27 avril

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27 avril

Brevets d’invention
Demandes de brevets - nos 2 915 346 à 2 915 654
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
No 08/44
industrielle
31 octobre 2008
Bulletin
officiel
de la propriété
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N˚ 08/44
31 octobre 2008
SOMMAIRE
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
QUATRIÈME PARTIE
Décisions du Directeur Général de l’INPI...... néant
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’in11
vention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des dépo169
sants ........................................................
183
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications............... néant
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
211
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
221
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
229
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
237
été remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traduction
243
n’a pas été remise à l’INPI ....................
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
249
remises à l’INPI.....................................
4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques ......................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .......................................
4.7 Corrections et/ou modifications.............
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits
279
semi-conducteurs..................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB............................... néant
SEPTIÈME PARTIE
Registre national spécial des logiciels
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel ................................... néant
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
26 bis, rue de St Pétersbourg
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23
IV
BOPI 08/44
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
BOPI 08/44
V
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
Demande de brevet
B1
A2
Demande de certificat d’addition
B2
à un brevet
B3
A3
Demande de certificat d’utilité
B4
A4
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-Guinée VU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
VI
BOPI 08/44
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
26bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
[email protected]
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2, rue Brûlée
67000 Strasbourg
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AQUITAINE
2, Place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allée Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis - Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
LORRAINE
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activités de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Léger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI/INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DIJON Cedex
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du Chêne Germain
35510 Cesson Sévigné Cedex
[email protected]
RHÔNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
RHÔNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, PAUL BEC
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de l’Alma
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
NÉANT
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1
1.2
1.3
1.4
Abrégés du contenu technique de l’invention..............................
11
Table alphabétique par noms des déposants.............................. 169
Table par domaines techniques .................................................. 183
Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 08/44
11
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N˚ 2.915.346 à 2.915.654
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classification (Int.Cl8).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
BOPI 08/44
a 2.915.346 – b (A1) – d [07 54656]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j A 01 G 13/02 (2006.01). – k N A P P E D E
P R OT E C T I O N AV E C B O R D S R E N F O R C E S –
(Inventeurs : LIBOSVAR RAPHAEL ; FORNARA
JEAN-GEORGES ; GENTET BERANGERE ; BALTZINGER GERARD ; HUNSINGER DIDIER). –
Demandeur : FIBERWEB FRANCE SAS Société par
actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET POUPON
p
o
r
m L’invention concerne une nappe de protection pour
les cultures comportant au moins un bord renforcé pour
améliorer sa résistance lors de son positionnement et de
son maintien au sol, la nappe étant caractérisée en ce
que le côté interne (3) du renforcement (1) n’est pas
identique au côté externe (2) de ce même renforcement
(1). Le côté interne (3) n’étant pas rectiligne. Lequel renforcement (1) étant avantageusement ondulé sur le côté
interne (3) de la nappe et l’ondulation étant de préférence de forme sensiblement sinusoïdale.
a 2.915.347 – b (A1) – d [07 54649]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j A 01 K 5/01 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
RECOUVREMENT ESCAMOTABLE DE MANGEOIRE
POUR ANIMAUX D’ELEVAGE –
(Inventeur : MARTIN
JEAN). –
Demandeur : LA BUVETTE Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET BLEGER
RHEIN
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de recouvrement
escamotable de mangeoire pour animaux, tels que
bovins, ovins ou autres.
Tout particulièrement, ce dispositif comporte un capot de
recouvrement (7) monté articulé sur une embase de fixation (8) à même d’être rapportée sur un support (3), tel
qu’une barrière d’un enclos, au dessus d’une ouverture
(4) donnant accès à la mangeoire (2), le dit capot (7)
comportant, dans sa partie inférieure (9), une première
ouverture (10) définie apte à s’étendre au-dessus de
cette mangeoire (2) et, sur un côté (12) qui, dans la position de recouvrement, est destiné à venir en applique
contre la barrière (3), une seconde ouverture (11) apte à
concorder avec l’ouverture (4) dans cette barrière (3)
pour autoriser l’accès à la mangeoire (2).
A01G
13
14
A22C
a 2.915.348 – b (A1) – d [07 03109]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j A 22 C 7/00 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
FABRICATION DE PORTIONS DE PRODUITS ALIMENTAIRES TEXTUREES –
(Inventeur : LE PAIH JACQUES). –
Demandeur: NIJAL Société par actions simplifiée, –
Mandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
(CABINET BALLOT)
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de fabrication de portions de produits alimentaires en morceaux,
en particulier de pavés de viandes fraîches, comprenant
au moins une pompe apte à délivrer en sortie un débit
sensiblement constant de produit alimentaire en morceaux, une conduite de distribution tubulaire (2) connectée à la sortie de refoulement de ladite pompe, et
comprenant au moins un orifice de distribution (22a,
22b), et des moyens de coupe et de formage (61) agissant sur le produit alimentaire distribué par l’orifice de
sortie de la conduite pour former des portions (P1), ladite
conduite tubulaire est équipée d’un système de coupe (3)
comprenant au moins un moyen de coupe, tel qu’une
lame plane oscillante (310a, 310b, 320a, 320b, 410), traversant transversalement de part en part ledit passage
principal interne, pour découper le produit alimentaire en
au moins deux couches, de manière à obtenir des portions (P1) de produits alimentaires texturées.
a 2.915.349 – b (A1) – d [07 03010]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j A 22 C 29/00 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE DEGRAPPAGE DE COQUILLAGES AGGLOMERES
SUR UN FILET –
(Inventeurs : TOMBU ALICE ep.
VINCHON; BARGUEDAN JOSEPH). –
Demandeur :
TOMBU ALICE ep. VINCHON, –
Mandataire : CABINET LE GUEN ET MAILLET
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de dégrappage
(100) de coquillages agglomérés sur un filet comprenant:
- une paroi extérieure (102) comprenant un premier tronc
de cône (106) dont le sommet est orienté vers le bas; et
- une paroi intérieure (104) comprenant un cône (112)
dont le sommet est orienté vers le haut, coaxial avec le
premier tronc de cône (106) et muni de deuxièmes plots
(150, 152) orientés vers la paroi extérieure (102), le premier tronc de cône (106) étant muni de premiers plots
(146) orientés vers la paroi intérieure (104), la paroi intérieure (104) et/ou la paroi extérieure (102) étant animées
d’un mouvement de rotation autour de l’axe (126);
caractérisé en ce que ladite paroi extérieure (102) comprend en partie basse du premier tronc de cône (106),
une première jupe (108), en ce que la paroi intérieure
(104) comprend en partie basse du cône (112), une
deuxième jupe (114) et en ce que la première jupe (108)
et la deuxième jupe (114) sont en vis-à-vis et délimitent
un passage (118) pour les coquillages dégrappés.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.350 – b (A1) – d [07 03129]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j A 23 D 9/02 (2006.01), C 11 B 5/00, A 61 K
8/98, 47/44. – k PROCEDE DE STABILISATION ET
AROMATISATION DES SUBSTANCES INSATUREES
ET DES HUILES CONTENANT DES ACIDES GRAS INSATURES ET POLYINSATURES –
(Inventeur : LETAVERNIER JEAN FRANCOIS JOSEPH MICHEL). –
Demandeur : LETAVERNIER JEAN FRANCOIS JOSEPH MICHEL, –
Mandataire : CABINET PATRICE
VIDON
p
o
r
m Procédé
de stabilisation et d’aromatisation d’huiles
insaturées et polyinsaturées à usage aromatique et alimentaire.
L’invention met a profit les propriétés des huiles de poissons en particulier pour l’extraction simultanée, de substances naturelles aromatisantes et anti-oxydantes, en
vue d’améliorer leur conservation et leur acceptabilité.
Elle permet également d’accéder à des compositions
aromatiques originales en odeur, goût et saveur.
a 2.915.351 – b (A1) – d [07 54682]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j A 23 P 1/12 (2006.01). – k P R O C E D E
POUR LA MISE EN FORME D’UN PRODUIT ALIMENTAIRE PAR CRYOEXTRUSION –
(Inventeurs : COUSIN FRANCK ; FREDERICK WILLY ; KOWALEWSKI
PIERRE; ALO DIDIER). –
Demandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
p
o
m L’invention a pour objet un procédé pour la mise en
forme d’au moins un produit alimentaire par cryoextrusion à l’aide d’une extrudeuse comprenant au moins une
vis d’extrusion entrainée par un moteur et une buse en
sortie de ladite au moins une vis d’extrusion, caractérisé
en ce qu’il comprend la mesure en différents temps ti et
ti+1 de l’intensité I consommée par le moteur, la vitesse
de rotation de ladite au moins une vis d’extrusion étant
augmentée si la différence d’intensité ∆I entre ti et ti+1 est
positive et supérieure à une valeur prédéterminée.
A23D
15
16
A24F
a 2.915.352 – b (A1) – d [07 54697]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j A 24 F 19/10 (2006.01), A 24 F 19/14, 15/18,
15/20. – k ETUI A CIGARES OU CIGARETTES PERFECTIONNE COMPORTANT UN COMPARTIMENT
POUR RECEVOIR UNE CIGARETTE EN COMBUSTION –
( I n ve n t e u r : C H O R F I YA S S I N E ) . –
Demandeur: CHORFI YASSINE, –
Mandataire :
CABINET POUPON
p
o
r
m L’invention concerne un étui à cigarettes (ou à cigares), caractérisé en ce qu’il se compose essentiellement
de:
- un corps creux (1) compartimenté, chacun des compartiments étant dimensionné pour recevoir une cigarette
(ou un cigare), tous les compartiments ayant une extrémité avec ouverture débouchant d’un même côté du
corps creux (1), le corps creux comportant un fond (3)
obturant l’autre extrémité de chaque compartiment à
l’exception d’un compartiment spécial (a) ayant ses deux
extrémités débouchantes:
- un couvercle rotatif (2,13) tournant autour de l’axe longitudinal du corps (1) et comportant une ouverture (5) permettant le passage d’une cigarette (ou d’un cigare),
- un compartiment cendrier (4) prolongeant axialement le
corps (1) à l’opposé du couvercle, ledit cendrier (4) comportant un moyen de sectionnement (8) et une butée (10)
sous le compartiment spécial (a) et à distance (d) de
celui-ci.
a 2.915.353 – b (A1) – d [07 03120]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j A 43 C 11/14 (2006.01), A 43 B 5/04, 5/00. –
k CROCHET DE FERMETURE D’UNE CHAUSSURE –
p (Inventeurs : CHAIGNE JEROME ; BORLET CHRISTOPHE). – o Demandeur : SALOMON SA Société anonyme, – r Mandataire: SALOMON SA
m L’invention
concerne un rochet de fermeture d’une
chaussure de sport. Le crochet comprend une platine
(2), un levier (3) relié à la platine par une première articulation transversale autour d’un axe d’articulation (7), le
levier ayant une palette de préhension (10), un tirant (5)
articulé au levier par une seconde articulation transversale autour d’un second axe d’articulation (8), une boucle
(4) montée à l’autre extrémité du tirant.
Le levier présente un corps de levier qui possède un
canon de guidage pour chacun des axes d’articulation (7,
8), le corps est formé par une feuille de matière, et la
feuille est pliée selon des lignes génératrices de pliage
parallèles à chacun des axes d’articulation (7, 8) pour former les canons de guidage des dits axes d’articulation.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a
b
d
e
2.915.354 –
(A1) –
[07 59105]. –
16 novembre 2007. –
A 45 D 40/22 (2006.01), A 45 D 40/24,
B 65 D 53/00. –
APPAREIL DISTRIBUTEUR DE
COSMETIQUES AVEC FERMETURE AUTOMATIQUE. –
( I n v e n t e u r : T H O R P E T I M OT H Y ) . –
Demandeur: HCT ASIA, LTD., –
Mandataire : BREVALEX . –
Priorité: US, 25 avril 2007, n˚ 11740186.
j
k
p
o
r
f
m Un
appareil distributeur de cosmétiques comprend
une base (104) contenant un réservoir (106) pour loger
un produit et un couvercle (102) contenant un bouchon
conique (110) intérieur. Le réservoir comprend une portion supérieure contenant une ouverture profilée (112), et
le bouchon conique se termine en une saillie profilée qui
est dimensionnée pour s’ajuster dans l’ouverture profilée
du réservoir. Une charnière (126) relie le couvercle et la
base et est pivotable par rapport à la base entre une
position ouverte dans laquelle le produit est accessible,
et une position fermée. Dans la position fermée, le couvercle ferme hermétiquement le réservoir en insérant la
saillie profilée dans l’ouverture profilée dans le réservoir
et en comprimant le bouchon conique dans la portion
supérieure du réservoir.
a 2.915.355 – b (A1) – d [07 03043]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j A 45 F 4/06 (2006.01), A 45 F 3/10. –
k OSSATURE D’ELEMENTS DE COUCHAGE TRANSPORTABLE A DOS D’HOMME SOUS FAIBLE ENCOMBREMENT –
(Inventeur : MERCIER LIONEL). –
Demandeur : AXO Société anonyme, –
Mandataire: BREMA LOYER
p
o
r
m La présente invention concerne une ossature d’éléments de couchage transportable à dos d’homme sous
faible encombrement.
Cette ossature est caractérisée en ce qu’elle comprend
au moins un berceau (3) central formé d’éléments tubulaires et deux demi-berceaux (4, 5) associables audit
berceau (3) suivant au moins deux positions, l’une de faible encombrement pour le transport de l’ossature, dans
laquelle les demi-berceaux (4, 5) sont superposés au
berceau (3) central tubulaire pour former un volume
transportable à la manière d’un sac à dos, l’autre de couchage, dans laquelle les demi-berceaux (4, 5) sont orientés de part et d’autre du berceau (3) central et assujettis
à ce dernier par une liaison (9, 10) articulée déformable
pour former un cadre définissant une surface de couchage, ledit cadre étant apte au cours de sa déformation
à s’adapter au profil de la surface sur laquelle l’ossature
repose.
A45D
17
18
A47C
a 2.915.356 – b (A1) – d [07 03022]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j A 47 C 7/54 (2006.01), A 47 C 1/00. –
k NOIX DE FIXATION D’UNE TABLETTE SUR UN
SIEGE – p (Inventeur : BAUMGARTEN JEAN PIERRE). – o Demandeur: LES CREATIONS INOVA Société
anonyme, – r Mandataire: VANDER HEYM
m Noix de fixation et d’articulation d’une tablette escamotable caractérisée en ce que ladite tablette peut pivoter selon deux axes (XX1 et YY1) sensiblement
orthogonaux, dont l’un, de la façon connue, s’étend sensiblement selon l’accotoir (1) du siège.
a 2.915.357 – b (A1) – d [07 03030]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j A 47 D 5/00 (2006.01). – k DISPOSITIF A
LANGER POUR BEBES. – p (Inventeur: DELHAYE MICHEL). – o Demandeur: DELHAYE MICHEL
m L’invention concerne une planche à langer composée
d’un coussin rempli de microbilles en polystyrène
expansé non feu M1, d’une planche de rigidification (5)
assemblée au coussin par deux poches (3a,3b) sous le
coussin et le tout placé dans une enveloppe en éponge
bambou.
Elle est caractérisée par son modelage précis et rapide.
Le bébé peut être à plat ou avec le corps à 15˚
L’invention est caractérisée par son faible poids, sa douceur et son confort pour le bébé, sa fonctionnalité multiple (Change, massage), également par la facilité
d’entretien et sa grande solidité.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.358 – b (A1) – d [07 03021]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j A 47 G 23/06 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
FACILITANT LE TRANSPORT DE VERRES A PIED PAR
UN SERVEUR –
( I n v e n t e u r : PA P PA A N G E ) . –
Demandeur: PAPPA ANGE, –
Mandataire : BONNEAU GERARD
p
o
r
m Dispositif pour le transport de verres à pied tels que
des flûtes de champagne comprenant un premier plateau
(10) de forme quelconque servant de support aux verres
pendant le transport et un second plateau (12) supporté
par le premier plateau et comportant plusieurs évidements (14, 16, 18, 20 ou 22) adaptés pour y placer les
verres de manière à ce qu’ils soient maintenus en position verticale et ne soient pas renversés en cas de collision ou autre incident. Les évidements ne communiquent
pas entre eux et chaque évidement a une entrée située
près d’un des bords du second plateau et qui est adaptée
pour pouvoir y introduire le pied d’un verre à pied. Chacun des évidements a une longueur permettant d’y introduire plusieurs verres l’un après l’autre en les faisant
coulisser dans l’évidement.
a 2.915.359 – b (A1) – d [07 03110]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j A 47 J 36/02 (2006.01). – k ARTICLE CULINAIRE A PORTEE PERIPHERIQUE ET PROCEDE DE
FABRICATION –
(Inventeurs : BONNEL JOCELYN ;
JEANDENAND CHRISTOPHE). –
Demandeur : SEB
SA Société anonyme, –
Mandataire : NOVAGRAAF
TECHNOLOGIES
p
o
r
m Il s’agit d’un article culinaire comprenant une calotte
métallique (1b) définissant localement un fond où la
calotte est doublée par un insert (1a) rapporté en métal
plus dur que celui de la calotte et qui est typiquement fixé
à elle par des perforations ou des créneaux définissant
des encastrements (231,310). Autour de la zone (231)
perforée ou crénelée de l’insert (1a) se trouve une zone
(25) de portée périphérique en contrebas, continument
pleine, en forme de couronne, dans ledit métal plus dur.
L’insert est encastré à partir d’une forme en plaque plane
ou en capsule.
A47G
19
20
A47K
a 2.915.360 – b (A1) – d [07 03025]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j A 47 K 3/00 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
POUR DONNER UNE DOUCHE A UN BEBE DE MOINS
DE 24 MOIS AVEC L’EAU A TEMPERATURE CONSTANTE –
( I nve n t e u r : L E G R A N D G U Y L I O N E L ) . –
Demandeur : LEGRAND GUY LIONEL, –
Mandataire: LEGRAND GUY
p
o
r
m Dispositif pour donner à un bébé de 0 à 24 mois une
douche à température constante, donc sans risque de
brûlure.
Le dispositif est constitué d’une douchette indépendante
de la baignoire. Celle-ci est alimentée par une électropompe immergée.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
aux bébés de moins de 24 mois pour leur donner un bain
douche.
a 2.915.361 – b (A1) – d [07 03015]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j A 47 L 15/14 (2006.01), A 47 L 15/42. –
k SUPPORT A VAISELLE POUR LAVE-VAISSELLE –
p (Inventeurs : BRETAUD JACQUES ; BOUILLON
BENJAMIN; BONNET PHILIPPE). – o D e m a n d e u r :
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, –
r Mandataire: SANTARELLI
m Un support à vaisselle pour lave-vaisselle (1) comprend au moins une zone de support d’assiettes (410,
420).
La zone (410, 420) est formée d’une structure comprenant des fentes (411, 421) et formant une surface courbe
et bombée s’étendant au-dessus d’un plan du support à
vaisselle (40).
Utilisation comme support universel de vaisselle.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.362 – b (A1) – d [07 03016]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j A 47 L 15/14 (2006.01), A 47 L 15/42. –
k STRUCTURE DE SUPPORT D’ASSIETTES DANS UN
PANIER A VAISSELLE POUR LAVE-VAISSELLE –
(Inventeurs : BRETAUD JACQUES ; BOUILLON
BENJAMIN; BONNET PHILIPPE; REMEUR DANIEL). –
Demandeur : BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, –
Mandataire: SANTARELLI
p
o
r
m Une structure de support d’assiettes dans un panier à
vaisselle pour lave-vaisselle comprend une série
d’arceaux (412) espacés les uns des autres, chaque
arceau (412) s’étendant dans une surface complexe sensiblement inclinée par rapport au plan (24) du panier à
vaisselle.
a 2.915.363 – b (A1) – d [07 03017]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j A 47 L 15/14 (2006.01), A 47 L 15/42. –
k STRUCTURE DE SUPPORT DE VAISSELLE D’UN
PANIER A VAISSELLE POUR LAVE-VAISSELLE –
(Inventeurs : BONNET PHILIPPE ; LAVIGNAC
HERVE; SERVE DANIEL). –
Demandeur : BRANDT
INDUSTRIES Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Une structure de support de vaisselle d’un panier à
vaisselle pour lave-vaisselle comprend des éléments
courbes ou rectilignes profilés (412), ayant une section
transversale comprenant une arête d’angle aigu (415)
dirigée sensiblement en regard du plan horizontal du
panier à vaisselle.
Utilisation notamment pour un arceau (412) de support
d’assiette.
A47L
21
22
A47L
a 2.915.364 – b (A1) – d [07 03018]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j A 47 L 15/14 (2006.01), A 47 L 15/42. –
k PANIER A VAISSELLE COMPRENANT AU MOINS
UNE ZONE DE SUPPORT D’ASSIETTES –
( I nve n t e u r s : B R E TAU D JAC QU E S ; B O N N E T
PHILIPPE; DESMAILLET THIERRY). –
Demandeur :
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Un
panier à vaisselle (20) comprend une zone de
support d’assiettes (410) comportant des moyens de
support adaptés à supporter au moins une assiette selon
un premier angle d’inclinaison par rapport à la verticale.
Il comprend un élément de maintien en position d’assiettes (450), disposé à proximité de la zone de support
d’assiettes (410), les moyens de support et l’élément de
maintien en position d’assiettes (450) étant adaptés à
supporter en coopération l’assiette selon un second
angle d’inclinaison par rapport à la verticale, supérieur au
premier angle d’inclinaison
Utilisation notamment pour supporter des assiettes de
grande dimension.
a 2.915.365 – b (A1) – d [07 54747]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j A 61 B 5/04 (2006.01), A 61 B 5/055. –
k PROCEDE, DISPOSITIF ET SYSTEME POUR REDUIRE LES ARTEFACTS AFFECTANT LES SIGNAUX
ELECTROPHYSIOLOGIQUES ET DUS AUX CHAMPS
ELECTROMAGNETIQUES –
(Inventeurs : FELBLINGER JACQUES ; KRAEMER MICHEL; BLONDE JEANPHILIPPE ; ABACHERLI ROGER ; FRICK VINCENT ;
SCHMID JOHANN JAKOB). –
Demandeurs :
SCHILLER MEDICAL Société par actions simplifiée ;
UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY I; UNIVERSITE LOUIS PASTEUR, –
Mandataire: NUSS
p
o
r
m La
présente invention a pour objet un procédé de
recueil et un dispositif capteur d’au moins un signal électrophysiologique, ainsi qu’un système comprenant au
moins un tel dispositif.
Le dispositif capteur d’au moins un signal physiologique
d’un sujet vivant soumis à au moins un champ électromagnétique comprend des moyens d’acquisition physique
d’au moins un signal électrophysiologique sur le sujet,
tels que des électrodes, et au moins des moyens de prétraitement dudit au moins un signal électrophysiologique
prélevé.
Ce dispositif capteur (1) est caractérisé en ce qu’il comprend également des moyens additionnels (7, 8) pour la
mesure ou la détermination d’au moins une caractéristique de l’environnement électromagnétique au niveau ou
à proximité du ou des points ou zones d’acquisition du ou
des signaux électrophysiologiques (SP) sur le sujet.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.366 – b (A1) – d [07 02969]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j A 61 B 17/068 (2006.01), A 61 B 17/17. –
k INSTRUMENT DE MANIPULATION D’UNE AGRAFE
CHIRURGICALE ET PROCEDE DE FABRICATION DE
CET INSTRUMENT. –
(Inventeur : MARTIN JEAN
JACQUES). –
Demandeur : SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET JEANNET
p
o
r
m Selon l’invention, cet instrument (1) comprend:
- une première partie (5) comprenant, à une extrémité,
une rainure transversale (10) de réception de la branche
centrale (2b) d’une agrafe (2), ajustée à la forme de cette
branche centrale (2b), et
- une deuxième partie (6) comprenant une extrémité
recourbée (15), de largeur légèrement supérieure à la
distance séparant les bords internes des deux branches
latérales (2a) d’une agrafe (2) au niveau de leur raccordement à la branche centrale (2b) de cette agrafe (2), de
telle sorte que cette extrémité recourbée (15) puisse être
insérée en force entre ces deux branches latérales (2a)
et puisse maintenir ces deux branches dans une position
dans laquelle ces branches latérales (2a) sont parallèles
l’une à l’autre, ladite deuxième partie (6) étant mobile par
rapport à ladite première partie (5) entre une position de
maintien d’une agrafe (2) dans l’instrument (1), dans
laquelle ladite extrémité recourbée (15) vient en recouvrement de ladite rainure (10) de manière à enserrer la
branche centrale (2b) de l’agrafe (2) dans ladite rainure
(10), et une position de libération de l’agrafe (2), dans
laquelle ladite extrémité recourbée (15) est dégagée de
ladite rainure (10), permettant ainsi de libérer l’agrafe (2)
par rapport à l’instrument (1).
a 2.915.367 – b (A1) – d [07 54672]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j A 61 B 17/70 (2006.01). – k IMPLANT CHIRURGICAL INTERVERTEBRAL ARTICULE AMELIORE
POUR FAVORISER CERTAINS MOUVEMENTS INTERVETEBRAUX –
( I n v e n t e u r : AT T I A DAV I D ) . –
Demandeur: ATTIA DAVID, –
Mandataire : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
p
o
r
m L’invention concerne un implant chirurgical destiné à
maintenir et à assister le mouvement de deux vertèbres
successives entre elles afin d’obtenir une stabilisation
dynamique, ledit implant comprenant une pièce supérieure (2) et une pièce inférieure (3) destinées à être
associées chacune à l’apophyse épineuse d’une desdites vertèbres, lesdites pièces comprenant chacune un
moyen d’association (4, 5) à une apophyse et des
moyens de liaison à l’autre pièce. Selon l’invention, lesdits éléments de liaison sont adaptés à coopérer pour
former une liaison pivot, au moins l’un desdits éléments
de liaison étant un élément visco-élastique.
A61B
23
24
A61D
a 2.915.368 – b (A1) – d [07 02986]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j A 61 D 19/02 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE PRELEVEMENT DE SPERME CANIN POUR INSEMINATION ARTIFICIELLE –
(Inventeur : LEROYER RENE). –
Demandeur: LEROYER RENE
p
o
m La
présente invention concerne un dispositif pour
l’insémination artificielle en particulier un dispositif de
prélèvement de sperme d’un animal, caractérisé en ce
qu’il comporte un fourreau muni d’une double paroi (1)
qui présente un espace intermédiaire (2) entre les parois.
Lequel permet l’alimentation et la circulation de gaz ou
de liquides (4). Ledit fourreau présentant une forme cylindrique fermée en son extrémité (5) et sphérique dans sa
partie ouverte (6). La partie sphérique étant bordée en
son extrémité extérieure par un anneau semi-rigide (7).
Le dispositif étant muni dans sa partie cylindrique d’un
tube (3) permettant l’alimentation en liquide ou en gaz de
l’espace séparant les 2 parois.
a 2.915.369 – b (A3) – d [07 54780]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j A 61 F 5/01 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D ’ A S S I S TA N C E P O U R O S F R AC T U R E S –
(Inventeur: WIN JEFF). –
Demandeur :
WIN
JEFF, –
Mandataire: CABINET CHAILLOT
p
o
r
m Un dispositif d’assistance pour os fracturés comprend
une première plaque (11) et une seconde plaque (12)
avec une unité de restriction (100) connectant de façon
pivotante aux première et seconde plaques (11, 12).
L’unité de restriction (100) commande un angle de pivotement entre les première et seconde plaques (11, 12)
autour de l’unité de restriction (100) de telle sorte que les
première et seconde plaques (11, 12) peuvent être disposées à un angle souhaité et l’articulation, telle que le
genou du membre ayant un os fracturé, peut être déplacée alors que l’os fracturé est bien positionné. Une unité
de verrouillage (102) est utilisée pour verrouiller la
seconde plaque (12) afin d’empêcher un pivotement non
intentionnel de la seconde plaque (12).
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.370 – b (A1) – d [06 09111]. – e 18 octobre
2006. – j A 61 F 13/47 (2006.01). – k AILERON INTERFESSIER ABSORBANT. – p ( I n v e n t e u r :
LECLERC CATHERINE). – o Demandeur : LECLERC CATHERINE
m Dispositif
pour absorber et faire barrage aux flux
menstruels et/ou aussi à d’autres sécrétions corporelles
qui tendent à s’écouler vers l’arrière et jusque dans le
sillon inter fessier lorsque l’on est allongé sur le dos de
façon prolongée pour dormir ou pour raisons médicales.
Ces écoulements sont très inconfortables et, de plus,
entraînent des tâches difficiles à récupérer sur les vêtements de nuit, les draps, voire les matelas.
L’invention concerne un tampon absorbant, profilé en
forme d’aileron (Fig. 1) qui se fixe par deux ailettes autocollantes (3) sur une serviette hygiénique et se glisse
ensuite dans le sillon inter fessier en épousant la forme
du corps entre l’arrière de l’orifice du vagin (5) et le coccyx (6) (Fig. 3).
Le tampon absorbant est constitué d’un coeur absorbant
(8) placé entre une feuille de couverture perméable aux
liquides, côté corps (9) et, à l’opposé, côté culotte, une
feuille barrière imperméable aux liquides (10) (Fig. 4).
Un papier protecteur (11) qui sera retiré au moment de
l’utilisation du tampon absorbant, préserve la matière collante des deux ailettes autocollantes.
Dans une variante de l’invention, le système absorbant
est intégré dans le corps même de la serviette hygiénique, par l’effet d’un noyau absorbant renforcé dans la
partie centrale du tiers arrière de la serviette et prolongé
à l’arrière en forme d’aileron qui vient se positionner dans
le sillon inter fessier entre l’anus (7) et le coccyx (6) (Fig.
3).
a
b
d
e
k
2.915.371 –
(A1) –
[06 09825]. –
10 novembre 2006. –
A 61 F 13/47 (2006.01). –
A I L E RO N
INTERFESSIER ABSORBANT. –
(Inventeur : LECLERC CATHERINE). –
Demandeur : LECLERC CATHERINE, –
Priorité : FR, 18 octobre 2006,
n˚ 0609111.
j
p
o
f
m Dispositif
Ces écoulements sont très inconfortables et, de plus,
entraînent des tâches difficiles à récupérer sur les vêtements de nuit, les draps, voire les matelas.
forme d’aileron (Fig. 1) qui se fixe par deux ailettes autocollantes (3) sur une serviette hygiénique (Fig. 2) et se
glisse ensuite dans le sillon inter fessier en épousant la
forme du corps entre l’arrière de l’orifice du vagin (5) et le
coccyx (6) (Fig. 3).
Le tampon absorbant est constitué d’un coeur absorbant
(8) placé entre une feuille de couverture perméable aux
liquides (9), côté corps et, à l’opposé, côté culotte, une
feuille barrière perméable (9) aux liquides sur la partie
avant (1) du tampon et au niveau des deux ailettes (3) et
une feuille barrière imperméable (10) aux liquides sur la
partie arrière (2) du tampon (Fig. 4).
Un papier protecteur (11) (Fig. 4) qui sera retiré au
moment de l’utilisation du tampon absorbant, préserve la
matière collante posée sur la face externe, côté culotte,
de la partie avant (1) du tampon et des deux ailettes
autocollantes (3) permettant de le fixer sur une serviette
hygiénique.
A61F
25
En stoppant les écoulements vers l’arrière dans le sillon
inter fessier du flux menstruel et /ou d’autres sécrétions
corporelles comme une incontinence légère, le tampon
absorbant de l’invention apportera un grand confort aux
personnes qui doivent rester de façon prolongée en position allongée sur le dos pour la nuit ou à cause de maladie, ainsi qu’une aide précieuse aux assistantes
médicales chargées de les maintenir propres.
Différentes variantes du dispositif de l’invention sont envisageables, dont une particulièrement dans laquelle le
système absorbant est intégré dans le corps même
d’une serviette hygiénique (Fig. 6). Le noyau absorbant
est alors renforcé dans la partie centrale du tiers arrière
de la serviette hygiénique et prolongé à l’arrière en forme
d’aileron qui vient se positionner dans le sillon inter fessier entre l’anus (7) et le coccyx (6) (Fig. 3).
En stoppant les écoulements vers l’arrière dans le sillon
inter fessier du flux menstruel et /ou d’autres sécrétions
corporelles comme une incontinence légère, le tampon
absorbant de l’invention apportera un grand confort aux
personnes qui doivent rester de façon prolongée en position allongée sur le dos pour la nuit ou à cause de maladie, ainsi qu’une aide précieuse aux assistantes
médicales chargées de les maintenir propres.
26
A61F
a 2.915.372 – b (A1) – d [07 00125]. – e 09 janvier
2007. – j A 61 F 13/47 (2006.01). – k AILERON INTERFESSIER ABSORBANT – p (Inventeur : LECLERC
CATHERINE). – o Demandeur : LECLERC CATHERINE, – f Priorités : FR, 18 octobre 2006, n˚ 0609111 ;
FR, 10 novembre 2006, n˚ 0609825.
m Dispositif
forme d’aileron (Fig. 1) qui se fixe par deux ailettes autocollantes (3) sur une serviette hygiénique (Fig. 2) et se
glisse ensuite dans le sillon inter fessier en épousant la
forme du corps entre l’arrière de l’orifice du vagin (5) et le
coccyx (6) (Fig. 3).
a 2.915.373 – b (A1) – d [07 54749]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j A 61 K 8/06 (2006.01), A 61 Q 1/14. –
k COMPOSITION DE SOIN ET/OU DE DEMAQUILLAGE DE MATIERE(S) KERATINIQUE(S) – p (Inventeur :
COMPAIN DEPHINE). – o Demandeur: L’OREAL Société anonyme, – r Mandataire: NONY & ASSOCIES
m La présente invention concerne un produit cosmétique de nettoyage et/ou de démaquillage de matière(s)
kératinique(s) comprenant, de manière séparée l’une de
l’autre, au moins une première et une deuxième compositions cosmétiques, et dans lequel:
- la première composition A comprend, dans un milieu
physiologiquement acceptable, au moins 50 % en poids
d’au moins une huile ou une phase huileuse, par rapport
au poids total de la première composition, et
- la deuxième composition B se présente sous la forme
d’un gel aqueux et comprend, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un tensioactif moussant.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.374 – b (A1) – d [07 54754]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j A 61 K 8/19 (2006.01), A 61 K 8/29, 8/27,
8/92, A 61 Q 1/02. – k COMPOSITION COSMETIQUE
SOUS FORME DE POUDRE – p ( I nve n t e u r s : G E F F R OY
N AT H A L I E ;
OHANIAN
CECILE). –
D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: L’OREAL
o
r
m La présente invention a pour objet une composition
cosmétique anhydre sous forme de poudre comprenant
au moins une phase pulvérulente et un liant gras, ladite
phase pulvérulente comprenant au moins une première
particule solide sphérique ayant un indice de réfraction
inférieur ou égal à 1,6, des particules de nitrure de bore,
et 10 à 90 % en poids par rapport au poids total de la
composition d’au moins une particule lamellaire.
La présente invention a également pour objet un procédé
de maquillage de la peau comprenant l’application de
ladite composition, et son utilisation pour obtenir un voile
de maquillage naturel et dont l’effet coloré est peu atténué par rapport à l’effet coloré des matières colorantes
seules.
a 2.915.375 – b (A1) – d [07 54804]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j A 61 K 8/42 (2006.01), A 61 K 8/97, A 61 Q
1/00, 1/04. – k COMPOSITION COSMETIQUE SOLIDE – p ( I n v e n t e u r :
PIERRE
PAT R I C I A ) . –
o D e m a n d e u r : L’ O R E A L S o c i é t é a n o n y m e , –
r Mandataire: NONY & ASSOCIES
m La présente invention a pour objet une composition
cosmétique solide comprenant au moins un composé de
type céramide et au moins de l’huile de graines de Limnanthès Alba.
A61K
27
28
A61K
a 2.915.376 – b (A1) – d [07 54798]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j A 61 K 8/49 (2006.01), A 61 Q 5/10. –
k UTILISATION D’UN AGENT DE COUPLAGE MULTICARBO SITES MULTI-GROUPEMENTS POUR PROTEGER LA COULEUR VIS-A-VIS DU LAVAGE DE FIBRES KERATINIQUES TEINTES ARTIFICIELLEMENT;
PROCEDES DE COLORATION –
(Inventeurs : LALLEMAN BORIS ; GIROUD FRANCK ; JEGOU GWENAELLE). –
Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
Mandataire: L’OREAL
p
o
r
m L’invention
a pour objet l’utilisation d’au moins un
agent de couplage multi-sites multi-groupements comme
agent permettant de protéger la couleur vis-à-vis du
lavage des fibres kératiniques teintes artificiellement et
plus particulièrement des cheveux teints artificiellement,
l’agent de couplage étant un composé hydrocarboné
électrophile ne contenant ni groupement aldéhyde, ni
groupement acide carboxylique, ni groupement générateur de formol,
l’agent de couplage comprenant au moins deux groupements réactifs, identiques ou différents,
les groupements réactifs n’étant pas portées par le
même atome, si celui-ci est un atome de carbone.
L’invention a également pour objet un procédé pour protéger la couleur des fibres kératiniques teintes artificiellement vis-à-vis du lavage, caractérisé par le fait qu’il
consiste à appliquer sur lesdites fibres, avant, pendant
ou après teinture, au moins une composition comprenant
dans un milieu cosmétiquement acceptable au moins un
agent de couplage.
Un autre objet de l’invention concerne un procédé de
coloration des fibres kératiniques consistant à appliquer
a 2.915.377 – b (A1) – d [07 03048]. – e 2 7
2007. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/64,
avril
38/01,
36/21, A 61 Q 17/00, 19/00, A 61 P 17/00. –
UTILISATION D’UN PRINCIPE ACTIF ISSU DE
L’AMARANTE (AMARANTHUS) POUR PREPARER
UNE COMPOSITION DESTINEE A PROTEGER LES MITOCHONDRIES –
( I n v e n t e u r s : DA L FA R R A
CLAUDE ; DOMLOGE NOUHA ; BOTTO JEAN MARIE). –
Demandeur : VINCIENCE Société anonyme, –
Mandataire: VINCIENCE
k
p
o
r
m La présente invention concerne l’utilisation, dans une
composition cosmétique ou pour la préparation d’une
composition pharmaceutique, d’une quantité efficace de
principe actif issu de l’amarante (Amaranthus); le principe actif, ou la composition le contenant, étant destiné à
protéger les mitochondries et à activer l’aconitase. De
préférence, le principe actif provient de l’hydrolyse de
protéines d’amarante et contient principalement des
polypeptides et des peptides. Il peut être utilisé seul ou
en association avec au moins un autre principe actif.
L’invention porte encore sur un procédé de traitement
cosmétique destiné à protéger la peau et les phanères
des agressions extérieures et à lutter contre le vieillissement cutané.
BOPI 08/44
sur lesdites fibres kératiniques une composition (A) colorante directe ou d’oxydation pendant un temps suffisant
pour développer la couleur, et de faire suivre ou précéder
cette application par l’application d’une composition (B)
contenant dans un milieu cosmétiquement acceptable au
moins un agent de couplage selon l’invention.
BOPI 08/44
a 2.915.378 – b (A1) – d [07 03050]. – e 2 7
2007. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/64,
avril
36/00,
38/01, A 61 Q 17/00, 19/00, A 61 P 17/00. –
UTILISATION D’UN PRINCIPE ACTIF ISSU DU SOJA
(GLYCINE MAX L.) POUR PREPARER UNE COMPOSITION DESTINEE A PROTEGER LES MITOCHONDRIES –
( I n v e n t e u r s : DA L FA R R A C L AU D E ;
D O M L O G E N O U H A ; B OT TO J E A N M A R I E ) . –
k
p
o
r
principe actif issu du Soja (Glycine max L.); le principe
actif, ou la composition le contenant, étant destiné à protéger les mitochondries et à activer l’aconitase. De préférence, le principe actif provient de l’hydrolyse de
protéines de soja et contient principalement des polypeptides et des peptides. Il peut être utilisé seul ou en association avec au moins un autre principe actif. L’invention
porte encore sur un procédé de traitement cosmétique
destiné à protéger la peau et les phanères des agressions extérieures et à lutter contre le vieillissement
cutané.
a 2.915.379 – b (A1) – d [07 03051]. – e 2 7
2007. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/64,
avril
36/00,
38/01, A 61 Q 17/00, 19/00, A 61 P 17/00. –
UTILISATION D’UN PRINCIPE ACTIF ISSU DU RIZ
(ORYZA SATIVA L) POUR PREPARER UNE COMPOSITION DESTINEE A PROTEGER LES MITOCHONDRIES –
( I n v e n t e u r s : DA L FA R R A C L AU D E ;
k
p
o
r
principe actif issu du riz (Oryza sativa L.); le principe
actif, ou la composition le contenant, étant destiné à protéger les mitochondries et à activer l’aconitase. De préférence, le principe actif provient de l’hydrolyse de
protéines de riz et contient principalement des polypeptides et des peptides. Il peut être utilisé seul ou en association avec au moins un autre principe actif. L’invention
porte encore sur un procédé de traitement cosmétique
destiné à protéger la peau et les phanères des agressions extérieures et à lutter contre le vieillissement
cutané.
A61K
29
30
A61K
a 2.915.380 – b (A1) – d [07 03054]. – e 2 7
2007. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/64,
avril
36/00,
38/01, A 61 Q 17/00, 19/00, A 61 P 17/00. –
UTILISATEUR D’UN PRINCIPE ACTIF ISSU DU RIZ
(ORYZA SATIVA L) POUR PREPARER UNE COMPOSITION DESTINEE A ACTIVER LE CYTOCHROME C –
(Inventeurs : DAL FARRA CLAUDE ; DOMLOGE
NOUHA; BOTTO JEAN MARIE). –
Mandataire : VINCIENCE
k
p
o
r
principe actif issu du riz (Oryza saliva L.); le principe actif,
ou la composition le contenant, étant destiné à activer le
cytochrome c. De préférence, le principe actif provient de
l’hydrolyse de protéines de riz et contient principalement
des polypeptides ou des peptides. Il peut être utilisé seul
ou en association avec au moins un autre principe actif.
L’invention est également relative à l’utilisation d’une
composition cosmétique destinée à stimuler les fonctions
des mitochondries et à augmenter le niveau énergétique
cellulaire. L’invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à protéger la peau et les phanères des agressions extérieures et à lutter contre le
vieillissement cutané.
a 2.915.381 – b (A1) – d [07 03055]. – e 2 7
2007. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/64,
avril
36/00,
38/01, A 61 Q 17/00, 19/00, A 61 P 17/00. –
(GLYCINE MAX L) POUR PREPARER UNE COMPOSITION DESTINEE A ACTIVER LE CYTOCHROME C –
k
p
o
r
principe actif issu du soja (Glycine Max. L.); le principe
actif, ou la composition le contenant, étant destiné à activer le cytochrome c. De préférence, le principe actif provient de l’hydrolyse de protéines de soja et contient
principalement des polypeptides ou des peptides. Il peut
être utilisé seul ou en association avec au moins un autre
principe actif. L’invention est également relative à l’utilisation d’une composition cosmétique destinée à stimuler
les fonctions des mitochondries et à augmenter le niveau
énergétique cellulaire. L’invention porte encore sur un
procédé de traitement cosmétique destiné à protéger la
peau et les phanères des agressions extérieures et à lutter contre le vieillissement cutané.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.382 – b (A1) – d [07 03056]. – e 2 7
2007. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/64,
avril
36/00,
38/01, A 61 Q 17/00, 19/00, A 61 P 17/00. –
UTILISATION D’UN PRINCIPE ACTIF ISSU DU MAIS
(ZEA MAYS L) POUR PREPARER UNE COMPOSITION
DESTINEE A ACTIVER LE CYTOCHROME C –
k
p
o
r
principe actif issu du maïs (Zea mays L.); le principe actif,
ou la composition le contenant, étant destiné à activer le
cytochrome c. De préférence, le principe actif provient de
l’hydrolyse de protéines de maïs et contient principalement des polypeptides ou des peptides. Il peut être utilisé
seul ou en association avec au moins un autre principe
actif. L’invention est également relative à l’utilisation
d’une composition cosmétique destinée à stimuler les
fonctions des mitochondries et à augmenter le niveau
énergétique cellulaire. L’invention porte encore sur un
procédé de traitement cosmétique destiné à protéger la
peau et les phanères des agressions extérieures et à lutter contre le vieillissement cutané.
a 2.915.383 – b (A1) – d [07 03060]. – e 2 7
2007. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/64,
avril
36/00,
38/01, A 61 Q 17/00, 19/00, A 61 P 17/00. –
UTILISATION D’UN PRINCIPE ACTIF ISSU DU RIZ
(ORYZA SATIVA L.) POUR PREPARER UNE COMPOSITION DESTINEE A ACTIVER L’ENERGIE CELLULAIRE ET A PROTEGER LA PEAU DES DOMMAGES
OXYDATIFS. –
(Inventeurs : DAL FARRA CLAUDE ;
k
p
o
r
principe actif issu du riz (Oryza sativa L.); le principe
actif, ou la composition le contenant, étant destiné à activer l’énergie cellulaire et à protéger la peau des dommages oxydatifs. De préférence, le principe actif provient de
l’hydrolyse de protéines de riz et contient principalement
des polypeptides et des peptides. Il peut être utilisé seul
ou en association avec au moins un autre principe actif.
L’invention porte encore sur un procédé de traitement
A61K
31
32
A61K
a 2.915.384 – b (A1) – d [07 03061]. – e 2 7
2007. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/64,
avril
36/00,
38/01, A 61 Q 17/00, 19/00, A 61 P 17/00. –
(GLYCINE MAXL.) POUR PREPARER UNE COMPOSITION DESTINEE A ACTIVER L’ENERGIE CELLULAIRE
ET A PROTEGER LA PEAU DES DOMMAGES OXYDATIFS. –
(Inventeurs: DAL FARRA CLAUDE; DOMLOGE NOUHA; BOTTO JEAN MARIE). –
Demandeur :
VINCIENCE Société anonyme, –
k
p
o
r
principe actif issu du soja (Glycine Max. L.); le principe
actif, ou la composition le contenant, étant destiné à activer l’énergie cellulaire et à protéger la peau des dommages oxydatifs. De préférence, le principe actif provient de
l’hydrolyse de protéines de soja et contient principalement des polypeptides et des peptides. Il peut être utilisé
seul ou en association avec au moins un autre principe
actif. L’invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à protéger la peau et les phanères des agressions extérieures et à lutter contre le
a 2.915.385 – b (A1) – d [07 03062]. – e 2 7
2007. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/64,
avril
38/01,
36/21, A 61 Q 17/00, 19/00, A 61 P 17/00. –
UTILISATION D’UN PRINCIPE ACTIF ISSU DE
L’AMARANTE (AMARANTHUS) POUR PREPARER
UNE COMPOSITION DESTINEE A ACTIVER L’ENERGIE CELLULAIRE ET A PROTEGER LA PEAU DES
DOMMAGES OXYDATIFS. –
(Inventeurs : DAL FARRA CLAUDE ; DOMLOGE NOUHA ; BOTTO JEAN MARIE). –
k
p
o
r
principe actif issu de l’amarante (Amaranthus); le principe actif, ou la composition le contenant, étant destiné à
activer l’énergie cellulaire et à protéger la peau des dommages oxydatifs. De préférence, le principe actif provient
de l’hydrolyse de protéines d’amarante et contient principalement des polypeptides et des peptides. Il peut être
utilisé seul ou en association avec au moins un autre
principe actif. L’invention porte encore sur un procédé de
traitement cosmétique destiné à protéger la peau et les
phanères des agressions extérieures et à lutter contre le
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.386 – b (A1) – d [07 54670]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/21, A 61 Q
11/00. – k UTILISATION D’UN EXTRAIT AQUEUX DE
PEPINS DE RAISIN EN ASSOCIATION AVEC AU MOINS
UN SEL DE FLUOR CONTRE LA FORMATION OU L’ACCUMULATION DU BIOFILM DENTAIRE ET LES COMPOSITIONS COMPRENANT CETTE ASSOCIATION –
(Inventeur: VEZIN JEAN CLAUDE). –
Demandeur :
PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme, –
Mandataire: REGIMBEAU
p
o
r
m L’invention concerne l’utilisation d’un extrait aqueux
de pépins de raisin en association avec au moins un sel
de fluor pour la préparation d’une composition d’hygiène
buccale destinée à prévenir l’accumulation ou l’accumulation du biofilm dentaire sur les surfaces dentaires ou le
tissu épithélial gingival, ainsi que les compositions pour
hygiène buccale comprenant cette association.
a 2.915.387 – b (A1) – d [07 03032]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j A 61 K 8/98 (2006.01), A 61 K 8/97, A 61 Q
19/00. – k COMPOSITION COSMETIQUE HYDROALCOOLIQUE PARFUMEE COMPRENANT UN AGENT
FILMOGENE SOLUBLE. –
(Inventeurs : ETIENNE
JEAN JACQUES ; SEIGNEURET JEAN MARC). –
Demandeur : ACALLMI Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET ORES
p
o
r
m La présente Invention est relative à des compositions
cosmétiques hydroalcooliques parfumées comprenant
un agent filmogène d’origine végétale, soluble dans
ladite composition, ainsi qu’à l’utilisation d’au moins un
agent filmogène d’origine végétale soluble en milieu
hydroalcoolique pour la préparation de compositions cosmétiques parfumées formulées pour minimiser les réactions cutanées.
A61K
33
34
A61K
a 2.915.388 – b (A1) – d [07 54766]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j A 61 K 8/99 (2006.01), A 61 K 8/72, A 61 Q
5/02, 19/00. – k FILM HYDROSOLUBLE COSMETIQUE – p (Inventeurs : CASSIN GUILLAUME ; SIMONNET JEAN THIERRY). – o Demandeur : L’OREAL Société anonyme, – r Mandataire: NONY & ASSOCIES
m La présente invention vise une composition se présentant sous la forme d’un film anhydre hydrosoluble
comportant (i) au moins un polymère filmogène hydrosoluble ou hydrodispersible et (ii) au moins un microorganisme vivant notamment probiotique. Elle concerne en
outre un kit contenant une telle composition en associant
avec une composition annexe.
a 2.915.389 – b (A1) – d [07 03042]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j A 61 K 35/08 (2006.01), A 61 K 33/34, 33/32,
33/18, 33/16, 33/06, 33/04, A 61 P 11/02. –
UTILISATION DE SOLUTIONS IONIQUES ISOOSMOTIQUES A BASE D’EAU DE MER POUR LA FABRICAT I O N D E D I S P O S I T I F S M E D I C AU X P O U R L A
PREVENTION DES COMPLICATIONS DU RHUME
COURANT –
(Inventeurs: BEAULIEU ANNE; ANDRO
FRANCOIS). –
Demandeur : LABORATOIRE DE LA
MER Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET PLASSERAUD
k
p
o
r
m La
présente invention porte sur l’utilisation d’une
solution ionique à base d’eau de mer isoosmotique pour
la fabrication d’un dispositif médical destiné à l’administration par pulvérisation ou nébulisation nasale de ladite
solution en vue de la prévention des complications du
rhume courant.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.390 – b (A1) – d [07 54648]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j A 61 K 35/64 (2006.01), A 61 P 31/00, A 23 L
1/08. – k PROCEDE DE TRAITEMENT DE LA PROPOLIS – p (Inventeur : BALLOT FLURIN CATHERINE). –
o Demandeur: BALLOT FLURIN APICULTEURS Société à responsabilité limitée, – r Mandataire : A.P.I CONSEIL
m L’invention concerne un procédé de traitement de la
propolis comprenant les étapes suivantes:
- Prélever un lot de propolis brute,
- Effectuer successivement au moins une extraction avec
un premier solvant et au moins une autre extraction avec
un deuxième solvant de nature différente, l’extraction
avec le premier solvant étant réalisée sur le lot de propolis brute et l’extraction avec le deuxième solvant étant
réalisée sur les résidus de filtration obtenus à l’issue de
l’extraction réalisée avec le premier solvant, de manière à
récupérer et rendre utilisable la totalité des composantes
de la propolis en utilisant en outre que des solvants biologiques.
a 2.915.391 – b (A1) – d [07 03063]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j A 61 K 38/08 (2006.01), A 61 K 38/06, 38/07,
8/64, A 61 P
17/00, A 61 Q
17/00,
19/08. –
k COMPOSITION PHARMACEUTIQUE ET/OU COSMETIQUE CONTENANT UN PRINCIPE ACTIF ANT I OX Y DA N T E T AC T I VAT E U R D E L’ E N E R G I E
CELLULAIRE. –
(Inventeurs : DAL FARRA CLAUDE ;
p
o
r
m La présente invention concerne une composition cosmétique ou pharmaceutique, et notamment dermatologique, comprenant, dans un milieu physiologiquement
adapté, en tant que principe actif, des polypeptides ou
des peptides. L’invention est également relative à l’utilisation d’une composition capable d’augmenter l’énergie
cellulaire et de protéger la peau des dommages oxydatifs. L’invention porte encore sur un procédé de traitement
A61K
35
36
A61K
a 2.915.392 – b (A1) – d [07 54751]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j A 61 K 38/08 (2006.01), A 61 P 3/10, 9/00. –
k UTILISATION D’UN ANTAGONISTE DE L’ANGIOTENSINE IV DANS LE TRAITEMENT DE L’INSULINO
RESISTANCE OU DU RISQUE CARDIO-VASCULAIRE
DU SYNDROME METABOLIQUE –
(Inventeurs :
BRICCA GIAMPIERO ; RANDON JACQUES ; HODROJ
WASSIM ; VAUQUELIN GEORGES P ; TOURWE DIRK). –
Demandeurs : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Etablissement public ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) ;
VRIJE UNIVERSITEIT BRUSSEL, –
Mandataire :
BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m La présente invention concerne l’utilisation d’un antagoniste de l’angiotensine IV pour la préparation d’un
médicament destiné au traitement ou à la prévention du
diabète de type II, de l’insulino résistance ou du risque
cardio-vasculaire du syndrome métabolique, ainsi que
les compositions pharmaceutiques comprenant un tel
antagoniste.
a 2.915.393 – b (A1) – d [07 03057]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j A 61 K 38/41 (2006.01), A 61 K 38/07, 38/06,
38/08, 8/64, A 61 P 17/00, A 61 Q 17/00, 19/08. –
COMPOSITION PHARMACEUTIQUE ET/OU COSMETIQUE CONTENANT UN PRINCIPE ACTIF ACTIVATEUR DU CYTOCHROME C –
( I n ve n t e u r s : DA L
FARRA CLAUDE ; DOMLOGE NOUHA ; BOTTO JEAN
MARIE). –
k
p
o
r
adapté, un principe actif capable d’activer le cytochrome
c. Ce principe actif peut être constitué de polypeptides ou
de peptides, utilisé seul ou en association avec au moins
un autre principe actif. L’invention est également relative
à l’utilisation d’une composition cosmétique destinée à
stimuler les fonctions des mitochondries et à augmenter
le niveau énergétique cellulaire. L’invention porte encore
sur un procédé de traitement cosmétique destiné à protéger la peau et les phanères des agressions extérieures et
à lutter contre le vieillissement cutané.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.394 – b (A1) – d [07 03058]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j A 61 K 38/41 (2006.01), A 61 K 38/06, 38/07,
38/08,
8/64, A 61 P 17/00, A 61 Q 17/00, 19/08. –
k COMPOSITION PHARMACEUTIQUE ET/OU COSMETIQUE CONTENANT DES PEPTIDES –
p
o
r
adapté, des peptides dérivés du cytochrome c, en tant
qu’agent actif, seul ou en association avec au moins un
autre agent actif. L’invention est également relative à l’utilisation de peptides dérivés du cytochrome c, en tant
qu’agent actif, dans une composition cosmétique destinée à stimuler les défenses et la protection de la peau,
en particulier vis-à-vis des dommages oxydatifs. L’invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à protéger la peau et les phanères des
agressions extérieures et à lutter contre le vieillissement
cutané.
a 2.915.395 – b (A1) – d [07 03059]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j A 61 K 38/45 (2006.01), A 61 K 38/06, 38/07,
38/08, 8/64, 8/66, A 61 P 17/00, A 61 Q 17/00, 19/08. –
k COMPOSITION PHARMACEUTIQUE ET/OU COSMETIQUE CONTENANT DES PEPTIDES –
p
o
r
adapté, des peptides dérivés de l’enzyme transprényl
transférase, en tant qu’agent actif, seul ou en association
avec au moins un autre agent actif. L’invention est également relative à l’utilisation d’une composition capable de
protéger la peau des dommages oxydatifs et de prévenir
ou de traiter les signes du vieillissement cutané. L’invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à protéger la peau et les phanères des
agressions extérieures et à lutter contre le vieillissement
cutané.
A61K
37
38
A61K
a 2.915.396 – b (A1) – d [07 03052]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j A 61 K 38/51 (2006.01), A 61 K 38/06, 38/07,
38/08, 8/64, 8/66, A 61 P 17/00, A 61 Q 17/00, 19/08. –
COMPOSITION PHARMACEUTIQUE ET/OU COSMETIQUE CONTENANT DES PEPTIDES –
k
p
o
r
m La présente invention concerne une composition cosmétique ou pharmaceutique, et notamment dermatologique, comprenant dans un milieu physiologiquement
adapté, des peptides dérivés de l’enzyme aconitase, en
tant qu’agents actifs, seuls ou en association avec au
moins un autre agent actif. L’invention est également
relative à l’utilisation cosmétique d’une composition protectrice des mitochondries. L’invention porte encore sur
un procédé de traitement cosmétique destiné à protéger
la peau et les phanères des agressions extérieures et à
lutter contre le vieillissement cutané.
a 2.915.397 – b (A1) – d [07 03053]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j A 61 K 38/51 (2006.01), A 61 K 38/06, 38/07,
38/08, 8/64, 8/66, A 61 P 17/00, A 61 Q 17/00, 19/08. –
COMPOSITION PHARMACEUTIQUE ET/OU COSMETIQUE CONTENANT DES PRINCIPES ACTIFS ACTIVATEURS DE L’ACONITASE –
(Inventeurs : DAL
FARRA CLAUDE ; DOMLOGE NOUHA ; BOTTO JEAN
MARIE). –
k
p
o
r
adapté, des principes actifs capables d’activer l’aconitase. Ces principes actifs peuvent être des polypeptides
ou des peptides, utilisés seuls ou en association avec au
moins un autre principe actif. L’invention est également
relative à l’utilisation d’une composition cosmétique protectrice des mitochondries. L’invention porte encore sur
un procédé de traitement cosmétique destiné à protéger
la peau et les phanères des agressions extérieures et à
lutter contre le vieillissement cutané.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.398 – b (A1) – d [07 03013]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j A 61 K 39/395 (2006.01), A 61 K 35/14,
A 61 P 31/00, 33/00, 35/00, 37/00. – k “ENSEMBLE
DE MOYENS POUR LE TRAITEMENT D’UNE PATHOLOGIE MALIGNE, D’UNE MALADIE AUTO-IMMUNE OU
D’UNE MALADIE INFECTIEUSE“ –
(Inventeurs : DE
ROMEUF CHRISTOPHE; FOURNIER NATHALIE; FERNANDEZ NADINE). –
Demandeur : LABORATOIRE
FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d’intérêt public, –
Mandataire: CABINET HIRSCH ET ASSOCIES
p
o
r
m Ensemble de moyens pour le traitement d’une pathologie maligne, d’une maladie auto-immune ou d’une
maladie infectieuse, comprenant une cellule effectrice qui
exprime le récepteur FcγRIII (CD16) à sa surface, et un
anticorps monoclonal, l’affinité de la région Fc dudit anticorps monoclonal pour le CD16 étant supérieure à l’affinité de la région Fc des immunoglobulines polyclonales
pour CD16.
a 2.915.399 – b (A1) – d [07 03012]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j A 61 M 1/02 (2006.01), A 61 J 1/00, B 01 D
29/15. – k UNITE DE FILTRATION D’UN FLUIDE BIOLOGIQUE MUNIE D’UN ELEMENT ET/OU DE SORTIE
DECALE –
(Inventeurs : DUHAUT ROBERT ; SUMIAN
C H RY S L A I N ;
G O DA R D
DAV I D ) . –
Demandeur : MACO PHARMA Société anonyme, –
Mandataire: STRATO-IP
p
o
r
m L’invention concerne une unité de filtration destinée à
permettre l’élimination sélective de substances cibles
d’un fluide tel que le sang ou un composant sanguin,
comprenant une enveloppe extérieure formée de deux
feuilles souples associées entre elles sur leur périphérie
suivant un plan de joint de sorte à définir un volume intérieur, l’enveloppe renfermant un milieu filtrant qui délimite, de part et d’autre dudit plan de joint, un
compartiment d’entrée du fluide à filtrer et un compartiment de sortie du filtrat, chacun des compartiments étant
pourvu d’un élément - respectivement d’entrée et de sortie - de mise en communication dudit compartiment avec
l’extérieur, lesdits éléments étant associés entre les
feuilles et comprenant un conduit d’écoulement qui traverse le plan de joint, ladite unité étant caractérisée en
ce qu’au moins un conduit est décalé par rapport au plan
de joint vers le compartiment avec lequel ledit conduit est
en communication.
A61K
39
40
A61M
a 2.915.400 – b (A1) – d [08 02078]. – e 1 5 a v r i l
2008. – j A 61 M 16/00 (2006.01), A 61 M 16/08, A 61 B
5/00, 5/08, 5/04. – k ELEMENT EN Y POUR SYSTEMES MEDICAUX D’ASSISTANCE RESPIRATOIRE –
( I nve n t e u r s : S C H E R M E I E R O L A F ; G E R D E R
HENNING ; HANSMANN HANS ULRICH). –
Demandeur : DRAGER MEDICAL AG & CO. KG, –
M a n d a t a i r e : G E R M A I N E T M AU R E AU . –
Priorité: DE, 27 avril 2007, n˚ 102007019962.9.
p
o
r
f
m Il est proposé un élément en Y (1), destiné à un système médical d’assistance respiratoire, perfectionné pour
être plus facilement manipulable dans la pratique clinique
quotidienne, l’élément en Y étant conformé en interface
électrique entre un ou plusieurs détecteurs (9, 10, 11, 12,
15, 16) raccordés à l’élément en Y (1), et un élément de
raccordement (4) sans contact, vers la branche d’inspiration et/ou d’expiration, avec un tube d’assistance respiratoire (3).
a 2.915.401 – b (A1) – d [07 54716]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j A 63 B 22/12 (2006.01), A 63 B 23/12. –
k MACHINE ELLIPTIQUE – p (Inventeur: WANG SHIH
PENG). – o Demandeur: P&F BROTHER INDUSTRIAL
CORPORATION, – r Mandataire: REGIMBEAU
m Machine
elliptique comportant: un corps (2) de
machine comportant une première structure de support
(21), et une seconde structure de support (22) s’étendant
vers le haut depuis la première structure de support (21);
des manivelles gauche et droite (32, 33) montées de
manière à pouvoir effectuer une rotation sur la première
structure de support (21) et pouvant effectuer une rotation autour d’un premier axe de rotation (311); une unité
oscillante (4) comportant des arbres rotatifs gauche et
droit (41, 42) montés de manière à pouvoir effectuer une
rotation et respectivement sur des côtés opposés de la
seconde structure de support (22), et des poignées gauche et droite (43, 44), montées respectivement sur les
arbres rotatifs gauche et droit (41, 42), les arbres rotatifs
gauche et droit (41, 42) pouvant respectivement effectuer
une rotation autour des deuxième et troisième axes de
rotation (411, 421), chacun étant incliné par rapport à
une ligne parallèle par rapport au premier axe de rotation
(311); et une unité formant pédale (5) comportant des
barres (51, 52) de pédales gauche et droite, chacune
étant raccordées de manière à pouvoir effectuer une
rotation à l’une des poignées gauche et droite (43, 44),
respectivement, et manivelles gauche et droite (32, 33),
respectivement.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.402 – b (A1) – d [07 54763]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j A 63 F 3/00 (2006.01). – k PLATEAU DE
JEU ET ENSEMBLE DE JEU ASSOCIE –
(Inventeur: BARBIER STEPHANE). –
Demandeur :
BARBIER STEPHANE, –
p
o
r
m La
présente invention concerne un plateau de jeu
(10), caractérisé en ce qu’il comprend d’une part au
moins un premier et un deuxième logements (110 - 114,
210 - 214) aptes à recevoir sélectivement un pion choisi
dans une première série de pions présentant chacun une
valeur prédéterminée et d’autre part au moins une première et une deuxième séries d’emplacements (500 524) associées respectivement aux premier et deuxième
logements (110 -114, 210 - 214) et aptes à recevoir
sélectivement un pion choisi dans une deuxième série de
pions présentant chacun une valeur prédéterminée, les
pions placés sur chaque série d’emplacements (400 424) étant destinés à former en combinaison une valeur
correspondant à celle du pion sélectionné placé sur le
logement associé (110 - 114, 210 - 214).
a 2.915.403 – b (A1) – d [07 54714]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j B 01 D 19/00 (2006.01), E 21 B 43/36. –
k DISPOSITIF DE SEPARATION LIQUIDE/GAZ ET
PROCEDE DE SEPARATION LIQUIDE/GAZ, NOTAMMENT LES PHASES LIQUIDE ET GAZEUSE D’UN PETROLE BRUT –
(Inventeurs : ABRAND STEPHANIE ;
BONNISEL MARC; HALLO RAYMOND; DI SILVESTRO
ROBERTO). –
Demandeur : SAIPEM S.A. Société
anonyme, –
Mandataire: BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m Dispositif de séparation liquide/gaz de deux phases
respectivement liquide et gazeuse d’un fluide, comprenant des premier et second réservoirs (2), de forme
allongée, disposés verticalement.
Ledit premier réservoir (2) comprend un premier orifice
inférieur (2a), relié à une conduite d’arrivée (2d) dudit
fluide avec un dispositif de baisse de pression (14b).
- au moins un premier orifice supérieur (5a), et
- une pluralité de premiers orifices intermédiaires (4a), et
Ledit premier réservoir (2) est relié à une pluralité de
seconds réservoirs (3, 3a-3f) par une pluralité de premières conduites de transfert (4) et au moins une deuxième
conduite de transfert (5).
Lesdits seconds réservoirs (3, 3a-3f) comprennent
chacun:
- un deuxième orifice supérieur (33), relié à une même
conduite d’évacuation de gaz (3I),
- un deuxième orifice inférieur (31), relié à une même
conduite d’évacuation de fluide dégazé (3d, 13a).
A63F
41
42
B01D
a 2.915.404 – b (A1) – d [07 54802]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j B 01 D 53/84 (2006.01), B 01 D 53/62, C 12 P
19/00, 23/00. – k PROCEDE DE REDUCTION DE
DIOXYDE DE CARBONE – p (Inventeurs : BERDEU
BERNARD; LAUGIER SERGE). – o Demandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
(C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique
et technologique, –
Mandataire: CABINET LAVOIX
r
m L’invention concerne un procédé de réduction de CO2
à l’aide d’unités biochimiques en présence d’un milieu de
culture et sous l’effet de lumière, caractérisé en ce qu’il
est réalisé dans des conditions de température et de
pression auxquelles le CO2 est à l’état dense.
a 2.915.405 – b (A1) – d [07 54800]. – e 3 0
2007. – j B 01 J 3/02 (2006.01), B 01 J 2/02,
avril
35/08,
C 01 G 25/02, 43/025, 56/00, C 01 B 33/18, C 04 B 35/
622, 35/482, G 21 C 3/62. –
P R E PA R AT I O N D E
PARTICULES MINERALES EN MILIEU CO2 SUPERCRITIQUE –
(Inventeurs : SALA BEATRICE ; WILLEMIN
STEPHANIE ; MAZOYER JOEL ; MULLER THIERRY ;
MASQUELEZ NATHALIE; COT DIDIER; JULBE ANNE;
GUILLERMIER PIERRE). –
Demandeurs : AREVA
NP Société par actions simplifiée ; CENTRE NATIONAL
DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.), –
k
p
o
r
m La présente invention a pour objet un procédé de préparation de particules minérales (p) à partir de précurseurs d’espèces minérales, ledit procédé comprenant
une étape (E) dans laquelle on injecte un milieu fluide (F)
comprenant lesdits précurseurs, en solution et/ou dispersés dans un solvant dans un réacteur contenant du CO2
à l’état supercritique, au moyen d’une buse d’injection
débouchant dans une zone où le CO2 supercritique est à
une température supérieure ou égale à la température de
conversion des précurseurs en les espèces minérales
correspondantes.
L’invention concerne également les particules (p) telles
qu’obtenues selon ce procédé, ainsi que leurs utilisations.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.406 – b (A1) – d [07 03114]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j B 01 J 13/00 (2006.01), B 01 J 35/12, 23/46,
31/26, C 07 C 5/02. – k COMPOSITION CATALYTIQUE A BASE DE NANOPARTICULES CONTENANT UN
LIGAND AZOTE DANS UN LIQUIDE IONIQUE, PROCEDE DE PREPARATION, PROCEDE D’HYDROGENATION D’UNE CHARGE OLEFINIQUE –
(Inventeurs :
LEGER BASTIEN; ROUCOUX ALAIN; OLIVIER BOURBIGOU HELENE). –
Demandeur: IFP
p
o
m La présente invention a pour objet une suspension de
nanoparticules métalliques, de taille moyenne comprise
entre 1 et 20 nanomètres, dans au moins un liquide ionique non aqueux, ladite suspension contenant également
au moins un ligand azoté, dans laquelle lesdites nanoparticules métalliques comprennent au moins un métal
de transition à l’état de valence zéro choisi parmi le rhodium, le ruthénium, l’iridium, le nickel, et le platine pris
seuls ou en mélange et dans laquelle ledit ligand azoté
est choisi dans le groupe formé par les composés linéaires comportant au moins un atome d’azote, les composés cycliques non aromatiques comportant au moins un
atome d’azote, les composés aromatiques non condensés comportant au moins un atome d’azote, les composés aromatiques condensés comportant au moins un
groupe de deux cycles aromatiques condensés deux à
deux et au moins un atome d’azote, les composés aromatiques condensés comportant au moins 3 cycles aromatiques et 1 atome d’azote et les composés
aromatiques condensés comportant au moins 3 cycles
aromatiques et au moins 2 atomes d’azote situés sur le
même cycle aromatique.
a 2.915.407 – b (A1) – d [07 54750]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j B 03 C 1/24 (2006.01), B 03 C 1/02. –
k DISPOSITIF DE TRI COMPORTANT UN SEPARATEUR MAGNETIQUE DE PARTICULES ET MORCEAUX
EN METAL NON FERREUX –
(Inventeur : ANDRIN
DANIEL). –
Demandeur: ANDRIN SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BLEGER RHEIN
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de tri de particules
et morceaux de déchets en vue du recyclage, notamment de métaux non ferreux, comportant une bande
transporteuse (3) sur laquelle sont déversés les particules et morceaux à trier. Cette bande transporteuse (3)
s’étendant entre un rouleau de renvoi arrière (4) et une
enveloppe cylindrique active avant (5) intégrant un système magnétique sous forme d’une roue polaire pour
soumettre les particules et morceaux à un champ
magnétique alterné, au-delà de ladite enveloppe cylindrique active (5), la bande transporteuse (3) s’étendant
encore en direction d’un rouleau de renvoi aval (12),
caractérisé par le fait qu’il comporte des moyens (13)
pour soumettre les particules (2) sur la bande transporteuse (3), en aval de l’enveloppe cylindrique active (5), à
une détection pour la commande de moyens de triage
(14) des particules détectées.
B01J
43
44
B08B
a 2.915.408 – b (A1) – d [07 54673]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j B 08 B 3/02 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
NETTOYAGE D’UN SUPPORT – p ( I nve n t e u r : P E L LIER JEAN-PIERRE). – o D e m a n d e u r s : F I C H E R
FREDERIC; PELLIER JEAN-PIERRE
m L’invention concerne un dispositif de nettoyage d’un
support comprenant:
- un carter,
- au moins un moyen de projection de liquide nettoyant
monté sur le carter,
caractérisé en ce qu’il comporte en outre des moyens de
réglage d’une distance entre le moyen de projection et le
support.
a 2.915.409 – b (A1) – d [07 03082]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j B 08 B 3/08 (2006.01), B 08 B 9/02, F 24 C
15/20. – k PROCEDE DE TRAITEMENT DES GRAISSES ET ODEURS DE CUISINE. – p (Inventeur : SYLVESTRE GABRIEL). – o Demandeur : SYLVESTRE
GABRIEL, – r Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
m L’invention
concerne le traitement des graisses et
odeurs de cuisines, plus particulièrement dans des circuits et systèmes d’extraction d’air ou de ventilation des
cuisines.
Le traitement est réalisé par la projection, au moyen de
buses (B), d’un liquide de traitement contenant des produits actifs (P1,P2). On utilise, pour la projection du
liquide de traitement, une pression de service (P) comprise entre 1 et 25 bars, permettant l’obtention de gouttelettes d’une grosseur moyenne variable et de préférence
supérieure à 15 microns.
Application: cuisines industrielles, cuisines professionnelles et collectives, cuisines domestiques.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.410 – b (A1) – d [07 02951]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j B 21 C 7/04 (2006.01). – k M AC H I N E A
CINTRER UN PROFILE SELON DEUX SENS DE CINTRAGE. –
(Inventeur : JAUBERT PHILIPPE). –
Demandeur: JAUBJAUB CONSULTING Société à responsabilité limitée
p
o
m L’invention concerne une machine à cintrer un profilé
selon deux sens de cintrage comprenant un galet de cintrage (28) rotatif autour d’un axe de cintrage et composé
de deux formes de cintrage superposées (29, 30) disposées de façon à permettre chacune le cintrage d’un profilé selon un sens de cintrage. De plus, cette machine à
cintrer comporte des moyens de serrage du profilé contre
chacune des formes de serrage (29, 30), solidaires en
rotation du galet de cintrage (28), et comportant un mors
de serrage unique (33) et un support (35) du dit mors de
serrage comportant des moyens de positionnement (37)
de ce mors de serrage (33) dans deux positions distinctes de coopération respective avec l’une et l’autre forme
de cintrage (29, 30).
a 2.915.411 – b (A1) – d [08 52834]. – e 2 8 a v r i l
2008. – j B 23 G 5/00 (2006.01), B 23 G 1/02, 1/26. –
k PEIGNE A FILETER – p (Inventeur : PAWLOSKI NICHOLAS ANDREW). – o Demandeur : IRWIN INDUSTRIAL TOOL COMPANY, – r Mandataire : CABINET
BEAU DE LOMENIE . – f Priorité : US, 27 avril 2007,
n˚ 11740992.
m Un peigne à fileter comprend un élément allongé (2).
Un mécanisme d’accouplement (8) est formé au niveau
d’une extrémité (2b) de l’élément. Un outil à fileter (6) est
formé au niveau de l’autre extrémité (2a) de l’élément et
est espacé du mécanisme d’accouplement (8). L’élément
allongé (2) peut définir un alésage interne (4) disposé
entre le mécanisme d’accouplement (8) et l’outil à fileter
(6). Dans une forme de réalisation, le peigne à fileter
peut faire au moins 50,8 mm de long et a une construction à paroi mince. L’alésage (4) peut recevoir de manière
ajustée un goujon afin de maintenir l’orientation angulaire
du peigne à fileter par rapport au goujon.
B21C
45
46
B23P
a 2.915.412 – b (A1) – d [07 02968]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j B 23 P 21/00 (2006.01), B 25 J 18/00. –
k OUTILLAGE D’ASSEMBLAGE FIXE OU MOBILE POLYVALENT ET MODULAIRE POUR GEOMETRIE ET OU
POSITIONNEMENT. –
(Inventeur : MOYSAN HENRI). –
Demandeur: MOYSAN HENRI
p
o
m Outillage d’Assemblage Fixe ou Mobile, Polyvalent et
Modulaire pour Géométrie et ou Positionnement. L’invention permet d’assurer ces fonctions d’assemblage de la
pièce(P) à l’aide des outils (2), fixés sur la platine (1.1),
liée à la structure (1), ou en se positionnant devant un
poste à forte valeur ajoutée. La polyvalence est réalisée
par le changement de platines (1.1), à l’aide du changeur
d’outillage (CP). La conception modulaire respecte la
logique cartésienne de géométrie (X, Y, Z), et les orientions des angles d’EULER à l’aide de la sphère d’orientation (SO). L’Outillage d’Assemblage, selon l’invention est
destiné à l’ensemble des industries qui assemblent des
pièces. Les secteurs automatisés et robotisés, dont les
industries automobiles, aéronautiques, agro-alimentaires, etc, sont des secteurs prédisposés à l’utilisation
de l’invention.
a 2.915.413 – b (A1) – d [07 54675]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j B 25 B 27/14 (2006.01), B 60 R 19/03. –
k OUTIL DE BOUTEROLLAGE ET PIECE, TEL QU’UN
PA R E - C H O C S , E Q U I P E E D ’ U N T E L O U T I L –
( I n ve n t e u r :
POUJADE
CHRISTIAN). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
Mandataire : PSA PEUGEOT
CITROEN
p
o
r
m Outil portatif pour opérer l’assemblage par bouterollage d’une pièce sur un panneau en matière plastique,
caractérisé en ce qu’il comporte un corps (5), ledit corps
présentant au moins une face d’appui (6) sensiblement
plane sur laquelle est ménagée un évidemment (7)
s’étendant longitudinalement, ledit corps (7) étant réalisé
en matériau conducteur de la chaleur.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.414 – b (A1) – d [07 54784]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j B 25 B 27/28 (2006.01), B 25 B 7/00. –
k PINCE ET PROCEDE DE MONTAGE D’UN CONDUIT
SUR UN RACCORD UTILISANT CETTE PINCE –
(Inventeur: MONNIER DAVID). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: PSA PEUGEOT CITROEN
p
o
r
m L’invention
concerne une pince comportant deux
branches croisées (1, 2) et reliées par un axe de pivotement (3), formant d’un côté de l’axe (3) deux manches (4,
5) et de l’autre deux mors (6, 7), et remarquable en ce
qu’elle comprend en outre un applicateur (10) conformé
pour appliquer un fluide.
L’invention a également pour objet un procédé de montage d’un conduit élastique, tel une durite, sur un raccord
rigide, et trouve une application par exemple sur les
lignes de montage dans l’industrie automobile.
a 2.915.415 – b (A1) – d [07 02967]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j B 25 J 15/00 (2006.01), B 23 P 21/00. –
k PREHENSEUR POLYVALENT ET MODULAIRE
POUR GEOMETRIE EN ASSEMBLAGE ET OU MANUTENTION. –
( I n v e n t e u r : M OY S A N H E N R I ) . –
Demandeur: MOYSAN HENRI
p
o
m Préhenseur Polyvalent et Modulaire pour Géométrie
en Assemblage et ou Manutention.
L’invention concerne un préhenseur qui permet d’assurer:
_la géométrie et les diverses fonctions d’assemblage de
la pièce (P) à l’aide des outils (2), fixés sur la structure
(1), en assurant la manutention inter postes de (P).
ou la manutention inter - postes de travail de (P).
Il est constitué par une structure (1) modulaire qui respecte la logique cartésienne de géométrie (X, Y, Z) et les
orientions des angles d’EULER à l’aide de la sphère
d’orientation (SO). Le préhenseur selon l’invention est
destiné à l’ensemble des industries qui assemblent des
pièces. Les secteurs automatisés et robotisés, dont les
industries automobiles, aéronautiques, agro-alimentaires, etc, sont des secteurs prédisposés à l’utilisation
de l’invention.
B25B
47
48
B26B
a 2.915.416 – b (A1) – d [07 54743]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j B 26 B 1/08 (2006.01). – k COUTEAU DE
SECURITE A DISPOSITIF DE RETRACTION AUTOMATIQUE DE LAME EN FIN DE COUPE –
(Inventeur :
PEYROT JEAN-CLAUDE). –
Demandeur : MURE &
P E Y R OT S o c i é t é à r e s p o n s a b i l i t é l i m i t é e , –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m - L’objet de l’invention est un couteau de sécurité (1) à
dispositif de rétraction automatique de lame en fin de
coupe, comportant un porte lame (2) et un poussoir (3)
de manoeuvre du porte lame coulissant longitudinalement dans le corps du couteau pour faire sortir la lame
portée par le porte lame du corps du couteau, pour
lequel le porte lame et le poussoir de manoeuvre sont
reliés par un premier élément ressort (4) appliquant une
première butée (5) d’entraînement, partie du poussoir,
contre une seconde butée (6) d’entraînement du porte
lame, lesdites première et seconde butées (5, 6) étant
adaptés à se désengager par rotation du porte lame par
rapport au poussoir sous un effort de coupe (E).
a 2.915.417 – b (A1) – d [07 03009]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j B 29 C 45/14 (2006.01), B 29 C 45/26. –
k DISPOSITIF PERMETTANT LA PRODUCTION DE
RECIPIENTS DE TYPE BARQUETTE OU GOBELET
PERMETTANT L’UTILISATION DE LA TECHNIQUE
“ETIQUETAGE DANS LE MOULE“ –
(Inventeurs: VIGNACQ PHILIPPE ; POUSSARD JEAN CLAUDE). –
Demandeurs: PLASTIC SYSTEM PACKAGING Sociét é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e ; C AU L O N Q U E S A , –
Mandataire: CABINET DEBAY
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif permettant la production de gobelets en utilisant la technique InMould Labelling, le dispositif comprenant au moins une
paire d’une partie femelle et une paire d’une partie mâle
du moule du produit, chaque paire d’élément du moule
étant positionnée symétriquement par rapport au plan du
support des parties mâles, une partie femelle étant positionné en vis-à-vis de chaque partie mâle, sur des
ensembles d’injection respectifs positionnés vers l’extérieure de la machine, de part et d’autre de l’élément qui
supporte les parties mâles, caractérisé en ce que, la distribution de matière entre les blocs-chauds étant réalisée
par une canalisation appelée cheminée de distribution
positionnée perpendiculairement au plan de la structure
de support des parties mâles, cette cheminée étant divisée en plusieurs segments qui reforment l’intégralité de
la cheminée en même temps que les parties mâles et
femelles de chaque moule se rejoignent pour refermer le
moule.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.418 – b (A1) – d [07 03003]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j B 29 C 49/68 (2006.01). – k PROCEDE DE
CHAUFFE D’EBAUCHES POUR LA FABRICATION DE
RECIPIENTS –
(Inventeur : FEUILLOLEY GUY). –
Demandeur: SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: DEJADE & BISET
p
o
r
m Procédé
de chauffe d’une ébauche (1) en matière
plastique pour la fabrication d’un récipient par formage à
partir de l’ébauche (1), ce procédé comprenant:
- une étape de transport de l’ébauche (1) le long d’un
parcours prédéterminé avec rotation de l’ébauche (1)
autour de son axe (A);
- une étape de chauffe de l’ébauche (1) le long dudit parcours au moyen de sources (11) de rayonnement infrarouge, l’intensité du rayonnement émis étant régulée le
long du parcours.
a 2.915.419 – b (A1) – d [07 54681]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j B 29 C 65/02 (2006.01). – k PROCEDE ET
DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE SECTION D’UN PROFILE EN ELASTOMERE A ARMATURE METALLIQUE –
(Inventeurs : JOHAN DAVID ; HOUEIX SERGE ; COIRE MICKAEL). –
Demandeur : SOCIETE DES POLYMERES BARRE THOMAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un procédé de
traitement de section (11) d’un profilé (10) en élastomère
à armature métallique. Ce procédé comprend une étape
de plaquage à chaud d’un matériau en bande (20) contre
ladite section du profilé de manière à revêtir ladite section, ledit matériau en bande et la température de plaquage étant choisis de manière à permettre la création
de liaisons physico-chimique entre ledit matériau en
bande et ledit profilé.
B29C
49
50
B29C
a 2.915.420 – b (A1) – d [07 54803]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j B 29 C 70/46 (2006.01). – k PROCEDE DE
MOULAGE SOUS PRESSION DE MATERIAUX COMPOSITES, ET DISPOSITIF DE MOULE POUR SA MISE EN
OEUVRE –
( I n ve n t e u r : VA L E M B O I S G U Y ) . –
Demandeur : EA TECHNIQUE Société par actions
simplifiée, –
p
o
r
m Procédé
de moulage sous pression de matériaux
composites dans domaine de la fabrication par moulage
d’objets en matériau composite thermoplastique ou thermodurcissable, du type consistant à mettre en forme
sous pression un amalgame d’éléments de matériau
composite.
Il consiste à réaliser les opérations suivantes:
- préparation d’un pâton (2) constitué d’un amalgame de
fibres non tissées, mélangées de manière aléatoire et
associées, dans une proportion déterminée, à une
matière thermodurcissable ou thermoplastique,
- introduction du pâton (2) dans un moule (1) conçu et
dimensionné pour résister aux fortes pressions, présentant une cavité de moulage (11) à la forme de la pièce (P)
à réaliser et muni d’au moins un puits (12) configuré pour
recevoir, de manière ajustée, un piston plongeur (13; 36;
48) dont le coulissement est apte à réaliser la mise en
pression (F) du pâton (2) dans la cavité (11), et donc la
mise en forme de celui-ci dans le moule (1).
a 2.915.421 – b (A1) – d [07 54729]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j B 29 C 70/54 (2006.01), B 29 C 43/18, 43/
20. – k PROCEDE DE MOULAGE DE PIECES PEINTES
EN COMPOSITE THERMOPLASTIQUE, DISPOSITIF ET
PRODUITS OBTENUS –
(Inventeur : ZANELLA
GUY). –
Demandeur : SAINT-GOBAIN VETROTEX
FRANCE S.A. Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de moulage de pièces composites comprenant les étapes
suivantes:
- on introduit au moins une structure composite dans un
moule,
- on ferme le moule et on met la structure en forme à
chaud et sous pression,
- on injecte successivement une couche souple puis une
peinture,
- on démoule la pièce composite obtenue.
L’invention concerne également un dispositif de mise en
oeuvre du procédé et les produits obtenus.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.422 – b (A1) – d [07 54694]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j B 31 D 1/00 (2006.01). – k PROCEDE DE
PELLICULAGE D’UN SUPPORT A FENETRE ET SUPPORT PELLICULE A FENETRE –
(Inventeur : PEYTOUR NORBERT). –
Demandeur : LEFRANC Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m L’invention concerne un matériau composite à fenêtre
obturée par un film obturateur comprenant un matériau
composite intermédiaire (5) qui comprend au moins un
support (1) et au moins une fenêtre (9), le film obturateur
(10) qui recouvre une face recto du matériau composite
intermédiaire (5) et obture la fenêtre (9) et qui est collé
au matériau composite intermédiaire par une couche (6)
d’une colle nécessitant une activation. L’invention concerne également le procédé de fabrication de ce matériau composite.
a 2.915.423 – b (A1) – d [07 54752]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j B 41 F 13/58 (2006.01), B 65 H 45/16, 45/
18. – k DISPOSITIF DE PLIAGE ET PRESSE D’IMPRESSION CORRESPONDANTE – p ( I n v e n t e u r :
CHRIGUI JILANI). – o Demandeur : GOSS INTERNAT I O N A L M O N TATA I R E S A S o c i é t é a n o n y m e , –
r Mandataire: CABINET LAVOIX
m
Ce dispositif de pliage (2) de produits plats (C1, C2,
C3), comprend un rotor (18) libre en rotation autour d’un
axe central (X-X), une première (32) et une seconde
(34)lames de pliage d’un des produits plats disposée sur
le rotor (18), des premiers moyens de déplacement (36)
de la première lame de pliage (32) par rapport au rotor
(18) entre une position de passage et une position de
pliage.
Le dispositif de pliage comporte des deuxièmes moyens
de déplacement (38) de la deuxième lame de pliage (34)
par rapport au rotor (18) entre une position de passage
et une position de pliage.
Application aux presses d’impression.
B31D
51
52
B41M
a 2.915.424 – b (A1) – d [07 03027]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j B 41 M 3/06 (2006.01). – k P R O C E D E
D’IMPRESSION UTILISANT DEUX ENCRES FLUORESCENTES –
(Inventeur : PERRON MAURICE). –
Demandeur : BANQUE DE FRANCE, –
Mandataire: CABINET BOETTCHER
p
o
r
m Le procédé d’impression selon des points réalisés à
partir de deux encres fluorescentes ayant des couleurs
de fluorescence sélectionnées sur un diagramme de couleur comportant une zone centrale délimitée par trois
couleurs: rouge, vert et bleu (R, V, B) est mis en oeuvre
en choisissant des encres d’impression à l’extérieur de la
zone centrale de façon qu’une ligne réunissant des
points représentatifs des couleurs de fluorescence correspondantes sur le diagramme de couleurs traverse la
zone centrale.
a 2.915.425 – b (A1) – d [07 02953]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j B 42 F 21/02 (2006.01). – k SYSTEME DE
REPERAGE DE CLASSEMENT SECURISE SUR
GRILLES PAR RETRAIT D’UNE COUCHE OPAQUE DE
PRODUITS DE GRATTAGE. –
(Inventeur : LASKAR
SERGE). –
Demandeur : LASKAR SERGE, –
Mandataire: ROMAN MICHEL
p
o
r
m La présente invention a pour objet un système de
repérage de classement sécurisé sur grilles par retrait
d’une couche opaque de produits de grattage.
Ce système s’applique en particulier aux chemises (1)
agencées pour le classement de documents, pliées pour
former un dossier comportant à la partie haute du dos un
rabat (3) pouvant se replier sur la partie avant (4) de la
chemise lesdites chemises étant associées à ses étuis
permettant leur rangement et leur transport et comportant des grilles alphanumérique différentes imprimées
sur chacune des faces latérales.
L’invention est destinée à la réalisation d’éléments de
classement ou de rangement maniable et peu encombrant comportant une identification non modifiable et
facile à mettre en place.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.426 – b (A1) – d [07 54741]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j B 44 C 1/28 (2006.01), B 44 F 3/00. –
k PROCEDE DE REALISATION DE CARTONS POUR
KIT MOSAIQUES ET LES PRODUITS OBTENUS ISSUS
DU PROCEDE –
(Inventeur : CHAUSSE CHRISTOPHE). –
Demandeur : LES TAPISSERIES D’ART
D’AUBUSSON ET MANUFACTURES DE LA CHAISE
DIEU Société à responsabilité limitée, –
Mandataire :
CABINET LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m Le procédé de réalisation de cartons pour kit mosaïques, du type comprenant un support intermédiaire souple présentant une impression correspondant à la
mosaïque à réaliser pour la réception de tesselles prédécoupées et rapportées par collage, est remarquable en
ce que ledit support est constitué par un canevas Pénélope utilisé pour la tapisserie à l’aiguille textile ajouré.
L’invention concerne les produits obtenus selon le procédé.
a 2.915.427 – b (A1) – d [07 03117]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j B 60 C 19/00 (2006.01), B 29 D 30/06. –
k PNEUMATIQUE COMPORTANT UNE COUCHE ALVEOLAIRE – p (Inventeur : MERINO LOPEZ JOSE). –
o Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET
TECHNIQUE SA, –
Mandataire : MANUFACTURE
FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN
r
m Pneumatique comportant au moins un sommet prolongé par deux flancs et deux bourrelets dont la base est
destinée à être montée sur un siège de jante, une structure de renfort de type carcasse ancrée dans les deux
bourrelets et une couche constituée d’un matériau alvéolaire disposée sur la paroi interne du pneumatique,
caractérisé en ce que la couche alvéolaire est collée à la
structure du pneumatique au plus sur 20 % de sa surface
et non-collée en-dehors.
B44C
53
54
B60C
a 2.915.428 – b (A1) – d [07 03118]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j B 60 C 19/00 (2006.01), B 29 D 30/06. –
k PNEUMATIQUE A BRUIT DE ROULEMENT REDUIT – p (Inventeurs : MERINO LOPEZ JOSE ; BESTGEN LUC). – o Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, –
Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN
r
m Pneumatique comportant au moins un sommet prolongé par deux flancs et deux bourrelets dont la base est
destinée à être montée sur un siège de jante, une structure de renfort de type carcasse ancrée dans les deux
bourrelets et une couche additionnelle liée à la paroi
interne du pneumatique, caractérisé en ce que ladite
couche additionnelle est liée à la structure du pneumatique au niveau de ses bords et non-liée en-dehors et en
ce que ladite couche additionnelle comprend une valve
de gonflage.
a 2.915.429 – b (A1) – d [07 54790]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j B 60 H 1/00 (2006.01). – k SYSTEME DE
GESTION DE STOCKAGE DE FROID POUR VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeur : DUMOULIN PIERRE). –
CITROEN
p
o
r
m L’invention concerne un système de gestion du froid,
pour véhicule automobile comportant un moteur thermique (2) pouvant être arrêté en phase de roulage, un circuit hydraulique et un groupe de climatisation
comprenant un évaporateur (41) et un aérotherme (3),
ledit système comportant des moyens pour dissocier la
partie du circuit hydraulique (21) d’alimentation du
moteur thermique de la partie du circuit hydraulique (31)
d’alimentation de l’aérotherme, caractérisé en ce qu’il
comporte des moyens pour estimer la température de
l’air en sortie de l’évaporateur (Tair-s-evapo) et des
moyens pour estimer la température de l’air en sortie de
l’aérotherme (Tair-s-aéro), permettant d’estimer la température d’air soufflé (Tair-s-groupe) dans l’habitacle du véhicule automobile.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.430 – b (A1) – d [07 03023]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j B 60 J 3/02 (2006.01), B 60 J 5/00, 1/20. –
k STORE POUR VEHICULE AUTOMOBILE, NOTAMMENT POUR VITRE DE PORTIERE, ET VEHICULE
AUTOMOBILE CORRESPONDANT –
( I nve n t e u r s :
NEAUX JEAN CLAUDE; GUILLOTEAU SEBASTIEN). –
Demandeur: WAGON SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention concerne un store pour une surface vitrée
de véhicule, comprenant un tube à enrouleur solidaire
d’une première extrémité d’une toile d’occultation.
Selon l’invention, au moins une portion d’une deuxième
extrémité de ladite toile est solidaire d’une tige d’entraînement mobile en translation et en rotation de façon que
ladite toile puisse prendre au moins deux positions, une
position repliée et une position déployée et, dans ladite
position repliée, au moins une portion de ladite toile est
enroulée autour de ladite tige d’entraînement.
a 2.915.431 – b (A1) – d [07 54711]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j B 60 J 5/04 (2006.01), B 60 J 10/08. –
k P O R T E D E V E H I C U L E AU TO M O B I L E –
p (Inventeur: SIMON GUILLAUME). – o Demandeur :
r
m L’invention concerne une porte (4) de véhicule automobile, du type comportant une structure métallique (8)
et un joint d’étanchéité (14), la structure (8) comprenant
une pièce de carrosserie munie d’une doublure interne
(10) possédant un relief principal (12) de fixation du joint
(14) sur la doublure (10).
La porte (4) comprend en outre un élément (20) de support du joint (14) rapporté sur la structure métallique (8),
l’élément de support (20) comportant un relief auxiliaire
de fixation du joint (14) prolongeant ledit relief principal
de fixation (12).
Application à la fabrication de véhicules automobiles.
B60J
55
56
B60J
a 2.915.432 – b (A1) – d [07 03081]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j B 60 J 7/057 (2006.01), B 60 J 7/047. –
k TOIT OUVRANT MOTORISE NOTAMMENT POUR
VEHICULE AUTOMOBILE. – p (Inventeur : GESLOT
CHRISTOPHE). – o Demandeur : WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE Société par actions simplifiée, –
r Mandataire: OMNIPAT
m La présente invention concerne toit ouvrant 1 notamment pour véhicule automobile, comportant un panneau
10 qui est monté mobile en déplacement par l’intermédiaire de moyens de guidage 20, et qui est à même d’être
déplacé sous l’action de moyens d’entraînement 30.
L’invention est remarquable en ce que les moyens de guidage 20 sont aptes à guider latéralement la partie arrière
du panneau mobile 10, et en ce que les moyens d’entraînement 30 sont aptes à entraîner en déplacement ledit
panneau mobile 10 au niveau de sa partie sagittale.
a 2.915.433 – b (A1) – d [07 54687]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j B 60 J 10/08 (2006.01). – k PORTIERE DE
VEHICULE AUTOMOBILE – p ( I n v e n t e u r : S I M O N
GUILLAUME). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN
AUTOMOBILES SA Société anonyme, – r Mandataire :
CABINET LAVOIX
m La portière de véhicule automobile est destinée à être
reçue dans une embrasure de véhicule automobile comportant un palier de marche. Elle comprend un panneau
de portière muni d’une tranche inférieure (18), et un joint
d’étanchéité (20) fixé sur la tranche inférieure (18) et
destiné à venir s’appuyer contre le palier de marche en
position fermée de la portière. Le joint d’étanchéité (20)
est maintenu contre la tranche inférieure (18) en une pluralité de points de fixation (261...26N) le long du joint
d’étanchéité (20).
Le joint d’étanchéité (20) est monté tendu entre certains
points de fixation et détendu entre au moins une paire
(26k, 26k+1) des points de fixation de manière à ménager
un espace (30) entre le joint d’étanchéité (20) et la tranche inférieure (18) entre ces deux points de fixation (26k,
26k+1).
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.434 – b (A1) – d [07 56190]. – e 2 9 j u i n
2007. – j B 60 J 10/08 (2006.01). – k PORTIERE DE
VEHICULE AUTOMOBILE ET ENSEMBLE COMPRENANT UNE EMBRASURE ET UNE TELLE PORTIERE –
(Inventeur: SIMON GUILLAUME). –
Demandeur :
M a n d a t a i r e : C A B I N E T L AVO I X . –
Priorité: FR, 25 avril 2007, n˚ 0754687.
p
o
r
f
m La
portière est destinée à être reçue dans une
embrasure de véhicule automobile comportant un palier
de marche, la portière comprenant un panneau de portière muni d’une tranche inférieure (18), et un joint
d’étanchéité (20) fixé sur la tranche inférieure (18) et
destiné à venir s’appuyer contre le palier de marche (22)
en position fermée de la portière.
Le joint est déformé ou découpé de manière à présenter,
en position fermée de la portière dans l’embrasure, un
passage (30) d’évacuation d’eau.
a 2.915.435 – b (A1) – d [07 03007]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j B 60 M 3/06 (2006.01), B 60 L 7/10. –
k SYSTEME, SOUS-STATION ET PROCEDE DE RECUPERATION DE L’ENERGIE DE FREINAGE DE VEHICULES FERROVIAIRES, VEHICULES FERROVIAIRES
POUR CE SYSTEME. –
(Inventeurs : CORNIC
DA N I E L ; AU T H I E P I E R R E ; TAYAT FA R A D J ) . –
Demandeur: ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme, –
p
o
r
m Ce système de récupération de l’énergie de freinage
de véhicules ferroviaires comporte plusieurs sous-stations Sk espacées les unes des autres par une distance
Dk, chaque sous-station étant associée à sa propre zone
Zfk de récupération d’énergie de freinage dans laquelle,
quelle que soit la position du véhicule ferroviaire à l’intérieur de cette zone Zfk, la sous-station Sk est capable de
récupérer au moins une partie de l’énergie de freinage
de ce véhicule ferroviaire,
une zone Zfk de récupération de l’énergie de freinage
étant un segment [LGfk; LDfk] d’une ligne d’alimentation
(6) centrée autour d’un point Pk de raccordement de la
sous-station Sk et dont les limites LGfk, LDfk sont espacées de part et d’autre du point Pk par une distance Fk
égale à (UCmax-UC3mink)/(ρImax). La valeur de la limite
UC3mink est telle que la distance Fk est supérieure ou
égale à Dk/2.
B60J
57
58
B60N
a 2.915.436 – b (A1) – d [07 03038]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j B 60 N 2/235 (2006.01). – k MECANISME
D’ARTICULATION ET SIEGE DE VEHICULE COMPORTANT UN TEL MECANISME. –
(Inventeurs : FERRE
LUDOVIC ; BOULE PHILIPPE ; BALOCHE FRANCOIS). –
Demandeur : FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
p
o
r
m Mécanisme
d’articulation pour siège de véhicule,
comportant des première et deuxième armatures (7, 8)
montées rotatives l’une par rapport à l’autre et reliées
entre elles par un engrenage (10) commandé par un
organe d’entrée (11) comportant un arbre central (12)
monté rotatif dans un palier (19) solidaire de la deuxième
armature (8). Un ressort hélicoïdal (17) est disposé entre
l’arbre central et le pallier pour freiner le mécanisme
lorsqu’il subit une rotation involontaire dans un sens de
rotation.
a 2.915.437 – b (A1) – d [07 03044]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j B 60 Q 1/00 (2006.01). – k S Y S T E M E
D’ECLAIRAGE MONTE DANS UN VEHICULE ET VEHICULE COMPRENANT UN TEL SYSTEME D’ECLAIRAGE –
( I n ve n t e u r : A N D E R L I N I DA N I E L ) . –
Demandeur : CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET POUPON
p
o
r
m L’invention concerne un systeme d’éclairage monté
dans un véhicule comprenant une porte (10) et une poignée (12) de porte, ce système comprenant au moins
une source lumineuse raccordée au réseau électrique du
véhicule. La source lumineuse est montée dans un support (16) qui est disposé adjacent à la poignée (12) de
porte.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.438 – b (A1) – d [08 52789]. – e 2 5 a v r i l
2008. – j B 60 Q 1/00 (2006.01), B 60 R 16/03. –
k PHARE POUR VEHICULE – p (Inventeurs : YASHIKI SATORU; UMEHARA HIROMI). – o D e m a n d e u r :
KOITO MANUFACTURING CO LTD, – r M a n d a t a i r e :
CABINET BEAU DE LOMENIE . – f Priorité : JP, 26
avril 2007, n˚ 2007116545.
m Un phare pour véhicule (1) est agencé de manière à
empêcher l’humidité de pénétrer dans le circuit d’allumage et dans un espace d’allumage. Un couvercle
arrière (6) comporte un corps principal de couvercle (19)
ajusté dans la portion d’ajustement (5) d’un corps de
lampe (2) et constitué d’un matériau en résine, ainsi que
des bornes de connexion (20) incorporées dans le corps
principal de couvercle (19) (à l’exception d’une partie des
bornes) et constituées d’un matériau métallique. Le
corps principal de couvercle (19) et les bornes de connexion (20) sont moulés en une seule pièce. Sur le corps
principal de couvercle (19) sont prévues des portions
d’incrustation de composants (23b), dans lesquelles sont
respectivement incrustés des composants électroniques
(26) qui constituent un circuit d’allumage d’une lampe à
décharge (9) et qui sont électriquement connectés aux
bornes de connexion (20). Une partie des bornes de connexion (20) faisant saillie depuis le corps principal de
couvercle est formée en tant que portions de borne de
connecteur (20b) d’un connecteur d’alimentation pour
délivrer de l’énergie à la lampe à décharge (9).
a 2.915.439 – b (A1) – d [07 54756]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j B 60 R 7/00 (2006.01), B 60 R 7/02, 7/04,
7/06. – k VIDE-POCHE POUR VEHICULE AUTOMOBILE – p ( I n v e n t e u r :
CHHEANG
N A K RY ) . –
o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, – r Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
m Vide-poche 3 pour véhicule automobile comprenant
un boîtier de stockage 9 présentant une ouverture fermée par au moins un portillon mobile 5. Le vide-poche 3
présente une ouverture supplémentaire 7 délimitée en
partie par le portillon 5 en position fermée.
B60Q
59
60
B60R
a 2.915.440 – b (A1) – d [07 54799]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j B 60 R 7/06 (2006.01). – k PLANCHE DE
BORD DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT
UNE BOITE A GANTS DE GRANDE CAPACITE –
(Inventeur: CHHEANG NAKRY). –
Demandeur :
RENAULT SAS Société par actions simplif iée, –
Mandataire: CABINET PHILIPPE KOHN
p
o
r
m L’invention propose une planche de bord (10) pour un
véhicule automobile, du type qui comporte au moins une
boîte à gants (12), qui comporte un bac fixe (18), qui est
logé dans la planche (10) de bord et qui est accessible
par une ouverture (20) pratiquée dans la planche (10) de
bord, et un couvercle (22), qui est agencé dans une partie supérieure (24) de la planche (10) de bord agencée
au dessus du niveau des genoux (26) d’un occupant (16)
de la place (14) passager du véhicule, caractérisée en ce
que le bac fixe (18) s’étend dans la planche (10) de bord
au moins en partie en dessous d’un niveau (n) inférieur
de l’ouverture (20) et longitudinalement en retrait du bord
avant (28) de la planche (10) de bord.
a 2.915.441 – b (A1) – d [07 54712]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j B 60 R 13/07 (2006.01), B 62 D 25/02, 65/06,
B 60 J 10/08. – k EMBRASURE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET PROCEDE DE FABRICATION D’UNE EMB R A S U R E D E V E H I C U L E AU TO M O B I L E –
(Inventeur: SIMON GUILLAUME). –
Demandeur :
p
o
r
m L’embrasure est destinée à recevoir une portière de
véhicule automobile, la portière étant munie d’un joint
d’étanchéité (20) fixé sur une tranche inférieure (18) de
la portière. L’embrasure comporte un palier de marche
(22) définissant une surface d’appui (24) du joint d’étanchéité en position fermée de la portière.
Le palier de marche comprend une rigole transversale
(28) s’étendant en travers de la surface d’appui (24) du
joint, entre l’intérieur et l’extérieur du véhicule.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.442 – b (A1) – d [07 57214]. – e 2 8 a o û t
2007. – j B 60 R 19/18 (2006.01), B 62 D 65/16. –
k PROCEDE DE FABRICATION D’UN ORGANE D’ABSORPTION D’ENERGIE DE CHOC – p ( I n v e n t e u r :
LAURENT CLAUDE). – o D e m a n d e u r : FAU R E C I A
B L O C AVA N T S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
r
m Le procédé de fabrication d’un organe (10) d’absorption d’énergie de chocs propre à absorber une partie de
l’énergie de chocs comprend d’une part un corps (12) en
matière plastique présentant au moins une cloison (22)
délimitant un logement (24) et d’autre part un noyau
interne (14) disposé à l’intérieur du logement. Le procédé
comprend les étapes suivantes:
- fabriquer le corps (12) par injection de matière plastique
dans un moule, le logement (24) ayant sa forme déterminée après extraction du corps (12) hors du moule et
refroidissement;
- approvisionner un noyau interne (14); et
- introduire le noyau interne (14) dans le logement (24).
a 2.915.443 – b (A1) – d [07 54732]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j B 60 R 21/055 (2006.01), B 60 R 22/10,
B 60 N 2/48, A 47 C 7/38. – k DISPOSITIF DE SECURITE DESTINE A ETRE MONTE SUR UN SIEGE DE VEHICULE ET A LIMITER LE DEPLACEMENT D’UN
PASSAGER ASSIS SUR LEDIT SIEGE –
(Inventeur :
FOMPERINE STEPHAN). –
Demandeur : PEUGEOT
CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif de sécurité (1) destiné à être monté sur le dossier (3) d’un siège de véhicule
(2), tel qu’un véhicule automobile, et comprenant deux
bras (A, B) destinés à s’étendre à l’avant du dossier (3)
du siège (2) en étant latéralement espacés l’un de l’autre
et à limiter le déplacement latéral du corps d’un passager
(4) assis sur ledit siège (2).
Particulièrement selon l’invention, les deux bras (A, B)
sont aptes à pivoter l’un par rapport à l’autre entre une
position déployée ou d’utilisation dans laquelle les deux
bras (A, B) sont latéralement espacés et une position
d’encombrement limité dans laquelle les bras (A, B) sont
rabattus l’un vers l’autre.
L’invention trouve son application dans le domaine de
l’automobile.
B60R
61
62
B60S
a 2.915.444 – b (A1) – d [07 54662]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j B 60 S 1/04 (2006.01). – k ESSUIE-GLACE D’UN VITRAGE DE VEHICULE LIMITANT L’USURE
DE SES LAMES ET VEHICULE COMPRENANT UN TEL
ESSUIE-GLACE –
(Inventeur : WONG KONG TAO
DAVID). –
Demandeur : PSA PEUGEOT CITROEN
Groupement d’intérêt économique, –
Mandataire :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
p
o
r
m L’invention concerne un essuie-glace (2) d’un vitrage
(3) de véhicule (1), tel qu’un véhicule automobile (1),
comprenant un bras (4) portant un balai (5) destiné à
entrer en contact avec le vitrage (3), et une cale (7) montée sur le véhicule (1) et étant destinée à recevoir le bras
(4) au repos.
Particulièrement selon l’invention, la cale (7) présente un
rebord (10) situé à l’extrémité distale de la cale (7) relativement au vitrage (3) de façon à éviter que le bras (4)
passe au-delà de la cale (7).
L’invention trouve son application dans le domaine de
l’automobile.
a 2.915.445 – b (A1) – d [07 03102]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j B 60 S 1/40 (2006.01). – k ELEMENT DE
LIAISON D’UN BALAI D’ESSUYAGE COMPORTANT
DES LANGUETTES LONGITUDINALES DE VERROUILLAGE –
(Inventeurs: VACHER PASCAL; PIERREDON DAVID). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES
D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée
p
o
m L’invention propose un élément de liaison (16) d’un
balai (10) d’essuie-glace avec un bras d’entraînement,
qui est destiné à être fixé à un élément structurel (14) du
balai (10) en forme de lame horizontale longitudinale, au
travers d’une ouverture supérieure (32) réalisée dans
une monture de support (12) du balai (10), qui comporte
au moins deux pattes (34) latérales verticales dont
l’extrémité inférieure (42) de chaque patte (34) est apte à
être déformée transversalement de manière permanente
pour s’appuyer contre une face inférieure (14i) horizontale de l’élément structurel (14), caractérisé en ce que
l’extrémité inférieure (42) de chaque patte (34) latérale
comporte une languette (44) d’orientation principale longitudinale, qui est apte à être déformée transversalement
par pliage de la languette (44) le long d’une ligne de
pliage sensiblement verticale.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.446 – b (A1) – d [07 03112]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j B 60 S 1/52 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
LAVAGE D’UNE SURFACE TRANSPARENTE OU REFLESHISSANTE, NOTAMMENT LA GLACE D’UN PROJ E C T E U R D ’ U N V E H I C U L E AU TO M O B I L E –
P U I B A R AU D
A N TO I N E ) . –
Demandeur: VALEO VISION Société anonyme
p
o
m L’invention concerne un dispositif de lavage pour le
lavage de la surface transparente ou réfléchissante,
notamment la glace; de projecteur d’un véhicule à l’aide
de gicleurs alimentés en liquide de lavage et monté à
l’extrémité (5b) de la tige d’un organe télescopique, un
porte-gicleur (12) monté à l’extrémité saillante de la tige
avec au moins deux gicleurs (24, 25)
Les gicleurs (24, 25) sont logés chacun dans une cavité
(28, 29) du corps (20) du porte-gicleur, et les cavités sont
disposées l’une au-dessus de l’autre dans l’alignement
de la tige.
a 2.915.447 – b (A1) – d [07 54805]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j B 60 W 30/10 (2006.01), B 60 W 30/02. –
k METHODE DE MODELISATION D’UN VEHICULE
AUTOMOBILE – p (Inventeurs : PENGOV MARCO ;
NOUILLANT CEDRIC; VILLAGRA JORGE; D’ANDREA
NOVEL BRIGITTE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET WEINSTEIN
o
r
m L’invention
concerne une méthode pour déterminer
en temps réel dans un véhicule, notamment d’un véhicule automobile, une vitesse de lacet de référence
(Vψref) du véhicule à partir de valeurs mesurées telles
que la vitesse longitudinale du véhicule et l’angle de braquage du véhicule, ou bien une estimation de la vitesse
latérale ou dérive du véhicule à partir de valeurs mesurées telles que la vitesse longitudinale du véhicule et
l’angle de braquage du véhicule ainsi qu’une valeur
mesurée de vitesse de lacet (Vψ mes), en exploitant un
modèle de type bicyclette dit étendu dans lequel la dérivée de la vitesse de lacet dépend du couple de lacet subi
par le véhicule et d’un correctif dépendant de la vitesse
latérale ou dérive du véhicule.
L’invention concerne les systèmes de correction de trajectoire.
B60S
63
64
B62B
a 2.915.448 – b (A1) – d [07 54686]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j B 62 B 1/20 (2006.01). – k BROUETTE OU
ANALOGUE EMPILABLE PAR SOUS-ELEMENTS PREMONTES –
(Inventeurs : DEVYNCK GABRIEL ; PITISI CHRISTIAN). –
Demandeur : HAEMMERLIN SAS
Mandataire: NUSS
p
o
r
m La présente invention a pour objet une brouette empilable par sous-éléments prémontés, essentiellement
constituée par un ensemble de caisse (2) et de brancards (3), par un ensemble de pieds (4) et de paliers de
roue et par une roue (16) démontable.
Brouette caractérisée en ce que l’ensemble de caisse (2)
et de brancards (3) est muni de moyens d’assemblage
avant et arrière (7 et 8), respectivement par coopération
de forme et déformation élastique, destinés à coopérer
avec des moyens (7’, 8’) correspondants de l’ensemble
de pieds (4) et de paliers de roue et en ce que la roue
(16) est pourvue d’un axe de montage sans outil sur les
pieds (4).
a 2.915.449 – b (A1) – d [07 54692]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j B 62 B 9/18 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D’AMORTISSEMENT DE CHOCS POUR POUSSETTE
JOUET –
( I n ve n t e u r : H UA N G M I N G TA I ) . –
Demandeur: HUANG MING TAI, –
Mandataire :
CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m Dispositif d’amortissement de chocs pour poussette
jouet comprenant un premier élément (31) et un second
élément (32). Une extrémité (310) du premier élément
est accouplée avec une extrémité inférieure d’une barre
appartenant à une paire de barres à articulation en croix
de la poussette jouet. L’autre extrémité (34) du premier
élément comporte une base (315) avec un prolongement
(316). Une extrémité (320) du second élément est accouplée avec un châssis de roues de la poussette jouet.
L’autre extrémité du second élément a deux parois latérales espacées (329) et une paroi supérieure (322) qui
relient l’une à l’autre les parois latérales (329), en définissant un compartiment (321) à ouverture dans le bas pour
recevoir de manière amovible la base (315) et le prolongement (316). Une face interne (49) d’une paroi latérale
(329) de l’autre extrémité du second élément (32) comporte une gorge (328) et une fente (323) afin de recevoir
respectivement une saillie (314) présente sur le prolongement (316) et un bloc d’accouplement (318) présents
sur la base (315).
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.450 – b (A1) – d [08 52715]. – e 2 3 a v r i l
2008. – j B 62 D 21/11 (2006.01), B 21 D 47/04, B 23 P
13/00. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UN CADRE
AUXILIAIRE DE VEHICULE AUTOMOBILE, ET CADRE
AUXILIAIRE AINSI OBTENU –
(Inventeurs : DORR
JOCHEN; WIBBEKE MICHAEL). –
Demandeur :
B E N T E L E R AU TO M O B I LT E C H N I K G M B H , –
M a n d a t a i r e : C A B I N E T P L A S S E R AU D . –
Priorité: DE, 24 avril 2007, n˚ 102007019590.9.
p
o
r
f
m Le
cadre auxiliaire (1) présente des goussets
d’assemblage (2, 3, 4, 5) venus de fonderie en un matériau à base d’aluminium, distants les uns des autres et
solidarisés par des éléments profilés (6, 7, 8, 9). Lesdits
éléments (6, 7, 8, 9), se présentant comme des profilés
creux en acier, traversent lesdits goussets (2, 3, 4, 5). Ils
forment un bâti (12) ouvert ou fermé, qui est inséré dans
un outil de coulée et est enrobé périphériquement, par
zones, pour former lesdits goussets (2, 3, 4, 5).
a 2.915.451 – b (A1) – d [07 03035]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j B 62 D 21/15 (2006.01), B 60 R 21/34. –
k PROLONGE AVEC APPUI PERFECTIONNE. –
p (Inventeurs : DE QUEIROZ WILDER ; DERCHU
THIERRY; DESLANDE RAYMOND). – o Demandeur :
VALLOUREC COMPOSANTS AUTOMOBILES VITRY
Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET NETTER
r
m L’invention concerne un dispositif mécanique allongé
pour véhicule, pour encaisser des chocs, qui comprend
une pièce allongée (1) profilée ou tubulaire de section
droite polygonale, et une pièce d’extrémité (2), montée à
une extrémité de la pièce allongée, selon un angle perpendiculaire à l’axe de la pièce allongée, et prévue pour
fixation à d’autres éléments.
Au voisinage de son extrémité, la pièce allongée (1) comporte des dégagements, qui laissent subsister des zones
ajustées ou carres (172-173), au voisinage d’arêtes de
sa section droite, et il est prévu entre la pièce allongée
(1) et la pièce d’extrémité (2) une fixation rigide qui maintient les zones ajustées en appui direct sur la pièce
d’extrémité, les zones ajustées (172-173) étant dimensionnées pour résister à des efforts de compression et à
un couple de basculement lors de chocs.
B62D
65
66
B62D
a 2.915.452 – b (A1) – d [07 03088]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j B 62 D 25/20 (2006.01). – k P L A N C H E R
DE VEHICULE AUTOMOBILE INCLUANT UN SUPPORT
ET VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN TEL
PLANCHER. –
(Inventeurs : BLAISE VINCENT ; TALLET FREDERIC). –
D e m a n d e u r : P E U G E OT C I TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire: LAVOIX
p
o
r
m Ce plancher de véhicule automobile inclut:
- un plancher d’habitacle (2) avec des parties droite (20)
et gauche (22) et un renfort (24) longitudinal au-dessus
de celles-ci; et
- un plancher de coffre qui comprend une partie arrière
(30) surélevée par rapport au plancher d’habitacle (2).
Le plancher de coffre comprend en outre un prolongateur
globalement plan et horizontal s’étendant devant la partie
arrière et partiellement au-dessus du plancher d’habitacle (2). Le plancher de véhicule comprend en outre un
support (4) fixé sur le renfort (24) et pourvu de moyens
de soutien du prolongateur.
a 2.915.453 – b (A1) – d [07 02983]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j B 62 H 3/08 (2006.01). – k SUPPORT MOBILE ET AJUSTABLE DE CYCLE POUR ESPACE NON
EQUIPE –
(Inventeur : DEHAEMERS CLAUDE). –
Demandeur: DEHAEMERS CLAUDE
p
o
m Dispositif
mobile pour stocker les cycles dans un
espace non équipé.
L’invention concerne un dispositif mobile, déplaçable et
transportable pour maintenir par une roue tous les types
et les dimensions de cycles en position verticale sur les
roues. Le placement du cycle et l’enlèvement se fait rapidement et sans effort par un enfant.
Il est constitué de deux éléments (1 & 2) à espacement
réglable entre lesquels la roue est introduite. La roue est
maintenue horizontalement par une cale à l’avant et une
à l’arrière (5 & 6) la distance entre les cales est réglable
pour s’adapter à tous les diamètres de roues. Même sur
des surfaces inclinées le cycle ne peut sortir seul par son
poids du dispositif.
Le dispositif est notamment destiné au stockage des
cycles au cours d’épreuves sportives qui comprennent
plusieurs disciplines avec enchaînement à l’exemple du
triathlon.
Plusieurs dispositifs peuvent être associés pour former
des allées.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.454 – b (A1) – d [07 03024]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j B 62 K 15/00 (2006.01), B 62 K 5/04, 17/00,
A 45 C 5/14, 13/38. – k PATINETTE INTEGREE A
UNE SACOCHE – p (Inventeurs : GAABAB JABER ;
COMSA MARIA ; BANANA IMANE ; DRAME MOUNA ;
LIGIER JEREMY). –
Demandeurs : GAABAB JABER ;
COMSA MARIA; BANANA IMANE; BOUCHE NICOLAS;
DRAME MOUNA, –
Mandataire: LIGIER JEREMY
o
r
m L’invention concerne une patinette qui est intégrée à
une sacoche (11) de manière compacte. Elle présente
des dimensions et un poids tels qu’elle peut se porter à
bout de bras. La sacoche est détachable, ainsi l’utilisateur peut ou non transporter en permanence la sacoche
et la patinette.
Elle est constituée d’une sacoche, d’une patinette, d’un
bloc de mousse antichoc (17), de trois roues (8), d’un
garde-boue (9), d’un frein (10) d’une coque télescopique
(6) et d’un tube pliable et télescopique (2) avec un revêtement plastique (4) au touché soft fixée à un tube vertical
(1) par l’intermédiaire d’une pièce métallique spécifique
(3).
a 2.915.455 – b (A1) – d [07 03116]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j B 62 K 25/08 (2006.01). – k POTENCE TELESCOPIQUE A SUSPENSION POUR VELO –
(Inventeur : COUILLAUD ALAIN JEAN JACQUES). –
Demandeur: COUILLAUD ALAIN JEAN JACQUES, –
Mandataire: COUILLAUD ALAIN
p
o
r
m Dispositif consistant en une potence télescopique à
suspension pour vélos.
L’objet de l’invention atténue avec l’efficacité requise les
ondes de chocs et vibrations que l’utilisateur perçoit des
mains aux épaules.
L’apport de poids lié au dispositif est très réduit et
l’encombrement quasi inexistant sur l’aspect extérieur
des vélos.
Le dispositif est constitué d’une part de la potence dont
la colonne est positionnée partiellement dans le tube de
fourche et prend appui dans ce dernier sur un ressort à
compression. Le ressort s’appuie lui-même sur un butée
au fond du tube.
D’autre part un élément rectangulaire plat de cinq millimètres environ d’épaisseur et trois centimètres environ
de longueur (hauteur) traverse la colonne de potence en
son diamètre dans sa partie inférieure. Les deux côtés
parallèles à la colonne, de cet élément plat, traversent la
paroi de la colonne de potence de part et d’autre de
celle-ci, par deux ouvertures adéquates se jouxtant par
son diamètre.
Le tube de fourche comporte dans sa moitié supérieure
et dans le sens de sa longueur deux fentes parallèles se
jouxtant par son diamètre. Ainsi, une fois les pièces du
dispositif assemblées, les bords (hauteurs) de l’élément
plat positionné dans la colonne de potence sont insérés
en même temps dans les fentes du tube de fourche.
B62K
67
68
B63B
a 2.915.456 – b (A1) – d [07 03086]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j B 63 B 22/18 (2006.01), B 63 B 21/50, 21/
34. – k BOUEE SOUS-MARINE A ELEMENTS MODULAIRES. – p ( I nve n t e u r : T H O M A S P I E R R E A R MAND). – o D e m a n d e u r : T E C H N I P F R A N C E , –
r Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT
m L’invention concerne une bouée sous-marine destiné
à suspendre une conduite (60) entre un fond marin et
une surface, ladite bouée comprenant une armature (10)
et une pluralité d’éléments modulaires (50) adaptés à
être montés dans ladite armature, lesdits éléments
modulaires s’étendant entre deux extrémités d’élément
modulaire opposées (52, 54), ladite armature présentant
un corps longitudinal (12) destiné à recevoir ladite conduite tubulaire étendue et des moyens de retenue (14,
16, 18) montés sur ledit corps pour maintenir lesdits éléments modulaires (50) sensiblement parallèlement audit
corps. Selon l’invention les moyens de retenue comprennent deux structures de retenue (14, 16) espacées l’une
de l’autre sur ledit corps (12), et lesdites structures de
retenue (14, 16) sont maintenues en position fixe l’une
par rapport à l’autre de façon à emprisonner au moins un
élément modulaire (50).
a 2.915.457 – b (A1) – d [07 02985]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j B 63 B 35/79 (2006.01), B 63 B 35/85. –
k CALE-PIED A FIXATION RAPIDE POUR PLANCHE
DE SURF – p ( I n ve n t e u r : B A L L U A R N AU D ) . –
o Demandeur: ZONE B Société à responsabilité limitée
m L’invention
concerne un système de fixation rapide
pour cale-pieds d’une planche de surf, notamment sur
l’eau. Ce dispositif permet de mettre en oeuvre aisément
les cale-pieds sur la planche sans recours à un quelconque outillage.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.458 – b (A1) – d [07 54678]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j B 64 C 1/12 (2006.01), B 64 C 1/00. –
k ASSEMBLAGE DE PANNEAUX DE FUSELAGE D’UN
AVION – p (Inventeurs : CAZZOLA MARC ; DEILHES
SANDRINE; NORMAND MATHIEU). – o Demandeur :
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
r
m L’invention concerne un fuselage d’avion (10), comportant au moins deux tronçons (11a, 11b) maintenus
assemblés au niveau d’une jonction circonférentielle (8),
chaque tronçon comportant au moins un panneau
(2a)(2b). Ladite jonction circonférentielle comporte au
moins une virole interne (3), située sur une face, dite face
intérieure (21 a, 21 b), du fuselage. Ladite virole interne
présente une largeur Ii, recouvre partiellement chacun
desdits deux panneaux, et est fixée auxdits deux panneaux par des fixations (7). Le fuselage comporte en
outre une virole externe (5), située sur une face, dite face
extérieure (23a, 23b), du fuselage, opposée à la face
intérieure. Ladite virole externe présente une largeur le,
recouvre partiellement les deux panneaux (2a, 2b), et est
fixée auxdits deux panneaux et à la virole interne (3) par
tout ou partie des fixations (7) assurant la fixation de la
virole interne (3) auxdits deux panneaux.
a 2.915.459 – b (A1) – d [07 54689]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j B 64 C 1/26 (2006.01), B 64 C 1/00, B 64 D
27/20. – k ARCHITECTURE D’AVION A FUSELAGE
LARGE – p (Inventeurs : CAZALS OLIVIER ; DRUOT
THIERRY). – o Demandeur: AIRBUS FRANCE Société
par actions simplifiée, – r Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
m Un
avion de grande capacité comporte principalement un fuselage large 2 qui ne présente pas de zone à
largeur constante entre l’avant et l’arrière et une aile 3
fixée au fuselage.
De préférence les moteurs 5 sont fixés à l’arrière sous un
empennage horizontal 41 maintenu au-dessus du fuselage 2 par des dérives 42a, 42b, 42c et des puits 241 de
maintenance sont aménagés dans le fuselage à la verticale de chaque moteur 5 pour permettre un montage et
une dépose des moteurs avec des moyens conventionnels.
La largeur du fuselage est déterminée d’une part pour
que le train d’atterrissage de l’avion soit fixé au fuselage
et soit en position rentré inclus dans le volume intérieur
du fuselage et d’autre part que les moteurs arrières
soient au-dessus du fuselage pour exploiter les effets
bénéfiques de cette position.
B64C
69
70
B64D
a 2.915.460 – b (A1) – d [07 54696]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j B 64 D 27/20 (2006.01), B 64 C 1/16. –
k ARCHITECTURE D’AVION AUTONOME POUR LE
TRANSPORT ET LE REMPLACEMENT DES MOTEURS
DE PROPULSION –
(Inventeur : CAZALS OLIVIER). –
Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par
Mandataire : CABINET SCHMIT
CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m Afin d’être en mesure de transporter et de remplacer
de manière autonome un de ses moteurs de propulsion
défaillant, un avion comporte:
- un fuselage 2;
- des moteurs de propulsion 3 maintenus au-dessus du
fuselage 2;
- des puits de maintenance 7 traversant le fuselage 2
sensiblement à la verticale des moteurs par lesquels les
moteurs peuvent être montés ou descendus;
- une soute 4 comportant un plancher 41 aménagée
dans le fuselage, les dimensions hauteur, longueur et largeur de la soute étant compatibles avec le transport d’un
moteur 3, 3r;
- la soute 4 et les puits 7 ont une paroi 73 commune de
séparation comportant une issue 42 dont les dimensions
permettent le passage d’un moteur 3;
- une trappe inférieure 8 ou rampe de fermeture des
ouvertures inférieures 72 des puits 7 comporte une position dans laquelle la surface supérieure de la rampe est
sensiblement horizontale et sensiblement dans le prolongement du plancher 41 de la soute 4.
Suivant cet agencement un moteur de propulsion 3 peut
être remplacé par un moteur 3r transporté en soute 4 de
manière autonome pour l’avion.
a 2.915.461 – b (A1) – d [07 02956]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j B 6 4 D
33/08
(2006.01). –
k AGENCEMENT D’ENTREE D’AIR POUR VEHICULE,
NOTAMMENT UN AERONEF. – p (Inventeurs : ALVAREZ FRANCK ; CHANCERELLE EMERIC ; PORTE
ALAIN; PRAT DAMIEN). –
Demandeur : AIRBUS
FRANCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET BONNETAT
o
r
m Agencement d’entrée d’air pour véhicule, notamment
un aéronef.
Selon l’invention, ledit agencement comporte des
moyens d’obturation mobiles du canal de passage d’air
(10), commandés par une surface aérodynamique (20)
disposée dans ledit canal de passage d’air (10) et apte à
engendrer une force de portance (P) sous l’action du flux
d’air extérieur (F) traversant ledit canal de passage d’air
(10).
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.462 – b (A1) – d [07 02999]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j B 64 F 1/32 (2006.01), B 66 F 9/06. –
k VEHICULE DE CHARGEMENT / DECHARGEMENT
D ’ O B J E T S V E R S / D E P U I S U N AV I O N . –
(Inventeurs : GIRARD MICHEL ; CLAUDINON JEAN
LOUIS). –
Demandeur: AIR MARREL Société par actions simplifiée, –
Mandataire : GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m Le véhicule (1) comprend:
- une plateforme avant (8) mobile par rapport au châssis
(2) entre une position basse et une position haute, et
comportant un bord arrière (10) au droit duquel est définie une ouverture de transfert (22);
- une plateforme arrière (17) mobile par rapport au châssis entre une position basse et une position haute dans
laquelle les plateformes sont au même niveau et le bord
avant (18) de la plateforme arrière est adjacent au bord
arrière de la plateforme avant, pour permettre le transfert
d’objets (7) à travers l’ouverture de transfert;
- un panneau (23) monté sur la plateforme avant près du
bord arrière, mobile entre une position de sécurité, où le
panneau obture l’ouverture de transfert, et une position
de dégagement, autorisant le transfert des objets entre
les plateformes.
a 2.915.463 – b (A3) – d [07 02981]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j B 64 G 1/12 (2006.01). – k A S T R O N E F
AMENAGE POUR VOYAGES INTERPLANETAIRES ET
MISSIONS SPATIALES DE TRES LONGUE DUREE –
(Inventeur : EVEN DANIEL ALBERIC ERNEST). –
Demandeur : EVEN DANIEL ALBERIC ERNEST, –
Mandataire: EVEN DANIEL
p
o
r
m L’invention concerne un dispositif plus léger que l’air
utilisant notamment les gaz ambiants et l’énergie solaire.
Le dispositif comporte un anneau de base 1, une carcasse cylindrique rigide 3 recouverte d’une enveloppe et
remplie d’aérostats 4 gonflés par répulsion électrostatique, un revêtement de photopiles 17, une centrale électrique 5, une salle de recyclage 6, un poste de pilotage 7,
des serres de cultures hors sol 8, des cabines aménagées 9. une infirmerie 10, des soutes à fret 11 et 13, un
atelier 12. des réacteurs électroniques 14 et des réacteurs à air liquide 16.
Le dispositif selon l’invention est principalement destiné
aux voyages interplanétaires et aux missions spatiales
de très longue durée.
B64F
71
72
B65D
a 2.915.464 – b (A1) – d [07 54778]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j B 65 D 5/72 (2006.01), B 65 D 5/54, 71/00,
5/50. – k EMBALLAGE POUR LE CONDITIONNEMENT ET LA DISTRIBUTION D’ARTICLES –
(Inventeur: BREBAN HENRY). –
Demandeur : PAPER & BOARD ORGANISATION Société à responsabilité limitée, –
p
o
r
m L’invention concerne un emballage (1) pour le conditionnement et la distribution d’articles, formant un réceptacle fermé à l’intérieur duquel sont disposés lesdits
articles. Le réceptacle présente au moins une embase
(3), deux côtés latéraux (5,7) et une face avant (13) apte
à présenter, en partie basse, une ouverture (15) permettant l’extraction d’un premier article (17), ladite extraction
autorisant l’acheminement par gravité d’un second article
(19) devant ladite ouverture. Les bords adjacents (21,23)
de l’embase et de la face avant sont articulés, notamment par une ligne de pliage (25), l’emballage comprenant des moyens d’ouverture agencés pour séparer la
face avant en une partie supérieure (27) et une partie
inférieure (29) et constituer ladite ouverture. La partie
supérieure reste fixe sur le réceptacle et la partie inférieure (29) s’incline vers l’avant depuis la ligne de pliage
(25). L’ouverture est apte à dégager vers l’avant le premier article (17) par rapport aux autres articles (19), pour
le positionner en appui sur le côté interne de la partie
inférieure inclinée. La partie inférieure comprend des
moyens de renfort et d’arrêt agencés pour rigidifier ladite
partie inférieure en position inclinée et pour limiter son
angle d’inclinaison.
a 2.915.465 – b (A1) – d [07 54782]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j B 65 D 25/08 (2006.01), B 65 D 85/72. –
k CONTENEUR AVEC DOSE POUR LIQUIDE INTEGREE – p ( I n ve n t e u r : R I VA L J E A N L U C ) . –
o Demandeur : C.G.L.PACK SERVICE Société par actions simplifiée, – r Mandataire: CABINET PONCET
m Le conteneur pour contenir des aliments comporte un
bol (1) et un couvercle (2) conformés pour être maintenus en contact étanche selon leur bord périphérique
(110, 210) et pour être séparés par l’action d’un utilisateur. Un compartiment à liquide (3), intégré au bol (1) ou
au couvercle (2), comprend une paroi extérieure (30)
déformable et est obturé par un opercule intérieur prévu
pour se rompre ou se détacher sous l’effet d’une surpression du liquide lors d’une pression mécanique (F1) exercée par l’utilisateur.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.466 – b (A1) – d [07 03128]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j B 65 D 41/32 (2006.01), B 65 D 51/24. –
k CAPSULE AVEC PASSOIRE INTEGREE DESTINEE
A EQUIPER LE BOCAL ALIMENTAIRE APPERTISE EN
OFFRANT LA POSSIBILITE AU CONSOMMATEUR
D’EGOUTTER ET RINCER LES ALIMENTS CONTENUS
DANS LE BOCAL –
( I nve n t e u r : K A R KO U R K A RIM). –
Demandeur: KARKOUR KARIM
p
o
m Capsule avec passoire intégrée destinée à équiper le
bocal alimentaire appertisé en offrant la possibilité au
consommateur d’égoutter et rincer les aliments contenus
dans un bocal.
L’invention consiste à concevoir une capsule (1) avec
passoire (2) intégrée destinée à équiper le bocal (10) alimentaire appertisé et permettant au consommateur
d’égoutter et éventuellement rincer les aliments contenus
dans le bocal (10).
La capsule (1) comporte une passoire (2) fixée sur
l’extrémité inférieure (9) du rebord interne (5) de la capsule et intégrée en dessous d’un couvercle (3). Ce couvercle (3) qui se situe sur la partie supérieure de la
capsule (1) est serti grâce à son rebord (4) avec l’extrémité supérieure (6) du rebord interne (5) de la capsule
(1). Ce couvercle une fois ouvert, permet au consommateur, sans décapsuler la capsule (1) du bocal, de libérer
l’accès à la passoire (2) et procéder ainsi à l’égouttement
des aliments contenus dans le bocal à l’aide des orifices
(7) situés au fond de la passoire (2) et à travers lesquels
s’évacue le liquide accompagnant ces aliments. Le
rebord externe (8) de la capsule (1) comporte un système de vissage s’adaptant sur le rebord du bocal (10).
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné
à équiper le bocal alimentaire.
a 2.915.467 – b (A1) – d [07 02965]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j B 65 D 47/34 (2006.01), B 65 D 83/76, B 05 B
11/02. – k DISPOSITIF ET DISTRIBUTION D’UN PRODUIT LIQUIDE A PATEUX PAR POMPE DE DOSAGE. –
(Inventeur: LAUTRE PHILIPPE). –
Demandeur :
PLASTOHM DIVISION EMBALLAGES Société anonyme, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
(CABINET BALLOT)
p
o
r
m Dispositif
(1) de distribution d’un produit liquide à
pâteux (2) destiné à être mis en place à l’extrémité
ouverte (3) d’un contenant rigide (4) et constitué par une
pompe manuelle de dosage (5) d’une quantité prédéterminée de produit (2) à distribuer, comprenant:
- un élément de base (6) destiné à être mis en place sur
le contenant (4),
- un bouton poussoir (8) muni d’un bec de distribution (9)
susceptible d’agir en pompage à l’encontre d’
- un soufflet (11) comportant des moyens d’ouverture-fermeture, réalisés à l’extrémité supérieure dudit soufflet
(11),
caractérisé en ce que ces moyens sont constitués par:
- une première collerette périphérique interne (16) réalisée à l’extrémité supérieure du soufflet (11), associée à
- une seconde collerette (18) du soufflet (11), concentrique à la première (16), se logeant dans une même gorge
(14) du bouton poussoir (8), mais de laquelle collerette
est issue une languette de verrouillage (20), apte à obturer l’orifice (15).
B65D
73
74
B65D
a 2.915.468 – b (A3) – d [07 54776]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j B 65 D 65/38 (2006.01), B 65 D 5/52, 85/20. –
k EMBALLAGE ALIMENTAIRE RECYCLABLE –
p (Inventeurs : VELA VICENTE JOAQUIN ; VELA VICENTE GONZALO). – o Demandeurs : VELA VICENT E J O AQ U I N ; V E L A V I C E N T E G O N Z A L O , –
r Mandataire: CABINET WEINSTEIN
m L’invention concerne un emballage alimentaire recyclable.
L’emballage est caractérisé en ce que sa zone transparente (3) est réalisée à partir d’une matière conjointement recyclable avec le papier du reste de sa structure.
L’invention trouve application dans le domaine alimentaire.
a 2.915.469 – b (A1) – d [07 02959]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j B 65 D 83/04 (2006.01), A 61 J 1/03. –
k TUBE DISTRIBUTEUR DE GRANULES. –
p (Inventeur: BORREL HENRI). – o D e m a n d e u r s :
BORREL
HENRI ;
BORREL
M A RT I N E , –
r Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
m Le
tube distributeur de granules (3) comprend un
corps (2) formant réservoir, un dispositif de distribution
(4) et un capuchon (5). Le dispositif de distribution (4)
comprend une pièce tubulaire (6) présentant un canal (7)
central et longitudinal débouchant par un orifice (8) dans
un plateau transversal (9). La pièce tubulaire (6) comporte un évidement sur une partie de sa périphérie, servant au logement d’un bouton de commande (12)
déplaçable transversalement par rapport à la pièce tubulaire et comportant un plateau (14) avec un orifice (5)
pouvant, suivant la position du bouton (12), être ou non
en coïncidence avec l’orifice (8) du plateau (9).
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.470 – b (A1) – d [07 02958]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j B 65 D 83/76 (2006.01), B 65 D 47/34, B 05 B
11/00, A 45 D 34/00. – k BOUTON POUSSOIR ET DISTRIBUTEUR COMPRENANT UN TEL BOUTON POUSSOIR. –
(Inventeur : DUMONT PIERRE). –
Demandeur: REXAM DISPENSING SYSTEMS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET
PLASSERAUD
p
o
r
m Bouton poussoir (10) comprenant:
- un élément femelle (16) présentant un axe (B),
- un élément mâle (18) étroitement: reçu dans l’élément
femelle (16) suivant une interface de distribution et délimitant avec ledit élément femelle (16) une chambre (20)
destinée à être alimentée en produit fluide (2) à distribuer, l’interface de distribution étant définie par une surface intérieure (16a) de l’élément femelle (16) et une
surface extérieure (18a) de l’élément mâle (18),
- une pluralité de passages (21) disposés dans l’interface
de distribution et par lesquels la chambre (20) débouche
vers l’extérieur, la surface intérieure (16a) et la surface
extérieure (18a) étant en contact entre deux passages
(21) consécutifs.
a 2.915.471 – b (A1) – d [07 54744]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j B 65 D 83/76 (2006.01), B 05 B 11/02, A 45 D
34/02. – k ELEMENT CONSTITUTIF D’UN DISTRIBUTEUR DE PRODUIT FLUIDE ET DISTRIBUTEUR COMPRENANT UN TEL ELEMENT CONSTITUTIF –
(Inventeurs : CHEVALIER HELENE ; BOULOUARD
EMILIE). –
Demandeur: VALOIS SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CAPRI
p
o
r
m Elément constitutif (1, 2, 3, 4, 5, 6, 7) d’un distributeur
de produit fluide comprenant entre autres, comme éléments constitutifs, un réservoir de produit fluide (1), un
organe de distribution (2), tel qu’une pompe ou une
valve, monté sur le réservoir au moyen d’un organe de
fixation (3), au moins un élément d’habillage esthétique
(34, 6, 7) associé au réservoir (1), à l’organe de distribution (2) et/ou à l’organe de fixation (3), caractérisé en ce
que ledit élément comprend au moins un matériau biodégradable.
B65D
75
76
B65D
a 2.915.472 – b (A1) – d [07 54683]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j B 65 D 85/30 (2006.01), B 65 D 81/02. –
k EMBALLAGE DE PROTECTION POUR VERRES OU
ANALOGUES – p (Inventeur : PAQUIER PATRICK). –
o Demandeur: GRAPHIDECOR Société à responsabilité limitée, – r Mandataire: NUSS
m La présente invention a pour objet un emballage de
protection pour verres ou analogues, se présentant sous
forme d’une boîte (1) de section plane quelconque,
munie d’un dispositif de fermeture sous forme d’un couvercle (2) emboîtable ou rabattable.
Emballage caractérisé en ce que la boîte (1) est pourvue,
d’une part, d’un premier moyen de calage et de positionnement rigide, rapporté dans ladite boîte (1), sur son
fond et, d’autre part, d’un deuxième moyen de calage à
déformation réversible (4) disposé au-dessus du premier
moyen de calage et de positionnement rigide, le couvercle (2) étant muni d’un troisième moyen déformable de
positionnement et de calage (5) agissant sur la partie
supérieure du produit disposé dans l’emballage.
L’invention est plus particulièrement applicable dans le
domaine de l’emballage, en particulier de produits très
fragiles, notamment en verre ou analogues.
a 2.915.473 – b (A1) – d [07 03096]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j B 65 D 85/68 (2006.01), B 65 D 19/44, 81/
113, 21/08. – k EMBALLAGE POUR LE TRANSPORT
D’ELEMENTS D’ESSUIE-GLACE. – p (Inventeur: LAURENS ROMAIN). – o Demandeur : VALEO SYSTEMES
D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée
m Emballage à rangements alvéolaires pour le transport
d’au moins un élément d’essuie-glace (2), comportant
des cloisons (3) séparant individuellement les éléments
d’essuie-glace (2) à transporter, chaque alvéole (1) comportant des moyens d’accès (5, 8) à l’élément d’essuieglace (2), caractérisé en ce que
chaque alvéole (1) est adaptée à l’encombrement de
l’élément d’essuie-glace (2) et
les moyens d’accès (5, 8) sont au moins partiellement
déformables.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.474 – b (A1) – d [07 54715]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j B 65 G 15/62 (2006.01). – k STATION DE
SUPPORT POUR CONVOYEUR A PATINS DE GUIDAGE –
(Inventeur :
B RU N O N E
RENE). –
Demandeur: BRUNONE RENE, –
p
o
r
m Cette station de support (10) pour un convoyeur à
bande comporte:
- un châssis (12), au moins un patin (14) de glissement
délimitant une surface d’appui de la bande, le ou chaque
patin étant supporté par le châssis;
- des moyens de fixation du ou chaque patin (14) sur le
châssis (12),
Les moyens de fixation comportent un guide solidaire du
patin (14), une clavette (40) engagée dans le guide et
coopérant avec le châssis (12) pour immobiliser le patin
(14) suivant au moins une direction et une goupille (42)
engagée sur le guide et coopérant avec la clavette (40)
pour arrêter la clavette (40) suivant la longueur du guide
dans au moins un sens.
a 2.915.475 – b (A1) – d [07 54797]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j B 65 G 47/90 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE TRANSFERT ET INSTALLATION DE TYPE LINEAIRE POUR LA FABRICATION DE RECIPIENTS –
(Inventeurs: NG KHENG JOO; FREIRE DIAZ PHILIPPE). –
Demandeur: SIDEL PARTICIPATIONS Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET PHILIPPE KOHN
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif de transfert (50)
d’une préforme comportant au moins une pince (54)
constituée par deux leviers (54a, 54b) montés articulés
entre une position ouverte et une position fermée et qui
comporte des moyens de rappel élastique des leviers
vers la position fermée, caractérisé en ce qu’il comporte
un mécanisme (80) pour commander sélectivement
l’ouverture et la fermeture de la pince, ce mécanisme
(80) comportant:
- un organe d’écartement (82) des leviers destiné à être
entraîné par une bielle (84), et
- des moyens de verrouillage (92) associés qui sont montés mobiles entre une position verrouillée dans laquelle la
pince est maintenue en position ouverte et une position
escamotée dans laquelle la pince est libre de se fermer,
B65G
77
78
B67D
a 2.915.476 – b (A1) – d [07 02957]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j B 67 D 5/37 (2006.01), F 16 L 19/08. –
k ADAPTATEUR DE TEST OU DE REMPLISSAGE DE
RECIPIENT OU CIRCUIT DE FLUIDE AVEC UN GOULOT. –
(Inventeurs : MARTIN DENIS ; GOASGUEN
JACQUES ; GOURMAUD CLAUDE ; BASSIN DOMINIQUE). –
Demandeur : CINETIC FILLING, –
p
o
r
m Adaptateur de test ou de remplissage (1) de récipient
ou circuit de fluide avec un goulot (2), en particulier pour
véhicule automobile, apte à établir un raccordement
étanche avec ledit goulot (2), et comprenant un corps (4)
composé d’un manchon (5) formant poignée de préhension relié à une armoire de test par une gaine de liaison
et des connexions électriques et pneumatiques; un logement (6) relié audit corps (4) et formant tête de fixation
étanche sur ledit goulot (2); une pluralité de griffes de
serrage (7) disposées autour d’un axe longitudinal (X-X)
du logement (6); des moyens aptes à exercer une pression sur la pluralité de griffes de serrage (7) pour les coupler ou désaccoupler du goulot (2); caractérisé en ce que
ledit adaptateur (1) comprend un porte griffes (12) sur
lequel est fixée la pluralité des griffes de serrage (7); une
bague extérieure coulissante (14) apte à contraindre
transversalement la pluralité de griffes de serrage (7) de
manière à accoupler par serrage la pluralité de griffes (7)
sur le filetage (3) du goulot (2).
a 2.915.477 – b (A1) – d [07 54691]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j C 03 C 10/12 (2006.01), C 03 C 4/02. –
k PROCEDE D’AFFINAGE D’UN VERRE ALUMINO-SILICATE DE LITHIUM ET VITROCERAMIQUE OBTENUE –
(Inventeurs: MARTIN DOROTHEE; LEFRERE
YANNICK). –
Demandeur: EUROKERA S.N.C. Société anonyme, –
Mandataire : SAINT GOBAIN RECHERCHE
p
o
r
m La
présente invention concerne un procédé d’affinage de verre aluminosilicate de lithium, apte à céramiser de façon contrôlée, et exempt d’oxyde d’arsenic,
d’oxyde d’antimoine et d’oxyde d’étain, dans lequel on
ajoute au moins 0,05 % en poids d’au moins un sulfure
dans les matières premières vitrifiables et on fond lesdites matières à une température inférieure à 1750˚C.
L’invention concerne aussi la vitrocéramique obtenue à
partir dudit verre coloré, notamment par de l’oxyde de
vanadium.
Application notamment à la fabrication de plaques et
d’ustensiles de cuisson.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.478 – b (A1) – d [07 03019]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j C 0 4 B
41/00
(2006.01). –
k POLARISATION ANODIQUE DES OUVRAGES ET
CANALISATIONS EN BETON ARME ENTERRES OU
IMMERGES: APPLICATION AU RENFORCEMENT DE
LA PROTECTION, A LA REGENERATION ET A LA RECHERCHE DE DEFAUTS –
(Inventeur : DOUARRE
JACQUES ANDRE). –
Demandeur : DOUARRE JACQUES ANDRE
p
o
m L’invention concerne l’effet de la polarisation anodique des structures en béton armé enterrées ou immergées qui renforce la résistance à la corrosion d’ouvrages
récemment installés, qui régénère les ouvrages anciens,
et qui permet, en rendant par polarisation l’ouvrage isolant électriquement, l’application de méthodes de recherche et de localisation de défauts par mesures de
variations de potentiel effectuées à partir du niveau du
sol ou du fluide.
a 2.915.479 – b (A1) – d [07 54723]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j C 06 B 23/00 (2006.01), C 06 B 45/00, C 06 D
5/00. – k GEL PYROTECHNIQUE ; PROPERGOL
SOLIDE; CHARGEMENT PYROTECHNIQUE; PROCEDES D’OBTENTION –
(Inventeurs : FRANSON
CLAIRE; PERUT CHRISTIAN). –
Demandeur : SNPE
MATERIAUX ENERGETIQUES Société anonyme, –
p
o
r
m La présente invention a pour objet:
- des gels pyrotechniques qui comprennent une solution
aqueuse de peroxyde d’hydrogène gélifiée par au moins
un agent gélifiant organique polymérique et renfermant
une charge métallique pulvérulente réductrice;
- des propergols solides, consistant en de tels gels, durcis par refroidissement;
- des chargements pyrotechniques, comprenant de tels
propergols solides; ainsi que
- les procédés d’obtention desdits gels, propergols et
chargements.
C04B
79
80
C07C
a 2.915.480 – b (A1) – d [07 03115]. – e 2 6
2007. – j C 07 C 5/10 (2006.01), C 07 C 5/03,
avril
13/18,
15/073, C 10 G 45/52, B 01 J 31/02, 31/18, B 82 B 3/
00. –
PROCEDE D’HYDROGENATION D’UNE CHARGE AROMATIQUE UTILISANT COMME CATALYSEUR
UNE SUSPENSION DE NANOPARTICULES METALLIQUES CONTENANT UN LIGAND AZOTE DANS UN LIQUIDE IONIQUE –
(Inventeurs : LEGER BASTIEN ;
ROUCOUX ALAIN; OLIVIER BOURBIGOU HELENE). –
Demandeur: IFP
k
p
o
m La présente invention décrit un procédé d’hydrogénation d’une charge aromatique mettant en oeuvre en tant
que composition catalytique une suspension de nanoparticules métalliques de taille moyenne comprise entre 1 et
20 nanomètres dans au moins un liquide ionique non
aqueux, ladite suspension contenant également au
moins un ligand azoté, dans lequel lesdites nanoparticules métalliques comprennent un métal de transition à
l’état de valence zéro, le métal de transition étant choisi
dans les groupes 8, 9, 10 et 11 de la classification périodique et dans lequel ledit ligand azoté comporte 1 à n
atomes d’azote, n étant un entier compris entre 1 et 20.
a 2.915.481 – b (A1) – d [07 03113]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j C 07 C 15/08 (2006.01), C 07 C 7/13, 7/04,
7/14. – k PROCEDE DE PRODUCTION DE METAXYLENE A HAUTE PURETE COMPRENANT UNE ADSORPTION EN LIT MOBILE SIMULE ET UNE
CRISTALLISATION –
(Inventeurs: WOLFF LUC; HOTIER GERARD ; LEFLAIVE PHILIBERT). –
Demandeur: IFP
p
o
m L’invention
concerne un procédé de production de
métaxylène à haute pureté comprenant une étape de
séparation par adsorption en lit mobile simulé à partir
d’une charge en C8 aromatique délivrant une fraction
riche en métaxylène et une fraction pauvre en métaxylène, et une étape de cristallisation de la fraction riche en
métaxylène. Le métaxylène produit présente une pureté
d’au moins 99,5%.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.482 – b (A1) – d [07 03073]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j C 07 D 307/82 (2006.01). – k PROCEDE DE
PREPARATION DU 2-(N-BUTYL)-5-NITROBENZOFURANE. –
(Inventeurs : DURAND THIERRY ; DIOUF
OUSMANE ; LEMEUNE STEPHANE ; MARCOUX JEAN
FRANCOIS; HENRYON VIVIEN; MONBRUN JEROME;
DELAMARE MADELEINE). –
Demandeur : FINORGA
Mandataire : CABINET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES
p
o
r
m Procédé de préparation de 2-(n-butyl)-5-nitrobenzofurane de formule
à partir de 1-fluoro-4-nitrobenzène, caractérisé en ce que
l’on fait agir le 1-hexyn-3-ol, puis soumet le produit
obtenu à un réarrangement de Claisen, et à une cyclisation intramoléculaire.
a 2.915.483 – b (A1) – d [07 54772]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j C 07 D 493/04 (2006.01), C 07 D 307/20. –
k NOUVEAUX COMPOSES FONCTIONNELS A
COEUR D’ISOSORBIDE OU D’ISOMERE D’ISOSORBIDE, PROCEDE DE FABRICATION ET APPLICATIONS
DE CES COMPOSES –
(Inventeur : GILLET JEAN
PHILIPPE). –
Demandeur: ARKEMA FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: CABINET CHAILLOT
p
o
r
m La présente invention porte sur des composés de formule (I): R-(CH2)2-O-A-O-(CH2)2-R, dans laquelle A
représente un radical divalent choisi parmi:
et R représente -CN ou -CH2NH2. Pour les préparer, on
amène à réagir, par réaction de Michael, de l’acrylonitrile
sur un composé de formule (II): HO-A-OH, dans laquelle
A est tel que défini ci-dessus, pour obtenir un composé
de formule (I) dans laquelle R représente -CN, et que l’on
réalise l’hydrogénation de ce dernier pour obtenir le composé correspondant de formule (I) dans laquelle R représente -CH2NH2. On utilise un composé de formule (I)
dans laquelle R représente -CH2NH2 comme tête polaire
dans un tensio-actif, ou comme monomère d’une polymérisation par condensation, en particulier dans la fabrication de polyamides, ou encore comme agent réticulant.
C07D
81
82
C08L
a 2.915.484 – b (A1) – d [07 03069]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j C 08 L 77/00 (2006.01), C 08 L 61/06, 23/02,
B 32 B 27/08, 27/34, 27/32, B 65 D 90/02, 65/40, F 16 L
9/12, 11/04. –
MATERIAU POLYAMIDE A PROPRIET E S BA R R I E R E S AU X F L U I D E S E L E V E E S . –
( I n ve n t e u r : P E D U TO N I C O L A N G E L O ) . –
Demandeur: RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: RHODIA SERVICES
k
p
o
r
m La présente invention concerne des matériaux polyamides à propriétés barrières aux fluides, gaz et liquides,
élevées. Ces matériaux peuvent notamment être utilisés
pour la fabrication d’articles destinés à contenir ou à
transporter un fluide tel que notamment des tubes, conduites ou réservoirs.
a 2.915.485 – b (A1) – d [07 54724]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j C 08 L 95/00 (2006.01), C 08 K 5/521, C 09 D
195/00, E 01 C 7/22, E 04 B 1/66. – k PROCEDE DE
PREPARATION D’ENROBES A BASE DE PRODUITS BIT U M I N E U X E T L E U R S U T I L I S AT I O N S –
(Inventeurs : BARRETO GILLES ; GRAMPRE LIONEL). –
Demandeur : CECA SA Société anonyme, –
Mandataire: ARKEMA FRANCE
p
o
r
m La présent invention concerne des mélanges de produits bitumineux avec des granulats sous forme d’enrobés, utilisables dans le domaine de l’étanchéité, la
construction et l’entretien de tapis routiers, de trottoirs et
pistes d’aviation, tapis routiers, trottoirs, pistes cyclables,
aires de stationnement et pistes d’aviation.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.486 – b (A1) – d [07 02718]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j C 12 G 3/08 (2006.01), C 12 H 3/00, B 01 D
3/04. – k PROCEDE D’EXTRACTION CONTINUE PAR
ECHANGES THERMIQUES DES BASES ALCOOLIQUES D’UN LIQUIDE –
(Inventeur : PORET LUC). –
Demandeur: PORET LUC, –
Mandataire : PORET
LUC
p
o
r
m La
présente invention concerne un procédé PRO
d’extraction continue par échanges thermiques des
bases alcooliques d’un liquide.
Il met en oeuvre une colonne à échanges thermiques
CET, ladite colonne CET comprend respectivement:
- une partie inférieure PAI hébergeant un foyer FOY préférentiellement à gaz,
- une partie chauffante PAC apte à recevoir d’une part un
liquide initial LII à traiter et d’autre part de l’eau nébulisée
ENE,
- une partie refroidissante PAR,
- une partie supérieure PAS hébergeant une cloche de
condensation CLO.
La présente invention concerne également un produit
PDT obtenu par mise en oeuvre de ce procédé PRO.
Ce produit PDT est un liquide final LIF.
a 2.915.487 – b (A1) – d [07 54726]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j C 12 M 1/12 (2006.01), B 01 D 63/08, C 12 Q
1/02. – k ENSEMBLE ET PROCEDE POUR ANALYSE
MICROBIOLOGIQUE – p ( I n v e n t e u r s :
OLIVIER
STEPHANE; ARRAULT MATHIEU). – o D e m a n d e u r :
MILLIPORE CORPORATION, – r Mandataire : SANTARELLI
m L’ensemble comporte une unité de filtration (1) et une
cassette de gélose (80), l’unité (1) et la cassette (80)
étant adaptées à coopérer pour occuper une position
emboîtée où une membrane (3) recouvre ladite gélose
(88), ladite unité (1) et ladite cassette (80) étant chacune
munies d’une butée intermédiaire (26, 100), au moins
l’une des deux butées (100) étant effaçable pour permettre à ladite unité (1) de passer d’une position intermédiaire, dans laquelle ladite membrane est à l’écart de
ladite gélose, à ladite position emboîtée.
Le procédé comporte les étapes de sélectionner un tel
ensemble, d’engager ladite unité (1) sur ladite cassette
(80) jusqu’à ce que la butée intermédiaire (26) de ladite
unité (1) vienne au contact de la butée intermédiaire
(100) de ladite cassette (80), et l’étape d’effacer ladite
butée effaçable (100) pour permettre à ladite unité (1) de
passer de ladite position intermédiaire à ladite position
emboîtée.
C12G
83
84
C12M
a 2.915.488 – b (A1) – d [07 03131]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j C 12 M 1/26 (2006.01), C 12 M 1/22, 1/16. –
k APPAREIL ET PROCEDES D’ETALEMENT A L’INTERIEUR DE RECEPTACLES, DE TOUTES SOLUTIONS
CONTENANT UN ECHANTILLON. –
(Inventeurs: JACOTOT LAURENT ; VAGLIO PHILIPPE ; FAUCHERRE
CLEMENT). –
Demandeur : MODUL BIO Société par
Mandataire: CABINET MAREK
p
o
r
m Appareil d’étalement à l’intérieur de réceptacles (3)
de toutes solutions contenant un échantillon, par exemple un échantillon de cellules, de virus ou de liquides
organiques, caractérisé en ce qu’il comprend une installation (13, 18) d’étalement automatisé d’une solution de
micro-organismes (17) au moyen d’éléments roulants ou
glissants d’étalement (54), sur une couche de milieu de
culture (10) recouvrant le fond desdits réceptacles (3),
ladite installation comprenant également un agitateur
(18) d’agitation des boîtes de cultures (3).
a 2.915.489 – b (A1) – d [07 03104]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j C 12 N 9/14 (2006.01), C 12 N 15/55, 15/68,
A 61 K 38/46, A 61 P 39/02, A 61 L 15/00, C 09 K 3/32,
C 02 F 3/00, 101/30. –
PHOSPHOTRIESTERASES
HYPERTHERMOPHILES MUTEES ET LEURS UTILISATIONS –
(Inventeurs : CHABRIERE ERIC ; ELIAS
MICKAEL). –
Demandeur : UNIVERSITE HENRI
POINCARE NANCY I Etablissement public, –
Mandataire : GROSSET-FOURNIER CHANTAL CATHERINE
k
p
o
r
m La présente invention a pour objet des phosphotriestérases (PTE) hyperthermophiles mutées, et leurs utilisations en tant que bio-épurateurs dans le cadre de la
décontamination des surfaces des matériaux, de la peau,
ou des muqueuses, contaminés par des composés organophosphorés, ou dans le cadre de la préparation de
médicaments utilisables dans le cadre de la prévention
ou du traitement d’une contamination externe ou d’une
intoxication interne par ingestion ou inhalation par des
composés organophosphorés, ou dans le cadre de la
dépollution des eaux polluées par des composés organophosphorés.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.490 – b (A1) – d [07 54701]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j C 12 N 15/88 (2006.01), A 61 K 9/127, 47/
48, 39/385. – k FORMATION DE PROTEOLIPOSOMES CONTENANT DES PROTEINES MEMBRANAIRES
A L’AIDE D’UN SYSTEME DE SYNTHESE PROTEIQUE
ACELLULAIRE –
(Inventeur : LENORMAND JEANLUC). –
Demandeur : UNIVERSITE JOSEPH FOURIER Etablissement public, –
LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé d’obtention de protéoliposomes contenant des protéines membranaires. Ce procédé se caractérise en ce que des
vésicules lipidiques sont incubées dans le milieu réactionnel d’un système acellulaire de transcription/traduction in vitro de protéines.
a 2.915.491 – b (A1) – d [07 03070]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j C 12 P 1/00 (2006.01), C 12 P 3/00, C 12 M
1/00, 3/00. – k PROCEDE D’EXTRACTION INTENSIF
DE COMPOSES CELLULAIRES ISSUS DE MICROORGANISMES, PAR MISE EN CULTURE ET EXTRACTION
CONTINUES, ET DISPOSITIF CORRESPONDANT. –
(Inventeurs : PRUVOST JEREMY ; LEGRAND JACK ;
FOUCAULT ALAIN). –
Demandeurs : UNIVERSITE
DE NANTES Etablissement public à caractère scientifique et culturel ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS, –
Mandataire : CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention a pour objet un Procédé d’extraction de
composés cellulaires issus de micro-organismes, du type
comprenant:
- une étape de mise en culture desdits microorganismes;
- une étape d’extraction desdits composés cellulaires
issus desdits micro-organismes.
caractérisé en ce que chaque étape est réalisée en continu, ladite étape d’extraction étant réalisée de façon
séparée de ladite étape de mise en culture, ladite étape
d’extraction étant réalisée dans des conditions de biocompatibilité avec lesdits micro-organismes et étant
suivie:
- d’au moins une étape de récupération desdits composés cellulaires;
- d’au moins une étape de recirculation desdits microorganismes vers ladite étape de mise en culture.
C12N
85
86
C12Q
a 2.915.492 – b (A1) – d [07 54806]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j C 12 Q 1/04 (2006.01), C 12 Q 1/34. –
k MILIEU REACTIONNEL POUR L’IDENTIFICATION /
DETECTION
DE
MICROORGANISMES –
(Inventeurs : BELGSIR EL MUSTAPHA ; CENATIEMPO YVES ; RAMNATH MANILDUTH ; ROBICHON DENIS). –
Demandeurs : BIOMERIEUX Société
anonyme; BIOCYDEX
p
o
m La présente invention concerne un milieu réactionnel
pour l’identification/détection de microorganismes comprenant au moins une molécule active encapsulée dans
une cyclodextrine.
a 2.915.493 – b (A1) – d [07 54788]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j C 23 C 4/18 (2006.01), C 23 C 4/06, C 04 B
35/565, B 23 K 26/36, G 01 B 7/16. – k P R O C E D E
POUR REALISER UN DEPOT SUR UN SUBSTRAT RECOUVERT DE SIC –
(Inventeurs :
LEMAN
FREDERIC ; LUKAT SEBASTIEN ; COSTIL SOPHIE ;
CODDET CHRISTIAN). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BEAU DE
LOMENIE
p
o
r
m L’invention concerne un procédé pour le dépôt d’un
revêtement sur une pièce dont la surface est en carbure
de silicium (SiC). Ce procédé comporte les étapes
suivantes:
a) un traitement laser de la surface en SiC par superposition d’impacts laser, destiné à augmenter la rugosité de
cette surface,
b) un dépôt sur la surface en SiC d’un revêtement (30)
par projection thermique atmosphérique.
L’invention concerne également un dispositif de mesure
de déformations, qui comprend un premier revêtement
(30) d’alumine par projection thermique atmosphérique
disposé sur la couche de carbure de silicium recouvrant
le substrat de la pièce après le traitement de celle-ci par
superposition d’impacts laser, une jauge de déformations
(40) en filament libre disposée sur le revêtement (30), et
un revêtement d’alumine supplémentaire par projection
thermique atmosphérique disposé sur la jauge de déformations.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.494 – b (A1) – d [07 54789]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j C 23 C 28/00 (2006.01), C 23 C 4/04, 4/06,
4/12,
4/02, C 04 B
35/565, G 01 B
7/16. –
k PROCEDE POUR REALISER UN DEPOT D’ALUMINE SUR UN SUBSTRAT RECOUVERT DE SIC –
( I nve n t e u r s : B E RT R A N D P I E R R E ; C O D D E T
CHRISTIAN ; COSTIL SOPHIE ; LEMAN FREDERIC ;
LUKAT SEBASTIEN). –
Demandeur: SNECMA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE
p
o
r
m L’invention concerne un procédé pour le dépôt d’un
revêtement d’alumine sur une pièce dont la surface est
en carbure de silicium (SiC). Ce procédé comporte les
étapes suivantes:
a) un dépôt sur la surface en SiC d’une sous-couche
d’accroche en silicium (20) par projection plasma sous
vide,
b) un dépôt sur la sous-couche d’accroche en silicium
(20) d’un revêtement (30) par projection thermique
atmosphérique.
L’invention concerne également un dispositif de mesure
de déformations, qui comprend un premier revêtement
(30) d’alumine par projection thermique atmosphérique
disposé sur la sous-couche d’accroche en silicium déposée sur la couche de carbure de silicium recouvrant le
substrat de la pièce, une jauge de déformations (40) en
filament libre disposée sur le revêtement (30), et un revêtement d’alumine supplémentaire par projection thermique atmosphérique disposé sur la jauge de
déformations.
a 2.915.495 – b (A1) – d [07 03125]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j C 25 D 7/00 (2006.01), C 25 D 5/02, 5/06,
3/12, F 04 D 29/38. – k PROCEDE DE REPARATION
D’UNE AUBE MOBILE DE TURBOMACHINE –
(Inventeurs : FOUCHER CHRISTELLE ; MONS
CLAUDE MARCEL). –
Demandeur: SNECMA Société
anonyme, –
Mandataire : CABINET BLOCH & GEVERS
p
o
r
m La présente invention porte sur un procédé de réparation par rechargement d’une portion de surface d’une
aube mobile de turbomachine. Il est caractérisé par le fait
que l’on dépose des particules de métal sur ladite surface par électrolyse. Celle-ci est de type au tampon, en
bain ou en micro bain, ou encore en leur combinaison.
La présente invention est appliquée avantageusement au
rechargement des portions de surface en pied d’aubes
en titane ou en alliage de titane usées par frottement.
C23C
87
88
D04G
a 2.915.496 – b (A1) – d [07 02970]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j D 04 G 1/00 (2006.01), B 65 H 57/00, A 01 K
75/00. – k DISPOSITIF POUR LE MONTAGE D’UNE
CORDE SUPPORT SUR NAPPE(S) DE FILET, EN PARTICULIER DU TYPE FILET DE PECHE –
(Inventeurs: FRIOUX REMI; MICHAUD YANNICK). –
Demandeur : COOPERATIVE MARITIME DE NOIRMOUTIER, –
Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif pour le
montage et la fixation d’une corde support (2), en particulier constitutive d’une ligne de flottaison et/ou de lest,
sur une nappe de filet ou un pré-assemblage de nappes
de filet (5), en particulier de filet de pêche, équipé d’au
moins un fil de montage (6) muni sur sa longueur d’une
pluralité de boucles (7) au travers desquelles ladite corde
support (2) est enfilée, certaines au moins desdites boucles (7b) se présentant avantageusement sous forme de
noeuds du type « autoserrants » destinés à être serrés
sur ladite corde (2).
Conformément à l’invention, ce dispositif comportant un
châssis (10) équipé:
- de moyens (11) pour guider ladite corde support (2)
enfilée sur les boucles de nappe(s) (7), cela lors d’une
traction exercée sur l’ensemble corde support (2)/fil de
montage (6), et
- de moyens structurels (12), avantageusement du type
corps rotatif (13) muni d’organes de retenue rayonnés
(14), adaptés pour retenir temporairement et successivement chacune desdites boucles (7) au cours de ladite
traction exercée sur ledit ensemble corde support (2)/fil
de montage (6), le cas échéant de manière à assurer le
a 2.915.497 – b (A1) – d [07 54655]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j E 01 C 23/20 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE MARQUAGE AU SOL PAR DES PASTILLES AU
MOYEN D’UN ENDUIT A CHAUD THERMOPLASTIQUE –
(Inventeurs : ROUCAIROL STEPHANE ; GASTINEAU YVES LOUIS DANIEL). –
Demandeur : COREMAT Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m Le
dispositif de marquage comprend un corps
chauffé (4) apte à être rempli de l’enduit thermoplastique,
ledit corps de chauffe (4) est équipé d’éléments d’ouverture et de fermeture (7) pour l’alimentation ou non d’un
bloc de distribution (6) en communication avec un
ensemble (9) de pulvérisation au sol de l’enduit sous
forme de pastilles selon au moins une disposition déterminée et réglable.
BOPI 08/44
serrage successif desdits noeuds « autoserrants » (7b)
sur ladite corde support (2) associée et ainsi à assurer la
fixation de ladite nappe ou dudit pré-assemblage de nappes (5) sur ladite corde support (2).
BOPI 08/44
a 2.915.498 – b (A1) – d [07 03002]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j E 02 D 27/48 (2006.01), E 02 D 27/12. –
k DISPOSITIF ET PROCEDE DE MISE EN PLACE D’UN
M I C R O P I E U H E L I C O I DA L D E F O N DAT I O N –
(Inventeur: DENIS JEAN DENIS). –
Demandeur :
JEAN MARIE RENOVATION Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: DEJADE & BISET
p
o
r
m Dispositif de mise en place d’un micropieu hélicoïdal
(1) sur un élément de fondation ou de construction (2), ce
dispositif comprenant: des premiers moyens de réception d’une portion de la partie extrême supérieure du
micropieu; des deuxièmes moyens aptes à assurer une
liaison sensiblement rigide des premiers moyens sur un
élément de fondation tel que par exemple une longrine,
une semelle (2) ou un élément de construction tel qu’une
dalle, l’ensemble formé par les premiers et deuxièmes
moyens formant une console ou un cadre d’appui; des
troisièmes moyens aptes à exercer une force axiale, ces
troisièmes moyens comprenant un actionneur tel que par
exemple un vérin; des quatrièmes moyens aptes à assurer un montage amovible des troisièmes moyens sur la
console ou le cadre d’appui.
a 2.915.499 – b (A1) – d [07 54781]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j E 04 D 13/17 (2006.01), E 04 D 1/30. –
k DISPOSITIF DE FAITAGE VENTILE – p (Inventeur :
PAILLE JEAN PAUL). – o Demandeur : PAILLE JEAN
PAUL, – r Mandataire: CABINET PONCET
m Le dispositif de faîtage ventilé de toiture comporte un
profilé longitudinal de support (1) et un profilé longitudinal de recouvrement (6). Le profilé longitudinal de support (1) comporte des lumières de ventilation (11)
mettant l’espace intérieur (E) du profilé de support (1) en
communication avec l’extérieur. Le profilé longitudinal de
recouvrement (6) est rendu solidaire du profilé longitudinal de support (1) par des moyens d’accrochage (10) qui
sont d’une seule pièce avec le profilé longitudinal de support (1).
E02D
89
90
E04F
a 2.915.500 – b (A1) – d [07 02997]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j E 04 F 11/18 (2006.01). – k G A R D E CORPS. – p (Inventeur : ARGOUD RODOLPHE). –
o Demandeur : ARGOUD RODOLPHE, –
r Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
m L’invention concerne un garde-corps (1) comportant
au moins un montant longitudinal (2) fixé à un support (3)
au niveau d’une première extrémité (4), par exemple sur
une acrotère, et libre au niveau d’une seconde extrémité
(5), au moins une lisse (6) étant fixée au montant, caractérisé en ce que le montant (2) comporte au moins une
première (14) et une seconde (15) mâchoires, chaque
mâchoire comportant une partie de fixation (17), destinée à la fixation de la mâchoire correspondante (14, 15)
sur le montant (2), et une partie de serrage (18) formant
un crochet, destiné à la fixation de la lisse (6).
a 2.915.501 – b (A1) – d [07 03020]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j E 04 F 15/02 (2006.01), E 04 F 13/08, F 16 B
17/00, 2/20, 5/06. – k SYSTEME D’ASSEMBLAGE
D’ELEMENTS DE REVETEMENT DE SOL –
( I n ve n t e u r : G O U D E AU J E A N M A R C ) . –
Demandeur: CDA DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: THIBON LITTAYE
p
o
r
m L’invention concerne un système d’assemblage d’éléments de revêtement de sol, du type à tenon et mortaise
disposés respectivement sur deux éléments (1) adjacents par la tranche (4, 5). Une rainure de mortaise (7) et
une cannelure de tenon (6) présentent des formes complémentaires à bords (9, 8) en biais pour un engagement
du tenon dans la mortaise par coulissement unilatéral
d’une face supérieure (2) vers une face inférieure (3) des
éléments. La rainure (7) et la cannelure (6) présentent en
outre, au voisinage de la face inférieure (3) des éléments,
des formes complémentaires coopérant par encliquetage
élastique pour s’opposer à la libération de l’assemblage
par coulissement des éléments l’un par rapport à l’autre.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.502 – b (A1) – d [07 03072]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j E 04 F 19/04 (2006.01), E 04 B 1/66, E 04 F
15/02. – k BANDEAU DE PROTECTION D’UN RELEVE
D’ETANCHEITE D’UN ELEMENT CYLINDRIQUE. –
(Inventeur: LUIS VICTOR). –
Demandeur : VIPREMI, –
Mandataire: COSTANTINI PAUL
p
o
r
m Bandeau
de protection (1) de la tête d’un relevé
d’étanchéité (2) réalisé sur le pourtour vertical (3) d’un
élément cylindrique (4), tel que pilier, et constitué par au
moins deux modules successifs préfabriqués (5) se rejoignant en présentant des faces latérales internes (6) formant des portions de cercle, de rayon correspondant à
celui de l’élément cylindrique (4) à protéger, caractérisé
en ce que les faces latérales externes (7,8,9) de chacun
des modules (5) constituant le bandeau (1) s’inscrivent,
quel que soit leur nombre, dans une figure quadrangulaire dont le centre (O) se confond avec celui du cercle
reconstitué par leurs faces latérales internes (6), de
manière à permettre la réalisation d’un dallage autour du
bandeau (1) partant de dalles de dimensions et de forme
quadrangulaire standard, sans découpe préalable.
a 2.915.503 – b (A1) – d [07 02962]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j E 05 B 5/02 (2006.01), E 05 B 7/00, 65/12. –
k COMMANDE D’OUVERTURE EXTERIEURE DE
PORTE
DE
VEHICULE
AU TO M O B I L E . –
(Inventeurs: PATOUILLARD ALEXANDRE JACQUES;
PEREZ CALO NILO RUBEN). –
Demandeur : MGI
COUTIER Société anonyme, –
Mandataire : GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m La commande d’ouverture extérieure (4) est intégrée
et dissimulée à proximité d’un montant (6) de la carrosserie du véhicule. Elle comprend une palette (12) montée
pivotante autour d’un axe de rotation (16), entre une
position de repos en affleurement de la carrosserie (15)
et une position basculée de préhension manuelle en vue
de l’ouverture de la porte, la palette (12) étant accouplée
à un mécanisme interne de la commande. A cette palette
(12), il est associé un bouton de levage (13) adjacent
pouvant être monté pivotant autour du même axe de
rotation (16) que la palette et possédant lui aussi une
position de repos affleurant la carrosserie, l’enfoncement
du bouton (13) provoquant un début de pivotement de la
palette (12) à partir de sa position de repos.
Application: portes latérales (2) avant et arrière des véhicules automobiles.
E04F
91
92
E05D
a 2.915.504 – b (A1) – d [07 02960]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j E 05 D 11/10 (2006.01), B 60 J 5/04. –
k CHARNIERE AVEC MECANISME D’ARRET INTEGRE POUR PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE. –
(Inventeurs : ROUSSIGNE REMI ; LESTIENNE STEPHANE). –
Demandeur: MGI COUTIER Société anonyme, –
Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU
p
o
r
m La charnière (1) comprend un charnon fixe (3), un
charnon mobile (4), un axe (5) liant les deux charnons, et
un mécanisme d’arrêt (2) qui comporte une came crantée (7,11) liée à l’un des charnons, et un levier (8) lié à
l’autre charnon, le levier (8) portant un galet (13) qui coopère avec les crans (11) de la came (7). Cette came (7)
est sollicitée en direction du levier (8) par un ressort du
genre laine (14) situé dans la zone périphérique du
mécanisme d’arrêt (2). Dans le cas d’un mécanisme logé
dans un boîtier, le ressort (14) peut posséder une partie
fixée au boîtier et une autre partie en appui sur le dos
(12) de la came (7).
Application à l’industrie automobile.
a 2.915.505 – b (A1) – d [07 54684]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j E 05 D 13/00 (2006.01), E 06 B 3/46, B 60 J
5/06. – k DISPOSITIF DE CENTRAGE DE PORTE LATERALE COULISSANTE – p ( I n ve n t e u r s : D E RU E
NICOLAS; COLLOT MATHIEU). – o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
r
m Ce
dispositif de centrage (3) comprend une partie
femelle (5) comportant un conduit de centrage (11) et
une partie mâle (7) comportant un socle (23) et un doigt
de centrage (15), destiné à être reçu et guidé latéralement par le conduit de centrage (11),
Le dispositif de centrage (3) comporte également une
enveloppe (25) comprenant un soufflet (27) compressible
recouvrant au moins une partie de la longueur du doigt
de centrage (15).
Application à une porte latérale coulissante de véhicule
automobile.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.506 – b (A1) – d [07 03124]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j E 06 B 3/48 (2006.01), E 05 F 17/00, E 05 D
15/26. – k SYSTEME D’ELEMENTS RIGIDES OU ANALOGUES, PLIABLE ET DEPLIABLE PAR RAPPORT A
UN REFERENTIEL DONNE –
(Inventeur : LEGER
PIERRE YVES). –
Demandeur : LEGER PIERRE
YVES, –
Mandataire : CABINET MORELLE ET BARDOU
p
o
r
m La présente invention concerne les systèmes d’éléments rigides, de type panneaux, barres ou analogue,
pliable et dépliable par rapport à un référentiel donné R.
Le système selon l’invention se caractérise essentiellement par le fait qu’il comporte au moins deux premier et
second éléments rigides 101, 102, et des moyens pour
transformer un premier mouvement de rotation dans un
premier sens de l’un des deux éléments rigides en au
moins un second mouvement de rotation dans un second
sens de l’autre élément rigide, ce second sens de rotation étant opposé au premier constitués notamment par
des roues dentées cylindriques 111, 112 montées solidaires respectivement des éléments 101, 102 et de
moyens 117 pour maintenir les centres des roues dentées 113, 114 à une distance constante l’un de l’autre de
façon que les deux roues dentées cylindriques 111, 112
s’engrènent constamment entre elles.
Application notamment mais non exclusivement aux
volets de toutes de tous types et pour toutes utilisations
a 2.915.507 – b (A1) – d [07 54676]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j E 06 B 9/15 (2006.01), E 06 B 9/17. –
k LAME METALLIQUE, NOTAMMENT POUR SYSTEME DE FERMETURE DE BATIMENT – p (Inventeurs :
B U B E N D O R F RO B E RT ; B I R K E R A R N AU D ) . –
Demandeur : BUBENDORFF Société anonyme, –
o
r
m L’invention concerne une lame métallique, notamment
pour système de fermeture de bâtiment, de type porte
sectionnelle, volet roulant ou similaire, comportant une
paroi avant (2) et une paroi arrière (3) sous forme de profilés métalliques distincts (4, 5). Tout particulièrement,
ces profilés métalliques (4, 5) sont rendus solidaires au
niveau de leurs bords longitudinaux (6, 7), au moins suivant une direction transversale à la lame (1), par un profilé de verrouillage en matériau isolant (12, 13),
notamment synthétique, conçu apte à constituer une
coupure de pont thermique entre lesdits bords longitudinaux (6, 7) de ces profilés (4, 5).
E06B
93
94
E06B
a 2.915.508 – b (A1) – d [08 52797]. – e 2 5 a v r i l
2008. – j E 06 B 9/40 (2006.01), E 06 B 9/78. –
k AGENCEMENT OCCULTANT COMPRENANT UNE
BARRE DE GUIDAGE – p ( I n v e n t e u r : S T E N U L M
STEFFEN). – o Demandeur : VKR HOLDING A/S, –
r Mandataire: REGIMBEAU . – f P r i o r i t é : D K , 2 6
avril 2007, n˚ 2007050046.
m Agencement occultant comprenant un élément supérieur (4), un élément inférieur (7), et un corps occultant
(6). L’élément supérieur (4) comporte une barre de roulement (460) et une barre de guidage (470) destinées à
guider le corps occultant (6) dans un plan d’occultation.
Le corps occultant (6) est enroulé dans des directions
mutuellement opposées sur la barre de roulement (460)
et la barre de guidage (470), et le côté avant du corps
occultant est tourné vers l’intérieur de la barre de roulement dans la position non occultante.
a 2.915.509 – b (A1) – d [08 52800]. – e 2 5 a v r i l
2008. – j E 06 B 9/42 (2006.01), E 06 B 9/58. –
k AGENCEMENT OCCULTANT COMPRENANT UN
MOYEN DE MONTAGE DE RAILS LATERAUX ET UN
PROCEDE DE MONTAGE DE CET AGENCEMENT OCCULTANT –
(Inventeurs : EBBESEN HENNING ;
THOMSEN PEDER SOLSO). –
Demandeur : VKR
HOLDING A/S, –
M a n d a t a i r e : R E G I M B E AU . –
Priorité: DK, 26 avril 2007, n˚ 2007050047.
p
o
r
f
m Agencement
occultant (1) possédant un élément
supérieur (4) comportant un couvercle et deux rails latéraux (8, 9). L’élément supérieur (4) est pourvu d’un rail
supérieur (440) formant le côté avant de l’élément supérieur et raccordé au couvercle de l’élément supérieur (4).
Les rails latéraux (8, 9) sont adaptés pour être joints aux
extrémités d’angle du rail supérieur (440) au moyen d’un
ensemble de supports angulaires fonctionnant de
manière conjointe avec un moyen de réception du côté
arrière du rail supérieur (440) et du côté arrière du rail
latéral (8, 9) respectif.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.510 – b (A1) – d [07 03106]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j F 01 D 5/30 (2006.01), F 01 D 25/06. –
k AMORTISSEUR POUR AUBES DE TURBOMACHINES – p (Inventeurs : LEFEBVRE ERIC ; CAUCHET E U X M AT H I E U ; D U R D E V I C G O R A N ) . –
Mandataire: CABINET BLOCH & GEVERS
o
r
m La présente invention porte sur un amortisseur pour
aubes de turbomachine, agencé pour être logé entre la
face inférieure des plateformes de deux aubes adjacentes de turbomachine et la jante du disque de rotor sur
lequel les aubes sont montées. Cet amortisseur est
caractérisé par le fait qu’il comprend une masselotte
(11), une semelle (13) et un ressort (12), le ressort reliant
la masselotte à la semelle.
a 2.915.511 – b (A1) – d [07 03049]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j F 01 D 21/00 (2006.01), F 02 C 7/00. –
k LIMITATION DE SURVITESSE DU ROTOR D’UNE
TURBINE DE TURBOMACHINE – p (Inventeurs : DRELON GODEFROY FRANCIS FREDERIC ; ESCURE DIDIER RENE ANDRE ; LESCURE XAVIER FIRMIN
CAMILLE JEAN ; POUSSE FREDERIC ; SOUPIZON
JEAN LUC). –
Demandeur: SNECMA Société anonyme, –
Mandataire: SNECMA
o
r
m Turbine de turbomachine, comprenant un rotor formé
de disques (18) montés sur un arbre de turbine et portant
des aubes (22), et des moyens de freinage du rotor en
cas de rupture de l’arbre de turbine, les moyens de freinage comprenant un premier organe (50) porté par un
disque du rotor et comportant une première surface tronconique (46) centrée sur l’axe longitudinal de la turbine,
et un second organe (52) porté par un élément fixe (34)
de la turbine et comportant une seconde surface tronconique (48) positionnée en regard de la première surface
tronconique (46), la première surface (46) étant destinée
à coopérer par frottement avec la seconde surface (48)
au début d’un déplacement vers l’aval du rotor après rupture de l’arbre de turbine, caractérisée en ce que les surfaces tronconiques (46, 48) sont inclinées d’un angle a
compris entre 15 degrés et 40 degrés environ, par rapport à un plan perpendiculaire à l’axe longitudinal de la
turbine.
F01D
95
96
F01L
a 2.915.512 – b (A1) – d [07 54794]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j F 01 L 1/46 (2006.01), F 01 L 1/047. –
k ENSEMBLE D’ARBRE ET D’UN SUPPORT ET PROC E D E D E M O N TAG E C O R R E S P O N DA N T –
(Inventeurs: JESEAU JENS EIKE; ARTUR CHRISTOPHE). –
Demandeur : THE TIMKEN COMPANY, –
p
o
r
m Cet ensemble comporte un arbre (4) s’étendant selon
un axe central (X-X); un élément de support principal (6)
de l’arbre, qui supporte l’arbre en rotation autour de l’axe
central (X-X), et qui est muni d’une surface de support
principale (20) de l’arbre.
La surface de support principale (20) s’étend sur une
plage angulaire autour de l’axe central (X-X) strictement
supérieure à 180˚ et strictement inférieure à 360˚.
Application aux arbres à cames des moteurs à combustion.
a 2.915.513 – b (A1) – d [08 51326]. – e 2 9 f é v r i e r
2008. – j F 01 N 7/08 (2006.01). – k S T R U C T U R E
D’INSTALLATION DE CAPTEUR DE GAZ D’ECHAPPEM E N T P O U R M OT E U R A Q UAT R E T E M P S –
(Inventeurs : OKAMOTO KOJI ; YAMAUCHI YOHEI ;
TAKIGUCHI CHIKASHI ; KANAE TAKESHI ; ABE
KATSUYA; OTSUBO MAMORU). –
Demandeur :
HONDA MOTOR CO., LTD, –
Mandataire : BREVALEX . –
Priorité: JP, 15 mars 2007, n˚ 2007067046.
p
o
r
f
m Structure d’installation de capteur de gaz d’échappement pour moteur à quatre temps dans laquelle un capteur de gaz d’échappement est installé dans une culasse
d’un corps principal de moteur, le capteur de gaz
d’échappement comportant une partie principale de capteur dont une portion d’extrémité est exposée dans un
orifice d’échappement et un capuchon est adapté sur
une portion arrière de la partie principale de capteur et
depuis laquelle s’étend un cordon, la structure d’installation de capteur de gaz d’échappement étant caractérisée
en ce que, lorsque le capteur de gaz d’échappement est
installé dans la culasse, la direction dans laquelle le cordon s’étend depuis le capteur de gaz d’échappement est
définie de manière fixe pour rendre aisée la manipulation
du cordon. Solution
Un trou d’installation (29) de capteur pour l’installation
d’une partie principale (31) de capteur est prévu dans
une portion située autour d’un orifice d’échappement
(23) d’une culasse (19A), un capuchon (32) étant au
moins partiellement recouvert par un protège-capteur
(40) positionné de manière fixe par rapport à la culasse
(19A), et une direction dans laquelle s’étend un cordon
(35) étant définie de manière fixe par le protège-capteur
(40) par rapport à la culasse (19A) .
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.514 – b (A1) – d [07 54785]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j F 01 N 11/00 (2006.01), F 01 N 3/023, F 02 B
77/08. – k SYSTEME ET PROCEDE D’ESTIMATION DE
LA MASSE DE PARTICULES ACCUMULEES DANS UN
FITRE A PARTICULES D’UN MOTEUR A COMBUSTION
INTERNE –
(Inventeurs : PILLOT ADRIEN ; SADAI
STEPHANE ; GODON FABIEN ; LAQUET MORGAN ;
GOUBAULT CATHERINE). –
Demandeur : RENAULT
SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m Le système d’estimation de la masse de particules
retenues dans un filtre à particules 23 sur la ligne
d’échappement 20 d’un moteur à combustion interne,
comprend:
- un moyen 38 pour déterminer la pression différentielle
aux bornes du filtre à particules au début d’une phase de
régénération,
- un moyen 36 pour déterminer la température en aval du
filtre à particules pendant la phase de régénération,
- un moyen pour déterminer la masse de particules présentes dans le filtre à particules au début de la phase de
régénération en fonction de la pression différentielle
obtenue,
- un moyen pour déterminer la masse de particules éliminées pendant la phase de régénération en fonction d’une
température de consigne prédéterminée et de la température en aval du filtre à particules, et
- un moyen de contrôle apte à déterminer la masse de
particules restante au sein du filtre à particules après la
phase de régénération en fonction de la masse de particules présentes dans le filtre à particules au début de la
phase de régénération et de la masse de particules élimi-
a 2.915.515 – b (A1) – d [07 54786]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j F 01 N 11/00 (2006.01), F 01 N 3/023, F 02 B
77/08. – k SYSTEME ET PROCEDE D’ESTIMATION DE
LA MASSE DE PARTICULES ACCUMULEES DANS UN
FITRE A PARTICULES D’UN MOTEUR A COMBUSTION
INTERNE –
(Inventeurs: SADAI STEPHANE; PILLOT
ADRIEN ; GODON FABIEN ; ETCHEVERRY CELINE ;
LAQUET MORGAN). –
Demandeur : RENAULT SAS
Mandataire : CASALONGA ET JOSSE
p
o
r
m Le système d’estimation de la masse de particules
retenues dans un filtre à particules 23 devant être régénéré périodiquement et monté sur la ligne d’échappement 20 d’un moteur à combustion interne, notamment
un moteur Diesel, comprend:
- un moyen 38 pour détecter la pression différentielle aux
bornes du filtre à particules,
- un moyen pour déterminer la masse de particules présentes dans le filtre à particules en fonction de la pression différentielle détectée,
- un modèle dynamique de détermination de la masse de
particules retenues au sein du filtre à particules en fonction d’au moins une valeur caractéristique de fonctionnement du moteur, et
- un moyen de comparaison apte à déterminer la masse
de particules restante au sein du filtre à particules en
fonction de la masse de particules obtenue à partir de la
pression différentielle détectée aux bornes du filtre à particules, et de la masse de particules obtenue à partir du
modèle dynamique de détermination.
nées pendant la phase de régénération.
F01N
97
98
F01P
a 2.915.516 – b (A1) – d [07 02961]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j F 01 P 11/02 (2006.01). – k BOCAL DE DEGAZAGE POUR CIRCUIT DE REFROIDISSEMENT. –
(Inventeurs : VAREON MAX ; BOMBRUN CHRISTOPHE). –
Demandeur : MGI COUTIER Société anonyme, –
p
o
r
m Le bocal de dégazage (1) est destiné à un circuit de
refroidissement d’un moteur à combustion interne, en
particulier un moteur de véhicule automobile.
De forme sphérique, ce bocal (1) comporte un embout
d’arrivée du liquide placé dans sa partie haute (2), éventuellement un autre embout d’arrivée (6) placé dans sa
partie basse (3), et un embout de sortie (7) du liquide
placé en son point le plus bas. Des parois internes (13,
14) réalisent un compartimentage créant une circulation
du liquide et comportent des nervures de dégazage. Une
première série de nervures de dégazage (18) est disposée circulairement dans la partie centrale du bocal, et
une deuxième série de nervures de dégazage (19) est
disposée circulairement dans la partie basse (3), coaxialement à la première série de nervures (18).
a 2.915.517 – b (A1) – d [07 03085]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j F 02 B 41/00 (2006.01), F 02 B 65/00, 73/
00. – k MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A REFROIDISSEMENT PRODUCTIF. – p (Inventeur : BONNET SILVERE). – o Demandeur: BONNET SILVERE
m L’invention concerne un moteur à combustion interne
à refroidissement productif et consiste en ce que ledit
moteur comporte des moyens de refroidissement de la
chambre de combustion par l’intermédiaire de fluides en
périphérie, participant en outre à l’entraînement du vilebrequin.
Application aux moteurs.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.518 – b (A1) – d [07 03001]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j F 02 B 77/08 (2006.01), F 02 D 41/00. –
k PROCEDE D’ESTIMATION DU TAUX D’ETHANOL
D’UN CARBURANT – p ( I n v e n t e u r s :
E M E RY
PASCAL; NAVARRO MARCOS). – o Demandeur : REN AU LT S A S S o c i é t é p a r a c t i o n s s i m p l i f i é e , –
r Mandataire: REGIMBEAU
m L’invention concerne un procédé d’estimation du taux
d’éthanol d’un carburant injecté dans un moteur à combustion interne, sur un nombre n de cycles (n étant un
entier supérieur ou égal à 1).
Ce procédé comprend les étapes suivantes:
- déterminer un début de combustion d’un carburant
injecté pour chacun des cycles;
- calculer l’angle moyen de début de combustion « θdébut
moy » à partir des « θ » de début de combustion relevés
pour l’ensemble des n cycles;
- déterminer une fin de combustion d’un carburant injecté
pour chacun des cycles;
- calculer l’angle moyen de fin de combustion « θfin moy »
à partir des «θ» de fin de combustion relevés pour
l’ensemble des n cycles;
- calculer le délai de combustion entre le temps début de
combustion trouvé à partir de « θdébut moy » et le temps
fin de combustion trouvé à partir de « θfin moy »;
- déduire le taux d’éthanol à partir du délai de combustion, sur la base d’un modèle déterminé ou d’une liste de
correspondance entre des délais de combustion et des
taux d’éthanol.
a 2.915.519 – b (A1) – d [07 54791]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j F 02 C 7/12 (2006.01), F 02 K 3/06. –
k ENSEMBLE MOTEUR POUR AERONEF COMPRENANT UN OU PLUSIEURS CALODUCS POUR LE REF RO I D I S S E M E N T D ’ U N E PA RT I E C H AU D E –
(Inventeurs : CARICHON SEBASTIEN ; CONAN
FRANCK CHRISTIAN). –
Mandataire: BREVALEX
p
o
r
m La présente invention se rapporte à une partie (50)
d’un ensemble moteur pour aéronef comprenant une portion chaude (52) à refroidir, ainsi qu’au moins un système
de refroidissement permettant de refroidir la portion
chaude. Selon l’invention, le système de refroidissement
comporte un caloduc (54) disposant d’une extrémité
d’évaporation (54a) montée sur la portion chaude (52), et
d’une extrémité de condensation (54b) montée sur une
portion plus froide (24a) de la partie (50) de l’ensemble
moteur.
F02B
99
100
F02C
a 2.915.520 – b (A1) – d [07 54792]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j F 02 C 7/12 (2006.01), F 02 K 3/06, F 04 D
29/58. – k ENSEMBLE MOTEUR COMPRENANT UN
OU PLUSIEURS CALODUCS POUR LE REFROIDISSEMENT D’UN COMPRESSEUR HAUTE PRESSION –
(Inventeurs : QUENARDEL ARNAUD FABRICE ;
ROUSSELIN STEPHANE). –
Demandeur : SNECMA
Société anonyme, –
p
o
r
m La présente invention se rapporte à un agencement
(50) comprenant un compresseur haute pression (34) de
turbomachine comportant au moins un étage de redresseur (80) délimitant un canal annulaire de flux primaire,
et une paroi de nacelle (42) délimitant radialement vers
l’intérieur un canal annulaire d’écoulement d’air frais
(40). Selon l’invention, l’agencement comprend de plus
au moins un caloduc (54) disposant d’une extrémité
d’évaporation (54a) montée sur l’étage de redresseur
(80), et d’une extrémité de condensation (54b) montée
sur la paroi de nacelle (42) .
a 2.915.521 – b (A1) – d [08 02262]. – e 2 3 a v r i l
2008. – j F 02 K 9/64 (2006.01). – k GENERATEUR
DE TOURBILLONS D’ECOULEMENT DE FLUIDE CAL O P O R T E U R P O U R U N M OT E U R - F U S E E –
(Inventeur: RICCIARDO MARK J). –
Demandeur :
P R AT T
WHITNEY
R O C K E T DY N E
INC, –
Mandataire: CABINET JOLLY . –
Priorité : US, 25
avril 2007, n˚ 11739751.
p
r
o
f
m Procédé de refroidissement d’un ensemble formant
chambre de poussée (12) comportant un ruban/fil torsadé d’une forme quelconque parmi de nombreux types
de formes transversales, situé à l’intérieur d’un passage
de refroidissement (40) de l’ensemble formant tuyère
pour diriger le fluide caloporteur de façon à ce qu’il
s’écoule d’une manière tourbillonnante pour déclencher
un mélange et une désintégration de la couche limite
dans le passage (40) de fluide caloporteur afin d’accroître le transfert de chaleur par convexion.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.522 – b (A1) – d [07 54783]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j F 02 C 7/24 (2006.01), B 64 D 33/00. –
k PANNEAU ACOUSTIQUE A CARACTERISTIQUE
ACOUSTIQUE VARIABLE – p (Inventeur : LIDOINE
SYLVAIN). – o Demandeur : AIRBUS FRANCE Société
par actions simplifiée, – r Mandataire: AQUINOV
m L’objet de l’invention est un panneau acoustique susceptible d’être rapporté au niveau d’une surface aérodynamique d’un aéronef, ledit panneau visant à atténuer au
moins une onde acoustique se propageant selon un axe
de propagation, ledit panneau comprenant de l’intérieur
vers l’extérieur une couche réflectrice, au moins une
structure alvéolaire et une structure acoustiquement
résistive, caractérisé en ce qu’au moins une des caractéristiques du panneau acoustique influençant l’impédance
varie selon l’axe de propagation de ladite au moins une
onde acoustique afin de s’opposer localement aux variations de l’impédance en raison de l’évolution des caractéristiques liées à l’écoulement aérodynamique et/ou à
l’onde acoustique.
a 2.915.523 – b (A1) – d [07 03105]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j F 02 C 7/32 (2006.01), F 02 K 3/06. –
k DISPOSITIF DE PRODUCTION D’ENERGIE ELECTRIQUE DANS UN MOTEUR A TURBINE A GAZ A DOUBLE CORPS –
(Inventeurs : COLIN ANTOINE ; LEBRUN ARNAUD; BARJON GILLES). –
Demandeur :
SNECMA Société anonyme, –
BLOCH ET ASSOCIES
p
o
r
m L’invention
porte sur un dispositif de production
d’énergie électrique dans un moteur à turbine à gaz
multi-corps comportant au moins un premier corps tournant (69), par exemple à basse pression, et un deuxième
corps tournant (24), par exemple à haute pression, et
entraînant une machine électrique (10). Le dispositif est
caractérisé par le fait que la machine électrique (10)
étant de type bi-rotor avec un premier rotor (13) et un
second rotor (14), le premier rotor (13) est relié mécaniquement au premier corps tournant (69) et le second
rotor est relié mécaniquement au deuxième corps tournant (24).
F02C
101
102
F02D
a 2.915.524 – b (A1) – d [07 03122]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j F 02 D 19/08 (2006.01). – k P R O C E D E
POUR CONTROLER LE FONCTIONNEMENT D’UN MOTEUR POUVANT UTILISER UN MODE DE COMBUST I O N E N M O N O C A R B U R AT I O N O U E N
MULTICARBURATION –
(Inventeur: MONNIER GAETAN). –
Demandeur: IFP
p
o
m La présente invention concerne un procédé de contrôle du fonctionnement d’un moteur à combustion
interne utilisant un mode de combustion en monocarburation ou en multicarburation avec au moins un type de
carburant comportant un fort indice d’octane et une faible
densité énergétique et au moins un autre type de carburant comportant un faible indice d’octane et une forte
densité énergétique, procédé dans lequel l’énergie
nécessaire au fonctionnement du moteur en multicarburation est procurée par une association des deux types
de carburants.
Selon l’invention, pour le mode de fonctionnement du
moteur en multicarburation, le procédé consiste:
- à déterminer les valeurs de consigne de la densité
énergétique globale et de l’indice d’octane global résultant de l’association des carburants,
- à introduire dans la chambre de combustion lesdits carburants avec une proportion visant à obtenir les valeurs
de consigne,
- à évaluer les valeurs réelles de la densité énergétique
globale et/ou l’indice d’octane global desdits carburants
introduits,
- en cas de dérive entre les valeurs de consigne et les
valeurs réelles, à compenser cette dérive en faisant
varier la proportion de l’un au moins des carburants pour
obtenir la densité énergétique et/ou l’indice d’octane de
a 2.915.525 – b (A1) – d [07 54695]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j F 02 D 35/00 (2006.01), F 02 D 45/00, G 05 D
13/00, 13/64, 19/00, B 60 W 10/06, 10/10. –
PROCEDE ET DISPOSITIF DE REGULATION DU REGIME D’UN MOTEUR EQUIPE D’UNE COMMANDE EN
COUPLE –
(Inventeurs : SALIOU SEBASTIEN; MAUREL STEPHANE). –
D e m a n d e u r : P E U G E OT C I TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
k
p
o
r
m Le
procédé de régulation du régime d’un moteur
équipé d’une commande en couple, lorsque ce moteur
doit être piloté en régime, comporte les étapes suivantes
.
- on génère une consigne de dérivée du régime moteur
(d mot cons), et
- on régule, au moyen d’une structure de régulation anticipée et asservie (20, 30) cette consigne de dérivée de
régime moteur (d mot cons) en prenant en compte les limitations en couple et en dynamique du moteur.
- Véhicules automobiles. Régulation du régime moteur
d’un véhicule automobile à boite de vitesses manuelle
pilotée.
consigne.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.526 – b (A1) – d [07 02950]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j F 02 K 1/70 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
VARIATION DE SECTION DE TUYERE SECONDAIRE
ASSOCIE A UN INVERSEUR A PORTES A DISPOSITIF
DE LISSAGE DE VEINE. –
( I n v e n t e u r : C A RU E L
PIERRE). –
Demandeur : AIRCELLE Société anonyme, –
p
o
r
m Cet inverseur de poussée à porte(s) comprend:
- une structure fixe (13),
- au moins une porte (11) montée pivotante sur cette
structure fixe (13) entre une position fermée où elle définit une cavité et une position ouverte,
- au moins un panneau de cavité (23) monté coulissant
sur ladite porte (11) entre une position fermée dans
laquelle il obture ladite cavité et une position ouverte, et
- des moyens d’actionnement (19; 19a, 19b) de ladite
porte (11) et dudit panneau de cavité (23).
Cet inverseur de poussée est remarquable en ce qu’il
comprend un panneau de tuyère (31) monté coulissant
sur ladite structure fixe (13), et des moyens (33, 35) pour
coupler ledit panneau de tuyère (31) audit panneau de
cavité (23) lorsque ladite porte (11) est fermée, puis pour
coupler ledit panneau de tuyère (31) à ladite porte (11)
lorsque ladite porte (11) passe de sa position fermée à
sa position ouverte.
a 2.915.527 – b (A1) – d [07 03123]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j F 02 K 1/70 (2006.01), B 64 D 29/06, B 64 F
5/00. – k STRUCTURE ARRIERE DE NACELLE POUR
MOTEUR A REACTEUR, TELLE QU’UN INVERSEUR
DE POUSSEE –
(Inventeur : VAUCHEL GUY). –
D e m a n d e u r : A I R C E L L E S o c i é t é a n o ny m e , –
p
o
r
m Structure arrière de nacelle (1) pour moteur à réaction telle qu’un inverseur de poussée comprend:
- un cadre avant (25),
- une structure interne (15) mobile entre une position de
fonctionnement et une position intermédiaire de maintenance située en aval de ladite position de fonctionnement, et
- un capot (19) monté sur ladite structure interne (15).
Le capot (19) comprend deux demi-capots (19a, 19b) et
la structure interne (15) comprend deux demi-structures
internes (15a, 15b) mobiles chacune entre sa position de
fonctionnement et sa position intermédiaire de maintenance.
Chaque demi-capot (19a, 19b) est monté respectivement
sur sa demi-structure interne associée (15a, 15b).
Des moyens sont prévus faire pivoter chaque ensemble
de demi-structure interne (15a, 15b) et de demi-capot
(19a, 19b) associé vers l’extérieur autour d’un axe (A)
sensiblement vertical lorsque la demi-stucture interne
concernée a atteint sa position intermédiaire de maintenance.
F02K
103
104
F02K
a 2.915.528 – b (A1) – d [07 02996]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j F 02 K 9/56 (2006.01), F 02 K 9/50, 9/52. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF POUR ALIMENTER UN
MOTEUR DE PROPULSION SPATIALE EN ERGOLS
CRYOGENIQUES LIQUIDES. –
(Inventeur : LAINE
ROBERT). –
Demandeur: ASTRIUM SAS Société par
Mandataire : CABINET BONNETAT
p
o
r
m Procédé
et dispositif pour alimenter un moteur de
propulsion spatiale en ergols cryogéniques liquides.
Selon l’invention:
■ en amont des moyens d’injection, on réalise le
mélange à pression constante de l’ergol combustible et
de l’ergol comburant; et
■ pour injecter ledit mélange d’ergols à pression constante dans la chambre de combustion (1), on choisit des
moyens d’injection (7 à 11), permettant de faire varier le
débit dudit mélange injecté.
a 2.915.529 – b (A1) – d [07 54667]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j F 02 M 25/07 (2006.01), F 01 N 3/021, 3/
035. – k SYSTEME DE RECIRCULATION DES GAZ
D’ECHAPPEMENT POUR MOTEUR A COMBUSTION
I N T E R N E D E V E H I C U L E AU TO M O B I L E –
(Inventeur: GUERMANN JEAN). –
Demandeur :
RENAULT SAS Société par actions simplif iée, –
p
o
r
m Ce système de recirculation des gaz d’échappement
pour moteur à combustion interne de véhicule automobile pourvu d’un turbocompresseur de suralimentation du
moteur en air comprend une conduite (6a) de recirculation des gaz d’échappement disposée entre une ligne
d’échappement (5), en aval d’un dispositif (7) de traitement des effluents gazeux du moteur et le compresseur
(C) du turbocompresseur.
La conduite est pourvue de moyens (13) de traitement
des gaz prélevés en aval du dispositif de traitement.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.530 – b (A1) – d [08 02326]. – e 2 5 a v r i l
2008. – j F 02 M 35/024 (2006.01), B 01 D 29/96, 29/
03, F 02 M 35/14. – k FILTRE A AIR POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE – p (Inventeur : KALAUCH GERD). – o D e m a n d e u r :
AU D I
AG , –
r Mandataire: BLETRY & ASSOCIES . – f P r i o r i t é :
DE, 27 avril 2007, n˚ 102007020454.1.
m L’invention concerne un filtre à air pour un moteur à
combustion interne comprenant un boîtier de collecte
d’air (10) recevant un composant de filtre (12), lequel boîtier comprend une admission d’air (18) et une sortie d’air
(26) ainsi qu’une paroi de boîtier (28) à l’intérieur de
laquelle une ouverture acoustique (30) recouverte par un
élément de recouvrement (32, 32’) est ménagée, l’élément de recouvrement (32, 32’) étant réalisé sous forme
d’une pièce d’insertion à rigidité propre, laquelle est
pourvue d’une pluralité d’ouvertures de passage d’air
(34, 34’).
a 2.915.531 – b (A1) – d [08 02327]. – e 2 5 a v r i l
2008. – j F 02 M 35/024 (2006.01), F 02 M 35/04, 35/
104, B 01 D 27/08. – k ELEMENT FILTRANT POUR
UN FILTRE A AIR D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –
( I n v e n t e u r : K A L AU C H G E R D ) . –
Demandeur: AUDI AG, –
Mandataire : BLETRY &
ASSOCIES . –
Priorité : DE, 27 avril 2007,
n˚ 102007020456.8.
p
o
r
f
m La
présente invention concerne un élément filtrant
pour un filtre à air d’un moteur à combustion interne comprenant une cartouche filtrante (24) pouvant être disposée sur un boîtier de collecte d’air (14) pour l’air brut, sur
une des faces frontales de laquelle est disposée une partie de couvercle (40) à laquelle se raccorde un tube de
mesure (44) d’un dispositif de mesure de masse d’air
(46) pour un courant d’air pur, le tube de mesure (44) du
dispositif de mesure de masse d’air (46) étant conçu
comme une pièce interchangeable associée à la partie
de couvercle (40) de la cartouche filtrante (24). En outre,
l’invention concerne un élément filtrant dans lequel la
partie de couvercle (40) est reliée fixement à la cartouche filtrante (24). En outre, l’invention concerne un filtre à
air pour un moteur à combustion interne comprenant un
élément filtrant de ce type.
F02M
105
106
F02N
a 2.915.532 – b (A1) – d [07 54746]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j F 02 N 11/08 (2006.01), F 02 N 11/04, F 02 D
41/06, 45/00. – k SYSTEME D’ARRET/RELANCE MOTEUR A ALTERNO-DEMARREUR – p (Inventeurs: LECOLE BRICE ; DE VRIES ARNAUD ; HOFFMANN
C H R I S T I N A ; D E L E VA L L E E J E A N - L O U I S ) . –
Demandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée
o
m Le système d’arrêt/relance moteur selon l’invention
comprend une machine électrique tournante réversible
de type alterno-démarreur (10) et des moyens électroniques (11, 12, 13) comportant un module de pilotage de
relance moteur (131).
Conformément à l’invention, le système d’arrêt/relance
moteur comprend également des moyens de détection
(S1 à S4) équipant des organes de bord (L4, S1 à S4) du
véhicule pour détecter des états des organes de bord, et
une machine d’états (SM) incluse dans le module de pilotage de relance moteur et apte à anticiper un ordre de
relance du moteur thermique à partir d’un suivi séquentiel des états des organes de bord.
L’invention procure ainsi une système d’arrêt/relance
moteur à alterno-démarreur apte à être intégré dans un
véhicule à boîte de vitesses manuelle.
a 2.915.533 – b (A3) – d [07 08234]. – e 26 novembre 2007. – j F 0 4 B
33/00
(2006.01). –
k DISPOSITIF PERMETTANT D’EMPECHER UN
ECOULEMENT A CONTRE COURANT DANS UNE
POMPE A AIR –
( I nve n t e u r : WA N G L O P I N ) . –
Demandeur: WANG LO PIN, –
Mandataire : CABINET JEANNET . –
Pr io r ité : T W, 2 4 av r il 2007,
n˚ 096206536.
p
o
r
f
m Ce dispositif, permettant d’empêcher un écoulement
à contre courant, est adapté pour un usage dans une
pompe à air.
Selon l’invention, il comprend un cylindre à air (91) qui
est relié à une tube de connexion (96) relié à un orifice
d’admission d’air comprimé de la pompe à air, le cylindre
à air (91) comprenant un trou dans lequel un ensemble
formant embout de connexion est agencé.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.534 – b (A1) – d [07 02998]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j F 04 C 29/00 (2006.01), F 04 C 18/06, F 25 B
31/02. – k PROCEDE D’ASSEMBLAGE D’UN COMPRESSEUR FRIGORIFIQUE. – p (Inventeurs : GENEVOIS DAVID ; GINIES PIERRE ; PFISTER JEAN MICHEL). –
Demandeur : DANFOSS COMMERCIAL
COMPRESSORS Société anonyme, –
Mandataire :
GERMAIN ET MAUREAU
o
r
m Procédé
d’assemblage d’un compresseur comprenant une enceinte étanche délimitée latéralement par
une virole (3), un arbre d’entraînement (8) logé dans la
virole et guidé par rapport aux autres pièces du compresseur par l’intermédiaire d’au moins un palier (9) ménagé
dans un support de palier (10) fixé sur la paroi intérieure
de la virole. Le procédé comprend les étapes consistant
à fournir une virole (3) présentant, dans le plan de fixation du support de palier, une section de forme ovale
comprenant un petit axe suivant lequel est destiné à être
monté le support de palier (10), exercer une pression sur
la virole (3) afin de la déformer élastiquement de manière
à augmenter la longueur de son petit axe, insérer et positionner le support de palier (10) dans le plan de fixation
de ce dernier, et cesser d’exercer une pression sur la
virole de manière à ce que cette dernière tende à reprendre élastiquement sa forme d’origine et enserre le support de palier.
a 2.915.535 – b (A1) – d [07 54787]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j F 04 D 29/041 (2006.01), F 04 D 29/58, F 03 B
11/04. – k MACHINE TOURNANTE COMPORTANT UN
S Y S T E M E D ’ E Q U I L I B R AG E A X I A L PA S S I F –
(Inventeurs : WAHL FABIEN ; FABBRI LAURENT ;
DANGUY FRANCOIS). –
Mandataire : CABINET BEAU DE
LOMENIE
p
o
r
m L’invention concerne une machine tournante destinée
à être traversée par un flux principal de liquide,
comprenant:
- un arbre (20) monté rotatif par rapport à un carter de la
machine tournante,
- un système d’équilibrage axial actif apte à exercer une
première force de reprise axiale sur l’arbre.
L’invention se caractérise en ce que la machine tournante
comporte en outre un circuit pour un flux secondaire de
liquide (F2) prélevé sur le flux principal de liquide, et un
système d’équilibrage axial passif (42) apte à exercer
une deuxième force de reprise axiale sur l’arbre, ledit
système d’équilibrage axial passif étant alimenté par le
circuit du flux secondaire de liquide (F2).
F04C
107
108
F15B
a 2.915.536 – b (A1) – d [07 02990]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j F 15 B 13/04 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
COMMANDE A DEUX POSITIONS “DEUX SUR QUATRE“, 2004. –
(Inventeur : CLUZEAU MICHEL). –
Demandeur: CLUZEAU MICHEL
p
o
m L’invention est constituée par un dispositif de commande tout ou rien composé de quatre électrovannes ou
de quatre distributeurs à commande pneumatique ou
hydraulique tout fluide nommés composants, pilotant tout
type d’organe récepteur à deux positions, par la mise
sous pression par le fluide de pilotage de cet organe pour
obtenir une des deux positions commandées et par la
mise à l’échappement du fluide de ce même organe pour
obtenir la deuxième position commandée à l’opposé de
la première. Les quatre composants sont interconnectés
entre eux d’une façon telle, qu’étant dans leur position
initiale correspondant à un même signal de commande,
si sur changement de ce signal de commande deux au
moins de ces composants prennent la position opposée
à celle de leur état initial, l’organe récepteur qu’ils pilotent, prendra la position correspondant au nouveau
signal de commande. De même à partir de la position initiale des composants tel que décrit ci-dessus, si un des
composants perd la position qui permet de piloter
l’organe récepteur dans la position correspondant à cet
état initial, la position de l’organe récepteur n’est pas
modifiée. Cette invention permet d’améliorer la fiabilité et
la disponibilité des dispositifs de commande des actionneurs à deux positions utilisés dans tout type d’industries
tels que des robinets automatisés. L’invention comprend
également un principe d’utilisation de pressostats et de
transmetteurs de pression dont la fonction est de détecter le premier composant en défaut, dès l’apparition de
a 2.915.537 – b (A1) – d [07 54669]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j F 16 B 2/08 (2006.01), F 16 L 33/02. –
k DISPOSITIF DE SERRAGE – p (Inventeurs : BOUCHIAT JEROME; RIGOLLET NICOLAS; MOTTEAU GERARD). –
Demandeur : ETABLISSEMENTS CAILLAU
Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BEAU DE
LOMENIE
o
r
m Dispositif de serrage comprenant:
- un collier (10) comprenant une ceinture (12) susceptible
d’être disposée autour d’objet(s) à serrer et au moins
deux oreilles (14, 16) redressées par rapport à cette
ceinture, vers l’extérieur de celle-ci, et
- un système de serrage (18, 19) apte à coopérer avec
les deux oreilles pour rapprocher celles-ci l’une de
l’autre,
dans lequel au moins une des deux oreilles présente une
portion de raccordement à la ceinture (26), redressée par
rapport à cette ceinture, et une paroi de serrage (30)
repliée vers la ceinture, le système de serrage venant en
prise avec cette paroi de serrage lors du serrage du collier,
et dans lequel la ceinture (12) présente sur sa face extérieure au moins une partie saillante (40) située entre la
portion de raccordement et la paroi de serrage, la paroi
de serrage (30) venant en butée contre cette partie
saillante (40) lors du serrage du collier.
BOPI 08/44
celui-ci, et permettre ainsi son remplacement pour conserver les caractéristiques de base du dispositif.
BOPI 08/44
a 2.915.538 – b (A1) – d [07 03006]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j F 16 B 2/22 (2006.01), F 16 K 1/18. –
k SYSTEME DE FIXATION D’UN VOLET SUR UN BOITIER, NOTAMMENT D’UN VOLET D’EXTRACTEUR
D’AIR POUR VEHICULE AUTOMOBILE SUR LE BOITIER DE CET EXTRACTEUR. –
(Inventeur : BOURBON CLAUDE). –
Demandeur : FABI AUTOMOBILE
Mandataire : CABINET JEANNET
p
o
r
m Ce système comprend au moins une fente (20) au
travers de laquelle peut être engagé un bord correspondant du volet (12).
Selon l’invention, ladite fente (20) est délimitée, d’une
part, par une surface de réception (21) du volet (12) et,
d’autre part, par au moins une paroi de rétention (22),
cette fente (20) ayant une hauteur légèrement inférieure
à l’épaisseur de la partie du volet (12) destinée à être
engagée au travers d’elle, et ladite paroi de rétention (22)
étant mobile de telle sorte qu’elle peut s’effacer lors de
l’introduction de ladite partie du volet (12) dans ladite
fente (20), pour permettre cette introduction, et qu’elle
peut venir ensuite porter contre cette partie du volet (12),
en la pinçant entre elle et ladite surface de réception
(21), de manière à retenir cette partie du volet (12) entre
elle et cette surface de réception (21).
a 2.915.539 – b (A1) – d [07 54713]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j F 16 B 2/22 (2006.01), F 16 B 5/06. –
k SYSTEME DE FIXATION DE DEUX PIECES L’UNE
SUR L’AUTRE – p (Inventeur : DUBOST DOMINIQUE
MICHEL LOUIS). – o Demandeur: ATTAX Société à responsabilité limitée, – r Mandataire: CABINET LAVOIX
m Ce système comportant une attache (1) présentant la
forme d’un V comportant une portion intermédiaire (2) en
forme de pince à deux branches (3, 4), pour recevoir une
partie en saillie (12a, 12b) de la première pièce (12) et à
partir desquelles s’étendent des ailes (6, 7) munies de
moyens d’accrochage à franchissement de point dur sur
un bord de la seconde pièce (13) et au niveau de la zone
de jonction de chaque aile et de la branche correspondante, au moins une découpe en harpon (8, 9) s’étendant dans le prolongement de l’aile en direction de la
portion intermédiaire, est caractérisé en ce que les
moyens d’accrochage des ailes (6, 7) comprennent des
moyens d’encliquetage élastique de celle-ci sur le bord
de la seconde pièce (13), permettant d’engager plus ou
moins profondément la partie en saillie (12a, 12b) de la
première pièce (12) dans la portion intermédiaire en
forme de pince (2) de l’attache (1) lors de son montage,
pour ajuster les deux pièces l’une par rapport à l’autre.
F16B
109
110
F16B
a 2.915.540 – b (A1) – d [07 03005]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j F 16 B 5/08 (2006.01), F 16 B 11/00, B 29 C
65/00, F 16 K 1/18. – k SYSTEME DE FIXATION D’UN
VOLET SUR UN BOITIER, NOTAMMENT D’UN VOLET
D’EXTRACTEUR D’AIR POUR VEHICULE AUTOMOBILE SUR LE BOITIER DE CET EXTRACTEUR. –
(Inventeur: BOURBON CLAUDE). –
Demandeur :
FABI AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET JEANNET
p
o
r
m Ce système comprend au moins une fente (18) au
travers de laquelle peut être engagé un bord correspondant du volet (12).
Selon l’invention, le boîtier (13) comprend au moins deux
languettes (20) reliées à lui et s’étendant parallèlement
l’une à l’autre, ces languettes (20) étant destinées à être
reliées audit bord du volet (12) engagé au travers de la
fente (18), afin de retenir ce bord entre elles.
a 2.915.541 – b (A1) – d [07 54679]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j F 16 B 7/00 (2006.01), F 16 S 3/06, A 63 B
9/00. – k DISPOSITIF DE FIXATION D’UNE POUTRE
SUR DEUX PIEDS DE SUPPORT PAR SERRAGE –
( I nve n t e u r s : AU B E RT F R A N C I S ; L E G R A N D
JEAN). –
Demandeur : TRIGANO SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET PHILIPPE KOHN
p
o
r
m L’invention propose un dispositif (16) pour la fixation
d’une poutre (12) supérieure longitudinale sur deux pieds
(14) rectilignes de support qui sont agencés en V renversé, en définissant un plan transversal commun, et
dont les extrémités supérieures (14s) des pieds (14) sont
fixées à la poutre (12), caractérisé en ce que le dispositif
(16) de fixation comporte deux flans (18) globalement
plans et parallèles au dit plan transversal commun, qui
sont agencés longitudinalement de part et d’autre des
extrémités supérieures (14s) des deux pieds (14), et en
ce que les deux flans (18) sont fixés à la poutre (12) et
sont serrés longitudinalement sur l’extrémité supérieure
(14s) de chaque pied (14) par des éléments de serrage
(20) pour réaliser la fixation de la poutre (12) sur les
extrémités des pieds (14).
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.542 – b (A1) – d [07 03107]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j F 16 B 13/04 (2006.01), F 16 B 13/13. –
k CHEVILLE D’ANCRAGE FENDUE POUR MATERIAU
FRIABLE – p (Inventeurs : GAUTHIER ALAIN ; BARTHOMEUF JEAN PAUL). – o Demandeur : SOCIETE
DE PROSPECTION ET D’INVENTIONS TECHNIQUES
SPIT Société anonyme, –
BLOCH & GEVERS
r
m La cheville comporte un corps (1) s’étendant depuis
une colerette d’appui (3) jusqu’à une extrémité de perçage (4), le corps étant axialement (2) percé d’un alésage de réception d’un élément de fixation. Le corps
comporte un filet de vis exterieur (12) de taraudage et de
sustentation et le corps (1) est fendu le long de son axe
depuis son extrémité de perçage (4) vers sa collerette
d’appui (3). Le corps de la cheville comporte des fentes
d’expansion (9, 10) s’étendant suivant plusieurs plans
sécants le long de son axe.
a 2.915.543 – b (A1) – d [07 54759]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j F 16 C 19/16 (2006.01), F 16 C 27/06. –
k DISPOSITIF DE PALIER A ROULEMENT POUR COLONNE DE DIRECTION – p ( I n v e n t e u r s : D E L O S
JACQUES; MONTBOEUF BRUNO). – o Demandeur :
AKTIEBOLAGET SKF, – r Mandataire : CASALONGA
ET JOSSE
m Dispositif de palier à roulement (4) comprenant une
bague intérieure (5), deux demi bagues extérieures (7,
8), une rangée d’éléments roulants (6) disposés entre les
bagues, une enveloppe (9) à section en U et un élément
de précontrainte (10) logé dans l’enveloppe (9), au moins
une des demi bagues extérieures (7) comprenant une
portion axiale intérieure (7a), une première portion sensiblement oblique (7b) s’étendant radialement vers l’extérieur à partir de la portion axiale et pourvue d’une surface
formant un chemin de roulement (7e) pour les éléments
roulants, et une deuxième portion sensiblement oblique
(7c) s’étendant radialement vers l’extérieur à partir de la
première portion oblique (7b) et axialement en sens
opposé.
F16B
111
112
F16D
a 2.915.544 – b (A1) – d [07 03130]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j F 16 D 1/08 (2006.01), F 16 C 43/00, F 04 B
53/22, F 04 D 29/04. – k DISPOSITIF POUR LE BLOCAGE D’UN PALIER SUR UN ARBRE – p (Inventeur :
EGRETIER JEAN MICHEL). – o D e m a n d e u r : S A R L
JEAN MICHEL EGRETIER Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: BES CLAUDE
r
m L’invention concerne un dispositif destiné à permettre
la solidarisation et la désolidarisation d’un palier (1) à
roulement (2) sur un arbre (3).
Le dispositif selon l’invention se caractérise en ce qu’il
est constitué:
a) d’un manchon élastique (4) apte à être intercalé entre
une partie de la bague intérieure (21) dudit roulement et
une partie de l’extrémité (31) dudit arbre;
b) d’un nez de blocage (5) pourvu d’une bague cylindrique (51) apte à se loger dans l’espace libre existant entre
le manchon élastique (4), l’autre partie de la bague intérieure (21) dudit roulement et l’autre partie de l’extrémité
(31) dudit arbre et à se déplacer dans ledit espace, sous
l’effet d’une pression P exercée axialement sur celle-ci,
de manière à comprimer ledit manchon élastique (4) qui
se déforme jusqu’à l’obtention du blocage de l’arbre (3)
sur la bague intérieure (21) du roulement (2).
a 2.915.545 – b (A1) – d [08 01977]. – e 1 1 a v r i l
2008. – j F 16 D 1/08 (2006.01), F 16 C 43/00, F 04 B
53/22, F 04 D 29/04. – k DISPOSITIF POUR LE BLOCAGE D’UN PALIER SUR UN ARBRE – p (Inventeur :
EGRETIER JEAN MICHEL). – o D e m a n d e u r : S A R L
JEAN MICHEL EGRETIER Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: BES CLAUDE . –
Priorité : FR,
30 avril 2007, n˚ 0703130.
r
f
m L’invention concerne un dispositif destiné à permettre
la solidarisation et la désolidarisation d’un palier (1) lisse
ou à roulement (2) sur un arbre (3).
Le dispositif selon l’invention est constitué d’un manchon
déformable (4) destiné à être intercalé entre une partie
de la bague intérieure (21) du roulement (2) et une partie
de l’extrémité (31) dudit arbre, ledit manchon (4) se
caractérisant en ce qu’il est totalement cylindrique et
possède des parois interne et externe lisses, en ce que
son épaisseur au repos est légèrement inférieure à
l’espace compris entre l’extérieur de l’arbre et l’intérieur
du roulement et en ce qu’il est réalisé en élastomère.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.546 – b (A1) – d [08 52761]. – e 2 4 a v r i l
2008. – j F 16 D 3/226 (2006.01), B 60 K 17/24. –
k JOINT COULISSANT – p ( I n v e n t e u r : D I S S E R
CLAUS). – o Demandeur : SHAFT FORM ENGINEERING GMBH, – r M a n d a t a i r e : R E G I M B E AU . –
f Priorité: DE, 25 avril 2007, n˚ 102007019867.3.
m L’invention concerne un joint coulissant, prévu en particulier comme articulation centrale d’une transmission
longitudinale d’un véhicule automobile. L’articulation
comporte un moyeu interne (1) et un moyeu externe (2),
où sont respectivement prévues des voies de roulement
correspondant l’une à l’autre pour le logement de billes
montées dans une cage. Le moyeu interne (1) est formé
d’un seul tenant avec un pivot d’arbre.
a 2.915.547 – b (A1) – d [07 54722]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j F 16 H 57/04 (2006.01), F 16 D 48/00. –
k ENSEMBLE D’ACTIONNEMENT POUR EMBRAYAG E H U M I D E D E V E H I C U L E AU TO M O B I L E –
(Inventeurs : MAUREL HERVE ; DELEVALLE JEANLOUIS). –
Demandeur: VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO EMBRAYAGES
p
o
r
m L’ensemble
d’actionnement (8) pour embrayage
humide (3) de véhicule automobile, comporte un moteur
(11, 12), un organe mobile (15) adapté à agir sur ledit
embrayage humide pour embrayer ou débrayer, et un dispositif de transmission (10) entre le moteur (11, 12) et
l’organe mobile (15). Il comporte en outre un réservoir (9)
adapté à former un carter d’huile pour ledit embrayage
humide, au moins le dispositif de transmission (10) étant
disposé à l’intérieur de ce réservoir (9).
F16D
113
114
F16J
a 2.915.548 – b (A1) – d [08 52521]. – e 1 5 a v r i l
2008. – j F 16 J 15/16 (2006.01), F 16 J 15/54, F 01 D
11/00. – k PROCEDES ET DISPOSITIFS POUR FACILITER L’ETANCHEITE DANS DES MACHINES TOURNANTES. –
(Inventeurs : VERMA NIKHI KUMAR ;
I M A M I M DA D ; G H AT E V I N E E T ; F E E N Y S E A N
D O U G L A S ; A D I S W I L L I A M E DWA R D ; AW TA R
SHORYA; MORTZHEIM JASON P). –
Demandeur :
GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire: CASALONGA ET JOSSE . –
Priorité: US, 30 avril 2007,
n˚ 11796815.
p
o
r
f
m Ensemble
de joint (300,344,354,388,418,440,474)
selon pour machine tournante comprenant un organe
rotatif (200) et un organe fixe (100). L’ensemble de joint
(300,344,354,388,418,440,474) comprend un logement
(310,390,420,442,476) de joint comportant une plaque
avant (314,360,394,424,446,480) et une plaque arrière
(316,362,396,426,448,482) qui est espacée par rapport
à la plaque avant de façon qu’une cavité
(318,370,456,490) soit définie entre la plaque avant et la
plaque arrière, une pluralité de plaques déformables
flexibles (320,368,400,454,488) espacées de la plaque
avant et de la plaque arrière et montées sur le logement
de joint et/ou l’organe fixe à l’intérieur de la cavité, et au
moins
une
saillie
(328,330,364,380,410,428,430,450,466,484,500) montée sur le logement de joint et/ou les plaques déformables de façon que la/les saillies facilitent la réduction de
l’écoulement
par
un
premier
intervalle
axial
(384,412,432,470,504) et/ou un second intervalle axial
(386,414,434,472,506) qui sont définis entre le logement
de joint et les plaques déformables.
a 2.915.549 – b (A1) – d [08 52583]. – e 1 6 a v r i l
2008. – j F 16 J 15/16 (2006.01), F 16 J 15/54, F 01 D
11/00. – k PROCEDES ET DISPOSITIFS POUR FACILITER L’ETANCHEITE DANS DES MACHINES TOURNANTES. –
(Inventeur : MORTZHEIM JASON P). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire : CASALONGA ET JOSSE . –
Priorité: US, 30 avril 2007, n˚ 11796927.
p
o
r
f
m Ensemble de joint (300) pour machine tournante (10)
comprenant un organe rotatif (200) et un organe fixe
(100). L’ensemble de joint (300) comporte une paire de
parois espacées dont une paroi avant mobile (314) et
une paroi arrière mobile (316), la paroi arrière étant
opposée à la paroi avant de façon qu’une ouverture soit
ménagée entre celles-ci, et une pluralité de plaques flexibles en feuilles (320) disposées dans l’ouverture, les
parois avant et arrière étant réglables axialement par rapport à un axe central de rotation de l’organe rotatif pour
régler de manière sélective la largeur de l’ouverture.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.550 – b (A1) – d [07 03047]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j F 16 K 1/24 (2006.01), F 02 K 1/00. –
k VANNE A CLAPET POUR UN SYSTEME DE REFROID I S S E M E N T DA N S U N E T U R B O M AC H I N E –
(Inventeurs: BLANCHARD STEPHANE; DARIS THOMAS). –
Mandataire: SNECMA
p
o
r
m Vanne à clapet (10) pour un système de commande
de refroidissement dans une turbomachine, comprenant
un clapet (20) monté pivotant autour d’un axe (16) entre
une position d’obturation d’un orifice de passage d’air
(72) et une position d’ouverture de l’orifice (72), et des
moyens d’entraînement en rotation (12, 14, 18) du clapet
(20) autour de l’axe (16), comprenant deux organes tournants coaxiaux superposés (14, 18) et coopérant l’un
avec l’autre par des surfaces de came (40, 46), définies
pour que la rotation du premier organe tournant (14), à
partir de la position d’obturation, provoque une translation du second organe tournant (18) et du clapet (20) le
long de l’axe de rotation (16), puis une rotation de cet
organe (18) et du clapet (20) autour de cet axe.
Application de l’invention au refroidissement des volets
d’une tuyère d’éjection de turboréacteur.
a 2.915.551 – b (A1) – d [07 03036]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j F 16 L 5/00 (2006.01), F 23 D 14/00, B 29 C
67/20, B 26 F 3/08. – k TOURELLE PORTE BILLE –
p (Inventeur: DE CICCO MARC). – o Demandeur : DE
CICCO MARC
m L’invention concerne une construction en fil métallique adaptable sur un brûleur à gaz et pouvant recevoir
plusieurs billes métalliques pouvant être chauffées à
haute température, afin de créer, dans toutes matières
fusibles des conduits.
La construction est constituée d’anneaux métalliques
assemblés superposés et reliés entre eux par des fils
métalliques d’assemblages eux-mêmes montés sur une
base.
L’ensemble est destiné à être installé sur un brûleur à gaz
et pourra recevoir plusieurs billes métalliques qui seront
chauffées à haute température.
Ces billes, après prélèvement, serviront à créer des conduits dans des matières fusibles tel que le polystyrène.
Cette construction est destinée aux différents corps de
métiers du bâtiment et particulièrement aux électriciens.
F16K
115
116
F16L
a 2.915.552 – b (A1) – d [07 03083]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j F 16 L 11/08 (2006.01), F 16 L 11/12. –
k CONDUITE TUBULAIRE FLEXIBLE POUR LE
TRANSPORT D’HYDROCARBURES GAZEUX. –
( I n ve n t e u r s : B I N E T E R I C ; C R O M E T I M ) . –
Demandeur: TECHNIP FRANCE, –
Mandataire :
CABINET FEDIT LORIOT
p
o
r
m L’invention
concerne une conduite tubulaire flexible
(1) pour le transport de gaz sous haute pression dans le
domaine de l’exploitation pétrolière offshore.
La conduite est du type non lié et à passage lisse, et
comprend de l’intérieur vers l’extérieur un tube polymérique interne (2), une voûte de pression (3) formée par
l’enroulement à pas court d’au moins un fil, une première
paire intérieure (4, 5) de nappes croisées d’armures de
traction, une gaine intermédiaire polymérique (6), une
deuxième paire extérieure (7, 8) de nappes croisées
d’armures de traction et une gaine externe polymérique
(9), et elle est caractérisée en ce que la paire intérieure
(4, 5) de nappes d’armures de traction est enroulée avec
un angle d’hélice inférieur à 35˚ et en ce que la paire
extérieure (7,8) de nappes d’amures de traction est
enroulée avec un angle d’hélice sensiblement égal à 55˚.
a 2.915.553 – b (A1) – d [07 54690]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j F 16 L 33/20 (2006.01), F 16 L 37/133, 37/
138, 37/107. – k CONNECTEUR FLUIDIQUE POUR
JARDIN – p (Inventeurs : WANG KING YUAN ; LO
SHUN NAN). – o Demandeur : YUAN MEI CORPORATION, – r Mandataire: REGIMBEAU
m L’invention concerne un connecteur fluidique amélioré
pour jardin, constitué d’un corps tubulaire (50), d’un dispositif de retenue résilient (70) et d’un manchon (80). Le
corps tubulaire possède plusieurs trous (55) destinés à
recevoir des crochets de verrouillage (711) et le dispositif
de retenue résilient (70) possède des paires de nervures
verticales souples (712) avec un espace d’élargissement
(713) défini entre elles. Sur la paroi interne du manchon
sont disposées plusieurs saillies de poussée (83; 83’)
positionnées en relation avec les nervures verticales
souples; lorsque le manchon est poussé vers le bas, les
nervures souples se déforment et produisent une force
de rappel repoussant les saillies de poussée du manchon vers leur position initiale lorsque la force n’est plus
exercée, rendant le fonctionnement du manchon régulier
et aisé sans que le dispositif de retenue résilient du connecteur fluidique reste coincé en raison d’une déformation et d’une fatigue de fonctionnement.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.554 – b (A1) – d [07 02995]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j F 17 D 1/17 (2006.01), C 10 L 1/14, C 10 G
21/12, C 10 C 3/00. – k PROCEDE D’ALIMENTATION
EN COMBUSTIBLE D’UNE UNITE DE PRODUCTION
D’UN BRUT LOURD,PROCEDE DE PRODUCTION DE
BRUT LOURD ET UNITE DE PRODUCTION DE BRUT
LOURD CORRESPONDANTS. –
(Inventeurs : THIERY GERARD; LEROY HELENE). –
Demandeur : TOTAL FRANCE Société anonyme, –
Mandataire : CABINET JOLLY
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé d’alimentation en
combustible d’une unité de production (10) de brut lourd,
ladite unité comportant:
- une canalisation d’alimentation (12) en diluant(s) destinée à transporter au moins un diluant depuis une unité
de traitement (11) vers ladite unité de production (10),
- une canalisation d’évacuation (13) destinée à transporter le brut lourd produit sur l’unité de production, mélangé
au(x) diluant(s) depuis l’unité de production. (10) vers
l’unité de traitement (11),
caractérisé en ce que l’on utilise la canalisation d’alimentation (12) en diluant(s) pour transporter un mélange
combustible et diluant(s) vers l’unité de production.
Un procédé de: production de brut lourd selon l’invention
mets en oeuvre ce procédé d’alimentation pour acheminer un combustible dans l’unité de production et l’utiliser
en vue de la production du brut lourd.
L’invention concerne également une unité de production
d’un brut lourd mettant en oeuvre le procédé de production selon l’invention
a 2.915.555 – b (A1) – d [07 02994]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j F 17 D 5/00 (2006.01), G 01 V 3/08, 15/00. –
k PROCEDE PERMETTANT D’OPTIMISER LA PRECISION DE LA LOCALISATION D’UN DISPOSITIF CIRCUL A N T DA N S U N E S T R U C T U R E C R E U S E . –
(Inventeurs : BLANCHE THIERRY ; CHARLES
ROBERT; SATRE JEAN-YVES). –
Demandeur :
ENERTAG, –
Mandataire: CABINET MOUTARD
p
o
r
m L’invention a pour objet un procédé permettant d’optimiser la précision de la localisation d’un dispositif circulant dans une structure creuse, caractérisé en ce qu’il
comprend la réalisation des étapes suivantes:
• la fixation à intervalles réguliers de transpondeurs sur la
paroi externe de la structure creuse, chaque transpondeur comprenant au moins un aimant permettant
o de le fixer à la paroi; et/ou
o de lui conférer une empreinte magnétique propre;
• l’introduction dans la structure creuse d’un dispositif qui
comprend au moins un capteur magnétique permettant
de détecter et d’analyser les empreintes magnétiques
propres desdits transpondeurs;
• la détection au moyen du capteur magnétique du
champ magnétique associé à un transpondeur;
• l’analyse du champ magnétique capté et la détermination d’une empreinte magnétique propre à un
transpondeur;
• l’identification du transpondeur associé à ladite
empreinte magnétique;
• la détermination de la position du dispositif en se référant à la position du transpondeur identifié.
F17D
117
118
F21S
a 2.915.556 – b (A1) – d [07 03041]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j F 21 S 8/10 (2006.01), F 21 V 11/10 // F 21 W
101:02, 101:10. – k PROJECTEUR DE VEHICULE
AUTOMOBILE COMPORTANT UN MODULE OPTIQUE
MUNI D’UN MASQUE MOBILE –
(Inventeurs : RUAT
OLIVIER; LE BALPE CHRISTIAN). –
Demandeur :
VALEO VISION Société anonyme
p
o
m L’invention concerne un projecteur (10) de véhicule
automobile qui un module optique (26) susceptible de
produire un faisceau lumineux vers l’avant à travers une
surface active (28) d’un dioptre (30 et comportant un
masque (38) mobile entre une position de masquage
dans laquelle il est interposé longitudinalement entre le
dioptre (30) et la glace (24) de manière à masquer au
moins partiellement la surface active (28) du dioptre (30),
et une position d’ouverture dans laquelle le masque (38)
est écarté transversalement de manière à permettre le
passage de la totalité du faisceau lumineux.
a 2.915.557 – b (A1) – d [07 03147]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j F 23 C 7/06 (2006.01), F 23 D 11/16, F 23 K
5/10. – k FLUX GAZEUX CALOPORTEUR A DOMINANTE VAPEUR D’EAU ETABLI A PARTIR D’UN REACTEUR SPECIFIQUE –
(Inventeur : DE BUSSY JACQUES MARIE YVES). –
D e m a n d e u r : D E BU S S Y
JACQUES MARIE YVES, –
Mandataire : DE BUSSY
JACQUES
p
o
r
m L’établissement du flux caloporteur à constituer est
réalisé à partir d’une « mixture » constituée d’un mélange
à deux phases liquides: l’une, le combustible (d’origine
végétale, animale ou fossile) et l’autre l’eau devant devenir la dominante du dit flux.
Cette mixture est introduite sous la forme pulvérisée
dans la chambre de combustion (5) du réacteur spécifique à l’encontre des nombreux jets de comburant (7) fortement préchauffé de façon à établir et entretenir la
combustion de la phase combustible de la dite mixture.
Cette combustion à haute température engendre la formation du dit flux.
Selon la teneur en eau de la mixture et selon les caractéristiques retenues pour l’établissement de l’échangeur
qui à partir des gaz brûlés préchauffe le comburant, ce
flux peut être obtenu soit à haute température en vue du
transfert du potentiel thermique accumulé, soit à température moyenne mais sous forte pression en vue de sa
conversion en force motrice.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
F24F
119
a 2.915.558 – b (A1) – d [07 03134]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j F 24 F 11/02 (2006.01), F 24 F 3/044, 3/12,
7/08. – k AUTOMATE DE REGULATION ET/OU RENOUVELLEMENT D’AIR. – p (Inventeurs : ARCHENAULT MARTIAL; TUTAK REGIS). – o D e m a n d e u r :
ELYO CYLERGIE, – r Mandataire : CABINET ARMENGAUD AINE
m Automate (A) destiné à assurer à la fois les fonctions
de régulation thermique et de renouvellement d’air d’un
local (L), pouvant s’adapter à une centrale de traitement
d’air assurant l’une et/ou l’autre desdites fonctions et
comportant en tout ou partie: un registre d’admission
d’air neuf (1), un registre d’extraction d’air évacué (2), un
registre de mélange (3) pour effectuer un mélange de
l’air neuf avec de l’air recirculé provenant de l’air évacué,
un ventilateur de soufflage du mélange (4), un ventilateur
d’extraction de l’air évacué (5) et une unité de contrôle
thermique (6) pour apporter des calories (6a) ou des frigories (6b) audit mélange avant soufflage dans le local,
ces éléments étant commandés par une régulation (7) de
ladite centrale en fonction de critères de confort thermique mesurés pour l’air neuf (A.N.), l’air évacué (A.Ev.) et
pour l’air sortant de l’unité de contrôle thermique (A.P.) et
qui se caractérise en ce que ledit automate (A) est sensible à des paramètres de qualité d’air autres que la température.
a 2.915.559 – b (A1) – d [07 54680]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j F 25 D 3/10 (2006.01), F 25 D 7/00. –
k SYSTEME DE SECOURS DE REFROIDISSEMENT
AU CO2 – p (Inventeurs : POUCHAIN OLIVIER ; ALO
DIDIER ; FONTANA DANIEL ; KOWALEWSKI PIERRE). –
Demandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
o
m La
présente invention concerne un dispositif de
secours de refroidissement d’un site utilisateur possédant au moins une chambre froide de préservation de
denrées ou produits périssables, chambre froide refroidie
par un système de froid mécanique, le site utilisateur
étant muni d’un réservoir de CO2 liquide utilisé sur le site
pour une utilisation primaire, le dispositif de secours
comprenant les éléments suivants:
- un circuit d’évaporation de CO2 liquide positionné dans
la chambre froide et comprenant un évaporateur;
- une ligne qui alimente, à partir dudit réservoir de CO2
liquide, ledit évaporateur du circuit d’évaporation, afin d’y
réaliser l’évaporation du CO2 et ainsi apporter des frigories auxdits produits, la ligne étant munie d’un dispositif
de contrôle de la quantité de CO2 alimentant
l’évaporateur;
- une évacuation vers l’extérieur de la chambre du CO2
vaporisé dans l’échangeur;
- un moyen d’acquisition d’au moins une information
représentative du fonctionnement ou dysfonctionnement
du système de froid mécanique;
- un système d’acquisition et de traitement de données
apte à récupérer ladite au moins une information représentative et à déclencher l’alimentation en CO2 de l’éva-
porateur à partir dudit réservoir quand l’information
récupérée est représentative d’un dysfonctionnement du
système de froid mécanique.
120
F26B
a 2.915.560 – b (A1) – d [07 02982]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j F 26 B 3/347 (2006.01), F 26 B 21/00. –
k TUNNEL DE SECHAGE A MICRO-ONDES –
p (Inventeur : SOUX JACQUES LOUIS AUGUSTE). –
o Demandeur: SOUX JACQUES LOUIS AUGUSTE
m La
présente invention concerne un procédé de
séchage, de déshydratation de différentes matières (5)
d’origines organiques ou minérales par un tunnel (1)
équipé de générateurs de micro-ondes (2).
Ces matières sont acheminées à l’intérieur de ce tunnel
(1) métallique ou autre matériau au moyen d’un tapis roulant (3) ou de tout autre moyen de circulation, de transfert, d’acheminement linéaire non sensible aux champs
électromagnétiques en mouvement continue à l’intérieur
du tunnel et d’ont la vitesse de défilement est variable.
Ce tunnel (1) peut être de longueurs et de largeurs variables, il est équipé de cadres (4) successifs de structure
sur les quels sont disposés des générateurs de microondes (2) de puissances et de fréquences variables.
La position des générateurs de micro-ondes (2) sur ces
cadres (4) successifs peut rectiligne ou être déphasées
sur le périmètre du cadre (4) les uns par rapport aux
autres et par cadre (4) de zéro à trois cent soixante
degrés.
a 2.915.561 – b (A1) – d [07 03101]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j F 28 D 7/10 (2006.01), F 28 F 1/10, 9/16,
B 60 H 1/32. – k ECHANGEUR THERMIQUE INTERNE POUR CIRCUIT DE CLIMATISATION DE VEHICULE
AUTOMOBILE, UN TEL CIRCUIT ET PROCEDE DE
RACCORDEMENT DE DEUX CONNECTEURS A CET
ECHANGEUR –
(Inventeurs : RATET FLORENCE ;
GARCIA ANTONY ; JAGO GILLES ; LANGRAND DENIS). –
Demandeur : HUTCHINSON Société anonyme, –
p
o
r
m La
présente invention concerne notamment un
échangeur thermique interne coaxial pour circuit de climatisation de véhicule automobile.
Un échangeur (E) selon l’invention comporte deux portions de haute et basse pression parcourues par un
fluide frigorigène, l’échangeur définissant au moins un
canal interne (11) pour le fluide issu de la portion haute
pression et au moins un canal radialement externe (21)
pour le fluide issu de la portion basse pression, l’une au
moins des extrémités (E1) de l’échangeur étant équipée
de deux connecteurs femelles haute et basse pression
(30, 40) séparés et adjacents qui sont soudés ou brasés
sur l’échangeur et qui définissent deux conduits de passage (31 et 41) pour le fluide communiquant de manière
étanche avec les canaux interne ou externe, respectivement.
Cet échangeur est tel que ces connecteurs sont soudés
ou brasés entre eux, chacun des conduits admettant un
axe de symétrie (32, 42) radial par rapport à chaque
canal interne / externe correspondant, de sorte que l’on
puisse positionner les connecteurs sur l’échangeur angulairement l’un par rapport à l’autre avant leur soudage ou
brasage sur l’échangeur.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a
b
d
e
k
2.915.562 –
(A1) –
[06 09492]. –
07 décembre 2006. –
F 28 D 15/02 (2006.01). –
SONDE
POUR CAPTAGE DE LA CHALEUR DU FUMIER –
( I n ve n t e u r : TO U Z E P I E R R E J U L I E N ) . –
D e m a n d e u r : TO U Z E P I E R R E J U L I E N , –
Mandataire: TOUZE PIERRE
j
p
o
r
m Ainsi
conçue et réalisée cette sonde permet le
réchauffement de l’eau froide arrivant en 11 et passant
par le tube central 6 pour revenir par le tube extérieur
inox 1 qui est au contact direct avec le fumier en
fermentation; l’eau réchauffée sort alors par le tube 11.
La température du fumier variant de 50˚ à 70˚ suivant
l’origine des végétaux et des animaux, l’eau ainsi obtenue pourra chauffer radiateurs aérothermes et grilles de
sol de serres.
La sonde fonctionne par thermosiphon uniquement. La
mise en place devra respecter une pente de 1˚ à 2˚ sur
l’horizontale dans le fumier pour éviter les bulles d’air à la
partie conique.
Le niveau du fumier s’abaissant suite à la fermentation,
le raccordement de la sonde sera effectué au tuyau souple.
Plusieurs sondes pourront être groupées dans le fumier
en respectant une distance de 0,40 m linéaire et tout
sens.
a 2.915.563 – b (A1) – d [07 03127]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j F 42 B 12/04 (2006.01), F 42 B 12/34. –
k P R O J E C T I L E G E N E R AT E U R D ’ E C L AT S –
p (Inventeur: ROUX DOMINIQUE). – o D e m a n d e u r :
NEXTER MUNITIONS Société
Mandataire: CABINET CELANIE
anonyme, –
r
m L’invention a pour objet un projectile (1) générateur
d’éclats comprenant une enveloppe (12) perforante renfermant un matériau élargisseur (8) capable sous la pression due à la perforation d’accélérer radialement le
matériau de l’enveloppe (12), projectile (1) comportant à
son extrémité avant une ogive balistique (6). Ce projectile
est caractérisé en ce que le matériau élargisseur (8)
s’étend au-delà de l’enveloppe perforante (12) pour remplir sensiblement tout le volume interne à l’ogive (6) et
assurer ainsi la tenue mécanique de cette dernière.
F28D
121
122
F42B
a 2.915.564 – b (A1) – d [07 03126]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j F 42 B 30/10 (2006.01), F 42 B 5/02. –
k DISPOSITIF ELECTROMECANIQUE D’ADAPTATION D’UN OBUS – p (Inventeur: CAILLAT LIONEL). –
o Demandeur : NEXTER MUNITIONS Société anonyme, – r Mandataire: CABINET CELANIE
m L’invention
concerne un dispositif d’adaptation d’un
obus dont la charge propulsive est initiée par percussion
pour son utilisation dans une arme dotée de moyens
d’initiation électrique, dispositif caractérisé en ce qu’il
comporte un électromécanisme de percussion comportant un percuteur (1), un ressort (2) exerçant un effort
axial sur ledit percuteur (1), un moyen de blocage (4)
assurant le blocage en position du percuteur (1) et un
électro-aimant (8) susceptible de déplacer le moyen de
blocage (4) afin de libérer le percuteur (1) .
Application aux munitions pour canon à âme lisse, constituées par un obus de mortier, un dispositif d’adaptation
d’un obus selon l’invention et une enveloppe sensiblement cylindrique de diamètre intérieur sensiblement égal
au calibre de l’obus de mortier.
a 2.915.565 – b (A1) – d [08 51155]. – e 2 2 f é v r i e r
2008. – j G 0 1 B
7/004
(2006.01). –
k AGENCEMENT DE BOBINES POUR UN PROCEDE
ET UN SYSTEME DE TRACAGE ELECTROMAGNETIQUE –
( I nve n t e u r : A N D E R S O N P E T E R T R A NEUS). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire : CASALONGA ET JOSSE . –
Priorité: US, 23 février 2007, n˚ 11710085.
p
o
r
f
m Un
agencement de bobines de traçage électromagnétiques (10) comprenant trois capteurs électromagnétiques coplanaires (14) et un quatrième capteur
électromagnétique (12) qui n’est pas coplanaire avec les
trois capteurs coplanaires, dans lequel les trois capteurs
électromagnétiques coplanaires (14) et le quatrième capteur électromagnétique (12) sont chacun situés en un
sommet d’un tétraèdre.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.566 – b (A1) – d [08 52812]. – e 2 5 a v r i l
2008. – j G 01 B 7/14 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
MESURE DE DISTANCE. – p ( I n v e n t e u r s : YA N G
DEZHONG; CHEN MING). – o D e m a n d e u r : C H E R VON LIMITED, – r Mandataire : CABINET PLASSERAUD . – f P r i o r i t é : C N , 2 5 a v r i l 2 0 0 7 ,
n˚ 200720036721.
m Le dispositif de mesure de distance (10) décrit par la
présente invention comprend un boîtier (11), un écran
(12), un module de mesure de distance, un circuit de
commande et un dispositif d’alimentation électrique, le
module de mesure de distance et le circuit de commande
étant placés dans le boîtier (11). Ce dispositif (10) comprend en outre une touche tactile et un circuit de commande de touche tactile relié à la touche tactile. Comme
la touche tactile est utilisée dans le dispositif (10) décrit
dans la présente invention, le corps du dispositif de
mesure de distance ne tremble pas facilement, avec
comme résultat que l’erreur de mesure est réduite efficacement. Et en outre, la touche tactile est plus résistante
et plus fiable en comparaison avec le bouton en caoutchouc traditionnel, et elle présente aussi l’avantage
d’être étanche aux poussières et à l’eau.
a 2.915.567 – b (A1) – d [07 02972]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j G 01 C 21/00 (2006.01). – k PROCEDE DE
POSITIONNEMENT D’AU MOINS UN POINT DE REPORT SUR UNE TRAJECTOIRE –
(Inventeurs :
DEWAS EMMANUEL ; BATAILLON VALERIE ; HOOFD
FRANCOIS). –
Demandeur: THALES Société anonyme, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de positionnement
de points de report permettant de garder un positionnement exact desdits points de reports sur la trajectoire, en
utilisant en permanence leurs références d’origines pour
repositionner ces points à chaque re-calcul de trajectoire.
Les avantages de cette solution sont, d’une part, de positionner en permanence les points de reports le long de la
trajectoire et non pas hors de la trajectoire et, ainsi de
prévoir de manière exacte les points de report notamment en terme de distance, temps et altitude.
G01B
123
124
G01C
a 2.915.568 – b (A1) – d [07 54693]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j G 01 C 21/16 (2006.01), G 01 C 25/00. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION D’UN
AXE DE ROTATION SENSIBLEMENT INVARIANT –
(Inventeurs : GODIN CHRISTELLE ; BONNET
STEPHANE ; BARRAUD ALAIN ; LESECQ SUZANNE). –
Demandeurs : COMMISSARIAT A L’ENERGIE
ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et
commercial ; UNIVERSITE JOSEPH FOURIER - GRENOBLE 1; INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE
GRENOBLE, –
p
o
r
m Un procédé de détection d’un axe de rotation sensiblement invariant d’un mouvement d’un mobile équipé
d’au moins un capteur inertiel ou magnétique à trois axes
de sensibilité, comprend les étapes suivantes:
- acquisition (E10) de mesures physiques selon les trois
axes de sensibilité dudit capteur;
- estimation (E11-E15) d’un axe de rotation sensiblement
invariant dans l’espace desdites mesures physiques; et
- identification dudit axe estimé comme axe de rotation
sensiblement invariant du mouvement.
Utilisation notamment pour estimer le mouvement d’un
mobile en rotation autour d’un axe sensiblement invariant.
a 2.915.569 – b (A1) – d [07 03028]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j G 01 C 25/00 (2006.01). – k PROCEDE DE
CALIBRATION D’UN CAPTEUR – o Demandeur: PARROT Société anonyme, – r Mandataire : DUPUIS LATOUR DOMINIQUE
m Procédé
de calibration d’un capteur mesurant une
grandeur physique, ledit capteur délivrant une valeur Z
correspondant à la somme de la valeur réelle Y de la
grandeur mesurée et d’un biais b, tel que Z = Y + b, le
procédé comprenant les étapes suivantes: Détermination de deux instants Ta et Tb où une valeur V fonction de
la valeur réelle Y de la grandeur mesurée est identique;
Recueil d’une pluralité de valeurs Zi du capteur de l’instant Ta à l’instant Tb; Sommation ou intégration des
valeurs Zi pour obtenir un résultat total S; Division du
résultat total S par une valeur connue pour obtenir une
estimation du biais b; Calibration du capteur à l’aide du
biais b estimé.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.570 – b (A1) – d [07 54769]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j G 01 F 15/075 (2006.01), B 05 B 9/01, A 01 G
25/16. – k DISPOSITIF DE CONTROLE D’UN FLUX
D’EAU, PISTOLET D’ARROSAGE ET SYSTEME –
(Inventeur : VITKOVSKY BERNARD NICOLAS). –
Demandeur : VITKOVSKY BERNARD NICOLAS, –
Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
p
o
r
m La présente invention concerne un dispositif de contrôle du débit d’eau notamment lors de l’utilisation d’un
tuyau d’arrosage.
L’invention concerne plus particulièrement un dispositif
(1) de contrôle de flux d’eau, par exemple sous forme de
pistolet d’arrosage, comprenant:
un conduit de transmission (20) d’un flux d’eau entre une
extrémité d’entrée (21) agencée pour se raccorder à un
tuyau d’arrosage (5) et une extrémité de sortie (10), et
des moyens de mesure (9) de la quantité d’eau circulant
dans le conduit (20).
Le dispositif comprend, en outre, des moyens d’interruption (18) agencés pour interrompre la circulation dudit
flux à l’intérieur dudit dispositif (1) lorsque la quantité
d’eau mesurée par lesdits moyens de mesure est supérieure à une première valeur.
a 2.915.571 – b (A1) – d [07 56719]. – e 2 4 j u i l l e t
2007. – j G 01 J 5/06 (2006.01), G 01 K 13/00. –
k THERMOMETRE INFRAROUGE. – p ( I n v e n t e u r :
HSIEH CHIH WEI). – o Demandeur : ACTHERM INC, –
r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –
f Priorité: TW, 27 avril 2007, n˚ 096115038.
m Cette invention décrit un thermomètre à infrarouge
pour température d’oreille ou de peau. Le thermomètre
infrarouge comprend un corps, un élément capteur infrarouge (114) et des moyens de dissipation de chaleur
(116). Les moyens de dissipation de chaleur (116) sont
placés derrière ou en dessous de l’élément capteur infrarouge (114) pour presser l’air s’épandant dans et hors du
corps, de façon à contribuer à une meilleure dissipation
de chaleur autour de l’élément capteur infrarouge (114).
De la sorte la précision et la stabilité du thermomètre à
infrarouge sont améliorées.
G01F
125
126
G01J
a 2.915.572 – b (A1) – d [07 03037]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j G 01 J 5/20 (2006.01). – k PROCEDE DE
BOPI 08/44
la puissance Joule dissipée au cours du temps.
MAINTENANCE D’UNE MATRICE DE DETECTEURS
DU TYPE BOLOMETRE POUR LA DETECTION ET LA
M E S U R E D E L’ E N E R G I E R AYO N N A N T E . –
( I nve n t e u r s : G A R D E T T E H U B E RT ; B E C K E R
CYRILLE ; DE MIJOLLA FRANCOIS BORIS). –
Demandeur : SAGEM DEFENSE SECURITE Société
anonyme, –
p
o
r
m Procédé de maintenance d’une matrice (1) de (i x j)
détecteurs du type bolomètre comprenant les étapes
suivantes:
- Fourniture d’une matrice (1) de (i x j) détecteurs du type
bolomètre pour la détection et la mesure de la radiation
électromagnétique issue d’une scène radiative;
- Mesure de la température et/ou de la résistance d’un
élément résistif d’au moins un des (i x j) détecteurs;
- Fixation d’une température et/ou d’une résistance seuil,
supérieure à la température et/ou la résistance mesurée,
à laquelle doit être amené ledit au moins un des (i x j)
détecteurs;
- Alimentation en courant d’au moins un élément résistif
dudit au moins un des (i x j) détecteurs en dehors des
périodes de détection et/ou de mesure des radiations
issues de la scène radiative;
- Dissipation de chaleur par effet Joule issue dudit élément résistif alimenté;
- Echauffement dudit au moins un des (i x j) détecteurs
comprenant ledit élément résistif alimenté jusqu’à ladite
température ou résistance seuil.
- Contrôle du refroidissement dudit au moins un des (i x j)
détecteurs par asservissement du courant alimenté et de
a 2.915.573 – b (A1) – d [07 54677]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j G 01 J 5/20 (2006.01), H 01 L 27/146. –
k PROCEDE POUR LA REALISATION D’UNE MATRICE DE DETECTION DE RAYONNEMENTS ELECTROM AG N E T I Q U E S
ET
N OTA M M E N T
DE
RAYONNEMENTS INFRAROUGES –
(Inventeur : PITAULT BERNARD). –
Demandeur : SOCIETE FRANCAISE DE DETECTEURS INFRAROUGES - SOFRADIR Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS
p
o
r
m Ce
procédé pour la réalisation d’une matrice de
détection de rayonnements électromagnétiques, constituée d’une pluralité de modules de détection élémentaires 2 rapportés sur un substrat d’interconnexion, lesdits
modules 2 étant eux-mêmes composés d’au moins un
circuit de détection 4 dudit rayonnement, associé à un
circuit de lecture 3 par hybridation, lesdits circuits de lecture étant eux-mêmes solidarisés au substrat d’interconnexion, consiste:
■ à ménager au niveau de la face arrière 15 du circuit de
lecture 3 de chacun des modules élémentaires 2:
• des sillons ou rainures 16,
• et des zones 17 exemptes de tels sillons ou rainures;
■ à ménager ou à rapporter d’une part, sur la face avant
du substrat d’interconnexion, et d’autre part sur la face
avant du circuit de détection ou d’un composant inactif
hybridé sur le circuit de lecture, des motifs d’indexation
12, destinés à assurer un positionnement précis, notamment selon les cotes X et Y de chacun des modules élémentaires 2 sur ledit substrat d’interconnexion;
■ à induire le plaquage de chacun des modules élémentaires 2 sur le substrat d’interconnexion après positionne-
ment desdits modules;
■ à assurer la migration de la colle dans les sillons ou
rainures 16 prévus à cet effet;
■ à augmenter la température de l’enceinte de réalisation de ladite matrice pour induire la polymérisation de la
colle.
BOPI 08/44
a 2.915.574 – b (A1) – d [08 52816]. – e 2 5 a v r i l
2008. – j G 01 K 1/14 (2006.01), G 01 K 13/00. –
k TIGE THERMORECEPTRICE ELECTRONIQUE. –
p (Inventeurs : ZHOU SHAOHUI ; LV JUNXIAO). –
o Demandeur : TSANN KUEN (CHINA) ENTERPRISE
CO LTD, – r Mandataire: BREVALEX . – f P r i o r i t é :
CN, 27 avril 2007, n˚ 200710008926.
m L’invention concerne une tige thermoréceptrice électronique dont les caractéristiques résident en un carter,
une embase de contrôle, une sonde et un groupe de
boutons, entre autres: l’embase de contrôle est placée à
l’ intérieur du carter, la sonde est assemblée dans le carter et une extrémité se prolonge en dehors du carter, le
groupe de boutons est monté en s’appuyant sur le carter,
son extrémité interne est reliée au contact de commande
de l’embase de contrôle; le groupe de boutons comporte
le bouton-contacteur d’alimentation, les boutons de
réglage de température, le bouton-contacteur de haute
température.
Application pour les recettes de cuisine de nourritures
particulières; avec le matériel de cuisine de chauffage
électrique de cette invention, lors de cuisine des nourritures demandant un contrôle spécial de température, l’utilisation du client est plus commode et sécurisée.
a 2.915.575 – b (A1) – d [07 54717]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j G 01 M 13/02 (2006.01), B 60 K 6/02, F 16 H
61/28. – k PROCEDE DE TEST DE LA FONCTION
D’ANTI-LACHER D’UNE BOITE DE VITESSES –
(Inventeurs: SIEGFRIED ADRIEN; GAULLY BRUNO;
MESTIVIER WILLIAM). –
Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de test
d’une boîte de vitesses notamment pour effectuer des
tests des anti-lâchers.
La boîte de vitesses (9) équipe une chaîne de traction
hybride d’un véhicule, notamment d’un véhicule automobile, comportant un moteur thermique (1) et au moins
une machine électrique (12) de traction, ladite machine
électrique (12) étant disposée entre le moteur thermique
et la boîte de vitesses, ladite boîte comporte un système
de synchronisation comportant un manchon apte à coopérer avec une bague de synchronisation sous l’action
d’un actionneur, et apte à son tour à coopérer avec un
pignon de l’engrenage pour égaliser la vitesse des arbres
d’entrée et de sortie de la boîte, le manchon étant maintenu dans la position de rapport de vitesse engagé par
un système d’anti-lâcher sous l’action d’une force de
maintien, caractérisé en ce que le véhicule étant à l’arrêt,
la machine électrique (12) est activée pour produire un
couple au manchon selon une première consigne donnée appliquant une force de maintien, l’actionneur étant
activé pour produire un effort d’extraction selon une
deuxième consigne donnée de sens opposé à l’effort de
maintien, le désengagement du rapport de vitesse indiquant une défaillance du système d’anti-lâcher.
G01K
127
128
G01M
a 2.915.576 – b (A1) – d [07 54753]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j G 01 M 13/02 (2006.01), B 60 K 6/02. –
k PROCEDE DE TEST D’UNE BOITE DE VITESSES EN
PHASE DE SYNCHRONISATION – p ( I n v e n t e u r s :
GAULLY BRUNO ; MESTIVIER WILLIAM ; SIEGFRIED
ADRIEN). –
D e m a n d e u r : P E U G E OT C I T RO E N
AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire :
PSA PEUGEOT CITROEN
o
r
m Le
procédé s’applique à une boîte de vitesses (9)
équipant une chaîne de traction hybride d’un véhicule,
notamment d’un véhicule automobile, comportant un
moteur thermique (1) et au moins une machine électrique (12) de traction, ladite machine électrique (12) étant
disposée entre le moteur thermique et la boîte de vitesses et apte à entraîner au moins une roue motrice du
véhicule, et un système de synchronisation comportant
un manchon apte à coopérer avec une bague de synchronisation et avec un pignon de l’engrenage pour égaliser la vitesse des arbres d’entrée (8) et de sortie (11) de
la boîte (9), ledit procédé comportant une phase de synchronisation suivie d’une phase de dévirage dans
laquelle le manchon monté sur un arbre (11) se couple
par frottement à une bague de synchronisation apte à
s’effacer sous l’action du couple produit par le manchon
pour permettre au manchon de s’engager dans un
pignon fou monté sur le même arbre (11), caractérisé en
ce que la boîte de vitesses (9) étant au point mort, la
machine électrique (12) transmet un couple à l’arbre
d’entrée (8) de la boîte de vitesses (9) pour lui appliquer
un mouvement de rotation, puis relâche le couple pour
permettre d’engager successivement les rapports de
démultiplication à tester.
a 2.915.577 – b (A1) – d [07 02973]. – e 2 4
2007. – j G 01 M 15/00 (2006.01). – k BANC
avril
D’ESSAIS DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE POURVU
DE MOYENS DE REFROIDISSEMENT RAPIDE DU MOTEUR –
(Inventeurs : BOOS LUDOVIC ; ROUSSEAU
XAVIER ; CHARBONNEL JEAN CHRISTOPHE ; AMPS
DOMINIQUE). –
Demandeur: RENAULT SAS Société
Mandataire : CABINET CORALIS
p
o
r
m L’invention
concerne un banc d’essais (50) d’un
moteur à combustion interne (1) pourvu d’un circuit de
refroidissement primaire (22) comportant un radiateur
(25), le banc d’essais comportant un circuit de refroidissement auxiliaire (51) qui est apte à être branché sur le
circuit de refroidissement primaire, en parallèle du radiateur, et qui comporte, d’une part, deux conduites intermédiaires (58, 59) en parallèle dont l’une au moins est
pourvue d’un échangeur thermique (60, 61), et, d’autre
part, une pompe auxiliaire (56) située en-dehors des
deux conduites intermédiaires.
Selon l’invention, le banc d’essais comporte une première conduite de dérivation (63) qui est piquée sur le
circuit de refroidissement auxiliaire pour court-circuiter la
pompe auxiliaire et qui comporte des moyens de régulation (64) du débit de liquide circulant au travers d’elle.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.578 – b (A1) – d [07 03141]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j G 01 M 17/007 (2006.01). – k DISPOSITIF
D E C O N T RO L E T E C H N I QU E AU TO M O B I L E –
(Inventeur: MARIN FABRICE). –
Demandeur : ACTIA MULLER SA Société anonyme, –
Mandataire :
BREMA LOYER
p
o
r
m Un dispositif de contrôle technique automobile comporte une pluralité de bancs (2-5) ou postes de contrôle
occupés successivement par un contrôleur et un véhicule
contrôlé.
Les signaux de mesure ou les informations échangés
entre les bancs (2-5) ou postes de contrôle sont transmis
par liaison filaire sur le réseau (1) d’alimentation en énergie du dispositif.
a 2.915.579 – b (A1) – d [07 02966]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j G 01 N 3/307 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
D’ESSAI DE CHOC POUR TESTER LE COMPORTEMENT D’UN OBJET LORS D’UN CHOC. –
( I nve n t e u r : G RO L L E RO N C H R I S TO P H E ) . –
Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET SUEUR ET L’HELGOUALCH
p
o
r
m Dispositif (1) d’essais de choc pour tester le comportement d’un objet (2) lors d’un choc, comprenant:
- un premier élément (5) déplaçable jusqu’en collision
avec l’objet à tester, et
- un moyen de poussée (11) pour déplacer le premier
élément,
caractérisé en ce que le premier élément (5) comprend
un moyen amovible contre lequel le moyen de poussée
vient en contact pour permettre la mise en mouvement
du premier élément et en ce que le moyen de poussée
comprend un premier moyen de guidage (10) d’un
deuxième élément (8) et permet de déplacer celui-ci
jusqu’en collision avec l’objet à tester lorsque le moyen
amovible est déposé.
G01M
129
130
G01N
a 2.915.580 – b (A1) – d [07 54646]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j G 01 N 3/32 (2006.01). – k P R O C E D E
D’ESTIMATION D’UN MOMENT DE FLEXION SUR UNE
ZONE SOLLICITEE D’UNE TUYAUTERIE D’UN REACTEUR NUCLEAIRE –
(Inventeurs :
TENEBRE
PAULINE ; FRANCO CHRISTIAN ; GILLES PHILIPPE
ALAIN). –
Demandeur : AREVA NP Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé d’estimation d’un moment de flexion effectif Meff sur une zone sollicitée d’une tuyauterie d’un réacteur nucléaire, le
moment de flexion effectif étant associé à une pluralité de
sollicitations mécaniques. Ce procédé comporte une
étape d’entrée d’un couple de données de chargement
calculé élastiquement dans la zone sollicitée (Mt, Pt), la
pression Pt représentant la pression dans la tuyauterie et
le moment de flexion Mt se décomposant en une composante primaire
et une composante secondaire
une étape de détermination d’une valeur f(Pt, Mt), la
courbe définie par la relation f(P, M)=0 correspondant à
une courbe de charge enveloppe, ajustée à partir d’un
calcul de comportement élastoplastique dans la zone
sollicitée et une étape d’estimation du moment de flexion
effectif Meff à partir de règles prédéfinies.
a 2.915.581 – b (A1) – d [07 54758]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j G 01 N 27/90 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
DE CONTROLE PAR COURANTS DE FOUCAULT
D’UNE CAVITE RECTILIGNE –
(Inventeurs : BRIFFA
PATRICK ; CABANIS PATRICK ; GAISNON PATRICK ;
RAVIZE LUC). –
p
o
r
m Contrôle d’une cavité ouverte par brochages successifs d’un capteur à courants de Foucault.
Le dispositif de contrôle comporte un corps de sonde
(20) incluant le capteur (24) installé latéralement au voisinage de l’extrémité d’une tige (22) et dans le prolongement d’une rampe (30) et des moyens de sollicitation
élastique s’exerçant sur le corps de sonde.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.582 – b (A1) – d [07 54761]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j G 01 N 27/90 (2006.01). – k PROCEDE ET
INSTALLATION DE CONTROLE NON DESTRUCTIF
PAR COURANTS DE FOUCAULT, A ETALONNAGE
AUTOMATIQUE –
(Inventeurs : BOUSQUET SADIA ;
CABANIS PATRICK ; RAVIZE LUC ; ROBIN JOSE
CLAUDE). –
p
o
r
m Contrôle automatique par courants de Foucault d’un
trou rectiligne pratiqué dans une pièce métallique. Une
sonde à courants de Foucault (13) est portée par un système de déplacement (17) associée à une embase de
positionnement (25) qui porte une pièce d’étalonnage
(35) comportant un trou semblable au trou à contrôler et
en alignement avec un orifice de celui-ci.
a 2.915.583 – b (A1) – d [07 57188]. – e 2 7 a o û t
2007. – j G 01 P 13/00 (2006.01), B 64 D 9/00. –
k DISPOSITIF D’ENTRAINEMENT POUR CARGAISON
AERIENNE, ET PROCEDE POUR DETECTER LE MOUVEMENT D’UNE UNITE DE CHARGEMENT ET AVIONCARGO UTILISANT UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeurs : MILENDER JEFFREY STEVEN ; OCKERT WILLIAM RICHARD ; BUCKHOUSE ADAM EDMUND). –
Demandeur : GOODRICH CORPORATION, –
Mandataire: BREVALEX . –
Priorité : US,
01 septembre 2006, n˚ 11469643.
p
o
r
m Un
f
dispositif d’entraînement pour une cargaison
aérienne comprend un moteur, au moins un élément de
rouleau de commande (51, 52) couplé audit moteur, une
source de lumière (57), un détecteur de lumière (58), et
un processeur ayant une mémoire associée à celui-ci,
ladite mémoire stockant des instructions. Le dispositif est
configuré pour émettre une lumière à partir de la source
de lumière, recevoir la lumière réfléchie à partir du détecteur de lumière lorsqu’une cargaison aérienne est située
au-dessus, et convertir la lumière détectée en une série
temporelle d’échantillons numériques représentant une
intensité variant dans le temps de la lumière reçue. Le
processeur effectue ensuite des calculs sur les échantillons numériques pour déterminer si l’unité de chargement bouge.
G01N
131
132
G01W
a 2.915.584 – b (A1) – d [07 03097]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j G 01 W 1/00 (2006.01). – k PROCEDE DE
DETECTION DE TURBULENCES ATMOSPHERIQUES
PAR UN CAPTEUR ELECTROMAGNETIQUE EMBARQUE, NOTAMMENT A BORD D’UN AERONEF. –
( I n ve n t e u r : K E M K E M I A N S T E P H A N E ) . –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
p
o
r
m Un but de l’invention étant notamment de permettre la
détection de turbulences en l’absence de traceurs, un
radar embarqué dans un aéronef (21) met en oeuvre les
étapes suivantes:
- recherche de la partie supérieure d’un système convectif (1) situé en dehors de la zone donnée, réfléchissante
aux ondes électromagnétiques;
- recherche d’une zone de divergence (7) à l’intérieur du
système convectif par recherche d’un profil de
divergence;
- estimation de l’apparition d’une turbulence dans la zone
donnée en fonction de phénomènes météorologiques
observables dans la zone de divergence (7) par application de propriétés de la mécanique des fluides.
a 2.915.585 – b (A1) – d [07 03064]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j G 02 C 9/00 (2006.01), G 02 C 11/00. –
k DISPOSITIF DE FIXATION ADAPTABLE PAR DEROULEMENT A TOUS TYPES ET TAILLES DE LUNETTES ET DIVERS OBJETS. –
(Inventeur : JEANNIN
HUBERT JEAN FRANCOIS). –
Demandeur : JEANNIN HUBERT JEAN FRANCOIS, –
Mandataire :
JEANNIN HUBERT
p
o
r
m Dispositif
de fixation sur des lunettes et appareils
optiques, de verres supplémentaires ou d’éléments
d’obturation, de protection, de modification visuelle ou
d’information, voire d’aide à l’équilibre caractérisé par
une extrémité constituée d’une tige souple et élastique
enroulée sur elle-même adoptant la forme générale de la
spire ayant la capacité d’être plus ou moins déroulée
pour être accrochée aisément et rapidement sur le bord
de référence opposé d’une paroi avec une grande marge
d’adaptabilité.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.586 – b (A1) – d [07 02954]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j G 03 B 25/02 (2006.01), A 45 D 44/00, 42/
02, A 61 B 5/103. – k DISPOSITIF COMPORTANT UN
RESEAU LENTICULAIRE. – p (Inventeur : BAZIN ROLAND). – o Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –
r Mandataire: NONY & ASSOCIES
m La
présente invention concerne un dispositif (1)
comportant:
- au moins deux images représentant au moins deux
aspects différents de matières kératiniques, chacune de
ces images comportant un identifiant (10),
- un système optique (2) configuré pour faire apparaître
successivement les différentes images, suite à un changement de l’angle d’observation du support.
a 2.915.587 – b (A1) – d [07 03000]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j G 05 B 19/045 (2006.01), G 06 F 17/10,
H 04 L 9/28. – k PROCEDE POUR DETERMINER LES
ETATS DISCRETS D’UN SYSTEME PHYSIQUE EVOLUANT DE MANIERE DISCONTINUE. ALGORITHME DE
CRYPTOGRAPHIE –
(Inventeur : MOULIN JEAN). –
Demandeur: MOULIN JEAN
p
o
m L’invention
concerne un procédé pour déterminer
l’évolution d’un système physique évoluant de manière
discontinue entre un état antérieur et un état postérieur.
Les états sont caractérisés par des valeurs discrètes prisent par des fonctions d’états en fonction de valeurs discrètes prisent par des variables d’états. Le procédé
comprend:
- l’étape d’associer lesdites valeurs discrètes des variables d’état, relatives à un même état antérieur, à une
forme géométrique discrète, notamment des formes
triangulaires;
- l’étape de classer dans une même classe (41,42) les
formes géométriques discrètes ayant des caractéristiques géométriques communes (43,45);
- l’étape d’attribuer à chaque classe (41,42) une expression algébrique prenant des valeurs discrètes.
G03B
133
134
G05D
a 2.915.588 – b (A1) – d [07 07949]. – e 13 novembre 2007. – j G 05 D 1/02 (2006.01). – k PROCEDE
ET SYSTEME DE NAVIGATION PERMETTANT DE FAIRE NAVIGUER UN MOYEN DE TRANSPORT DE PROD U I T S , L E U R S A P P L I C AT I O N S A I N S I QU ’ U N
PROGRAMME INFORMATIQUE ET UN SUPPORT DE
STOCKAGE DE DONNEES –
(Inventeur : IFFLANDER BERNHARD). –
Demandeur : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, –
Mandataire: CABINET FLECHNER . –
P r i o r i t é : D E , 1 6 n ov e m b r e 2 0 0 6 ,
n˚ 102006054083.2.
p
o
r
f
m Système permettant de faire naviguer un moyen de
transport (TM1 à TM3) de produits (W) qui comporte un
dispositif de mesure (L), et des moyens de délivrance
permettant de délivrer un itinéraire du moyen de transport (TM1 à TM3).
a 2.915.589 – b (A1) – d [07 54652]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j G 06 F 1/14 (2006.01). – k SYSTEME ET
METHODE POUR GERER LE TEMPS DANS UN EQUIPEMENT D’AUTOMATISME –
(Inventeurs : PIACIBELLO
J AC Q U E S ;
IANNI
G I OVA N N I ) . –
Demandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
SAS Société par actions simplifiée
p
o
m La présente invention concerne une méthode de gestion du temps mise en oeuvre dans un équipement
d’automatisme, à partir d’un système qui comprend:
- une première horloge (H1) ayant un premier compteur
(C1) fonctionnant sur une première base de temps,
- une seconde horloge (H2) ayant un deuxième compteur
(C2) fonctionnant sur une deuxième base de temps identique à la première base de temps et un troisième compteur (C3) fonctionnant sur une troisième base de temps
inférieure à la deuxième base de temps,
ladite méthode de gestion du temps étant caractérisée
en ce qu’elle consiste notamment à:
- effectuer une resynchronisation de la seconde horloge
(H2) après le rétablissement de l’alimentation électrique
principale (G1), cette resynchronisation consistant lors
d’une modification du premier compteur (C1), à charger
le premier compteur (C1) dans le second compteur (C2)
et à initialiser à zéro le troisième compteur (C3).
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.590 – b (A1) – d [07 54653]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j G 06 F 1/24 (2006.01). – k SYSTEME ET
METHODE POUR GERER LE REDEMARRAGE D’UN
EQUIPEMENT D’AUTOMATISME –
(Inventeur : PIACIBELLO JACQUES). –
Demandeur : SCHNEIDER
ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée
p
o
m La présente invention concerne une méthode pour
gérer le redémarrage d’un équipement d’automatisme et
consistant à:
- sauvegarder, lors d’une coupure de l’alimentation électrique principale, dans une mémoire non volatile (Flash
2) de l’équipement d’automatisme, les données et une
signature (LID’) associée à la cartographie des données
dans la mémoire volatile (RAM) du programme application qui est en cours d’exécution au moment de la coupure,
- après la fin de la coupure de l’alimentation électrique
principale, recharger le programme application dans la
mémoire volatile (RAM) à partir d’une sauvegarde disponible dans une autre mémoire non volatile (Flash 1),
- effectuer une comparaison entre la signature (LID’)
avec une signature sauvegardée (LID) pour décider d’un
redémarrage de l’équipement d’automatisme.
a 2.915.591 – b (A1) – d [07 54765]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j G 06 F 3/042 (2006.01), G 01 B 11/16. –
k PROCEDE DE DETECTION D’UNE FLEXION EXERCEE SUR UN ECRAN FLEXIBLE, ET APPAREIL DOTE
D’UN TEL ECRAN POUR LA MISE EN OEUVRE DU
PROCEDE –
(Inventeurs : PRAT CHRISTOPHE ;
PATRY NADINE; LEROY PHILIPPE). –
Demandeur :
THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée, –
Mandataire: THOMSON
p
o
r
m De nos jours, la technologie permet de réaliser des
écrans flexibles, notamment la technologie des écrans
OLED. L’invention concerne un appareil équipé d’un
écran flexible émettant de la lumière. Une partie des
rayons lumineux émis par les cellules optiques est emprisonné entre des couches de substrats et se réfléchissant
d’une couche à l’autre sort sur le coté de l’écran. Des
détecteurs photoélectriques sont disposés sur le coté de
l’écran afin de capter la lumière incidente. En fonction de
la position des cellules émettant la lumière et des valeurs
fournies par les détecteurs, l’unité centrale détermine les
endroits de flexion appliqués à l’écran. Ainsi, il est possible de d’introduire des commandes en exerçant des
flexions à certains endroits de l’écran.
L’invention concerne également un appareil doté d’un
écran flexible et de capteurs de flexion apte à exécuter le
procédé d’introduction de commandes.
G06F
135
136
G06F
BOPI 08/44
a 2.915.592 – b (A1) – d [07 06958]. – e 04 octobre
2007. – j G 06 F 11/00 (2006.01). – k PROCEDE DE
DIAGNOSTIC DE FONCTIONNEMENT D’UN DISPOSITIF SOUS TEST –
(Inventeurs : BOYER JEAN LUC ;
ROCHER LUDOVIC). –
Demandeur : SIEMENS VDO
AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée
p
o
m L’invention concerne un procédé et un dispositif de
diagnostic du fonctionnement d’un dispositif sous test,
procédé au cours duquel on réalise:
• une initialisation du compteur d’occurrences au démarrage du dispositif sous test,
• une succession de tests élémentaires du dispositif sous
test, chaque test élémentaire produisant un résultat indiquant un fonctionnement normal ou anormal du dispositif
sous test,
• après chaque réalisation d’un test élémentaire, la mise
à jour d’un compteur d’occurrences en fonction du résultat du test élémentaire,
• lorsque le compteur d’occurrences atteint une première
valeur ou lorsque le compteur d’occurrences atteint une
deuxième valeur, la mise à jour dans un gestionnaire de
défaillances du dispositif sous test, en fonction de la première valeur ou de la deuxième valeur atteinte par le
compteur, d’un diagnostic indiquant un état normal ou un
état défaillant du dispositif sous test.
Selon l’invention, lors de l’initialisation du compteur
d’occurrences, le dit compteur d’occurrences est initialisé
à une valeur initiale prédéfinie fonction du diagnostic
mémorisé dans le gestionnaire de défaillances.
Dans le domaine de l’automobile, application au diagnostic de dispositifs embarqués de commande de systèmes
électriques ou mécaniques complexes.
a 2.915.593 – b (A1) – d [07 03029]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j G 06 F 11/30 (2006.01), G 06 F 17/00. –
k UN DISPOSITIF AMELIORANT LA DISPONIBILITE
DES SYSTEMES TECHNIQUES – p (Inventeur : BACZKO ALEKSANDER). – o Demandeur: BACZKO ALEKSANDER
m Dispositif
améliorant la disponibilité des systèmes
techniques, optimisant et sécurisant leur usage caractérisé en ce qu’il comprend les composants suivants:
- un registre d’identification du système comporte ses origines de construction et de fournisseur, le numéro de
série, la date de mise en service, des révisions et réparations, les données sur les propriétaires et les utilisateurs
successifs: toutes les interventions dans le système
comme des remplacements de pièces, des réglages ou
réparations sont enregistrées pour tenir ce registre à
jour;
- une horloge interne synchronisée avec le système de
temps du dit système, si nécessaire aussi avec une
source de temps indépendante afin de dater tous les
événements traités par le dispositif;
- un ensemble de registres avec des calculateurs de Dg,
Dci et Dfj, définis ci-après, pour noter puis analyser les
événements et des plages de temps observées, comparer des trajectoires nominaux par rapport aux constatés
ainsi qu’analyser des autres événements venant du système et de l’extérieur;
- un ensemble de modules de médiation pour mettre en
forme les signaux venant de calculateurs après l’analyse
des événements afin de présenter ces informations avant
de les communiquer pour les prendre en compte dans la
gestion et le fonctionnement du dit système.
- des modules de communication interne et de télécom-
munication vers l’extérieur assurant la communication
entre modules du dispositif et entre le dispositif et les éléments du système concerné ou vers l’extérieur du système;
un système d’alimentation de secours et de sauvegarde
renforcée pour assurer le fonctionnement du dit dispositif
dans diverses situations du dit système.
BOPI 08/44
a 2.915.594 – b (A1) – d [08 52596]. – e 1 7 a v r i l
2008. – j G 06 F 13/02 (2006.01), G 06 F 12/00. –
k SYSTEME DE MEMORISATION. – n D i v i s i o n d e mandée le 17/04/08 bénéficiant de la date de dépôt du
28/05/04 de la demande initiale n˚ 04 05787. –
(Inventeurs: FUJIMOTO KAZUHISA; INOUE YASUO;
HOSOYA MUTSUMI; SHIMADA KENTARO; WATANABE
NAOKI). –
Demandeur :
H I TAC H I
LT D , –
Mandataire: NONY & ASSOCIES . –
Priorité : JP,
10 février 2004, n˚ 2004032810.
p
o
r
f
m La
présente invention concerne un système de
mémorisation (1) comportant:
au moins une unité d’interface (10) pour connecter un
dispositif externe,
au moins une unité de mémoire (21) pour mémoriser des
données reçues à ladite unité d’interface
au moins une unité de processeur (81) pour commander
la mémorisation de données reçues à ladite unité d’interface vers ladite unité de mémoire,
une pluralité d’unités de disque dur (2) pour mémoriser
lesdites données mémorisées dans ladite unité de
mémoire par ladite unité de processeur, caractérisé en
ce que
ladite unité d’interface, ladite unité de mémoire et ladite
unité de processeur sont connectées par un premier fond
de panier,
ledit premier fond de panier comporte plusieurs premiers
connecteurs dont chacun peut être connecté à l’une desdites unités d’interface ou l’une desdites unités de processeur et,
lesdites unités de disque sont connectées par un second
fond de panier.
a 2.915.595 – b (A1) – d [07 54730]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j G 06 F 17/30 (2006.01), G 08 C 21/00, G 01 S
5/02, G 09 B 29/00. – k PROCEDE ET SYSTEME DE
GENERATION D’UNE REPRESENTATION GRAPHIQUE
D’UN ESPACE –
(Inventeur : FLURY THIBAUD). –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire: FRANCE TELECOM
p
o
r
m La
représentation graphique est générée à partir
d’une base de données contenant des descriptifs d’entités localisées, comprenant des informations sur lesdites
entités localisées dans un modèle géométrique, un
modèle ensembliste et un modèle sémantique. Le procédé comprend les étapes suivantes:
■ élection (E2) d’une entité de référence par exécution
de tests d’appartenance de ladite position donnée par
rapport aux entités localisées de la base de données
dans le but de sélectionner une entité localisée pertinente contenant ladite position donnée suivant au moins
un critère de pertinence prédéfini;
■ l’entité de référence étant associée à une catégorie
spécifique de l’espace dans le modèle sémantique,
détermination (E3) des entités localisées appartenant à
ladite entité localisée de référence et associées dans le
modèle sémantique à la même catégorie de l’espace que
celle associée à l’entité localisée de référence;
■ construction (E4) de la représentation graphique de
l’espace à partir des informations sur les entités déterminées à l’étape précédente contenues dans la base de
données.
G06F
137
138
G06F
a 2.915.596 – b (A1) – d [07 54739]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j G 06 F 17/30 (2006.01), G 06 Q 40/00. –
k PROCEDE POUR INTEGRER AUTOMATIQUEMENT
DANS UN GESTIONNAIRE PIM AU MOINS UNE INFORMATION CONNEXE A UN EVENEMENT AGENDE –
(Inventeurs : ANDRIEU XAVIER ; AGHASARYAN
ARMEN ; BETGE BREZETZ STEPHANE). –
Demandeur : ALCATEL LUCENT Société par actions
simplifiée, –
Mandataire : COMPAGNIE FINANCIERE
ALCATEL-LUCENT
p
o
r
m L’invention concerne un procédé pour intégrer automatiquement dans un gestionnaire d’informations personnelles au moins une information connexe à un
événement agendé dans ledit gestionnaire, ledit procédé
prévoyant:
- d’établir un profil de l’utilisateur du gestionnaire par analyse d’informations contenues dans ledit gestionnaire;
- d’établir une combinaison entre ce profil et des informations contenues dans l’événement agendé;
- de requérir, dans au moins une base de données, des
informations en fonction de la combinaison établie;
- d’intégrer les informations trouvées en tant qu’informations connexes de l’événement agendé.
a 2.915.597 – b (A1) – d [08 50670]. – e 0 4 f é v r i e r
2008. – j G 06 F 19/00 (2006.01), G 06 F 3/041, 3/
147, G 09 B 23/28, G 06 Q 50/00. – k S Y S T E M E
D’EVALUATION DES ZONES PATHOLOGIQUES D’UN
CERTAIN TYPE SUR UN PATIENT. –
(Inventeur :
HAYEM MARIE JOSE). –
Demandeur : HAYEM MARIE JOSE, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité: FR, 03 avril 2007, n˚ 0754225.
p
o
r
f
m Système
d’évaluation d’un certain type de sites
pathologiques d’un certain type sur un patient. Il comprend
- un écran tactile portable équipé de ses moyens de commande et de gestion (microprocesseur, touches d’appel
et de navigation),
- une représentation schématique au moins partielle du
corps humain avec la localisation des sites pathologiques
prédéfinis à recenser, l’enregistrement du site constaté
comme pathologique se faisant par contact avec un élément marqueur sur l’emplacement de la zone représentée sur l’écran tactile,
- un programme d’exploitation des données enregistrées
pour les cumuler ou les associer selon des règles préétablies et fournir les informations.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.598 – b (A1) – d [07 54774]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j G 06 F 21/20 (2006.01), H 04 L 12/22. –
k PROCEDE DE FILTRAGE DE FLOTS INDESIRABLES
EN PROVENANCE D’UN TERMINAL PRESUME MALVEILLANT –
(Inventeurs : MOKHTARI AMDJED ; LANIEPCE SYLVIE). –
Mandataire : FRANCE TELECOM
p
o
r
m Procédé
de filtrage de flots indésirables en provenance d’un terminal (20) présumé malveillant appartenant à un réseau de recouvrement superposé à au moins
un réseau (1, 2) de communication sous-jacent, comprenant les étapes suivantes mises en oeuvre par une entité
de contrôle (100, 200) de flots indésirables:
- une étape de réception d’une demande de filtrage d’au
moins un flot en provenance d’un terminal (20) présumé
malveillant, émise par un terminal (10) requérant appartenant au réseau de recouvrement;
- une étape de détermination d’un noeud (30-33) d’un
desdits au moins un réseau (1,2) de communication,
apte à filtrer ledit flot; et,
- une étape d’envoi au noeud déterminé d’une commande de filtrage dudit flot.
a 2.915.599 – b (A1) – d [07 54742]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j G 06 K 17/00 (2006.01), G 06 Q 10/00. –
k SYSTEME DE LOCALISATION D’UN CONTENEUR
DANS UNE ZONE DE STOCKAGE ET PROCEDE DE LOCALISATION ASSOCIE –
(Inventeurs : GAUTIER
LUCAS ; LEMAIRE SYLVAIN ; VANDEPUTTE JACQUES). –
Demandeur: HUB TELECOM Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne un système de localisation d’un
conteneur (3) dans une zone de stockage (1), la zone de
stockage (1) comprenant une pluralité d’emplacements
(2) pour conteneurs (3), le système comprenant:
• Une pluralité de transpondeurs d’identification par
radiofréquence (RFID) passifs (5;6),
❍ le conteneur (3) étant pourvu d’au moins un transpondeur RFID passif (5) pour une identification du conteneur
(3), et
❍ chaque emplacement (2) étant également pourvu d’au
moins un transpondeur RFID passif (6) pour une identification de l’emplacement (2) correspondant, et
• au moins un dispositif de manutention (4) de conteneurs comprenant un moyen de lecture RFID (7), le
moyen de lecture RFID (7) étant apte à activer un transpondeur RFID passif (5;6) et lire un signal d’identification
radiofréquence émis par ledit transpondeur RFID (5;6), le
moyen de lecture RFID (7) étant agencé sur le dispositif
de manutention (4) de manière à pouvoir lire à la fois le
transpondeur RFID (5) du conteneur (3) et le transpondeur RFID (6) de l’emplacement correspondant (2).
L’invention concerne également un procédé de localisation de conteneurs au niveau d’un emplacement cible
d’une zone de stockage.
G06F
139
140
G06K
a 2.915.600 – b (A1) – d [07 03146]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j G 06 K 19/10 (2006.01), G 07 D 7/00. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF D’IDENTIFICATION
D’OBJETS OU DOCUMENTS – p (Inventeurs : SAGAN
ZBIGNIEW ; MASSICOT JEAN PIERRE ; FOUCOU
ALAIN). –
Demandeur: ATT Société anonyme
o
m Le procédé d’identification de documents comporte:
- une étape de marquage du document avec une marque
anti-copie identique pour une pluralité de documents,
- une étape de lecture d’une marque anti-copie,
- une étape de génération d’une marque d’identification
variable d’un document à un autre et fonction de la lecture de la marque anti-copie et
- une étape de marquage dudit document pour former
ladite marque d’identification sur ledit document.
Dans des modes de réalisation, le procédé comporte, en
outre, une étape d’impression d’une zone uniforme et
l’étape de marquage du document pour former la marque
d’identification comporte une étape d’émission de
lumière avec un laser, dans la zone uniforme.
Dans des modes de réalisation, le procédé comporte, en
outre, une étape de marquage invisible de la marque
d’identification sur ledit document.
a 2.915.601 – b (A1) – d [07 03031]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j G 06 M 9/00 (2006.01). – k DISPOSITIF DE
COMPTAGE DE CARTES DANS DES PETITES SERIES. –
(Inventeurs : HARBA RACHID ; PERDOUX
DOMINIQUE ; BERTHE BENOIT ; TOURNE BENJAMIN). –
Demandeur : DATACARD CORPORATION, –
Mandataire: CABINET DEBAY
p
o
r
m Le dispositif permet un comptage de séries de produits (2) peu épais, empilés côte à côte, selon une direction déterminée dans un moyen de maintien, et
comprend:
- un moyen d’éclairage produisant un ou plusieurs faisceaux lumineux couvrant toute la longueur de l’empilement,
- un moyen (8), de détection avec des éléments photosensibles et incluant un dispositif optique, permettant de
focaliser des rayons lumineux réfléchis par l’empilement
(5),
- des moyens (10) de traitement recevant des signaux
provenant du circuit de détection, extrayant de ces
signaux des niveaux de luminosité en corrélation avec
une dimension d’épaisseur d’empilement exprimée en
pixels, et calculant le nombre de produits par détermination de la répétition d’un motif représentatif d’un produit
(2) dans un signal débruité résultant d’une transformation
des signaux reçus. Une transformation de Fourier est
respectivement appliquée à des fonctions de corrélation
et bicorrélation du signal pour rechercher un motif périodique représentatif d’un produit à un éventuel déphasage
près.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.602 – b (A1) – d [07 54735]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j G 06 Q 10/00 (2006.01), H 04 L 12/16. –
k PROCEDE DE CONFIGURATION DES PARAMETRES D’ETABLISSEMENT DU PROFIL D’UN CLIENT
D’UNE PLATEFORME DE SERVICES DE TELECOMMUNICATION –
(Inventeurs : AGHASARYAN ARMEN ;
BETGE BREZETZ STEPHANE; DUPONT MARIE-PASCALE). –
Demandeur : ALCATEL LUCENT Société
Mandataire: COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL-LUCENT
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de configuration des
paramètres (4) d’établissement du profil d’un client (1)
d’une plateforme de services de télécommunication, ledit
procédé prévoyant de fournir audit client une interface (2)
de sélection de critères de confidentialité relatifs aux services accessibles et de mapper les critères sélectionnés
avec des règles de confidentialité préétablies (5, 6) de
sorte à obtenir des paramètres (4) d“établissement du
profil du client (1) qui soient conformes aux souhaits
dudit client. L’invention concerne également une application pour configurer des paramètres (4) d’établissement
du profil d’un client (1) d’une plateforme de services de
télécommunication.
a 2.915.603 – b (A1) – d [07 54225]. – e 0 3 a v r i l
2007. – j G 06 Q 50/00 (2006.01). – k S Y S T E M E
D’EVALUATION DES ZONES PATHOGENES D’UN CERTAIN TYPE SUR UN PATIENT –
(Inventeur : HAYEM
MARIE JOSE). –
D e m a n d e u r : H AY E M M A R I E
JOSE, –
Mandataire: CABINET HERRBURGER
p
o
r
m Système
d’évaluation d’un certain type de sites
pathologiques d’un certain type sur un patient. Il comprend
- un écran tactile portable équipé de ses moyens de commande et de gestion (microprocesseur, touches d’appel
et de navigation),
- une représentation schématique au moins partielle du
corps humain avec la localisation des sites pathologiques
prédéfinis à recenser, l’enregistrement du site constaté
comme pathologique se faisant par contact avec un stylet
sur l’emplacement de la zone représentée sur l’écran
tactile,
- un programme d’exploitation des données enregistrées
pour les cumuler ou les associer selon des règles préétablies et fournir les informations.
G06Q
141
142
G06T
a 2.915.604 – b (A1) – d [07 03039]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j G 06 T 7/00 (2006.01), G 06 K 9/00, G 06 F
21/00, G 07 C 9/00. – k PROCEDE ET DISPOSITIF DE
LOCALISATION D’UN IRIS HUMAIN DANS UNE IMAGE. –
(Inventeurs : MARTIN LIONEL ; PETITJEAN
GUILLAUME ; DERRODE STEPHANE ; KETCHANTANG WILLIAM). –
Demandeurs : STMICROELECT RO N I C S RO U S S E T S A S S o c i é t é p a r a c t i o n s
simplifiée ; UNIVERSITE PAUL CEZANNE AIX MARSEILLE III, –
Mandataire: OMNIPAT
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de localisation de
l’iris dans une image d’un oeil, comprenant des étapes
de localisation de la pupille dans l’image, de détection de
positions de sauts d’intensités de pixels situés sur une
ligne (Cp,x) traversant la pupille et des zones de transition (TCI, TIC) entre l’iris (IR) et la cornée (CR), de part
et d’autre de la pupille (P), et de détermination du centre
et du rayon d’un cercle passant par les positions détectées des transitions.
a 2.915.605 – b (A1) – d [07 54720]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j G 06 T 17/00 (2006.01), B 41 M 1/40, B 44 D
2/00. – k PROCEDE ET DIPOSITIF DE MODELISATION
DE PREDECOUPES OU DE PONCIFS POUR DES OBJETS TRIDIMENSIONNELS A SURFACES NON DEVELOPPADES ET D’AIDE AU TRANSFERT DE MOTIFS
BIDIMENSIONNELS SUR CES OBJETS –
(Inventeurs : SARAILLE FRANCIS ; JEANNIN HENRI). –
Demandeur: AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m Le procédé et les dispositifs selon l’invention ont pour
objet l’aide au transfert de motifs bidimensionnels sur
des objets tridimensionnels à surfaces non développables à partir d’une modélisation (305) dudit objet tridimensionnel
et
d’une
projection
dudit
motif
bidimensionnel sur ladite modélisation dudit objet tridimensionnel. Une première phase consiste à modéliser
au moins une partie de ladite modélisation dudit objet tridimensionnel par une pluralité de surfaces développables (310). Une seconde phase consiste à transférer au
moins une partie de ladite projection dudit motif bidimensionnel sur au moins une surface développable de ladite
pluralité de surfaces développables, ladite pluralité de
surfaces développables étant adaptée à être positionnée
sur ledit objet tridimensionnel pour transférer ledit motif
bidimensionnel.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.606 – b (A1) – d [07 02974]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j G 07 C 9/00 (2006.01). – k PROCEDE ET
SYSTEME DE CONTROLE D’ACCES A UN EVENEMENT OU A UN SERVICE –
(Inventeurs : LUMBROS O S Y LVA I N ; D E M O N T E J E A N - B A P T I S T E ) . –
Demandeur: DIGITICK, –
M a n d a t a i r e : N OVA GRAAF TECHNOLOGIES
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de contrôle d’accès
à un événement ou à un service comprenant les étapes
suivantes:
- d’enregistrement dans une base de données distante
(14), pour toute autorisation d’accès à valider, d’un identifiant unique d’autorisation;
- de connexion à la base de données distante (14) depuis
au moins un terminal de contrôle (20);
- de synchronisation en temps réel d’une base de données (21) locale du terminal avec la base de données
distante;
- d’acquisition (40, 50) par le terminal d’au moins un
identifiant à vérifier;
- d’interrogation (41, 51) par le terminal de la base de
données distante ou locale, pour identifier une autorisation d’accès à valider dont l’identifiant correspond à
l’identifiant à vérifier;
- de validation d’accès (43, 53) en cas de succès de
ladite interrogation; et
- de mise à jour en temps réel de la base de données
interrogée.
a 2.915.607 – b (A1) – d [07 54808]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j G 07 C 9/00 (2006.01), G 06 K 19/077, G 06 F
13/00. – k PROCEDE DE CONFIGURATION AUTOMATIQUE D’UN SYSTEME COMPORTANT DES DISPOSITIFS MOBILES RF ET SYSTEME DE
COMMUNICATION –
(Inventeurs : SALAMITOU PHILIPPE FRANCOIS PIERRE ; ROUGEUX DAMIEN). –
Demandeur: SRETT Société par actions simplifiée, –
Mandataire: PROXIP
p
o
r
m L’invention
concerne un procédé de configuration
automatique d’un système de communication (10) par
radiofréquence comprenant des dispositifs électroniques
RF (22) munis de ressources, et un système informatique (24) muni d’un contrôleur de frontière (28) pouvant
communiquer avec lesdits dispositifs (22).
Selon l’invention, le procédé consiste:
- à stocker dans la mémoire de chaque dispositif d’une
classe déterminée la spécification propre à ladite classe,
ladite spécification comprenant les ressources et les
opérations qui peuvent être effectuées par les dispositifs
de ladite classe,
- à communiquer la spécification au contrôleur de frontière, et
- à propager la spécification dans le système informatique à partir du contrôleur de frontière.
L’invention concerne également un système de communication.
G07C
143
144
G07F
a 2.915.608 – b (A1) – d [07 02978]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j G 07 F 11/00 (2006.01). – k D I S P O S I T I F
POUR CHAMBRES D’HOTEL PERMETTANT A SA
CLIENTELE L’ACHAT DE PRODUITS DE SOINS CORPOREL, HYGIENIQUE ET LUDIQUE EN DISTRIBUTION
AUTOMATIQUE. –
(Inventeurs : FARINA SAUVEUR ;
THOMAS VERONIQUE). –
Demandeurs : FARINA
SAUVEUR; THOMAS VERONIQUE
p
o
m Dispositif
permettant l’achat dans une chambre
d’hotel de jour comme de nuit de produits pour les soins
corporel hygiennique pratiques et ludiques par le biais de
la distribution automatique.
Cette invention révolutionne le monde de l’hotellerie par
son concept, car actuellement les préstations d’hotellerie
ne permettent pas une autonomie d’achat.
Cette invention par son sens pratique peux concidérablement faciliter un séjour ou une nuitée dans un hotel et
augmenter le chiffre d’affaire de l’hébergeur.
a 2.915.609 – b (A1) – d [07 54727]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j G 08 G 3/00 (2006.01), G 08 G 1/14, H 04 B
1/38. – k INSTALLATION DESTINEE A L’IDENTIFICATION ET A LA GESTION D’ELEMENTS MOBILES –
F O N T E N OY
PHILIPPE). –
Demandeur: SEATIZENPRO Société par actions simplifiée, –
Mandataire: HAUTIER
p
o
r
m La présente invention concerne une installation et un
procédé pour l’identification et la gestion d’éléments
mobiles (1) comprenant au moins un transpondeur disposé sur l’élément mobile (1) et au moins une unité de
gestion de transpondeur (2) apte à recevoir des données
transmises par au moins un transpondeur caractérisé en
ce qu’elle comprend:
- au moins un module portable de support de données
(4) d’identification d’un porteur et un identifiant d’au
moins un élément mobile (1) et au moins un moyen de
lecture (5) desdites données,
- une base centrale (3) apte à recevoir et à associer les
données d’identification transmises par au moins un
moyen de lecture (5) et les données transmises par au
moins une unité de gestion de transpondeur (2).
La présente invention trouvera son application notamment dans les ports de plaisance pour réduire les temps
d’attente lors de l’identification des plaisanciers ainsi
qu’une meilleure gestion des places disponibles.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.610 – b (A1) – d [07 02971]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j G 08 G 5/02 (2006.01), G 05 D 1/00, G 01 C
21/00, B 64 D 45/00. – k P RO C E D E D E C A L C U L
D’UNE TRAJECTOIRE D’APPROCHE D’UN AERONEF
VERS UN AEROPORT –
(Inventeur :
DEKER
GUY). –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de calcul d’une trajectoire d’approche d’un aéronef (200) vers un aéroport,
ledit aéronef pouvant être asservi en trajectoire, poussée
et/ou en vitesse, ledit aéronef pouvant évoluer à un
régime moteur réduit, ledit aéroport comprenant une
piste, ladite trajectoire d’approche se terminant par un
point d’impact (205) sur ladite piste et comprenant un
segment de descente haute altitude (217) et un segment
géométrique intermédiaire (207), sur lesquels ledit aéronef est asservi en trajectoire et vitesse, caractérisé en ce
qu’il comporte en outre une étape de calcul d’un segment
final d’approche (208) en régime moteur réduit et d’un
segment d’atterrissage avec une poussée supérieure au
régime réduit afin de préparer une éventuelle remise des
gaz (209), sur lesquels ledit aéronef est asservi en poussée et en vitesse.
a 2.915.611 – b (A1) – d [07 02991]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j G 08 G 5/06 (2006.01), G 01 C 23/00. –
k SYSTEME D’AIDE AU ROULAGE D’UN AERONEF –
p (Inventeurs : COULMEAU FRANCOIS ; DUBOURG
BERNARD ; LOUIS XAVIER ; MARTY NICOLAS). –
o
r
m L’invention concerne un système intégré embarqué à
bord de l’aéronef utilisé lors du roulage ou des transitions
air/sol et sol/air dont l’objectif final est l’assistance à
l’équipage en collaboration avec l’autorité de contrôle au
sol.
Le système regroupe un ensemble de dispositifs de:
- Cartographie 30 de la zone aéroportuaire présentant à
l’équipage l’ensemble des éléments utiles répertoriés
dans une base de donnée et/ou mis à jour en fonction
d’informations reçues dynamiquement par la liaison de
données lors de la préparation du vol,
- Contrôle 40 ou surveillance du respect des réglementations et des autres acteurs mobiles à proximité, consolidant les informations topologiques de l’aéroport, les
consignes du contrôle au sol et les règles opérationnelles
applicables,
- Routage 50, c’est-à-dire préparation de la phase de
roulage lors d’une arrivée ou de la préparation d’un
décollage, en faisant apparaître les interactions avec le
contrôle au sol pour la réception des consignes de roulage, mais aussi de l’aéronef vers le contrôle au sol pour
l’informer des capacités réelles de l’aéronef en fonction
d’une modélisation de ses performances,
- Guidage 60 sous la forme de consignes présentées à
l’équipage, mais aussi de capacités de gestion automatique de la vitesse, de gestion de situations d’urgence.
G08G
145
146
G09B
a 2.915.612 – b (A1) – d [07 03040]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j G 09 B 1/02 (2006.01), A 63 F 3/00. –
k MATERIEL EDUCATIF A CONFIGURATIONS MULTIPLES – p ( I n ve n t e u r : D RU O N J E A N L O U P ) . –
o Demandeur: DRUON JEAN LOUP, – r Mandataire :
NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
m L’invention concerne un matériel éducatif comprenant
une pluralité de supports (1) d’informations de dimensions identiques, porteurs de données au moins partiellement différentes.
Selon l’invention, chaque support (1) prend la forme
d’une planche comprenant un cadre externe (2) dans
lequel sont insérés de façon amovible et avec frottement
au moins deux cadres internes (3), dans chacun desquels sont insérées de façon amovible et avec frottement
au moins deux vignettes (4) portant les données.
a 2.915.613 – b (A1) – d [07 03065]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j G 09 F 9/302 (2006.01), B 41 J 2/01, 3/01. –
k PIXELS D’IMAGES RENOUVELABLES ELECTRONIQUEMENT. – p (Inventeurs : LAZZARI JEAN PIERRE ;
LAZZARI JEAN MARC). – o Demandeurs : LAZZARI
JEAN PIERRE; LAZZARI JEAN MARC
m Pixels
d’images renouvelables électroniquement,
composés de trois sous pixels aux trois couleurs fondamentales, la surface des sous pixels kx256, est recouverte totalement ou partiellement pour obtenir 256
niveaux de gris par sous pixel, par des gouttelettes d’un
gel noir, opaque et recyclable, déposées par les technique de jet d’encre, en juxtaposant des gouttelettes de gel
de surface kx128, kx64, kx32, kx16, kx8, kx4, kx2, kx1.
Application aux afficheurs d’images de grandes dimensions.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.614 – b (A1) – d [07 03066]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j G 09 F 9/302 (2006.01), G 09 F 13/08. –
k SUPPORT D’IMAGES RENOUVELABLES ELECTRONIQUEMENT. – p (Inventeurs : LAZZARI JEAN
PIERRE; LAZZARI JEAN MARC). – o D e m a n d e u r s :
LAZZARI JEAN PIERRE; LAZZARI JEAN MARC
m Support d’image renouvelable électroniquement comprenant une feuille souple transparente (100) revêtue
d’une couche semi réfléchissante (101) comprenant des
sous pixels (102) aux trois couleurs fondamentales, ces
trois couleurs étant transparentes, l’ensemble étant
revêtu d’une couche de protection (103) transparente et
planarisée.
Application aux afficheurs d’images de grande taille.
a 2.915.615 – b (A1) – d [07 03068]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j G 09 G 5/08 (2006.01), G 06 F 15/00, 3/023,
G 09 G 5/14, B 64 D 43/00. – k SYSTEME D’AFFICHAGE POUR UN POSTE DE PILOTAGE D’AERONEF. –
(Inventeurs: CABARET REMI; VIAL JEAN SEBASTIEN). –
Demandeur: AIRBUS FRANCE Société
Mandataire : CABINET BONNETAT
p
o
r
m Système
d’affichage pour un poste de pilotage
d’aéronef.
Le système d’affichage (1) comporte des moyens pour
déterminer la position géographique d’un curseur (CU)
sur un écran (3A), des moyens pour transmettre cette
position géographique, et des moyens pour afficher sur
au moins un autre écran (3C) un symbole caractéristique
(S1) qui est situé à cette position géographique.
G09F
147
148
G11B
a 2.915.616 – b (A1) – d [07 03093]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j G 11 B 5/09 (2006.01). – k DISPOSITIF ET
PROCEDE DE STOCKAGE DE MASSE D’INFORMATION. –
(Inventeurs : MORADPOUR ALEXANDRE ;
S C H N E E G A N S O L I V I E R ; D R AG O S O A N A
GEORGIANA ; FRANGER SYLVAIN ; DRAGOE NITA ;
PINSARD GAUDART LOREYNNE ; REVCOLEVSCHI
ALEXANDRE). –
Demandeur : CENTRE NATIONAL
DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
p
o
r
m Dispositif
de stockage de masse d’information
comportant: un substrat (30); une pointe pour microscopie à force atomique conductrice d’électricité (10), disposée au-dessus de la surface (31) dudit substrat (30), en
contact électrique avec cette dernière; et un générateur
de tension (41) pour appliquer une différence de potentiel
entre ladite pointe (10) et ledit substrat (30); caractérisé
en ce que: ledit substrat (30) comporte une surface (31)
d’un matériau présentant une conductivité électrique de
nature à la fois électronique et ionique; et en ce que lesdits ledit générateur (41) est adapté pour appliquer une
différence de potentiel suffisante pour induire une réaction d’oxydoréduction dudit matériau, modifiant la conductivité électrique de surface du substrat (30).
Utilisation d’un tel dispositif (1) pour le stockage de
masse d’information
a 2.915.617 – b (A1) – d [07 03098]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j G 11 B 7/004 (2006.01). – k PROCEDE DE
LECTURE D’INFORMATIONS OPTIQUES EN SUPERRESOLUTION. –
(Inventeurs : FARGEIX ALAIN ; LEM O N N I E R O L I V I E R ; P O U P I N E T L U D OV I C ) . –
Demandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, –
p
o
r
m L’invention
concerne la lecture d’enregistrements
optiques numériques à très haute densité (CD, DVD, etc).
La lecture est faite par une technique PRML (“Partial
Response Maximum Likelihood“) qui utilise un modèle de
réponse analogique à l’enregistrement d’un bit d’information isolé. Habituellement, le modèle de réponse est
représenté par 4 ou 5 échantillons de signal ayant des
niveaux normalisés 1 ou 2. Pour tenir compte de phénomènes particuliers de la lecture en super-résolution,
l’invention propose d’utiliser un modèle ayant 6 à 10
échantillons pouvant prendre quatre ou cinq niveaux normalisés. Ce modèle peut résulter de la superposition de
deux modèles plus simples n’ayant que deux niveaux
possibles d’échantillons pris parmi 1, 2 et 3.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.618 – b (A1) – d [07 02292]. – e 2 9 m a r s
2007. – j G 21 C 1/32 (2006.01). – k CAISSON A ALVEOLES POUR REACTEUR NUCLEAIRE REFROIDI AU
SODIUM –
(Inventeur : COSTES DIDIER). –
Demandeur: COSTES DIDIER
p
o
m Pour un réacteur nucléaire surgénérateur comportant
un circuit primaire de sodium liquide et au moins un circuit secondaire de sodium liquide ou de gaz, du type à
boucles, les diverses cuves contenant le réacteur luimême et les échangeurs primaire-secondaire, ainsi que
le cas échéant des pompes et des générateurs de
vapeur, sont disposées dans les puits d’un caisson 1 unique en béton, les canalisations entre ces cuves étant
pourvues d’organes de souplesse tels que des soufflets
permettant de juxtaposer ces cuves, sans faire appel aux
longues tuyauteries coudées usuellement proposées, en
une disposition compacte enterrée robuste vis-à-vis des
mouvements sismiques et des agressions externes.
a 2.915.619 – b (A1) – d [07 54664]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j G 21 C 13/073 (2006.01), G 21 C 3/324. –
k DISPOSITIF ET PROCEDE D’OBTURATION D’UN
ORIFICE D’UNE ENVELOPPE DE FAISCEAU D’UN GENERATEUR DE VAPEUR D’UN REACTEUR NUCLEAIRE A EAU SOUS PRESSION –
(Inventeurs : THEALLIER OLIVIER; CATINOT JACQUES; DUBOIS ERIC). –
Demandeur : AREVA NP Société par actions simplifiée, –
p
o
r
m L’invention
concerne un dispositif d’obturation (20)
d’un orifice interne d’une enveloppe de faisceau d’un
générateur de vapeur comprenant un arbre mobile (21)
comportant une paire de demi-flasques inférieurs (25,
26), une paire de demi-flasques supérieurs (27, 28)
déplaçable par ledit arbre (21) en rotation sensiblement
de 180˚ entre une position basse en regard des demiflasques inférieurs (25, 26) pour l’introduction dans les
orifices des enveloppes du générateur de vapeur et une
position haute opposée auxdits demi-flasques inférieurs
(25, 26), et des moyens (22) de serrage des demi-flasques inférieurs (25, 26) et des demi-flasques supérieurs
(27, 28) sur les pourtours disposés de part et d’autre de
l’orifice interne pour obturer cet orifice interne.
L’invention concerne également un procédé d’obturation
ainsi qu’un outillage de pose et de dépose du dispositif
d’obturation.
G21C
149
150
H01B
a 2.915.620 – b (A1) – d [07 54760]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j H 01 B 9/00 (2006.01). – k C A B L E
DE
CONTROLE ELECTRIQUE – p (Inventeurs: DEBLADIS
F R A N C I S ; M O R I C E S T E P H A N E ; T R I BU T L AU RENT). –
Demandeur : NEXANS Société anonyme, –
Mandataire: FERAY LENNE CONSEIL
o
r
m La présente invention concerne un câble de contrôle
composite comportant un coeur en polymère et une pluralité de brins en un matériau électriquement conducteur
s’étendant dans la direction longitudinale du câble autour
dudit coeur. Selon l’invention, le polymère est choisi
parmi les polymères présentant un taux d’allongement à
la rupture supérieur à 7%, et une résistance à la traction
telle que la résistance à la traction résultante du câble
soit supérieure à une valeur limite prédéterminée.
a 2.915.621 – b (A1) – d [07 54721]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j H 01 B 13/00 (2006.01), H 01 B 13/06, 9/00,
7/00. – k PROCEDE DE FABRICATION D’UN CONDUCTEUR ELECTRIQUE ISOLE DE CLASSE 5 –
(Inventeurs : CLERTANT ALAIN ; CUMIN DIDIER ;
JOYEUX ERIC ; MAZIERE ALAIN ; POUPON PASCAL ;
SEUX THIERRY). –
Demandeur : NEXANS Société
anonyme, –
Mandataire: FERAY LENNE CONSEIL
p
o
r
m La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un conducteur électrique isolé (32,33) comportant les étapes suivantes:
i. préformer un ensemble (12,13) de fils conducteurs de
classe 5 comprenant une pluralité de sous-ensembles
(10,11) de tels fils conducteurs, chacun desdits sousensembles (10,11) comprenant une pluralité de fils conducteurs de classe 5, pour obtenir un ensemble préformé
(22,23) avec une section transversale polygonale, puis
ii. entourer avec contact ledit ensemble préformé (22,23)
d’une gaine isolante (15), sans étape préalable de maintien de l’ensemble préformé de section transversale polygonale, pour obtenir le conducteur électrique isolé
(32,33).
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.622 – b (A1) – d [07 54807]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j H 01 L 21/00 (2006.01), H 05 K 3/02. –
k PROCDE D’ASSEMBLAGE D’UN ORGANE SUR UN
SUPPORT PAR FRITTAGE D’UNE MASSE DE POUDRE
CONDUCTRICE –
(Inventeurs : MORELLE JEAN
MICHEL ; VIVET LAURENT ; MEDINA MATHIEU ; DIMELLI SANDRA). –
Demandeur : VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE LIAISON Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE &
REMY
p
o
r
m Dans ce procédé, on met en place la masse (16) sur
le support (14) puis l’organe (12) sur la masse (16) et on
applique une force de compression de l’organe (12) contre la masse (16) et le support (14), avant de chauffer la
masse (16). On augmente l’intensité depuis une valeur
initiale jusqu’à une première valeur prédéfinie d’agglomération de la masse (16), inférieure à un seuil de déformation plastique de la masse (16). Puis, on maintient
l’intensité à la première valeur prédéfinie pendant une
durée prédéterminée d’agglomération de la masse (16).
Enfin, on augmente l’intensité de la première valeur
jusqu’à une deuxième valeur prédéfinie inférieure à un
seuil critique d’endommagement de l’organe (12) mais
supérieure à un seuil minimal de frittage de la masse
(16) pour une température prédéterminée, la deuxième
valeur prédéfinie étant supérieure à la première valeur
prédéfinie.
a 2.915.623 – b (A1) – d [07 03089]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j H 01 L 21/316 (2006.01), H 01 L 21/336, 21/
02, 29/51. – k CIRCUIT ELECTRONIQUE INTEGRE
COMPRENANT UNE PORTION DE COUCHE MINCE A
BASE D’OXYDE D’HAFNIUM. –
( I nve n t e u r s : D U BOURDIEU CATHERINE ; RAUWEL ERWAN YANN ;
COSNIER VINCENT ; LHOSTIS SANDRINE ; BENSAHEL DANIEL CAMILLE). –
Demandeurs : STMICROELECTRONICS (CROLLES) 2 SAS Société par act i o n s s i m p l i f i é e ; C E N T R E N AT I O N A L D E L A
RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS ; INSTITUT NAT I O N A L P O LY T E C H N I Q U E D E G R E N O B L E , –
p
o
r
m Un circuit électronique intégré comprend une portion
de couche mince à base d’oxyde d’hafnium (1). Selon
l’invention, cette portion contient en outre des atomes de
magnésium, sous forme d’un oxyde mixte d’hafnium et
de magnésium. Une telle portion présente une permittivité diélectrique élevée et un courant de fuite très faible.
Elle est particulièrement adaptée pour former une partie
d’une couche d’isolation de grille d’un transistor MOS ou
une partie d’un diélectrique de condensateur MIM.
H01L
151
152
H01L
a 2.915.624 – b (A1) – d [07 03033]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j H 01 L 21/324 (2006.01), H 01 L 21/762. –
k PROCEDES DE COLLAGE ET DE FABRICATION
D’UN SUBSTRAT DU TYPE A COUCHE ENTERREE
TRES FINE. –
(Inventeurs: LANDRU DIDIER; LALLEMENT FABRICE). –
Demandeur: S.O.I.TEC SILICON
ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme, –
p
o
r
m L’invention concerne un procédé de collage par adhésion moléculaire de deux substrats en matériaux semiconducteurs, dits respectivement “substrat donneur“ (1)
et “substrat receveur“ (2), la face à coller (31, 41) d’au
moins l’un d’entre eux étant recouverte d’une couche
d’isolant (3, 4).
Ce procédé est remarquable en ce qu’il comprend au
moins une étape consistant avant l’étape de collage, à
appliquer au substrat (1, 2) qui supporte ladite couche
d’isolant, ou si les deux substrats (1, 2) supportent chacun une couche d’isolant, à appliquer à au moins l’un
d’entre eux, un traitement thermique de dégazage dudit
isolant, à une température comprise entre 50˚C et 350˚C,
pendant une durée allant de quelques minutes à quelques heures.
a 2.915.625 – b (A1) – d [07 54777]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j H 01 L 21/762 (2006.01), H 01 L 21/20, 21/
324. – k PROCEDE DE TRANSFERT D’UNE COUCHE
EPITAXIALE – p (Inventeur: LE VAILLANT YVES MATTHIEU). – o Demandeur : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme, –
r
m Procédé
de réalisation d’une couche épitaxiale (3)
comportant:
- une étape de fabrication d’une structure (10)
comprenant:
- la formation d’une couche intermédiaire sur un substrat
donneur (1); et
- la formation (S2) par épitaxie de la couche épitaxiale (3)
sur la couche intermédiaire (2);
la température de fusion de la couche intermédiaire (2)
étant inférieure à la température de fusion de la couche
épitaxiale (3); et
- une étape de détachement (S5) de la couche épitaxiale
(3) du substrat donneur (1) par application d’au moins un
traitement thermique, ledit traitement thermique étant
effectué à une température comprise entre la température de fusion de la couche intermédiaire (2) et la température de fusion de la couche épitaxiale (3).
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.626 – b (A1) – d [07 54650]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j H 01 M 10/46 (2006.01), H 01 M 2/00. –
k MODULE POUR ENSEMBLE DE STOCKAGE
D’ENERGIE ELECTRIQUE – p ( I n v e n t e u r s : C AU MONT OLIVIER ; JUVENTIN MATHES ANNE CLAIRE ;
LE BRAS KARINE ; DEPOND JEAN MICHEL). –
D e m a n d e u r : B AT S C A P S o c i é t é a n o ny m e , –
o
r
m L’invention concerne un module comprenant un boîtier (10) dans lequel sont disposés au moins deux
ensembles de stockage d’énergie électrique (20) reliés
par des moyens de connexion (30) et au moins une carte
électronique de gestion (40) pour la gestion de la charge
et de la décharge des ensembles de stockage d’énergie
(20), dans lequel des parois différentes du boîtier (10)
sont en contact thermique tout en étant en isolation électrique respectivement pour au moins une paroi avec les
ensembles de stockage d’énergie électrique (20), pour
au moins une autre paroi avec la carte électronique de
gestion (40), de sorte à favoriser le refroidissement dudit
module.
a 2.915.627 – b (A1) – d [07 54733]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j H 01 R 4/22 (2006.01), H 01 R 4/14, 43/
033. – k ASSEMBLAGE DE CONDUCTEURS PAR
EPISSURE, AVEC CONTROLE D’ASSECHEMENT DE
LIQUIDE, ET PROCEDE DE REALISATION D’ASSEMBLAGE CORRESPONDANT –
(Inventeurs : ROULL A I S S Y LV I E ; D E M A N G E O N M I C H E L ) . –
CITROEN
p
o
r
m Un assemblage (AS) est constitué par épissure (EP)
de premières extrémités (E11, E12) d’un conducteur primaire (C1) et d’un conducteur secondaire (C2) qui comprend en outre une seconde extrémité (E22) propre à
être implantée dans une zone contenant des molécules
de liquide. La première extrémité (E11) du conducteur
primaire (C1) comprend une zone (ZD1) dénudée sur
une première longueur choisie. La première extrémité
(E12) du conducteur secondaire (C2) comprend une
zone (ZD2) dénudée sur une seconde longueur choisie
strictement supérieure à la première longueur. Cet
assemblage (AS) comprend en outre des moyens de protection (CA) enveloppant l’épissure (EP) et les zones
dénudées (ZD1, ZD2), et comportant au moins une
entrée d’air (EE) permettant l’assèchement de molécules
de liquide qui sont issues de la seconde extrémité (E22).
H01M
153
154
H01R
a 2.915.628 – b (A1) – d [07 03045]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j H 01 R 4/28 (2006.01), H 05 K 1/14, H 01 B
7/08. – k DISPOSITIF ELECTRONIQUE COMPORTANT DEUX COMPOSANTS ELECTRONIQUES RELIES ENTRE EUX PAR UN CONNECTEUR SOUPLE –
(Inventeur: HUYNH TAN DUC). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET INNOVINCIA
p
o
r
m L’invention a pour objet un dispositif électronique destiné à être installé sur un élément structurel d’un véhicule
automobile. Ce dispositif électronique comprend au
moins deux composants électroniques (1, 2) reliés électriquement l’une à l’autre par l’intermédiaire d’un connecteur souple (3). Celui-ci comporte une pluralité de
lamelles conductrices (4), les extrémités (7, 8) des lamelles conductrices (4) étant maintenues en contact contre
des plots respectifs de connexion (16, 17) que comporte
chacune des composants électroniques (1, 2). Le dispositif électronique est équipé d’un moyen de contrôle de
l’état de compression du connecteur souple (3).
a 2.915.629 – b (A1) – d [07 54674]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j H 01 R 13/523 (2006.01), H 05 K 5/06. –
k STRUCTURE DE CONNEXION SUBAQUATIQUE –
p (Inventeur: VIGNE CHRISTIAN). – o D e m a n d e u r :
EMC3 Société par actions simplifiée, – r M a n d a t a i r e :
NONY & ASSOCIES
m La présente invention concerne une structure de connexion subaquatique, notamment boîte de jonction ou
connecteur comportant, dans une enceinte étanche (1)
des éléments électriques et/ou optiques à raccorder (4),
ladite enceinte étant au moins partiellement remplie d’un
fluide diélectrique, caractérisée par le fait que le fluide
diélectrique (6) introduit dans l’enceinte (1) est choisi de
façon à être non miscible à l’eau, insoluble dans l’eau et
présenter une viscosité dynamique augmentant fortement entre une première valeur faible, à une première
température supérieure à la température ambiante dans
l’air à laquelle le fluide diélectrique est introduit dans
l’enceinte, et une seconde valeur de viscosité dynamique
élevée, à une seconde température, inférieure à ladite
première température, à laquelle est soumise la structure
de connexion une fois immergée à une profondeur d’utilisation.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a
b
d
H01R
155
e
k
p
2.915.630 –
(A1) –
[07 59741]. –
11 décembre 2007. –
H 01 R 39/38 (2006.01). –
PORTEBALAI AVEC CONNEXION SERTIE –
( I nve n t e u r s :
FRITSCH FRANK ; BURGER HELMUT ; KUBLER EDMUND). –
Demandeur : HILTI AKTIENGESELLSCHAFT, –
Mandataire : NONY & ASSOCIES . –
Priorité :
DE,
12
décembre
2006,
n˚ 102006000516.3.
j
o
r
f
m Un porte-balai (2) comporte un élément porteur (4)
sur lequel sont fixés une boîte à charbon (6), dans
laquelle un balai de charbon (8) est maintenu à coulissement, et un contact électrique fixe (28) qui est relié électriquement au balai de charbon (8) par un fil (10), entre le
fil (10) et le contact fixe (28) étant prévu un élément de
connexion (16) qui comporte, à une première extrémité,
des moyens de sertissage (18) qui définissent un logement de sertissage (20) dans lequel le fil (10) est assujetti et, à une seconde extrémité, des moyens
d’enfichage (24) qui sont aptes à être reliés à des
moyens d’enfichage antagonistes (26) du contact fixe
(28). Il est prévu que le fil (10) pénètre dans le logement
de sertissage (20) par une première extrémité de logement de sertissage (22) tournée vers les moyens d’enfichage (24).
a 2.915.631 – b (A1) – d [07 03099]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j H 01 S 3/10 (2006.01). – k SOURCE LASER COMPACTE A FAIBLE LARGEUR SPECTRALE. –
(Inventeurs : DIMARCQ NOEL ; HOLLEVILLE DAVID). –
Demandeurs : THALES Société anonyme ;
CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES ; OBSERVATOIRE DE PARIS ; OBSERVATOIRE DE PARIS/
CNRS, –
p
o
r
m L’invention
concerne une source laser à cavité
externe générant un faisceau laser utile (Fu) comportant
au moins une diode laser DL (10) montée dans une
cavité optique étendue (30, 82) délimité entre deux surfaces réfléchissantes (92, 48) fournissant un chemin optique à un faisceau laser Fd généré par la diode laser DL,
un filtre sélecteur de mode (44, 86) dans le chemin optique de la cavité pour sélectionner un mode de résonance
parmi un peigne de modes de résonance du faisceau
laser dans la cavité,
La cavité étendue (82) comporte dans son chemin optique un dispositif optique (94) comportant, un polariseur
(100) laissant passer 100% d’une polarisation rectiligne
du faisceau Fd généré par la diode laser, d’angle de
polarisation de référence θ0 égal à 0 degré, un rotateur
de polarisation (102) du faisceau en sortie du polariseur
(Fc1) d’un angle de rotation prédéterminé θ1, un séparateur de polarisation (104) du faisceau (Frt) en sortie du
rotateur de polarisation, le séparateur de polarisation
étant incliné dans la cavité de façon que son axe de
transmission (tt’) soit orienté selon un angle (-θ1) de
signe opposé et de même valeur que l’angle de polarisation du faisceau (Frt) en sortie du rotateur (102), le dispositif optique empêchant un retour d’un faisceau de
réflexion (Fretour) du faisceau utile (Fu) vers la diode
laser DL.
Applications: laser pour le refroidissement des atomes,
expériences d’interférométrie, capteurs inertiels, horloges atomiques.
156
H02H
a 2.915.632 – b (A1) – d [07 54651]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j H 02 H 7/04 (2006.01), H 01 F 27/34. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF DE PROTECTION ELECTRIQUE DES LIAISONS AVALES D’UN TRANSFORMATEUR, AINSI QUE POSTE DE TRANSFORMATION
EQUIPE D’UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeurs: GONCALVES ERIC; GRIMA THIERRY; FALTERMEIER JEAN
FRANCIS). –
Demandeur : SOCIETE NOUVELLE
T R A N S F I X TO U L O N S A S o c i é t é a n o n y m e , –
Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
p
o
r
m L’invention vise à assurer la protection des liaisons
avales d’un transformateur contre d’éventuels courts-circuits en garantissant une mise hors tension en cas de
défaut en moins de 0,1 seconde. Pour ce faire, l’invention
prévoit une fonction de détection de défaut d’isolement et
de déconnexion formée dans le transformateur, et une
fonction d’écran sur les liaisons basse tension situées en
aval du transformateur d’alimentation, la fonction d’écran
étant raccordée à la fonction de protection.
Selon un exemple de réalisation, la protection des
liaisons avales (15) d’un transformateur (6) raccordé à un
réseau d’alimentation amont (9) et comportant une partie
active (8) intègre un écran électrique (19). Disposé entre
le transformateur auquel les liaisons (15) sont raccordées par des traversées électriques (16) et un appareillage basse tension (17) de protection d’un réseau aval
d’application (18), cet écran est relié à un moyen de protection (10 à 14) pouvant isoler la partie active (8) du
transformateur du réseau moyenne tension d’alimentation (9).
a 2.915.633 – b (A1) – d [07 02964]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j H 02 H 7/18 (2006.01), H 02 M 7/00, B 60 L
3/00. – k DISPOSITIF D’INTERRUPTEUR ELECTRONIQUE POUR COMMANDER L’ALIMENTATION D’UNE
CHARGE DE FORTE PUISSANCE DANS UN VEHICULE
AUTOMOBILE. –
(Inventeurs : LOUDOT SERGE ;
PUGSLEY GARETH). –
Demandeur : RENAULT SAS
Mandataire : CABINET SUEUR ET L’HELGOUALCH
p
o
r
m Dispositif
d’interrupteur (21) pour commander l’alimentation d’une charge électrique (25) par une source
électrique, la source électrique fournissant une énergie
utilisée pour entraîner un véhicule automobile, caractérisé en ce que le dispositif est un dispositif d’interrupteur
statique. L’interrupteur statique comprend
- deux thyristors principaux (41) montés tête-bêche en
parallèle sur une ligne reliant la source électrique à la
charge électrique,
- au moins un premier condensateur (40),
- un moyen (25, 43, 44) de charge du premier condensateur et
- un moyen (43, 44) pour connecter le premier condensateur aux bornes des thyristors principaux, la connexion
du premier condensateur chargé aux bornes des thyristors principaux bloquant le thyristor principal se trouvant
à l’état passant.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.634 – b (A1) – d [07 54659]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j H 02 J 3/24 (2006.01). – k SYSTEME ET
PROCEDE DE CONTROLE D’UN TCSC DANS UN RESEAU DE TRANSPORT D’ENERGIE ELECTRIQUE NOTA M M E N T PA R U N E A P P R O C H E M O D E S
GLISSANTS –
(Inventeurs: BENCHAIB ABDELKRIM;
P O U L L A I N S E R G E ; W E I L E R YA N N I C K ) . –
Demandeur: AREVA T&D SA, –
Mandataire : BREVALEX
p
o
r
m L’invention concerne un système et un procédé de
commande d’un TCSC disposé sur une ligne haute tension (40) d’un réseau de transport d’énergie électrique.
Le système comprend:
- un module de mesure de tension (41),
- un mode de mesure du courant (42),
- un régulateur (43) selon une loi de commande non
linéaire, qui reçoit en entrée les sorties des deux modules de mesure de tension et de courant, et une tension
de référence correspondant au fondamental de la tension
que l’on veut obtenir aux bornes du TCSC,
- un module (44) d’extraction de l’angle de commande
selon un algorithme d’extraction,
- un module (45) de commande des thyristors (T1, T2) du
TCSC, qui reçoit une référence de zéro courant délivrée
par une boucle à verrouillage de phase donnant la position du courant (46).
a 2.915.635 – b (A1) – d [07 54660]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j H 02 J 3/24 (2006.01). – k SYSTEME ET
PROCEDE DE CONTROLE D’UN TCSC DANS UN RESEAU DE TRANSPORT D’ENERGIE ELECTRIQUE NOTA M M E N T PA R U N E A P P R O C H E D E T Y P E
LYAPUNOV –
(Inventeurs : BENCHAIB ABDELKRIM ;
P O U L L A I N S E R G E ; W E I L E R YA N N I C K ) . –
Demandeur: AREVA T&D SA, –
Mandataire : BREVALEX
p
o
r
H02J
157
158
H02J
a 2.915.636 – b (A1) – d [08 51635]. – e 1 3 m a r s
2008. – j H 02 J 3/24 (2006.01). – k SYSTEME ET
PROCEDE DE CONTROLE D’UN TCSC DANS UN RESEAU DE TRANSPORT D’ENERGIE ELECTRIQUE NOTA M M E N T PA R U N E A P P R O C H E D E T Y P E
LYAPUNOV –
Division demandée le 13/03/08 bénéficiant de la date de dépôt du 24/04/07 de la demande initiale n˚ 0754660. –
(Inventeurs :
BENCHAIB
ABDELKRIM ; POULLAIN SERGE ; WEILER YANNICK). –
D e m a n d e u r : A R E VA T & D S A , –
n
p
o
r
a 2.915.637 – b (A1) – d [07 03138]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j H 02 J 13/00 (2006.01). – k S Y S T E M E
ELECTRIQUE INDUSTRIALISE INTELLIGENT PERSONNALISABLE POUR LOCAUX. –
(Inventeurs :
GOMEZ JEAN MARIE ; NOBILE PHILIPPE). –
Demandeur : MIP Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: ROMAN MICHEL
p
o
r
m Le système (1) destiné à équiper un local doté d’un
compteur électrique (C) et d’un disjoncteur général (D)
comporte:
- une station d’accueil (2) fixe,
- un boîtier (3) fixé de manière amovible à la station (2),
- une unité (4) de protection contre notamment les surintensités montée dans le boîtier (3), destinée à être connectée au disjoncteur par des connecteurs (10a) de la
station d’accueil (2) et (10b) du boîtier (3) et destinée à
être connectée via des connecteurs (11 b) du boîtier (3),
et (11 a) de la station d’accueil, à l’installation électrique I
du local,
- au moins un capteur (5) adapté à fournir des signaux
représentatifs de grandeurs physiques,
- au moins une unité (6) de gestion d’équipements, installée dans le boîtier (3), adaptée à recevoir, via des connecteurs (12a) de la station d’accueil (2) et (12b) du
boîtier (3), les signaux électriques de chaque capteur (5)
et à commander en retour, via des connecteurs (13b) du
boîtier (3) et (13a) de la station d’accueil, au moins un
équipement électrique (7).
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a
b
d
e
2.915.638 –
(A3) –
[08 50408]. –
23 janvier
2008. –
H 02 K 5/14 (2006.01), H 01 R 9/38, H 02 K
11/00. –
PORTE-BALAIS POUR UNE MACHINE
ELECTRIQUE A COLLECTEUR, EN PARTICULIER
P O U R U N M OT E U R A C O U R A N T C O N T I N U –
( I nve n t e u r s : C AVA L L O PAO L O ; DA L C O L L E
DANIELE; CAVELLINI GIUSEPPE). –
Demandeur :
GATE SRL, –
Mandataire :
B R E VA L E X
. –
Priorité: IT, 24 janvier 2007, n˚ TO2006A000048.
j
k
p
o
r
f
m Le porte-balais (1) comprend une structure de support isolante (2, 6) comprenant un corps en matière plastique (6) comprenant au moins un premier et un second
élément conducteur essentiellement rigides (8, 12; 9, 13,
14) raccordés, respectivement, entre un balai ou des
balais positifs et négatifs et des éléments de raccordement (7, 7a, 7b) associés, afin de former des passages
de raccordement correspondants dans le porte-balais (1)
pour raccorder les balais (5) aux bornes d’une source
externe de tension d’alimentation.
On prévoit au moins une discontinuité dans au moins l’un
de ces passages de raccordement. La bande élastiquement déformable et électriquement conductrice (16) est
raccordée mécaniquement et élastiquement sur cette
discontinuité, avec un raccordement sensiblement permanent (17) au niveau d’une extrémité, et avec un raccordement thermiquement fusible (18) au niveau de
l’autre extrémité, la bande ayant une précharge élastique
qui a tendance à rompre le raccordement au niveau de
ladite autre extrémité.
a 2.915.639 – b (A1) – d [07 54762]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j H 02 K 16/00 (2006.01), H 02 K 1/06, 15/16. –
k MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE COMPORTANT DEUX PARTIES STATORIQUES ET ROTORIQUES –
(Inventeur: MAKKI ALI). –
Demandeur :
MOTEURS LEROY SOMER Société anonyme, –
Mandataire: NONY & ASSOCIES
p
o
r
m La présente invention concerne une machine électrique tournante polyphasée (1), comportant au moins
deux parties rotoriques (4, 5) solidaires et rotatives
autour d’un même axe de rotation et au moins deux parties statoriques (2, 3) solidaires, chaque partie statorique
(2, 3) interagissant avec une partie rotorique (4, 5) respective,
les deux parties rotoriques (4, 5) et/ou les deux parties
statoriques (2, 3) étant réunies par une liaison mécanique (7) permettant, dans une configuration de réglage de
la machine, une rotation relative de l’une par rapport à
l’autre autour de l’axe de rotation et, dans une configuration d’utilisation de la machine, leur immobilisation.
H02K
159
160
H02M
a 2.915.640 – b (A1) – d [07 03011]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j H 02 M 3/156 (2006.01), H 02 J 7/00. –
k CONVERTISSEUR D’ENERGIE, PROCEDE DE COMMANDE D’UN TEL CONVERTISSEUR, ET CHARGEUR
D’ACCUMULATEUR UTILISANT UN TEL CONVERTISSEUR –
( I n ve n t e u r : J U T E L D O M I N I Q U E ) . –
Demandeur : MARTEC SERPE-IESM Société anonyme, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
(CABINET BALLOT)
p
o
r
m L’invention concerne un convertisseur d’énergie pour
alimenter une charge électrique (B, CH) à partir d’une
source d’énergie (S) susceptible de fluctuations importantes, comprenant:
• un circuit de hachage (CC) comprenant une entrée (I1)
susceptible d’être reliée à la source d’énergie,
• un circuit de stockage d’énergie (C) connecté entre une
sortie (01) du circuit de hachage et une masse,
• un adaptateur de tension (CT) connecté entre la sortie
(01) du circuit de hachage et une sortie (02) du convertisseur d’énergie, pour fournir une tension d’alimentation
(VS) à la charge électrique, et
• un circuit de commande (CTL) pour relier ou non
l’entrée (I1) à la sortie (01) du circuit de hachage (CC)
selon un rapport cyclique fonction des variations d’un
paramètre image (VC, VC.VC) représentatif d’une énergie stockée dans le circuit de stockage.
L’invention concerne également un chargeur d’accumulateur comprenant un tel convertisseur d’énergie.
Application à la conversion d’énergie solaire.
a 2.915.641 – b (A1) – d [07 54793]. – e 3 0 a v r i l
2007. – j H 03 M 13/27 (2006.01), H 04 L 1/00. –
k PROCEDE ET DISPOSITIF D’ENTRELACEMENT DE
DONNEES – p ( I nve n t e u r s : C H AV E T C Y R I L L E ;
URARD PASCAL ; COUSSY PHILIPPE ; MARTIN
ERIC). –
Demandeurs: STMICROELECTRONICS SA
Société anonyme ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE
( C. N . R . S . ) , –
o
r
m Ce
procédé d’entrelacement de donnée comprend
l’aiguillage des données vers des moyens de mémorisation à l’aide d’une matrice d’affectation des données en
mémoire. Cette matrice d’affectation est élaborée de
manière à aiguiller les données en mémoire en utilisant
des moyens de traitement systématiques adaptés pour
agir de manière identique sur l’ensemble des données
aiguillées simultanément.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.642 – b (A1) – d [07 03004]. – e 2 5 a v r i l
2007. – j H 04 B 1/04 (2006.01), H 03 F 1/32. –
k LINEARISATION DANS UNE CHAINE D’EMISSION – p (Inventeurs: MEGE PHILIPPE; LEGAL PIERRE YVES; BRUTEL CHRISTOPHE). – o Demandeur :
EADS SECURE NETWORKS Société par actions simplifiée, –
r
m Une chaîne d’émission comprend un amplificateur de
puissance (13) adapté pour recevoir en entrée un signal
à amplifier Sw(t) (15) et pour fournir en sortie un signal
amplifié Dw(t) (16); un module de pré-distorsion (10)
comprenant, d’une part, une unité de linéarisation (11)
adaptée pour appliquer un coefficient de pré-distorsion
W(t) à un signal d’entrée S(t) (14), et, d’autre part, une
unité de détermination (12) dudit coefficient de pré-distorsion.
On reçoit, au niveau de l’unité de détermination de coefficient de pré-distorsion, d’une part, le signal d’entrée S(t)
(14) et, d’autre part, le signal amplifié Dw(t) à travers une
voie de retour, et on détermine le coefficient de pré-distorsion à partir d’une comparaison entre le signal
d’entrée (14) et le signal amplifié (16). Puis, au niveau de
l’unité de linéarisation, on applique le coefficient de prédistorsion au signal d’entrée (14), pour fournir en sortie le
signal à amplifier (15). L’unité de détermination détermine le coefficient de pré-distorsion sur la base d’une
approximation au premier ordre du signal d’entrée (14).
a 2.915.643 – b (A1) – d [07 54710]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j H 04 B 7/155 (2006.01), H 01 Q 1/40, 1/12,
E 06 B 7/28. – k SYSTEME REPETEUR A ANTENNE
TRANSPARENTE INTEGREE DANS UNE VITRE –
(Inventeurs : MOTTA CRUZ EDUARDO ; HAYART
VINCENT ; HIMDI MOHAMED ; COLOMBEL FRANCK ;
DESSARGE JEAN PHILIPPE). –
Demandeur : BOUYGUES TELECOM Société anonyme, –
Mandataire :
REGIMBEAU
p
o
r
m L’invention
concerne un système répéteur (1) pour
relayer les échanges entre une station de base d’un
réseau de télécommunication mobile et un terminal
d’usager, comprenant une antenne externe (10) apte à
communiquer avec la station de base, ainsi que des
moyens réémetteurs (20) reliés à l’antenne externe, les
moyens réémetteurs (20) étant destinés à faire l’interface
entre l’antenne externe (10) et une antenne interne (30)
apte à communiquer avec le terminal d’usager pour réémettre les signaux reçus par l’une ou l’autre des antennes à destination de l’autre antenne, caractérisé en ce
que l’antenne externe est une antenne planaire optiquement transparente intégrée à un panneau (2) optiquement transparent servant à l’éclairage intérieur d’un
bâtiment
H04B
161
162
H04B
a 2.915.644 – b (A1) – d [07 54728]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j H 04 B 7/185 (2006.01), H 04 B 7/26. –
k PROCEDE DE DETERMINATION D’UN IDENTIFICATION CORRESPONDANT A UNE FREQUENCE REGLEE SUR UN AFFICHEUR DU COCKPIT ET SYSTEME
DE MISE EN OEUVRE –
(Inventeurs : DE LA TOUSCHE FRANCOIS; VERON CHRISTINE; ULLOA SANZO
JULIA; GOYET JEROME). –
Demandeur : AIRBUS
FRANCE Société anonyme, –
SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN
p
o
r
m L’invention concerne un procédé pour déterminer, à
bord d’un aéronef, un identifiant d’un centre de communication avec lequel un équipage d’aéronef veut entrer en
contact, comportant les opérations suivantes:
- a) inscription (1), par l’équipage, d’une fréquence de
radiocommunication sur un afficheur du cockpit de l’aéronef,
- b) détermination (2) d’un environnement de l’aéronef,
- c) détermination (3) des centres de communication
situés dans cet environnement,
- d) comparaison (4) des fréquences de ces centres de
communication avec la fréquence affichée sur l’afficheur
du cockpit, et
- e) lorsque la fréquence d’un centre de communication
est identique à la fréquence affichée, affichage, sur l’afficheur du cockpit, de l’identifiant dudit centre de communication ayant une fréquence identique à la fréquence
affichée.
a 2.915.645 – b (A1) – d [07 02984]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j H 04 J 11/00 (2006.01). – k COMPOSANT
DE TRAITEMENT D’UN SIGNAL NUMERIQUE, DISPOSITIF DE MODULATION ET/OU DE DEMODULATION,
PROCEDE DE MODULATION ET/OU DE DEMODULATION ET PROGRAMME D’ORDINATEUR CORRESPONDANTS –
(Inventeurs: SAHNINE CHAWKI; CALLONNEC DENIS ; ZERGAINOH NACER EDDINE ; PETROT FREDERIC). –
Mandataire : CABINET PATRICE VIDON
p
o
r
m L’invention concerne un composant (81) de traitement
d’un signal numérique, comprenant:
- un ensemble de modules élémentaires de calcul ayant
des ports de connexion, et
- une unité de contrôle (83) apte à configurer les connexions des ports d’au moins une partie des modules
élémentaires pour réaliser au moins deux structures de
connexion avec lesdits modules élémentaires assurant
respectivement une fonction de transformation mathématique du signal entre le domaine temporel et le domaine
fréquentiel, et une fonction de filtrage du signal.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.646 – b (A1) – d [07 54731]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j H 04 J 14/02 (2006.01), G 02 B 6/35, H 04 B
10/18. – k DISPOSITIF DE COMMUTATION OPTIQUE
P O U R R E S E AU O P T I Q U E T R A N S PA R E N T –
(Inventeurs : ZAMI THIERRY ; LEPLINGARD FLORENCE). –
Demandeur : ALCATEL LUCENT Société
Mandataire: COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL-LUCENT
p
o
r
m Un dispositif de commutation optique pour un réseau
optique transparent comporte un module de sélection de
longueurs d’ondes reconfigurable (210) agencé pour
transmettre des canaux de longueurs d’ondes d’un signal
optique entrant vers une sortie, un coupleur optique
(207) comprenant une branche de sortie connectée à
une entrée dudit module de sélection de longueurs
d’ondes reconfigurable, et un démultiplexeur de longueurs d’ondes (204). Le coupleur optique comprend
une pluralité de branches d’entrée, une première desdites branches d’entrée étant connectée à une première
sortie du démultiplexeur de longueurs d’ondes pour recevoir un premier canal de longueur d’onde à travers un
premier lien optique (205) présentant un premier retard,
une deuxième desdites branches d’entrée étant connectée à une deuxième sortie du démultiplexeur de longueurs d’ondes pour recevoir un deuxième canal de
longueur d’onde à travers un deuxième lien optique (206)
présentant un deuxième retard différent du premier
retard.
a 2.915.647 – b (A1) – d [07 03095]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j H 04 L 9/00 (2006.01), G 06 F 21/00. –
k SYSTEME ET PROCEDE DE TRAITEMENT PARALLELISE. – p (Inventeurs : MAXIMILIEN BENOIT ; KSINANT VLADIMIR). – o Demandeur : THALES Société
anonyme, – r Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE
m Système
pour traiter des données pouvant être
échangées entre au moins un premier domaine ayant un
niveau de sécurité A et un deuxième domaine ayant un
niveau de sécurité B, avec A différent de B, caractérisé
en ce qu’il comporte au moins une entité élémentaire EEi
comprenant un module de routage URi et un dispositif
UTi de traitement des données, le module de routage
URi comprenant au moins une entrée li dans le domaine
de niveau de sécurité A pour les données à traiter et au
moins une première sortie Pi pour les données qui n’ont
pas été traitées et qui restent dans le domaine de niveau
de sécurité A, et une deuxième sortie Li reliée au dispositif de traitement UTi pour les données traitées qui passent dans le domaine de niveau de sécurité B par la
sortie Oi.
H04J
163
164
H04L
a 2.915.648 – b (A1) – d [07 54702]. – e 2 6 a v r i l
2007. – j H 04 L 9/28 (2006.01), H 04 L 12/58, G 06 F
21/00. – k PROCEDE DE SECURISATION D’UN FLUX
DE DONNEES – p (Inventeurs: GRANBOULAN LOUIS;
B O N DAVA L L I L AU R E N T ; RU F F N I C O L A S ) . –
Demandeur : EADS Société anonyme, –
o
r
m L’invention concerne un procédé de sécurisation d’un
flux de données échangé, via un réseau de transport,
entre un terminal de télécommunication (2) et un point
d’accès à un réseau local (20), procédé dans lequel
l’échange dudit flux de données est géré par un système
de messagerie électronique assurant une première protection dudit flux de données entre ledit terminal (2) et
ledit point d’accès au réseau local (20),
le procédé selon l’invention comporte en outre une étape
consistant à appliquer audit flux de données au moins
une protection supplémentaire sur le réseau de transport
gérée exclusivement par le réseau local (20) de façon
transparente par rapport au système de messagerie.
a 2.915.649 – b (A1) – d [07 54734]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j H 04 L 12/16 (2006.01). – k PROCEDE DE
FOURNITURE DE SERVICES PERSONNALISES A UN
TERMINAL PAR UN RESEAU VISITE –
(Inventeurs :
PIEKAREC SOPHIE ; AGHASARYAN ARMEN ; BETGE
BREZETZ STEPHANE ; GONGUET ARNAUD). –
simplifiée, –
ALCATEL-LUCENT
p
o
r
m Procédé de fourniture de services à un terminal (2)
par un réseau (4) visité, ce procédé comprenant les étapes suivantes:
- connexion du terminal (2) au réseau (4) visité,
- identification du terminal (2) par le réseau (4) visité,
- connexion du réseau (4) visité à un réseau (3) d’abonnement auquel est rattaché le terminal (2), ce réseau (4)
d’abonnement intégrant un premier profil utilisateur comprenant des données utilisateur relatives au terminal (2)
et/ou à un utilisateur de celui-ci,
- extraction par le réseau (4) visité de tout ou partie des
données utilisateur,
- génération par le réseau (4) visité d’un second profil utilisateur à partir des données extraites,
- fourniture des services par le réseau visité au terminal
(2), en conformité avec le second profil utilisateur.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.650 – b (A1) – d [07 54665]. – e 2 4 a v r i l
2007. – j H 04 L 12/66 (2006.01). – k PROCEDE ET
DISPOSITIF D’INTERFACE ENTRE LES PROTOCOLES
UDP OU TCP ET SCTP –
(Inventeur : DOUDEMENT
GUY). –
Demandeur : FRANCE TELECOM Société
anonyme, –
p
o
r
m Un procédé et un dispositif pour transférer des trames de données entre une première source de données
(105-1) utilisant un premier protocole de transfert de données et une seconde source de données (105-2) sont
décrits. Après avoir établi une connexion entre le dispositif de transfert de données (115-1) et un dispositif connecté à la seconde source (300), ce dispositif utilisant un
second protocole de transfert de données, un contexte
est mémorisé (315) à la réception de données reçues de
la première source (305), les données reçues comprenant des informations relatives aux première et seconde
sources. Le contexte, de préférence identifié par une
référence à la connexion établie, comprend avantageusement les adresses et les ports d’origine et de destination. Les données reçues de la première source sont
adaptées et transmises à la seconde source (320, 325).
A la réception de données transmises par la seconde
source selon une connexion (305), un contexte préalablement mémorisé est identifié à partir de la connexion
(330). Les données reçues de la seconde source sont
adaptées selon le contexte identifié (320) et transmises à
la première source (325).
a 2.915.651 – b (A1) – d [07 54737]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j H 04 L 29/06 (2006.01), H 04 L 12/56, H 04 Q
7/24. – k PROCEDE POUR ASSURER LA CONTINUITE D’UN FLUX D’UNE PRESSION MEDIA ENTRE DEUX
TERMINAUX D’UN RESEAU IMS –
(Inventeurs : SAIDI MOHAMED ADEL ; FOURNIGAULT LIONEL). –
simplifiée, –
ALCATEL-LUCENT
p
o
r
m L’invention concerne un procédé pour assurer la continuité du flux d’une session media dans un réseau IMS
(1) lors de la commutation d’un terminal media (T1) à un
terminal media (T2), lesdits terminaux étant connectables au serveur (6) de la session media par l’intermédiaire de respectivement un serveur proxy, ledit procédé
prévoyant:
- de mettre en place et d’assurer une requête en commutation du flux media,
- d’utiliser un protocole de gestion en continu du flux
media entre le terminal media (T1, T2) et le serveur de
media (6),
- d’implanter, dans chaque terminal, un composant (4),
ledit composant étant apte à recevoir la requête en commutation du flux media et, en cas de réception de ladite
requête, à interagir avec le serveur media (6) et avec
l’autre composant (7) pour contrôler la commutation de la
session media afin d’assurer sa continuité.
H04L
165
166
H04N
a 2.915.652 – b (A1) – d [07 54767]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j H 04 N 3/15 (2006.01), G 11 C 7/00. –
k PROCEDE DE COMMANDE D’UN CAPTEUR D’IMAGES – p ( I nve n t e u r : D E S C H A M P S B E N O I T ) . –
o Demandeur : STMICROELECTRONICS SA Société
anonyme, – r Mandataire: CABINET BEAUMONT
m La
demande concerne un procédé d’acquisition
d’images au moyen d’au moins un capteur du type
CMOS à quatre transistors comportant un point d’acquisition (K) et un point de lecture (SENSE), le point de lecture pouvant recevoir un signal de compression,
comprenant une étape (REFERENCE) de lecture d’un
état de référence du capteur, et les étapes suivantes:
- une étape (RESET) de réinitialisation;
- une étape (INTEGRATION), pendant laquelle le capteur
est exposé et pendant une partie de laquelle le signal de
compression est appliqué au point de lecture; et
- une étape (DATA) de lecture de la donnée acquise pendant l’étape d’intégration;
le point de lecture étant isolé, pendant l’étape d’intégration, du point d’acquisition, sauf immédiatement avant
l’application du signal de compression, moment auquel le
point d’acquisition est connecté au point de lecture suffisamment longtemps pour permettre le transfert des charges présentes au point d’acquisition vers le point de
lecture.
a 2.915.653 – b (A1) – d [07 54736]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j H 04 N 7/24 (2006.01). – k PROCEDE DE
COMMUNICATION PERMETTANT D’AMELIORER LA
GESTION DU BUREAU VIRTUEL D’UN APPAREIL MOBILE COMMUNICANT –
( I n v e n t e u r s : M A R I L LY
E M M A N U E L ; D E L E G U E G E R A R D ; M A RT I N OT
OLIVIER ; SQUEDIN SYLVAIN ; BAYNAUD ERWAN). –
simplifiée, –
ALCATEL-LUCENT
p
o
r
m Procédé de diffusion de contenus vers un appareil (2)
communicant mobile au sein d’un réseau de mobiles, ce
procédé comprenant les opérations consistant à:
- déterminer, au moyen d’un serveur de localisation, la
position géographique de l’appareil (2),
- en déduire un territoire dans lequel évolue ledit appareil
(2),
- extraire d’une base de données, au moyen d’un serveur
d’applications (14), des paramètres de diffusion en
vigueur dans ledit territoire,
- en fonction des paramètres de diffusion, configurer à
distance, au moyen dudit serveur d’applications (14),
l’appareil (2) pour lui permettre de recevoir les contenus.
BOPI 08/44
BOPI 08/44
a 2.915.654 – b (A1) – d [07 03108]. – e 2 7 a v r i l
2007. – j H 05 K 7/20 (2006.01), H 01 L 23/34, H 05 B
3/00, F 24 H 3/00. – k DISPOSITIF ADDITIONNEL DE
CHAUFFAGE ELECTRIQUE D’UN FLUX D’AIR CONSTITUTIF DE VENTILATION, CHAUFFAGE ET/OU CLIMATISATION D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : PUZENAT BERTRAND ; GATINOIS
JEAN). –
Demandeur: VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par
actions simplifiée
p
o
m L’invention
a pour objet un dispositif de chauffage
électrique (1) comprenant un corps de chauffe (3) traversé par un flux d’air à chauffer (2) et un dispositif de
commande (5) de la mise en oeuvre du corps de chauffe
(3). Le corps de chauffe (3) comprend au moins un élément chauffant (4) dont la mise en oeuvre est contrôlée
par un interrupteur électrique (6) qui est relié à l’élément
chauffant correspondant (4) par l’intermédiaire d’un conducteur électrique (11). Le conducteur électrique (11) est
apte à dissiper l’énergie thermique créée par l’interrupteur électrique (6) en échangeant ladite énergie thermique avec le flux d’air à chauffer (2).
H05K
167
BOPI 08/44
169
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
BOPI 08/44
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
171
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
ACALLMI (ACALLMI Société par actions simplifiée)
2 915 387
07 03032
26 04 07
A1
ACTHERM INC (ACTHERM INC)
2 915 571
07 56719
24 07 07
A1
ACTIA MULLER SA (ACTIA MULLER SA
Société anonyme)
2 915 578
07 03141
30 04 07
G01M 17/007
A1
AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETE
ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)
2 915 351
07 54682
25 04 07
A23P 1/12
A1
AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETE
ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)
2 915 559
07 54680
25 04 07
* F25D 3/10
A1
AIR MARREL (AIR MARREL Société par
actions simplifiée)
2 915 462
07 02999
25 04 07
* B64F 1/32
A1
AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société
anonyme)
2 915 644
07 54728
26 04 07
* H04B 7/185
A1
par actions simplifiée)
2 915 458
07 54678
25 04 07
* B64C 1/12
A1
2 915 459
07 54689
25 04 07
* B64C 1/26
A1
2 915 460
07 54696
25 04 07
* B64D 27/20
A1
2 915 461
07 02956
24 04 07
B64D 33/08
A1
2 915 522
07 54783
30 04 07
* F02C 7/24
A1
2 915 605
07 54720
26 04 07
* G06T 17/00
A1
2 915 615
07 03068
27 04 07
* G09G 5/08
A1
AIRCELLE (AIRCELLE Société anonyme)
2 915 526
07 02950
24 04 07
F02K 1/70
A1
AIRCELLE (AIRCELLE Société anonyme)
2 915 527
07 03123
30 04 07
* F02K 1/70
A1
ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT
Société par actions simplifiée)
2 915 596
07 54739
27 04 07
* G06F 17/30
A1
2 915 602
07 54735
27 04 07
* G06Q 10/00
A1
2 915 646
07 54731
27 04 07
* H04J 14/02
A1
2 915 649
07 54734
27 04 07
H04L 12/16
A1
2 915 651
07 54737
27 04 07
* H04L 29/06
A1
2 915 653
07 54736
27 04 07
H04N 7/24
A1
ALSTOM TRANSPORT SA (ALSTOM
TRANSPORT SA Société anonyme)
2 915 435
07 03007
25 04 07
* B60M 3/06
A1
ANDRIN SA (ANDRIN SA Société anonyme)
2 915 407
07 54750
27 04 07
* B03C 1/24
* A61K 8/98
27 04 07
T
W
* G01J 5/06
A1
* AREVA NP (AREVA NP Société par actions
simplifiée, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.))
2 915 405
07 54800
30 04 07
* B01J 3/02
A1
AREVA NP (AREVA NP Société par actions
simplifiée)
2 915 580
07 54646
24 04 07
G01N 3/32
A1
AREVA NP (AREVA NP Société par actions
simplifiée)
2 915 619
07 54664
24 04 07
* G21C 13/073
A1
AREVA T&D SA (AREVA T&D SA)
2 915 634
07 54659
24 04 07
H02J 3/24
A1
2 915 635
07 54660
24 04 07
H02J 3/24
A1
2 915 636
08 51635
13 03 08
H02J 3/24
172
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/44
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
ARGOUD (ARGOUD RODOLPHE)
2 915 500
07 02997
25 04 07
E04F 11/18
A1
ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE
Société anonyme)
2 915 483
07 54772
27 04 07
* C07D 493/04
A1
ASTRIUM SAS (ASTRIUM SAS Société par
2 915 528
07 02996
25 04 07
* F02K 9/56
A1
ATT (ATT Société anonyme)
2 915 600
07 03146
27 04 07
* G06K 19/10
A1
ATTAX (ATTAX Société à responsabilité limitée)
2 915 539
07 54713
26 04 07
* F16B 2/22
A1
ATTIA (ATTIA DAVID)
2 915 367
07 54672
24 04 07
A61B 17/70
A1
AUBUSSON MANUFACTURES CHAISE
DIEU (LES TAPISSERIES D’ART D’AUBUSSON ET MANUFACTURES DE LA CHAISE
DIEU Société à responsabilité limitée)
2 915 426
07 54741
27 04 07
* B44C 1/28
A1
AUDI AG (AUDI AG)
2 915 530
08 02326
25 04 08
27 04 07
DE
* F02M 35/024
A1
AUDI AG (AUDI AG)
2 915 531
08 02327
25 04 08
27 04 07
DE
* F02M 35/024
A1
AXO (AXO Société anonyme)
2 915 355
07 03043
27 04 07
* A45F 4/06
A1
BACZKO (BACZKO ALEKSANDER)
2 915 593
07 03029
26 04 07
* G06F 11/30
A1
BALLOT FLURIN APICULTEURS (BALLOT
FLURIN APICULTEURS Société à responsabilité limitée)
2 915 390
07 54648
24 04 07
* A61K 35/64
2 915 454
07 03024
26 04 07
* B62K 15/00
A1
* BANANA (BANANA IMANE) voir GAABAB
A1
BARBIER (BARBIER STEPHANE)
2 915 402
07 54763
27 04 07
A63F 3/00
A1
BARRE THOMAS STE POLYMERES
(SOCIETE DES POLYMERES BARRE THOMAS Société par actions simplifiée)
2 915 419
07 54681
25 04 07
B29C 65/02
A1
BATSCAP (BATSCAP Société anonyme)
2 915 626
07 54650
24 04 07
* H01M 10/46
A1
BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH
(BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH)
2 915 450
08 52715
23 04 08
A1
* BERNARD LYON I UNIVERSITE CLAUDE
(UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I
Etablissement public, CENTRE NATIONAL DE
LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.),
VRIJE UNIVERSITEIT BRUSSEL)
2 915 392
07 54751
27 04 07
* A61K 38/08
A1
* BIOCYDEX (BIOCYDEX) voir BIOMERIEUX
2 915 492
07 54806
30 04 07
* C12Q 1/04
A1
* BIOMERIEUX (BIOMERIEUX Société anonyme, BIOCYDEX)
2 915 492
07 54806
30 04 07
* C12Q 1/04
2 915 517
07 03085
27 04 07
* F02B 41/00
A1
BONNET (BONNET SILVERE)
24 04 07
DE
* B62D 21/11
A1
* BORREL (BORREL HENRI, BORREL MARTINE)
2 915 469
07 02959
24 04 07
* B65D 83/04
A1
* BORREL (BORREL MARTINE) voir BORREL
2 915 469
07 02959
24 04 07
* B65D 83/04
A1
* BOUCHE (BOUCHE NICOLAS) voir GAABAB
2 915 454
07 03024
26 04 07
* B62K 15/00
A1
BOUYGUES TELECOM (BOUYGUES TELECOM Société anonyme)
2 915 643
07 54710
26 04 07
* H04B 7/155
A1
BRANDT INDUSTRIES (BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée)
2 915 361
07 03015
25 04 07
* A47L 15/14
A1
2 915 362
07 03016
25 04 07
* A47L 15/14
A1
2 915 363
07 03017
25 04 07
* A47L 15/14
A1
2 915 364
07 03018
25 04 07
* A47L 15/14
A1
BRUNONE (BRUNONE RENE)
2 915 474
07 54715
26 04 07
B65G 15/62
A1
BUBENDORFF (BUBENDORFF Société anonyme)
2 915 507
07 54676
25 04 07
* E06B 9/15
BOPI 08/44
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
173
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
BUVETTE LA (LA BUVETTE Société par
2 915 347
07 54649
24 04 07
A01K 5/01
A1
CAILLAU ETS (ETABLISSEMENTS
CAILLAU Société anonyme)
2 915 537
07 54669
24 04 07
* F16B 2/08
A1
* CAULONQUE (CAULONQUE SA) voir PLASTIC SYSTEM PACKAGING
2 915 417
07 03009
25 04 07
* B29C 45/14
A1
CDA DEVELOPPEMENT (CDA DEVELOPPEMENT Société à responsabilité limitée)
2 915 501
07 03020
25 04 07
* E04F 15/02
A1
* CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, UNIVERSITE JOSEPH
FOURIER - GRENOBLE 1, INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE)
2 915 568
07 54693
25 04 07
* G01C 21/16
A1
CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial)
2 915 617
07 03098
27 04 07
G11B 7/004
A1
CECA SA (CECA SA Société anonyme)
2 915 485
07 54724
26 04 07
* C08L 95/00
A1
* CEZANNE AIX MARSEILLE III UNIVERS
(UNIVERSITE PAUL CEZANNE AIX MARSEILLE III) voir STMICROELECTRONICS
ROUSSET SAS
2 915 604
07 03039
26 04 07
* G06T 7/00
A1
CGL PACK SERVICE (C.G.L.PACK SERVICE Société par actions simplifiée)
2 915 465
07 54782
27 04 07
* B65D 25/08
A1
CHERVON LTD (CHERVON LIMITED)
2 915 566
08 52812
25 04 08
A1
CHORFI (CHORFI YASSINE)
2 915 352
07 54697
26 04 07
* A24F 19/10
A1
CINETIC FILLING (CINETIC FILLING)
2 915 476
07 02957
24 04 07
* B67D 5/37
A1
CLUZEAU (CLUZEAU MICHEL)
2 915 536
07 02990
25 04 07
F15B 13/04
A1
CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES (CML
INNOVATIVE TECHNOLOGIES Société par
2 915 437
07 03044
27 04 07
B60Q 1/00
A1
* CNES (CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES) voir THALES
2 915 631
07 03099
27 04 07
H01S 3/10
A1
* CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
voir BERNARD LYON I UNIVERSITE CLAUDE
2 915 392
07 54751
27 04 07
* A61K 38/08
A1
voir AREVA NP
2 915 405
07 54800
30 04 07
* B01J 3/02
A1
voir STMICROELECTRONICS SA
2 915 641
07 54793
30 04 07
* H03M 13/27
2 915 404
07 54802
30 04 07
* B01D 53/84
A1
CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scientifique et
technologique)
25 04 07
CN
G01B 7/14
A1
RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS) voir
NANTES UNIVERSITE
2 915 491
07 03070
27 04 07
* C12P 1/00
A1
RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS) voir
STMICROELECTRONICS CROLLES 2 SAS
2 915 623
07 03089
27 04 07
* H01L 21/316
A1
CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public à caractère industriel et
commercial)
2 915 616
07 03093
27 04 07
G11B 5/09
2 915 454
07 03024
26 04 07
* B62K 15/00
A1
* COMSA (COMSA MARIA) voir GAABAB
A1
COREMAT (COREMAT Société par actions
simplifiée)
2 915 497
07 54655
24 04 07
E01C 23/20
A1
COSTES (COSTES DIDIER)
2 915 618
07 02292
29 03 07
G21C 1/32
A1
COUILLAUD (COUILLAUD ALAIN JEAN JACQUES)
2 915 455
07 03116
26 04 07
B62K 25/08
174
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/44
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORS
(DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORS
Société anonyme)
2 915 534
07 02998
25 04 07
* F04C 29/00
A1
DATACARD CORP (DATACARD CORPORATION)
2 915 601
07 03031
26 04 07
G06M 9/00
A1
DE BUSSY (DE BUSSY JACQUES MARIE
YVES)
2 915 557
07 03147
30 04 07
* F23C 7/06
A1
DE CICCO (DE CICCO MARC)
2 915 551
07 03036
26 04 07
* F16L 5/00
A1
DEHAEMERS (DEHAEMERS CLAUDE)
2 915 453
07 02983
24 04 07
B62H 3/08
A1
DELHAYE (DELHAYE MICHEL)
2 915 357
07 03030
26 04 07
A47D 5/00
A1
DIGITICK (DIGITICK)
2 915 606
07 02974
24 04 07
G07C 9/00
A1
DOUARRE (DOUARRE JACQUES ANDRE)
2 915 478
07 03019
24 04 07
C04B 41/00
A1
DRAGER MEDICAL AG CO KG (DRAGER
MEDICAL AG & CO. KG)
2 915 400
08 02078
15 04 08
2 915 454
07 03024
26 04 07
* B62K 15/00
A1
* DRAME (DRAME MOUNA) voir GAABAB
27 04 07
DE
* A61M 16/00
A1
DRUON (DRUON JEAN LOUP)
2 915 612
07 03040
26 04 07
* G09B 1/02
A1
EA TECHNIQUE (EA TECHNIQUE Société
2 915 420
07 54803
30 04 07
B29C 70/46
A1
EADS (EADS Société anonyme)
2 915 648
07 54702
26 04 07
* H04L 9/28
A1
EADS SECURE NETWORKS (EADS
SECURE NETWORKS Société par actions
simplifiée)
2 915 642
07 03004
25 04 07
* H04B 1/04
A1
EGRETIER JEAN MICHEL (SARL JEAN
MICHEL EGRETIER Société à responsabilité
limitée)
2 915 544
07 03130
30 04 07
* F16D 1/08
A1
EGRETIER JEAN MICHEL SARL (SARL
JEAN MICHEL EGRETIER Société à responsabilité limitée)
2 915 545
08 01977
11 04 08
A1
ELYO CYLERGIE (ELYO CYLERGIE)
2 915 558
07 03134
30 04 07
* F24F 11/02
A1
EMC3 (EMC3 Société par actions simplifiée)
2 915 629
07 54674
24 04 07
* H01R 13/523
A1
ENERTAG (ENERTAG)
2 915 555
07 02994
25 04 07
* F17D 5/00
A1
EUROKERA SNC (EUROKERA S.N.C.
Société anonyme)
2 915 477
07 54691
25 04 07
* C03C 10/12
A3
EVEN (EVEN DANIEL ALBERIC ERNEST)
2 915 463
07 02981
24 04 07
B64G 1/12
A1
FABI AUTOMOBILE (FABI AUTOMOBILE
2 915 538
07 03006
25 04 07
* F16B 2/22
A1
FABI AUTOMOBILE (FABI AUTOMOBILE
2 915 540
07 03005
25 04 07
* F16B 5/08
A1
FABRE MEDICAMENT PIERRE (PIERRE
FABRE MEDICAMENT Société anonyme)
2 915 386
07 54670
24 04 07
* A61K 8/97
2 915 608
07 02978
25 04 07
G07F 11/00
A1
* FARINA (FARINA SAUVEUR, THOMAS
VERONIQUE)
30 04 07
FR
* F16D 1/08
A1
FAURECIA BLOC AVANT (FAURECIA BLOC
AVANT Société par actions simplifiée)
2 915 442
07 57214
28 08 07
* B60R 19/18
A1
FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
2 915 436
07 03038
26 04 07
B60N 2/235
A1
FIBERWEB FRANCE SAS (FIBERWEB
FRANCE SAS Société par actions simplifiée)
2 915 346
07 54656
24 04 07
A01G 13/02
2 915 408
07 54673
24 04 07
B08B 3/02
A1
* FICHER (FICHER FREDERIC, PELLIER
JEAN-PIERRE)
A1
FINORGA (FINORGA Société par actions
simplifiée)
2 915 482
07 03073
27 04 07
C07D 307/82
A1
* FOURIER UNIVERSITE JOSEPH (UNIVERSITE JOSEPH FOURIER - GRENOBLE 1)
voir CEA
2 915 568
07 54693
25 04 07
* G01C 21/16
BOPI 08/44
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
175
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
FOURIER UNIVERSITE JOSEPH (UNIVERSITE JOSEPH FOURIER Etablissement
public)
2 915 490
07 54701
26 04 07
* C12N 15/88
A1
FRANCE BANQUE (BANQUE DE FRANCE)
2 915 424
07 03027
26 04 07
B41M 3/06
A1
FRANCE TECHNIP (TECHNIP FRANCE)
2 915 456
07 03086
27 04 07
* B63B 22/18
A1
FRANCE TECHNIP (TECHNIP FRANCE)
2 915 552
07 03083
27 04 07
* F16L 11/08
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 915 595
07 54730
26 04 07
* G06F 17/30
A1
Société anonyme)
2 915 598
07 54774
27 04 07
* G06F 21/20
A1
Société anonyme)
2 915 645
07 02984
24 04 07
H04J 11/00
A1
Société anonyme)
2 915 650
07 54665
24 04 07
H04L 12/66
A1
* GAABAB (GAABAB JABER, COMSA MARIA,
BANANA IMANE, BOUCHE NICOLAS,
DRAME MOUNA)
2 915 454
07 03024
26 04 07
* B62K 15/00
A3
GATE SRL (GATE SRL)
2 915 638
08 50408
23 01 08
24 01 07
IT
* H02K 5/14
A1
GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 915 548
08 52521
15 04 08
30 04 07
US
* F16J 15/16
A1
2 915 549
08 52583
16 04 08
30 04 07
US
* F16J 15/16
A1
2 915 565
08 51155
22 02 08
23 02 07
US
G01B 7/004
A1
GOODRICH CORP (GOODRICH CORPORATION)
2 915 583
07 57188
27 08 07
01 09 06
US
* G01P 13/00
A1
GOSS INTERNATIONAL MONTATAIRE
(GOSS INTERNATIONAL MONTATAIRE SA
Société anonyme)
2 915 423
07 54752
27 04 07
* B41F 13/58
A1
GRAPHIDECOR (GRAPHIDECOR Société à
responsabilité limitée)
2 915 472
07 54683
25 04 07
* B65D 85/30
A1
* GRENOBLE INSTITUT NAL POLYTECHNIQ
(INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE
GRENOBLE) voir STMICROELECTRONICS
CROLLES 2 SAS
2 915 623
07 03089
27 04 07
* H01L 21/316
A1
* GRENOBLE INSTITUT NATIONAL POLYTE
(INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE
GRENOBLE) voir CEA
2 915 568
07 54693
25 04 07
* G01C 21/16
B62B 1/20
A1
HAEMMERLIN SAS (HAEMMERLIN SAS
2 915 448
07 54686
25 04 07
A1
HAYEM (HAYEM MARIE JOSE)
2 915 597
08 50670
04 02 08
A1
HAYEM (HAYEM MARIE JOSE)
2 915 603
07 54225
03 04 07
A1
HCT ASIA LTD (HCT ASIA, LTD.)
2 915 354
07 59105
16 11 07
25 04 07
US
* A45D 40/22
A1
HILTI AG (HILTI AKTIENGESELLSCHAFT)
2 915 630
07 59741
11 12 07
12 12 06
DE
H01R 39/38
A1
HITACHI LTD (HITACHI LTD)
2 915 594
08 52596
17 04 08
10 02 04
JP
* G06F 13/02
A1
HONDA MOTOR CO LTD (HONDA MOTOR
CO., LTD)
2 915 513
08 51326
29 02 08
15 03 07
JP
F01N 7/08
A1
HUANG (HUANG MING TAI)
2 915 449
07 54692
25 04 07
B62B 9/18
A1
HUB TELECOM (HUB TELECOM Société
anonyme)
2 915 599
07 54742
27 04 07
* G06K 17/00
A1
HUTCHINSON (HUTCHINSON Société anonyme)
2 915 561
07 03101
27 04 07
* F28D 7/10
A1
IFP (IFP)
2 915 406
07 03114
26 04 07
* B01J 13/00
A1
IFP (IFP)
2 915 480
07 03115
26 04 07
* C07C 5/10
A1
IFP (IFP)
2 915 481
07 03113
26 04 07
* C07C 15/08
03 04 07
FR
* G06F 19/00
G06Q 50/00
176
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/44
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
IFP (IFP)
2 915 524
07 03122
27 04 07
F02D 19/08
A1
INOVA CREATIONS (LES CREATIONS
INOVA Société anonyme)
2 915 356
07 03022
26 04 07
* A47C 7/54
A1
IRWIN INDUSTRIAL TOOL CY (IRWIN
INDUSTRIAL TOOL COMPANY)
2 915 411
08 52834
28 04 08
A1
JAUBJAUB CONSULTING (JAUBJAUB CONSULTING Société à responsabilité limitée)
2 915 410
07 02951
24 04 07
B21C 7/04
A1
JEAN MARIE RENOVATION (JEAN MARIE
RENOVATION Société à responsabilité limitée)
2 915 498
07 03002
25 04 07
* E02D 27/48
A1
JEANNIN (JEANNIN HUBERT JEAN FRANCOIS)
2 915 585
07 03064
27 04 07
* G02C 9/00
A1
KARKOUR (KARKOUR KARIM)
2 915 466
07 03128
30 04 07
* B65D 41/32
A1
KOITO MANUFACTURING CO LTD (KOITO
MANUFACTURING CO LTD)
2 915 438
08 52789
25 04 08
A1
LABORATOIRE FRANCAIS FRACTIONNEME (LABORATOIRE FRANCAIS DU
FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d’intérêt public)
2 915 398
07 03013
25 04 07
* A61K 39/395
A1
LASKAR (LASKAR SERGE)
2 915 425
07 02953
24 04 07
B42F 21/02
27 04 07
26 04 07
US
JP
* B23G 5/00
* B60Q 1/00
A1
* LAZZARI (LAZZARI JEAN MARC) voir LAZZARI
2 915 613
07 03065
27 04 07
* G09F 9/302
A1
* LAZZARI (LAZZARI JEAN MARC) voir LAZZARI
2 915 614
07 03066
27 04 07
* G09F 9/302
A1
* LAZZARI (LAZZARI JEAN PIERRE, LAZZARI
JEAN MARC)
2 915 613
07 03065
27 04 07
* G09F 9/302
A1
* LAZZARI (LAZZARI JEAN PIERRE, LAZZARI
JEAN MARC)
2 915 614
07 03066
27 04 07
* G09F 9/302
A61F 13/47
A1
LECLERC (LECLERC CATHERINE)
2 915 370
06 09111
18 10 06
A1
2 915 371
06 09825
10 11 06
18 10 06
FR
A61F 13/47
A1
2 915 372
07 00125
09 01 07
* 18 10 06
FR
A61F 13/47
A1
LEFRANC (LEFRANC Société par actions
simplifiée)
2 915 422
07 54694
25 04 07
B31D 1/00
A1
LEGER (LEGER PIERRE YVES)
2 915 506
07 03124
30 04 07
* E06B 3/48
A1
LEGRAND (LEGRAND GUY LIONEL)
2 915 360
07 03025
26 04 07
A47K 3/00
A1
LEROY SOMER MOTEURS (MOTEURS
LEROY SOMER Société anonyme)
2 915 639
07 54762
27 04 07
* H02K 16/00
A1
LEROYER (LEROYER RENE)
2 915 368
07 02986
25 04 07
A61D 19/02
A1
LETAVERNIER (LETAVERNIER JEAN FRANCOIS JOSEPH MICHEL)
2 915 350
07 03129
30 04 07
* A23D 9/02
A1
MACO PHARMA (MACO PHARMA Société
anonyme)
2 915 399
07 03012
25 04 07
* A61M 1/02
A1
MARTEC SERPE IESM (MARTEC SERPEIESM Société anonyme)
2 915 640
07 03011
25 04 07
* H02M 3/156
A1
MER LABORATOIRE (LABORATOIRE DE
LA MER Société par actions simplifiée)
2 915 389
07 03042
26 04 07
* A61K 35/08
A1
MGI COUTIER (MGI COUTIER Société anonyme)
2 915 503
07 02962
24 04 07
* E05B 5/02
A1
2 915 504
07 02960
24 04 07
* E05D 11/10
A1
2 915 516
07 02961
24 04 07
F01P 11/02
2 915 427
07 03117
26 04 07
* B60C 19/00
A1
* MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
SA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE
BOPI 08/44
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
177
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
SA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE
2 915 428
07 03118
26 04 07
* B60C 19/00
A1
* MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE
DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA)
2 915 427
07 03117
26 04 07
* B60C 19/00
A1
* MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE
DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA)
2 915 428
07 03118
26 04 07
* B60C 19/00
A1
MILLIPORE CORP (MILLIPORE CORPORATION)
2 915 487
07 54726
26 04 07
* C12M 1/12
A1
MIP (MIP Société à responsabilité limitée)
2 915 637
07 03138
30 04 07
H02J 13/00
A1
MODUL BIO (MODUL BIO Société par
2 915 488
07 03131
30 04 07
* C12M 1/26
A1
MOULIN (MOULIN JEAN)
2 915 587
07 03000
25 04 07
* G05B 19/045
A1
MOYSAN (MOYSAN HENRI)
2 915 412
07 02968
24 04 07
* B23P 21/00
A1
MOYSAN (MOYSAN HENRI)
2 915 415
07 02967
24 04 07
* B25J 15/00
A1
MURE PEYROT (MURE & PEYROT Société à
responsabilité limitée)
2 915 416
07 54743
27 04 07
B26B 1/08
2 915 491
07 03070
27 04 07
* C12P 1/00
A1
* NANTES UNIVERSITE (UNIVERSITE DE
NANTES Etablissement public à caractère
scientifique et culturel, CENTRE NATIONAL
DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS)
A1
NEXANS (NEXANS Société anonyme)
2 915 620
07 54760
27 04 07
H01B 9/00
A1
NEXANS (NEXANS Société anonyme)
2 915 621
07 54721
26 04 07
* H01B 13/00
A1
NEXTER MUNITIONS (NEXTER MUNITIONS Société anonyme)
2 915 563
07 03127
30 04 07
* F42B 12/04
A1
NEXTER MUNITIONS (NEXTER MUNITIONS Société anonyme)
2 915 564
07 03126
30 04 07
* F42B 30/10
A1
NIJAL (NIJAL Société par actions simplifiée)
2 915 348
07 03109
27 04 07
A22C 7/00
A1
NOIRMOUTIER COOPERATIVE MARITIME
(COOPERATIVE MARITIME DE NOIRMOUTIER)
2 915 496
07 02970
24 04 07
* D04G 1/00
A1
OREAL (L’OREAL Société anonyme)
2 915 373
07 54749
27 04 07
* A61K 8/06
A1
2 915 374
07 54754
27 04 07
* A61K 8/19
A1
2 915 375
07 54804
30 04 07
* A61K 8/42
A1
2 915 376
07 54798
30 04 07
* A61K 8/49
A1
2 915 388
07 54766
27 04 07
* A61K 8/99
A1
2 915 586
07 02954
24 04 07
* G03B 25/02
A1
P&F BROTHER INDUSTRIAL CORP (P&F
BROTHER INDUSTRIAL CORPORATION)
2 915 401
07 54716
26 04 07
* A63B 22/12
A1
PAILLE (PAILLE JEAN PAUL)
2 915 499
07 54781
27 04 07
* E04D 13/17
A1
PAPER BOARD ORGANISATION (PAPER &
BOARD ORGANISATION Société à responsabilité limitée)
2 915 464
07 54778
27 04 07
* B65D 5/72
A1
PAPPA (PAPPA ANGE)
2 915 358
07 03021
26 04 07
A47G 23/06
A1
* PARIS CNRS OBSERVATOIRE (OBSERVATOIRE DE PARIS/CNRS) voir THALES
2 915 631
07 03099
27 04 07
H01S 3/10
A1
* PARIS OBSERVATOIRE (OBSERVATOIRE
DE PARIS) voir THALES
2 915 631
07 03099
27 04 07
H01S 3/10
2 915 569
07 03028
26 04 07
G01C 25/00
A1
PARROT (PARROT Société anonyme)
178
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/44
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* PASTEUR UNIVERSITE LOUIS (UNIVERSITE LOUIS PASTEUR) voir SCHILLER
MEDICAL
2 915 365
07 54747
27 04 07
* A61B 5/0402
A1
* PELLIER (PELLIER JEAN-PIERRE) voir
FICHER
2 915 408
07 54673
24 04 07
B08B 3/02
A1
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 915 413
07 54675
24 04 07
* B25B 27/14
A1
Société anonyme)
2 915 414
07 54784
30 04 07
* B25B 27/28
A1
Société anonyme)
2 915 429
07 54790
30 04 07
B60H 1/00
A1
Société anonyme)
2 915 431
07 54711
26 04 07
* B60J 5/04
A1
Société anonyme)
2 915 433
07 54687
25 04 07
B60J 10/08
A1
Société anonyme)
2 915 434
07 56190
29 06 07
A1
Société anonyme)
2 915 441
07 54712
26 04 07
* B60R 13/07
A1
Société anonyme)
2 915 443
07 54732
27 04 07
* B60R 21/055
A1
Société anonyme)
2 915 447
07 54805
30 04 07
* B60W 30/10
A1
Société anonyme)
2 915 452
07 03088
27 04 07
B62D 25/20
A1
Société anonyme)
2 915 505
07 54684
25 04 07
* E05D 13/00
A1
Société anonyme)
2 915 525
07 54695
25 04 07
* F02D 35/00
A1
Société anonyme)
2 915 575
07 54717
26 04 07
* G01M 13/02
A1
Société anonyme)
2 915 576
07 54753
27 04 07
* G01M 13/02
A1
Société anonyme)
2 915 627
07 54733
27 04 07
* H01R 4/22
A1
* PLASTIC SYSTEM PACKAGING (PLASTIC
SYSTEM PACKAGING Société par actions
simplifiée, CAULONQUE SA)
2 915 417
07 03009
25 04 07
* B29C 45/14
2 915 467
07 02965
24 04 07
* B65D 47/34
A1
PLASTOHM (PLASTOHM DIVISION EMBALLAGES Société anonyme)
25 04 07
FR
B60J 10/08
A1
* POINCARE NANCY I UNIVERSITE HENRI
(UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY I)
voir SCHILLER MEDICAL
2 915 365
07 54747
27 04 07
* A61B 5/0402
A1
POINCARE NANCY I UNIVERSITE HENRI
(UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY I
Etablissement public)
2 915 489
07 03104
27 04 07
* C12N 9/14
A1
PORET (PORET LUC)
2 915 486
07 02718
26 04 07
* C12G 3/08
A1
PRATT WHITNEY ROCKETDYNE INC
(PRATT WHITNEY ROCKETDYNE INC)
2 915 521
08 02262
23 04 08
25 04 07
US
F02K 9/64
BOPI 08/44
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
179
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
PSA PEUGEOT CITROEN (PSA PEUGEOT
CITROEN Groupement d’intérêt économique)
2 915 444
07 54662
24 04 07
B60S 1/04
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
2 915 439
07 54756
27 04 07
* B60R 7/00
A1
2 915 440
07 54799
30 04 07
B60R 7/06
A1
2 915 514
07 54785
30 04 07
* F01N 11/00
A1
2 915 515
07 54786
30 04 07
* F01N 11/00
A1
2 915 518
07 03001
25 04 07
* F02B 77/08
A1
2 915 529
07 54667
24 04 07
* F02M 25/07
A1
2 915 577
07 02973
24 04 07
G01M 15/00
A1
2 915 579
07 02966
24 04 07
G01N 3/307
A1
2 915 633
07 02964
24 04 07
* H02H 7/18
A1
REXAM DISPENSING SYSTEMS (REXAM
DISPENSING SYSTEMS Société par actions
simplifiée)
2 915 470
07 02958
24 04 07
* B65D 83/76
A1
RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 915 484
07 03069
27 04 07
* C08L 77/00
A1
SAGEM DEFENSE SECURITE (SAGEM
DEFENSE SECURITE Société anonyme)
2 915 572
07 03037
26 04 07
G01J 5/20
A1
SAINT GOBAIN VETROTEX FRANCE SA
(SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A.
Société anonyme)
2 915 421
07 54729
26 04 07
* B29C 70/54
A1
SAIPEM SA (SAIPEM S.A. Société anonyme)
2 915 403
07 54714
26 04 07
* B01D 19/00
A1
SALOMON SA (SALOMON SA Société anonyme)
2 915 353
07 03120
27 04 07
* A43C 11/14
A1
* SCHILLER MEDICAL (SCHILLER MEDICAL
Société par actions simplifiée, UNIVERSITE
HENRI POINCARE NANCY I, UNIVERSITE
LOUIS PASTEUR)
2 915 365
07 54747
27 04 07
* A61B 5/0402
A1
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
2 915 589
07 54652
24 04 07
G06F 1/14
A1
(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS
2 915 590
07 54653
24 04 07
G06F 1/24
A1
SEATIZENPRO (SEATIZENPRO Société par
2 915 609
07 54727
26 04 07
* G08G 3/00
A1
SEB SA (SEB SA Société anonyme)
2 915 359
07 03110
27 04 07
A47J 36/02
A1
SHAFT FORM ENGINEERING GMBH
(SHAFT FORM ENGINEERING GMBH)
2 915 546
08 52761
24 04 08
A1
SIDEL PARTICIPATIONS (SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée)
2 915 418
07 03003
25 04 07
B29C 49/68
A1
SIDEL PARTICIPATIONS (SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée)
2 915 475
07 54797
30 04 07
B65G 47/90
A1
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT (SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT)
2 915 588
07 07949
13 11 07
A1
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENS
VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée)
2 915 592
07 06958
04 10 07
G06F 11/00
A1
SKF AB (AKTIEBOLAGET SKF)
2 915 543
07 54759
27 04 07
* F16C 19/16
25 04 07
16 11 06
DE
DE
* F16D 3/226
G05D 1/02
180
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/44
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIO
(SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL Société par actions simplifiée)
2 915 366
07 02969
24 04 07
* A61B 17/068
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 915 493
07 54788
30 04 07
* C23C 4/18
A1
2 915 494
07 54789
30 04 07
* C23C 28/00
A1
2 915 495
07 03125
30 04 07
* C25D 7/00
A1
2 915 510
07 03106
27 04 07
* F01D 5/30
A1
2 915 511
07 03049
27 04 07
* F01D 21/00
A1
2 915 519
07 54791
30 04 07
* F02C 7/12
A1
2 915 520
07 54792
30 04 07
* F02C 7/12
A1
2 915 523
07 03105
27 04 07
* F02C 7/32
A1
2 915 535
07 54787
30 04 07
* F04D 29/041
A1
2 915 550
07 03047
27 04 07
* F16K 1/24
A1
2 915 581
07 54758
27 04 07
G01N 27/90
A1
2 915 582
07 54761
27 04 07
G01N 27/90
A1
SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES
(SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES
Société anonyme)
2 915 479
07 54723
26 04 07
* C06B 23/00
A1
SOFRADIR (SOCIETE FRANCAISE DE
DETECTEURS INFRAROUGES - SOFRADIR Société par actions simplifiée)
2 915 573
07 54677
25 04 07
* G01J 5/20
A1
SOITEC (S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 915 624
07 03033
26 04 07
* H01L 21/324
A1
SOITEC (S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 915 625
07 54777
27 04 07
* H01L 21/762
A1
SOUX (SOUX JACQUES LOUIS AUGUSTE)
2 915 560
07 02982
24 04 07
* F26B 3/347
A1
SPIT (SOCIETE DE PROSPECTION ET
D’INVENTIONS TECHNIQUES SPIT Société
anonyme)
2 915 542
07 03107
27 04 07
* F16B 13/04
A1
SRETT (SRETT Société par actions simplifiée)
2 915 607
07 54808
30 04 07
* G07C 9/00
A1
* STMICROELECTRONICS CROLLES 2 SAS
(STMICROELECTRONICS (CROLLES) 2
SAS Société par actions simplifiée, CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS, INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE)
2 915 623
07 03089
27 04 07
* H01L 21/316
A1
* STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS
(STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS
Société par actions simplifiée, UNIVERSITE
PAUL CEZANNE AIX MARSEILLE III)
2 915 604
07 03039
26 04 07
* G06T 7/00
A1
* STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.))
2 915 641
07 54793
30 04 07
* H03M 13/27
A1
STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme)
2 915 652
07 54767
27 04 07
* H04N 3/15
A1
SYLVESTRE (SYLVESTRE GABRIEL)
2 915 409
07 03082
27 04 07
* B08B 3/08
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 915 567
07 02972
24 04 07
G01C 21/00
A1
2 915 584
07 03097
27 04 07
G01W 1/00
A1
2 915 610
07 02971
24 04 07
* G08G 5/02
A1
2 915 611
07 02991
25 04 07
* G08G 5/06
2 915 631
07 03099
27 04 07
H01S 3/10
A1
* THALES (THALES Société anonyme, CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES,
OBSERVATOIRE DE PARIS, OBSERVATOIRE
DE PARIS/CNRS)
BOPI 08/44
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
181
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 915 647
07 03095
27 04 07
* H04L 9/00
A1
* THOMAS (THOMAS VERONIQUE) voir
FARINA
2 915 608
07 02978
25 04 07
G07F 11/00
A1
THOMSON LICENSING (THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée)
2 915 591
07 54765
27 04 07
* G06F 3/042
A1
TIMKEN CY (THE TIMKEN COMPANY)
2 915 512
07 54794
30 04 07
* F01L 1/46
A1
* TOMBU (TOMBU ALICE ep. VINCHON)
2 915 349
07 03010
25 04 07
A22C 29/00
A1
TOTAL FRANCE (TOTAL FRANCE Société
anonyme)
2 915 554
07 02995
25 04 07
* F17D 1/17
A1
TOUZE (TOUZE PIERRE JULIEN)
2 915 562
06 09492
07 12 06
F28D 15/02
A1
TRANSFIX TOULON STE NOUVELLE
(SOCIETE NOUVELLE TRANSFIX TOULON
SA Société anonyme)
2 915 632
07 54651
24 04 07
* H02H 7/04
A1
TRIGANO SA (TRIGANO SA Société anonyme)
2 915 541
07 54679
25 04 07
* F16B 7/00
A1
TSANN KUEN CHINA ENTERPRISE CO LT
(TSANN KUEN (CHINA) ENTERPRISE CO
LTD)
2 915 574
08 52816
25 04 08
A1
VALEO ELECTRO SYSTEMES LIAISON
(VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES
DE LIAISON Société anonyme)
2 915 622
07 54807
30 04 07
* H01L 21/00
A1
VALEO EMBRAYAGES (VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée)
2 915 547
07 54722
26 04 07
* F16H 57/04
A1
VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR
(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée)
2 915 532
07 54746
27 04 07
* F02N 11/08
A1
VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEO
SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par
2 915 445
07 03102
27 04 07
B60S 1/40
A1
VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEO
SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par
2 915 473
07 03096
27 04 07
* B65D 85/68
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE
THERMIQUE HABITACLE Société par actions
simplifiée)
2 915 628
07 03045
27 04 07
* H01R 4/28
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE
simplifiée)
2 915 654
07 03108
27 04 07
* H05K 7/20
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société anonyme)
2 915 446
07 03112
27 04 07
B60S 1/52
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société anonyme)
2 915 556
07 03041
25 04 07
* F21S 8/10
A1
VALLOUREC COMPOSANTS AUTOMOBILES (VALLOUREC COMPOSANTS AUTOMOBILES VITRY Société à responsabilité limitée)
2 915 451
07 03035
26 04 07
* B62D 21/15
A1
VALOIS SAS (VALOIS SAS Société par
2 915 471
07 54744
27 04 07
* B65D 83/76
27 04 07
CN
* G01K 1/14
A3
* VELA VICENTE (VELA VICENTE GONZALO)
voir VELA VICENTE
2 915 468
07 54776
27 04 07
* B65D 65/38
A3
* VELA VICENTE (VELA VICENTE JOAQUIN,
VELA VICENTE GONZALO)
2 915 468
07 54776
27 04 07
* B65D 65/38
A1
* VINCHON (VINCHON ALICE) voir TOMBU
2 915 349
07 03010
25 04 07
A22C 29/00
A1
VINCIENCE (VINCIENCE Société anonyme)
2 915 377
07 03048
27 04 07
* A61K 8/97
A1
2 915 378
07 03050
27 04 07
* A61K 8/97
A1
2 915 379
07 03051
27 04 07
* A61K 8/97
A1
2 915 380
07 03054
27 04 07
* A61K 8/97
182
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/44
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 915 381
07 03055
27 04 07
* A61K 8/97
A1
2 915 382
07 03056
27 04 07
* A61K 8/97
A1
2 915 383
07 03060
27 04 07
* A61K 8/97
A1
2 915 384
07 03061
27 04 07
* A61K 8/97
A1
2 915 385
07 03062
27 04 07
* A61K 8/97
A1
2 915 391
07 03063
27 04 07
* A61K 38/08
A1
2 915 393
07 03057
27 04 07
* A61K 38/41
A1
2 915 394
07 03058
27 04 07
* A61K 38/41
A1
2 915 395
07 03059
27 04 07
* A61K 38/45
A1
2 915 396
07 03052
27 04 07
* A61K 38/51
A1
2 915 397
07 03053
27 04 07
* A61K 38/51
A1
VIPREMI (VIPREMI)
2 915 502
07 03072
27 04 07
* E04F 19/04
A1
VITKOVSKY (VITKOVSKY BERNARD NICOLAS)
2 915 570
07 54769
27 04 07
* G01F 15/075
A1
VKR HOLDING A S (VKR HOLDING A/S)
2 915 508
08 52797
25 04 08
26 04 07
DK
* E06B 9/40
A1
VKR HOLDING A S (VKR HOLDING A/S)
2 915 509
08 52800
25 04 08
26 04 07
DK
* E06B 9/42
A1
* VRIJE UNIVERSITEIT BRUSSEL (VRIJE
UNIVERSITEIT BRUSSEL) voir BERNARD
LYON I UNIVERSITE CLAUDE
2 915 392
07 54751
27 04 07
* A61K 38/08
A1
WAGON SAS (WAGON SAS Société par
2 915 430
07 03023
25 04 07
* B60J 3/02
A3
WANG (WANG LO PIN)
2 915 533
07 08234
26 11 07
A1
WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE
(WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE
2 915 432
07 03081
27 04 07
* B60J 7/057
A3
WIN (WIN JEFF)
2 915 369
07 54780
27 04 07
A61F 5/01
A1
YUAN MEI CORPORATION (YUAN MEI
CORPORATION)
2 915 553
07 54690
25 04 07
* F16L 33/20
A1
ZONE B (ZONE B Société à responsabilité
limitée)
2 915 457
07 02985
25 04 07
* B63B 35/79
24 04 07
T
W
F04B 33/00
BOPI 08/44
183
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
BOPI 08/44
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
185
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
A01G 13/02
2 915 346
07 54656
24 04 07
FIBERWEB FRANCE SAS Société par actions
simplifiée
A1
* A01G 25/16
2 915 570
07 54769
27 04 07
VITKOVSKY BERNARD NICOLAS
A1
A01K 5/01
2 915 347
07 54649
24 04 07
LA BUVETTE Société par actions simplifiée
A1
* A01K 75/00
2 915 496
07 02970
24 04 07
COOPERATIVE MARITIME DE NOIRMOUTIER
A1
A22C 7/00
2 915 348
07 03109
27 04 07
NIJAL Société par actions simplifiée
A1
A22C 29/00
2 915 349
07 03010
25 04 07
A1
* A23D 9/02
2 915 350
07 03129
30 04 07
LETAVERNIER JEAN FRANCOIS JOSEPH
MICHEL
A1
* A23L 1/08
2 915 390
07 54648
24 04 07
BALLOT FLURIN APICULTEURS Société à responsabilité limitée
A1
A23P 1/12
2 915 351
07 54682
25 04 07
L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR
L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
A1
* A24F 15/18
2 915 352
07 54697
26 04 07
CHORFI YASSINE
A1
* A24F 15/20
2 915 352
07 54697
26 04 07
CHORFI YASSINE
A1
* A24F 19/10
2 915 352
07 54697
26 04 07
CHORFI YASSINE
A1
* A24F 19/14
2 915 352
07 54697
26 04 07
CHORFI YASSINE
A1
* A43B 5/00
2 915 353
07 03120
27 04 07
SALOMON SA Société anonyme
A1
* A43B 5/04
2 915 353
07 03120
27 04 07
A1
* A43C 11/14
2 915 353
07 03120
27 04 07
A1
* A45C 5/14
2 915 454
07 03024
26 04 07
* GAABAB JABER
A1
* A45C 13/38
2 915 454
07 03024
26 04 07
* GAABAB JABER
A1
* A45D 34/00
2 915 470
07 02958
24 04 07
REXAM DISPENSING SYSTEMS Société par
actions simplifiée
A1
* A45D 34/02
2 915 471
07 54744
27 04 07
VALOIS SAS Société par actions simplifiée
A1
* A45D 40/22
2 915 354
07 59105
16 11 07
25 04 07
US
HCT ASIA, LTD.
A1
* A45D 40/24
2 915 354
07 59105
16 11 07
25 04 07
US
HCT ASIA, LTD.
A1
* A45D 42/02
2 915 586
07 02954
24 04 07
L’OREAL Société anonyme
A1
* A45D 44/00
2 915 586
07 02954
24 04 07
A1
* A45F 3/10
2 915 355
07 03043
27 04 07
AXO Société anonyme
A1
* A45F 4/06
2 915 355
07 03043
27 04 07
AXO Société anonyme
A1
* A47C 1/00
2 915 356
07 03022
26 04 07
LES CREATIONS INOVA Société anonyme
A1
* A47C 7/38
2 915 443
07 54732
27 04 07
Société anonyme
A1
* A47C 7/54
2 915 356
07 03022
26 04 07
LES CREATIONS INOVA Société anonyme
A1
A47D 5/00
2 915 357
07 03030
26 04 07
DELHAYE MICHEL
A1
A47G 23/06
2 915 358
07 03021
26 04 07
PAPPA ANGE
A1
A47J 36/02
2 915 359
07 03110
27 04 07
SEB SA Société anonyme
A1
A47K 3/00
2 915 360
07 03025
26 04 07
LEGRAND GUY LIONEL
A1
* A47L 15/14
2 915 361
07 03015
25 04 07
BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée
A1
* A47L 15/14
2 915 362
07 03016
25 04 07
A1
* A47L 15/14
2 915 363
07 03017
25 04 07
A1
* A47L 15/14
2 915 364
07 03018
25 04 07
* TOMBU ALICE ep. VINCHON
186
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/44
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* A47L 15/42
2 915 361
07 03015
25 04 07
A1
* A47L 15/42
2 915 362
07 03016
25 04 07
A1
* A47L 15/42
2 915 363
07 03017
25 04 07
A1
* A47L 15/42
2 915 364
07 03018
25 04 07
A1
* A61B 5/00
2 915 400
08 02078
15 04 08
A1
* A61B 5/0402
2 915 365
07 54747
27 04 07
A1
* A61B 5/0402
2 915 400
08 02078
15 04 08
A1
* A61B 5/055
2 915 365
07 54747
27 04 07
A1
* A61B 5/08
2 915 400
08 02078
15 04 08
A1
* A61B 5/103
2 915 586
07 02954
24 04 07
A1
* A61B 17/068
2 915 366
07 02969
24 04 07
SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL
Société par actions simplifiée
A1
* A61B 17/17
2 915 366
07 02969
24 04 07
SMALL BONE INNOVATIONS INTERNATIONAL
A1
A61B 17/70
2 915 367
07 54672
24 04 07
ATTIA DAVID
A1
A61D 19/02
2 915 368
07 02986
25 04 07
LEROYER RENE
A3
A61F 5/01
2 915 369
07 54780
27 04 07
WIN JEFF
A1
A61F 13/47
2 915 370
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A1
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FR
LECLERC CATHERINE
A1
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* 18 10 06
FR
LECLERC CATHERINE
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A1
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A1
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27 04 07
Date
27 04 07
Nom du déposant
Pays
DE
DRAGER MEDICAL AG & CO. KG
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27 04 07
DE
* SCHILLER MEDICAL Société par actions simplifiée
27 04 07
DE
MACO PHARMA Société anonyme
* BORREL HENRI
BOPI 08/44
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
187
Nature
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A1
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public
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Date
Nom du déposant
Pays
188
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
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Nature
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public
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Date
Nom du déposant
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BOPI 08/44
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Numéro
d’enregistrement
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Publication
Date
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dépôt
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27 04 07
Date
Nom du déposant
Pays
190
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/44
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la plus ancienne
Nature
du
document
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principal
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27 04 07
A1
* A61Q 17/00
2 915 393
07 03057
27 04 07
A1
* A61Q 17/00
2 915 394
07 03058
27 04 07
A1
* A61Q 17/00
2 915 395
07 03059
27 04 07
A1
* A61Q 17/00
2 915 396
07 03052
27 04 07
A1
* A61Q 17/00
2 915 397
07 03053
27 04 07
A1
* A61Q 19/00
2 915 377
07 03048
27 04 07
A1
* A61Q 19/00
2 915 378
07 03050
27 04 07
A1
* A61Q 19/00
2 915 379
07 03051
27 04 07
A1
* A61Q 19/00
2 915 380
07 03054
27 04 07
A1
* A61Q 19/00
2 915 381
07 03055
27 04 07
A1
* A61Q 19/00
2 915 382
07 03056
27 04 07
A1
* A61Q 19/00
2 915 383
07 03060
27 04 07
A1
* A61Q 19/00
2 915 384
07 03061
27 04 07
A1
* A61Q 19/00
2 915 385
07 03062
27 04 07
A1
* A61Q 19/00
2 915 387
07 03032
26 04 07
A1
* A61Q 19/00
2 915 388
07 54766
27 04 07
A1
* A61Q 19/08
2 915 391
07 03063
27 04 07
A1
* A61Q 19/08
2 915 393
07 03057
27 04 07
A1
* A61Q 19/08
2 915 394
07 03058
27 04 07
A1
* A61Q 19/08
2 915 395
07 03059
27 04 07
A1
* A61Q 19/08
2 915 396
07 03052
27 04 07
A1
* A61Q 19/08
2 915 397
07 03053
27 04 07
A1
* A63B 9/00
2 915 541
07 54679
25 04 07
TRIGANO SA Société anonyme
A1
* A63B 22/12
2 915 401
07 54716
26 04 07
P&F BROTHER INDUSTRIAL CORPORATION
A1
* A63B 23/12
2 915 401
07 54716
26 04 07
P&F BROTHER INDUSTRIAL CORPORATION
A1
A63F 3/00
2 915 402
07 54763
27 04 07
BARBIER STEPHANE
A1
* A63F 3/00
2 915 612
07 03040
26 04 07
DRUON JEAN LOUP
A1
* B01D 3/04
2 915 486
07 02718
26 04 07
PORET LUC
A1
* B01D 19/00
2 915 403
07 54714
26 04 07
SAIPEM S.A. Société anonyme
A1
* B01D 27/08
2 915 531
08 02327
25 04 08
27 04 07
DE
AUDI AG
A1
* B01D 29/03
2 915 530
08 02326
25 04 08
27 04 07
DE
AUDI AG
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 08/44
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
191
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B01D 29/15
2 915 399
07 03012
25 04 07
A1
* B01D 29/96
2 915 530
08 02326
25 04 08
A1
* B01D 53/62
2 915 404
07 54802
30 04 07
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissement
public à caractère scientifique et technologique
A1
* B01D 53/84
2 915 404
07 54802
30 04 07
A1
* B01D 63/08
2 915 487
07 54726
26 04 07
MILLIPORE CORPORATION
A1
* B01J 2/02
2 915 405
07 54800
30 04 07
* AREVA NP Société par actions simplifiée
A1
* B01J 3/02
2 915 405
07 54800
30 04 07
A1
* B01J 13/00
2 915 406
07 03114
26 04 07
IFP
A1
* B01J 23/46
2 915 406
07 03114
26 04 07
IFP
A1
* B01J 31/02
2 915 480
07 03115
26 04 07
IFP
A1
* B01J 31/18
2 915 480
07 03115
26 04 07
IFP
A1
* B01J 31/26
2 915 406
07 03114
26 04 07
IFP
A1
* B01J 35/08
2 915 405
07 54800
30 04 07
A1
* B01J 35/12
2 915 406
07 03114
26 04 07
IFP
A1
* B03C 1/02
2 915 407
07 54750
27 04 07
ANDRIN SA Société anonyme
A1
* B03C 1/24
2 915 407
07 54750
27 04 07
ANDRIN SA Société anonyme
A1
* B05B 9/01
2 915 570
07 54769
27 04 07
A1
* B05B 11/00
2 915 470
07 02958
24 04 07
actions simplifiée
A1
* B05B 11/02
2 915 467
07 02965
24 04 07
PLASTOHM DIVISION EMBALLAGES Société
anonyme
A1
* B05B 11/02
2 915 471
07 54744
27 04 07
A1
B08B 3/02
2 915 408
07 54673
24 04 07
A1
* B08B 3/08
2 915 409
07 03082
27 04 07
SYLVESTRE GABRIEL
A1
* B08B 9/02
2 915 409
07 03082
27 04 07
SYLVESTRE GABRIEL
A1
B21C 7/04
2 915 410
07 02951
24 04 07
JAUBJAUB CONSULTING Société à responsabilité limitée
A1
* B21D 47/04
2 915 450
08 52715
23 04 08
24 04 07
DE
A1
* B23G 1/02
2 915 411
08 52834
28 04 08
27 04 07
US
IRWIN INDUSTRIAL TOOL COMPANY
A1
* B23G 1/26
2 915 411
08 52834
28 04 08
27 04 07
US
A1
* B23G 5/00
2 915 411
08 52834
28 04 08
27 04 07
US
A1
* B23K 26/36
2 915 493
07 54788
30 04 07
A1
* B23P 13/00
2 915 450
08 52715
23 04 08
A1
* B23P 21/00
2 915 412
07 02968
24 04 07
MOYSAN HENRI
A1
* B23P 21/00
2 915 415
07 02967
24 04 07
MOYSAN HENRI
A1
* B25B 7/00
2 915 414
07 54784
30 04 07
Société anonyme
A1
* B25B 27/14
2 915 413
07 54675
24 04 07
Société anonyme
A1
* B25B 27/28
2 915 414
07 54784
30 04 07
Société anonyme
A1
* B25J 15/00
2 915 415
07 02967
24 04 07
MOYSAN HENRI
A1
* B25J 18/00
2 915 412
07 02968
24 04 07
MOYSAN HENRI
A1
B26B 1/08
2 915 416
07 54743
27 04 07
MURE & PEYROT Société à responsabilité limitée
Date
Nom du déposant
Pays
27 04 07
DE
AUDI AG
* FICHER FREDERIC
SNECMA Société anonyme
24 04 07
DE
192
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 08/44
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B26F 3/08
2 915 551
07 03036
26 04 07
DE CICCO MARC
A1
* B29C 43/18
2 915 421
07 54729
26 04 07
SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE S.A.
Société anonyme
A1
* B29C 43/20
2 915 421
07 54729
26 04 07
Société anonyme
A1
* B29C 45/14
2 915 417
07 03009
25 04 07
* PLASTIC SYSTEM PACKAGING Société par
actions simplifiée
A1
* B29C 45/26
2 915 417
07 03009
25 04 07
* PLASTIC SYSTEM PACKAGING Société par
actions simplifiée
A1
B29C 49/68
2 915 418
07 03003
25 04 07
SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B29C 65/00
2 915 540
07 03005
25 04 07
FABI AUTOMOBILE Société par actions simplifiée
A1
B29C 65/02
2 915 419
07 54681
25 04 07
SOCIETE DES POLYMERES BARRE THOMAS
A1
* B29C 67/20
2 915 551
07 03036
26 04 07
DE CICCO MARC
A1
B29C 70/46
2 915 420
07 54803
30 04 07
EA TECHNIQUE Société par actions simplifiée
A1
* B29C 70/54
2 915 421
07 54729
26 04 07
Société anonyme
A1
* B29D 30/06
2 915 427
07 03117
26 04 07
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme
A1
* B29D 30/06
2 915 428
07 03118
26 04 07
Société anonyme
A1
B31D 1/00
2 915 422
07 54694
25 04 07
LEFRANC Société par actions simplifiée
A1
* B32B 27/08
2 915 484
07 03069
27 04 07
RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B32B 27/32
2 915 484
07 03069
27 04 07
A1
* B32B 27/34
2 915 484
07 03069
27 04 07
A1
* B41F 13/58
2 915 423
07 54752
27 04 07
GOSS INTERNATIONAL MONTATAIRE SA
Société anonyme
A1
* B41J 2/01
2 915 613
07 03065
27 04 07
* LAZZARI JEAN PIERRE
A1
* B41J 3/01
2 915 613
07 03065
27 04 07
A1
* B41M 1/40
2 915 605
07 54720
26 04 07
AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée
A1
B41M 3/06
2 915 424
07 03027
26 04 07
BANQUE DE FRANCE
A1
B42F 21/02
2 915 425
07 02953
24 04 07
LASKAR SERGE
A1
* B44C 1/28
2 915 426
07 54741
27 04 07
LES TAPISSERIES D’ART D’AUBUSSON ET
MANUFACTURES DE LA CHAISE DIEU
Société à responsabilité limitée
A1
* B44D 2/00
2 915 605
07 54720
26 04 07
A1
* B44F 3/00
2 915 426
07 54741
27 04 07
LES TAPISSERIES D’ART D’AUBUSSON ET
MANUFACTURES DE LA CHAISE DIEU
Société à responsabilité limitée
A1
* B60C 19/00
2 915 427
07 03117
26 04 07
Société anonyme
A1
* B60C 19/00
2 915 428
07 03118
26 04 07
Société anonyme
A1
B60H 1/00
2 915 429
07 54790
30 04 07
Société anonyme
A1
* B60H 1/32
2 915 561
07 03101
27 04 07
HUTCHINSON Société anonyme
A1
* B60J 1/20
2 915 430
07 03023
25 04 07
WAGON SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60J 3/02
2 915 430
07 03023
25 04 07
A1
* B60J 5/00
2 915 430
07 03023
25 04 07
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 08/44
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
193
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B60J 5/04
2 915 431
07 54711
26 04 07
Société anonyme
A1
* B60J 5/04
2 915 504
07 02960
24 04 07
MGI COUTIER Société anonyme
A1
* B60J 5/06
2 915 505
07 54684
25 04 07
Société anonyme
A1
* B60J 7/047
2 915 432
07 03081
27 04 07
WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE Société
par actions simplifiée
A1
* B60J 7/057
2 915 432
07 03081
27 04 07
WEBASTO SYSTEMES CARROSSERIE Société
par actions simplifiée
A1
* B60J 10/08
2 915 431
07 54711
26 04 07
Société anonyme
A1
B60J 10/08
2 915 433
07 54687
25 04 07
Société anonyme
A1
B60J 10/08
2 915 434
07 56190
29 06 07
A1
* B60J 10/08
2 915 441
07 54712
26 04 07
Société anonyme
A1
* B60K 6/02
2 915 575
07 54717
26 04 07
Société anonyme
A1
* B60K 6/02
2 915 576
07 54753
27 04 07
Société anonyme
A1
* B60K 17/24
2 915 546
08 52761
24 04 08
A1
* B60L 3/00
2 915 633
07 02964
24 04 07
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* B60L 7/10
2 915 435
07 03007
25 04 07
ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme
A1
* B60M 3/06
2 915 435
07 03007
25 04 07
ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme
A1
B60N 2/235
2 915 436
07 03038
26 04 07
FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par
actions simplifiée
A1
* B60N 2/48
2 915 443
07 54732
27 04 07
Société anonyme
A1
B60Q 1/00
2 915 437
07 03044
27 04 07
CML INNOVATIVE TECHNOLOGIES Société par
actions simplifiée
A1
* B60Q 1/00
2 915 438
08 52789
25 04 08
A1
* B60R 7/00
2 915 439
07 54756
27 04 07
A1
* B60R 7/02
2 915 439
07 54756
27 04 07
A1
* B60R 7/04
2 915 439
07 54756
27 04 07
A1
* B60R 7/06
2 915 439
07 54756
27 04 07
A1
B60R 7/06
2 915 440
07 54799
30 04 07
A1
* B60R 13/07
2 915 441
07 54712
26 04 07
Société anonyme
A1
* B60R 16/03
2 915 438
08 52789
25 04 08
A1
* B60R 19/03
2 915 413
07 54675
24 04 07
Société anonyme
A1
* B60R 19/18
2 915 442
07 57214
28 08 07
FAURECIA BLOC AVANT Société par actions
simplifiée
A1
* B60R 21/055
2 915 443
07 54732
27 04 07
Société anonyme
A1
* B60R 21/34
2 915 451
07 03035
26 04 07
VALLOUREC COMPOSANTS AUTOMOBILES
VITRY Société à responsabilité limitée
A1
* B60R 22/10
2 915 443
07 54732
27 04 07
Société anonyme
A1
B60S 1/04
2 915 444
07 54662
24 04 07
PSA PEUGEOT CITROEN Groupement d’intérêt
économique
A1
B60S 1/40
2 915 445
07 03102
27 04 07
VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par
actions simplifiée
Date
25 04 07
25 04 07
26 04 07
26 04 07
Nom du déposant
Pays
FR
DE
JP
JP
Société anonyme
KOITO MANUFACTURING CO LTD
KOITO MANUFACTURING CO LTD
194
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 08/44
Nom du déposant
Pays
A1
B60S 1/52
2 915 446
07 03112
27 04 07
A1
* B60W 10/06
2 915 525
07 54695
25 04 07
Société anonyme
A1
* B60W 10/10
2 915 525
07 54695
25 04 07
Société anonyme
A1
* B60W 30/02
2 915 447
07 54805
30 04 07
Société anonyme
A1
* B60W 30/10
2 915 447
07 54805
30 04 07
Société anonyme
A1
B62B 1/20
2 915 448
07 54686
25 04 07
HAEMMERLIN SAS Société par actions simplifiée
A1
B62B 9/18
2 915 449
07 54692
25 04 07
HUANG MING TAI
A1
* B62D 21/11
2 915 450
08 52715
23 04 08
A1
* B62D 21/15
2 915 451
07 03035
26 04 07
VALLOUREC COMPOSANTS AUTOMOBILES
VITRY Société à responsabilité limitée
A1
* B62D 25/02
2 915 441
07 54712
26 04 07
Société anonyme
A1
B62D 25/20
2 915 452
07 03088
27 04 07
Société anonyme
A1
* B62D 65/06
2 915 441
07 54712
26 04 07
Société anonyme
A1
* B62D 65/16
2 915 442
07 57214
28 08 07
FAURECIA BLOC AVANT Société par actions
simplifiée
A1
B62H 3/08
2 915 453
07 02983
24 04 07
DEHAEMERS CLAUDE
A1
* B62K 5/04
2 915 454
07 03024
26 04 07
* GAABAB JABER
A1
* B62K 15/00
2 915 454
07 03024
26 04 07
* GAABAB JABER
A1
* B62K 17/00
2 915 454
07 03024
26 04 07
* GAABAB JABER
A1
B62K 25/08
2 915 455
07 03116
26 04 07
COUILLAUD ALAIN JEAN JACQUES
A1
* B63B 21/34
2 915 456
07 03086
27 04 07
TECHNIP FRANCE
A1
* B63B 21/50
2 915 456
07 03086
27 04 07
TECHNIP FRANCE
A1
* B63B 22/18
2 915 456
07 03086
27 04 07
TECHNIP FRANCE
A1
* B63B 35/79
2 915 457
07 02985
25 04 07
ZONE B Société à responsabilité limitée
A1
* B63B 35/85
2 915 457
07 02985
25 04 07
ZONE B Société à responsabilité limitée
A1
* B64C 1/00
2 915 458
07 54678
25 04 07
A1
* B64C 1/00
2 915 459
07 54689
25 04 07
A1
* B64C 1/12
2 915 458
07 54678
25 04 07
A1
* B64C 1/16
2 915 460
07 54696
25 04 07
A1
* B64C 1/26
2 915 459
07 54689
25 04 07
A1
* B64D 9/00
2 915 583
07 57188
27 08 07
A1
* B64D 27/20
2 915 459
07 54689
25 04 07
A1
* B64D 27/20
2 915 460
07 54696
25 04 07
A1
* B64D 29/06
2 915 527
07 03123
30 04 07
AIRCELLE Société anonyme
A1
* B64D 33/00
2 915 522
07 54783
30 04 07
A1
B64D 33/08
2 915 461
07 02956
24 04 07
A1
* B64D 43/00
2 915 615
07 03068
27 04 07
A1
* B64D 45/00
2 915 610
07 02971
24 04 07
THALES Société anonyme
A1
* B64F 1/32
2 915 462
07 02999
25 04 07
AIR MARREL Société par actions simplifiée
A1
* B64F 5/00
2 915 527
07 03123
30 04 07
A3
B64G 1/12
2 915 463
07 02981
24 04 07
EVEN DANIEL ALBERIC ERNEST
24 04 07
01 09 06
DE
US
GOODRICH CORPORATION
BOPI 08/44
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
195
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* B65D 5/50
2 915 464
07 54778
27 04 07
A3
* B65D 5/52
2 915 468
07 54776
27 04 07
A1
* B65D 5/54
2 915 464
07 54778
27 04 07
PAPER & BOARD ORGANISATION Société à
responsabilité limitée
A1
* B65D 5/72
2 915 464
07 54778
27 04 07
A1
* B65D 19/44
2 915 473
07 03096
27 04 07
actions simplifiée
A1
* B65D 21/08
2 915 473
07 03096
27 04 07
actions simplifiée
A1
* B65D 25/08
2 915 465
07 54782
27 04 07
C.G.L.PACK SERVICE Société par actions simplifiée
A1
* B65D 41/32
2 915 466
07 03128
30 04 07
KARKOUR KARIM
A1
* B65D 47/34
2 915 467
07 02965
24 04 07
anonyme
A1
* B65D 47/34
2 915 470
07 02958
24 04 07
actions simplifiée
A1
* B65D 51/24
2 915 466
07 03128
30 04 07
KARKOUR KARIM
A1
* B65D 53/00
2 915 354
07 59105
16 11 07
A3
* B65D 65/38
2 915 468
07 54776
27 04 07
A1
* B65D 65/40
2 915 484
07 03069
27 04 07
A1
* B65D 71/00
2 915 464
07 54778
27 04 07
A1
* B65D 81/02
2 915 472
07 54683
25 04 07
GRAPHIDECOR Société à responsabilité limitée
A1
* B65D 81/113
2 915 473
07 03096
27 04 07
actions simplifiée
A1
* B65D 83/04
2 915 469
07 02959
24 04 07
A1
* B65D 83/76
2 915 467
07 02965
24 04 07
anonyme
A1
* B65D 83/76
2 915 470
07 02958
24 04 07
actions simplifiée
A1
* B65D 83/76
2 915 471
07 54744
27 04 07
A3
* B65D 85/20
2 915 468
07 54776
27 04 07
A1
* B65D 85/30
2 915 472
07 54683
25 04 07
GRAPHIDECOR Société à responsabilité limitée
A1
* B65D 85/68
2 915 473
07 03096
27 04 07
actions simplifiée
A1
* B65D 85/72
2 915 465
07 54782
27 04 07
C.G.L.PACK SERVICE Société par actions simplifiée
A1
* B65D 90/02
2 915 484
07 03069
27 04 07
A1
B65G 15/62
2 915 474
07 54715
26 04 07
BRUNONE RENE
A1
B65G 47/90
2 915 475
07 54797
30 04 07
SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B65H 45/16
2 915 423
07 54752
27 04 07
Société anonyme
A1
* B65H 45/18
2 915 423
07 54752
27 04 07
Société anonyme
A1
* B65H 57/00
2 915 496
07 02970
24 04 07
A1
* B66F 9/06
2 915 462
07 02999
25 04 07
AIR MARREL Société par actions simplifiée
A1
* B67D 5/37
2 915 476
07 02957
24 04 07
CINETIC FILLING
A1
* B82B 3/00
2 915 480
07 03115
26 04 07
IFP
Date
Nom du déposant
Pays
* VELA VICENTE JOAQUIN
25 04 07
US
HCT ASIA, LTD.
* BORREL HENRI
196
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/44
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C01B 33/18
2 915 405
07 54800
30 04 07
A1
* C01G 25/02
2 915 405
07 54800
30 04 07
A1
* C01G 43/025
2 915 405
07 54800
30 04 07
A1
* C01G 56/00
2 915 405
07 54800
30 04 07
A1
* C02F 3/00
2 915 489
07 03104
27 04 07
A1
* C02F 101/30
2 915 489
07 03104
27 04 07
A1
* C03C 4/02
2 915 477
07 54691
25 04 07
EUROKERA S.N.C. Société anonyme
A1
* C03C 10/12
2 915 477
07 54691
25 04 07
EUROKERA S.N.C. Société anonyme
A1
* C04B 35/482
2 915 405
07 54800
30 04 07
A1
* C04B 35/565
2 915 493
07 54788
30 04 07
A1
* C04B 35/565
2 915 494
07 54789
30 04 07
A1
* C04B 35/622
2 915 405
07 54800
30 04 07
A1
C04B 41/00
2 915 478
07 03019
24 04 07
DOUARRE JACQUES ANDRE
A1
* C06B 23/00
2 915 479
07 54723
26 04 07
SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES Société
anonyme
A1
* C06B 45/00
2 915 479
07 54723
26 04 07
anonyme
A1
* C06D 5/00
2 915 479
07 54723
26 04 07
anonyme
A1
* C07C 5/02
2 915 406
07 03114
26 04 07
IFP
A1
* C07C 5/03
2 915 480
07 03115
26 04 07
IFP
A1
* C07C 5/10
2 915 480
07 03115
26 04 07
IFP
A1
* C07C 7/04
2 915 481
07 03113
26 04 07
IFP
A1
* C07C 7/13
2 915 481
07 03113
26 04 07
IFP
A1
* C07C 7/14
2 915 481
07 03113
26 04 07
IFP
A1
* C07C 13/18
2 915 480
07 03115
26 04 07
IFP
A1
* C07C 15/073
2 915 480
07 03115
26 04 07
IFP
A1
* C07C 15/08
2 915 481
07 03113
26 04 07
IFP
A1
* C07D 307/20
2 915 483
07 54772
27 04 07
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
C07D 307/82
2 915 482
07 03073
27 04 07
FINORGA Société par actions simplifiée
A1
* C07D 493/04
2 915 483
07 54772
27 04 07
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* C08K 5/521
2 915 485
07 54724
26 04 07
CECA SA Société anonyme
A1
* C08L 23/02
2 915 484
07 03069
27 04 07
A1
* C08L 61/06
2 915 484
07 03069
27 04 07
A1
* C08L 77/00
2 915 484
07 03069
27 04 07
A1
* C08L 95/00
2 915 485
07 54724
26 04 07
A1
* C09D 195/00
2 915 485
07 54724
26 04 07
A1
* C09K 3/32
2 915 489
07 03104
27 04 07
A1
* C10C 3/00
2 915 554
07 02995
25 04 07
TOTAL FRANCE Société anonyme
A1
* C10G 21/12
2 915 554
07 02995
25 04 07
A1
* C10G 45/52
2 915 480
07 03115
26 04 07
IFP
A1
* C10L 1/14
2 915 554
07 02995
25 04 07
Date
Nom du déposant
Pays
BOPI 08/44
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
197
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* C11B 5/00
2 915 350
07 03129
30 04 07
MICHEL
A1
* C12G 3/08
2 915 486
07 02718
26 04 07
PORET LUC
A1
* C12H 3/00
2 915 486
07 02718
26 04 07
PORET LUC
A1
* C12M 1/00
2 915 491
07 03070
27 04 07
A1
* C12M 1/12
2 915 487
07 54726
26 04 07
A1
* C12M 1/16
2 915 488
07 03131
30 04 07
MODUL BIO Société par actions simplifiée
A1
* C12M 1/22
2 915 488
07 03131
30 04 07
A1
* C12M 1/26
2 915 488
07 03131
30 04 07
A1
* C12M 3/00
2 915 491
07 03070
27 04 07
* UNIVERSITE DE NANTES Etablissement public
à caractère scientifique et culturel
A1
* C12N 9/14
2 915 489
07 03104
27 04 07
A1
* C12N 15/55
2 915 489
07 03104
27 04 07
A1
* C12N 15/68
2 915 489
07 03104
27 04 07
A1
* C12N 15/88
2 915 490
07 54701
26 04 07
public
A1
* C12P 1/00
2 915 491
07 03070
27 04 07
A1
* C12P 3/00
2 915 491
07 03070
27 04 07
A1
* C12P 19/00
2 915 404
07 54802
30 04 07
A1
* C12P 23/00
2 915 404
07 54802
30 04 07
A1
* C12Q 1/02
2 915 487
07 54726
26 04 07
A1
* C12Q 1/04
2 915 492
07 54806
30 04 07
* BIOMERIEUX Société anonyme
A1
* C12Q 1/34
2 915 492
07 54806
30 04 07
* BIOMERIEUX Société anonyme
A1
* C23C 4/02
2 915 494
07 54789
30 04 07
A1
* C23C 4/04
2 915 494
07 54789
30 04 07
A1
* C23C 4/06
2 915 493
07 54788
30 04 07
A1
* C23C 4/06
2 915 494
07 54789
30 04 07
A1
* C23C 4/12
2 915 494
07 54789
30 04 07
A1
* C23C 4/18
2 915 493
07 54788
30 04 07
A1
* C23C 28/00
2 915 494
07 54789
30 04 07
A1
* C25D 3/12
2 915 495
07 03125
30 04 07
A1
* C25D 5/02
2 915 495
07 03125
30 04 07
A1
* C25D 5/06
2 915 495
07 03125
30 04 07
A1
* C25D 7/00
2 915 495
07 03125
30 04 07
A1
* D04G 1/00
2 915 496
07 02970
24 04 07
A1
* E01C 7/22
2 915 485
07 54724
26 04 07
A1
E01C 23/20
2 915 497
07 54655
24 04 07
COREMAT Société par actions simplifiée
A1
* E02D 27/12
2 915 498
07 03002
25 04 07
JEAN MARIE RENOVATION Société à responsabilité limitée
A1
* E02D 27/48
2 915 498
07 03002
25 04 07
JEAN MARIE RENOVATION Société à responsabilité limitée
Date
Nom du déposant
Pays
198
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/44
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* E04B 1/66
2 915 485
07 54724
26 04 07
A1
* E04B 1/66
2 915 502
07 03072
27 04 07
VIPREMI
A1
* E04D 1/30
2 915 499
07 54781
27 04 07
PAILLE JEAN PAUL
A1
* E04D 13/17
2 915 499
07 54781
27 04 07
PAILLE JEAN PAUL
A1
E04F 11/18
2 915 500
07 02997
25 04 07
ARGOUD RODOLPHE
A1
* E04F 13/08
2 915 501
07 03020
25 04 07
CDA DEVELOPPEMENT Société à responsabilité
limitée
A1
* E04F 15/02
2 915 501
07 03020
25 04 07
limitée
A1
* E04F 15/02
2 915 502
07 03072
27 04 07
VIPREMI
A1
* E04F 19/04
2 915 502
07 03072
27 04 07
VIPREMI
A1
* E05B 5/02
2 915 503
07 02962
24 04 07
A1
* E05B 7/00
2 915 503
07 02962
24 04 07
A1
* E05B 65/12
2 915 503
07 02962
24 04 07
A1
* E05D 11/10
2 915 504
07 02960
24 04 07
A1
* E05D 13/00
2 915 505
07 54684
25 04 07
Société anonyme
A1
* E05D 15/26
2 915 506
07 03124
30 04 07
LEGER PIERRE YVES
A1
* E05F 17/00
2 915 506
07 03124
30 04 07
LEGER PIERRE YVES
A1
* E06B 3/46
2 915 505
07 54684
25 04 07
Société anonyme
A1
* E06B 3/48
2 915 506
07 03124
30 04 07
LEGER PIERRE YVES
A1
* E06B 7/28
2 915 643
07 54710
26 04 07
BOUYGUES TELECOM Société anonyme
A1
* E06B 9/15
2 915 507
07 54676
25 04 07
BUBENDORFF Société anonyme
A1
* E06B 9/17
2 915 507
07 54676
25 04 07
BUBENDORFF Société anonyme
A1
* E06B 9/40
2 915 508
08 52797
25 04 08
26 04 07
DK
VKR HOLDING A/S
A1
* E06B 9/42
2 915 509
08 52800
25 04 08
26 04 07
DK
VKR HOLDING A/S
A1
* E06B 9/58
2 915 509
08 52800
25 04 08
26 04 07
DK
VKR HOLDING A/S
A1
* E06B 9/78
2 915 508
08 52797
25 04 08
26 04 07
DK
VKR HOLDING A/S
A1
* E21B 43/36
2 915 403
07 54714
26 04 07
SAIPEM S.A. Société anonyme
A1
* F01D 5/30
2 915 510
07 03106
27 04 07
A1
* F01D 11/00
2 915 548
08 52521
15 04 08
30 04 07
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
A1
* F01D 11/00
2 915 549
08 52583
16 04 08
30 04 07
US
A1
* F01D 21/00
2 915 511
07 03049
27 04 07
A1
* F01D 25/06
2 915 510
07 03106
27 04 07
A1
* F01L 1/047
2 915 512
07 54794
30 04 07
THE TIMKEN COMPANY
A1
* F01L 1/46
2 915 512
07 54794
30 04 07
THE TIMKEN COMPANY
A1
* F01N 3/021
2 915 529
07 54667
24 04 07
A1
* F01N 3/023
2 915 514
07 54785
30 04 07
A1
* F01N 3/023
2 915 515
07 54786
30 04 07
A1
* F01N 3/035
2 915 529
07 54667
24 04 07
A1
F01N 7/08
2 915 513
08 51326
29 02 08
A1
* F01N 11/00
2 915 514
07 54785
30 04 07
A1
* F01N 11/00
2 915 515
07 54786
30 04 07
A1
F01P 11/02
2 915 516
07 02961
24 04 07
Date
15 03 07
Nom du déposant
Pays
JP
HONDA MOTOR CO., LTD
BOPI 08/44
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
199
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F02B 41/00
2 915 517
07 03085
27 04 07
BONNET SILVERE
A1
* F02B 65/00
2 915 517
07 03085
27 04 07
BONNET SILVERE
A1
* F02B 73/00
2 915 517
07 03085
27 04 07
BONNET SILVERE
A1
* F02B 77/08
2 915 514
07 54785
30 04 07
A1
* F02B 77/08
2 915 515
07 54786
30 04 07
A1
* F02B 77/08
2 915 518
07 03001
25 04 07
A1
* F02C 7/00
2 915 511
07 03049
27 04 07
A1
* F02C 7/12
2 915 519
07 54791
30 04 07
A1
* F02C 7/12
2 915 520
07 54792
30 04 07
A1
* F02C 7/24
2 915 522
07 54783
30 04 07
A1
* F02C 7/32
2 915 523
07 03105
27 04 07
A1
F02D 19/08
2 915 524
07 03122
27 04 07
IFP
A1
* F02D 35/00
2 915 525
07 54695
25 04 07
Société anonyme
A1
* F02D 41/00
2 915 518
07 03001
25 04 07
A1
* F02D 41/06
2 915 532
07 54746
27 04 07
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
A1
* F02D 45/00
2 915 525
07 54695
25 04 07
Société anonyme
A1
* F02D 45/00
2 915 532
07 54746
27 04 07
A1
* F02K 1/00
2 915 550
07 03047
27 04 07
A1
F02K 1/70
2 915 526
07 02950
24 04 07
A1
* F02K 1/70
2 915 527
07 03123
30 04 07
A1
* F02K 3/06
2 915 519
07 54791
30 04 07
A1
* F02K 3/06
2 915 520
07 54792
30 04 07
A1
* F02K 3/06
2 915 523
07 03105
27 04 07
A1
* F02K 9/50
2 915 528
07 02996
25 04 07
ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée
A1
* F02K 9/52
2 915 528
07 02996
25 04 07
A1
* F02K 9/56
2 915 528
07 02996
25 04 07
A1
F02K 9/64
2 915 521
08 02262
23 04 08
A1
* F02M 25/07
2 915 529
07 54667
24 04 07
A1
* F02M 35/024
2 915 530
08 02326
25 04 08
27 04 07
DE
AUDI AG
A1
* F02M 35/024
2 915 531
08 02327
25 04 08
27 04 07
DE
AUDI AG
A1
* F02M 35/04
2 915 531
08 02327
25 04 08
27 04 07
DE
AUDI AG
A1
* F02M 35/104
2 915 531
08 02327
25 04 08
27 04 07
DE
AUDI AG
A1
* F02M 35/14
2 915 530
08 02326
25 04 08
27 04 07
DE
AUDI AG
A1
* F02N 11/04
2 915 532
07 54746
27 04 07
A1
* F02N 11/08
2 915 532
07 54746
27 04 07
A1
* F03B 11/04
2 915 535
07 54787
30 04 07
A3
F04B 33/00
2 915 533
07 08234
26 11 07
A1
* F04B 53/22
2 915 544
07 03130
30 04 07
A1
* F04B 53/22
2 915 545
08 01977
11 04 08
Date
25 04 07
Nom du déposant
Pays
US
PRATT WHITNEY ROCKETDYNE INC
24 04 07
T
W
WANG LO PIN
SARL JEAN MICHEL EGRETIER Société à responsabilité limitée
30 04 07
FR
200
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 08/44
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F04C 18/06
2 915 534
07 02998
25 04 07
Société anonyme
A1
* F04C 29/00
2 915 534
07 02998
25 04 07
Société anonyme
A1
* F04D 29/04
2 915 544
07 03130
30 04 07
A1
* F04D 29/04
2 915 545
08 01977
11 04 08
A1
* F04D 29/041
2 915 535
07 54787
30 04 07
A1
* F04D 29/38
2 915 495
07 03125
30 04 07
A1
* F04D 29/58
2 915 520
07 54792
30 04 07
A1
* F04D 29/58
2 915 535
07 54787
30 04 07
A1
F15B 13/04
2 915 536
07 02990
25 04 07
CLUZEAU MICHEL
A1
* F16B 2/08
2 915 537
07 54669
24 04 07
ETABLISSEMENTS CAILLAU Société anonyme
A1
* F16B 2/20
2 915 501
07 03020
25 04 07
limitée
A1
* F16B 2/22
2 915 538
07 03006
25 04 07
A1
* F16B 2/22
2 915 539
07 54713
26 04 07
ATTAX Société à responsabilité limitée
A1
* F16B 5/06
2 915 501
07 03020
25 04 07
limitée
A1
* F16B 5/06
2 915 539
07 54713
26 04 07
ATTAX Société à responsabilité limitée
A1
* F16B 5/08
2 915 540
07 03005
25 04 07
A1
* F16B 7/00
2 915 541
07 54679
25 04 07
A1
* F16B 11/00
2 915 540
07 03005
25 04 07
A1
* F16B 13/04
2 915 542
07 03107
27 04 07
SOCIETE DE PROSPECTION ET D’INVENTIONS TECHNIQUES SPIT Société anonyme
A1
* F16B 13/13
2 915 542
07 03107
27 04 07
SOCIETE DE PROSPECTION ET D’INVENTIONS TECHNIQUES SPIT Société anonyme
A1
* F16B 17/00
2 915 501
07 03020
25 04 07
limitée
A1
* F16C 19/16
2 915 543
07 54759
27 04 07
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16C 27/06
2 915 543
07 54759
27 04 07
AKTIEBOLAGET SKF
A1
* F16C 43/00
2 915 544
07 03130
30 04 07
A1
* F16C 43/00
2 915 545
08 01977
11 04 08
A1
* F16D 1/08
2 915 544
07 03130
30 04 07
A1
* F16D 1/08
2 915 545
08 01977
11 04 08
30 04 07
FR
A1
* F16D 3/226
2 915 546
08 52761
24 04 08
25 04 07
DE
A1
* F16D 48/00
2 915 547
07 54722
26 04 07
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
A1
* F16H 57/04
2 915 547
07 54722
26 04 07
VALEO EMBRAYAGES Société par actions simplifiée
A1
* F16H 61/28
2 915 575
07 54717
26 04 07
Société anonyme
A1
* F16J 15/16
2 915 548
08 52521
15 04 08
30 04 07
US
A1
* F16J 15/16
2 915 549
08 52583
16 04 08
30 04 07
US
A1
* F16J 15/54
2 915 548
08 52521
15 04 08
30 04 07
US
A1
* F16J 15/54
2 915 549
08 52583
16 04 08
30 04 07
US
Date
30 04 07
30 04 07
Nom du déposant
Pays
FR
FR
BOPI 08/44
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
201
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F16K 1/18
2 915 538
07 03006
25 04 07
A1
* F16K 1/18
2 915 540
07 03005
25 04 07
A1
* F16K 1/24
2 915 550
07 03047
27 04 07
A1
* F16L 5/00
2 915 551
07 03036
26 04 07
DE CICCO MARC
A1
* F16L 9/12
2 915 484
07 03069
27 04 07
A1
* F16L 11/04
2 915 484
07 03069
27 04 07
A1
* F16L 11/08
2 915 552
07 03083
27 04 07
TECHNIP FRANCE
A1
* F16L 11/12
2 915 552
07 03083
27 04 07
TECHNIP FRANCE
A1
* F16L 19/08
2 915 476
07 02957
24 04 07
CINETIC FILLING
A1
* F16L 33/02
2 915 537
07 54669
24 04 07
ETABLISSEMENTS CAILLAU Société anonyme
A1
* F16L 33/20
2 915 553
07 54690
25 04 07
YUAN MEI CORPORATION
A1
* F16L 37/107
2 915 553
07 54690
25 04 07
A1
* F16L 37/133
2 915 553
07 54690
25 04 07
A1
* F16L 37/138
2 915 553
07 54690
25 04 07
A1
* F16S 3/06
2 915 541
07 54679
25 04 07
A1
* F17D 1/17
2 915 554
07 02995
25 04 07
A1
* F17D 5/00
2 915 555
07 02994
25 04 07
ENERTAG
A1
* F21S 8/10
2 915 556
07 03041
25 04 07
A1
* F21V 11/10
2 915 556
07 03041
25 04 07
A1
* F21W 101/02
2 915 556
07 03041
25 04 07
A1
* F21W 101/10
2 915 556
07 03041
25 04 07
A1
* F23C 7/06
2 915 557
07 03147
30 04 07
DE BUSSY JACQUES MARIE YVES
A1
* F23D 11/16
2 915 557
07 03147
30 04 07
A1
* F23D 14/00
2 915 551
07 03036
26 04 07
DE CICCO MARC
A1
* F23K 5/10
2 915 557
07 03147
30 04 07
A1
* F24C 15/20
2 915 409
07 03082
27 04 07
SYLVESTRE GABRIEL
A1
* F24F 3/044
2 915 558
07 03134
30 04 07
ELYO CYLERGIE
A1
* F24F 3/12
2 915 558
07 03134
30 04 07
ELYO CYLERGIE
A1
* F24F 7/08
2 915 558
07 03134
30 04 07
ELYO CYLERGIE
A1
* F24F 11/02
2 915 558
07 03134
30 04 07
ELYO CYLERGIE
A1
* F24H 3/00
2 915 654
07 03108
27 04 07
VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHE
simplifiée
A1
* F25B 31/02
2 915 534
07 02998
25 04 07
Société anonyme
A1
* F25D 3/10
2 915 559
07 54680
25 04 07
A1
* F25D 7/00
2 915 559
07 54680
25 04 07
A1
* F26B 3/347
2 915 560
07 02982
24 04 07
SOUX JACQUES LOUIS AUGUSTE
A1
* F26B 21/00
2 915 560
07 02982
24 04 07
SOUX JACQUES LOUIS AUGUSTE
A1
* F28D 7/10
2 915 561
07 03101
27 04 07
A1
F28D 15/02
2 915 562
06 09492
07 12 06
TOUZE PIERRE JULIEN
A1
* F28F 1/10
2 915 561
07 03101
27 04 07
Date
Nom du déposant
Pays
202
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/44
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* F28F 9/16
2 915 561
07 03101
27 04 07
A1
* F42B 5/02
2 915 564
07 03126
30 04 07
NEXTER MUNITIONS Société anonyme
A1
* F42B 12/04
2 915 563
07 03127
30 04 07
A1
* F42B 12/34
2 915 563
07 03127
30 04 07
A1
* F42B 30/10
2 915 564
07 03126
30 04 07
A1
G01B 7/004
2 915 565
08 51155
22 02 08
23 02 07
US
A1
G01B 7/14
2 915 566
08 52812
25 04 08
25 04 07
CN
CHERVON LIMITED
A1
* G01B 7/16
2 915 493
07 54788
30 04 07
A1
* G01B 7/16
2 915 494
07 54789
30 04 07
A1
* G01B 11/16
2 915 591
07 54765
27 04 07
THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée
A1
G01C 21/00
2 915 567
07 02972
24 04 07
A1
* G01C 21/00
2 915 610
07 02971
24 04 07
A1
* G01C 21/16
2 915 568
07 54693
25 04 07
A1
* G01C 23/00
2 915 611
07 02991
25 04 07
A1
* G01C 25/00
2 915 568
07 54693
25 04 07
A1
G01C 25/00
2 915 569
07 03028
26 04 07
PARROT Société anonyme
A1
* G01F 15/075
2 915 570
07 54769
27 04 07
A1
* G01J 5/06
2 915 571
07 56719
24 07 07
A1
G01J 5/20
2 915 572
07 03037
26 04 07
SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme
A1
* G01J 5/20
2 915 573
07 54677
25 04 07
SOCIETE FRANCAISE DE DETECTEURS
INFRAROUGES - SOFRADIR Société par
actions simplifiée
A1
* G01K 1/14
2 915 574
08 52816
25 04 08
27 04 07
CN
TSANN KUEN (CHINA) ENTERPRISE CO LTD
A1
* G01K 13/00
2 915 571
07 56719
24 07 07
27 04 07
T
W
ACTHERM INC
A1
* G01K 13/00
2 915 574
08 52816
25 04 08
27 04 07
CN
TSANN KUEN (CHINA) ENTERPRISE CO LTD
A1
* G01M 13/02
2 915 575
07 54717
26 04 07
Société anonyme
A1
* G01M 13/02
2 915 576
07 54753
27 04 07
Société anonyme
A1
G01M 15/00
2 915 577
07 02973
24 04 07
A1
G01M 17/007
2 915 578
07 03141
30 04 07
ACTIA MULLER SA Société anonyme
A1
G01N 3/307
2 915 579
07 02966
24 04 07
A1
G01N 3/32
2 915 580
07 54646
24 04 07
AREVA NP Société par actions simplifiée
A1
G01N 27/90
2 915 581
07 54758
27 04 07
A1
G01N 27/90
2 915 582
07 54761
27 04 07
A1
* G01P 13/00
2 915 583
07 57188
27 08 07
A1
* G01S 5/02
2 915 595
07 54730
26 04 07
FRANCE TELECOM Société anonyme
A1
* G01V 3/08
2 915 555
07 02994
25 04 07
ENERTAG
A1
* G01V 15/00
2 915 555
07 02994
25 04 07
ENERTAG
A1
G01W 1/00
2 915 584
07 03097
27 04 07
A1
* G02B 6/35
2 915 646
07 54731
27 04 07
ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée
A1
* G02C 9/00
2 915 585
07 03064
27 04 07
JEANNIN HUBERT JEAN FRANCOIS
Date
Nom du déposant
Pays
* COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
* COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
27 04 07
01 09 06
T
W
US
ACTHERM INC
GOODRICH CORPORATION
BOPI 08/44
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
203
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G02C 11/00
2 915 585
07 03064
27 04 07
JEANNIN HUBERT JEAN FRANCOIS
A1
* G03B 25/02
2 915 586
07 02954
24 04 07
A1
* G05B 19/045
2 915 587
07 03000
25 04 07
MOULIN JEAN
A1
* G05D 1/00
2 915 610
07 02971
24 04 07
A1
G05D 1/02
2 915 588
07 07949
13 11 07
A1
* G05D 13/00
2 915 525
07 54695
25 04 07
Société anonyme
A1
* G05D 13/64
2 915 525
07 54695
25 04 07
Société anonyme
A1
* G05D 19/00
2 915 525
07 54695
25 04 07
Société anonyme
A1
G06F 1/14
2 915 589
07 54652
24 04 07
A1
G06F 1/24
2 915 590
07 54653
24 04 07
A1
* G06F 3/023
2 915 615
07 03068
27 04 07
A1
* G06F 3/041
2 915 597
08 50670
04 02 08
A1
* G06F 3/042
2 915 591
07 54765
27 04 07
A1
* G06F 3/147
2 915 597
08 50670
04 02 08
A1
G06F 11/00
2 915 592
07 06958
04 10 07
SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par
actions simplifiée
A1
* G06F 11/30
2 915 593
07 03029
26 04 07
BACZKO ALEKSANDER
A1
* G06F 12/00
2 915 594
08 52596
17 04 08
A1
* G06F 13/00
2 915 607
07 54808
30 04 07
A1
* G06F 13/02
2 915 594
08 52596
17 04 08
A1
* G06F 15/00
2 915 615
07 03068
27 04 07
A1
* G06F 17/00
2 915 593
07 03029
26 04 07
BACZKO ALEKSANDER
A1
* G06F 17/10
2 915 587
07 03000
25 04 07
MOULIN JEAN
A1
* G06F 17/30
2 915 595
07 54730
26 04 07
A1
* G06F 17/30
2 915 596
07 54739
27 04 07
A1
* G06F 19/00
2 915 597
08 50670
04 02 08
A1
* G06F 21/00
2 915 604
07 03039
26 04 07
A1
* G06F 21/00
2 915 647
07 03095
27 04 07
A1
* G06F 21/00
2 915 648
07 54702
26 04 07
EADS Société anonyme
A1
* G06F 21/20
2 915 598
07 54774
27 04 07
A1
* G06K 9/00
2 915 604
07 03039
26 04 07
A1
* G06K 17/00
2 915 599
07 54742
27 04 07
HUB TELECOM Société anonyme
A1
* G06K 19/077
2 915 607
07 54808
30 04 07
SRETT Société par actions simplifiée
A1
* G06K 19/10
2 915 600
07 03146
27 04 07
ATT Société anonyme
A1
G06M 9/00
2 915 601
07 03031
26 04 07
DATACARD CORPORATION
A1
* G06Q 10/00
2 915 599
07 54742
27 04 07
HUB TELECOM Société anonyme
A1
* G06Q 10/00
2 915 602
07 54735
27 04 07
A1
* G06Q 40/00
2 915 596
07 54739
27 04 07
A1
* G06Q 50/00
2 915 597
08 50670
04 02 08
A1
G06Q 50/00
2 915 603
07 54225
03 04 07
Date
16 11 06
03 04 07
Nom du déposant
Pays
DE
FR
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
HAYEM MARIE JOSE
THOMSON LICENSING Société par actions simplifiée
03 04 07
10 02 04
FR
JP
HAYEM MARIE JOSE
HITACHI LTD
10 02 04
03 04 07
JP
FR
HITACHI LTD
HAYEM MARIE JOSE
03 04 07
FR
HAYEM MARIE JOSE
HAYEM MARIE JOSE
204
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
BOPI 08/44
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* G06T 7/00
2 915 604
07 03039
26 04 07
A1
* G06T 17/00
2 915 605
07 54720
26 04 07
A1
* G07C 9/00
2 915 604
07 03039
26 04 07
A1
G07C 9/00
2 915 606
07 02974
24 04 07
DIGITICK
A1
* G07C 9/00
2 915 607
07 54808
30 04 07
A1
* G07D 7/00
2 915 600
07 03146
27 04 07
ATT Société anonyme
A1
G07F 11/00
2 915 608
07 02978
25 04 07
A1
* G08C 21/00
2 915 595
07 54730
26 04 07
A1
* G08G 1/14
2 915 609
07 54727
26 04 07
SEATIZENPRO Société par actions simplifiée
A1
* G08G 3/00
2 915 609
07 54727
26 04 07
A1
* G08G 5/02
2 915 610
07 02971
24 04 07
A1
* G08G 5/06
2 915 611
07 02991
25 04 07
A1
* G09B 1/02
2 915 612
07 03040
26 04 07
DRUON JEAN LOUP
A1
* G09B 23/28
2 915 597
08 50670
04 02 08
A1
* G09B 29/00
2 915 595
07 54730
26 04 07
A1
* G09F 9/302
2 915 613
07 03065
27 04 07
A1
* G09F 9/302
2 915 614
07 03066
27 04 07
A1
* G09F 13/08
2 915 614
07 03066
27 04 07
A1
* G09G 5/08
2 915 615
07 03068
27 04 07
A1
* G09G 5/14
2 915 615
07 03068
27 04 07
A1
G11B 5/09
2 915 616
07 03093
27 04 07
SCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public à
caractère industriel et commercial
A1
G11B 7/004
2 915 617
07 03098
27 04 07
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
A1
* G11C 7/00
2 915 652
07 54767
27 04 07
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
G21C 1/32
2 915 618
07 02292
29 03 07
COSTES DIDIER
A1
* G21C 3/324
2 915 619
07 54664
24 04 07
A1
* G21C 3/62
2 915 405
07 54800
30 04 07
A1
* G21C 13/073
2 915 619
07 54664
24 04 07
A1
* H01B 7/00
2 915 621
07 54721
26 04 07
NEXANS Société anonyme
A1
* H01B 7/08
2 915 628
07 03045
27 04 07
simplifiée
A1
H01B 9/00
2 915 620
07 54760
27 04 07
A1
* H01B 9/00
2 915 621
07 54721
26 04 07
A1
* H01B 13/00
2 915 621
07 54721
26 04 07
A1
* H01B 13/06
2 915 621
07 54721
26 04 07
A1
* H01F 27/34
2 915 632
07 54651
24 04 07
SOCIETE NOUVELLE TRANSFIX TOULON SA
Société anonyme
A1
* H01L 21/00
2 915 622
07 54807
30 04 07
VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE
LIAISON Société anonyme
A1
* H01L 21/02
2 915 623
07 03089
27 04 07
* STMICROELECTRONICS (CROLLES) 2 SAS
A1
* H01L 21/20
2 915 625
07 54777
27 04 07
Date
Nom du déposant
Pays
* FARINA SAUVEUR
03 04 07
FR
HAYEM MARIE JOSE
S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme
BOPI 08/44
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
205
Priorité
la plus ancienne
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H01L 21/316
2 915 623
07 03089
27 04 07
A1
* H01L 21/324
2 915 624
07 03033
26 04 07
A1
* H01L 21/324
2 915 625
07 54777
27 04 07
A1
* H01L 21/336
2 915 623
07 03089
27 04 07
A1
* H01L 21/762
2 915 624
07 03033
26 04 07
A1
* H01L 21/762
2 915 625
07 54777
27 04 07
A1
* H01L 23/34
2 915 654
07 03108
27 04 07
simplifiée
A1
* H01L 27/146
2 915 573
07 54677
25 04 07
SOCIETE FRANCAISE DE DETECTEURS
INFRAROUGES - SOFRADIR Société par
actions simplifiée
A1
* H01L 29/51
2 915 623
07 03089
27 04 07
A1
* H01M 2/00
2 915 626
07 54650
24 04 07
BATSCAP Société anonyme
A1
* H01M 10/46
2 915 626
07 54650
24 04 07
BATSCAP Société anonyme
A1
* H01Q 1/12
2 915 643
07 54710
26 04 07
A1
* H01Q 1/40
2 915 643
07 54710
26 04 07
A1
* H01R 4/14
2 915 627
07 54733
27 04 07
Société anonyme
A1
* H01R 4/22
2 915 627
07 54733
27 04 07
Société anonyme
A1
* H01R 4/28
2 915 628
07 03045
27 04 07
simplifiée
A3
* H01R 9/38
2 915 638
08 50408
23 01 08
A1
* H01R 13/523
2 915 629
07 54674
24 04 07
A1
H01R 39/38
2 915 630
07 59741
11 12 07
A1
* H01R 43/033
2 915 627
07 54733
27 04 07
A1
H01S 3/10
2 915 631
07 03099
27 04 07
A1
* H02H 7/04
2 915 632
07 54651
24 04 07
SOCIETE NOUVELLE TRANSFIX TOULON SA
Société anonyme
A1
* H02H 7/18
2 915 633
07 02964
24 04 07
A1
H02J 3/24
2 915 634
07 54659
24 04 07
AREVA T&D SA
A1
H02J 3/24
2 915 635
07 54660
24 04 07
AREVA T&D SA
A1
H02J 3/24
2 915 636
08 51635
13 03 08
AREVA T&D SA
A1
* H02J 7/00
2 915 640
07 03011
25 04 07
MARTEC SERPE-IESM Société anonyme
A1
H02J 13/00
2 915 637
07 03138
30 04 07
MIP Société à responsabilité limitée
A1
* H02K 1/06
2 915 639
07 54762
27 04 07
MOTEURS LEROY SOMER Société anonyme
A3
* H02K 5/14
2 915 638
08 50408
23 01 08
24 01 07
IT
GATE SRL
A3
* H02K 11/00
2 915 638
08 50408
23 01 08
24 01 07
IT
GATE SRL
A1
* H02K 15/16
2 915 639
07 54762
27 04 07
A1
* H02K 16/00
2 915 639
07 54762
27 04 07
A1
* H02M 3/156
2 915 640
07 03011
25 04 07
MARTEC SERPE-IESM Société anonyme
A1
* H02M 7/00
2 915 633
07 02964
24 04 07
Date
Nom du déposant
Pays
24 01 07
IT
GATE SRL
EMC3 Société par actions simplifiée
12 12 06
DE
HILTI AKTIENGESELLSCHAFT
Société anonyme
* THALES Société anonyme
206
Numéro
Numéro
d’enregistrement
de
national
Publication
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
BOPI 08/44
Nature
du
document
Classement
principal
A1
* H03F 1/32
2 915 642
07 03004
25 04 07
A1
* H03M 13/27
2 915 641
07 54793
30 04 07
A1
* H04B 1/04
2 915 642
07 03004
25 04 07
EADS SECURE NETWORKS Société par actions
simplifiée
A1
* H04B 1/38
2 915 609
07 54727
26 04 07
A1
* H04B 7/155
2 915 643
07 54710
26 04 07
A1
* H04B 7/185
2 915 644
07 54728
26 04 07
AIRBUS FRANCE Société anonyme
A1
* H04B 7/26
2 915 644
07 54728
26 04 07
AIRBUS FRANCE Société anonyme
A1
* H04B 10/18
2 915 646
07 54731
27 04 07
A1
H04J 11/00
2 915 645
07 02984
24 04 07
A1
* H04J 14/02
2 915 646
07 54731
27 04 07
A1
* H04L 1/00
2 915 641
07 54793
30 04 07
A1
* H04L 9/00
2 915 647
07 03095
27 04 07
A1
* H04L 9/28
2 915 587
07 03000
25 04 07
MOULIN JEAN
A1
* H04L 9/28
2 915 648
07 54702
26 04 07
A1
* H04L 12/16
2 915 602
07 54735
27 04 07
A1
H04L 12/16
2 915 649
07 54734
27 04 07
A1
* H04L 12/22
2 915 598
07 54774
27 04 07
A1
* H04L 12/56
2 915 651
07 54737
27 04 07
A1
* H04L 12/58
2 915 648
07 54702
26 04 07
A1
H04L 12/66
2 915 650
07 54665
24 04 07
A1
* H04L 29/06
2 915 651
07 54737
27 04 07
A1
* H04N 3/15
2 915 652
07 54767
27 04 07
STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
A1
H04N 7/24
2 915 653
07 54736
27 04 07
A1
* H04Q 7/24
2 915 651
07 54737
27 04 07
A1
* H05B 3/00
2 915 654
07 03108
27 04 07
simplifiée
A1
* H05K 1/14
2 915 628
07 03045
27 04 07
simplifiée
A1
* H05K 3/02
2 915 622
07 54807
30 04 07
VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DE
LIAISON Société anonyme
A1
* H05K 5/06
2 915 629
07 54674
24 04 07
EMC3 Société par actions simplifiée
A1
* H05K 7/20
2 915 654
07 03108
27 04 07
simplifiée
Date
Nom du déposant
Pays
EADS SECURE NETWORKS Société par actions
simplifiée
* STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
* STMICROELECTRONICS SA Société anonyme
BOPI 08/44
207
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
NÉANT
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics .................. 211
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés........................................................ 221
2.3 Avis documentaires délivrés........................................................ néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ..................................... 229
2.5 Corrections et/ou modifications ................................................... néant
BOPI 08/44
211
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 08/44
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
213
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
04 03695
08 04 04
11 04 03
DE
* F24F 11/02
BOPI 42 DU 15 10 04
2 853 722
A1
04 04656
30 04 04
30 12 03
KR
* G09G 3/32
BOPI 26 DU 01 07 05
2 864 678
A1
04 05130
12 05 04
12 05 03
DE
F24F 13/32
BOPI 53 DU 31 12 04
2 856 779
A1
04 06974
25 06 04
26 06 03
DE
* F24F 13/16
BOPI 53 DU 31 12 04
2 856 778
A1
04 51681
28 07 04
* F23C 10/04
BOPI 05 DU 03 02 06
2 873 789
A1
05 11683
18 11 05
A61M 39/02
BOPI 21 DU 25 05 07
2 893 507
A1
05 12827
16 12 05
20 04 05
KR
* G02F 1/1339
BOPI 43 DU 27 10 06
2 884 935
A1
05 52898
27 09 05
29 09 04
JP
* B62M 7/02
BOPI 18 DU 05 05 06
2 877 309
A1
06 00936
01 02 06
04 02 05
AT
* A43B 5/04
BOPI 32 DU 11 08 06
2 881 627
A1
06 08403
26 09 06
* C23C 14/48
BOPI 13 DU 28 03 08
2 906 261
A1
06 50144
16 01 06
18 01 05
JP
A47B 57/06
BOPI 29 DU 21 07 06
2 880 780
A1
07 00125
09 01 07
18 10 06
FR
A61F 13/47
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 372
A1
07 02950
24 04 07
F02K 1/70
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 526
A1
07 02951
24 04 07
B21C 7/04
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 410
A1
07 02954
24 04 07
* G03B 25/02
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 586
A1
07 02956
24 04 07
B64D 33/08
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 461
A1
07 02957
24 04 07
* B67D 5/37
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 476
A1
07 02958
24 04 07
* B65D 83/76
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 470
A1
07 02959
24 04 07
* B65D 83/04
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 469
A1
07 02960
24 04 07
* E05D 11/10
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 504
A1
07 02961
24 04 07
F01P 11/02
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 516
A1
07 02962
24 04 07
* E05B 5/02
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 503
A1
07 02964
24 04 07
* H02H 7/18
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 633
A1
07 02965
24 04 07
* B65D 47/34
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 467
A1
07 02966
24 04 07
G01N 3/307
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 579
A1
07 02967
24 04 07
* B25J 15/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 415
A1
07 02968
24 04 07
* B23P 21/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 412
A1
07 02969
24 04 07
* A61B 17/068
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 366
A1
07 02970
24 04 07
* D04G 1/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 496
A1
07 02971
24 04 07
* G08G 5/02
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 610
A1
07 02972
24 04 07
G01C 21/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 567
A1
07 02973
24 04 07
G01M 15/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 577
A1
07 02974
24 04 07
G07C 9/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 606
A1
07 02984
24 04 07
H04J 11/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 645
A1
07 02986
25 04 07
A61D 19/02
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 368
A1
07 02990
25 04 07
F15B 13/04
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 536
A1
07 02991
25 04 07
* G08G 5/06
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 611
A1
07 02994
25 04 07
* F17D 5/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 555
A1
07 02995
25 04 07
* F17D 1/17
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 554
A1
07 02996
25 04 07
* F02K 9/56
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 528
A1
07 02997
25 04 07
E04F 11/18
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 500
A1
07 02998
25 04 07
* F04C 29/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 534
A1
07 02999
25 04 07
* B64F 1/32
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 462
214
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 08/44
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
07 03001
25 04 07
* F02B 77/08
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 518
A1
07 03002
25 04 07
* E02D 27/48
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 498
A1
07 03003
25 04 07
B29C 49/68
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 418
A1
07 03004
25 04 07
* H04B 1/04
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 642
A1
07 03005
25 04 07
* F16B 5/08
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 540
A1
07 03006
25 04 07
* F16B 2/22
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 538
A1
07 03007
25 04 07
* B60M 3/06
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 435
A1
07 03009
25 04 07
* B29C 45/14
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 417
A1
07 03010
25 04 07
A22C 29/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 349
A1
07 03011
25 04 07
* H02M 3/156
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 640
A1
07 03012
25 04 07
* A61M 1/02
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 399
A1
07 03013
25 04 07
* A61K 39/395
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 398
A1
07 03015
25 04 07
* A47L 15/14
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 361
A1
07 03016
25 04 07
* A47L 15/14
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 362
A1
07 03017
25 04 07
* A47L 15/14
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 363
A1
07 03018
25 04 07
* A47L 15/14
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 364
A1
07 03020
25 04 07
* E04F 15/02
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 501
A1
07 03021
26 04 07
A47G 23/06
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 358
A1
07 03022
26 04 07
* A47C 7/54
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 356
A1
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25 04 07
* B60J 3/02
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A1
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A1
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2 915 569
A1
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A1
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A1
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A1
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26 04 07
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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26 04 07
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BOPI 44 DU 31 10 08
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A1
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2 915 556
A1
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26 04 07
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2 915 389
A1
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2 915 355
A1
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BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 437
A1
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A1
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A1
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A1
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2 915 511
A1
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27 04 07
* A61K 8/97
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 378
A1
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27 04 07
* A61K 8/97
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2 915 379
A1
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27 04 07
* A61K 38/51
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2 915 396
BOPI 08/44
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
215
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
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A1
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A1
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* A61K 8/97
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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* A61K 8/97
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A1
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* A61K 8/97
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 385
A1
07 03063
27 04 07
* A61K 38/08
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A1
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A1
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* G09F 9/302
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A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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2 915 482
A1
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A1
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A1
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2 915 552
A1
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2 915 517
A1
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A1
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A1
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A1
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A1
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* H04L 9/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 647
A1
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A1
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BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 584
A1
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27 04 07
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2 915 617
A1
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27 04 07
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BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 631
A1
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27 04 07
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2 915 561
A1
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BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 445
A1
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2 915 489
A1
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2 915 523
A1
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2 915 510
A1
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A1
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A1
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A1
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2 915 359
A1
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2 915 446
A1
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2 915 481
A1
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26 04 07
* B01J 13/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 406
216
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 08/44
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
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A1
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BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 427
A1
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26 04 07
* B60C 19/00
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2 915 428
A1
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2 915 353
A1
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27 04 07
F02D 19/08
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2 915 524
A1
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BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 527
A1
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30 04 07
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BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 506
A1
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30 04 07
* C25D 7/00
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A1
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2 915 564
A1
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30 04 07
* F42B 12/04
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 563
A1
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30 04 07
* A23D 9/02
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 350
A1
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30 04 07
* C12M 1/26
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 488
A1
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30 04 07
* F24F 11/02
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 558
A1
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30 04 07
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BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 637
A1
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30 04 07
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BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 578
A1
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27 04 07
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BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 600
A1
07 03147
30 04 07
* F23C 7/06
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 557
A1
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04 10 07
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BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 592
A1
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24 04 07
G01N 3/32
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 580
A1
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24 04 07
* A61K 35/64
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 390
A1
07 54649
24 04 07
A01K 5/01
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 347
A1
07 54650
24 04 07
* H01M 10/46
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 626
A1
07 54651
24 04 07
* H02H 7/04
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 632
A1
07 54652
24 04 07
G06F 1/14
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 589
A1
07 54653
24 04 07
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BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 590
A1
07 54655
24 04 07
E01C 23/20
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 497
A1
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24 04 07
A01G 13/02
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 346
A1
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24 04 07
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BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 634
A1
07 54660
24 04 07
H02J 3/24
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 635
A1
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24 04 07
B60S 1/04
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 444
A1
07 54664
24 04 07
* G21C 13/073
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 619
A1
07 54665
24 04 07
H04L 12/66
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 650
A1
07 54667
24 04 07
* F02M 25/07
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 529
A1
07 54669
24 04 07
* F16B 2/08
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 537
A1
07 54670
24 04 07
* A61K 8/97
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 386
A1
07 54672
24 04 07
A61B 17/70
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 367
A1
07 54673
24 04 07
B08B 3/02
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 408
A1
07 54674
24 04 07
* H01R 13/523
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 629
A1
07 54675
24 04 07
* B25B 27/14
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 413
A1
07 54676
25 04 07
* E06B 9/15
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 507
A1
07 54677
25 04 07
* G01J 5/20
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 573
A1
07 54678
25 04 07
* B64C 1/12
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 458
A1
07 54679
25 04 07
* F16B 7/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 541
BOPI 08/44
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
217
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
07 54680
25 04 07
* F25D 3/10
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 559
A1
07 54681
25 04 07
B29C 65/02
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 419
A1
07 54682
25 04 07
A23P 1/12
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 351
A1
07 54683
25 04 07
* B65D 85/30
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 472
A1
07 54684
25 04 07
* E05D 13/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 505
A1
07 54686
25 04 07
B62B 1/20
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 448
A1
07 54687
25 04 07
B60J 10/08
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 433
A1
07 54689
25 04 07
* B64C 1/26
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 459
A1
07 54690
25 04 07
* F16L 33/20
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 553
A1
07 54691
25 04 07
* C03C 10/12
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 477
A1
07 54692
25 04 07
B62B 9/18
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 449
A1
07 54693
25 04 07
* G01C 21/16
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 568
A1
07 54694
25 04 07
B31D 1/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 422
A1
07 54695
25 04 07
* F02D 35/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 525
A1
07 54696
25 04 07
* B64D 27/20
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 460
A1
07 54697
26 04 07
* A24F 19/10
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 352
A1
07 54701
26 04 07
* C12N 15/88
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 490
A1
07 54702
26 04 07
* H04L 9/28
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 648
A1
07 54709
26 04 07
* C22C 21/06
BOPI 45 DU 09 11 07
2 900 663
A1
07 54710
26 04 07
* H04B 7/155
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 643
A1
07 54711
26 04 07
* B60J 5/04
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 431
A1
07 54712
26 04 07
* B60R 13/07
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 441
A1
07 54713
26 04 07
* F16B 2/22
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 539
A1
07 54714
26 04 07
* B01D 19/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 403
A1
07 54715
26 04 07
B65G 15/62
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 474
A1
07 54716
26 04 07
* A63B 22/12
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 401
A1
07 54717
26 04 07
* G01M 13/02
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 575
A1
07 54720
26 04 07
* G06T 17/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 605
A1
07 54721
26 04 07
* H01B 13/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 621
A1
07 54722
26 04 07
* F16H 57/04
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 547
A1
07 54723
26 04 07
* C06B 23/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 479
A1
07 54724
26 04 07
* C08L 95/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 485
A1
07 54726
26 04 07
* C12M 1/12
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 487
A1
07 54727
26 04 07
* G08G 3/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 609
A1
07 54728
26 04 07
* H04B 7/185
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 644
A1
07 54729
26 04 07
* B29C 70/54
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 421
A1
07 54730
26 04 07
* G06F 17/30
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 595
A1
07 54731
27 04 07
* H04J 14/02
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 646
A1
07 54732
27 04 07
* B60R 21/055
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 443
A1
07 54733
27 04 07
* H01R 4/22
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 627
A1
07 54734
27 04 07
H04L 12/16
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 649
A1
07 54735
27 04 07
* G06Q 10/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 602
A1
07 54736
27 04 07
H04N 7/24
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 653
02 05 06
EP
218
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 08/44
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
07 54737
27 04 07
* H04L 29/06
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 651
A1
07 54739
27 04 07
* G06F 17/30
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 596
A1
07 54741
27 04 07
* B44C 1/28
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 426
A1
07 54742
27 04 07
* G06K 17/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 599
A1
07 54743
27 04 07
B26B 1/08
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 416
A1
07 54744
27 04 07
* B65D 83/76
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 471
A1
07 54746
27 04 07
* F02N 11/08
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 532
A1
07 54747
27 04 07
* A61B 5/0402
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 365
A1
07 54749
27 04 07
* A61K 8/06
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 373
A1
07 54750
27 04 07
* B03C 1/24
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 407
A1
07 54751
27 04 07
* A61K 38/08
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 392
A1
07 54752
27 04 07
* B41F 13/58
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 423
A1
07 54753
27 04 07
* G01M 13/02
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 576
A1
07 54754
27 04 07
* A61K 8/19
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 374
A1
07 54756
27 04 07
* B60R 7/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 439
A1
07 54758
27 04 07
G01N 27/90
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 581
A1
07 54759
27 04 07
* F16C 19/16
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 543
A1
07 54760
27 04 07
H01B 9/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 620
A1
07 54761
27 04 07
G01N 27/90
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 582
A1
07 54762
27 04 07
* H02K 16/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 639
A1
07 54763
27 04 07
A63F 3/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 402
A1
07 54765
27 04 07
* G06F 3/042
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 591
A1
07 54766
27 04 07
* A61K 8/99
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 388
A1
07 54767
27 04 07
* H04N 3/15
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 652
A1
07 54769
27 04 07
* G01F 15/075
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 570
A1
07 54772
27 04 07
* C07D493/04
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 483
A1
07 54774
27 04 07
* G06F 21/20
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 598
A1
07 54777
27 04 07
* H01L 21/762
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 625
A1
07 54778
27 04 07
* B65D 5/72
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 464
A1
07 54781
27 04 07
* E04D 13/17
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 499
A1
07 54782
27 04 07
* B65D 25/08
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 465
A1
07 54783
30 04 07
* F02C 7/24
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 522
A1
07 54784
30 04 07
* B25B 27/28
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 414
A1
07 54785
30 04 07
* F01N 11/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 514
A1
07 54786
30 04 07
* F01N 11/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 515
A1
07 54787
30 04 07
* F04D 29/041
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 535
A1
07 54788
30 04 07
* C23C 4/18
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 493
A1
07 54789
30 04 07
* C23C 28/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 494
A1
07 54790
30 04 07
B60H 1/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 429
A1
07 54791
30 04 07
* F02C 7/12
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 519
A1
07 54792
30 04 07
* F02C 7/12
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 520
A1
07 54793
30 04 07
* H03M 13/27
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 641
A1
07 54794
30 04 07
* F01L 1/46
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 512
BOPI 08/44
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
219
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
07 54797
30 04 07
B65G 47/90
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 475
A1
07 54798
30 04 07
* A61K 8/49
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 376
A1
07 54799
30 04 07
B60R 7/06
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 440
A1
07 54800
30 04 07
* B01J 3/02
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 405
A1
07 54802
30 04 07
* B01D 53/84
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 404
A1
07 54803
30 04 07
B29C 70/46
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 420
A1
07 54804
30 04 07
* A61K 8/42
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 375
A1
07 54805
30 04 07
* B60W 30/10
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 447
A1
07 54806
30 04 07
* C12Q 1/04
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 492
A1
07 54807
30 04 07
* H01L 21/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 622
A1
07 54808
30 04 07
* G07C 9/00
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 607
A1
07 56190
29 06 07
B60J 10/08
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 434
A1
07 57214
28 08 07
* B60R 19/18
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 442
A1
07 57836
25 09 07
* C04B 37/00
BOPI 17 DU 25 04 08
2 907 448
A1
08 00814
14 02 08
* A23K 1/14
BOPI 34 DU 22 08 08
2 912 608
A1
08 01487
17 03 08
F16G 3/09
BOPI 42 DU 17 10 08
2 914 971
A1
08 51635
13 03 08
H02J 3/24
BOPI 44 DU 31 10 08
2 915 636
25 04 07
15 02 07
FR
FR
BOPI 08/44
221
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
BOPI 08/44
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendi- Références des bulletins
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
ont été rendues publiques
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
223
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
2 767 856
97 13487
28 10 97
RM
BOPI 09 DU 05 03 99
B1
2 881 395
05 01168
02 02 05
BOPI 31 DU 04 08 06
B1
2 790 619
00 00146
07 01 00
RM
BOPI 36 DU 08 09 00
B1
2 882 327
05 50467
21 02 05
BOPI 34 DU 25 08 06
B1
2 811 617
01 07781
14 06 01
BOPI 03 DU 18 01 02
B1
2 882 566
05 01978
27 02 05
BOPI 35 DU 01 09 06
B1
2 813 561
01 08020
19 06 01
BOPI 10 DU 08 03 02
B1
2 882 673
05 02238
07 03 05
BOPI 36 DU 08 09 06
B1
2 817 756
00 15972
08 12 00
BOPI 24 DU 14 06 02
B1
2 882 697
05 50543
01 03 05
B1
2 827 485
01 09960
20 07 01
BOPI 04 DU 24 01 03
B1
2 882 698
05 50544
01 03 05
RM
BOPI 36 DU 08 09 06
B1
2 828 955
02 10386
19 08 02
BOPI 09 DU 28 02 03
B1
2 882 699
05 50545
01 03 05
RM
BOPI 36 DU 08 09 06
B1
2 842 848
03 09218
28 07 03
BOPI 05 DU 30 01 04
B1
2 882 700
05 50541
01 03 05
RM
BOPI 36 DU 08 09 06
BOPI 36 DU 08 09 06
B1
2 843 497
03 09699
06 08 03
BOPI 07 DU 13 02 04
B1
2 882 799
05 50583
04 03 05
BOPI 36 DU 08 09 06
B1
2 853 282
03 04422
04 04 03
BOPI 41 DU 08 10 04
B1
2 883 306
05 02673
18 03 05
BOPI 38 DU 22 09 06
B1
2 857 612
04 07794
13 07 04
BOPI 03 DU 21 01 05
B1
2 883 515
05 50752
23 03 05
BOPI 39 DU 29 09 06
B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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RM
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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12 04 06
BOPI 42 DU 19 10 07
224
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
BOPI 08/44
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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B1
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05 09 06
BOPI 10 DU 07 03 08
B1
2 904 511
06 53237
01 08 06
BOPI 06 DU 08 02 08
B1
2 905 476
06 07896
05 09 06
BOPI 10 DU 07 03 08
RM
B1
2 904 529
06 53252
02 08 06
BOPI 06 DU 08 02 08
B1
2 905 479
06 53537
31 08 06
BOPI 10 DU 07 03 08
B3
2 904 606
06 07267
07 08 06
BOPI 06 DU 08 02 08
B1
2 905 525
06 07753
05 09 06
BOPI 10 DU 07 03 08
B1
2 904 616
06 53288
04 08 06
BOPI 06 DU 08 02 08
B1
2 905 528
06 53539
31 08 06
BOPI 10 DU 07 03 08
B1
2 904 619
06 07081
02 08 06
BOPI 06 DU 08 02 08
B1
2 905 538
06 07639
30 08 06
BOPI 10 DU 07 03 08
B1
2 904 635
06 53273
03 08 06
BOPI 06 DU 08 02 08
B1
2 905 595
06 53623
08 09 06
BOPI 11 DU 14 03 08
RM
BOPI 08/44
Nature
du
document
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
cations
dans lesquels
modifiées
les demandes
(RM)
B3
2 905 711
06 07967
12 09 06
BOPI 11 DU 14 03 08
B1
2 905 736
06 53687
12 09 06
BOPI 11 DU 14 03 08
B1
2 905 754
06 53680
12 09 06
B1
2 905 765
06 07842
07 09 06
RM
BOPI 11 DU 14 03 08
BOPI 11 DU 14 03 08
B1
2 905 882
06 08028
14 09 06
BOPI 12 DU 21 03 08
B1
2 905 926
06 08247
20 09 06
BOPI 12 DU 21 03 08
B1
2 905 942
06 08249
20 09 06
BOPI 12 DU 21 03 08
B1
2 906 045
06 53827
20 09 06
BOPI 12 DU 21 03 08
B1
2 906 082
06 53799
18 09 06
BOPI 12 DU 21 03 08
B1
2 906 101
06 53775
15 09 06
BOPI 12 DU 21 03 08
B1
2 906 158
06 08448
25 09 06
B1
2 906 159
06 53960
27 09 06
RM
BOPI 13 DU 28 03 08
BOPI 13 DU 28 03 08
B1
2 906 191
06 53949
26 09 06
BOPI 13 DU 28 03 08
B1
2 906 206
06 08465
27 09 06
BOPI 13 DU 28 03 08
B1
2 906 250
06 08350
22 09 06
BOPI 13 DU 28 03 08
B1
2 906 272
07 02185
26 03 07
BOPI 13 DU 28 03 08
B1
2 906 390
06 08261
21 09 06
BOPI 13 DU 28 03 08
B1
2 906 422
06 53905
22 09 06
BOPI 13 DU 28 03 08
B1
2 906 492
06 08521
28 09 06
BOPI 14 DU 04 04 08
B1
2 906 524
06 53990
28 09 06
BOPI 14 DU 04 04 08
B3
2 909 141
06 10441
29 11 06
BOPI 22 DU 30 05 08
B3
2 909 579
07 59676
10 12 07
BOPI 24 DU 13 06 08
B3
2 910 159
06 10851
13 12 06
BOPI 25 DU 20 06 08
B3
2 910 221
06 55654
19 12 06
BOPI 25 DU 20 06 08
B3
2 910 778
06 55687
20 12 06
BOPI 26 DU 27 06 08
B3
2 911 054
08 00081
08 01 08
BOPI 28 DU 11 07 08
225
BOPI 08/44
227
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
NÉANT
BOPI 08/44
229
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 44 de 2008
231
BOPI 08/44
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
06 09111
2 915 370
07 02997
2 915 500
07 03041
2 915 556
07 03097
2 915 584
06 09492
2 915 562
07 02998
2 915 534
07 03042
2 915 389
07 03098
2 915 617
06 09825
2 915 371
07 02999
2 915 462
07 03043
2 915 355
07 03099
2 915 631
07 00125
2 915 372
07 03000
2 915 587
07 03044
2 915 437
07 03101
2 915 561
07 02292
2 915 618
07 03001
2 915 518
07 03045
2 915 628
07 03102
2 915 445
07 02718
2 915 486
07 03002
2 915 498
07 03047
2 915 550
07 03104
2 915 489
07 02950
2 915 526
07 03003
2 915 418
07 03048
2 915 377
07 03105
2 915 523
07 02951
2 915 410
07 03004
2 915 642
07 03049
2 915 511
07 03106
2 915 510
07 02953
2 915 425
07 03005
2 915 540
07 03050
2 915 378
07 03107
2 915 542
07 02954
2 915 586
07 03006
2 915 538
07 03051
2 915 379
07 03108
2 915 654
07 02956
2 915 461
07 03007
2 915 435
07 03052
2 915 396
07 03109
2 915 348
07 02957
2 915 476
07 03009
2 915 417
07 03053
2 915 397
07 03110
2 915 359
07 02958
2 915 470
07 03010
2 915 349
07 03054
2 915 380
07 03112
2 915 446
07 02959
2 915 469
07 03011
2 915 640
07 03055
2 915 381
07 03113
2 915 481
07 02960
2 915 504
07 03012
2 915 399
07 03056
2 915 382
07 03114
2 915 406
07 02961
2 915 516
07 03013
2 915 398
07 03057
2 915 393
07 03115
2 915 480
07 02962
2 915 503
07 03015
2 915 361
07 03058
2 915 394
07 03116
2 915 455
07 02964
2 915 633
07 03016
2 915 362
07 03059
2 915 395
07 03117
2 915 427
07 02965
2 915 467
07 03017
2 915 363
07 03060
2 915 383
07 03118
2 915 428
07 02966
2 915 579
07 03018
2 915 364
07 03061
2 915 384
07 03120
2 915 353
07 02967
2 915 415
07 03019
2 915 478
07 03062
2 915 385
07 03122
2 915 524
07 02968
2 915 412
07 03020
2 915 501
07 03063
2 915 391
07 03123
2 915 527
07 02969
2 915 366
07 03021
2 915 358
07 03064
2 915 585
07 03124
2 915 506
07 02970
2 915 496
07 03022
2 915 356
07 03065
2 915 613
07 03125
2 915 495
07 02971
2 915 610
07 03023
2 915 430
07 03066
2 915 614
07 03126
2 915 564
07 02972
2 915 567
07 03024
2 915 454
07 03068
2 915 615
07 03127
2 915 563
07 02973
2 915 577
07 03025
2 915 360
07 03069
2 915 484
07 03128
2 915 466
07 02974
2 915 606
07 03027
2 915 424
07 03070
2 915 491
07 03129
2 915 350
07 02978
2 915 608
07 03028
2 915 569
07 03072
2 915 502
07 03130
2 915 544
07 02981
2 915 463
07 03029
2 915 593
07 03073
2 915 482
07 03131
2 915 488
07 02982
2 915 560
07 03030
2 915 357
07 03081
2 915 432
07 03134
2 915 558
07 02983
2 915 453
07 03031
2 915 601
07 03082
2 915 409
07 03138
2 915 637
07 02984
2 915 645
07 03032
2 915 387
07 03083
2 915 552
07 03141
2 915 578
07 02985
2 915 457
07 03033
2 915 624
07 03085
2 915 517
07 03146
2 915 600
07 02986
2 915 368
07 03035
2 915 451
07 03086
2 915 456
07 03147
2 915 557
07 02990
2 915 536
07 03036
2 915 551
07 03088
2 915 452
07 06958
2 915 592
07 02991
2 915 611
07 03037
2 915 572
07 03089
2 915 623
07 07949
2 915 588
07 02994
2 915 555
07 03038
2 915 436
07 03093
2 915 616
07 08234
2 915 533
07 02995
2 915 554
07 03039
2 915 604
07 03095
2 915 647
07 54225
2 915 603
07 02996
2 915 528
07 03040
2 915 612
07 03096
2 915 473
07 54646
2 915 580
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 44 de 2008
232
BOPI 08/44
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
07 54648
2 915 390
07 54701
2 915 490
07 54756
2 915 439
07 54807
2 915 622
07 54649
2 915 347
07 54702
2 915 648
07 54758
2 915 581
07 54808
2 915 607
07 54650
2 915 626
07 54710
2 915 643
07 54759
2 915 543
07 56190
2 915 434
07 54651
2 915 632
07 54711
2 915 431
07 54760
2 915 620
07 56719
2 915 571
07 54652
2 915 589
07 54712
2 915 441
07 54761
2 915 582
07 57188
2 915 583
07 54653
2 915 590
07 54713
2 915 539
07 54762
2 915 639
07 57214
2 915 442
07 54655
2 915 497
07 54714
2 915 403
07 54763
2 915 402
07 59105
2 915 354
07 54656
2 915 346
07 54715
2 915 474
07 54765
2 915 591
07 59741
2 915 630
07 54659
2 915 634
07 54716
2 915 401
07 54766
2 915 388
08 01977
2 915 545
07 54660
2 915 635
07 54717
2 915 575
07 54767
2 915 652
08 02078
2 915 400
07 54662
2 915 444
07 54720
2 915 605
07 54769
2 915 570
08 02262
2 915 521
07 54664
2 915 619
07 54721
2 915 621
07 54772
2 915 483
08 02326
2 915 530
07 54665
2 915 650
07 54722
2 915 547
07 54774
2 915 598
08 02327
2 915 531
07 54667
2 915 529
07 54723
2 915 479
07 54776
2 915 468
08 50408
2 915 638
07 54669
2 915 537
07 54724
2 915 485
07 54777
2 915 625
08 50670
2 915 597
07 54670
2 915 386
07 54726
2 915 487
07 54778
2 915 464
08 51155
2 915 565
07 54672
2 915 367
07 54727
2 915 609
07 54780
2 915 369
08 51326
2 915 513
07 54673
2 915 408
07 54728
2 915 644
07 54781
2 915 499
08 51635
2 915 636
07 54674
2 915 629
07 54729
2 915 421
07 54782
2 915 465
08 52521
2 915 548
07 54675
2 915 413
07 54730
2 915 595
07 54783
2 915 522
08 52583
2 915 549
07 54676
2 915 507
07 54731
2 915 646
07 54784
2 915 414
08 52596
2 915 594
07 54677
2 915 573
07 54732
2 915 443
07 54785
2 915 514
08 52715
2 915 450
07 54678
2 915 458
07 54733
2 915 627
07 54786
2 915 515
08 52761
2 915 546
07 54679
2 915 541
07 54734
2 915 649
07 54787
2 915 535
08 52789
2 915 438
07 54680
2 915 559
07 54735
2 915 602
07 54788
2 915 493
08 52797
2 915 508
07 54681
2 915 419
07 54736
2 915 653
07 54789
2 915 494
08 52800
2 915 509
07 54682
2 915 351
07 54737
2 915 651
07 54790
2 915 429
08 52812
2 915 566
07 54683
2 915 472
07 54739
2 915 596
07 54791
2 915 519
08 52816
2 915 574
07 54684
2 915 505
07 54741
2 915 426
07 54792
2 915 520
08 52834
2 915 411
07 54686
2 915 448
07 54742
2 915 599
07 54793
2 915 641
07 54687
2 915 433
07 54743
2 915 416
07 54794
2 915 512
07 54689
2 915 459
07 54744
2 915 471
07 54797
2 915 475
07 54690
2 915 553
07 54746
2 915 532
07 54798
2 915 376
07 54691
2 915 477
07 54747
2 915 365
07 54799
2 915 440
07 54692
2 915 449
07 54749
2 915 373
07 54800
2 915 405
07 54693
2 915 568
07 54750
2 915 407
07 54802
2 915 404
07 54694
2 915 422
07 54751
2 915 392
07 54803
2 915 420
07 54695
2 915 525
07 54752
2 915 423
07 54804
2 915 375
07 54696
2 915 460
07 54753
2 915 576
07 54805
2 915 447
07 54697
2 915 352
07 54754
2 915 374
07 54806
2 915 492
BOPI 08/44
233
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....
237
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)................... 243
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) .. 249
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 08/44
237
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
BOPI 08/44
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
0 606 957
13 01 94
Classement
principal
Bulletin européen
où a été publiée
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Nom du déposant
et/ou titulaire
C22B 34/22
◆ 08/11 DU 12 03 08
BOPI 08 DU 25 02 00
SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MA
0 699 547
28 08 95
B60H 1/04
◆ 08/08 DU 20 02 08
BOPI 17 DU 28 04 00
Denso Corporation
0 798 039
24 03 97
B01J 19/24
◆ 08/02 DU 09 01 08
BOPI 16 DU 16 04 04
BASF Aktiengesellschaft
0 867 817
25 03 98
G06F 17/30
08/02 DU 09 01 08
0 906 378
09 06 97
C09J 143/04
◆ 08/11 DU 12 03 08
0 917 979
14 11 97
B60L 9/00
08/13 DU 26 03 08
Bombardier Transportation GmbH
0 920 527
15 07 97
C12P 37/00
08/12 DU 19 03 08
Bristol-Myers Squibb Company
0 922 325
15 05 98
B60L 15/20
08/11 DU 12 03 08
ROBERT BOSCH GMBH
0 941 861
12 02 98
B41J 2/447
08/13 DU 26 03 08
Citizen Holdings Co., Ltd.
Seiko Epson Corporation
BOPI 20 DU 16 05 03
H.B. FULLER LICENSING FINANCIN
0 947 293
12 03 99
B25D 9/14
◆ 08/13 DU 26 03 08
0 964 168
01 06 99
F16B 13/08
08/12 DU 19 03 08
HILTI Aktiengesellschaft
0 973 122
15 07 99
G06K 9/20
08/11 DU 12 03 08
Itoh, Haruo
0 983 017
13 05 98
A61B 8/06
08/11 DU 12 03 08
Dunlop, Colin
BOPI 28 DU 15 07 05
Sandvik Mining and Construction
0 984 691
13 05 98
A01N 43/42
◆ 08/10 DU 05 03 08
0 989 272
02 07 99
E05C 9/02
08/16 DU 16 04 08
KFV Karl Fliether GmbH Co. KG
0 995 409
17 08 99
A61F 2/08
08/11 DU 12 03 08
Howmedica GmbH
0 998 765
23 07 98
H01M 10/50
08/10 DU 05 03 08
3M Innovative Properties Company
BOPI 45 DU 05 11 04
Syngenta Participations AG
1 012 445
31 08 98
F01D 5/14
◆ 08/03 DU 16 01 08
1 015 587
18 09 98
C12N 15/12
08/17 DU 23 04 08
GENENTECH, INC.
1 036 320
02 12 98
G01N 33/487
08/11 DU 12 03 08
Roche Diagnostics Operations, In
1 089 740
27 05 99
A61K 31/70
08/09 DU 27 02 08
Relypsa, Inc.
1 092 133
17 06 99
G01H 13/00
08/11 DU 12 03 08
Advantica Intellectual Property
1 101 637
15 11 00
B60G 21/10
08/09 DU 27 02 08
Land Rover
1 107 032
05 12 00
G02B 6/38
08/08 DU 20 02 08
MOLEX INCORPORATED
1 111 589
13 12 00
G10L 19/02
08/11 DU 12 03 08
Texas Instruments Incorporated
1 112 819
22 12 00
B25B 23/147
08/12 DU 19 03 08
ATLAS COPCO TOOLS AB
1 114 542
17 09 99
H04L 12/56
08/11 DU 12 03 08
HARRIS CORPORATION
1 115 380
22 09 99
A61K 9/12
◆ 08/11 DU 12 03 08
1 128 165
14 02 01
G01D 5/243
1 139 882
01 11 00
A61B 17/064
08/12 DU 19 03 08
1 159 980
21 06 00
A61M 16/04
◆ 08/12 DU 19 03 08
1 162 977
25 02 00
A61K 31/573
08/17 DU 23 04 08
N.V. Organon
1 164 273
07 06 01
F02C 7/08
08/12 DU 19 03 08
Rolls-Royce Deutschland Ltd Co
1 167 703
09 06 01
F01L 9/04
08/12 DU 19 03 08
Bayerische Motoren Werke Aktieng
1 172 974
18 06 01
H04Q 11/04
08/10 DU 05 03 08
Alcatel Canada Inc.
1 186 904
11 09 01
G01S 5/14
08/11 DU 12 03 08
T-Mobile Deutschland GmbH
1 187 313
03 08 01
H03F 3/45
08/08 DU 20 02 08
MediaTek, Inc
1 207 355
09 11 01
F24D 10/00
08/02 DU 09 01 08
Bauer, Albert
1 226 836
30 10 00
A61M 1/00
08/12 DU 19 03 08
JMS Co., Ltd.
1 251 142
16 04 02
C08F 220/58
08/12 DU 19 03 08
Clariant Produkte (Deutschland)
1 259 091
15 05 01
H04Q 7/38
08/08 DU 20 02 08
TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON
1 266 755
28 03 02
B41F 13/004
08/12 DU 19 03 08
Tokyo Kikai Seisakusho, Ltd.
1 270 043
07 02 02
A61N 2/02
08/14 DU 02 04 08
BrainLAB AG
1 289 447
04 06 01
A61F 2/00
08/12 DU 19 03 08
Acorn Cardiovascular, Inc.
BOPI 15 DU 11 04 03
BOPI 09 DU 04 03 05
08/15 DU 09 04 08
Pharmax Limited
ALPS ELECTRIC CO., LTD.
Boston Scientific Limited
BOPI 21 DU 26 05 06
Hansa Medical Products, Inc.
239
240
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 291 154
30 08 02
B29C 55/02
1 291 155
30 08 02
B29C 55/02
08/13 DU 26 03 08
1 294 224
21 06 01
A01K 5/01
◆ 08/12 DU 19 03 08
1 306 431
30 07 01
C07K 14/47
08/12 DU 19 03 08
Green Peptide Co., Ltd.
1 308 742
28 10 02
G01R 33/36
08/10 DU 05 03 08
Esaote S.p.A.
1 319 448
10 12 02
B21B 27/03
08/10 DU 05 03 08
Fabris, Mario
1 320 682
28 09 01
F04C 2/344
08/11 DU 12 03 08
Goodrich Pump Engine Control S
1 343 646
05 12 01
B60J 5/04
08/11 DU 12 03 08
Decoma Exterior Trim Inc.
1 347 117
27 04 01
E04F 15/22
08/11 DU 12 03 08
HAYAKAWA RUBBER COMPANY LIMITED
1 353 668
22 01 02
A61K 31/425
08/12 DU 19 03 08
Bristol-Myers Squibb Company
1 354 789
16 04 03
B62D 29/04
08/14 DU 02 04 08
Zephyros Inc.
1 357 661
25 04 03
H02M 1/10
08/13 DU 26 03 08
1 358 460
16 01 02
G01N 1/00
08/12 DU 19 03 08
Given Imaging Ltd.
1 358 872
30 04 02
A61K 9/127
08/11 DU 12 03 08
Cognis IP Management GmbH
1 362 640
13 01 03
B05B 5/053
08/11 DU 12 03 08
Dürr Systems GmbH
1 363 300
14 05 03
H01H 1/58
08/13 DU 26 03 08
Moeller GmbH
1 367 610
30 05 03
H01C 7/02
08/08 DU 20 02 08
TDK Corporation
1 377 721
03 12 01
E05C 1/12
08/13 DU 26 03 08
SOUTHCO, INC.
1 380 139
08 04 02
H04L 12/56
08/11 DU 12 03 08
NXP B.V.
1 381 533
15 12 01
B60S 1/34
08/11 DU 12 03 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 383 400
30 04 02
A24B 1/02
08/11 DU 12 03 08
Regent Court Technologies, LLC.
1 383 756
24 04 02
C07D 311/56
08/10 DU 05 03 08
ARYx Therapeutics
1 384 518
18 07 03
B05B 12/14
08/11 DU 12 03 08
Dürr Systems GmbH
1 387 624
07 05 02
A41D 13/015
08/10 DU 05 03 08
Dainese S.p.A.
1 389 488
08 08 03
B05B 3/02
08/11 DU 12 03 08
Dürr Systems GmbH
1 390 576
11 01 03
D06F 39/00
08/10 DU 05 03 08
LG ELECTRONICS INC.
1 399 271
08 05 02
B05D 3/02
08/11 DU 12 03 08
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP
1 414 809
25 07 02
C07D 263/32
08/11 DU 12 03 08
BAYER CORPORATION
1 420 971
30 08 01
B60K 11/08
08/08 DU 20 02 08
Automobili Lamborghini S.P.A.
1 426 229
19 05 03
B60K 31/00
08/10 DU 05 03 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 429 377
15 12 03
H01L 21/60
08/13 DU 26 03 08
SANYO ELECTRIC CO., LTD.
1 435 878
11 10 02
A61F 2/06
08/14 DU 02 04 08
Boston Scientific Limited
1 440 607
04 11 02
H05K 3/00
08/10 DU 05 03 08
IMEGO AB
1 441 930
28 10 02
B60R 21/16
08/11 DU 12 03 08
TAKATA - PETRI AG
1 442 716
29 01 04
A61B 17/22
08/10 DU 05 03 08
Olympus Corporation
1 443 497
21 01 03
G10L 19/00
08/11 DU 12 03 08
Psytechnics Ltd
1 456 452
17 12 02
D04H 3/02
08/12 DU 19 03 08
INVISTA Technologies S.à.r.l.
1 462 537
17 03 04
C23C 8/40
08/14 DU 02 04 08
DECHEMA Gesellschaft für Chemis
1 468 157
08 01 03
E05B 47/06
08/10 DU 05 03 08
ISEO SERRATURE S.p.A.
1 469 069
31 10 97
C12N 15/10
08/13 DU 26 03 08
The Institute of Physical and Ch
1 477 251
12 05 04
B22C 11/08
08/09 DU 27 02 08
Euromac Tecnologie Impianti e Ma
1 478 511
01 03 02
B32B 37/06
08/11 DU 12 03 08
Thermo Engineering SRL
1 481 736
17 05 04
B05B 12/10
08/12 DU 19 03 08
Dürr Systems GmbH
1 483 512
27 01 03
F16B 13/06
08/11 DU 12 03 08
Newfrey LLC
08/12 DU 19 03 08
Nom du déposant
et/ou titulaire
TORAY PLASTICS (AMERICA), INC.
TORAY PLASTICS (AMERICA), INC.
BOPI 07 DU 17 02 06
MARS UK LIMITED
BOPI 08/44
BOPI 08/44
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 489 342
18 06 03
F16K 11/22
08/10 DU 05 03 08
Valvulas Arco, S.L.
1 489 776
15 06 04
H04L 7/04
08/12 DU 19 03 08
SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.
1 494 080
29 06 04
G03G 5/06
08/14 DU 02 04 08
SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.
1 495 009
01 04 03
C07D 295/18
08/11 DU 12 03 08
Boehringer Ingelheim Pharmaceuti
1 498 073
15 07 03
A61B 17/00
08/14 DU 02 04 08
Straumann Holding AG
1 504 650
13 07 04
A01D 89/00
08/12 DU 19 03 08
DEERE COMPANY
1 504 997
04 08 04
B65B 61/24
08/14 DU 02 04 08
AZIONARIA COSTRUZIONI MACCHINE
1 506 317
16 05 03
C12Q 1/68
08/11 DU 12 03 08
MTM Laboratories AG
1 511 607
07 01 03
B29B 7/82
08/12 DU 19 03 08
EREMA Engineering Recycling Masc
1 517 990
26 06 03
C12N 15/10
08/12 DU 19 03 08
GE Healthcare Bio-Sciences AB
1 526 699
22 10 04
H04L 29/06
08/10 DU 05 03 08
Alcatel Lucent
1 534 570
05 09 03
B61D 19/00
08/10 DU 05 03 08
1 556 924
07 01 04
H01R 13/52
08/13 DU 26 03 08
Delphi Technologies, Inc.
1 557 204
19 01 05
A63B 49/02
08/13 DU 26 03 08
Head Technology GmbH
1 557 317
22 11 04
B60L 11/18
08/11 DU 12 03 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 557 326
12 01 05
B60R 22/18
08/13 DU 26 03 08
KEY SAFETY SYSTEMS, INC.
1 562 406
28 01 05
H05B 33/08
08/10 DU 05 03 08
Teknoware Oy
1 567 414
17 04 03
B65B 11/54
08/09 DU 27 02 08
MINIPACK-TORRE S.p.A.
1 568 447
22 01 05
B25J 15/04
08/10 DU 05 03 08
Bilsing Automation GmbH
1 573 052
11 12 03
C12Q 1/44
08/12 DU 19 03 08
Novozymes A/S
1 578 727
16 12 03
C07D 215/38
08/16 DU 16 04 08
N.V. Organon
1 578 738
18 12 03
C07D 307/87
08/11 DU 12 03 08
H. LUNDBECK A/S
1 581 357
15 12 03
B21D 26/02
08/13 DU 26 03 08
Airbus UK Limited
1 582 006
29 12 03
H04B 1/707
08/09 DU 27 02 08
NXP B.V.
1 582 966
21 02 05
G05B 19/00
08/10 DU 05 03 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 583 264
28 01 05
H04B 10/213
08/11 DU 12 03 08
Pacific Industrial Co., Ltd.
1 584 376
04 04 05
B05B 12/14
08/11 DU 12 03 08
Dürr Systems GmbH
1 589 524
08 04 05
G10L 13/06
08/11 DU 12 03 08
Multitel ASBL
1 594 896
09 07 03
C07K 14/725
08/11 DU 12 03 08
MediGene Ltd.
1 603 747
23 12 03
B32B 27/08
08/16 DU 16 04 08
Meridian Medical Technologies, I
1 606 990
31 05 05
A01D 90/10
08/12 DU 19 03 08
DEERE COMPANY
1 608 773
16 08 02
C12Q 1/68
08/08 DU 20 02 08
Blott, Sarah
1 613 394
08 04 04
A61N 1/32
08/13 DU 26 03 08
Forschungszentrum Jülich GmbH
1 614 480
05 07 05
B05B 13/04
08/13 DU 26 03 08
Dürr Systems GmbH
1 615 529
15 04 04
A47B 81/00
08/11 DU 12 03 08
Vauth-Sagel Holding GmbH Co. K
1 615 806
09 02 04
B60R 21/26
08/13 DU 26 03 08
1 619 058
23 07 04
B60J 7/00
08/13 DU 26 03 08
Inalfa Roof Systems Group B.V.
1 619 085
24 05 05
B60R 21/01
08/11 DU 12 03 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 620 625
09 01 04
E05C 17/28
08/10 DU 05 03 08
DORMA GmbH + Co. KG
1 622 262
29 07 04
H03G 3/30
08/08 DU 20 02 08
Sony Ericsson Mobile Communicati
1 622 612
27 04 04
A61K 31/4184
08/11 DU 12 03 08
Boehringer Ingelheim Internation
1 622 757
07 05 04
B31F 1/07
08/12 DU 19 03 08
FABIO PERINI S.p.A.
1 623 772
26 07 05
B21D 7/024
08/13 DU 26 03 08
CML International S.p.A.
1 643 795
30 09 04
H04Q 11/00
08/11 DU 12 03 08
Nokia Siemens Networks GmbH Co
Nom du déposant
et/ou titulaire
241
242
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Bulletin français
la mention
de la remise
de la traduction
du brevet
européen
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 650 674
22 10 04
G06F 17/30
1 659 293
16 11 05
F04D 27/02
08/12 DU 19 03 08
Rolls-Royce Deutschland Ltd Co
1 662 537
28 11 05
H01J 31/12
08/08 DU 20 02 08
Samsung SDI Co., Ltd.
1 670 920
07 10 04
C12N 15/82
08/10 DU 05 03 08
Leibniz-Institut für Pflanzengen
1 671 964
15 11 05
C07D 317/70
08/11 DU 12 03 08
INTERNATIONAL FLAVORS FRAGRANC
1 672 750
06 12 05
H01R 31/08
08/04 DU 23 01 08
HONDA MOTOR CO., LTD.
1 673 229
30 09 04
B41K 1/40
08/11 DU 12 03 08
Colop Stempelerzeugung Skopek Ge
1 674 324
30 09 05
B60K 35/00
08/15 DU 09 04 08
CLAAS Selbstfahrende Erntemaschi
1 675 093
21 12 05
G09G 3/32
08/08 DU 20 02 08
Samsung SDI Co., Ltd.
1 683 905
15 12 05
D06F 57/06
08/10 DU 05 03 08
METALTEX ITALIA S.PA.
1 690 123
21 11 03
G02B 26/08
08/08 DU 20 02 08
Nederlandse Organisatie voor To
1 714 406
07 02 05
H04B 7/26
08/14 DU 02 04 08
LG Electronics Inc.
1 715 184
31 03 06
F04B 35/04
08/12 DU 19 03 08
Fisher Paykel Appliances Ltd.
1 716 346
19 02 04
F16D 3/06
08/10 DU 05 03 08
ERNST GROB AG
1 723 482
11 02 05
G05F 1/14
08/15 DU 09 04 08
ABB Technology Ltd
1 724 481
28 03 06
F16D 3/66
08/11 DU 12 03 08
Voith Turbo BHS Getriebe GmbH
1 727 977
13 01 05
F02M 45/08
08/12 DU 19 03 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 729 377
06 05 06
H01R 13/633
08/12 DU 19 03 08
Harting Electric GmbH Co. KG
1 731 206
14 03 06
A63F 13/00
08/16 DU 16 04 08
Nintendo Co., Ltd.
1 736 272
21 06 05
B23K 26/06
08/12 DU 19 03 08
Fameccanica.Data S.p.A.
1 736 677
20 06 05
F16D 7/02
08/11 DU 12 03 08
Société BIC
1 737 733
20 04 05
B65B 51/22
08/14 DU 02 04 08
AZIONARIA COSTRUZIONI MACCHINE
1 741 313
18 04 05
H04R 5/04
08/10 DU 05 03 08
Dublin Institute of Technology
1 743 501
25 04 05
H04Q 7/38
08/11 DU 12 03 08
Nokia Siemens Networks GmbH Co
1 744 054
17 05 06
F02M 61/16
08/10 DU 05 03 08
ROBERT BOSCH GMBH
1 749 345
30 12 04
H04B 1/28
08/12 DU 19 03 08
Telefonaktiebolaget LM Ericsson
1 749 713
26 07 06
B60R 22/20
08/13 DU 26 03 08
1 749 751
29 07 05
B65B 61/18
08/08 DU 20 02 08
Kraft Foods R D, Inc. Zweigni
1 752 237
23 06 06
B22C 9/08
08/12 DU 19 03 08
GM Global Technology Operations,
1 753 641
27 05 05
B60R 19/56
08/08 DU 20 02 08
VOLVO LASTVAGNAR AB
1 761 589
27 05 05
C09D 101/08
08/12 DU 19 03 08
FIRMENICH SA
1 761 718
27 06 05
F16H 3/54
08/11 DU 12 03 08
LOHMANN STOLTERFOHT GMBH
1 762 628
13 09 05
C12Q 1/68
08/11 DU 12 03 08
Eppendorf Array Technologies SA
1 771 265
03 05 05
B22D 1/00
08/11 DU 12 03 08
Munding, Stefan
1 772 258
19 09 06
B32B 5/26
08/11 DU 12 03 08
J. H. Ziegler GmbH Co. KG
1 784 091
23 08 05
A41D 19/02
08/10 DU 05 03 08
Eska Lederhandschuhfabrik Gesel
1 784 578
01 09 05
F16B 37/04
08/12 DU 19 03 08
EJOT GmbH Co. KG
1 794 922
27 09 05
H04L 7/027
08/11 DU 12 03 08
Rohde Schwarz GmbH Co. KG
1 812 803
28 10 05
G01R 31/3185
08/09 DU 27 02 08
NXP B.V.
1 844 637
05 12 05
H05K 7/20
08/11 DU 12 03 08
Knürr AG
08/08 DU 20 02 08
Nom du déposant
et/ou titulaire
Research In Motion Limited
BOPI 08/44
BOPI 08/44
243
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
BOPI 08/44
BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INPI
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
0 635 830
22 07 94
G11B 20/14
08/02 DU 09 01 08
MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C
0 780 560
13 11 96
F02F 1/42
08/02 DU 09 01 08
Daimler AG
0 831 332
17 09 97
G01R 1/073
08/02 DU 09 01 08
atg Luther Maelzer GmbH
0 904 008
18 04 97
A61B 5/02
08/02 DU 09 01 08
SUNSCOPE INTERNATIONAL, INC.
0 930 047
18 01 99
A61B 17/00
08/02 DU 09 01 08
Lina Medical ApS
0 939 385
09 02 99
G07D 7/00
08/02 DU 09 01 08
MEI, Inc.
0 960 796
25 05 99
B61D 49/00
08/02 DU 09 01 08
Techno Polymer Co., Ltd.
0 961 126
29 05 98
G01R 31/02
08/02 DU 09 01 08
STMicroelectronics S.r.l.
0 966 042
19 06 98
H01L 27/07
08/02 DU 09 01 08
STMicroelectronics S.r.l.
0 967 819
21 06 99
H04Q 7/36
08/02 DU 09 01 08
MOTOROLA LTD
0 979 877
04 08 99
C12P 7/24
08/02 DU 09 01 08
SHOWA DENKO KABUSHIKI KAISHA
0 980 199
16 07 99
H05K 5/00
08/02 DU 09 01 08
Ritto - Werk Loh GmbH Co. KG
0 988 042
15 04 98
A61K 35/20
08/02 DU 09 01 08
Advanced Viral Research Corp.
1 004 505
22 11 99
B62M 23/02
08/02 DU 09 01 08
Oral Engineering S.r.l.
1 011 729
19 05 97
A61K 47/48
08/02 DU 09 01 08
THE GOVERNMENT OF THE UNITED STA
1 041 556
27 03 00
G11B 20/10
08/02 DU 09 01 08
Nidec Sankyo Corporation
1 057 367
18 02 98
H04R 25/00
08/02 DU 09 01 08
Widex A/S
1 063 679
21 06 99
H01J 37/34
08/02 DU 09 01 08
Bekaert Advanced Coatings NV.
1 064 152
17 02 99
H01L 21/00
08/02 DU 09 01 08
UI HOLDING CO.
1 097 543
14 07 99
H04L 12/16
08/02 DU 09 01 08
MOTOROLA, INC.
1 099 523
06 11 00
B27D 5/00
08/02 DU 09 01 08
Fravol Export S.r.l.
1 102 157
22 11 99
G06F 1/00
08/02 DU 09 01 08
1 103 216
16 11 00
A61B 5/022
08/02 DU 09 01 08
HER MAJESTY THE QUEEN as represe
1 113 132
06 12 00
E05B 65/12
08/02 DU 09 01 08
Brose Schliesssysteme GmbH Co.
1 115 416
27 09 99
A61K 38/11
08/02 DU 09 01 08
EntreTech Medical AB
1 127 538
21 02 00
A61B 5/0225
08/02 DU 09 01 08
Critikon Company L.L.C.
1 132 195
23 02 01
B29C 71/04
08/02 DU 09 01 08
Wipak Walsrode GmbH Co. KG
1 135 463
12 11 99
C12N 5/06
08/02 DU 09 01 08
Cytomatrix, LLC
1 137 305
23 03 01
H04Q 7/38
08/02 DU 09 01 08
1 148 066
18 04 01
C07K 14/705
08/02 DU 09 01 08
Vision 7 GmbH
1 161 981
12 10 95
B01D 61/02
08/02 DU 09 01 08
TORAY INDUSTRIES, INC.
1 176 998
03 05 00
A61M 1/10
08/02 DU 09 01 08
Horner, Simon Marcus
1 185 200
05 06 00
A61B 5/107
08/02 DU 09 01 08
WILSON-COOK MEDICAL INC.
1 201 740
23 10 01
C11D 1/02
08/02 DU 09 01 08
KAO CORPORATION
1 205 229
02 11 01
B01D 46/52
08/02 DU 09 01 08
FLEETGUARD, INC.
1 227 755
24 10 00
A61B 5/103
08/02 DU 09 01 08
Paske, William C.
1 234 469
01 11 00
H04Q 7/38
08/02 DU 09 01 08
White. Cell, Inc.
1 237 676
13 11 00
B23K 11/00
08/02 DU 09 01 08
Structherm Ltd
1 251 188
12 10 00
C23C 14/34
08/02 DU 09 01 08
AGC Ceramics Co., Ltd.
1 254 176
09 02 01
C07K 14/715
08/02 DU 09 01 08
Genetics Institute, LLC
1 265 507
14 03 01
A44B 18/00
08/02 DU 09 01 08
VELCRO INDUSTRIES B.V.
1 266 494
01 03 01
H04L 12/56
08/02 DU 09 01 08
1 269 044
01 02 02
F16H 61/12
08/02 DU 09 01 08
Voith Turbo GmbH Co. KG
1 270 626
05 04 01
C08F 297/06
08/02 DU 09 01 08
RIKEN
Nom du déposant
et/ou titulaire
245
246
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 271 725
26 06 02
H01T 13/38
08/02 DU 09 01 08
NGK SPARK PLUG CO., LTD
1 272 256
24 03 00
B01D 46/52
08/02 DU 09 01 08
CAMFIL AB
1 273 878
27 06 02
G01B 11/02
08/02 DU 09 01 08
Vistec Semiconductor Systems Gmb
1 281 087
04 05 01
G01N 33/574
08/02 DU 09 01 08
Macrochip S.R.L.
1 283 043
16 05 01
A61K 9/08
08/02 DU 09 01 08
Senju Pharmaceutical Co., Ltd.
1 294 489
08 05 02
B05B 1/16
08/02 DU 09 01 08
Weidmann Plastics Technology AG
1 295 579
19 12 01
A61F 9/00
08/02 DU 09 01 08
HOYA HEALTHCARE CORPORATION
1 314 014
29 08 01
G01M 3/04
08/02 DU 09 01 08
Geary, Ronald Frederick
1 314 745
22 11 02
C08F 8/00
08/02 DU 09 01 08
UNB CHEMICAL CORPORATION
1 316 248
05 11 02
A01D 13/00
08/02 DU 09 01 08
Holmer Maschinenbau GmbH
1 338 166
06 11 01
H04Q 7/38
08/02 DU 09 01 08
1 340 307
06 11 01
H02K 7/102
08/02 DU 09 01 08
AMERICAN PRECISION INDUSTRIES IN
1 343 634
27 11 00
B41J 3/44
08/02 DU 09 01 08
Silverbrook Research Pty. Limite
1 344 347
19 11 01
H04L 12/18
08/02 DU 09 01 08
INTEL CORPORATION
1 348 929
06 02 03
F42B 5/08
08/02 DU 09 01 08
Rheinmetall Waffe Munition GmbH
1 354 155
17 01 02
F16J 15/06
08/02 DU 09 01 08
REINZ-Dichtungs-GmbH
1 355 693
10 01 02
A61B 17/12
08/02 DU 09 01 08
Cordis Neurovascular, Inc.
1 356 007
21 12 01
C09H 1/04
08/02 DU 09 01 08
Artoni S.A.S. Di Artoni Giancarl
1 358 954
29 04 03
B22C 9/04
08/02 DU 09 01 08
United Technologies Corporation
1 359 125
21 04 03
C02F 3/34
08/02 DU 09 01 08
Lazaridi, Konstantia-Ekaterini
1 362 540
14 05 02
A47K 5/122
08/02 DU 09 01 08
QTS S.r.L.
1 373 916
26 03 02
G01R 33/02
08/02 DU 09 01 08
Honeywell International Inc.
1 376 596
23 06 03
G11C 7/22
08/02 DU 09 01 08
Broadcom Corporation
1 392 024
01 08 03
H04L 12/28
08/02 DU 09 01 08
Broadcom Corporation
1 392 149
02 05 02
G08B 21/06
08/02 DU 09 01 08
SPHERICON LTD.
1 396 035
17 05 02
H01L 31/052
08/02 DU 09 01 08
Université de Liège
1 397 537
09 05 02
D01F 6/92
08/02 DU 09 01 08
THE PROCTER GAMBLE COMPANY
1 398 037
11 12 97
A61K 38/09
08/02 DU 09 01 08
Praecis Pharmaceuticals Incorpor
1 404 556
14 06 02
B60T 8/50
08/02 DU 09 01 08
KNORR-BREMSE SYSTEME FÜR NUTZFAH
1 405 974
30 09 03
E05C 9/06
08/02 DU 09 01 08
Somfy S.A.S.
1 410 056
28 05 01
G01R 33/483
08/02 DU 09 01 08
Sorland, Geir H.
1 418 285
08 11 02
E04C 1/39
08/02 DU 09 01 08
Kadosh, Yoav
1 436 937
21 09 01
H04L 9/00
08/02 DU 09 01 08
1 442 010
28 10 02
C07C 253/04
08/02 DU 09 01 08
Lonza AG
1 442 218
31 10 02
F04B 35/04
08/02 DU 09 01 08
LG ELECTRONICS INC.
1 447 071
11 02 04
A61H 1/00
08/02 DU 09 01 08
Bauer, Thomas
1 447 099
09 09 97
A61K 47/48
08/02 DU 09 01 08
Kratz, Felix
1 448 076
17 05 02
A45F 3/04
08/02 DU 09 01 08
Kuevi, Evelyn Dedei
1 449 041
18 09 02
G05B 19/18
08/02 DU 09 01 08
ABB AB
1 457 126
05 03 04
A43B 7/12
08/02 DU 09 01 08
Jolly Scarpe S.p.A.
1 458 545
01 11 02
B29C 47/14
08/02 DU 09 01 08
1 458 895
23 10 02
C21B 13/00
08/02 DU 09 01 08
Siemens VAI Metals Technologies
1 460 141
22 04 02
C22C 23/02
08/02 DU 09 01 08
VSMPO-AVISMA Corporation
1 460 304
12 03 04
F16F 15/131
08/02 DU 09 01 08
HYUNDAI MOTOR COMPANY
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 08/44
BOPI 08/44
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 466 861
06 04 04
B66F 9/08
08/02 DU 09 01 08
STILL WAGNER GmbH
1 471 311
21 04 04
F24F 1/00
08/02 DU 09 01 08
XIANG S.P.A.
1 473 223
28 04 04
B64C 9/02
08/02 DU 09 01 08
The Boeing Company
1 477 402
16 05 03
B63H 25/38
08/02 DU 09 01 08
Humphree AB
1 482 522
05 05 04
H01F 27/26
08/02 DU 09 01 08
Delphi Technologies, Inc.
1 483 547
13 03 03
G01B 9/02
08/02 DU 09 01 08
Farfield Group Limited
1 483 668
20 02 03
G06F 9/445
08/02 DU 09 01 08
INTEL CORPORATION
1 483 869
13 03 03
H04L 12/56
08/02 DU 09 01 08
UTStarcom, Inc.
1 489 741
16 06 04
H03H 9/145
08/02 DU 09 01 08
Seiko Epson Corporation
1 490 550
25 03 03
D21H 21/54
08/02 DU 09 01 08
Timson Oy
1 493 213
05 03 03
H01S 3/109
08/02 DU 09 01 08
Lightwave Electronics Corporatio
1 508 010
20 05 02
F25J 3/00
08/02 DU 09 01 08
FLUOR CORPORATION
1 512 511
18 07 02
B29C 45/16
08/02 DU 09 01 08
KraussMaffei Technologies GmbH
1 513 610
28 05 03
B01J 13/16
08/02 DU 09 01 08
Nano-Sports Technologies Ltd.
1 518 704
24 09 04
B41M 5/36
08/02 DU 09 01 08
FUJIFILM Corporation
1 521 649
08 07 03
B22D 11/06
08/02 DU 09 01 08
DANIELI C. OFFICINE MECCANICHE
1 538 070
22 11 04
B62D 43/00
08/02 DU 09 01 08
Proma S.r.l.
1 538 071
22 11 04
B62D 43/04
08/02 DU 09 01 08
Proma S.r.l.
1 538 303
26 11 04
E21D 20/02
08/02 DU 09 01 08
Sandvik Mining and Construction
1 541 892
11 03 98
F16F 9/46
08/02 DU 09 01 08
CANNONDALE CORPORATION
1 543 895
22 10 02
B21D 51/16
08/02 DU 09 01 08
Ogawa, Kiyoshi
1 544 623
18 11 04
G01P 5/00
08/02 DU 09 01 08
TLT-Turbo GmbH
1 545 316
31 07 03
A61B 10/00
08/02 DU 09 01 08
Selis, James E.
1 549 517
01 10 03
B60H 1/32
08/02 DU 09 01 08
Behr GmbH Co. KG
1 553 047
11 07 00
B81B 3/00
08/02 DU 09 01 08
Japan Science and Technology Age
1 553 231
28 02 97
E02F 9/22
08/02 DU 09 01 08
KOMATSU LTD.
1 557 370
24 09 03
B65D 41/62
08/02 DU 09 01 08
De Balle Comas, Oriol D.
1 559 866
12 02 98
E21B 29/00
08/02 DU 09 01 08
HALLIBURTON ENERGY SERVICES, INC
1 565 066
09 05 03
A23J 1/00
08/02 DU 09 01 08
NEUMÜLLER, Waldemar
1 565 247
25 11 02
B01D 53/14
08/02 DU 09 01 08
FLUOR CORPORATION
1 567 586
29 08 03
C08K 13/00
08/02 DU 09 01 08
LONZA INC.
1 577 313
26 05 00
C07F 13/00
08/02 DU 09 01 08
Monsanto Company
1 586 483
20 11 01
B60N 2/28
08/02 DU 09 01 08
Combi Corporation
1 588 065
09 01 04
F16C 27/06
08/02 DU 09 01 08
BASF SE
1 589 046
11 10 02
C08F 214/16
08/02 DU 09 01 08
Solvay Solexis S.p.A.
1 601 276
05 03 04
A47K 13/12
08/02 DU 09 01 08
Pressalit Group A/S
1 601 635
04 03 04
C07C 29/145
08/02 DU 09 01 08
Kawaken Fine Chemicals Co., Ltd.
1 609 250
24 03 04
H04B 3/54
08/02 DU 09 01 08
POWER ONE ITALY S.p.A.
1 609 909
19 05 05
E01B 21/00
08/02 DU 09 01 08
Sedra GmbH
1 613 689
12 03 04
C08J 9/00
08/02 DU 09 01 08
1 618 991
18 05 01
B24B 37/04
08/02 DU 09 01 08
APPLIED MATERIALS, INC.
1 624 510
11 02 03
H01M 4/88
08/02 DU 09 01 08
1 626 490
09 08 05
H02M 3/335
08/02 DU 09 01 08
SMK Corporation
1 629 706
04 06 04
H05K 13/04
08/02 DU 09 01 08
Ericsson AB
Nom du déposant
et/ou titulaire
247
248
Bulletin européen
la mention
de la délivrance
ou de la décision
concernant
l’opposition
Numéro
de
publication
du brevet
européen
Date
de dépôt
de la
demande
de brevet
européen
Classement
principal
1 629 998
26 08 04
B60B 27/02
08/02 DU 09 01 08
CHIN HAUR INDUSTRY CO., LTD.
1 630 083
29 06 05
B62J 6/12
08/02 DU 09 01 08
SHIMANO INC.
1 640 537
05 09 05
E05B 65/08
08/02 DU 09 01 08
Terno Scorrevoli S.r.l.
1 651 759
16 07 04
C12N 9/06
08/02 DU 09 01 08
GENERAL ATOMICS
1 657 546
04 04 05
G01N 29/34
08/02 DU 09 01 08
Agency for Defence Development
1 657 820
07 11 05
H03L 7/06
08/02 DU 09 01 08
Hella KGaA Hueck Co.
1 658 965
16 11 05
B31F 1/07
08/02 DU 09 01 08
G.D SOCIET· PER AZIONI
1 659 017
22 10 05
B60K 23/02
08/02 DU 09 01 08
LuK Lamellen und Kupplungsbau Be
1 659 296
07 11 05
F16B 2/18
08/02 DU 09 01 08
Newfrey LLC
1 669 824
10 11 05
G05B 19/05
08/02 DU 09 01 08
1 669 825
10 11 05
G05B 19/05
08/02 DU 09 01 08
1 670 548
25 09 03
A61N 1/368
08/02 DU 09 01 08
St. Jude Medical AB
1 673 549
08 10 04
F16D 65/56
08/02 DU 09 01 08
KNORR-BREMSE SYSTEME FÜR NUTZFAH
1 675 754
12 10 04
B60R 9/045
08/02 DU 09 01 08
Thule Sweden AB
1 676 223
08 09 04
G06K 9/22
08/02 DU 09 01 08
Khomo, Malome T.
1 679 763
17 11 05
H01Q 21/06
08/02 DU 09 01 08
DX Antenna Co., Ltd.
1 680 791
05 11 04
H01G 9/038
08/02 DU 09 01 08
EPCOS AG
1 685 746
16 11 04
H05B 33/10
08/02 DU 09 01 08
1 694 145
11 11 04
A24C 5/34
08/02 DU 09 01 08
G.D S.p.A.
1 697 236
10 11 04
B65G 47/14
08/02 DU 09 01 08
PROMEC S.R.L.
1 698 755
03 02 05
E06B 9/171
08/02 DU 09 01 08
SKS Stakusit Bautechnik GmbH
1 700 744
07 03 05
B60R 7/00
08/02 DU 09 01 08
Kwang Yang Motor Co., Ltd.
1 704 963
23 03 05
B24B 13/00
08/02 DU 09 01 08
asphericon GmbH
1 705 641
21 03 06
G10H 1/00
08/02 DU 09 01 08
YAMAHA CORPORATION
1 716 327
20 01 05
F02C 3/30
08/02 DU 09 01 08
Alstom Technology Ltd
1 720 035
23 03 06
G01S 13/93
08/02 DU 09 01 08
ATLAS ELEKTRONIK GMBH
1 734 321
16 06 06
F27B 1/00
08/02 DU 09 01 08
SMS Demag Aktiengesellschaft
1 737 579
12 04 05
B05B 7/08
08/02 DU 09 01 08
LAFARGE PLATRES
1 738 050
13 04 05
E06B 9/06
08/02 DU 09 01 08
Wibbeler, Hartmut
1 741 914
20 06 06
F02F 7/00
08/02 DU 09 01 08
MANN+HUMMEL GmbH
1 749 583
31 10 05
B05B 13/00
08/02 DU 09 01 08
United Technologies Corporation
1 755 808
15 03 05
B22D 11/053
08/02 DU 09 01 08
SMS Demag Aktiengesellschaft
1 763 994
20 09 05
A01K 61/00
08/02 DU 09 01 08
Krautwedel, Annetraut
1 765 824
06 07 05
C07D 487/04
08/02 DU 09 01 08
BASF SE
1 769 017
20 07 04
C08G 69/44
08/02 DU 09 01 08
Lamberti Spa
1 769 688
11 09 06
A23L 1/317
08/02 DU 09 01 08
UNILEVER N.V.
1 776 026
03 06 05
A47J 31/40
08/02 DU 09 01 08
SGL Italia S.r.l. con unico soci
1 778 784
09 08 05
C08L 25/04
08/02 DU 09 01 08
BASF SE
1 787 078
17 05 05
F27B 14/02
08/02 DU 09 01 08
University of Cape Town
1 788 128
22 11 05
D01H 4/12
08/02 DU 09 01 08
Carl Freudenberg KG
1 791 647
23 09 05
B05B 11/00
08/02 DU 09 01 08
Obrist Closures Switzerland GmbH
1 792 183
16 09 05
G01N 15/00
08/02 DU 09 01 08
UNIVERSITA’ DEGLI STUDI DI MILAN
1 797 358
20 09 04
F16J 1/18
08/02 DU 09 01 08
EMBRACO EUROPE S.r.l.
1 832 387
08 03 06
B24B 13/00
08/02 DU 09 01 08
Andreas Witte Technische Neuentw
Nom du déposant
et/ou titulaire
BOPI 08/44
BOPI 08/44
249
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
BOPI 08/44
DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION
DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L’INPI
Numéro de publication
de la demande européenne
ou de la demande
internationale
Bulletin européen des brevets
ou gazette du PCT dans lequel
est parue la publication
Classement
principal
WO2007/126886
07/45 DU 08 11 07 (PCT)
C07C 209/50
WO2007/133597
07/47 DU 22 11 07 (PCT)
C07D 207/34
1 694 685
06/35 DU 30 08 06
C07D 493/04
1 794 505
07/24 DU 13 06 07
F24D 19/00
1 887 055
08/07 DU 13 02 08
C09D 7/12
1 894 482
08/10 DU 05 03 08
A41D 31/00
1 895 035
08/10 DU 05 03 08
D04B 1/04
1 897 631
08/11 DU 12 03 08
B21D 1/14
1 899 123
08/12 DU 19 03 08
B26D 3/00
1 913 948
08/17 DU 23 04 08
A61K 31/715
1 916 232
08/18 DU 30 04 08
C07C 17/354
1 934 510
08/26 DU 25 06 08
F16L 37/098
1 945 984
08/30 DU 23 07 08
F16L 17/035
1 949 051
08/31 DU 30 07 08
G01G 19/07
1 951 572
08/32 DU 06 08 08
B64D 25/14
1 954 663
08/33 DU 13 08 08
C07C 17/25
1 969 659
08/38 DU 17 09 08
H01M 8/02
1 971 521
08/39 DU 24 09 08
B64C 27/32
Bulletin français
où a été publiée la mention
de la remise de la traduction
des revendications
251
BOPI 08/44
253
MODIFICATIONS
NÉANT
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CEE) n˚ 1768/92 du 18 juin 1992
Règlement (CEE) n˚ 1610/96 du 23 juillet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments rendues publiques * ..............................................
produits phytopharmaceutiques rendues publiques *..................
médicaments rejetées ..................................................................
produits phytopharmaceutiques rejetées .......................................
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés ........................................................................................
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés ..................................................
4.7 Corrections et/ou modifications ...................................................
*
néant
néant
néant
néant
néant
néant
néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété
Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est
rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 08/44
257
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS RENDUES
PUBLIQUES
NÉANT
BOPI 08/44
259
POUR LES PRODUITS
RENDUES PUBLIQUES
NÉANT
BOPI 08/44
261
POUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES
NÉANT
BOPI 08/44
263
POUR LES PRODUITS
REJETÉES
NÉANT
BOPI 08/44
265
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 08/44
267
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 08/44
269
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) .................................................................................. néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 08/44
273
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
NÉANT
BOPI 08/44
275
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs ..................................................... 279
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........ néant
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 08/44
279
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
ET LES TOPOGRAPHIES DE
PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
Du 22 septembre 2008 au 26 septembre 2008
BOPI 08/44
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
281
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
FR
9808136
166391
EP
0763309
166364
FR
0000262
166389
FR
9815622
166403
EP
0769155
166250
FR
0011871
166388
FR
9901615
166391
EP
0773645
166250
FR
0016886
166392
FR
9901616
166391
EP
0779750
166250
FR
0100576
166392
EP
0311460
166248
EP
0782809
166250
FR
0106300
166392
EP
0383724
166398
EP
0786018
166398
FR
0108209
166403
EP
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166396
EP
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166372
FR
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166357
EP
0437831
166302
EP
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166401
FR
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166256
EP
0437831
166303
EP
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166250
FR
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166377
EP
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166369
EP
0817427
166250
FR
0402753
166377
EP
0470164
166433
EP
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166379
FR
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166403
EP
0470164
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EP
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FR
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FR
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FR
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FR
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EP
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FR
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EP
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FR
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166250
EP
0880674
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FR
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166250
EP
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FR
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FR
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166294
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FR
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166396
EP
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FR
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166420
EP
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166250
EP
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166393
FR
9608261
166421
EP
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166250
EP
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166413
FR
9608261
166422
EP
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166250
EP
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166250
FR
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166250
EP
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166250
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166250
FR
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166420
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EP
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FR
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FR
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EP
0704140
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166250
FR
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FR
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FR
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FR
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FR
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EP
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FR
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FR
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FR
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FR
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166250
EP
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166250
282
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
BOPI 08/44
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
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EP
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166250
EP
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EP
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166250
EP
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EP
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EP
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EP
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EP
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166250
EP
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166250
EP
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166250
EP
1188263
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EP
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166250
EP
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166250
EP
1192736
166250
EP
0981889
166250
EP
1058983
166250
EP
1196513
166410
EP
0988728
166250
EP
1060634
166250
EP
1196912
166250
EP
0988860
166396
EP
1061696
166250
EP
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166432
EP
0990319
166250
EP
1062751
166250
EP
1200173
166367
EP
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EP
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166393
EP
1202624
166398
EP
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EP
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166250
EP
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166250
EP
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EP
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166250
EP
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166250
EP
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166242
EP
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166250
EP
1208700
166250
EP
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EP
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EP
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166250
EP
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166250
EP
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166250
EP
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166250
EP
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166250
EP
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166250
EP
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166354
EP
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EP
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166250
EP
1215967
166355
EP
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166393
EP
1097532
166250
EP
1216568
166250
EP
1002395
166250
EP
1099156
166250
EP
1221221
166250
EP
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166250
EP
1103135
166250
EP
1223848
166382
EP
1005734
166250
EP
1103159
166250
EP
1224532
166250
EP
1005735
166250
EP
1108297
166250
EP
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166250
EP
1014734
166250
EP
1108301
166250
EP
1224749
166250
EP
1014966
166244
EP
1108317
166250
EP
1224778
166250
EP
1016229
166250
EP
1110145
166250
EP
1226669
166250
EP
1016409
166396
EP
1110309
166250
EP
1227633
166250
EP
1021360
166262
EP
1114507
166250
EP
1228649
166250
EP
1023086
166252
EP
1117208
166250
EP
1230398
166246
EP
1027302
166258
EP
1119795
166250
EP
1231739
166250
EP
1029404
166250
EP
1119927
166250
EP
1231748
166250
EP
1031195
166250
EP
1121769
166250
EP
1234233
166250
EP
1031241
166250
EP
1121790
166250
EP
1234355
166250
EP
1034629
166250
EP
1123596
166250
EP
1240628
166250
EP
1034631
166250
EP
1135902
166250
EP
1240770
166250
EP
1035723
166250
EP
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166250
EP
1241908
166250
EP
1039905
166263
EP
1142222
166250
EP
1249154
166250
EP
1040690
166250
EP
1150723
166424
EP
1253731
166250
EP
1044580
166250
EP
1153920
166396
EP
1260043
166250
EP
1047990
166250
EP
1154832
166367
EP
1263751
166255
EP
1049978
166250
EP
1157488
166250
EP
1264472
166250
EP
1050156
166250
EP
1164670
166250
EP
1265382
166250
BOPI 08/44
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
283
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
1269766
166250
EP
1383295
166250
EP
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166250
EP
1271316
166250
EP
1384291
166250
EP
1549800
166372
EP
1273269
166409
EP
1384712
166396
EP
1566018
166250
EP
1275263
166250
EP
1387532
166250
EP
1573124
166372
EP
1283478
166250
EP
1389881
166250
EP
1579066
166372
EP
1284054
166250
EP
1391053
166250
EP
1601834
166372
EP
1289056
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de
l’inscription
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de
l’inscription
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de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
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Recours en restauration ou en annulation
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Décision du directeur général statuant
favorablement sur un recours
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EP
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166311
EP
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166306
1224112
166310
Demande de certificat complémentaire de
protection
BOPI 08/44
287
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
NÉANT
BOPI 08/44
289
MODIFICATIONS
NÉANT
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
LOGICIELS
SOMMAIRE
Pages
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel................. néant
BOPI 08/44
293
7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT
LES NANTISSEMENTS DE
LOGICIEL
NÉANT
BOPI 08/44
295
MODIFICATIONS
NÉANT

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