bulletin officiel de la propriete industrielle

Transcription

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
DESSINS ET MODÈLES
No 12/13
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
SOMMAIRE GÉNÉRAL
• Brèves explications relatives à la procédure .......................................
• Classification internationale des dessins et modèles (liste des
classes) ................................................................................................
• Recommandation concernant les données bibliographiques relatives
aux dessins et modèles industriels (norme ST. 80) ............................
• Code normalisé à deux lettres recommandé pour la présentation des
pays, ainsi que d’autres entités et des organisations internationales
délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle ...............
III
IV
V
VII
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 33 (0)1 53 04 45 23
Décisions du Directeur général de l’INPI ................................................
3
PREMIÈRE PARTIE
I - 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. − Publication des dessins et modèles du no 907 730 à 908 616 ..
2. − Prorogations de dessins et modèles publiés .............................
I - 2. Listes relatives aux dessins et modèles publiés.
1. − Liste alphabétique par déposants .............................................
2. − Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou
numéros nationaux et les numéros de publication ...................
3. − Liste des classements secondaires ..........................................
I - 3. Errata relatifs aux dessins et modèles publiés
1. − Errata relatifs aux indications de la déclaration .........................
2. − Errata relatifs aux reproductions ................................................
I - 4. Publication complémentaire des reproductions en couleurs .........
I - 5. Parutions complémentaires d’autres numéros de publication ......
9
215
219
225
Néant
233
235
237
Néant
DEUXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES
II - 1. Tableau général des inscriptions ...................................................
II - 2. Publication des renonciations .......................................................
II - 3. Errata relatifs à la publication des inscriptions .............................
243
Néant
Néant
TROISIÈME PARTIE
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION, EN APPLICATION DU
CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DANS SON ARTICLE
R 514-4 ....................................................................................................
Néant
II
BOPI 12/13
BOPI 12/13
III
DESSINS ET MODÈLES : LA PROCÉDURE DE DÉPÔT
Applicable uniquement aux créations de forme et d’aspect envisagées sur le plan esthétique, le régime
actuel de dépôt des dessins et modèles est défini par le livre V du code de la propriété intellectuelle.
Le dépôt de dessins et modèles ordinaire :
Le dépôt de dessins et modèles ordinaire est effectué pour une période de 5 ans prorogeable par
périodes de 5 ans jusqu’à un maximum de 25 ans. Tous les modèles sont publiés au Bulletin Officiel de la
Propriété industrielle, après ajournement éventuel à 3 ans requis par le déposant lors du dépôt et portant
sur la totalité de son contenu. Les modèles doivent être présentés sous la forme de reproductions graphiques
ou photographiques dont le format est compris entre 15 × 18 et 8 × 8 cm, ou éventuellement d’échantillons
de matières en feuille, de même format, dont l’épaisseur ne dépasse pas 3 mm. Chacune des reproductions
doit être fournie séparément, en deux exemplaires identiques, un même dépôt ne pouvant comporter plus
de 100 reproductions différentes.
Le déposant doit remplir un formulaire de déclaration de dépôt (formulaire CERFA), avec identification
complète du titulaire et indication du nombre et de la nature des objets concernés, ainsi que de leur
numérotation.
Les reproductions de modèles doivent être dessinées ou collées sur un support normalisé (formulaire
CERFA) qui mentionne leur numéro et celui du modèle correspondant, ainsi que leur intitulé, et comporte
le cas échéant une brève description de 10 lignes maximum.
Le déposant doit acquitter pour chaque dépôt une redevance de base, ainsi que des redevances
complémentaires pour chacune des reproductions présentées.
Le dépôt simplifié
Le dépôt simplifié, introduit par la loi du 5 février 1994, est réservé aux modèles relevant d’industries
qui renouvellent fréquemment la forme et le décor de leurs produits. Lorsque son contenu (nombre et nature
des modèles) ne semble pas correspondre à la définition ci-dessus, une justification relative à ces
renouvellements peut être demandée au déposant.
Seule la redevance de base est exigée pour un dépôt simplifié, quel que soit le nombre des
reproductions (de 1 à 100). Par ailleurs, ces dernières peuvent être fournies en un seul exemplaire, sans
utilisation du support normalisé, et leur format peut atteindre 21 × 29,7 cm.
Toutefois, l’ajournement de la publication est appliqué d’office pour tous ces dépôts, et leur déchéance
est prononcée si, dans un délai de 30 mois, leur titulaire n’a pas procédé à leur transformation en dépôt
ordinaire par renonciation à l’ajournement (redevance forfaitaire), fourniture des supports et exemplaires
manquants dans le format requis, et versement des redevances complémentaires pour toutes les reproductions retenues (cette transformation peut être appliquée à une partie seulement du dépôt, et échelonnée en
plusieurs fois au cours de la période légale).
Quelle que soit la forme choisie, le dépôt peut être opéré soit auprès de l’INPI, 26 bis rue de
Saint-Petersbourg, 75800 PARIS cedex 08, soit auprès d’une délégation régionale de l’INPI. Le dépôt peut
être effectué sur place, ou résulter d’un envoi postal (en recommandé avec avis de réception) de toutes les
pièces requises.
IV
BOPI 12/13
CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES
INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE
LOCARNO DU 8 OCTOBRE 1968 (liste des classes)
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
01.
02.
03.
04.
05.
06.
07.
08.
09.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
Classe 23. −
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
24.
25.
26.
27.
28.
29.
30.
31.
−
−
−
−
−
−
−
−
Classe 32. −
Produits alimentaires.
Articles d’habillement et mercerie.
Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.
Brosserie.
Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.
Ameublement.
Articles de ménage non compris dans d’autres classes.
Outils et quincaillerie.
Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.
Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.
Objets d’ornement.
Moyens de transport ou de levage.
Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.
Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.
Machines non comprises dans d’autres classes.
Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.
Instruments de musique.
Imprimerie et machines de bureau.
Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.
Équipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.
Jeux, jouets, tentes et articles de sport.
Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux
nuisibles.
Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation
ou de conditionnement d’air, combustibles solides.
Médecine et laboratoires.
Constructions et éléments de construction.
Appareils d’éclairage.
Tabacs et articles pour fumeurs.
Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.
Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.
Articles pour les soins et l’entretien des animaux.
Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres
classes.
Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation.
BOPI 12/13
V
CODES UTILISÉS EN MATIÈRE DE DOCUMENTATION
DE DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS
Extrait de la norme ST. 80 de l’OMPI concernant l’identification des données bibliographiques.
Les codes ci-après sont utilisés pour identifier les données bibliographiques sans connaître la langue
utilisée. Les codes sont habituellement indiqués dans un cercle, avant les données correspondantes.
j
10
Données concernant l’enregistrement :
11
*j
**j
12
j
13
j
15
j
17
19
**j
Numéro d’enregistrement/numéro du document ;
Désignation du type de document en clair ;
Code du type de document ;
Date d’enregistrement ;
Durée de l’enregistrement du dessin ;
Code de la norme ST. 3 de l’OMPI ou autre désignation de l’administration nationale, régionale
ou internationale qui publie ou enregistre le dessin.
Note. — **Élément d’information minimum pour les documents de dessins seulement.
j
20
Données concernant le dépôt :
21
*j
22
*j
*j
23
j
24
j
27
j
28
j
29
j
30
Numéro de dépôt (et lieu, si indiqué) ;
Date du dépôt ;
Nom et lieu de l’exposition et la date à laquelle le dessin y a été exposé pour la première fois.
Données concernant la priorité d’exposition ;
Date à partir de laquelle les droits sur le dessin peuvent produire leurs effets ;
Genre de dépôt (ouvert ou cacheté) ;
Objet du dépôt (dessin ou modèle) et nombre de dessins ou modèles ou de leurs variantes
compris dans le dépôt ;
Indication de la forme sous laquelle le dessin ou le modèle a été déposé (par exemple comme
un spécimen du modèle ou comme une reproduction du dessin ou du modèle).
Données relatives à la priorité conformément à la Convention de Paris :
31
*j
32
*j
*j
33
Numéro attribué au(x) dépôt(s) prioritaire(s) ;
Date du (des) dépôt(s) prioritaire(s) ;
Code de la norme ST. 3 de l’OMPI identifiant le ou les pays où le(s) dépôt(s) prioritaire(s) a
(ont) été effectué(s) ; pour les dépôts internationaux effectués conformément à l’Arrangement
de La Haye, le code « WO » devrait être utilisé.
Note. — Le code générique (30) peut être utilisé pour autant que les données (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.
j
40
Date(s) de mise à la disposition du public :
j
43
j
44
j
45
Date de publication d’un dessin avant son examen, par impression ou par un procédé similaire,
ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ;
Date de publication d’un dessin examiné avant son enregistrement, par impression ou par un
procédé similaire, ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ;
Date de publication d’un dessin enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date
de sa mise à disposition du public par tout autre moyen./Date de délivrance du certificat
d’enregistrement.
VI
j
50
BOPI 12/13
Informations diverses :
51
*j
j
52
*j
54
55
**j
j
56
j
57
Classification internationale des dessins (Classification de Locarno) ;
Classification interne ou nationale ;
Désignation de(s) produit(s) au(x)quel(s) le dessin est destiné./Titre du dessin.
Reproduction du dessin ou du modèle (par exemple dessin, photographie), explications
relatives à la reproduction et indication concernant les couleurs, s’il y a lieu ;
Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif ;
Description du dessin./Abrégé./Déclaration du monopole ou de la nouveauté.
Note. — **Élément d’information minimum pour les documents de dessins seulement.
j
60
Références à d’autres dépôts ou enregistrements de dessins industriels juridiquement apparen-
tés :
j
61
j
62
j
66
j
70
Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par l’addition ;
Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par la division ;
Numéro(s) du dépôt ou d’enregistrement de(s) dessin(s) qui est (sont) la (les) variante(s) du
présent dessin, s’il(s) n’est (ne sont) pas considéré(s) comme document(s) apparenté(s) par
l’addition.
Identification des parties intéressées par le dépôt et l’enregistrement :
71
**j
j
72
**j
73
j
74
j
78
Nom(s) et adresse(s) du (des) déposant(s) ;
Nom(s) de(s) auteur(s) s’il(s) est (sont) connu(s) en tant que tel(s) ;
Nom(s) et adresse(s) du (des) propriétaire(s) ;
Nom(s) et adresse(s) du (des) mandataire(s) ou de l’(ou des) agent(s) ;
Nom(s) et adresse(s) de la (des) personne(s) acquérant les droits en cas de la succession
du titre.
Note. — **Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin a été rendu accessible au public, le minimum
d’information requis doit être donné avec le nom du propriétaire, sinon avec le nom du déposant.
j
80 Identification des données relatives aux conventions internationales autres que la Convention
de Paris :
81
**j
j
82
84
**j
j
86
j
87
j
88
État(s) désigné(s) selon l’Arrangement de La Haye ;
État(s) concerné(s) selon l’Arrangement de La Haye ;
État(s) contractant(s) désigné(s) selon des conventions régionales ;
Désignation de l’État dont le déposant a la nationalité ;
Désignation de l’État où le déposant a son domicile ou son siège ;
Désignation de l’État où le déposant a un établissement industriel ou commercial effectif et
sérieux.
Notes : (i) **Cette catégorie n’a trait qu’à l’enregistrement régional ou international des dessins industriels.
(ii) Le code générique (80) peut être utilisé pour autant que les données (86), (87) et (88) soient présentées ensemble.
BOPI 12/13
VII
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Codes alphabétiques recommandés pour la représentation des Etats, autres entités
et organisations internationales ayant une législation protégeant les droits de propriété industrielle
ou agissant dans le cadre d’un traité de propriété industrielle (mise à jour de mars 2007)
AD
AE
AF
AG
AI
AL
AM
AN
AO
AR
AT
AU
AW
AZ
Andorre
Émirats arabes unis
Afghanistan
Antigua et Barbuda
Anguilla
Albanie
Arménie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
Azerbaïdjan
BA
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BV
BW
BY
BZ
Bosnie-Herzégovine
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahreı̈n
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunei Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Île Bouvet
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CD
CG
CH
CI
CK
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Canada
République centrafricaine
République démocratique du Congo
Congo
Suisse
Côte-d’Ivoire
Îles Cook
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République Dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
EH
ER
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Sahara occidental
Erythrée
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FO
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
Iles Féroé
France
GA
GB
GD
GE
GG
GH
GI
GL
GM
GN
GQ
GR
GS
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Géorgie
Guernesey
Ghana
Gibraltar
Groenland
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IM
IN
IQ
IR
IS
IT
Indonésie
Irlande
Israël
Île de Man
Inde
Iraq
Iran (République islamique d’)
Islande
Italie
JE
JM
JO
JP
Jersey
Jamaïque
Jordanie
Japon
KE
KG
KH
KI
KM
KN
KP
KR
KW
KY
KZ
Kenya
Kirghizistan
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Îles Caïmanes
Kazakhstan
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
République démocratique populaire Lao
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Jamahiriya arabe Libyenne
MA
MC
MD
ME
MG
MK
ML
MM
MN
MO
MP
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Montenégro
Madagascar
Ex-République yougoslave de Macédoine
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Îles Mariannes du Nord
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
NA
NE
NG
NI
NL
NO
NP
NR
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
OM
Oman
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PW
PY
Panama
Pérou
Papouasie-Nouvelle-Guinée
Philippines
Pakistan
Pologne
Portugal
Palaos
Paraguay
QA
Qatar
RO
RS
RU
RW
Roumanie
Serbie
Fédération de Russie
Rwanda
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
République arabe syrienne
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TJ
TL
TM
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tadjikistan
Timor-Leste
Turkménistan
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
VE
VG
VN
VU
Saint-Siège
Saint-Vincent-et-les-Grenadines
Vénézuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
WS
Samoa
YE
Yémen
ZA
ZM
ZW
Afrique du Sud
Zambie
Zimbabwe
VIII
BOPI 12/13
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DÉLIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
EA
IB
OA
AP
BX
EM
GC
EP
OA
QZ
WO
XN
Organisation eurasienne des brevets (OEAB)
Bureau internatinoal de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI)
Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)
Office des brevets du Conseil de coopération des Etats arabes du golfe (CCG)
Office Européen des Brevets (OEB)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)
Office communautaire des variétés végétales (Communauté européenne) (OCVV)
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l’)
Institut nordique des brevets (INB)
BOPI 12/13
Partie préliminaire
PARTIE PRÉLIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
1
BOPI 12/13
3
4
BOPI 12/13
BOPI 12/13
5
BOPI 12/13
Dessins et modèles publiés
7
PREMIÈRE PARTIE
I - 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
(Code de la propriété intellectuelle, 2e partie, livre V)
Notices bibliographiques des dessins et modèles publiés.
Les notices bibliographiques sont présentées dans l’ordre croissant continu des numéros de
publication qui coı̈ncide avec l’ordre de succession des indices de la classification internationale
des dessins et modèles, au niveau de la sous-classe (c’est le premier classement qui est pris en
compte lorsqu’il y a plusieurs classements).
I - 1 - 1. Publication des dessins et modèles no 907 730 à 908 616
I - 1 - 2. Prorogations de dessins et modèles publiés
I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. Liste alphabétique par déposants
2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou numéros nationaux et les
numéros de publication
3. Liste des classements secondaires
I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. Errata relatifs aux indications de la déclaration
2. Errata relatifs aux reproductions
I - 4. PUBLICATION COMPLÉMENTAIRE DES REPRODUCTIONS EN COULEURS
I - 5. PARUTIONS COMPLÉMENTAIRES D’AUTRES NUMÉROS DE PUBLICATION
BOPI 12/13
1.
DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
Produits alimentaires
(Classe 01)
j
51
j
21
j
20
Classement
01-01
9
Cl. 01-01
j
11
No(s) de publication
907 730
j
11
907 731
j
51
Classement
01-01
j
21
j
20
No(s) d’enregistrement ou national : 2012 1909
Dépôt du 18 avril 2012, à INPI PARIS
Nombre total de dessins ou modèles : 1
Nombre total de reproductions : 1
j
71
Déposant(s) : YADEL Khaled, App. 18 Bât A, 11 avenue
Faidherbe, 93310 LE PRE SAINT GERVAIS
j
74
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YADEL Khaled, App. 18 Bât A, 11 avenue Faidherbe,
93310 LE PRE SAINT GERVAIS
o
N (s) d’enregistrement ou national : 2012 1891
Modèle(s) publié(s)
j
71
Déposant(s) : YADEL Khaled, App. 18 Bât A, 11 Avenue
Faidherbe, 93310 LE PRE SAINT GERVAIS
j
74
YADEL Khaled, App. 18 Bât A, 11 Avenue Faidherbe,
93310 LE PRE SAINT GERVAIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pain
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Date de publication : 22 juin 2012
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pain
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Pain tressé aux trois couleurs :
bleu, blanc, rouge. Bleu : pâte à pain enrobée de graines
de pavot bleu. Blanc : pâte à pain enrobée de graines de
sésame. Rouge : pâte à pain sucrée.
1-1
1-1
Description : Repr. 1-1 : Pain aux trois couleurs : bleu,
blanc, rouge. Bleu : pâte à pain enrobée de graines de
pavot bleu. Blanc : pâte à pain enrobée de graines de
sésame. Rouge : pâte à pain sucrée.
Reproduction déposée en couleur
907 730
j
11
907 731
907 732 à 907 734
j
51
Classement
01-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Mukaiyama Seisakusho, Ltd, Société de
droit japonais, Oyama Aza Nishimuki 26, Otama-mura,
Adachi-gun - FUKUSHIMA - JAPON, SINGAPOUR
j
74
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS
10
Cl. 02-01
BOPI 12/13
j
54
Nature du (des) objet(s) : Crêpe avec ornement
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Articles d’habillement et mercerie
(Classe 02)
Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 1-2 : Vue en
perspective de face♦ Repr. 1-3 : Vue en perspective de
côté
j
11
907 735 à 907 738
j
51
Classement
02-01
j
21
j
20
Dépôt du 23 janvier 2012, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : BJ PARIS, SAS, 19 rue de Cléry, 75002
PARIS, No SIREN : 520005992
j
74
Françoise FAVARO, AARPI DILLENSCHNEIDER & FAVARO,
5 avenue de Messine, 75008 PARIS
j
54
1-1
907 733
1-3
907 734
♦ Plastron
D.M. no 31, 33 et 34 et 37 : 1 repr.
907 732
1-2
Nature du (des) objet(s) : Plastron caban
♦ Plastron cuir
j
45
j
57
Description : Repr. 31-1 : Plastron, col droit matelassé,
fermé par une ceinture de cuir.♦ Repr. 33-1 : Plastron
tissé croisé fermé par une ceinture cuir. Col droit avec
boutons.♦ Repr. 34-1 : Veste plastron, col rebrodé de
plumes.♦ Repr. 37-1 : Plastron cuir
31-1
907 735
BOPI 12/13
33-1
11
Cl. 02-02
j
11
907 739 à 907 750
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 7 décembre 2009, à INPI ALSACE
Dépôt effectué sous forme simplifiée.
j
71
Déposant(s) : LCS INTERNATIONAL B.V., Société de
droit hollandais, SCHOUWBURGPLEIN 30 - 34, 3012 CL
ROTTERDAM, HOLLANDE
j
74
Richard A.BUCHEL Avocat, 13 Avenue du Maréchal Joffre,
83120 PLAN DE LA TOUR
Renonciation totale à l’ajournement de la publication
907 736
j
54
Nature du (des) objet(s) : Gilet ♦ Blouson à capuchon
♦ Sweat-shirt zippé ♦ Polo ♦ Veste ♦ Veste zippée ♦ Robe
D.M. no 1, 4 à 7 et 9 à 15 : 1 repr.
34-1
907 737
37-1
907 738
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : CAMUSET CARDIGAN
M♦ Repr. 4-1 : CAMUSET FLEECE BLOUSON
M♦ Repr. 5-1 : CAMUSET MADE IN France FZ
SWEAT♦ Repr. 6-1 : CAMUSET N1 LS POLO M♦ Repr.
7-1 : CAMUSET N29 CYCLING POLO M♦ Repr. 9-1 :
CAMUSET TWEED JACKET M♦ Repr. 10-1 : FZ SWEAT
W♦ Repr. 11-1 : LOGO TRACKJACKET M♦ Repr.
12-1 : LOGO TRACKJACKET W♦ Repr. 13-1 : OLD
SCHOOL LS POLO M♦ Repr. 14-1 : OLD SCHOOL SS
POLO M♦ Repr. 15-1 : RETRO PIOUE DRESS W
1-1
907 739
12
Cl. 02-02
BOPI 12/13
4-1
907 740
6-1
907 742
5-1
907 741
7-1
907 743
BOPI 12/13
9-1
10-1
Cl. 02-02
13
907 744
11-1
907 746
12-1
907 747
907 745
14
13-1
Cl. 02-02
BOPI 12/13
907 748
15-1
907 750
j
11
907 751 à 907 754
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 10 octobre 2011, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : SARL D-STOCKS, SARL, 1370 Chemin du
Puits de la Commune, 83250 LA LONDE LES MAURES,
No SIREN : 510518996
j
74
SARL D-STOCKS, 1370 Chemin du Puits de la Commune,
83250 LA LONDE LES MAURES
14-1
907 749
j
54
Nature du (des) objet(s) : Veste de cuisine avec brassière
femme
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
17
Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j
57
Description : Repr. 1-1 : Brassière prise dans la couture
d’épaule de la veste. Veste avec boutons pressions sous
plastron.♦ Repr. 1-2 : Vue de dos. Veste avec découpe
princesse. Manches droites et poignets ouverture
arrondies.♦ Repr. 1-3 : Détail de la brassière. Boutons
pressions. Bande élastique dans ourlet.♦ Repr. 1-4 :
Détail de la brassière.
BOPI 12/13
1-4
1-1
15
Cl. 02-02
907 754
907 751
j
11
907 755
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 6 décembre 2011, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : ASHWI, SARL, 45-47 rue du Chemin Vert,
75011 PARIS, No SIREN : 392830899
j
74
ASHWI, 45-47 rue du Chemin Vert, 75011 PARIS
1-2
907 752
1-3
907 753
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tunique
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de face et vue de dos.
907 755
16
Cl. 02-02
j
11
907 756
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
D.M. no 1 à 30, 40 à 42 et 45 à 47 : 1 repr.
j
45
j
57
j
71
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Haut (vêtement)
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Haut brodé de strass et paillettes.
1-1
BOPI 12/13
Description : Repr. 1-1 : Veste double boutonnage♦ Repr.
2-1 : Pantalon droit♦ Repr. 3-1 : Jupe légèrement évasée
courte♦ Repr. 4-1 : Manteau col maille boutons
dorés♦ Repr. 5-1 : Veste évasée ceinturée♦ Repr. 6-1 :
Manteau évasé boutons dorés et ceinturé♦ Repr. 7-1 :
Manteau cape boutons dorés♦ Repr. 8-1 : Veste boutonnage
simple♦ Repr. 9-1 : Jupe courte♦ Repr. 10-1 : Haut
simple manches longues (vêtement)♦ Repr. 11-1 : Robe
chemise♦ Repr. 12-1 : Robe manches longues♦ Repr.
13-1 : Robe col V♦ Repr. 14-1 : Robe évasée♦ Repr.
15-1 : Robe manches longues♦ Repr. 16-1 : Robe manches courtes évasées♦ Repr. 17-1 : Pull maille et soie
imprimée♦ Repr. 18-1 : Pull maille V manches
longues♦ Repr. 19-1 : Robe évasée en maille♦ Repr.
20-1 : Robe maille manches longues♦ Repr. 21-1 : Pull
maille évasé♦ Repr. 22-1 : Robe longue♦ Repr. 23-1 :
Robe longue♦ Repr. 24-1 : Veste peaux lainés♦ Repr.
25-1 : Veste cuir♦ Repr. 26-1 : Haut manches longues
(vêtement)♦ Repr. 27-1 : Haut manches longues décolleté V (vêtement)♦ Repr. 28-1 : Robe col rond manches
courtes♦ Repr. 29-1 : Manteau♦ Repr. 30-1 : Robe
longue♦ Repr. 40-1 : Haut brodé main.♦ Repr. 41-1 :
Pantalon à pinces, ″carotte″ avec biais sur les coutures
côtés.♦ Repr. 42-1 : Veste et harnais en cuir.♦ Repr.
45-1 : Manteau sans manches, col imprimé et
maille.♦ Repr. 46-1 : Pull gilet manches longues.♦ Repr.
47-1 : Veste manches longues, col imprimé et maille.
907 756
j
11
1-1
907 757
2-1
907 758
907 757 à 907 792
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Veste double boutonnage ♦ Pantalon droit ♦ Jupe légèrement évasée courte ♦ Manteau
col maille boutons dorés ♦ Veste évasée ceinturée ♦ Manteau évasé boutons dorés et ceinturé ♦ Manteau cape
boutons dorés ♦ Veste boutonnage simple ♦ Jupe courte
♦ Haut simple manches longues (vêtement) ♦ Robe chemise ♦ Robe manches longues ♦ Robe col V ♦ Robe
évasée ♦ Robe manches courtes évasées ♦ Pull maille et
soie imprimée ♦ Pull maille V manches longues ♦ Robe
évasée en maille ♦ Robe maille manches longues ♦ Pull
maille évasé ♦ Robe longue ♦ Veste peaux lainés ♦ Veste
cuir ♦ Haut manches longues (vêtement) ♦ Haut manches
longues décolleté V (vêtement) ♦ Robe col rond manches
courtes ♦ Manteau ♦ Haut (vêtement) ♦ Pantalon à pinces
♦ Veste ♦ Manteau sans manche ♦ Cardigan ♦ Veste
manches longues
BOPI 12/13
3-1
4-1
5-1
Cl. 02-02
17
907 759
6-1
907 762
7-1
907 763
8-1
907 764
907 760
907 761
18
9-1
10-1
11-1
Cl. 02-02
BOPI 12/13
907 765
12-1
907 768
13-1
907 769
14-1
907 770
907 766
907 767
BOPI 12/13
15-1
907 771
16-1
907 772
17-1
907 773
Cl. 02-02
19
18-1
907 774
19-1
907 775
20-1
907 776
20
Cl. 02-02
21-1
907 777
22-1
907 778
23-1
907 779
BOPI 12/13
24-1
907 780
25-1
907 781
26-1
907 782
BOPI 12/13
27-1
Cl. 02-02
21
907 783
30-1
907 786
28-1
907 784
40-1
907 787
29-1
907 785
41-1
907 788
22
Cl. 02-02
BOPI 12/13
47-1
42-1
907 792
907 789
j
11
907 793 à 907 879
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : THE KOOPLES PRODUCTION, SAS, 19
place Vendôme, Bâtiment D, 75001 PARIS, No SIREN :
507769964
j
74
THE KOOPLES PRODUCTION, Madame Charlotte
PISSAVY-YVERNAULT, 19 place Vendôme Bâtiment D,
75001 PARIS
j
54
45-1
46-1
907 790
907 791
j
45
j
17
j
57
Nature du (des) objet(s) : Trench ♦ Pantalon ♦ Veste
♦ Tee-shirt ♦ Short ♦ Blouson ♦ Pull ♦ Jupe ♦ Chemise
♦ Cardigan ♦ Tee shirt ♦ Sweat ♦ Parka ♦ Polo ♦ Peignoir
D.M. no 1 à 48, 52 à 74 et 85 à 100 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Vues de face et détails♦ Repr.
2-1 : Vues de face et détails♦ Repr. 3-1 : Vues de face
et détails♦ Repr. 4-1 : Vues de face et détails♦ Repr.
et détails♦ Repr. 52-1 : Vues de face et détail♦ Repr.
BOPI 12/13
56-1 : Jupe♦ Repr. 57-1 : Vue de face et détails♦ Repr.
58-1 : Vue de face et détails♦ Repr. 59-1 : Vue de face
et de détails♦ Repr. 63-1 : Vues de face et de
détails♦ Repr. 64-1 : Vues de face et de détails♦ Repr.
65-1 : Vues de face et de détails♦ Repr. 66-1 : Vues de
face et détails♦ Repr. 67-1 : Vues de face et
détails♦ Repr. 68-1 : Vues de face et détails♦ Repr.
et détails♦ Repr. 74-1 : Vues de face et de dos♦ Repr.
et déta ils♦ Repr. 96-1 : Vues de face et détails♦ Repr.
100-1 : Vues de face et détails
1-1
907 793
2-1
907 794
Cl. 02-02
23
3-1
907 795
4-1
907 796
5-1
907 797
24
6-1
Cl. 02-02
BOPI 12/13
907 798
9-1
907 801
7-1
907 799
10-1
907 802
8-1
907 800
11-1
907 803
BOPI 12/13
12-1
907 804
13-1
907 805
14-1
907 806
Cl. 02-02
25
15-1
907 807
16-1
907 808
17-1
907 809
26
18-1
Cl. 02-02
907 810
19-1
907 811
20-1
907 812
BOPI 12/13
21-1
907 813
22-1
907 814
23-1
907 815
BOPI 12/13
24-1
Cl. 02-02
27
907 816
27-1
907 819
25-1
907 817
28-1
907 820
26-1
907 818
29-1
907 821
28
30-1
Cl. 02-02
BOPI 12/13
907 822
31-1
907 823
32-1
907 824
33-1
907 825
34-1
907 826
35-1
907 827
BOPI 12/13
36-1
37-1
38-1
Cl. 02-02
29
907 828
39-1
907 831
40-1
907 832
41-1
907 833
907 829
907 830
30
Cl. 02-02
42-1
907 834
43-1
907 835
44-1
907 836
BOPI 12/13
45-1
907 837
46-1
907 838
47-1
907 839
BOPI 12/13
48-1
Cl. 02-02
31
54-1
907 843
55-1
907 844
56-1
907 845
907 840
52-1
907 841
53-1
907 842
32
57-1
58-1
59-1
Cl. 02-02
BOPI 12/13
907 846
60-1
907 849
61-1
907 850
62-1
907 851
907 847
907 848
BOPI 12/13
63-1
907 852
64-1
907 853
65-1
907 854
Cl. 02-02
33
66-1
907 855
67-1
907 856
68-1
907 857
34
69-1
Cl. 02-02
BOPI 12/13
72-1
907 861
73-1
907 862
74-1
907 863
907 858
70-1
907 859
71-1
907 860
BOPI 12/13
Cl. 02-02
35
85-1
907 864
88-1
907 867
86-1
907 865
89-1
907 868
87-1
907 866
90-1
907 869
36
Cl. 02-02
91-1
907 870
92-1
907 871
93-1
907 872
BOPI 12/13
94-1
907 873
95-1
907 874
96-1
907 875
BOPI 12/13
97-1
37
Cl. 02-02
907 876
100-1
j
11
907 879
907 880
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Carven SAS, SAS, 18 rue Royale, 75008
j
74
Carven SAS, 18 rue Royale, 75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Robe
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
98-1
907 877
99-1
907 878
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de face et vue de dos
907 880
38
Cl. 02-02
BOPI 12/13
j
11
907 881 à 907 883
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LEMAOUI Messaoud, 22 rue Paul Lafargue,
93380 PIERREFITTE
j
74
LEMAOUI Messaoud, 22 rue Paul Lafargue, 93380
PIERREFITTE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ensemble cape avec jupe ♦ Pantalon ♦ Cape
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Ensemble cape avec jupe♦ Repr.
2-1 : Pantalon♦ Repr. 3-1 : Cape
3-1
1-1
j
11
907 883
907 884 à 907 930
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 18 avril 2012, à INPI MIDI PYRENEE
j
71
Déposant(s) : CREATIONS NELSON, SA, ZAC Eurocentre,
101 avenue de l’Europe, 31621 EUROCENTRE CEDEX,
No SIREN : 720802776
j
74
CREATIONS NELSON, 50 - 52 Boulevard Haussman,
75009 PARIS
907 881
j
54
Nature du (des) objet(s) : Jean ″MOTO″ ♦ Jean ″MICOLA″
♦ Jean ″MIOLAVY″ ♦ Short ″MINI JUNIOR″ ♦ Jean ″MILIANI″
♦ Jean ″MIGLAM″ ♦ Jean ″MAKAJO″ ♦ Jean ″MALIGNE″
♦ Jean ″MARWOOD″ ♦ Jean ″MYNETTE″ ♦ Tee shirt
″METIN″ ♦ Tee shirt ″MICKAEL″ ♦ Tee shirt ″MUYEGA″
♦ Tee shirt ″MUYEGO″ ♦ Tee shirt ″MELISSA″ ♦ Tee shirt
″MAVANA″ ♦ Tee shirt ″MARIEL″ ♦ Tee shirt ″MIKAZUKI″
♦ Tee shirt ″MONPOTE″ ♦ Tee shirt ″MESSIM″ ♦ Jupe
″MIELGO″ ♦ Veste ″MADRIGAL″ ♦ Veste ″MEDDY″ ♦ Tee
shirt ″MICHIGANA″ ♦ Robe ″MYTHE″ ♦ Cardigan ″MYRTILLE″ ♦ Manteau ″MOPHIE″ ♦ Robe ″MIGANA″ ♦ Robe
″MELICENT″ ♦ Salopette ″MANETON″ ♦ Pull ″Madrague″
♦ Tee shirt ″MARIBELLA″ ♦ Tee shirt ″MOLIVIA″ ♦ Blouse
″MAOHV″ ♦ Tee-shirt ″9MOONAÏA″ ♦ Tee-shirt ″9MOUGLIA″
♦ Pull ″2MELEON″ ♦ Tee shirt ″2MEKKI″ ♦ Tee shirt
″2MATHERSON″ ♦ Tee shirt ″2MONLEON″ ♦ Manteau
″2JIOUFFLE
♦ Robe ″2LADKA″ ♦ Tee shirt
″2MYCALIFORNIA″ ♦ Blouse ″2LIALIA″ ♦ Jean ″2MOPPY″
♦ Jean ″2MOTO″ ♦ Tee shirt ″MELCIA″
D.M. no 1 à 33, 35 à 37, 40 à 44 et 46 à 51 : 1 repr.
j
45
j
57
2-1
907 882
Description : Repr. 1-1 : Jean ″MOTO″♦ Repr. 2-1 : Jean
″MICOLA″♦ Repr. 3-1 : Jean ″MIOLAVY″♦ Repr. 4-1 :
Short
″MINI
JUNIOR″♦ Repr.
5-1 :
Jean
″MILIANI″♦ Repr. 6-1 : Jean ″MIGLAM″♦ Repr. 7-1 :
Jean ″MAKAJO″♦ Repr. 8-1 : Jean ″MALIGNE″♦ Repr.
9-1 :
Jean
″MARWOOD″♦ Repr.
10-1 :
Jean
″MYNETTE″♦ Repr. 11-1 : Tee shirt ″METIN″♦ Repr.
12-1 : Tee shirt ″MICKAEL″♦ Repr. 13-1 : Tee shirt
″MUYEGA″♦ Repr. 14-1 : Tee shirt ″MUYEGO″♦ Repr.
15-1 : Tee shirt ″MELISSA″♦ Repr. 16-1 : Tee shirt
″MAVANA″♦ Repr. 17-1 : Tee shirt ″MARIEL″♦ Repr.
18-1 : Tee shirt ″MIKAZUKI″♦ Repr. 19-1 : Tee shirt
″MONPOTE″♦ Repr. 20-1 : Tee shirt ″MESSIM″♦ Repr.
BOPI 12/13
Cl. 02-02
39
21-1 :
Jupe
″MIELGO″♦ Repr.
22-1 :
Veste
″MADRIGAL″♦ Repr. 23-1 : Veste ″MEDDY″♦ Repr.
24-1 : Tee shirt ″MICHIGANA″♦ Repr. 25-1 : Robe
″MYTHE″♦ Repr. 26-1 : Cardigan ″MYRTILLE″♦ Repr.
27-1 : Manteau ″MOPHIE″♦ Repr. 28-1 : Robe
″MIGANA″♦ Repr. 29-1 : Robe ″MELICENT″♦ Repr.
30-1 : Salopette ″MANETON″♦ Repr. 31-1 : Pull
32-1 :
Tee
shirt
″Madrague″♦ Repr.
″MARIBELLA″♦ Repr.
33-1 :
Tee
shirt
″MOLIVIA″♦ Repr. 35-1 : Blouse ″MAOHV″♦ Repr.
36-1 : Tee-shirt ″9MOONAÏA″♦ Repr. 37-1 : Tee-shirt
″9MOUGLIA″♦ Repr. 40-1 : Pull ″2MELEON″♦ Repr.
41-1 : Tee shirt ″2MEKKI″♦ Repr. 42-1 : Tee shirt
43-1 :
Tee
shirt
″2MATHERSON″♦ Repr.
″2MONLEON″♦ Repr.
44-1 :
Manteau
″2JIOUFFLE♦ Repr. 46-1 : Robe ″2LADKA″♦ Repr.
47-1 : Tee shirt ″2MYCALIFORNIA″♦ Repr. 48-1 : Blouse
″2LIALIA″♦ Repr. 49-1 : Jean ″2MOPPY″♦ Repr. 50-1 :
Jean ″2MOTO″♦ Repr. 51-1 : Tee shirt ″MELCIA″
1-1
907 884
2-1
907 885
3-1
907 886
4-1
907 887
5-1
907 888
40
Cl. 02-02
BOPI 12/13
6-1
907 889
8-1
907 891
7-1
907 890
9-1
907 892
BOPI 12/13
10-1
11-1
Cl. 02-02
41
907 893
12-1
907 895
13-1
907 896
907 894
42
Cl. 02-02
BOPI 12/13
14-1
907 897
16-1
907 899
15-1
907 898
17-1
907 900
BOPI 12/13
Cl. 02-02
43
18-1
907 901
20-1
907 903
19-1
907 902
21-1
907 904
44
Cl. 02-02
22-1
907 905
23-1
907 906
24-1
907 907
BOPI 12/13
25-1
907 908
26-1
907 909
BOPI 12/13
27-1
28-1
907 910
907 911
Cl. 02-02
45
29-1
907 912
30-1
907 913
46
Cl. 02-02
BOPI 12/13
31-1
907 914
33-1
907 916
32-1
907 915
35-1
907 917
BOPI 12/13
36-1
37-1
907 918
Cl. 02-02
47
40-1
907 920
41-1
907 921
42-1
907 922
907 919
48
43-1
44-1
46-1
Cl. 02-02
BOPI 12/13
907 923
47-1
907 926
48-1
907 927
907 924
907 925
BOPI 12/13
51-1
49-1
907 928
49
Cl. 02-02
907 930
j
11
907 931
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HAMMAMI Youssef, 12 rue des Feuillantines,
75006 PARIS
j
74
HAMMAMI Youssef, 12 rue des Feuillantines, 75006
PARIS
50-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Vêtement (Djilbab)
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lisière de couleur
907 929
1-1
907 931
50
Cl. 02-02
j
11
907 932
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Elle assure également la tenue des pinces à cheveux et
certains styles de coiffure.♦ Repr. 1-4 : Vue du côté du
calot. La forme du calot couvre de façon optimale le front
jusqu’à l’arrière des oreilles. Elle donne une forme plongeante du calot à l’arrière du crâne.
j
71
Déposant(s) : FILATEX, SARL, 45 avenue Victor Hugo,
93300 AUBERVILLIERS, No SIREN : 429246580
j
74
SARL FILATEX, 45 avenue Victor Hugo, 93300
AUBERVILLIERS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Gilet
BOPI 12/13
1-1
907 933
1-2
907 934
1-3
907 935
1-4
907 936
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Gilet
j
11
907 932
907 933 à 907 936
j
51
Classement
02-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PLAIT-DOIN Alban, 65 rue de la Maladière,
21160 MARSANNAY LA COTE
j
74
PLAIT-DOIN Alban, 65 rue de la Maladière, 21160
MARSANNAY LA COTE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Calot fantaisie HL01_201110
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Patron du côté du calot. Il assure
la couverture du front jusqu’à l’arrière des oreilles. Il donne
la forme plongeante du calot à l’arrière du crâne. Sur le
bord rectiligne, une bande coton est fixée, elle assure la
tenue du calot par laçage sur la nuque. La large bande de
tissu sur le front permet des fantaisies et
personnalisations.♦ Repr. 1-2 : Patron du haut du calot.
Il est composé de 2 sous-ensembles distincts : La forme
ovoïde est compatible à la forme du crâne permettant
confort, tenue et esthétique du calot. La forme trapèze est
à l’arrière de la tête. Cette partie permet un ajustement au
crâne (par les 2 évents derrières chaque oreille). Cette
forme protège l’ensemble de la chevelure à l’arrière du
crâne et assure une protection optimale. Elle assure également la tenue des pinces à cheveux et certains styles de
coiffure.♦ Repr. 1-3 : Vue arrière du calot. Nous constatons que le trapèze protège même avec les cheveu longs.
BOPI 12/13
j
11
51
Cl. 02-03
907 937 et 907 938
j
51
Classement
02-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ANG’R CREATION, SARL, 18 rue Brézin,
75014 PARIS, No SIREN : 514937770
j
74
ANG’R CREATION, REMONDEAU Anne Gaëlle, 84 rue de
Wazemmes, 59000 LILLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Capuche-écharpe // Accessoire
de mode
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face portée. Combinaison
d’une capuche et d’une écharpe. Création composée de
toute matière textile ou non textile. La partie écharpe se
ferme au niveau de l’épaule. La forme est asymétrique.
Plis divers marqués.♦ Repr. 1-2 : Vue de profil à plat,
pliée en deux. Combinaison d’une capuche et d’une
écharpe. Création composée de toute matière textile ou
non textile. La partie écharpe se ferme au niveau de
l’épaule. La forme est asymétrique. Plis divers marqués.
1-2
907 938
j
11
907 939 et 907 940
j
51
Classement
02-03
j
21
j
20
j
71
507769964
j
74
75001 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chapeau
D.M. no 49 et 50 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
1-1
907 937
49-1
50-1 : Vues de face et détails
907 939
52
50-1
Cl. 02-03
j
11
BOPI 12/13
907 940
1-2
907 942
1-3
907 943
1-4
907 944
907 941 à 907 945
j
51
Classement
02-03
j
21
j
20
Dépôt du 27 avril 2012, à INPI AQUITAINE
j
71
Déposant(s) : WESTERDORFF IMPORT-EXPORT, SARL,
7 chemin de Liquandreau, 33340 QUEYRAC, No SIREN :
431589894
j
74
SELARL GUERIN-DELAS, 54 cours Anatole France,
33000 BORDEAUX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chapeau intelligent
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de profil du chapeau. Chapeau féminin pour la pluie et le soleil, se prêtant à des
utilisations aussi bien sportives que détente.♦ Repr. 1-2 :
Vue de profil du chapeau.♦ Repr. 1-3 : Vue de face du
chapeau. Revers cousu.♦ Repr. 1-4 : Vue de détail du
lien à nouer et coton noir sur calotte et fond de calotte.
Chapeau facilement transportable car pliable, chiffonable,
lavable en machine. Grâce au lien présent à l’intérieur, il
peut s’adapter à tous les tours de tête (de 54 cm à 60 cm).
Cordelette d’ajustage nylon.♦ Repr. 1-5 : Tissu du chapeau. Tissu ikat issu d’un tissage traditionnel alliant coton
et soie aux qualités déperlante et infroissable.
907 941
BOPI 12/13
1-5
j
11
Cl. 02-04
53
16-1
907 946
17-1
907 947
17-2
907 948
18-1
907 949
19-1
907 950
19-2
907 951
907 945
907 946 à 907 967
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
Dépôt du 7 décembre 2009, à INPI ALSACE
j
71
Déposant(s) : LCS INTERNATIONAL B.V., Société de
droit hollandais, SCHOUWBURGPLEIN 30 - 34, 3012 CL
ROTTERDAM, HOLLANDE
j
74
Richard A.BUCHEL Avocat, 13 Avenue du Maréchal Joffre,
83120 PLAN DE LA TOUR
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaussure
♦ Semelle
D.M. no 16 : 1 repr.
o
D.M. n 18 : 1 repr.
D.M. no 20 et 21 : 1 repr.
D.M. no 25 à 28 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 16-1 : ANGER 67-1♦ Repr. 17-1 :
ANGERS 67-2♦ Repr. 17-2 : ANGERS 67-2♦ Repr.
18-1 : AUTEUIL-1♦ Repr. 19-1 : AUTEUIL-2♦ Repr.
19-2 : AUTEUIL-2♦ Repr. 20-1 : AUTEUIL MID♦ Repr.
21-1 : CAEN 31-1♦ Repr. 22-1 : CAEN 31-2♦ Repr.
22-2 : CAEN 31-2♦ Repr. 23-1 : GARIN-1♦ Repr. 24-1 :
GARIN-2♦ Repr. 24-2 : GARIN-2♦ Repr. 25-1 :
HONFLEUR MID♦ Repr. 26-1 : OSLO♦ Repr. 27-1 :
PROVENCALE MID♦ Repr. 28-1 : TOULON-1♦ Repr.
29-1 : TOULON-2♦ Repr. 29-2 : TOULON-2♦ Repr.
30-1 : TOURS-1♦ Repr. 31-1 : TOURS-2♦ Repr. 31-2 :
TOURS-2
54
20-1
21-1
22-1
Cl. 02-04
BOPI 12/13
24-1
907 957
24-2
907 958
25-1
907 959
26-1
907 960
27-1
907 961
907 952
907 953
907 954
22-2
907 955
23-1
907 956
BOPI 12/13
31-2
28-1
907 962
55
Cl. 02-04
907 967
j
11
907 968 à 907 977
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
Dépôt du 23 décembre 2009, à INPI RHONE ALPES
LYON
j
71
Déposant(s) : LA SEMELLE MODERNE, SAS, Le Village,
07320 ROCHEPAULE, No SIREN : 335920328
j
74
LA SEMELLE MODERNE S.A.S., , 07320 ROCHEPAULE
29-1
907 963
j
54
Nature du (des) objet(s) : Semelle VANDA ♦ Semelle TEK
♦ Semelle XILAS ♦ Semelle BALE ♦ Semelle FIGO
D.M. no 1, 5, 9, 12 et 13 : 3 repr.
j
45
j
57
29-2
30-1
31-1
907 964
Description : Repr. 1-1 : Vue de côté♦ Repr. 1-2 : Vue de
dessous♦ Repr. 5-1 : Vue de coté♦ Repr. 5-2 : Vue de
dessous♦ Repr. 9-1 : Vue de coté♦ Repr. 9-2 : Vue de
dessous♦ Repr. 12-1 : Vue de coté♦ Repr. 12-2 : Vue
de dessous♦ Repr. 13-1 : Vue de coté♦ Repr. 13-2 :
Vue de dessous
1-1
907 968
1-2
907 969
5-1
907 970
907 965
907 966
56
5-2
Cl. 02-04
907 971
13-2
9-1
BOPI 12/13
907 972
j
11
907 977
907 978
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
Dépôt du 4 février 2010, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : BERLUTI, Société Anonyme, 31 rue Marbeuf,
75008 PARIS, No SIREN : 784320921
j
74
LVMH FASHION GROUP, Département Propriété Intellectuelle, 2 rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS
9-2
907 973
j
54
Nature du (des) objet(s) : Soulier
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
12-1
907 974
12-2
907 975
1-1
13-1
907 976
Description : Repr. 1-1 : Soulier
907 978
BOPI 12/13
j
11
57
Cl. 02-04
907 979 à 907 982
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
Dépôt du 30 novembre 2011, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : RAFFY Eric, 141 allée des Carriers Domaine du Dramont, 83530 ST RAPHAEL AGAY
j
74
RAFFY Eric, 141 allée des Carriers - Domaine du
Dramont, 83530 ST RAPHAEL AGAY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaussures - pantoufle charentaises
″Modèle avec petit coeur″ ♦ Chaussures - pantoufle
charentaises ″Modèle avec petit pique″
D.M. no 1 et 2 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Chaussures - pantoufle charentaises
″Modèle avec petit coeur″♦ Repr. 1-2 : Chaussures pantoufle charentaises ″Modèle avec petit coeur″♦ Repr.
2-1 : Chaussures - pantoufle charentaises ″Modèle avec
petit pique″♦ Repr. 2-2 : Chaussures - pantoufle charentaises
″Modèle avec petit pique″
1-1
907 979
2-1
907 981
2-2
907 982
j
11
907 983
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
Dépôt du 5 avril 2012, à INPI RHONE ALPES GRENOBLE
j
71
Déposant(s) : FEUTRIER Gilles, 19 boulevard Maréchal
Foch, 38100 GRENOBLE
j
74
FEUTRIER Gilles, 19 boulevard Maréchal Foch, 38100
GRENOBLE
1-2
j
54
Nature du (des) objet(s) : Crampon de chaussure de sport
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
907 980
Description : Repr. 1-1 : Crampon de chaussure de sport
58
Cl. 02-04
1-1
BOPI 12/13
1-1
907 984
1-2
907 985
2-1
907 986
907 983
j
11
907 984 à 908 007
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : J. MOREIRA, LDA. Société de droit portugais, rua Fonseca Moreira, AP.30 4614-909 FELGUEIRAS
- PORTUGAL, PORTUGAL
j
74
Cabinet NATAF FAJGENBAUM & Associés, représenté
par Maître Serge LEDERMAN, 155 boulevard Haussmann,
75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaussure montante motif rayures et tissu étoilé ♦ Botte motif rayures et tissu étoilé
♦ Botte motif étoile ♦ Chaussure montante motif étoile
♦ Bottine marron avec bride et motif étoile ♦ Bottine noire
avec bride et motif rayures avec tissu étoilé ♦ Bottine bleue
avec bride et motif rayures et étoiles ♦ Bottine marron avec
bride et motif rayures avec tissu étoilé ♦ Bottine grise avec
bride et motif étoile ♦ Botte grise motif étoile ♦ Botte
marron motif rayures et tissu étoilé ♦ Bottine marron avec
bride et motif étoile sur fond bleu
D.M. no 1 à 12 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de profil♦ Repr. 1-2 : Vue de
dessous (semelle)♦ Repr. 2-1 : Vue de profil (1)♦ Repr.
2-2 : Vue de profil (2)♦ Repr. 3-1 : Vue de profil
(1)♦ Repr. 3-2 : Vue de profil (2)♦ Repr. 4-1 : Vue de
profil♦ Repr. 4-2 : Vue de dessous (semelle)♦ Repr.
profil (2)♦ Repr. 7-1 : Vue de profil (1)♦ Repr. 7-2 : Vue
de profil (2)♦ Repr. 8-1 : Vue de profil (1)♦ Repr. 8-2 :
Vue de profil (2)♦ Repr. 9-1 : Vue de profil (1)♦ Repr.
profil (1)♦ Repr. 11-2 : Vue de profil (2)♦ Repr. 12-1 :
Vue de profil (1)♦ Repr. 12-2 : Vue de profil (2)
BOPI 12/13
2-2
3-1
3-2
Cl. 02-04
59
4-1
907 990
4-2
907 991
5-1
907 992
907 987
907 988
907 989
60
5-2
6-1
Cl. 02-04
907 993
907 994
BOPI 12/13
6-2
907 995
7-1
907 996
BOPI 12/13
7-2
907 997
8-1
907 998
Cl. 02-04
61
8-2
907 999
9-1
908 000
62
Cl. 02-04
BOPI 12/13
9-2
908 001
10-2
908 003
10-1
908 002
11-1
908 004
BOPI 12/13
11-2
908 005
12-2
63
Cl. 02-04
j
11
908 007
908 008
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
j
71
507769964
j
74
75001 PARIS
12-1
908 006
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaussure
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 51-1 : Vues de profil et détails
64
Cl. 02-05
51-1
j
11
908 008
BOPI 12/13
2-1
908 009
4-1
908 010
908 009 à 908 011
j
51
Classement
02-05
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Col (Echarpe)
♦ Echarpe
o
D.M. n 2, 4 et 5 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Col maille.♦ Repr. 4-1 : Echarpe
côtes 2/2, rayée aux extrémités.♦ Repr. 5-1 : Col (Echarpe)
composé d’une écharpe maille et blaireau et sangle cuir.
BOPI 12/13
5-1
Cl. 02-05
65
908 011
j
11
32-1
908 012
35-1
908 013
36-1
908 014
908 012 à 908 019
j
51
Classement
02-05
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Echarpe
♦ Col (écharpe)
D.M. no 32, 35 et 36, 39, 43 et 44, 48 et 49 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 32-1 : Echarpe matelassée + passant
cuir.♦ Repr. 35-1 : Col à côtes + boutons dorés.♦ Repr.
36-1 : Echarpe plastron. Blaireau + harnais cuir.♦ Repr.
1.
Double
rayures
39-1 :
C5
écharpe
No
extrémités.♦ Repr. 43-1 : Col (écharpe) No 8. Blaireau et
maille boudin.♦ Repr. 44-1 : Echarpe et passant
cuir.♦ Repr. 48-1 : Col blaireau shetpand + sangle
cuir.♦ Repr. 49-1 : Blaireau + crêpe de soie matelassée
+ sangle cuir.
66
Cl. 02-05
BOPI 12/13
39-1
908 015
43-1
908 016
48-1
908 018
49-1
908 019
j
11
908 020 à 908 029
j
51
Classement
02-05
j
21
j
20
j
71
507769964
j
74
75001 PARIS
44-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Echarpe
D.M. no 75 à 84 : 1 repr.
j
45
j
17
908 017
BOPI 12/13
j
57
75-1
76-1
Cl. 02-05
67
et détails♦ Repr. 84-1 : Vues de face et détails
77-1
908 022
78-1
908 023
79-1
908 024
908 020
908 021
68
80-1
81-1
Cl. 02-05
BOPI 12/13
908 025
83-1
908 028
84-1
908 029
908 026
j
11
908 030
j
51
Classement
02-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Carven SAS, SAS, 18 rue Royale, 75008
j
74
Carven SAS, 18 rue Royale, 75008 PARIS
82-1
908 027
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif de dessin apposable sur
foulard
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Motif de dessin apposable sur
foulard
BOPI 12/13
1-1
908 030
45-1
j
11
Classement
02-05
j
21
j
20
j
71
No SIREN : 720802776
j
74
75009 PARIS
Nature du (des) objet(s) : Foulard ″MAPUCINE″ ♦ Foulard
″2MARRIE″
D.M. no 34 et 45 : 1 repr.
908 033
Classement
02-07
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ceinture
D.M. no 3 : 1 repr.
Description : Repr. 34-1 : Foulard ″MAPUCINE″♦ Repr.
45-1 : Foulard ″2MARRIE″
j
45
j
57
3-1
34-1
j
11
j
51
j
45
j
57
908 032
908 031 et 908 032
j
51
j
54
69
Cl. 02-07
908 031
Description : Repr. 3-1 : Ceinture
908 033
70
Cl. 02-07
j
11
908 034
j
51
Classement
02-07
j
21
j
20
MATINA♦ Repr.
6-3 :
MATINA♦ Repr.
7-1 :
7-2 :
RODAS♦ Repr.
7-3 :
RODAS♦ Repr.
15-1 :
CHEERY♦ Repr.
15-2 :
RODAS♦ Repr.
CHEERY♦ Repr. 15-3 : CHEERY♦ Repr. 16-1 :
CHEERY♦ Repr. 16-2 : CHEERY♦ Repr. 16-3 :
17-1 :
MARTI♦ Repr.
17-2 :
CHEERY♦ Repr.
17-3 :
MARTI♦ Repr.
18-1 :
MARTI♦ Repr.
18-2 :
MARTI♦ Repr.
18-3 :
MARTI♦ Repr.
19-1 :
MARTI♦ Repr.
19-2 :
MARTI♦ Repr.
19-3 :
MARTI♦ Repr.
20-1 :
MARTI♦ Repr.
20-2 :
MARTI♦ Repr.
20-3 :
MARTI♦ Repr.
21-1 :
MARTI♦ Repr.
21-2 :
MARTI♦ Repr.
MARTI♦ Repr. 21-3 : MARTI♦ Repr. 22-1 : MARTI (Key
Ring)♦ Repr. 22-2 : MARTI (Key Ring)♦ Repr. 22-3 :
MARTI (Key Ring)♦ Repr. 22-4 : MARTI (Key Ring)
j
71
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ceinture
j
45
j
57
BOPI 12/13
Description : Repr. 38-1 : Ceinture
38-1
908 034
1-1
908 035
1-2
908 036
Articles de voyage, étuis, parasols et objets
personnels, non compris dans d’autres classes
(Classe 03)
j
11
908 035 à 908 071
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CHLOE , Société par Actions Simplifiée,
5/7 avenue Percier, 75008 PARIS, No SIREN : 562076299
j
74
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116
PARIS
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Sac à main ♦ Porte-clefs
D.M. no 1 et 2, 6 et 7 et 15 à 21 : 3 repr.
Description : Repr. 1-1 : ZIP FILE-I♦ Repr. 1-2 : ZIP
FILE-I♦ Repr. 1-3 : ZIP FILE-I♦ Repr. 2-1 : ZIP
FILE-II♦ Repr. 2-2 : ZIP FILE-II♦ Repr. 2-3 : ZIP
FILE-II♦ Repr.
6-1 :
MATINA♦ Repr.
6-2 :
BOPI 12/13
Cl. 03-01
71
1-3
908 037
2-2
908 039
2-1
908 038
2-3
908 040
72
6-1
6-2
Cl. 03-01
BOPI 12/13
908 041
6-3
908 043
7-1
908 044
908 042
BOPI 12/13
7-2
908 045
7-3
908 046
Cl. 03-01
73
15-1
908 047
15-2
908 048
74
Cl. 03-01
BOPI 12/13
15-3
908 049
16-2
908 051
16-1
908 050
16-3
908 052
BOPI 12/13
17-1
908 053
17-2
908 054
Cl. 03-01
75
17-3
908 055
18-1
908 056
76
Cl. 03-01
BOPI 12/13
18-2
908 057
19-1
908 059
18-3
908 058
19-2
908 060
BOPI 12/13
Cl. 03-01
77
19-3
908 061
20-2
908 063
20-1
908 062
20-3
908 064
78
Cl. 03-01
BOPI 12/13
21-1
908 065
21-3
908 067
21-2
908 066
22-1
908 068
BOPI 12/13
22-2
908 069
22-4
79
Cl. 03-01
j
11
908 071
908 072 et 908 073
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
Dépôt du 4 février 2010, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : BERLUTI, Société Anonyme, 31 rue Marbeuf,
75008 PARIS, No SIREN : 784320921
j
74
LVMH FASHION GROUP, Département Propriété Intellectuelle, 2 rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS
22-3
908 070
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Sac♦ Repr. 4-1 : Sac
80
2-1
4-1
Cl. 03-01
j
11
BOPI 12/13
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cabas (sac)♦ Repr. 2-1 : Sac
bandoulière (sac à main)♦ Repr. 3-1 : Porte-monnaie
1-1
908 074
2-1
908 075
908 072
908 073
908 074 à 908 076
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : De Sousa José, 2 allée Antoine Bourdelle,
78370 PLAISIR
j
74
De Sousa José, 2 allée Antoine Bourdelle, 78370 PLAISIR
j
54
j
45
j
17
Nature du (des) objet(s) : Cabas (sac)
(sac à main) ♦ Porte-monnaie
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
♦ Sac bandoulière
BOPI 12/13
3-1
81
Cl. 03-01
908 076
j
11
1-2
908 078
1-3
908 079
o
N (s) de publication
908 077 à 908 079
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DELESCLUSE Thierry, Route de la Tour
d’Aigues, 84120 LA BASTIDONNE
j
74
DELESCLUSE Thierry, Route de la Tour d’Aigues, 84120
LA BASTIDONNE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac Nurseteam
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue face avant♦ Repr. 1-2 : Vue
côté♦ Repr. 1-3 : Vue face arrière
908 077
j
11
908 080
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PAODIS, SARL, ZI la Borie, 43120
MONISTROL SUR LOIRE, No SIREN : 408162592
j
74
Sébastien BRUYERON, PAODIS, ZI la Borie, 43120
MONISTROL SUR LOIRE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Malette/Coffret de douilles
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
82
j
57
1-1
Cl. 04-01
BOPI 12/13
Description : Repr. 1-1 : Malette en plastique, composée
d’une plaque décorative.
1-1
908 081
1-2
908 082
908 080
Brosserie
(Classe 04)
j
11
908 081 à 908 083
j
51
Classement
04-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LUBIN Sidney, Marc, 19 allée Manuella
Pioche Desmarais, 97100 BASSE-TERRE
j
74
LUBIN Sidney, 19 allée Manuella Pioche Desmarais,
97100 BASSE-TERRE
j
54
Nature du (des) objet(s) : ″Balai″ et ″pelle″ destinés au
ménage, nettoyage
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Balai roulant avec pelle, vue de
profil.♦ Repr. 1-2 : Balai roulant avec pelle, vue de haut.
Produit composé d’un manche avec deux roues aux
extrêmités, et entre lesquelles sont fixées des fibres. Sur
le manche est accrochée une pelle détachable et réglable
quant au niveau qu’elle doit avoir. En poussant le manche,
les fibres entraînées par les roues envoient les déchets
dans la pelle.♦ Repr. 1-3 : Balai roulant avec pelle, vue
de face.
BOPI 12/13
1-1
1-3
83
Cl. 05-05
908 084
908 083
j
11
908 084
Classement
05-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MÉNASCÉ Arnaud, 23 bd Suchet, 75016
PARIS
MÉNASCÉ Myriam, 23 bd Suchet, 75016 PARIS
j
74
MÉNASCÉ Arnaud, 23 bd Suchet, 75016 PARIS
908 085 à 908 094
Classement
05-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CATIMINI, Société par Actions Simplifiée,
94 rue Choletaise, 49450 SAINT MACAIRE EN MAUGES,
No SIREN : 072201809
j
74
FINANCIERE ZANNIER, Laurence SERMET-COLLY Direction Juridique, ZI du Clos Marquet, BP 88, 42400 SAINT
CHAMOND
Articles textiles non confectionnés
(Classe 05)
j
51
j
11
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Modèle de tissu
D.M. no 1 à 7, 10, 12 et 14 : 1 repr.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Broderie
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin de broderie.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Modèle de tissu♦ Repr. 2-1 :
Modèle de tissu♦ Repr. 3-1 : Modèle de tissu♦ Repr.
4-1 : Modèle de tissu♦ Repr. 5-1 : Modèle de
tissu♦ Repr. 6-1 : Modèle de tissu♦ Repr. 7-1 : Modèle
de tissu♦ Repr. 10-1 : Modèle de tissu♦ Repr. 12-1 :
Modèle de tissu♦ Repr. 14-1 : Modèle de tissu
84
Cl. 05-05
BOPI 12/13
1-1
908 085
3-1
908 087
2-1
908 086
4-1
908 088
BOPI 12/13
Cl. 05-05
85
5-1
908 089
7-1
908 091
6-1
908 090
10-1
908 092
86
Cl. 05-06
j
57
12-1
14-1
j
11
BOPI 12/13
Description : Repr. 2-1 : MAREK - 122504♦ Repr. 4-1 :
MAJORELLE - 122507♦ Repr. 7-1 : RAMATUELLE 121596
908 093
908 094
2-1
908 095
4-1
908 096
7-1
908 097
908 095 à 908 097
j
51
Classement
05-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ARJOWIGGINS ARCHES, Société par
Actions Simplifiée, 48 route de Remiremont, 88380
ARCHES, No SIREN : 428720668
j
74
AB INITIO, 5 rue Daunou, 75002 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Papier imprimé pour décoration
de panneaux stratifiés
D.M. no 2, 4 et 7 : 1 repr.
j
45
BOPI 12/13
Cl. 06-01
87
Ameublement
(Classe 06)
j
11
908 098
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
Dépôt du 19 avril 2011, à ANGERS
j
71
Déposant(s) : TECHNI-MAG, Société à Responsabilité
Limitée, route de Chaudron-en-Mauges, 49111 SAINTPIERRE MONTLIMART CEDEX, No SIREN : 330432873
j
74
SARLTECHNI-MAG, Mademoiselle Laurence PAILLOUX,
route de Chaudron-en-Mauges, 49111 SAINT-PIERRE
MONTLIMART CEDEX
j
62
No national objet de la division : 11 2122
j
54
2-1
908 099
2-2
908 100
Nature du (des) objet(s) : Banquette
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Banquette
j
11
908 098
908 099 à 908 103
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BUFFALO GRILL, Société Anonyme à
Directoire et Conseil de Surveillance, RN 20, 91630
AVRAINVILLE, No SIREN : 318906443
j
74
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaise
♦ Banquette ronde (alcove)
♦ Banquette
2 places
D.M. no 6 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Vue de face.♦ Repr. 2-2 : Vue de
profil.♦ Repr. 5-1 : Vue de profil.♦ Repr. 5-2 : Vue de
face.♦ Repr. 6-1 : Banquette ronde (alcove)
88
Cl. 06-01
BOPI 12/13
j
11
908 104
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
Dépôt du 1 décembre 2011, à INPI AQUITAINE
j
71
Déposant(s) : SQUARE , SAS, 5 ZI de Calens, 33640
BEAUTIRAN, No SIREN : 480033968
j
74
SQUARE, 5 ZI de Calens, 33640 BEAUTIRAN
j
62
5-1
5-2
j
54
Nature du (des) objet(s) : Fauteuil pour position assise
droite
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
908 101
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective. Fauteuil par
position d’assise droite, une personne composé de 2
rondelles bois fixées sur une structure métallique.
908 102
1-1
6-1
908 104
j
11
908 105 et 908 106
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LAGEYRE David, 530 route des Gravières,
40990 SAINT VINCENT DE PAUL, No SIREN : 432489856
j
74
LAGEYRE David, 530 route des Gravières, 40990 SAINT
VINCENT DE PAUL
908 103
j
54
Nature du (des) objet(s) : Fauteuil
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Fauteuil♦ Repr. 1-2 : Fauteuil
BOPI 12/13
Cl. 06-01
89
D.M. no 17 à 19 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 17-1 : Tabouret de bar en acier chromé
et assise recouverte tissu.♦ Repr. 18-1 : Chaise en acier
chromé et assise recouverte tissu.♦ Repr. 19-1 : Tabouret de bar en acier chromé et assise recouverte tissu.
908 105
1-2
17-1
908 107
18-1
908 108
908 106
j
11
908 107 à 908 109
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ESPACE DETENTE AMENAGEMENT
CONCEPT , SARL, 11 rue Denis Poisson, 75017 PARIS,
No SIREN : 434532529
j
74
EDA CONCEPT, 11 rue Denis Poisson, 75017 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tabouret de bar NANI
LORI ♦ Tabouret de bar MELI
♦ Chaise
90
Cl. 06-01
19-1
908 109
BOPI 12/13
1-2
908 111
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective♦ Repr. 1-2 :
Vue de droite♦ Repr. 1-3 : Vue de gauche♦ Repr. 1-4 :
Vue de face♦ Repr. 1-5 : Vue arrière♦ Repr. 2-1 : Vue
en perspective
1-3
908 112
908 110
1-4
908 113
j
11
908 110 à 908 115
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : JCDecaux SA, Société Anonyme à Directoire
et Conseil de Surveillance, 17 rue Soyer, 92200
NEUILLY SUR SEINE, No SIREN : 307570747
j
74
JCDecaux SA, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle, ZI Ste Apolline, 78378 PLAISIR Cedex
j
54
Nature du (des) objet(s) : Banc
D.M. no 1 : 5 repr.
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
BOPI 12/13
1-5
Cl. 06-01
91
908 114
2-1
1-1
908 116
1-2
908 117
3-1
908 118
4-1
908 119
908 115
j
11
908 116 à 908 124
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
Dépôt du 12 avril 2012, à INPI RHONE ALPES LYON
j
71
Déposant(s) : HESCH Yannick, 8 rue Georges Seguin,
69120 VAULX-EN-VELIN
j
74
HESCH Yannick, 8 rue Georges Seguin, 69120 VAULX EN
VELIN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Fauteuil
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 3 : 1 repr.
D.M. no 4 à 6 : 2 repr.
j
45
j
57
♦ Canapé
Description : Repr. 1-1 : Vue de côté du fauteuil♦ Repr.
1-2 : Vue de face du fauteuil♦ Repr. 3-1 : Vue de face du
canapé♦ Repr. 4-1 : Vue de dos du canapé♦ Repr. 4-2 :
Vue de face du canapé♦ Repr. 5-1 : Vue de côté du
canapé♦ Repr. 5-2 : Vue de face du canapé♦ Repr.
6-1 : Vue de face du canapé♦ Repr. 6-2 : Vue de côté du
canapé
92
4-2
Cl. 06-01
BOPI 12/13
908 120
6-2
5-1
908 122
6-1
908 123
j
11
908 125
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
Dépôt du 13 avril 2012, à INPI PAYS DE LOIRE
j
71
Déposant(s) : BENSOUSSAN Robin, 67 bis rue du Point
du Jour, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
j
74
BENSOUSSAN Robin, 67 bis rue du Point du Jour, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT
908 121
5-2
908 124
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaise
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
2-1
Description : Repr. 2-1 : Chaise
908 125
BOPI 12/13
j
11
93
Cl. 06-01
908 126 à 908 129
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MTS, SAS, 41 Plastic Avenue - BP 12,
01460 MONTREAL LA CLUSE, No SIREN : 323388058
j
74
MTS SAS, 41 Plastic Avenue - BP 12, 01460 MONTREAL
LA CLUSE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Siège Narcisse
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue 3D de face♦ Repr. 1-2 : Vue
3D de dos♦ Repr. 1-3 : Vue 3D de dessus♦ Repr. 1-4 :
Vue 3D de dessous
1-3
908 128
1-4
908 129
908 126
j
11
908 130 à 908 133
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MTS, SAS, 41 Plastic Avenue - BP 12,
01460 MONTREAL LA CLUSE, No SIREN : 323388058
j
74
MTS SAS, 41 Plastic Avenue - BP 12, 01460 MONTREAL
LA CLUSE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Siège Tulipe
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
1-2
908 127
Description : Repr. 1-1 : Vue 3D de face♦ Repr. 1-2 : Vue
3D de côté♦ Repr. 1-3 : Vue 3D de dos♦ Repr. 1-4 :
Siège 3D de dessous
94
1-1
1-2
Cl. 06-01
BOPI 12/13
908 130
908 131
1-4
908 133
j
11
908 134 à 908 136
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MENDEZ Mathias, Axel, Stéphane, 19bis
rue des Marais, 94400 VITRY SUR SEINE
j
74
MENDEZ Mathias, 19bis rue des Marais, 94400 VITRY
SUR SEINE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaise de jardin à trous PVC
D.M. no 1 : 3 repr.
1-3
908 132
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Chaise de jardin en plastique,
ornementée de trous. Hole chair vue de face.♦ Repr.
1-2 : Chaise de jardin en plastique. Hole chair vue de dos.
Ornementation de trous.♦ Repr. 1-3 : Chaise de jardin en
plastique. Hole chair vue de côté. Ornementation de trous.
BOPI 12/13
1-1
908 134
95
Cl. 06-01
1-3
908 136
j
11
908 137 et 908 138
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SAJNOVIC Srecko, P.K 7 Deqrad Soramoca,
97310 KOUROU GUYANE
j
74
SAJNOVIC Srecko, P.K 7 Deqrad Soramoca, 97310
KOUROU GUYANE
1-2
j
54
Nature du (des) objet(s) : Siège
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Siège relax♦ Repr. 2-1 : Siège
relax
908 135
1-1
908 137
96
Cl. 06-01
2-1
908 138
1-2
j
51
BOPI 12/13
Classement
06-01
j
11
908 153
908 139 à 908 151
Pas de publication sous ce(s) numéro(s)
j
11
908 152 et 908 153
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
51
Classement
06-01
j
21
Déposant(s) : NUTRISET S.A.S., Société par Actions
Simplifiée, Le Bois Ricard, BP 35, 76770 MALAUNAY, No
SIREN : 337986798
j
20
j
71
Déposant(s) : GABAMOUSSE, SARL, Le Passage, 26420
SAINT AIGNAN EN VERCORS, No SIREN : 442129490
j
74
GABAMOUSSE, Le Passage, 26420 SAINT AIGNAN EN
VERCORS
j
71
j
74
NUTRISET S.A.S., Le Bois Ricard, BP 35, 76770 MALAUNAY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Assise
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
j
11
908 154
Description : Repr. 1-1 : Assise♦ Repr. 1-2 : Assise
j
54
Nature du (des) objet(s) : Siège Andromède
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
908 152
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4. Siège composé de 2
flancs, tenus par 2 traverses, d’une planche d’assise et
d’une planche repose pieds.
BOPI 12/13
97
Cl. 06-03
j
11
908 156
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Console
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Console
908 154
j
11
908 155
j
51
Classement
06-02
j
21
j
20
j
71
SIREN : 337986798
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sommier
D.M. no 4 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
908 156
Description : Repr. 4-1 : Sommier
j
11
908 157 à 908 172
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ESPACE DETENTE AMENAGEMENT
CONCEPT , SARL, 11 rue Denis Poisson, 75017 PARIS,
No SIREN : 434532529
j
74
EDA CONCEPT, 11 rue Denis Poisson, 75017 PARIS
j
54
4-1
908 155
j
45
Nature du (des) objet(s) : Bout de canapé ROBOT ♦ Table
basse RAJA ♦ Bout de canapé HERVE ♦ Table basse
HUBERT ♦ Bout de canapé CAROLINE ♦ Table basse
CATY ♦ Table basse DOMINIQUE ♦ Bout de canapé
DARLING ♦ Console DAYLINE ♦ Table basse FRANK
♦ Bout de canapé FRANCOISE ♦ Console FANY ♦ Table
basse EQUITY ♦ Bout de canapé ERIC ♦ Table de repas
OURAGAN ♦ Table de repas CAPORAL
D.M. no 1 à 16 : 1 repr.
98
j
57
Cl. 06-03
BOPI 12/13
Description : Repr. 1-1 : Bout de canapé en acier chromé
et verre trempé 10 mm.♦ Repr. 2-1 : Table basse en acier
chromé et verre trempé 10 mm.♦ Repr. 3-1 : Bout de
canapé en acier chromé et verre trempé 10 mm.♦ Repr.
4-1 : Table basse en acier chromé et verre trempé 10
mm.♦ Repr. 5-1 : Bout de canapé en acier chromé et
verre trempé 10 mm, socle en bois laqué noir.♦ Repr.
6-1 : Table basse en acier chromé et verre trempé 10 mm,
socle en bois laqué noir.♦ Repr. 7-1 : Table basse en
acier chromé et verre trempé 10 mm, socle en bois laqué
noir.♦ Repr. 8-1 : Bout de canapé en acier chromé et
verre trempé 10 mm, et socle en bois laqué noir.♦ Repr.
9-1 : Console en acier chromé et verre trempé 10 mm, et
socle en bois laqué noir.♦ Repr. 10-1 : Table basse en
acier chromé et verre trempé 10 mm, et socle en bois
laqué noir.♦ Repr. 11-1 : Bout de canapé en acier chromé
et verre trempé 10 mm, et socle en bois laqué noir.♦ Repr.
12-1 : Console en acier chromé et verre trempé 10 mm,
et socle en bois laqué noir.♦ Repr. 13-1 : Table basse en
acier brossé et verre peint noir.♦ Repr. 14-1 : Bout de
canapé en acier brossé et verre peint noir.♦ Repr. 15-1 :
Table de repas en acier chromé et verre trempé 100 mm,
et socle en bois laqué noir.♦ Repr. 16-1 : Table de repas
en acier chromé et verre trempé 10 mm.
1-1
908 157
2-1
908 158
3-1
908 159
4-1
908 160
5-1
908 161
BOPI 12/13
6-1
7-1
8-1
Cl. 06-03
99
908 162
9-1
908 165
10-1
908 166
11-1
908 167
908 163
908 164
100 Cl. 06-03
12-1
13-1
BOPI 12/13
908 168
15-1
908 171
16-1
908 172
908 169
908 173
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : WAUQUIEZ Bruno, 7 av Marthe, 95160
MONTMORENCY
j
74
WAUQUIEZ Bruno, 7 av Marthe, 95160 MONTMORENCY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table
D.M. no 1 : 1 repr.
14-1
908 170
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Table venant recevoir un écran
digital placé à l’horizontal. Le pourtour de la table est en
métal. Elle est soutenue par quatre pieds qui sont reliés
par une plaque translucide qui peut être éclairée par
l’intérieur.
BOPI 12/13
2-2
1-1
101
Cl. 06-03
908 175
908 173
j
11
908 174 et 908 175
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
69120 VAULX-EN-VELIN
j
74
VELIN
908 176 à 908 178
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : INDUSTRIAL ORCHESTRA, SARL, 35
avenue Jean-Jaurès, 93310 LE PRES ST GERVAIS, No
SIREN : 510992423
j
74
PRIMAUX Taïnea, INDUSTRIAL ORCHESTRA, 35 avenue Jean-Jaurès, 93310 LE PRES ST GERVAIS
j
71
j
11
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table basse
D.M. no 2 : 2 repr.
j
45
j
57
2-1
j
54
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
Description : Repr. 2-1 : Vue de dessous de la table
basse♦ Repr. 2-2 : Vue de perspective de la table basse
908 174
Nature du (des) objet(s) : Bureau sculpture ♦ Bureau lettres extrudées code ♦ Table de réunion lettres code
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vues 3/4 face arrière. Vue dessus
perspective face avant - détail. Bureau structure métal :
sous face intérieure et pied intérieur. Plateau et piétement
en bois. Des lettres métalliques s’extrudent sur le plan de
travail du bureau et forment une sculpture en relief. Des
éléments métalliques sont insérés sur le plan de travail du
bureau.♦ Repr. 2-1 : Vues 3/4 face arrière. Vue dessus
perspective face avant - détail. Bureau structure métal
sous face intérieure et pied sabot. Plateau et piétement en
bois. Des lettres métalliques insérées dans l’épaisseur du
plateau s’extrudent sur le plan de travail du bureau. Ces
lignes métalliques insérées dans le bois créent un code
graphique.♦ Repr. 3-1 : Détail plateau ouvert et fermé.
Vues 3/4 - Vue dessus perspective. Bureau structure métal
sous face intérieure et pied sabot. Plateau et piétement en
bois. Des lettres métalliques insérées dans l’épaisseur du
plateau s’extrudent sur le plan de travail du bureau. Ces
lignes métalliques insérées dans le bois dessinent un code
graphique et dissimulent une ouverture technique.
102 Cl. 06-03
BOPI 12/13
j
11
908 179 et 908 180
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : EMOTIC, SARL, 16 rue Fouré, 44000 NANTES, No SIREN : 494828783
j
74
EMOTIC, 16 rue Fouré, 44000 NANTES
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table multitouch multi-utilisateurs
SNOW
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
908 176
2-1
908 177
3-1
908 178
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue 3D de la table multitouch
multi-utilisateurs SNOW. Ce qui caractérise cette table
sont ses rondeurs. En effet, de part et d’autre d’un écran
central, qui peut être multitouch ou non, on visualise bien
les deux pieds de cette table dont la forme générale a été
pensée sous forme de U inversé. Un des points caractéristiques de cette table réside aussi dans l’existence d’une
partie évidée dans chacun des pieds. Cette partie évidée
est elle aussi en forme de U. De manière générale, cette
table a été conçue pour être modulable en fonction de la
hauteur de ses pieds. Il est ainsi possible d’avoir une table
basse comme une table haute.♦ Repr. 1-2 : Photographie de la table multitouch multi-ultilsateurs SNOW. Ce qui
caractérise cette table sont ses rondeurs. En effet, de part
et d’autre d’un écran central, qui peut être multitouch ou
non, on visualise bien les deux pieds de cette table dont
la forme générale a été pensée sous forme de U inversé.
Un des points caractéristiques de cette table réside aussi
dans l’existence d’une partie évidée dans chacun des
pieds. Cette partie évidée est elle aussi en forme de U. De
manière générale, cette table a été conçue pour être
modulable en fonction de la hauteur de ses pieds. Il est
ainsi possible d’avoir une table basse comme une table
haute.
908 179
BOPI 12/13
103
Cl. 06-04
j
11
908 182 et 908 183
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Armoire Welcom Desk
D.M. no 3 : 2 repr.
1-2
j
11
908 180
j
45
j
57
profil.
908 181
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
SIREN : 337986798
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
2-1
3-1
908 182
3-2
908 183
Description : Repr. 2-1 : Table
908 181
104 Cl. 06-04
BOPI 12/13
j
11
908 184 et 908 185
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GECI, Société Anonyme à Conseil d
Administration, 18 avenue du Marché, 44500 LA BAULE,
No SIREN : 338319833
j
74
INLEX IP EXPERTISE, 4 rue des Olivettes - 7 Passage
Douard, 44000 NANTES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etagère murale ♦ Meuble central
j
45
j
57
Vue en perspective
2-1
908 185
j
11
908 186
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
SIREN : 337986798
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etagère
D.M. no 3 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
908 184
3-1
Description : Repr. 3-1 : Etagère
908 186
BOPI 12/13
j
11
908 187
j
51
Classement
06-05
j
21
j
20
j
71
j
74
MONTLIMART CEDEX
j
62
j
54
4-2
j
11
Classement
06-05
j
21
j
20
Description : Repr. 2-1 : Meuble caisse
908 189
908 190 et 908 191
j
51
Nature du (des) objet(s) : Meuble caisse
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
105
Cl. 06-05
Dépôt du 31 janvier 2012, à INPI AQUITAINE
j
71
Déposant(s) : DAUGA Frédéric, 156 allée du prince,
40700 MONSEGUR
j
74
DAUGA Frédéric, 156 allée du prince, 40700 MONSEGUR
j
54
Nature du (des) objet(s) : Meuble de séparation et de
décoration
j
45
j
57
2-1
j
11
908 187
908 188 et 908 189
j
51
Classement
06-05
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Armoire Diner Bar
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Caisson en bois peint
(différents coloris) avec un emplacement sur le dessus à
matières décoratives avec éclairage incorporé à l’intérieur.
Lames en acier rotatives verticales sur 2 axes différents
coloris et pliages, montées sur un structure en bois peint
et aluminium, démontable en 2 parties. Peut être jumelé
avec un modèle identique.♦ Repr. 2-1 : Vue de face.
Caisson en bois peint (différents coloris) avec un emplacement sur le dessus à matières décoratives avec éclairage incorporé à l’intérieur. Lames en acier rotatives
verticales sur 2 axes différents coloris et pliages, montées
sur un structure en bois peint et aluminium, démontable en
2 parties. Peut être jumelé avec un modèle identique.
D.M. no 4 : 2 repr.
j
45
j
57
4-1
derrière.
908 188
1-1
908 190
106 Cl. 06-06
2-1
BOPI 12/13
j
11
908 191
908 192
j
51
Classement
06-06
j
21
j
20
Dépôt du 24 août 2010, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : CLODION Sandra, 121 rue de Clignancourt,
75018 PARIS
j
74
CLODION Sandra, 121 rue de Clignancourt, 75018 PARIS
3-1
j
11
908 192
908 193 à 908 199
j
51
Classement
06-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SITY SARL , SARL, 6 rue Léopold Robert,
75014 PARIS, No SIREN : 483253910
j
74
SITY SARL, Sylvie Serre, 6 rue Léopold Robert, 75014
PARIS
j
54
j
54
Nature du (des) objet(s) : Paravent formé d’une structure
en bois massif et de panneaux articulés
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 : 5 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Mobilier avec structure en bois et
paravents
articulés.
Paravents
haut
repliés
fermés.♦ Repr. 1-2 : Mobilier avec structure en bois et
paravents articulés sans plan de travail. Paravents fermés
derrière.♦ Repr. 2-1 : Mobilier avec structure en bois et
paravents articulés et plan de travail H 0,73. Paravents
refermés en carré.♦ Repr. 2-2 : Mobilier avec structure
en bois et paravents articulés et plan de travail H 0,73.
Paravents repliés sur les côtés.♦ Repr. 2-3 : Mobilier
avec structure en bois et paravents articulés et plan de
travail H 0,73. Paravents ouverts asymétriques formant 4
sous-espaces.♦ Repr. 2-4 : Mobilier avec structure en
bois et paravents articulés et plan de travail H 0,73.
Paravents fermés.♦ Repr. 2-5 : Mobilier avec structure
en bois et paravents articulés et plan de travail H 0,73.
Paravents détachés.
Nature du (des) objet(s) : Assise de chaise
D.M. no 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 3-1 : Assise de chaise en polyuréthane
BOPI 12/13
1-1
908 193
1-2
908 194
2-1
908 195
Cl. 06-06
107
2-2
908 196
2-3
908 197
2-4
908 198
108 Cl. 06-06
BOPI 12/13
2-5
908 201
Classement
06-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BENSOUSSAN Robin, 67 bis rue du Point
du Jour, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
j
74
BENSOUSSAN Robin, 67 bis rue du Point du Jour, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Portant
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
908 199
j
11
j
11
j
51
Description : Repr. 1-1 : Portant
908 200
j
51
Classement
06-06
j
21
j
20
j
71
j
74
j
62
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pot
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Vue en perspective. Pot avec
corps en forme de tronc de pyramide inversée, à face
bombée.
1-1
908 201
j
11
908 202 à 908 205
j
51
Classement
06-06
j
21
j
20
Dépôt du 19 avril 2012, à INPI NORD PAS DE CALAIS
j
71
Déposant(s) : Delefortrie Thibault, Huber, Jean, 1698
rue du Biez, 59193 ERQUINGHEM-LYS
j
74
DELEFORTRIE Thibault, 1698 rue du Biez, 59193
ERQUINGHEM-LYS
2-1
908 200
j
54
Nature du (des) objet(s) : Jardinière suspendue lumineuse
″nue″ ♦ Jardinière suspendue lumineuse ″végétalisée″
♦ Jardinière suspendue lumineuse ″allumée″ ♦ Jardinière
suspendue lumineuse ″accouplée″
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue 3/4. Ici la taille XL : composée
de 5 anneaux, en végétal, conçus pour tourner autour d’un
axe à 360o et 4 anneaux lumineux intermédiaires. Le tout
suspendu par des câblettes en inox.♦ Repr. 2-1 : Vue
face. Ici la taille M : composée de 3 anneaux végétal
conçus pour tourner autour d’un axe à 360o et 2 anneaux
lumineux intermédiaires. Les anneaux végétal sont végétalisés
de part et d’autre / aux opposés. Le module est suspendu
par des câblettes en inox.♦ Repr. 3-1 : Vue de 3/4. Nous
BOPI 12/13
109
Cl. 06-06
voyons ici le double usage souhaité à la conception de
l’objet. D’une part le segment végétal de diverses couleurs
en matière laquée, et d’autre part l’anneau lumineux en
matière plastique diffusant et permettant à l’objet d’émettre
une lueur/d’éclairer. Le double usage est donc : à la fois
jardinière suspendue par des câblettes inox et luminaire
!♦ Repr. 4-1 : Vue face. Nous voyons ici une dérive
possible dans la mise en scène du ″Klorofyll″ ! En solo ou
en duo, il est possible de coupler les éléments entre eux
avec de simples raccords mécaniques & électriques. Du
coup, vous avez la possibilité de créer une cloison
atypique composée de végétal sublimée par un faisceau
lumineux.
4-1
1-1
2-1
908 205
908 202
j
11
908 206
j
51
Classement
06-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PORRET Emmanuelle, 31 rue de Douai,
75009 PARIS
j
74
PORRET Emmanuelle, 31 rue de Douai, 75009 PARIS
908 203
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte-vêtements mural
D.M. no 1 : 1 repr.
3-1
908 204
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Porte-vêtements mural
110 Cl. 06-09
BOPI 12/13
j
11
908 208
j
51
Classement
06-09
j
21
j
20
j
71
SIREN : 337986798
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Matelas
D.M. no 5 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 5-1 : Matelas
908 206
j
11
908 207
j
51
Classement
06-09
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : VALLA Bruno, 1374 route de Civrieux,
01600 MASSIEUX
j
74
VALLA Bruno, 1374 route de Civrieux, 01600 MASSIEUX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Coussin en forme de bonhomme
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
5-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Coussin en forme de
bonhomme avec 2 bras, 2 jambes et une tête,
j
11
908 209
j
51
Classement
06-11
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FARADJI Brice, 4 impasse Maxime Lisbonne, 91000 EVRY
j
74
FARADJI Brice, 4 impasse Maxime Lisbonne, 91000
EVRY
1-1
908 208
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tapis de travail
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
908 207
Description : Repr. 1-1 : Tapis de travail
BOPI 12/13
1-1
111
Cl. 06-13
1-2
908 211
1-3
908 212
908 209
j
11
908 210 à 908 212
j
51
Classement
06-13
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BORIES Florence, Patricia, Sophie, 7 Villa
Dancourt, 75018 PARIS
j
74
BORIES Florence, 7 Villa Dancourt, 75018 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Housse de couette
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Housse de couette vue de
dessus♦ Repr. 1-2 : Housse de couette vue de
profil♦ Repr. 1-3 : Housse de couette vue de dessous.
Système d’attache de la housse de couette sous le
matelas.
j
11
908 213
j
51
Classement
06-13
j
21
j
20
j
71
SIREN : 337986798
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tatami
D.M. no 6 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
908 210
6-1
Description : Repr. 6-1 : Tatami
908 213
112 Cl. 07-01
BOPI 12/13
Articles de ménage non compris dans d’autres
classes
(Classe 07)
j
11
908 214 à 908 218
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
j
71
69120 VAULX EN VELIN
j
74
VELIN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tasse
♦ Coquetier
♦ Carafe ♦ Verrine
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
1-2
2-1
908 216
3-1
908 217
4-1
908 218
Description : Repr. 1-1 : Vue du dessus de la
tasse♦ Repr. 1-2 : Vue de côté de la tasse♦ Repr. 2-1 :
Vue
en
perspective♦ Repr.
3-1 :
Vue
en
perspective♦ Repr. 4-1 : Vue en perspective du coquetier
908 214
908 215
BOPI 12/13
j
11
113
Cl. 07-02
908 219
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SARL Mazelier chaize, SARL, 23 rue aux
Ours, 75003 PARIS, No SIREN : 513618405
j
74
SARL Mazelier chaize, 23 rue aux Ours, 75003 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ensemble plateau et couteau à
fromage
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vues 3/4 et profil éclaté. Plateau
avec 2 pieds transversaux avec un petit dome recouvert
d’une pièce métal et aimantée sur lequel repose le
couteau.
1-1
1-1
908 219
908 220
j
11
908 221 à 908 234
j
51
Classement
07-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FORGE ADOUR, Société par Actions Simplifiée, 66 avenue du 8 mai 1945, 64100 BAYONNE, No
SIREN : 352651673
j
74
API Conseil, Lydie BORIN, rue Marx Dormoy - BP 7525,
64075 PAU cedex
j
11
908 220
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Beautifull Things, SARL, 43 rue Liancourt,
75014 PARIS, No SIREN : 488007493
j
74
Beautifull Things, 43 rue Liancourt, 75014 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tasse
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Tasse délice Eiffel
j
54
Nature du (des) objet(s) : Appareil pour la cuisson
(plancha)
D.M. no 1 à 14 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Plancha avec support Inox ″V
470″♦ Repr. 2-1 : Plancha avec support Inox ″V
620″♦ Repr. 3-1 : Plancha avec support Bois/Métal ″V
470″♦ Repr. 4-1 : Plancha avec support Bois/Métal ″V
620″♦ Repr. 5-1 : Plancha Acier ″V 470″♦ Repr. 6-1 :
Plancha Acier ″V 620″♦ Repr. 7-1 : Plancha Inox ″V
470″♦ Repr. 8-1 : Plancha Inox ″V 620″♦ Repr. 9-1 :
Plancha avec support Bois/Métal ″Itsasu″ 410♦ Repr.
10-1 : Plancha avec support Bois/Métal ″Itsasu″
630♦ Repr. 11-1 : Plancha avec support Bois ″Itsasu″
410♦ Repr. 12-1 : Plancha avec support Bois ″Itsasu″
630♦ Repr. 13-1 : Plancha ″Itsasu″ 410♦ Repr. 14-1 :
Plancha ″Itsasu″ 630
114 Cl. 07-02
1-1
2-1
3-1
908 221
BOPI 12/13
4-1
908 224
5-1
908 225
6-1
908 226
7-1
908 227
908 222
908 223
BOPI 12/13
8-1
9-1
10-1
Cl. 07-02
115
908 228
11-1
908 231
12-1
908 232
13-1
908 233
908 229
908 230
116 Cl. 07-02
14-1
BOPI 12/13
j
11
908 234
2-1
908 236
3-1
908 237
4-1
908 238
908 235 à 908 238
j
51
Classement
07-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SAS NOUVELLE PILLIVUYT, Société par
Actions Simplifiée, Allée de la Manufacture, 18500
MEHUN SUR YEVRE, No SIREN : 440717874
j
74
SELARL ALCIAT-JURIS, Maître Ludivine LAMOURE, 5 ter
rue de la Gaucherie, 18100 VIERZON
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Couvercle cloche bol ♦ Couvercle carré ♦ Couvercle rond ♦ Demi couvercle carré
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Couvercle cloche bol vaisselle
santé. Couvercle cloche bol fluto en polyamide
transparent.♦ Repr. 2-1 : Couvercle carré vaisselle santé.
Couvercle carré en polyamide transparent.♦ Repr. 3-1 :
Couvercle cloche rond vaisselle santé. Couvercle cloche
rond en polyamide transparent ou polycarbonate
marron.♦ Repr. 4-1 : Demi couvercle carré vaisselle
santé. Demi couvercle carré en polyamide transparent.
j
11
908 239 à 908 242
j
51
Classement
07-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CHAUDRY Kamran, 1 rue des Dentellières,
91360 VILLEMOISSON SUR ORGE
j
74
CHAUDRY Kamran, 1 rue des Dentellières, 91360
VILLEMOISSON SUR ORGE
1-1
908 235
j
54
Nature du (des) objet(s) : Manche de couteau de cuisine
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Face, profil.♦ Repr. 2-1 : Face,
profil♦ Repr. 3-1 : Face, profil♦ Repr. 4-1 : Face, profil
BOPI 12/13
1-1
2-1
908 239
117
Cl. 07-03
3-1
908 241
4-1
908 242
908 240
j
11
908 243
j
51
Classement
07-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LAURET Serge, 20 allée Fleurie, 94420
PLESSIS-TREVISE
j
74
LAURET Serge, 20 allée Fleurie, 94420 PLESSIS-TREVISE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Couteau
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
118 Cl. 07-03
j
57
Description : Repr. 1-1 : Couteau de table double tranchant
j
45
j
57
1-1
908 243
j
11
BOPI 12/13
Description : Repr. 1-1 : Ce modèle est équipé d’un décapsuleur et d’une lame en forme arrondie de couteau, pour
la découpe des capuchons sur goulots des
bouteilles.♦ Repr. 2-1 : Ce modèle est équipé d’un
décapsuleur et d’une lame en forme arrondie de couteau,
pour la découpe des capuchons sur goulots des bouteilles.
908 244
j
51
Classement
07-03
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Couteau de table et son capuchon
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Une vue fermée et une vue
ouverte.
2-1
1-1
908 245
2-1
908 246
908 244
j
11
908 245 et 908 246
j
51
Classement
07-06
j
21
j
20
Dépôt du 19 avril 2012, à INPI PACA OUEST
j
71
Déposant(s) : RAMPAL Etienne, Jean, 25 boulevard
Figuière, 13004 MARSEILLE
j
74
RAMPAL Etienne, 25 boulevard Figuière, 13004 MARSEILLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tire-bouchon
BOPI 12/13
j
11
119
Cl. 08-03
908 247 et 908 248
j
51
Classement
07-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HS TRADE, SARL, 146 bis avenue Louis
Roche, 92230 GENNEVILLIERS, No SIREN : 502964810
j
74
HS TRADE, Monsieur HADRAMI Salem, 146 bis avenue
Louis Roche, 92230 GENNEVILLIERS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Plateau de service inox métal
(stainless) avec pied dénommé el malakya
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus.♦ Repr. 1-2 : Vue
de dessous.
1-2
908 248
Outils et quincaillerie
(Classe 08)
j
11
908 249
j
51
Classement
08-03
j
21
j
20
j
71
j
74
1-1
908 247
j
54
Nature du (des) objet(s) : Couteau de poche
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Une vue fermée et une vue 3/4
dessus ouvert.
908 249
120 Cl. 08-06
j
11
BOPI 12/13
908 250 à 908 255
j
51
Classement
08-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ASSA ABLOY AUBE ANJOU , SA, 25 rue
Michel Couet, 49160 LONGUE, No SIREN : 552052672
j
74
ASSA ABLOY AUBE ANJOU, 25 rue Michel Couet, 49160
LONGUE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Poignée pour fenêtre coulissante
D.M. no 1 : 4 repr.
D.M. no 2 : 2 repr.
j
45
j
17
j
57
1-1
1-2
908 251
1-3
908 252
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective de trois quart
avant. Cette poignée peut être réalisée en tout matériau
et en toute couleur.♦ Repr. 1-2 : Vue de face. Cette
poignée peut être réalisée en tout matériau et en toute
couleur.♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus. Cette poignée peut
être réalisée en tout matériau et en toute couleur.♦ Repr.
1-4 : Vue de côté. Cette poignée peut être réalisée en tout
matériau et en toute couleur.♦ Repr. 2-1 : Vue de face.
Cette poignée peut être réalisée en tout matériau et en
toute couleur.♦ Repr. 2-2 : Vue en perspective de trois
quart avant. Cette poignée peut être réalisée en tout
matériau et en toute couleur.
908 250
BOPI 12/13
1-4
908 253
121
Cl. 08-06
2-2
908 255
j
11
908 256 à 908 259
j
51
Classement
08-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : OUEST ALU , Société par Actions Simplifiée, Route des Sables d’Olonne, 85500 LES HERBIERS,
No SIREN : 546550260
j
74
Cabinet HARLE ET PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet, 44200
NANTES
2-1
908 254
j
54
Nature du (des) objet(s) : Poignée ouverte
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
Vue latérale♦ Repr. 1-3 : Vue de face♦ Repr. 1-4 : Vue
du dessus
122 Cl. 08-07
1-1
1-2
BOPI 12/13
908 256
1-3
908 258
1-4
908 259
908 257
j
11
908 260 à 908 262
j
51
Classement
08-07
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TORDO BELGRANO, SAS, 504 avenue du
Canton de Levens, 06690 TOURRETTE-LEVENS, No
SIREN : 307521047
j
74
TORDO BELGRANO, Gilles Hiver, 504 avenue du Canton
de Levens, 06690 TOURRETTE-LEVENS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Arrêt de volet automatique
BOPI 12/13
123
Cl. 09-01
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4 gauche♦ Repr. 1-2 :
Vue de gauche♦ Repr. 1-3 : Vue de 3/4 haut
1-3
908 262
Emballages et récipients pour le transport ou la
manutention des marchandises
(Classe 09)
1-1
j
11
908 263
j
51
Classement
09-01
j
21
j
20
Dépôt du 6 décembre 2011, à INPI PACA EST
j
71
Déposant(s) : THIBAUD Frédéric, Michel, Jean Marie,
Les Marronniers E-2, 3 rue des Grillons, 06130 GRASSE,
No SIREN : 518194865
j
74
THIBAUD Frédéric Michel, Les Marronniers E-2, 3 rue des
Grillons, 06130 GRASSE
908 260
j
54
Nature du (des) objet(s) : Flacon
D.M. no 1 : 1 repr.
1-2
908 261
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Flacon
124 Cl. 09-01
BOPI 12/13
1-1
908 263
j
11
2-1
908 265
3-1
908 266
908 264 à 908 266
j
51
Classement
09-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GOETZ Géraldine, Danielle, Claude, 1 rue
de Vendargues, 34830 CLAPIERS
j
74
GOETZ Géraldine, 1 rue de Vendargues, 34830 CLAPIERS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Contenant souple destiné à
recevoir des aliments liquides ou semi liquides, chauds ou
froids
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : YIUM 01.♦ Repr. 2-1 : YIUM
02.♦ Repr. 3-1 : YIUM 03.
j
11
908 267
j
51
Classement
09-01
j
21
j
20
Dépôt du 23 avril 2012, à INPI PACA EST
j
71
Déposant(s) : THIBAUD Frédéric Michel, Jean Marie,
Les Marronniers E-2 , 3 rue des Grillons, 06130 GRASSE,
No SIREN : 518194865
j
74
THIBAUD Frédéric Michel, Les Marronniers E-2 , 3 rue des
Grillons, 06130 GRASSE
1-1
908 264
j
54
Nature du (des) objet(s) : Flacon
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
BOPI 12/13
j
57
Cl. 09-03
125
Description : Repr. 1-1 : Flacon
1-1
1-1
908 268
2-1
908 269
908 267
j
11
908 268 à 908 270
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : VERT ET RENOUAT, SAS, 27 bld de
l’Industrie, 42170 ST JUST ST RAMBERT, No SIREN :
885750596
j
74
VERT ET RENOUAT, 27 bld de l’Industrie, 42170 ST JUST
ST RAMBERT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Emballage : boîte pour macarons
en forme de maison x 24 compartiments ♦ Emballage :
boîte pour macarons en forme de maison x 16 compartiments ♦ Emballage : boîte pour macarons en forme de
maison x 12 compartiments
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Boîte en forme de maison. En 2
parties : enveloppe extérieur mixte PVC + carton. Corps
intérieur pré-découpé pour l’accueil des macarons en
cellules individuelles sur 3 niveaux recto-verso.♦ Repr.
2-1 : Boîte en forme de maison. En 2 parties : enveloppe
extérieur mixte PVC + carton. Corps intérieur pré-découpé
pour l’accueil des macarons en cellules individuelles sur 2
niveaux recto-verso.♦ Repr. 3-1 : Boîte en forme de
maison. En 1 partie pour l’accueil des macarons sur 2
niveaux formés par des séparations mobiles. Recto-verso.
126 Cl. 09-03
3-1
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SAS TDM, SAS, 70 avenue de Rome - ZE
Jean Monnet, 83500 LA SEYNE SUR MER, No SIREN :
430144451
908 271
1-2
908 272
SAS TDM, ZE Jean Monnet - 70 avenue de Rome, 83500
LA SEYNE SUR MER
j
54
908 271 et 908 272
Classement
09-03
j
11
1-1
908 270
j
51
j
74
BOPI 12/13
Nature du (des) objet(s) : Coffret carton ″Souvenirs
d’enfance″ 4 mignonettes de sirop
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Coffret carton à plat destiné au
conditionnement de 4 mignonettes et représentant des
dessins de bonbons emblématiques de l’enfance (barbe à
papa, guimauve, pomme d’amour...) en référence aux
saveurs des sirops qui le compose. Ce coffret se distingue
par ses tons pastels à dominante de vert et rose qui
évoquent les couleurs passées de l’enfance associés à un
visuel de bouteilles de limonade à l’ancienne et de sucreries typiques de fêtes foraines.♦ Repr. 1-2 : Coffret carton de 4 mignonettes et représentant des dessins de
bonbons emblématiques de l’enfance (barbe à papa,
guimauve, pomme d’amour...) en référence aux saveurs
des sirops qui le compose. Ce coffret se distingue par ses
tons pastels à dominante de vert et rose qui évoquent les
couleurs passées de l’enfance associés à un visuel de
bouteilles de limonade à l’ancienne et de sucreries typiques de fêtes foraines.
j
11
908 273 et 908 274
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42
rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, No SIREN : 847120185
j
74
SB ALLIANCE Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Emballage pour produit alimentaire
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Emballage pour produit
alimentaire♦ Repr. 2-1 : Emballage pour produit alimentaire
BOPI 12/13
1-1
2-1
127
908 273
1-1
908 275
1-2
908 276
1-3
908 277
908 274
908 275 à 908 279
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
11
Cl. 09-03
Dépôt du 13 avril 2012, à INPI BRETAGNE
j
71
Déposant(s) : EUROPLASTIQUES, SAS, 45 boulevard de
Buffon, 53000 LAVAL, No SIREN : 350212247
j
74
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN
Cabinet, 5 place Newquay, BP 70250, 35802 DINARD
CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Récipient pour produits alimentaires
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus♦ Repr. 1-2 : Vue
de dessous♦ Repr. 1-3 : Vue de côté♦ Repr. 1-4 : Vue
en perspective♦ Repr. 1-5 : Vue de face
128 Cl. 09-03
1-4
908 278
1-5
1-1
908 280
2-1
908 281
908 279
j
11
908 280 à 908 282
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée, 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, No SIREN :
380172171
j
74
SB ALLIANCE Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY
j
54
BOPI 12/13
Nature du (des) objet(s) : Emballage pour produits alimentaires
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Pot vu de face♦ Repr. 2-1 : Pot
vu de face♦ Repr. 3-1 : Pot vu de face
BOPI 12/13
3-1
j
11
Cl. 09-03
129
908 282
1-1
908 283
1-2
908 284
908 283 à 908 291
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION,
Société par Actions Simplifiée, 4 place du Champ de
Foire, 42300 ROANNE, No SIREN : 418329678
j
74
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS - PERRET CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Emballage pour plats ″Modulo″
D.M. no 1 : 9 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Perspective avec plat♦ Repr.
1-2 : Perspective seule♦ Repr. 1-3 : Perspective seule
déplié♦ Repr. 1-4 : Vue de devant♦ Repr. 1-5 : Vue de
derrière♦ Repr. 1-6 : Vue de dessous♦ Repr. 1-7 : Vue
de dessus non déplié♦ Repr. 1-8 : Vue côté
gauche♦ Repr. 1-9 : Vue côté droit
130 Cl. 09-03
1-3
1-4
1-5
BOPI 12/13
1-6
908 288
1-7
908 289
1-8
908 290
908 285
908 286
908 287
BOPI 12/13
1-9
908 291
j
11
Cl. 09-03
131
1-1
908 292
2-1
908 293
908 292 à 908 294
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : INDUSTRIE BOIS ROUSSEAU, SAS, Les
Nouhauds, 24270 DUSSAC, No SIREN : 327150190
j
74
M. ROUSSEAU Philippe, Les Nouhauds, 24270 DUSSAC
j
54
Nature du (des) objet(s) : Emballage charbon de bois ″Charbon du Périgord″ - standard ♦ Emballage charbon de
bois - ″Charbon du Périgord″ - qualité restaurant ♦ Emballage charbon de bois - ″Charbon du Périgord″ - verso
o
D.M. n 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 2-1 : Vue de
face♦ Repr. 3-1 : Vue de derrière
132 Cl. 09-03
3-1
BOPI 12/13
908 294
j
11
1-1
908 295
2-1
908 296
908 295 et 908 296
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SINGER FRERES SAS, SAS, rue de
l’Europe, Zone Eurofret, Craywick, 59279 LOON-PLAGE,
No SIREN : 383733623
j
74
BRM AVOCATS, Parc Euratechnologies, Bâtiment Cube,
35 rue Winston Churchill, 59160 LOMME
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boîte : box carton
tête de gondole
♦ Boîte : box
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue légèrement inclinée. Boîte en
carton de forme particulière, destinée, une fois dépliée, à
recevoir des articles de protection individuelle tels que des
gants, lunettes, masques, serre-tête antibruit... Les articles
présentés dans la boîte sont prévus pour la vente en
magasin. Un emplacement est prévu sur le devant de la
boîte pour recevoir un adhésif de couleur, précisant l’utilisation conseillée du produit.♦ Repr. 2-1 : Vue légèrement
inclinée. Box avec une partie supérieure à l’arrière sur
laquelle vient se coller un adhésif.
908 297 et 908 298
Classement
09-03
j
21
j
20
D.M. n 1 et 2 : 1 repr.
j
45
j
11
j
51
o
j
71
Déposant(s) : BACHELLIER Emmanuel, 12 rue Claude
Monet, 76310 SAINTE ADRESSE
j
74
BACHELLIER Emmanuel, 12 rue Claude Monet, 76310
SAINTE ADRESSE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Gabarit de boite présenté à plat
j
45
BOPI 12/13
j
57
Description : Repr. 1-1 : Gabarit de boite présenté à
plat♦ Repr. 2-1 : Gabarit de boite présenté à plat
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Carton isotherme ouvert♦ Repr.
2-1 : Carton isotherme fermé
1-1
908 299
2-1
908 300
908 297
2-1
908 298
j
11
908 301
j
51
Classement
09-09
j
21
j
20
j
71
j
74
j
62
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
11
908 299 et 908 300
j
71
SIREN : 337986798
j
74
j
54
133
Cl. 09-09
Nature du (des) objet(s) : Carton isotherme ouvert
ton isotherme fermé
♦ Car-
j
54
Nature du (des) objet(s) : Corbeille de propreté
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective. Corbeille de
propreté composée de 10 lattes sur une structure métallique.
134 Cl. 09-09
1-1
908 301
j
51
Classement
09-09
j
21
BOPI 12/13
j
11
908 302
1-1
j
11
908 302
908 303 à 908 307
j
51
Classement
09-09
j
21
j
20
j
20
Dépôt du 25 avril 2012, à INPI ALSACE
j
71
Déposant(s) : FAISY Christian, Pierre, Julie, Marie, 20
allée du Nombre d’Or, 97417 LA MONTAGNE
j
71
Déposant(s) : FRANDIS SER, Société Anonyme, La
Vigie, 8 rue Michael Faraday, 67540 OSTWALD, No
SIREN : 319467320
j
74
FAISY Christian, 20 allée du Nombre d’Or, 97417 LA
MONTAGNE
j
74
CABINET BLEGER-RHEIN, 17 rue de la Forêt, 67550
VENDENHEIM
j
54
Nature du (des) objet(s) : Collecteur de capsules de café
D.M. no 1 : 1 repr.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Poubelle (sensor solaire) ♦ Poubelle (push pied)
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Tube vertical reposant sur une
embase de diamètre supérieur, terminé par un bouchon
permettant de le fermer.
D.M. no 2 : 2 repr.
j
45
j
57
dessus♦ Repr. 1-3 : Vue de côté♦ Repr. 2-1 : Vue de
face♦ Repr. 2-2 : Vue de côté
BOPI 12/13
Cl. 09-09
135
1-1
908 303
1-3
908 305
1-2
908 304
2-1
908 306
136 Cl. 10-01
BOPI 12/13
2-2
908 307
1-1
908 308
Horlogerie et autres instruments de mesure,
instruments de contrôle ou de signalisation
(Classe 10)
j
51
j
21
j
20
j
11
Classement
10-01
j
11
908 309 à 908 312
j
51
Classement
10-02
j
21
j
20
Dépôt du 16 avril 2012, à INPI ALSACE
j
71
Déposant(s) : BARRO Philippe, 38 rue du Bouquet de
Soleils, 25000 BESANCON
j
74
Cabinet METZ PATNI, 1A place Boecler, BP 10063, 67024
STRASBOURG CEDEX
o
908 308
j
71
Déposant(s) : SIMOND Serge, 80 rue Rouget de Lisle,
92014 NANTERRE CEDEX
j
74
SIMOND Serge, DA 301, 80 rue Rouget de Lisle, 92014
NANTERRE CEDEX
j
54
j
54
Nature du (des) objet(s) : Horloge aide mémoire électronique
Nature du (des) objet(s) : Montre TAM TIME I
TAM TIME
♦ Montre
D.M. no 1 : 2 repr.
o
D.M. n 1 : 1 repr.
j
45
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Horloge électronique avec alarme
qui permet de noter au crayon sec des rendez-vous, elle
permet de se repérer dans le temps pour les personnes
ayant des pertes de mémoire. En appuyant sur un triangle
on active une led et une alarme de rendez-vous.
j
57
Description : Repr. 1-1 : Montre TAM TIME I, vue de
dessus♦ Repr. 1-2 : Montre TAM TIME I, vue de
profil♦ Repr. 2-1 : Montre TAM TIME II, boîtier
rond♦ Repr. 3-1 : Montre TAM TIME III, boîtier carré
BOPI 12/13
1-1
1-2
908 309
137
Cl. 10-02
3-1
908 312
j
11
908 313 à 908 316
j
51
Classement
10-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GRÉGOIRE Murielle, Madeleine, Renée,
162 rue Louis Pasteur, 62575 BLENDECQUES, No
SIREN : 515926457
j
74
GRÉGOIRE Murielle, 162 rue Louis Pasteur, 62575
BLENDECQUES
908 310
j
54
Nature du (des) objet(s) : Montre bracelet triple tour
♦ Montre bracelet triple tour (fermoir)
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
2-1
908 311
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Montre bracelet triple tour No 1.
Montre montée sur un biais en tissus avec chaine et
médailles. Premier tour : chaine avec médailles et
breloques. Deuxième tour : biais tissus et montre. Troisième tour : biais avec un fermoir au bout à fixer sur la
chaine selon la taille du poignet.♦ Repr. 2-1 : Montre
bracelet triple tour No 2. Montre montée sur un biais en
tissus avec chaine et médailles. Premier tour : chaine avec
médailles et breloques. Deuxième tour : biais tissus et
montre. Troisième tour : biais avec un fermoir au bout à
fixer sur la chaine selon la taille du poignet.♦ Repr. 3-1 :
Montre bracelet triple tour No 3. Montre montée sur un
biais en tissus avec chaine et médailles. Premier tour :
chaine avec médailles et breloques. Deuxième tour : biais
tissus et montre. Troisième tour : biais avec un fermoir au
bout à fixer sur la chaine selon la taille du poignet.♦ Repr.
4-1 : Montre bracelet triple tour No 4. Montre montée sur
un biais en tissus avec chaine et médailles. Premier tour
: chaine avec médailles et breloques. Deuxième tour : biais
tissus et montre. Troisième tour : biais avec un fermoir au
bout à fixer sur la chaine selon la taille du poignet.
138 Cl. 10-05
1-1
BOPI 12/13
908 313
4-1
2-1
908 314
908 316
j
11
908 317 à 908 326
j
51
Classement
10-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TAKAMATSU Kuniaki, 55 Takamatsu,
Kamiyama-shi - 999-3243 YAMAGATA - JAPON, JAPON
OHARA Nariko, 538-18, Ayameikeminami 7 -chome,
Nara-shi - 631-0033 NARA - JAPON, JAPON
j
74
Cabinet Beaumont, 1 rue Champollion, 38000 GRENOBLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Poids de pendule radiesthésique
3-1
908 315
j
45
j
57
gauche♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus♦ Repr. 1-4 : Vue de
dessous♦ Repr. 1-5 : Vue en perspective♦ Repr. 2-1 :
Vue de face♦ Repr. 2-2 : Vue de gauche♦ Repr. 2-3 :
Vue de dessus♦ Repr. 2-4 : Vue de dessous♦ Repr.
2-5 : Vue en perspective
j
30
Priorité(s) :
D.M. no 1 : TAKAMATSU Kuniaki, JP, no 2011-023672, 14
octobre 2011
BOPI 12/13
1-1
Cl. 10-05
139
1-4
908 320
1-5
908 321
2-1
908 322
908 317
1-2
908 318
1-3
908 319
140 Cl. 11-01
2-2
BOPI 12/13
908 323
2-5
908 326
Objets d’ornement
(Classe 11)
2-3
j
11
908 327 à 908 329
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MEGRET-RENNER Isabelle, Nicole,
Thérèse, 10 rue des Forges, 28300 BERCHERES SAINTGERMAIN
j
74
MEGRET-RENNER Isabelle, 10 rue des Forges, 28300
BERCHERES SAINT-GERMAIN
908 324
j
54
Nature du (des) objet(s) : Collier de 1 noeud papillon sur
chaîne se finissant par 1 coeur ♦ Collier de 3 noeuds
papillon sur chaîne se finissant par 1 coeur ♦ Collier de 7
noeuds papillon sur chaîne se finissant par 1 coeur
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
2-4
908 325
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Le Bow collier - vue de face - 1
noeud papillon. Collier de 1 noeud papillon monté sur une
chaîne se finissant par un coeur.♦ Repr. 2-1 : Le Bow
collier - vue de face - 3 noeuds papillon. Collier de 3
noeuds papillon monté sur une chaîne se finissant par un
coeur.♦ Repr. 3-1 : Le Bow collier - vue de face - 7
noeuds papillon. Collier de 7 noeuds papillon monté sur
une chaîne se finissant par un coeur.
BOPI 12/13
1-1
908 327
141
Cl. 11-01
3-1
908 329
j
11
908 330 à 908 341
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ZAHAR, SARL, 2 promenade des Falaises,
64600 ANGLET, No SIREN : 483614350
j
74
SARL ZAHAR, 2 promenade des Falaises, 64600 ANGLET
j
54
2-1
Nature du (des) objet(s) : Pendentif chapelet basque
D.M. no 1 à 12 : 1 repr.
908 328
j
45
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
Pendentif
chapelet
basque♦ Repr. 2-1 : Pendentif chapelet basque♦ Repr.
3-1 : Pendentif chapelet basque♦ Repr. 4-1 : Pendentif
chapelet basque♦ Repr. 5-1 : Pendentif chapelet
basque♦ Repr. 6-1 : Pendentif chapelet basque♦ Repr.
7-1 : Pendentif chapelet basque♦ Repr. 8-1 : Pendentif
chapelet basque♦ Repr. 9-1 : Pendentif chapelet
10-1 :
Pendentif
chapelet
basque♦ Repr.
11-1 :
Pendentif
chapelet
basque♦ Repr.
basque♦ Repr. 12-1 : Pendentif chapelet basque
142 Cl. 11-01
1-1
2-1
BOPI 12/13
908 330
3-1
908 332
4-1
908 333
908 331
BOPI 12/13
5-1
908 334
6-1
908 335
7-1
908 336
Cl. 11-01
143
8-1
908 337
9-1
908 338
10-1
908 339
144 Cl. 11-02
11-1
908 342
2-1
908 343
3-1
908 344
908 341
j
11
908 342 à 908 344
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
j
74
1-1
908 340
12-1
j
71
Déposant(s) : LEGROS Panayotte, 28 allée des Bengalis,
97429 PETITE ILE - LA REUNION, No SIREN : 420627887
LEGROS Panayotte, 28 allée des Bengalis, 97429 PETITE
ILE - LA REUNION
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Panneau de porte pilon ♦ Panneau de porte fruits exotiques ♦ Panneau de porte requin
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
908 345 à 908 349
Classement
11-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GROUPE LEBLANC , SAS, 6-8 rue Mickaël
Faraday, 72027 LE MANS CEDEX 2, No SIREN :
482323649
j
74
GROUPE LEBLANC, 6-8 rue Michaël Faraday, 72027 LE
MANS CEDEX 2
Description : Repr. 1-1 : Panneau décoratif de porte en
bois peint♦ Repr. 2-1 : Panneau décoratif de porte en
bois peint♦ Repr. 3-1 : Panneau décoratif de porte en
bois peint
j
11
j
51
j
54
BOPI 12/13
j
54
Nature du (des) objet(s) : Décor
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
BOPI 12/13
j
57
1-1
1-2
Cl. 11-05
145
Description : Repr. 1-1 : Décor étoile pliable étape
1♦ Repr. 1-2 : Décor étoile pliable étape 2♦ Repr. 1-3 :
Décor étoile pliable étape 3♦ Repr. 1-4 : Décor étoile
pliable étape 4♦ Repr. 1-5 : Décor étoile pliable étape5
1-3
908 347
1-4
908 348
908 345
908 346
146 Cl. 12-06
BOPI 12/13
Appareils de production, de distribution ou de
transformation de l’énergie électrique
(Classe 13)
1-5
j
11
j
21
j
20
Classement
12-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HBF SAS, Société par Actions Simplifiée,
719 rue Albert Camus, ZI du Midi, 31190 AUTERIVE, No
SIREN : 481863397
j
74
HBF SAS, Mr FICHEPAIN, 719 rue Albert Camus, ZI du
Midi, 31190 AUTERIVE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Adaptateur de courant 16A avec
chargeur
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
57
908 350
j
51
908 351 à 908 357
Classement
13-03
908 349
Moyens de transport ou de levage
(Classe 12)
j
11
j
51
Description : Repr. 1-1 : Adaptateur de courant
chargeur♦ Repr. 1-2 : Adaptateur de courant
chargeur
16A
16A
16A
16A
16A
16A
16A
avec
avec
avec
avec
avec
avec
avec
j
71
Déposant(s) : FURSTENBERGER Jean-Bernard, André,
61 impasse de Rusaliou, 29760 PENMARC’H
j
74
FURSTENBERGER Jean-Bernard, 61 impasse de Rusaliou,
29760 PENMARC’H
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bateau
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue trois quart arrière coque
Monycat. Navire monocoque à ailes (Monycat) : navire
dont la coque en partie avant possède une étrave unique
dans l’axe progressant en forme de monocoque, puis
évoluant pour former deux ailes symétriques immergées,
séparées par une forme en creux.
908 350
1-1
908 351
BOPI 12/13
Cl. 13-03
147
1-2
908 352
1-4
908 354
1-3
908 353
1-5
908 355
148 Cl. 14-02
BOPI 12/13
1-6
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boitier PC format mini ITX
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Réf. 3907. Boîtier de forme rectangulaire, aux huit coins arrondis surplombés de vis à
molettes. Les parois latérales possèdent en leur centre
une grille d’aération rectangulaire de style nid d’abeilles.
Cette grille est encerclée d’un liseré d’une couleur différente. Ce liseré est entouré d’une rainure cylindrique
discontinue. Quatre éléments de forme ovoïdale et
anti-dérapants en position horizontale sont disposés à
chaque coin des parois. Entre les parois, se trouve un
châssis en aluminium brossé composé en façade d’un
emplacement 5″1/4 Slim, 2 ports USB, une entrée micro,
une sortie audio, un bouton marche/arrêt, un bouton reset
et une led. Le ventilateur est positionné sur la partie droite
du châssis en position horizontale. Il est possible d’utiliser
le boîtier en position horizontale ou verticale grâce au
socle fourni. Disponible en noir et blanc.
908 356
1-1
1-7
j
51
j
21
j
20
Classement
14-02
j
11
908 358
j
21
j
20
Déposant(s) : SOLIS HOLDING SARL, SARL, 13 Quai de
la Garonne, 75019 PARIS, No SIREN : 529946725
j
74
SOLIS HOLDING SARL, 13 Quai de la Garonne, 75019
PARIS
j
71
Déposant(s) : SOLIS HOLDING SARL, SARL, 13 Quai de
la Garonne, 75019 PARIS, No SIREN : 529946725
j
74
SOLIS HOLDING SARL, 13 Quai de la Garonne, 75019
PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boîtier PC format micro ATX/mini
ITX
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
N (s) d’enregistrement ou national : 2012 1986
j
71
908 359
Classement
14-02
o
j
11
j
51
908 357
Appareils d’enregistrement, de
télécommunication ou de traitement de
l’information
(Classe 14)
908 358
Description : Repr. 1-1 : Réf. 6118B. Boîtier avec une
façade de couleur laquée noire aux 4 coins arrondis. En
position verticale, la façade est composée d’un emplacement 5″1/4 sur la partie gauche. En dessous, une trappe
dans laquelle se logent 2 ports USB, une entrée micro et
une sortie audio (en option un emplacement pour intégrer
un lecteur de cartes). Sur la partie haute au milieu de la
façade, un bouton de forme ronde et de couleur noire
BOPI 12/13
149
Cl. 15-99
servant à l’ouverture de la trappe. En-dessous à droite, un
bouton marche/arrêt rond argenté, suivi d’une led et d’un
bouton reset. Il est possible d’utiliser le boîtier en position
horizontale ou verticale grâce au socle fourni.
1-1
908 360
Machines non comprises dans d’autres classes
(Classe 15)
1-1
908 359
j
11
908 360
j
51
Classement
14-03
j
21
j
20
Déposant(s) : DANEW GROUP , SAS, 65 avenue Jean
Mermoz, 93120 LA COURNEUVE, No SIREN : 492010905
j
74
DANEW GROUP, 65 avenue Jean Mermoz, 93120 LA
COURNEUVE
908 361 et 908 362
Classement
15-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ZEBULON, SARL, Zae 195 route de
Montava, 74370 ARGONAY, No SIREN : 497833293
j
74
ZEBULON S.a.r.l, Zae 195 route de Montava, 74370
ARGONAY
j
71
j
11
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Protection pour plants de fruits
et légumes avec fixation réglable
D.M. no 1 : 2 repr.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Système de navigation par
satellite ″tête haute″
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus 3/4 gauche ; vue
profil droit ; vue de 3/4 face (protection lentille fermée).
Système de navigation innovante ″tête haute″ pour une
parfaite sécurité sur la route. Ecran tactile de 4,5 projeté
sur la pare brise du véhicule. Parfaite visibilité et lisiblité
de jour comme de nuit. Affichage 2D, 3D. Affichage spécial
tête haute avec le minimum d’information nécessaire.
Réglage et programmation de l’appareil par télécommande. Réglage de la luminosité automatique (ou par
télécommande).
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Protection pour plants de fruits et
légumes avec fixation réglable, en vue partie
supérieure.♦ Repr. 1-2 : Protection pour plants de fruits
et légumes avec fixation réglable. Sur la reproduction le
chapeau de protection est fixé sur un piquet.
150 Cl. 16-01
BOPI 12/13
1-1
1-2
j
54
Nature du (des) objet(s) : Caméra IP externe motorisée
HEDEN
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Caméra IP externe motorisée
HEDEN (photo)♦ Repr. 1-2 : Caméra IP externe motorisée HEDEN (dessin)
908 361
1-1
908 363
1-2
908 364
908 362
Articles de photographie, de cinématographie ou
d’optique
(Classe 16)
j
11
908 363 et 908 364
j
51
Classement
16-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE SA, SA, 3 rue des Aérostiers, ZI Richardets
Sud, 93165 NOISY LE GRAND CEDEX, No SIREN :
421945411
j
74
PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE
SA, 3 rue des Aérostiers, ZI Richardets Sud, 93165 NOISY
LE GRAND CEDEX
BOPI 12/13
j
57
Papeterie, articles de bureau, matériel pour
artistes ou d’enseignement
(Classe 19)
j
11
151
Cl. 19-07
Description : Repr. 1-1 : Stylus pour écran tactile, position
fermée et ouverte.
908 365
j
51
Classement
19-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : RESOMEDIA, Société par Actions Simplifiée, 14 place Jules Ferry, 69006 LYON, No SIREN :
419216566
j
74
CABINET GERMAIN ET MAUREAU, 12 rue Boileau,
69006 LYON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Couverture de dépliant
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Couverture de dépliant
1-1
1-1
j
11
908 366
908 367
j
51
Classement
19-07
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GNADOU Dano Zady Chez M. DJAGO
Patrice, 76 rue d’Hautpoul, 75019 PARIS
j
74
GNADOU Dano Zady Chez M. DJAGO Patrice, 76 rue
d’Hautpoul, 75019 PARIS
908 365
j
11
o
908 366
j
51
Classement
19-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Fouque Patrick, Yves, Eugène, 30 rue
Belgrand, 75020 PARIS
j
74
Fouque Patrick, 30 rue Belgrand, 75020 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Stylo pour écran tactile
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
54
Nature du (des) objet(s) : Carte géographique
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Plan de développement transafrikha.
152 Cl. 19-07
BOPI 12/13
Equipement de vente ou de publicité, signes
indicateurs
(Classe 20)
1-1
j
11
908 367
908 368
j
51
Classement
19-07
j
21
j
20
j
11
908 369 et 908 370
j
51
Classement
20-02
j
21
j
20
j
71
j
74
MONTLIMART CEDEX
j
62
j
54
Nature du (des) objet(s) : Meuble ″arrière vitrine″
doles
♦ Gon-
Dépôt du 20 avril 2012, à INPI AQUITAINE
j
71
Déposant(s) : GUIONNET Martine, 28 rue Mery, 33000
BORDEAUX, No SIREN : 339339541
j
74
GUIONNET Martine, 28 rue Boudet, 33000 BORDEAUX
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Meuble ″arrière vitrine″♦ Repr.
2-1 : Gondoles
j
54
Nature du (des) objet(s) : Plan de Bordeaux par quartier
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Plan de Bordeaux par quartier
908 368
1-1
908 369
2-1
908 370
BOPI 12/13
j
11
Cl. 20-03
153
908 371
j
51
Classement
20-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CHAMBRE SYNDICALE DES AMELIORANTS
ORGANIQUES ET SUPPORTS DE CULTURE (C.A.S.),
Association Loi 1901, 7 rue Alexandre Fleming, 49000
ANGERS
j
74
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université,
75340 PARIS CEDEX 07
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pictogramme
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Pictogramme
1-1
1-1
908 372
1-2
908 373
1-3
908 374
908 371
j
11
908 372 à 908 380
j
51
Classement
20-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : JCDecaux SA, Société Anonyme à Directoire
et Conseil de Surveillance, 17 rue Soyer, 92200
NEUILLY SUR SEINE, No SIREN : 307570747
j
74
JCDecaux SA, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle, ZI Ste Apolline, 78378 PLAISIR CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Point d’arrêt
D.M. no 1 : 3 repr.
D.M. no 2 : 6 repr.
j
45
j
57
Vue de droite / de gauche / de face / de derrière♦ Repr.
1-3 : Vue de dessus♦ Repr. 2-1 : Vue en
perspective♦ Repr. 2-2 : Vue de droite♦ Repr. 2-3 : Vue
de gauche♦ Repr. 2-4 : Vue de face♦ Repr. 2-5 : Vue
de derrière♦ Repr. 2-6 : Vue de dessus
154 Cl. 20-03
BOPI 12/13
2-1
908 375
2-3
908 377
2-2
908 376
2-4
908 378
BOPI 12/13
j
57
2-5
908 379
2-6
908 380
Cl. 21-01
155
Description : Repr. 1-1 : LES PETITS CHEFS. Jeu de
cuisine : les enfants doivent réaliser une recette anglaise
ou française dans la cuisine des kiddos ! Ils pourront
visualiser la photo du plat, imprimer la recette et la réaliser
pour de vrai.♦ Repr. 2-1 : LA SUPERGRILLE. Jeu de
mots croisés qui permet de découvrir des monuments
français ou anglais.♦ Repr. 3-1 : E-CARTE. Jeu de création de carte postale permettant aux enfants de faire
découvrir leur environnement.♦ Repr. 4-1 : LE MICRO
D’OR. Jeu de karaoké pour apprendre des chansons
typiques britanniques ou françaises. Les enfants peuvent
enregistrer
leurs
voix
sur
les
paroles
des
chansons.♦ Repr. 5-1 : LES PETITES VIRTUOSES. Jeu
de création de morceaux de musique.♦ Repr. 6-1 : LE
TABLEAU MYSTERIEUX. Jeu de devinettes pour découvrir les sports britanniques et français, connaître leurs
règles et leurs origines.♦ Repr. 7-1 : LE CARNET DE
VOYAGE. Les enfants créent leur album de vacances, de
voyages, de sorties scolaires. Un système de géolocalisation
permet aux enfants de rechercher les albums par pays et
par ville, de les visionner et de les noter.♦ Repr. 8-1 : LES
CUISTOS. Les enfants créent leur propre recette de cuisine et la partage avec leurs amis.
1-1
908 381
2-1
908 382
Jeux, jouets, tentes et articles de sport
(Classe 21)
j
11
908 381 à 908 388
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
Dépôt du 22 août 2011, à INPI PACA OUEST
j
71
Déposant(s) : MONDOKIDDO, SAS, 100 Bd de l’Europe,
13846 VITROLLES, No SIREN : 531198141
j
74
Histoire d’Entreprises - MONDOKIDDO SAS, 100 Bd de
l’Europe - BP 72082, 13846 VITROLLES Cedex 9
j
62
j
54
Nature du (des) objet(s) : Jeu de cuisine ♦ Jeu de mots
croisés ♦ Jeu de carte postale ♦ Jeu de musique ♦ Jeu de
sport ♦ JEU
D.M. no 1 à 8 : 1 repr.
j
45
156 Cl. 21-01
3-1
4-1
5-1
BOPI 12/13
6-1
908 386
7-1
908 387
8-1
908 388
908 383
908 384
j
11
908 389
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
908 385
Dépôt du 23 janvier 2012, à INPI NORD PAS DE CALAIS
j
71
Déposant(s) : AGGAR Rabah, 234 rue Joseph Mellez,
59500 DOUAI
j
74
AGGAR Rabah, 234 rue Joseph Mellez, 59500 DOUAI
BOPI 12/13
157
Cl. 21-01
j
54
Nature du (des) objet(s) : Barrette de jeu de construction
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective. Vue de face
et de derrière.
1-2
1-1
908 389
j
11
908 390 et 908 391
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
Dépôt du 13 avril 2012, à INPI PACA OUEST
j
71
Déposant(s) : CHEN Aie, 2 rue Saint Dominique, 13001
MARSEILLE
j
74
CHEN Aie, 2 rue Saint Dominique, 13001 MARSEILLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ballon
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
1-1
908 392 à 908 394
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
11
908 391
j
71
Déposant(s) : BORIES Florence, Patricia, Sophie, 7 Villa
Dancourt, 75018 PARIS
j
74
BORIES Florence, 7 Villa Dancourt, 75018 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Poupée
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Poupée vue de face♦ Repr. 1-2 :
Poupée vue de dessus♦ Repr. 1-3 : Poupée dépliée
Description : Repr. 1-1 : Sur le ballon il est inscrit six
dessins identiques, suite du mot ″Marseille″. La couleur du
ballon sera de n’importe couleur.♦ Repr. 1-2 : Ballon
908 390
1-1
908 392
158 Cl. 21-01
BOPI 12/13
j
57
1-2
Description : Repr. 1-1 : Jeu fermé, jeu ouvert et éléments
de jeu. Vue du jeu fermé : coffret avec vitrine. Vue du jeu
ouvert : Etagères et tiroirs. Eléments de jeu : produits de
beauté illustres, sac, carnet de chèque, carte de fidélité,
billets...
908 393
1-1
1-3
908 395
908 394
j
11
j
11
908 396
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
908 395
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : OLIVEIRA Arsène, 6bis rue Victor Hugo,
91300 MASSY PORTUGAL
j
74
OLIVEIRA Arsène, 6bis rue Victor Hugo, 91300 MASSY
PORTUGAL
j
71
Déposant(s) : THALIE ET ORPHEE, SASU, 73 rue du
Château, 92100 BOULOGNE, No SIREN : 539397752
j
74
THALIE ET ORPHEE, 73 rue du Château, 92100
BOULOGNE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Plateau de jeu de football
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Plateau de jeu de football
j
54
Nature du (des) objet(s) : Jeu ″La petite parfumerie″
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
BOPI 12/13
1-1
j
11
159
1-1
908 397
1-2
908 398
908 396
908 397 à 908 403
j
51
Classement
21-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Zhongshan Yingliang Health Technology
Co, Ltd, Société organisée selon les lois de Chine,
National Health Technology Park, Zhongshan Torch
Development Zone - ZHONGSHAN CITY, GUANGDONG
PROVINCE - CHINE, CHINE
j
74
CABINET CHAILLOT, 16/20 avenue de l’Agent Sarre BP
74, 92703 COLOMBES CEDEX
j
54
Cl. 21-02
Nature du (des) objet(s) : Mini bicyclette d’entraînement
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
57
Vue de face♦ Repr. 1-3 : Vue arrière♦ Repr. 1-4 : Vue
du côté gauche♦ Repr. 1-5 : Vue du côté droit♦ Repr.
1-6 : Vue du dessus♦ Repr. 1-7 : Vue du dessous
160 Cl. 21-03
1-3
908 399
1-4
908 400
1-5
BOPI 12/13
1-6
908 402
1-7
908 403
j
11
908 404
j
51
Classement
21-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : RIBAL Michel, 252 rue Jeff Friboulet, 76480
SAINT PIERRE DE VARENGEVILLE
j
74
RIBAL Michel, 252 rue Jeff Friboulet, 76480 SAINT
PIERRE DE VARENGEVILLE
908 401
j
54
Nature du (des) objet(s) : Masque pour activité sport, film,
théâtre, cinéma, cirque et divers
BOPI 12/13
161
Cl. 22-05
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Nom du masque : ″Kaminari no
Kodomo″.
1-1
j
11
Classement
21-03
j
21
j
20
2-1
908 406
908 404
Dépôt du 10 janvier 2012, à INPI PACA EST
j
71
Déposant(s) : LUCAS Frédéric, Impasse des Douves lieu-dit La Pilette, 17430 MORAGNE
j
74
LUCAS Frédéric, Impasse des Douves - lieu-dit La Pilette,
17430 MORAGNE
Nature du (des) objet(s) : Manège 9 ″Carrousel″ Chaise
♦ Manège 10 ″Carrousel″ Présentoir
o
D.M. n 1 et 2 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
908 405
908 405 et 908 406
j
51
j
54
1-1
Armes, articles pyrotechniques, articles pour la
chasse, la pêche et la destruction d’animaux
nuisibles
(Classe 22)
Description : Repr. 1-1 : Manège 9 ″Carrousel″
Chaise♦ Repr. 2-1 : Manège 10 ″Carrousel″ Présentoir
908 407
Classement
22-05
j
21
j
20
j
11
j
51
j
71
Déposant(s) : ASTUCIT, EURL, La Pouyade, 33230 SAINT
MEDARD DE GUIZIERES, No SIREN : 322387127
j
74
ASTUCIT, Olivier HUYNH, La Pouyade, 33230 SAINT
MEDARD DE GUIZIERES
162 Cl. 22-05
BOPI 12/13
j
54
Nature du (des) objet(s) : Leurre de pêche de type jig,
cuillère à dandiner
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Leurre de pêche dont la forme
réversible représente un poisson quel que soit l’angle de
présentation. Le signal oeil reste également toujours visible. La section ovoïde d’un côté et ovale de l’autre favorise
la nage du leurre. Un anneau est disposé à chaque
extrémité et permet d’y accrocher le fil ou l’hameçon. Le
leurre est utilisable dans les deux sens ; attaché indifféremment à l’une ou l’autre extrémité.
1-1
908 408
Installations pour la distribution de fluides,
installations sanitaires, de chauffage, de
ventilation ou de conditionnement d’air,
combustibles solides
(Classe 23)
1-1
j
11
908 409 à 908 411
j
51
Classement
23-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HAQUET Sébastien, 226bis rue Solférino,
59000 LILLE
j
74
HAQUET Sébastien, 226bis rue Solférino, 59000 LILLE
908 407
j
11
908 408
j
51
Classement
22-05
j
21
j
20
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cache tuyaux de radiateur (2
modules unis) ♦ Cache tuyaux de radiateur (face avant)
♦ Cache tuyaux de radiateur (face arrière)
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
71
Déposant(s) : CHARUEL Loïc, 17 rue de la Chaumière,
55610 ARRADON
j
57
j
74
CHARUEL Loïc, 17 rue de la Chaumière, 55610 ARRADON
Description : Repr. 1-1 : Carter cache tuyaux de radiateur
(2 modules unis), vue 3/4.♦ Repr. 2-1 : Carter cache
tuyaux de radiateur (face avant), vue 3/4.♦ Repr. 3-1 :
Carter cache tuyaux de radiateur (face arrière), vue 3/4.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Marquage au niveau de la
ligature maintenant la (les) patte(s) d’anneau(x) de cannes
à pêche
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue d’ensemble. Marquage fin,
intégré dans la ligature.
BOPI 12/13
1-1
908 409
163
Cl. 23-03
3-1
908 411
j
11
908 412 à 908 415
j
51
Classement
23-03
j
21
j
20
Dépôt du 1 décembre 2011, à INPI RHONE ALPES GRENOBLE
j
71
Déposant(s) : IMHOTEP création S.A.S., SAS, ZI Montplaisir,
Rue du Champ de Courses, 38780 PONT-EVEQUE, No
SIREN : 445097488
j
74
IMHOTEP création S.A.S., ZI Montplaisir, Rue du Champ
de Courses, 38780 PONT-EVEQUE
2-1
908 410
j
54
Nature du (des) objet(s) : Radiateur panneau acier
D.M. no 1 : 3 repr.
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
côté.♦ Repr. 1-3 : Vue en perspective.♦ Repr. 2-1 : Vue
en perspective, variante face avant.
164 Cl. 23-03
1-1
1-2
BOPI 12/13
908 412
908 413
1-3
908 414
2-1
908 415
908 416 à 908 434
j
51
Classement
23-03
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : TEXAS DE FRANCE, SAS, 220 rue Gustave
Eiffel, ZI Les Milles, 13854 AIX EN PROVENCE, No
SIREN : 329736003
j
74
TEXAS DE FRANCE - WORLDSAT, 220 rue Gustave
Eiffel, ZI Les Milles, 13854 AIX EN PROVENCE CEDEX
03
BOPI 12/13
Cl. 23-03
165
j
54
Nature du (des) objet(s) : Radiateur 0-BEN ♦ Radiateur
0-COR ♦ Radiateur 0-ENN ♦ Radiateur 0-FID ♦ Radiateur
0-ZEP
D.M. no 1 à 5 : 3 repr.
D.M. no 6 à 9 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Radiateur 0-BEN 2000. Vue de
3/4.♦ Repr. 1-2 : Vue de côté.♦ Repr. 1-3 : Vue de
face.♦ Repr. 2-1 : Radiateur 0-COR 2000. Vue de
face.♦ Repr. 3-1 : Radiateur 0-ENN 2000. Vue de
face.♦ Repr. 4-1 : Radiateur 0-FID 2000. Vue de
face.♦ Repr. 5-1 : Radiateur 0-ZEP 2000. Vue de
face.♦ Repr. 6-1 : Radiateur 0-BEN 1500. Vue de
face.♦ Repr. 7-1 : Radiateur 0-BEN 1000. Vue de
face.♦ Repr. 8-1 : Radiateur 0-COR 1500. Vue de
face.♦ Repr. 9-1 : Radiateur 0-COR 1000. Vue de face.
1-1
908 416
1-2
908 417
1-3
908 418
2-1
908 419
166 Cl. 23-03
BOPI 12/13
2-2
908 420
3-2
908 423
2-3
908 421
3-3
908 424
3-1
908 422
4-1
908 425
BOPI 12/13
4-2
908 426
4-3
908 427
5-1
908 428
Cl. 23-03
167
5-2
908 429
5-3
908 430
6-1
908 431
168 Cl. 24-03
7-1
BOPI 12/13
908 432
9-1
908 434
Médecine et laboratoires
(Classe 24)
j
11
908 435 à 908 451
j
51
Classement
24-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LAC-BERIERE Arnaud, 6 rue des engagés
volontaires, 57000 METZ
j
74
LAC-BERIERE Arnaud, 6 rue des engagés volontaires,
57000 METZ
8-1
908 433
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ensemble machoire ♦ Ensemble
machoire sans bielle ♦ Ensemble machoire bielle jauge
♦ Ensemble machoire montage ♦ Boîtier pivot supérieur
♦ Boîtier pivot inférieur ♦ Corps de bielle ♦ Tige de bielle
♦ Tige de bielle jauge ♦ Ensemble outil ♦ Outil de maintien
♦ Bague de préhension ♦ Embout de vissage ♦ Boîtier
pivot supérieur + vis ♦ Boîtier pivot inférieur + vis
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
D.M. no 7 à 15 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Ensemble machoire♦ Repr. 2-1 :
Ensemble machoire sans bielle♦ Repr. 3-1 : Ensemble
machoire bielle jauge♦ Repr. 4-1 : Ensemble machoire
montage♦ Repr. 5-1 : Boîtier pivot supérieur♦ Repr.
5-2 : Boîtier pivot supérieur♦ Repr. 6-1 : Boîtier pivot
inférieur♦ Repr. 6-2 : Boîtier pivot inférieur♦ Repr. 7-1 :
Corps de bielle♦ Repr. 8-1 : Tige de bielle♦ Repr. 9-1 :
Tige de bielle jauge♦ Repr. 10-1 : Ensemble
outil♦ Repr. 11-1 : Outil de maintien♦ Repr. 12-1 :
Bague de préhension♦ Repr. 13-1 : Embout de
vissage♦ Repr. 14-1 : Boîtier pivot supérieur +
vis♦ Repr. 15-1 : Boîtier pivot inférieur + vis
BOPI 12/13
1-1
2-1
908 435
Cl. 24-03
169
3-1
908 437
4-1
908 438
5-1
908 439
908 436
170 Cl. 24-03
5-2
BOPI 12/13
7-1
908 443
8-1
908 444
9-1
908 445
908 440
6-1
908 441
6-2
908 442
BOPI 12/13
10-1
11-1
12-1
908 446
14-1
908 450
15-1
908 451
908 447
Constructions et éléments de construction
(Classe 25)
908 448
j
11
908 452
j
51
Classement
25-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HAAS APPLICATION CONSEIL - ACH,
SAS, 40 rue Louis Blanc, 75010 PARIS, No SIREN :
342892973
j
74
HAAS APPLICATION CONSEIL - ACH, 40 rue Louis Blanc,
75010 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Passe-câbles
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
13-1
171
Cl. 25-01
908 449
Description : Repr. 1-1 : Passe-câbles
172 Cl. 25-02
1-1
Classement
25-02
j
21
j
20
908 454
6-1
908 455
7-1
908 456
908 452
j
71
j
74
j
54
5-1
908 453 à 908 456
j
51
j
11
BOPI 12/13
Nature du (des) objet(s) : Grille d’arbre carrée
d’arbre ronde ♦ Grille d’arbre demi circulaire
d’arbre alternée
♦ Grille
♦ Grille
D.M. no 4 à 7 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
4-1
Description : Repr. 4-1 : Vue en perspective. Grille d’arbre
composée de 4 éléments métalliques.♦ Repr. 5-1 : Vue
en perspective. Grille d’arbre composée de 4 éléments
métalliques.♦ Repr. 6-1 : Vue en perspective. Grille
d’arbre composée de 4 éléments métalliques.♦ Repr.
7-1 : Vue en perspective. Grille d’arbre composée de 4
éléments métalliques.
908 453
BOPI 12/13
j
11
173
Cl. 25-02
908 457 à 908 460
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
Dépôt du 24 avril 2012, à INPI LORRAINE
j
71
Déposant(s) : PASQUEREAU, SAS, ZAC des Egrez, BP
17, 54181 HOUDEMONT CEDEX, No SIREN : 760704478
j
74
PASQUEREAU, ZAC des Egrez, BP 17, 54181
HOUDEMONT CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Portail deux vantaux type
″MEDITERRANEE″
♦ Portail coulissant type
″MEDITERRANEE″
D.M. no 1 : 3 repr.
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 1-2 : Vue
arrière♦ Repr. 1-3 : Décrochement traverse♦ Repr. 2-1 :
Vue de face
1-1
908 457
1-3
908 459
2-1
908 460
j
11
908 461
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BEAUPERE Thierry, 8 rue du Bel Air, 53960
BONCHAMP LES LAVAL
j
74
BEAUPERE Thierry, 8 rue du Bel Air, 53960 BONCHAMP
LES LAVAL
1-2
908 458
j
54
Nature du (des) objet(s) : Terrain de jeux
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Perspective du terrain de jeux
″parabal″
174 Cl. 25-03
1-1
j
11
908 461
908 462 à 908 464
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
5-1
j
71
j
74
MONTLIMART CEDEX
j
54
j
45
j
57
BOPI 12/13
Nature du (des) objet(s) : Devanture de magasin ♦ Façade
de magasin ♦ Mur d’eau
D.M. no 1 et 2 et 5 : 1 repr.
j
11
908 464
908 465 à 908 467
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LE REST JEAN NOEL, 170 rue de Verdun,
29200 BREST, No SIREN : 318201845
j
74
CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337
QUIMPER CEDEX
Description : Repr. 1-1 : Devanture de magasin♦ Repr.
2-1 : Façade de magasin♦ Repr. 5-1 : Mur d’eau
j
54
Nature du (des) objet(s) : Coffre cinéraire
D.M. no 1 : 3 repr.
1-1
2-1
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de perspective du coffre
cinéraire♦ Repr. 1-2 : Vue de perspective du coffre
cinéraire♦ Repr. 1-3 : Vue de perspective du coffre
cinéraire (vue de détail).
908 462
908 463
BOPI 12/13
Cl. 25-03
175
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boîte aux lettres (partie frontale)
♦ Boîte aux lettres
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
1-1
908 465
1-2
908 466
1-3
908 467
j
11
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective. Le volet
comporte une lamelle souple assortie au porte nom. Ces
éléments sont interchangeables.♦ Repr. 2-1 : Vue de
face. Le volet comporte une lamelle souple assortie au
porte nom. Ces éléments sont interchangeables.♦ Repr.
3-1 : Vue en perspective. Le volet comporte un liseré
assorti au porte nom.♦ Repr. 4-1 : Vue en perspective. Le
volet comporte un liseré assorti au porte nom.♦ Repr.
5-1 : Vue en perspective. La partie frontale de la boîte aux
lettres comportant une ou plusieurs bandes amovibles et
le porte nom tels que représentés sur la présente sont
susceptibles d’être remplacés par l’une ou par l’autre des
bandes et porte noms des autres modèles du présent
dépôt et peuvent présenter des couleurs identiques ou
différentes. Cette partie frontale peut comporter plusieurs
bandes qui sont susceptibles d’être placées à n’importe
quelle hauteur.♦ Repr. 5-2 : Vue en perspective. La partie
frontale de la boîte aux lettres comportant une ou plusieurs
bandes amovibles et le porte nom tels que représentés sur
la présente, sont susceptibles d’être remplacés par l’une
ou par l’autre des bandes et porte noms des autres
modèles du présent dépôt, et peuvent présenter des
couleurs identiques ou différentes. Cette partie frontale
peut comporter plusieurs bandes qui sont susceptibles
d’être placées à n’importe quelle hauteur.♦ Repr. 6-1 :
Vue en perspective♦ Repr. 6-2 : Vue de côté
1-1
908 468
908 468 à 908 475
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société
par Actions Simplifiée, 24 rue Jules Guesde, 80210
FEUQUIERES-EN-VIMEU, No SIREN : 005720784
j
74
HIRSCH ET ASSOCIES S.E.P. AVOCATS, 58 avenue
Marceau, 75008 PARIS
176 Cl. 25-03
BOPI 12/13
2-1
908 469
4-1
908 471
3-1
908 470
5-1
908 472
BOPI 12/13
5-2
908 473
177
Cl. 25-03
6-2
908 475
j
11
908 476 à 908 484
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ABRISUD, Société par Actions Simplifiée,
ZI du Pont Peyrin, 32600 L’ISLE JOURDAIN, No SIREN :
397909938
j
74
CABINET DELHAYE, BP 30 - 2 rue Gustave de Clausade,
81800 RABASTENS
j
54
j
45
j
57
6-1
908 474
1-1
Nature du (des) objet(s) : Abri pour piscine ♦ Abri-vestiaire
pour piscine
D.M. no 3 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective d’un abri de
piscine téléscopique♦ Repr. 1-2 : Vue en coupe d’un abri
de piscine téléscopique♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus d’un
abri de piscine téléscopique♦ Repr. 1-4 : Vue de profil
d’un abri de piscine téléscopique♦ Repr. 2-1 : Vue en
perspective d’un abri formant vestiaire.♦ Repr. 2-2 : Vue
en perspective d’un abri formant vestiaire.♦ Repr. 2-3 :
Vue en perspective d’un abri formant vestiaire.♦ Repr.
2-4 : Vue en perspective d’un abri formant vestiaire, mis en
situation.♦ Repr. 3-1 : Vue en perspective d’un abri formant vestiaire.
908 476
178 Cl. 25-03
1-2
1-3
1-4
908 477
2-2
908 481
2-3
908 482
2-4
908 483
908 478
908 479
3-1
2-1
BOPI 12/13
908 480
908 484
BOPI 12/13
j
11
908 485 et 908 486
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MARCHAL Christian, 495 rue des Acacias,
88650 ANOULD, No SIREN : 329824718
j
74
MARCHAL Christian, 495 rue des Acacias, 88650 ANOULD
1-1
908 487
Classement
25-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NADIA Signalisation, SAS, 1 rue Denis
Papin, 49307 CHOLET, No SIREN : 451071146
j
74
NADIA Signalisation, M. Jean-René GUEDON, 1 rue Denis
Papin, BP 30736, 49307 CHOLET cedex
j
54
Nature du (des) objet(s) : Support de glissière béton
Nature du (des) objet(s) : Columbarium modèle HORIZON
6 F ♦ Stèle jardin du souvenir modèle SATURNE
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
j
45
j
57
j
11
j
51
j
54
179
Cl. 26-03
Description : Repr. 1-1 : Support destiné à fixer des panneaux de signalisation temporaire sur glissière béton.
Description : Repr. 1-1 : Photo noir et blanc. Columbarium
HORIZON 6 familles, avec jardin du souvenir intégré et
stèle signalétique.♦ Repr. 2-1 : Photo noir et blanc. Stèle
jardin du souvenir avec murette signalétique.
908 485
1-1
908 487
Appareils d’éclairage
(Classe 26)
j
11
908 488 à 908 490
j
51
Classement
26-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE LIMOUSIN (A.B.E.L), SA, Rue François Labrousse
- ZI Cana-Est - BP70004, 19317 BRIVE Cedex, No
SIREN : 676520067
j
74
APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE LIMOUSIN
(A.B.E.L), Rue François Labrousse - ZI Cana-Est BP70004, 19317 BRIVE Cedex
2-1
908 486
j
54
Nature du (des) objet(s) : Crosse saskia simple feu pour
luminaire d’éclairage public ♦ Crosse saskia double feux
pour luminaire d’éclairage public ♦ Crosse saskia murale
pour luminaire d’éclairage public
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
180 Cl. 26-05
BOPI 12/13
j
57
Description : Repr. 1-1 : Crosse saskia simple feu pour
luminaire d’éclairage public♦ Repr. 2-1 : Crosse saskia
double feux pour luminaire d’éclairage public♦ Repr. 3-1 :
Crosse saskia murale pour luminaire d’éclairage public
1-1
908 488
7-1
2-1
j
11
908 491
908 492
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
75018 PARIS
j
74
908 489
3-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Suspension (luminaire)
D.M. no 2 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Suspension (luminaire)
908 490
j
11
908 491
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
75018 PARIS
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Abat-jour papier tissé japonais
D.M. no 7 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 7-1 : Abat-jour papier tissé japonais
2-1
908 492
BOPI 12/13
j
11
Cl. 26-05
181
908 493
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BOYARD METAL, SARL, 253 route de
Mâcon, 01310 POLLIAT, No SIREN : 495076085
j
74
BOYARD METAL, 253 route de Mâcon, 01310 POLLIAT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe métallique
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Hauteur de 400 à
2000. Diamètre du socle de 200 à 350. Diamètre de la tête
de 100 à 200.
1-1
1-1
908 494
2-1
908 495
908 493
j
11
908 494 à 908 496
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DE CUENCA Olivier, Les Loges, 44370
BELLIGNE
j
74
DE CUENCA Olivier, Les Loges, 44370 BELLIGNE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
Lampe♦ Repr. 3-1 : Lampe
Lampe♦ Repr.
2-1 :
182 Cl. 26-05
3-1
BOPI 12/13
1-1
908 497
1-2
908 498
1-3
908 499
908 496
j
11
908 497 à 908 501
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : COOPER TECHNOLOGIES COMPANY,
Société de droit américain de l’Etat du Delaware, 600
Travis, Suite 5600 - 77002 HOUSTON - TEXAS - ETATSUNIS D’AMERIQUE, ETATS UNIS D’AMERIQUE
j
74
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, 38 avenue Hoche, 75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Luminaire
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective avant♦ Repr.
1-2 : Vue en perspective de côté♦ Repr. 1-3 : Vue
avant♦ Repr. 1-4 : Vue arrière♦ Repr. 1-5 : Vue de côté
BOPI 12/13
1-4
183
908 500
1-5
1-1
908 502
1-2
908 503
908 501
j
11
908 502 à 908 505
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CABRERA Pierre, 33 rue René Aversenq,
31130 BALMA
j
74
Cl. 26-05
CABRERA Pierre, 33 rue René Aversenq, 31130 BALMA
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe à poser (luminaire)
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
côté♦ Repr. 1-3 : Vue de 3/4♦ Repr. 1-4 : Vue détail
abat-jour
184 Cl. 26-05
BOPI 12/13
1-3
j
57
Description : Repr. 1-1 : On the rock♦ Repr. 2-1 : Fragment
1-1
908 506
2-1
908 507
908 504
1-4
908 505
j
11
908 506 et 908 507
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
11
908 508 à 908 510
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : IPW Europe, SARL, 70 Cours Berriat,
38000 GRENOBLE, No SIREN : 487613705
j
74
IPW Europe, 70 Cours Berriat, 38000 GRENOBLE
j
71
Déposant(s) : CHEMLA Didier, 6 allée Marcel Cerdan,
91330 YERRES
j
74
CHEMLA Didier, 6 allée Marcel Cerdan, 91330 YERRES
j
54
j
45
Nature du (des) objet(s) : Lampe sans fil
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe
BOPI 12/13
185
Cl. 27-99
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lampe d’éclairage étanche sécuritaire
à LED de puissance à destination de l’éclairage public,
collectif et privé, protégée dans un corps en métal ou
autre, fonctionnant dans des tensions inoffensives, alternatives ou continues de moins de 15 volts, destinée à
émettre une lumière froide écologique, blanche ou de
couleur pour éclairer les zones extérieures, intérieures,
ainsi que les zones inondables. Les lampes sont alimentées par un circuit électrique (ou transformateur) d’une
puissance de moins de 48 volts, ou par des batteries
(solaires ou tout autre moyen de production d’énergie). Les
Leds d’éclairage sont disposées dans un tube ou une boîte
en matière transparente, sur des circuits imprimés, puis
noyés dans une résine époxy translucide pour obtenir
l’étanchéité, la solidité et la fiabilité du système.♦ Repr.
2-1 : Lampe d’éclairage étanche sécuritaire à LED de
puissance à destination de l’éclairage public, collectif et
privé, protégée dans un corps en métal ou autre, fonctionnant dans des tensions inoffensives, alternatives ou continues de moins de 15 volts, destinée à émettre une lumière
froide écologique, blanche ou de couleur pour éclairer les
zones extérieures, intérieures, ainsi que les zones inondables.
Les lampes sont alimentées par un circuit électrique (ou
transformateur) d’une puissance de moins de 48 volts, ou
par des batteries (solaires ou tout autre moyen de production d’énergie). Les Leds d’éclairage sont disposées dans
un tube ou une boîte en matière transparente, sur des
circuits imprimés, puis noyés dans une résine époxy
translucide pour obtenir l’étanchéité, la solidité et la fiabilité
du système.♦ Repr. 3-1 : Lampe d’éclairage étanche
sécuritaire à LED de puissance à destination de l’éclairage
public, collectif et privé, protégée dans un corps en métal
ou autre, fonctionnant dans des tensions inoffensives,
alternatives ou continues de moins de 15 volts, destinée
à émettre une lumière froide écologique, blanche ou de
couleur pour éclairer les zones extérieures, intérieures,
ainsi que les zones inondables. Les lampes sont alimentées par un circuit électrique (ou transformateur) d’une
puissance de moins de 48 volts, ou par des batteries
(solaires ou tout autre moyen de production d’énergie). Les
Leds d’éclairage sont disposées dans un tube ou une boîte
en matière transparente, sur des circuits imprimés, puis
noyés dans une résine époxy translucide pour obtenir
l’étanchéité, la solidité et la fiabilité du système.
2-1
908 509
3-1
908 510
Tabacs et articles pour fumeurs
(Classe 27)
1-1
j
11
908 511 à 908 517
j
51
Classement
27-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Republic Tobacco L.P., Société relevant
du droit des Etats-Unis d’Amérique, 2301 Ravine Way
- 60025 Glenview - Etats-Unis d’Amérique (Etat de
l’Illinois), ETATS UNIS D’AMERIQUE
j
74
MARKS & CLERK France, Martine Adamoff, Immeuble
Visium, 22 avenue Aristide Briand, 94117 ARCUEIL
CEDEX
908 508
j
54
Nature du (des) objet(s) : Machine à fabriquer des cigarettes
186 Cl. 27-99
BOPI 12/13
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
57
j
30
1-1
1-2
Description : Repr. 1-1 : Vue perspective 3/4♦ Repr. 1-2 :
Vue de côté gauche♦ Repr. 1-3 : Vue de côté
droit♦ Repr. 1-4 : Vue de face♦ Repr. 1-5 : Vue de
l’arrière♦ Repr. 1-6 : Vue de dessus♦ Repr. 1-7 : Vue
de dessous
Priorité(s) :
D.M. no 1 : Republic Tobacco L.P., Société relevant du
droit des Etats-Unis d’Amérique, US, no 29/411,224, 18
janvier 2012
1-3
908 513
1-4
908 514
1-5
908 515
908 511
908 512
BOPI 12/13
187
Cl. 32-00
qui se trouve en-dessous de la plaque passoire sur pieds,
qui se plie en 2, pour la mettre pleine de trous et reliefs
pour imiter les cailloux à 3 cms au-dessus du fond et sur
toute sa surface. Pratique et rapide pour assainir souvent.
1-6
908 516
1-1
1-7
908 517
Articles pour les soins et l’entretien des animaux
(Classe 30)
j
11
908 518
j
51
Classement
30-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GUILLEN Caroline, Denise, 9 résidence
Pablo Picasso, 92220 BAGNEUX
j
74
GUILLEN Caroline, 9 résidence Pablo Picasso, 92220
BAGNEUX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Aquarium
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Ajouter de l’eau par
le haut, quand le niveau de l’eau augmente, cela déclenche la vidange de l’eau sale, le courant entraîne les
déchêts organiques des poissons vers le siphon (queue),
908 518
Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs
pour surfaces, ornementation
(Classe 32)
j
11
908 519 à 908 521
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : JACQUET , Société Anonyme, Techniparc,
5 rue Pauling, 91240 SAINT MICHEL SUR ORGE, No
SIREN : 400545919
j
74
CABINET REGIMBEAU, 20 rue de Chazelles, 75847
PARIS CEDEX 17
Dépôt ayant fait l’objet d’une demande d’ajournement de la
publication Renonciation totale à l’ajournement de la publication
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif décoratif apposable sur
tous supports
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Motif décoratif apposable sur tous
supports♦ Repr. 2-1 : Motif décoratif apposable sur tous
supports♦ Repr. 3-1 : Motif décoratif apposable sur tous
supports
188 Cl. 32-00
1-1
2-1
908 519
3-1
908 522
2-1
908 523
908 520
908 522 à 908 524
Classement
32-00
j
21
j
20
j
11
Dépôt du 22 février 2010, à INPI PACA EST
j
71
Déposant(s) : HERO FRANCE , Société par Actions
Simplifiée, Route de Livron - Zone Industrielle, 26400
ALLEX, No SIREN : 347681074
j
74
INLEX IP EXPERTISE, 89 rue d’Antibes, 06400 CANNES
Nature du (des) objet(s) : Décor d’emballage alimentaire
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
908 521
j
51
j
54
BOPI 12/13
Description :
Repr.
1-1 :
Décor
d’emballage
2-1 :
Décor
d’emballage
alimentaire♦ Repr.
alimentaire♦ Repr. 3-1 : Décor d’emballage alimentaire
BOPI 12/13
3-1
j
11
908 524
189
Cl. 32-00
1-1
908 525
2-1
908 526
908 525 et 908 526
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BAZARD HUSSON Marielle, 6 rue Délesseux,
75019 PARIS
j
74
ORIA AVOCATS - Mathieu DAVY, 52 avenue des Chams
Elysées, 75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Présentation d’objet en tissu à
dessiner
j
11
908 527
j
51
Classement
32-00
o
D.M. n 1 et 2 : 1 repr.
j
45
j
21
j
20
j
57
Description : Repr. 1-1 : Petite bigoudène♦ Repr. 2-1 :
Grande bigoudène
j
71
Déposant(s) : FLANDRINA Isabelle, Section Ravine Chaude,
97129 LAMENTIN - GUADELOUPE, No SIREN :
512372350
j
74
ISANAJA CONSULTING, Isabelle FLANDRINA, Section
Ravine Chaude, 97129 LAMENTIN - GUADELOUPE
Dépôt du 12 août 2011, à INPI PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif apposable sur tout support
190 Cl. 32-00
BOPI 12/13
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Motif apposable sur tout support
j
11
908 527
1-1
908 528
2-1
908 529
908 528 à 908 533
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
Dépôt du 22 août 2011, à INPI PACA OUEST
j
71
Déposant(s) : MONDOKIDDO, SAS, 100 Bd de l’Europe,
13846 VITROLLES, No SIREN : 531198141
j
74
Histoire d’Entreprises - MONDOKIDDO SAS, 100 Bd de
l’Europe - BP 72082, 13846 VITROLLES Cedex 9
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin de personnage
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : ANASTASIA est un personnage
féminin, faisant partie d’un groupe de personnages intitulés ″LES KIDDOS″. Ce personnage est utilisé pour illustrer
les jeux de sport figurant sur le site internet
WWW.MONDOKIDDO.COM. Le personnage apparaît sous
forme animée (flash) sur le dit site.♦ Repr. 2-1 : ATOUM
est un personnage masculin, faisant partie d’un groupe de
personnages intitulés ″LES KIDDOS″. Ce personnage est
utilisé pour illustrer les jeux de monuments figurant sur le
site internet WWW.MONDOKIDDO.COM. Le personnage
apparaît sous forme animée (flash) sur le dit site.♦ Repr.
3-1 : JAMBALAYA est un personnage féminin, faisant
partie d’un groupe de personnages intitulés ″LES KIDDOS″.
Ce personnage est utilisé pour illustrer les jeux de musique
figurant sur le site internet WWW.MONDOKIDDO.COM.
Le personnage apparaît sous forme animée (flash) sur le
dit site.♦ Repr. 4-1 : RAVINDRA est un personnage masculin, faisant partie d’un groupe de personnages intitulés
″LES KIDDOS″. Ce personnage est utilisé pour illustrer les
jeux de cuisine figurant sur le site internet
forme animée (flash) sur le dit site.♦ Repr. 5-1 : YOKO
est un personnage féminin, faisant partie d’un groupe de
personnages intitulés ″LES KIDDOS″. Ce personnage est
utilisé pour illustrer le carnet de voyages, figurant sur le
site internet WWW.MONDOKIDDO.COM. Le personnage
apparaît sous forme animée (flash) sur le dit site.♦ Repr.
6-1 : GLOOP est l’animal de compagnie de RAVINDRA. Il
fait partie d’un groupe de personnages intitulés ″LES
KIDDOS″. Ce personnage est utilisé pour illustrer les jeux
de
cuisine,
figurant
sur
le
site
internet
forme animée (flash) sur le dit site.
BOPI 12/13
3-1
4-1
908 530
908 531
191
Cl. 32-00
5-1
908 532
6-1
908 533
j
11
908 534
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PAYS CEVENNES, Syndicat Mixte, 1675
Chemin de Trespeaux, 30100 ALES, No SIREN :
253003370
j
74
PAYS CEVENNES, MYRIAPOLE, 1675 Chemin de
Trespeaux, 30100 ALES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logotype Cévennes
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
192 Cl. 32-00
j
57
BOPI 12/13
Description : Repr. 1-1 : Logotype Cévennes
3-1
1-1
908 534
4-1
j
11
908 537
908 538
908 535 à 908 538
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
11
908 539 et 908 540
j
51
Classement
32-00
j
71
Déposant(s) : CHAPUIS Christophe, 369 chemin les
clercs, 73100 TREVIGNIN
j
21
j
20
j
74
CHAPUIS Christophe, 369 chemin les clercs, 73100
TREVIGNIN
j
71
Déposant(s) : Syndicat Professionnel Métiers Sce Animal Familier, Syndicat Patronal, 17 rue Janssen, 75019
j
74
PRODAF, Monsieur Yves DENOYELLE, 17 rue Janssen,
75019 PARIS
j
54
j
45
j
17
j
57
Nature du (des) objet(s) : Logo ″AV″ noir & blanc ♦ Logo
″AV″ turquoise ♦ Logo ″AEROSAVOIE″ noir & blanc
♦ Logo ″AEROSAVOIE″ turquoise & noir
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
Description :
Repr.
1-1 :
Logo
″AV″
AEROSAVOIE.♦ Repr.
2-1 :
Logo
″AV″
AEROSAVOIE.♦ Repr. 3-1 : Logo ″AEROSAVOIE″ noir &
blanc♦ Repr. 4-1 : Couleur noir et turquoise partie ″AV″.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tout support
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
1-1
1-1
Description : Repr. 1-1 : Logo version couleur.♦ Repr.
1-2 : Logo version noir & blanc.
908 535
1-2
2-1
908 539
908 536
908 540
j
11
908 541
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ARWEN, EURL, 9 rue du Monastère, 13004
MARSEILLE, No SIREN : 534617519
j
74
Olivier BLANC, Avocat, 3 rue du Village, 13006 MARSEILLE
BOPI 12/13
193
Cl. 32-00
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ornementation, motif susceptible
d’être apposé sur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Initiales ″S″ et ″G″ selon calligraphie ci-dessus.
1-1
1-1
908 542
2-1
908 543
3-1
908 544
908 541
j
11
908 542 à 908 544
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MOREL Jean Christophe, 62 rue Louis
Barthou, 64110 GELOS
j
74
MOREL Jean Christophe, 62 rue Louis Barthou, 64110
GELOS
Classement
32-00
j
21
j
20
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin La pieuvre TATOO
KANUMERA ♦ Dessin La tortue TATOO KANUMERA
♦ Dessin Le requin TATOO KANUMERA
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin d’une pieuvre tatouée
apposable sur tout support.♦ Repr. 2-1 : Dessin d’une
tortue tatouée apposable sur tout support.♦ Repr. 3-1 :
Dessin d’un requin tatoué apposable sur tout support.
908 545 à 908 550
j
51
j
11
Dépôt du 1 décembre 2011, à INPI PACA OUEST
j
71
Déposant(s) : ALVERNHE Julie, 33 rue du Canada, Apt.
502, 13010 MARSEILLE
MASSE THERY Christel, 3 rue Baudelaire, 13960 SAUSSET
LES PINS
j
74
MASSE THERY Christel, 3 rue Baudelaire, 13960 SAUSSET
LES PINS
194 Cl. 32-00
BOPI 12/13
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tout support
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin du personnage de chien
″PIüK″ de race Schnauzer nain, avec l’oreille droite cassée, les poils du poitrail forment un coeur. Deux touffes de
poils sur son front forment une houppette ébouriffée.
Délimitation du museau dessinée en pointillé.♦ Repr.
2-1 : Dessin du personnage de la petite fille ″PIüM″ avec
une coupe de cheveux effilée et un épi sur le haut du crâne
; elle a de grands yeux bridés et est habillée d’une robe
trapèze, d’un leggings et de ballerines.♦ Repr. 3-1 : Dessin du personnage du moulin à poivre ″Mister Pepper″
composé de grands yeux aux sourcils très fournis, d’une
bouche et d’une langue. Il a des tâches de rousseurs sur
les joues et une molette sur la tête et une hélice rétractable
en guise de pieds.♦ Repr. 4-1 : Dessin d’une plume
magique d’oiseau ″PIüM″.♦ Repr. 5-1 : Dessin de la
silhouette du chien Schnauzer nain ″PIüK″ assis, de face,
la tête inclinée et l’oreille droite cassée.♦ Repr. 6-1 :
Dessin du personnage de chien ″PIüK″ de race Schnauzer
nain, avec l’oreille droite cassée, les poils du poitrail
forment un coeur. Deux touffes de poils sur sont front
forment une houppette ébouriffée. Délimitation du museau
dessinée en pointillés.
1-1
908 545
2-1
908 546
3-1
908 547
BOPI 12/13
6-1
4-1
195
Cl. 32-00
908 550
908 548
j
11
908 551
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : I FLO IMMOBILIER, EURL, 5 rue Verdi,
83340 LE LUC, No SIREN : 534137518
j
74
MALGRAS Florence, 5 avenue Paradis, 83340 LE LUC
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo de mon agence immobilière
(enseigne, cartes...)
D.M. no 1 : 1 repr.
5-1
908 549
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : I FLO Immobilier est le nom de ma
société, un i comme le symbole information ou immobilier
marié et uni au nom Flo diminutif de Florence, mon
prénom, et Immobilier en toute lettre afin qu’il n’y ai pas
d’ambiguïté. Les couleurs pourront variées entre le rouge
et le gris foncé.
196 Cl. 32-00
1-1
BOPI 12/13
j
11
908 551
908 552
1-1
j
11
908 552
908 553 à 908 555
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
51
Classement
32-00
j
21
j
71
Déposant(s) : MAIRIE DE PINEUILH, Collectivité Locale,
67 avenue Jean-Raymond Guyer, 33200 PINEUILH, No
SIREN : 213303241
j
20
Dépôt du 22 décembre 2011, à INPI PACA OUEST
j
74
MAIRIE DE PINEUILH, 67 avenue Jean-Raymond Guyer,
33200 PINEUILH
j
71
Déposant(s) : LEVINE Edouard, 168 chemin de l’Afferage,
13190 ALLAUCH
HERVE Jean-Luc, 1 impasse des Débites, 13380 PLAN
DE CUQUES, No SIREN : 481977627
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo complet
♦ Logo ″P″ accompagné des volutes
♦ Logo
″P″ seul
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
74
LEVINE Edouard, 168 chemin de l’Afferage, 13190
ALLAUCH
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo complet♦ Repr. 2-1 : Logo
″P″ seul♦ Repr. 3-1 : Logo ″P″ accompagné des volutes
j
54
Nature du (des) objet(s) : Présentation d’une installation
artistique de lumière éphémère
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Créations ″Totems chasseurs
d’ombres″. Cette création ne peut en aucun cas être
morcelée, modifiée ou dénaturée. Elle doit rester pleine et
entière tel que nous l’avons conçue, Jean Luc Hervé pour
la scénographie et Edouard Lévine pour les totems.
L’ensemble est composé de 8 éléments, colonne noire
verticale, de 7 m de haut, appareillé de tubes de lumière
animé d’une scénographie, fumés, bande son, et flux
lumineux.
1-1
908 553
BOPI 12/13
2-1
908 554
3-1
908 555
j
11
197
Cl. 32-00
1-1
908 556
2-1
908 557
o
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
908 556 et 908 557
j
11
908 558
j
51
Classement
32-00
j
71
Déposant(s) : CAMAN Johann, 23 rue du Pont aux
Choux, 75003 PARIS
j
21
j
20
j
74
CAMAN Johann, 23 rue du Pont aux Choux, 75003 PARIS
j
71
Déposant(s) : GONZALVEZ Pierre, Hôtel de Ville, rue
Carnot, BP 50038, 84801 L’ISLE SUR LA SORGUE
j
74
GONZALVEZ Pierre Maire de l’Isle-sur-la-Sorgue, Hôtel de
Ville rue Carnot, BP 50038, 84801 L’ISLE SUR LA
SORGUE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tous
supports
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tous
supports♦ Repr. 2-1 : Dessin apposable sur tous supports
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo CAMPREDON Centre d’Art
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
198 Cl. 32-00
j
57
1-1
BOPI 12/13
Description : Repr. 1-1 : Logo CAMPREDON Centre d’Art
908 558
j
11
2-1
908 560
3-1
908 561
4-1
908 562
908 559 à 908 562
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : VIOTTO Jérôme, 111 rue des Troenes, Bât
Cézanne, 31200 TOULOUSE
j
74
VIOTTO Jérôme, 111 rue des Troenes, Bât Cézanne,
31200 TOULOUSE
j
54
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Logo apposable
support♦ Repr. 2-1 : Logo apposable
support♦ Repr. 3-1 : Logo apposable
support♦ Repr. 4-1 : Logo apposable sur tout
sur tout
sur tout
sur tout
support
908 559
BOPI 12/13
j
11
908 563 et 908 564
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ATLAS VENTE A DOMICILE, SARL, 50
chemin de Couasse, 83136 LA ROQUEBRUSSANNE, No
SIREN : 750550733
j
74
ATLAS VENTE A DOMICILE, 50 chemin de Couasse,
83136 LA ROQUEBRUSSANNE
j
54
j
45
j
57
1-1
Nature du (des) objet(s) : Papillon GAJA, dessin susceptible d’être apposé sur tout support
D.M. no 1 : 2 repr.
908 563
j
11
908 565
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : RÉGAL Richard, Romain, 2 Parvis de la
Bièvre, Appt 101, 92160 ANTONY
j
74
RÉGAL Richard, 2 Parvis de la Bièvre, Appt 101, 92160
ANTONY
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face, modèle en couleur.
GAJA est le symbole de la société ATLAS VENTE A
DOMICILE. C’est un papillon design.♦ Repr. 1-2 : Vue de
face, modèle en noir et blanc. GAJA est le symbole de la
société ATLAS VENTE A DOMICILE. C’est un papillon
design.
1-1
Description : Repr. 1-1 : L’Afrique, sur la mappemonde, se
trouve entre les mains. Le point de l’exclamation possède
un sourire.
j
11
908 564
908 565
908 566
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : OISEAUX DE NUIT, SARL, 3 rue St Sidoine,
69003 LYON
j
74
PAVETTO Muriel, 3 rue St Sidoine, 69003 LYON
1-2
199
Cl. 32-00
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif ailes
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Motif ailes
200 Cl. 32-00
BOPI 12/13
j
11
908 568
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : WHUNIPAG TEXTILE, SAS, 28 rue Antoine
de Saint Exupéry, 93360 NEUILLY PLAISANCE, No
SIREN : 539439299
WONG Patrick, 28 rue Antoine de Saint Exupéry, 93360
NEUILLY PLAISANCE
j
74
PATRICK WONG, 28 rue Antoine de Saint Exupéry, 93360
NEUILLY PLAISANCE
1-1
908 566
j
11
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin susceptible d’être apposé
sur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin susceptible d’être apposé
sur tout support
908 567
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LOGARMC, SARL, 64 rue Anatole France,
92300 LEVALLOIS-PERRET, No SIREN : 528136898
j
74
LOGARMC,
64
rue Anatole
France,
92300
LEVALLOIS-PERRET
j
54
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
908 568
supports
j
11
908 569
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : RONCERO-TOURLIER Olivia, 13bis, avenue René Coty, 75014 PARIS
j
74
RONCERO-TOURLIER Olivia, 13bis, avenue René Coty,
75014 PARIS
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
908 567
Description : Repr. 1-1 : L’oiseau de la marque taralie,
c’est un pigeon colombe qui va se poser. C’est une
illustration en noire, elle peut aussi parfois être de couleur
bronze, un mordoré argenté clair.
BOPI 12/13
Cl. 32-00
201
1-1
j
54
D.M. no 1 à 14 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tout
support♦ Repr. 2-1 : Dessin apposable sur tout
support♦ Repr. 14-1 : Dessin apposable sur tout support
908 569
j
11
908 570
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : COUTURIER Elisabeth, Le Village de la
Poterie, 97229 LES TROIS ILETS
j
74
COUTURIER Elisabeth, Le Village de la Poterie, 97229
LES TROIS ILETS
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
908 571
2-1
908 572
Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tout support
1-1
908 570
j
11
908 571 à 908 584
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : RUE MADEMOISELLE, SAS, 23 rue du
Buisson St Louis, 75010 PARIS, No SIREN : 535139539
j
74
RUE MADEMOISELLE S.A.S., 23 rue du Buisson St Louis,
75010 PARIS
202 Cl. 32-00
BOPI 12/13
3-1
908 573
5-1
908 575
4-1
908 574
6-1
908 576
BOPI 12/13
7-1
908 577
8-1
908 578
Cl. 32-00
203
9-1
908 579
10-1
908 580
204 Cl. 32-00
11-1
12-1
BOPI 12/13
13-1
908 583
14-1
908 584
908 581
j
11
908 585
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
908 582
j
71
Déposant(s) : STUDIO BAYLAUCQ, SARL, 44 rue Nollet,
75017 PARIS, No SIREN : 353275530
ASSOCIATION DES SCIENCES PO, Association Loi
1901, 26 rue Saint Guillaume, 75007 PARIS, No SIREN :
784315541
j
74
STUDIO BAYLAUCQ, Nathalie BAYLAUCQ, 44 rue Nollet,
75017 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo (dessin) apposable sur tout
support
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo (dessin) apposable sur tout
support
BOPI 12/13
205
Cl. 32-00
j
11
908 587
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : EMOND Nicolas, Robert, Marcel, 31 rue
des Cailloux, 92110 CLICHY LA GARENNE
j
74
EMOND Nicolas, 31 rue des Cailloux, 92110 CLICHY LA
GARENNE
1-1
j
11
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tous supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo apposable sur tous supports
908 585
908 586
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : INFRA, Association, 3 rue du Chapeau
Rouge, 34000 MONTPELLIER, No SIREN : 538322157
j
74
Association INFRA, 3 rue du Chapeau Rouge, 34000
MONTPELLIER
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Logo de la revue éditée par
l’association Infra
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
908 587
Description : Repr. 1-1 : Logo destiné à la revue éditée par
l’association Infra, et aux supports de communication.
L’association Infra édite une revue sous une forme particulière, à savoir un poster A2 recto/verso. En ce sens,
Emma Cozzani a créé un logo destiné à identifier
visuellement cette publication. Il s’applique à toutes activités liées à cette publication.
j
11
908 588
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HOUARD Nathalie, 29 rue Marbeuf, 75008
PARIS
HIMMER Vanessa, Virginie, 7 rue des Renaudes, 75017
PARIS
j
74
HOUARD Nathalie, 29 rue Marbeuf, 75008 PARIS
1-1
908 586
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo
206 Cl. 32-00
1-1
j
11
1-1
908 589
2-1
908 590
908 588
908 589 et 908 590
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Agence Amis, SARL, Port Van Gogh Péniche Djihoan, 2 quai Aulagnier, 92600 ASNIERES SUR
SEINE, No SIREN : 412344970
j
74
Elodie Le Caloch, Agence Amis, Port Van Gogh - Péniche
Djihoan, 2 quai Aulagnier, 92600 ASNIERES SUR SEINE
Nature du (des) objet(s) : Logo utilisable sur tous supports
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo utilisable sur tous supports
pour l’opération ″La Kermesse Haribo″ (PLV, affiche,
flyers). Cromalin du logo ″La Kermesse Haribo″.♦ Repr.
2-1 : Logo utilisable sur tous supports pour l’opération
″Fun Adventures″ (PLV, affiche, site web). Cromalin du
logo ″Fun Adventures″.
908 591 à 908 593
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : I.S.I.S., Société Anonyme, 1 bis avenue
des Tilleuls, 74200 THONON LES BAINS, No SIREN :
379543838
j
74
I.S.I.S., 1 bis avenue des Tilleuls - BP 30, 74200 THONON
LES BAINS CEDEX
j
45
j
11
j
51
j
54
BOPI 12/13
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo en noir et gris susceptible
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo ISIS monochrome♦ Repr.
1-2 : Logo ISIS en gris et pantone 287c♦ Repr. 1-3 : Logo
ISIS gris et pantone 513c
BOPI 12/13
207
Cl. 32-00
j
11
908 594 et 908 595
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
No SIREN : 720802776
j
74
75009 PARIS
j
54
1-1
908 591
D.M. no 38 et 39 : 1 repr.
j
45
j
57
1-2
1-3
Nature du (des) objet(s) : Tee shirt ″9MYCALIFORNIA″
♦ Robe ″2MIGAMELAN″
Description :
Repr.
38-1 :
Tee
shirt
″9MYCALIFORNIA″♦ Repr. 39-1 : Robe ″2MIGAMELAN″
908 592
38-1
908 594
39-1
908 595
908 593
208 Cl. 32-00
BOPI 12/13
j
11
908 596
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DELAVEINE DEVELOPPEMENT, SARL, 13
bd Montmartre, 75002 PARIS
j
74
DELAVEINE DEVELOPPEMENT, 13 bd Montmartre, 75002
PARIS
j
54
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
supports
1-1
j
11
908 597
908 598
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ANIDA Tous ensemble pour l’albinisme,
Association Loi 1901, 2 Bis Place de Touraine, 78000
VERSAILLES
j
74
ANIDA Tous ensemble pour l’albinisme, 2 Bis Place de
Touraine, 78000 VERSAILLES
1-1
908 596
j
11
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin de logo susceptible d’être
apposé sur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin de logo susceptible d’être
908 597
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LECLERC David, 15 rue Traversière, 95220
HERBLAY
ANDREAS Maurice, 32 avenue de Ceinture, 95880
ENGHIEN LES BAINS
j
74
LECLERC David, 15 rue Traversière, 95220 HERBLAY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
908 598
BOPI 12/13
j
11
209
Cl. 32-00
908 599
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GARY Sylvain, Pierre, 130 rue Clignancourt,
75018 PARIS
j
74
DUBURCQ Sylvain dit GARY Sylvain, 130 rue Clignancourt,
75018 PARIS
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
1-1
908 599
908 600
j
11
908 601 à 908 605
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GUICHARD Emilie, Céline, Marylène, 127
E impasse Pierre Droite, 84220 CABRIERES D’AVIGNON
j
74
GUICHARD Emilie, 127 E impasse Pierre Droite, 84220
CABRIERES D’AVIGNON
j
11
908 600
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin ″Lou Provençal″ susceptible d’être apposé sur tout support ♦ Dessin Lou Provençal
″Allez l’OM !″ susceptible d’être apposé sur tout support
D.M. no 1 : 4 repr.
D.M. no 2 : 1 repr.
j
71
Déposant(s) : AUGEY Olivia, Marie, Andrée, 8 impasse
du Pigeonnier, 31330 LARRA
j
45
j
74
AUGEY Olivia, 8 impasse du Pigeonnier, 31330 LARRA
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin ″Lou Provençal″ vue de
face, noir et blanc.♦ Repr. 1-2 : Dessin ″Lou Provençal″
vue de face, jaune.♦ Repr. 1-3 : Dessin ″Lou Provençal″
mauve, vue de face.♦ Repr. 1-4 : Dessin ″Lou Provençal″
fuschia, vue de face.♦ Repr. 2-1 : Dessin Lou Provençal
″Allez l’OM !″ vue de face, bleu et blanc.
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Made in Ré
210 Cl. 32-00
1-1
1-2
908 601
BOPI 12/13
2-1
j
11
908 605
908 606
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BOUKHIL Mohammed, 75 domaine de
Belfond, 97227 Sainte-Anne (Martinique)
j
74
BOUKHIL Mohammed, 75 domaine de Belfond, 97227
Sainte-Anne (Martinique)
908 602
1-3
j
54
sur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
908 603
1-1
1-4
Description : Repr. 1-1 : ″E″ l’esprit détaché du corps est
surmonté d’une virgule qui représente le ciel, la lumière,
le cosmos, qui nous élèvent. ″T″ la structure de notre
bienveillance à cet esprit qui aimante l’équilibre du corps
et de l’esprit. ″R″ au centre de la terre d’où s’élève notre
respiration, c’est le ″R″ de notre Re-naissance qui rejoint
le ″E″ de l’allégresse de tout l’être.
908 604
908 606
BOPI 12/13
j
11
211
Cl. 32-00
908 607
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BACEIREDO Fabien, Bâtiment D / Appartement 13, 47 chemin de Rivalsupervic, 31400 TOULOUSE
j
74
BACEIREDO Fabien, Bâtiment D / Appartement 13, 47
chemin de Rivalsupervic, 31400 TOULOUSE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo susceptible d’être apposé
sur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo susceptible d’être apposé
sur tout support
1-1
908 608
j
11
908 609
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BLAESS Joseph, 3 rue Clément Ader,
67500 HAGUENAU
j
74
BLAESS Joseph, 3 rue Clément Ader, 67500 HAGUENAU
1-1
908 607
j
11
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo Joysimmo
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo Joysimmo
908 608
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SULTAN-FOURNIER Julien, 57 rue Berthe,
75018 PARIS
j
74
SULTAN-FOURNIER Julien, 57 rue Berthe, 75018 PARIS
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Deux contours de têtes noires sur
fond blanc, avec lunettes de soleil. Avec la mention
Dude&Dude manuscrite et stylisée en dessous.
1-1
908 609
212 Cl. 32-00
j
11
BOPI 12/13
908 610
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : VOTTIER Nicolas, 34 rue Raymond Aron,
76130 MONT SAINT AIGNAN, No SIREN : 750892143
j
74
VOTTIER, Gestion de Conciergerie Solidaire, ″Facility
Serv″ Nicolas, 34 rue Raymond Aron, 76130 MONT SAINT
AIGNAN
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo Facility Serv’
1-1
1-1
j
11
908 611
908 610
908 611 à 908 613
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : POSTIC Christophe, 1ter rue Pasteur,
13140 MIRAMAS
j
74
POSTIC Christophe, 1ter rue Pasteur, 13140 MIRAMAS
j
54
sur tout support
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue intégrale du dessin♦ Repr.
2-1 : Vue intégrale du dessin♦ Repr. 3-1 : Vue intégrale
du dessin
2-1
908 612
BOPI 12/13
213
Cl. 32-00
j
11
908 615
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LE ROCH Arnaud, 11 rue Portefoin, 75003
PARIS
j
74
LE ROCH Arnaud, 11 rue Portefoin, 75003 PARIS
3-1
Classement
32-00
j
21
j
20
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo apposable sur tous supports
908 613
j
71
Déposant(s) : GILBERT COULLIER PRODUCTIONS,
SAS, 31 place St Ferdinand, 75017 PARIS, No SIREN :
391245305
j
74
GILBERT COULLIER PRODUCTIONS, 31 place St
Ferdinand, 75017 PARIS
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
908 614
j
51
j
11
j
54
1-1
908 615
Nature du (des) objet(s) : Logo
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo
j
11
908 616
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MARCIANO Henry, Gérard, 100 rue
Mouffetard, 75005 PARIS
j
74
MARCIANO Henry, 100 rue Mouffetard, 75005 PARIS
1-1
j
54
supports
D.M. no 4 : 1 repr.
j
45
j
57
908 614
Description : Repr. 4-1 : Tableau de peinture (technique
mixte). APOCALYPSE NO!
214 Cl. 32-00
4-1
908 616
BOPI 12/13
BOPI 12/13
Prorogations de Dessins et Modèles
2. − PROROGATIONS DE DESSINS ET MODÈLES DÉJÀ PUBLIÉS
215
216
Prorogations de Dessins et Modèles
BOPI 12/13
BOPI 12/13
Listes relatives aux Dessins et modèles publiés
217
I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODÈLES
PUBLIÉS
1. Liste alphabétique par déposants
2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou les numéros
nationaux et les numéros de publication
3. Liste des classements secondaires
BOPI 12/13
Liste alphabétique par déposants
219
1. - LISTE ALPHABÉTIQUE PAR DÉPOSANTS
JCDecaux SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance
908 110 à 908 115- Cl : 06-01 - Banc
908 372 à 908 380- Cl : 20-03 - Point d’arrêt
Jean-Luc [HERVE Jean-Luc]
voir : LEVINE Edouard, HERVE Jean-Luc
ABRISUD, Société par Actions Simplifiée
908 476 à 908 484- Cl : 25-03 - Abri pour piscine,
Abri-vestiaire pour piscine
Agence Amis, SARL
908 589 et 908 590- Cl : 32-00 - Logo utilisable sur tous
supports
AGGAR Rabah
908 389- Cl : 21-01 - Barrette de jeu de construction
ALVERNHE Julie, MASSE THERY Christel
908 545 à 908 550- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur
tout support
ANDREAS Maurice
voir : LECLERC David, ANDREAS Maurice
ANG’R CREATION, SARL
907 937 et 907 938- Cl : 02-03 - Capuche-écharpe //
Accessoire de mode
ANIDA Tous ensemble pour l’albinisme, Association Loi
1901
908 598- Cl : 32-00 - Dessin de logo susceptible d’être
APPAREILLAGE BOBINAGE ELECTRIQUE LIMOUSIN
(A.B.E.L), SA
908 488 à 908 490- Cl : 26-03 - Crosse saskia simple
feu pour luminaire d’éclairage public, Crosse saskia
double feux pour luminaire d’éclairage public, Crosse
saskia murale pour luminaire d’éclairage public
ARJOWIGGINS ARCHES, Société par Actions Simplifiée
908 095 à 908 097- Cl : 05-06 - Papier imprimé pour
décoration de panneaux stratifiés
ARWEN, EURL
908 541- Cl : 32-00 - Ornementation, motif susceptible
ASHWI, SARL
907 755- Cl : 02-02 - Tunique
ASSA ABLOY AUBE ANJOU , SA
908 250 à 908 255- Cl : 08-06 - Poignée pour fenêtre
coulissante
AUGEY Olivia, Marie, Andrée
908 600- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tout support
BACEIREDO Fabien
908 607- Cl : 32-00 - Logo susceptible d’être apposé sur
tout support
BACHELLIER Emmanuel
908 297 et 908 298- Cl : 09-03 - Gabarit de boite
présenté à plat
BARRO Philippe
908 309 à 908 312- Cl : 10-02 - Montre TAM TIME I,
Montre TAM TIME
BAZARD HUSSON Marielle
908 525 et 908 526- Cl : 32-00 - Présentation d’objet en
tissu à dessiner
BEAUPERE Thierry
908 461- Cl : 25-02 - Terrain de jeux
Beautifull Things, SARL
908 220- Cl : 07-01 - Tasse
BENSOUSSAN Robin
908 125- Cl : 06-01 - Chaise
908 201- Cl : 06-06 - Portant
BERLUTI, Société Anonyme
907 978- Cl : 02-04 - Soulier
908 072 et 908 073- Cl : 03-01 - Sac
BJ PARIS, SAS
907 735 à 907 738- Cl : 02-01 - Plastron caban,
Plastron, Plastron cuir
907 756- Cl : 02-02 - Haut (vêtement)
907 757 à 907 792- Cl : 02-02 - Veste double
boutonnage, Pantalon droit, Jupe légèrement évasée
courte, Manteau col maille boutons dorés, Veste évasée
ceinturée, Manteau évasé boutons dorés et ceinturé,
Manteau cape boutons dorés, Veste boutonnage simple,
Jupe courte, Haut simple manches longues (vêtement),
Robe chemise, Robe manches longues, Robe col V,
Robe évasée, Robe manches courtes évasées, Pull
maille et soie imprimée, Pull maille V manches longues,
Robe évasée en maille, Robe maille manches longues,
Pull maille évasé, Robe longue, Veste peaux lainés,
Veste cuir, Haut manches longues (vêtement), Haut
manches longues décolleté V (vêtement), Robe col rond
manches courtes, Manteau, Haut (vêtement), Pantalon à
pinces, Veste, Manteau sans manche, Cardigan, Veste
manches longues
908 009 à 908 011- Cl : 02-05 - Col (Echarpe), Echarpe
908 012 à 908 019- Cl : 02-05 - Echarpe, Col (écharpe)
908 033- Cl : 02-07 - Ceinture
908 034- Cl : 02-07 - Ceinture
ASTUCIT, EURL
908 407- Cl : 22-05 - Leurre de pêche de type jig,
cuillère à dandiner
BLAESS Joseph
908 609- Cl : 32-00 - Logo Joysimmo
ATLAS VENTE A DOMICILE, SARL
908 563 et 908 564- Cl : 32-00 - Papillon GAJA, dessin
susceptible d’être apposé sur tout support
BONGRAIN S.A., Société Anonyme
908 273 et 908 274- Cl : 09-03 - Emballage pour produit
alimentaire
220
BORIES Florence, Patricia, Sophie
908 210 à 908 212- Cl : 06-13 - Housse de couette
908 392 à 908 394- Cl : 21-01 - Poupée
BOUKHIL Mohammed
908 606- Cl : 32-00 - Dessin susceptible d’être apposé
sur tout support
BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION Société par Actions
Simplifiée [LA BOURGUIGNONNE DISTRIBUTION, Société
par Actions Simplifiée]
908 283 à 908 291- Cl : 09-03 - Emballage pour plats
″Modulo″
BOYARD METAL, SARL
908 493- Cl : 26-05 - Lampe métallique
BUFFALO GRILL, Société Anonyme à Directoire et Conseil
de Surveillance
908 099 à 908 103- Cl : 06-01 - Chaise, Banquette 2
places, Banquette ronde (alcove)
908 156- Cl : 06-03 - Console
908 182 et 908 183- Cl : 06-04 - Armoire Welcom Desk
908 188 et 908 189- Cl : 06-05 - Armoire Diner Bar
BOPI 12/13
COUTURIER Elisabeth
908 570- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tout support
CREATIONS NELSON, SA
907 884 à 907 930- Cl : 02-02 - Jean ″MOTO″, Jean
″MICOLA″, Jean ″MIOLAVY″, Short ″MINI JUNIOR″,
Jean ″MILIANI″, Jean ″MIGLAM″, Jean ″MAKAJO″,
Jean ″MALIGNE″, Jean ″MARWOOD″, Jean
″MYNETTE″, Tee shirt ″METIN″, Tee shirt ″MICKAEL″,
Tee shirt ″MUYEGA″, Tee shirt ″MUYEGO″, Tee shirt
″MELISSA″, Tee shirt ″MAVANA″, Tee shirt ″MARIEL″,
Tee shirt ″MIKAZUKI″, Tee shirt ″MONPOTE″, Tee shirt
″MESSIM″, Jupe ″MIELGO″, Veste ″MADRIGAL″, Veste
″MEDDY″, Tee shirt ″MICHIGANA″, Robe ″MYTHE″,
Cardigan ″MYRTILLE″, Manteau ″MOPHIE″, Robe
″MIGANA″, Robe ″MELICENT″, Salopette ″MANETON″,
Pull ″Madrague″, Tee shirt ″MARIBELLA″, Tee shirt
″MOLIVIA″, Blouse ″MAOHV″, Tee-shirt ″9MOONAÏA″,
Tee-shirt ″9MOUGLIA″, Pull ″2MELEON″, Tee shirt
″2MEKKI″, Tee shirt ″2MATHERSON″, Tee shirt
″2MONLEON″, Manteau ″2JIOUFFLE, Robe ″2LADKA″,
Tee shirt ″2MYCALIFORNIA″, Blouse ″2LIALIA″, Jean
″2MOPPY″, Jean ″2MOTO″, Tee shirt ″MELCIA″
908 031 et 908 032- Cl : 02-05 - Foulard ″MAPUCINE″,
Foulard ″2MARRIE″
908 594 et 908 595- Cl : 32-00 - Tee shirt
″9MYCALIFORNIA″, Robe ″2MIGAMELAN″
CABRERA Pierre
908 502 à 908 505- Cl : 26-05 - Lampe à poser
(luminaire)
CUENCA Olivier [DE CUENCA Olivier]
908 494 à 908 496- Cl : 26-05 - Lampe
CAMAN Johann
908 556 et 908 557- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur
tous supports
D-STOCKS SARL [SARL D-STOCKS, SARL]
907 751 à 907 754- Cl : 02-02 - Veste de cuisine avec
brassière femme
Carven SAS, SAS
907 880- Cl : 02-02 - Robe
908 030- Cl : 02-05 - Motif de dessin apposable sur
foulard
DANEW GROUP , SAS
908 360- Cl : 14-03 - Système de navigation par satellite
″tête haute″
CATIMINI, Société par Actions Simplifiée
908 085 à 908 094- Cl : 05-05 - Modèle de tissu
CHAMBRE SYNDICALE DES AMELIORANTS ORGANIQUES
ET SUPPORTS DE CULTURE (C.A.S.), Association Loi 1901
908 371- Cl : 20-03 - Pictogramme
CHAPUIS Christophe
908 535 à 908 538- Cl : 32-00 - Logo ″AV″ noir & blanc,
Logo ″AV″ turquoise, Logo ″AEROSAVOIE″ noir & blanc,
Logo ″AEROSAVOIE″ turquoise & noir
CHARUEL Loïc
908 408- Cl : 22-05 - Marquage au niveau de la ligature
maintenant la (les) patte(s) d’anneau(x) de cannes à
pêche
CHAUDRY Kamran
908 239 à 908 242- Cl : 07-03 - Manche de couteau de
cuisine
DAUGA Frédéric
908 190 et 908 191- Cl : 06-05 - Meuble de séparation
et de décoration
DECAYEUX
Société
par
Actions
Simplifiée [ETABLISSEMENTS DECAYEUX, Société par
Actions Simplifiée]
908 468 à 908 475- Cl : 25-03 - Boîte aux lettres (partie
frontale), Boîte aux lettres
DELAVEINE DEVELOPPEMENT, SARL
908 596- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tous
supports
Delefortrie Thibault, Huber, Jean
908 202 à 908 205- Cl : 06-06 - Jardinière suspendue
lumineuse ″nue″, Jardinière suspendue lumineuse
″végétalisée″, Jardinière suspendue lumineuse
″allumée″, Jardinière suspendue lumineuse ″accouplée″
DELESCLUSE Thierry
908 077 à 908 079- Cl : 03-01 - Sac Nurseteam
CHEMLA Didier
908 508 à 908 510- Cl : 26-05 - Lampe
EMOND Nicolas, Robert, Marcel
908 587- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tous supports
CHEN Aie
908 390 et 908 391- Cl : 21-01 - Ballon
EMOTIC, SARL
908 179 et 908 180- Cl : 06-03 - Table multitouch
multi-utilisateurs SNOW
CHLOE , Société par Actions Simplifiée
908 035 à 908 071- Cl : 03-01 - Sac à main, Porte-clefs
COOPER TECHNOLOGIES COMPANY, Société de droit
américain de l’Etat du Delaware
908 497 à 908 501- Cl : 26-05 - Luminaire
ESPACE DETENTE AMENAGEMENT CONCEPT , SARL
908 107 à 908 109- Cl : 06-01 - Tabouret de bar NANI,
Chaise LORI, Tabouret de bar MELI
908 157 à 908 172- Cl : 06-03 - Bout de canapé ROBOT,
Table basse RAJA, Bout de canapé HERVE, Table
basse HUBERT, Bout de canapé CAROLINE, Table
basse CATY, Table basse DOMINIQUE, Bout de canapé
DARLING, Console DAYLINE, Table basse FRANK,
Bout de canapé FRANCOISE, Console FANY, Table
basse EQUITY, Bout de canapé ERIC, Table de repas
OURAGAN, Table de repas CAPORAL
COULLIER PRODUCTIONS SAS
PRODUCTIONS, SAS]
908 614- Cl : 32-00 - Logo
EUROPLASTIQUES, SAS
908 275 à 908 279- Cl : 09-03 - Récipient pour produits
alimentaires
CLODION Sandra
908 192- Cl : 06-06 - Assise de chaise
908 491- Cl : 26-05 - Abat-jour papier tissé japonais
908 492- Cl : 26-05 - Suspension (luminaire)
[GILBERT
COULLIER
BOPI 12/13
FAISY Christian, Pierre, Julie, Marie
908 302- Cl : 09-09 - Collecteur de capsules de café
FARADJI Brice
908 209- Cl : 06-11 - Tapis de travail
FEUTRIER Gilles
907 983- Cl : 02-04 - Crampon de chaussure de sport
FILATEX, SARL
907 932- Cl : 02-02 - Gilet
FLANDRINA Isabelle
908 527- Cl : 32-00 - Motif apposable sur tout support
FLO IMMOBILIER EURL [I FLO IMMOBILIER, EURL]
908 551- Cl : 32-00 - Logo de mon agence immobilière
(enseigne, cartes...)
FORGE ADOUR, Société par Actions Simplifiée
908 221 à 908 234- Cl : 07-02 - Appareil pour la cuisson
(plancha)
Fouque Patrick, Yves, Eugène
908 366- Cl : 19-06 - Stylo pour écran tactile
FRANDIS SER, Société Anonyme
908 303 à 908 307- Cl : 09-09 - Poubelle (sensor
solaire), Poubelle (push pied)
221
HAQUET Sébastien
908 409 à 908 411- Cl : 23-01 - Cache tuyaux de
radiateur (2 modules unis), Cache tuyaux de radiateur
(face avant), Cache tuyaux de radiateur (face arrière)
HBF SAS, Société par Actions Simplifiée
908 351 à 908 357- Cl : 13-03 - Adaptateur de courant
16A avec chargeur
HERO FRANCE , Société par Actions Simplifiée
908 522 à 908 524- Cl : 32-00 - Décor d’emballage
alimentaire
HESCH Yannick
908 116 à 908 124- Cl : 06-01 - Fauteuil, Canapé
908 174 et 908 175- Cl : 06-03 - Table basse
908 214 à 908 218- Cl : 07-01 - Tasse, Carafe, Verrine,
Coquetier
HIMMER Vanessa, Virginie
voir : HOUARD Nathalie, HIMMER Vanessa, Virginie
HOUARD Nathalie, HIMMER Vanessa, Virginie
908 588- Cl : 32-00 - Logo
HS TRADE, SARL
908 247 et 908 248- Cl : 07-99 - Plateau de service inox
métal (stainless) avec pied dénommé el malakya
FURSTENBERGER Jean-Bernard, André
908 350- Cl : 12-06 - Bateau
I.S.I.S., Société Anonyme
908 591 à 908 593- Cl : 32-00 - Logo en noir et gris
susceptible d’être apposé sur tout support
GABAMOUSSE, SARL
908 154- Cl : 06-01 - Siège Andromède
IMHOTEP création S.A.S., SAS
908 412 à 908 415- Cl : 23-03 - Radiateur panneau acier
GARY Sylvain, Pierre
INDUSTRIAL ORCHESTRA, SARL
908 176 à 908 178- Cl : 06-03 - Bureau sculpture,
Bureau lettres extrudées code, Table de réunion lettres
code
GECI, Société Anonyme à Conseil d Administration
908 184 et 908 185- Cl : 06-04 - Etagère murale,
Meuble central
GNADOU Dano Zady Chez M. DJAGO Patrice
908 367- Cl : 19-07 - Carte géographique
GOETZ Géraldine, Danielle, Claude
908 264 à 908 266- Cl : 09-01 - Contenant souple
destiné à recevoir des aliments liquides ou semi
liquides, chauds ou froids
INDUSTRIE BOIS ROUSSEAU, SAS
908 292 à 908 294- Cl : 09-03 - Emballage charbon de
bois - ″Charbon du Périgord″ - standard, Emballage
charbon de bois - ″Charbon du Périgord″ - qualité
restaurant, Emballage charbon de bois - ″Charbon du
Périgord″ - verso
INFRA, Association
908 586- Cl : 32-00 - Logo de la revue éditée par
l’association Infra
GONZALVEZ Pierre
908 558- Cl : 32-00 - Logo CAMPREDON Centre d’Art
IPW Europe, SARL
908 506 et 908 507- Cl : 26-05 - Lampe sans fil
GROUPE LEBLANC , SAS
908 345 à 908 349- Cl : 11-05 - Décor
JACQUET , Société Anonyme
908 519 à 908 521- Cl : 32-00 - Motif décoratif
apposable sur tous supports
GRÉGOIRE Murielle, Madeleine, Renée
908 313 à 908 316- Cl : 10-02 - Montre bracelet triple
tour, Montre bracelet triple tour (fermoir)
GUICHARD Emilie, Céline, Marylène
908 601 à 908 605- Cl : 32-00 - Dessin ″Lou Provençal″
susceptible d’être apposé sur tout support, Dessin Lou
Provençal ″Allez l’OM !″ susceptible d’être apposé sur
tout support
GUILLEN Caroline, Denise
908 518- Cl : 30-02 - Aquarium
KOOPLES
PRODUCTION
SAS [THE
KOOPLES
PRODUCTION, SAS]
907 793 à 907 879- Cl : 02-02 - Trench, Pantalon, Veste,
Tee-shirt, Short, Blouson, Pull, Jupe, Chemise,
Cardigan, Tee shirt, Sweat, Parka, Polo, Peignoir
907 939 et 907 940- Cl : 02-03 - Chapeau
908 008- Cl : 02-04 - Chaussure
908 020 à 908 029- Cl : 02-05 - Echarpe
HAAS APPLICATION CONSEIL - ACH, SAS
908 452- Cl : 25-01 - Passe-câbles
LAC-BERIERE Arnaud
908 435 à 908 451- Cl : 24-03 - Ensemble machoire,
Ensemble machoire sans bielle, Ensemble machoire
bielle jauge, Ensemble machoire montage, Boîtier pivot
supérieur, Boîtier pivot inférieur, Corps de bielle, Tige de
bielle, Tige de bielle jauge, Ensemble outil, Outil de
maintien, Bague de préhension, Embout de vissage,
Boîtier pivot supérieur + vis, Boîtier pivot inférieur + vis
HAMMAMI Youssef
907 931- Cl : 02-02 - Vêtement (Djilbab)
LAGEYRE David
908 105 et 908 106- Cl : 06-01 - Fauteuil
GUIONNET Martine
908 368- Cl : 19-07 - Plan de Bordeaux par quartier
222
LAURET Serge
908 243- Cl : 07-03 - Couteau
LCS INTERNATIONAL B.V., Société de droit hollandais
907 739 à 907 750- Cl : 02-02 - Gilet, Blouson à
capuchon, Sweat-shirt zippé, Polo, Veste, Veste zippée,
Robe
907 946 à 907 967- Cl : 02-04 - Chaussure, Semelle
LECLERC David, ANDREAS Maurice
908 597- Cl : 32-00 - Dessin
LEGROS Panayotte
908 342 à 908 344- Cl : 11-02 - Panneau de porte pilon,
Panneau de porte fruits exotiques, Panneau de porte
requin
LEMAOUI Messaoud
907 881 à 907 883- Cl : 02-02 - Ensemble cape avec
jupe, Pantalon, Cape
LEVINE Edouard, HERVE Jean-Luc
908 552- Cl : 32-00 - Présentation d’une installation
artistique de lumière éphémère
LOGARMC, SARL
supports
LUBIN Sidney, Marc
908 081 à 908 083- Cl : 04-01 - ″Balai″ et ″pelle″
destinés au ménage, nettoyage
LUCAS Frédéric
908 405 et 908 406- Cl : 21-03 - Manège 9 ″Carrousel″
Chaise, Manège 10 ″Carrousel″ Présentoir
MAIRIE DE PINEUILH, Collectivité Locale
908 553 à 908 555- Cl : 32-00 - Logo complet, Logo ″P″
seul, Logo ″P″ accompagné des volutes
MARCHAL Christian
908 485 et 908 486- Cl : 25-03 - Columbarium modèle
HORIZON 6 F, Stèle jardin du souvenir modèle
SATURNE
MARCIANO Henry, Gérard
supports
BOPI 12/13
noire avec bride et motif rayures avec tissu étoilé,
Bottine bleue avec bride et motif rayures et étoiles,
Bottine marron avec bride et motif rayures avec tissu
étoilé, Bottine grise avec bride et motif étoile, Botte grise
motif étoile, Botte marron motif rayures et tissu étoilé,
Bottine marron avec bride et motif étoile sur fond bleu
MOREL Jean Christophe
908 542 à 908 544- Cl : 32-00 - Dessin La pieuvre
TATOO KANUMERA, Dessin La tortue TATOO
KANUMERA, Dessin Le requin TATOO KANUMERA
MTS, SAS
908 126 à 908 129- Cl : 06-01 - Siège Narcisse
908 130 à 908 133- Cl : 06-01 - Siège Tulipe
Mukaiyama Seisakusho, Ltd, Société de droit japonais
907 732 à 907 734- Cl : 01-01 - Crêpe avec ornement
MÉNASCÉ Arnaud, MÉNASCÉ Myriam
908 084- Cl : 05-03 - Broderie
MÉNASCÉ Myriam
voir : MÉNASCÉ Arnaud, MÉNASCÉ Myriam
NADIA Signalisation, SAS
908 487- Cl : 25-99 - Support de glissière béton
NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée
908 280 à 908 282- Cl : 09-03 - Emballage pour produits
alimentaires
NUTRISET S.A.S., Société par Actions Simplifiée
908 152 et 908 153- Cl : 06-01 - Assise
908 155- Cl : 06-02 - Sommier
908 181- Cl : 06-03 - Table
908 186- Cl : 06-04 - Etagère
908 208- Cl : 06-09 - Matelas
908 213- Cl : 06-13 - Tatami
908 299 et 908 300- Cl : 09-03 - Carton isotherme
ouvert, Carton isotherme fermé
OHARA Nariko
voir : TAKAMATSU Kuniaki, OHARA Nariko
OISEAUX DE NUIT, SARL
908 566- Cl : 32-00 - Motif ailes
MASSE THERY Christel
voir : ALVERNHE Julie, MASSE THERY Christel
OLIVEIRA Arsène
908 396- Cl : 21-01 - Plateau de jeu de football
Mazelier chaize SARL [SARL Mazelier chaize, SARL]
908 219- Cl : 07-01 - Ensemble plateau et couteau à
fromage
908 244- Cl : 07-03 - Couteau de table et son capuchon
908 249- Cl : 08-03 - Couteau de poche
OUEST ALU , Société par Actions Simplifiée
908 256 à 908 259- Cl : 08-06 - Poignée ouverte
MEGRET-RENNER Isabelle, Nicole, Thérèse
908 327 à 908 329- Cl : 11-01 - Collier de 1 noeud
papillon sur chaîne se finissant par 1 coeur, Collier de 3
noeuds papillon sur chaîne se finissant par 1 coeur,
Collier de 7 noeuds papillon sur chaîne se finissant par
1 coeur
PASQUEREAU, SAS
908 457 à 908 460- Cl : 25-02 - Portail deux vantaux
type ″MEDITERRANEE″, Portail coulissant type
″MEDITERRANEE″
MENDEZ Mathias, Axel, Stéphane
908 134 à 908 136- Cl : 06-01 - Chaise de jardin à trous
PVC
MONDOKIDDO, SAS
908 381 à 908 388- Cl : 21-01 - Jeu de cuisine, Jeu de
mots croisés, Jeu de carte postale, Jeu de musique, Jeu
de sport, JEU
908 528 à 908 533- Cl : 32-00 - Dessin de personnage
MOREIRA LDA. Société de droit portugais [J. MOREIRA,
LDA. Société de droit portugais]
907 984 à 908 007- Cl : 02-04 - Chaussure montante
motif rayures et tissu étoilé, Botte motif rayures et tissu
étoilé, Botte motif étoile, Chaussure montante motif
étoile, Bottine marron avec bride et motif étoile, Bottine
PAODIS, SARL
908 080- Cl : 03-01 - Malette/Coffret de douilles
PAYS CEVENNES, Syndicat Mixte
908 534- Cl : 32-00 - Logotype Cévennes
PLAIT-DOIN Alban
907 933 à 907 936- Cl : 02-03 - Calot fantaisie
HL01_201110
PORRET Emmanuelle
908 206- Cl : 06-06 - Porte-vêtements mural
POSTIC Christophe
908 611 à 908 613- Cl : 32-00 - Dessin susceptible d’être
PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE SA, SA
908 363 et 908 364- Cl : 16-01 - Caméra IP externe
motorisée HEDEN
BOPI 12/13
RAFFY Eric
907 979 à 907 982- Cl : 02-04 - Chaussures - pantoufle
charentaises ″Modèle avec petit coeur″, Chaussures pantoufle charentaises ″Modèle avec petit pique″
223
908 453 à 908 456- Cl : 25-02 - Grille d’arbre carrée,
Grille d’arbre ronde, Grille d’arbre demi circulaire, Grille
d’arbre alternée
RAMPAL Etienne, Jean
908 245 et 908 246- Cl : 07-06 - Tire-bouchon
STUDIO BAYLAUCQ, SARL, ASSOCIATION DES SCIENCES
PO, Association Loi 1901
908 585- Cl : 32-00 - Logo (dessin) apposable sur tout
support
Republic Tobacco L.P., Société relevant du droit des
Etats-Unis d’Amérique
908 511 à 908 517- Cl : 27-99 - Machine à fabriquer des
cigarettes
SULTAN-FOURNIER Julien
RESOMEDIA, Société par Actions Simplifiée
908 365- Cl : 19-04 - Couverture de dépliant
REST JEAN NOEL [LE REST JEAN NOEL]
908 465 à 908 467- Cl : 25-03 - Coffre cinéraire
RIBAL Michel
908 404- Cl : 21-03 - Masque pour activité sport, film,
théâtre, cinéma, cirque et divers
ROCH Arnaud [LE ROCH Arnaud]
RONCERO-TOURLIER Olivia
RUE MADEMOISELLE, SAS
908 571 à 908 584- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur
tout support
RÉGAL Richard, Romain
SAJNOVIC Srecko
908 137 et 908 138- Cl : 06-01 - Siège
SAS NOUVELLE PILLIVUYT, Société par Actions Simplifiée
908 235 à 908 238- Cl : 07-02 - Couvercle cloche bol,
Couvercle carré, Couvercle rond, Demi couvercle carré
SAS TDM, SAS
908 271 et 908 272- Cl : 09-03 - Coffret carton
″Souvenirs d’enfance″ 4 mignonettes de sirop
SCIENCES PO Association Loi 1901 [ASSOCIATION DES
SCIENCES PO, Association Loi 1901]
voir : STUDIO BAYLAUCQ, SARL, ASSOCIATION DES
SCIENCES PO, Association Loi 1901
SEMELLE MODERNE SAS [LA SEMELLE MODERNE, SAS]
907 968 à 907 977- Cl : 02-04 - Semelle VANDA,
Semelle TEK, Semelle XILAS, Semelle BALE, Semelle
FIGO
SIMOND Serge
908 308- Cl : 10-01 - Horloge aide mémoire électronique
SINGER FRERES SAS, SAS
908 295 et 908 296- Cl : 09-03 - Boîte : box carton,
Boîte : box tête de gondole
SITY SARL , SARL
908 193 à 908 199- Cl : 06-06 - Paravent formé d’une
structure en bois massif et de panneaux articulés
SOLIS HOLDING SARL, SARL
908 358- Cl : 14-02 - Boitier PC format mini ITX
908 359- Cl : 14-02 - Boîtier PC format micro ATX/mini
ITX
Sousa José [De Sousa José]
908 074 à 908 076- Cl : 03-01 - Cabas (sac), Sac
bandoulière (sac à main), Porte-monnaie
SQUARE , SAS
908 104- Cl : 06-01 - Fauteuil pour position assise droite
908 200- Cl : 06-06 - Pot
908 301- Cl : 09-09 - Corbeille de propreté
Syndicat Professionnel Métiers Sce Animal Familier,
Syndicat Patronal
908 539 et 908 540- Cl : 32-00 - Logo apposable sur
tout support
TAKAMATSU Kuniaki, OHARA Nariko
908 317 à 908 326- Cl : 10-05 - Poids de pendule
radiesthésique
TECHNI-MAG, Société à Responsabilité Limitée
908 098- Cl : 06-01 - Banquette
908 187- Cl : 06-05 - Meuble caisse
908 369 et 908 370- Cl : 20-02 - Meuble ″arrière vitrine″,
Gondoles
908 462 à 908 464- Cl : 25-03 - Devanture de magasin,
Façade de magasin, Mur d’eau
TEXAS DE FRANCE, SAS
908 416 à 908 434- Cl : 23-03 - Radiateur 0-BEN,
Radiateur 0-COR, Radiateur 0-ENN, Radiateur 0-FID,
Radiateur 0-ZEP
THALIE ET ORPHEE, SASU
908 395- Cl : 21-01 - Jeu ″La petite parfumerie″
THIBAUD Frédéric, Michel, Jean Marie
908 263- Cl : 09-01 - Flacon
THIBAUD Frédéric Michel, Jean Marie
908 267- Cl : 09-01 - Flacon
TORDO BELGRANO, SAS
908 260 à 908 262- Cl : 08-07 - Arrêt de volet
automatique
VALLA Bruno
908 207- Cl : 06-09 - Coussin en forme de bonhomme
VERT ET RENOUAT, SAS
908 268 à 908 270- Cl : 09-03 - Emballage : boîte pour
macarons en forme de maison x 24 compartiments,
Emballage : boîte pour macarons en forme de maison x
16 compartiments, Emballage : boîte pour macarons en
forme de maison x 12 compartiments
VIOTTO Jérôme
908 559 à 908 562- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tout
support
VOTTIER Nicolas
WAUQUIEZ Bruno
908 173- Cl : 06-03 - Table
WESTERDORFF IMPORT-EXPORT, SARL
907 941 à 907 945- Cl : 02-03 - Chapeau intelligent
WHUNIPAG TEXTILE, SAS, WONG Patrick
908 568- Cl : 32-00 - Dessin susceptible d’être apposé
sur tout support
WONG Patrick
voir : WHUNIPAG TEXTILE, SAS, WONG Patrick
YADEL Khaled
907 730- Cl : 01-01 - Pain
907 731- Cl : 01-01 - Pain
224
ZAHAR, SARL
908 330 à 908 341- Cl : 11-01 - Pendentif chapelet
basque
ZEBULON, SARL
908 361 et 908 362- Cl : 15-99 - Protection pour plants
de fruits et légumes avec fixation réglable
Zhongshan Yingliang Health Technology Co, Ltd, Société
organisée selon les lois de Chine
908 397 à 908 403- Cl : 21-02 - Mini bicyclette
d’entraînement
BOPI 12/13
BOPI 12/13
225
Liste de concordance entre numéros
2. − LISTE DE CONCORDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT OU NUMÉROS NATIONAUX
(dans l’ordre croissant) ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
09 4856
09 5310
09 5848
09 5858
09 6007
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
908 519
à
908 521
32-00
2011 5708
908 099
à
908 103
06-01
908 085
à
908 094
05-05
908 156
06-03
06-04
908 095
à
908 097
05-06
908 182
et
908 183
06-05
908 035
à
908 071
03-01
908 188
et
908 189
32-00
907 739
à
907 750
02-02
908 539
et
908 540
2011 5716
908 541
32-00
2011 5719
908 493
26-05
2011 5763
907 979
à
907 982
02-04
908 542
à
908 544
32-00
2011 5715
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
2012 0141
2012 0333
2012 0334
907 946
à
907 967
02-04
907 968
à
907 977
02-04
2010 0572
907 978
02-04
2010 0573
908 072
et
908 073
03-01
2011 5767
908 453
à
908 456
25-02
2010 0959
908 522
à
908 524
32-00
2011 5771
908 412
à
908 415
23-03
2010 4289
908 192
06-06
2011 5776
32-00
2010 5719
908 491
26-05
908 545
à
908 550
2011 0045
908 525
et
908 526
32-00
2011 5859
908 263
09-01
2011 5862
907 755
02-02
908 492
26-05
2011 5889
908 407
22-05
908 462
à
908 464
25-03
2011 5923
908 551
32-00
2011 5940
06-01
2011 4011
908 527
32-00
908 105
et
908 106
2011 4043
908 528
à
908 533
32-00
2011 5965
908 360
14-03
2011 5969
02-03
907 751
à
907 754
02-02
907 933
à
907 936
2011 6028
908 404
21-03
2011 4976
908 367
19-07
2011 6068
09-01
2012 1745
2011 5314
908 268
à
908 270
09-03
908 264
à
908 266
2011 6115
23-03
2012 1746
908 535
à
908 538
32-00
908 416
à
908 434
2012 1749
09 6275
2011 1727
2011 2122
2011 4897
2011 5648
2011 5692
2011 5693
908 271
et
908 272
908 193
à
908 199
2011 5765
2011 6117
908 552
32-00
09-03
908 553
à
908 555
32-00
06-06
2012 0110
908 405
et
908 406
21-03
2012 0131
908 107
à
908 109
06-01
908 487
25-99
2011 5704
908 534
32-00
2012 0487
2012 0491
2012 0996
2012 0997
2012 1664
2012 1685
2012 1714
2012 1715
2011 6227
2011 5694
2012 0353
2012 0463
Nos
de
publication
908 157
à
908 172
907 937
et
907 938
907 756
908 009
à
908 011
908 033
907 735
à
907 738
907 757
à
907 792
908 012
à
908 019
908 034
908 389
908 190
et
908 191
908 556
et
908 557
908 247
et
908 248
908 098
908 187
908 369
et
908 370
908 173
907 983
908 494
à
908 496
907 984
à
908 007
908 465
à
908 467
908 559
à
908 562
907 793
à
907 879
907 939
et
907 940
908 008
908 020
à
908 029
Classement
principal
06-03
02-03
02-02
02-05
02-07
02-01
02-02
02-05
02-07
21-01
06-05
32-00
07-99
06-01
06-05
20-02
06-03
02-04
26-05
02-04
25-03
32-00
02-02
02-03
02-04
02-05
226
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
2012 1751
908 563
et
908 564
908 110
à
908 115
908 221
à
908 234
908 345
à
908 349
908 074
à
908 076
908 565
908 081
à
908 083
908 488
à
908 490
908 273
et
908 274
908 566
908 408
908 351
à
908 357
908 497
à
908 501
908 567
908 568
908 569
908 116
à
908 124
908 174
et
908 175
908 214
à
908 218
908 176
à
908 178
907 880
908 030
908 570
908 125
908 201
32-00
2012 1814
908 571
à
908 584
32-00
2012 1815
908 184
et
908 185
06-04
2012 1816
908 275
à
908 279
09-03
2012 1820
907 881
à
907 883
02-02
2012 1827
908 308
10-01
2012 1828
908 390
et
908 391
21-01
908 585
32-00
2012 1754
2012 1755
2012 1756
2012 1762
2012 1763
2012 1766
2012 1771
2012 1775
2012 1778
2012 1779
2012 1783
2012 1786
2012 1787
2012 1789
2012 1792
2012 1793
2012 1794
2012 1807
2012 1808
2012 1809
2012 1810
2012 1813
2012 1829
BOPI 12/13
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
2012 1839
2012 1841
908 586
908 280
à
908 282
908 126
à
908 129
908 130
à
908 133
908 209
908 502
à
908 505
908 309
à
908 312
908 313
à
908 316
908 350
908 134
à
908 136
908 366
908 317
à
908 326
908 587
908 302
908 250
à
908 255
908 588
908 589
et
908 590
908 558
907 730
908 468
à
908 475
908 239
à
908 242
908 591
à
908 593
908 342
à
908 344
907 884
à
907 930
908 031
et
908 032
32-00
09-03
908 594
et
908 595
32-00
2012 1964
2012 1965
2012 1970
2012 1909
907 731
01-01
2012 1972
2012 1910
908 084
05-03
2012 1912
908 596
32-00
2012 1913
908 243
07-03
2012 1915
908 283
à
908 291
09-03
2012 1916
908 392
à
908 394
21-01
06-01
2012 1843
07-02
2012 1844
11-05
03-01
32-00
04-01
2012 1845
2012 1846
2012 1850
2012 1851
26-03
09-03
32-00
22-05
13-03
26-05
32-00
32-00
32-00
06-01
06-03
2012 1859
2012 1860
2012 1861
2012 1862
2012 1863
2012 1865
2012 1874
2012 1876
2012 1886
2012 1887
2012 1891
2012 1894
07-01
2012 1897
06-03
2012 1899
02-02
02-05
32-00
06-01
06-06
2012 1901
2012 1903
Classement
principal
06-01
06-01
06-11
26-05
10-02
10-02
12-06
06-01
19-06
10-05
32-00
09-09
08-06
32-00
32-00
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
2012 1917
908 210
à
908 212
908 080
908 597
908 598
908 245
et
908 246
908 476
à
908 484
908 599
908 202
à
908 205
908 077
à
908 079
908 327
à
908 329
908 600
908 363
et
908 364
908 395
908 601
à
908 605
908 292
à
908 294
908 330
à
908 341
908 511
à
908 517
908 396
908 506
et
908 507
908 508
à
908 510
908 368
908 606
908 137
et
908 138
907 931
908 219
908 244
908 249
908 267
908 295
et
908 296
908 179
et
908 180
908 485
et
908 486
908 457
à
908 460
908 607
907 932
2012 1920
2012 1925
2012 1928
2012 1930
2012 1932
2012 1933
2012 1934
2012 1936
2012 1937
2012 1939
2012 1940
2012 1941
2012 1943
2012 1945
2012 1946
2012 1949
32-00
01-01
25-03
2012 1950
2012 1951
07-03
2012 1952
32-00
2012 1953
2012 1954
2012 1955
11-02
02-02
02-05
2012 1957
2012 1963
2012 1973
2012 1975
2012 1976
2012 1977
Classement
principal
06-13
03-01
32-00
32-00
07-06
25-03
32-00
06-06
03-01
11-01
32-00
16-01
21-01
32-00
09-03
11-01
27-99
21-01
26-05
26-05
19-07
32-00
06-01
02-02
07-01
07-03
08-03
09-01
09-03
06-03
25-03
25-02
32-00
02-02
BOPI 12/13
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
2012 1978
908 207
06-09
2012 2133
2012 1979
908 206
06-06
2012 1982
908 365
19-04
2012 1984
908 518
30-02
2012 1985
908 220
07-01
908 381
à
908 388
908 104
908 200
908 301
2012 1986
908 358
14-02
2012 1987
908 359
14-02
2012 1989
908 361
et
908 362
15-99
2012 1990
908 435
à
908 451
24-03
2012 1992
908 235
à
908 238
07-02
2012 2000
908 297
et
908 298
09-03
2012 2001
908 409
à
908 411
23-01
2012 2004
908 371
20-03
2012 2005
908 256
à
908 259
08-06
2012 2006
907 732
à
907 734
01-01
2012 2010
908 260
à
908 262
08-07
2012 2011
908 303
à
908 307
09-09
2012 2015
908 608
32-00
2012 2017
908 152
et
908 153
06-01
908 155
06-02
908 181
06-03
908 186
06-04
908 208
06-09
908 213
06-13
2012 2019
908 609
32-00
2012 2020
908 610
32-00
2012 2021
908 154
06-01
2012 2027
908 397
à
908 403
21-02
2012 2028
908 461
25-02
2012 2029
908 615
32-00
2012 2030
908 616
32-00
2012 2031
908 452
25-01
2012 2033
908 372
à
908 380
20-03
2012 2034
908 299
et
908 300
09-03
2012 2035
908 611
à
908 613
32-00
2012 2038
908 614
32-00
2012 2043
907 941
à
907 945
02-03
2012 2197
2012 2198
Classement
principal
21-01
06-01
06-06
09-09
227
BOPI 12/13
Liste des classements secondaires
3. − LISTE DES CLASSEMENTS SECONDAIRES
Classement(s)
secondaires
Numéro(s)
de
publication
Rappel du
1er classement
229
BOPI 12/13
Errata relatifs aux dessins et modèles publiés
I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODÈLES
PUBLIÉS
1. Errata relatifs aux indications de la déclaration
2. Errata relatifs aux reproductions
231
BOPI 12/13
Errata relatifs aux indications de la déclaration
1. ERRATA RELATIFS AUX INDICATIONS DE LA DÉCLARATION
BOPI de publication no 0814
Partie(s) du bulletin concerné : Première partie
No national du dessin et modèle concerné : 07 3065
Les rubriques 71 DEPOSANT, 74 MANDATAIRE sont erronées
Il faut lire : 71 Déposant(s) : SAS ALDEBARAN Robotics,
126 boulevard Saint Germain, 75006 PARIS, No SIREN
483185807, FRANCE, 74 Mandataire ou destinataire de la
correspondance : SAS ALDEBARAN Robotics, 126 boulevard Saint Germain, 75006 PARIS, FRANCE
233
BOPI 12/13
Errata relatifs aux reproductions
235
2. ERRATA RELATIFS AUX REPRODUCTIONS
No national : 2012 1329
No de BOPI comportant l’erreur : 1210
Date du BOPI : 11 mai 2012
Partie : Première partie
REPRODUCTION(S) ERRONEE(S) : No 15, 17, 34, 69, 77, 78,
(les reproductions sont trop foncées)
15
905 655
34
905 674
17
905 657
69
905 709
236
Errata relatifs aux reproductions
77
905 717
78
905 718
BOPI 12/13
BOPI 12/13
Publication complémentaire des reproductions en couleurs
I - 4. PUBLICATION COMPLÉMENTAIRE DES
REPRODUCTIONS EN COULEURS
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances).
237
BOPI 12/13
1-1
907 730
1-1
907 731
1-1
907 732
I
1-2
907 733
1-3
907 734
1-1
907 793
II
2-1
3-1
4-1
BOPI 12/13
907 794
5-1
907 797
6-1
907 798
7-1
907 799
907 795
907 796
BOPI 12/13
8-1
907 800
9-1
907 801
10-1
907 802
III
11-1
907 803
12-1
907 804
13-1
907 805
IV
14-1
907 806
15-1
907 807
16-1
907 808
BOPI 12/13
17-1
907 809
18-1
907 810
19-1
907 811
BOPI 12/13
20-1
V
907 812
21-1
907 813
22-1
907 814
23-1
907 815
24-1
907 816
25-1
907 817
VI
26-1
907 818
27-1
907 819
28-1
907 820
BOPI 12/13
29-1
907 821
30-1
907 822
31-1
907 823
BOPI 12/13
32-1
33-1
34-1
VII
907 824
35-1
907 827
36-1
907 828
37-1
907 829
38-1
907 830
907 825
907 826
VIII
39-1
40-1
41-1
BOPI 12/13
42-1
907 834
43-1
907 835
44-1
907 836
45-1
907 837
907 831
907 832
907 833
BOPI 12/13
46-1
IX
53-1
907 842
54-1
907 843
907 838
47-1
907 839
48-1
907 840
55-1
907 844
52-1
907 841
56-1
907 845
X
57-1
58-1
59-1
60-1
BOPI 12/13
907 846
61-1
907 850
62-1
907 851
63-1
907 852
907 847
907 848
907 849
BOPI 12/13
64-1
65-1
66-1
XI
907 853
67-1
907 856
68-1
907 857
69-1
907 858
907 854
907 855
XII
BOPI 12/13
74-1
907 863
85-1
907 864
70-1
907 859
71-1
907 860
72-1
907 861
86-1
907 865
73-1
907 862
87-1
907 866
BOPI 12/13
88-1
907 867
89-1
907 868
90-1
XIII
91-1
907 870
92-1
907 871
93-1
907 872
907 869
XIV
94-1
95-1
96-1
97-1
BOPI 12/13
907 873
98-1
907 877
99-1
907 878
100-1
907 879
907 874
907 875
907 876
BOPI 12/13
1-1
2-1
3-1
XV
907 881
1-1
907 931
1-1
907 932
49-1
907 939
907 882
907 883
XVI
50-1
1-1
1-2
BOPI 12/13
907 940
1-3
907 943
1-4
907 944
1-5
907 945
1-1
907 968
907 941
907 942
BOPI 12/13
1-2
XVII
907 969
5-1
907 970
5-2
907 971
9-1
907 972
9-2
907 973
12-1
907 974
12-2
907 975
13-1
907 976
13-2
907 977
1-1
907 978
1-1
907 984
1-2
907 985
XVIII
2-1
BOPI 12/13
3-2
907 989
4-1
907 990
4-2
907 991
5-1
907 992
907 986
2-2
907 987
3-1
907 988
BOPI 12/13
5-2
907 993
6-1
907 994
6-2
907 995
XIX
7-1
907 996
7-2
907 997
8-1
907 998
XX
BOPI 12/13
8-2
907 999
10-1
908 002
9-1
908 000
10-2
908 003
9-2
908 001
11-1
908 004
BOPI 12/13
XXI
11-2
908 005
51-1
908 008
12-1
908 006
75-1
908 020
12-2
908 007
76-1
908 021
XXII
77-1
908 022
78-1
908 023
79-1
908 024
BOPI 12/13
80-1
908 025
81-1
908 026
82-1
908 027
BOPI 12/13
83-1
84-1
1-1
XXIII
908 028
1-1
908 035
1-2
908 036
1-3
908 037
908 029
908 030
XXIV
2-1
BOPI 12/13
6-1
908 041
6-2
908 042
6-3
908 043
908 038
2-2
908 039
2-3
908 040
BOPI 12/13
XXV
7-1
908 044
15-1
908 047
7-2
908 045
15-2
908 048
7-3
908 046
15-3
908 049
XXVI
BOPI 12/13
16-1
908 050
17-1
908 053
16-2
908 051
17-2
908 054
16-3
908 052
17-3
908 055
BOPI 12/13
XXVII
18-1
908 056
19-1
908 059
18-2
908 057
19-2
908 060
18-3
908 058
19-3
908 061
XXVIII
BOPI 12/13
20-1
908 062
21-1
908 065
20-2
908 063
21-2
908 066
20-3
908 064
21-3
908 067
BOPI 12/13
22-1
908 068
22-2
908 069
22-3
908 070
XXIX
22-4
908 071
2-1
908 072
4-1
908 073
XXX
1-1
1-1
1-1
BOPI 12/13
908 080
2-1
908 086
3-1
908 087
4-1
908 088
908 084
908 085
BOPI 12/13
5-1
6-1
7-1
908 089
XXXI
10-1
908 092
12-1
908 093
14-1
908 094
908 090
908 091
XXXII
2-1
908 095
4-1
908 096
7-1
BOPI 12/13
1-1
908 098
2-1
908 099
2-2
908 100
908 097
BOPI 12/13
5-1
908 101
5-2
908 102
6-1
XXXIII
1-1
908 152
1-2
908 153
4-1
908 155
908 103
XXXIV
1-1
908 156
1-2
908 180
2-1
908 181
BOPI 12/13
3-1
908 182
3-2
908 183
3-1
908 186
BOPI 12/13
2-1
908 187
4-1
908 188
4-2
908 189
1-1
XXXV
908 190
2-1
908 191
3-1
908 192
5-1
908 208
XXXVI
6-1
1-1
2-1
BOPI 12/13
908 213
3-1
908 223
4-1
908 224
5-1
908 225
6-1
908 226
908 221
908 222
BOPI 12/13
7-1
8-1
9-1
10-1
XXXVII
908 227
11-1
908 231
12-1
908 232
13-1
908 233
14-1
908 234
908 228
908 229
908 230
XXXVIII
1-1
1-2
908 247
BOPI 12/13
1-1
908 256
1-1
908 264
2-1
908 265
908 248
BOPI 12/13
3-1
1-1
2-1
XXXIX
908 266
3-1
908 270
1-1
908 271
1-2
908 272
908 268
908 269
XL
1-1
2-1
1-1
BOPI 12/13
908 273
2-1
908 281
3-1
908 282
1-1
908 292
908 274
908 280
BOPI 12/13
2-1
3-1
908 293
XLI
1-1
908 295
2-1
908 296
1-1
908 299
908 294
XLII
2-1
BOPI 12/13
1-1
908 342
2-1
908 343
3-1
908 344
1-1
908 345
908 300
1-1
908 302
1-1
908 308
BOPI 12/13
1-2
1-3
1-4
908 346
XLIII
1-5
908 349
1-1
908 350
1-2
908 362
908 347
908 348
XLIV
1-1
1-1
1-1
BOPI 12/13
1-1
908 369
2-1
908 370
1-1
908 381
2-1
908 382
908 366
908 367
908 368
BOPI 12/13
3-1
908 383
4-1
908 384
5-1
908 385
6-1
908 386
XLV
7-1
908 387
8-1
908 388
1-1
908 390
XLVI
1-2
1-1
1-1
BOPI 12/13
908 391
1-1
908 404
1-1
908 452
1-1
908 461
908 395
908 396
BOPI 12/13
1-1
2-1
5-1
2-2
XLVII
908 462
2-3
908 482
2-4
908 483
1-1
908 487
7-1
908 491
908 463
908 464
908 481
XLVIII
2-1
908 492
2-1
908 520
1-1
908 522
BOPI 12/13
2-1
908 523
3-1
908 524
1-1
908 527
BOPI 12/13
XLIX
1-1
908 528
4-1
908 531
2-1
908 529
5-1
908 532
6-1
908 533
3-1
908 530
L
1-1
908 534
2-1
908 536
4-1
908 538
1-1
908 539
1-1
BOPI 12/13
1-1
908 552
1-1
908 553
2-1
908 554
908 551
BOPI 12/13
3-1
1-1
1-1
LI
908 555
1-1
908 565
1-1
908 585
908 558
908 563
LII
1-1
BOPI 12/13
1-2
908 592
1-3
908 593
1-1
908 597
908 588
1-1
908 589
2-1
908 590
BOPI 12/13
1-1
908 599
1-2
908 602
1-3
1-4
LIII
2-1
908 605
1-1
908 609
1-1
908 610
908 603
908 604
LIV
2-1
908 612
3-1
908 613
1-1
908 614
4-1
BOPI 12/13
908 616
BOPI 12/13
I-5
Parutions complémentaires d’autres numéros de publication
PARUTIONS COMPLÉMENTAIRES D’AUTRES
NUMÉROS DE PUBLICATION
(NOIR ET BLANC ET COULEURS)
Néant
239
BOPI 12/13
Publications du Registre National
DEUXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES
II - 1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
II - 2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS
II - 3. ERRATA RELATIFS A LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS
241
BOPI 12/13
II-1.
No National ou
No d’enregistrement
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
du 28 mai au 8 juin 2012
No National ou
No d’inscription
90 0207
8 969
90 6221
8 968
90 6490
8 967
91 7160
8 967
92 2864
8 967
93 1261
8 968
93 3671
8 967
93 3777
8 969
93 4953
8 967
93 6624
8 968
94 0421
8 967
94 7116
8 968
95 0770
8 968
95 0989
8 968
95 1357
8 967
95 2285
8 969
95 5822
8 967
96 4893
8 967
96 4960
8 968
97 0922
8 967
97 2651
8 967
97 2652
8 967
97 2653
8 967
97 5114
8 968
98 1450
8 968
98 1451
8 968
98 1452
8 968
98 1453
8 968
98 1454
8 968
98 5724
8 967
98 6149
8 967
98 6150
8 967
98 6289
8 968
98 7229
8 967
8 968
99 1474
8 967
8 969
99 1472
8 968
8 967
99 1473
8 968
02 5388
8 967
99 3134
8 968
02 5806
8 967
03 2671
8 968
88 7189
8 968
02 3134
8 970
89 4994
8 968
07 2070
8 971
No d’inscription
Transmission totale de propriété
00 0307
8 980
00 1039
8 972
03 0953
8 975
03 1931
8 972
05 3654
8 977
06 0677
8 972
06 1115
8 972
09 2108
8 978
10 3240
8 976
86 3527
8 972
91 0618
8 972
91 3829
8 972
92 1893
8 972
92 7129
8 974
93 2257
8 972
93 6410
8 972
96 2826
8 972
98 0279
8 972
98 2623
8 972
98 5518
8 972
99 4637
8 972
99 5376
8 979
99 6332
8 972
99 6579
8 972
Transmission partielle de propriété
en ce qui concerne les(s) titulaire(s)
08 3929
8 973
Changement de nom, de dénomination
00 3406
8 967
00 6526
8 967
01 4706
01 4740
02 1830
02 3997
243
Tableau général des inscriptions
8 967
Changement de forme juridique
No National ou
No d’inscription
Changement d’adresse
07 2070
8 971
BOPI 12/13
Publication des renonciations
II-2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS
Néant
245
BOPI 12/13
Errata relatifs à la publication des inscriptions
II - 3. ERRATA RELATIFS
A LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS
Néant
247
BOPI 12/13
Publication des avis de notification
TROISIÈME PARTIE
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION
EN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DANS SON ARTICLE R 514-4
Néant
249
LE DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : YVES LAPIERRE
IMPRIMEUR : SOCIÉTÉ JOUVE
C.P.P.A.P. NO 1445 ADEP
ISSN 0223-3398

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