bulletin officiel de la propriete industrielle

Transcription

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
DESSINS ET MODÈLES
No 09/19
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
SOMMAIRE GÉNÉRAL
• Brèves explications relatives à la procédure .......................................
• Classification internationale des dessins et modèles (liste des
classes) ................................................................................................
• Recommandation concernant les données bibliographiques relatives
aux dessins et modèles industriels (norme ST. 80) ............................
• Code normalisé à deux lettres recommandé pour la présentation des
pays, ainsi que d’autres entités et des organisations internationales
délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle ...............
III
IV
V
VII
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 33 (0)1 53 04 45 23
Décisions du Directeur général de l’INPI ................................................
3
PREMIÈRE PARTIE
I - 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. − Publication des dessins et modèles du no 846 251 à 847 117..
2. − Prorogations de dessins et modèles publiés .............................
I - 2. Listes relatives aux dessins et modèles publiés.
1. − Liste alphabétique par déposants .............................................
2. − Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou
numéros nationaux et les numéros de publication ...................
3. − Liste des classements secondaires ..........................................
I - 3. Errata relatifs aux dessins et modèles publiés
1. − Errata relatifs aux indications de la déclaration .........................
2. − Errata relatifs aux reproductions ................................................
I - 4. Publication complémentaire des reproductions en couleurs .........
I - 5. Parutions complémentaires d’autres numéros de publication ......
7
219
223
229
Néant
Néant
Néant
241
Néant
DEUXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES
II - 1. Tableau général des inscriptions ...................................................
II - 2. Publication des renonciations .......................................................
II - 3. Errata relatifs à la publication des inscriptions .............................
247
249
Néant
TROISIÈME PARTIE
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION, EN APPLICATION DU
CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DANS SON ARTICLE
R 514-4 ....................................................................................................
255
II
BOPI 09/19
BOPI 09/19
III
DESSINS ET MODÈLES : LA PROCÉDURE DE DÉPÔT
Applicable uniquement aux créations de forme et d’aspect envisagées sur le plan esthétique, le régime
actuel de dépôt des dessins et modèles est défini par le livre V du code de la propriété intellectuelle.
Le dépôt de dessins et modèles ordinaire :
Le dépôt de dessins et modèles ordinaire est effectué pour une période de 5 ans prorogeable par
périodes de 5 ans jusqu’à un maximum de 25 ans. Tous les modèles sont publiés au Bulletin Officiel de la
Propriété industrielle, après ajournement éventuel à 3 ans requis par le déposant lors du dépôt et portant
sur la totalité de son contenu. Les modèles doivent être présentés sous la forme de reproductions graphiques
ou photographiques dont le format est compris entre 15 × 18 et 8 × 8 cm, ou éventuellement d’échantillons
de matières en feuille, de même format, dont l’épaisseur ne dépasse pas 3 mm. Chacune des reproductions
doit être fournie séparément, en deux exemplaires identiques, un même dépôt ne pouvant comporter plus
de 100 reproductions différentes.
Le déposant doit remplir un formulaire de déclaration de dépôt (formulaire CERFA), avec identification
complète du titulaire et indication du nombre et de la nature des objets concernés, ainsi que de leur
numérotation.
Les reproductions de modèles doivent être dessinées ou collées sur un support normalisé (formulaire
CERFA) qui mentionne leur numéro et celui du modèle correspondant, ainsi que leur intitulé, et comporte
le cas échéant une brève description de 10 lignes maximum.
Le déposant doit acquitter pour chaque dépôt une redevance de base, ainsi que des redevances
complémentaires pour chacune des reproductions présentées.
Le dépôt simplifié
Le dépôt simplifié, introduit par la loi du 5 février 1994, est réservé aux modèles relevant d’industries
qui renouvellent fréquemment la forme et le décor de leurs produits. Lorsque son contenu (nombre et nature
des modèles) ne semble pas correspondre à la définition ci-dessus, une justification relative à ces
renouvellements peut être demandée au déposant.
Seule la redevance de base est exigée pour un dépôt simplifié, quel que soit le nombre des
reproductions (de 1 à 100). Par ailleurs, ces dernières peuvent être fournies en un seul exemplaire, sans
utilisation du support normalisé, et leur format peut atteindre 21 × 29,7 cm.
Toutefois, l’ajournement de la publication est appliqué d’office pour tous ces dépôts, et leur déchéance
est prononcée si, dans un délai de 30 mois, leur titulaire n’a pas procédé à leur transformation en dépôt
ordinaire par renonciation à l’ajournement (redevance forfaitaire), fourniture des supports et exemplaires
manquants dans le format requis, et versement des redevances complémentaires pour toutes les reproductions retenues (cette transformation peut être appliquée à une partie seulement du dépôt, et échelonnée en
plusieurs fois au cours de la période légale).
Quelle que soit la forme choisie, le dépôt peut être opéré soit auprès de l’INPI, 26 bis rue de
Saint-Petersbourg, 75800 PARIS cedex 08, soit auprès d’une délégation régionale de l’INPI. Le dépôt peut
être effectué sur place, ou résulter d’un envoi postal (en recommandé avec avis de réception) de toutes les
pièces requises.
IV
BOPI 09/19
CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES
INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE
LOCARNO DU 8 OCTOBRE 1968 (liste des classes)
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
01.
02.
03.
04.
05.
06.
07.
08.
09.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
−
Classe 23. −
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
Classe
24.
25.
26.
27.
28.
29.
30.
31.
−
−
−
−
−
−
−
−
Classe 32. −
Produits alimentaires.
Articles d’habillement et mercerie.
Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.
Brosserie.
Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.
Ameublement.
Articles de ménage non compris dans d’autres classes.
Outils et quincaillerie.
Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.
Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.
Objets d’ornement.
Moyens de transport ou de levage.
Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.
Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.
Machines non comprises dans d’autres classes.
Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.
Instruments de musique.
Imprimerie et machines de bureau.
Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.
Équipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.
Jeux, jouets, tentes et articles de sport.
Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux
nuisibles.
Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation
ou de conditionnement d’air, combustibles solides.
Médecine et laboratoires.
Constructions et éléments de construction.
Appareils d’éclairage.
Tabacs et articles pour fumeurs.
Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.
Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.
Articles pour les soins et l’entretien des animaux.
Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres
classes.
Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation.
BOPI 09/19
V
CODES UTILISÉS EN MATIÈRE DE DOCUMENTATION
DE DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS
Extrait de la norme ST. 80 de l’OMPI concernant l’identification des données bibliographiques.
Les codes ci-après sont utilisés pour identifier les données bibliographiques sans connaître la langue
utilisée. Les codes sont habituellement indiqués dans un cercle, avant les données correspondantes.
j
10
Données concernant l’enregistrement :
11
*j
**j
12
j
13
j
15
j
17
19
**j
Numéro d’enregistrement/numéro du document ;
Désignation du type de document en clair ;
Code du type de document ;
Date d’enregistrement ;
Durée de l’enregistrement du dessin ;
Code de la norme ST. 3 de l’OMPI ou autre désignation de l’administration nationale, régionale
ou internationale qui publie ou enregistre le dessin.
Note. — **Élément d’information minimum pour les documents de dessins seulement.
j
20
Données concernant le dépôt :
21
*j
22
*j
*j
23
j
24
j
27
j
28
j
29
j
30
Numéro de dépôt (et lieu, si indiqué) ;
Date du dépôt ;
Nom et lieu de l’exposition et la date à laquelle le dessin y a été exposé pour la première fois.
Données concernant la priorité d’exposition ;
Date à partir de laquelle les droits sur le dessin peuvent produire leurs effets ;
Genre de dépôt (ouvert ou cacheté) ;
Objet du dépôt (dessin ou modèle) et nombre de dessins ou modèles ou de leurs variantes
compris dans le dépôt ;
Indication de la forme sous laquelle le dessin ou le modèle a été déposé (par exemple comme
un spécimen du modèle ou comme une reproduction du dessin ou du modèle).
Données relatives à la priorité conformément à la Convention de Paris :
31
*j
32
*j
*j
33
Numéro attribué au(x) dépôt(s) prioritaire(s) ;
Date du (des) dépôt(s) prioritaire(s) ;
Code de la norme ST. 3 de l’OMPI identifiant le ou les pays où le(s) dépôt(s) prioritaire(s) a
(ont) été effectué(s) ; pour les dépôts internationaux effectués conformément à l’Arrangement
de La Haye, le code « WO » devrait être utilisé.
Note. — Le code générique (30) peut être utilisé pour autant que les données (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.
j
40
Date(s) de mise à la disposition du public :
j
43
j
44
j
45
Date de publication d’un dessin avant son examen, par impression ou par un procédé similaire,
ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ;
Date de publication d’un dessin examiné avant son enregistrement, par impression ou par un
procédé similaire, ou date de la mise à disposition du public par tout autre moyen ;
Date de publication d’un dessin enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date
de sa mise à disposition du public par tout autre moyen./Date de délivrance du certificat
d’enregistrement.
VI
j
50
BOPI 09/19
Informations diverses :
51
*j
j
52
*j
54
55
**j
j
56
j
57
Classification internationale des dessins (Classification de Locarno) ;
Classification interne ou nationale ;
Désignation de(s) produit(s) au(x)quel(s) le dessin est destiné./Titre du dessin.
Reproduction du dessin ou du modèle (par exemple dessin, photographie), explications
relatives à la reproduction et indication concernant les couleurs, s’il y a lieu ;
Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif ;
Description du dessin./Abrégé./Déclaration du monopole ou de la nouveauté.
Note. — **Élément d’information minimum pour les documents de dessins seulement.
j
60
Références à d’autres dépôts ou enregistrements de dessins industriels juridiquement apparen-
tés :
j
61
j
62
j
66
j
70
Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par l’addition ;
Numéro et si possible date du dépôt du (des) document(s) apparenté(s) par la division ;
Numéro(s) du dépôt ou d’enregistrement de(s) dessin(s) qui est (sont) la (les) variante(s) du
présent dessin, s’il(s) n’est (ne sont) pas considéré(s) comme document(s) apparenté(s) par
l’addition.
Identification des parties intéressées par le dépôt et l’enregistrement :
71
**j
j
72
**j
73
j
74
j
78
Nom(s) et adresse(s) du (des) déposant(s) ;
Nom(s) de(s) auteur(s) s’il(s) est (sont) connu(s) en tant que tel(s) ;
Nom(s) et adresse(s) du (des) propriétaire(s) ;
Nom(s) et adresse(s) du (des) mandataire(s) ou de l’(ou des) agent(s) ;
Nom(s) et adresse(s) de la (des) personne(s) acquérant les droits en cas de la succession
du titre.
Note. — **Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin a été rendu accessible au public, le minimum
d’information requis doit être donné avec le nom du propriétaire, sinon avec le nom du déposant.
j
80 Identification des données relatives aux conventions internationales autres que la Convention
de Paris :
81
**j
j
82
84
**j
j
86
j
87
j
88
État(s) désigné(s) selon l’Arrangement de La Haye ;
État(s) concerné(s) selon l’Arrangement de La Haye ;
État(s) contractant(s) désigné(s) selon des conventions régionales ;
Désignation de l’État dont le déposant a la nationalité ;
Désignation de l’État où le déposant a son domicile ou son siège ;
Désignation de l’État où le déposant a un établissement industriel ou commercial effectif et
sérieux.
Notes : (i) **Cette catégorie n’a trait qu’à l’enregistrement régional ou international des dessins industriels.
(ii) Le code générique (80) peut être utilisé pour autant que les données (86), (87) et (88) soient présentées ensemble.
BOPI 09/19
VII
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Codes alphabétiques recommandés pour la représentation des Etats, autres entités
et organisations internationales ayant une législation protégeant les droits de propriété industrielle
ou agissant dans le cadre d’un traité de propriété industrielle (mise à jour de mars 2007)
AD
AE
AF
AG
AI
AL
AM
AN
AO
AR
AT
AU
AW
AZ
Andorre
Émirats arabes unis
Afghanistan
Antigua et Barbuda
Anguilla
Albanie
Arménie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
Azerbaïdjan
BA
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BV
BW
BY
BZ
Bosnie-Herzégovine
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahreı̈n
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunei Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Île Bouvet
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CD
CG
CH
CI
CK
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Canada
République centrafricaine
République démocratique du Congo
Congo
Suisse
Côte-d’Ivoire
Îles Cook
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République Dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
EH
ER
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Sahara occidental
Erythrée
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FO
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
Iles Féroé
France
GA
GB
GD
GE
GG
GH
GI
GL
GM
GN
GQ
GR
GS
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Géorgie
Guernesey
Ghana
Gibraltar
Groenland
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IM
IN
IQ
IR
IS
IT
Indonésie
Irlande
Israël
Île de Man
Inde
Iraq
Iran (République islamique d’)
Islande
Italie
JE
JM
JO
JP
Jersey
Jamaïque
Jordanie
Japon
KE
KG
KH
KI
KM
KN
KP
KR
KW
KY
KZ
Kenya
Kirghizistan
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Îles Caïmanes
Kazakhstan
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
République démocratique populaire Lao
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Jamahiriya arabe Libyenne
MA
MC
MD
ME
MG
MK
ML
MM
MN
MO
MP
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Montenégro
Madagascar
Ex-République yougoslave de Macédoine
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Îles Mariannes du Nord
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
NA
NE
NG
NI
NL
NO
NP
NR
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
OM
Oman
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PW
PY
Panama
Pérou
Papouasie-Nouvelle-Guinée
Philippines
Pakistan
Pologne
Portugal
Palaos
Paraguay
QA
Qatar
RO
RS
RU
RW
Roumanie
Serbie
Fédération de Russie
Rwanda
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
République arabe syrienne
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TJ
TL
TM
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tadjikistan
Timor-Leste
Turkménistan
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
VE
VG
VN
VU
Saint-Siège
Saint-Vincent-et-les-Grenadines
Vénézuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
WS
Samoa
YE
Yémen
ZA
ZM
ZW
Afrique du Sud
Zambie
Zimbabwe
VIII
BOPI 09/19
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DÉLIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
EA
IB
OA
AP
BX
EM
GC
EP
OA
QZ
WO
XN
Organisation eurasienne des brevets (OEAB)
Bureau internatinoal de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI)
Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)
Office des brevets du Conseil de coopération des Etats arabes du golfe (CCG)
Office Européen des Brevets (OEB)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)
Office communautaire des variétés végétales (Communauté européenne) (OCVV)
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l’)
Institut nordique des brevets (INB)
BOPI 09/19
Partie préliminaire
PARTIE PRÉLIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
1
BOPI 09/19
3
4
BOPI 09/19
BOPI 09/19
Dessins et modèles publiés
5
PREMIÈRE PARTIE
I - 1. DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
(Code de la propriété intellectuelle, 2e partie, livre V)
Notices bibliographiques des dessins et modèles publiés.
Les notices bibliographiques sont présentées dans l’ordre croissant continu des numéros de
publication qui coı̈ncide avec l’ordre de succession des indices de la classification internationale
des dessins et modèles, au niveau de la sous-classe (c’est le premier classement qui est pris en
compte lorsqu’il y a plusieurs classements).
I - 1 - 1. Publication des dessins et modèles no 846 251 à 847 117
I - 1 - 2. Prorogations de dessins et modèles publiés
I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. Liste alphabétique par déposants
2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou numéros nationaux et les
numéros de publication
3. Liste des classements secondaires
I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
1. Errata relatifs aux indications de la déclaration
2. Errata relatifs aux reproductions
I - 4. PUBLICATION COMPLÉMENTAIRE DES REPRODUCTIONS EN COULEURS
I - 5. PARUTIONS COMPLÉMENTAIRES D’AUTRES NUMÉROS DE PUBLICATION
BOPI 09/19
1.
7
Cl. 02-02
DESSINS ET MODÈLES PUBLIÉS
Articles d’habillement et mercerie
(Classe 02)
j
11
No(s) de publication
846 251 et 846 252
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
No(s) d’enregistrement ou national : 08 2826
Dépôt du 20 juin 2008, à INPI PARIS
Nombre total de dessins ou modèles : 2
Nombre total de reproductions : 2
Dépôt effectué sous forme simplifiée.
j
71
Déposant(s) : MC LEM, Société à Action Simplifiée, 44
rue Longue des Capucins, 13001 MARSEILLE, No SIREN :
378644603
j
74
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF IP, 122 rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS
PERRET Cedex
Modèle(s) publié(s)
Renonciation totale à l’ajournement de la publication
j
54
j
45
j
57
27-1
Reproduction déposée en couleur
846 252
Nature du (des) objet(s) : Poche de jeans ♦ Poche de jean
D.M. no 21 et 27 : 1 repr.
Date de publication : 18 septembre 2009
Description : Repr. 21-1 : Poche de jean no1♦ Repr.
27-1 : Poche de jean no7
j
11
846 253 à 846 288
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 26 août 2008, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : CURUTCHET Maïa, Eder, Lordaenia (nom
de la maison), 64220 LASSE
j
74
CURUTCHET Maïa, Lordaenia, 64220 LASSE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur des vêtements
D.M. no 1 à 36 : 1 repr.
j
45
j
57
21-1
846 251
Description : Repr. 1-1 : Glit. Femme à lianes, sous la
pleine lune, sur une tâche de peinture.♦ Repr. 2-1 :
Gwao. Boule de glace qui coule avec spaghettis dégoulinantes
dans un bol.♦ Repr. 3-1 : Gwok. Fourchette à
spaghettis.♦ Repr. 4-1 : Gofo. Deux femmes en miroir
faisant sauter les poissons à la corde.♦ Repr. 5-1 : Grad.
Matériel pêche + poissons dans ″Calvin Klein″ + 7 rayures
nappes basques.♦ Repr. 6-1 : Galo. Sorcière au clair de
lune, sous un arbre, sur la terre.♦ Repr. 7-1 : Glae.
Escargots en boîte + instruments de pêche et bouteille
8-1 :
Giff.
Terre
et
″Calvin
Klein″.♦ Repr.
branches.♦ Repr. 9-1 : Glux. Lignes, spaghettis, baguettes, escargots.♦ Repr. 10-1 : Game. Fourchettes, lignes
8
Cl. 02-02
et graffiti.♦ Repr. 11-1 : Guto. Broderie CORDA et
graffiti.♦ Repr. 12-1 : Glop. 1 caligraphie et fougères. 2
fleurs.♦ Repr. 13-1 : Glop. 1 caligraphie et fougères. 2
fleurs.♦ Repr. 14-1 : Gupa. Quadrilles de singes, herbes
et femme dans tasse.♦ Repr. 15-1 : Giek. Femme sur
plante d’avocat qui se prend la tête... double
représentation.♦ Repr. 16-1 : Glos. Maison et forêt des
escargots.♦ Repr. 17-1 : Galp. Farandole des sorcières
un soir de Sabbat.♦ Repr. 18-1 : Gari. Femme zen et
pensante.♦ Repr. 19-1 : Gimi. Tâches et écriture
musicales.♦ Repr. 20-1 : Gizu. Branches, lignes,
lune.♦ Repr. 21-1 : Glay. 1 - 2 - 3 fougères et
lignes.♦ Repr. 22-1 : Glia. Tâches de couleurs.♦ Repr.
23-1 : Gnak. 1 et 2 lignes + tâches + poissons.♦ Repr.
24-1 : Gnom. Femme aux poissons.♦ Repr. 25-1 : Goax.
Femme aux écouteurs, cartable et petit déjeuner.♦ Repr.
26-1 : Goss. Branches et terre qui coule.♦ Repr. 27-1 :
Goya 1. Ombres forêt sur terre qui coule...♦ Repr. 28-1 :
Goya 2. Forêt au clair de lune.♦ Repr. 29-1 : Grez.
Femme au graffiti + broderie.♦ Repr. 30-1 : Gril. Le bol
de riz qui finit sur le nuage de peinture.♦ Repr. 31-1 :
Guji. Femme au pot de riz qui finit sur bocal de poissons
et ciel chinois.♦ Repr. 32-1 : Gwel. Set de table.♦ Repr.
33-1 : Fero. Cochons en pots, princes chinois et nuages
asiatiques.♦ Repr. 34-1 : All over.♦ Repr. 35-1 : Femme.
Femme autoportrait (technique mixte). Toile environ 1x
1,20 m.♦ Repr. 36-1 : Signatures. Mes deux signatures
représentant ″M″ utilisées depuis 1995. (Manuscrite ou
numérisée).
1-1
846 253
BOPI 09/19
2-1
846 254
3-1
846 255
BOPI 09/19
4-1
5-1
846 256
846 257
Cl. 02-02
9
6-1
846 258
7-1
846 259
10
8-1
9-1
Cl. 02-02
846 260
BOPI 09/19
10-1
846 262
11-1
846 263
12-1
846 264
846 261
BOPI 09/19
13-1
11
846 265
15-1
14-1
Cl. 02-02
846 267
846 266
16-1
846 268
12
17-1
Cl. 02-02
846 269
19-1
BOPI 09/19
20-1
18-1
846 271
846 272
846 270
21-1
846 273
BOPI 09/19
Cl. 02-02
13
22-1
846 274
24-1
846 276
23-1
846 275
25-1
846 277
14
26-1
27-1
Cl. 02-02
BOPI 09/19
28-1
846 280
29-1
846 281
846 278
846 279
BOPI 09/19
32-1
30-1
Cl. 02-02
846 284
846 282
33-1
31-1
15
846 285
846 283
34-1
846 286
16
Cl. 02-02
BOPI 09/19
1-1
35-1
36-1
j
11
846 287
846 288
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 16 février 2009, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : ATOM SARL E2, SARL, 5/7 rue Gabriel
Laumain, 75010 PARIS, No SIREN : 434516779
j
74
CHATENET Olivier, 15 rue Martel, 75010 PARIS
Nature du (des) objet(s) : Tunique à liens
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Robe à liens. 2 foulards ou carrés
de tissu assemblés par 1 piqure de chaque côté, les
bretelles se prolongent en liens flottants
j
11
846 290 à 846 292
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 7 juillet 2009, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : CANO Sophie, Charlotte, Perrine, 24-32
rue des Amandiers, 75020 PARIS
j
74
CANO Sophie, ATELIER DOKIDOKI, 24-32 rue des Amandiers, 75020 PARIS
846 289
j
51
j
54
846 289
j
54
Nature du (des) objet(s) : Maillot Match Adidas Stade
Français - home dit ″NEON″ ♦ Maillot Match Adidas Stade
Français - away dit ″BLANCHE CAMAY FLEUR″ ♦ Maillot
Match Adidas Stade Français - third dit ″PSYCHY TATOO″
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Photo des créations devant.
Maillot de match dessin d’éclairs néon sur le plastron et
courbes lumineuse devant et dos.♦ Repr. 2-1 : Photo du
maillot Blanche de Castille en camay fleur. Portrait de
Blanche de Castille avec composition fleurs de lys dessinées pour le stade français auparavent.♦ Repr. 3-1 :
Photo du maillot de match avec imprimé tatoo devant et
dos. Maillot de match avec découpe et insert printé inspiration tatouage japonais et tibétain, fleurs de lys stade, et
trois éclairs.
BOPI 09/19
17
Cl. 02-02
j
11
846 293 et 846 294
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NAF NAF DISTRIBUTION B.V, Besloten
Venooptschap (Société privée à responsabilité limitée), Koningin Wilhelminaplein 13, 1062H, AMSTERDAM,
HOLLANDE
j
74
CORALIS, 85 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Poche de vêtement
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective. Poche qui
comporte dans sa partie inférieure un repli de tissu vers
l’intérieur qui forme une surépaisseur.♦ Repr. 1-2 : Vue
de face. Poche qui comporte dans sa partie inférieure un
repli de tissu vers l’intérieur qui forme une surépaisseur.
1-1
846 293
846 290
2-1
846 291
3-1
846 292
18
Cl. 02-02
BOPI 09/19
1-2
2-1
846 296
3-1
846 297
846 294
j
11
846 295 à 846 297
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : VALORUS Thierry, 7 rue du Professeur
Louis Renault, Hall 15, 75013 PARIS
j
74
VALORUS Thierry, 7 rue du Professeur Louis Renault, Hall
15, 75013 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Veste homme
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Veste homme♦ Repr. 2-1 : Veste
homme♦ Repr. 3-1 : Veste homme
j
11
846 298 à 846 303
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
Dépôt du 17 juillet 2009, à INPI BORDEAUX
j
71
Déposant(s) : Manufacture Pyrénéenne , SARL, 6 rue du
Forbeth, 64110 JURANCON, No SIREN : 432262574
j
74
MANUFACTURE PYRENEENE, 6 rue du Forbeth, BP 32,
64110 JURANCON
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pyjama homme - Personne à
mobilité réduite ♦ Parka homme - Personne à mobilité
réduite ♦ Cape zippée - Personne à mobilité réduite
♦ Blouson dame - Personne à mobilité réduite ♦ Grande
cape avec capuche - Personne à mobilité réduite ♦ Marinière avec scratch - Personne à mobilité réduite
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
846 295
BOPI 09/19
j
57
1-1
2-1
Cl. 02-02
19
Description : Repr. 1-1 : Pyjama homme avec veste col
officier, manches longues, boutonnée sur le devant, pressions sur le côté, poche poitrine galonnée satin. Et pantalon, ceinture élastique à la taille, fermé sur le côté et à
l’entrejambe avec des pressions.♦ Repr. 2-1 : Parka
″Sextan″, en tissu laine bouillie (100 % laine), manches
raglan, capuche amovible, parement rayé, ouverture sur
les côtés par des pressions. Doublure 100 % coton en
tissu marin rayé.♦ Repr. 3-1 : Grande cape zippée en
tissu façon Pyrénées col montant, plus courte dans le dos.
Fermée avec une pression de chaque côté. Taille
unique.♦ Repr. 4-1 : Blouson boutonné sur le devant et
fermé sur les côtés avec des pressions, manches raglans
avec poignets tissu, col montant. En tissu des Pyrénées
(70 % laine, 30 % coton).♦ Repr. 5-1 : Grande cape
imperméable avec capuche doublure rouge, fermée sur le
devant par des pressions. Décors carrés colorés dos,
poitrine et genou. Finition surjet rouge. Taille
unique.♦ Repr. 6-1 : Marinière ″Andréa″ mixte, manches
longues, jersey, rayures marin, fermée sur les côtés par
scratch. En tissu 100 % coton.
3-1
846 300
4-1
846 301
846 298
846 299
20
5-1
6-1
Cl. 02-02
j
11
BOPI 09/19
j
57
Description : Repr. 1-1 : Robe S10-52 V2♦ Repr. 2-1 :
3-1 :
Combi-sarouel
Robe
S10-94♦ Repr.
S10-95♦ Repr. 4-1 : Sarouel S10-96♦ Repr. 5-1 : Robe
S10-97♦ Repr. 6-1 : Tunique S10-92♦ Repr. 7-1 : Pantalon S10-91♦ Repr. 8-1 : Salopette S10-90
1-1
846 304
2-1
846 305
846 302
846 303
846 304 à 846 311
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : COLINE DIFFUSION, SA, ZA La Saubole,
47200 FOURQUES/GARONNE, No SIREN : 342450483
j
74
COLINE DIFFUSION, ZA La Saubole - BP 7, 47200
FOURQUES/GARONNE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Robe S10-52 V2 ♦ Robe S10-94
♦ Combi-sarouel S10-95 ♦ Sarouel S10-96 ♦ Robe S10-97
♦ Tunique S10-92 ♦ Pantalon S10-91 ♦ Salopette S10-90
D.M. no 1 à 8 : 1 repr.
j
45
BOPI 09/19
3-1
4-1
Cl. 02-02
21
5-1
846 308
6-1
846 309
7-1
846 310
846 306
846 307
22
Cl. 02-02
8-1
846 311
j
11
BOPI 09/19
1-1
846 312
2-1
846 313
3-1
846 314
846 312 à 846 322
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : REN MODE, SARL, 69 Centre Commercial
Croix de Chavaux, 93100 MONTREUIL, No SIREN :
444100473
j
74
MAITRE CEDRIC DENIZE, Avocat à la cour, 22 rue la
Condamine, 75017 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Robe longue échancrée ♦ Robe
longue croisée ♦ Pull à col large ♦ Pull ♦ Pull col en V
♦ Pull col large ♦ Robe ♦ Gilet avec motif ♦ Pull col en V
avec motif ♦ Robe longue sans manche ♦ Robe avec motif
D.M. no 1 à 11 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face et vue de
dos.♦ Repr. 2-1 : Vue de face et vue de dos.♦ Repr.
3-1 : Vue de face et vue de dos.♦ Repr. 4-1 : Vue de face
et vue de dos.♦ Repr. 5-1 : Vue de face et vue de
7-1 : Vue de face et vue de dos.♦ Repr. 8-1 : Vue de face
et vue de dos.♦ Repr. 9-1 : Vue de face et vue de
11-1 : Vue de face et vue de dos.
BOPI 09/19
Cl. 02-02
7-1
4-1
5-1
6-1
23
846 318
846 315
8-1
846 319
9-1
846 320
846 316
846 317
24
10-1
Cl. 02-02
11-1
1-1
846 323
2-1
846 324
3-1
846 325
846 321
846 322
j
11
BOPI 09/19
846 323 à 846 327
j
51
Classement
02-02
j
21
j
20
j
71
j
74
FOURQUES/GARONNE
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Tunique S10-62 ♦ Sarouel court
S10-67 V2 ♦ Veste S10-68 ♦ Pantalon S10-70 ♦ Robe
S10-98
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Tunique S10-62♦ Repr. 2-1 :
Sarouel court S10-67 V2♦ Repr. 3-1 : Veste
S10-68♦ Repr. 4-1 : Pantalon S10-70♦ Repr. 5-1 : Robe
S10-98
BOPI 09/19
25
Cl. 02-04
Casquette française V2. Casquette aux trois couleurs du
drapeau national français : bleu, blanc, rouge. Code couleur HTML : bleu = #00209F - rouge = #F42A41 - blanc
= #FFFFFF.
4-1
846 326
5-1
846 327
j
11
846 328 et 846 329
j
51
Classement
02-03
j
21
j
20
1-1
846 328
2-1
846 329
j
11
846 330 à 846 332
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ZAROURI Slimane, 116 Résidence Port
Murano, Coudalère, 66420 LE BARCARES
j
71
j
74
ZAROURI Slimane, 116 Résidence Port Murano, Coudalère,
66420 LE BARCARES
Déposant(s) : CREMY MODA, SARL, 21 - 23 rue de la
Haie Coq, 93300 AUBERVILLIERS, No SIREN :
503744609
j
74
CHEN Frédéric, 18 rue Delescluze, 94800 VILLEJUIF
j
54
Nature du (des) objet(s) : Modèle de botte
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
j
54
Nature du (des) objet(s) : Casquette trois couleurs : bleu,
blanc, rouge ♦ Casquette trois couleurs longue ronde
D.M. no 1 et 2 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Casquette française V2. Casquette aux trois couleurs du drapeau national français :
bleu, blanc, rouge. Code couleur HTML : bleu = #00209F
- rouge = #F42A41 - blanc = #FFFFFF.♦ Repr. 2-1 :
Description : Repr. 1-1 : Vue arrière et vue de
face.♦ Repr. 1-2 : Botte motif haut et motif boucle
ceinture.♦ Repr. 1-3 : Botte de profil côté droit et de profil
côté gauche.
26
Cl. 02-04
BOPI 09/19
j
11
846 333 à 846 337
j
51
Classement
02-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BATA FRANCE DISTRIBUTION, SAS, Tour
Eve - 1 place de Sud - la Défense 9, 92806 PUTEAUX,
No SIREN : 314925090
j
74
BATA FRANCE DISTRIBUTION, M. François Menaheze,
Tour Eve - 1 place de Sud - la Défense 9, 92806 PUTEAUX
1-1
846 330
1-2
846 331
1-3
846 332
♦ Chaussure
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chaussure à talon
plate
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Chaussure à talon♦ Repr. 2-1 :
Chaussure à talon♦ Repr. 3-1 : Chaussure à
talon♦ Repr. 4-1 : Chaussure plate♦ Repr. 5-1 : Chaussure plate
1-1
846 333
BOPI 09/19
2-1
3-1
27
Cl. 02-05
4-1
846 336
5-1
846 337
846 334
j
11
846 338 et 846 339
j
51
Classement
02-05
j
21
j
20
Dépôt du 2 mars 2009, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : GABARDO Mélanie, 3 rue St Barbe, 26250
LIVRON SUR DROME, No SIREN : 510210537
j
74
GABARDO Mélanie, 3 rue St Barbe, 26250 LIVRON SUR
DROME
846 335
j
54
Nature du (des) objet(s) : Grand bavoir avec poche plastique recouvrant les cuisses ♦ Bavoir recouvrant les épaules, forme coeur
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Bavoir recouvert en partie par un
tissu imperméable avec un ramasse-miette amovible
imperméable. Bavoir recouvrant les cuisses.♦ Repr. 2-1 :
Bavoir recouvrant les épaules, forme coeur
28
Cl. 02-07
BOPI 09/19
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Ceinture nature nouée de face.
Bande de cuir : veau ou agneau de 5 cm de largeur,
empiècements de cuir arrondis de diverses qualités et
couleurs. Se noue sur un dé métallique. Cuir de veau :
impression croco chocolat, vieilli marron, bronze.♦ Repr.
2-1 : Ceinture monocolore en agneau ou veau 5 cm de
large. S’ajuste par glissement au niveau des extrémités.
Une fleur plissée en cuir bi ou tricolore se fixe dessus par
une pression. Modèle présenté : cuirs de veau beige, rose
métallisé, argent.♦ Repr. 3-1 : Ceinture en veau monocolore
double épaisseur, sur laquelle se fixe un jeu de pressions
décoratives de même couleur avec d’autres tonalités.
S’ajuste par les pressions. Modèle présenté : cuirs de veau
marron impression croco, bronze, doré.
846 338
2-1
1-1
846 340
2-1
846 341
3-1
846 342
846 339
j
11
846 340 à 846 342
j
51
Classement
02-07
j
21
j
20
Dépôt du 22 décembre 2008, à INPI TOULOUSE
j
71
Déposant(s) : VAUX Véronique, 6 rue Maurice Jacquier,
31300 TOULOUSE, No SIREN : 449001742
j
74
VAUX Véronique, 6 rue Maurice Jacquier, 31300 TOULOUSE
j
62
No national objet de la division : 08 5720
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ceinture nature
♦ Ceinture pressions
♦ Ceinture fleur
BOPI 09/19
j
11
846 343
j
51
Classement
02-07
j
21
j
20
Déposant(s) : BOUCHEDDA Samia, 20 rue du Sentier,
59200 TOURCOING
SIEIZO José, Antonio, 19 des Coutreaus, 65800
AUREILHAN
j
74
BOUCHEDDA Samia, 20 rue du Sentier, 59200 TOURCOING
j
62
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ceinture
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
29
fermé par un rabat souple. Forme arrondie de 35 cm de
diamètre. Piqures pincées. Anse 5 cm de largeur nouée.
Cuir uniforme souple. Veau bleu. Signature V.♦ Repr.
4-1 : Pochette monochrome face fermée. Se ferme par un
rabat avec un bouton de pastilles de cuirs et un lacet en
cuir. Anse en cuir piquée, découpés arrondies de cuirs,
décoratives bicolores, signature V, doublée de cuir d’agneau
ou de porc.♦ Repr. 5-1 : Face fermé. Forme rectangulaire, existe en 2 tailles : 32 x 35 et 25 x 29 cm, deux anses
constituées de lacets de cuirs, ligaturées par un lacet de
cuir de diamètre inférieur, elles sont fixées au sac sur 4
oeillets métalliques, cuir marque graphiquement, veau
imprimé double face : orange, jaune, violet. Signature
V.♦ Repr. 6-1 : Face fermé par un bouton. Existe en 2
formats : grand 20x35x8 cm, petit 19x29x8 cm. Multicolore
(couleurs variables). Anse épaule, pochette intérieure,
modèle présenté : cuirs de veau, impression croco noir,
fuchsia, violet, taupe, poulain moucheté.♦ Repr. 7-1 :
Sac cosy face fermé par une fermeture éclair. Existe en 3
tailles : grand 29x35x8 cm, moyen 29x27x8 cm, petit
20x21x8cm. Bi ou tricolore avec monogramme trèfle. Double anse, pochette intérieure. Modèle présenté : cuirs de
veau noir, imprimé noir, bronze, doré.
Dépôt du 8 janvier 2009, à INPI LILLE
j
71
Cl. 03-01
Description : Repr. 1-1 : C’est une ceinture avec pour
fermoir l’accroche de ceinture de sécurité. Conçue avec de
la sangle de ceinture de sécurité. Vue de face.
1-1
846 343
Articles de voyage, étuis, parasols et objets
personnels, non compris dans d’autres classes
(Classe 03)
j
11
1-1
846 344
2-1
846 345
846 344 à 846 349
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
Dépôt du 22 décembre 2008, à INPI TOULOUSE
j
71
Déposant(s) : VAUX Véronique, 6 rue Maurice Jacquier,
31300 TOULOUSE, No SIREN : 449001742
j
74
VAUX Véronique, 6 rue Maurice Jacquier, 31300 TOULOUSE
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Sac besace ♦ Sac BOBO ♦ Sac
monochrome ♦ Sac Ethno ♦ Sac couture ♦ Sac cosy
D.M. no 1 et 2 et 4 à 7 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Sac besace face et fermé par
fermeture éclair. Format 35 x 25 cm en semi sphère. Anse
bandoulière réglable par pressions. Cuirs de diverses
qualités et couleurs. 3 poches intérieures dont une centrale
fermée par aimant. Découpes de cuirs décoratives arrondies et en flamme. Veau : bleu ciel, argent métallisé,
bronze. Signature V feuille d’or.♦ Repr. 2-1 : Face et
30
4-1
5-1
Cl. 03-01
BOPI 09/19
846 346
6-1
846 348
7-1
846 349
846 347
j
11
846 350 à 846 365
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BOUCHEDDA Samia, 20 rue du Sentier,
59200 TOURCOING
SIEIZO José, Antonio, 19 des Coutreaus, 65800
AUREILHAN
j
74
BOUCHEDDA Samia, 20 rue du Sentier, 59200 TOURCOING
BOPI 09/19
Cl. 03-01
31
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac le 6 de Rustyne ♦ Sac le 13
de Rustyne ♦ Sac le 11 de Rustine ♦ Sac le 10 de Rustyne
♦ Sac le 9 de Rustyne ♦ Sac le 12 de Rustyne ♦ Sac le
7 de Rustyne ♦ Sac le 8 de Rustyne
D.M. no 3 : 1 repr.
D.M. no 5 à 8 : 2 repr.
D.M. no 9 : 3 repr.
j
45
j
17
Durée de l’enregistrement du dessin : 10 ans
j
57
Description : Repr. 1-1 : Sac à main avec poignée en
chambre à air de vélo et l’accroche de ceinture de sécurité
en décoration. Sac conçu en sangle de ceinture de sécurité d’automobile. Vue de face.♦ Repr. 1-2 : Sac conçu en
sangle de ceinture de sécurité d’automobile avec poignée
en chambre à air de vélo et une accroche de ceinture de
sécurité. Vue de dos.♦ Repr. 2-1 : Grand sac en forme
de bourse avec un huit d’alpinisme en décoration. Sac
conçu en sangle de ceinture de sécurité. Vu de
côté.♦ Repr. 2-2 : Grand sac en forme de bourse conçu
en ceinture de sécurité automobile avec un huit d’alpinisme en décoration. Vue de dessus.♦ Repr. 3-1 : Sac de
voyage conçu en ceinture de sécurité possède une grande
poche extérieure, une accroche de ceinture de sécurité en
décoration et une poignée en chambre à air. Vue de
3/4.♦ Repr. 5-1 : Sac carré bandoulière avec accroche de
ceinture de sécurité en décoration. Sac conçu en sangle
de ceinture de sécurité. Vue de face.♦ Repr. 5-2 : Sac
carré bandoulière avec accroche de ceinture de sécurité
en décoration. Sac conçu en sangle de ceinture de sécurité. Vue de dos.♦ Repr. 6-1 : Sac rectangulaire pour
document et PC portable en bandoulière, conçu en sangle
de ceinture de sécurité. Vue de face.♦ Repr. 6-2 : Sac
rectangulaire pour document et PC portable en bandoulière, conçu en sangle de ceinture de sécurité. Vue de 3/4
arrière.♦ Repr. 7-1 : Sac haut rectangulaire à bandoulière
avec mousqueton en décoration. Sac conçu en sangle de
ceinture de sécurité. Vue de face.♦ Repr. 7-2 : Sac haut
rectangulaire à bandoulière avec mousqueton en décoration. Sac conçu en sangle de ceinture de sécurité. Vue de
3/4 arrière.♦ Repr. 8-1 : Sac rectangulaire à bandoulière
avec un mors à cheval en décoration. Sac conçu en sangle
de ceinture de sécurité. Vue de 3/4 avant.♦ Repr. 8-2 :
Sac rectangulaire à bandoulière avec un mors à cheval en
décoration. Sac conçu en sangle de ceinture de sécurité.
Vue de dost.♦ Repr. 9-1 : Sac rond à bandoulière avec
un mors à cheval en décoration. Le fond du sac est en
chambre à air. Sac conçu en sangle de ceinture de
sécurité. Vue de face.♦ Repr. 9-2 : Sac rond à bandoulière avec un mors à cheval en décoration. Le fond du sac
est en chambre à air. Sac conçu en sangle de ceinture de
sécurité. Vue de 3/4 arrière.♦ Repr. 9-3 : Sac rond à
bandoulière avec un mors à cheval en décoration. Le fond
du sac est en chambre à air. Sac conçu en sangle de
ceinture de sécurité. Vue de dessous.
1-1
846 350
1-2
846 351
32
2-1
Cl. 03-01
846 352
2-2
846 353
3-1
846 354
BOPI 09/19
5-1
846 355
5-2
846 356
6-1
846 357
BOPI 09/19
6-2
Cl. 03-01
33
8-1
846 361
8-2
846 362
9-1
846 363
846 358
7-1
846 359
7-2
846 360
34
Cl. 03-01
9-2
BOPI 09/19
846 364
9-3
1-1
846 366
2-1
846 367
3-1
846 368
846 365
j
11
846 366 à 846 368
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LEONARD Julien, Robert, 157 rue du
Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS
j
74
LEONARD Julien, 157 rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ecrin
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Ecrin pour flacon de
parfum.♦ Repr.
2-1 :
Ecrin
pour
flacon
de
parfum.♦ Repr. 3-1 : Ecrin pour accessoire de maquillage.
BOPI 09/19
j
11
846 369 et 846 370
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
35
Cl. 03-01
j
11
846 371
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GU Ling Yun, 37 rue de Clignancourt,
75018 PARIS
j
71
Déposant(s) : Smart&co, SAS, 1 bis rue Collange, 92300
LEVALLOIS PERRET, No SIREN : 498795673
j
74
GU Ling Yun, 37 rue de Clignancourt, 75018 PARIS
j
74
SMART&CO, 1 bis rue Collange, 92300 LEVALLOIS
PERRET
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.♦ Repr. 1-2 : Vue de
dessous.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Motif décoratif pour étui de
coffret cadeau en carton (charte graphique)
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Charte graphique Smartbox.
846 369
1-1
846 371
j
11
846 372 à 846 379
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
j
71
j
74
FOURQUES/GARONNE
1-2
846 370
j
54
j
45
Nature du (des) objet(s) : Sac S10-200 ♦ Sac S10-201
♦ Sac S10-202 ♦ Sac S10-204 ♦ Sac S10-205 ♦ Sac
S10-208 ♦ Sac S10-211 ♦ Sac S10-212
D.M. no 1 à 8 : 1 repr.
36
j
57
Cl. 03-01
Description : Repr. 1-1 : Sac S10-200♦ Repr. 2-1 :
S10-201♦ Repr. 3-1 : Sac S10-202♦ Repr. 4-1 :
S10-204♦ Repr. 5-1 : Sac S10-205♦ Repr. 6-1 :
S10-208♦ Repr. 7-1 : Sac S10-211♦ Repr. 8-1 :
S10-212
Sac
Sac
Sac
Sac
1-1
846 372
2-1
846 373
3-1
BOPI 09/19
846 374
4-1
846 375
5-1
846 376
BOPI 09/19
6-1
846 377
8-1
7-1
37
Cl. 03-01
846 379
j
11
846 380 à 846 388
j
51
Classement
03-01
j
21
j
20
Dépôt du 20 juillet 2009, à INPI LILLE
j
71
Déposant(s) : DECATHLON, SA, 4 boulevard de Mons,
59650 VILLENEUVE D’ASCQ, No SIREN : 306138900
j
74
DECATHLON, Service Juridique / Flavienne GUERIN, 4
boulevard de Mons, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ
846 378
j
54
Nature du (des) objet(s) : Sac de sport
D.M. no 1 : 3 repr.
D.M. no 2 : 2 repr.
D.M. no 3 : 4 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Shoulder bag Dominos 300 face.♦ Repr. 1-2 : Shoulder bag Dominos 300 côté.♦ Repr. 1-3 : Shoulder bag Dominos 300.♦ Repr.
2-1 : Soft travel bag Newfeel 300 - face.♦ Repr. 2-2 : Soft
travel bag Newfeel 300.♦ Repr. 3-1 : Multimédia BP
Newfeel - face.♦ Repr. 3-2 : Multimédia BP Newfeel côté.♦ Repr. 3-3 : Multimédia BP Newfeel.♦ Repr. 3-4 :
Multimédia BP Newfeel.
38
1-1
1-2
Cl. 03-01
846 380
846 381
BOPI 09/19
1-3
846 382
2-1
846 383
BOPI 09/19
2-2
3-1
Cl. 03-01
39
846 384
3-2
846 386
3-3
846 387
846 385
40
Cl. 05-04
3-4
846 388
BOPI 09/19
1-1
846 389
Articles textiles non confectionnés
(Classe 05)
j
11
846 389 à 846 393
j
51
Classement
05-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MADURA SAS, SAS, 11 rue de Poissy,
75005 PARIS, No SIREN : 428890073
j
74
MADURA, Constance de KERSAINT, 11 rue de Poissy,
75005 PARIS
2-1
846 390
3-1
846 391
j
54
Nature du (des) objet(s) : Passementerie, embrasse
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
2-1 :
embrasse♦ Repr.
3-1 :
embrasse♦ Repr.
4-1 :
embrasse♦ Repr.
embrasse♦ Repr. 5-1 : Passementerie,
Passementerie,
Passementerie,
Passementerie,
Passementerie,
embrasse
BOPI 09/19
4-1
846 392
5-1
846 393
j
11
Cl. 05-05
41
1-1
846 394
2-1
846 395
3-1
846 396
846 394 à 846 405
j
51
Classement
05-05
j
21
j
20
j
71
75005 PARIS, No SIREN : 428890073
j
74
75005 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tissu
D.M. no 1 à 12 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Tissu♦ Repr. 2-1 : Tissu♦ Repr.
4-1 :
Tissu♦ Repr.
5-1 :
3-1 :
Tissu♦ Repr.
Tissu♦ Repr. 6-1 : Tissu♦ Repr. 7-1 : Tissu♦ Repr.
8-1 : Tissu♦ Repr. 9-1 : Tissu♦ Repr. 10-1 : Cercles de
tailles différentes évoquant des bulles.♦ Repr. 11-1 : Jeu
de ligne évoquant des étoiles.♦ Repr. 12-1 : Jeu de
lignes.
42
Cl. 05-05
4-1
846 397
7-1
BOPI 09/19
846 400
5-1
846 398
8-1
846 401
6-1
846 399
9-1
846 402
BOPI 09/19
43
Cl. 05-05
j
11
846 406 à 846 412
j
51
Classement
05-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BOO ROO JIN , S.A.R.L., 104 rue Réaumur,
75002 PARIS, No SIREN : 477615736
j
74
BOO ROO JIN, 104 rue Réaumur, 75002 PARIS
10-1
11-1
12-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Imprimé tissu
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
j
45
j
57
846 403
846 404
Description :
Repr.
1-1 :
50681.♦ Repr.
3-1 :
50784.♦ Repr.
50684.♦ Repr.
50788.♦ Repr.
5-1 :
50825.♦ Repr.
50899.♦ Repr. 7-1 : 51028.
2-1 :
4-1 :
6-1 :
1-1
846 406
2-1
846 407
3-1
846 408
4-1
846 409
846 405
44
Cl. 05-05
BOPI 09/19
5-1
6-1
7-1
j
11
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tissu
D.M. no 1 à 9 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Tissu♦ Repr. 2-1 : Tissu♦ Repr.
4-1 :
Tissu♦ Repr.
5-1 :
3-1 :
Tissu♦ Repr.
Tissu♦ Repr. 6-1 : Tissu♦ Repr. 7-1 : Tissu♦ Repr.
8-1 : Tissu♦ Repr. 9-1 : Tissu
846 410
1-1
846 413
2-1
846 414
3-1
846 415
846 411
846 412
846 413 à 846 421
j
51
Classement
05-05
j
21
j
20
j
71
75005 PARIS, No SIREN : 428890073
j
74
75005 PARIS
BOPI 09/19
4-1
5-1
6-1
Cl. 05-05
45
7-1
846 419
8-1
846 420
9-1
846 421
846 416
846 417
846 418
46
Cl. 06-01
BOPI 09/19
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Ameublement
(Classe 06)
j
11
Description :
Repr.
1-1 :
Siège♦ Repr. 1-3 : Siège
Siège♦ Repr.
1-2 :
846 422 et 846 423
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
Dépôt du 24 juin 2009, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : CONCEPT URBAIN , SAS, ZI Fosse Neuve,
37210 PARCAY-MESLAY, No SIREN : 322746603
j
74
CONCEPT URBAIN, Stéphanie DREUX, ZI Fosse Neuve,
37210 PARCAY MESLAY
♦ Banquette
j
54
Nature du (des) objet(s) : Banc
j
45
j
57
846 424
1-2
846 425
1-3
846 426
Description : Repr. 1-1 : Banc♦ Repr. 2-1 : Banquette
1-1
846 422
2-1
846 423
j
11
846 424 à 846 426
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
Dépôt du 10 juillet 2009, à INPI LYON
j
71
Déposant(s) : LAFUMA S.A. , Société Anonyme, 6 rue
Victor Lafuma, 26140 ANNEYRON, No SIREN : 380192807
j
74
CABINET GERMAIN ET MAUREAU, 12 rue Boileau,
69006 LYON
j
54
1-1
Nature du (des) objet(s) : Siège
BOPI 09/19
j
11
47
Cl. 06-02
846 427
j
51
Classement
06-01
j
21
j
20
Dépôt du 16 juillet 2009, à INPI MARSEILLE
j
71
Déposant(s) : CHOBLET Jean-Christophe, 4, rue de
l’Arcade, 30700 MONTAREN
j
74
CHOBLET Jean-Christophe, 4, rue de l’Arcade, 30700
MONTAREN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Mobilier d’extérieur - bain de
soleil pli/repli
1-1
846 428
o
D.M. n 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Mobilier de type bain de soleil
destiné à s’allonger.
1-1
j
11
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ARENE, SAS, 34 bis rue des Malines,
91027 EVRY CEDEX CE 2719 LISSES, No SIREN :
444611347
j
74
ARENE, 34 bis rue des Malines, 91027 EVRY CEDEX CE
2719 LISSES
846 428
Classement
06-01
j
21
j
20
846 429 à 846 435
Classement
06-02
846 427
j
51
j
11
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lit superposé 90 ♦ Lit mezzanine
90 ♦ Lit mezzanine 140 ♦ Lit mezzanine 90 clic-clac ♦ Lit
mezzanine 140 BZ
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
j
71
Déposant(s) : RAPIN François, 2 rue du Delta, 75009
PARIS
j
45
j
74
RAPIN François, 2 rue du Delta, 75009 PARIS
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4. Lit superposé avec
couchages 90 et échelle latérale.♦ Repr. 2-1 : Vue de
3/4. Lit mezzanine avec couchage 90, bureau et échelle
frontale.♦ Repr. 3-1 : Vue de 3/4. Lit mezzanine avec
couchage 140, bureau et échelle frontale.♦ Repr. 4-1 : Lit
mezzanine contemporain avec couchage 90, bureau et
échelle frontale.♦ Repr. 5-1 : Vue de 3/4. Lit superposé
avec couchage 90 et échelle frontale.♦ Repr. 6-1 : Vue
de 3/4. Lit mezzanine avec couchage 90, banquette de
type clic-clac intégrée et échelle excentrée avec
rangements.♦ Repr. 7-1 : Vue de 3/4. Lit mezzanine avec
couchage 140, banquette de type BZ intégrée, tablette et
échelle frontale.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Fauteuil 2004/2009
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de profil. Vue de 3/4 face, la
toile ajourée enlevée. La structure de ce fauteuil est en
bouleau sur laquelle sont fixées le dossier et l’assise qui
sont faits d’un seul morceau de toile ajourée en matière
synthétique, la couleur est anthracite, celle de la structure
est noire mate. Les deux côtés et les accoudoirs sont
découpés dans du contreplaqué de bouleau à plis minces,
épaisseur 12 mm, la couleur est bleue électrique mate. Il
y a une deuxième version dont la structure est laissée
naturelle. Les côtés et les accoudoirs sont en stratifiés
autoportant de couleur blanche, dont l’épaisseur est de 6
mm. L’assise reste identique.
48
1-1
2-1
3-1
Cl. 06-02
BOPI 09/19
846 429
4-1
846 432
5-1
846 433
6-1
846 434
846 430
846 431
BOPI 09/19
4-1
7-1
49
Cl. 06-03
846 437
846 435
j
11
j
11
846 438
j
51
Classement
06-02
j
21
j
20
846 436 et 846 437
j
51
Classement
06-02
j
21
j
20
j
71
444611347
j
74
2719 LISSES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lit
j
71
j
74
444611347
2719 LISSES
Nature du (des) objet(s) : Lit 140
j
45
j
57
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
j
54
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4. Lit 140 avec tête de
lit.
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4. Lit avec couchage
140, tête de lit intégrée et piétement type traineau.♦ Repr.
4-1 : Vue de 3/4. Lit avec couchage 140.
1-1
1-1
846 436
846 438
j
11
846 439 à 846 442
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ITOU, EURL, 3 rue Parmentier, 93100
MONTREUIL SOUS BOIS, No SIREN : 448688808
j
74
ITOU, Hubert TRIDON DE REY, 3 rue Parmentier, 93100
MONTREUIL SOUS BOIS
50
Cl. 06-03
BOPI 09/19
j
54
Nature du (des) objet(s) : Console adaptable sur chariot
roulant
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Console adaptable sur chariot
roulant♦ Repr. 1-2 : Console adaptable sur chariot
roulant♦ Repr. 1-3 : Console adaptable sur chariot
roulant♦ Repr. 1-4 : Console adaptable sur chariot roulant
1-1
846 439
1-3
846 441
1-4
846 442
j
11
846 443 et 846 444
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : EDA Concept, SARL, 72-76 rue du Château des Rentiers, 75013 PARIS, No SIREN : 434532529
j
74
EDA Concept, 72-76 rue du Château des Rentiers, 75013
PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table basse LOV
ROSE
1-2
846 440
j
45
j
57
♦ Table basse
Description : Repr. 1-1 : LOV. Placteau supérieur entrainant
le plateau inférieur♦ Repr. 2-1 : ROSE. Table basse dont
le plateau supérieur entraine les 2 autres plateaux
BOPI 09/19
1-1
2-1
j
51
j
21
j
20
j
71
j
74
51
Cl. 06-03
846 443
2-1
846 445
6-1
846 446
846 444
j
11
846 447 et 846 448
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
444611347
444611347
j
74
2719 LISSES
Classement
06-03
j
11
846 445 et 846 446
2719 LISSES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chevet
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Vue de 3/4. Chevet 1 tiroir avec
piétement type traineau.♦ Repr. 6-1 : Vue de 3/4. Chevet
1 tiroir avec plateau verre.
♦ Table
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table basse
plateaux
j
45
j
57
Description : Repr. 4-1 : Vue de 3/4. Table basse sur
roulettes avec niche de rangement.♦ Repr. 6-1 : Vue de
3/4. Table basse sur roulettes avec niche de rangement et
2 plateaux amovibles.
basse 2
52
Cl. 06-03
4-1
846 447
6-1
j
11
846 449 et 846 450
Classement
06-03
j
21
j
20
j
74
1-1
846 449
3-1
846 450
846 448
j
51
j
71
BOPI 09/19
444611347
2719 LISSES
j
11
846 451
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
444611347
j
74
2719 LISSES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bureau
♦ Table basse
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4. Bureau avec tablette,
niches de rangement et casier.♦ Repr. 3-1 : Vue de 3/4.
Table basse avec coffres de rangement et tablettes
mobiles.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chevet
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Vue de 3/4. Chevet 1 tiroir.
BOPI 09/19
53
Cl. 06-03
2-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table basse MOVE TV
basse MINI ♦ Table basse SMALL
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
♦ Table
Description : Repr. 1-1 : Table basse MOVE TV♦ Repr.
1-2 : Table basse MOVE TV♦ Repr. 2-1 : Table basse
MINI♦ Repr. 2-2 : Table basse MINI♦ Repr. 2-3 : Table
basse MINI♦ Repr. 3-1 : Table basse SMALL♦ Repr.
3-2 : Table basse SMALL♦ Repr. 3-3 : Table basse
SMALL
846 451
j
11
846 452
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
444611347
j
74
2719 LISSES
1-1
846 453
1-2
846 454
2-1
846 455
j
54
Nature du (des) objet(s) : Table basse
D.M. no 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 3-1 : Vue de 3/4. Table basse avec 2
tiroirs.
3-1
846 452
j
11
846 453 à 846 460
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MARAIS INTERNATIONAL GROUP, société
par action simplifiée, 16 Avenue Victoria, 75001 PARIS,
No SIREN : 672016151
j
74
CABINET WAGRET, 19 Rue de Milan, 75009 PARIS
54
2-2
Cl. 06-03
BOPI 09/19
846 456
3-3
2-3
846 460
846 461
j
51
Classement
06-03
j
21
j
20
j
11
j
71
j
74
MONTAREN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Mobilier d’extérieur : table nuage
846 457
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
3-1
Description : Repr. 1-1 : Mobilier de type table basse
destinée à recevoir du public assis au sol.
846 458
1-1
3-2
846 461
j
11
846 462 et 846 463
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
Dépôt du 5 février 2009, à INPI GRENOBLE
j
71
Déposant(s) : VEUILLET Anthony, 50 route de la Ferme,
Domaine de la Basine, Bât. B, 73000 BASSENS
JACQUOT Eric, 1181 route Ecole du Tremblay, 73290 LA
MOTTE SERVOLEX
j
74
VEUILLET Anthony, 50 route de la Ferme, Domaine de la
Basine, Bât. B, 73000 BASSENS
846 459
BOPI 09/19
j
54
Nature du (des) objet(s) : Rangement et agencement de
bouteilles
o
D.M. n 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de trois modules.♦ Repr.
1-2 : Vue d’ensemble
j
11
846 464 et 846 465
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
55
Cl. 06-04
j
71
444611347
j
74
2719 LISSES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Commode
j
45
j
57
1-1
1-2
Description : Repr. 3-1 : Vue de 3/4. Commode 3 tiroirs
avec piétement type traineau.♦ Repr. 7-1 : Vue de 3/4.
Commode 5 tiroirs avec plateau verre.
846 462
846 463
3-1
846 464
7-1
846 465
56
Cl. 06-04
BOPI 09/19
j
11
846 466 à 846 470
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
444611347
j
74
2719 LISSES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Buffet ♦ Meuble TV ♦ Placard
♦ Meuble TV petit modèle ♦ Etagère murale
D.M. no 1 à 3, 5 et 7 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
2-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4. Buffet 2 portes, 3
tiroirs.♦ Repr. 2-1 : Vue de 3/4. Meuble TV sur roulettes
avec 1 tiroir.♦ Repr. 3-1 : Vue de 3/4. Placard 2 portes
sur roulettes ou à accroches murales.♦ Repr. 5-1 : Vue
de 3/4. Meuble TV avec roulettes et 1 tiroir.♦ Repr. 7-1 :
Vue de 3/4. Etagère murale 2 portes, 1 niche de
rangement.
3-1
846 468
5-1
846 469
7-1
846 470
846 466
j
11
846 471 et 846 472
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
444611347
j
74
2719 LISSES
846 467
BOPI 09/19
57
Cl. 06-04
♦ Meuble TV
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etagère
j
45
j
57
Description : Repr. 2-1 : Vue de 3/4. Etagère avec
tablettes.♦ Repr. 4-1 : Vue de 3/4. Meuble TV avec niche
et 2 tiroirs.
2-1
3-1
846 473
4-1
846 474
846 471
4-1
846 472
j
11
846 473 et 846 474
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
11
846 475 à 846 478
j
51
Classement
06-04
j
21
j
20
j
71
444611347
j
71
444611347
j
74
2719 LISSES
j
74
2719 LISSES
j
54
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Commode
♦ Armoire
Description : Repr. 3-1 : Vue de 3/4. Commode 3
tiroirs.♦ Repr. 4-1 : Vue de 3/4. Armoire 1 porte et 1 niche
avec rideau.
Nature du (des) objet(s) : Placard ♦ Meuble TV ♦ Colonne
♦ Etagère murale
D.M. no 1 et 2, 4 et 5 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4. Placard avec 4 portes
et 1 tablette.♦ Repr. 2-1 : Vue de 3/4. Meuble TV avec
2 tiroirs et 1 tablette.♦ Repr. 4-1 : Vue de 3/4. Colonne
de rangement avec 1 porte et 3 étagères.♦ Repr. 5-1 :
Vue de 3/4.
58
Cl. 06-07
BOPI 09/19
5-1
1-1
846 475
846 478
j
11
846 479 à 846 482
j
51
Classement
06-07
j
21
j
20
j
71
75005 PARIS, No SIREN : 428890073
j
74
75005 PARIS
2-1
846 476
4-1
846 477
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cadre
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
1-1
Description :
Repr.
1-1 :
Cadre♦ Repr.
Cadre♦ Repr. 3-1 : Cadre♦ Repr. 4-1 : Cadre
2-1 :
846 479
BOPI 09/19
2-1
846 480
59
Cl. 06-09
4-1
846 482
j
11
846 483
j
51
Classement
06-09
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BUDKIEWICZ Marta, Justyna, 32 bis rue
Moret, 75011 PARIS
j
74
BUDKIEWICZ Marta, 32 bis rue Moret, 75011 PARIS
3-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Coussin grand loup
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face.
846 481
1-1
846 483
60
Cl. 06-11
j
51
Classement
06-11
j
21
j
20
BOPI 09/19
j
11
846 484 et 846 485
j
71
Déposant(s) : GEFPLAST, SAS, 54 rue de Charlieu,
69470 COURS LA VILLE, No SIREN : 319426938
j
74
GEFPLAST, 54 rue de Charlieu, 69470 COURS LA VILLE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Tapis de cuisine ″Dinner″ égouttoirs ♦ Tapis de cuisine ″Zinc″ égouttoirs
j
45
j
57
j
54
Nature du (des) objet(s) : Housse pour matelas à langer
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Spécificité : housse pour matelas
à langer, composée d’une alèse centrale étanche, sur
laquelle est cousue tout autour un tissu, et un système de
fermeture, permettant ainsi de retirer la housse du matelas
à langer pour procéder à son nettoyage.
Description : Repr. 1-1 : Tapis de cuisine ″Dinner″
égouttoirs♦ Repr. 2-1 : Tapis de cuisine ″Zinc″ égouttoirs
1-1
1-1
846 486
846 484
Articles de ménage non compris dans d’autres
classes
(Classe 07)
2-1
846 485
j
11
846 487 à 846 493
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
Dépôt du 6 janvier 2009, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : NADS, SARL, 88 rue du Faubourg du
Temple, 75011 PARIS, No SIREN : 450624846
j
74
NADS, Nathalie AUZEPY, 88 rue du Faubourg du Temple,
75011 PARIS
j
11
o
N (s) de publication
846 486
j
51
Classement
06-13
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BOURCIER Delphine, 9 rue de la Mairie,
95460 EZANVILLE
BOURCIER Pascal, 9 rue de la Mairie, 95460 EZANVILLE
j
74
BOURCIER Delphine, 9 rue de la Mairie, 95460 EZANVILLE
j
54
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Sucrier ♦ Tasse à thé et sa
soucoupe ♦ Assiette motif mots corps ♦ Assiette motif
mots ♦ Théière
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Sucrier♦ Repr. 2-1 : Tasse à thé
et sa soucoupe♦ Repr. 3-1 : Assiette motif mots
corps♦ Repr. 4-1 : Assiette motif mots corps♦ Repr.
5-1 : Assiette motif mots♦ Repr. 6-1 : Assiette motif
mots♦ Repr. 7-1 : Théière
BOPI 09/19
1-1
2-1
3-1
Cl. 07-01
61
846 487
4-1
846 490
5-1
846 491
846 488
846 489
62
Cl. 07-01
BOPI 09/19
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
6-1
Description : Repr. 1-1 : Bol avec anse extérieur blanc.
Possibilité de motif sur fond blanc. Intérieur du bol de
couleur. Différentes couleurs possible. Anse avec un trou
pour faire tenir la cuillère. Cuillère de couleur. Différentes
couleurs possibles.
846 492
1-1
7-1
j
51
j
21
j
20
Classement
07-01
j
11
846 493
846 494
A. NEMERY & CALMEJANE, 22/26 rue Christiaan Huygens,
37100 TOURS
j
54
j
21
j
20
Nature du (des) objet(s) : Bol avec anse et cuillère - réf
36040MM
j
71
Déposant(s) : A. NEMERY & CALMEJANE S.A.S., S.A.S.,
22/26 rue Christiaan Huygens, 37100 TOURS, No SIREN :
664801628
j
74
A. NEMERY & CALMEJANE, 22/26 rue Christiaan Huygens,
ZI La Milletiere, 37100 TOURS
j
74
846 495
Classement
07-01
N (s) d’enregistrement ou national : 09 3443
Déposant(s) : A. NEMERY & CALMEJANE S.A.S, S.A.S.,
664801628
j
11
j
51
o
j
71
846 494
j
54
Nature du (des) objet(s) : Coquetier avec cuillère - réf
4240PM
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Coquetier extérieur blanc. Possibilité de motif sur fond blanc. Intérieur du coquetier de
couleur. Différentes couleurs possibles. Accroche pour
faire tenir la cuillère. Cuillère de couleur. Différentes couleurs possibles.
BOPI 09/19
1-1
846 495
j
51
Classement
07-01
j
21
j
11
846 496
63
Cl. 07-01
1-1
846 496
j
11
846 497
j
51
Classement
07-01
j
21
j
20
j
20
j
71
Déposant(s) : A. NEMERY & CALMEJANE S.A.S., S.A.S.,
664801628
j
71
Déposant(s) : A. NEMERY & CALMEJANE S.A.S, S.A.S.,
664801628
j
74
A. NEMERY & CALMEJANE SAS, 22/26 rue Christiaan
Huygens, ZI La Milletiere, 37100 TOURS
j
74
A. NEMERY & CALMEJANE S.A.S, 22/26 rue Christiaan
Huygens, ZI la Milletière, 37100 TOURS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Coquetier avec anse et cuillère
- réf 4444PM
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Coquetier avec anse extérieur
blanc. Possibilité de motif sur fond blanc. Intérieur du
coquetier de couleur. Différentes couleurs possibles. Anse
avec un trou pour faire tenir la cuillère. Cuillère de couleur.
Différentes couleurs possibles.
Nature du (des) objet(s) : Bol avec cuillère - réf 4442MM
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Bol extérieur blanc. Possibilité de
motif sur fond blanc. Intérieur du bol de couleur. Différentes
couleurs possibles. Accroche pour faire tenir la cuillère.
Cuillère de couleur. Différentes couleurs possibles.
64
Cl. 07-03
BOPI 09/19
1-1
846 497
j
11
1-1
846 498
2-1
846 499
3-1
846 500
846 498 à 846 500
j
51
Classement
07-03
j
21
j
20
Dépôt du 16 février 2009, à INPI MARSEILLE
j
71
Déposant(s) : MEIGNAN François, Chemin des Ozières,
84560 MENERBES, No SIREN : 398960880
j
74
MEIGNAN SAN FROID, Chemin des Ozières, 84560
MENERBES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Couteau
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
11
846 501 à 846 507
j
51
Classement
07-04
j
45
j
21
j
20
j
57
Description : Repr. 1-1 : Couteau à beurre OISEAU. Vue
de côté♦ Repr. 2-1 : Couteau à fromage RHINOCEROCE.
Vue de côté♦ Repr. 3-1 : Couteau à pain CROCODILE.
Vue de côté
j
71
Déposant(s) : SEB, Société par Actions Simplifiée, ,
21260 SELONGEY, No SIREN : 302412226
j
74
SEB, Anne Marie SCUBLA, , 21261 SELONGEY CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Mini-hachoir
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en élévation de face.♦ Repr.
1-2 : Vue en élévation de dos.♦ Repr. 1-3 : Vue en
élévation du côté situé à gauche sur la vue No 1.♦ Repr.
1-4 : Vue en élévation du côté situé à droite sur la vue No
BOPI 09/19
Cl. 07-04
65
1.♦ Repr. 1-5 : Vue en plan de dessus.♦ Repr. 1-6 : Vue
en plan de dessous.♦ Repr. 1-7 : Vue en perspective de
3/4.
1-1
1-2
1-3
846 503
1-4
846 504
846 501
846 502
66
1-5
Cl. 07-05
BOPI 09/19
846 505
1-7
846 507
j
11
846 508 et 846 509
j
51
Classement
07-05
j
21
j
20
Dépôt du 12 février 2009, à INPI LYON
j
71
Déposant(s) : IMHOTEP création S.A.S., S.A.S., ZI Leveau,
Allée F, 38206 VIENNE CEDEX, No SIREN : 445097488
j
74
IMHOTEP création S.A.S., ZI Leveau, Allée F, 38206
VIENNE CEDEX
1-6
j
54
Nature du (des) objet(s) : Face avant décorative pour
soufflerie de sèche-serviettes électrique
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Face avant décorative. Vue de
face♦ Repr. 1-2 : Face avant décorative. Vue de face
846 506
1-1
846 508
BOPI 09/19
1-2
Cl. 07-06
67
846 509
j
11
846 510 à 846 513
j
51
Classement
07-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MOUNET Jean-Paul, 32 rue Joseph Vergnette,
42100 SAINT-ETIENNE
j
74
ATELIER DE L’ISLE, Mr MOUNET Jean-Paul, 32 rue
Joseph Vergnette, 42100 SAINT-ETIENNE
2-1
846 511
3-1
846 512
4-1
846 513
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte-bouteille personnalisable
♦ Support à bouteille spirale ♦ Porte-étiquettes - clip goulot pour bouteille ♦ Porte-étiquettes - clip culot pour bou-
teille
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description :
Repr.
1-1 :
Porte-bouteille
personnalisable♦ Repr. 2-1 : Support à bouteille
spirale♦ Repr. 3-1 : Porte-étiquettes - clip goulot pour
bouteille♦ Repr. 4-1 : Porte-étiquettes - clip culot pour
bouteille
846 510
68
Cl. 08-03
BOPI 09/19
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cutter (9 mm)
Outils et quincaillerie
(Classe 08)
j
11
846 514
j
51
Classement
08-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FISKARS BRANDS FRANCE, société par
action simplifiée, ZA de la prairie, 2 rue Vitruve, 91140
VILLEBON SUR YVETTE, No SIREN : 312694391
j
74
DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES AVOCATS, 21
rue Clément Marot, 75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cutter (18 mm)
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cutter (18 mm)
1-1
1-1
j
11
846 514
846 515
j
51
Classement
08-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : FISKARS BRANDS FRANCE, société par
action simplifiée, ZA de la prairie, 2 rue Vitruve, 91140
VILLEBON SUR YVETTE, No SIREN : 312694391
j
74
DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES AVOCATS, 21
rue Clément Marot, 75008 PARIS
j
54
j
45
Nature du (des) objet(s) : Cutter (9 mm)
D.M. no 1 : 1 repr.
j
11
846 515
846 516 et 846 517
j
51
Classement
08-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET
MICHAUX, Société Anonyme, La Mousse, 61300 L’AIGLE,
No SIREN : 535450050
j
74
Cabinet WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg St-Honoré,
75008 PARIS
Dépôt ayant fait l’objet d’une demande d’ajournement de la
publication Publication au terme du délai d’ajournement de 3
ans
j
54
Nature du (des) objet(s) : Crochet d’ardoise à agrafe
♦ Crochet d’ardoise à pointe
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue d’ensemble♦ Repr. 2-1 :
Vue d’ensemble
BOPI 09/19
69
Cl. 08-08
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue latérale.♦ Repr. 1-2 : Vue de
dessus.
1-1
846 518
1-2
846 519
846 516
2-1
846 517
j
11
846 520
j
51
Classement
08-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ECD Sarl, SARL, 14 rue de Mantes, 92700
COLOMBES, No SIREN : 349606624
j
74
ECD Sarl, 14 rue de Mantes, 92700 COLOMBES
j
11
Classement
08-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TCHABAN Thomas, 21 rue Damvauthier,
25160 ST POINT LAC
j
74
TCHABAN Thomas, 21 rue Damvauthier, 25160 ST
POINT LAC
j
54
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte bouteille à bandoulière
Snappy
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
846 518 et 846 519
j
51
Nature du (des) objet(s) : Elément pour mur végétal suspendu
Description : Repr. 1-1 : Le dispositif est composé de trois
pièces en matière plastique. La principale est de forme
annulaire, dentée sur sa partie interne, avec deux passants sur les côtés. Ces passants sont étudiés pour
recevoir un cordon bandoulière. Deux pièces plus petites
sont articulées sur deux pivots intégrés, dans le prolongement de la pièce principale afin de fermer un cercle. La
pièce de verrouillage est équipée d’une agrafe en acier qui
se place dans un des deux crans de réglage et se bloque
autour du col de la bouteille par effet ressort. Dispositif à
fixer sur le col d’une bouteille ou d’un contenant de forme
appropriée, permettant de le tenir à la main ou de le porter
en bandoulière ou accroché au sac ou à la ceinture afin
de garder les mains libres.
70
Cl. 08-08
BOPI 09/19
1-1
846 520
2-1
j
11
846 522
846 521 et 846 522
j
51
Classement
08-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BELMAR , SA, 30 rue du Théâtre, 75015
PARIS, No SIREN : 326367935
j
74
BELMAR SA, 30 rue du Théâtre, 75015 PARIS
j
11
846 523 à 846 525
j
51
Classement
08-08
j
21
j
20
Dépôt du 20 juillet 2009, à INPI NANTES
j
71
Déposant(s) : AFP HABITAT, SARL, ESTAMPES, 24620
TAMNIES, No SIREN : 492505540
j
74
AFP HABITAT, ESTAMPES, 24620 TAMNIES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Masse d’angle métallique pour
sommier avec enjoliveur métal
D.M. no 1 : 3 repr.
Description : Repr. 1-1 : Accroche sac♦ Repr. 2-1 : Accroche sac
j
45
j
57
846 521
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Accroche sac
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Masse d’angle métallique pour
sommier avec enjoliveur métal♦ Repr. 1-2 : Masse d’angle
métallique pour sommier avec enjoliveur métal♦ Repr.
1-3 : Masse d’angle métallique pour sommier avec enjoliveur métal
846 523
BOPI 09/19
1-2
71
Cl. 09-01
846 524
1-1
846 526
Emballages et récipients pour le transport ou la
manutention des marchandises
(Classe 09)
1-3
j
11
Classement
08-10
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : Concept Urbain, SAS, ZI Fosse Neuve,
37210 PARCAY MESLAY, No SIREN : 322746603
j
74
37210 PARCAY MESLAY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Appui-vélo type Imawa
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : EuroWineGate S.A., S.A., Parc de l’Alambic, 16100 MERPINS, No SIREN : 435029244
j
74
EUROWINEGATE SA, Parc de l’Alambic, 16100 MERPINS
846 525
Description : Repr. 1-1 : Appui-vélo de section rectangulaire en forme de ruban.
846 527 à 846 530
Classement
09-01
846 526
j
51
j
11
j
51
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bouteille
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
Bouteille♦ Repr.
1-2 :
Bouteille♦ Repr. 1-3 : Bouteille♦ Repr. 1-4 : Bouteille
72
1-1
1-2
Cl. 09-01
BOPI 09/19
1-3
846 529
1-4
846 530
846 527
846 528
j
11
846 531 et 846 532
j
51
Classement
09-01
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bouteille
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Bouteille♦ Repr. 1-2 : Bouteille
BOPI 09/19
73
Cl. 09-03
D.M. no 5 : 1 repr.
1-1
846 532
j
11
Classement
09-02
j
21
j
20
444611347
2719 LISSES
j
54
j
57
Description : Repr. 5-1 : Vue de 3/4. Lit avec couchage 90.
5-1
846 533
Nature du (des) objet(s) : Lit 90
j
11
846 534 à 846 543
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SARL COSMOD PARIS, SARL, 90 rue de
la Haie Coq, 93536 AUBERVILLIERS, No SIREN :
440713196
j
74
SARL COSMOD PARIS, 90 rue de la Haie Coq, BP 021,
93536 AUBERVILLIERS CEDEX
846 533
j
51
j
74
846 531
1-2
j
71
j
45
♦ Boî-
j
54
Nature du (des) objet(s) : Emballage de maquillage
tier de maquillage ♦ Palette de maquillage
D.M. no 1 à 10 : 1 repr.
j
45
j
57
face.♦ Repr. 3-1 : Vue de face.♦ Repr. 4-1 : Vue de
face.♦ Repr. 5-1 : Vue de face.♦ Repr. 6-1 : Prise de
vue d’en haut vers le bas.♦ Repr. 7-1 : Vue de
face.♦ Repr. 10-1 : Vue de face.
74
Cl. 09-03
BOPI 09/19
1-1
846 534
3-1
846 536
2-1
846 535
4-1
846 537
BOPI 09/19
5-1
846 538
6-1
846 539
7-1
846 540
Cl. 09-03
75
8-1
846 541
9-1
846 542
76
Cl. 09-03
10-1
846 543
j
11
1-1
846 544
1-2
846 545
846 544 à 846 547
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : COMFORT GROUP, SARL, 44 rue Roger
Salengro, 94120 FONTENAY SOUS BOIS, No SIREN :
447678301
j
74
COMFORT GROUP SARL, 44 rue Roger Salengro, 94120
FONTENAY SOUS BOIS
j
54
BOPI 09/19
Nature du (des) objet(s) : Packaging (cintre, attaches et
carte de présentation)
D.M. no 1 : 4 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. La carte est attachée
au cintre par deux petites attaches.♦ Repr. 1-2 : Vue de
côté.♦ Repr. 1-3 : Vue de dos.♦ Repr. 1-4 : Le packaging
est composé de 4 éléments détachés. 1 cintre en plastique
; 1 carte en carton avec un visuel et des informations ; 2
″clous″ en plastique qui attachent la carte au cintre.
BOPI 09/19
1-3
846 546
1-4
846 547
j
11
77
Cl. 09-05
1-1
846 548
1-2
846 549
846 548 et 846 549
j
51
Classement
09-03
j
21
j
20
j
51
Classement
09-05
j
71
Déposant(s) : SOCIETE PERIGOURDINE D’EMBALLAGES METALLIQUES, Zone industrielle du Coutal, 24120
TERRASSON LAVILLEDIEU, No SIREN : 646580068
j
21
j
20
j
74
IP SPHERE, 11 rue Guillaume Leblanc, 33000 BORDEAUX
j
71
Déposant(s) : COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE , SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, 2 place des
remparts, 64220 SAINT JEAN PIED DE PORT, No SIREN :
782370019
j
74
COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE, 2 place
des remparts, 64220 SAINT JEAN PIED DE PORT
j
54
Nature du (des) objet(s) : Récipient d’emballage en métal
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective par le
dessus.♦ Repr. 1-2 : Vue en perspective de côté.
j
11
846 550
j
54
Nature du (des) objet(s) : Emballage tissus pour fromage
78
Cl. 09-05
BOPI 09/19
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Emballage tissus pour fromage
j
11
1-1
846 551
2-1
846 552
846 550
846 551 à 846 556
j
51
Classement
09-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SAGA NUTRITION SARL, SARL, Z.A de
LAGAT, 63120 COURPIERE, No SIREN : 444615355
j
74
SAGA NUTRITION SARL, Z.A de LAGAT, 63120
COURPIERE
j
54
Nature du (des) objet(s) : ADULT DIGEST (Sac aliment
chien) ♦ ADULT MINI (Sac aliment chien) ♦ ENERGY
MAX (Sac aliment chien) ♦ LIGHT (Sac aliment chien)
♦ JUNIOR MINI (Sac aliment chien) ♦ JUNIOR MAXI (Sac
aliment chien)
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : ADULT DIGEST (Sac aliment
chien)♦ Repr. 2-1 : ADULT MINI (Sac aliment
chien)♦ Repr. 3-1 : ENERGY MAX (Sac aliment
chien)♦ Repr. 4-1 : LIGHT (Sac aliment chien)♦ Repr.
5-1 : JUNIOR MINI (Sac aliment chien)♦ Repr. 6-1 :
JUNIOR MAXI (Sac aliment chien)
BOPI 09/19
3-1
4-1
846 553
79
Cl. 09-07
5-1
846 555
6-1
846 556
846 554
j
11
846 557 à 846 559
j
51
Classement
09-07
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Moyen de fermeture - bouchon
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
80
j
57
Cl. 09-07
BOPI 09/19
Description : Repr. 1-1 : Moyen de fermeture
bouchon♦ Repr. 1-2 : Moyen de fermeture
bouchon♦ Repr. 1-3 : Moyen de fermeture - bouchon
-
1-3
1-1
846 557
846 559
j
11
846 560 à 846 562
j
51
Classement
09-07
j
21
j
20
j
71
j
74
j
54
Nature du (des) objet(s) : Moyen de fermeture - bouchon
D.M. no 1 : 3 repr.
1-2
846 558
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Moyen de fermeture
bouchon♦ Repr. 1-2 : Moyen de fermeture
bouchon♦ Repr. 1-3 : Moyen de fermeture - bouchon
-
BOPI 09/19
1-1
846 560
81
Cl. 09-09
1-3
846 562
j
11
846 563 à 846 568
j
51
Classement
09-09
j
21
j
20
j
71
j
74
37210 PARCAY MESLAY
j
54
1-2
Nature du (des) objet(s) : Corbeille de propreté Imawa 1
♦ Corbeille de propreté Imawa 2
D.M. no 1 : 4 repr.
D.M. no 2 : 2 repr.
846 561
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Corbeille de propreté avec un pied
excentré, un dessus bombé et une décoration partielle du
corps offrant des motifs rectangulaires.♦ Repr. 1-2 : Vue
arrière. Corbeille de propreté avec un pied excentré, un
dessus bombé et une décoration partielle du corps offrant
des motifs rectangulaires.♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus.
Corbeille de propreté avec un pied excentré, un dessus
bombé et une décoration partielle du corps offrant des
motifs rectangulaires.♦ Repr. 1-4 : Vue de profil. Corbeille de propreté avec un pied excentré, un dessus
bombé et une décoration partielle du corps offrant des
motifs rectangulaires.♦ Repr. 2-1 : Corbeille de propreté
avec un pied excentré, un dessus bombé et un corps
partiellement habillé de grillage.♦ Repr. 2-2 : Vue arrière.
Corbeille de propreté avec un pied excentré, un dessus
bombé et un corps partiellement habillé de grillage.
82
1-1
1-2
Cl. 09-09
BOPI 09/19
1-3
846 565
1-4
846 566
846 563
846 564
BOPI 09/19
j
57
2-1
846 567
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue en perspective. Pot de fleur
coloré et détourné en contenant pour chargeurs électriques. Version : normale.♦ Repr. 2-1 : Vue en perspective. Pot de fleur coloré et détourné en contenant pour
chargeurs électriques. Version : deluxe.
2-1
2-2
83
Cl. 10-01
846 569
846 570
846 568
j
11
Horlogerie et autres instruments de mesure,
instruments de contrôle ou de signalisation
(Classe 10)
846 569 et 846 570
j
51
Classement
09-09
j
21
j
20
Dépôt du 17 juillet 2009, à INPI NANCY
j
71
Déposant(s) : GEORGET François, 11 rue G. Mouilleron,
54000 NANCY
j
74
GEORGET François, 11 rue G. Mouilleron, 54000 NANCY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Contenant pour chargeurs électriques
j
45
j
11
846 571 à 846 574
j
51
Classement
10-01
j
21
j
20
j
71
75005 PARIS, No SIREN : 428890073
j
74
75005 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Horloge
84
Cl. 10-02
BOPI 09/19
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Horloge murale.♦ Repr. 2-1 :
Horloge murale.♦ Repr. 3-1 : Horloge murale.♦ Repr.
4-1 : Horloge murale.
3-1
846 573
4-1
846 574
846 571
j
11
846 575 à 846 603
j
51
Classement
10-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : AGATHA DIFFUSION, Société à responsabilité limitée, Bâtiment 258 Sud, 45 avenue Victor
Hugo, 93300 AUBERVILLIERS, No SIREN : 381041359
j
74
75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Modèle de montre
D.M. no 1 à 5 : 2 repr.
D.M. no 10 à 12 : 3 repr.
j
45
j
57
2-1
846 572
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Modèle de montre en
tous matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou
combinaisons de couleurs caractérisé par sa forme et son
aspect général tels que représentés sur la photographie
BOPI 09/19
ci-jointe.♦ Repr. 1-2 : Vue de 3/4 face. Modèle de montre
en tous matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs
et/ou combinaisons de couleurs caractérisé par sa forme
et son aspect général tels que représentés sur la photographie ci-jointe.♦ Repr. 2-1 : Vue de face. Modèle de
montre en tous matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs caractérisé par sa
forme et son aspect général tels que représentés sur la
photographie ci-jointe.♦ Repr. 2-2 : Vue de 3/4 face.
Modèle de montre en tous matériaux, toutes dimensions,
toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs caractérisé par sa forme et son aspect général tels que représentés sur la photographie ci-jointe.♦ Repr. 3-1 : Vue de
face. Modèle de montre en tous matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs
caractérisé par sa forme et son aspect général tels que
représentés sur la photographie ci-jointe.♦ Repr. 3-2 :
Vue de 3/4 face. Modèle de montre en tous matériaux,
toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de
couleurs caractérisé par sa forme et son aspect général
tels que représentés sur la photographie ci-jointe.♦ Repr.
4-1 : Vue de face. Modèle de montre en tous matériaux,
4-2 : Vue de 3/4 face. Modèle de montre en tous matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs caractérisé par sa forme et son aspect
général tels que représentés sur la photographie
ci-jointe.♦ Repr. 5-1 : Vue de face. Modèle de montre en
ci-jointe.♦ Repr. 5-2 : Vue de 3/4 face. Modèle de montre
photographie ci-jointe.♦ Repr. 6-2 : Vue de verso. Modèle
de montre en tous matériaux, toutes dimensions, toutes
couleurs et/ou combinaisons de couleurs caractérisé par
sa forme et son aspect général tels que représentés sur
la photographie ci-jointe.♦ Repr. 6-3 : Vue de 3/4 face.
7-3 : Vue de profil déplié. Modèle de montre en tous
matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs caractérisé par sa forme et son
ci-jointe.♦ Repr. 8-1 : Vue de face. Modèle de montre en
ci-jointe.♦ Repr. 8-2 : Vue de face déplié. Modèle de
photographie ci-jointe.♦ Repr. 9-1 : Vue de face. Modèle
de montre en tous matériaux, toutes dimensions, toutes
10-3 : Vue de profil. Modèle de montre en tous matériaux,
Cl. 10-02
85
11-1 : Vue de face. Modèle de montre en tous matériaux,
11-2 : Vue de 3/4 face. Modèle de montre en tous matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs caractérisé par sa forme et son aspect
ci-jointe.♦ Repr. 11-3 : Vue de profil. Modèle de montre
toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs caractérisé par sa forme et son aspect général tels que représentés sur la photographie ci-jointe.♦ Repr. 12-3 : Vue de 3/4
profil. Modèle de montre en tous matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs
représentés sur la photographie ci-jointe.
1-1
846 575
86
Cl. 10-02
BOPI 09/19
1-2
846 576
2-2
846 578
2-1
846 577
3-1
846 579
BOPI 09/19
3-2
846 580
4-1
846 581
4-2
846 582
5-1
846 583
5-2
846 584
Cl. 10-02
87
6-1
846 585
6-2
846 586
88
Cl. 10-02
6-3
846 587
7-1
846 588
7-2
846 589
BOPI 09/19
7-3
846 590
8-1
846 591
8-2
846 592
BOPI 09/19
9-1
846 593
9-2
846 594
10-1
846 595
Cl. 10-02
89
10-2
846 596
10-3
846 597
90
Cl. 10-02
BOPI 09/19
11-1
846 598
11-3
846 600
11-2
846 599
12-1
846 601
BOPI 09/19
Cl. 10-06
91
12-2
Nature du (des) objet(s) : Balise Courte 1
2 ♦ Grand Piquet ♦ Torche
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
j
45
j
57
♦ Balise Courte
Description : Repr. 1-1 : Balise Courte 1♦ Repr. 2-1 :
Balise Courte 2♦ Repr. 3-1 : Grand Piquet♦ Repr. 4-1 :
Torche
846 602
12-3
j
51
j
54
1-1
846 605
2-1
846 606
846 603
Classement
10-06
j
11
846 604
Pas de publication sous ce(s) numéro(s)
j
11
846 605 à 846 608
j
51
Classement
10-06
j
21
j
20
j
71
j
74
Dépôt du 8 juillet 2009, à INPI GRENOBLE
Déposant(s) : WATT & HOME , SAS, ZAC du Peuras,
Avenue du Peuras, 38210 TULLINS, No SIREN :
504109273
SAS WATT & HOME, Stanislas GUERINI, ZAC du Peuras,
Avenue du Peuras, 38210 TULLINS
92
Cl. 10-06
BOPI 09/19
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
57
3-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus.♦ Repr. 1-2 : Vue
de profil.♦ Repr. 1-3 : Vue de 3/4 perspective.♦ Repr.
1-4 : Vue de 3/4 perspective.♦ Repr. 1-5 : Vue de dessus
(photographie).
846 607
4-1
1-1
846 609
1-2
846 610
1-3
846 611
1-4
846 612
846 608
j
11
846 609 à 846 613
j
51
Classement
10-06
j
21
j
20
Dépôt du 10 juillet 2009, à INPI NICE
j
71
Déposant(s) : TTS INVEST, SARL, Zone Industrielle, 1ère
Avenue 2ème Rue, 06510 CARROS, No SIREN :
437770498
j
74
Cabinet MURGITROYD SARL, Immeuble Atlantis, 55 allée
Pierre Ziller, 06560 VALBONNE-SOPHIA ANTIPOLIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Instrument de signalisation (chevron de signalisation, lumineux)
BOPI 09/19
1-5
93
846 613
Objets d’ornement
(Classe 11)
j
11
Cl. 11-01
1-1
846 614
2-1
846 615
846 614 à 846 634
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
Dépôt du 8 octobre 2008, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : MARQUIS Patrice, Dominique, Marie,
Route de Grand Bois, 97190 GOSIER - GUADELOUPE
FOUCHER Véronique, Germaine, Colette, Route de
Grand Bois, 97190 GOSIER - GUADELOUPE
MARQUIS Maddly, Route de Grand Bois, 97190 GOSIER
- GUADELOUPE
j
74
MARQUIS Patrice, Dominique, Marie, Route de Grand
Bois, 97190 GOSIER - GUADELOUPE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pendentif COALA ♦ Pendentif
PANDA ♦ Pendentif OURSON ♦ Pendentif TIGRE ♦ Pendentif PANTHERE ♦ Pendentif LION ♦ Pendentif ZEBRE
♦ Pendentif GIRAFE ♦ Pendentif ELEPHANT ♦ Pendentif
RHINOCEROS ♦ Pendentif HIPPOPOTAME ♦ Pendentif
REQUIN ♦ Pendentif ORQUE ♦ Pendentif DAUPHIN ♦ Pendentif OTARIE ♦ Pendentif SINGE ♦ Pendentif SERPENT
♦ Pendentif PERROQUET ♦ Pendentif COLIBRI ♦ Pendentif GRENOUILLE ♦ Pendentif HIBISCUS
D.M. no 1 à 21 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Le Koala est percé
de part en part pour le passage du cordon.♦ Repr. 2-1 :
Vue de face.♦ Repr. 3-1 : Vue de face.♦ Repr. 4-1 : Vue
de face.♦ Repr. 5-1 : Vue de face.♦ Repr. 6-1 : Vue de
94
Cl. 11-01
3-1
846 616
4-1
846 617
BOPI 09/19
5-1
846 618
6-1
846 619
BOPI 09/19
7-1
8-1
9-1
Cl. 11-01
95
10-1
846 623
11-1
846 624
12-1
846 625
846 620
846 621
846 622
96
13-1
14-1
Cl. 11-01
BOPI 09/19
846 626
15-1
846 628
16-1
846 629
846 627
BOPI 09/19
Cl. 11-01
97
17-1
846 630
19-1
846 632
18-1
846 631
20-1
846 633
98
Cl. 11-01
21-1
2-1
846 636
3-1
846 637
4-1
846 638
846 634
j
11
846 635 à 846 644
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DELATTE Laurence, Lot. Le Côteau, 71960
MILLY LAMARTINE, No SIREN : 382392000
j
74
Atelier LA TERRE EST BLEUE, Laurence DELATTE, En
Gambat, Lot. Le Côteau, 71960 MILLY LAMARTINE
♦ Collier
j
54
Nature du (des) objet(s) : Breloque
D.M. no 1 à 10 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
BOPI 09/19
Description : Repr. 1-1 : Breloque bonbon rectangle métal
no1♦ Repr. 2-1 : Breloque bonbon plat♦ Repr. 3-1 : Mot
froissé - Métal no 2♦ Repr. 4-1 : Oiseau métal
ajouré♦ Repr. 5-1 : Coeur petit modèle♦ Repr. 6-1 :
Métal étoile percée♦ Repr. 7-1 : Théière métal
ajouré♦ Repr. 8-1 : Métal écriture ″love″♦ Repr. 9-1 :
Coeur grand modèle♦ Repr. 10-1 : Collier puzzle
846 635
BOPI 09/19
5-1
Cl. 11-01
99
846 639
6-1
846 640
7-1
846 641
8-1
846 642
9-1
846 643
10-1
846 644
100 Cl. 11-01
j
11
BOPI 09/19
846 645 à 846 649
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
Dépôt du 19 décembre 2008, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : ESCANDE Dominique, 10 rue Oudinot,
75007 PARIS
j
74
DS AVOCATS, 46 rue Bassano, 75008 PARIS
3-1
846 647
4-1
846 648
5-1
846 649
j
54
Nature du (des) objet(s) : Boucles d’oreilles
♦ Pendentif
♦ Bracelet
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
2-1
Description : Repr. 1-1 : Boucles d’oreilles♦ Repr. 2-1 :
3-1 :
Bracelet♦ Repr.
4-1 :
Bracelet♦ Repr.
Pendentif♦ Repr. 5-1 : Pendentif
846 645
846 646
BOPI 09/19
j
11
101
Cl. 11-01
846 650 et 846 651
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MARTINEZ Stéphanie, 19 chemin du
Rouveyret, 04000 DIGNE LES BAINS
j
74
MARTINEZ Stéphanie, 19 chemin du Rouveyret, 04000
DIGNE LES BAINS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ornementation de boucles
d’oreilles
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Ornementation de
boucles d’oreilles. Susceptible d’être apposée sur tous
supports. Attaches boucles +♦ Repr. 1-2 : Ornementation
de boucles d’oreilles (vue profil).
1-2
846 651
j
11
846 652 et 846 653
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LES PERLES DE NOA, SARL, 20 Rue de
la Trémoille, 75008 PARIS
j
74
LES PERLES DE NOA, 20 Rue de la Trémoille, 75008
PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Accessoire de mode, plus précisément un bracelet
j
45
j
57
1-1
846 650
1-1
Description : Repr. 1-1 : Ce bracelet est composé d’une
chaîne argent ainsi qu’un cordon en coton de couleur, le
tout tressé.♦ Repr. 2-1 : Ce bracelet est composé d’une
chaîne plaqué or ainsi qu’un cordon en coton de couleur,
le tout tressé.
846 652
102 Cl. 11-01
2-1
j
11
846 653
846 654 et 846 655
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : KAYAOGLU Olivier, 113 Rue du Général
De Gaulle, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE
j
74
KAYAOGLU Olivier, 113 Rue du Général De Gaulle, 94430
CHENNEVIERES SUR MARNE
2-1
j
45
j
57
1-1
Nature du (des) objet(s) : Bijou
j
11
846 655
846 656 à 846 658
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : VINH-TUNG Laure, 33 rue du Faubourg
Boutonnet, 34090 MONTPELLIER
j
74
VINH-TUNG Laure, 33 rue du Faubourg Boutonnet, 34090
MONTPELLIER
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bracelet avec pierres précieuses
ou semi-précieuses et figurine stylisée ♦ Bracelet avec
corail et figurine stylisée ♦ Bracelet avec perles et figurine
stylisée
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Bijou♦ Repr. 2-1 : Bijou
846 654
j
51
j
54
BOPI 09/19
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue d’ensemble. Le bracelet intègre une figurine pour enfants. Il allie le côté raffiné des
pierres avec le côté infantile de la figurine. Le contraste
apporté par ce mariage hors du commun fait de ce produit
une innovation en terme de recherche artistique.♦ Repr.
2-1 : Vue d’ensemble. Le bracelet intègre une figurine pour
enfants. Il allie le côté raffiné du corail avec le côté intantile
de la figurine. Le contraste apporté par ce mariage hors
du commun fait de ce produit une innovation en terme de
recherche artistique.♦ Repr. 3-1 : Vue d’ensemble. Le
bracelet intègre une figurine pour enfants. Il allie le côté
raffiné des perles avec le côté infantile de la figurine. Le
contraste apporté par ce mariage hors du commun fait de
ce produit une innovation en terme de recherche artistique.
846 656
BOPI 09/19
Cl. 11-01
103
D.M. no 31 : 3 repr.
D.M. no 32 et 33 : 2 repr.
D.M. no 34 à 36 : 1 repr.
D.M. no 38 à 46 : 1 repr.
D.M. no 48 à 59 : 1 repr.
D.M. no 61 et 62 : 1 repr.
D.M. no 63 et 64 : 3 repr.
D.M. no 65 à 78 : 1 repr.
D.M. no 80 et 81 : 2 repr.
j
45
j
57
2-1
846 657
3-1
846 658
j
11
846 659 à 846 757
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : AGATHA DIFFUSION, Société à responsabilité limitée, Bâtiment 258 Sud, 45 avenue Victor
Hugo, 93300 AUBERVILLIERS, No SIREN : 381041359
j
74
75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Modèle de bracelet Be Happy
♦ Modèle de pendentif Be Happy ♦ Modèle de collier
Studio 54 ♦ Modèle de bague Studio 54 ♦ Modèle de
bracelet Studio 54 ♦ Modèle de broche Studio 54 ♦ Modèle
de collier pièces exceptionnelles ♦ Modèle de bracelet
pièces exceptionnelles ♦ Modèle de boucles d’oreilles
pièces exceptionnelles ♦ Modèle de bague pièces exceptionnelles ♦ Modèle de bague Intemporelles ♦ Modèle de
bracelet Intemporelles ♦ Modèle de collier Identitaires
♦ Modèle de bracelet Identitaires ♦ Modèle de bracelet
Charm’s ♦ Modèle de collier Charm’s ♦ Modèle de bague
Essentiels ♦ Modèle de collier Essentiels ♦ Modèle de
collier Backstage ♦ Modèle de boucles d’oreilles Backstage
♦ Modèle de bracelet Backstage
D.M. no 1 à 12 : 1 repr.
D.M. no 14 à 30 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Vue de profil. Modèle de bracelet
et son aspect général tels que représentés sur la photographie ci-jointe.♦ Repr. 2-1 : Vue de profil. Modèle de
bracelet en tous matériaux, toutes dimensions, toutes
la photographie ci-jointe.♦ Repr. 3-1 : Vue de profil.
Modèle de bracelet en tous matériaux, toutes dimensions,
face. Modèle de pendentif en tous matériaux, toutes
dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs caractérisé par sa forme et son aspect général tels
que représentés sur la photographie ci-jointe.♦ Repr.
5-1 : Vue de face. Modèle de pendentif en tous matériaux,
10-1 : Vue de face. Modèle de pendentif en tous matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs caractérisé par sa forme et son aspect
ci-jointe.♦ Repr. 11-1 : Vue de face. Modèle de pendentif
pendentif en tous matériaux, toutes dimensions, toutes
la photographie ci-jointe.♦ Repr. 13-1 : Vue de face.
Modèle de pendentif en tous matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs
Vue du verso. Modèle de pendentif en tous matériaux,
104 Cl. 11-01
Vue de face. Modèle de pendentif en tous matériaux,
ci-jointe.♦ Repr. 30-1 : Vue de face. Modèle de collier en
ci-jointe.♦ Repr. 31-1 : Vue de dessus. Modèle de bague
et son aspect général tels que représentés sur la photographie ci-jointe.♦ Repr. 31-2 : Vue de profil. Modèle de
bague en tous matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs caractérisé par sa
photographie ci-jointe.♦ Repr. 31-3 : Vue de 3/4 dessus.
Modèle de bague en tous matériaux, toutes dimensions,
profil. Modèle de bracelet en tous matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs
Vue de face. Modèle de bracelet en tous matériaux, toutes
33-1 : Vue de face. Modèle de bracelet en tous matériaux,
33-2 : Vue de profil. Modèle de bracelet en tous matériaux,
34-1 : Vue de face. Modèle de collier en tous matériaux,
BOPI 09/19
37-1 : Vue de profil. Modèle de broche en tous matériaux,
37-2 : Vue de 3/4 dessus. Modèle de broche en tous
ci-jointe.♦ Repr. 37-3 : Vue de dessus. Modèle de broche
collier en tous matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs caractérisé par sa
Modèle de collier en tous matériaux, toutes dimensions,
toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs caractérisé par sa forme et son aspect général tels que représentés sur la photographie ci-jointe.♦ Repr. 40-1 : Vue en
perspective. Modèle de bracelet en tous matériaux, toutes
41-1 : Vue en face. Modèle de boucles d’oreilles en tous
ci-jointe.♦ Repr. 45-1 : Vue en perspective. Modèle de
bracelet en tous matériaux, toutes dimensions, toutes
toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs caractérisé par sa forme et son aspect général tels que représentés sur la photographie ci-jointe.♦ Repr. 47-1 : Vue de 3/4
face. Modèle de bague en tous matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs
Vue de dessus. Modèle de bague en tous matériaux,
BOPI 09/19
60-1 : Vue de 3/4 face. Modèle de bague en tous matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs caractérisé par sa forme et son aspect
ci-jointe.♦ Repr. 60-2 : Vue de profil. Modèle de bague en
de collier en tous matériaux, toutes dimensions, toutes
profil. Modèle de bague en tous matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs
Vue de dessus. Modèle de bague en tous matériaux,
64-1 : Vue de 3/4 face. Modèle de bague en tous matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs caractérisé par sa forme et son aspect
ci-jointe.♦ Repr. 64-2 : Vue de profil. Modèle de bague en
Modèle de collier en tous matériaux, toutes dimensions,
face. Modèle de collier en tous matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs
Vue de face. Modèle de collier en tous matériaux, toutes
Cl. 11-01
105
75-1 : Vue de face. Modèle de boucles d’oreilles en tous
ci-jointe.♦ Repr. 76-1 : Vue de face. Modèle de bracelet
la photographie ci-jointe.♦ Repr. 79-1 : Vue de 3/4.
Modèle de bracelet en tous matériaux, toutes dimensions,
profil. Modèle de bracelet en tous matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs
Vue de face. Modèle de bracelet en tous matériaux, toutes
80-1 : Vue de profil. Modèle de bracelet en tous matériaux,
81-1 : Vue de dessus. Modèle de bracelet en tous matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs caractérisé par sa forme et son aspect
ci-jointe.♦ Repr. 81-2 : Vue de 3/4 face. Modèle de bracelet en tous matériaux, toutes dimensions, toutes couleurs et/ou combinaisons de couleurs caractérisé par sa
photographie ci-jointe.
106 Cl. 11-01
BOPI 09/19
1-1
846 659
3-1
846 661
2-1
846 660
4-1
846 662
BOPI 09/19
5-1
6-1
Cl. 11-01
107
7-1
846 665
8-1
846 666
846 663
846 664
108 Cl. 11-01
BOPI 09/19
9-1
846 667
11-1
846 669
10-1
846 668
12-1
846 670
BOPI 09/19
Cl. 11-01
109
13-1
846 671
14-1
846 673
13-2
846 672
15-1
846 674
110 Cl. 11-01
BOPI 09/19
16-1
846 675
18-1
846 677
17-1
846 676
19-1
846 678
BOPI 09/19
Cl. 11-01
111
20-1
846 679
22-1
846 681
21-1
846 680
23-1
846 682
112 Cl. 11-01
BOPI 09/19
24-1
846 683
26-1
846 685
25-1
846 684
27-1
846 686
BOPI 09/19
28-1
29-1
Cl. 11-01
113
30-1
846 689
31-1
846 690
846 687
846 688
114 Cl. 11-01
BOPI 09/19
31-2
846 691
32-1
846 693
31-3
846 692
32-2
846 694
BOPI 09/19
33-1
Cl. 11-01
115
35-1
846 698
36-1
846 699
37-1
846 700
846 695
33-2
846 696
34-1
846 697
116 Cl. 11-01
37-2
37-3
846 701
BOPI 09/19
38-1
846 703
39-1
846 704
40-1
846 705
846 702
BOPI 09/19
41-1
846 706
42-1
846 707
Cl. 11-01
117
43-1
846 708
44-1
846 709
118 Cl. 11-01
45-1
46-1
BOPI 09/19
846 710
846 711
47-1
846 712
47-2
846 713
BOPI 09/19
48-1
49-1
Cl. 11-01
119
50-1
846 716
51-1
846 717
52-1
846 718
846 714
846 715
120 Cl. 11-01
53-1
54-1
BOPI 09/19
846 719
55-1
846 721
56-1
846 722
57-1
846 723
846 720
BOPI 09/19
58-1
59-1
Cl. 11-01
121
60-1
846 726
60-2
846 727
846 724
846 725
122 Cl. 11-01
60-3
61-1
BOPI 09/19
846 728
62-1
846 730
63-1
846 731
846 729
BOPI 09/19
Cl. 11-01
123
63-2
846 732
64-1
846 734
63-3
846 733
64-2
846 735
124 Cl. 11-01
64-3
846 736
65-1
846 737
66-1
BOPI 09/19
67-1
846 739
68-1
846 740
69-1
846 741
846 738
BOPI 09/19
70-1
Cl. 11-01
125
73-1
846 745
74-1
846 746
75-1
846 747
846 742
71-1
846 743
72-1
846 744
126 Cl. 11-01
76-1
BOPI 09/19
846 748
77-1
846 749
78-1
846 750
79-1
846 751
79-2
846 752
BOPI 09/19
79-3
80-1
127
Cl. 11-01
81-1
846 756
81-2
846 757
846 753
846 754
j
11
846 758 à 846 761
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LA CHAUSSEE D’OR, SARL, 33 rue de la
Chaussée d’Antin, 75009 PARIS, No SIREN : 392799847
j
74
MIKA & ELLE - LA CHAUSSEE D’OR, 33 rue de la
Chaussée d’Antin, 75009 PARIS
j
54
80-2
846 755
j
45
j
57
Nature du (des) objet(s) : Bracelet main tout or ♦ Brcelet
main or et diamant ♦ Pendentif main tout or ♦ Pendentif
main or et diamant
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Bracelet en or 18
carats, existe en or jaune, or blanc et or rose. Ce bracelet
est constitué d’une maille forçat et au centre d’une main
sertie de nacre / pierre naturelle. Au bout du bracelet se
trouve une étiquette en or gravée du sigle ″MIKA &
ELLE″.♦ Repr. 2-1 : Vue de face. Bracelet en or 18
128 Cl. 11-01
BOPI 09/19
carats, existe en or jaune, or blanc et or rose. Le bracelet
est constitué d’une maille forçat et au centre une main
sertie d’une nacre (ou), pierre naturelle et entourée de
diamants. Au bout du bracelet se trouve une étiquette en
or gravée du sigle ″MIKA & ELLE″.♦ Repr. 3-1 : Vue de
face. Pendentif en or 18 carats, existe en or jaune, or blanc
et or rose. Il est composé d’une main en or sur bélière en
or, et sertie d’une nacre ou d’une pierre naturelle (exemple
: onyx ; quartz ; turquoise...).♦ Repr. 4-1 : Vue de face.
Pendentif en or 18 carats, existe en or jaune, or blanc et
or rose. Il est composé d’une main en or sur une bélière
en or. La main est sertie de diamants tout le contour et au
milieu, elle est sertie d’une nacre ou d’une pierre naturelle.
4-1
1-1
846 761
846 758
j
51
j
11
Classement
11-01
846 762 et 846 763
2-1
j
11
846 764
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : H de G, SARL, 157 Avenue du Général de
Gaulle, 92140 CLAMART, No SIREN : 452332281
j
74
H de G, 157 Avenue du Général de Gaulle, 92140
CLAMART
846 759
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bijou
D.M. no 1 : 1 repr.
3-1
846 760
j
45
j
57
BOPI 09/19
129
Cl. 11-02
j
11
846 766
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
Dépôt du 18 février 2009, à INPI NICE
j
71
Déposant(s) : MERCIER Renée, 2 chemin des Cambres,
83460 LES ARCS SUR ARGENS
DULAC Sarah, 350 route de la Provenço, 83720 TRANS
EN PROVENCE
j
74
MERCIER Renée, 2 chemin des Cambres, 83460 LES
ARCS SUR ARGENS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Objet décoratif à usage fertilisant
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
846 764
j
11
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Une tortue en crottin de cheval
846 765
j
51
Classement
11-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NUNZI Antoinette, Quartier Dominicacci,
20119 BASTELICA - CORSE
j
74
NUNZI Antoinette, Quartier Dominicacci, 20119 BASTELICA
- CORSE
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bracelet croix avec hymne corse
″Dio Vi Salvi Regina″
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Bracelet avec une plaque en
forme de croix gravée de l’inscription ″Dio Vi Salvi Regina″
qui est l’hymne de la Corse.
846 766
j
11
846 767
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
Dépôt du 8 juillet 2009, à INPI STRASBOURG
j
71
Déposant(s) : FOUMANE ETO Adolphe, 7 rue d’Engenthal,
67200 STRASBOURG
j
74
FOUMANE ETO Adolphe, 7 rue d’Engenthal, 67200
STRASBOURG
1-1
846 765
j
54
Nature du (des) objet(s) : Support pour décoration
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Support pour décoration
130 Cl. 11-02
BOPI 09/19
1-2
1-1
846 767
j
11
846 768 et 846 769
j
51
Classement
11-02
j
21
j
20
846 769
j
11
846 770
j
51
Classement
11-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : PROCHASSON Christophe, Le Loissel,
73640 VILLAROGER
j
74
PROCHASSON Christophe, Le Loissel, 73640 VILLAROGER
j
54
Nature du (des) objet(s) : Insigne en métal doré destiné à
être porté sur un costume
D.M. no 1 : 1 repr.
j
71
Déposant(s) : CHALVIN Eric, 10 rue André Theuriet,
74000 ANNECY
j
74
CHALVIN Eric, 10 rue André Theuriet, 74000 ANNECY
j
45
j
57
j
54
Nature du (des) objet(s) : Objet d’ornement ″L’incontournable″
II
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Insigne GR à épingler sur le
costume des chauffeurs de véhicules de grande remise.
Signe distinctif permettant une meilleure visibilité et distinction des chauffeurs de grande remise. Référence GR-01.
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4 avant.♦ Repr. 1-2 :
Vue de 3/4 arrière.
1-1
1-1
846 768
846 770
BOPI 09/19
j
11
Cl. 11-05
131
846 771 à 846 777
j
51
Classement
11-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MURZEAU Pascal, Les Basses Loges,
49280 LA TESSOUALLE
MURZEAU Jean-François, 83 rue Honoré de Balzac,
49300 CHOLET
j
74
GRAPHIC 49, Pascal MURZEAU, 15 Boulevard du
Cormier, ZI du Cormier, 49303 CHOLET CEDEX
j
54
j
45
j
57
1-1
Nature du (des) objet(s) : Ecusson ″Brigade VTT - police
municipale″ pour vêtements ♦ Ecusson ″Brigade canine police municipale″ pour vêtements ♦ Ecusson ″Brigade
moto - police municipale″ pour vêtements ♦ Ecusson
″Moniteur en maniement des armes - police municipale″
pour vêtements ♦ Ecusson ″Brigade de nuit - police municipale″ pour vêtements ♦ Ecusson ″Brigade équestre police municipale″ pour vêtements ♦ Ecusson ″Chef de
service - police municipale″ pour vêtements
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
2-1
846 772
3-1
846 773
Description : Repr. 1-1 : Ecusson ″Brigade VTT - police
municipale″ pour vêtements♦ Repr. 2-1 : Ecusson ″Brigade canine - police municipale″ pour vêtements♦ Repr.
3-1 : Ecusson ″Brigade moto - police municipale″ pour
vêtements♦ Repr. 4-1 : Ecusson ″Moniteur en maniement
des
armes
police
municipale″
pour
vêtements♦ Repr. 5-1 : Ecusson ″Brigade de nuit - police
municipale″ pour vêtements♦ Repr. 6-1 : Ecusson ″Brigade
équestre
police
municipale″
pour
vêtements♦ Repr. 7-1 : Ecusson ″Chef de service police municipale″ pour vêtements
846 771
132 Cl. 12-06
4-1
5-1
BOPI 09/19
846 774
6-1
846 776
7-1
846 777
846 775
Moyens de transport ou de levage
(Classe 12)
j
11
846 778 à 846 782
j
51
Classement
12-06
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : YACHTS COMPOSITES, EURL, 898 Avenue de Fontresquières, 30200 BAGNOLS SUR CEZE, No
SIREN : 509771515
j
74
YACHTS COMPOSITES, 898 Avenue de Fontresquières,
30200 BAGNOLS SUR CEZE
BOPI 09/19
133
Cl. 13-02
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bateau à moteur de plaisance
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
57
1-1
l’arrière.♦ Repr. 1-3 : Vue de profil, tribord.♦ Repr. 1-4 :
Vue de profil, babord.♦ Repr. 1-5 : Vue de profil 3/4
arrière, tribord.
846 778
1-4
846 781
1-5
846 782
Appareils de production, de distribution ou de
transformation de l’énergie électrique
(Classe 13)
1-2
j
11
846 783
j
51
Classement
13-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SCHMIDT Alfredo, 130 Chemin du Moulin
à Draps, 60230 CHAMBLY
j
74
SCHMIDT Alfredo, 130 Chemin du Moulin à Draps, 60230
CHAMBLY
846 779
1-3
846 780
j
54
Nature du (des) objet(s) : Module de chargement de téléphone GSM
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Le module de chargement est
composé d’un boîtier comportant une embase technique,
d’un panel de branchement et d’un socle téléphone
portable et/ou d’un support oreillette.
134 Cl. 13-03
1-1
j
11
846 783
BOPI 09/19
1-1
846 784
1-2
846 785
846 784 à 846 788
j
51
Classement
13-03
j
21
j
20
Dépôt du 5 février 2009, à INPI TOULOUSE
j
71
Déposant(s) : HBF SAS - INOTECH, SOCIETE ANONYME, 719 rue Albert Camus, ZI du Midi, 31190 AUTERIVE,
No SIREN : 481863397
j
74
HBF SAS - INOTECH, Luc BOURDINEAU, 719 rue Albert
Camus, ZI du Midi, 31190 AUTERIVE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Support pour bloc multiprise
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face♦ Repr. 1-2 : Vue
arrière♦ Repr. 1-3 : Vue de dessus♦ Repr. 1-4 : Vue de
dessous♦ Repr. 1-5 : Vue de profil
BOPI 09/19
1-3
135
Cl. 15-02
846 786
1-5
846 788
Machines non comprises dans d’autres classes
(Classe 15)
1-4
j
11
846 789
j
51
Classement
15-02
j
21
j
20
Dépôt du 28 novembre 2008, à INPI PARIS
j
71
Déposant(s) : ACIS, SARL, ZA de la Fenicière, 85300
SALLERTAINE, No SIREN : 484811575
j
74
ACIS, ZA de la Fenicière, 85300 SALLERTAINE
846 787
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bloc de filtration piscine hors
bord
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
136 Cl. 15-02
1-1
j
11
BOPI 09/19
2-1
846 791
3-1
846 792
4-1
846 793
846 789
846 790 à 846 794
j
51
Classement
15-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ACIS, SARL, ZA de la Fenicière, 85300
SALLERTAINE, No SIREN : 484811575
j
74
ACIS, ZA de la Fenicière, 85300 SALLERTAINE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pompe pour piscine MCB
♦ Pompe pour piscine MCQ ♦ Pompe pour piscine MPB
♦ Pompe pour piscine MPQ ♦ Pompe pour piscine MGD
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Vue de profil.♦ Repr. 2-1 : Vue
de profil.♦ Repr. 3-1 : Vue de profil.♦ Repr. 4-1 : Vue de
profil.♦ Repr. 5-1 : Vue de profil.
846 790
BOPI 09/19
1-2
5-1
137
Cl. 19-01
846 796
846 794
Papeterie, articles de bureau, matériel pour
artistes ou d’enseignement
(Classe 19)
Instruments de musique
(Classe 17)
j
11
846 795 et 846 796
j
51
Classement
17-01
j
21
j
20
Dépôt du 8 juillet 2009, à INPI TOULOUSE
j
71
Déposant(s) : EURL LA BOITE A FRISSONS, EURL, 3
Bis Route de la Clé, 31120 PORTET SUR GARONNE, No
SIREN : 450889597
j
74
EURL LA BOITE A FRISSONS, 3 Bis Route de la Clé,
31120 PORTET SUR GARONNE
Nature du (des) objet(s) : Accordéon Darwin
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
1-1
846 797 à 846 832
Classement
19-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SCHOULZ Philippe, Claude, André, 3A rue
des Aulnes, 67360 WOERTH
j
74
SCHOULZ Philippe, Chez M. José SPRAÜEL, 3A rue des
Aulnes, 67360 WOERTH
j
54
Nature du (des) objet(s) : Carte de voeux
♦ Planche sous-verres carte postale
D.M.
D.M.
D.M.
D.M.
j
54
j
11
j
51
no
no
no
no
♦ Carte postale
1 : 2 repr.
2 et 3 : 4 repr.
4 : 3 repr.
5 : 4 repr.
D.M. no 6 à 10 : 3 repr.
D.M. no 11 et 12 : 2 repr.
dessus.
846 795
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Carte de voeux voiture. Vue de
dessus pliée, avec son enveloppe.♦ Repr. 1-2 : Carte de
voeux voiture. Vue à plat de dos.♦ Repr. 2-1 : Carte de
voeux réfrigérateur. Vue de dessus fermée, avec son
enveloppe.♦ Repr. 2-2 : Carte de voeux réfrigérateur.
Vue
de
dessus
demi-ouverte,
avec
son
Vue
de
dessus
entre-ouverte,
avec
son
Vue de dessus ouverte, avec son enveloppe.♦ Repr.
3-1 : Carte de voeux réfrigérateur. Vue de dessus fermée,
avec son enveloppe.♦ Repr. 3-2 : Carte de voeux réfrigérateur. Vue de dessus entre-ouverte, avec son
3-4 : Carte de voeux réfrigérateur. Vue de dos ouverte,
avec son enveloppe.♦ Repr. 4-1 : Carte de voeux ordinateur. Vue de dessus ouverte.♦ Repr. 4-2 : Carte de voeux
ordinateur. Vue de dos ouverte à plat.♦ Repr. 4-3 : Carte
de voeux ordinateur. Vue de dessus fermée, avec son
enveloppe.♦ Repr. 5-1 : Carte de voeux téléphone. Vue
de dessus ouverte, avec son enveloppe.♦ Repr. 5-2 :
Carte de voeux téléphone. Vue de dos ouverte, avec son
enveloppe.♦ Repr. 5-3 : Carte de voeux téléphone. Vue
de dessus ouverte, avec son enveloppe.♦ Repr. 5-4 :
Carte de voeux téléphone. Vue de dessus fermée, avec
son enveloppe.♦ Repr. 6-1 : Carte de voeux téléphone.
Vue de dessus pliée, avec son enveloppe.♦ Repr. 6-2 :
Carte de voeux téléphone. Vue de dessus ouverte, avec
son enveloppe.♦ Repr. 6-3 : Carte de voeux téléphone.
7-1 : Carte de voeux tee shirt femme. Vue de dessus
ouverte. Avec les double-perforations pour attacher des
138 Cl. 19-01
badges à épingle, avec badges.♦ Repr. 7-2 : Carte de
voeux tee shirt femme. Vue extérieur ouverte, avec son
enveloppe. Avec les double-perforations pour attacher des
badges à épingle, avec son enveloppe.♦ Repr. 7-3 :
Carte de voeux tee shirt femme. Vue de dessus ouverte.
Avec les double-perforations pour attacher des badges à
épingle, avec son enveloppe et badges.♦ Repr. 8-1 :
Carte de voeux tee shirt homme. Vue de dessus fermée,
avec son enveloppe et badges. Avec les doubles-perforations pour badges à épingle, avec son enveloppe et
badges.♦ Repr. 8-2 : Carte de voeux tee shirt homme.
Vue intérieure ouverte, avec son enveloppe. Avec les
doubles-perforations pour badges à épingle, avec son
enveloppe.♦ Repr. 8-3 : Carte de voeux tee shirt homme.
Vue extérieure ouverte, avec son enveloppe. Avec les
doubles-perforations pour badges à épingle, avec son
enveloppe et badges.♦ Repr. 9-1 : Carte postale boîte et
figurine gonflable. Vue fermée.♦ Repr. 9-2 : Carte postale
boîte et figurine gonflable. Vue dégonflée.♦ Repr. 9-3 :
Carte postale boîte et figurine gonflable. Vue
gonflée.♦ Repr. 10-1 : Carte postale boîte et coussin
gonflable. Vue fermée.♦ Repr. 10-2 : Carte postale boîte
et coussin gonflable. Vue gonflé, face.♦ Repr. 10-3 :
Carte postale boîte et coussin gonflable. Vue gonflé,
face.♦ Repr. 11-1 : Carte postale bulle gonflable magnet
et son enveloppe. Vue dégonflée.♦ Repr. 11-2 : Carte
postale bulle gonflable magnet et son enveloppe. Vue
gonflée.♦ Repr. 12-1 : Carte postale, planche sous-verres prédécoupées. Vue de dessus.♦ Repr. 12-2 : Carte
postale, planche sous-verres prédécoupées. Vue de dos.
3 verres détachés.
1-1
846 797
BOPI 09/19
1-2
846 798
2-1
846 799
BOPI 09/19
2-2
2-3
Cl. 19-01
139
2-4
846 802
3-1
846 803
846 800
846 801
140 Cl. 19-01
BOPI 09/19
3-2
846 804
3-4
846 806
3-3
846 805
4-1
846 807
BOPI 09/19
Cl. 19-01
141
4-2
846 808
5-1
846 810
4-3
846 809
5-2
846 811
142 Cl. 19-01
5-3
846 812
5-4
846 813
BOPI 09/19
6-1
846 814
6-2
846 815
BOPI 09/19
6-3
7-1
7-2
Cl. 19-01
143
846 816
7-3
846 819
8-1
846 820
846 817
846 818
144 Cl. 19-01
8-2
846 821
8-3
846 822
BOPI 09/19
9-1
846 823
9-2
846 824
BOPI 09/19
9-3
846 825
10-1
846 826
Cl. 19-01
145
10-2
846 827
10-3
846 828
146 Cl. 19-03
11-1
11-2
BOPI 09/19
846 829
12-1
846 831
12-2
846 832
846 830
j
11
846 833 à 846 835
j
51
Classement
19-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : WANANG Justin, 5 rue Henri Barbusse,
93300 AUBERVILLIERS
j
74
WANANG Justin, 5 rue Henri Barbusse, 93300
AUBERVILLIERS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ephéméride porte bloc-notes
des recettes de cuisine et le plateau de
cuisine avec balance incorporé
♦ Ephéméride
D.M. no 1 : 1 repr.
D.M. no 2 : 2 repr.
BOPI 09/19
147
Cl. 19-04
D.M. no 3 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
Ephéméride
porte
bloc-notes♦ Repr. 2-2 : Ephéméride des recettes de cuisine et le plateau de cuisine avec balance
incorporé♦ Repr. 3-1 : Ephéméride des recettes de cuisine et le plateau de cuisine avec balance incorporé
3-1
846 835
j
11
846 836
j
51
Classement
19-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DEFFAYET Rodolphe, 54 rue de Paris,
95240 CORMEILLES EN PARISIS
j
74
DEFFAYET Rodolphe, 54 rue de Paris, 95240 CORMEILLES
EN PARISIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Couverture de livret (4ème de
couverture) dessin artistique
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
846 833
2-2
846 834
1-1
Description : Repr. 1-1 : La promenade en travaillant. Une
famille sort d’un atelier, l’atelier lumière d’un temps en île
de france
846 836
148 Cl. 19-08
j
11
BOPI 09/19
846 837 à 846 841
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MAIRIE DE BESANCON, Collectivité
locale, 2 rue Mégévand, 25034 BESANCON CEDEX, No
SIREN : 212500565
j
74
MAIRIE DE BESANCON, DIRECTION DE LA COMMUNICATION, 2 rue Mégévand, 25034 BESANCON CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Affiche publicitaire
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
846 837
2-1
846 838
3-1
846 839
BOPI 09/19
Cl. 19-08
149
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
57
4-1
5-1
j
11
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus. Modèle comprenant 10 logements répartis en 2 volumes très végétalisés
ayant pour principe que la toiture du logement du dessous
devient le lieu de vie du logement du dessus. Une ruelle
sépare ces deux modules. Des espaces de rencontre les
rapprochent et un jeu de terrasses et de coursives les relie.
Ce type de maison de ville correspond à une solution pour
la densification urbaine.♦ Repr. 1-2 : Vue de face.
Modèle comprenant 10 logements répartis en 2 volumes
très végétalisés ayant pour principe que la toiture du
logement du dessous devient le lieu de vie du logement
du dessus. Une ruelle sépare ces deux modules. Des
espaces de rencontre les rapprochent et un jeu de terrasses et de coursives les relie. Ce type de maison de ville
correspond à une solution pour la densification urbaine.
846 840
1-1
846 842
1-2
846 843
846 841
846 842 et 846 843
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LES MAISONS ARS VIVENDI, SARL, 60
avenue de Toulouse, 34070 MONTPELLIER, No SIREN :
392888442
j
74
LES MAISONS ARS VIVENDI, Patrick QUEROL, 60 avenue de Toulouse, 34070 MONTPELLIER
j
54
Nature du (des) objet(s) : Plan d’architecte d’un petit
collectif de 10 logements
150 Cl. 19-08
BOPI 09/19
j
11
846 844
j
51
Classement
19-08
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE , SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, 2 place des
remparts, 64220 SAINT JEAN PIED DE PORT, No SIREN :
782370019
j
74
COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE, 2 place
des remparts, 64220 SAINT JEAN PIED DE PORT
j
62
j
54
Nature du (des) objet(s) : Etiquette pour emballage fromage
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
j
11
846 845
j
21
j
20
AMAR Joseph-Emmanuel, 36 rue Pérignon, 75015 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tout support
846 846 et 846 847
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CTE CNES SOLOGNE DES RIVIERES ,
ETABLISSEMENT
PUBLIC
DE
COOPERATION
INTERCOMMUNALE, Route de Marcilly, 41300 SELLES
SAINT DENIS, No SIREN : 244100806
j
74
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SOLOGNE DES
RIVIERES, Route de Marcilly, 41300 SELLES SAINT
DENIS
Déposant(s) : AMAR Joseph-Emmanuel, 36 rue Pérignon,
75015 PARIS
AMAR Benjamin-Salomon, 36 rue Pérignon, 75015
PARIS
j
11
j
51
846 844
846 845
Classement
19-99
j
74
Description : Repr. 1-1 : Etiquette pour emballage fromage
j
51
j
71
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo de la Cté de Communes
Sologne des Rivières (couleur) ♦ Logo de la Cté de
Communes Sologne des Rivières (noir & blanc)
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo de la Cté de Communes
Sologne des Rivières couleur)♦ Repr. 2-1 : Logo de la
Cté de Communes Sologne des Rivières (noir & blanc)
BOPI 09/19
1-1
151
Cl. 19-99
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessins susceptible d’être apposé
sur tout support
1-1
846 848
846 846
j
11
846 849 et 846 850
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MCS DIFFUSION , S.A.R.L., ZI du Bois de
Leuze, 13 avenue Marie Curie, 13310 SAINT MARTIN DE
CRAU, No SIREN : 408490860
j
74
MCS DIFFUSION, ZI du Bois de Leuze, 13 avenue Marie
Curie, 13310 SAINT MARTIN DE CRAU
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo
j
45
j
57
2-1
Description : Repr. 1-1 : Logo MCS KARBU Mélange
2T.♦ Repr. 2-1 : Logo MCS KARBU Essence 4T.
846 847
j
11
846 848
j
51
Classement
19-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BASSET Sylvain, Les Perriers, 74420
BOËGE
j
74
BASSET Sylvain, Les Perriers, 74420 BOËGE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin susceptible d’être apposé
sur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
1-1
846 849
152 Cl. 19-99
BOPI 09/19
Equipement de vente ou de publicité, signes
indicateurs
(Classe 20)
j
11
846 852 à 846 856
j
51
Classement
20-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : VDP , SARL, 21 rue Pleyel, 93200 ST
DENIS, No SIREN : 431729763
j
74
VDP, 21 rue Pleyel, 93200 ST DENIS
2-1
j
51
j
21
j
20
j
11
Classement
19-99
846 850
846 851
j
54
Nature du (des) objet(s) : Support d’affichage rétro-éclairé
pour visuel imprimé ♦ Support d’affichage rétro éclairé
pour visuel imprimé
D.M. no 1 : 2 repr.
D.M. no 2 : 3 repr.
j
45
j
57
o
j
71
Déposant(s) : BAKALOV Christo, 11 avenue Joseph
Etienne, 13007 MARSEILLE
j
74
BAKALOV Christo, 11 avenue Joseph Etienne, 13007
MARSEILLE
Description : Repr. 1-1 : Support d’affichage rétro éclairé
pour visuel imprimé♦ Repr. 1-2 : Support d’affichage
rétro éclairé pour visuel imprimé♦ Repr. 2-1 : Support
d’affichage rétro éclairé pour visuel imprimé♦ Repr. 2-2 :
Support
d’affichage
rétro
éclairé
pour
visuel
imprimé♦ Repr. 2-3 : Support d’affichage rétro éclairé
pour visuel imprimé
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tous supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Logo représentant semi-figurative.
Le logo est composé du mot ″Keyvelop″, écrit en caractère
sans sérif, italique, demi-gras. Au dessus et à droite de ce
texte sont représentés de façon simplifiée une enveloppe
postale, et un cadenas, les 2 images étant imbriquées.
Cette représentation semi-figurative exprime d’une part la
sécurité du courrier et d’autre part la dynamique de l’entreprise et la rapidité des échanges.
846 851
1-1
846 852
BOPI 09/19
1-2
2-1
846 853
846 854
153
Cl. 20-03
2-2
846 855
2-3
846 856
j
51
Classement
20-02
j
11
846 857 à 846 859
j
11
846 860 et 846 861
j
51
Classement
20-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MARIVET Pascal, Hervé, 49 route de Fontaine Française, Fouchanges, 21310 ARCEAU
j
74
MARIVET Pascal, 49 route de Fontaine Française,
FOUCHANGES, 21310 ARCEAU
154 Cl. 21-01
BOPI 09/19
j
54
Nature du (des) objet(s) : Porte-étiquette pour col de
bouteille de vin
D.M. no 1 : 2 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : (Avec l’étiquette) - Porte-étiquette
pour col de bouteille de vin destiné à être engagé sur le
goulot des bouteilles rangées en rack à plat dans un cave,
permettant de reporter et visualiser les informations relatives à ce vin qui ne sont plus visibles sur la bouteille du
fait de sa position à plat et qui de plus sont masquées par
les bouteilles rangées au dessus : origine, cru, année de
récolte.♦ Repr. 1-2 : (Sans étiquette) - Porte-étiquette
pour col de bouteille de vin destiné à être engagé sur le
goulot des bouteilles rangées en rack à plat dans un cave,
permettant de reporter et visualiser les informations relatives à ce vin qui ne sont plus visibles sur la bouteille du
fait de sa position à plat et qui de plus sont masquées par
les bouteilles rangées au dessus : origine, cru, année de
récolte.
1-2
846 861
Jeux, jouets, tentes et articles de sport
(Classe 21)
j
11
846 862
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LEROUX Claude, 6 bis rue du Bouripé,
86200 LOUDUN
j
74
LEROUX Claude, 6 bis rue du Bouripé, 86200 LOUDUN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Jeu
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
846 860
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Jeu ″Je vide ta maison″. Nombre
de pièce : 96. Nombre de maison : 4.
BOPI 09/19
1-1
846 862
j
11
Cl. 21-01
155
1-2
846 864
1-3
846 865
1-4
846 866
846 863 à 846 867
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
Dépôt du 12 février 2009, à INPI NANCY
j
71
Déposant(s) : SCHARFF Pierre, des Grasses Oies, 16
6760 VIRTON, BELGIQUE
j
74
SCHARFF Pierre, Rue des Grasses Oies, 16 6760
VIRTON, BELGIQUE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Jeu de société
D.M. no 1 : 5 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Tableau pour jeu vu de
face♦ Repr. 1-2 : Tableau pour jeu vu de face♦ Repr.
1-3 : Tableau pour jeu vu de face♦ Repr. 1-4 : Tableau
pour jeu vu de face♦ Repr. 1-5 : Vue du décor
846 863
156 Cl. 21-01
1-5
BOPI 09/19
j
11
1-2
846 869
1-3
846 870
846 867
846 868 à 846 870
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
Dépôt du 24 février 2009, à INPI LYON
j
71
Déposant(s) : TEMPORAL Pierre, 20 rue Radisson,
69005 LYON
j
74
TEMPORAL Pierre, 20 rue Radisson, 69005 LYON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Puzzle d’Amour avec message
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Puzzle vue avant.♦ Repr. 1-2 :
Puzzle vue arrière.♦ Repr. 1-3 : Puzzle ouvert avec
message
j
11
846 871 à 846 875
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
Dépôt du 9 juillet 2009, à INPI LILLE
j
71
Déposant(s) : SANDY, SARL, 447, rue Victor Fichelle,
59310 AUCHY LES ORCHIES, No SIREN : 326831179
j
74
SANDY SARL, Madame Sandrine WAMBEKE, 447, rue
Victor Fichelle, 59310 AUCHY-LES-ORCHIES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chien peluche
D.M. no 1 : 5 repr.
1-1
846 868
j
45
j
17
j
57
face.♦ Repr. 1-3 : Vue de profil.♦ Repr. 1-4 : Vue de
profil.♦ Repr. 1-5 : Vue de dos.
BOPI 09/19
1-1
1-2
Cl. 21-01
157
1-3
846 873
1-4
846 874
846 871
846 872
158 Cl. 21-01
BOPI 09/19
j
11
846 877 et 846 878
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DŁ-KHAC Tru, 10 rue Joseph Bara, 75006
PARIS
j
74
DŁ-KHAC Tru, 10 rue Joseph Bara, 75006 PARIS
1-5
j
11
j
54
Nature du (des) objet(s) : Jeu
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Recto des cartes de jeu.♦ Repr.
2-1 : Recto de la carte.
846 875
846 876
j
51
Classement
21-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BIDARD Annick, Monique, Andrée, 1 Villa
Saint Michel, 75018 PARIS
j
74
BIDART Annick, C/O Mme FAUGERON, Par Pérols sur
Vézère, 19170 BUGEAT
1-1
846 877
2-1
846 878
j
54
Nature du (des) objet(s) : Plateau de jeu
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Le plateau de jeu est une marelle
composée de 3 éléments principaux : la Terre, 8 cases,
l’Arc en Ciel.
846 876
BOPI 09/19
j
11
Cl. 21-03
159
846 879 à 846 884
j
51
Classement
21-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MAZOYER Renaud, William, Le Vieux
Moulin, 61110 BELLOY SUR HUISNE
j
74
MAZOYER Renaud, Le Vieux Moulin, 61110 BELLOY SUR
HUISNE
j
54
j
45
j
17
j
57
Nature du (des) objet(s) : Hall gonflable - couverture
gonflable autoportée de tennis
D.M. no 1 : 6 repr.
1-3
846 881
1-4
846 882
1-5
846 883
Description : Repr. 1-1 : Vue d’ensemble. Détail des
dimensions et du visuel de l’ensemble des 4 parties
constituant le hall gonflable.♦ Repr. 1-2 : Détail armatures pneumatiques du pignon. Dimensions et quantités des
tubes pneumatiques composant le pignon du hall
gonflable.♦ Repr. 1-3 : Pignon extérieur. Détail d’une
extrémité du pignon du hall gonflable.♦ Repr. 1-4 : Détail
dimensions et armatures pneumatiques. Concept des
armatures pneumatiques du hall gonflable en 4
parties.♦ Repr. 1-5 : Jonction intérieure du hall
gonflable.♦ Repr. 1-6 : Partie du hall gonflable. Photo
d’une partie sur quatre du hall gonflable.
1-1
846 879
1-2
846 880
160 Cl. 22-01
1-6
BOPI 09/19
846 884
Armes, articles pyrotechniques, articles pour la
chasse, la pêche et la destruction d’animaux
nuisibles
(Classe 22)
j
11
1-1
846 885
2-1
846 886
3-1
846 887
4-1
846 888
846 885 à 846 890
j
51
Classement
22-01
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TERRANG-MPSEC FRANCE, SARL, ZI
Lavigne-Voie Helios, 31190 AUTERIVE, No SIREN :
493601736
j
74
TERRANG-MPSEC FRANCE, M. PLAITER Peter Jess, ZI
Lavigne-Voie Hélios, 31190 AUTERIVE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chassis de fixation 3 rails pour
fusil d’assaut
D.M. no 1 à 6 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus. Chassis en aluminium comportant 3 rails de fixation, 1 supérieur et 2
latéraux permettant de recevoir tous types d’équipement
lumineux de tir de précision ou de désignation
tactique.♦ Repr. 2-1 : Vue de dessous. Chassis en aluminium comportant 3 rails de fixation, 1 supérieur et 2
tactique.♦ Repr. 3-1 : Vue de face avant. Chassis en
aluminium comportant 3 rails de fixation, 1 supérieur et 2
tactique.♦ Repr. 4-1 : Vue face arrière. Chassis en aluminium comportant 3 rails de fixation, 1 supérieur et 2
tactique.♦ Repr. 5-1 : Vue latérale droit. Chassis en aluminium comportant 3 rails de fixation, 1 supérieur et 2
tactique.♦ Repr. 6-1 : Vue latérale gauche. Chassis en
aluminium comportant 3 rails de fixation, 1 supérieur et 2
lumineux de tir de précision ou de désignation tactique.
BOPI 09/19
5-1
846 889
6-1
1-1
846 891
2-1
846 892
846 890
j
11
846 891 et 846 892
j
51
Classement
22-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TERRANG-MPSEC FRANCE, SARL, ZI
Lavigne-Voie Hélios, 31190 AUTERIVE, No SIREN :
493601736
j
74
TERRANG-MPSEC FRANCE, M. PLAITER Peter Jess, ZI
Lavigne-Voie Hélios, 31190 AUTERIVE
Installations pour la distribution de fluides,
installations sanitaires, de chauffage, de
ventilation ou de conditionnement d’air,
combustibles solides
(Classe 23)
j
11
846 893 à 846 900
j
51
Classement
23-02
Nature du (des) objet(s) : Cible thermique d’engin blindé
thermbright ♦ Cible thermique de type SC2 thermbright
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SANITEC, SAS, 8 avenue du Danemark,
37100 TOURS, No SIREN : 433764479
j
74
SANITEC, 8 avenue du Danemark, 37100 TOURS
j
54
161
Cl. 23-02
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Cible thermique
passive sans source d’énergie.♦ Repr. 2-1 : Vue de face.
Cible thermique passive sans source d’énergie.
162 Cl. 23-02
BOPI 09/19
j
54
Nature du (des) objet(s) : Paroi de douche type ″1 porte
coulissante + 1 fixe″ ♦ Paroi de douche type ″2 portes
coulissantes telescopiques″ ♦ Paroi de douche type ″accès
d’angle 2 portes coulissantes + 2 fixes″ ♦ Paroi de douche
type ″1/4 de cercle, 2 portes coulissantes + 2 fixes″
♦ Système de guidage haut pour porte coulissante de
douche ♦ Système de guidage bas pour porte coulissante
de douche
D.M. no 1 à 8 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue d’ensemble♦ Repr. 2-1 :
Vue d’ensemble♦ Repr. 3-1 : Vue d’ensemble♦ Repr.
4-1 : Vue d’ensemble♦ Repr. 5-1 : Vue d’ensemble. La
porte est suspendue à un rail. Le système de guidage est
composé de 2 pattes équipées chacune de 2 roulettes. La
fixation de la patte sur le verre comprend un écrou avec
un axe excentré afin de pouvoir régler l’aplomb de la
porte♦ Repr. 6-1 : Vue éclatée♦ Repr. 7-1 : Vue d’ensemble. La porte est guidée en partie basse par une chappe.
Cette chappe peut être déverrouillée avec une pièce de 1
euro afin de libérer la porte et de pouvoir la
nettoyer♦ Repr. 8-1 : Vue éclatée
1-1
846 893
2-1
846 894
3-1
846 895
BOPI 09/19
4-1
5-1
163
Cl. 23-02
7-1
846 899
8-1
846 900
846 896
846 897
j
11
846 901
j
51
Classement
23-02
j
21
j
20
j
71
j
74
MONTAREN
6-1
846 898
j
54
Nature du (des) objet(s) : Mobilier d’extérieur diffuseur de
brume
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Parabrume suspendu. Mobilier de
type diffuseur de brume destiné à rafraîchir.
164 Cl. 23-02
BOPI 09/19
j
11
846 903 à 846 909
j
51
Classement
23-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ALDES AERAULIQUE , société anonyme,
20 boulevard Joliot Curie, 69200 VENISSIEUX, No SIREN :
956506828
j
74
CABINET GERMAIN ET MAUREAU, 12 rue Boileau,
69006 LYON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Entrée d’air
D.M. no 1 : 7 repr.
j
45
j
57
1-1
846 901
j
11
846 902
j
51
Classement
23-02
j
21
j
20
Description : Repr. 1-1 : Entrée d’air♦ Repr. 1-2 : Entrée
d’air♦ Repr. 1-3 : Entrée d’air♦ Repr. 1-4 : Entrée
d’air♦ Repr. 1-5 : Entrée d’air♦ Repr. 1-6 : Entrée
d’air♦ Repr. 1-7 : Entrée d’air
j
71
j
74
MONTAREN
1-1
846 903
1-2
846 904
1-3
846 905
1-4
846 906
1-5
846 907
j
54
j
45
j
57
1-1
Nature du (des) objet(s) : Mobilier d’extérieur diffuseur de
brume
D.M. no 1 : 1 repr.
Description : Repr. 1-1 : Parabrume goûte. Mobilier de
type diffuseur de brume destiné à rafraîchir.
846 902
BOPI 09/19
1-6
846 908
1-7
846 909
Cl. 25-02
165
Constructions et éléments de construction
(Classe 25)
846 910
1-2
846 911
846 910 à 846 961
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
11
1-1
j
71
Déposant(s) : PANNEAUX SANDWICH ISOSTA, SAS, 19
rue de l’Industrie, 89100 SENS, No SIREN : 950499095
j
74
PSI, 19 rue de l’Industrie, BP 424, 89100 SENS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Panneau de porte
D.M. no 1 à 23 : 2 repr.
D.M. no 24 à 28 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Comète 3 vitré.♦ Repr. 1-2 :
Comète 3 insert matière.♦ Repr. 2-1 : Comète 4
vitré.♦ Repr. 2-2 : Comète 4 insert matière.♦ Repr. 3-1 :
Nova vitré.♦ Repr. 3-2 : Nova insert matière.♦ Repr.
4-1 : Pulsar 4 vitré.♦ Repr. 4-2 : Pulsar 4 insert
matière.♦ Repr. 5-1 : Pulsar 3 vitré.♦ Repr. 5-2 : Pulsar
3 insert matière.♦ Repr. 6-1 : Eridan vitré.♦ Repr. 6-2 :
Eridan insert matière.♦ Repr. 7-1 : Polaris vitré.♦ Repr.
7-2 : Polaris insert matière.♦ Repr. 8-1 : Vega
vitré.♦ Repr. 8-2 : Vega insert matière.♦ Repr. 9-1 :
Sirius vitré.♦ Repr. 9-2 : Sirius insert matière.♦ Repr.
10-1 : Eclipse vitré.♦ Repr. 10-2 : Eclipse insert
matière.♦ Repr. 11-1 : Orion 4 vitré.♦ Repr. 11-2 : Orion
4 insert matière.♦ Repr. 12-1 : Sextant vitré.♦ Repr.
12-2 : Sextant insert matière.♦ Repr. 13-1 : Sextant 2
vitré.♦ Repr. 13-2 : Sextant 2 insert matière.♦ Repr.
14-1 : Centaure vitré.♦ Repr. 14-2 : Centaure insert
matière.♦ Repr. 15-1 : Centure 2 vitré.♦ Repr. 15-2 :
Centure 2 insert matière.♦ Repr. 16-1 : Cosmos
vitré.♦ Repr. 16-2 : Cosmos insert matière.♦ Repr.
17-1 : Janus 5 vitré.♦ Repr. 17-2 : Janus 5 insert
matière.♦ Repr. 18-1 : Janus 4 vitré.♦ Repr. 18-2 :
Janus 4 insert matière.♦ Repr. 19-1 : Pégase.♦ Repr.
20-1 : Ariane vitré.♦ Repr. 20-2 : Ariane insert
matière.♦ Repr. 21-1 : Thermes vitré.♦ Repr. 21-2 :
Thermes insert matière.♦ Repr. 22-1 : Thermes 2
vitré.♦ Repr. 22-2 : Thermes 2 insert matière.♦ Repr.
23-1 : Atlantis vitré.♦ Repr. 23-2 : Atlantis insert
matière.♦ Repr. 24-1 : Vénus vitré.♦ Repr. 25-1 : Saturne
1C vitré.♦ Repr. 26-1 : Mars vitré.♦ Repr. 27-1 : Mars
1C vitré.♦ Repr. 28-1 : Jupiter pleine.♦ Repr. 29-1 :
Atlantis 4 vitré.♦ Repr. 29-2 : Atlantis 4 insert matière.
166 Cl. 25-02
BOPI 09/19
2-1
846 912
3-1
846 914
2-2
846 913
3-2
846 915
BOPI 09/19
Cl. 25-02
167
4-1
846 916
5-1
846 918
4-2
846 917
5-2
846 919
168 Cl. 25-02
BOPI 09/19
6-1
846 920
7-1
846 922
6-2
846 921
7-2
846 923
BOPI 09/19
Cl. 25-02
169
8-1
846 924
9-1
846 926
8-2
846 925
9-2
846 927
170 Cl. 25-02
BOPI 09/19
10-1
846 928
11-1
846 930
10-2
846 929
11-2
846 931
BOPI 09/19
Cl. 25-02
171
12-1
846 932
13-1
846 934
12-2
846 933
13-2
846 935
172 Cl. 25-02
BOPI 09/19
14-1
846 936
15-1
846 938
14-2
846 937
15-2
846 939
BOPI 09/19
Cl. 25-02
173
16-1
846 940
17-1
846 942
16-2
846 941
17-2
846 943
174 Cl. 25-02
BOPI 09/19
18-1
846 944
19-1
846 946
18-2
846 945
20-1
846 947
BOPI 09/19
Cl. 25-02
175
20-2
846 948
21-2
846 950
21-1
846 949
22-1
846 951
176 Cl. 25-02
BOPI 09/19
22-2
846 952
23-2
846 954
23-1
846 953
24-1
846 955
BOPI 09/19
Cl. 25-02
177
25-1
846 956
27-1
846 958
26-1
846 957
28-1
846 959
178 Cl. 25-02
BOPI 09/19
j
54
Nature du (des) objet(s) : Marquise Maintenon pour porte
d’entrée ♦ Marquise Rambouillet pour porte d’entrée
♦ Marquise Breteuil pour porte d’entrée ♦ Grille de défense
de fenêtre modèle Sofia ♦ Grille de défense de fenêtre
modèle Barcelone ♦ Grille de défense de fenêtre modèle
Venise ♦ Barre d’appui Pacifique ♦ Barre d’appui Véga
♦ Barre d’appui ″Margaux S″ ♦ Barre d’appui ″Margaux
2M″ ♦ Garde-corps Gironde ♦ Garde-corps Bourgogne
♦ Garde-corps Sofia ♦ Garde-corps Venise ♦ Garde-corps
Barcelone ♦ Auvent de porte
D.M. no 1 à 3 : 2 repr.
D.M. no 4 à 13 : 1 repr.
D.M. no 14 et 15 : 2 repr.
j
45
j
57
29-1
846 960
29-2
846 961
j
11
846 962 à 846 982
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BRUN ET DOUTTE SARL , SARL, 23
chemin des Bons, 33480 AVENSAN, No SIREN :
306138553
j
74
BRUN ET DOUTTE SARL, Avensan, 33480 CASTELNAU
DU MEDOC
Description : Repr. 1-1 : Marquise composée de consoles
en plat cintré, et cornière. Supports en fer A TE. Système
de maintien et anti-chute avec pièces en L et vissage
alterné. Dimension : 150 x 120 cm.♦ Repr. 1-2 : Marquise
de porte modèle Maintenon, vue de 3/4. Console en fer
plat cintré. Départ des console avec rond. Système
d’assemblage avec pièces en L posées de façon inversée
entre supports extérieurs et intérieurs pour maintenir
l’équerrage et prévenir la chute.♦ Repr. 2-1 : Marquise de
porte composée de consoles en fer plat formant volute
fixée sur le support extérieur. Système de maintien et
anti-chute avec pièces en L et vissage alterné. Dimension
: 150 x 120 cm.♦ Repr. 2-2 : Marquise de porte modèle
Rambouillet, vue de 3/4. Console en fer plat formant volute
fixée sur le support extérieur. Système d’assemblage avec
pièces en L posée de façon inversée sur les traverses
servant de système anti-chute.♦ Repr. 3-1 : Marquise de
porte composée de console en plat cintré et entrelacés
façon végétale. Système de maintien avec pièces en L
posées de façon alternée pour rendre l’ensemble solidaire.
Supports intermédiaires en fer à Te avec triangle pour
arrêts de verre. Dimension : 150 x 120 cm.♦ Repr. 3-2 :
Marquise de porte Breteuil, composée de console en plat
cintré et entrelacés façon végétale. Support intérieur en fet
à te avec un triangle pour arrêt de verre. Pièces en L fixées
sur consoles et support pour maintien de l’équerrage et
fixation de l’ensemble.♦ Repr. 4-1 : Grille de fenêtre avec
traverses horizontales et barreaudage alterné droit avec
losange dont les côtés sont cintrés. Ce modèle se décline
en 42 dimensions standard ainsi qu’en dimension sur
mesure.
La
dimension
du
″losange″
reste
identique.♦ Repr. 5-1 : Grille de défense de fenêtre avec
traverses en fer plat, horizontales. Barreaux en carré
rainuré, puis se divisant en partie haute formant motif (voir
photo). L’accolement de barreaux forme une ogive entre
deux barreaux, et l’accolement de 3 barreaux forme une
grande voute.♦ Repr. 6-1 : Grille de défense pour fenêtre
avec traverses horizontales en fer plat. Barreaux verticaux
en carré rainuré, se divisant en partie haute formant motif
(voir photo). L’accolement de 2 barreaux forme une ogive
entre 2 barreaux. Ce modèle est décliné en 42 dimensions
ainsi qu’en dimension sur mesure.♦ Repr. 7-1 : Barre
d’appui de fenêtre ou garde corps d’étage composé d’une
main courante et d’une lisse basse horizontale. Le motif
est composé de 2 fers carrés cintrés et disposés un vers
le haut, et l’autre vers le bas (voir photo ci-dessus).
Montants verticaux droits. Le modèle se décline sur
mesure en largeur et sur différentes hauteurs.♦ Repr.
8-1 : Barre d’appui Véga ou garde-corps d’étage composée de 2 traverses horizontales. Motif composé de 2
diagonales en carré mis à fleur. Motif tôle en losange à
l’intersection des diagonales. Ce modèle se décline en
différentes largeurs avec une inclinaison différente des
diagonales, et différentes hauteurs.♦ Repr. 9-1 : Barre
d’appui ″Margaux S″ ou garde-corps d’étage composé de
2 traverses horizontales. Motif composé de 2 diagonales
superposées. Ce modèle se décline en différentes largeurs
avec une inclinaison différentes des diagonales, et différentes hauteurs.♦ Repr. 10-1 : Barre d’appui Margaux
″2M″ ou garde-corps d’étage composé de 2 traverses
horizontales. Motif double composé chacun de 2 diagonales superposées. Ce modèle se décline en différentes
largeurs avec une inclinaison différente selon la largeur ou
la hauteur.♦ Repr. 11-1 : Garde-corps d’étage ou de
balcon modèle Gironde. Protection intérieure avec plexiglas transparent. Cercle central, avec diagonales. Inclinaison selon dimensions. Protection avec plexiglas transparent.
Fabrication sur mesure selon dimensions.♦ Repr. 12-1 :
Garde-corps d’étage ou de balcon de terrasse modèle
Bourgogne composé de ronds et d’ovales alternés, surmontés d’une main courante acier mouluré. Fabrication sur
BOPI 09/19
mesure à la demande.♦ Repr. 13-1 : Garde-corps d’étage
ou de balcon de terrasse modèle Sofia. Barreaudage
alterné droit et avec losange dont les côtés sont cintrés
(voir photo ci-dessus). Ce modèle est fabriqué sur mesure
en largeur, suivant les dimensions demandées.♦ Repr.
14-1 : Garde-corps d’étage ou de balcon de terrasse
modèle Venise composé de barreaux verticaux rainurés se
divisant en partie haute et formant une ogive entre deux
barreaux (voir photo ci-dessus). Ce modèle est fabriqué
sur mesure selon les dimensions demandées.♦ Repr.
14-2 : Garde-corps d’étage ou de balcon de terrasse
modèle Venise composé de barreaux verticaux en carré
rainuré se divisant en partie haute et formant une ogive
entre deux barreaux (voir photo ci-dessus). Ce modèle est
fabriqué
sur
mesure
selon
les
dimensions
demandées.♦ Repr. 15-1 : Garde-corps modèle Barcelone
composé de barreaux verticaux en carrés rainurés, puis se
divisant en partie haute formant motifs (voir photo ci-dessus). La juxtaposition des barreaux les uns à côté des
autres permet la formation d’une ogive entre deux barreaux, et d’une grande voute entre trois barreaux.♦ Repr.
15-2 : Garde-corps modèle Barcelone composé de barreaux verticaux en carrés rainurés, puis se divisant en
partie haute formant motifs (voir photo ci-dessus). La
juxtaposition des barreaux les uns à côté des autres
permet la formation d’une ogive entre deux barreaux, et
d’une grande voute entre trois barreaux.♦ Repr. 16-1 :
Auvent de porte constitué d’une ossature en acier et d’un
vitrage en méthacrylate translucide de différents coloris.
Une partie latérale est destinée à faire pousser des plantes
le long des fils posés à cet effet. L’autre partie latérale est
destinée à protéger du vent et de la pluie. Livré en kit.
1-1
1-2
2-1
Cl. 25-02
179
2-2
846 965
3-1
846 966
3-2
846 967
4-1
846 968
846 962
846 963
846 964
180 Cl. 25-02
5-1
BOPI 09/19
8-1
846 972
9-1
846 973
10-1
846 974
11-1
846 975
12-1
846 976
846 969
6-1
846 970
7-1
846 971
BOPI 09/19
13-1
14-1
14-2
Cl. 25-02
181
846 977
15-1
846 980
15-2
846 981
16-1
846 982
846 978
846 979
182 Cl. 25-02
BOPI 09/19
j
11
846 983 et 846 984
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
j
74
37210 PARCAY MESLAY
j
54
Nature du (des) objet(s) : Potelet anti-stationnement Imawa
1 ♦ Potelet anti-stationnement Imawa 2
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Potelet anti-stationnement avec
une section rectangulaire et une encoche sur un des
angles. Ce potelet est surmonté par une tête carrée sur un
chanfrein sur un des angles, cette tête comprend aussi
une excroissance chanfreinée s’incrustant dans l’encoche
du corps.♦ Repr. 2-1 : Potelet anti-stationnement avec
une section rectangulaire et une encoche sur un des
angles. Ce potelet est surmonté par une tête rectangulaire
offrant un coloris plus clair que le corps.
2-1
846 984
j
11
846 985
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DESCAMPS Stéphane, 4 rue des Italiens,
83136 NEOULES
j
74
DESCAMPS Stéphane, 4 rue des Italiens, 83136 NEOULES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bloc végétal
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
846 983
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Le bloc végétal est un volume
composé au minimum de 4 faces. Les faces peuvent être
ou non percées pour la plantation des végétaux. Ce voume
est rempli d’un substrat pour la culture des végétaux.
BOPI 09/19
1-1
Cl. 25-02
183
846 985
j
11
1-1
846 986
2-1
846 987
846 986 à 846 990
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ACROPOSE, SAS, 20 cours Alexandre
Borodine, BP 52602, 26761 VALENCE, No SIREN :
332290286
j
74
ACROPOSE, 20 cours Alexandre Borodine, BP 52602,
26761 VALENCE CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Mobilier urbain : Potelet - modèle
graph ♦ Mobilier urbain : Borne - modèle graph ♦ Mobilier
urbain : Barrière - modèle graph ♦ Mobilier urbain : Appuivélos - modèle graph ♦ Mobilier urbain : Bac à fleurs modèle graph
D.M. no 1 à 5 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Mobilier urbain : Potelet - modèle
graph♦ Repr. 2-1 : Mobilier urbain : Borne - modèle
graph♦ Repr. 3-1 : Mobilier urbain : Barrière - modèle
graph♦ Repr. 4-1 : Mobilier urbain : Appui-vélos - modèle
graph♦ Repr. 5-1 : Mobilier urbain : Bac à fleurs - modèle
graph
184 Cl. 25-02
3-1
BOPI 09/19
846 988
5-1
846 990
j
11
846 991
j
51
Classement
25-02
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : BACON Alun, 15 Montée du Gourguillon,
69005 LYON
j
74
BACON Alun, 15 Montée du Gourguillon, 69005 LYON
4-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Jeu de pièces en faïence à
contour irréguliers à assembler
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Jeu de pièces en
faïence à contour irréguliers à assembler et/ou assemblage pour carrelage d’habitat et/ou décoratif et/ou ludique.
Protection en noir et blanc et toute la palette chromatique.
846 989
1-1
846 991
BOPI 09/19
j
11
Cl. 25-03
185
846 992 à 847 000
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
Dépôt du 5 janvier 2009, à INPI TOULOUSE
j
71
Déposant(s) : SARL MICHEL LIFFRAUD , SARL, Galibran,
81100 CASTRES, No SIREN : 343079653
j
74
SARL MICHEL LIFFRAUD, Galibran, 81100 CASTRES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Monument funéraire 1009 Décoration et forme ♦ Stèle funéraire 1010 Décoration et forme
♦ Monument funéraire 1011 Décoration et forme ♦ Monument funéraire 1012 Décoration et forme ♦ Monument
funéraire 1013 Décoration et forme ♦ Monument funéraire
1014 Décoration et forme ♦ Monument funéraire 1015
Décoration et forme ♦ Monument funéraire 1016 Décoration et forme ♦ Monument funéraire 1017 Décoration et
forme
2-1
846 993
3-1
846 994
4-1
846 995
D.M. no 1 à 9 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Originalité de la dalle pour son
chemin et marches. Originalité de la stèle par sa forme et
sa décoration.♦ Repr. 2-1 : Originalité de la stèle par sa
forme et sa décoration.♦ Repr. 3-1 : Originalité du soubassement par sa forme. Originalité de la stèle par sa
forme et sa décoration.♦ Repr. 4-1 : Originalité de la dalle
par son chemin et ses marches sculptées. Originalité de
la chapelle par sa forme et sa décoration et par sa colonne
torsadée.♦ Repr. 5-1 : Originalité du soubassement par
sa forme et sa décoration. Originalité de la stèle par sa
forme et sa décoration.♦ Repr. 6-1 : Originalité du soubassement par sa forme et sa décoration. Originalité de la
stèle par sa forme et sa décoration.♦ Repr. 7-1 : Originalité de la dalle par son chemin et ses marches sculptées.
Originalité de la stèle par sa forme et sa
décoration.♦ Repr. 8-1 : Originalité du soubassement par
sa forme. Originalité de la stèle par sa forme et sa
décoration.♦ Repr. 9-1 : Originalité de la dalle par sa
forme supérieure. Originalité de la stèle par sa forme et sa
décoration.
846 992
186 Cl. 25-03
5-1
6-1
BOPI 09/19
846 996
8-1
846 999
9-1
847 000
846 997
j
11
847 001
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : COURANT Patrick, 10 rue Belair, ″ La
Gahandière ″, 41160 LA COLOMBE
j
74
COURANT Patrick, ″ La Gahandière ″, 10 rue Belair,
41160 LA COLOMBE
7-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Modèle de bâtiment
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
846 998
Description : Repr. 1-1 : Modèle de bâtiment
BOPI 09/19
187
Cl. 26-01
j
11
847 003
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
j
74
MONTAREN
1-1
j
11
j
54
Nature du (des) objet(s) : Aménagement d’extérieur :
cabine buvette
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
847 001
Description : Repr. 1-1 : Cabine d’extérieur couverte destinée à la vente de boissons (ou autres produits).
847 002
j
51
Classement
25-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ATECH, SAS, ZI de l’Appentière, 49280
MAZIERES EN MAUGES, No SIREN : 339707143
j
74
ATECH SAS, Z.I de l’Appentière, BP 80741, Mazières en
Mauges, 49307 CHOLET CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Mât de décoration urbaine
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Mât HEDERA. Mât carré avec bac
et filin pour plante grimpante et possibilité d’adaptation
panneau.
1-1
847 003
Appareils d’éclairage
(Classe 26)
j
11
847 004
j
51
Classement
26-01
j
21
j
20
j
71
75005 PARIS, No SIREN : 428890073
j
74
75005 PARIS
1-1
847 002
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bougie
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Bougie
188 Cl. 26-03
1-1
847 004
j
11
847 005 et 847 006
j
51
Classement
26-03
j
21
j
20
Déposant(s) : GEBELIN Alexander, Guy, Alfred, 3 rue
Hardy, 78000 VERSAILLES
j
74
GEBELIN Alexander, 3 rue Hardy, 78000 VERSAILLES
j
45
j
57
2-1
847 006
j
71
j
54
BOPI 09/19
Nature du (des) objet(s) : Réverbère
j
11
847 007
j
51
Classement
26-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : LINK Christophe, 39 avenue du Lac Domaine Croix Marie, 78121 CRESPIERES
ISTER Arnaud, Jean, 17 rue de Rouen, 95000 MAGNY
EN VEXIN
j
74
LINK Christophe, 39 avenue du Lac - Domaine Croix
Marie, 78121 CRESPIERES
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4 haut. Réverbère gravitant autour de l’arbre. Banc se trouvant à la base du
réverbère.♦ Repr. 2-1 : Vue de 3/4. Réverbère gravitant
autour de l’arbre. Banc en porte-à-faux sur l’extrémité.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Système d’éclairage clignotant
solaire ou non solaire (borne, balise, etc...)
D.M. no 1 : 1 repr.
1-1
847 005
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Système d’éclairage clignotant et
sonore solaire ou non solaire. De constitution cylindrique
en quatre parties. Entièrement démontable et remplaçable.
La partie du centre ou centrale est transparente. L’ensemble peut se fixer sur tous les supports et est trés résistant.
BOPI 09/19
189
Cl. 26-04
j
11
847 009 à 847 034
j
51
Classement
26-04
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : GROUPE LCX, SAS, 6-8 rue Mickaël
Faraday, 72027 LE MANS CEDEX 2, No SIREN :
486820152
j
74
GROUPE LCX, 6-8 rue Mickaël Faraday, 72027 LE MANS
CEDEX 2
1-1
j
11
847 007
j
54
Nature du (des) objet(s) : Décor d’illumination urbaine
D.M. no 1 à 26 : 1 repr.
j
45
j
57
Description :
Repr.
1-1 :
Décor
2-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
3-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
urbaine♦ Repr.
4-1 :
Décor
5-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
urbaine♦ Repr.
6-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
7-1 :
Décor
8-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
urbaine♦ Repr.
9-1 :
Décor
10-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
urbaine♦ Repr.
11-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
12-1 :
Décor
13-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
urbaine♦ Repr.
14-1 :
Décor
15-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
urbaine♦ Repr.
16-1 :
Décor
17-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
18-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
urbaine♦ Repr.
19-1 :
Décor
20-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
urbaine♦ Repr.
21-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
22-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
23-1 :
Décor
24-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
25-1 :
Décor
urbaine♦ Repr.
urbaine♦ Repr. 26-1 : Décor d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
d’illumination
urbaine
1-1
847 009
o
j
51
Classement
26-04
j
21
j
20
N (s) de publication
847 008
j
71
Déposant(s) : LANDRY Philippe, 110 rue Michelet, 01100
OYONNAX
j
74
LANDRY Philippe, 110 rue Michelet, 01100 OYONNAX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Ampoule de la lampe
D.M. no 2 : 1 repr.
j
45
j
57
2-1
Description : Repr. 2-1 : Ampoule à leds éclairée, éteinte,
ouverte. Vue des leds et de la batterie.
847 008
190 Cl. 26-04
2-1
3-1
4-1
847 010
BOPI 09/19
5-1
847 013
6-1
847 014
7-1
847 015
847 011
847 012
BOPI 09/19
8-1
847 016
9-1
847 017
10-1
847 018
Cl. 26-04
191
11-1
847 019
12-1
847 020
192 Cl. 26-04
BOPI 09/19
13-1
847 021
15-1
847 023
14-1
847 022
16-1
847 024
BOPI 09/19
Cl. 26-04
193
17-1
847 025
19-1
847 027
18-1
847 026
20-1
847 028
194 Cl. 26-04
21-1
22-1
847 029
BOPI 09/19
23-1
847 031
24-1
847 032
25-1
847 033
847 030
BOPI 09/19
1-1
26-1
j
11
195
Cl. 26-05
847 117
847 034
847 117
j
11
847 035
j
51
Classement
26-05
j
21
j
51
Classement
26-04
j
21
j
20
j
20
j
71
Déposant(s) : LANDRY Philippe, 110 rue Michelet, 01100
OYONNAX
j
74
LANDRY Philippe, 110 rue Michelet, 01100 OYONNAX
j
71
Déposant(s) : LINK Christophe, 39 avenue du Lac Domaine Croix Marie, 78121 CRESPIERES
ISTER Arnaud, Jean, 17 rue de Rouen, 95000 MAGNY
EN VEXIN
j
74
LINK Christophe, 39 avenue du Lac - Domaine Croix
Marie, 78121 CRESPIERES
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
54
Nature du (des) objet(s) : Système d’éclairage clignotant
solaire ou non solaire (borne, balissage etc...)
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : De constitution cylindrique en
quatre parties. Entièrement démontable et remplaçable. La
partie du milieu est transparente. L’ensemble peut se fixer
sur tous supports et est trés résistant.
Nature du (des) objet(s) : Lampe ovoïdale sur son
chargeur
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Lampe autonome à led sans fil.
Rechargeable. Etanche ou non.
196 Cl. 26-05
1-1
BOPI 09/19
j
11
1-1
847 036
2-1
847 037
847 035
847 036 et 847 037
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MAUMOT Delphine, 155 rue de la Convention, 75015 PARIS
j
74
MAUMOT Delphine, 155 rue de la Convention, 75015
PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe à poser ♦ Lampe suspension
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de face - lampe éteinte
/allumée.♦ Repr. 2-1 : Vue de face - suspension allumée
+ échatillon.
j
11
847 038 et 847 039
j
51
Classement
26-05
j
21
j
20
j
71
75005 PARIS, No SIREN : 428890073
j
74
75005 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Lampe
j
45
j
17
♦ Applique
BOPI 09/19
j
57
197
Cl. 27-03
Description : Repr. 2-1 : Lampe♦ Repr. 3-1 : Applique
j
54
Nature du (des) objet(s) : Borne cendrier capot boulonné
♦ Borne cendrier tête vissée ♦ Borne cendrier photo
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
2-1
Description : Repr. 1-1 : Borne cendrier à fût cylindrique et
tête sphérique en acier ou autres matériaux de couleurs
au choix. Etudié comme mobilier urbain fixe, cendrier
grand volume avec cuveau servant à récupérer les
mégots.♦ Repr. 2-1 : Borne cendrier à fût cylindrique et
tête sphérique trouée en acier ou autres matériaux de
couleur au choix. Etudiée comme mobilier urbain fixe,
cendrier grand volume avec cuveau servant à récupérer
les mégots.♦ Repr. 3-1 : Borne cendrier à fût cylindrique
et tête sphérique trouée en acier ou autres matériaux de
couleur au choix. Etudié comme mobilier urbain fixe,
cendrier grand volume avec cuveau servant à récupérer
les mégots.
847 038
3-1
1-1
847 040
2-1
847 041
847 039
Tabacs et articles pour fumeurs
(Classe 27)
j
11
847 040 à 847 042
j
51
Classement
27-03
j
21
j
20
j
71
j
74
Déposant(s) : VANDE WEYER Jean Jacques, Yves,
Georges, Bois Salé, 61560 COURGEOUST
SEPT PUBLICITE, SARL, ZA de Bellevue, Boulevard de
l’Europe, 72600 MAMERS, No SIREN : 500501200
VANDE WEYER Jean Jacques, Bois Salé, 61560
COURGEOUST
198 Cl. 27-03
3-1
BOPI 09/19
847 042
1-1
847 043
j
11
847 044
j
51
Classement
27-03
j
21
j
20
j
20
j
71
Déposant(s) : SOTRALINOX, SA, ZA Coulmet, Rue Alexandre
Yersin, BP 30, 10450 BREVIANDES, No SIREN :
344304993
j
71
j
74
j
74
SOTRALINOX, ZA Coulmet, 10450 BREVIANDES
37210 PARCAY MESLAY
j
51
Classement
27-03
j
21
j
11
847 043
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cendrier mural
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cendrier type Imawa
D.M. no 1 : 1 repr.
o
D.M. n 1 : 1 repr.
j
45
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue 3D du cendrier et plan du
cendrier, vue de côté.
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cendrier type Imawa
BOPI 09/19
1-1
847 044
1-1
199
Cl. 28-02
847 045
Produits pharmaceutiques ou cosmétiques
(Classe 28)
j
11
847 046 et 847 047
j
51
Classement
28-02
j
21
j
20
j
20
Dépôt du 8 octobre 2008, à INPI GRENOBLE
j
71
Déposant(s) : WANG Jérôme, 37 rue de Clignancourt,
75018 PARIS
j
71
Déposant(s) : MARCINIAK Sophie, 55 impasse du Grépan,
74190 PASSY, No SIREN : 504341199
j
74
WANG Jérôme, 37 bis rue de Clignancourt, 75018 PARIS
j
74
MARCINIAK Sophie, 73 rue Crêt du Midi, 74120 MEGEVE
j
51
Classement
27-03
j
21
j
11
847 045
j
54
Nature du (des) objet(s) : Cendrier PARIS
j
54
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Cendrier PARIS
Nature du (des) objet(s) : Savon forme rectangle
forme carré
♦ Savon
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Savon forme rectangle 15 x 6 cm
environ à l’état brut couleur vert et beige. D’une épaisseur
d’environ 1,5 cm. Une cordelette couleur marron est fixée
sur un angle du savon. Cette cordelette mesure environ 15
cm. L’aspect du savon est ancien et rustique.♦ Repr.
2-1 : Savon forme carré 10 x 10 environ, à l’état brut
couleur vert beige et d’une épaisseur d’environ 1,5 cm.
Une cordelette couleur marron est fixée sur un angle du
savon et mesure environ 15 cm. L’aspect du savon est
ancien et rustique.
200 Cl. 28-03
1-1
BOPI 09/19
847 046
1-1
2-1
j
11
Classement
28-03
j
21
j
20
j
11
847 049 à 847 051
j
51
Classement
28-03
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NAVARRO FRANCE, SAS, ZI Ouest 2,
Veyziat, Rue des Combalettes, 01100 OYONNAX, No
SIREN : 421959230
j
74
NAVARRO FRANCE SAS, ZI Ouest II, Veyziat, BP 30114,
01100 OYONNAX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Pince à cheveux
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
847 047
847 048
j
51
847 048
Description : Repr. 1-1 : Vue de dessus. Pince à cheveux
5 cm en forme de coeur semi ouverte.♦ Repr. 2-1 : Vue
de dessus. Pince à cheveux 7 cm en forme de coeur semi
ouverte.♦ Repr. 3-1 : Vue en perspective. Pince à cheveux 9 cm semi ouverte.
j
71
Déposant(s) : PANSIN Cédric, Pierre, Robert, 160 allée
des Althéas, 83230 BORMES LES MIMOSAS
j
74
PANSIN Cédric, Pierre, Robert, 160 allée des Althéas,
83230 BORMES LES MIMOSAS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Appareil de massage E-B One
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue de 3/4 arrière. Vue depuis la
poignée lisse et cylindrique. L’extrémité opposée est en
forme de bulbe. Le corps est annelé. La marque est
apposées sur la partie inférieure. Idem pour le numéro de
série. Couleur dominante : ébène. Logo de couleur ivoire.
L’ensemble a un rendu brillant. Doux, dur, chaud et lourd
au toucher.
1-1
847 049
BOPI 09/19
2-1
Cl. 30-99
201
847 050
3-1
1-1
847 052
1-2
847 053
847 051
Articles pour les soins et l’entretien des animaux
(Classe 30)
j
11
847 052 à 847 054
j
51
Classement
30-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TCHEÏ-DAN, SARL, Haras des 3 Mares,
Brocottes, 14430 HOTO EN AUGE, No SIREN : 494691900
j
74
RAVINA SA, 8 rue des Briquetiers ZA de Font Grasse, BP
10077, 31703 BLAGNAC CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Chasse mouche pour chevaux
mal voyants
D.M. no 1 : 3 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Vue du côté gauche.♦ Repr.
1-2 : Vue de face.♦ Repr. 1-3 : Vue arrière.
202 Cl. 30-99
1-3
847 054
j
11
BOPI 09/19
1-1
847 055
2-1
847 056
847 055 à 847 057
j
51
Classement
30-99
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : TCHEÏ-DAN, SARL, Haras des 3 Mares,
Brocottes, 14430 HOTO EN AUGE, No SIREN : 494691900
j
74
RAVINA SA, 8 rue des Briquetiers ZA de Font Grasse, BP
10077, 31703 BLAGNAC CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Bijou de queue pour chevaux
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Bijou de queue pour
2-1 :
Bijou
de
queue
pour
chevaux♦ Repr.
chevaux♦ Repr. 3-1 : Bijou de queue pour chevaux
BOPI 09/19
1-1
3-1
847 058
847 057
Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs
pour surfaces, ornementation
(Classe 32)
j
11
847 058
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : SC DU BONHEUR !, SOCIETE CIVILE, 224
route d’Estaires, 59480 LA BASSEE
j
74
SC DU BONHEUR !, Fred GRENERON, 224 route
d’Estaires, 59480 LA BASSEE
847 059
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DUSSER Philippe, 16 allée du Coteau,
72230 MULSANNE
j
74
DUSSER Philippe, 16 allée du Coteau, 72230 MULSANNE
Nature du (des) objet(s) : Motif sur linge de lit KAMASURDRA
j
11
j
51
j
54
j
54
203
Cl. 32-00
Nature du (des) objet(s) : Dessin de personnage en forme
de coeur
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : J’OUVRE MON COEUR. Mascotte en forme de coeur
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Impression sur du linge de lit
(draps, draps housses...) de corps humains peints. Il s’agit
d’impression de une ou plusieurs positions sexuelles dont
certaines inspirées du Kamasutra. Sur le même support
(parure) une ou plusieurs positions peuvent être imprimées. Les parties des corps peints sont retravaillées
artistiquement sous forme d’illustrations, d’empruntes (formes, pores de la peau, surplus de peinture). Les jeux de
couleurs et techniques d’impression (couleurs, encres spécifiques) permettent aux partenaires de se laisser guider
dans leurs jeux.
204 Cl. 32-00
BOPI 09/19
j
11
847 061
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : JULIEN EURL, EURL, 157 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, No SIREN : 491668687
j
74
JULIEN EURL, Julien LEONARD, 157 rue du faubourg st
honoré, 75008 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tous
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
j
11
Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tous
supports
847 059
847 060
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : KIRSEY Valériya, 8 Rue Guynemer, 75006
PARIS
j
74
KIRSEY Valériya, 8 Rue Guynemer, 75006 PARIS
j
54
supports
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
1-1
847 061
supports
j
11
847 062
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : HELLUIN Isabelle, Sophie, Nathalie, 30
route du Val de Gorbio, 06500 MENTON
j
74
HELLUIN Isabelle, Sophie, Nathalie, 30 route du Val de
Gorbio, 06500 MENTON
1-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin susceptible d’être apposé
sur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
847 060
Description : Repr. 1-1 : Dessin susceptible d’être apposé
sur tout support
BOPI 09/19
1-1
j
11
847 062
Cl. 32-00
205
1-1
847 063
2-1
847 064
847 063 à 847 074
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MAIRIE DE BLAGNAC, Collectivité Territoriale, 1 Place Jean-Louis Puig, 31706 BLAGNAC
CEDEX, No SIREN : 213100696
j
74
MAIRIE DE BLAGNAC, Pôle Stratégie & Ressources
Juridiques, 1 Place Jean-Louis Puig, 31706 BLAGNAC
CEDEX
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logotype ″Ville de Blagnac″
D.M. no 1 à 12 : 1 repr.
j
45
j
17
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logotype quadri.♦ Repr. 2-1 :
Logotype 2 couleurs (fond bleu).♦ Repr. 3-1 : Logotype
2 couleurs (fond blanc).♦ Repr. 4-1 : Logotype
panoramique.♦ Repr. 5-1 : Logotype panoramique 2 couleurs (fond bleu).♦ Repr. 6-1 : Logotype simplifié (2
couleurs).♦ Repr.
7-1 :
Logotype
simplifié
(1
couleur).♦ Repr. 8-1 : Logotype noir & blanc.♦ Repr.
9-1 : Logotype blanc & noir.♦ Repr. 10-1 : Logotype
panoramique noir & blanc.♦ Repr. 11-1 : Logotype panoramique blanc & noir.♦ Repr. 12-1 : Logotype simplifié
noir & blanc.
206 Cl. 32-00
7-1
3-1
847 065
4-1
847 066
5-1
847 067
6-1
847 068
BOPI 09/19
847 069
8-1
847 070
9-1
847 071
BOPI 09/19
10-1
847 072
11-1
847 073
12-1
Cl. 32-00
207
1-1
847 075
2-1
847 076
847 074
j
11
847 075 à 847 077
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CHADLI Talal, Pascal, 31 rue Etienne
Marcel, 93500 PANTIN
j
74
CHADLI Talal, Pascal, 31 rue Etienne Marcel, 93500
PANTIN
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin applicable sur tous supports
D.M. no 1 à 3 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Dessin applicable sur tous
supports♦ Repr. 2-1 : Dessin applicable sur tous
supports♦ Repr. 3-1 : Dessin applicable sur tous supports
208 Cl. 32-00
BOPI 09/19
j
11
847 079 et 847 080
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : ajc plus, SARL, 38 Avenue Marius Girard,
13210 SAINT REMY DE PROVENCE, No SIREN :
490425436
j
74
AJC PLUS, 38 Avenue Marius Girard, 13210 SAINT REMY
DE PROVENCE
3-1
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin, motif susceptible d’être
apposé sur tout support ♦ Dessin, motif, écriture susceptible d’être apposé sur tout support
j
45
j
57
847 077
j
11
Description : Repr. 1-1 : Vue de face. Dessin, logo représentant l’Arc de Triomphe et le Mausolée de Saint Rémy
de Provence.♦ Repr. 2-1 : Vue de face. Dessin, écriture
représentant le nom de Saint Rémy de Provence.
847 078
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DISMODE, SARL, 8 rue de l’Amiral de
Coligny, 75001 PARIS, No SIREN : 483932034
j
74
DISMODE, 8 rue de l’Amiral de Coligny, 75001 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Imprimé, motif apposable sur
tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Imprimé, motif apposable sur tout
support
1-1
847 079
847 078
2-1
847 080
BOPI 09/19
j
11
209
Cl. 32-00
847 081 et 847 082
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : WEB ET SOLUTIONS, SARL, ZA de la
Voûte, 76650 PETIT COURONNE, No SIREN : 450668306
j
74
WEB ET SOLUTIONS, Yannick MAINGOT, ZA de la Voûte,
76650 PETIT COURONNE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo Web et Solutions
OASIS Technologie
♦ Logo
j
45
j
57
1-1
2-1
1-1
847 083
2-1
847 084
Description : Repr. 1-1 : Logo Web et Solutions♦ Repr.
2-1 : Logo OASIS Technologie
j
11
847 081
847 082
847 083 et 847 084
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
11
847 085 et 847 086
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : CARPENTIER Marie-José, Martine, 12 rue
Auguste Mounié, 92160 ANTONY
j
71
Déposant(s) : SARL SEAN-K, SARL, 1 Square Jacques
Brel, 93190 LIVRY GARGAN
j
74
j
74
SARL SEAN-K, 1 Square Jacques Brel, 93190 LIVRY
GARGAN
CARPENTIER Marie-José, 12 rue Auguste Mounié, 92160
ANTONY
j
54
supports
j
45
j
57
supports♦ Repr. 2-1 : Dessin apposable sur tous supports
j
54
Nature du (des) objet(s) : MAX dessin de personnage
garçon tous supports ♦ LINA dessin de personnage fille
tous supports
j
45
j
57
face.
210 Cl. 32-00
BOPI 09/19
j
45
j
57
1-1
Description : Repr. 1-1 : Logo BIOLEMAN. Croquis représentant un microscope fréquemment assimilé à notre
activité de laboratoire de biologie médicale.♦ Repr. 2-1 :
Croquis représentant un microscope fréquemment assimilé à notre activité de laboratoire de biologie médicale.
847 085
1-1
2-1
2-1
j
51
j
21
j
20
Classement
32-00
j
11
847 088
847 086
847 087 et 847 088
Déposant(s) : SEL BIOLEMAN, SELARL, 118 Route de
Genève, 74240 GAILLARD, No SIREN : 441038825
j
74
Laboratoire MENDEZ, SEL BIOLEMAN, 4 rue de Verdun,
74100 ANNEMASSE
j
21
j
20
j
71
j
74
FOURQUES/GARONNE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo appliqué pour la création
du logo du laboratoire
847 089 à 847 092
Classement
32-00
j
11
j
51
o
j
71
j
54
847 087
j
45
Nature du (des) objet(s) : Imprimé ″PERSONA″ ♦ Motif
″PERSIA″ ♦ Imprimé ″PERSIA ALLOVER″ ♦ Imprimé
″FLORA ALLOVER″
D.M. no 1 à 4 : 1 repr.
BOPI 09/19
j
57
1-1
2-1
211
Cl. 32-00
Description : Repr. 1-1 : Imprimé ″PERSONA″♦ Repr.
2-1 : Motif ″PERSIA″♦ Repr. 3-1 : Imprimé ″PERSIA
ALLOVER″♦ Repr. 4-1 : Imprimé ″FLORA ALLOVER″
3-1
847 091
4-1
847 092
847 089
j
11
847 093 à 847 106
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : DISCOLLE Christine, Hélène
PRIEUR, 9 rue Magellan, 91170 VIRY CHATILLON
j
74
DISCOLLE Christine, 9 rue Magellan, 91170 VIRY
CHATILLON
j
54
Nature du (des) objet(s) : Agencement de magasin
j
45
847 090
Née
212 Cl. 32-00
j
57
1-1
BOPI 09/19
Description : Repr. 1-1 : Présentoir femmes.♦ Repr. 1-2 :
Présentoir solaires.♦ Repr. 1-3 : Présentoir ado.♦ Repr.
1-4 : Présentoir bébés.♦ Repr. 1-5 : Présentoir
hommes.♦ Repr. 1-6 : Présentoir garçons.♦ Repr. 1-7 :
Présentoir petites filles.♦ Repr. 1-8 : Présentoir 2ème
paire enfants.♦ Repr. 1-9 : Présentoir 2ème paire
adultes.♦ Repr. 1-10 : Présentoir produits lentilles +
entretien + solaires BB.♦ Repr. 1-11 : Table de
ventes.♦ Repr. 1-12 : Meubles de vitrine.♦ Repr. 1-13 :
Espace détente adultes.♦ Repr. 1-14 : Vue atelier +
espace jeux enfants.
1-4
847 096
1-5
847 097
1-6
847 098
847 093
1-2
847 094
1-3
847 095
BOPI 09/19
1-7
1-8
Cl. 32-00
213
847 099
1-9
847 101
1-10
847 102
847 100
214 Cl. 32-00
1-11
BOPI 09/19
847 103
1-14
j
11
847 106
847 107
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MARGUERIT Vincent, 19 Allée du clos
d’Avena, 31320 VIGOULET AUZIL, No SIREN : 513504332
j
74
MARGUERIT Vincent, 19 Allée du clos d’Avena, 31320
VIGOULET AUZIL
j
54
Nature du (des) objet(s) : Dessin apposable sur tout support
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
1-12
1-13
847 104
Description : Repr. 1-1 : Dessin apposable sur tout support
847 105
1-1
847 107
BOPI 09/19
j
11
Cl. 32-00
215
847 108
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : NGUYEN Christophe, 7 rue de la Madeleine,
91140 VILLEBON SUR YVETTE
j
74
NGUYEN Christophe, 7 rue de la Madeleine, 91140
VILLEBON SUR YVETTE
j
54
Nature du (des) objet(s) : Triet Alien logo
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Tête d’alien de la marque Triet.
Yeux avec lentilles rapprochées. Personnage peureux et
anxieux.
1-1
1-1
847 108
j
11
847 109
2-1
847 110
3-1
847 111
847 109 à 847 115
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
71
Déposant(s) : MIOTA Marianne, Lieu Dit Baladis, 24160
SAINT GERMAIN DES PRES
j
74
MIOTA Marianne, Lieu Dit Baladis, 24160 SAINT GERMAIN DES PRES
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo apposable sur tous supports
D.M. no 1 à 7 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo apposable sur tous
supports♦ Repr. 2-1 : Logo apposable sur tous
supports♦ Repr. 7-1 : Logo apposable sur tous supports
216 Cl. 32-00
6-1
4-1
BOPI 09/19
847 112
7-1
5-1
847 114
847 113
847 115
847 116
j
51
Classement
32-00
j
21
j
20
j
11
j
71
Déposant(s) : EVEILLECO, ASSOCIATION LOI 1901, 14
Rue Delambre, 75014 PARIS, No SIREN : 493558225
j
74
EVEILLECO, 14 Rue Delambre, 75014 PARIS
j
54
Nature du (des) objet(s) : Logo de la marque Créaffaire,
d’Eveilleco
D.M. no 1 : 1 repr.
j
45
j
57
Description : Repr. 1-1 : Logo de la marque Créaffaire,
d’Eveilleco
BOPI 09/19
1-1
847 116
Cl. 32-00
217
BOPI 09/19
Prorogations de Dessins et Modèles
2. − PROROGATIONS DE DESSINS ET MODÈLES DÉJÀ PUBLIÉS
219
220
Prorogations de Dessins et Modèles
BOPI 09/19
BOPI 09/19
Listes relatives aux Dessins et modèles publiés
221
I - 2. LISTES RELATIVES AUX DESSINS ET MODÈLES
PUBLIÉS
1. Liste alphabétique par déposants
2. Liste de concordance entre les numéros d’enregistrement ou les numéros
nationaux et les numéros de publication
3. Liste des classements secondaires
BOPI 09/19
Liste alphabétique par déposants
223
1. - LISTE ALPHABÉTIQUE PAR DÉPOSANTS
Stéphanie [MARTINEZ Stéphanie]
846 650 et 846 651- Cl : 11-01 - Ornementation de
boucles d’oreilles
ACIS, SARL
846 789- Cl : 15-02 - Bloc de filtration piscine hors bord
846 790 à 846 794- Cl : 15-02 - Pompe pour piscine
MCB, Pompe pour piscine MCQ, Pompe pour piscine
MPB, Pompe pour piscine MPQ, Pompe pour piscine
MGD
ACROPOSE, SAS
846 986 à 846 990- Cl : 25-02 - Mobilier urbain : Potelet
- modèle graph, Mobilier urbain : Borne - modèle graph,
Mobilier urbain : Barrière - modèle graph, Mobilier urbain
: Appui-vélos - modèle graph, Mobilier urbain : Bac à
fleurs - modèle graph
AFP HABITAT, SARL
846 523 à 846 525- Cl : 08-08 - Masse d’angle
métallique pour sommier avec enjoliveur métal
AGATHA DIFFUSION, Société à responsabilité limitée
846 575 à 846 603- Cl : 10-02 - Modèle de montre
846 659 à 846 757- Cl : 11-01 - Modèle de bracelet Be
Happy, Modèle de pendentif Be Happy, Modèle de
collier Studio 54, Modèle de bague Studio 54, Modèle
de bracelet Studio 54, Modèle de broche Studio 54,
Modèle de collier pièces exceptionnelles, Modèle de
bracelet pièces exceptionnelles, Modèle de boucles
d’oreilles pièces exceptionnelles, Modèle de bague
pièces exceptionnelles, Modèle de bague Intemporelles,
Modèle de bracelet Intemporelles, Modèle de collier
Identitaires, Modèle de bracelet Identitaires, Modèle de
bracelet Charm’s, Modèle de collier Charm’s, Modèle de
bague Essentiels, Modèle de collier Essentiels, Modèle
de collier Backstage, Modèle de boucles d’oreilles
Backstage, Modèle de bracelet Backstage
ajc plus, SARL
847 079 et 847 080- Cl : 32-00 - Dessin, motif
susceptible d’être apposé sur tout support, Dessin, motif,
écriture susceptible d’être apposé sur tout support
ALDES AERAULIQUE , société anonyme
846 903 à 846 909- Cl : 23-04 - Entrée d’air
AMAR Benjamin-Salomon
voir : AMAR Joseph-Emmanuel, AMAR
Benjamin-Salomon
AMAR Joseph-Emmanuel, AMAR Benjamin-Salomon
846 845- Cl : 19-99 - Dessin apposable sur tout support
ARENE, SAS
846 429 à 846 435- Cl : 06-02 - Lit superposé 90, Lit
mezzanine 90, Lit mezzanine 140, Lit mezzanine 90
clic-clac, Lit mezzanine 140 BZ
846 436 et 846 437- Cl : 06-02 - Lit 140
846 438- Cl : 06-02 - Lit
846 445 et 846 446- Cl : 06-03 - Chevet
846 447 et 846 448- Cl : 06-03 - Table basse, Table
basse 2 plateaux
846 449 et 846 450- Cl : 06-03 - Bureau, Table basse
846 451- Cl : 06-03 - Chevet
846 452- Cl : 06-03 - Table basse
846 464 et 846 465- Cl : 06-04 - Commode
846 466 à 846 470- Cl : 06-04 - Buffet, Meuble TV,
Placard, Meuble TV petit modèle, Etagère murale
846 471 et 846 472- Cl : 06-04 - Etagère, Meuble TV
846 473 et 846 474- Cl : 06-04 - Commode, Armoire
846 475 à 846 478- Cl : 06-04 - Placard, Meuble TV,
Colonne, Etagère murale
846 533- Cl : 09-02 - Lit 90
ATECH, SAS
847 002- Cl : 25-03 - Mât de décoration urbaine
ATOM SARL E2, SARL
846 289- Cl : 02-02 - Tunique à liens
BACON Alun
846 991- Cl : 25-02 - Jeu de pièces en faïence à contour
irréguliers à assembler
BAKALOV Christo
846 851- Cl : 19-99 - Logo apposable sur tous supports
BASSET Sylvain
846 848- Cl : 19-99 - Dessin susceptible d’être apposé
sur tout support
BATA FRANCE DISTRIBUTION, SAS
846 333 à 846 337- Cl : 02-04 - Chaussure à talon,
Chaussure plate
BELMAR , SA
846 521 et 846 522- Cl : 08-08 - Accroche sac
BIDARD Annick, Monique, Andrée
846 876- Cl : 21-01 - Plateau de jeu
BOITE A FRISSONS EURL [EURL LA BOITE A FRISSONS,
EURL]
846 795 et 846 796- Cl : 17-01 - Accordéon Darwin
BONHEUR
[SC DU BONHEUR ]
3200- Cl : , -SO BOO ROO JIN , S.A.R.L.
846 406 à 846 412- Cl : 05-05 - Imprimé tissu
BOUCHEDDA Samia, SIEIZO José, Antonio
846 343- Cl : 02-07 - Ceinture
846 350 à 846 365- Cl : 03-01 - Sac le 6 de Rustyne,
Sac le 13 de Rustyne, Sac le 11 de Rustine, Sac le 10
de Rustyne, Sac le 9 de Rustyne, Sac le 12 de Rustyne,
Sac le 7 de Rustyne, Sac le 8 de Rustyne
BOURCIER Delphine, BOURCIER Pascal
846 486- Cl : 06-13 - Housse pour matelas à langer
BOURCIER Pascal
voir : BOURCIER Delphine, BOURCIER Pascal
224
BRUN ET DOUTTE SARL , SARL
846 962 à 846 982- Cl : 25-02 - Marquise Maintenon
pour porte d’entrée, Marquise Rambouillet pour porte
d’entrée, Marquise Breteuil pour porte d’entrée, Grille de
défense de fenêtre modèle Sofia, Grille de défense de
fenêtre modèle Barcelone, Grille de défense de fenêtre
modèle Venise, Barre d’appui Pacifique, Barre d’appui
Véga, Barre d’appui ″Margaux S″, Barre d’appui
″Margaux 2M″, Garde-corps Gironde, Garde-corps
Bourgogne, Garde-corps Sofia, Garde-corps Venise,
Garde-corps Barcelone, Auvent de porte
BUDKIEWICZ Marta, Justyna
846 483- Cl : 06-09 - Coussin grand loup
CANO Sophie, Charlotte, Perrine
846 290 à 846 292- Cl : 02-02 - Maillot Match Adidas
Stade Français - home dit ″NEON″, Maillot Match
Adidas Stade Français - away dit ″BLANCHE CAMAY
FLEUR″, Maillot Match Adidas Stade Français - third dit
″PSYCHY TATOO″
CARPENTIER Marie-José, Martine
847 085 et 847 086- Cl : 32-00 - MAX dessin de
personnage garçon tous supports, LINA dessin de
personnage fille tous supports
BOPI 09/19
846 563 à 846 568- Cl : 09-09 - Corbeille de propreté
Imawa 1, Corbeille de propreté Imawa 2
846 983 et 846 984- Cl : 25-02 - Potelet
anti-stationnement Imawa 1, Potelet anti-stationnement
Imawa 2
847 044- Cl : 27-03 - Cendrier type Imawa
COOPERATIVE LAITIERE DU PAYS BASQUE , SOCIETE
COOPERATIVE AGRICOLE
846 550- Cl : 09-05 - Emballage tissus pour fromage
846 844- Cl : 19-08 - Etiquette pour emballage fromage
COSMOD PARIS SARL [SARL COSMOD PARIS, SARL]
846 534 à 846 543- Cl : 09-03 - Emballage de
maquillage, Boîtier de maquillage, Palette de maquillage
COURANT Patrick
847 001- Cl : 25-03 - Modèle de bâtiment
CREMY MODA, SARL
846 330 à 846 332- Cl : 02-04 - Modèle de botte
CURUTCHET Maïa, Eder
846 253 à 846 288- Cl : 02-02 - Dessin apposable sur
des vêtements
CHADLI Talal, Pascal
847 075 à 847 077- Cl : 32-00 - Dessin applicable sur
tous supports
DECATHLON, SA
846 380 à 846 388- Cl : 03-01 - Sac de sport
CHALVIN Eric
846 768 et 846 769- Cl : 11-02 - Objet d’ornement
″L’incontournable″ II
DEFFAYET Rodolphe
846 836- Cl : 19-04 - Couverture de livret (4ème de
couverture) dessin artistique
CHAUSSEE D’OR SARL [LA CHAUSSEE D’OR, SARL]
846 758 à 846 761- Cl : 11-01 - Bracelet main tout or,
Brcelet main or et diamant, Pendentif main tout or,
Pendentif main or et diamant
DELATTE Laurence
846 635 à 846 644- Cl : 11-01 - Breloque, Collier
CHOBLET Jean-Christophe
846 427- Cl : 06-01 - Mobilier d’extérieur - bain de soleil
pli/repli
846 461- Cl : 06-03 - Mobilier d’extérieur : table nuage
846 901- Cl : 23-02 - Mobilier d’extérieur diffuseur de
brume
846 902- Cl : 23-02 - Mobilier d’extérieur diffuseur de
brume
847 003- Cl : 25-03 - Aménagement d’extérieur : cabine
buvette
CNES SOLOGNE DES RIVIERES ETABLISSEMENT PUBLIC
DE COOPERATION INTERCOMMUNALE [CTE CNES
SOLOGNE DES RIVIERES , ETABLISSEMENT PUBLIC DE
COOPERATION INTERCOMMUNALE]
846 846 et 846 847- Cl : 19-99 - Logo de la Cté de
Communes Sologne des Rivières (couleur), Logo de la
Cté de Communes Sologne des Rivières (noir & blanc)
COLINE DIFFUSION, SA
846 304 à 846 311- Cl : 02-02 - Robe S10-52 V2, Robe
S10-94, Combi-sarouel S10-95, Sarouel S10-96, Robe
S10-97, Tunique S10-92, Pantalon S10-91, Salopette
S10-90
846 323 à 846 327- Cl : 02-02 - Tunique S10-62, Sarouel
court S10-67 V2, Veste S10-68, Pantalon S10-70, Robe
S10-98
846 372 à 846 379- Cl : 03-01 - Sac S10-200, Sac
S10-201, Sac S10-202, Sac S10-204, Sac S10-205, Sac
S10-208, Sac S10-211, Sac S10-212
847 089 à 847 092- Cl : 32-00 - Imprimé ″PERSONA″,
Motif ″PERSIA″, Imprimé ″PERSIA ALLOVER″, Imprimé
″FLORA ALLOVER″
COMFORT GROUP, SARL
846 544 à 846 547- Cl : 09-03 - Packaging (cintre,
attaches et carte de présentation)
CONCEPT URBAIN , SAS
846 422 et 846 423- Cl : 06-01 - Banc, Banquette
Concept Urbain, SAS
846 526- Cl : 08-10 - Appui-vélo type Imawa
DESCAMPS Stéphane
846 985- Cl : 25-02 - Bloc végétal
DISCOLLE Christine, Hélène Née PRIEUR
847 093 à 847 106- Cl : 32-00 - Agencement de magasin
DISMODE, SARL
847 078- Cl : 32-00 - Imprimé, motif apposable sur tout
support
DULAC Sarah
voir : MERCIER Renée, DULAC Sarah
DUSSER Philippe
847 059- Cl : 32-00 - Dessin de personnage en forme de
coeur
DŁ-KHAC Tru
846 877 et 846 878- Cl : 21-01 - Jeu
ECD Sarl, SARL
846 520- Cl : 08-08 - Porte bouteille à bandoulière
Snappy
EDA Concept, SARL
846 443 et 846 444- Cl : 06-03 - Table basse LOV, Table
basse ROSE
ESCANDE Dominique
846 645 à 846 649- Cl : 11-01 - Boucles d’oreilles,
Bracelet, Pendentif
EuroWineGate S.A., S.A.
846 527 à 846 530- Cl : 09-01 - Bouteille
846 531 et 846 532- Cl : 09-01 - Bouteille
846 557 à 846 559- Cl : 09-07 - Moyen de fermeture bouchon
846 560 à 846 562- Cl : 09-07 - Moyen de fermeture bouchon
EVEILLECO, ASSOCIATION LOI 1901
847 116- Cl : 32-00 - Logo de la marque Créaffaire,
d’Eveilleco
BOPI 09/19
FISKARS BRANDS FRANCE, société par action simplifiée
846 514- Cl : 08-03 - Cutter (18 mm)
846 515- Cl : 08-03 - Cutter (9 mm)
FOUCHER Véronique Germaine Colette MARQUIS
Maddly [MARQUIS Patrice, Dominique, Marie, FOUCHER
Véronique, Germaine, Colette, MARQUIS Maddly]
846 614 à 846 634- Cl : 11-01 - Pendentif COALA,
Pendentif PANDA, Pendentif OURSON, Pendentif
TIGRE, Pendentif PANTHERE, Pendentif LION,
Pendentif ZEBRE, Pendentif GIRAFE, Pendentif
ELEPHANT, Pendentif RHINOCEROS, Pendentif
HIPPOPOTAME, Pendentif REQUIN, Pendentif ORQUE,
Pendentif DAUPHIN, Pendentif OTARIE, Pendentif
SINGE, Pendentif SERPENT, Pendentif PERROQUET,
Pendentif COLIBRI, Pendentif GRENOUILLE, Pendentif
HIBISCUS
FOUCHER Véronique, Germaine, Colette
voir : MARQUIS Patrice, Dominique, Marie, FOUCHER
Véronique, Germaine, Colette, MARQUIS Maddly
FOUMANE ETO Adolphe
846 767- Cl : 11-02 - Support pour décoration
FRENEHARD
ET
MICHAUX
Société
Anonyme [ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET MICHAUX,
Société Anonyme]
846 516 et 846 517- Cl : 08-08 - Crochet d’ardoise à
agrafe, Crochet d’ardoise à pointe
GABARDO Mélanie
846 338 et 846 339- Cl : 02-05 - Grand bavoir avec
poche plastique recouvrant les cuisses, Bavoir
recouvrant les épaules, forme coeur
225
KAYAOGLU Olivier
846 654 et 846 655- Cl : 11-01 - Bijou
KIRSEY Valériya
847 060- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tous
supports
LAFUMA S.A. , Société Anonyme
846 424 à 846 426- Cl : 06-01 - Siège
LANDRY Philippe
847 008- Cl : 26-04 - Ampoule de la lampe
847 035- Cl : 26-05 - Lampe ovoïdale sur son chargeur
LEONARD Julien, Robert
846 366 à 846 368- Cl : 03-01 - Ecrin
LEROUX Claude
846 862- Cl : 21-01 - Jeu
LIFFRAUD SARL [SARL MICHEL LIFFRAUD , SARL]
846 992 à 847 000- Cl : 25-03 - Monument funéraire
1009 Décoration et forme, Stèle funéraire 1010
Décoration et forme, Monument funéraire 1011
Décoration et forme
GEBELIN Alexander, Guy, Alfred
847 005 et 847 006- Cl : 26-03 - Réverbère
LINK Christophe, ISTER Arnaud, Jean
847 117- Cl : 26-04 - Système d’éclairage clignotant
solaire ou non solaire (borne, balissage etc...)
847 007- Cl : 26-04 - Système d’éclairage clignotant
solaire ou non solaire (borne, balise, etc...)
GEFPLAST, SAS
846 484 et 846 485- Cl : 06-11 - Tapis de cuisine
″Dinner″ égouttoirs, Tapis de cuisine ″Zinc″ égouttoirs
Maddly [MARQUIS Maddly]
voir : MARQUIS Patrice, Dominique, Marie, FOUCHER
Véronique, Germaine, Colette, MARQUIS Maddly
GEORGET François
846 569 et 846 570- Cl : 09-09 - Contenant pour
chargeurs électriques
GU Ling Yun
846 369 et 846 370- Cl : 03-01 - Sac
MADURA SAS, SAS
846 389 à 846 393- Cl : 05-04 - Passementerie,
embrasse
846 394 à 846 405- Cl : 05-05 - Tissu
846 413 à 846 421- Cl : 05-05 - Tissu
846 479 à 846 482- Cl : 06-07 - Cadre
846 571 à 846 574- Cl : 10-01 - Horloge
847 004- Cl : 26-01 - Bougie
847 038 et 847 039- Cl : 26-05 - Lampe, Applique
H de G, SARL
846 764- Cl : 11-01 - Bijou
MAIRIE DE BESANCON, Collectivité locale
846 837 à 846 841- Cl : 19-08 - Affiche publicitaire
HBF SAS - INOTECH, SOCIETE ANONYME
846 784 à 846 788- Cl : 13-03 - Support pour bloc
multiprise
MAIRIE DE BLAGNAC, Collectivité Territoriale
847 063 à 847 074- Cl : 32-00 - Logotype ″Ville de
Blagnac″
HELLUIN Isabelle, Sophie, Nathalie
847 062- Cl : 32-00 - Dessin susceptible d’être apposé
sur tout support
MAISONS ARS VIVENDI SARL [LES MAISONS ARS
VIVENDI, SARL]
846 842 et 846 843- Cl : 19-08 - Plan d’architecte d’un
petit collectif de 10 logements
GROUPE LCX, SAS
847 009 à 847 034- Cl : 26-04 - Décor d’illumination
urbaine
IMHOTEP création S.A.S., S.A.S.
846 508 et 846 509- Cl : 07-05 - Face avant décorative
pour soufflerie de sèche-serviettes électrique
ISTER Arnaud, Jean
voir : LINK Christophe, ISTER Arnaud, Jean
ITOU, EURL
846 439 à 846 442- Cl : 06-03 - Console adaptable sur
chariot roulant
Manufacture Pyrénéenne , SARL
846 298 à 846 303- Cl : 02-02 - Pyjama homme Personne à mobilité réduite, Parka homme - Personne à
mobilité réduite, Cape zippée - Personne à mobilité
réduite, Blouson dame - Personne à mobilité réduite,
Grande cape avec capuche - Personne à mobilité
réduite, Marinière avec scratch - Personne à mobilité
réduite
JACQUOT Eric
voir : VEUILLET Anthony, JACQUOT Eric
MARAIS INTERNATIONAL GROUP, société par action
simplifiée
846 453 à 846 460- Cl : 06-03 - Table basse MOVE TV,
Table basse MINI, Table basse SMALL
JULIEN EURL, EURL
847 061- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tous
supports
MARCINIAK Sophie
847 046 et 847 047- Cl : 28-02 - Savon forme rectangle,
Savon forme carré
226
MARGUERIT Vincent
847 107- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur tout support
MARIVET Pascal, Hervé
846 860 et 846 861- Cl : 20-03 - Porte-étiquette pour col
de bouteille de vin
MAUMOT Delphine
847 036 et 847 037- Cl : 26-05 - Lampe à poser, Lampe
suspension
MAZOYER Renaud, William
846 879 à 846 884- Cl : 21-03 - Hall gonflable couverture gonflable autoportée de tennis
MC LEM, Société à Action Simplifiée
846 251 et 846 252- Cl : 02-02 - Poche de jeans, Poche
de jean
MCS DIFFUSION , S.A.R.L.
846 849 et 846 850- Cl : 19-99 - Logo
MEIGNAN François
846 498 à 846 500- Cl : 07-03 - Couteau
MERCIER Renée, DULAC Sarah
846 766- Cl : 11-02 - Objet décoratif à usage fertilisant
MIOTA Marianne
847 109 à 847 115- Cl : 32-00 - Logo apposable sur tous
supports
MOUNET Jean-Paul
846 510 à 846 513- Cl : 07-06 - Porte-bouteille
personnalisable, Support à bouteille spirale,
Porte-étiquettes - clip goulot pour bouteille,
Porte-étiquettes - clip culot pour bouteille
MURZEAU Jean-François
voir : MURZEAU Pascal, MURZEAU Jean-François
MURZEAU Pascal, MURZEAU Jean-François
846 771 à 846 777- Cl : 11-05 - Ecusson ″Brigade VTT police municipale″ pour vêtements, Ecusson ″Brigade
canine - police municipale″ pour vêtements, Ecusson
″Brigade moto - police municipale″ pour vêtements,
Ecusson ″Moniteur en maniement des armes - police
municipale″ pour vêtements, Ecusson ″Brigade de nuit police municipale″ pour vêtements, Ecusson ″Brigade
équestre - police municipale″ pour vêtements, Ecusson
″Chef de service - police municipale″ pour vêtements
NADS, SARL
846 487 à 846 493- Cl : 07-01 - Sucrier, Tasse à thé et
sa soucoupe, Assiette motif mots corps, Assiette motif
mots, Théière
NAF NAF DISTRIBUTION B.V, Besloten Venooptschap
(Société privée à responsabilité limitée)
846 293 et 846 294- Cl : 02-02 - Poche de vêtement
NAVARRO FRANCE, SAS
847 049 à 847 051- Cl : 28-03 - Pince à cheveux
NEMERY & CALMEJANE S.A.S S.A.S. [A. NEMERY &
CALMEJANE S.A.S, S.A.S.]
846 494- Cl : 07-01 - Bol avec anse et cuillère - réf
36040MM
846 497- Cl : 07-01 - Bol avec cuillère - réf 4442MM
BOPI 09/19
NUNZI Antoinette
846 765- Cl : 11-01 - Bracelet croix avec hymne corse
″Dio Vi Salvi Regina″
PANNEAUX SANDWICH ISOSTA, SAS
846 910 à 846 961- Cl : 25-02 - Panneau de porte
PANSIN Cédric, Pierre, Robert
847 048- Cl : 28-03 - Appareil de massage E-B One
PERIGOURDINE
D’EMBALLAGES
METALLIQUES [SOCIETE
PERIGOURDINE
D’EMBALLAGES METALLIQUES]
846 548 et 846 549- Cl : 09-03 - Récipient d’emballage
en métal
PERLES DE NOA SARL [LES PERLES DE NOA, SARL]
846 652 et 846 653- Cl : 11-01 - Accessoire de mode,
plus précisément un bracelet
PROCHASSON Christophe
846 770- Cl : 11-03 - Insigne en métal doré destiné à
être porté sur un costume
RAPIN François
846 428- Cl : 06-01 - Fauteuil 2004/2009
REN MODE, SARL
846 312 à 846 322- Cl : 02-02 - Robe longue échancrée,
Robe longue croisée, Pull à col large, Pull, Pull col en V,
Pull col large, Robe, Gilet avec motif, Pull col en V avec
motif, Robe longue sans manche, Robe avec motif
SAGA NUTRITION SARL, SARL
846 551 à 846 556- Cl : 09-05 - ADULT DIGEST (Sac
aliment chien), ADULT MINI (Sac aliment chien),
ENERGY MAX (Sac aliment chien), LIGHT (Sac aliment
chien), JUNIOR MINI (Sac aliment chien), JUNIOR
MAXI (Sac aliment chien)
SANDY, SARL
846 871 à 846 875- Cl : 21-01 - Chien peluche
SANITEC, SAS
846 893 à 846 900- Cl : 23-02 - Paroi de douche type ″1
porte coulissante + 1 fixe″, Paroi de douche type ″2
portes coulissantes telescopiques″, Paroi de douche
type ″accès d’angle 2 portes coulissantes + 2 fixes″,
Paroi de douche type ″1/4 de cercle, 2 portes
coulissantes + 2 fixes″, Système de guidage haut pour
porte coulissante de douche, Système de guidage bas
pour porte coulissante de douche
SCHARFF Pierre
846 863 à 846 867- Cl : 21-01 - Jeu de société
SCHMIDT Alfredo
846 783- Cl : 13-02 - Module de chargement de
téléphone GSM
SCHOULZ Philippe, Claude, André
846 797 à 846 832- Cl : 19-01 - Carte de voeux, Carte
postale, Planche sous-verres carte postale
SEAN-K SARL [SARL SEAN-K, SARL]
847 083 et 847 084- Cl : 32-00 - Dessin apposable sur
tous supports
SEB, Société par Actions Simplifiée
846 501 à 846 507- Cl : 07-04 - Mini-hachoir
SEL BIOLEMAN, SELARL
847 087 et 847 088- Cl : 32-00 - Logo appliqué pour la
création du logo du laboratoire
NEMERY & CALMEJANE S.A.S. S.A.S. [A. NEMERY &
CALMEJANE S.A.S., S.A.S.]
846 495- Cl : 07-01 - Coquetier avec cuillère - réf
4240PM
846 496- Cl : 07-01 - Coquetier avec anse et cuillère réf 4444PM
SEPT PUBLICITE, SARL
voir : VANDE WEYER Jean Jacques, Yves, Georges,
SEPT PUBLICITE, SARL
NGUYEN Christophe
847 108- Cl : 32-00 - Triet Alien logo
SIEIZO José, Antonio
voir : BOUCHEDDA Samia, SIEIZO José, Antonio
BOPI 09/19
Smart&co, SAS
846 371- Cl : 03-01 - Motif décoratif pour étui de coffret
cadeau en carton (charte graphique)
SOTRALINOX, SA
847 043- Cl : 27-03 - Cendrier mural
TCHABAN Thomas
846 518 et 846 519- Cl : 08-08 - Elément pour mur
végétal suspendu
TCHEÏ-DAN, SARL
847 052 à 847 054- Cl : 30-99 - Chasse mouche pour
chevaux mal voyants
847 055 à 847 057- Cl : 30-99 - Bijou de queue pour
chevaux
TEMPORAL Pierre
846 868 à 846 870- Cl : 21-01 - Puzzle d’Amour avec
message
TERRANG-MPSEC FRANCE, SARL
846 885 à 846 890- Cl : 22-01 - Chassis de fixation 3
rails pour fusil d’assaut
846 891 et 846 892- Cl : 22-04 - Cible thermique d’engin
blindé thermbright, Cible thermique de type SC2
thermbright
TTS INVEST, SARL
846 609 à 846 613- Cl : 10-06 - Instrument de
signalisation (chevron de signalisation, lumineux)
VALORUS Thierry
846 295 à 846 297- Cl : 02-02 - Veste homme
VANDE WEYER Jean Jacques, Yves, Georges, SEPT
PUBLICITE, SARL
847 040 à 847 042- Cl : 27-03 - Borne cendrier capot
boulonné, Borne cendrier tête vissée, Borne cendrier
photo
VAUX Véronique
846 340 à 846 342- Cl : 02-07 - Ceinture nature,
Ceinture fleur, Ceinture pressions
846 344 à 846 349- Cl : 03-01 - Sac besace, Sac BOBO,
Sac monochrome, Sac Ethno, Sac couture, Sac cosy
VDP , SARL
846 852 à 846 856- Cl : 20-02 - Support d’affichage
rétro-éclairé pour visuel imprimé, Support d’affichage
rétro éclairé pour visuel imprimé
VEUILLET Anthony, JACQUOT Eric
846 462 et 846 463- Cl : 06-04 - Rangement et
agencement de bouteilles
VINH-TUNG Laure
846 656 à 846 658- Cl : 11-01 - Bracelet avec pierres
précieuses ou semi-précieuses et figurine stylisée,
Bracelet avec corail et figurine stylisée, Bracelet avec
perles et figurine stylisée
WANANG Justin
846 833 à 846 835- Cl : 19-03 - Ephéméride porte
bloc-notes, Ephéméride des recettes de cuisine et le
plateau de cuisine avec balance incorporé
WANG Jérôme
847 045- Cl : 27-03 - Cendrier PARIS
WATT & HOME , SAS
846 605 à 846 608- Cl : 10-06 - Balise Courte 1, Balise
Courte 2, Grand Piquet, Torche
WEB ET SOLUTIONS, SARL
847 081 et 847 082- Cl : 32-00 - Logo Web et Solutions,
Logo OASIS Technologie
YACHTS COMPOSITES, EURL
846 778 à 846 782- Cl : 12-06 - Bateau à moteur de
plaisance
227
ZAROURI Slimane
846 328 et 846 329- Cl : 02-03 - Casquette trois
couleurs : bleu, blanc, rouge, Casquette trois couleurs
longue ronde
BOPI 09/19
229
Liste de concordance entre numéros
2. − LISTE DE CONCORDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT OU NUMÉROS NATIONAUX
(dans l’ordre croissant) ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
07 0823
846 516
et
846 517
846 251
et
846 252
846 833
à
846 835
846 253
à
846 288
847 046
et
847 047
846 614
à
846 634
847 117
847 007
846 635
à
846 644
846 845
846 848
846 910
à
846 961
847 008
847 035
846 846
et
846 847
846 837
à
846 841
846 789
846 790
à
846 794
847 040
à
847 042
846 849
et
846 850
846 842
et
846 843
846 645
à
846 649
846 344
à
846 349
847 043
846 851
846 962
à
846 982
08 2826
08 3443
08 3764
08 4481
08 4489
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08 4574
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08 5002
08 5337
08 5340
08 5371
08 5540
08 5541
08 5602
08 5603
08 5610
08 5618
08 5636
08 5697
08 5720
08 5757
08 5762
08 5830
Classement
principal
08-08
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
08 5835
09 0003
846 862
846 992
à
847 000
846 350
à
846 365
846 487
à
846 493
847 009
à
847 034
847 058
846 563
à
846 568
846 983
et
846 984
847 044
846 526
846 550
846 784
à
846 788
846 462
et
846 463
846 534
à
846 543
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et
846 519
847 059
846 508
et
846 509
846 439
à
846 442
846 863
à
846 867
846 879
à
846 884
846 328
et
846 329
846 289
846 498
à
846 500
846 510
à
846 513
846 766
846 520
02-02
09 0044
19-03
09 0048
02-02
09 0122
28-02
11-01
26-04
26-04
11-01
19-99
19-99
25-02
09 0123
09 0130
09 0131
09 0132
09 0133
09 0244
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09 0536
26-04
26-05
19-99
09 0604
09 0607
19-08
15-02
15-02
09 0636
09 0649
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27-03
09 0665
19-99
09 0685
19-08
09 0688
11-01
03-01
27-03
19-99
25-02
09 0730
09 0732
09 0747
09 0764
09 0831
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
21-01
25-03
09 0832
09 0836
25-02
23-02
03-01
09 0849
07-01
09 0867
26-04
09 0879
32-00
09-09
09 0995
846 985
846 893
à
846 900
847 036
et
847 037
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et
846 861
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à
846 870
846 443
et
846 444
846 836
846 338
et
846 339
846 650
et
846 651
846 852
à
846 856
846 394
à
846 405
846 571
à
846 574
25-02
27-03
08-10
09-05
13-03
06-04
09 1005
09 1038
09 1409
09 1412
09 3273
Classement
principal
26-05
20-03
21-01
06-03
19-04
02-05
11-01
20-02
05-05
09-03
09 3274
08-08
09 3278
846 652
et
846 653
11-01
32-00
07-05
09 3279
847 060
32-00
09 3281
846 654
et
846 655
11-01
06-03
09 3282
846 290
à
846 292
02-02
21-01
09 3299
846 366
à
846 368
03-01
21-03
09 3300
847 001
25-03
09 3301
847 061
32-00
09 3302
846 795
et
846 796
17-01
09 3304
846 767
11-02
09 3312
846 656
à
846 658
11-01
09 3323
846 406
à
846 412
05-05
09 3324
846 605
à
846 608
10-06
02-03
02-02
07-03
07-06
11-02
08-08
10-01
230
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
09 3325
846 293
et
846 294
847 052
à
847 054
847 055
à
847 057
847 062
846 986
à
846 990
846 544
à
846 547
846 548
et
846 549
846 429
à
846 435
846 436
et
846 437
846 445
et
846 446
846 464
et
846 465
846 533
846 447
et
846 448
846 466
à
846 470
846 449
et
846 450
846 471
et
846 472
846 438
846 451
846 473
et
846 474
846 452
846 475
à
846 478
846 871
à
846 875
846 797
à
846 832
09 3339
09 3340
09 3343
09 3345
09 3346
09 3347
09 3352
09 3353
09 3354
09 3355
09 3356
09 3357
09 3358
09 3360
09 3365
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
Classement
principal
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
02-02
09 3376
846 422
et
846 423
06-01
09 3425
846 770
11-03
846 501
à
846 507
07-04
09 3385
11-01
32-00
25-02
846 659
à
846 757
09 3386
846 903
à
846 909
23-04
09-03
09 3387
846 424
à
846 426
06-01
09-03
09 3391
846 891
et
846 892
22-04
09 3426
09 3428
09 3429
09 3430
09 3431
09 3443
09 3444
09 3446
09 3447
09 3450
09 3453
06-02
09 3393
846 885
à
846 890
22-01
06-02
09 3398
846 771
à
846 777
11-05
06-03
09 3399
846 514
08-03
846 768
et
846 769
846 901
846 461
847 003
846 902
846 427
846 494
846 495
846 496
846 497
847 002
846 557
à
846 559
846 527
à
846 530
846 531
et
846 532
846 560
à
846 562
846 569
et
846 570
846 298
à
846 303
847 089
à
847 092
846 333
à
846 337
846 304
à
846 311
847 087
et
847 088
846 295
à
846 297
846 991
846 575
à
846 603
846 877
et
846 878
30-99
09 3378
09 3379
30-99
09 3455
09 3456
11-02
23-02
06-03
25-03
23-02
06-01
07-01
07-01
07-01
07-01
25-03
09-07
09-01
09-01
09-07
09 3401
846 371
03-01
09 3402
847 079
et
847 080
32-00
09 3461
09-02
06-03
09 3403
846 515
08-03
09 3462
09 3404
846 484
et
846 485
06-11
847 083
et
847 084
32-00
847 081
et
847 082
32-00
846 551
à
846 556
09-05
09 3410
847 048
28-03
09 3411
846 758
à
846 761
11-01
09 3471
09 3413
846 483
06-09
09 3415
847 085
et
847 086
32-00
09 3476
09 3479
09 3416
846 413
à
846 421
05-05
09 3480
09 3417
846 479
à
846 482
06-07
09 3481
846 521
et
846 522
08-08
09 3418
847 004
26-01
09 3482
846 428
06-01
847 038
et
847 039
26-05
09 3483
846 486
06-13
09 3485
02-02
846 389
à
846 393
05-04
846 323
à
846 327
09 3486
846 372
à
846 379
03-01
09 3487
847 093
à
847 106
32-00
09 3489
846 523
à
846 525
08-08
06-04
06-03
06-04
06-02
06-03
06-04
06-03
06-04
09 3405
09 3406
09 3409
21-01
19-01
02-04
847 075
à
847 077
32-00
846 369
et
846 370
03-01
09 3370
847 078
32-00
09 3374
846 609
à
846 613
10-06
09 3368
09 3454
Classement
principal
06-04
846 330
à
846 332
09 3366
BOPI 09/19
09 3419
09 3463
09 3464
09 3467
09 3468
09 3420
846 764
11-01
09 3421
846 783
13-02
09 3423
846 453
à
846 460
06-03
846 876
21-01
09 3424
09-09
02-02
32-00
02-04
02-02
32-00
02-02
25-02
10-02
21-01
BOPI 09/19
Nos
d’enregistrement
os
ou N nationaux
Nos
de
publication
09 3494
846 380
à
846 388
847 005
et
847 006
846 765
846 312
à
846 322
847 107
847 108
847 109
à
847 115
847 045
846 778
à
846 782
847 116
847 049
à
847 051
846 340
à
846 342
846 343
847 063
à
847 074
846 844
09 3495
09 3497
09 3504
09 3505
09 3506
09 3509
09 3515
09 3531
09 3533
09 3534
09 3616
09 3635
09 3691
09 3893
Classement
principal
03-01
26-03
11-01
02-02
32-00
32-00
32-00
27-03
12-06
32-00
28-03
02-07
02-07
32-00
19-08
231
BOPI 09/19
Liste des classements secondaires
3. − LISTE DES CLASSEMENTS SECONDAIRES
Classement(s)
secondaires
Numéro(s)
de
publication
Rappel du
1er classement
233
BOPI 09/19
Errata relatifs aux dessins et modèles publiés
I - 3. ERRATA RELATIFS AUX DESSINS ET MODÈLES
PUBLIÉS
1. Errata relatifs aux indications de la déclaration
2. Errata relatifs aux reproductions
235
BOPI 09/19
Errata relatifs aux indications de la déclaration
1. ERRATA RELATIFS AUX INDICATIONS DE LA DÉCLARATION
Néant
237
BOPI 09/19
Errata relatifs aux reproductions
2. ERRATA RELATIFS AUX REPRODUCTIONS
Néant
239
BOPI 09/19
Publication complémentaire des reproductions en couleurs
I - 4. PUBLICATION COMPLÉMENTAIRE DES
REPRODUCTIONS EN COULEURS
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances).
241
BOPI 09/19
21-1
27-1
1-1
I
846 251
2-1
846 254
3-1
846 255
4-1
846 256
846 252
846 253
II
5-1
BOPI 09/19
846 257
6-1
846 258
7-1
846 259
8-1
846 260
9-1
846 261
10-1
846 262
BOPI 09/19
11-1
12-1
13-1
III
846 263
14-1
846 266
15-1
846 267
17-1
846 269
846 264
846 265
IV
18-1
BOPI 09/19
846 270
19-1
846 271
21-1
846 273
22-1
846 274
23-1
846 275
24-1
846 276
BOPI 09/19
25-1
V
28-1
846 280
29-1
846 281
30-1
846 282
846 277
26-1
846 278
27-1
846 279
VI
31-1
846 283
32-1
846 284
34-1
846 286
BOPI 09/19
35-1
846 287
36-1
846 288
1-1
846 290
BOPI 09/19
2-1
846 291
3-1
846 292
1-1
846 298
VII
2-1
846 299
3-1
846 300
4-1
846 301
VIII
5-1
6-1
8-1
9-1
BOPI 09/19
846 302
10-1
846 321
1-1
846 328
2-1
846 329
846 303
846 319
846 320
BOPI 09/19
1-1
2-1
3-1
IX
846 340
1-1
846 344
2-1
846 345
4-1
846 346
846 341
846 342
X
5-1
846 347
6-1
846 348
7-1
846 349
BOPI 09/19
1-1
846 369
1-2
846 370
2-1
846 390
BOPI 09/19
3-1
5-1
6-1
8-1
XI
846 391
9-1
846 402
1-1
846 406
2-1
846 407
3-1
846 408
4-1
846 409
846 398
846 399
846 401
XII
5-1
846 410
6-1
846 411
7-1
846 412
7-1
BOPI 09/19
846 419
8-1
846 420
9-1
846 421
1-1
846 428
1-1
846 439
BOPI 09/19
1-2
1-3
1-4
XIII
1-1
846 443
2-1
846 444
1-1
846 484
2-1
846 485
846 440
846 441
846 442
XIV
1-1
2-1
7-1
BOPI 09/19
846 487
1-1
846 514
1-1
846 515
846 488
846 493
BOPI 09/19
1-1
1-2
1-3
XV
846 523
1-1
846 544
1-2
846 545
1-3
846 546
846 524
846 525
XVI
1-4
1-1
1-2
BOPI 09/19
846 547
1-1
846 550
1-1
846 551
2-1
846 552
846 548
846 549
BOPI 09/19
3-1
846 553
4-1
846 554
5-1
846 555
XVII
6-1
846 556
1-1
846 569
1-5
846 613
XVIII
1-1
846 652
2-1
846 653
2-1
846 655
1-1
846 758
2-1
BOPI 09/19
846 759
3-1
846 760
1-1
846 783
BOPI 09/19
1-1
4-1
846 793
5-1
846 794
1-1
846 836
846 789
1-1
846 790
2-1
846 791
3-1
XIX
846 792
XX
1-1
846 837
2-1
846 838
3-1
846 839
BOPI 09/19
4-1
846 840
5-1
846 841
1-1
846 842
BOPI 09/19
1-2
XXI
846 843
1-1
846 844
1-1
846 845
1-1
846 846
1-1
846 849
XXII
2-1
1-1
846 850
846 860
BOPI 09/19
1-2
846 861
1-1
846 863
1-2
846 864
BOPI 09/19
1-3
XXIII
1-1
846 868
1-2
846 869
1-3
846 870
1-2
846 872
846 865
1-4
846 866
1-5
846 867
XXIV
1-3
1-4
1-5
BOPI 09/19
1-1
846 876
1-1
846 877
2-1
846 878
1-1
846 962
846 873
846 874
846 875
BOPI 09/19
1-2
15-1
15-2
XXV
846 963
16-1
846 982
1-1
846 991
1-1
846 992
846 980
846 981
XXVI
2-1
846 993
3-1
846 994
4-1
846 995
BOPI 09/19
5-1
846 996
6-1
846 997
7-1
846 998
BOPI 09/19
8-1
9-1
1-1
846 999
XXVII
1-1
847 007
2-1
847 008
1-1
847 009
2-1
847 010
847 000
847 001
XXVIII
3-1
847 011
4-1
847 012
5-1
847 013
6-1
847 014
BOPI 09/19
7-1
847 015
8-1
847 016
9-1
847 017
10-1
847 018
BOPI 09/19
XXIX
11-1
847 019
14-1
847 022
12-1
847 020
15-1
847 023
13-1
847 021
16-1
847 024
XXX
BOPI 09/19
17-1
847 025
20-1
847 028
18-1
847 026
21-1
847 029
19-1
847 027
22-1
847 030
BOPI 09/19
23-1
847 031
24-1
847 032
25-1
847 033
XXXI
26-1
847 034
1-1
847 117
1-1
847 035
XXXII
3-1
BOPI 09/19
2-1
847 047
1-1
847 058
1-1
847 059
847 042
1-1
847 045
1-1
847 046
BOPI 09/19
1-1
1-1
2-1
847 062
XXXIII
3-1
847 065
4-1
847 066
5-1
847 067
6-1
847 068
7-1
847 069
847 063
847 064
XXXIV
1-1
847 078
1-1
847 081
2-1
847 082
1-1
BOPI 09/19
847 085
2-1
847 086
2-1
847 088
1-1
847 089
BOPI 09/19
2-1
3-1
4-1
XXXV
1-1
847 093
1-2
847 094
1-3
847 095
1-4
847 096
847 090
847 091
847 092
XXXVI
1-5
1-6
1-7
BOPI 09/19
847 097
1-8
847 100
1-9
847 101
1-10
847 102
847 098
847 099
BOPI 09/19
1-11
1-12
XXXVII
847 103
1-1
847 107
1-1
847 109
4-1
847 112
847 104
1-13
847 105
1-14
847 106
XXXVIII
5-1
847 113
6-1
847 114
1-1
847 116
BOPI 09/19
BOPI 09/19
I-5
Parutions complémentaires d’autres numéros de publication
PARUTIONS COMPLÉMENTAIRES D’AUTRES
NUMÉROS DE PUBLICATION
(NOIR ET BLANC ET COULEURS)
Néant
243
BOPI 09/19
Publications du Registre National
DEUXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES DESSINS ET MODÈLES
II - 1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
II - 2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS
II - 3. ERRATA RELATIFS A LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS
245
BOPI 09/19
II-1.
No National ou
No d’enregistrement
Tableau général des inscriptions
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
du 24 août au 4 septembre 2009
No d’inscription
Transmission totale de propriété
2 994
7 733
10 125
7 733
40 559
7 742
45 399
7 734
83 135
7 739
84 326
7 739
134 950
7 740
85 2206
7 740
93 5959
7 740
Changement de nom, de dénomination
45 399
7 735
Changement de forme juridique
40 559
7 741
Changement d’adresse
13 043
7 743
32 209
7 744
51 906
7 743
97 3608
7 743
97 4055
7 743
97 5193
7 743
97 5968
7 743
97 6166
7 743
97 6167
7 743
Renonciation partielle
75 172
7 738
Décision judiciaire définitive affectant
l’existence ou la validité d’un titre
de propriété industrielle
99 6478
7 736
99 6478
7 737
247
BOPI 09/19
Publication des renonciations
II-2. PUBLICATION DES RENONCIATIONS
RENONCIATION PARTIELLE
o
N national ou d’enregistrement : 07 5172
Déposée le : 9 novembre 2007
Nom du titulaire : SARL LEADER GRANITS, SARL, No
SIREN: 430400820, Tél : 05 63 72 23 23
Adresse : 2 Bellevue d’ARIFAT, 81100 CASTRES, FRANCE
Renonciation no : 7738
Date d’inscription de la renonciation : 26 août 2009
No des dessins et modèles concernés: 814 879
249
BOPI 09/19
Errata relatifs à la publication des inscriptions
II - 3. ERRATA RELATIFS
A LA PUBLICATION DES INSCRIPTIONS
Néant
251
BOPI 09/19
Publication des avis de notification
TROISIÈME PARTIE
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION
EN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DANS SON ARTICLE R 514-4
253
BOPI 09/19
Publication des avis de notification
PUBLICATION DES AVIS DE NOTIFICATION
EN APPLICATION DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DANS SON ARTICLE R 514-4
No National
Nom du déposant ou du mandataire
tel qu’indiqué sur la requête
07 0191
Mr Sylvain VIALADE
12 rue de Charlas
31830 PLAISANCE DU TOUCH
07 0599
Mr Nicolas LIMERY
3 bis Boulevard du 14 juillet
10000 TROYES
07 0964
HEPHAISTOS
10 rue Edouard Branly
83190 OLLIOULES
08 3760
JCK & CO
55 rue du Chemin Vert
75011 PARIS
255
LE DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : BENOÎT BATTISTELLI
IMPRIMEUR : SOCIÉTÉ JOUVE
C.P.P.A.P. NO 1445 ADEP
ISSN 0223-3398

bulletin officiel de la propriete industrielle

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