le plan comptable luxembourgeois : version abregee
Transcription
le plan comptable luxembourgeois : version abregee
LE PLAN COMPTABLE LUXEMBOURGEOIS : VERSION ABREGEE selon Pierrot KAILS, Initiation à la Comptabilité Générale, 3e édition 1 LE PLAN COMPTABLE LUXEMBOURGEOIS : VERSION ABREGEE CLASSE 1 : 10. Capitaux propres 106. 107. 108. 109. 11. 14. Réserves Capital Compte de l'exploitant Résultats reportés Résultat net de l'exercice Provisions pour risques et charges 142. 143. Provisions pour impôts Provisions pour risques et charges 1431. 1432. 16. Provisions pour risques Provisions pour charges Dettes 164. 165. 169. Emprunts auprès des établissements de crédit Dépôts et cautionnements reçus Autres emprunts et dettes assimilées CLASSE 2 : 20. 21. Frais de recherche et de développement Concessions, brevets, licences, marques, etc. Fonds de commerce (dans la mesure où il a été acquis à titre onéreux) Acomptes versés sur immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles 221. 223. 225. Terrains Constructions Installations techniques et machines 2251. 2252. 226. 227. Installations techniques Machines Autres installations, outillage et mobilier 2262. 2263. 2264. 2265. 23. COMPTES D'IMMOBILISATIONS Frais d’établissement Immobilisations incorporelles 211. 212. 213. 215. 22. COMPTES DE CAPITAUX Véhicules de transport Outillage Mobilier Matériel informatique (hardware) Acomptes versés sur immobilisations corporelles Immobilisations financières 233. 235. Titres de participation Titres ayant le caractère d’immobilisations 2351. Titres immobilisés (droit de propriété) 23511. 2352. Actions Titres immobilisés (droit de créance) 23521. Obligations 236. Prêts 239. Autres immobilisations financières 2391. Dépôts et cautionnements versés 2 LE PLAN COMPTABLE LUXEMBOURGEOIS : VERSION ABREGEE selon Pierrot KAILS, Initiation à la Comptabilité Générale, 3e édition 28. Corrections de valeur définitives ou probables (C.V.D.P.) sur immobilisations 280. 281. 282. 283. 285. 286. C.V.D. (ou : amortissements) sur frais d’établissement C.V.D.P. sur immobilisations incorporelles C.V.D.P. sur immobilisations corporelles C.V.P. (ou : provisions pour dépréciation) sur immobilisations financières C.V.D.P. exceptionnelles sur immobilisations incorporelles C.V.D.P. exceptionnelles sur immobilisations corporelles CLASSE 3 : COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS 31. Stocks de matières premières et de fournitures 32. Stocks d’autres approvisionnements (matières consommables) 33. En-cours de production de biens 34. En-cours de production de services 35. Stocks de produits 36. Stocks de terrains et d’immeubles destinés à la revente 37. Stocks de marchandises 39. Corrections de valeur probables (C.V.P.) sur stocks et en-cours (ou : provisions pour dépréciation des stocks et en-cours) CLASSE 4 : 40. Fournisseurs et comptes rattachés 401. 403. 409. Fournisseurs Fournisseurs - Effets à payer Fournisseurs débiteurs 4091. 41. Clients Clients - Effets à recevoir Clients douteux ou litigieux Clients créditeurs 4191. Rémunérations dues au personnel Avances et acomptes au personnel Créanciers des saisies et cessions sur salaires Sécurité sociale et autres organismes sociaux 431. 435. 44. Clients - Avances et acomptes reçus sur commandes Personnel et comptes rattachés 421. 425. 427. 43. Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes Clients et comptes rattachés 411. 413. 416. 419. 42. COMPTES DE TIERS Dettes envers la Sécurité Sociale Créances sur la Sécurité Sociale Etat et autres collectivités publiques 443. Administration des Contributions Directes 4432. 4434. Contributions Directes : impôt commercial communal (I.C.C.) - acomptes et décomptes par exercice Contributions Directes : retenue d'impôt sur traitements et salaires 444. Administration des Douanes et Accises 445. Administration de l'Enregistrement et des Domaines 4441. 4451. Douanes et Accises : taxe sur les véhicules automoteurs Enregistrement et Domaines : taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A.) 44511. 44512. 44513. 4459. T.V.A. due en aval T.V.A. déductible en amont T.V.A. à payer / à recevoir Enregistrement et Domaines : autres impôts indirects LE PLAN COMPTABLE LUXEMBOURGEOIS : VERSION ABREGEE selon Pierrot KAILS, Initiation à la Comptabilité Générale, 3e édition 446. Administrations communales 4461. 4462. 46. Débiteurs et créditeurs divers (sauf dettes fiscales et sociales) 461. 462. 47. Comptes d’attente Comptes de régularisation 481. 482. 486. 487. 49. Débiteurs divers Créditeurs divers Comptes transitoires ou d’attente 471. 48. Administrations communales : impôts et taxes communaux Administrations communales : fournitures Charges constatées d'avance Produits constatés d'avance Charges à payer Produits à recevoir Corrections de valeur probables (C.V.P.) sur comptes de tiers (ou : provisions pour dépréciation des comptes de tiers) CLASSE 5 : 50. Valeurs mobilières de placement 503. Autres valeurs mobilières 5031. 5032. 51. COMPTES FINANCIERS Actions Obligations Etablissements de crédit 511. 512. 513. 514. 519. Valeurs à l'encaissement 5112. Chèques reçus 5113. 5114. 51121. Chèques à encaisser 51125. Chèques à l'encaissement Effets à l'encaissement Effets à l'escompte Banques : comptes courants Banques : comptes à terme Compte chèque postal (C.C.P.) Chèques et virements émis 53. Caisse 58. Virements internes 59. Corrections de valeur probables (C.V.P.) sur comptes financiers (ou : provisions pour dépréciation des comptes financiers) 590. C.V.P. (ou : provisions pour dépréciation) des valeurs mobilières de placement CLASSE 6 : 60. COMPTES DE CHARGES Consommation de marchandises et de matières premières et consommables 601. 602. Achats stockés de matières premières Achats stockés d’autres approvisionnements et de pièces détachées 6021. Matières et fournitures consommables 60211. 60212. 60213. 60215. 60216. 6026. 603. 604. 605. 606. Combustibles Produits d’entretien Fournitures d’atelier et d’usine Fournitures de bureau Pneumatiques, etc. Emballages Achats stockés de marchandises Achats de terrains et d’immeubles destinés à la revente Variation des stocks Achats non stockés de matières et fournitures 3 4 LE PLAN COMPTABLE LUXEMBOURGEOIS : VERSION ABREGEE selon Pierrot KAILS, Initiation à la Comptabilité Générale, 3e édition 6061. Fournitures non stockables 60611. 60612. 60613. 6063. 6064. 6069. Fournitures d’entretien et de petit équipement Fournitures administratives Autres matières et fournitures 60691. 60692. 60693. 609. 61. Charges externes en relation avec l'investissement (ou : services extérieurs) 612. 613. 614. 615. 616. 618. Leasing Loyers Charges locatives et de copropriété Entretien et réparations Primes d'assurance Divers 619. Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs Documentation générale et technique Charges externes en relation avec l'activité (ou : autres services extérieurs) 621. 622. Personnel extérieur à l’entreprise Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 6221. 6224. 6225. 6227. Commissions et courtages Honoraires d’avocats et de notaires Frais d’acte et de contentieux Traitement informatique 623. Publicité, publications, relations publiques 624. Transports de biens et transports collectifs du personnel 6241. Transports de marchandises 62411. 62412. 6244. Déplacements, missions et réceptions Frais postaux et frais de télécommunications 628. Frais de compte et commissions bancaires Frais sur cartes de crédit Autres frais 6282. 6283. 6284. 6285. 6286. 629. Timbres-poste Téléphone, télex, etc. Services bancaires et assimilés 6271. 6272. Evacuation des eaux usées Elimination de déchets non industriels Cotisations aux associations professionnelles Frais de recrutement de personnel Frais de surveillance Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs Impôts, taxes et versements assimilés 632. 634. 637. 638. 639. Impôt foncier T.V.A. non déductible Droits d’enregistrement et de timbre, droits d’hypothèques Taxes sur les véhicules Autres droits et impôts Charges de personnel 641. 642. 643. 645. Rémunérations du personnel (régime des employés) Rémunérations du personnel (régime des ouvriers) Autres frais de personnel Charges sociales (part patronale) 6451. 6452. 65. Transports collectifs du personnel 626. 627. 64. Transports sur achats Transports sur ventes 625. 6261. 6262. 63. Carburants Lubrifiants Vêtements professionnels Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats 6181. 62. Eau Electricité Gaz de canalisation Charges sociales employés (part patronale) Charges sociales ouvriers (part patronale) Autres charges de gestion courante 651. 652. 654. Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, etc. Dommages et intérêts Pertes sur créances commerciales irrécouvrables LE PLAN COMPTABLE LUXEMBOURGEOIS : VERSION ABREGEE selon Pierrot KAILS, Initiation à la Comptabilité Générale, 3e édition 66. Charges financières 661. 665. 666. 667. 668. 67. Charges d'intérêts Escomptes accordés Pertes de change Moins-values de cession de valeurs mobilières de placement Ecarts négatifs de conversion des devises Charges exceptionnelles 671. Charges exceptionnelles sur opérations de gestion 6712. 6713. 6714. 6715. 68. 673. Valeur comptable des éléments d’actif cédés 675. Moins-values de cession des éléments d’actif cédés Dotations aux corrections de valeur et aux provisions pour risques et charges (D.C.V.P.) 680. 681. 682. 683. 684. 685. 686. 687. 69. Pénalités et amendes fiscales et pénales Dons, libéralités, sponsoring Créances financières (non commerciales) devenues irrécouvrables dans l’exercice Subsides accordés D.C.V. sur frais d’établissement D.C.V. sur immobilisations incorporelles D.C.V. sur immobilisations corporelles D.C.V. exceptionnelles sur immobilisations financières D.C.V. sur actifs circulants D.C.V. exceptionnelles sur immobilisations incorporelles D.C.V. exceptionnelles sur immobilisations corporelles Dotations aux provisions (D.P.) pour risques et charges Impôts sur les résultats et assimilés 691. 692. Impôts sur le revenu des collectivités (I.R.C.) Impôt commercial communal (I.C.C.) d’après le bénéfice d’exploitation CLASSE 7 : 70. COMPTES DE PRODUITS Ventes de produits fabriqués, de marchandises, prestations de services 701. 703. 704. 707. 708. Ventes de produits finis et intermédiaires Ventes de marchandises Ventes de terrains et d’immeubles existants (promotion immobilière) Prestations de services Produits des activités annexes 7082. 7083. 7085. 709. Commissions et courtages obtenus Locations diverses perçues Ports et frais accessoires facturés Rabais, remises, ristournes accordés par l'entreprise 71. (Variation de la) production stockée 72. Travaux effectués par l'entreprise pour elle-même (ou : production immobilisée) 74. Subventions d’exploitation reçues 75. Autres produits de gestion courante 751. 752. 756. 757. 759. 76. Produits financiers 761. 762. 763. 764. 765. 766. 767. 768. 77. Redevances perçues pour concessions, brevets, licences, marques, etc. Revenus des immeubles non affectés aux activités professionnelles Régularisations d’impôts et reprises sur provisions fiscales Indemnités d'assurance touchées Autres produits d’exploitation Revenus courants de participations Revenus courants des autres immobilisations financières Revenus courants des autres créances Revenus courants des valeurs mobilières de placement Escomptes obtenus Gains de change Plus-values de cession de valeurs mobilières de placement Ecarts positifs de conversion des devises Produits exceptionnels 771. Produits exceptionnels sur opérations de gestion 7713. 7714. 7715. Libéralités reçues Rentrées sur créances amorties Subsides reçus 5 6 LE PLAN COMPTABLE LUXEMBOURGEOIS : VERSION ABREGEE selon Pierrot KAILS, Initiation à la Comptabilité Générale, 3e édition 773. 775. 78. Prix de cession d’éléments d’actif Plus-values de cession des éléments d’actif cédés Reprises sur corrections de valeur et sur provisions pour risques et charges (R.C.V.P.) 783. 784. 785. 786. 787. R.C.V. exceptionnelles sur immobilisations financières R.C.V. exceptionnelles sur actifs circulants R.C.V. exceptionnelles sur immobilisations incorporelles R.C.V. exceptionnelles sur immobilisations corporelles Reprises sur provisions (R.P.) pour risques et charges CLASSE 8 : 89. COMPTES SPECIAUX Bilan 890. 891. Bilan d'ouverture Bilan de clôture * * * * *