E14 octobre

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E14 octobre

Brevets dÊinvention
Demandes de brevets - nos 2 981 241 à 2 981 537
Certificats complémentaires de protection
Topographies de produit semi-conducteurs
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)
No 13/16
industrielle
19 avril 2013
Bulletin
officiel
de la propriété
AVERTISSEMENT
Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste
indicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, au
niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.
Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de
la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la
classification internationale, revendication de priorité, etc …).
Attention :
L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles se
procurent les coordonnées des déposants.
Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pas
obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.
En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la
publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurs
lieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.
Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir les
demandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de la
propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.
Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la
délivrance des brevets européens.
Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir
qu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.
Liste indicative des sociétés concernées
✔
ZDR-Datenregister GmbH
P.O.-Box 102422,
60024 Frankfurt/M-Germany
Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :
- en matière de brevets :
« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE
CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »
- en matière de marques :
« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN
CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS
REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »
- en matière de dessins et modèles :
« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN
REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »
✔
TRADEMARK PUBLISHER GMBH,
BP 73
A-1190 WIEN
✔
GLOBUS EDITION S.L.
Production and Shipping Department
Rauchgasse 41 Top 1
A-1120 Vienna, Austria
✔
SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L.
SPI
GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.
Parkring 10
A-1010 Vienna, Austria
✔
MADE IN FRANCE
INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.
Les Résidences du Golf A6
Case Postale 568
CH - 1196 GLAND
SUISSE
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
N° 13/16
19 avril 2013
SOMMAIRE
Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV
Pages
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE
QUATRIÈME PARTIE
Décisions du Directeur Général de l’INPI...... néant
Certificats complémentaires de protection
pour les médicaments ou pour les produits
phytopharmaceutiques
PREMIÈRE PARTIE
Publication des demandes de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats
d’addition
1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention .....................................................
1.2 Table alphabétique par noms des déposants ........................................................
1.3 Table par domaines techniques ..............
1.4 Corrections et/ou modifications...............
11
163
179
201
DEUXIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets d’invention ayant fait l’objet
d’un dépôt en France
2.1 Rapports de recherche préliminaires
207
rendus publics.......................................
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
217
certificats d’addition délivrés .................
2.3 Avis documentaires délivrés ................. néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement nationaux et les
223
numéros de publication.........................
2.5 Corrections et/ou modifications............. néant
TROISIÈME PARTIE
Listes relatives aux demandes de brevets et
aux brevets européens produisant ou non
leurs effets en France
3.1 Brevets européens dont la traduction a
été remise à l’INPI.................................
3.2 Brevets européens dont la traduction
n’a pas été remise à l’INPI ....................
3.3 Demandes de brevets européens pour
lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été
remises à l’INPI.....................................
3.4 Corrections et/ou modifications.............
4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques ......................
4.2 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rendues publiques...................................................
4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées.......................................
4.4 Demandes de CCP pour les produits
phytopharmaceutiques rejetées ............
4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....
4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés .......................................
241
néant
néant
néant
néant
néant
néant
CINQUIÈME PARTIE
Topographies de produits semi-conducteurs
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs ......................... néant
SIXIÈME PARTIE
Registre national des brevets
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les
certificats complémentaires de protection et les topographies de produits se265
mi-conducteurs......................................
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB..................... néant
277
néant
SEPTIÈME PARTIE
néant
Registre national spécial des logiciels
néant
néant
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel ................................... néant
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
15, rue des Minimes – CS 50001
92677 COURBEVOIE Cedex
Téléphone : 0820 213 213
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
4
BOPI 13/16
CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION
DE BREVETS
Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques des
documents de brevets.
Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans
connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.
a
b
c
d
e
j
k
m
p
o
q
r
n
f
Numéro de publication
Désignation du type de document (détail ci-après)
Identification de l’office qui publie le document
Numéro d’enregistrement national
Date de dépot
Classification internationale des brevets
Titre de l’invention
Abrégé
Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement
du nom de la société d’appartenance
Nom(s) du ou des demandeurs(s)
Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaît
que sur la première page du brevet délivré)
Nom du mandataire en France (le cas échéant)
Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).
Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité
a (ont) été déposée(s).
Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.
Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.
(le cas échéant)
Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :
a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e
21 décembre 1993.
j F 41 G 3/00, 1/38 (2013.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabilisée
p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;
Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :
Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n° 09215381.
m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyens
optronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen de
commande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un porteur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 2313, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection de
coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’
ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deux
axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de
l’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la
munition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens de
détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.
* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.
BOPI 13/16
5
Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identification
de différents types de documents de brevets :
A1
A2
A3
A4
Demande de brevet
Demande de certificat d’addition
à un brevet
Demande de certificat d’utilité
Demande de certificat d’addition
à un certificat d’utilité
B1
B2
B3
B4
Brevet
Certificat d’addition à un brevet
Certificat d’utilité
Certificat d’addition à un certificat d’utilité
Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI
Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autres
entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994).
AE
AF
AG
AI
AL
AN
AO
AR
AT
AU
AW
Emirats arabes unis
Afghanistan
Antigua-et-Barbuda
Anguilla
Albanie
Antilles néerlandaises
Angola
Argentine
Autriche
Australie
Aruba
BB
BD
BE
BF
BG
BH
BI
BJ
BM
BN
BO
BR
BS
BT
BW
BY
BZ
Barbade
Bangladesh
Belgique
Burkina Faso
Bulgarie
Bahrein
Burundi
Bénin
Bermudes
Brunéi Darussalam
Bolivie
Brésil
Bahamas
Bhoutan
Botswana
Bélarus
Bélize
CA
CF
CG
CH
CI
CL
CM
CN
CO
CR
CU
CV
CY
CZ
Canada
République Centrafricaine
Congo
Suisse
Cote d’Ivoire
Chili
Cameroun
Chine
Colombie
Costa Rica
Cuba
Cap-Vert
Chypre
République tchèque
DE
DJ
DK
DM
DO
DZ
Allemagne
Djibouti
Danemark
Dominique
République dominicaine
Algérie
EC
EE
EG
ES
ET
Equateur
Estonie
Egypte
Espagne
Ethiopie
FI
FJ
FK
FR
Finlande
Fidji
Iles Falkland (Malvinas)
France
GA
GB
GD
GE
GH
GI
GM
GN
GQ
GR
GT
GW
GY
Gabon
Royaume-Uni
Grenade
Georgie
Ghana
Gibraltar
Gambie
Guinée
Guinée équatoriale
Grèce
Guatemala
Guinée-Bissau
Guyana
HK
HN
HR
HT
HU
Hong-Kong
Honduras
Croatie
Haïti
Hongrie
ID
IE
IL
IN
IQ
IR
IS
IT
NA
Indonésie
NE
Irlande
NG
Israël
NI
Inde
NL
Iraq
NO
Iran (République islamique d’) NP
Islande
NR
Italie
NZ
Namibie
Niger
Nigéria
Nicaragua
Pays-Bas
Norvège
Népal
Nauru
Nouvelle-Zélande
JM
JO
JP
Jamaïque
Jordanie
Japon
OM
Oman
KE
KH
KI
KM
KN
KP
Kenya
Cambodge
Kiribati
Comores
Saint-Kitts-et-Nevis
République populaire
démocratique de Corée
République de Corée
Koweït
Caïmanes, iles
Kazakhstan
PA
PE
PG
PH
PK
PL
PT
PY
VE
Panama
VG
Pérou
VN
Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU
Philippines
Pakistan
WS
Pologne
Portugal
YE
Paraguay
YU
QA
Qatar
RO
RU
RW
Roumanie
Fédération de Russie
Rwanda
KR
KW
KY
KZ
LA
LB
LC
LI
LK
LR
LS
LT
LU
LV
LY
Laos
Liban
Sainte-Lucie
Liechtenstein
Sri Lanka
Libéria
Lesotho
Lituanie
Luxembourg
Lettonie
Libye
MA
MC
MD
MG
ML
MM
MN
MO
MR
MS
MT
MU
MV
MW
MX
MY
MZ
Maroc
Monaco
République de Moldova
Madagascar
Mali
Myanmar
Mongolie
Macao
Mauritanie
Montserrat
Malte
Maurice
Maldives
Malawi
Mexique
Malaisie
Mozambique
SA
SB
SC
SD
SE
SG
SH
SI
SK
SL
SM
SN
SO
SR
ST
SV
SY
SZ
Arabie Saoudite
Iles Salomon
Seychelles
Soudan
Suède
Singapour
Sainte-Hélène
Slovénie
Slovaquie
Sierra Leone
Saint-Martin
Sénégal
Somalie
Suriname
Sao Tomé-et-Principe
El Salvador
Syrie
Swaziland
TC
TD
TG
TH
TN
TO
TR
TT
TV
TW
TZ
Iles Turques et Caïques
Tchad
Togo
Thaïlande
Tunisie
Tonga
Turquie
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Taïwan, province de Chine
République-Unie de
Tanzanie
UA
UG
US
UY
UZ
Ukraine
Ouganda
Etats-Unis d’Amérique
Uruguay
Ouzbékistan
VA
VC
Saint-Siège
Saint-Vincent-etGrenadines
Venezuela
Iles Vierges (britanniques)
Viet Nam
Vanuatu
ZA
ZM
ZR
ZW
Samoa
Yemen
Yougoslavie
Afrique du Sud
Zambie
Zaïre
Zimbabwe
ORGANISATIONS INTERNATIONALES
DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
OA
AP
BX
EP
WO
Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)
Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)
Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles
Office européen des Brevets
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
6
BOPI 13/16
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0,09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
15, rue des Minimes – CS 50001
92677 COURBEVOIE Cedex
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ALSACE
2, rue Brûlée
67000 Strasbourg
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AQUITAINE
2, Place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
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AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allée Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis - Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI/INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DIJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du Chêne Germain
35510 Cesson Sévigné Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, PAUL BEC
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
LORRAINE
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activités de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Léger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHÔNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHÔNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de l’Alma
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
PARTIE PRELIMINAIRE
DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
DE L’INPI
NÉANT
PREMIÈRE PARTIE
PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS
D’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE
CERTIFICATS D’ADDITION
SOMMAIRE
Pages
1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention...............................
11
1.2 Table alphabétique par noms des déposants...............................
1.3 Table par domaines techniques ...................................................
1.4 Corrections et/ou modifications ....................................................
163
179
201
BOPI 13/16
11
1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE
DE L’INVENTION
Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandes
de brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’addition
rendues publiques,
N° 2.981.241 à 2.981.537
qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique
par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant
en 1.2 et 1.3 ci-après.
Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication
qui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationale
des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.
A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) les
demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classification (Int.Cl8).
Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les
salles de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et
peuvent etre fournis à la demande.
BOPI 13/16
A
ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION
B
D
E
2.981.241 – (A1) – [12 59840]. –
16 octobre
2012. – A 01 D 78/10 (2013.01). –
FA N E U S E
EQUIPEE D'UN DISPOSITIF PERFECTIONNE D'ACTIONNEMENT RAPIDE DE PARTIES D'UN BRAS
PORTE-FOURCHONS DE RATELAGE –
(Inventeur :
ERNST CHRISTIAN). – Demandeur: ALOIS POTTINGER MASCHINENFABRIK GMBH, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD . –
Priorité : DE, 17 octobre
2011, n° 102011116256.2.
J
O
F
K
P
R
M Dans ladite faneuse, un dispositif d'immobilisation (5)
de deux parties (3a, 3b) d'un bras (3) porte-fourchons
comprend au moins un élément encliquetable monté
avec mobilité radiale sur l'une (3b) desdites parties, et
pouvant être cranté dans un profil d'encliquetage
façonné sur l'autre partie (3a), ainsi qu'un élément de
commande (8) constitué d'une douille (9), qui est monté
avec mobilité axiale et/ou rotatoire sur l'une (3b) desdites
parties et qui, en fonction de la position axiale et/ou de la
position prise par rotation, préétablit une position radiale
dudit élément encliquetable.
A
B
D
E
2.981.242 – (A1) – [11 59347]. –
17 octobre
2011. – A 01 K 11/00 (2013.01). –
S TAT I O N
D'IDENTIFICATION DE PORCELETS ET PROCEDE
METTANT EN OEUVRE UNE TELLE STATION –
(Inventeurs : DESTOUMIEUX JEAN JACQUES; HILPERT JEAN JACQUES ; TEYCHENE BRUNO). –
Demandeur: ALLFLEX EUROPE Société par actions
simplifiée, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
P
O
J
K
R
M La présente
invention concerne une station (300)
d'identification de porcelets mettant en oeuvre des
marques d'identification (302) destinées à être fixées aux
oreilles (500) des porcelets, chaque marque (302) étant
formée par une partie mâle (304) et par une partie
femelle (306) destinées à être serties à travers l'oreille
(500) d'un porcelet insérée manuellement dans un logement (308) dédié au sertissage, caractérisée en ce
qu'elle comprend:
- des moyens de stockage d'une pluralité de parties
mâles (304) et de parties femelles (306),
- des moyens de commande (312) de sertissage à travers l'oreille (500) insérée dans le logement dédié (308),
et
- des moyens d'exécution automatique d'un sertissage
commandé, à partir d'une partie mâle (304) et d'une partie femelle (306) automatiquement transmis par les
moyens de stockage, à travers l'oreille (500) insérée
dans le logement dédié (308).
A01D
13
14
A
A01K
B
D
E
2.981.243 – (A1) – [11 03189]. –
17 octobre
2011. – A 01 K 39/02 (2013.01). –
CHASSIS
D'ABREUVEMENT A RAMPES DE PIPETTES(POUR
PALMIPEDES), DEPLACABLE PAR UNE PERSONNE
SEULE GRACE A SES ROUES, CHARGEABLE ET
TRANSPORTABLE SANS DEMONTAGE, GRACE A
SES RAMPES RETRACTABLES –
(Inventeur :
SERRE DIDIER MICHEL JACQUES). –
Demandeur :
SERRE DIDIER MICHEL JACQUES, –
Mandataire :
SERRE DIDIER
J
K
P
O
R
M L'invention concerne un dispositif permettant l'abreuvement des canards avec une utilisation simple et rapide
de la rampe d'abreuvement.
Il est constitué de rampes escamotables réglables avec
un treuil, de poignées pour le déplacement par une seule
personne et d'un passage de fourches et d'un système
d'attelage afin de pouvoir le déplacer sans difficultés.
Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné
à l'abreuvement des palmipèdes chez les producteurs de
prêt à gaver.
A
K
O
B
D
E
2.981.244 – (A3) – [11 59388]. –
18 octobre
2011. –
A 21 B 3/13 (2013.01), A 21 B 3/15. –
CONTENANT POUR LA FERMENTATION DE PATONS –
(Inventeur : REICHERT GERARD). –
Demandeur: SCARITECH Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET NITHARDT ET ASSOCIES Société anonyme
M
J
P
R
La présente invention concerne un contenant (1) pour
la fermentation de pâtons comportant une pluralité de
cavités (3) agencées pour recevoir chacune un pâton, le
volume desdites cavités (3) étant agencé pour permettre
le gonflement dudit pâton au cours de ladite fermentation. Il est caractérisé en ce qu'il comporte une plaque (2)
pourvue desdites cavités (3) et un couvercle (4) agencé
pour recouvrir ladite plaque (2), ledit couvercle (4) et/ou
ladite plaque (2) comportant des moyens pour dans une
première position ménager un espace E entre ledit couvercle (4) et ladite plaque (2), de sorte à autoriser une circulation d'air entre lesdites cavités (3) et le milieu
ambiant, et dans une seconde position obturer ladite
plaque (2) de sorte à interdire une circulation d'air entre
lesdites cavités (3) et le milieu ambiant.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
D
E
2.981.245 – (A1) – [11 59374]. –
17 octobre
2011. – A 23 G 9/12 (2013.01). –
RECIPIENT DE
SORBETIERE COMPORTANT UN DISPOSITIF INDICATEUR DE TEMPERATURE, ET SORBETIERE COMPORTANT UN TEL RECIPIENT –
(Inventeurs : FERRER FLORENT ; LARGUEZE MATHIEU). –
Demandeur : SEB S.A. Société anonyme, –
Mandataire : SEB DEVELOPPEMENT Société anonyme
J
K
P
O
R
M L'invention concerne un récipient (1) à double paroi
prévu pour la réalisation de préparations glacées, comportant une cuve (2) assemblée avec une enveloppe
extérieure (3), des moyens de stockage de froid (4) étant
agencés entre l'enveloppe extérieure (3) et la cuve (2),
ledit récipient (1) à double paroi présentant des moyens
indicateurs de température prévus pour indiquer un
refroidissement suffisant des moyens de stockage de
froid (4).
Conformément à l'invention, les moyens indicateurs de
température comprennent une étiquette (30) comportant
au moins une inscription réalisée avec de l'encre thermochromique réversible présentant un seuil de transition de
température négatif.
L'invention concerne également une sorbetière comportant un récipient (1) à double paroi du type précité.
A
K
P
B
D
E
2.981.246 – (A1) – [11 59409]. –
18 octobre
2011. –
A 23 L 1/303 (2013.01), A 23 L 1/305. –
PRODUIT ALIMENTAIRE UTILE COMME SUPPLEMENT NUTRITIONNEL OU REPAS COMPLET –
(Inventeurs: JOLIVET LAPIERRE ELISE; GAUDOUT
DAVID; REY STEPHANE). –
Demandeur : PROCESS INSIDE Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: AQUINOV
J
O
R
M L'objet de l'invention est un produit alimentaire com-
plet se présentant sous forme de poudre ou de pâte comprenant des protéines, des lipides, des sucres et des
minéraux, présentant au moins les caractéristiques
suivantes:
- une valeur énergétique d'au moins 400 kcal/100g,
- une osmolalité supérieure à 100mosm/kg, et
- la présence de monosaccharides pour au moins 15%
en poids des sucres totaux présents dans le produit.
L'invention vise également un procédé de fabrication
ainsi que son utilisation pour lutter contre la malnutrition.
A23G
15
16
A
A41D
B
D
E
2.981.247 – (A1) – [11 59339]. –
17 octobre
2011. – A 41 D 13/04 (2013.01). –
TABLIER D E
CUISINE MUNI DE RUBANS AMOVIBLES. –
(Inventeur: GERBER MARC). – Demandeur: GERBER MARC, –
Mandataire : MEYER & PARTENAIRES
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M Tablier (1) d'allure rectangulaire comprenant deux
rubans (2) aptes à être noués autour de la taille d'un utilisateur, chaque ruban (2) s'étendant à partir de l'un des
deux coins supérieurs (8) du tablier (1) au niveau d'une
première extrémité (2a), la seconde extrémité (2b) du
ruban (2) étant libre.
Ce tablier est caractérisé en ce que lesdits rubans (2)
sont fixés aux coins supérieurs (8) du tablier (1) par des
moyens de fixation amovible (3, 5).
A
B
D
E
2.981.248 – (A1) – [11 59370]. –
17 octobre
2011. – A 41 D 19/015 (2013.01), A 41 D 19/00, 31/
00, B 32 B 3/00. – ACCESSOIRE DE PROTECTION
THERMIQUE – (Inventeur: PILLARD OLIVIER, F.). –
Demandeur: FINANCIERE ELYSEES BALZAC Société anonyme, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE Société civile
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M Accessoire de protection thermique et procédé de
fabrication d'un gant de protection thermique pour manier
des pièces chaudes, éventuellement huileuses ou graisseuses, avec une grande dextérité et une forte isolation
thermique.
Selon l'invention, cet accessoire de protection thermique
comprend une couche textile (10) comprenant une première surface et une deuxième surface, un enduit (20)
recouvrant au moins une partie de la première surface de
la couche textile (10), et des picots (30) répartis en surface d'au moins une zone de l'enduit (20).
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
K
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2.981.249 – (A3) – [12 59817]. –
15 octobre
2012. –
A 41 D 27/20 (2013.01), A 41 D 1/06. –
Étiquette formant passant pour pantalons avec
poche apte à contenir des cartes de crédit et similaires –
(Inventeur : DE ALBERTIS MARCO). –
Demandeurs : DE ALBERTIS MARCO ; RAMONDO
FRANCESCA, – Mandataire: CABINET GERMAIN &
MAUREAU . –
P r i o r i t é : I T, 1 8 o c t o b r e 2 0 11 ,
n° TO2011U000110.
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F
M Etiquette formant passant pour pantalons, comprenant une paroi avant (22) et une paroi arrière (24) entre
lesquelles est définie au moins une poche (30, 28) avec
des dimensions correspondant à celles d'une carte de
crédit standard.
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2.981.250 – (A1) – [11 03100]. –
12 octobre
2011. – A 43 B 23/02 (2013.01), A 43 B 5/04, 5/00,
A 43 C 7/00. –
CHAUSSURE A TIGE AMELIOREE –
( I nve nt eu r : D O N N AD I E U T H IE R R Y ). –
Demandeur: SALOMON SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : SALOMON SA Société anonyme
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R
M Chaussure (1) comprenant un semelage externe (2)
et une tige (3), la chaussure (1) s'étendant en longueur
depuis un talon (4) jusqu'à une extrémité avant (5), en
largeur entre une partie latérale (6) et une partie médiale
(7), et en hauteur depuis le semelage externe (2) jusqu'à
une extrémité supérieure (12) de la tige (3), la tige (3)
comprenant un quartier latéral (15) et un quartier médial
(16), la chaussure (1) comprenant un premier dispositif
de serrage (30) qui lui-même comprend un lien (31, 32)
et un mécanisme de blocage rapide (34), la chaussure
(1) comprenant un rabat de couverture (35).
Le rabat (35) délimite un volume de rangement (40) apte
à accueillir le mécanisme de blocage rapide (34).
A41D
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A
K
N
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A45C
B
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2.981.251 – (A3) – [11 59240]. –
13 octobre
2011. –
A 45 C 7/00 (2013.01), A 45 F 3/04. –
SA C A DO S A C ON TENAN CE VA RIAB LE –
Certificat d'utilité résultant de la transformation volontaire de la demande de brevet déposée le 13/10/11. –
(Inventeur: THIERY JULIEN). –
Demandeur : RAIDLIGHT Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET LAURENT ET CHARRAS
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M Le sac à dos du type comprenant un corps (1d) réalisé en matériau textile en définissant intérieurement un
volume (V) de contenance de charge se caractérise en
ce que le dit sac est aménagé dans sa partie basse avec
une partie de fond (2) liée par une extrémité (2a) avec la
partie arrière (lm) du corps du sac, la dite partie de fond
(2) étant fixée de manière temporaire avec le corps du
sac par un ou des moyen(s) de fermeture (3), et en ce
qu'une forme en soufflet (4) en matériau textile définissant un volume fermé de contenance complémentaire
(V1) à la contenance initiale du sac est fixée sur le pourtour intérieur du sac, dans la partie basse de celui-ci, et
en ce que la dite partie de fond (2) est soit solidaire du
corps du sac pour délimiter le volume initial (V) de contenance de la charge, soit libérée en partie du corps du sac
par action sur le moyen de fermeture (3) pour être pendante et autoriser le déploiement vers le bas de la forme
en soufflet (4) sous l'action de la charge contenue dans
le sac en créant un volume supplémentaire (V1) de
contenance de la charge.
A
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2.981.252 – (A1) – [11 59306]. –
14 octobre
2011. –
A 45 D 1/04 (2013.01), A 45 D 1/06. –
APPAREIL DE COIFFURE A VAPEUR A POMPE
COMMANDEE –
(Inventeurs : NGO EDDY ; STUMBOFF PATRICK ; VACHERON XAVIER ; MAISONNEUVE MARTIAL). –
Demandeur: SEB S.A. Société
anonyme, –
Mandataire : SEB DEVELOPPEMENT
Société anonyme
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M L'invention concerne un appareil de coiffure à vapeur
destiné à la mise en forme des cheveux comprenant un
réservoir de fluide; une chambre de vaporisation du
fluide avec au moins une entrée de fluide et au moins
une sortie de vapeur à destination des cheveux; une
canalisation de transport du fluide entre le réservoir et
l'entrée de la chambre de vaporisation, l'extrémité de
cette canalisation étant agencée au moins partiellement
à l'intérieur de ladite chambre; des moyens de réglage de
débit de fluide actifs sur la canalisation; une unité de
contrôle pour commander au moins les moyens de
réglage de débit de fluide; au moins un moyen d'actionnement capable d'émettre un signal d'actionnement vers
l'unité de contrôle afin de commander les moyens de
réglage de débit; l'unité de commande comporte un
compteur pour décompter une durée de décompte prédéterminée et des moyens de compensation de non
actionnement des moyens de réglage de débit pour, à la
fin du décompte D1 sans réception du signal d'actionnement, commander automatiquement pendant une durée
momentanée prédéterminée les moyens de réglage de
débit .
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
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2.981.253 – (A1) – [11 59307]. –
14 octobre
2011. – A 45 D 1/06 (2013.01). –
APPAREIL DE
COIFFURE
A
PLAQUE
ECONOMIQUE –
(Inventeurs: MAISONNEUVE MARTIAL; NGO EDDY;
VACHERON XAVIER ; STUMBOFF PATRICK). –
Demandeur : SEB S.A. Société anonyme, –
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M
L'invention concerne un appareil de coiffure comprenant deux mâchoires allongées et articulées entre elles
par une charnière, chaque mâchoire comprenant une
plaque chauffante (5, 6) les deux plaques étant l'une en
regard de l'autre pour former une zone de traitement de
cheveux en position fermée, chaque plaque chauffante
(5, 6) comprenant:
-une plaque de travail (51) métallique dont au moins la
surface de travail (510) destinée à entrer en contact avec
une mèche de cheveux a subi un traitement de surface,
- un élément chauffant(52) destiné à transmettre de la
chaleur à ladite plaque de travail,
- une plaque de fixation (53) métallique distincte de ladite
plaque de travail (51) ayant subi une déformation.
Selon l'invention, ledit élément chauffant (52) est serré
directement en contact entre la plaque de travail (51) et
la plaque de fixation (53).
A
K
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2.981.254 – (A1) – [11 59396]. –
18 octobre
2011. –
A 45 D 44/00 (2013.01), G 06 T 11/00. –
METHODE DE SIMULATION D'UNE CHEVELURE A
COLORIMETRIE VARIABLE ET DISPOSITIF POUR LA
MISE EN OEUVRE DE LA METHODE –
(Inventeur :
OLLIVIER PIERRE). –
Demandeur : OLLIVIER
PIERRE, –
Mandataire : CABINET OSHA ET ASSOCIES
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M Selon un premier aspect, la méthode de simulation
d'une chevelure à colorimétrie variable comprend:
l'enregistrement préalable dans une première base de
données (101) d'un nombre donné d'images de coiffures,
et pour chaque image de coiffure, d'au moins une matrice
de conversion colorimétrique associée permettant
l'obtention de ladite image de coiffure par application de
ladite matrice à une image de coiffure de référence;
- l'enregistrement préalable dans une seconde base de
données (102) pour un nombre donné de lotions capillaires (L1 - LK) d'au moins une matrice de conversion
colorimétrique par lotion;
- la création à partir d'une image numérique initiale d'une
personne (400) d'un avatar (410) superposant à l'image
du visage de la personne (402) préalablement extraite de
ladite image initiale, une image de coiffure (403) reconstituée par application d'au moins une matrice de conversion colorimétrique de ladite première base de données
(101) à une image de coiffure de référence de ladite première base de données;
l'application à ladite image de coiffure reconstituée d'une
matrice de conversion colorimétrique de ladite seconde
base de données (102) correspondant à la lotion capillaire choisie pour simuler la couleur attendue.
A45D
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A47C
B
D
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2.981.255 – (A1) – [11 03146]. –
14 octobre
2011. – A 47 C 1/04 (2013.01), A 45 D 19/08, 44/
02. – INSTALLATION ERGONOMIQUE DE LAVAGE
DES CHEVEUX –
(Inventeurs : BOURDET RODOLPHE PAUL EUGENE ; CUSSON PHILIPPE). –
D e m a n d e u r : B O U R D E T R O D O L P H E PA U L
EUGENE, – Mandataire: BOURDET RODOLPHE
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R
M La présente invention concerne une installation de
lavage des cheveux utilisée dans les salons de coiffure.
L'installation est constituée d'un socle (1), d'un châssis
(2) réglable en hauteur, solidaire du siège (3) et d'une
cuvette (4) ajustable par rapport au châssis au moyen
d'un mécanisme coulissant (6). Le mouvement vertical
du châssis est assuré par un vérin de levage (5).
A
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B
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2.981.256 – (A1) – [11 03194]. –
18 octobre
2011. –
A 47 C 19/00 (2013.01), A 47 C 29/00. –
LIT A BALDAQUIN ROND, EN ROTIN NATUREL –
(Inventeur: EDERIQUE JEAN). –
Demandeur :
EDERIQUE JEAN, – Mandataire: EDERIQUE JEAN
M
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La présente invention consiste en un lit à baldaquin
rond, en rotin naturel. Les colonnes au nombre de 6,
ainsi que le cadre circulaire dans lequel se loge le matelas, tout comme celui du ciel du baldaquin, sont en rotin
de 40 millimètres de diamètre.
Le matelas repose sur un sommeil en lattes de bois.
Cette structure de base, d'une grande robustesse peutêtre enjolivée, et renforcée avec des éléments de vannerie plus légers.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
D
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2.981.257 – (A1) – [11 03197]. –
17 octobre
2011. – A 47 G 21/06 (2013.01). –
DISPOSIF
OUVRE HUITRES – (Inventeur: LIAIGRE DANIEL). –
Demandeur: LIAIGRE DANIEL, –
Mandataire :
LIAIGRE DANIEL
J
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M
L'invention concerne un dispositif permettant d'ouvrir
les huîtres sans risque de blessures.
Ledit dispositif DOH comprend:
- premièrement, un moyen de préhension PRH apte à
coopérer avec une main de l'utilisateur.
- deuxièmement, un moyen de pression PRS apte à coopérer avec l'autre main de l'utilisateur, ladite autre main
tenant également l'huître HUI à ouvrir.
- troisièmement, un moyen de pénétration PNT apte à
pénétrer entre les coquilles COQ1, COQ2 de ladite huître
HUI puis à en cisailler le muscle adducteur MUS, puis à
obtenir un effet de levier séparant lesdites coquilles
COQ1, COQ2.
- quatrièmement, un moyen de liaison LSN entre lesdits
trois moyens PRH, PRS, PNT précédemment cités.
à l'ouverture des huîtres.
A
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2.981.258 – (A1) – [11 59257]. –
13 octobre
2011. –
A 47 H 1/102 (2013.01), A 47 H 1/00. –
DISPOSITIF DE SUPPORT D'UNE TRINGLE A RIDEAU, MONTE EN APPLIQUE SUR UNE PAROI VERTICALE –
(Inventeurs : FERLOTTI JEAN LUC ; FLOREA LOLANDA). – Demandeur: COSYHOME Société
à responsabilité limitée, – Mandataire: CABINET BLEGER-RHEIN
J
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R
M Dispositif de support d'une tringle à rideau (T), monté
en applique sur une paroi verticale (V), fixé sans perçage
à proximité d'une paroi horizontale (P), comprenant un
bras (10) destiné à supporter une partie de la tringle à
rideau (T) tout en l'écartant de la paroi verticale (V) .
Il comporte un moyen (13) de fixation par collage à plat
sur la paroi horizontale (P) au moyen d'un matériau
adhésif (14), le bras (10 coopère avec des moyens (15)
de prise d'appui contre la paroi verticale (V) . Il comporte
de plus des moyens (12) de renvoi et de décomposition
la force de réaction à la gravité (G) qui s'exerce sur le
bras (10), en sorte de la décomposer en d'une part une
force (A) d'accroissement de l'appui contre la paroi verticale (V), et d'autre part une force (F) de traction ou de
poussée s'exerçant sur le moyen (13) de fixation par collage et selon une direction parallèle au plan de collage .
A47G
21
22
A
A47J
B
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2.981.259 – (A1) – [11 03165]. –
14 octobre
2011. – A 47 J 47/00 (2013.01), A 47 B 77/16, 96/
18. – PLAN DE TRAVAIL INTEGRANT UNE ZONE DE
DECOUPE A PAIN –
(Inventeur : LOUVEL SYLVIE). –
Demandeur :
LOUVEL
S Y LV I E , –
Mandataire: LOUVEL SYLVIE
J
K
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R
M Plan de travail intégrant une zone de découpe à pain
comprenant un plan de travail horizontal (1) ayant une
surface supérieure (10) et une surface inférieure (11),
une pluralité d'ouvertures traversantes (2) débouchant à
la fois sur la surface supérieure et la surface inférieure du
plan, un bac de récupération (3) amovible agencé sous la
pluralité d'ouvertures traversantes destiné à récupérer
des miettes de pain issues de la découpe et tombant à
travers les ouvertures, un boitier de maintien et guidage
(4) pour maintenir et guider le bac de récupération en
translation.
A
B
K
D
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2.981.260 – (A1) – [11 59387]. –
18 octobre
2011. – A 61 B 17/00 (2013.01), A 61 B 10/02, 17/34,
A 61 M 5/32. – DISPOSITIF DE GUIDAGE D'UNE AIGUILLE MEDICALE –
(Inventeurs : FAVIER DENIS ;
ALONSO THIERRY ; CHAGNON GREGORY ; LIU
YINONG ; MOREAU-GAUDRY ALEXANDRE). –
Demandeur : UNIVERSITE JOSEPH FOURIER GRENOBLE 1 Etablissement public, –
Mandataire :
REGIMBEAU
O
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R
M L'invention concerne un dispositif de guidage d'une
aiguille médicale, comprenant ladite aiguille médicale (1)
et un insert (2) agencé en coulissement en translation et
rotation dans l'aiguille (1), ledit dispositif étant caractérisé
en ce que l'insert (2) présente une portion distale (21)
courbée et en ce que l'aiguille (1) présente aux moins
deux portions (11, 12) de rigidités différentes, l'une au
moins desdites portions (11, 12) présentant une rigidité
supérieure à celle de la portion courbée (21) de l'insert.
L'invention concerne également un procédé de fabrication dudit dispositif.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
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R
M La présente invention concerne une cage interverté-
2.981.261 – (A1) – [11 03139]. –
14 octobre
2011. –
A 61 F
2/44
(2013.01). –
PERFECTIONNEMENT A UNE CAGE INTERVERTEBRALE –
(Inventeur : COTTIN PHILIPPE). –
D e m a n d e u r : K I S C O I N T E R N AT I O N A L , –
Mandataire: ABRITT
brale.
La cage intervertébrale selon l'invention comprend un
corps 10 en U comportant deux branches 11, 12 et une
base 13, les branches comportant chacune une surface
d'appui 14, 15, ces deux surfaces délimitant un dièdre,
une vis 20, et une pièce d'écartement 30 vissée sur la
tige de vis 22 et apte à glisser sur les surfaces d'appui
14, 15, le dièdre ayant sa petite base tournée vers les
extrémités 11-1, 12-1 des branches 11, 12 et sa grande
base tournée vers leurs extrémités 11-2, 12-2, chacun
des bords du dièdre correspondant à la grande base
étant conformé en cavité concave 16, 17 dont la concavité est tournée vers les extrémités 11-1, 12-1, la surface
concave de chaque cavité ayant une forme congruente
de celle de la surface extérieure de la pièce 30, et la distance séparant les deux bords 16-1, 17-1 des cavités 16,
17 étant inférieure à la largeur de la pièce 30.
Application aux cages intervertébrales destinées à être
implantées, notamment, par voie postérieure entre les
corps vertébraux de deux vertèbres lombaires consécutives.
A
B
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2.981.262 – (A1) – [11 59298]. –
14 octobre
2011. – A 61 F 2/44 (2013.01). –
IMPLANT INTERSOMATIQUE –
(Inventeurs : ROUSSOULY
PIERRE ; HILMI RADWAN ; SILVESTRE CLEMENT ;
VALLESE PIERRE ; ROUSSOULY JEAN-CHARLES ;
ROY CHRISTOPHE). –
Demandeurs : ROUSSOULY
PIERRE ; HILMI RADWAN ; SILVESTRE CLEMENT;
VALLESE PIERRE; ARTHROPLASTIE DIFFUSION Société à responsabilité limitée, –
M anda tai re : CA B INET GERMAIN ET MAUREAU Société civile
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R
M La présente invention porte sur un implant intersomatique (100) destiné à être inséré dans l'espace intervertébral défini par deux vertèbres voisines (V1, V2),
comprenant un corps (1) présentant au moins une face
supérieure (2) destinée à être placée en regard de la vertèbre supérieure, et une face inférieure (3), destinée à
être placée en regard de la vertèbre inférieure, sensiblement parallèles entre elles, les périphéries (2a, 3a) desdites face supérieure et inférieure étant reliées entre
elles par une paroi périphérique (4) sensiblement verticale,
caractérisé en ce que chacune desdites faces supérieure
et inférieure présente sensiblement la forme d'un triangle
aux angles arrondis, chaque face comprenant trois surfaces d'appui (5, 6, 7, 8, 9, 10), destinées à être en
contact avec le plateau de la vertèbre adjacente, lesdites
surfaces d'appui se situant substantiellement au niveau
des trois angles arrondis dudit triangle.
A61F
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24
A
K
A61F
B
D
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2.981.263 – (A1) – [11 59341]. –
17 octobre
2011. – A 61 F 2/44 (2013.01), A 61 L 27/02, 27/50. –
PERFECTIONNM ENTS AUX IM PLAN TS NUCLEIQUES EN SILICONE –
(Inventeurs : TORNIER
ALAIN ; VIART GUY ; LEROY JEAN YVES ; BILLON
ADRIEN). – Demandeur: CLARIANCE Société par actions simplifiée, – Mandataire: GARIN ETIENNE
J
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R
M 7. L'implant nucléique suivant la présente invention
est constitué d'un noyau (10) agencé à l'intérieur d'un
espace nucléique (Es) obtenue après nucléotomie du
disque intervertébral (Di) et d'au moins une prolongation
(11) pénétrant à l'intérieur d'au moins un canal (Co)
ménagé dans le corps vertébral de la vertèbre (Va, Vb)
correspondante pour renforcer et assurer entre l'implant
nucléique (1) et le corps osseux de la vertèbre (Va) et/ou
(Vb) une liaison par diffusion ou migration dans l'os spongieux de ladite vertèbre de la matière viscoélastique
constituant ledit implant nucléique.
A
K
B
D
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2.981.264 – (A1) – [11 59371]. –
17 octobre
2011. –
A 61 F 2/46 (2013.01), A 61 F 2/44. –
PINCE DE PREHENSION D'IMPLANT INTERVERTEBRAL, KIT ET ENSEMBLE DE MANIPULATION D'UNE
TELLE PINCE –
(Inventeurs : BOUCHOT DANIEL ;
HORYN YOACHIM ; TISSERAND THIERRY). –
Demandeur: LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL Société anonyme, – Mandataire: CAPRI
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Pince de préhension (1) d'implant intervertébral (2)
comprenant deux bras rigides (11) articulés l'un par rapport à l'autre au niveau d'un organe de connexion (10),
les deux bras (11) définissant entre eux un espace
interne (120), chaque bras (11) formant une mâchoire
(17), les deux mâchoires (17) étant destinées à venir en
prise avec un implant intervertébral (2), les mâchoires
(17) étant mobiles entre une position ouverte et une position fermée en prise serrante avec l'implant (2), au moins
un des deux bras (11) comprenant une surface de came
(16) pour contraindre les mâchoires (17) en position
ouverte,
caractérisée en ce que la surface de came (16) s'étend à
l'extérieur de l'espace interne (120) défini entre les bras
(11).
La présente invention concerne en outre un kit d'implantation ainsi qu'un ensemble d'implantation comprenant
ladite pince de préhension et un implant intervertébrale.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
D
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2.981.265 – (A1) – [11 59237]. –
12 octobre
2011. – A 61 F 5/00 (2013.01). –
BANDE-ANNEAU GASTRIQUE GONFLABLE ET AJUSTABLE
POUR LE TRAITEMENT DE L'OBESITE –
(Inventeur: FRERING VINCENT). –
D e m a n de u r :
MEDICAL INNOVATION DEVELOPPEMENT Société par
actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET PLASSERAUD
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R
M L'invention concerne une bande-anneau (1) gastrique
gonflable, ajustable et destinée à être mise en place
aisément autour d'un segment du tube digestif pour le
rétrécir, ladite bande-anneau comprenant:
■ une bande (2) creuse, élastique;
■ un tube (5) souple de gonflage relié à la bande (2);
■ le tube (5) et la bande (2) étant équipés, dans leurs
zones (6) et (9) d'extrémité distales respectives de
moyens de fermeture [crans (10) et passants (11)] complémentaires aptes à coopérer entre eux pour assurer le
verrouillage en position fermée d'un anneau (12) formé
par rapprochement, selon le principe du noeud coulant,
de l'extrémité distale (9d) et de l'extrémité proximale (13p)
de la bande (2), notamment autour du segment de tube
digestif à rétrécir.
Cette bande-anneau (1) gastrique est caractérisée en ce
que la bande (2) creuse présente, au repos, sans engagement du tube (5) et de la bande (2) l'un dans l'autre
pour former l'anneau (12), une partie préformée courbe
(14) s'étendant à partir de sa zone (13) d'extrémité proximale et se prolongeant par une partie sensiblement rectiligne (15) jusqu'à l'extrémité libre distale (9d) de la bande
(2), ladite partie sensiblement rectiligne 15 étant propre à
faciliter l'engagement du l'extrémité proximale (7p) du
A
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B
D
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M
L'invention est relative à un Exosquelette inférieur
destiné à être porté par un utilisateur, et comportant: un
bassin (1) pourvu de moyens de solidarisation à une partie supérieure du corps de l'utilisateur;deux supports inférieurs (2) pourvus de moyens de solidarisation aux
membres inférieurs de l'utilisateur et reposant sur le sol
durant les phases de station debout, les supports comportant chacun un segment de cuisse et un segment de
tibia reliés par une liaison de genou configurée pour permettre une flexion et une extension entre le segment de
cuisse et le segment de jambe;des liaisons de hanche
pour relier les deux supports inférieurs au bassin. Selon
l'invention, le bassin comporte: un segment interne (30)
s'étendant symétriquement par rapport à un plan sagittal
médian et associé aux moyens de solidarisation à l'utilisateur; deux segments externes (33) s'étendant symétriquement en étant reliés à des extrémités distales
respectives du segment interne par l'intermédiaire
d'organes de liaison (31, 32, 34; 31') laissant libre au
moins des flexions entre le segment interne et chaque
segment externe selon deux axes orthogonaux; chaque
support inférieur étant relié par l'une des liaisons de
25
tube (5) au travers du (ou des) passant(s) (11) de la
bande (2).
O
2.981.266 – (A1) – [11 59359]. –
17 octobre
2011. –
A 61 F
5/01
(2013.01). –
EXOSQUELETTE INFERIEUR –
(Inventeurs :
GARREC PHILIPPE ; COSTE FLAVIEN ; GRYGOROWICZ SERGE ; PERROT YANN ; PONSORT
DOMINIQUE; RIGLET AURELIE). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A LÈNERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
Mandataire : CABINET BOETTCHER Société anonyme
A61F
hanche à l'un des segments externes (33).
26
A
K
A61F
B
D
E
2.981.267 – (A1) – [11 59367]. –
17 octobre
2011. –
A 61 F 5/37 (2013.01), A 61 G 1/04. –
DISPOSITIF MEDICAL AMOVIBLE DE CONTENTION
POUR PATIENT AGITE –
(Inventeurs : TISSERAND
DAMIEN; LE STRAT JEAN-MICHEL). –
Demandeur :
CENTRE HOSPITALIER DE BELFORT MONTBELIARD, – Mandataire: CABINET CHAILLOT
J
P
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R
M La
présente invention porte sur un dispositif de
contention (1) pour patient agité, comportant des moyens
de contention permettant d'immobiliser un patient agité,
caractérisé par le fait qu'il comprend un support allongé
(2) muni des moyens de contention (4, 5, 6, 7, 8, 10) et
présentant une surface contre laquelle le patient agité est
immobilisé par les moyens de contention (4, 5, 6, 7, 8,
10), dans la position de contention, le support (2) étant
en outre muni de poignées (9) de transport du support (2)
et de moyens (3) d'arrimage amovible du support (2) à
des structures type brancard ou type lit, lesdits moyens
d'arrimage amovible (3) étant indépendants des moyens
de contention (4, 5, 6, 7, 8, 10) et permettant, le patient
agité maintenu sous contention, d'arrimer successivement le support (2) sur des structures de type brancard
ou type lit différentes .
A
B
D
E
J
K
P
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R
M L'invention concerne un dispositif (1) de cryothérapie
2.981.268 – (A1) – [11 59273]. –
13 octobre
2011. –
A 61 F 7/00 (2013.01), A 61 H 33/06. –
DISPOSITIF DE CRYOTHERAPIE GAZEUSE –
(Inventeur: DUMAS JEAN-LUC). –
Demandeur :
CRYOPARTNER Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET BREV&SUD
gazeuse comprenant au moins un réservoir de stockage
(2) d'un liquide (3) sous pression et au moins une
chambre de cryothérapie (5) dans laquelle au moins un
patient peut être traité, ladite chambre (5) de cryothérapie étant reliée à un réservoir d'évaporation (4) dudit
liquide (3) en gaz.
Le dispositif selon l'invention est particulier en ce qu'il
comporte encore un réservoir intermédiaire (6) raccordé
d'une part audit réservoir de stockage (2) et d'autre part
au réservoir d'évaporation (4) dudit liquide (3).
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
D
E
2.981.269 – (A1) – [11 59283]. –
13 octobre
2011. – A 61 F 9/011 (2013.01). –
INSTRUMENT
DE CHIRURGIE OPHTALMIQUE NOTAMMENT POUR
CAPSULORHEXIS –
(Inventeur : SEMPE ANTOINE). –
Demandeur : MORIA SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET BOETTCHER Société anonyme
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M Instrument de chirurgie ophtalmique, notamment pour
capsulorhexis, comprenant un outil (1) allongé de
découpe ayant une extrémité coupante (1.1) destinée à
être introduite dans une incision ménagée dans l'oeil
pour y réaliser une découpe et une partie de manipulation (1.2) destinée à rester à l'extérieur de l'oeil. L'instrument comprend un guide (7) de l'outil de découpe, le
guide comportant, du côté de l'extrémité coupante, un
palier recevant à coulissement et pivotement une portion
de l'outil de découpe et, du côté de la partie de manipulation, une rainure (9) en boucle ayant une forme correspondant à un contour de la découpe à réaliser, l'outil
comportant un ergot (10) en saillie transversale reçu
dans la rainure pour coulisser le long de celle-ci.
A
B
D
E
2.981.270 – (A1) – [11 59284]. –
13 octobre
2011. – A 61 F 9/011 (2013.01). –
INSTRUMENT
DE CHIRURGIE OPHTALMIQUE POUR CAPSULORHEXIS –
(Inv enteur : S EM PE A NTO INE ) . –
D em a nde ur : M O RI A S A S o c ié té a non y m e, –
O
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M Instrument
de
chirurgie
ophtalmique
pour
capsulorhexis, comprenant un premier outil (1) et un
deuxième outil (2) ayant chacun un corps allongé avec
une extrémité de travail (1.1, 2.1) destinée à être introduite dans une incision ménagée dans l'oeil et une extrémité de manipulation (1.2, 2.2) destinée à rester à
l'extérieur de l'oeil, sur l'extrémité de travail du premier
outil est monté pour pivoter un organe allongé de guidage d'une lame (5) le long d'une trajectoire circulaire,
l'organe de guidage ayant au moins une position d'insertion dans laquelle il s'étend dans le prolongement du
corps du premier outil, et l'extrémité de travail est agencée pour s'atteler à l'organe de guidage et l'entraîner en
rotation.
A61F
27
28
A
A61G
B
D
E
2.981.271 – (A1) – [11 03103]. –
12 octobre
2011. – A 61 G 17/00 (2013.01). –
DOUBLE PAROI QUE L'ON AJOUTE AU CERCUEIL QUI PERMET
DE RECUEILLIR LES DERNIERS MESSAGES PAPIER
DES PROCHES – (Inventeur: DELRUE MARION MONIQUE FRANCOISE). –
Demandeur : DELRUE MARION MONIQUE FRANCOISE, –
Mandataire :
DELRUE MARION
J
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R
M L'invention consiste en une double paroi autour du
cercueil permettant, grâce à des fentes d'y glisser des
messages.
La double paroi (2) peut être intégrée au cercueil en
usine à la fabrication de celui-ci ou en kit optionnel. Cette
paroi est équipée de fentes (3) et peut-être située sur
une ou plusieurs faces du cercueil.
A
B
D
E
2.981.272 – (A1) – [11 59328]. –
14 octobre
2011. – A 61 K 8/34 (2013.01), A 61 K 8/49, 8/27,
8/67, 31/35, 31/375, 33/30, A 61 Q 19/00, A 61 P 17/
02. – UTILISATION D'UNE COMPOSITION ORALE
COMPRENANT UN MELANGE D'AU MOINS UN POLY PH E N O L , D E ZI N C , E T D E V I TA M I N E C . –
(Inventeurs : PICCARDI NATHALIE ; BRU CAROLE ;
MAHE YANN; CHENITI AHSENE). –
Demandeur :
LABORATOIRES INNEOV Société en nom collectif, –
Mandataire: CABINET NONY
P
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K
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R
M La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'une composition orale comprenant au moins (i) un
polyphénol ou un mélange de polyphénols, (ii) du zinc,
de préférence sous la forme d'un sel de zinc, et (iii) de la
vitamine C, à titre d'agent apaisant.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
K
D
E
2.981.273 – (A1) – [11 03136]. –
14 octobre
2011. – A 61 K 8/67 (2013.01), A 61 K 8/97, 8/99,
A 61 Q 19/00. – NOUVELLE COMPOSITION POUR
LES MUQUEUSES: TOCOPHEROL, MACERAT HUILEUX DE FLEURS DE CALENDULA DANS DE L'HUILE
DE ROSE MUSQUEE, PALMITATE DE RETINOL, UBIQUINONE, ASCORBYL PALMITATE ET LACTOBACILLUS –
(Inventeurs : BHAT GILLES ANDRE YVES ;
GRAPINET
JEROME
DIDIER
MARC). –
Demandeurs : BHAT GILLES ANDRE YVES; GRAPINET JEROME DIDIER MARC, –
Mandataire : BHAT
GILLES
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R
M Cette
nouvelle composition dermatologique, associant du tocophérol (à fortes concentrations) à un macérât huileux de fleurs de calendula officinal dans de l'huile
végétale de rose musquée, du palmitate de rétinol, de
l'ubiquinone, de l'ascorbyl palmitate à des lactobacillus
présente un grand intérêt pour son action dans l'aide à la
régénération des épithéliums buccaux et vaginaux du
grâce au fort pouvoir hydratant et réparateur de cette
composition associée à l'action connue des lactobacillus
pour leur rôle connu dans le rétablissement de la flore
des muqueuses vaginales et buccales de par leur action
antibactérienne.
A
B
D
E
2.981.274 – (A1) – [11 59330]. –
14 octobre
2011. – A 61 K 9/50 (2013.01). –
PROCEDE
POUR LA PREPARATION DE COMPLEXES COMPRENANT DE L'AMYLOSE ASSEMBLE AVEC AU MOINS
UNE MOLECULE ORGANIQUE D'INTERET –
(Inventeurs: LE BAIL PATRICIA; LORENTZ CECILE;
PENCREAC'H GAELLE). –
Demandeur : INSTITUT
NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE INRA, –
Mandataire : CABINET HARLE ET PHELIP
Société anonyme
J
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R
M La présente concerne un procédé pour la préparation
de complexes comprenant de l'amylose assemblé avec
au moins une molécule organique d'intérêt.
Ce procédé selon l'invention comprend les étapes
suivantes:
(a) une étape de lipophilisation consistant à greffer une
chaîne aliphatique grasse sur ladite molécule organique
d'intérêt, pour la préparation d'un dérivé lipophilique de
ladite molécule organique d'intérêt,
(b) une étape de mise en contact entre (i) ledit dérivé
lipophilique de ladite molécule organique d'intérêt portant
ladite chaîne aliphatique grasse greffée, issu de ladite
étape de lipophilisation (a), et (ii) ledit amylose, et
(c) une étape de formation desdits complexes amylose /
dérivé lipophilique de la molécule organique d'intérêt.
La présente invention concerne également les composés
chimiques organiques sous forme d'un complexe, comprenant de l'amylose assemblé avec au moins une molécule organique d'intérêt, dans lesquels ladite molécule
organique d'intérêt se présente sous une forme dérivée
lipophilique, portant une chaîne aliphatique grasse greffée.
A61K
29
30
A
A61K
B
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E
2.981.275 – (A1) – [11 59412]. –
18 octobre
2011. – A 61 K 31/05 (2013.01), A 61 K 36/16, 31/
047, 8/97, 8/34, A 61 P 17/10, A 61 Q 19/00. –
COMPOSITION A BASE DE MEROTERPENE DESTINEE AUX PEAUX GRASSES, A TENDANCE ACNEIQUE
OU ATTEINTES D'ACNE –
(Inventeur : THOREL
JEAN NOEL). –
Demandeur : THOREL JEAN
NOEL, – Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
J
K
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M Composition à usage cosmétique et/ou dermatologique comprenant un méroterpène associé à un flavonoïde et/ou à un polyol.
A
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2.981.276 – (A1) – [11 59296]. –
14 octobre
2011. –
A 61 K 33/00 (2013.01), A 61 P 35/00. –
UTILISATION DE PROTOXYDE D'AZOTE OU DE XENON INHALE POUR PREVENIR DES DOULEURS NEUROPATHIQUES INDUITES PAR UNE CHIMIOTHERAPIE
ANTICANCEREUSE –
(Inventeurs : BESSIERE
BAPTISTE ; PYPE JAN ; SIMONNET GUY). –
Demandeur : L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME
POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES
GEORGES CLAUDE Société anonyme, –
Mandataire: L'AIR LIQUIDE
J
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M L'invention
porte sur un médicament inhalable
gazeux contenant du xénon ou du N2O en tant que principe actif pour une utilisation par inhalation pour prévenir
et/ou pour traiter une ou des douleurs neuropathiques
induites par au moins une substance de chimiothérapie
anticancéreuse administrée à un patient atteint d'un cancer, en particulier un patient atteint d'un cancer du sein,
du poumon, de l'ovaire, de la prostate, du colon, du rectum ou un cancer gastrique ou des voies aérodigestives
supérieures. La substance de chimiothérapie anticancéreuse contient un ou plusieurs composés choisis parmi
les sels de platine, les taxanes, les alcaloïdes, la thalidomide et le bortezomib, en particulier paclitaxel, docétaxel
ou oxaliplatine. La proportion volumique efficace de protoxyde d'azote ou de xénon est comprise entre 5 et 70%.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
K
P
R
D
E
2.981.277 – (A1) – [11 59289]. –
14 octobre
2011. – A 61 L 27/40 (2013.01), A 61 L 27/56, A 61 F
2/30, 2/34. –
M AT E R I A U C O M P O S I T E P O U R
PROTHESE. –
(Inventeur : SETTI YVES). –
Demandeur: TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS Société anonyme, –
Mandataire : RAVINA SA Société
anonyme
J
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M L'invention a pour objet un matériau composite pour
la fabrication d'un implant articulaire, comprenant un premier composant (1) en métal et un deuxième composant
(2) en matière plastique, matériau dans lequel ledit premier composant en métal comporte au moins deux
couches superficielles (3, 5) et une couche intermédiaire
(4), lesdites deux couches superficielles étant poreuses,
et ladite couche intermédiaire étant dense de sorte que
celle-ci constitue une cloison étanche entre lesdites deux
couches superficielles.
Le matériau composite peut être mis en oeuvre dans la
fabrication d'un des éléments constitutifs d'une prothèse
et notamment dans un implant articulaire constituant un
élément d'appui destiné à coopérer avec un élément
mobile d'une prothèse.
A
K
B
D
E
2.981.278 – (A1) – [11 59211]. –
12 octobre
2011. –
A 61 M 16/00 (2013.01), A 61 M 16/12. –
PROCEDE DE CALIBRATION D'UN APPAREIL DE
DISTRIBUTION DE GAZ ALIMENTE PAR UNE SOURCE
DE NO –
(Inventeur : BOULANGER THIERRY). –
Demandeur: AIR LIQUIDE MEDICAL SYSTEMS Société anonyme, – Mandataire: L'AIR LIQUIDE
O
M
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R
L'invention porte sur un procédé de calibration d'un
appareil de distribution de gaz comprenant un dispositif
analyseur de gaz (6) comprenant au moins un premier
élément de mesure (615) de concentration en NO, ledit
appareil étant connecté fluidiquement à une source de
NO contenant un mélange gazeux comprenant une proportion source donnée (Psource) de NO gazeux, et par
ailleurs à une source d'air exempt de NO, dans lequel on
procède selon les étapes d'établir la valeur zéro du premier élément de mesure (615), et d'établir ou d'ajuster
une valeur de concentration de référence (Pref) en NO
du premier élément de mesure (615) à partir du NO issu
de la source de NO et d'air ambiant.
A61L
31
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A
K
A63B
B
D
E
2.981.279 – (A1) – [11 59300]. –
14 octobre
2011. –
A 63 B 21/06 (2013.01), A 63 B 23/04. –
APPAREIL DE MUSCULATION ET/OU DE REEDUCATION SANS POIDS –
(Inventeurs : BELLI ALAIN ;
BONNEFOY REGIS). –
Demandeur : UNIVERSITE
JEAN MONNET, –
Mandataire: CABINET LAURENT
ET CHARRAS
J
R
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O
M La présente invention concerne un appareil de musculation (1) et/ou de rééducation remarquable en ce qu'il
comporte au moins une zone horizontale sur laquelle
prend appui un opérateur, ladite zone étant assujettie à
un ensemble articulé pour être déplacée en hauteur sous
l'effet d'une force de poussée ou de traction exercée par
l'opérateur sur des moyens mobiles dits d'appui (4) de
telle manière que ce soit une force proportionnelle au
poids de l'opérateur en position sur la zone qui constitue
une force résistante à la force exercée sur lesdits
moyens d'appui (4).
A
K
B
D
E
2.981.280 – (A1) – [11 03171]. –
17 octobre
2011. –
B 01 D 53/04 (2013.01), B 01 D 53/62. –
PROCEDE DE CAPTAGE D'UN COMPOSE CONTENU DANS UN GAZ PAR ADSORPTION SUR LIT VERTICAL – (Inventeurs: PIRNGRUBER GERHARD; RAYNAL LUDOVIC). – Demandeur: IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public, –
Mandataire : IFP
ENERGIES NOUVELLES
J
P
O
R
M Le gaz à traiter arrivant par le conduit GE est séparé
en différents flux, GE1 et GE2 qui sont injectés dans des
colonnes de forme parallélépipédique. La colonne comporte deux lits verticaux L1 et L2 de matériau adsorbant.
Le gaz GE1 est envoyé dans l'espace E1 séparant les
deux lits L1 et L2. De préférence, les deux lits L1 et L2
sont situés symétriquement par rapport au système
d'injection du gaz. Le gaz traverse chacun des lits dans
une direction essentiellement horizontale, perpendiculaire à la plus grande section du lit.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
J
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O
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E
2.981.281 – (A1) – [11 03159]. –
14 octobre
2011. – B 01 F 3/04 (2013.01). – DIFFUSEUR DE
SOLVANT –
(Inventeur : LE MARIGNIER GERARD). – Demandeur: SOL2ECO, –
Mandataire :
CLM AVOCATS
K
R
M L'invention concerne un dispositif permettant de créer
un mélange homogène d'air et solvant permettant d'économiser l'utilisation du solvant dans le rinçage des lignes
peintures et améliorant par la même l'efficacité du rinçage tout ceci ayant un impact positif sur l'environnement.
Il est constitué d'un boitier (1) présentant un orifice (2)
par lequel arrive l'air, d'un orifice (3) sur lequel est positionné en amont un restricteur (5) duquel arrive le solvant, d'un filtre en inox (6) a l'intérieur duquel le mélange
est formé et enfin d'un orifice (4) par lequel sort le
mélange d'air et de solvant. Lorsque l'utilisateur laisse
l'air et solvant arriver le boitier provoque un mélange
homogène permettant le rinçage des tuyaux peintures en
limitant la consommation de solvant et en améliorant le
frictionnement du mélange air/solvant dans les tuyaux.
au rinçage des tuyaux peintures.
A
K
B
D
P
E
2.981.282 – (A1) – [11 59205]. –
12 octobre
2011. –
B 01 J 19/24 (2013.01), C 02 F 1/00. –
CUVE MODULAIRE –
( I nv en te ur : D AV A L BE NOIT). –
Demandeur : TECHNEAU Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET LE GUEN
ET MAILLET Société civile professionnelle
J
O
R
M L'invention concerne une cuve modulaire (100) présentant un axe longitudinal (10) et comportant:
- une paire de tronçons (102a, 102b), chacun présentant
une extrémité ayant une ouverture (106a, 106b) délimitée par l'extrémité d'une bordure (302a, 302b) qui est fermée et qui est orientée vers l'extérieur du tronçon (102a,
102b), et vers l'axe longitudinal (10), l'ouverture (106a)
d'un tronçon (102a) étant disposée en vis-à-vis de
l'ouverture (106b) de l'autre tronçon (102b), l'extrémité de
chaque bordure (302a, 302b) présentant une face intérieure (310a, 310b), et
- pour la paire de tronçons (102a, 102b), un cerceau
équipé (104) comportant un cerceau fendu (204) présentant un profil concave (304) dont la concavité est orientée
vers l'extérieur dudit cerceau fendu (204) et des moyens
d'ajustement de la circonférence prévus pour faire passer
le cerceau fendu (204) d'une position rétractée à une
position expansée,
au moins l'un des tronçons (102a, 102b) présentant un
orifice d'accès permettant d'accéder aux moyens d'ajustement de la circonférence pour les manoeuvrer.
B01F
33
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A
K
B01L
B
D
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2.981.283 – (A1) – [11 59278]. –
13 octobre
2011. –
B 01 L 3/00 (2013.01), B 81 B 1/00. –
DISPOSITIF MICROFLUIDIQUE POUR ANALYSER
UN FLUIDE SOUS PRESSION. –
(Inventeurs : ANGELESCU DAN EUGEN ; FREYERMUTH PIERRE). –
Demandeurs : CHAMBRE DE COMMERCE ET DE
L'INDUSTRIE DE PARIS AU TITRE DE SON ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ESIEE
PARIS ; EFS SA Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
J
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R
M L'invention concerne un capteur micofluidique pour
analyser un fluide présent dans un conduit sous une première pression. Ce capteur comprend un mélangeur pour
mélanger une quantité de fluide provenant du conduit
avec au moins une quantité de réactif provenant d'au
moins un réservoir, et un analyseur pour analyser le
mélange ainsi constitué. Ce capteur comprend en outre
un canal de prélèvement pour prélever une quantité de
fluide dans le conduit, pour alimenter le mélangeur et
pour mettre sous pression ledit au moins un réservoir.
Selon l'invention, un orifice de sortie de l'analyseur est
soumis à une seconde pression inférieure à la première
pression dans le conduit, de sorte que le fluide transite
de manière passive depuis le conduit, d'une part vers
l'analyseur via le mélangeur, et d'autre part vers le réservoir.
A
K
B
D
E
2.981.284 – (A1) – [11 03129]. –
12 octobre
2011. –
B 05 B 12/14 (2013.01), B 05 B 1/14. –
DISPOSITIF POUR SOINS HYDROTHERAPIQUES,
COSMETOLOGIQUES, ESTHETIQUES, VETERINAIRES, DECONTAMINANTS A PARTIR D'UNE INSTALLATION DE DOUCHE – (Inventeur: BACHMANN
CHRISTIAN). –
Demandeur : BACHMANN CHRISTIAN, – Mandataire: BACHMANN CHRISTIAN
J
R
M
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P
Dispositif permettant d'effectuer des soins hydrothérapiques, cosmétologiques, esthétiques, vétérinaires, de
décontamination à partir d'une installation de douche par
l'utilisation économique de nombreux adjuvants.
Il est constitué d'une cavité permettant de recevoir le produit adjuvant sous forme de pastilles, capsules, dosettes.
Un robinet trois voies, un clapet de non-retour permet
l'utilisation de la douche, soit avec l'addition du produit
adjuvant, soit à l'eau pure.
Ce dispositif est particulièrement destiné à des soins
hydrothérapiques- cosmétiques-esthétiques-vétérinaires
- de décontamination.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
D
E
2.981.285 – (A1) – [11 03161]. –
13 octobre
2011. – B 05 B 17/08 (2013.01). – DISPOSITIF DE
PRODUCTION ET D'ELEVATION CONTINU DANS UNE
COLONNE MONTANTE D'UN FLUIDE SEC CONSTITUE
D'UN MELANGE DE PARTICULES OU GRANULES ET
D'AIR OU DE GAZ PULSE –
(Inventeur : PUTTATI
ROLAND). –
Dem andeur : PUTTATI ROLAND, –
Mandataire: PUTATTI ROLAND
J
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B05B
35
Le dispositif selon l'invention destiné aux fontaines
urbaines est également utilisable dans certaines applications industrielles agro-alimentaire, d'élévation et de
manutention continue de granulés, poudres ou particules
diverses.
P
O
R
M L'invention concerne un équipement permettant de
fluidiser par air ou gaz pulsé, canaliser et recycler en
continu, un volume déterminée de particules sèches et
d'alimenter avec ce mélange fluide les divers effets
visuels de retombées continue de fluide en cascades des
fontaines urbaines, afin de supprimer et remplacer l'eau
traditionnellement utilisée, par un fluide sec insensible à
la pollution urbaine et au gel hivernal.
L'équipement constitué d'une trémie de récupération/
stockage et recyclage de particules sèches associée à
un dispositif d'injection pneumatique des particules par
des ouïes d'admission dans une cuve de fluidisation
assurant en cours de fonctionnement, un apport constant
de particules dans le lit de particules fluidifiées. Un cône
associé à la colonne montante recouvre le lit fluidisé de
la cuve et concentre la production du mélange fluidisées
dans la colonne montante dans laquelle sont intégrés
plusieurs anneaux tubulaires munis d'injecteurs. L'élévation dynamique continue des particules jusqu'au sommet
de la colonne montante est entretenue par injections d'air
ou gaz pulsé additionnelles jusque dans la chambre
vasque de détente dans laquelle s'effectue la séparation
du mélange air/particules. Le flot de particules sèches
retombe alors par gravité en cascades jusque dans la
trémie pour un nouveau cycle.
A
B
D
E
2.981.286 – (A1) – [12 59820]. –
15 octobre
2012. – B 05 D 1/34 (2013.01), B 05 D 1/36, 5/08,
C 23 C
4/12, B 32 B
5/16,
15/04. –
METHODOLOGIE HYBRIDE AMELIOREE POUR
PRODUIRE DES REVETEMENTS COMPOSITES, MULTICOUCHES ET A GRADIENT PAR PULVERISATION
PAR PLASMA UTILISANT UNE POUDRE ET UNE
C H A R G E D E PR E C U R S EU R E N S O L UT I O N –
(Inventeurs : GOVINDARAJAN SIVAKUMAR ; JOSHI
SHRIKANT VISHWANATH). –
Demandeur : INTERNATIONAL ADVANCED RESEARCH CENTRE FOR
POWDER METALLURGY AND NEW MATERIALS (ARCI), DEPARTMENT OF SCIENCE AND TECHNOLOGY,
GOVT. OF INDIA, –
Mandataire : CABINET LAVOIX . – Priorité: IN, 17 octobre 2011, n° 2965/Del/
2011.
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R
M L'invention porte sur un procédé pour produire un
revêtement par pulvérisation par plasma composite utilisant l'introduction simultanée d'une poudre et d'une
charge de précurseur en solution dans un pistolet de pulvérisation par plasma, comprenant les étapes consistant
à a) pulvériser une charge de poudre comprenant des
particules de taille micrométrique dans un panache de
pulvérisation par plasma; b) pulvériser une charge de
liquide comprenant une solution de précurseur liquide
dans le panache de pulvérisation par plasma, la pulvérisation de la charge de poudre et la pulvérisation de la
charge de liquide étant réglables indépendamment; et,
par utilisation des étapes a) et b), former un revêtement
de surface sur un substrat incorporant des giclures de
taille micrométrique correspondant à la charge de poudre
et des giclures de taille nanométrique correspondant à la
charge de précurseur en solution, les giclures de taille
nanométrique étant formées par réaction des constituants dans la solution de précurseur liquide à l'intérieur
du panache de plasma.
36
A
K
B23K
B
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2.981.287 – (A1) – [11 59277]. –
13 octobre
2011. –
B 23 K 26/12 (2013.01), B 23 K 26/14. –
APPAREIL ET PROCEDE DE DECOUPE AU LASER
A IMPULSIONS DE GAZ ASSERVIES EN FREQUENCE
OU EN PRESSION –
(Inventeur : ALFILLE JEANPASCAL). –
D e m a n d e u r : C O M M I S S A R I AT A
L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, – Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
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M
La tête (9) de l'appareil de découpe (4) au laser comprend une alimentation en gaz par l'intermédiaire d'un
dispositif tel qu'un distributeur à barillet tournant qui
hache le débit de soufflage, ce qui produit une meilleure
évacuation des scories liquides fondues par le faisceau
du laser (16, 18) hors de la plaque à découper (19). Une
mesure (36) de lumière rétrodiffusée est faite afin de vérifier la bonne qualité de la découpe, la quantité mesurée
étant plus petite si la découpe traverse réellement la
plaque (19), et la fréquence ou la pression des impulsions de soufflage est ajustée par un dispositif d'asservissement (39) pour maintenir la mesure à un minimum
en optimisant les conditions d'évacuation des scories.
A
B
K
D
E
2.981.288 – (A1) – [11 59253]. –
13 octobre
2011. – B 23 Q 15/20 (2013.01), B 23 Q 17/22, 17/24,
B 23 B 35/00. – PROCEDE DE CONTROLE DE PERCAGE AUTOMATISE ET APPAREIL DE MISE EN
OEUVRE –
(Inventeur : VAN DAMME DAMIEN). –
Demandeur: AIRBUS OPERATIONS SAS Société par
Mandataire : GEVERS FRANCE
Société par actions simplifiée
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M La présente invention vise à réaliser un contrôle de
diamètre de trou autonome et intégrable sur les
machines à commande numérique, avec une mesure
sans contact, à une relativement grande distance du trou
à contrôler - par exemple de plus de 300 mm -, et une
compatibilité avec l'environnement industriel hostile de
ce type de machines à cette distance.
Pour ce faire, l'invention propose de suivre la valeur du
diamètre de l'entrée de perçage à distance fixe.
Un appareil selon l'invention comporte un télémètre laser
(40), en particulier à diode laser, apte à déterminer la distance (D) entre une machine à percer (5) et une pièce (1)
dans laquelle le perçage est réalisé, un dispositif d'imagerie numérique (41) apte à visualiser des perçages de
la pièce (1) par la machine (5), ainsi qu'une unité de traitement numérique (42) apte, par variation de contraste, à
localiser le perçage et à analyser la visualisation de la
caméra pour établir une mesure de diamètre d'entrée du
perçage.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
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B
D
E
2.981.289 – (A1) – [11 03183]. –
17 octobre
2011. –
B 25 B 21/00 (2013.01), F 16 B 2/02. –
DISPOSITIF POUR VISSER DES COLLIERS AVEC
UNE PERCEUSE – (Inventeur: BLANCHARD DIDIER
CAMILLE). –
Demandeur: BLANCHARD DIDIER CAMILLE, – Mandataire: BLANCHARD DIDIER
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M L'invention concerne une clé permettant de faciliter le
vissage avec fiabilité des modèles courants avec une
perceuse portative.
Il est constitué de géométries fonctionnelles pour assurer
les fonctions:
De positionner la clé dans l'anneau (5), de transmettre un
effort (5) à la vis, de passer du couple de vissage ou de
dévissage (4) et (6), de stabiliser l'anneau pendant
l'action de rotation (2) et (3) et de s'adapter à plusieurs
modèles d'anneaux(26).
aux vissages des colliers pour les chauffagistes, les électriciens et les plombiers.
A
K
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B
D
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2.981.290 – (A3) – [12 59885]. –
17 octobre
2012. –
B 25 F 5/00 (2013.01), B 23 B 31/00. –
DISPOSITIF DE SERRAGE –
(Inventeur :
LE
JUN). –
Demandeur : CHERVON (HK) LIMITED, –
Mandataire: AQUINOV . –
Priorité : CN, 17
octobre 2011, n° 201110316061.5.
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M L'objet de l'invention est un dispositif de serrage (2)
pour un outil électrique ayant un tube de marteau (12).
Le dispositif de serrage (2) comprend un premier manchon de réception (3) et un second manchon de réception (17) qui sont mis en prise et raccordés entre eux. De
plus, les deux manchons de réception (3, 17) peuvent
recevoir différentes têtes de travail (4) ayant des parties
de fixation de travail avec différentes tailles. Le dispositif
de serrage (2) de la présente invention permet au dispositif de serrage d'outil d'un marteau perforateur de serrer
des têtes de travail (4) de différentes tailles de type SDSPlus et de type hexagonal, obtenant ainsi l'effet «d'une
machine ayant plusieurs fonctions».
B25B
37
38
B29C
A
B
D
E
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M L'objet de l'invention est un procédé et un outillage de
2.981.291 – (A1) – [11 59301]. –
14 octobre
2011. –
B 29 C 53/06 (2013.01), B 29 C 70/30. –
PROCEDE DE FABRICATION DE PIECES COMPOS I T E S C O M P O R TA N T A U M O I N S U N P L I –
(Inventeur: GODENZI CHRISTIAN). – Demandeur:
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
fabrication de pièces en matériau composite comportant
au moins un pliage qui comporte pour ledit pliage la réalisation d'un pli et d'un contre-pli, le contre-pli étant de
direction opposée au pli, ledit contre-pli étant adapté à
équilibrer des contraintes du matériau au niveau du pli
entre la face interne et la face externe du pli en sorte de
tendre la face interne du pli ce qui évite un plissage de la
face interne du pli au moyen d'un glissement des fibres
de la face interne du pli.
A
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E
2.981.292 – (A1) – [11 59386]. –
18 octobre
2011. – B 29 C 65/48 (2013.01), F 01 D 5/14, 5/28,
F 04 D 29/02. –
P R O C E D E D E FA B R I C AT I O N
D'UNE AUBE FINALISEE EN MATERIAU COMPOSITE –
(Inventeurs : FONTAINE DAVID ; MAROLLE
PHILIPPE). –
Demandeur : SNECMA Société anonyme, – Mandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI Société à responsabilité limitée
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M L'invention concerne un procédé de fabrication d'une
aube en matériau composite finalisée (203), ladite aube
finalisée (203) étant formée d'une aube (201) réalisée en
matériau composite associée à un élément de terminaison (202) formant bord d'attaque, caractérisé en ce qu'il
comporte les différentes étapes consistant à:
- fabriquer (101) l'aube en matériau composite (201);
- fabriquer (102) une ébauche (204) de l'élément de terminaison (202) formant bord d'attaque;
- assembler (103) l'aube en matériau composite (201) et
l'ébauche (204) de l'élément de terminaison (202);
- réaliser (105) un profil (208) de bord d'attaque sur
l'assemblage du matériau composite (201) et de
l'ébauche (204) de l'élément de terminaison (202).
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
D
E
2.981.293 – (A1) – [11 59302]. –
14 octobre
2011. – B 29 D 30/24 (2013.01). –
TAMBOUR DE
FABRICATION DE PNEUMATIQUE COMPRENANT
DES SECTEURS MOBILES –
(Inventeur : LEBLANC
DOMINIQUE). –
Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY
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M Le tambour (2) de confection d'une ébauche de pneu-
matique comporte:
- un support (14),
- des secteurs primaires (6) formant une partie d'une face
circonférentielle du tambour et montés mobiles par rapport au support suivant une direction radiale à un axe du
support; et
- des secteurs secondaires (7a, 8a, 7b, 8b) formant une
autre partie de la face circonférentielle et montés mobiles
par rapport aux secteurs primaires suivant une direction
parallèle à l'axe.
A
B
D
K
E
2.981.294 – (A1) – [11 59264]. –
13 octobre
2011. – B 31 F 1/00 (2013.01), G 06 K 19/077, B 42 D
15/10, 109/00, 121/00. –
PROCEDE DE FABRICATION D'UN SUPPORT DESTINE A RECEVOIR UN DISPOSITIF ELECTRONIQUE ET LE SUPPORT
CORRESPONDANT – (Inventeurs : HUET MICKAEL;
BOSCHET JEAN-FRANCOIS). – Demandeur: OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme, –
Mandataire: SANTARELLI
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M L'invention concerne un procédé de formation d'un
double renfoncement (12, 14) dans un support fibreux
(10), le double renfoncement (12, 14) comprenant un
premier et un deuxième renfoncement, le double renfoncement étant conformée pour recevoir un module formé
d'au moins une antenne et une puce, le procédé comprenant les étapes suivantes:
Former un premier renfoncement (12) par l'intermédiaire d'un premier dispositif, le premier renfoncement
(12), définit par un contour et par une profondeur, étant
conformé pour recevoir l'antenne du module, le premier
dispositif étant un dispositif de compression comprenant
un pied presseur,
Former un deuxième renfoncement (14) par l'intermédiaire d'un deuxième dispositif (40), le deuxième renfoncement (14), définit par un contour et par une profondeur
(p2), étant conformé pour recevoir la puce (14) du
module (10), le deuxième renfoncement (14) étant formé
à l'intérieur du contour du premier renfoncement (12).
B29D
39
40
A
B32B
B
D
E
2.981.295 – (A1) – [11 59322]. –
14 octobre
2011. – B 32 B 17/06 (2013.01). –
FABRICATION
D'UN VITRAGE FEUILLETE –
(Inventeurs : BERARD, STEPHANE ; HENNION ALEXANDRE ; FREBOURG PHILIPPE). –
Demandeur : SAINT-GOBAIN
GLASS FRANCE Société anonyme, –
Mandataire :
SAINT-GOBAIN RECHERCHE
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R
M La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un vitrage feuilleté comprenant au moins deux
substrats verriers et au moins une couche intercalaire en
matériau polymère agencée entre les substrats, le procédé comprenant le bombage des substrats, le refroidissement contrôlé des substrats, l'assemblage des
substrats verriers et de la couche intercalaire, caractérisé
en ce qu'il comprend les étapes suivantes dans l'ordre
suivant:
bombage des substrats,
refroidissement contrôlé des substrats,
formation d'un assemblage feuilleté comprenant les
substrats et la couche intercalaire,
découpe de l'assemblage feuilleté dans toute son épaisseur selon une ligne sur une de ses faces principales,
le refroidissement contrôlé comprenant un refroidissement contrôlé général et un refroidissement contrôlé
local d'une zone comprenant la ligne de découpe, le
refroidissement contrôlé local étant plus rapide que le
refroidissement contrôlé général.
A
B
D
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2.981.296 – (A1) – [11 03124]. –
12 octobre
2011. – B 42 D 9/00 (2013.01). – MARQUE PAGE
MAGNETIQUE –
(Inventeur : RENAULT BERNARD
FRANCOIS). –
Demandeur : RENAULT BERNARD
FRANCOIS, – Mandataire: RENAULT BERNARD
M
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L'invention concerne un dispositif permettant ne plus
perdre ou égarer son marque page. Le principe de
l'invention concerne un dispositif permettant d'avoir à disposition un marque page comme s'il faisait partie intégrante du livre et ainsi ne plus craindre de l'égarer.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
D
E
2.981.297 – (A1) – [11 59241]. –
13 octobre
2011. – B 60 C 9/18 (2013.01). – PNEUMATIQUE
COMPORTANT UNE COUCHE D'ELEMENTS DE RENFORCEMENT CIRCONFERENTIELS –
(Inventeurs :
DOMINGO ALAIN ; BESSON JACQUES ; BARBARIN
FRANCOIS; SALLAZ GILLES ; RADULESCU ROBERT
CIPRIAN). –
Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
Mandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES MICHELIN Société en commandite par actions
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M L'invention
concerne un pneumatique comprenant
une armature de sommet formée d'au moins deux
couches de sommet de travail ayant des largeurs axiales
inégales, une couche C de mélange caoutchouteux étant
disposée entre au moins les extrémités desdites au
moins deux couches de sommet de travail, et l'armature
de sommet comportant au moins une couche d'éléments
de renforcement circonférentiels radialement disposée
entre deux couches de sommet de travail.
Selon l'invention, la distance d entre l'extrémité de la
couche de travail axialement la plus étroite et la couche
de travail séparée de la couche de travail axialement la
plus étroite par la couche C de mélange caoutchouteux
est telle que 1.1ø < d < 2.2ø, ø étant le diamètre des éléments de renforcement de ladite au moins une couche
d'éléments de renforcement circonférentiels et, dans un
plan méridien, l'épaisseur de la couche C de mélange
caoutchouteux est sensiblement constante.
A
B
D
E
2.981.298 – (A1) – [11 59243]. –
13 octobre
2011. – B 60 C 9/18 (2013.01). – PNEUMATIQUE
(Inventeurs :
FRANCOIS; SALLAZ GILLES ; RADULESCU ROBERT
CIPRIAN). –
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M L'invention
couches de sommet de travail d'éléments de renforcement, une première couche C de mélange caoutchouteux étant disposée entre au moins les extrémités
desdites au moins deux couches de sommet de travail et,
l'armature de sommet comportant au moins une couche
d'éléments de renforcement circonférentiels.
Selon l'invention, le module d'élasticité sous tension à 10
% d'allongement de la première couche C est inférieur à
8 MPa et la valeur maximale de tan(
), noté tan(
)max, de la première couche C est inférieure à 0.100.
B60C
41
42
A
B60C
B
D
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2.981.299 – (A1) – [11 59244]. –
13 octobre
2011. – B 60 C 9/18 (2013.01). – PNEUMATIQUE
(Inventeurs :
FRANCOIS ; SALLAZ GILLES; RADULESCU ROBERT
CIPRIAN). –
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M L'invention
couches de sommet de travail chacune formée d'éléments de renforcement insérés entre deux couches de
calandrage de mélange caoutchouteux, croisés d'une
couche à l'autre en faisant avec la direction circonférentielle des angles compris entre 10° et 45° et l'armature de
sommet comportant au moins une couche d'éléments de
renforcement circonférentiels.
Conformément à l'invention, le module d'élasticité sous
tension à 10 % d'allongement d'au moins une couche de
calandrage d'au moins une couche de sommet de travail
est inférieur à 8,5 MPa et la valeur maximale de tan(
), noté tan(
)max, de ladite au moins une couche de calandrage d'au
moins une couche de sommet de travail est inférieure à
0.100.
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2.981.300 – (A1) – [11 03133]. –
13 octobre
2011. –
B 60 D 1/14 (2013.01), E 01 H 4/02. –
BATI RETRACTABLE POUR VEHICULE D'ENTRETIEN DE PISTES SKIABLES –
(Inventeurs : JEAN
XAVIER; CUILLIERE FREDERIC). –
Demandeur :
AZTEC, – Mandataire: CABINET INNOVINCIA Société à responsabilité limitée
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La présente invention concerne un bâti (1) destiné à
être monté sur un véhicule d'entretien (15) de pistes
skiables à treuil (17) et supportant une potence (3) destinée à orienter un câble (21) entre un tambour d'enroulement (23) du treuil (17) et un point d'attache du câble (21)
de traction du véhicule (15) dans lequel ledit bâti (1) comprend une structure à quadrilatère déformable (5) qui
permet de faire varier la hauteur de la potence (3).
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
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2.981.301 – (A1) – [11 03132]. –
13 octobre
2011. – B 60 D 1/48 (2013.01), B 60 D 1/18, E 01 H
4/02. – SUPPORT DE TAMBOUR D'ENROULEMENT
POUR VEHICULE D'ENTRETIEN DE PISTES
SKIABLES –
(Inventeurs : JEAN XAVIER ; CUILLIERE FREDERIC). –
Demandeur :
AZTEC, –
Mandataire : CABINET INNOVINCIA Société à responsabilité limitée
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M La présente invention concerne un support (1) de
tambour d'enroulement (7) d'un câble (13) destiné à être
monté sur un véhicule (20) d'entretien de pistes skiables
comportant:
- une base (2) destinée à être fixée sur le châssis du
véhicule (20),
- une partie articulée pivotante (3) portant le tambour (7),
l'axe de pivotement (5) étant perpendiculaire à l'axe de
rotation (9) du tambour (7),
- des moyens d'actionnement (11) de la partie articulée
pivotante (3) autour de l'axe de pivotement (5) de
manière alternative entre une première et une deuxième
position prédéterminée lors de l'enroulement du câble
(13) pour permettre un enroulement régulier du câble
(13) sur la largeur axiale (L) du tambour (7).
A
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2.981.302 – (A1) – [11 59342]. –
17 octobre
2011. –
B 60 J 5/04 (2013.01), B 60 J 5/10. –
OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN ELEMENT DE RENFORT – (Inventeur: IMBERT DIDIER). –
Demandeur : FAURECIA BLOC
AVANT Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET LAVOIX Société par actions simplifiée
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M Cet ouvrant (10) de véhicule automobile est du type
comprenant:
- une pièce structurelle (14) de support, et
- un élément de renfort (16) rapporté sur la pièce structurelle (14).
Selon un aspect de l'invention, l'élément de renfort (16)
comprend une boîte creuse (24) en matière plastique,
venue de matière, la boîte creuse (24) présentant un
bord libre (30) assemblé sur la pièce structurelle (14) sur
toute la périphérie de la boîte (24).
B60D
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44
A
B60K
B
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2.981.303 – (A1) – [11 59293]. –
14 octobre
2011. – B 60 K 15/04 (2013.01). –
RESERVOIR
DE STOCKAGE DE LIQUIDE D'UN VEHICULE –
(Inventeurs: GARNIER CHRYSTELLE; SIGAUD DAMIEN). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme
P
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M L'invention a pour objet un réservoir de stockage (1)
d'un liquide d'un véhicule, comportant deux portions de
réservoir (2,3), notamment inférieure et supérieure, de
dimensions différentes et communicantes via une zone
de jonction (4) qui est localement affaiblie mécaniquement.
A
B
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2.981.304 – (A1) – [12 01224]. –
26
avril
2012. – B 60 K 35/00 (2013.01). –
TABLEAU DE
BORD, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE – (Inventeur: RAZAFINDRABEZA FABRICE). –
Demandeur: JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE
ELECTRONICS SAS, –
Mandataire : KUTZENBERGER & WOLFF . –
Priorité : DE, 14 octobre 2011,
n° 102011116198.1.
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M L'invention concerne un tableau de bord pour véhicules, notamment pour véhicules automobiles,
comprenant:
-- une surface d'affichage
-- une pluralité de sources de lumière,
-- une pluralité de témoins lumineux, et
-- un boîtier,
la pluralité des témoins lumineux étant visible, sur la surface d'affichage, par un utilisateur du tableau de bord,
la pluralité des sources de lumière étant positionnées
dans le boîtier et, d'un point de vue normal de l'utilisateur
du tableau de bord, derrière la surface d'affichage, une
source de lumière de la pluralité de sources de lumière
étant associée à chacun de la pluralité de témoins lumineux,
le boîtier comprenant, pour chacun de la pluralité de
témoins lumineux, des parois de séparation de sorte à ce
que chacune de la pluralité des sources de lumière illumine un seul témoin lumineux de la pluralité de témoins
lumineux, dans un plan, parallèl à la surface d'affichage
et entre les sources de lumière, d'une part, et la surface
d'affichage, d'autre part, la section des parois de séparation ayant une forme polygonale.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
D
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2.981.305 – (A1) – [12 01535]. –
29
mai
2012. – B 60 K 37/02 (2013.01). –
TABLEAU DE
BORD, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : PRIGENT GEORGES). –
Demandeur: JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE
ELECTRONICS SAS, –
Mandataire : KUTZENBERGER & WOLFF . –
Priorité : DE, 14 octobre 2011,
n° 102011116200.7.
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R
M L'invention concerne un tableau de bord pour véhicules, notamment pour véhicules automobiles,
comprenant:
-- une surface d'affichage
-- une pluralité de sources de lumière,
-- une pluralité de témoins lumineux, et -- un boîtier,
la pluralité des témoins lumineux étant visible, sur la surface d'affichage, par un utilisateur du tableau de bord,
la pluralité des sources de lumière étant positionnées
dans le boîtier et, d'un point de vue normal de l'utilisateur
du tableau de bord, derrière la surface d'affichage, une
source de lumière de la pluralité de sources de lumière
étant associée à chacun de la pluralité de témoins lumineux,
le boîtier comprenant, pour chacun de la pluralité de
témoins lumineux, des parois de séparation de sorte à ce
que chacune de la pluralité des sources de lumière illumine un seul témoin lumineux de la pluralité de témoins
lumineux,
les parois de séparation étant inclinées par rapport à une
direction qui est perpendiculaire à la surface d'affichage.
A
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2.981.306 – (A1) – [11 59365]. –
17 octobre
2011. –
B 60 N 2/20 (2013.01), B 60 N 2/30. –
SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : CARPENTIER ALAIN ; GEORGES
LAURENT ; BRICE PATRICK ; AIRAULT JEAN YVES ;
GEVAERT GUILLAUME). –
Demandeur : CENTRE
D'ETUDE ET DE RECHERCHE POUR L'AUTOMOBILE
(CERA), – Mandataire: STRATO-IP Société à responsabilité limitée
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M L'invention concerne un siège (1) de véhicule automobile, ledit siège comprenant une butée (14) prévue sur
chacun des montants de dossier (8) et une butée réciproque (15) prévue sur chaque première extrémité (11),
lesdites butées étant disposées de sorte que:
en position d'utilisation dudit dossier, ladite butée est en
appui contre ladite butée réciproque correspondante de
manière à maintenir la bielle (10) correspondante en première position angulaire,
sur une première plage angulaire de rabattement dudit
dossier, débutant depuis la position d'utilisation, ladite
butée reste en appui contre ladite butée réciproque correspondante de manière à accompagner ladite bielle en
deuxième position angulaire,
sur une deuxième plage angulaire de rabattement dudit
dossier, ladite butée réalise une sur-course en s'écartant
progressivement de ladite butée réciproque correspondante, de sorte que ledit dossier vienne en position de
rabattement, ladite assise restant en position d'escamotage.
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2.981.307 – (A1) – [11 59207]. –
12 octobre
2011. –
B 60 N 2/22 (2013.01), B 61 D 33/00. –
SIEGE PASSAGER POUR VEHICULE FERROVIAIRE
DE TRANSPORT –
(Inventeurs :
PERDRIEL
PHILIPPE; GALLAIS CEDRIC). –
Demandeur : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS
SNCF Etablissement public, –
Mandataire: BLOCH &
BONNETAT (GROUPEMENT 92)
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M Un siège (1) de passager pour véhicule de transport,
notamment ferroviaire, comportant un châssis structural
(2, 5), une assise (7) et un dossier articulé sur l'assise
(7), l'assise (7) et le dossier étant guidés par le châssis
structural (2, 5), le dossier comportant au moins une partie supérieure (4) et une partie inférieure (6) articulées
entre elles, la partie inférieure (6) du dossier étant articulée sur l'assise (7) autour d'une liaison pivot (B) et guidée
dans le châssis structural (2, 5) entre au moins une position de travail et au moins une position de repos du siège
(1), l'angle d'ouverture du siège (1), définie entre la partie
inférieure (6) du dossier et l'assise (7), étant supérieure
en position de repos qu'en position de travail.
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2.981.308 – (A1) – [11 59364]. –
17 octobre
2011. – B 60 N 2/48 (2013.01). –
KIT DE MONTAGE D'UNE GAMME D'APPUIS TETE DE SIEGE DE
VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : BONFILS
XAVIER). –
Demandeur: CENTRE D'ETUDE ET DE
RECHERCHE POUR L'AUTOMOBILE (CERA), –
Mandataire: STRATO-IP Société à responsabilité limitée
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M L'invention concerne un kit de montage d'une gamme
d'appuis tête de siège de véhicule automobile, ledit kit
comprenant:
une structure (1) de liaison au dossier dudit siège,
un boitier (2) destiné à être monté en coulissement vertical sur ladite structure, ledit boitier étant pourvu d'un
dispositif de blocage (3) réversible en coulissement,
un premier coussin (6) d'appui destiné à être monté sur
ledit boitier en vue de réaliser un premier modèle (7)
d'appui tête,
un deuxième coussin (8) d'appui,
un système de réglage (9) de la position longitudinale
de coussin destiné à être monté entre ledit boitier et ledit
deuxième coussin en vue de réaliser un deuxième
modèle (10) d'appui tête.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
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2.981.309 – (A1) – [11 59206]. –
12 octobre
2011. – B 60 N 2/66 (2013.01), B 60 N 2/22, B 61 D
33/00. – SIEGE PASSAGER POUR VEHICULE FERROVIAIRE DE TRANSPORT COMPORTANT UN DISPOSITIF DE REGLAGE DU SUPPORT LOMBAIRE –
(Inventeurs : PERDRIEL PHILIPPE ; GALLAIS CEDRIC). –
Demandeur : SOCIETE NATIONALE DES
CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement public, – Mandataire: BLOCH & BONNETAT (GROUPEMENT 92)
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Un siège (1) de passager pour véhicule de transport,
notamment ferroviaire, comportant un châssis structural,
une assise (2) et un dossier (3) articulé sur l'assise (2),
l'assise (2) et le dossier (3) étant guidés par le châssis
structural, le dossier (3) comportant au moins une partie
inférieure (31) et une partie supérieure (32), des moyens
d'articulation du dossier (3) adaptés pour modifier l'angle
formé entre la partie inférieure (31) et la partie supérieure
(32) du dossier (3) en fonction de la position de l'assise
(2) dans le châssis, un support lombaire (5) monté sur la
partie inférieure (31) du dossier (3), et un dispositif de
réglage de la profondeur du support lombaire (5) configuré pour asservir la profondeur du support lombaire (5)
automatiquement en fonction de l'angle formé entre la
partie inférieure (31) et la partie supérieure (32) du dossier (3).
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2.981.310 – (A1) – [11 59368]. –
17 octobre
2011. – B 60 N 3/06 (2013.01). –
REPOSE-PIED
POUR VEHICULE –
(Inventeurs : BOUILLON JEAN
CHARLES; COCO NATHALIE). –
Demandeur : RENAULT S.A.S., – Mandataire: RENAULT SAS
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M L'invention concerne un repose-pied (20) pour véhicule automobile comportant une surface d'appui (23) en
regard d'au moins une partie de laquelle est apte à
s'étendre un tapis d'isolation phonique rapporté sur le
plancher (2) du véhicule automobile comportant une
couche isolante (3) interposée entre le plancher (2) et
une couche de revêtement (4) rapportée sur ladite
couche isolante (3), ledit repose-pied comprenant en
outre un compartiment de rangement (27). Selon l'invention, ladite surface d'appui (23) comprend une face
interne (26) destinée à être positionnée en regard d'une
face extérieure (41) de ladite couche de revêtement (4),
ladite face interne (26) étant munie d'organes de liaison
(261, 262) conçus pour supporter ledit compartiment de
rangement (27) de sorte que le volume interne dudit
compartiment de rangement (27) s'étende entre ladite
face interne (26) de ladite surface d'appui (23) et ladite
face extérieure (41) de ladite couche de revêtement (4).
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2.981.311 – (A1) – [11 03154]. –
14 octobre
2011. – B 60 P 3/12 (2013.01). –
APPAREIL DE
REMORQUAGE DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : NOVEL GODET ROLAND). –
Demandeur : NOVEL GODET ROLAND, –
Mandataire: CABINET HECKE Société anonyme
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M Appareil de remorquage de véhicules comportant une
chenillette (1) autonome à traction hydraulique, et un
support inclinable (5) monté à basculement de bas en
haut autour d'un axe horizontal en étant piloté par au
moins un vérin (30a, 30b). Le support (5) est conformé
selon une poutre permettant le roulement de deux chariots (7, 8) sur l'intérieur et l'extérieur de ladite poutre, lesdits charriots comprenant:
- un premier chariot (7) inférieur destiné à rouler le long
du support (5) jusqu'au sol, et à réceptionner les deux
roues arrière du véhicule,
- un deuxième chariot (8) supérieur susceptible de rouler
à la fois le long du support (5) et du premier chariot (7)
jusqu'au sol. L'une des extrémités du deuxième chariot
(8) est accouplé à un treuil (11) destiné à remonter le
véhicule depuis la position de recul jusqu'à la position de
rangement sur le support (5), et l'extrémité opposée étant
en liaison avec un outil spécifique destiné à immobiliser
ou à réceptionner les deux roues avant du véhicule.
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2.981.312 – (A1) – [11 59334]. –
14 octobre
2011. – B 60 Q 1/06 (2013.01). – DISPOSITIF DE
COMMANDE DE CORRECTEUR DE PORTEE A
CABLES –
(Inventeurs : WIDIEZ STEPHANE ;
AUBRY ALEXANDRE ; KOULOUH HASSAN). –
Demandeur: AML SYSTEMS Société par actions simplifiée, –
Mandataire: GEVERS FRANCE Société par
actions simplifiée
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M L'invention concerne un dispositif (7) de commande
de correcteur de portée à câbles comprenant un boîtier
(11) à l'intérieur duquel se trouve un moyen (30) d'entraînement en translation de deux câbles (8) dans deux
gaines (45) solidaires du boîtier (11), les deux câbles (8)
étant ancrés dans le moyen d'entraînement (30), ledit
dispositif (7) de commande comportant en outre un
organe (21) de réglage de position du moyen d'entraînement (30) et un moyen de liaison (25) coopérant avec le
moyen d'entraînement (30) et agencé pour lui transmettre un mouvement de l'organe de réglage (21).
Selon l'invention, le moyen d'entraînement (30) est
inséré dans le moyen de liaison (25).
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2.981.313 – (A1) – [11 59372]. –
17 octobre
2011. – B 60 R 11/00 (2013.01), B 60 R 16/02, H 04 R
11/02. – DISPOSITIF DE MAINTIEN D'UN CONNECTEUR DE HAUT-PARLEUR A L'INTERIEUR D'UNE
PORTIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : BOUILLON JEAN CHARLES). –
Demandeur: RENAULT S.A.S., –
Mandataire : CABINET FEDIT LORIOT
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M L'invention concerne un dispositif de maintien d'un
connecteur (3) monté à l'extrémité de fils d'alimentation
électrique (2) logés dans un caisson de portière de véhicule automobile, afin de permettre la connexion à un
haut-parleur destiné à être engagé dans une ouverture
pratiquée dans une paroi intérieure en tôle dudit caisson,
caractérisé en ce qu'il comprend une feuille composite
(6) adaptée à obturer ladite ouverture, composée d'une
feuille en mousse (7) comportant une première et une
seconde surface opposées (7a, 7b) étanches à l'eau, et
d'une couche d'adhésif (9) déposée sur ladite seconde
surface (7b), formant une face adhésive de ladite feuille
composite (6) lui permettant d'être liée à une portion périphérique de ladite ouverture, de sorte à obturer ladite
ouverture, tandis que ladite feuille composite (6) présente des agencements (61-68) aptes à procurer un
maintien d'au moins ledit connecteur (3) par l'intermédiaire du pouvoir adhésif de ladite couche d'adhésif (8).
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2.981.314 – (A1) – [11 03134]. –
14 octobre
2011. –
B 60 R 11/02 (2013.01), B 60 N 2/60. –
HOUSSE CABLEE AMOVIBLE POUR SIEGE DE
TRANSPORT –
(Inventeur : TEJEDOR VINCENT). –
Demandeur: EXPLISEAT SAS, –
Mandataire : EXPLISEAT SAS
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M L'invention concerne un système de housse de siège,
amovible et câblée, permettant une adaptation rapide de
l'environnement multimédia accessible au passager. La
housse possède un câblage reliant un point d'accès aux
réseaux de l'avion à des interfaces accessibles au passager. Des écrans, des interfaces de commande ou des
capteurs peuvent venir se greffer sur ce câblage, et fonctionnaliser la housse.
Le système peut être adapté à un siège dépourvu de
point d'accès, par l'utilisation de batteries amovibles et
d'une ou plusieurs antennes de communication.
Le système de housse selon l'invention est particulièrement destiné au transport collectif de passagers, par la
route, le rail ou l'air.
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2.981.315 – (A1) – [12 50202]. –
09 janvier
2012. –
B 60 R 11/02 (2013.01), B 60 N 2/60. –
HOUSSE CABLEE AMOVIBLE POUR SIEGE, EN
PARTICULIER DE TRANSPORT – (Inventeurs: SAADA BENJAMIN, JACOB; SAMUELIAN JEAN CHARLES
MARCEL; TEJEDOR VINCENT). –
Demandeur : EXPLISEAT Société par actions simplifiée, – Mandataire:
BR EV ALEX S oci été à res pons abilit é lim itée . –
Priorité: FR, 14 octobre 2011, n° 1103134.
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M Système de housse (2) de siège câblée amovible
destinée, entre autres, au transport collectif de passagers. Elle permet une adaptation rapide de l'environnement multimédia accessible au passager. La housse
possède un câblage (4) reliant un point d'accès aux
réseaux (3) du véhicule à des interfaces accessibles au
passager. Des écrans, des interfaces de commande ou
des capteurs peuvent venir se greffer sur ce câblage (4),
et fonctionnaliser la housse (2).
Le système peut être adapté à un siège dépourvu de
point d'accès, par l'utilisation d'une batterie amovible et
d'une ou plusieurs antennes de communication.
La housse (2) est particulièrement destinée au transport
collectif de passagers, par la route, le rail ou l'air.
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2.981.316 – (A1) – [11 59272]. –
13 octobre
2011. –
B 60 R 21/02 (2013.01), B 60 K 20/02. –
DISPOSITIF DE FIXATION D'UN POMMEAU DE LEVIER D'UNE BOITE DE VITESSES POUR VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeurs : BLANC HUGUES ;
PRADIER PHILIPPE). –
Demandeur : DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS SAS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS
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M Le dispositif présente des moyens (2) aptes à permettre le déplacement coaxial limité du pommeau (3) par
rapport au levier sous l'effet d'un choc exercé sur le pommeau (3), en vue d'amortir le choc.
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2.981.317 – (A1) – [11 59380]. –
17 octobre
2011. –
B 60 R 21/215 (2013.01), B 60 R 21/205,
B 60 K 37/00. – DISPOSITIF DE SECURITE A SAC
GONFLABLE INTEGRE DANS LE CORPS D'UNE
PLANCHE DE BORD D'UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur: MILLOT MATTHIEU). –
Demandeur :
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
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M Dispositif de sécurité à sac gonflable intégré dans le
corps d'une planche de bord 1 d'un véhicule automobile
comprenant un insert 2 fermé par un couvercle 5, contenant un générateur de gaz 3 et le sac gonflable 4,
l'ensemble étant recouvert d'un habillage souple 6a capitonné de mousse 6b dans lequel le couvercle 5 est réalisé en une matière dure et comprend sur la totalité de
son pourtour et autour des ouvertures internes un bord
tombant 7 effilé pénétrant dans la surface du corps de la
planche de bord 1.
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2.981.318 – (A1) – [11 59201]. –
12 octobre
2011. –
B 60 R 21/34 (2013.01), B 60 Q 1/02. –
SUPPORT DE PROJECTEUR POUR VEHICULE AUTOMOBILE ET PROJECTEUR CORRESPONDANT –
(Inventeurs : GLASSON EMMANUEL ; DEL PINO
S ERG E ; G ELFI SYLV AIN ; M ATI AS EZEQ UI EL ;
VESQUE CHRISTOPHE). –
Demandeur : RENAULT
S.A.S Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
RENAULT SAS
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L'invention concerne un support fusible (10) de projecteur (1) de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il
comprend:
- une patte support (20) du projecteur, la patte support
présentant une forme longitudinale et étant conçue pour
résister longitudinalement à un poids calibré,
- une base de fixation (30) à un élément de structure du
véhicule recevant une extrémité de la patte support,
- des moyens de fixation de la patte support à la base de
fixation, ces moyens de fixation permettant un réglage de
la position relative de la patte support et de la base de
fixation au moins selon la direction longitudinale de la
patte,
- des moyens d'indexage et de fixation de la patte support sur des moyens correspondant du projecteur,
- au moins une zone de rupture calibrée pour se rompre
sous un effort prédéterminé.
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2.981.319 – (A3) – [12 58741]. –
18
septembre 2012. –
B 60 R
22/18 (2013.01). –
DISPOSITIF DE VERROUILLAGE ET DEVERROUILLAGE DE LA FERMETURE DE CEINTURES DE SECURITE –
(Inventeur : SARDA VALLDUVI RAFEL). –
Demandeur : FEDERAL SIGNAL VAMA, S.A, –
Mandataire : CASALONGA & ASSOCIES . –
Priorité: ES, 18 octobre 2011, n° U201131067.
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M Dispositif de verrouillage et déverrouillage de la fer-
meture dans des ceintures de sécurité dans des véhicules pour le transport de détenus, comprenant une
pièce de verrouillage (14) empêchant l'accès au bouton
(3) de la ceinture de sécurité (1), reliée au siège (16) et
au reste du dispositif au moyen de vis (15) de la pièce de
verrouillage, et un système mécanique situé à l'intérieur
du siège (16) comprenant une poignée (5), un actionneur
(10) et un poussoir (13) du bouton qui déverrouille la
boucle (2) de la ceinture de sécurité (1), agencés de
sorte que la pièce de verrouillage (14) empêche le déverrouillage de la fermeture (4) de la ceinture par le détenu,
et le système mécanique permet le déverrouillage de la
fermeture de la ceinture (4) depuis le flanc du siège (16)
en utilisant la poignée (5), tirant l'actionneur (10) qui
déplace à son tour verticalement vers le bas le poussoir
(13) du bouton, passant à une position dans laquelle le
bouton (3) libère la ceinture de sécurité (1).
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2.981.320 – (A1) – [11 59400]. –
18 octobre
2011. – B 60 R 22/22 (2013.01). – DISPOSITIF DE
FIXATION, ADAPTE AU CALAGE ET AU CENTRAGE,
POUR UNE TIGE DE BOUCLE DE CEINTURE DE SECURITE DE VEHICULE –
(Inventeurs :
KUMM
LUDOVIC ; PINTO TEIXEIRA FREDERIC). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
SA Société anonyme, –
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M Un dispositif (D) est destiné à permettre la fixation
d'une tige (TB) de boucle de ceinture de sécurité (BC)
d'un siège qui est solidarisé à une première glissière (G1)
montée dans une seconde glissière (G2) destinée à être
fixée sur une partie (PL) d'un véhicule. Ce dispositif (D)
comprend une pièce (PF) agencée de manière à être,
d'une part, immobilisée en un endroit prédéfini entre la
seconde glissière (G2) et la partie de véhicule (PL), et,
d'autre part, solidarisée à la tige (TB).
BOPI 13/16
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2.981.321 – (A1) – [12 59506]. –
05 octobre
2012. – B 60 S 1/02 (2013.01), B 60 S 1/52, B 60 R
1/00. – DISPOSITIF DE LAVAGE DE CAMERA POUR
LENTILLE DE CAMERA –
(I n v e nt e ur s : TA N A K A
HITOSHI; MATSUMOTO MUNEAKI; MATSUKAWA NORIFUMI). – Demandeur : DENSO CORPORATION, –
Mandataire : CABINET PLASSERAUD . –
Priorités: JP, 14 octobre 2011, n° 2011226899; JP,
04 juillet 2012, n° 2012150266.
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M Un dispositif de lavage de caméra comporte une
pompe à air (10), un réservoir d'eau de lavage (20), une
buse d'injection (13) avec une partie d'injection, un joint
de raccordement (11) comportant un passage d'air à
haute pression et un passage d'eau de lavage et une
soupape électromagnétique (12). La pompe à air (10)
fournit de l'air à haute pression au passage d'air à haute
pression. Lorsque la partie de commande commande la
commutation de la soupape électromagnétique à un état
d'ouverture, l'eau de lavage et l'air à haute pression sont
mélangés dans le joint de raccordement (11) pour générer des particules d'eau. Lorsque la soupape électromagnétique (12) est commutée à l'état d'ouverture après
avoir injecté l'air à haute pression seulement sur une lentille d'une caméra arrière, la partie d'injection injecte les
particules d'eau sur la lentille de la caméra.
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M Dispositif pour reconnaître des erreurs dans des don2.981.322 – (A1) – [12 59798]. –
15 octobre
2012. –
B 60 W 50/04 (2013.01), B 60 W 40/12. –
DISPOSITIF ET PROCEDE POUR RECONNAITRE
DES ERREURS DANS LES DONNEES DE TRAJETS –
(Inventeur : POECHMUELLER WERNER). –
Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –
Mandataire : CABINET HERRBURGER . –
Priorité: DE, 17 octobre 2011, n° 102011084633.6.
nées de trajets (705) servant à commander l'état de fonctionnement d'un composant de véhicule (717, 723) en
fonction de la position du véhicule.
Un récepteur (707) reçoit un jeu de données renvoyées
par le composant du véhicule, notamment un système
d'assistance de conduite ou un accumulateur électrique
alimentant l'entraînement électrique du véhicule. Les
données renvoyées comprenant des données de fonctionnement du composant du véhicule associées à la
position du véhicule et à son état de fonctionnement.
Un contrôleur (711) contrôle si l'état de fonctionnement
selon les données de trajet (705) correspond à la position du véhicule pour l'état de fonctionnement selon les
données renvoyées.
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2.981.323 – (A1) – [11 59295]. –
14 octobre
2011. – B 61 D 19/02 (2013.01). – DISPOSITIF DE
COMMANDE D'OUVERTURE ET DE FERMETURE
D'UNE PORTE LOUVOYANTE ET COULISSANTE OU
ANALOGUE –
(Inventeur : PROUST CHRISTOPHE). – Demandeur: FAIVELEY TRANSPORT Société anonyme, –
Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES
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M L'invention concerne un dispositif de commande (1)
d'ouverture et de fermeture d'une porte louvoyante et
coulissante par rapport à une caisse d'un véhicule, la
porte comprenant un vantail (2) apte à obturer ou dégager une ouverture définissant un plan d'ouverture, le dispositif de commande comprenant un stabilisateur (3)
vertical d'axe A et un moteur (6) montée flottant par rapport au stabilisateur, ledit moteur comprenant un rotor
monté dans un stator apte à être mis en rotation lorsque
le rotor est bloqué dans son mouvement, ledit stabilisateur et le moteur étant relié à la caisse respectivement
par une liaison pivot glissant (14) suivant un axe perpendiculaire au plan d'ouverture de la porte et par une bielle
d'entrainement présentant une extrémité destinée à être
montée articulée par rapport à la caisse et une deuxième
extrémité montée articulée sur le stator du moteur suivant un axe parallèle à l'axe A.
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2.981.324 – (A1) – [11 03162]. –
14 octobre
2011. – B 62 D 24/00 (2013.01), B 60 G 99/00, F 16 F
7/00, F 41 H 7/00. –
DISPOSITIF DE RENFORCEMENT DE LIAISON –
(Inventeurs : GERMENOT
O LI VIER ; TIM ME R BER NAR D ; BESAN CO N JEROME). –
Demandeur : NEXTER SYSTEMS Société
anonyme, – Mandataire: NEXTER SYSTEMS Société anonyme
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L'invention a pour objet un dispositif de renforcement
(1) d'une liaison entre une structure porteuse (102) et
une cellule (101) d'un véhicule (100), liaison ayant un
débattement maximal donné, dispositif de renforcement
caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux liens
entourant au moins un élément de la structure porteuse
(102) avec un jeu supérieur au débattement maximal de
la liaison, chaque lien étant rendu par ailleurs solidaire de
la cellule (101) par au moins un moyen de fixation (2),
chaque lien étant calibré à la rupture et étant de longueur
différente de façon à présenter un jeu différent par rapport à l'élément de la structure (102).
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2.981.325 – (A1) – [11 59324]. –
14 octobre
2011. –
B 62 D 25/06 (2013.01), B 60 R 9/058. –
TOIT DE VEHICULE EN VERRE COMPRENANT DES
ZONES LOCALES DE CONTRAINTE EN COMPRESSION –
(Inventeurs : HENNION ALEXANDRE ; FREBOURG PHILIPPE). –
Mandataire :
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M L'invention concerne un toit de véhicule automobile
comprenant deux bords longitudinaux et deux bords
transversaux, symétrique par rapport à un plan longitudinal médian, consistant en un vitrage comprenant au
moins une feuille de verre minéral, ladite feuille comprenant une ceinture de contraintes de bords en compression, ladite feuille comprenant au moins deux zones
locales de contraintes en compression à l'intérieur de
ladite ceinture et placées symétriquement par rapport
audit plan de symétrie, chaque zone locale de
contraintes en compression étant à moins de 30 cm d'un
bord longitudinal.
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2.981.326 – (A1) – [12 59322]. –
02 octobre
2012. – B 62 K 19/48 (2013.01), B 62 K 19/30, 11/10,
B 62 J 6/04, 35/00. –
STRUCTURE ARRIERE DE
MOTOCYCLE –
(Inventeurs : NAMAI MASASHI; KUBOTA YOSHITAKA; SAKAMOTO JUNICHI; SATO AKIRA). –
Demandeur : HONDA MOTOR CO., LTD., –
Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée . –
Priorité : JP, 13 octobre 2011, n° JP2011225907.
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M Objet
Accomplir une réduction dans les coûts en composants
pour une structure destinée à couvrir un réservoir de carburant et un feu arrière à l'arrière de celui-ci, qui sont
situés en dessous d'un siège, et également une augmentation de productivité de la structure.
Constitution
Un capot de réservoir de carburant (70) couvrant le dessus d'un réservoir de carburant (25) est situé au-dessus
du réservoir de carburant (25) et une extrémité arrière du
capot de réservoir de carburant (70) est structurée pour
être positionnée au-dessus du feu arrière (80).
B62D
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A
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B62M
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2.981.327 – (A1) – [11 03157]. –
14 octobre
2011. –
B 62 M 1/26 (2013.01), B 62 M 11/02. –
DISPOSITIF DE TRANSMISSION D'ENERGIE ADAPTABLE SUR UNE BICYCLETTE –
(Inventeur : DOHERTY JOHN STEPHEN). –
Demandeur : DOHERTY JOHN STEPHEN, – Mandataire: NAGEL GUY
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M Le dispositif selon l'invention permet d'améliorer le
rapport entre l'énergie fournie par l'utilisateur et le résultat mécanique, du fait que, contrairement au système utilisant des pédales rotatives, l'effort s'exerce
intégralement sur l'axe qui relie le bassin et les chevilles
de l'utilisateur.
Le dispositif est constitué de deux roues activantes montées sur le même essieu que la roue motrice de la bicyclette. La rotation des roues activantes est provoquée
par des crémaillères munies en leur extrémité de
pédales, et reliées entre elles par une roue dentée transversale de façon que le mouvement en avant d'une des
pédales ramène en arrière l'autre.
aux constructeurs de bicyclettes.
A
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2.981.328 – (A1) – [11 03106]. –
12 octobre
2011. – B 62 M 1/36 (2013.01). – PEDALAGE DIRECT ET INVERSE POUR UNE BICYCLETTE AVEC
CHANGEMENT DE VITESSE AUTOMATIQUE REMPLACANT LE DERAILLEUR ET EMBRAYAGE FONCTIONNANT A TRES BASSE VITESSE –
(Inventeur :
CREPIN JEAN PIERRE GEORGES ARMAND). –
Demandeur: CREPIN JEAN PIERRE GEORGES ARMAND, – Mandataire: CREPIN JEAN PIERRE
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Système de pédalage direct et inverse pour une bicyclette avec changement de vitesse automatique remplaçant le dérailleur et embrayage fonctionnant à très basse
vitesse utilisant une roue à plots (16), le tout enfermé
dans un boîtier carter rempli d'huile. Les deux roues(11)
et (13) elles même entraînées par les bielles (9) et (10)
font un mouvement alternatif de va et vient inférieur à un
demi tour quelque soit le sens de rotation de la roue
motrice (1) et entraînent la roue (12) puis la roue entraînée (2) par l'intermédiaire de l'embrayage basse vitesse
entre les roues (15) et (16). Ce système peut être étendu
dans tout montage mécanique le nécessitant et ne se
limite pas à la bicyclette.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
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2.981.329 – (A1) – [11 59337]. –
14 octobre
2011. – B 63 B 41/00 (2013.01). –
APPENDICE
HYDRODYNAMIQUE TEL QU'UNE QUILLE OU UNE
D E R I V E E T P R O C E D E D E FA B R I C AT I O N –
(Inventeurs : ANDRIEU SANDRA ; DE MONICAULT
JEAN-MICHEL). –
Demandeur : SAFRAN Société
anonyme, – Mandataire: CABINET BOETTCHER Société anonyme
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M L'invention est relative à un procédé de fabrication
d'un appendice hydrodynamique pour navire comportant
les étapes de:
- former deux demi-coques (10a, 10b) métalliques ayant
des surfaces externes formant les flancs d'une partie
hydrodynamiquement active de l'appendice;
- former une tête métallique (13) comportant des moyens
de solidarisation de l'appendice au navire;
- assembler les demi-coques et la tête que la tête soit
prise en sandwich entre des extrémités supérieures (12a,
12b) des deux-demi coques et ferme une partie supérieure d'un volume interne défini par les demi-coques, les
demi-coques étant soudées sur la tête de sorte à rendre
étanche le volume interne.
A
B
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2.981.330 – (A1) – [11 03172]. –
17 octobre
2011. – B 64 B 1/40 (2013.01), B 64 B 1/58, B 64 C
31/06. – AERONEF COMPRENANT UN AEROSTAT
APTE A ETRE FONCTIONNALISE –
(Inventeur :
MARTINE CHRISTOPHE). –
D em andeur : PO RTE
PAR LE VENT, –
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M L'aéronef comprend un aérostat (1) apte à être gonflé
par un gaz permettant sa sustentation. Il comporte en
outre un manchon (2) ouvert à ses extrémités (2a, 2b)
distales et monté de manière à traverser l'aérostat (1)
pour délimiter avec ledit aérostat (1) un volume (3) fermé
étanche destiné au gonflage dudit aérostat (1) par ledit
gaz.
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A
B64C
B
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2.981.331 – (A1) – [11 59308]. –
14 octobre
2011. – B 64 C 25/36 (2013.01). – DISPOSITIF DE
CONNEXION D'UN MOTOREDUCTEUR A UNE ROUE
D'AERONEF, POUR PERMETTRE SON ENTRAINEMENT SELECTIF PAR LE MOTOREDUCTEUR. –
(Inventeur: BUCHETON DANIEL). –
Demandeur :
MESSIER BUGATTI DOWTY Société anonyme, –
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M L'invention est relative à un dispositif de connexion
d'un motoréducteur (2) à une roue d'aéronef, comportant
un carter (4) portant à rotation un arbre (5) destiné à être
entraîné par le motoréducteur, et sur lequel un pignon (7)
est monté fou au moyen d'un palier à éléments roulants
(8); une couronne dentée (3) destinée à être solidarisée
en rotation à la roue d'aéronef et disposée pour être en
engrènement permanent avec le pignon fou; et des
moyens de solidarisation en rotation (50) sélective du
pignon fou à l'arbre. Selon l'invention, un palier lisse (9)
est interposé entre l'arbre et le palier à éléments roulants
du pignon fou.
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M Le dispositif d'expulsion/rétention d'un liquide prédé-
2.981.332 – (A1) – [11 03176]. –
18 octobre
2011. –
B 64 G 1/40 (2013.01), F 17 C 13/00. –
DISPOSITIF D'EXPULSION/RETENTION DE LIQUIDES POUR RESERVOIR D'ENGIN SPATIAL –
(Inventeur: DANDALEIX LOUIS). –
Demandeur :
ASTRIUM SAS Soc iété par actions simplifiée, –
terminé, apte à être intégré dans un réservoir de liquide
destiné à fonctionner en gravité réduite ou nulle, comprend une structure tridimensionnelle monobloc dit
éponge (32) comportant un ensemble d'éléments (70) de
forme sensiblement filaire s'étendant entre ladite zone
périphérique de l'éponge et ladite zone d'expulsion/rétention de liquide, lesdits éléments filaires étant sensiblement orientés dans la direction d'écoulement du fluide au
sein du dispositif, lesdits éléments filaires étant reliés
entre eux par des entretoises, les éléments filaires étant
disposés de telle sorte que le gradient capillaire est positif ou nul dans le sens d'écoulement du fluide depuis
ladite zone périphérique vers ladite zone d'expulsion/
rétention de liquide.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
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2.981.333 – (A1) – [11 59384]. –
18 octobre
2011. – B 65 D 3/14 (2013.01), B 65 D 3/26, B 31 B
17/00. – PROCEDE DE FABRICATION D'UNE BOITE
DE CONDITIONNEMENT ET BOITE OBTENUE SELON
CE PROCEDE –
(Inventeur : INTERING MICHEL). –
Demandeur: PAKEA, –
Mandataire : CABINET NITHARDT ET ASSOCIES Société anonyme
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M La présente invention a pour objet un procédé de
fabrication d'une boîte de conditionnement dans lequel
l'on découpe et l'on façonne un opercule (15) dans un
matériau ayant des propriétés d'étanchéité et de thermoscellage, l'on introduit ledit opercule (15) en forme de
cuvette dans une des extrémités d'un corps de boîte (10)
tubulaire préalablement fabriqué dans un matériau ayant
des propriétés d'étanchéité et de thermoscellage, l'on
scelle ledit rebord relevé de l'opercule (15) à la face intérieure dudit corps, le long d'une première zone de scellage périphérique (50), l'on découpe un couvercle (21) de
fermeture dans une feuille d'un matériau semi-rigide, l'on
emboutit ce couvercle (21) pour lui donner la forme d'une
cuvette à bord relevé, l'on introduit ledit couvercle (21)
dans ladite extrémité dudit corps de boîte (10) au dessus
de l'opercule (15), l'on scelle ledit rebord relevé du couvercle (21) à la face intérieure dudit corps de boîte (10),
le long d'une deuxième zone de scellage périphérique
(60), ladite deuxième zone de scellage périphérique (60)
étant séparée de ladite première zone de scellage périphérique (50) de manière à ménager un secteur libre du
corps de boîte (10) entre ladite première zone de scellage périphérique (50) et ladite deuxième zone de scellage périphérique (60), ce secteur libre pouvant délimiter
un espace libre (43).
A
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2.981.334 – (A3) – [12 02716]. –
11 octobre
2012. – B 65 D 19/44 (2013.01). –
ELEMENT DE
CONNEXION POUR L'ACCOUPLEMENT DE SUPERSTRUCTURES DE PALETTE MISES EN PLACE DE MAN I E R E A D J A C E N T E S U R U N E PA L E T T E –
(Inventeur: STRELOW ENRIQUE). – Demandeurs:
FERRERO DEUTSCHLAND GMBH ; FERRERO OHG
MBH, – Mandataire: NOVAGRAAF BREVETS Société
à responsabilité limitée . –
Priorité : DE, 13 octobre
2011, n° 202011106728.2.
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M L'invention concerne un élément de connexion (1)
pour l'accouplement de superstructures de palette (21)
mises en place de manière adjacente sur une palette
(20).
L'élément de connexion (1) comprend un corps de base
(10) et au moins deux éléments de prise (7, 8) disposés
côte à côte et réalisés d'un seul tenant avec le corps de
base (10), lesquels sont réalisés de manière à avoir respectivement prise sur une superstructure de palette (21),
de telle manière que les superstructures de palette (21)
soient accouplées de manière inséparable par engagement positif, les bords (13) opposés l'un à l'autre des éléments de prise (7, 8) disposés côte à côte pouvant être
respectivement mis en contact avec une des superstructures de palette (21).
B65D
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A
B65D
B
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2.981.335 – (A1) – [11 59256]. –
13 octobre
2011. – B 65 D 51/20 (2013.01), B 65 D 17/00, 41/
50. –
PERFECTIONNEMENT AUX CONTENANTS
HERMETIQUES DESTINES A CONTENIR UNE BOISSON GAZEUSE –
(Inventeurs : HELINE THIERRY ;
LANIER GUILLAUME). –
Demandeurs : HELINE
THIERRY; LANIER GUILLAUME, –
Mandataire : CABINET HARLE ET PHELIP Société anonyme
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M La présente invention concerne un contenant hermétique (1) destiné à contenir une boisson gazeuse, lequel
contenant (1) comporte une ouverture (10) délimitée par
un pourtour (12) et équipée d'un organe d'obturation
extérieur amovible (6) assurant une fermeture hermétique de ladite ouverture associée (10).
Conformément à la présente invention, ce contenant (1)
est caractérisé par le fait qu'il comporte, en plus, un
organe d'obturation intérieur amovible (11), assurant une
fermeture complémentaire de ladite ouverture (10) associée, ceci de manière perméable aux gaz et imperméable
aux liquides, lesquels organes d'obturation extérieur (6)
et intérieur (11) sont aptes à être retirés successivement
et indépendamment l'un de l'autre lors de l'ouverture
dudit contenant (1), ledit organe d'obturation intérieur
(11) permettant de prévenir une sortie intempestive de
liquide par détente des gaz lors du retrait dudit organe
d'obturation extérieur (6).
A
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2.981.336 – (A1) – [11 59227]. –
12 octobre
2011. – B 65 D 71/42 (2013.01). –
EMBALLAGE
RIGIDE POUR PRODUITS –
( I n v e nt e u r : D A N I E L
JEAN-YVES). –
Demandeur : A.R.P. AUTOMATION
ROBOTIC PACKAGING Société à responsabilité limitée, – Mandataire: BLETRY & ASSOCIES Société par
actions simplifiée
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M La présente invention concerne un emballage rigide
(1) pour produits (2) présentant au moins une collerette
(21), comprenant au moins un panneau principal (10), un
premier (11) et un deuxième (12) panneau latéral chacun
relié audit panneau principal par une première ligne de
pliage (3) et au moins une découpe principale (4) permettant de retenir ledit emballage au niveau de ladite collerette (21), chaque découpe principale (4) est non-linéaire
et continue au niveau de ladite collerette afin de former
une languette de retenue (5), à chaque extrémité de
ladite au moins une découpe (4) est prévue une première
ligne de pliage(3).
Conformément à l'invention, une deuxième ligne de
pliage (6) est prévue au niveau de ladite au moins une
languette principale (5), placée à une distance mesurée
perpendiculairement à ladite première ligne de pliage (3)
sensiblement égale à l'épaisseur de ladite collerette (21)
afin de former un plaquage de ladite languette de retenue
(5) sous ladite collerette.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
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2.981.337 – (A1) – [11 59392]. –
18 octobre
2011. – B 65 D 75/30 (2013.01), B 65 D 47/20, A 45 D
34/00. –
DISTRIBUTEUR DE PRODUIT FLUIDE. –
(Inventeurs : CROIBIER DENIS ; PIERRE CHRISTOPHE). – Demandeur: VALOIS SAS Société par actions simplifiée, – Mandataire: CAPRI
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M Distributeur de produit fluide comprenant:
- une poche souple (1) comprenant deux feuilles souples
(11, 12) définissant entre elles un réservoir de produit
fluide (10) et une ouverture (14),
- un organe de bouchage et de distribution (2) monté de
manière fixe, définitive et étanche dans l'ouverture (14)
de la poche (1), l'organe de bouchage (2) comprenant un
corps (3) définissant un orifice de distribution (34) et deux
zones de scellage (31c, 31 d), respectivement pour les
deux feuilles souples (11, 12) de la poche (1),
caractérisé en ce que l'organe de bouchage et de distribution (2) comprend en outre un couvercle d'obturation
(4) pour obturer l'orifice de distribution (34), le couvercle
(4) étant articulé (43) sur le corps (3) de manière à pivoter entre une position fermée et une position ouverte.
A
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2.981.338 – (A1) – [11 59218]. –
12 octobre
2011. – B 65 D 83/62 (2013.01), B 65 D 83/72, A 62 C
13/02, F 02 K 9/50. – PROCEDE ET DISPOSITIF DE
DELIVRANCE, EN DEHORS D'UN RESERVOIR, D'UN
AGENT LIQUIDE OU GELIFIE –
(Inventeurs : GOUD O N J E A N - P H IL I PP E ; Y VA R T P IE R R E ; IF F LY
ANTOINE ; LECARDONNEL LAURENT ; ROSER XAVIER). –
Demandeurs : SM E Société anonyme ;
THALES Société anonyme, –
Mandataire : CABINET
BEAU DE LOMENIE Société civile
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M La présente invention a pour objet un procédé de
délivrance d'un agent liquide ou gélifié (8) à partir d'un
réservoir (6) contenant ledit agent (8). Elle concerne également un dispositif (20) convenant à la mise en oeuvre
dudit procédé. Ledit procédé comprend la pressurisation,
via un organe mobile imperméable (10), dudit agent (8)
sous l'action d'un gaz de pressurisation (G), et il est
caractérisé en ce que ledit gaz de pressurisation (G) est
généré, au sein dudit réservoir (6), par chauffage d'un
liquide précurseur (L); ledit liquide précurseur (L) ayant
une pression de vapeur saturante supérieure à celle
dudit agent (8) dans les conditions de température
régnant au sein dudit réservoir (6).
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B66C
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2.981.339 – (A1) – [11 59394]. –
18 octobre
2011. –
B 66 C
23/76
(2013.01). –
MANIPULATEUR DE CHARGE A EQUILIBRAGE
AMELIORE –
(Inventeur : KFOURY FARES). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOM I Q U E E T A U X EN E R G I E S A LTE R N AT IV E S , –
Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
J
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M Manipulateur de charge comportant un bras de flèche
(1) et un bras de renvoi (3) parallèles entre eux, un
balancier (2) et un contre-balancier (4) de sorte à former
un parallélogramme déformable, un axe de pivotement
sensiblement horizontal sur lequel est articulé l'une des
bras du parallélogramme, et des moyens d'équilibrage
(8) appliquant un effort en un point d'application de compensation (C) pour compenser la force de la charge, ledit
point étant un point du bras de renvoi (3) et un point du
contre-balancier tel qu'il est toujours aligné avec un point
(M) du balancier où s'applique la force de la charge et
l'axe de rotation, dans lequel les moyens d'équilibrage (8)
comportent un premier contrepoids (10) et un deuxième
contrepoids (12) et un vérin pour compenser la valeur de
la force de la charge, le premier contrepoids (10) et le
vérin appliquant un effort sur le point d'application de
compensation (C) et le deuxième contrepoids (12) exerçant un effort sur le bras de flèche (1).
A
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2.981.340 – (A1) – [11 59276]. –
13 octobre
2011. –
B 66 D 1/58 (2013.01), B 66 D 3/26. –
SYSTEME ET PROCEDE DE LEVAGE DE CHARGE,
EN PARTICULIER DE MOTEUR D'AERONEF. –
(Inventeurs : NOEL MATHIEU ; RIVIERE ERIC). –
Demandeur : AIRBUS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : GEVERS FRANCE Société par
actions simplifiée
J
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M - Le système de levage (1) comporte des moyens
pour commander automatiquement une coupure du
moteur électrique (12) d'une chaîne de levage (2) à palan
électrique (3) lorsqu'une mesure de charge relative à une
charge soulevée par ladite chaîne de levage (2) dépasse
une valeur de seuil prédéterminée.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
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2.981.341 – (A1) – [11 59331]. –
14 octobre
2011. –
C 01 B 33/16 (2013.01), E 04 B 1/80. –
PROCEDE DE FABRICATION DE XEROGELS –
(Inventeurs : BESSELIEVRE ELODIE; DARRIGUES
EMILIE; CHAUSSON SOPHIE; POULEYN GILBERT). –
Demandeur: ENERSENS, –
M anda tair e : C AB INET REGIMBEAU Société civile
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M La présente invention concerne un procédé de fabrication de xérogels comprenant optionnellement un matériau de renforcement fibreux, un panneau composite
monocouche autoportant isolant d'épaisseur comprise
entre 30 mm et 70 mm de xérogel comprenant un matériau de renforcement fibreux comprenant une nappe
fibreuse non tissée, susceptible d'être obtenu par ce procédé, et son utilisation pour la fabrication de matériaux
de construction et d'isolants thermiques.
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2.981.342 – (A1) – [11 60026]. –
04
novembre 2011. – C 01 F 11/24 (2013.01), C 09 K 3/18,
8/54. –
COMPOSITION A BASE D'IONS CHLORURES ANTICORROSIVE –
(Inventeurs : SEITA
VICTOR; DENOLLE YANN). –
Demandeur : HITAM
FRANCE Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société civile . –
Priorité: US, 14 octobre 2011, n° 61547253.
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F
M La présente invention a pour objet une composition
pulvérulente comprenant un chlorure choisi parmi le chlorure de sodium, le chlorure de magnésium, le chlorure de
calcium, le chlorure de potassium et leurs mélanges, des
particules métalliques de zinc et/ou d'aluminium et éventuellement un autre inhibiteur de corrosion, et son procédé de préparation. Elle concerne également l'utilisation
de particules métalliques dans de telles compositions
pour protéger les structures en acier ou en fer contre la
corrosion induite par les ions chlorures.
C01B
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A
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C01G
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2.981.343 – (A1) – [11 03117]. –
12 octobre
2011. –
C 01 G 5/00 (2013.01), C 23 C 8/08. –
P R O C E D E D E FA B R I C AT I O N D ' A L L I A G E
D'ARGENT NOIRCI DANS LA MASSE –
(Inventeur :
VACHEY LUCIEN). –
D e m a n d e u r : VA C H E Y L U CIEN, – Mandataire: VACHEY LUCIEN
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M La présente invention concerne la fabrication d'un
alliage d'argent noirci dans la masse utilisé par exemple
dans la bijouterie. Le procédé de fabrication de ce matériau comporte la mise en contact de l'alliage avec le
soufre en forme de vapeur sulfureuse. Les fils utilisés
pour ce procédé ont une épaisseur comprise entre 1 millimètre jusqu'à quelques millimètres et la durée de l'exposition de l'alliage d'argent dans l'atmosphère de vapeur
sulfureuse est calculée en fonction de cette épaisseur.
Le noircisement de l'alliage d'argent se produit par diffusion de l'argent dans le soufre et selon la présente invention l'alliage d'argent est chauffé à une température
prédéterminée afin d'optimiser cette diffusion et la
microstructure du matériau obtenu.
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2.981.344 – (A1) – [11 59410]. –
18 octobre
2011. –
C 02 F 1/463 (2013.01), B 01 D 21/01. –
PROCEDE DE TRAITEMENT D'EFFLUENTS PAR
GENERATION IN SITU DE COAGULANT ET INSTALLATION – (Inventeurs : FEUILLADE GENEVIEVE; PALLIER VIRGINIE ; CHAMPAGNAC EMILIE). –
Demandeur : UNIVERSITE DE LIMOGES Etablissement public, – Mandataire: AQUINOV
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M L'objet de l'invention est un procédé de traitement
d'un effluent brut (12) incluant une étape de coagulationfloculation (14), caractérisé en ce qu'il comprend une
boucle de recirculation interposée sur la chaîne de traitement, définie par:
- une prise d'eau (20) effectuée par pompage ou par gravité sur l'eau traitée au moins après l'étape de coagulation-floculation (14),
- le passage de cette eau traitée à travers un électrolyseur (22) à électrodes de fer, qui permet de générer des
cations métalliques,
- l'injection (24) de cette eau traitée chargée en cations
métalliques en entrée d'étape de coagulation.
L'invention couvre aussi une installation susceptible
d'être utilisée pour la mise en oeuvre de ce procédé.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
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2.981.345 – (A1) – [11 59213]. –
12 octobre
2011. – C 03 C 17/28 (2013.01). –
PROCEDE DE
FABRICATION D'UNE FEUILLE DE VERRE TRANSPARENTE COLOREE. –
(Inventeurs : GOLETTO
VALERIE ;
DEKONINCK
ALEXANDRA). –
Demandeur: SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, –
Mandataire : SAINT-GOBAIN RECHERCHE
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M La présente invention se rapporte à un procédé de
fabrication d'une feuille de verre comportant au moins
une couche vitreuse colorée et transparente, qui comprend les étapes consistant à
- déposer par sérigraphie, sur tout ou partie de la surface
d'au moins une face de la feuille de verre, au moins une
couche d'une composition comprenant
(A) un sol obtenu par hydrolyse et polycondensation d'au
moins un composé de formule de formule
MX4 (I)
dans laquelle M représente un atome de Si, Ti, Zr ou Al,
et les radicaux X, identiques ou différents, représentent
un groupe hydroxyle ou un groupe hydrolysable ou un
oligomère dérivé de ce composé,
(B) au moins un colloïde de métal, un oxyde métallique
ou de sel métallique,
(C) au moins un solvant présentant une température
d'ébullition au moins égale à 150°C,
(D) au moins un agent épaississant choisi parmi les dérivés non ioniques de la cellulose,
- chauffer la feuille revêtue de la couche ou des couches
à une température suffisante pour obtenir le développement de la couleur.
Elle a également pour objet un vitrage, notamment pour
A 2.981.346 – B (A1) – D [11 59389]. – E 18 octobre
2011. – J C 03 C 17/36 (2013.01), C 03 C 23/00, C 08 J
7/06, C 23 C 14/58, H 01 L 51/56. – K PROCEDE DE
TRAITEMENT THERMIQUE DE COUCHES
D'ARGENT – P (Inventeurs : LIENHART, FABIEN; PYTHON MARTIN). – O Dem andeu r : SA INT-G OB AI N
GLASS FRANCE Société anonyme, – R M a n d a t a i r e :
M L'invention a pour objet un procédé d'obtention d'un
matériau comprenant un substrat revêtu sur au moins
une partie d'au moins une de ses faces d'un empilement
de couches minces comprenant au moins une couche
d'argent, ledit procédé comprenant une étape de dépôt
dudit empilement puis une étape de traitement thermique, ledit traitement thermique étant mis en oeuvre en
irradiant au moins une partie de la surface dudit empilement à l'aide d'au moins une source de lumière incohérente pendant une durée d'irradiation allant de 0,1
milliseconde à 100 secondes, de sorte que la résistance
carrée et/ou l'émissivité dudit empilement est diminuée
d'au moins 5% en relatif, la ou chaque couche d'argent
restant continue à l'issue du traitement.
C03C
65
le bâtiment, qui comprend au moins une feuille de verre
obtenue par le procédé précité.
66
A
C04B
B
D
E
2.981.347 – (A1) – [11 59198]. –
12 octobre
2011. – C 04 B 24/00 (2013.01), C 04 B 18/02, 103/
40, E 01 C 7/18. – ADDITIVE FOR ASPHALT MIXTURES CONTAINING RECLAIMED BITUMINOUS PRODUCTS –
(Inventeurs : GONZALEZ LEON JUAN
ANTONIO ; BARRETO GILLES ; LUCA VINCENT). –
D em andeur : CEC A S.A . Soc iété anony m e, –
Mandataire: ARKEMA FRANCE Société anonyme
J
K
P
O
R
M La présente invention concerne un procédé d'amélioration de l'incorporation de produits bitumineux recyclés
par emploi d'au moins un tensioactif au titre d'alternative
aux huiles de rajeunissement décrites dans la littérature,
pour prépaper des enrobés contenant des produits bitumineux recyclés. L'emploi de tels tensioactifs alternatifs
entraîne une amélioration des propriétés mécaniques de
l'enrobé, tout en diminuant la teneur en bitume frais et en
augmentant la teneur en produits bitumineux recyclés.
A
B
D
E
2.981.348 – (A1) – [11 59210]. –
12 octobre
2011. – C 07 F 9/38 (2013.01), A 61 K 31/675, 51/04,
A 61 P 35/00, 9/00, 31/00. –
C H E L ATA N T S B I FONCTIONNELS PHOSPHONATES –
(Inventeurs :
CHARBONNIERE LOIC ; CHRISTINE CALINE ; LECOINTRE ALEXANDRE ; NCHIMI NONO KATIA). –
Demandeurs : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public ; UNIVERSITE DE STRASBOURG Etablissement public, –
Mandataire : GROSSET FOURNIER ET DEMACHY
Société à responsabilité limitée
J
K
P
O
R
M Composés de formule (I) suivante:
dans laquelle
A représente soit un atome d'azote, soit un cycle comprenant de 3 à 6 atomes de carbone, soit un noyau aromatique comprenant de 5 à 10 chaînons, ledit cycle et le dit
noyau comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes choisis parmi N, O et S, W représente une
fonction de greffage et X et Y représente des fonctions
chélatantes.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
D
C07F
67
E
2.981.349 – (A1) – [11 59222]. –
12 octobre
2011. – C 07 F 9/6544 (2013.01), C 07 F 1/00, 13/
00, 15/00, C 01 F 5/00, G 01 N 33/533. –
SONDES
LUMINESCENTES POUR LE MARQUAGE BIOLOGIQUE ET L'IMAGERIE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION –
(Inventeurs : ZIESSEL RAYMOND ;
STARCK MATHIEU ; SUTTER ALEXANDRA). –
Demandeurs : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public; UNIVERSITE DE STRASBOURG Etablissement public, –
Mandataire: CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH
J
K
P
O
R
M La présente invention concerne des composés organiques, utilisables comme ligands pour la préparation de
complexes de lanthanides ou de certains métaux de transition solubles dans l'eau, un procédé pour leur préparation, ainsi que leur utilisation à titre de sonde
fluorescente.
A
B
D
E
2.981.350 – (A1) – [11 59208]. –
12 octobre
2011. – C 07 F 9/94 (2013.01), C 07 D 417/04, 403/
04, 405/04, 237/08, 333/06, 307/36. –
PROCEDE DE
PREPARATION DE TRIARYL(HETEROARYL)BISM UTH S ET LEU RS AP PLIC ATI ON S POU R LA
SYNTHESE DE DERIVES AROMATIQUES OU HETEROAROMATIQUES –
(Inventeurs :
CONDON
SYLVIE ; URGIN KARENE ; LEONEL ERIC ; AUBE
CHRISTOPHE; DUBREUIL DIDIER). –
Demandeurs:
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public ; UNIVERSITE PARIS-EST CRETEIL VAL-DE-MARNE Etablissement
public ; UNIVERSITE DE NANTES I Etablissement public, – Mandataire: CABINET ARMENGAUD AINE
J
K
P
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R
M L'invention concerne un procédé de préparation d'un
dérivé de formule (I)
(A)3-Bi (I)
dans laquelle les groupements A, identiques ou différents, représentent un radical aryle ou hétéroaryle, non
substitué ou substitué par au moins un groupe FG, occupant une position quelconque sur le cycle aryle ou hétéroaryle, 2 groupes FG occupant le cas échéant la même
position, FG représentant un groupe donneur d'électrons
ou un groupe attracteur d'électrons sur le radical aryle ou
hétéroaryle, par réaction d'un organozincique de formule
(II)
A-Zn-X (II)
dans laquelle A est tel que défini ci-dessus et X représente un halogène,
avec le trichlorure de bismuth BiCl3, ce qui conduit au
dérivé de formule (I) ci-dessus.
Application pour la synthèse de dérivés aromatiques ou
hétéroaromatiques halogénés ou non halogénés ou
encore polyhétéro-aromatiques bifonctionnalisés.
68
A
C07J
B
D
E
2.981.351 – (A1) – [11 59377]. –
17 octobre
2011. – C 07 J 41/00 (2013.01), C 07 J 43/00, A 61 K
31/575, 31/58, A 61 P 3/10. –
DERIVES AMINOSTEROIDIENS ANTI-DIABETIQUES –
(Inventeurs :
GOVERS ROLAND MARINUS THEODORUS; BRUNEL
JEAN MICHEL). –
Demandeurs : UNIVERSITE NICE
SOPHIA ANTIPOLIS Etablissement public ; UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE (AIX-MARSEILLE II) Etablissement public ; INSERM (INSTITUT NATIONAL DE
LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE) Etablissement public, –
Mandataire : CABINET BECKER
ET ASSOCIES
J
K
P
O
R
M La présente invention concerne de nouveaux dérivés
aminostéroïdiens substitués en positions 3 et/ou 6, et
leur utilisation dans le cadre du traitement du diabète de
type 2 et de l'insulinorésistance.
A
B
K
D
E
2.981.352 – (A1) – [11 59348]. –
17 octobre
2011. – C 07 K 1/04 (2013.01), C 07 K 1/10, 1/107,
17/06, 2/00. – PROCEDE DE SYNTHESE DE PROTEINES –
(Inventeurs : MELNYK OLEG ; RAIBAUT
LAURENT; AUCAGNE VINCENT; DELMAS AGNES). –
D emandeur : C ENT RE N ATIO NAL DE LA R ECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS), –
M a n da ta ir e :
CABINET HIRSCH & PARTNERS
J
P
O
R
M Procédé d'assemblage de protéines à partir de fragments peptidiques. Il permet la production de protéines
de façon simple, fiable et applicable à l'échelle industrielle. Ce procédé permet la production de protéines
d'intérêt thérapeutique ou diagnostique. L'invention a
également pour objet des kits permettant de mettre en
oeuvre ce procédé de synthèse ainsi que des kits de test
et/ou de diagnostic.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
D
E
2.981.353 – (A1) – [11 59397]. –
18 octobre
2011. – C 08 F 4/46 (2013.01), C 08 F 2/38, 36/06,
8/00. –
NOUVEL AMORCEUR DE POLYMERISATION ANIONIQUE, SON UTILISATION POUR LA
SYNTHESE D'UN ELASTOMERE DIENIQUE PORTANT
EN EXTREMITE DE CHAINE UNE FONCTION ALCYNE
ET ELASTOMERE DIENIQUE FONCTIONNALISE –
(Inventeurs : MATMOUR RACHID; SEEBOTH NICOLAS). – Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIE
MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –
P
J
K
O
R
M
La présente invention est relative à un nouvel amorceur de polymérisation anionique de formule:
dans laquelle:
Mét, qui peut être porté par la position ortho, méta ou
para, désigne un métal alcalin, R1, R2, ainsi que R3 et
R4 qui peuvent être portés par la position ortho, méta ou
para, désignent un atome d'hydrogène, un groupe alkyle,
cycloalkyle, aryle, arylalkyle, et R5 désigne un atome
A
B
D
K
E
2.981.354 – (A1) – [11 59399]. –
18 octobre
2011. – C 08 F 299/00 (2013.01), C 08 G 81/02, C 08 L
53/00, B 60 C 1/00. – COPOLYMERE DIENIQUE A
AU MOINS DEUX BLOCS, SON PROCEDE DE
SYNTHESE ET COMPOSITION DE CAOUTCHOUC LE
CONTENANT –
(Inventeurs : MATMOUR RACHID ;
SEEBOTH NICOLAS). –
Demandeurs : SOCIETE DE
TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, – Mandataire: MANUF FSE PNEUMATIQUES
MICHELIN Société en commandite par actions
J
P
O
R
M La présente invention est relative à un procédé de
synthèse d'un copolymère diénique à au moins deux
blocs, l'un au moins des blocs étant constitué d'un élastomère diénique, caractérisé en ce qu'il comprend une
étape de réaction 1,3-dipolaire de deux polymères définis comme étant:
c) un élastomère diénique portant une fonction alcyne à
une ou chacune de ses extrémités de chaîne, et
d) un polymère portant au moins une fonction azoture.
Ce procédé de synthèse est adaptable quel que soit la
nature des monomères nécessaire pour constitués chacun des blocs du copolymère. Chaque bloc peut être
synthétisé avec une chimie appropriée, indépendamment
de l'autre bloc.
C08F
69
d'hydrogène, un groupe alkyle, cycloalkyle, aryle, arylalkyle ou un groupement hydrocarboné comprenant un
atome de silicium.
L'utilisation d'un tel amorceur de polymérisation permet
la synthèse d'un élastomère diénique portant à une ou
chacune de ses extrémités de chaîne un groupement
comprenant une fonction alcyne avec un taux de fonctionnalisation élevé.
70
A
C08G
B
D
K
P
E
2.981.355 – (A1) – [11 59378]. –
17 octobre
2011. – C 08 G 63/16 (2013.01), C 08 K 3/36, C 08 J
5/18, B 29 C 55/28. –
COMPOSITES A BASE DE
PBS ET DE SILICE –
(Inventeurs :
JACQUEL
NICOLAS; SAINT LOUP RENE; FENOUILLOT RIMLINGER FRANCOISE; PASCAULT JEAN PIERRE; ROUSSEAU ALAIN). –
Demandeur : ROQUETTE FRERES
Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BECKER
ET ASSOCIES
J
O
R
M La présente invention se rapporte à des composites à
base de PBS et de silice, lesquels ont une gonflabilité
élevée. Elle se rapporte également à un procédé de préparation de ces composites, à un procédé de gonflage de
ces composites et à des films obtenus par gonflage de
ces composites.
A
B
D
E
2.981.356 – (A1) – [11 59259]. –
13 octobre
2011. – C 08 L 77/00 (2013.01), C 08 L 23/08, 33/00,
3 5/ 00 , C 08 J
3 / 24 ,
5/ 1 8, B 32 B 27 / 06 . –
COMPOSITION COMPRENANT UN POLYAMIDE
SEMI-AROMATIQUE ET UNE POLYOLEFINE RETICULEE –
(Inventeurs : BLONDEL PHILIPPE ; GERARD FRANCK). –
Demandeur : ARKEMA FRANCE
Mandataire: ARKEMA FRANCE
Société anonyme
J
K
P
O
R
M La présente invention se rapporte à une composition
comprenant au moins un polyamide semi-aromatique et
au moins une polyoléfine réticulée, la polyoléfine réticulée étant obtenue à partir d'au moins un produit (A) comprenant un époxyde insaturé et d'au moins un produit (B)
comprenant un anhydride d'acide carboxylique insaturé.
Selon l'invention, les teneurs pondérales en (A) et (B),
notées respectivement [A] et [B], sont telles que le rapport [B] / [A] est compris entre 3 et 14.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
D
E
2.981.357 – (A1) – [11 59261]. –
13 octobre
2011. – C 08 L 77/00 (2013.01), C 08 L 23/08, 33/00,
35/00, C 08 K 5/435, C 08 J 3/24, 5/18, B 32 B 27/06,
F 16 L 11/04. – COMPOSITION SOUPLE A BASE DE
POLYAMIDE SEMI-AROMATIQUE, SON PROCEDE DE
P R E PA R AT I O N E T S E S U T I L I S AT I O N S –
(Inventeurs : BLONDEL PHILIPPE ; CAREMIAUX
CHRISTOPHE). –
Société anonyme, – Mandataire : ARKEMA FRANCE
Société anonyme
J
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R
comprenant:
- de 33 à 40% en poids d'au moins une polyoléfine réticulée obtenue à partir d'au moins un produit (A) comprenant un époxyde insaturé et d'au moins un produit (B)
comprenant un anhydride d'acide carboxylique insaturé,
- de 3 à 10% en poids d'au moins un plastifiant,
le complément en au moins un polyamide semi-aromatique, les teneurs pondérales en (A) et (B), notées respectivement [A] et [B], étant telles que le rapport [B]/[A]
est compris entre 3 et 14.
La présente invention se rapporte également à un procédé de préparation d'une telle composition ainsi qu'à
ses utilisations.
A
B
D
E
2.981.358 – (A1) – [12 51460]. –
17 février
2012. – C 08 L 77/00 (2013.01), C 08 L 23/08, 33/00,
35/00, C 08 K 5/435, C 08 J 5/18, B 32 B 27/06, F 16 L
11/04, B 60 H 1/00. –
COMPOSITION SOUPLE A
BASE DE POLYAMIDE SEMI-AROMATIQUE, SON PROCEDE DE PREPARATION ET SES UTILISATIONS –
(Inventeurs : BLONDEL PHILIPPE ; CAREMIAUX
CHRISTOPHE). –
Société anonyme, – Mandataire : ARKEMA FRANCE
Société anonyme . –
Priorité: FR, 13 octobre 2011,
n° 1159261.
J
K
P
O
R
F
comprenant:
- de 33 à 40% en poids d'au moins une polyoléfine réticulée obtenue à partir d'au moins un produit (A) comprenant un époxyde insaturé et d'au moins un produit (B)
comprenant un anhydride d'acide carboxylique insaturé,
- de 3 à 10% en poids d'au moins un plastifiant,
le complément en au moins un polyamide semi-aromatique, les teneurs pondérales en (A) et (B), notées respectivement [A] et [B], étant telles que le rapport [B] / [A]
est compris entre 3 et 14.
La présente invention se rapporte également à un procédé de préparation d'une telle composition ainsi qu'à
ses utilisations.
C08L
71
72
A
C09D
B
D
E
2.981.359 – (A1) – [11 59312]. –
14 octobre
2011. – C 09 D 11/00 (2013.01), C 09 K 11/77, D 21 H
21/48. – ENCRE BIODEGRADABLE POUR IMPRESS I O N E T / O U E C R I T U R E I N FA L S I F I A B L E . –
(Inventeurs : EFSTATHIOU THEO ; CLANCHIN OLIVIER). –
Demandeur : SOJASUN TECHNOLOGIES
Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET PATRICE VIDON
P
J
K
O
R
M Encre dont la formulation comprend au moins un solvant, au moins un agent colorant, au moins un agent
mouillant et au moins un marqueur caractérisé en ce
que:
- ledit solvant est choisi dans le groupe constitué par
l'eau, les huiles végétales et les résines naturelles,
- ledit agent mouillant est un agent biodégradable d'origine végétale, et
- ledit marqueur est un marqueur photoluminescent intégrant au moins un lanthanide.
A
K
B
D
E
2.981.360 – (A1) – [11 03150]. –
14 octobre
2011. – C 10 G 67/14 (2013.01), C 10 G 2/00, 3/00. –
PROCEDE DE PRODUCTION DE DISTILLATS
MOYENS A PARTIR D'UN MELANGE D'UNE CHARGE
ISSUE DE SOURCES RENOUVELABLES ET D'UN EFFLUENT PARAFFINIQUE –
(Inventeurs : BLOCH
MICHEL ; FEDOU STEPHANE ; CHAPUS THIERRY ;
BOUCHY CHRISTOPHE). – Demandeur : IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public, –
Mandataire: IFP ENERGIES NOUVELLES
J
P
O
R
M L'invention concerne un procédé de production de
distillats moyens à partir de charges issues en tout ou
partie de sources renouvelables comprenant la production d'un premier effluent paraffinique par le procédé Fischer-Tropsch à partir d'un gaz de synthèse (CO+H2),
l'hydrotraitement dudit premier effluent paraffinique issu
de l'étape a), en mélange avec une deuxième charge
issue de source renouvelable, en présence d'hydrogène
et d'un catalyseur d'hydrotraitement, à une température
comprise entre 150 et 450°C, à une pression comprise
entre 1 MPa et 10 MPa, à une vitesse spatiale horaire
comprise entre 0,1 h-1 et 10 h-1 et en présence d'une
quantité totale d'hydrogène mélangée à la charge telle
que le ratio hydrogène/charge soit compris entre 150 et
1500 normaux litres d'hydrogène par litre de charge,
l'hydroisomérisation/hydrocraquage de l'effluent issue de
l'étape b) en présence d'hydrogène et d'un catalyseur
d'hydroisomérisation/hydrocraquage, la distillation de
l'effluent issu de l'étape d) d'hydroisomérisation/hydrocraquage pour séparer au moins une fraction distillats
moyens.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
D
C12G
73
E
2.981.361 – (A1) – [11 03166]. –
17 octobre
2011. – C 12 G 1/00 (2013.01). –
CAISSON
D'EGOUTTAGE AVEC FONCTION D'ASPIRATION
POUR LE REMONTAGE D'UN JUS DE VENDANGE
D'UNE RECOLTE CONTENUE DANS UNE CUVE –
(Inventeur: COSTA ANTOINE). –
Demandeur :
COSTA ANTOINE, –
Mandataire : CABINET SCHMITT
J
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K
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R
M L'invention
concerne un caisson d'égouttage avec
fonction d'aspiration pour le remontage d'un jus de vendange d'une récolte contenue dans une cuve.
Ce caisson (C) d'égouttage est caractérisé en ce qu'il
comprend en son intérieur une crépine (4) d'aspiration,
ladite crépine (4) présentant des rainures (5) faisant communiquer l'extérieur de la crépine (4) avec son intérieur,
ces rainures (5) étant de dimensions plus petites que la
ou les fentes (3) du corps (1) du caisson (C).
Application dans le domaine vinicole.
A
B
D
E
2.981.362 – (A1) – [11 03122]. –
13 octobre
2011. – C 12 G 3/04 (2013.01). –
ELABORATION
D'UNE BOISSON EFFERVESCENTE A BASE D'UNE
SPIRITUEUSE –
(Inventeur : CITE KELLY). –
Demandeur: CITE KELLY, –
Mandataire : CITE
KELLY
O
J
P
K
R
M L'invention concerne un procédé d'élaboration d'une
boisson alcoolisée effervescente à base d'un spiritueux
avec l'un des groupe suivant: Rhum, cognac, whisky,
tequila, vodka, saké et etc ...
Le process est constitué de 7 PHASE:
Phase 1: coupage du spiritueux avec de l'eau pour obtenir le % vol souhaité.
Phase 2: apport azoté dans le coupage (avec Preferm
SW 15g/hL ou Amplitan tirage 6g/hL ou Actiferm 20g/hL
selon la modalité) en suite une clarification par centrifugation, filtration ou décantation. (l'apport azoté peut ce
réaliser lors du tirage) Ensuite préparation du tirage
rajouté du DRAP 10g/hL si l'apport azoté dans le coupage.
Phase 3: apport de saccharose de betterave ou de
canne entre 12 et 24g/L en fonction de la pression CO2
souhaitée.
Phase 4: apport de levure libres avec adjuvant de
remuage à 80mL/hL ou filtration 0,45 µm avec la levure
encapsulées 1,2g/bouteille ou encore 2mc/mL avec
levain à base de LSA QUARTZ à 10g/hL + adjuvant de
remuage à 80mL/hl. Ensuite tirage mise en bouteille et
prise de mousse dans enceinte régulée à 15 à 17 °C
avec un contrôle de pression par l'intermédiaire d'aphomètre.
Phase 5: remuage pendant 2 semaines après dégorgement après 2 mois.
Phase 6: DOSAGE (apport de différents produits oenologique, agro-alimentaire..pour apporter un complément
technologique ou gustatif.
Phase 7: bouchage et mise sur le marché.
74
A
C12N
B
D
E
2.981.363 – (A1) – [11 59361]. –
17 octobre
2011. – C 12 N 1/16 (2013.01), C 12 P 7/64, C 12 Q
3/00. –
PROCEDE DE CULTURE DE LEVURES
OLEAGINEUSES SUR SUBSTRAT CARBONE –
(Inventeurs : PORTELLI BERANGERE ; JOUVE
CAROLE ; URIBELARREA JEAN-LOUIS). –
Demandeurs : EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par ac tions sim plifiée ; INS T NATIO NAL D ES
SCIENCES APPLIQUEES DE TOULOUSE Etablissement public, – Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
J
K
P
O
R
M L'invention
concerne un procédé de culture de
levures oléagineuses, en particulier du genre Yarrowia,
sur substrat carboné, selon lequel on ajuste l'apport de
phosphore dans le milieu de culture de sorte à maintenir
la teneur en phosphore intracellulaire à une valeur permettant de produire des lipides en évitant la production
de coproduits exocellulaires, en particulier d'acide
citrique.
A
B
D
E
2.981.364 – (A1) – [11 03149]. –
14 octobre
2011. – C 12 P 1/02 (2013.01), C 12 P 21/00, 7/10,
C 12 R 1/885, C 12 N 9/42. – PROCEDE DE PRODUCTION DE CELLULASES EN CONTINU PAR UN
CHAMPIGNON FILAMENTEUX UTILISANT UN SUBSTRAT CARBONE ISSU D'UN PRETRAITEMENT
ACIDE –
(Inventeurs : BEN CHAABANE FADHEL ;
CHAUSSEPIED BERNARD). –
Demandeur : IFP
ENERGIES NOUVELLES Etablissement public, –
J
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K
O
R
M La présente invention concerne un procédé de production de cellulases et d'hémicellulases par une souche
appartenant à un champignon filamenteux, en bioréacteur agité et aéré comprenant au moins deux phases,
une phase a) de croissance de ladite souche en présence d'au moins un substrat carboné de croissance en
réacteur fermé, ladite phase de croissance étant réalisée
avec une concentration en substrat carboné de croissance comprise entre 10 et 90 g/L, une phase b) continue de production de cellulases dans laquelle au moins
un substrat carboné inducteur est alimenté à un débit
d'alimentation au moins constant pendant une durée au
moins supérieure à 200h, ledit substrat carboné étant au
moins une solution aqueuse d'hydrolysat hémicellulosique issu d'un prétraitement acide d'un substrat lignocellulosique, ladite solution aqueuse
d'hydrolysat
hémicellulosique ne subissant pas de stérilisation préalable et pas de rectification de pH, ledit pH de la solution
aqueuse étant compris entre 0,5 et 3, la masse du
volume réactionnel étant maintenu constant par soutirage d'une fraction dudit volume réactionnel, ladite phase
b) opérant à un taux de dilution compris entre 0,001 et
0,02 h-1.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
K
B
D
C22F
75
E
2.981.365 – (A1) – [11 03155]. –
14 octobre
2011. –
C 22 F 1/057 (2013.01), C 22 C 21/12. –
PROCEDE DE TRANSFORMATION AMELIORE DE
TOLES EN ALLIAGE AL-CU-LI –
(Inventeurs :
EBERL FRANK; BES BERNARD). –
Demandeur :
CONSTELLIUM FRANCE Société par actions simplifiée, – Mandataire: CONSTELLIUM CRV
J
P
O
R
M L'invention concerne un procédé de fabrication d'un
produit laminé notamment pour l'industrie aéronautique à
base d'alliage d'aluminium de composition 2,1 à 3,9 % en
poids de Cu, 0,7 à 2.0 % en poids de Li, 0,1 à 1,0 % en
poids de Mg, 0 à 0,6 % en poids d'Ag, 0 à 1% % en poids
de Zn, au plus 0,20 % en poids de Fe + Si, au moins un
élément choisi parmi Zr, Mn, Cr, Sc, Hf et Ti, la quantité
dudit élément, s'il est choisi, étant 0,05 à 0,18 % en poids
pour Zr, 0,1 à 0,6% en poids pour Mn, 0,05 à 0,3 % en
poids pour Cr, 0,02 à 0,2 % en poids pour Sc, 0,05 à 0,5
% en poids pour Hf et de 0,01 à 0,15 % en poids pour Ti,
les autres éléments au plus 0,05% en poids chacun et
0,15% en poids au total, le reste aluminium, dans lequel,
on réalise notamment un planage et/ou une traction avec
une déformation cumulée d'au moins 0,5% et inférieure à
3%, et un traitement thermique court dans lequel la tôle
atteint une température comprise entre 130 et 170°C
pendant 0,1 à 13 heures. L'invention permet notamment
de simplifier le procédé de mise en forme des tôles de
fuselage et d'améliorer le compromis de propriété entre
résistance mécanique statique et tolérance aux dommages.
A
B
D
E
2.981.366 – (A1) – [11 03137]. –
14 octobre
2011. – C 23 F 15/00 (2013.01), C 23 F 11/04, C 09 D
5/08. – PROCEDE DE TRAITEMENT ANTICORROSION D'UN SUBSTRAT METALLIQUE SOLIDE ET
SUBSTRAT METALLIQUE SOLIDE TRAITE SUSCEPTIBLE D'ETRE OBTENU PAR UN TEL PROCEDE –
(Inventeurs: ANSART FLORENCE; BLETA RUDINA;
BONINO JEAN PIERRE; ESTEBAN JULIEN; JAUBERT
OLIVIER; GRESSIER MARIE; LENORMAND PASCAL;
MENU MARIE JOELLE ; XUEREB ELODIE ; BARES
PIERRE; GAZEAU CELINE). –
Demandeurs : UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE III Etablissement public à caractère scientifique et culturel; CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE Etablissement public;
MECAPROTEC INDUSTRIES Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES
J
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R
M L'invention concerne un procédé de traitement anticorrosion dans lequel on applique sur une surface oxydable d'un substrat métallique solide, une solution, dite
solution de traitement, liquide comprenant: O au moins
un alcoxysilane, et O au moins un cation du cérium (Ce);
dans une composition hydro-alcoolique liquide, ladite
solution de traitement étant adaptée pour pouvoir former
en surface du substrat métallique solide, une matrice
hybride par hydrolyse/condensation de chaque alcoxysilane(s) et de chaque cation de cérium (Ce);
la solution de traitement présentant un rapport (Si/Ce)
molaire d'élément silicium du(des) alcoxysilane(s) par
rapport au(x) cation(s) du cérium (Ce) compris entre 50
et 500;
caractérisé en ce que le(s) cation(s) du cérium (Ce) présente(nt) une concentration comprise entre 0,005 mole/L
et 0,015 mole/L dans la solution de traitement.
76
A
C23F
B
D
E
2.981.367 – (A1) – [11 03138]. –
14 octobre
2011. – C 23 F 15/00 (2013.01), C 23 F 11/04, C 09 D
5/08. – PROCEDE DE TRAITEMENT ANTICORROSION D'UN SUBSTRAT METALLIQUE SOLIDE ET
SUBSTRAT METALLIQUE SUSCEPTIBLE D'ETRE OBTENU PAR UN TEL PROCEDE –
(Inventeurs : ANSART FLORENCE ; BLETA RUDINA ; BONINO JEAN
PIERRE ; ESTEBAN JULIEN ; JAUBERT OLIVIER ;
GRESSIER MARIE ; LENORMAND PASCAL ; MENU
MARIE JOELLE ; XUEREB ELODIE ; BARES PIERRE ;
GAZEAU CELINE). –
Demandeurs : UNIVERSITE
PAUL SABATIER TOULOUSE III Etablissement public à
caractère scientifique et culturel; CENTRE NATIONAL
DE LA RECHERCHE Etablissement public; MECAPROTEC INDUSTRIES Société anonyme, –
Mandataire :
CABINET BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES
J
K
BOPI 13/16
dable du substrat métallique avec la solution de conversion pendant une durée adaptée pour former une couche
de conversion formée dudit lanthanide lié par au moins
une liaison covalente à la surface oxydable et s'étendant
en surface de celle-ci.
P
O
R
M L'invention concerne un procédé de traitement anticorrosion dans lequel on applique sur une surface oxydable d'un substrat (2) métallique solide une solution,
dite solution de traitement, liquide comprenant au moins
un alcoxysilane dans une composition hydro-alcoolique
liquide, ladite composition de traitement étant adaptée
pour pouvoir former en surface du substrat métallique
solide, une matrice hybride par hydrolyse/condensation
du(des) alcoxysilane(s), caractérisé en ce que, avant
d'appliquer la solution de traitement, on plonge ladite surface oxydable du substrat métallique dans une solution,
dite solution de conversion, liquide formée d'au moins un
inhibiteur de corrosion dans l'eau, ledit inhibiteur de corrosion étant choisi dans le groupe formé des cation de
lanthanide et on maintient en contact ladite surface oxy-
A
K
B
D
E
2.981.368 – (A1) – [11 59221]. –
12 octobre
2011. – C 25 B 1/04 (2013.01), C 25 B 9/00, 11/04. –
PROCEDE DE GENERATION D'HYDROGENE ET
D'OXYGENE PAR ELECTROLYSE DE VAPEUR
D'EAU –
(Inventeurs : SALA BEATRICE ; GRASSET
FREDERIC; LACROIX OLIVIER; SIRAT ABDELKADER;
RAHMOUNI KAMAL; KEDDAM MICHEL; TAKENOUTI
HISASI ; GOEURIOT DOMINIQUE ; BENDJERIOU
BAROUDI ; COLOMBAN PHILIPPE ; VAN DER LEE
ARIE; SANCHEZ JOSE GREGORIO). –
Demandeur :
AREVA Société anonyme, –
CAMUS LEBKIRI Société à responsabilité limitée
J
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O
M La présente invention concerne un procédé de génération d'adsorbats d'hydrogène et d'oxygène par électrolyse de vapeur d'eau entre 200 et 800°C au moyen d'une
cellule d'électrolyse (30) comportant un électrolyte (31)
solide réalisé dans une céramique à conduction protonique disposé entre une anode (32) et une cathode (33)
comportant chacune une céramique à conduction protonique et présentant chacune un ratio entre leur surface
électroactive et leur surface géométrique au moins égal à
10, ledit procédé comportant les étapes suivantes:
- circulation d'un courant entre l'anode (32) et la cathode
(33) dont la densité est supérieure ou égale à 500 mA/
cm2 ;
- insertion d'eau sous forme de vapeur introduite sous
pression à l'anode (32);
- oxydation de ladite eau sous forme vapeur au niveau de
l'anode (32) et génération d'oxygène hautement réactif
au niveau de l'anode (32) suite à ladite oxydation;
- génération d'espèces protonées dans l'électrolyte (31)
suite à ladite oxydation et migration desdites espèces
protonées dans l'électrolyte (31);
- réduction desdites espèces protonées à la surface de la
cathode (33) sous forme d'atomes d'hydrogène réactifs.
BOPI 13/16
A
K
B
D
E
2.981.369 – (A1) – [11 59223]. –
12 octobre
2011. –
C 25 B 3/04 (2013.01), B 01 D 53/62. –
PROCEDE ET SYSTEME DE TRAITEMENT DE GAZ
CARBONES PAR HYDROGENATION ELECTROCHIMIQUE POUR L'OBTENTION D'UN COMPOSE DE
TYPE CXHYOZ –
(Inventeurs : SALA BEATRICE ;
GRASSET FREDERIC ; LACROIX OLIVIER ; SIRAT
ABDELKADER ; TETARD ELODIE ; RAHMOUNI
KAMAL; MAZOYER JOEL). –
Demandeur : AREVA
Mandataire : CABINET CAMUS
LEBKIRI Société à responsabilité limitée
J
P
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M
La présente invention concerne un procédé de traitement de CO2 par hydrogénation électrochimique, ledit
procédé comportant une étape de transfert de chaleur de
moyens de chauffage (160) vers un électrolyseur à
conduction protonique (110) de manière à ce que ledit
électrolyseur (110) atteigne une température de fonctionnement pour réaliser une électrolyse de vapeur d'eau,
ledit électrolyseur; une étape d'introduction du CO2 produits par lesdits moyens de chauffage (160) au niveau de
la cathode de l'électrolyseur; une étape d'introduction de
vapeur d'eau au niveau de l'anode; une étape d'oxydation de la vapeur d'eau au niveau de l'anode; une étape
de génération d'espèces protonées dans la membrane à
conduction protonique; une étape de migration desdits
espèces protonées dans ladite membrane à conduction
protonique; une étape de réduction desdites espèces
protonées à la surface de la cathode sous forme
d'atomes d'hydrogène réactifs; une étape d'hydrogénation du CO2 à la surface de la cathode de l'électrolyseur
(110) au moyen desdits atomes d'hydrogène réactifs,
ladite étape d'hydrogénation permettant de former des
A
K
B
D
E
2.981.370 – (A1) – [11 59220]. –
12 octobre
2011. – C 25 B 9/00 (2013.01), H 01 M 8/12, 8/04. –
CELLULE ELECTROCHIMIQUE A CONDUCTION
PROTONIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE
TELLE CELLULE –
(Inventeurs : SALA BEATRICE ;
GRASSET FREDERIC; TETARD ELODIE; RAHMOUNI
KAMAL ; GOEURIOT DOMINIQUE ; BAROUDI
BENDJERIOU ;
TAKENOUTI
HISASI). –
Demandeurs: AREVA Société anonyme; ARMINES;
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S), –
Mandataire : CABINET CAMUS
LEBKIRI Société à responsabilité limitée
J
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R
M La présente invention concerne une cellule électrochimique (10) à conduction protonique comportant une
membrane électrolytique (13) formée par une céramique;
une électrode (11, 12) formée par un cermet; ladite cellule électrochimique (10) étant caractérisée en ce que
ledit cermet est constitué par le mélange d'une céramique et d'un alliage passivable conducteur électronique
apte à former une couche passive de protection; la
nature et la teneur en élément métallique dudit alliage
passivable étant déterminées de manière à ce que la
température de fusion dudit alliage soit supérieure à la
température de frittage de ladite membrane électrolytique.
C25B
77
composés du type CxHyOz, avec x 1; 0<y (2x+2) et 0 z
2x.
78
A
D06F
B
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2.981.371 – (A1) – [11 59413]. –
18 octobre
2011. – D 06 F 75/18 (2013.01). – FER A REPASSER COMPORTANT UNE CHAMBRE DE VAPORISATION RELIEE A UNE CAVITE DE RECUPERATION DU
TARTRE COMPRENANT UN ORIFICE DE DETARTRAGE – (Inventeurs : GIOVALLE CHRISTIAN; BONIN JEROME; MAUDHUIT SYLVAIN). – Demandeur:
SEB S.A. Société anonyme, –
J
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R
M Fer à repasser (1) comprenant une semelle (2) de
repassage surmontée d'un corps chauffant (6) et d'un
boitier (3) comprenant une surface postérieure (33) inscrite à l'intérieur d'un talon (4) sur lequel le fer à repasser
(1) peut reposer lors des phases inactives de repassage,
le corps chauffant (6) comportant un circuit de distribution de vapeur comprenant une chambre de vaporisation
(64) reliée à une cavité (80) de récupération du tartre
ménagée à l'arrière du fer à repasser (1), la cavité (80)
de récupération du tartre comprenant un orifice de détartrage (84) fermé par un bouchon (9) amovible accessible
depuis l'extérieur du fer, caractérisé en ce que ledit bouchon (9) est disposé sur la surface postérieure (33) du
boitier (3).
A
B
D
E
2.981.372 – (A1) – [11 59414]. –
18 octobre
2011. – D 06 F 75/18 (2013.01). – FER A REPASSER COMPORTANT UNE CHAMBRE DE VAPORISATION RELIEE A UNE CAVITE DE RECUPERATION DU
TARTRE COMPRENANT UN ORIFICE DE DETARTRAGE – (Inventeurs : GIOVALLE CHRISTIAN; BONIN JEROME; MAUDHUIT SYLVAIN). – Demandeur:
SEB S.A. Société anonyme, –
J
K
P
R
O
M Fer à repasser (1) comprenant une semelle (2) de
repassage surmontée d'un corps chauffant (6) et d'un
boitier (3) comprenant un talon (4) sur lequel le fer à
repasser (1) peut reposer lors des phases inactives de
repassage, le corps chauffant (6) comportant un circuit
de distribution de vapeur comprenant une chambre de
vaporisation (64) reliée à une cavité (80) de récupération
du tartre ménagée à l'arrière du fer à repasser (1), la
cavité (80) de récupération du tartre comportant un orifice de détartrage (84) fermé par un bouchon (9) amovible accessible depuis l'extérieur du fer, ledit orifice de
détartrage (84) étant disposé dans un renfoncement
(33A) ménagé sur le boitier (3), caractérisé en ce que
ledit bouchon (9) amovible est fixé par rotation sur une
bride de fixation (83) entourant l'orifice de détartrage (84)
et en ce que ledit bouchon (9) amovible supporte une
pièce d'habillage (91) venant masquer ledit renfoncement (33A).
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
D
E
2.981.373 – (A1) – [11 59249]. –
13 octobre
2011. – E 02 B 11/00 (2013.01), E 01 C 13/00, 11/
00. – REVETEMENT DE SOL DRAINANT, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SES UTILISATIONS SUR
UN SOL PERMEABLE OU IMPERMEABLE –
(Inventeurs : CHOPIN DAVID ; GAZEAU ANTHONY). –
D em a nd eu r : V M B E TO N SE RVI C E S, –
Mandataire: BREMA-LOYER
J
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R
M L'invention concerne un revêtement (1) de sol drai-
nant, caractérisé en ce qu'il comprend:
- une couche structurelle inférieure (4) en béton drainant,
formé d'un agglomérat d'au moins 60 % en poids de graviers (5) de granulométrie G1, liés par un liant hydraulique, de type ciment, ladite couche inférieure présentant
une porosité ouverte P1,
- une couche supérieure (2), recouvrant ladite couche
inférieure (4), formée d'un agglomérat de granulats (3) de
granulométrie G2, inférieure à la granulométrie G1, liés
par une résine, de type époxy, ladite couche supérieure
présentant une porosité ouverte P2, de valeur inférieure
ou égale à P1.
Utilisation sur des sols perméables ou imperméables.
A
K
B
D
E
2.981.374 – (A1) – [11 59355]. –
17 octobre
2011. –
E 03 B 7/07 (2013.01), F 16 L 21/08. –
PERFECTIONNEMENT AUX DISPOSITIFS DE RACCORDEMENT DE COMPTEUR D'EAU ET ENSEMBLE
HYDRAULIQUE POUR COMPTEUR D'EAU LE COMPRENANT –
(Inventeurs : PERSOHN PAUL ; KIESGEN PIERRE ; GUILLAUME JEAN-PAUL). –
Demandeur : S.A. PERSOHN Société anonyme, –
J
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R
M L'objet de l'invention est un dispositif de raccorde-
ment de compteur d'eau (1) comportant au moins un raccord coudé (102a, 102b) et au moins un corps
d'équipement (103a, 103b), pour lequel le raccord coudé
comporte une première extrémité de raccordement (21)
munie de moyens de fixation étanche sur le compteur (1)
et une seconde extrémité de raccordement (22) munie
de moyens d'emmanchement étanches s'insérant dans
un logement (131a, 131b) du corps d'équipement, caractérisé en ce qu'il comporte un organe de retenue (105a,
105b), se positionnant sur le corps d'équipement et
adapté à maintenir le raccord coudé emmanché dans le
corps d'équipement et un chapeau de verrouillage (11
0a, 11 0b) de l'organe de retenue.
E02B
79
80
A
E04B
B
D
E
2.981.375 – (A1) – [11 03125]. –
12 octobre
2011. – E 04 B 2/56 (2013.01), E 04 B 2/58, 1/74,
E 04 F 13/074. – PROCEDE DE FABRICATION D'UN
BATIMENT A DOUBLE OSSATURE METALLIQUE –
(Inventeur :
MARTEAU
DOMINIQUE). –
Demandeur :
MARTEAU
DOMINIQUE, –
Mandataire: MARTEAU DOMINIQUE
J
K
P
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R
M Le dit bâtiment à double ossature métallique peut être
constitué:
- de ceintures métalliques inférieurs (1) et supérieurs (2)
alignés et reliés grâce à des moyens de liaisons (3)
- d'enveloppes (4) et (5)
- de profilés isolant (13) et de profilé conducteur (14)
conçu pour être perforé par une fiche mâle(15)
- d'un recouvrement intérieur (12) et extérieur (7) pouvant
s'accrocher sur des moyens d'accroches (6) et (10) figurant sur les dits moyens de ceintures supérieurs (2) et
inférieurs (1).
de manière à permettre d'améliorer la fabrication et
l'assemblage et le câblageet le renouvellement de l'isolation du dit bâtiment à double ossature métallique
La présente invention est particulièrement destinée à la
fabrication économique,écologique et précise des bâtiments à basse consommation.
A
K
O
B
D
E
2.981.376 – (A1) – [11 03126]. –
12 octobre
2011. –
E 04 B 9/18 (2013.01), E 04 C 5/18. –
SUSPENTE AGRAFE POUR POUTRELLES A BETON –
(Inventeur : CHABANNE DOMINIQUE). –
Demandeur : CHABANNE SAS Société par actions
simplifiée, –
Mandataire : CABINET LAURENT ET
CHARRAS
J
P
R
M L'invention
autorise une amplitude lui permettant
d'accepter les variations de 38 à 45 mm d'épaisseur des
talons de poutrelles, couvrant ainsi la quasi-totalité de la
gamme de poutrelles existant sur le marché.
L'invention concerne une pièce d'accroche, étrier pour
suspentes plates, les plus répandues sur le marché ou
tiges filetées qui recevront la pièce de fixation de suspentes cavaliers, pivots ou accessoires appropriés, se
fixant d'un seul côté peut aussi s'utiliser également en
cas de poutrelles juxtaposées.
Le dispositif selon l'invention se caractérise par son étendue d'applications dans son utilisation autorisant l'emploi
de suspentes plates, tiges filetées ou autres accessoires
appropriés, sur la quasi-totalité des talons de poutrelles
béton existant sur le marché.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
D
E
2.981.377 – (A1) – [11 59252]. –
13 octobre
2011. – E 04 G 15/04 (2013.01), E 04 B 5/32, E 04 F
11/18. – PROCEDE D'INSERTION D'UN FOURREAU
DE GARDE CORPS DANS UNE DALLE ALVEOLEE EN
BETON –
(Inventeur : SANTONJA ARMAND). –
Demandeur : KP1 Société par actions simplifiée, –
O
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M L'invention concerne un procédé d'insertion dans une
dalle alvéolée en béton (1) comportant une paroi supérieure (3) et une paroi inférieure, d'un fourreau tubulaire
(11) destiné à recevoir un garde corps, ce fourreau tubulaire (11) traversant la paroi supérieure (3) et ayant son
extrémité inférieure plantée dans la paroi inférieure, cette
insertion étant réalisée lorsque le béton est encore frais,
ce procédé comportant les étapes de:
— réalisation d'un trou dans la paroi supérieure (3) de la
dalle alvéolée (1);
— engagement du fourreau tubulaire (11) à travers le
trou et vers la paroi inférieure;
— enfoncement de l'extrémité inférieure du fourreau (11)
dans une partie de l'épaisseur de la paroi inférieure de la
dalle alvéolée (1);
— application de vibrations avec une tête de scellement
vibrante (13), au niveau de la face supérieure de la paroi
supérieure (3) autour du trou, pour resserrer le béton par
effet thixotropique afin de sceller le fourreau (11) avec la
paroi supérieure (3).
A
B
D
E
2.981.378 – (A1) – [11 59408]. –
18 octobre
2011. – E 04 H 4/04 (2013.01). –
DISPOSITIF
POUR LA REALISATION D'UN BASSIN DE PISCINE –
(Inventeur : SACCUCCI JEAN PAUL). –
Demandeur : VENI VIDI VICI LIMITED, –
Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS
J
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O
R
M Le dispositif comprend des panneaux (P) assemblés
d'une manière étanche par des profilés d'accouplement
(5-6). Les panneaux (P) présentent une structure interne
(1) du type alvéolaire, les chants verticaux des panneaux
coopèrent avec les profilés d'accouplement (5-6) pour
constituer un volume fermé de forme géométrique quelconque correspondant audit bassin, le bord supérieur
des panneaux recevant un élément rapporté (7) apte à
permettre l'accrochage d'un liner.
E04G
81
82
A
E04H
B
D
E
2.981.379 – (A1) – [11 59246]. –
13 octobre
2011. – E 04 H 4/06 (2013.01). – DISPOSITIF DE
P L AT E - F O R M E M O B I L E P O U R P I S C I N E –
(Inventeurs : BOUCHAUD PIERRE ; POTIER
RAPHAEL ;
CORTIADE
JEAN-MICHEL). –
Demandeur : PFM Société par actions simplifiée, –
J
K
P
O
R
M L'invention concerne un dispositif de traction d'une
plate-forme mobile pour piscine, caractérisé en ce que
ledit dispositif comprend:
a. un câble (110) de traction s'étendant entre une première (111) et une seconde (112) extrémités;
b. une platine (200) d'accrochage comportant:
b.i. des moyens (141) d'arrêt en translation de la première extrémité (111) du câble (110) de traction;
b.ii. des moyens d'appui (140) intermédiaires selon une
direction sensiblement perpendiculaire à celle du câble
(110) de traction entre la première (111) et la deuxième
(112) extrémité dudit câble;
b.iii. des moyens de connexion (290, 890) pour fixer
ladite platine (200) à une plate-forme (100);
c. des moyens (250, 255), dits de stabilisation, comprenant des moyens aptes à créer une liaison par obstacle
entre la platine (200) et un point fixe (255) selon une
translation perpendiculaire au câble(110) de traction et à
la direction d'appui des moyens (140) d'appui intermédiaires.
A
B
D
P
E
2.981.380 – (A1) – [11 59350]. –
17 octobre
2011. – E 04 H 4/06 (2013.01). –
PISCINE
A
PLANCHER MOBILE –
(Inventeur : ROUMAGNAC
MAX). –
Demandeur : ROUMAGNAC MAX, –
J
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K
R
M - L'objet de l'invention est un plancher mobile (1) pour
piscine (2) comportant au moins un bâti (3) équipé d'au
moins un flotteur (4) et d'au moins un lest (5a, 5b) relié
par au moins une élingue (6) à un treuil (7) porté par le
bâti, l'élingue déroulée étant de longueur adaptée à faire
reposer le lest sur un fond fixe (8) de la piscine et à laisser monter et flotter le plancher, l'enroulement de
l'élingue (6) sur le treuil (7) faisant prendre au lest une
position rétractée contre le plancher mobile, le lest en
position rétractée étant de masse suffisante à faire couler
le bâti.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
D
E
2.981.381 – (A1) – [12 59835]. –
15 octobre
2012. – E 04 H 4/06 (2013.01). –
DISPOSITIF
POUR L'INSTALLATION D'UN FOND MOBILE DANS UN
BASSIN ET FOND MOBILE POUR UN TEL BASSIN –
(Inventeurs : BOUCHAUD PIERRE ; CORTIADE
JEAN-MICHEL). –
Demandeur : AMPHIBIA Société
par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN . –
Priorité : FR, 13 octobre 2011,
n° 1159246.
J
P
K
O
R
F
M L'invention concerne un module de commande et de
guidage apte à être installé dans un bassin et
comprenant:
a. un profilé de stabilisation comportant en section, deux
ailes (210, 211) aptes à prendre appui sur la paroi du
bassin, et une membrure (221, 222) de guidage délimitant un volume, dit volume interne;
b. un moto-réducteur (250) fixé au profilé de stabilisation
à l'intérieur du volume interne;
c. un câble (270) de tractions'étendant à l'intérieur dudit
volume interne entre deux poulies;
d. des moyens d'accrochage, comportant: di. un serre
câble,
dii. une platine (240) liée au serre câble comportant des
moyens de fixation,
diii. un galet (245) de guidage comportant un profil complémentaire à la membrure de guidage.
L'invention concerne également un dispositif d'installation d'un fond mobile dans un bassin utilisant un tel
module (200) de commande et de guidage.
A
B
D
E
2.981.382 – (A1) – [11 59363]. –
17 octobre
2011. – E 04 H 4/12 (2013.01). –
BRIDE
DE
MAINTIEN D'UN FILM D'ETANCHEITE SUR LE BORD
D'UN ORIFICE MENAGE DANS UNE PAROI D'UN BASSIN. –
(Inventeurs : CHAPUIS LAURENT ; AUDOIN
PASCAL). – Demandeur: SPALIANCE Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET LAVOIX
LYON Société à responsabilité limitée
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M Bride de maintien d'un film d'étanchéité sur le bord
d'un orifice ménagé dans une paroi d'un bassin, la bride
étant adaptée pour être fixée sur le bord de l'orifice par
des organes de fixation. La bride comprend une première
face adaptée pour recevoir un joint d'étanchéité et destinée à être orientée en direction du film d'étanchéité et
une seconde face (2), opposée à la première face, pourvue de moyens de positionnement (10) de la bride sur le
bord de l'orifice selon les organes de fixation utilisés.
E04H
83
84
A
E04H
B
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2.981.383 – (A1) – [11 03178]. –
18 octobre
2011. – E 04 H 4/16 (2013.01). – DISPOSITIF DE
FILTRATION POUR PISCINE –
(Inventeur : KEMPCZYNSKI PHILIPPE). –
Demandeur : KOTE PISCINE
Société à responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET GUIU - JURISPATENT
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M La présente invention concerne un dispositif (1) destiné au traitement des eaux d'un bassin, notamment
d'une piscine, comprenant un circuit de prélèvement (2),
une vanne quatre voies (3), nommée VEP, un préfiltre
(4), une vanne trois voies (5), nommée VSP, une pompe
(6), une vanne double (7), nommée VF, un filtre (8), un
boitier de commande et un circuit de refoulement (9).
A
B
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2.981.384 – (A1) – [11 59369]. –
17 octobre
2011. – E 05 B 17/00 (2013.01), E 05 B 47/00, 65/00,
E 05 F 15/10, B 66 B 13/04. –
CAME DE DEVERROUILLAGE DE PORTE PALIERE D'ASCENSEUR ET
SON UTILISATION –
( I n v e n t e ur : L A S S I A Z P H I LIPPE). – Demandeur: PRUDHOMME SA Société par
actions simplifiée, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
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M Une came mobile comprenant un châssis allongé (1),
un patin mobile (2) articulé sur ledit châssis allongé (1) et
des moyens mus électriquement (3) pour produire une
force selon un mouvement rectiligne permettant d'écarter
le patin mobile (2) du châssis (1) ou de rapprocher le
patin mobile (2) du châssis (1), dans laquelle l'articulation
comprend des ensembles de bras (20,21), chaque
ensemble de bras (20,21) formant un pantographe et
comprenant quatre bras (22,23,26,27) et cinq pivots
(9,11,24,25,28), quatre des pivots (11,24,25,28) formant
avec les quatre bras (22,23,26,27) un parallélogramme
déformable, le cinquième pivot (9) fixant l'ensemble de
bras (20,21) au châssis, un des ensembles de bras
(20,21) étant actionnable par les moyens mus électriquement (3) pour produire un déplacement relatif du patin
mobile (2) et du châssis (1).
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
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2.981.385 – (A1) – [11 59236]. –
12 octobre
2011. – E 05 B 29/00 (2013.01), E 05 B 29/08, 19/
04. – SERRURE A POMPE A COMBINAISON COMPLEXE –
(Inventeurs : IBBA JEAN PIERRE ; DESCAUDIN WILLIAM). –
Demandeur : PICARD SERRURES, – Mandataire: CABINET FEDIT LORIOT
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M L'invention concerne une serrure à pompe (10) comprenant un boîtier (12) et une clé (20). Ledit boîtier (12)
comporte une pluralité de platines longitudinales (24)
montées autour d'un axe transversal (22), chacune des
platines présentant une extrémité munie d'un retour (30)
et à l'opposé une extrémité (29, 36) présentant une fente
(32, 35). Ladite clé (20) présente des empreintes en
creux (40) de manière à ce que lesdits retours (30)
viennent respectivement à l'intérieur desdites empreintes
en creux (40) en entraînant lesdites platines longitudinales (24). Ladite pluralité de platines longitudinales (24)
comprend des platines complémentaires (26) présentant
chacune une extrémité libre de contact en pointe (34),
tandis que ladite clé (20) présente des empreintes en
biseau (41) ménagées sur ladite une des faces (48); et
les extrémités libres de contact en pointe (34) reçoivent
respectivement lesdites empreintes en biseau (41) pour
provoquer le pivotement desdites platines complémentaires (26).
A
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2.981.386 – (A1) – [11 59327]. –
14 octobre
2011. – E 05 B 65/04 (2013.01), E 06 B 5/10, G 21 F
7/005. – MECANISME DE COMMANDE A HAUT NIVEAU DE SECURITE POUR UN DISPOSITIF DE
TRANSFERT ETANCHE ENTRE DEUX VOLUMES
CLOS –
( I n ve n t eu r : C H A V R O T B E R N A R D ). –
Demandeur : GETINGE LA CALHENE, –
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M Mécanisme de commande pour dispositif de transfert
étanche entre une enceinte et un conteneur, offrant un
très haut niveau de sécurité comportant des verrous
aptes à assurer l'ouverture des portes de en toute sécurité, et un verrou de protection (92) apte à empêcher la
poursuite d'une manoeuvre d'ouverture en cas de tentative retrait du conteneur.
E05B
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A
E06B
B
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2.981.387 – (A1) – [11 03115]. –
12 octobre
2011. – E 06 B 1/56 (2013.01), E 06 B 3/54, B 63 B
19/02. – FENETRE MARINE OU HUBLOT ET LEUR
PROCEDE DE CONSTRUCTION –
(Inventeurs : RAMASSOTTO ANDRE ; RAMASSOTTO SERGE). –
Demandeur: DALMAS PRODUCTION Société à responsabilité limitée, – Mandataire: CABINET MAREK
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M Fenêtre marine ou hublot pour l'installation dans une
ouverture ménagée dans une paroi structurelle telle que
la coque (C) d'un bateau, du genre comportant un dormant périphérique (1a, 1b, 1c, 1d) dans lequel est encastrée une vitre (2) maintenue, côté intérieur, par une
première pièce de retenue appelée pince-glace (4a, 4b,
4c, 4d) et par une deuxième pièce de retenue, côté extérieur, appelée repos de glace (5a, 5b, 5c, 5d), selon
laquelle l'une au moins des parties constitutives du châssis de la fenêtre marine ou hublot constituées par le dormant et/ou le repos de glace, est formée d'une pluralité
d'éléments disposés les uns à la suite des autres, bout à
bout, caractérisée en ce que les abouts desdits éléments, sont assemblés rigidement, d'une part, par
emboîtement et, d'autre part, au moyen d'une colle structurale interposée entre les surfaces d'emboîtement desdits abouts.
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2.981.388 – (A1) – [11 59292]. –
14 octobre
2011. – E 06 B 3/67 (2013.01). –
MENUISERIE
VITREE POUR BAIE DE BATIMENT AVEC PROFILE DE
RUPTURE DE PONT THERMIQUE –
(Inventeurs :
MONTES
MANUEL ;
CHAUVET
JEAN). –
Demandeur: OUEST ALU Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP Société anonyme
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M La présente invention concerne une menuiserie vitrée
pour baie de bâtiment, laquelle menuiserie comprend un
vitrage (9) rapporté dans une gorge périphérique (8) d'un
cadre support (3) qui comporte un profilé de rupture de
pont thermique (10) rapporté entre un profilé de structure
intérieur (11) et un profilé extérieur (12) formant pareclose.
Le profilé de rupture de pont thermique (10) présente une
feuillure (17) en forme générale de L, et comporte - une
partie transversale (15), présentant une face (17a)
constituant ladite face de fond (8a) de la gorge périphérique (8), et - une partie latérale intérieure (16), présentant une face (17b) constituant la face latérale intérieure
(8c) de ladite gorge périphérique (8), laquelle partie latérale intérieure (16) consiste en un caisson de forme
générale parallélépipédique qui définit au moins une
chambre interne (18), et qui est intercalée entre ledit profilé de structure intérieur (11) et le pourtour (9c1) de
ladite face intérieure (9c) du vitrage (9) de sorte que la
distance latérale (L) séparant ledit profilé de structure
intérieur (11) et le pourtour (9c1) en regard de ladite face
intérieure (9c) du vitrage (9) est d'au moins 5 mm.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
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2.981.389 – (A1) – [11 59267]. –
13 octobre
2011. – E 06 B 7/14 (2013.01). –
ACCESSOIRE
DE TYPE BUSE, DESTINE A EQUIPER UN PROFILE DE
MENUISERIE, POUR L'ECOULEMENT DE L'EAU SUSCEPTIBLE DE S'ACCUMULER DANS UNE CHAMBRE
DUDIT PROFILE –
(Inventeur : MEVEL YANN). –
Demandeur: COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET HARLE ET
PHELIP Société anonyme
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M La présente invention concerne un accessoire de
type buse (1), destiné à équiper un profilé (7) de menuiserie (2) pour gérer l'écoulement de l'eau (E) susceptible
de s'accumuler dans une chambre (71) dudit profilé (7).
Cet accessoire (1) comprend un corps support (10)
comportant:
- un clapet extérieur (11), rapporté d'un côté d'un passage d'évacuation (104), lequel clapet extérieur (11) est
mobile entre - une position fermée, au repos, pour obturer ledit passage (104) et empêcher notamment les flux
d'air entrant, et - une position ouverte, pour libérer ledit
passage (104) et autoriser l'écoulement de l'eau (E)
accumulée dans ladite chambre (71), et
- un clapet intérieur (12), rapporté d'un autre côté dudit
passage (104), lequel clapet intérieur (12) est mobile
entre - une position fermée, au repos, pour obturer ledit
passage (104) et empêcher notamment les flux d'air sortant et - une position ouverte, pour libérer ledit passage
(104) et autoriser l'écoulement de l'eau (E) accumulée
dans ladite chambre (71), lequel clapet intérieur (12) est
muni de moyens de manoeuvre (15) qui provoquent, au
contact de l'eau, un déplacement dudit clapet intérieur
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2.981.390 – (A1) – [11 03186]. –
18 octobre
2011. –
E 06 B 7/28 (2013.01), A 01 K 1/035. –
PASSERELLE FENETRE OSCILLO-BATTANTE
POUR CHATS – (Inventeur: PRIMEL FRANCOIS ROLAND). –
Demandeur : PRIMEL FRANCOIS ROLAND, – Mandataire: PRIMEL FRANCOIS
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M L'invention
P
concerne un dispositif permettant aux
chats et chatons d'entrer ou de sortir sans risque de blessures par une fenêtre oscillo-battante.
Il est constitué d'une poignée (1) que l'utilisateur puisse
faire glisser le plateau (2) du dispositif entre la partie fixe
et mobile de la fenêtre. Le dispositif possède deux escaliers fixés contre le plateau grâce à deux embouts (3) et
orifices (5), sur lesquels l'animal domestique monte
grâce aux marches (6) puis passe vers l'autre côté de la
fenêtre. Le côté du plateau s'appuyant sur l'ouvrant est
incliné légèrement (4), rendant le dispositif stable et
sécurisant lorsque l'animal passe dessus.
à supprimer le risque de fermeture accidentel de la
fenêtre oscillo-battante lors du passage des chats.
E06B
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(12) depuis ladite position fermée jusqu'à ladite position
ouverte.
88
A
E06B
B
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2.981.391 – (A1) – [11 03175]. –
17 octobre
2011. – E 06 B 11/00 (2013.01). – “PASAIA“ PASSAGE DE CLOTURE (CF DESCRIPTIF + CROQUIS SUR
FEUILLES JOINTES) –
(Inventeur : GARRA JEAN
JACQUES). –
Demandeur :
GARRA
JEAN
JACQUES, – Mandataire: GARRA JEAN JACQUES
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M « PASAIA » signifie passage en basque. Il s'agit d'un
poteau en fer galvanisé en forme de « Y » qui permet de
franchir une clôture sans avoir à enjamber cette dernière
et ainsi ne pas la détériorer et sans ouvrir un portail.
A
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2.981.392 – (A1) – [12 00485]. –
20 février
2012. – E 06 B 11/00 (2013.01). –
PASSAGE DE
CLOTURE –
(Inventeur :
GARRA
JEAN
JACQUES). –
Demandeur :
GARRA
JEAN
JACQUES, –
Mandataire :
GARRA
JEAN
JACQUES . –
P r i o r i t é : F R , 1 7 o c t o b r e 2 0 11 ,
n° 1103175.
M
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K
Dispositif pour franchir des clôtures de parcelles agricoles composé d'une tubulure (1) en Y constituée d'un
pieu (4) et de deux montants (A) dont l'empattement est
compris entre 20 et 30 cm (5), d'une partie renforcée (3)
formant zone de frappe et d'anneaux de fixation en acier
galvanisé (2)
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
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2.981.393 – (A1) – [11 03168]. –
17 octobre
2011. –
E 21 B 17/00 (2013.01), E 21 B 47/12. –
COMPOSANT TUBULAIRE DE GARNITURE DE FORAGE ET PROCEDE DE MISE EN TENSION D'UN TUBE
DE COMMUNICATION MONTE DANS UN TEL COMPOSANT –
(Inventeur : ROUSSIE GABRIEL). –
Demandeur : VAM DRILLING FRANCE Société par
actions simplifiée, – Mandataire: CABINET NETTER
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M Composant tubulaire de garniture de forage, pour le
forage d'un trou, ledit composant (1) comprenant un premier tronçon d'extrémité (6) comprenant un premier filetage, un deuxième tronçon d'extrémité (7) comprenant un
deuxième filetage, et un tronçon central (8) sensiblement
tubulaire, un trou (21) étant ménagé dans au moins un
des premier et deuxième tronçons, caractérisé par le fait
qu'il comprend un tendeur (25) pour un tube de communication (22) disposé dans le trou (21), le tendeur (25)
opérant par déformation d'une section courante du tube
de communication (22), le tendeur (25) étant disposé
dans un logement (20) ménagé dans au moins ledit tronçon, à distance des extrémités du tube de communication, le logement (20) et le trou (21) étant en intersection.
A
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2.981.394 – (A1) – [11 03153]. –
14 octobre
2011. – E 21 B 17/02 (2013.01), E 21 B 17/042, 47/
12. –
COMPOSANT TUBULAIRE DE GARNITURE
DE FORAGE MUNI D'UNE GAINE DE TRANSMISSION
FIXEE PAR FILETAGES ET PROCEDE DE MONTAGE
D'UN TEL COMPOSANT –
(Inventeurs : FRAIGNAC
ALEXANDRE ; MILLET FRANCOIS GUY JACQUES
RENE). – Demandeur: VAM DRILLING FRANCE Société par actions simplifiée, –
NETTER
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M L'invention concerne un composant 100 de garniture
de forage comprenant un corps tubulaire 1 avec au
moins une première zone d'extrémité 2 et une deuxième
zone d'extrémité 3. Le composant 100 comprend une
gaine 4 pour le passage d'un câble s'étendant à l'intérieur
du corps tubulaire 1 entre la première zone d'extrémité 2
et la deuxième zone d'extrémité 3. Le composant comprend en outre au moins une chemise 70 chemisant au
moins en partie l'intérieur du corps tubulaire 1 dans la
première zone d'extrémité 2. Au moins une première portion d'extrémité 4a de la gaine 4 est pourvue d'un premier
filetage 43. La chemise 70 supportant un second filetage
80a. Le premier 43 et le second 80a filetage sont vissés
ensemble.
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2.981.395 – (A1) – [11 03140]. –
14 octobre
2011. –
E 21 B 17/042 (2013.01), F 16 L 15/08,
C 10 M 111/00. – COMPOSANT FILETE TUBULAIRE
ET JOINT RESULTANT –
(Inventeurs : GARD ERIC ;
PINEL, ELIETTE; PETIT MIKAEL). –
Demandeur :
VALLOUREC MANNESMANN OIL & GAS FRANCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALLOUREC & MANNESMANN TUBES Société anonyme
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M
L'invention a pour objet un composant tubulaire fileté
pour le forage ou l'exploitation des puits d'hydrocarbures,
ledit composant tubulaire présentant en l'une de ses
extrémités (1; 2) une zone filetée (3; 4) réalisée sur sa
surface périphérique extérieure ou intérieure selon que
l'extrémité filetée est du type mâle ou femelle, caractérisé
en ce que la portion d'extrémité (1;2) est au moins partiellement revêtue d'un film sec (12), comprenant une
matrice (13) thermoplastique ou thermodurcissable
incluant des microcapsules remplies de composés sous
forme liquide.
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2.981.396 – (A1) – [11 59255]. –
13 octobre
2011. –
F 01 D 5/16 (2013.01), F 01 D 9/04. –
AUBE DE STATOR DE TURBOMACHINE COMPORTANT UNE PORTION BOMBEE –
(Inventeurs : CELLIER DAMIEN; DUFRESNE ALICIA, LISE, JULIA; PELLETRAU PHILIPPE, PIERRE, MARCEL, MARIE ;
PERROT VINCENT, PAUL, GABRIEL ; RIOS JEANFRANCOIS, ANTOINE, CHRISTIAN ; VILLAINES
LAURENT,
CHRISTOPHE,
FRANCIS). –
Demandeur: SNECMA, – Mandataire: BREVALEX
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M L'invention propose une aube (10) de compresseur
de turbomachine d'orientation principal radiale par rapport à l'axe principal de la turbomachine,
l'aube (10) comportant une partie radialement interne de
pied (12), une partie radialement externe de tête (14) et
une partie radialement intermédiaire (16),
caractérisée en ce que l'aube (10), comporte une partie
bombée (34) tangentiellement dans une direction et au
moins une partie rectiligne au niveau de la partie de pied
(12) et/ou au niveau de la partie de tête (14).
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
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2.981.397 – (A1) – [12 59735]. –
12 octobre
2012. – F 01 D 25/16 (2013.01). –
SYSTEME DE
REGULATION THERMIQUE DE SUPPORT DE ROTOR – (Inventeurs: MURALIDHARAN VASANTH; ALI
SULFICKER ; KAKARLA AMARNATH ; KUMAR HEMANTH
GUDIBANDE
SATHYAKUMAR). –
Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire : CASALONGA & ASSOCIES . –
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M Système de régulation thermique (240) pour un support de palier de rotor (220) comprend un carter (242)
relié à une entrée (241), en vue d'un écoulement de
fluide, et adapté pour entourer sensiblement le support
de palier de rotor (220). Le carter (242) délimite une première cavité annulaire (244) qui est adaptée pour recevoir un fluide depuis l'entrée (241). Le système comprend
également une sortie (256) reliée au carter (242), en vue
d'un écoulement de fluide. La sortie (256) est adaptée
pour recevoir le fluide de la cavité annulaire (244).
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2.981.398 – (A1) – [12 59595]. –
09 octobre
2012. – F 01 D 25/26 (2013.01), F 01 D 11/14, G 01 B
5/14, 5/30. – MESURE DE DILATATION DIFFERENTIELLE ENTRE L'ENVELOPPE INTERIEURE ET L'ENVELOPPE EXTERIEURE – (Inventeur: MONTGOMERY MICHAEL EARL). –
Demandeur : GENERAL
ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire: CASALONGA
& ASSOCIES . –
Priorité : US, 12 octobre 2011,
n° 13271350.
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Capteur (200) de dilatation différentielle d'enveloppes
et turbomachine comprenant un capteur (200). Le dispositif (200) capteur de dilatation différentielle d'enveloppes
comprend un boîtier (201) et une première tige (210) présentant une partie distale (211) qui s'étend à travers une
première ouverture (213) du boîtier (201). La première
tige (210) comporte en outre une partie proximale (212)
située dans le boîtier (201). Un manchon (220) entoure la
partie distale (211) de la première tige (210), à l'extérieur
du boîtier (201), et un bras actionneur (245) est fixé à la
première tige (210). Une deuxième tige (248) est disposée en contact physique, par son extrémité distale, avec
le bras actionneur (245), et un capteur (250) de dilatation
d'enveloppe est relié fonctionnellement à la deuxième
tige (248), à l'extrémité proximale de celle-ci.
F01D
91
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F01D
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2.981.399 – (A1) – [12 58718]. –
18
septembre 2012. – F 01 D 25/30 (2013.01), F 01 K 7/
16. –
PLAQUE PAPILLON ASYMETRIQUE POUR
CAPOT D'ECHAPPEMENT DE TURBINE A VAPEUR –
(Inventeurs : SADHU ANTANU ; DALSANIA PRAKASH BAVANJIBHAI). –
Demandeur : GENERAL
ELECTRIC COMPANY, –
Mandataire : CASALONGA
& ASSOCIES . –
Priorité : US, 14 octobre 2011,
n° 13/273.387.
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M
Plaque papillon asymétrique (50) pour capot d'échappement de turbine à vapeur, comprenant un profil curviligne non symétrique ayant une première section (56) qui
s'étend jusqu'à une seconde section (58) via un sommet
(60). La première section (56) a un premier profil curviligne et la seconde section (58) a un second profil curviligne distinct du premier profil curviligne.
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2.981.400 – (A1) – [11 59353]. –
17 octobre
2011. – F 01 K 7/16 (2013.01), F 01 K 7/22, 3/02. –
STOCKAGE ADIABATIQUE AMELIORE SOUS
FORME DE CHALEUR ET D'AIR COMPRIME. –
(Inventeurs : MERCIER ERIC ; ROUZEYRE MATHIEU). –
Demandeur : ELECTRICITE DE FRANCE
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M L'invention concerne une installation (1) de compressions/détentes successives de gaz pour stocker/libérer
de l'énergie, comprenant:
* pour les compressions:
- un premier compresseur (11, 101) du gaz délivrant une
première quantité de chaleur, et
- au moins un deuxième compresseur (12, 102) en aval
du premier compresseur,
* et pour les détentes:
- un premier détendeur (21, 102) du gaz produisant une
première quantité de refroidissement, et
- au moins un deuxième détendeur (22, 101) en aval du
premier détendeur, dans laquelle des moyens de transfert thermique (51, 150) cumulent la première quantité de
chaleur à la première quantité de refroidissement pour
abaisser une température de gaz en amont du deuxième
compresseur,
caractérisée en ce que l'installation comporte en outre
des moyens refroidisseurs (6, 60, 160), en amont du deuxième compresseur et/ou en aval du premier détendeur,
pour abaisser davantage la température du gaz en
amont du deuxième compresseur.
BOPI 13/16
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A
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2.981.401 – (A1) – [12 59658]. –
10 octobre
2012. –
F 01 N 3/10 (2013.01), F 01 N 13/00. –
STRUCTURE DE JOINT D'ETANCHEITE DE SOUPAPE D'INJECTION ET SYSTEME DE POST-TRAITEMENT D'ECHAPPEMENT –
(Inventeur : NAKANO
TAKANORI). –
Demandeur : TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA, – Mandataire: CABINET BEAU DE
LOMENIE Société civile . –
Priorité : JP, 14 octobre
2011, n° 2011227186.
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M Une
structure de joint d'étanchéité de soupape
d'injection comprend une soupape d'injection (6) qui
injecte un agent réducteur à base d'ammoniac dans une
conduite d'échappement (12) d'un moteur à combustion
interne, un mécanisme de refroidissement (24) qui est
relié à la conduite d'échappement, comprend un logement (24a) dans lequel la soupape d'injection est logée,
et est prévu pour refroidir la soupape d'injection, et un
joint d'étanchéité en résine (28) placé entre une surface
circonférentielle interne du logement et une surface circonférentielle externe de la soupape d'injection.
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2.981.402 – (A1) – [11 59390]. –
18 octobre
2011. –
F 01 N 11/00 (2013.01), F 01 N 3/20. –
PROCEDE DE SIMULATION D'UN ETAT DE VIEILLISSEMENT D'UNE LIGNE D'ECHAPPEMENT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN ORGANE DE
TRAITEMENT DES OXYDES D'AZOTE ALIMENTE PAR
DE L'UREE – (Inventeurs: GENIES JEAN-FLORENT;
LEONARDON MATHILDE). –
Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PSA PEUGEOT CITROEN
Groupement d'intérêt économique
J
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M L'invention concerne un procédé de simulation d'un
état de vieillissement d'une ligne d'échappement (28)
d'un véhicule automobile, la ligne d'échappement (28)
comportant un organe de traitement des oxydes d'azote
(30) alimenté en urée pour réduire les oxydes d'azote,
procédé caractérisé en ce qu'il comprend une étape
consistant à diluer l'urée alimentant l'organe de traitement des oxydes d'azote (30) avec un liquide pour simuler le vieillissement de la ligne d'échappement.
F01N
93
94
A
F01N
B
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E
2.981.403 – (A1) – [11 59216]. –
12 octobre
2011. – F 01 N 13/10 (2013.01). –
COLLECTEUR
D'ECHAPPEMENT A BRIDE FINE, ET PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANT –
(Inventeur :
SAINT DIDIER SERGE). –
Demandeur : FAURECIA
SYSTEMES D'ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LAVOIX Société par
actions simplifiée
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M Ce collecteur d'échappement pour véhicule automobile comprend:
- un conduit d'échappement (7) délimité par une paroi
(19) ayant une première épaisseur comprise entre 0.2 et
2 mm;
- au moins une bride (9) ayant une face d'appui (11) prévue pour être appuyée contre un bloc moteur (5) du véhicule automobile, la bride (9) délimitant au moins une
entrée (13) de gaz d'échappement communiquant avec
le conduit d'échappement (7), la bride (9) présentant une
seconde épaisseur comprise entre 0.2 et 2 mm.
L'entrée de gaz d'échappement (13) étant délimitée par
un premier canon (29) formé dans la bride (9), le premier
canon (29) comportant un premier tronçon (35) ayant
une troisième épaisseur, prolongé par un second tronçon
(37) ayant une quatrième épaisseur inférieure à la troisième épaisseur et raccordé au conduit d'échappement
(7).
A
B
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2.981.404 – (A1) – [11 03113]. –
12 octobre
2011. – F 02 B 77/08 (2013.01), F 02 D 21/08, F 02 M
25/07. – PROCEDE DE CONTROLE D'UN MOTEUR
A COMBUSTION A PARTIR D'UNE ESTIMATION DE LA
FRACTION MASSIQUE DE GAZ BRULES DANS LE
COLLECTEUR D'ADMISSION –
(Inventeurs :
BRESCH PIETRI DELPHINE; LEROY THOMAS; CHAUVIN JONATHAN). –
Demandeur : IFP ENERGIES
NOUVELLES Etablissement public, – Mandataire: IFP
ENERGIES NOUVELLES
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M Procédé de contrôle de combustion d'un moteur à
combustion (1) à partir d'une estimation de la fraction
massique de gaz brulés dans le collecteur d'admission.
On réalise une mesure relative à un débit d'air frais ou un
débit de gaz brûlés, en amont du volume de mélange
dans lequel air frais et gaz brûlés se mélangent. Puis, on
estime la fraction massique de gaz brûlés présente dans
le volume de mélange, à partir de la mesure et d'un
modèle de la dynamique de mélange dans ce volume.
On estime un retard de transport depuis le volume
jusqu'au collecteur d'admission. Ensuite, on en déduit en
temps réel la fraction massique de gaz brûlés dans le collecteur d'admission. Enfin, on contrôle la combustion à
partir de la fraction massique de gaz brûlés dans le collecteur d'admission.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
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2.981.405 – (A1) – [12 59305]. –
02 octobre
2012. –
F 02 C 7/06 (2013.01), F 02 C 6/00. –
SYSTEME DE LUBRIFICATION SOUS PRESSION
POUR GROUPE AUXILIAIRE DE PUISSANCE –
(Inventeur: OSARIO OMAR). –
Demandeur : HAM I LTO N S U N D S T R A N D C O R P O R AT I O N , –
Mandataire: CABINET JOLLY . –
Priorité : US, 14
octobre 2011, n° 13/273,286.
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F
M Un exemple de système de lubrification (18) comprend une trajectoire d'écoulement (24) qui transporte du
fluide à partir d'une alimentation en fluide (22) en passant
par au moins une partie d'un groupe auxiliaire de puissance (10) jusqu'à une sortie (36) séparée de l'alimentation en fluide (22). L'alimentation en fluide (22) est mise
sous pression pour déplacer le fluide le long de la trajectoire d'écoulement (24).
A
B
D
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2.981.406 – (A1) – [12 59302]. –
02 octobre
2012. – F 02 C 7/18 (2013.01). –
PROCEDE ET
SYSTEME POUR REDUIRE LE REFLUX THERMIQUE –
(Inventeur : FRANCISCO JAY). –
Demandeur: HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION, – Mandataire: CABINET JOLLY . –
Priorité:
US, 13 octobre 2011, n° 13/272,581.
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F
Un procédé pour refroidir une turbine à gaz (10) comprend les étapes consistant à fournir la puissance à un
moteur (22) pour générer un mouvement mécanique et
transmettre le mouvement mécanique du moteur (22) à
un arbre (30) de la turbine à gaz (10) afin de faire tourner
un étage de compresseur (12) et un étage de turbine (16)
après que la turbine à gaz (10) a été arrêtée, pour faire
circuler l'air à l'intérieur de la turbine à gaz (10) et refroidir
les composants du moteur. Un système pour empêcher
le reflux thermique dans un groupe auxiliaire de puissance (10) comprend un moteur (22) de démarreur, un
compresseur (12), une turbine (16), un arbre (20) raccordé à l'au moins un étage du compresseur (12) et à l'au
moins un étage de la turbine (16), une boite de vitesses
(26) pour raccorder le moteur (22) de démarreur à l'arbre
(20), un capteur de température (30) et un organe de
commande (24). L'organe de commande (24) reçoit
l'information du capteur de température (30) et indique
au moteur (22) de démarreur de faire tourner et d'entraîner l'arbre (20) lorsque le capteur de température (30)
détecte une température supérieure à un seuil de température de limite inférieure.
F02C
95
96
A
F02C
B
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2.981.407 – (A1) – [12 59355]. –
03 octobre
2012. – F 02 C 7/32 (2013.01). –
COMMANDE
DE FLUIDE POUR SYSTEME DE FLUIDE DU GROUPE
AUXILIAIRE DE PUISSANCE –
(Inventeur : OSARIO
OMAR). –
Demandeur : HAMILTON SUNDSTRAND
CORPORATION, – Mandataire: CABINET JOLLY . –
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F
M Un groupe auxiliaire de puissance (10) comprend une
turbomachine (12) couplée à un générateur (14). Une
trajectoire d'écoulement (20) est agencée dans le générateur (14) et est configurée pour fournir du fluide au
générateur (14). Une soupape de régulation (23) est
agencée dans la trajectoire d'écoulement (20) et est
configurée pour donner une impulsion à l'écoulement de
fluide vers le générateur (14) en réponse à une commande. Un organe de commande (30) est configuré pour
envoyer la commande à la soupape de régulation (28) de
donner une impulsion à l'écoulement de fluide pendant
tout le fonctionnement du groupe auxiliaire de puissance
(10).
A
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2.981.408 – (A1) – [11 03114]. –
12 octobre
2011. – F 02 D 21/08 (2013.01), F 02 D 41/00, F 02 M
25/07. – PROCEDE DE COMMANDE D'UNE VANNE
INTEGREE DANS UN CIRCUIT DE RECIRCULATION
DES G AZ D'ECHAPPEM ENT D'UN M OTEUR –
(Inventeurs : BRESCH PIETRI DELPHINE ; LEROY
THOMAS; CHAUVIN JONATHAN). –
Demandeur :
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public, –
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M L'invention concerne un procédé de commande d'un
moteur à combustion (1) comprenant au moins un
cylindre (2) et un collecteur (3), le moteur étant équipé
d'un circuit de recirculation des gaz brûlés (EGR) intégrant une vanne EGR. On commande la vanne EGR (6)
en réalisant les étapes suivantes:
a) on mesure une différence de pression AP au niveau
de la vanne EGR;
b) on choisit une consigne de fraction de gaz brûlés dans
ledit collecteur d'admission (3) BGRsp ;
c) on calcule une consigne d'ouverture de ladite vanne
EGR (6) à partir d'une relation de perte de charge ponctuelle appliquée au niveau de ladite vanne EGR, telle que
la relation de Barré-Saint Venant, dépendant de la différence de pression AP au niveau de la vanne EGR, de
ladite consigne de fraction de gaz brûlés dans le collecteur d'admission BGRsp ; et
d) on commande ladite vanne EGR (6) en fonction de
ladite consigne d'ouverture de la vanne EGR (6).
L'invention concerne en outre un moteur à combustion
équipé d'un circuit de recirculation des gaz d'échappement.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
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E
2.981.409 – (A1) – [11 59233]. –
12 octobre
2011. –
F 02 M 31/20 (2013.01), F 02 B 29/04. –
MODULE D'ALIMENTATION EN GAZ D'UN VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : LEROUX
SAMUEL; LEBRASSEUR PATRICK). –
Demandeur :
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Société
par actions simplifiée, – Mandataire: VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Société par actions simplifiée
J
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M L'invention se rapporte à un module d'alimentation
(100) en gaz d'un véhicule automobile, comprenant un
double doseur (108), un refroidisseur (107) d'air suralimenté, et une boîte d'admission (119) reliant ledit double
doseur (108) audit refroidisseur (107), le double doseur
(108) comprenant une première sortie (136) destinée à
déboucher dans la boîte d'admission (119) et une deuxième sortie destinée à déboucher vers l'extérieur dudit
module (100).
La principale caractéristique du module (100) selon
l'invention est qu'il comprend un conduit (130) raccordant
la première sortie (136) du double doseur (108) à la boîte
d'admission (119), ledit raccordement mettant en oeuvre
au moins une liaison par emboîtement.
A
K
B
D
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2.981.410 – (A1) – [11 59234]. –
12 octobre
2011. –
F 02 M 31/20 (2013.01), F 02 B 29/04. –
MODULE D'ALIMENTATION EN GAZ D'UN MOTEUR
DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeur : LEROUX SAMUEL). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES DE
CONTROLE MOTEUR Société par actions simplifiée
J
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R
M L'invention se rapporte à un module d'alimentation
(100) en gaz d'un moteur (6) de véhicule automobile,
comprenant un simple doseur (108), un refroidisseur
(107) de gaz doté de moyens de fixation (120,146) à la
culasse dudit moteur (6), et une boîte d'admission (109)
reliant ledit simple doseur (108) audit refroidisseur (107).
La principale caractéristique d'un module (100) selon
l'invention est que le simple doseur (108) comprend des
moyens de fixation (150) à la culasse dudit moteur (6).
F02M
97
98
F02N
A
K
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B
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2.981.411 – (A1) – [12 59609]. –
09 octobre
2012. –
F 02 N 15/00 (2013.01), F 02 N 11/00. –
DISPOSITIF DE DEMARRAGE ET SON PROCEDE
DE REALISATION –
(Inventeurs : HIMING REINER ;
FARR PETER; LEES THOMAS; SCHWARZE LOTHAR;
HALLAS PATRICK). – Demandeur: ROBERT BOSCH
GMBH, –
Mandataire: CABINET HERRBURGER . –
P
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F
M Dispositif de démarrage (100) de moteur thermique
comportant un arbre d'induit (17) dont une extrémité
(17a) est montée flottante dans un palier de collecteur
comportant un moyeu (14). Le moyeu (14) comporte un
dispositif de blocage (110) pour diminuer le jeu longitudinal de l'arbre d'induit (17).
L'invention a également pour objet un procédé de réalisation du dispositif de démarrage (100).
A
B
D
E
2.981.412 – (A1) – [11 59320]. –
14 octobre
2011. – F 02 N 15/02 (2013.01). –
TETE DE DEMARREUR ET DEMARREUR EQUIPE D'UNE TELLE
TETE –
(Inventeur : MORNIEUX CHRISTIAN). –
Demandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée
O
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J
P
M L'invention
K
concerne une tête de démarreur de
moteur à combustion interne, comprenant un carter qui
délimite une chambre de réduction et qui comprend une
face de montage d'un moteur électrique M comprenant
un pignon d'entraînement, un réducteur de vitesse qui
est disposé dans la chambre de réduction et qui comprend un train d'engrenage épicycloïdal comprenant des
pignons satellites, destinés à être entraînés en rotation
par le pignon d'entraînement du moteur électrique, et une
couronne extérieure d'axe A, reliée au carter par des
moyens de liaison en rotation (35). La chambre de réduction comprend un alésage, cylindrique de révolution
d'axe A, de réception de la couronne extérieure qui possède une forme extérieure cylindrique de révolution complémentaire de celle de l'alésage de réception, les
moyens de liaison en rotation comprennent au moins un
tampon amortisseur de torsion qui est monté entre la
couronne et le carter pour amortir un couple entre le carter et la couronne extérieure et qui est engagé en partie
au moins dans un logement aménagé dans le carter, le
logement comprenant au moins une butée axiale adaptée pour faire obstacle à une translation du tampon amortisseur à l'opposé de la face de montage.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
K
D
E
2.981.413 – (A1) – [11 59373]. –
17 octobre
2011. – F 04 D 29/70 (2013.01), B 01 D 29/58, 35/02,
E 04 H 4/16. – DISPOSITIF DE FILTRATION POUR
CONDUIT D'ALIMENTATION D'UNE POMPE DE PISCINE – (Inventeurs: LIE MIKAEL; CHIRON MARC). –
Demandeur : ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE
SERVICES) Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET HARLE ET PHELIP Société
anonyme
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M
La présente invention concerne un dispositif de filtration (1) destiné à équiper un conduit d'alimentation (C)
d'une pompe de piscine (P).
Ce dispositif de filtration (1) comprend un panier rigide
(2) et une poche filtrante (3) qui est rapportée dans ledit
panier (2), en regard de sa surface intérieure (11).
La poche filtrante (3), perméable aux liquides, comporte
des mailles (19) dont les dimensions sont inférieures par
rapport aux dimensions des mailles (51) constitutives du
panier (2), laquelle poche filtrante (3) est munie d'une
ouverture latérale (25) dont les dimensions correspondent, au moins approximativement, aux dimensions
d'une ouverture latérale (13) du panier(2); ledit dispositif
de filtration (1) comporte encore des moyens de fixation
(4) pour, d'une part, solidariser ensemble ledit panier (2)
et ladite poche filtrante (3) et, d'autre part, centrer lesdites ouvertures latérales (13, 25) l'une par rapport à
l'autre, afin d'assurer l'entrée d'eau dans ladite poche filtrante
(3) par passage au travers desdites ouvertures latérales
centrées (13, 25).
A
B
D
E
2.981.414 – (A1) – [11 59209]. –
12 octobre
2011. – F 15 B 9/07 (2013.01). –
SERVOVALVE
A DEUX ETAGES ET ETAGE DE PILOTAGE ADAPTE A
UNE TELLE SERVOVALVE. –
(Inventeur : OZZELLO
GUYLAIN). – Demandeur: “IN-LHC“ Société à responsabilité limitée, –
M andataire : CABINET BOETTCHER Société anonyme
J
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K
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R
M Servovalve hydraulique (1) à deux étages et organes
de rétroaction dont l'organe mobile de distribution de
puissance (7) est lié sans jeu à l'organe de rétroaction
par des moyens de pincement (6) autorisant au moins un
déplacement d'une partie pincée de l'organe de rétroaction relativement à l'organe mobile de distribution.
F04D
99
100
A
K
F16B
B
D
E
2.981.415 – (A3) – [12 59690]. –
10 octobre
2012. –
F 16 B 2/00 (2013.01), A 01 G 17/08. –
ELEMENT DE LIEN POUR FIXER ENSEMBLE DEUX
CORPS OBLONGS. –
(Inventeur :
BAMBERG
ALOIS). –
Demandeur : MOWEIN GMBH, –
Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS . –
J
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R
F
M La présente invention concerne un élément de lien
(5) pour fixer ensemble deux corps oblongs, notamment
pour fixer une partie de plante (22,23) à un cordeau (2,3),
comprenant une boucle (6) formée d'un matériau de brin
élastique et une tête d'accrochage (10) reliée à la boucle
(6) caractérisé en ce que la tête d'accrochage (10) est
prévue pour passer à travers la boucle (6) en enlaçant et
en enserrant l'un des corps oblongs avec des parties de
brin (7,8) opposées de la boucle (6) pour former, à partir
des parties de brin (7,8), un brin de liaison éloigné de l'un
des corps oblongs pour attacher l'autre corps oblong et
en ce qu'un autre brin de liaison (11,12; 18) est appliqué
au niveau de la boucle (6) pour attacher l'autre corps
oblong conjointement avec le brin de liaison formé par
les parties de brin (7,8).
A
K
P
R
B
D
E
2.981.416 – (A1) – [11 59245]. –
13 octobre
2011. – F 16 B 5/06 (2013.01), A 63 B 61/00, 63/00. –
DISPOSITIF DE FIXATION D'UN FILET COMPORTA N T U N S U R J E TA G E A U N S U P P O R T –
(Inventeur: DAVID MICHEL). –
Demandeur : ACL
SPORT NATURE Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET Société civile professionnelle
M
J
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L'invention concerne un dispositif de fixation (150)
destiné à fixer un filet (104) comportant un surjetage
(106) à un support (102) comportant une fente (108) délimitée par deux bords (110a, 110b), ledit dispositif de fixation (150) prenant la forme d'un profilé et comportant:
- un corps présentant deux parois latérales et un fond
reliant les deux parois latérales entre elles et destiné à
recevoir ledit surjetage (106),
- pour chaque paroi latérale, une rainure s'étendant sur la
face extérieure de ladite paroi latérale et destinée à loger
l'un desdits bords (110a, 110b), et
- au moins une languette, la ou chaque languette étant
solidaire de la face intérieure d'une paroi latérale et
s'étendant, d'une part, en direction du fond, et, d'autre
part, en direction de la face intérieure de la paroi latérale
opposée de manière à obturer au moins en partie
l'espace entre les deux parois latérales, et à ce que
l'espace ainsi réduit soit inférieur au diamètre du surjetage (106) lorsque ledit dispositif de fixation (150) est en
place dans ladite fente (108).
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
D
E
2.981.417 – (A1) – [11 59274]. –
13 octobre
2011. – F 16 C 17/02 (2013.01), F 16 C 33/08, F 03 B
11/06. – SYSTEME DE GUIDAGE D'UN ARBRE VERTICAL DE MACHINE TOURNANTE ET INSTALLATION
DE CONVERSION D'ENERGIE INCORPORANT UN TEL
SYSTEME –
(Inventeurs : MATHIEU ALAIN ; MELET
LUC; GODEC EMMANUEL). –
Demandeur : ALSTOM HYDRO FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON Société à responsabilité limitée
J
K
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R
M Ce système (150) réglable de guidage d'un arbre, en
rotation autour d'un axe vertical, comprend des patins
(104) pourvus chacun d'une surface (1042) destinée à
former un palier avec l'arbre et, pour chaque patin, une
cale (106) pourvue d'une surface de came (1062) dont la
trace, dans un plan radial par rapport à l'axe vertical de
rotation, est inclinée (a) par rapport à cet axe. Chaque
patin (104) est en appui direct, par une portion (1046) de
sa face radiale externe (1044), contre la surface de came
(1062) de la cale (106). Une installation de conversion
d'énergie hydraulique en énergie électrique selon l'invention comprend une roue solidaire en rotation d'un arbre
guidé par un tel système réglable (150).
A
B
D
E
2.981.418 – (A1) – [11 03156]. –
14 octobre
2011. – F 16 D 23/12 (2013.01). – DISPOSITIF DE
COMMANDE D'EMBRAYAGE –
(Inventeur : CANINI
CLAUDIO). –
Demandeur : RENAULT SAS Société
par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET CORALIS
J
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K
R
M L'invention concerne un dispositif de commande (1)
d'un embrayage, comportant deux organes principaux
dont:
- une butée d'embrayage (30) qui est agencée pour être
montée mobile en translation par rapport au carter dudit
embrayage, et
- une fourchette (10) qui est agencée pour être montée
mobile en basculement par rapport au carter dudit
embrayage et qui comprend deux parties d'appui adaptées à venir au contact de deux parties d'appui (34) correspondantes de ladite butée d'embrayage pour déplacer
cette butée en translation à la faveur du basculement de
la fourchette.
Selon l'invention, les parties d'appui de l'un desdits deux
organes principaux forment des gorges et les parties
d'appui de l'autre desdits deux organes principaux forment des renflements qui s'appuient chacun sur les
bords de la gorge correspondante par des contacts ponctuels ou linéaires.
F16C
101
102
A
F16G
B
D
E
2.981.419 – (A1) – [11 59391]. –
18 octobre
2011. – F 16 G 5/08 (2013.01). –
COURROIE
TRAPEZOIDALE DE TRANSMISSION COMPORTANT
UN COUSSIN PERIPHERIQUE ELASTIQUEMENT DEFORMABLE. –
(Inventeur : SALMON PATRICK). –
Demandeur: COLMANT CUVELIER SA Société anonyme, – Mandataire: CABINET MALEMONT Société
anonyme
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R
M
La présente invention se rapporte à une courroie (1)
de transmission de forme trapézoïdale comportant:
- un noyau principal (10) en forme de trapèze réalisé en
caoutchouc naturel et/ou synthétique, renfermant au
moins un câble (20) sensiblement inextensible s'étendant
sur toute la longueur de ladite courroie (1),
- au moins une couche (14) en élastomère renforcé de
fibres, disposée au contact du noyau (10), proche de la
grande base (2) du trapèze, et
- au moins une fine couche d'enrobage extérieur (18) à
base de tissu enveloppant latéralement l'intégralité du
noyau (10) et de la couche renforcée (14) sur toute la
longueur de la courroie (1),
caractérisée en ce qu'elle comporte en outre un coussin
périphérique de gomme (17) réalisé dans un matériau
élastomère élastiquement plus tendre et déformable que
celui constituant le noyau (10), ledit coussin de gomme
(17) entourant le noyau (10) et la couche en élastomère
renforcé de fibres (14) et étant entouré par la couche
d'enrobage (18).
A
K
P
B
D
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2.981.420 – (A1) – [11 59354]. –
17 octobre
2011. –
F 16 H 25/22 (2013.01), F 16 B 1/00. –
DISPOSITIF D'ANTI-ROTATION ASYMETRIQUE ET
VERIN A VIS COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeur: GARREC PHILIPPE). –
Demandeur :
COMMISSARIAT A LÈNERGIE ATOMIQUE ET AUX
ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –
J
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R
M Dispositif d'anti-rotation autour d'un axe longitudinal
(Ox) d'un élément entraîné (4), le dispositif comprenant
une noix (7) guidée par un guidage plan sur un plan longitudinal parallèle à l'axe longitudinal de la vis par des
moyens de guidage (8) qui bloquent une rotation de la
noix de guidage (7) autour de l'axe longitudinal et laissent
libre une rotation de la noix de guidage (7) autour de
deux axes perpendiculaires à l'axe longitudinal et perpendiculaires entre eux et un organe d'accouplement (6)
à une extrémité de l'élément entraîné (4) relié à la noix de
guidage (7) par des moyens de liaison qui autorisent une
liaison à coulissement (5) dont l'axe (5) est non concourant avec l'axe longitudinal.
L'invention comprend également un vérin à vis et un
vérin à câble comportant un tel dispositif.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
D
E
2.981.421 – (A1) – [11 03120]. –
13 octobre
2011. – F 16 H 33/02 (2013.01). – DISPOSITIF DE
STOCKAGE ET DE RESTITUTION REGULEE D'UNE
ENERGIE DISPENSEE DE FACON ALEATOIRE –
(Inventeurs : BLANC PHILIPPE; BERTIN ANDRE). –
Demandeurs: BLANC PHILIPPE; BERTIN ANDRE, –
Mandataire: BLANC PHILIPPE
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M L'invention concerne un dispositif de stockage et de
restitution d'une énergie dispensée de façon aléatoire et
transformée en rotation selon des pulsions appliquées
sur un premier arbre (1) guidé à l'intérieur d'un bâti (2).
Ce dispositif comprend des moyens pour provoquer
automatiquement et alternativement au fur et à mesure
de la rotation de ce premier arbre:
A - L'application d'une contrainte provisoire progressive
que doit vaincre le premier arbre (1) lors de sa rotation,
B - Le blocage provisoire en rotation par jeux d'aimants
permanents (8, 9, 10) d'un deuxième arbre (7) lié au premier arbre (1) par un organe (4, 5, 6) dont l'action d'élasticité s'effectue par le fait de ce blocage sur lequel il
s'appuie,
C — Le lancement en rotation du deuxième arbre (7) par
la détente du dit organe élastique (4, 5, 6) lorsque le
couple exercé arrive à une intensité provoquant la rupture du dit blocage (8, 9, 10),
D - Le lancement en rotation d'un volant d'inertie (11)
solidairement au lancement du deuxième arbre (7) et
entraînant un arbre de sortie (13).
au stockage et à la restitution régulée d'une énergie dispensée de façon aléatoire dans la nature ou dans l'industrie.
A
B
D
E
2.981.422 – (A1) – [12 59700]. –
11 octobre
2012. – F 16 H 61/24 (2013.01), F 16 H 59/08, 59/
04. – DISPOSITIF SELECTEUR DE RAPPORT DE VITESSES DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs : KNOLL STEFAN ; KLOEPFER FRIEDER). –
K
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F
M Dispositif sélecteur de rapport de vitesses (1) pour
sélectionner un rapport de vitesses (D, P, R) d'un véhicule automobile à l'aide d'un élément sélecteur (10)
mobile manuellement dans une coulisse de commutation
(11).
L'élément sélecteur de rapport de vitesses (10) est logé
de manière mobile en rotation dans la coulisse de commutation (11) de façon à permettre de sélectionner
manuellement au moins un rapport de vitesses (D, P, R)
par un mouvement de rotation (12) appliqué manuellement à l'élément sélecteur de rapport de vitesses (10).
F16H
103
104
A
F16J
B
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E
2.981.423 – (A1) – [11 59311]. –
14 octobre
2011. – F 16 J 15/06 (2013.01), F 16 J 15/48, F 16 L
19/02. –
AGENCEMENT D'UN JOINT D'ETANCHEITE A CONTACT CONIQUE DANS UNE GORGE
TRAPEZOIDALE –
(Inventeurs : BRANCHET-COHEN CHRISTELLE, LEA ; LENAIN KARINE, SANDRA,
CHRISTEL). –
Demandeur :
SNECMA, –
J
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M L'invention propose un agencement d'un joint (22)
annulaire biconique à section en forme de V couché,
dans une gorge (24) annulaire à section en forme de trapèze dont la petite base (30) du trapèze correspond au
fond cylindrique de la gorge (24) et qui est ouverte radialement vers l'intérieur au niveau de la grande base (32)
du trapèze,
dans lequel le joint (22) comporte un talon (28) annulaire
radialement externe et deux ailes (26) annulaires globalement coniques s'étendant radialement vers l'intérieur
depuis le talon (28) dont l'extrémité radiale interne de
chaque aile (26) est en appui axial contre une paroi associée (34, 36) de la gorge (24),
caractérisé en ce que le joint (22) est monté dans la
gorge (24) de manière que le talon (28) du joint (22) est
situé radialement à distance du fond de la gorge (24)
annulaire.
A
K
B
D
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2.981.424 – (A1) – [11 59314]. –
14 octobre
2011. –
F 16 J 15/06 (2013.01), F 16 J 15/48. –
JOINT D'ETANCHEITE STATIQUE A SECTION EN
FORME DE V COUCHE –
(Inventeur : BRANCHETCOHEN CHRISTELLE, LEA). –
Demandeur : SNECMA, – Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
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L'invention propose un joint torique (10) dont la section selon un plan axial est globalement en forme de V
ouvert radialement vers l'intérieur, qui comporte un talon
(12) d'extrémité radiale externe et deux ailes (14) (14)
s'étendant globalement radialement vers l'intérieur
depuis le talon (12) et qui sont inclinées par rapport à un
plan radial médian du joint (10),
caractérisé en ce que la distance axiale (L) entre une
face d'extrémité axiale (34) de l'extrémité radiale interne
(24) de chaque aile (14) et un plan (P) radial médian du
joint (10) est comprise entre environ 0,45 et 0.5 fois la
distance radiale (H) entre une face d'extrémité radiale
externe (16) du talon (12) et une face d'extrémité radiale
interne (30) de ladite extrémité radiale libre de chaque
aile (14).
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
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2.981.425 – (A1) – [11 59304]. –
14 octobre
2011. –
F 16 L 57/04 (2013.01), F 16 L 59/16. –
DISPOSITIF DE PROTECTION INCENDIE. –
(Inventeurs : SAUNIER PHILIPPE ; TINARDON
FABRICE; HEUERMANN THOMAS). –
Demandeur :
KAEFER WANNER Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET JOLLY
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M Dispositif de protection incendie d'un organe (1) traversé par un conduit, comprenant:
- au moins une coque (3, 13), cette coque étant apte à
entourer cet organe et à être traversée par le conduit, du
matériau intumescent (4) disposé à l'intérieur de ladite
coque.
A
K
B
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E
2.981.426 – (A1) – [11 59402]. –
18 octobre
2011. – F 16 M 13/00 (2013.01), F 16 L 3/00, 59/12. –
SUPPORT AJUSTABLE –
(Inventeur : LOUPIAS
THIERRY). –
Demandeur : AIRBUS OPERATIONS
Mandataire : AQUINOV
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M L'objet de l'invention est un support permettant de
solidariser un élément à une structure, comprenant une
embase (32) susceptible d'être plaquée contre une surface (34) de la structure et une tête (36) à laquelle est
relié l'élément à solidariser à la structure, ladite tête (36)
comprenant au moins un élément de référence (44, 46)
permettant de positionner l'élément à solidariser à la
structure, caractérisé en ce que l'embase (32) et la tête
(36) sont deux éléments distincts reliés par un élément
de liaison (56), la position relative de l'embase (32) et de
la tête (36) étant ajustable.
F16L
105
106
A
F21S
B
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2.981.427 – (A1) – [11 03163]. –
14 octobre
2011. – F 21 S 4/00 (2013.01), F 21 V 23/06, F 21 Y
105/00. – BANDE LUMINEUSE FLEXIBLE A DIODES
ELECTROLUMINESCENTES LEDS RACCORDABLE
ELECTRIQUEMENT PAR UN CONNECTEUR USB –
(Inventeur: BUXTON STEVEN). –
Demandeur :
BUXTON STEVEN, – Mandataire: BUXTON STEVEN
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M La présente invention concerne un luminaire flexible
se présentant sous la forme d'une bande flexible continue (1), recouverte de diodes électroluminescentes
LEDs (7) connectées entre-elles sur un ruban de base
(5) opaque et encapsulées sur leur face supérieure dans
une résine étanche transparente (8), qui présente la particularité d'être équipé d'un connecteur USB (2) via une
soudure (4), ce qui permet de le brancher sur tout appareil électrique ou électronique équipé au moins d'un port
USB (3), ou toute autre alimentation USB compatible. La
fixation de la bande lumineuse flexible se faisant par sa
base recouverte d'un adhésif autocollant (6).
Le luminaire flexible est adapté pour être alimenté par
une tension de 5 volts délivrée par toute prise USB. En
outre, les bandes flexibles supportant les diodes sont
sécables et reconnectables pour constituer des bandes
flexibles d'une longueur de une LED jusqu'à plusieurs
mètres.
A
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2.981.428 – (A1) – [12 02669]. –
05 octobre
2012. – F 21 S 8/12 (2013.01), F 21 V 13/04, F 21 Y
101/02, F 21 W 101/06. –
PROJECTEUR D'ATTERRISSAGE A DIODE ELECTROLUMINESCENTE –
(Inventeur: RICE LAWRENCE). –
Demandeur :
OSRAM SYLVANIA INC, –
M andataire : C ABINET
FLECHNER . –
Pr ior ité : U S, 18 octobre 2011,
n° 13317453.
J
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M Module (1) lumineux, qui comprend une matrice (2)
de DEL centrée autour d'un axe (9), une lentille (4) montée au voisinage de la matrice (2), une surface (6) réfléchissante allant de la matrice (2) à la lentille (4), dans
lequel la lentille (4) est supportée par un couvercle (3)
transparent, qui comprend une partie (5) périphérique.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
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E
2.981.429 – (A1) – [11 59303]. –
14 octobre
2011. – F 21 V 9/04 (2013.01), F 21 S 8/10, F 21 W
101/10. – ELEMENT DE FOCALISATION A COUCHE
TRANSPARENTE ABSORBANT LES RAYONS INFRAROUGES –
(Inventeurs : ALBOU PIERRE ; PUENTE
JEAN CLAUDE). –
Demandeur : VALEO VISION Société par actions simplifiée, – Mandataire: VALEO VISION Société anonyme
J
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R
M L'invention concerne un élément de focalisation 13
d'un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation 6 pour
véhicule automobile comprenant une face externe
convexe 14 présentant une portion supérieure 15 au dessus d'une plan horizontal A-A et une portion inférieure 16
en dessous dudit plan, caractérisé en ce qu'il présente
une couche transparente 18 réalisée dans un matériau
distinct du matériau composant l'élément de focalisation
13 et absorbant des rayons infrarouges 22, ladite couche
transparente 18 étant disposée sur au moins une partie
de la portion supérieure 15.
Application aux véhicules automobiles.
A
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B
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E
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2.981.430 – (A1) – [12 59747]. –
12 octobre
2012. –
F 21 V 13/02 (2013.01), B 60 Q 1/26. –
FEU D'AVERTISSEMENT A DEL – (Inventeur: YU
FENG). –
Demandeur : NINGBO YINZHOU SELF
PHOTOELECTRON TECHNOLOGY CO., LTD., –
Mandataire: CABINET ORES . –
Priorité : CN, 13
octobre 2011, n° 201110309024.1.
R
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F
M L'invention concerne un feu d'avertissement comprenant un corps, des unités droites, fixées aux périphéries
droites du corps, et des unités incurvées, fixées à des
joints adjacents à deux périphéries droites respectives.
L'unité droite comprend une base, sur laquelle sont
agencées des lumières à DEL, une plaque réfléchissante, positionnée sur un côté desdites DEL et formée
par une pluralité d'éléments de réflexion lumineuse raccordés mutuellement en ligne droite, et un couvercle de
dispersion de chaleur et un couvercle avant, perpendiculaire à ladite base de façon opposée à la plaque réfléchissante, qui forment un premier espace hermétique
pour positionner la plaque réfléchissante et la base. Des
rayons lumineux (A et A') des DEL sont réfléchis par la
plaque réfléchissante et dégagés perpendiculairement
au couvercle avant; la distance verticale, de la périphérie
supérieure du haut de l'arc de l'élément de réflexion lumineuse à la surface intérieure correspondante dudit couvercle de dispersion de chaleur, est supérieure ou égale
à zéro.
F21V
107
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A
F21V
B
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2.981.431 – (A1) – [11 59333]. –
14 octobre
2011. – F 21 V 14/00 (2013.01), F 21 V 21/14, B 60 Q
1/06. – TORCHE D'ECLAIRAGE POUR VEHICULE
AUTOMOBILE –
(Inventeurs : RIVIER CYRIL; KOULOUH HASSAN). – Demandeur: AML SYSTEMS Société par actions simplifiée, –
Mandataire : BLOCH &
BONNETAT
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M Cette torche d'éclairage (2) pour véhicule automobile
comportant une source lumineuse (4) produisant un faisceau lumineux dirigé selon un premier axe (X), dit axe
longitudinal, est caractérisée par le fait que la source
lumineuse (4) est montée dans un module d'éclairage (8)
et il est prévu un ensemble d'actionnement agencé pour
agir sur le module (8) et pour aussi faire tourner le faisceau autour d'un deuxième axe (Z), dit axe vertical, et
d'un troisième axe (Y), dit axe transversal, perpendiculaires au premier axe (X).
A
B
D
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2.981.432 – (A1) – [11 59336]. –
14 octobre
2011. – F 21 V 14/00 (2013.01), F 21 V 21/14, H 05 B
37/00. – DISPOSITIF LUMINEUX COMPRENANT UN
C H A S S I S E T U N P R O J E C T E U R P I V O TA N T –
(Inventeur: PEARD YVAN). –
Demandeur : AYRTON Société à responsabilité limitée, –
Mandataire :
CABINET MURGITROYD
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La présente invention concerne un dispositif lumineux
comprenant un châssis permettant de fixer ledit dispositif
sur un support et un projecteur linéaire pourvu de
sources lumineuses, chacune permettant d'émettre un
faisceau lumineux, dans lequel le projecteur est fixé au
châssis et adapté pour pouvoir pivoter, par rapport audit
châssis, autour de l'axe longitudinal du projecteur, dans
lequel le dispositif comprend un moyen de contrôle permettant de régler la luminosité de chacune des sources
lumineuses et de régler également la position du projecteur par rapport au châssis, dans lequel le dispositif est
pourvu de moyens pour régler l'angle de sortie des faisceaux lumineux de chacune des sources lumineuses.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
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2.981.433 – (A1) – [11 59352]. –
17 octobre
2011. – F 21 V 15/00 (2013.01), H 01 L 33/48, H 01 R
13/46. –
LAMPE A DIODE ELECTROLUMINESCENTE –
(Inventeur : HOUOT JEAN LAURENT). –
Demandeur : LUCIBEL SA Société anonyme, –
Mandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU Société civile
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M Cette
lampe (1) à diode électroluminescente
comprend:
(i) au moins une diode électroluminescente formant une
source lumineuse,
(ii) un dissipateur thermique (2),
(iii) un connecteur (3) électrique placé à l'arrière du dissipateur thermique (2), capable de relier électriquement la
ou les diodes électroluminescentes formant source lumineuse à au moins un câble (4) électrique d'alimentation.
De plus, la lampe (1) à diode électroluminescente comprend un organe de protection (5) du connecteur (3) électrique, l'organe de protection (5) comprenant une
première partie (5a) et une deuxième partie (5b), délimitant un volume à l'intérieur duquel est disposé le connecteur (3) électrique, des moyens d'assemblage amovible
de la première partie (5a) et de la deuxième partie (5b),
et une chicane capable de prévenir l'arrachement de
chaque câble (4) électrique, la chicane étant formée par
l'assemblage de la première partie (5a) et de la deuxième
partie (5b).
A
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B
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2.981.434 – (A1) – [11 59318]. –
14 octobre
2011. –
F 21 V 23/06 (2013.01), H 01 R 13/42. –
LUMINAIRE –
(Inventeurs :
SISOMSACK
JACQUES ; DEBLONDE ERIC ; LANDRIOT MARIELAURE). – Demandeur : OYA SOURCING Société à
responsabilité limitée, –
Mandataire : CABINET LE
GUEN ET MAILLET Société civile professionnelle
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R
M La présente invention se rapporte à un luminaire
(100, 100') comprenant un châssis (200, 200') et du type
dont le moyen d'éclairage (150) incorpore au moins un
module d'éclairage (400) équipé de composants électroluminescents (420).
Selon l'invention, ledit module est disposé dans un profilé
support (300, 300') et il comprend un connecteur électrique (500, 500', 900) susceptible de raccorder ledit
module avec une alimentation électrique (M), la
connexion étant établie pendant le montage du profilé
dans le châssis.
Il est alors possible et simple de remplacer le module
d'éclairage amovible pour l'échanger avec un autre.
Le luminaire peut être vendu seul et les modules d'éclairage vendus comme accessoires sont choisis en fonction
de l'usage dévolu au luminaire.
F21V
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A
K
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F24D
B
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2.981.435 – (A1) – [11 03118]. –
12 octobre
2011. –
F 24 D
3/18
(2013.01). –
RECUPERATEUR D'ENERGIE SUR EAUX D'EVACUATION –
(Inventeur :
PAGES
YVES). –
Demandeur: PAGES YVES, – Mandataire: PAGES
YVES
J
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M La présente invention a pour objet la récupération
des importantes quantités d'énergie perdues dans les
très nombreuses installations sanitaires de tout ordre.
Ces pertes ne sont pas prises en compte dans la majorité des applications utilisant de l'eau chaude pour l'habitat en particulier.
Le récupérateur d'énergie est constitué d'un réservoir
formé d'un tube (1), d'un fond (2), d'un couvercle (5) dans
lequel est implanté un évaporateur (9) assurant le transfert d'énergie par l'intermédiaire d'un ensemble comprenant un compresseur (11), un condenseur (12) et un
capillaire (22). L'eau d'évacuation chaude est introduite
en partie haute du réservoir et l'eau d'évacuation devenue froide est également évacuée en partie haute après
avoir été prélevée en partie basse. L'énergie produite est
évacuée par la pompe (13).
Le récupérateur d'énergie suivant l'invention trouve son
application dans la production d'eau chaude sanitaire à
bas coût et permet d'assurer un complément de chauffage. Son utilisation est particulièrement indiquée dans la
construction BBC.
A
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2.981.436 – (A1) – [11 59251]. –
13 octobre
2011. – F 24 D 17/00 (2013.01), F 24 D 19/00, E 03 C
1/12. – SYSTEME D'INTEGRATION D'UN RECUPERATEUR D'ENERGIE THERMIQUE D'UNE DOUCHE –
(Inventeur: ABRIC LAURENT). – Demandeur: KP1
P
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M L'invention concerne un système d'intégration en vide
sanitaire d'un récupérateur de chaleur (4) de douche de
type vertical, comprenant deux panneaux (2, 3) en matériau isolant, pourvus chacun d'une partie supérieure (9)
présentant un contour d'une forme s'emboîtant entre
deux poutrelles d'un plancher couvrant le vide sanitaire
pour être suspendu à ce plancher, et d'une bavette inférieure de hauteur déterminée, et dans lequel chaque
panneau (2, 3) comporte une face pourvue d'un évidement hémicylindrique (8), les deux panneaux (2, 3) étant
destinés à être rapportés l'un contre l'autre de part et
d'autre du récupérateur de chaleur pour l'isoler thermiquement.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
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F24H
111
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2.981.437 – (A1) – [11 03148]. –
14 octobre
2011. – F 24 H 3/04 (2013.01), H 05 B 3/06, 3/46. –
MODULE DE CHAUFFE ISOLE POUR DISPOSITIF
DE CHAUFFAGE ADDITIONNEL –
(Inventeurs :
DERVELOY PIERRE ; GATINOIS JEAN ; TELLIER
LAURENT). –
D e m an de ur : VA LE O S YS T EM ES
THERMIQUES, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES
THERMIQUES Société par actions simplifiée
J
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Module de chauffe d'un dispositif de chauffage additionnel électrique destiné à chauffer un flux d'air, comportant au moins un barreau conducteur de chaleur contre
lequel est disposé au moins une résistance électrique. Le
barreau conducteur de chaleur est partiellement isolé
électriquement par un revêtement isolant afin d'éviter
d'éventuels court circuits mais aussi assurer un bon fonctionnement et une sécurité optimale lors du chauffage de
l'habitacle du véhicule.
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2.981.438 – (A1) – [11 03192]. –
18 octobre
2011. –
F 24 J 2/00 (2013.01), G 02 B 27/02. –
CAPTEUR SOLAIRE RIGIDE OU SOUPLE AVEC UNE
IMAGE VISUALISEE EN SURFACE, ET SES PROCEDES DE FABRICATION –
(Inventeur : GILBERT
JOEL). – Demandeur: WYSIPS, –
Mandataire :
GLOBAL INVENTIONS
J
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L'invention concerne un dispositif à capteur d'énergie
lumineuse d'une source de lumière, comportant au moins
un capteur d'énergie lumineuse (5), caractérisé en ce
qu'il comporte en outre une plaque transparente (1) disposée entre la source de lumière et ledit capteur, et dont
une première face (la) est structurée par un réseau de
lentilles (10) séparées par des fentes (2), alors que la
seconde face (lb) contient des zones de pixels (3) d'une
image, et des zones de transparence (4).
En conséquence de cette structure, un observateur
pourra visualiser une image à la surface de l'écran, bien
que l'écran soit transparent aux rayons solaires. Ces
rayons solaires atteignent alors un capteur solaire placé
derrière la plaque. Les fentes qui sont pratiquées dans
l'épaisseur de la dite plaque ont aussi pour effet de
rendre l'écran souple et enroulable autour d'un axe. Ces
fentes ont par ailleurs la propriété optique d'augmenter
les angles de vision de l'image.
Cette invention est particulièrement adaptée à l'intégration visuelle des capteurs solaires dans notre environnement, notamment les stores, les brises soleil, les paresoleils, les parasols, les ombrières, les toitures, les murs,
les tuiles, les vitrages, les véhicules de transport, y compris les bateaux et les avions, les panneaux et écrans
publicitaires, les écrans électroniques, les vêtements, et
d'une manière générale sur tout support imagé, y com-
pris les images électroniques, et sur toutes surfaces
planes ou non planes.
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A
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F24J
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2.981.439 – (A1) – [11 03119]. –
13 octobre
2011. –
F 24 J 2/40 (2013.01), F 24 J 2/38. –
DISPOSITIF DE PILOTAGE DE PRECISION ET EN
MILIEU HOSTILE D'UN ET/OU PLUSIEURS PANNEAUX
SOLAIRES DE NOUVELLE TECHNOLOGIE (CPV PAR
EX) SUIVANT TROIS MODES DE FONCTIONNEMENT
(2 AUTOMATIQUES ET 1 MANUEL) –
Demandeur :
HORKIS GROUP, – Mandataire: HORKIS GROUP
J
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R
M L'invention concerne un dispositif permettant l'orientation avec une très grande précision des panneaux
solaires de technologie CPV ou autre nouvelle technologie permettant dans un encombrement réduit un rendement beaucoup plus important en terme de puissance
délivrée.
Il est constitué d'une unité centrale comprenant une carte
électronique exploitant les données d'un GPS, de cellules solaires, d'une caméra solaire de précision, et d'un
anémomètre pour la partie sécurité de fonctionnement de
l'appareil. Cette unité centrale pilote après traitement des
données précédentes deux moteurs permettant l'orientation du panneau solaire.
Ce système est destiné à la création et à l'exploitation de
fermes solaires implantées dans des régions chaudes
voire désertiques et à très fort rendement.
A
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2.981.440 – (A1) – [11 59268]. –
13 octobre
2011. – F 25 B 15/16 (2013.01). –
PROCEDE
THERMIQUE METTANT EN OEUVRE UNE PLURALITE
DE REACTEURS DE SORPTION –
(Inventeurs :
LO M B A R D F AB R IC E ; F O U R CA D E H E LE N E) . –
Demandeur: GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ Société par actions simplifiée, – Mandataire: LOYER ET
ABELLO
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M Procédé thermique de sorption mettant en oeuvre
une pluralité de groupes de sorption (37,38), un groupe
comprenant à chaque fois et au moins deux réacteurs de
sorption (Adsl, Ads2) aptes à effectuer chacun un cycle
de fonctionnement, plusieurs desdits réacteurs au sein
de chaque groupe effectuant le cycle de manière décalée
dans le temps, dans lequel chaque réacteur au sein de
chaque groupe effectue pendant une étape de pressurisation et de désorption un échange de chaleur avec un
autre réacteur dudit groupe pour recevoir un flux de chaleur et pendant une étape de dépressurisation et de sorption un échange de chaleur pour transférer un flux de
chaleur,
et un réacteur du premier groupe (37) effectue un
échange de vapeur avec un réacteur de sorption du deuxième groupe (38) pour recevoir et/ou pour céder de la
vapeur,
ledit réacteur de sorption du premier groupe étant
déphasé d'un demi cycle par rapport au réacteur du
second groupe.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
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2.981.441 – (A1) – [11 03121]. –
13 octobre
2011. – F 25 B 41/00 (2013.01), F 25 B 49/02, B 60 H
1/00, 1/32. – DISPOSITIF DE DETENTE COMPRENANT UN MOYEN DE DETENTE ET UN MOYEN DE
CONTOURNEMENT DU MOYEN DE DETENTE –
(Inventeurs : YAHIA MOHAMED ; HALLER REGINE). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES, –
Mandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée
P
J
O
R
M
L'invention concerne un dispositif de détente 1 pour
circuit 15 de fluide réfrigérant installé sur un véhicule,
comprenant un corps 2 propre à être traversé par un
fluide réfrigérant 14, ledit corps 2 logeant un moyen de
détente 3 propre à abaisser la pression du fluide réfrigérant et un moyen de contournement 5 du moyen de
détente 3 apte à s'ouvrir quand une pression du fluide
réfrigérant en amont du moyen de contournement 5 est
inférieure à un seuil déterminé.
L'invention vise aussi le circuit incorporant le dispositif de
détente 1, ainsi que les modes de fonctionnement de ce
circuit.
Application aux véhicules automobiles.
A
K
B
D
E
2.981.442 – (A1) – [11 59356]. –
17 octobre
2011. –
F 25 D 3/10 (2013.01), G 01 R 33/34. –
DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN GAZ FROIDS ET
INSTALLATION RMN COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF –
(Inventeur : KRENCKER PATRICK). –
Demandeur : BRUKER BIOSPIN Société par actions
simplifiée, – Mandataire: CABINET NUSS
O
M
J
P
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La présente invention a pour objet un dispositif d'alimentation en gaz froid d'une installation ou d'un appareil
d'analyse RMN équipé d'une sonde de mesure, lesdits
gaz froids assurant le refroidissement de l'échantillon
contenu dans la sonde, mais également sa sustentation
et son entraînement en rotation, ledit dispositif d'alimentation comprenant essentiellement un réservoir isolé
contenant du gaz liquide à température d'ébullition et
dans lequel sont disposés des échangeurs traversés par
les flux de gaz à refroidir, ces échangeurs étant connectés à des lignes de transfert acheminant les gaz refroidis
vers la sonde.
Dispositif (1) caractérisé en ce qu'il comprend également
au moins un échangeur additionnel (8, 8', 8“) assurant un
prérefroidissement du flux de gaz concerné avant son
acheminement vers l'échangeur (6, 6', 6“) correspondant,
ledit ou chaque échangeur additionnel (8, 8', 8“) se présentant sous la forme d'un échangeur à double flux alimenté soit par la vapeur gazeuse (5') produite par
l'ébullition du gaz liquide (5) dans le réservoir (4), soit par
le gaz froid évacué ou s'échappant au niveau de la
sonde.
F25B
113
114
A
F42B
B
D
E
2.981.443 – (A1) – [11 59344]. –
17 octobre
2011. – F 42 B 39/20 (2013.01), C 06 C 7/00, C 06 B
45/00. –
GENERATEUR DE GAZ MUNI D'UN ORGANE DE SECURITE POUR LES CAS D'ECHAUFFEMENTS LENTS –
(Inventeur : BESSON JEANMARC). –
Demandeur : SME Société anonyme, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE Société
civile
R
J
K
P
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M La présente invention concerne un générateur de gaz
(10) comprenant un corps (12) délimitant au moins une
partie d'une chambre de combustion (20), ladite partie
abritant une charge pyrotechnique principale (16) adaptée pour générer des gaz dans la chambre de combustion (20) lorsque ladite charge est initiée en combustion,
et un tiroir (60) situé à l'extérieur dudit corps (12) et définissant avec ce dernier une deuxième chambre (66) abritant une charge pyrotechnique secondaire (74) dont la
température d'auto-inflammation est inférieure à celle de
la charge pyrotechnique principale (16). Un passage
d'écoulement pour les gaz (50) hors de la chambre de
combustion (20) est formé dans le corps (12). Selon
l'invention, le tiroir (60) obture ce passage lorsqu'il se
trouve dans une première position, et sous l'effet de gaz
libérés par ladite charge pyrotechnique secondaire (74),
le tiroir est adapté à passer dans une deuxième position
dans laquelle le passage (50) n'est plus obturé, permettant ainsi aux gaz contenus dans la chambre de combustion (20) de s'écouler vers l'extérieur.
A
B
D
E
2.981.444 – (A1) – [12 59482]. –
05 octobre
2012. – G 01 B 21/22 (2013.01), F 02 D 41/00, G 01 D
1/14. –
PROCEDE DE GESTION D'UN MOTEUR
THERMIQUE –
(Inventeurs : DERINGER CARSTEN ;
SCHMIDT ROBERT). –
Demandeur :
ROBERT
BOSCH GMBH, – Mandataire: CABINET HERRBURGER . –
P r i o r i t é : D E , 0 6 o c t o b r e 2 0 11 ,
n° 102011084081.8.
J
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F
M Procédé
P
R
O
de gestion d'un moteur thermique selon
lequel on détermine l'angle de position (ϕfinal) le plus probable qui correspond principalement à une position de
rotation du moteur thermique.
On associe au moins deux probabilités (pϕi,n) à l'angle
de position (cpi), on combine entre elles au moins les
deux probabilités (pϕi,n), et en fonction des probabilités
combinées (pϕi,n), on détermine l'angle de position (ϕfinal) le plus probable à partir des angles de position (ϕi).
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
K
B
D
E
2.981.445 – (A1) – [12 59860]. –
16 octobre
2012. –
G 01 C 21/36 (2013.01), A 61 B 3/113. –
PROCEDE DE GESTION D'UN SYSTEME DE NAVIGATION ET SYSTEME DE NAVIGATION POUR SA MISE
EN OEUVRE –
(Inventeurs : FRIEDRICHS ARNE ;
TOEDTER WERNER ; STRAUSS DIRK ; KAISER
PETER ; NEUMANN CHRISTIAN ; ALLERKAMP DENNIS). –
J
P
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F
M Procédé de gestion d'un système de navigation (10)
de véhicule comportant un moyen d'affichage (11) pour
les informations (15) destinées au conducteur (12), une
caméra (13) pour déterminer la direction du regard (14)
du conducteur (12) et au moins une partie des informations (15) affichées par le moyen d'affichage (11) est affichée en fonction de la direction du regard (14).
A
B
D
E
2.981.446 – (A1) – [11 03142]. –
14 octobre
2011. – G 01 C 23/00 (2013.01), G 08 B 29/02, B 64 D
43/00. – PROCEDE DE REINITIALISATION RAPIDE
POUR DISPOSITIF DE VISUALISATION DE PLANCHE
DE BORD –
(Inventeurs : CHABOT PHILIPPE ; DURIEUX FLORENCE ; LEFORT MARC ; SANDERSON
GORDON). –
Demandeur : THALES Société anonyme, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en nom collectif
J
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O
Le domaine général de l'invention est celui de la gestion des pannes des dispositifs de visualisation utilisés
sur aéronefs. Un dispositif de visualisation de planche de
bord d'aéronef comprend un ensemble électronique, un
logiciel embarqué et un écran de visualisation. Lorsque
le dispositif de visualisation détecte une panne survenant
après un temps prédéterminé de bon fonctionnement, le
procédé de réinitialisation selon l'invention exécute uniquement les tests de vérification du logiciel sans exécuter les tests de vérification de l'ensemble électronique
dits « safety tests », aucune présentation spécifique de
panne n'étant affichée sur l'écran de visualisation. On
réduit ainsi considérablement la durée pendant laquelle
le pilote est privé d'informations.
G01C
115
116
A
G01C
B
D
K
E
2.981.447 – (A1) – [12 59698]. –
11 octobre
2012. – G 01 C 23/00 (2013.01), G 01 B 21/22, G 01 P
15/00, G 06 T 7/20. – PROCEDE POUR DETERMINER LA POSITION D'UN APPAREIL PORTATIF INSTALLE DANS UN VEHICULE –
(Inventeur : POECHMUELLER WERNER). –
Demandeur : ROBERT
n° 102011084553.4.
J
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F
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P
M Procédé pour déterminer la position d'au moins un
axe d'un appareil portatif installé dans un véhicule par
rapport à un axe du véhicule .
Le véhicule se déplace sur une trajectoire avec une certaine accélération le long de l'axe du véhicule, on détermine une valeur de l'accélération du véhicule le long de
l'axe, pendant le mouvement, on mesure l'accélération
de l'appareil le long d'un axe de l'appareil, à partir de la
comparaison entre l'accélération mesurée et l'accélération déterminée, on obtient l'angle d'inclinaison de l'axe
de l'appareil par rapport à l'axe du véhicule.
A
B
D
E
2.981.448 – (A1) – [11 03174]. –
18 octobre
2011. – G 01 J 4/02 (2013.01). – DISPOSITIF DE
DETECTION DE LA DIRECTION D'UN SOLEIL CACHE,
BASE SUR UN DEPOLARISEUR BIREFRINGENT –
(Inventeurs: LE FLOCH ALBERT; ROPARS GUY). –
Demandeurs: LE FLOCH ALBERT; ROPARS GUY, –
Mandataire: LE FLOCH ALBERT
J
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R
M L'invention concerne un dispositif de détection de la
direction du soleil, quand il est caché par les nuages, le
brouillard ou bien sous l'horizon, au moyen d'un cristal
transparent, biréfringent (65) comme la calcite ajusté au
point d'isotropie et fonctionnant alors comme un dépolariseur. Un tel dispositif comprend en outre un écran
opaque muni d'une ouverture (64), solidaire du cristal
tournant, donnant deux images ordinaire et extraordinaire. L'égalité des intensités est repérée par une aiguille
de référence (62) également fixée sur la partie tournante
d'une platine (61) d'une façon telle à donner directement
la direction du soleil.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
K
D
E
2.981.449 – (A1) – [11 59291]. –
14 octobre
2011. – G 01 L 5/00 (2013.01), G 01 M 99/00, 17/00,
G 09 B 23/30. –
CAPTEUR DE PRESSION POUR
MANNEQUINS
ANTHROPOMORPHES –
(Inventeurs : BEILLAS PHILIPPE ; ALONZO FRANCOIS). –
Demandeur : INSTITUT FRANCAIS DES
SCIENCES ET TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS,
DE L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX Etablissement public, –
Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE Société civile
P
J
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R
M La présente invention concerne un capteur de pression pour mesurer des pressions subies par un mannequin anthropomorphe dans une section abdominale ou
thoracique du tronc dudit mannequin. Ce capteur comporte au moins deux chambres (4) étanches de mesure
de pression disposées dans la section abdominale ou
thoracique du tronc dudit mannequin de part et d'autre
d'un plan sagittal médian de ladite section abdominale ou
thoracique, lesdites chambres (4) de mesure de pression
étant remplies d'un fluide incompressible et comportant
chacune au moins une cellule (5) de mesure de pression
apte à délivrer à sa sortie un signal électrique représentatif de la pression dudit fluide dans lesdites chambres de
mesure de pression.
A
B
D
E
2.981.450 – (A1) – [11 59357]. –
17 octobre
2011. – G 01 M 13/00 (2013.01). –
SYSTEME ET
PROCEDE DE CONTROLE DE LA QUALITE D'UN OBJET –
(Inventeur : VOILLAUME HUBERT). –
Demandeur : EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE
AND SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée, –
Mandataire : CABINET SCHMIT
CHRETIEN
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R
M L'invention concerne un système de contrôle de la
qualité d'un objet en sortie d'une installation de production.
Selon l'invention, ce système comprend:
- une enceinte comportant un port d'entrée par lequel
ledit objet à inspecter est introduit dans ladite enceinte et
au moins un port de sortie, ladite enceinte ayant une
zone d'inspection (5),
- un dispositif de transport pour acheminer ledit objet à
inspecter dans ladite zone d'inspection (5) et assurer son
évacuation au travers dudit au moins un port de sortie,
- un appareil de pesée (7) pour peser ledit objet dans
ladite zone d'inspection (5),
- un ensemble de mesure dimensionnelle sans contact
de l'objet dans ladite zone d'inspection (5),
- un ensemble d'analyse de la structure de l'objet dans
ladite zone d'inspection (5) par faisceaux lasers, respectivement et/ou par rayons X, et
- ladite enceinte est réalisée dans un matériau opaque
pour les longueurs d'onde desdits faisceaux lasers en
fonctionnement, respectivement, pour les longueurs
d'onde desdits faisceaux lasers en fonctionnement et lesdits rayons X, pour prévenir toute fuite de rayonnement.
G01L
117
118
A
G01M
B
D
E
2.981.451 – (A1) – [11 59332]. –
14 octobre
2011. – G 01 M 15/00 (2013.01). –
PROCEDE DE
SIMULATION D'ENCRASSEMENT D'UN INJECTEUR
DIESEL TENANT COMPTE DES MECANISMES PHYSICO-CHIMIQUES INTERVENANT LORS DUDIT ENCRASSEMENT –
(Inventeurs : CREPEAU GERALD ;
LACOSTE JULIEN ; FAYE GABRIEL; LE TALLEC PATRICE). –
Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –
Mandataire : PSA
PEUGEOT CITROEN Groupement d'intérêt économique
J
K
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R
M La présente invention concerne un procédé de simulation d'encrassement interne d'un injecteur Diesel tenant
compte des mécanismes physico-chimiques intervenant
lors dudit encrassement.
Le procédé comporte l'étape de détermination du ou des
mécanismes physico-chimiques intervenant dans ledit
encrassement, l'étape de sélection d'au moins un paramètre de fonctionnement du moteur et/ou des fluides alimentant ledit moteur favorisant le ou lesdits mécanismes
et l'étape de simulation sur le moteur Diesel de l'encrassement d'au moins un injecteur avec régulation du ou
des paramètres sélectionnés, afin de reproduire les
mécanismes physico-chimiques intervenant dans ledit
encrassement.
Application dans le domaine de la simulation du fonctionnement d'un moteur thermique de véhicule automobile.
A
B
K
D
E
2.981.452 – (A1) – [11 59297]. –
14 octobre
2011. – G 01 N 3/08 (2013.01), G 01 N 21/65, G 01 B
11/06, 11/16. –
DISPOSITIF DE DETERMINATION
DU COMPORTEMENT MECANIQUE LOCAL D'UNE
EPROUVETTE DE MATERIAU – (Inventeurs : BOURSON PATRICE; DAHOUN ABDESSELAM; MARTIN JULIEN ANDRE ; PONCOT MARC BERNARD DENIS). –
Demandeurs : INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE LORRAINE; UNIVERSITE PAUL VERLAINEMETZ, – Mandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE
& REMY
J
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M
L'invention concerne un dispositif (11) de détermination du comportement mécanique local d'une éprouvette
de matériau (18), comprenant une unité (10) dite de
vidéo-traction, comportant:
- des moyens (29) de sollicitation mécanique de l'éprouvette,
- des moyens (23) d'enregistrement vidéo du déplacement d'une pluralité de marqueurs ponctuels (46) disposés sur l'éprouvette (18), et
- des moyens (28) d'interpolation des déplacements
enregistrés, aptes à fournir la déformation locale de
l'éprouvette en temps réel,
- un spectromètre Raman (12) comprenant des moyens
(36) d'acquisition et des moyens (40) de traitement d'un
spectre Raman dans une région pour laquelle la déformation locale de l'éprouvette est fournie, et
-des moyens (42) d'interaction entre l'unité de vidéo-traction (10) et le spectromètre Raman (12).
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
D
E
2.981.453 – (A1) – [11 59271]. –
13 octobre
2011. – G 01 N 3/18 (2013.01), G 01 N 3/10, 3/60,
33/38. –
CELLULE ET PROCEDE DE TEST D'UNE
COMPOSITION DURCISSANTE – (Inventeurs: GARNIER ANDRE ; BOIS AXEL PIERRE ; GALDIOLO
GREGORY ; CRUZ NICOLAS ; PAULY GILLES ; VANZETTO PASCAL). –
D em andeur : TOTAL S.A., –
Mandataire: CABINET HIRSCH & PARTNERS
J
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R
M L'invention concerne une cellule (10) de test d'une
composition durcissante, comprenant une enceinte de
confinement, un moule (14) adapté à recevoir un échantillon (15) de composition durcissante, disposé dans
l'enceinte de confinement et comprenant une enveloppe
(16) interne souple et une crépine (17) externe rigide
adaptée à être plaquée contre l'enveloppe (16) interne de
façon amovible, et des moyens de compression de
l'échantillon par injection d'un fluide dans l'enceinte de
confinement autour du moule (14).
L'invention se rapporte également à un procédé de test
d'une composition durcissante dans une telle cellule.
A
B
D
E
2.981.454 – (A1) – [11 59346]. –
17 octobre
2011. – G 01 N 21/45 (2013.01). –
PROCEDE ET
SYSTEME DE CONTROLE PAR ULTRASONS LASER
DE PIECES A R EFLECTIVITE SPECU LAIR E –
(Inventeur: VOILLAUME HUBERT). –
Demandeur :
EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND SPACE
COMPANY EADS FRANCE Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN
J
P
K
O
R
M La présente invention se rapporte à un procédé de
contrôle par ultrasons laser de pièces à réflectivité spéculaire comportant:
une étape de génération d'un laser de détection (10)
destiné à se réfléchir sur une pièce (20);
une étape de mesure dudit laser de détection (10)
réfléchi sur ladite pièce (20);
caractérisé en ce que ladite mesure est réalisée avec
deux angles de collection différents, les axes de collection étant décalés angulairement et le procédé mettant
en oeuvre deux moyens de démodulation (31, 32).
La présente invention se rapporte également à un système de contrôle par ultrasons laser de pièces à réflectivité spéculaire.
G01N
119
120
A
G01N
B
D
E
2.981.455 – (A1) – [11 59325]. –
14 octobre
2011. –
G 01 N 23/04 (2013.01), G 01 N 23/203,
G 01 T
1 /29, G 01 V
5/ 00, H 04 N
5/ 32. –
DISPOSITIF D'IMAGERIE X OU GAMMA PORTABLE
ET POLYVALENT POUR L'EXAMEN NON DESTRUCTIF
DE COLIS SUSPECTS, INTEGRANT LES TECHNIQUES
D'IMAGERIE EN TRANSMISSION ET EN RETRODIFFUSION –
(Inventeurs : LALLEMAN ANNE-SOPHIE ;
FERRAND GILLES). –
Dem an deur : CO M M IS SA RIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –
Mandataire : BREVALEX Société à
responsabilité limitée
J
K
P
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R
M
Dispositif d'imagerie X ou gamma portable et polyvalent pour l'examen non destructif de colis suspects, intégrant les techniques d'imagerie en transmission et en
rétrodiffusion.
Il comprend une source (4) de rayonnement X ou gamma
adaptée à la radiographie, un détecteur (6), sensible aux
rayons X ou gamma, de grande taille et finement pixélisé,
adapté à la radiographie, un accessoire amovible de blindage et de collimation (5) pour adapter la source à l'imagerie par rétrodiffusion, un accessoire amovible (10),
comportant un masque codé de grande taille et finement
pixélisé, placé contre le détecteur lorsqu'une imagerie de
rétrodiffusion ou une imagerie de source radioactive est
effectuée, et un système (14) de commande synchronisée de la source, du détecteur et de ce dernier accessoire, et d'acquisition et de traitement des données pour
afficher une image en temps réel.
A
B
D
E
K
P
2.981.456 – (A1) – [11 59395]. –
18 octobre
2011. – G 01 Q 60/24 (2013.01). –
DISPOSITIF
DE MESURE DE FORCE ATOMIQUE –
(Inventeurs :
RODRIGUES MARIO ; COSTA LUCA ; CHEVRIER
JOEL; COMIN FABIO). –
Demandeurs : EUROPEAN
SYNCHROTRON RADIATION FACILITY; UNIVERSITE
JOSEPH FOURIER Etablissement public, –
Mandataire: CABINET BEAUMONT Société à responsabilité limitée
J
O
R
M L'invention concerne un dispositif de mesure d'une
force atomique, comprenant une poutre (1) dont une première extrémité porte une micropointe (2); un détecteur
(6) de la position de la micropointe; des moyens (4) de
déplacement de la deuxième extrémité de la poutre dans
l'axe z de la micropointe; une boucle d'asservissement
basse fréquence (13) utilisant un signal (11) du détecteur
et agissant sur les moyens de déplacement pour maintenir la micropointe fixe quand la force appliquée à la
micropointe varie; d'où il résulte que la variation de force,
AF, est donnée par l'expression AF = k?z, où k désigne
la raideur de la poutre et Az le déplacement des moyens
de déplacement.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
K
B
D
E
2.981.457 – (A1) – [11 59235]. –
12 octobre
2011. –
G 01 R 31/12 (2013.01), H 02 H 1/00. –
PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION D'UN
DYSFONCTIONNEMENT DANS UN RESEAU ELECTRIQUE –
(Inventeurs : GAETA MICHEL ; ROQUELAURE JEAN-MARC). –
D e m a n d e u r s : G A E TA
MICHEL ;
ROQUELAURE
JEAN-MARC, –
Mandataire: OMNIPAT Société anonyme
J
P
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R
M L'invention concerne un dispositif (DTC) de détection,
dans un réseau électrique véhiculant une tension alternative (Vac), d'un dysfonctionnement se traduisant par
l'apparition de signaux de décharge partielle (PDS). Le
dispositif comprend des moyens (ZCCT, MC) pour associer à chaque signal de décharge partielle détecté, un
paramètre indicatif de la position du signal sur la courbe
de la tension alternative (Vac), puis rechercher s'il existe,
entre plusieurs signaux de décharge partielle détectés
pendant des cycles de variation différents de la tension
alternative, au moins une corrélation indicative d'un dysfonctionnement. Application notamment à la prévention
d'incendie.
A
K
P
B
D
E
2.981.458 – (A1) – [12 59679]. –
10 octobre
2012. –
G 01 V 1/04 (2013.01), G 01 V 1/38. –
SYSTEMES ET PROCEDE DESTINES A PRODUIRE
DES ONDES SISMIQUES DIRIGEES DANS L'EAU –
(Inventeurs : PARKES GREGORY, ERNEST ; HEGNA STIAN). –
Demandeur : PGS GEOPHYSICAL
AS, – Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE Société civile . –
P r i o r i t é : U S , 1 2 o c t o b r e 2 0 11 ,
n° 13271769.
J
R
O
F
M Un ensemble de source sismique (70) comprend un
corps (200) ayant une cavité (270) et une source sismique (210) positionnée dans la cavité (270). La cavité
(270) est en communication de fluide avec de l'eau par
l'intermédiaire d'une ouverture (280) orientée dans une
première direction. Une ou plusieurs surfaces du corps
(200) définissent un contact avec l'eau sur un côté
opposé à la première direction. Un procédé décrit comprend le fait de former un ensemble de source (70) en:
prévoyant une cavité (270) ayant une ouverture (280)
pour transmettre des ondes sismiques; fixant rigidement
une base sur un côté de la cavité (270) à l'opposé de
l'ouverture (280), une section transversale de la base
étant sensiblement plus grande qu'une section de
l'ouverture (280); et positionnant une source sismique
(210) dans la cavité (270). L'ensemble de source (70) est
immergé dans l'eau et déclenché.
G01R
121
122
A
K
G01W
B
D
E
2.981.459 – (A1) – [11 59343]. –
17 octobre
2011. –
G 01 W
1/14
(2013.01). –
PLUVIOMETRE –
(Inventeurs : GRISONI JEANMICHEL; MIGON CHRISTOPHE). –
Demandeur :
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public, –
Mandataire:
J
P
O
R
M L'invention
concerne un pluviomètre (10) du type
comprenant:
- un support (12); et
- un instrument de mesure (14) monté mobile sur le support (12) et comportant un réceptacle (24) destiné à recevoir de l'eau de pluie au travers d'une surface de
captation (44).
Selon l'invention, le pluviomètre comprend des moyens
(104) de déplacement de l'instrument de mesure (14) par
rapport au support (12) et des moyens (26) d'orientation
du réceptacle (24) adaptés pour disposer la surface de
captation (44) du réceptacle (24) perpendiculairement à
la direction de la pluie.
A
K
B
D
E
2.981.460 – (A1) – [11 59382]. –
18 octobre
2011. –
G 02 B 5/00 (2013.01), H 01 L 21/302. –
PROCEDE DE REALISATION D'UN DISPOSITIF OPTIQUE REFRACTIF OU DIFFRACTIF –
(Inventeur :
HEITZMANN MICHEL). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, – Mandataire: CABINET HAUTIER
J
O
P
R
M
La présente invention a notamment pour objet un procédé de réalisation d'un dispositif optique réfractif ou diffractif, le procédé comprenant la réalisation, dans une
première couche (10), d'au moins un profil (110) général
incliné approximé par un profil en escalier ayant une pluralité des marches (100); caractérisé en ce que la réalisation du profil (110) comprend les étapes suivantes: une
étape de formation de motifs tampon (21) sur la première
couche (10) et au moins une séquence d'étapes comprenant:
- une étape de formation de motifs de masquage (40a,
50a, 60a), effectuée de sorte que chaque motif de masquage (40a, 50a, 60a) présente au moins un bord (40b,
40c, 50b, 50c, 60b, 60c) situé au dessus d'un motif tampon (21) et recouvre au moins une zone de la première
couche (10) non masquée par les motifs tampon (21),
l'étape de formation des motifs de masquage (40a, 50a,
60a) étant en outre effectuée de sorte à définir pour la
première couche (10) une pluralité de zones libres (20b,
30a) non masquées par les motifs de masquage (40a,
50a, 60a) ou par les motifs tampon (21); une étape de
gravure des zones libres (20b, 30a) pour former des tranchées dans la première couche (10).
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
K
B
D
E
2.981.461 – (A1) – [11 59214]. –
12 octobre
2011. –
G 02 B 5/08 (2013.01), C 03 C 17/34. –
MIROIR COMPRENANT UNE COUCHE MODIFICATRICE DE TAIN – (Inventeurs: FAURE REGINE; RACHET VINCENT). –
Mandataire :
J
P
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R
M L'invention concerne un miroir coloré comprenant un
substrat transparent et une couche réfléchissante, comprenant une couche colorante entre ledit substrat et
ladite couche réfléchissante, ladite couche colorante
comprenant une matrice et un colorant. L'invention
concerne également un procédé de préparation d'un
miroir comprenant un substrat transparent et une couche
réfléchissante, une couche colorante entre ledit substrat
et ladite couche réfléchissante, ladite couche colorante
comprenant une matrice et un colorant, comprenant la
réalisation de la couche colorante sur le substrat puis le
dépôt de la couche réfléchissante sur la couche colorante.
A
B
D
E
2.981.462 – (A1) – [11 03109]. –
12 octobre
2011. – G 02 B 6/24 (2013.01). –
CABLES
FIBRES OPTIQUES PRE-CONNECTES ET TESTES EN
USINE ET LES ACCESSOIRES ASSOCIES POUR LE
CABLAGE FIBRE OPTIQUE TRES HAUT DEBIT DANS
LES LOGEMENTS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS –
(Inventeur: MILLER JOHN). –
Demandeur : DATA
FIBRE Société à responsabilité limitée, – Mandataire :
SARL DATA FIBRE
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R
M Les câbles fibres optiques pré connectés et testés en
usine et les accessoires associés pour le câblage fibre
optique très haut débit dans des logements collectifs et
individuels.
La méthode traditionnellement employée pour la réalisation d'un câblage fibre optique requiert le montage des
connecteurs après la pose du câble. L'invention
concerne la réalisation des câbles fibres optiques dont
les connecteurs sont montés en usine ainsi que les
accessoires associés et le test à distance après la pose
du câble. Ceux-ci permettent la suppression de l'intervention des techniciens qualifiés en fibres optiques dans
les logements.
Les câbles fibres optiques pré connecté et accessoires
associés selon l'invention sont destinés pour le câblage
fibres optiques dans les logements collectifs et individuels pour le marché FTTH (Fibre To The Home).
G02B
123
124
G02B
A
B
D
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J
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R
M L'invention concerne un objet, constitué d'un verre
2.981.463 – (A1) – [11 03187]. –
18 octobre
2011. – G 02 B 25/00 (2013.01), G 02 B 3/00, 7/02. –
LOUPE DE LOIN –
(Inventeur : GILLARD JEAN
PIERRE). – Demandeur: GILLARD JEAN PIERRE, –
Mandataire: GILLARD JEAN PIERRE
optique (1) de +1,50 dioptrie fixé sur un manche en bambou (2) permettant de remédier aux difficultés rencontrées pour voir des objets éloignés de 1,30m de l'oeil: ni
les lunettes, ni une loupe standard, ni des jumelles ne
permettent d'avoir une vision précise à cette distance.
Le système de fixation du verre sur le manche sera réalisé à partir d'une tige de bambou de 87 cm de long délignée au dessus du manche pour sertir la lentille.
Le dispositif est destiné à plusieurs publics: les personnes handicapées ou déficients visuels (personnes
âgées ...); certains métiers nécessitant une visualisation
précise d'objets difficilement accessibles (pièces de charpentes,finitions de peinture, soudures...); Toute personne concernée par l'observation proche (d'insectes en
sécurité, de fleurs ...)
A
K
B
D
E
2.981.464 – (A1) – [12 59708]. –
11 octobre
2012. –
G 02 B 27/01 (2013.01), B 60 K 35/00. –
PROCEDE, DISPOSITIF ET APPAREIL DE COMMANDE POUR REDUIRE L'EFFET DE MOUCHETURES
D'UNE IMAGE –
(Inventeurs : LOPEZ ELADIO ;
FIESS REINHOLD). – Demandeur: ROBERT BOSCH
GMBH, –
Mandataire: CABINET HERRBURGER . –
J
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F
M Procédé et dispositif pour réduire l'effet de mouche-
tures (effet de Speckles) d'une image sur un élément de
représentation (230) d'un dispositif d'affichage (210)
comportant un appareil optique (215) pour projeter
l'image sur un écran de projection (220) et un miroir de
renvoi (225) pour dévier l'image de l'écran de projection
vers l'élément de représentation,
Le procédé consiste à faire bouger l'écran de projection
(220) et/ou le miroir de renvoi (225) au moins dans une
direction pour réduire l'effet de mouchetures.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
D
E
2.981.465 – (A1) – [11 59385]. –
18 octobre
2011. – G 03 B 15/00 (2013.01), G 03 B 15/03, G 06 T
5/00, G 02 B 6/00, G 01 N 33/02. –
ACCESSOIRE
ET DISPOSITIF POUR L'ACQUISITION DE L'IMAGE
D'UN OBJET –
(Inventeurs :
GUIZARD
CHRISTOPHE ; BONICEL JEAN-FRANCOIS ; FRANCOIS JEREMIE; ROMBAUT MARC). –
Demandeur :
CENTRE NATIONAL DU MACHINISME AGRICOLE DU
GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS (CEMAGREF), – Mandataire: BREMA-LOYER
J
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R
M L'invention concerne un accessoire pour l'acquisition
de l'image d'un objet, notamment d'une grappe de raisins, Selon l'invention, ledit accessoire comprend des
moyens de couplage (1) à un appareil (3) muni d'un capteur d'image, un conduit (2) de protection optique, ouvert
à ses extrémités (21, 22) et dont l'une desdites extrémités, dite extrémité proximale (21), est destinée à être
positionnée en regard et à proximité du capteur d'image
dudit appareil (3), l'autre extrémité (22), dite extrémité
distale, dudit conduit de protection optique (2) étant destinée à être positionnée au niveau de l'objet dont on souhaite acquérir l'image. Ledit conduit de protection optique
(2) est muni, à, ou au voisinage de, son extrémité distale
d'au moins une mire colorimétrique et, de préférence,
d'au moins une mire géométrique. L'invention concerne
aussi un dispositif correspondant.
A
K
B
D
E
2.981.466 – (A1) – [11 03116]. –
12 octobre
2011. –
G 04 B 19/00 (2013.01), G 04 B 3/00. –
DISPOSITIF D'HORLOGERIE A AFFICHAGE ET
LECTURE DES DIVISIONS DU TEMPS, DANS LE SENS
TRIGONOMETRIQUE –
(Inventeur : GIBERNON
THIERRY). –
Demandeur : GIBERNON THIERRY, –
Mandataire: CABINET MAREK
J
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R
M Dispositif d'horlogerie à affichage et lecture des divi-
sions du temps sur un cadran (1), dans le sens trigonométrique, caractérisé en ce qu'il comporte un système de
remontage du mouvement d'horlogerie contraignant
l'organe moteur dudit mouvement à s'armer dans un
sens ayant pour conséquence d'obliger les aiguilles (2) à
tourner dans le sens trigonométrique sous l'action dudit
organe moteur.
G03B
125
126
A
G04B
B
D
E
2.981.467 – (A1) – [11 59329]. –
14 octobre
2011. – G 04 B 37/04 (2013.01). –
MONTRE ET
ENSEMBLE D'UN DISPOSITIF ANTICHOC ET D'UN CASIER DE PROTECTION POUR MONTRE –
(Inventeur: BICH XAVIER). –
Demandeur : BICH
XAVIER, – Mandataire: CABINET PLASSERAUD
J
P
K
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R
M Ensemble d'un dispositif antichoc (22) et d'un casier
de protection (20) pour montre, et montre comprenant un
boîtier (12), un mouvement (14) et un cadran (16). La
montre comporte en outre un dispositif antichoc (22) et
un casier de protection (20), le dispositif antichoc
(22)étant situé entre le casier de protection (20) et le boîtier (12).
A
K
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R
B
J
D
E
2.981.468 – (A3) – [11 61565]. –
13
décembre 2011. –
G 04 B
47/00 (2013.01). –
MONTRE MARQUEUR INDIQUANT LE RESULTAT
DE DEUX EQUIPES EN COMPETITION –
(Inventeur : GINESI ALDO GIUSEPPE). –
Demandeur : GINESI ALDO GIUSEPPE, –
Mandataire: STRATO-IP Société à responsabilité limitée . –
P r i o r i t é : E S , 1 3 o c t o b r e 2 0 11 ,
n° U201131051.
F
M MONTRE-MARQUEUR
indiquant le résultat entre
deux équipes en compétition et prévue pour donner
toutes les informations à chaque joueur pendant ladite
compétition, notamment pour permettre audit joueur de
visualiser point par point le déroulement de la partie en
cours, le temps de jeu restant, le score actuel des deux
équipes ou l'heure actuelle, ladite MONTRE-MARQUEUR comprenant un boîtier (1) pourvu d'une plaque
électronique et d'un afficheur frontal qui définit quatre
zones (2-5) différentes, deux zones (2, 5) correspondant
aux scores et deux autres zones (3, 4) correspondant au
temps de jeu et à l'heure actuelle, ladite MONTRE-MARQUEUR comprenant en outre des boutons poussoirs (6,
8, 9, 11) permettant l'incrémentation ou la décrémentation des scores de chaque équipe, des boutons poussoirs (12, 13) permettant la modification de l'heure, des
boutons poussoirs (14, 15) permettant la modification du
temps de jeu, des boutons poussoirs (7) permettant la
mise à zéro des scores et des boutons poussoirs (10)
permettant la visualisation point par point des événements de la partie en cours.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
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E
2.981.469 – (A3) – [11 03147]. –
14 octobre
2011. – G 06 F 3/03 (2013.01). – IL S'AGIT D'UN
NOUVEAU DISPOSITIF POUR LES ECRANS TACTILES
ET LES TABLETTES GRAPHIQUES. SON UTILISATION
PERMETTRA UN TRACE OU UNE SELECTION DE PRECISION GRACE A UNE MEILLEUR ERGONOMIE –
(Inventeur: CIPPE JOEL). –
Demandeur : CIPPE
JOEL, – Mandataire: CIPPE JOEL
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M Nouveau dispositif de pointage pour écran tactile et
graphiques qui permet une meilleur ergonomie, une meilleur précision que le doigt, moins de salissures sur les
écrans pour l'utilisateur de tablettes tactiles, de smartphones ou de tablettes graphiques. Ce dispositif se présente sous la forme d'un « capuchon » qui se met au
bout du doigt de l'utilisateur, il peut se présenter en un
seul éléments ou de plusieurs éléments (cf schéma 1 et
2)
A
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B
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E
2.981.470 – (A1) – [11 03158]. –
14 octobre
2011. –
G 06 F 3/048 (2013.01), G 01 C 23/00. –
DISPOSITIF ADAPTE POUR LA MISE EN OEUVRE
D'UN SYSTEME DE SUPERVISION ET DE
CONTROLE –
(Inventeurs : LAOUBI ALEXANDRE ;
LE RUYET JEAN YVES). – Demandeur: THALES Société anonyme, – Mandataire: CABINET LAVOIX Société par actions simplifiée
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M L'invention concerne un dispositif adapté pour la mise
en oeuvre d'un système de supervision et de contrôle
d'un périmètre, le système comportant une pluralité de
capteurs aptes à fournir des informations sur ledit périmètre, le dispositif comportant des moyens logiciels de
traitement des informations fournies par les capteurs. Le
dispositif selon l'invention comporte un premier écran (4)
de visualisation apte à afficher au moins une fenêtre
d'affichage (30-38) d'informations obtenues à partir
d'informations fournies par lesdits capteurs, et un deuxième écran (6) de visualisation et d'interaction, ledit
deuxième écran étant un écran tactile multipoints, apte à
afficher, pour chaque fenêtre d'affichage (30-38) du premier écran (4), un objet graphique de liaison (40-48)
associé. De plus, le dispositif comporte des moyens de
saisie d'une commande tactile prédéterminée appliquée
par un opérateur sur un objet graphique de liaison (4048) du deuxième écran, et des moyens d'affichage, en
réponse à ladite commande tactile prédéterminée, sur
ledit deuxième écran (6) d'au moins une fenêtre d'interaction correspondant à ladite fenêtre d'affichage (30-38)
du premier écran (4) associée audit objet graphique de
liaison (40-48), permettant à l'opérateur de commander
des traitements logiciels en relation avec ladite fenêtre
d'affichage (30-38) du premier écran.
G06F
127
128
A
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G06F
B
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E
2.981.471 – (A1) – [12 56964]. –
19 juillet
2012. –
G 06 F 11/00 (2013.01), G 06 F 7/38. –
PROCEDE DE CALCUL DANS LE CORPS DE GALOIS ET PROCESSEUR DE TRAITEMENT NUMERIQUE DE SIGNAL UTILISANT CE PROCEDE –
(Inventeur: SOULIER GERALD). –
Demandeurs :
CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société par act io ns s im p li f ié e ; C O N TI N E N TA L A U TO M O TI V E
GMBH, – Mandataire: CONTINENTAL AUTOMOTIVE
FRANCE Société par actions simplifiée
J
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M Procédé pour calculer le résultat (9) d'opérations,
dans un corps de Galois CG(2N), d'un premier nombre
par un deuxième nombre, ces nombres étant codés sur
N bits, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes:
préalable de génération dans les moyens de mémoire
d'un processeur de traitement numérique de signal:
- d'une table étendue des « Valeurs » (V) comportant une
pluralité de valeurs binaires (Val) en correspondance
avec une pluralité d'exposants (Exp);
- d'une table étendue des « Exposants » (E) comportant
une pluralité d'exposants en correspondance avec une
pluralité de valeurs binaires;
d'exécution d'un algorithme visant à déterminer dans la
table étendue des « Valeurs » deux exposants en fonction du premier nombre et du deuxième nombre,
de calcul d'un premier résultat à partir des deux exposants déterminés;
d'indentification dans la table étendue des « Exposants
» d'une valeur correspondant au premier résultat.
A
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2.981.472 – (A1) – [12 02668]. –
05 octobre
2012. – G 06 F 11/10 (2013.01). – DISPOSITIF ET
PROCEDE DE PRODUCTION D'UNE SEQUENCE DE
BITS – (Inventeurs: GAMMEL BERNDT; GOTTFERT
RAINER; OTTERSTEDT JAN). –
Demandeur : INFINEON TECHNOLOGIES AG, –
Mandataire : CABINET FLECHNER . – Priorité : DE, 12 octobre 2011,
n° 102011054410.0.
J
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F
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R
M Procédé de reconstruction d'une FIP A, caractérisé
en ce qu'on met à disposition une somme C de contrôle
dans une mémoire morte, on produit une FIP B erronée
et on reconstruit une FIP A à partir de B au moyen d'un
algorithme de correction d'erreurs.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
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2.981.473 – (A1) – [11 03177]. –
18 octobre
2011. – G 06 F 11/36 (2013.01). – PROCEDE ASSOCIE A DES COMPOSANTS TECHNIQUES LOGICIELS POUR L'AUTOMATISATION DES TESTS
FONCTIONNELS ET DE NON-REGRESSION DES PROGRAMMES INFORMATIQUES –
(Inventeur : EL
MOUJAHID ZAKARIA). –
Demandeur : EL MOUJAHID ZAKARIA, –
Mandataire : EL MOUJAHID ZAKARIA
J
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M
L'innovation porte sur un procédé permettant d'industrialiser les processus de saisie et d'exécution des tests
sur les programmes sans la nécessité de création ou de
génération de scripts associés aux cas de test à exécuter.
Le procédé offre une possibilité de saisie des cas de
tests en se basant sur des représentations abstraites ou
concrètes des relations mathématiques et logiques entre
deux référentiels de données, pouvant être identiques.
L'un des référentiels représente le jeu de données de
test, et l'autre référentiel représente les données altérées
par le programme à tester.
Un programme implémentant une partie du procédé permet d'exécuter les cas de test en générant les résultats
de réussite ou d'échec sous forme d'un rapport.
Le procédé et les composants associés peuvent se substituer aux tests manuels de certains programmes.
A
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2.981.474 – (A1) – [11 59360]. –
17 octobre
2011. – G 06 F 11/36 (2013.01). –
PROCEDE DE
DETECTION PREVENTIVE D'UNE PANNE D'UN APPAREIL, PROGRAMME D'ORDINATEUR, INSTALLATION
ET MODULE DE DETECTION PREVENTIVE D'UNE
PANNE D'UN APPAREIL –
(I nv enteurs : AM OU SSOUGA ERIC; THILLOT YVES). – Demandeur : ALSTOM TECHNOLOGY LTD, –
Mandataire :
BREVALEX Société à responsabilité limitée
J
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M Procédé de détection préventive d'une panne d'au
moins un appareil à surveiller d'un groupe comprenant
au moins deux appareils, l'appareil à surveiller comportant au moins un premier paramètre corrélé avec au
moins un deuxième paramètre d'au moins un deuxième
appareil du groupe, Lesdits paramètres représentant des
variables d'état desdits appareils. Le procédé comportant
les étapes suivantes: prédire une valeur du premier paramètre à partir d'une valeur mesurée du deuxième
paramètre; comparer la valeur prédite du premier paramètre à une valeur mesurée du premier paramètre; et
analyser le résultat de la comparaison effectuée à l'étape
de comparaison pour détecter une possibilité de panne.
L'invention concerne également un programme d'ordinateur, une installation et un module de détection préventive d'une panne d'un appareil.
G06F
129
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A
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G06F
B
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2.981.475 – (A1) – [11 03112]. –
12 octobre
2011. –
G 06 F 17/50 (2013.01), E 21 B 43/00. –
METHODE POUR CONSTRUIRE UN MAILLAGE
D'UN RESERVOIR FRACTURE AVEC UN NOMBRE LIMITE DE NOEUDS DANS LE MILIEU MATRICE –
(Inventeurs: KHVOENKOVA NINA; DELORME MATTHIEU). –
Demandeur : IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public, –
Mandataire : IFP
ENERGIES NOUVELLES
J
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M Procédé pour optimiser l'exploitation d'un gisement
de fluide utilisant un maillage d'un milieu fracturé
construit à partir d'une technique d'octree équilibré
d'ordre un.
- On construit un maillage du réseau discret de fractures
en définissant un ensemble de cellules pour chaque fracture. Puis, on construit un maillage du milieu matriciel en
divisant chaque maille au moyen d'une technique
d'octree, dans laquelle une maille est divisée en huit cellules, les cellules issues d'une division étant elles-mêmes
divisées en huit, jusqu'à ce que chaque cellule issue de
division comporte un nombre de fractures inférieur ou
égal à un seuil donné. On détermine alors des transmissivités entre les cellules du maillage de fracture, des
transmissivités entre les cellules du maillage du milieu
matriciel, et des transmissivités entre des cellules du
maillage de fracture et des cellules du maillage du milieu
matriciel. Enfin, on utilise les cellules et les transmissivités pour construire une image du gisement de fluide, à
partir de laquelle on optimise l'exploitation du gisement
de fluide.
A
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2.981.476 – (A1) – [11 59406]. –
18 octobre
2011. – G 06 K 9/24 (2013.01), G 06 K 9/32, H 04 N
7/18, 7/015. – CAPTURE DE DONNEES, NOTAMMENT DANS UN CONTEXTE DE DETECTION D'OBJETS ET/OU DE RECONNAISSANCES DE FORMES EN
MOUVEMENT –
(Inventeurs : EL CHAMI ZAHER ;
ZAOUI ILIES; DE KEPPER SARINE). –
Demandeur :
FRANCE TELECOM Société anonyme, – Mandataire:
FRANCE TELECOM Société anonyme
J
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R
M L'invention concerne la capture de données, notamment dans un contexte de détection d'objets et/ou de
reconnaissances de formes en mouvement. En particulier l'invention concerne la capture à grande résolution de
données.
Un objet de l'invention est un dispositif de commande
d'au moins un degré de liberté d'un capteur esclave en
fonction de données de ciblage générées relativement à
des données capturées par un capteur maître.
Ainsi, le ratio entre les données utiles à traiter par rapport
à données captées se rapproche de 1 permettant de
réduire le coût algorithmique non utile tout en conservant
l'efficacité lié au capteur esclave utilisé lors d'une détection d'objet ou d'une reconnaissance de forme. Ainsi,
l'invention permet d'améliorer le rapport coût algorithmique - taux d'erreurs de détection.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
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2.981.477 – (A1) – [11 03141]. –
14 octobre
2011. – G 06 K 19/073 (2013.01). –
SYSTEME
D'AU MOINS UN ENSEMBLE COMPRENANT AU
MOINS UN CIRCUIT INTEGRE, LESDITS CIRCUITS INTEGRES ETANT INTERCONNECTES SELON UNE ARCHITECTURE MATRICIELLE, MUNI D'AU MOINS UNE
INTERCONNEXION OPTIQUE – (Inventeurs: OSTER
YANN ; SOTOM MICHEL ; VENET NOR BERT). –
Demandeur : THALES Société anonyme, –
Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en
nom collectif
J
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R
M Système d'au moins un ensemble (E
a,b
) d'au moins
un circuit intégré (CI a,bi,,j), lesdits circuits intégrés
(CIa,bi,,j) étant interconnectés selon unearchitecture
matricielle de n1 lignes et n2 colonnes de circuits intégrés (CIa,bi,,j), une ligne (i) recevant au moins une entrée
de signaux (ief), et une colonne (j) fournissant au moins
une sortie (jgh) de signaux, les interconnexions entre
deux circuits intégrés d'une ligne (k) d'un même
ensemble et les interconnexions entre deux circuits intégrés d'une colonne (I) d'un même ensemble (Ea,b) étant
électriques, et un ensemble d'au moins un circuit intégré
(CIa,bi,,j) comprenant au moins un circuit intégré d'entrée
et au moinsun circuit intégré de sortie, un circuit intégré
d'entrée pouvant éventuellement être un circuit intégré
de sortie, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une
interconnexion optique (IOip,IOjq) pour connecter une
entrée d'une lignedu système à une entrée respective
des circuits intégrés d'entrée des ensembles, appartenant à ladite ligne (k), ou pour connecter une sortie d'une
colonne du système à une sortie respective des circuits
intégrés de sortie des ensembles, appartenant à ladite
A
B
D
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2.981.478 – (A1) – [11 59393]. –
18 octobre
2011. – G 06 K 19/073 (2013.01). – APPAREIL ET
PROCEDE DE TRAITEMENT D'ETIQUETTES DE PROTECTION CONTRE LE VOL ET/OU DE GESTION D'ARTICLES, ET POCHETTES AVEC ETIQUETTE POUR
CET APPAREIL. – (Inventeurs: PRAT LIONEL; BOUTONNET-TRANIER JEAN-MARC). –
D e m a nd eu r s :
SOLIPRA Société à responsabilité limitée; EXXM DEVELOPMENT Société à responsabilité limitée, –
Mandataire: CABINET ARMENGAUD AINE
J
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R
M Appareil
O
de traitement d'étiquettes de protection
contre le vol et/ou de gestion d'articles, l'étiquette étant
logée dans une pochette attachée suivant un bord à
l'article à protéger, en particulier un article d'habillage,
l'appareil comportant: un carter (6) dans lequel est installé le moyen (5) de désactivation et/ou de lecture de
l'étiquette, ce carter comportant une fente (7) pour l'introduction de la pochette avec étiquette, attachée à l'article,
et sa présentation à l'intérieur du carter vis-à-vis du
moyen (5) de désactivation et/ou de lecture; un moyen
(8) de communication, en particulier par radio, des informations recueillies sur les étiquettes pour les transmettre
à un système central de gestion; et un moyen de coupe
de la pochette après désactivation et/ou lecture de l'étiquette.
colonne (I).
G06K
131
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A
K
G06Q
B
D
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2.981.479 – (A1) – [11 59280]. –
13 octobre
2011. –
G 06 Q 20/18 (2013.01), G 06 Q 20/40. –
PROCEDE DE REALISATION D'UNE TRANSACTION
ELECTRONIQUE –
(Inventeurs :
DAUPHANT
JULIEN ; SAKHO ANTOINE ; LAUTIER VALENTIN). –
Demandeur: SKIMM!, – Mandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI Société à responsabilité limitée
J
BOPI 13/16
depuis le serveur vers le premier terminal et vers le deuxième terminal.
P
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R
M La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une transaction électronique d'un service. Le
procédé comportant les étapes de:
- recevoir par un serveur d'un premier terminal une
demande de création de transaction électronique correspondant à un service demandé;
- sauvegarder dans le serveur des premières informations (l1) de ladite transaction électronique;
- envoyer à partir du serveur au premier terminal les premières informations (l1) sur ladite transaction
électronique;
- générer par le serveur un code de transaction (QR-C)
comprenant un identifiant (Id) de ladite transaction
électronique;
- envoyer par le serveur au premier terminal le code de
transaction (QR-C);
- scanner ledit code de transaction (QR-C) au moyen
d'un deuxième terminal;
- envoyer du serveur au deuxième terminal des
secondes informations (l2) de ladite transaction électronique à partir du code de transaction scanné (QR-C);
- recevoir par le serveur un numéro d'identification personnelle (PIN) et une information de validation (IVAL) de
la transaction électronique envoyées par le deuxième
terminal;
- envoyer une confirmation de transaction électronique
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2.981.480 – (A1) – [11 59281]. –
13 octobre
2011. –
G 06 Q 20/18 (2013.01), G 06 Q 20/40. –
PROCEDE DE REALISTION D'UNE TRANSACTION
ELECTRONIQUE –
(Inventeurs :
DAUPHANT
JULIEN ; SAKHO ANTOINE ; LAUTIER VALENTIN). –
Demandeur: SKIMM!, – Mandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI Société à responsabilité limitée
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M La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une transaction électronique d'un service entre
un serveur, un premier terminal et un deuxième terminal,
le procédé comportant les étapes de:
- recevoir par le serveur au moins une information de
coupon (IR) correspondant à un coupon (CP) envoyée
par le deuxième terminal;
- envoyer à partir du serveur au premier terminal au
moins une information de coupon (IR);
- envoyer par le serveur une confirmation de prise en
charge (ConfCP) du coupon (CP) vers le premier terminal et vers le deuxième terminal;
- recevoir par un serveur du premier terminal une
demande de création de transaction électronique correspondant à un service demandé, ladite demande de création comprenant un montant de transaction;
- sauvegarder dans le serveur des premières informations (11) de ladite transaction électronique;
- envoyer à partir du serveur au premier terminal les premières informations (11) sur ladite transaction
électronique;
- générer par le serveur un code de transaction (QR-C)
comprenant un identifiant (Id) de ladite transaction
électronique;
- envoyer par le serveur au premier terminal le code de
transaction (QR-C);
- envoyer du serveur au deuxième terminal des
secondes informations (12) de ladite transaction électronique à partir du code de transaction scanné (QR-C) par
le deuxième terminal;
- recevoir par le serveur un numéro d'identification personnelle (PIN) et une information de validation/invalidation (IVAL) de la transaction électronique envoyées par le
deuxième terminal, ladite transaction électronique tenant
compte d'un montant de réduction (MtR) du coupon
(CP);
- envoyer une confirmation de transaction électronique
depuis le serveur vers le premier terminal et vers le deuxième terminal.
BOPI 13/16
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G06Q
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2.981.481 – (A1) – [11 03131]. –
13 octobre
2011. –
G 06 Q 40/02 (2013.01), G 07 F 19/00. –
VIREMENT PAR INSERTION DE RIB MANUELLEMENT SUR GUICHET AUTOMATIQUE GTCM –
(Inventeur: DURANTY PATRICK). –
Demandeur :
DURANTY PATRICK, –
Mandataire : DURANTY PATRICK
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M L'invention concerne une insertion de données inscrites sur un RIB, inséré manuellement sur l'automate en
vue d'un virement vers le compte sans carte.
Il se constitue d'un clavier d'ordinateur permet l'identification sans carte et permet d'entrer dans l'automate les
données inscrit sur le RIB en vue de viré de l'argent vers
le compte correspondant au RIB après avoir inséré la
somme dans la zone réservé à cet effet ou après avoir
ordonné le débit d'un compte en vue de créditer le
compte correspondant au RIB. Le logiciel se charge de
coordonné toute la transaction sans carte. Un ticket est
rendu en fin d'opération pour faire foi en cas de réclamation.
L'invention est destiné au client qui veut déplacer de
l'argent depuis un guichet et consiste à compléter et
améliorer les brevets 10 02118 et 11 02799, est destiné
à l'industrie bancaire.
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2.981.482 – (A1) – [12 00116]. –
13 janvier
2012. –
G 06 Q 40/02 (2013.01), G 07 F 19/00. –
G U I C H E T A U TO M AT I Q U E D E TR A N S F ER T
D'ARGENT PAR RIB, PAR CODE INSCRIT SUR CARTE
OU TRANSFERT DE CHEQUE SANS CARTE –
(Inventeur: DURANTY PATRICK). –
Demandeur :
DURANTY PATRICK, –
Mandataire : DURANTY PATRICK . –
P r i o r i t é : F R , 1 3 o c t o b r e 2 0 11 ,
n° 1103131.
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M Automate de banque à clavier d'ordinateur et écran
tactile blindé admettant les coordonnées d'un RIB
manuellement sur l'automate pour un transfert d'argent
vers le compte. Une carte vers laquelle peut être dirigée
une somme grâce au code inscrit sur celle-ci après le
débit d'un compte ou l'insertion d'argent dans la zone
réservée, elle se compose de données interne liées à la
carte et du code inscrit sur elle. Un site de sécurisé
assure la désignation de la carte en insérant les données
sur celui-ci. Le transfert est possible de RIB à RIB. Un
transfert de chèque à la banque est possible par le client
sans carte. Après chaque opération un ticket est remis
par l'automate au client pour vérification et cas de réclamation. Le retrait simple sans carte est possible.
L'invention concerne une insertion de données inscrites
sur un RIB, une carte peut être créditée grâce au code
inscrit sur elle, cette carte est en possession d'un autre
client. Un chèque peut être transférer par le client à sa
banque sans carte.
Le clavier permet l'identification sans carte et permet
d'entrer sur l'automate les données inscrites sur le RIB
en vue de viré de l'argent. Le logiciel se charge de coordonné toute la transaction. Un ticket est rendu en fin
d'opération en cas de réclamation.
L'invention est destiné au client qui veut déplacer de
l'argent depuis un guichet et consiste à compléter et
améliorer les brevets FR 10 02118 et FR 11 02799 et est
destiné à l'industrie bancaire.
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G06Q
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2.981.483 – (A3) – [12 02852]. –
15 octobre
2012. –
G 06 Q 40/02 (2013.01), G 07 F 19/00. –
M U LT IP L E M O Y E N S D E T R A N S FE R E R D E
L'ARGENT –
(Inventeur : DURANTY PATRICK). –
Demandeur: DURANTY PATRICK, –
Mandataire :
DURANTY PATRICK . –
Priorités : FR, 13 octobre
2011, n° 1103131; FR, 13 janvier 2012, n° 1200116.
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M Système de transfert d'argent par carte, par RIB, par
carte désigné, par chèque, depuis un téléphone portable
connecté à internet, depuis un ordinateur connecté à
internet ou depuis un automate de billets de banque.
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2.981.484 – (A1) – [11 59375]. –
17 octobre
2011. –
G 06 Q 50/28 (2013.01), G 06 Q 10/08. –
PROCEDE DE GESTION DE LA COLLECTE ET DU
STOCKAGE DE DECHETS, SYSTEME, TERMINAL ET
SERVEUR DE COMMUNICATION CORRESPONDANTS –
(Inventeur : LE GUEN RONAN). –
Demandeur : TRIBORD Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET PATRICE VIDON
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L'invention concerne un procédé de gestion de la collecte
et du stockage de déchets.
Selon l'invention, un tel procédé comprend les étapes
suivantes:
- obtention, à l'aide d'un terminal portable de communication mis en oeuvre en un lieu de collecte d'un déchet,
d'informations représentatives de la collecte, comprenant
une information d'origine et une information de caractérisation du déchet;
- transfert par le terminal, des informations vers un serveur distant; traitement, dans le serveur, de la collecte,
en fonction des informations représentatives et d'une
information de traitement stockée dans une base de données et associée à une information représentative, pour
déterminer une action à effectuer sur la collecte;
- transmission par le serveur au terminal d'un ordre
représentatif de l'action, pour permettre au détenteur du
terminal de la déclencher en temps réel, la prise de décision correspondante ayant été effectuée à distance par
ledit serveur;
- enregistrement d'une information représentative de la
collecte dans la base de données, à des fins de traçabilité et/ou de facturation détaillée.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
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2.981.485 – (A1) – [11 03169]. –
17 octobre
2011. – G 07 B 15/02 (2013.01). –
DISPOSITIF
DE CONTROLE DE VITESSE DE VEHICULE ENTRE
DEUX PEAGES ET FLASH A L'ARRET – (Inventeur:
PARINELLO ANTOINE). –
Demandeur : PARINELLO
ANTOINE, – Mandataire: PARINELLO ANTOINE
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M L'invention
concerne un dispositif permettant de
contrôler et de calculer la vitesse des automobilistes
entre deux péages et de flasher ceux qui ne respectent
pas les limitations de vitesse.
Il est constitué d'un système un système de compte à
rebours dans les péages, déclenché lorsque l'automobiliste prend son ticket D'un système dans les péages
détecte lorsque l'automobiliste valide son ticket si le
temps mis pour parcourir la distance entre deux péages
est inférieure au temps minimum fixé pour la parcourir.
D'un système qui flashe à l'arrêt, au moment ou il valide
son ticket, l'automobiliste qui a dépassé le temps minimum pour parcourir la distance entre deux péages.
au contrôle et au calcul de la vitesse sur les autoroutes à
partir d'un point à un autre (d'un péage à un autre).
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2.981.486 – (A1) – [11 03108]. –
12 octobre
2011. –
G 07 C 9/00 (2013.01), G 06 K 9/62. –
DISPOSITIF ET PROCEDE DE COMMUNICATION
SANS CONTACT A CONSOMMATION ELECTRIQUE
REDUITE –
( I n v e n t eu r s : V A S S I L I E FF Y O U R I ;
CHEIKH MOHAMED). –
Demandeurs : CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE ; CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH, –
Mandataire : CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société par actions simplifiée
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L'invention est relative à un dispositif de communication (4) sans contact comportant un mode de détection
de présence et un mode d'authentification. Il comporte en
outre une première antenne magnétique, dite antenne
d'émission (41), générant, lorsqu'un signal d'émission lui
est appliqué, un champ électromagnétique dans une
zone de couverture (3) prédéfinie, et une deuxième
antenne magnétique, dite antenne de réception (42), distincte de l'antenne d'émission (41), pour détecter, en
mode de détection de présence, un champ électromagnétique induit par la présence d'un organe d'identification (2) dans la zone de couverture (3) et générer un
signal dit de présence, lesdites deux antennes (41, 42)
étant disposées relativement l'une par rapport à l'autre de
manière à avoir un couplage électromagnétique mutuel
sensiblement nul, de telle sorte que le champ électromagnétique généré par l'antenne d'émission (41) ne perturbe pas le champ électromagnétique détecté par
l'antenne de réception (42).
L'invention est également relative à un procédé de déverrouillage d'un ouvrant (11) de véhicule (1).
G07B
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A
G08G
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BOPI 13/16
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2.981.487 – (A1) – [12 00378]. –
08 février
2012. – G 08 G 1/065 (2013.01). – PROCEDE ET
INSTALLATION DE GESTION D'UNE FLOTTE DE VEHICULES –
(Inventeur :
JUREK
GILLES). –
D e m a nd e ur s : C O N T I N E N TA L A U TO M O T I V E
FRANCE ; CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH, –
Mandataire: CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
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M L'invention concerne un procédé de gestion d'une
flotte de véhicules (V1-Vi) consistant, en premier lieu, à
réaliser au moins un parc de stationnement (P1-Pn) de
mise à disposition des véhicules (V1-Vi) équipé d'une station de base (B1-Bn) comportant un calculateur (C1-Cn) et
un module bidirectionnel longue portée (E1 -En) d'émission et de réception de signaux radiofréquences, et à
connecter le calculateur (C1-Cn) de chaque station de
base (B1-Bn) à un serveur centralisé (G) de gestion de la
flotte de véhicules. De plus, on équipe chaque véhicule
(V1-Vi) d'un calculateur (Cv) et d'un module bidirectionnel
longue portée (Ev) d'émission et de réception de signaux
radiofréquences, et on programme les calculateurs (C1Cn, Cv) de chaque station de base (B1-Bn) et de chaque
véhicule (V1-Vi) en vue de la mise en oeuvre de procédures de mise à disposition, prise en charge et restitution
des véhicules.
A
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2.981.488 – (A1) – [11 03099]. –
12 octobre
2011. – G 09 B 11/00 (2013.01). –
TECHNIQUE
D'ECRITURE ACCOMPAGNEE –
(Inventeur : COULON RENE PIERRE MARIE JOSEPH). –
Demandeur : COULON RENE PIERRE MARIE JOSEPH, – Mandataire: COULON RENE PIERRE
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M L'invention « Ecriture en bleu » est une technique d'«
écriture accompagnée » à vocation d'apprentissage de
l'écriture et plus spécifiquement d'apprentissage d'une «
posture d'Auteur ».
A ce jour, l'apprentissage de l'écriture et le recours à
l'écrit dans une perspective de formation, privilégient un
principe de conformité de l'écrit produit qui limite l'acquisition de la « posture d'Auteur ».
La technique inventée consiste en l'entrelacement de
deux écritures au sein même des écrits intermédiaires
successifs:
- l'écriture en noir (écriture sur la commande);
- l'écriture en bleu (écriture sur « soi en train d'écrire la
commande »).
Est instaurée la fonction d'« Accompagnateur à l'écriture
» dont la vocation première est de porter attention aux
vécus subjectifs accompagnant la réalisation progressive
de l'écrit commandé et d'en tirer parti avec l'écrivant pour
élaborer la posture d'Auteur dans l'écrit commandé.
L'apprentissage de la « posture d'Auteur » repose sur un
triple processus:
- le processus d'investissement de chacune des deux
écritures, en noir et en bleu;
- le processus de « déplacement » d'une couleur à l'autre
et plus précisément le processus de « mise en abyme »;
- le processus d'investissement des quatre modalités
techniques: écritures en bleu - retours de l'accompagna-
teur à l'écriture - réunions du groupe d'écriture - entretiens individuels.
L'invention est susceptible d'application dans tous types
de dispositifs poursuivant l'objectif d'apprentissage de
l'écriture, et dispositifs à visée de « Développement personnel » utilisant à cette fin le support de l'écrit.
BOPI 13/16
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2.981.489 – (A3) – [11 03130]. –
12 octobre
2011. – G 09 B 23/20 (2013.01), G 01 N 3/20, G 01 L
1/02. – MAQUETTE PERMETTANT DE TESTER LES
EFFORTS DE COMPRESSION ET DE FLEXION D'UN
MATERIAU. LECTURE DE LA PRESSION EXERCEE
PAR LE PISTON DE LA SERINGUE PAR UN MANOMETRE –
(Inventeur : BENMRAD KAMEL). –
Demandeur: BENMRAD KAMEL, –
Mandataire :
BENMRAD KAMEL
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M Maquette permettant de mesurer les efforts de compression d'un matériau (mini linteaux, parpaings.) avant
sa rupture, caractérisée en ce qu'elle comprend un
manomètre (3), une seringue (1), un levier de compression, et deux supports de maintien (4) et (7), pouvant
soutenir les matériaux longs et courts.
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2.981.490 – (A1) – [12 59753]. –
12 octobre
2012. – G 09 B 23/40 (2013.01), G 06 F 3/048, G 01 V
11/00. –
REPRESENTATION D'OBJETS GEOLOGIQUES DEFINIS DANS LE TEMPS SELON UN SCHEMA DE MODELISATION GEOLOGIQUE D'ESPACE –
(Inventeurs : KURTENBACH BERND ; NEUMAIER
MARTIN ; STEDEN STEFAN ; TESSEN NICOLA). –
Demandeur : SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER, –
Mandataire: CABINET OSHA ET ASSOCIES . –
P r i o r i t é : U S , 1 2 o c t o b r e 2 0 11 ,
n° 13271984.
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M Un procédé peut inclure la fourniture d'une structure
de données de temps géologique configurée pour lier
des objets d'un modèle de réservoir à des temps
géologiques; la liaison d'un des objets du modèle de
réservoir à un des temps géologiques; la génération de
résultats de simulation pour le modèle de réservoir; et,
sur la base au moins en partie de la structure de données
de temps géologique, la génération d'au moins certains
des résultats de simulation de long d'un axe de temps
géologique. Divers autres appareils, systèmes, procédés, etc. sont également décrits.
G09B
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G09F
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BOPI 13/16
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2.981.491 – (A1) – [11 59279]. –
13 octobre
2011. – G 09 F 3/20 (2013.01). – DISPOSITIF DE
FIXATION D'UN SUPPORT D'INFORM ATION –
(Inventeur: ECRAN PHILIPPE). –
Demandeur : SITOUR Société par actions simplifiée, –
M a nda ta ir e :
CABINET REGIMBEAU Société civile
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M L'invention
concerne un dispositif de fixation d'un
support d'information dans une surface de vente, notamment pour l'affichage de prix, comprenant:
- une partie arrière (10) apte à être montée dans une partie de réception d'une structure de la surface de vente,
ladite partie de réception définissant un espace de réception,
- une partie avant (20) reliée à la partie arrière (10) et
possédant une partie (25) de présentation du support
d'information,
dans lequel
- la partie arrière (10) comprend une languette rigide (11)
conformée pour être engagée dans ledit espace de
réception, et
- au moins un élément flexible (12) est arrangé sur une
première extrémité (11a) de la languette rigide (11) de
sorte que celle-ci soit apte à être maintenue engagée
dans ledit espace de réception par la coopération dudit
au moins un élément flexible avec ladite partie de réception.
A
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2.981.492 – (A1) – [11 59310]. –
14 octobre
2011. – G 10 L 25/00 (2013.01). –
PROCEDE ET
DISPOSITIF POUR SEPARER DES SIGNAUX PAR FILTRAGE SPATIAL ITERATIF –
(Inventeurs : MARCHAND SYLVAIN ; GORLOW STANISLAW). –
Demandeurs: UNIVERSITE BORDEAUX 1 Etablissement public à caractère administratif; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)
Etablissement public, –
Mandataire: CASALONGA &
ASSOCIES
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M L'invention concerne un procédé, et le dispositif associé, pour séparer, au moins partiellement, des signaux
sources numériques audio particuliers contenus dans un
signal mixé numérique audio, le signal mixé numérique
audio étant obtenu par mixage de plusieurs signaux
sources numériques audio. Selon le procédé:
- on transforme (14) le signal mixé numérique audio dans
un plan temps-fréquence comprenant plusieurs zones
différentes appelées points du plan temps-fréquence,
- on obtient les valeurs représentatives des signaux
sources particuliers à chaque point du plan temps-fréquence, puis
- on effectue les étapes suivantes de séparation des
signaux sources particuliers:
a) on détermine (16) à partir des valeurs représentatives
des signaux sources particuliers du signal mixé, le signal
source particulier prédominant dans le signal mixé, pour
chaque point du plan temps-fréquence considéré, puis
b) on isole (18) ledit signal source particulier prédominant
des autres signaux sources, pour chaque point du plan
temps-fréquence considéré, puis
c) on soustrait (19) ledit signal source particulier prédomi-
nant du signal mixé pour chaque point du plan temps-fréquence considéré, et
d) on répète les étapes a) à c) en considérant, comme
signal mixé, pour chaque point du plan temps-fréquence,
le signal mixé auquel ledit signal source particulier prédominant a été soustrait.
BOPI 13/16
A
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2.981.493 – (A1) – [11 59366]. –
17 octobre
2011. – G 21 F 9/34 (2013.01). –
PROCEDE ET
DISPOSITIF DE DEMANTELEMENT D'UNE TUYAUTER I E P O T E N T I E L L E M E N T C O N TA M I N E E –
(Inventeur : GUEYDAN HENRI-GUILLAUME). –
Demandeur: SIGEDI Société par actions simplifiée, –
Mandataire: CABINET LAVOIX LYON Société à responsabilité limitée
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M Afin de démanteler en toute sécurité une tuyauterie
potentiellement contaminée, de façon rapide et pratique,
l'invention propose un procédé dans lequel:
- autour d'une première partie (2A) d'un tuyau (2) de la
tuyauterie, on rapporte et on fixe un boîtier (10) à l'intérieur duquel un volume libre (V) se trouve confiné autour
de cette première partie du tuyau,
- autour d'une seconde partie (2B) du tuyau (2), on rapporte une manchette (20), qui est constituée d'un matériau étanche, dont une extrémité (21) est fixée de
manière hermétique sur le boîtier, et à l'intérieur du reste
de laquelle la seconde partie du tuyau est confinée,
- depuis le volume libre, on applique un moyen de coupe
(31) sur la première partie du tuyau, jusqu'à découper le
tuyau en deux tronçons distincts (2.1, 2.2),
- après avoir écarté l'un des deux tronçons, qui est maintenu lié au boîtier, vis-à-vis de l'autre tronçon, auquel
appartient la seconde partie du tuyau, on étrangle une
zone de la manchette entre ces deux tronçons, jusqu'à
isoler hermétiquement une partie terminale de la manchette, reliant sa zone étranglée à son extrémité fixée au
boîtier, vis-à-vis du reste de la manchette, et
- après avoir séparé ladite partie terminale de la manchette vis-à-vis du reste de la manchette, on l'évacue
conjointement avec le tronçon lié au boîtier.
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2.981.494 – (A1) – [11 59411]. –
18 octobre
2011. –
H 01 H 1/06 (2013.01), H 01 H 31/02. –
CONDUCTEUR LEGER POUR APPAREILLAGE
ELECTRIQUE ET APPAREILLAGE ELECTRIQUE COMPORTANT AU MOINS UN TEL CONDUCTEUR –
(Inventeurs: DEMISSY DANIEL; KECHROUD RIYAD;
LEGER MARTIN). – Demandeur: ALSTOM TECHNOLOGY LTD, – Mandataire: BREVALEX Société à responsabilité limitée
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M L'invention concerne un conducteur (2) pour appareillage électrique comprenant:
- au moins deux éléments de support (2.7; 2.7) en matériau conducteur électrique distants l'un de l'autre selon un
axe longitudinal (Y),
- au moins quatre profilés (2.3, 2.4, 2.5, 2.6) en matériau
conducteur électrique allongés selon l'axe longitudinal
(Y), incurvés transversalement à l'axe longitudinal et supportés par les éléments de support,
dans lequel les éléments de support maintiennent en
outre écartés par paire les au moins quatre profilés incurvés, l'écartement maintenu entre deux profilés incurvés
d'une paire délimitant, transversalement à l'axe longitudinal et au moins entre les éléments de support, une surface ouverte rétrécie progressivement et continument.
Ce conducteur peut former avantageusement un contact
mobile (lame) (2) de sectionneur haute tension.
G21F
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H01H
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2.981.495 – (A1) – [12 59323]. –
02 octobre
2012. –
H 01 H
13/28
(2013.01). –
INTERRUPTEUR MAGNETIQUE DE DEMARRAGE
ET SON PROCEDE DE FABRICATION –
(Inventeur :
TAKAHAMA SHUICHI). –
Demandeur : MITSUBISHI
ELECTRIC CORPORATION, –
Mandataire : BREVALEX Société à responsabilité limitée . –
Priorité :
JP, 13 octobre 2011, n° JP2011-225624.
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M L'invention concerne un interrupteur magnétique de
démarrage qui comprend: un solénoïde (2); un noyau de
fer interne (4) fixé au solénoïde (2); un plongeur (3) attiré
vers le noyau de fer interne (4) par un champ magnétique généré lorsque le solénoïde (2) est alimenté en
énergie; une tige (5) commençant à bouger lorsque le
plongeur (3) vient en contact avec elle; un contact mobile
(6) attaché à un organe isolant (8) ajusté librement sur la
tige (5); un contact fixe (12a) avec lequel le contact
mobile (6) vient en contact lorsque la tige (5) bouge; un
ressort de contact (7) pressant le contact mobile (6)
contre le contact fixe (12a); et un obturateur (10) recevant une force de sollicitation du ressort de contact (7)
via l'organe isolant (8), le contact mobile (6), et une rondelle isolante (9).
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2.981.496 – (A1) – [11 59362]. –
17 octobre
2011. – H 01 H 33/53 (2013.01), H 01 H 33/915. –
DISJONCTEUR A GAZ SOUS PRESSION POUVANT
ETRE ASSEMBLE ET DESASSEMBLE SANS PERTE
DE GAZ –
(Inventeurs : DUCRET PHILIPPE ; ESPIGARES VALENTIN). – Demandeur: ALSTOM TECHNOLOGY LTD, –
Mandataire: BREVALEX Société à
responsabilité limitée
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M Disjoncteur à gaz comportant une enceinte supérieure (12) qui comporte une enveloppe supérieure comportant une tige mobile, une enceinte inférieure (14) qui
comporte une enveloppe inférieure comportant un
embout de liaison (36) mobile, et un manchon (38) de
raccordement de l'enveloppe supérieure avec l'enveloppe inférieure (30) de manière telle que les volumes
intérieurs des deux enveloppes communiquent entre
eux, dans lequel un arbre (40) de raccordement de la tige
à l'embout de liaison (36) est monté mobile,
caractérisé en ce qu'il comporte des moyens pour le
réglage (60) de la position axiale de l'arbre (40) de raccordement par rapport au manchon (38) lors d'une opération d'assemblage des enceintes (12, 14).
BOPI 13/16
BOPI 13/16
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2.981.497 – (A1) – [12 57893]. –
20
août
2012. – H 01 J 37/317 (2013.01), H 01 L 21/265, 21/
67, B 65 G 49/07. – SYSTEME D'IRRADIATION PAR
FAISCEAU D'ENERGIE ET MECANISME DE TRANSFERT D'OUVRAGE –
(Inventeur : ONODA MASATOSHI). –
Demandeur : NISSIN ION EQUIPMENT
CO., LTD, –
Priorité: JP, 17 octobre 2011,
n° 2011228383.
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F
M Le système (100) comprend un mécanisme d'émission de faisceau d'énergie et des premier et deuxième
mécanismes de mise en orbite (1, 2). Le mécanisme
d'émission émet un faisceau d'énergie (IB) vers une
région d'irradiation pour irradier au moins un premier
ouvrage (W1) et au moins un deuxième ouvrage (W2) en
tant qu'objets. Le premier mécanisme (1) met en orbite le
premier ouvrage sur une première orbite comprenant
cette région. Le deuxième mécanisme met en orbite le
deuxième ouvrage sur une deuxième orbite comprenant
cette région. Une région entourée par la première orbite
et une région entourée par la deuxième orbite se chevauchent au moins partiellement, vues dans une direction perpendiculaire à des surfaces orbitales idéales,
formées par les orbites.
A
B
K
D
E
2.981.498 – (A1) – [12 57894]. –
20
août
2012. – H 01 J 37/317 (2013.01), B 65 G 49/07, H 01 L
21/265, 21/67. –
SYSTEME D'IRRADIATION PAR
FAISCEAU D'ENERGIE ET MECANISME DE TRANSFERT D'OUVRAGE –
(Inventeurs :
ONODA
MASATOSHI ; TATEMICHI JUNICHI ; MATSUMOTO
TAKESHI). –
Demandeur: NISSIN ION EQUIPMENT
CO., LTD, –
Mandataire : BREVALEX Société à responsabilité limitée . – Priorités: JP, 17 octobre 2011,
n° 2011228382; JP, 16 décembre 2011, n° 2011276058.
J
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F
M Ce système comprend des premier et deuxième supports d'ouvrage (31a, 32a), montant au moins des premier (W1) et deuxième ouvrages (W2) de tailles
différentes, un mécanisme de déplacement (20) vers
l'avant et l'arrière d'au moins l'un des supports au moins
entre une zone d'irradiation (AR1) d'un faisceau d'énergie (IB) et des zones de réception d'ouvrage, des première et deuxième unités d'accueil d'ouvrage (21a, 22a)
disposées à des positions différentes, un premier bras de
transfert du premier ouvrage entre la première unité et le
premier support lorsqu'il est dans la zone de réception, et
un deuxième bras de transfert du deuxième ouvrage
entre la deuxième unité et le deuxième support lorsqu'il
est dans cette zone.
H01J
141
142
A
H01J
B
D
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2.981.499 – (A1) – [11 59282]. –
13 octobre
2011. – H 01 J 49/48 (2013.01). –
SONDE
A
CHAMPS CROISES POUR LA DETECTION D'IONS POSITIFS ET NEGATIFS. –
(Inventeurs : MAZOUFFRE
STEPHANE; AANESLAND ANE; CIRISAN MICHAELA;
GERST DENNIS). –
Demandeurs : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public ; ASTRIUM SAS Société par actions
simplifiée, – Mandataire: CABINET NONY
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M La présente invention concerne une sonde (1) pour la
détection d'ions positifs ou négatifs, comportant:
- une première section (10) dans laquelle les ions sont
soumis à des champs électrique E1 et magnétique B croisés, d'amplitudes adaptées à sélectionner les ions ayant
une vitesse prédéfinie,
- une deuxième section (20) alimentée par les ions de
vitesse égale à la vitesse prédéfinie, quittant la première
section, où ces ions sont déviés par un champ électrique
E2 et dirigés en fonction de leur charge vers des détecteurs respectifs (25).
A
B
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E
2.981.500 – (A1) – [11 59239]. –
13 octobre
2011. – H 01 L 21/50 (2013.01). –
HYBRIDATION
FLIP-CHIP DE COMPOSANTS MICROELECTRONIQUES AU MOYEN D'ELEMENTS DE CONNEXION
RESISTIFS FUSIBLES SUSPENDUS –
( Inv enteur :
ALIANE ABDELKADER). – Demandeur: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, – Mandataire: CABINET LAURENT ET
CHARRAS
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M Un
procédé de réalisation d'un dispositif hybridé
consistant à réaliser un premier composant microélectronique (10) muni sur une face (14) de billes métalliques
(16), et un second composant microélectronique (12)
muni sur une face (22) d'éléments de connexion (26) correspondant auxdites billes métalliques (16), et à hybrider
les premier et second composants (10, 12) de manière à
fixer les billes métalliques (16) du premier composant
(10) aux éléments de connexion (26) du second composant (12).
La fabrication du second composant microélectronique
(12) consiste à réaliser un substrat (20) muni de cavités
(24) aux emplacements prévus pour les éléments de
connexion (26), et à réaliser des éléments résistifs en
métal fusible (26) suspendus respectivement au dessus
des cavités (24).
L'hybridation des premier et second composants (10, 12)
consiste à reporter le premier composant (10) sur le
second composant (12) de manière à faire reposer les
billes métalliques (16) sur les éléments résistifs suspendus (26), et à faire circuler un courant électrique au travers des éléments résistifs (26) de manière à faire fondre
ceux-ci.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
D
E
2.981.501 – (A1) – [11 59358]. –
17 octobre
2011. – H 01 L 21/71 (2013.01). –
PROCÉDÉ DE
TRANSFERT DE COUCHES MATÉRIAU DANS DES
PROCESSUS D'INTÉGRATION 3D ET STRUCTURES
ET DISPOSITIFS ASSOCIES – (Inventeurs: SADAKA
MARIAM; RADU IONUT). –
Demandeur : SOITEC, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société civile
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M Des procédés de transfert d'une couche de matériau
semi-conducteur d'une première structure de donneur à
une deuxième structure consistent à former une zone
affaiblie généralement plane dans la première structure
de donneur définie par des ions implantés dans celle-ci .
Au moins l'une d'une concentration des ions implantés et
d'une composition élémentaire des ions implantés peut
être formée pour varier latéralement à travers la zone
affaiblie généralement plane. La première structure de
donneur peut être liée à une deuxième structure, et la
première structure de donneur peut être fracturée le long
de la zone affaiblie généralement plane, en laissant la
couche de matériau semi-conducteur liée à la deuxième
structure. Des dispositifs à semi-conducteurs peuvent
être fabriqués en formant des structures de dispositifs
actifs sur la couche de matériau semi-conducteur transférée. Des structures semi-conductrices sont fabriquées
en utilisant les procédés décrits.
A
B
D
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2.981.502 – (A1) – [11 59404]. –
18 octobre
2011. – H 01 L 21/76 (2013.01). –
PROCEDE DE
REALISATION D'AU MOINS UNE TRANCHEE D'ISOLATION PROFONDE –
(Inventeurs : DUTARTRE
DIDIER; AIT FQIR ALI-GUERRY ZAHRA; CAMPIDELLI
YVES; PELLISSIER-TANON DENIS). – Demandeurs:
STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS Société
par actions simplifiée; STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, – Mandataire: CASALONGA & ASSOCIES
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M Procédé de réalisation d'au moins une tranchée d'isolation profonde (TI1, TI2, TI3) au sein d'un support semiconducteur (SC) comprenant du silicium et ayant une
face avant (F), ledit procédé comprenant:
- une formation d'au moins une cavité (CV) dans le support semi-conducteur à partir de la face avant,
- un dépôt conforme d'atomes dopants (SD1, SD2, SD3)
sur les parois de la cavité,
- une formation au voisinage des parois de la cavité
d'une région de silicium dopé à partir desdits atomes
dopants,
- un remplissage de la cavité par un matériau de comblement de manière à former ladite au moins une tranchée
d'isolation profonde.
H01L
143
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H01L
B
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2.981.503 – (A1) – [11 59242]. –
13 octobre
2011. –
H 01 L 29/78 (2013.01), H 01 L 21/336. –
TRANSISTOR MOS NON SUJET A L'EFFET HUMP –
(Inventeur: LOPEZ LAURENT). –
Demandeur : STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS Société par
Mandataire : CABINET BEAUMONT Société à responsabilité limitée
J
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M L'invention concerne un transistor MOS formé dans
une zone active (5) d'un substrat semiconducteur et présentant une grille en silicium polycristallin (9) dopée
selon un premier type de conductivité, la grille comprenant deux régions latérales (41) du second type de
conductivité.
A
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2.981.504 – (A1) – [11 59202]. –
12 octobre
2011. – H 01 L 31/042 (2013.01), H 01 L 31/0256,
F 24 J 2/54. – DISPOSITIF GENERATEUR PHOTOVOLTAIQUE – (Inventeur: PELLAT JULIEN, MARTIN,
MARCEL). – Demandeur: PELLAT JULIEN, MARTIN,
MARCEL, – Mandataire: PELLAT JULIEN
M La
J
présente invention concerne un dispositif de
conversion d'énergie lumineuse en énergie électrique,
comprenant une pluralité de surfaces de captation (1)
regroupées dans un volume, et comprenant en outre, sur
au moins une partie desdites surfaces de captation (1),
des cellules photovoltaïques en technologie couches
minces aptes à capter un rayonnement lumineux diffus.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
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K
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E
2.981.505 – (A1) – [11 03188]. –
18 octobre
2011. – H 01 L 31/048 (2013.01), F 24 J 2/00, 2/36,
G 02 B 27/02. –
CAPTEUR SOLAIRE RIGIDE OU
SOUPLE AVEC UNE IMAGE VISUALISEE EN SURFACE, ET SES PROCEDES DE FABRICATION –
(Inventeur: GILBERT JOEL). –
Demandeur : SUNPARTNER, – Mandataire: GLOBAL INVENTIONS
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M
L'invention concerne un dispositif pourvu d'au moins
un capteur (5) de l'énergie lumineuse provenant d'une
source de lumière, notamment un écran solaire, et une
plaque transparente (1) disposée entre la source de
lumière et ledit capteur, et dont une première face (la) est
structurée par un réseau de fentes (2), alors que la
seconde face (lb) contient des zones de pixels (3) d'une
image, et des zones de transparence (4).
En conséquence de cette structure, un observateur
pourra visualiser une image à la surface de l'écran, bien
que l'écran soit transparent aux rayons solaires. Ces
rayons solaires atteignent alors un capteur solaire placé
derrière la plaque. Les fentes sont pratiquées dans
l'épaisseur de la dite plaque ont aussi pour effet de
rendre l'écran souple et enroulable autour d'un axe. Ces
fentes ont par ailleurs la propriété optique d'augmenter
les angles de vision de l'image.
Cette invention est particulièrement adaptée à l'intégration visuelle des capteurs solaires dans notre environnement, notamment les stores, les brises soleil, les paresoleils, les parasols, les ombrières, les toitures, les murs,
les tuiles, les vitrages, les véhicules de transport, y compris les bateaux et les avions, les panneaux et écrans
publicitaires, les écrans électroniques, les vêtements, et
d'une manière générale sur tout support imagé, y compris les images électroniques, et sur toutes surfaces
A
K
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B
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E
2.981.506 – (A1) – [11 59383]. –
18 octobre
2011. –
H 01 L 33/50 (2013.01), H 01 L 33/60. –
COMPOSANT DIODE ELECTROLUMINESCENTE –
(Inventeurs: GASSE ADRIEN; DESIERES YOHAN ;
LEVY FRANCOIS). –
Demandeur : COMMISSARIAT
A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, – Mandataire: CABINET HAUTIER
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R
M Un composant diode électroluminescente est décrit
qui comporte: une source primaire (1); une couche de
conversion (3) formant une source secondaire configurée
pour absorber en partie au moins le rayonnement primaire et émettre un rayonnement secondaire; une
couche d'encapsulation (2), située entre les sources primaire et secondaire. Le composant diode électroluminescente comprend également une couche de réflexion
(i) située entre la couche d'encapsulation (2) et la couche
de conversion (3) et présentant une face au contact de la
couche d'encapsulation (2) de manière à former une
interface avec la couche d'encapsulation (2); la couche
de réflexion (i) et la couche d'encapsulation (2) étant
configurées de manière à ce que ladite interface laisse
passer le rayonnement primaire issu de la source primaire et réfléchisse le rayonnement secondaire vers
l'extérieur de la diode électroluminescente.
L'invention comprend également un système comportant
une composant diode électroluminescente et un procédé
de fabrication d'un tel composant.
planes ou non planes.
H01L
145
146
A
H01L
B
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2.981.507 – (A1) – [11 03111]. –
12 octobre
2011. – H 01 L 35/32 (2013.01). –
DISPOSITIF
THERMOELECTRIQUE SECURISE –
( I nv en te u rs :
SAVELLI GUILLAUME ; CORONEL PHILIPPE). –
Demandeur : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOM I Q U E E T A U X EN E R G I E S A LTE R N AT IV E S , –
J
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R
M Le dispositif comporte un module thermoélectrique
(1) muni d'un thermocouple (12). Ledit thermocouple (12)
comporte un premier plot (10a) et un second plot (10b)
en matériaux thermoélectriques différents reliés électriquement par un élément de liaison (11) configuré pour se
déformer en fonction de sa température de sorte à
occuper: une première position de déformation dans
laquelle les premier et second plots (10a, 10b) sont reliés
électriquement en série uniquement par l'élément de liaison (11); et une deuxième position de déformation dans
laquelle l'élément de liaison (11) est en contact électrique
avec un plot de dérivation (17) du dispositif, ledit plot de
dérivation (17) étant en un matériau de conductivité électrique supérieure aux conductivités électriques de l'élément de liaison (11) et des premier et second plots (10a,
10b). Le dispositif comporte également une charge ayant
une résistance électrique inférieure à la résistance électrique du module thermoélectrique (1), ladite charge
étant reliée électriquement au plot de dérivation (17).
A
B
K
D
E
2.981.508 – (A1) – [11 59224]. –
12 octobre
2011. – H 01 M 4/48 (2013.01), H 01 M 6/18, 8/10,
C 25 B 11/04. –
ELECTRODE POUR CELLULE
ELECTROCHIMIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION
D'UNE TELLE ELECTRODE –
(Inv enteurs : SALA
BEATRICE; GRASSET FREDERIC; TETARD ELODIE;
RAHMOUNI KAMAL ; SIRAT ABDELKADER ; GOEURIOT DOMINIQUE ; BAROUDI BENDJERIOU ; TAKENOUTI HISASI). –
Demandeurs : AREVA Société
anonyme; ARMINES; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S), –
Mandataire :
CABINET CAMUS LEBKIRI Société à responsabilité limitée
J
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M L'invention concerne une électrode pour cellule électrochimique qui présente une bonne conductivité électronique et une bonne conductivité chimique, ainsi qu'une
bonne cohésion avec l'électrolyte solide de la cellule
électrochimique. Pour ce faire, cette électrode est réalisée dans une céramique, qui est une perovskite dopée
par un lanthanide à un ou plusieurs degrés d'oxydation et
par un élément dopant complémentaire pris dans le
groupe suivant: niobium, tantale, vanadium, phosphore,
arsenic, antimoine, bismuth.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
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K
E
2.981.509 – (A1) – [11 03181]. –
18 octobre
2011. – H 01 M 4/64 (2013.01), H 01 M 10/36, B 82 Y
30/00, C 23 C 16/27. –
ASSEMBLAGE COLLECTEUR-ELECTRODE APTE A ETRE INTEGRE DANS UN
DISPOSITIF DE STOCKAGE D'ENERGIE ELECTRIQUE – (Inventeurs: LEGAGNEUX PIERRE; BERGONZO PHILIPPE; BONDAVALLI PAOLO; MAZELLIER
JEAN PAUL ; SCORSONE EMMANUEL). –
Demandeurs : THALES Société anonyme; COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES
ALTERNATIVES Etablissement public, –
Mandataire :
J
P
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R
M L'invention concerne un assemblage collecteur-électrode apte à être intégré dans un dispositif de stockage
d'énergie électrique, comportant en superposition un collecteur fortement conducteur comportant un substrat (8)
et une électrode comportant une couche active nanostructurée (12) formée d'un réseau de nanostructures.
L'assemblage collecteur-électrode est caractérisé en ce
que ladite couche active nanostructurée (12) est recouverte d'une couche (14) comportant des nanoparticules
(20) de diamant. L'invention concerne également un dispositif de stockage d'énergie et un procédé de fabrication
associés.
A
B
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E
2.981.510 – (A1) – [11 59290]. –
14 octobre
2011. – H 01 M 8/04 (2013.01). – DISPOSITIF DE
PRODUCTION D'ELECTRICITE A PILE A COMBUSTIBLE ET SON PRO CEDE DE DEMARRAGE –
(Inventeurs : MARTEAU JULIEN ; CERCEAU
ARNAUD ; ROUSSIN-BOUCHARD XAVIER). –
Demandeur : L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME
POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES
GEORGES CLAUDE Société anonyme, –
Mandataire: L'AIR LIQUIDE
J
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M Procédé et dispositif de production d'électricité com-
prenant une enceinte (2) abritant en son sein une pile (3)
à combustible, notamment du type à membrane échangeuse de protons, l'enceinte (2) définissant un volume
clos autour de la pile (3) et étant munie d'ouvertures (4,
5) sélectivement obturables par des volets (14, 15)
mobiles pour réguler la circulation d'air entre l'intérieur de
l'enceinte (2) et l'extérieur, la pile (3) étant disposée dans
l'enceinte (2) sur un plancher (7) de support, caractérisé
en ce que le dispositif comporte au moins organe (6) de
réchauffage sélectif, distinct de la pile (3), disposé dans
l'enceinte (2) en dessous du plancher (7) et en ce que le
volume situé sous le plancher (7) abritant le au moins un
organe (6) de réchauffage communique avec le volume
de l'enceinte (2) situé au dessus du plancher (7) via au
moins un passage (8).
H01M
147
148
A
H01P
B
D
E
2.981.511 – (A1) – [12 59749]. –
12 octobre
2012. – H 01 P 1/30 (2013.01). –
PROCEDE ET
DISPOSITIF DE COMMANDE D'UNE MACHINE ELECTRIQUE EN MODE DE DEMARRAGE D'UN MOTEUR –
(Inventeurs : AHLGRIMM SVEN ; PETER MARKUS ;
MENZEL MICHAEL). –
Demandeur :
ROBERT
n° 102011084496.1.
J
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K
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M Procédé (30) pour commander une machine électrique (14) en mode de démarrage du moteur à l'aide
d'une électronique de puissance (10), notamment pour
un véhicule automobile comportant un ensemble de commutateurs de puissance commandés pour alimenter la
machine électrique (14) avec du courant électrique (Is).
On évalue l'énergie totale nécessaire pour atteindre une
vitesse de rotation prédéfinie (nkrit) et une durée (t0) pour
atteindre la vitesse de rotation prédéfinie (nkrit), puis
- on détermine un couple de consigne (M) pour démarrer
la machine électrique (14) sur le fondement de l'énergie
totale évaluée et la durée évaluée (t0), et
- on commande l'électronique de puissance (10) selon le
couple de consigne (M).
A
B
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E
2.981.512 – (A1) – [11 03102]. –
12 octobre
2011. – H 01 Q 1/22 (2013.01), H 01 Q 1/28, B 64 D
45/00, B 64 C 27/00. – ANTENNE D'AERONEF, ET
AERONEF –
(Inventeur : DUTRUC HERVE). –
Demandeur: EUROCOPTER Société par actions simplifiée, – Mandataire: GPI & ASSOCIES
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M La
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présente invention concerne une antenne (7)
d'aéronef (1) munie d'un câble coaxial pourvu d'une prise
coaxiale (25) comprenant une âme (26) et un blindage
(27), le câble coaxial (25) étant apte à être relié à une
source (40) coopérant avec l'antenne (7). Cette antenne
comporte un dispositif sectionneur de câbles (10) muni
d'un châssis (12) portant deux arêtes coupantes (11),
ladite antenne (7) comprenant un système d'adaptation
d'impédance (35) reliant ledit châssis (12) à ladite âme
(26), ledit châssis étant un organe rayonnant de
l'antenne.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
K
B
D
E
2.981.513 – (A1) – [11 03143]. –
14 octobre
2011. –
H 01 Q 3/26 (2013.01), G 01 S 7/40. –
PROCEDE SIMPLIFIE DE MISE A JOUR DU CALIBRAGE D'UN DISPOSITIF HYPERFREQUENCE SUITE
A U N E O P E R AT I O N D E M A I N T E N A N C E –
(Inventeurs : RENARD CHRISTIAN ; FREYSSINIER
PHILIPPE). –
Demandeur : THALES Société anonyme, – Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE Société en nom collectif
J
P
R
O
M La présente invention concerne un procédé de mise à
jour du calibrage d'un dispositif hyperfréquence comportant au moins deux voies, chaque voie comprenant au
moins un module hyperfréquence. Le procédé comprend, pour chaque voie dans laquelle au moins un
module a été remplacé
- une étape 21 de lecture des caractéristiques hyperfréquences de chaque module hyperfréquence à remplacer,
- une étape 22 de mesure des caractéristiques hyperfréquences de chaque nouveau module hyperfréquence de
remplacement,
- une étape 23 de calcul, de l'écart entre les caractéristiques hyperfréquences de chaque module remplacé et
celles de son module de remplacement,
- une étape 24 de calcul de l'écart total sur la voie considérée,
- une étape 25 de lecture, dans la table de calibrage, des
caractéristiques hyperfréquences de la voie concernée,
- une étape 26 de correction, pour la voie concernée, de
la table de calibrage du dispositif avec l'écart total calculé.
A
K
B
D
E
2.981.514 – (A1) – [11 59275]. –
13 octobre
2011. – H 01 Q 9/27 (2013.01), H 01 Q 3/24, 1/36. –
SYSTEME ANTENNAIRE A UNE OU PLUSIEURS
SPIRALE(S) ET RECONFIGURABLE –
(Inventeurs :
C ALLEC V INC ENT ; FO U RN ER WAN ; G ILLA RD
RAPHAEL; DIEZ HUBERT). –
Demandeurs :
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public ; INSTITUT NATIONAL SCIENCES APPLIQUEES, –
Mandataire : CABINET REGIMBEAU
Société civile
J
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O
R
M L'invention concerne un système antennaire reconfigurable comprenant:
- une zone reconfigurable centrale comprenant:
- des éléments conducteurs rectangulaires discrets;
- des connecteurs pour connecter ou déconnecter des
éléments conducteurs adjacents;
- une zone fixe, autour de la zone reconfigurable, comprenant des brins métalliques continus;
- un contrôleur pour contrôler les connecteurs pour passer d'une configuration selon laquelle les éléments
conducteurs forment une antenne spirale carrée à une
configuration selon laquelle les éléments conducteurs
forment un réseau d'antennes spirales carrées, le réseau
d'antennes ainsi formé étant inscrit dans une surface
définie par la configuration à une seule antenne spirale
carrée, les dimensions au centre de chaque antenne spirale carrée ainsi formée étant identiques quelle que soit
la configuration.
H01Q
149
150
A
H01R
B
D
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2.981.515 – (A1) – [11 59250]. –
13 octobre
2011. – H 01 R 12/55 (2013.01), H 01 R 12/52, H 05 K
3/36. –
DISPOSITIF D'INTERCONNEXION ELECTRIQUE D'AU MOINS DEUX CARTES ELECTRONIQUES –
(Inventeurs : SCHWARTZ CHRISTIAN ;
LEFEVRE BRUNO ; PLAIDEAU MICHEL ; MOUSSET
JEAN-LUC). –
Demandeur : VALEO SYSTEMES DE
CONTROLE MOTEUR Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO SYSTEMES DE CONTROLE
MOTEUR Société par actions simplifiée
J
K
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O
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M
Dispositif (5) d'interconnexion électrique d'au moins
deux cartes électroniques (2, 3), le dispositif (5)
comprenant:
- un support (6) présentant au moins une portion flexible,
- des pistes électriquement conductrices portées par le
support (6), et
- un système (10) de connexion électrique du dispositif
(5) à chaque carte électronique
(2, 3), le système (10) comprenant une pluralité de pattes
(13, 14) de forme courbe.
A
B
P
D
E
2.981.516 – (A1) – [12 59743]. –
12 octobre
2012. – H 02 G 15/14 (2013.01). –
DISPOSITIF
SOUS-MARIN –
(Inventeur : HO SHIYAM A NAO TO). –
Demandeur : FUJITSU LIMITED, –
Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE Société
civile . –
P r i o r i t é : J P, 1 4 o c t o b r e 2 0 11 ,
n° 2011227313.
R
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Il est proposé un dispositif sous-marin qui inclut un
boîtier configuré pour loger un certain dispositif, une
paire de raccords de câble configurés pour inclure des
cardans à travers lesquels des câbles d'extrémité s'étendant depuis le dispositif vers l'extérieur du boîtier
passent, et la paire de raccords de câble qui connectent
les câbles d'extrémité passant à travers les cardans à un
câble sous-marin, et un support de connexion configuré
pour inclure des anneaux de cardan montés sur les cardans et pour connecter la paire de raccords de câble au
boîtier via les anneaux de cardan de telle manière que la
paire de raccords de câble peut tourner par rapport au
boîtier, le support de connexion incluant une ouverture
par laquelle les cardans sont introduits vers les anneaux
de cardan, dans lequel le support de connexion inclut
des fentes pratiquées dans un bord de l'ouverture et les
fentes sont formées en reculant le bord de l'ouverture
dans des directions s'éloignant des cardans de telle
manière que la paire de raccords de câble peut tourner
par rapport au boîtier.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
K
P
B
D
E
2.981.517 – (A1) – [11 59415]. –
18 octobre
2011. –
H 02 J 3/00 (2013.01), G 04 G 15/00. –
SYSTEME D'ALIMENTATION ELECTRIQUE MODUL A I R E P O U R A P PA R E I L S E L E C T R I Q U E S –
(Inventeur: SGARRONI ERIC). –
Demandeur :
2LINKU Société par actions simplifiée, –
Mandataire :
CABINET HAUTIER
J
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R
M La présente invention concerne un système d'alimentation électrique (100) pour appareils électriques (301,
302, 303) comprenant au moins une prise électrique
maître, dite prise maître primaire (110A), susceptible
d'être connectée entre une source d'alimentation électrique (400) et au moins un appareil électrique (301). Le
système est caractérisé en ce que la prise maître primaire (110A) comprend: des moyens de connexion
(110i) à un terminal utilisateur (200) configurés pour
recevoir une pluralité de calendriers informatisés; des
moyens de stockage de données (11 0f) aptes à stocker
la pluralité de calendriers informatisés; des moyens de
transmission (111) configurés pour transmettre au moins
un calendrier informatisé à une autre prise électrique
(110B). La prise maître primaire comprend en outre des
moyens de contrôle (11 0h) associés à un processeur
(110g) et configurés pour autoriser ou interrompre l'alimentation de l'appareil électrique (301) susceptible d'être
connecté à la prise maître primaire (110A) en fonction
d'un calendrier informatisé stocké dans les moyens de
stockage de données (110f).
A
K
B
D
E
2.981.518 – (A1) – [11 59232]. –
12 octobre
2011. –
H 02 J 3/16 (2013.01), H 02 J 3/18. –
PROCEDE DE REGULATION DE LA TENSION DANS
UN RESEAU COMPRENANT DES SOURCES DECENTRALISEES –
(Inventeurs : TOUNSI BAYRAM ; MALARANGE GILLES). –
Demandeurs : ELECTRICITE
DE FRANCE Société anonyme; ELECTRICITE RESEAU
DISTRIBUTION FRANCE Société anonyme, –
Mandataire: CABINET REGIMBEAU Société civile
J
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R
M L'invention concerne un procédé de gestion d'une
unité de production d'électricité décentralisée photovoltaïque raccordée à un réseau électrique alternatif, comprenant une source électrique connectée à un onduleur
photovoltaïque afin de permettre son raccordement au
réseau électrique, le procédé comprenant une étape de
mesure de la tension sur le réseau électrique au point de
raccordement, et une étape de pilotage de l'onduleur permettant un contrôle de la puissance réactive échangée
afin d'absorber les surtensions sur ledit réseau électrique.
H02J
151
152
A
H02J
B
D
E
2.981.519 – (A1) – [11 03107]. –
12 octobre
2011. – H 02 J 7/00 (2013.01). –
DISPOSITIF DE
CHARGEMENT INDUCTIF D'UN APPAREIL PORTABLE
INTEGRANT UNE ANTENNE DE COMMUNICATION EN
CHAMP PROCHE –
(Inventeurs :
TAKACS
ALEXANDRU ; VASSILIEFF YOURI ; CHEIKH MOHAMED). –
Demandeurs : CONTINENTAL AUTOMOT I V E F R A N C E ; C O N T I N E N TA L A U TO M O T I V E
GMBH, – Mandataire: CONTINENTAL AUTOMOTIVE
J
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R
M La présente invention a pour objet un dispositif de
chargement inductif (20) d'un appareil portable pour un
véhicule automobile comprenant au moins une antenne
de chargement inductif, appelée antenne de charge (70)
de type WPC présentant en son centre un évidement
(62) ainsi qu'une antenne de communication en champ
proche, appelée antenne de communication (60) de type
NFC, se situant autour de l'au moins une antenne de
charge (70) de type WPC, selon les côtés du dispositif de
chargement (Z1, Z2, Z3, Z4) et comprenant au moins un
enroulement, l'invention proposant que:
sur au moins un des côtés (Z4) du dispositif de charge
(20), l'antenne de communication (60) forme au moins
une boucle (B) présentant au moins un croisement (61) à
sa base, la dite antenne de communication présentant au
moins, une partie supérieure (63) entoure le centre de
l'évidement (62) de l'antenne de charge (70),
la partie supérieure (63) de la boucle (B) de l'antenne de
communication (60) entourant le centre de l'évidement
(62) présente au moins un enroulement.
A
B
D
E
2.981.520 – (A1) – [11 59248]. –
13 octobre
2011. – H 02 J 7/00 (2013.01). –
EQUILIBRAGE
D'UNE BATTERIE DE STOCKAGE D'ENERGIE ELECTRIQUE – (Inventeurs: GAGNEUR LAURENT; DRIEMEYER-FRANCO ANA-LUCIA ; FORGEZ CHRISTOPHE). –
D e m a n d e u r : R E N A U LT S . A . S , –
Mandataire: NOVAIMO
J
K
P
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R
M La gestion d'une batterie de stockage d'énergie électrique réalise un équilibrage des charges électriques par
sélection, parmi une pluralité d'éléments de stockage,
d'au moins deux éléments de stockage aux bornes desquels les tensions électriques sont différentes, par
déconnexion hors du montage en série, des éléments de
stockage sélectionnés, et par connexion électrique entre
eux dans un montage en parallèle de tout ou partie des
éléments de stockage déconnectés.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
D
E
2.981.521 – (A1) – [12 52431]. –
19 mars
2012. – H 02 J 7/10 (2013.01). – DISPOSITIF REVERSIBLE DE CHARGE DE BATTERIES DE VEHICULES ELECTRIQUES OU HYBRIDES – (Inventeur:
NICOLAS BRUNO). –
Demandeurs : CONTINENTAL
AUTOMOTIVE FRANCE Société par actions simplifiée;
CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH, – Mandataire:
CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société par actions simplifiée
J
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R
M L'invention
concerne un dispositif réversible de
charge de batteries de véhicules électriques ou hybrides
comprenant un premier connecteur (4) destiné à être raccordé à un réseau de courant alternatif (16) et relié à une
première branche électrique (B1) com portant un redresseur de courant(6), un deuxième connecteur (13) destiné
à être raccordé à un réseau de courant continu (19) et
relié à une deuxième branche électrique (B2) connectée
à la première branche électrique (B1) au niveau d'un
point de jonction (J) situé en aval du redresseur de courant (6), et un troisième connecteur (12) destiné à être
raccordé aux batteries et relié au point de jonction (J) des
première et deuxième branches électriques (B1, B2) par
une troisième branche électrique (B3) comportant un
module capacitif (8, 9) et un convertisseur bidirectionnel
de courant continu (10).
A
K
B
D
E
2.981.522 – (A1) – [11 59200]. –
12 octobre
2011. –
H 02 K 5/14 (2013.01), H 02 K 11/00. –
DISPOSITIF POUR REGULATEUR D'UN ALTERNATEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE –
(Inventeurs :
PORTE CHRISTOPHE ; TISSERAND PIERRE). –
Demandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOTEUR Société par actions simplifiée, –
Mandataire : VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée
J
P
O
R
M La présente invention concerne un dispositif (100)
pour régulateur d'un alternateur de véhicule automobile
comportant une plaque support porte-balais (10) en
matière plastique. Conformément à l'invention, le dispositif comporte une carte de circuit (20) formant le circuit
électrique dudit régulateur, cette carte de circuit (20)
étant solidarisée sur la plaque support porte-balais (10)
et comportant une ouverture (23) pour recevoir un circuit
intégré (60) relié à la carte de circuit (20) par liaisons
électriques. Typiquement, cette carte de circuit est une
carte de circuit imprimé ou carte PCB (pour « Printed Circuit Board » en langue anglaise).
H02J
153
154
A
H02K
B
D
E
2.981.523 – (A1) – [11 59349]. –
17 octobre
2011. – H 02 K 49/04 (2013.01). –
S TAT O R I N TERCHANGEABLE DE RALENTISSEUR ELECTROMAGNETIQUE
ET
RALENTISSEUR
ELECTROMAGNETIQUE EQUIPE D'UN TEL STATOR –
(Inventeurs : MBAREK AKAFOU ; BELANCE
ROMUALD ; LOUNIS RAFIK ; QUENNET NICOLAS). –
Demandeur : TELMA Société anonyme, –
J
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P
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R
M L'invention concerne, dans son mode de réalisation
préféré, un stator (1') des ralentisseurs électromagnétiques destinés aux montages pour boîte de vitesses et
pour pont d'un véhicule, comprenant au moins un
ensemble de bobines (2) électromagnétiques, deux
flasques (5', 5'') radiaux annulaires identiques et un épanouissement (6) polaire asymétrique sur chaque face
transversale radiale des deux extrémités de chacune
desdites bobines électromagnétiques, et fixé au moyen
d'une vis axiale centrale (7), des plots de fixation troués
symétriques par rapport à un plan médian (M) entre lesdites faces transversales et parallèles à ces dernières,
fixés audit support (5', 5'') de bobine (2) électromagnétique pour fixer ledit stator (1') du côté de l'une ou l'autre
desdites faces transversales à un support de stator dudit
véhicule à l'aide d'organes de fixation.
A
K
B
D
E
2.981.524 – (A1) – [11 59351]. –
17 octobre
2011. –
H 02 M
5/42
(2013.01). –
CONVERTISSEUR DE PUISSANCE ET SON CIRCUIT DE PRE-CHARGE – (Inventeurs : GUYOMARD
JOCELYN; VANG HEU). –
D em ande ur : S C HN EI DER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS Société par
actions simplifiée, – Mandataire: SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée
J
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M L'invention concerne un convertisseur de puissance
destiné à commander une charge électrique (C) comportant un bus continu d'alimentation, un condensateur de
bus, un circuit de pré-charge du condensateur de bus
doté d'une résistance de limitation, un système d'alimentation à découpage (SMPS) et un ensemble (14) de
démarrage du système d'alimentation à découpage. Le
convertisseur de puissance comporte des moyens de
sélection agencés pour connecter le bus continu d'alimentation, soit, dans un premier état (st1), à l'ensemble
(14) de démarrage du système d'alimentation à découpage, soit, dans un deuxième état (st2), au condensateur
de bus pour courtcircuiter la résistance de limitation
(RL).
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
D
E
K
P
2.981.525 – (A1) – [12 54235]. –
09
mai
2012. – H 02 M 7/539 (2013.01). –
D IS P O SI TI F
DE COMMANDE ET PROCEDE DE COMMANDE POUR
CONVERTISSEUR DE PUISSANCE –
(Inventeurs :
NAKAJIMA KENJI ; MORI MASATO ; AKITA KENICHI ;
TABATA MITSUNORI). –
Demandeur : MITSUBISHI
ELECTRIC CORPORATION, –
Priorité :
JP, 18 octobre 2011, n° 2011228963.
J
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F
M Pour empêcher la survenance d'une surtension ou
d'un couple excessif pendant la génération de puissance,
le dispositif de l'invention comprend une section de
sélection de commande (308) choisit et délivre une
valeur minimale entre une sortie de commande d'une
section de commande de tension générée (306) pour
commander un courant d'excitation afin qu'une tension
de borne B d'un générateur-moteur de courant alternatif
polyphasé coïncide avec une commande de tension
générée et une sortie de commande d'une section de
commande de couple généré (307) pour commander, sur
la base de la tension de borne B et d'une vitesse de rotation, le courant d'excitation afin que le couple généré du
générateur-moteur de courant alternatif polyphasé coïncide avec une commande de couple généré.
A
B
D
E
2.981.526 – (A1) – [11 59323]. –
14 octobre
2011. – H 03 M 13/19 (2013.01). –
PROCEDE ET
DISPOSITIF DE DECODAGE DE DONNEES CODEES A
L'AIDE D'UN CODE CORRECTEUR D'ERREURS, PROCEDE ET DISPOSITIF DE CODAGE, ET PROGRAMME
D ' O R D I N AT E U R
CORRESPONDANTS –
(Inventeurs: CARLACH JEAN-CLAUDE ; OUESLATI
BRAHIM). – Demandeur: FRANCE TELECOM Société anonyme, –
Mandataire : CABINET PATRICE VIDON
P
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R
M L'invention concerne un procédé de décodage de
données codées, comprenant des données source (S) et
des données de redondance (R), lesdites données de
redondance (R) étant obtenues en appliquant, au
codage, un code correcteur d'erreurs auxdites données
source, mettant en oeuvre une matrice génératrice comprenant, sous sa forme systématique, une matrice identité et une matrice de passage des données source aux
données de redondance (P) inversible.
Selon l'invention, le procédé comprend une étape de
décodage (12) mettant simultanément en oeuvre ledit
code correcteur d'erreurs, dit code correcteur d'erreurs
primal, et un code dual dudit code correcteur d'erreurs
primal, dit code correcteur d'erreurs dual.
H02M
155
156
A
K
H04B
B
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E
2.981.527 – (A1) – [11 59376]. –
17 octobre
2011. –
H 04 B 1/03 (2013.01), H 04 B 1/08. –
ACCESSOIRE AMOVIBLE DE RECEPTION ET/OU
D'EMISSION SANS FIL DE DONNEES ET APPAREIL
ELECTRONIQUE MUNI D'UN TEL ACCESSOIRE. –
(Inventeurs : CROHAS HENRI; MALLART RAUL). –
Demandeur : ARCHOS Société anonyme, –
Mandataire : CABINET PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
J
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M Accessoire (100) de réception et/ou d'émission de
données à distance sans-fil, pour un appareil électronique (200), l'accessoire comprenant: un corps d'accessoire (102), au moins une antenne radio (104) reliée au
corps d'accessoire et mobile par rapport au corps
d'accessoire, et des moyens de connexion d'accessoire
(106) prévus pour coopérer avec des moyens de
connexion d'appareil (204) pour réaliser une connexion
électrique, caractérisé en ce que le corps d'accessoire
comprend en outre des moyens, dits d'assemblage,
agencés pour coopérer avec un logement (202) prévu
sur l'appareil de sorte que l'accessoire peut être assemblé avec l'appareil électronique, en particulier lorsque les
moyens de connexion d'accessoire sont connectés aux
moyens de connexion d'appareil.
A
K
B
D
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2.981.528 – (A1) – [11 03145]. –
14 octobre
2011. – H 04 B 7/208 (2013.01), H 04 W 28/00. –
PROCEDE D'IDENTIFICATION DE RESSOURCES
DE MULTIPLEXAGE REUTILISABLES ET SYSTEME
DE TELECOMMUNICATION –
(Inventeurs : TRONC
JEROME; DESLANDES VINCENT). –
D e m a n de u r :
ASTRIUM SAS Soc iété par actions simplifiée, –
J
P
R
M La
O
présente invention concerne un procédé (50)
d'identification de ressources de multiplexage montantes
d'un satellite (20) multifaisceaux pouvant être utilisées
dans un système de télécommunications terrestre par
une station émettrice pour émettre des signaux radioélectriques vers une station réceptrice, ladite station émettrice ou ladite station réceptrice étant une station de base
(30) ayant une portée délimitant une zone de couverture.
Pour une ressource de multiplexage montante donnée, le
procédé comporte une étape (51) d'estimation d'un
niveau maximal d'interférence autorisé vis-à-vis du satellite pour des signaux radioélectriques émis depuis la
zone de couverture, une étape (52) d'estimation d'un
niveau potentiel d'interférence de la station émettrice, et
une étape (53) de détermination si cette ressource de
multiplexage montante est utilisable par la station émettrice par comparaison du niveau potentiel d'interférence
avec le niveau maximal d'interférence autorisé pour cette
ressource de multiplexage montante. La présente invention concerne également un système de télécommunications.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
K
B
D
E
2.981.529 – (A1) – [11 59345]. –
17 octobre
2011. –
H 04 L 7/00 (2013.01), G 06 F 1/12. –
PROCEDE DE SYNCHRONISATION D'UN APPAREILLAGE CONNECTE A UN RESEAU DE COMMUNICATION –
(Inv enteurs : LECO NTE FR EDER IC ;
RAYON JEAN LUC ; GARCIA ANTOINE). –
D emandeur : ALSTOM TEC HNO LOG Y LTD, –
J
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M Procédé de synchronisation d'un appareillage (200)
connecté à un réseau de communication (110), l'appareillage étant relié à un réseau d'alimentation électrique
(120) présentant au moins une tension d'alimentation
(121) du type alternatif, le procédé comportant les étapes
consistant à: mesurer un décalage temporel entre la tension d'alimentation et une tension de synchronisation
(131), calculer une valeur de synchronisation, communiquer la valeur de synchronisation à l'appareillage, détecter par l'appareillage le passage de la tension
d'alimentation à l'état donné, et synchroniser l'appareillage sensiblement simultanément à la détection du passage de la tension d'alimentation à l'état donné à partir
de la valeur de synchronisation. L'invention concerne
également un dispositif de synchronisation (300) et un
module de synchronisation (400) utilisés lors de la réalisation du procédé de synchronisation.
A
B
D
E
2.981.530 – (A1) – [11 59212]. –
12 octobre
2011. – H 04 L 12/66 (2013.01). –
PASSERELLE,
ET PROCEDE, PROGRAMME D'ORDINATEUR ET
MOYENS DE STOCKAGE CORRESPONDANTS –
(Inventeurs : DESMAUTS JEREMY ; LE MANCQ
JACQUES ;
MARTIN
JEAN-FRANCOIS). –
Demandeur: BROADPEAK Société par actions simplifiée, – Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET
Société civile professionnelle
P
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R
M Une passerelle relie un premier réseau de communication comportant au moins un terminal destiné à
consommer des contenus multimédia et un second
réseau de communication via lequel la passerelle est
destinée à recevoir les contenus multimédia sous forme
de flux. La passerelle: détecte (400) une mise en oeuvre
de connexion point-à-point destinée à une transmission
d'un contenu multimédia depuis un serveur d'origine vers
un terminal via la passerelle; recherche (403) une règle
de redirection de connexion en fonction d'informations
échangées par le serveur d'origine et le terminal; établit
(406) une connexion point-multipoint pour recevoir le
contenu multimédia; reçoit (407) le contenu multimédia
sous la forme d'un flux selon la connexion pointmultipoint; et transmet (409) au terminal le contenu multimédia sous la forme d'un flux selon la connexion point-àpoint.
H04L
157
158
A
K
H04L
B
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E
2.981.531 – (A1) – [11 59294]. –
14 octobre
2011. –
H 04 L 29/06 (2013.01), H 04 L 9/32. –
PROCEDE DE TRANSFERT DU CONTROLE D'UN
MODULE DE SECURITE D'UNE PREMIERE ENTITE A
UNE DEUXIEME ENTITE –
(Inventeurs :
SAIF
AHMAD; PLADEAU BERTRAND). –
Demandeur :
FRANCE TELECOM Société anonyme, – Mandataire:
J
P
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R
M L'invention
concerne un procédé de transfert du
contrôle d'un module de sécurité d'une première entité à
une deuxième entité, le module de sécurité comprenant
un premier domaine de sécurité contrôlé par la première
entité au moyen d'au moins une première clé secrète de
contrôle propre à la première entité, et un deuxième
domaine de sécurité, ledit deuxième domaine comprenant une clé privée et un certificat d'une clé publique
d'une autorité de contrôle, le procédé comprenant les
étapes de:
- réception d'une requête d'obtention du certificat,
- envoi dudit certificat,
- réception de données chiffrées au moyen de la clé
publique du certificat, les données comprenant au moins
une deuxième clé secrète de contrôle propre à la deuxième entité,
- déchiffrement desdites données,
- vérification des données,
- si la vérification est positive, remplacement de la au
moins première clé secrète de contrôle par ladite au
moins deuxième clé secrète de contrôle.
A
K
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D
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2.981.532 – (A1) – [12 59605]. –
09 octobre
2012. –
H 04 M 3/42 (2013.01), H 04 L 12/24. –
SYSTEME MULTIMODAL D'ASSISTANCE A LA
CLIENTELE MOBILE – (Inventeurs : MAURO DAVID
ANDREW; RAMAN VIJAY R.). –
Demandeur :
NUANCE COMMUNICATIONS, INC., –
Mandataire :
MARKS & CLERK FRANCE Société en nom collectif . –
Priorités: US, 13 octobre 2011, n° 61/546,876; US,
09 mars 2012, n° 13416086.
J
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F
M Les fournisseurs de services et/ou d'assistance à la
clientèle disposent généralement de multiples canaux de
communications (c'est-à-dire des modes de communication tels qu'une page Web Internet, les postes téléphoniques d'agents humains, un système de Réponse
Vocale Interactive (IVR)) au moyen desquels le client
peut interagir avec le fournisseur de services à la clientèle. Actuellement, les clients doivent sélectionner le
canal de communications en devinant le canal de communications s'adaptant le mieux au but/besoin du client
pour communiquer avec le fournisseur de services à la
clientèle. Selon certains scénarios, le client peut sélectionner le mauvais canal de communications en raison
du fait que le canal sélectionné ne permet pas de
répondre au besoin du client. Selon un autre scénario, le
client peut sélectionner un canal qui est plus difficile à utiliser pour répondre au besoin particulier du client qu'un
autre canal du fournisseur de services à la clientèle. Des
modes de réalisation de la présente invention présentent
une interface qui intègre les multiples canaux du fournisseur de services à la clientèle et recommande un canal
sur la base d'une identification d'un besoin de services à
la clientèle manifesté par le client.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
D
E
2.981.533 – (A1) – [12 59855]. –
16 octobre
2012. – H 04 N 5/225 (2013.01), G 01 C 11/02, G 02 B
7/28, G 03 B 5/00. –
CAMERA ET PROCEDE
D'ETALONNAGE GEOMETRIQUE D'UNE CAMERA –
(Inventeurs : BORNER ANKO ; BAUER MARTIN ;
GRIESSBACH DENIS ; SCHISCHMANOW ADRIAN ;
HERMERSCHMIDT ANDREAS ; KRUGER SVEN). –
D e m a n d e u r s : H O L O E Y E P H O TO N I C S A G ;
DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT-UND RAUMFAHRT
E.V., – Mandataire: GASQUET DENIS . – Priorité:
DE, 18 octobre 2011, n° 102011084690.5.
J
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F
M La présente invention concerne une caméra (20),
comportant au moins une optique (3), au moins un détecteur optique (10) qui est disposé dans un plan focal (FE)
de l'optique (3), et une unité d'évaluation (13), sachant
que la caméra (20) comporte au moins une source lumineuse (1) et au moins un élément optique diffractif (5),
sachant que l'élément optique diffractif (5) peut être
éclairé au moyen de la source lumineuse (1) de sorte
que ce dernier génère diverses ondes planes (7), lesquelles sont reproduites par l'optique (3) respectivement
sous la forme de points sur le détecteur optique (10) et
sont évaluées par l'unité d'évaluation (13) au moins aux
fins de l'étalonnage géométrique. La présente invention
concerne également un procédé d'étalonnage géométrique d'une caméra (20).
A
B
K
D
E
2.981.534 – (A3) – [12 59767]. –
12 octobre
2012. – H 05 B 3/68 (2013.01), H 05 B 3/06, 3/58,
A 47 J 37/07. – CORPS CONDUCTEURS DE GRIL –
(Inventeur: PAN CHUNG-HO). –
Demandeur :
TSANN KUEN (ZHANGZHOU) ENTERPRISE CO
LTD, – Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN . –
Priorité: CN, 14 octobre 2011, n° 201120396875.x.
P
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F
M Le corps conducteur du dispositif de gril; ledit grill
comprenant un châssis et une plaque de cuisson
amovible; le dos de ladite plaque de cuisson a plusieurs
tubes électrothermiques réglables; un tube électrothermique se compose d'un corps d'un tube et deux électrodes aux deux extrémités; l'extrémité d'électrode
comporte des premier-contacts métalliques; ledit châssis
comprend une pluralité de second-contacts métalliques,
lorsque le châssis et la plaque de cuisson sont assemblés, les deux peuvent devenir conducteur électrique respectivement avec le premier-contact métallique. Les
utilisateurs peuvent choisir différents programmes pour
régler la température de la plaque de cuisson. Lorsque le
gril est connecté, ce dispositif de programmation permet
de minimiser l'arc instantané généré lors du branchement
et d'éviter une température élevée susceptible de détériorer l'appareil, et ainsi améliorer la durée de vie du gril
multi-usages.
H04N
159
160
A
H05B
B
D
E
2.981.535 – (A1) – [11 59381]. –
17 octobre
2011. – H 05 B 33/00 (2013.01), H 05 B 37/03, F 21 V
23/00. – DISPOSITIF D'ECLAIRAGE A DIODE ELECTROLUMINESCENTE AVEC MOYENS DE CONTROLE
DE L'ALIMENTATION ELECTRIQUE ET DE LA SOURCE
LUMINEUSE –
(Inventeur :
HOUOT
JEAN
LAURENT). – Demandeur: LUCIBEL SA Société anonyme, –
Mandataire : CABINET GERMAIN ET MAUREAU Société civile
J
K
R
P
O
M Ce dispositif comprend:
(i) au moins une lampe (2) à diode électroluminescente
comprenant au moins une diode électroluminescente formant source lumineuse, un dissipateur thermique (5) permettant d'évacuer la chaleur générée au cours du
fonctionnement de la ou des diodes électroluminescentes formant source lumineuse,
(ii) une alimentation électrique comprenant notamment
un transformateur et destinée à être raccordée à un
réseau électrique afin d'alimenter la ou les diodes électroluminescentes formant source lumineuse.
De plus, le dispositif comprend des moyens de contrôle
du fonctionnement de l'alimentation électrique et de la
source lumineuse, comprenant un voyant lumineux (9)
destiné à être alimenté par l'alimentation électrique et
connecté électriquement à l'alimentation électrique en
parallèle de la ou des diodes électroluminescentes formant source lumineuse, le voyant lumineux (9) étant
localisé sur chaque lampe (2) à diode électroluminescente.
A
K
P
B
D
E
2.981.536 – (A1) – [11 59225]. –
12 octobre
2011. –
H 05 K 3/34 (2013.01), H 05 K 1/18. –
ASSEMBLAGE D'UN ENSEMBLE-BATTERIE –
(Inventeur: MANAI BILAL). –
Demandeur : MANAI
BILAL, – Mandataire: CABINET BEAUMONT Société
à responsabilité limitée
J
R
O
M L'invention concerne un procédé de réalisation d'un
ensemble-batterie comportant une carte électronique,
destinée à être rapportée contre une première face d'une
batterie (14), dans lequel: la carte présente un orifice traversant (52) en regard d'une première électrode (144) de
la batterie présente sur sa première face; et une première soudure par points est réalisée, à travers ledit orifice depuis une première face de la carte électronique,
opposée à la première face de la batterie.
BOPI 13/16
BOPI 13/16
A
B
D
E
2.981.537 – (A1) – [11 03104]. –
12 octobre
2011. – H 05 K 7/14 (2013.01). –
SYSTEME DE
MAINTIEN MECANIQUE, ENSEMBLE COMPRENANT
UN TEL SYSTEME ET UNE CARTE ELECTRONIQUE
ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE SUR UNE SURFACE
D'UN TEL SYSTEME ET D'UNE TELLE CARTE –
(Inventeurs: LESCOT HUBERT; SMAL PIERRE; SAN
VITO GUILLAUME). –
Demandeur : VALEO THERM A L S Y S T E M S J A PA N C O R P O R AT I O N , –
Mandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société par actions simplifiée
P
J
K
O
R
M L'invention concerne un système de maintien mécanique d'une carte électronique (4) contre une surface (2)
d'un support (20), caractérisé en ce qu'il comprend un
corps (19) principal destiné à venir en vis-à-vis de la
carte électronique (4) et ayant au moins une excroissance (11) qui s'étend suivant une direction de sorte à
maintenir ladite carte électronique (4) contre ladite surface (2).
L'invention concerne également un ensemble (35) d'un
tel système de maintien mécanique (1) et d'une carte
électronique (4). L'invention concerne en outre un procédé d'assemblage sur une surface (2) d'un support (20),
d'une carte électronique (4), et d'un système de maintien
mécanique (1) selon l'invention.
H05K
161
BOPI 13/16
163
1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS
DES DÉPOSANTS
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les
déposants.
Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par
l’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,
dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur.
Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même
personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordre
croissant des numéros de publication
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
BOPI 13/16
Nature
du
document
TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
165
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
“IN-LHC“ (“IN-LHC“ Société à responsabilité
limitée)
2 981 414
11 59209
12 10 11
F15B 9/07
A1
2LINKU (2LINKU Société par actions simplifiée)
2 981 517
11 59415
18 10 11
* H02J 3/00
A1
A.R.P. AUTOMATION ROBOTIC PACKAGI
(A.R.P. AUTOMATION ROBOTIC PACKAGING Société à responsabilité limitée)
2 981 336
11 59227
12 10 11
B65D 71/42
A1
ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERV
(ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) Société par actions simplifiée)
2 981 413
11 59373
17 10 11
* F04D 29/70
A1
ACL SPORT NATURE (ACL SPORT
NATURE Société à responsabilité limitée)
2 981 416
11 59245
13 10 11
* F16B 5/06
A1
AIR LIQUIDE MEDICAL SYSTEMS (AIR
LIQUIDE MEDICAL SYSTEMS Société anonyme)
2 981 278
11 59211
12 10 11
* A61M 16/00
A1
AIRBUS (AIRBUS Société par actions simplifiée)
2 981 340
11 59276
13 10 11
* B66D 1/58
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 981 291
11 59301
14 10 11
* B29C 53/06
A1
AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée)
2 981 426
11 59402
18 10 11
* F16M 13/00
A1
AIRBUS OPERATIONS SAS (AIRBUS OPERATIONS SAS Société par actions simplifiée)
2 981 288
11 59253
13 10 11
* B23Q 15/20
A1
ALLFLEX EUROPE (ALLFLEX EUROPE
Société par actions simplifiée)
2 981 242
11 59347
17 10 11
A01K 11/00
A1
ALOIS POTTINGER MASCHINENFABRIK G
(ALOIS POTTINGER MASCHINENFABRIK
GMBH)
2 981 241
12 59840
16 10 12
A1
ALSTOM HYDRO FRANCE (ALSTOM
HYDRO FRANCE Société anonyme)
2 981 417
11 59274
13 10 11
* F16C 17/02
A1
ALSTOM TECHNOLOGY LTD (ALSTOM
TECHNOLOGY LTD)
2 981 474
11 59360
17 10 11
G06F 11/36
A1
TECHNOLOGY LTD)
2 981 494
11 59411
18 10 11
* H01H 1/06
A1
TECHNOLOGY LTD)
2 981 496
11 59362
17 10 11
* H01H 33/53
A1
TECHNOLOGY LTD)
2 981 529
11 59345
17 10 11
* H04L 7/00
A1
AML SYSTEMS (AML SYSTEMS Société par
actions simplifiée)
2 981 312
11 59334
14 10 11
B60Q 1/06
A1
AML SYSTEMS (AML SYSTEMS Société par
2 981 431
11 59333
14 10 11
* F21V 14/00
A1
AMPHIBIA (AMPHIBIA Société par actions
simplifiée)
2 981 381
12 59835
15 10 12
A1
ARCHOS (ARCHOS Société anonyme)
2 981 527
11 59376
17 10 11
* H04B 1/03
A1
AREVA (AREVA Société anonyme)
2 981 368
11 59221
12 10 11
* C25B 1/04
A1
AREVA (AREVA Société anonyme)
2 981 369
11 59223
12 10 11
* C25B 3/04
17 10 11
13 10 11
DE
FR
A01D 78/10
E04H 4/06
A1
* AREVA (AREVA Société anonyme,
ARMINES, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S))
2 981 370
11 59220
12 10 11
* C25B 9/00
A1
* AREVA (AREVA Société anonyme,
ARMINES, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S))
2 981 508
11 59224
12 10 11
* H01M 4/48
A1
ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE
Société anonyme)
2 981 356
11 59259
13 10 11
* C08L 77/00
A1
Société anonyme)
2 981 357
11 59261
13 10 11
* C08L 77/00
A1
Société anonyme)
2 981 358
12 51460
17 02 12
13 10 11
FR
* C08L 77/00
166
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/16
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* ARMINES (ARMINES) voir AREVA
2 981 370
11 59220
12 10 11
* C25B 9/00
A1
* ARMINES (ARMINES) voir AREVA
2 981 508
11 59224
12 10 11
* H01M 4/48
A1
* ARTHROPLASTIE DIFFUSION (ARTHROPLASTIE DIFFUSION Société à responsabilité
limitée) voir ROUSSOULY
2 981 262
11 59298
14 10 11
A61F 2/44
A1
ASTRIUM SAS (ASTRIUM SAS Société par
2 981 332
11 03176
18 10 11
* B64G 1/40
A1
* ASTRIUM SAS (ASTRIUM SAS Société par
actions simplifiée) voir CENTRE NATIONAL
DE LA RECHERCHE S
2 981 499
11 59282
13 10 11
H01J 49/48
A1
ASTRIUM SAS (ASTRIUM SAS Société par
2 981 528
11 03145
14 10 11
* H04B 7/208
A1
AYRTON (AYRTON Société à responsabilité
limitée)
2 981 432
11 59336
14 10 11
* F21V 14/00
A1
AZTEC (AZTEC)
2 981 300
11 03133
13 10 11
* B60D 1/14
A1
AZTEC (AZTEC)
2 981 301
11 03132
13 10 11
* B60D 1/48
A1
BACHMANN (BACHMANN CHRISTIAN)
2 981 284
11 03129
12 10 11
* B05B 12/14
A3
BENMRAD (BENMRAD KAMEL)
2 981 489
11 03130
12 10 11
* G09B 23/20
A1
* BERTIN (BERTIN ANDRE) voir BLANC
2 981 421
11 03120
13 10 11
F16H 33/02
A1
* BHAT (BHAT GILLES ANDRE YVES, GRAPINET JEROME DIDIER MARC)
2 981 273
11 03136
14 10 11
* A61K 8/67
2 981 467
11 59329
14 10 11
G04B 37/04
2 981 421
11 03120
13 10 11
F16H 33/02
A1
A1
BICH (BICH XAVIER)
* BLANC (BLANC PHILIPPE, BERTIN ANDRE)
A1
BLANCHARD (BLANCHARD DIDIER
CAMILLE)
2 981 289
11 03183
17 10 11
* B25B 21/00
A1
BOURDET (BOURDET RODOLPHE PAUL
EUGENE)
2 981 255
11 03146
14 10 11
* A47C 1/04
A1
BROADPEAK (BROADPEAK Société par
2 981 530
11 59212
12 10 11
H04L 12/66
A1
BRUKER BIOSPIN (BRUKER BIOSPIN
2 981 442
11 59356
17 10 11
* F25D 3/10
A1
BUXTON (BUXTON STEVEN)
2 981 427
11 03163
14 10 11
* F21S 4/00
A1
CECA S.A. (CECA S.A. Société anonyme)
2 981 347
11 59198
12 10 11
* C04B 24/00
A1
CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE PO
(CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE
POUR L'AUTOMOBILE (CERA))
2 981 306
11 59365
17 10 11
* B60N 2/20
A1
CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE PO
(CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE
POUR L'AUTOMOBILE (CERA))
2 981 308
11 59364
17 10 11
B60N 2/48
A1
CENTRE HOSPITALIER DE BELFORT MON
(CENTRE HOSPITALIER DE BELFORT
MONTBELIARD)
2 981 267
11 59367
17 10 11
* A61F 5/37
A1
* CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALE
(CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES Etablissement public, INSTITUT
NATIONAL SCIENCES APPLIQUEES)
2 981 514
11 59275
13 10 11
* H01Q 9/27
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
Etablissement public) voir UNIVERSITE PAUL
SABATIER TOULOUSE
2 981 366
11 03137
14 10 11
* C23F 15/00
A1
Etablissement public) voir UNIVERSITE PAUL
SABATIER TOULOUSE
2 981 367
11 03138
14 10 11
* C23F 15/00
A1
* CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
SCIENTIFIQUE (C.N.R.S)) voir AREVA
2 981 370
11 59220
12 10 11
* C25B 9/00
BOPI 13/16
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
167
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
SCIENTIFIQUE (C.N.R.S)) voir AREVA
2 981 508
11 59224
12 10 11
* H01M 4/48
A1
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S
SCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement
public)
2 981 459
11 59343
17 10 11
G01W 1/14
A1
SCIENTIFIQUE (CNRS))
2 981 352
11 59348
17 10 11
* C07K 1/04
A1
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public,
UNIVERSITE PARIS-EST CRETEIL VAL-DEMARNE Etablissement public, UNIVERSITE
DE NANTES I Etablissement public)
2 981 350
11 59208
12 10 11
* C07F 9/94
A1
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public)
voir UNIVERSITE BORDEAUX 1
2 981 492
11 59310
14 10 11
G10L 25/00
A1
SCIENTIFIQUE Etablissement public, UNIVERSITE DE STRASBOURG Etablissement
public)
2 981 348
11 59210
12 10 11
* C07F 9/38
A1
SCIENTIFIQUE Etablissement public, UNIVERSITE DE STRASBOURG Etablissement
public)
2 981 349
11 59222
12 10 11
* C07F 9/6544
A1
SCIENTIFIQUE Etablissement public,
ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée)
2 981 499
11 59282
13 10 11
H01J 49/48
A1
CENTRE NATIONAL DU MACHINISME AGR
(CENTRE NATIONAL DU MACHINISME
AGRICOLE DU GENIE RURAL DES EAUX
ET DES FORETS (CEMAGREF))
2 981 465
11 59385
18 10 11
* G03B 15/00
A1
CHABANNE SAS (CHABANNE SAS Société
par actions simplifiée)
2 981 376
11 03126
12 10 11
* E04B 9/18
A1
* CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUS
(CHAMBRE DE COMMERCE ET DE
L'INDUSTRIE DE PARIS AU TITRE DE SON
ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR ESIEE PARIS, EFS SA Société
2 981 283
11 59278
13 10 11
* B01L 3/00
A3
CHERVON (HK) LIMITED (CHERVON (HK)
LIMITED)
2 981 290
12 59885
17 10 12
A3
CIPPE (CIPPE JOEL)
2 981 469
11 03147
14 10 11
G06F 3/03
A1
CITE (CITE KELLY)
2 981 362
11 03122
13 10 11
C12G 3/04
A1
CLARIANCE (CLARIANCE Société par
2 981 263
11 59341
17 10 11
* A61F 2/44
A1
COLMANT CUVELIER SA (COLMANT
CUVELIER SA Société anonyme)
2 981 419
11 59391
18 10 11
F16G 5/08
A1
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)
2 981 287
11 59277
13 10 11
* B23K 26/12
A1
2 981 339
11 59394
18 10 11
B66C 23/76
A1
2 981 455
11 59325
14 10 11
* G01N 23/04
A1
2 981 460
11 59382
18 10 11
* G02B 5/00
17 10 11
CN
* B25F 5/00
168
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/16
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 981 500
11 59239
13 10 11
H01L 21/50
A1
2 981 506
11 59383
18 10 11
* H01L 33/50
A1
2 981 507
11 03111
12 10 11
H01L 35/32
A1
* COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public) voir THALES
2 981 509
11 03181
18 10 11
* H01M 4/64
A1
COMMISSARIAT A LÈNERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A LÈNERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
2 981 266
11 59359
17 10 11
A61F 5/01
A1
COMMISSARIAT A LÈNERGIE ATOMIQUE
(COMMISSARIAT A LÈNERGIE ATOMIQUE
ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
2 981 420
11 59354
17 10 11
* F16H 25/22
A1
COMPOSANTS ARCHITECTURAUX
INDUSTR (COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT Société par actions simplifiée)
2 981 389
11 59267
13 10 11
E06B 7/14
A1
CONSTELLIUM FRANCE (CONSTELLIUM
FRANCE Société par actions simplifiée)
2 981 365
11 03155
14 10 11
* C22F 1/057
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE,
CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH)
2 981 486
11 03108
12 10 11
* G07C 9/00
A1
2 981 487
12 00378
08 02 12
G08G 1/065
A1
2 981 519
11 03107
12 10 11
H02J 7/00
A1
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
Société par actions simplifiée, CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH)
2 981 471
12 56964
19 07 12
* G06F 11/00
A1
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
Société par actions simplifiée, CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH)
2 981 521
12 52431
19 03 12
H02J 7/10
A1
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH
(CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH) voir
CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE
2 981 471
12 56964
19 07 12
* G06F 11/00
A1
2 981 486
11 03108
12 10 11
* G07C 9/00
A1
2 981 487
12 00378
08 02 12
G08G 1/065
A1
2 981 519
11 03107
12 10 11
H02J 7/00
A1
2 981 521
12 52431
19 03 12
H02J 7/10
A1
COSTA (COSTA ANTOINE)
2 981 361
11 03166
17 10 11
C12G 1/00
A1
COSYHOME (COSYHOME Société à responsabilité limitée)
2 981 258
11 59257
13 10 11
* A47H 1/102
A1
COULON (COULON RENE PIERRE MARIE
JOSEPH)
2 981 488
11 03099
12 10 11
G09B 11/00
BOPI 13/16
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
169
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
CREPIN (CREPIN JEAN PIERRE GEORGES
ARMAND)
2 981 328
11 03106
12 10 11
B62M 1/36
A1
CRYOPARTNER (CRYOPARTNER Société
2 981 268
11 59273
13 10 11
* A61F 7/00
A1
DALMAS PRODUCTION (DALMAS PRODUCTION Société à responsabilité limitée)
2 981 387
11 03115
12 10 11
* E06B 1/56
A1
DATA FIBRE (DATA FIBRE Société à responsabilité limitée)
2 981 462
11 03109
12 10 11
G02B 6/24
A3
* DE ALBERTIS (DE ALBERTIS MARCO,
RAMONDO FRANCESCA)
2 981 249
12 59817
15 10 12
18 10 11
IT
* A41D 27/20
A1
DELRUE (DELRUE MARION MONIQUE
FRANCOISE)
2 981 271
11 03103
12 10 11
A1
DENSO CORPORATION (DENSO CORPORATION)
2 981 321
12 59506
05 10 12
* 14 10 11
JP
* B60S 1/02
A1
* DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT-UND RA
(DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT-UND
RAUMFAHRT E.V.) voir HOLOEYE PHOTONICS AG
2 981 533
12 59855
16 10 12
18 10 11
DE
* H04N 5/225
A61G 17/00
A1
DOHERTY (DOHERTY JOHN STEPHEN)
2 981 327
11 03157
14 10 11
* B62M 1/26
A1
DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS SAS
(DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS SAS
2 981 316
11 59272
13 10 11
* B60R 21/02
A1
DURANTY (DURANTY PATRICK)
2 981 481
11 03131
13 10 11
* G06Q 40/02
A1
2 981 482
12 00116
13 01 12
13 10 11
FR
* G06Q 40/02
A3
2 981 483
12 02852
15 10 12
* 13 10 11
FR
* G06Q 40/02
A1
EDERIQUE (EDERIQUE JEAN)
2 981 256
11 03194
18 10 11
* A47C 19/00
A1
* EFS SA (EFS SA Société par actions simplifiée) voir CHAMBRE DE COMMERCE ET DE
L'INDUS
2 981 283
11 59278
13 10 11
* B01L 3/00
A1
EL MOUJAHID (EL MOUJAHID ZAKARIA)
2 981 473
11 03177
18 10 11
G06F 11/36
A1
ELECTRICITE DE FRANCE (ELECTRICITE
DE FRANCE Société anonyme)
2 981 400
11 59353
17 10 11
* F01K 7/16
A1
* ELECTRICITE DE FRANCE (ELECTRICITE
DE FRANCE Société anonyme, ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
Société anonyme)
2 981 518
11 59232
12 10 11
* H02J 3/16
A1
* ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION F
(ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION
FRANCE Société anonyme) voir ELECTRICITE DE FRANCE
2 981 518
11 59232
12 10 11
* H02J 3/16
A1
ENERSENS (ENERSENS)
2 981 341
11 59331
14 10 11
* C01B 33/16
A1
EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par
2 981 512
11 03102
12 10 11
* H01Q 1/22
A1
* EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND
S (EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE
AND SPACE COMPANY EADS FRANCE
Société par actions simplifiée, INST NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE TOULOUSE Etablissement public)
2 981 363
11 59361
17 10 11
* C12N 1/16
A1
EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE AND
2 981 450
11 59357
17 10 11
G01M 13/00
A1
2 981 454
11 59346
17 10 11
G01N 21/45
A1
* EUROPEAN SYNCHROTRON RADIATION
FA (EUROPEAN SYNCHROTRON RADIATION FACILITY, UNIVERSITE JOSEPH FOURIER Etablissement public)
2 981 456
11 59395
18 10 11
G01Q 60/24
170
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/16
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
14 10 11
FR
Classement
principal
A1
EXPLISEAT (EXPLISEAT Société par actions
simplifiée)
2 981 315
12 50202
09 01 12
A1
EXPLISEAT SAS (EXPLISEAT SAS)
2 981 314
11 03134
14 10 11
* B60R 11/02
2 981 478
11 59393
18 10 11
G06K 19/073
A1
* EXXM DEVELOPMENT (EXXM DEVELOPMENT Société à responsabilité limitée) voir
SOLIPRA
* B60R 11/02
A1
FAIVELEY TRANSPORT (FAIVELEY
TRANSPORT Société anonyme)
2 981 323
11 59295
14 10 11
B61D 19/02
A1
FAURECIA BLOC AVANT (FAURECIA BLOC
AVANT Société par actions simplifiée)
2 981 302
11 59342
17 10 11
* B60J 5/04
A1
FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT
(FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT
2 981 403
11 59216
12 10 11
F01N 13/10
A3
FEDERAL SIGNAL VAMA, S.A (FEDERAL
SIGNAL VAMA, S.A)
2 981 319
12 58741
18 09 12
18 10 11
ES
B60R 22/18
A3
* FERRERO DEUTSCHLAND GMBH (FERRERO DEUTSCHLAND GMBH, FERRERO
OHG MBH)
2 981 334
12 02716
11 10 12
13 10 11
DE
B65D 19/44
A3
* FERRERO OHG MBH (FERRERO OHG
MBH) voir FERRERO DEUTSCHLAND GMBH
2 981 334
12 02716
11 10 12
13 10 11
DE
B65D 19/44
A1
FINANCIERE ELYSEES BALZAC (FINANCIERE ELYSEES BALZAC Société anonyme)
2 981 248
11 59370
17 10 11
* A41D 19/015
A1
FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM
Société anonyme)
2 981 476
11 59406
18 10 11
* G06K 9/24
A1
Société anonyme)
2 981 526
11 59323
14 10 11
H03M 13/19
A1
Société anonyme)
2 981 531
11 59294
14 10 11
* H04L 29/06
A1
FUJITSU LIMITED (FUJITSU LIMITED)
2 981 516
12 59743
12 10 12
A1
* GAETA (GAETA MICHEL, ROQUELAURE
JEAN-MARC)
2 981 457
11 59235
12 10 11
* G01R 31/12
E06B 11/00
14 10 11
JP
H02G 15/14
A1
GARRA (GARRA JEAN JACQUES)
2 981 391
11 03175
17 10 11
A1
GARRA (GARRA JEAN JACQUES)
2 981 392
12 00485
20 02 12
A1
GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ
(GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ Société
2 981 440
11 59268
13 10 11
A1
GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENERAL ELECTRIC COMPANY)
2 981 397
12 59735
12 10 12
17 10 11
US
F01D 25/16
A1
2 981 398
12 59595
09 10 12
12 10 11
US
* F01D 25/26
A1
2 981 399
12 58718
18 09 12
14 10 11
US
* F01D 25/30
A1
GERBER (GERBER MARC)
2 981 247
11 59339
17 10 11
A41D 13/04
A1
GETINGE LA CALHENE (GETINGE LA CALHENE)
2 981 386
11 59327
14 10 11
* E05B 65/04
A1
GIBERNON (GIBERNON THIERRY)
2 981 466
11 03116
12 10 11
* G04B 19/00
A1
GILLARD (GILLARD JEAN PIERRE)
2 981 463
11 03187
18 10 11
* G02B 25/00
A3
GINESI (GINESI ALDO GIUSEPPE)
2 981 468
11 61565
13 12 11
2 981 273
11 03136
14 10 11
A1
* GRAPINET (GRAPINET JEROME DIDIER
MARC) voir BHAT
17 10 11
FR
E06B 11/00
F25B 15/16
13 10 11
ES
G04B 47/00
* A61K 8/67
A1
HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION
(HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION)
2 981 405
12 59305
02 10 12
14 10 11
US
* F02C 7/06
A1
2 981 406
12 59302
02 10 12
13 10 11
US
F02C 7/18
A1
2 981 407
12 59355
03 10 12
17 10 11
US
F02C 7/32
BOPI 13/16
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
171
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* HELINE (HELINE THIERRY, LANIER GUILLAUME)
2 981 335
11 59256
13 10 11
* B65D 51/20
A1
* HILMI (HILMI RADWAN) voir ROUSSOULY
2 981 262
11 59298
14 10 11
A61F 2/44
2 981 342
11 60026
04 11 11
14 10 11
US
* C01F 11/24
2 981 533
12 59855
16 10 12
18 10 11
DE
* H04N 5/225
13 10 11
JP
* B62K 19/48
A1
A1
HITAM FRANCE (HITAM FRANCE Société à
responsabilité limitée)
* HOLOEYE PHOTONICS AG (HOLOEYE
PHOTONICS AG, DEUTSCHES ZENTRUM
FUR LUFT-UND RAUMFAHRT E.V.)
A1
HONDA MOTOR CO., LTD. (HONDA MOTOR
CO., LTD.)
2 981 326
12 59322
02 10 12
A1
HORKIS GROUP (HORKIS GROUP)
2 981 439
11 03119
13 10 11
* F24J 2/40
A1
IFP ENERGIES NOUVELLES (IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement public)
2 981 280
11 03171
17 10 11
* B01D 53/04
A1
2 981 360
11 03150
14 10 11
* C10G 67/14
A1
2 981 364
11 03149
14 10 11
* C12P 1/02
A1
2 981 404
11 03113
12 10 11
* F02B 77/08
A1
2 981 408
11 03114
12 10 11
* F02D 21/08
A1
2 981 475
11 03112
12 10 11
* G06F 17/50
A1
INFINEON TECHNOLOGIES AG (INFINEON
TECHNOLOGIES AG)
2 981 472
12 02668
05 10 12
A1
* INSERM (INSTITUT NATIONAL DE LA S
(INSERM (INSTITUT NATIONAL DE LA
SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE)
Etablissement public) voir UNIVERSITE NICE
SOPHIA ANTIPOLIS
2 981 351
11 59377
17 10 11
* C07J 41/00
A1
* INST NATIONAL DES SCIENCES APPLIQ
(INST NATIONAL DES SCIENCES
APPLIQUEES DE TOULOUSE Etablissement
public) voir EUROPEAN AERONAUTIC
DEFENCE AND S
2 981 363
11 59361
17 10 11
* C12N 1/16
A1
INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET
(INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ET
TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS, DE
L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX Etablissement public)
2 981 449
11 59291
14 10 11
* G01L 5/00
A1
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE
(INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE
AGRONOMIQUE - INRA)
2 981 274
11 59330
14 10 11
A61K 9/50
A1
* INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE D
(INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE
LORRAINE, UNIVERSITE PAUL VERLAINEMETZ)
2 981 452
11 59297
14 10 11
* G01N 3/08
A1
* INSTITUT NATIONAL SCIENCES APPLIQ
(INSTITUT NATIONAL SCIENCES
APPLIQUEES) voir CENTRE NATIONAL
D'ETUDES SPATIALE
2 981 514
11 59275
13 10 11
* H01Q 9/27
12 10 11
DE
G06F 11/10
A1
INTERNATIONAL ADVANCED RESEARCH
C (INTERNATIONAL ADVANCED
RESEARCH CENTRE FOR POWDER
METALLURGY AND NEW MATERIALS
(ARCI), DEPARTMENT OF SCIENCE AND
TECHNOLOGY, GOVT. OF INDIA)
2 981 286
12 59820
15 10 12
17 10 11
IN
* B05D 1/34
A1
JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE
ELECT (JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELECTRONICS SAS)
2 981 304
12 01224
26 04 12
14 10 11
DE
B60K 35/00
A1
JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE
ELECT (JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELECTRONICS SAS)
2 981 305
12 01535
29 05 12
14 10 11
DE
B60K 37/02
172
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/16
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
KAEFER WANNER (KAEFER WANNER
2 981 425
11 59304
14 10 11
* F16L 57/04
A1
KISCO INTERNATIONAL (KISCO INTERNATIONAL)
2 981 261
11 03139
14 10 11
A61F 2/44
A1
KOTE PISCINE (KOTE PISCINE Société à
2 981 383
11 03178
18 10 11
E04H 4/16
A1
KP1 (KP1 Société par actions simplifiée)
2 981 377
11 59252
13 10 11
* E04G 15/04
A1
KP1 (KP1 Société par actions simplifiée)
2 981 436
11 59251
13 10 11
* F24D 17/00
A1
L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POU
(L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme)
2 981 276
11 59296
14 10 11
* A61K 33/00
A1
L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POU
(L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme)
2 981 510
11 59290
14 10 11
H01M 8/04
A1
LABORATOIRES INNEOV (LABORATOIRES
INNEOV Société en nom collectif)
2 981 272
11 59328
14 10 11
* A61K 8/34
A1
* LANIER (LANIER GUILLAUME) voir HELINE
2 981 335
11 59256
13 10 11
* B65D 51/20
A1
* LE FLOCH (LE FLOCH ALBERT, ROPARS
GUY)
2 981 448
11 03174
18 10 11
G01J 4/02
A1
LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL
(LES LABORATOIRES OSTEAL MEDICAL
Société anonyme)
2 981 264
11 59371
17 10 11
* A61F 2/46
A1
LIAIGRE (LIAIGRE DANIEL)
2 981 257
11 03197
17 10 11
A47G 21/06
A1
LOUVEL (LOUVEL SYLVIE)
2 981 259
11 03165
14 10 11
* A47J 47/00
A1
LUCIBEL SA (LUCIBEL SA Société anonyme)
2 981 433
11 59352
17 10 11
* F21V 15/00
A1
LUCIBEL SA (LUCIBEL SA Société anonyme)
2 981 535
11 59381
17 10 11
* H05B 33/00
A1
MANAI (MANAI BILAL)
2 981 536
11 59225
12 10 11
* H05K 3/34
A1
MARTEAU (MARTEAU DOMINIQUE)
2 981 375
11 03125
12 10 11
* E04B 2/56
A1
* MECAPROTEC INDUSTRIES (MECAPROTEC INDUSTRIES Société anonyme) voir
UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE
2 981 366
11 03137
14 10 11
* C23F 15/00
A1
* MECAPROTEC INDUSTRIES (MECAPROTEC INDUSTRIES Société anonyme) voir
UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE
2 981 367
11 03138
14 10 11
* C23F 15/00
A1
MEDICAL INNOVATION DEVELOPPEMENT
(MEDICAL INNOVATION DEVELOPPEMENT
2 981 265
11 59237
12 10 11
A61F 5/00
A1
MESSIER BUGATTI DOWTY (MESSIER
BUGATTI DOWTY Société anonyme)
2 981 331
11 59308
14 10 11
B64C 25/36
A1
* MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S
(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE
S.A. Société anonyme) voir SOCIETE DE
TECHNOLOGIE MICHELIN
2 981 293
11 59302
14 10 11
B29D 30/24
A1
2 981 297
11 59241
13 10 11
B60C 9/18
A1
2 981 298
11 59243
13 10 11
B60C 9/18
A1
2 981 299
11 59244
13 10 11
B60C 9/18
BOPI 13/16
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
173
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 981 353
11 59397
18 10 11
* C08F 4/46
A1
2 981 354
11 59399
18 10 11
* C08F 299/00
A1
MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION
(MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION)
2 981 495
12 59323
02 10 12
13 10 11
JP
H01H 13/28
A1
(MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION)
2 981 525
12 54235
09 05 12
18 10 11
JP
H02M 7/539
A1
MORIA SA (MORIA SA Société anonyme)
2 981 269
11 59283
13 10 11
A61F 9/011
A1
MORIA SA (MORIA SA Société anonyme)
2 981 270
11 59284
13 10 11
A61F 9/011
A3
MOWEIN GMBH (MOWEIN GMBH)
2 981 415
12 59690
10 10 12
A1
NEXTER SYSTEMS (NEXTER SYSTEMS
Société anonyme)
2 981 324
11 03162
14 10 11
A1
NINGBO YINZHOU SELF PHOTOELECTRON (NINGBO YINZHOU SELF PHOTOELECTRON TECHNOLOGY CO., LTD.)
2 981 430
12 59747
12 10 12
13 10 11
CN
* F21V 13/02
A1
NISSIN ION EQUIPMENT CO., LTD (NISSIN
ION EQUIPMENT CO., LTD)
2 981 497
12 57893
20 08 12
17 10 11
JP
* H01J 37/317
A1
NISSIN ION EQUIPMENT CO., LTD (NISSIN
ION EQUIPMENT CO., LTD)
2 981 498
12 57894
20 08 12
* 17 10 11
JP
* H01J 37/317
A1
NOVEL GODET (NOVEL GODET ROLAND)
2 981 311
11 03154
14 10 11
A1
NUANCE COMMUNICATIONS, INC.
(NUANCE COMMUNICATIONS, INC.)
2 981 532
12 59605
09 10 12
A1
OBERTHUR TECHNOLOGIES (OBERTHUR
TECHNOLOGIES Société anonyme)
2 981 294
11 59264
13 10 11
* B31F 1/00
A1
OLLIVIER (OLLIVIER PIERRE)
2 981 254
11 59396
18 10 11
* A45D 44/00
A1
OSRAM SYLVANIA INC (OSRAM SYLVANIA
INC)
2 981 428
12 02669
05 10 12
A1
OUEST ALU (OUEST ALU Société par
2 981 388
11 59292
14 10 11
E06B 3/67
A1
OYA SOURCING (OYA SOURCING Société à
2 981 434
11 59318
14 10 11
* F21V 23/06
A1
PAGES (PAGES YVES)
2 981 435
11 03118
12 10 11
F24D 3/18
A1
PAKEA (PAKEA)
2 981 333
11 59384
18 10 11
* B65D 3/14
A1
PARINELLO (PARINELLO ANTOINE)
2 981 485
11 03169
17 10 11
G07B 15/02
A1
PELLAT (PELLAT JULIEN, MARTIN, MARCEL)
2 981 504
11 59202
12 10 11
* H01L 31/042
A1
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Société anonyme)
2 981 303
11 59293
14 10 11
B60K 15/04
A1
Société anonyme)
2 981 317
11 59380
17 10 11
* B60R 21/215
A1
Société anonyme)
2 981 320
11 59400
18 10 11
B60R 22/22
A1
Société anonyme)
2 981 402
11 59390
18 10 11
* F01N 11/00
A1
Société anonyme)
2 981 451
11 59332
14 10 11
G01M 15/00
A1
PFM (PFM Société par actions simplifiée)
2 981 379
11 59246
13 10 11
E04H 4/06
14 10 11
DE
* F16B 2/00
* B62D 24/00
B60P 3/12
* 13 10 11
18 10 11
US
US
* H04M 3/42
* F21S 8/12
174
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/16
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
12 10 11
US
Classement
principal
A1
PGS GEOPHYSICAL AS (PGS GEOPHYSICAL AS)
2 981 458
12 59679
10 10 12
A1
PICARD SERRURES (PICARD SERRURES)
2 981 385
11 59236
12 10 11
* E05B 29/00
A1
PORTE PAR LE VENT (PORTE PAR LE
VENT)
2 981 330
11 03172
17 10 11
* B64B 1/40
A1
PRIMEL (PRIMEL FRANCOIS ROLAND)
2 981 390
11 03186
18 10 11
* E06B 7/28
A1
PROCESS INSIDE (PROCESS INSIDE
Société à responsabilité limitée)
2 981 246
11 59409
18 10 11
* A23L 1/303
A1
PRUDHOMME SA (PRUDHOMME SA
2 981 384
11 59369
17 10 11
* E05B 17/00
A1
PUTTATI (PUTTATI ROLAND)
2 981 285
11 03161
13 10 11
B05B 17/08
A3
RAIDLIGHT (RAIDLIGHT Société par actions
simplifiée)
2 981 251
11 59240
13 10 11
* A45C 7/00
18 10 11
IT
* G01V 1/04
A3
* RAMONDO (RAMONDO FRANCESCA) voir
DE ALBERTIS
2 981 249
12 59817
15 10 12
* A41D 27/20
A1
RENAULT (RENAULT BERNARD FRANCOIS)
2 981 296
11 03124
12 10 11
B42D 9/00
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S)
2 981 520
11 59248
13 10 11
H02J 7/00
A1
RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S Société
2 981 318
11 59201
12 10 11
* B60R 21/34
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.)
2 981 310
11 59368
17 10 11
B60N 3/06
A1
RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.)
2 981 313
11 59372
17 10 11
* B60R 11/00
A1
RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par
2 981 418
11 03156
14 10 11
F16D 23/12
A1
ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCH
GMBH)
2 981 322
12 59798
15 10 12
17 10 11
DE
* B60W 50/04
A1
GMBH)
2 981 411
12 59609
09 10 12
10 10 11
DE
* F02N 15/00
A1
GMBH)
2 981 422
12 59700
11 10 12
14 10 11
DE
* F16H 61/24
A1
GMBH)
2 981 444
12 59482
05 10 12
06 10 11
DE
* G01B 21/22
A1
GMBH)
2 981 445
12 59860
16 10 12
18 10 11
DE
* G01C 21/36
A1
GMBH)
2 981 447
12 59698
11 10 12
14 10 11
DE
* G01C 23/00
A1
GMBH)
2 981 464
12 59708
11 10 12
14 10 11
DE
* G02B 27/01
A1
GMBH)
2 981 511
12 59749
12 10 12
14 10 11
DE
H01P 1/30
A1
* ROPARS (ROPARS GUY) voir LE FLOCH
2 981 448
11 03174
18 10 11
G01J 4/02
A1
* ROQUELAURE (ROQUELAURE JEANMARC) voir GAETA
2 981 457
11 59235
12 10 11
* G01R 31/12
A1
ROQUETTE FRERES (ROQUETTE FRERES
Société anonyme)
2 981 355
11 59378
17 10 11
* C08G 63/16
A1
ROUMAGNAC (ROUMAGNAC MAX)
2 981 380
11 59350
17 10 11
E04H 4/06
2 981 262
11 59298
14 10 11
A61F 2/44
A1
* ROUSSOULY (ROUSSOULY PIERRE, HILMI
RADWAN, SILVESTRE CLEMENT, VALLESE
PIERRE, ARTHROPLASTIE DIFFUSION
Société à responsabilité limitée)
A1
S.A. PERSOHN (S.A. PERSOHN Société
anonyme)
2 981 374
11 59355
17 10 11
* E03B 7/07
A1
SAFRAN (SAFRAN Société anonyme)
2 981 329
11 59337
14 10 11
B63B 41/00
A1
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINTGOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)
2 981 295
11 59322
14 10 11
B32B 17/06
BOPI 13/16
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
175
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 981 325
11 59324
14 10 11
* B62D 25/06
A1
2 981 345
11 59213
12 10 11
C03C 17/28
A1
2 981 346
11 59389
18 10 11
* C03C 17/36
A1
2 981 461
11 59214
12 10 11
* G02B 5/08
A1
SALOMON SAS (SALOMON SAS Société par
2 981 250
11 03100
12 10 11
* A43B 23/02
A3
SCARITECH (SCARITECH Société par
2 981 244
11 59388
18 10 11
* A21B 3/13
A1
SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE
(SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER
EUROPE SAS Société par actions simplifiée)
2 981 524
11 59351
17 10 11
H02M 5/42
A1
SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme)
2 981 245
11 59374
17 10 11
A23G 9/12
A1
2 981 252
11 59306
14 10 11
* A45D 1/04
A1
2 981 253
11 59307
14 10 11
A45D 1/06
A1
2 981 371
11 59413
18 10 11
D06F 75/18
A1
2 981 372
11 59414
18 10 11
D06F 75/18
A1
SERRE (SERRE DIDIER MICHEL JACQUES)
2 981 243
11 03189
17 10 11
A01K 39/02
A1
SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER
(SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER)
2 981 490
12 59753
12 10 12
A1
SIGEDI (SIGEDI Société par actions simplifiée)
2 981 493
11 59366
17 10 11
G21F 9/34
2 981 262
11 59298
14 10 11
A61F 2/44
A1
* SILVESTRE (SILVESTRE CLEMENT) voir
ROUSSOULY
12 10 11
US
* G09B 23/40
A1
SITOUR (SITOUR Société par actions simplifiée)
2 981 491
11 59279
13 10 11
G09F 3/20
A1
SKIMM! (SKIMM!)
2 981 479
11 59280
13 10 11
* G06Q 20/18
A1
SKIMM! (SKIMM!)
2 981 480
11 59281
13 10 11
* G06Q 20/18
2 981 338
11 59218
12 10 11
* B65D 83/62
A1
* SME (SME Société anonyme, THALES
Société anonyme)
A1
SME (SME Société anonyme)
2 981 443
11 59344
17 10 11
* F42B 39/20
A1
SNECMA (SNECMA)
2 981 396
11 59255
13 10 11
* F01D 5/16
A1
SNECMA (SNECMA)
2 981 423
11 59311
14 10 11
* F16J 15/06
A1
SNECMA (SNECMA)
2 981 424
11 59314
14 10 11
* F16J 15/06
A1
SNECMA (SNECMA Société anonyme)
2 981 292
11 59386
18 10 11
* B29C 65/48
A1
* SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
(SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN
Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE
ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)
2 981 293
11 59302
14 10 11
B29D 30/24
A1
2 981 297
11 59241
13 10 11
B60C 9/18
A1
2 981 298
11 59243
13 10 11
B60C 9/18
A1
2 981 299
11 59244
13 10 11
B60C 9/18
176
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/16
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
2 981 353
11 59397
18 10 11
* C08F 4/46
A1
2 981 354
11 59399
18 10 11
* C08F 299/00
A1
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE
(SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE
FER FRANCAIS SNCF Etablissement public)
2 981 307
11 59207
12 10 11
* B60N 2/22
A1
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE
(SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE
FER FRANCAIS SNCF Etablissement public)
2 981 309
11 59206
12 10 11
* B60N 2/66
A1
SOITEC (SOITEC)
2 981 501
11 59358
17 10 11
H01L 21/71
A1
SOJASUN TECHNOLOGIES (SOJASUN
TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée)
2 981 359
11 59312
14 10 11
* C09D 11/00
A1
SOL2ECO (SOL2ECO)
2 981 281
11 03159
14 10 11
B01F 3/04
A1
* SOLIPRA (SOLIPRA Société à responsabilité
limitée, EXXM DEVELOPMENT Société à responsabilité limitée)
2 981 478
11 59393
18 10 11
G06K 19/073
A1
SPALIANCE (SPALIANCE Société à responsabilité limitée)
2 981 382
11 59363
17 10 11
E04H 4/12
A1
* STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SA
(STMICROELECTRONICS (CROLLES 2)
SAS Société par actions simplifiée, STMICROELECTRONICS SA Société anonyme)
2 981 502
11 59404
18 10 11
H01L 21/76
A1
STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS
(STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS
2 981 503
11 59242
13 10 11
* H01L 29/78
2 981 502
11 59404
18 10 11
H01L 21/76
A1
* STMICROELECTRONICS SA (STMICROELECTRONICS SA Société anonyme) voir
STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SA
A1
SUNPARTNER (SUNPARTNER)
2 981 505
11 03188
18 10 11
* H01L 31/048
A1
TECHNEAU (TECHNEAU Société par actions
simplifiée)
2 981 282
11 59205
12 10 11
* B01J 19/24
A1
TELMA (TELMA Société anonyme)
2 981 523
11 59349
17 10 11
H02K 49/04
2 981 338
11 59218
12 10 11
* B65D 83/62
A1
* THALES (THALES Société anonyme) voir
SME
A1
THALES (THALES Société anonyme)
2 981 446
11 03142
14 10 11
* G01C 23/00
A1
2 981 470
11 03158
14 10 11
* G06F 3/048
A1
2 981 477
11 03141
14 10 11
G06K 19/073
2 981 509
11 03181
18 10 11
* H01M 4/64
A1
* THALES (THALES Société anonyme, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public)
A1
2 981 513
11 03143
14 10 11
* H01Q 3/26
A1
THOREL (THOREL JEAN NOEL)
2 981 275
11 59412
18 10 11
* A61K 31/05
A1
TOTAL S.A. (TOTAL S.A.)
2 981 453
11 59271
13 10 11
* G01N 3/18
A1
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
(TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA)
2 981 401
12 59658
10 10 12
A1
TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS (TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS Société anonyme)
2 981 277
11 59289
14 10 11
* A61L 27/40
A1
TRIBORD (TRIBORD Société par actions simplifiée)
2 981 484
11 59375
17 10 11
* G06Q 50/28
A3
TSANN KUEN (ZHANGZHOU) ENTERPRISE
(TSANN KUEN (ZHANGZHOU) ENTERPRISE CO LTD)
2 981 534
12 59767
12 10 12
14 10 11
14 10 11
JP
CN
* F01N 3/10
* H05B 3/68
BOPI 13/16
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
177
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
* UNIVERSITE BORDEAUX 1 (UNIVERSITE
BORDEAUX 1 Etablissement public à caractère administratif, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public)
2 981 492
11 59310
14 10 11
G10L 25/00
A1
* UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE (AI
(UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE (AIXMARSEILLE II) Etablissement public) voir
UNIVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS
2 981 351
11 59377
17 10 11
* C07J 41/00
A1
UNIVERSITE DE LIMOGES (UNIVERSITE
DE LIMOGES Etablissement public)
2 981 344
11 59410
18 10 11
* C02F 1/463
A1
* UNIVERSITE DE NANTES I (UNIVERSITE
DE NANTES I Etablissement public) voir
2 981 350
11 59208
12 10 11
* C07F 9/94
A1
* UNIVERSITE DE STRASBOURG (UNIVERSITE DE STRASBOURG Etablissement
public) voir CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE S
2 981 348
11 59210
12 10 11
* C07F 9/38
A1
* UNIVERSITE DE STRASBOURG (UNIVERSITE DE STRASBOURG Etablissement
public) voir CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE S
2 981 349
11 59222
12 10 11
* C07F 9/6544
2 981 279
11 59300
14 10 11
* A63B 21/06
A1
UNIVERSITE JEAN MONNET (UNIVERSITE
JEAN MONNET)
A1
* UNIVERSITE JOSEPH FOURIER (UNIVERSITE JOSEPH FOURIER Etablissement
public) voir EUROPEAN SYNCHROTRON
RADIATION FA
2 981 456
11 59395
18 10 11
G01Q 60/24
A1
UNIVERSITE JOSEPH FOURIER - GRENO
(UNIVERSITE JOSEPH FOURIER - GRENOBLE 1 Etablissement public)
2 981 260
11 59387
18 10 11
* A61B 17/00
A1
* UNIVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS
(UNIVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS Etablissement public, UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE (AIX-MARSEILLE II)
Etablissement public, INSERM (INSTITUT
NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA
RECHERCHE MEDICALE) Etablissement
public)
2 981 351
11 59377
17 10 11
* C07J 41/00
A1
* UNIVERSITE PARIS-EST CRETEIL VAL(UNIVERSITE PARIS-EST CRETEIL VAL-DEMARNE Etablissement public) voir CENTRE
NATIONAL DE LA RECHERCHE S
2 981 350
11 59208
12 10 11
* C07F 9/94
A1
* UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE
(UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE
III Etablissement public à caractère scientifique et culturel, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE Etablissement public, MECAPROTEC INDUSTRIES Société anonyme)
2 981 366
11 03137
14 10 11
* C23F 15/00
A1
* UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE
(UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE
III Etablissement public à caractère scientifique et culturel, CENTRE NATIONAL DE LA
RECHERCHE Etablissement public, MECAPROTEC INDUSTRIES Société anonyme)
2 981 367
11 03138
14 10 11
* C23F 15/00
A1
* UNIVERSITE PAUL VERLAINE-METZ (UNIVERSITE PAUL VERLAINE-METZ) voir INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE D
2 981 452
11 59297
14 10 11
* G01N 3/08
A1
VACHEY (VACHEY LUCIEN)
2 981 343
11 03117
12 10 11
* C01G 5/00
A1
VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
MOT (VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée)
2 981 412
11 59320
14 10 11
F02N 15/02
A1
MOT (VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée)
2 981 522
11 59200
12 10 11
* H02K 5/14
178
Nature
du
document
Nom du déposant
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/16
Priorité
la plus ancienne
Date
Classement
principal
Pays
A1
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE
MOTEUR (VALEO SYSTEMES DE
CONTROLE MOTEUR Société par actions
simplifiée)
2 981 409
11 59233
12 10 11
* F02M 31/20
A1
simplifiée)
2 981 410
11 59234
12 10 11
* F02M 31/20
A1
simplifiée)
2 981 515
11 59250
13 10 11
* H01R 12/55
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES)
2 981 437
11 03148
14 10 11
* F24H 3/04
A1
VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEO
SYSTEMES THERMIQUES)
2 981 441
11 03121
13 10 11
* F25B 41/00
A1
VALEO THERMAL SYSTEMS JAPAN
CORPO (VALEO THERMAL SYSTEMS
JAPAN CORPORATION)
2 981 537
11 03104
12 10 11
H05K 7/14
A1
VALEO VISION (VALEO VISION Société par
2 981 429
11 59303
14 10 11
* F21V 9/04
2 981 262
11 59298
14 10 11
A61F 2/44
A1
* VALLESE (VALLESE PIERRE) voir ROUSSOULY
A1
VALLOUREC MANNESMANN OIL & GAS
FR (VALLOUREC MANNESMANN OIL & GAS
2 981 395
11 03140
14 10 11
* E21B 17/042
A1
VALOIS SAS (VALOIS SAS Société par
2 981 337
11 59392
18 10 11
* B65D 75/30
A1
VAM DRILLING FRANCE (VAM DRILLING
2 981 393
11 03168
17 10 11
* E21B 17/00
A1
VAM DRILLING FRANCE (VAM DRILLING
2 981 394
11 03153
14 10 11
* E21B 17/02
A1
VENI VIDI VICI LIMITED (VENI VIDI VICI
LIMITED)
2 981 378
11 59408
18 10 11
E04H 4/04
A1
VM BETON SERVICES (VM BETON SERVICES)
2 981 373
11 59249
13 10 11
* E02B 11/00
A1
WYSIPS (WYSIPS)
2 981 438
11 03192
18 10 11
* F24J 2/00
BOPI 13/16
179
1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.
Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classification
internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de
classification affectés à une même demande.
Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont classées dans l’ordre croissant des numéros de publication.
Nom du déposant : seul le premier nom figure.
* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes de
priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne
où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.
◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce
sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale
une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou
plusieurs classements additionnels.
BOPI 13/16
Nature
du
document
TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
181
Nom du déposant
Pays
A1
A01D 78/10
2 981 241
12 59840
16 10 12
17 10 11
DE
ALOIS POTTINGER MASCHINENFABRIK
GMBH
A3
* A01G 17/08
2 981 415
12 59690
10 10 12
14 10 11
DE
MOWEIN GMBH
A1
* A01K 1/035
2 981 390
11 03186
18 10 11
PRIMEL FRANCOIS ROLAND
A1
A01K 11/00
2 981 242
11 59347
17 10 11
ALLFLEX EUROPE Société par actions simplifiée
A1
A01K 39/02
2 981 243
11 03189
17 10 11
SERRE DIDIER MICHEL JACQUES
A3
* A21B 3/13
2 981 244
11 59388
18 10 11
SCARITECH Société par actions simplifiée
A3
* A21B 3/15
2 981 244
11 59388
18 10 11
SCARITECH Société par actions simplifiée
A1
A23G 9/12
2 981 245
11 59374
17 10 11
SEB S.A. Société anonyme
A1
* A23L 1/303
2 981 246
11 59409
18 10 11
PROCESS INSIDE Société à responsabilité limitée
A1
* A23L 1/305
2 981 246
11 59409
18 10 11
PROCESS INSIDE Société à responsabilité limitée
A3
* A41D 1/06
2 981 249
12 59817
15 10 12
A1
A41D 13/04
2 981 247
11 59339
17 10 11
GERBER MARC
A1
* A41D 19/00
2 981 248
11 59370
17 10 11
FINANCIERE ELYSEES BALZAC Société anonyme
A1
* A41D 19/015
2 981 248
11 59370
17 10 11
A3
* A41D 27/20
2 981 249
12 59817
15 10 12
A1
* A41D 31/00
2 981 248
11 59370
17 10 11
A1
* A43B 5/00
2 981 250
11 03100
12 10 11
SALOMON SAS Société par actions simplifiée
A1
* A43B 5/04
2 981 250
11 03100
12 10 11
A1
* A43B 23/02
2 981 250
11 03100
12 10 11
A1
* A43C 7/00
2 981 250
11 03100
12 10 11
A3
* A45C 7/00
2 981 251
11 59240
13 10 11
RAIDLIGHT Société par actions simplifiée
A1
* A45D 1/04
2 981 252
11 59306
14 10 11
A1
* A45D 1/06
2 981 252
11 59306
14 10 11
A1
A45D 1/06
2 981 253
11 59307
14 10 11
A1
* A45D 19/08
2 981 255
11 03146
14 10 11
BOURDET RODOLPHE PAUL EUGENE
A1
* A45D 34/00
2 981 337
11 59392
18 10 11
VALOIS SAS Société par actions simplifiée
A1
* A45D 44/00
2 981 254
11 59396
18 10 11
OLLIVIER PIERRE
A1
* A45D 44/02
2 981 255
11 03146
14 10 11
A3
* A45F 3/04
2 981 251
11 59240
13 10 11
RAIDLIGHT Société par actions simplifiée
A1
* A47B 77/16
2 981 259
11 03165
14 10 11
LOUVEL SYLVIE
A1
* A47B 96/18
2 981 259
11 03165
14 10 11
LOUVEL SYLVIE
A1
* A47C 1/04
2 981 255
11 03146
14 10 11
A1
* A47C 19/00
2 981 256
11 03194
18 10 11
EDERIQUE JEAN
A1
* A47C 29/00
2 981 256
11 03194
18 10 11
EDERIQUE JEAN
A1
A47G 21/06
2 981 257
11 03197
17 10 11
LIAIGRE DANIEL
A1
* A47H 1/00
2 981 258
11 59257
13 10 11
COSYHOME Société à responsabilité limitée
A1
* A47H 1/102
2 981 258
11 59257
13 10 11
COSYHOME Société à responsabilité limitée
A3
* A47J 37/07
2 981 534
12 59767
12 10 12
A1
* A47J 47/00
2 981 259
11 03165
14 10 11
A1
* A61B 3/113
2 981 445
12 59860
16 10 12
18 10 11
18 10 11
14 10 11
IT
IT
CN
* DE ALBERTIS MARCO
* DE ALBERTIS MARCO
LTD
LOUVEL SYLVIE
18 10 11
DE
ROBERT BOSCH GMBH
182
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 13/16
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A61B 10/02
2 981 260
11 59387
18 10 11
UNIVERSITE JOSEPH FOURIER - GRENOBLE
1 Etablissement public
A1
* A61B 17/00
2 981 260
11 59387
18 10 11
A1
* A61B 17/34
2 981 260
11 59387
18 10 11
A1
* A61F 2/30
2 981 277
11 59289
14 10 11
TRANSYSTEME - JMT IMPLANTS Société anonyme
A1
* A61F 2/34
2 981 277
11 59289
14 10 11
A1
A61F 2/44
2 981 261
11 03139
14 10 11
KISCO INTERNATIONAL
A1
A61F 2/44
2 981 262
11 59298
14 10 11
A1
* A61F 2/44
2 981 263
11 59341
17 10 11
CLARIANCE Société par actions simplifiée
A1
* A61F 2/44
2 981 264
11 59371
17 10 11
Société anonyme
A1
* A61F 2/46
2 981 264
11 59371
17 10 11
Société anonyme
A1
A61F 5/00
2 981 265
11 59237
12 10 11
MEDICAL INNOVATION DEVELOPPEMENT
A1
A61F 5/01
2 981 266
11 59359
17 10 11
COMMISSARIAT A LÈNERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public
A1
* A61F 5/37
2 981 267
11 59367
17 10 11
CENTRE HOSPITALIER DE BELFORT MONTBELIARD
A1
* A61F 7/00
2 981 268
11 59273
13 10 11
CRYOPARTNER Société par actions simplifiée
A1
A61F 9/011
2 981 269
11 59283
13 10 11
MORIA SA Société anonyme
A1
A61F 9/011
2 981 270
11 59284
13 10 11
MORIA SA Société anonyme
A1
* A61G 1/04
2 981 267
11 59367
17 10 11
CENTRE HOSPITALIER DE BELFORT MONTBELIARD
A1
A61G 17/00
2 981 271
11 03103
12 10 11
DELRUE MARION MONIQUE FRANCOISE
A1
* A61H 33/06
2 981 268
11 59273
13 10 11
CRYOPARTNER Société par actions simplifiée
A1
* A61K 8/27
2 981 272
11 59328
14 10 11
LABORATOIRES INNEOV Société en nom collectif
A1
* A61K 8/34
2 981 272
11 59328
14 10 11
A1
* A61K 8/34
2 981 275
11 59412
18 10 11
THOREL JEAN NOEL
A1
* A61K 8/49
2 981 272
11 59328
14 10 11
A1
* A61K 8/67
2 981 272
11 59328
14 10 11
A1
* A61K 8/67
2 981 273
11 03136
14 10 11
* BHAT GILLES ANDRE YVES
A1
* A61K 8/97
2 981 273
11 03136
14 10 11
A1
* A61K 8/97
2 981 275
11 59412
18 10 11
A1
* A61K 8/99
2 981 273
11 03136
14 10 11
A1
A61K 9/50
2 981 274
11 59330
14 10 11
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE
AGRONOMIQUE - INRA
A1
* A61K 31/047
2 981 275
11 59412
18 10 11
THOREL JEAN NOEL
A1
* A61K 31/05
2 981 275
11 59412
18 10 11
THOREL JEAN NOEL
A1
* A61K 31/35
2 981 272
11 59328
14 10 11
A1
* A61K 31/375
2 981 272
11 59328
14 10 11
Date
Nom du déposant
Pays
* ROUSSOULY PIERRE
THOREL JEAN NOEL
BOPI 13/16
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
183
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* A61K 31/575
2 981 351
11 59377
17 10 11
* UNIVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS Etablissement public
A1
* A61K 31/58
2 981 351
11 59377
17 10 11
A1
* A61K 31/675
2 981 348
11 59210
12 10 11
SCIENTIFIQUE Etablissement public
A1
* A61K 33/00
2 981 276
11 59296
14 10 11
L'AIR LIQUIDE,SOCIETE ANONYME POUR
L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme
A1
* A61K 33/30
2 981 272
11 59328
14 10 11
A1
* A61K 36/16
2 981 275
11 59412
18 10 11
THOREL JEAN NOEL
A1
* A61K 51/04
2 981 348
11 59210
12 10 11
A1
* A61L 27/02
2 981 263
11 59341
17 10 11
A1
* A61L 27/40
2 981 277
11 59289
14 10 11
A1
* A61L 27/50
2 981 263
11 59341
17 10 11
A1
* A61L 27/56
2 981 277
11 59289
14 10 11
A1
* A61M 5/32
2 981 260
11 59387
18 10 11
A1
* A61M 16/00
2 981 278
11 59211
12 10 11
AIR LIQUIDE MEDICAL SYSTEMS Société anonyme
A1
* A61M 16/12
2 981 278
11 59211
12 10 11
AIR LIQUIDE MEDICAL SYSTEMS Société anonyme
A1
* A61P 3/10
2 981 351
11 59377
17 10 11
A1
* A61P 9/00
2 981 348
11 59210
12 10 11
A1
* A61P 17/02
2 981 272
11 59328
14 10 11
A1
* A61P 17/10
2 981 275
11 59412
18 10 11
THOREL JEAN NOEL
A1
* A61P 31/00
2 981 348
11 59210
12 10 11
A1
* A61P 35/00
2 981 276
11 59296
14 10 11
A1
* A61P 35/00
2 981 348
11 59210
12 10 11
A1
* A61Q 19/00
2 981 272
11 59328
14 10 11
A1
* A61Q 19/00
2 981 273
11 03136
14 10 11
A1
* A61Q 19/00
2 981 275
11 59412
18 10 11
THOREL JEAN NOEL
A1
* A62C 13/02
2 981 338
11 59218
12 10 11
* SME Société anonyme
A1
* A63B 21/06
2 981 279
11 59300
14 10 11
UNIVERSITE JEAN MONNET
A1
* A63B 23/04
2 981 279
11 59300
14 10 11
UNIVERSITE JEAN MONNET
A1
* A63B 61/00
2 981 416
11 59245
13 10 11
ACL SPORT NATURE Société à responsabilité
limitée
A1
* A63B 63/00
2 981 416
11 59245
13 10 11
limitée
A1
* B01D 21/01
2 981 344
11 59410
18 10 11
UNIVERSITE DE LIMOGES Etablissement public
A1
* B01D 29/58
2 981 413
11 59373
17 10 11
ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES)
Date
Nom du déposant
Pays
184
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 13/16
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B01D 35/02
2 981 413
11 59373
17 10 11
A1
* B01D 53/04
2 981 280
11 03171
17 10 11
IFP ENERGIES NOUVELLES Etablissement
public
A1
* B01D 53/62
2 981 280
11 03171
17 10 11
public
A1
* B01D 53/62
2 981 369
11 59223
12 10 11
AREVA Société anonyme
A1
B01F 3/04
2 981 281
11 03159
14 10 11
SOL2ECO
A1
* B01J 19/24
2 981 282
11 59205
12 10 11
TECHNEAU Société par actions simplifiée
A1
* B01L 3/00
2 981 283
11 59278
13 10 11
A1
* B05B 1/14
2 981 284
11 03129
12 10 11
BACHMANN CHRISTIAN
A1
* B05B 12/14
2 981 284
11 03129
12 10 11
BACHMANN CHRISTIAN
A1
B05B 17/08
2 981 285
11 03161
13 10 11
PUTTATI ROLAND
A1
* B05D 1/34
2 981 286
12 59820
15 10 12
17 10 11
IN
CENTRE FOR POWDER METALLURGY AND
NEW MATERIALS (ARCI), DEPARTMENT OF
SCIENCE AND TECHNOLOGY, GOVT. OF
INDIA
A1
* B05D 1/36
2 981 286
12 59820
15 10 12
17 10 11
IN
INDIA
A1
* B05D 5/08
2 981 286
12 59820
15 10 12
17 10 11
IN
INDIA
A3
* B23B 31/00
2 981 290
12 59885
17 10 12
17 10 11
CN
CHERVON (HK) LIMITED
A1
* B23B 35/00
2 981 288
11 59253
13 10 11
AIRBUS OPERATIONS SAS Société par actions
simplifiée
A1
* B23K 26/12
2 981 287
11 59277
13 10 11
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET
AUX ENERGIES ALTERNATIVES
A1
* B23K 26/14
2 981 287
11 59277
13 10 11
A1
* B23Q 15/20
2 981 288
11 59253
13 10 11
simplifiée
A1
* B23Q 17/22
2 981 288
11 59253
13 10 11
simplifiée
A1
* B23Q 17/24
2 981 288
11 59253
13 10 11
simplifiée
A1
* B25B 21/00
2 981 289
11 03183
17 10 11
BLANCHARD DIDIER CAMILLE
A3
* B25F 5/00
2 981 290
12 59885
17 10 12
A1
* B29C 53/06
2 981 291
11 59301
14 10 11
AIRBUS OPERATIONS Société par actions simplifiée
A1
* B29C 55/28
2 981 355
11 59378
17 10 11
ROQUETTE FRERES Société anonyme
A1
* B29C 65/48
2 981 292
11 59386
18 10 11
SNECMA Société anonyme
A1
* B29C 70/30
2 981 291
11 59301
14 10 11
A1
B29D 30/24
2 981 293
11 59302
14 10 11
A1
* B31B 17/00
2 981 333
11 59384
18 10 11
PAKEA
A1
* B31F 1/00
2 981 294
11 59264
13 10 11
OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme
Date
Nom du déposant
Pays
* CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE DE PARIS AU TITRE DE SON ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
ESIEE PARIS
17 10 11
CN
CHERVON (HK) LIMITED
Société anonyme
BOPI 13/16
Nature
du
document
Classement
principal
A1
185
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B32B 3/00
2 981 248
11 59370
17 10 11
A1
* B32B 5/16
2 981 286
12 59820
15 10 12
17 10 11
IN
INDIA
A1
* B32B 15/04
2 981 286
12 59820
15 10 12
17 10 11
IN
INDIA
A1
B32B 17/06
2 981 295
11 59322
14 10 11
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme
A1
* B32B 27/06
2 981 356
11 59259
13 10 11
ARKEMA FRANCE Société anonyme
A1
* B32B 27/06
2 981 357
11 59261
13 10 11
A1
* B32B 27/06
2 981 358
12 51460
17 02 12
A1
B42D 9/00
2 981 296
11 03124
12 10 11
RENAULT BERNARD FRANCOIS
A1
* B42D 15/10
2 981 294
11 59264
13 10 11
A1
* B42D 109/00
2 981 294
11 59264
13 10 11
A1
* B42D 121/00
2 981 294
11 59264
13 10 11
A1
* B60C 1/00
2 981 354
11 59399
18 10 11
Société anonyme
A1
B60C 9/18
2 981 297
11 59241
13 10 11
Société anonyme
A1
B60C 9/18
2 981 298
11 59243
13 10 11
Société anonyme
A1
B60C 9/18
2 981 299
11 59244
13 10 11
Société anonyme
A1
* B60D 1/14
2 981 300
11 03133
13 10 11
AZTEC
A1
* B60D 1/18
2 981 301
11 03132
13 10 11
AZTEC
A1
* B60D 1/48
2 981 301
11 03132
13 10 11
AZTEC
A1
* B60G 99/00
2 981 324
11 03162
14 10 11
NEXTER SYSTEMS Société anonyme
A1
* B60H 1/00
2 981 358
12 51460
17 02 12
A1
* B60H 1/00
2 981 441
11 03121
13 10 11
VALEO SYSTEMES THERMIQUES
A1
* B60H 1/32
2 981 441
11 03121
13 10 11
A1
* B60J 5/04
2 981 302
11 59342
17 10 11
FAURECIA BLOC AVANT Société par actions
simplifiée
A1
* B60J 5/10
2 981 302
11 59342
17 10 11
FAURECIA BLOC AVANT Société par actions
simplifiée
A1
B60K 15/04
2 981 303
11 59293
14 10 11
Société anonyme
A1
* B60K 20/02
2 981 316
11 59272
13 10 11
DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS SAS Société
par actions simplifiée
A1
B60K 35/00
2 981 304
12 01224
26 04 12
14 10 11
DE
JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELECTRONICS SAS
A1
* B60K 35/00
2 981 464
12 59708
11 10 12
14 10 11
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60K 37/00
2 981 317
11 59380
17 10 11
A1
B60K 37/02
2 981 305
12 01535
29 05 12
A1
* B60N 2/20
2 981 306
11 59365
17 10 11
CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE POUR
L'AUTOMOBILE (CERA)
A1
* B60N 2/22
2 981 307
11 59207
12 10 11
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER
FRANCAIS SNCF Etablissement public
Date
Nom du déposant
Pays
13 10 11
13 10 11
FR
FR
Société anonyme
14 10 11
DE
JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELECTRONICS SAS
186
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
BOPI 13/16
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B60N 2/22
2 981 309
11 59206
12 10 11
A1
* B60N 2/30
2 981 306
11 59365
17 10 11
L'AUTOMOBILE (CERA)
A1
B60N 2/48
2 981 308
11 59364
17 10 11
L'AUTOMOBILE (CERA)
A1
* B60N 2/60
2 981 314
11 03134
14 10 11
EXPLISEAT SAS
A1
* B60N 2/60
2 981 315
12 50202
09 01 12
A1
* B60N 2/66
2 981 309
11 59206
12 10 11
A1
B60N 3/06
2 981 310
11 59368
17 10 11
RENAULT S.A.S.
A1
B60P 3/12
2 981 311
11 03154
14 10 11
NOVEL GODET ROLAND
A1
* B60Q 1/02
2 981 318
11 59201
12 10 11
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A1
B60Q 1/06
2 981 312
11 59334
14 10 11
AML SYSTEMS Société par actions simplifiée
A1
* B60Q 1/06
2 981 431
11 59333
14 10 11
A1
* B60Q 1/26
2 981 430
12 59747
12 10 12
13 10 11
CN
NINGBO YINZHOU SELF PHOTOELECTRON
TECHNOLOGY CO., LTD.
A1
* B60R 1/00
2 981 321
12 59506
05 10 12
* 14 10 11
JP
DENSO CORPORATION
A1
* B60R 9/058
2 981 325
11 59324
14 10 11
A1
* B60R 11/00
2 981 313
11 59372
17 10 11
RENAULT S.A.S.
A1
* B60R 11/02
2 981 314
11 03134
14 10 11
EXPLISEAT SAS
A1
* B60R 11/02
2 981 315
12 50202
09 01 12
A1
* B60R 16/02
2 981 313
11 59372
17 10 11
RENAULT S.A.S.
A1
* B60R 21/02
2 981 316
11 59272
13 10 11
DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS SAS Société
A1
* B60R 21/205
2 981 317
11 59380
17 10 11
Société anonyme
A1
* B60R 21/215
2 981 317
11 59380
17 10 11
Société anonyme
A1
* B60R 21/34
2 981 318
11 59201
12 10 11
RENAULT S.A.S Société par actions simplifiée
A3
B60R 22/18
2 981 319
12 58741
18 09 12
A1
B60R 22/22
2 981 320
11 59400
18 10 11
A1
* B60S 1/02
2 981 321
12 59506
05 10 12
* 14 10 11
JP
DENSO CORPORATION
A1
* B60S 1/52
2 981 321
12 59506
05 10 12
* 14 10 11
JP
DENSO CORPORATION
A1
* B60W 40/12
2 981 322
12 59798
15 10 12
17 10 11
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* B60W 50/04
2 981 322
12 59798
15 10 12
17 10 11
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
B61D 19/02
2 981 323
11 59295
14 10 11
FAIVELEY TRANSPORT Société anonyme
A1
* B61D 33/00
2 981 307
11 59207
12 10 11
A1
* B61D 33/00
2 981 309
11 59206
12 10 11
A1
* B62D 24/00
2 981 324
11 03162
14 10 11
A1
* B62D 25/06
2 981 325
11 59324
14 10 11
A1
* B62J 6/04
2 981 326
12 59322
02 10 12
13 10 11
JP
HONDA MOTOR CO., LTD.
A1
* B62J 35/00
2 981 326
12 59322
02 10 12
13 10 11
JP
A1
* B62K 11/10
2 981 326
12 59322
02 10 12
13 10 11
JP
A1
* B62K 19/30
2 981 326
12 59322
02 10 12
13 10 11
JP
Date
14 10 11
14 10 11
18 10 11
Nom du déposant
Pays
FR
FR
ES
EXPLISEAT Société par actions simplifiée
EXPLISEAT Société par actions simplifiée
FEDERAL SIGNAL VAMA, S.A
Société anonyme
BOPI 13/16
Nature
du
document
Classement
principal
A1
187
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* B62K 19/48
2 981 326
12 59322
02 10 12
A1
* B62M 1/26
2 981 327
11 03157
14 10 11
DOHERTY JOHN STEPHEN
A1
B62M 1/36
2 981 328
11 03106
12 10 11
CREPIN JEAN PIERRE GEORGES ARMAND
A1
* B62M 11/02
2 981 327
11 03157
14 10 11
DOHERTY JOHN STEPHEN
A1
* B63B 19/02
2 981 387
11 03115
12 10 11
DALMAS PRODUCTION Société à responsabilité
limitée
A1
B63B 41/00
2 981 329
11 59337
14 10 11
SAFRAN Société anonyme
A1
* B64B 1/40
2 981 330
11 03172
17 10 11
PORTE PAR LE VENT
A1
* B64B 1/58
2 981 330
11 03172
17 10 11
PORTE PAR LE VENT
A1
B64C 25/36
2 981 331
11 59308
14 10 11
MESSIER BUGATTI DOWTY Société anonyme
A1
* B64C 27/00
2 981 512
11 03102
12 10 11
EUROCOPTER Société par actions simplifiée
A1
* B64C 31/06
2 981 330
11 03172
17 10 11
PORTE PAR LE VENT
A1
* B64D 43/00
2 981 446
11 03142
14 10 11
THALES Société anonyme
A1
* B64D 45/00
2 981 512
11 03102
12 10 11
A1
* B64G 1/40
2 981 332
11 03176
18 10 11
ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée
A1
* B65D 3/14
2 981 333
11 59384
18 10 11
PAKEA
A1
* B65D 3/26
2 981 333
11 59384
18 10 11
PAKEA
A1
* B65D 17/00
2 981 335
11 59256
13 10 11
A3
B65D 19/44
2 981 334
12 02716
11 10 12
A1
* B65D 41/50
2 981 335
11 59256
13 10 11
A1
* B65D 47/20
2 981 337
11 59392
18 10 11
A1
* B65D 51/20
2 981 335
11 59256
13 10 11
A1
B65D 71/42
2 981 336
11 59227
12 10 11
A.R.P. AUTOMATION ROBOTIC PACKAGING
A1
* B65D 75/30
2 981 337
11 59392
18 10 11
A1
* B65D 83/62
2 981 338
11 59218
12 10 11
A1
* B65D 83/72
2 981 338
11 59218
12 10 11
A1
* B65G 49/07
2 981 497
12 57893
20 08 12
17 10 11
JP
NISSIN ION EQUIPMENT CO., LTD
A1
* B65G 49/07
2 981 498
12 57894
20 08 12
* 17 10 11
JP
A1
* B66B 13/04
2 981 384
11 59369
17 10 11
PRUDHOMME SA Société par actions simplifiée
A1
B66C 23/76
2 981 339
11 59394
18 10 11
A1
* B66D 1/58
2 981 340
11 59276
13 10 11
AIRBUS Société par actions simplifiée
A1
* B66D 3/26
2 981 340
11 59276
13 10 11
AIRBUS Société par actions simplifiée
A1
* B81B 1/00
2 981 283
11 59278
13 10 11
* CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE DE PARIS AU TITRE DE SON ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
ESIEE PARIS
A1
* B82Y 30/00
2 981 509
11 03181
18 10 11
* THALES Société anonyme
A1
* C01B 33/16
2 981 341
11 59331
14 10 11
A1
* C01F 5/00
2 981 349
11 59222
12 10 11
A1
* C01F 11/24
2 981 342
11 60026
04 11 11
A1
* C01G 5/00
2 981 343
11 03117
12 10 11
VACHEY LUCIEN
A1
* C02F 1/00
2 981 282
11 59205
12 10 11
TECHNEAU Société par actions simplifiée
A1
* C02F 1/463
2 981 344
11 59410
18 10 11
UNIVERSITE DE LIMOGES Etablissement public
Date
13 10 11
Nom du déposant
Pays
JP
* HELINE THIERRY
13 10 11
DE
* FERRERO DEUTSCHLAND GMBH
* HELINE THIERRY
* HELINE THIERRY
ENERSENS
14 10 11
US
HITAM FRANCE Société à responsabilité limitée
188
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 13/16
Nom du déposant
Pays
A1
C03C 17/28
2 981 345
11 59213
12 10 11
A1
* C03C 17/34
2 981 461
11 59214
12 10 11
A1
* C03C 17/36
2 981 346
11 59389
18 10 11
A1
* C03C 23/00
2 981 346
11 59389
18 10 11
A1
* C04B 18/02
2 981 347
11 59198
12 10 11
CECA S.A. Société anonyme
A1
* C04B 24/00
2 981 347
11 59198
12 10 11
A1
* C04B 103/40
2 981 347
11 59198
12 10 11
A1
* C06B 45/00
2 981 443
11 59344
17 10 11
SME Société anonyme
A1
* C06C 7/00
2 981 443
11 59344
17 10 11
A1
* C07D 237/08
2 981 350
11 59208
12 10 11
SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public
A1
* C07D 307/36
2 981 350
11 59208
12 10 11
A1
* C07D 333/06
2 981 350
11 59208
12 10 11
A1
* C07D 403/04
2 981 350
11 59208
12 10 11
A1
* C07D 405/04
2 981 350
11 59208
12 10 11
A1
* C07D 417/04
2 981 350
11 59208
12 10 11
A1
* C07F 1/00
2 981 349
11 59222
12 10 11
A1
* C07F 9/38
2 981 348
11 59210
12 10 11
A1
* C07F 9/6544
2 981 349
11 59222
12 10 11
A1
* C07F 9/94
2 981 350
11 59208
12 10 11
A1
* C07F 13/00
2 981 349
11 59222
12 10 11
A1
* C07F 15/00
2 981 349
11 59222
12 10 11
A1
* C07J 41/00
2 981 351
11 59377
17 10 11
A1
* C07J 43/00
2 981 351
11 59377
17 10 11
A1
* C07K 1/04
2 981 352
11 59348
17 10 11
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS)
A1
* C07K 1/10
2 981 352
11 59348
17 10 11
SCIENTIFIQUE (CNRS)
A1
* C07K 1/107
2 981 352
11 59348
17 10 11
SCIENTIFIQUE (CNRS)
A1
* C07K 2/00
2 981 352
11 59348
17 10 11
SCIENTIFIQUE (CNRS)
A1
* C07K 17/06
2 981 352
11 59348
17 10 11
SCIENTIFIQUE (CNRS)
A1
* C08F 2/38
2 981 353
11 59397
18 10 11
Société anonyme
A1
* C08F 4/46
2 981 353
11 59397
18 10 11
Société anonyme
BOPI 13/16
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
189
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* C08F 8/00
2 981 353
11 59397
18 10 11
Société anonyme
A1
* C08F 36/06
2 981 353
11 59397
18 10 11
Société anonyme
A1
* C08F 299/00
2 981 354
11 59399
18 10 11
Société anonyme
A1
* C08G 63/16
2 981 355
11 59378
17 10 11
A1
* C08G 81/02
2 981 354
11 59399
18 10 11
Société anonyme
A1
* C08J 3/24
2 981 356
11 59259
13 10 11
A1
* C08J 3/24
2 981 357
11 59261
13 10 11
A1
* C08J 5/18
2 981 355
11 59378
17 10 11
A1
* C08J 5/18
2 981 356
11 59259
13 10 11
A1
* C08J 5/18
2 981 357
11 59261
13 10 11
A1
* C08J 5/18
2 981 358
12 51460
17 02 12
A1
* C08J 7/06
2 981 346
11 59389
18 10 11
A1
* C08K 3/36
2 981 355
11 59378
17 10 11
A1
* C08K 5/435
2 981 357
11 59261
13 10 11
A1
* C08K 5/435
2 981 358
12 51460
17 02 12
A1
* C08L 23/08
2 981 356
11 59259
13 10 11
A1
* C08L 23/08
2 981 357
11 59261
13 10 11
A1
* C08L 23/08
2 981 358
12 51460
17 02 12
A1
* C08L 33/00
2 981 356
11 59259
13 10 11
A1
* C08L 33/00
2 981 357
11 59261
13 10 11
A1
* C08L 33/00
2 981 358
12 51460
17 02 12
A1
* C08L 35/00
2 981 356
11 59259
13 10 11
A1
* C08L 35/00
2 981 357
11 59261
13 10 11
A1
* C08L 35/00
2 981 358
12 51460
17 02 12
A1
* C08L 53/00
2 981 354
11 59399
18 10 11
A1
* C08L 77/00
2 981 356
11 59259
13 10 11
A1
* C08L 77/00
2 981 357
11 59261
13 10 11
A1
* C08L 77/00
2 981 358
12 51460
17 02 12
A1
* C09D 5/08
2 981 366
11 03137
14 10 11
* UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE III
Etablissement public à caractère scientifique et
culturel
A1
* C09D 5/08
2 981 367
11 03138
14 10 11
culturel
A1
* C09D 11/00
2 981 359
11 59312
14 10 11
SOJASUN TECHNOLOGIES Société par actions
simplifiée
A1
* C09K 3/18
2 981 342
11 60026
04 11 11
14 10 11
US
A1
* C09K 8/54
2 981 342
11 60026
04 11 11
14 10 11
US
A1
* C09K 11/77
2 981 359
11 59312
14 10 11
simplifiée
A1
* C10G 2/00
2 981 360
11 03150
14 10 11
public
A1
* C10G 3/00
2 981 360
11 03150
14 10 11
public
Date
13 10 11
13 10 11
13 10 11
13 10 11
13 10 11
Nom du déposant
Pays
FR
FR
FR
FR
FR
Société anonyme
13 10 11
FR
190
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 13/16
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* C10G 67/14
2 981 360
11 03150
14 10 11
public
A1
* C10M 111/00
2 981 395
11 03140
14 10 11
A1
C12G 1/00
2 981 361
11 03166
17 10 11
COSTA ANTOINE
A1
C12G 3/04
2 981 362
11 03122
13 10 11
CITE KELLY
A1
* C12N 1/16
2 981 363
11 59361
17 10 11
A1
* C12N 9/42
2 981 364
11 03149
14 10 11
public
A1
* C12P 1/02
2 981 364
11 03149
14 10 11
public
A1
* C12P 7/10
2 981 364
11 03149
14 10 11
public
A1
* C12P 7/64
2 981 363
11 59361
17 10 11
A1
* C12P 21/00
2 981 364
11 03149
14 10 11
A1
* C12Q 3/00
2 981 363
11 59361
17 10 11
A1
* C12R 1/885
2 981 364
11 03149
14 10 11
public
A1
* C22C 21/12
2 981 365
11 03155
14 10 11
CONSTELLIUM FRANCE Société par actions
simplifiée
A1
* C22F 1/057
2 981 365
11 03155
14 10 11
CONSTELLIUM FRANCE Société par actions
simplifiée
A1
* C23C 4/12
2 981 286
12 59820
15 10 12
A1
* C23C 8/08
2 981 343
11 03117
12 10 11
VACHEY LUCIEN
A1
* C23C 14/58
2 981 346
11 59389
18 10 11
A1
* C23C 16/27
2 981 509
11 03181
18 10 11
A1
* C23F 11/04
2 981 366
11 03137
14 10 11
culturel
A1
* C23F 11/04
2 981 367
11 03138
14 10 11
culturel
A1
* C23F 15/00
2 981 366
11 03137
14 10 11
culturel
A1
* C23F 15/00
2 981 367
11 03138
14 10 11
culturel
A1
* C25B 1/04
2 981 368
11 59221
12 10 11
A1
* C25B 3/04
2 981 369
11 59223
12 10 11
A1
* C25B 9/00
2 981 368
11 59221
12 10 11
A1
* C25B 9/00
2 981 370
11 59220
12 10 11
* AREVA Société anonyme
A1
* C25B 11/04
2 981 368
11 59221
12 10 11
A1
* C25B 11/04
2 981 508
11 59224
12 10 11
A1
D06F 75/18
2 981 371
11 59413
18 10 11
Date
Nom du déposant
Pays
SPACE COMPANY EADS FRANCE Société par
actions simplifiée
actions simplifiée
public
actions simplifiée
17 10 11
IN
INDIA
BOPI 13/16
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
191
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
D06F 75/18
2 981 372
11 59414
18 10 11
A1
* D21H 21/48
2 981 359
11 59312
14 10 11
simplifiée
A1
* E01C 7/18
2 981 347
11 59198
12 10 11
A1
* E01C 11/00
2 981 373
11 59249
13 10 11
VM BETON SERVICES
A1
* E01C 13/00
2 981 373
11 59249
13 10 11
VM BETON SERVICES
A1
* E01H 4/02
2 981 300
11 03133
13 10 11
AZTEC
A1
* E01H 4/02
2 981 301
11 03132
13 10 11
AZTEC
A1
* E02B 11/00
2 981 373
11 59249
13 10 11
VM BETON SERVICES
A1
* E03B 7/07
2 981 374
11 59355
17 10 11
S.A. PERSOHN Société anonyme
A1
* E03C 1/12
2 981 436
11 59251
13 10 11
KP1 Société par actions simplifiée
A1
* E04B 1/74
2 981 375
11 03125
12 10 11
MARTEAU DOMINIQUE
A1
* E04B 1/80
2 981 341
11 59331
14 10 11
ENERSENS
A1
* E04B 2/56
2 981 375
11 03125
12 10 11
MARTEAU DOMINIQUE
A1
* E04B 2/58
2 981 375
11 03125
12 10 11
MARTEAU DOMINIQUE
A1
* E04B 5/32
2 981 377
11 59252
13 10 11
A1
* E04B 9/18
2 981 376
11 03126
12 10 11
CHABANNE SAS Société par actions simplifiée
A1
* E04C 5/18
2 981 376
11 03126
12 10 11
CHABANNE SAS Société par actions simplifiée
A1
* E04F 11/18
2 981 377
11 59252
13 10 11
A1
* E04F 13/074
2 981 375
11 03125
12 10 11
MARTEAU DOMINIQUE
A1
* E04G 15/04
2 981 377
11 59252
13 10 11
A1
E04H 4/04
2 981 378
11 59408
18 10 11
VENI VIDI VICI LIMITED
A1
E04H 4/06
2 981 379
11 59246
13 10 11
PFM Société par actions simplifiée
A1
E04H 4/06
2 981 380
11 59350
17 10 11
ROUMAGNAC MAX
A1
E04H 4/06
2 981 381
12 59835
15 10 12
A1
E04H 4/12
2 981 382
11 59363
17 10 11
SPALIANCE Société à responsabilité limitée
A1
E04H 4/16
2 981 383
11 03178
18 10 11
KOTE PISCINE Société à responsabilité limitée
A1
* E04H 4/16
2 981 413
11 59373
17 10 11
A1
* E05B 17/00
2 981 384
11 59369
17 10 11
A1
* E05B 19/04
2 981 385
11 59236
12 10 11
PICARD SERRURES
A1
* E05B 29/00
2 981 385
11 59236
12 10 11
PICARD SERRURES
A1
* E05B 29/08
2 981 385
11 59236
12 10 11
PICARD SERRURES
A1
* E05B 47/00
2 981 384
11 59369
17 10 11
A1
* E05B 65/00
2 981 384
11 59369
17 10 11
A1
* E05B 65/04
2 981 386
11 59327
14 10 11
GETINGE LA CALHENE
A1
* E05F 15/10
2 981 384
11 59369
17 10 11
A1
* E06B 1/56
2 981 387
11 03115
12 10 11
limitée
A1
* E06B 3/54
2 981 387
11 03115
12 10 11
limitée
A1
E06B 3/67
2 981 388
11 59292
14 10 11
OUEST ALU Société par actions simplifiée
A1
* E06B 5/10
2 981 386
11 59327
14 10 11
GETINGE LA CALHENE
A1
E06B 7/14
2 981 389
11 59267
13 10 11
COMPOSANTS ARCHITECTURAUX INDUSTRIALISES POUR LE BATIMENT Société par
actions simplifiée
13 10 11
FR
AMPHIBIA Société par actions simplifiée
192
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 13/16
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* E06B 7/28
2 981 390
11 03186
18 10 11
PRIMEL FRANCOIS ROLAND
A1
E06B 11/00
2 981 391
11 03175
17 10 11
GARRA JEAN JACQUES
A1
E06B 11/00
2 981 392
12 00485
20 02 12
A1
* E21B 17/00
2 981 393
11 03168
17 10 11
VAM DRILLING FRANCE Société par actions
simplifiée
A1
* E21B 17/02
2 981 394
11 03153
14 10 11
simplifiée
A1
* E21B 17/042
2 981 394
11 03153
14 10 11
simplifiée
A1
* E21B 17/042
2 981 395
11 03140
14 10 11
A1
* E21B 43/00
2 981 475
11 03112
12 10 11
public
A1
* E21B 47/12
2 981 393
11 03168
17 10 11
simplifiée
A1
* E21B 47/12
2 981 394
11 03153
14 10 11
simplifiée
A1
* F01D 5/14
2 981 292
11 59386
18 10 11
A1
* F01D 5/16
2 981 396
11 59255
13 10 11
SNECMA
A1
* F01D 5/28
2 981 292
11 59386
18 10 11
A1
* F01D 9/04
2 981 396
11 59255
13 10 11
SNECMA
A1
* F01D 11/14
2 981 398
12 59595
09 10 12
12 10 11
US
GENERAL ELECTRIC COMPANY
A1
F01D 25/16
2 981 397
12 59735
12 10 12
17 10 11
US
A1
* F01D 25/26
2 981 398
12 59595
09 10 12
12 10 11
US
A1
* F01D 25/30
2 981 399
12 58718
18 09 12
14 10 11
US
A1
* F01K 3/02
2 981 400
11 59353
17 10 11
A1
* F01K 7/16
2 981 399
12 58718
18 09 12
A1
* F01K 7/16
2 981 400
11 59353
17 10 11
ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme
A1
* F01K 7/22
2 981 400
11 59353
17 10 11
A1
* F01N 3/10
2 981 401
12 59658
10 10 12
A1
* F01N 3/20
2 981 402
11 59390
18 10 11
Société anonyme
A1
* F01N 11/00
2 981 402
11 59390
18 10 11
Société anonyme
A1
* F01N 13/00
2 981 401
12 59658
10 10 12
A1
F01N 13/10
2 981 403
11 59216
12 10 11
FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT
A1
* F02B 29/04
2 981 409
11 59233
12 10 11
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
A1
* F02B 29/04
2 981 410
11 59234
12 10 11
A1
* F02B 77/08
2 981 404
11 03113
12 10 11
public
A1
* F02C 6/00
2 981 405
12 59305
02 10 12
14 10 11
US
A1
* F02C 7/06
2 981 405
12 59305
02 10 12
14 10 11
US
A1
F02C 7/18
2 981 406
12 59302
02 10 12
13 10 11
US
A1
F02C 7/32
2 981 407
12 59355
03 10 12
17 10 11
US
A1
* F02D 21/08
2 981 404
11 03113
12 10 11
public
A1
* F02D 21/08
2 981 408
11 03114
12 10 11
public
Date
17 10 11
Nom du déposant
Pays
FR
GARRA JEAN JACQUES
14 10 11
14 10 11
14 10 11
US
JP
JP
BOPI 13/16
Nature
du
document
Classement
principal
A1
193
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* F02D 41/00
2 981 408
11 03114
12 10 11
A1
* F02D 41/00
2 981 444
12 59482
05 10 12
A1
* F02K 9/50
2 981 338
11 59218
12 10 11
A1
* F02M 25/07
2 981 404
11 03113
12 10 11
public
A1
* F02M 25/07
2 981 408
11 03114
12 10 11
public
A1
* F02M 31/20
2 981 409
11 59233
12 10 11
A1
* F02M 31/20
2 981 410
11 59234
12 10 11
A1
* F02N 11/00
2 981 411
12 59609
09 10 12
10 10 11
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F02N 15/00
2 981 411
12 59609
09 10 12
10 10 11
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
F02N 15/02
2 981 412
11 59320
14 10 11
A1
* F03B 11/06
2 981 417
11 59274
13 10 11
ALSTOM HYDRO FRANCE Société anonyme
A1
* F04D 29/02
2 981 292
11 59386
18 10 11
A1
* F04D 29/70
2 981 413
11 59373
17 10 11
A1
F15B 9/07
2 981 414
11 59209
12 10 11
“IN-LHC“ Société à responsabilité limitée
A1
* F16B 1/00
2 981 420
11 59354
17 10 11
A3
* F16B 2/00
2 981 415
12 59690
10 10 12
A1
* F16B 2/02
2 981 289
11 03183
17 10 11
BLANCHARD DIDIER CAMILLE
A1
* F16B 5/06
2 981 416
11 59245
13 10 11
limitée
A1
* F16C 17/02
2 981 417
11 59274
13 10 11
A1
* F16C 33/08
2 981 417
11 59274
13 10 11
A1
F16D 23/12
2 981 418
11 03156
14 10 11
RENAULT SAS Société par actions simplifiée
A1
* F16F 7/00
2 981 324
11 03162
14 10 11
A1
F16G 5/08
2 981 419
11 59391
18 10 11
COLMANT CUVELIER SA Société anonyme
A1
* F16H 25/22
2 981 420
11 59354
17 10 11
A1
F16H 33/02
2 981 421
11 03120
13 10 11
A1
* F16H 59/04
2 981 422
12 59700
11 10 12
14 10 11
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F16H 59/08
2 981 422
12 59700
11 10 12
14 10 11
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F16H 61/24
2 981 422
12 59700
11 10 12
14 10 11
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* F16J 15/06
2 981 423
11 59311
14 10 11
SNECMA
A1
* F16J 15/06
2 981 424
11 59314
14 10 11
SNECMA
A1
* F16J 15/48
2 981 423
11 59311
14 10 11
SNECMA
A1
* F16J 15/48
2 981 424
11 59314
14 10 11
SNECMA
A1
* F16L 3/00
2 981 426
11 59402
18 10 11
A1
* F16L 11/04
2 981 357
11 59261
13 10 11
A1
* F16L 11/04
2 981 358
12 51460
17 02 12
A1
* F16L 15/08
2 981 395
11 03140
14 10 11
Date
Nom du déposant
Pays
public
06 10 11
DE
ROBERT BOSCH GMBH
14 10 11
DE
MOWEIN GMBH
* BLANC PHILIPPE
13 10 11
FR
194
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 13/16
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* F16L 19/02
2 981 423
11 59311
14 10 11
SNECMA
A1
* F16L 21/08
2 981 374
11 59355
17 10 11
S.A. PERSOHN Société anonyme
A1
* F16L 57/04
2 981 425
11 59304
14 10 11
KAEFER WANNER Société par actions simplifiée
A1
* F16L 59/12
2 981 426
11 59402
18 10 11
A1
* F16L 59/16
2 981 425
11 59304
14 10 11
KAEFER WANNER Société par actions simplifiée
A1
* F16M 13/00
2 981 426
11 59402
18 10 11
A1
* F17C 13/00
2 981 332
11 03176
18 10 11
A1
* F21S 4/00
2 981 427
11 03163
14 10 11
BUXTON STEVEN
A1
* F21S 8/10
2 981 429
11 59303
14 10 11
VALEO VISION Société par actions simplifiée
A1
* F21S 8/12
2 981 428
12 02669
05 10 12
A1
* F21V 9/04
2 981 429
11 59303
14 10 11
A1
* F21V 13/02
2 981 430
12 59747
12 10 12
13 10 11
CN
NINGBO YINZHOU SELF PHOTOELECTRON
TECHNOLOGY CO., LTD.
A1
* F21V 13/04
2 981 428
12 02669
05 10 12
18 10 11
US
OSRAM SYLVANIA INC
A1
* F21V 14/00
2 981 431
11 59333
14 10 11
A1
* F21V 14/00
2 981 432
11 59336
14 10 11
AYRTON Société à responsabilité limitée
A1
* F21V 15/00
2 981 433
11 59352
17 10 11
LUCIBEL SA Société anonyme
A1
* F21V 21/14
2 981 431
11 59333
14 10 11
A1
* F21V 21/14
2 981 432
11 59336
14 10 11
A1
* F21V 23/00
2 981 535
11 59381
17 10 11
A1
* F21V 23/06
2 981 427
11 03163
14 10 11
BUXTON STEVEN
A1
* F21V 23/06
2 981 434
11 59318
14 10 11
OYA SOURCING Société à responsabilité limitée
A1
* F21W 101/06
2 981 428
12 02669
05 10 12
A1
* F21W 101/10
2 981 429
11 59303
14 10 11
A1
* F21Y 101/02
2 981 428
12 02669
05 10 12
A1
* F21Y 105/00
2 981 427
11 03163
14 10 11
BUXTON STEVEN
A1
F24D 3/18
2 981 435
11 03118
12 10 11
PAGES YVES
A1
* F24D 17/00
2 981 436
11 59251
13 10 11
A1
* F24D 19/00
2 981 436
11 59251
13 10 11
A1
* F24H 3/04
2 981 437
11 03148
14 10 11
A1
* F24J 2/00
2 981 438
11 03192
18 10 11
WYSIPS
A1
* F24J 2/00
2 981 505
11 03188
18 10 11
SUNPARTNER
A1
* F24J 2/36
2 981 505
11 03188
18 10 11
SUNPARTNER
A1
* F24J 2/38
2 981 439
11 03119
13 10 11
HORKIS GROUP
A1
* F24J 2/40
2 981 439
11 03119
13 10 11
HORKIS GROUP
A1
* F24J 2/54
2 981 504
11 59202
12 10 11
PELLAT JULIEN, MARTIN, MARCEL
A1
F25B 15/16
2 981 440
11 59268
13 10 11
GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ Société par
actions simplifiée
A1
* F25B 41/00
2 981 441
11 03121
13 10 11
A1
* F25B 49/02
2 981 441
11 03121
13 10 11
A1
* F25D 3/10
2 981 442
11 59356
17 10 11
BRUKER BIOSPIN Société par actions simplifiée
A1
* F41H 7/00
2 981 324
11 03162
14 10 11
A1
* F42B 39/20
2 981 443
11 59344
17 10 11
Date
18 10 11
Nom du déposant
Pays
US
OSRAM SYLVANIA INC
18 10 11
US
OSRAM SYLVANIA INC
18 10 11
US
OSRAM SYLVANIA INC
BOPI 13/16
Nature
du
document
Classement
principal
A1
195
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* G01B 5/14
2 981 398
12 59595
09 10 12
12 10 11
US
A1
* G01B 5/30
2 981 398
12 59595
09 10 12
12 10 11
US
A1
* G01B 11/06
2 981 452
11 59297
14 10 11
* INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE
LORRAINE
A1
* G01B 11/16
2 981 452
11 59297
14 10 11
LORRAINE
A1
* G01B 21/22
2 981 444
12 59482
05 10 12
06 10 11
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* G01B 21/22
2 981 447
12 59698
11 10 12
14 10 11
DE
ROBERT BOSCH GMBH
A1
* G01C 11/02
2 981 533
12 59855
16 10 12
18 10 11
DE
A1
* G01C 21/36
2 981 445
12 59860
16 10 12
18 10 11
DE
A1
* G01C 23/00
2 981 446
11 03142
14 10 11
A1
* G01C 23/00
2 981 447
12 59698
11 10 12
A1
* G01C 23/00
2 981 470
11 03158
14 10 11
A1
* G01D 1/14
2 981 444
12 59482
05 10 12
A1
G01J 4/02
2 981 448
11 03174
18 10 11
* LE FLOCH ALBERT
A3
* G01L 1/02
2 981 489
11 03130
12 10 11
BENMRAD KAMEL
A1
* G01L 5/00
2 981 449
11 59291
14 10 11
L'AMENAGEMENT ET DES RESEAUX Etablissement public
A1
G01M 13/00
2 981 450
11 59357
17 10 11
actions simplifiée
A1
G01M 15/00
2 981 451
11 59332
14 10 11
Société anonyme
A1
* G01M 17/00
2 981 449
11 59291
14 10 11
A1
* G01M 99/00
2 981 449
11 59291
14 10 11
A1
* G01N 3/08
2 981 452
11 59297
14 10 11
A1
* G01N 3/10
2 981 453
11 59271
13 10 11
TOTAL S.A.
A1
* G01N 3/18
2 981 453
11 59271
13 10 11
TOTAL S.A.
A3
* G01N 3/20
2 981 489
11 03130
12 10 11
BENMRAD KAMEL
A1
* G01N 3/60
2 981 453
11 59271
13 10 11
TOTAL S.A.
A1
G01N 21/45
2 981 454
11 59346
17 10 11
actions simplifiée
A1
* G01N 21/65
2 981 452
11 59297
14 10 11
A1
* G01N 23/04
2 981 455
11 59325
14 10 11
A1
* G01N 23/203
2 981 455
11 59325
14 10 11
A1
* G01N 33/02
2 981 465
11 59385
18 10 11
CENTRE NATIONAL DU MACHINISME AGRICOLE DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES
FORETS (CEMAGREF)
A1
* G01N 33/38
2 981 453
11 59271
13 10 11
TOTAL S.A.
A1
* G01N 33/533
2 981 349
11 59222
12 10 11
A1
* G01P 15/00
2 981 447
12 59698
11 10 12
Date
Nom du déposant
Pays
* HOLOEYE PHOTONICS AG
ROBERT BOSCH GMBH
14 10 11
DE
ROBERT BOSCH GMBH
06 10 11
DE
ROBERT BOSCH GMBH
LORRAINE
LORRAINE
14 10 11
DE
ROBERT BOSCH GMBH
196
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
BOPI 13/16
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
G01Q 60/24
2 981 456
11 59395
18 10 11
* EUROPEAN SYNCHROTRON RADIATION
FACILITY
A1
* G01R 31/12
2 981 457
11 59235
12 10 11
* GAETA MICHEL
A1
* G01R 33/34
2 981 442
11 59356
17 10 11
BRUKER BIOSPIN Société par actions simplifiée
A1
* G01S 7/40
2 981 513
11 03143
14 10 11
A1
* G01T 1/29
2 981 455
11 59325
14 10 11
A1
* G01V 1/04
2 981 458
12 59679
10 10 12
12 10 11
US
PGS GEOPHYSICAL AS
A1
* G01V 1/38
2 981 458
12 59679
10 10 12
12 10 11
US
PGS GEOPHYSICAL AS
A1
* G01V 5/00
2 981 455
11 59325
14 10 11
A1
* G01V 11/00
2 981 490
12 59753
12 10 12
A1
G01W 1/14
2 981 459
11 59343
17 10 11
SCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public
A1
* G02B 3/00
2 981 463
11 03187
18 10 11
GILLARD JEAN PIERRE
A1
* G02B 5/00
2 981 460
11 59382
18 10 11
A1
* G02B 5/08
2 981 461
11 59214
12 10 11
A1
* G02B 6/00
2 981 465
11 59385
18 10 11
FORETS (CEMAGREF)
A1
G02B 6/24
2 981 462
11 03109
12 10 11
DATA FIBRE Société à responsabilité limitée
A1
* G02B 7/02
2 981 463
11 03187
18 10 11
GILLARD JEAN PIERRE
A1
* G02B 7/28
2 981 533
12 59855
16 10 12
A1
* G02B 25/00
2 981 463
11 03187
18 10 11
A1
* G02B 27/01
2 981 464
12 59708
11 10 12
A1
* G02B 27/02
2 981 438
11 03192
18 10 11
WYSIPS
A1
* G02B 27/02
2 981 505
11 03188
18 10 11
SUNPARTNER
A1
* G03B 5/00
2 981 533
12 59855
16 10 12
A1
* G03B 15/00
2 981 465
11 59385
18 10 11
FORETS (CEMAGREF)
A1
* G03B 15/03
2 981 465
11 59385
18 10 11
FORETS (CEMAGREF)
A1
* G04B 3/00
2 981 466
11 03116
12 10 11
GIBERNON THIERRY
A1
* G04B 19/00
2 981 466
11 03116
12 10 11
GIBERNON THIERRY
A1
G04B 37/04
2 981 467
11 59329
14 10 11
BICH XAVIER
A3
G04B 47/00
2 981 468
11 61565
13 12 11
A1
* G04G 15/00
2 981 517
11 59415
18 10 11
2LINKU Société par actions simplifiée
A1
* G06F 1/12
2 981 529
11 59345
17 10 11
ALSTOM TECHNOLOGY LTD
A3
G06F 3/03
2 981 469
11 03147
14 10 11
CIPPE JOEL
A1
* G06F 3/048
2 981 470
11 03158
14 10 11
A1
* G06F 3/048
2 981 490
12 59753
12 10 12
A1
* G06F 7/38
2 981 471
12 56964
19 07 12
* CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE Société
A1
* G06F 11/00
2 981 471
12 56964
19 07 12
A1
G06F 11/10
2 981 472
12 02668
05 10 12
12 10 11
18 10 11
US
DE
GILLARD JEAN PIERRE
14 10 11
18 10 11
13 10 11
12 10 11
12 10 11
DE
DE
ES
US
DE
ROBERT BOSCH GMBH
GINESI ALDO GIUSEPPE
INFINEON TECHNOLOGIES AG
BOPI 13/16
Nature
du
document
Classement
principal
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
197
Priorité
la plus ancienne
Date
Nom du déposant
Pays
A1
G06F 11/36
2 981 473
11 03177
18 10 11
EL MOUJAHID ZAKARIA
A1
G06F 11/36
2 981 474
11 59360
17 10 11
A1
* G06F 17/50
2 981 475
11 03112
12 10 11
public
A1
* G06K 9/24
2 981 476
11 59406
18 10 11
A1
* G06K 9/32
2 981 476
11 59406
18 10 11
A1
* G06K 9/62
2 981 486
11 03108
12 10 11
A1
G06K 19/073
2 981 477
11 03141
14 10 11
A1
G06K 19/073
2 981 478
11 59393
18 10 11
A1
* G06K 19/077
2 981 294
11 59264
13 10 11
A1
* G06Q 10/08
2 981 484
11 59375
17 10 11
TRIBORD Société par actions simplifiée
A1
* G06Q 20/18
2 981 479
11 59280
13 10 11
SKIMM!
A1
* G06Q 20/18
2 981 480
11 59281
13 10 11
SKIMM!
A1
* G06Q 20/40
2 981 479
11 59280
13 10 11
SKIMM!
A1
* G06Q 20/40
2 981 480
11 59281
13 10 11
SKIMM!
A1
* G06Q 40/02
2 981 481
11 03131
13 10 11
DURANTY PATRICK
A1
* G06Q 40/02
2 981 482
12 00116
13 01 12
13 10 11
FR
DURANTY PATRICK
A3
* G06Q 40/02
2 981 483
12 02852
15 10 12
* 13 10 11
FR
DURANTY PATRICK
A1
* G06Q 50/28
2 981 484
11 59375
17 10 11
TRIBORD Société par actions simplifiée
A1
* G06T 5/00
2 981 465
11 59385
18 10 11
FORETS (CEMAGREF)
A1
* G06T 7/20
2 981 447
12 59698
11 10 12
A1
* G06T 11/00
2 981 254
11 59396
18 10 11
OLLIVIER PIERRE
A1
G07B 15/02
2 981 485
11 03169
17 10 11
PARINELLO ANTOINE
A1
* G07C 9/00
2 981 486
11 03108
12 10 11
A1
* G07F 19/00
2 981 481
11 03131
13 10 11
A1
* G07F 19/00
2 981 482
12 00116
13 01 12
13 10 11
FR
DURANTY PATRICK
A3
* G07F 19/00
2 981 483
12 02852
15 10 12
* 13 10 11
FR
DURANTY PATRICK
A1
* G08B 29/02
2 981 446
11 03142
14 10 11
A1
G08G 1/065
2 981 487
12 00378
08 02 12
A1
G09B 11/00
2 981 488
11 03099
12 10 11
COULON RENE PIERRE MARIE JOSEPH
A3
* G09B 23/20
2 981 489
11 03130
12 10 11
BENMRAD KAMEL
A1
* G09B 23/30
2 981 449
11 59291
14 10 11
A1
* G09B 23/40
2 981 490
12 59753
12 10 12
A1
G09F 3/20
2 981 491
11 59279
13 10 11
A1
G10L 25/00
2 981 492
11 59310
14 10 11
A1
* G21F 7/005
2 981 386
11 59327
14 10 11
GETINGE LA CALHENE
A1
G21F 9/34
2 981 493
11 59366
17 10 11
SIGEDI Société par actions simplifiée
A1
* H01H 1/06
2 981 494
11 59411
18 10 11
A1
H01H 13/28
2 981 495
12 59323
02 10 12
A1
* H01H 31/02
2 981 494
11 59411
18 10 11
A1
* H01H 33/53
2 981 496
11 59362
17 10 11
* SOLIPRA Société à responsabilité limitée
14 10 11
DE
ROBERT BOSCH GMBH
DURANTY PATRICK
12 10 11
US
SITOUR Société par actions simplifiée
* UNIVERSITE BORDEAUX 1 Etablissement
public à caractère administratif
13 10 11
JP
198
Nature
du
document
Classement
principal
A1
BOPI 13/16
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* H01H 33/915
2 981 496
11 59362
17 10 11
A1
* H01J 37/317
2 981 497
12 57893
20 08 12
17 10 11
JP
A1
* H01J 37/317
2 981 498
12 57894
20 08 12
* 17 10 11
JP
A1
H01J 49/48
2 981 499
11 59282
13 10 11
A1
* H01L 21/265
2 981 497
12 57893
20 08 12
17 10 11
JP
A1
* H01L 21/265
2 981 498
12 57894
20 08 12
* 17 10 11
JP
A1
* H01L 21/302
2 981 460
11 59382
18 10 11
A1
* H01L 21/336
2 981 503
11 59242
13 10 11
A1
H01L 21/50
2 981 500
11 59239
13 10 11
A1
* H01L 21/67
2 981 497
12 57893
20 08 12
17 10 11
JP
A1
* H01L 21/67
2 981 498
12 57894
20 08 12
* 17 10 11
JP
A1
H01L 21/71
2 981 501
11 59358
17 10 11
A1
H01L 21/76
2 981 502
11 59404
18 10 11
* STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS
A1
* H01L 29/78
2 981 503
11 59242
13 10 11
A1
* H01L 31/0256
2 981 504
11 59202
12 10 11
A1
* H01L 31/042
2 981 504
11 59202
12 10 11
A1
* H01L 31/048
2 981 505
11 03188
18 10 11
SUNPARTNER
A1
* H01L 33/48
2 981 433
11 59352
17 10 11
A1
* H01L 33/50
2 981 506
11 59383
18 10 11
A1
* H01L 33/60
2 981 506
11 59383
18 10 11
A1
H01L 35/32
2 981 507
11 03111
12 10 11
A1
* H01L 51/56
2 981 346
11 59389
18 10 11
A1
* H01M 4/48
2 981 508
11 59224
12 10 11
A1
* H01M 4/64
2 981 509
11 03181
18 10 11
A1
* H01M 6/18
2 981 508
11 59224
12 10 11
A1
* H01M 8/04
2 981 370
11 59220
12 10 11
A1
H01M 8/04
2 981 510
11 59290
14 10 11
A1
* H01M 8/10
2 981 508
11 59224
12 10 11
A1
* H01M 8/12
2 981 370
11 59220
12 10 11
A1
* H01M 10/36
2 981 509
11 03181
18 10 11
A1
H01P 1/30
2 981 511
12 59749
12 10 12
A1
* H01Q 1/22
2 981 512
11 03102
12 10 11
A1
* H01Q 1/28
2 981 512
11 03102
12 10 11
A1
* H01Q 1/36
2 981 514
11 59275
13 10 11
* CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Etablissement public
A1
* H01Q 3/24
2 981 514
11 59275
13 10 11
A1
* H01Q 3/26
2 981 513
11 03143
14 10 11
Date
Nom du déposant
Pays
SOITEC
14 10 11
DE
ROBERT BOSCH GMBH
BOPI 13/16
Nature
du
document
Classement
principal
A1
Priorité
la plus ancienne
199
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* H01Q 9/27
2 981 514
11 59275
13 10 11
A1
* H01R 12/52
2 981 515
11 59250
13 10 11
A1
* H01R 12/55
2 981 515
11 59250
13 10 11
A1
* H01R 13/42
2 981 434
11 59318
14 10 11
OYA SOURCING Société à responsabilité limitée
A1
* H01R 13/46
2 981 433
11 59352
17 10 11
A1
H02G 15/14
2 981 516
12 59743
12 10 12
A1
* H02H 1/00
2 981 457
11 59235
12 10 11
A1
* H02J 3/00
2 981 517
11 59415
18 10 11
A1
* H02J 3/16
2 981 518
11 59232
12 10 11
* ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme
A1
* H02J 3/18
2 981 518
11 59232
12 10 11
* ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme
A1
H02J 7/00
2 981 519
11 03107
12 10 11
A1
H02J 7/00
2 981 520
11 59248
13 10 11
A1
H02J 7/10
2 981 521
12 52431
19 03 12
A1
* H02K 5/14
2 981 522
11 59200
12 10 11
A1
* H02K 11/00
2 981 522
11 59200
12 10 11
A1
H02K 49/04
2 981 523
11 59349
17 10 11
TELMA Société anonyme
A1
H02M 5/42
2 981 524
11 59351
17 10 11
SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE
SAS Société par actions simplifiée
A1
H02M 7/539
2 981 525
12 54235
09 05 12
A1
H03M 13/19
2 981 526
11 59323
14 10 11
A1
* H04B 1/03
2 981 527
11 59376
17 10 11
ARCHOS Société anonyme
A1
* H04B 1/08
2 981 527
11 59376
17 10 11
ARCHOS Société anonyme
A1
* H04B 7/208
2 981 528
11 03145
14 10 11
A1
* H04L 7/00
2 981 529
11 59345
17 10 11
A1
* H04L 9/32
2 981 531
11 59294
14 10 11
A1
* H04L 12/24
2 981 532
12 59605
09 10 12
A1
H04L 12/66
2 981 530
11 59212
12 10 11
BROADPEAK Société par actions simplifiée
A1
* H04L 29/06
2 981 531
11 59294
14 10 11
A1
* H04M 3/42
2 981 532
12 59605
09 10 12
* 13 10 11
US
A1
* H04N 5/225
2 981 533
12 59855
16 10 12
18 10 11
DE
A1
* H04N 5/32
2 981 455
11 59325
14 10 11
A1
* H04N 7/015
2 981 476
11 59406
18 10 11
A1
* H04N 7/18
2 981 476
11 59406
18 10 11
A1
* H04R 11/02
2 981 313
11 59372
17 10 11
RENAULT S.A.S.
A1
* H04W 28/00
2 981 528
11 03145
14 10 11
A1
* H05B 3/06
2 981 437
11 03148
14 10 11
A3
* H05B 3/06
2 981 534
12 59767
12 10 12
A1
* H05B 3/46
2 981 437
11 03148
14 10 11
A3
* H05B 3/58
2 981 534
12 59767
12 10 12
Date
Nom du déposant
Pays
14 10 11
JP
FUJITSU LIMITED
* GAETA MICHEL
2LINKU Société par actions simplifiée
RENAULT S.A.S
18 10 11
* 13 10 11
14 10 11
JP
US
CN
LTD
14 10 11
CN
LTD
200
Nature
du
document
Classement
principal
A3
BOPI 13/16
Priorité
la plus ancienne
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
* H05B 3/68
2 981 534
12 59767
12 10 12
A1
* H05B 33/00
2 981 535
11 59381
17 10 11
A1
* H05B 37/00
2 981 432
11 59336
14 10 11
A1
* H05B 37/03
2 981 535
11 59381
17 10 11
A1
* H05K 1/18
2 981 536
11 59225
12 10 11
MANAI BILAL
A1
* H05K 3/34
2 981 536
11 59225
12 10 11
MANAI BILAL
A1
* H05K 3/36
2 981 515
11 59250
13 10 11
A1
H05K 7/14
2 981 537
11 03104
12 10 11
VALEO THERMAL SYSTEMS JAPAN CORPORATION
Date
14 10 11
Nom du déposant
Pays
CN
LTD
BOPI 13/16
1.4 CORRECTIONS ET/OU
MODIFICATIONS
201
BOPI 13/16
CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI
203
BOPI de publication n° : 10/31
Pages : 74, 150, 166
Partie du bulletin concernée : Publication des demandes de brevets d'invention, de
certificats d'utilite, de certificats d'addition
Nature du titre et n° : Demande de brevet francais n° 2941698
Il y a lieu de remplacer :
ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE DELEGUE
GENERAL POUR L'ARMEMENT
par :
ETAT FRANÇAIS REPRESENTE PAR LE MINISTERE DE LA
DEFENSE (Service de Santé des Armées)
Pages : 101
Partie du bulletin concernée : Abreges du contenu technique de l'invention
Nature du titre et n° : Demande de brevet francais n° 2975737
Il y a lieu d’ajouter :
le nom du second demandeur et du second inventeur:
NOEL DU PAYRAT BERNARD
DEUXIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION
AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ................... 207
2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,
certificats d’addition délivrés......................................................... 217
2.3 Avis documentaires délivrés......................................................... néant
2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrement
nationaux et les numéros de publication ...................................... 223
2.5 Corrections et/ou modifications .................................................... néant
BOPI 13/16
207
2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE
PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle.
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros d’enregistrement nationaux.
BOPI 13/16
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
209
Classement
principal
Références du bulletin
dans lequel la demande
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
05 03801
15 04 05
15 04 04
JP
* G01T 1/00
BOPI 47 DU 25 11 05
2 870 601
A1
06 11482
28 12 06
24 05 06
KR
* G02F 1/167
BOPI 48 DU 30 11 07
2 901 615
A1
06 50485
10 02 06
11 02 05
GB
* H01J 23/12
BOPI 33 DU 18 08 06
2 882 190
A1
06 50594
21 02 06
21 02 05
GB
* H01J 23/12
BOPI 34 DU 25 08 06
2 882 465
A1
07 07744
05 11 07
08 11 06
US
* B29C 51/12
BOPI 26 DU 27 06 08
2 910 369
A1
08 02471
05 05 08
* A61B 5/0488
BOPI 45 DU 06 11 09
2 930 713
A1
08 55381
04 08 08
06 08 07
DE
* B65D 75/58
BOPI 17 DU 24 04 09
2 922 530
A1
09 55015
20 07 09
31 03 09
US
* G21C 15/28
BOPI 39 DU 01 10 10
2 943 833
A1
09 55145
23 07 09
28 07 08
DE
F02M 51/06
BOPI 04 DU 29 01 10
2 934 328
A1
09 58724
07 12 09
17 03 09
T
W
* H01M 2/30
BOPI 38 DU 24 09 10
2 943 462
A1
10 04322
02 11 10
A01K 47/00
BOPI 18 DU 04 05 12
2 966 735
A1
10 50519
26 01 10
16 06 09
T
W
B62K 19/36
BOPI 50 DU 17 12 10
2 946 613
A1
10 51472
02 03 10
06 03 09
DE
* G01R 22/00
BOPI 36 DU 10 09 10
2 942 881
A1
10 53267
28 04 10
29 04 09
ES
* F24F 1/00
BOPI 44 DU 05 11 10
2 945 108
A1
10 57859
29 09 10
02 10 09
DE
A47L 9/04
BOPI 14 DU 08 04 11
2 950 794
A1
11 02388
29 07 11
06 04 10
US
H04L 27/22
BOPI 51 DU 23 12 11
2 961 648
A1
11 03100
12 10 11
* A43B 23/02
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 250
A1
11 03102
12 10 11
* H01Q 1/22
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 512
A1
11 03103
12 10 11
A61G 17/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 271
A1
11 03104
12 10 11
H05K 7/14
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 537
A1
11 03106
12 10 11
B62M 1/36
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 328
A1
11 03107
12 10 11
H02J 7/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 519
A1
11 03108
12 10 11
* G07C 9/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 486
A1
11 03109
12 10 11
G02B 6/24
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 462
A1
11 03111
12 10 11
H01L 35/32
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 507
A1
11 03112
12 10 11
* G06F 17/50
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 475
A1
11 03113
12 10 11
* F02B 77/08
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 404
A1
11 03114
12 10 11
* F02D 21/08
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 408
A1
11 03115
12 10 11
* E06B 1/56
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 387
A1
11 03116
12 10 11
* G04B 19/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 466
A1
11 03117
12 10 11
* C01G 5/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 343
A1
11 03118
12 10 11
F24D 3/18
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 435
A1
11 03119
13 10 11
* F24J 2/40
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 439
A1
11 03120
13 10 11
F16H 33/02
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 421
A1
11 03121
13 10 11
* F25B 41/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 441
A1
11 03122
13 10 11
C12G 3/04
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 362
A1
11 03124
12 10 11
B42D 9/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 296
A1
11 03125
12 10 11
* E04B 2/56
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 375
A1
11 03126
12 10 11
* E04B 9/18
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 376
A1
11 03129
12 10 11
* B05B 12/14
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 284
A1
11 03132
13 10 11
* B60D 1/48
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 301
A1
11 03133
13 10 11
* B60D 1/14
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 300
210
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 13/16
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
11 03134
14 10 11
* B60R 11/02
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 314
A1
11 03136
14 10 11
* A61K 8/67
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 273
A1
11 03137
14 10 11
* C23F 15/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 366
A1
11 03138
14 10 11
* C23F 15/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 367
A1
11 03139
14 10 11
A61F 2/44
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 261
A1
11 03140
14 10 11
* E21B 17/042
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 395
A1
11 03141
14 10 11
G06K 19/073
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 477
A1
11 03142
14 10 11
* G01C 23/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 446
A1
11 03143
14 10 11
* H01Q 3/26
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 513
A1
11 03145
14 10 11
* H04B 7/208
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 528
A1
11 03146
14 10 11
* A47C 1/04
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 255
A1
11 03148
14 10 11
* F24H 3/04
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 437
A1
11 03149
14 10 11
* C12P 1/02
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 364
A1
11 03150
14 10 11
* C10G 67/14
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 360
A1
11 03153
14 10 11
* E21B 17/02
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 394
A1
11 03154
14 10 11
B60P 3/12
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 311
A1
11 03155
14 10 11
* C22F 1/057
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 365
A1
11 03156
14 10 11
F16D 23/12
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 418
A1
11 03157
14 10 11
* B62M 1/26
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 327
A1
11 03158
14 10 11
* G06F 3/048
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 470
A1
11 03159
14 10 11
B01F 3/04
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 281
A1
11 03161
13 10 11
B05B 17/08
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 285
A1
11 03162
14 10 11
* B62D 24/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 324
A1
11 03163
14 10 11
* F21S 4/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 427
A1
11 03165
14 10 11
* A47J 47/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 259
A1
11 03166
17 10 11
C12G 1/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 361
A1
11 03168
17 10 11
* E21B 17/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 393
A1
11 03169
17 10 11
G07B 15/02
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 485
A1
11 03171
17 10 11
* B01D 53/04
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 280
A1
11 03172
17 10 11
* B64B 1/40
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 330
A1
11 03174
18 10 11
G01J 4/02
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 448
A1
11 03176
18 10 11
* B64G 1/40
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 332
A1
11 03177
18 10 11
G06F 11/36
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 473
A1
11 03178
18 10 11
E04H 4/16
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 383
A1
11 03181
18 10 11
* H01M 4/64
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 509
A1
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17 10 11
* B25B 21/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 289
A1
11 03186
18 10 11
* E06B 7/28
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 390
A1
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18 10 11
* G02B 25/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 463
A1
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18 10 11
* H01L 31/048
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 505
A1
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18 10 11
* F24J 2/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 438
A1
11 03197
17 10 11
A47G 21/06
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 257
A1
11 56765
25 07 11
19 08 10
GB
E01B 9/30
BOPI 08 DU 24 02 12
2 963 942
A1
11 56767
25 07 11
06 08 10
NL
B68C 5/00
BOPI 06 DU 10 02 12
2 963 614
BOPI 13/16
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
211
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
11 59198
12 10 11
* C04B 24/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 347
A1
11 59200
12 10 11
* H02K 5/14
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 522
A1
11 59201
12 10 11
* B60R 21/34
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 318
A1
11 59202
12 10 11
* H01L 31/042
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 504
A1
11 59205
12 10 11
* B01J 19/24
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 282
A1
11 59206
12 10 11
* B60N 2/66
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 309
A1
11 59207
12 10 11
* B60N 2/22
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 307
A1
11 59208
12 10 11
* C07F 9/94
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 350
A1
11 59209
12 10 11
F15B 9/07
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 414
A1
11 59210
12 10 11
* C07F 9/38
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 348
A1
11 59211
12 10 11
* A61M 16/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 278
A1
11 59212
12 10 11
H04L 12/66
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 530
A1
11 59213
12 10 11
C03C 17/28
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 345
A1
11 59214
12 10 11
* G02B 5/08
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 461
A1
11 59216
12 10 11
F01N 13/10
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 403
A1
11 59218
12 10 11
* B65D 83/62
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 338
A1
11 59220
12 10 11
* C25B 9/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 370
A1
11 59221
12 10 11
* C25B 1/04
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 368
A1
11 59222
12 10 11
* C07F 9/6544
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 349
A1
11 59223
12 10 11
* C25B 3/04
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 369
A1
11 59224
12 10 11
* H01M 4/48
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 508
A1
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12 10 11
* H05K 3/34
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 536
A1
11 59227
12 10 11
B65D 71/42
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 336
A1
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12 10 11
* H02J 3/16
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 518
A1
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12 10 11
* F02M 31/20
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 409
A1
11 59234
12 10 11
* F02M 31/20
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 410
A1
11 59235
12 10 11
* G01R 31/12
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 457
A1
11 59236
12 10 11
* E05B 29/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 385
A1
11 59237
12 10 11
A61F 5/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 265
A1
11 59239
13 10 11
H01L 21/50
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 500
A1
11 59241
13 10 11
B60C 9/18
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 297
A1
11 59242
13 10 11
* H01L 29/78
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 503
A1
11 59243
13 10 11
B60C 9/18
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 298
A1
11 59244
13 10 11
B60C 9/18
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 299
A1
11 59245
13 10 11
* F16B 5/06
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 416
A1
11 59248
13 10 11
H02J 7/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 520
A1
11 59249
13 10 11
* E02B 11/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 373
A1
11 59250
13 10 11
* H01R 12/55
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 515
A1
11 59251
13 10 11
* F24D 17/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 436
A1
11 59252
13 10 11
* E04G 15/04
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 377
A1
11 59253
13 10 11
* B23Q 15/20
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 288
A1
11 59255
13 10 11
* F01D 5/16
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 396
A1
11 59256
13 10 11
* B65D 51/20
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 335
212
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 13/16
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
11 59257
13 10 11
* A47H 1/102
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 258
A1
11 59259
13 10 11
* C08L 77/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 356
A1
11 59261
13 10 11
* C08L 77/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 357
A1
11 59264
13 10 11
* B31F 1/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 294
A1
11 59267
13 10 11
E06B 7/14
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 389
A1
11 59268
13 10 11
F25B 15/16
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 440
A1
11 59271
13 10 11
* G01N 3/18
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 453
A1
11 59272
13 10 11
* B60R 21/02
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 316
A1
11 59273
13 10 11
* A61F 7/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 268
A1
11 59274
13 10 11
* F16C 17/02
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 417
A1
11 59275
13 10 11
* H01Q 9/27
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 514
A1
11 59276
13 10 11
* B66D 1/58
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 340
A1
11 59277
13 10 11
* B23K 26/12
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 287
A1
11 59278
13 10 11
* B01L 3/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 283
A1
11 59279
13 10 11
G09F 3/20
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 491
A1
11 59280
13 10 11
* G06Q 20/18
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 479
A1
11 59281
13 10 11
* G06Q 20/18
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 480
A1
11 59282
13 10 11
H01J 49/48
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 499
A1
11 59283
13 10 11
A61F 9/011
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 269
A1
11 59284
13 10 11
A61F 9/011
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 270
A1
11 59289
14 10 11
* A61L 27/40
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 277
A1
11 59290
14 10 11
H01M 8/04
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 510
A1
11 59291
14 10 11
* G01L 5/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 449
A1
11 59292
14 10 11
E06B 3/67
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 388
A1
11 59293
14 10 11
B60K 15/04
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 303
A1
11 59294
14 10 11
* H04L 29/06
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 531
A1
11 59295
14 10 11
B61D 19/02
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 323
A1
11 59296
14 10 11
* A61K 33/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 276
A1
11 59297
14 10 11
* G01N 3/08
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 452
A1
11 59298
14 10 11
A61F 2/44
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 262
A1
11 59300
14 10 11
* A63B 21/06
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 279
A1
11 59301
14 10 11
* B29C 53/06
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 291
A1
11 59302
14 10 11
B29D 30/24
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 293
A1
11 59303
14 10 11
* F21V 9/04
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 429
A1
11 59304
14 10 11
* F16L 57/04
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 425
A1
11 59306
14 10 11
* A45D 1/04
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 252
A1
11 59307
14 10 11
A45D 1/06
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 253
A1
11 59308
14 10 11
B64C 25/36
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 331
A1
11 59310
14 10 11
G10L 25/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 492
A1
11 59311
14 10 11
* F16J 15/06
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 423
A1
11 59312
14 10 11
* C09D 11/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 359
A1
11 59314
14 10 11
* F16J 15/06
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 424
A1
11 59318
14 10 11
* F21V 23/06
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 434
BOPI 13/16
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
213
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
11 59320
14 10 11
F02N 15/02
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 412
A1
11 59322
14 10 11
B32B 17/06
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 295
A1
11 59323
14 10 11
H03M 13/19
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 526
A1
11 59324
14 10 11
* B62D 25/06
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 325
A1
11 59325
14 10 11
* G01N 23/04
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 455
A1
11 59327
14 10 11
* E05B 65/04
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 386
A1
11 59328
14 10 11
* A61K 8/34
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 272
A1
11 59329
14 10 11
G04B 37/04
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 467
A1
11 59330
14 10 11
A61K 9/50
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 274
A1
11 59331
14 10 11
* C01B 33/16
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 341
A1
11 59332
14 10 11
G01M 15/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 451
A1
11 59333
14 10 11
* F21V 14/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 431
A1
11 59334
14 10 11
B60Q 1/06
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 312
A1
11 59336
14 10 11
* F21V 14/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 432
A1
11 59337
14 10 11
B63B 41/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 329
A1
11 59339
17 10 11
A41D 13/04
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 247
A1
11 59341
17 10 11
* A61F 2/44
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 263
A1
11 59342
17 10 11
* B60J 5/04
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 302
A1
11 59343
17 10 11
G01W 1/14
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 459
A1
11 59344
17 10 11
* F42B 39/20
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 443
A1
11 59345
17 10 11
* H04L 7/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 529
A1
11 59346
17 10 11
G01N 21/45
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 454
A1
11 59347
17 10 11
A01K 11/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 242
A1
11 59348
17 10 11
* C07K 1/04
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 352
A1
11 59349
17 10 11
H02K 49/04
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 523
A1
11 59350
17 10 11
E04H 4/06
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 380
A1
11 59351
17 10 11
H02M 5/42
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 524
A1
11 59352
17 10 11
* F21V 15/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 433
A1
11 59353
17 10 11
* F01K 7/16
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 400
A1
11 59354
17 10 11
* F16H 25/22
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 420
A1
11 59355
17 10 11
* E03B 7/07
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 374
A1
11 59356
17 10 11
* F25D 3/10
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 442
A1
11 59357
17 10 11
G01M 13/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 450
A1
11 59358
17 10 11
H01L 21/71
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 501
A1
11 59359
17 10 11
A61F 5/01
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 266
A1
11 59360
17 10 11
G06F 11/36
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 474
A1
11 59361
17 10 11
* C12N 1/16
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 363
A1
11 59362
17 10 11
* H01H 33/53
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 496
A1
11 59363
17 10 11
E04H 4/12
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 382
A1
11 59364
17 10 11
B60N 2/48
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 308
A1
11 59365
17 10 11
* B60N 2/20
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 306
A1
11 59366
17 10 11
G21F 9/34
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 493
A1
11 59367
17 10 11
* A61F 5/37
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 267
214
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
BOPI 13/16
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
Pays
A1
11 59368
17 10 11
B60N 3/06
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 310
A1
11 59369
17 10 11
* E05B 17/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 384
A1
11 59370
17 10 11
* A41D 19/015
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 248
A1
11 59371
17 10 11
* A61F 2/46
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 264
A1
11 59372
17 10 11
* B60R 11/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 313
A1
11 59373
17 10 11
* F04D 29/70
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 413
A1
11 59374
17 10 11
A23G 9/12
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 245
A1
11 59375
17 10 11
* G06Q 50/28
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 484
A1
11 59376
17 10 11
* H04B 1/03
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 527
A1
11 59377
17 10 11
* C07J 41/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 351
A1
11 59378
17 10 11
* C08G 63/16
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 355
A1
11 59380
17 10 11
* B60R 21/215
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 317
A1
11 59381
17 10 11
* H05B 33/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 535
A1
11 59382
18 10 11
* G02B 5/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 460
A1
11 59383
18 10 11
* H01L 33/50
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 506
A1
11 59384
18 10 11
* B65D 3/14
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 333
A1
11 59385
18 10 11
* G03B 15/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 465
A1
11 59386
18 10 11
* B29C 65/48
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 292
A1
11 59387
18 10 11
* A61B 17/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 260
A1
11 59389
18 10 11
* C03C 17/36
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 346
A1
11 59390
18 10 11
* F01N 11/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 402
A1
11 59391
18 10 11
F16G 5/08
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 419
A1
11 59392
18 10 11
* B65D 75/30
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 337
A1
11 59393
18 10 11
G06K 19/073
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 478
A1
11 59394
18 10 11
B66C 23/76
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 339
A1
11 59395
18 10 11
G01Q 60/24
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 456
A1
11 59396
18 10 11
* A45D 44/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 254
A1
11 59397
18 10 11
* C08F 4/46
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 353
A1
11 59399
18 10 11
* C08F299/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 354
A1
11 59400
18 10 11
B60R 22/22
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 320
A1
11 59402
18 10 11
* F16M 13/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 426
A1
11 59404
18 10 11
H01L 21/76
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 502
A1
11 59406
18 10 11
* G06K 9/24
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 476
A1
11 59408
18 10 11
E04H 4/04
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 378
A1
11 59409
18 10 11
* A23L 1/303
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 246
A1
11 59410
18 10 11
* C02F 1/463
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 344
A1
11 59411
18 10 11
* H01H 1/06
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 494
A1
11 59412
18 10 11
* A61K 31/05
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 275
A1
11 59413
18 10 11
D06F 75/18
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 371
A1
11 59414
18 10 11
D06F 75/18
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 372
A1
11 59415
18 10 11
* H02J 3/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 517
A1
11 59467
19 10 11
F01K 7/16
BOPI 17 DU 27 04 12
2 966 509
A1
12 00378
08 02 12
G08G 1/065
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 487
21 10 10
US
BOPI 13/16
Nature
Numéro
du
d’enregistrement
document
national
Date
de
dépôt
Priorité
la plus ancienne
Date
Pays
215
Classement
principal
a été publiée
Numéro
de
Publication
A1
12 00485
20 02 12
17 10 11
FR
E06B 11/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 392
A1
12 50202
09 01 12
14 10 11
FR
* B60R 11/02
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 315
A1
12 51460
17 02 12
13 10 11
FR
* C08L 77/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 358
A1
12 52431
19 03 12
H02J 7/10
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 521
A1
12 52720
27 03 12
18 07 11
DE
* F01P 7/14
BOPI 04 DU 25 01 13
2 978 207
A1
12 54326
11 05 12
19 05 11
DE
G01R 31/28
BOPI 47 DU 23 11 12
2 975 500
A1
12 56023
26 06 12
29 06 11
EP
* B65D 81/26
BOPI 01 DU 04 01 13
2 977 244
A1
12 56964
19 07 12
* G06F 11/00
BOPI 16 DU 19 04 13
2 981 471
A1
12 57237
26 07 12
A61N 1/362
BOPI 05 DU 01 02 13
2 978 354
A1
12 60128
24 10 12
* G01V 1/38
BOPI 10 DU 08 03 13
2 979 711
26 07 11
US
BOPI 13/16
217
2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS
D’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITION
DÉLIVRÉS
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numéros de publication.
Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées
par les lettre RM.
BOPI 13/16
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
219
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendications
modifiée
s
(RM)
BOPI 33 DU 13 08 04
B1
2 958 268
10 52379
31 03 10
RM
BOPI 40 DU 07 10 11
BOPI 43 DU 26 10 07
B1
2 959 098
10 53169
26 04 10
RM
BOPI 43 DU 28 10 11
RM
BOPI 04 DU 25 01 08
B1
2 959 851
10 01979
07 05 10
17 10 06
RM
BOPI 16 DU 18 04 08
B1
2 960 108
10 02070
17 05 10
RM
BOPI 46 DU 18 11 11
08 50599
31 01 08
RM
BOPI 34 DU 22 08 08
B1
2 960 618
10 54168
28 05 10
RM
BOPI 48 DU 02 12 11
07 01906
16 03 07
RM
BOPI 38 DU 19 09 08
B1
2 960 721
10 02268
28 05 10
RM
BOPI 48 DU 02 12 11
2 915 307
07 54551
18 04 07
RM
BOPI 43 DU 24 10 08
B1
2 960 793
10 02334
02 06 10
RM
BOPI 49 DU 09 12 11
B1
2 919 551
08 04268
25 07 08
BOPI 06 DU 06 02 09
B1
2 960 895
10 54322
03 06 10
RM
BOPI 49 DU 09 12 11
B1
2 920 338
07 06122
31 08 07
RM
BOPI 10 DU 06 03 09
B1
2 960 922
10 54496
08 06 10
RM
BOPI 49 DU 09 12 11
B1
2 920 891
07 06248
06 09 07
RM
BOPI 11 DU 13 03 09
B1
2 961 088
10 54564
09 06 10
RM
BOPI 50 DU 16 12 11
B1
2 923 665
07 07855
09 11 07
RM
BOPI 20 DU 15 05 09
B1
2 961 284
10 02436
09 06 10
RM
BOPI 50 DU 16 12 11
B1
2 924 895
07 08855
17 12 07
RM
BOPI 25 DU 19 06 09
B1
2 961 632
10 02580
18 06 10
RM
BOPI 51 DU 23 12 11
B1
2 927 877
08 06595
24 11 08
BOPI 35 DU 28 08 09
B1
2 961 655
10 54791
17 06 10
RM
BOPI 51 DU 23 12 11
B1
2 927 883
08 01005
25 02 08
RM
BOPI 35 DU 28 08 09
B1
2 961 834
10 55122
25 06 10
RM
BOPI 52 DU 30 12 11
B1
2 927 885
08 01029
26 02 08
RM
BOPI 35 DU 28 08 09
B1
2 961 836
10 55043
24 06 10
RM
BOPI 52 DU 30 12 11
B1
2 928 845
09 51531
11 03 09
RM
BOPI 39 DU 25 09 09
B1
2 962 000
10 55178
28 06 10
RM
BOPI 52 DU 30 12 11
B1
2 928 903
08 51866
21 03 08
RM
BOPI 39 DU 25 09 09
B1
2 962 030
10 55370
02 07 10
RM
BOPI 01 DU 06 01 12
B1
2 929 300
08 01743
31 03 08
RM
BOPI 40 DU 02 10 09
B1
2 962 469
10 02915
12 07 10
RM
BOPI 02 DU 13 01 12
B1
2 932 502
08 03238
11 06 08
RM
BOPI 51 DU 18 12 09
B1
2 962 986
10 56029
23 07 10
RM
BOPI 04 DU 27 01 12
B1
2 933 411
08 03802
04 07 08
RM
BOPI 01 DU 08 01 10
B1
2 963 213
10 03174
29 07 10
B1
2 934 597
08 04382
31 07 08
RM
BOPI 05 DU 05 02 10
B1
2 963 450
10 56151
27 07 10
RM
BOPI 05 DU 03 02 12
B1
2 935 385
08 04725
27 08 08
RM
BOPI 09 DU 05 03 10
B1
2 964 399
10 57138
08 09 10
RM
BOPI 10 DU 09 03 12
B3
2 935 425
08 55821
29 08 08
BOPI 09 DU 05 03 10
B1
2 964 497
10 03527
03 09 10
RM
BOPI 10 DU 09 03 12
B1
2 935 987
08 05060
16 09 08
RM
BOPI 11 DU 19 03 10
B1
2 964 777
10 57359
15 09 10
RM
BOPI 11 DU 16 03 12
B1
2 936 820
08 56683
02 10 08
RM
BOPI 14 DU 09 04 10
B1
2 964 854
10 57615
22 09 10
RM
BOPI 12 DU 23 03 12
B1
2 937 518
08 05903
24 10 08
RM
BOPI 17 DU 30 04 10
B1
2 965 075
10 03703
17 09 10
RM
BOPI 12 DU 23 03 12
B1
2 938 414
08 06515
20 11 08
RM
BOPI 20 DU 21 05 10
B1
2 965 381
10 03811
27 09 10
RM
BOPI 13 DU 30 03 12
B1
2 938 509
08 06478
18 11 08
RM
BOPI 20 DU 21 05 10
B1
2 965 441
10 57769
27 09 10
RM
BOPI 13 DU 30 03 12
B1
2 938 729
09 57119
12 10 09
RM
BOPI 21 DU 28 05 10
B1
2 965 481
10 57971
01 10 10
RM
BOPI 14 DU 06 04 12
B1
2 938 895
08 06603
25 11 08
BOPI 21 DU 28 05 10
B1
2 965 604
10 58051
05 10 10
RM
BOPI 14 DU 06 04 12
B1
2 940 163
08 07178
19 12 08
RM
BOPI 25 DU 25 06 10
B1
2 965 621
10 57979
01 10 10
RM
BOPI 14 DU 06 04 12
B1
2 940 882
09 00185
15 01 09
RM
BOPI 28 DU 16 07 10
B1
2 966 350
10 58799
26 10 10
RM
BOPI 17 DU 27 04 12
B1
2 941 100
09 50146
13 01 09
BOPI 28 DU 16 07 10
B1
2 966 527
10 04114
20 10 10
RM
BOPI 17 DU 27 04 12
B1
2 942 863
09 51314
03 03 09
BOPI 36 DU 10 09 10
B1
2 966 598
10 58733
25 10 10
RM
BOPI 17 DU 27 04 12
B1
2 943 556
09 51908
25 03 09
BOPI 39 DU 01 10 10
B1
2 966 626
10 58765
26 10 10
B1
2 943 761
09 52015
31 03 09
RM
BOPI 39 DU 01 10 10
B1
2 966 720
10 04266
29 10 10
RM
BOPI 18 DU 04 05 12
B1
2 944 088
09 52220
03 04 09
RM
BOPI 40 DU 08 10 10
B1
2 967 526
10 04471
17 11 10
RM
BOPI 20 DU 18 05 12
B1
2 944 153
09 52158
02 04 09
RM
BOPI 40 DU 08 10 10
B1
2 967 750
11 00782
14 03 11
BOPI 21 DU 25 05 12
B1
2 948 827
09 55337
30 07 09
RM
BOPI 05 DU 04 02 11
B1
2 967 785
11 03571
23 11 11
BOPI 21 DU 25 05 12
B1
2 949 061
09 55641
12 08 09
RM
BOPI 07 DU 18 02 11
B1
2 967 850
10 04506
19 11 10
RM
BOPI 21 DU 25 05 12
B1
2 949 339
09 55982
02 09 09
RM
BOPI 09 DU 04 03 11
B1
2 968 193
10 04730
06 12 10
RM
BOPI 23 DU 08 06 12
B1
2 951 315
09 57156
13 10 09
RM
BOPI 15 DU 15 04 11
B1
2 968 347
11 61014
01 12 11
B1
2 956 949
10 51568
04 03 10
RM
BOPI 36 DU 09 09 11
B1
2 968 537
10 60287
09 12 10
RM
BOPI 24 DU 15 06 12
B1
2 957 241
10 51766
11 03 10
RM
BOPI 37 DU 16 09 11
B1
2 968 940
10 60902
21 12 10
RM
BOPI 25 DU 22 06 12
B1
2 957 442
10 51736
10 03 10
RM
BOPI 37 DU 16 09 11
B1
2 968 946
10 60793
20 12 10
RM
BOPI 25 DU 22 06 12
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
B1
2 851 070
03 01544
10 02 03
B1
2 900 119
07 54119
29 03 07
B1
2 904 054
06 06647
21 07 06
B1
2 907 283
06 54318
B1
2 912 801
B1
2 913 735
B1
Revendications
modifiée
s
(RM)
Références des bulletins
dans lesquels
les demandes
ont été rendues publiques
dans lesquels
les demandes
BOPI 45 DU 11 11 11
BOPI 05 DU 03 02 12
BOPI 17 DU 27 04 12
BOPI 23 DU 08 06 12
220
BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ,
CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
B3
2 969 484
10 61241
24 12 10
B1
2 970 285
11 50174
10 01 11
B1
2 971 570
11 00442
B1
2 972 034
B1
B1
Revendications
modifiée
s
(RM)
dans lesquels
les demandes
BOPI 13/16
Nature
du
documen
t
Numéro
de
Publication
Numéro
d’enregistrement
national
Date
de
dépôt
Revendications
modifiée
s
(RM)
dans lesquels
les demandes
BOPI 26 DU 29 06 12
B1
2 974 028
11 01176
14 04 11
BOPI 42 DU 19 10 12
BOPI 28 DU 13 07 12
B1
2 974 032
11 53247
14 04 11
BOPI 42 DU 19 10 12
11 02 11
BOPI 33 DU 17 08 12
B1
2 974 075
11 01135
13 04 11
BOPI 42 DU 19 10 12
11 00587
25 02 11
BOPI 35 DU 31 08 12
B1
2 974 097
11 01171
14 04 11
BOPI 42 DU 19 10 12
2 972 140
11 51770
04 03 11
BOPI 36 DU 07 09 12
B1
2 974 098
11 01173
14 04 11
BOPI 42 DU 19 10 12
2 972 170
11 51667
01 03 11
BOPI 36 DU 07 09 12
B1
2 974 099
11 01174
14 04 11
BOPI 42 DU 19 10 12
B1
2 972 290
11 51704
02 03 11
BOPI 36 DU 07 09 12
B1
2 974 131
11 01153
13 04 11
BOPI 42 DU 19 10 12
B1
2 972 339
11 52004
11 03 11
BOPI 37 DU 14 09 12
B1
2 974 133
11 53236
14 04 11
BOPI 42 DU 19 10 12
B1
2 972 404
11 51975
10 03 11
BOPI 37 DU 14 09 12
B1
2 974 221
11 53285
15 04 11
BOPI 42 DU 19 10 12
B1
2 972 439
11 51851
07 03 11
BOPI 37 DU 14 09 12
B1
2 974 471
11 53395
19 04 11
BOPI 43 DU 26 10 12
B1
2 972 448
11 51825
07 03 11
BOPI 37 DU 14 09 12
B1
2 974 689
11 53673
29 04 11
BOPI 44 DU 02 11 12
B1
2 972 483
11 51802
07 03 11
BOPI 37 DU 14 09 12
B1
2 974 729
11 01347
02 05 11
BOPI 45 DU 09 11 12
B1
2 972 484
11 51803
07 03 11
BOPI 37 DU 14 09 12
B1
2 974 752
11 53929
06 05 11
BOPI 45 DU 09 11 12
B1
2 972 551
11 51887
08 03 11
BOPI 37 DU 14 09 12
B1
2 974 821
11 53908
06 05 11
BOPI 45 DU 09 11 12
B1
2 972 679
11 52191
17 03 11
BOPI 38 DU 21 09 12
B1
2 974 822
11 53909
06 05 11
BOPI 45 DU 09 11 12
B1
2 972 711
11 52186
17 03 11
BOPI 38 DU 21 09 12
B3
2 975 084
11 55956
01 07 11
BOPI 46 DU 16 11 12
B1
2 972 734
11 52112
15 03 11
BOPI 38 DU 21 09 12
B1
2 972 737
11 52143
16 03 11
BOPI 38 DU 21 09 12
B1
2 972 781
11 52239
18 03 11
BOPI 38 DU 21 09 12
B1
2 972 820
11 52279
18 03 11
BOPI 38 DU 21 09 12
B1
2 972 857
11 52264
18 03 11
BOPI 38 DU 21 09 12
B1
2 972 915
11 52457
24 03 11
BOPI 39 DU 28 09 12
B1
2 972 925
11 52323
21 03 11
BOPI 39 DU 28 09 12
B1
2 972 981
11 52407
23 03 11
BOPI 39 DU 28 09 12
B1
2 973 066
11 52328
21 03 11
BOPI 39 DU 28 09 12
B1
2 973 068
11 52331
21 03 11
BOPI 39 DU 28 09 12
B1
2 973 089
11 52452
24 03 11
BOPI 39 DU 28 09 12
B1
2 973 131
11 52357
22 03 11
BOPI 39 DU 28 09 12
B1
2 973 159
11 52353
22 03 11
BOPI 39 DU 28 09 12
B1
2 973 167
11 00838
21 03 11
BOPI 39 DU 28 09 12
B1
2 973 188
11 52475
25 03 11
BOPI 39 DU 28 09 12
B3
2 973 210
11 52880
04 04 11
BOPI 40 DU 05 10 12
B1
2 973 223
11 52720
31 03 11
BOPI 40 DU 05 10 12
B1
2 973 241
11 52530
28 03 11
BOPI 40 DU 05 10 12
B1
2 973 335
11 52585
29 03 11
BOPI 40 DU 05 10 12
B1
2 973 389
11 52762
31 03 11
BOPI 40 DU 05 10 12
B1
2 973 512
11 52680
31 03 11
BOPI 40 DU 05 10 12
B1
2 973 593
11 52615
29 03 11
BOPI 40 DU 05 10 12
B1
2 973 696
11 52986
06 04 11
BOPI 41 DU 12 10 12
B1
2 973 796
11 52984
06 04 11
BOPI 41 DU 12 10 12
B1
2 973 820
11 53027
07 04 11
BOPI 41 DU 12 10 12
B1
2 973 882
11 01088
08 04 11
BOPI 41 DU 12 10 12
B1
2 973 890
11 53107
08 04 11
BOPI 41 DU 12 10 12
B1
2 973 901
11 52921
05 04 11
BOPI 41 DU 12 10 12
B1
2 973 973
11 01078
08 04 11
BOPI 41 DU 12 10 12
RM
BOPI 13/16
221
2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS
En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de
la propriété intellectuelle.
NÉANT
BOPI 13/16
223
2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE
ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET
LES NUMÉROS DE PUBLICATION
225
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 16 de 2013
BOPI 13/16
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
11 03099
2 981 488
11 03147
2 981 469
11 59207
2 981 307
11 59259
2 981 356
11 03100
2 981 250
11 03148
2 981 437
11 59208
2 981 350
11 59261
2 981 357
11 03102
2 981 512
11 03149
2 981 364
11 59209
2 981 414
11 59264
2 981 294
11 03103
2 981 271
11 03150
2 981 360
11 59210
2 981 348
11 59267
2 981 389
11 03104
2 981 537
11 03153
2 981 394
11 59211
2 981 278
11 59268
2 981 440
11 03106
2 981 328
11 03154
2 981 311
11 59212
2 981 530
11 59271
2 981 453
11 03107
2 981 519
11 03155
2 981 365
11 59213
2 981 345
11 59272
2 981 316
11 03108
2 981 486
11 03156
2 981 418
11 59214
2 981 461
11 59273
2 981 268
11 03109
2 981 462
11 03157
2 981 327
11 59216
2 981 403
11 59274
2 981 417
11 03111
2 981 507
11 03158
2 981 470
11 59218
2 981 338
11 59275
2 981 514
11 03112
2 981 475
11 03159
2 981 281
11 59220
2 981 370
11 59276
2 981 340
11 03113
2 981 404
11 03161
2 981 285
11 59221
2 981 368
11 59277
2 981 287
11 03114
2 981 408
11 03162
2 981 324
11 59222
2 981 349
11 59278
2 981 283
11 03115
2 981 387
11 03163
2 981 427
11 59223
2 981 369
11 59279
2 981 491
11 03116
2 981 466
11 03165
2 981 259
11 59224
2 981 508
11 59280
2 981 479
11 03117
2 981 343
11 03166
2 981 361
11 59225
2 981 536
11 59281
2 981 480
11 03118
2 981 435
11 03168
2 981 393
11 59227
2 981 336
11 59282
2 981 499
11 03119
2 981 439
11 03169
2 981 485
11 59232
2 981 518
11 59283
2 981 269
11 03120
2 981 421
11 03171
2 981 280
11 59233
2 981 409
11 59284
2 981 270
11 03121
2 981 441
11 03172
2 981 330
11 59234
2 981 410
11 59289
2 981 277
11 03122
2 981 362
11 03174
2 981 448
11 59235
2 981 457
11 59290
2 981 510
11 03124
2 981 296
11 03175
2 981 391
11 59236
2 981 385
11 59291
2 981 449
11 03125
2 981 375
11 03176
2 981 332
11 59237
2 981 265
11 59292
2 981 388
11 03126
2 981 376
11 03177
2 981 473
11 59239
2 981 500
11 59293
2 981 303
11 03129
2 981 284
11 03178
2 981 383
11 59240
2 981 251
11 59294
2 981 531
11 03130
2 981 489
11 03181
2 981 509
11 59241
2 981 297
11 59295
2 981 323
11 03131
2 981 481
11 03183
2 981 289
11 59242
2 981 503
11 59296
2 981 276
11 03132
2 981 301
11 03186
2 981 390
11 59243
2 981 298
11 59297
2 981 452
11 03133
2 981 300
11 03187
2 981 463
11 59244
2 981 299
11 59298
2 981 262
11 03134
2 981 314
11 03188
2 981 505
11 59245
2 981 416
11 59300
2 981 279
11 03136
2 981 273
11 03189
2 981 243
11 59246
2 981 379
11 59301
2 981 291
11 03137
2 981 366
11 03192
2 981 438
11 59248
2 981 520
11 59302
2 981 293
11 03138
2 981 367
11 03194
2 981 256
11 59249
2 981 373
11 59303
2 981 429
11 03139
2 981 261
11 03197
2 981 257
11 59250
2 981 515
11 59304
2 981 425
11 03140
2 981 395
11 59198
2 981 347
11 59251
2 981 436
11 59306
2 981 252
11 03141
2 981 477
11 59200
2 981 522
11 59252
2 981 377
11 59307
2 981 253
11 03142
2 981 446
11 59201
2 981 318
11 59253
2 981 288
11 59308
2 981 331
11 03143
2 981 513
11 59202
2 981 504
11 59255
2 981 396
11 59310
2 981 492
11 03145
2 981 528
11 59205
2 981 282
11 59256
2 981 335
11 59311
2 981 423
11 03146
2 981 255
11 59206
2 981 309
11 59257
2 981 258
11 59312
2 981 359
226
TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS
D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION
Table de correspondance du BOPI 16 de 2013
BOPI 13/16
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
Numéro
d’enregistrement
national
Numéro
de
publication
11 59314
2 981 424
11 59363
2 981 382
11 59409
2 981 246
12 59698
2 981 447
11 59318
2 981 434
11 59364
2 981 308
11 59410
2 981 344
12 59700
2 981 422
11 59320
2 981 412
11 59365
2 981 306
11 59411
2 981 494
12 59708
2 981 464
11 59322
2 981 295
11 59366
2 981 493
11 59412
2 981 275
12 59735
2 981 397
11 59323
2 981 526
11 59367
2 981 267
11 59413
2 981 371
12 59743
2 981 516
11 59324
2 981 325
11 59368
2 981 310
11 59414
2 981 372
12 59747
2 981 430
11 59325
2 981 455
11 59369
2 981 384
11 59415
2 981 517
12 59749
2 981 511
11 59327
2 981 386
11 59370
2 981 248
11 60026
2 981 342
12 59753
2 981 490
11 59328
2 981 272
11 59371
2 981 264
11 61565
2 981 468
12 59767
2 981 534
11 59329
2 981 467
11 59372
2 981 313
12 00116
2 981 482
12 59798
2 981 322
11 59330
2 981 274
11 59373
2 981 413
12 00378
2 981 487
12 59817
2 981 249
11 59331
2 981 341
11 59374
2 981 245
12 00485
2 981 392
12 59820
2 981 286
11 59332
2 981 451
11 59375
2 981 484
12 01224
2 981 304
12 59835
2 981 381
11 59333
2 981 431
11 59376
2 981 527
12 01535
2 981 305
12 59840
2 981 241
11 59334
2 981 312
11 59377
2 981 351
12 02668
2 981 472
12 59855
2 981 533
11 59336
2 981 432
11 59378
2 981 355
12 02669
2 981 428
12 59860
2 981 445
11 59337
2 981 329
11 59380
2 981 317
12 02716
2 981 334
12 59885
2 981 290
11 59339
2 981 247
11 59381
2 981 535
12 02852
2 981 483
11 59341
2 981 263
11 59382
2 981 460
12 50202
2 981 315
11 59342
2 981 302
11 59383
2 981 506
12 51460
2 981 358
11 59343
2 981 459
11 59384
2 981 333
12 52431
2 981 521
11 59344
2 981 443
11 59385
2 981 465
12 54235
2 981 525
11 59345
2 981 529
11 59386
2 981 292
12 56964
2 981 471
11 59346
2 981 454
11 59387
2 981 260
12 57893
2 981 497
11 59347
2 981 242
11 59388
2 981 244
12 57894
2 981 498
11 59348
2 981 352
11 59389
2 981 346
12 58718
2 981 399
11 59349
2 981 523
11 59390
2 981 402
12 58741
2 981 319
11 59350
2 981 380
11 59391
2 981 419
12 59302
2 981 406
11 59351
2 981 524
11 59392
2 981 337
12 59305
2 981 405
11 59352
2 981 433
11 59393
2 981 478
12 59322
2 981 326
11 59353
2 981 400
11 59394
2 981 339
12 59323
2 981 495
11 59354
2 981 420
11 59395
2 981 456
12 59355
2 981 407
11 59355
2 981 374
11 59396
2 981 254
12 59482
2 981 444
11 59356
2 981 442
11 59397
2 981 353
12 59506
2 981 321
11 59357
2 981 450
11 59399
2 981 354
12 59595
2 981 398
11 59358
2 981 501
11 59400
2 981 320
12 59605
2 981 532
11 59359
2 981 266
11 59402
2 981 426
12 59609
2 981 411
11 59360
2 981 474
11 59404
2 981 502
12 59658
2 981 401
11 59361
2 981 363
11 59406
2 981 476
12 59679
2 981 458
11 59362
2 981 496
11 59408
2 981 378
12 59690
2 981 415
BOPI 13/16
227
MODIFICATIONS
NÉANT
TROISIÈME PARTIE
LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE
BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS
PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN
FRANCE
SOMMAIRE
Pages
3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI
(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..... néant
3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI
(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle).................... néant
3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction
des revendications et éventuellement la traduction révisée
des revendications ont été remises à l’INPI
(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ... néant
Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou
deux astérisques :
*
Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou des
revendications.
** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet
modifié après opposition
◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losange
signifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition
BOPI 13/16
231
3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI
NÉANT
BOPI 13/16
233
3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA
TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À
L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 13/16
235
3.3 DEMANDES DE BREVETS
EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA
TRADUCTION DES REVENDICATIONS
ET ÉVENTUELLEMENT
LA TRADUCTION RÉVISÉE
DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ
REMISES À L’INPI
Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des
numéros de publication.
NÉANT
BOPI 13/16
237
MODIFICATIONS
NÉANT
QUATRIÈME PARTIE
CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS
PHYTOPHARMACEUTIQUES
Règlement (CE) n° 469/2009 du 6 mai 2009
Règlement (CE) n° 1610/96 du 23 jullet 1996
SOMMAIRE
Pages
4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les
médicaments et demandes de prorogation *................................
produits phytopharmaceutiques * .................................................
médicaments et demandes de prorogation rejetées .......................
produits phytopharmaceutiques rejetées ........................................
4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments
délivrés et prorogations acceptées...............................................
4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits
phytopharmaceutiques délivrés ...................................................
*
241
néant
néant
néant
néant
néant
néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la Propriété Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle est rendue publique et peut en demander la copie.
BOPI 13/16
4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS ET DEMANDES DE
PROROGATION
241
BOPI 13/16
d. Numéro national
e. Date de dépôt
DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION
POUR LES MÉDICAMENTS
: 13C0017
: 14-03-2013
o. Demandeur
: VECTURA LIMITED - 1
PROSPECT WEST CHIPPENHAM, WILTSHIRE SN14
6FH ROYAUME UNI (GRANDE BRETAGNE),
Références du brevet de base :
w. N° de dépôt
e. Date de dépôt
w. N° de publication
h. Date de délivrance
k. Titre de l’invention
: 05738040.4
: 29-04-2005
: 1755555
: 23-05-2012
: PROCEDES DE PREPARATION DE COMPOSITIONS PULVERULENTES SECHES DE GLYCOPYRROLATE
x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :
EU/1/12/788/001 du 28-09-2012
|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :
GLYCOPYRRONIUM OU SES SELS
z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :
EU/1/12/788/001 du 28-09-2012
243
BOPI 13/16
245
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES PRODUITS
NÉANT
BOPI 13/16
247
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS ET DEMANDES DE
PROROGATION REJETÉES
NÉANT
BOPI 13/16
249
COMPLÉMENTAIRES DE
REJETÉES
NÉANT
BOPI 13/16
251
4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION POUR LES
MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ET
PROROGATIONS ACCEPTÉES
NÉANT
BOPI 13/16
253
4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE
PHYTOPHARMACEUTIQUES DÉLIVRÉS
NÉANT
BOPI 13/16
255
MODIFICATIONS
NÉANT
CINQUIÈME PARTIE
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS
SEMI-CONDUCTEURS
SOMMAIRE
Pages
5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs
(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété
industrielle) ................................................................................... néant
Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie.
Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.
BOPI 13/16
259
5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES
DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS
NÉANT
BOPI 13/16
261
MODIFICATIONS
NÉANT
SIXIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
SOMMAIRE
Pages
6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats
complémentaires de protection et les topographies
de produits semi-conducteurs ...................................................... 265
6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ......... néant
277
INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS
NATURE DES DEMANDES OU TITRES
AD
CU
TS
Certificat d’addition
Certificat d’utilité
Topographie de produits
semi-conducteurs
M
PV
CC
Brevet spécial de médicament
Numéro du procès-verbal de dépôt
Certificat complémentaire de protection
EP
FR
Brevet européen
Brevet français
BOPI 13/16
265
6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES
BREVETS, LES CERTIFICATS
COMPLÉMENTAIRES DE
PROTECTION ET LES
TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMICONDUCTEURS
BOPI 13/16
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Du 15 mars 2013 au 21 mars 2013
Numéro
de
l’inscription
Transmission totale de propriété
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
267
Nature et numéro
de la demande
ou du titre
Numéro
de
l’inscription
EP
0658551
194281
EP
0871703
194264
FR
0214926
194268
EP
0662326
194281
EP
0877598
194281
FR
0214928
194268
EP
0669343
194281
EP
0877618
194264
FR
0651326
194308
EP
0682869
194281
EP
0879057
194281
FR
0651326
194310
EP
0697814
194264
EP
0882049
194281
FR
0758445
194311
EP
0714400
194264
EP
0885505
194326
FR
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Du 15 mars 2013 au 21 mars 2013
Numéro
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l’inscription
Nature et numéro
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273
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EP
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194266
EP
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194266
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194266
EP
1984208
194338
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1768667
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EP
1878664
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194266
274
Du 15 mars 2013 au 21 mars 2013
Nature et numéro
de la demande
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Numéro
de
l’inscription
Nature et numéro
de la demande
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de
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FR
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FR
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EP
2063710
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CC
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FR
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194290
EP
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EP
2111960
194290
EP
2134739
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194296
EP
2197842
194266
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1157669
194304
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9815027
194274
EP
2209373
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EP
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194260
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0845055
194291
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2276756
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1105555
194291
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2300446
194266
EP
1155171
194291
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2300485
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EP
2342736
194259
EP
1200650
194291
CC
01C0012
194266
EP
1200651
194291
Rectification d'une erreur matérielle
Renonciation totale
Recours formé devant la Cour d'appel
Décision du directeur général statuant
favorablement sur un recours
EP
2026079
194263
Changement de forme juridique
Décision rapportant la décision de
constation de déchéance
EP
0880768
194273
Demande de certificat complémentaire de
protection
EP
1755555
194272
Erratum
Changement d'adresse
FR
0207221
194297
FR
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194297
FR
0953051
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FR
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FR
1060796
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FR
1156125
194297
FR
9707532
194297
EP
1170006
194252
EP
1771062
194297
Décision confirmant partiellement ou
totalement la validité du titre
EP
0672440
194245
BOPI 13/16
275
6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE
DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB
NÉANT
BOPI 13/16
MODIFICATIONS
277
BOPI 13/16
279
Pages : 171
Partie du bulletin concernée : 6.1
Nature de l’inscription : Transmission totale de propriété
Nature du titre et n° : BREVET FRANCAIS n° 0207221
Inscription n° : 193422
LE CODE NATURE TRANSMISSION TOTALE DE
PROPRIETE CONCERNANT L INSCRIPTION N°193422 DU
16/01/13
par :
LE CODE NATURE CONSTITUTION DE GAGE
Pages : 171
16/01/13
par :
LE CIDE NATURE CONSTITUTION DE GAGE
Pages : 171
16/01/13
par :
280
BOPI 13/16
Pages : 171
LE CODE NATURE TRANSMISSION DE TOTALE DE
16/01/13
par :
Pages : 171
16/01/13
par :
Pages : 171
16/01/13
par :
BOPI 13/16
281
Pages : 241
Nature de l’inscription : Transmission partielle de propriété
Nature du titre et n° : BREVET EUROPEEN n° 1170006
LE CODE NATURE TRANSMISSION PARTIELLE DE
14/12/12
par :
PROPRIETE
Pages : 171
Nature du titre et n° : BREVET EUROPEEN n° 1771062
PROPRIETE CONCERNANT L INSCRIPTION N)193422 DU
16/01/13
par :
Pages : 171
16/01/13
par :
LE CODE NATURE CONSTITUTION D E GAGE
SEPTIÈME PARTIE
REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES
LOGICIELS
SOMMAIRE
Pages
7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel.................. néant
BOPI 13/16
285
7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT
LES NANTISSEMENTS DE
LOGICIEL
NÉANT
BOPI 13/16
287
MODIFICATIONS
NÉANT

E14 octobre

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