : 19-08 - Etiquette apposable sur tout
support
CHIANG Herman
810 693 à 810 699- Cl : 16-06 - Lunettes de plongée
CHIRITA Andreea
810 723 à 810 728- Cl : 19-08 - Autocollant à usage
décoratif
CLAUDEL Benjamin
810 904 et 810 905- Cl : 21-04 - Tente en bois et tissus
COHEN André
810 837 et 810 838- Cl : 20-03 - Porte étiquette prix
pour l’affichage électronique, Porte étiquette prix
multifonctions pour l’affichage électronique
COMPANY 2 ELLES, SARL
810 155 à 810 159- Cl : 02-02 - Veste en PVC 100 %
PU alvéolaire, col en coton tricoté, Veste en PVC, col
officier 100 % PU alvéolaire, quatre poches, Veste en
PVC, deux poches, vue de face, col en coton tricoté
CONSEIL GENERAL DE LA MAYENNE, Direction de la
Communication, Collectivité Territoriale
810 775- Cl : 19-99 - Dessin susceptible d’être apposé
sur tous suppports
COQUET Sylvie
810 373 à 810 377- Cl : 07-01 - Modèle d’assiette
creuse, Modèle d’assiette plate
CORBIAC Antoine [DURAND DE CORBIAC Antoine]
810 760- Cl : 19-99 - Dessin destiné à être apposé sur
tous types de support
COULAUD Gaëtan, Nicolas
810 927 et 810 928- Cl : 23-02 - Lavabo
CPI FRANCE, SAS
810 826 et 810 827- Cl : 20-02 - Meuble Présentoir pour
lunettes
BOPI 07/24
CREATIONS NELSON, SA
810 144 à 810 146- Cl : 02-01 - Culotte ″agrume″,
Shorty ″anemone″, Soutien gorge ″alizee″
810 147 à 810 154- Cl : 02-02 - Top ″amulette, arancia″,
Veste ″axel″, Robe ″antinea″, Robe ″arleurs″, Robe
″zarmoise″, Pull ″zabside″, Cardigan ″zacanthe″,
Pantalon ″allumette″
810 233- Cl : 02-05 - Echarpe ″2 sprint″
810 234 à 810 237- Cl : 02-07 - Ceinture ″aber″,
Ceinture ″areo″, Ceinture ″anima″, Ceinture ″anchor″
CROMBEZ Mathias, François, Marie
810 812 à 810 815- Cl : 19-99 - Motif apposable sur tous
supports (SAUVEZ EUN’ MOULE), Motif apposable sur
tous supports (HELMUT), Motif apposable sur tous
supports (CHUKE MAURICE), Motif apposable sur tous
supports (ANATOMIE D’UN CERVEAU CHTI)
DELAVAL Claude, Jean-Marie, José
810 137 et 810 138- Cl : 01-01 - Bloc de gâteau ou
sorbet Catalan, Gâteau ou sorbet Catalan
810 141 et 810 142- Cl : 01-01 - Bloc de gâteau ou
sorbet italien, Gâteau ou sorbet italien
DELESCLUSE Thierry
810 703 à 810 708- Cl : 19-02 - Reliure porte bloc avec
pochette et rabat, Reliure à anneaux et porte bloc et
intercaliares
810 817 et 810 818- Cl : 19-99 - Règle graphe avec
rapporteur circulaire
DENOUAL Thierry
810 894- Cl : 21-01 - Jeu de dominos
810 895 et 810 896- Cl : 21-01 - Jeu de dés
DESIGN PYRENEES EDITIONS, S.A.R.L.
810 504- Cl : 08-05 - Pierre à aiguiser
DIANALOGIE , SAS
810 320 à 810 323- Cl : 06-03 - Table basse - DOMINO,
Table basse - MAC, Bout de canapé - BROOKLYN, Bout
de canapé - 2 - BROOKLYN
810 350 à 810 354- Cl : 06-04 - Meuble TV BROOKLYN, Meuble TV - ELEGY, Meuble TV ECLYPSE, Meuble TV - TWISTEEL, Meuble TV AERIAN
Directoire et Conseil de Surveillance [VICTOR HEINRICH
SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance]
810 307 à 810 309- Cl : 06-01 - Banquette Léa
810 533 et 810 534- Cl : 09-09 - Corbeille de propreté
Brocéliande
811 030 à 811 041- Cl : 26-03 - Crosse de luminaire Thia
1 feu, Crosse de luminaire Thia 2 feux, Bouquet de
luminaire Delta 1 feu, Bouquet de luminaire Delta 2 feux,
Mât de luminaire Rossignol, Mât de luminaire Calao,
Luminaire Airlie II
DOS SANTOS FERNANDES Cristiano, Reinaldo
810 771 à 810 773- Cl : 19-99 - CDanges ailes femme
type 1 : dessin apposable sur tout support, CDanges
ailes femme type 2 : dessin apposable sur tout support,
CDanges ailes homme type 1 : dessin apposable sur
tout support
DRAPEAU Marc
810 836- Cl : 20-03 - Panneau immobilier
DUARTE Romuald
810 906 et 810 907- Cl : 23-01 - Appareil de filtration et
de purification de l’eau
DURIGNEUX Aurélien, Yves, Elie
810 769- Cl : 19-99 - Logo Produits textile et dérivés,
objets publicitaires et dérivés
ECLAIRAGE
TECHNIQUE
SAS [L’ECLAIRAGE
TECHNIQUE, SAS]
811 029- Cl : 26-03 - Mât bois d’éclairage extérieur
BOPI 07/24
EDEN CHOCOLATS, SARL
810 143- Cl : 01-01 - Bonbon chocolat confiseur
Editions QUENTELO, sarl
810 264 à 810 267- Cl : 03-01 - Sac shopping
Etablissements Claude Tony laurent, SARL
810 368 et 810 369- Cl : 07-01 - Bol
251
GENERALE Société Anonyme [SOCIETE GENERALE,
Société Anonyme]
811 167- Cl : 11-02 - Figurine publicitaire sous la forme
d’un doigt
GERBER Valérie
810 887- Cl : 21-01 - ″Le Mistou″ jeu de société, jeu de
lettres et de mots
GOMIS Alphonse, Achille
810 767- Cl : 19-99 - Dessin apposable sur tous
supports
FANLOU Paul
811 133- Cl : 27-03 - Cendrier
FARBIARZ Laura
810 711 et 810 712- Cl : 19-06 - Stylo en forme de Tour
Eiffel
GRENIER-FRANCO SAS [ETS GRENIER-FRANCO, SAS]
810 325 à 810 330- Cl : 06-03 - Table
FAYE Alain
voir : SUSINI Sylvette, PAQUIS Jean Marie, FAYE
Alain
Groupe LARGER, Société à Responsabilité Limitée
810 655 et 810 656- Cl : 12-16 - Flanc gauche de
véhicule, Flanc droit de véhicule
FERMOB, Société Anonyme
810 285 à 810 291- Cl : 06-01 - Chaise longue
GUERAUT Jacqueline Yvette Marcelle [JOSSE GUERAUT
Jacqueline, Yvette, Marcelle]
810 268 à 810 270- Cl : 03-01 - Sac à main LOTUS
FEROUI Sylvain
810 245 à 810 255- Cl : 03-01 - ″Kyps″ accroche clés en
métal à la forme d’un coeur, ″Kyps″ accroche clés en
métal à la forme d’une croix, ″Kyps″ accroche clés en
métal à la forme d’un losange, ″Kyps″ accroche clés en
métal à la forme d’un oval, ″Kyps″ accroche clés en
métal à la forme d’un triangle dont la pointe est vers le
haut, ″Kyps″ accroche clés en métal à la forme d’un
triangle dont la pointe est vers le bas, ″Kyps″ accroche
clés en métal à la forme d’un rectangle horizontal,
″Kyps″ accroche clés en métal à la forme d’un rectangle
vertical, ″Kyps″ accroche clés en métal à la forme d’une
fleur, ″Kyps″ accroche clés en métal à la forme d’une
Tour Eiffel, ″Kyps″ accroche clés en métal à la forme de
la main de Fatma
FERT Didier
supports
FEUILLET Dominique, Henri, André
810 774- Cl : 19-99 - Dessin nouveaux porcess
″Prévention
FILS SARL [SARL STELLA et FILS, SARL]
810 937- Cl : 25-02 - Lame de placard ou volet
FINANCIERE BATTEUR, SA
810 931 et 810 932- Cl : 24-04 - Anneau de dentition
FRANCAISE DES JEUX Société Anonyme d Economie
Mixte [LA FRANCAISE DES JEUX, Société Anonyme d
Economie Mixte]
810 734 à 810 739- Cl : 19-08 - Ticket de jeu 1 2 3
ADJUGE
FRANCAISE DES JEUX Société anonyme d économie
mixte [LA FRANCAISE DES JEUX, Société anonyme d
économie mixte]
810 731 et 810 732- Cl : 19-08 - Ticket de jeu POUR LA
SAINT VALENTIN
GUGLIELMETTI Stéphanie, Colette
810 537 à 810 545- Cl : 10-02 - Montre sphère / perle
GUIVERT
Société
à
responsabilité
limitée [ETABLISSEMENTS
GUIVERT,
Société
à
responsabilité limitée]
810 552 à 810 554- Cl : 11-01 - Broche (bijouterie)
HALLE Société Anonyme [LA HALLE , Société Anonyme]
810 194 à 810 199- Cl : 02-02 - Modèle de surpiqûre de
poche arrière de pantalon, Modèle de surpiqûres de
poche arrière de pantalon
HASBANIAN Katia, OHANIAN Vanessa
810 593 à 810 596- Cl : 11-01 - Collier
HEDONE S.A.S., SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE
810 274 à 810 276- Cl : 06-01 - Fauteuil, Chaise
810 319- Cl : 06-03 - Table
HERO, Société de Droit Suisse
810 531 et 810 532- Cl : 09-03 - Emballage alimentaire
HO Ky Hiep
supports
HYDRO BUILDING SYSTEMS, SARL
810 939 et 810 940- Cl : 25-02 - Epine de façade
I.B.I, SARL
810 640- Cl : 12-06 - Elément ″de flottaison d’un
radeau″ gonflable bi-conique
JAFFRES Christian
810 754- Cl : 19-99 - Logo apposable sur tous supports
FREUND Emmanuel
supports
JAGOURD Pierre
810 641 à 810 645- Cl : 12-06 - Bateau de plaisance type catamaran
FURNIGOLF, S.A.S.
810 346 à 810 349- Cl : 06-04 - Meuble de rangement
en bois pour matériel de golf
JM WESTON, société par action simplifiée
810 505 à 810 507- Cl : 08-07 - Serrure pour articles de
maroquinerie
GAUSSIN Christophe
810 646 à 810 654- Cl : 12-13 - Véhicule à usages
spéciaux
JMC PARTNERS, SARL
810 956 à 810 963- Cl : 25-03 - Mât (Eclairage signalisation), Mât (cagnes)
GAZEL Stéphanie, Aurélia
810 579- Cl : 11-01 - Bague
JONGERLYNCK Olivier
voir : PETROFF Michel, JONGERLYNCK Olivier
GENERALE DU GRANIT SA SA
GRANIT SA, SA]
811 000- Cl : 25-03 - Totem 01
[LA GENERALE DU
K2P, SARL
810 241 à 810 244- Cl : 03-01 - Porte-clés rugbyman,
Porte-clés footballeur
252
KENZO , Société Anonyme
810 515 à 810 528- Cl : 09-01 - Flacon pour produits de
parfumerie
KIM Sovann
810 839 à 810 845- Cl : 20-03 - Mobilier urbain - support
d’affichage, Mobilier urbain - colonne de support
d’affichage
810 953 à 810 955- Cl : 25-02 - Mobilier urbain - potelet
rond et conique
811 002 à 811 006- Cl : 25-03 - Abri pour station de bus
ou tramway
LAGHOUATI Djamel
811 126 à 811 130- Cl : 26-05 - Lampe poussoir portable
LAULAN Hervé
810 733- Cl : 19-08 - Etiquette adhésive pour boissons
détachable
LAVAGNE Pierre
voir : VIOT Yann, LAVAGNE Pierre
LCX LEBLANC CHROMEX , Société Anonyme
811 045 à 811 095- Cl : 26-04 - Décor d’illumination
urbaine
811 096 à 811 106- Cl : 26-04 - Guirlande lumineuse de
décoration
LEZIER Sébastien
810 500- Cl : 07-06 - Verseur Stop Goutte
LIL SARL [SARL LIL, SARL]
tous supports
BOPI 07/24
devant, coeur éclaté strass, Tee shirt 2 zips strass, 2
coeurs strass, Débardeur épaule large, 2 zips, fée
strass, Tee shirt manches longues, 2 zips, fleur strass,
Tee shirt col V, bas du V tissu rayé marin, ancre strass,
Débardeur 2 zips, incrusté transfert rose rock music,
Débardeur bretelle nacre strass, tête strass, Débardeur
bretelle serpent strass, couronne Monaco strass,
Débardeur bretelle serpent strass, 2 zips strass ST
TROPEZ, Débardeur long, 1 zip blouson strass ST
TROPEZ, 3 rangs strass, Tee shirt manches longues, 1
zip long strass MONACO, 3 rangs strass, Débardeur
bretelle 2 rangs strass, coeur Love, Débardeur bordure
bretelle encolure strass, coeur éclaté strass, Débardeur
bretelle 2 rangs strass, 3 pierres, Débardeur bretelle
nacre strass, Cannes pierres dégradées couleur,
Débardeur épaule large, 1 long zip strass, rose strass,
Débardeur 1 zip, J’ADORE, Tee shirt col V cloutage
divers formes
METROPOLITAN FLEURS, SARL
810 602 à 810 605- Cl : 11-02 - Vase
MEUR Béatrice, Vincente, Angélique,
810 888 à 810 891- Cl : 21-01 - Doudou Bigouden gonflé
(jouet), Doudou Bigouden vareuse (jouet), Doudou
Bigouden triangle (jouet), Doudou Bigouden petit modèle
(jouet)
MINE DU PIN SARL [SARL LA MINE DU PIN , SARL]
810 324- Cl : 06-03 - Meuble façon ″établi″
810 355- Cl : 06-04 - Meuble façon ″vestiaire d’atelier″ à
4 portes
MINIER Laurence, Christine, SCOTTO-DAYAN Corinne
tout support
LOBBENS Stéphane
voir : MALGRAS Christophe, Alain, Pierre, LOBBENS
Stéphane
MONASTERSKY-LESTON Natalia
810 786 et 810 787- Cl : 19-99 - Logo apposable sur
tous supports (masculin), Logo apposable sur tous
supports (féminin)
LUMIERES ASSOCIEES, SARL
811 131 et 811 132- Cl : 26-05 - Structure - habillage
pour projecteur fluorescent
MONTRE AMBRE S.A., société anonyme
810 600 et 810 601- Cl : 11-01 - Elément de bracelet
LUST EYES SARL [SARL ″LUST EYES″, SARL]
810 555 à 810 565- Cl : 11-01 - Pendentif
MOREL Jeanne
voir : VUILLERMOZ Michel, MOREL Jeanne
MACHADO-MONDEXPORT, Société à responsabilité limitée
810 639- Cl : 11-05 - Ecusson couleurs
MAGNIN Bruno
810 546 et 810 547- Cl : 10-06 - Panneau de
signalisation et de voie
MALGRAS Christophe, Alain, Pierre, LOBBENS Stéphane
810 464- Cl : 07-03 - Fourchette pik’m pouss
MARQUET & Cie SAS SAS [Ets MARQUET & Cie SAS, SAS]
810 201 à 810 204- Cl : 02-04 - Mule talon femme bout
ouvert avec plissé sur le haut, galon et petit noeud, Mule
talon femme bout ouvert avec découpe fantaisie imitant
le plissé, Mule talon femme bout fermé avec découpe
fantaisie imitant le plisssé, Mule talon femme bout ouvert
avec dessus plissé piqué par un galon
MARTEL Stéphane, BOCHENEK Valérie
810 548 à 810 550- Cl : 11-01 - Tour de cou et/ou
bracelet, Anneau pour création de bijoux
MARTY Maurice
810 318- Cl : 06-01 - Chaise longue transat
810 333- Cl : 06-03 - Table
810 510- Cl : 08-08 - Rotule de fixation de tirants
MC LEM, SAS
811 184 et 811 185- Cl : 02-02 - Modèle de jeans
MEGA STYL , SARL
810 174 à 810 193- Cl : 02-02 - Tee shirt oeillet devant
manches cloutage, Tee shirt 1 zip strass couronne
strass, Débardeur bretelle petite chaîne coeur strass
MOUTIS David [DES MOUTIS David]
810 222 à 810 232- Cl : 02-04 - Sandale, Chaussure
810 315 à 810 317- Cl : 06-01 - Tabouret
MUSTANG SYSTEMS, SARL
810 834 et 810 835- Cl : 20-02 - Présentoir droit,
Présentoir incliné
MY DESIGN PARIS SARL, SARL
810 160 à 810 173- Cl : 02-02 - Jupe réf. 002, Veste réf.
010, Manteau réf. 004, Manteau réf. 009, Manteau réf.
008, Manteau réf. 007, Jupe réf. 001, Veste réf. 011,
Veste réf. 012, Veste réf. 014, Jupe réf. 003, Jupe réf.
005, Jupe réf. 006, Jupe réf. 013
NAA Claire, Marie, Caroline
810 529- Cl : 09-01 - Flacon pour huile alimentaire
NAGPAL Harbans Singh
810 362 à 810 365- Cl : 06-06 - Pupitre
NEMERY & CALMEJANE S.A.S SAS [A. NEMERY &
CALMEJANE S.A.S, SAS]
810 271 et 810 272- Cl : 03-01 - Mini carnet porte clés
Tour Eiffel Paris
810 620 et 810 621- Cl : 11-02 - Dé métal avec vues
recto-verso en plaqué doré Tour Eiffel Paris et Notre
Dame
recto-verso en plaqué doré Tour Eiffel Paris et Moulin
Rouge
recto-verso en plaqué doré Tour Eiffel Paris et Sacré
Coeur
BOPI 07/24
recto-verso en plaqué doré Tour Eiffel Paris et Arc de
Triomphe
NONNON Thierry
811 011 à 811 014- Cl : 25-03 - Cabane bois modèle
CHALOT, Cabane bois modèle DAMIER, Cabane bois
modèle DESIGN, Cabane bois modèle DESIGN
ADIRONDACK
NORMALU , SAS
810 273- Cl : 05-06 - Toile plastique micro-perforée pour
plafond tendu
253
PRUNIER Julien
810 508 et 810 509- Cl : 08-08 - Pièce d’assemblage
pour panneaux
PUIG Arnaud
810 356 et 810 357- Cl : 06-04 - Système d’étagères
QUERARD Laurent
810 846 à 810 884- Cl : 21-01 - Couvercle boite de jeu,
Plateau de jeu, Carte recto, Carte verso, Carte de
placement recto numérotées, Carte de placement recto
bouffon, Pion
OHANIAN Vanessa
voir : HASBANIAN Katia, OHANIAN Vanessa
RIVIER Claude, Marie, Léonel
810 885 et 810 886- Cl : 21-01 - Jeu ″La Course Folle
de la Canne″
OMONT Alexandre
810 358 à 810 361- Cl : 06-05 - Ensemble table +
chaises
RIVIERE Vincent, Bernard, Michel
810 892 et 810 893- Cl : 21-01 - Jeu de société
ORA - ÏTO, SARL
810 278 à 810 282- Cl : 06-01 - Chaise, Fauteuil,
Fauteuil repose-pied, Tabouret de bar
OZGEN Koray
810 370 à 810 372- Cl : 07-01 - Carafe, Seau à
champagne
810 501- Cl : 07-99 - Plateau
811 015 et 811 016- Cl : 26-01 - Bougeoir
PADULO Robert, Max, Bernard
810 833- Cl : 20-02 - Caisson et forme publicitaire pour
distributeur d’essence.
PALLOTTA Alain
tout supports
PAQUIS Jean Marie
voir : SUSINI Sylvette, PAQUIS Jean Marie, FAYE
Alain
PASCO Bruno
810 277- Cl : 06-01 - Siège coquille moulé
PATAUGAS, Société Anonyme
810 205 à 810 213- Cl : 02-04 - Semelle de chaussure
″PATAUGAS semelle BOOST″, Semelle de chaussure
″PATAUGAS semelle SKY″
PAULARD PICHON Nathalie
810 614 à 810 619- Cl : 11-02 - Tableau
PERDU Jacques
810 313 et 810 314- Cl : 06-01 - Fauteuil
PETIT Marie, Christine, Andrée
810 256- Cl : 03-01 - Coffret accueillant le Clef du Soleil
810 611 à 810 613- Cl : 11-02 - ″Clef ornementale en or,
sertie de pierres précieuses″
ROBERTS Maxell, Jeffrey
810 713- Cl : 19-07 - Plan du Métro Parisien
ROTGER Laurent
810 283 et 810 284- Cl : 06-01 - Canapé contemporain
ROUGE METAL, SARL
810 597 à 810 599- Cl : 11-01 - Bague
SAFFRE Cécile
810 511 et 810 512- Cl : 08-09 - Entrebailleur pour
fenêtre
SAINT-MARTIN Patrick
810 938- Cl : 25-02 - Recouvrement anti-tag,
anti-affichage, avec volumes colorés + glissants
(personnage)
SALINGUE David
810 897- Cl : 21-01 - Plateau de jeu
SANSONE, SARL
811 001- Cl : 25-03 - Columbarium
SANTA RITA Franck
811 168- Cl : 19-99 - Dessin stylisé
SAS DAIRON, Société par actions simplifiée
810 675 à 810 692- Cl : 15-09 - Modèle de distributeur
simple pour semoir, Modèle de distributeur double pour
semoir
SAS Faïencerie de Charolles, SAS
811 118 à 811 122- Cl : 26-05 - Lampe ZEON, Lampe X,
Lampe MACADAM GM, Lampe MACADAM MM, Lampe
MACADAM PM
SAS
[VALENTIN, SAS]
810 915 à 810 926- Cl : 23-02 - Colonne de douche
multifonctions
PETROFF Michel, JONGERLYNCK Olivier
tous supports
SCOTTO-DAYAN Corinne
voir : MINIER Laurence, Christine, SCOTTO-DAYAN
Corinne
PICHON Bernard
810 751 à 810 753- Cl : 19-99 - Logo, Dessin
SECKLER Jean-Baptiste
tout support
POLDEM SPZ00, SPZ00
810 292 à 810 295- Cl : 06-01 - Canapé, Canapé d’angle
PONTOON, société par action simplifiée
810 673 et 810 674- Cl : 15-05 - Jupe pour aspirateur de
piscine
PRENOT Nathalie, Marie, Isabelle
tous supports
SENAC Jean-Vincent
810 789- Cl : 19-99 - Dessin de personnage ″IBOO″
SENGDARA Phouthone
810 717 et 810 718- Cl : 19-08 - Carte bancaire
personnalisée
SERI, SAS
810 942 à 810 946- Cl : 25-02 - Porte-vélos, Potelet
254
SM EUROPE, SARL
810 933 à 810 935- Cl : 24-04 - Ceinture lombaire
thermothérapie Lombotherm, ceinture médicale, article
de contention
SOIZICK, SARL
810 606 à 810 610- Cl : 11-02 - Objet décoratif en
porcelaine - classique, Objet décoratif en métal
810 770- Cl : 19-99 - Motif apposable sur tout support
COEUR SOLEIL
SOLIA , SA
810 367- Cl : 07-01 - Verre sans pieds corps arrondi
SOMMIER Marion, Isabelle
810 334 à 810 345- Cl : 06-03 - Table basse
SORETAL , SARL
810 816- Cl : 19-99 - Logo de la marque La PAGODE
SPRL WORLD STONE, SPRL
810 941- Cl : 25-02 - Jardinière Ghelia
811 009 et 811 010- Cl : 25-03 - Columbarium du
troisième millénaire, Pupitre cinéraire
SRP, Société par Actions Simplifiée
810 551- Cl : 11-01 - Bague
STAR Société à responsabilité limitée
Société à responsabilité limitée]
811 186- Cl : 11-01 - Collier
[ALAIN STAR,
STRATES, SELARL
810 719 à 810 721- Cl : 19-08 - Plan d’architecte de la
Maison Pull Over
BOPI 07/24
UDIFE LE CHOIX FUNERAIRE, Société Anonyme
811 007 et 811 008- Cl : 25-03 - Stèle funéraire,
Monument funéraire
UNIFIRST , SAS
810 672- Cl : 15-02 - Pompe submersible en inox
VIAL Fabrice
810 947 à 810 952- Cl : 25-02 - Porte
VIAL Henri-Noël
811 108 à 811 111- Cl : 26-05 - Appareil d’éclairage
Vins et Spiritueux LA MARTINIQUAISE Société par Actions
Simplifiée [Société
des
Vins
et
Spiritueux
LA
MARTINIQUAISE, Société par Actions Simplifiée]
810 514- Cl : 09-01 - Bouteille
VIOT Yann, LAVAGNE Pierre
810 700 et 810 701- Cl : 17-02 - Instrument de musique
à vent
VUILLERMOZ Michel, MOREL Jeanne
supports
WE LINK LTD, Société établie selon les lois de Hong Kong
810 214 à 810 221- Cl : 02-04 - Chaussure SHULONG
semelle rouge, Chaussure SHULONG semelle bleue,
Chaussure SHULONG semelle rose, Chaussure
SHULONG semelle verte
WILMOTTE Jean-Michel
811 042 à 811 044- Cl : 26-03 - Lampadaire
SUPRA, Société Anonyme
810 929 et 810 930- Cl : 23-03 - Radiateur électrique
BHN 205, Radiateur électrique Carino 1502
WOODSYS , SAS
810 657 à 810 662- Cl : 13-03 - Module prise électrique
811 026 à 811 028- Cl : 26-03 - Candelabre
photovoltaïque
SUSINI Sylvette, PAQUIS Jean Marie, FAYE Alain
tous supports
YANTEC, SARL
811 107- Cl : 26-05 - Lampe 10 leds avec panneau
solaire
SUZA INTERNATIONAL FRANCE , S.A
810 663- Cl : 14-02 - Boitier pour micro
Yuubi, SARL
810 238 à 810 240- Cl : 03-01 - Sac
ordinateur
ordinateur
ordinateur
ordinateur
TAIEB Jérémy, Meyer
tout support
TAN Buon-Huong
810 261 à 810 263- Cl : 03-01 - Coffret plexiglas carré,
Boîte métal en forme de bambou, Coffret plexiglas forme
plumier
TEFAL, société par action simplifiée
810 378 à 810 384- Cl : 07-02 - Gaufrier
810 385 à 810 463- Cl : 07-02 - Bouton pour ustensile
de cuisine, Anse pour ustensile de cuisine, Poignée pour
ustensile de cuisine
TERRE OCEANE, S.A.R.L.
810 794 à 810 800- Cl : 19-99 - Dessin pouvant être
apposé sur tous supports
TERRES CUITES DES RAIRIES , SAS
810 936- Cl : 25-02 - Carrelage - carreau biseauté
émaillé multicolore
TRINQUAND Romain, Benjamin
810 898 à 810 903- Cl : 21-01 - Peluche
TUY Poly
810 566 à 810 578- Cl : 11-01 - Collier sautoir, Collier
plastron, Collier, Collier écharpe, Collier pendentif,
Boucles d’oreilles, Boucles d’oreilles floche, Bracelet
double
ZENIUM, SAS
811 123 à 811 125- Cl : 26-05 - Lampe d’éclairage
opératoire et d’examen pour secteur médical, parmédical
et dentaire
BOPI 07/24
255
Liste de concordance entre numéros
2. − LISTE DE CONCORDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT OU NUMÉROS NATIONAUX
(dans l’ordre croissant) ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
05 0466
811 186
11-01
07 2280
06 0681
811 169
et
811 170
26-05
06 0740
811 167
11-02
06 2443
811 177
à
811 183
28-03
07 2318
06 3506
811 184
et
811 185
02-02
07 2323
07 2337
07 2341
810 846
à
810 884
810 828
à
810 832
810 904
et
810 905
810 464
810 722
810 826
et
810 827
810 751
à
810 753
810 640
810 885
et
810 886
810 274
à
810 276
810 319
810 241
à
810 244
810 602
à
810 605
810 277
07 2295
06 4558
811 168
19-99
07 0962
810 825
20-02
07 1398
810 740
19-99
07 1408
811 171
et
811 172
26-05
07 1409
811 173
à
811 175
26-05
810 717
et
810 718
19-08
810 741
à
810 745
19-99
810 505
à
810 507
08-07
810 746
et
810 747
19-99
07 1490
07 1788
07 1898
07 2115
07 2179
07 2189
810 238
à
810 240
810 362
à
810 365
07 2342
07 2345
07 2346
07 2350
07 2370
07 2380
07 2389
Classement
principal
21-01
21-04
07-03
19-08
20-02
810 666
810 755
et
810 756
811 107
810 200
810 346
à
810 349
810 757
et
810 758
810 283
et
810 284
810 759
810 646
à
810 654
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à
810 554
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à
811 028
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et
810 547
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à
810 323
810 350
à
810 354
810 245
à
810 255
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810 324
810 355
810 956
à
810 963
810 964
à
810 999
810 500
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810 693
à
810 699
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à
810 728
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810 611
à
810 613
07 2618
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07 2674
07 2698
19-99
12-06
21-01
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07 3830
07 3831
06-01
07 3832
06-03
03-01
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11-02
07 3834
06-01
03-01
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et
810 656
12-16
06-06
07 2423
810 278
à
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06-01
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à
810 550
11-01
07 3835
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à
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26-03
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à
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19-08
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811 176
16-06
07 2447
26-04
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à
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02-01
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à
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23-02
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02-02
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à
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25-02
07 2536
11-02
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02-05
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à
810 237
02-07
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à
810 610
07 2537
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09-03
07 2550
810 551
11-01
810 748
à
810 750
19-99
07 2564
810 754
19-99
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14-02
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810 936
25-02
07 2583
810 664
14-02
07 2262
810 713
19-07
07 2584
810 665
14-02
07 2231
07 2585
07 2612
07 3828
07 2411
07 2466
Nos
de
publication
20-02
07 2439
07 2210
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
07 3842
07 3843
07 3846
07 3849
07 3851
07 3853
07 3855
07 3857
07 3873
07 3884
07 3885
Classement
principal
14-02
19-99
26-05
02-04
06-04
19-99
06-01
19-99
12-13
11-01
26-03
10-06
06-03
06-04
03-01
19-01
06-03
06-04
25-03
25-03
07-06
19-99
16-06
19-99
19-08
03-01
11-02
256
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
07 3886
811 108
à
811 111
810 137
et
810 138
810 762
à
810 766
810 767
810 273
810 139
et
810 140
810 672
810 555
à
810 565
810 709
et
810 710
810 729
810 514
810 566
à
810 578
810 201
à
810 204
811 133
810 768
810 700
et
810 701
811 112
à
811 117
810 906
et
810 907
810 367
810 769
810 927
et
810 928
810 730
810 714
à
810 716
810 285
à
810 291
810 579
07 3890
07 3891
07 3894
07 3896
07 3899
07 3905
07 3906
07 3907
07 3909
07 3910
07 3917
07 3919
07 3926
07 3928
07 3932
07 3933
07 3940
07 3943
07 3945
07 3955
07 3960
07 3961
07 3963
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
26-05
07 4001
01-01
07 4011
19-99
07 4017
19-99
05-06
01-01
07 4019
15-02
11-01
07 4030
07 4032
07 4035
810 667
à
810 671
811 123
à
811 125
811 126
à
811 130
810 908
à
810 914
810 580
à
810 591
810 770
810 592
810 593
à
810 596
811 000
810 833
811 118
à
811 122
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et
810 893
810 675
à
810 692
810 771
à
810 773
811 134
à
811 166
810 292
à
810 295
810 894
810 895
et
810 896
810 296
à
810 306
811 131
et
811 132
810 502
et
810 503
810 513
811 029
810 257
à
810 260
810 368
et
810 369
810 897
811 001
810 533
et
810 534
810 307
à
810 309
811 030
à
811 041
07 4021
19-03
19-08
09-01
11-01
07 4036
07 4037
07 4039
07 4056
02-04
07 4057
27-03
19-99
17-02
07 4059
07 4063
26-05
07 4066
23-01
07-01
19-99
23-02
19-08
19-07
07 4086
07 4087
07 4089
07 4090
07 4091
06-01
07 3967
810 205
à
810 213
02-04
07 4092
07 4095
07 4099
07 3969
810 366
06-13
07 4105
07 3973
810 325
à
810 330
06-03
07 3989
810 731
et
810 732
19-08
810 515
à
810 528
09-01
07 3998
810 887
21-01
07 3999
810 888
à
810 891
21-01
07 3965
07 3990
BOPI 07/24
11-01
07 4108
07 4129
07 4134
07 4135
07 4137
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
14-02
07 4154
810 776
à
810 779
19-99
26-05
07 4155
810 214
à
810 221
02-04
26-05
07 4159
810 370
à
810 372
07-01
23-01
Classement
principal
810 501
07-99
07 4160
811 015
et
811 016
26-01
07 4163
810 938
25-02
07 4169
810 597
à
810 599
11-01
07 4181
810 780
à
810 785
19-99
07 4183
810 786
et
810 787
19-99
07 4185
810 836
20-03
21-01
07 4187
811 002
à
811 006
25-03
15-09
07 4189
811 042
à
811 044
26-03
19-99
07 4193
810 535
et
810 536
10-02
28-03
07 4194
810 788
19-99
07 4205
810 261
à
810 263
03-01
07 4208
810 939
et
810 940
25-02
07 4229
810 310
à
810 312
06-01
810 331
et
810 332
06-03
07 4232
810 378
à
810 384
07-02
07 4238
810 789
19-99
07 4240
811 007
et
811 008
25-03
07 4248
810 141
et
810 142
01-01
07 4249
810 774
19-99
07 4251
11-02
21-01
25-03
09-09
810 614
à
810 619
07 4252
810 733
19-08
07 4253
810 155
à
810 159
02-02
06-01
07 4255
810 790
à
810 793
19-99
26-03
07 4256
810 673
et
810 674
15-05
11-01
19-99
11-01
11-01
25-03
20-02
26-05
06-01
21-01
21-01
06-01
26-05
08-01
08-99
26-03
03-01
07-01
BOPI 07/24
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
07 4266
810 794
à
810 800
810 264
à
810 267
810 801
à
810 811
810 837
et
810 838
811 009
et
811 010
810 941
810 812
à
810 815
810 358
à
810 361
810 160
à
810 173
810 929
et
810 930
810 775
810 268
à
810 270
810 931
et
810 932
811 096
à
811 106
810 620
et
810 621
810 622
et
810 623
810 624
et
810 625
810 626
et
810 627
810 531
et
810 532
810 628
à
810 638
810 537
à
810 545
810 511
et
810 512
810 508
et
810 509
810 734
à
810 739
810 373
à
810 377
810 174
à
810 193
07 4267
07 4268
07 4269
07 4271
07 4272
07 4274
07 4275
07 4276
07 4277
07 4282
07 4284
07 4285
07 4288
07 4289
07 4290
07 4291
07 4292
07 4296
07 4300
07 4306
07 4307
07 4308
07 4309
07 4310
07 4312
257
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
19-99
07 4313
810 657
à
810 662
13-03
07 4397
07 4315
811 011
à
811 014
25-03
07 4398
19-99
07 4316
810 898
à
810 903
21-01
07 4401
20-03
07 4329
810 839
à
810 845
20-03
07 4402
25-03
07 4332
810 816
19-99
07 4416
810 385
à
810 463
810 953
à
810 955
810 465
à
810 499
810 334
à
810 345
810 504
03-01
07 4337
810 313
et
810 314
06-01
25-02
19-99
07 4338
810 222
à
810 232
02-04
06-05
07 4339
810 315
à
810 317
06-01
02-02
07 4342
810 933
à
810 935
24-04
23-03
07 4343
810 271
et
810 272
03-01
19-99
03-01
07 4346
810 529
09-01
07 4347
810 194
à
810 199
02-02
07 4350
810 711
et
810 712
19-06
07 4352
810 318
06-01
810 333
06-03
07 4353
810 510
08-08
07 4354
810 942
à
810 946
25-02
07 4355
810 641
à
810 645
12-06
07 4357
810 834
et
810 835
20-02
24-04
26-04
11-02
11-02
11-02
11-02
07 4374
810 819
19-99
09-03
07 4375
810 820
et
810 821
19-99
11-02
07 4377
810 356
et
810 357
06-04
10-02
07 4380
810 600
et
810 601
11-01
08-09
07 4382
810 817
et
810 818
19-99
08-08
07 4383
810 703
à
810 708
19-02
19-08
07 4384
810 143
01-01
07 4392
810 947
à
810 952
25-02
07 4393
810 639
11-05
07 4394
810 822
à
810 824
19-99
07-01
02-02
Classement
principal
07-02
25-02
07-05
06-03
08-05
BOPI 07/24
Liste des classements secondaires
3. − LISTE DES CLASSEMENTS SECONDAIRES
Classement(s)
secondaires
Numéro(s)
de
publication
Rappel du
1er classement
259
BOPI 07/24
Errata relatifs aux dessins et modèles publiés
I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODÈLES
PUBLIÉS
1. Errata relatifs aux indications de la déclaration
2. Errata relatifs aux reproductions
261
BOPI 07/24
Errata relatifs aux indications de la déclaration
1. ERRATA RELATIFS AUX INDICATIONS DE LA DÉCLARATION
BOPI de publication no 0710
Partie(s) du bulletin concerné : Première partie
No national du dessin et modèle concerné : 07 0607
La rubrique 54 NATURE DU (DES) OBJET (S) est erronée
Il faut lire 54 : Cartouche de toner pour machine combinant
les fonctions de télécopieur, téléphone, photocopieur, scanner
et imprimante. Unité à tambour photosensible pour machine
combinant les fonctions de télécopieur, téléphone,
photocopieur, scanner et imprimante.
D.M. n° 1 : 9 repr.
D.M. n° 2 : 10 repr.
263
BOPI 07/24
Errata relatifs aux reproductions
2. ERRATA RELATIFS AUX REPRODUCTIONS
Néant
265
BOPI 07/24
Publication complémentaire des reproductions en couleurs
I - 4. PUBLICATION COMPLÉMENTAIRE DES
REPRODUCTIONS EN COULEURS
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances).
267
BOPI 07/24
1-1
2-1
1-1
I
810 137
2-1
810 140
1-1
810 141
2-1
810 142
810 138
810 139
II
1-1
1-1
1-2
810 143
BOPI 07/24
2-1
810 157
2-2
810 158
3-1
810 159
810 155
810 156
BOPI 07/24
III
1-1
810 174
4-1
810 177
2-1
810 175
5-1
810 178
3-1
810 176
6-1
810 179
IV
7-1
810 180
8-1
810 181
9-1
810 182
BOPI 07/24
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BOPI 07/24
V
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VI
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15-1
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BOPI 07/24
16-1
811 185
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4-1
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BOPI 07/24
1-1
1-2
VII
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2-2
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2-1
810 210
VIII
1-2
810 215
2-1
810 216
2-2
BOPI 07/24
4-1
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3-1
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3-2
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BOPI 07/24
2-2
4-1
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3-2
IX
810 228
X
2-1
3-1
1-1
BOPI 07/24
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1-2
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BOPI 07/24
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XI
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XII
2-1
2-1
2-2
BOPI 07/24
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1-1
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1-1
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1-1
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BOPI 07/24
2-1
810 279
XIII
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5-1
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3-1
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11-1
810 306
XIV
1-1
2-1
2-1
BOPI 07/24
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BOPI 07/24
1-4
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810 349
XV
1-1
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1-1
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2-1
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XVI
1-1
810 385
1-2
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1-3
810 387
BOPI 07/24
1-4
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1-5
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BOPI 07/24
1-7
1-8
2-1
XVII
810 391
2-2
810 394
2-3
810 395
2-4
810 396
810 392
810 393
XVIII
2-5
2-6
2-7
2-8
BOPI 07/24
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BOPI 07/24
3-6
3-7
XIX
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6-1
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XX
6-8
7-1
BOPI 07/24
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BOPI 07/24
7-7
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810 438
XXI
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810 457
XXII
10-8
1-1
1-2
BOPI 07/24
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BOPI 07/24
1-2
XXIII
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XXIV
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BOPI 07/24
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BOPI 07/24
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2-1
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XXV
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XXVI
1-1
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3-1
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BOPI 07/24
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XXVII
2-2
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XXVIII
14-1
1-1
1-1
BOPI 07/24
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1-2
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BOPI 07/24
2-1
3-1
1-1
XXIX
1-2
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2-1
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3-1
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XXX
1-1
2-1
1-1
BOPI 07/24
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BOPI 07/24
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XXXI
1-1
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1-1
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2-1
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XXXII
1-1
2-2
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BOPI 07/24
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XXXIII
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XXXIV
4-1
5-1
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XXXV
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BOPI 07/24
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XXXVII
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XXXVIII
1-1
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BOPI 07/24
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BOPI 07/24
XXXIX
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XL
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BOPI 07/24
XLI
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XLIV
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XLVI
BOPI 07/24
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XLVIII
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XLIX
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L
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LI
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LII
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LVII
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10-1
811 105
LXIII
11-1
811 106
1-1
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2-1
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LXIV
3-1
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LXV
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LXVI
62-1
811 173
65-1
811 174
67-1
811 175
1-1
BOPI 07/24
811 133
BOPI 07/24
I-5
Parutions complémentaires d’autres numéros de publication
PARUTIONS COMPLÉMENTAIRES D’AUTRES
NUMÉROS DE PUBLICATION
(NOIR ET BLANC ET COULEURS)
Néant
269
BOPI 07/24
Publications du Registre National
DEUXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES
II - 1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
II - 2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS
II - 3. ERRATA RELATIFS A LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS
271
BOPI 07/24
II-1.
No National ou
No d’enregistrement
273
Tableau général des inscriptions
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
du 5 au 16 novembre 2007
No d’inscription
Transmission totale de propriété
7 167
6 959
23 711
6 945
25 546
6 945
25 547
6 945
27 380
6 946
35 285
6 949
73 293
6 943
80 768
6 940
95 619
6 940
87 2795
6 944
87 2795
6 945
95 1150
6 949
95 6854
6 954
95 6855
6 954
96 2441
6 950
96 2441
6 953
96 2543
6 956
96 5881
6 950
96 5881
6 953
97 0788
6 950
97 0788
6 953
97 3441
6 954
97 5057
6 950
97 5057
6 953
97 5717
6 950
97 5717
6 953
98 0115
6 950
98 0115
6 953
98 0298
6 954
98 4991
6 950
98 4991
6 953
99 2343
6 950
99 2343
6 953
99 4031
6 950
99 4031
6 953
99 6995
6 950
99 6995
6 953
Concession de licence
73 293
6 942
773 222
6 941
No National ou
No d’inscription
Changement de nom, de dénomination
27 380
6 947
96 2441
6 951
96 5881
6 951
97 0788
6 951
97 5057
6 951
97 5717
6 951
98 0115
6 951
98 4991
6 951
99 2343
6 951
99 4031
6 951
99 6995
6 951
Changement de forme juridique
27 380
6 947
34 415
6 952
35 668
6 952
96 2441
6 952
96 5881
6 952
97 0788
6 952
97 5057
6 952
97 5717
6 952
98 0115
6 952
98 4991
6 952
99 2343
6 952
99 4031
6 952
99 6995
6 952
Changement d’adresse
21 494
6 961
24 935
6 960
24 936
6 960
24 937
6 960
25 116
6 960
26 603
6 955
27 380
6 947
31 266
6 939
50 400
6 962
64 214
6 958
71 001
6 957
Renonciation totale
No National ou
No d’inscription
71 011
6 948
BOPI 07/24
Publication des renonciations
II-2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS
RENONCIATION TOTALE
o
N national ou d’enregistrement : 07 1011
Déposée le : 26 février 2007
Nom du titulaire : CLAS, SARL, No SIREN : 383531449
Adresse : 2 rue de la Tuilerie, 31130 BALMA, FRANCE, No
Télépone : 0561583900, No Télécopie : 0561584243
Renonciation no : 6948
Date d’inscription de la renonciation : 13 novembre 2007
275
BOPI 07/24
Errata relatifs à la publication des inscriptions
II - 3. ERRATA RELATIFS
A LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS
Néant
277
BOPI 07/24
Publication des avis de notification
TROISIÈME PARTIE
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION
EN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DANS SON ARTICLE R 514-4
279
BOPI 07/24
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION
EN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DANS SON ARTICLE R 514-4
No National
Nom du déposant ou du mandataire
tel qu’indiqué sur la requête
05 1371
Monsieur Olivier BUGNA
2, rue Joseph Montravers
25430 SANCEY LE GRAND
05 1553
Monsieur Paolo MARCELLINO
44/46 Bd du Montfleury, Rés. du Montfleury
06400 CANNES
05 1610
Mme Béatrice BRONDY
60 Bd Galliéni
92130 ISSY LES MOULINEAUX
05 1846
Monsieur Sylvain GALLIER
17 rue Saint Augustin
75002 PARIS
05 1851
Monsieur Bernard BOULANGER
C/O LOGOPROM SA
50 rue de Pontoise
95870 BEZONS
06 4738
Madame Sabrina ARNAL
SARL ART’C EN CIEL
104 avenue de Vichy
03300 CUSSET
07 0884
HAINENKO Limited
284 CHASE ROAD
N14 6HF LONDRES Grande Bretagne
07 1357
Mme Elodie Marie Geneviève TCHAGBA
Quartier Labiry, Maison Athotzia
64240 HASPARREN
07 2444
M. Wilherm HERREWEGE
24 rue Roux de Brignolet
13006 MARSEILLE
07 2482
SIBERSPACE
51 rue Myrha
75018 PARIS
281
282
No National
Nom du déposant ou du mandataire
tel qu’indiqué sur la requête
07 2557
Mme Sarah CALAS
16 rue de la Glacière
75013 PARIS
BOPI 07/24
LE DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : BENOÎT BATTISTELLI
IMPRIMEUR : SOCIÉTÉ JOUVE
C.P.P.A.P. NO 1445 ADEP
ISSN 0223-3398

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