Complément à l`ordre du jour du 15 novembre 2016

N° 11
ADMINISTRATION
DE LA
VILLE DE MONS
Mons, le 10 novembre 2016
LE COLLÈGE COMMUNAL DE LA VILLE DE MONS a l’honneur de vous
transmettre ci-après un complément à l’ordre du jour de la séance du Conseil
communal du MARDI 15 NOVEMBRE 2016, à 18 heures 30, à l’Hôtel de Ville
de Mons, Salon Gothique.
ORDRE DU JOUR COMPLÉMENTAIRE
N°
d'ordre
INDICATION SOMMAIRE DE L'AFFAIRE
N° des
dossiers
SEANCE PUBLIQUE
RAPPORTEUR : M. DI RUPO
12 bis
IMIO – Assemblée générale du 24 novembre 2016 – Approbation
des points 2 à 4.
Gestion financière
MOTIONS INSCRITES A LA DEMANDE DE CONSEILLERS
COMMUNAUX
41-1
Proposition de motion au Conseil communal de la Ville de Mons afin
d’adapter les horaires d’accueil de l’Etat Civil. Point inscrit à la
demande de M. le Conseiller communal MR Florent DUFRANE.
Cabinet du
Bourgmestre
41-2
Proposition de motion relative à la mise en gestion des locaux. Point
inscrit à la demande de Mme la Conseillère communale ECOLO
Charlotte DE JAER
Cabinet du
Bourgmestre
41-3
Proposition de motion relative à Mons Ville du cadeau durable. Point
inscrit à la demande de Mme la Conseillère communale ECOLO
Charlotte DE JAER
Cabinet du
Bourgmestre
41-4
Proposition de motion au Conseil communal de la Ville de Mons afin
de créer un chèque environnement. Point inscrit à la demande de
MM. les Conseillers communaux MR Georges-Louis BOUCHEZ et
Lionel BONJEAN.
41-5
Proposition de motion au Conseil communal de la Ville de Mons afin
de commander une mission d'accompagnement pour le redéploiement
du centre-ville de Mons. Point inscrit à la demande de MM. les
Conseillers communaux MR Georges-Louis BOUCHEZ et Jean-Marc
LECOCQ
Cabinet du
Bourgmestre
Cabinet du
Bourgmestre
2
N°
d'ordre
41-6
INDICATION SOMMAIRE DE L'AFFAIRE
N° des
dossiers
Proposition de motion au Conseil communal de la Ville de Mons afin
de se constituer partie civile dans le procès SORELOBO bis. Point
Cabinet du
inscrit à la demande de MM. les Conseillers communaux MR Georges- Bourgmestre
Louis BOUCHEZ et Jean-Marc LECOCQ.
En séance à Mons, le 10 novembre 2016
PAR LE COLLÈGE
La Directrice générale f.f.,
Cécile BRULARD
Le Bourgmestre Président,
Elio DI RUPO