bulletin officiel de la propriete industrielle

Transcription

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
DESSINS ET MODÈLES
No 09/23
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
SOMMAIRE GÉNÉRAL
• Brèves explications relatives à la procédure .......................................
• Classification internationale des dessins et modèles (liste des
classes) ................................................................................................
• Recommandation concernant les données bibliographiques relatives
aux dessins et modèles industriels (norme ST. 80) ............................
• Code normalisé à deux lettres recommandé pour la présentation des
pays, ainsi que d’autres entités et des organisations internationales
délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle ...............
III
IV
V
VII
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 33 (0)1 53 04 45 23
Décisions du Directeur général de l’INPI ................................................
3
PREMIÈRE PARTIE
I - 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. − Publication des dessins et modèles du no 849 708 à 850 473..
2. − Prorogations de dessins et modèles publiés .............................
I - 2. Listes relatives aux dessins et modèles publiés.
1. − Liste alphabétique par déposants .............................................
2. − Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou
numéros nationaux et les numéros de publication ...................
3. − Liste des classements secondaires ..........................................
I - 3. Errata relatifs aux dessins et modèles publiés
1. − Errata relatifs aux indications de la déclaration .........................
2. − Errata relatifs aux reproductions ................................................
I - 4. Publication complémentaire des reproductions en couleurs .........
I - 5. Parutions complémentaires d’autres numéros de publication ......
9
187
191
197
Néant
Néant
Néant
209
Néant
DEUXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES
II - 1. Tableau général des inscriptions ...................................................
II - 2. Publication des renonciations .......................................................
II - 3. Errata relatifs à la publication des inscriptions .............................
215
217
Néant
TROISIÈME PARTIE
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION, EN APPLICATION DU
CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DANS SON ARTICLE
R 514-4 ....................................................................................................
223
II
BOPI 09/23
BOPI 09/23
III
DESSINS ET MODÈLES : LA PROCÉDURE DE DÉPÔT
Applicable uniquement aux créations de forme et d’aspect envisagées sur le plan esthétique, le régime
actuel de dépôt des dessins et modèles est défini par le livre V du code de la propriété intellectuelle.
Le dépôt de dessins et modèles ordinaire :
Le dépôt de dessins et modèles ordinaire est effectué pour une période de 5 ans prorogeable par
périodes de 5 ans jusqu’à un maximum de 25 ans. Tous les modèles sont publiés au Bulletin Officiel de la
Propriété industrielle, après ajournement éventuel à 3 ans requis par le déposant lors du dépôt et portant
sur la totalité de son contenu. Les modèles doivent être présentés sous la forme de reproductions graphiques
ou photographiques dont le format est compris entre 15 × 18 et 8 × 8 cm, ou éventuellement d’échantillons
de matières en feuille, de même format, dont l’épaisseur ne dépasse pas 3 mm. Chacune des reproductions
doit être fournie séparément, en deux exemplaires identiques, un même dépôt ne pouvant comporter plus
de 100 reproductions différentes.
Le déposant doit remplir un formulaire de déclaration de dépôt (formulaire CERFA), avec identification
complète du titulaire et indication du nombre et de la nature des objets concernés, ainsi que de leur
numérotation.
Les reproductions de modèles doivent être dessinées ou collées sur un support normalisé (formulaire
CERFA) qui mentionne leur numéro et celui du modèle correspondant, ainsi que leur intitulé, et comporte
le cas échéant une brève description de 10 lignes maximum.
Le déposant doit acquitter pour chaque dépôt une redevance de base, ainsi que des redevances
complémentaires pour chacune des reproductions présentées.
Le dépôt simplifié
Le dépôt simplifié, introduit par la loi du 5 février 1994, est réservé aux modèles relevant d’industries
qui renouvellent fréquemment la forme et le décor de leurs produits. Lorsque son contenu (nombre et nature
des modèles) ne semble pas correspondre à la définition ci-dessus, une justification relative à ces
renouvellements peut être demandée au déposant.
Seule la redevance de base est exigée pour un dépôt simplifié, quel que soit le nombre des
reproductions (de 1 à 100). Par ailleurs, ces dernières peuvent être fournies en un seul exemplaire, sans
utilisation du support normalisé, et leur format peut atteindre 21 × 29,7 cm.
Toutefois, l’ajournement de la publication est appliqué d’office pour tous ces dépôts, et leur déchéance
est prononcée si, dans un délai de 30 mois, leur titulaire n’a pas procédé à leur transformation en dépôt
ordinaire par renonciation à l’ajournement (redevance forfaitaire), fourniture des supports et exemplaires
manquants dans le format requis, et versement des redevances complémentaires pour toutes les reproductions retenues (cette transformation peut être appliquée à une partie seulement du dépôt, et échelonnée en
plusieurs fois au cours de la période légale).
Quelle que soit la forme choisie, le dépôt peut être opéré soit auprès de l’INPI, 26 bis rue de
Saint-Petersbourg, 75800 PARIS cedex 08, soit auprès d’une délégation régionale de l’INPI. Le dépôt peut
être effectué sur place, ou résulter d’un envoi postal (en recommandé avec avis de réception) de toutes les
pièces requises.
IV
BOPI 09/23
CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES
INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE
LOCARNO DU 8 OCTOBRE 1968 (liste des classes)
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
01.
02.
03.
04.
05.
06.
07.
08.
09.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
Classe 23. −
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
24.
25.
26.
27.
28.
29.
30.
31.
−
−
−
−
−
−
−
−
Classe 32. −
Produits alimentaires.
Articles d’habillement et mercerie.
Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.
Brosserie.
Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.
Ameublement.
Articles de ménage non compris dans d’autres classes.
Outils et quincaillerie.
Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.
Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.
Objets d’ornement.
Moyens de transport ou de levage.
Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.
Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.
Machines non comprises dans d’autres classes.
Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.
Instruments de musique.
Imprimerie et machines de bureau.
Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.
Équipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.
Jeux, jouets, tentes et articles de sport.
Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux
nuisibles.
Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation
ou de conditionnement d’air, combustibles solides.
Médecine et laboratoires.
Constructions et éléments de construction.
Appareils d’éclairage.
Tabacs et articles pour fumeurs.
Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.
Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.
Articles pour les soins et l’entretien des animaux.
Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres
classes.
Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation.
BOPI 09/23
V
CODES UTILISÉS EN MATIÈRE DE DOCUMENTATION
DE DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS
Extrait de la norme ST. 80 de l’OMPI concernant l’identification des données bibliographiques.
Les codes ci-après sont utilisés pour identifier les données bibliographiques sans connaître la langue
utilisée. Les codes sont habituellement indiqués dans un cercle, avant les données correspondantes.
j
10
Données concernant l’enregistrement :
11
*j
**j
12
j
13
j
15
j
17
19
**j
Numéro d’enregistrement/numéro du document ;
Désignation du type de document en clair ;
Code du type de document ;
Date d’enregistrement ;
Durée de l’enregistrement du dessin ;
Code de la norme ST. 3 de l’OMPI ou autre désignation de l’administration nationale, régionale
ou internationale qui publie ou enregistre le dessin.
Note. — **Élément d’information minimum pour les documents de dessins seulement.
j
20
Données concernant le dépôt :
21
*j
22
*j
*j
23
j
24
j
27
j
28
j
29
j
30
Numéro de dépôt (et lieu, si indiqué) ;
Date du dépôt ;
Nom et lieu de l’exposition et la date à laquelle le dessin y a été exposé pour la première fois.
Données concernant la priorité d’exposition ;
Date à partir de laquelle les droits sur le dessin peuvent produire leurs effets ;
Genre de dépôt (ouvert ou cacheté) ;
Objet du dépôt (dessin ou modèle) et nombre de dessins ou modèles ou de leurs variantes
compris dans le dépôt ;
Indication de la forme sous laquelle le dessin ou le modèle a été déposé (par exemple comme
un spécimen du modèle ou comme une reproduction du dessin ou du modèle).
Données relatives à la priorité conformément à la Convention de Paris :
31
*j
32
*j
*j
33
Numéro attribué au(x) dépôt(s) prioritaire(s) ;
Date du (des) dépôt(s) prioritaire(s) ;
Code de la norme ST. 3 de l’OMPI identifiant le ou les pays où le(s) dépôt(s) prioritaire(s) a
(ont) été effectué(s) ; pour les dépôts internationaux effectués conformément à l’Arrangement
de La Haye, le code « WO » devrait être utilisé.
Note. — Le code générique (30) peut être utilisé pour autant que les données (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.
j
40
Date(s) de mise à la disposition du public :
j
43
j
44
j
45
Date de publication d’un dessin avant son examen, par impression ou par un procédé similaire,
ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ;
Date de publication d’un dessin examiné avant son enregistrement, par impression ou par un
procédé similaire, ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ;
Date de publication d’un dessin enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date
de sa mise à disposition du public par tout autre moyen./Date de délivrance du certificat
d’enregistrement.
VI
j
50
BOPI 09/23
Informations diverses :
51
*j
j
52
*j
54
55
**j
j
56
j
57
Classification internationale des dessins (Classification de Locarno) ;
Classification interne ou nationale ;
Désignation de(s) produit(s) au(x)quel(s) le dessin est destiné./Titre du dessin.
Reproduction du dessin ou du modèle (par exemple dessin, photographie), explications
relatives à la reproduction et indication concernant les couleurs, s’il y a lieu ;
Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif ;
Description du dessin./Abrégé./Déclaration du monopole ou de la nouveauté.
Note. — **Élément d’information minimum pour les documents de dessins seulement.
j
60
Références à d’autres dépôts ou enregistrements de dessins industriels juridiquement apparen-
tés :
j
61
j
62
j
66
j
70
Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par l’addition ;
Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par la division ;
Numéro(s) du dépôt ou d’enregistrement de(s) dessin(s) qui est (sont) la (les) variante(s) du
présent dessin, s’il(s) n’est (ne sont) pas considéré(s) comme document(s) apparenté(s) par
l’addition.
Identification des parties intéressées par le dépôt et l’enregistrement :
71
**j
j
72
**j
73
j
74
j
78
Nom(s) et adresse(s) du (des) déposant(s) ;
Nom(s) de(s) auteur(s) s’il(s) est (sont) connu(s) en tant que tel(s) ;
Nom(s) et adresse(s) du (des) propriétaire(s) ;
Nom(s) et adresse(s) du (des) mandataire(s) ou de l’(ou des) agent(s) ;
Nom(s) et adresse(s) de la (des) personne(s) acquérant les droits en cas de la succession
du titre.
Note. — **Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin a été rendu accessible au public, le minimum
d’information requis doit être donné avec le nom du propriétaire, sinon avec le nom du déposant.
j
80 Identification des données relatives aux conventions internationales autres que la Convention
de Paris :
81
**j
j
82
84
**j
j
86
j
87
j
88
État(s) désigné(s) selon l’Arrangement de La Haye ;
État(s) concerné(s) selon l’Arrangement de La Haye ;
État(s) contractant(s) désigné(s) selon des conventions régionales ;
Désignation de l’État dont le déposant a la nationalité ;
Désignation de l’État où le déposant a son domicile ou son siège ;
Désignation de l’État où le déposant a un établissement industriel ou commercial effectif et
sérieux.
Notes : (i) **Cette catégorie n’a trait qu’à l’enregistrement régional ou international des dessins industriels.
(ii) Le code générique (80) peut être utilisé pour autant que les données (86), (87) et (88) soient présentées ensemble.
BOPI 09/23
VII
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Codes alphabétiques recommandés pour la représentation des Etats, autres entités
et organisations internationales ayant une législation protégeant les droits de propriété industrielle
ou agissant dans le cadre d’un traité de propriété industrielle (mise à jour de mars 2007)
AD
AE
AF
AG
AI
AL
AM
AN
AO
AR
AT
AU
AW
AZ
Andorre
Émirats arabes unis
Afghanistan
Antigua et Barbuda
Anguilla
Albanie
Arménie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
Azerbaïdjan
BA
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BV
BW
BY
BZ
Bosnie-Herzégovine
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahreı̈n
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunei Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Île Bouvet
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CD
CG
CH
CI
CK
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Canada
République centrafricaine
République démocratique du Congo
Congo
Suisse
Côte-d’Ivoire
Îles Cook
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République Dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
EH
ER
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Sahara occidental
Erythrée
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FO
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
Iles Féroé
France
GA
GB
GD
GE
GG
GH
GI
GL
GM
GN
GQ
GR
GS
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Géorgie
Guernesey
Ghana
Gibraltar
Groenland
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IM
IN
IQ
IR
IS
IT
Indonésie
Irlande
Israël
Île de Man
Inde
Iraq
Iran (République islamique d’)
Islande
Italie
JE
JM
JO
JP
Jersey
Jamaïque
Jordanie
Japon
KE
KG
KH
KI
KM
KN
KP
KR
KW
KY
KZ
Kenya
Kirghizistan
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Îles Caïmanes
Kazakhstan
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
République démocratique populaire Lao
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Jamahiriya arabe Libyenne
MA
MC
MD
ME
MG
MK
ML
MM
MN
MO
MP
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Montenégro
Madagascar
Ex-République yougoslave de Macédoine
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Îles Mariannes du Nord
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
NA
NE
NG
NI
NL
NO
NP
NR
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
OM
Oman
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PW
PY
Panama
Pérou
Papouasie-Nouvelle-Guinée
Philippines
Pakistan
Pologne
Portugal
Palaos
Paraguay
QA
Qatar
RO
RS
RU
RW
Roumanie
Serbie
Fédération de Russie
Rwanda
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
République arabe syrienne
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TJ
TL
TM
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tadjikistan
Timor-Leste
Turkménistan
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
VE
VG
VN
VU
Saint-Siège
Saint-Vincent-et-les-Grenadines
Vénézuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
WS
Samoa
YE
Yémen
ZA
ZM
ZW
Afrique du Sud
Zambie
Zimbabwe
VIII
BOPI 09/23
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DÉLIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
EA
IB
OA
AP
BX
EM
GC
EP
OA
QZ
WO
XN
Organisation eurasienne des brevets (OEAB)
Bureau internatinoal de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI)
Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)
Office des brevets du Conseil de coopération des Etats arabes du golfe (CCG)
Office Européen des Brevets (OEB)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)
Office communautaire des variétés végétales (Communauté européenne) (OCVV)
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l’)
Institut nordique des brevets (INB)
BOPI 09/23
Partie préliminaire
PARTIE PRÉLIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
1
BOPI 09/23
3
4
BOPI 09/23
BOPI 09/23
5
6
BOPI 09/23
BOPI 09/23
Dessins et modèles publiés
7
PREMIÈRE PARTIE
I - 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
(Code de la propriété intellectuelle, 2e partie, livre V)
Notices bibliographiques des dessins et modèles publiés.
Les notices bibliographiques sont présentées dans l’ordre croissant continu des numéros de
publication qui coı̈ncide avec l’ordre de succession des indices de la classification internationale
des dessins et modèles, au niveau de la sous-classe (c’est le premier classement qui est pris en
compte lorsqu’il y a plusieurs classements).
I - 1 - 1. Publication des dessins et modèles no 849 708 à 850 473
I - 1 - 2. Prorogations de dessins et modèles publiés
I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. Liste alphabétique par déposants
2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou numéros nationaux et les
numéros de publication
3. Liste des classements secondaires
I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. Errata relatifs aux indications de la déclaration
2. Errata relatifs aux reproductions
I - 4. PUBLICATION COMPLÉMENTAIRE DES REPRODUCTIONS EN COULEURS
I - 5. PARUTIONS COMPLÉMENTAIRES D’AUTRES NUMÉROS DE PUBLICATION
BOPI 09/23
1.
9
Cl. 01-01
DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
Produits alimentaires
(Classe 01)
j
11
No(s) de publication
849 708 à 849 710
j
51
Classement
01-01
j
21
j
20
No(s) d’enregistrement ou national : 09 1136
1-3
Reproduction déposée en couleur
849 710
Dépôt du 9 mars 2009, à INPI PARIS
Nombre total de dessins ou modèles : 1
Nombre total de reproductions : 3
j
71
Déposant(s) : FIXY Stéphane, 146 rue de Turenne, 33000
BORDEAUX
j
74
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOUCHARD Avocats, 62 rue Chabot Charny,
21000 DIJON
j
11
849 711
j
51
Classement
01-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : L’ATELIER DU GOURMAND , SARL, 22
rue de la République, 24200 SARLAT, No SIREN :
49116299
j
74
DECAIX Bernard, 22 rue de la République, 24200 SARLAT
Modèle(s) publié(s)
j
54
Nature du (des) objet(s) : Confiserie
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Date de publication : 13 novembre 2009
Description : Repr. 1-1 : Confiserie♦ Repr.
Confiserie♦ Repr. 1-3 : Confiserie
1-2 :
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chocolat
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
849 708
1-2
849 709
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Chocolat noir avec empreinte
salamandre diamètre 52 mm - hauteur 8 mm. Chocolat au
lait avec empreinte salamandre diamètre 52 mm - hauteur
8 mm. Chocolat au lait saupoudré d’or alimentaire,
empreinte salamandre diamètre 52 mm - hauteur 8 mm.
Chocolat blanc avec empreinte salamandre diamète 52
mm - hauteur 8 mm
10
1-1
Cl. 02-01
BOPI 09/23
849 711
1-1
Articles d’habillement et mercerie
(Classe 02)
j
51
j
11
Classement
02-01
849 712
j
21
j
20
Dépôt du 23 avril 2009, à INPI NANCY
j
71
Déposant(s) : CINQ SIX MOUCHES, S.A.R.L., 76 Grande
Rue, 54000 NANCY
849 712
j
11
849 713 à 849 715
j
51
Classement
02-01
j
21
j
20
Dépôt du 8 septembre 2009, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : SAADA Benjamin, 7 avenue du Trône,
75011 PARIS
j
74
SAADA Benjamin, 7 avenue du Trône, 75011 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Caleçon
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
74
CINQ SIX MOUCHES, 76 Grande Rue, 54000 NANCY
j
45
j
57
j
54
Description : Repr. 1-1 : Caleçon avec poche sur la jambe
avant droite.♦ Repr. 2-1 : Caleçon vue de dos avec
poche en haut à droite.♦ Repr. 3-1 : Caleçon vue de dos
avec poche en haut à droite.
Nature du (des) objet(s) : Combinaison bébé
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j
57
Description : Repr. 1-1 : Combinaison sans jambes - Finition en pointe avec signe distinctif de la marque CINQ-SIX
MOUCHES
1-1
849 713
BOPI 09/23
1-1
2-1
11
Cl. 02-02
849 716
849 714
j
11
849 717 à 849 719
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 4 avril 2007, à INPI PARIS
Dépôt effectué sous forme simplifiée.
j
71
Déposant(s) : DRV, Société à responsabilité limitée,
Darse 2/3, Bât. C46, 4/6 route du Mole, 92230
GENNEVILLIERS, No SIREN : 417776820
j
74
SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN, 8 place du Ponceau,
95000 CERGY
Renonciation totale à l’ajournement de la publication
3-1
849 715
j
11
j
54
Nature du (des) objet(s) : Blouson
D.M. no 5, 9 et 10 : 1 repr.
j
45
j
57
Description :
Repr.
5-1 :
Blouson♦ Repr.
Blouson♦ Repr. 10-1 : Blouson
9-1 :
849 716
j
51
Classement
02-01
j
21
j
20
Dépôt du 11 septembre 2009, à INPI LILLE
j
71
Déposant(s) : MECELLAH Fella, 27L/71 rue Jean Jaurès,
59000 LILLE
j
74
MECELLAH Fella, 71 rue Jean Jaurès, Apt. 27 L, 59000
LILLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : String bijoux Tour Eiffel
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de derrière.
5-1
849 717
12
Cl. 02-02
BOPI 09/23
D.M. no 3, 6 et 7, 9 et 10, 12 et 13, 15 et 16 : 1 repr.
j
45
j
57
9-1
j
11
6-1 :
9-1 :
12-1 :
15-1 :
849 720
849 719
849 720 à 849 728
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PLASTEX, Société par actions simplifiée,
j
74
95000 CERGY
j
54
Description :
Repr.
3-1 :
Blouson♦ Repr.
7-1 :
Blouson♦ Repr.
Blouson♦ Repr.
10-1 :
Blouson♦ Repr.
Blouson♦ Repr.
Blouson♦ Repr.
13-1 :
Blouson♦ Repr.
Pantalon♦ Repr. 16-1 : Pantalon
849 718
3-1
10-1
Nature du (des) objet(s) : Blouson
♦ Pantalon
6-1
849 721
BOPI 09/23
7-1
849 722
10-1
9-1
849 723
12-1
Cl. 02-02
13
849 724
849 725
14
13-1
Cl. 02-02
BOPI 09/23
849 726
16-1
849 728
j
11
849 729 à 849 749
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 19 janvier 2009, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : THE KOOPLES PRODUCTION , SAS, 24
rue de Richelieu, 75001 PARIS, No SIREN : 507769164
j
74
THE KOOPLES PRODUCTION, Esther CARAYON, 24 rue
de Richelieu, 75001 PARIS
15-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chemise en voile de coton rayé,
bouton métal doré ♦ Gilet sans manche avec brandebourg,
femme ♦ Jupe avec ceinture, imprimée léopard ♦ Perfecto
en cuir pour homme ♦ Débardeur poche poitrine, imprimé
léopard ♦ Robe bicolore à volant, boutons métal noirs
♦ Perfecto en soie lavée, zippé et boutons métal ♦ Robe
en soie lavée avec clous devant ♦ Jupe avec rivets argent,
élastiquée dos ♦ Chemise femme, vendue avec foulard
tête de mort ♦ Veste en lainage gansée noir, pour homme
♦ Top en dentelle, zippé dos ♦ Veste en coton stretch avec
écusson pour homme ♦ Chemise en oxford, vendue avec
foulard homme ♦ Chemise en vichy, col contrasté, pour
homme ♦ Blouson en jean léger, boutons dorés et badge
army ♦ Saharienne en coton, boutons métal, manches
courtes ♦ Veste en lainage beige, boutons dorés, femme
♦ Chemise en popeline avec foulard et écusson noir
♦ Veste en coton stretch avec écusson, pour femme
♦ Jupe zippée à volant
D.M. no 1, 3 et 5 à 23 : 1 repr.
j
45
j
57
849 727
Description : Repr. 1-1 : Chemise avec col, poche poitrine,
bouton en métal personnalisé tête de mort en bas de
manche. Voile de coton rayé.♦ Repr. 3-1 : Les boutons
sont en métal personnalisés tête de mort. Cordon en lurex
argent vieilli. Fermeture devant bord à bord avec crochet
invisible. Boutons dos.♦ Repr. 5-1 : Poches passepoilées
dos avec boutons en métal personnalisés tête de
mort.♦ Repr. 6-1 : Les pressions sont en métal personnalisées tête de mort.♦ Repr. 7-1 : Débardeur poche
poitrine, imprimé léopard♦ Repr. 8-1 : Le haut est gris
clair. Le bas à volants noir.♦ Repr. 9-1 : 4 poches à
soufflet devant. Pattes épaules avec boutons en métal
personnalisés tête de mort. 2 poches zippées et passepoilées
devant.♦ Repr. 10-1 : Poches sur le côté, l’encolure a des
clous en forme de boule, finition argent vieilli. Zip métal
BOPI 09/23
dos.♦ Repr. 11-1 : Empiècement devant et bordure des
poches avec rivets argent vieilli. Le dos est élastiqué avec
2 poches passepoilées et zip dos.♦ Repr. 12-1 : Bouton
en métal personnalisé tête de mort en bas de manche,
finition doré vieilli. Vendu avec foulard en coton imprimé
tête de mort.♦ Repr. 13-1 : Les boutons sont en métal
personnalisés tête de mort. Devant et en bas de manche.
Modèle entièrement gansé noir.♦ Repr. 14-1 : Poche
plaquée devant. Zip métal dos. Finition bas de corps en
vagues de dentelle.♦ Repr. 15-1 : Les boutons sont en
métal personnalisés tête de mort. Ecusson brodé sur la
poitrine. Grandes poches plaquées devant.♦ Repr. 16-1 :
Le col et les poignets sont en popeline de coton blanche,
contrastée. Modèle vendu avec foulard imprimé tête de
mort.♦ Repr. 17-1 : Le col et les poignets sont en
popeline de coton noir contrasté. Les boutons sont en
métal personnalisés tête de mort au col et bas de
manche.♦ Repr. 18-1 : Les boutons sont en métal personnalisés tête de mort. Badge militaire cousu sur le bras.
Modèle femme.♦ Repr. 19-1 : Les boutons sont en métal
personnalisés tête de mort. Finition noire.♦ Repr. 20-1 :
3 poches à rabat devant. Les boutons sont en métal
personnalisés tête de mort, finition dorée.♦ Repr. 21-1 :
Modèle vendu avec foulard en voile de coton imprimé tête
de mort. Ecusson tête de mort cousu sur la poitrine.
Modèle homme.♦ Repr. 22-1 : Les boutons sont en métal
personnalisés tête de mort. Ecusson finition argent vieilli
brodé, sur la poitrine. Poches à rabat devant.♦ Repr.
23-1 : Poche devant. Entièrement zippée devant. Jupe
avec large volants.
5-1
Cl. 02-02
6-1
1-1
849 729
3-1
849 730
7-1
15
849 731
849 732
849 733
16
Cl. 02-02
BOPI 09/23
11-1
849 737
849 738
8-1
849 734
9-1
849 735
12-1
10-1
849 736
13-1
849 739
BOPI 09/23
14-1
15-1
16-1
849 740
Cl. 02-02
17
17-1
849 743
18-1
849 744
849 741
849 742
19-1
849 745
18
Cl. 02-02
23-1
20-1
BOPI 09/23
849 749
849 746
j
11
849 750 à 849 754
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NADS, Société à responsabilité limitée,
88 rue du Faubourg du Temple, 75011 PARIS, No SIREN :
450624846
j
74
NADS, Madame Nathalie AUZEPY, 88 rue du Faubourg du
Temple, 75011 PARIS
j
54
21-1
849 747
22-1
849 748
j
45
j
57
1-1
Nature du (des) objet(s) : Tee shirt collection ″mots″ ♦ Tee
shirt collection ″i’m a fucking romantic″ ♦ Tee shirt collection ″pictos″ ♦ Tee shirt collection ″mots″ femme
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 à 4 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Tee shirt collection ″mots″♦ Repr.
1-2 : Tee shirt collection ″mots″♦ Repr. 2-1 : Vues devant
et derrière♦ Repr. 3-1 : Vues de face et dos♦ Repr.
4-1 : Modèle femme
849 750
BOPI 09/23
4-1
1-2
19
Cl. 02-02
849 754
849 751
j
11
849 755 et 849 756
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 23 avril 2009, à INPI NANCY
j
71
Déposant(s) : CINQ SIX MOUCHES, S.A.R.L., 76 Grande
Rue, 54000 NANCY
j
74
CINQ SIX MOUCHES, 76 Grande Rue, 54000 NANCY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Robe
D.M. no 2 : 2 repr.
j
45
j
17
j
57
2-1
849 752
3-1
849 753
2-1
Description : Repr. 2-1 : Robe♦ Repr. 2-2 : Vue de face
849 755
20
Cl. 02-02
2-2
2-1
849 758
3-1
849 759
4-1
849 760
849 756
j
11
849 757 à 849 767
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SARL CALYPSO MODE , SARL, 96 boulevard Voltaire, 75011 PARIS, No SIREN : 439566670
j
74
Maître DENIZE Cédric, 12 rue St Fiacre, 75002 PARIS
j
54
BOPI 09/23
Nature du (des) objet(s) : Pull à manches courtes ♦ Robe
manches courtes
♦ Gilet-tunique ♦ Tunique ♦ Tunique
♦ Chemisier
D.M. no 1 à 11 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Pull à manches courtes♦ Repr.
2-1 : Robe♦ Repr. 3-1 : Gilet-tunique♦ Repr. 4-1 :
Tunique♦ Repr. 5-1 : Tunique manches courtes♦ Repr.
6-1 :
Robe♦ Repr.
7-1 :
Robe♦ Repr.
8-1 :
Chemisier♦ Repr. 9-1 : Chemisier♦ Repr. 10-1 :
Tunique♦ Repr. 11-1 : Chemisier
849 757
BOPI 09/23
5-1
6-1
7-1
Cl. 02-02
21
849 761
8-1
849 764
9-1
849 765
10-1
849 766
849 762
849 763
22
Cl. 02-02
BOPI 09/23
11-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chapeau en paille avec ruban
clouté
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Ruban noir en gros grain avec
agrafes en finition nickel vieilli. Paille naturelle.
849 767
j
11
849 768
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 26 août 2009, à INPI RENNES
j
71
Déposant(s) : DURAND Laurence, Ginette, Madeleine, 5
rue des Ecoles, 35370 BREAL SOUS VITRE
j
74
DURAND Laurence, Ginette, Madeleine, 5 rue des Ecoles,
35370 BREAL SOUS VITRE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Poncho
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Poncho P1868
2-1
j
51
j
21
j
20
2-1
849 768
Classement
02-03
j
11
j
11
849 769
849 770
j
51
Classement
02-03
j
21
j
20
Dépôt du 20 février 2009, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : CAVET Corinne, Nathalie, 25 avenue du
Docteur Lévy, 69200 VENISSIEUX
j
74
CAVET Corinne, 25 avenue du Docteur Lévy, 69200
VENISSIEUX
849 769
o
N (s) d’enregistrement ou national : 09 0274
j
71
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bonnet
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Représentation à main levée du
bonnet. Croquis. Bonnet reprenant le motif (tête cousue +
yeux cousus + yeux mobiles + grelot).
BOPI 09/23
1-1
849 770
j
11
849 771
j
51
Classement
02-03
j
21
j
20
j
71
j
74
23
Cl. 02-04
1-1
849 771
j
11
849 772 et 849 773
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
j
71
j
74
95000 CERGY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bonnet
o
D.M. n 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Bonnet P1386
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaussure
D.M. no 20 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 20-1 : Chaussure♦ Repr. 20-2 :
Chaussure
24
Cl. 02-04
BOPI 09/23
20-1
849 772
24-1
20-2
j
11
j
21
j
20
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
Dépôt du 13 août 2008, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : TRICOTAGE DES VOSGES, SA, 2 rue du
Jumelage, 88120 VAGNEY, No SIREN : 398356246
j
74
WINSTON & STRAWN SELARL, Nathalie HADJADJ-CAZIER
Avocat à la Cour, 25 avenue Marceau, CS 31621, 75773
PARIS CEDEX 16
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaussettes
j
45
j
57
Description : Repr. 24-1 : Chaussette BF diagonale PE 09
849 775
Classement
02-05
849 774
Classement
02-04
j
11
849 774
j
51
849 773
j
51
Nature du (des) objet(s) : Echarpe avec oeillets métal,
modèle mixte
D.M. no 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 4-1 : Finition bordure légèrement frangée.
Les oeillets sont en métal doré vieilli.
BOPI 09/23
25
Cl. 02-06
j
11
849 777
j
51
Classement
02-05
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Echarpe
D.M. no 3 : 1 repr.
j
45
j
57
4-1
j
11
Description : Repr. 3-1 : Echarpe P1849
849 775
849 776
j
51
Classement
02-05
j
21
j
20
j
71
j
74
VENISSIEUX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Echarpe
D.M. no 4 : 1 repr.
j
45
j
57
3-1
Description : Repr. 4-1 : Représentation à main levée et en
perspective de l’écharpe. Croquis. Echarpe reprenant le
motif tête cousue + yeux mobiles + grelot.
849 777
j
11
849 778 à 849 784
j
51
Classement
02-06
j
21
j
20
j
71
j
74
95000 CERGY
4-1
849 776
j
54
Nature du (des) objet(s) : Gant
D.M. no 22 à 24 : 2 repr.
j
45
j
57
Description :
Repr.
21-1 :
Gant♦ Repr.
22-1 :
Gant♦ Repr. 22-2 : Gant♦ Repr. 23-1 : Gant♦ Repr.
23-2 : Gant♦ Repr. 24-1 : Gant♦ Repr. 24-2 : Gant
26
Cl. 02-06
21-1
22-1
849 778
22-2
849 779
23-1
BOPI 09/23
849 780
849 781
BOPI 09/23
23-2
849 782
27
Cl. 02-06
24-2
849 784
j
11
849 785 et 849 786
j
51
Classement
02-06
j
21
j
20
j
71
j
74
VENISSIEUX
j
54
24-1
Nature du (des) objet(s) : Gant
♦ Moufle
o
D.M. n 2 et 3 : 1 repr.
849 783
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Représentation à main levée du
gant .Croquis. Gant reprenant le motif tête cousue + yeux
mobiles + grelot.♦ Repr. 3-1 : Représentation à main
levée de la moufle.Croquis. Moufle reprenant le motif tête
cousue + yeux mobiles + grelot.
28
Cl. 02-07
BOPI 09/23
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Sur l’extérieur de la
ceinture est imprimé les sujets de différents personnages
encadrés et accolés les uns aux autres.
1-1
2-1
849 787
849 785
Articles de voyage, étuis, parasols et objets
personnels, non compris dans d’autres classes
(Classe 03)
j
11
849 788 à 849 792
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
Dépôt du 13 octobre 2006, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : MERLE Frédéric, Thierry, 57 route de
Montereau, 77154 COUTENCON
j
74
MERLE Frédéric, 57 route de Montereau, 77154
COUTENCON
Dépôt ayant fait l’objet d’une demande d’ajournement de la
publication Publication au terme du délai d’ajournement de 3
ans
3-1
Nature du (des) objet(s) : Sac de transport pour tablette de
navigation pour parachutiste
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
57
849 786
j
11
849 787
j
51
Classement
02-07
j
21
j
20
Dépôt du 9 mars 2009, à INPI GRENOBLE
j
71
Déposant(s) : GERARD VIALET SA, SA, 36 rue Fernand
Forest, 26000 VALENCE, No SIREN : 315983056
j
74
GERARD VIALET SA, 36 rue Fernand Forest, BP 725,
26000 VALENCE
j
62
No national objet de la division : 09 1110
j
54
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ceinture
Description : Repr. 1-1 : Photo du sac vue de dessus. Les
dimensions moyennes sont de 30x33x12 cm. Sac de
transport pour équipements de navigation (GPS, Compas,
PocketPC). Le sac de transport est conçu pour contenir la
mousse qui intègre des équipements destinés à faciliter la
navigation aérienne et terrestre des parachutistes (ou
combattant) utilisant des voiles (parachutes hémisphériques,
sportifs ou de combat). Le sac est ensuite fixé sur le
parachutiste. Le sac contient une mousse de haute densité
pour maintenir les équipements de navigation, l’alimentation par batterie, l’alimentation-chargeur, et outils de sécurité physique ou visuel. Un volet amovible permet de
masquer les éléments à forte luminosité. Une ficelle
verrouillable maintient le stylet de notation. Le sac se
sangle sur les anneaux de verrouillage du parachute, la
fixation est ajustable.♦ Repr. 1-2 : Mousse du sac de
transport pour tablette de navigation pour parachutiste.
Photo de la mousse, et détails de la mousse contenant
l’électronique. Sac de transport pour équipements de navigation (GPS, Compas, PocketPC). La mousse contenue
dans le sac de transport est conçue pour intégrer des
équipements destinés à faciliter la navigation aérienne et
terrestre des parachutistes (ou combattant) utilisant des
voiles (parachutes hémisphériques, sportifs ou de combat). La mousse est ensuite placée dans son sac de
BOPI 09/23
transport♦ Repr. 1-3 : Photo du sac vue de côté droit
avec trappe à batterie et vue de côté gauche. Les sangles
ajustables de fixations sont visibles au nombre de deux par
côté. Sac de transport pour équipements de navigation
(GPS, Compas, PocketPC). Le sac de transport est conçu
pour contenir la mousse qui intègre des équipements
destinés à faciliter la navigation aérienne et terrestre des
parachutistes (ou combattant) utilisant des voiles (parachutes hémisphériques, sportifs ou de combat). Le sac est
ensuite fixé sur le parachutiste. Le sac contient une
mousse de haute densité pour maintenir les équipements
de
navigation,
l’alimentation
par
batterie,
l’alimentation-chargeur, et outils de sécurité physique ou
visuel. Un volet amovible permet de masquer les éléments
à forte luminosité. Une ficelle verrouillable maintient le
stylet de notation. Le sac se sangle sur les anneaux de
verrouillage du parachute, la fixation est ajustable.♦ Repr.
1-4 : Sac de transport pour tablette de navigation pour
parachutiste. Photo du sac vue avant et arrière. Sac de
transport pour équipements de navigation (GPS, Compas,
PocketPC). Le sac de transport est conçu pour contenir la
mousse qui intègre des équipements destinés à faciliter la
navigation aérienne et terrestre des parachutistes (ou
combattant) utilisant des voiles (parachutes hémisphériques,
sportifs ou de combat). Le sac est ensuite fixé sur le
parachutiste. La vue du sac présente les éléments de
fixation des organes de sécurité et la trappe d’accès pour
la mise en place de la mousse.♦ Repr. 1-5 : Sac de
transport pour tablette de navigation pour parachutiste.
Photo du sac vue de dessous. Sac de transport pour
équipements de navigation (GPS, Compas, PocketPC). Le
sac de transport est conçu pour contenir la mousse qui
intègre des équipements destinés à faciliter la navigation
aérienne et terrestre des parachutistes (ou combattant)
utilisant des voiles (parachutes hémisphériques, sportifs
ou de combat). Le sac est ensuite fixé sur le parachutiste.
Le sac contient une mousse de haute densité pour maintenir les équipements de navigation, l’alimentation par
batterie, l’alimentation-chargeur, et outils de sécurité physique ou visuel. Un volet amovible permet de masquer les
éléments à forte luminosité. Une ficelle verrouillable maintient le stylet de notation. Le sac se sangle sur les anneaux
de verrouillage du parachute, la fixation est ajustable.
1-1
849 788
Cl. 03-01
29
1-2
849 789
1-3
849 790
30
Cl. 03-01
1-4
849 791
1-5
849 792
j
11
BOPI 09/23
14-1
849 793
20-1
849 794
849 793 à 849 798
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LOUIS VUITTON MALLETIER, Société
Anonyme, 2 rue du Pont-Neuf, 75001 PARIS, No SIREN :
318571064
j
74
LOUIS VUITTON MALLETIER, Direction de la Propriété
Intellectuelle, 2 rue Pont-Neuf, 75001 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac
D.M. no 14, 20, 24, 26, 44 et 48 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 14-1 : Sac♦ Repr. 20-1 : Sac♦ Repr.
24-1 :
Sac♦ Repr.
26-1 :
Sac♦ Repr.
44-1 :
Sac♦ Repr. 48-1 : Sac
BOPI 09/23
24-1
26-1
849 795
849 796
31
Cl. 03-01
44-1
849 797
48-1
849 798
j
11
849 799 et 849 800
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
Dépôt du 9 mars 2009, à INPI GRENOBLE
j
71
Déposant(s) : GERARD VIALET SA, SA, 36 rue Fernand
Forest, 26000 VALENCE, No SIREN : 315983056
j
74
GERARD VIALET SA, 36 rue Fernand Forest, BP 725,
26000 VALENCE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte-monnaie ou porte-documents
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Porte-monnaie ou
porte-documents fermant par une patte. Sur l’extérieur est
imprimé les sujets de différents personnages encadrés et
32
Cl. 03-01
BOPI 09/23
accolés les uns aux autres.♦ Repr. 2-1 : Vue de face.
Porte-monnaie ou porte-documents fermant par un rabat.
Sur l’extérieur est imprimé les sujets de différents personnages encadrés et accolés les uns aux autres.
1-1
1-1
849 799
849 801
j
11
849 802 à 849 807
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ATELIER CRONE SAS, SAS, 117 ter avenue de la République, 91230 MONTGERON, No SIREN :
453888133
j
74
ATELIER CRONE SAS, 117 ter avenue de la République,
91230 MONTGERON
2-1
849 800
j
54
Nature du (des) objet(s) : ″Kycad″ porte-clés 3 en 1
porte-clés 3 en 1 (variante) ♦ ″Kycad″ porteclés 2 en 1 (pièce pour chariot et mousqueton) ♦ ″Kycad″
porte-clés ouvre-boîte, pièce pour chariot ♦ ″Kycad″ porte-clés 2 en 1 ♦ ″Kycad″ porte-clés 2 en 1 (pièce pour
chariot personnalisée)
♦ ″Kycad″
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
11
849 801
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LENOBLE Jean-Pierre, 34 rue Baudin, Apt.
362, 92400 COURBEVOIE
j
74
LENOBLE Jean Pierre, 34 rue Baudin, Apt. 362, 92400
COURBEVOIE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaussette décorative et/ou
publicitaire pour containers à déchets - housse décorative
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Chaussette
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Porte-clés, pièce pour chariot &
ouvre bouteille.♦ Repr. 2-1 : Porte-clés, pièce pour chariot & ouvre bouteille.♦ Repr. 3-1 : Porte-clés, pièce pour
4-1 :
Pièce
pour
chariot
et
chariot.♦ Repr.
ouvre-boîte.♦ Repr. 5-1 : Porte-clés et pièce pour
chariot.♦ Repr. 6-1 : Porte-clés et pièce pour chariot.
BOPI 09/23
1-1
2-1
849 802
Cl. 03-01
33
3-1
849 804
4-1
849 805
5-1
849 806
849 803
34
Cl. 03-01
BOPI 09/23
homme, rabat composé de ceintures cousues de biais. A
l’intérieur, un soufflet. Dans le dos, une poche plate. Un
sac isotherme dissociable à l’intérieur.
6-1
849 807
j
11
849 808 à 849 816
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DAUPTAIN Karine, Nicole, Michelle, 4 rue
Conti, 76600 LE HAVRE
j
74
DAUPTAIN Karine, Nicole, Michelle, 4 rue Conti, 76600 LE
HAVRE
1-1
849 808
2-1
849 809
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac à main isotherme cabat
Brazil prune ♦ Sac à main isotherme cabat Brazil aubergine ♦ Sac à main isotherme Venise orange et blanc ♦ Sac
à main isotherme Venise chasse ♦ Sac à main isotherme
sac à dos Ecosse ♦ Sac à main isotherme sacoche
Arizona
D.M. no 3 à 5 : 2 repr.
D.M. no 6 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Sac à main en forme de cabas cuir
et raphia, poche pour téléphone portable et poche stylo.
A l’intérieur, un sac isotherme peut s’enlever et être pris
séparément.♦ Repr. 2-1 : Sac à main en forme de cabas
cuir et raphia, poche pour téléphone portable et poche
stylo. A l’intérieur, un sac isotherme peut s’enlever et être
pris séparément.♦ Repr. 3-1 : Vue d’ensemble, pochette
fixée. Sac à main cuir, intérieur un sac isotherme, pochette
devant dissociable.♦ Repr. 3-2 : Vue d’ensemble, pochette
détachée. Sac à main cuir, intérieur un sac isotherme,
pochette devant dissociable.♦ Repr. 4-1 : Vue d’ensemble, pochette fixée. Sac à main cuir, intérieur un sac
isotherme, pochette devant dissociable.♦ Repr. 4-2 : Vue
d’ensemble, pochette détachée. Sac à main cuir, intérieur
un sac isotherme, pochette devant dissociable.♦ Repr.
5-1 : Vue du dos, vue du sac à dos proprement dit. Sac
à dos en 2 parties dissociables, partie haute sac à dos
classique, partie basse isotherme, le tout en cuir, fixation
devant type harnais avec fermeture à glissière.♦ Repr.
5-2 : Vue du harnais de face. Sac à dos en 2 parties
dissociables, partie haute sac à dos classique, partie
basse isotherme, le tout en cuir, fixation devant type
harnais avec fermeture à glissière.♦ Repr. 6-1 : Sacoche
BOPI 09/23
3-1
849 810
3-2
849 811
4-1
849 812
Cl. 03-01
35
4-2
849 813
5-1
849 814
5-2
849 815
36
Cl. 03-01
BOPI 09/23
j
11
849 818 à 849 826
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MAKELISTY, SARL, 253 rue Saint Denis,
75002 PARIS, No SIREN : 451246219
j
74
MAKELISTY, 253 rue Saint Denis, 75002 PARIS
6-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac
D.M. no 1 à 9 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Sac♦ Repr. 2-1 : Sac♦ Repr.
3-1 : Sac♦ Repr. 4-1 : Sac♦ Repr. 5-1 : Sac♦ Repr.
6-1 : Sac♦ Repr. 7-1 : Sac♦ Repr. 8-1 : Sac♦ Repr.
9-1 : Sac
1-1
849 818
o
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
11
849 816
N (s) de publication
849 817
j
71
Déposant(s) : DAUPTAIN Karine, Nicole, Michelle, 4 rue
Conti, 76600 LE HAVRE
j
74
DAUPTAIN Karine, 4 rue Conti, 76600 LE HAVRE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte clés
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Porte clés recouvert cuir. Vue de
biais.
849 817
BOPI 09/23
Cl. 03-01
37
2-1
849 819
4-1
849 821
3-1
849 820
5-1
849 822
38
6-1
7-1
Cl. 05-05
BOPI 09/23
849 823
8-1
849 825
9-1
849 826
849 824
Articles textiles non confectionnés
(Classe 05)
j
11
849 827
j
51
Classement
05-05
j
21
j
20
Dépôt du 9 septembre 2009, à INPI TOULOUSE
j
71
Déposant(s) : Obshtshestvo s ogranichennoy
otvetstvennostyu ″Korpus vyzhivaniya″, Société de
droit russe, Ul. Ladozhskaya 7, 105005 MOSCOU,
FEDERATION DE RUSSIE
j
74
CABINET DELHAYE, 2 rue Gustave de Clausade, 81800
RABASTENS
BOPI 09/23
39
Cl. 06-01
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tissu de camouflage
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
j
30
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus.
Priorité(s) :
Obshtshestvo
s
ogranichennoy
D.M. no 1 :
otvetstvennostyu
″Korpus
vyzhivaniya″.,
RU,
no
2009500719, 20 mars 2009
1-1
849 828
Ameublement
(Classe 06)
1-1
849 827
j
11
849 829 à 849 832
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DUPONT PACOURET SARL , SARL, 22
rue de Bourgogne, 75007 PARIS, No SIREN : 442434619
j
74
DUPONT PACOURET SARL, 22 rue de Bourgogne, 75007
PARIS
j
51
j
21
j
20
Classement
05-05
j
11
849 828
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaise
♦ Canapé ♦ Chaise haut dossier
♦ Tabouret
de bar
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
71
Déposant(s) : REN Jiaodan, 57 rue de la Commune de
Paris, 93300 AUBERVILLIERS
j
74
REN Jiaodan, 57 rue de la Commune de Paris, 93300
AUBERVILLIERS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Modèle de tissu
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Modèle de tissu
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 2-1 : Vue de
face.♦ Repr. 3-1 : Vue de face.♦ Repr. 4-1 : Vue de
face.
40
1-1
Cl. 06-01
BOPI 09/23
849 829
4-1
849 832
j
11
849 833 et 849 834
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
Dépôt du 11 septembre 2009, à INPI STRASBOURG
j
71
Déposant(s) : FROLET Lucie, 14 rue des Moulins, 67000
STRASBOURG
j
74
FROLET Lucie, 14 rue des Moulins, 67000 STRASBOURG
j
54
Nature du (des) objet(s) : Assise au mur
j
45
j
57
2-1
849 830
3-1
849 831
1-1
♦ Tabouret
Description : Repr. 1-1 : 3 assises au mur. Assises adossées au mur, le mur en est le support. Pièce faite en un
morceau.♦ Repr. 2-1 : Vue de côté. Tabouret à trois pieds
comportant un petit dossier.
849 833
BOPI 09/23
2-1
849 834
1-1
j
11
Classement
06-03
j
21
Dépôt du 9 janvier 2009, à INPI STRASBOURG
j
71
Déposant(s) : FROMM Daniel, 5 rue de Rosheim, 67300
STRASBOURG
ARBOGAST Stéphane, 14 rue du Berger, 67440
MARMOUTIER
j
74
FROMM Daniel, 5 rue de Rosheim, 67300 STRASBOURG
j
11
849 836 à 849 845
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : KASAYA , S.A.R.L., 13 rue du Général de
Penfentenyo, 29750 LOCTUDY, No SIREN : 499197358
j
74
KASAYA, 13 rue du Général de Penfentenyo, 29750
LOCTUDY
j
54
849 835
849 835
j
51
j
20
41
Cl. 06-03
Nature du (des) objet(s) : Quatre tables assemblables en
une seul avec bancs superposables formant étagères
D.M. no 1 : 1 repr.
j
54
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Les pieds sont réglables en
hauteur
Nature du (des) objet(s) : Console acier 2 tiroirs ♦ Table
console acier 2 volets ♦ Table acier cube ♦ Table basse
acier et bois de manguier ♦ Table basse acier ronde
♦ Meuble acier TV ♦ Bureau acier multimédia ♦ Tableau
magnétiqure monochrome acier rectangle ♦ Tableau
magnétiqure monochrome acier carré ♦ Tableau magnétiqure
monochrome acier rond
D.M. no 1 à 5 et 9 à 13 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Console acier 2 tiroirs♦ Repr.
2-1 : Table console acier 2 volets♦ Repr. 3-1 : Table acier
cube♦ Repr. 4-1 : Table basse acier et bois de
manguier♦ Repr. 5-1 : Table basse acier ronde♦ Repr.
9-1 : Meuble acier TV♦ Repr. 10-1 : Bureau acier
multimédia♦ Repr. 11-1 : Tableau magnétiqure monochrome
acier rectangle♦ Repr. 12-1 : Tableau magnétiqure
monochrome acier carré♦ Repr. 13-1 : Tableau magnétiqure
monochrome acier rond
42
1-1
Cl. 06-03
BOPI 09/23
4-1
849 839
5-1
849 840
9-1
849 841
849 836
2-1
849 837
3-1
849 838
BOPI 09/23
10-1
11-1
43
Cl. 06-03
849 842
12-1
849 844
13-1
849 845
849 843
j
11
849 846 à 849 850
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SARL TRANFO-PLAST, SARL, ZA la
Fauchetière, 26250 LIVRON, No SIREN : 444748933
j
74
SARL TRANFO-PLAST, Melle MARTINEZ, ZA la Fauchetière,
26250 LIVRON
j
54
j
45
Nature du (des) objet(s) : Table ″muséum″ ♦ Table ″DELTA″
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 : 3 repr.
44
j
57
1-1
1-2
Cl. 06-03
BOPI 09/23
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus. Table avec plateau principale en PMMA ép 20 mm, de forme rectangulaire avec des contours ″morcelés″ irréguliers, reposant
sur 3 pieds en PMMA ép 20 mm, reliés par 2 joncs PMMA
diamètre 40 transparent♦ Repr. 1-2 : Vue de profil. Pieds
en plexiglass ép 20 mm, avec une ouverture de forme
ovoïde avec 2 joncs plexiglass diamètre 40 m
transparent♦ Repr. 2-1 : Vue de face. Table avec plateau
principal (dessus) de forme arrondie en plexi 20 mm avec
2 ailettes suportées par 2 tubes diamètre 140 en plexiglass
et 2 pieds en plexiglass ép 20 mm (apportant le forme
arrondie) relié par 2 joncs plexiglass transparent et un
plateau en plexiglass transparent♦ Repr. 2-2 : Vue de
dessus. Plateau de dessus, de forme arrondie avec 2
ailettes en plexiglass ép 20 mm♦ Repr. 2-3 : Vue de
profil. Détails pieds
2-2
849 849
2-3
849 850
849 846
849 847
j
11
849 851 et 849 852
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
Dépôt du 30 mars 2009, à INPI BORDEAUX
j
71
Déposant(s) : JCD AGENCEMENT, S.A.R.L., 4 chemin du
Fossillon, 17230 MARANS, No SIREN : 379661044
j
74
CABINET SMISSAERT, 22, quai Louis Durand, 17000 LA
ROCHELLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Comptoir simple
double
♦ Comptoir
2-1
849 848
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 4-1 : Comptoir simple♦ Repr. 5-1 :
Comptoir double
BOPI 09/23
4-1
Cl. 06-04
45
j
57
Description : Repr. 6-1 : Malle fer blanc ″armoire
dressing″♦ Repr. 7-1 : Bibliothèque acier murale
ronde♦ Repr. 8-1 : Rangement acier 5 cubes sur axe
6-1
849 853
7-1
849 854
849 851
5-1
849 852
j
11
849 853 à 849 855
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : KASAYA , S.A.R.L., 13 rue du Général de
Penfentenyo, 29750 LOCTUDY, No SIREN : 499197358
j
74
KASAYA, 13 rue du Général de Penfentenyo, 29750
LOCTUDY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Malle fer blanc ″armoire
dressing″
♦ Bibliothèque acier murale ronde
♦ Rangements acier 5 cubes sur axe
D.M. no 6 à 8 : 1 repr.
j
45
46
Cl. 06-04
8-1
1-1
849 856
1-2
849 857
849 855
j
11
849 856 et 849 857
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BALOUGA , SARL, 25 rue des Filles du
Calvaire, 75003 PARIS, No SIREN : 484577960
j
74
BALOUGA, 25 rue des Filles du Calvaire, 75003 PARIS
Nature du (des) objet(s) : Kalo System : Etagères murales
et modulables
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
849 858 à 849 864
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : RENARD Angéline, Erika, Denise, 5 rue
Jean Giraudoux, 30900 NIMES
j
74
RENARD Angéline, 5 rue Jean Giraudoux, 30900 NIMES
Description : Repr. 1-1 : Kalo System : étagères murales
et modulables♦ Repr. 1-2 : Kalo System : étagères murales et modulables
j
11
j
51
j
54
BOPI 09/23
j
54
Nature du (des) objet(s) : Urne funéraire d’art
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : KATTU. Grosse chouette aux
courbes galbées, chamotte fine - décor patiné et or 24
carats - hauteur moyenne 34 cm - contenance 3L♦ Repr.
2-1 : DAKA. Plaque de terre, elle-même constituée de 3
terres aux tonalités différentes - hauteur et largeur moyennes 33 cm x 33 cm - contenance 3 L♦ Repr. 3-1 :
THAMUS. Cercle monté sur cylindre d’une contenance de
3L - application feuille d’or sur le nez - hauteur moyenne
35 cm♦ Repr. 4-1 : KORU. Tête de style primitif chamotte épaisse, patinée, montée sur socle marbre hauteur moyenne 33 cm - contenance 3 L♦ Repr. 5-1 :
KHERÛB. Profil de type ″ange″ monté sur socle céramique
- urne dissimulée derrière le profil - hauteur moyenne 35
BOPI 09/23
Cl. 06-04
47
cm - contenance 1,5 L♦ Repr. 6-1 : BOA. Arbre de type
baobab - grosse chamotte - décor feuillage en boucles de
fil à bonsaï coloré - hauteur moyenne 33 cm - contenance
3 L♦ Repr. 7-1 : KISEL. Urne de type galet géant en terre
marbrée - contenance 3 L
1-1
4-1
849 861
5-1
849 862
6-1
849 863
849 858
2-1
849 859
3-1
849 860
48
Cl. 06-04
7-1
BOPI 09/23
849 864
j
11
849 865 à 849 868
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
Dépôt du 30 mars 2009, à INPI BORDEAUX
j
71
Déposant(s) : JCD AGENCEMENT, S.A.R.L., 4 chemin du
Fossillon, 17230 MARANS, No SIREN : 379661044
j
74
CABINET SMISSAERT, 22, quai Louis Durand, 17000 LA
ROCHELLE
1-2
849 866
2-1
849 867
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etagère de rangement
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
17
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Présentoir♦ Repr. 1-2 : Présen2-1 :
Présentoir
toir.
Vue
de
dessus♦ Repr.
convexe♦ Repr. 3-1 : Présentoir concave
849 865
BOPI 09/23
3-1
1-1
849 869
1-2
849 870
849 868
j
11
849 869 et 849 870
j
51
Classement
06-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ALINEA , société par action simplifiée,
Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 59170 CROIX, No
SIREN : 345197552
j
74
TMARK CONSEILS, 31 rue Tronchet, 75008 PARIS
Nature du (des) objet(s) : Lit - meuble combiné
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
j
11
849 871
j
51
Classement
06-07
j
21
j
20
j
54
49
Cl. 06-07
Description : Repr. 1-1 : Lit - meuble combiné♦ Repr.
1-2 : Vue partielle du dessus
j
71
Déposant(s) : CLODION Sandra, 121 rue de Clignancourt,
75018 PARIS
j
74
CLODION Sandra, 121 rue de Clignancourt, 75018 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte photos
D.M. no 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 4-1 : Papier tissé japonais
50
Cl. 06-10
BOPI 09/23
4-1
j
11
j
54
Nature du (des) objet(s) : Linge de maison
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : TOI ET MOI
849 871
849 872
j
51
Classement
06-10
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HERAUD RUBANS, SAS, ZA Desforanges,
43140 LA SEAUVE SUR SEMENE
j
74
HERAUD RUBANS, ZA Desforanges, 43140 LA SEAUVE
SUR SEMENE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Embrasse pour rideaux textile
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Il s’agit d’une
embrasse flexible, à souhait, susceptible d’être utilisée sur
tous supports textiles, pour la décoration de la fenêtre
1-1
1-1
Articles de ménage non compris dans d’autres
classes
(Classe 07)
j
11
849 873
Classement
06-13
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LEFEBVRE TEXTILE , SARL, 21 rue Luyot,
ZI B, BP 80607, 59476 SECLIN CEDEX, No SIREN :
469502561
j
74
LEFEBVRE TEXTILE, 21 rue Luyot, ZI B, BP 80607,
59476 SECLIN CEDEX
j
11
849 874 à 849 880
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : B.S.A., Société anonyme à directoire, 11
bis avenue Charles Floquet, 75007 PARIS, No SIREN :
557350253
j
74
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS
849 872
j
51
849 873
ans
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cloche à fromage
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cloche à fromage vue de
dessus♦ Repr. 1-2 : Cloche à fromage vue de
profil♦ Repr. 1-3 : Couvercle vue de dessus♦ Repr.
1-4 : Couvercle vue de dessous♦ Repr. 1-5 : Socle vue
de dessus♦ Repr. 1-6 : Socle vue de dessous♦ Repr.
1-7 : Socle vue de profil
BOPI 09/23
1-1
849 874
1-2
849 875
1-3
849 876
Cl. 07-01
51
1-4
849 877
1-5
849 878
1-6
849 879
52
Cl. 07-01
BOPI 09/23
1-7
849 880
j
11
2-1
849 882
3-1
849 883
849 881 à 849 883
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SAS VASSEUR , SAS, Rue de la Gare,
62470 CALONNE RICOUART, No SIREN : 313670812
j
74
SAS VASSEUR, Rue de la Gare, Parc Entreprise Brunehaut,
62470 CALONNE RICOUART
j
54
Nature du (des) objet(s) : Terrine de poulet citron : le
poulardon
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 :
cm♦ Repr. 3-1 : 13 cm
27
cm♦ Repr.
2-1 :
16
j
11
849 884 à 849 887
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
j
71
450624846
j
74
Temple, 75011 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tasse ″I’m a fucking romantic″
♦ Tasse ″pictos 1″ et sa soucoupe ♦ Tasse ″pictos 2″ et
sa soucoupe
D.M. no 1 : 2 repr.
1-1
849 881
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Tasse ″I’m a fucking
romantic″♦ Repr. 1-2 : Tasse à thé forme boule + sous
tasse en porcelaine décorée de 3 chromos rose pantone
rubine red C♦ Repr. 2-1 : Tasse ″pictos 1″ et sa
soucoupe♦ Repr. 3-1 : Tasse ″pictos 2″ et sa soucoupe
BOPI 09/23
1-1
1-2
53
Cl. 07-01
2-1
849 886
3-1
849 887
849 884
j
11
849 888 et 849 889
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
849 885
j
71
Déposant(s) : PAULO Michel, 25 rue Madeleine Michelis,
92200 NEUILLY SUR SEINE
j
74
PAULO Michel, 25 rue Madeleine Michelis, 92200 NEUILLY
SUR SEINE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pot de yaourt : petit suisse
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de côté et vue par le haut. Pot
en forme de petit suisse qui sert de verrine ou pot à yaourt.
En porcelaine, inox, plastique ou verre.♦ Repr. 1-2 : Vue
de dessus. Pot en forme de petit suisse qui sert de verrine
ou pot à yaourt. En porcelaine, inox, plastique ou verre.
54
Cl. 07-02
1-1
849 888
1-2
1-1
849 890
1-2
849 891
849 889
849 890 et 849 891
j
51
Classement
07-02
j
21
j
20
Dépôt du 16 décembre 2008, à INPI PARIS
j
71
BOPI 09/23
j
11
Déposant(s) : ORSOL S.A., Société par actions simplifiée, RN 21, 47330 SAINT QUENTIN DU DROPT, No
SIREN : 430107292
j
11
849 892 à 849 894
j
51
Classement
07-06
j
21
j
20
Dépôt du 26 février 2009, à INPI GRENOBLE
j
74
ORSOL S.A., RN 21, 47330 SAINT QUENTIN DU DROPT
j
71
Déposant(s) : MARTIN Frédéric, Résidence Le Musset,
52 rue Pierre et Marie Curie, 73290 LA MOTTE SERVOLEX
j
62
j
74
CABINET HECKE, 10 rue d’ Arménie, BP 1537, 38025
GRENOBLE CEDEX 01
j
54
Nature du (des) objet(s) : Barbecue
D.M. no 1 : 2 repr.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tire-bouchon
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 1-2 :
Vue en perspective.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Tire-bouchon♦ Repr.
Tire-bouchon♦ Repr. 1-3 : Tire-bouchon
1-2 :
BOPI 09/23
1-1
849 892
55
Cl. 07-06
1-3
849 894
j
11
849 895 à 849 900
j
51
Classement
07-06
j
21
j
20
Dépôt du 31 mars 2009, à INPI RENNES
j
71
Déposant(s) : BO CARRE , Société à Responsabilité
Limitée, Impasse de l’Etang, 29750 LOCTUDY, No
SIREN : 505271858
j
74
CABINET MICHEL POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337
QUIMPER CEDEX
1-2
849 893
j
54
Nature du (des) objet(s) : Corbeille à usage alimentaire
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de perspective de la corbeille
réalisée à partir de voiles de bateaux♦ Repr. 1-2 : Vue de
face de la corbeille réalisée à partir de voiles de
bateaux♦ Repr. 1-3 : Vue du desssus de la corbeille
réalisée à partir de voiles de bateaux♦ Repr. 2-1 : Vue en
perspective de l’avant de la corbeille réalisée à partir de
voiles de bateaux♦ Repr. 2-2 : Vue en perspective de
l’arrière de la corbeille réalisée à partir de voiles de
bateaux♦ Repr. 2-3 : Vue du dessus de la corbeille
réalisée à partir de voiles de bateaux
56
1-1
1-2
1-3
Cl. 07-06
BOPI 09/23
849 895
2-1
849 898
2-2
849 899
2-3
849 900
849 896
849 897
BOPI 09/23
j
11
57
Cl. 08-03
849 901 et 849 902
j
51
Classement
07-06
j
21
j
20
Outils et quincaillerie
(Classe 08)
Dépôt du 14 septembre 2009, à INPI MARSEILLE
j
71
Déposant(s) : COHEN Roger, L’Armandière Renoir 4, 330
boulevard de Ste Marguerite, 13009 MARSEILLE
j
74
COHEN Roger, L’Armandière Renoir 4, 330 boulevard de
Ste Marguerite, 13009 MARSEILLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte verre et verrine
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Le modèle déposé est constitué
d’une plaque possédant 2 trous et un rectangle. Il peut
porter un verre ou une coupe, une verrine et une fourchette. Il permet de tenir ces objets avec une seule main.
Il peut être réalisé en matière plastique injectée ou autres
matériaux découpés ou emboutis de qualité alimentaire.
Le modèle supporte le poids des verres et verrines
remplis.♦ Repr. 1-2 : Le modèle déposé est constitué
d’une plaque possédant 2 trous et un rectangle. Il peut
porter un verre ou une coupe, une verrine et une fourchette. Il permet de tenir ces objets avec une seule main.
Il peut être réalisé en matière plastique injectée ou autres
matériaux découpés ou emboutis de qualité alimentaire.
Le modèle supporte le poids des verres et verrines
remplis.
1-1
849 901
1-2
849 902
j
11
849 903 et 849 904
j
51
Classement
08-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : WALDMANN Herbert, 3287 boulevard des
Horizons, 06220 VALLAURIS
j
74
WALDMANN Herbert, 3287 bd des Horizons, 06220
VALLAURIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lame de scie à bois et métaux
♦ Scie à bois / métaux rétractable
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lame de scie à bois et
métaux♦ Repr. 2-1 : Scie à bois / métaux rétractable
1-1
849 903
2-1
849 904
58
Cl. 09-01
BOPI 09/23
D.M. no 1 : 1 repr.
Emballages et récipients pour le transport ou la
manutention des marchandises
(Classe 09)
j
11
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Bouchon ouvert et
fermé.
849 905
j
51
Classement
09-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Pi design, SARL, 6 rue des Parisiens,
92600 ASNIERES, No SIREN : 398826909
j
74
Pi design, 6 rue des Parisiens, 92600 ASNIERES
ans
j
54
Nature du (des) objet(s) : Flacon
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face, vue de côté, vue de
dessus
1-1
1-1
849 905
j
11
Classement
09-01
j
21
j
20
Dépôt du 22 janvier 2009, à PERPIGNAN
j
71
Déposant(s) : CAZES Franck, Chemin de Coumerme,
66300 MONTAURIOL
j
74
CAZES Franck, Chemin de Coumerme, 66300 MONTAURIOL
j
54
Nature du (des) objet(s) : Flacon en verre avec son
habillage en forme de bouchon en liège
j
11
849 906
849 907 à 849 913
j
51
Classement
09-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PARFUMS GIVENCHY, Société Anonyme,
77 rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS PERRET, No
SIREN : 572082253
j
74
PARFUMS GIVENCHY, Direction Juridique, 125 rue du
Président Wilson, 92593 LEVALLOIS PERRET
849 906
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Flacon pour produits de parfumerie
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
17
j
57
Vue de face.♦ Repr. 1-3 : Vue arrière.♦ Repr. 1-4 : Vue
de dessus.♦ Repr. 1-5 : Vue de dessous.♦ Repr. 1-6 :
Vue de côté.♦ Repr. 1-7 : Vue de l’autre côté.
BOPI 09/23
1-1
1-2
849 907
Cl. 09-01
59
1-3
849 909
1-4
849 910
849 908
1-5
849 911
60
Cl. 09-03
BOPI 09/23
D.M. no 1 : 3 repr.
D.M. no 2 : 1 repr.
D.M. no 3 : 2 repr.
1-6
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue d’une partie du modèle.
Modèle : CONTRADICTION♦ Repr. 1-2 : Vue du modèle
mis en volume et fermé. Il est présenté en position
horizontale. Modèle : CONTRADICTION♦ Repr. 1-3 :
Vue du modèle mis en volume et fermé. Il est présenté
dans
sa
position
d’usage.
Modèle
:
CONTRADICTION♦ Repr. 2-1 : Le modèle est présenté
mis en volume et fermé. Modèle : MARAMOO♦ Repr.
3-1 : Vue du modèle mis en volume et ouvert. Modèle :
GIBERNE EDITION♦ Repr. 3-2 : Vue du modèle mis en
volume et fermé. Modèle : GIBERNE EDITION
1-1
849 914
1-2
849 915
849 912
1-7
849 913
j
11
849 914 à 849 919
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
Dépôt du 27 octobre 2006, à INPI MARSEILLE
j
71
Déposant(s) : PARROCHIA Max Jacques, 1139 chemin
Fontaine Cinq Sous, 83330 LE BEAUSSET
j
74
PARROCHIA Max Jacques, 1139 chemin Fontaine Cinq
Sous, 83330 LE BEAUSSET
ans
j
54
j
45
Nature du (des) objet(s) : Boite fantaisie
BOPI 09/23
1-3
2-1
61
Cl. 09-03
3-1
849 918
3-2
849 919
849 916
849 917
j
11
849 920 et 849 921
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
Dépôt du 18 mars 2009, à INPI NANCY
j
71
Déposant(s) : LEGROS Olivier, Villa Mor-Beu, 1005 rue
du Stand, 88300 NEUFCHATEAU
j
74
LEGROS Olivier, Villa Mor-Beu, 1005 rue du Stand, 88300
NEUFCHATEAU
j
54
Nature du (des) objet(s) : Be-ox ovale boite à mégots et
cigarettes ♦ Be-ox rectangulaire boite à mégots et cigarettes
j
45
62
j
57
Cl. 09-03
Description : Repr. 1-1 : Be-ox ovale boite à mégots et
cigarettes♦ Repr. 2-1 : Be-ox rectangulaire boite à mégots
et cigarettes
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Emballage - Bag in Box
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Emballage - Bag in Box♦ Repr.
1-2 : Emballage - Bag in Box
1-1
849 922
1-2
849 923
849 921
j
11
849 922 et 849 923
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
74
849 920
2-1
j
71
BOPI 09/23
j
11
849 924
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
Déposant(s) : FEDERATION DEPARTEMENTALE DES
BOUCHES DE RHONE DES VIGNERONS INDEPENDANTS , ASSOCIATION LOI 1901, 22 avenue Henri
Poutier, 13626 AIX EN PROVENCE, No SIREN :
414768952
j
71
Déposant(s) : FROMENT Jean-Philippe, Louis, Avenue
de Chateaugaillard, 13150 TARASCON, No SIREN :
342383346
j
74
PROV’HERBES, Jean-Philippe FROMENT, Avenue de
Châteaugaillard, 13150 TARASCON
LAURIA Annick, 22 rue Henri Poutier, 13100 AIX EN
PROVENCE
BOPI 09/23
Cl. 09-03
63
j
54
Nature du (des) objet(s) : Modèle étui carton destiné à
contenir des herbes aromatiques
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Modèle étui carton destiné à
j
11
Classement
09-03
j
21
j
20
849 925
2-1
849 926
3-1
849 927
849 924
849 925 à 849 927
j
51
1-1
j
71
Déposant(s) : CGL PACK SERVICE, SAS, Lieu dit ZI Les
Iles, 74990 ANNECY CEDEX 09, No SIREN : 326023330
j
74
CGL PACK SERVICE, BP 9020, 74990 ANNECY CEDEX
09
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ensemble d’emballages emboîtés
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Ensemble d’emballage en 2 parties emboîtable dont la partie supérieure est transparente,
destinée par exemple à contenir des pâtisseries (choux à
la crème, éclair au chocolat...).♦ Repr. 2-1 : Ensemble
d’emballage en 2 parties emboîtable dont la partie supérieure est transparente, destinée par exemple à contenir
des pâtisseries (choux à la crème, éclair au
chocolat...).♦ Repr. 3-1 : Ensemble d’emballage en 2
parties emboîtable dont la partie supérieure est transparente, destinée par exemple à contenir des pâtisseries
(choux à la crème, éclair au chocolat...).
64
Cl. 09-03
j
11
849 928 et 849 929
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
Dépôt du 10 septembre 2009, à INPI GRENOBLE
j
71
Déposant(s) : BARRAQUAND Thierry, 105 rue Jean
Jaurès, 26190 SAINT JEAN EN ROYANS
j
74
BARRAQUAND Thierry, 105 rue Jean Jaurès, 26190
SAINT JEAN EN ROYANS
849 930 à 849 950
Classement
09-03
j
21
j
20
Dépôt du 15 septembre 2009, à INPI LYON
j
71
Déposant(s) : MYLAN GENERICS FRANCE HOLDING,
société par action simplifiée, 117 Allée des Parcs, 69800
SAINT PRIEST, No SIREN : 399293323
j
74
CABINET GERMAIN ET MAUREAU, 12 rue Boileau,
69006 LYON
Nature du (des) objet(s) : Boîte en carton contenant du
bois de chauffage
j
45
j
57
j
11
j
51
j
54
BOPI 09/23
j
54
Nature du (des) objet(s) : Conditionnement de produits
génériques (ACETYLSYSTEINE) ♦ Conditionnement de
produits génériques (IBUPROPHENE) ♦ Conditionnement
de produits génériques (ACICLOVIR)
D.M. no 1 à 3 : 7 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue avant.♦ Repr. 1-2 : Vue
arrière.♦ Repr. 1-3 : Vue de côté.♦ Repr. 1-4 : Vue de
côté.♦ Repr. 1-5 : Vue en perspective.♦ Repr. 1-6 : Vue
de dessus.♦ Repr. 1-7 : Vue de dessous.♦ Repr. 2-1 :
Vue de devant.♦ Repr. 2-2 : Vue arrière.♦ Repr. 2-3 :
Vue de côté.♦ Repr. 2-4 : Vue de côté.♦ Repr. 2-5 : Vue
en perspective.♦ Repr. 2-6 : Vue de dessus.♦ Repr.
2-7 : Vue de dessous.♦ Repr. 3-1 : Vue de
devant.♦ Repr. 3-2 : Vue arrière.♦ Repr. 3-3 : Vue de
côté.♦ Repr. 3-4 : Vue de côté.♦ Repr. 3-5 : Vue en
perspective.♦ Repr. 3-6 : Vue de dessus.♦ Repr. 3-7 :
Vue de dessous.
Description : Repr. 1-1 : Vue face avant.♦ Repr. 2-1 : Vue
face avant.
1-1
849 928
2-1
849 929
1-1
849 930
BOPI 09/23
1-2
1-3
Cl. 09-03
65
849 931
849 932
1-4
849 933
1-5
849 934
1-6
849 935
66
Cl. 09-03
1-7
849 936
2-1
849 937
2-2
849 938
2-3
849 939
BOPI 09/23
2-4
849 940
2-5
849 941
2-6
849 942
2-7
849 943
BOPI 09/23
3-1
3-2
3-3
Cl. 09-03
67
849 944
3-4
849 947
3-5
849 948
3-6
849 949
3-7
849 950
849 945
849 946
68
Cl. 09-05
j
11
BOPI 09/23
849 951
j
51
Classement
09-05
j
21
j
20
Dépôt du 9 septembre 2009, à INPI NICE
j
71
Déposant(s) : CICUREL Joseph, Maurice, 28/30 Corniche Fleurie, 06200 NICE
j
74
CICUREL Joseph, Maurice, 28/30 Corniche Fleurie, 06200
NICE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sachet avec fente
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Sachet avec fente recevant une
enveloppe portant un titre de 3 cm dans le sens de la
hauteur.
1-1
1-1
849 952
1-2
849 953
849 951
j
11
849 952 à 849 956
j
51
Classement
09-09
j
21
j
20
Dépôt du 12 mai 2009, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : CHATELAIN Marion, Colette, 16 rue Gracieuse, 75005 PARIS
j
74
CHATELAIN Marion, 16 rue Gracieuse, 75005 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Conteneur
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Gabarit pour découpes et
rainurage♦ Repr. 1-2 : Vue de profil : emballage
fermé♦ Repr. 1-3 : Vue de profil : emballage
ouvert♦ Repr. 1-4 : Gabarit et vue de profil : système de
fermeture avec anses♦ Repr. 1-5 : Gabarit et vue de
profil : système de fermeture avec perforations et lien
BOPI 09/23
69
Cl. 09-99
j
11
849 957 à 849 959
j
51
Classement
09-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CGL PACK SERVICE, SAS, Lieu dit ZI Les
Iles, 74990 ANNECY CEDEX 09, No SIREN : 326023330
j
74
CGL PACK SERVICE, BP 9020, 74990 ANNECY CEDEX
09
1-3
849 954
1-4
849 955
1-5
j
54
Nature du (des) objet(s) : Calage de protection et de
maintient
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Calage destiné à positionner et à
clipser des tasses ainsi qu’une boîte de présentation de
capsules de café.♦ Repr. 2-1 : Calage destiné à positionner
et à clipser des tasses ainsi qu’une boîte de présentation
de capsules de café.♦ Repr. 3-1 : Calage destiné à
positionner et à clipser des tasses ainsi qu’une boîte de
présentation de capsules de café.
1-1
849 957
2-1
849 958
849 956
70
Cl. 10-04
3-1
BOPI 09/23
849 959
1-1
849 960
1-2
849 961
1-3
849 962
Horlogerie et autres instruments de mesure,
instruments de contrôle ou de signalisation
(Classe 10)
j
11
849 960 à 849 967
j
51
Classement
10-04
j
21
j
20
Dépôt du 8 juin 2009, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : TEFAL, Société par actions simplifiée,
Zone Industrielle des Granges, 74150 RUMILLY, No
SIREN : 301520920
j
74
TEFAL, Joëlle RICHAUD, Zone Industrielle des Granges,
74150 RUMILLY
j
54
Nature du (des) objet(s) : PESE-PERSONNE
D.M. no 1 : 8 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective 1♦ Repr.
1-2 : Vue en perspective 2♦ Repr. 1-3 : Vue de
dessus.♦ Repr. 1-4 : Vue de dessous.♦ Repr. 1-5 : Vue
du côté gauche.♦ Repr. 1-6 : Vue du côté droit.♦ Repr.
1-7 : Vue arrière.♦ Repr. 1-8 : Vue de face.
BOPI 09/23
71
Cl. 10-06
j
11
849 968 à 849 972
j
51
Classement
10-06
j
21
j
20
Dépôt du 4 mai 2009, à INPI NICE
j
71
Déposant(s) : POLYCOMPOSIT , SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE, 40 cours de Verdun, 33000 BORDEAUX, No SIREN : 505135940
j
74
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D’INVENTION
ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER, 20 rue de la
Liberté, 06000 NICE
1-4
849 963
1-5
849 964
1-6
849 965
1-7
849 966
1-8
849 967
j
54
Nature du (des) objet(s) : Capot pour feu de chantier - feux
de signalisation
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective♦ Repr. 1-2 :
Vue dessus♦ Repr. 1-3 : Vue profil♦ Repr. 1-4 : Vue
avant♦ Repr. 1-5 : Vue arrière
1-1
849 968
1-2
849 969
72
Cl. 11-01
BOPI 09/23
ans
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bague de doigt
collier rose
♦ Pendentif
j
45
j
57
1-3
849 970
1-4
849 971
1-5
Description : Repr. 1-1 : Vue de demi profil. Bague avec
motif en cristal ou autres matériaux de différentes couleurs. Outre sa forme, cette bague se caractérise de par
son motif qui vient en débordement en englobant le corps
de la bague.♦ Repr. 2-1 : Motif en forme de rose avec sa
bélière.
1-1
849 973
2-1
849 974
849 972
Objets d’ornement
(Classe 11)
j
11
849 973 et 849 974
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LUMET Pierre, Michel, Domaine de Varennes,
18160 MONTLOUIS
j
74
LUMET Pierre, Domaine de Varennes, 18160 MONTLOUIS
BOPI 09/23
j
11
Cl. 11-01
73
849 975
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : JEAMMES-RAJAU Véronique, 1 rue
Montferrand, 34250 PALAVAS LES FLOTS
j
74
JEAMMES-RAJAU Véronique, 1 rue Montferrand, 34250
PALAVAS LES FLOTS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pendentif
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Pendentif argent flamant.
1-1
j
11
849 976
2-1
849 977
849 976 à 849 978
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NADS, SARL, 88 rue du Faubourg du
Temple, 75011 PARIS, No SIREN : 450624846
j
74
Temple, 75011 PARIS
j
45
j
57
849 975
j
51
j
54
1-1
Nature du (des) objet(s) : Collier cigarette pliée slim ♦ Collier cigarette slim allumée ♦ Collier ras du cou cigarette
slim pliée
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Collier sautoir cigarette slim
pliée♦ Repr. 2-1 : Collier cigarette allumée slim - version
sautoir♦ Repr. 3-1 : Cigarette slim pliée - collier ras du
cou
74
3-1
Cl. 11-01
j
11
BOPI 09/23
1-1
849 979
2-1
849 980
3-1
849 981
849 978
849 979 à 849 981
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DELOS Aude, Diane, Nurie, 1 rue Michel
Herry, 77580 CRECY LA CHAPELLE
UBIEDO Eddy, 1 rue Michel Herry, 77580 CRECY LA
CHAPELLE
j
74
DELOS Aude, 1 rue Michel Herry, 77580 CRECY LA
CHAPELLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bracelet ou collier fleur
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Bracelet fleur 1. Bracelet et collier
sur cordon avec motif fleur et une boule en métal en son
centre♦ Repr. 2-1 : Bracelet fleur 2. Bracelet et collier sur
cordon avec motif fleur et une boule en métal en son
centre, une boule plus grosse sur son côté, ainsi qu’une
rondelle en métal♦ Repr. 3-1 : Bracelet fleur 3. Bracelet
et collier sur cordon avec motif fleur et une boule en métal
en son centre, un élément faceté sur son côté, ainsi qu’une
rondelle en métal
BOPI 09/23
j
11
849 982
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Caruccia , sarl, Chemin de Mucchitana,
Lieu Dit ″e coste″, 20200 VILLE DI PIETRABUGNO CORSE, No SIREN : 505128520
j
74
Caruccia, Chemin de Mucchitana, Lieu Dit ″e coste″,
20200 VILLE DI PIETRABUGNO - CORSE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Médaille gravée : une main
faisant les cornes au recto et l’inscription da caruccia au
verso
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Médaille gravée : une main faisant
les cornes au recto et l’inscription da caruccia au verso
1-1
75
D.M. no 1 à 10 : 1 repr.
j
45
j
57
Cl. 11-01
Description : Repr. 1-1 : Bracelet en argent avec inscription ″Grand Karma″ à côté de l’anneau central qui symbolise le cercle de la vie karmique♦ Repr. 2-1 : Petit trèffle
en argent glissé sur un lien de cuir. Fermoir en
argent♦ Repr. 3-1 : Petite pépite d’or ou d’argent à porter
autour du cou ou du poignet. Elle est transpercée par un
lien en coton♦ Repr. 4-1 : Quatre attaches au dos. Texte
″What goes around comes around″ sur carré d’argent.
Ecriture en cercle symbole du Cercle de Vie. Porté en
bracelet ou tour de cou♦ Repr. 5-1 : Gourmette style
ancien avec fermoir mousqueton à l’extrémité de la chaîn.
A graver au prénom♦ Repr. 6-1 : Sept lettres sont accrochées en pampilles formant le mot ″Namasté″. Lien en
coton aux extrémités. Bracelet ou collier♦ Repr. 7-1 :
Petit jonc en argent avec diamant ou cristal au centre des
2 extrémités du jonc♦ Repr. 8-1 : Pendentif en forme
d’étiquette avec le texte ″fabriqué en France″ et, au verso
le logo de la marque ADN♦ Repr. 9-1 : Pendentif balançoire miniature en argent. Le logo ADN est en dessous. Le
cordon en coton est glissé dans les 4 petits trous. Porté
en tour de cou♦ Repr. 10-1 : Une petite serrure miniature
et sa clé glissées sur un cordon de coton à porter en
bracelet ou tour de cou
1-1
849 983
2-1
849 984
3-1
849 985
4-1
849 986
849 982
j
11
849 983 à 849 992
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
Dépôt du 6 juillet 2009, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : DELPIN Sophie, agissant au nom et pour
le compte de la société ADN - Acte de naissance, en
cours de formation, 42 boulevard de la Paix, 83120
SAINTE MAXIME
j
74
DELPIN Sophie, 42 boulevard de la Paix, 83120 SAINTE
MAXIME
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bracelet Grand Karma en argent
♦ Bijou Trèffle en argent sur cuir ♦ Pendentif Pépite ♦ Pendentif Carré ♦ Gourmette en argent ♦ Pendentif Namasté
en argent ♦ Jonc avec diamant (bijou) ♦ Pendentif Etiquette en argent ♦ Pendentif Balançoire ♦ Pendentif Ser-
rure et sa clé en argent
76
5-1
6-1
7-1
Cl. 11-01
BOPI 09/23
849 987
9-1
849 991
10-1
849 992
849 988
849 989
j
11
849 993 à 849 996
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TOMASI Patrick, 264 Route des Gerbets,
01380 BAGE LA VILLE
j
74
TOMASI Patrick, 264 Route des Gerbets, 01380 BAGE LA
VILLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bijou strassé
♦ Bijou
D.M. no 1 : 1 repr.
D.M. no 2 : 3 repr.
8-1
849 990
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Bijou strassé ouvert. Vue de face
avant.♦ Repr. 2-1 : Bijou fermé. Vue de face
avant.♦ Repr. 2-2 : Bijou fermé. Vue de face
arrière.♦ Repr. 2-3 : Bijou ouvert. Vue de face arrière.
BOPI 09/23
1-1
77
Cl. 11-01
849 993
2-3
849 996
j
11
849 997
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MAILLARD Elodie, Magdeleine, Michèle,
175 rue du Faubourg D’Arras, 62400 BETHUNE
j
74
MAILLARD Elodie, 175 rue du Faubourg D’Arras, 62400
BETHUNE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bijou poupée émaillé
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
2-1
2-2
849 994
849 995
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.
849 997
78
Cl. 11-01
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
11
849 998 à 850 019
en or et/ou pavés de brillants.♦ Repr. 20-1 : Sautoir avec
plusieurs motifs ajourés en forme de cercle régulier ou
non, de tailles différentes, en or et pavé ou non de
brillants.♦ Repr. 21-1 : Bague soit rigide, soit en maillon
de chaîne avec motif ajouré cercle régulier ou non, pavé
de brillants ou non, en or et/ou or et brillants.♦ Repr.
22-1 : Boucles d’oreilles en or, pavés de brillants ou non.
j
71
Déposant(s) : LEVY - BENCHETON Alexandra, 11 rue de
St Cloud, 92150 SURESNES
j
74
LEVY - BENCHETON Alexandra, 11 rue de St Cloud,
92150 SURESNES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Modèle ″Rosace″ - Bracelet
♦ Modèle ″Rosace″ - Pendentif ♦ Modèle ″Rosace″ - Boucles d’oreilles ♦ Modèle ″Rosace″ - Bague ♦ Modèle
″Rosace″ - Collier danseuse ♦ Modèle ″Rosace″ - Collier
♦ Modèle ″Tour du Monde″ - Bracelet ♦ Modèle ″Tour du
Monde″ - Pendentif ♦ Modèle ″Tour du Monde″ - Bracelet
plusieurs motifs ♦ Modèle ″Tour du Monde″ - Boucles
d’oreilles ♦ Modèle ″30’s″ - Pendentif ♦ Modèle ″30’s″ Bracelet ♦ Modèle ″30’s″ - Bracelet soirée ♦ Modèle ″30’s″
- Sautoir ♦ Modèle ″30’s″ - Boucles d’oreilles ♦ Modèle
″Labyrinthe″ - Sautoir ♦ Modèle ″Labyrinthe″ - Pendentif
♦ Modèle ″Labyrinthe″ - Bague ♦ Modèle ″Labyrinthe″ Bracelet ♦ Modèle ″Tour du Monde″ - Sautoir ♦ Modèle
″Tour du Monde″ - Bague ♦ Modèle ″Labyrinthe″ - Boucles
d’oreilles
D.M. no 1 à 22 : 1 repr.
BOPI 09/23
j
45
j
57
1-1
849 998
2-1
849 999
3-1
850 000
Description : Repr. 1-1 : Bracelet ajouré qui existe en or
blanc ou jaune ou en or jaune et blanc avec pavages de
brillants sur le cercle et les demi-cercles. A l’intérieur de ce
cercle, soit c’est vide, soit pierres semi-précieuses ou
précieuses en forme de cabochon. En guise d’attache une
chaîne.♦ Repr. 2-1 : Pendentif ajouré qui existe en or
blanc ou jaune ou or jaune ou blanc avec pavages de
brillants sur le cercle et les demi-cercles. A l’intérieur du
grand cercle, soit c’est vide, soit pierres précieuses ou
semi-précieuses en forme de cabochon. En guise d’attache, une chaîne.♦ Repr. 3-1 : Boucles d’oreilles ajourées
qui existent en or blanc ou jaune ou or jaune ou blanc
pavées de brillants sur toute la boucle d’oreille. A l’intérieur
du grand cercle, soit c’est vide, soit il y a des pierres
précieuses
ou
semi-précieuses
en
forme
de
cabochon.♦ Repr. 4-1 : Monture de la bague rigide en or
jaune ou blanc. Motif ajouré soit en or jaune ou blanc, soit
or blanc ou jaune pavée de brillants sur le cercle et demi
cercles. A l’intérieur de ce cercle, soit une pierre préecieuse
ou demi-précieuse, soit rien.♦ Repr. 5-1 : Collier avec
motif ajouré en or jaune ou blanc pavé ou non de brillants
avec à l’intérieur du cercle une pierre en cabochon ou rien.
En guise d’attache, une double chaîne ou pavage de
brillants.♦ Repr. 6-1 : Collier soit entièrement en brillants
et or (jaune ou blanc), soit juste en or, avec motif ajouré
en or et ou brillants avec à l’intérieur une pierre précieuse
ou semi-précieuse en cabochon.♦ Repr. 7-1 : Bracelet
avec motif en forme de cercle régulier ou non ajouré,
incrusté ou non de brillants et or ou juste en or. Double
chaîne ou simple en guise d’attache.♦ Repr. 8-1 : Pendentif motif cercle ajouré, régulier ou non, pavé de brillants
ou non et or, ou seulement or.♦ Repr. 9-1 : Modèle ″Tour
du Monde″ - Bracelet plusieurs motifs♦ Repr. 10-1 : Boucles d’oreilles avec motif ajouré, en cercle régulier ou non,
en or pavé de brillants ou non, et une chaîne or ou pavage
brillants du motif à l’attache d’oreille.♦ Repr. 11-1 : Pendentif en or, ajouré ou non, pavé de brillants ronds et
baguettes ou non. Chaîne en or simple ou chaîne avec
motif rectangulaire pavés de brillants ou non.♦ Repr.
12-1 : Bracelet en or, ajouré ou non, pavé de brillants
ronds et baguettes ou non.♦ Repr. 13-1 : Bracelet en or,
ajouré ou non, pavé de brillants ronds et baguettes.
Chaîne simple ou motif rectangulaire ajouré, pavé de
brillants ou non.♦ Repr. 14-1 : Sautoir en or, avec plusieurs formes qui s’accrochent pour s’accrocher à un motif
en or, ajouré, pavé de brillants ou non.♦ Repr. 15-1 :
Boucles d’oreilles, attache sur la partie droite du dessin,
motif en or rectangulaire pavé de brillants ou non. Motif en
or, ajouré, pavé de brillants ronds et baguettes, ou
non.♦ Repr. 16-1 : Collier sautoir interchangeable, en or
et motif en or et/ou pavé de brillants.♦ Repr. 17-1 : Motif
en or, pavé ou non de brillants. Chaîne en or, simple ou
motif or ou pavé de brillants.♦ Repr. 18-1 : Bague, monture soit rigide, soit chaîne en or, pavé de brillants ou non
sur le motif.♦ Repr. 19-1 : Bracelet avec plusieurs motifs
BOPI 09/23
4-1
5-1
Cl. 11-01
79
6-1
850 003
7-1
850 004
8-1
850 005
850 001
850 002
80
Cl. 11-01
9-1
850 006
10-1
850 007
11-1
BOPI 09/23
12-1
850 009
13-1
850 010
14-1
850 011
850 008
BOPI 09/23
15-1
850 012
16-1
850 013
17-1
850 014
Cl. 11-01
81
18-1
850 015
19-1
850 016
20-1
850 017
82
Cl. 11-01
21-1
850 018
22-1
j
51
j
21
j
20
BOPI 09/23
1-1
850 020
2-1
850 021
850 019
j
11
Classement
11-01
850 020 et 850 021
j
71
Déposant(s) : KAYAOGLU Olivier, 113 Rue du Général
De Gaulle, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE
j
74
KAYAOGLU Olivier, 113 Rue du Général De Gaulle, 94430
CHENNEVIERES SUR MARNE
850 022 et 850 023
Classement
11-01
j
21
j
20
j
11
j
51
o
j
71
Déposant(s) : MOTRON Yvory, 57 rue de la Hille, 31830
PLAISANCE DU TOUCH
j
74
RODRIGUEZ FERREIRA MOTRON Yvory, 57 rue de la
Hille, 31830 PLAISANCE DU TOUCH
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bracelet, bijou fantaisie, ïv mix
A. ivoire végétal ; Tagua ♦ Bracelet, bijou fantaisie, ïv mix
B. ivoire végétal ; Tagua
j
45
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Bijou
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 2-1 : Vue de
face.
BOPI 09/23
j
57
Description : Repr. 1-1 : Bracelet, bijou fantaisie, ïv mix A.
ivoire végétal ; Tagua♦ Repr. 2-1 : Bracelet, bijou fantaisie, ïv mix B. ivoire végétal ; Tagua
Cl. 12-08
83
j
54
Nature du (des) objet(s) : Camion
D.M. no 1 : 4 repr.
1-1
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4 face.♦ Repr. 1-2 :
Vue du côté droit.♦ Repr. 1-3 : Vue de 3/4
arrière.♦ Repr. 1-4 : Vue de 3/4 côté.
1-1
850 024
1-2
850 025
850 022
2-1
850 023
Moyens de transport ou de levage
(Classe 12)
j
11
850 024 à 850 027
j
51
Classement
12-08
j
21
j
20
j
71
j
74
Déposant(s) : CARROSSERIE M LALOYEAU , Société
Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance,
Route de Brières, 91150 ETAMPES, No SIREN :
969202944
CABINET HERRBURGER, 115 Boulevard Haussmann,
75008 PARIS
84
Cl. 12-16
j
57
1-3
850 026
1-4
850 027
j
11
850 028 à 850 041
j
51
Classement
12-16
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CARROSSERIE FARNIER S.A., Société
Anonyme, Route de Langres, 88300 NEUFCHATEAU, No
SIREN : 341252112
j
74
CARROSSERIE FARNIER S.A., Patrick VERMANDE,
Route de Langres, 88300 NEUFCHATEAU
j
54
Nature du (des) objet(s) : Gabarit no 1 pour pièce auto
♦ Gabarit no 2 pour
pièce auto ♦ Gabarit no 3 pour pièce
auto ♦ Gabarit no 4 pour pièce auto ♦ Gabarit no 5 pour
pièce auto ♦ Gabarit no 6 pour pièce auto ♦ Gabarit no 7
pour pièce auto ♦ Gabarit no 8 pour pièce auto ♦ Gabarit
no 9 pour pièce auto ♦ Gabarit no 10 pour pièce auto
♦ Gabarit no 11 pour pièce auto ♦ Gabarit no 12 pour pièce
auto
D.M. no 1 à 10 : 1 repr.
D.M. no 11 et 12 : 2 repr.
j
45
BOPI 09/23
Description : Repr. 1-1 : Vue arrière. Gabarit métallique
particulièrement remarquable en ce qu’il représente un
outil de contrôle de la visibilité des feux de véhicule. Il est
pourvu de butées et d’un niveau à bulle pour assurer le
positionnement.♦ Repr. 2-1 : Vue arrière. Gabarit métallique particulièrement remarquable en ce qu’il représente
un outil de contrôle de la visibilité des feux de véhicule. Il
est pourvu de butées et d’un niveau à bulle pour assurer
le positionnement.♦ Repr. 3-1 : Vue arrière. Gabarit
métallique particulièrement remarquable en ce qu’il représente un outil de contrôle de la visibilité des feux de
véhicule. Il est pourvu de butées et d’un niveau à bulle
pour assurer le positionnement.♦ Repr. 4-1 : Vue arrière.
Gabarit métallique particulièrement remarquable en ce
qu’il représente un outil de contrôle de la visibilité des feux
de véhicule. Il est pourvu de butées et d’un niveau à bulle
pour assurer le positionnement.♦ Repr. 9-1 : Vue
isométrique. Gabarit métallique particulièrement remarquable en ce qu’il représente un outil de contrôle pour
l’angle de visibilité des différentes plaques de véhicule. Il
est pourvu d’un niveau à bulle pour assurer le
positionnement.♦ Repr. 10-1 : Vue arrière. Gabarit métallique particulièrement remarquable en ce qu’il représente
un outil de contrôle pour l’angle de visibilité des plaques
pour assurer le positionnement.♦ Repr. 11-1 : Vue
isométrique. Coulisses en position maximum. Gabarit
métallique particulièrement remarquable en ce qu’il représente un outil de contrôle de la visibilité des feux de
véhicule. Il est pourvu de butées, d’un niveau à bulle et de
deux coulisses en tube de section carrée qui assurent le
positionnement. Deux tôles métalliques sont rivetées en
quatre points pour fermer le fourreau des coulisses. Une
molette pour chaque coulisse assure l’arrêt. Dans les
ouvertures
sont
aménagées
les
poignées
de
préhension.♦ Repr. 11-2 : Vue isométrique. Coulisse en
position minimum. Gabarit métallique particulièrement
remarquable en ce qu’il représente un outil de contrôle de
la visibilité des feux de véhicule. Il est pourvu de butées,
d’un niveau à bulle et de deux coulisses en tube de section
carrée qui assurent le positionnement. Deux tôles métalliques sont rivetées en quatre points pour fermer le fourreau
des coulisses. Une molette pour chaque coulisse assure
l’arrêt. Dans les ouvertures sont aménagées les poignées
de préhension.♦ Repr. 12-1 : Vue de face. Gabarits
mobiles vertical et horizontal en position minimum. Gabarit
métallique particulièrement remarquable en ce qu’il permet
un contrôle du positionnement des ailes et des systèmes
anti-projections équipant les essieux des véhicules utilitaires et poids lourds. Le gabarit est constitué d’un socle,
d’une première partie mobile avec un réglage en hauteur
et des gravures sur chacune des faces et d’une seconde
partie mobile avec un réglage horizontal.♦ Repr. 12-2 :
Vue de face. Gabarits mobiles vertical et horizontal en
position maximum. Gabarit métallique particulièrement
remarquable en ce qu’il permet un contrôle du positionnement
des ailes et des systèmes anti-projections équipant les
essieux des véhicules utilitaires et poids lourds. Le gabarit
est constitué d’un socle, d’une première partie mobile avec
un réglage en hauteur et des gravures sur chacune des
faces et d’une seconde partie mobile avec un réglage
horizontal.
BOPI 09/23
1-1
2-1
3-1
Cl. 12-16
85
850 028
4-1
850 031
5-1
850 032
850 029
850 030
86
6-1
7-1
Cl. 12-16
850 033
BOPI 09/23
8-1
850 035
9-1
850 036
10-1
850 037
850 034
BOPI 09/23
87
Cl. 13-02
Appareils de production, de distribution ou de
transformation de l’énergie électrique
(Classe 13)
11-1
850 038
j
11
850 042 à 850 044
j
51
Classement
13-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE SA, SA, 3 rue des Aérostiers, ZI Richardets
Sud, 93165 NOISY LE GRAND CEDEX, No SIREN :
421945411
j
74
PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE
SA, 3 rue des Aérostiers, ZI Richardets Sud, 93165 NOISY
LE GRAND CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chargeur de batterie USB universel
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
11-2
850 039
12-1
850 040
12-2
850 041
1-1
Description : Repr. 1-1 : Chargeur de batterie USB
universel♦ Repr. 1-2 : Chargeur de batterie USB
universel♦ Repr. 1-3 : Chargeur de batterie USB universel
850 042
88
Cl. 13-99
1-2
850 043
1-3
1-1
850 045
1-2
850 046
1-3
850 047
850 044
850 045 à 850 047
j
51
Classement
13-99
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : HELIOWATT , SARL, 10 rue de l’Auberte,
30133 LES ANGLES, No SIREN : 503848426
j
74
HELIOWATT SARL, Pierre-Yves BARBIER, 10 rue de
l’Auberte, 30133 LES ANGLES
Appareils d’enregistrement, de
télécommunication ou de traitement de
l’information
(Classe 14)
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ombrière photovoltaïque
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
17
j
57
BOPI 09/23
Description : Repr. 1-1 : La première originalité concerne
la disposition de la surface photovoltaïque sur un pylône
unique.♦ Repr. 1-2 : La seconde originalité concerne
l’utilisation de bras de soutien et de tirants comme d’une
rotule, permettant une inclinaison et une orientation du
plan d’inclinaison de la surface photovoltaïque indépendante de l’orientation générale de l’ombrière.♦ Repr. 1-3 :
La troisième originalité concerne le caractère creux des
bras de soutien et du pylône permettant le passage
dissimulé et protégé de câbles électrique, de canalisations
d’eau pluviable ou autres. Pour les mêmes raisons,
l’onduleur peut être logé à l’intérieur du pylône.
j
11
850 048
j
51
Classement
14-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DANEW GROUP , SAS, 65 avenue Jean
Mermoz, 93120 LA COURNEUVE
j
74
DANEW GROUP, 65 avenue Jean Mermoz, 93120 LA
COURNEUVE
j
54
Nature du (des) objet(s) : GPS
BOPI 09/23
89
Cl. 14-02
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vues de face, de dos et de latérale
droite. Face totalement plane. Produit extra plat. Existe en
multi-coloris.
1-1
j
11
850 050
2-1
850 051
2-2
850 052
850 049 à 850 052
Classement
14-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PARIS AXE COSMETIQUE , SARL, 20
Croix Jacquebot, 95450 VIGNY, No SIREN : 433874187
j
74
PARIS AXE COSMETIQUE, 20 Croix Jacquebot, 95450
VIGNY
j
45
j
57
850 048
j
51
j
54
1-2
Nature du (des) objet(s) : Clé USB
Description : Repr. 1-1 : Modèle de clé USB en position
ouverte avec à son extrémité un pinceau.♦ Repr. 1-2 :
Modèle de clé USB en position fermée avec à son extrémité un pinceau.♦ Repr. 2-1 : Modèle de clé USB en
position ouverte avec à son extrémité un pinceau.♦ Repr.
2-2 : Modèle de clé USB en position fermée avec à son
extrémité un pinceau.
j
11
850 053 et 850 054
j
51
Classement
14-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : KIDO SARL UNI, SARL, 1 rue de Marnes,
92410 VILLE D’AVRAY, No SIREN : 509544813
j
74
KIDO SARL UNI, 1 rue de Marnes, 92410 VILLE D’AVRAY
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Clé USB
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Clé USB référence : 1 AKD. Vue
ouverte - vue fermée.♦ Repr. 2-1 : Clé USB référence 3
BKD. Clé USB avec bordure métal.
850 049
90
Cl. 14-03
1-1
850 053
2-1
850 054
j
11
BOPI 09/23
1-1
850 055
1-2
850 056
1-3
850 057
850 055 à 850 072
j
51
Classement
14-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NEC Corporation, société organisée selon
les lois du Japon, 7-1, Shiba 5-chome, Minato-ku, Tokyo,
JAPON
j
74
BUREAU D.A. CASALONGA JOSSE, 8 avenue Percier,
75008 PARIS
ans
j
54
Nature du (des) objet(s) : Téléphone cellulaire sans fil
j
45
j
57
j
30
Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 1-2 : Vue
d’arrière♦ Repr. 1-3 : Vue de gauche♦ Repr. 1-4 : Vue
de droite♦ Repr. 1-5 : Vue de dessus♦ Repr. 1-6 : Vue
de dessous♦ Repr. 1-7 : Vue en perspective♦ Repr.
1-8 : Vue en coupe♦ Repr. 1-9 : Vue en perspective (la
partie
hachurée
symbolisant
la
surface
d’un
écran)♦ Repr. 1-10 : Vue de face en position
ouverte♦ Repr. 1-11 : Vue d’arrière en position
ouverte♦ Repr. 1-12 : Vue de gauche en position
ouverte♦ Repr. 1-13 : Vue de droite en position
ouverte♦ Repr. 1-14 : Vue de dessus en position
ouverte♦ Repr. 1-15 : Vue de dessous en position
ouverte♦ Repr. 1-16 : Vue en perspective en position
ouverte♦ Repr. 1-17 : Vue montrant le processus
d’ouverture♦ Repr. 1-20 : Vue montrant l’appareil posé
sur une surface plane
Priorité(s) :
D.M. no 1 : NEC Corporation, JP, no 2006-018897, 18
juillet 2006
BOPI 09/23
1-4
850 058
1-5
850 059
1-6
850 060
1-7
850 061
Cl. 14-03
91
1-8
850 062
1-9
850 063
1-10
850 064
92
1-11
1-12
Cl. 14-03
850 065
850 066
BOPI 09/23
1-13
850 067
1-14
850 068
1-15
850 069
BOPI 09/23
1-20
1-16
93
Cl. 14-03
850 072
850 070
j
11
850 073 à 850 090
j
51
Classement
14-03
j
21
j
20
j
71
JAPON
j
74
75008 PARIS
ans
1-17
850 071
j
54
j
45
j
57
j
30
Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 1-2 : Vue
d’arrière♦ Repr. 1-3 : Vue de gauche♦ Repr. 1-4 : Vue
de droite♦ Repr. 1-5 : Vue de dessus♦ Repr. 1-6 : Vue
de dessous♦ Repr. 1-7 : Vue en perspective♦ Repr.
1-8 : Vue en coupe♦ Repr. 1-9 : Vue en perspective (la
partie
hachurée
symbolisant
la
surface
d’un
écran)♦ Repr. 1-10 : Vue de face en position
ouverte♦ Repr. 1-11 : Vue d’arrière en position
ouverte♦ Repr. 1-12 : Vue de gauche en position
ouverte♦ Repr. 1-13 : Vue de droite en position
ouverte♦ Repr. 1-14 : Vue de dessus en position
ouverte♦ Repr. 1-15 : Vue de dessous en position
ouverte♦ Repr. 1-16 : Vue en perspective en position
ouverte♦ Repr. 1-17 : Vue montrant le processus
d’ouverture♦ Repr. 1-20 : Vue montrant l’appareil posé
sur une surface plane
Priorité(s) :
D.M. no 1 : NEC Corporation, JP, no 2006-018898, 18
juillet 2006
94
1-1
Cl. 14-03
850 073
1-2
850 074
1-3
850 075
BOPI 09/23
1-4
850 076
1-5
850 077
1-6
850 078
1-7
850 079
BOPI 09/23
1-8
1-9
1-10
Cl. 14-03
95
850 080
1-11
850 083
1-12
850 084
850 081
850 082
96
Cl. 14-03
1-13
850 085
1-14
850 086
1-15
850 087
1-16
BOPI 09/23
850 088
1-17
850 089
1-20
850 090
j
11
850 091 à 850 104
j
51
Classement
14-03
j
21
j
20
j
71
JAPON
j
74
75008 PARIS
ans
j
54
BOPI 09/23
Cl. 14-03
97
j
45
j
57
j
30
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 1-2 : Vue
arrière.♦ Repr. 1-3 : Vue de gauche.♦ Repr. 1-4 : Vue
de droite.♦ Repr. 1-5 : Vue de dessus.♦ Repr. 1-6 : Vue
de dessous.♦ Repr. 1-7 : Vue en perspective.♦ Repr.
1-8 : Vue en coupe.♦ Repr. 1-9 : Vue en perspective (la
partie hachurée montrant l’écran tactile).♦ Repr. 1-10 :
Vue arrière montrant le stylet extrait de son
logement.♦ Repr. 1-11 : Vue arrière montrant le pied
sorti.♦ Repr. 1-12 : Vue montrant l’appareil en utilisation
normale.♦ Repr. 1-13 : Vue montrant l’appareil en utilisation avec le stylet en position horizontale.♦ Repr. 1-14 :
Vue montrant l’appareil en utilisation avec le stylet en
position verticale.
Priorité(s) :
D.M. no 1 : Nec Corporation., JP, no 2006-018899, 18
juillet 2006
1-1
1-4
850 094
1-5
850 095
1-6
850 096
1-7
850 097
850 091
1-2
850 092
1-3
850 093
98
1-8
1-9
Cl. 14-03
BOPI 09/23
850 098
1-10
850 100
1-11
850 101
850 099
BOPI 09/23
1-12
1-13
850 102
850 103
99
Cl. 14-03
1-14
850 104
j
11
850 105 à 850 118
j
51
Classement
14-03
j
21
j
20
j
71
JAPON
j
74
75008 PARIS
ans
j
54
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 1-2 : Vue
arrière.♦ Repr. 1-3 : Vue de gauche.♦ Repr. 1-4 : Vue
de droite.♦ Repr. 1-5 : Vue de dessus.♦ Repr. 1-6 : Vue
de dessous.♦ Repr. 1-7 : Vue en perspective.♦ Repr.
1-8 : Vue en coupe.♦ Repr. 1-9 : Vue en perspective (la
partie hachurée montrant l’écran tactile).♦ Repr. 1-10 :
Vue arrière montrant le stylet extrait de son
logement.♦ Repr. 1-11 : Vue arrière montrant le pied
sorti.♦ Repr. 1-12 : Vue montrant l’appareil en utilisation
normale.♦ Repr. 1-13 : Vue montrant l’appareil en utilisation avec le stylet en position horizontale.♦ Repr. 1-14 :
Vue montrant l’appareil en utilisation avec le stylet en
position verticale.
100 Cl. 14-03
1-1
1-2
1-3
BOPI 09/23
850 105
1-4
850 108
1-5
850 109
1-6
850 110
1-7
850 111
850 106
850 107
BOPI 09/23
1-8
1-9
Cl. 14-03
101
850 112
1-10
850 114
1-11
850 115
850 113
102 Cl. 14-03
1-12
BOPI 09/23
850 116
1-14
850 118
j
11
850 119 à 850 138
j
51
Classement
14-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NEC Corporation, société de droit japonais, 7-1, Shiba 5-chome, Minato-ku, Tokyo, JAPON
j
74
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Antenne
D.M. no 1 : 6 repr.
j
45
j
57
1-13
850 117
j
30
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Aucune protection
n’est revendiquée sur les pointillés.♦ Repr. 1-2 : Vue
arrière.♦ Repr. 1-3 : Vue du côté droit.♦ Repr. 1-4 : Vue
du côté gauche.♦ Repr. 1-5 : Vue en plan du
dessus.♦ Repr. 1-6 : Vue en plan du dessous.♦ Repr.
2-1 : Vue de face. Aucune protection n’est revendiquée sur
les pointillés.♦ Repr. 2-2 : Vue arrière. Aucune protection
n’est revendiquée sur les pointillés.♦ Repr. 2-3 : Vue du
côté droit. Aucune protection n’est revendiquée sur les
pointillés.♦ Repr. 2-4 : Vue du côté gauche. Aucune protection n’est revendiquée sur les pointillés.♦ Repr. 2-5 :
Vue en plan du dessus. Aucune protection n’est revendiquée sur les pointillés.♦ Repr. 2-6 : Vue en plan du
dessous. Aucune protection n’est revendiquée sur les
pointillés.♦ Repr. 2-7 : Vue en perspective. Aucune protection n’est revendiquée sur les pointillés.♦ Repr. 3-1 :
Vue de face. Aucune protection n’est revendiquée sur les
pointillés.♦ Repr. 3-2 : Vue arrière. Aucune protection
n’est revendiquée sur les pointillés.♦ Repr. 3-3 : Vue du
côté droit. Aucune protection n’est revendiquée sur les
pointillés.♦ Repr. 3-4 : Vue du côté gauche. Aucune protection n’est revendiquée sur les pointillés.♦ Repr. 3-5 :
Vue en plan du dessus. Aucune protection n’est revendiquée sur les pointillés.♦ Repr. 3-6 : Vue en plan du
dessous. Aucune protection n’est revendiquée sur les
pointillés.♦ Repr. 3-7 : Vue en perspective. Aucune protection n’est revendiquée sur les pointillés.
Priorité(s) :
D.M. no 1 : NEC CORPORATION, JP, no 2008-026400, 14
octobre 2008
BOPI 09/23
Cl. 14-03
103
octobre 2008
octobre 2008
1-1
1-2
1-3
850 121
1-4
850 122
1-5
850 123
1-6
850 124
850 119
850 120
104 Cl. 14-03
2-1
2-2
2-3
BOPI 09/23
850 125
2-4
850 128
2-5
850 129
2-6
850 130
2-7
850 131
850 126
850 127
BOPI 09/23
3-1
3-2
3-3
Cl. 14-03
105
850 132
3-4
850 135
3-5
850 136
3-6
850 137
3-7
850 138
850 133
850 134
106 Cl. 14-03
BOPI 09/23
j
11
850 139
j
51
Classement
14-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MAINtag, S.A.S., 9 rue Française, 75002
PARIS, No SIREN : 453015125
j
74
MAINTAG, 9 rue Française, 75002 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Antenne PDA GSHR D10 17 x
2x2
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Antenne PDA GSHR D10 17 x 2
x2
1-1
850 139
j
11
1-1
850 140
j
11
850 141
j
51
Classement
14-99
j
21
j
20
j
71
318571064
j
74
LOUIS VUITTON MALLETIER, Département Propriété
Intellectuelle, 2 rue du Pont Neuf, 75001 PARIS
850 140
j
51
Classement
14-03
j
21
j
20
j
54
j
45
j
71
Déposant(s) : FABEIRO Manuel, Allée des Blancs, 94370
SUCY EN BRIE
j
57
Description : Repr. 1-1 : Accéssoire téléphone
j
74
FABEIRO Manuel, Allée des Blancs, 94370 SUCY EN
BRIE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Appareil de télécommande sans
fil
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Appareil de télécommande sans
fil
Nature du (des) objet(s) : Accéssoire téléphone
D.M. no 1 : 1 repr.
BOPI 09/23
1-1
Cl. 15-02
107
1-1
850 142
1-2
850 143
1-3
850 144
850 141
Machines non comprises dans d’autres classes
(Classe 15)
j
11
850 142 à 850 146
j
51
Classement
15-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SURREL Yves, 921 route du Sapin Vert,
38890 SAINT CHEF
j
74
CABINET JOHN SCHMITT, 9 rue Pizay, 69001 LYON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Coupleur hydraulique autorégulant
pour pompe à chaleur
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face avec capot.♦ Repr.
1-2 : Vue de face.♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus.♦ Repr.
1-4 : Vue de côté.♦ Repr. 1-5 : Vue de 3/4 de côté.
108 Cl. 16-06
BOPI 09/23
1-4
1-5
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lunettes
j
45
j
57
850 145
850 146
4-1
850 147
5-1
850 148
850 147 et 850 148
Classement
16-06
j
21
j
20
j
71
j
74
j
11
318571064
LOUIS VUITTON MALLETIER, Direction de la Propriété
Intellectuelle, 2 rue Pont-Neuf, 75001 PARIS
j
11
850 149 et 850 150
j
51
Classement
16-06
j
21
j
20
Articles de photographie, de cinématographie ou
d’optique
(Classe 16)
j
51
Description : Repr. 4-1 : Lunettes♦ Repr. 5-1 : Lunettes
j
71
318571064
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Branche de montures de lunettes
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Branche de montures de
lunettes♦ Repr. 2-1 : Branche de montures de lunettes
BOPI 09/23
1-1
1-1
109
Cl. 16-06
850 151
850 149
j
11
850 152 à 850 160
j
51
Classement
16-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LUNETTES YVES COGAN , S.A, 2 route de
Lyon, 39360 MOLINGES, No SIREN : 395290042
j
74
Lunettes Yves COGAN, 2 route de Lyon, 39360 MOLINGES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Monture optique homme Stainless
steel, inox et propionatet injecté ♦ Monture optique femme
Stainless steel et propionate d’acétate ♦ Monture optique
homme maillechort, inox et propionate d’acétate ♦ Monture optique homme inox et propionate ♦ Monture optique
femme stainless steel, monel et proionate injecté ♦ Monture optique femme inox et acétate ♦ Monture optique
homme titane, bois et acétate ♦ Monture optique homme
titane et acétate ♦ Monture optique femme stainless steel
et propionate injecté
D.M. no 1 à 9 : 1 repr.
j
45
j
57
2-1
j
11
850 150
850 151
j
51
Classement
16-06
j
21
j
20
Dépôt du 30 juin 2009, à INPI PARIS
j
71
318571064
j
74
1-1
Description : Repr. 1-1 : YC 2155 52-18/142.♦ Repr. 2-1 :
YC
2162
50.15/115.♦ Repr.
3-1 :
YC
2165
52.18/140.♦ Repr. 4-1 : YC 2169 52.18/142.♦ Repr.
5-1 : YC 2172 51.17/132.♦ Repr. 6-1 : PW 13
54-17/140.♦ Repr. 7-1 : PW 14 52-18/135.♦ Repr. 8-1 :
PW 10 58-17/140.♦ Repr. 9-1 : YC 2175 53-16/140.
850 152
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lunettes
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lunettes
2-1
850 153
110 Cl. 18-01
3-1
BOPI 09/23
850 154
9-1
850 160
Imprimerie et machine de bureau
(Classe 18)
4-1
5-1
j
11
850 161 à 850 164
j
51
Classement
18-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : STENOTYPE GRANDJEAN (SA), SOCIETE
ANONYME, 18-20 rue Pasteur, 94270 LE KREMLIN
BICETRE, No SIREN : 552142507
j
74
HETET Loïc, 18-20 rue Pasteur, 94270 LE KREMLIN
BICETRE
850 155
850 156
6-1
850 157
7-1
850 158
8-1
850 159
j
54
Nature du (des) objet(s) : Machine de sténotypie. Modèle
REVA
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de côté♦ Repr. 1-2 : Vue de
dessus (1)♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus (2)♦ Repr. 1-4 :
Machine de sténotypie
1-1
850 161
BOPI 09/23
111
Cl. 19-04
Papeterie, articles de bureau, matériel pour
artistes ou d’enseignement
(Classe 19)
j
11
850 165
j
51
Classement
19-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : RENARD Pascal, Roger, 24 rue de la
Couronne, 67550 VENDENHEIM
j
74
RENARD Pascal, 24 rue de la Couronne, 67550
VENDENHEIM
1-2
j
54
Nature du (des) objet(s) : Page de calendrier multi-orientable
avec photo 360o ″petite planète″
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
850 162
1-3
Description : Repr. 1-1 : La photographie panoramique
360o de type ″petite planète″ qui est proposée sur la page
est présentée à titre indicatif ; elle peut être remplacée par
n’importe quelle autre photographie 360o de type ″petite
planète″, couleur ou non. Il en est de même pour le choix
du mois du calendrier.
850 163
1-1
1-4
850 165
j
11
850 166 et 850 167
j
51
Classement
19-04
j
21
j
20
Dépôt du 9 février 2009, à INPI MARSEILLE
j
71
Déposant(s) : ALI MOUSSA Ahamada, Résidence Alsace,
Apt. 70, 2 impasse Robert Schuman, 30000 NIMES
ALI MOUSSA Zaïnaba, 8 allée de la Bruyère, 95200
SARCELLES
j
74
ALI MOUSSA Ahamada, Résidence Alsace, Apt. 70, 2
impasse Robert Schuman, 30000 NIMES
850 164
112 Cl. 19-07
BOPI 09/23
j
54
Nature du (des) objet(s) : Carnet
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Mappemonde océanique,
planisphère maritime, carte marine
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Couverture carnet de notes vue
de face.♦ Repr. 1-2 : Page intérieure vue de face.
850 166
1-1
1-2
Classement
19-07
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : SERRET Olivier, Jean Marie, 60 rue de la
Marne, 31270 CUGNAUX
j
74
SERRET Olivier, Jean Marie, 60 rue de la Marne, 31270
CUGNAUX
j
11
850 168
850 169
Classement
19-07
j
21
j
20
850 167
j
51
j
71
Déposant(s) : APRIM GRAPHIC, SARL, 1 rue Régnault,
ZAC des Ormeaux, 77130 MONTEREAU FAULT YONNE,
No SIREN : 401759485
j
74
APRIM GRAPHIC, 1 rue Régnault, ZAC des Ormeaux,
77130 MONTEREAU FAULT YONNE
850 168
j
51
Description : Repr. 1-1 : Mappemonde océanique montrant
l’océan mondial sous son aspect continu ou unitaire, au
détriment des continents, essentiellement du continent
américain coupé et relégué à la périphérie. L’océan mondial est présenté comme un ″bassin″.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Plan de ville de Nîmes
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Plan de ville de Nîmes
BOPI 09/23
1-1
j
51
j
11
Classement
19-08
850 170
j
21
j
20
j
71
j
74
850 169
j
54
1-1
850 170
j
11
850 171 et 850 172
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
Dépôt du 25 février 2009, à INPI LILLE
j
71
Déposant(s) : BERTRAND Alexandre, 188 allée de Liège,
59777 EURALILLE
DA COSTA Eric, 188 allée de Liège, 59777 EURALILLE
j
74
BERTRAND Alexandre, 188 allée de Liège, 59777
EURALILLE
Déposant(s) : VENTAJA Nathalie, 118 avenue de la
Plage, 40200 MIMIZAN
VENTAJA Nathalie, 118 avenue de la Plage, Superclean,
40200 MIMIZAN
113
Cl. 19-08
j
54
Nature du (des) objet(s) : Autocollants vintage pour décoration de mobilier ♦ Assemblage d’autocollants pour décoration et architecture intérieures
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur le jeton de
lavage
Description : Repr. 1-1 : Autocollants vintage pour décoration de mobilier♦ Repr. 2-1 : Assemblage d’autocollants
pour décoration et architecture intérieures
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur le jeton de
lavage
1-1
850 171
114 Cl. 19-08
2-1
j
51
Classement
19-08
j
21
BOPI 09/23
j
11
850 172
850 173
1-1
j
11
850 173
850 174 et 850 175
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
20
Dépôt du 23 mars 2009, à INPI TOULOUSE
j
71
Déposant(s) : DELOUPY Jean Pierre, 18 avenue Foch,
94120 FONTENAY SOUS BOIS
j
71
Déposant(s) : GASC Philippe, 83 chemin des Fontanelles,
31500 TOULOUSE, No SIREN : 481253755
j
74
DELOUPY Jean Pierre, 18 avenue Foch, 94120 FONTENAY
SOUS BOIS
j
74
GASC Philippe, 83 chemin des Fontanelles, 31500 TOULOUSE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etiquette de traçabilité destinée
au marché de la finance, banque, assurance
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
Nature du (des) objet(s) : Patron en papier permettant le
montage d’une figurine appelée ″paper toy″
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : L’étiquette de traçabilité est le
support de communication associé à la diffusion d’informations des caractéristiques techniques d’un produit financier, quelque soit le pays dans le monde ou la langue
utilisée. Le code couleur utilisé est rapporté au type de
risque et/ou de produit et/ou d’établissement distributeur
j
57
Description : Repr. 1-1 : Patron permettant la réalisation
d’une figurine en papier. Cette figurine est personnalisable
et sert de support de communication, c’est un outil
marketing, voir reprodution no2♦ Repr. 1-2 : Mise en
volume du patron. Photo montrant la mise en volume du
patron, modèle 1, la figurine est personnalisée avec le logo
de la société
BOPI 09/23
1-1
Description : Repr. 1-1 : Imprimé - document distribué
dans les offices de tourisme
1-1
850 176
j
11
850 176
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LAPORTE Daniel, Place Mestraillat, 24560
ISSIGEAC
j
74
LAPORTE Daniel, Place Mestraillat, 24560 ISSIGEAC
Nature du (des) objet(s) : Imprimé - document distribué
dans les offices de tourisme
D.M. no 1 : 1 repr.
j
11
850 177 à 850 179
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BELLIARD Fabrice, 30 Domaine de Roche
Carrée, 97232 LE LAMENTIN - MARTINIQUE
R STAR S.A.R.L., société à responsabilité limitée, 40
rue Perrinon, 97200 FORT DE FRANCE - MARTINIQUE,
No SIREN : 502286867
BELLIARD Rosella, Résidence Les Courlis, Esc. A, apt.
6, Acajou, 97232 LE LAMENTIN - MARTINIQUE
j
74
Maître TUROLLA-KARSALLAH, 71 rue Victor Hugo,
97200 FORT DE FRANCE - MARTINIQUE
850 175
j
51
j
45
j
57
850 174
1-2
j
54
115
Cl. 19-99
♦ Griffe et logo de l’ensei-
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo
gne HAIR STAR
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo enseigne HAIR STAR. Sur
fond noir, une spirale de couleur dorée ou pailletée représentant ou stylisant le mouvement d’une mèche de cheveux avec pour inscription dessus ″HAIR STAR salon de
coiffure″ en lettrage balnc♦ Repr. 2-1 : Griffe et logo de
l’enseigne HAIR STRAR. Sur fond noir, une spirale dorée
représentant
le
mouvement
d’une
mèche
de
cheveux♦ Repr. 3-1 : Griffe et logo de l’enseigne HAIR
STRAR. Sur fond noir, une spirale de couleur légèrement
dorée ou pailletée représentant ou stylisant le mouvement
d’une mèche de cheveux
116 Cl. 19-99
BOPI 09/23
3-1
1-1
850 179
850 177
j
11
850 180
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CAROLE FRANCK ANIMATION , ASSOCIATION LOI 1901, 36 boulevard Marius Richard, 13012
MARSEILLE
j
74
RONGICONI Carole, Cité Py Bât. 11, 36 boulevard Marius
Richard, 13012 MARSEILLE
j
54
2-1
Nature du (des) objet(s) : Logo carole.franck.animation
D.M. no 1 : 1 repr.
850 178
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo carole.franck.animation
BOPI 09/23
1-1
850 180
j
11
Cl. 19-99
117
1-1
850 181
2-1
850 182
2-2
850 183
2-3
850 184
850 181 à 850 194
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LWA / Luc Weizmann Architecte , SARL,
38 rue de la Folie Regnault, 75011 PARIS, No SIREN :
432327872
j
74
LWA / Luc Weizmann Architecte, 38 rue de la Folie
Regnault, 75011 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin de roue apposable sur
tous supports ♦ Dessin de pupitre apposable sur tous
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Axonométrie.♦ Repr. 2-1 : Vue
2-2 :
Détail
du
pupitre
d’ensemble.♦ Repr.
(C11G/C10G/C09G/C08G/CO7G/CO6G/P100/P95G/P94G/2-3 :
Détail
du
pupitre
P93G).♦ Repr.
(P92G/P91G/P90G/P85G/P84G/P83G/P82GP81G/P80G/2-4 :
Détail
du
pupitre
P75G).♦ Repr.
(P74G/P73G/P72G/P71G/P70G/P65G/P64G/P63G/P62G).
♦ Repr.
2-5 :
Détail
du
pupitre
(P61G/P60G/P55G/P54G/P53G/P52G/P51G/P50/P45D/2-6 :
Détail
du
pupitre
P44D).♦ Repr.
(P43D/P42D/P41D/P40D/P35D/P34D/P33D/P32D/P31D/2-7 :
Détail
du
pupitre
P30D).♦ Repr.
(P25D/P24D/P23D/P22D/P21D/P20D/P15D/P14D/P13D).
♦ Repr.
2-8 :
Détail
du
pupitre
Détail
du
pupitre
CO5D).♦ Repr.
(C04D/CO3D/CO2D/C01D/C00D).♦ Repr. 2-10 : Repérage
des
alphabets.♦ Repr.
2-11 :
Implantation
des
coquilles.♦ Repr. 2-12 : Implantation de l’horloge
nocturne.♦ Repr. 2-13 : Implantation des trappes.
118 Cl. 19-99
2-4
2-5
BOPI 09/23
850 185
2-8
850 189
2-9
850 190
2-10
850 191
2-11
850 192
850 186
2-6
850 187
2-7
850 188
BOPI 09/23
2-12
Cl. 19-99
119
850 193
2-13
1-1
850 195
2-1
850 196
2-2
850 197
2-3
850 198
850 194
j
11
850 195 à 850 208
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
432327872
j
74
j
54
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
o
D.M. n 2 : 13 repr.
j
45
j
17
j
57
2-2 :
Détail
du
pupitre
(C11G/C10G/C09G/C08G/C07G/C06G/P100/P95G/
2-3 :
Détail
du
pupitre
P94G/P93G).♦ Repr.
(P92G/P91G/P90G/P85G/P84G/P83G/P82G/P81G/P80G/P75G).♦ Repr.
2-4 :
Détail
du
pupitre
(P74G/P73G/P72G/P71G/P7OG/P65G/P64G/P63G/P62G).
♦ Repr.
2-5 :
Détail
du
pupitre
(P61G/P60G/P55G/P54G/P53G/P52G/P51G/P50G/P45D/2-6 :
Détail
du
pupitre
P44D).♦ Repr.
(P43D/P42D/P41D/P40D/P35D/P34D/P33D/P32D/P31D/P30D).♦ Repr.
2-7 :
Détail
du
pupitre
♦ Repr.
2-8 :
Détail
du
pupitre
Détail
du
pupitre
C05D).♦ Repr.
(C04D/C03D/C02D/C01D/C00D).♦ Repr. 2-10 : Repérage
des
alphabets.♦ Repr.
2-11 :
Implantation
des
120 Cl. 19-99
2-4
2-5
BOPI 09/23
850 199
2-8
850 203
2-9
850 204
2-10
850 205
2-11
850 206
850 200
2-6
850 201
2-7
850 202
BOPI 09/23
2-12
Cl. 19-99
121
850 207
2-13
1-1
850 209
2-1
850 210
2-2
850 211
2-3
850 212
850 208
850 209 à 850 222
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
11
j
71
432327872
j
74
j
54
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
2-2 :
Détail
du
pupitre
(C11G/C10G/C09G/C08G/C07G/C06G/P100/P95G/P94G/2-3 :
Détail
du
pupitre
P93G).♦ Repr.
(P92G/P91G/P90G/P85G/P84G/P83G/P82G/P81G/P80G/2-4 :
Détail
du
pupitre
P75G).♦ Repr.
(P74G/P73G/P72G/P71G/P70G/P65G/P64G/P63G/P62G).
♦ Repr.
2-5 :
Détail
du
pupitre
(P61G/P60G/P55G/P54G/P53G/P52G/P51G/P50G/P45D/2-6 :
Détail
du
pupitre
P44D).♦ Repr.
Détail
du
pupitre
P30D).♦ Repr.
♦ Repr.
2-8 :
Détail
du
pupitre
(P12D/P11D/P10D/P05D/P04D/P03D/P02D/P01D/P00D/CO5D).♦ Repr.
2-9 :
Détail
du
pupitre
(C04D/C03D/C02D/C01/C00D).♦ Repr. 2-10 : Repérage
2-11 :
Implantation
des
des
alphabets.♦ Repr.
122 Cl. 19-99
2-4
BOPI 09/23
850 213
2-5
850 214
2-6
850 215
2-7
850 216
2-8
850 217
2-9
850 218
2-10
850 219
2-11
850 220
BOPI 09/23
2-12
j
21
j
20
123
850 221
2-13
j
51
Cl. 19-99
1-1
850 223
2-1
850 224
2-2
850 225
2-3
850 226
850 222
j
11
Classement
19-99
850 223 à 850 236
o
j
71
432327872
j
74
j
54
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
2-2 :
Détail
du
pupitre
(C11G/C10G/C09G/C08G/C07G/C06G/P100/P95G/P94G/2-3 :
Détail
du
pupitre
P93G).♦ Repr.
(C92G/P91G/P90G/P85G/P84G/P83G/P82G/P81G/P80G/2-4 :
Détail
du
pupitre
P75G).♦ Repr.
(C74G/C73G/C72G/C71G/C70G/P65G/P64G/P63G/P62G).
♦ Repr.
2-5 :
Détail
du
pupitre
(C61G/C60G/P55G/P54G/P53G/P52G/P51G/P50/P45D/2-6 :
Détail
du
pupitre
P44D).♦ Repr.
(C43D/C42D/C41D/P40D/P35D/P34D/P33D/P32D/P31D/2-7 :
Détail
du
pupitre
P30D).♦ Repr.
(C25D/C24D/C23D/C22D/C21D/C20D/P15D/P14D/P13D).
♦ Repr.
2-8 :
Détail
du
pupitre
(P12D/P11D/P10D/P05D/P04D/PO3D/P02D/P01D/P00D/2-9 :
Détail
du
pupitre
CO5D).♦ Repr.
(C04D/C03D/C02D/C01D/C00D).♦ Repr. 2-10 : Repérage
2-11 :
Implantation
des
des
alphabets.♦ Repr.
124 Cl. 19-99
2-4
2-5
BOPI 09/23
850 227
2-8
850 231
2-9
850 232
2-10
850 233
2-11
850 234
850 228
2-6
850 229
2-7
850 230
BOPI 09/23
125
Cl. 20-03
Equipement de vente ou de publicité, signes
indicateurs
(Classe 20)
2-12
j
11
850 238
j
51
Classement
20-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : VIVACITE, SARL, 271 chaussée Jules
César, 92250 BEAUCHAMP, No SIREN : 438571531
j
74
VIVACITE, 271 chaussée Jules César, 95250 BEAUCHAMP
j
62
850 235
2-13
j
54
Nature du (des) objet(s) : Colonne d’affichage
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
850 236
j
11
Description : Repr. 1-1 : DEFI. Colonne d’affichage acier
ou alu - cylindrique avec ou sans ouvrant - éclairée ou non
- auto porteuse sur plot béton - plexi d’ouvrant - affichage
sur 6 m2
850 237
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : VENTAJA Nathalie, 118 avenue de la
Plage, 40200 MIMIZAN
j
74
VENTAJA Nathalie, 118 avenue de la Plage, Superclean,
40200 MIMIZAN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo de l’enseigne et carte de
visite (pin’up assise sur la lettre ″S″)
1-1
850 238
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 2-1 : Logo de l’enseigne et carte de
j
11
850 239 et 850 240
j
51
Classement
20-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CPI FRANCE, SAS, 27 rue du Ballon, 93165
NOISY LE GRAND CEDEX, No SIREN : 329163455
j
74
CPI FRANCE, 27 rue du Ballon, 93165 NOISY LE GRAND
CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Totem de comptoir différentes
tailles
j
45
2-1
850 237
126 Cl. 21-01
j
57
Description : Repr. 1-1 : Totem de comptoir différentes
tailles♦ Repr. 2-1 : Totem de comptoir différentes tailles
1-1
850 239
2-1
j
21
j
20
j
57
Classement
21-01
j
11
850 241 et 850 242
1-1
850 241
2-1
850 242
Déposant(s) : FUSTER Franck, 45 rue de la Guiraudette,
34300 AGDE
j
74
FUSTER Franck, 45 rue de la Guiraudette, 34300 AGDE
j
21
j
20
j
45
♦ Pla-
j
71
Déposant(s) : PLASTITEMPLE, SA, Allée des Poiriers, ZI
d’Ecouflant, 49015 ANGERS, No SIREN : 602004012
j
74
Plastitemple SA, Allée des Poiriers, ZI d’Ecouflant, 49015
ANGERS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Poupée jouet souple en tissus
♦ Jouet puzzle en tissus ♦ Jouet d’eveil en tissus ♦ Tapis
jouet d’eveil en tissus
D.M. no 1 à 11 : 1 repr.
j
45
j
57
ans
Nature du (des) objet(s) : Plateau de jeu de cartes
teau de jeu
850 243 à 850 255
Classement
21-01
Dépôt du 26 octobre 2006, à INPI MARSEILLE
j
11
j
51
o
j
71
j
54
Description : Repr. 1-1 : Plateau de jeu de cartes♦ Repr.
2-1 : Plateau de jeu
850 240
Jeux, jouets, tentes et articles de sport
(Classe 21)
j
51
BOPI 09/23
Description : Repr. 1-1 : Poupée blonde Lola en tissus
avec robe et pantacourt amovible, vue de face♦ Repr.
2-1 : Poupée brune Laly en tissus avec pancho et pantalon
BOPI 09/23
amovibles, vue de face♦ Repr. 3-1 : Poupée rousse Lilou
en tissus avec veste et jupe amovibles, vue de
face♦ Repr. 4-1 : Animal lion en tissus avec 3 parties
détachables (tête, ventre et pattes) qui se scratchent entre
elles, vue de face♦ Repr. 5-1 : Animal singe en tissus
avec 3 parties détachables (tête, ventre et pattes) qui se
scratches entre elles, vue de face♦ Repr. 6-1 : Animal
éléphant en tissus avec 3 parties détachables (tête, ventre
et pattes) qui se scratchent entre elles, vue de
face♦ Repr. 7-1 : Chapeau magique cirque. Chapeau de
magicien avec un lapin qui se cache au fond du chapeau,
une baguette magique avec du son, une fleur vibrante, une
fleur miroir pouet pouet. Vue de côté♦ Repr. 8-1 : Pyramide lapin cirque avec des anneaux à empiler remplis
d’activités: papier crac crac, son de la baguette magique,
grelot, pouet pouet....Vue de face♦ Repr. 9-1 : Caravane
sonore cirque avec les wagons amovibles et des animations à encastrer dans les faces avec différentes animations sonores (son de la baguette magique, papier crac
crac, grelot, pouet pouet...). Vue de côté♦ Repr. 10-1 :
Lapin jardinier jardin, peluche d’activité pour apprendre à
s’habiller: avec desbandes auto agrippantes, des boucles,
des boutons, des lacets, des fermetures à glissières...Vue
de face♦ Repr. 11-1 : Petit potager jardin, pot d’activité
avec 3 légumes à planter et 3 insectes à reconnaitre. Avec
animations: miroir, papier crac crac, grelot, pouet pouet...
Vue de face♦ Repr. 12-1 : Tapis escargot évolutif que se
plie et se deplie. Ouvert, il offre une aire de jeu pour les
bébés qui découvriront de multiples activités (miroir, grelot...) fermé, il est un escargot pouf ou élément de décoration. Vue ouverte♦ Repr. 12-2 : Tapis escargot évolutif
que se plie et se deplie. Ouvert, il offre une aire de jeu pour
les bébés qui découvriront de multiples activités (miroir,
grelot...) fermé, il est un escargot pouf ou élément de
décoration. Vue fermée
1-1
850 243
Cl. 21-01
127
2-1
850 244
3-1
850 245
128 Cl. 21-01
4-1
5-1
850 246
850 247
BOPI 09/23
6-1
850 248
7-1
850 249
BOPI 09/23
8-1
9-1
10-1
129
Cl. 21-01
11-1
850 253
12-1
850 254
12-2
850 255
850 250
850 251
850 252
j
11
850 256 et 850 257
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : RIVIERE Jean-Max, 6 rue Choron, 75009
PARIS
j
74
RIVIERE Jean-Max, 6 rue Choron, 75009 PARIS
130 Cl. 21-01
BOPI 09/23
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cartes à jouer lettres
jouer chiffres
j
45
j
17
j
57
♦ Carte à
j
54
Nature du (des) objet(s) : Plateau de jeu verbillico version
″excellence″ ♦ Plateau de jeu verbillico version ″junior″
♦ Plateau de jeu verbillico version ″mini″ ♦ Carte question
réponse verbillico version ″excellence″ ♦ Carte question
réponse verbillico version ″junior″ ♦ Carte question réponse
verbillico version ″mini″ ♦ Dé ″sujets″ PRONOM ♦ Carte
temps verbillico version ″excellence″ ♦ Boite de jeu
verbillico
D.M. no 1 à 10 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lettres en miroir partagées par
une ligne de couleur♦ Repr. 2-1 : Chiffres en miroir
partagés par une ligne de couleur
1-1
850 256
2-1
850 257
j
11
Description : Repr. 1-1 : Ce plateau est divisé en 28 cases,
5 groupes de couleurs qui représentent les temps et les
modes de la conjugaison♦ Repr. 2-1 : Ce plateau est
divisé en 28 cases, 5 groupes de couleurs qui représentent
les temps et les modes de la conjugaison♦ Repr. 3-1 : Ce
plateau est divisé en 28 cases, 5 groupes de couleurs qui
représentent les temps et les modes de la
conjugaison♦ Repr. 4-1 : Cette carte énonce le verbe du
1er, 2ème ou 3ème groupe, ainsi que le sujet à conjuger,
les réponses correspondent à la conjugaison du sujet et
du verbe énoncés, combinés au temps et du mode sur le
plateau♦ Repr. 5-1 : Cette carte énonce le verbe du 1er,
2ème ou 3ème groupe, ainsi que le sujet à conjuger, les
réponses correspondent à la conjugaison du sujet et du
verbe énoncés, combinés au temps et du mode sur le
2ème ou 3ème groupe à conjuger, les réponses correspondent à la conjugaison du verbe énoncés et du sujet du
lancé de dé, combinés au temps et du mode sur le
2ème ou 3ème groupe à conjuger, les réponses correspondent à la conjugaison du verbe énoncés et du sujet du
lancé de dé, combinés au temps et du mode sur le
plateau♦ Repr. 8-1 : Un dé à six faces comportant tous
les pronoms : je, tu, il/elle, nous, vous, ils/elles♦ Repr.
9-1 : Chaque carte correspond aux temps et aux modes
du jeu verbillico♦ Repr. 10-1 : Boite de jeu verbillico
850 258 à 850 267
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SUDAROS Somprasong, 284 avenue
d’Argenteuil, 92600 ASNIERES SUR SEINE
j
74
SUDAROS Somprasong, 284 avenue d’Argenteuil, 92600
ASNIERES SUR SEINE
1-1
850 258
BOPI 09/23
2-1
Cl. 21-01
131
5-1
850 262
6-1
850 263
7-1
850 264
8-1
850 265
850 259
3-1
850 260
4-1
850 261
132 Cl. 21-01
9-1
850 266
10-1
850 267
j
11
850 268 à 850 284
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SARL Arthur et Marie, SARL, Place de la
Mairie, 56240 LANVAUDAN, No SIREN : 353558869
j
74
SARLArthur et Marie, Place de la Mairie, 56240 LANVAUDAN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tableau musical campagne
♦ Tableau musical bateau ♦ Jeu éducatif - les volets symétriques ♦ Jeu éducatif - la compagnie des clowns minuscule ♦ Jeu éducatif - la compagnie des clowns majuscule
♦ Puzzle chateau fort ♦ Puzzle photo de classe ♦ Puzzle
escargot ♦ Puzzle chevalier ♦ Puzzle fée ♦ Puzzle princesse ♦ Puzzle prince ♦ Puzzle père noël ♦ Jeu éducatif
type sudoku intitulé animoku ♦ Jeu du getoumi ♦ Jeu
éducatif les quatre familles du...teau ♦ Jeu des contes
D.M. no 1 à 17 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Tableau en contreplaqué de bouleau sérigraphié encadré de hêtre massif, ce tableau
représente un paysage champêtre dans lequel se déplace
un tracteur. Dimension 40 x 28 cm. Le tracteur est relié à
BOPI 09/23
une boîte à musique et sert de sablier musical
visuel.♦ Repr. 2-1 : Tableau en contreplaqué de bouleau
sérigraphié encadré de hêtre massif, ce tableau représente un paysage marin dans lequel se déplace unbateau
glissant sur une vague. Dimension 40 x 28 cm. Le bateau
est relié à une boîte à musique et sert de sablier musical
visuel.♦ Repr. 3-1 : Jeu composé de 12 plaques de
contreplaqué de bouleau de Finlande dimension 35 par 18
cm et d’une épaisseur de 10 mm représentant trois maisons. Sur les plaques de base se trouvent des pastilles de
velcro permettant de placer les demi-volets. Les 36 plaques volets de contreplaqué de bouleau de Finlande
sérigraphiées épaisseur 6 mm, représentent des volets
coupés en deux soit 72 plaques demi volets sur lesquels
sont illustrées des graphismes colorés. Sur le dos des
demi plaques on retrouve les pastilles velcro qui permettent l’accrochage des plaques, le tout est placé dans un
boîtier de hêtre massif de 36 cm par 18 cm par 20 cm. Le
but du jeu est la manipulation simple, le jeu d’association,
l’activité de tri, la reconnaissance et la mémorisation, jeu
de symétrie.♦ Repr. 4-1 : Jeu composé de 9 plaques de
contreplaqué de bouleau de Finlande dimension 29 cm par
11 cm et d’une épaisseur de 10 mm représentant 28
clowns. Sur les plaques de base se trouvent des pastilles
de velcro permettant de placer les demi vêtements. Les 28
plaques de contreplaqué de bouleau de Finlande
sérigraphiées, représentent des vêtements coupés en
deux soit 56 plaques demi vêtements sur lesquels sont
illustrées une lettre minuscule. Sur le dos des demi plaques on retrouve les pastilles velcro permettant l’accrochage des plaques, le tout est placé dans un boîtier de
hêtre massif de 32 cm par 15 cm par 12 cm. Le but du jeu
est la manipulation simple, le jeu d’association, l’activité de
tri, la reconnaissance et la mémorisation, jeu de
memory.♦ Repr. 5-1 : Jeu composé de 9 plaques de
contreplaqué de bouleau de Finlande dimension 29 cm par
11 cm et d’une épaisseur de 10 mm représentant 28
clowns. Sur les plaques de base se trouvent des pastilles
de velcro permettant de placer les demi vêtements. Les 28
plaques de contreplaqué de bouleau de Finlande
sérigraphiées, représentent des vêtements coupés en
deux soit 56 plaques demi vêtements sur lesquels sont
illustrées une lettre majuscule. Sur le dos des demi plaques on retrouve les pastilles velcro permettant l’accrochage des plaques, le tout est placé dans un boîtier de
hêtre massif de 32 cm par 15 cm par 12 cm. Le but du jeu
est la manipulation simple, le jeu d’association, l’activité de
tri, la reconnaissance et la mémorisation, jeu de
memory.♦ Repr. 6-1 : Ce puzzle sur quatre tiges réalisé
en hêtre massif est composé de seize pièces percées. La
hauteur du puzzle est de 22 cm, sa longueur est de 30 cm
et son épaisseur est de 22 mm. Les pièces sont enfilées
sur quatre tiges de bois fixées dans un socle et permettent
de reconstituer un chateau fort. Les dimensions du socle
sont de 38 cm et de largeur 7 cm épaisseur 22 mm. Les
pièces se replacent sur le socle de gauche à droite ligne
après ligne permettant un excellent exercice de
latéralisation.♦ Repr. 7-1 : Ce puzzle sur quatre tiges
réalisé en hêtre massif est composé de dix-huit pièces
percées. La hauteur du puzzle est de 22 cm, sa longueur
est de 32 cm et son épaisseur est de 22 mm. Les pièces
sont enfilées sur quatre tiges de bois fixées dans un socle
et permettent de reconstituer une photo de classe. Les
dimensions du socle sont de 38 cm et de largeur 7 cm
épaisseur 22 mm. Les pièces se replacent sur le socle de
gauche à droite ligne après ligne permettant un excellent
exercice de latéralisation.♦ Repr. 8-1 : Ce puzzle sur
deux tiges réalisé en hêtre massif est composé de neuf
pièces percées. La hauteur du puzzle est de 20 cm, sa
longueur est de 24 cm et son épaisseur est de 22 mm. Les
pièces sont enfilées sur deux tiges de bois fixées dans un
socle et permettent de reconstituer un escargot. Les
dimensions du socle sont de 27 cm et de largeur 7 cm
épaisseur 22 mm. Les pièces se replacent sur le socle de
gauche à droite permettant un excellent exercice de
latéralisation.♦ Repr. 9-1 : Ce puzzle sur deux tiges réalisé en hêtre massif est composé de huit pièces percées.
La hauteur du puzzle est de 28 cm, sa longueur est de 22
cm et son épaisseur est de 22 mm. Les pièces sont
enfilées sur deux tiges de bois fixées dans un socle et
permettent de reconstituer un chevalier. Les dimensions
du socle sont de 24 cm et de largeur 7 cm épaisseur 22
mm. Les pièces se replacent sur le socle de gauche à
droite
permettant
un
excellent
exercice
de
latéralisation.♦ Repr. 10-1 : Ce puzzle sur deux tiges
réalisé en hêtre massif est composé de quatre pièces
percées. La hauteur du puzzle est de 24 cm, sa longueur
est de 12 cm et son épaisseur est de 22 mm. Les pièces
sont enfilées sur deux tiges de bois fixées dans un socle
et permettent de reconstituer un personnage représentant
une fée. Les dimensions du socle sont de 15 cm et de
BOPI 09/23
largeur 7 cm épaisseur 22 mm.♦ Repr. 11-1 : Ce puzzle
sur tige réalisé en hêtre massif est composé de quatre
pièces sont enfilées sur une tige en bois fixée et permettent de reconstituer un personnage représentant une princesse. Les dimensions du socle sont de 15 cm et de
largeur 7 cm épaisseur 22 mm.♦ Repr. 12-1 : Ce puzzle
sur tige réalisé en hêtre massif est composé de quatre
pièces sont enfilées sur une tige en bois fixée et permettent de reconstituer un personnage représentant un prince.
Les dimensions du socle sont de 15 cm et de largeur 7 cm
épaisseur 22 mm.♦ Repr. 13-1 : Ce puzzle représente un
père noël, il est réalisé en hêtre massif, il est composé de
cinq pièces de bois percées, destinées à être enfilées sur
un tourillon sur un socle de 18 cm sur 7 cm épaisseur 22
mm, la hauteur du jeu est de 24 cm sa largeur est de 14
cm et l’épaisseur est de 22 mm.♦ Repr. 14-1 : Ce jeu est
composé de 16 plaquettes de bois illustrées représentant
des petits animaux. La règle du jeu est celle du sudoku il
s’agit de placer les plaquettes de manière à ce qu’il n’y ai
pas deux animaux identiques sur une même ligne ou sur
une même colonne. Dimension 34 cm par 34 cm.♦ Repr.
15-1 : Jeu composé de 36 plaques de contreplaqué de
bouleau de Finlande dimension 6 par 10 cm d’une épaisseur de 5 mm représentant des animaux illustrés crocodile,
éléphant, lion, ours, rhinocéros, singe sérigraphié de 6
couleurs différentes, plus 6 plaquettes joker ainsi qu’un dé
à pastille de couleur et un dé à constellation. Le but du jeu
est de se débarasser le plus vite possible de ses cartes
en trouvant un critère commun avec la dernière carte posé
sur la table, jeu de tri de logique, de mémorisations, de 6
familles.♦ Repr. 16-1 : Jeu composé de quatre familles
de cinq personnages en hêtre massif. L’ensemble des cinq
éléments d’une même famille s’associe pour réaliser un
totem de 37 cm de hauteur 11 de largeur et 18 mm
d’épaisseur. On retrouve la famille du château du râteau
du chapiteau et les du bateau.♦ Repr. 17-1 : Jeu éducatif
sous forme de loto composé de 32 plaquettes de 6 x 10
cm illustrant huit contes, huit plaques de référence 26 cm
par 10 cm. Le petit poucet, la poule rousse, boucle d’or et
les trois ours, pinochio, hansel et gretelle, le petit chaperon
rouge et le conte de noël d’Arthur et Marie.
1-1
850 268
Cl. 21-01
133
2-1
850 269
3-1
850 270
134 Cl. 21-01
4-1
850 271
5-1
850 272
BOPI 09/23
6-1
850 273
7-1
850 274
BOPI 09/23
8-1
850 275
9-1
850 276
Cl. 21-01
135
10-1
850 277
11-1
850 278
136 Cl. 21-01
12-1
13-1
BOPI 09/23
14-1
850 281
15-1
850 282
16-1
850 283
850 279
850 280
BOPI 09/23
17-1
j
11
137
Cl. 21-01
850 284
1-1
850 285
2-1
850 286
850 285 et 850 286
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ETS BORY SARL , SARL, 92 rue de la
Montat, 42100 SAINT ETIENNE, No SIREN : 481016996
j
74
ETS BORY SARL, 92 rue de la Montat, 42100 SAINT
ETIENNE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Maxi archerie set, jouet enfants
avec arc + flèches ventouse
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cible jouet archerie diamètre 49
cm pour la cible, hauteur avec pieds 98 cm. Cible pour
flèches à ventouses, présentation de la cible en couleur
avec 6 cercles de couleurs sélectionnées. 3 pieds ronds
de diamètre 34 mm avec embouts caoutchouc antidérapants. Les pieds peuvent s’enlever pour utilisation de la
cible de façon mural.♦ Repr. 2-1 : Cible jouet archerie
diamètre 49 cm pour la cible, hauteur avec pieds 98 cm.
Cible pour flèches à ventouses, présentation de la cible en
couleur avec 6 cercles de couleurs sélectionnées. 3 pieds
ronds de diamètre 34 mm avec embouts caoutchouc
antidérapants. Les pieds peuvent s’enlever pour utilisation
de la cible de façon mural.
j
11
850 287 à 850 289
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : RENE PIERRE S.A, S.A, Rue du Consier,
ZI Crissey, 71107 CHALON SUR SAONE, No SIREN :
037050275
j
74
RENE PIERRE S.A, Rue du Consier, ZI Crissey, BP
80289, 71107 CHALON SUR SAONE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Modèle de baby-foot dénommé
″LE ONZE″ ♦ Modèle de baby-foot dénommé ″LEADER″
♦ Modèle de baby-foot dénommé ″LE REAL″
138 Cl. 21-02
BOPI 09/23
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Modèle de baby-foot dénommé
″LE ONZE″♦ Repr. 2-1 : Modèle de baby-foot dénommé
″LEADER″♦ Repr. 3-1 : Modèle de baby-foot dénommé
″LE REAL″
3-1
j
11
850 289
850 290
j
51
Classement
21-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DUCHENE Alain, 63 rue de Rome, 75008
PARIS
j
74
DUCHENE Alain, 63 rue de Rome, 75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Engin de culture physique
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
2-1
850 287
850 288
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Engin de culture physique
850 290
BOPI 09/23
Cl. 22-05
139
Armes, articles pyrotechniques, articles pour la
chasse, la pêche et la destruction d’animaux
nuisibles
(Classe 22)
j
11
850 291 à 850 297
j
51
Classement
22-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : STB (Sociétté Technique de Bobinage),
SARL, ZI les Brunelleries, 49080 BOUCHEMAINE, No
SIREN : 414488643
j
74
STB POWELINE, Céline BOUTIN, ZI les Brunelleries,
49080 BOUCHEMAINE
1-2
850 292
2-1
850 293
2-2
850 294
♦ Tête
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tête plombée trouée
plombée ♦ Leurre souple
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Le trou représente une innovation
technique en terme de tête plombée.♦ Repr. 1-2 : Le trou
représente une innovation technique en terme de tête
plombée.♦ Repr. 2-1 : Le trou représente une innovation
technique en terme de tête plombée.♦ Repr. 2-2 : Le trou
représente une innovation technique en terme de tête
plombée.♦ Repr. 2-3 : Le trou représente une innovation
technique en terme de tête plombée.♦ Repr. 3-1 : Tête
plombée♦ Repr. 4-1 : Leurre souple
1-1
850 291
140 Cl. 23-02
BOPI 09/23
j
54
Nature du (des) objet(s) : Vasque lave-main pour réservoir
de WC
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
2-3
850 295
3-1
850 296
4-1
850 297
Description : Repr. 1-1 : Vasque lave-main qui remplace le
couvercle standard d’un réservoir WC de chasse
d’eau.♦ Repr. 1-2 : Vasque lave-main qui remplace le
couvercle standard d’un réservoir WC de chasse d’eau.
1-1
850 298
1-2
850 299
Installations pour la distribution de fluides,
installations sanitaires, de chauffage, de
ventilation ou de conditionnement d’air,
combustibles solides
(Classe 23)
j
11
850 298 à 850 302
j
51
Classement
23-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LE TRONE SARL , SARL, 85 rue d’Assas,
75006 PARIS, No SIREN : 482192705
j
74
LE TRONE SARL, Jean Louis LAMARQUE, 85 rue
d’Assas, 75006 PARIS
BOPI 09/23
141
Cl. 24-02
Médecine et laboratoires
(Classe 24)
1-3
j
11
850 303 et 850 304
j
51
Classement
24-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NEGOPLAST INTERNATIONAL Sarl ,
SARL, 60 avenue d’Oyonnax, 01100 BELLIGNAT, No
SIREN : 453668741
j
74
NEGOPLAST INTERNATIONAL Sarl, 60 avenue d’Oyonnax,
01100 BELLIGNAT
850 300
2-1
850 301
3-1
850 302
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cupule de dosage
disséquer
j
45
j
57
1-1
♦ Pince
à
Description : Repr. 1-1 : Cupule pour le dosage de produits
pharmaceutiques d’hygiène et de médication. Pas d’arete
vive. Aretes de fond arrondies. Porté de doigt pour meilleur
préhension. Renforts sous bord positionnés à 90o. cupule
translucide (surface traitée polyglass)♦ Repr. 2-1 : Pince
à disséquer fine pour la manipulation et la préhension de
produits d’hygiène (gaze ou coton voilé). Pas d’arête vive
et arrondies. Mini queue pour meilleur préhension. présences de stries aux extrémités des flèches pour assurer une
meilleure tenue du produit prehensé. Présences de stries
sur les surfaces extérieures pour une adhérences améliorée et anti dérapantes sous les doigt. Les deux flèches
sont fines pour offrir un maximum de flexibilité pour le
serrage. Un toron cylindrique assure le lien entre la queue
et les flèches, il donne de la rigidité et du ressort. Un
système de 3 plots est implanté sur chaque flèche pour
assurer une position précise de la flèche supérieure par
rapport à la flèche inférieure. Ce système permet un
positionnement bout à bout
850 303
142 Cl. 25-01
2-1
BOPI 09/23
2-1
850 306
3-1
850 307
4-1
850 308
5-1
850 309
850 304
Constructions et éléments de construction
(Classe 25)
j
11
850 305 à 850 310
j
51
Classement
25-01
j
21
j
20
j
71
SIREN : 430107292
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Elément de construction (élement
de mur) ♦ Elément de construction (élément de mur)
♦ Elément de construction (angle plat) ♦ Elément de construction (angle avec retour)
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
1-1
Vue
en
perspective.♦ Repr.
3-1 :
Vue
en
perspective.♦ Repr. 4-1 : Vue en perspective.♦ Repr.
5-1 : Vue en perspective.♦ Repr. 6-1 : Vue en perspective.
850 305
BOPI 09/23
143
Cl. 25-01
plusieurs plaques de coffrage standardisées de façon à
réaliser tous moulages de ciment, plâtre, sable, poussières
de volcans, scories volcaniques, poudre de coquillage
d’huîtres, coques, moules... argile et/ou tous éléments
pouvant constituer un ensemble compacte, transportable
ou non. Eléments de constitution de murs ou plafonds
amovibles et emboîtables. Constitution de constructions
d’urgence et/ou de survie, pouvant être aussi à vocation
isophonique et isothermique et ininflammable.
6-1
850 310
j
11
850 311
j
51
Classement
25-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ARBIN Christian, 6 rue Roberval, 45100
ORLEANS
j
74
ARBIN Christian, 6 rue Roberval, 45100 ORLEANS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tube d’assemblage pour le
batiment
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en coupe
1-1
1-1
850 312
850 311
j
11
850 312
j
51
Classement
25-01
j
21
j
20
j
11
850 313
j
51
Classement
25-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MONNET SEVE SA , Société Anonyme,
Quartier de la Scierie, 01430 OUTRIAZ, No SIREN :
340977891
j
71
Déposant(s) : BAUMANN Marc, Georges, Paul, 14 Rue
Pau Casals, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
j
74
j
74
BAUMANN Marc, 14 Rue Pau Casals, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT
CABINET BLEGER-RHEIN, 17 rue de la Forêt, 67550
VENDENHEIM
j
54
Nature du (des) objet(s) : Elément de construction
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Forme pré-défini standardisé de
façon à pouvoir s’emboîter horizontalement ou verticalement sur des dimensions variées. Caisson composé de
j
54
Nature du (des) objet(s) : Panneau de revêtement (construction)
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Panneau de revêtement (construction)
144 Cl. 25-02
BOPI 09/23
1-1
1-2
850 315
1-3
850 316
850 313
j
11
850 314 à 850 316
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : C & M Innovation, EURL, 110 rue Denise
Lesieux, 62700 BRUAY LA BUISSIERE
j
74
C & M Innovation, 110 rue Denise Lesieux, 62700 BRUAY
LA BUISSIERE
ans
j
54
Nature du (des) objet(s) : Barrière de chantier en PE
rotomoulé à clipsage
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Photo vue de face♦ Repr. 1-2 :
Plan vue de face♦ Repr. 1-3 : Plan vue de côté
j
11
850 317 et 850 318
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
SIREN : 430107292
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Elément de construction (élément de mur) ♦ Elément de construction (pilier)
1-1
850 314
j
45
j
17
j
57
Vue en perspective.
BOPI 09/23
7-1
1-1
850 319
2-1
850 320
850 318
850 319 à 850 322
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : CONCEPT URBAIN , SAS, ZI Fosse Neuve,
37210 PARCAY-MESLAY, No SIREN : 322746603
j
74
CONCEPT URBAIN, Madame Stéphanie DREUX, ZI
Fosse Neuve, 37210 PARCAY MESLAY
Nature du (des) objet(s) : Potelet type Or’a 1 ♦ Potelet type
Or’a 2 ♦ Barrière type Or’a 1 ♦ Barrière type Or’a 2
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
145
850 317
8-1
j
54
Cl. 25-02
Description : Repr. 1-1 : Elément composé de 2 matériaux
offrants une bicolarité. Partie basse avec galbe en forme
de bouteille.♦ Repr. 2-1 : Potelet composé d’un galbe en
partie basse en forme de bouteille.♦ Repr. 3-1 : Barrière
composée de 2 potelets Or’a 1 et 3 fines lignes
horizontales.♦ Repr. 4-1 : Barrière composée de 2 potelets
Or’a 2 et 3 fines lignes horizontales.
146 Cl. 25-02
BOPI 09/23
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
3-1
850 323
850 322
j
11
850 323 à 850 325
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CONCEPT URBAIN , SAS, ZI Fosse Neuve,
37210 PARCAY-MESLAY, No SIREN : 322746603
j
74
CONCEPT URBAIN, Madame Stéphanie DREUX, ZI
Fosse Neuve, 37210 PARCAY MESLAY
2-1
j
54
Description : Repr. 1-1 : Elément composé d’un potelet
type Or’a 1 et d’un cercle.♦ Repr. 2-1 : Support vélo type
Alizé 1♦ Repr. 3-1 : Support vélo type Alizé 2
850 321
1-1
4-1
Nature du (des) objet(s) : Support vélo type Or’a 1
port vélo type Alizé 1 ♦ Support vélo type Alizé 2
♦ Sup-
850 324
BOPI 09/23
3-1
850 325
j
11
Cl. 25-02
147
1-1
850 326
2-1
850 327
850 326 à 850 330
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LAPEYRE, société anonyme à directoire
et conseil de surveillance, 18 avenue d’Alsace, Les
Miroirs, 92400 COURBEVOIE, No SIREN : 542020862
j
74
Maître MARCHAIS de CANDE Avocat à la Cour, 29 rue
Marbeuf, 75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Modèle de porte d’entrée
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Modèle de porte d’entrée♦ Repr.
2-1 : Modèle de porte d’entrée♦ Repr. 3-1 : Modèle de
porte d’entrée♦ Repr. 4-1 : Modèle de porte
d’entrée♦ Repr. 5-1 : Modèle de porte d’entrée
148 Cl. 25-03
3-1
BOPI 09/23
850 328
5-1
850 330
j
11
850 331 à 850 333
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : VIVACITE, SARL, 271 chaussée Jules
César, 92250 BEAUCHAMP, No SIREN : 438571531
j
74
VIVACITE, 271 chaussée Jules César, 95250 BEAUCHAMP
j
54
4-1
Nature du (des) objet(s) : Abri conteneur ♦ Kiosque à
conteneurs ♦ Kiosque à conteneurs face avec et côté
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
850 329
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : TRION. Abri pour conteneur de
240 à 1100 l en béton sablé avec décors pastilles rondes
ou carrées. Poignée ronde - trappe acier - décaissement
décor de toit♦ Repr. 2-1 : TRION. Kiosque à conteneurs
béton toiture et porte acier, caissons inclinés ou droits décors béton pastilles rondes ou carrées - aération par
barreaudage en toiture♦ Repr. 3-1 : TRION. Kiosque à
conteneurs béton toiture et porte acier, caissons inclinés
ou droits - décors béton pastilles rondes ou carrées aération par barreaudage en toiture. Face avant et côté
BOPI 09/23
149
Cl. 25-03
j
11
850 334 à 850 339
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FRANCK PROVOST COIFFURE , Société
par Actions Simplifiée, 133 rue du Faubourg Saint
Honoré, 75008 PARIS, No SIREN : 303324552
j
74
Cabinet DEBAY, 126 Elysée 2, 78170 LA CELLE SAINT
CLOUD
1-1
2-1
3-1
850 331
j
54
Nature du (des) objet(s) : Agencement de magasin
D.M. no 1 : 6 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Façade (vitrine)♦ Repr. 1-2 :
Façade (vitrine)♦ Repr. 1-3 : Panneau présent sur la
façade (vitrine) - élément appartenant à la vitrine♦ Repr.
1-4 : Mobilier (coiffeuse et fauteuil) - agencement
intérieur♦ Repr. 1-5 : Mobilier (bac à shampoing) - agencement intérieur♦ Repr. 1-6 : Mobilier (comptoir) - agencement intérieur
850 332
1-1
850 334
1-2
850 335
850 333
150 Cl. 25-03
BOPI 09/23
1-3
850 336
1-5
850 338
1-4
850 337
1-6
850 339
j
11
850 340 à 850 345
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MAISONS HCC , SOCIÉTÉ PAR ACTIONS
SIMPLIFIÉE, 61 rue François Simon, 57070 SAINT
JULIEN LES METZ, No SIREN : 337582779
j
74
HABITAT CONSEIL ET CREDITS, 61 rue François Simon,
57070 SAINT JULIEN LES METZ
j
54
Nature du (des) objet(s) : Vues en plans, vues en élévations, vue en perspective d’une maison individuelle
BOPI 09/23
Cl. 25-03
151
D.M. no 1 : 6 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Modèle MELAINE. Vue
perspective♦ Repr. 1-2 : Modèle MELAINE. Vue façades
avant et arrière♦ Repr. 1-3 : Modèle MELAINE. Vue
pignons droit et gauche♦ Repr. 1-4 : Modèle MELAINE.
Vue en plan et côtes RDC/ETAGE♦ Repr. 1-5 : Modèle
MELAINE. Vue en plan et côtes DETENTE♦ Repr. 1-6 :
Modèle MELAINE. Vue en plan et côtes ETAGE
1-3
1-1
1-2
850 342
850 340
850 341
1-4
850 343
1-5
850 344
152 Cl. 25-03
1-6
BOPI 09/23
850 345
j
11
1-1
850 346
2-1
850 347
3-1
850 348
850 346 à 850 349
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DATEMINNOV , SARL, 23 boulevard Amélie
Gex, 73100 AIX LES BAINS, No SIREN : 509533444
j
74
DATEMINNOV, 23 boulevard Amélie Gex, 73100 AIX LES
BAINS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boite aux lettres version simple
aux lettres version double ♦ Boite aux lettres
version simple courte ♦ Boite aux lettres en kit, principe de
montage
♦ Boite
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Version simple face 1 porte. Boite
à lettres, version simple, 1 porte avant. En kit, facile à
monter par vis inox. Aux normes, dimensions standard.
Constituée de 4 pièces identiques, une face arrière/une
porte. Matière synthétique, anti-rouille♦ Repr. 2-1 : Version double face 2 portes. Boite à lettres, version porte
avant/porte arrière. En kit, facile à monter par vis inox. Aux
normes, dimensions standard. Constituée de 4 pièces
identiques, 2 portes arrière et avant. Matière synthétique,
anti-rouille♦ Repr. 3-1 : Version simple face, courte, 1
pote avant. Boite à lettres, version simple face, courte, 1
porte avant. En kit, facile à monter par vis inox. Aux
normes, dimensions standard, courte. Constituée de 4
pièces identiques, 1 porte avant. Matière synthétique,
anti-rouille♦ Repr. 4-1 : Principe de montage. Boite à
lettres, système de montage toute version du modèle. En
kit, facile à emballer et à expédier. Aux normes, dimensions standard. Matière synthétique, anti-rouille
BOPI 09/23
4-1
j
11
Cl. 25-03
153
850 349
850 350 à 850 358
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
1-2
850 351
1-3
850 352
j
71
Déposant(s) : CAMPION Marcel, 9 rue de l’Eglise, 94490
ORMESSON
j
74
SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC, 16 rue de la Paix,
75002 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chalet en bois de dimensions 4
x 2 m au sol et 3,04 x 2,14 m ♦ Chalet en bois de
dimensions 6 x 2 m au sol et 6,04 x 2,70 m
D.M. no 1 : 5 repr.
D.M. no 2 : 4 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Chalet en bois de dimensions 4
x 2 m au sol et 3,04 x 2,14 m♦ Repr. 1-2 : Chalet en bois
de dimensions 4 x 2 m au sol et 3,04 x 2,14 m♦ Repr.
1-3 : Chalet en bois de dimensions 4 x 2 m au sol et 3,04
x 2,14 m♦ Repr. 1-4 : Chalet en bois de dimensions 4 x
2 m au sol et 3,04 x 2,14 m♦ Repr. 1-5 : Chalet en bois
x 2,70 m♦ Repr. 2-2 : Chalet en bois de dimensions 6 x
2 m au sol et 6,04 x 2,70 m♦ Repr. 2-3 : Chalet en bois
x 2,70 m
850 350
154 Cl. 25-03
1-4
BOPI 09/23
2-2
850 356
2-3
850 357
2-4
850 358
850 353
1-5
850 354
2-1
850 355
BOPI 09/23
j
11
Description : Repr. 1-1 : Led lumineuse sur douille. Ampoule
led Fruit♦ Repr. 2-1 : Led lumineuse sur douille. Ampoule
led Grand Fruit♦ Repr. 3-1 : Led lumineuse sur douille.
Ampoule led Fleur♦ Repr. 4-1 : Led lumineuse sur
douille. Ampoule led Spirale♦ Repr. 5-1 : Led lumineuse
sur douille. Ampoule led Ovale♦ Repr. 6-1 : Led lumineuse sur douille. Ampoule led Bougie♦ Repr. 7-1 : Led
lumineuse sur douille. Ampoule led Flamme♦ Repr. 8-1 :
Led lumineuse sur douille. Ampoule led Lampe♦ Repr.
9-1 : Led lumineuse sur douille. Ampoule led Pigeon
grande aile♦ Repr. 10-1 : Led lumineuse sur douille.
Ampoule led Petit pigeon♦ Repr. 11-1 : Led lumineuse
sur douille. Ampoule led Parapluie♦ Repr. 12-1 : Led
lumineuse
sur
douille.
Ampoule
led
Lampe
Ampoule♦ Repr. 13-1 : Led lumineuse sur douille. Ampoule
led Abat-jour♦ Repr. 14-1 : Led lumineuse sur douille.
Ampoule led Ampoule
1-1
850 360
2-1
850 361
850 359
Classement
26-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LOUGNON Philippe, 38 rue Ginoux, 75015
PARIS
j
74
LOUGNON Philippe, 38 rue Ginoux, 75015 PARIS
155
j
57
Appareils d’éclairage
(Classe 26)
j
51
Cl. 26-04
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe portative
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Lampe portative
j
11
850 359
850 360 à 850 373
j
51
Classement
26-04
j
21
j
20
j
71
450624846
j
74
NADS, Nathalie AUZEPY, 88 rue du Faubourg du Temple,
75011 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ampoule led
D.M. no 1 à 14 : 1 repr.
j
45
156 Cl. 26-04
BOPI 09/23
3-1
850 362
5-1
850 364
4-1
850 363
6-1
850 365
BOPI 09/23
Cl. 26-04
157
7-1
850 366
9-1
850 368
8-1
850 367
10-1
850 369
158 Cl. 26-04
11-1
12-1
BOPI 09/23
850 370
13-1
850 372
14-1
850 373
850 371
j
11
850 374 à 850 377
j
51
Classement
26-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HUYNH Pey, 7 allée Marcel, 93360 NEUILLY
PLAISANCE
j
74
HUYNH Pey, 7 allée Marcel, 93360 NEUILLY PLAISANCE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bougie
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
BOPI 09/23
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
Bougie♦ Repr.
Bougie♦ Repr. 3-1 : Bougie♦ Repr. 4-1 : Bougie
2-1 :
4-1
1-1
159
Cl. 26-05
850 374
j
11
850 377
850 378
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : RIGAUX-DEFROCOURT Nathalie, 16 rue
du Pont aux Choux, 75003 PARIS
HIRSCHFELD Yves, 69 rue Ernest Renan, 92310 SEVRES
j
74
RIGAUX-DEFROCOURT Nathalie, 16 rue du Pont aux
Choux, 75003 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
2-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Lampe aquarium
avec galet tombant et formant une éclaboussure et une
onde d’eau.
850 375
1-1
3-1
850 376
850 378
160 Cl. 26-05
j
11
BOPI 09/23
850 379 à 850 382
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DI ROSA Christophe, (Louzou), 6 Résidence Amblainvilliers, 91370 VERRIERES LE BUISSON,
No SIREN : 483051173
j
74
ALARCON Karine, 6 Résidence Amblainvilliers, 91370
VERRIERES LE BUISSON
ans
j
54
Nature du (des) objet(s) : Luminaire
D.M. no 1 : 2 repr.
♦ Luminaire armature
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4 éteint. Vue face
éclairée. Luminaire : structure extérieure métallique. Surface centrale diffusant la lumière.♦ Repr. 1-2 : Croquis
armature 3D. Luminaire : armature métallique.♦ Repr.
2-1 : Croquis armature 3D. Luminaire : armature
métallique.♦ Repr. 3-1 : Croquis armature 3D. Luminaire
: armature métallique.
1-1
850 379
1-2
850 380
2-1
850 381
BOPI 09/23
3-1
Cl. 26-05
161
850 382
j
11
1-1
850 383
2-1
850 384
850 383 à 850 385
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
450624846
j
74
NADS, Nathalie AUZEPY, 88 rue du Faubourg du Temple,
75011 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Branche à led (luminaire)
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Branche à led (luminaire)♦ Repr.
2-1 : Branche à led (luminaire)♦ Repr. 3-1 : Branche à led
(luminaire)
162 Cl. 26-05
BOPI 09/23
j
11
850 387 à 850 389
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CLODION Sandra, 121 rue de Clignancourt,
75018 PARIS
j
74
CLODION Sandra, 121 rue de Clignancourt, 75018 PARIS
3-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Abat-jour
D.M. no 2, 4 et 5 : 1 repr.
j
45
j
57
850 385
j
11
Description : Repr. 2-1 : Papier tissé japonais♦ Repr.
4-1 : Papier tissé japonais♦ Repr. 5-1 : Papier tissé
japonais
850 386
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SFECCI Jean-Pierre, 344 chemin de l’Euze,
06390 CONTES
SFECCI Daniel, 344 chemin de l’Euze, 06390 CONTES
j
74
SFECCI Jean-Pierre, 344 chemin de l’Euze, 06390
CONTES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tête de lampadaire
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
2-1
850 387
4-1
850 388
Description : Repr. 1-1 : Eclairage au sol sur 360o par LED
de puissance.
850 386
BOPI 09/23
5-1
j
11
163
Cl. 26-05
1-1
850 390
2-1
850 391
850 389
850 390 et 850 391
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PLOWY Jean Pierre, Gaston, 8 rue Jean
Jacques Dumoret, 65200 BAGNERES DE BIGORRE
j
74
PLOWY Jean Pierre, 8 rue Jean Jacques Dumoret, 65200
BAGNERES DE BIGORRE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe à LED
j
11
850 392 à 850 396
j
51
Classement
26-05
j
45
j
21
j
20
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective. Lampe
design pouvant être fabriquée de couleurs différentes,
mélangées ou même clignotantes.♦ Repr. 2-1 : Vue de
face. Lampe design pouvant être fabriquée de couleurs
différentes, mélangées ou même clignotantes.
j
71
Déposant(s) : DI ROSA Christophe, (Louzou), 6 Résidence Amblainvilliers, 91370 VERRIERES LE BUISSON
j
74
ALARCON Karine, 6 Résidence Amblainvilliers, 91370
j
54
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
164 Cl. 26-05
j
57
1-1
2-1
Description : Repr. 1-1 : Luminaire♦ Repr.
3-1 :
Luminaire♦ Repr.
Luminaire♦ Repr.
Luminaire♦ Repr. 5-1 : Luminaire
BOPI 09/23
2-1 :
4-1 :
3-1
850 394
4-1
850 395
850 392
850 393
BOPI 09/23
5-1
850 396
j
11
850 397 et 850 398
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
j
74
DI ROSA Christophe, 6 Résidence Amblainvilliers, 91370
2-1
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Luminaire♦ Repr. 2-1 : Luminaire
850 398
Dispositifs et équipements contre le feu, pour la
prévention d’accidents ou le sauvetage
(Classe 29)
j
11
850 399 et 850 400
j
51
Classement
29-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SIMONIN Jean-Luc, Le Village, 26120
BARCELONNE
j
74
SIMONIN Jean-Luc, Le Village, 26120 BARCELONNE
j
54
165
Cl. 29-01
j
54
Nature du (des) objet(s) : Barrière de protection à disposer
autour d’un poêle de chauffage
D.M. no 1 : 2 repr.
1-1
850 397
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4 avant.♦ Repr. 1-2 :
Vue de 3/4 arrière.
166 Cl. 32-00
BOPI 09/23
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tout support
j
45
j
57
1-1
1-2
Description : Repr. 1-1 : Flamand.♦ Repr. 2-1 : Flamand
motif.
850 399
1-1
850 401
2-1
850 402
850 400
Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs
pour surfaces, ornementation
(Classe 32)
850 401 et 850 402
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : JEAMMES-RAJAU Véronique, 1 rue
Montferrand, 34250 PALAVAS LES FLOTS
j
74
JEAMMES-RAJAU Véronique, 1 rue Montferrand, 34250
PALAVAS LES FLOTS
BOPI 09/23
j
11
Cl. 32-00
167
850 403 à 850 409
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PIGANIOL SAS, S.A.S., 9 rue Ampère,
15000 AURILLAC, No SIREN : 345238851
j
74
PIGANIOL SAS, 9 rue Ampère, 15000 AURILLAC
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin pour parapluie
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : ″Mosaïque pois″. Mosaïque composée de pois de trois tailles différentes♦ Repr. 2-1 :
″Russia″ Frise composée de batiments à l’architecture
russe, avec plusieurs motifs et couleurs♦ Repr. 3-1 :
″SKY″. Jeu de motifs répètéset géométriques♦ Repr.
4-1 : ″Vitrail″. Explosion de formes et envol de
particules♦ Repr. 5-1 : ″Tourbillon″. Motif cercle avec
fleur au centre, fond recouvert de pois♦ Repr. 6-1 :
″Palmette″♦ Repr. 7-1 : ″Pois et carrés″. Lignes de pois,
de cercles et de carrés évidés
1-1
850 403
2-1
850 404
3-1
850 405
4-1
850 406
5-1
850 407
168 Cl. 32-00
6-1
7-1
j
11
Classement
32-00
j
21
j
20
850 410
2-1
850 411
850 408
850 409
Déposant(s) : CONAC Patrick, Alain, 50 place Louis
Abram, 83136 MAZAUGUES
j
74
CONAC Patrick, 50 place Louis Abram, 83136 MAZAUGUES
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tous
supports
Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tous
supports♦ Repr. 2-1 : Dessin apposable sur tous supports
j
11
850 412
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TRUCHOT Olivier, 88 boulevard Aristide
Briand, 91600 SAVIGNY SUR ORGE
MENETRIEUX Benoît, 81 bis rue Pierre Curie, 91600
SAVIGNY SUR ORGE
j
74
TRUCHOT Olivier, 88 boulevard Aristide Briand, 91600
SAVIGNY SUR ORGE
j
71
j
45
j
57
1-1
850 410 et 850 411
j
51
j
54
BOPI 09/23
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tous supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin ou logo ″bonelli″. Forme
du dessin : ronde. Police de caractère : monotype Corsiva.
Fond : orange. Le dessin ou logo est susceptible d’être
apposé sur tout support
BOPI 09/23
2-1
1-1
j
11
850 413 et 850 414
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
j
74
850 412
169
Cl. 32-00
850 414
j
11
850 415
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LEBLANC Marc, Georges, Maurice, 7 rue
des Pères Cardjin et Guérin, 77380 COMBS LA VILLE
j
74
LEBLANC Marc, 7 rue des Pères Cardjin et Guérin, 77380
COMBS LA VILLE
Déposant(s) : NURUN FRANCE SAS , SAS, 31 bis rue
des Longs Prés, 92514 BOULOGNE BILLANCOURT, No
SIREN : 381035039
NURUN FRANCE SAS, 31 bis rue des Longs Prés, 92514
BOULOGNE BILLANCOURT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin pour tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Photo animalière : ″Chat de Ré″.
Face de chat, oeil gauche + museau blanc, regardant sous
une porte en bois peinte en vert
j
54
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo du site♦ Repr. 2-1 : Logo
du site
1-1
1-1
850 413
850 415
170 Cl. 32-00
BOPI 09/23
j
11
850 416
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BOURGOGNE / FRANCHE COMTE
KRAV-MAGA, Association loi 1901, 2 allée des Lauriers,
90000 BELFORT, No SIREN : 501834451
j
74
BFC KRAV-MAGA, Sébastien POINSOT, 12 rue du Pâtis,
70130 RAY SUR SAONE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo applicable sur tous supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo BFC KRAV-MAGA
1-1
1-1
850 416
j
11
850 417
850 418 à 850 421
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : RACINE Françoise, Marthe, Marie, 36 rue
Georges Liot, 76420 BIHOREL
j
74
RACINE Françoise, 36 rue Georges Liot, 76420 BIHOREL
j
11
850 417
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
54
supports
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
Dépôt du 13 mars 2009, à INPI RENNES
j
45
j
71
Déposant(s) : AUFFRET Catherine, 4 place aux Foires,
29590 LE FAOU
j
57
j
74
AUFFRET Catherine, 4 place aux Foires, 29590 LE FAOU
Description : Repr. 1-1 : Dessin de personnage de la
famille ″SCRATCHOU″. LULU fille européenne.♦ Repr.
2-1 : Dessin de personnage de la famille ″SCRATCHOU″.
KIM fille eurasienne.♦ Repr. 3-1 : Dessin de personnage
de
la
famille
″SCRATCHOU″.
MAX
garçon
africain.♦ Repr. 4-1 : Dessin de personnage de la famille
″SCRATCHOU″. TOM garçon européen.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin de personnage (ornementation)
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face
BOPI 09/23
1-1
2-1
850 418
171
Cl. 32-00
3-1
850 420
4-1
850 421
850 419
j
11
850 422
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TROUBADOUR Serge, 18 rue du Professeur Leriche, 71100 CHALON SUR SAONE, No SIREN :
343067815
j
74
TROUBADOUR Serge, 18 rue du Professeur Leriche,
71100 CHALON SUR SAONE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo ″Prestations Musique″
172 Cl. 32-00
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
j
57
BOPI 09/23
Description : Repr. 1-1 : Tortue vagues♦ Repr. 2-1 : Tortue cadre♦ Repr. 3-1 : Tortue détail noir♦ Repr. 4-1 :
Tortue détail couleur
Description : Repr. 1-1 : Logo ″Prestations Musique″
1-1
850 422
j
11
850 423
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
1-1
850 424
j
71
Déposant(s) : JEAN TROGNEUX SAS, SAS, 1 rue
Delambre, 80008 AMIENS, No SIREN : 551720592
j
74
JEAN TROGNEUX SAS, 1 rue Delambre, BP 823, 80008
AMIENS CEDEX 1
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Logo apposable sur tous supports
j
11
2-1
850 425
3-1
850 426
850 423
850 424 à 850 427
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : EATON-GRUENFELD Harriet, 1994 route
de Montabo, Lotissement Tome, 97300 CAYENNE GUYANE FRANCAISE
j
74
EATON-GRUENFELD Harriet, 1994 route de Montabo,
Lotissement Tome, 97300 CAYENNE - GUYANE FRANCAISE
j
54
supports
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
BOPI 09/23
4-1
j
11
Cl. 32-00
173
850 427
1-1
850 428
2-1
850 429
850 428 à 850 435
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : COLLET Martine Née CHABAS, 27 rue
Ginoux, 75015 PARIS
THIMEN Corinne Née LHEMON, 19 avenue Raymond
Poincaré, 75116 PARIS
j
74
COLLET Martine, 27 rue Ginoux, 75015 PARIS
j
54
supports
D.M. no 1 à 8 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Anne-Sophie♦ Repr. 2-1 :
3-1 :
David♦ Repr.
4-1 :
Anne-Sophie♦ Repr.
David♦ Repr. 5-1 : Aïcha♦ Repr. 6-1 : Aïcha♦ Repr.
7-1 : Le chat♦ Repr. 8-1 : Le chat
174 Cl. 32-00
3-1
850 430
4-1
850 431
BOPI 09/23
5-1
850 432
6-1
850 433
BOPI 09/23
j
57
7-1
j
11
175
Description : Repr. 1-1 : Blason Arlipa. Blason destiné à
être décliné en fonction des évèvements choisis par la
marque, par un rajout de texte♦ Repr. 2-1 : Chamois
encre. Chamois Arlipa♦ Repr. 3-1 : Chamois style
850 434
1-1
8-1
Cl. 32-00
850 436
2-1
850 437
3-1
850 438
850 435
850 436 à 850 438
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NIVESSE Franck, Roger, Georges, La
Plesse, 362 rue de la Plesse, 73100 SAINT OFFENGE
DESSOUS
j
74
NIVESSE Franck, La Plesse, 362 rue de la Plesse, 73100
SAINT OFFENGE DESSOUS
j
54
supports
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
176 Cl. 32-00
BOPI 09/23
j
11
850 439 à 850 441
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LAUTERBACH Jean Claude, RN 74, Route
de Flacey, 21380 MARSANNAY LE BOIS
j
74
LAUTERBACH Jean Claude, RN 74, Route de Flacey,
21380 MARSANNAY LE BOIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : LOGO - Clou directionnel flèché
rond ♦ LOGO - Clou directionnel flèché carré ♦ LOGO Clou directionnel flèché rectangulaire
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Clou directionnel fléché rond de
circuit touristique de dimension variable permettant un
balisage vertical ou horizontal d’un circuit touristique avec
possibilité d’insertion de logo au centre de la
flèche.♦ Repr. 2-1 : Clou directionnel fléché carré de
circuit touristique de dimension variable permettant un
possibilité d’insertion de logo au centre de la
flèche.♦ Repr. 3-1 : Clou directionnel fléché rectangulaire
de circuit touristique de dimension variable permettant un
possibilité d’insertion de logo au centre de la flèche.
2-1
850 440
3-1
850 441
j
11
850 442 à 850 444
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DELES Florent, Arnaud, 20 Rue Chantemerle,
89000 AUXERRE
j
74
DELES Florent, 20 Rue Chantemerle, 89000 AUXERRE
1-1
850 439
j
54
Nature du (des) objet(s) : Représentation symbolique de la
position et de l’habillement d’un sujet massé (clefs)
♦ Représentation symbolique de la région anatomique
massée (tablatures de référence) ♦ Représentation symbolique de la technique de massage employée (schèmes)
BOPI 09/23
177
Cl. 32-00
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Représentation symbolique de la
position et de l’habillement d’un sujet massé
(clefs)♦ Repr. 2-1 : Représentation symbolique de la
région
anatomique
massée
(tablatures
de
référence)♦ Repr. 3-1 : Représentation symbolique de la
technique de massage employée (schèmes)
3-1
850 444
850 445
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : MOURET, SA, 16 rue Ampère, 91430 IGNY,
No SIREN : 325932689
j
74
MOURET SA, 16 rue Ampère, 91430 IGNY
1-1
850 442
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
2-1
850 443
1-1
Description : Repr. 1-1 : Logo apposable sur tous supports
850 445
178 Cl. 32-00
BOPI 09/23
j
11
850 446 et 850 447
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
cercle blanc, est l’espace public qui symbolise la liberté
absolue de conscience, garantie par le triptyque Républicain. Le triangle bleu, en est le coeur : La Laïcité.
Dépôt du 27 avril 2009, à INPI BORDEAUX
j
71
Déposant(s) : SZPALA Jean, Halte Nautique, Pont des
Sables, 47200 FOURQUES SUR GARONNE, No SIREN :
349198176
j
74
EMERAUDE NAVIGATION, Halte Nautique, Pont des
Sables, 47200 FOURQUES SUR GARONNE
j
54
supports
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin couleur gabare ″ Val de
Garonne″ profil avant.♦ Repr. 2-1 : Dessin gabare vue de
profil en noir et blanc sous forme d’esquise.
1-1
1-1
850 446
j
11
850 448
850 449
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HEXANET , SAS, Avenue des Censives, BP
50333, 60026 BEAUVAIS CEDEX, No SIREN : 487555682
j
74
SOCIETE HEXANET, Avenue des Censives, BP 50333,
60026 BEAUVAIS CEDEX
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
2-1
850 447
j
11
850 448
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
Description : Repr. 1-1 : Logo de la société HEXANET. En
lettres majuscules, est écrit le mot ″HEXANET″ en 2
teintes. Les dernières lettres ″NET″ apparaissent au premier plan d’une sphère sur laquelle de petites étoiles leur
donnent un effet de brillance. Les lettres E et X sont
traversées par 3 courbes qui passent derrière la sphère et
en ressortent par la droite du dessin. Ces courbes donnent
du mouvement au logo.
j
71
Déposant(s) : PIEROBON Roland, 21 chemin de la Joie,
34420 CERS
j
74
PIEROBON Roland, 21 chemin de la Joie, 34420 CERS
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo et symbole de la Laïcité. Les
couleurs olympiques représentent les 5 continents avec
leurs philosophies et non croyances. C’est l’Humanité. Le
1-1
850 449
BOPI 09/23
j
11
179
Cl. 32-00
850 450
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : OCTALIS , SA, Avenue des Censives, BP
j
74
SOCIETE OCTALIS, Avenue des Censives, BP 50333,
1-1
850 451
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
850 452
Classement
32-00
j
21
j
20
Description : Repr. 1-1 : Logo de la société OCTALIS. En
lettre majuscule, un O creux, en relief, contourné par une
fine flèche qui va du bas vers le haut, flèche surlignée d’un
trait gras sur une partie. En lettres minuscules, inscription
du mot ″CTALIS″ dont le C ″accroche″ le O majuscule. Ces
lettres sont ombrées.
j
11
j
51
j
71
Déposant(s) : VITAREA , SAS, Avenue des Censives, BP
j
74
SOCIETE VITAREA, Avenue des Censives, BP 50333,
1-1
j
11
j
45
j
17
j
57
j
21
j
20
850 452
Déposant(s) : HYLTEL , SAS, Avenue des Censives, BP
SOCIETE HYLTEL, Avenue des Censives, BP 50333,
850 453
Classement
32-00
j
21
j
20
Dépôt du 28 août 2009, à INPI STRASBOURG
j
71
Déposant(s) : MULLER Christophe, Frédéric, Lucien,
129 rue Finkwiller, 67210 MEISTRATZHEIM, No SIREN :
491987822
j
74
MULLER Christophe, 129 rue Finkwiller, 67210
MEISTRATZHEIM
j
54
Nature du (des) objet(s) : Marque page triangulaire
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
Description : Repr. 1-1 : Logo de la société HYLTEL. Dans
un rond, se trouve un H graphique légèrement penché sur
la droite. Sur la droite de ce rond, est inscrit le mot
″HYLTEL″ en lettres minuscules grasses. Sous HYLTEL,
la baseline ″Le Marketing Direct Agricole″ est inscrit.
j
11
j
51
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo de la société VITAREA. En
lettres minuscules, inscription du mot ″VITAREA″ dont le
V et le A sont particulièrement prononcés et typés avec
une idée de mouvement.
1-1
j
54
850 451
Classement
32-00
j
74
D.M. no 1 : 1 repr.
850 450
j
51
j
71
j
54
180 Cl. 32-00
j
57
Description : Repr. 1-1 : Marque page triangulaire favorisant les rencontres... littéraires.
2-1
1-1
j
51
j
21
j
20
BOPI 09/23
Classement
32-00
j
11
850 455
850 453
850 454 et 850 455
j
11
850 456
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
o
j
71
Déposant(s) : SAS LES VERGERS DE HAUTE SAVOIE
, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE, 637 route de
Frangy, 74350 CERCIER, No SIREN : 509115846
j
71
Déposant(s) : KEKOLI.com , SAS, Parc d’Activités des
Châtelets, 30 avenue des Châtelets, 22950 TREGUEUX,
No SIREN : 513390302
j
74
SAS LES VERGERS DE HAUTE SAVOIE, 637 route de
Frangy, 74350 CERCIER
j
74
Société KEKOLI.com, Christian PETRIGNY, Parc d’Activités des Châtelets, 30 avenue des Châtelets, 22950
TREGUEUX
j
54
j
54
j
45
j
17
j
57
D.M. no 1 : 1 repr.
Nature du (des) objet(s) : Identité graphique de la société
KeKoli.com, logo, site internet, tous supports commerciaux...
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Le dessin reprend le
nom de la société en noir, précédé d’un symbole représentant un colis en 3D de couleur verte, comportant une
bande blanche sur sa partie supérieure et sur sa partie
droite et surplombant la phrase : ″Pour faire de chaque
livraison un succès″.♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective. Le
symbole représente un colis en 3D de couleur verte,
comportant une bande blanche sur sa partie supérieure et
sur sa partie droite.
1-1
1-1
Nature du (des) objet(s) : Dessin susceptible d’être apposé
sur tout support
850 454
850 456
BOPI 09/23
j
11
181
Cl. 32-00
850 457
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ENCHRYSTELVIE , EURL, 4 Le Lion, 33580
LE PUY, No SIREN : 508270790
j
74
ENCHRYSTELVIE, Christine MACE, 4 Le Lion, 33580 LE
PUY
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
1-1
850 457
j
11
850 458
850 459
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : WOLFE Monique, 62 boulevard du Maréchal Joffre, 92340 BOURG LA REINE
j
74
WOLFE Monique, 62 boulevard du Maréchal Joffre, 92340
BOURG LA REINE
j
11
850 458
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
Dépôt du 9 septembre 2009, à INPI NICE
j
71
Déposant(s) : NGHIEM AN THACH François, 6 rue Victor
Cousin, 06400 CANNES
j
74
NGHIEM AN THACH François, 6 rue Victor Cousin, 06400
CANNES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tout support
j
54
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Mouton Antoinette.
182 Cl. 32-00
BOPI 09/23
j
11
850 461
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BILLOT Séverine, 71 rue Crozatier, 75012
PARIS
j
74
BILLOT Séverine, 71 rue Crozatier, 75012 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin CHAT susceptible d’être
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Dessin CHAT susceptible d’être
850 459
j
11
850 460
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DIARRASSOUBA Karidia, 7 rue Ferdinand
Buisson, 92110 CLICHY LE GARENNE
j
74
DIARRASSOUBA Karidia, 7 rue Ferdinand Buisson, 92110
CLICHY LE GARENNE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif décoratif pour surfaces
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
850 461
Description : Repr. 1-1 : Motif décoratif pour surfaces
j
11
850 462
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
Dépôt du 10 septembre 2009, à INPI RENNES
j
71
Déposant(s) : PROVOST André, Jean Pierre, Le Bas
Tertre, 35770 VERN SUR SEICHE
j
74
PROVOST André, Le Bas Tertre, 35770 VERN SUR SEICHE
j
54
1-1
Nature du (des) objet(s) : Dessin de la marque a feu de
l’Elevage de chevaux de race camargue du Bas Tertre
D.M. no 1 : 1 repr.
850 460
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin de la marque a feu de
BOPI 09/23
1-1
850 462
850 463
183
Cl. 32-00
1-1
850 463
j
11
850 464 et 850 465
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
Dépôt du 11 septembre 2009, à INPI GRENOBLE
j
20
j
71
Déposant(s) : VIBERT ECLAIRAGE , SARL, 36 rue des
Tilleuls, 73460 FRONTENEX, No SIREN : 491158127
j
71
Déposant(s) : GARCIA Laurent, 5 passage Doisy, 75017
PARIS
j
74
LEXALP Me TETAZ-MONTHOUX, 8 rue de Boigne, 73000
CHAMBERY
j
74
GARCIA Laurent, 5 passage Doisy, 75017 PARIS
j
51
Classement
32-00
j
21
j
11
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin susceptible d’être apposé
sur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j
54
supports
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin susceptible d’être apposé
sur tout support
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Dessin apposable sur tous
supports♦ Repr. 8-1 : Dessin apposable sur tous supports
184 Cl. 32-00
BOPI 09/23
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
2-1
j
11
Description : Repr. 1-1 : Vue globale du logo.
j
11
850 466
850 467
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
j
74
DI ROSA Christophe, 6 Résidence Amblainvilliers, 91370
850 465
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo apposable sur tout support
850 466
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Université Panthéon-Assas Paris 2 , Etablissement à caractère public, 12 place du Panthéon,
75231 PARIS CEDEX 05, No SIREN : 197517188
j
74
Université Panthéon-Assas Paris 2, M. Louis VOGEL, 12
place du Panthéon, 75231 PARIS CEDEX 05
j
54
850 464
1-1
8-1
Nature du (des) objet(s) : Logo de l’Association des
Anciens d’Assas - Assas Alumini
1-1
850 467
BOPI 09/23
j
11
Cl. 32-00
185
850 468 à 850 472
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HAGEGE David, 18 rue Notre Dame, 14360
TROUVILLE SUR MER
j
74
HAGEGE David, 18 rue Notre Dame, 14360 TROUVILLE
SUR MER
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin applicable sur tout support
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin applicable sur tout
support♦ Repr. 2-1 : Dessin applicable sur tout
support♦ Repr. 5-1 : Dessin applicable sur tout support
1-1
850 468
2-1
850 469
3-1
850 470
186 Cl. 99-00
BOPI 09/23
ans
j
54
Nature du (des) objet(s) : Vase tourné granit
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
4-1
Description : Repr. 1-1 : Vase tourné ″IRIS″ 3000 diamètre
18 cm hauteur 25cm. Vase d’ornementation funéraire.
Matériaux : granit, marbre, pierre, résine, etc... Avec godet
pique-fleurs, ornementation funéraire.
850 471
1-1
5-1
850 472
Divers
(Classe 99)
j
11
850 473
j
51
Classement
99-00
j
21
j
20
Dépôt du 10 octobre 2006, à BEAUNE
j
71
Déposant(s) : SA MANZINI, SA, 40 RN 74, 21700
COMBLANCHIEN, No SIREN : 312127442
j
74
SA MANZINI, RN 74, 21700 COMBLANCHIEN
850 473
BOPI 09/23
Prorogations de Dessins et Modèles
2. − PROROGATIONS DE DESSINS ET MODÈLES DÉJÀ PUBLIÉS
187
188
Prorogations de Dessins et Modèles
BOPI 09/23
BOPI 09/23
Listes relatives aux Dessins et modèles publiés
189
I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODÈLES
PUBLIÉS
1. Liste alphabétique par déposants
2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou les numéros
nationaux et les numéros de publication
3. Liste des classements secondaires
BOPI 09/23
Liste alphabétique par déposants
191
1. - LISTE ALPHABÉTIQUE PAR DÉPOSANTS
ALINEA , société par action simplifiée
849 869 et 849 870- Cl : 06-05 - Lit - meuble combiné
APRIM GRAPHIC, SARL
850 169- Cl : 19-07 - Plan de ville de Nîmes
CALYPSO MODE SARL [SARL CALYPSO MODE , SARL]
849 757 à 849 767- Cl : 02-02 - Pull à manches courtes,
Robe, Gilet-tunique, Tunique, Tunique manches courtes,
Chemisier
ARBIN Christian
850 311- Cl : 25-01 - Tube d’assemblage pour le
batiment
CAMPION Marcel
850 350 à 850 358- Cl : 25-03 - Chalet en bois de
dimensions 4 x 2 m au sol et 3,04 x 2,14 m, Chalet en
bois de dimensions 6 x 2 m au sol et 6,04 x 2,70 m
ARBOGAST Stéphane
voir : FROMM Daniel, ARBOGAST Stéphane
ATELIER CRONE SAS, SAS
849 802 à 849 807- Cl : 03-01 - ″Kycad″ porte-clés 3 en
1, ″Kycad″ porte-clés 3 en 1 (variante), ″Kycad″
porte-clés 2 en 1 (pièce pour chariot et mousqueton),
″Kycad″ porte-clés ouvre-boîte, pièce pour chariot,
″Kycad″ porte-clés 2 en 1, ″Kycad″ porte-clés 2 en 1
(pièce pour chariot personnalisée)
ATELIER
DU
GOURMAND
SARL
GOURMAND , SARL]
849 711- Cl : 01-01 - Chocolat
[L’ATELIER
BOURGOGNE
/
FRANCHE
COMTE
KRAV-MAGA,
Association loi 1901
850 416- Cl : 32-00 - Logo applicable sur tous supports
DU
AUFFRET Catherine
850 417- Cl : 32-00 - Dessin de personnage
(ornementation)
B.S.A., Société anonyme à directoire
849 874 à 849 880- Cl : 07-01 - Cloche à fromage
BALOUGA , SARL
849 856 et 849 857- Cl : 06-04 - Kalo System : Etagères
murales et modulables
BARRAQUAND Thierry
849 928 et 849 929- Cl : 09-03 - Boîte en carton
contenant du bois de chauffage
BAUMANN Marc, Georges, Paul
850 312- Cl : 25-01 - Elément de construction
BELLIARD Fabrice, R STAR S.A.R.L., société à
responsabilité limitée, BELLIARD Rosella
850 177 à 850 179- Cl : 19-99 - Logo, Griffe et logo de
l’enseigne HAIR STAR
BELLIARD Rosella
voir : BELLIARD Fabrice, R STAR S.A.R.L., société à
BILLOT Séverine
850 461- Cl : 32-00 - Dessin CHAT susceptible d’être
CAROLE FRANCK ANIMATION , ASSOCIATION LOI 1901
850 180- Cl : 19-99 - Logo carole.franck.animation
CARROSSERIE FARNIER S.A., Société Anonyme
850 028 à 850 041- Cl : 12-16 - Gabarit no 1 pour pièce
auto, Gabarit no 2 pour pièce auto, Gabarit no 3 pour
pièce auto, Gabarit no 4 pour pièce auto, Gabarit no 5
pour pièce auto, Gabarit no 6 pour pièce auto, Gabarit
no 7 pour pièce auto, Gabarit no 8 pour pièce auto,
Gabarit no 9 pour pièce auto, Gabarit no 10 pour pièce
auto, Gabarit no 11 pour pièce auto, Gabarit no 12 pour
pièce auto
CARROSSERIE M LALOYEAU , Société Anonyme à
Directoire et Conseil de Surveillance
850 024 à 850 027- Cl : 12-08 - Camion
Caruccia , sarl
849 982- Cl : 11-01 - Médaille gravée : une main faisant
les cornes au recto et l’inscription da caruccia au verso
CAVET Corinne, Nathalie
849 770- Cl : 02-03 - Bonnet
849 776- Cl : 02-05 - Echarpe
849 785 et 849 786- Cl : 02-06 - Gant, Moufle
CAZES Franck
849 906- Cl : 09-01 - Flacon en verre avec son habillage
en forme de bouchon en liège
CGL PACK SERVICE, SAS
849 925 à 849 927- Cl : 09-03 - Ensemble d’emballages
emboîtés
849 957 à 849 959- Cl : 09-99 - Calage de protection et
de maintient
CHATELAIN Marion, Colette
849 952 à 849 956- Cl : 09-09 - Conteneur
CICUREL Joseph, Maurice
849 951- Cl : 09-05 - Sachet avec fente
BO CARRE , Société à Responsabilité Limitée
849 895 à 849 900- Cl : 07-06 - Corbeille à usage
alimentaire
CINQ SIX MOUCHES, S.A.R.L.
849 712- Cl : 02-01 - Combinaison bébé
849 755 et 849 756- Cl : 02-02 - Robe
BORY SARL SARL [ETS BORY SARL , SARL]
850 285 et 850 286- Cl : 21-01 - Maxi archerie set, jouet
enfants avec arc + flèches ventouse
CLODION Sandra
849 871- Cl : 06-07 - Porte photos
850 387 à 850 389- Cl : 26-05 - Abat-jour
192
BOPI 09/23
COHEN Roger
849 901 et 849 902- Cl : 07-06 - Porte verre et verrine
DRV, Société à responsabilité limitée
849 717 à 849 719- Cl : 02-02 - Blouson
COLLET Martine Née CHABAS, THIMEN Corinne Née
LHEMON
850 428 à 850 435- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur
tous supports
DUCHENE Alain
850 290- Cl : 21-02 - Engin de culture physique
CONAC Patrick, Alain
850 410 et 850 411- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur
tous supports
CONCEPT URBAIN , SAS
850 319 à 850 322- Cl : 25-02 - Potelet type Or’a 1,
Potelet type Or’a 2, Barrière type Or’a 1, Barrière type
Or’a 2
850 323 à 850 325- Cl : 25-02 - Support vélo type Or’a
1, Support vélo type Alizé 1, Support vélo type Alizé 2
CPI FRANCE, SAS
850 239 et 850 240- Cl : 20-03 - Totem de comptoir
différentes tailles
DA COSTA Eric [BERTRAND Alexandre, DA COSTA Eric]
850 171 et 850 172- Cl : 19-08 - Autocollants vintage
pour décoration de mobilier, Assemblage d’autocollants
pour décoration et architecture intérieures
DA COSTA Eric
voir : BERTRAND Alexandre, DA COSTA Eric
DANEW GROUP , SAS
850 048- Cl : 14-02 - GPS
DATEMINNOV , SARL
850 346 à 850 349- Cl : 25-03 - Boite aux lettres version
simple, Boite aux lettres version double, Boite aux lettres
version simple courte, Boite aux lettres en kit, principe
de montage
DAUPTAIN Karine, Nicole, Michelle
849 808 à 849 816- Cl : 03-01 - Sac à main isotherme
cabat Brazil prune, Sac à main isotherme cabat Brazil
aubergine, Sac à main isotherme Venise orange et
blanc, Sac à main isotherme Venise chasse, Sac à main
isotherme sac à dos Ecosse, Sac à main isotherme
sacoche Arizona
849 817- Cl : 03-01 - Porte clés
DELES Florent, Arnaud
850 442 à 850 444- Cl : 32-00 - Représentation
symbolique de la position et de l’habillement d’un sujet
massé (clefs), Représentation symbolique de la région
anatomique massée (tablatures de référence),
Représentation symbolique de la technique de massage
employée (schèmes)
DELOS Aude, Diane, Nurie, UBIEDO Eddy
849 979 à 849 981- Cl : 11-01 - Bracelet ou collier fleur
DELOUPY Jean Pierre
850 173- Cl : 19-08 - Etiquette de traçabilité destinée au
marché de la finance, banque, assurance
DELPIN Sophie, agissant au nom et pour le compte de la
société ADN - Acte de naissance, en cours de formation
849 983 à 849 992- Cl : 11-01 - Bracelet Grand Karma
en argent, Bijou Trèffle en argent sur cuir, Pendentif
Pépite, Pendentif Carré, Gourmette en argent, Pendentif
Namasté en argent, Jonc avec diamant (bijou),
Pendentif Etiquette en argent, Pendentif Balançoire,
Pendentif Serrure et sa clé en argent
DI ROSA Christophe, (Louzou)
850 379 à 850 382- Cl : 26-05 - Luminaire, Luminaire
armature
850 392 à 850 396- Cl : 26-05 - Luminaire
850 397 et 850 398- Cl : 26-05 - Luminaire
850 467- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tout support
DIARRASSOUBA Karidia
850 460- Cl : 32-00 - Motif décoratif pour surfaces
DUPONT PACOURET SARL , SARL
849 829 à 849 832- Cl : 06-01 - Chaise, Tabouret de bar,
Canapé, Chaise haut dossier
EATON-GRUENFELD Harriet
tous supports
ENCHRYSTELVIE , EURL
850 457- Cl : 32-00 - Logo
FABEIRO Manuel
850 140- Cl : 14-03 - Appareil de télécommande sans fil
FEDERATION DEPARTEMENTALE DES BOUCHES DE
RHONE DES VIGNERONS INDEPENDANTS , ASSOCIATION
LOI 1901
849 922 et 849 923- Cl : 09-03 - Emballage - Bag in Box
FIXY Stéphane
849 708 à 849 710- Cl : 01-01 - Confiserie
FROLET Lucie
849 833 et 849 834- Cl : 06-01 - Assise au mur,
Tabouret
FROMENT Jean-Philippe, Louis
849 924- Cl : 09-03 - Modèle étui carton destiné à
FROMM Daniel, ARBOGAST Stéphane
849 835- Cl : 06-03 - Quatre tables assemblables en
une seul avec bancs superposables formant étagères
FUSTER Franck
850 241 et 850 242- Cl : 21-01 - Plateau de jeu de
cartes, Plateau de jeu
GARCIA Laurent
tous supports
GASC Philippe
850 174 et 850 175- Cl : 19-08 - Patron en papier
permettant le montage d’une figurine appelée ″paper
toy″
HAGEGE David
850 468 à 850 472- Cl : 32-00 - Dessin applicable sur
tout support
HELIOWATT , SARL
850 045 à 850 047- Cl : 13-99 - Ombrière photovoltaïque
HERAUD RUBANS, SAS
849 872- Cl : 06-10 - Embrasse pour rideaux textile
HEXANET , SAS
850 449- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tous supports
HIRSCHFELD Yves
voir : RIGAUX-DEFROCOURT Nathalie, HIRSCHFELD
Yves
HUYNH Pey
850 374 à 850 377- Cl : 26-04 - Bougie
HYLTEL , SAS
Innovation EURL [C & M Innovation, EURL]
850 314 à 850 316- Cl : 25-02 - Barrière de chantier en
PE rotomoulé à clipsage
BOPI 09/23
193
JCD AGENCEMENT, S.A.R.L.
849 851 et 849 852- Cl : 06-03 - Comptoir simple,
Comptoir double
849 865 à 849 868- Cl : 06-04 - Etagère de rangement
LEGROS Olivier
849 920 et 849 921- Cl : 09-03 - Be-ox ovale boite à
mégots et cigarettes, Be-ox rectangulaire boite à mégots
et cigarettes
JEAMMES-RAJAU Véronique
849 975- Cl : 11-01 - Pendentif
tout support
LENOBLE Jean-Pierre
849 801- Cl : 03-01 - Chaussette décorative et/ou
publicitaire pour containers à déchets - housse
décorative
KASAYA , S.A.R.L.
849 836 à 849 845- Cl : 06-03 - Console acier 2 tiroirs,
Table console acier 2 volets, Table acier cube, Table
basse acier et bois de manguier, Table basse acier
ronde, Meuble acier TV, Bureau acier multimédia,
Tableau magnétiqure monochrome acier rectangle,
Tableau magnétiqure monochrome acier carré, Tableau
magnétiqure monochrome acier rond
849 853 à 849 855- Cl : 06-04 - Malle fer blanc ″armoire
dressing″, Bibliothèque acier murale ronde, Rangements
acier 5 cubes sur axe
LEVY - BENCHETON Alexandra
849 998 à 850 019- Cl : 11-01 - Modèle ″Rosace″ Bracelet, Modèle ″Rosace″ - Pendentif, Modèle
″Rosace″ - Boucles d’oreilles, Modèle ″Rosace″ Bague, Modèle ″Rosace″ - Collier danseuse, Modèle
″Rosace″ - Collier, Modèle ″Tour du Monde″ - Bracelet,
Modèle ″Tour du Monde″ - Pendentif, Modèle ″Tour du
Monde″ - Bracelet plusieurs motifs, Modèle ″Tour du
Monde″ - Boucles d’oreilles, Modèle ″30’s″ - Pendentif,
Modèle ″30’s″ - Bracelet, Modèle ″30’s″ - Bracelet
soirée, Modèle ″30’s″ - Sautoir, Modèle ″30’s″ - Boucles
d’oreilles, Modèle ″Labyrinthe″ - Sautoir, Modèle
″Labyrinthe″ - Pendentif, Modèle ″Labyrinthe″ - Bague,
Modèle ″Labyrinthe″ - Bracelet, Modèle ″Tour du
Monde″ - Sautoir, Modèle ″Tour du Monde″ - Bague,
Modèle ″Labyrinthe″ - Boucles d’oreilles
KAYAOGLU Olivier
850 020 et 850 021- Cl : 11-01 - Bijou
KEKOLI.com , SAS
850 454 et 850 455- Cl : 32-00 - Identité graphique de la
société KeKoli.com, logo, site internet, tous supports
commerciaux...
LOUGNON Philippe
850 359- Cl : 26-02 - Lampe portative
KIDO SARL UNI, SARL
850 053 et 850 054- Cl : 14-02 - Clé USB
LUMET Pierre, Michel
849 973 et 849 974- Cl : 11-01 - Bague de doigt,
Pendentif collier rose
KOOPLES
PRODUCTION
SAS [THE
KOOPLES
PRODUCTION , SAS]
849 729 à 849 749- Cl : 02-02 - Chemise en voile de
coton rayé, bouton métal doré, Gilet sans manche avec
brandebourg, femme, Jupe avec ceinture, imprimée
léopard, Perfecto en cuir pour homme, Débardeur poche
poitrine, imprimé léopard, Robe bicolore à volant,
boutons métal noirs, Perfecto en soie lavée, zippé et
boutons métal, Robe en soie lavée avec clous devant,
Jupe avec rivets argent, élastiquée dos, Chemise
femme, vendue avec foulard tête de mort, Veste en
lainage gansée noir, pour homme, Top en dentelle, zippé
dos, Veste en coton stretch avec écusson pour homme,
Chemise en oxford, vendue avec foulard homme,
Chemise en vichy, col contrasté, pour homme, Blouson
en jean léger, boutons dorés et badge army, Saharienne
en coton, boutons métal, manches courtes, Veste en
lainage beige, boutons dorés, femme, Chemise en
popeline avec foulard et écusson noir, Veste en coton
stretch avec écusson, pour femme, Jupe zippée à volant
849 769- Cl : 02-03 - Chapeau en paille avec ruban
clouté
849 775- Cl : 02-05 - Echarpe avec oeillets métal,
modèle mixte
LAPEYRE, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance
850 326 à 850 330- Cl : 25-02 - Modèle de porte
d’entrée
LAPORTE Daniel
850 176- Cl : 19-08 - Imprimé - document distribué dans
les offices de tourisme
Laurence Ginette
Madeleine]
849 768- Cl :
849 771- Cl :
849 777- Cl :
Madeleine
[DURAND Laurence, Ginette,
02-02 - Poncho
02-03 - Bonnet
02-05 - Echarpe
LAUTERBACH Jean Claude
850 439 à 850 441- Cl : 32-00 - LOGO - Clou
directionnel flèché rond, LOGO - Clou directionnel flèché
carré, LOGO - Clou directionnel flèché rectangulaire
LUNETTES YVES COGAN , S.A
850 152 à 850 160- Cl : 16-06 - Monture optique homme
Stainless steel, inox et propionatet injecté, Monture
optique femme Stainless steel et propionate d’acétate,
Monture optique homme maillechort, inox et propionate
d’acétate, Monture optique homme inox et propionate,
Monture optique femme stainless steel, monel et
proionate injecté, Monture optique femme inox et
acétate, Monture optique homme titane, bois et acétate,
Monture optique homme titane et acétate, Monture
optique femme stainless steel et propionate injecté
LWA / Luc Weizmann Architecte , SARL
850 181 à 850 194- Cl : 19-99 - Dessin de roue
apposable sur tous supports, Dessin de pupitre
apposable sur tous supports
MAILLARD Elodie, Magdeleine, Michèle
849 997- Cl : 11-01 - Bijou poupée émaillé
MAINtag, S.A.S.
850 139- Cl : 14-03 - Antenne PDA GSHR D10 17 x 2 x
2
MAISONS HCC , SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE
850 340 à 850 345- Cl : 25-03 - Vues en plans, vues en
élévations, vue en perspective d’une maison individuelle
MAKELISTY, SARL
849 818 à 849 826- Cl : 03-01 - Sac
MANZINI SA [SA MANZINI, SA]
850 473- Cl : 99-00 - Vase tourné granit
LEBLANC Marc, Georges, Maurice
850 415- Cl : 32-00 - Dessin pour tout support
MARTIN Frédéric
849 892 à 849 894- Cl : 07-06 - Tire-bouchon
LEFEBVRE TEXTILE , SARL
849 873- Cl : 06-13 - Linge de maison
MECELLAH Fella
849 716- Cl : 02-01 - String bijoux Tour Eiffel
194
MENETRIEUX Benoît
voir : TRUCHOT Olivier, MENETRIEUX Benoît
MERLE Frédéric, Thierry
849 788 à 849 792- Cl : 03-01 - Sac de transport pour
tablette de navigation pour parachutiste
MONNET SEVE SA , Société Anonyme
850 313- Cl : 25-01 - Panneau de revêtement
(construction)
MOTRON Yvory
850 022 et 850 023- Cl : 11-01 - Bracelet, bijou fantaisie,
ïv mix A. ivoire végétal ; Tagua, Bracelet, bijou fantaisie,
ïv mix B. ivoire végétal ; Tagua
MOURET, SA
MOUSSA Ahamada, ALI MOUSSA Zaïnaba
Ahamada, ALI MOUSSA Zaïnaba]
850 166 et 850 167- Cl : 19-04 - Carnet
[ALI MOUSSA
MOUSSA Zaïnaba [ALI MOUSSA Zaïnaba]
voir : ALI MOUSSA Ahamada, ALI MOUSSA Zaïnaba
MULLER Christophe, Frédéric, Lucien
850 453- Cl : 32-00 - Marque page triangulaire
MYLAN GENERICS FRANCE HOLDING, société par action
simplifiée
849 930 à 849 950- Cl : 09-03 - Conditionnement de
produits génériques (ACETYLSYSTEINE),
Conditionnement de produits génériques
(IBUPROPHENE), Conditionnement de produits
génériques (ACICLOVIR)
NADS, SARL
849 976 à 849 978- Cl : 11-01 - Collier cigarette pliée
slim, Collier cigarette slim allumée, Collier ras du cou
cigarette slim pliée
NADS, Société à responsabilité limitée
849 750 à 849 754- Cl : 02-02 - Tee shirt collection
″mots″, Tee shirt collection ″i’m a fucking romantic″, Tee
shirt collection ″pictos″, Tee shirt collection ″mots″
femme
849 884 à 849 887- Cl : 07-01 - Tasse ″I’m a fucking
romantic″, Tasse ″pictos 1″ et sa soucoupe, Tasse
″pictos 2″ et sa soucoupe
850 360 à 850 373- Cl : 26-04 - Ampoule led
850 383 à 850 385- Cl : 26-05 - Branche à led
(luminaire)
NEC Corporation, société de droit japonais
850 119 à 850 138- Cl : 14-03 - Antenne
NEC Corporation, société organisée selon les lois du Japon
850 055 à 850 072- Cl : 14-03 - Téléphone cellulaire
sans fil
sans fil
sans fil
sans fil
NEGOPLAST INTERNATIONAL Sarl , SARL
850 303 et 850 304- Cl : 24-02 - Cupule de dosage,
Pince à disséquer
NGHIEM AN THACH François
850 458- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tout support
NIVESSE Franck, Roger, Georges
tous supports
NURUN FRANCE SAS , SAS
850 413 et 850 414- Cl : 32-00 - Logo apposable sur
tous supports
BOPI 09/23
Obshtshestvo s ogranichennoy otvetstvennostyu ″Korpus
vyzhivaniya″, Société de droit russe
849 827- Cl : 05-05 - Tissu de camouflage
OCTALIS , SA
ORSOL S.A., Société par actions simplifiée
849 890 et 849 891- Cl : 07-02 - Barbecue
850 305 à 850 310- Cl : 25-01 - Elément de construction
(élement de mur), Elément de construction (élément de
mur), Elément de construction (angle plat), Elément de
construction (angle avec retour)
850 317 et 850 318- Cl : 25-02 - Elément de
construction (élément de mur), Elément de construction
(pilier)
PARFUMS GIVENCHY, Société Anonyme
849 907 à 849 913- Cl : 09-01 - Flacon pour produits de
parfumerie
PARIS AXE COSMETIQUE , SARL
850 049 à 850 052- Cl : 14-02 - Clé USB
PARROCHIA Max Jacques
849 914 à 849 919- Cl : 09-03 - Boite fantaisie
PAULO Michel
849 888 et 849 889- Cl : 07-01 - Pot de yaourt : petit
suisse
Pi design, SARL
849 905- Cl : 09-01 - Flacon
PIEROBON Roland
850 448- Cl : 32-00 - Logo
PIGANIOL SAS, S.A.S.
850 403 à 850 409- Cl : 32-00 - Dessin pour parapluie
PLASTEX, Société par actions simplifiée
849 720 à 849 728- Cl : 02-02 - Blouson, Pantalon
849 772 et 849 773- Cl : 02-04 - Chaussure
849 778 à 849 784- Cl : 02-06 - Gant
PLASTITEMPLE, SA
850 243 à 850 255- Cl : 21-01 - Poupée jouet souple en
tissus, Jouet puzzle en tissus, Jouet d’eveil en tissus,
Tapis jouet d’eveil en tissus
PLOWY Jean Pierre, Gaston
850 390 et 850 391- Cl : 26-05 - Lampe à LED
POLYCOMPOSIT , SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
849 968 à 849 972- Cl : 10-06 - Capot pour feu de
chantier - feux de signalisation
PROFESSIONNAL COMPUTER ASSOCIES FRANCE SA, SA
850 042 à 850 044- Cl : 13-02 - Chargeur de batterie
USB universel
PROVOST André, Jean Pierre
850 462- Cl : 32-00 - Dessin de la marque a feu de
PROVOST
COIFFURE
Société
par
Actions
Simplifiée [FRANCK PROVOST COIFFURE , Société par
Actions Simplifiée]
850 334 à 850 339- Cl : 25-03 - Agencement de magasin
RACINE Françoise, Marthe, Marie
tous supports
REN Jiaodan
849 828- Cl : 05-05 - Modèle de tissu
RENARD Angéline, Erika, Denise
849 858 à 849 864- Cl : 06-04 - Urne funéraire d’art
BOPI 09/23
195
RENARD Pascal, Roger
850 165- Cl : 19-03 - Page de calendrier multi-orientable
avec photo 360o ″petite planète″
SZPALA Jean
tous supports
RIGAUX-DEFROCOURT Nathalie, HIRSCHFELD Yves
850 378- Cl : 26-05 - Lampe
TEFAL, Société par actions simplifiée
849 960 à 849 967- Cl : 10-04 - PESE-PERSONNE
RIVIERE Jean-Max
850 256 et 850 257- Cl : 21-01 - Cartes à jouer lettres,
Carte à jouer chiffres
THIMEN Corinne Née LHEMON
voir : COLLET Martine Née CHABAS, THIMEN
Corinne Née LHEMON
S.A S.A [RENE PIERRE S.A, S.A]
850 287 à 850 289- Cl : 21-01 - Modèle de baby-foot
dénommé ″LE ONZE″, Modèle de baby-foot dénommé
″LEADER″, Modèle de baby-foot dénommé ″LE REAL″
TOMASI Patrick
849 993 à 849 996- Cl : 11-01 - Bijou strassé, Bijou
SAADA Benjamin
849 713 à 849 715- Cl : 02-01 - Caleçon
SARL Arthur et Marie, SARL
850 268 à 850 284- Cl : 21-01 - Tableau musical
campagne, Tableau musical bateau, Jeu éducatif - les
volets symétriques, Jeu éducatif - la compagnie des
clowns minuscule, Jeu éducatif - la compagnie des
clowns majuscule, Puzzle chateau fort, Puzzle photo de
classe, Puzzle escargot, Puzzle chevalier, Puzzle fée,
Puzzle princesse, Puzzle prince, Puzzle père noël, Jeu
éducatif type sudoku intitulé animoku, Jeu du getoumi,
Jeu éducatif les quatre familles du...teau, Jeu des
contes
SAS LES VERGERS DE HAUTE SAVOIE , SOCIÉTÉ PAR
ACTIONS SIMPLIFIÉE
850 456- Cl : 32-00 - Dessin susceptible d’être apposé
sur tout support
SAS VASSEUR , SAS
849 881 à 849 883- Cl : 07-01 - Terrine de poulet citron :
le poulardon
SERRET Olivier, Jean Marie
850 168- Cl : 19-07 - Mappemonde océanique,
planisphère maritime, carte marine
SFECCI Daniel
voir : SFECCI Jean-Pierre, SFECCI Daniel
SFECCI Jean-Pierre, SFECCI Daniel
850 386- Cl : 26-05 - Tête de lampadaire
SIMONIN Jean-Luc
850 399 et 850 400- Cl : 29-01 - Barrière de protection à
disposer autour d’un poêle de chauffage
STAR S.A.R.L. société à responsabilité limitée [R STAR
S.A.R.L., société à responsabilité limitée]
voir : BELLIARD Fabrice, R STAR S.A.R.L., société à
STB (Sociétté Technique de Bobinage), SARL
850 291 à 850 297- Cl : 22-05 - Tête plombée trouée,
Tête plombée, Leurre souple
STENOTYPE GRANDJEAN (SA), SOCIETE ANONYME
850 161 à 850 164- Cl : 18-01 - Machine de sténotypie.
Modèle REVA
TRANFO-PLAST SARL [SARL TRANFO-PLAST, SARL]
849 846 à 849 850- Cl : 06-03 - Table ″muséum″, Table
″DELTA″
TRICOTAGE DES VOSGES, SA
849 774- Cl : 02-04 - Chaussettes
TROGNEUX SAS SAS [JEAN TROGNEUX SAS, SAS]
TRONE SARL SARL [LE TRONE SARL , SARL]
850 298 à 850 302- Cl : 23-02 - Vasque lave-main pour
réservoir de WC
TROUBADOUR Serge
850 422- Cl : 32-00 - Logo ″Prestations Musique″
TRUCHOT Olivier, MENETRIEUX Benoît
UBIEDO Eddy
voir : DELOS Aude, Diane, Nurie, UBIEDO Eddy
Université Panthéon-Assas Paris 2 , Etablissement à
caractère public
850 466- Cl : 32-00 - Logo de l’Association des Anciens
d’Assas - Assas Alumini
VENTAJA Nathalie
850 170- Cl : 19-08 - Dessin apposable sur le jeton de
lavage
850 237- Cl : 19-99 - Logo de l’enseigne et carte de
VIALET SA SA [GERARD VIALET SA, SA]
849 787- Cl : 02-07 - Ceinture
849 799 et 849 800- Cl : 03-01 - Porte-monnaie ou
porte-documents
VIBERT ECLAIRAGE , SARL
850 463- Cl : 32-00 - Dessin susceptible d’être apposé
sur tout support
VITAREA , SAS
VIVACITE, SARL
850 238- Cl : 20-03 - Colonne d’affichage
850 331 à 850 333- Cl : 25-03 - Abri conteneur, Kiosque
à conteneurs, Kiosque à conteneurs face avec et côté
SUDAROS Somprasong
850 258 à 850 267- Cl : 21-01 - Plateau de jeu verbillico
version ″excellence″, Plateau de jeu verbillico version
″junior″, Plateau de jeu verbillico version ″mini″, Carte
question réponse verbillico version ″excellence″, Carte
question réponse verbillico version ″junior″, Carte
question réponse verbillico version ″mini″, Dé ″sujets″
PRONOM, Carte temps verbillico version ″excellence″,
Boite de jeu verbillico
VUITTON MALLETIER Société Anonyme [LOUIS VUITTON
MALLETIER, Société Anonyme]
849 793 à 849 798- Cl : 03-01 - Sac
850 141- Cl : 14-99 - Accéssoire téléphone
850 147 et 850 148- Cl : 16-06 - Lunettes
850 149 et 850 150- Cl : 16-06 - Branche de montures
de lunettes
850 151- Cl : 16-06 - Lunettes
SURREL Yves
850 142 à 850 146- Cl : 15-02 - Coupleur hydraulique
autorégulant pour pompe à chaleur
WALDMANN Herbert
849 903 et 849 904- Cl : 08-03 - Lame de scie à bois et
métaux, Scie à bois / métaux rétractable
196
WOLFE Monique
850 459- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tous
supports
BOPI 09/23
BOPI 09/23
197
Liste de concordance entre numéros
2. − LISTE DE CONCORDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT OU NUMÉROS NATIONAUX
(dans l’ordre croissant) ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
06 4525
850 055
à
850 072
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
14-03
08 5546
850 209
à
850 222
850 223
à
850 236
850 170
850 237
850 305
à
850 310
850 317
et
850 318
849 835
849 836
à
849 845
849 853
à
849 855
850 311
849 975
850 401
et
850 402
849 856
et
849 857
849 729
à
849 749
849 769
849 775
850 378
850 243
à
850 255
850 403
à
850 409
850 161
à
850 164
850 303
et
850 304
850 147
et
850 148
850 256
et
850 257
849 906
850 166
et
850 167
850 410
et
850 411
14-03
08 5547
850 091
à
850 104
14-03
08 5638
850 105
à
850 118
14-03
849 874
à
849 880
07-01
06 4672
849 905
09-01
06 4687
849 788
à
849 792
03-01
06 4717
850 473
99-00
06 4793
849 973
et
849 974
11-01
850 314
à
850 316
25-02
06 4940
850 241
et
850 242
21-01
09 0273
06 4972
849 914
à
849 919
09-03
09 0274
07 1683
849 717
à
849 719
02-02
849 720
à
849 728
02-02
849 772
et
849 773
02-04
849 778
à
849 784
02-06
09 0305
07 4006
850 359
26-02
09 0311
07 4586
849 793
à
849 798
03-01
06 4526
06 4527
06 4528
06 4603
06 4892
07 1685
850 073
à
850 090
08 5648
09 0063
09 0110
09 0124
09 0270
09 0271
09 0280
09 0300
09 0302
09 0315
08 3609
849 774
02-04
08 4161
850 177
à
850 179
19-99
08 5431
850 180
19-99
08 5544
850 181
à
850 194
19-99
09 0361
09 0562
08 5545
850 195
à
850 208
19-99
09 0609
09 0316
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
Classement
principal
19-99
09 0804
850 412
32-00
09 0810
850 379
à
850 382
26-05
09 0857
849 770
02-03
849 776
02-05
849 785
et
849 786
02-06
09 0893
850 413
et
850 414
32-00
09 0903
850 171
et
850 172
19-08
09 0935
849 892
à
849 894
07-06
09 0999
850 331
à
850 333
25-03
09 1032
850 119
à
850 138
14-03
09 1044
850 415
32-00
09 1061
850 416
32-00
09 1110
849 799
et
849 800
03-01
09 1136
849 708
à
849 710
01-01
19-99
19-08
19-99
25-01
25-02
06-03
06-03
06-04
25-01
11-01
32-00
06-04
02-02
02-03
02-05
26-05
21-01
09 1193
850 417
32-00
09 1205
849 858
à
849 864
06-04
09 1212
849 846
à
849 850
06-03
09 1215
849 711
01-01
18-01
09 1218
850 334
à
850 339
25-03
24-02
09 1228
850 418
à
850 421
32-00
16-06
09 1271
850 422
32-00
09 1290
849 920
et
849 921
09-03
09 1302
07-01
09-01
19-04
849 881
à
849 883
09 1303
850 340
à
850 345
25-03
32-00
09 1347
850 174
et
850 175
19-08
32-00
21-01
198
BOPI 09/23
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
09 1350
849 922
et
849 923
09-03
849 755
et
849 756
02-02
09 4247
09 2016
850 446
et
850 447
32-00
12-16
09 2028
849 757
à
849 767
02-02
09 4251
09 4259
09 4261
850 346
à
850 349
25-03
09 2129
849 968
à
849 972
10-06
09 1430
850 045
à
850 047
13-99
09 2278
849 952
à
849 956
09-09
09 1435
850 258
à
850 267
21-01
09 2313
850 448
32-00
09 2321
849 976
à
849 978
11-01
850 268
à
850 284
21-01
09 1455
09 2322
850 449
32-00
09 1456
849 750
à
849 754
02-02
09 2323
850 450
32-00
09 2324
850 451
32-00
09 1459
849 884
à
849 887
07-01
09 2325
850 452
32-00
09 2363
850 048
14-02
09 2367
850 386
26-05
09 1478
850 428
à
850 435
32-00
09 2368
850 291
à
850 297
22-05
09 1486
850 424
à
850 427
32-00
09 2443
850 149
et
850 150
16-06
09 1492
849 851
et
849 852
06-03
09 2791
849 960
à
849 967
10-04
849 865
à
849 868
06-04
09 3189
850 151
16-06
09 3293
849 801
03-01
849 983
à
849 992
11-01
09 1522
09 1532
850 436
à
850 438
32-00
09 3773
849 924
09-03
09 4016
849 768
02-02
849 771
02-03
849 777
02-05
09 4042
850 453
32-00
09 4066
849 871
06-07
09 4067
850 387
à
850 389
26-05
09 4319
09 4225
849 713
à
849 715
02-01
09 4324
09 4227
849 827
05-05
09 4326
09 4229
850 458
32-00
849 928
et
849 929
850 457
850 462
850 239
et
850 240
850 399
et
850 400
849 957
à
849 959
850 049
à
850 052
849 903
et
849 904
849 925
à
849 927
850 169
849 997
849 998
à
850 019
850 350
à
850 358
849 829
à
849 832
850 290
850 463
850 165
850 312
850 464
et
850 465
850 313
849 716
850 020
et
850 021
849 833
et
849 834
849 888
et
849 889
850 285
et
850 286
849 808
à
849 816
849 907
à
849 913
849 817
850 024
à
850 027
850 042
à
850 044
849 802
à
849 807
09 1354
850 423
32-00
09 1361
850 173
19-08
09 1362
850 028
à
850 041
09 1402
09 1556
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
09 4262
09 4266
09 4272
09 4274
09 4282
09 4283
09 4289
09 4295
09 4296
09 4299
09 4303
09 4305
09 4306
09 4308
09 4309
09 4310
09 4311
09 4314
849 895
à
849 900
07-06
09 1598
850 176
19-08
09 1600
849 979
à
849 981
11-01
849 869
et
849 870
06-05
850 439
à
850 441
32-00
09 1641
850 141
14-99
09 4232
849 951
09-05
09 1678
849 982
11-01
09 4233
850 456
32-00
09 1695
849 873
06-13
09 4234
850 360
à
850 373
26-04
849 993
à
849 996
11-01
09 1768
09 4235
850 168
19-07
09 1769
850 383
à
850 385
26-05
09 4239
850 459
32-00
09 4240
15-02
850 442
à
850 444
32-00
850 142
à
850 146
09 4329
09 4331
09 4241
850 460
32-00
09 4336
850 445
32-00
09 4242
850 461
32-00
09 4246
850 454
et
850 455
32-00
09 1621
09 1626
09 1783
09 1894
09 1989
849 872
06-10
09 2002
849 712
02-01
09 4327
09 4328
09 4338
Classement
principal
09-03
32-00
32-00
20-03
29-01
09-99
14-02
08-03
09-03
19-07
11-01
11-01
25-03
06-01
21-02
32-00
19-03
25-01
32-00
25-01
02-01
11-01
06-01
07-01
21-01
03-01
09-01
03-01
12-08
13-02
03-01
BOPI 09/23
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
09 4354
850 319
à
850 322
850 323
à
850 325
849 901
et
849 902
850 466
850 140
850 392
à
850 396
850 467
850 397
et
850 398
849 787
850 053
et
850 054
849 828
850 152
à
850 160
850 390
et
850 391
850 139
850 287
à
850 289
850 022
et
850 023
849 930
à
849 950
850 468
à
850 472
850 374
à
850 377
850 298
à
850 302
849 818
à
849 826
850 326
à
850 330
850 238
849 890
et
849 891
09 4355
09 4358
09 4360
09 4361
09 4362
09 4363
09 4364
09 4367
09 4368
09 4369
09 4370
09 4372
09 4373
09 4375
09 4378
09 4379
09 4381
09 4416
09 4417
09 4419
09 4422
09 4653
09 4655
Classement
principal
25-02
25-02
07-06
32-00
14-03
26-05
32-00
26-05
02-07
14-02
05-05
16-06
26-05
14-03
21-01
11-01
09-03
32-00
26-04
23-02
03-01
25-02
20-03
07-02
199
BOPI 09/23
Liste des classements secondaires
3. − LISTE DES CLASSEMENTS SECONDAIRES
Classement(s)
secondaires
Numéro(s)
de
publication
Rappel du
1er classement
201
BOPI 09/23
Errata relatifs aux dessins et modèles publiés
I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODÈLES
PUBLIÉS
1. Errata relatifs aux indications de la déclaration
2. Errata relatifs aux reproductions
203
BOPI 09/23
Errata relatifs aux indications de la déclaration
1. ERRATA RELATIFS AUX INDICATIONS DE LA DÉCLARATION
Néant
205
BOPI 09/23
Errata relatifs aux reproductions
2. ERRATA RELATIFS AUX REPRODUCTIONS
Néant
207
BOPI 09/23
Publication complémentaire des reproductions en couleurs
I - 4. PUBLICATION COMPLÉMENTAIRE DES
REPRODUCTIONS EN COULEURS
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances).
209
BOPI 09/23
1-1
849 708
1-2
849 709
1-3
849 710
1-1
849 711
1-1
849 716
I
5-1
849 717
9-1
849 718
10-1
849 719
II
3-1
849 720
7-1
849 722
9-1
849 723
BOPI 09/23
12-1
849 725
1-1
849 729
3-1
849 730
BOPI 09/23
5-1
7-1
8-1
III
849 731
9-1
849 735
10-1
849 736
11-1
849 737
849 733
849 734
IV
BOPI 09/23
12-1
849 738
17-1
849 743
15-1
849 741
18-1
849 744
16-1
849 742
20-1
849 746
BOPI 09/23
21-1
22-1
23-1
V
849 747
1-1
849 750
2-1
849 752
3-1
849 753
849 748
849 749
VI
4-1
BOPI 09/23
849 754
2-1
849 769
24-1
849 774
4-1
849 775
22-1
849 779
BOPI 09/23
22-2
849 780
1-1
849 788
1-2
849 789
VII
1-3
849 790
1-4
849 791
1-5
849 792
VIII
14-1
849 793
20-1
849 794
24-1
849 795
BOPI 09/23
26-1
849 796
44-1
849 797
48-1
849 798
BOPI 09/23
1-1
2-1
3-1
IX
3-2
849 811
4-1
849 812
4-2
849 813
5-1
849 814
849 808
849 809
849 810
X
5-2
6-1
BOPI 09/23
849 815
2-1
849 834
4-1
849 871
1-1
849 881
849 816
1-1
849 827
1-1
849 833
BOPI 09/23
2-1
3-1
1-1
XI
849 882
1-2
849 885
2-1
849 886
3-1
849 887
849 883
849 884
XII
1-1
BOPI 09/23
1-1
849 922
1-2
849 923
1-1
849 924
849 892
1-1
849 906
1-5
849 911
BOPI 09/23
1-1
849 928
2-1
849 929
1-1
849 930
XIII
1-2
849 931
1-3
849 932
1-4
849 933
XIV
1-5
1-6
849 934
BOPI 09/23
2-2
849 938
2-3
849 939
2-4
849 940
2-5
849 941
849 935
1-7
849 936
2-1
849 937
BOPI 09/23
2-6
849 942
2-7
849 943
3-1
849 944
3-2
3-3
XV
3-4
849 947
3-5
849 948
3-6
849 949
3-7
849 950
849 945
849 946
XVI
1-1
2-1
849 973
BOPI 09/23
1-1
849 976
2-1
849 977
3-1
849 978
849 974
BOPI 09/23
1-1
1-1
2-1
XVII
1-1
850 045
1-2
850 046
1-3
850 047
1-1
850 049
1-2
850 050
2-1
850 051
849 997
850 020
850 021
XVIII
2-2
BOPI 09/23
850 052
1-1
850 141
1-1
850 142
1-2
850 143
1-3
850 144
1-4
850 145
BOPI 09/23
1-5
4-1
5-1
1-1
XIX
2-1
850 150
1-1
850 152
5-1
850 156
6-1
850 157
7-1
850 158
8-1
850 159
9-1
850 160
850 146
850 147
850 148
850 149
XX
1-4
1-1
1-2
BOPI 09/23
850 164
1-1
850 168
1-1
850 169
1-1
850 171
850 166
850 167
BOPI 09/23
2-1
XXI
1-1
850 238
1-1
850 241
2-1
850 242
850 172
1-1
850 173
2-1
850 237
XXII
BOPI 09/23
1-1
850 243
4-1
850 246
2-1
850 244
5-1
850 247
3-1
850 245
6-1
850 248
BOPI 09/23
7-1
8-1
9-1
XXIII
850 249
10-1
850 252
11-1
850 253
12-1
850 254
850 250
850 251
XXIV
12-2
1-1
2-1
BOPI 09/23
850 255
1-1
850 258
2-1
850 259
3-1
850 260
850 256
850 257
BOPI 09/23
4-1
XXV
850 261
5-1
850 262
6-1
850 263
7-1
850 264
8-1
850 265
9-1
850 266
10-1
850 267
1-1
850 268
XXVI
2-1
3-1
4-1
BOPI 09/23
850 269
5-1
850 272
6-1
850 273
7-1
850 274
850 270
850 271
BOPI 09/23
8-1
850 275
9-1
850 276
10-1
850 277
XXVII
11-1
850 278
12-1
850 279
13-1
850 280
XXVIII
14-1
BOPI 09/23
17-1
850 284
1-1
850 285
2-1
850 286
850 281
15-1
850 282
16-1
850 283
BOPI 09/23
1-1
850 287
2-1
850 288
3-1
XXIX
1-1
850 314
1-1
850 319
2-1
850 320
850 289
XXX
3-1
850 321
1-1
850 323
2-1
850 332
BOPI 09/23
3-1
850 333
1-1
850 334
1-2
850 335
BOPI 09/23
1-3
850 336
1-4
850 337
1-5
850 338
XXXI
1-6
850 339
1-1
850 340
1-2
850 341
XXXII
1-3
1-1
2-1
850 342
BOPI 09/23
3-1
850 348
4-1
850 349
1-1
850 359
850 346
850 347
BOPI 09/23
1-1
2-1
XXXIII
850 374
1-1
850 378
1-1
850 379
2-1
850 387
850 375
3-1
850 376
4-1
850 377
XXXIV
4-1
BOPI 09/23
850 388
5-1
850 389
1-1
850 390
2-1
850 391
1-1
850 399
BOPI 09/23
1-2
1-1
2-1
XXXV
3-1
850 405
4-1
850 406
5-1
850 407
850 400
850 403
850 404
XXXVI
6-1
850 408
7-1
850 409
1-1
850 410
BOPI 09/23
2-1
850 411
1-1
850 412
1-1
850 415
BOPI 09/23
1-1
1-1
850 417
850 418
XXXVII
2-1
850 419
3-1
850 420
4-1
850 421
XXXVIII
1-1
850 423
1-1
850 424
4-1
850 427
1-1
BOPI 09/23
850 428
2-1
850 429
3-1
850 430
4-1
850 431
BOPI 09/23
5-1
850 432
6-1
850 433
7-1
850 434
XXXIX
8-1
850 435
1-1
850 436
1-1
850 445
XL
1-1
1-1
1-1
1-1
BOPI 09/23
850 446
2-1
850 455
1-1
850 456
1-1
850 458
850 448
850 453
850 454
BOPI 09/23
1-1
2-1
8-1
XLI
850 460
1-1
850 466
1-1
850 473
850 464
850 465
BOPI 09/23
I-5
Parutions complémentaires d’autres numéros de publication
PARUTIONS COMPLÉMENTAIRES D’AUTRES
NUMÉROS DE PUBLICATION
(NOIR ET BLANC ET COULEURS)
Néant
211
BOPI 09/23
Publications du Registre National
DEUXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES
II - 1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
II - 2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS
II - 3. ERRATA RELATIFS A LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS
213
BOPI 09/23
II-1.
No National ou
No d’enregistrement
Tableau général des inscriptions
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
du 19 au 30 octobre 2009
No d’inscription
Transmission totale de propriété
0 276
7 808
0 277
7 808
0 278
7 808
13 174
7 819
15 021
7 819
42 031
7 829
42 974
7 807
43 582
7 813
43 909
7 813
44 159
7 824
44 400
7 821
60 238
7 820
62 538
7 809
70 600
7 809
86 4234
7 819
88 6293
7 819
90 0859
7 819
90 1169
7 819
91 1515
7 819
92 3013
7 819
92 3295
7 819
92 3873
7 819
92 4766
7 819
92 4767
7 819
92 5445
7 819
92 5570
7 819
92 7566
7 819
92 7649
7 819
93 3876
7 819
93 3965
7 819
93 6006
7 819
94 1923
7 819
95 0973
7 819
95 1137
7 819
95 3726
7 819
96 2066
7 819
96 4027
7 819
96 6220
7 819
99 2967
7 808
Transmission partielle de propriété
en ce qui concerne les(s) titulaire(s)
No National ou
No d’enregistrement
No d’inscription
84 387
7 828
Concession de licence
83 732
7 815
90 946
7 826
Assignation en revendication de propriété
71 506
7 811
71 972
7 811
Changement de nom, de dénomination
43 282
7 810
43 582
7 814
43 909
7 814
44 159
7 825
90 2957
7 816
Changement d’adresse
43 282
7 810
43 582
7 812
43 909
7 812
63 291
7 818
74 330
7 827
82 478
7 817
84 194
7 827
90 2957
7 816
Renonciation totale
7 370
7 822
Décision judiciaire définitive affectant
l’existence ou la validité d’un titre
de propriété industrielle
43 027
7 823
215
BOPI 09/23
Publication des renonciations
II-2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS
RENONCIATION TOTALE
o
N national ou d’enregistrement : 00 7370
Déposée le : 5 décembre 2000
Nom du titulaire : VIDEOJET, SAS, No SIREN : 348556465
Adresse : 34 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS,
FRANCE
Renonciation no : 7822
Date d’inscription de la renonciation : 26 octobre 2009
217
BOPI 09/23
Errata relatifs à la publication des inscriptions
II - 3. ERRATA RELATIFS
A LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS
Néant
219
BOPI 09/23
Publication des avis de notification
TROISIÈME PARTIE
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION
EN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DANS SON ARTICLE R 514-4
221
BOPI 09/23
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION
EN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DANS SON ARTICLE R 514-4
No National
Nom du déposant ou du mandataire
tel qu’indiqué sur la requête
07 1119
Mr Thierry REY-COQUAIS
22 grande Rue
69390 MILLERY
07 1279
Mlle Johanna MICHEL
Le Samantha
23 avenue de la Libération
06270 VILLENEUVE LOUBET
07 1306
Mme Anne-Sophie GILLET
45 chemin des Esses
69370 SAINT DIDIER AU MONT D’OR
07 1324
MYMA DIFFUSION SARL
320 avenue Berthelot
69371 LYON CEDEX 08
07 1379
Mr Rémy BAILLY
3 rue Amos Barbot
17000 LA ROCHELLE
07 1414
DECOR 10 SAS
Route de Chasse
38200 SEYSSUEL
07 1528
Mr Patrice CLEMENT
6 avenue de Donadieu
31650 SAINT ORENS DE GAMEVILLE
07 1618
SHAL SARL
76 rue Maurice Lachatre
93700 DRANCY
07 1631
Mme Delphine RESLOU
36 Hameau du Loch
56390 LOCQUELTAS
07 1666
DECOR 10 SAS
Route de Chasse
38200 SEYSSUEL
223
224
No National
Nom du déposant ou du mandataire
tel qu’indiqué sur la requête
09 1073
Ariel FORTUNE
20 rue d’Aupérie-Bll
33800 BORDEAUX
09 1122
Mr Rafik AZALA
19 rue de Touraine
95460 EZANVILLE
09 1124
Mr Kévin LUONG
12 allée des Hautes Rives
93160 NOISY LE GRAND
09 1541
Mr Franck LELARGE
13 rue aux Fèvres
14100 LISIEUX
09 1976
SOCIETE MHNA ID SARL
14 rue Crespin du Gast
75011 PARIS
09 1999
SOCIETE MHNA ID SARL
14 rue Crespin du Gast
75011 PARIS
09 2177
Mr Ludovic THERAULAZ
4 rue des Troènes
34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE
BOPI 09/23
LE DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : BENOÎT BATTISTELLI
IMPRIMEUR : SOCIÉTÉ JOUVE
C.P.P.A.P. NO 1445 ADEP
ISSN 0223-3398

bulletin officiel de la propriete industrielle

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