Le service national en France Eléments de bibliographie I Quelques

Le service national en France
Eléments de bibliographie
Jean-Pierre Marichy
Novembre 2013
I Quelques ouvrages d’ensemble sur le thème
 Ageron Charles-Robert, Jauffret Jean-Charles (Dir.) : Des hommes et des femmes en
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guerre d’Algérie (Colloque Montpellier III) ; Autrement 2003.
Ambroise (collectif) : Service national : une idée d’avenir ; Flammarion 1996.
Auvray Michel : Objecteurs, insoumis, déserteurs. Stock 1983.
Auvray Michel : L’âge des casernes : histoire et mythes du service militaire ; Ed. de
l’Aube 1998.
Bantigny Ludivine, Jablonka Ivan (Dir.) : Jeunesse oblige, histoire des jeunes en France
(XIX°-XXI° siècle) ; PUF 2009.
Bertaud Jean-Paul : La révolution armée. Les soldats-citoyens et la Révolution française ;
Laffont 1979.
Bessin Marc (Dir.) : Autopsie du service militaire (1965-2001) ; Autrement (Mémoires
n°76) 2002.
Boëne Bernard, Martin Michel Louis (Dir.) : Conscription et Armée de métier ; Fondation
pour les Etudes de Défense Nationale/ La Documentation Française 1991.
Boëne Bernard, Dandeker Christopher (Dir.) ; Les armées en Europe ; La Découverte
1998.
Boulanger Philippe : La France devant la conscription (1914-1922) ; Economica 20001.
Bozon Michel : Les conscrits ; Berger-Levrault 1981.
Buffotot Patrice : Le socialisme français et la guerre. Du soldat-citoyen à l’armée
professionnelle (1870-1998) ; Bruxelles Bruylant 1998.
Chanet Jean-François : Vers l’armée nouvelle. République conservatrice et réforme
militaire( 1871-1879) ; PUF 2006.
Chauveau Guy-Michel : Le service national, rapport au ministre de la
Défense.
La
Documentation française 1990.
Cluzel Jean, Thibaut Françoise (Dir.) : Métier militaire et enrôlement citoyen ; PUF 2004.
Coupez Christophe :, Certificat de bonne conduite ; Publibook 2006.
Crépin Annie : Histoire de la conscription ; Gallimard/Folio Histoire 2009.
Duval Jean-Eugène : Regards sur la conscription (1790-1997) ; FED/ La Documentation
Française 1997.
Forgeot Régis : L’objection de conscience et le service civil des objecteurs (1963-1976) ;
Mémoire de maîtrise Université Paris VIII juin 2004 (en ligne).
Forrest Alan : Déserteurs et insoumis sous la Révolution et l’Empire ; Perrin 1988.
Gérard Varenne (collectif) : Les armées en questions ; Economica 2005.
Girardet Raoul : La société militaire de 1815 à nos jours ; Perrin 1988.
Gresle François : Le service national ; PUF 1997.
Heisbourg François : Les volontaires de l’an 2000 ; Balland 1996.
Hippler Thomas : Soldats et citoyens. Naissance du service militaire en France et en
Prusse ; PUF 2006.
Irondelle Bastien : La réforme des armées en France ; Les presses de sciences Po 2011.
Jakubowski Sébastien : La professionnalisation de l’armée française ; L’Harmattan 2007.
La Maisonneuve Eric de : Le métier de soldat ; Economica 2002.
1
 Paris Henri (Dir.): Vers une armée citoyenne ; L’Harmattan 1998.
 Pascallon Pierre (Dir.) : Renforcer l’intégration de la défense dans la Nation. L’Harmattan
2004.
 Pottier Olivier : Armée-Nation : divorce ou réconciliation : De la loi Debré à la réforme
du service national, 1970-2004 ; L’Harmattan 2005.
 Rotman Patrick, Tavernier Bertrand : La guerre sans nom. Les appelés d’Algérie, 19541962. Le Seuil 2001.
 Schnapper Bernard : Le remplacement militaire en France : quelques aspects politiques,
économiques et sociaux du remplacement au XIX° siècle ; Sevpen 1968.
 Stolwijk Bart, Horeman Marc : Refusing to bear arms, a world survey of conscription and
conscientious objection to military service; War Resister’ International London 1998.
 Stora Benjamin : Appelés en guerre d’Algérie ; Gallimard 1997.
 Thomas Jean-Pierre H., Cailleteau François (Dir.) : Retour à l’armée de métier ;
Economica 1998.
 Vaïsse Maurice (Dir.) : Aux armes, citoyens ! Conscription et armée de métier des grecs à
nos jours ; A.Colin 1998.
II Quelques références générales (sociologie, histoire, doctrine)
abordant le thème :
 Bertossi Christophe, Withol de Wenden Catherine: Les couleurs du drapeau ; Robert
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Laffont 2007.
Caplow Théodore, Vennesson Pascal : Sociologie militaire ; A. Colin 2000.
Chevènement Jean-Pierre, Messmer Pierre : Le service militaire, débat. Balland 1977.
Corvisier André (Dir.) : Histoire militaire de la France (4 tomes) PUF 1992.
De Gaulle Charles : Le fil de l’épée et autres écrits (Vers l’armée de métier, la France et
son armée…) (1932-1938). Réédition Plon 1990.
Durandin Catherine : Le déclin de l’armée française ; F. Bourin Ed. 2013.
Gautier Louis : La défense de la France après la guerre froide ; PUF 2009.
Gresle François (Dir.) : Sociologie du milieu militaire ; l’Harmattan 2005.
Jaurès Jean : L’armée nouvelle (1911) Imprimerie Nationale 1992
Jean d’Albion (pseudo.) : Une France sans défense ; Calmann-Lévy 1991.
Hernu Charles : Soldat-Citoyen ; Flammarion 1975.
Lormier Dominique : L’armée française pour les nuls ; First Ed.2012.
Paris Henri : L’arbalète, la pierre à fusil et l’atome ; Albin Michel 1997.
Pascallon Pierre (Dir.) : les armées françaises à l’aube du XXI° siècle (3 tomes)
l’Harmattan 2002-2004.
Porteret Vincent : La défense, acteurs, légitimité, missions : perspectives sociologiques ;
L’Harmattan 2007.
Revue Hommes et migrations n° 1276 nov.dec. 2008 : dossier « Soldats de France ».
Rex John : Ethnicité et citoyenneté, la sociologie des sociétés multiculturelles ;
L’Harmattan 2006.
Schnapper Dominique : La communauté des citoyens, sur l’idée moderne de nation ;
Gallimard 1994.
Schnapper Dominique : Qu’est ce que la citoyenneté ? Gallimard/Folio 2000
Schnapper Dominique : Qu’est ce que l’intégratiion ? Gallimard/Folio 2007.
Vennesson Pascal (Dir.): Politiques de défense ; C2SD/L’Harmattan 2000.
III Articles et documents relatifs à la réforme du service national
1) Revue Les Champs de Mars (C2SD/ IRSEM)
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 Antoine Jacques et autres : jeunesse singulière et plurielle : les jeunes, acteurs de la
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défense ; N° 2 1997 pp.7-26.
Boëne Bernard : L’avenir du lien armée-nation :deux scénarios ; N° 5 1999 pp .53-70.
Bonnardot Gérard : La professionnalisation totale des armées françaises : enjeux
institutionnels et sociaux ; N° 4 1998 pp.23-52.
Galland Olivier : Les jeunes, l’armée, la nation ; N° 7 2000 pp.137-150.
Léger Jean-François : le vivier de recrutement non-officier des armées ; N° 7 2000
pp.151-156.
Meyet Sylvain : les logiques du changement social dans les armées : 1962-1998. N°7
2000 pp.203-210.
Nèble Patrice : le profil sociologique des EVAT ; N° 7 2000 pp. 157-162.
Nicole-Drancourt Chantal, Lada Emmanuelle : Images de l’armée et insertion des jeunes ;
N° 4 1998 pp.53-74.
Paqueteau Bernard : Vers l’armée du pacte républicain ? N° 2 pp.49-62.
Porteret Vincent : Les discours sur le service national à l’Assemblée Nationale ( 19621997) N° 9 2001 pp.135-154.
Schmidt Christian : Marché du travail et recrutement des Forces Armées ; N° 11 2202
pp.15-24.
Thiéblemont André : Sondages et Service National : le faux débat entre service national
et armée de métier ; N° 1 1996 pp. 21-43.
Thiéblemont André : les enjeux sociaux et politiques de la suppression du service
national ; N° 2 1997 pp.27-48.
2)
Centre d’Etudes en Sciences Sociales de la Défense (C2SD), IRSEM,
Inflexions… (centres militaires)
 Artur Dominique : Qu’est ce que le service militaire adapté ? Inflexions N° 20 2012
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pp.143-150
Azoulay Pierre : les enjeux de la réforme du Service National, transition, renouveau,
motivation ; Rapports du C2SD N° 22 1999.
Baud Michel : Les réserves en première ligne : du soldat-citoyen à l’interim ; IFRI Focus
stratégique n° 39 2012.
Béreau, Amiral Alain : Faut-il instituer un service civil obligatoire ? Conseil d’analyse de
la Société note n° 3 La Doc. Française 2006.
Biville Yves (Dir.) : Armées et populations à problèmes d’intégration : le cas des jeunes
français d’origine maghrebine ; Ministère de la défense/ CESPAT 1990.
Boniface Pascal : La jeunesse et la défense ; Documents C2SD N°18 1999.
Charlier Marie-Dominique, Marichy Jean-Pierre : La perception de la JAPD, cinq ans
après ; Documents C2SD N° 63, 2004.
Galland Olivier, Pfirsch J-V : Les jeunes, l’armée, la nation ; rapport C2SD N° 17 1998.
Galland Olivier, Pfirsch J-V : analyse comparée du rapport des jeunes à la nation et à
l’armée, les cas de l’Italie, de la Grande-Bretagne et de l’Allemagne ; rapport C2SD 2000.
Hatto Ronald, Muxel Anne, Tomescu Odette : Enquête sur les jeunes et les armées :
images, intérêts et attentes ; Etudes IRSEM n° 10 2011.
Jankowski Barbara : L’armée professionnelle : quels changements pour l’institution
militaire ? Documents C2SD N° 9 1998.
Reding A., Bassford M., Celia C. : La gestion de la diversité ethnique dans les armées, le
cas du R-U, des E-U, de la Belgique et des Pays-Bas ; Cahiers de l’Irsem n°17 2012.
Scholz Carina : L’attractivité des armées auprès des minorités ethniques ; Fiche IRSEM
n° 2 2010.
Thiéblemont André : Les Français et le Service National : ses fonctions et ses
représentations dans la société contemporaine (1970-1996) ; Documents C2SD N° 5 1997.
3
 Rapport Vennesson Pascal : la nouvelle armée : la société militaire en tendances ; Rapport
C2SD N° 32 2000.
 Wook Nathalie : La réforme du Service National : la mise en place de la JAPD ;
Documents C2SD N° 26 1999.
3) Travaux parlementaires
•
Rapports d’information
o Assemblée Nationale :
 Rapport n° 2587 22/02/96, Com. Finances (Balkany) : Le coût de la conscription et de
l’armée de métier.
 Rapport n° 2810 23/05/1996, Mission sur le service national (Seguin, Darrasson) : La
France et son service (3 volumes dont 2 pour les auditions de toutes tendances et
personnalités). Document essentiel.
 Rapport n° 1384 01/02/1999 (Grasset) Relations entre la Nation et son armée
 Rapport n° 2071 11/01/2000 Délégation droits des femmesq (N. Bricq) : Volontariats
civils)
 Rapport n° 1721 07/07/ 2004 Com. Fin.( J-L Dumont) Direction du SN et JAPD.
 Rapport n° 1890 02/11/2004 Com. Def. ( G.Teissier). Réserves.
 Rapport n° 2729 07/12/2005 Com. Def. (Mme F. Brauget). Service Militaire .Adapté.
 Rapport n° 3650 31/01/2007 Com Def. (Mme F. Brauget) EPIDE
o Sénat
 Rapport n° 349, 09/05/1996 Com. AE/Def. (S. Vinçon) L’avenir du service natioonal.
 Rapport n°457, 23/06/1999 Com.AE/Def. ( S. Vinçon) : Le personnel de l’Armée de Terre
face à la professionnalisation.
 Rapport n° 458, 23/06/1999 Com. AE/Def.(J.Faure) : Réorganisation et
professionnalisation du service de Santé des Armées.
 Rapport n° 25, 20/10/1999 Com.Fin. (F. Trucy) : La professionnalisation des armées à
mi-parcours.
 Etude de législation comparée n°143, janvier 2005 :La réserve militaire.
 Rapport n° 290, 16/04/2008 Com.Fin.( F.Trucy) : La défense et l’insertion des jeunes.
 Rapport n° 174, 14/12/2010 Com. AE/Def. (Mme Boutaud-Garriaud-Maylam) : Pour une
réserve de sécurité nationale.
• Rapports législatifs
o Loi n° 96-589 du 02/07/1996 Programmation militaire 1997-2002
- Projet loi n° 2766
- A.N. : Rapport Boyon (Com. Def.) n° 2827. Avis A. Paecht( Com.Fin.)
n° 286.
- Sénat : Rapport X. de Villepin (Com. AE/Def) n° 427. Avis M. Blin, F.
Trucy (Com.fin.) n° 430.
o Projet de loi sur la réforme du service national (27/11/1996.Adoption
interrompue par la dissolution de l’A.N. 1997).
- A.N. Rapports J. Boyon, n° 3309 23/01/1997, n° 3452 19/03/1997 (2°
lecture)
- Sénat : Rapport S. Vinçon n° 231 26/02/1997.
o Loi du 28/10/ 1997 portant réforme du service national (Projet de loi n° 199 du
20/08/1997)
- A.N. : Rapports D. Boutaud n°205 10/09/1997 ; n°304 09/10/1997 ;
n°314 13/10/1997 ; n°340 21/10/1997 (lectures successives).
- Sénat : Rapports S. Vinçon n°4 01/10/1997, n°22 09/10/1997, n°35
15/10/1997.
4
Loi 99-894 du 22/10/1999 sur la réserve militaire et le service de défense (projet
du 28/01/1999)
- Sénat : Rapports S. Vinçon n° 355 12/05/1999, n° 498 28/09/1999
- A.N. : Rapport M. Dasseux n° 1736 23/06/1999
o Loi n° 2000-242 14/03/2000 sur les volontariats civils (projet n° 293
30/03/1999)
- Sénat : Rapports R. Del Picchia n° 5 06/10/1999, n°199 2/02/2000
- A.N. : Rapports A. Vauchez 2076 13/01/2000, n°2196 23/02/2000
Avis Y. Dauge (Com. A.E.) n°2082
o Loi 2006-449 18/04/2006, modifiant loi 1999 sur la réserve militaire (projet n°
2156) :
- A.N. Rapports J-L Léonard n° 2702 23/11/2005, n° 2920 01/03/2006
- Sénat : Rapport A. Dulait n° 275 25/01/2006.
o Loi 2010-241 10/03/2010 Service Civique
- Sénat : Rapport C. Demuynk (Com. Culture) n° 36 14/10/2009, n° 303
18/02/2010
- A.N. : Rapport Mme Cl. Greft( Com. Af. Cult.) n°2269 27/01/2010
Avis Mme F. Hostalur (Com.Def.) n°2240 20/01/2010.
o Loi 2011-1940
26/12/2011
Service Citoyen pour mineurs délinquants
(proposition E. Ciotti n° 3077 28/07/2011) :
- A.N. : Rapports Ciotti (Com.Lois) n°3777 28/09/2011, n°3932
10/11/2011, n°3934 15/11/2011, n° 4073 14/12/2011
Avis P. Baudouin (Com. Def.) n° 3763 27/09/2011
Sénat : Rapports Virginie Kles n° 38 19/10/2011, n°94 10/11/2011,
n°148 30/11/2011
- A.N. : Rapport n° 1282 sur application des lois 17/07/2013 Mme Le
Dain, E. Ciotti (Com. Lois).
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