Conditions Particulières : FORFAITS RIFE

Conditions Particulières : FORFAITS RIFE
Les forfaits RIFE sont réservés aux personnes physiques domiciliées à la Réunion dans le cadre d’un usage strictement personnel et privé. Les
forfaits rife sont disponibles à la vente uniquement depuis le site internet www.rife.re ou en appellant le 02 62 164 164 (prix d’un appel
local).
Sans engagement
Sans mobile
RIFE 2,00€
(3)
Réunion, Mayotte, Métropole
+ 40 destinations(2)
Réunion, Mayotte
Illimité 24h/24
SMS
(3)
Réunion, Mayotte Métropole
(1)
A l’usage
1 Go, puis 0,10€/Mo
Tarifs € TTC/mois
2,00€
19,99€
Internet
Durée
d’engagement
Décompte des
communications
Illimité 24h/24
2h
Appels
Forfaits
RIFE 19,99€
Les forfaits RIFE ne sont pas éligibles au programme de fidélité, sont sans mobile et sans engagement.
(1) Internet : Pour les offres avec internet « à l’usage » : facturation hors forfait de l’internet à 0,01€/100 Ko. Pour
l’offre avec « 1 Go », une fois le Go consommé, facturation hors forfait de l’internet à 0,01€/100 Ko. L’internet
restant est non reportable d’un mois sur l’autre.
Réseaux 2G (GPRS/EDGE), 3G (UMTS/HSDPA), non compatible avec les smartphones BlackBerry®.
(2) Destinations fixes incluses : Martinique, Guadeloupe, Guyane, Allemagne, Argentine, Australie, Autriche,
Belgique, Canada, Chine, Chypre Sud, Danemark, Espagne (hors îles Canaries), Grèce, Hawaï, Hollande, Hong-Kong,
Hongrie, Iles Vierges, Irlande, Israël, Italie, Luxembourg, Malaisie, Norvège, Nouvelle Zélande, Pologne, Portugal,
Porto-Rico, Royaume Uni, Suède, Suisse, Singapour, Taiwan, Thaïlande, USA. Destinations Mobiles incluses : Canada,
Chine, Hawaï, Hong-Kong, Iles Vierges, Porto-Rico, Singapour, Thaïlande, USA.
Une destination correspond à l’aboutissement d’un appel vers un fixe ou un mobile d’un pays donné. Fixe et mobile
étant considérés comme 2 aboutissements différents donc 2 destinations différentes.
(3) Afin de permettre à tous les clients d’accéder au réseau dans des conditions optimales et d’éviter la fraude, le
Client s’engage à accéder au réseau pour un usage personnel et à ne pas dépasser pour les appels illimités une durée
de 2 heures consécutives de communication par appel. Outremer Telecom facturera ou coupera l’accès au service, y
compris pour les appels et SMS illimités, en cas d’utilisation abusive et/ou frauduleuse par le Client. Sont interdites
ème
les communications quelle que soit leur nature (voix, Internet….) émises à partir d’un quatrième 4
téléphone ou
vers plus de 99 correspondants différents au cours d’un cycle de facturation. Sont interdits notamment la cession
des appels, appels et envois depuis et vers les plateformes téléphoniques et boitiers radio, SPAM. Voir CGV.
Sans engagement
Tarification à la seconde dès la 1
ère
seconde pour les appels (hors roaming).
Les communications non incluses dans le forfait/dépassement ou dans les illimités sont facturées en hors forfait.
Tarifs des communications depuis la
Réunion en € TTC
Réunion
Mayotte
Métropole
Antilles, Guyane
(4)
Régional
(5)
International 1
International
Décompte communications
Tarifs des
communications
SMS Réunion
SMS Mayotte
SMS Métropole
SMS Antilles, Guyane
SMS International
(6)
MMS Réunion
Internet
RIFE 2,00€
RIFE 19,99€
Appels émis vers
(3)
2 h puis 0,40 €/min
Illimité 24h/24
(3)
2 h puis 0,40 €/min
Illimité 24h/24
(3)
0,40 €/min
Illimité 24h/24
0,40 €/min
0,40 €/min
0,50 €/min
0,50 €/min
0,50 €/min
0,50 €/min
0,80 €/min
0,80 €/min
ère
A la seconde dès la 1 seconde
SMS envoyés
(3)
(3)
Illimité 24h/24
Illimité 24h/24
(3)
(3)
Illimité 24h/24
Illimité 24h/24
(3)
(3)
Illimité 24h/24
Illimité 24h/24
0,15 €/SMS
0,15 €/SMS
0,15 €/SMS
0,15 €/SMS
0,45 €/MMS
0,45 €/MMS
Internet
A l’usage 0,01€/100 Ko
1 Go, puis 0,01€/100 Ko
(4) Régional : vers Comores, Maurice, Madagascar, Afrique du Sud
(5) International 1 : Vers fixes : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Grèce, Irlande, Israël, Pays-Bas, Portugal,
Royaume-Uni, Suisse ; Vers fixes et mobiles : Canada, USA, Chine, Hong Kong, Singapour, Taïwan
(6) Vers les abonnés only
S.A.S au capital de 4 281 210,30 euros – SIRET 383 678 760 00018 – NAF 6110Z – 01 août 2013
1
Conditions Particulières : FORFAITS RIFE
Service de roaming inclus dans tous les forfaits RIFE. Si votre téléphone est SIM locké, le service de roaming n'est pas
activé. Il est impératif de faire procéder à son déblocage avant de demander l'activation du roaming. Si vous
souhaitez désactiver ce service, contactez le service client de l’opérateur à qui vous avez acheté votre téléphone.
Depuis la zone Europe(7)
Réunion, Mayotte
Métropole
Guadeloupe, Guyane, Martinique,
St Martin et St Barthélémy
(7)
Zonne Europe
(8)
Caraïbe
Autres pays
Satellite
Service clients / Messagerie only
Service de rechargement
Tarifs des
communications
depuis l’étranger
SMS
Appels
SMS reçus
Connexions Internet (€/Mo)
Avance sur
consommation
Avance sur
consommation à
la souscription
du contrat /
dépôt de
garantie
Modes de
paiement
Services
Rejoindre RIFE
Appels émis vers
0,26 €/min
0,26€/min
0,26€/min
0,26€/min
1,90 €/min
1,90 €/min
10,00 €/min
0,42 €/min
Gratuit
SMS envoyés
0,08 €/SMS
Appels reçus
0,07 €/min
SMS reçus
0,00 €/SMS
Internet
0,48 €/Mo
Depuis les autres pays
1,50 €/min
1,50 €/min
1,90 €/min
1,90 €/min
1,90 €/min
1,90 €/min
10,00 €/min
0,70 €/min
Gratuit
0,30 €/SMS
0,75 €/min
0,00 €/SMS
20,00 €/Mo
Pour les appels émis depuis et vers l'Union Européenne : prix de la minute indiqué en € TTC facturé à la seconde
après les 30 premières secondes indivisibles, pour les autres pays et destinations appels à la minute indivisible.
Pour les appels reçus depuis l'Union Européenne : prix de la minute indiqué en € TTC facturé à la seconde dès la 1ère
seconde, depuis les autres pays : à la minute indivisible.
Le prix du SMS est indiqué à l'acte.
(7) Zone Europe : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France,
Grèce, Guadeloupe, Guyane, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Martinique, Mayotte,
Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse (hors
numéros spéciaux, premium ou surtaxés).
(8) Caraïbe : Bahamas, Barbade, Anguilla, Antigua et Barbuda, Iles vierges britanniques, Iles Vierges américaines, Iles
Caïmanes, Bermudes, Grenade, Turques et Caïques, Montserrat, Ste Lucie, Dominique, St Vincent, Porto Rico,
République Dominicaine, Trinité-et- Tobago, St Kitts-et-Nevis, Jamaïque, Aruba, Haïti, Antilles Néerlandaises.
(9) Depuis la zone Europe facturation au Ko, depuis les autres pays facturation au 10 Ko.
Une avance sur consommation pourra être demandée au Client pour toute consommation en dépassement ou hors
forfait, lorsque, entre deux périodes de facturation, la consommation atteint un montant supérieur à la moyenne
des consommations effectuées sur les trois dernières périodes de facturation ou, si le Client à moins de trois mois
d’ancienneté, lorsque le montant de ses consommations en dépassement ou hors forfait sont supérieures ou égales
au tiers de la valeur du forfait souscrit, ou pour tout dépassement du seuil indiqué dans les conditions particulières.
Le montant du seuil, pour tous les forfaits est de 30€/mois.
Si le Client est en situation d’impayée, et en cas d’absence de contestation sérieuse de la créance d’Outremer
Telecom, il devra régulariser sa situation avant toute nouvelle souscription. En outre, Outremer Telecom se réserve
le droit de demander une avance sur consommation / dépôt de garantie spécifique en cas d’impayé par le Client sur
d’autres produits / offres commercialisés par Outremer Telecom, et/ou d’inscription du Client sur le fichier
PREVENTEL.
Montant de l’avance : 100 € TTC
Le client peut procéder au paiement de son forfait ainsi que de ses consommations hors forfait soit par prélèvement
sur un compte bancaire soit par Carte Bancaire.





Consultation du répondeur (123)
Messagerie personnalisable
Suivi Conso, Alerte conso
Présentation du Numéro (émission et réception)
Renvoi d'appel
 Roaming, service soumis à conditions. Renseignements auprès du service client 0262 164 164 prix d’un
appel local. Prestation de service client facturée à 0,50 €/min entre le décroché du conseiller client et le raccroché.
Montant de la prestation service client facturé sur la facture RIFE de l’abonné.
Dans le cas d’une migration vers un forfait RIFE, le client perd le crédit restant, le report des minutes ainsi que ses
points only4U.
Les clients qui ne sont plus engagés sur leur offre actuelle peuvent migrer vers RIFE sans frais.
Les clients qui sont engagés sur leur offre actuelle peuvent rejoindre RIFE sous conditions de paiement de frais de
résiliation :
S.A.S au capital de 4 281 210,30 euros – SIRET 383 678 760 00018 – NAF 6110Z – 01 août 2013
2
Conditions Particulières : FORFAITS RIFE
Conditions de
résiliation
Service client
Autres frais
 Si vous êtes encore engagé avec une durée d’engagement de 12 mois conformément aux dispositions
contractuelles, les redevances d’abonnement jusqu’à la fin du 12ème mois sont dues en totalité.
 Si vous êtes encore engagé avec une durée d’engagement de 24 mois conformément aux dispositions
contractuelles, les redevances d’abonnement jusqu’à la fin du 12ème mois sont dues en totalité et pour la période
entre la fin du 12ème mois et la fin de votre engagement le montant s’élève au quart des sommes restant dues.
Conditions de résiliation à l’initiative du client. L’abonné peut mettre fin à son contrat en envoyant un courrier en
recommandé avec accusé de réception au service résiliation.
La résiliation du contrat d’abonnement prend effet dans les dix jours suivant la réception de la demande de
résiliation par Outremer Telecom.
Service client accessible au 0262 164 164 prix d’un appel local. Prestation de service client facturée à 0,50 €/min
entre le décroché du conseiller client et le raccroché. Montant de la prestation service client facturé sur la facture
RIFE de l’abonné.
Frais de suspension : 15 €
Frais de retard de paiement + défaut de provision du compte lors du prélevement : 12 €
Frais de remise en service après suspension : 15 % des montants dus
Frais de restriction de service : 15 % des montants dus
Les présentes Conditions Particulières accompagnées des Conditions Générales de Vente et du Contrat de souscription forment le contrat.
S.A.S au capital de 4 281 210,30 euros – SIRET 383 678 760 00018 – NAF 6110Z – 01 août 2013
3