Liste AFAC 1990-1998 - Agence Qualité Construction

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Liste AFAC 1990-1998
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LISTE N° 37
Atec n° : 1/89-627
PHENIX COLLECTIFS (gros oeuvre à base de plaques en béton sur
ossature)
Tenants :
Sté des MAISONS PHENIX
Immeuble 4 - Energy Park
162-166 bld de Verdun
92413 COURBEVOIE CEDEX
Sté ACIER BETON CONSTRUCTION
Energy 4
164 bld de Verdun
92413 COURBEVOIE CEDEX
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES :
- Les calfeutrements des joints de façade au mastic doivent être exécutés avec des produits bénéficiant du label S.N.J.F.
pour les emplois prévus et doivent être réalisés suivant les Règles Professionnelles en la matière (1).
- Les enduits hydrauliques monocouches, les doublages de mur en plaques de parement en plâtre épaisses de caractère non
traditionnel doivent faire l'objet, outre d'Avis techniques propres, de conclusions à un risque normal de l'AFAC.
NB.1 : Les fissures filiformes pouvant apparaître dans l'enduit extérieur au droit des joints entre plaques, ainsi que les
désaffleurements entre plaques contiguës ayant un caractère prévisible souligné par l'Avis technique et ne présentant que
des inconvénients d'aspect ne doivent pas donner lieu à indemnisation.
NB.2 : L'Avis et la conclusion à un risque normal ne valent que pour les mises en oeuvre effectuées par la Sté des
MAISONS PHENIX ou les entreprises licenciées.
Date : 26/09/1991
Atec n° : 2/91-214
FORMAWALL 1000 V (bardage)
Tenant :
Usine :
Sté EUROFACADE
Sté ROBERTSON ESPANOLA
1 Avenue E. Freyssinet
E-GRANOLLERS
78062 SAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX
- Limitations d'emploi :
. aux bâtiments industriels, et tertiaires, chauffés ou non, mais non réfrigérés,
. des revêtements en fonction de l'environnement, à ceux référencés 1 et 2 au tableau du § 2.22 "Durabilité - Entretien"
de l'Avis.
NB : Pour la définition de l'environnement, il y a lieu de se reporter à l'annexe B1 du D.T.U. n° 40-35 de Septembre 1983.
- Les éventuels dommages dus à la corrosion des rivets de fixation des capotages en l'absence d'entretien, ayant un caractère
prévisible souligné par l'Avis technique, ne doivent pas donner lieu à indemnisation.
Cette conclusion annule et remplace celle du 19/01/1987 formulée à propos de l'A.T. n° 2/86-125 auquel le présent Avis se substitue (et
figurant sur la liste n° 15).
Date : 4/10/1991
1
LISTE N° 37
Atec n° : 2/90-217
THYSSEN-THERMOWAND HORIZONTAL (bardage)
Tenant :
THYSSEN BAUSYSTEME GMBH
Hagenstrasse 2
Einfart B8
D-4220 DINSLAKEN
Distributeur :
Sté THYSSEN UMFORMTECHNIK
Tour Bonaparte
93153 LE BLANC MESNIL
. aux bâtiments industriels, commerciaux, agricoles, ..., chauffés ou non, mais non réfrigérés,
de l'Avis.
Date : 3/11/1991
Atec n° : 2/90-218
THYSSEN-THERMOWAND VERTICAL (bardage)
Tenant :
THYSSEN BAUSYSTEME GMBH
Hagenstrasse 2
Einfart B8
D-4220 DINSLAKEN
Distributeur :
Sté THYSSEN UMFORMTECHNIK
Tour Bonaparte
93153 LE BLANC MESNIL
. aux bâtiments industriels, commerciaux, agricoles, ..., chauffés ou non, mais non réfrigérés,
de l'Avis.
Date : 4/11/1991
2
LISTE N° 37
La conclusion à un risque normal formulée à propos de l'A.T. n° 2/91-221, attribué à tort au procédé dénommé
FORMAWALL 1000 V au lieu de FORMAWALL 1000 H, doit être tenu pour nulle et non avenue. Elle figure sur la
liste n° 36 et doit être remplacée par celle qui suit.
Atec n° : 2/91-221
FORMAWALL 1000 H (bardage)
Tenant :
Usine :
Sté EUROFACADE
Sté ROBERTSON ESPANOLA
1 Avenue E. Freyssinet
E-GRANOLLERS
78062 SAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX
. aux bâtiments industriels, et tertiaires, chauffés ou non, mais non réfrigérés,
de l'Avis.
- Les éventuels dommages dus à la corrosion des rivets de fixation des capotages en l'absence d'entretien, ayant un caractère
prévisible souligné par l'Avis technique, ne doivent pas donner lieu à indemnisation.
Date : 19/08/1991
Atec n° : 2/91-222
ISOCAB INDUSTRIAL (entrepôt frigorifique)
Tenant :
Sté ISOCAB FRANCE
Z.I. Petite Synthe
Avenue de la Gironde
59640 DUNKERQUE
- Limitations d'emploi des revêtements des parois en tôle aux environnements référencés 1 et 2 au tableau du § 2.22
"Durabilité - Entretien" de l'Avis.
Date : 8/11/1991
3
LISTE N° 37
Atec n° : 2/91-234
PROMISOL 1004.B (bardage)
Tenant :
HAIRONVILLE SA
HAIRONVILLE
55640 BAR LE DUC
. aux bâtiments industriels, commerciaux, sportifs, agricoles, ..., chauffés ou non, mais non réfrigérés.
de l'Avis.
NB.1 : Pour la définition de l'environnement, il y a lieu de se reporter à l'annexe B1 du D.T.U. n° 40-35 de Septembre 1983.
NB.2 : Les éventuels dommages, à caractère prévisible souligné par l'Avis technique, dûs à la corrosion des rivets de fixation
des capotages en l'absence d'entretien, ainsi que ceux dûs à des condensations, ne doivent pas donner lieu à indemnisation.
Date : 3/10/1991
Atec n° : 3/91-223
STURM (prédalle de plancher)
Tenant :
TUILERIES REUNIES DU BAS-RHIN
151, rue du Général de Gaulle
67300 SCHILTIGHEIM
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne visent pas les utilisations en planchers exposés à des atmosphères
agressives ou soumis à des sollicitations dynamiques importantes, comme ce peut être le cas en locaux industriels.
Toutefois, en raison du caractère exceptionnel de leurs interventions, les véhicules de pompiers de 130 kN sont admis sur
ces planchers.
NB. : L'Avis et la présente conclusion à un risque normal valent pour autant que les fabrications fassent l'objet d'un
certificat de suivi et marquage délivré par le C.S.T.B.
Les prédalles bénéficiant d'un tel certificat valide peuvent être identifiées par la présence, notamment du logo C.S.T.B. suivi
du numéro de marquage apposé sur elles.
Date : 3/10/1991
4
LISTE N° 37
Atec n° : 5/88-686
TECHNITOIT PTX ET PTP (composite isolant support de
couverture)
Tenant :
Sté DES POLYURETHANES RIGIDES
Usine du Gouffre de Fer
81660 PONT DE L'ARN
Compte tenu des renseignements recueillis sur le comportement des couvertures en bardeaux bitumés fixés directement sur
le parement couverture de composites isolants du type panneau sandwich, l'Avis technique n° 5/88-686 ne vise plus
l'emploi de cette technique sur les éléments TECHNITOIT PTX à compter du 1/07/1991.
Partant, la conclusion à un risque normal est désormais libellée comme suit :
- Limitation d'emploi avec des couvertures non traditionnelles (2)
Cette conclusion annule et remplace celle du 22/11/1988 formulée à propos de ce même Avis technique (figurant sur la liste n° 28).
Date : 1/07/1991
Atec n° : 5/89-738
REXOKAL (composite isolant support de couverture et d'étanchéité)
Tenant :
Sté ISOROY HONFLEUR
Quai du Bassin Carnot
BP 76
14601 HONFLEUR CEDEX
Usine :
14 HONFLEUR
Compte tenu des renseignements recueillis sur le comportement des couvertures en bardeaux bitumés fixés directement sur
le parement couverture de composites isolants du type panneau sandwich, l'Avis technique n° 5/89-738 ne vise plus
l'emploi de cette technique sur les éléments REXOKAL à compter du 1/07/1991.
Partant, la conclusion à un risque normal est désormais libellée comme suit :
- Limitation des revêtements ou complexes d'étanchéité non traditionnels à ceux bénéficiant d'un Avis technique aux
appréciations favorables pour leur emploi en système indépendant ou semi-indépendant sur des éléments REXOKAL
explicitement visés, mis en oeuvre conformément à cet Avis et répondant en outre aux conditions de la conclusion à un
risque normal de l'A.F.A.C. qui s'y rattache.
- Limitation d'emploi avec des couvertures non traditionnelles (2)
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne visent pas :
. l'emploi des éléments comme supports de couvertures en tuiles ou en ardoises sous climat de montagne, ainsi que
celles en bardeaux bitumés;
. l'emploi des éléments comme supports de couvertures en plaques métalliques nervurées;
. la pose des tuiles canal sur plots de mortier.
Cette conclusion annule et remplace celle du 11/12/1989 formulée à propos de ce même Avis technique (figurant sur la liste n° 31).
Date : 1/07/1991
5
LISTE N° 37
Atec n° : 5/91-834 additif au 5/86-601 bis
EFITEC (isolant à liteau intégré support de couverture)
Tenant :
Sté EFISOL
5, rue du Dôme
75116 PARIS
Usine :
89 SAINT JULIEN DU SAULT
Cet Avis technique constitue un additif à l'A.T. n° 5/86-601 bis et porte sur :
. l'introduction d'une solution variante en matière de complexe de parementage;
. la suppression de la version EFITEC A (à liteau aluminium)
. la possibilité d'avoir recours à des pointes cannelées pour la fixation des éléments EFITEC sur leur support;
. le nouveau principe de finition longitudinale (rive sans liteau) des éléments.
L'appréciation de l'Avis demeurant inchangée, il y a donc lieu de se reporter, outre à l'Avis technique précité, à la conclusion
à un risque normal de l'A.F.A.C. qui s'y rattache (et figurant sur la liste n° 25) et qui n'est pas modifiée par le présent additif.
Date : 21/05/1991
Atec n° : 5/91-846
ROCKWOOL 348 (isolant thermique non porteur support d'étanchéité
sur structure en maçonnerie)
Tenant :
Sté ROCKWOOL ISOLATION
111, rue du Château des Rentiers
75013 PARIS
Usine :
ROCKWOOL LAPINUS BV
NL-6040 ROERMOND
- Limitation des revêtements d'étanchéité non traditionnels admissibles à ceux acceptant l'emploi en adhérence par soudage
sur ce type d'isolant (3).
- Limitation des éléments porteurs non traditionnels admissibles (4).
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne vise pas l'emploi des revêtements autoprotégés en région III, site
exposé.
Date : 20/11/1991
6
LISTE N° 37
Atec n° : 5/91-847
ROCKWOOL
d'étanchéité)
340
(isolant
Tenant :
75013 PARIS
Usine :
ROCKWOOL LAPINUS BV
NL-6040 ROERMOND
thermique
non
porteur
support
- Limitation des revêtements d'étanchéité non traditionnels admissibles à ceux acceptant l'emploi en indépendance ou
adhérence par collage EAC sur laine minérale, en toitures de toutes pentes incluant la pente nulle (3).
Date : 20/11/1991
Atec n° : 5/91-848
ROCKWOOL
d'étanchéité)
360
Tenant :
75013 PARIS
Usine :
Saint Eloy les Mines
(isolant
thermique
non
porteur
support
- Limitation des revêtements d'étanchéité non traditionnels admissibles à ceux acceptant l'emploi en indépendance ou
adhérence par collage EAC sur laine minérale (3).
Date : 20/11/1991
7
LISTE N° 37
Atec n° : 5/91-851
CINTRONEF 320, 463 et 660 (lanterneau cintré d'éclairage zénithal)
Tenant :
Sté EVERITE
Les Miroirs Cedex 27
92096 PARIS LA DEFENSE
Distributeur :
Sté COVERLAND
Les Miroirs Cedex 27
Usine :
37 DESCARTES
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne visent pas :
. les éléments métalliques,
. les parties ouvrantes de lanterneaux et leur mécanisme,
. l'emploi en terrasses accessibles lorsque les abords des lanterneaux ne sont pas protégés par des dispositifs garde-corps
ou équivalents.
NB. : Les éventuels dommages dus à des condensations à caractère prévisible souligné par l'Avis (en sous-face des
lanterneaux à simple peau) ne doivent pas donner lieu à indemnisation.
figurant sur la liste n°29).
Date : 8/11/1991
Atec n° : 5/91-856
FINA-X type 3L et FINA-XS type 3L (isolation inversée pour
toiture-terrasse)
Tenant :
ISOFOAM SA
Parc Industriel - Zône D
B-7170 MANAGE
Distributeur :
ISOFOAM SA
Tour Paris Pleyel
153, bld Anatole France
93521 SAINT DENIS CEDEX
- Limitation aux applications sur toitures neuves revêtues d'une étanchéité multicouche traditionnelle ou d'une étanchéité en
asphalte et aux toitures anciennes revêtues d'une nouvelle étanchéité de l'un des types précités, sises en climat de plaine.
- Limitations aux applications sur des revêtements d'étanchéité neufs non traditionnels bénéficiant d'un Avis technique
favorable et d'une conclusion à un risque normal de l'A.F.A.C. pour leur emploi en association avec une isolation inversée.
- L'avis et la présente conclusion à un risque normal ne visent pas l'utilisation de ce procédé avec une protection meuble
d'épaisseur inférieure à celle de l'isolant dans le cas d'ouvrage neuf.
Cette conclusion annule et remplace celles du 24/10/1988 formulées à propos des A.T. n° 5/88-680 et 6/88-685 auxquels le présent Avis se
substitue (et figurant sur la liste n°27).
Date : 20/11/1991
8
LISTE N° 37
Atec n° : 5/91-861
ALPAFLOOR (couverture métallique isolante)
Tenants :
- Sté PECHINEY BATIMENT
Site Industriel de Pommeuse
BP 7 - FAREMOUTIERS
77524 COULOMMIERS CEDEX
- Sté MONOPANEL
176, Avenue Général de Gaulle
92522 NEUILLY SUR SEINE
Distributeur :
Sté PECHINEY BATIMENT
Site Industriel de Pommeuse
BP 7 - FAREMOUTIERS
77524 COULOMMIERS CEDEX
Usine :
Sté MONOPANEL
02 CHAUNY
- Limitation d'emploi des revêtements en fonction des expositions atmosphèriques à ceux reconnus comme étant "adapté
(s) à l'exposition" du tableau "adaptation du revêtement aux atmosphères d'utilisation" du § 2.21 "aptitude à l'emploi" de
l'Avis.
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne visent pas l'emploi :
. des panneaux d'éclairement intégrés en couverture et des plaques embases en polyester,
. de ce procédé pour la couverture de bâtiments frigorifiques,
. de ce procédé pour des couvertures en climat de montagne (altitude > 900 m).
- Les éventuels dommages dus à la condensation au droit des pénétrations et sur les fixations transversantes à caractère
prévisible souligné par l'Avis, ne doivent pas donner lieu à indemnisation.
Date : 21/11/1991
Atec n° : 5/91-864
CELLOPLAC TI (isolation inversée pour toiture-terrasse)
Tenant :
ISOBOX HENRY S.N.C.
8, rue des Grandes Terres
BP 275
92505 RUEIL MALMAISON
- Limitation aux applications sur toitures neuves revêtues d'une étanchéité multicouche traditionnelle ou d'une étanchéité en
asphalte et aux toitures anciennes revêtues d'une nouvelle étanchéité de l'un des types précités, sises en climat de plaine.
- Limitations aux applications sur des revêtements d'étanchéité neufs non traditionnels bénéficiant d'un Avis technique
favorable et d'une conclusion à un risque normal de l'A.F.A.C. pour leur emploi en association avec une isolation inversée.
Date : 17/12/1991
9
LISTE N° 37
Atec n° : 6/90-712
KALORY 1470 (fenêtre à la française, oscillo-battante ou à soufflet en
aluminium à rupture de pont thermique)
Tenant :
Sté KAWNEER FRANCE
BP 24
34740 VENDARGUES
- Les fabrications doivent bénéficier d'un certificat de qualification délivré par le C.S.T.B. qui atteste leur conformité aux
conditions de l'Avis technique et précise leur classement (5).
Date : 19/09/1991
Atec n° : 6/90-713
ATIX (volet roulant en aluminium pour fenêtre de toit)
Tenant :
Sté BUBENDORFF
41, rue Lectoure
68304 SAINT LOUIS
Usine :
68 SAINT LOUIS
LIMITATIONS OU CONDITIONS COMPLEMENTAIRES : NEANT
Date : 19/09/1991
Atec n° : 6/91-731
GILLES MILLET 50i (fenêtre en aluminium à rupture de pont
thermique)
Tenant :
Sté Gilles MILLET
8, rue Napoléon 1er
57170 CHATEAU SALINS
Date : 22/11/1991
10
LISTE N° 37
Atec n° : 6/91-732
PAC (bloc-porte en acier)
Tenant :
Sté PAC
Zone Industrielle
Rue du Canal Terray
10400 NOGENT SUR SEINE
NB : Dans le cas d'utilisation d'huisserie métallique, les conséquences éventuelles soulignées par l'Avis et dues à des
condensations susceptibles de se produire en période froide et d'humidifier l'enduit ou le parement des plaques de doublage,
ne doivent pas donner lieu à indemnisation.
Date : 22/11/1991
Atec n° : 6/91-733
MALERBA (bloc-porte en acier)
Tenant :
Sté MALERBA DUGELET
Rue de la Fargette
69470 COURS LA VILLE
NB. : Dans le cas d'utilisation d'huisserie métallique, les conséquences, soulignées par l'Avis, dues à des condensations
intérieures susceptibles de se produire et de provoquer une humidification de l'enduit ou du parement des plaques de
doublage, ne doivent pas donner lieu à indemnisation.
Date : 26/09/1991
11
LISTE N° 37
Atec n° : 6/91-743
FKI, FCI et GKI (fenêtre en aluminium à rupture de pont thermique)
Tenant :
Sté TECHNAL
270, rue Léon Joulin
31037 TOULOUSE
Cet Avis technique constitue un additif aux A.T. n° 6/89-647, 6/90-693 et 6/90-704 et porte sur l'anodisation après
sertisage des profilés.
L'appréciation favorable des Avis étant inchangée, il y a lieu de se reporter, outre aux Avis techniques précités, aux
conclusions à un risque normal qui s'y rattachent (figurant sur les listes n° 32,34 et 35) et qui ne sont pas modifiées par le
présent additif.
Date : 22/11/1991
Atec n° : 6/91-745 additif au 6/89-621
A 300 RTH (fenêtre en aluminium à rupture de pont thermique)
Tenant :
Sté BLUNTZER
28, rue des ormes
FRESSE SUR MOSELLE
88160 LE THILLOT
Cet Avis technique constitue un additif à l'A.T. n° 6/89-621 et porte sur l'augmentation des possibilités dimensionnelles des
menuiseries.
L'appréciation favorable de l'Avis étant inchangée, il y a lieu de se reporter, outre à l'Avis technique précité, à la conclusion
à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la liste n° 29) et qui n'est pas modifiée par le présent additif.
Date : 22/11/1991
Atec n° : 6/91-746
GEALAN DD (fenêtre en PVC)
Tenant :
Sté GEALAN WERK
Fickensher GmbH
Postfach 1152
D-8679 OBERKOTSAU
Date : 22/11/1991
12
LISTE N° 37
Atec n° : 6/91-747
OXXO 60 (fenêtre en PVC)
Tenant :
Sté OXXO
7, Avenue Charles de Gaulle
71250 CLUNY
Date : 22/11/1991
Atec n° : 7/91-913
TOPRAL GCP (enduit d'imperméabilisation)
Tenant :
Sté WEBER ET BROUTIN
BP 2
Rue de Brie
77170 SERVON
Usine :
60 AUNEUIL
NB.1 : L'Avis technique et le classement à un risque normal ne valent que pour les revêtements de teinte claire dont le
coefficient d'absorption du rayonnement solaire est inférieur à 0,7 (en cas de doute, le constructeur se fera préciser par le
fabricant, par avance et par écrit, la valeur du coefficient d'absorption de la nuance choisie).
NB.2 : L'Avis technique et le classement à un risque normal valent pour autant que le (ou les) produit (s) bénéficie (nt) d'un
certificat de qualification délivré au fabricant par le C.S.T.B.
Les fabrications bénéficiant d'un tel certificat peuvent être identifiées par la présence sur les emballages des symboles et
codes du marquage imposés par l'Avis et précisés au Cahier des Prescriptions Techniques qui lui est annexé.
NB.3 : Voir également la note (6).
Date : 8/11/1991
13
LISTE N° 37
Atec n° : 7/91-914
ELIPRAL (enduit d'imperméabilisation)
Tenant :
BP 2
Rue de Brie
77170 SERVON
Usine :
86 DISSAY
Date : 8/11/1991
Atec n° : 7/91-915
ELIPRAL (enduit d'imperméabilisation)
Tenant :
BP 2
Rue de Brie
77170 SERVON
Usine :
35 SAINT JACQUES DE LA LANDE
Date : 8/11/1991
14
LISTE N° 37
Atec n° : 7/91-916
PIERR'IT (enduit d'imperméabilisation)
Tenant :
Sté PIERRE PLUS
Zone Industrielle
77480 BRAY SUR SEINE
Usine :
84 SORGUES
Date : 22/11/1991
Atec n° : 7/91-917
VEGA (enduit d'imperméabilisation)
Tenant :
Sté C.D.Z.
9, avenue Larrieu
BP 1046
31023 TOULOUSE CEDEX
Usine :
31 PORTET SUR GARONNE
certificat de qualification attaché à l'Avis et délivré au fabricant par le C.S.T.B.
Date : 19/09/1991
15
LISTE N° 37
Atec n° : 7/91-918
VEGA (enduit d'imperméabilisation)
Tenant :
Sté C.D.Z.
9, avenue Larrieu
BP 1046
31023 TOULOUSE CEDEX
Usine :
47 BRAX
certificat de qualification attaché à l'Avis et délivré au fabricant par le C.S.T.B.
Date : 19/09/1991
Atec n° : 7/91-919
PRB ALG (enduit d'imperméabilisation)
Tenant :
Sté PRB
BP1
85430 NIEUL LE DOLENT
Usine :
85 LA MOTHE-ACHARD
Date : 3/10/1991
16
LISTE N° 37
Atec n° : 7/91-920
MAUER MONOCOUCHE 21 (enduit d'imperméabilisation)
Tenant :
Sté MAUER
Rue des 5 Frères Robinet
BP 19
61600 LA FERTE MACE
Usine :
95 CORMEILLES EN PARISIS
Date : 22/11/1991
Atec n° : 7/91-921
MONOSIDERAL/GRANICREPI (enduit d'imperméabilisation)
Tenant :
Sté SIDER
60123 BONNEUIL EN VALOIS
Usine :
Date : 8/11/1991
17
LISTE N° 37
Atec n° : 7/91-922
MONOSIDERAL/GRANICREPI (enduit d'imperméabilisation)
Tenant :
Sté SIDER
Usine :
84 ENTRAIGUES SUR SORGUE
Date : 8/11/1991
Atec n° : 7/91-923
TOPRAL GCL (enduit d'imperméabilisation)
Tenant :
BP 2
Rue de Brie
77170 SERVON
Usine :
31 COLOMIERS
Date : 8/11/1991
18
LISTE N° 37
Atec n° : 7/91-924
DISBOTHERM 700 (système d'isolation thermique par l'extérieur
avec enduit mince sur isolant collé)
Tenant :
Sté CAPAROL FRANCE
5, rue des Clomarts
77136 MONTEREAU
- Limitation à la réalisation de murs de type XII ou XIII (7),
- Obligation de décapage des supports anciens (8),
- Obligation de formation de l'entreprise et d'assistance techniques par le fabricant (9),
- Obligation d'entretien et non garantie des conséquences (10),
- Non garantie des obligations de résultat thermique ou phonique (11).
NB. : Le classement à un risque normal ne vaut que pour les revêtements de teinte claire dont le coefficient d'absorption du
rayonnement solaire est inférieur ou égal à 0,7 en exposition Sud à Ouest (en cas de doute, le constructeur se fera préciser
par le fabricant, par avance et par écrit, la valeur du coefficient d'absorption de la nuance choisie).
Date : 19/09/1991
Atec n° : 7/91-925
CAPATHERM 100 (système d'isolation thermique par l'extérieur avec
enduit mince sur isolant fixé mécaniquement)
Tenant :
Sté CAPAROL FRANCE
5, rue des Clomarts
77136 MONTEREAU
- Limitation aux parois et murs anciens (déjà en service) en maçonnerie ou en béton sur lesquels l'effort normal dû au vent
en dépression n'excède pas 700 Pascals dans la 1ère variante du procédé, 1675 Pascals dans la 2ème variante et 1300 Pascals
ou 1375 Pascals dans la 3ème variante,
Date : 19/09/1991
19
LISTE N° 37
Atec n° : 7/91-926
LOBA ISOLATION (système d'isolation thermique par l'extérieur
avec enduit mince sur isolant collé)
Tenant :
Sté TRIMETAL
70, avenue du Pont de St Denis
BP 41
92234 GENNEVILLIERS
Date : 27/09/1991
Atec n° : 7/91-927
APPLICOLOR (système d'isolation thermique de façade avec enduit
mince sur isolant collé)
Tenant :
Sté EURO DIFFUSION SERVICES
BP 40, ZI
68990 HEIMSBRUNN
Date : 3/10/1991
20
LISTE N° 37
Atec n° : 7/91-941
MECATHERM P (système d'isolation thermique par l'extérieur avec
enduit mince sur isolant fixé mécaniquement)
Tenant :
Sté BOIRO NOBEL
111, rue Elisée Reclus
BP 372
69154 DECINES CHARPIEU CEDEX
en dépression n'excède pas 1 350 Pascals,
Date : 26/09/1991
Atec n° : 7/91-942
TECHNOTHERM SR (système d'isolation thermique extérieure de
façade avec enduit mince sur isolant fixé mécaniquement)
Tenant :
CHABAUD SA
Rue Terre du Roy
ZI
34740 VENDARGUES
Date : 4/10/1991
21
LISTE N° 37
Atec n° : 7/91-943
ISPO (système d'isolation thermique de façade avec enduit mince sur
isolant collé)
Tenant :
Sté ISPO
Postfach 1220
D-6239 KRIFTEL
Distributeur :
Sté BEISSIER
Division ISPO
125, rue de Reuilly
75012 PARIS
- Limitation à la réalisation de murs de type XII (12),
Date : 4/10/1991
Atec n° : 7/91-944
DINOTHERM M (système d'isolation thermique extérieure de façade
avec enduit mince sur isolant fixé mécaniquement)
Tenant :
DIDIER WERKE AG
Dinova Werk
Postfach 2160
D-5330 KONIGSWINTER
Distributeurs :
- Sté FRANCE IMPORT SERVICES
7, rue de l'Industrie
67400 ILLKIRCH
- Sté ISO PRO
5, route de Lyon, BP 18
67640 FEGERSHEIM
Date : 3/10/1991
22
LISTE N° 37
Atec n° : 7/91-945
DESCOFIL (bardage rapporté)
Tenant :
TECTOR
Division d'EVERITE SA
Les Miroirs, Cedex 27
Usine :
EVERITE SA
36100 ISSOUDUN
- Limitations d'emploi aux parois :
. situées à rez de chaussée protégé ou en étage
. sur lesquelles l'effort normal dû au vent en dépression ne dépasse pas les valeurs maximales indiquées par l'Avis au §
2.1 "Domaine d'emploi accepté".
NB : Les travaux de rénovation nécessités par l'aspect des finitions crépies des clins DNC 150 et DPC 250 susceptibles de
favoriser l'accrochage mécanique des salissures et le développement de micro-organismes tels que le souligne l'Avis en son §
2,22, relèvent de l'entretien à charge du maître d'ouvrage et ne peuvent donner lieu à indemnisation au titre de la garantie
décennale.
Cette conclusion annule et remplace celles du 15/11/1988 formulées à propos des A.T. n° 7/87-645 et 7/88-675 auxquels le présent Avis se
substitue (et figurant sur la liste n° 27).
Date : 3/10/1991
Atec n° : 7/91-946
VETISOL PIERRE (vêture)
Tenant :
Sré AXTER
8, Parvis de St Maur
94106 SAINT MAUR DES FOSSES
Usine :
71 MACON
- Limitations d'emploi aux parois sur lesquelles l'effort normal dû au vent en dépression ne dépasse pas les valeurs
maximales indiquées par l'Avis au § 2.1 "Domaine d'emploi accepté".
- En ce qui concerne tant la variante brute d'enduit que la finition QUARTZCOLOR exposées de Sud à Ouest, la
conclusion à un risque normal ne vaut que pour les revêtements de teinte claire dont le coefficient d'absorption du
rayonnement solaire est inférieur à 0,7 (en cas de doute, le constructeur se fera préciser par le fabricant, par avance et par
écrit, la valeur du coefficient d'absorption de la nuance choisie).
Date : 20/11/1991
23
LISTE N° 37
Atec n° : 7/91-948
ALCAN E 200 (vêture)
Tenant :
MONTATEC FASSADESYSTEME AG
Auwiesenstrasse 24
CH-9030 ABTWIL
Distributeur :
Sté ARCO
9, rue de Ziegelfeld
67100 STRASBOURG
Usine :
PROFILMETALL GMBH
D-7401 HIRRLINGEN
. aux parois sur lesquelles l'effort normal dû au vent en dépression ne dépasse pas les valeurs maximales indiquées par
l'Avis au § 2.1 "Domaine d'emploi accepté".
. pour les tôles prélaquées en peinture PVdF, aux atmosphères rurale, urbaine normale, industrielle normale ou marine;
. pour les tôles prélaquées en peinture polyester ou acrylique, à l'atmosphère rurale non polluée;
Date : 3/10/1991
Atec n° : 9/87-410 bis
VISTAJOINT-PE (systéme de traitement des joints entre plaques de
parement en plâtre à bords amincis)
Tenant :
Sté PLACOPLATRE
20, rue Victorien Sardou
BP 275
92505 RUEIL MALMAISON
Distributeur :
Sté ISOBOX HENRY
Cet Avis technique est une extension de l'AT n° 9/87-410 PLACOMIX et ne vise qu'une autre appellation commerciale de
ce même produit distribué par la Sté ISOBOX HENRY.
L'appréciation favorable de l'Avis étant inchangé, il y a lieu de se reporter outre à l'Avis de base, à la conclusion à un risque
normal de l'A.F.A.C. qui s'y rattache (figurant sur la liste n ° 21) et qui n'est pas modifiée par la présente extension.
Date : 28/11/1991
24
LISTE N° 37
Atec n° : 9/90-488
PREGYPAN-SAGH (cloison séparative de logements)
Tenant :
Sté PLATRES LAFARGE
5, avenue de l'Egalité
BP 28
84800 L'ISLE SUR SORGUE
- Limitation d'emploi des systèmes de traitement des joints entre plaques de parement en plâtre à bords amincis à ceux visés
au Dossier technique et bénéficiant, outre d'Avis techniques propres aux appréciations favorables pour leur association avec
ce type de cloison, de conclusions à un risque normal de l'A.F.A.C.
NB. : L'Avis et le présente conclusion à un Risque normal ne vise pas l'utilisation des plaques PREGYDRO-S pour des
applications autres que celles correspondant à l'utilisation des plaques de qualité définies dans la norme NF P 72-302 (elles
ne sont donc pas admises dans les locaux soumis à des projections d'eau ou ruissellements fréquents ou de longue durée et
notamment dans les locaux humides collectifs).
figurant sur la liste n°9 ).
Date : 6/01/1992
Atec n° : 9/90-490
PREGYPAN-MO-SAGH (cloison séparative de logements)
Tenant :
Sté PLATRES LAFARGE
5, avenue de l'Egalité
BP 28
84800 L'ISLE SUR SORGUE
- Limitation d'emploi des systèmes de traitement des joints entre plaques de parement en plâtre à bords amincis à ceux visés
au Dossier technique et bénéficiant, outre d'Avis techniques propres aux appréciations favorables pour leur association avec
ce type de cloison, de conclusions à un risque normal de l'A.F.A.C.
Date : 6/01/1992
25
LISTE N° 37
Atec n° : 11/83-135 et modificatif
WESTAFLEX POLYCOMBUSTIBLE
polycombustible)
Tenant :
Sté WESTAFLEX FRANCE
21, rue du Luxembourg
59058 ROUBAIX CEDEX 01
Usine :
59 ROUBAIX
(conduit
de
fumée
- L'Avis et la présente conclusion ne valent que pour :
. les fabrications bénéficiant d'un certificat de qualification attaché à l'Avis délivré par le C.S.T.B. (13),
. la réalisation de conduits de fumée destinés à l'évacuation des gaz brûlés des combustibles gazeux (générateurs
classique ou à condensation), liquides et solides (charbon, bois), en situation intérieure aux bâtiments,
. la désserte de foyers ouverts pour des diamètres supérieur ou égaux à 180 mm;
. des températures courantes de fonctionnement des appareils :
. à condensation gaz : 100° C,
. à combustibles gazeux : 150° C,
. autres combustibles : 350° C,
- L'Avis et la présente conclusion ne visent pas :
. la desserte de chaudières fioul basse température,
. l'utilisation de ce conduit dans des ambiances halogénées telles que pressing, salon de coiffure, etc...
. la réalisation de conduits de fumées fonctionnant en pression à l'intérieur des bâtiments.
Cette conclusion annule et remplace celle du 28/04/1986 formulée à propos de ce même A.T. (figurant sur la liste n° 12).
Date : 4/10/1991
Atec n° : 11/83-135 BIS
FLEXIFEU ISOLANT (conduit de fumée polycombustible)
Tenant :
Distributeur :
Sté CALOFEU
8, rue Saint Privat
90000 BELFORT
Cet Avis technique est une extension de l'A.T. n° 11/83-135 WESTAFLEX POLYCOMBUSTIBLE et ne vise qu'une
nouvelle dénomination commerciale du même procédé distribué par la Sté CALOFEU.
Il y a donc lieu de se reporter, outre à l'Avis de base, à la conclusion à un risque normal de l'A.F.A.C. qui s'y rapporte
(figurant sur cette même liste) et qui n'est pas modifiée par la présente extension.
Cette conclusion annule et remplace celle du 27/10/1988 formulée à propos de ce même A.T. (figurant sur la liste n° 13).
Date : 4/10/1991
26
LISTE N° 37
Atec n° : 11/91-197 additif au 11/83-134
LIS'FLEX (tubage de conduit de fumée)
Tenant :
Usine :
59 ROUBAIX
Cet Avis technique constitue un additif à l'A.T. n° 11/83-134 et porte sur la désserte de foyers conformes à la norme NF D
35 376 pour une température courante de fonctionnement des appareils de 400°C.
à un risque normal de l'A.F.A.C. qui s'y rattache (et figurant sur la liste n° 31) et qui n'est pas modifiée par le présent additif.
Date : 4/10/1991
Atec n° : 11/91-200 additif au 11/84-147
TEN'LISS-INOX (tubage de conduit de fumée)
Tenant :
S.E.T.E.N.
Rue de Saint Nazaire
ZUP
44800 SAINT HERBLAIN
Usine :
44 SAINT HERBLAIN
. les fabrications bénéficiant d'un certificat de Qualification attaché à l'Avis délivré par le C.S.T.B. (13),
. la réalisation de tubage de conduits de fumée existants en vue d'adapter ces conduits à l'évacuation des gaz brûlés de
combustibles gazeux (générateurs classiques ou à condensation), liquides et solides (bois et charbon);
. la désserte directe ou indirecte :
. de foyers ouverts pour des diamètres supérieurs ou égaux à 180 mm;
. de foyers conformes à la norme NF D 35 376,
. l'utilisation possibles comme conduits de raccordement aux foyers ouverts ou aux foyers conformes à la norme NF D
35 376;
. à foyers conformes à la NF D 35 376 : 400° C.
. la désserte de chaudières à condensation alimentées en fioul;
. l'utilisation de ce conduit dans des ambiances corrosives telles que pressings, salons de coiffures, etc...
NB. : Ce procédé de tubage est considéré comme un élément d'équipement ne relevant que de la responsabilité et de la
garantie de bon fonctionnement.
Date : 27/09/1991
27
LISTE N° 37
Atec n° : 11/91-200 bis
SUPER-TEN LISS (tubage de conduit de fumée)
Tenant :
S.E.T.E.N.
ZUP
Usine :
44 SAINT HERBLAIN
Cet Avis technique est une extension de l'A.T. n° 11/91-200 TEN'LISS-INOX et ne vise que la commercialisation du
même procédé sous la dénomination SUPER-TEN LISS et sous la responsabilité technique de l'usine.
Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur cette
même liste) et qui n'est pas modifiée par la présente extension.
Date : 27/09/1991
Atec n° : 11/91-200 ter
Tenant :
S.E.T.E.N.
ZUP
CAL'LISS (tubage de conduit de fumée)
Usine :
44 SAINT HERBLAIN
Distributeur :
Sté CAL'ELECTRIC
Cet Avis technique est une extension de l'A.T. n° 11/91-200 TEN'LISS-INOX et ne vise que la commercialisation par la
société CAL'ELECTRIC du même procédé sous la dénomination CAL'LISS et sous la responsabilité technique de l'usine.
Date : 27/09/1991
Atec n° : 11/91-201 additif au 11/83-135
CONDUIT SOUPLE POLYCOMBUSTIBLE (conduit de fumée
polycombustible)
Tenant :
Usine :
59 ROUBAIX
Cet Avis technique constitue un additif à l'A.T. n° 11/83-135 et porte sur la désserte de foyers conformes à la norme NF D
35 376 pour une température courante de fonctionnement des appareils de 400°C.
à un risque normal de l'A.F.A.C. qui s'y rattache (et figurant sur cette même liste) et qui n'est pas modifiée par le présent
additif.
Date : 4/10/1991
28
LISTE N° 37
Atec n° : 11/91-202 additif au 11/86-155
POLYFLEXIP (tubage de conduit de fumée)
Tenant :
Sté JONCOUX
ZI de Rennes Nord
Rue du Chesnay-Beauregard
35760 SAINT GREGOIRE
Usine :
35 SAINT GREGOIRE
combustibles gazeux (générateurs classiques ou à condensation), liquides et solides (bois et charbon);
. la désserte directe ou indirecte :
. de foyers ouverts pour des diamètres supérieurs ou égaux à 180 mm;
. de foyers conformes à la norme NF D 35 376,
. l'utilisation possibles comme conduits de raccordement aux foyers ouverts ou aux foyers conformes à la norme NF D
35 376;
. à foyers conformes à la NF D 35 376 : 400° C.
. la désserte de chaudières à condensation alimentées en fioul;
. l'utilisation de ce conduit dans des ambiances corrosives telles que pressings, salons de coiffures, etc...
Date : 26/09/1991
Atec n° : 11/91-202 bis
POLYSTAR (tubage de conduit de fumée)
Tenant :
Sté JONCOUX
ZI de Rennes Nord
Usine :
35 SAINT GREGOIRE
Cet Avis technique est une extension de l'A.T. n° 11/91-202 POLYFLEXIP et ne vise que la commercialisation du même
procédé sous la dénomination POLYSTAR et sous la responsabilité technique de l'usine.
Date : 26/09/1991
29
LISTE N° 37
Atec n° : 11/91-202 ter
Tenant :
Sté JONCOUX
ZI de Rennes Nord
TUBAGINOX (tubage de conduit de fumée)
Usine :
35 SAINT GREGOIRE
Distributeur :
Sté POUJOULAT
Cet Avis technique est une extension de l'A.T. n° 11/91-202 POLYFLEXIP et ne vise que la commercialisation par la
société POUJOULAT du même procédé sous la dénomination TUBAGINOX et sous la responsabilité technique de
l'usine.
Date : 26/09/1991
Atec n° : 11/91-202 quater
Tenant :
Sté JONCOUX
ZI de Rennes Nord
SUPERINOX (tubage de conduit de fumée)
Usine :
35 SAINT GREGOIRE
Distributeur :
Sté POUJOULAT
Cet Avis technique est une extension de l'A.T. n° 11/91-202 POLYFLEXIP et ne vise que la commercialisation par la
société POUJOULAT du même procédé sous la dénomination SUPERINOX et sous la responsabilité technique de
l'usine.
Il y a donc lieu de se reporter outre à cet Avis de base, à la conclusion à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la
liste du 26/11/1991) et qui n'est pas modifiée par la présente extension.
Date : 27/09/1991
30
LISTE N° 37
Atec n° : 11/91-204
RECUSIST (tubage et éléments de raccordement polycombustibles)
Tenant :
SCHOTT ROHRGLAS Gmbh
Théodor Schmidtstrasse 25
D 8580 BAYREUTH
Usine :
D-MITTERTEICH
. la réalisation de tubage et d'éléments de raccordement polycombustibles destinés à l'évacuation des gaz brûlés de
combustibles gazeux de générateurs classiques ou à condensation, de fioul domestique de générateurs classiques ou à basse
température, de bois et de charbon;
. la désserte directe ou indirecte de foyers ouverts;
. à fioul basse température : 160° C,
. autres combustibles : 350° C.
. les combustibles ou appareils pouvant dégagés des fumées particulièrement chaudes ou agressives tels que foyers
alimentés en sciure, en copeaux de bois, incinérateurs.
. la désserte d'appareils conformes à la NF D 35 376.
Date : 27/09/1991
Atec n° : 11/91-205
RENOFLEX (tubage de conduit de fumée)
Tenant :
Sté DRAKA POLVA
Flevolaan 1-5
NL-1601 MA ENKHUIZEN
Usine :
NL-ENKHUIZEN
combustibles gazeux et d'hydrocarbures liquéfiés de générateurs classiques ou à condensation, et des gaz brûlés de fioul de
générateurs à basse température;
. fioul basse température : 160° C.
Date : 4/10/1991
31
LISTE N° 37
Atec n° : 11/91-206
SAGITTAIRE (conduit de fumée spécial gaz, tubage polycombustible
et éléments de raccordement)
Tenant :
Sté PROCEDE WENGER FRANCE
15, rue Edouard tremblay
BP 66
94402 VITRY SUR SEINE CEDEX
Usine :
94 VITRY SUR SEINE
- Limitation du domaine d'emploi à celui visé par le § 2.1 de l'Avis "Dommaine d'emploi accepté".
NB. : Le tubage polycombustible et les éléments de raccordements sont considérés comme des éléments d'équipement ne
relevant que de la responsabilité et de la garantie de bon fonctionnement.
Date : 24/10/1991
Atec n° : 12/90-657
sol mince)
UZIN NC 170 (ouvrage d'interposition pour la pose de revêtement de
Tenant :
Sté UZIN WERK
Dieselstrasse 3
BP 4080
D 7900 ULM
- Respect de l'indice P au sens du classement UPEC des locaux (14).
Date : 19/09/1991
Atec n° : 12/91-663
CARROSOUR (isolation phonique sous carrelage)
Tenant :
Sté CASCO NOBEL FRANCE
34, avenue Léon Jouhaux
BP 109
92164 ANTONY CEDEX
- Respect du classement UPEC des locaux (15).
NB. : L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne visent que les carreaux céramiques relevant de la classe P3 et
de surface unitaire comprise entre 400 et 900 cm2.
Date : 20/11/1991
32
LISTE N° 37
Atec n° : 12/91-664
GRECOPHONE (isolation phonique sous carrelage)
Tenant :
Sté GRECO
ZI de Leveau
38200 VIENNE
NB. : L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne visent que les carreaux céramiques relevant de la classe P3 et
de surface unitaire comprise entre :
. 200 et 900 cm2 pour les locaux classés U2P2
. 400 et 900 cm2 pour les locaux classés U2SP2 ou U3P2.
Date : 2/12/1991
Atec n° : 12/91-666
HEUGA CAPITAL 1180 (moquette touffetée en dalles plombantes
amovibles)
Tenant :
Sté HEUGA
15, Industrielaan
Postbus 16
NL-3925 ZG SCHERPENZEEL
Distributeur :
INTERFACE HEUGA
Domaine Technologique de Saclay
Immeuble Diamant
4, rue René Razel
91892 ORSAY CEDEX
Date : 2/12/1991
Atec n° : 12/91-667
DALLES PATCHWORK KADRA L 50 (moquette touffetée en
dalles plombantes amovibles)
Tenant :
Ets LOUIS DE POORTERE
Rue de la Royenne
B-7700 MOUSCRON
Distributeur :
Ets LOUIS DE POORTERE
7, rue de Bucarest
75383 PARIS CEDEX 08
Date : 2/12/1991
33
LISTE N° 37
Atec n° : 12/91-669
ATLAS (moquette aiguillettée)
Tenant :
SOMMER
29, avenue des Champs Pierreux
92022 NANTERRE CEDEX
Usine :
08 SEDAN
Date : 22/11/1991
Atec n° : 13/91-518
ADESILEX P25 (adhésif sans ciment)
Tenant :
Sté MAPEI
Via Cafiero 22
I-20158 MILANO
Autres appellations commerciales :
HEXAFIX par la Sté COSBAT
CERALCOL 1 par les Stés FRANCE ALFA et CAROFRANCE
QUELYD par la Sté DOITTEAU-EMULDO
Distributeur :
Sté MAPEI FRANCE
ZI du Terroir
Avenue Léon Jouhaux
31140 SAINT ALBAN
- Voir toutefois le renvoi (16).
Date : 26/11/1991
Atec n° : 13/91-519
SOPREFIX (adhésif sans ciment)
Tenant :
Sté SOPREBA
17, rue du Puits Rochefort
ZI Montmartre
42100 SAINT ETIENNE
Date : 7/11/1991
34
LISTE N° 37
Atec n° : 13/91-521 additif au 13/87-422
ADESILEX P22 (adhésif sans ciment)
Tenant :
Sté MAPEI
Via Cafiero 22
I-20158 MILANO
Distributeur :
Sté MAPEI FRANCE
ZI du Terroir
Avenue Léon Jouhaux
31140 SAINT ALBAN
Cet Avis technique constitue un additif à l'A.T. n° 13/87-422 et vise la fabrication du même produit dans l'unité de
production de ST ALBAN (31).
L'appréciation favorable de l'Avis étant inchangée, il y a lieu de se reporter, outre à l'Avis technique précité, à la conclusion
à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la liste n° 25) et qui n'est pas modifiée par le présent additif.
Date : 26/11/1991
Atec n° : 13/91-524
POLYKARO AE (adhésif sans ciment épais)
Tenant :
Sté GENTIA PHILPLUG
51, rue Defrance
94300 VINCENNES
Date : 26/11/1991
Atec n° : 13/91-525
CERMIFIX 900 (adhésif sans ciment épais)
Tenant :
Sté DESVRES
BP 14
62240 DESVRES
Autre appellation commerciale :
KERPRET 900 par la Sté KER FRANCE
Date : 26/11/1991
35
LISTE N° 37
Atec n° : 13/91-528
CERMICOL SPECIAL PLATRE (ciment-colle à base de caséine)
Tenant :
Sté DESVRES
BP 14
62240 DESVRES
Autre appellation commerciale :
KERFIX SPECIAL PLATRE
Date : 26/11/1991
Atec n° : 14+15/91-298
HAKA CLIMASOL PB (canalisations en polybutène)
Tenant :
HAKA AG
Mooswiesstrasse 67
CH-9202 GOSSAU SG
Usine :
CH-GOSSAU
NB.1 : L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour les applications :
. en chauffage à eau chaude relevant de la classe 0 (tubes PB-C uniquement de couleur or),
. en chauffage du type "basse température" relevant de la classe 2 (tubes PB-C de couleur or et PB-S de couleur gris),
. en distribution d'eau chaude et froide sanitaire relevant de la classe ECFS (tubes PB-S uniquement de couleur gris),
dans la mesure où toutes les dispositions à prendre pour les limitations de température prévues au § 2.1 "Domaine d'emploi
accepté" de l'Avis soient effectivement respectées.
NB.2 : Les raccords cités dans le Dossier technique doivent bénéficier outre d'Avis techniques propres, de conclusions à un
risque normal de l'A.F.A.C. pour leur association avec ces canalisations.
Date : 4/10/1991
Atec n° : 14/91-301
GARDA (radiateur en alliage d'aluminium)
Tenant :
Sté FONDITAL
I-25078 VESTONE (BRESCIA)
Usine :
I-VESTONE
Date : 30/12/1991
36
LISTE N° 37
Atec n° : 15/91-155
CHROMALOX (ruban chauffant de maintien en température des
réseaux)
Tenant :
EMERSON ELECTRIC Co
PITTSBURGH PA 15238
USA
Usine :
CHROMALOX
MURFREESBORO TN 37129
USA
NB. : Ce ruban chauffant est considéré comme un élément d'équipement ne relevant que de la responsabilité et de la
Date : 19/09/1991
Atec n° : 15/91-157
COPRAX (canalisations en polypropylène random copolymère)
Tenant :
PRANDELLI SPA
Via Rango 58
I-25065 LUMEZZANE S.S BRESCIA
Usine :
I-LUMEZZANE
Date : 3/12/1991
Atec n° : 15/91-160
RAYCLIC (système de connexion)
Tenant :
Sté RAYCHEM
2, bld du Moulin à Vent
BP 8300
95802 CERGY PONTOISE CEDEX
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que si les rubans chauffants autorégulants citès au Dossier
Technique font l'objet, outre d'Avis techniques propres, de conclusions à un risque normal de l'A.F.A.C.
NB. : Ce système de connexion est considéré comme un élément d'équipement ne relevant que de la responsabilité et de la
Date : 7/11/1991
37
LISTE N° 37
Atec n° : 15/91-162
GM-2X (ruban chauffant autorégulant)
Tenant :
Sté RAYCHEM
BP 8300
Date : 7/11/1991
Atec n° : 15/91-163
WINTERGARD (ruban chauffant autorégulant)
Tenant :
Sté RAYCHEM
BP 8300
Date : 7/11/1991
Atec n° : 16/90-228
MANUBAIE (encadrement de baie)
Tenant :
Ets OMI BETON
Route de Saint Xist
34260 LE BOUQUET D'ORB
Usine :
34 LA TOUR SUR ORB
- Les calfeutrements des joints de façade au mastic doivent être exécutés avec des produits bénéficiant du label S.N.J.F.
pour les emplois prévus et doivent être réalisés suivant les Règles Professionnelles en la matière (1).
Date : 7/11/1991
38
LISTE N° 37
Atec n° : 16/91-236
BIEP 1 ET 2 (mur de façade en béton banché)
Tenant :
Sté ALDEROTTI
190, avenue Raymond Naves
31500 TOULOUSE
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour la réalisation de murs de bâtiments d'habitation
toutes familles ou de locaux recevant du public, placés dans les conditions d'exposition définies pour les murs de type II
dans le DTU 23.1 (BIEP 1) ou dans celles définies pour les murs de type XII dans les "Conditions Général d'Emploi des
systèmes d'isolation thermique des façades par l'extérieur faisant l'objet d'un Avis technique" (BIEP 2).
- Les enduits hydrauliques extérieurs associables aux murs BIEP 2 sont exclusivement ceux visés dans les systèmes
d'isolation thermique par l'extérieur avec enduit hydraulique sur isolant ayant fait l'objet d'Avis techniques propres
favorables pour cet emploi et bénéficiant de conclusions à un risque normal de l'A.F.A.C.
- Limitation, en exposition de Sud à Ouest, des revêtements de finition à ceux de teinte claire dont le coefficient
d'absorption du rayonnement solaire est inférieur ou égal à 7. En cas de doute, on consultera le fabricant ou le tenant de
système pour se faire préciser par écrit la valeur du coefficient d'absorption correspondant à la teinte choisie dans son
nuancier et lui demander son accord.
NB.1 : Les éventuels dommages dus à des condensations susceptibles de se produire au droit des refends et des planchers
de la variante BIEP 1, ayant un caractère prévisible souligné par l'Avis, ne doivent pas donner lieu à indemnisation.
NB.2 : Les travaux de rénovation nécessités par l'aspect de l'enduit de finition, les menus désordres qu'il convient de réparer
avant qu'ils ne s'aggravent, relèvent de l'entretien à charge du maître d'ouvrage et ne peuvent donner lieu à indemnisation au
titre de la garantie décennale. Les conséquences de l'absence ou de l'insuffisance d'entretien ne relèvent pas en conséquence
de la garantie.
NB.3 : Les éventuelles réclamations pour insuffisance de résultat sur le plan de l'isolation thermique ou phonique ne
relèvent pas de la responsabilité et de la garantie décennale.
Date : 8/11/1991
39
LISTE N° 37
Atec n° : 16/91-239
MUR S (maçonnerie d'éléments creux spéciaux en terre cuite)
Tenant :
Sté GELIS-POUDENX-SANS
BP 313
31773 COLOMIERS CEDEX
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne visent que la réalisation de murs enduits porteurs ou non de
maisons individuelles, de bâtiments industriels, de petits collectifs limités à R+2 ou de tous bâtiments d'habitation
appartenant à la première ou à la deuxième famille, et dont les conditions d'exposition sont celles prévues pour les murs de
type I dans le DTU 20.1.
- Limitation d'emploi des enduits extérieurs non traditionnels à ceux bénéficiant outre d' Avis techniques propres, de
l'accord des fabricants pour leur emploi avec ce type de produit en terre cuite et de conclusions à un risque normal de
l'A.F.A.C
NB.1 : Les éventuels dommages dus à des condensations susceptibles de se produire au niveau des refends et angles de
murs extérieurs, ayant un caractère prévisible souligné par l'Avis, ne doivent pas donner lieu à indemnisation.
NB.2 : L'éventuelle fissuration de l'enduit extérieur, ayant un caractère prévisible souligné par l'Avis, ne doit pas donner lieu
à indemnisation.
NB.3 : L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour les fabrications bénéficiant d'un certificat de
qualification identifiables par la présence, sur 5 % au moins de la production, du logo CSTB suivi du numéro de marquage.
Date : 8/11/1991
Atec n° : 16/91-240
MAC 2 PREENDUIT (blocs de coffrage en polystyrène expansé)
Tenant :
Sté MAGU
Carreau de la Mine
BP 22
57730 FOLSCHVILLER
- L'Avis et la présente conclusion à un risque normal ne valent que pour la réalisation de murs revêtus d'un enduit
hydraulique répondant à la triple condition suivante :
. avoir reçu l'accord préalable des fabricants pour leur application sur le support MAC 2 PREENDUIT dont la liste
figure au § 2.4 du Dossier Technique;
. de faire l'objet d'un Avis technique en système d'isolation thermique par l'extérieur avec enduit hydraulique sur isolant
en polystyrène;
. et avoir, à ce titre, bénéficié d'une conclusion à un risque normal de l'AFAC.
Date : 26/09/1991
40
LISTE N° 37
Atec n° : 16/91-242 additif au 16/88-196
YTOCOL (mortier-colle pour montage de maconnerie en blocs de
béton cellulaire autoclavé)
Tenant :
Sté PROLIFIX
Z.I.
Avenue du Général Patton
45330 MALESHERBES
Usine :
38 SAINT PIERRE DE CHANDIEU
Distributeur :
Sté YTONG
Cet Avis technique constitue un additif à l'A.T. n° 16/88-196 SOPAR BC ou LANKO 561 et porte d'une part sur la
fabrication de ce même produit par l'usine de SAINT PIERRE DE CHANDIEU et d'autre part par sa commercialisation
sous la dénomination YTOCOL par la Sté YTONG.
L'appréciation favorable de l'Avis étant inchangée, il y a lieu de se reporter, outre à l'Avis technique de base, à la conclusion
à un risque normal qui s'y rattache (figurant sur la liste n° 28) et qui n'est pas modifiée par la présente extension.
Date : 26/09/1991
41
LISTE N° 37
SIGNIFICATION DES RENVOIS
(1)
Soit actuellement les "Règles Professionnelles concernant l'utilisation des mastics pour l'étanchéité des joints"
publiées par le S.N.J.F. (6/14, rue La Pérouse - 75016 PARIS) dans leur édition en vigueur au jour de la dévolution
des travaux.
(2)
Les couvertures non traditionnelles admissibles sont celles visées par le dossier technique et bénéficiant en outre
d'un Avis technique aux appréciations favorables pour leur emploi avec ce type de support et répondant aux
conditions de la conclusion à un risque normal de l'A.F.A.C. qui s'y rattache.
(3)
Les revêtements ou complexes d'étanchéité non traditionnels sont ceux visés au Dossier technique et bénéficiant en
outre d'un Avis technique aux appréciations favorables pour leur emploi en association avec ce support, mis en
oeuvre conformément à cet Avis et répondant aux conditions de la conclusion à un risque normal de l'A.F.A.C. qui
s'y rattache.
(4)
Les éléments porteurs non traditionnels admissibles sont ceux visés au Dossier technique et bénéficiant en outre
d'un Avis technique aux appréciations favorables pour leur emploi en association avec une isolation thermique du
type ici considéré, mis en oeuvre conformément à cet Avis et répondant aux conditions de la conclusion à un risque
normal de l'A.F.A.C. qui s'y rattache.
(5)
Les fabrications bénéficiant d'un certificat valide sont identifiables par le marquage qu'il autorise. Ce marquage est
effectué dans l'angle droit de la fenêtre vue de l'intérieur en fond de feuillure et il comporte au minimum le logo
CSTB suivi du numéro du certificat et du classement A.E.V.
(6)
Cet enduit appartient à la famille des enduits précomposés proches des enduits traditionnels, mais ayant chacun des
conditions d'emploi et de mise en oeuvre spécifiques qui impliquent de respecter scrupuleusement le domaine
d'emploi admissible (support, le taux d'humidification, la proportion d'eau de gâchage et la durée de malaxage)
propre à chaque enduit et indiqués dans le Dossier Technique.
(7)
Par référence aux, (Cahier du C.S.T.B. n° 237 - Livraison 1833 - Mars 1983)), soit limitation à la réalisation de murs :
- de type XII (§ 3.222 desdites conditions) lorsque le système est appliqué sur des murs en béton à parement
élémentaire (cf. D.T.U. 23-1) ou en maçonnerie non enduite (cela revient à écarter les applications sur des murs non
étanches par eux-mêmes de hauteur supérieure à 28 m en toutes situations, sauf front de mer et de hauteur
supérieure à 18 m en façade non abritée sur front de mer).
- de type XIII (§ 3.223 desdites conditions) lorsque le système est appliqué sur des murs en béton à parement
ordinaire, courant ou soigné (cf. D.T.U. 23-1) ou sur maçonnerie enduite (cela revient à admettre ces systèmes sur
des hauteurs de murs supérieures lorsque les murs sont déjà étanches par eux-mêmes).
42
LISTE N° 37
(8)
Plus précisémment, obligation de décapage de tout support en maçonnerie ou en béton initialement revêtu d'une
peinture (quelle que soit la nature de cette peinture) ou de tout autre épiderme organique (films d'imperméabilisation
ou d'étanchéité, revêtements plastiques épais).
Cette obligation absolue, étendue à toutes peintures, n'est pas une condition nouvelle sur le plan assurance (pour une
conclusion à un risque normal). L'obligation de décapage de tous les revêtements organiques et de la plupart des
peintures a toujours existé et découlait des conditions de respect des Avis techniques. Celle de décapage de toutes
peintures (pliolite comprise) a été introduite dans les conditions des conclusions de l'AFAC à un risque normal le 22
Octobre 1984. Cette obligation sur le plan assurance est depuis peu devenue également une prescription du Groupe
Spécialisé n° 7 et une condition de validité des Avis techniques (cf. - Cahier du C.S.T.B. - Supplément n° 253-2
d'Octobre 1984 et modificatif n° 1 du 21 Janvier 1988 - Cahier du C.S.T.B. n° 2244 de Mai 1988 et modificatif n° 2
du 19 Décembre 1989 - Cahier du C.S.T.B. n° 2425 de Juin 1990).
(9)
L'Avis technique retient cette obligation et les constructeurs doivent notamment faire appel à l'assistance technique
du fabricant pour tout doute ou problème d'interprétation des Avis techniques.
(10)
Les travaux de rénovation nécessités par l'aspect de l'enduit de finition, les menus désordres qu'il convient de réparer
avant qu'ils ne s'aggravent, relèvent de l'entretien à charge du maître d'ouvrage et ne peuvent donner lieu à
indemnisation au titre de la garantie décennale. Les conséquences de l'absence ou de l'insuffisance d'entretien ne
relèvent pas en conséquence de la garantie.
(11)
Les éventuelles réclamations pour insuffisance de résultat sur le plan de l'isolation thermique ou phonique ne
relèvent pas de la responsabilité et de la garantie décennale.
(12)
Par référence aux, (Cahier du C.S.T.B. n° 237 - Livraison 1833 - Mars 1983), soit limitation à la réalisation de murs
de type XII (§ 3.222 desdites conditions) lorsque le système est appliqué sur des murs en béton à parement
élémentaire (cf. D.T.U. 23-1) ou en maçonnerie non enduite (cela revient à écarter les applications sur des murs non
étanches par eux-mêmes de hauteur supérieure à 28 m en toutes situations, sauf front de mer et de hauteur
supérieure à 18 m en façade non abritée sur front de mer).
(13)
Les fabrications bénéficiant d'un certificat de Qualification valide sont identifiable par la présence notamment du
logo CSTB suivi du numéro de certificat apposé sur le conduit.
(14)
Le classement à un risque normal ne vaut que pour l'utilisation de ce produit dans des locaux caractérisés par un
indice P (au sens du classement UPEC) au plus égal à celui du produit.
Les revêtements associés admissibles dont la nature est indiquée dans l'Avis doivent, quant à eux, avoir un
classement UPEC au moins égal à celui des locaux.
(15)
(16)
Cela signifie que le classement à un risque normal ne vaut que pour l'utilisation de ce procédé dans des locaux
caractérisés par un classement UPEC attribué par le G.S. n° 12 au plus égal à celui du revêtement.
43
LISTE N° 37
(17)
La mention "NEANT" ou la simple exclusion de l'emploi d'un adhésif (ou d'un mortier-colle ou d'un ciment-colle)
sur un certain support ne doit pas laisser penser que cet adhésif (ou mortier-colle ou ciment-colle) est admis sur tous
les autres supports susceptibles d'être rencontrés dans les travaux du bâtiment.
En fait, la mention "NEANT" signifie que les autres supports jugés d'ordinaire non admissibles n'ont pas été
proposés par le demandeur et/ou ont été écartés par une prescription ou condition de l'Avis lui-même. Ici, plus
qu'ailleurs sans doute, il convient absolument de se reporter aux documents annexés (dont le C.P.T.) pour juger de
l'admissibilité effective d'une solution envisagée. La nature de l'adhésif (ou du mortier-colle ou d'un ciment-colle), le
support, les caractéristiques des revêtements céramiques, l'hygrométrie des locaux auxquels ils sont destinés, sont en
effet étroitement associés et interdépendants.
44

Liste AFAC 1990-1998 - Agence Qualité Construction

Transcription

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